C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

Terres rares: Sc, Y, lanthanides

Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

Halogènes: F, Cl, Br, I, At

Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

Groupe du fer: Fe, Co, Ni

Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

Métaux: éléments autres que les non-métaux

Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

  
METALLURGIE
 C22
METALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES METAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
 C22

Note(s)

Les codes de la sous-classe C22K sont utilisés uniquement comme codes d'indexation en association avec les sous-classes C21D, C22C ou C22F, de façon à fournir l'information concernant la modification des caractéristiques physiques des alliages. [6]

 C22B
PRODUCTION OU AFFINAGE DES METAUX (fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions B22F 9/00; par procédé électrolytique C25); TRAITEMENT PRELIMINAIRE DES MATIERES PREMIERES
 C22B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les groupes se rapportant à l'obtention de métaux comprennent l'obtention des métaux par des procédés non métallurgiques et l'obtention des composés métalliques par des procédés métallurgiques. Ainsi, p.ex. le groupe C22B 11/00 couvre la production de l'argent par réduction de l'oxyde d'argent ammoniacal en solution, et le groupe C22B 17/00 couvre la production de l'oxyde de cadmium par un procédé métallurgique. En outre, bien que les composés de l'arsenic et de l'antimoine soient couverts par la sous-classe C01G, la production des éléments eux-mêmes est couverte par la sous-classe C22B, de même que la production de leurs composés par procédés métallurgiques.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 C22B
Schéma général
PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES PREMIÈRES 1/00, 4/00, 7/00
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX D'OBTENTION DES MÉTAUX 3/00, 4/00, 5/00
AFFINAGE OU REFUSION DES MÉTAUX 9/00
OBTENTION D'UN MÉTAL PARTICULIER 11/00 - 61/00

 C22C
ALLIAGES (pierres à briquet C06C 15/00; traitement des alliages C21D, C22F)
 C22C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "alliages" couvre également:
      1. les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions;
      2. les compositions céramiques contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures; [4]
    • "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié. [2]
  2. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C22K. Les codes d'indexation doivent être non liés[6]
 C22C
Schéma général
ALLIAGES NON FERREUX
Fabrication 1/00, 3/00
À base de, ou contenant des matériaux particuliers 5/00 - 32/00
ALLIAGES FERREUX
Fabrication 33/00
Alliages-mère 35/00
Fontes alliées 37/00
Alliages du fer 38/00
ALLIAGES RADIOACTIFS 43/00
ALLIAGES AMORPHES 45/00

 C22F
MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES METAUX OU ALLIAGES NON FERREUX (traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe, C23F 17/00)
 C22F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C22K. Les codes d'indexation doivent être non liés[6]


 C22K
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES C21D, C22C OU C22F, RELATIF A LA MODIFICATION DES CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DES ALLIAGES  [6]
 C22K

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé aux sous-classes C21D, C22C ou C22F. Les codes d'indexation doivent être non liés[6]
  2. Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]