H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ELEMENTS ELECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.

 H01S
DISPOSITIFS UTILISANT L'EMISSION STIMULEE
 H01S

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les dispositifs pour la génération ou l'amplification des ondes électromagnétiques cohérentes ou d'autres types d'énergie ondulatoire par émission stimulée;  [2]
  • des fonctions telles que la modulation, la démodulation, la commande ou la stabilisation de telles ondes.  [2]

 H01S 1/00
Masers, c.à d. dispositifs pour la production, l'amplification, la modulation, la démodulation ou le changement de fréquence utilisant l'émission stimulée d'ondes électromagnétiques plus longues que celles de l'infrarouge
 H01S 1/02
·  solides
 H01S 1/04
·  liquides
 H01S 1/06
·  gazeux
 H01S 3/00
Lasers, c.à d. dispositifs pour la production, l'amplification, la modulation, la démodulation ou le changement de fréquence utilisant l'émission stimulée d'ondes infrarouges, visibles ou ultraviolettes
 H01S 3/02
·  Détails de structure
 H01S 3/025
·  ·  des lasers à semi-conducteurs, p.ex. supports, revêtements (H01S 3/043 a priorité)  [5]
 H01S 3/03
·  ·  des tubes laser à décharge dans le gaz  [2]
 H01S 3/032
·  ·  ·  pour le confinement de la décharge, p.ex. par des caractéristiques particulières du tube pour la contraction de la décharge  [5]
 H01S 3/034
·  ·  ·  Dispositifs optiques placés à l'intérieur du tube ou en faisant partie, p.ex. fenêtres, miroirs (réflecteurs ayant des propriétés ou des positions variables pour le réglage initial du résonateur H01S 3/086)  [5]
 H01S 3/036
·  ·  ·  Moyens pour obtenir ou maintenir la pression désirée du gaz à l'intérieur du tube, p.ex. au moyen d'un getter, d'une réactivation; Moyens pour faire circuler le gaz, p.ex. pour uniformiser la pression à l'intérieur du tube (dispositions de refroidissement pour lasers à gaz H01S 3/041; lasers à gaz dynamique H01S 3/0979)  [5]
 H01S 3/038
·  ·  ·  Electrodes, p.ex. forme, configuration ou composition particulières  [5]
 H01S 3/04
·  ·  Dispositifs réfrigérateurs
 H01S 3/041
·  ·  ·  pour des lasers à gaz  [5]
 H01S 3/042
·  ·  ·  pour des lasers à l'état solide  [5]
 H01S 3/043
·  ·  ·  ·  pour des lasers à semi-conducteurs  [5]
 H01S 3/045
( couvert par H01S 3/04 )
 H01S 3/05
·  Construction ou forme de résonateurs; Accommodation de milieu actif à l'intérieur de ces résonateurs; Forme du milieu actif
 H01S 3/06
·  ·  Construction ou forme du milieu actif
 H01S 3/07
·  ·  ·  consistant en une pluralité de parties, p.ex. segments, fibres optiques  [2]
 H01S 3/08
·  ·  Construction ou forme des résonateurs optiques ou de leurs composants  [2]
 H01S 3/081
·  ·  ·  comprenant plus de deux réflecteurs  [2]
 H01S 3/082
·  ·  ·  ·  définissant une pluralité de résonateurs, p.ex. pour la sélection de modes  [2]
 H01S 3/083
·  ·  ·  ·  Lasers en anneau (gyromètres à laser en anneau G01C 19/66)  [2]
 H01S 3/085
·  ·  ·  pour lasers à semi-conducteurs  [5]
 H01S 3/086
·  ·  ·  un ou plusieurs réflecteurs ayant des propriétés ou positions variables pour le réglage initial du résonateur (faisant varier un paramètre de la sortie du laser lors de son fonctionnement H01S 3/10; stabilisation du signal de sortie du laser H01S 3/13)  [2]
 H01S 3/09
·  Procédés ou appareils pour l'excitation, p.ex. pompage
 H01S 3/091
·  ·  utilisant le pompage optique  [2]
 H01S 3/0915
·  ·  ·  par de la lumière incohérente  [5]
 H01S 3/092
·  ·  ·  ·  produite par une lampe-éclair (H01S 3/0937 a priorité)  [2,5]
 H01S 3/093
·  ·  ·  ·  ·  focalisant ou dirigeant l'énergie d'excitation dans le milieu actif  [2,5]
 H01S 3/0933
·  ·  ·  ·  produite par un semi-conducteur, p.ex. une diode émettrice de lumière  [5]
 H01S 3/0937
·  ·  ·  ·  produite par l'explosion d'un matériau ou par un matériau combustible  [5]
 H01S 3/094
·  ·  ·  par de la lumière cohérente  [2]
 H01S 3/0943
·  ·  ·  ·  produite par un laser à gaz  [5]
 H01S 3/0947
·  ·  ·  ·  produite par un laser à colorant organique  [5]
 H01S 3/095
·  ·  utilisant le pompage chimique ou thermique  [2]
 H01S 3/0951
·  ·  ·  en augmentant la pression dans le milieu gazeux du laser  [5]
 H01S 3/0953
·  ·  ·  ·  Lasers à gaz dynamique, c.à d. avec expansion du milieu gazeux du laser à des vitesses d'écoulement supersoniques  [5]
 H01S 3/0955
·  ·  utilisant le pompage par des particules de haute énergie  [5]
 H01S 3/0957
·  ·  ·  par des particules nucléaires de haute énergie  [5]
 H01S 3/0959
·  ·  ·  par un faisceau d'électrons  [5]
 H01S 3/096
·  ·  en appliquant un potentiel aux électrodes d'un laser à semi-conducteur  [2]
 H01S 3/097
·  ·  par décharge dans le gaz d'un laser à gaz  [2]
 H01S 3/0971
·  ·  ·  excité transversalement (H01S 3/0975 a priorité)  [5]
 H01S 3/0973
·  ·  ·  ·  ayant une onde progressive traversant le milieu actif  [5]
 H01S 3/0975
·  ·  ·  utilisant une excitation inductive ou capacitive  [5]
 H01S 3/0977
·  ·  ·  ayant des moyens d'ionisation auxiliaires  [5]
 H01S 3/0979
·  ·  ·  Lasers à gaz dynamique, c.à d. avec expansion du milieu gazeux du laser à des vitesses d'écoulement supersoniques  [5]
 H01S 3/098
·  Accrochage de modes; Suppression de modes (suppression de modes à l'aide d'une pluralité de résonateurs H01S 3/082)  [2]
 H01S 3/10
·  Commande de l'intensité, de la fréquence, de la phase, de la polarisation ou de la direction du rayonnement, p.ex. commutation, ouverture de porte, modulation ou démodulation (accrochage de modes H01S 3/098; commande des rayons lumineux, changement de fréquence, optique non linéaire, éléments optiques logiques, en général G02F)  [2]
 H01S 3/101
·  ·  Lasers munis de moyens pour changer l'origine ou la direction du rayonnement émis (systèmes de balayage optique en général G02B 26/10; dispositifs ou systèmes de déflexion électro-, magnéto- ou acousto-optique G02F 1/29)  [2]
 H01S 3/102
·  ·  par commande du milieu actif, p.ex. par commande des procédés ou des appareils pour l'excitation (H01S 3/13 a priorité)  [4]
 H01S 3/103
·  ·  ·  dans des lasers à semi-conducteurs  [4]
 H01S 3/104
·  ·  ·  dans des lasers à gaz  [4]
 H01S 3/105
·  ·  par commande de la position relative ou des propriétés réflechissantes des réflecteurs de la cavité (H01S 3/13 a priorité)  [4]
 H01S 3/1055
·  ·  ·  un des réflécteurs étant constitué par un réseau de diffraction  [4]
 H01S 3/106
·  ·  par commande d'un dispositif placé dans la cavité (H01S 3/13 a priorité)  [4]
 H01S 3/107
·  ·  ·  utilisant un dispositif électro-optique, p.ex. produisant un effet Pockels ou Kerr  [4]
 H01S 3/108
·  ·  ·  utilisant un dispositif optique non linéaire, p.ex. produisant une diffusion par effet Brillouin ou Raman  [4]
 H01S 3/109
·  ·  ·  ·  Multiplication de la fréquence, p.ex. génération d'harmoniques  [4]
 H01S 3/11
·  ·  dans lesquels le facteur de qualité du résonateur optique est changé rapidement, c.à d. technique des impulsions géantes
 H01S 3/113
·  ·  ·  à l'aide de milieux décolorants ou solarisants  [2]
 H01S 3/115
·  ·  ·  utilisant un dispositif électro-optique  [4]
 H01S 3/117
·  ·  ·  utilisant un dispositif acoustico-optique  [4]
 H01S 3/121
·  ·  ·  utilisant un dispositif mécanique  [4]
 H01S 3/123
·  ·  ·  ·  Miroir tournant  [4]
 H01S 3/125
·  ·  ·  ·  Prisme tournant  [4]
 H01S 3/127
·  ·  ·  Commutateurs de facteur de qualité multiples  [4]
 H01S 3/13
·  ·  Stabilisation de paramètres de sortie de laser, p.ex. fréquence, amplitude  [2]
 H01S 3/131
·  ·  ·  par commande du milieu actif, p.ex. par commande des procédés ou des appareils pour l'excitation  [4]
 H01S 3/133
·  ·  ·  ·  dans des lasers à semi-conducteurs  [4]
 H01S 3/134
·  ·  ·  ·  dans des lasers à gaz  [4]
 H01S 3/136
·  ·  ·  par commande d'un dispositif placé dans la cavité  [4]
 H01S 3/137
·  ·  ·  ·  pour la stabilisation de la fréquence  [4]
 H01S 3/139
·  ·  ·  par commande de la position relative ou des propriétés réfléchissantes des réflecteurs de la cavité  [4]
 H01S 3/14
·  caractérisés par le matériau utilisé comme milieu actif
 H01S 3/16
·  ·  Matériaux solides
 H01S 3/17
·  ·  ·  amorphes, p.ex. verre  [2]
 H01S 3/18
·  ·  ·  semi-conducteurs
 H01S 3/19
·  ·  ·  ·  à jonction PN  [2]
 H01S 3/20
·  ·  Liquides
 H01S 3/207
·  ·  ·  comprenant un chélate  [5]
 H01S 3/213
·  ·  ·  comprenant un colorant organique  [5]
 H01S 3/22
·  ·  à gaz
 H01S 3/223
·  ·  ·  le gaz actif étant polyatomique, c.à d. contenant plus d'un atome (H01S 3/227 a priorité)  [2,5]
 H01S 3/225
·  ·  ·  ·  comprenant un excimer ou un exciplex  [5]
 H01S 3/227
·  ·  ·  Vapeur métallique  [5]
 H01S 3/23
·  Dispositions de plusieurs lasers non prévues dans les groupes H01S 3/02-H01S 3/22, p.ex. disposition en série de deux milieux actifs séparés  [2]
 H01S 3/25
·  ·  de lasers à semi-conducteurs  [5]
 H01S 3/30
·  utilisant des effets de diffusion, p.ex. l'effet Brillouin ou Raman stimulé  [2]
 H01S 4/00
Dispositifs utilisant l'émission stimulée d'énergie ondulatoire autre que celle prévue dans les groupes H01S 1/00 ou H01S 3/00, p.ex. maser phonon, maser gamma