E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E04
BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04B
STRUCTURE GENERALE DES BATIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BATIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E06B 1/00)
 E04B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les opérations effectuées pour la construction de nouveaux bâtiments et les opérations analogues sur les bâtiments existants. Les autres opérations sur les bâtiments existants, à l'exception de celles concernant l'isolation, sont classées dans le groupe E04G 23/00[5]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "plafond" comprend tous les matériaux de finition cachant le dessous de la structure portante du plancher ou du toit. [4]
  3. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe E04B 101/00. Le code d'indexation doit être non lié[5]

 E04C
ELEMENTS; MATERIAUX DE CONSTRUCTION (pour ponts E01D; spécialement conçus pour isolation ou autre protection E04B; éléments utilisés comme auxiliaires pour la construction E04G; pour les mines E21; pour tunnels E21D; éléments structurels ayant un champ d'application plus large que l'industrie du bâtiment F16, particulièrement F16S)

 E04D
COUVERTURES DE TOIT; FENETRES A TABATIERE; GOUTTIERES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses E04F 13/00)
 E04D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "couverture de toit" comprend les toitures ou toute couverture étanche analogue protégeant de la pluie, de la neige, de la grêle, ou similaires, les autres parties du bâtiment.

 E04D
Schéma général
COUVERTURES DE TOIT
Tuiles ou ardoises; plaques ou feuilles rigides; matériaux flexibles 1/00; 3/00; 5/00, 11/00
Matériaux en vrac, paille ou chaume 7/00, 9/00, 11/00
Autres matériaux 11/00
AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS EN RELATION AVEC LES COUVERTURES DE TOIT 12/00, 13/00
APPAREILS OU OUTILS POUR COUVREURS 15/00

 E04F
TRAVAUX DE FINITION DU BATIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVETEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)
 E04F
Schéma général
PARE-SOLEIL, VÉLUMS 10/00
ESCALIERS 11/00
REVÊTEMENT OU FINITION DES MURS, PLAFONDS OU SOLS 13/00, 15/00, 19/00
GAINES OU CONDUITS 17/00
OUTILLAGE 21/00
AUTRES DÉTAILS DE FINITION 19/00

 E04G
ECHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATERIEL ACCESSOIRE POUR LE BATIMENT OU LEUR EMPLOI; MANUTENTION DES MATERIAUX DE CONSTRUCTION SUR LE CHANTIER; REPARATION, DEMOLITION OU AUTRES TRAVAUX SUR LES BATIMENTS CONSTRUITS
 E04G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "échafaudage" comprend tous autres supports pour des buts analogues.

 E04G
Schéma général
ÉCHAFAUDAGES
Reposant sur le sol; supportés par le bâtiment 1/00; 3/00
Parties constitutives; assemblage des éléments 5/00; 7/00
FAUX-OEUVRE, COFFRES OU COFFRAGES
A usage général 9/00
A usage particulier 11/00, 13/00, 15/00
Pièces d'assemblage, pièces auxiliaires 17/00
Opérations connexes 19/00
AUTRES INSTRUMENTS OU ACCESSOIRES
Dispositions provisoires pour l'accès 27/00
Préparation ou transport du matériel 21/00
Etais 25/00
OPÉRATIONS SUR BÂTIMENTS CONSTRUITS 23/00

 E04H
BATIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MATS; BARRIERES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GENERAL (fondations E02D)  [4]
 E04H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • principalement le plan d'ensemble des bâtiments considérés comme un tout;
    • les détails qui sont spécifiques aux types des bâtiments ou aux bâtiments à usage particulier traités dans les groupes;
    • les abris provisoires en général et les abris semblables par construction aux tentes. [4]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les abris d'applications particulières, qui sont couverts par les endroits appropriés, p.ex. protection des chaises contre les intempéries A47C 7/66, baldaquins de lits A47C 29/00, pare-soleil, vélums pour bâtiment E04F 10/00[4]
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "bâtiments" couvre les constructions des travaux publics et autres ouvrages;
    • "tente" désigne une toile ou une bâche pourvue de moyens de support, p.ex. une armature et une couverture souple. [4]
 E04H
Schéma général
BÂTIMENTS
Pour habitation ou bureaux 1/00
A usages publics 3/00
A des fins industrielles ou agricoles; pour le garage 5/00; 6/00
PISCINES OU PATAUGEOIRES 4/00
RÉSERVOIRS 7/00
BÂTIMENTS DONNANT UNE PROTECTION PARTICULIÈRE 9/00
TOURS, MÂTS, CHEMINÉES 12/00
MONUMENTS, TOMBES 13/00
BÂTIMENTS POUR COMBINAISONS D'USAGES DIFFÉRENTS, BÂTIMENTS OÙ L'ON PEUT PÉNÉTRER EN VOITURE 14/00
TENTES, ABRIS PROVISOIRES 15/00
CLÔTURAGES, ENCLOS, CORRALS 17/00