A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MEDICALE OU VETERINAIRE; HYGIENE
 A61L
PROCEDES OU APPAREILS POUR STERILISER DES MATERIAUX OU DES OBJETS EN GENERAL; DESINFECTION, STERILISATION OU DESODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATERIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; préparation de l'ozone C01B 13/10)  [4]
 A61L

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]

 A61L
Schéma général
DÉSINFECTION OU STÉRILISATION
Procédés généraux ou appareils 2/00
de l'air 9/00
des déchets 11/00
MATÉRIAUX POUR
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes 15/00
suture ou pour ligature des vaisseaux sanguins 17/00
cathéters ou pour revêtement de cathéters 29/00
autres articles chirurgicaux 31/00
ADHÉSIFS OU CIMENTS CHIRURGICAUX; ADHÉSIFS POUR DISPOSITIFS DE COLOSTOMIE 25/00
TRAITEMENT ANTITHROMBOGÉNIQUE D'ARTICLES CHIRURGICAUX 33/00
 A61L 2/00 - 
A61L 11/00
Désinfection ou stérilisation
 A61L 2/00
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires (pulvérisateurs de désinfectant A61M; stérilisation des paquets ou du contenu de paquets en association avec l'empaquetage B65B 55/00; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout C02F; désinfection du papier D21H 21/36; dispositifs de désinfection pour les toilettes E03D; objets comportant des agencements destinés à la désinfection, voir les sous-classes appropriées pour ces objets, p.ex. H04R 1/12)  [3,5]
 A61L 2/02
·  utilisant des phénomènes physiques, p.ex. des ultrasons; utilisant l'électrolyse (production de ces phénomènes, voir les sous-classes appropriées)  [3]
 A61L 2/04
·  ·  de la chaleur (A61L 2/08 a priorité)  [3]
 A61L 2/06
·  ·  ·  des gaz chauds, p.ex. de la vapeur  [3]
 A61L 2/08
·  ·  des radiations  [3]
 A61L 2/10
·  ·  ·  des ultraviolets  [3]
 A61L 2/12
·  ·  ·  des micro-ondes  [3]
 A61L 2/14
·  ·  du plasma, c.à d. des gaz ionisés  [3]
 A61L 2/16
·  utilisant des substances chimiques  [3]
 A61L 2/18
·  ·  des substances liquides  [3]
 A61L 2/20
·  ·  des substances gazeuses, p.ex. des vapeurs  [3]
 A61L 2/22
·  ·  des substances à phases, p.ex. des fumées, des aérosols  [3]
 A61L 2/24
·  Appareils utilisant des opérations programmées ou automatiques  [3]
 A61L 2/26
·  Accessoires  [3]
 A61L 9/00
Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air (déodorants corporels A61K 7/32; purification de l'air par des appareils respiratoires A62B, A62D 9/00; séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs B01D 45/00-B01D 51/00, B03C 3/00; épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires B01D 53/34; production d'ozone C01B 13/10; systèmes de conditionnement d'air comportant des dispositifs de stérilisation F24F 3/16)
 A61L 9/01
·  Compositions désodorisantes  [2]
 A61L 9/015
·  utilisant des substances gazeuses ou à l'état de vapeur, p.ex. de l'ozone (A61L 9/20 a priorité)  [3]
 A61L 9/02
·  ·  utilisant des substances évaporées dans l'air par chauffage ou par combustion  [3]
 A61L 9/03
·  ·  ·  Appareils à cet effet  [3]
 A61L 9/04
·  ·  utilisant des substances évaporées dans l'air sans chauffage  [3]
 A61L 9/12
·  ·  ·  Appareils, p.ex. supports, à cet effet  [3]
 A61L 9/14
·  utilisant des substances vaporisées ou pulvérisées  [3]
 A61L 9/16
·  utilisant des phénomènes physiques  [3]
 A61L 9/18
·  ·  des radiations (A61L 9/22 a priorité)  [3]
 A61L 9/20
·  ·  ·  des ultraviolets  [3]
 A61L 9/22
·  ·  Ionisation  [3]
 A61L 11/00
Procédés spécialement adaptés aux déchets
 A61L 15/00 - 
A61L 33/00
Aspects chimiques des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation; Matériaux pour articles chirurgicaux, p.ex. sutures chirurgicales; Bandages liquides, adhésifs ou ciments chirurgicaux, prothèses ou cathéters
 A61L 15/00
Aspect chimique des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation (autres aspects des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes A61F 13/00; pansements radioactifs A61M 36/14)
 A61L 15/07 - 
A61L 15/40

Note(s)

  1. A l'intérieur de chaque ensemble de groupes A61L 15/08-A61L 15/12 et A61L 15/18-A61L 15/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [5]
  2. Lors du classement dans les groupes A61L 15/08-A61L 15/12, un classement dans le groupe A61L 15/14 est également attribué si l'emploi des matériaux caractérisés par leurs fonctions ou leurs propriétés physiques présente un intérêt. [5]
  3. Lors du classement dans les groupes A61L 15/18-A61L 15/40, un classement dans les groupes A61L 15/42-A61L 15/64 est également attribué si l'emploi des matériaux caractérisés par leurs fonctions ou leurs propriétés physiques présente un intérêt. [5]
 A61L 15/07
·  Bandages devenant raides
 A61L 15/08
·  ·  contenant des matériaux minéraux, p.ex. plâtre de Paris  [5]
 A61L 15/10
·  ·  contenant des matériaux organiques  [5]
 A61L 15/12
·  ·  contenant des matériaux macromoléculaires  [5]
 A61L 15/14
·  ·  Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques  [5]
 A61L 15/16
·  Bandages, pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques tels que l'urine, le sang, p.ex. serviettes hygiéniques, tampons  [5]
 A61L 15/18
·  ·  contenant des matériaux minéraux  [5]
 A61L 15/20
·  ·  contenant des matériaux organiques  [5]
 A61L 15/22
·  ·  contenant des matériaux macromoléculaires  [5]
 A61L 15/24
·  ·  ·  Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés  [5]
 A61L 15/26
·  ·  ·  Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés  [5]
 A61L 15/28
·  ·  ·  Polysaccharides ou leurs dérivés  [5]
 A61L 15/30
·  ·  ·  Caoutchoucs ou leurs dérivés  [5]
 A61L 15/32
·  ·  ·  Protéines, polypeptides; Leurs produits de dégradation ou leurs dérivés, p.ex. albumine, collagène, fibrine, gélatine  [5]
 A61L 15/34
·  ·  ·  Huiles, graisses, cires ou résines naturelles  [5]
 A61L 15/36
·  ·  contenant des micro-organismes  [5]
 A61L 15/38
·  ·  contenant des enzymes  [5]
 A61L 15/40
·  ·  contenant des ingrédients de constitution indéterminée ou leurs produits de réaction  [5]
 A61L 15/42
·  ·  Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques (bandages liquides A61L 25/00)  [5]
 A61L 15/44
·  ·  ·  Médicaments  [5]
 A61L 15/46
·  ·  ·  Désodorisants ou produits pour neutraliser les mauvaises odeurs, p.ex. pour inhiber la formation d'ammoniac ou la multiplication de bactéries  [5]
 A61L 15/48
·  ·  ·  Tensio-actifs  [5]
 A61L 15/50
·  ·  ·  Lubrifiants; Agents anti-adhésifs  [5]
 A61L 15/52
·  ·  ·  Agents hydrofuges  [5]
 A61L 15/54
·  ·  ·  Matériaux radio-opaques  [5]
 A61L 15/56
·  ·  ·  Indicateurs d'humidité ou colorants  [5]
 A61L 15/58
·  ·  ·  Adhésifs  [5]
 A61L 15/60
·  ·  ·  Matériaux gonflant avec les liquides pour former un gel, p.ex. super-absorbants  [5]
 A61L 15/62
·  ·  ·  Matériaux hydrosolubles ou hydrodégradables  [5]
 A61L 15/64
·  ·  ·  spécialement adaptés pour être résorbables à l'intérieur du corps  [5]
 A61L 17/00
Matériaux pour suture chirurgicale ou pour ligature des vaisseaux sanguins (adhésifs chirurgicaux A61L 25/00; instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature A61B 17/04, A61B 17/12; supports ou emballages pour matériaux de suture A61B 17/04)  [3,4]
 A61L 25/00
Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Bandages liquides; Matériaux pour dispositifs de côlotomie (garnitures absorbantes, bandages ou pansements adhésifs A61L 15/16, A61F 13/00; ciments en général C04B)  [4]
 A61L 27/00
Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses (prothèses dentaires A61C 13/00; forme ou structure des prothèses A61F 2/00; emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles A61K 6/02; reins artificiels A61M 1/14)  [4]
 A61L 29/00
Matériaux pour cathéters (forme ou structure des cathéters A61M 25/00)  [4]
 A61L 31/00
Matériaux pour autres articles chirurgicaux  [4]
 A61L 33/00
Traitement antithrombogénique d'articles chirurgicaux, p.ex. de sutures, cathéters, prothèses, ainsi que d'articles pour la manipulation ou le conditionnement du sang  [4]