|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60R |
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C 3/07)

|  | B60R |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60R |
Schéma général
VÉHICULES OU ACCESSOIRES OU PARTIES DE VÉHICULES NON PRÉVUS AILLEURS | 16/00, 27/00
AMÉNAGEMENTS |
Des dispositifs de vision optique | 1/00
Des marchepieds ou échelles | 3/00
AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS |
Des installations électriques non prévus ailleurs, des sanitaires | 16/00, 15/00
Pour la publicité | 13/00
Pour les installations de graissage | 17/00
LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS DIVERS | 5/00 - 11/00
PROTECTION OU SÉCURITÉ |
Dispositifs concernant le véhicule ou les passagers; ceintures ou harnais de sécurité; dispositifs antivol | 19/00, 21/00; 22/00; 25/00
ÉLÉMENTS DE FINITION DE LA CARROSSERIE | 13/00
AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES | 27/00

|  | B60R 1/00 |
Dispositions pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 3/00; dispositifs en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02B; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/84) [2]

|  | B60R 1/02 |
· | Dispositions pour les rétroviseurs (dispositions pour les périscopes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/10)

|  | B60R 1/04 |
· · | montés à l'intérieur du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/08 a priorité) [1,7]

|  | B60R 1/06 |
· · | montés à l'extérieur du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/08 a priorité) [1,7]

|  | B60R 1/062 |
· · · | avec une commande à distance pour régler leur position [7]

|  | B60R 1/064 |
· · · · | avec un organe actionné par une force manuelle [7]

|  | B60R 1/066 |
· · · · · | pour régler le miroir par rapport à son boîtier [7]

|  | B60R 1/068 |
· · · · · · | en utilisant des câbles [7]

|  | B60R 1/07 |
· · · · | avec un organe actionné par l'énergie électrique [7]

|  | B60R 1/072 |
· · · · · | pour régler le miroir par rapport à son boîtier [7]

|  | B60R 1/074 |
· · · · · | pour rabattre les rétroviseurs le long du véhicule dans une position de non-utilisation [7]

|  | B60R 1/076 |
· · · | escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/062 a priorité) [7]

|  | B60R 1/078 |
· · · | facilement amovibles; montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque [7]

|  | B60R 1/08 |
· · | comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité

|  | B60R 1/10 |
· | Dispositions pour les miroirs destinés à la vue vers l'avant; Dispositions pour les périscopes

|  | B60R 1/12 |
· | Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules

|  | B60R 3/00 |
Aménagements des marches, p.ex. marchepieds (en tant qu'éléments de superstructure des véhicules routiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D; échelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06C)

|  | B60R 3/02 |
· | Marches escamotables

|  | B60R 3/04 |
· | avec des moyens pour racler les souliers

|  | B60R 5/00 |
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; aménagements pour loger les roues de secours Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 43/00)

|  | B60R 5/02 |
· | disposés à l'avant du véhicule

|  | B60R 5/04 |
· | disposés à l'arrière du véhicule

|  | B60R 7/00 |
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 11/00; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N)

|  | B60R 7/02 |
· | dans un compartiment à bagages séparé

|  | B60R 7/04 |
· | à l'emplacement du conducteur ou du passager

|  | B60R 7/05 |
· · | montés sur un pare-soleil [5]

|  | B60R 7/06 |
· · | montés sur ou logés sous le tableau de bord

|  | B60R 7/08 |
· | Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues

|  | B60R 7/10 |
· · | pour porter des chapeaux, des habits ou des cintres [5]

|  | B60R 7/12 |
· · | pour porter des parapluies [5]

|  | B60R 7/14 |
· · | pour porter des armes [5]

|  | B60R 9/00 |
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires [5]

|  | B60R 9/02 |
· | sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds

|  | B60R 9/04 |
· | Porte-bagages associés au toit d'un véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 9/08 a priorité) [5]

|  | B60R 9/042 |
· · | Porte-bagages caractérisés par des moyens pour faciliter le chargement ou le déchargement, p.ex. des roulettes, des glissières ou des moyens similaires [5]

|  | B60R 9/045 |
· · | Porte-bagages réglables ou transformables, p.ex. extensibles ou repliables [5]

|  | B60R 9/048 |
· · | Porte-bagages caractérisés par des moyens pour accrocher, retenir ou verrouiller les objets [5]

|  | B60R 9/05 |
· · | Porte-bagages caractérisés par des moyens déflecteurs d'air (déflecteurs d'air pour toits ouvrants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/22) [5]

|  | B60R 9/052 |
· · | Porte-bagages comprenant des éléments allongés s'étendant uniquement transversalement au véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 9/08 a priorité) [5]

|  | B60R 9/055 |
· · | Porte-bagages du type fermé, p.ex. récipients, boîtes (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 9/048 a priorité) [5]

|  | B60R 9/058 |
· · | caractérisés par des moyens d'attache largables entre le porte-bagage et le toit [5]

|  | B60R 9/06 |
· | à l'avant ou à l'arrière du véhicule

|  | B60R 9/08 |
· | spécialement adaptés pour des engins de sport (véhicules spécialement adaptés pour transporter des avions, pour transporter des bateaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P)

|  | B60R 9/10 |
· · | pour cycles

|  | B60R 9/12 |
· · | pour skis

|  | B60R 11/00 |
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets

|  | B60R 11/02 |
· | pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande (pour antennes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01Q)

|  | B60R 11/04 |
· | Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule (caméras en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B)

|  | B60R 11/06 |
· | pour outils ou pièces de rechange (pour parties du toit du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/20; pour roues de rechange Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D)

|  | B60R 13/00 |
Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité

|  | B60R 13/01 |
· | Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement [5]

|  | B60R 13/02 |
· | Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/01 a priorité) [5]

|  | B60R 13/04 |
· | Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales

|  | B60R 13/06 |
· | Bandes d'étanchéité (dispositions pour l'étanchéité pour fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires dans les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00)

|  | B60R 13/07 |
· | Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/06 a priorité; déflecteurs d'eau pour capots ou couvercles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 25/13) [4]

|  | B60R 13/08 |
· | Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation [4]

|  | B60R 13/10 |
· | Dispositifs d'identification, de plaques minéralogiques, ou de fonctions analogues

|  | B60R 15/00 |
Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires

|  | B60R 15/02 |
· | Installations de nettoyage

|  | B60R 15/04 |
· | Installations de toilettes

|  | B60R 16/00 |
Circuits électriques ou circuits de fluides ou aménagements de leurs éléments spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs [3]

|  | B60R 16/02 |
· | électriques [3]

|  | B60R 16/04 |
· · | des batteries (pour la propulsion Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 1/04; approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S 5/06) [3,6]

|  | B60R 16/06 |
· · | pour enlever les charges électrostatiques (enlèvement des charges électrostatiques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05F 3/00) [3]

|  | B60R 16/08 |
· | de fluides (agencement des canalisations de carburant Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 15/01) [3]

|  | B60R 17/00 |
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage (graissage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16N)

|  | B60R 17/02 |
· | Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central

|  | B60R 19/00 |
Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D)

|  | B60R 19/02 |
· | Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets (déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T 7/22; pour véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61F 19/04; équipements de sécurité pour cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J 27/00; défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord de navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/02) [4]

|  | B60R 19/03 |
· · | caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 19/18 a priorité) [4]

|  | B60R 19/04 |
· · | formés de plusieurs sections (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 19/18 a priorité) [4]

|  | B60R 19/12 |
· · · | les pièces élastiques étant espacées verticalement [4]

|  | B60R 19/14 |
· · · | comportant des parties repliables [4]

|  | B60R 19/16 |
· · · | comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules [4]

|  | B60R 19/18 |
· · | Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs [4]

|  | B60R 19/20 |
· · · | contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C 29/00) [4]

|  | B60R 19/22 |
· · · | contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide [4]

|  | B60R 19/24 |
· · | Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules [4]

|  | B60R 19/26 |
· · · | comprenant des moyens de montage susceptibles de céder (ressorts, amortisseurs ou moyens pour amortir les vibrations en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16F) [4]

|  | B60R 19/28 |
· · · · | Ressorts métalliques [4]

|  | B60R 19/30 |
· · · · | Matériau élastomère [4]

|  | B60R 19/32 |
· · · · | Amortisseurs à fluide [4]

|  | B60R 19/34 |
· · · · | conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global [4]

|  | B60R 19/36 |
· · · · | Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder [4]

|  | B60R 19/38 |
· · · | montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués [4]

|  | B60R 19/40 |
· · · · | en direction d'un obstacle avant une collision [4]

|  | B60R 19/42 |
· · | s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier (bandes ornementales ou de protection Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/04) [4]

|  | B60R 19/44 |
· · | Protections des pare-chocs [4]

|  | B60R 19/46 |
· · · | montées sur ressort ou de façon pivotante [4]

|  | B60R 19/48 |
· · | combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits [4]

|  | B60R 19/50 |
· · · | comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation [4]

|  | B60R 19/52 |
· | Protections du radiateur ou de la calandre [4]

|  | B60R 19/54 |
· | Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 19/16, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/34 ont priorité) [4]

|  | B60R 19/56 |
· | Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les véhicules ou les objets ne passent en dessous [4]

|  | B60R 21/00 |
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation (ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/00; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B; dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 28/00; sièges construits pour protéger l'occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/42; dispositions pour absorber l'énergie dans les volants de direction de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/11; dispositions pour absorber l'énergie dans les colonnes de direction de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/19; harnachement dans les aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 25/00) [4,5]

|  | B60R 21/01 |
· | Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule [7]

|  | B60R 21/02 |
· | Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants [4]

|  | B60R 21/04 |
· · | Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule [4]

|  | B60R 21/045 |
· · · | associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord [4]

|  | B60R 21/05 |
· · · | associées au volant, au levier à main ou à la colonne de direction (colonnes de direction escamotables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/18) [4,5]

|  | B60R 21/055 |
· · | Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil [4]

|  | B60R 21/06 |
· · | Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/11, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/16 ont priorité) [4]

|  | B60R 21/08 |
· · · | mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [4,7]

|  | B60R 21/09 |
· · | Eléments de commande ou poignées de manœuvre mobiles d'une position de manœuvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres [4]

|  | B60R 21/11 |
· · | Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges [4]

|  | B60R 21/12 |
· · | protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule [4]

|  | B60R 21/13 |
· · | Arceaux de sécurité (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [4,7]

|  | B60R 21/16 |
· · | Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. "sacs gonflables" (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C 29/00) [4]

|  | B60R 21/18 |
· · · | l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais [4]

|  | B60R 21/20 |
· · · | spécialement adaptés pour ranger l'élément gonflable non utilisé ou à l'état dégonflé [4]

|  | B60R 21/22 |
· · · | l'élément gonflable ayant une position particulière par rapport aux occupants ou une forme adaptée à une partie déterminée du corps des occupants [4]

|  | B60R 21/24 |
· · · | l'élément gonflable comprenant une pluralité de compartiments individuels ou étant constitué d'au moins deux éléments en forme de sac l'un à l'intérieur de l'autre [4]

|  | B60R 21/26 |
· · · | caractérisés par la source ou le générateur de fluide de gonflage ou par le moyen de commande de l'écoulement dudit fluide de la source à l'élément gonflable [4]

|  | B60R 21/28 |
· · · · | avec des moyens pour dégonfler l'élément gonflable [4]

|  | B60R 21/30 |
· · · · | avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage [4]

|  | B60R 21/32 |
· · · | sensibles à une condition du véhicule en état de collision imminente, comprenant des détecteurs électriques pour déclencher le gonflage (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [4,7]

|  | B60R 21/34 |
· | Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons [4]

|  | B60R 22/00 |
Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules (ceintures ou harnais de sécurité en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B 35/00) [4]

|  | B60R 22/02 |
· | Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux [4]

|  | B60R 22/03 |
· · | Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur [6]

|  | B60R 22/04 |
· | Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule [4]

|  | B60R 22/06 |
· · | dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule [4]

|  | B60R 22/08 |
· · | dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte [4]

|  | B60R 22/10 |
· | spécialement conçus pour les enfants ou les animaux (sièges pour enfants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/24) [4]

|  | B60R 22/12 - B60R 22/12 |
Note(s) Les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/02-B60R 22/08 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/12-B60R 22/48 ont priorité sur le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/10. [6]

|  | B60R 22/12 |
· | Structure des ceintures ou des harnais (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/18 a priorité) [4]

|  | B60R 22/14 |
· · | comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets [4]

|  | B60R 22/16 |
· · | utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois [4]

|  | B60R 22/18 |
· | Dispositifs d'ancrage [4]

|  | B60R 22/185 |
· · | avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d'urgence, p.ex. par pincement ou friction [7]

|  | B60R 22/19 |
· · | avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port [7]

|  | B60R 22/195 |
· · | avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [7]

|  | B60R 22/20 |
· · | réglables en position, p.ex. en hauteur [4]

|  | B60R 22/22 |
· · | fixés au plancher du véhicule [4]

|  | B60R 22/24 |
· · | fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule [4]

|  | B60R 22/26 |
· · | fixés au siège [4]

|  | B60R 22/28 |
· | comportant des dispositifs amortisseurs [4]

|  | B60R 22/30 |
· | Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur (boucles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A44B 11/00; attaches largables en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16B) [4]

|  | B60R 22/32 |
· | Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident [4]

|  | B60R 22/34 |
· | Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs (dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/195) [4,7]

|  | B60R 22/343 |
· · | avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement [6]

|  | B60R 22/347 |
· · | avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/343, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/415 ont priorité) [6]

|  | B60R 22/35 |
· · · | les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement [6]

|  | B60R 22/353 |
· · · · | en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu'un porteur met sa ceinture [6]

|  | B60R 22/357 |
· · · · | en réponse au bouclage de la ceinture [6]

|  | B60R 22/36 |
· · | auto-verrouillables en cas d'urgence (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/343 a priorité) [4]

|  | B60R 22/38 |
· · · | sensibles uniquement au mouvement de la ceinture [4]

|  | B60R 22/40 |
· · · | sensibles uniquement au mouvement du véhicule [4]

|  | B60R 22/405 |
· · · | sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule [6]

|  | B60R 22/41 |
· · · | comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées [6]

|  | B60R 22/415 |
· · · | comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture [6]

|  | B60R 22/42 |
· · · | comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction [4]

|  | B60R 22/44 |
· · | avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port [4]

|  | B60R 22/46 |
· · | avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [4,7]

|  | B60R 22/48 |
· | Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais [4]

|  | B60R 25/00 |
Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler (dispositifs antivol pour chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B 7/16; pênes ou serrures en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05) [5]

|  | B60R 25/02 |
· | agissant sur le mécanisme de direction

|  | B60R 25/04 |
· | interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées)

|  | B60R 25/06 |
· | agissant sur la transmission

|  | B60R 25/08 |
· | agissant sur les freins

|  | B60R 25/10 |
· | actionnant un signal d'alarme

|  | B60R 27/00 |
Autres équipements pour véhicules; Véhicules ou parties de véhicules non prévus dans les groupes précédents