A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A63D
BOULODROMES; JEUX DE BOULES; BOULE ITALIENNE; BOULES; BILLARDS ANGLAIS; BILLARDS (balles, billes A63B; jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeux mobiles, p.ex. des boules, des billes, A63F 7/00)
 A63D
Schéma général
BILLARDS 13/00, 15/00
JEUX DE BOULES 1/00 - 9/00, 13/00
 A63D 1/00
Boulodromes; Terrains pour la boule italienne (boulingrins A63C 19/00)
 A63D 1/02
·  démontables ou transportables
 A63D 1/04
·  Forme ou matériau de la surface; Supports de quilles formant bloc avec la surface
 A63D 1/06
·  Appareils de réglage; Emplacements pour joueurs
 A63D 1/08
·  Pistes pour le retour ou la circulation des boules
 A63D 3/00
Jeux de boules de table; Boulodromes miniatures; Jeux de boules (déclenchés par pièces de monnaie G07F)
 A63D 3/02
·  Agencements de dispositifs pour propulser ou projeter les boules ou les billes (de tels dispositifs en soi A63F 7/24)
 A63D 5/00
Accessoires pour boulodromes ou jeux de boules de table
 A63D 5/02
·  Appareils pour recueillir ou relever les boules; Dispositifs séparés pour le renvoi des boules
 A63D 5/04
·  Dispositifs indicateurs
 A63D 5/06
·  Supports de quilles
 A63D 5/08
·  Moyens pour faire tenir les quilles debout ou les retirer
 A63D 5/09
·  ·  les quilles étant rassemblées dans le bon ordre avant leur mise en place
 A63D 5/10
·  Appareils pour nettoyer les boules, les quilles ou les allées
 A63D 7/00
Jeux de quilles, p.ex. jeux de quilles à boules asservies
 A63D 9/00
Quilles
 A63D 13/00
Billards anglais; Jeux analogues (dispositifs pour projeter ou faire rouler les boules ou les billes A63F 7/24)
 A63D 13/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "billards anglais" signifie une sorte de billards dans lesquels le joueur s'efforce de toucher les billes de telle sorte que celles-ci, et d'autres billes éventuellement, aillent tomber dans des trous numérotés qui déterminent le compte des points.

 A63D 15/00
Billards; Tables de billard; Billards de poche (billards anglais A63D 13/00)
 A63D 15/02
·  Tables de billard conçues pour reposer sur des tables ordinaires ou analogues
 A63D 15/04
·  Tables de billard transformables en d'autres tables, ou similaires (en lits A47C 17/62)
 A63D 15/06
·  Bandes ou leur fixation
 A63D 15/08
·  Queues (autres dispositifs pour projeter les billes ou les boules A63F 7/24)
 A63D 15/10
·  ·  Râteliers pour queues de billard
 A63D 15/12
·  ·  Fixation des procédés
 A63D 15/14
·  ·  Moyens pour rendre rugueux les procédés
 A63D 15/16
·  Montures pour craies
 A63D 15/20
·  Dispositifs marqueurs ou enregistreurs (mécanismes de comptage en général G06M)