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SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31[4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C[4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C[4]
  4. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts. [4]
  5. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C[4]
 B29L
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE A LA SOUS-CLASSE B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS  [4]
 B29L

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé à la sous-classe B29C. Les codes d'indexation doivent être non liés[4]
  2. Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]
 B29L 1/00
Objets pourvus de pas de vis  [4]
 B29L 5/00
Eléments de fermetures à curseur  [4]
 B29L 7/00
Objets plats, p.ex. pellicules ou feuilles (B29L 24:00 a priorité)  [4]
 B29L 9/00
Produits stratifiés  [4]
 B29L 11/00
Eléments optiques, p.ex. lentilles, prismes  [4]
 B29L 12/00
Structures ou ossatures  [4]
 B29L 15/00
Roues d'engrenages ou objets similaires comportant des creux ou des saillies, p.ex. boutons de réglage  [4]
 B29L 16/00
Objets comportant des cannelures (B29L 23:18 a priorité)  [4]
 B29L 17/00
Supports d'enregistrement comportant des sillons ou des tracés fins, p.ex. enregistrements sur disques pour le playback à aiguilles, sur cylindres  [4]
 B29L 19/00
Boutons ou parties semi-finies de boutons  [4]
 B29L 21/00
Peignes ou objets similaires dentés ou à encoches  [4]
 B29L 22/00
Objets creux (objets tubulaires B29L 23:00; pneumatiques B29L 30:00)  [4]
 B29L 22/02
·  Objets gonflables (balles B29L 31:54)  [5]
 B29L 23/00
Objets tubulaires (B29L 24:00 a priorité)  [4]
 B29L 23/14
·  Fume-cigares ou fume-cigarettes  [4]
 B29L 23/18
·  Tuyaux plissés  [4]
 B29L 23/20
·  Tubes souples déformables provisoirement par pression, p.ex. pour cosmétiques  [4]
 B29L 23/24
·  Tuyaux sans fin, p.ex. chambres à air pour pneumatiques  [6]
 B29L 24/00
Objets avec parois creuses  [4]
 B29L 25/00
Coupoles sans châssis  [4]
 B29L 28/00
Filets ou objets similaires  [4]
 B29L 29/00
Courroies ou bandes  [4]
 B29L 30/00
Pneumatiques, bandages pleins ou leurs parties constitutives (chambres à air B29L 23:24)  [4]
 B29L 31/00
Autres objets particuliers  [4]
 B29L 31/04
·  Paliers  [4]
 B29L 31/06
·  Tiges, p.ex. bielles  [4]
 B29L 31/08
·  Pales pour rotors, stators, ventilateurs, turbines ou dispositifs analogues, p.ex. hélices  [4]
 B29L 31/10
·  Eléments de construction, p.ex. briques, blocs, tuiles, panneaux, mâts, poutres  [4]
 B29L 31/12
·  Chaînes  [4]
 B29L 31/14
·  Filtres, cribles ou tamis  [4]
 B29L 31/16
·  Eléments de friction, p.ex. garnitures de frein ou d'embrayage  [4]
 B29L 31/18
·  Echangeurs de chaleur ou leurs parties constitutives  [4]
 B29L 31/20
·  Eléments à combustibles, p.ex. éléments à combustible nucléaire  [4]
 B29L 31/22
·  Charnières  [4]
 B29L 31/24
·  Raccords ou accouplements de tuyaux (B29L 31:26 a priorité)  [4]
 B29L 31/26
·  Dispositifs d'étanchéité, p.ex. garniture pour pistons ou raccords de tuyaux  [4]
 B29L 31/28
·  Outils, p.ex. couteaux  [4]
 B29L 31/30
·  Véhicules, p.ex. bateaux ou avions, ou éléments de leur carrosserie  [4]
 B29L 31/32
·  Roues, pignons, poulies, roues à pivot ou roulettes  [4]
 B29L 31/34
·  Appareils électriques, p.ex. bougies ou leurs parties constitutives  [4]
 B29L 31/36
·  ·  Prises, connecteurs ou leurs parties constitutives  [4]
 B29L 31/38
·  Cônes de haut-parleur; Membranes accoustiques  [4]
 B29L 31/40
·  Echantillons d'examen  [4]
 B29L 31/42
·  Brosses  [4]
 B29L 31/44
·  Meubles ou leurs parties constitutives  [4]
 B29L 31/46
·  Boutons ou poignées  [4]
 B29L 31/48
·  Vêtements  [4]
 B29L 31/50
·  ·  Chaussures ou leurs parties constitutives  [4]
 B29L 31/52
·  Equipements sportifs; Jeux; Jouets (B29L 31:54 a priorité)  [4]
 B29L 31/54
·  Balles  [4]
 B29L 31/56
·  Bouchons ou couvercles pour bouteilles, bocaux ou analogues  [4]
 B29L 31/58
·  Capitonnage ou coussins, p.ex. capitonnage ou rembourrage de véhicules  [4]
 B29L 31/60
·  Objets à canaux ou cellules multiples, p.ex. en nid d'abeilles  [4]