F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manoeuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.  [4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses legères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir;  [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir;  [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver;  [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;  [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.  [4]
 F41H
BLINDAGE; TOURELLES CUIRASSEES; VEHICULES BLINDES OU ARMES; MOYENS D'ATTAQUE OU DE DEFENSE, p.ex. CAMOUFLAGE, EN GENERAL
 F41H 1/00
Equipement de protection individuelle (boucliers individuels F41H 5/08; contre la guerre chimique A62B)
 F41H 1/02
·  Vêtements blindés ou à l'épreuve des missiles ou projectiles; Tissus de protection composites
 F41H 1/04
·  Casques de protection (casques protecteurs A42B 3/00)
 F41H 1/06
·  ·  en acier; Blindages de tête en acier
 F41H 1/08
·  ·  en matière plastique; Blindages de tête en matière plastique
 F41H 3/00
Camouflage, c.à d. moyens ou procédés de dissimulation ou de simulation (pour les navires B63G 8/34, B63G 13/02)
 F41H 3/02
·  Dispositifs couvrants, p.ex. écrans, filets (leur fabrication, voir les classes appropriées, p.ex. D04)
 F41H 5/00
Blindage; Plaques de blindage; Boucliers (procédés de fabrication ou de traitement B21, C21)
 F41H 5/007
·  Blindages réactifs; Blindages dynamiques  [5]
 F41H 5/013
·  Montage ou fixation des plaques de blindage  [5]
 F41H 5/02
·  Structure des plaques
 F41H 5/04
·  ·  composées de plus d'une couche
 F41H 5/06
·  Boucliers (sur les navires B63G 9/00; sur les avions B64D 7/00)
 F41H 5/08
·  ·  individuels
 F41H 5/10
·  ·  ·  Baïonnettes-bêches, c.à d. utilisables comme bêche, comme baïonnette ou comme protection contre le tir au fusil
 F41H 5/12
·  ·  pour armes légères; pour lance-roquettes légères
 F41H 5/14
·  ·  ·  Boucliers blindés sur roues
 F41H 5/16
·  ·  pour l'artillerie
 F41H 5/18
·  ·  Boucliers rotatifs
 F41H 5/20
·  Tourelles
 F41H 5/22
·  Couvercles de trou d'homme, p.ex. sur les chars (en général F16J)
 F41H 5/24
·  à usage statique, p.ex. dans les fortifications
 F41H 5/26
·  Regards; Fenêtres (fabrication ou composition du verre C03); Couvercles à leur effet
 F41H 7/00
Véhicules blindés ou armés (sous l'angle véhicules en général B60; navires cuirassés ou armés B63G; aéronefs blindés ou armés B64D; montage des armes à feu, p.ex. des mitrailleuses, sur des véhicules F41A 23/00)
 F41H 7/02
·  Véhicules terrestres entourés d'un blindage, p.ex. chars de combat (véhicules à chenilles, leur système de direction B62D)
 F41H 7/03
·  ·  Compartiments en surpression pour l'équipage; Moyens pour prévenir l'entrée de produits asphyxiants, p.ex. de gaz de combustion sortant des tubes d'arme, dans les compartiments de l'équipage; Dispositions pour l'étanchéité  [5]
 F41H 7/04
·  ·  Structure du blindage (en général F41H 5/00)
 F41H 7/06
( transféré à F41A 9/00 )
 F41H 7/08
( transféré à F41A 27/00, couvert par F41G 3/00 )
 F41H 7/10
·  Véhicules terrestres pour la pose des mines
 F41H 7/12
( transféré à F41A 23/34 )
 F41H 9/00
Matériel pour l'attaque ou la défense utilisant l'émission de flammes, de gaz ou de fumées; Matériel de guerre chimique (protection contre les agents chimiques A62B)
 F41H 9/02
·  Appareils lance-flammes (pour détruire la végétation A01M 15/00)
 F41H 9/04
·  Appareils de projection de gaz, p.ex. de gaz lacrymogènes (F41H 9/10 a priorité)
 F41H 9/06
·  Appareils pour créer des écrans de brouillard ou de fumée artificiels (appareils pour lancer des pots fumigènes, p.ex. montés sur des véhicules, F42B 5/155)
 F41H 9/08
·  ·  Pots fumigénes sans charge propulsive, c.à d. fixes  [5]
 F41H 9/10
·  Dispositifs d'autodéfense tenus à la main ou portés sur le corps, libérant des gaz répulsifs ou des substances chimiques  [5]
 F41H 11/00
Installations de défense; Dispositifs de défense (sous l'aspect construction, voir la section E, p.ex. E04H 9/04)
 F41H 11/02
·  Installations ou systèmes de défense anti-aérienne ou antimissiles (cartouches ou projectiles pour la production de fumée ou pour la libération de leurres anti-radar ou infrarouges F42B 5/15, F42B 12/48, F42B 12/70)
 F41H 11/04
·  ·  Barrages aériens
 F41H 11/05
·  Filets de barrage pour la défense des ports
 F41H 11/06
·  Pièges à feu
 F41H 11/08
·  Obstacles de fils barbelés; Barricades; Etançons; Pièges à chars; Dispositifs d'obstacle pour véhicules; Chausse-trappes
 F41H 11/10
·  ·  Appareils pour leur mise en place, p.ex. dispositifs pour le déroulement ou l'enroulement du fil barbelé
 F41H 11/11
·  ·  Dégagement ou neutralisation d'obstacles de fils barbelés (accessoires des armes à feu individuelles pour couper des fils de fer F41C 27/20)  [5]
 F41H 11/12
·  Moyens de dégagement des champs de mines terrestres (dragage des mines marines B63G)
 F41H 11/14
·  ·  avec câbles explosant électriquement, p.ex. serpents de déminage
 F41H 11/16
·  ·  Véhicules de déminage automoteurs
 F41H 13/00
Moyens d'attaque ou de défense non prévus ailleurs