E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E03
ADDUCTION D'EAU; EVACUATION DES EAUX
 E03D
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTEME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE A CET EFFET
 E03D
Schéma général
WATER-CLOSETS, SYSTÈMES DE CHASSE D'EAU
Structure générale 1/00, 3/00
Installations particulières 5/00, 7/00
ACCESSOIRES, ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS 9/00, 11/00
URINOIRS 13/00
 E03D 1/00
Systèmes de chasse à réservoir
 E03D 1/01
·  Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir
 E03D 1/012
·  ·  Détails de la forme des réservoirs, p.ex. pour fixation au mur, pour support ou fixation des organes de commande du système de chasse
 E03D 1/02
·  Chasses à réservoir haut
 E03D 1/04
·  ·  Réservoirs à siphon à cloche
 E03D 1/05
·  ·  ·  avec cloches de siphon mobiles
 E03D 1/06
·  ·  Réservoirs à siphon tubulaire
 E03D 1/07
·  ·  ·  avec tubes de siphon mobiles ou déformables
 E03D 1/08
·  ·  ·  Siphon à action amorcée par pression d'air ou d'eau
 E03D 1/10
·  ·  ·  Siphon à action amorcée par élévation du niveau de l'eau dans le réservoir, p.ex. par le déplacement d'éléments
 E03D 1/12
·  ·  ·  Siphon à action amorcée par échappement d'air
 E03D 1/14
·  ·  Réservoirs déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse doubles ou multiples E03D 1/22; dispositifs de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau et déversant des quantités d'eau variables E03D 3/12)
 E03D 1/16
·  ·  Réservoirs à décharge périodique
 E03D 1/18
·  ·  Réservoirs restant vides hors des périodes de fonctionnement
 E03D 1/20
·  ·  Réservoirs à récipients basculants
 E03D 1/22
·  ·  Réservoirs de chasse doubles ou multiples
 E03D 1/24
·  Chasses à réservoir bas
 E03D 1/26
·  ·  Cuvette avec réservoir monté sur le prolongement arrière de la cuvette (forme ou matériau du réservoir E03D 1/01; caractéristiques de structure de la cuvette E03D 11/02-E03D 11/12)
 E03D 1/28
·  ·  Cuvette faisant corps avec le réservoir de chasse
 E03D 1/30
·  Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition (vannes d'alimentation, vannes en général F16K)
 E03D 1/32
·  ·  Disposition des vannes d'alimentation (dispositifs pour réduire le bruit E03D 9/14)
 E03D 1/33
·  ·  Adaptations ou aménagements des flotteurs (flotteurs pour actionner en général F16K 33/00)
 E03D 1/34
·  ·  Clapets de chasse pour vidange; Disposition des vannes de vidange
 E03D 1/35
·  ·  ·  Clapets de chasse à flottabilité  [2]
 E03D 1/36
·  ·  Fonctionnement combiné des clapets d'alimentation et d'évacuation
 E03D 1/38
·  Adaptations ou aménagements des tuyaux de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les systèmes de canalisations F16L 55/00)
 E03D 3/00
Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau
 E03D 3/02
·  Clapets de chasse à fermeture automatique (vannes à fermeture automatique en général F16K 21/04)
 E03D 3/04
·  ·  avec tiroir à piston et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet
 E03D 3/06
·  ·  avec soupape à diaphragme et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet
 E03D 3/08
·  ·  avec d'autres dispositifs de retard
 E03D 3/10
·  Systèmes de chasse avec réservoir agissant par pression, p.ex. cloche à air
 E03D 3/12
·  Dispositifs de chasse déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse déversant des quantités d'eau variables E03D 1/14)
 E03D 5/00
Installations particulières d'appareils de chasse (dans les véhicules routiers ou remorques B60R 15/00; dans les voitures de chemin de fer B61D 35/00; dans les bateaux B63B 29/14; dans les avions B64D 11/02)
 E03D 5/01
·  utilisant des pompes de chasse d'eau
 E03D 5/012
·  combinés avec des éléments obturateurs mobiles dans l'orifice d'évacuation de la cuvette (cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge E03D 11/10)
 E03D 5/014
·  ·  avec dispositifs pour retirer séparément liquides et solides
 E03D 5/016
·  avec remise en circulation du fluide de nettoyage de la cuvette
 E03D 5/02
·  actionnés mécaniquement ou hydrauliquement (E03D 5/01, E03D 5/12 ont priorité)
 E03D 5/04
·  ·  par le siège ou le couvercle directement
 E03D 5/06
·  ·  par la porte directement
 E03D 5/08
·  ·  par le pied directement
 E03D 5/09
·  ·  par la main directement
 E03D 5/092
·  ·  ·  l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un levier
 E03D 5/094
·  ·  ·  l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un câble, d'une chaîne ou similaire
 E03D 5/10
·  actionnés électriquement (E03D 5/01, E03D 5/12 ont priorité)
 E03D 5/12
·  à décharge périodique (réservoirs hauts à décharge périodique E03D 1/16)
 E03D 7/00
Water-closets roulants (cabinets roulants sans chasse d'eau A47K 11/00; structure des véhicules routiers B62)
 E03D 9/00
Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes (outils à main pour nettoyer la cuvette des cabinets A47K 11/10; sièges ou couvercles pour cabinets A47K 13/00; supports du corps autres que sièges pour cabinets A47K 17/02; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable E03C 1/10)
 E03D 9/02
·  Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage (appareillage de désinfection de matériaux ou d'objets en général A61L 2/00; traitement de l'eau en général C02F)
 E03D 9/03
·  ·  consistant en un récipient séparé avec un organe de vidange par l'intermédiaire duquel le produit est introduit dans l'eau de la chasse, p.ex. par succion
 E03D 9/04
·  Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation (ventilation des locaux en général F24F)
 E03D 9/05
·  ·  ventilant la cuvette
 E03D 9/052
·  ·  ·  en utilisant des ventilateurs incorporés  [2]
 E03D 9/06
·  Logements annexes reliés hydrauliquement au tuyau de chasse et destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette, p.ex. des brosses
 E03D 9/08
·  Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs (douches A47K 3/00; bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H 33/00, pour des parties déterminées du corps A61H 35/00)
 E03D 9/10
·  Appareils désagrégateurs combinés avec la cuvette
 E03D 9/12
·  Moyens pour empêcher le gel dans les toilettes
 E03D 9/14
·  Moyens pour réduire les bruits, combinés avec des vannes de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les tuyauteries F16L 55/00)
 E03D 9/16
·  Moyens pour régler la pression d'eau dans les tuyaux de chasse
 E03D 11/00
Autres éléments constitutifs de water-closets (raccords ou accouplements de tuyaux en général F16L)
 E03D 11/02
·  Cuvettes de water-closets (logements annexes reliés au tuyau de chasse, destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette E03D 9/06; modifiées pour l'utilisation de douches pulvérisées ascendantes E03D 9/08; sièges ou couvercles A47K 13/00)
 E03D 11/04
·  ·  Cuvettes de forme générale plate à fond légèrement incliné
 E03D 11/06
·  ·  Cuvettes à rebords s'étendant vers le bas
 E03D 11/08
·  ·  Cuvettes avec dispositifs destinés à faire tourbillonner l'eau de chasse
 E03D 11/10
·  ·  Cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge; Cuvettes avec clapets pivotants
 E03D 11/11
·  ·  Cuvettes combinées avec un réservoir, p.ex. contenant un appareil pour la désinfection ou la désintégration
 E03D 11/12
·  Cuvettes pivotantes, p.ex. pour utilisation en espace réduit
 E03D 11/13
·  Eléments ou parties constitutives des cuvettes; Adaptations particulières de raccords ou accouplements de tuyaux pour leur utilisation avec des cuvettes  [2]
 E03D 11/14
·  ·  Moyens pour relier la cuvette au mur, p.ex. une évacuation prévue dans le mur  [2]
 E03D 11/16
·  ·  Moyens pour relier la cuvette au plancher, p.ex. à une évacuation prévue dans le plancher  [2]
 E03D 11/17
·  ·  Moyens pour relier la cuvette au tuyau de chasse  [2]
 E03D 11/18
·  Siphons (pour tuyaux en général F16L 43/00, F16L 45/00)
 E03D 13/00
Urinoirs (sans système de chasse d'eau A47K 11/00)