B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION
 B41
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)  [4]
 B41B
MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTÈRES; CARACTÈRES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ÉLECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général G03)
 B41B
Schéma général
COMPOSITION MANUELLE 1/00
COMPOSITION MÉCANIQUE
Par caractères préfabriqués; fabrication de ces caractères 3/00; 5/00
Par la fonte des caractères 7/00, 9/00, 11/00
COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUE
Machines composant les lignes avant de photographier 15/00
Machines ne composant pas les lignes avant de photographier 17/00
Machines électroniques 19/00
Equipement pour travaux particuliers 13/00
Parties constitutives des machines; auxiliaires 21/00; 23/00
PRÉPARATION DES SUPPORTS D'ENREGISTREMENT 25/00
COMMANDE, INDICATION, SÉCURITÉ 27/00

 B41C
PROCÉDÉS DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression G03F; procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression G03G)

 B41D
APPAREILS DE REPRODUCTION MÉCANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STÉRÉOTYPE; FAÇONNAGE DES MATÉRIAUX ÉLASTIQUES OU DÉFORMABLES POUR RÉALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H 9/06; machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères B41B; procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression B41C; machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux B44B 3/00, B44B 5/00; gravure chimique des métaux C23F 1/00, gravure électrolytique C25F 3/00; reproduction photomécanique G03F)

 B41F
MACHINES OU PRESSES À IMPRIMER (machines pour fabriquer les chaussures comportant un appareillage pour imprimer ou repousser A43D, p.ex. A43D 8/26, A43D 95/14; presses en général B30B; fabrication de surfaces d'impression B41C, B41D; dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, appareils à imprimer de bureau B41L; reproduction par stencil B41L; procédés d'impression n'impliquant pas l'emploi de machines spéciales B41M; méthodes de reproduction ou marquage par sublimation ou volatilisation de l'image B41M 5/035; thermographie B41M 5/26; estampage des motifs décoratifs ou des marques B44B 5/00; manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme B65H; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)  [4]
 B41F

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes (1) et (2) qui suivent le titre de la sous-classe B41L[6]

 B41F
Schéma général
PRESSES À PLATINE 1/00
PRESSES À CYLINDRE 3/00
ROTATIVES
Machines typographiques, lithographiques, d'impression en creux 5/00, 7/00, 9/00
Autres machines; machines combinées 11/00, 17/00; 19/00
Parties constitutives 13/00
Imprimeurs sérigraphiques 15/00
Appareils pour imprimer des images-transfert 16/00
PARTIES CONSTITUTIVES
Manipulation des feuilles et autres surfaces à imprimer; traitement de ces surfaces 21/00, 25/00; 22/00, 23/00
Fixation des clichés; appareillages de mise en train, surfaces d'impression ou d'offset; encrage 27/00; 30/00; 31/00
Dispositifs auxiliaires; nettoyage 33/00; 35/00

 B41G
APPAREILS À BRONZER, À IMPRIMER DES LIGNES OU À BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général B26D; production de décorations B44C; perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes B65H 35/00; pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, B65H 45/00, B65H 47/00)

 B41J
MACHINES À ÉCRIRE; MÉCANISMES D'IMPRESSION SÉLECTIVE, c. à d. MÉCANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION; CORRECTION D'ERREURS TYPOGRAPHIQUES (composition B41B; impression sur surfaces spéciales B41F; marquage pour le blanchissage B41K; grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer B43L 19/00; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D 10/00; enregistrement des résultats de mesure G01; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets G07B; commutateurs électriques pour claviers en général H01H 13/70, H03K 17/94; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M 11/00; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique H04L; transmission ou reproduction de documents ou similaires, p.ex. transmissions de fac-similé, H04N 1/00; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées)
 B41J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les appareils actionnés par moteur et commandés manuellement ou les appareils de ce type avec commande supplémentaire par introduction d'informations pré-enregistrées, p.ex. sur cartes ou bandes perforées;
    • les systèmes d'impression des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques tant que ceux-ci restent d'intérêt général, p.ex. les mécanismes d'impression, d'encrage, d'interligne, les têtes d'impression. [5]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
    • les caractéristiques électriques des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou par des signaux électriques et qui présentent un intérêt en elles-mêmes en dehors des caractéristiques d'impression desdits appareils;
    • les appareils commandés par des supports d'enregistrement ou par des signaux électriques, considérés comme un tout. [5]
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "papier" couvre également les matériaux de copie flexibles similaires; [3]
    • "matériaux d'impression" couvre aussi bien le papier que les supports d'enregistrement temporaires, à partir desquels les enregistrements sont transférés sur un papier, mais ne couvre pas les matrices d'impression, p.ex. les formes. [5]
 B41J
Schéma général
GENRES DE MACHINES
caractérisées par le montage, l'agencement ou la disposition des caractères ou des matrices 1/00
caractérisées par le procédé d'impression ou de marquage, pour lequel elles sont conçues 2/00
caractérisées par le but 3/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS
Sélection des caractères 5/00, 7/00
Impression par frappe 9/00
Support ou manipulation du matériau de copie 11/00 - 15/00
Manipulation du matériau de transfert
de la largeur d'une page 17/00
en forme de ruban; cartouches pour rubans- encreurs 31/00, 33/00, 35/00; 32/00
Encrage 27/00
Espacement 19/00
Entraînement 23/00
Travaux particuliers 21/00
Autres 25/00, 29/00, 35/00

 B41K
TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMÉROTAGE (marquage de la viande A22C 17/10; estampage et impression combinés B41F 19/00; mécanismes d'impression sélective B41J; estampage pour travaux d'art B44B 5/00; marquage ou codage des paquets achevés B65B 61/26; impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression G07B)

 B41L
APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES À IMPRIMER EN SÉRIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K)
 B41L

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les parties constitutives communes aux opérations de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches ou d'intermédiaires sensibles, aux appareils ou machines pour polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, aux machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série, qui sont couvertes par la sous-classe B41F.
  2. Dans la présente sous-classe, comme l'indiquent les renvois, les groupes B41L 15/00 et B41L 17/00 couvrent les presses ou appareils d'impression lithographique dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à l'utilisation dans les bureaux ou à d'autres fins commerciales; les caractéristiques générales ou les caractéristiques de structure des appareils de ce genre sont classées en B41F. Les éléments ou caractéristiques déterminant le classement dans lesdits groupes sont, p.ex.: la simplicité d'emploi par du personnel de bureau, la propreté de fonctionnement dans des locaux non industriels, l'utilisation de surfaces d'impression ne permettant la production que d'un nombre limité d'exemplaires.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "copier en plusieurs exemplaires" désigne les opérations permettant d'obtenir plusieurs copies simultanément à l'original au moyen de surfaces sensibles à une pression;
    • "polycopier" désigne les opérations permettant d'obtenir des copies successives à partir d'un original, p.ex. d'une image hectographique;
    • "impression par stencil" suppose l'utilisation d'une surface d'impression perforée aux contours de l'image, l'encre passant à travers les perforations pour atteindre le matériau à imprimer.
 B41L
Schéma général
COPIE EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES 1/00, 3/00, 5/00
POLYCOPIE
A partir d'originaux hectographiques 7/00, 9/00, 11/00
Par stencil 13/00
Autres 19/00
IMPRESSION
Presses typographiques 15/00
Machines lithographiques 17/00
Autres 19/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS AUX APPAREILS PRÉCÉDENTS
Traitement des surfaces à imprimer; leur manipulation 23/00; 21/00, 33/00
Surface d'impression ou d'offset; leur mouillage 38/00; 25/00
Encrage 27/00
Manipulation des clichés et éléments d'impression 29/00 - 33/00
Cylindres; Fixation d'habillages ou de dispositifs de mise en train 35/00; 38/00
Opérations auxiliaires 39/00, 41/00, 43/00
MACHINES PARTICULIÈRES POUR L'IMPRESSION EN SÉRIE 45/00, 47/00, 49/00

 B41M
PROCÉDÉS D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (correction d'erreurs typographiques B41J; procédés pour appliquer des images-transfert ou similaires B44C 1/16; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D 10/00; impression des textiles D06P)

 B41N
CLICHÉS OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles G03); MATÉRIAUX POUR SURFACES UTILISÉES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PRÉPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION