A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
ALIMENTATION; TABAC
 A23
ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
 A23

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des endroits suivants:
    C08BPolysaccharides, leurs dérivés 
    C11Huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales 
    C12Biochimie, bière, spiritueux, vin, vinaigre 
    C13Industrie du sucre.  [4] 
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 A23B
CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOÎTE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES ŒUFS, DES FRUITS, DES LÉGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MÛRISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LÉGUMES; PRODUITS CONSERVÉS, MÛRIS OU MIS EN BOÎTE (conservation des aliments en général A23L 3/00; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments B65D 81/28)

 A23C
PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J 1/00; préparation de peptides, p.ex. de protéines, en général C07K 1/00)
 A23C

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les aspects chimiques de la fabrication des produits laitiers; [3]
  • les appareils utilisés pour la mise en œuvre des techniques qui en relèvent, p.ex. pour la concentration, l'évaporation, le séchage, la conservation ou la stérilisation, à moins que ces appareils ne soient prévus dans une autre sous-classe, p.ex. en A01J pour le traitement du lait ou de la crème en vue de la fabrication du beurre ou du fromage. [3]

 A23C
Schéma général
TECHNIQUE LAITIÈRE 1/00 - 7/00
PRÉPARATIONS À BASE DE LAIT; SUBSTITUTS DU LAIT; CRÈME; BEURRE 9/00; 11/00; 13/00; 15/00
FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU FROMAGE 19/00; 20/00
BABEURRE; PETIT-LAIT; AUTRES PRODUITS LAITIERS 17/00; 21/00; 23/00

 A23D
HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (produits alimentaires pour animaux A23K 1/00; aliments ou produits alimentaires contenant des huiles ou des graisses comestibles A21D, A23C, A23G, A23L; production, raffinage, conservation C11B, C11C; hydrogénation C11C 3/12)

 A23F
CAFÉ; THÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ OU DU THÉ; LEUR FABRICATION, PRÉPARATION OU INFUSION (théières ou cafetières A47G 19/14; infuseurs à thé A47G 19/16; appareils à préparer les boissons, p.ex. le thé ou le café, A47J 31/00; moulins à café A47J 42/00)

 A23G
CACAO; CHOCOLAT; CONFISERIE; GLACES
 A23G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "glaces" comprend toute substance semi-liquide ou pâteuse comestible à l'état glacé ou congelé, p.ex. la glace fondante. [2]


 A23J
COMPOSITIONS À BASE DE PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS À BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION (nourriture pour animaux A23K; compositions à base de protéines ou de phosphatides à usage médical A61K; phosphatides en soi C07F 9/10; protéines en soi C07K)  [4]

 A23K
NOURRITURE POUR ANIMAUX

 A23L
ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES A23B À A23J; LEUR PRÉPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITÉS NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GÉNÉRAL  [4]

 A23N
MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RÉCOLTES DE FRUITS, DE LÉGUMES OU DE BULBES À FLEURS EN GRANDES QUANTITÉS, NON PRÉVUS AILLEURS; ÉPLUCHAGE DE LÉGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITÉS; APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage A01F 29/00; désagrégation, p.ex. broyage, B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, B26B, B26D)
 A23N
Schéma général
MACHINES OU APPAREILS POUR EXTRAIRE LE JUS 1/00
MACHINES À ÉVIDER OU À DÉNOYAUTER 3/00, 4/00
MACHINES À ÉCALER, CERNER, CASSER OU PELER 5/00, 7/00
APPAREILS POUR PRÉPARER LA NOURRITURE DES ANIMAUX 17/00
MACHINES POUR D'AUTRES TRAITEMENTS 11/00 - 15/00

 A23P
MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTÉGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C)
 A23P

Note(s)

Il est important de tenir compte des sous-classes A01J, A21C, A22C, A47J, B02C, ainsi que d'autres sous-classes de A23, concernées par la mise en forme ou le traitement des produits alimentaires.