|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; et, d'une façon générale le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: Le traitement des animaux ou des plantes est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; Le traitement des produits alimentaires est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; Les munitions ou explosifs sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C08 |
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01)

|  | C08 |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C08J |
MISE EN OEUVRE; PROCEDES GENERAUX POUR FORMER DES MELANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G (aspects mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29; produits stratifiés, leur fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; traitement de substances macromoléculaires spécialement adapté pour renforcer leurs propriétés de charge dans des mortiers, béton, pierre artificielle ou analogue, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 16/04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 18/20, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 20/00; traitement des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06) [2]

|  | C08J |
Note(s) La présente sous-classe couvre des procédés, non couverts par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B-C08H, pour le traitement des polymères. [4] Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [2] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08L. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

|  | C08J 3/00 |
Procédés pour le traitement de substances macromoléculaires ou la formation de mélanges [2]

|  | C08J 3/02 |
· | Production de solutions, dispersions ou latex par d'autres procédés que ceux utilisant les techniques de polymérisation en solution, en émulsion ou en suspension [2]

|  | C08J 3/03 |
· · | dans un milieux aqueux [5]

|  | C08J 3/04 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 3/05, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 3/11 )

|  | C08J 3/05 |
· · · | à partir de polymères solides [5]

|  | C08J 3/06 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 3/03, couvert par Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 3/02 )

|  | C08J 3/07 |
· · · | à partir de solutions de polymères [5]

|  | C08J 3/08 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 3/11 )

|  | C08J 3/09 |
· · | dans des liquides organiques [5]

|  | C08J 3/10 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 3/07, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 3/09 )

|  | C08J 3/11 |
· · · | à partir de polymères solides [5]

|  | C08J 3/12 |
· | Pulvérisation ou granulation [2]

|  | C08J 3/14 |
· · | par précipitation à partir de solutions [2]

|  | C08J 3/16 |
· · | par coagulation de dispersions [2]

|  | C08J 3/18 |
· | Plastification de composés macromoléculaires (plastifiants Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K) [2]

|  | C08J 3/20 |
· | Formation de mélanges de polymères avec des additifs, p.ex. coloration [2]

|  | C08J 3/205 |
· · | en présence d'une phase liquide [5]

|  | C08J 3/21 |
· · · | le polymère étant prémélangé avec une phase liquide [5]

|  | C08J 3/215 |
· · · · | au moins un additif étant également prémélangé avec une phase liquide [5]

|  | C08J 3/22 |
· · | en utilisant les techniques des charges mères [2]

|  | C08J 3/24 |
· | Réticulation, p.ex. vulcanisation, de macromolécules (aspects mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 35/00; agents de réticulation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K) [2]

|  | C08J 3/26 |
· · | du latex [2]

|  | C08J 3/28 |
· | Traitement par ondes énergétiques ou par rayonnement de particules [2]

|  | C08J 5/00 |
Fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaires (mise en forme de produits alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23P; fabrication des membranes semi-perméables Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 67/00-B01D 71/00; caractéristiques mécaniques, voir les classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29) [2]

|  | C08J 5/02 |
· | Traitement direct des dispersions, p.ex. du latex, pour produire des objets [2]

|  | C08J 5/04 |
· | Renforcement des composés macromoléculaires avec des matériaux fibreux en vrac ou en nappes (post-traitement des fils pendant la fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F) [2]

|  | C08J 5/06 |
· · | utilisant des matériaux fibreux prétraités [2]

|  | C08J 5/08 |
· · · | des fibres de verre [2]

|  | C08J 5/10 |
· · | caractérisé par les additifs utilisés dans le mélange de polymères [2]

|  | C08J 5/12 |
· | Fixation d'un matériau macromoléculaire préformé au même matériau ou à un autre matériau compact, tel que du métal, du verre, du cuir, p.ex. en utilisant des adhésifs [2]

|  | C08J 5/14 |
· | Fabrication d'objets ou de matériaux abrasifs ou de friction [2]

|  | C08J 5/16 |
· | Fabrication de matériaux ou d'objets à coefficient de friction réduit [2]

|  | C08J 5/18 |
· | Fabrication de bandes ou de feuilles [2]

|  | C08J 5/20 |
· | Fabrication de structures façonnées de résines échangeuses d'ions [2]

|  | C08J 5/22 |
· · | Bandes, membranes ou diaphragmes [2]

|  | C08J 5/24 |
· | Imprégnation de matériaux avec des prépolymères pouvant être polymérisés en place, p.ex. fabrication des "prepregs" [2]

|  | C08J 7/00 |
Traitement chimique ou revêtement d'objets façonnés faits de substances macromoléculaires (revêtement par des matériaux métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23C; dépôt électrolytique de métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25) [2]

|  | C08J 7/02 |
· | par des solvants, p.ex. par des agents gonflants [2]

|  | C08J 7/04 |
· | Revêtement [2]

|  | C08J 7/06 |
· · | par des compositions ne contenant pas de substances macromoléculaires [2]

|  | C08J 7/12 |
· | Modification chimique [2]

|  | C08J 7/14 |
· · | par des acides, leurs sels ou anhydrides [2]

|  | C08J 7/16 |
· · | par des composés polymérisables [2]

|  | C08J 7/18 |
· · · | en utilisant des ondes énergétiques ou le rayonnement de particules [2]

|  | C08J 9/00 |
Mise en oeuvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires; Leur post-traitement (aspects mécaniques du façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C; mousses de polymérisats d'isocyanates ou d'isothiocyanates caractérisées par les monomères ou les catalyseurs utilisés Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G 18/00) [2]

|  | C08J 9/02 |
· | utilisant des gaz de gonflage produits par la réaction des monomères ou par des agents de modification durant la préparation ou la modification des macromolécules [2]

|  | C08J 9/04 |
· | utilisant des gaz de gonflage produits par un agent de gonflage introduit au préalable [2]

|  | C08J 9/06 |
· · | par un agent chimique de gonflage [2]

|  | C08J 9/08 |
· · · | dégageant de l'anhydride carbonique [2]

|  | C08J 9/10 |
· · · | dégageant de l'azote [2]

|  | C08J 9/12 |
· · | par un agent physique de gonflage [2]

|  | C08J 9/14 |
· · · | organique [2]

|  | C08J 9/16 - C08J 9/232 |
Note(s) Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 9/16-C08J 9/232, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "expansible" englobe également en voie d'expansion, pré-expansé ou expansé. [5]

|  | C08J 9/16 |
· | Fabrication de particules expansibles [2,5]

|  | C08J 9/18 |
· · | par imprégnation des particules du polymère avec l'agent de gonflage [2]

|  | C08J 9/20 |
· · | par polymérisation en suspension en présence de l'agent de gonflage [2]

|  | C08J 9/22 |
· | Post-traitement de particules expansibles; Façonnage d'articles en mousse [2,5]

|  | C08J 9/224 |
· · | Traitement de surface [5]

|  | C08J 9/228 |
· · | Façonnage d'articles en mousse [5]

|  | C08J 9/232 |
· · · | par frittage de particules expansibles [5]

|  | C08J 9/236 |
· · · | à l'aide de liants [5]

|  | C08J 9/24 |
· | par fusion de surface et liaison des particules pour former des vides, p.ex. par frittage (de particules expansibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 9/232) [2,5]

|  | C08J 9/26 |
· | par élimination d'une phase solide d'un objet ou d'une composition macromoléculaire, p.ex. par lessivage [2]

|  | C08J 9/28 |
· | par élimination d'une phase liquide d'un objet ou d'une composition macromoléculaire, p.ex. par séchage du coagulum [2]

|  | C08J 9/30 |
· | par mélange de gaz dans des compositions liquides ou des plastisols, p.ex. par fabrication de mousse à l'aide d'air [2]

|  | C08J 9/32 |
· | à partir de compositions contenant des microbilles, p.ex. mousses syntactiques (fabrication de microbilles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01J 13/02) [2]

|  | C08J 9/33 |
· | Agglomération de fragments de mousse, p.ex. déchets de mousse [5]

|  | C08J 9/34 |
· | Caractéristiques chimiques de la fabrication d'objets constitués par un coeur macromoléculaire sous forme de mousse avec une couche superficielle macromoléculaire d'une densité supérieure à celle du coeur [2]

|  | C08J 9/35 |
· | Mousses composites, c.à d. mousses macromoléculaires continues qui contiennent des particules ou des fragments cellulaires discontinus [5]

|  | C08J 9/36 |
· | Post-traitement (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 9/22 a priorité) [2,5]

|  | C08J 9/38 |
· · | Destruction des membranes cellulaires [2]

|  | C08J 9/40 |
· · | Imprégnation [2]

|  | C08J 9/42 |
· · · | avec des composés macromoléculaires [2]

|  | C08J 11/00 |
Récupération ou traitement des résidus (traitements mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29; procédés de polymérisation faisant intervenir une purification ou un recyclage des résidus polymères ou de leurs produits de dépolymérisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08H) [4]

|  | C08J 11/02 |
· | des solvants, des plastifiants ou des monomères n'ayant pas réagi [4]

|  | C08J 11/04 |
· | des polymères [2]

|  | C08J 11/06 |
· · | sans réaction chimique [4]

|  | C08J 11/08 |
· · · | utilisant des solvants sélectifs des constituants polymères (traitement du goudron par extraction au moyen de solvants sélectifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10C 1/18; traitement du brai, de l'asphalte, du bitume par extraction sélective Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10C 3/08) [4]

|  | C08J 11/10 |
· · | par coupure des chaînes moléculaires des polymères ou rupture des liaisons de réticulation par voie chimique, p.ex. dévulcanisation (dépolymérisation en monomère d'origine Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07) [4]

|  | C08J 11/12 |
· · · | uniquement par traitement à la chaleur sèche (distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10B) [4]

|  | C08J 11/14 |
· · · | par traitement avec de la vapeur ou de l'eau [4]

|  | C08J 11/16 |
· · · | par traitement avec une substance minérale (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 11/14 a priorité) [4]

|  | C08J 11/18 |
· · · | par traitement avec une substance organique [4]

|  | C08J 11/20 |
· · · · | par traitement avec des hydrocarbures ou des hydrocarbures halogénés [4]

|  | C08J 11/22 |
· · · · | par traitement avec des composés organiques contenant de l'oxygène [4]

|  | C08J 11/24 |
· · · · · | contenant des groupes hydroxyle [4]

|  | C08J 11/26 |
· · · · · | contenant des groupes acide carboxylique, leurs anhydrides ou esters [4]

|  | C08J 11/28 |
· · · · | par traitement avec des composés organiques contenant de l'azote, du soufre ou du phosphore [4]