A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MENAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MENAGERS; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; ASPIRATEURS EN GENERAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47G
USTENSILES DE MENAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B 65/00; couteaux B26B)
 A47G

Note(s)

La présente sous-classe couvre l'équipement d'usage analogue dans les hôtels, cabinets de toilette, véhicules ou similaires, non couvert ailleurs.

 A47G
Schéma général
ÉQUIPEMENT DÉCORATIF 1/00 - 7/00, 33/00
LITERIE; LINGE DE TABLE 9/00; 11/00
DISPOSITIFS OU USTENSILES DE TABLE 19/00 - 23/00
SUPPORTS, APPUIS, RÉCIPIENTS, ÉQUIPEMENT
pour vêtements 25/00
pour usage domestique 29/00
TAPIS 27/00
ARTICLES RELIGIEUX OU RITUELS 33/00
AUTRES ARTICLES 35/00
 A47G 1/00
Miroirs (en tant qu'éléments optiques G02B 5/08); Cadres de tableaux ou similaires
 A47G 1/02
·  Miroirs d'ameublement (miroirs à main, de poche ou à barbe A45D 42/00)
 A47G 1/04
·  ·  Miroirs à éléments multiples
 A47G 1/06
·  Cadres de tableaux (leur fabrication en papier B31D)
 A47G 1/08
·  ·  réglables
 A47G 1/10
·  ·  Agrafes de coins ou systèmes d'attache de coins pour cadres
 A47G 1/12
·  Cadres ou logements pour collections de médailles, insignes ou similaires
 A47G 1/14
·  Supports de photographies
 A47G 1/16
·  Dispositifs pour accrocher ou soutenir les tableaux, miroirs ou similaires
 A47G 1/17
·  ·  en utilisant des adhésifs, l'effet de ventouse ou le magnétisme
 A47G 1/18
·  ·  Cordes pour tableaux ou similaires
 A47G 1/20
·  ·  Crochets pour tableaux; Crochets X (chevilles ou crochets d'usage général F16B 13/00, F16B 45/00)
 A47G 1/21
·  ·  ·  avec action de serrage (en général F16B 2/00)
 A47G 1/22
·  ·  Plaques à cheville
 A47G 1/24
·  ·  Dispositifs pour la mise en place des tableaux, miroirs ou similaires, dans la position désirée, à l'inclinaison voulue
 A47G 3/00
Têtes décoratives amovibles pour clous, vis ou similaires (têtes de forme particulière, non amovibles pour clous F16B 15/02, pour vis F16B 23/00)
 A47G 5/00
Ecrans (volets ouvrants ou fermants E06B 9/02; écrans à mouches E06B 9/52); Paravents
 A47G 5/02
·  Ecrans enroulables
 A47G 5/04
·  Ecrans de cheminée
 A47G 7/00
Porte-fleurs ou similaires
 A47G 7/02
·  Dispositifs destinés à recevoir les pots de fleurs ou les fleurs coupées (pots à fleurs, supports pour pots à fleurs dans les serres A01G)
 A47G 7/03
·  ·  Sabots à pointes ou plaques à pointes pour soutenir les fleurs dans les pots ou les vases
 A47G 7/04
·  ·  Tables à fleurs; Jardinières ou porte-bouquets, p.ex. corbeilles (jardinières utilisées pendant la croissance des fleurs A01G; porte-bouquets fixés aux vêtements A45F 5/08)
 A47G 7/06
·  ·  Vases à fleurs
 A47G 7/07
·  ·  ·  Moyens de guidage pour les fleurs dans les vases, p.ex. couvercles perforés
 A47G 7/08
·  ·  Cache-pots pour pots de fleurs
 A47G 9/00
Couvre-lits; Edredons; Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues; Sacs de couchage; Oreillers; Traversins
 A47G 9/02
·  Linge de lit; Couvertures; Edredons (draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards A61G 1/01)  [5]
 A47G 9/04
·  ·  avec courroies d'attache (chemiserie en général A44B)
 A47G 9/06
·  Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues
 A47G 9/08
·  Sacs de couchage
 A47G 11/00
Linge de table
 A47G 19/00 - 
A47G 23/00
Dispositifs ou ustensiles de table
 A47G 19/00
Service de table
 A47G 19/02
·  Assiettes, plats ou similaires
 A47G 19/03
·  ·  à utiliser une seule fois, p.ex. en papier
 A47G 19/04
·  ·  Assiettes avec récipients détachables pour les déchets
 A47G 19/06
·  ·  Assiettes avec porte-cuillères, verres ou similaires
 A47G 19/08
·  ·  Dessous d'assiette (supports pour récipients de cuisine A47J 45/10)
 A47G 19/10
·  ·  ·  Dispositifs pour fixer les assiettes à la table
 A47G 19/12
·  Récipients ou pots pour la table
 A47G 19/14
·  ·  Théières ou cafetières (filtres, passoires A47J 31/06)
 A47G 19/16
·  ·  Infuseurs à thé, p.ex. sacs infuseurs, infuseurs en forme d'oeuf (utilisables une seule fois, p.ex. en papier, B65B, B65D)
 A47G 19/18
·  ·  Confituriers, pots à moutarde ou récipients pour produits similaires (distributeurs de savon A47K 5/06)
 A47G 19/20
·  Couvre-théières ou couvre-cafetières
 A47G 19/22
·  Récipients à boissons ou soucoupes utilisés dans le service de table (dessous de verres ou de récipients à boissons A47G 23/03)
 A47G 19/23
·  ·  pouvant être empilés les uns sur les autres
 A47G 19/24
·  Saupoudreuses pour sel, poivre, sucre ou produits similaires
 A47G 19/26
·  Assiettes ou cloches à beurre ou à fromage, assiettes ou cloches à beurre ou à fromage avec système de refroidissement ou de réchauffage; Couvercles protecteurs pour récipients à aliments
 A47G 19/28
·  Coquetiers; Ouvreurs pour oeufs à la coque (ouvreurs pour oeufs en tant qu'appareils ménagers A47J 43/14)
 A47G 19/30
·  Autres récipients ou dispositifs employés dans le service de table
 A47G 19/32
·  ·  Récipients à aliments comportant un système de distribution pour le pain, les petits pains, le sucre ou produits similaires; Récipients à aliments à couvercle mobile (employés dans l'équipement des magasins A47F)
 A47G 19/34
·  ·  ·  distribuant une certaine quantité de produits alimentaires en poudre ou en grains, p.ex. du sucre  [2]
 A47G 21/00
Ustensiles de table (ramasse-miettes A47L 13/52; couteaux de table B26B)
 A47G 21/02
·  Fourchettes; Fourchettes à système éjecteur; Fourchettes et cuillères combinées; Couverts à salade
 A47G 21/04
·  Cuillères; Pelles à gâteaux
 A47G 21/06
·  Jeux d'ustensiles de table combinés ou séparables; Couteaux à huîtres avec dispositifs d'ouverture; Couverts à poisson avec systèmes pour enlever les arêtes (matériel de cuisine A47J)
 A47G 21/08
·  Couverts pour amputés d'une main
 A47G 21/10
·  Pinces à sucre; Pinces à asperges; Pinces pour d'autres aliments
 A47G 21/12
·  Porte-cure-dents
 A47G 21/14
·  Porte-couteaux ou supports pour couteaux; Supports pour ustensiles de table, pouvant se fixer aux assiettes
 A47G 21/16
·  Griffes pour nappes ou napperons
 A47G 21/18
·  Pailles pour boire ou similaires (à usage thérapeutique A61J 15/00)
 A47G 23/00
Autres articles de table
 A47G 23/02
·  Dispositifs pour tenir les verres ou les bouteilles
 A47G 23/03
·  Dessous de verres ou de récipients à boissons  [2]
 A47G 23/032
·  ·  en papier, carton ou similaire, p.ex. dessous de verres à bière
 A47G 23/04
·  Récipients pour tenir les aliments au froid ou au chaud (pour le beurre ou le fromage A47G 19/26)
 A47G 23/06
·  Plateaux pour le service (tables de desserte A47B 31/00)
 A47G 23/08
·  Dispositifs de transport des aliments pour la table; Dispositifs mobiles ou tournants pour servir les aliments
 A47G 23/10
·  Dispositifs pour compter ou indiquer le nombre de consommations (sur les appareils distribuant les boissons B65D, B67D; comptage en général G06M)
 A47G 23/12
·  ·  Compteurs de consommations combinés avec des ustensiles de table
 A47G 23/14
·  ·  ·  combinés avec des dessous, p.ex. des dessous de verre
 A47G 23/16
·  ·  ·  combinés avec des récipients pour boire ou avec des couvercles pour ceux-ci
 A47G 25/00 - 
A47G 35/00
Equipement domestique
 A47G 25/00
Equipement domestique utilisé pour les vêtements; Porte-manteaux, porte-chapeaux ou porte-parapluies (armoires garde-robes A47B 61/00)  [4]
 A47G 25/02
·  Porte-manteaux; Dispositifs pour suspendre les vêtements; Ensemble de cintres pour vêtements; Crochets à vêtements (cintres pour vêtements ou costumes A47G 25/14; porte-manteaux avec dispositifs de fermeture E05B 69/00)  [4]
 A47G 25/06
·  ·  Patères à vêtements; Vestiaires; Chevalets à vêtements avec bras pivotants ou extensibles (avec crochets pouvant se fermer E05B 69/02)
 A47G 25/08
·  ·  Porte-vêtements de poche pouvant se fixer aux arbres, aux murs, aux tables ou similaires
 A47G 25/10
·  Porte-chapeaux; Chevalets à chapeaux
 A47G 25/12
·  Porte-cannes ou parapluies ou supports pour cannes ou parapluies
 A47G 25/14
·  Cintres pour vêtements, p.ex. pour costumes (A47G 25/60 a priorité; armoires garde-robes avec porte-manteaux extensibles A47B 61/02)  [4]
 A47G 25/16
·  ·  pour des ensembles complets (A47G 25/40, A47G 25/44 ont priorité)  [4]
 A47G 25/18
·  ·  pour deux ou plusieurs pièces d'habillement similaires, p.ex. construits pour être rattachés à un cintre similaire ou le supporter  [4]
 A47G 25/20
·  ·  avec des dispositifs pour préserver la forme des vêtements  [4]
 A47G 25/22
·  ·  spécialement adaptés pour les fourrures  [4]
 A47G 25/24
·  ·  en fil métallique (A47G 25/42, A47G 25/46, A47G 25/52, A47G 25/64, A47G 25/70 ont priorité)  [4]
 A47G 25/26
·  ·  ·  spécialement adaptés pour empêcher les vêtements de glisser, p.ex. avec des surfaces non glissantes (A47G 25/30 a priorité)  [4]
 A47G 25/28
·  ·  Cintres caractérisés par leur forme  [4]
 A47G 25/30
·  ·  ·  pour empêcher les vêtements de glisser  [4]
 A47G 25/32
·  ·  ·  concernant les détails constructifs du crochet (A47G 25/34, A47G 25/38 ont priorité)  [4]
 A47G 25/34
·  ·  ·  avec crochet et cintre d'une seule pièce (A47G 25/36 a priorité)  [4]
 A47G 25/36
·  ·  ·  caractérisés par le matériau employé, p.ex. papier, carton, plastique, verre  [4]
 A47G 25/38
·  ·  ·  ·  Montages pour crochets  [4]
 A47G 25/40
·  ·  Cintres démontables  [4]
 A47G 25/42
·  ·  ·  en fil métallique  [4]
 A47G 25/44
·  ·  Cintres à glissières  [4]
 A47G 25/46
·  ·  ·  en fil métallique  [4]
 A47G 25/48
·  ·  Cintres à pinces ou articles analogues, p.ex. pour pantalons ou jupes  [4]
 A47G 25/50
·  ·  ·  Crochets de cintres pour suspendre les pantalons ou les jupes  [4]
 A47G 25/52
·  ·  ·  en fil métallique  [4]
 A47G 25/54
·  Housses de protection contre la poussière ou les mites, p.ex. avec cintres à vêtements  [4]
 A47G 25/56
·  ·  Dispositifs pour y introduire les vêtements  [4]
 A47G 25/58
·  ·  Sacs antimites avec des aménagements pour y déposer des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles  [4]
 A47G 25/60
·  Cintres avec dispositions pour utiliser des parfums ou des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles, p.ex. pour être placés dans des sacs antimites  [4]
 A47G 25/62
·  Extenseurs ou tendeurs de pantalons ou de jupes, du type cintre (avec application de chaleur ou de vapeur D06F)  [4]
 A47G 25/64
·  ·  en fil métallique  [4]
 A47G 25/66
·  Extenseurs de pantalons avec systèmes pour former ou tendre les plis (avec application de chaleur ou de vapeur D06F)  [4]
 A47G 25/68
·  ·  étirant dans le sens longitudinal  [4]
 A47G 25/70
·  ·  en fil métallique  [4]
 A47G 25/72
·  Systèmes de pressage des vêtements (appareils ou machines de pressage à chaud D06F)  [4]
 A47G 25/74
·  Supports pour cravates  [4]
 A47G 25/76
·  Dispositifs pour tendre les cravates (avec application de chaleur ou de vapeur D06F)  [4]
 A47G 25/78
·  Dispositifs pour repasser les cravates, p.ex. combinés avec des dispositifs de maintien (appareils de pressage à chaud D06F)  [4]
 A47G 25/80
·  Dispositifs pour mettre ou retirer les chaussures, p.ex. tire-bottes pour se botter ou se débotter (tire-boutons pour chaussures A47G 25/92)  [4]
 A47G 25/82
·  ·  Chausse-pieds  [4]
 A47G 25/84
·  ·  Bancs à chaussures  [4]
 A47G 25/86
·  ·  ·  avec dispositifs pour retirer les bottes  [4]
 A47G 25/88
·  ·  Dispositifs pour faire rentrer les extrémités des lacets dans les chaussures ou les bottes  [4]
 A47G 25/90
·  Dispositifs ménagers auxiliaires pour enfiler ou oter les vêtements, p.ex. pour les bas ou les pantalons  [4]
 A47G 25/92
·  ·  Tire-boutons pour chaussures ou cols; Passe-lacets; Extenseurs pour gants  [4]
 A47G 27/00
Articles de tissu pour sols; Leur fixation (tissus D03D; non-tissés D04H)
 A47G 27/02
·  Tapis; Tapis d'escaliers; Descentes de lit; Paillassons (grattoirs à pieds genre paillasson A47L 23/22)
 A47G 27/04
·  Fixation des tapis; Dispositifs pour étendre les tapis
 A47G 27/06
·  Tringles d'escalier; Fixation des tringles d'escalier (tringles de rideaux A47H 1/02)
 A47G 29/00
Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique (pour faire sécher les serviettes de toilette A47K 10/04; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F 57/00)
 A47G 29/02
·  Planches murales (étagères A47B); Leurs taquets ou systèmes de fixation
 A47G 29/06
·  Corbeilles à papier (poubelles B65F 1/00)
 A47G 29/08
·  Supports pour articles d'usage personnel en général, p.ex. pour brosses
 A47G 29/087
·  Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers, ou analogues, aux tables, murs ou similaires (pour les ustensiles de cuisine A47J 45/02)  [4]
 A47G 29/093
·  Dispositifs pour immobiliser les récipients sur les tables ou similaires  [4]
 A47G 29/10
·  Porte-clés; Tableaux à clés (étuis à clés A45C 11/32)
 A47G 29/12
·  Boîtes aux lettres de maison, avec ou sans dispositifs avertisseurs (A47G 29/16 a priorité)
 A47G 29/122
·  ·  Eléments, parties constitutives ou accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, dispositifs pour laisser des messages
 A47G 29/124
·  ·  ·  Accessoires pour empêcher que le contenu ne soit indûment retiré
 A47G 29/126
·  ·  ·  Couvercles pour fentes d'introduction
 A47G 29/14
·  Récipients pour déposer des aliments, p.ex. petit déjeuner, lait; Récipients similaires avec accessoires pour éviter que les articles déposés ne soient indûment retirés
 A47G 29/16
·  ·  combinés avec des boîtes aux lettres
 A47G 29/18
·  ·  Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres (empêchant qu'elles ne soient retirées indûment A47G 29/24)
 A47G 29/20
·  ·  avec accessoires pour empêcher que les articles déposés ne soient indûment retirés
 A47G 29/22
·  ·  ·  ayant des éléments rotatifs ou à mouvement de va-et-vient
 A47G 29/24
·  ·  ·  Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres
 A47G 29/26
·  ·  ·  ·  ne libérant la bouteille qu'à l'ouverture de la porte ou de la fenêtre
 A47G 29/28
·  ·  ·  avec un récipient à l'intérieur de la maison et un conduit de livraison ou similaire traversant une porte, un mur ou similaire, p.ex. pour la livraison du lait
 A47G 29/30
·  ·  Accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, moyens pour laisser des messages
 A47G 33/00
Articles religieux ou rituels d'usage domestique ou général
 A47G 33/02
·  Autels; Reliquaires; Bénitiers; Crucifix
 A47G 33/04
·  Arbres de Noël (porte-bougies F21V 35/00)
 A47G 33/06
·  ·  Arbres de Noël artificiels
 A47G 33/08
·  ·  Décoration d'arbres de Noël
 A47G 33/10
·  ·  Dispositifs d'attache ou de fixation des articles décorant les arbres de Noël
 A47G 33/12
·  ·  Supports pour arbres de Noël
 A47G 33/16
·  ·  Installations d'éclairage électrique pour arbres de Noël
 A47G 35/00
Autres articles d'équipement de la maison