E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués;
  • "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant;
  • "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes E05B 1/00-E05B 9/00, E05B 13/00-E05B 17/00, E05B 39/00-E05B 47/00, E05B 51/00, E05B 53/00, E05B 63/00 et E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation;
  • "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous);
  • "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir;
  • "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E05C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules B62D 33/037; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
 E05C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant.
  2. Il est important de tenir compte des définitions qui suivent le titre de la classe E05.
 E05C
Schéma général
DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION
caractérisés par la façon dont le pêne se déplace 1/00 - 5/00
spécialement conçus pour maintenir les battants ouverts 17/00, 19/00
spécialement conçus pour deux battants 7/00
AMÉNAGEMENT DE FIXATION, DE MAINTIEN OU DE FERMETURE 9/00, 21/00
 E05C 1/00 - 
E05C 5/00
Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C 19/02; moraillons E05C 19/08; immobilisation à crochet E05C 19/10)
 E05C 1/00
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne
 E05C 1/02
·  sans action d'une clenche
 E05C 1/04
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
 E05C 1/06
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement
 E05C 1/08
·  avec action d'une clenche
 E05C 1/10
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
 E05C 1/12
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
 E05C 1/14
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant
 E05C 1/16
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
 E05C 3/00
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative
 E05C 3/02
·  sans action d'une clenche
 E05C 3/04
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
 E05C 3/06
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne
 E05C 3/08
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant
 E05C 3/10
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
 E05C 3/12
·  avec action d'une clenche (dispositifs dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou simplement portée par un ressort et se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles, E05C 19/06)
 E05C 3/14
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
 E05C 3/16
·  ·  avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
 E05C 3/22
·  ·  ·  le pêne étant commandé par un ressort
 E05C 3/24
·  ·  ·  ·  ayant la forme d'un organe bifurqué
 E05C 3/26
·  ·  ·  ·  ·  engageant une gâche en forme de goujon
 E05C 3/28
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec doubles pênes fonctionnant simultanément
 E05C 3/30
·  ·  ·  ·  ayant la forme d'un crochet
 E05C 3/32
·  ·  ·  ·  ·  engageant une gâche à crochet (E05C 3/34 a priorité)
 E05C 3/34
·  ·  ·  ·  ·  avec doubles pênes fonctionnant simultanément
 E05C 3/36
·  ·  ·  ·  ayant la forme d'un engrenage tournant
 E05C 3/38
·  ·  ·  ·  avec pênes engageant une gâche à crochet (E05C 3/24, E05C 3/30, E05C 3/36 ont priorité)
 E05C 3/40
·  ·  ·  ·  avec pênes engageant une gâche en forme de goujon (E05C 3/24, E05C 3/30, E05C 3/36 ont priorité)
 E05C 5/00
Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne uniquement et de façon pivotante ou rotative uniquement
 E05C 5/02
·  se déplaçant à la fois selon leur axe et en pivotant autour de leur axe pour bloquer le battant
 E05C 5/04
·  ·  accomplissant les deux mouvements simultanément, p.ex. se vissant dans une gâche
   
 E05C 7/00
Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants
 E05C 7/00

Note(s)

Dans le présent groupe, si un dispositif d'immobilisation ne fait que bloquer un battant sur un autre qui est déjà fermé, il n'est pas considéré comme étant spécialement conçu pour deux battants.

 E05C 7/02
·  pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture
 E05C 7/04
·  pour battants s'aboutant en position de fermeture
 E05C 7/06
·  ·  un dispositif d'immobilisation pour un battant étant actionné ou commandé par la fermeture d'un autre battant
 E05C 9/00
Aménagement de pênes à action simultanée ou d'autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant (comprenant essentiellement des dispositifs à serrures E05B 63/14; structures similaires pour fermetures mécaniques pour récipients sous pression, en général F16J 13/08)
 E05C 9/02
·  avec une barre coulissante immobilisant, lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé; avec deux barres coulissantes déplacées dans le même sens lors de l'immobilisation ou de la libération  [4]
 E05C 9/04
·  avec deux barres coulissantes déplacées en directions opposées lors de l'immobilisation ou de la libération
 E05C 9/06
·  avec trois ou plusieurs barres coulissantes
 E05C 9/08
·  avec une barre rotative pour actionner les moyens d'immobilisation
 E05C 9/10
·  Mécanismes actionnant les barres
 E05C 9/12
·  ·  avec engrenages et crémaillères
 E05C 9/14
·  ·  avec broches s'enclenchant dans des entailles
 E05C 9/16
·  ·  avec manivelle sur tourillon et bielles
 E05C 9/18
·  Parties constitutives des moyens d'immobilisation de fermeture ou des moyens fixes de retenue pour les extrémités de barres
 E05C 9/20
·  Moyens d'accouplement pour barres, tringles ou câbles coulissants  [4]
 E05C 9/22
·  Moyens de guidage pour barres, tringles ou câbles coulissants (renvois d'angle E05C 9/24)  [4]
 E05C 9/24
·  Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, p.ex. renvois d'angle (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, pour déplacer les battants dans la position ouverte ou fermée E05F 7/08)  [4]
 E05C 17/00
Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs (combinés avec des charnières E05D 11/00; combinés avec les appareils de manœuvre des battants E05F; autres dispositifs de freinage, butées ou tampons E05F 5/00)  [4]
 E05C 17/02
·  par des moyens mécaniques (E05C 17/60 a priorité)  [4]
 E05C 17/04
·  ·  par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant
 E05C 17/06
·  ·  ·  pouvant être libérée pour permettre de poursuivre l'ouverture uniquement lorsque le battant est presque fermé
 E05C 17/08
·  ·  ·  avec moyens particuliers de libération, p.ex. une libération automatique du fait que l'on continue à ouvrir
 E05C 17/10
·  ·  ·  incorporant un dispositif particulier bloquant le battant en position de fermeture
 E05C 17/12
·  ·  ·  consistant en une tringle unique
 E05C 17/14
·  ·  ·  ·  Agrafe et œillet ou analogue
 E05C 17/16
·  ·  ·  ·  ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une entaille allongée
 E05C 17/18
·  ·  ·  ·  ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une rangée de trous, encoches ou goupilles
 E05C 17/20
·  ·  ·  ·  coulissant à travers un guide (E05C 17/18 a priorité)
 E05C 17/22
·  ·  ·  ·  ·  avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage dans le guide  [4]
 E05C 17/24
·  ·  ·  ·  pivotant à une extrémité, l'autre extrémité se déplaçant le long d'une pièce de guidage
 E05C 17/26
·  ·  ·  ·  ·  avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au pivot de la tringle  [4]
 E05C 17/28
·  ·  ·  ·  ·  avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au point de contact de la pièce de guidage  [4]
 E05C 17/30
·  ·  ·  de structure extensible, p.ex. télescopique (éléments souples E05C 17/36)
 E05C 17/32
·  ·  ·  consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes
 E05C 17/34
·  ·  ·  ·  avec moyens de maintien dans plus d'une position
 E05C 17/36
·  ·  ·  comportant un organe souple, p.ex. chaînes
 E05C 17/38
·  ·  par un rail courbe solidaire du dormant engageant un dispositif porté par le battant ou vice versa
 E05C 17/40
·  ·  Barres ou pièces similaires reliant un battant droit à un battant gauche, lesquels se déplacent en opposition lors de leur fermeture
 E05C 17/42
·  ·  reliant les battants extérieur et intérieur
 E05C 17/44
·  ·  par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable
 E05C 17/46
·  ·  dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe  [4]
 E05C 17/48
·  ·  ·  comportant un organe de blocage coulissant
 E05C 17/50
·  ·  ·  comportant un seul organe de blocage pivotant
 E05C 17/52
·  ·  ·  comportant une bouterolle, un loquet ou similaire
 E05C 17/54
·  ·  Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins
 E05C 17/56
·  par attraction magnétique ou électro-magnétique (fonctionnement des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques E05B 47/00)  [2]
 E05C 17/58
·  fonctionnant ou commandés à distance
 E05C 17/60
·  Dispositifs pour le maintien des battants coulissants en position d'ouverture  [4]
 E05C 17/62
·  ·  à entailles  [4]
 E05C 17/64
·  ·  à friction  [4]
 E05C 19/00
Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionnellement pour le verrouillage E06B 7/18)  [2]
 E05C 19/02
·  Loquets automatiques, c. à d. libérés en tirant ou poussant le battant (E05C 19/06 a priorité)
 E05C 19/04
·  ·  Loqueteaux à billes ou à roulement
 E05C 19/06
·  dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou portée par un ressort qui se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles
 E05C 19/08
·  Moraillons; Fermetures à moraillons; Loquets à ressort à cet effet
 E05C 19/10
·  Immobilisations à crochet; Immobilisations dans lesquelles un maillon enclenche un élément fixe du type crochet
 E05C 19/12
·  ·  montées sur pivot
 E05C 19/14
·  ·  ·  à action articulée
 E05C 19/16
·  Dispositifs maintenant le battant par attraction magnétique ou électro-magnétique
 E05C 19/18
·  Dispositifs portatifs spécialement conçus pour la fixation des battants (interdisant la manœuvre des poignées E05B 13/00)
 E05C 21/00
Agencements ou combinaisons, non couverts par un seul des groupes principaux précédents, de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants
 E05C 21/02
·  pour tenir un battant en position fermée uniquement