A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A63B
MATERIEL D'EDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATERIEL D'ENTRAINEMENT
 A63B
Schéma général
APPAREILS DE GYMNASTIQUE
Barres; Poutres d'équilibre 1/00, 3/00; 4/00
Appareils pour le saut; échasses 5/00, 6/00; 25/00
Appareils à suspension libre; mâts à grimper ou agrès ou portiques 7/00; 9/00
Massues 15/00
Autres appareils 17/00 - 23/00, 26/00
Commandes 24/00
APPAREILS POUR DES SPORTS DÉTERMINÉS
Grimper, alpinisme 27/00, 29/00
Natation 31/00 - 35/00
Balles 37/00 - 47/00
Equipement pour le golf 53/00 - 57/00
Autres équipements pour jeux de balles 49/00, 51/00, 59/00, 61/00, 63/00
Objets à lancer 65/00
Appareillage d'entraînement 69/00
JEUX SPORTIFS DIVERS; ACCESSOIRES DIVERS 67/00; 71/00
 A63B 1/00 - 
A63B 26/00
Appareils de gymnastique (appareils d'entraînement destinés à des sports particuliers A63B 69/00, appareils pour l'exercice passif, massage A61H)  [3]
 A63B 1/00
Barres fixes
 A63B 1/04
·  Nettoyage des barres
 A63B 3/00
Barres parallèles ou appareils similaires
 A63B 4/00
Poutres d'équilibre  [5]
 A63B 5/00
Appareils pour le saut (tapis de saut A63B 6/00; pour la course à pied ou les sports hippiques, p.ex. haies, A63K)  [5]
 A63B 5/02
·  Poteaux pour saut en hauteur
 A63B 5/04
·  ·  Cordes pour ceux-ci
 A63B 5/06
·  Perches pour saut en hauteur
 A63B 5/08
·  Tremplins (du type trampoline A63B 5/11)  [5]
 A63B 5/10
·  ·  pour sports nautiques
 A63B 5/11
·  Trampolines  [5]
 A63B 5/12
·  Appareils d'appui pour exercices de voltige, p.ex. chevaux d'arçon, chevalets de saut, tables de saut
 A63B 5/16
·  Dispositifs d'entraînement au saut; Dispositifs pour saut de ballon; Accessoires auxiliaires de saut
 A63B 5/20
·  Cordes à sauter
 A63B 5/22
·  Obstacles disposés sur le sol pour exercices de saut à la corde
 A63B 6/00
Tapis ou moyens analogues pour amortir les chocs lors du saut ou en gymnastique ou analogue  [5]
 A63B 6/02
·  pour se recevoir, p.ex. lors du saut à la perche  [5]
 A63B 7/00
Appareils de gymnastique à suspension libre
 A63B 7/02
·  Anneaux; Trapèzes
 A63B 7/04
·  Cordes à grimper
 A63B 7/06
·  Manèges à cordes pendantes
 A63B 7/08
·  Appareils pour funambules
 A63B 9/00
Mâts à grimper, agrès ou portiques
 A63B 15/00
Massues
 A63B 15/02
·  avec dispositifs lumineux
 A63B 17/00
Appareils de gymnastique combinant divers éléments tels que câbles, échelles, poutres, glissoires
 A63B 17/02
·  non séparables
 A63B 17/04
·  séparables
 A63B 19/00
Cerceaux de sport
 A63B 19/02
·  Cerceaux à mouvement libre, p.ex. roues d'éducation physique
 A63B 19/04
·  mobiles sur châssis
 A63B 21/00 - 
A63B 23/00

Note(s)

Dans les groupes A63B 21/00, A63B 22/00 et A63B 23/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes A63B 101/00 ou A63B 103/00. Les codes d'indexation doivent être non liés[5]

 A63B 21/00
Appareils de gymnastique pour développer ou fortifier les muscles ou les articulations du corps en surmontant des résistances, avec ou sans dispositifs de mesure (mesure de la force musculaire A61B 5/22)
 A63B 21/002
·  isométriques ou isocinétiques, c.à d. à variation importante de force, sans mouvement musculaire important  [5]
 A63B 21/005
·  utilisant des dispositifs résistants électromagnétiques ou électriques  [5]
 A63B 21/008
·  utilisant des dispositifs résistants hydrauliques ou pneumatiques  [5]
 A63B 21/012
·  utilisant des dispositifs résistants à friction  [5]
 A63B 21/015
·  ·  comprenant des éléments tournants ou oscillants  [5]
 A63B 21/018
·  ·  comprenant une corde se déplaçant par rapport à la surface d'éléments  [5]
 A63B 21/02
·  utilisant des dispositifs résistants élastiques  [5]
 A63B 21/04
·  ·  ancrés à une structure fixe
 A63B 21/045
·  ·  comprenant des éléments de torsion  [5]
 A63B 21/05
·  ·  Eléments comprimés axialement  [5]
 A63B 21/055
·  ·  Eléments du type à extension  [5]
 A63B 21/06
·  Poids actionnés par l'utilisateur  [5]
 A63B 21/062
·  ·  comprenant un guide pour des rangées verticales de poids  [5]
 A63B 21/065
·  ·  portés sur le corps de l'utilisateur  [5]
 A63B 21/068
·  ·  utilisant le propre poids de l'utilisateur  [5]
 A63B 21/072
·  ·  Haltères, barres à boules ou similaires  [5]
 A63B 21/075
·  ·  ·  à poids variables  [5]
 A63B 21/078
·  ·  Dispositifs pour l'exercice, en position allongée sur le dos, des muscles extenseurs des bras  [5]
 A63B 21/08
·  ·  ancrés à une extrémité
 A63B 21/16
·  Supports d'ancrage des dispositifs résistants à friction
 A63B 21/22
·  Dispositifs résistants avec masses tournantes
 A63B 21/28
·  Dispositifs utilisables par deux personnes en opposition
 A63B 22/00
Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements (aspect résistance A63B 21/00)  [5]
 A63B 22/02
·  avec des tapis roulants sans fin  [5]
 A63B 22/04
·  avec des marches mobiles  [5]
 A63B 22/06
·  avec un mouvement de pédalier (supports pour bicyclettes A63B 69/16; monocycles B62K 1/00)  [5]
 A63B 22/08
·  ·  pour les jambes  [5]
 A63B 22/10
·  ·  pour les bras  [5]
 A63B 22/12
·  ·  simultanément pour les jambes et les bras  [5]
 A63B 22/14
·  Plates-formes pour effectuer un mouvement alternatif en rotation autour d'un axe vertical  [5]
 A63B 22/16
·  Plates-formes pour effectuer un mouvement de basculement autour d'un axe horizontal; Tambours d'équilibre; Planches d'équilibre ou similaires  [5]
 A63B 22/18
·  avec des éléments ayant un mouvement circulaire ou rotatif engendré par des mouvements d'oscillation de l'utilisateur (cerceaux de sport A63B 19/00)  [5]
 A63B 22/20
·  utilisant des roues, des rouleaux, des roulettes ou similaires déplacés sur le sol ou sur toute autre surface durant l'exercice  [5]
 A63B 23/00
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps (A63B 22/00 a priorité; aspect résistance A63B 21/00; dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras tout en enseignant la manipulation de claviers G09B, p.ex. G09B 15/06)  [5]
 A63B 23/02
·  pour l'abdomen, la colonne vertébrale, le torse ou les épaules
 A63B 23/025
·  pour la tête ou le cou  [5]
 A63B 23/03
·  ·  pour les muscles du visage  [5]
 A63B 23/035
·  pour les membres, c.à d. supérieurs ou inférieurs, p.ex. en même temps  [5]
 A63B 23/04
·  ·  pour les membres inférieurs  [5]
 A63B 23/08
·  ·  ·  pour les articulations des chevilles  [5]
 A63B 23/10
·  ·  ·  pour les pieds ou les orteils  [5]
 A63B 23/12
·  ·  pour les membres supérieurs  [5]
 A63B 23/14
·  ·  ·  pour les articulations des poignets  [5]
 A63B 23/16
·  ·  ·  pour les mains ou les doigts  [5]
 A63B 23/18
·  pour améliorer la fonction respiratoire  [5]
 A63B 23/20
·  pour les muscles du vagin  [5]
 A63B 24/00
Commandes électriques ou électroniques pour les appareils d'exercice des groupes précédents  [5]
 A63B 25/00
Echasses ou analogues
 A63B 25/02
·  Echasses élastiques
 A63B 25/04
·  avec roues
 A63B 25/06
·  Chaussures montées avec échasses pour allonger le pas
 A63B 25/08
·  Béquilles de saut, p.ex. béquilles à ressort
 A63B 25/10
·  Chaussures pour rebondir élastiquement, fixées au pied
 A63B 26/00
Appareils d'exercice non couverts par les groupes A63B 1/00-A63B 25/00  [5]
 A63B 27/00 - 
A63B 29/00
Grimper; Alpinisme
 A63B 27/00
Appareils pour grimper aux mâts, aux arbres ou similaires (ceintures de sécurité pour grimpeurs A62B 35/00)
 A63B 27/02
·  Dispositifs à fixer aux pieds pour grimper aux mâts cylindriques
 A63B 27/04
·  Dispositifs à fixer aux pieds pour grimper aux mâts profilés
 A63B 29/00
Matériel d'alpinisme (casques A42B 3/00; dispositifs antidérapants pour chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme, A43C 15/00; masques ou casques respiratoires pour l'emploi à haute altitude A62B 18/00; piolets B25D 7/00)  [3]
 A63B 29/02
·  Cordes ou accessoires, p.ex. pour avalanches; Moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. dans la neige (détection des masses cachées G01V)
 A63B 29/04
·  Echelons d'escalade (fixés de façon permanente E06C 9/04)
 A63B 29/08
·  Equipement à main pour grimpeurs
 A63B 31/00 - 
A63B 35/00
Natation
 A63B 31/00
Accessoires de natation (enseignement de la natation A63B 69/10-A63B 69/14; sauvetage dans l'eau B63C 9/00)
 A63B 31/02
·  Gants de natation
 A63B 31/04
·  ·  avec dispositions pour agrandir la surface propulsive
 A63B 31/08
·  Palmes, ailerons ou autres aides à la natation tenus par les, ou attachés aux, mains, bras, pieds ou jambes (A63B 31/18 a priorité; portés comme des gants A63B 31/02)  [3]
 A63B 31/10
·  ·  tenus par les, ou attachés aux, mains ou pieds  [3]
 A63B 31/11
·  ·  ·  attachables seulement aux pieds  [3]
 A63B 31/12
·  ·  tenus par les, ou attachés aux, bras ou jambes  [3]
 A63B 31/14
·  ·  à clapets
 A63B 31/16
·  ·  avec dispositions pour faire varier la surface active
 A63B 31/18
·  Accessoires de natation avec effet propulsif simultanément par les mains et les pieds
 A63B 33/00
Equipement de natation pouvant être fixé à la tête, p.ex. casques, lunettes de nageurs (appareils respiratoires, p.ex. tubes respiratoires, B63C 11/12)
 A63B 35/00
Châssis de natation avec mécanismes de propulsion mus par le nageur ou par un moteur (autres bâteaux ou structures flottantes analogues de plaisance ou de sport B63B 35/71, B63B 35/73; engins automoteurs de plongée ou engins analogues B63C 11/46)
 A63B 35/02
·  en forme de queue de poisson
 A63B 35/04
·  avec des roues à aubes
 A63B 35/06
·  avec des pales ou éléments flottants jumelés
 A63B 35/08
·  à propulseur mécanique
 A63B 35/10
·  ·  manoeuvré par le nageur
 A63B 35/12
·  ·  manoeuvré par un moteur
 A63B 37/00 - 
A63B 47/00
Balles
 A63B 37/00
Balles pleines; Billes (poids A63B 65/06)
 A63B 37/02
·  Noyaux particuliers
 A63B 37/04
·  ·  Noyaux rigides
 A63B 37/06
·  ·  Noyaux élastiques
 A63B 37/08
·  ·  Noyaux liquides; Noyaux plastiques
 A63B 37/10
·  ·  à centre de gravité excentré
 A63B 37/12
·  Revêtements particuliers
 A63B 37/14
·  Surfaces particulières
 A63B 39/00
Balles creuses à volume constant
 A63B 39/02
·  Dispositions pour maintenir la pression
 A63B 39/04
·  ·  Balles creuses auxquelles on peut rendre leur forme par insufflation au moyen de piqûres suivies d'auto-obturation
 A63B 39/06
·  Revêtements particuliers
 A63B 39/08
·  ·  faits de deux moitiés
 A63B 41/00
Balles creuses gonflables, ballons (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00; valves, p.ex. valves à fermeture automatique, F16K)
 A63B 41/02
·  Vessies
 A63B 41/04
·  ·  Fermetures de vessies
 A63B 41/08
·  Enveloppes de balles; Leurs fermetures
 A63B 41/10
·  Vessies formant l'enveloppe
 A63B 41/12
·  Outils ou appareils pour gonfler ou fermer les balles (pompes à air F04)
 A63B 43/00
Balles avec dispositifs particuliers
 A63B 43/02
·  avec manche
 A63B 43/04
·  à centre de gravité excentré ou avec un moyen pour changer le centre de gravité (balles pleines A63B 37/10)
 A63B 43/06
·  à dispositifs lumineux
 A63B 45/00
Appareils ou méthodes pour fabriquer les balles (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29)
 A63B 45/02
·  Marquage des balles
 A63B 47/00
Dispositifs pour la manipulation ou le traitement des balles
 A63B 47/02
·  pour le ramassage
 A63B 47/04
·  pour le nettoyage des balles (appareils pour nettoyer des boules, comme accessoires pour boulodromes ou jeux de boules de tables A63D 5/10)
 A63B 49/00 - 
A63B 63/00
Raquettes, battes ou autres accessoires pour jeux de balles
 A63B 49/00
Raquettes de tennis, de volants ou de jeux analogues
 A63B 49/02
·  Cadres
 A63B 49/04
·  ·  avec dispositifs d'équilibrage
 A63B 49/06
·  ·  à fentes
 A63B 49/08
·  ·  à manches de structure particulière
 A63B 49/10
·  ·  faits de matériaux non métalliques autres que le bois
 A63B 49/12
·  ·  métalliques
 A63B 49/14
·  ·  Dispositifs de protection fixés au cadre
 A63B 49/16
·  Presses
 A63B 49/18
·  Enveloppes
 A63B 51/00
Cordage des raquettes
 A63B 51/02
·  Boyaux; Succédanés
 A63B 51/04
·  ·  Structures en feuilles utilisées comme moyen de remplacement
 A63B 51/06
·  Cordages double face
 A63B 51/08
·  Cordage diagonal
 A63B 51/10
·  Renforcement du cordage
 A63B 51/12
·  Dispositifs ménagés dans ou sur la raquette pour le réglage de la tension des cordes
 A63B 51/14
·  Dispositifs pour encordage des raquettes
 A63B 51/16
·  ·  Machines ou appareils pour l'encordage pendant la fabrication
 A63B 53/00
Clubs de golf
 A63B 53/02
·  Raccords entre le manche et la tête
 A63B 53/04
·  Têtes
 A63B 53/06
·  ·  ajustables
 A63B 53/08
·  avec des dispositions particulières pour faire varier l'impact
 A63B 53/10
·  Manches non métalliques
 A63B 53/12
·  Manches métalliques
 A63B 53/14
·  Poignées
 A63B 53/16
·  ·  ajustables
 A63B 55/00
Sacs pour clubs de golf; Râteliers pour clubs de golf à disposer sur le parcours
 A63B 55/02
·  avec compartiments pour balles
 A63B 55/04
·  Supports avec dispositifs d'ancrage sur le terrain
 A63B 55/06
·  ·  Sacs à trépieds ou supports debout analogues
 A63B 55/08
·  Transporteurs à roues pour sacs de golf (caractéristiques de transmission de roulement ou de propulsion B60)
 A63B 55/10
·  Râteliers pour clubs de golf à disposer sur le parcours
 A63B 57/00
Accessoires pour jouer au golf, p.ex. porte-tees, tees
 A63B 59/00
Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux (battes avec balle asservie A63B 67/20)
 A63B 59/02
·  pour crosse canadienne, pelote ou jeux similaires
 A63B 59/04
·  pour tennis de table
 A63B 59/06
·  pour baseball, thèque ou jeux similaires
 A63B 59/08
·  pour cricket
 A63B 59/10
·  pour croquet
 A63B 59/12
·  pour hockey
 A63B 59/14
·  pour hockey sur glace
 A63B 59/16
·  pour polo
 A63B 59/18
·  Cannes circulaires pour autres jeux
 A63B 61/00
Filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues
 A63B 61/02
·  Piquets; Piquets montés pour pouvoir tourner
 A63B 61/04
·  Dispositifs pour tendre ou régler les filets
 A63B 63/00
Cibles ou buts pour jeux de balle (porte-tees A63B 57/00)
 A63B 63/02
·  montés rigidement (A63B 63/08 a priorité)  [3]
 A63B 63/04
·  réglables ou pivotables (A63B 63/08 a priorité)  [3]
 A63B 63/06
·  Cibles tournantes
 A63B 63/08
·  à orifice horizontal pour la balle, p.ex. pour le basket-ball  [3]
 A63B 65/00
Objets à lancer (jouets à lancer A63H 33/18; armes de jet F41B)
 A63B 65/02
·  Javelots, épieux ou analogues
 A63B 65/04
·  Marteaux
 A63B 65/06
·  Poids
 A63B 65/08
·  Boomerangs
 A63B 65/10
·  Disques; Palets
 A63B 65/12
·  Appareils de lancement de balles avec ou sans récepteurs
 A63B 67/00
Jeux sportifs divers
 A63B 67/02
·  Jeux de golf particuliers p.ex. golf miniature
 A63B 67/04
·  Jeux de table pour exercices physiques, à l'instar des jeux de plein air, p.ex. tennis de table (autres jeux de table A63F)
 A63B 67/06
·  Jeux à faire voltiger des anneaux ou des disques
 A63B 67/08
·  Jeux à jongler ou à faire tournoyer des balles en tant que jeu d'adresse
 A63B 67/10
·  Jeux comportant des objets suspendus par un fil ou pouvant osciller, p.ex. des balles, des objets pointus en forme d'oiseaux ou d'autres animaux, pour viser et frapper des cibles (jeux utilisant une batte avec balle asservie A63B 67/20; jeux de quilles à boules asservies A63D 7/00)
 A63B 67/12
·  Jeux d'adresse à lancement d'objets
 A63B 67/14
·  Curling, galets; Autres jeux analogues avec objets à faire glisser
 A63B 67/16
·  Diabolos ou jeux de lancement par enroulement
 A63B 67/18
·  Badmington, volants ou autres jeux avec projectiles empennés
 A63B 67/20
·  Jeux utilisant une batte avec balle asservie  [3]
 A63B 67/22
·  ·  la batte comportant un ou plusieurs trous  [3]
 A63B 69/00
Appareils d'entraînement ou appareils destinés à des sports particuliers (entraînement des parachutistes B64D 23/00)
 A63B 69/02
·  pour l'escrime
 A63B 69/04
·  simulant les mouvements du cheval (animaux-jouets à chevaucher A63G 19/00)
 A63B 69/06
·  pour canotage ou aviron
 A63B 69/08
·  ·  en bassins
 A63B 69/10
·  Appareils pour apprendre à nager, utilisés hors de l'eau
 A63B 69/12
·  Aménagements en piscine pour apprendre à nager
 A63B 69/14
·  ·  Châssis, planches pour apprendre à nager
 A63B 69/16
·  pour cyclisme
 A63B 69/18
·  pour ski
 A63B 69/20
·  Punching-balls
 A63B 69/22
·  ·  montés sur, ou suspendus à, des supports fixes
 A63B 69/24
·  ·  montés sur, ou suspendus à, des supports mobiles
 A63B 69/26
·  ·  ·  attachés au corps humain
 A63B 69/28
·  ·  Ballons portant des attaches en des points opposés
 A63B 69/30
·  ·  ·  attaches à ressort ou élastiques
 A63B 69/32
·  ·  avec dispositifs indicateurs
 A63B 69/34
·  Mannequins pour boxe ou football
 A63B 69/36
·  pour le golf
 A63B 69/38
·  pour le tennis
 A63B 69/40
·  Dispositifs fixés à demeure pour la projection de balles (armes de jet F41B 3/00; boîtes de lancement de pigeons artificiels F41J 9/18)
 A63B 71/00
Accessoires pour jeux ou sports non couverts dans les groupes A63B 1/00-A63B 69/00 (accessoires pour donner le départ A63K 3/02)
 A63B 71/02
·  pour jeux sportifs de plein air ou de gymnase
 A63B 71/04
·  pour jeux d'intérieur ou de salon
 A63B 71/06
·  Dispositifs indicateurs ou de marque pour jeux ou joueurs (chronométrage G07C)
 A63B 71/08
·  Moyens protecteurs du corps pour joueurs ou sportifs (vêtements de protection destinés aux sports A41D 13/00)
 A63B 71/10
·  ·  pour la tête (en forme de casquettes ou de coiffures A42B 1/08; casques A42B 3/00)
 A63B 71/12
·  ·  pour le corps ou les jambes
 A63B 71/14
·  ·  pour les mains, p.ex. gants de baseball, de boxe ou de golf
 A63B 71/16
·  ·  ·  pneumatiques (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)
 A63B 101/00 - 
A63B 103/00
Système d'indexation associé aux groupes A63B 21/00-A63B 23/00. Les codes d'indexation doivent être non liés.  [5]
 A63B 101/00 - 
A63B 103/00

Note(s)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

 A63B 101/00
Appareils d'exercice pour des personnes allongées  [5]
 A63B 101/02
·  sur l'estomac  [5]
 A63B 103/00
Appareils d'exercice avec un support commun pour le corps de l'utilisateur et le dispositif résistant  [5]