D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D02
FILS; FINITION MECANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
 D02

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ("filé") signifie un assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie un assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D02G
CREPAGE OU ONDULATION DES FIBRES, FILAMENTS, FILES OU FILS; FILES OU FILS
 D02G

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D02.


 D02H
OURDISSAGE, ENSOUPLAGE OU ENVERJURE DES CHAINES
 D02H

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D02.

 D02H
Schéma général
CANTRES 1/00
OURDISSAGE; ENSOUPLAGE; OURDISSAGE ET ENSOUPLAGE COMBINÉS 3/00; 5/00; 7/00
ENVERJURE DES CHAÎNES 9/00
AUTRES MACHINES OU PROCÉDÉS 11/00
PARTIES CONSTITUTIVES DES MACHINES 13/00

 D02J
FINISSAGE OU APPRETAGE DES FILAMENTS, FILES, FILS CABLES, CORDES OU SIMILAIRES (ondulation ou crêpage D02G; par traitement à l'aide des liquides, gaz ou vapeurs D06B; finissage autrement que par traitement liquide de fils sous forme de chaîne ou de nappe D06C; pour la partie chimique, voir D06L, D06M, D06P, D06Q; traitement durant la fabrication des cordes, appareils pour le traitement auxiliaire des cordes lors de leur fabrication D07B)
 D02J

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D02.

 D02J
Schéma général
MODIFICATION DE LA STRUCTURE INTERNE, OU DE LA SECTION TRANSVERSALE DE LA SURFACE 1/00, 3/00
ÉLIMINATION DES CORPS INDÉSIRABLES 7/00
COMBINAISONS DE PROCÉDÉS CI-DESSUS NON COUVERTES PAR AUCUN DES GROUPES PRÉCÉDENTS 11/00
CHAUFFAGE OU REFROIDISSEMENT AUTRES QUE PRÉVUS DANS LES PROCÉDÉS CI-DESSUS 13/00