B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SÉPARATION; MÉLANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D

    B03B, B03C, B03D

    B04B, B04C

    B07B, B07C

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

      TABLEAU A

      LIQUIDE/LIQUIDE

      LIQUIDE/GAZ

      GAZ/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation par centrifugeurs

     ou appareils à vortex libre              B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU B

      SOLIDE/LIQUIDE

      SOLIDE/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation                           B01D       B01D

       par centrifugeurs ou appareils

       à vortex libre                         B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU C

      SOLIDE/SOLIDE

    Voie sèche

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales

    matériaux en vrac                         B07B       B07B

    triage individuel                         B07C       B07C

      criblage, tamisage, utilisation de

      courants de gaz                         B07B       B07B

        par tables ou cribles à piston

        pneumatiques                          B03B       B03B

      effet magnétique ou électrostatique     B03C       B03C

      centrifugation                          B07B       B07B

        par centrifugeurs ou appareils à

        vortex libre                          B07B       B04B,

                                                           B04C

    Voie humide

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales                                 B03B       B03B

      flottage, sédimentation différentielle  B03D       B03D

      tamisage                                B07B       B07B

    Combinaisons voie sèche - voie humide     B03B

 B07
SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées)
 B07C
TRI POSTAL; TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES OBJETS INDIVIDUELS (spécialement adapté à un but déterminé prévu par une autre classe, voir l'endroit approprié, p.ex. A43D 33/06, B23Q 7/12)
 B07C

Note(s)

La présente sous-classe couvre le tri de matériaux ou d'objets soit à la main, soit à l'aide de dispositifs actionnés manuellement ou automatiquement, en réponse à un contrôle, ou à la détection ou mesure de certaines caractéristiques des matériaux ou objets.

 B07C
Schéma général
TRI CARACTÉRISÉ PAR LA MÉTHODE 5/00, 7/00, 9/00
TRI SELON LA DESTINATION 1/00, 3/00
 B07C 1/00 - 
B07C 3/00
Tri postal; Opérations analogues de tri de documents, p.ex. de chèques (systèmes de courrier pneumatique B65G 51/04; tri d'enregistrement de données, p.ex. de cartes perforées, G06F 7/10)
 B07C 1/00
Opérations précédant le tri selon la destination
 B07C 1/02
·  Formation d'un courant d'objets; Mise en place des objets dans un courant, p.ex. espacement, redressage
 B07C 1/04
·  ·  Formation d'un courant à partir d'un chargement; Régulation du courant, p.ex. espacement des objets
 B07C 1/06
·  ·  Redressage; Alignement
 B07C 1/10
·  Séparation selon le format ou la flexibilité
 B07C 1/12
·  ·  Séparation des lettres et des colis
 B07C 1/14
·  ·  Séparation selon la longueur ou la largeur
 B07C 1/16
·  ·  Séparation selon l'épaisseur ou la rigidité
 B07C 1/18
·  Redressage des objets autrement que dans un courant
 B07C 1/20
·  Séparation selon l'orientation, p.ex. selon l'emplacement du timbre
 B07C 3/00
Tri selon la destination
 B07C 3/02
·  Appareillages caractérisés par les moyens utilisés en vue de la distribution
 B07C 3/04
·  ·  Machines trieuses du type à tambour
 B07C 3/06
·  ·  Machines trieuses linéaires dans lesquelles les objets sont extraits d'un courant au niveau de points choisis
 B07C 3/08
·  ·  utilisant des systèmes de transporteurs
 B07C 3/10
·  Appareillages caractérisés par les moyens utilisés pour détecter la destination (procédés ou dispositifs pour lire et identifier des caractères ou des signes géométriques imprimés ou écrits G06K 9/00)
 B07C 3/12
·  ·  utilisant des moyens de détection électriques ou électroniques (B07C 3/14 a priorité)
 B07C 3/14
·  ·  utilisant des moyens de détection photosensibles
 B07C 3/16
·  ·  utilisant des moyens de détection magnétiques
 B07C 3/18
·  Dispositifs ou systèmes destinés à indiquer la destination, p.ex. à l'aide de marques codées
 B07C 3/20
·  Systèmes destinés à faciliter la lecture visuelle d'adresses, p.ex. dispositifs présentateurs
   
 B07C 5/00
Tri selon une caractéristique ou une particularité des objets ou du matériau à trier, p.ex. tri commandé par un dispositif qui détecte ou mesure cette caractéristique ou particularité; Tri à l'aide de dispositifs manœuvrés à la main, p.ex. d'aiguillages (tri exclusivement manuel B07C 7/00; séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz, ou autre séparation par voie sèche pour matériau en vrac B07B; tri des pièces de monnaie G07D)  [3]
 B07C 5/02
·  Opérations précédant le tri, p.ex. mise en place des objets dans un courant, redressage
 B07C 5/04
·  Séparation selon la dimension
 B07C 5/06
·  ·  les mesures étant faites mécaniquement
 B07C 5/07
·  ·  ·  par calibrage à l'aide de dispositifs comportant des éléments de préhension d'articles à mouvement relatif, p.ex. des pinces  [2]
 B07C 5/08
·  ·  les mesures étant faites électriquement ou électroniquement (B07C 5/10 a priorité)
 B07C 5/10
·  ·  les mesures étant faites par des moyens photosensibles
 B07C 5/12
·  ·  caractérisée par son application à des objets particuliers, non prévus ailleurs (tri des œufs A01K 43/00)
 B07C 5/14
·  ·  ·  Tri de bois d'œuvre ou de bûches
 B07C 5/16
·  Tri selon le poids (tri des œufs A01K 43/00; appareils de pesée en tant que tels G01G)
 B07C 5/18
·  ·  utilisant un seul mécanisme fixe de pesée
 B07C 5/20
·  ·  ·  pour séparer des articles dont le poids est inférieur à une valeur prédéterminée et ceux dont le poids est supérieur à cette valeur
 B07C 5/22
·  ·  utilisant plusieurs mécanismes fixes de pesée
 B07C 5/24
·  ·  utilisant des mécanismes mobiles de pesée, se déplaçant, p.ex. le long d'un trajet circulaire
 B07C 5/26
·  ·  ·  où l'effet de contrepoids des mécanismes de pesée varie au cours de ce déplacement
 B07C 5/28
·  ·  utilisant des moyens électriques de commande
 B07C 5/30
·  ·  associé à des moyens de comptage
 B07C 5/32
·  ·  associé à des moyens de contrôle du poids
 B07C 5/34
·  Tri en fonction d'autres propriétés particulières
 B07C 5/342
·  ·  selon les propriétés optiques, p.ex. la couleur
 B07C 5/344
·  ·  selon les propriétés électriques ou magnétiques
 B07C 5/346
·  ·  selon les propriétés radioactives
 B07C 5/36
·  Appareils trieurs caractérisés par les moyens qu'ils utilisent en vue de la distribution
 B07C 5/38
·  ·  Rassemblement ou mise en groupes des articles
 B07C 7/00
Tri exclusivement manuel
 B07C 7/02
·  Meubles à compartiments, p.ex. classeurs à casiers (casiers de magasinage B65G)
 B07C 7/04
·  Appareillages ou accessoires pour le prélèvement manuel
 B07C 9/00
Tri, avec ou sans redressage, non prévu ailleurs