G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G07
DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
 G07F
APPAREILS DÉCLENCHÉS PAR DES PIÈCES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES (tri des pièces de monnaie G07D 3/00; vérification des pièces de monnaie G07D 5/00)  [1,7]
 G07F

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou les parties constitutives des appareils qui comportent des mécanismes déclenchés par pièces de monnaie ou sont combinés avec ceux-ci, mais qui ne sont pas spécialement adaptés ou modifiés pour être utilisés avec des pièces de monnaie. Ces structures ou parties constitutives sont couvertes par les sous-classes où figurent les appareils en question.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "pièces de monnaie" couvre également les jetons ou objets analogues.
 G07F
Schéma général
AMÉNAGEMENTS OU MÉCANISMES EN GÉNÉRAL
Introduction; actionnement; autres 1/00; 5/00; 7/00
APPAREILS CARACTÉRISÉS PAR L'APPLICATION
Distribution; mesure; location 11/00, 13/00; 15/00; 17/00
SYSTÈMES BANCAIRES COMPLETS 19/00
DÉTAILS NON PARTICULIERS À UN GENRE D'APPAREIL 9/00
 G07F 1/00
Dispositions pour l'introduction de pièces de monnaie; Pièces de monnaie spécialement adaptées pour faire fonctionner des mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie (pièces de monnaie en général A44C)
 G07F 1/02
·  Fentes pour pièces de monnaie
 G07F 1/04
·  Glissières pour pièces de monnaie
 G07F 1/06
·  Pièces de monnaie spécialement adaptées pour faire fonctionner des mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie
 G07F 3/00
( couvert par G07D 3/00, G07D 5/00, G07D 13/00 )
 G07F 3/02
( couvert par G07D 5/00 )
 G07F 3/04
( couvert par G07D 3/00 )
 G07F 5/00
Mécanismes actionnés par des pièces de monnaie; Verrouillages
 G07F 5/02
·  actionnés mécaniquement par des pièces de monnaie, p.ex. par une seule pièce
 G07F 5/04
·  ·  dans lesquels plusieurs pièces de monnaie de même valeur sont nécessaires pour chaque opération
 G07F 5/06
·  ·  dans lesquels plusieurs pièces de monnaie de valeurs différentes sont nécessaires pour chaque opération
 G07F 5/08
·  ·  dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une seule pièce de monnaie de valeur équivalente; dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une combinaison différente de pièces de monnaie ayant une valeur équivalente
 G07F 5/10
·  actionnés électriquement par la pièce de monnaie, p.ex. par une seule pièce de monnaie
 G07F 5/12
·  ·  dans lesquels deux ou plusieurs pièces de monnaie de même valeur sont nécessaires pour chaque opération
 G07F 5/14
·  ·  dans lesquels deux ou plusieurs pièces de monnaie de valeurs différentes sont nécessaires pour chaque opération
 G07F 5/16
·  ·  dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une seule pièce de monnaie de valeur équivalente; dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une combinaison différente de pièces de monnaie ayant une valeur équivalente
 G07F 5/18
·  spécialement adaptés pour commander d'un même point plusieurs appareils déclenchés par des pièces de monnaie (verrouillages G07F 5/26)
 G07F 5/20
·  spécialement adaptés pour enregistrer des pièces de monnaie en crédit, p.ex. actionnés mécaniquement
 G07F 5/22
·  ·  actionnés électriquement
 G07F 5/24
·  rendant la monnaie (mécanismes pour faire de la monnaie en soi G07D)
 G07F 5/26
·  Verrouillages, p.ex. pour verrouiller les portes de compartiments autres que celui à utiliser
 G07F 7/00
Mécanismes actionnés par des objets autres que des pièces de monnaie pour déclencher ou actionner des appareils de vente, de location, de distribution de pièces de monnaie ou de papier-monnaie, ou de remboursement (systèmes bancaires complets G07F 19/00; manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires G07D)  [2]
 G07F 7/02
·  par des clés ou d'autres dispositifs enregistrant un crédit (pour produire un signal codé à utiliser en même temps que des cartes d'identité codées G07F 7/10)  [2]
 G07F 7/04
·  par du papier-monnaie
 G07F 7/06
·  par des récipients consignés, p.ex. des bouteilles
 G07F 7/08
·  par carte d'identité codée ou carte de crédit codée  [2]
 G07F 7/10
·  ·  utilisée simultanément avec un signal codé  [2]
 G07F 7/12
·  ·  Vérification des cartes  [5]
 G07F 9/00
Parties constitutives autres que celles particulières à des genres ou types particuliers d'appareils (dispositions pour l'introduction de pièces de monnaie G07F 1/00; mécanismes actionnés par des pièces de monnaie, verrouillages G07F 5/00)
 G07F 9/02
·  Dispositifs pour donner l'alarme ou une indication, p.ex. quand l'appareil est vide; Aménagements publicitaires des appareils déclenchés par des pièces de monnaie (dispositifs d'alarme ou d'avertissement indiquant l'interruption d'un débit à mesurer G07F 15/10)
 G07F 9/04
·  Moyens pour restituer les pièces de monnaie en excédent ou non utilisées
 G07F 9/06
·  Boîtes pour contenir les pièces de monnaie
 G07F 9/08
·  Décompte total des pièces de monnaie introduites
 G07F 9/10
·  Boîtiers de l'appareil, p.ex. comportant des moyens de chauffage ou de réfrigération
 G07F 11/00
Appareils déclenchés par des pièces de monnaie pour distribuer ou délivrer d'une façon analogue, des articles d'une façon discontinue
 G07F 11/02
·  sortant de magasins fixes
 G07F 11/04
·  ·  dans lesquels les articles sont stockés verticalement l'un au-dessus de l'autre
 G07F 11/06
·  ·  ·  et posés séparément sur des tablettes ou des étagères montées sur pivot
 G07F 11/08
·  ·  ·  et disposés en deux colonnes décalées l'une par rapport à l'autre
 G07F 11/10
·  ·  ·  plusieurs de ces magasins ayant une glissière de distribution commune
 G07F 11/12
·  ·  ·  avec moyens permettant de passer automatiquement sur des piles de réserve
 G07F 11/14
·  ·  ·  avec moyens soulevant la pile d'articles pour permettre la distribution à partir du sommet de la pile
 G07F 11/16
·  ·  ·  Moyens de distribution
 G07F 11/18
·  ·  ·  ·  Tiroirs rentrant
 G07F 11/20
·  ·  ·  ·  Poussoirs actionnés directement à la main
 G07F 11/22
·  ·  ·  ·  Poussoirs actionnés indirectement par la main, p.ex. au moyen de manivelles ou de leviers
 G07F 11/24
·  ·  ·  ·  Organes rotatifs ou oscillants
 G07F 11/26
·  ·  ·  ·  Bandes sans fin
 G07F 11/28
·  ·  dans lesquels les magasins sont inclinés
 G07F 11/30
·  ·  ·  plusieurs de ces magasins ayant une distribution indépendante
 G07F 11/32
·  ·  ·  plusieurs de ces magasins ayant une glissière de distribution commune
 G07F 11/34
·  ·  dans lesquels les magasins sont en forme de zigzag
 G07F 11/36
·  ·  dans lesquels les magasins sont en forme d'hélice ou de spirale
 G07F 11/38
·  ·  dans lesquels les magasins sont horizontaux
 G07F 11/40
·  ·  ·  les articles étant distribués par des moyens actionnés à la main
 G07F 11/42
·  ·  ·  les articles étant distribués par des moyens mus par moteur
 G07F 11/44
·  ·  dans lesquels les articles sont stockés en vrac
 G07F 11/46
·  sortant de récipients ou de supports de stockage mobiles
 G07F 11/48
·  ·  les récipients ou supports de stockage, p.ex. le magasin étant monté sur pivot (articles posés à l'intérieur des magasins sur tablettes ou étagères montées sur pivot G07F 11/06)
 G07F 11/50
·  ·  les récipients ou supports de stockage étant montés de façon à pouvoir être animés d'un mouvement de rotation
 G07F 11/52
·  ·  ·  autour d'axes horizontaux
 G07F 11/54
·  ·  ·  autour d'axes verticaux
 G07F 11/56
·  ·  ·  ·  les récipients ou supports de stockage pouvant à la fois tourner sur eux-mêmes et se déplacer axialement
 G07F 11/58
·  ·  les articles étant posés sur ou supportés par des bandes sans fin ou des transporteurs analogues
 G07F 11/60
·  ·  les récipients ou supports de stockage pouvant se déplacer en ligne droite (bandes sans fin ou transporteurs analogues G07F 11/58)
 G07F 11/62
·  dans lesquels les articles sont stockés en compartiments dans des casiers fixes
 G07F 11/64
·  dans lesquels les articles sont suspendus séparément à des supports fixes
 G07F 11/66
·  dans lesquels les articles sont distribués par sectionnement dans une masse
 G07F 11/68
·  dans lesquels les articles sont pris sur des bandes ou des feuilles par déchirure ou sectionnement
 G07F 11/70
·  dans lesquels les articles sont formés dans l'appareil à partir de composants, d'ébauches ou d'éléments constitutifs
 G07F 11/72
·  Equipement auxiliaire, p.ex. allume-cigares, ouvre-bouteilles
 G07F 13/00
Appareils déclenchés par pièces de monnaie pour commander la distribution de fluides, de produits semi-liquides ou de produits granuleux contenus dans des réservoirs
 G07F 13/02
·  au volume
 G07F 13/04
·  au poids
 G07F 13/06
·  avec distribution sélective de différents fluides ou matériaux ou de mélanges de ceux-ci
 G07F 13/08
·  sous forme de pulvérisation
 G07F 13/10
·  avec en même temps distribution de récipients, p.ex. tasse ou autres articles (distribution d'articles discontinue en soi G07F 11/00)
 G07F 15/00
Appareils déclenchés par pièces de monnaie avec distribution de liquide, de gaz ou d'électricité commandée par le comptage (appareils compteurs à tarif en général G01D 4/00)
 G07F 15/02
·  dans lesquels le mécanisme déterminant la quantité à passer est déclenché à la main après introduction d'une pièce de monnaie
 G07F 15/04
·  dans lesquels le mécanisme déterminant la quantité à passer est automatiquement déclenché par l'introduction d'une pièce de monnaie
 G07F 15/06
·  avec des moyens pour le paiement préalable de redevances fixes, p.ex. location de compteurs
 G07F 15/08
·  avec des moyens pour faire varier le tarif ou changer le prix
 G07F 15/10
·  avec des dispositifs d'alarme ou d'avertissement, p.ex. indiquant l'arrêt de l'alimentation
 G07F 15/12
·  dans lesquels le compteur fonctionne au temps
 G07F 17/00
Appareils déclenchés par pièces de monnaie pour la location d'articles; Installations ou services déclenchés par pièces de monnaie (juke-boxes à images G03B; systèmes téléphoniques à paiement préalable H04M 17/00)
 G07F 17/02
·  pour dispositifs optiques, p.ex. lunettes d'approche
 G07F 17/04
·  pour mesurations anthropométriques telles que poids, taille, vigueur
 G07F 17/06
·  pour gonfleurs
 G07F 17/08
·  pour sièges ou escabeaux
 G07F 17/10
·  pour moyens pour mettre en sûreté un bien momentanément abandonné, p.ex. en attachant ce bien
 G07F 17/12
·  ·  comportant des récipients pouvant être verrouillés, p.ex. pour déposer des vêtements à nettoyer
 G07F 17/14
·  pour fermetures de portes (de récipients conservant les biens en sûreté G07F 17/12); pour tourniquets
 G07F 17/16
·  pour dispositifs présentant la publicité, des annonces, des tableaux, ou analogues
 G07F 17/18
·  pour laver ou sécher des personnes
 G07F 17/20
·  pour laver ou sécher des objets, p.ex. vêtements, voitures automobiles
 G07F 17/22
·  pour nettoyer et cirer des chaussures ou des souliers
 G07F 17/24
·  pour compteurs de stationnement (dispositifs pour contrôler le temps de stationnement G07C 1/30)
 G07F 17/26
·  pour appareils pour imprimer, estampiller, affranchir, dactylographier ou téléimprimer (appareils pour imprimer des tickets ou analogues G07F 17/42)
 G07F 17/28
·  pour appareils radios (systèmes d'abonnement à la télévision H04N 7/16)
 G07F 17/30
·  pour instruments musicaux (appareils d'enregistrement ou de diffusion G11B)
 G07F 17/32
·  pour jeux, jouets, sports ou distractions
 G07F 17/34
·  ·  dépendant de l'arrêt d'organes mobiles, p.ex. machines à sous
 G07F 17/36
·  ·  Appareils disant l'âge, le caractère ou la bonne aventure
 G07F 17/38
·  ·  Jeux de balle; Appareils de tir
 G07F 17/40
·  pour dispositifs pour recevoir des commandes, de la publicité ou analogues
 G07F 17/42
·  pour appareils pour imprimer des tickets ou analogues
 G07F 19/00
Systèmes bancaires complets; Dispositions à déclenchement par carte codée adaptées pour délivrer ou recevoir des espèces ou analogues et adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. guichets automatiques (mécanismes en général actionnés par des objets autres que des pièces de monnaie G07F 7/00; équipement de traitement de données pour le calcul bancaire G06F 17/60, G06F 19/00; manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires G07D)  [5]