|  | G |
SECTION G — PHYSIQUE

|  | G |
Note(s) Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas). Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, de la "commande" et de la "régulation" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C), pour donner l'alarme (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B) ou pour commander un autre appareil (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05). Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

INSTRUMENTS

|  | G07 |
DISPOSITIFS DE CONTRÔLE

|  | G07C |
APPAREILS DE CONTRÔLE DES HORAIRES OU DES PRÉSENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS À VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTÈMES OU APPAREILS POUR CONTRÔLES NON PRÉVUS AILLEURS (identification des individus, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 5/117; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04C; mesure des intervalles de temps Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04F; mécanismes compteurs en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06M)

|  | G07C |
Schéma général
ENREGISTREMENT DE TEMPS D'ÉVÉNEMENTS OU DE TEMPS ÉCOULÉ | 1/00
ENREGISTREMENT DE FONCTIONNEMENT DE MACHINES; DE VÉHICULES; DÉTAILS | 3/00; 5/00; 7/00
ENREGISTREURS D'ENTRÉES OU SORTIES INDIVIDUELLES | 9/00
APPAREILS DE VÉRIFICATION NON PRÉVUS AILLEURS | 11/00
APPAREILS À VOTER; APPAREILS DE LOTERIE ET PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD | 13/00; 15/00

|  | G07C 1/00 |
Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre (enregistrement ou indication du fonctionnement de machines ou de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 5/00)

|  | G07C 1/00 |
Note(s) Les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 1/20-G07C 1/32 ont priorité sur les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 1/02-G07C 1/18.

|  | G07C 1/02 |
· | ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données

|  | G07C 1/04 |
· · | où les indications de temps sont en chiffres

|  | G07C 1/06 |
· · · | avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles

|  | G07C 1/08 |
· · | où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure

|  | G07C 1/10 |
· | combiné avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification (combiné avec l'enregistrement d'une variable à variation continue Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D ou d'autres sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, selon la nature de la variable)

|  | G07C 1/12 |
· · | où les indications de temps sont en chiffres

|  | G07C 1/14 |
· · · | avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles

|  | G07C 1/16 |
· · | où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure

|  | G07C 1/18 |
· · · | avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles

|  | G07C 1/20 |
· | Contrôle de rondes tenues à un horaire, p.ex. de gardien

|  | G07C 1/22 |
· | en rapport avec des jeux ou des sports

|  | G07C 1/24 |
· · | Appareils pour le chronométrage de courses (appareils de photographie pour les arrivées de courses Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B 41/00)

|  | G07C 1/26 |
· · | Horloges de pointage pour pigeons voyageurs ou équipement analogue

|  | G07C 1/28 |
· · | indiquant la durée du jeu

|  | G07C 1/30 |
· | Compteurs de stationnement (enregistrement ou indication du temps d'attente des véhicules par des moyens actionnés par le véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 5/02; compteurs de stationnement déclenchés par pièces de monnaie Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07F 17/24)

|  | G07C 1/32 |
· | Serrures enregistrant un temps (serrures révélant qu'elles ont été ouvertes sans autorisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00)

|  | G07C 3/00 |
Enregistrement ou indication de l'état ou du fonctionnement de machines ou d'autres appareils à l'exclusion des véhicules (indicateurs de moteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01L; essai d'un appareil en corrélation avec sa fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01M; systèmes de signalisation en soi, indication des conditions indésirables ou anormales en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B)

|  | G07C 3/02 |
· | Enregistrement ou indication du temps de fonctionnement ou d'arrêt seulement

|  | G07C 3/04 |
· · | utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge

|  | G07C 3/06 |
· · | sous forme de graphique

|  | G07C 3/08 |
· | Enregistrement ou indication de la production de la machine avec ou sans enregistrement du temps de fonctionnement ou d'arrêt

|  | G07C 3/10 |
· · | utilisant des moyens de comptage

|  | G07C 3/12 |
· · | sous forme de graphique

|  | G07C 3/14 |
· | Systèmes de contrôle de la qualité

|  | G07C 5/00 |
Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules (pour mesurer la distance parcourue ou les combinaisons de vitesse et de distance Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01C; indicateurs de moteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01L; dispositifs pour mesurer la vitesse ou l'accélération Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01P)

|  | G07C 5/02 |
· | Enregistrement ou indication du temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente uniquement (appareils constituant un élément des taximètres Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07B)

|  | G07C 5/04 |
· · | utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge

|  | G07C 5/06 |
· · | sous forme de graphique

|  | G07C 5/08 |
· | Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente

|  | G07C 5/10 |
· · | en utilisant des moyens de comptage ou des compteurs à horloge

|  | G07C 5/12 |
· · | sous forme de graphique

|  | G07C 7/00 |
Parties constitutives ou accessoires communs aux appareils enregistreurs ou indicateurs des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 3/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 5/00

|  | G07C 9/00 |
Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée

|  | G07C 9/02 |
· | Tourniquets avec moyens d'enregistrement (aspect déclenchement par pièces de monnaie Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07F)

|  | G07C 11/00 |
Dispositions, systèmes ou appareils pour vérifier, p.ex. l'occurrence d'un fait ou d'une situation, non prévus ailleurs (pour vérifier les lotos ou les jeux de bingo Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63F 3/06; dispositifs de signalisation ou d'alarme Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B)

|  | G07C 13/00 |
Appareils à voter

|  | G07C 13/02 |
· | Urnes à scrutin

|  | G07C 15/00 |
Production de nombres au hasard; Appareils de loterie (agencements de calculateurs numériques pour produire des nombres aléatoires ou pseudo-aléatoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 7/58; production d'impulsions électriques à intervalles aléatoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 3/84) [3]