C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

Terres rares: Sc, Y, lanthanides

Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

Halogènes: F, Cl, Br, I, At

Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

Groupe du fer: Fe, Co, Ni

Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

Métaux: éléments autres que les non-métaux

Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C05
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00)  [4]
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente classe, à l'exception des groupes C05B 1/10 et C05B 11/02, C05C 1/02 et C05C 7/02, C05F 1/02, C05F 3/06, C05F 9/02, C05F 11/06 et C05F 17/02, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.
 C05B
ENGRAIS PHOSPHATES
 C05B
Schéma général
SUPERPHOSPHATES 1/00
PRODUITS PAR VOIE HUMIDE 11/00
PRODUITS PAR GRILLAGE 13/00
AUTRES ENGRAIS INORGANIQUES 3/00 - 9/00, 17/00
ENGRAIS ORGANIQUES 15/00, 17/00
GRANULATION; PASTILLAGE 19/00
MÉLANGES D'ENGRAIS PHOSPHATÉS 21/00

 C05C
ENGRAIS AZOTES
 C05C
Schéma général
À BASE DE NITRATES 1/00, 5/00
À BASE DE SELS D'AMMONIUM, AMMONIAC 1/00, 3/00
À BASE DE CYANAMIDE 7/00
À BASE D'URÉE 9/00
AUTRES ENGRAIS 11/00
MÉLANGES D'ENGRAIS AZOTÉS 13/00

 C05D
ENGRAIS MINERAUX NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C; ENGRAIS DEGAGEANT DU GAZ CARBONIQUE

 C05F
ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RESULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES
 C05F

Note(s)

  1. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
  2. Les procédés dans lesquels l'aspect caractéristique réside dans l'étape de compostage, ou les appareillages à cet effet, sont classés dans le groupe C05F 17/00[5]

 C05G
MELANGES D'ENGRAIS COUVERTS INDIVIDUELLEMENT PAR DIFFERENTES SOUS-CLASSES DE LA CLASSE C05; MELANGES D'UN OU PLUSIEURS ENGRAIS AVEC DES PRODUITS N'AYANT PAS UNE ACTIVITE SPECIFIQUE D'ENGRAIS, p.ex. PESTICIDES, CONDITIONNEURS DE SOLS, AGENTS MOUILLANTS (engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires C05F 11/08; engrais organiques contenant des vitamines ou des hormones végétales C05F 11/10); ENGRAIS CARACTERISES PAR LEUR FORME  [4]
 C05G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les mélanges d'engrais avec des substances pour conditionner ou stabiliser les sols caractérisés par leur activité d'engrais. [6]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les mélanges d'engrais avec des substances pour conditionner ou stabiliser les sols caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols, qui sont couverts par le groupe C09K 17/00[6]