C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

Terres rares: Sc, Y, lanthanides

Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

Halogènes: F, Cl, Br, I, At

Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

Groupe du fer: Fe, Co, Ni

Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

Métaux: éléments autres que les non-métaux

Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification. Elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES
 C09B
COLORANTS ORGANIQUES OU COMPOSES ETROITEMENT APPARENTES POUR PRODUIRE DES COLORANTS; MORDANTS; LAQUES (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé donné C12P)
 C09B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 C09B
Schéma général
COLORANTS ANTHRACÉNIQUES 1/00, 3/00, 5/00, 6/00, 9/02
COLORANTS AZOÏQUES
Préparation par diazotation et copulation
de monoazoïques 29/00
de disazo et polyazoïques 31/00, 33/00, 35/00
en copulant l'amine diazotée avec elle-même 37/00
d'autres composés azoïques 39/00
Procédés spéciaux de copulation 41/00
Préparation à partir d'autres composés azoïques 43/00
Préparation autrement que par diazotation et copulation 27/00
Composés contenant des groupes onium 44/00
Composés métalliques complexes 45/00
Composés contenant d'autres systèmes chromophores 56/00
Autres colorants azoïques 46/00
COLORANTS INDIGOÏDES; COLORANTS DES DIARYL- ET TRIARYLMÉTHANES; COLORANTS OXYCÉTONIQUES 7/00, 9/04; 11/00; 13/00
COLORANTS ACRIDINIQUES, AZINIQUES, OXYAZINIQUES, THIAZINIQUES 15/00 - 21/00
COLORANTS QUINOLÉINIQUES ET POLYMÉTHINIQUES 23/00, 25/00
COLORANTS HYDRAZONIQUES, TRIAZÉNIQUES 26/00
PORPHYRINES, PORPHYRAZINES; COLORANTS AU SOUFRE 47/00; 49/00
QUINACRIDONES 48/00
COLORANTS FORMOSANES; COLORANTS NITRÉS, NITROSÉS; IMIDES DE QUINONES: COLORANTS AZOMÉTHINIQUES 50/00; 51/00; 53/00; 55/00
AUTRES COLORANTS SYNTHÉTIQUES 57/00, 59/00
COLORANTS NATURELS 61/00
COLORANTS RÉACTIFS 62/00
LAQUES; MORDANTS; PRÉPARATIONS POUR TEINTURE 63/00; 65/00; 67/00
AUTRES COLORANTS 69/00

 C09C
TRAITEMENT DE SUBSTANCES MINERALES, AUTRES QUE DES CHARGES FIBREUSES, POUR AMELIORER LEURS PROPRIETES DE PIGMENTATION OU DE CHARGE (préparation des composés minéraux ou des éléments non métalliques C01; traitement de matières spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle C04B 14/00, C04B 18/00, C04B 20/00); PREPARATION DU NOIR DE CARBONE  [4]
 C09C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.


 C09D
COMPOSITIONS DE REVETEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS, VERNIS-LAQUES; APPRETS EN PATE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PATEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATERIAUX A CET EFFET (cosmétiques A61K; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général, B05D; coloration du bois B27K 5/02; polymères en général C08F, C08G; colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants, des mordants ou des laques, en soi, C09B; traitement de substances minérales, autres que des charges fibreuses, utilisées comme pigments ou charges C09C; résines naturelles, vernis à l'alcool, huiles siccatives, sécheurs, térébenthine, en soi C09F; compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, farts C09G; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; adhésifs ou emploi de matériaux comme adhésifs C09J; procédés pour la préparation électrolytique ou électrophorétique de revêtements C25D; compositions pour le traitement des textiles D06; fabrication du papier D21; conducteurs, isolateurs H01B)  [5]
 C09D

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "emploi de matériaux pour compositions de revêtement" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux;
    • "caoutchouc" comprend:
      1. des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires);
    • "à base de" est défini par la note (3) ci-dessous;
    • "apprêts en pâte" désigne les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement. [5]
  2. Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

    Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09D 123/06.

    Cependant, les compositions de revêtement contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09D 159/00-C09D 187/00 sont classées selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09D 4/00.

    Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classée dans le groupe C09D 4/00.

    Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

    Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe C09D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5]

  3. Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.à d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants.

    Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans le groupe C09D 123/06. Une composition de revêtement contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans les groupes C09D 123/06 et C09D 127/06[5]

  4. Dans les groupes C09D 101/00-C09D 201/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de la composition de revêtement. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.

    Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée et indexée comme suit: C09D 123/06 // (C09D 123/06, C09D 127/06[5]

  5. Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]
 C09D
Schéma général
COMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS, VERNIS-LAQUES
A base de substance inorganiques 1/00
A base de substances macromoléculaires organiques 101/00 - 201/00
A base de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable 4/00
Nature physique ou effets produits, y compris l'emploi comme apprêts en pâte 5/00
Autres caractéristiques 7/00
ENCRES 11/00
COLORANTS POUR BOIS 15/00
PRODUITS POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE 9/00
CORRECTEURS LIQUIDES 10/00
PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION
Mines de crayon; Compositions de pastels; Compositions de craies 13/00
Pigments en pâte 17/00

 C09F
RESINES NATURELLES; VERNIS A L'ALCOOL; HUILES SICCATIVES; SECHEURS (SICCATIFS); TEREBENTHINE

 C09G
COMPOSITIONS DE PRODUITS A POLIR AUTRES QUE LE VERNIS A L'ALCOOL; FARTS

 C09H
PREPARATION DE LA COLLE FORTE OU DE LA GELATINE
 C09H

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]


 C09J
ADHESIFS; PROCEDES DE COLLAGE EN GENERAL (PARTIE NON MECANIQUE); PROCEDES DE COLLAGE NON PREVUS AILLEURS; EMPLOI DE MATERIAUX COMME ADHESIFS (adhésifs chirurgicaux A61L 25/00; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; adhésifs à base de composés macromoléculaires organiques non spécifiés utilisés comme agents liants dans des produits stratifiés B32B; polymères en général C08F, C08G; production d'étoffes à couches multiples D06M 17/00)  [5]
 C09J

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "emploi de matériaux comme adhésifs" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux;
    • "caoutchouc" comprend:
      1. des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les adhésifs à base de tels composés macromoléculaires);
    • "à base de" est défini par la note (3) ci-dessous. [5]
  2. Dans la présente sous-classe, les adhésifs contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classés uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

    Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classé dans le groupe C09J 123/06.

    Cependant, les adhésifs contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09J 159/00-C09J 187/00 sont classés selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09J 4/00.

    Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classé dans le groupe C09J 4/00.

    Les aspects relatifs à la nature physique des adhésifs ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09J 9/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

    Les adhésifs caractérisés par d'autres aspects, p.ex. les additifs, sont classés dans le groupe C09J 11/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5]

  3. Dans la présente sous-classe, les adhésifs comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classés selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.à d. le constituant sur lequel l'adhésif est basé. Si l'adhésif est basé sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, l'adhésif est classé selon chacun de ces constituants.

    Exemple: un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe C09J 123/06. Un adhésif contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans les groupes C09J 123/06 et C09J 127/06[5]

  4. Dans les groupes C09J 101/00-C09J 201/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de l'adhésif. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.

    Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation.

    Exemple: un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé et indexé comme suit:

    C09J 123/06 // (C09J 123/06, C09J 127/06[5]

  5. Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]
 C09J
Schéma général
ADHÉSIFS
A base de constituants inorganiques 1/00
A base de constituants macromoléculaires organiques 101/00 - 201/00
A base de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable 4/00
Nature physique ou effets produits 9/00
Autres caractéristiques p.ex. additifs 11/00
PROCÉDÉS DE COLLAGE EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS DE COLLAGE NON PRÉVUS AILLEURS 5/00
ADHÉSIFS SOUS FORME DE FILMS OU DE PELLICULES 7/00

 C09K
SUBSTANCES POUR UTILISATIONS DIVERSES, NON PREVUES AILLEURS
 C09K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également l'utilisation de substances déterminées en général ou leur utilisation pour des applications non explicitement couvertes ailleurs.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "substances" couvre les compositions. [4]