F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
TECHNOLOGIE EN GENERAL
 F16
ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL
 F16B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ELEMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ECROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
 F16B

Note(s)

Il est important de tenir compte

  1. de la note qui suit le groupe E04B 1/38;  [5]
  2. des entrées rappelées ci-dessous:
    A44BBoucles, fermetures à curseur 
    A47G 3/00Têtes décoratives pour clous, vis ou similaires 
    B42F 3/00Moyens pour assembler temporairement des feuilles sans agrafes 
    E01B 9/10Tirefonds ou boulons pour traverses de chemin de fer 
    E01B 11/00Joints de rails 
    E04Assemblages pour le bâtiment 
    E04D 13/08Colliers de serrage pour tuyaux de descente d'évacuation de l'eau des toits 
    E04G 5/04Fixation d'échafaudages sur ou contre les bâtiments 
    E04G 7/00Assemblage des échafaudages 
    E05CPênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants, spécialement pour portes ou fenêtres 
    F16C 29/10Blocage des paliers pour pièces à déplacement uniquement linéaire 
    F16G 17/00Crocs en tant que parties intégrantes de chaînes 
    F16LRaccords de tuyaux 
    F16L 3/00Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p.ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers 
    F16L 33/02Colliers de serrage pour assembler des manches à des organes rigides 
    H01F 7/00Dispositifs de support magnétiques 
    H02N 13/00Dispositifs de support électrostatiques. 


 F16C
ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; PIECES DU MECANISME DES ARBRES-MANIVELLES; PIECES ROTATIVES AUTRES QUE LES PIECES DE TRANSMISSION MECANIQUE; PALIERS  [5]
 F16C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "pièces rotatives autres que les pièces de transmission mécanique" couvre toute pièce de mécanique qui tourne dans la mesure où les caractéristiques considérées de cette pièce sont affectées par le fait de cette rotation.
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A01B 71/04Paliers pour machines agricoles 
    B21B 31/07Adaptation de paliers pour laminoirs 
    B61C 17/10Bielles d'accouplement, paliers pour roues motrices de locomotives 
    B61F 15/00Boîtes d'essieu pour véhicules ferroviaires 
    B62K 21/06Paliers pour pivots de direction 
    E06B 9/174, E06B 9/50Paliers spécialement adaptés aux volets ou aux stores à rouleau 
    E21B 10/22Paliers pour trépans de forage 
    F01C 21/02Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à piston rotatif 
    F01D 25/16Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à déplacement non positif 
    F02C 7/06Aménagement des paliers dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz 
    G01C 19/16Paliers pour gyroscopes 
    G01D 11/02Paliers ou suspensions pour pièces mobiles d'appareils indicateurs ou enregistreurs 
    G01G 21/02Aménagement des paliers dans les appareils de pesée 
    G01R 1/10Aménagement de supports dans les instruments pour la mesure de variables électriques 
    G01R 11/12Aménagement de supports dans les appareils pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance électrique ou d'un courant 
    G02C 5/22Charnières de lunettes 
    G04B 31/00Paliers pour pièces d'horlogerie 
    H02N 15/00Dispositifs de lévitation magnétique. 

 F16D
ACCOUPLEMENTS; EMBRAYAGES; FREINS  [2]
 F16D

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 69/08, A01D 69/10Embrayages ou freins pour moissonneuses 
A61C 1/18Accouplements pour machines dentaires à forer ou couper 
B21B 35/14Accouplements pour l'entraînement des laminoirs 
B30B 15/10Freins spécialement adaptés aux presses 
B30B 15/12Embrayages spécialement adaptés aux presses 
B41J 33/52Dispositifs de freinage pour dispositifs d'avance des rubans encreurs pour mécanismes d'impression sélective 
B60K 17/00Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules 
B61HFreins particuliers aux véhicules ferroviaires 
B62B 5/04Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures à bras 
B62B 9/08Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures d'enfant ou aux poussettes 
B62C 7/00Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux véhicules à traction animale 
B62LFreins spécialement adaptés aux cycles 
B66D 5/00Dispositifs de freinage pour mécanismes de levage ou de hissage 
E21B 17/02Accouplements pour tiges de forage 
H02P 3/04Freins pour moteurs ou génératrices électriques ou pour convertisseurs dynamo-électriques 
H04L 13/04Embrayages pour appareils de transmission d'information numérique codée. 


 F16F
RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS
 F16F

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les ressorts ou les amortisseurs de chocs ou de vibrations en soi;
    • leur aménagement dans, ou leur adaptation pour, des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation ne sont pas prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils.  [5]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les inventions se rapportant à l'aménagement de ressorts ou d'amortisseurs de chocs ou de vibrations dans des appareils particuliers ou leur adaptation à des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation sont prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils, p.ex.
    A47C 23/00-A47C 27/00Sommiers à ressorts 
    A63C 5/075Amortisseurs de vibrations pour skis 
    B60GSuspensions de véhicules 
    B60R 19/24Montage de pare-chocs sur les véhicules 
    B61FSuspensions de véhicules de chemin de fer 
    B61G 11/00Tampons pour véhicules ferroviaires ou tramways 
    B62D 21/15Châssis de véhicules comportant des moyens amortisseurs de chocs 
    B62J 1/02Selles montées élastiquement sur le cadre des cycles 
    B62K 21/08Amortisseurs de direction pour cycles 
    B63H 1/15Hélices de navires comportant des moyens pour amortir les vibrations 
    B63H 21/30Montage antivibrations de l'appareil de propulsion dans les navires 
    B64C 25/58Aménagement des amortisseurs ou des ressorts dans les trains d'atterrissage d'aéronefs 
    B65D 81/02Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets ayant des moyens pour amortir les chocs 
    D06F 37/20Montages souples dans les machines à laver 
    D06F 49/06Montages souples dans les essoreuses centrifuges domestiques 
    F03G 1/00Moteurs à ressorts 
    F21V 15/04Montages élastiques de dispositifs d'éclairage 
    F41A 25/00Supports d'armes à feu permettant le recul 
    F41B 5/20Amortisseurs de vibrations pour les arcs 
    G01D 11/00Indication ou enregistrement en matière de mesure 
    G01G 21/10Aménagement d'amortisseurs dans les appareils de pesée 
    G04BHorloges, montres 
    G12B 3/08Amortissement de mouvements dans les instruments 
    G21C 7/20Disposition de dispositifs amortisseurs de chocs pour des éléments de commande déplaçables dans les réacteurs nucléaires. 

 F16G
COURROIES, CABLES OU CORDES UTILISES ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAINES; ACCESSOIRES UTILISES ESSENTIELLEMENT A CET EFFET
 F16G

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "maillon", dans le cas des chaînes, signifie l'élément unitaire de chaîne appelé "maille" dans certaines techniques d'utilisation.
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    B63B 21/04Apparaux de fixation pour chaînes, amarres ou analogues sur les navires 
    B63B 21/20Adaptations des chaînes, des amarres ou analogues pour navires 
    B65G 15/30Courroies sans fin pour transporteurs 
    B65G 17/38, B65G 19/20Chaînes de traction pour transporteurs 
    F16HTransmissions utilisant des organes flexibles 
    F16H 9/24Chaînes spécialement adaptées pour des transmissions à rapport variable 
    H05FPrévention ou enlèvement des charges électrostatiques. 

 F16H
TRANSMISSIONS
 F16H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les ensembles d'organes rigidement liés entre eux sont considérés comme des organes unitaires;
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "transmissions à engrenages" comprend les transmissions à vis ou autres transmissions sans fin, comportant au moins une roue ou secteur, pourvu de dents ou d'éléments équivalents, à l'exception des transmissions à chaînes ou à courroies dentées qui sont considérées comme des transmissions à friction;
    • "transmission de mouvement" comprend la transmission de l'énergie, telle que les mouvements d'entrée et de sortie sont de même nature, quoiqu'ils puissent différer, p.ex. en vitesse, direction ou amplitude;
    • "rotatif" implique que le mouvement peut durer indéfiniment;
    • "oscillant" désigne le mouvement autour d'un axe, d'une amplitude limitée par la structure même de la transmission et qui peut excéder une révolution complète, le mouvement s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "alternatif" désigne le mouvement sensiblement rectiligne et s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "réversible" ou "inversé" désigne le mouvement d'entrée dans une direction pouvant produire à volonté un mouvement de sortie dans l'une ou l'autre de deux directions opposées;
    • "engrenages centraux" comprend tout engrenage dont l'axe est l'axe principal de la transmission.
  3. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A01D 69/06Engrenages pour moissonneuses 
    A63H 31/00Transmissions pour jouets 
    B21B 35/12Transmissions à roues dentées spécialement adaptées aux laminoirs 
    B60KAgencement des transmissions dans les véhicules 
    B61C 9/00Transmissions spécialement adaptées aux locomotives 
    B62D 3/00Boîtiers de direction pour véhicules à moteur 
    B62MTransmissions spécialement adaptées aux cycles 
    B63H 23/00Transmissions pour la propulsion de navires 
    B63H 25/00Transmissions pour la gouverne de navires 
    F01-F04"Machines", machines motrices, pompes 
    G01D 5/04Engrenages utilisés dans les appareils indicateurs ou enregistreurs en matière de mesure 
    H03J 1/00Dispositions d'entraînement pour l'accord de circuits résonnants 
    H04L 13/04Mécanismes d'entraînement pour les appareils de transmission d'information numérique codée. 

 F16J
PISTONS; CYLINDRES; RECIPIENTS SOUS PRESSION EN GENERAL; JOINTS D'ETANCHEITE
 F16J

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A47J 27/08Marmites-express 
E04B 1/68Etanchéité des joints de bâtiments 
E05C 9/00Dispositifs pour l'immobilisation de battants en plusieurs points, en général 
F01B"Machines" ou machines motrices en général ou du type alternatif, p.ex. cylindres spécialement conçus pour les machines à vapeur F01B 31/28 
F02F 1/00Cylindres pour moteurs à combustion 
F02F 3/00Pistons pour moteurs à combustion 
F04D 29/08Joints d'étanchéité pour pompes à déplacement non positif 
F17B 1/04Dispositifs d'étanchéité pour parties coulissantes de gazomètres à capacité variable 
F28F 9/04Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité des échangeurs de chaleur. 


 F16K
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES A FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AERER
 F16K

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "dispositifs obturateurs", sauf s'ils sont explicitement définis, ne doivent pas être entendus comme obligatoirement restreints aux seuls types dûment énoncés, mais étendus au contraire à tous les types possibles compatibles avec la matière considérée dans les groupes. Ceci correspond à un sens plus ou moins étendu de l'équivalent du terme anglais "valve".
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A47J 27/09Dispositifs de sécurité pour marmites-express 
    A47J 31/46Becs verseurs, soupapes de vidange ou appareils similaires à préparer des boissons 
    A61B 5/0235Valves spécialement adaptées à la mesure de la pression dans le coeur ou les vaisseaux sanguins 
    A61F 2/24Valvules de coeur 
    A61M 16/20Valves spécialement adaptées aux dispositifs respiratoires médicaux 
    A61M 39/00Raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical 
    A62B 9/02Valves pour appareils respiratoires 
    A62B 18/10Valves pour masques ou casques respiratoires 
    A62CExtincteurs 
    B05BAjutages, têtes de pulvérisation ou autres appareils d'éjection pour la pulvérisation ou l'atomisation 
    B60C 29/00Aménagement des valves de gonflage sur les pneumatiques ou les jantes; Raccordement des valves aux jantes, aux pneumatiques ou à d'autres corps élastiques gonflables 
    B60G 17/048Valves spécialement adaptées pour ajuster les caractéristiques des ressorts à fluide dans les suspensions de véhicules 
    B60TValves spécialement adaptées aux systèmes de commande des freins de véhicules 
    B62D 5/08Directions assistées pour véhicules caractérisées par le type de valve utilisée 
    B63B 7/00, B63C 9/00Agencement des valves de gonflage pour les équipements de sauvetage flottants 
    B65D 47/04Fermetures de réceptacles à soupapes de décharge 
    B65D 83/28, B65D 83/44Buses ou valves spécialement adaptées aux réceptacles aérosols 
    B65D 90/32Soupapes de sécurité sur grands réceptacles 
    B65D 90/54Portes ou fermetures pour grands réceptacles 
    B67C 3/28Dispositifs de commande du débit pour la mise en bouteilles de liquides 
    B67DDistribution, débit ou transfert de liquides 
    E02B 8/00Détails, p.ex. vannes, pour barrages ou déversoirs 
    E02B 13/02Fermetures pour canalisations d'irrigation 
    E03DClapets pour systèmes de chasse d'eau pour water-closets ou urinoirs 
    E05F 3/12Aménagements de soupapes dans les dispositifs de fermeture des portes 
    E21B 21/10Aménagements des vannes dans les systèmes de circulation de fluides de forage 
    E21B 34/00Aménagements des vannes pour les trous de forage ou les puits 
    F01B 25/10Soupapes pour le fluide énergétique dans la commande des "machines" ou des machines motrices en général ou du type à déplacement positif 
    F01D 17/10Organes de commande terminaux pour la commande des "machines" ou des machines motrices à déplacement non-positif 
    F01LSoupapes à fonctionnement cyclique pour "machines" ou machines motrices 
    F02D 9/08Obturateurs d'étranglement pour la commande de moteurs à combustion 
    F02K 9/58Soupapes d'alimentation en combustible pour moteurs-fusées 
    F02MCarburateurs, injection de combustible 
    F02M 59/46Clapets pour pompes d'injection de combustible 
    F04Pompes 
    F16F 9/34Clapets pour amortisseurs de vibrations utilisant un fluide 
    F16L 29/00, F16L 37/28Raccords de tuyaux ou accouplements à action rapide avec des moyens pour couper le courant de fluide 
    F16L 55/00Agencement des soupapes dans les tuyaux 
    F16L 55/055Clapets spécialement conçus pour prévenir ou atténuer les coups de bêlier 
    F16N 23/00Clapets de retenue pour systèmes de lubrification 
    F17C 13/04Disposition des soupapes dans les récipients sous pression 
    F22B 37/44Disposition des vannes de sécurité dans les chaudières à vapeur 
    F22D 5/34Utilisation de vannes pour l'alimentation automatique en eau dans les chaudières 
    F23L 13/00Soupapes pour la commande de l'alimentation en air de brûleurs 
    F23Q 2/173Valves pour les briquets à gaz à flamme réglable 
    F24C 3/12, F24C 5/16Disposition des soupapes de poêles ou fourneaux 
    F24FConditionnement d'air, ventilation 
    F25B 41/04Disposition des soupapes pour la circulation du fluide dans les machines frigorifiques 
    G05DCommande de variables non électriques 
    G10B 3/06Valves pour orgues 
    G10D 9/04Pistons pour autres instruments de musique à vent. 

 F16L
TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CABLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL
 F16L

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "tuyau" désigne un conduit de section transversale fermée qui est spécialement adapté pour transporter des fluides, des matériaux ou des objets;
    • "manche" désigne un tuyau, tel que défini ci-dessus, dont la flexibilité est une caractéristique essentielle.  [5]
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A61M 39/00Raccords ou accouplements pour tubes ou branches de dérivation, spécialement conçus pour usage médical 
    B63B 35/03Navires pour la pose de tuyaux 
    B64D 39/04Adaptations de la structure des tuyauteries pour le ravitaillement en vol d'aéronefs 
    B67D 5/36Aménagements des tuyaux flexibles dans les dispositifs pour transférer des liquides, p.ex. des carburants, à partir de réservoirs vers des véhicules ou des conteneurs portables 
    E01D 19/10Fixation de tuyaux ou câbles aux ponts 
    E03BInstallations d'alimentation en eau 
    E03D 11/17Moyens pour relier les cuvettes de water-closets au tuyau de la chasse 
    E03D 11/18Siphons pour water-closets 
    E03F 3/04Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts 
    E04D 13/08Tuyaux de descente pour l'évacuation d'eau des toits; Leurs colliers de serrage 
    E04F 17/00Gaines verticales, conduits dans les bâtiments, p.ex. cheminées 
    E21F 1/04Conduites d'air pour la ventilation de mines ou de tunnels; Leurs raccords 
    E21F 17/02Dispositifs de suspension pour tuyauteries ou objets analogues dans les mines ou les tunnels 
    F01NSilencieux ou dispositifs d'échappement pour a"machines" ou machines motrices 
    F16N 21/00Canalisations ou raccords pour systèmes de lubrification 
    F17C 3/02Isolation thermique de récipients non sous pression pour contenir des gaz liquéfiés ou solidifiés, p.ex. de vases Dewar 
    F22B 37/10Tubes à eau dans les chaudières à vapeur 
    F23J 13/04Joints ou raccords pour cheminées ou conduits de fumées 
    F24H 9/12Raccordement des tuyauteries de circulation aux appareils de chauffage 
    F28F 9/04Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité d'échangeurs de chaleur 
    G21C 15/22Association structurelle des tubes de réfrigérant avec les collecteurs ou les autres tuyaux de réacteurs nucléaires 
    H02G 3/04Tubes ou conduits protecteurs pour câbles électriques 
    H02G 3/26Installations de câbles ou de lignes électriques ou de leurs tubes protecteurs, sur ou dans les murs, les plafonds ou les sols. 

 F16M
CHASSIS, CARTERS, CARCASSES OU BATIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPECIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PREVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS
 F16M

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
B21B 31/02Châssis de laminoirs 
G01D 11/30Supports spécialement adaptés à des appareils indicateurs ou enregistreurs. 


 F16N
LUBRIFICATION
 F16N

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 69/12Graissage des moissonneuses 
B21J 3/00Lubrification pendant le forgeage ou le pressage 
B25D 17/26Lubrification d'outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement 
B60R 17/00Agencement ou adaptations des systèmes ou des dispositifs de graissage dans les véhicules 
B61C 17/08Lubrification dans les locomotives 
B62D 55/092Systèmes de chenilles pour véhicules avec des moyens de lubrification 
D04B 35/28Dispositifs de graissage pour les pièces des machines à tricoter 
E05B 17/08Dispositifs de graissage pour les serrures 
E05D 11/02Dispositifs de graissage pour les charnières ou les gonds 
E21B 10/22Détails de la lubrification des trépans à molettes pour le forage du sol. 


 F16P
DISPOSITIFS DE SECURITE EN GENERAL
 F16P

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 75/18Dispositifs de sécurité pour moissonneuses 
A01F 21/00Dispositifs de protection des êtres humains dans les batteuses ou presses à balles 
B02C 23/04Dispositifs de sécurité pour appareils de broyage ou de désagrégation 
B21B 33/00Dispositifs de sécurité pour laminoirs 
B21D 55/00Dispositifs de sécurité pour le travail mécanique des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlévement substantiel de matière 
B23B 25/04Capots de protection pour les machines à tourner les métaux 
B23Q 11/00Dispositifs de sécurité combinés aux machines-outils 
B24B 55/00Dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage 
B25D 17/10Dispositifs de sécurité pour des outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement 
B25J 19/06Dispositifs de sécurité pour manipulateurs 
B26D 7/22Dispositifs de sécurité pour les machines de coupe 
B27G 19/00Dispositifs de sécurité pour scies à bois 
B65B 57/00Dispositifs de sécurité pour les machines ou les appareils d'emballage 
B65G 43/00Dispositifs de sécurité pour transporteurs 
B65H 26/00Dispositifs de sécurité des mécanismes d'avance de bandes 
B65H 63/00Dispositifs de sécurité pour la manipulation ou l'enroulage des matériaux de forme plate ou filiforme 
D01G 31/00Dispositifs de sécurité pour le traitement des fibres 
D01H 13/14Dispositifs de sécurité pour la filature ou le retordage 
D05B 83/00Dispositifs de sécurité pour machines à coudre 
F21V 25/00Dispositifs de sécurité pour dispositifs d'éclairage. 


 F16S
ELEMENTS DE STRUCTURE EN GENERAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ELEMENTS, EN GENERAL
 F16S

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou éléments semblables, limités à l'emploi dans la construction, qui sont couverts par la sous-classe E04C.


 F16T
PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RESERVOIRS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES GAZ OU DES VAPEURS