les opérations des types mentionnés sous la note (2) (a) à (f), effectuées pour la fabrication d'objets autres que des paquets, qui sont couvertes par d'autres sous-classes appropriées, p.ex. fabrication de produits de confiserie en coulant dans les moules formés par des enveloppes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G, remplissage des munitions, p.ex. des cartouches, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42B 33/02;
les procédés d'emballage qui sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé, ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D.
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"emballage" comprend principalement les opérations suivantes:
le remplissage des réceptacles ou récipients portatifs avec des "matériaux" ou de petits "objets" pour former des paquets;
l'introduction d' "objets", ou de groupes d' "objets", dans des réceptacles ou récipients;
la fermeture des réceptacles ou récipients remplis autrement que par des opérations de travail du métal, du verre ou du bois;
l'enserrage total ou partiel des "objets", ou quantités de matériaux, dans des feuilles, des bandelettes, des flans, des bandes ou des tubes en matière flexible mince, p.ex. par enveloppement;
la confection de paquets d' "objets", p.ex. en maintenant des "objets" en groupe par utilisation de ficelle ou de fil métallique;
la fixation d' "objets" à des cartes, des feuilles ou des bandes;
"paquet" désigne le produit final de l'opération d'emballage, p.ex. un réceptacle rempli et fermé, un "objet" enveloppé dans une enveloppe, un groupe d' "objets" liés par une ficelle ou un fil métallique, une caisse de bouteilles;
"matériau" couvre toute matière, substance, ou masse d'objets sous une forme fluide, par opposition à l'expression "objet" qui désigne un article unitaire de forme géométrique définie.
B65B
Schéma général
PROCÉDÉS ET APPAREILS POUR EMBALLER
D'application générale
en réceptacles individuels: pour matériaux; pour objets; fermeture après remplissage
approvisionnement et alimentation; formation, alimentation conjuguées avec l'emballage; formation avec matrice; tenue des réceptacles pendant l'emballage
les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; [6]
les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B. [6]
La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:
les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;
les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;
les palettes;
les plateaux;
"réceptacles souples" couvre:
les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;
les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;
"éléments d'emballage" couvre:
les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter;
les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;
"paquets" couvre:
les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;
les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;
"papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;
"grands réceptacles", dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 88/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. [3]
MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CABLES
B65H
Note(s)
La présente sous-classe ne couvre pas les procédés ou les dispositifs intimement associés avec d'autres opérations sur les matériaux de forme plate ou filiforme, p.ex. les feuilles, les bandes, les câbles, ou avec d'autres moyens pour réaliser ces opérations, qui sont classés dans les sous-classes appropriées pour ces opérations, p.ex.:
Laminage des métaux mettant en oeuvre le guidage, le transport ou l'accumulation de matériaux de grande flexibilité, p.ex. de fils ou de bandes métalliques, en boucles ou en arceaux
Enroulement, bobinage, dévidage ou accumulation temporaire de fils métalliques, de bandes métalliques ou d'autres matériaux flexibles métalliques, caractérisés par le fait que ces opérations ne s'appliquent qu'au travail des métaux autre que le laminage
Dispositifs d'alimentation, de positionnement ou de stockage combinés à des appareils pour travailler ou traiter les tôles sans enlèvement substantiel de matière, disposés dans ces appareils ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces appareils
Manipulation pour le façonnage ou l'assemblage des matières plastiques, pour le façonnage des substances à l'état plastique en général ou pour le post-traitement des produits façonnés, p.ex. alimentation en matière plastique à façonner
Manipulation de feuilles ou de bandes dans des appareils ou des dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, à polycopier ou à imprimer à usage de bureau ou à d'autres fins commerciales, sur des machines à imprimer les adresses ou sur des machines similaires à imprimer en série
Manipulation de feuilles ou de bandes dans des procédés ou des machines pour l'emballage d'objets, ne présentant pas d'intérêt autre que leur application dans des machines à emballer
Enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement, et le transducteur, mettant en oeuvre la manipulation de supports d'enregistrement pour l'enregistrement ou pour la reproduction
Manipulation de feuilles, ne présentant pas d'intérêt autre que son utilisation dans des systèmes de transmission ou de reproduction d'images ou de dessins invariables dans le temps, p.ex. transmission de fac-similé.
Dans la présente sous-classe:
les groupes correspondant aux matériaux de forme plate, tels que définis dans la note (3) (i) ci-dessous, sont conçus en premier lieu pour couvrir la manipulation des articles en papier ou en carton, mais également les articles faits de matériaux différents qui ont des caractéristiques ou présentent des problèmes similaires de manipulation, p.ex. les articles faits de feuilles de plastique ou de cuir;
les groupes correspondant aux matériaux filiformes (à partir du groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 49/00), tels que définis dans la note (3) ci-dessous, ne couvrent que les procédés ou dispositifs d'application générale ou d'intérêt général.
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"manipulation" comprend l'alimentation, le pliage (autre que celui qui intervient dans la fabrication des produits), le guidage, l'orientement, le stockage, le déroulage et l'enroulage;
"matériau de forme plate" comprend:
les feuilles, cahiers, enveloppes, flans et piles minces de ces matériaux, dénommés par la suite "articles" et
les bandes, rubans et films, p.ex. de papier, de tissu, de métal ou de matière plastique;
"matériaux filiformes" comprend les fils de textile, les fils métalliques, les cordes, les câbles et les tuyaux flexibles;
"paquet" est utilisé pour désigner une masse de matériau filiforme constituée par enroulement ou bobinage, avec ou sans noyau ou gabarit support, ou bien par "emmagasinage" (dépôt en couches successives) avec ou sans réceptacle ou récipient.
B65H
Schéma général
ARTICLES
Alimentation; piles
supports de piles; levage des extrémités pour formations chevauchantes; retournement