C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

    Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.
  2. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. -
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C04
CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C22C)  [4]
 C04

Note(s)

La présente classe ne couvre pas l'aspect mécanique qui est couvert ailleurs, p.ex. travail mécanique B28, fours F27.

 C04B
CHAUX; MAGNÉSIE; SCORIES; CIMENTS; LEURS COMPOSITIONS, p.ex. MORTIERS, BÉTON OU MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SIMILAIRES; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES (vitrocéramiques dévitrifiées C03C 10/00); RÉFRACTAIRES; TRAITEMENT DE LA PIERRE NATURELLE  [4]
 C04B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: [6]
    • "charges" comprend les pigments, les granulats et les matériaux de renforcement fibreux; [6]
    • "ingrédients actifs" comprend les adjuvants de fabrication ou améliorant les propriétés, p.ex. adjuvants de broyage utilisés après le procédé de cuisson ou utilisés en l'absence d'un procédé de cuisson; [6]
    • "mortiers", "béton" et "pierre artificielle" sont considérés comme un seul groupe de matériaux et par conséquent, sauf indication contraire, ils comprennent les compositions pour mortiers, pour béton et pour les autres compositions cimentaires. [6]
  2. Dans les groupes C04B 7/00-C04B 32/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [4]
  3. Les compositions classées dans les groupes C04B 26/00 ou C04B 28/00 sont aussi classées dans les groupes C04B 14/00-C04B 24/00, si une charge ou un ingrédient actif présente un intérêt. [4]
  4. Dans les groupes C04B 26/00-C04B 30/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes C04B 7/00-C04B 24/00, à l'exception des groupes C04B 7/13, C04B 7/36-C04B 7/60, C04B 9/11-C04B 9/20, C04B 11/02-C04B 11/036, C04B 11/28 et C04B 11/30, portent les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés[4]
  5. Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]
 C04B
Schéma général
CHAUX, MAGNÉSIE; SCORIES 2/00; 5/00
CIMENTS 7/00 - 12/00
MORTIERS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE
Compositions 26/00 - 32/00
Charges 14/00 - 20/00
Ingrédients actifs 22/00, 24/00
Produits poreux 38/00
Procédés pour influencer ou modifier les propriétés des compositions pour mortier 40/00
Post-traitement 41/00
CÉRAMIQUES
À base de produits argileux 33/00
Autres céramiques 35/00
Liaison 37/00
Produits poreux 38/00
Post-traitement 41/00
TRAITEMENT DE PIERRE NATURELLE 41/00