G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G11
ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
 G11B
ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION BASE SUR UN MOUVEMENT RELATIF ENTRE LE SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET LE TRANSDUCTEUR (enregistrement de valeurs mesurées selon un procédé qui ne nécessite pas l'usage d'un transducteur pour la reproduction G01D; matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G; appareils d'enregistrement ou de reproduction utilisant une bande marquée par un procédé mécanique, p.ex. une bande de papier perforée, ou utilisant des supports d'enregistrement individuels, p.ex. des cartes perforées ou des cartes magnétiques, G06K; transfert de données d'un type de support d'enregistrement à un autre G06K 1/18; impression de données à partir de supports d'enregistrement G06K 3/00; dispositions pour produire une présentation visuelle permanente des données de sortie G06K 15/00; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; circuits pour le couplage de la sortie d'un dispositif de reproduction à un récepteur radio H04B 1/20; circuits spécialement adaptés à l'enregistrement de signaux de télévision H04N 5/76, H04N 9/79; transducteurs électromécaniques ou leurs circuits H04R)
 G11B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • l'enregistrement ou la reproduction des informations au moyen du mouvement relatif entre une piste d'enregistrement et un transducteur, ce dernier produisant directement la modulation dans la piste d'enregistrement ou étant directement actionné par la modulation enregistrée sur la piste ou reproduite, l'intensité de la modulation étant fonction du signal enregistré ou reproduit;
    • les appareils ou machines d'enregistrement ou de reproduction, et leurs éléments, tels que les têtes (d'enregistrement ou de lecture);
    • les supports d'enregistrement destinés à être utilisés avec ces appareils ou machines;
    • le montage d'autres appareils coopérant avec lesdits appareils ou machines.
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "tête" couvre tous les moyens pour transformer des ondes électriques, sinusoïdales ou non, en variation de l'état physique d'au moins la surface adjacente du support d'enregistrement, ou vice versa;
    • "support d'enregistrement" désigne un corps, tel qu'un cylindre, disque, carte, ruban ou fil, capable de conserver en permanence l'information, et qui peut être "lu" par un élément sensible, le support d'enregistrement et l'élément sensible étant en mouvement relatif l'un par rapport à l'autre.

 G11C
MEMOIRES STATIQUES (enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; dispositifs semi-conducteurs pour mémoires H01L, p.ex. H01L 27/108-H01L 27/115; technique de l'impulsion en général H03K, p.ex. commutateurs électroniques H03K 17/00)
 G11C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositifs ou dispositions pour l'emmagasinage d'informations numériques ou analogiques:
    1. dans lesquels il n'y a pas de mouvement relatif entre un élément d'emmagasinage d'information et un transducteur;
    2. qui comportent un dispositif sélecteur pour l'écriture d'informations dans la mémoire numérique ou leur lecture à partir de celle-ci.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les éléments non adaptés pour l'emmagasinage ou non pourvus de tels moyens, qui sont couverts par la sous-classe appropriée, p.ex. de H01, par H03K.
  3. Dans la présente sous-classe, un élément d'emmagasinage est pourvu de moyens pour écrire ou lire au moins un élément d'information.