F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F42

Note(s)

Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes F01-F04)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification.

  1. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet.
  2. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure;
    • "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes;
    • "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus;
    • "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure;
    • "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa;
    • "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
    • "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage;
    • le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles;
    • les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
    • le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne.
    • "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston;
    • "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire;
    • "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa;
    • "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur;
    • "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états;
    • "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
    • en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression.
  3. Dans la présente sous-section:
  4. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B, F04B, F04C, F04D, qui en forment l'ossature:
    • le principe qui a présidé à leur élaboration,
    • les critères de rangement dont elles se réclament, et
    • leur complémentarité.
      1. Principe

        Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note.

        Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre.

        Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré.

        Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes.

        C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F04B et F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F03C.

      2. Critères
        1. Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles:

          Machines; machines motrices; pompes.

        2. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:

          Déplacement positif; déplacement non positif.

        3. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil:

          Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.

        4. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles:

          Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide.

      3. Complémentarité

        Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés.

        Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant:

On voit sur ce tableau que:

  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manoeuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09[4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses legères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42[4]
 F41C
ARMES A FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES  [5]
 F41C

Note(s)

Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe F41[5]

 F41C
Schéma général
TYPES D'ARMES À FEU INDIVIDUELLES
Pistolets, revolvers 3/00
Armes à feu épaulées 7/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées, à chargement par la bouche, à utiliser sous l'eau 9/00
FÛTS, CROSSES, PLAQUES DE COUCHE 23/00
ACCESSOIRES, AUTRES DÉTAILS 27/00
PORT OU TRANSPORT DES ARMES INDIVIDUELLES 33/00
 F41C 3/00
Pistolets, p.ex. revolvers (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06; pour abattre ou assommer les animaux A22B; pour enfoncer des pièces dans des murs de béton, des parois métalliques ou des structures similaires B25C)  [3,5]
 F41C 3/02
·  Pistolets de signalisation, p.ex. pistolets Véry
 F41C 3/04
·  Pistolets de starter; Pistolets d'alerte
 F41C 3/06
·  Pistolets à amorces, p.ex. pistolets d'enfants
 F41C 3/08
·  ·  avec alimentation par bande
 F41C 3/10
·  ·  comportant un support d'amorces rotatif, p.ex. un barillet  [5]
 F41C 3/12
·  ·  comportant un support d'amorces coulissant, p.ex. une lame-chargeur (F41C 3/08 a priorité)  [5]
 F41C 3/14
·  Revolvers (F41C 3/10 a priorité; dispositifs d'étanchéité F41A 3/76; utilisation d'un chargeur rotatif sous forme de tambour pour l'alimentation des armes à feu du type revolver autres que les revolvers F41A 9/27; extracteurs ou éjecteurs pour revolvers F41A 15/02)  [5]
 F41C 3/16
·  ·  Revolvers à carcasse pivotante  [5]
 F41C 7/00
Armes à feu épaulées, p.ex. fusils, carabines, fusils de chasse (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06)  [3]
 F41C 7/02
·  Armes à feu à pompe, c.à d. armes à feu comportant une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous du canon, pour le chargement ou l'armement
 F41C 7/04
·  munies d'une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous de la crosse, pour le chargement ou l'armement
 F41C 7/06
·  Armes à feu du type à levier, c.à d. armes à feu comportant un levier basculant pour le chargement ou l'armement
 F41C 7/11
·  Fusils ou fusils de chasse à bascule (revolvers à carcasse pivotante F41C 3/16; mécanismes de culasse pour ces armes F41A 3/58; dispositifs d'armement pour ces armes F41A 19/41)  [5]
 F41C 9/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées ou armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau  [3]
 F41C 9/02
·  Pistolets dissimulés, p.ex. dans un crayon
 F41C 9/04
·  Cannes-fusils
 F41C 9/06
·  Armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau  [3]
 F41C 9/08
·  Armes à feu individuelles à chargement par la bouche; Armes à feu individuelles comportant un mécanisme d'allumage à silex; Accessoires pour ces armes  [5]
 F41C 23/00 - 
F41C 33/00
Parties constitutives ou détails
 F41C 23/00
Crosses; Plaques de crosse; Montures
 F41C 23/02
·  Fixation des bretelles
 F41C 23/04
·  Crosses ou parties de crosses articulées ou télescopiques (armes à feu articulées ou repliables F41A 11/04)  [5]
 F41C 23/06
·  Crosses spécialement adaptées pour réduire le recul  [5]
 F41C 23/08
·  ·  Plaques de couche anti-recul  [5]
 F41C 23/10
·  Crosses ou poignées pour pistolets, p.ex. pour revolvers (F41C 23/12 a priorité)  [5]
 F41C 23/12
·  Crosses auxiliaires pour stabiliser les pistolets, p.ex. les revolvers, ou pour les transformer en armes à feu épaulées  [5]
 F41C 23/14
·  Crosses ou parties de crosse réglables, c.à d. adaptables aux besoins personnels, p.ex. longueur, inclinaison, gauchissement  [5]
 F41C 23/16
·  Fûts ou devants; Poignées; Garde-mains (armes à feu à pompe F41C 7/02)  [5]
 F41C 23/18
·  caractérisées par le matériau utilisé (F41C 23/08 a priorité)  [5]
 F41C 23/20
·  Crosses; Plaques de couche; Leur montage (F41C 23/08, F41C 23/10 ont priorité)  [5]
 F41C 23/22
·  Crosses comportant un emplacement de stockage d'objets  [5]
 F41C 27/00
Organes divers pour armes à feu individuelles; Accessoires; Parties constitutives non prévues ailleurs
 F41C 27/04
·  Dispositions pour le montage des bêches ou des boucliers (bêches en soi A01B 1/02; boucliers en soi F41H 5/06)
 F41C 27/06
·  Adaptations des armes à feu individuelles pour le tir de grenades, p.ex. de grenades à fusil, ou pour le tir de munitions de maintien de l'ordre; Accessoires de tubes d'arme à cet effet (pistolets de signalisation F41C 3/02)
 F41C 27/16
·  Armes à feu individuelles combinées à des armes d'estoc ou de taille (armes d'estoc ou de taille autres que les baïonnettes F41B 13/00); Baïonnettes; Montage de baïonnettes  [5]
 F41C 27/18
·  ·  Baïonnettes; Montage de baïonnettes  [5]
 F41C 27/20
·  Accessoires pour couper des fils de fer  [5]
 F41C 27/22
·  Dispositions pour l'équilibrage ou la stabilisation  [5]
 F41C 33/00
Dispositions pour le port ou le transport d'armes individuelles
 F41C 33/02
·  Etuis, c.à d. gaines de pistolets, p.ex. de revolvers, comportant des moyens pour les porter ou pour le porter sur soi, p.ex. à la ceinture ou sous le bras
 F41C 33/04
·  ·  Accessoires spéciaux pour étuis
 F41C 33/06
·  Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles, p.ex. boîtes de sécurité, gaines de fusils (F41C 33/02 a priorité)  [5]
 F41C 33/08
·  Poignées de transport pour armes à feu individuelles  [5]