C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

    Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.
  2. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. -
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C05
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00)  [4]
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente classe, à l'exception des groupes C05B 1/10 et C05B 11/02, C05C 1/02 et C05C 7/02, C05F 1/02, C05F 3/06, C05F 9/02, C05F 11/06 et C05F 17/02, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.
 C05G
MÉLANGES D'ENGRAIS COUVERTS INDIVIDUELLEMENT PAR DIFFÉRENTES SOUS-CLASSES DE LA CLASSE C05; MÉLANGES D'UN OU PLUSIEURS ENGRAIS AVEC DES PRODUITS N'AYANT PAS UNE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE D'ENGRAIS, p.ex. PESTICIDES, CONDITIONNEURS DE SOLS, AGENTS MOUILLANTS (engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires C05F 11/08; engrais organiques contenant des vitamines ou des hormones végétales C05F 11/10); ENGRAIS CARACTÉRISÉS PAR LEUR FORME  [4]
 C05G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les mélanges d'engrais avec des substances pour conditionner ou stabiliser les sols caractérisés par leur activité d'engrais. [6]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les mélanges d'engrais avec des substances pour conditionner ou stabiliser les sols caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols, qui sont couverts par le groupe C09K 17/00[6]
 C05G 1/00
Mélanges d'engrais faisant partie individuellement de différentes sous-classes de C05
 C05G 1/02
·  de superphosphates avec le nitrate d'ammonium
 C05G 1/04
·  de phosphate Thomas avec des composés potassiques
 C05G 1/06
·  d'orthophosphates alcalins ou d'ammonium avec le nitrate d'ammonium ou le sulfate d'ammonium ou d'autres nitrates ou composés potassiques
 C05G 1/08
·  de nitrate d'ammonium avec de la pierre à chaux, ou du carbonate de calcium
 C05G 1/10
·  de sulfate d'ammonium avec des composés potassiques
 C05G 3/00
Mélanges d'un ou plusieurs engrais avec des produits n'ayant pas une activité spécifique d'engrais
 C05G 3/02
·  avec des parasiticides
 C05G 3/04
·  avec des conditionneurs de sol
 C05G 3/06
·  avec des agents mouillants
 C05G 3/08
·  avec des agents contrôlant dans le sol la nitrification des composés d'ammonium ou de l'urée
 C05G 3/10
·  avec des revêtements pour empêcher la formation de poussière  [4]
 C05G 5/00
Engrais caractérisés par leur forme (granulation des engrais caractérisés par leurs compositions chimiques, voir les groupes appropriés du C05B au C05G)  [4]