H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 57 à 59 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01 et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03J
ACCORD DES CIRCUITS RÉSONNANTS; SÉLECTION DES CIRCUITS RÉSONNANTS (dispositifs indicateurs de mesure G01D; mesures, essais G01R; commande à distance en général G05, G08; commande automatique ou stabilisation de générateurs H03L)
 H03J

Note(s)

La présente sous-classe couvre également la commande de l'accord, en incluant la commande combinée de l'accord et d'autres fonctions, p.ex. les combinaisons de commande d'accord et de commande de volume, les combinaisons de commande d'oscillateur local et de circuits résonnants supplémentaires. [3]

 H03J
Schéma général
ACCORD
Continu 3/00
Discontinu 5/00
Réglage automatique de fréquence 7/00
Réglage à distance 9/00
BALAYAGE AUTOMATIQUE D'UNE BANDE DE FRÉQUENCES 7/00
DÉTAILS 1/00
 H03J 1/00
Détails des dispositions pour le réglage, l'entraînement, la signalisation ou la commande mécanique des circuits résonnants en général (éléments de machine en général F16; liaisons entre les boutons de commande et les arbres F16D)  [3]
 H03J 1/02
·  Dispositifs indicateurs
 H03J 1/04
·  ·  avec moyens d'indication optique
 H03J 1/06
·  Dispositions d'entraînement ou d'ajustement; combinés avec d'autres dispositions d'entraînement ou d'ajustement, p.ex. de commande de gain
 H03J 1/08 - 
H03J 1/16

Note(s)

Les groupes H03J 1/14, H03J 1/16 ont priorité sur les groupes H03J 1/08-H03J 1/12.

 H03J 1/08
·  ·  Entraînement par roues dentées; Entraînement par vis sans fin
 H03J 1/10
·  ·  Entraînement par fil ou courroie; Entraînement par chaîne
 H03J 1/12
·  ·  Entraînement à friction
 H03J 1/14
·  ·  Dispositions particulières pour accord fin et accord grossier
 H03J 1/16
·  ·  Organe de commande unique remplissant indépendamment deux ou plusieurs fonctions
 H03J 1/18
·  Commande assistée par une énergie auxiliaire
 H03J 1/20
·  ·  l'énergie auxiliaire étant en service aussi longtemps que passe le courant de commande
 H03J 1/22
·  ·  avec des dispositions d'arrêt prédéterminées commandées par des impulsions
 H03J 3/00
Accord continu (H03J 7/00, H03J 9/00 ont priorité; combinaison d'accords continu et discontinu autrement que pour bande étalée H03J 5/00)  [3]
 H03J 3/02
·  Détails
 H03J 3/04
·  ·  Dispositions pour compenser les variations de paramètres physiques, p.ex. température (commande automatique des conditions ambiantes G05D)
 H03J 3/06
·  ·  Dispositions pour obtenir une largeur de bande constante ou un gain constant dans toute la ou les gammes de réglage (commande automatique de gain H03G)
 H03J 3/08
·  ·  ·  en faisant varier un second paramètre simultanément avec l'accord, p.ex. le couplage dans un filtre de bande
 H03J 3/10
·  ·  Circuits pour accord fin, p.ex. bande étalée
 H03J 3/12
·  ·  Dispositions à fonctionnement électrique pour indiquer l'accord correct
 H03J 3/14
·  ·  ·  Indication visuelle, p.ex. œil magique
 H03J 3/16
·  ·  Accord sans déplacement d'élément réactif, p.ex. en faisant varier la perméabilité
 H03J 3/18
·  ·  ·  par tube à décharge ou dispositif à semi-conducteurs simulant une réactance variable
 H03J 3/20
·  d'un seul circuit résonnant en faisant varier uniquement l'inductance ou uniquement la capacité
 H03J 3/22
·  d'un seul circuit résonnant en faisant varier simultanément l'inductance et la capacité
 H03J 3/24
·  de plusieurs circuits résonnants simultanément, ces circuits étant accordés sur sensiblement la même fréquence, p.ex. pour dispositif de réglage unique
 H03J 3/26
·  ·  les circuits étant couplés de façon à constituer un filtre de bande
 H03J 3/28
·  de plusieurs circuits résonnants simultanément, les fréquences d'accord desdits circuits conservant une différence sensiblement constante dans toute la gamme de réglage
 H03J 3/30
·  ·  Dispositions pour assurer l'alignement au moyen d'inductances variables
 H03J 3/32
·  ·  Dispositions pour assurer la recherche au moyen de condensateurs variables
 H03J 5/00
Accord discontinu; Sélection de fréquences prédéterminées; Sélection de bandes de fréquences avec ou sans accord continu dans une ou plusieurs des bandes, p.ex. accord par bouton-poussoir, dispositif d'accord à barillet (H03J 7/00, H03J 9/00 ont priorité; pour bande étalée H03J 3/10)  [3]
 H03J 5/02
·  avec élément d'accord réglable comportant un certain nombre de positions prédéterminées et ajustable sur l'une quelconque de ces positions
 H03J 5/04
·  ·  à commande manuelle
 H03J 5/06
·  ·  ·  Positionnement déterminé par une simple indexation, avec enclenchement
 H03J 5/08
·  ·  ·  Positionnement déterminé par un certain nombre d'organes de mise en position séparés
 H03J 5/10
·  ·  ·  Positionnement déterminé par un certain nombre d'organes de mise en position montés sur un support commun, qui est ajustable dans les positions désirées, un moyen de mise en position séparé étant en fonction pour chaque position
 H03J 5/12
·  ·  ·  Positionnement déterminé par un certain nombre d'organes d'entraînement actionnés séparément, qui ajustent l'élément de réglage directement sur les positions désirées
 H03J 5/14
·  ·  à commande par une source d'énergie auxiliaire
 H03J 5/16
·  ·  ·  Positionnement déterminé par un certain nombre d'organes de mise en position séparés actionnés manuellement
 H03J 5/18
·  ·  ·  Positionnement assuré par un certain nombre d'organes de mise en position séparés actionnés par des électro-aimants
 H03J 5/20
·  ·  ·  Positionnement assuré par un certain nombre d'organes de mise en position actionnés par un second élément ajustable dans différentes positions par la même ou une autre source d'énergie auxiliaire
 H03J 5/22
·  ·  ·  Positionnement assuré par un certain nombre d'organes d'entraînement actionnés séparément, qui ajustent l'élément d'accord directement sur les positions désirées
 H03J 5/24
·  comportant un certain nombre de circuits d'accord préréglés ou d'éléments d'accord séparés mis sélectivement en circuit, p.ex. pour sélection de bande, pour sélection de canal de télévision (commutateurs en général H01H)
 H03J 5/26
·  ·  à commande manuelle
 H03J 5/28
·  ·  ·  Circuits ou éléments d'accord portés par un organe rotatif comportant des contacts disposés dans un plan perpendiculaire à son axe
 H03J 5/30
·  ·  ·  Circuits ou éléments d'accord portés par un organe rotatif comportant des contacts disposés en rangées parallèles à son axe
 H03J 5/32
·  ·  ·  Circuits ou éléments d'accord fixes sélectionnés par bouton poussoir
 H03J 7/00
Réglage automatique de fréquence; Balayage automatique d'une bande de fréquences  [3]
 H03J 7/02
·  Réglage automatique de fréquence (H03J 7/18 a priorité; réglage automatique de l'accord dans les récepteurs de télévision H04N 5/50)  [3]
 H03J 7/04
·  ·  dans lequel le réglage de fréquence est réalisé en faisant varier les caractéristiques électriques d'un élément ajustable par des moyens non mécaniques ou bien dans lequel la nature de l'élément servant à régler la fréquence est sans importance  [3]
 H03J 7/06
·  ·  ·  en utilisant des compteurs ou des diviseurs de fréquence  [3]
 H03J 7/08
·  ·  ·  en utilisant des varactors, c. à d. des diodes à capacité variable avec la tension (H03J 7/06 a priorité)  [3]
 H03J 7/10
·  ·  ·  ·  Modification de la sensibilité du réglage automatique de fréquence ou linéarisation de l'opération de réglage automatique de fréquence  [3]
 H03J 7/12
·  ·  ·  ·  Combinaison de la tension de réglage automatique de fréquence avec la tension d'alimentation stabilisée du varactor  [3]
 H03J 7/14
·  ·  ·  Réglage de l'état magnétique de noyaux d'inductances (H03J 7/06 a priorité)  [3]
 H03J 7/16
·  ·  dans lequel le réglage de fréquence est réalisé par des moyens mécaniques, p.ex. par un moteur  [3]
 H03J 7/18
·  Balayage automatique d'une bande de fréquences  [3]
 H03J 7/20
·  ·  dans lequel le balayage est réalisé en faisant varier les caractéristiques électriques d'un élément ajustable par des moyens non mécaniques  [3]
 H03J 7/22
·  ·  ·  dans lequel un circuit de réglage automatique de fréquence est mis en service une fois l'action de balayage arrêtée (H03J 7/24 a priorité)  [3]
 H03J 7/24
·  ·  ·  en utilisant des varactors, c. à d. des diodes à capacité variable avec la tension (H03J 7/28 a priorité)  [3]
 H03J 7/26
·  ·  ·  ·  dans lequel un circuit de réglage de fréquence automatique est mis en service une fois l'action de balayage arrêtée  [3]
 H03J 7/28
·  ·  ·  en utilisant des compteurs ou des diviseurs de fréquence  [3]
 H03J 7/30
·  ·  dans lequel le balayage est réalisé par des moyens mécaniques, p.ex. par un moteur  [3]
 H03J 7/32
·  ·  avec présentation simultanée des fréquences reçues, p.ex. récepteurs panoramiques  [3]
 H03J 9/00
Réglage à distance des circuits accordés; Combinaison du réglage à distance de l'accord et de celui d'autres fonctions, p.ex. de la brillance, de l'amplification (dispositions pour la commande à distance mécanique H03J 1/00)  [3]
 H03J 9/02
·  en utilisant une transmission radio; en utilisant une transmission par champ de proximité  [3]
 H03J 9/04
·  en utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores  [3]
 H03J 9/06
·  en utilisant des ondes électromagnétiques autres que les ondes radio, p.ex. de la lumière  [3]