|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; et, d'une façon générale le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: Le traitement des animaux ou des plantes est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; Le traitement des produits alimentaires est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; Les munitions ou explosifs sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C09 |
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES

|  | C09B |
COLORANTS ORGANIQUES OU COMPOSES ETROITEMENT APPARENTES POUR PRODUIRE DES COLORANTS; MORDANTS; LAQUES (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé donné Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P)

|  | C09B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C09C |
TRAITEMENT DE SUBSTANCES MINERALES, AUTRES QUE DES CHARGES FIBREUSES, POUR AMELIORER LEURS PROPRIETES DE PIGMENTATION OU DE CHARGE (préparation en soi des composés minéraux ou des éléments non métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01; traitement de matières spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans les mortiers, béton, pierre artificielle ou analogue Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 14/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 18/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 20/00); PREPARATION DU NOIR DE CARBONE [4]

|  | C09C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

|  | C09D |
COMPOSITIONS DE REVETEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS, VERNIS-LAQUES; APPRETS EN PATE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PATEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATERIAUX A CET EFFET (cosmétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05D; coloration du bois Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K 5/02; polymères en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G; colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants, des mordants ou des laques, en soi, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09B; traitement de substances minérales, autres que des charges fibreuses, utilisées comme pigments ou charges Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09C; résines naturelles, vernis à l'alcool, huiles siccatives, sécheurs, térébenthine, en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09F; compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, farts Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09G; préparation de la colle forte ou de la gélatine Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09H; adhésifs ou emploi de matériaux comme adhésifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J; procédés pour la préparation électrolytique ou électrophorétique de revêtements Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25D; compositions pour le traitement des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06; fabrication du papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21; conducteurs, isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B) [5]

|  | C09D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "emploi de matériaux pour compositions de revêtement" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux; "caoutchouc" comprend: des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires); "à base de" est défini par la note (3) ci-dessous; "apprêts en pâte" désigne les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement. [5] Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération. Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 123/06. Cependant, les compositions de revêtement contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 159/00-C09D 187/00 sont classées selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 4/00. Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 4/00. Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe. Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5] Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.à d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants. Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 123/06. Une composition de revêtement contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 123/06 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 127/06. [5] Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 101/00-C09D 201/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de la composition de revêtement. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée et indexée comme suit: Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 123/06 // (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 123/06, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 127/06) [5]

|  | C09F |
RESINES NATURELLES; VERNIS A L'ALCOOL; HUILES SICCATIVES; SECHEURS (SICCATIFS); TEREBENTHINE

|  | C09G |
COMPOSITIONS DE PRODUITS A POLIR AUTRES QUE LE VERNIS A L'ALCOOL; FARTS

|  | C09H |
PREPARATION DE LA COLLE FORTE OU DE LA GELATINE

|  | C09H |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C09J |
ADHESIFS; PROCEDES DE COLLAGE EN GENERAL (PARTIE NON MECANIQUE); PROCEDES DE COLLAGE NON PREVUS AILLEURS; EMPLOI DE MATERIAUX COMME ADHESIFS (adhésifs chirurgicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 25/00; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05D; adhésifs à base de composés macromoléculaires organiques non spécifiés utilisés comme agents liants dans des produits stratifiés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; polymères en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G; production d'étoffes à couches multiples Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 17/00) [5]

|  | C09J |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "emploi de matériaux comme adhésifs" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux; "caoutchouc" comprend: des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les adhésifs à base de tels composés macromoléculaires); "à base de" est défini par la note (3) ci-dessous. [5] Dans la présente sous-classe, les adhésifs contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classés uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération. Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classé dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 123/06. Cependant, les adhésifs contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 159/00-C09J 187/00 sont classés selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 4/00. Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classé dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 4/00. Les aspects relatifs à la nature physique des adhésifs ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 9/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe. Les adhésifs caractérisés par d'autres aspects, p.ex. les additifs, sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 11/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5] Dans la présente sous-classe, les adhésifs comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classés selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.à d. le constituant sur lequel l'adhésif est basé. Si l'adhésif est basé sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, l'adhésif est classé selon chacun de ces constituants. Exemple: un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 123/06. Un adhésif contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 123/06 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 127/06. [5] Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 101/00-C09J 201/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de l'adhésif. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. Exemple: un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé et indexé comme suit: Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 123/06 // (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 123/06, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 127/06) [5]

|  | C09K |
SUBSTANCES POUR UTILISATIONS DIVERSES, NON PREVUES AILLEURS

|  | C09K |
Note(s) La présente sous-classe couvre également l'utilisation de substances déterminées en général ou leur utilisation pour des applications non explicitement couvertes ailleurs. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "substances" couvre les compositions. [4]