B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SÉPARATION; MÉLANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D

    B03B, B03C, B03D

    B04B, B04C

    B07B, B07C

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

      TABLEAU A

      LIQUIDE/LIQUIDE

      LIQUIDE/GAZ

      GAZ/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation par centrifugeurs

     ou appareils à vortex libre              B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU B

      SOLIDE/LIQUIDE

      SOLIDE/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation                           B01D       B01D

       par centrifugeurs ou appareils

       à vortex libre                         B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU C

      SOLIDE/SOLIDE

    Voie sèche

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales

    matériaux en vrac                         B07B       B07B

    triage individuel                         B07C       B07C

      criblage, tamisage, utilisation de

      courants de gaz                         B07B       B07B

        par tables ou cribles à piston

        pneumatiques                          B03B       B03B

      effet magnétique ou électrostatique     B03C       B03C

      centrifugation                          B07B       B07B

        par centrifugeurs ou appareils à

        vortex libre                          B07B       B04B,

                                                           B04C

    Voie humide

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales                                 B03B       B03B

      flottage, sédimentation différentielle  B03D       B03D

      tamisage                                B07B       B07B

    Combinaisons voie sèche - voie humide     B03B

 B05
PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C 17/00, C03C 25/10; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application)  [2]
 B05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; [2]
  • "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; [2]
  • "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. [2]

 B05B
APPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES (mélangeurs de pulvérisation avec ajutages B01F 5/20; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation B05D: moyen pour pomper des fluides F04; dispositifs d'obturation, p.ex. robinets, F16K)  [2]
 B05B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre en particulier les appareils pour l'échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l'atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou quelque chose d'analogue. Dans ce but, le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant de gaz ou de vapeur. [2]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B05[2]
 B05B
Schéma général
APPAREILS CARACTÉRISÉS PAR LEUR STRUCTURE 3/00, 9/00, 11/00
APPAREILS DÉBITANT DES FLUIDES PROVENANT DE PLUSIEURS SOURCES 7/00
APPAREILS ÉLECTROSTATIQUES OU ÉLECTRIQUES 5/00
APPAREILS CARACTÉRISÉS PAR LEUR MANIPULATION 11/00, 13/00
AUTRES APPAREILS 17/00
BUSES ET AUTRES PARTIES CONSTITUTIVES 1/00, 15/00
COMMANDE 12/00
 B05B 1/00
Buses, têtes de pulvérisation ou autres dispositifs de sortie, avec ou sans dispositifs auxiliaires tels que valves, moyens de chauffage (B05B 3/00, B05B 5/00, B05B 7/00 ont priorité; dispositifs pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface par contact B05C; ajutages pour mécanismes d'impression par projection d'encre B41J 2/135; obturations pour récipients B65D; ajutages pour débiter des liquides, p.ex. dans les stations-service pour véhicules, B67D 5/37)
 B05B 1/02
·  agencés pour produire un jet, un pulvérisat ou tout autre écoulement de forme ou de nature particulière, p.ex. sous forme de gouttes individuelles (B05B 1/26, B05B 1/28, B05B 1/34 ont priorité)
 B05B 1/04
·  ·  de forme plane, p.ex. en forme d'éventail, en forme de lame
 B05B 1/06
·  ·  de forme annulaire, tubulaire ou conique creuse
 B05B 1/08
·  ·  de nature pulsatoire, p.ex. débitant un liquide en quantités successives séparées
 B05B 1/10
·  ·  sous forme d'un jet fin, p.ex. pour lave-glace d'automobiles
 B05B 1/12
·  capables de produire différents types d'écoulements de sortie, p.ex. sous forme d'un jet ou d'un pulvérisat (B05B 1/16 a priorité)
 B05B 1/14
·  avec des orifices de sortie multiples (B05B 1/02, B05B 1/26 ont priorité); avec des filtres placés dans ou à l'extérieur de l'orifice de sortie
 B05B 1/16
·  ·  comportant des sorties de section réglable
 B05B 1/18
·  ·  Pommes d'arrosoir; Pommes de douche
 B05B 1/20
·  ·  Tuyaux ou goulottes perforés, p.ex. rampes de pulvérisation; Eléments de sortie pour ces dispositifs
 B05B 1/22
·  Buses (dispositifs brise-jet pour robinets E03C 1/08)
 B05B 1/24
·  avec des moyens pour chauffer le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. électriquement
 B05B 1/26
·  avec des moyens pour briser ou dévier mécaniquement le jet à sa sortie, p.ex. des déflecteurs fixes; Dispersion du liquide ou d'autre matériau fluide sortant à l'aide de jets d'impact
 B05B 1/28
·  avec des moyens incorporés pour faire écran au liquide ou autre matériau fluide sortant, p.ex. pour limiter l'aire de pulvérisation; avec des moyens pour empêcher l'égouttement ou pour recueillir l'excès de liquide ou autre matériau fluide (moyens pour ces applications en soi B05B 15/04)
 B05B 1/30
·  agencés pour commander un débit, p.ex. à l'aide de conduits de section réglable (B05B 1/02 a priorité)
 B05B 1/32
·  ·  dans lesquels un élément de valve fait partie de l'orifice de sortie
 B05B 1/34
·  agencés pour influencer la forme de l'écoulement du liquide ou d'autre matériau fluide, p.ex. pour produire une turbulence (B05B 1/30 a priorité)
 B05B 1/36
·  Sorties de décharge par trop-plein
 B05B 3/00
Appareillages de pulvérisation ou d'arrosage à éléments de sortie ou éléments déflecteurs mobiles (B05B 5/00 a priorité)
 B05B 3/02
·  avec des éléments rotatifs
 B05B 3/04
·  ·  entraînés par le liquide ou autre matériau fluide refoulé, p.ex. le liquide actionnant un moteur avant de parvenir à l'orifice de sortie
 B05B 3/06
·  ·  ·  à propulsion par réaction
 B05B 3/08
·  ·  en association avec des éléments de sortie ou des déflecteurs fixes
 B05B 3/10
·  ·  avec évacuation sur la presque totalité de la périphérie de l'élément rotatif
 B05B 3/12
·  ·  avec rampes de pulvérisation ou éléments analogues entraînés en rotation autour d'un axe par des moyens indépendants du liquide ou d'autre matériau fluide refoulé
 B05B 3/14
·  avec éléments oscillants; à action intermittente
 B05B 3/16
·  ·  entraînés ou commandés par le liquide ou autre matériau refoulé, p.ex. le liquide actionnant un moteur avant d'arriver à l'orifice de sortie
 B05B 3/18
·  avec éléments à mouvement rectiligne, p.ex. le long d'une voie; Dispositifs d'arrosage mobiles  [2]
 B05B 5/00
Pulvérisation électrostatique; Dispositifs de pulvérisation comportant des moyens pour charger électriquement le pulvérisat; Pulvérisation de liquides ou d'autres matériaux fluides par voies électriques
 B05B 5/025
·  Appareillages pour délivrer le matériau, p.ex. pistolets de pulvérisation électrostatique  [5]
 B05B 5/03
·  ·  caractérisés par l'utilisation de gaz  [5]
 B05B 5/035
·  ·  caractérisés par une pulvérisation sans utilisation de gaz  [5]
 B05B 5/04
·  ·  caractérisés en ce qu'ils comportent une sortie rotative ou des éléments déflecteurs
 B05B 5/043
·  ·  utilisant la charge par induction  [5]
 B05B 5/047
·  ·  utilisant la charge par frottement  [5]
 B05B 5/053
·  ·  Dispositions pour l'alimentation en énergie, p.ex. en énergie pour la charge  [5]
 B05B 5/057
·  ·  Dispositions pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides sans utiliser de pistolet ni de buse  [5]
 B05B 5/06
·  utilisant un arc électrique
 B05B 5/08
·  Installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets
 B05B 5/10
·  ·  Dispositions pour l'alimentation en énergie, p.ex. en énergie pour la charge (B05B 5/053 a priorité)  [5]
 B05B 5/12
·  ·  spécialement adaptées pour revêtir l'intérieur de corps creux  [5]
 B05B 5/14
·  ·  spécialement adaptées pour revêtir des corps allongés se déplaçant de façon continue, p.ex. des fils métalliques, des bandes, des tuyaus  [5]
 B05B 5/16
·  Dispositions pour l'alimentation en liquides ou en autres matériaux fluides  [5]
 B05B 7/00
Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz (B05B 3/00, B05B 5/00 ont priorité; orifices non spécialement modifiés pour deux produits B05B 1/00)
 B05B 7/02
·  Pistolets pulvérisateurs; Appareillages pour l'évacuation (B05B 7/14, B05B 7/16, B05B 7/24 ont priorité)
 B05B 7/04
·  ·  avec des dispositifs permettant le mélange de liquides ou d'autres matériaux fluides avant l'évacuation (mélange en général B01F, p.ex. B01F 5/00; valves de mélange F16K 11/00)  [2]
 B05B 7/06
·  ·  avec un orifice de sortie en entourant un autre situé approximativement dans le même plan (B05B 7/10 a priorité)
 B05B 7/08
·  ·  avec des orifices de sortie séparés, p.ex. pour former des jets parallèles, pour former des jets croisés
 B05B 7/10
·  ·  produisant une turbulence à la sortie
 B05B 7/12
·  ·  agencés pour commander le volume débité, p.ex. à l'aide de passages réglables
 B05B 7/14
·  agencés pour projeter des matériaux en particules (B05B 7/16 a priorité)
 B05B 7/16
·  comportant des moyens pour chauffer la matière à projeter
 B05B 7/18
·  ·  la matière ayant à l'origine la forme d'un fil, d'une baguette ou une forme analogue
 B05B 7/20
·  ·  sous l'action d'une flamme ou par combustion
 B05B 7/22
·  ·  par voie électrique, p.ex. par un arc
 B05B 7/24
·  avec des moyens, p.ex. un récipient, pour alimenter en liquide ou autre matériau fluide un dispositif de décharge (B05B 7/14, B05B 7/16, B05B 11/00 ont priorité)
 B05B 7/26
·  ·  Appareillages dans lesquels des liquides ou d'autres matériaux fluides en provenance de différentes sources sont mélangés avant de pénétrer dans le dispositif d'évacuation
 B05B 7/28
·  ·  ·  dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est introduit ou attiré, en passant par un orifice, dans un courant de fluide porteur
 B05B 7/30
·  ·  ·  ·  le premier liquide ou autre matériau fluide étant introduit par gravité ou aspiré dans le fluide porteur
 B05B 7/32
·  ·  ·  ·  le liquide ou autre matériau fluide introduit étant sous pression
 B05B 9/00
Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides, n'impliquant pas de mélange avec des gaz ou des vapeurs (B05B 11/00 a priorité)  [3]
 B05B 9/01
·  Pistolets pulvérisateurs (B05B 9/03 a priorité)  [3]
 B05B 9/03
·  caractérisés par les moyens d'alimentation en liquide ou en autre matériau fluide  [3]
 B05B 9/04
·  ·  comportant un réservoir sous pression ou compressible (réservoirs pour aérosols B65D 83/14); comportant une pompe  [3]
 B05B 9/043
·  ·  ·  comportant une pompe facilement séparable du réservoir  [2,3]
 B05B 9/047
·  ·  ·  l'alimentation étant faite par un élément d'accompagnement placé dans le réservoir, p.ex. par une membrane ou un piston flottant  [2,3]
 B05B 9/06
·  ·  ·  le débit étant fonction du mouvement d'un véhicule, p.ex. avec une pompe entraînée par une roue d'un véhicule  [3]
 B05B 9/08
·  ·  ·  Appareillages pouvant être portés par une personne, p.ex. du type dorsal (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F 5/00)  [3,4]
 B05B 11/00
Appareillages monoblocs tenus à la main dans lesquels l'écoulement du liquide ou d'un autre matériau fluide est produit par l'opérateur au moment de l'utilisation  [2]
 B05B 11/02
·  l'écoulement étant obtenu par un élément d'accompagnement placé dans le réservoir de liquide ou d'un autre matériau fluide, p.ex. par une membrane, un piston flottant  [2]
 B05B 11/04
·  l'écoulement étant obtenu par déformation du réservoir de liquide ou d'un autre matériau fluide  [2]
 B05B 11/06
·  la pulvérisation étant obtenue par un jet de gaz ou de vapeur, p.ex. provenant d'une poire compressible  [2,3]
 B05B 12/00
Aménagements ou adaptations particulières de moyens de commande de la distribution dans les systèmes de pulvérisation (commande en général G05)  [2]
 B05B 12/02
·  pour la commande de la durée ou de la succession des distributions  [2]
 B05B 12/04
·  ·  dans le cas d'opérations successives ou de plusieurs orifices de sortie  [2]
 B05B 12/06
·  ·  pour réaliser un écoulement pulsatoire  [2]
 B05B 12/08
·  sensibles à l'état du liquide ou d'un autre matériau fluide expulsé, du milieu ambiant ou de la cible  [2]
 B05B 12/10
·  ·  sensibles à la température ou à la viscosité du liquide ou d'un autre matériau fluide expulsé  [2]
 B05B 12/12
·  ·  sensibles à l'état du milieu ambiant ou de la cible, p.ex. à l'humidité, à la température  [2]
 B05B 12/14
·  pour fournir à un orifice de pulvérisation unique, un liquide ou un autre matériau fluide choisi parmi plusieurs  [3]
 B05B 13/00
Machines ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces d'objets ou de matériaux par pulvérisation, non couverts par les groupes B05B 1/00-B05B 11/00 (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05D; moyens pour fournir ou refouler un liquide ou un autre matériau fluide dans ce but, voir les groupes précédents appropriés)  [3]
 B05B 13/02
·  Moyens pour supporter l'ouvrage; Disposition ou assemblage des têtes de pulvérisation; Adaptation ou disposition des moyens pour entraîner des pièces (B05B 13/06 a priorité)
 B05B 13/04
·  ·  les têtes de pulvérisation étant déplacées au cours de l'opération
 B05B 13/06
·  conçus spécialement pour traiter l'intérieur de corps creux (têtes de pulvérisation B05B 1/00-B05B 7/00)
 B05B 15/00
Parties constitutives des installations ou des appareillages de pulvérisation non prévus ailleurs; Accessoires (accessoires applicables à d'autres procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces B05C)  [4]
 B05B 15/02
·  Systèmes ou dispositifs pour nettoyer des orifices d'évacuation
 B05B 15/04
·  Réglage de l'aire de pulvérisation, p.ex. à l'aide de masques, d'écrans latéraux; Moyens pour collecter ou réutiliser l'excès de matière (B05B 1/28 a priorité)
 B05B 15/06
·  Montage, dispositifs de maintien ou de soutien des têtes de pulvérisation ou autres organes de projection lorsqu'ils sont en service ou au repos (B05B 15/10 a priorité)
 B05B 15/08
·  ·  Moyens de réglage en position des têtes de pulvérisation
 B05B 15/10
·  Dispositifs pour rapprocher ou écarter automatiquement les têtes de pulvérisation de leur position de travail
 B05B 15/12
·  Cabines de pulvérisation  [4]
 B05B 17/00
Appareils de pulvérisation ou d'atomisation de liquides ou d'autres matériaux fluides, non couverts par les groupes précédents (lâchage ou largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse B64D 1/16)  [2]
 B05B 17/04
·  opérant suivant des procédés particuliers
 B05B 17/06
·  ·  utilisant des vibrations ultrasonores
 B05B 17/08
·  Fontaines (bornes-fontaines pour boissons E03B 9/20; postes d'eau E03C 1/16)