|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

|  | B31 |
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H)

|  | B31 |
Note(s) La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes. La présente classe ne couvre pas: la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J; la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.

|  | B31B |
FABRICATION DE BOÎTES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D 3/08; fabrication et remplissage combinés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B)

|  | B31B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les enveloppes ou sacs sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles flexibles dont la forme définitive est déterminée par le contenu. Les boîtes ou cartons, par ailleurs, sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles rigides ou semi-rigides dont la forme définitive n'est pas déterminée par le contenu. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "boîtes ou cartons" comprend les sacs fabriqués d'une manière analogue aux cartons, les plateaux à parois latérales, les tonnelets et les barquettes, autres que les objets formés par enroulement. Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31B 3/00-B31B 41/00, les sous-groupes qui ne sont pas imprimés dans la Classification mais qui correspondent exactement dans leurs libellé, position hiérarchique et numéro de sous-groupe, aux sous-groupes appropriés du groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31B 1/00, peuvent être utilisés pour le classement. Par exemple, les mécanismes spécifiquement conçus pour le pliage des feuilles autour de mandrins peuvent être classés soit en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31B 9/26 (qui est imprimé), soit en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31B 9/28 (qui n'est pas imprimé).

|  | B31B |
Schéma général
FABRICATION EN GÉNÉRAL | 1/00, 47/00, 49/00
FABRICATION DE BOÎTES OU CARTONS |
Caractérisée par le mode de fabrication |
par pliage d'une seule pièce | 3/00, 5/00
par assemblage d'éléments | 13/00, 17/00
par autre mise en forme sous pression | 43/00
Caractérisée par le type d'articles fabriqués |
articles doublés ou renforcés | 7/00, 9/00, 15/00
autres articles spécifiés | 11/00, 13/00, 45/00
FABRICATION D'ENVELOPPES OU SACS |
Caractérisée par le mode de fabrication |
à partir de feuilles | 21/00, 31/00 - 35/00
à partir de bandes | 23/00, 37/00
par autre mise en forme sous pression | 43/00
Caractérisée par le type d'articles fabriqués |
articles plats et rectangulaires | 19/00 - 23/00
articles avec fonds prévus pour l'épaisseur | 29/00 - 37/00
autres articles spécifiés | 25/00, 27/00, 39/00, 41/00, 45/00

|  | B31C |
FABRICATION D'ARTICLES ENROULÉS, p.ex. DE TUBES ENROULÉS (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C)

|  | B31C |
Note(s) Dans la présente sous-classe l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "enroulement" implique au moins deux révolutions complètes.

|  | B31C |
Schéma général
FABRICATION D'ARTICLES CARACTÉRISÉE PAR LA MÉTHODE DE FABRICATION |
Enroulement autour de mandrins | 1/00, 3/00
Enroulement sans mandrin | 5/00
Enroulement de bandes individuelles | 9/00
FABRICATION D'ARTICLES CARACTÉRISÉE PAR LA FORME DU PRODUIT |
Tubes | 1/00, 3/00, 5/00
Cônes | 7/00
Autres formes | 9/00, 13/00
POST-TRAITEMENTS, MÉCANISMES COMBINÉS | 11/00

|  | B31D |
FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27N; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; fabrication du carton ou du papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J)

|  | B31D |
Note(s) La présente sous-classe couvre la fabrication, autrement que par enroulement, d'articles autres que des boîtes, cartons, enveloppes, sacs et tubes, en papier utilisé sous une autre forme que la pâte à papier.

|  | B31F |
TRAVAIL OU DÉFORMATION MÉCANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (découpage, massicotage, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26; incision, entaillage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D 3/08; produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton, leur fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; matériaux comportant plusieurs couches de papier ou de carton, leur fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H)