176503- BAMBI |
|
Madrid Monitor
Madrid Monitor
International Trademark 
| Trademark | Holder | Registration Date | Expiration Date | Nice |
|---|---|---|---|---|
|
|
THE WALT DISNEY COMPANY (FRANCE)
|
20.04.1954
|
20.04.2034
|
01, 02, 03, 04, 05, 06, 08, 09, 11, 12, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33
|
Printed : 10/03/2011
732
Name and address of the holder of the registration
THE WALT DISNEY COMPANY (FRANCE)
"Tolbiac 1 Massena",
25 quai Panhard Levassor
F-75013 PARIS
(FR)
811
Contracting State of which the holder is a national
FR
812
Contracting State or Contracting Organization in the territory of which the holder has a real and effective industrial or commercial establishment
FR
740
Name and address of the representative
Eléonore GASPAR - DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES (DTMV AVOCATS)
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
F-75008 PARIS
(FR)
531
International Classification of the Figurative Elements of Marks (Vienna Classification)
27.05.01
511
International Classification of Goods and Services for the Purposes of the Registration of Marks (Nice Classification)
- 01
-
Cires, colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques).
- 02
-
Couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, mastics (sauf ceux pour joints métalliques), encres à imprimer, couleurs fines et accessoires pour la peinture.
- 03
-
Savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, cires, encaustiques, cirages pour cuir, parfumerie, savons.
- 04
-
Cires, graisses pour cuir, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.
- 05
-
Cires, mastics (sauf pour joints métalliques), sirops, insecticides.
- 06
-
Charronnerie, maréchalerie, bimbeloterie, objets d'art et d'ornement sculptés.
- 08
-
Coutellerie, instruments tranchants, armes blanches.
- 09
-
Instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances.
- 11
-
Articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson.
- 12
-
Carrosserie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques.
- 14
-
Horlogerie, chronométrie, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux, bimbeloterie, articles de réclame, objets d'art et d'ornement sculptés.
- 15
-
Instruments de musique en tous genres.
- 16
-
Cires, colles, cartes à jouer, imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à écrire, à tampon, relure, articles de réclames, matériels pour modelage, moulage, objets d'art et d'ornement peints, gravés, lithographies, photographies, caractères d'imprimerie, matériel d'enseignement: modèles, cartes, plans.
- 18
-
Cannes, parapluies, parasols, articles de voyage, maroquinerie, articles de réclame.
- 20
-
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou dégrossis, cires, ébénisterie, meubles, encadrements, lits, literie confectionnée, glaces, miroirs, boissellerie, vannerie commune, éventails, bimbeloterie, vannerie fine, articles de réclame, objets d'art et d'ornement sculptés, mobiliers d'écoliers.
- 21
-
Verreries, cristaux, porcelaines, faïences, poteries, brosserie, balais, bimbeloterie, peignes, éponges et autres accessoires de toilette, articles de réclame, objets d'art et d'ornement sculptés.
- 22
-
Plumes, duvets, laines et crins préparés pour la literie, lin, jute et autres fibres.
- 23
-
Fils de laine ou de poil, fils de soie, fils de chanvre, fils de coton.
- 24
-
Literie confectionnée, tissus de laine ou de poil, tissus de soie, tissus de chanvre, tissus de coton, lingerie de ménage, articles de réclame.
- 25
-
Vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps, chapellerie, modes, bonneterie, ganterie, chaussures en tous genres, articles de réclame.
- 26
-
Plumes de parure, fleurs artificielles, broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans, mercerie (à l'exception des corsets, ceintures, soutiens-gorge), aiguilles et épingles, articles de réclames.
- 27
-
Papiers peints et succédanés pour tentures murales, paillassons, nattes.
- 28
-
Jouets, jeux divers, articles de pêche, de chasse et de sport.
- 29
-
Conserves alimentaires, salaisons, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures.
- 30
-
Vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, denrées coloniales, épices, thés, café et succédanés, sirops, articles d'épicerie.
- 32
-
Bières; eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops.
- 33
-
Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs spiritueuses diverses.
270
Language of the application
French
822
Basic registration
FR, 28.12.1953, 30 839
834
Designation(s) under the Madrid Protocol by virtue of Article 9sexies
AT - BA - BX - CH - CZ - DE - DZ - EG - ES - HU - IT - LI - MA - MC - ME - PT - RO - RS - SK - SM
Transaction History
International Registration, AT, BX, CH, CS, DD, DE, DT, DZ, EG, ES, HU, IT, LI, MA, MC, PT, RO, SM, TN, YU
: 01.06.1974, 1974/4 LMi
151
Date of the registration
20.04.1954
180
Expected expiration date of the registration/renewal
20.04.2034
450
Publication number and date
1974/4 LMi,
01.06.1974
270
Language of the application
French
831
Designation(s) under the Madrid Agreement
AT - BX - CH - CS - DD - DE - DT - DZ - EG - ES - HU - IT - LI - MA - MC - PT - RO - SM - TN - YU
581
Date of notification by the International Bureau to the designated Contracting Parties (from which the time limit to notify the refusal starts)
24.05.1974
270
Language of the application
French
Statement indicating that protection of the mark is protected for some of the goods and services requested, DT
: 20.04.1974
DT
270
Language of the application
French
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou
dégrossis, savons d'industrie ou de ménage, substances pour
lessiver, blanchir, nettoyer (sauf pour le cuir) et
détacher, horlogerie, chronométrie, charronnerie,
carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes,
pneumatiques, couleurs pour le bâtiment, vernis, cires,
encaustiques et colles, mastics (sauf ceux pour joints
métalliques), papiers peints et succédanés pour tentures
murales, ébénisterie, meubles, encadrements, lits, literie
confectionnée, plumes, duvets, laines et crins préparés pour
la literie, appareils d'éclairage, de chauffage et de
cuisson, verreries, cristaux, glaces, miroirs, porcelaines,
faïences, poteries, coutellerie, instruments tranchants,
armes blanches, boissellerie, brosserie, balais,
paillassons, nattes, vannerie commune, fils et tissus de
laine ou de poil, fils et tissus de soie, fils et tissus de
chanvre, lin, jute et autres fibres, fils et tissus de
coton, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de
corps et de ménage, chapellerie, modes, plumes de parure,
fleurs artificielles, broderies, passementeries, galons,
boutons, dentelles, rubans, bonneterie, à savoir chandails,
pull-overs, tricots pour femmes, hommes et enfants, bas,
chaussettes, sous-vêtements tricotés; ganterie; mercerie, à
savoir aiguilles, épingles, agrafes pour couture et
boutons-pressions; chaussures en tous genres, cirages et
graisses pour cuir, cannes, parapluies, parasols, articles
de voyage, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie, en vrai ou en
faux, maroquinerie, éventails, bimbeloterie, vannerie fine,
parfumerie, savons, peignes, éponges et autres ustensiles de
toilette, jouets, jeux divers, cartes à jouer, engins de
pêche, de chasse et de sport; conserves alimentaires, à
savoir conserves de fruits au sirop, conserves de viande,
conserves de poissons; salaisons, beurres, fromages,
graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels de cuisine,
condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes
alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos,
sucres, miel, confitures; denrées coloniales, à savoir
tapioca, aliments diététiques à base de céréales, flocons
d'avoine; thés et café, succédanés du thé et du café,
bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops;
articles d'épicerie, à savoir vanille, curry, noix, muscades
et autres épices; chandelles, bougies, veilleuses et mèches,
insecticides, imprimés, papiers et cartons, papeterie,
librairie, ustensiles de bureau (à l'exception de meubles),
encres à écrire, à imprimer, à tampon, reliure; articles de
réclame, à savoir affiches et panneaux publicitaires
lumineux ou non, prospectus, calendriers, des carnets, des
feuilles d'images ou des devinettes pour enfants, des
buvards; couleurs fines, matériel pour modelage, moulage,
objets d'art et d'ornement, sculptés, peints, gravés,
lithographiés, photographies, caractères d'imprimerie,
instruments pour l'optique et la photographie, phonographes,
cinématographes, poids et mesures, balances, instruments de
musique en tous genres, matériel d'enseignement: modèles,
cartes, plans, mobilier d'écoliers.
580
Date of notification
24.05.1974
Date of receipt by the International Bureau
20.04.1974
Statement indicating that protection of the mark is protected for some of the goods and services requested, AT
: 20.04.1974
AT
270
Language of the application
French
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou
dégrossis, savons d'industrie ou de ménage, substances pour
lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, horlogerie,
chronométrie, charronnerie, carrosserie, maréchalerie,
automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, couleurs pour le
bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et
colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques), papiers
peints et succédanés pour tentures murales, ébénisterie,
meubles, encadrements, lits, literie confectionnée, plumes,
duvets, laines et crins préparés pour la literie, articles
d'éclairage, de chauffage et de cuisson, verreries,
cristaux, glaces, miroirs, porcelaines, faïences, poteries,
coutellerie, instruments tranchants, armes blanches,
boissellerie, brosserie, balais, paillassons, nattes,
vannerie commune, fils et tissus de laine ou de poil, fils
et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, jute et
autres fibres, fils et tissus de coton, vêtements
confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de
ménage, chapellerie, modes, plumes de parure, fleurs
artificielles, broderies, passementeries, galons, boutons,
dentelles, rubans, bonneterie, ganterie, mercerie (à
l'exception des corsets, ceintures, soutiens-gorge),
aiguilles et épingles, chaussures en tous genres, cirages et
graisses pour cuir, cannes, parapluies, parasols, articles
de voyage, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie, en vrai ou en
faux, maroquinerie, éventails, bimbeloterie, vannerie fine,
parfumerie, savons, peignes, éponges et autres accessoires
de toilette, jouets, jeux divers, cartes à jouer, articles
de pêche, de chasse et de sport, conserves alimentaires,
salaisons, beurres, fromages, graisses et huiles
comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à
rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie,
confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures,
denrées coloniales, épices, thés, café et succédanés, vins,
vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie,
liqueurs spiritueuses diverses, eaux minérales et gazeuses,
limonades, sirops, articles d'épicerie, chandelles, bougies,
veilleuses et mèches, insecticides, imprimés, papiers et
cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à
écrire, à imprimer, à tampon, reliure; affiches et panneaux
publicitaires, lumineux ou non pour le cinéma, toute
publicité dans la presse, prospectus, articles
publicitaires; couleurs fines et accessoires pour la
peinture, matériel pour modelage, moulage, objets d'art et
d'ornement, sculptés, peints, gravés, lithographiés,
photographies, caractères d'imprimerie, instruments pour les
sciences, l'optique, la photographie, phonographes,
cinématographes, poids et mesures, balances, instruments de
musique en tous genres, matériel d'enseignement: modèles,
cartes, plans, mobilier d'écoliers.
580
Date of notification
24.05.1974
Date of receipt by the International Bureau
20.04.1974
Statement indicating that protection of the mark is protected for some of the goods and services requested, ES
: 20.04.1974
ES
270
Language of the application
French
Imprimés, librairie, caractères d'imprimerie.
580
Date of notification
24.05.1974
Date of receipt by the International Bureau
20.04.1974
Partial provisional refusal of protection, HU
: 20.04.1974
HU
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou
dégrossis, savons d'industrie ou de ménage, substances pour
lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, horlogerie,
chronométrie, charronnerie, carrosserie, maréchalerie,
automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, couleurs pour le
bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et
colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques), papiers
peints et succédanés pour tentures murales, ébénisterie,
meubles, encadrements, lits, literie confectionnée, plumes,
duvets, laines et crins préparés pour la literie, articles
d'éclairage, de chauffage et de cuisson, verreries,
cristaux, glaces, miroirs, porcelaines, faïences, poteries,
coutellerie, instruments tranchants, armes blanches,
boissellerie, brosserie, balais, paillassons, nattes,
vannerie commune, fils et tissus de laine ou de poil, fils
et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, jute et
autres fibres, fils et tissus de coton, vêtements
confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de
ménage, chapellerie, modes, plumes de parure, fleurs
artificielles, broderies, passementeries, galons, boutons,
dentelles, rubans, bonneterie, ganterie, mercerie (à
l'exception des corsets, ceintures, soutiens-gorge),
aiguilles et épingles, chaussures en tous genres, cirages et
graisses pour cuir, cannes, parapluies, parasols, articles
de voyage, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie, en vrai ou en
faux, maroquinerie, éventails, bimbeloterie, vannerie fine,
parfumerie, savons, peignes, éponges et autres accessoires
de toilette, jouets, jeux divers, cartes à jouer, articles
de pêche, de chasse et de sport, conserves alimentaires,
salaisons, beurres, fromages, graisses et huiles
comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à
rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie,
confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures,
denrées coloniales, épices, thés, café et succédanés, vins,
vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie,
liqueurs spiritueuses diverses, eaux minérales et gazeuses,
limonades, sirops, articles d'épicerie, chandelles, bougies,
veilleuses et mèches, insecticides, imprimés, papiers et
cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à
écrire, à imprimer, à tampon, reliure, couleurs fines et
accessoires pour la peinture, matériel pour modelage,
moulage, objets d'art et d'ornement, sculptés, peints,
gravés, lithographiés, photographies, caractères
d'imprimerie, instruments pour les sciences, l'optique, la
photographie, phonographes, cinématographes, poids et
mesures, balances, instruments de musique en tous genres,
matériel d'enseignement: modèles, cartes, plans, mobilier
d'écoliers.
580
Date of notification
24.05.1974
Date of receipt by the International Bureau
20.04.1974
Partial provisional refusal of protection, PT
: 20.04.1974
PT
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou
dégrossis, savons d'industrie ou de ménage, substances pour
lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, horlogerie,
chronométrie, charronnerie, carrosserie, maréchalerie,
automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, couleurs pour le
bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et
colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques), papiers
peints et succédanés pour tentures murales, ébénisterie,
meubles, encadrements, lits, literie confectionnée, plumes,
duvets, laines et crins préparés pour la literie, articles
d'éclairage, de chauffage et de cuisson, verreries,
cristaux, glaces, miroirs, porcelaines, faïences, poteries,
coutellerie, instruments tranchants, armes blanches,
boissellerie, brosserie, balais, paillassons, nattes,
vannerie commune, fils et tissus de laine ou de poil, fils
et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, jute et
autres fibres, fils et tissus de coton, vêtements
confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de
ménage, chapellerie, modes, plumes de parure, fleurs
artificielles, broderies, passementeries, galons, boutons,
dentelles, rubans, ganterie, mercerie (à l'exception des
corsets, ceintures, soutiens-gorge), aiguilles et épingles,
chaussures en tous genres, cirages et graisses pour cuir,
cannes, parapluies, parasols, articles de voyage,
bijouterie, orfèvrerie, joaillerie, en vrai ou en faux,
maroquinerie, éventails, bimbeloterie, vannerie fine,
savons, peignes, éponges et autres accessoires de toilette,
jouets, jeux divers, cartes à jouer, articles de pêche, de
chasse et de sport, conserves alimentaires, salaisons,
beurres, fromages, graisses et huiles comestibles,
vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir,
pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats,
cacaos, sucres, miel, confitures, denrées coloniales,
épices, thés, café et succédanés, vins, vins mousseux,
cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs
spiritueuses diverses, eaux minérales et gazeuses,
limonades, sirops, articles d'épicerie, chandelles, bougies,
veilleuses et mèches, insecticides, imprimés, papiers et
cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à
écrire, à imprimer, à tampon, reliure, articles de réclame,
couleurs fines et accessoires pour la peinture, matériel
pour modelage, moulage, objets d'art et d'ornement,
sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographies,
caractères d'imprimerie, instruments pour les sciences,
l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes,
poids et mesures, balances, instruments de musique en tous
genres, matériel d'enseignement: modèles, cartes, plans,
mobilier d'écoliers.
580
Date of notification
24.05.1974
Date of receipt by the International Bureau
20.04.1974
Partial provisional refusal of protection, DD
: 20.04.1974
DD
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou
dégrossis, savons d'industrie ou de ménage, substances pour
lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, horlogerie,
chronométrie, charronnerie, carrosserie, maréchalerie,
automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, couleurs pour le
bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et
colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques), papiers
peints et succédanés pour tentures murales, ébénisterie,
meubles, encadrements, lits, literie confectionnée, plumes,
duvets, laines et crins préparés pour la literie, articles
de chauffage et de cuisson, verreries, cristaux, glaces,
miroirs, porcelaines, faïences, poteries, coutellerie,
instruments tranchants, armes blanches, boissellerie,
brosserie, balais, paillassons, nattes, vannerie commune,
fils et tissus de laine ou de poil, fils et tissus de soie,
fils et tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres, fils
et tissus de coton, lingerie de corps et de ménage,
chapellerie, plumes de parure, fleurs artificielles,
broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles,
rubans, bonneterie, ganterie, mercerie (à l'exception des
corsets, ceintures, soutiens-gorge), aiguilles et épingles,
chaussures en tous genres, cirages et graisses pour cuir,
cannes, parapluies, parasols, bijouterie, orfèvrerie,
joaillerie, en vrai ou en faux, maroquinerie, éventails,
bimbeloterie, vannerie fine, parfumerie, savons, peignes,
éponges de toilette, jouets, jeux divers, cartes à jouer,
salaisons, beurres, fromages, graisses et huiles
comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à
rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie,
confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures,
épices, thés, café et succédanés, vins, vins mousseux,
cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs
spiritueuses diverses, eaux minérales et gazeuses,
limonades, sirops, chandelles, bougies, veilleuses et
mèches, insecticides, imprimés, papiers et cartons,
papeterie, librairie, encres à écrire, à imprimer, à tampon,
reliure, couleurs fines pour la peinture, matériel pour
modelage, moulage, objets d'art et d'ornement, sculptés,
peints, gravés, lithographiés, photographies, caractères
d'imprimerie, instruments pour les sciences, l'optique, la
photographie, phonographes, cinématographes, poids et
mesures, balances, instruments de musique en tous genres,
matériel d'enseignement: modèles, cartes, plans, mobilier
d'écoliers.
580
Date of notification
24.05.1974
Date of receipt by the International Bureau
20.04.1974
Statement indicating that protection of the mark is protected for some of the goods and services requested, CS
: 20.04.1974
CS
270
Language of the application
French
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou
dégrossis, savons d'industrie ou de ménage, substances pour
lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, horlogerie,
chronométrie, charronnerie, carrosserie, maréchalerie,
automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, couleurs pour le
bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et
colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques), papiers
peints et succédanés pour tentures murales, ébénisterie,
meubles, encadrements, lits, literie confectionnée, plumes,
duvets, laines et crins préparés pour la literie, articles
d'éclairage, de chauffage et de cuisson, verreries,
cristaux, glaces, miroirs, porcelaines, faïences, poteries,
coutellerie, instruments tranchants, armes blanches,
boissellerie, brosserie, balais, paillassons, nattes,
vannerie commune, fils et tissus de laine ou de poil, fils
et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, jute et
autres fibres, fils et tissus de coton, vêtements
confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de
ménage, chapellerie, modes, plumes de parure, fleurs
artificielles, broderies, passementeries, galons, boutons,
dentelles, rubans, bonneterie, ganterie, mercerie (à
l'exception des corsets, ceintures, soutiens-gorge),
aiguilles et épingles, chaussures en tous genres, cirages et
graisses pour cuir, cannes, parapluies, parasols, articles
de voyage, bijouterie, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie,
en vrai ou en faux, maroquinerie, éventails, bimbeloterie,
vannerie fine, parfumerie, savons, peignes, éponges et
autres accessoires de toilette, jouets, jeux divers, cartes
à jouer, conserves alimentaires, salaisons, beurres,
fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels,
condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes
alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos,
sucres, miel, confitures, denrées coloniales, épices, thés,
café et succédanés, vins, vins mousseux, cidres, bières,
alcools et eaux-de-vie, liqueurs spiritueuses diverses, eaux
minérales et gazeuses, limonades, sirops, articles
d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses et mèches,
insecticides, imprimés, papiers et cartons, papeterie,
librairie, encres à écrire, à imprimer, à tampon, reliure,
couleurs fines et accessoires pour la peinture, matériel
pour modelage, moulage, objets d'art et d'ornement,
sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographies,
caractères d'imprimerie, instruments pour les sciences,
l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes,
poids et mesures, balances, instruments de musique en tous
genres, matériel d'enseignement: modèles, cartes, plans,
mobilier d'écoliers.
580
Date of notification
24.05.1974
Date of receipt by the International Bureau
20.04.1974
Continuation of effect, CZ, SK
: 17.11.1993, 1993/9 LMi
450
Publication number and date
1993/9 LMi,
17.11.1993
270
Language of the application
French
833
Interested Contracting Party(ies)
CZ - SK
580
Date of recording
20.08.1993
Renewal, AT, BX, CH, CZ, DE, DZ, EG, ES, HU, IT, LI, MA, MC, PT, RO, SK, SM, YU
: 20.06.1994, 1994/4 LMi
: After correction of 17.01.2005
: 24.02.2005, 2005/3 Gaz
: After correction of 17.01.2005
: 24.02.2005, 2005/3 Gaz
450
Publication number and date
1994/4 LMi,
20.06.1994 (Correction: of 2005/3 Gaz,
24.02.2005)
270
Language of the application
French
831
Designation(s) under the Madrid Agreement
AT - BX - CH - CZ - DE - DZ - EG - ES - HU - IT - LI - MA - MC - PT - RO - SK - SM - YU
Designated contracting party(ies) which has not been the subject of a renewal (Rule 31(4)(b))
270
Language of the application
French
TN
Statement indicating that protection of the mark is protected for some of the goods and services requested, DD
: 18.08.1995, 1995/6 LMi
DD
450
Publication number and date
1995/6 LMi,
18.08.1995
270
Language of the application
French
List limited to:
- 02
-
Couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, mastics (sauf ceux pour joints métalliques), encres à imprimer, couleurs fines.
- 11
-
Articles de chauffage et de cuisson.
- 16
-
Cires, colles, imprimés, cartes à jouer, papiers et cartons, papeterie, librairie, encres à écrire, à tampon, relure, matériels pour modelage, moulage, objets d'art et d'ornement peints, gravés, lithographies, photographies, caractères d'imprimerie, matériel d'enseignement: modèles, cartes, plans.
- 18
-
Cannes, parapluies, parasols, maroquinerie.
- 20
-
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou dégrossis, cires, ébénisterie, meubles, encadrements, lits, literie confectionnée, glaces, miroirs, boissellerie, vannerie commune, éventails, bimbeloterie, vannerie fine, objets d'art et d'ornement sculptés, mobiliers d'écoliers.
- 21
-
Verreries, cristaux, porcelaines, faïences, poteries, brosserie, balais, bimbeloterie, peignes, éponges, objets d'art et d'ornement sculptés.
- 24
-
Literie confectionnée, tissus de laine ou de poil, tissus de soie, tissus de chanvre, tissus de coton, lingerie de ménage.
- 25
-
Lingerie de corps, chapellerie, bonneterie, ganterie, chaussures en tous genres.
- 26
-
Plumes de parure, fleurs artificielles, broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans, mercerie (à l'exception des corsets, ceintures, soutiens-gorge), aiguilles et épingles.
- 28
-
Jouets, jeux divers.
- 29
-
Salaisons, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures.
- 30
-
Vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, épices, thés, café et succédanés, sirops.
580
Date of notification
28.06.1995
Date of receipt by the International Bureau
24.04.1995
Continuation of effect, BA
: 24.04.1997, 1997/5 Gaz
450
Publication number and date
1997/5 Gaz,
24.04.1997
270
Language of the application
French
833
Interested Contracting Party(ies)
BA
580
Date of recording
13.03.1997
Limitation, EG
: 03.05.2007, 2007/13 Gaz
450
Publication number and date
2007/13 Gaz,
03.05.2007
270
Language of the application
French
833
Interested Contracting Party(ies)
EG
Les classes 16, 24, 25 et 28 sont supprimées.
580
Date of recording
15.02.2007
Continuation of effect, ME
: 14.02.2008, 2008/2 Gaz
450
Publication number and date
2008/2 Gaz,
14.02.2008
270
Language of the application
French
833
Interested Contracting Party(ies)
ME
580
Date of recording
11.01.2008
Renewal, AT, BA, BX, CH, CZ, DE, DZ, EG, ES, HU, IT, LI, MA, MC, ME, PT, RO, RS, SK, SM
: 08.05.2014, 2014/17 Gaz
450
Publication number and date
2014/17 Gaz,
08.05.2014
270
Language of the application
French
831
Designation(s) under the Madrid Agreement
DZ
834
Designation(s) under the Madrid Protocol by virtue of Article 9sexies
AT - BA - BX - CH - CZ - DE - EG - ES - HU - IT - LI - MA - MC - ME - PT - RO - RS - SK - SM
Renewal, AT, BA, BX, CH, CZ, DE, DZ, EG, ES, HU, IT, LI, MA, MC, ME, PT, RO, RS, SK, SM
: 15.02.2024, 2024/5 Gaz
450
Publication number and date
2024/5 Gaz,
15.02.2024
270
Language of the application
French
834
Designation(s) under the Madrid Protocol by virtue of Article 9sexies
AT - BA - BX - CH - CZ - DE - DZ - EG - ES - HU - IT - LI - MA - MC - ME - PT - RO - RS - SK - SM
Change in the name or address of the holder
: 08.02.1994, 1994/01 Gaz
Change in the name or address of the representative
: 06.07.1998
Change of ownership, FR
: 07.01.2002, 2002/01 Gaz
Change in the name or address of the holder
: 05.09.2005, 2005/36 Gaz
Change in the name or address of the holder
: 10.10.2013, 2013/41 Gaz
Change in the name or address of the holder
: 25.11.2013, 2013/48 Gaz
Change in the name or address of the representative
: 15.03.2024, 2024/11 Gaz
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International Trademark
Disclaimer: The registration of a mark in the International Register does not imply the expression of any opinion whatsoever on the part of the International Bureau of WIPO concerning the substance of the entitlement claim under the Madrid Protocol and its Common Regulations.