B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SÉPARATION; MÉLANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D

    B03B, B03C, B03D

    B04B, B04C

    B07B, B07C

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

      TABLEAU A

      LIQUIDE/LIQUIDE

      LIQUIDE/GAZ

      GAZ/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation par centrifugeurs

     ou appareils à vortex libre              B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU B

      SOLIDE/LIQUIDE

      SOLIDE/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation                           B01D       B01D

       par centrifugeurs ou appareils

       à vortex libre                         B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU C

      SOLIDE/SOLIDE

    Voie sèche

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales

    matériaux en vrac                         B07B       B07B

    triage individuel                         B07C       B07C

      criblage, tamisage, utilisation de

      courants de gaz                         B07B       B07B

        par tables ou cribles à piston

        pneumatiques                          B03B       B03B

      effet magnétique ou électrostatique     B03C       B03C

      centrifugation                          B07B       B07B

        par centrifugeurs ou appareils à

        vortex libre                          B07B       B04B,

                                                           B04C

    Voie humide

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales                                 B03B       B03B

      flottage, sédimentation différentielle  B03D       B03D

      tamisage                                B07B       B07B

    Combinaisons voie sèche - voie humide     B03B

 B05
PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C 17/00, C03C 25/10; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application)  [2]
 B05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; [2]
  • "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; [2]
  • "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. [2]

 B05B
APPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES (mélangeurs de pulvérisation avec ajutages B01F 5/20; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation B05D: moyen pour pomper des fluides F04; dispositifs d'obturation, p.ex. robinets, F16K)  [2]
 B05B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre en particulier les appareils pour l'échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l'atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou quelque chose d'analogue. Dans ce but, le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant de gaz ou de vapeur. [2]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B05[2]
 B05B
Schéma général
APPAREILS CARACTÉRISÉS PAR LEUR STRUCTURE 3/00, 9/00, 11/00
APPAREILS DÉBITANT DES FLUIDES PROVENANT DE PLUSIEURS SOURCES 7/00
APPAREILS ÉLECTROSTATIQUES OU ÉLECTRIQUES 5/00
APPAREILS CARACTÉRISÉS PAR LEUR MANIPULATION 11/00, 13/00
AUTRES APPAREILS 17/00
BUSES ET AUTRES PARTIES CONSTITUTIVES 1/00, 15/00
COMMANDE 12/00

 B05C
APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses B05B; installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique B05B 5/08; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces B05D)  [2]
 B05C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les appareillages ou les outils à main, en général, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces ou à une partie de celles-ci, par n'importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les appareils pour l'obtention d'une répartition uniforme de liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface. [2]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B05[2]
 B05C
Schéma général
APPAREILLAGES CARACTÉRISÉS PAR LE MOYEN UTILISÉ 1/00, 3/00, 5/00, 9/00
APPAREILLAGES POUR OPÉRATIONS PARTICULIÈRES 7/00, 19/00
OUTILS À MAIN 17/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES 11/00, 13/00, 15/00, 17/00, 21/00

 B05D
PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareils pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces B05B, B05C)  [2]
 B05D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à une surface ou à une partie d'une surface, en général, par n'importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les procédés d'obtention d'une répartition uniforme de liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface;
    • le traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d'autres matériaux fluides doivent être appliqués;
    • le traitement ultérieur des revêtements appliqués. [2]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B05[2]
 B05D
Schéma général
PROCÉDÉS CARACTÉRISÉS PAR
le moyen utilisé 1/00
le résultat obtenu 5/00
le support traité 7/00
TRAITEMENT PRÉALABLE DES SURFACES; TRAITEMENT DES REVÊTEMENTS 3/00