F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F42

Note(s)

Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes F01-F04)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification.

  1. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet.
  2. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure;
    • "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes;
    • "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus;
    • "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure;
    • "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa;
    • "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
    • "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage;
    • le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles;
    • les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
    • le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne.
    • "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston;
    • "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire;
    • "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa;
    • "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur;
    • "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états;
    • "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
    • en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression.
  3. Dans la présente sous-section:
  4. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B, F04B, F04C, F04D, qui en forment l'ossature:
    • le principe qui a présidé à leur élaboration,
    • les critères de rangement dont elles se réclament, et
    • leur complémentarité.
      1. Principe

        Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note.

        Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre.

        Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré.

        Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes.

        C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F04B et F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F03C.

      2. Critères
        1. Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles:

          Machines; machines motrices; pompes.

        2. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:

          Déplacement positif; déplacement non positif.

        3. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil:

          Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.

        4. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles:

          Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide.

      3. Complémentarité

        Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés.

        Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant:

On voit sur ce tableau que:

  
ECLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
  • "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
  • "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

 F24F
CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ECRANS (dispositifs de ventilation pour serres A01G; élevage A01K, p.ex. commande du degré hygrométrique des incubateurs A01K 41/04; désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des enceintes closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz A62B; filtration, lavage ou séchage des gaz B01D; mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides en général B01F 3/00; pulvérisation B05B, B05D; enlèvement des crasses ou des fumées des zones où elles sont produites B08B 15/00; conditionnement de l'air, ventilation ou refroidissement spécialement adaptés aux véhicules, voir les endroits appropriés concernant les véhicules, p.ex. B60H, B61D 27/00; production d'ozone C01B 13/10; cheminées ou conduits de fumée E04F 17/02, E04H 12/28, F23J 11/00, F23L 17/02; gaines ou conduits d'air E04F 17/04, F16L; ventilation à travers portes ou fenêtres E06B 7/02; ventilateurs, soufflantes F04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyauteries F16L; mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation F23L; refroidissement F25; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur F28F; appareils pour la production d'ions à introduire dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère, H01T 23/00)
 F24F

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe:
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification indiquée:
    • "conditionnement de l'air" désigne l'alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes:

      chauffage - refroidissement - tout autre type de traitement, p.ex. humidification;

    • "ventilation" désigne l'alimentation en air des locaux ou l'expulsion de l'air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l'air dans les locaux, mais ne couvre pas le simple traitement de l'air introduit dans, expulsé de, ou mis en circulation dans les locaux.
  3. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 F24F
Schéma général
CONDITIONNEMENT D'AIR
Conditionneur individuel; systèmes de conditionnement; autres systèmes ou appareils 1/00; 3/00; 5/00
HUMIDIFICATION DE L'AIR 6/00
VENTILATION 7/00
ÉCRANS PAR COURANTS D'AIR 9/00
PARTIES CONSTITUTIVES COMMUNES
Commande et sécurité 11/00
Utilisation de systèmes à récupération d'énergie 12/00
Autres détails 13/00
 F24F 1/00 - 
F24F 5/00
Conditionnement de l'air
 F24F 1/00
Conditionneurs de pièce, p.ex. recevant l'air primaire d'une station centrale
 F24F 1/01
·  dans lesquels l'air secondaire est amené par l'action d'injection de l'air primaire (F24F 1/02 a priorité)  [3]
 F24F 1/02
·  monoblocs, c.à d. avec tout l'appareillage nécessaire au traitement placé dans une enveloppe
 F24F 1/04
·  ·  Aménagements pour les rendre portatifs
 F24F 3/00
Systèmes de conditionnement d'air dans lesquels l'air conditionné primaire est fourni par une ou plusieurs stations centrales aux blocs de distribution situés dans les pièces ou enceintes, blocs dans lesquels il peut subir un traitement secondaire; Appareillage spécialement conçu pour de tels systèmes (conditionneurs de pièce F24F 1/00; structure des échangeurs thermiques F28)
 F24F 3/02
·  caractérisés par la vitesse ou la pression de l'air primaire (F24F 3/044 a priorité)  [3]
 F24F 3/04
·  ·  fonctionnant à haute pression ou à grande vitesse
 F24F 3/044
·  Systèmes dans lesquels tout le traitement est fait dans une centrale, c.à d. systèmes "tout-air"  [3]
 F24F 3/048
·  ·  avec commande de la température à débit d'air constant (F24F 3/056 a priorité)  [3]
 F24F 3/052
·  ·  ·  Systèmes à conduits multiples, p.ex. systèmes dans lesquels de l'air chaud et de l'air froid sont amenés, par des circuits séparés, de la centrale aux chambres mélangeuses dans les lieux à conditionner  [3]
 F24F 3/056
·  ·  l'air s'écoulant au moins partiellement au-dessus d'installations d'éclairage dont la chaleur est dissipée ou utilisée  [3]
 F24F 3/06
·  caractérisés par les aménagements apportés à la fourniture d'un fluide échangeur de chaleur pour le traitement ultérieur de l'air primaire dans les conditionneurs de pièce (F24F 3/02 a priorité)
 F24F 3/08
·  ·  comportant des circuits d'alimentation et de retour distincts pour les fluides échangeurs chauds et froids
 F24F 3/10
·  ·  comportant des circuits d'alimentation distincts et un circuit de retour commun pour les fluides échangeurs chauds et froids
 F24F 3/12
·  caractérisés par le traitement de l'air autrement que par chauffage et refroidissement (F24F 3/02, F24F 3/06 ont priorité; appareillage pour un traitement particulier, voir les sous-classes correspondant aux divers traitements)
 F24F 3/14
·  ·  par humidification; par déshumidification
 F24F 3/147
·  ·  ·  avec transfert à la fois de chaleur et d'humidité entre l'air fourni et l'air expulsé  [3]
 F24F 3/153
·  ·  ·  avec chauffage subséquent, c.à d. dans lesquels l'air, porté au degré d'humidité voulu dans la centrale, traverse un élément de chauffage pour atteindre la température désirée  [3]
 F24F 3/16
·  ·  par purification, p.ex. par filtrage; par stérilisation; par ozonisation
 F24F 5/00
Systèmes ou appareils de conditionnement d'air non couverts par F24F 1/00 ou F24F 3/00
 F24F 6/00
Humidification de l'air  [3]
 F24F 6/02
·  par évaporation d'eau dans l'air  [3]
 F24F 6/04
·  ·  en utilisant des éléments humides fixes non chauffés  [3]
 F24F 6/06
·  ·  en utilisant des éléments humides mobiles non chauffés  [3]
 F24F 6/08
·  ·  en utilisant des éléments humides chauffés  [3]
 F24F 6/10
·  ·  ·  chauffés électriquement  [3]
 F24F 6/12
·  par dispersion d'eau dans l'air  [3]
 F24F 6/14
·  ·  en utilisant des buses (buses en soi, pulvérisation en général B05B)  [3]
 F24F 6/16
·  ·  en utilisant des organes rotatifs  [3]
 F24F 6/18
·  par injection de vapeur dans l'air  [3]
 F24F 7/00
Ventilation
 F24F 7/007
·  à écoulement forcé (utilisant des systèmes de conduits F24F 7/06)  [3]
 F24F 7/013
·  ·  par l'emploi de ventilateurs dans les parois ou les fenêtres, par déplacement d'air à travers la paroi ou la fenêtre  [3]
 F24F 7/02
·  Ventilation par le toit (F24F 7/007 a priorité; ventilation de la couverture du toit E04D)  [3,6]
 F24F 7/04
·  avec réseau de gaines
 F24F 7/06
·  ·  à circulation d'air forcée, p.ex. par un ventilateur
 F24F 7/08
·  ·  ·  avec conduits séparés pour l'air fourni et l'air expulsé  [3]
 F24F 7/10
·  ·  ·  avec amenée ou évacuation de l'air au travers de parois, planchers ou plafonds perforés (bouches pour diriger ou distribuer l'air F24F 13/06)  [3]
 F24F 9/00
Utilisation de courants d'air comme écrans, p.ex. rideau d'air (rideaux d'air pour véhicules B60J 9/04)
 F24F 11/00 - 
F24F 13/00
Caractéristiques ou parties constitutives communes
 F24F 11/00
Systèmes ou appareils de commande ou de sécurité (soupapes de commande en soi F16K; commande de l'humidité G05D 22/00)  [3]
 F24F 11/02
·  Aménagements ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité
 F24F 11/04
·  ·  uniquement pour commander le débit d'air (F24F 11/08 a priorité)
 F24F 11/047
·  ·  ·  à une valeur constante  [3]
 F24F 11/053
·  ·  ·  par des moyens sensibles à la température  [3]
 F24F 11/06
·  ·  uniquement pour la commande de la fourniture de fluides chauffants ou refroidissants destinés au traitement secondaire (F24F 11/08 a priorité)
 F24F 11/08
·  ·  pour la commande du traitement primaire de l'air
 F24F 12/00
Utilisation de systèmes à récupération d'énergie dans le conditionnement de l'air, la ventilation ou la formation d'écrans d'air (avec transfert à la fois de chaleur et d'humidité entre l'air fourni et l'air expulsé F24F 3/147; échange de chaleur en général F28)  [4]
 F24F 13/00
Détails communs ou relatifs au conditionnement de l'air, à l'humidification de l'air, à la ventilation ou à l'utilisation de courants d'air comme écrans
 F24F 13/02
·  Dispositions pour conduire l'air
 F24F 13/04
·  ·  Appareils individuels mélangeurs d'air (F24F 13/06 a priorité; mélange des gaz en général B01F 3/02)
 F24F 13/06
·  ·  Bouches pour diriger ou distribuer l'air dans des pièces ou enceintes, p.ex. diffuseur d'air de plafond
 F24F 13/062
·  ·  ·  comprenant un ou plusieurs dômes ou cônes divergeants dans la direction de l'écoulement (F24F 13/072 a priorité)  [3]
 F24F 13/065
·  ·  ·  formées de corps cylindriques ou sphériques rotatifs (F24F 13/072 a priorité)  [3]
 F24F 13/068
·  ·  ·  formées de parois, plafonds ou planchers perforés (F24F 13/078 a priorité)  [3]
 F24F 13/072
·  ·  ·  de forme allongée, p.ex. entre des panneaux de plafond  [3]
 F24F 13/075
·  ·  ·  ayant des tiges ou des lamelles parallèles orientant l'écoulement, p.ex. ayant des tiges ou des lamelles réglables individuellement (F24F 13/072 a priorité)  [3]
 F24F 13/078
·  ·  ·  combinées avec des installations d'éclairage (systèmes de traitement de l'air avec écoulement de celui-ci au-dessus d'installations d'éclairage F24F 3/056)  [3]
 F24F 13/08
·  Organes de réglage de l'écoulement d'air, p.ex. persiennes, grilles, volets, plaques directrices (F24F 7/013, F24F 13/06 ont priorité; ventilation par le toit F24F 7/02)  [3]
 F24F 13/10
·  ·  mobiles, p.ex. registre (F24F 13/18 a priorité; soupapes en général F16K)
 F24F 13/12
·  ·  ·  à éléments coulissants
 F24F 13/14
·  ·  ·  à éléments basculants, p.ex. persiennes
 F24F 13/15
·  ·  ·  ·  à lamelles parallèles basculables simultanément  [3]
 F24F 13/16
·  ·  ·  à plaques à déplacement parallèle
 F24F 13/18
·  ·  spécialement adaptés pour être insérés dans des panneaux plats, p.ex. dans une porte ou une vitre de fenêtre
 F24F 13/20
·  Enveloppes ou couvercles  [5]
 F24F 13/22
·  Moyens pour éviter la condensation ou pour évacuer le condensat  [5]
 F24F 13/24
·  Moyens pour éviter ou supprimer le bruit  [5]
 F24F 13/26
·  Dispositions pour la circulation d'air par induction, p.ex. par couplage de fluide ou par effet thermique  [6]
 F24F 13/28
·  Agencement ou montage de filtres  [6]
 F24F 13/30
·  Agencement ou montage d'échangeurs de chaleur  [6]
 F24F 13/32
·  Supports pour les ensembles de conditionnement de l'air, d'humidification de l'air ou de ventilation  [6]