D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
PAPIER
 D21
FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE
 D21B
MATIERES PREMIERES FIBREUSES OU LEUR TRAITEMENT MECANIQUE

 D21C
PRODUCTION DE LA CELLULOSE PAR ELIMINATION DES SUBSTANCES NON CELLULOSIQUES DES MATIERES CONTENANT DE LA CELLULOSE; REGENERATION DES LIQUEURS NOIRES; APPAREILS A CET EFFET
 D21C

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]

 D21C
Schéma général
PRODUCTION DE LA CELLULOSE
Traitement préalable des matières premières 1/00
Réduction en pâte 3/00
Autres procédés 5/00
Lessiveurs 7/00
POST-TRAITEMENT 9/00
RÉGÉNÉRATION DES LIQUEURS DE PÂTES 11/00

 D21D
TRAITEMENT DES MATIERES AVANT LEUR PASSAGE DANS LA MACHINE A PAPIER  [5]

 D21F
MACHINES A FABRIQUER DU PAPIER; PROCEDES DE PRODUCTION DU PAPIER SUR CES MACHINES
 D21F
Schéma général
FABRICATION EN FEUILLES CONTINUES
Machines complètes 9/00
Parties constitutives
partie humide, transfert entre partie humide et partie presse, partie presse, partie séchage 1/00, 2/00, 3/00, 5/00
autres parties constitutives 7/00
Procédés de fabrication de longueurs continues 11/00
FABRICATION DE FEUILLES EN DISCONTINU 13/00

 D21G
CALANDRES; ACCESSOIRES POUR MACHINES A FABRIQUER LE PAPIER (bobineuses ou rebobineuses pour produits finis, moyens pour ajuster les plis ou extensions en largeur B65H)

 D21H
COMPOSITIONS DE PATE; LEUR PREPARATION NON COUVERTE PAR LES SOUS-CLASSES D21C, D21D; IMPREGNATION OU COUCHAGE DU PAPIER; TRAITEMENT DU PAPIER FINI NON COUVERT PAR LA CLASSE B31 OU LA SOUS-CLASSE D21G; PAPIER NON PREVU AILLEURS  [5]
 D21H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également les compositions de pâte pour la préparation de panneaux de fibres ou d'autre articles fibreux par des procédés humides. [5]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "pâte" désigne une dispersion comprenant des fibres papetières et éventuellement des additifs, qui est prête à être traitée, et couvre l'expression "pâte liquide"; l'expression désigne aussi des fibres papetières sèches qui seront par la suite transformées en papier, soit par des procédés humides, soit par des procédés secs;
    • "papier" désigne le papier, le carton ou les non-tissés fabriqués par voie humide. [5]
  3. Dans les groupes D21H 11/00-D21H 15/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [5]
  4. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 D21H
Schéma général
PÂTE OU PAPIER
comprenant des fibres de cellulose ou de lignocellulose, des fibres non cellulosiques ou des matériaux formant des nappes 11/00, 13/00
comprenant des fibres ou des matériaux formant des nappes caractérisées autrement que par leur constitution chimique 15/00
Procédés ou appareils pour l'addition de matériaux 23/00
MATÉRIAUX NON FIBREUX AJOUTÉS À LA PÂTE; MATÉRIAUX D'IMPRÉGNATION DU PAPIER 17/00, 21/00
PAPIER COUCHÉ; MATÉRIAUX DE COUCHAGE 19/00
AUTRES POST-TRAITEMENTS DU PAPIER 25/00
PAPIER PARTICULIER 27/00

 D21J
PANNEAUX DE FIBRES; FABRICATION D'ARTICLES A PARTIR DE SUSPENSIONS DE FIBRES CELLULOSIQUES OU A PARTIR DE PAPIER MACHE (fabrication d'objets par des procédés à sec B27N)