H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H04
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ELECTRIQUE
 H04

Note(s)

La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant la lumière (communication optique), les ondes infrarouges, ultrasonores, sonores ou infrasonores.  [4]

 H04B
TRANSMISSION (codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodiffusion H04H; systèmes multiplex H04J; communication secrète H04K; transmission d'information numérique en soi H04L)  [4]
 H04B

Note(s)

La présente sous-classe couvre la transmission des signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information, et comprend les dispositifs de surveillance, d'essai, et la suppression et la limitation de bruit et d'interférence.

 H04B 1/00
Détails des systèmes de transmission, non couverts par l'un des groupes H04B 3/00-H04B 13/00; Détails des systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission (accord des circuits résonnants H03J)  [4]
 H04B 1/02
·  Emetteurs (dispositions spatiales des circuits dans les micro-émetteurs pour recherche sur les êtres vivants A61B 5/07)
 H04B 1/03
·  ·  Détails de structure, p.ex. boîtiers, enveloppes  [2]
 H04B 1/034
·  ·  ·  Emetteurs portatifs  [2]
 H04B 1/036
·  ·  ·  Dispositions pour le refroidissement (refroidissement des transformateurs H01F 27/08; refroidissement des tubes à décharge H01J 7/24, H01J 19/74)  [2]
 H04B 1/04
·  ·  Circuits (d'émetteurs de télévision H04N 5/38)
 H04B 1/06
·  Récepteurs (réglage de l'amplification H03G; récepteurs de télévision H04N 5/44, H04N 5/64)
 H04B 1/08
·  ·  Détails de structure, p.ex. ébénisterie
 H04B 1/10
·  ·  Dispositifs associés au récepteur pour limiter ou supprimer le bruit et les interférences
 H04B 1/12
·  ·  ·  Montages de neutralisation, d'équilibrage ou de compensation
 H04B 1/14
·  ·  ·  Montages de désaccord automatique
 H04B 1/16
·  ·  Circuits
 H04B 1/18
·  ·  ·  Circuits d'entrée, p.ex. pour le couplage à une antenne ou à une ligne de transmission (circuits d'entrée pour amplificateur en général H03F; réseaux de couplage entre antennes ou lignes et récepteurs, indépendants de la nature du récepteur H03H)
 H04B 1/20
·  ·  ·  pour couplage d'un pick-up de gramophone, des bornes de sortie d'un enregistreur ou d'un microphone, à un récepteur
 H04B 1/22
·  ·  ·  pour récepteurs ne comportant pas la génération d'une onde locale
 H04B 1/24
·  ·  ·  ·  le récepteur comportant au moins un dispositif semi-conducteur ayant trois électrodes ou plus
 H04B 1/26
·  ·  ·  pour récepteurs superhétérodynes (changement de fréquence multiple H03D 7/16)
 H04B 1/28
·  ·  ·  ·  le récepteur comportant au moins un dispositif à semi-conducteurs ayant trois électrodes ou plus
 H04B 1/30
·  ·  ·  pour récepteurs homodynes ou synchrodynes (circuits démodulateurs H03D 1/22)
 H04B 1/38
·  Emetteurs récepteurs, c.à d. dispositifs dans lesquels l'émetteur et le récepteur forment un ensemble structural et dans lesquels au moins une partie est utilisée pour des fonctions d'émission et de réception
 H04B 1/40
·  ·  Circuits
 H04B 1/44
·  ·  ·  Commutation transmission-réception (tubes pour cette fonction H01J 17/64; commutateurs de guide d'onde en soi H01P 1/10)  [2]
 H04B 1/46
·  ·  ·  ·  par signaux à fréquence vocale; par signaux pilotes
 H04B 1/48
·  ·  ·  ·  Circuits pour connecter l'émetteur et le récepteur à une voie de transmission commune, p.ex. par l'énergie de l'émetteur (dans les systèmes radars G01S)
 H04B 1/50
·  ·  ·  utilisant des fréquences différentes pour les deux directions de la communication
 H04B 1/52
·  ·  ·  ·  Montages hybrides, c.à d. pour la transition bilatérale à une voie, à une seule transmission sur chacune des deux voies et vice versa
 H04B 1/54
·  ·  ·  utilisant la même fréquence pour les deux directions de la communication (H04B 1/44 a priorité)
 H04B 1/56
·  ·  ·  ·  avec possibilité de communication simultanée dans les deux directions
 H04B 1/58
·  ·  ·  ·  Montages hybrides, c.à d. pour la transition d'une transmission bilatérale sur une voie à une transmission sur chacune des deux voies et vice versa
 H04B 1/59
·  Répondeurs; Transpondeurs (systèmes relais H04B 7/14)
 H04B 1/60
·  Supervision des stations de répéteurs non surveillés
 H04B 1/62
·  pour produire une prédistorsion du signal à l'émission et une correction correspondante à la réception, p.ex. pour améliorer le rapport signal/bruit
 H04B 1/64
·  ·  Montages pour la compression ou l'expansion du volume
 H04B 1/66
·  pour réduire la largeur de bande des signaux (dans les systèmes de transmission d'images H04N); pour améliorer l'efficacité de la transmission (H04B 1/68 a priorité)
 H04B 1/68
·  pour supprimer totalement ou partiellement la porteuse ou une bande latérale  [4]
 H04B 1/72
·  Circuits ou composants pour simuler les antennes, p.ex. antenne fictive (terminaisons de guide d'onde dispersives H01P 1/26)
 H04B 1/74
·  pour augmenter la fiabilité, p.ex. en utilisant des canaux ou des appareils supplémentaires ou de réserve  [3]
 H04B 1/76
·  Emetteurs ou récepteurs pilotes pour la commande de la transmission ou pour l'égalisation  [3]
 H04B 3/00
Systèmes à ligne de transmission (combinés avec des systèmes de transmission à induction directe H04B 5/00; particularités de structure de câbles H01B 11/00)
 H04B 3/02
·  Détails
 H04B 3/03
·  ·  Circuits hybrides (pour émetteurs-récepteurs H04B 1/52, H04B 1/58; jonctions hybrides du type guide d'ondes H01P 5/16)  [3]
 H04B 3/04
·  ·  Réglage de la transmission; Egalisation (réglage de l'amplification en général H03G)
 H04B 3/06
·  ·  ·  par le signal transmis
 H04B 3/08
·  ·  ·  ·  dans la boucle de réaction négative de l'amplificateur de ligne
 H04B 3/10
·  ·  ·  par signal pilote
 H04B 3/11
·  ·  ·  ·  utilisant un fil pilote (H04B 3/12 a priorité)  [3]
 H04B 3/12
·  ·  ·  ·  dans la boucle de réaction négative de l'amplificateur de ligne
 H04B 3/14
·  ·  ·  caractérisés par le réseau d'égalisation utilisé
 H04B 3/16
·  ·  ·  caractérisés par un réseau à impédance négative utilisé
 H04B 3/18
·  ·  ·  ·  dans lequel le réseau comporte des dispositifs semi-conducteurs
 H04B 3/20
·  ·  Réduction des effets d'échos ou de sifflement; ouverture ou fermeture de la voie d'émission; Commande de la transmission dans une direction ou l'autre
 H04B 3/21
·  ·  ·  utilisant un ensemble de filtres passe-bandes  [3]
 H04B 3/23
·  ·  ·  utilisant une reproduction du signal transmis décalée dans le temps, p.ex. par dispositif d'annulation  [3]
 H04B 3/26
·  ·  Amélioration de la caractéristique de fréquence au moyen de bobines de charge (bobines de charge en soi H01F 17/08)
 H04B 3/28
·  ·  Réduction des perturbations causées par les courants induits dans l'enveloppe ou l'armature du câble
 H04B 3/30
·  ·  Réduction des perturbations dues au courant de déséquilibre dans une ligne normalement équilibrée
 H04B 3/32
·  ·  Réduction de la diaphonie, p.ex. par compensation
 H04B 3/34
·  ·  ·  par interconnexions systématiques de longueurs de câble pendant la pose; par adjonction au câble d'éléments équilibreurs pendant la pose
 H04B 3/36
·  ·  Circuits de répéteur (H04B 3/58 a priorité; amplificateurs à cet effet H03F)
 H04B 3/38
·  ·  ·  pour signaux dans deux gammes de fréquence, transmis dans des directions opposées, sur la même voie de transmission
 H04B 3/40
·  ·  Lignes artificielles; Réseaux simulant une ligne d'une certaine longueur
 H04B 3/42
·  ·  Circuits pour dériver les signaux d'appel
 H04B 3/44
·  ·  Montages pour l'alimentation d'un répéteur sur une ligne de transmission
 H04B 3/46
·  ·  Surveillance; Essais
 H04B 3/48
·  ·  ·  Mesure de l'affaiblissement
 H04B 3/50
·  Systèmes de transmission entre stations fixes par l'intermédiaire de lignes de transmission bifilaires (H04B 3/54 a priorité)
 H04B 3/52
·  Systèmes de transmission entre stations fixes, au moyen de guides d'onde
 H04B 3/54
·  Systèmes de transmission par lignes de réseau de distribution d'énergie (dans les systèmes de signalisation d'alarme G08B 25/06; indication à distance des conditions d'un réseau de distribution d'énergie, commande à distance des moyens de commutation dans un réseau de distribution d'énergie H02J 13/00)
 H04B 3/56
·  ·  Circuits de couplage, blocage ou dérivation des signaux
 H04B 3/58
·  ·  Circuits de répéteur (amplificateurs à cet effet H03F)
 H04B 3/60
·  Systèmes de communication entre stations relativement mobiles, p.ex. communication pour les ascenseurs (H04B 3/54 a priorité)
 H04B 5/00
Systèmes de transmission à induction directe, p.ex. du type à boucle inductive
 H04B 5/02
·  utilisant un émetteur-récepteur
 H04B 5/04
·  Systèmes d'appel
 H04B 5/06
·  utilisant un émetteur portatif associé à un microphone
 H04B 7/00
Systèmes de transmission radio, c.à d. utilisant un champ de rayonnement (H04B 10/00, H04B 15/00 ont priorité)
 H04B 7/005
·  Commande de la transmission; Egalisation  [3]
 H04B 7/01
·  Réduction du décalage de phase  [3]
 H04B 7/015
·  Réduction des effets d'écho  [3]
 H04B 7/02
·  Systèmes de diversité (pour radiogoniométrie G01S 3/72; réseaux ou systèmes d'antennes H01Q)
 H04B 7/04
·  ·  utilisant plusieurs antennes indépendantes espacées
 H04B 7/06
·  ·  ·  à la station d'émission
 H04B 7/08
·  ·  ·  à la station de réception
 H04B 7/10
·  ·  utilisant un seul système d'antenne caractérisé par ses propriétés de polarisation ou directives, p.ex. diversité de polarisation, diversité de direction
 H04B 7/12
·  ·  Systèmes de diversité de fréquence
 H04B 7/14
·  Systèmes relais (systèmes radar interrogateurs-répondeurs G01S 13/74)  [2]
 H04B 7/145
·  ·  Systèmes relais passifs  [2]
 H04B 7/15
·  ·  Systèmes relais actifs  [2]
 H04B 7/155
·  ·  ·  Stations terrestres (H04B 7/204 a priorité)  [2,5]
 H04B 7/165
·  ·  ·  ·  employant la modulation angulaire  [2]
 H04B 7/17
·  ·  ·  ·  employant la modulation par impulsions, p.ex. modulation par impulsions codées  [2]
 H04B 7/185
·  ·  ·  Stations spatiales ou aériennes (H04B 7/204 a priorité)  [2,5]
 H04B 7/19
·  ·  ·  ·  Stations géo-synchrones  [2]
 H04B 7/195
·  ·  ·  ·  Stations non synchrones  [2]
 H04B 7/204
·  ·  ·  Accès multiple  [5]
 H04B 7/208
·  ·  ·  ·  Accès multiple par division de fréquence  [5]
 H04B 7/212
·  ·  ·  ·  Accès multiple par répartition dans le temps  [5]
 H04B 7/216
·  ·  ·  ·  Accès multiple par répartition de codage ou par étalement de spectre  [5]
 H04B 7/22
·  Systèmes de propagation par diffusion
 H04B 7/24
·  pour communication entre plusieurs postes  [2]
 H04B 7/26
·  ·  dont au moins un est mobile  [2]
 H04B 9/00
( transféré à H04B 10/00, H04J 14/00 )
 H04B 10/00
Systèmes de transmission utilisant des ondes électromagnétiques autres que les ondes hertziennes, p.ex. la lumière, les infrarouges (couplage, mélange ou division optiques G02B; guides de lumière en soi G02B 6/00; commutation, modulation, démodulation de faisceaux lumineux G02B, G02F; dispositifs ou dispositions pour la commande, p.ex. pour la modulation, de faisceaux lumineux G02F 1/00; dispositifs ou dispositions pour démoduler la lumière, pour transférer la modulation ou pour changer la fréquence de la lumière G02F 2/00; systèmes multiplex optiques H04J 14/00)  [5]
 H04B 10/02
·  Détails  [5]
 H04B 10/04
·  ·  Emetteurs  [5]
 H04B 10/06
·  ·  Récepteurs  [5]
 H04B 10/08
·  ·  Equipement de surveillance, d'essai ou de mesure des défauts  [5]
 H04B 10/10
·  Transmission à travers l'espace, p.ex. dans l'atmosphère (H04B 10/22, H04B 10/24 ont priorité)  [5]
 H04B 10/12
·  Transmission par guides de lumière, p. ex fibres optiques (H04B 10/22, H04B 10/24) ont priorité)  [5]
 H04B 10/14
·  ·  Stations terminales  [5]
 H04B 10/16
·  ·  Répéteurs  [5]
 H04B 10/18
·  ·  Dispositions pour réduire ou éliminer la distorsion ou la dispersion, p.ex. égaliseurs  [5]
 H04B 10/20
·  ·  Dispositions pour le couplage au réseau, p.ex. couplage par ligne bus ou en étoile  [5]
 H04B 10/22
·  Transmission entre deux stations mobiles l'une par rapport à l'autre  [5]
 H04B 10/24
·  Transmission bidirectionnelle (H04B 10/22 a priorité)  [5]
 H04B 11/00
Systèmes de transmission utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores
 H04B 13/00
Systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission, non prévus dans les groupes H04B 3/00-H04B 11/00
 H04B 13/02
·  Systèmes de transmission dans lesquels le milieu de propagation est constitué par la terre ou une grande masse d'eau la recouvrant, p.ex. télégraphie par le sol (systèmes de transmission par fil avec retour par la terre ou l'eau H04B 3/00)
 H04B 14/00
Systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission (leurs détails H04B 1/00)  [4]
 H04B 14/02
·  caractérisés par l'utilisation de la modulation par impulsions (dans les relais de transmission radio H04B 7/17; transmission d'information numérique en soi H04L)  [4]
 H04B 14/04
·  ·  utilisant la modulation par impulsions codées (conversion analogique/numérique ou numérique/analogique en soi H03M 1/00)  [4]
 H04B 14/06
·  ·  utilisant la modulation différentielle, p.ex. la modulation delta (conversion de valeurs analogiques en, ou à partir d'une modulation différentielle en soi H03M 3/00)  [4]
 H04B 14/08
·  caractérisés par l'utilisation d'une sous-porteuse  [4]
 H04B 15/00
Suppression ou limitation du bruit ou des interférences (par des moyens associés au récepteur H04B 1/10)
 H04B 15/02
·  Réduction des perturbations parasites dues aux appareils électriques avec des moyens disposés sur ou à proximité de la source de perturbation (incorporés à des dynamos électriques H02K 11/00)
 H04B 15/04
·  ·  la perturbation étant causée par des ondes essentiellement sinusoïdales, p.ex. dans un récepteur, un enregistreur à bande magnétique (réduction des oscillations parasites H03B, H03F; blindage H05K 9/00)
 H04B 15/06
·  ·  ·  par des oscillateurs locaux des récepteurs
 H04B 17/00
Surveillance; Essais  [2]
 H04B 17/02
·  de systèmes relais  [2]