A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
SANTÉ
;
SAUVEGARDE
;
AMUSEMENTS
A63
SPORTS
;
JEUX
;
DISTRACTIONS
A63B
MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME
;
JEUX DE BALLES
;
MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT
A63B
Schéma général
APPAREILS DE GYMNASTIQUE
Barres; Poutres d'équilibre
1/00
,
3/00
;
4/00
Appareils pour le saut; échasses
5/00
,
6/00
;
25/00
Appareils à suspension libre; mâts à grimper ou agrès ou portiques
7/00
;
9/00
Massues
15/00
Autres appareils
17/00
-
23/00
,
26/00
Commandes
24/00
APPAREILS POUR DES SPORTS DÉTERMINÉS
Grimper, alpinisme
27/00
,
29/00
Natation
31/00
-
35/00
Balles
37/00
-
47/00
Equipement pour le golf
53/00
-
57/00
Autres équipements pour jeux de balles
49/00
,
51/00
,
59/00
,
61/00
,
63/00
Objets à lancer
65/00
Appareillage d'entraînement
69/00
JEUX SPORTIFS DIVERS; ACCESSOIRES DIVERS
67/00
;
71/00
A63C
PATINS
;
SKIS
;
PATINS À ROULETTES
;
FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES
(dispositifs pour la pratique des sports sous-marins
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
A63B 31/00
,
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
A63B 33/00
,
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
B63C 11/00
; dispositifs pour glisser sur l'eau, p.ex. skis nautiques,
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
B63B 35/79
,
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
B63B 35/81
,
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
B63B 35/83
)
[5]
A63C
Schéma général
PATINS
Patins à glace
1/00
,
3/00
Patins à roulettes
17/00
SKIS, RAQUETTES À NEIGE
Skis à neige
5/00
-
11/00
Raquettes à neige
13/00
TERRAINS DE JEUX, p.ex. POUR JEUX DE BOULES, PATINOIRES OU PLANS D'EAU POUR SKI NAUTIQUE, LEURS COUVERTURES
19/00
A63D
BOULODROMES
;
JEUX DE BOULES
;
BOULE ITALIENNE
;
BOULES
;
BILLARDS ANGLAIS
;
BILLARDS
(balles, billes
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
A63B
; jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeux mobiles, p.ex. des boules, des billes,
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
A63F 7/00
)
A63D
Schéma général
BILLARDS
13/00
,
15/00
JEUX DE BOULES
1/00
-
9/00
,
13/00
A63F
JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE
;
JEUX D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES
;
JEUX DIVERS
(équipement de traitement de données caractérisé par une application spécifique pour la conduite d'un jeu
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
G06F 17/00
,
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
G06F 19/00
)
[5]
A63G
MANÈGES
;
BALANÇOIRES
;
CHEVAUX À BASCULE
;
TOBOGGANS
;
MONTAGNES RUSSES
;
DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES
A63G
Schéma général
CARROUSELS
1/00
-
7/00
BALANÇOIRES OU BRANLOIRES, GRANDES ROUES
9/00
,
11/00
,
13/00
,
27/00
CHEVAUX À BASCULE, AUTRES ANIMAUX-JOUETS À CHEVAUCHER
13/00
-
19/00
TOBOGGANS OU GLISSOIRES, APPAREILS SIMILAIRES POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS
21/00
,
23/00
,
25/00
,
29/00
APPAREILS DIVERS
31/00
,
33/00
A63H
JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
A63H
Schéma général
FIGURINES JOUETS MUES MÉCANIQUEMENT OU PAR LA PESANTEUR
11/00
,
13/00
,
15/00
VÉHICULES-JOUETS
Trains miniatures et trains-jouets
19/00
,
21/00
Autres véhicules; leurs voies; machines
17/00
,
23/00
,
27/00
;
18/00
;
25/00
MÉCANISMES MOTEURS; COMMANDES; TRANSMISSIONS
29/00
;
30/00
;
31/00
JOUETS DIVERS
Toupies; poupées ou animaux
1/00
;
3/00
Autres jouets
5/00
,
7/00
,
33/00
Fabrication des poupées ou des figurines
9/00
ATTRAPES, CONFETTI
37/00
A63J
MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE
;
ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALOGUES
(bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
E04H 3/10
)
A63J
Schéma général
AMÉNAGEMENTS DE SCÈNES OU DE CIRQUES
1/00
-
5/00
AUTRES SPECTACLES VISUELS
13/00
-
19/00
,
23/00
AUTRES DIVERTISSEMENTS
9/00
,
11/00
,
23/00
APPAREILS POUR ARTISTES
7/00
,
21/00
A63K
COURSES
;
SPORTS ÉQUESTRES
;
MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET
(compteurs de temps
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
G04F 7/06
; chronométrage
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
G07C 1/22
; dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels
Fulltext...
Hierarchy...
Expanded...
G09F 9/00
)