|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60J |
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VÉHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05)

|  | B60J |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les aménagements ou adaptations des fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, particuliers à l'utilisation sur les véhicules. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs eux-mêmes, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B, s'ils peuvent avoir d'autres applications que les véhicules ou même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les seuls véhicules. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60J 1/00 |
Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité; rideaux d'air tenant lieu de fenêtres Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 9/04) [4,5]

|  | B60J 1/02 |
· | disposés à l'avant du véhicule

|  | B60J 1/04 |
· · | réglables

|  | B60J 1/06 |
· · · | comprenant plus d'un panneau

|  | B60J 1/08 |
· | disposés sur les côtés du véhicule

|  | B60J 1/10 |
· · | montés fixes

|  | B60J 1/12 |
· · | réglables

|  | B60J 1/14 |
· · · | avec mouvement de pivotement ou de rotation

|  | B60J 1/16 |
· · · | coulissants

|  | B60J 1/17 |
· · · · | verticalement [2]

|  | B60J 1/18 |
· | disposés à l'arrière du véhicule

|  | B60J 1/20 |
· | Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 3/00; déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/22; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/84)

|  | B60J 3/00 |
Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/00); Pare-soleil pour véhicules (pare-soleil présentant des accessoires de rangement ou de fixation pour des objets personnels Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 7/05) [2,5]

|  | B60J 3/02 |
· | réglable en position

|  | B60J 3/04 |
· | réglable en transparence

|  | B60J 3/06 |
· | utilisant un effet de polarisation

|  | B60J 5/00 |
Portes (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 1/00) [5]

|  | B60J 5/02 |
· | disposées à l'avant du véhicule

|  | B60J 5/04 |
· | disposées sur les côtés du véhicule

|  | B60J 5/06 |
· · | coulissantes; pliantes

|  | B60J 5/08 |
· · · | du type store à rouleau

|  | B60J 5/10 |
· | disposées à l'arrière du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 5/04 a priorité)

|  | B60J 5/12 |
· · | coulissantes; pliantes

|  | B60J 5/14 |
· · · | du type store à rouleau

|  | B60J 7/00 |
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 1/00; toits fixes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 25/06; mécanismes de manœuvre des battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 15/00) [4,5]

|  | B60J 7/02 |
· | du type coulissant

|  | B60J 7/04 |
· · | avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux

|  | B60J 7/043 |
· · · | Toits pare-soleil (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/047-B60J 7/053 ont priorité) [4]

|  | B60J 7/047 |
· · · | mobiles vers une position superposée ou escamotée [4]

|  | B60J 7/05 |
· · · | pivotant vers le haut en position de ventilation et mobiles vers le bas avant de coulisser en position totalement ouverte [4]

|  | B60J 7/053 |
· · · | coulissant avec un déplacement final de fermeture ayant une composante verticale pour parvenir à une position fermée et étanche [4]

|  | B60J 7/057 |
· · · | Aménagements d'entraînement ou de manœuvre (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/047-B60J 7/053 ont priorité) [4]

|  | B60J 7/06 |
· · | avec un ou des éléments non rigides

|  | B60J 7/08 |
· | du type non coulissant, c. à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante

|  | B60J 7/10 |
· · | facilement détachables, p.ex. bâches avec armatures, ou fixations pour bâches (couverture du chargement sur les véhicules par bâches Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 7/04)

|  | B60J 7/11 |
· · · | Panneaux amovibles, p.ex. toits pare-soleil [4]

|  | B60J 7/12 |
· · | pliants; Leurs mécanismes de mise en tension, p.ex. tendeurs (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/10 a priorité)

|  | B60J 7/14 |
· · · | avec plusieurs éléments en forme de panneaux

|  | B60J 7/16 |
· · | non pliants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/10 a priorité)

|  | B60J 7/185 |
· | Systèmes de verrouillage (serrures en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B) [4]

|  | B60J 7/19 |
· · | pour panneaux rigides [4]

|  | B60J 7/20 |
· | Compartiments du véhicule pour emmagasiner les parties du toit

|  | B60J 7/22 |
· | Déflecteurs d'air pour toits ouvrants

|  | B60J 9/00 |
Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux précédents (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité) [3,5]

|  | B60J 9/02 |
· | Fermeture des entrées ou sorties autres que les fenêtres, portes ou toits, p.ex. fermeture des sorties de secours dans le fond du véhicule

|  | B60J 9/04 |
· | Rideaux d'air (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F)

|  | B60J 10/00 |
Dispositions pour l'étanchéité (joints d'étanchéité en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16J 15/00) [5]

|  | B60J 10/02 |
· | pour fenêtres ou pare-brise [5]

|  | B60J 10/04 |
· · | pour fenêtres à glaces coulissantes, p.ex. garnitures de glissement [5]

|  | B60J 10/06 |
· · · | pour fenêtres à glaces affleurantes [5]

|  | B60J 10/08 |
· | pour portes [5]

|  | B60J 10/10 |
· | pour toits amovibles [5]

|  | B60J 10/12 |
· | pour panneaux de toit mobiles [5]

|  | B60J 11/00 |
Equipements de protection pour véhicules non en service (garages type tente Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H)