B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31[4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C[4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C[4]
  4. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts. [4]
  5. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C[4]
 B29D
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B 9/00; fabrication des préformes B29B 11/00)  [4]
 B29D

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de classe B29[4]
  2. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés[4]
 B29D 1/00
Fabrication d'objets pourvus de pas de vis
 B29D 5/00
Fabrication d'éléments de fermetures à curseur; Fabrication et fixation conjointes d'éléments de fermetures à curseur  [4]
 B29D 5/02
·  les fermetures ayant des éléments d'accrochage séparés  [4]
 B29D 5/04
·  les éléments d'accrochage étant formés par ondulation continue d'un matériau filamenteux  [4]
 B29D 5/06
·  les éléments d'accrochage étant formés par une hélice continue  [4]
 B29D 5/08
·  les éléments d'accrochage étant formés par l'arête profilée ou crénelée d'une bande  [4]
 B29D 5/10
·  les éléments d'accrochage étant formés par une bande continue profilée  [4]
 B29D 7/00
Fabrication d'objets plats, p.ex. pellicules ou feuilles (B29D 24/00 a priorité)  [4]
 B29D 7/01
·  Pellicules ou feuilles  [4]
 B29D 9/00
Fabrication de produits stratifiés  [4]
 B29D 9/00

Note(s)

Le classement dans le présent groupe doit être complété par le classement en B32B dans la mesure où l'invention est applicable à n'importe quel produit.

 B29D 11/00
Fabrication d'éléments optiques, p.ex. lentilles, prismes (meulage ou polissage des éléments optiques B24B; forme structurelle des éléments d'optique G02B)  [4]
 B29D 11/02
·  Yeux artificiels en matériaux plastiques organiques
 B29D 12/00
Fabrication de structures ou d'ossatures
 B29D 12/02
·  Montures de lunettes (forme en soi G02C)
 B29D 15/00
Fabrication de roues d'engrenages ou d'objets similaires comportant des creux ou des saillies, p.ex. boutons de réglage
 B29D 16/00
Fabrication d'objets comportant des cannelures (B29D 23/18 a priorité)  [4]
 B29D 17/00
Fabrication de supports d'enregistrement comportant des sillons ou des tracés fins, p.ex. enregistrements sur disques pour le play-back à aiguilles, sur cylindres (enregistrement du son ou d'autres informations utilisant des sillons ou des tracés équivalents G11B); Fabrication d'enregistrements sur disques à partir d'une matrice  [4,6]
 B29D 19/00
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons
 B29D 19/04
·  par découpage, meulage, tournage, matriçage ou perçage d'éléments moulés; Traitement de surface des boutons
 B29D 19/06
·  ·  Dispositifs d'alimentation en ébauches des machines de fabrication
 B29D 19/08
·  ·  Perçage des boutons ou des ébauches de boutons
 B29D 21/00
Fabrication de peignes ou d'objets similaires dentés ou à encoches
 B29D 21/04
·  par sciage, meulage, découpage ou opérations similaires
 B29D 21/06
·  Polissage
 B29D 22/00
Fabrication d'objets creux (objets tubulaires B29D 23/00; pneumatiques B29D 30/00)  [4]
 B29D 22/02
·  Objets gonflables  [7]
 B29D 22/04
·  Objets sphériques, p.ex. balles (B29D 22/02 a priorité)  [7]
 B29D 23/00
Fabrication d'objets tubulaires (B29D 24/00 a priorité)  [4]
 B29D 23/14
·  Fume-cigares ou fume-cigarettes  [4]
 B29D 23/18
·  Tuyaux plissés  [4]
 B29D 23/20
·  Tubes souples déformables par pression, p.ex. pour cosmétiques  [4]
 B29D 23/24
·  Tuyaux sans fin, p.ex. chambres à air pour pneumatiques  [6]
 B29D 24/00
Fabrication d'objets avec parois creuses  [4]
 B29D 25/00
Fabrication de coupoles sans châssis
 B29D 28/00
Fabrication de filets ou d'objets similaires (par nouage D04G)  [4]
 B29D 29/00
Fabrication de courroies ou de bandes  [4]
 B29D 29/06
·  Bandes transporteuses  [4]
 B29D 29/08
·  Courroies de transmission dentées  [4]
 B29D 29/10
·  Courroies de transmission de section transversale trapézoïdale  [4]
 B29D 30/00
Fabrication de pneumatiques, de bandages pleins ou de leurs parties constitutives (fabrication de chambres à air B29D 23/24; forme en soi des pneumatiques ou de leurs parties constitutives B60C; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00; essai des pneumatiques G01M 17/02)  [4]
 B29D 30/02
·  Bandages pleins  [4]
 B29D 30/04
·  Remplissages élastiques pour bandages en caoutchouc; Leur remplissage  [4]
 B29D 30/06
·  Pneumatiques ou leurs parties constitutives  [4]
 B29D 30/08
·  ·  Fabrication des pneumatiques  [4]
 B29D 30/10
·  ·  ·  sur des noyaux ronds, c. à d. sur des noyaux de forme pratiquement identique à la forme du pneumatique fini  [4]
 B29D 30/12
·  ·  ·  ·  Noyaux  [4]
 B29D 30/14
·  ·  ·  ·  Roulage ou pressage des couches dans les procédés de fabrication  [4]
 B29D 30/16
·  ·  ·  ·  Mise en place des couches; Guidage ou étirage des couches en cours d'application  [4]
 B29D 30/18
·  ·  ·  ·  Pose des tringles ou des noyaux à talons; Pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux  [4]
 B29D 30/20
·  ·  ·  par le procédé du bandage à plat, c. à d. fabrication sur tambours cylindriques  [4]
 B29D 30/22
·  ·  ·  ·  Nappes de protection appliquées avant l'expansion  [4]
 B29D 30/24
·  ·  ·  ·  Tambours  [4]
 B29D 30/26
·  ·  ·  ·  ·  Accessoires ou détails, p.ex. membranes, éléments de transfert  [4]
 B29D 30/28
·  ·  ·  ·  Rabattement par roulage ou pressage dans le processus de fabrication  [4]
 B29D 30/30
·  ·  ·  ·  Mise en place des couches; Guidage ou étirage des couches en cours d'application  [4]
 B29D 30/32
·  ·  ·  ·  Pose des tringles ou des noyaux; Pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux de tringle  [4]
 B29D 30/34
·  ·  ·  en recouvrant conjointement deux tringles disposées parallèlement à une certaine distance l'une de l'autre, au moyen de couches de tissus ou de couches de cordes  [4]
 B29D 30/36
·  ·  Expansion de pneumatiques à partir de la forme normale, p.ex. de pneumatiques fabriqués par le procédé du bandage à plat ou par recouvrement conjoint de deux tringles  [4]
 B29D 30/38
·  ·  Entoilages de pneumatiques, p.ex. couches de cordes ou de toiles (fabrication de tissus D03D); Traitement des agents des renforcements avant fabrication des pneumatiques (prétraitement d'inserts B29B 15/00; fabrication de couches comprenant des renforcements fibreux parallèles de grande longueur ou continus B29C 70/20)  [4]
 B29D 30/40
·  ·  ·  Prétraitement chimique des entoilages de pneumatiques avant la fabrication du pneumatique  [4]
 B29D 30/42
·  ·  ·  Bandes textiles sans fin sans tringle  [4]
 B29D 30/44
·  ·  ·  Etirage ou traitement des couches avant application sur le tambour (en cours d'application B29D 30/30)  [4]
 B29D 30/46
·  ·  ·  Découpage des entoilages à la forme voulue  [4]
 B29D 30/48
·  ·  Tringles ou noyaux à talons (en fil métallique B21F 37/00); Leur traitement avant la fabrication du pneumatique  [4]
 B29D 30/50
·  ·  ·  Recouvrement, p.ex. par enroulement, des tringles ou des noyaux à talons séparés, avec des matériaux textiles, p.ex. avec des bandes de renforcement (pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux à talons B29D 30/18, B29D 30/32; en recouvrant conjointement des tringles ou des noyaux à talons B29D 30/34)  [4]
 B29D 30/52
·  ·  Chapes non vulcanisées, p.ex. sur des pneumatiques usagés; Rechapage (appareils pour former et vulcaniser les chapes B29C 35/02; appareils caractérisés par les moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B 30/00)  [4,5]
 B29D 30/54
·  ·  ·  Rechapage  [4]
 B29D 30/56
·  ·  ·  ·  au moyen de chapes prévulcanisées  [4]
 B29D 30/58
·  ·  ·  Application de bandes de chapes en caoutchouc, c. à d. application de bandes de rechapage non vulcanisées  [4]
 B29D 30/60
·  ·  ·  ·  par enroulement de bandelettes étroites  [4]
 B29D 30/62
·  ·  ·  ·  par extrusion ou injection de la chape sur la carcasse  [4]
 B29D 30/64
·  ·  ·  Dispositifs d'écartement des pneumatiques  [4]
 B29D 30/66
·  ·  ·  Moulage des chapes sur les carcasses de pneumatiques, p.ex. chapes antidérapantes avec des pointes  [4]
 B29D 30/68
·  ·  ·  Découpage de profils dans les chapes de pneumatiques  [4]
 B29D 30/70
·  ·  Couches de protection annulaires  [4]
 B29D 30/72
·  ·  Flancs de pneumatiques  [4]
 B29D 31/00
Fabrication d'autres objets particuliers (dents artificielles A61C 13/08)
 B29D 31/02
·  de bagues de paliers
 B29D 31/50
·  de chaussures  [6]
 B29D 31/50

Note(s)

  1. Le classement est effectué dans le présent groupe si la technique de moulage présente un intérêt. [6]
  2. L'assemblage des différentes parties de chaussures par réunion mécanique est classé dans la sous-classe A43D, p.ex. par collage des parties de la chaussure A43D 25/00[6]
 B29D 31/502
·  ·  fabriquées d'une seule pièce en utilisant une technique de moulage, p.ex. moulage par injection, par coulée  [6]
 B29D 31/505
·  ·  ·  comportant des parties multicouches  [6]
 B29D 31/508
·  ·  comportant des semelles ou des talons formés et réunis sur des empeignes préformées en utilisant une technique de moulage, p.ex. moulage par injection, pressage et vulcanisation  [6]
 B29D 31/51
·  ·  ·  comportant des parties multicouches  [6]
 B29D 31/512
·  ·  comportant des semelles préformées ou des talons préformés réunis sur des empeignes préformées en utilisant une technique de moulage, p.ex. par alimentation ou par injection de la matière plastique entre les différentes parties à joindre  [6]
 B29D 31/515
·  ·  Fabrication de leurs parties constitutives, p.ex. semelles, talons, empeignes, par une technique de moulage  [6]
 B29D 31/518
·  ·  ·  des parties multicouches  [6]