|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60P |
VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour invalides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 3/00)

|  | B60P |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60P 1/00 |
Véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement, la fixation de la charge ou son déchargement (véhicules pour transporter les récoltes comportant des moyens incorporés pour le chargement ou le déchargement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 90/00; particularités des véhicules pour ramasser les ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65F; chargement ou déchargement des véhicules par des moyens non intégrés à ceux-ci Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G)

|  | B60P 1/02 |
· | avec mouvement parallèle de haut en bas de l'élément supportant ou contenant la charge (en combinaison avec le basculement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 1/34; dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66F 9/06)

|  | B60P 1/04 |
· | avec un mouvement de basculement de l'élément supportant ou contenant la charge (dragues ou engins de terrassement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02F 3/00)

|  | B60P 1/06 |
· · | entraîné par une transmission mécanique uniquement

|  | B60P 1/08 |
· · · | avec déplacement relatif des essieux de roues

|  | B60P 1/10 |
· · · | avec vis et écrou

|  | B60P 1/12 |
· · · | avec roues pignons ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux, ou organes similaires

|  | B60P 1/14 |
· · · | avec câbles, chaînes ou organes analogues

|  | B60P 1/16 |
· · | actionné par un fluide

|  | B60P 1/18 |
· · · | avec déplacement relatif des essieux de roues

|  | B60P 1/20 |
· · · | avec pignons, roues ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux ou organes similaires

|  | B60P 1/22 |
· · · | avec câbles, chaînes ou organes analogues

|  | B60P 1/24 |
· · | utilisant le poids de la charge

|  | B60P 1/26 |
· · | Moyens pour commander le mouvement des panneaux arrière ou latéraux [5]

|  | B60P 1/267 |
· · · | commandant le degré de déplacement des panneaux arrière ou latéraux en fonction du degré de basculement, p.ex. par une tringlerie ou une came [5]

|  | B60P 1/273 |
· · · | produisant une interdépendance entre le basculement et le verrouillage ou le déverrouillage d'un panneau arrière ou latéral librement articulé [5]

|  | B60P 1/28 |
· · | Structures à carrosserie basculante

|  | B60P 1/30 |
· · | en combinaison avec un autre mouvement de l'élément transportant la charge

|  | B60P 1/32 |
· · · | l'autre mouvement étant un déplacement latéral

|  | B60P 1/34 |
· · · | l'autre mouvement étant une élévation ou un abaissement

|  | B60P 1/36 |
· | utilisant des chaînes sans fin ou des courroies

|  | B60P 1/38 |
· · | formant l'élément principal supportant ou contenant la charge ou une partie de celle-ci

|  | B60P 1/40 |
· | utilisant des convoyeurs à vis d'Archimède

|  | B60P 1/42 |
· · | montés sur l'élément supportant ou contenant la charge

|  | B60P 1/43 |
· | utilisant une rampe de chargement montée sur le véhicule (rampes de chargement en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 69/28) [5]

|  | B60P 1/44 |
· | ayant une plate-forme de chargement qui élève la charge au niveau de l'élément supportant ou contenant la charge

|  | B60P 1/46 |
· · | portés dans des guides verticaux

|  | B60P 1/48 |
· | utilisant des bras articulés s'élevant au-dessus de l'élément supportant ou contenant la charge (éléments s'engageant sous la charge Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66)

|  | B60P 1/50 |
· · | chargeant à partir de l'avant du véhicule

|  | B60P 1/52 |
· | utilisant des rouleaux sur l'élément supportant ou contenant la charge

|  | B60P 1/54 |
· | utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement (véhicules pour les transport des grues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/28; grues mobiles ou ponts roulants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66C)

|  | B60P 1/56 |
· | l'élément supportant ou contenant la charge ayant des ouvertures de déchargement par le bas

|  | B60P 1/58 |
· | utilisant un effet vibratoire

|  | B60P 1/60 |
· | utilisant des fluides, p.ex. avec contact direct entre le fluide et la charge [2]

|  | B60P 1/62 |
· · | avec parois poreuses

|  | B60P 1/64 |
· | l'élément supportant ou contenant la charge étant rapidement démontable (caravanes, véhicules de camping ou similaires caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/33, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/345) [5]

|  | B60P 3/00 |
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux (aspect ambulance, véhicules avec des dispositions particulières pour les invalides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 3/00; corbillards Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 21/00; véhicules terrestres de lutte contre l'incendie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C 27/00; véhicules pour le ramassage des ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65F 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65F 7/00; chasse-neige Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01H; véhicules blindés ou armés Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41H 7/00; véhicules automoteurs de déminage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41H 11/16)

|  | B60P 3/022 |
· | pour le transport de bâtiments préfabriqués ou de leurs modules, p.ex. de garages préfabriqués ou similaires (transport ou assemblage des éléments de construction Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G 21/14) [5]

|  | B60P 3/025 |
· | l'objet étant une boutique, une cafétéria ou un étalage (l'objet étant un atelier Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/14) [3]

|  | B60P 3/03 |
· | pour le transport de fonds ou d'autres objets de valeur [3]

|  | B60P 3/035 |
· | pour le transport de tourets [3]

|  | B60P 3/04 |
· | pour transporter des animaux

|  | B60P 3/05 |
· | pour le transport de viande (pour le transport de marchandises réfrigérées Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/20) [3]

|  | B60P 3/055 |
· | pour le transport de bouteilles [3]

|  | B60P 3/06 |
· | pour le transport de véhicules (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/12 a priorité; caravanes, véhicules de camping ou similaires comportant des moyens pour le transport de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/363) [3,5]

|  | B60P 3/07 |
· · | pour le transport de véhicules routiers [3]

|  | B60P 3/071 |
· · · | Disposition des véhicules en position renversée ou sur le côté [5]

|  | B60P 3/073 |
· · · | Dispositifs de retenue des véhicules [5]

|  | B60P 3/075 |
· · · · | pour roues, moyeux ou arbres d'essieu [5]

|  | B60P 3/077 |
· · · · · | Cuvettes, cales ou cages pour roues [5]

|  | B60P 3/079 |
· · · · | Dispositifs de retenue à tendeur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/075 a priorité) [5]

|  | B60P 3/08 |
· · · | Véhicules porteurs à plusieurs ponts [3]

|  | B60P 3/10 |
· · | pour le transport de bateaux

|  | B60P 3/11 |
· · | pour le transport d'avions [3]

|  | B60P 3/12 |
· | pour récupérer des véhicules endommagés

|  | B60P 3/14 |
· | l'objet étant un atelier pour l'entretien, la maintenance ou pour transporter des ouvriers pendant le travail (moyens de levage pour plates-formes ou cabines amovibles d'ouvriers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66F 11/04)

|  | B60P 3/16 |
· | pour porter du mélange de béton, p.ex. avec tambour tournant

|  | B60P 3/18 |
· | l'objet étant un projecteur

|  | B60P 3/20 |
· | pour le transport de marchandises réfrigérées (traitement de l'air dans la zone des marchandises Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H)

|  | B60P 3/22 |
· | Camions-citernes (aspects réservoir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 88/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 90/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17C)

|  | B60P 3/24 |
· · | compartimentés

|  | B60P 3/28 |
· | pour le transport des grues (véhicules utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 1/54; grues mobiles ou ponts roulants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66C)

|  | B60P 3/30 |
· | Véhicules d'arrosage (chariots pulvérisateurs pour liquides fertilisants Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01C 23/00; pour la destruction des animaux nuisibles ou parasites ou des plantes indésirables Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01M; pour l'épandage d'asphalte, de bitume, de goudron ou de produits analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01C; pour le nettoyage des rues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01H)

|  | B60P 3/32 |
· | comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires (tentes ou abris provisoires, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 15/00)

|  | B60P 3/325 |
· · | l'installation d'habitation n'étant ni expansible, ni repliable, ni transformable [5]

|  | B60P 3/33 |
· · · | caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule [5]

|  | B60P 3/335 |
· · · | supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/33 a priorité) [5]

|  | B60P 3/34 |
· · | l'installation d'habitation étant expansible, repliable ou transformable (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/39 a priorité; tentes au moins partiellement supportées par des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 15/06) [5]

|  | B60P 3/345 |
· · · | caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule [5]

|  | B60P 3/35 |
· · · | supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/345 a priorité) [5]

|  | B60P 3/355 |
· · · · | repliable de façon à ne plus être utilisable en tant qu'installation d'habitation, p.ex. sous forme de remorque compacte [5]

|  | B60P 3/36 |
· · | Dispositions auxiliaires; Disposition de l'installation d'habitation (installations de toilette ou de nettoyage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 15/00); Détails [5]

|  | B60P 3/363 |
· · · | comportant des moyens pour le transport de véhicules [5]

|  | B60P 3/367 |
· · · · | comportant des moyens pour le transport de bateaux [5]

|  | B60P 3/37 |
· · · | Plates-formes extérieures, p.ex. auvents (vélums pour bâtiments Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 10/00; avant-toits de caravanes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 15/08; vélums pour tentes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 15/58) [5]

|  | B60P 3/373 |
· · · | Passages entre l'installation d'habitation et le compartiment de commande du véhicule [5]

|  | B60P 3/377 |
· · · | Moyens de fixation de l'installation d'habitation sur le véhicule [5]

|  | B60P 3/38 |
· · · | Aménagements pour dormir

|  | B60P 3/39 |
· · · · | Eléments expansibles, repliables ou transformables conçus pour supporter un lit, p.ex. parties de paroi [5]

|  | B60P 3/40 |
· | pour porter des charges longues, p.ex. avec des éléments séparés munis de roues portant la charge (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/022 a priorité; dispositifs de signalisation destinés à être attachés aux charges débordantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 7/02) [5]

|  | B60P 3/41 |
· · | pour le transport des grumes [6]

|  | B60P 3/42 |
· | transformable d'un emploi à un autre (véhicules pouvant se déplacer dans ou sur des milieux différents, véhicules rail-route Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60F)

|  | B60P 5/00 |
Aménagements sur les véhicules d'appareils de pesage (adaptation d'appareils de pesage sur les véhicules de transport Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01G 19/08)

|  | B60P 7/00 |
Fixation ou couverture du chargement sur les véhicules

|  | B60P 7/02 |
· | Couverture du chargement

|  | B60P 7/04 |
· · | par bâches ou organes similaires souples

|  | B60P 7/06 |
· | Fixation du chargement (dispositifs de retenue des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/073) [5]

|  | B60P 7/08 |
· · | Fixation au plancher ou aux parois du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 7/13, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 7/135 ont priorité) [3,5]

|  | B60P 7/10 |
· · · | la charge consistant en plaques, caisses ou boîtes

|  | B60P 7/12 |
· · · | la charge consistant en troncs d'arbres, poutres, fûts, tubes ou objets similaires

|  | B60P 7/13 |
· · | Fixation des conteneurs d'expédition ou des cadres sur les véhicules [3]

|  | B60P 7/135 |
· · | Fixation ou support par des organes d'arrimage de la charge [5]

|  | B60P 7/14 |
· · · | les organes d'arrimage de la charge comportant une cloison mobile

|  | B60P 7/15 |
· · · | les organes d'arrimage de la charge comportant une barre mobile [5]

|  | B60P 7/16 |
· · | Protection contre les chocs

|  | B60P 7/18 |
· · · | Protection des conteneurs d'expédition ou des cadres [3]

|  | B60P 9/00 |
Autres véhicules destinés principalement au transport des charges