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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 57 à 59 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01 et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03G
RÉGLAGE DE L'AMPLIFICATION (réseaux d'impédances, p.ex. atténuateurs, H03H; réglage de la transmission sur les lignes H04B 3/04)
 H03G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • le réglage du gain des amplificateurs ou des changeurs de fréquence;
    • le réglage de la gamme de fréquence des amplificateurs;
    • la limitation d'amplitude ou du taux de variation d'amplitude.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la sous-classe H03F[3]
 H03G
Schéma général
RÉGLAGE DU GAIN 3/00
RÉGLAGE DE TONALITÉ 5/00
COMPRESSEURS OU EXPANDEURS; LIMITEURS 7/00; 11/00
COMBINAISONS DE PLUSIEURS TYPES DE RÉGLAGE 9/00
DÉTAILS 1/00
 H03G 1/00
Détails des dispositions pour le réglage de l'amplification
 H03G 1/02
·  Réglage à distance d'amplification, tonalité ou largeur de bande (commande à distance en général G05, G08; combiné avec accord ou sélection à distance de circuits résonnants H03J)
 H03G 1/04
·  Modifications du circuit de réglage pour réduire la distorsion produite par le réglage (modifications pour réduire l'influence des variations de l'impédance interne d'éléments amplificateurs produites par le réglage H03F 1/08)
 H03G 3/00
Réglage de gain dans les amplificateurs ou les changeurs de fréquence (amplificateurs à déclenchement périodique H03F 3/72; particulier aux récepteurs de télévision H04N)
 H03G 3/02
·  Réglage actionné manuellement
 H03G 3/04
·  ·  dans des amplificateurs non accordés
 H03G 3/06
·  ·  ·  comportant des tubes à décharge
 H03G 3/08
·  ·  ·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 3/10
·  ·  ·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 3/12
·  ·  ·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 3/14
·  ·  dans des amplificateurs sélectifs en fréquence
 H03G 3/16
·  ·  ·  comportant des tubes à décharge
 H03G 3/18
·  ·  ·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 3/20
·  Réglage automatique (combiné avec la compression ou l'expansion de volume H03G 7/00)
 H03G 3/22
·  ·  dans des amplificateurs comportant des tubes à décharge
 H03G 3/24
·  ·  ·  Réglage dépendant du niveau de bruit ambiant ou du niveau sonore ambiant
 H03G 3/26
·  ·  ·  rendant l'amplificateur muet en l'absence de signal
 H03G 3/28
·  ·  ·  ·  dans les récepteurs à modulation de fréquence
 H03G 3/30
·  ·  dans des amplificateurs comportant des dispositifs semi-conducteurs
 H03G 3/32
·  ·  ·  le réglage dépendant du niveau de bruit ambiant ou du niveau sonore ambiant
 H03G 3/34
·  ·  ·  rendant l'amplificateur muet en l'absence de signal
 H03G 5/00
Réglage de tonalité ou réglage de largeur de bande dans les amplificateurs
 H03G 5/02
·  Réglage actionné manuellement (filtres passe-bande ou coupe-bande à largeur de bande réglable H03H 7/12)
 H03G 5/04
·  ·  dans des amplificateurs non accordés
 H03G 5/06
·  ·  ·  comportant des tubes à décharge
 H03G 5/08
·  ·  ·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 5/10
·  ·  ·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 5/12
·  ·  ·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 5/14
·  ·  dans des amplificateurs sélectifs en fréquence
 H03G 5/16
·  Réglage automatique
 H03G 5/18
·  ·  dans des amplificateurs non accordés
 H03G 5/20
·  ·  ·  comportant des tubes à décharge
 H03G 5/22
·  ·  ·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 5/24
·  ·  dans des amplificateurs sélectifs en fréquence
 H03G 5/26
·  ·  ·  comportant des tubes à décharge
 H03G 5/28
·  ·  ·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 7/00
Compression ou expansion de volume dans les amplificateurs
 H03G 7/02
·  comportant des tubes à décharge
 H03G 7/04
·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 7/06
·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 7/08
·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 9/00
Combinaisons de plusieurs types de réglage, p.ex. réglage de gain et réglage de tonalité
 H03G 9/02
·  dans des amplificateurs non accordés (réglages combinés de tonalité pour fréquences basses et hautes H03G 5/00)
 H03G 9/04
·  ·  comportant des tubes à décharge
 H03G 9/06
·  ·  ·  pour réglage de gain et réglage de tonalité
 H03G 9/08
·  ·  ·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 9/10
·  ·  ·  pour réglage de tonalité et expansion ou compression de volume
 H03G 9/12
·  ·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 9/14
·  ·  ·  pour réglage de gain et réglage de tonalité
 H03G 9/16
·  ·  ·  ·  comprenant la contre-réaction
 H03G 9/18
·  ·  ·  pour réglage de tonalité et expansion ou compression de volume
 H03G 9/20
·  dans des amplificateurs sélectifs en fréquence
 H03G 9/22
·  ·  comportant des tubes à décharge
 H03G 9/24
·  ·  comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 9/26
·  dans des étages amplificateurs non accordés, ainsi que dans des étages amplificateurs sélectifs en fréquence (réglage de gain dans les deux étages H03G 3/00; réglage de tonalité ou réglage de largeur de bande H03G 5/00)
 H03G 9/28
·  ·  tous les étages amplificateurs comportant des tubes à décharge
 H03G 9/30
·  ·  tous les étages amplificateurs comportant des dispositifs à semi-conducteurs
 H03G 11/00
Limitation d'amplitude; Limitation du taux de variation d'amplitude
 H03G 11/02
·  au moyen de diodes (H03G 11/04, H03G 11/06, H03G 11/08 ont priorité)
 H03G 11/04
·  Niveau de limitation dépendant de l'intensité du signal; Niveau de limitation dépendant de l'intensité de la porteuse sur laquelle le signal est modulé
 H03G 11/06
·  Limiteurs de signaux modulés en angle; Limiteurs de ce type combinés avec des discriminateurs (discriminateurs ayant une action intrinsèque de limitation H03D 3/00)
 H03G 11/08
·  Limitation du taux de variation d'amplitude