B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D
    B03B, B03C, B03D
    B04B, B04C
    B07B, B07C.

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.

      Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

      1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
      2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
      3. Séparation: solide/solide.

  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • Les méthodes générales et particulières de séparation figurent, dans les sous-classes qui en traitent, avec les appareils correspondant à ces méthodes (caractéristiques générales ou particulières), à l'execption des centrifugeurs et des appareils à vortex libre qui font l'objet de sous-classes "appareils" distinctes.
    • Das toute séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

 B05
PULVERISATION OU ATOMISATION EN GENERAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATERIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GENERAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application)  [2]
 B05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs;  [2]
  • "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux;  [2]
  • "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture.  [2]

 B05C
APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATERIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GENERAL (appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses B05B; installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique B05B 5/08; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces B05D)  [2]
 B05C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les appareillages ou les outils à main, en général, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces ou à une partie de celles-ci, par n'importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les appareils pour l'obtention d'une répartition uniforme de liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface.  [2]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B05.  [2]
 B05C 1/00 - 
B05C 11/00
Appareillages pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces (outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main B05C 17/00; appareils spécialement adaptés pour l'application de matériaux en particules B05C 19/00)  [2]
 B05C 1/00
Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est appliqué à la surface de l'ouvrage par contact avec un élément portant le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. un élément poreux imprégné du liquide à appliquer sous forme de revêtement (B05C 5/02, B05C 7/00 ont priorité)  [2]
 B05C 1/02
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des objets individuels
 B05C 1/04
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à un ouvrage de longueur indéfinie
 B05C 1/06
·  ·  par frottement, p.ex. à l'aide de brosses, de tampons
 B05C 1/08
·  ·  en utilisant un rouleau  [2]
 B05C 1/10
·  ·  ·  le liquide ou autre matériau fluide provenant de l'intérieur du rouleau
 B05C 1/12
·  ·  ·  l'ouvrage étant passé autour du rouleau (B05C 1/10 a priorité)
 B05C 1/14
·  ·  en utilisant une bande mobile  [2]
 B05C 1/16
·  ·  uniquement sur des parties déterminées de la pièce
 B05C 3/00
Appareillages dans lesquels un ouvrage est mis en contact avec une grande quantité de liquide ou autre matériau fluide  [2]
 B05C 3/02
·  l'ouvrage étant immergé dans le liquide ou autre matériau fluide
 B05C 3/04
·  ·  avec des dispositions spéciales en vue d'agiter l'ouvrage ou le liquide ou autre matériau fluide
 B05C 3/05
·  ·  ·  en leur faisant subir des vibrations
 B05C 3/08
·  ·  ·  l'ouvrage et le liquide ou autre matériau fluide étant agités ensemble dans un récipient, p.ex. par brassage (B05C 3/05 a priorité)
 B05C 3/09
·  ·  pour traiter des objets individuels
 B05C 3/10
·  ·  ·  les objets étant déplacés dans le liquide ou autre matériau fluide (transfert des objets dans les bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02)
 B05C 3/109
·  ·  ·  en faisant passer des liquides ou d'autres matériaux fluides dans, ou au travers, de chambres contenant des objets immobiles
 B05C 3/12
·  ·  pour traiter un ouvrage de longueur indéfinie
 B05C 3/132
·  ·  ·  supporté par des transporteurs
 B05C 3/15
·  ·  ·  non supporté par des transporteurs (alimentation en bandes ou en filaments en soi B65H)
 B05C 3/152
·  ·  ·  ·  l'ouvrage passant en zigzag au-dessus de rouleaux
 B05C 3/172
·  ·  ·  ·  sous forme de bandes sans fin
 B05C 3/18
·  un côté uniquement de l'ouvrage venant en contact avec le liquide ou autre matériau fluide (B05C 3/02 a priorité)  [2]
 B05C 3/20
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide uniquement à des endroits particuliers de l'ouvrage (B05C 3/02 a priorité)  [2]
 B05C 5/00
Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage (B05C 7/00 a priorité; impliquant une pulvérisation ou une projection électrostatique B05B)
 B05C 5/02
·  à partir d'un dispositif de sortie en contact, ou presque en contact, avec l'ouvrage (B05C 5/04 a priorité)  [3]
 B05C 5/04
·  le liquide ou l'autre matériau fluide, étant ajouté dans l'appareil à l'état solide et fondu avant application  [3]
 B05C 7/00
Appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse
 B05C 7/02
·  le liquide ou autre matériau fluide étant projeté
 B05C 7/04
·  le liquide ou autre matériau fluide s'écoulant ou étant entraîné à travers l'ouvrage; l'ouvrage étant rempli de liquide ou autre matériau fluide puis vidé
 B05C 7/06
·  par des dispositifs se déplaçant en restant en contact avec l'ouvrage
 B05C 7/08
·  ·  pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces intérieures de tubes
 B05C 9/00
Appareillages ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par des moyens non prévus dans l'un des groupes précédents, ou dans lesquels le moyen pour déposer le liquide ou autre matériau fluide n'est pas important
 B05C 9/02
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des surfaces par des moyens individuellement non prévus dans les groupes B05C 1/00-B05C 7/00, avec ou sans utilisation concomitante d'autres moyens
 B05C 9/04
·  pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux côtés opposés de l'ouvrage
 B05C 9/06
·  pour appliquer deux liquides ou autres matériaux fluides différents, ou le même liquide ou matériau fluide deux fois, sur le même côté de l'ouvrage
 B05C 9/08
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide et exécuter une opération auxiliaire  [2]
 B05C 9/10
·  ·  l'opération auxiliaire étant exécutée avant l'application (B05C 9/14 a priorité)
 B05C 9/12
·  ·  l'opération auxiliaire étant exécutée après l'application (B05C 9/14 a priorité)
 B05C 9/14
·  ·  l'opération auxiliaire nécessitant un chauffage
 B05C 11/00
Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus dans les groupes B05C 1/00-B05C 9/00 (moyens pour manipuler ou maintenir les articles B05C 13/00; enceintes pour les appareils, cabines B05C 15/00; cabines de pulvérisation B05B 15/12)  [2]
 B05C 11/02
·  Appareils pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués sur une surface (B05C 7/00 a priorité; outils à main pour cet usage B05C 17/10); Réglage de l'épaisseur du revêtement (réglage du débit des liquides ou d'autres matériaux fluides B05C 11/10)  [2]
 B05C 11/04
·  ·  comportant des lames
 B05C 11/06
·  ·  comportant un soufflage de gaz ou vapeur  [2]
 B05C 11/08
·  ·  Etalement du liquide ou d'un autre matériau fluide par manipulation de la pièce traitée, p.ex. par inclinaison
 B05C 11/10
·  Stockage, débit ou réglage du liquide ou d'un autre matériau fluide; Récupération de l'excès de liquide ou d'un autre matériau fluide
 B05C 11/105
·  ·  par capillarité, p.ex. en utilisant des mèches
 B05C 11/11
·  Cuves ou autres récipients à liquides ou autres matériaux fluides
 B05C 11/115
·  ·  Moyens d'étanchéité pour l'entrée ou la sortie de l'ouvrage
 B05C 13/00
Moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels  [2]
 B05C 13/02
·  pour des objets particuliers  [2]
 B05C 15/00
Enceintes pour les appareils; Cabines (cabines de pulvérisation B05B 15/12)  [4]
 B05C 17/00
Outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main pour appliquer ou étaler des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces, pour enlever partiellement des liquides ou d'autres matériaux fluides des surfaces (brosses ou pinceaux A46B; garnitures absorbantes, p.ex. tampons, pour appliquer des agents au corps humain A61F 13/15; matériel ou appareillage pour enlever la peinture séchée des surfaces B44D 3/16)  [2]
 B05C 17/005
·  pour décharger par pression des matériaux à travers un orifice d'évacuation (B05C 17/02 a priorité; réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer des matériaux fluides au moyen d'un piston ou similaire B65D 83/76; pistolets à graisse F16N 3/12)  [5]
 B05C 17/01
·  ·  avec un piston actionné mécaniquement, électriquement ou analogue  [5]
 B05C 17/015
·  ·  avec un piston actionné pneumatiquement ou analogue  [5]
 B05C 17/02
·  Rouleaux  [2]
 B05C 17/025
·  ·  avec un réservoir indépendant  [5]
 B05C 17/03
·  ·  avec un système d'alimentation en matériau à partir d'une source externe  [5]
 B05C 17/035
·  ·  ·  dirigé vers la surface extérieure du rouleau  [5]
 B05C 17/04
·  ·  Rouleaux à pochoirs  [2]
 B05C 17/06
·  Pochoirs (B05C 17/04 a priorité; stencils pour l'impression B41N 1/24; accessoires de dessin B43L 13/00)  [2]
 B05C 17/08
·  ·  Supports de pochoirs  [2]
 B05C 17/10
·  Outils à main pour enlever partiellement, pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués, p.ex. retoucheurs  [2]
 B05C 17/12
·  Autres outils à main pour produire des motifs décoratifs  [2]
 B05C 19/00
Appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces  [2]
 B05C 19/02
·  utilisant des techniques de lit fluidisé (technique du lit fluidisé en général B01J 8/24)  [2]
 B05C 19/04
·  le matériau en particules étant projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage (B05C 19/02 a priorité; impliquant une pulvérisation ou une projection électrostatique B05B)  [5]
 B05C 19/06
·  Stockage, alimentation ou régulation de l'application du matériau en particules; Récupération du matériau en particules en excès  [5]
 B05C 21/00
Accessoires ou instruments employés pour l'application des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces, non prévus dans les groupes B05C 1/00-B05C 19/00 (accessoires ou instruments employés pour le dessin ou la peinture artistique et prévus nettement en B44D 3/02-B44D 3/38, voir les sous-groupes du groupe B44D 3/00)  [2]