B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION
 B42
RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
 B42D
LIVRES; COUVERTURES DE LIVRES; FEUILLETS MOBILES; IMPRIMÉS D'UN FORMAT OU D'UN TYPE PARTICULIER, NON PRÉVUS AILLEURS; DISPOSITIFS FACILITANT LEUR UTILISATION; APPAREILS À BANDE MOBILE POUR ÉCRIRE OU LIRE (supports pour livres A47B; lutrins A47B 19/00; appuis-livres A47B 23/00)
 B42D
Schéma général
LIVRES, LIASSES OU BLOCS, JOURNAUX 1/00, 5/00, 7/00
COMPTABILITÉ 12/00
FEUILLETS MOBILES À RELIER, CARTES OU IMPRIMÉS SPÉCIAUX 13/00, 15/00
COUVRE-LIVRES 3/00
APPAREILS À BANDE MOBILE 19/00
ACCESSOIRES 9/00, 11/00, 17/00
 B42D 1/00
Livres ou autres objets reliés (pochettes d'allumettes A24F 27/12; livres d'images ayant en plus un effet de jouet A63H 33/38; moyens de repérage B42F 21/00; matériel éducatif ou de démonstration G09B, p.ex. recueils de textes relatifs à l'enseignement des langues étrangères G09B 19/08)
 B42D 1/02
·  dans lesquels le corps de l'ouvrage et la couverture sont réunis par les feuilles de garde
 B42D 1/04
·  dans lesquels le corps de l'ouvrage et le dos de la couverture sont intégralement solidaires, p.ex. livres brochés
 B42D 1/06
·  dans lesquels le corps de l'ouvrage et la couverture sont réunis par d'autres moyens
 B42D 1/08
·  Albums (dispositifs de classement appropriés B42F)
 B42D 1/10
·  Classeurs avec bandes adhésives pour coller les papiers
 B42D 3/00
Couvre-livres ou liseuses (classeurs à feuillets mobiles B42F)
 B42D 3/02
·  faits de matériaux particuliers
 B42D 3/04
·  sans dispositif d'attache
 B42D 3/06
·  à charnières
 B42D 3/08
·  Couvertures décoratives
 B42D 3/10
·  avec serrures ou fermetures
 B42D 3/12
·  combinées avec d'autres objets
 B42D 3/14
·  ·  avec des marqueurs de colonne ou des indicateurs de ligne ou de chapitre
 B42D 3/16
·  ·  avec des moyens pour maintenir les livres ouverts
 B42D 3/18
·  Autres accessoires
 B42D 5/00
Feuilles réunies sans reliure pour former des liasses ou des blocs (procédés correspondants B42B)
 B42D 5/02
·  Liasses de formulaires (formulaires de comptabilité B42D 12/02)
 B42D 5/04
·  Blocs-calendriers (appareils particuliers pour l'impression des calendriers B41F 17/04)
 B42D 5/06
·  ·  Calendriers à feuilles détachables
 B42D 7/00
Journaux ou similaires
 B42D 9/00
Signets; Index de repérage; Dispositifs pour maintenir les livres ouverts (combinés avec les couvertures B42D 3/16; onglets de repérage des pages B42F 21/00); Dispositifs pour tourner les pages  [2]
 B42D 9/02
·  Signets automatiques
 B42D 9/04
·  Dispositifs pour tourner les pages
 B42D 9/06
·  ·  avec un bras réinséré après chaque opération
 B42D 9/08
·  ·  avec des bras en éventail, un par feuille, manœuvrés successivement
 B42D 11/00
Report ou transfert d'écritures d'une page à une autre, p.ex. pour la tenue de livres comptables
 B42D 12/00
Livres, formulaires ou systèmes de comptabilité (B42D 11/00 a priorité)  [2]
 B42D 12/02
·  Formulaires de comptabilité  [2]
 B42D 13/00
Feuilles mobiles conçues pour être reliées; Encarts (feuilles mobiles conçues pour être assemblées temporairement B42F 3/00; caractéristiques de repérage B42F 21/00)
 B42D 15/00
Cartes ou imprimés d'un format ou d'un type particulier non prévu ailleurs (feuilles provisoirement attachées les unes aux autres ou à des objets B42F; cartes, graphiques G09B 29/00; étiquettes G09F 3/00)
 B42D 15/02
·  Cartes postales; Cartes de vœux, menus, cartes commerciales ou cartes analogues; Cartes-lettres (B42D 15/10 a priorité; enveloppes B65D 27/00)
 B42D 15/04
·  ·  Cartes ou feuilles pliables ou en plusieurs parties
 B42D 15/08
·  ·  ·  Cartes-lettres, c. à d. cartes ou feuilles à plier de façon que le message soit à l'intérieur et qui constituent leur propre enveloppe d'expédition  [3]
 B42D 15/10
·  Cartes d'identité, cartes de crédit, cartes bancaires ou cartes analogues portant des informations (reconnaissance des données, cartes utilisées comme supports d'enregistrement G06K; supports d'enregistrement en général G11)  [5]
 B42D 15/10

Note(s)

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes B42D 101/00-B42D 227/00. Les codes d'indexation doivent être non liés[5]

 B42D 17/00
Dispositifs de suspension ou d'accrochage des livres, journaux ou similaires (classeurs suspendus B42F 15/00)  [2]
 B42D 19/00
Appareils d'écriture ou de lecture à bande mobile (appareils à copier en plusieurs exemplaires B41L; incorporés ou adaptés pour l'emploi dans des caisses enregistreuses G07G)
 B42D 101/00
Schéma d'indexation associé au groupe B42D 15/10, relatif aux détails de cartes d'identité, de cartes de crédit, de cartes bancaires ou de cartes analogues portant des informations. Les codes d'indexation doivent être non liés.  [6]
 B42D 101/00 - 
B42D 121/00
Structure ou matériaux de la carte  [5]
 B42D 101/00 - 
B42D 121/00

Note(s)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

 B42D 101/00
Carte transparente ou partie de la carte transparente  [5]
   
 B42D 103/00
Carte translucide ou partie de la carte translucide  [5]
 B42D 105/00
Carte avec un matériau métallique  [5]
 B42D 107/00
Carte avec un matériau magnétique ou magnétisable  [5]
 B42D 109/00
Carte avec des circuits électriques incorporés  [5]
 B42D 109/02
·  avec un affichage à cristaux liquides  [5]
 B42D 111/00
Carte en papier ou en carton  [5]
 B42D 113/00
Carte ayant une structure à couche unique  [5]
 B42D 115/00
Carte comportant des parties pliables ou détachables  [5]
 B42D 117/00
Carte comportant des parties s'emboîtant ou coopérant  [5]
 B42D 119/00
Carte avec un matériau sensible à la pression  [5]
 B42D 121/00
Carte comportant des saillies ou des évidements, p.ex. pour coopérer avec des éléments de machine  [5]
 B42D 201/00 - 
B42D 227/00
Caractéristiques relatives aux données  [5]
 B42D 201/00
Empreintes digitales  [5]
 B42D 203/00
Image de l'utilisateur  [5]
 B42D 205/00
Configurations de points ou configurations tramées  [5]
 B42D 207/00
Codes à barres ou à lignes  [5]
 B42D 209/00
Réseaux de diffraction ou hologrammes  [5]
 B42D 211/00
Configuration en demi-teinte ou figures d'interférence  [5]
 B42D 213/00
Données sous forme de reliefs ou d'empreintes en creux  [5]
 B42D 215/00
Données sous forme de perforations  [5]
 B42D 217/00
Données lisibles au moyen de lumière transmise, p.ex. filigranes  [5]
 B42D 219/00
Données lisibles au moyen de lumière émise par un laser  [5]
 B42D 221/00
Données lisibles au moyen de lumière infrarouge  [5]
 B42D 223/00
Données lisibles au moyen de lumière ultraviolette  [5]
 B42D 225/00
Données lisibles au moyen de lumière polarisée  [5]
 B42D 227/00
Données répétées sous des formes différentes à des endroits différents  [5]