B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D
    B03B, B03C, B03D
    B04B, B04C
    B07B, B07C.

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

 B04
APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISES AVEC LES PROCEDES PHYSIQUES OU CHIMIQUES
 B04

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la sous-section "SEPARATION; MELANGE" [pages 10 et 11] [4]

 B04B
CENTRIFUGEURS (tambours à grande vitesse pour la désagrégation B02C 19/11; séchoirs à tambour à usage domestique D06F; analyse, mesure, ou contrôle des propriétés physiques ou chimiques des échantillons prélevés pendant la centrifugation, voir les sous-classes correspondant à ces opérations, p.ex. G01N)
 B04B

Note(s)

La présente sous-classe couvre les machines ou appareils de séparation, de mélange, de séchage, d'extraction, de purification ou autres opérations analogues, dans lesquels les effets centrifuges sont produits par des tambours ou autres organes rotatifs. Lorsque de telles machines ou appareils impliquent des effets de pompage, ceux-ci ne doivent être que des effets accidentels ou secondaires de ces traitements.


 B04C
APPAREILS UTILISANT LE TOURBILLON LIBRE, p.ex. CYCLONES (broyeurs à courant de fluide B02C 19/06; appareils de combustion du type cyclone F23)
 B04C

Note(s)

La présente sous-classe couvre les appareils de séparation, de mélange ou de traitements analogues, dans lesquels les effets centrifuges sont obtenus par tourbillon libre, c.à d. autrement que par la rotation de cuves, par des rotors ou par des conduits courbes.