Aide concernant la page de recherche simple Hague Express

Contenu

La base de données Hague Express contient les données bibliographiques des enregistrements internationaux inscrits au registre international et publiés dans le Bulletin des dessins et modèles internationaux à partir du numéro 1/1999, ainsi que, en ce qui concerne les enregistrements régis partiellement ou exclusivement par les Actes de 1999 et/ou de 1960 de l'Arrangement de La Haye, les reproductions des dessins et modèles contenus dans ces enregistrements. Les données présentées sur Hague Express reflètent l'état du registre international des dessins et modèles industriels au . Bien que tout soit mis en oeuvre pour que ces informations reflètent exactement celles inscrites au registre international, la seule publication officielle demeure le Bulletin, et les seules déclarations officielles du Bureau international concernant le contenu du registre international pour un enregistrement international donné demeurent les extraits certifiés du registre, établis sur demande par le Bureau international.

 

Fonctionnalités de la recherche simple

La page de recherche simple vous permet de rechercher de façon simple des termes dans n'importe quel champ. Il est bien sûr possible de rechercher des termes autrement, mais cette page est destinée à simplifier la recherche de base autant que possible. Pour utiliser cette page :

  1. Entrez dans la case le ou les termes (séparés par des espaces) qui vous intéressent.
  2. Choisissez le type de lien qui doit exister entre les termes que vous avez entrés en utilisant à cet effet le menu déroulant Les résultats doivent contenir :.
    • L'option Tous ces mots signifie que les documents recherchés doivent contenir tous les mots que vous avez entrés. Si un document contient tous ces mots à l'exception de un d'entre eux, il ne fera pas partie des résultats de recherche.
    • L'option L'un de ces mots signifie que les documents doivent contenir au moins un des mots que vous avez entrés. Les documents les plus pertinents qui correspondent le mieux à l'ensemble des termes que vous avez tapés figureront en tête de liste.
    • L'option Cette séquence exacte signifie que les documents doivent contenir exactement les mêmes termes que vous avez entrés et dans l'ordre dans lequel vous les avez entrés.
  3. Activez la recherche en appuyant sur le bouton Chercher.

La recherche dans la base de données portera sur tous les termes que vous avez entrés, en tenant compte des liens que vous avez précisés, et le résultat de la recherche se présentera sous la forme d'une liste des documents trouvés dans notre base de données, les plus pertinents étant classés en tête.

Quelques points à noter :

  • La recherche ne tient pas compte des majuscules. Une recherche sur le mot 'Matière' donnera les mêmes résultats que si l'on écrivait 'matière'.
  • Les termes qui vous intéressent seront recherchés dans tous les champs de données. Si vous souhaitez préciser le type de champ, vous devez utiliser la page de recherche structurée.

Système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

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