F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F42

Note(s)

Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes F01-F04)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification.

  1. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet.
  2. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure;
    • "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes;
    • "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus;
    • "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure;
    • "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa;
    • "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
    • "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage;
    • le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles;
    • les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
    • le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne.
    • "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston;
    • "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire;
    • "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa;
    • "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur;
    • "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états;
    • "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
    • en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression.
  3. Dans la présente sous-section:
  4. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B, F04B, F04C, F04D, qui en forment l'ossature:
    • le principe qui a présidé à leur élaboration,
    • les critères de rangement dont elles se réclament, et
    • leur complémentarité.
      1. Principe

        Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note.

        Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre.

        Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré.

        Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes.

        C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F04B et F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F03C.

      2. Critères
        1. Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles:

          Machines; machines motrices; pompes.

        2. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:

          Déplacement positif; déplacement non positif.

        3. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil:

          Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.

        4. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles:

          Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide.

      3. Complémentarité

        Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés.

        Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau suivant:

On voit sur ce tableau que:

  
ECLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
  • "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
  • "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

 F24C
AUTRES POELES OU FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POELES OU FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GENERALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide F24H)
 F24C
Schéma général
POÊLES OU FOURNEAUX, NON RESTREINTS AUX COMBUSTIBLES SOLIDES UNIQUEMENT
Caractéristiques générales 1/00
A un seul combustible ou source d'énergie: gaz, liquide, électricité, autres 3/00 - 9/00
A plusieurs combustibles ou sources d'énergie, ou non spécifiés 1/00
Avec moyens additionnels pour le chauffage de l'eau 13/00
Comportant des possibilités d'auto-nettoyage 14/00
Combinaison de poêles ou fourneaux 11/00
PARTIES CONSTITUTIVES PROPRES AUX POÊLES OU FOURNEAUX EN GÉNÉRAL 15/00
 F24C 1/00
Poêles ou fourneaux dans lesquels le combustible ou la source d'énergie n'est pas exclusivement un combustible solide ou d'un type couvert par un seul des groupes F24C 3/00-F24C 9/00; Poêles ou fourneaux dans lesquels le type de combustible ou d'énergie utilisé n'est pas spécifié
 F24C 1/02
·  pouvant utiliser deux ou plusieurs types de combustible ou d'énergie (F24C 1/16 a priorité; combinaisons de deux ou plusieurs poêles ou fourneaux utilisant chacun un type différent de combustible ou d'énergie F24C 11/00)
 F24C 1/04
·  ·  simultanément
 F24C 1/06
·  ·  par changement de pièces, p.ex. en remplaçant un brûleur par une plaque électrique chauffante
 F24C 1/08
·  adaptés uniquement au chauffage par rayonnement (F24C 1/16 a priorité)
 F24C 1/10
·  ·  avec réflecteurs
 F24C 1/12
·  ·  ·  de forme circulaire
 F24C 1/14
·  Poêles ou fourneaux à chauffage par rayonnement comportant des moyens supplémentaires de chauffage par convection (F24C 1/02, F24C 1/16 ont priorité; adaptés au chauffage par convection uniquement F24H)
 F24C 1/16
·  spécialement adaptés pour voyager, p.ex. démontables
 F24C 3/00
Poêles ou fourneaux à combustibles gazeux
 F24C 3/02
·  dans lesquels la chaleur est produite uniquement par des flammes (F24C 3/14 a priorité)
 F24C 3/04
·  dans lesquels la chaleur est produite en totalité ou en partie par un corps radiant, p.ex. par une plaque perforée (F24C 3/14 a priorité)
 F24C 3/06
·  ·  sans flamme apparente
 F24C 3/08
·  Disposition ou montage des brûleurs (brûleurs en soi F23D)
 F24C 3/10
·  Disposition ou montage des dispositifs d'allumage (dispositifs d'allumage en soi F23Q)
 F24C 3/12
·  Disposition ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (soupapes de commande F16K; dispositifs de sécurité pour brûleurs F23D; réglage ou commande de la combustion F23N)
 F24C 3/14
·  spécialement adaptés pour voyager, p.ex. démontables
 F24C 5/00
Poêles ou fourneaux à combustibles liquides
 F24C 5/02
·  à brûleurs à vaporisation, p.ex. du type cuvette (F24C 5/20 a priorité)
 F24C 5/04
·  ·  à mèches
 F24C 5/06
·  ·  ·  réglables
 F24C 5/08
·  ·  dans lesquels la chaleur est produite en totalité ou en partie par un corps radiant
 F24C 5/10
·  à brûleurs à pulvérisation (F24C 5/20 a priorité)
 F24C 5/12
·  Disposition ou montage des brûleurs (brûleurs en soi F23D)
 F24C 5/14
·  Disposition ou montage des dispositifs d'allumage (dispositifs d'allumage en soi F23Q)
 F24C 5/16
·  Disposition ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (soupapes de commande F16K; dispositifs de sécurité pour brûleurs F23D; réglage ou commande de la combustion F23N)
 F24C 5/18
·  Dispositifs d'alimentation en combustible liquide faisant partie des poêles ou fourneaux (alimentation en combustible liquide des appareils à combustion, en général F23K)
 F24C 5/20
·  spécialement adaptés pour voyager, p.ex. démontables
 F24C 7/00
Poêles ou fourneaux chauffés à l'électricité (éléments ou aménagements électriques des circuits de chauffage H05B)
 F24C 7/02
·  à micro-ondes (chauffage par micro-ondes en général H05B 6/64)
 F24C 7/04
·  dans lesquels la chaleur est rayonnée directement par l'élément chauffant (F24C 7/10 a priorité)
 F24C 7/06
·  Disposition ou montage des éléments de chauffage électrique
 F24C 7/08
·  Disposition ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (relais H01H; aménagements électriques des circuits de chauffage H05B)
 F24C 7/10
·  spécialement adaptés pour voyager, p.ex. démontables
 F24C 9/00
Poêles ou fourneaux chauffés par un seul type d'énergie non couverts par les groupes F24C 3/00-F24C 7/00 ou par la sous-classe F24B (utilisant la chaleur dégagée par une réaction exothermique ne comportant pas une alimentation en oxygène libre, utilisant l'énergie solaire F24J)
 F24C 11/00
Combinaisons de plusieurs poêles ou fourneaux, p.ex. utilisant chacun un type d'énergie différent
 F24C 13/00
Poêles ou fourneaux comportant des moyens supplémentaires pour chauffer de l'eau  [3]
 F24C 14/00
Poêles ou fourneaux comportant des possibilités d'auto-nettoyage, p.ex. de nettoyage permanent ou catalytique, de nettoyage électrostatique  [3]
 F24C 14/02
·  du type pyrolytique  [3]
 F24C 15/00
Parties constitutives
 F24C 15/02
·  Portes adaptées spécialement pour poêles ou fours (en général E06B; pour chambres de combustion F23M)
 F24C 15/04
·  ·  avec hublots de surveillance
 F24C 15/06
·  Eléments décoratifs, p.ex. grille de façade, entourage
 F24C 15/08
·  Plaques de base ou de support; Pieds ou montants; Enveloppes; Roulettes (F24C 15/10 a priorité)
 F24C 15/10
·  Dessus, p.ex. plaque chauffante. Rondelles ou anneaux (F24C 15/12, F24C 15/14 ont priorité)
 F24C 15/12
·  Supports latéraux; Plaques latérales; Couvercles, écrans protecteurs; Rateliers extérieurs aux fours, p.ex. pour égoutter les assiettes
 F24C 15/14
·  Plateaux ou rainures pour l'écoulement
 F24C 15/16
·  Tablettes, crémaillères ou planchettes intérieures aux fours; Leurs supports
 F24C 15/18
·  Disposition des compartiments additionnels autres que ceux de cuisson, p.ex. pour le chauffage, le rangement d'ustensiles ou les bacs à combustibles; Aménagements d'appareils additionnels de chauffage ou de cuisson, p.ex. grils (grils en soi A47J)
 F24C 15/20
·  Elimination des fumées de cuisson (éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson pour éliminer ou condenser les vapeurs de cuisson dans de tels récipients A47J 36/38)  [5]
 F24C 15/22
·  Réflecteurs pour appareils de chauffage par rayonnement
 F24C 15/24
·  Eléments ou panneaux radiants pour appareils de chauffage par rayonnement (brûleurs à gaz à rayonnement F23D 14/12)
 F24C 15/26
·  Poignées de transport
 F24C 15/28
·  Ecrans de tirage
 F24C 15/30
·  Dispositions pour le montage des poêles ou fourneaux dans des emplacements particuliers
 F24C 15/32
·  Aménagements des conduits pour gaz chauds, p.ex. dans ou autour des fours de boulangerie
 F24C 15/34
·  Eléments ou dispositions pour l'accumulation de chaleur ou l'isolation
 F24C 15/36
·  Dispositifs protecteurs, p.ex. pour éviter le contact avec les parties chauffées