Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, de la "commande" et de la "régulation" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05.
Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C), pour donner l'alarme (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B) ou pour commander un autre appareil (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05).
Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"enseigne" désigne une marque ou un indice servant à identifier quelque chose, l'information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d'exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière. [3]
Fixage ou fixation par des moyens n'entrant pas dans la composition du matériau de l'étiquette elle-même
G09F 3/10
· ·
par une couche adhésive
G09F 3/12
· ·
par des épingles, des agrafes, ou des moyens analogues
G09F 3/14
· ·
par des ficelles, des courroies, des chaînes ou des fils de métal
G09F 3/16
· ·
par des pinces
G09F 3/18
· ·
Armatures, cadres ou entourages pour étiquettes
G09F 3/20
· · ·
pour des étiquettes réglables, mobiles ou interchangeables
G09F 5/00
Moyens pour présenter des échantillons
G09F 5/02
·
Coffres portatifs pour échantillons
G09F 5/04
·
Cartes d'échantillons; Collections d'échantillons (emballages comprenant des articles fixés à des cartes, des feuilles ou des toiles d'où on peut les détacher Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 73/00)
Enseignes, plaques, panneaux ou tableaux utilisant des éléments facilement détachables portant ou formant des symboles
G09F 7/04
· ·
les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par des moyens magnétiques
G09F 7/06
· ·
les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de chevilles et de trous
G09F 7/08
· ·
les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de rainures, de rails ou de fentes
G09F 7/10
· · ·
et montés de façon à pouvoir glisser
G09F 7/12
· ·
les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par auto-adhérence, humidification, succion, action d'un adhésif à séchage lent, ou tout autre moyen similaire
G09F 7/14
· ·
Caractéristiques structurelles des éléments portant ou formant les symboles
G09F 7/16
·
Lettres, nombres ou autres symboles, adaptés pour être fixés en permanence à un support
G09F 7/18
·
Moyens pour fixer des enseignes, des plaques, des panneaux ou des tableaux à une structure de support
G09F 7/20
· ·
avec montage réglable
G09F 7/22
· ·
avec montage permettant la rotation ou le balancement, p.ex. pour des panneaux faits pour être animés d'un mouvement de rotation par le vent
dans lesquels le ou les caractères désirés sont formés par une combinaison d'éléments individuels (panneaux comprenant plusieurs électrodes dans une même cellule commandant la lumière provenant d'une source de lumière indépendante, p.ex. cellule électro-optique ou magnéto-optique, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02F 1/00)
G09F 9/302
· ·
caractérisés par la forme ou la disposition géométrique des éléments individuels [7]
dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns à coté des autres, p.ex. sur une plaque support commune
G09F 9/46
·
dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns derrière les autres
G09F 11/00
Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information complète est fixée d'une manière permanente sur un support mobile qui l'amène en position de présentation (utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/00; vitrines ou meubles d'exposition avec des agencements pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou par intermittence Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47F 3/08)
G09F 11/02
·
les éléments de présentation étant fixés à des organes animés d'un mouvement de rotation, p.ex. tambours, axes
G09F 11/04
· ·
les éléments étant fixés à des disques animés d'un mouvement de rotation
les éléments de présentation étant portés par des courroies ou des chaînes sans fin, ou par des supports analogues
G09F 11/14
· ·
les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes ou d'autres formes similaires rigides
G09F 11/15
· ·
les éléments étant des feuilles souples
G09F 11/16
· ·
Commandes électriques pour ces appareils
G09F 11/18
·
les éléments de présentation étant portés par des courroies, des chaînes ou des supports analogues autres que ceux sans fin
G09F 11/20
· ·
les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes, ou d'autres formes similaires
G09F 11/21
· ·
les éléments étant des feuilles souples
G09F 11/22
· ·
Commandes électriques pour ces appareils
G09F 11/23
·
les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'organes tournants, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents sur un tambour ou un disque
G09F 11/235
· ·
Leur commande électrique
G09F 11/24
·
les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'une bande mobile, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents
G09F 11/26
· ·
la bande étant sans fin
G09F 11/28
· · ·
Leur commande électrique
G09F 11/29
· ·
la bande n'étant pas sans fin
G09F 11/295
· · ·
Leur commande électrique
G09F 11/30
·
les éléments de présentation étant amenés un par un en position de présentation à partir d'un emplacement où ils sont stockés
G09F 11/32
· ·
les moyens de mise en place comprenant des courroies ou des chaînes, p.ex. des courroies ou des chaînes sans fin
G09F 11/34
· ·
les moyens de mise en place comprenant des électro-aimants
Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés par des sources de lumière artificielles placées en face de l'illustration
G09F 13/04
·
Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés de derrière l'illustration
G09F 13/06
· ·
utilisant des symboles ou silhouettes découpés distincts, p.ex. enseignes perforées
G09F 13/08
· ·
utilisant à la fois des couches de produits translucides et non translucides (éclairage par l'arrière de panneaux d'affichage à cristaux liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02F 1/13357)
G09F 13/10
· · ·
utilisant des transparents
G09F 13/12
· ·
utilisant un miroir transparent ou une autre surface réfléchissante, transparente à la lumière émise, dans lesquels un signe, un symbole, une image ou une autre information ne sont visibles que lorsqu'ils sont éclairés
G09F 13/14
· ·
Agencements des réflecteurs dans ces enseignes
G09F 13/16
·
Enseignes formées d'éléments ou de surfaces réfléchissantes, ou en comportant, p.ex. enseignes d'avertissement ayant une forme triangulaire ou de forme géométrique autre
avec des sources d'éclairage mobiles, p.ex. des tubes lumineux animés d'un mouvement de rotation
G09F 13/32
·
avec une pièce ou des pièces optiques mobiles, p.ex. miroirs
G09F 13/34
·
avec des sources lumineuses conjuguées avec des organes mobiles, p.ex. avec des obturateurs pour masquer ou démasquer la source lumineuse (appareils dans lesquels l'élément de publicité ou de présentation se déplace de façon continue ou par intermittences Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 11/00)
G09F 13/36
· ·
conjuguées avec des moyens pour la masquer animés d'un mouvement de rotation
Tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d'information similaires
G09F 15/02
·
Placards, affiches ou moyens d'information analogues pour ceux-ci
G09F 17/00
Drapeaux; Bannières; Moyens de mise en place pour ceux-ci (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/34)
G09F 19/00
Moyens divers de publicité ou de présentation non prévus ailleurs
G09F 19/02
·
comportant des organes de présentation mobiles
G09F 19/04
· ·
fonctionnant par l'ouverture ou la fermeture de portes, p.ex. porte de magasin
G09F 19/06
· ·
Dispositifs scripteurs
G09F 19/08
· ·
Poupées, figures ou autres représentations de formes vivantes avec des pièces mobiles (ayant le caractère de jouets Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H)
G09F 19/10
· ·
Dispositifs expliquant l'action d'un article auquel la publicité s'applique
présentant des signes différents selon le point d'où un observateur les regarde
G09F 19/16
· ·
comportant l'utilisation de miroirs
G09F 19/18
· ·
comportant l'utilisation de moyens de projection optique, p.ex. projection d'images sur les nuages (appareils de projection en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B)
G09F 19/20
· ·
avec des effets de mélange des couleurs
G09F 19/22
·
Moyens de publicité ou de présentation sur des routes, des murs ou des surfaces similaires, p.ex. éclairés (enseignes lumineuses en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 13/00)
G09F 21/00
Publicité visuelle mobile
G09F 21/02
·
le porteur étant un être humain ou un animal
G09F 21/04
·
par des véhicules terrestres
G09F 21/06
·
par des avions, des aéronefs, des ballons ou des cerfs-volants
Publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. cendriers, boîtes aux lettres (sur ou dans des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 21/00; récipients, éléments de conditionnement, ou conditionnements avec des moyens accessoires ou des aménagements pour présenter des articles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D)
G09F 23/02
·
la réclame étant présentée par le fonctionnement de l'article