Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles; piles électriques; batteries d'allumage; accouplements électriques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données; supports d'enregistrement magnétiques; disquettes souples; disques acoustiques, magnétiques, optiques; disques optiques numériques; disques compacts audio et vidéo; supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons et des images; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD); caméras vidéo; bandes vidéo; télécopieurs; appareils téléphoniques et accessoires téléphoniques; adaptateurs destinés aux téléphones; chargeurs de batteries pour téléphones; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements et accessoires téléphoniques; modems; systèmes de localisation par satellite; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation; satellites, émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par satellite; terminaux de télécommunication; terminaux multimédia; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; appareils de télévision, antennes; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; guichets automatiques; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique); logiciels, logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de données, à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); logiciels permettant de télécharger des images, des sons, des données, des messages électroniques; banques de données, banques d'images (logiciels); publications électroniques (téléchargeables); images électroniques (téléchargeables); agendas électroniques; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter; flashes (photographie); films (pellicules) impressionnés; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; cartouches de jeux vidéo; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; cartes de crédit et de paiement; cartes cadeaux de paiement; cartes magnétiques d'identification; cartes de téléphone; cartes utilisables par un téléphone mobile donnant accès par prépaiement à un service de radiocommunication; cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétiques ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques.

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; boîtes de peinture (matériel scolaire); machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures scolaires; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier; crayons, porte-mines, gommes à effacer; enveloppes; classeurs; albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; manuels; guides et manuels dans le domaine de l'informatique, du multimédia, des télécommunications, des téléphones fixes et mobiles; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; cartes de voeux; cartes postales; bons, coupons de réduction, billets (tickets); cartes cadeaux de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques.

Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; agences de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires, expertise en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; consultation professionnelle d'affaires; travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); location de distributeurs automatiques; services d'abonnement à des journaux; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services d'abonnement à des services télématiques; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication, services d'abonnement téléphonique par forfait; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, à un service de radiomessagerie, abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes et à des phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux de télécommunications; agences d'import-export; agences d'information commerciale; analyse du prix de revient; études de marchés; recherches de marchés; sondages d'opinion; services de comparaison de prix; établissement de statistiques; relations publiques; ventes aux enchères; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; traitement administratif de commandes d'achat; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); reproduction de documents; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet, des produits cités en classes 9 et 16; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévisions, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques.

Assurances; assurances contre les accidents et l'incendie; assurance sur la vie; caisses de prévoyance; affaires financières, bancaires et monétaires; banque directe (home-banking); gérance de portefeuilles; recouvrement de créances; agences de crédit; crédit-bail; services de financement et de prêt; transferts électroniques de fonds; services de paiement électronique; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers; émission de coupons de réduction; opérations de change; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; vérification des chèques; dépôt en coffres-forts; courtage en Bourse; constitution et investissement de capitaux; analyse financière; estimations fiscales; consultation en matière financière et en matière d'assurances; collectes de bienfaisance; affaires immobilières; agences immobilières; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux; recouvrement de loyers; location d'exploitations agricoles; établissement de baux; expertise immobilière; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres; estimation numismatique; parrainage financier.

Installation, entretien et réparation, informations et conseils pour l'installation, l'entretien et la réparation d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils électroniques, d'appareils photographiques, de téléphones, d'équipements et d'appareils de télécommunications.

Télécommunications; informations en matière de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; services de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; consultation technique dans le domaine des télécommunications; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, de fichiers musicaux.

Education; formation; formation pratique (démonstration); formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, des appareils de télécommunications; divertissement; services de musées (présentations, expositions); parcs d'attractions; activités sportives; clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); services de composition musicale; production de spectacles, de films; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels; services de billetterie (divertissement); organisation de loteries; informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés; montage de programmes radiophonique et de télévision; services d'imagerie numérique; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; montage de bandes vidéo; microfilmage; services de traduction; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.

Recherches techniques; recherches en physique; recherches dans le domaine des télécommunications; contrôle de qualité; essais de matériaux; essais de textiles; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie; étude de projets techniques; programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels; consultation technique en matière d'informatique; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; reconstitution de bases de données; création et entretien de sites Web pour des tiers; location de serveurs Web; hébergement de sites informatiques (sites Web); duplication de programmes informatiques; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; consultation sur la protection de l'environnement; conseils en matière d'économie d'énergie; services d'informations météorologiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de dessinateurs pour emballages; services de dessinateurs de mode; services de dessinateurs d'arts graphiques; dessin industriel; stylisme (esthétique industrielle); gérance de droits d'auteurs; concession de licences de propriété industrielle; services juridiques; services de contentieux; services d'arbitrage; recherches légales ou judiciaires; authentification d'oeuvres d'art; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.