|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60B |
ROUES DE VÉHICULES; ROUES À PIVOT; ESSIEUX; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES

|  | B60B |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60B |
Schéma général
ROUES |
Structure générale | 1/00, 3/00
Caractérisées par le matériau | 5/00
Caractéristiques ornementales | 7/00
Structures particulières: roues élastiques, roues multiples ou à plusieurs pneumatiques, à prise au sol renforcée, en contact avec le rail | 9/00, 11/00, 15/00, 17/00
Parties constitutives |
rayons; jantes | 1/00; 21/00, 23/00, 25/00
moyeux | 27/00
Roues non prévues ailleurs | 19/00
ESSIEUX; TRAINS DE ROUES | 35/00; 37/00
DISPOSITIFS INDÉPENDANTS POUR AMÉLIORER L'ADHÉRENCE DES ROUES | 39/00
APPAREILS OU OUTILLAGE POUR LE MONTAGE OU LE MAINTIEN DES ROUES OU DE LEURS ÉLÉMENTS | 29/00, 30/00, 31/00
ROUES À PIVOT EN GÉNÉRAL | 33/00

|  | B60C |
PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES PNEUMATIQUES; FIXATION DES VALVES À DES CORPS ÉLASTIQUES GONFLABLES, EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES (essai des pneumatiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01M 17/02) [5]

|  | B60C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "pneumatique" désigne un élément distinct en contact avec le sol, disposé de façon continue à l'extérieur de la périphérie de la jante. Il comprend la carcasse, l'enveloppe extérieure ainsi que tout élément intérieur à cette enveloppe tel que chambre d'air. Dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C 29/00, traitant du raccordement des valves, l'expression "pneumatique" comprend également les corps élastiques gonflables autres que les pneumatiques eux-mêmes ou les chambres à air. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60C |
Schéma général
PNEUMATIQUES |
Caractérisés par le matériau | 1/00
Caractérisés par la section transversale | 3/00
Structure générale | 5/00, 7/00, 19/00
Eléments des pneumatiques: armatures; bandes de roulement; flancs; talons; autres éléments | 9/00; 11/00; 13/00; 15/00; 19/00
Dispositifs particuliers | 17/00, 27/00
MONTAGE, CHANGEMENT, GONFLAGE |
Dispositifs de gonflage, commande de pression ou de température | 23/00, 29/00
Appareils ou outillage | 25/00

|  | B60D |
LIAISONS POUR VÉHICULES (éléments des systèmes de freins Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T 17/04)

|  | B60D |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60F |
VÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES AMPHIBIES OU SIMILAIRES; VÉHICULES CONVERTIBLES (véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V)

|  | B60G |
SUSPENSION DES VÉHICULES (véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V; assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 24/00) [5]

|  | B60G |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60G |
Schéma général
SUSPENSION RIGIDE | 1/00
SUSPENSION ÉLASTIQUE |
Structure générale |
pour roue unique; pour jeu unitaire de roues; bras de suspension articulés et accessoires | 3/00; 5/00; 7/00
pour essieu rigide ou carter d'essieu à deux roues ou plus | 9/00
Caractérisée par la disposition, l'emplacement ou le type des: ressorts, amortisseurs de vibration, ressorts-amortisseurs combinés | 11/00, 13/00, 15/00
Caractérisée par la possibilité de réglage des éléments de la suspension | 17/00
SUSPENSION AVEC MOYENS DE DÉTECTION AUTOMATIQUE DES ACCIDENTS DU TERRAIN | 23/00
SYSTÈMES À ROUES CONJUGUÉES SUSPENDUES ÉLASTIQUEMENT | 21/00
AUTRES TYPES DE SUSPENSION | 25/00

|  | B60H |
AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPÉCIALEMENT POUR LES PARTIES DE VÉHICULE AFFECTÉES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES

|  | B60H |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60J |
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VÉHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05)

|  | B60J |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les aménagements ou adaptations des fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, particuliers à l'utilisation sur les véhicules. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs eux-mêmes, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B, s'ils peuvent avoir d'autres applications que les véhicules ou même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les seuls véhicules. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60K |
AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; COMMANDE CONJUGUÉE DES ENSEMBLES DE PROPULSION; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT

|  | B60K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "commande conjuguée des ensembles de propulsion" couvre une telle commande pour des véhicules ou pour les cas d'application générale; [2] "entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule; "transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues; "ensemble de propulsion" désigne l'élément moteur conjugué avec la transmission; un "ensemble de propulsion" peut en outre comporter l'élément terminal entraîné; [2] "sous-ensemble" désigne, p.ex., un moteur, un embrayage, une boîte de vitesses ou un dispositif de freinage. [2] Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60K |
Schéma général
AGENCEMENT DES ENSEMBLES DE PROPULSION |
Electriques; à vapeur ou à gaz; à combustion interne ou à réaction; plusieurs moteurs différents | 1/00; 3/00; 5/00; 6/00
Pour moteur incorporé ou adjacent à une roue motrice | 7/00
D'un autre type | 8/00
Dispositif de commande | 26/00
Sécurité | 28/00
AGENCEMENT DES TRANSMISSIONS OU DE LEURS COMMANDES | 17/00, 23/00
AGENCEMENT DES COMMANDES DE CHANGEMENT DE VITESSE | 20/00
DISPOSITIONS DES ENSEMBLES DE PROPULSION RELATIVES AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT | 11/00, 13/00, 15/00
DISPOSITIONS RELATIVES À L'ALIMENTATION EN ÉNERGIE TIRÉE DE FORCES DE LA NATURE | 16/00
ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES | 25/00
TYPES DE COMMANDES |
Accessoires de commande automatique | 31/00
Commande conjuguée ou combinée | 41/00
AGENCEMENT OU ADAPTATIONS DES INSTRUMENTS, TABLEAUX DE BORD | 35/00, 37/00

|  | B60L |
ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE OU PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; SYSTÈMES DE FREINAGE ÉLECTRODYNAMIQUE DES VÉHICULES, EN GÉNÉRAL (circuits électriques pour le couplage de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D 1/62; chauffage électrique pour véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 1/00; aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/14; entraînements auxiliaires sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 25/00; agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q; systèmes de commande des freins des véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61C; circuits électriques des voies ferrées en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61L; éclairage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; interrupteurs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R; machines dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K; convertisseurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; chauffage électrique en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B) [4]

|  | B60L |
Note(s) La présente sous-classe couvre, sous réserve des renvois qui suivent le titre de la sous-classe: la fourniture de puissance aux circuits auxiliaires; les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules rail ou route, ou sur les véhicules en général; les systèmes de freins électrodynamiques; la propulsion électrique des véhicules; sa commande ou sa régulation.

|  | B60L |
Schéma général
PROPULSION ÉLECTRIQUE |
Source d'énergie extérieure au véhicule, intérieure au véhicule | 8/00 - 11/00
Pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemin de fer à crémaillère; suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules | 13/00
Commande et régulation | 15/00
COLLECTEURS DE COURANT | 5/00
FOURNITURE DE L'ÉNERGIE À L'ÉQUIPEMENT AUXILIAIRE | 1/00
DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ | 3/00
FREINAGE ÉLECTRODYNAMIQUE | 7/00

|  | B60M |
LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61L; structure en général des rails ou des aiguillages Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01B)

|  | B60M |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les lignes de courant d'alimentation en énergie aériennes, au sol ou souterraines; leurs croisements et raccordements, leur érection et leur surveillance; les dispositifs le long de la voie et aux jonctions des rails, pour la transmission du courant et l'isolement; les dispositifs de protection le long de la voie contre les courants de terre et les interférences inductives du fait des lignes de communications voisines.

|  | B60N |
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47)

|  | B60N |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60P |
VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour invalides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 3/00)

|  | B60P |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60Q |
AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D, pour les cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, pour les navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B, pour les aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; signalisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; interrupteurs électriques en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H) [4]

|  | B60Q |
Note(s) La présente sous-classe couvre également l'agencement ou l'adaptation des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux pour les véhicules. [1,7] Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60Q |
Schéma général
ÉCLAIRAGE |
Intérieur | 3/00
Autre | 1/00
SIGNALISATION |
Optique | 1/00
Acoustique | 5/00
Portative de secours ou de sécurité | 7/00
Autre | 9/00, 11/00

|  | B60R |
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C 3/07)

|  | B60R |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60R |
Schéma général
VÉHICULES OU ACCESSOIRES OU PARTIES DE VÉHICULES NON PRÉVUS AILLEURS | 16/00, 27/00
AMÉNAGEMENTS |
Des dispositifs de vision optique | 1/00
Des marchepieds ou échelles | 3/00
AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS |
Des installations électriques non prévus ailleurs, des sanitaires | 16/00, 15/00
Pour la publicité | 13/00
Pour les installations de graissage | 17/00
LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS DIVERS | 5/00 - 11/00
PROTECTION OU SÉCURITÉ |
Dispositifs concernant le véhicule ou les passagers; ceintures ou harnais de sécurité; dispositifs antivol | 19/00, 21/00; 22/00; 25/00
ÉLÉMENTS DE FINITION DE LA CARROSSERIE | 13/00
AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES | 27/00

|  | B60S |
ENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS

|  | B60S |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60S |
Schéma général
NETTOYAGE | 1/00, 3/00
MAINTENANCE, ENTRETIEN, RÉPARATION | 5/00
LEVAGE OU MANŒUVRE |
Dispositifs intégrés, non intégrés aux véhicules | 9/00, 13/00
Modifications des véhicules pour recevoir des dispositifs de levage non intégrés | 11/00

|  | B60T |
FREINAGE OU COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; freins en soi, c. à d. partie où se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux d'action Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16D)

|  | B60T |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes de commande de freins" englobe les systèmes de commande de freins pour véhicules ou d'application générale.

|  | B60T |
Schéma général
IMMOBILISATION |
Dispositifs portatifs | 3/00
FREINAGE |
Type de freinage et aménagements correspondants | 1/00
Modification des véhicules pour le refroidissement des freins | 5/00
Types de commandes de freins |
organe d'attaque de la transmission, ajustage ou répartition de l'effort de freinage selon les conditions de route ou de chargement | 7/00, 8/00
Ralentisseurs | 10/00
transmission de commande entre élément d'attaque et freins: directe, avec relai de puissance ou puissance assistée | 11/00, 13/00
Parties constitutives ou accessoires des commandes de freins assistés ou à relai de puissance: |
valves incorporées: structure, disposition, fonctionnement | 15/00
autres parties constitutives ou accessoires | 17/00

|  | B60V |
VÉHICULES À COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 7/06)

|  | B60V |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicules à coussin d'air" comprend tous les véhicules qui sont entièrement ou partiellement supportés par des coussins d'air ou d'autres gaz au-dessus de la terre ou de l'eau.