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| Bienvenue sur le Forum en ligne sur la propriété intellectuelle dans la société de l'information, tenu par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) du 1er au 15 juin 2005. Ce débat en direct étant achevé, le compte rendu est maintenant disponible (Adobe PDF / MS-Word). Merci à tous ceux qui y ont participé.
Le forum en ligne de l'OMPI, ouvert à toutes les parties intéressées, visait à permettre et à encourager un débat ouvert sur les questions relatives à la propriété intellectuelle dans la société de l'information, conformément aux objectifs du Sommet mondial sur la société de l'information (SMSI). Les conclusions de ce forum en ligne s'inscrivent dans le cadre de la contribution de l'OMPI au SMSI.
Thèmes de discussion: |
Les 10 thèmes de discussion, ainsi que les observations reçues, sont énumérés ci-après (pour la consultation, dérouler la liste, choisir un thème, lire le commentaire sur la question et passer en revue les documents de référence ainsi que les débats proprement dits). L'OMPI n'est pas intervenue dans ce forum, conformément aux instructions données. Seuls trois commentaires obscènes ou abusifs et tous les doublons d'observations envoyés par erreur ont été supprimés. Pour plus d'informations, contactez-nous. |
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| (Liens au forum de débat - Les textes des thèmes de discussion sont en anglais et les commentaires dans les langues dans lesquelles ils ont été reçus. Les versions française et espagnole des textes disponibles pourront être consultées dans le Rapport Final (Adobe PDF / MS-Word)) | |||||||
 Thème 1:La Déclaration de principes du Sommet mondial sur la société de l'information expose une certaine conception de la société de l'information - comment le système de propriété intellectuelle peut-il appuyer cette conception? |
Thème 2: Le système de propriété intellectuelle et la liberté d'expression et la créativité : avantage ou handicap? |
Thème 3: Le domaine public et les modèles de libre accès à la création de l'information sont-ils en contradiction avec le système de propriété intellectuelle ou encouragés par celui-ci? |
| Thème 4: Quelle est l'incidence de la législation sur le droit d'auteur, aux niveaux international et national, sur l'éducation et la recherche? |
Thème 5: Quels sont les droits et les responsabilités des titulaires de droits de propriété intellectuelle? |
Thème 6: La création de partenariats au niveau mondial pour atteindre les objectifs du Millénaire des Nations Unies : quel rôle pour la propriété intellectuelle? |
| Thème 7: Dans quelle mesure la politique à suivre dans le domaine de la propriété intellectuelle convient-elle à la société de l'information et qui définit cette politique? |
Thème 8: Comment respecter la diversité culturelle et intellectuelle des communautés traditionnelles dans la société de l'information? |
Thème 9: L'apparition de modèles commerciaux de diffusion de la propriété intellectuelle en ligne constitue-t-elle une chance à saisir ou une menace? |
| Thème 10: Quelles sont les difficultés posées par le respect des droits de propriété intellectuelle dans l'environnement numérique? |
