|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60Q |
AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D, pour les cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, pour les navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B, pour les aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; signalisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; interrupteurs électriques en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H) [4]

|  | B60Q |
Note(s) La présente sous-classe couvre également l'agencement ou l'adaptation des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux pour les véhicules. [1,7] Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60Q |
Schéma général
ÉCLAIRAGE |
Intérieur | 3/00
Autre | 1/00
SIGNALISATION |
Optique | 1/00
Acoustique | 5/00
Portative de secours ou de sécurité | 7/00
Autre | 9/00, 11/00

|  | B60Q 1/00 |
Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 3/00) [4]

|  | B60Q 1/02 |
· | les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs

|  | B60Q 1/04 |
· · | les dispositifs étant des phares

|  | B60Q 1/05 |
· · · | escamotables [5]

|  | B60Q 1/06 |
· · · | réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/05 a priorité) [5]

|  | B60Q 1/064 |
· · · · | par des moyens à fluide [5]

|  | B60Q 1/068 |
· · · · | par des moyens mécaniques [5]

|  | B60Q 1/072 |
· · · · · | comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne [5]

|  | B60Q 1/076 |
· · · · | par des moyens électriques [5]

|  | B60Q 1/08 |
· · · · | automatiquement

|  | B60Q 1/10 |
· · · · · | selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement

|  | B60Q 1/105 |
· · · · · · | par des moyens à fluide [5]

|  | B60Q 1/11 |
· · · · · · | par des moyens mécaniques [5]

|  | B60Q 1/115 |
· · · · · · | par des moyens électriques [5]

|  | B60Q 1/12 |
· · · · · | selon l'orientation de la direction

|  | B60Q 1/124 |
· · · · · · | par des moyens mécaniques [5]

|  | B60Q 1/128 |
· · · · · · · | comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne [5]

|  | B60Q 1/132 |
· · · · · · · | comprenant des engrenages [5]

|  | B60Q 1/136 |
· · · · · · · | comprenant des éléments de liaison rigides [5]

|  | B60Q 1/14 |
· · · | comportant un dispositif d'atténuation de la lumière

|  | B60Q 1/16 |
· · · | éclairant la route d'une manière asymétrique

|  | B60Q 1/18 |
· · · | supplémentaires à l'avant

|  | B60Q 1/20 |
· · · · | Phares anti-brouillard

|  | B60Q 1/22 |
· · | pour conduite en arrière

|  | B60Q 1/24 |
· · | pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule uniquement

|  | B60Q 1/26 |
· | les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules

|  | B60Q 1/28 |
· · | pour indiquer l'avant du véhicule

|  | B60Q 1/30 |
· · | pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes

|  | B60Q 1/32 |
· · | pour indiquer les côtés du véhicule

|  | B60Q 1/34 |
· · | pour indiquer un changement de direction (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/22 a priorité)

|  | B60Q 1/36 |
· · · | utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés

|  | B60Q 1/38 |
· · · | utilisant des sources de lumière fixes, p.ex. feux fixes clignotants

|  | B60Q 1/40 |
· · · | ayant un retour automatique à la position neutre

|  | B60Q 1/42 |
· · · · | provoqué par la position du volant de direction

|  | B60Q 1/44 |
· · | pour indiquer le freinage

|  | B60Q 1/46 |
· · | pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares

|  | B60Q 1/48 |
· · | pour parquer

|  | B60Q 1/50 |
· · | pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement

|  | B60Q 1/52 |
· · · | pour indiquer des situations critiques

|  | B60Q 1/54 |
· · · | pour indiquer la vitesse

|  | B60Q 1/56 |
· · | pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires

|  | B60Q 3/00 |
Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet [4]

|  | B60Q 3/02 |
· | pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur

|  | B60Q 3/04 |
· · | pour le tableau de bord

|  | B60Q 3/06 |
· | pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur

|  | B60Q 5/00 |
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique

|  | B60Q 7/00 |
Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules (dispositions pour imposer la prudence sur la route, p.ex. poteaux indicateurs, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01F 9/00; enseignes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F, p.ex. triangles de signalisation réfléchissants Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 13/16)

|  | B60Q 7/02 |
· | pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule

|  | B60Q 9/00 |
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux précédents

|  | B60Q 11/00 |
Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/00-B60Q 9/00 [2]