B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60P
VEHICULES ADAPTES AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour invalides A61G 3/00)
 B60P

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60P 1/00
Véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement, la fixation de la charge ou son déchargement (véhicules pour transporter les récoltes comportant des moyens incorporés pour le chargement ou le déchargement A01D 90/00; particularités des véhicules pour ramasser les ordures B65F; chargement ou déchargement des véhicules par des moyens non intégrés à ceux-ci B65G)
 B60P 1/02
·  avec mouvement parallèle de haut en bas de l'élément supportant ou contenant la charge (en combinaison avec le basculement B60P 1/34; dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F 9/06)
 B60P 1/04
·  avec un mouvement de basculement de l'élément supportant ou contenant la charge (dragues ou engins de terrassement E02F 3/00)
 B60P 1/06
·  ·  entraîné par une transmission mécanique uniquement
 B60P 1/08
·  ·  ·  avec déplacement relatif des essieux de roues
 B60P 1/10
·  ·  ·  avec vis et écrou
 B60P 1/12
·  ·  ·  avec roues pignons ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux, ou organes similaires
 B60P 1/14
·  ·  ·  avec câbles, chaînes ou organes analogues
 B60P 1/16
·  ·  actionné par un fluide
 B60P 1/18
·  ·  ·  avec déplacement relatif des essieux de roues
 B60P 1/20
·  ·  ·  avec pignons, roues ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux ou organes similaires
 B60P 1/22
·  ·  ·  avec câbles, chaînes ou organes analogues
 B60P 1/24
·  ·  utilisant le poids de la charge
 B60P 1/26
·  ·  Moyens pour commander le mouvement des panneaux arrière ou latéraux  [5]
 B60P 1/267
·  ·  ·  commandant le degré de déplacement des panneaux arrière ou latéraux en fonction du degré de basculement, p.ex. par une tringlerie ou une came  [5]
 B60P 1/273
·  ·  ·  produisant une interdépendance entre le basculement et le verrouillage ou le déverrouillage d'un panneau arrière ou latéral librement articulé  [5]
 B60P 1/28
·  ·  Structures à carrosserie basculante
 B60P 1/30
·  ·  en combinaison avec un autre mouvement de l'élément transportant la charge
 B60P 1/32
·  ·  ·  l'autre mouvement étant un déplacement latéral
 B60P 1/34
·  ·  ·  l'autre mouvement étant une élévation ou un abaissement
 B60P 1/36
·  utilisant des chaînes sans fin ou des courroies
 B60P 1/38
·  ·  formant l'élément principal supportant ou contenant la charge ou une partie de celle-ci
 B60P 1/40
·  utilisant des convoyeurs à vis d'Archimède
 B60P 1/42
·  ·  montés sur l'élément supportant ou contenant la charge
 B60P 1/43
·  utilisant une rampe de chargement montée sur le véhicule (rampes de chargement en soi B65G 69/28)  [5]
 B60P 1/44
·  ayant une plate-forme de chargement qui élève la charge au niveau de l'élément supportant ou contenant la charge
 B60P 1/46
·  ·  portés dans des guides verticaux
 B60P 1/48
·  utilisant des bras articulés s'élevant au-dessus de l'élément supportant ou contenant la charge (éléments s'engageant sous la charge B66)
 B60P 1/50
·  ·  chargeant à partir de l'avant du véhicule
 B60P 1/52
·  utilisant des rouleaux sur l'élément supportant ou contenant la charge
 B60P 1/54
·  utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement (véhicules pour les transport des grues B60P 3/28; grues mobiles ou ponts roulants B66C)
 B60P 1/56
·  l'élément supportant ou contenant la charge ayant des ouvertures de déchargement par le bas
 B60P 1/58
·  utilisant un effet vibratoire
 B60P 1/60
·  utilisant des fluides, p.ex. avec contact direct entre le fluide et la charge  [2]
 B60P 1/62
·  ·  avec parois poreuses
 B60P 1/64
·  l'élément supportant ou contenant la charge étant rapidement démontable (caravanes, véhicules de camping ou similaires caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule B60P 3/33, B60P 3/345)  [5]
 B60P 3/00
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux (aspect ambulance, véhicules avec des dispositions particulières pour les invalides A61G 3/00; corbillards A61G 21/00; véhicules terrestres de lutte contre l'incendie A62C 27/00; véhicules pour le ramassage des ordures B65F 3/00, B65F 7/00; chasse-neige E01H; véhicules blindés ou armés F41H 7/00; véhicules automoteurs de déminage F41H 11/16)
 B60P 3/022
·  pour le transport de bâtiments préfabriqués ou de leurs modules, p.ex. de garages préfabriqués ou similaires (transport ou assemblage des éléments de construction E04G 21/14)  [5]
 B60P 3/025
·  l'objet étant une boutique, une cafétéria ou un étalage (l'objet étant un atelier B60P 3/14)  [3]
 B60P 3/03
·  pour le transport de fonds ou d'autres objets de valeur  [3]
 B60P 3/035
·  pour le transport de tourets  [3]
 B60P 3/04
·  pour transporter des animaux
 B60P 3/05
·  pour le transport de viande (pour le transport de marchandises réfrigérées B60P 3/20)  [3]
 B60P 3/055
·  pour le transport de bouteilles  [3]
 B60P 3/06
·  pour le transport de véhicules (B60P 3/12 a priorité; caravanes, véhicules de camping ou similaires comportant des moyens pour le transport de véhicules B60P 3/363)  [3,5]
 B60P 3/07
·  ·  pour le transport de véhicules routiers  [3]
 B60P 3/071
·  ·  ·  Disposition des véhicules en position renversée ou sur le côté  [5]
 B60P 3/073
·  ·  ·  Dispositifs de retenue des véhicules  [5]
 B60P 3/075
·  ·  ·  ·  pour roues, moyeux ou arbres d'essieu  [5]
 B60P 3/077
·  ·  ·  ·  ·  Cuvettes, cales ou cages pour roues  [5]
 B60P 3/079
·  ·  ·  ·  Dispositifs de retenue à tendeur (B60P 3/075 a priorité)  [5]
 B60P 3/08
·  ·  ·  Véhicules porteurs à plusieurs ponts  [3]
 B60P 3/10
·  ·  pour le transport de bateaux
 B60P 3/11
·  ·  pour le transport d'avions  [3]
 B60P 3/12
·  pour récupérer des véhicules endommagés
 B60P 3/14
·  l'objet étant un atelier pour l'entretien, la maintenance ou pour transporter des ouvriers pendant le travail (moyens de levage pour plates-formes ou cabines amovibles d'ouvriers B66F 11/04)
 B60P 3/16
·  pour porter du mélange de béton, p.ex. avec tambour tournant
 B60P 3/18
·  l'objet étant un projecteur
 B60P 3/20
·  pour le transport de marchandises réfrigérées (traitement de l'air dans la zone des marchandises B60H)
 B60P 3/22
·  Camions-citernes (aspects réservoir B65D 88/00, B65D 90/00, F17C)
 B60P 3/24
·  ·  compartimentés
 B60P 3/28
·  pour le transport des grues (véhicules utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement B60P 1/54; grues mobiles ou ponts roulants B66C)
 B60P 3/30
·  Véhicules d'arrosage (chariots pulvérisateurs pour liquides fertilisants A01C 23/00; pour la destruction des animaux nuisibles ou parasites ou des plantes indésirables A01M; pour l'épandage d'asphalte, de bitume, de goudron ou de produits analogues E01C; pour le nettoyage des rues E01H)
 B60P 3/32
·  comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires (tentes ou abris provisoires, en général E04H 15/00)
 B60P 3/325
·  ·  l'installation d'habitation n'étant ni expansible, ni repliable, ni transformable  [5]
 B60P 3/33
·  ·  ·  caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule  [5]
 B60P 3/335
·  ·  ·  supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (B60P 3/33 a priorité)  [5]
 B60P 3/34
·  ·  l'installation d'habitation étant expansible, repliable ou transformable (B60P 3/39 a priorité; tentes au moins partiellement supportées par des véhicules E04H 15/06)  [5]
 B60P 3/345
·  ·  ·  caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule  [5]
 B60P 3/35
·  ·  ·  supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (B60P 3/345 a priorité)  [5]
 B60P 3/355
·  ·  ·  ·  repliable de façon à ne plus être utilisable en tant qu'installation d'habitation, p.ex. sous forme de remorque compacte  [5]
 B60P 3/36
·  ·  Dispositions auxiliaires; Disposition de l'installation d'habitation (installations de toilette ou de nettoyage B60R 15/00); Détails  [5]
 B60P 3/363
·  ·  ·  comportant des moyens pour le transport de véhicules  [5]
 B60P 3/367
·  ·  ·  ·  comportant des moyens pour le transport de bateaux  [5]
 B60P 3/37
·  ·  ·  Plates-formes extérieures, p.ex. auvents (vélums pour bâtiments E04F 10/00; avant-toits de caravanes E04H 15/08; vélums pour tentes E04H 15/58)  [5]
 B60P 3/373
·  ·  ·  Passages entre l'installation d'habitation et le compartiment de commande du véhicule  [5]
 B60P 3/377
·  ·  ·  Moyens de fixation de l'installation d'habitation sur le véhicule  [5]
 B60P 3/38
·  ·  ·  Aménagements pour dormir
 B60P 3/39
·  ·  ·  ·  Eléments expansibles, repliables ou transformables conçus pour supporter un lit, p.ex. parties de paroi  [5]
 B60P 3/40
·  pour porter des charges longues, p.ex. avec des éléments séparés munis de roues portant la charge (B60P 3/022 a priorité; dispositifs de signalisation destinés à être attachés aux charges débordantes B60Q 7/02)  [5]
 B60P 3/41
·  ·  pour le transport des grumes  [6]
 B60P 3/42
·  transformable d'un emploi à un autre (véhicules pouvant se déplacer dans ou sur des milieux différents, véhicules rail-route B60F)
 B60P 5/00
Aménagements sur les véhicules d'appareils de pesage (adaptation d'appareils de pesage sur les véhicules de transport G01G 19/08)
 B60P 7/00
Fixation ou couverture du chargement sur les véhicules
 B60P 7/02
·  Couverture du chargement
 B60P 7/04
·  ·  par bâches ou organes similaires souples
 B60P 7/06
·  Fixation du chargement (dispositifs de retenue des véhicules B60P 3/073)  [5]
 B60P 7/08
·  ·  Fixation au plancher ou aux parois du véhicule (B60P 7/13, B60P 7/135 ont priorité)  [3,5]
 B60P 7/10
·  ·  ·  la charge consistant en plaques, caisses ou boîtes
 B60P 7/12
·  ·  ·  la charge consistant en troncs d'arbres, poutres, fûts, tubes ou objets similaires
 B60P 7/13
·  ·  Fixation des conteneurs d'expédition ou des cadres sur les véhicules  [3]
 B60P 7/135
·  ·  Fixation ou support par des organes d'arrimage de la charge  [5]
 B60P 7/14
·  ·  ·  les organes d'arrimage de la charge comportant une cloison mobile
 B60P 7/15
·  ·  ·  les organes d'arrimage de la charge comportant une barre mobile  [5]
 B60P 7/16
·  ·  Protection contre les chocs
 B60P 7/18
·  ·  ·  Protection des conteneurs d'expédition ou des cadres  [3]
 B60P 9/00
Autres véhicules destinés principalement au transport des charges