|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B62 |
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

|  | B62B |
VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS, VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX

|  | B62B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras; "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues

|  | B62B |
Schéma général
VOITURES À BRAS |
A un essieu; à plusieurs essieux | 1/00; 3/00
Accessoires ou détails; patins adaptables | 5/00; 19/00
VOITURES D'ENFANTS ET POUSSETTES | 7/00, 9/00
TRAÎNEAUX |
A patins; autres types | 13/00; 15/00
Accessoires ou détails | 17/00
VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN NON PRÉVUS AILLEURS | 11/00

|  | B62C |
VÉHICULES À TRACTION ANIMALE

|  | B62C |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale. La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules à traction animale qui n'ont pas les caractéristiques mentionnées sous la note (1) ci-dessus. Ils sont considérés comme des remorques qui sont couvertes par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60 ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D, ou comme des traîneaux qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B.

|  | B62D |
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60F; aménagements pour la suspension Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T; véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V; cycles à moteur, leurs accessoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K; essai des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01M)

|  | B62D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques; "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

|  | B62D |
Schéma général
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTION OU DE STRUCTURE; ÉLÉMENTS STRUCTURAUX OU ACCESSOIRES NON PRÉVUS AILLEURS |
Pour voyageurs principalement; pour marchandises | 31/00, 47/00; 33/00
Tracteurs; tracteurs remorques ou trains routiers; véhicules sans siège pour le conducteur | 49/00; 53/00; 51/00
Véhicules à chenilles et leurs chenilles; véhicules sans chenilles ni roues | 55/00; 57/00
Remorques à roues motrices; véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues | 59/00; 61/00
Autres types de véhicules; leur tracé, fabrication, assemblage ou désassemblage | 63/00; 65/00; 67/00
CHÂSSIS, CARROSSERIE ET CAISSE |
Châssis: structure; construction monocoque; assemblages entre la caisse et le châssis | 21/00; 23/00; 24/00
Carrosserie et caisse |
caractérisées |
par le matériau | 29/00
la fonction du véhicule | 31/00, 33/00
le carénage; la stabilisation | 35/00; 37/00, 17/00
éléments de la carrosserie et leur assemblage; aménagements pour la roue de secours | 25/00, 27/00; 43/00
jambes de force | 19/00
autres types de caisses | 39/00
DIRECTION |
Moyens pour engendrer un changement; boîtier; réaction à des conditions de conduite; timonerie; réglage | 1/00; 3/00; 6/00; 7/00; 17/00
Assistée ou à relais de puissance; influençant automatiquement; pour véhicules à chenilles ou roues non orientables; pour remorques | 5/00; 6/00; 11/00; 13/00
Véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement | 12/00
Autres types de direction | 9/00, 11/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR MARQUAGE DE COLLISION | 41/00

|  | B62H |
BÉQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISÉ OU LE VOL DES CYCLES; SYSTÈMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE À CONDUIRE LES CYCLES

|  | B62H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "cycles" comprend les scooters.

|  | B62J |
SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE

|  | B62J |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "cycles" comprend les scooters.

|  | B62J |
Schéma général
SELLES OU SIÈGES; REPOSE-PIEDS ET APPUIS-GENOUX | 1/00; 25/00
ÉCLAIRAGE OU SIGNALISATION; RÉTROVISEURS | 3/00, 6/00; 29/00
PORTE-BAGAGES, ACCESSOIRES | 7/00, 9/00, 11/00
DISPOSITIFS OU ACCESSOIRES DE PROTECTION |
Carters de chaînes; garde-boue; housses de parquage | 13/00; 15/00; 19/00
Pour conducteur seulement: pare-brise ou autres carénages; accessoires pour vêtements; réchauffage | 17/00; 21/00; 33/00
Autres dispositifs de protection | 23/00
ACCESSOIRES DE SÉCURITÉ | 27/00
GRAISSAGE, RÉSERVOIRS À CARBURANT, CANALISATIONS | 31/00, 35/00, 37/00
AUTRES ACCESSOIRES | 39/00

|  | B62K |
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES

|  | B62K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, chacun des groupes principaux, depuis Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 7/00 jusqu'à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 15/00, a priorité sur tous les groupes principaux qui le précèdent, p.ex. une bicyclette d'enfant est classée en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 9/00 et non en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 3/00.

|  | B62K |
Schéma général
TYPES DE CYCLES |
Caractérisés par leur structure |
nombre de roues: monocycle; bicycle; à plus de deux roues principales | 1/00; 3/00; 5/00
à moteur | 11/00
side-car, remorque-avant ou similaire | 27/00
transformable; pliable | 13/00; 15/00
Caractérisés par leur utilisation pour le transport; pour enfants | 7/00; 9/00
Autres types de cycles | 17/00
ÉLÉMENTS DES CYCLES |
Cadres; suspension des moyeux de roues | 19/00; 25/00
Direction; commandes initiales | 21/00; 23/00

|  | B62L |
FREINS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CYCLES

|  | B62L |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les adaptations des freins ou de leurs mécanismes de mise en action à leur seul emploi sur cycles. La présente sous-classe ne couvre pas les freins ou leurs mécanismes de mise en action qui seraient d'une application plus générale, même s'ils sont décrits et revendiqués uniquement en fonction des cycles, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T ou par les sous-classes appropriées de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16.

|  | B62M |
PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎNEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À CES VÉHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; éléments de transmission en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16)

|  | B62M |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "transmissions" désigne toutes les parties depuis le premier élément sur lequel le conducteur applique directement son effort propulsif, p.ex. le pédalier, jusqu'à la roue porteuse motrice

|  | B62M |
Schéma général
PROPULSION |
Des véhicules à roues à la main ou au pied: types de propulsion; structure des manivelles ou des leviers | 1/00; 3/00, 5/00
Des motocyclettes ou vélomoteurs caractérisés par l'emplacement du moteur | 7/00
Des traîneaux ou véhicules similaires | 27/00
Des véhicules à roues ou traîneaux, par prise avec le sol, non prévus ailleurs | 29/00
TRANSMISSIONS |
Caractérisées par des éléments mécaniques rigides |
chaîne ou courroie; roue dentée ou à friction; rouleau de friction | 9/00; 11/00; 13/00
vilebrequin ou bielles; arbre rotatif | 15/00; 17/00
Caractérisées par des éléments non mécaniques ou non rigides | 19/00, 21/00, 23/00
Commandes de changement de vitesse | 25/00