G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G10
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
 G10

Note(s)

  1. La présente classe couvre tous les instruments émettant des sons, en général, que ceux-ci soient considérés comme étant musicaux ou non.
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "instruments de musique" n'exclut pas les dispositifs émettant un signal sonore unique.
  3. Le Schéma général qui suit a été élaboré à l'échelon de la classe elle-même afin de mettre en évidence le regroupement des élaborations appartenant aux diverses sous-classes, sous les trois types fondamentaux de rangement:
    • instruments à vent;
    • instruments à corde;
    • instruments à percussion,
    qui intéressent sans ambiguïté la majorité des instruments.
  4. Il existe bien entendu quelques instruments dont le principe de fonctionnement se réclame avec moins d'évidence de l'un des trois types mentionnés dans la note (3) ci-dessus. Ils correspondent aux groupes G10D 17/00 ou G10K 7/00, G10K 9/00 ou G10K 15/04, tous les autres groupes trouvant normalement une place bien définie.
 G10
Schéma général
ACOUSTIQUE EN GÉNÉRAL; OPÉRATIONS SUR LES ONDES SONORES
Analyse ou synthèse de la parole; reconnaissance de la parole G10L
Procédés ou dispositifs de transmission du son ou de protection contre le son, non prévus ailleurs G10K 11/00, G10K 13/00
Acoustique non prévue ailleurs G10K 15/00
INSTRUMENTS À VENT
Caractéristiques générales; détails ou accessoires G10D 7/00; G10D 9/00
Orgues, harmoniums ou instruments similaires G10B 1/00, G10B 3/00
Accordéons, concertinas ou instruments similaires; autres types d'instruments G10D 11/00; G10D 7/00
Sifflets; sirènes; cornes G10K 5/00; G10K 7/00; G10K 9/00
INSTRUMENTS À CORDE
Caractéristiques générales; détails ou accessoires G10D 1/00; G10D 3/00
Pianos ou instruments similaires; outillage et méthode de fabrication ou d'entretien G10C 1/00, G10C 3/00; G10C 9/00
Autres types d'instruments G10D 1/00
INSTRUMENTS À PERCUSSION
Cloches et crécelles ou instruments similaires G10K 1/00, G10K 3/00
Autres instruments G10D 13/00
INSTRUMENTS PARTICULIERS: INSTRUMENTS SE RÉCLAMANT D'UN PRINCIPE MAL DÉTERMINÉ; COMBINAISON D'INSTRUMENTS; ACCESSOIRES DE MUSIQUE
Instruments de musique électrophoniques G10H
Instruments de musique automatiques G10F
Sirènes; instruments à diaphragmes vibrants G10K 7/00; G10K 9/00
Combinaisons: de pianos avec d'autres instruments; d'autres instruments entre eux G10C 5/00; G10D 15/00
Accessoires de musique G10G
INSTRUMENTS NON PRÉVUS AILLEURS G10D 17/00

 G10K
DISPOSITIFS GÉNÉRATEURS DE SONS (jouets musicaux ou sonores A63H 5/00; instruments de musique ou parties de ceux-ci, voir la sous-classe appropriée, p.ex. G10D); ACOUSTIQUE NON PRÉVUE AILLEURS (oscillateurs de fluide ou générateurs d'impulsion de fluide pour des systèmes à pression de fluide F15B 21/12; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques G01S 15/00; production d'énergie sismique G01V 1/02; dispositifs de signalisation ou d'appel, dispositifs d'alarme G08B; éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs, en général H01L 41/00; systèmes de transmission utilisant des ondes infrasonores, sonores ou ultrasonores H04B 11/00; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs électromécaniques acoustiques analogues H04R)  [6]
 G10K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositions pour produire des vibrations mécaniques dans les fluides. [6]
  2. La présente sous-classe couvre également la production de sons inaudibles pour les êtres humains mais audibles pour les animaux.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: [6]
    • "acoustique" et "son" concernent les vibrations mécaniques de toutes fréquences infrasonores, sonores et ultrasonores. Toutefois, la production ou la transmission d'ondes mécaniques, en général, sont couvertes par la sous-classe B06B, sauf pour l'exception mentionnée dans la Note (1) ci-dessus. [6]
 G10K 1/00
Dispositifs dans lesquels le son est produit en frappant un corps résonnant, p.ex. cloche, sonnerie, gong (combinaisons avec des horloges ou des montres G04B, G04C; carillons G10F 1/10)
 G10K 1/06
·  le dispositif résonnant ayant la forme de cloche, plaque, barre ou tube (cloches pour tours G10K 1/28)
 G10K 1/062
·  ·  actionnés électriquement
 G10K 1/063
·  ·  ·  l'organe sonore étant une cloche
 G10K 1/064
·  ·  ·  ·  Mécanismes d'actionnement ou de frappe à cet effet
 G10K 1/065
·  ·  ·  ·  ·  pour actionnement à heures fixes ou à répétition
 G10K 1/066
·  ·  ·  l'organe sonore étant un tube, une plaque ou une barre
 G10K 1/067
·  ·  ·  ·  Mécanismes d'actionnement ou de frappe à cet effet
 G10K 1/068
·  ·  actionnés hydrauliquement; actionnés pneumatiquement
 G10K 1/07
·  ·  actionnés mécaniquement; Cloches à main; Cloches pour animaux
 G10K 1/071
·  ·  ·  Cloches à main; Cloches pour animaux
 G10K 1/072
·  ·  ·  Mécanismes d'actionnement ou de frappe à cet effet
 G10K 1/074
·  ·  ·  ·  avec des marteaux ou des coquilles tournants
 G10K 1/076
·  ·  ·  ·  pour actionnement à heures fixes ou à répétition
 G10K 1/08
·  ·  Parties constitutives ou accessoires d'application générale
 G10K 1/10
·  ·  ·  Organes sonores; Leur montage; Battants ou autres parties frappantes
 G10K 1/26
·  ·  ·  Montages; Habillages
 G10K 1/28
·  Cloches pour tours ou similaires
 G10K 1/30
·  ·  Parties constitutives ou accessoires
 G10K 1/32
·  ·  ·  Organes sonores; Battants ou autres parties frappantes
 G10K 1/34
·  ·  ·  Mécanismes d'actionnement
 G10K 1/36
·  ·  ·  Moyens pour amortir ou assourdir les sons (moyens ou dispositions pour éviter ou réduire les forces de déséquilibre dues au mouvement F16F 15/00)
 G10K 1/38
·  ·  ·  Supports; Montages
 G10K 3/00
Crécelles ou dispositifs producteurs de bruit similaires
 G10K 5/00
Sifflets
 G10K 5/02
·  Sifflets à ultrasons  [3]
 G10K 7/00
Sirènes
 G10K 7/02
·  dans lesquelles l'organe producteur de son est mis en rotation à la main ou par un moteur (G10K 7/06 a priorité)
 G10K 7/04
·  ·  par un moteur électrique
 G10K 7/06
·  dans lesquelles l'organe producteur de son est entraîné par un fluide, p.ex. par un gaz comprimé
 G10K 9/00
Dispositifs dans lesquels le son est produit par la vibration d'un diaphragme ou un élément analogue, p.ex. corne de brume, avertisseur de véhicule, vibreur (haut-parleurs ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
 G10K 9/02
·  actionnés par un gaz, p.ex. fonctionnant par aspiration
 G10K 9/04
·  ·  par des gaz comprimés, p.ex. air comprimé
 G10K 9/06
·  ·  produits par une explosion
 G10K 9/08
·  actionnés par de l'eau ou par d'autres liquides
 G10K 9/10
·  actionnés par des moyens mécaniques uniquement
 G10K 9/12
·  fonctionnant électriquement
 G10K 9/12

Note(s)

Le présent groupe ne couvre pas la structure des transducteurs large bande tels que les haut-parleurs ou les microphones, ni leurs circuits, qui sont couverts par la sous-classe H04R[6]

 G10K 9/122
·  ·  utilisant des moyens d'entraînement piézo-électriques  [6]
 G10K 9/125
·  ·  ·  avec plusieurs éléments actifs  [6]
 G10K 9/128
·  ·  utilisant des moyens d'entraînement magnétostrictifs  [6]
 G10K 9/13
·  ·  utilisant des moyens d'entraînement électromagnétiques  [3]
 G10K 9/15
·  ·  ·  Dispositifs auto-interrupteurs  [3]
 G10K 9/16
·  ·  avec des moyens pour produire le courant par la force musculaire
 G10K 9/18
·  Parties constitutives, p.ex. poire, pompe, piston, commutateur, habillage
 G10K 9/20
·  ·  Organes sonores
 G10K 9/22
·  ·  Montages; Habillages
 G10K 11/00
Procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son en général; Procédés ou dispositifs de protection contre le bruit ou les autres ondes acoustiques ou pour amortir ceux-ci, en général (éléments d'isolation pour les véhicules B60R 13/08; insonorisation pour les aéronefs B64C 1/40; matériaux isolants acoustiques, voir les endroits appropriés, p.ex. C04B 26/00-C04B 38/00; atténuation du bruit dans les voies ferrées E01B 19/00; aménagements pour absorber ou réfléchir les bruits aériens provenant de la circulation routière ou ferroviaire E01F 8/00; insonorisation , absorption ou réflexion du bruit dans les bâtiments E04B 1/74; acoustique des salles E04B 1/99; isolation acoustique des sols E04F 15/20; silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices en général, pour moteurs à combustion interne F01N; silencieux d'admission pour moteurs à combustion interne F02M 35/00; suppression des vibrations gênantes F16F 7/00-F16F 15/00; suppression du bruit dans les soupapes F16K 47/02; absorbeurs de bruit dans les tuyaux F16L 55/02; dispositions pour supprimer le bruit dans les réfrigérants à ruissellement à contact direct F28C 1/10; silencieux pour armes F41)
 G10K 11/02
·  Impédances acoustiques mécaniques; Adaptation d'impédance, p.ex. au moyen de pavillons; Résonateurs acoustiques  [3]
 G10K 11/04
·  ·  Filtres acoustiques  [3]
 G10K 11/08
·  Dispositifs amplificateurs non électriques du son, p.ex. mégaphones non électriques (amplification par pavillons G10K 11/02; amplification par focalisation G10K 11/26)
 G10K 11/16
·  Procédés ou dispositifs de protection contre les ondes acoustiques, p.ex. contre le son, ou pour amortir celles-ci (G10K 11/36 a priorité)  [3]
 G10K 11/16

Note(s)

Le présent groupe ne couvre pas la protection contre les ondes acoustiques ni leur atténuation lorsque cette protection ou cette atténuation sont adaptées à des applications particulières; elles sont couvertes par les sous-classes pour ces applications à condition que cet aspect y soit explicitement prévu. [6]

 G10K 11/162
·  ·  Sélection de matériaux  [6]
 G10K 11/165
·  ·  ·  de particules dans une matrice  [6]
 G10K 11/168
·  ·  ·  de plusieurs couches de matériaux différents, p.ex. sandwiches  [6]
 G10K 11/168

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans la sous-classe B32B est également attribué s'il s'agit d'un produit stratifié. [6]

 G10K 11/172
·  ·  utilisant des effets de résonance  [6]
 G10K 11/175
·  ·  utilisant des effets d'interférence; Masquage du son  [6]
 G10K 11/178
·  ·  ·  par régénération électro-acoustique en opposition de phase des ondes acoustiques originales  [6]
 G10K 11/18
·  Procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son (G10K 11/02, G10K 11/36 ont priorité; stéthoscopes médicaux A61B 7/02)  [3]
 G10K 11/20
·  ·  Dispositions pour réfléchir le son (G10K 11/28 a priorité)  [3]
 G10K 11/22
·  ·  pour conduire le son par des tubes, p.ex. tuyaux acoustiques  [3]
 G10K 11/24
·  ·  pour conduire le son à travers des corps solides, p.ex. fil métallique  [3]
 G10K 11/26
·  ·  pour focaliser ou pour diriger le son, p.ex. balayage  [3]
 G10K 11/28
·  ·  ·  utilisant la réflexion, p.ex. réflecteur parabolique  [3]
 G10K 11/30
·  ·  ·  utilisant la réfraction, p.ex. lentilles acoustiques  [3]
 G10K 11/32
·  ·  ·  caractérisé par la forme de la source  [3]
 G10K 11/34
·  ·  ·  par commande électrique de systèmes de transducteurs, p.ex. en dirigeant un faisceau acoustique  [3]
 G10K 11/35
·  ·  ·  utilisant la commande mécanique de transducteurs  [6]
 G10K 11/36
·  Dispositifs pour manipuler les ondes acoustiques de surface (amplificateurs électro-acoustiques H03F 13/00; réseaux comportant des éléments électro-acoustiques H03H 9/00)  [3]
 G10K 13/00
Cônes, membranes ou objets similaires pour émettre ou recevoir des sons en général (pour les transducteurs électromécaniques H04R 7/00)
 G10K 15/00
Acoustique non prévue ailleurs  [4]
 G10K 15/02
·  Synthèse des ondes sonores (synthèse de la parole G10L 13/00)  [4]
 G10K 15/04
·  Dispositifs de production de sons (G10K 15/02 a priorité)  [4]
 G10K 15/06
·  ·  utilisant des décharges électriques  [4]
 G10K 15/08
·  Dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho  [5]
 G10K 15/10
·  ·  utilisant des réseaux retardateurs comportant des dispositifs électromécaniques ou électro-acoustiques  [5]
 G10K 15/12
·  ·  utilisant des réseaux retardateurs électroniques  [5]