B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D
    B03B, B03C, B03D
    B04B, B04C
    B07B, B07C.

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

 B08
NETTOYAGE
 B08B
NETTOYAGE EN GENERAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GENERAL (brosses A46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A47L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B01D; séparation des solides B03, B07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs B65G 45/10; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C 7/00; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E01H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E04H 4/16; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H05F)
 B08B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement le nettoyage, qui est habituellement classé conformément à un (ou plusieurs) des aspects mentionnés ci-dessous, s'il ne peut pas être classé d'une façon satisfaisante dans une sous-classe prévue pour un des aspects suivants:
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 B08B
Schéma général
NETTOYAGE CARACTÉRISÉ PAR LES MOYENS UTILISÉS 1/00, 3/00, 5/00, 6/00, 7/00
NETTOYAGE CARACTÉRISÉ PAR L'OBJET À NETTOYER 9/00, 11/00
ACCESSOIRES OU PARTIES CONSTITUTIVES DES MACHINES 13/00
PROTECTION CONTRE LA SALISSURE OU L'ÉCHAPPEMENT DES SALETÉS 15/00, 17/00
 B08B 1/00
Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, de brosses ou d'éléments analogues (B08B 3/12, B08B 6/00, B08B 9/00 ont priorité)  [2]
 B08B 1/02
·  Nettoyage d'un ouvrage en mouvement, p.ex. d'une bande, d'objets sur un transporteur
 B08B 1/04
·  utilisant des éléments actifs rotatifs (B08B 1/02 a priorité)
 B08B 3/00
Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide ou de vapeur d'eau (B08B 9/00 a priorité)
 B08B 3/02
·  Nettoyage par la force de jets ou de pulvérisations
 B08B 3/04
·  Nettoyage impliquant le contact avec un liquide
 B08B 3/06
·  ·  utilisant des tambours perforés dans lesquels est placé l'objet ou le matériau
 B08B 3/08
·  ·  le liquide ayant un effet chimique ou dissolvant (substances utilisées, voir les classes appropriées)
 B08B 3/10
·  ·  avec traitement supplémentaire du liquide ou de l'objet en cours de nettoyage, p.ex. par la chaleur, par l'électricité, par des vibrations
 B08B 3/12
·  ·  ·  par des vibrations soniques ou ultrasoniques (machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table utilisant des ondes sonores ou ultrasonores A47L 15/13; nettoyage des dents naturelles ou des prothèses par ultrasons en utilisant des techniques similaires à celles utilisées pour les dents naturelles A61C 17/20; application de vibrations ultrasoniques aux procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général B01J 19/10)  [2,5]
 B08B 3/14
·  ·  ·  Enlèvement des déchets, p.ex. des étiquettes, se trouvant dans le liquide de nettoyage (traitement de l'eau en général C02F)  [5]
 B08B 5/00
Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'un courant d'air ou de gaz (B08B 6/00 a priorité)  [2]
 B08B 5/02
·  Nettoyage par la force de jets, p.ex. le soufflage de cavités
 B08B 5/04
·  Nettoyage par aspiration, avec ou sans action auxiliaire (aspirateurs de nettoyage A47L)
 B08B 6/00
Nettoyage par des moyens électrostatiques (instruments de nettoyage à usage domestique à action électrostatique A47L 13/40; nettoyage des supports d'enregistrement gravés G11B 3/58)  [2]
 B08B 7/00
Nettoyage par des procédés non prévus dans une seule autre sous-classe ou un seul groupe de la présente sous-classe
 B08B 7/02
·  par distorsion, battage ou vibration de la surface à nettoyer
 B08B 7/04
·  par une combinaison d'opérations
 B08B 9/00
Nettoyage d'objets creux par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B 3/12, B08B 6/00 ont priorité)  [2]
 B08B 9/00

Note(s)

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe B08B 101/00. Les codes d'indexation doivent être non liés[5]

 B08B 9/02
·  Nettoyage de conduites ou de tubes ou des systèmes de conduites ou de tubes (appareillage pour le nettoyage de tuyaux ou de tubes métalliques par des procédés chimiques C23G 3/04)  [5]
 B08B 9/03
·  ·  Nettoyage d'installations utilisant le vide, p.ex. de machines à traire pneumatiques, au moyen du vide  [5]
 B08B 9/04
·  ·  Dispositifs de nettoyage déplacés intérieurement le long de conduits et canalisations par un fluide sous pression ou par des moyens auto-propulseurs
 B08B 9/06
·  ·  Nettoyage des tuyauteries, p.ex. par courant de fluide
 B08B 9/08
·  Nettoyage de récipients, p.ex. de réservoirs
 B08B 9/087
·  ·  par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, p.ex. de brosses, de grattoirs (B08B 9/20 a priorité)  [5]
 B08B 9/093
·  ·  par la force de jets ou de pulvérisations (B08B 9/20 a priorité)  [5]
 B08B 9/20
·  ·  en utilisant des appareils dans ou sur lesquels les récipients, p.ex. des bouteilles, des bocaux, des bidons, sont amenés  [5]
 B08B 9/22
·  ·  ·  les appareillages nettoyant par immersion uniquement  [5]
 B08B 9/24
·  ·  ·  ·  et comportant des transporteurs  [5]
 B08B 9/26
·  ·  ·  ·  ·  des transporteurs rotatifs  [5]
 B08B 9/28
·  ·  ·  les appareillages nettoyant par des projections, par des pulvérisations ou par des jets, avec ou sans immersion  [5]
 B08B 9/30
·  ·  ·  ·  et comportant des transporteurs  [5]
 B08B 9/32
·  ·  ·  ·  ·  des transporteurs rotatifs  [5]
 B08B 9/34
·  ·  ·  ·  Disposition des canalisations ou des buses  [5]
 B08B 9/36
·  ·  ·  les appareillages nettoyant au moyen de brosses  [5]
 B08B 9/38
·  ·  ·  les appareillages nettoyant au moyen de grattoirs, de chaînes, de grains de plomb, de sable ou d'autres abrasifs (traitement au jet abrasif en général B24C)  [5]
 B08B 9/40
·  ·  ·  les appareillages nettoyant par flambage  [5]
 B08B 9/42
·  ·  ·  les appareillages étant charactérisés par des moyens de transport des récipients qui les traversent  [5]
 B08B 9/44
·  ·  ·  ·  les moyens servant au chargement ou au déchargement des machines à laver  [5]
 B08B 9/46
·  ·  Vérification de la propreté des récipients nettoyés  [5]
 B08B 11/00
Nettoyage d'objets flexibles ou fragiles par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B 3/12, B08B 6/00 ont priorité)  [2]
 B08B 11/02
·  Dispositifs pour maintenir les objets pendant le nettoyage
 B08B 11/04
·  spécialement adaptés aux vitres, p.ex. avant la fabrication des pare-brise (nettoyage de l'espace compris entre deux vitres fixées l'une à l'autre de façon permanente E06B 3/677)
 B08B 13/00
Accessoires ou parties constitutives, d'utilisation générale, des machines ou appareils de nettoyage
 B08B 15/00
Précautions prises pour empêcher les crasses ou les fumées de s'échapper de la zone où elles sont produites; Ramassage ou enlèvement des crasses ou fumées de cette zone (éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson pour éliminer ou pour condenser les vapeurs de cuisson dans de tels récipients A47J 36/38; enlèvement des ordures B65F; dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits, F23J 11/00; élimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique F24C 15/20; conditionnement de l'air, ventilation F24F)  [5]
 B08B 15/02
·  par utilisation de chambres ou de hottes recouvrant cette zone
 B08B 15/04
·  provenant d'un espace restreint, p.ex. d'un outil
 B08B 17/00
Procédés pour empêcher la salissure
 B08B 17/02
·  pour empêcher le dépôt de crasses ou de poussières
 B08B 17/04
·  ·  par l'emploi de couvertures amovibles
 B08B 17/06
·  ·  en donnant aux objets susceptibles de s'encrasser une conformation ou un agencement particulier
 B08B 101/00
Système d'indexation associé au groupe B08B 9/00, relatif aux types de récipients nettoyés. Les codes d'indexation doivent être non liés.  [5]
 B08B 101/00 - 
B08B 101/00

Note(s)

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

 B08B 101/00
Types de récipients nettoyés  [5]
 B08B 101/02
·  Réservoirs  [5]
 B08B 101/04
·  Bidons à lait  [5]
 B08B 101/06
·  Fûts; Tonneaux; Barils  [5]
 B08B 101/08
·  Bouteilles; Bocaux; Pots  [5]
 B08B 101/10
·  Paniers  [5]
 B08B 101/12
·  Ampoules  [5]