E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E02
HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
 E02F
DRAGAGE; TERRASSEMENT (extraction de la tourbe E21C 49/00)
 E02F

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • principalement l'équipement destiné à creuser ou à ameublir les terres ou à transporter les terres meubles;
  • les équipements destinés à un travail semblable sur d'autres matériaux et les équipements analogues pour le chargement ou le déchargement de matériaux.

 E02F
Schéma général
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX DE TRAVAIL 1/00
MACHINES OU APPAREILS À MAIN D'USAGE GÉNÉRAL 3/02
MACHINES OU APPAREILS MÉCANIQUES D'USAGE GÉNÉRAL OU LEURS ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS PARTICULIERS 3/04
MACHINES À USAGES PARTICULIERS OU LEURS ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS PARTICULIERS 5/00
MATÉRIEL POUR TRANSPORTER OU SÉPARER LES DÉBLAIS 7/00
ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS GÉNÉRAUX 9/00
 E02F 1/00
Procédés généraux de travail avec des dragues ou des engins de terrassement (procédés de réalisation de terre-pleins E02D 17/18; procédés pour travaux de mine E21C)
 E02F 3/00
Dragues; Engins de terrassement (à usages particuliers E02F 5/00; autres machines ou appareils pour l'exploitation de mines E21C; réalisation de tunnels E21D)
 E02F 3/02
·  à main
 E02F 3/04
·  entraînés mécaniquement
 E02F 3/06
·  ·  avec tarière
 E02F 3/08
·  ·  avec des éléments de creusement sur chaîne sans fin (transporteurs B65G)
 E02F 3/10
·  ·  ·  et outils qui ne font qu'ameublir la terre
 E02F 3/12
·  ·  ·  Eléments constitutifs
 E02F 3/14
·  ·  ·  ·  Godets; Chaînes; Guides pour godets ou chaînes; Entraînement des chaînes
 E02F 3/16
·  ·  ·  ·  Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05)
 E02F 3/18
·  ·  avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe
 E02F 3/20
·  ·  ·  et outils qui ne font qu'ameublir la terre
 E02F 3/22
·  ·  ·  Eléments constitutifs
 E02F 3/24
·  ·  ·  ·  Roues excavatrices; Eléments excavateurs des roues; Entraînement des roues
 E02F 3/26
·  ·  ·  ·  Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05)
 E02F 3/28
·  ·  avec des outils excavateurs montés sur un bras plongeur ou à godets, p.ex. plongeurs, godets  [4]
 E02F 3/30
·  ·  ·  et bras plongeur pivotant sur une poutre en porte à faux
 E02F 3/32
·  ·  ·  ·  travaillant vers le bas et vers la machine, p.ex. avec retro-pelletage
 E02F 3/34
·  ·  ·  avec bras-plongeurs pivotant sur le bâti du tracteur ou de l'engin automoteur  [4]
 E02F 3/342
·  ·  ·  ·  Auges se vidant par basculement par le haut (E02F 3/348-E02F 3/358 ont priorité)  [4]
 E02F 3/345
·  ·  ·  ·  Auges se vidant par basculement latéral (E02F 3/348-E02F 3/358 ont priorité)  [4]
 E02F 3/348
·  ·  ·  ·  Auges se vidant dans un dispositif collecteur ou de transport  [4]
 E02F 3/352
·  ·  ·  ·  Auges se déplaçant le long d'un guide fixe  [4]
 E02F 3/355
·  ·  ·  ·  Auges reliées à l'extrémité arrière d'un tracteur  [4]
 E02F 3/358
·  ·  ·  ·  Bras à auges montés pivotant sur une partie tournante du châssis du tracteur  [4]
 E02F 3/36
·  ·  ·  Eléments constitutifs
 E02F 3/38
·  ·  ·  ·  Poutres en porte-à-faux; Bras plongeurs; Bras à auges  [4]
 E02F 3/39
·  ·  ·  ·  ·  avec bras télescopiques  [4]
 E02F 3/40
·  ·  ·  ·  Plongeurs; Auges  [4]
 E02F 3/407
·  ·  ·  ·  ·  avec dispositif d'évacuation  [4]
 E02F 3/413
·  ·  ·  ·  ·  avec dispositif preneur (équipement preneur pour grues B66C)  [4]
 E02F 3/42
·  ·  ·  ·  Entraînements pour plongeurs, auges, bras-plongeurs ou bras à godets  [4]
 E02F 3/43
·  ·  ·  ·  ·  Commande de la position du plongeur ou de l'auge; Commande de la succession des opérations d'entraînement  [4]
 E02F 3/46
·  ·  avec des éléments de creusement ou de raclage à mouvement alternatif mûs par des câbles ou des palans  [4]
 E02F 3/47
·  ·  ·  avec des bennes à auge (équipement preneur pour grues B66C)  [4]
 E02F 3/48
·  ·  ·  Dragues
 E02F 3/50
·  ·  ·  avec des bennes ou autres éléments de creusement se déplaçant le long d'un guide rigide
 E02F 3/52
·  ·  ·  Excavateurs sur câble (grues à câble B66C)
 E02F 3/54
·  ·  ·  Scrapers à câble
 E02F 3/56
·  ·  ·  ·  avec scraper ou autres éléments de creusement à commande manuelle
 E02F 3/58
·  ·  ·  Eléments constitutifs
 E02F 3/60
·  ·  ·  ·  Bennes, scrapers ou autres éléments de creusement
 E02F 3/627
·  ·  Dispositifs pour relier des poutres ou bras à un tracteur ou à un engin similaire automoteur  [4]
 E02F 3/633
·  ·  ·  Entraînements correspondants  [4]
 E02F 3/64
·  ·  Bennes roulantes, c.à d. ayant des godets racleurs  [4]
 E02F 3/65
·  ·  ·  Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande  [4]
 E02F 3/76
·  ·  Niveleuses, bulldozers ou machines analogues avec lame racleuse ou éléments en soc de charrue ou éléments analogues (travail de la terre A01B); Dispositifs de nivellement  [4]
 E02F 3/78
·  ·  ·  avec éléments de creusement rotatifs
 E02F 3/80
·  ·  ·  Eléments constitutifs
 E02F 3/815
·  ·  ·  ·  Lames; Outils de nivellement  [4]
 E02F 3/84
·  ·  ·  ·  Entraînement ou dispositifs de commande correspondants
 E02F 3/85
·  ·  ·  ·  ·  Utilisation de systèmes hydrauliques ou pneumatiques
 E02F 3/88
·  ·  avec des aménagements agissant par effet d'aspiration ou de refoulement, p.ex. dragues suceuses (pompes en général F04)
 E02F 3/90
·  ·  ·  Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande
 E02F 3/92
·  ·  ·  ·  Eléments de creusement, p.ex. crépines d'aspiration
 E02F 3/94
·  ·  ·  ·  Appareils pour séparer les pierres du matériau dragué ou excavé
 E02F 3/96
·  ·  avec des dispositions pour l'emploi alterné d'éléments de creusement différents
 E02F 5/00
Dragues ou engins de terrassement à usages particuliers
 E02F 5/02
·  pour creuser des tranchées ou fossés (charrues agricoles pour faire des billons A01B 13/02)
 E02F 5/04
·  ·  avec des tarières
 E02F 5/06
·  ·  avec des éléments de creusement montés sur une chaîne sans fin
 E02F 5/08
·  ·  avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe
 E02F 5/10
·  ·  avec des dispositions pour consolider les tranchées ou fossés; avec des dispositions pour exécuter ou assembler des conduites ou pour poser des conduites ou des câbles (pose de tuyaux en soi F16L 1/00, exécution de tuyaux sur place F16L 1/038; pose des câbles électriques en soi H02G 1/06)  [6]
 E02F 5/12
·  ·  avec des dispositifs de remblaiement des tranchées ou fossés (E02F 5/10 a priorité)  [3]
 E02F 5/14
·  ·  Eléments constitutifs pour excavateurs de tranchées, p.ex. dispositifs indicateurs
 E02F 5/16
·  Machines pour creuser d'autres trous dans le sol (forage du sol E21)
 E02F 5/18
·  ·  pour trous horizontaux
 E02F 5/20
·  ·  pour trous verticaux
 E02F 5/22
·  pour faire des terre-pleins; pour le remblaiement (combinés avec des excavateurs de tranchée E02F 5/12)
 E02F 5/24
·  ·  Mise en remblai des matériaux dragués ou excavés
 E02F 5/26
·  ·  Longs couloirs combinés avec des dragues ou des excavateurs
 E02F 5/28
·  pour le curage des cours d'eau ou autres masses d'eau
 E02F 5/30
·  Dispositifs annexes, p.ex. pour dégeler, défoncer, faire éclater, ou pour d'autres traitements préparatoires du sol
 E02F 5/32
·  ·  Outils à défoncer  [4]
 E02F 7/00
Matériel pour transporter ou séparer les déblais (chalands adaptés à l'enlèvement des matériaux provenant de dragues flottantes B63B 35/28)
 E02F 7/02
·  Matériel de transport monté sur une drague ou un excavateur (transporteurs en général B65G)
 E02F 7/04
·  Dispositifs de chargement montés sur une drague ou un excavateur (dispositifs de chargement en général B65G)
 E02F 7/06
·  Goulottes ou installations de criblage montées sur une drague ou un excavateur (appareillage de séparation en général B03; goulottes de chargement en général B65G)
 E02F 7/10
·  Canalisations pour le transport des déblais (tuyaux en général F16L; systèmes de canalisation F17D)
 E02F 9/00
Eléments constitutifs des dragues ou des engins de terrassement, non limités à l'une des catégories couvertes par les groupes E02F 3/00-E02F 7/00 (dispositifs de pose ou de reprise de câbles électriques traînants B66C)  [3]
 E02F 9/02
·  Mécanisme de déplacement (pour véhicules à moteur B60B, B60G; trains de roulement pour locomotives ou voitures de chemin de fer B61F; véhicules déposant devant eux leur chemin de roulement B62D; pour grues B66C)
 E02F 9/04
·  ·  Engrenages de progression déplaçant pas à pas vers l'avant la drague ou l'excavateur
 E02F 9/06
·  Infrastructures flottantes en tant que support
 E02F 9/08
·  Superstructures; Supports de superstructures
 E02F 9/10
·  ·  Supports de superstructures mobiles montées sur des mécanismes se déplaçant ou sur d'autres superstructures
 E02F 9/12
·  ·  ·  Transmission à pivotement ou à translation (roulements à rouleaux ou à billes F16C)
 E02F 9/14
·  Flèches; Supports de câbles
 E02F 9/16
·  Cabines, plates-formes ou similaires pour le conducteur (pour grues B66C 13/54)
 E02F 9/18
·  Contrepoids
 E02F 9/20
·  Entraînements; Dispositifs de commande (transmission en général F16H; commande en général G05; entraînements pour moteurs électriques multiples H02K, H02P)
 E02F 9/22
·  ·  Entraînements hydrauliques ou pneumatiques
 E02F 9/24
·  Dispositifs de sécurité
 E02F 9/26
·  Dispositifs indicateurs
 E02F 9/28
·  Petites pièces métalliques pour éléments de creusement, p.ex. dents