B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SÉPARATION; MÉLANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D

    B03B, B03C, B03D

    B04B, B04C

    B07B, B07C

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

      TABLEAU A

      LIQUIDE/LIQUIDE

      LIQUIDE/GAZ

      GAZ/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation par centrifugeurs

     ou appareils à vortex libre              B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU B

      SOLIDE/LIQUIDE

      SOLIDE/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                  B01D       B01D

     centrifugation                           B01D       B01D

       par centrifugeurs ou appareils

       à vortex libre                         B01D       B04B,

                                                           B04C

     par effet magnétique ou électrostatique  B03C       B03C

      TABLEAU C

      SOLIDE/SOLIDE

    Voie sèche

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales

    matériaux en vrac                         B07B       B07B

    triage individuel                         B07C       B07C

      criblage, tamisage, utilisation de

      courants de gaz                         B07B       B07B

        par tables ou cribles à piston

        pneumatiques                          B03B       B03B

      effet magnétique ou électrostatique     B03C       B03C

      centrifugation                          B07B       B07B

        par centrifugeurs ou appareils à

        vortex libre                          B07B       B04B,

                                                           B04C

    Voie humide

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales                                 B03B       B03B

      flottage, sédimentation différentielle  B03D       B03D

      tamisage                                B07B       B07B

    Combinaisons voie sèche - voie humide     B03B

 B05
PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C 17/00, C03C 25/10; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application)  [2]
 B05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; [2]
  • "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; [2]
  • "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. [2]

 B05D
PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareils pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces B05B, B05C)  [2]
 B05D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à une surface ou à une partie d'une surface, en général, par n'importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les procédés d'obtention d'une répartition uniforme de liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface;
    • le traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d'autres matériaux fluides doivent être appliqués;
    • le traitement ultérieur des revêtements appliqués. [2]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B05[2]
 B05D
Schéma général
PROCÉDÉS CARACTÉRISÉS PAR
le moyen utilisé 1/00
le résultat obtenu 5/00
le support traité 7/00
TRAITEMENT PRÉALABLE DES SURFACES; TRAITEMENT DES REVÊTEMENTS 3/00
 B05D 1/00
Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces (B05D 5/00, B05D 7/00 ont priorité)  [2]
 B05D 1/02
·  réalisés par pulvérisation  [2]
 B05D 1/04
·  ·  comportant l'emploi d'un champ électrostatique  [2]
 B05D 1/06
·  ·  ·  Application de matériaux en particules  [2]
 B05D 1/08
·  ·  Pulvérisation à la flamme  [2]
 B05D 1/10
·  ·  ·  Application de matériaux en particules  [2]
 B05D 1/12
·  ·  Application de matériaux en particules (B05D 1/06, B05D 1/10 ont priorité)  [2]
 B05D 1/14
·  ·  ·  Flocage  [2]
 B05D 1/16
·  Flocage autrement que par pulvérisation  [2]
 B05D 1/18
·  par immersion  [2]
 B05D 1/20
·  ·  les substances à appliquer flottant sur un fluide  [2]
 B05D 1/22
·  ·  en utilisant la technique du lit fluidisé (technique du lit fluidisé en général B01J 8/24)  [2]
 B05D 1/24
·  ·  ·  Application de matériaux en particules  [2]
 B05D 1/26
·  par application de liquides ou d'autres matériaux fluides, à partir d'un orifice en contact ou presque en contact avec la surface  [2]
 B05D 1/28
·  par transfert de liquides ou d'autres matériaux fluides, à partir de la surface d'éléments porteurs, p.ex. de pinceaux, tampons, rouleaux  [2]
 B05D 1/30
·  par gravité uniquement  [2]
 B05D 1/32
·  en utilisant des moyens pour protéger des parties de surface à ne pas recouvrir, p.ex. en se servant de stencils, d'enduits de protection  [2]
 B05D 1/34
·  Application simultanée de liquides ou d'autres matériaux fluides, différents  [2]
 B05D 1/36
·  Applications successives de liquides ou d'autres matériaux fluides, p.ex. sans traitement intermédiaire  [2]
 B05D 1/38
·  ·  avec traitement intermédiaire (traitement intermédiaire en soi B05D 3/00)  [2]
 B05D 1/40
·  Distribution des liquides ou d'autres matériaux fluides, appliqués par des éléments se déplaçant par rapport à la surface à couvrir  [2]
 B05D 1/42
·  ·  par des éléments non rotatifs  [2]
 B05D 3/00
Traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d'autres matériaux fluides doivent être appliqués; Traitement ultérieur des revêtements appliqués, p.ex. traitement intermédiaire d'un revêtement déjà appliqué, pour préparer les applications ultérieures de liquides ou d'autres matériaux fluides (applications successives de liquides ou d'autres matériaux fluides B05D 1/36; fours de séchage F26B)  [2]
 B05D 3/02
·  par cuisson  [2]
 B05D 3/04
·  par exposition à des gaz  [2]
 B05D 3/06
·  par exposition à des rayonnements (B05D 3/02 a priorité)  [2]
 B05D 3/08
·  par flamme  [2]
 B05D 3/10
·  par d'autres moyens chimiques  [2]
 B05D 3/12
·  par des moyens mécaniques  [2]
 B05D 3/14
·  par des moyens électriques  [2]
 B05D 5/00
Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers  [2]
 B05D 5/02
·  pour obtenir une surface mate ou rugueuse  [2]
 B05D 5/04
·  pour obtenir une surface où l'encre ou un autre liquide peuvent prendre (B05D 5/02 a priorité)  [2]
 B05D 5/06
·  pour obtenir des effets multicolores ou d'autres effets optiques (B05D 5/02 a priorité)  [2]
 B05D 5/08
·  pour obtenir une surface antifriction ou anti-adhésive (traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes, B01J 2/30)  [2]
 B05D 5/10
·  pour obtenir une surface adhésive  [2]
 B05D 5/12
·  pour obtenir un revêtement ayant des propriétés électriques spécifiques  [2]
 B05D 7/00
Procédés, autres que le flocage, spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides, à des surfaces particulières, ou pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides particuliers  [2]
 B05D 7/02
·  à des substances macromoléculaires, p.ex. à du caoutchouc (traitement ou revêtement d'objets façonnés réalisés en une substance macromoléculaire C08J 7/00)  [2]
 B05D 7/04
·  ·  à la surface de films ou de feuilles (production de produits stratifiés par application de revêtements en matière plastique à l'état pâteux ou pulvérulent B29C 41/00, B29D 9/00)  [2]
 B05D 7/06
·  à du bois  [2]
 B05D 7/08
·  ·  en utilisant des laques ou vernis synthétiques  [2]
 B05D 7/10
·  ·  ·  à base de dérivés de la cellulose  [2]
 B05D 7/12
·  à du cuir (traitement chimique du cuir C14C; teinture du cuir D06P)  [2]
 B05D 7/14
·  à du métal, p.ex. à des carrosseries de voiture (impliquant une réaction chimique entre le métal et le revêtement C23)  [2]
 B05D 7/16
·  ·  en utilisant des laques ou vernis synthétiques  [2]
 B05D 7/18
·  ·  ·  à base de dérivés de la cellulose  [2]
 B05D 7/20
·  à des fils (pour isoler les câbles électriques H01B 13/16)  [2]
 B05D 7/22
·  à des surfaces internes, p.ex. à l'intérieur de tubes  [2]
 B05D 7/24
·  pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides particuliers  [2]
 B05D 7/26
·  ·  des laques ou vernis synthétiques (B05D 7/08, B05D 7/16 ont priorité)  [2]