G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G09
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRESENTATION; PUBLICITE; SCEAUX
 G09B
MATERIEL EDUCATIF OU DE DEMONSTRATION; MOYENS D'ENSEIGNEMENT OU DE COMMUNICATION DESTINES AUX AVEUGLES, SOURDS OU MUETS; MODELES; PLANETAIRES; GLOBES; CARTES GEOGRAPHIQUES; DIAGRAMMES (dispositifs pour la psychotechnique ou pour les tests de temps de réaction A61B 5/16; jeux, sports, divertissements A63; appareils de projection, écrans G03B)
 G09B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les simulateurs considérés comme dispositifs d'enseignement ou d'entraînement, si lesdits simulateurs provoquent des perceptions sensibles analogues à celles qu'un étudiant éprouverait dans la réalité en réponse à des actions faites par lui;
    • les maquettes de constructions, installations ou similaires.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
    • les simulateurs destinés à démontrer, par des moyens mettant en jeu le calcul, le fonctionnement d'un appareil ou d'un système, qui sont couverts par la classe G06 s'ils ne sont pas prévus ailleurs;
    • les composants de simulateurs, identiques à des dispositifs ou machines existants ou à des parties composantes de ceux-ci, qui sont couverts par les sous-classes appropriées pour ces dispositifs ou machines.
 G09B
Schéma général
MATÉRIEL D'ENSEIGNEMENT EN GÉNÉRAL
Principes généraux de fonctionnement
manuel ou mécanique 1/00, 3/00
électrique 5/00, 7/00
fonctionnant par questions et réponses 3/00, 7/00
Simulateurs 9/00
MATÉRIELS D'ENSEIGNEMENT PARTICULIERS
Pour écriture, sténographie, dessin, peinture; dactylographie 11/00; 13/00
Pour la musique; la lecture 15/00; 17/00
Modèles d'enseignement pour sciences ou techniques diverses 23/00, 25/00
Planétaires ou globes; cartes ou diagrammes 27/00; 29/00
Autres matériels d'enseignement 19/00
MOYENS D'ENSEIGNEMENT ET DE COMMUNICATION POUR AVEUGLES OU SOURDS 21/00

 G09C
APPAREILS A CHIFFRER OU A DECHIFFRER POUR LA CRYPTOGRAPHIE OU D'AUTRES FINS IMPLIQUANT LA NECESSITE DU SECRET (communications secrètes H04K; dispositions pour la transmission d'information numérique secrète H04L 9/00)

 G09D
INDICATEURS HORAIRES OU DE TARIFS POUR CHEMINS DE FER OU AUTRES; CALENDRIERS PERPETUELS (blocs calendriers B42D 5/04; entraînés par un mouvement d'horlogerie G04B; comportant des moyens de calcul G06C)

 G09F
PRESENTATION; PUBLICITE; ENSEIGNES; ETIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (meubles d'exposition A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière particuliers inhabituels, p.ex. changeants, B44F 1/00; disposition des panneaux de signalisation routière E01F 9/00; éclairage en général F21; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F 1/00; dispositifs de signalisation optique G08B 5/00; systèmes de commande du trafic G08G; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B 33/12)
 G09F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "enseigne" désigne une marque ou un indice servant à identifier quelque chose, l'information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d'exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière. [3]

 G09F
Schéma général
INFORMATION ET PUBLICITÉ
Présentation d'échantillons 5/00
A information fixe:
pancartes; étiquettes ou fiches; enseignes, plaques, caractères 1/00; 3/00; 7/00
A information variable:
par combinaison d'éléments; par mouvement d'une information complète 9/00; 11/00
Enseignes lumineuses, publicité lumineuse 13/00
Supports utilisés pour l'affichage et la publicité: panneaux; bannières; articles spécifiques; autres 15/00; 17/00; 23/00; 19/00
PROCÉDÉS PUBLICITAIRES
Mobiles; audibles; audiovisuels; autres 21/00; 25/00; 27/00; 19/00

 G09G
DISPOSITIONS OU CIRCUITS POUR LA COMMANDE DE L'AFFICHAGE UTILISANT DES MOYENS STATIQUES POUR PRESENTER UNE INFORMATION VARIABLE (éclairage en général F21; dispositions pour la présentation de variables électriques ou de formes d'onde G01R 13/00; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F 1/00; indication du temps par des moyens optiques G04B 19/00, G04C 17/00, G04G 9/00; dispositifs de transfert des données entre les organes périphériques d'un calculateur et le calculateur lui-même G06F 3/00; dispositifs de signalisation optique G08B 5/00; systèmes de commande du trafic G08G; présentation, publicité, enseignes G09F, p.ex. dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association dissociable de plusieurs sources individuelles ou de plusieurs cellules individuelles commandant la lumière G09F 9/00; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B 33/12; circuits de compteurs d'impulsions pour indiquer le résultat H03K 21/18; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; reproduction d'images ou de dessins utilisant des signaux électriques représentant une partie de l'image ou du dessin et obtenus par balayage de l'original H04N)  [3,4,5]
 G09G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les consoles d'affichage, c.à d. les dispositifs ou circuits pour traiter des signaux de commande dans le but de l'affichage, p.ex. pour l'appel, la réception, la mise en mémoire, la régénération, le codage, le décodage, l'adressage des signaux de commande. [3]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les détails de réalisation des dispositifs d'affichage, tels que panneaux ou tubes en soi, ou assemblage de sources de lumière individuelles, qui sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. H01J, H01K, H01L, G02F, G09F, H05B[3]
  3. Contrairement à la sous-classe H04N dans laquelle sont classés les dispositifs de visualisation capables de représenter l'échelle continue des valeurs de brillance, la présente sous-classe est limitée à des dispositifs n'utilisant qu'un nombre discret de valeurs de brillance, p.ex. état visible/état invisible. [3]
  4. L'effet visuel provient, soit de la luminescence d'un écran frappé par un faisceau d'électrons, soit directement de sources de lumière commandées, soit de la projection de lumière, à partir de sources commandées, sur des caractères ou symboles ou éléments de caractères ou symboles dessinés sur un support, soit encore de la commande électrique, magnétique ou acoustique des paramètres de rayons lumineux provenant d'une source indépendante. [3]