F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09[4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42[4]
 F41B
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS (projectiles pour la pêche, p.ex. foènes, A01K 81/00; objets à lancer utilisés pour le sport A63B 65/00, p.ex. boomerangs A63B 65/08; appareils fixes pour le lancement de balles de sport, p.ex. balles de tennis, A63B 69/40; jouets à jeter ou à lancer A63H 33/18; couteaux, haches B26B; projectiles autres que ceux dont le ressort de projection fait partie intégrante F42B 6/00)
 F41B
Schéma général
SARBACANES 1/00
ARMES DE JET 3/00
ARMES DE LANCEMENT À ROUES À FRICTION 4/00
ARCS, ARBALÈTES 5/00
LANCEURS ÉLECTROMAGNÉTIQUES 6/00
ARMES DE TIR À RESSORT 7/00
ARMES DE TIR À PRESSION DE LIQUIDE, p.ex. PISTOLETS À EAU 9/00
ARMES DE TIR À AIR COMPRIMÉ OU À VAPEUR 11/00
ARMES BLANCHES, ARMES DE TAILLE 13/00
ARMES NON PRÉVUES AILLEURS 15/00
 F41B 1/00
Sarbacanes, c. à d. tubes pour lancer de petits projectiles, p.ex. des pois ou des fléchettes, par la force du souffle (pistolets à bouchon A63H)
 F41B 3/00
Armes de jet (appareils de lancement pour pigeons artificiels ou pour assiettes d'argile F41J 9/18)
 F41B 3/02
·  Catapultes, p.ex. frondes  [3]
 F41B 3/03
·  ·  Catapultes munies d'un bras-lanceur pivotant  [5]
 F41B 3/04
·  Appareils de jet à force centrifuge  [3]
 F41B 4/00
Appareils de jet à roues à friction  [5]
 F41B 5/00
Arcs; Arbalètes
 F41B 5/06
·  Carquois  [3]
 F41B 5/10
·  Arcs composés  [5]
 F41B 5/12
·  Arbalètes  [5]
 F41B 5/14
·  Détails des arcs; Accessoires pour le tir à l'arc (appareils de visée pour le tir à l'arc F41G 1/467)  [5]
 F41B 5/16
·  ·  Doigtiers pour le tir à l'arc (protège-bras ou protège-mains pour des activités de sport en général A41D 13/08)  [5]
 F41B 5/18
·  ·  Dispositifs de tirage ou de détente de la corde (F41B 5/16 a priorité)  [5]
 F41B 5/20
·  ·  Stabilisateurs ou amortisseurs de vibrations pour les arcs  [5]
 F41B 5/22
·  ·  Guide-flèches ou repose-flèches  [5]
 F41B 6/00
Appareils de lancement électromagnétiques  [5]
 F41B 7/00
Fusils à ressort (catapultes F41B 3/02)
 F41B 7/02
·  le ressort faisant partie du missile ou du projectile
 F41B 7/04
·  adaptés pour lancer des harpons
 F41B 7/08
·  Fusils jouets
 F41B 9/00
Armes de tir à projection de liquide, p.ex. pistolets à eau
 F41B 11/00
Armes de tir à air comprimé, p.ex. pistolets; Armes de tir à vapeur
 F41B 11/02
·  Adaptations pour l'alimentation ou le chargement des projectiles à partir de chargeurs
 F41B 11/04
·  pour lancer une poudre, p.ex. du poivre
 F41B 11/06
·  dans lesquelles la pression est fournie par une cartouche de gaz (F41B 11/08 a priorité; soupapes pour ces armes F41B 11/32)
 F41B 11/08
·  adaptés pour lancer des harpons
 F41B 11/12
·  comportant un piston à air effectuant une course de compression lors de chaque tir  [5]
 F41B 11/14
·  ·  le piston étant mû par un ressort  [5]
 F41B 11/16
·  ·  ·  avec une masse additionnelle, coulissant dans une direction opposée à celle du déplacement du piston, p.ex. pour réduire le recul  [5]
 F41B 11/18
·  ·  ·  Dispositions pour bander le ressort  [5]
 F41B 11/20
·  ·  ·  ·  à l'aide d'un levier basculant  [5]
 F41B 11/22
·  ·  ·  ·  ·  dans des armes à air comprimé à bascule  [5]
 F41B 11/24
·  comportant un soufflet ou une poire déformable, pressés pendant le tir  [5]
 F41B 11/26
·  dans lesquelles la pression est fournie par de l'air précomprimé avant le tir (F41B 11/06, F41B 11/08, F41B 11/32 ont priorité)  [5]
 F41B 11/28
·  ·  Dispositions de pompage ou de compression à cet effet  [5]
 F41B 11/30
·  ·  ·  actionnées par un levier basculant, p.ex. dans des armes à bascule  [5]
 F41B 11/32
·  Agencement de soupapes, dans les armes à air comprimé ou soupapes spécialement conçues pour ces armes  [5]
 F41B 11/34
·  Dispositions pour l'étanchéité; Pistons  [5]
 F41B 13/00
Armes d'estoc (baïonnettes F41C 27/18); Armes de taille (appareillage d'entraînement pour l'escrime A63B 69/02; gaines pour outils coupants à main B26B 29/00)
 F41B 13/02
·  Sabres; Coutelas; Glaives; Epées
 F41B 13/04
·  ·  Fourreaux ou gaines pour ces armes
 F41B 13/06
·  ·  ·  pour les dissimuler, p.ex. cannes-épées
 F41B 13/08
·  Poignards; Stylets
 F41B 13/10
·  Lances; Piques (javelots pour le sport A63B 65/02)
 F41B 15/00
Armes non prévues ailleurs
 F41B 15/02
·  Bâtons; Matraques; Cannes; Gourdins
 F41B 15/04
·  ·  avec moyens électriques pour étourdir
 F41B 15/06
·  ·  avec couteaux ou pointes rapportés
 F41B 15/08
·  Coups de poing
 F41B 15/10
·  Pieux