E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E02
HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
 E02D
FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES; REMBLAIS (spécialement adaptés aux travaux hydrauliques E02B); OUVRAGES SOUTERRAINS OU SOUS L'EAU  [6]
 E02D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les ouvrages souterrains réalisés par la technique des fondations, c.à d. impliquant une perturbation de la surface du sol. [6]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les cavités souterraines réalisées uniquement par des procédés miniers, c.à d. n'impliquant pas une perturbation de la surface du sol, qui sont couvertes par la sous-classe E21D[6]
 E02D
Schéma général
ÉTUDE, AMÉLIORATION OU CONSERVATION DES SOLS DE FONDATION OU DE LA ROCHE 1/00, 3/00
ÉLÉMENTS DE STRUCTURES ET TECHNIQUES S'Y RAPPORTANT
Eléments de structures 5/00
Mise en place; enlèvement; mise en place et enlèvement; accessoires 7/00; 9/00; 11/00; 13/00
MANUTENTION DES MATÉRIAUX 15/00
EXCAVATIONS, CONSTRUCTION DE DIGUES OU DE TERRE-PLEINS 17/00
MAINTIEN AU SEC DE CHANTIERS 19/00
CAISSONS 23/00, 25/00
FONDATIONS SERVANT D'INFRASTRUCTURES; STRUCTURES SOUTERRAINES OU SUBAQUATIQUES, MURS DE SOUTÈNEMENT 27/00; 29/00
PROTECTION, ESSAIS, REDRESSEMENT OU SOULÈVEMENT, RÉPARATION 31/00 - 37/00
 E02D 1/00
Etude des sols de fondation sur place (étude impliquant un forage ou spécialement adaptée au forage du sol E21B 25/00, E21B 49/00; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N, p.ex. échantillonnage G01N 1/00)
 E02D 1/02
·  avant les travaux de construction
 E02D 1/04
·  ·  Prise d'échantillons du sol
 E02D 1/06
·  ·  Prise d'échantillons de l'eau du sol
 E02D 1/08
·  après l'achèvement des fondations
 E02D 3/00
Amélioration ou conservation du sol ou de la roche, p.ex. conservation du permagel (stabilisation de talus ou de rampes E02D 17/20; damage ou interruption du passage de l'eau souterraine E02D 19/12; amélioration du sol à des fins agricoles A01; stabilisation du sol pour la construction des routes ou à des fins analogues E01C 21/00, E01C 23/10; mise en place des boulons d'ancrage dans la roche E21D)
 E02D 3/02
·  Amélioration par compactage (E02D 3/11 a priorité; compactage local du sol avant ou pendant la réalisation des fondations E02D 27/26, E02D 27/28)  [3]
 E02D 3/026
·  ·  par cylindrage à l'aide de rouleaux utilisables uniquement ou spécialement adaptés pour le compactage du sol, p.ex. rouleaux pieds de mouton (rouleaux pour le travail de la terre en agriculture A01B 29/00; rouleaux pour revêtements routiers, de tels rouleaux pouvant également être employés pour compacter le sol E01C 19/23)  [3]
 E02D 3/032
·  ·  ·  Rouleaux pour tranchées  [3]
 E02D 3/039
·  ·  ·  Rouleaux pour talus  [3]
 E02D 3/046
·  ·  par damage ou par vibrations, p.ex. avec détrempage auxiliaire du sol (E02D 3/026, E02D 3/08 ont priorité; appareils pour bourrer ou vibrer le ballast de voies ferrées E01B 27/00, pour compacter les matériaux de revêtements routiers E01C 19/30, pour compacter le béton en général E04G 21/06)  [3]
 E02D 3/054
·  ·  ·  impliquant une pénétration dans le sol, p.ex. vibro-flottation  [3]
 E02D 3/061
·  ·  ·  Bourroirs à chambre à explosion à action (sonnettes de battage avec chambres à explosion E02D 7/12)  [3]
 E02D 3/068
·  ·  ·  Appareils vibrants fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses en mouvement alternatif (E02D 3/054, E02D 3/061 ont priorité)  [3]
 E02D 3/074
·  ·  ·  Appareils vibrants fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses rotatives non équilibrées (E02D 3/054 a priorité)  [3]
 E02D 3/08
·  ·  par insertion de pierres ou de corps perdus, p.ex. de pieux de compactage (drains en sable pour le compactage du sol E02D 3/10; application de contraintes au sol pendant la réalisation de la fondation E02D 27/28)
 E02D 3/10
·  ·  par mouillage, drainage, désaération ou emploi d'explosifs, p.ex. par mise en oeuvre de drains en sable ou à mèche (E02D 3/11 a priorité; vibreurs pénétrant le sol avec détrempage auxiliaire E02D 3/054; drainage du sol en général E02B 11/00)  [3]
 E02D 3/11
·  par des moyens thermiques, électriques ou électro-chimiques (congélation du sol pour interrompre le passage de l'eau souterraine E02D 19/14)  [3]
 E02D 3/115
·  ·  en gelant  [3]
 E02D 3/12
·  Consolidation par mise en place dans le sol de produits solidifiants ou obturant les pores (réalisation de pieux E02D 5/46; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00)
 E02D 5/00
Rideaux de palplanches, pilots ou autres éléments de structure spécialement conçus pour les travaux de fondation (éléments de technologie en général F16)
 E02D 5/02
·  Palplanches ou rideaux de palplanches
 E02D 5/03
·  ·  Eléments préfabriqués
 E02D 5/04
·  ·  ·  en acier
 E02D 5/06
·  ·  ·  ·  Pieux particuliers ou autres éléments spécialement destinés à l'obturation des vides entre deux palplanches ou deux rideaux de palplanches
 E02D 5/08
·  ·  ·  ·  Eléments de fermeture; Joints d'angle; Croisillons pour pieux; Pièces de jonction
 E02D 5/10
·  ·  ·  en béton ou béton armé
 E02D 5/12
·  ·  ·  ·  Eléments de fermeture; Joints d'angle; Croisillons pour pieux; Pièces de jonction
 E02D 5/14
·  ·  Joints d'obturation entre pieux adjacents (joints d'étanchéité non limités aux pilots de fondation E04B 1/68)
 E02D 5/16
·  ·  Dispositifs annexes fixés sur les palplanches de façon inamovible ou de façon détachable pour faciliter leur assemblage
 E02D 5/18
·  Rideaux de palplanches ou parois similaires faits uniquement de béton coulé sur place
 E02D 5/20
·  Rideaux de palplanches ou parois similaires faits d'éléments préfabriqués et de béton, y compris de béton armé, coulé sur place
 E02D 5/22
·  Pieux (palplanches E02D 5/02)
 E02D 5/24
·  ·  Pieux préfabriqués
 E02D 5/26
·  ·  ·  en bois avec ou sans armatures; Moyens procurant une protection contre les détériorations du bois (fourreaux E02D 5/60; agents d'imprégnation B27K 3/16); Auto-nettoyage des pieux placés dans l'eau
 E02D 5/28
·  ·  ·  en acier
 E02D 5/30
·  ·  ·  en béton ou béton armé ou en acier et béton
 E02D 5/32
·  ·  ·  avec dispositions pour le fonçage par des jets de fluides
 E02D 5/34
·  ·  Pieux en béton ou analogue coulés en place
 E02D 5/36
·  ·  ·  sans utilisation de tubages ou autres coffrages
 E02D 5/38
·  ·  ·  par utilisation de tubages ou autres coffrages
 E02D 5/40
·  ·  ·  ·  en pleine eau
 E02D 5/42
·  ·  ·  ·  utilisant la pression d'un liquide ou d'un gaz pour tasser le béton
 E02D 5/44
·  ·  ·  ·  ayant une base élargie ou des élargissements au bas du pieu
 E02D 5/46
·  ·  ·  réalisés sur place par injection de liants dans des remblais graveleux ou dans le sol (consolidation du sol en général E02D 3/12)
 E02D 5/48
·  ·  Pieux de structure variable le long de leur longueur
 E02D 5/50
·  ·  Pieux comprenant à la fois des parties préfabriquées en béton et des parties en béton coulé sur place
 E02D 5/52
·  ·  Pieux constitués d'éléments séparables, p.ex. de tubes télescopiques
 E02D 5/54
·  ·  Pieux ayant des supports ou des éléments d'ancrage préfabriqués; Pieux d'ancrage
 E02D 5/56
·  ·  Pieux à vis
 E02D 5/58
·  ·  Pieux en béton précontraint
 E02D 5/60
·  ·  Pieux avec fourreau de protection
 E02D 5/62
·  ·  Tassement du sol à la base ou d'un matériau analogue à travers des tubes
 E02D 5/64
·  ·  Réparation des pieux
 E02D 5/66
·  Tubages ou autres coffrages
 E02D 5/68
·  ·  pour la réalisation de rideaux de palplanches
 E02D 5/70
·  ·  pour la réalisation de palplanches
 E02D 5/72
·  Sabots de pieux
 E02D 5/74
·  Moyens d'ancrage d'éléments de structure ou de rideaux de palplanches (pieux d'ancrage E02D 5/54)
 E02D 5/76
·  ·  Ancrages des rideaux de palplanches ou de sections de ces rideaux
 E02D 5/80
·  ·  Ancres de fondation
 E02D 7/00
Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D 11/00)
 E02D 7/02
·  Mise en place par battage
 E02D 7/04
·  ·  Sonnettes à bras
 E02D 7/06
·  ·  Sonnettes mécaniques
 E02D 7/08
·  ·  ·  Sonnettes de battage avec mouton à chute libre
 E02D 7/10
·  ·  ·  avec mouton actionné par pression
 E02D 7/12
·  ·  ·  Sonnettes avec cylindre à explosion
 E02D 7/14
·  ·  ·  Eléments de sonnettes
 E02D 7/16
·  ·  ·  ·  Charpentes pour sonnettes
 E02D 7/18
·  Mise en place par vibration
 E02D 7/20
·  Mise en place par pression ou traction
 E02D 7/22
·  Mise en place par vissage
 E02D 7/24
·  Mise en place par utilisation de jets de fluides
 E02D 7/26
·  Mise en place par l'utilisation simultanée de plusieurs procédés
 E02D 7/28
·  Mise en place de pieux creux ou de tubages par moyens disposés à l'intérieur des pieux ou des tubages
 E02D 7/30
·  ·  par noyaux de battage
 E02D 9/00
Enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D 11/00)
 E02D 9/02
·  par arrachage
 E02D 9/04
·  par sectionnement sous l'eau
 E02D 11/00
Procédés ou appareils permettant à la fois la mise en place et l'enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux ou de tubages (caractéristiques se rapportant à la mise en place uniquement E02D 7/00, à l'enlèvement uniquement E02D 9/00)
 E02D 13/00
Accessoires pour la mise en place ou l'enlèvement de pieux ou de rideaux de palplanches
 E02D 13/02
·  spécialement adaptés à la mise en place ou à l'enlèvement des rideaux de palplanches
 E02D 13/04
·  Dispositifs de guidage; Cadres de guidage
 E02D 13/06
·  pour la surveillance pendant la mise en place
 E02D 13/08
·  Enlèvement des obstacles
 E02D 13/10
·  Casques de battage ou dispositifs similaires
 E02D 15/00
Manutention de matériaux de construction ou analogues destinés aux travaux hydrauliques ou de fondation (transport ou mise en place du béton ou de matériaux analogues en général E04G 21/02)
 E02D 15/02
·  Manutention de béton spécialement pour les fondations
 E02D 15/04
·  ·  Mise en place du béton dans des tubages, des pieux tubulaires, des forages ou des puits de faible section
 E02D 15/06
·  ·  Mise en place de béton sous l'eau
 E02D 15/08
·  Enfoncement d'ouvrages dans l'eau ou dans le sol
 E02D 15/10
·  Mise en place de graviers ou de matériaux analogues sous l'eau
 E02D 17/00
Excavations; Aménagement des bords des excavations; Construction de digues ou de terre-pleins (engins de terrassement E02F; forage du sol E21)
 E02D 17/02
·  Trous de fondation
 E02D 17/04
·  ·  Aménagement des bords ou consolidation des parois des trous de fondation
 E02D 17/06
·  Fossés ou puits de fondation
 E02D 17/08
·  ·  Aménagement des bords ou consolidation des parois des fossés ou puits de fondation
 E02D 17/10
·  ·  Couverture de tranchées de fondation
 E02D 17/12
·  ·  Remblaiement de tranchées ou fossés de fondation
 E02D 17/13
·  Fouilles de fondations; Outillage pour faire ces fouilles
 E02D 17/16
·  Désagrégation du sol ou de roches sous l'eau (pour l'amélioration des cours d'eau E02B 3/02; au moyen de dragues ou d'excavateurs E02F)
 E02D 17/18
·  Construction de digues ou de terre-pleins (E02D 17/20 a priorité)
 E02D 17/20
·  Stabilisation de talus ou de rampes
 E02D 19/00
Maintien au sec de chantiers de fondation ou d'emplacements divers du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D 5/02)
 E02D 19/02
·  Retenue de pleine eau
 E02D 19/04
·  ·  par batardeaux
 E02D 19/06
·  Retenue d'eau souterraine
 E02D 19/08
·  ·  par utilisation de fossés à découvert aménagés au-dessous du niveau de l'eau
 E02D 19/10
·  ·  par abaissement du niveau de l'eau du sol
 E02D 19/12
·  ·  par damage ou par interruption du passage de l'eau souterraine
 E02D 19/14
·  ·  ·  par congélation du sol (pour le fonçage des puits E21D 1/12)
 E02D 19/16
·  ·  ·  par l'introduction ou l'application de produits d'étanchéité (consolidation par mise en place dans le sol de produits solidifiants en obturant les pores E02D 3/12)
 E02D 19/18
·  ·  ·  par emploi de rideaux d'étanchéité (étanchement ou joints pour travaux de génie civil E02B 3/16)
 E02D 19/20
·  ·  ·  par déplacement de l'eau, p.ex. par de l'air comprimé
 E02D 19/22
·  Revêtement des cuvettes dans les tranchées
 E02D 23/00
Caissons; Construction ou mise en place des caissons (tunnels immergés ou construits sous l'eau E02D 29/063)  [6]
 E02D 23/02
·  Caissons susceptibles d'être déplacés par flottaison sur l'eau et d'être coulés sur place
 E02D 23/04
·  Caissons pneumatiques
 E02D 23/06
·  ·  Rentrée ou sortie des personnes ou des matériaux des caissons à air comprimé
 E02D 23/08
·  Fonçage ou coulage des caissons
 E02D 23/10
·  ·  Caissons remplis d'air comprimé
 E02D 23/12
·  ·  Fonçage incliné
 E02D 23/14
·  ·  Diminution du frottement superficiel pendant le fonçage
 E02D 23/16
·  Jonction des caissons au sol de fondation, en particulier au sol de fondation à surface non plane
 E02D 25/00
Assemblage sous l'eau de caissons ou d'éléments immergés analogues
 E02D 27/00
Fondations servant d'infrastructures
 E02D 27/01
·  Fondations superficielles
 E02D 27/02
·  ·  Fondations à plat sans excavation importante (E02D 27/04, E02D 27/08 ont priorité)
 E02D 27/04
·  ·  dans l'eau ou sur sables mouvants
 E02D 27/06
·  ·  ·  Fondations sous forme de caissons flottants
 E02D 27/08
·  ·  Armatures pour fondations à plat
 E02D 27/10
·  Fondations profondes
 E02D 27/12
·  ·  Fondations sur pieux
 E02D 27/14
·  ·  ·  Ensembles de pieux
 E02D 27/16
·  ·  ·  Fondations formées de pieux séparés
 E02D 27/18
·  ·  Fondations réalisées à l'aide de caissons
 E02D 27/20
·  ·  Fondations sur caissons combinées avec des fondations sur pieux
 E02D 27/22
·  ·  Fondations sur caissons réalisées à partir d'îles artificielles fixes ou flottantes, en utilisant la protection des rideaux de palplanches
 E02D 27/24
·  Fondations construites à l'aide de cloches à plongeur (équipement pour vivre ou travailler sous l'eau B63C 11/00)
 E02D 27/26
·  Tassement local du sol avant la réalisation des fondations; Réalisation de fondations à l'aide d'injection de liant dans des remblais graveleux (consolidation des sols de fondation en général E02D 3/02-E02D 3/12)
 E02D 27/28
·  Application de contraintes au sol ou à la fondation elle-même pendant la réalisation de celle-ci
 E02D 27/30
·  Fondations réalisées avec emploi permanent de rideaux de palplanches, de parois en planches ou d'enceintes de palplanches
 E02D 27/32
·  Fondations pour des buts particuliers
 E02D 27/34
·  ·  Fondations pour régions d'affaissement ou régions séismiques (bâtiments avec dispositifs de protection contre les séismes E04H 9/02)
 E02D 27/35
·  ·  Fondations réalisées en sol gelé, p.ex. en permagel  [3]
 E02D 27/36
·  ·  Fondations réalisées dans des marais ou marécages
 E02D 27/38
·  ·  Fondations pour grands réservoirs, p.ex. pour réservoirs de pétrole
 E02D 27/40
·  ·  Fondations pour des retenues d'eau barrant des vallées ou pour des barrages
 E02D 27/42
·  ·  Fondations pour poteaux, mâts ou cheminées
 E02D 27/44
·  ·  Fondations pour machines, moteurs ou artillerie (tracé particulier des fondations en rapport avec les installations de machines qu'elles suportent F16M 9/00)
 E02D 27/46
·  ·  Fondations pour canalisations d'adduction ou autres canaux
 E02D 27/48
·  ·  Fondations réalisées en sous-oeuvre de bâtiment ou autres constructions préexistantes
 E02D 27/50
·  ·  Fondations ancrées
 E02D 27/52
·  ·  Fondations submergées
 E02D 29/00
Ouvrages souterrains ou sous l'eau (réservoirs souterrains B65D 88/76; travaux hydrauliques, p.ex. étanchements ou joints, E02B; garages souterrains E04H 6/00; abris anti-aériens souterrains E04H 9/12; caveaux funéraires E04H 13/00); Murs de soutènement  [6]
 E02D 29/02
·  Murs de soutènement ou de protection (môles ou murs de quais E02B 3/06)
 E02D 29/04
( transféré à E02D 29/045, E21D 13/00 )
 E02D 29/045
·  Ouvrages souterrains, p.ex. tunnels ou galeries, creusés à ciel ouvert ou par des procédés impliquant une perturbation de la surface du sol tout le long du tracé; Leurs procédés de construction  [6]
 E02D 29/05
·  ·  au moins une partie de la section transversale étant construite dans une excavation ouverte ou à partir de la surface du sol, p.ex. assemblée dans une tranchée  [6]
 E02D 29/055
·  ·  ·  la poursuite du creusement de la section transversale s'effectuant à l'abri d'une partie déjà installée de la structure, p.ex. la voûte d'un tunnel  [6]
 E02D 29/06
( transféré à E02D 29/09 )
 E02D 29/063
·  Tunnels submergés ou construits dans l'eau (construction ou mise en place des caissons en général E02D 23/00; assemblage sous l'eau de caissons, en général E02D 25/00)  [6]
 E02D 29/067
·  ·  Tunnels flottants; Tunnels submergés du type pont, c.à d. tunnels supportés par des piles ou analogues au-dessus du fond de l'eau (pontons ou ponts flottants E01D 15/14)  [6]
 E02D 29/07
·  ·  Tunnels ou leurs coffrages construits à l'avance et formant un tout ou fabriqués de façon continue et mis en place sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance  [6]
 E02D 29/073
·  ·  Tunnels ou leurs coffrages assemblés à partir de sections immergées individuellement, ou déposées sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance (sections du type caisson déposées sur le fond de l'eau E02D 29/077)  [6]
 E02D 29/077
·  ·  Tunnels au moins partiellement construits au-dessous du fond de l'eau, caractérisés par des procédés de construction impliquant une perturbation de la surface du fond de l'eau tout au long du tracé, p.ex. par des procédés utilisant la mise en place de caissons ou l'excavation-recouvrement  [6]
 E02D 29/08
( couvert par F04F 10/00 )
 E02D 29/09
·  Constructions ou procédés de construction dans l'eau, non prévus ailleurs  [6]
 E02D 29/10
( transféré à E02B 9/06, E02F 5/10, F16L 1/038 )
 E02D 29/12
·  Trous d'homme; Autres chambres d'inspection ou d'accès; Accessoires à cet effet (pour réservoirs souterrains B65D 90/10; pour égouts E03F 5/02)  [6]
 E02D 29/14
·  ·  Couvercles pour regards ou analogues; Châssis de couvercles  [6]
 E02D 29/16
·  Aménagement ou réalisation de joints dans les fondations (joints d'étanchéité non limités aux ouvrages de fondation E04B 1/68)
 E02D 31/00
Dispositions de protection pour les fondations ou ouvrages réalisés par des techniques de fondation; Mesures dans le cadre des techniques de fondation pour protéger le sol ou l'eau du sous-sol, p.ex. prévention ou neutralisation de la pollution par le pétrole (moyens pour retenir les écoulements des réservoirs B65D 90/24)
 E02D 31/02
·  contre l'humidité du sol ou l'eau du sol
 E02D 31/04
·  ·  Enveloppes étanches pour travaux sous pression d'eau
 E02D 31/06
·  contre la corrosion par le sol ou l'eau
 E02D 31/08
·  contre la transmission des vibrations ou les mouvements dans le sol de fondation
 E02D 31/10
·  contre la poussée du terrain ou la pression hydraulique
 E02D 31/12
·  ·  contre la poussée hydraulique vers le haut
 E02D 31/14
·  ·  contre des poussées dues au gel dans le sol  [3]
 E02D 33/00
Essais des fondations (méthodes ou appareils d'essais, voir les sous-classes correspondantes de la classe G01; essais des structures ou appareils du point de vue fonctionnel, en général G01M; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N)
 E02D 35/00
Redressement, soulèvement ou affalement des fondations ou des constructions érigées sur des fondations
 E02D 37/00
Réparation des fondations endommagées