H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ELEMENTS ELECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.

 H01G
CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DETECTEURS, COMMUTATEURS OU DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES, DU TYPE ELECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques H01B 3/00)
 H01G 1/00
Détails des condensateurs fixes (condensateurs électrolytiques H01G 9/00)
 H01G 1/005
·  Electrodes  [2]
 H01G 1/01
·  ·  Emploi de matériaux spécifiés pour les électrodes  [2]
 H01G 1/013
·  ·  Forme des électrodes autoporteuses  [2]
 H01G 1/015
·  ·  Forme des électrodes non autoporteuses  [2]
 H01G 1/017
·  ·  Dispositions spéciales pour l'autorégénération  [2]
 H01G 1/02
·  Montage; Carters; Enveloppes; Garniture de carters ou d'enveloppes
 H01G 1/03
·  ·  Dispositions pour le montage sur un châssis
 H01G 1/035
·  ·  Dispositions pour le montage sur un support de circuit imprimé
 H01G 1/04
·  Repères, p.ex. codage en couleurs
 H01G 1/06
·  Blindage électrostatique ou électromagnétique
 H01G 1/08
·  Dispositions de réfrigération; Dispositions de chauffage; Dispositions de ventilation
 H01G 1/10
·  Protection contre la corrosion
 H01G 1/11
·  Protection contre la surcharge électrique ou thermique (par refroidissement H01G 1/08)
 H01G 1/13
·  Dispositions pour empêcher la décharge par les arêtes des électrodes
 H01G 1/14
·  Bornes
 H01G 1/147
·  ·  pour connecter électriquement au moins deux électrodes d'un condensateur à empilement; pour connecter électriquement les couches d'une électrode laminée  [2]
 H01G 1/153
·  ·  pour traverser l'enveloppe, c.à d. traversée d'entrée  [2]
 H01G 1/16
·  Circuits pour modifier ou compenser les caractéristiques électriques des condensateurs (réseaux d'impédance H03H)
 H01G 4/00
Condensateurs à capacité fixe; Procédés pour leur fabrication (condensateurs électrolytiques H01G 9/00)  [2]
 H01G 4/02
·  à diélectrique à air, à gaz ou à vide  [2]
 H01G 4/04
·  à diélectrique liquide  [2]
 H01G 4/06
·  à diélectrique solide (produits stratifiés en général B32B, p.ex. B32B 15/00)  [2]
 H01G 4/08
·  ·  à diélectrique minéral  [2]
 H01G 4/10
·  ·  ·  à diélectrique à oxyde métallique  [2]
 H01G 4/12
·  ·  ·  à diélectrique céramique  [2]
 H01G 4/14
·  ·  à diélectrique organique  [2]
 H01G 4/16
·  ·  ·  en matériau fibreux, p.ex. en papier  [2]
 H01G 4/18
·  ·  ·  en matériau synthétique, p.ex. en dérivés de la cellulose (H01G 4/16 a priorité)  [2]
 H01G 4/20
·  ·  à diélectrique comprenant au moins deux matériaux  [2]
 H01G 4/22
·  ·  ·  imprégné  [2]
 H01G 4/24
·  ·  le diélectrique étant adapté à l'autorégénération  [2]
 H01G 4/26
·  Condensateurs plissés  [2]
 H01G 4/28
·  Condensateurs tubulaires  [2]
 H01G 4/30
·  Condensateurs à empilement  [2]
 H01G 4/32
·  Condensateurs enroulés  [2]
 H01G 4/34
·  pourvus de moyens de correction de la capacité  [2]
 H01G 4/36
·  à compensation des effets de température  [2]
 H01G 4/38
·  Condensateurs multiples, c.à d. combinaisons structurales de condensateurs fixes  [2]
 H01G 4/40
·  Combinaisons structurales de condensateurs fixes avec d'autres éléments électriques, la structure étant principalement constituée par un condensateur, p.ex. combinaisons RC (circuits à couches minces ou épaisses H01L 27/00)  [2]
 H01G 4/42
·  Condensateurs de traversée ou condensateurs antiparasites  [2]
 H01G 5/00
Condensateurs dont la capacité varie par des moyens mécaniques, p.ex. en tournant un axe; Procédés pour leur fabrication (condensateurs avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface H01L 29/00)  [2]
 H01G 5/01
·  Détails
 H01G 5/015
·  ·  Collecteurs de courant
 H01G 5/02
·  diélectrique à air, à gaz ou à vide (à déplacement de diélectrique liquide ou solide H01G 5/20, H01G 5/26)
 H01G 5/04
·  ·  à variation de surface efficace d'armature
 H01G 5/06
·  ·  ·  par rotation d'armatures planes ou sensiblement planes
 H01G 5/08
·  ·  ·  ·  fonctionnant tour à tour
 H01G 5/10
·  ·  ·  par rotation d'armatures hélicoïdales
 H01G 5/12
·  ·  ·  par rotation d'armatures partiellement cylindriques, coniques ou sphériques
 H01G 5/14
·  ·  ·  par mouvement d'armatures longitudinal
 H01G 5/16
·  ·  à variation de la distance entre armatures
 H01G 5/18
·  ·  ·  par changement de l'inclinaison, p.ex. par flexion, par enroulement spiral ou hélicoïdal
 H01G 5/20
·  à diélectrique liquide
 H01G 5/22
·  à diélectrique solide
 H01G 5/24
·  ·  à armatures mobiles
 H01G 5/26
·  ·  à diélectrique mobile
 H01G 5/28
·  à une ou plusieurs armatures consistant en un liquide déplaçable ou en poudre conductrice, p.ex. en mercure
 H01G 5/34
·  avec compensation thermique
 H01G 5/36
·  pourvus de moyens de correction de la caractéristique de la capacité
 H01G 5/38
·  Condensateurs multiples, p.ex. jumelés
 H01G 7/00
Condensateurs dont la capacité varie par des moyens non mécaniques; Procédés pour leur fabrication (condensateurs avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface H01L 29/00)  [2]
 H01G 7/02
·  Electrets, c.à d. ayant un diélectrique polarisé en permanence
 H01G 7/04
·  à diélectrique choisi pour sa variation de permitivité en fonction de la température appliquée
 H01G 7/06
·  à diélectrique choisi pour sa variation de permitivité en fonction de la tension appliquée, c.à d. condensateurs ferro-électriques (électrets H01G 7/02)
 H01G 9/00
Condensateurs électrolytiques, redresseurs, détecteurs, commutateurs ou dispositifs photosensibles; Procédés pour leur fabrication  [2]
 H01G 9/02
·  Diaphragmes; Séparateurs; Emploi de matériaux spécifiés comme électrolytes ou absorbants (procédés ou appareils électrolytiques ou électrophorétiques, appareils à cet effet C25; pour éléments primaires, secondaires ou à combustible H01M)
 H01G 9/04
·  Electrodes
 H01G 9/05
·  ·  composées de tantale, niobium ou matériaux frités; Combinaisons de telles électrodes avec des électrolytes semi-conducteurs solides, p.ex. bioxyde de manganèse
 H01G 9/06
·  ·  Montage dans les récipients
 H01G 9/08
·  Récipients
 H01G 9/10
·  ·  Scellement, p.ex. de fils de traversée
 H01G 9/12
·  ·  Orifices ou autres moyens pour permettre la dilatation
 H01G 9/14
·  Circuits pour modifier ou compenser les caractéristiques de condensateurs (réseaux d'impédance H03H)
 H01G 9/16
·  spécialement utilisés en tant que redresseurs ou détecteurs (H01G 9/22 a priorité)
 H01G 9/18
·  Dispositifs auto-interrupteurs
 H01G 9/20
·  Dispositifs photosensibles
 H01G 9/22
·  Dispositifs utilisant la réduction et l'oxydation combinées, p.ex. dispositions Redox, solion
 H01G 9/24
·  Procédés de fabrication  [2]
 H01G 13/00
Appareils spécialement adaptés à la fabrication de condensateurs; Procédés spécialement adaptés à la fabrication de condensateurs non prévus dans les groupes H01G 4/00-H01G 9/00  [2]
 H01G 13/02
·  Machines à enrouler des condensateurs  [2]
 H01G 13/04
·  Séchage (en général F26B); Imprégnation  [2]
 H01G 13/06
·  avec dispositions pour enlever les surfaces de métal  [2]