B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES
;
TRANSPORTS
TRANSPORTS OU MANUTENTION
B62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
B62C
VÉHICULES À TRACTION ANIMALE
B62C
Note(s)
La présente sous-classe
couvre
uniquement les véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale.
La présente sous-classe
ne couvre pas
les véhicules à traction animale qui n'ont pas les caractéristiques mentionnées sous la note (1) ci-dessus. Ils sont considérés comme des remorques qui sont couvertes par la classe
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B60
ou par la sous-classe
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B62D
, ou comme des traîneaux qui sont couverts par la sous-classe
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B62B
.
B62C 1/00
Types de véhicules
B62C 1/02
·
Véhicules pour voyageurs
B62C 1/04
·
Véhicules de marchandises
B62C 1/06
· ·
transformables, p.ex. avec parties extensibles, avec écartement variable des roues
B62C 1/08
·
Véhicules de course, p.ex. sulky
B62C 3/00
Châssis ou trains de roulement des véhicules
;
Supports d'essieux
(châssis pour montage d'outils ou de machines agricoles
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A01B 35/30
,
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A01B 39/24
,
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A01B 51/00
)
B62C 3/02
·
Supports de roues avant
;
Bogies
;
Mécanismes de direction pour bogies
B62C 5/00
Attelages
(harnais d'attelage
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B68B 3/00
)
B62C 5/02
·
Flèches, timons ou brancards
;
Leur montage, p.ex. élastique, réglable
B62C 5/04
·
Palonniers
;
Leur montage
;
Egaliseurs d'attelage pour une paire d'animaux de trait
;
Montage des traits d'attelage
B62C 7/00
Mécanismes de freins et commandes de freins spécialement adaptés aux véhicules à traction animale
B62C 7/02
·
Mécanismes de blocage des roues, p.ex. en introduisant une cale entre les rayons
B62C 7/04
·
Dispositifs de commande automatique des freins
B62C 9/00
Porte-fouets
;
Supports pour rênes faisant partie ou fixés aux véhicules
(rênes ou fouets en soi
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B68B
)
B62C 11/00
Dispositifs de sécurité non prévus ailleurs, p.ex. pour dételer rapidement les animaux emballés
B62C 11/02
·
permettant de libérer les brancards
B62C 11/04
· ·
combinés avec un freinage automatique