|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

|  | B29 |
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21C; travail du chocolat Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G; coulée des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22; travail du ciment, de l'argile Fulltext... Hierarchy... Expanded...B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; travail du verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B; fabrication des bougies Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C 5/02; fabrication du savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J)

|  | B29 |
Note(s) La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31. [4] Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes: Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4] Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D est limité: aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C; aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts. [4] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]

|  | B29B |
PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES [4]

|  | B29B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

|  | B29B |
Schéma général
PRÉTRAITEMENT |
Mélange; malaxage | 7/00
Conditionnement | 13/00
Autres prétraitements | 15/00
FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES | 9/00, 11/00
RÉCUPÉRATION DE MATIÈRES PLASTIQUES | 17/00

|  | B29C |
FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23; meulage, polissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24; découpage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26F; fabrication de préformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 11/00) [4]

|  | B29C |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29. [4] Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B est également attribué s'il s'agit d'un produit stratifié. [4] Dans la présente sous-classe: la réparation d'articles faits de matières plastiques ou de substances à l'état plastique, p.ex. d'objets façonnés ou fabriqués par utilisation de techniques couvertes par la présente sous-classe ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, est classée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 73/00; les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires applicables à plus d'une technique de façonnage sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 31/00-B29C 37/00; les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires uniquement applicables à, ou utilisés dans une technique de façonnage spécifique sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 39/00-B29C 71/00. (Voir le paragraphe 69 du Guide d'utilisation.) [4,5] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29L. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

|  | B29C |
Schéma général
ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS, DÉTAILS, ACCESSOIRES, OPÉRATIONS AUXILIAIRES |
Moules ou noyaux | 33/00
Chauffage, refroidissement, durcissement | 35/00
Autres caractéristiques | 31/00, 37/00
MOULAGE |
par coulée, par revêtement d'un moule | 39/00, 41/00
par compression | 43/00
par pression interne | 44/00
par injection | 45/00
par extrusion | 47/00
par soufflage | 49/00
Thermoformage | 51/00
AUTRES TECHNIQUES DE FAÇONNAGE |
Cintrage, pliage, torsion, redressage, aplatissage | 53/00
Étirage | 55/00
Libération de contraintes internes | 61/00
Autres techniques | 67/00
ASSEMBLAGE | 65/00
APPLICATIONS PARTICULIÈRES |
Façonnage d'extrémités de tubes | 57/00
Façonnage de surface | 59/00
Garnissage ou gainage | 63/00
Façonnage de matières composites | 70/00
COMBINAISONS DE TECHNIQUES DE FAÇONNAGE | 69/00
POST-TRAITEMENT | 71/00
RÉPARATION | 73/00

|  | B29D |
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 9/00; fabrication des préformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 11/00) [4]

|  | B29D |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29. [4] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

|  | B29K |
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C OU Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, RELATIF AUX MATIÈRES À MOULER, OU AUX COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS, POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE, OU POUR PIÈCES PRÉFORMÉES, p.ex. INSERTS [4]

|  | B29K |
Note(s) La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4] Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "caoutchouc" couvre: les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués; le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires). [4]

|  | B29K |
Schéma général
COMPOSITIONS POUR MATIÈRES À MOULER; PRÉSENTATION, FORME OU ÉTAT DE LA MATIÈRE MOULÉE | 1:00 - 105:00
COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS | 201:00 - 311:00
COMPOSITIONS POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE | 401:00 - 511:00
COMPOSITIONS POUR PIÈCES PRÉFORMÉES | 601:00 - 711:00

|  | B29L |
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS [4]

|  | B29L |
Note(s) La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé à la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4] Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]