B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
 B65D
RECEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATERIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOITES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RESERVOIRS, TREMIES OU CONTENEURS D'EXPEDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RECEPTACLES; ELEMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A01J; sacs ou paniers de voyage, valises A45C; matériel de voyage ou de camping A45F; ustensiles de ménage ou de table A47G; boîtes aux lettres d'usage domestique A47G 29/12; matériel de cuisine A47J; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B60-B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B65B; supports de sacs B65B 67/00; récipients à ordures B65F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B66C; manipulation des liquides B67; emmagasinage des gaz F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)
 B65D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre: [6]
    • les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; [6]
    • les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe B65B[6]
  2. La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
  3. Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00, B65D 27/00, B65D 30/00 ou B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.
  4. Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]
  5. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:
      1. les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;
      2. les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;
      3. les palettes;
      4. les plateaux;
    • "réceptacles souples" couvre:
      1. les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;
      2. les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;
    • "éléments d'emballage" couvre:
      1. les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter;
      2. les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;
    • "paquets" couvre:
      1. les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;
      2. les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;
    • "papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;
    • "grands réceptacles", dans le groupe B65D 88/00 ou B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. [3]
  6. Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. B65D 5/43, B65D 5/54, B65D 17/00, B65D 27/30, B65D 27/34, B65D 33/34, B65D 41/32, B65D 47/36, B65D 49/12, B65D 51/20, B65D 55/06[6]
 B65D
Schéma général
RÉCEPTACLES GÉNÉRAUX
Rigides ou semi-rigides, caractérisés par
leur structure 1/00 - 13/00
leur type 19/00, 21/00
leur ouverture par coupage ou par déchirure 17/00
leur fonction particulière 81/00 - 85/00
parties constitutives non prévues ailleurs 23/00, 25/00
Souples, caractérisés par
leur type 27/00 - 37/00
leur fonction leur fonction particulière 81/00 - 85/00
GRANDS RÉCEPTACLES POUR MATÉRIAUX EN VRAC OU LIQUIDES 88/00, 90/00
RÉCEPTACLES TYPE BOÎTE AUX LETTRES 91/00
FERMETURES AMOVIBLES OU ARTICULÉES
Types de fermeture 39/00, 41/00, 43/00, 50/00, 51/00
Dispositifs pour la fixation ou l'utilisation des fermetures 45/00, 47/00, 49/00
Accessoires 53/00, 55/00
ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE
Matériau 65/00, 67/00
Pour fonction particulière 81/00, 85/00
Accessoires
intérieurs 57/00, 59/00
extérieurs 61/00, 63/00
non prévus ailleurs 67/00
TYPES DE PAQUETS
Mise en balle; fixation sur cartes ou bandes; mise en tube, sous bande ou enveloppe; en réceptacle préformé 71/00; 73/00; 75/00; 77/00
Assemblage d'objets 69/00, 71/00
Pour fonction particulière 81/00, 83/00, 85/00
Types ou parties constitutives non prévus ailleurs 79/00
 B65D 1/00 - 
B65D 21/00
Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides (grands réceptacles B65D 88/00)  [3]
 B65D 1/00
Réceptacles ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit, par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier B65D 3/00, B65D 5/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; palettes B65D 19/00; parties constitutives des bouteilles ou des pots B65D 23/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, B65D 71/00)  [5]
 B65D 1/02
·  Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu (réceptacles à isolement thermique B65D 81/38, A47J 41/00)
 B65D 1/04
·  ·  Bouteilles à plusieurs cavités
 B65D 1/06
·  ·  avec des ouvertures au fond pouvant se fermer
 B65D 1/08
·  ·  adaptées pour verser goutte à goutte (compte-gouttes B65D 47/18)
 B65D 1/09
·  Ampoules (spécialement adaptées à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J 1/06)  [5]
 B65D 1/10
·  Pots, p.ex. pour conserver les denrées alimentaires
 B65D 1/12
·  Boîtes de conserves, barils, tonneaux ou fûts
 B65D 1/14
·  ·  caractérisés par la forme
 B65D 1/16
·  ·  ·  de section transversale courbe, p.ex. cylindrique
 B65D 1/18
·  ·  ·  de section transversale polygonale
 B65D 1/20
·  ·  caractérisés par l'emplacement ou la disposition des ouvertures de remplissage ou de décharge
 B65D 1/22
·  Boîtes ou réceptacles analogues avec des parois latérales d'une assez grande profondeur pour renfermer le contenu
 B65D 1/24
·  ·  avec des compartiments ou des casiers moulés
 B65D 1/26
·  ·  Réceptacles à parois minces, p.ex. formées par étirage
 B65D 1/28
·  ·  ·  formés d'un matériau stratifié
 B65D 1/30
·  ·  ·  Groupes de réceptacles réunis bout à bout ou côte à côte
 B65D 1/32
·  Réceptacles conçus pour subir une déformation momentanée par pression externe pour expulser le contenu (réceptacles à désinfectants A61L 2/00; vaporisateurs à liquide B05B; burettes à huile F16N 3/00)
 B65D 1/34
·  Plateaux ou réceptacles analogues peu profonds
 B65D 1/36
·  ·  avec compartiments ou cases moulées
 B65D 1/38
·  Paniers ou réceptacles analogues à structure à claire-voie ou ajourée
 B65D 1/40
·  Détails des parois (autres parties constitutives des réceptacles B65D 23/00, B65D 25/00)
 B65D 1/42
·  ·  Pièces ou éléments de renfort ou de consolidation
 B65D 1/44
·  ·  ·  Eléments ondulés
 B65D 1/46
·  ·  ·  Renforcements locaux, p.ex. fermetures adjacentes
 B65D 1/48
·  ·  ·  Renforts en matériaux de substance différente, p.ex. armatures métalliques dans des parois plastiques
 B65D 3/00
Réceptacles ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies (avec parois d'extrémité en matériau différent B65D 6/00, B65D 8/00)
 B65D 3/02
·  caractérisés par la forme
 B65D 3/04
·  ·  essentiellement cylindriques
 B65D 3/06
·  ·  essentiellement coniques ou à peu près coniques
 B65D 3/08
·  ·  à section transversale de forme variée, p.ex. circulaire devenant carrée ou rectangulaire
 B65D 3/10
·  caractérisés par la forme de la fermeture d'extrémité faisant corps ou fixée à demeure
 B65D 3/12
·  ·  Disques à rebord fixés à demeure, p.ex. par adhésifs, par thermosoudure
 B65D 3/14
·  ·  ·  Disques ajustés aux extrémités du réceptacle et fixés par flexion, enroulage ou pliage
 B65D 3/16
·  ·  Disques sans rebord s'engageant dans une rainure du corps du réceptacle
 B65D 3/18
·  ·  ·  et fixés par enroulage dans l'extrémité du corps
 B65D 3/20
·  ·  la partie terminale du corps étant adaptée à une fermeture par pliage ou aplatissement, p.ex. formée de lignes de pliage ou de pattes
 B65D 3/22
·  avec double parois; avec des parois incorporant des chambres à air; avec des parois faites en matériau stratifié
 B65D 3/24
·  à plusieurs compartiments
 B65D 3/26
·  Dispositifs d'ouverture incorporés dans ou fixés aux réceptacles
 B65D 3/28
·  Autres détails des parois
 B65D 3/30
·  ·  Renforcements locaux, p.ex. cercles métalliques
 B65D 5/00
Réceptacles de section transversale polygonale, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier (palettes B65D 19/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, B65D 71/00; formation de flans de papier pliables ou dressables B31B)  [5]
 B65D 5/02
·  en pliant ou montant un seul flan pour former un corps tubulaire avec ou sans pliage subséquent, ou par addition d'éléments séparés, pour fermer les extrémités du corps (B65D 5/36 a priorité)
 B65D 5/04
·  ·  le corps tubulaire n'ayant pas de fermetures d'extrémité (enveloppes de réceptacles du type à tiroir-enveloppe B65D 5/38)
 B65D 5/06
·  ·  avec les éléments de fermeture d'extrémité ou de support du contenant formés en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire
 B65D 5/08
·  ·  avec les fermetures d'extrémité formées en pliant vers l'intérieur une partie du corps, p.ex. des pattes, reliées par, ou s'incorporant dans, les plis du soufflet (en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante tournant continuellement autour d'une extrémité du corps et incorporant les plis du soufflet B65D 5/06)
 B65D 5/10
·  ·  avec les fermetures d'extrémité formées par pliage interne de pattes s'emboîtant l'une dans l'autre et articulées au corps tubulaire
 B65D 5/12
·  ·  avec les fermetures d'extrémité formées indépendamment du corps tubulaire
 B65D 5/14
·  ·  ·  avec des fermetures d'extrémité insérées
 B65D 5/16
·  ·  le corps tubulaire étant formé avec une ouverture ou une partie amovible disposée pour permettre d'enlever ou d'introduire le contenu par un côté ou plus (moyens de déverser le contenu B65D 5/72)
 B65D 5/18
·  en pliant en forme d'U une seule feuille pour former la base du réceptacle et les côtés opposés du corps, les autres côtés étant principalement formés par les prolongements d'un ou plusieurs des côtés opposés p.ex. pattes articulées sur ceux-ci (B65D 5/36 a priorité)
 B65D 5/20
·  en repliant les parties reliées à un panneau central sur chaque côté pour former le corps du réceptacle, p.ex. en forme de plateau (B65D 5/36 a priorité)
 B65D 5/22
·  ·  maintenus dressés par prolongement d'un ou de plusieurs côtés rabattus pour enfermer les prolongements des côtés adjacents
 B65D 5/24
·  ·  avec des côtés adjacents reliés par des plis à soufflet
 B65D 5/26
·  ·  avec prolongements des côtés opposés s'emboîtant pour se trouver contre les autres côtés
 B65D 5/28
·  ·  avec prolongements des côtés fixés aux côtés adjacents, avec côtés fixés ensemble à demeure par bandes adhésives ou avec côtés maintenus en place uniquement par rigidité du matériau
 B65D 5/30
·  ·  avec languette et fente ou raccordements similaires entre les côtés et les prolongements des autres côtés
 B65D 5/32
·  ayant des corps formés en pliant ou raccordant entre eux plusieurs flans (B65D 5/36 a priorité)
 B65D 5/34
·  ·  un seul flan formant trois côtés du corps et l'autre formant les autres côtés, un couvercle articulé et la fermeture de l'extrémité opposée
 B65D 5/35
·  ·  ·  l'un des flans formant trois côtés d'un corps à quatre côtés et l'autre flan formant l'autre côté, un couvercle articulé et le fond à l'extrémité opposée  [2]
 B65D 5/355
·  spécialement adaptés pour avoir une capacité variable  [6]
 B65D 5/36
·  spécialement conçus pour permettre le repliage et le retour à la position dressée sans dégager les raccordements latéraux ou du fond
 B65D 5/38
·  Réceptacles du type à tiroir-enveloppe
 B65D 5/40
·  spécialement conçus pour contenir des liquides
 B65D 5/42
·  Détails des réceptacles ou des flans de réceptacles pliables ou dressables
 B65D 5/43
·  ·  Réceptacles caractérisés par des moyens pour décourager ou pour indiquer une ouverture non autorisée du réceptacle  [6]
 B65D 5/44
·  ·  Parties insérées dans le réceptacle, qui en font partie intégrante ou qui lui sont fixées pour former des garnitures intérieures ou extérieures  [6]
 B65D 5/46
·  ·  ·  Poignées
 B65D 5/462
·  ·  ·  ·  formées par pliage d'un flan  [6]
 B65D 5/465
·  ·  ·  ·  ·  ne faisant pas partie intégrante du réceptacle  [6]
 B65D 5/468
·  ·  ·  ·  Poignées incluses dans le corps du réceptacle  [6]
 B65D 5/472
·  ·  ·  ·  en métal, p.ex. fil métallique  [6]
 B65D 5/475
·  ·  ·  ·  en matière plastique  [6]
 B65D 5/478
·  ·  ·  ·  en corde  [6]
 B65D 5/48
·  ·  ·  Séparations
 B65D 5/4805
·  ·  ·  ·  formant partie intégrante du réceptacle  [6]
 B65D 5/481
·  ·  ·  ·  ·  constituant des compartiments dans au moins deux rangées  [6]
 B65D 5/482
·  ·  ·  ·  ·  ·  Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation  [6]
 B65D 5/483
·  ·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D 5/482 a priorité)  [6]
 B65D 5/484
·  ·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau  [6]
 B65D 5/485
·  ·  ·  ·  ·  ·  combinées à des séparations insérées dans les réceptacle  [6]
 B65D 5/486
·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage de prolongements articulés à un corps tubulaire de réceptacle le long de lignes de pliage parallèles à son axe (B65D 5/481 a priorité)  [6]
 B65D 5/487
·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D 5/483 a priorité)  [6]
 B65D 5/488
·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau (B65D 5/484 a priorité)  [6]
 B65D 5/489
·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage vers l'intérieur de parties découpées dans le corps de réceptacle (B65D 5/481 a priorité)  [6]
 B65D 5/49
·  ·  ·  ·  insérées dans le réceptacle  [6]
 B65D 5/491
·  ·  ·  ·  ·  constituant des compartiments dans au moins deux rangées (B65D 5/485 a priorité)  [6]
 B65D 5/492
·  ·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage d'un seul flan (B65D 5/493, B65D 5/494 ont priorité)  [6]
 B65D 5/493
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec un fond au moins partiel  [6]
 B65D 5/494
·  ·  ·  ·  ·  ·  Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation  [6]
 B65D 5/495
·  ·  ·  ·  ·  ·  formées par des bandes croisées avec des fentes s'engageant les unes dans les autres  [6]
 B65D 5/496
·  ·  ·  ·  ·  formées par pliage de bandes pour former une section tubulaire, en U ou en S (B65D 5/491 a priorité)  [6]
 B65D 5/497
·  ·  ·  ·  ·  Flan comportant des pattes découpées qui sont pliées perpendiculairement au flan (B65D 5/491 a priorité)  [6]
 B65D 5/498
·  ·  ·  ·  ·  Séparations avec une ou plusieurs pattes formées par pliage et fixées aux côtés du corps de réceptacle ou maintenues en position par ceux-ci (B65D 5/491, B65D 5/496, B65D 5/497 ont priorité)  [6]
 B65D 5/499
·  ·  ·  ·  ·  Séparations formées par des bandes non pliées engagées dans des fentes ou des rainures des panneaux latéraux du corps du réceptacle (B65D 5/491 a priorité)  [6]
 B65D 5/50
·  ·  ·  Eléments internes de support ou de protection du contenu (éléments formés par pliage vers l'intérieur d'une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire (B65D 5/06; compartiments B65D 5/48)
 B65D 5/52
·  ·  ·  Supports extérieurs ou éléments de présentation du contenu
 B65D 5/54
·  ·  Lignes de moindre résistance facilitant l'ouverture des réceptacles ou leur division en parties séparées, par découpage ou déchirement (pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement B65D 5/70)
 B65D 5/56
·  ·  Revêtements ou recouvrements intérieurs
 B65D 5/58
·  ·  ·  Revêtements laissant un espace appréciable avec la paroi du réceptacle
 B65D 5/60
·  ·  ·  Revêtements lâches
 B65D 5/62
·  ·  Recouvrements ou revêtements externes
 B65D 5/63
·  ·  avec plusieurs ouvertures d'accès séparées (moyens pour déverser le contenu B65D 5/72)  [6]
 B65D 5/64
·  ·  Couvercles
 B65D 5/66
·  ·  ·  Couvercles articulés (B65D 5/34 a priorité)
 B65D 5/68
·  ·  ·  Couvercles télescopiques à rebords
 B65D 5/70
·  ·  Pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement (B65D 5/74 a priorité)
 B65D 5/72
·  ·  Moyens de déverser le contenu
 B65D 5/74
·  ·  ·  Goulottes
 B65D 5/76
·  ·  ·  pour décharger des quantités mesurées
 B65D 6/00
Réceptacles dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (réceptacles de section transversale courbe B65D 8/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; palettes B65D 19/00)  [3]
 B65D 6/02
·  caractérisés par la forme  [3]
 B65D 6/04
·  ·  Plateaux ou réceptacles analogues sans couvercle  [3]
 B65D 6/06
·  ·  du type à tiroir-enveloppe  [3]
 B65D 6/08
·  de structure à claire voie ou analogue, p.ex. réalisés en matériau flexible entrelacé ou tressé  [3]
 B65D 6/10
·  avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi  [3]
 B65D 6/12
·  ·  avec des parois, p.ex. des fonds, mobiles sous l'effet du contenu  [3]
 B65D 6/14
·  avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué  [3]
 B65D 6/16
·  pliables  [3]
 B65D 6/18
·  ·  avec des éléments articulés  [3]
 B65D 6/20
·  ·  ·  reliés par des fils métalliques flexibles, des bandes ou des éléments analogues  [3]
 B65D 6/22
·  ·  ·  et des éléments amovibles  [3]
 B65D 6/24
·  ·  avec des éléments amovibles (B65D 6/22 a priorité)  [3]
 B65D 6/26
·  ·  Dispositifs pour maintenir dressés les réceptacles pliables  [3]
 B65D 6/28
·  avec des liaisons à demeure entre parois, p.ex. liaisons d'angles  [3]
 B65D 6/30
·  ·  obtenus par roulage ou par roulage et pression  [3]
 B65D 6/32
·  ·  obtenus par brasage, par soudage, ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées  [3]
 B65D 6/34
·  Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation  [3]
 B65D 6/36
·  ·  Lattes, rubans, bandes ou armatures  [3]
 B65D 6/38
·  ·  Déformations, p.ex. ondulations  [3]
 B65D 6/40
·  dont les parois comportent des orifices de remplissage ou de vidage  [3]
 B65D 8/00
Réceptacles de section transversale courbe, dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides, ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; palettes B65D 19/00)  [3]
 B65D 8/02
·  Aménagements des ouvertures de remplissage ou de vidage  [3]
 B65D 8/04
·  caractérisés par la structure des parois ou par des liaisons entre parois  [3]
 B65D 8/06
·  ·  avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi  [3]
 B65D 8/08
·  ·  Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation  [3]
 B65D 8/10
·  ·  ·  Lattes, rubans, bandes ou armatures  [3]
 B65D 8/12
·  ·  Déformations, p.ex. ondulations  [3]
 B65D 8/14
·  ·  pliables  [3]
 B65D 8/16
·  ·  avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué  [3]
 B65D 8/18
·  ·  avec des liaisons à demeure entre parois  [3]
 B65D 8/20
·  ·  ·  obtenues par roulage ou par roulage et pression  [3]
 B65D 8/22
·  ·  ·  obtenues par brasage, par soudage ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées (B65D 8/20 a priorité)  [3]
 B65D 13/00
Réceptacles dont le corps est formé par jonction de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en matériau autre que du métal, des matières plastiques, du bois ou leurs succédanés (palettes B65D 19/00)  [4]
 B65D 13/02
·  en verre, poterie, ou autre matériau de céramique
 B65D 17/00
Réceptacles spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible (aménagements ou dispositifs d'ouverture pour réceptacles réalisés en enroulant, en courbant ou en pliant du papier B65D 3/00, B65D 5/00; éléments de fermeture internes frangibles associés aux capuchons, aux couvercles ou aux chapeaux B65D 51/20; dispositifs d'ouverture ajoutés ou incorporés pendant le remplissage ou la fermeture des réceptacles B65D 77/30; dispositifs indépendants pour l'ouverture des réceptacles fermés B67B 7/00)
 B65D 17/28
·  le long d'une ligne ou à partir d'un point de moindre résistance  [3]
 B65D 17/30
·  ·  à l'aide d'un dispositif coupant  [3]
 B65D 17/32
·  ·  avec un élément ou une partie non détachable  [3]
 B65D 17/34
·  ·  Aménagements ou conception des pattes à tirer ou lever (B65D 17/32 a priorité)  [3]
 B65D 17/347
·  ·  ·  caractérisés par le moyen de connexion de la patte avec un élément ou une partie détachables du réceptacle  [6]
 B65D 17/353
·  ·  ·  ·  le moyen de connexion formant partie intégrante de la patte ou de l'élément ou de la partie détachables  [6]
 B65D 17/36
·  ·  ·  conçus pour permettre la mise en place d'un outil d'ouverture, p.ex. d'une clé à fente (fixation des outils d'ouverture aux réceptacles B65D 17/52)  [3]
 B65D 17/38
·  ·  ·  ·  comportant un guidage de la bande de déchirure ou de l'outil  [3]
 B65D 17/40
·  ·  caractérisés en ce qu'ils ont une ligne de moindre résistance prévue tout autour de l'ouverture du réceptacle  [3]
 B65D 17/42
·  à l'aide de dispositifs coupant, perçant ou utilisables pour couper (le long d'une ligne de moindre résistance B65D 17/28)  [3]
 B65D 17/44
·  ·  l'outil de perforation étant utilisé comme fermeture  [3]
 B65D 17/46
·  ·  Fil, bande ou dispositif analogue, p.ex. cordon d'ouverture  [3]
 B65D 17/48
·  ·  ·  situé dans la partie adjacente au pli du réceptacle  [3]
 B65D 17/50
·  Eléments frangibles rapportés, appliqués à, ou logés dans, une ouverture préformée, p.ex. bande à déchirer, bouchons plastiques (B65D 53/08 a priorité)  [3]
 B65D 17/52
·  Fixation des outils d'ouverture, p.ex. des clés à fente, aux réceptacles  [3]
 B65D 19/00
Palettes ou plates-formes analogues, avec ou sans parois latérales, pour supporter les charges à soulever ou à déposer (dans les dispositifs de levage ou de dépose des marchandises lourdes ou en vrac, dans les opérations de chargement ou de déchargement B66F 9/12)
 B65D 19/02
·  Palettes rigides avec parois latérales, p.ex. boîtes palettes
 B65D 19/04
·  ·  avec corps moulé ou sinon fait d'une seule pièce
 B65D 19/06
·  ·  avec corps formé par jonction ou union de deux ou plusieurs composants
 B65D 19/08
·  ·  ·  faites entièrement ou essentiellement en métal
 B65D 19/10
·  ·  ·  ·  à claire-voie, p.ex. en fils métalliques
 B65D 19/12
·  ·  ·  ·  palettes pliables
 B65D 19/14
·  ·  ·  faites entièrement ou essentiellement en bois
 B65D 19/16
·  ·  ·  ·  palettes pliables
 B65D 19/18
·  ·  ·  faites entièrement ou essentiellement en plastique
 B65D 19/20
·  ·  ·  faites entièrement ou essentiellement en papier
 B65D 19/22
·  Palettes rigides sans parois latérales
 B65D 19/24
·  ·  avec corps moulés ou faits d'une seule pièce
 B65D 19/26
·  ·  avec corps formés par jonction ou union de plusieurs éléments
 B65D 19/28
·  ·  ·  faits entièrement ou essentiellement en métal
 B65D 19/30
·  ·  ·  ·  à claire-voie, p.ex. en fils métalliques
 B65D 19/31
·  ·  ·  faites entièrement ou essentiellement en bois  [4]
 B65D 19/32
·  ·  ·  faits entièrement ou essentiellement en plastique
 B65D 19/34
·  ·  ·  faits entièrement ou essentiellement en papier
 B65D 19/36
·  Palettes comportant un support de charge souple tendu entre des éléments de guidage, p.ex. des tubes-guides
 B65D 19/38
·  Détails ou accessoires
 B65D 19/40
·  ·  Eléments pour espacer la plate-forme de la surface portante
 B65D 19/42
·  ·  ·  Aménagements ou emploi de rouleaux ou roues
 B65D 19/44
·  ·  Eléments ou dispositifs pour placer les objets sur les plates-formes
 B65D 21/00
Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable (grands réceptacles B65D 88/00)
 B65D 21/02
·  Réceptacles de forme spéciale ou pourvus de garnitures ou de pièces de fixation, pour faciliter l'emboîtement, le gerbage ou l'assemblage  [5]
 B65D 21/024
·  ·  pour empiler des réceptacles placés sur le côté, ou pour réunir des réceptacles côte à côte, par des moyens situés latéralement quand les réceptacles sont orientés normalement  [6]
 B65D 21/028
·  ·  ·  avec des moyens de liaison faisant partie intégrante des réceptacles, p.ex. queues-d'aronde, encliquetages, crochets  [6]
 B65D 21/032
·  ·  pour empiler des réceptacles les uns au-dessus des autres en position normale ou renversée, p.ex. présentant des éléments verticaux en saillie ou des parties en creux  [6]
 B65D 21/036
·  ·  ·  ayant des moyens de fermeture spécialement adaptés pour faciliter l'empilement  [6]
 B65D 21/04
·  ·  Réceptacles à extrémité ouverte conçus pour s'emboîter quand ils sont vides et être superposés quand ils sont pleins
 B65D 21/06
·  ·  avec des parties mobiles conçues pour être placées dans les positions alternatives à emboîter lorsque les réceptacles sont vides, et à gerber lorsque les réceptacles sont pleins
 B65D 21/08
·  Réceptacles de capacité variable (réceptacles de section polygonale, formés par pliage ou dressage de flans faits en papier et adaptés pour avoir une capacité variable B65D 5/355)
 B65D 23/00 - 
B65D 25/00
Parties constitutives des réceptacles rigides ou semi-rigides non prévues ailleurs (des palettes B65D 19/38; des grands réceptacles B65D 90/00)  [3]
 B65D 23/00
Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs (éléments pour fixer les fermetures B65D 45/00)
 B65D 23/02
·  Garnitures ou revêtements internes
 B65D 23/04
·  Moyens pour mélanger ou permettre l'écoulement du contenu (moyens hydrodynamiques pour aider à l'écoulement des liquides F15D)
 B65D 23/06
·  Attrape-gouttes faisant corps, ou moyens pour empêcher le récipient de dégoutter
 B65D 23/08
·  Habillage ou revêtements externes (enveloppes B65D 65/00)
 B65D 23/10
·  Poignées
 B65D 23/12
·  Moyens de fixation pour petits objets
 B65D 23/14
·  ·  pour étiquettes volantes
 B65D 23/16
·  ·  pour thermomètres (biberons avec thermomètre A61J 9/02)
 B65D 25/00
Parties constitutives des autres genres ou types de réceptacles rigides ou semi-rigides
 B65D 25/02
·  Garnitures internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans en papier B65D 5/44)
 B65D 25/04
·  ·  Cloisonnements
 B65D 25/06
·  ·  ·  conçus pour être disposés selon deux ou plusieurs positions possibles
 B65D 25/08
·  ·  ·  avec dispositifs pour les éliminer ou les détruire, p.ex. pour faciliter le mélange des contenus
 B65D 25/10
·  ·  Dispositifs pour placer les objets dans les réceptacles
 B65D 25/14
·  Garnitures ou revêtements internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans de papier B65D 5/56)
 B65D 25/16
·  ·  Garnitures lâches ou fixées d'une manière lâche
 B65D 25/18
·  ·  notablement espacées de la paroi du réceptacle
 B65D 25/20
·  Accessoires externes (des réceptacles formés en pliant ou en dressant les flans de papier B65D 5/44)
 B65D 25/22
·  ·  pour faciliter le levage ou la suspension des réceptacles
 B65D 25/24
·  ·  pour espacer l'assise du réceptacle de la surface portante, p.ex. pieds (pour palettes B65D 19/40)
 B65D 25/26
·  ·  Dispositifs pour protéger le contenu contre le choc
 B65D 25/28
·  Poignées (des réceptacles faits par pliage ou dressage de flans de papier B65D 5/46; de bouteilles ou pots B65D 23/10)
 B65D 25/30
·  ·  Trous pour la main
 B65D 25/32
·  ·  Anses, c.à d. poignées pivotantes généralement de forme semi-circulaire
 B65D 25/34
·  Habillage ou revêtements externes (pour réceptacles faits par pliage ou dressage des flans de papier B65D 5/62; pour les bouteilles ou les pots B65D 23/08; enveloppes B65D 65/00)
 B65D 25/36
·  ·  formés par application d'un matériau en feuille
 B65D 25/38
·  Dispositifs pour décharger le contenu (incorporés dans les éléments de fermeture mobiles ou non fixés à demeure B65D 47/00; pour décharger les articles minces, plats B65D 83/08)
 B65D 25/40
·  ·  Tuyères ou goulottes (en général B05B)
 B65D 25/42
·  ·  ·  Tuyères ou goulottes formant corps ou fixées à demeure
 B65D 25/44
·  ·  ·  ·  Tuyères ou goulottes télescopiques ou rétractables
 B65D 25/46
·  ·  ·  ·  Tuyères ou goulottes articulées ou pivotantes
 B65D 25/48
·  ·  ·  Tuyères ou goulottes séparables
 B65D 25/50
·  ·  ·  ·  pouvant être tamponnées dans deux positions alternatives
 B65D 25/52
·  ·  Dispositifs pour décharger des objets successivement ou des portions du contenu
 B65D 25/54
·  Ouvertures ou fenêtres d'inspection
 B65D 25/56
·  ·  avec moyens pour indiquer le niveau du contenu
 B65D 27/00 - 
B65D 37/00
Genres ou types généraux de réceptacles flexibles (grands réceptacles B65D 88/00)  [3]
 B65D 27/00
Enveloppes ou réceptacles similaires essentiellement rectangulaires, pour la poste ou d'autres emplois, dont la structure ne prévoit pas un contenu en épaisseur (avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D 81/03; cartes-lettres B42D 15/00)
 B65D 27/02
·  avec garnitures de renfort
 B65D 27/04
·  avec ouvertures ou fenêtres pour voir le contenu
 B65D 27/06
·  avec possibilité de réutilisation répétée
 B65D 27/08
·  avec plusieurs compartiments
 B65D 27/10
·  Chaînes d'enveloppes raccordées entre elles
 B65D 27/12
·  Fermetures (attaches séparées B42F 1/00)
 B65D 27/14
·  ·  utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes
 B65D 27/16
·  ·  ·  utilisant des adhésifs à pression
 B65D 27/18
·  ·  ·  utilisant des adhésifs thermoactivables
 B65D 27/20
·  ·  utilisant des éléments à fermeture automatique formant corps ou fixés
 B65D 27/22
·  ·  ·  Fermetures à languettes et fentes ou analogues; Pattes se rabattant
 B65D 27/24
·  ·  ·  Fermetures à cordon
 B65D 27/26
·  ·  ·  Eléments métalliques déformables
 B65D 27/28
·  ·  Emploi d'éléments de fermeture séparés
 B65D 27/30
·  ·  avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée
 B65D 27/32
·  Dispositifs d'ouverture incorporés pendant la fabrication des enveloppes (incorporés pendant la fermeture des enveloppes B43M 5/00; dispositifs non incorporés d'ouverture des enveloppes B43M 7/00)
 B65D 27/34
·  ·  Lignes de moindre résistance
 B65D 27/36
·  ·  Ouvertures avec baguettes, fentes ou pattes de préhension
 B65D 27/38
·  ·  Cordons ou bandes de déchirure
 B65D 30/00
Sacs, sachets ou réceptacles analogues  [3]
 B65D 30/02
·  caractérisés par le matériau utilisé  [3]
 B65D 30/04
·  ·  en tissu  [3]
 B65D 30/06
·  ·  ·  du genre filet  [3]
 B65D 30/08
·  ·  à parois stratifiées ou multiples en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi (B65D 30/14, B65D 30/26 ont priorité; avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D 81/03)  [3]
 B65D 30/10
·  caractérisés par leur forme ou leur conception  [3]
 B65D 30/12
·  ·  Sacs croisés à la base  [3]
 B65D 30/14
·  ·  ·  multicouches  [3]
 B65D 30/16
·  ·  à parois d'extrémité rigides, p.ex. gardant leur forme même à vide  [3]
 B65D 30/18
·  ·  à fonds à fermeture automatique  [3]
 B65D 30/20
·  ·  comportant des plis, p.ex. pour faciliter le repliage  [3]
 B65D 30/22
·  ·  à plusieurs compartiments  [3]
 B65D 30/24
·  ·  à valves  [3]
 B65D 30/26
·  ·  ·  multicouches  [3]
 B65D 30/28
·  ·  triangulaires ou côniques  [3]
 B65D 33/00
Parties constitutives ou accessoires pour sacs ou sachets
 B65D 33/01
·  Ventilation ou drainage des sacs (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)  [3]
 B65D 33/02
·  Garnitures locales de renfort ou élément insérés, p.ex. fils métalliques, bandelettes, cordons, armatures
 B65D 33/04
·  Fenêtres ou autres ouvertures, p.ex. pour voir le contenu
 B65D 33/06
·  Poignées
 B65D 33/08
·  ·  Trous pour la main
 B65D 33/10
·  ·  faites d'un matériau similaire à celui utilisé pour le sac
 B65D 33/12
·  ·  Poignées en cordon
 B65D 33/14
·  Moyens de suspension (poignées B65D 33/06)
 B65D 33/16
·  Dispositifs de fermeture de l'extrémité ou de l'ouverture (valves des sachets à valve B65D 30/24; bouchons ou capuchons amovibles B65D 39/00, B65D 41/00; moyens de fermeture des sacs remplis B65D 77/10; opération de fermeture des sacs remplis en conjonction avec l'emballage B65B 7/00, B65B 51/00)
 B65D 33/17
·  ·  avec des taquets, des bagues ou des serrures  [4]
 B65D 33/18
·  ·  utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes (des enveloppes B65D 27/14)
 B65D 33/20
·  ·  ·  utilisant des adhésifs à pression
 B65D 33/22
·  ·  ·  utilisant des adhésifs thermoactivables
 B65D 33/24
·  ·  utilisant des éléments de fermeture à emboîtage formant corps ou rapportés, p.ex. pattes (B65D 33/25 a priorité)  [4]
 B65D 33/25
·  ·  Rivetage; Assemblage à queue-d'aronde; Vissage; utilisant des boutons-pression ou des fermetures à glissières  [4]
 B65D 33/26
·  ·  utilisant des agrafes ou des points de piqûre
 B65D 33/28
·  ·  Fermetures à cordon ou fermetures en forme de bandes ou similaires  [4]
 B65D 33/30
·  ·  Bandelettes ou bandes déformables ou élastiques, en métal ou matériau analogue
 B65D 33/32
·  ·  Fermetures à chaînes métalliques
 B65D 33/34
·  ·  avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée
 B65D 33/36
·  Moyens pour décharger le contenu
 B65D 33/38
·  ·  Goulottes
 B65D 35/00
Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l'expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente, p.ex. tubes souples pour dentifrice ou autres produits plastiques ou semi-liquides; Supports adéquats
 B65D 35/02
·  Structure du corps
 B65D 35/04
·  ·  en une seule pièce
 B65D 35/06
·  ·  ·  en matériau métallique
 B65D 35/08
·  ·  ·  en plastique
 B65D 35/10
·  ·  réalisée par union ou jonction de deux composants ou plus
 B65D 35/12
·  ·  Raccordements entre le corps et la bague portant la fermeture
 B65D 35/14
·  avec revêtements ou garnitures
 B65D 35/16
·  ·  pour réduire ou empêcher la corrosion du corps
 B65D 35/18
·  ·  pour maintenir le corps à l'état enroulé après expulsion partielle du contenu
 B65D 35/20
·  ·  pour retenir le contenu
 B65D 35/22
·  avec plusieurs compartiments
 B65D 35/24
·  avec dispositifs accessoires (revêtements ou garnitures B65D 35/14)
 B65D 35/26
·  ·  pour le remplissage
 B65D 35/28
·  ·  pour expulser les contenus
 B65D 35/30
·  ·  ·  Pistons
 B65D 35/32
·  ·  Clés d'enroulement
 B65D 35/34
·  ·  ·  reliées aux, ou associées avec, les supports de tube
 B65D 35/36
·  ·  pour appliquer le contenu à des surfaces (brosses combinées ou associées avec des réceptacles tubulaires A46B 11/00)
 B65D 35/38
·  ·  ·  Tuyères
 B65D 35/40
·  ·  pour doser la décharge
 B65D 35/42
·  ·  pour empêcher la perte des pièces de fermeture amovibles
 B65D 35/44
·  Fermetures (éléments de fermeture autres que ceux propres à la présente application B65D 39/00-B65D 55/00; fermeture du fond après remplissage B65B 7/14)
 B65D 35/46
·  ·  avec valves (accessoires de bureau pour appliquer des liquides, p.ex. des adhésifs, B43M 11/00)
 B65D 35/48
·  ·  ·  Valves fonctionnant à la main
 B65D 35/50
·  ·  ·  s'ouvrant quand le réceptacle tubulaire est déformé
 B65D 35/52
·  ·  ·  Fentes
 B65D 35/54
·  ·  ·  s'ouvrant quand la fermeture est pressée contre une surface à laquelle le contenu est appliqué (tuyères B65D 35/38)
 B65D 35/56
·  Supports pour tubes pliables
 B65D 37/00
Réceptacles flexibles transportables non prévus ailleurs
 B65D 39/00 - 
B65D 55/00
Eléments de fermeture pour réceptacles rigides ou semi-rigides ou pour réceptacles souples présentant des problèmes analogues de fermeture (pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier B65D 3/00, B65D 5/00; parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues B67B; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F16J 13/00); Parties des réceptacles coopérant avec les éléments de fermeture ou caractérisées par la forme de l'élément de fermeture (pour les grands réceptacles B65D 90/00)  [3]
 B65D 39/00 - 
B65D 55/00

Note(s)

Dans les groupes B65D 39/00-B65D 55/00, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe B65D 101/00. Le code d'indexation doit être non lié[5]

 B65D 39/00
Fermetures disposées dans les cols, les orifices verseurs ou les ouvertures de décharge, p.ex. bouchons (couvercles ou chapeaux B65D 43/00; avec éléments de fixation supplémentaires B65D 45/00)
 B65D 39/02
·  Fermetures à disques (disques avec rebords B65D 39/04)
 B65D 39/04
·  Bouchons en forme de godet ou avec éléments creux à rebords analogues
 B65D 39/06
·  Billes
 B65D 39/08
·  Eléments de fermeture filetés ou analogues fixés par rotation; Douilles à cet effet
 B65D 39/10
·  ·  avec came à baïonnette
 B65D 39/12
·  dilatables, p.ex. gonflables
 B65D 39/14
·  se prolongeant par des ouvertures latérales dans les cols
 B65D 39/16
·  avec poignées ou autres moyens particuliers facilitant la manutention
 B65D 39/18
·  avec revêtements ou recouvrements antifriction ou résitants à l'usure
 B65D 41/00
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c.à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier (B65D 45/00 a priorité; combinaison de capuchons et de couvercles analogues à des capuchons B65D 51/18; fabrication de fermetures par travail de feuilles métalliques B21D 51/44; fixation des étiquettes B65C 3/06)
 B65D 41/01
·  spécialement conçus pour s'adapter à plusieurs tailles  [6]
 B65D 41/02
·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons sans lignes de moindre résistance, ni bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture ou d'enlèvement
 B65D 41/04
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons filetés ou similaires, fixés par rotation
 B65D 41/06
·  ·  ·  avec came à baïonnette
 B65D 41/08
·  ·  ·  s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col ou de la paroi
 B65D 41/10
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur la paroi
 B65D 41/12
·  ·  ·  en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules
 B65D 41/14
·  ·  ·  en feuille métallique ou en matériau analogue mince flexible
 B65D 41/16
·  ·  Capuchons à enclenchement
 B65D 41/17
·  ·  ·  mis en place par enfoncement et retirés par dévissage  [6]
 B65D 41/18
·  ·  ·  non métalliques, p.ex. en papier, en plastique
 B65D 41/20
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés
 B65D 41/22
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle
 B65D 41/24
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde
 B65D 41/26
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipient pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients
 B65D 41/28
·  ·  Capuchons combinés avec des bouchons
 B65D 41/30
·  ·  ·  Capuchons déformables, combinés avec des bouchons élastiques, permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire
 B65D 41/32
·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
 B65D 41/34
·  ·  Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons
 B65D 41/36
·  ·  ·  avec cames à baïonnette
 B65D 41/38
·  ·  ·  s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col de la paroi
 B65D 41/40
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur les parois
 B65D 41/42
·  ·  ·  en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules
 B65D 41/44
·  ·  ·  en feuille métallique ou en matériau souple mince analogue
 B65D 41/46
·  ·  Capuchons à enclenchement ou couvercles analogues
 B65D 41/47
·  ·  ·  mis en place par enfoncement et retirés par dévissage  [6]
 B65D 41/48
·  ·  ·  non métalliques, p.ex. en papier, en plastique
 B65D 41/50
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés
 B65D 41/52
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle
 B65D 41/54
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde
 B65D 41/56
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipients pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients
 B65D 41/58
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, combinés avec des bouchons
 B65D 41/60
·  ·  ·  Capuchons déformables combinés avec des bouchons élastiques permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire
 B65D 41/62
·  Couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons, pour les éléments de fermeture (aménagements des fermetures avec des couvercles de protection extérieurs analogues à des capuchons, ou pour deux ou plusieurs fermetures conjuguées B65D 51/18)
 B65D 43/00
Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides (pour récipients de cuisine A47J 36/06; couvercles pour récipients sous pression en général F16J 13/00)
 B65D 43/02
·  Couvercles ou chapeaux amovibles (avec des moyens pour percer, couper ou déchirer une fermeture intérieure B65D 51/22)
 B65D 43/03
·  ·  emboîtables ou empilables (réceptacles emboîtables ou empilables B65D 21/00)  [3]
 B65D 43/04
·  ·  ayant une partie ou des parties s'engageant dans l'ouverture du réceptacle et retenus par friction ou pesanteur
 B65D 43/06
·  ·  ayant un canal périphérique entourant le bord du réceptacle
 B65D 43/08
·  ·  ayant un rebord périphérique s'ajustant au-dessus du bord du réceptacle
 B65D 43/10
·  ·  ·  et retenus par enclenchement sur des bourrelets ou saillies
 B65D 43/12
·  ·  guidés en coulissant pour enlever
 B65D 43/14
·  Couvercles ou chapeaux inamovibles
 B65D 43/16
·  ·  s'ouvrant à charnières vers le haut ou vers le bas (charnières pour portes ou charnières d'un type similaire E05D)
 B65D 43/18
·  ·  pivotant pour se déplacer dans le plan de l'ouverture ou du réceptacle
 B65D 43/20
·  ·  coulissables linéairement
 B65D 43/22
·  ·  Dispositifs servant à maintenir en position fermée, p.ex. colliers  [4]
 B65D 43/24
·  ·  Dispositifs pour maintenir en position ouverte
 B65D 43/26
·  Mécanismes pour ouvrir ou fermer, p.ex. à pédale
 B65D 45/00
Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles B65D 39/08, B65D 41/04, B65D 41/34; bouchons dilatables B65D 39/12; pour récipients sous pression en général F16J 13/00)
 B65D 45/02
·  exerçant une pression axiale serrant la fermeture contre la surface d'étanchéité
 B65D 45/04
·  ·  comportant des éléments en forme d'U ou de fourche, agissant sur le réceptacle, p.ex. anses pivotantes
 B65D 45/06
·  ·  ·  associés avec des systèmes à leviers, p.ex. des dispositifs d'obturateurs oscillants (formation des leviers ou des maillons par travail du fil métallique B21F 45/04)
 B65D 45/08
·  ·  ·  comportant des ressorts
 B65D 45/10
·  ·  ·  comportant des vis de serrage
 B65D 45/12
·  ·  ·  associés avec des leviers de blocage s'engageant dans des dents de crémaillère pour faire varier la pression exercée
 B65D 45/14
·  ·  ·  agissant avec des rainures inclinées dans la paroi du réceptacle pour faire varier la pression exercée
 B65D 45/16
·  ·  Colliers, crochets ou agrafes, p.ex. en forme de C (éléments en forme d'U ou de fourche B65D 45/04)
 B65D 45/18
·  ·  ·  du type à enclenchement
 B65D 45/20
·  ·  ·  pivotants
 B65D 45/22
·  ·  ·  ·  élastiques
 B65D 45/24
·  ·  ·  ·  comportant des moyens pour exercer une pression, p.ex. des vis, des clés
 B65D 45/26
·  ·  ·  ·  comportant des chaînes de tension
 B65D 45/28
·  ·  Eléments allongés, p.ex. ressorts à lames, placés sensiblement à angle droit par rapport à l'axe de fermeture et agissant entre la face de la fermeture et des butées du réceptacle
 B65D 45/30
·  ·  Eléments annulaires, p.ex. à déclenchement, avec pas de vis
 B65D 45/32
·  exerçant une pression radiale, p.ex. bandes contractables encerclant l'élément de fermeture
 B65D 45/34
·  ·  fonctionnant avec un levier
 B65D 47/00
Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider (distributeurs de savon liquide A47K 5/12; équipement de bureau pour appliquer les liquides par contact sur des surfaces B43M 11/00; soupapes de décharge de fluides en général F16K 21/00)
 B65D 47/02
·  pour remplissage initial et pour empêcher un réemplissage ultérieur
 B65D 47/04
·  Fermetures avec dispositifs de décharge autres que des pompes
 B65D 47/06
·  ·  avec goulottes ou tubes de déversement; avec tuyères ou passages pour la décharge (avec goulottes coulissantes B65D 47/26)
 B65D 47/08
·  ·  ·  ayant des fermetures articulées ou à charnières
 B65D 47/10
·  ·  ·  ayant des fermetures frangibles
 B65D 47/12
·  ·  ·  ayant des fermetures amovibles
 B65D 47/14
·  ·  ·  ·  et des moyens de retenir la fermeture
 B65D 47/16
·  ·  ·  avec fermetures fonctionnant automatiquement quand la goulotte est immergée dans le liquide évacué
 B65D 47/18
·  ·  ·  pour verser goutte à goutte; Compte-gouttes (compte-gouttes en général B01L 3/00)
 B65D 47/20
·  ·  comportant des éléments fonctionnant à la main pour commander l'évacuation (B65D 47/34 a priorité)
 B65D 47/22
·  ·  ·  fonctionnant avec un effet de pincement sur les tubes flexibles
 B65D 47/24
·  ·  ·  avec soupapes
 B65D 47/26
·  ·  ·  avec soupapes coulissantes, p.ex. sous forme de becs d'évacuation coulissants
 B65D 47/28
·  ·  ·  ·  ayant un mouvement linéaire
 B65D 47/30
·  ·  ·  avec soupapes à bouchon
 B65D 47/32
·  ·  comportant des évents  [3]
 B65D 47/34
·  Fermetures avec évacuation par pompage
 B65D 47/36
·  Fermetures avec parties frangibles conçues pour être percées, déchirées ou enlevées pour créer des ouvertures d'évacuation (B65D 51/18 a priorité; capuchons comportant une membrane perçable B65D 41/20, B65D 41/50)
 B65D 47/38
·  ·  avec moyens de percement disposés pour agir ensuite comme une soupape contrôlant l'ouverture
 B65D 47/40
·  avec attrape-goutte ou moyens d'empêcher le récipient de dégoutter
 B65D 47/42
·  avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu (pinceaux combinés ou associés avec des réceptacles A46B 11/00; tampons pour appliquer, à partir d'un moyen incorporé, des agents au corps humain A61F 13/40)
 B65D 47/44
·  ·  combinés avec des fentes s'ouvrant quand le réceptacle est déformé ou quand le tampon est pressé contre la surface à laquelle le contenu doit être appliqué (réceptacles pliables de forme tubulaire comportant des valves s'ouvrant lorsque la fermeture est pressée contre la surface B65D 35/54)
 B65D 49/00
Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles (fermetures formant corps avec le réceptacle ou fixées à demeure, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant, ou déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; pour remplissage initial et pour empêcher un remplissage ultérieur B65D 47/02)
 B65D 49/02
·  Soupapes à sens unique
 B65D 49/04
·  ·  Soupapes à contrepoids
 B65D 49/06
·  ·  ·  avec poids supplémentaires de chargement
 B65D 49/08
·  ·  Soupapes à ressort
 B65D 49/10
·  ·  Aménagements pour plusieurs soupapes
 B65D 49/12
·  par destruction d'une partie du réceptacle par le fait de l'ouvrir
 B65D 50/00
Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants (fermetures avec moyens indicateurs de manoeuvres non autorisées sans moyens de dissuasion, voir les groupes correspondants, p.ex. B65D 41/32, B65D 51/20)  [5]
 B65D 50/02
·  pouvant être ouvertes ou enlevées par une combinaison de plusieurs opérations  [5]
 B65D 50/04
·  ·  exigeant la combinaison de plusieurs opérations simultanées, p.ex. appuyer et tourner, soulever et tourner, immobiliser une partie et en tourner une autre (B65D 50/10 a priorité; capuchons ou couvercles fixés par rotation avec cames-baïonnettes B65D 41/06, B65D 41/36)  [5]
 B65D 50/06
·  ·  exigeant la combinaison de différentes opérations successives (B65D 50/10 a priorité)  [5]
 B65D 50/08
·  ·  pouvant être ouvertes ou enlevées par déformation de la fermeture ou du récipient  [5]
 B65D 50/10
·  ·  pouvant être ouvertes uniquement après alignement de parties de la fermeture avec le récipient  [5]
 B65D 50/12
·  Fermetures dissimulées ou cachées, p.ex. fausse fermeture associée à une fermeture pouvant être enlevée et formant la base du récipient (bouteilles ou réceptacles similaires avec des ouvertures au fond pouvant se fermer B65D 1/06)  [5]
 B65D 50/14
·  pouvant être ouvertes ou enlevées uniquement au moyen d'un élément d'ouverture particulier (récipients avec dispositifs coupants, perçants ou utilisables pour couper B65D 17/42; fermetures à verrouillage par clés B65D 55/14)  [5]
 B65D 51/00
Fermetures non prévues ailleurs (couvercles ou fermetures analogues en tant qu'organes mécaniques pour récipients sous pression en général F16J 13/00)
 B65D 51/02
·  Couvercles ou capots à fermeture lâche pour pots, boîtes ou réceptacles analogues pour liquides, sans moyens pour assurer l'étanchéité des réceptacles (pour récipients de cuisson A47J 36/06)
 B65D 51/04
·  ·  à charnières (B65D 51/10 a priorité)
 B65D 51/06
·  ·  pliables
 B65D 51/08
·  ·  avec saillies axiales s'ajustant dans ou autour des parois limitant les ouvertures du récipient, p.ex. pour les bidons à lait
 B65D 51/10
·  ·  s'ouvrant automatiquement quand le réceptacle est penché pour déverser
 B65D 51/12
·  ·  Couvercles flexibles non élastiques
 B65D 51/14
·  Disques rigides ou éléments sphériques conçus pour être maintenus dans l'ouverture du réceptacle en réalisant l'étanchéité, p.ex. plaques de fermeture pour pots de conserves
 B65D 51/16
·  avec moyens pour laisser partir l'air ou le gaz
 B65D 51/18
·  Aménagements pour fermetures avec couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons ou pour plusieurs fermetures conjuguées (couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons B65D 41/62)
 B65D 51/20
·  ·  Capuchons, couvercles ou chapeaux fonctionnant avec une fermeture intérieure disposée pour être ouverte en perçant, coupant ou déchirant
 B65D 51/22
·  ·  ·  comportant des moyens pour percer, couper ou déchirer la fermeture intérieure
 B65D 51/24
·  combinées avec dispositifs auxiliaires pour des buts autres que la fermeture
 B65D 51/26
·  ·  avec des moyens pour maintenir en place le contenu, p.ex. avec des moyens élastiques
 B65D 51/28
·  ·  avec réceptacles auxiliaires pour objets ou matériaux supplémentaires
 B65D 51/30
·  ·  ·  pour dessiccateurs
 B65D 51/32
·  ·  avec pinceaux ou tiges pour appliquer ou agiter le contenu (compte-gouttes B65D 47/18)
 B65D 53/00
Eléments d'étanchéité ou d'emballage (étanchéité en général F16J 15/00); Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques
 B65D 53/02
·  Colliers ou bagues
 B65D 53/04
·  Disques
 B65D 53/06
·  Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques
 B65D 53/08
·  Bandes flexibles adhésives conçues pour sceller les ouvertures de remplissage ou d'évacuation
 B65D 53/10
·  caractérisés par leur utilisation sur récipients à l'épreuve de l'acide
 B65D 55/00
Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs
 B65D 55/02
·  Dispositifs de blocage; Moyens pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés (couvercles de protection pour bouteilles B65D 23/08; couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons pour fermetures de bouteilles ou de pots B65D 41/28; dispositifs à pression B65D 45/00; fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés B65D 50/00)  [5]
 B65D 55/04
·  ·  Colliers à ressort, p.ex. en fil métallique ou en feuillard
 B65D 55/06
·  ·  Fils métalliques, cordons ou bandes déformables ou déchirables; Utilisation de sceaux (réceptacles spécialement conçus pour être ouverts au moyen d'une bande de déchirure, d'un cordon ou analogues B65D 17/00; capuchons ou couvercles en forme de capuchons avec bandes de déchirure B65D 41/32; application des étiquettes aux bouteilles B65C 3/06, B65C 9/00; sceaux en soi G09F 3/00)
 B65D 55/08
·  ·  ·  Eléments annulaires encerclant les cols des réceptacles
 B65D 55/10
·  ·  Goujons de blocage
 B65D 55/12
·  ·  Dispositifs ou moyens avec parties relativement mobiles coopérant avec des butées sur les bouteilles ou les pots (utilisation de verrous B65D 55/14)
 B65D 55/14
·  ·  Utilisation de verrous, p.ex. verrous de permutation ou à clés
 B65D 55/16
·  Dispositifs empêchant la perte des éléments de fermeture amovibles
 B65D 57/00 - 
B65D 67/00
Genres ou types d'éléments d'emballage
 B65D 57/00
Châssis ou supports internes pour objets souples, p.ex. raidisseurs; Séparateurs pour objets en piles ou en groupes, p.ex. pour empêcher l'adhérence des objets collants
 B65D 59/00
Bouchons, manchons, capuchons ou éléments analogues rigides ou semi-rigides, pour protéger des parties d'objets ou pour les mettre en paquets, p.ex. protecteurs pour filets de vis, protecteurs d'angles, chapeaux pour tubes ou pour faisceaux d'objets en forme de baguette
 B65D 59/02
·  Bouchons
 B65D 59/04
·  Manchons, p.ex. tubes postaux
 B65D 59/06
·  Capuchons
 B65D 59/08
·  ·  de section transversale polygonale
 B65D 61/00
Châssis ou supports externes conçus pour être assemblés autour d'objets ou appliqués contre eux (réceptacles pliables B65D 5/00, B65D 6/16, B65D 6/24, B65D 8/14)
 B65D 61/02
·  Châssis tubulaires avec jonctions élastiques
 B65D 63/00
Eléments d'emballage flexibles allongés, p.ex. courroies pour lier ou pour soutenir des objets (pour supporter des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection F16L 3/137)
 B65D 63/02
·  Courroies, rubans ou bandes métalliques; Jonctions de leurs extrémités
 B65D 63/04
·  ·  Jonctions réalisées par la déformation des extrémités de ces éléments d'emballage
 B65D 63/06
·  ·  Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés, p.ex. par déformation de ceux-ci
 B65D 63/08
·  ·  ·  Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage
 B65D 63/10
·  Courroies, rubans ou bandes non métalliques; Eléments filamenteux, p.ex. cordons, fils, fils métalliques; Jonctions de leurs extrémités
 B65D 63/12
·  ·  Jonctions réalisées par la déformation ou la liaison des extrémités des éléments d'emballage
 B65D 63/14
·  ·  Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés
 B65D 63/16
·  ·  ·  Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage
 B65D 63/18
·  Eléments d'emballage pourvus de poignées ou d'autres moyens de suspension
 B65D 65/00
Enveloppes ou emballages souples; Matériaux d'emballage de forme ou de type particulier (enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D 81/03; produits stratifiés en soi B32B; matériaux en soi, voir les classes appropriées)
 B65D 65/00

Note(s)

Il est important de tenir compte de la définition de l'expression "éléments d'emballage" dans la note (5) qui suit le titre de la présente sous-classe.

 B65D 65/02
·  Enveloppes ou emballages souples
 B65D 65/04
·  ·  non rectangulaires
 B65D 65/06
·  ·  ·  avec pattes pliables, p.ex. des pattes s'emboîtant
 B65D 65/08
·  ·  ·  avec éléments de fixation, p.ex. des attaches glissantes
 B65D 65/10
·  ·  rectangulaires
 B65D 65/12
·  ·  ·  avec lignes plissées pour faciliter le pliage
 B65D 65/14
·  ·  comportant des zones enduites d'adhésif
 B65D 65/16
·  ·  comportant des moyens pour interdire ou laisser passer la lumière
 B65D 65/18
·  ·  ·  avec zones transparentes et d'autres opaques
 B65D 65/20
·  ·  ·  avec moyens pour exclure la lumière d'une certaine longueur d'onde
 B65D 65/22
·  ·  Détails
 B65D 65/24
·  ·  ·  Pattes ou autres saillies pour identifier le contenu
 B65D 65/26
·  ·  ·  Dispositifs d'ouverture
 B65D 65/28
·  ·  ·  ·  Perforations ou lignes de prédécoupe
 B65D 65/30
·  ·  ·  ·  Rainures, fentes ou entailles
 B65D 65/32
·  ·  ·  ·  Pattes ou parties en saillie analogues pour la préhension avec les doigts
 B65D 65/34
·  ·  ·  ·  Cordons de déchirure ou autres éléments flexibles similaires
 B65D 65/36
·  ·  ·  ·  Renforts pour guider la déchirure
 B65D 65/38
·  Matériaux d'emballage de type ou forme particulière
 B65D 65/40
·  ·  Emploi de stratifiés pour des buts particuliers d'emballage
 B65D 65/42
·  ·  Emploi de substances enduites ou imprégnées
 B65D 65/46
·  ·  Emploi de matériaux désintégrables, solubles ou comestibles  [3]
 B65D 67/00
Genres ou types d'éléments d'emballage non prévus ailleurs
 B65D 67/02
·  Attaches ou agrafes pour maintenir ensemble les objets pour commodité de stockage ou de transport
 B65D 69/00 - 
B65D 79/00
Genres ou types de paquets
 B65D 69/00
Objets groupés pour commodité de stockage ou de transport sans utiliser d'éléments d'emballage (assemblage d'objets pour en faciliter l'emballage B65B 17/02)
 B65D 71/00
Paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses; Balles de matériaux (mise en balles du foin ou de la paille A01D, A01F 1/00; réalisation de paquets ou de balles B65B, p.ex. B65B 13/00, B65B 27/00)
 B65D 71/02
·  Aménagements pour attaches flexibles
 B65D 71/04
·  ·  avec éléments de protection ou de support disposés entre l'attache et les objets ou matériaux, p.ex. pour empêcher le frottement des attaches
 B65D 71/06
·  comprenant plusieurs objets entièrement ou en grande partie reliés par des éléments d'emballage, p.ex. sous tension  [3]
 B65D 71/08
·  ·  Enveloppes rétractables par chauffage  [3]
 B65D 71/10
·  ·  ·  et munies de garnitures rapportées  [5]
 B65D 71/12
·  ·  les éléments d'emballage étant formés par pliage d'un seul flan  [5]
 B65D 71/14
·  ·  ·  sous la forme d'un tube, sans parois d'extrémité ou n'étant pas caractérisé par ceux-ci (manchons B65D 59/04)  [5]
 B65D 71/16
·  ·  ·  ·  avec des éléments pour positionner les objets (B65D 71/24 a priorité)  [5]
 B65D 71/18
·  ·  ·  ·  ·  Pattes repliées vers l'intérieur à partir de la paroi supérieure ou inférieure  [5]
 B65D 71/20
·  ·  ·  ·  ·  Rainures ou ouvertures le long de la ligne de pliage du corps tubulaire  [5]
 B65D 71/22
·  ·  ·  ·  ·  Ouvertures formées dans la paroi latérale  [5]
 B65D 71/24
·  ·  ·  ·  avec des cloisonnements  [5]
 B65D 71/26
·  ·  ·  ·  ·  s'étendant à partir de la paroi supérieure ou inférieure  [5]
 B65D 71/28
·  ·  ·  ·  caractérisés par la poignée  [5]
 B65D 71/30
·  ·  ·  ·  ·  appartenant à l'élément d'emballage tubulaire (B65D 71/32 a priorité)  [5]
 B65D 71/32
·  ·  ·  ·  ·  formée par des trous pour les doigts  [5]
 B65D 71/34
·  ·  ·  ·  caractérisés par des lignes de moindre résistance ou similaires  [5]
 B65D 71/36
·  ·  ·  caractérisés par des parois d'extrémité  [5]
 B65D 71/38
·  ·  les éléments d'emballage étant formés en pliant et en associant plusieurs flans  [5]
 B65D 71/40
·  comprenent plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés en pliant un flan  [5]
 B65D 71/42
·  ·  formés en pliant un seul flan en un élément à une seule couche  [5]
 B65D 71/44
·  ·  ·  caractérisés par la poignée  [5]
 B65D 71/46
·  ·  formés en pliant un seul flan en élément tubulaire  [5]
 B65D 71/48
·  ·  ·  caractérisés par la poignée  [5]
 B65D 71/50
·  comprenant plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés autrement que par liage d'un flan  [5]
 B65D 71/52
·  Eléments d'emballage de type plateau munis de poignées pour le stockage ou le transport de plusieurs objets (B65D 71/12, B65D 71/38, B65D 71/40, B65D 71/50 ont priorité)  [5]
 B65D 71/54
·  ·  sans cloisonnements (B65D 71/60, B65D 71/68 ont priorité)  [5]
 B65D 71/56
·  ·  avec un seul cloisonnement longitudinal (B65D 71/60, B65D 71/68 ont priorité)  [5]
 B65D 71/58
·  ·  formés en pliant un flan et présentant des cloisonnements verticaux (B65D 71/60 a priorité)  [5]
 B65D 71/60
·  ·  formés en pliant un flan en élément tubulaire dont les portions de parois supérieures sont munies d'ouvertures à travers lesquelles dépassent les objets  [5]
 B65D 71/62
·  ·  ·  avec des parties de parois repliées l'une contre l'autre pour former un cloisonnement longitudinal entre deux rangées d'objets (B65D 71/64, B65D 71/66 ont priorité)  [5]
 B65D 71/64
·  ·  ·  avec des parois entourant les objets presque entièrement (B65D 71/66 a priorité)  [5]
 B65D 71/66
·  ·  ·  pour maintenir une seule rangée d'objets  [5]
 B65D 71/68
·  ·  formés en pliant et en associant plusieurs flans (B65D 71/72 a priorité)  [5]
 B65D 71/70
·  Plateaux munis de projections ou de renfoncements afin de rassembler plusieurs objets, p.ex. éléments intermédiaires pour l'empilage  [5]
 B65D 71/72
·  ·  formés en pliant un ou plusieurs flans, les objets étant insérés dans des ouvertures d'une paroi  [5]
 B65D 73/00
Paquets comportant des objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes (cartes à boutons, à boutons de col, à boutons de manchettes A44B 7/00; fixation d'objets à des cartes, feuilles ou bandes B65B 15/00)
 B65D 73/02
·  Objets, p.ex. petits éléments électriques, fixés à des bandes
 B65D 75/00
Paquets comportant des objets ou matériaux partiellement ou complètement enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, p.ex. dans des enveloppes pliées (B65D 71/00 a priorité; emballage B65B 11/00)  [5]
 B65D 75/02
·  Objets partiellement enveloppés dans des bandes ou des feuilles pliées ou enroulées, p.ex. journaux sous bandes
 B65D 75/04
·  Objets ou matériaux entièrement enveloppés dans des feuilles simples ou des flans enveloppants
 B65D 75/06
·  ·  dans des feuilles ou des flans initialement pliés pour former des tubes
 B65D 75/08
·  ·  ·  les extrémités des tubes étant fermées par pliage
 B65D 75/10
·  ·  ·  les extrémités des tubes étant fermées par torsion
 B65D 75/12
·  ·  ·  les extrémités des tubes étant fermées par aplatissement et thermosoudage
 B65D 75/14
·  ·  dans des feuilles ou des flans pliés autour de tous les côtés du contenu, à partir de la partie sur laquelle le contenu est placé
 B65D 75/16
·  ·  ·  la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par torsion
 B65D 75/18
·  ·  ·  la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par plis ou soufflets réguliers ou irréguliers, p.ex. paquets liés en grappes
 B65D 75/20
·  ·  dans des feuilles ou des flans repliés autour du contenu, et avec leurs bords libres opposés réunis, p.ex. par adhésifs à pression, par pliage, thermosoudage ou soudage
 B65D 75/22
·  ·  ·  la feuille ou le flan étant renfoncés pour épouser la forme du contenu
 B65D 75/24
·  ·  ·  ·  et formés de plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux
 B65D 75/26
·  Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des feuilles stratifiées ou des flans enveloppants
 B65D 75/28
·  Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des enveloppes formées en associant ou reliant deux ou plusieurs feuilles ou flans
 B65D 75/30
·  ·  Objets ou matériaux enveloppés entre deux feuilles ou flans opposés à bords réunis, p. ex par adhésifs à pression, pliage, thermosoudage ou soudage
 B65D 75/32
·  ·  ·  une ou les deux feuilles ou flans étant renfoncés pour épouser la forme du contenu
 B65D 75/34
·  ·  ·  ·  et ayant plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux
 B65D 75/36
·  ·  ·  ·  une feuille ou un flan étant renfoncés et l'autre fait d'une feuille plate relativement rigide, p.ex. empaquetage pour ampoules
 B65D 75/38
·  Objets ou matériaux enveloppés dans deux enveloppes ou plus, disposées l'une dans l'autre
 B65D 75/40
·  Paquets réalisés en enfermant des objets successifs ou des quantités définies de matériau, sous bandes, p.ex. sous bandes pliées ou tubulaires, ou en subdivisant des tubes remplis de matériau à l'état liquide, semi-liquide ou plastique
 B65D 75/42
·  ·  Chaînes de paquets reliés entre eux
 B65D 75/44
·  ·  Paquets individuels découpés dans des bandes ou des tubes
 B65D 75/46
·  ·  ·  contenant des objets
 B65D 75/48
·  ·  ·  contenant des liquides, des semi-liquides, ou des pâtes, p.ex. paquets en forme de coussin
 B65D 75/50
·  ·  ·  ·  Paquets tétraédriques
 B65D 75/52
·  Détails
 B65D 75/54
·  ·  Cartes, coupons ou autres garnitures ou accessoires (dispositifs d'ouverture B65D 75/70)
 B65D 75/56
·  ·  ·  Poignées ou autres moyens de suspension
 B65D 75/58
·  ·  Dispositifs d'ouverture ou servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés lors de la confection du paquet
 B65D 75/60
·  ·  ·  Coutures de fermeture à prédécoupe
 B65D 75/62
·  ·  ·  Encoches ou perforations, p.ex. dans les coutures de fermeture
 B65D 75/64
·  ·  ·  Pattes formées par une partie libre de l'enveloppe
 B65D 75/66
·  ·  ·  Cordons de déchirure ou éléments flexibles analogues incorporés ou ajoutés
 B65D 75/68
·  ·  ·  ·  dépassant la fermeture de l'enveloppe ou entre les couches de l'enveloppe
 B65D 75/70
·  ·  ·  Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure
 B65D 77/00
Paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés, p.ex. des boîtes, cartons, sacs, sachets
 B65D 77/02
·  Objets enveloppés enfermés dans des réceptacles rigides ou semi-rigides
 B65D 77/04
·  Objets ou matériaux enfermés dans deux réceptacles ou plus, disposés l'un dans l'autre
 B65D 77/06
·  ·  Liquides ou semi-liquides enfermés dans des réceptacles flexibles disposés dans des réceptacles rigides
 B65D 77/08
·  Matériaux, p.ex. matériaux différents, enfermés dans des compartiments séparés formés durant le remplissage d'un seul et même réceptacle
 B65D 77/10
·  Fermetures des réceptacles formées après remplissage (fermeture des récipients après remplissage en association avec l'emballage B65B 7/00, B65B 51/00)
 B65D 77/12
·  ·  en rabattant et aplatissant l'orifice du réceptacle et en amarrant sans plier, p.ex. par adhésifs à pression, thermosoudage, soudage ou pièce de fixation séparée
 B65D 77/14
·  ·  en aplatissant et en pliant ou roulant ensuite la partie orifice
 B65D 77/16
·  ·  en rabattant et en tordant la partie orifice
 B65D 77/18
·  ·  ·  et en amarrant par une attache ou une agrafe déformable
 B65D 77/20
·  ·  en appliquant des couvercles ou chapeaux séparés
 B65D 77/22
·  Détails
 B65D 77/24
·  ·  Garnitures ou accessoires ajoutés ou incorporés durant le remplissage des réceptacles (dispositifs d'ouverture B65D 77/30)
 B65D 77/26
·  ·  ·  Eléments ou dispositifs pour placer ou protéger les objets
 B65D 77/28
·  ·  ·  Cartes, coupons ou pailles pour boissons
 B65D 77/30
·  ·  Dispositifs d'ouverture servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés durant le remplissage ou la fermeture des réceptacles
 B65D 77/32
·  ·  ·  Cordons ou éléments flexibles de déchirure analogues
 B65D 77/34
·  ·  ·  ·  enfermés dans un scellement de l'orifice
 B65D 77/36
·  ·  ·  ·  disposés sous une enveloppe, une étiquette ou un autre élément de feuille amarrant un couvercle, un chapeau ou un orifice du réceptacle
 B65D 77/38
·  ·  ·  Coutures de fermeture à prédécoupe
 B65D 77/40
·  ·  ·  Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure
 B65D 79/00
Genres ou types de paquets ou parties constitutives, non prévus ailleurs
 B65D 79/02
·  Arrangements ou dispositifs pour indiquer un stockage ou un transport incorrects (dispositifs de mesure G01)
 B65D 81/00 - 
B65D 85/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, stockage ou distribution
 B65D 81/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour contenus présentant des problèmes particuliers de stockage ou de transport ou adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu
 B65D 81/00

Note(s)

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes B65D 111/00 ou B65D 113/00. Les codes d'indexation doivent être non liés[6]

 B65D 81/02
·  spécialement adaptés pour protéger leur contenu des dommages mécaniques  [6]
 B65D 81/03
·  ·  Enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs, p.ex. feuilles avec des bulles incorporées  [6]
 B65D 81/04
( transféré à B65D 81/107 )
 B65D 81/05
·  ·  maintenant le contenu en position éloignée des parois de l'emballage ou des autres pièces du contenu (B65D 81/03 a priorité)  [6]
 B65D 81/06
( transféré à B65D 81/113 )
 B65D 81/07
·  ·  ·  utilisant des moyens de suspension élastiques  [6]
 B65D 81/08
( transféré à B65D 81/02 )
 B65D 81/09
·  ·  ·  utilisant un matériau amortisseur constitué d'éléments solides pouvant s'écouler, p.ex. granulés, "popcorn"  [6]
 B65D 81/10
( transféré à B65D 81/07 )
 B65D 81/107
·  ·  ·  utilisant des blocs de matériau amortisseur de chocs  [6]
 B65D 81/113
·  ·  ·  ·  de forme spécialement adaptée au contenu  [6]
 B65D 81/12
( transféré à B65D 81/09 )
 B65D 81/127
·  ·  ·  utilisant des feuilles rigides ou semi-rigides en matériau amortisseur de chocs  [6]
 B65D 81/133
·  ·  ·  ·  de forme spécialement adaptée au contenu, p.ex. plateaux  [6]
 B65D 81/14
( transféré à B65D 81/03 )
 B65D 81/15
·  ·  ·  utilisant des liquides  [6]
 B65D 81/16
( transféré à B65D 81/107, B65D 81/127 )
 B65D 81/17
·  ·  spécialement adaptés pour se froisser sans endommager le contenu  [6]
 B65D 81/18
·  fournissant une ambiance spécifique pour le contenu, p.ex. température supérieure ou inférieure à la température ambiante (avec isolation thermique B65D 81/38; glacières avec des moyens de refroidissement F25D)  [6]
 B65D 81/20
·  ·  sous vide ou pression superatmosphérique ou en atmosphère spéciale, p.ex. sous gaz inerte
 B65D 81/22
·  ·  en condition d'humidité ou immergés dans un liquide
 B65D 81/24
·  Adaptations pour empêcher la détérioration ou l'altération du contenu; Applications au réceptacle ou au matériau d'emballage d'agents de conservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux (avec isolement thermique B65D 81/38)  [6]
 B65D 81/26
·  ·  avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides, p.ex. s'écoulant du contenu; Emploi de produits empêchant la corrosion ou de dessiccateurs
 B65D 81/28
·  ·  Emploi de moyens de préservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux
 B65D 81/30
·  ·  en excluant la lumière ou toute autre radiation extérieure (enveloppes d'emballage B65D 65/16)
 B65D 81/32
·  pour emballer deux matériaux différents ou plus qui doivent être maintenus séparés avant d'être mélangés (réceptacles avec compartiments amovibles ou parties destructibles B65D 25/08)
 B65D 81/34
·  pour emballer des aliments devant être cuits ou chauffés dans l'emballage  [6]
 B65D 81/36
·  adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu
 B65D 81/38
·  avec isolation thermique (bouteilles isolantes ou analogues A47J 41/00)
 B65D 83/00
Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu (moyens de distribution incorporés aux fermetures amovibles ou détachables des réceptacles B65D 47/00; pour magasins de commerce, entrepôts, bureaux, bars ou similaires A47F 1/04; vitrines ou meubles à tiroir avec dispositifs de distribution A47F 3/02; magasins pour écrous ou vis combinés avec des clés à écrous, clés anglaises ou tournevis B25B 23/06; magasins à clous B25C 3/00; pour utiliser en liaison avec la manipulation des feuilles, bandes ou matériaux filamenteux B65H; distributeurs de pièces de monnaie G07D 1/00)
 B65D 83/02
·  pour distribuer des objets en forme de baguettes, p.ex. aiguilles (étuis ou boîtes de cigares ou cigarettes A24F 15/00)
 B65D 83/04
·  pour distribuer de petits objets en forme d'anneau, de disque, ou de forme sphérique ou similaire, p.ex. cachets, pilules
 B65D 83/06
·  pour distribuer un matériau pulvérulent ou granulaire (appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général B05B)
 B65D 83/08
·  pour distribuer à la file des articles minces et plats
 B65D 83/10
·  ·  pour distribuer des lames de rasoir
 B65D 83/12
·  ·  pour distribuer des tickets ou des jetons
 B65D 83/14
·  pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz, c.à d. réceptacles aérosols (appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général B05B; siphons, pompage d'un fluide par contact direct avec un autre F04F; récipients pour tenir ou stocker des gaz comprimés sous forme liquide ou solide F17C)
 B65D 83/16
·  ·  caractérisés par les moyens d'actionnement  [5]
 B65D 83/18
·  ·  ·  Réceptacles munis d'un levier à main  [5]
 B65D 83/20
·  ·  ·  Capuchons servant à l'actionnement  [5]
 B65D 83/22
·  ·  ·  avec des moyens pour empêcher l'actionnement (B65D 50/00 a priorité)  [5]
 B65D 83/24
·  ·  ·  avec des moyens pour maintenir les valves ouvertes  [5]
 B65D 83/26
·  ·  ·  opérant automatiquement, p.ex. périodiquement  [5]
 B65D 83/28
·  ·  Buses, leurs moyens de support ou leurs accessoires spécialement adaptés à cet effet  [5]
 B65D 83/30
·  ·  ·  pour diriger le jet de pulvérisation  [5]
 B65D 83/32
·  ·  Tubes plongeurs  [5]
 B65D 83/34
·  ·  Nettoyage ou prévention de l'obstruction de l'orifice de sortie  [5]
 B65D 83/36
·  ·  permettant le fonctionnement dans toutes les positions  [5]
 B65D 83/38
·  ·  Détails du corps du récipient (dispositifs limiteurs de pression B65D 83/70)  [5]
 B65D 83/40
·  ·  Capuchons de fermeture (capuchons servant à l'actionnement B65D 83/20)  [5]
 B65D 83/42
·  ·  Moyens de remplissage ou de charge  [5]
 B65D 83/44
·  ·  Valves spécialement adaptées à cet effet; Dispositifs de réglage (moyens de remplissage ou de charge B65D 83/42; dispositifs limiteurs de pression B65D 83/70)  [5]
 B65D 83/46
·  ·  ·  Valves actionnées par inclinaison (B65D 83/50 a priorité)  [5]
 B65D 83/48
·  ·  ·  Valves actionnées par levage, p.ex. actionnées en poussant (B65D 83/50 a priorité)  [5]
 B65D 83/50
·  ·  ·  Valves ne pouvant pas être refermées  [5]
 B65D 83/52
·  ·  ·  pour le dosage  [5]
 B65D 83/54
·  ·  ·  ·  Valves de dosage  [5]
 B65D 83/56
·  ·  fermés en position renversée  [5]
 B65D 83/58
·  ·  Entrées séparées pour le gaz et le matériau dans le conduit de la valve (B65D 83/60 a priorité)  [5]
 B65D 83/60
·  ·  Produit et propulseur séparés  [5]
 B65D 83/62
·  ·  ·  par une membrane, un sac ou analogue  [5]
 B65D 83/64
·  ·  ·  par un piston  [5]
 B65D 83/66
·  ·  ·  séparés au début et finalement mélangés  [5]
 B65D 83/68
·  ·  délivrant au moins deux produits  [5]
 B65D 83/70
·  ·  Dispositifs limiteurs de pression  [5]
 B65D 83/72
·  ·  avec des dispositifs de chauffage ou de refroidissement  [5]
 B65D 83/74
·  ·  ·  Chauffage par réaction exothermique  [5]
 B65D 83/76
·  pour distribuer un matériau fluide au moyen d'un piston ou analogue (outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides par un orifice d'évacuation B05C 17/005)  [5]
 B65D 85/00 - 
B65D 85/00

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note (4) qui suit le titre de la présente sous-classe. [6]

 B65D 85/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers (B65D 71/00, B65D 83/00 ont priorité; nécessaires de voyage A45C; nécessaires ou articles de toilette A45D; récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J 1/00; pots de peinture B44D 3/12; bidons d'huile F16N 3/04; etuis pour porter des armes à feu individuelles F41C 33/06; emballage des munitions F42B 39/00; réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B 23/00)  [5,6]
 B65D 85/02
·  pour des objets de forme annulaire (pour des matériaux du genre bande ou ruban enroulés en spirale plate B65D 85/671)
 B65D 85/04
·  ·  pour bobines de fil métallique, cordes ou tuyaux souples
 B65D 85/06
·  ·  pour pneumatiques
 B65D 85/08
·  pour objets compressibles ou flexibles en forme de baguettes ou tubulaires
 B65D 85/10
·  ·  pour cigarettes
 B65D 85/12
·  ·  pour cigares
 B65D 85/14
·  ·  pour tubes à presser
 B65D 85/16
·  pour objets compressibles ou flexibles d'une autre forme (pour vêtements B65D 85/18)
 B65D 85/18
·  pour vêtements, c.à d. habits, chapeaux, chaussures
 B65D 85/20
·  pour objets incompressibles ou rigides en forme de baguette ou tubulaires
 B65D 85/22
·  ·  pour macaronis, spaghettis ou produits farineux analogues
 B65D 85/24
·  ·  pour aiguilles, clous, ou autres petits objets de forme allongée similaires
 B65D 85/26
·  ·  pour électrodes de soudage
 B65D 85/28
·  ·  pour crayons ou plumes (plumiers A45C 11/34)
 B65D 85/30
·  pour objets particulièrement sensibles aux dommages par chocs ou compression
 B65D 85/32
·  ·  pour oeufs
 B65D 85/34
·  ·  pour fruits, p.ex. pommes, oranges, tomates
 B65D 85/36
·  ·  pour biscuits ou autres produits de boulangerie
 B65D 85/38
·  ·  pour appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande
 B65D 85/40
·  ·  ·  pour montres ou horloges, ou leurs éléments
 B65D 85/42
·  ·  pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques; pour valves ou tubes électroniques
 B65D 85/44
·  ·  pour la poterie
 B65D 85/46
·  ·  pour briques, tuiles ou blocs de construction
 B65D 85/48
·  ·  pour feuilles en verre
 B65D 85/50
·  pour organismes vivants, objets ou matériaux sensibles aux changements d'ambiance ou de conditions atmosphériques, p.ex. animaux terrestres, oiseaux, poissons, plantes aquatiques, plantes non aquatiques, oignons de fleurs, fleurs coupées, feuillage (dispositifs pour transporter les poissons vivants A01K 63/02)
 B65D 85/52
·  ·  pour plantes vivantes; pour oignons en croissance
 B65D 85/57
·  pour disques phonographiques  [3]
 B65D 85/575
·  pour cassettes  [5]
 B65D 85/58
·  pour roulements à billes, rondelles, boutons ou objets similaires sphériques ou en forme de disques (cartes pour boutons, boutons de manchettes, boutons de col A44B 7/00)  [3]
 B65D 85/60
·  pour bonbons ou confiseries analogues  [3]
 B65D 85/62
·  pour objets empilés; pour agencements particuliers de groupes d'objets  [3]
 B65D 85/64
·  pour objets volumineux  [3]
 B65D 85/66
·  pour gros rouleaux; pour rouleaux de revêtement de sol  [3]
 B65D 85/67
·  pour autres matériaux du genre bande ou ruban (pour cassettes B65D 85/575)  [3,5]
 B65D 85/671
·  ·  enroulés en spirale plate  [3]
 B65D 85/672
·  ·  ·  sur noyaux  [3]
 B65D 85/675
·  ·  enroulés en hélice  [3]
 B65D 85/676
·  ·  ·  sur noyaux  [3]
 B65D 85/677
·  ·  ·  ·  sur cartons plats  [3]
 B65D 85/68
·  pour machines, moteurs ou véhicules assemblés ou en pièces détachées  [3]
 B65D 85/72
·  pour produits comestibles sous forme liquide, semi-liquide, plastique ou pâteuse  [3]
 B65D 85/74
·  ·  pour beurre, margarine ou lard  [3]
 B65D 85/76
·  ·  pour fromage  [3]
 B65D 85/78
·  ·  pour crème glacée  [3]
 B65D 85/80
·  ·  pour lait  [3]
 B65D 85/82
·  pour poisons  [3]
 B65D 85/84
·  pour produits chimiques corrosifs  [3]
 B65D 85/86
·  pour des éléments électriques (petits éléments électriques fixés à des cartes, feuilles ou bandes B65D 73/02; pour des objets particulièrement sensibles aux dommages par choc ou compression B65D 85/30; pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques, pour valves ou tubes électroniques B65D 85/42)  [6]
 B65D 85/88
·  ·  Piles électriques  [6]
 B65D 85/90
·  ·  Circuits intégrés  [6]
 B65D 88/00 - 
B65D 88/00

Note(s)

Il es important de tenir compte de la définition de l'expression "grands réceptacles" dans la note (3) qui suit le titre de la présente sous-classe. [3]

 B65D 88/00
Grands réceptacles (parties constitutives, détails ou accessoires B65D 90/00; construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs E04H 7/00; réservoirs à capacité variable pour le gaz F17B; récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C)  [3]
 B65D 88/02
·  rigides (B65D 88/34-B65D 88/78 ont priorité; trémies B65D 88/26)  [3]
 B65D 88/04
·  ·  sphériques (B65D 88/12 a priorité)  [3]
 B65D 88/06
·  ·  cylindriques (B65D 88/12 a priorité)  [3]
 B65D 88/08
·  ·  ·  à axe vertical  [3]
 B65D 88/10
·  ·  parallélépipédiques (B65D 88/12 a priorité)  [3]
 B65D 88/12
·  ·  spécialement conçus pour le transport (associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du B60 au B64)  [3]
 B65D 88/14
·  ·  ·  par air  [3]
 B65D 88/16
·  souples (B65D 88/34-B65D 88/78 ont priorité; trémies B65D 88/26)  [3]
 B65D 88/18
·  ·  à soufflet (B65D 88/22 a priorité; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)  [3]
 B65D 88/20
·  ·  à parois d'extrémité rigides (B65D 88/18, B65D 88/22 ont priorité)  [3]
 B65D 88/22
·  ·  spécialement conçus pour le transport (associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du B60 au B64)  [3]
 B65D 88/24
·  ·  ·  par air  [3]
 B65D 88/26
·  Trémies, c.à d. réceptacles présentant des sections de déchargement en forme d'entonnoir (B65D 88/34-B65D 88/78 ont priorité)  [3]
 B65D 88/28
·  ·  Structure ou forme des sections de déchargement  [3]
 B65D 88/30
·  ·  spécialement conçues pour faciliter leur transport d'un emplacement d'utilisation à un autre (trémies pliables B65D 88/52)  [3]
 B65D 88/32
·  ·  disposées en groupe  [3]
 B65D 88/34
·  à couvercles flottants, p.ex. à couvertures ou à toits flottants (moyens d'aération B65D 90/34)  [3]
 B65D 88/36
·  ·  avec des sections mobiles l'une par rapport à l'autre  [3]
 B65D 88/38
·  ·  avec un récepteur d'eau de ruissellement, p.ex. une gouttière  [3]
 B65D 88/40
·  ·  avec des butées d'arrêt pour le couvercle  [3]
 B65D 88/42
·  ·  avec des joints d'étanchéité entre le pourtour du couvercle et le réceptacle  [3]
 B65D 88/44
·  ·  ·  avec des éléments magnétiques agissant sur le joint  [3]
 B65D 88/46
·  ·  ·  avec des éléments mécaniques agissant sur le joint  [3]
 B65D 88/48
·  ·  ·  avec des éléments fluides agissant sur le joint  [3]
 B65D 88/50
·  ·  ·  avec des joints en mousse élastique ou presse-étoupe  [3]
 B65D 88/52
·  pliables, c.à d. avec des parois articulées entre elles ou démontables  [3]
 B65D 88/54
·  caractérisés par des moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage (structure ou forme des sections de déchargement des trémies B65D 88/28; portes ou fermetures B65D 90/54; remplissage ou vidage des caissons, trémies ou réceptacles similaires B65G 65/30)  [3]
 B65D 88/56
·  ·  par basculement  [3]
 B65D 88/58
·  ·  par déplacement de parois  [3]
 B65D 88/60
·  ·  ·  de parois internes  [3]
 B65D 88/62
·  ·  ·  ·  ces parois étant déformables  [3]
 B65D 88/64
·  ·  en empêchant la formation de ponts  [3]
 B65D 88/66
·  ·  ·  par des dispositifs à vibration ou à chocs  [3]
 B65D 88/68
·  ·  ·  par des dispositifs en rotation  [3]
 B65D 88/70
·  ·  ·  par des jets de fluide (B65D 88/72 a priorité)  [3]
 B65D 88/72
·  ·  Dispositifs de fluidisation  [3]
 B65D 88/74
·  comportant des moyens pour le chauffage, le refroidissement, l'aération ou un autre conditionnement du contenu  [3]
 B65D 88/76
·  pour utilisation sous terre (trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet B65D 90/10)  [3]
 B65D 88/78
·  pour utilisation dans ou sous l'eau (trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet B65D 90/10)  [3]
 B65D 90/00
Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles (B65D 88/34-B65D 88/78 ont priorité)  [3]
 B65D 90/02
·  Structure des parois  [3]
 B65D 90/04
·  ·  Garnitures internes  [3]
 B65D 90/06
·  ·  Revêtements externes, p.ex. dans un but d'isolation  [3]
 B65D 90/08
·  ·  Liaisons des éléments de parois; Joints d'étanchéité pour ces éléments  [3]
 B65D 90/10
·  Trous d'homme; Ouvertures de visite; Couvercles à cet effet (caractéristiques relatives à la sécurité B65D 90/22; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F16J 13/00)  [3]
 B65D 90/12
·  Supports  [3]
 B65D 90/14
·  ·  Pieds, p.ex. amovibles  [3]
 B65D 90/16
·  ·  Berceaux  [3]
 B65D 90/18
·  ·  Roues à pivot, rouleaux ou éléments similaires, p.ex. amovibles (roues à pivot en général B60B)  [3]
 B65D 90/20
·  ·  Cadres ou filets, p.ex. pour réceptacles souples  [3]
 B65D 90/22
·  Caractéristiques relatives à la sécurité (couvercles flottants B65D 88/34; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D 90/48; lutte contre l'incendie A62C)  [3]
 B65D 90/24
·  ·  Moyens pour retenir les écoulements, p.ex. bassins de récupération  [3]
 B65D 90/26
·  ·  Prévention de l'excès de remplissage (moyens pour retenir les écoulements B65D 90/24; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D 90/48)  [3]
 B65D 90/28
·  ·  Moyens destinés à empêcher ou à limiter le dégagement de vapeurs  [3]
 B65D 90/30
·  ·  Récupération des vapeurs dégagées  [3]
 B65D 90/32
·  ·  Aménagements en vue d'empêcher ou de limiter les conséquences d'une pression excessive ou insuffisante (soupapes en soi F16K)  [3]
 B65D 90/34
·  ·  ·  Moyens d'aération (réservoirs de carburant pour véhicules caractérisés par des moyens d'aération B60K 15/035)  [3,5]
 B65D 90/36
·  ·  ·  Eléments à faible résistance  [3]
 B65D 90/38
·  ·  Moyens pour diminuer le volume disponible pour les vapeurs ou pour réduire la formation de vapeurs à l'intérieur des réceptacles  [3]
 B65D 90/40
·  ·  ·  en employant un remplissage en matériaux poreux  [3]
 B65D 90/42
·  ·  ·  en employant des matériaux spéciaux pour recouvrir la surface du liquide  [3]
 B65D 90/44
·  ·  ·  en employant un gaz inerte pour remplir le volume libre au-dessus du liquide ou entre les éléments de la charge  [3]
 B65D 90/46
·  ·  Aménagements pour supprimer les charges électrostatiques ou empêcher leur formation (suppression des charges électrostatiques ou empêchement de leur formation en général H05F)  [3]
 B65D 90/48
·  Aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure  [3]
 B65D 90/50
·  ·  des dispositifs indicateurs de fuites (examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide G01M 3/00)  [3]
 B65D 90/52
·  Dispositifs anti-bélier (réservoirs de carburant pour véhicules avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant, B60K 15/077)  [3]
 B65D 90/54
·  Portes ou fermetures (pour trous d'homme B65D 90/10; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F16J 13/00; soupapes en soi F16K)  [3]
 B65D 90/56
·  ·  agissant par déformation de parois flexibles  [3]
 B65D 90/58
·  ·  comportant des éléments de fermeture coulissant dans le plan de l'ouverture  [3]
 B65D 90/60
·  ·  ·  ayant une ou plusieurs ouvertures  [3]
 B65D 90/62
·  ·  comportant des éléments de fermeture se déplaçant en dehors du plan de l'ouverture  [3]
 B65D 90/64
·  ·  comportant des éléments de fermeture multiples, chaque élément étant mis en place individuellement en fonction des besoins  [3]
 B65D 90/66
·  ·  Dispositifs de commande de ces fermetures  [3]
 B65D 91/00
Boîtes aux lettres ou réceptacles similaires pour le dépôt des envois postaux ou autres objets (pour usage domestique A47G 29/12; à structure de porte-sacs B65B 67/00; colonnes de chute pour le courrier dans les bâtiments B65G 11/04; coffres-forts E05G)
 B65D 101/00
Système d'indexation associé aux groupes B65D 39/00-B65D 55/00, relatif aux moyens indicateurs de manipulations non autorisées. Le code d'indexation doit être non lié.  [5]
 B65D 101/00 - 
B65D 101/00

Note(s)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

 B65D 101/00
Moyens indicateurs de manipulations non autorisées  [5]
 B65D 111/00 - 
B65D 113/00
Schéma d'indexation associé au groupe B65D 81/00, relatif au matériau ou aux moyens utilisés. Les codes d'indexation doivent être non liés.  [6]
 B65D 111/00 - 
B65D 113/00

Note(s)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

 B65D 111/00
Utilisant un matériau sous forme de mousse  [6]
 B65D 111/02
·  formé sur place  [6]
 B65D 113/00
Utilisant des moyens gonflables  [6]