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SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

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PRODUITS STRATIFIÉS

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PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES

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Note(s) La présente sous-classe couvre: les produits stratifiés comportant plusieurs sortes de matériaux ou les produits stratifiés non caractérisés par l'utilisation d'un type déterminé de matériau; un produit similaire à un produit stratifié mais qui comporte uniquement un matériau sous forme d'une feuille ou grille enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance de nature physique analogue, laquelle masse pénètre ladite feuille ou grille et en recouvre les deux faces, p.ex. de manière à ce que ladite feuille ou grille renforce la matière plastique, à condition toutefois que la feuille ou grille ainsi enrobée occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit d'une matière continue, soit sous forme d'assemblage; la feuille ou grille enrobée peut donc être un tissu ou une série de tiges reliées par des fils transversaux. Le procédé de fabrication d'un tel produit n'est toutefois classé dans la présente sous-classe que s'il constitue véritablement un procédé d'assemblage de couches dont au moins une des couches extérieures existait au préalable. Si le matériau enrobé est constitué uniquement de tiges non réunies ensemble, le produit n'est pas classé dans la présente sous-classe. La présente sous-classe ne couvre pas: les procédés ou appareils utilisés pour la fabrication ou le traitement d'un produit, ou en rapport avec ces opérations, lorsque ces procédés ou appareils peuvent être parfaitement classés dans une seule autre classe de procédés ou d'appareils, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23; les compositions ou leur préparation ou traitement, sauf s'ils sont restreints essentiellement à des produits stratifiés et s'ils ne peuvent être parfaitement classés dans une autre classe sans ignorer cette restriction; les figures métalliques obtenues par gravure sur les panneaux de circuits imprimés. [3] Dans la présente sous-classe: une pellicule formée sur une couche par pulvérisation d'une substance n'est pas considérée comme une couche si elle ne sert que d'adhésif ou si son but n'est que de constituer la finition de surface d'un produit; les groupes désignant ces produits couvrent également les procédés ou appareils spécialement conçus pour la fabrication des produits. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "couche" est une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y préexistait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate; "produit stratifié" comporte au moins deux couches liées entre elles. L'expression "lié" doit être interprétée de façon extensive de manière à inclure toutes les méthodes d'assemblage de couches, p.ex. couture, piqûre, collage, clouage, assemblage à queue d'aronde ou en faisant intervenir un adhésif ou un support recouvert d'adhésif. Le produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation. Les couches peuvent avoir été formées au préalable ou être réalisées sur place sur un support existant; elles peuvent être constituées par un matériau solide cohérent, y compris ceux du genre nid d'abeilles ou autres matériaux cellulaires, ou bien par des matériaux solides discontinus tels qu'un assemblage de brins, de rubans, de fibres, de carreaux ou tout autre système analogue; "couche filamenteuse" désigne une couche de fils ou de filaments, de n'importe quelle substance (p.ex. des fils métalliques), d'une longueur pratiquement illimitée, placés selon un certain ordre de rangement et reliés les uns aux autres; cette couche peut être tissée, tricotée, tressée ou formée de fils croisés, posés côte à côte et liés ensemble; "couche fibreuse" désigne un assemblage au hasard de fibres ou filaments, généralement de longueur réduite, p.ex. un feutre, un molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex. par des adhésifs. Dans la présente sous-classe, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée. Le classement des produits stratifiés est prévu dans de nombreuses classes. Toutefois, la plupart de ces classes se limitent à un type bien défini de matériau. Pour que la présente sous-classe puisse fournir une base permettant d'effectuer une recherche complète en matière de produits stratifiés, toute la matière concernée est classée dans la présente sous-classe même lorsqu'elle est, par ailleurs, correctement classée dans une autre sous-classe.

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Schéma général
STRATIFIÉS CARACTÉRISÉS PAR |
Leur structure |
forme générale | 1/00, 3/00
structure des couches | 3/00, 5/00
relation entre couches | 7/00
Les substances qui les composent |
bitume ou goudron, substance à prise hydraulique | 11/00, 13/00
métal, verre, céramiques, fibres ou particules inorganiques | 15/00, 17/00, 18/00, 19/00
bois, papier, substances cellulosiques plastiques | 21/00, 29/00, 23/00
caoutchouc, résines synthétiques | 25/00, 27/00
autres substances | 9/00
Leurs propriétés particulières | 33/00
FABRICATION DES STRATIFIÉS; AUTRES OPÉRATIONS OU DISPOSITIFS | 31/00; 35/00