B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D
    B03B, B03C, B03D
    B04B, B04C
    B07B, B07C.

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

 B09
ELIMINATION DES DECHETS SOLIDES; REGENERATION DE SOLS POLLUES (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout C02F; traitement des solides contaminés par la radioactivité G21F 9/28)  [3,6]
 B09C
REGENERATION DE SOLS POLLUES (machines pour retirer les pierres ou similaires du sol A01B 43/00; stérilisation du sol par la vapeur A01G 11/00; séparation en général B01D; nettoyage de plages E01H 12/00; élimination de matières indésirables des terrains p.ex. détritus, E01H 15/00)  [6]
 B09C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: [6]
    • "régénération" désigne l'élimination partielle ou totale ou la fixation des contaminants dans le sol. [6]
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de [6]
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de [6]
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux [6]
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[6]
 B09C 1/00 - 
B09C 1/00

Note(s)

Dans les groupes B09C 1/00-B09C 1/10, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe B09C 101/00. Le code d'indexation doit être non lié[6]

 B09C 1/00
Régénération de sols pollués  [6]
 B09C 1/02
·  Extraction au moyen de liquides, p.ex. lavage, lixiviation  [6]
 B09C 1/04
·  Flottation  [6]
 B09C 1/06
·  par des procédés thermiques (incinérateurs pour sols pollués F23G 7/14)  [6]
 B09C 1/08
·  par des procédés chimiques (moyens chimiques pour combattre les agents chimiques nuisibles A62D 3/00)  [6]
 B09C 1/10
·  par des procédés microbiologiques ou utilisant des enzymes  [6]
 B09C 101/00
Système d'indexation associé aux groupes B09C 1/00-B09C 1/10, relatif à la régénération de sols pollués. Le code d'indexation doit être non lié.  [6]
 B09C 101/00 - 
B09C 101/00

Note(s)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

 B09C 101/00
sur place  [6]