A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MEDICALE OU VETERINAIRE; HYGIENE
 A61B
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N 33/48; production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, en général G03B 42/00)
 A61B

Note(s)

La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.

 A61B
Schéma général
MÉTHODES MÉDICALES (NON CHIRURGICALES) 1/00, 5/00, 17/00
INSTRUMENTS POUR TESTS PSYCHOPHYSIQUES 5/00
INSTRUMENTS DE MÉDECINE
Pour l'auscultation et le diagnostic 5/00 - 10/00
Pour l'examen médical de l'intérieur des cavités ou des conduits du corps ou des yeux 1/00, 3/00
Aides pour l'examen et les soins de la bouche 1/00, 13/00
INSTRUMENTS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS CHIRURGICAUX 17/00
AUTRES INSTRUMENTS, OUTILLAGE OU ACCESSOIRES POUR LA CHIRURGIE OU LE DIAGNOSTIC 19/00

 A61C
TECHNIQUE DENTAIRE; HYGIENE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents A46B; préparations pour la technique dentaire A61K 6/00)
 A61C
Schéma général
CHIRURGIE DENTAIRE 1/00 - 8/00
PROTHÈSE DENTAIRE, DENTS ARTIFICIELLES 9/00 - 13/00
NETTOYAGE DES DENTS ET DE LA BOUCHE 15/00, 17/00
ACCESSOIRES DENTAIRES 19/00

 A61D
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU METHODES DE MEDECINE VETERINAIRE
 A61D

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.

 A61D
Schéma général
CHIRURGIE ET SOINS DENTAIRES 1/00, 5/00
SOINS AUX ANIMAUX 7/00 - 13/00
APPAREILS POUR IMMOBILISER, APPAREILS POUR OUVRIR LA GUEULE 3/00, 15/00
DÉTECTION DES TROUBLES PHYSIQUES PENDANT LE TRAVAIL 17/00
INSTRUMENTS OU PROCÉDÉS POUR LA REPRODUCTION OU LA FERTILISATION 19/00

 A61F
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHESES; DISPOSITIFS D'ORTHOPEDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NECESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C)  [6]
 A61F
Schéma général
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES OU ACCESSOIRES 2/00, 3/00
APPAREILS OU DISPOSITIFS ACTIONNÉS PAR DES INFIRMES 4/00
ORTHOPÉDIE, SOINS, DISPOSITIFS DE CONTRACEPTION 5/00, 6/00
CHAUFFAGE, REFROIDISSEMENT 7/00
TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES, REMPLACEMENT PAR D'AUTRES SENS 9/00, 11/00
BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS 13/00, 15/00; 17/00

 A61G
MOYENS DE TRANSPORT OU ACCESSOIRES POUR MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPERATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (chaises ou lits en général A47C; appareils pour aider à marcher A61H 3/00)
 A61G
Schéma général
MOYENS DE DÉPLACEMENT DES MALADES OU INVALIDES 1/00 - 7/00
LITS; LOCAUX DE TRAITEMENT; COMMODITÉS POUR DONNER DES SOINS AUX MALADES 7/00; 10/00; 9/00, 12/00
ÉLEVEUSES OU COUVEUSES POUR BÉBÉS 11/00
MATÉRIELS DE SALLES D'OPÉRATION OU DE CABINETS DENTAIRES 13/00, 15/00
DISPOSITIFS D'INHUMATION 17/00 - 21/00

 A61H
APPAREILS DE PHYSIOTHERAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE REFLECTIVITE DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THERAPEUTIQUES OU HYGIENIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DETERMINEES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant aux infirmes de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps A61F 4/00; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A61N)
 A61H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.

 A61H
Schéma général
APPAREILS POUR AIDER LES INVALIDES À MARCHER 3/00
APPAREILS POUR L'EXERCICE PASSIF, POUR L'EXERCICE DES YEUX 1/00, 5/00
MASSAGE
Techniques utilisées 7/00, 9/00, 15/00, 23/00
Ceintures, bandes ou peignes pour massage 11/00
Massage de certaines parties du corps et instruments correspondants 13/00, 19/00, 21/00
Accessoires pour massages 37/00
RESPIRATION ARTIFICIELLE 31/00
BAINS THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES 33/00, 35/00, 36/00
APPAREILS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS 39/00

 A61J
RECIPIENTS SPECIALEMENT ADAPTES A DES FINS MEDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCEDES SPECIALEMENT CONÇUS POUR DONNER A DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DETERMINEE OU UNE FORME PROPRE A LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MEDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BEBES; CRACHOIRS
 A61J
Schéma général
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES 1/00
DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION 3/00
ADMINISTRATION DE LA NOURRITURE OU DES REMÈDES
Biberons, tétines, tubes 9/00, 11/00, 15/00
Autres articles 7/00
Articles de protection des bouts de seins 13/00
AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS 17/00
DISPOSITIFS POUR RECUEILLIR LES CRACHATS 19/00

 A61K
PREPARATIONS A USAGE MEDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (présentation sous une forme physique particulière A61J; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles pour leur réalisation A61L; composés en soi C01, C07, C08, C12N; compositions à base de savon C11D; micro-organismes en soi C12N)
 A61K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition:
    1. Médicaments ou autres compositions biologiques capables de:
    2. Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents.
  2. Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C.
  3. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
 A61K
Schéma général
PRÉPARATIONS DENTAIRES 6/00
COSMÉTIQUES, PARFUMS 7/00
PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES
caractérisées par la forme 9/00
caractérisées par les substances actives substances organiques
substances organiques 31/00, 35/00, 38/00
extraits d'animaux, de plantes, de micro-organismes 35/00
substances inorganiques 33/00, 35/00
obtenues par traitement de substances par énergie ondula- toire ou rayonnement corpusculaire 41/00
pour examen in vivo49/00,51/00
substances radioactives 51/00
Vaccins 39/00, 45/00
Excipients 47/00
Préparations médicinales contenant du matériel génétique, thérapie génique 48/00

 A61L
PROCEDES OU APPAREILS POUR STERILISER DES MATERIAUX OU DES OBJETS EN GENERAL; DESINFECTION, STERILISATION OU DESODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATERIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; préparation de l'ozone C01B 13/10)  [4]
 A61L

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]

 A61L
Schéma général
DÉSINFECTION OU STÉRILISATION
Procédés généraux ou appareils 2/00
de l'air 9/00
des déchets 11/00
MATÉRIAUX POUR
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes 15/00
suture ou pour ligature des vaisseaux sanguins 17/00
cathéters ou pour revêtement de cathéters 29/00
autres articles chirurgicaux 31/00
ADHÉSIFS OU CIMENTS CHIRURGICAUX; ADHÉSIFS POUR DISPOSITIFS DE COLOSTOMIE 25/00
TRAITEMENT ANTITHROMBOGÉNIQUE D'ARTICLES CHIRURGICAUX 33/00

 A61M
DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DEPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D 7/00; moyens pour appliquer les tampons A61F 13/26; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J 1/05); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LETHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N 2/10)  [4,5]
 A61M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale.
  2. Dans la présente sous-classe, le groupe A61M 36/00, relatif à l'appliction de matériau radioactif au corps, a priorité sur les autres groupes. [5]
 A61M
Schéma général
DISPOSITIFS DE SUCCION OU DE POMPAGE 1/00
SERINGUES; IRRIGATEURS; BAINS INTESTINAUX 3/00, 5/00; 9/00
PULVÉRISATEURS, VAPORISATEURS; INSUFFLATEURS 11/00; 13/00
APPAREILS D'INHALATION 15/00, 16/00
DISPOSITIFS POUR PRODUIRE LE SOMMEIL OU ANESTHÉSIER OU Y METTRE FIN 16/00, 19/00, 21/00
SONDES, CATHÉTERS; APPAREILS POUR DRAINAGE; DILATATEURS 23/00, 25/00; 27/00; 29/00
TUBES, RACCORDS OU ACCOUPLEMENTS POUR TUBES, SOUPAPES, VOIES D'ACCÈS OU SIMILAIRES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR USAGE MÉDICAL 39/00
AUTRES APPAREILS POUR L'INTRODUCTION OU LA RÉTENTION DES AGENTS DANS LE CORPS 31/00, 37/00
AUTRES DISPOSITIFS POUR ÉTENDRE LES REMÈDES SUR LE CORPS 35/00
APPLICATION DE MATÉRIAU RADIOACTIF AU CORPS 36/00

 A61N
ELECTROTHERAPIE; MAGNETOTHERAPIE; THERAPIE PAR RADIATIONS; THERAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques A61B; appareils électrochirurgicaux ou leurs circuits A61B 17/36; dispositions de physiothérapie en général A61H; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B)  [6]
 A61N

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les appareils ou procédés électrochirurgicaux couverts par le groupe A61B 17/36[5]

 A61N
Schéma général
ÉLECTROTHÉRAPIE 1/00
MAGNÉTOTHÉRAPIE 2/00
THÉRAPIE PAR RADIATIONS 5/00
THÉRAPIE PAR ULTRASONS 7/00