F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F42

Note(s)

Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes F01-F04)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification.

  1. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet.
  2. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure;
    • "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes;
    • "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus;
    • "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure;
    • "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa;
    • "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
    • "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage;
    • le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles;
    • les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
    • le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne.
    • "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston;
    • "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire;
    • "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa;
    • "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur;
    • "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états;
    • "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
    • en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression.
  3. Dans la présente sous-section:
  4. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B, F04B, F04C, F04D, qui en forment l'ossature:
    • le principe qui a présidé à leur élaboration,
    • les critères de rangement dont elles se réclament, et
    • leur complémentarité.
      1. Principe

        Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note.

        Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre.

        Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré.

        Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes.

        C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F04B et F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F03C.

      2. Critères
        1. Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles:

          Machines; machines motrices; pompes.

        2. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:

          Déplacement positif; déplacement non positif.

        3. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil:

          Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.

        4. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles:

          Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide.

      3. Complémentarité

        Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés.

        Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant:

On voit sur ce tableau que:

  
TECHNOLOGIE EN GENERAL
 F16
ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL
 F16B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ELEMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ECROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
 F16B

Note(s)

Il est important de tenir compte

  1. de la note qui suit le groupe E04B 1/38[5]
  2. des entrées rappelées ci-dessous:
    A44BBoucles, fermetures à curseur 
    A47G 3/00Têtes décoratives pour clous, vis ou similaires 
    B42F 3/00Moyens pour assembler temporairement des feuilles sans agrafes 
    E01B 9/10Tirefonds ou boulons pour traverses de chemin de fer 
    E01B 11/00Joints de rails 
    E04Assemblages pour le bâtiment 
    E04D 13/08Colliers de serrage pour tuyaux de descente d'évacuation de l'eau des toits 
    E04G 5/04Fixation d'échafaudages sur ou contre les bâtiments 
    E04G 7/00Assemblage des échafaudages 
    E05CPênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants, spécialement pour portes ou fenêtres 
    F16C 29/10Blocage des paliers pour pièces à déplacement uniquement linéaire 
    F16G 17/00Crocs en tant que parties intégrantes de chaînes 
    F16LRaccords de tuyaux 
    F16L 3/00Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p.ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers 
    F16L 33/02Colliers de serrage pour assembler des manches à des organes rigides 
    H01F 7/00Dispositifs de support magnétiques 
    H02N 13/00Dispositifs de support électrostatiques. 

 F16B
Schéma général
TYPES D'ASSEMBLAGES
Par: serrage; clavette 2/00; 3/00
Par: montage à retrait ou à force; collage ou pression; pénétration d'une pièce dans un trou d'une autre pièce 4/00; 11/00; 17/00
Assemblages de plaques ou feuilles, barres ou tubes entre eux ou à surfaces planes 5/00, 7/00, 9/00
Pour applications particulières
jointure des meubles 12/00
à fixation dans parois 13/00
à vis modifiée pour résister à la traction 31/00
MOYENS D'ASSEMBLAGE
En général
colliers ou clips; clavettes, clous 2/00; 3/00
chevilles 13/00
autres 1/00, 45/00, 47/00
Sans filetage
clous, cavaliers ou agrafes; chevilles à tête, goupilles ou rivets 15/00; 19/00
dispositifs de blocage selon l'axe d'un arbre ou d'une broche 21/00
Avec filetage
vis; boulons, boulons de rupture, écrous 25/00, 15/06, 27/00; 27/00, 31/00, 35/00, 37/00
caractéristiques communes aux vis et boulons 23/00, 27/00, 33/00
vissage avec déformation; blocage des vis, boulons ou écrous 29/00; 39/00
Accessoires de fixation 41/00, 43/00

 F16C
ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; PIECES DU MECANISME DES ARBRES-MANIVELLES; PIECES ROTATIVES AUTRES QUE LES PIECES DE TRANSMISSION MECANIQUE; PALIERS  [5]
 F16C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "pièces rotatives autres que les pièces de transmission mécanique" couvre toute pièce de mécanique qui tourne dans la mesure où les caractéristiques considérées de cette pièce sont affectées par le fait de cette rotation.
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A01B 71/04Paliers pour machines agricoles 
    B21B 31/07Adaptation de paliers pour laminoirs 
    B23Q 1/25Paliers pour supports mobiles ou réglables d'outils ou de pièces 
    B61C 17/10Bielles d'accouplement, paliers pour roues motrices de locomotives 
    B61F 15/00Boîtes d'essieu pour véhicules ferroviaires 
    B62K 21/06Paliers pour pivots de direction 
    E06B 9/174, E06B 9/50Paliers spécialement adaptés aux volets ou aux stores à rouleau 
    E21B 10/22Paliers pour trépans de forage 
    F01C 21/02Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à piston rotatif 
    F01D 25/16Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à déplacement non positif 
    F02C 7/06Aménagement des paliers dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz 
    G01C 19/16Paliers pour gyroscopes 
    G01D 11/02Paliers ou suspensions pour pièces mobiles d'appareils indicateurs ou enregistreurs 
    G01G 21/02Aménagement des paliers dans les appareils de pesée 
    G01R 1/10Aménagement de supports dans les instruments pour la mesure de variables électriques 
    G01R 11/12Aménagement de supports dans les appareils pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance électrique ou d'un courant 
    G02C 5/22Charnières de lunettes 
    G04B 31/00Paliers pour pièces d'horlogerie 
    H02N 15/00Dispositifs de lévitation magnétique.  [5] 
 F16C
Schéma général
ARBRES FLEXIBLES OU RIGIDES, MANIVELLES, VILEBREQUINS OU EXCENTRIQUES 1/00, 3/00
BIELLES ET LEUR FIXATION 5/00, 7/00, 9/00
PIVOTS 11/00
ROULEAUX, TAMBOURS, DISQUES 13/00
PALIERS
Pour pièces rotatives 13/00, 17/00 - 27/00
Pour pièces à déplacement uniquement linéaire 29/00
Pour pièces à la fois rotatives et à déplacement linéaire 31/00
Pour vilebrequins ou bielles 9/00
Non prévus ailleurs 32/00
Supports; éléments ou accessoires 27/00, 35/00; 33/00, 41/00
Refroidissement; allègement de la charge 37/00; 39/00
FABRICATION, ASSEMBLAGE 33/00, 43/00
STRUCTURE DES PIÈCES ROTATIVES POUR RÉSISTER À LA FORCE CENTRIFUGE 15/00

 F16D
ACCOUPLEMENTS POUR LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE ROTATION; EMBRAYAGES; FREINS  [2]
 F16D

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 69/08, A01D 69/10Embrayages ou freins pour moissonneuses 
A61C 1/18Accouplements pour machines dentaires à forer ou couper 
B21B 35/14Accouplements pour l'entraînement des laminoirs 
B30B 15/10Freins spécialement adaptés aux presses 
B30B 15/12Embrayages spécialement adaptés aux presses 
B41J 33/52Dispositifs de freinage pour dispositifs d'avance des rubans encreurs pour mécanismes d'impression sélective 
B60K 17/00Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules 
B61HFreins particuliers aux véhicules ferroviaires 
B62B 5/04Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures à bras 
B62B 9/08Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures d'enfant ou aux poussettes 
B62C 7/00Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux véhicules à traction animale 
B62LFreins spécialement adaptés aux cycles 
B66D 5/00Dispositifs de freinage pour mécanismes de levage ou de hissage 
E21B 17/02Accouplements pour tiges de forage 
H02P 3/04Freins pour moteurs ou génératrices électriques ou pour convertisseurs dynamo-électriques 
H04L 13/04Embrayages pour appareils de transmission d'information numérique codée. 

 F16D
Schéma général
ACCOUPLEMENTS
Généralités 1/00
Extensibles; à impulsions; à glissement 3/00; 5/00; 7/00
Avec organe de sécurité 9/00
Utilisant un fluide comme agent de transmission de la puissance 31/00, 33/00, 39/00
EMBRAYAGES
Actionnés mécaniquement
les organes étant en contact direct 11/00, 13/00, 17/00
par l'intermédiaire de billes ou rouleaux 15/00
autrement; combinaisons d'embrayages 19/00; 21/00
parties constitutives 23/00
Actionnés non mécaniquement
par fluide 25/00, 29/00
magnétiquement 27/00, 29/00
actionnés électriquement 28/00, 29/00
Utilisant un fluide comme agent de transmission de la puissance 31/00 - 37/00
A roue libre, automatiques 41/00, 43/00, 45/00
Combinaisons d'embrayages 45/00, 47/00
Commande externe des embrayages 48/00
ROUES LIBRES 41/00, 45/00
FREINS
Caractérisés par leur fonctionnement 49/00 - 55/00
A liquide, à air 57/00
Automatiques 59/00
Récupérant l'énergie absorbée 61/00
Autres freins 63/00
Parties constitutives 65/00, 69/00, 71/00
Surveillance du fonctionnement 66/00
COMBINAISON DE DIFFÉRENTS DISPOSITIFS DE TRANSMISSION 47/00, 67/00

 F16F
RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS
 F16F

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les ressorts ou les amortisseurs de chocs ou de vibrations;
    • leur aménagement dans, ou leur adaptation pour, des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation ne sont pas prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils. [5]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas l'aménagement de ressorts ou d'amortisseurs de chocs ou de vibrations dans des appareils particuliers ou leur adaptation à des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation sont prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils, p.ex.
    A47C 23/00-A47C 27/00Sommiers à ressorts 
    A63C 5/075Amortisseurs de vibrations pour skis 
    B60GSuspensions de véhicules 
    B60R 19/24Montage de pare-chocs sur les véhicules 
    B61FSuspensions de véhicules de chemin de fer 
    B61G 11/00Tampons pour véhicules ferroviaires ou tramways 
    B62D 21/15Châssis de véhicules comportant des moyens amortisseurs de chocs 
    B62J 1/02Selles montées élastiquement sur le cadre des cycles 
    B62K 21/08Amortisseurs de direction pour cycles 
    B63H 1/15Hélices de navires comportant des moyens pour amortir les vibrations 
    B63H 21/30Montage antivibrations de l'appareil de propulsion dans les navires 
    B64C 25/58Aménagement des amortisseurs ou des ressorts dans les trains d'atterrissage d'aéronefs 
    B65D 81/02Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets ayant des moyens pour amortir les chocs 
    D06F 37/20Montages souples dans les machines à laver 
    D06F 49/06Montages souples dans les essoreuses centrifuges domestiques 
    F03G 1/00Moteurs à ressorts 
    F21V 15/04Montages élastiques de dispositifs d'éclairage 
    F41A 25/00Supports d'armes à feu permettant le recul 
    F41B 5/20Amortisseurs de vibrations pour les arcs 
    G01D 11/00Indication ou enregistrement en matière de mesure 
    G01G 21/10Aménagement d'amortisseurs dans les appareils de pesée 
    G04BHorloges, montres 
    G12B 3/08Amortissement de mouvements dans les instruments 
    G21C 7/20Disposition de dispositifs amortisseurs de chocs pour des éléments de commande déplaçables dans les réacteurs nucléaires. 
 F16F
Schéma général
RESSORTS
A friction; à fluide; magnétiques 1/00, 3/00; 5/00, 9/00; 6/00
AMORTISSEURS
A friction; à fluide 7/00, 11/00; 9/00, 11/00
ENSEMBLES RESSORTS ET AMORTISSEURS 13/00
SUPPRESSION DES VIBRATIONS ET ÉQUILIBRAGE 15/00

 F16G
COURROIES, CABLES OU CORDES UTILISES ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAINES; ACCESSOIRES UTILISES ESSENTIELLEMENT A CET EFFET
 F16G

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "maillon", dans le cas des chaînes, signifie l'élément unitaire de chaîne appelé "maille" dans certaines techniques d'utilisation.
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    B63B 21/04Apparaux de fixation pour chaînes, amarres ou analogues sur les navires 
    B63B 21/20Adaptations des chaînes, des amarres ou analogues pour navires 
    B65G 15/30Courroies sans fin pour transporteurs 
    B65G 17/38, B65G 19/20Chaînes de traction pour transporteurs 
    F16HTransmissions utilisant des organes flexibles 
    F16H 9/24Chaînes spécialement adaptées pour des transmissions à rapport variable 
    H05FPrévention ou enlèvement des charges électrostatiques. 
 F16G
Schéma général
COURROIES; LEURS AGRAFES 1/00, 5/00; 3/00, 7/00
CÂBLES OU CORDES; LEURS ATTACHES 9/00; 11/00
CHAÎNES, CROCS DE CHAÎNES 13/00, 15/00, 17/00

 F16H
TRANSMISSIONS
 F16H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les ensembles d'organes rigidement liés entre eux sont considérés comme des organes unitaires;
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "transmissions à engrenages" comprend les transmissions à vis ou autres transmissions sans fin, comportant au moins une roue ou secteur, pourvu de dents ou d'éléments équivalents, à l'exception des transmissions à chaînes ou à courroies dentées qui sont considérées comme des transmissions à friction;
    • "transmission de mouvement" comprend la transmission de l'énergie, telle que les mouvements d'entrée et de sortie sont de même nature, quoiqu'ils puissent différer, p.ex. en vitesse, direction ou amplitude;
    • "rotatif" implique que le mouvement peut durer indéfiniment;
    • "oscillant" désigne le mouvement autour d'un axe, d'une amplitude limitée par la structure même de la transmission et qui peut excéder une révolution complète, le mouvement s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "alternatif" désigne le mouvement sensiblement rectiligne et s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "réversible" ou "inversé" désigne le mouvement d'entrée dans une direction pouvant produire à volonté un mouvement de sortie dans l'une ou l'autre de deux directions opposées;
    • "engrenages centraux" comprend tout engrenage dont l'axe est l'axe principal de la transmission.
  3. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A01D 69/06Engrenages pour moissonneuses 
    A63H 31/00Transmissions pour jouets 
    B21B 35/12Transmissions à roues dentées spécialement adaptées aux laminoirs 
    B60KAgencement des transmissions dans les véhicules 
    B61C 9/00Transmissions spécialement adaptées aux locomotives 
    B62D 3/00Boîtiers de direction pour véhicules à moteur 
    B62MTransmissions spécialement adaptées aux cycles 
    B63H 23/00Transmissions pour la propulsion de navires 
    B63H 25/00Transmissions pour la gouverne de navires 
    F01-F04"Machines", machines motrices, pompes 
    F15B 15/00Transmissions associées aux dispositifs actionnés par des fluides 
    G01D 5/04Engrenages utilisés dans les appareils indicateurs ou enregistreurs en matière de mesure 
    H03J 1/00Dispositions d'entraînement pour l'accord de circuits résonnants 
    H04L 13/04Mécanismes d'entraînement pour les appareils de transmission d'information numérique codée.  [5] 
 F16H
Schéma général
TRANSMISSIONS NON LIMITÉES À UN MOUVEMENT ROTATIF
Transmissions mécaniques
par tringles, leviers ou cames 21/00 - 25/00
par organes d'entraînement à action intermittente 27/00 - 31/00
autres transmissions mécaniques; combinaisons 19/00, 33/00, 35/00; 37/00
parties constitutives et détails 51/00 - 57/00
Transmissions à fluide 43/00
TRANSMISSIONS POUR MOUVEMENT ROTATIF UNIQUEMENT
Par engrenages 1/00, 3/00
A friction par organes flexibles sans fin 7/00, 9/00
Par autres organes à friction 13/00, 15/00
A fluide 39/00, 41/00, 45/00
A organes d'entraînement à action intermittente 29/00
COMMANDE
Transmissions transmettant un mouvement rotatif pour changement de vitesse ou pour mécanismes d'inversion 59/00 - 63/00
COMBINAISON DE TRANSMISSIONS MÉCANIQUES ET À FLUIDE; TRANSMISSIONS DIFFÉRENTIELLES; AUTRES TRANSMISSIONS 47/00; 48/00; 49/00
PARTIES CONSTITUTIVES 57/00

 F16J
PISTONS; CYLINDRES; RECIPIENTS SOUS PRESSION EN GENERAL; JOINTS D'ETANCHEITE
 F16J

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A47J 27/08Marmites-express 
E04B 1/68Etanchéité des joints de bâtiments 
E05C 9/00Dispositifs pour l'immobilisation de battants en plusieurs points, en général 
F01B"Machines" ou machines motrices en général ou du type alternatif, p.ex. cylindres spécialement conçus pour les machines à vapeur F01B 31/28 
F02F 1/00Cylindres pour moteurs à combustion 
F02F 3/00Pistons pour moteurs à combustion 
F04D 29/08Joints d'étanchéité pour pompes à déplacement non positif 
F17B 1/04Dispositifs d'étanchéité pour parties coulissantes de gazomètres à capacité variable 
F28F 9/04Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité des échangeurs de chaleur. 

 F16J
Schéma général
PISTONS, PISTONS À FOURREAU, PLONGEURS; TIGES DE PISTON 1/00; 7/00
DIAPHRAGMES, SOUFFLETS, PISTONS À SOUFFLETS; SEGMENTS DE PISTON 3/00; 9/00
CYLINDRES, CORPS CREUX 10/00
RÉCIPIENTS SOUS PRESSION; COUVERCLES 12/00; 13/00
JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ 15/00

 F16K
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES A FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AERER
 F16K

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "dispositifs obturateurs", sauf s'ils sont explicitement définis, ne doivent pas être entendus comme obligatoirement restreints aux seuls types dûment énoncés, mais étendus au contraire à tous les types possibles compatibles avec la matière considérée dans les groupes. Ceci correspond à un sens plus ou moins étendu de l'équivalent du terme anglais "valve".
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A47J 27/09Dispositifs de sécurité pour marmites-express 
    A47J 31/46Becs verseurs, soupapes de vidange ou appareils similaires à préparer des boissons 
    A61B 5/0235Valves spécialement adaptées à la mesure de la pression dans le coeur ou les vaisseaux sanguins 
    A61F 2/24Valvules de coeur 
    A61M 16/20Valves spécialement adaptées aux dispositifs respiratoires médicaux 
    A61M 39/00Raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical 
    A62B 9/02Valves pour appareils respiratoires 
    A62B 18/10Valves pour masques ou casques respiratoires 
    A62CExtincteurs 
    B05BAjutages, têtes de pulvérisation ou autres appareils d'éjection pour la pulvérisation ou l'atomisation 
    B60C 29/00Aménagement des valves de gonflage sur les pneumatiques ou les jantes; Raccordement des valves aux jantes, aux pneumatiques ou à d'autres corps élastiques gonflables 
    B60G 17/048Valves spécialement adaptées pour ajuster les caractéristiques des ressorts à fluide dans les suspensions de véhicules 
    B60TValves spécialement adaptées aux systèmes de commande des freins de véhicules 
    B62D 5/08Directions assistées pour véhicules caractérisées par le type de valve utilisée 
    B63B 7/00, B63C 9/00Agencement des valves de gonflage pour les équipements de sauvetage flottants 
    B65D 47/04Fermetures de réceptacles à soupapes de décharge 
    B65D 83/28, B65D 83/44Buses ou valves spécialement adaptées aux réceptacles aérosols 
    B65D 90/32Soupapes de sécurité sur grands réceptacles 
    B65D 90/54Portes ou fermetures pour grands réceptacles 
    B67C 3/28Dispositifs de commande du débit pour la mise en bouteilles de liquides 
    B67DDistribution, débit ou transfert de liquides 
    E02B 8/00Détails, p.ex. vannes, pour barrages ou déversoirs 
    E02B 13/02Fermetures pour canalisations d'irrigation 
    E03DClapets pour systèmes de chasse d'eau pour water-closets ou urinoirs 
    E05F 3/12Aménagements de soupapes dans les dispositifs de fermeture des portes 
    E21B 21/10Aménagements des vannes dans les systèmes de circulation de fluides de forage 
    E21B 34/00Aménagements des vannes pour les trous de forage ou les puits 
    F01B 25/10Soupapes pour le fluide énergétique dans la commande des "machines" ou des machines motrices en général ou du type à déplacement positif 
    F01D 17/10Organes de commande terminaux pour la commande des "machines" ou des machines motrices a% déplacement non-positif 
    F01LSoupapes à fonctionnement cyclique pour "machines" ou machines motrices 
    F02D 9/08Obturateurs d'étranglement pour la commande de moteurs à combustion 
    F02K 9/58Soupapes d'alimentation en combustible pour moteurs-fusées 
    F02MCarburateurs, injection de combustible 
    F02M 59/46Clapets pour pompes d'injection de combustible 
    F04Pompes 
    F16F 9/34Clapets pour amortisseurs de vibrations utilisant un fluide 
    F16L 29/00, F16L 37/28Raccords de tuyaux ou accouplements à action rapide avec des moyens pour couper le courant de fluide 
    F16L 55/00Agencement des soupapes dans les tuyaux 
    F16L 55/055Clapets spécialement conçus pour prévenir ou atténuer les coups de bêlier 
    F16L 55/46Dispositifs de lancement pour les hérissons ou pour les chariots 
    F16N 23/00Clapets de retenue pour systèmes de lubrification 
    F17C 13/04Disposition des soupapes dans les récipients sous pression 
    F22B 37/44Disposition des vannes de sécurité dans les chaudières à vapeur 
    F22D 5/34Utilisation de vannes pour l'alimentation automatique en eau dans les chaudières 
    F23L 13/00Soupapes pour la commande de l'alimentation en air de brûleurs 
    F23Q 2/173Valves pour les briquets à gaz à flamme réglable 
    F24C 3/12, F24C 5/16Disposition des soupapes de poêles ou fourneaux 
    F24FConditionnement d'air, ventilation 
    F25B 41/04Disposition des soupapes pour la circulation du fluide dans les machines frigorifiques 
    G05DCommande de variables non électriques 
    G10B 3/06Valves pour orgues 
    G10D 9/04Pistons pour autres instruments de musique à vent.  [5] 
 F16K
Schéma général
TYPES STRUCTURAUX
Soupapes ou clapets, robinets-vannes ou tiroirs, robinets à boisseau, dispositifs d'obturation à diaphragme 1/00 - 7/00
Soupapes ou clapets à voies multiples 11/00
Autres types structuraux de dispositifs obturateurs, dispositifs d'obturation 13/00
TYPES FONCTIONNELS
De retenue; de sûreté ou d'équilibrage; mélangeurs 15/00; 17/00; 11/00
Pour distribution des fluides; pour empêcher le dégouttement des buses 21/00; 23/00
Pour la ventilation ou l'aération d'enceintes 24/00
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET DÉTAILS CONSTITUTIFS
Manoeuvre ou fonctionnement 29/00, 31/00, 39/00, 43/00
Fonctionnements auxiliaires 47/00, 49/00
Sécurité ou sûreté 35/00, 37/00
Détails: contact entre soupape et siège, logements, flotteurs, joints d'étanchéité 25/00, 27/00, 33/00, 41/00
Autres détails 51/00

 F16L
TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CABLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL
 F16L

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "tuyau" désigne un conduit de section transversale fermée qui est spécialement adapté pour transporter des fluides, des matériaux ou des objets;
    • "manche" désigne un tuyau, tel que défini ci-dessus, dont la flexibilité est une caractéristique essentielle. [5]
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A61M 39/00Raccords ou accouplements pour tubes ou branches de dérivation, spécialement conçus pour usage médical 
    B05B 1/20Tuyaux perforés 
    B63B 35/03Navires pour la pose de tuyaux 
    B64D 39/04Adaptations de la structure des tuyauteries pour le ravitaillement en vol d'aéronefs 
    B67D 5/36Aménagements des tuyaux flexibles dans les dispositifs pour transférer des liquides, p.ex. des carburants, à partir de réservoirs vers des véhicules ou des conteneurs portables 
    E01D 19/10Fixation de tuyaux ou câbles aux ponts 
    E03BInstallations d'alimentation en eau 
    E03D 11/17Moyens pour relier les cuvettes de water-closets au tuyau de la chasse 
    E03D 11/18Siphons pour water-closets 
    E03F 3/04Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts 
    E04D 13/08Tuyaux de descente pour l'évacuation d'eau des toits; Leurs colliers de serrage 
    E04F 17/00Gaines verticales, conduits dans les bâtiments, p.ex. cheminées 
    E21F 1/04Conduites d'air pour la ventilation de mines ou de tunnels; Leurs raccords 
    E21F 17/02Dispositifs de suspension pour tuyauteries ou objets analogues dans les mines ou les tunnels 
    F01NSilencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices 
    F16N 21/00Canalisations ou raccords pour systèmes de lubrification 
    F17C 3/02Isolation thermique de récipients non sous pression pour contenir des gaz liquéfiés ou solidifiés, p.ex. de vases Dewar 
    F22B 37/10Tubes à eau dans les chaudières à vapeur 
    F23J 13/04Joints ou raccords pour cheminées ou conduits de fumées 
    F24H 9/12Raccordement des tuyauteries de circulation aux appareils de chauffage 
    F28F 9/04Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité d'échangeurs de chaleur 
    G21C 15/22Association structurelle des tubes de réfrigérant avec les collecteurs ou les autres tuyaux de réacteurs nucléaires 
    H02G 3/04Tubes ou conduits protecteurs pour câbles électriques 
    H02G 3/26Installations de câbles ou de lignes électriques ou de leurs tubes protecteurs, sur ou dans les murs, les plafonds ou les sols.  [5] 
 F16L
Schéma général
POSE OU RÉCUPÉRATION DES TUYAUX 1/00
SUPPORTS POUR TUYAUX OU CÂBLES 3/00, 5/00, 7/00
TUYAUX 9/00, 11/00
RACCORDS
Caractérisés par leur structure
non démontables 13/00
filetés 15/00
comportant un organe auxiliaire fileté; à manchon ou douille; à brides 19/00; 21/00; 23/00
coudes ou siphons 43/00
autres types 25/00
Caractérisés par leur utilisation
pour étanchéité par pression de fluide 17/00
réglables ou permettant le mouvement 27/00
avec moyens de coupure du courant du fluide 29/00
à action rapide 37/00
pour tuyaux à double paroi ou canaux multiples 39/00
tuyaux de branchement, raccordements des tuyaux aux parois 41/00
particuliers pour manches flexibles 31/00, 33/00, 35/00
particuliers pour tuyaux: en matière plastique; en matériau fragile 47/00; 49/00
ENSEMBLES DE TUYAUTERIES
Dispositions pour le nettoyage 45/00
Dispositions pour la dilatation 51/00
Dispositions pour le chauffage ou le refroidissement 53/00
Accessoires 55/00
PROTECTION: CONTRE L'USURE; CONTRE LA CORROSION OU L'ENTARTRAGE; ISOLATION THERMIQUE 57/00; 58/00; 59/00

 F16M
CHASSIS, CARTERS, CARCASSES OU BATIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPECIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PREVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS
 F16M

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
B21B 31/02Châssis de laminoirs 
G01D 11/30Supports spécialement adaptés à des appareils indicateurs ou enregistreurs. 

 F16M
Schéma général
CHÂSSIS, CARTERS, CARCASSES OU BÂTIS
Déplaçables 3/00
Pour moteurs, machines ou appareils 1/00, 5/00
Fondations; Détails 9/00; 7/00
SUPPORTS OU APPUIS 11/00, 13/00

 F16N
LUBRIFICATION
 F16N

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 69/12Graissage des moissonneuses 
B21J 3/00Lubrification pendant le forgeage ou le pressage 
B25D 17/26Lubrification d'outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement 
B60R 17/00Agencement ou adaptations des systèmes ou des dispositifs de graissage dans les véhicules 
B61C 17/08Lubrification dans les locomotives 
B62D 55/092Systèmes de chenilles pour véhicules avec des moyens de lubrification 
D04B 35/28Dispositifs de graissage pour les pièces des machines à tricoter 
E05B 17/08Dispositifs de graissage pour les serrures 
E05D 11/02Dispositifs de graissage pour les charnières ou les gonds 
E21B 10/22Détails de la lubrification des trépans à molettes pour le forage du sol. 

 F16N
Schéma général
MODIFICATION DES APPAREILS POUR LA LUBRIFICATION 1/00
DISPOSITIFS DE LUBRIFICATION
Fixes; mobiles; à action manuelle 7/00, 11/00; 9/00; 3/00, 5/00
Pompes de graissage 13/00
Détails: réservoirs; canalisations; clapets de retenue 19/00; 21/00; 23/00
DISPOSITIFS DE DISTRIBUTION, DOSAGE, SÉCURITÉ, NETTOYAGE 23/00 - 33/00
MANIPULATION DES LUBRIFIANTS, STOCKAGE 33/00 - 39/00
LUBRIFICATIONS PARTICULIÈRES 15/00, 17/00

 F16P
DISPOSITIFS DE SECURITE EN GENERAL
 F16P

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 75/18Dispositifs de sécurité pour moissonneuses 
A01F 21/00Dispositifs de protection des êtres humains dans les batteuses ou presses à balles 
B02C 23/04Dispositifs de sécurité pour appareils de broyage ou de désagrégation 
B21B 33/00Dispositifs de sécurité pour laminoirs 
B21D 55/00Dispositifs de sécurité pour le travail mécanique des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlévement substantiel de matière 
B23B 25/04Capots de protection pour les machines à tourner les métaux 
B23Q 11/00Dispositifs de sécurité combinés aux machines-outils 
B24B 55/00Dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage 
B25D 17/10Dispositifs de sécurité pour des outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement 
B25J 19/06Dispositifs de sécurité pour manipulateurs 
B26D 7/22Dispositifs de sécurité pour les machines de coupe 
B27G 19/00Dispositifs de sécurité pour scies à bois 
B65B 57/00Dispositifs de sécurité pour les machines ou les appareils d'emballage 
B65G 43/00Dispositifs de sécurité pour transporteurs 
B65H 26/00Dispositifs de sécurité des mécanismes d'avance de bandes 
B65H 63/00Dispositifs de sécurité pour la manipulation ou l'enroulage des matériaux de forme plate ou filiforme 
D01G 31/00Dispositifs de sécurité pour le traitement des fibres 
D01H 13/14Dispositifs de sécurité pour la filature ou le retordage 
D05B 83/00Dispositifs de sécurité pour machines à coudre 
F21V 25/00Dispositifs de sécurité pour dispositifs d'éclairage. 


 F16S
ELEMENTS DE STRUCTURE EN GENERAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ELEMENTS, EN GENERAL
 F16S

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou éléments semblables, limités à l'emploi dans la construction, qui sont couverts par la sous-classe E04C.


 F16T
PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RESERVOIRS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES GAZ OU DES VAPEURS