C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

Terres rares: Sc, Y, lanthanides

Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

Halogènes: F, Cl, Br, I, At

Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

Groupe du fer: Fe, Co, Ni

Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

Métaux: éléments autres que les non-métaux

Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C11
HUILES, GRAISSES, MATIERES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VEGETALES; LEURS ACIDES GRAS; DETERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)
 C11B
PRODUCTION (pressage, extraction), RAFFINAGE OU CONSERVATION DES GRAISSES, DES MATIERES GRASSES (p.ex. lanoline), DES HUILES OU DES CIRES, Y COMPRIS L'EXTRACTION A PARTIR DE RESIDUS; HUILES ESSENTIELLES; PARFUMS (huiles siccatives C09F)
 C11B
Schéma général
PRODUCTION
des huiles ou graisses 1/00, 13/00
d'autres matières grasses 11/00
RAFFINAGE, CONSERVATION, SOLIDIFICATION 3/00, 5/00, 7/0015/00
HUILES ESSENTIELLES, PARFUMS 9/00

 C11C
ACIDES GRAS DES GRAISSES, HUILES OU CIRES; BOUGIES; GRAISSES, HUILES OU ACIDES GRAS OBTENUS PAR TRANSFORMATION CHIMIQUE DES GRAISSES, HUILES OU ACIDES GRAS

 C11D
COMPOSITIONS DETERGENTES (préparations spécialement prévues pour le lavage des cheveux A61K 7/075; compositions de lavage particulières pour le nettoyage de membranes semi-perméables B01D 65/06); EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISEE SEULE, COMME DETERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RESINE; RECUPERATION DE LA GLYCERINE
 C11D

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants d'une composition classée dans les groupes C11D 1/00-C11D 10/00 relatifs aux mélanges. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes C11D 1/00-C11D 9/00, à l'exception des groupes C11D 1/37, C11D 1/645-C11D 1/655, C11D 1/825-C11D 1/86, C11D 1/94, C11D 3/065-C11D 3/075, C11D 7/56, C11D 7/60 et C11D 9/60, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.
  2. Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]
 C11D
Schéma général
DÉTERGENTS TENSIO-ACTIFS
Sans savon 1/00, 3/00
Avec savon 9/00
DÉTERGENTS NON TENSIO-ACTIFS 7/00
MÉLANGES DE DÉTERGENTS 10/00, 11/00
FABRICATION DE SAVON; GLYCÉRINE 13/00, 15/00; 19/00
PRÉSENTATION 17/00