F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
  • "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
  • "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

 F24B
POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, POUR COMBUSTIBLES SOLIDES; INSTRUMENTS ACCESSOIRES POUR L'UTILISATION DES POÊLES OU DES FOURNEAUX  [6]

 F24C
AUTRES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GÉNÉRALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide F24H)
 F24C
Schéma général
POÊLES OU FOURNEAUX, NON RESTREINTS AUX COMBUSTIBLES SOLIDES UNIQUEMENT
Caractéristiques générales 1/00
A un seul combustible ou source d'énergie: gaz, liquide, électricité, autres 3/00 - 9/00
A plusieurs combustibles ou sources d'énergie, ou non spécifiés 1/00
Avec moyens additionnels pour le chauffage de l'eau 13/00
Comportant des possibilités d'auto-nettoyage 14/00
Combinaison de poêles ou fourneaux 11/00
PARTIES CONSTITUTIVES PROPRES AUX POÊLES OU FOURNEAUX EN GÉNÉRAL 15/00

 F24D
SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prévention de la corrosion C23F; alimentation en eau en général E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur pour le chauffage F01K 17/02; purgeurs d'eau de condensation F16T; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments F28; élimination du tartre F28G)
 F24D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "système de chauffage central" désigne un système dans lequel la chaleur est produite ou emmagasinée dans des sources centrales et répartie au moyen d'un fluide échangeur aux espaces ou aux locaux à chauffer. [5]

 F24D
Schéma général
CHAUFFAGE CENTRAL
A fluide échangeur: vapeur; eau chaude; air chaud ou gaz d'échappement; autre fluide 1/00; 3/00; 5/00; 7/00
Par combinaison de systèmes à fluide échangeur 9/00
Systèmes de chauffage urbain 10/00
A accumulation de chaleur 11/00
Autres systèmes 12/00
AUTRES SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX
Electrique; autres systèmes 13/00; 15/00
FOURNITURE DOMESTIQUE D'EAU CHAUDE 17/00
DÉTAILS 19/00

 F24F
CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ÉCRANS (dispositifs de ventilation pour serres A01G; élevage A01K, p.ex. commande du degré hygrométrique des incubateurs A01K 41/04; désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des enceintes closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz A62B; filtration, lavage ou séchage des gaz B01D; mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides en général B01F 3/00; pulvérisation B05B, B05D; enlèvement des crasses ou des fumées des zones où elles sont produites B08B 15/00; conditionnement de l'air, ventilation ou refroidissement spécialement adaptés aux véhicules, voir les endroits appropriés concernant les véhicules, p.ex. B60H, B61D 27/00; production d'ozone C01B 13/10; cheminées ou conduits de fumée E04F 17/02, E04H 12/28, F23J 11/00, F23L 17/02; gaines ou conduits d'air E04F 17/04, F16L; ventilation à travers portes ou fenêtres E06B 7/02; ventilateurs, soufflantes F04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyauteries F16L; mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation F23L; refroidissement F25; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur F28F; appareils pour la production d'ions à introduire dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère, H01T 23/00)
 F24F

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe:
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification indiquée:
    • "conditionnement de l'air" désigne l'alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes:

      chauffage – refroidissement – tout autre type de traitement, p.ex. humidification;

    • "ventilation" désigne l'alimentation en air des locaux ou l'expulsion de l'air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l'air dans les locaux, mais ne couvre pas le simple traitement de l'air introduit dans, expulsé de, ou mis en circulation dans les locaux.
  3. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 F24F
Schéma général
CONDITIONNEMENT D'AIR
Conditionneur individuel; systèmes de conditionnement; autres systèmes ou appareils 1/00; 3/00; 5/00
HUMIDIFICATION DE L'AIR 6/00
VENTILATION 7/00
ÉCRANS PAR COURANTS D'AIR 9/00
PARTIES CONSTITUTIVES COMMUNES
Commande et sécurité 11/00
Utilisation de systèmes à récupération d'énergie 12/00
Autres détails 13/00

 F24H
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K 5/00; fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique C10G 9/20; dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes F16K 24/00; purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires F16T; production de vapeur F22; appareils à combustion F23; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux F24D; fours ou cornues de distillation F27; échangeurs de chaleur F28; éléments ou dispositifs de chauffage électrique H05B)
 F24H

Note(s)

  1. La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés en F24H de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par F24B, F24C, car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et uniquement en faible partie par convection naturelle. [3]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "eau" comprend les autres liquides et désigne toujours le liquide à chauffer; [3]
    • "air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux et désigne toujours le gaz à chauffer; [3]
    • "tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu; [3]
    • "tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes; [3]
    • "appareil de chauffage" désigne un appareil comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air. [3]
  3. Tous les appareils de chauffage à accumulation sont classés dans le groupe F24H 7/00[3]
 F24H
Schéma général
CHAUFFE-EAU 1/00
RÉCHAUFFEURS: D'AIR; À ACCUMULATION 3/00; 7/00
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES UTILISANT DES POMPES À CHALEUR 4/00
RÉCHAUFFEURS D'EAU ET D'AIR COMBINÉS 6/00
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES POUR EXTRAIRE LA CHALEUR LATENTE DES FUMÉES PAR CONDENSATION 8/00
PARTIES CONSTITUTIVES 9/00

 F24J
PRODUCTION OU UTILISATION DE LA CHALEUR, NON PRÉVUES AILLEURS (substances à cet effet C09K 5/00; machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. F03G par utilisation de la chaleur naturelle)
 F24J

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]