B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60Q
AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H)  [4]
 B60Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également l'agencement ou l'adaptation des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux pour les véhicules. [1,7]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60Q
Schéma général
ÉCLAIRAGE
Intérieur 3/00
Autre 1/00
SIGNALISATION
Optique 1/00
Acoustique 5/00
Portative de secours ou de sécurité 7/00
Autre 9/00, 11/00
 B60Q 1/00
Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule B60Q 3/00)  [4]
 B60Q 1/02
·  les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs
 B60Q 1/04
·  ·  les dispositifs étant des phares
 B60Q 1/05
·  ·  ·  escamotables  [5]
 B60Q 1/06
·  ·  ·  réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule (B60Q 1/05 a priorité)  [5]
 B60Q 1/064
·  ·  ·  ·  par des moyens à fluide  [5]
 B60Q 1/068
·  ·  ·  ·  par des moyens mécaniques  [5]
 B60Q 1/072
·  ·  ·  ·  ·  comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne  [5]
 B60Q 1/076
·  ·  ·  ·  par des moyens électriques  [5]
 B60Q 1/08
·  ·  ·  ·  automatiquement
 B60Q 1/10
·  ·  ·  ·  ·  selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement
 B60Q 1/105
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des moyens à fluide  [5]
 B60Q 1/11
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des moyens mécaniques  [5]
 B60Q 1/115
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des moyens électriques  [5]
 B60Q 1/12
·  ·  ·  ·  ·  selon l'orientation de la direction
 B60Q 1/124
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des moyens mécaniques  [5]
 B60Q 1/128
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne  [5]
 B60Q 1/132
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  comprenant des engrenages  [5]
 B60Q 1/136
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  comprenant des éléments de liaison rigides  [5]
 B60Q 1/14
·  ·  ·  comportant un dispositif d'atténuation de la lumière
 B60Q 1/16
·  ·  ·  éclairant la route d'une manière asymétrique
 B60Q 1/18
·  ·  ·  supplémentaires à l'avant
 B60Q 1/20
·  ·  ·  ·  Phares anti-brouillard
 B60Q 1/22
·  ·  pour conduite en arrière
 B60Q 1/24
·  ·  pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule uniquement
 B60Q 1/26
·  les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules
 B60Q 1/28
·  ·  pour indiquer l'avant du véhicule
 B60Q 1/30
·  ·  pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes
 B60Q 1/32
·  ·  pour indiquer les côtés du véhicule
 B60Q 1/34
·  ·  pour indiquer un changement de direction (B60Q 1/22 a priorité)
 B60Q 1/36
·  ·  ·  utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés
 B60Q 1/38
·  ·  ·  utilisant des sources de lumière fixes, p.ex. feux fixes clignotants
 B60Q 1/40
·  ·  ·  ayant un retour automatique à la position neutre
 B60Q 1/42
·  ·  ·  ·  provoqué par la position du volant de direction
 B60Q 1/44
·  ·  pour indiquer le freinage
 B60Q 1/46
·  ·  pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares
 B60Q 1/48
·  ·  pour parquer
 B60Q 1/50
·  ·  pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement
 B60Q 1/52
·  ·  ·  pour indiquer des situations critiques
 B60Q 1/54
·  ·  ·  pour indiquer la vitesse
 B60Q 1/56
·  ·  pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires
 B60Q 3/00
Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet  [4]
 B60Q 3/02
·  pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur
 B60Q 3/04
·  ·  pour le tableau de bord
 B60Q 3/06
·  pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur
 B60Q 5/00
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique
 B60Q 7/00
Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules (dispositions pour imposer la prudence sur la route, p.ex. poteaux indicateurs, E01F 9/00; enseignes G09F, p.ex. triangles de signalisation réfléchissants G09F 13/16)
 B60Q 7/02
·  pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule
 B60Q 9/00
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux précédents
 B60Q 11/00
Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes B60Q 1/00-B60Q 9/00  [2]