E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués;
  • "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant;
  • "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes E05B 1/00-E05B 9/00, E05B 13/00-E05B 17/00, E05B 39/00-E05B 47/00, E05B 51/00, E05B 53/00, E05B 63/00 et E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation;
  • "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous);
  • "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir;
  • "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E05F
DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT
 E05F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "appareils de fermeture ou d'ouverture" comprend les dispositifs facilitant la manœuvre et les dispositifs d'équilibrage de battants. [4]

 E05F
Schéma général
DISPOSITIFS DE FERMETURE, D'OUVERTURE OU DE FREINAGE POUR BATTANTS 1/00, 3/00, 5/00
ACCESSOIRES POUR BATTANTS 7/00
MÉCANISMES DE FONCTIONNEMENT POUR BATTANTS 9/00 - 17/00
 E05F 1/00
Appareils de fermeture ou d'ouverture pour battants, non prévus ailleurs dans la présente sous-classe
 E05F 1/02
·  actionnés par gravité
 E05F 1/04
·  ·  pour battants se relevant en cours de mouvement
 E05F 1/06
·  ·  ·  Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, manœuvrés par le poids du battant
 E05F 1/08
·  actionnés par ressort
 E05F 1/10
·  ·  pour battants pivotants
 E05F 1/12
·  ·  ·  Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, actionnés par ressorts
 E05F 1/14
·  ·  ·  à ressorts à double action, p.ex. pour fermeture et ouverture, ou ralentissement et fermeture
 E05F 1/16
·  ·  pour battants coulissants  [4]
 E05F 3/00
Appareils de fermeture ou d'ouverture à dispositif de freinage, p.ex. ralentisseurs; Structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide (structure des dispositifs de freinage non pneumatique ou non liquide E05F 5/00; dispositifs à friction dans les charnières E05D 11/08)
 E05F 3/02
·  avec freins à piston pneumatique (type rotatif E05F 3/14)
 E05F 3/04
·  avec freins à piston à liquide (type rotatif E05F 3/14)
 E05F 3/06
·  ·  dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe perpendiculaire à l'axe du piston
 E05F 3/08
·  ·  dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe disposé dans le sens de l'axe du piston
 E05F 3/10
·  ·  avec ressort, autre qu'un ressort de torsion, et un piston, dont les axes sont les mêmes ou sont dans la même direction
 E05F 3/12
·  ·  Dispositifs particuliers commandant la circulation du liquide, p.ex. dispositif à soupapes (soupapes en soi F16K)
 E05F 3/14
·  à freins à fluide du type rotatif
 E05F 3/16
·  à freins à friction
 E05F 3/18
·  à ressorts à action contraire (ressorts à double action E05F 1/14)
 E05F 3/20
·  dans les charnières ou gonds
 E05F 3/22
·  Dispositions complémentaires pour appareils de fermeture, p.ex. pour maintenir en position ouverte ou autre position le battant
 E05F 5/00
Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs; Butées; Tampons (structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide E05F 3/00; combinés avec dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture E05C 17/00; dispositifs pour limiter l'ouverture des battants, ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant E05C 17/04)  [4]
 E05F 5/02
·  particulièrement pour éviter le claquement des battants
 E05F 5/04
·  ·  à fonctionnement manuel; à fonctionnement par mouvement centrifuge
 E05F 5/06
·  Tampons (E05F 5/02 a priorité)
 E05F 5/08
·  ·  à ressorts
 E05F 5/10
·  ·  à freins à piston
 E05F 5/12
·  particulièrement pour empêcher la fermeture d'un battant avant qu'un autre battant ne soit fermé
 E05F 7/00
Appareillage divers pour battants (spécialement adapté pour meubles A47B 95/00; lève-portes B66F, E04F 21/00; boutons ou poignées E05B)  [2]
 E05F 7/02
·  pour élever les battants avant de les tourner
 E05F 7/04
·  Dispositions procurant une protection contre le battement (avec action d'amortissement E05F 5/00)
 E05F 7/06
·  Dispositifs pour supporter le poids du battant disposés à distance de l'axe des charnières
 E05F 7/08
·  Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement ou horizontalement pour l'immobilisation de battants E05C 9/24)
 E05F 9/00 - 
E05F 17/00
Mécanismes de manœuvre des battants (pour la protection des vitres des caisses de banque E05G 5/00; pour dômes de ventilation reliés entre eux E06B 7/086; pour stores ou fermeture du type à enroulement E06B 9/00)  [2]
 E05F 9/00
Moyens pour la manœuvre des battants par tringles à commande manuelle non guidées dans ou sur le dormant, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C)
 E05F 11/00
Mécanismes actionnés par l'homme pour la manœuvre des battants, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (mécanismes de manœuvre pour plusieurs battants E05F 17/00)
 E05F 11/02
·  pour battants en général, p.ex. vasistas (E05F 11/36 a priorité; pour fenêtres s'abaissant verticalement E05F 11/38; pour portes E05F 11/54)
 E05F 11/04
·  ·  à cordes, chaînes ou câbles
 E05F 11/06
·  ·  ·  dans des rainures guides
 E05F 11/08
·  ·  à barres à déplacement longitudinal guidées par des organes intermédiaires à pivot, dans ou sur le dormant
 E05F 11/10
·  ·  ·  Mécanismes par lesquels une poignée actionne la barre
 E05F 11/12
·  ·  ·  Mécanismes par lesquels la barre déplace le battant
 E05F 11/14
·  ·  ·  ·  directement sans intermédiaire, p.ex. par crémaillère et engrenage ou broche et encoche
 E05F 11/16
·  ·  ·  ·  déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot, qui se déplacent dans un plan perpendiculaire à l'axe du pivot du battant
 E05F 11/18
·  ·  ·  ·  ·  consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle
 E05F 11/20
·  ·  ·  ·  ·  consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et un seul organe intermédiaire supplémentaire
 E05F 11/22
·  ·  ·  ·  ·  consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et plusieurs organes intermédiaires supplémentaires en série
 E05F 11/24
·  ·  ·  ·  déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot qui se déplacent dans un plan parallèle à l'axe du pivot du battant
 E05F 11/26
·  ·  ·  ·  ·  consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle
 E05F 11/28
·  ·  ·  ·  ·  consistant en un levier, p.ex. un levier d'angle, et un ou plusieurs organes intermédiaires supplémentaires
 E05F 11/30
·  ·  ·  ·  ·  consistant en organes intermédiaires en forme de losange
 E05F 11/32
·  ·  à barres rotatives guidées dans le dormant (E05F 11/34 a priorité)
 E05F 11/34
·  ·  à mécanismes à vis
 E05F 11/36
·  spécialement conçus pour traverser un mur
 E05F 11/38
·  pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement vertical, p.ex. fenêtres de véhicules
 E05F 11/40
·  ·  manœuvrées par un mécanisme à vis
 E05F 11/42
·  ·  manœuvrées par barres à crémaillère et roues dentées
 E05F 11/44
·  ·  manœuvrées par un ou plusieurs bras de levage
 E05F 11/46
·  ·  manœuvrées par mécanisme à pantographe
 E05F 11/48
·  ·  manœuvrées par des cordes ou des chaînes
 E05F 11/50
·  ·  Dispositifs d'embrayage ou freins de retenue, pour la manœuvre des mécanismes de fenêtres
 E05F 11/52
·  ·  combinés avec des moyens pour la production d'un mouvement additionnel, p.ex. un mouvement horizontal ou rotatif
 E05F 11/53
·  pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement horizontal, p.ex. fenêtres de véhicules  [2]
 E05F 11/54
·  pour portes
 E05F 13/00
Mécanismes actionnés par le déplacement ou le poids d'une personne ou d'un véhicule (par des mécanismes mus par une force motrice E05F 15/00)
 E05F 13/02
·  par dispositifs, p.ex. bras de levier, soumis aux mouvements de l'utilisateur
 E05F 13/04
·  par plates-formes s'abaissant sous le poids de l'utilisateur
 E05F 15/00
Mécanismes pour battants mus par une force motrice
 E05F 15/02
·  fonctionnant par pression
 E05F 15/04
·  ·  pour battants pivotants
 E05F 15/06
·  ·  pour battants à coulissement horizontal
 E05F 15/08
·  ·  pour battants à coulissement vertical
 E05F 15/10
·  fonctionnant par électro-moteurs rotatifs
 E05F 15/12
·  ·  pour battants pivotants
 E05F 15/14
·  ·  pour battants à coulissement horizontal
 E05F 15/16
·  ·  pour battants à coulissement vertical
 E05F 15/18
·  fonctionnant par d'autres moyens électriques, p.ex. des solénoïdes
 E05F 15/20
·  commandés par des moyens d'action automatique, p.ex. par des cellules photo-électriques, par des ondes électriques, par des thermostats, par la pluie, par le feu
 E05F 17/00
Dispositifs particuliers pour déplacer plusieurs battants manœuvrés simultanément (pour déplacer simultanément une série de lamelles de ventilation reliées entre elles E06B 7/086)  [2]