E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E04
BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04H
BATIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MATS; BARRIERES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GENERAL (fondations E02D)  [4]
 E04H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • principalement le plan d'ensemble des bâtiments considérés comme un tout;
    • les détails qui sont spécifiques aux types des bâtiments ou aux bâtiments à usage particulier traités dans les groupes;
    • les abris provisoires en général et les abris semblables par construction aux tentes. [4]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les abris d'applications particulières, qui sont couverts par les endroits appropriés, p.ex. protection des chaises contre les intempéries A47C 7/66, baldaquins de lits A47C 29/00, pare-soleil, vélums pour bâtiment E04F 10/00[4]
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "bâtiments" couvre les constructions des travaux publics et autres ouvrages;
    • "tente" désigne une toile ou une bâche pourvue de moyens de support, p.ex. une armature et une couverture souple. [4]
 E04H
Schéma général
BÂTIMENTS
Pour habitation ou bureaux 1/00
A usages publics 3/00
A des fins industrielles ou agricoles; pour le garage 5/00; 6/00
PISCINES OU PATAUGEOIRES 4/00
RÉSERVOIRS 7/00
BÂTIMENTS DONNANT UNE PROTECTION PARTICULIÈRE 9/00
TOURS, MÂTS, CHEMINÉES 12/00
MONUMENTS, TOMBES 13/00
BÂTIMENTS POUR COMBINAISONS D'USAGES DIFFÉRENTS, BÂTIMENTS OÙ L'ON PEUT PÉNÉTRER EN VOITURE 14/00
TENTES, ABRIS PROVISOIRES 15/00
CLÔTURAGES, ENCLOS, CORRALS 17/00
 E04H 1/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique (E04H 3/00 a priorité; bâtiments à plusieurs fins, bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H 14/00; structure générale des bâtiments E04B 1/00)
 E04H 1/02
·  Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire (petits bâtiments pour occupation limitée E04H 1/12)
 E04H 1/04
·  ·  Appartements disposés sur deux ou plusieurs étages
 E04H 1/06
·  Bâtiments pour bureaux; Banques (E04H 1/12 a priorité; ameublement ou agencements pour magasins, entrepôts ou lieux similaires A47F)
 E04H 1/12
·  Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites de gardien, cabines de bains (paravents mobiles en tant qu'équipement domestique A47G 5/00)
 E04H 1/14
·  ·  Cabines téléphoniques
 E04H 3/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues; Etablissements publics, p.ex. dispensaires, prisons (parties de bâtiments pour occupation individuelle, p.ex. cellules, E04H 1/00; structures couvrant une vaste surface dégagée E04B 1/342)
 E04H 3/02
·  Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins
 E04H 3/04
·  ·  Restaurants ou boutiques avec installations pour libre-service (guichets A47F 9/02; ameublement ou installations spécialement adaptés pour les supermarchés A47F 10/00; point de vue transport B65G; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)
 E04H 3/06
·  Musées; Bibliothèques
 E04H 3/08
·  Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons
 E04H 3/10
·  pour réunions publiques, divertissements ou sports
 E04H 3/12
·  ·  Tribunes, gradins ou terrasses (auditoriums E04H 3/30; chaises, tabourets, bancs A47C)  [2]
 E04H 3/14
·  ·  Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports (tribunes E04H 3/12)
 E04H 3/16
·  ·  ·  pour la natation (piscines ou pataugeoires E04H 4/00)  [5]
 E04H 3/22
·  ·  Théâtres; Salles de concert; Studios de radiodiffusion, de cinéma, de télévision ou utilisés à des fins similaires (bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H 14/00; matériel pour théâtres ou salles de concert A63J)  [2]
 E04H 3/24
·  ·  ·  Caractéristiques de construction des scènes
 E04H 3/26
·  ·  ·  ·  Scènes tournantes; Scènes pouvant être abaissées (dispositifs pour élever ou descendre des personnes A63J 5/12)
 E04H 3/28
·  ·  ·  ·  Plateaux démontables ou transportables
 E04H 3/30
·  ·  ·  Caractéristiques de construction des auditoriums (chaises, tabourets, bancs A47C; détails de construction en vue d'effets acoustiques E04B 1/99)
 E04H 4/00
Piscines ou pataugeoires (générateurs de vagues dans les baignoires A47K 3/10; séparation B01D; traitement de l'eau C02F; pompes produisant des vagues F04D 35/00)  [5]
 E04H 4/02
·  construites sur place  [5]
 E04H 4/04
·  préfabriquées ou constituées d'éléments préfabriqués  [5]
 E04H 4/06
·  Dispositifs de sécurité; Dispositifs de couverture des bains  [5]
 E04H 4/08
·  ·  Dispositifs de couverture constitués d'éléments rigides  [5]
 E04H 4/10
·  ·  Dispositifs de couverture constitués d'un matériau flexible  [5]
 E04H 4/12
·  Dispositifs ou aménagements pour faire circuler l'eau  [5]
 E04H 4/14
·  Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus ailleurs  [5]
 E04H 4/16
·  ·  spécialement adaptés au nettoyage des piscines ou pataugeoires (appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 59/00)  [5]
 E04H 5/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles (structure générale des bâtiments en général E04B 1/00)
 E04H 5/02
·  Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles, p.ex. pour centrales énergétiques, usines (bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique E04H 5/10; structure de bâtiments pour garer les véhicules E04H 6/00)
 E04H 5/04
·  ·  Cabines de transformateurs; Cabines de postes de transformation ou d'appareillages de commutation  [5]
 E04H 5/06
·  ·  Fosses ou constructions pour visite ou entretien (regards ou autres chambres d'inspection en général E02D 29/12)
 E04H 5/08
·  Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins agricoles (silos E04H 7/22; fosses à purin A01C 3/02; serres A01G 9/14)
 E04H 5/10
·  Bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique
 E04H 5/12
·  ·  Tours de refroidissement (tours en général E04H 12/00; équipement de refroidissement F28)
 E04H 6/00
Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bâteaux ou autres véhicules, p.ex. garages (tentes servant de garages E04H 15/00; supports de bicyclettes B62H; mise au sec des navires B63C 15/00; structures des surfaces portantes au sol E01C; marquage des aires de stationnement sur le sol E01F 9/00; construction des bâtiments en général E04B 1/00)
 E04H 6/02
·  Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures (attachés aux véhicules ou supportés par lui B62D; préfabriqués et sans compartimentage E04B 1/343)
 E04H 6/04
·  ·  sur roues, articulés, pliables, télescopiques, à bascule ou mobiles d'une autre manière (bâtiments transportables ou repliables en général E04B 1/343)
 E04H 6/06
·  ·  avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules
 E04H 6/08
·  Garages pour de nombreux véhicules
 E04H 6/10
·  ·  sans moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules, p.ex. avec rampes fixes hélicoïdales, avec rampes mobiles
 E04H 6/12
·  ·  avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules
 E04H 6/14
·  ·  ·  avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster"
 E04H 6/16
·  ·  ·  Garages en forme de roue ou de tambour tournant autour d'un axe horizontal
 E04H 6/18
·  ·  ·  avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal (E04H 6/14 a priorité)
 E04H 6/20
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal
 E04H 6/22
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal
 E04H 6/24
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal
 E04H 6/26
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers basculants; caractérisés par l'emploi de rampes mobiles
 E04H 6/28
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal
 E04H 6/30
·  ·  ·  avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement
 E04H 6/32
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de transporteurs à chaîne ou de rouleaux tournants
 E04H 6/34
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles
 E04H 6/36
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de transbordeurs se déplaçant librement
 E04H 6/38
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers tournants
 E04H 6/40
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes
 E04H 6/42
·  Dispositifs ou dispositions particulières aux garages, non couverts ailleurs, p.ex. dispositifs de blocage, dispositifs de sécurité
 E04H 6/44
·  pour garer des avions (structures couvrant une vaste surface dégagée E04B 1/342)
 E04H 7/00
Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs (sous l'aspect tour E04H 12/00; sous l'aspect emmagasinage, p.ex. toits flottants, dispositifs d'étanchéité, dispositifs de remplissage ou de vidange B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D 27/38)  [2]
 E04H 7/02
·  Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports (dispositions ou aménagements des réservoirs pour l'alimentation en eau E03B 11/00)  [2]
 E04H 7/04
·  ·  principalement en métal
 E04H 7/06
·  ·  ·  à axe vertical
 E04H 7/14
·  ·  ·  en forme de sphères
 E04H 7/16
·  ·  ·  à axe horizontal
 E04H 7/18
·  ·  principalement en béton, p.ex. en béton armé ou autre matériau analogue à la pierre
 E04H 7/20
·  ·  ·  Constructions précontraintes
 E04H 7/22
·  Réservoirs pour solides pulvérulents, p.ex. silos, trémies; Leurs supports  [2]
 E04H 7/24
·  ·  Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés
 E04H 7/26
·  ·  ·  principalement en béton, p.ex. en béton armé, ou autre matériau analogue à la pierre
 E04H 7/28
·  ·  ·  ·  composé d'éléments de construction particuliers
 E04H 7/30
·  ·  ·  principalement en métal
 E04H 7/32
·  ·  ·  principalement en bois
 E04H 9/00
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, des séismes, des climats extrêmes ou pour se protéger de ces situations (constructions flottantes B63B; aspect fondations E02D; construction des bâtiments en général E04B; appuis ou autres supports permettant le mouvement E04B 1/36; détails particuliers concernant l'isolation ou d'autres protections E04B 1/62; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés E04G 23/04; portes, fenêtres E06B 5/00; conditionnement d'air, ventilation F24F; camouflage F41H 3/00; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses G21F 7/00)
 E04H 9/02
·  résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations E02D 27/34)
 E04H 9/04
·  contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires A62B)
 E04H 9/06
·  ·  Constructions aménagées dans les bâtiments ou en faisant partie
 E04H 9/08
·  ·  ·  Constructions aménagées sous les bâtiments, p.ex. abris contre les raids aériens
 E04H 9/10
·  ·  Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants
 E04H 9/12
·  ·  ·  entièrement enterrés, p.ex. galeries contre les raids aériens (tunnels, galeries E21D)
 E04H 9/14
·  contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues
 E04H 9/16
·  contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux
 E04H 12/00
Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement E04H 5/12; supports pour panneaux de signalisation routière E01F 9/011; pieux de fondations E02D 5/22; fondations de mâts, pylônes ou cheminées E02D 27/42; éléments de construction de forme allongée en général E04C 3/00; échelles métalliques fixes E06C 9/04; tours de forage pour le forage des puits de pétrole E21B 15/00)  [6]
 E04H 12/02
·  Structures faites en matériaux spécifiés (E04H 12/16, E04H 12/18 ont priorité)
 E04H 12/04
·  ·  en bois
 E04H 12/06
·  ·  ·  Structures du type à fermes
 E04H 12/08
·  ·  en métal
 E04H 12/10
·  ·  ·  Structures du type à fermes
 E04H 12/12
·  ·  en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. avec revêtements métalliques, avec éléments de coffrage permanents
 E04H 12/14
·  ·  ·  Structures du type à fermes
 E04H 12/16
·  Structures précontraintes
 E04H 12/18
·  mobiles ou avec des sections mobiles, p.ex. tournantes, télescopiques (bâtiments tournants E04B 1/346)
 E04H 12/20
·  Moyens de support latéraux à cet effet, p.ex. utilisant des amarres, des entretoises (ancres de fondations E02D 5/80; moyens de fixation pour câbles ou cordages F16G 11/00)
 E04H 12/22
·  Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux
 E04H 12/24
·  Traverses
 E04H 12/26
·  Chevalements de mines (ascenseurs B66B)
 E04H 12/28
·  Corps de cheminées, p.ex. autonomes, ou conduits analogues (fondations E02D 27/42; cheminées en tant qu'éléments d'un bâtiment E04F 17/02; raccordements entre foyer et corps de cheminée, équipement pour cheminées F23)
 E04H 12/30
·  Châteaux d'eau (grands réservoirs B65D 88/00; emploi de réservoirs surélevés E03B 11/12)
 E04H 12/32
·  Mâts pour les couleurs (drapeaux, pavillons, leurs montages G09F 17/00)
 E04H 12/34
·  Dispositions pour élever ou abaisser des tours, mâts, poteaux, corps de cheminée ou analogues  [6]
 E04H 13/00
Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques B44)
 E04H 14/00
Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts dans un seul des groupes précédents de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi (E04H 3/02, E04H 9/06 ont priorité); Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture
 E04H 15/00
Tentes ou abris provisoires, en général  [4]
 E04H 15/02
·  Tentes combinées ou associées de façon particulière à d'autres éléments  [4]
 E04H 15/04
·  ·  du type suspendu, p.ex. à des arbres, à des supports en porte-à-faux (armatures de support E04H 15/34)  [4]
 E04H 15/06
·  ·  Tentes au moins partiellement supportées par des véhicules  [4]
 E04H 15/08
·  ·  ·  Avant-toits de caravanes ou similaires  [4]
 E04H 15/10
·  ·  Chauffage, éclairage ou ventilation (pour les dispositifs en soi de chauffage, d'éclairage ou de ventilation, voir les classes appropriées, p.ex. F21, F24)  [4]
 E04H 15/12
·  ·  ·  Chauffage  [4]
 E04H 15/14
·  ·  ·  Ventilation  [4]
 E04H 15/16
·  ·  ·  ·  des toits de tentes  [4]
 E04H 15/18
·  Tentes à couverture à sections multiples, p.ex. pavillons, tentes en forme de voûtes, marquises, chapiteaux (gonflables E04H 15/20); Tentes multiples, p.ex. à unités  [4]
 E04H 15/20
·  gonflables, p.ex. dressées, renforcées ou supportées par un fluide sous pression (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00; coffrages gonflables pour l'érection sur place de murs, de planchers, de plafonds ou de toits E04G 11/04)  [4]
 E04H 15/22
·  ·  supportées par pression d'air à l'intérieur de la tente  [4]
 E04H 15/24
·  de forme conique, p.ex. tentes d'Indiens  [4]
 E04H 15/26
·  Tentes supportées par un mât central (tentes-parasols E04H 15/28)  [4]
 E04H 15/28
·  Tentes du type parasol  [4]
 E04H 15/30
·  transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en divers articles (sacs ou ballots transformables en tentes A45F 4/04; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F 4/14)  [4]
 E04H 15/32
·  Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées  [4]
 E04H 15/34
·  ·  Moyens de support, p.ex. armatures  [4]
 E04H 15/36
·  ·  ·  en forme d'arche (E04H 15/42 a priorité)  [4]
 E04H 15/38
·  ·  ·  ·  expansibles, p.ex. extensibles  [4]
 E04H 15/40
·  ·  ·  ·  flexibles  [4]
 E04H 15/42
·  ·  ·  du type extérieur, p.ex. dont l'armature est hors de la couverture  [4]
 E04H 15/44
·  ·  ·  repliables, p.ex. du type démontable (E04H 15/42 a priorité; structures de bâtiments à parties pliables en général E04B 1/343)  [4]
 E04H 15/46
·  ·  ·  ·  téléscopiques et repliables  [4]
 E04H 15/48
·  ·  ·  ·  pliables, c.à d. avec des charnières ou des gonds (E04H 15/46 a priorité)  [4]
 E04H 15/50
·  ·  ·  ·  ·  du type à ciseaux  [4]
 E04H 15/52
·  ·  ·  ·  ·  du type à parallélogramme  [4]
 E04H 15/54
·  ·  Couvertures de tentes ou d'abris provisoires (toits de tentes ventilés E04H 15/16)  [4]
 E04H 15/56
·  ·  Sols  [4]
 E04H 15/58
·  ·  Fermetures; Vélums; Parasols  [4]
 E04H 15/60
·  ·  Mâts  [4]
 E04H 15/62
·  ·  Piquets, pieux ou similaires  [4]
 E04H 15/64
·  ·  Attaches de couvertures de tentes ou d'abris provisoires  [4]
 E04H 17/00
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées A01K 3/00, H05C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues E06B 11/00)
 E04H 17/02
·  Clôturage en fil métallique (E04H 17/14 a priorité)
 E04H 17/04
·  ·  utilisant du fil de fer, du barbelé, du treillage métallique, des rubans dentelés ou analogues; Leurs moyens de raccordement (treillage métallique B21F 27/00; autres toiles métalliques, voir les classes correspondantes)
 E04H 17/06
·  ·  Eléments de clôtures métalliques
 E04H 17/08
·  ·  ·  Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H 12/20; semelles pour poteaux E04H 12/22)
 E04H 17/10
·  ·  caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux
 E04H 17/12
·  ·  ·  le fil étant placé dans des fentes, des rainures ou analogues
 E04H 17/14
·  Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
 E04H 17/16
·  ·  utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique
 E04H 17/18
·  ·  ·  Corrals, c.à d. enclos faciles à transporter ou à démonter
 E04H 17/20
·  ·  Leurs poteaux
 E04H 17/22
·  ·  ·  Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H 12/20; semelles pour poteaux E04H 12/22)
 E04H 17/24
·  ·  Attaches pour fixer du fil supplémentaire aux châssis, poteaux ou barreaux
 E04H 17/26
·  Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures