Réponses au questionnaire sur le remplacement

Après la diffusion du questionnaire initial, en novembre 2007, le Bureau international a pris la décision de revoir le libellé de deux questions figurant dans ledit questionnaire : la question n° 6 de la partie III et la question n° 1 de la partie IV.  Les offices des parties contractantes à l’Arrangement de Madrid et/ou au Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid ont été invités, en juillet 2008, à répondre soit aux questions dont le libellé a été modifié, soit au questionnaire révisé dans son intégralité.

Lorsqu’un office ayant déjà répondu au questionnaire initial a choisi de répondre uniquement aux deux questions dont le libellé a été modifié, ces réponses révisées sont maintenant disponibles ci-dessous, avec les réponses antérieures de cet office au questionnaire initial, respectivement sous les colonnes 1.b) et 1.a). Toutefois, lorsqu’un office a répondu au questionnaire révisé, dans son intégralité, la totalité des réponses au questionnaire révisé – et uniquement ces réponses – sont à présent disponibles sous la colonne 2.

Les réponses sont publiées uniquement dans la langue dans laquelle elles ont été communiquées.