B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62B
VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS, VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX
 B62B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras;
  • "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues

 B62B
Schéma général
VOITURES À BRAS
A un essieu; à plusieurs essieux 1/00; 3/00
Accessoires ou détails; patins adaptables 5/00; 19/00
VOITURES D'ENFANTS ET POUSSETTES 7/00, 9/00
TRAÎNEAUX
A patins; autres types 13/00; 15/00
Accessoires ou détails 17/00
VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN NON PRÉVUS AILLEURS 11/00
 B62B 1/00 - 
B62B 5/00
Voitures à bras
 B62B 1/00
Voitures à bras ayant uniquement un essieu portant une ou plusieurs roues servant au déplacement; Appareillage à cet effet
 B62B 1/02
·  dans lesquelles l'essieu est disposé entre la charge et les poignées
 B62B 1/04
·  ·  comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables
 B62B 1/06
·  ·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
 B62B 1/08
·  ·  avec roues auxiliaires utilisées durant le chargement ou le déchargement
 B62B 1/10
·  dans lesquelles la charge est prévue pour reposer totalement sur les roues
 B62B 1/12
·  ·  comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables
 B62B 1/14
·  ·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
 B62B 1/16
·  ·  comportant des réceptacles de chargement à bascule
 B62B 1/18
·  dans lesquelles la charge est disposée entre l'essieu et les poignées, p.ex. brouettes
 B62B 1/20
·  ·  comportant des parties rabattables, attachables, détachables ou transformables
 B62B 1/22
·  ·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
 B62B 1/24
·  ·  comportant des réceptacles de chargement à bascule
 B62B 1/26
·  caractérisés par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie
 B62B 3/00
Voitures à bras ayant plus d'un essieu portant les roues servant au déplacement; Dispositifs de direction à cet effet; Appareillage à cet effet
 B62B 3/02
·  comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables (B62B 3/14 a priorité)  [6]
 B62B 3/04
·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage de manutention de charges
 B62B 3/06
·  ·  pour dégager simplement la charge du sol, p.ex. chariot à course de levée réduite (dispositifs se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F 9/06)
 B62B 3/065
·  ·  ·  avec des moyens de levage hydrauliques  [6]
 B62B 3/08
·  comportant des réceptacles de chargement à bascule (B62B 3/14 a priorité)  [6]
 B62B 3/10
·  caractérisées par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie
 B62B 3/12
·  caractérisées par une structure à trois roues (B62B 3/14 a priorité)  [6]
 B62B 3/14
·  caractérisées par des moyens pour l'emboîtement ou l'empilage, p.ex. chariots pour achats  [6]
 B62B 3/16
·  ·  empilables verticalement  [6]
 B62B 3/18
·  ·  emboîtables grâce à des supports de charges pivotants ou à des parties pivotantes de supports de charges, p.ex. paniers  [6]
 B62B 5/00
Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures à bras (B62B 9/00 a priorité; roues, essieux ou paliers d'essieux pour véhicules B60B; roues à pivot pour véhicules, roues à pivot en général B60B 33/00)
 B62B 5/02
·  permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier (fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pur les invalides A61G 5/00)
 B62B 5/04
·  Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation
 B62B 5/06
·  Appareillage pour la propulsion à main, p.ex. guidons (pour cycles B62K 11/14, B62K 21/12)
 B62B 5/08
·  Sièges d'enfants (B62B 3/14 a priorité)  [6]
 B62B 7/00 - 
B62B 9/00
Voitures d'enfants; Poussettes (fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides A61G 5/00)
 B62B 7/00
Voitures d'enfants, poussettes, p.ex. poussettes pour poupées
 B62B 7/02
·  à essieu unique
 B62B 7/04
·  à plus d'un essieu; Dispositifs de direction à cet effet
 B62B 7/06
·  ·  rabattables ou pliants
 B62B 7/08
·  ·  ·  dans le sens des essieux de roue ou perpendiculairement à ceux-ci
 B62B 7/10
·  ·  ·  par repliement de la caisse sur le châssis des roues ou par escamotage des parties en saillies dans la caisse formant boîte
 B62B 7/12
·  ·  transformables, p.ex. en pièce de mobilier ou jouet pour enfants (chaises d'enfant transformables en chaises roulantes A47D 1/06)
 B62B 7/14
·  ·  avec caisse détachable ou montée sur pivot
 B62B 9/00
Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures d'enfants ou poussettes (permettant de se déplacer sur la neige B62B 19/00)
 B62B 9/02
·  permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier
 B62B 9/04
·  ·  avec patins, p.ex. des patins de traîneau
 B62B 9/06
·  ·  avec araignées ou dispositifs similaires
 B62B 9/08
·  Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation
 B62B 9/10
·  Caisses de voitures d'enfants; Appareillage à cet effet (rabattables ou pliants B62B 7/06; transformables B62B 7/12)
 B62B 9/12
·  ·  comprenant des parties réglables, attachables ou détachables
 B62B 9/14
·  ·  Capotes; Pare-brise; Filets
 B62B 9/16
·  Garde-boue ou protecteurs de roues
 B62B 9/18
·  Suspensions élastiques des caisses
 B62B 9/20
·  Guidons; Poignées
 B62B 9/22
·  Dispositifs pour bercer ou balancer
 B62B 9/24
·  Dispositifs protecteurs pour la sécurité des enfants, p.ex. harnais (filets B62B 9/14; dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité, A47D 13/08)
 B62B 9/26
·  Dispositifs de fixation pour sacs ou jouets
 B62B 9/28
·  Sièges auxiliaires démontables
   
 B62B 11/00
Véhicules propulsés à la main non prévus ailleurs (propulsion par le conducteur de véhicules à roues B62M 1/00)
 B62B 13/00 - 
B62B 15/00
Traîneaux (caractérisés par la propulsion animale B62C; propulsion par conducteur ou par moteur B62M)
 B62B 13/00
Traîneaux à patins (bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B 15/00)
 B62B 13/02
·  caractérisés par la disposition des patins
 B62B 13/04
·  ·  disposés sur une seule ligne
 B62B 13/06
·  ·  disposés sur deux lignes parallèles ou plus
 B62B 13/08
·  ·  ·  avec dispositifs de direction
 B62B 13/10
·  ·  ·  ·  par pivotement d'une partie des patins; par patin médian pivotant
 B62B 13/12
·  ·  ·  ·  par patins à inclinaison ou courbure
 B62B 13/14
·  ·  ·  ·  combinés avec les dispositifs de freinage
 B62B 13/16
·  Traîneaux rabattables ou pliants
 B62B 13/18
·  Véhicules comportant usage alternatif de patins et de roues
 B62B 15/00
Autres traîneaux; Bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles
   
 B62B 17/00
Accessoires ou détails des traîneaux
 B62B 17/02
·  Patins (attachables aux roues de véhicule ou pouvant les remplacer B62B 19/00)
 B62B 17/04
·  ·  suspendus élastiquement
 B62B 17/06
·  Superstructures; Leur fixation
 B62B 17/08
·  Dispositifs de freinage
 B62B 19/00
Patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter leur déplacement sur glace ou sur neige
 B62B 19/02
·  attachables aux roues
 B62B 19/04
·  remplaçant les roues