Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, de la "commande" et de la "régulation" de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05.
Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C), pour donner l'alarme (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05).
Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.
La présente classe couvre, outre de "véritables" instruments de mesure, d'autres dispositifs d'indication ou d'enregistrement, de construction analogue, ainsi que des dispositifs de signalisation ou de commande pour autant qu'ils se rapportent à la mesure (telle qu'elle est définie à la note (2) ci-dessous) et ne soient pas spécialement adaptés pour servir particulièrement à la signalisation et à la commande.
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"mesure" est employé dans un sens beaucoup plus large que dans son sens primitif ou fondamental. Au sens propre il signifie trouver une expression numérique de la valeur d'une variable par rapport à une unité ou à une donnée, ou par rapport à une autre variable de même nature, p.ex. en exprimant une longueur en termes d'une autre longueur, comme c'est le cas lorsqu'on mesure une longueur avec une échelle; la valeur peut être obtenue directement (comme on vient de l'indiquer) ou par mesure d'une autre variable dont la valeur peut être rapportée à celle de la variable recherchée, comme c'est le cas lorsqu'on mesure un changement de température en mesurant le changement qu'il provoque dans la longueur d'une colonne de mercure. Quoi qu'il en soit, le même instrument ou dispositif pouvant, au lieu de donner une indication directe, être utilisé pour réaliser un enregistrement ou déclencher un signal qui provoque un effet d'indication ou de commande, pouvant également être utilisé en combinaison avec d'autres instruments ou dispositifs pour produire un résultat conjoint dépendant de la mesure de deux ou plusieurs variables du même genre ou de genres différents, il est nécessaire d'interpréter "mesure" comme s'appliquant à toute opération permettant d'obtenir une telle expression numérique en ayant recours à un moyen quelconque susceptible de convertir une valeur en chiffres. On peut ainsi exprimer effectivement cette valeur en chiffres, au moyen d'une présentation numérique ou par lecture d'une échelle, on peut aussi l'indiquer sans employer de chiffres, p.ex. par quelques caractéristiques perceptibles (variable) de l'entité (p.ex. objet, substance, faisceau lumineux) dont la variable mesurée est une propriété ou une condition, ou bien par quelque chose d'analogue à une telle caractéristique (p.ex. la position correspondante d'un organe sans aucune échelle ou un voltage correspondant engendré d'une façon ou d'une autre).
Dans de nombreux cas, il n'y a pas à proprement parler d'indication de valeur, mais seulement une indication de différence ou d'égalité par rapport à une norme ou une donnée (dont la valeur peut ou non être connue en chiffres); la norme ou donnée peut être la valeur d'une autre variable de même nature mais appartenant à une entité différente (p.ex. une mesure étalon), ou appartenant à la même entité mais à un moment différent. Dans sa forme la plus simple, une mesure peut donner simplement une indication de la présence ou de l'absence d'une certaine condition ou qualité, p.ex. le mouvement (dans n'importe quelle direction ou dans une direction donnée), ou faire savoir si une variable dépasse une valeur déterminée à l'avance.
Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
Si une variable est transformée en une variable d'un genre différent, et que celle-ci soit mesurée en vue d'obtenir la valeur de la première, l'invention est classée selon la première variable si la nature de la transformation, ou la manière ou les moyens de la réaliser sont nouveaux et importants, et selon la variable effectivement mesurée si la transformation en soi est connue ou d'importance mineure; cette considération a une importance particulière quand il s'agit d'une transformation en variable électrique, mais elle peut s'appliquer à toute sorte de variable. Toutefois s'il apparaît clairement que le sujet technique de l'invention est la mesure de l'une des variables en question, l'invention est classée selon cette variable. Dans le cas où la variable effectivement mesurée est constituée par le déplacement d'un élément de l'instrument de mesure, il n'est pas tenu compte des précédentes considérations; la mesure d'un tel déplacement en soi est classée en Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D.
La mesure du changement de valeur d'une propriété physique est classée dans la même sous-classe que la mesure de cette propriété physique, p.ex. la mesure d'un accroissement de longueur est classée en Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01B.
INDICATION OU ENREGISTREMENT EN MATIERE DE MESURES EN GENERAL (spécialement conçus pour l'enregistrement du pouls ou des pulsations cardiaques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 5/0255); DISPOSITIFS OU INSTRUMENTS POUR LA MESURE DE DEUX OU PLUSIEURS VARIABLES NON COUVERTS PAR UNE SEULE DES AUTRES SOUS-CLASSES; APPAREILS COMPTEURS A TARIFS; MESURES OU VERIFICATIONS NON PREVUES AILLEURS (moyens structurellement associés aux parafoudres ou autres appareils de décharge de surtension pour l'enregistrement de l'opération Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; présentation des informations en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F; enregistrement exigeant une reproduction à travers un transducteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B)
G01D
Note(s)
La présente sous-classe couvre:
dispositifs pour l'indication ou l'enregistrement des résultats de mesure, ne s'appliquant pas aux variables entrant dans une autre sous-classe particulière;
appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle;
parties constitutives des instruments de mesure, qui sont d'un intérêt général;
transducteurs de mesure non adaptés uniquement à la mesure d'une variable particulière spécifiée, qui ne sont pas prévus ailleurs;
Appareils d'indication ou d'enregistrement de maximum, c.à d. dont le tarif pour une période est basé sur une demande maximum pendant cette période
G01D 4/12
· ·
Appareils pour l'indication ou l'enregistrement de maximum progressif
G01D 4/14
· ·
Appareils d'indication ou d'enregistrement de demande fixée, c.à d. dont l'indication a lieu lorsqu'une quantité prédéterminée a été consommée pendant un intervalle de temps supérieur ou inférieur à un intervalle de temps prédéterminé
G01D 4/16
·
Appareils pour l'indication ou l'enregistrement d'heures de charge maximum ou minimum
G01D 4/18
·
Appareils pour l'indication ou l'enregistrement de surconsommation avec opposition de couple qui intervient lorsqu'un niveau prédéterminé est dépassé, p.ex. compteur à décompte
Les sous-groupes du présent groupe principal se différencient par le moyen le plus important. Ainsi l'application pure et simple d'autres moyens pour donner une indication finale n'affecte pas le classement.
En classant une combinaison de deux ou de plusieurs des techniques spécifiées, le premier des sous-groupes applicable ci-dessous a priorité sur tous les autres de ces groupes.
Les inventions ne doivent être classées dans le présent groupe que si aucun autre groupe ne peut être choisi, comme s'appliquant à celles-ci de façon prédominante.
G01D 5/56
· ·
utilisant des moyens électriques ou magnétiques
G01D 5/58
· ·
utilisant des moyens optiques, c.à d. utilisant de la lumière infrarouge, visible ou ultraviolette
Indication de la valeur de deux ou de plusieurs variables simultanément
G01D 7/04
· ·
utilisant un élément indicateur séparé pour chaque variable
G01D 7/06
· · ·
Indications lumineuses projetées sur un écran commun
G01D 7/08
· ·
utilisant un élément indicateur commun pour deux ou plusieurs variables
G01D 7/10
· · ·
donnant une indication dans un système de coordonnées
G01D 7/12
·
Indication audible des lectures d'un instrument, p.ex. pour les aveugles [2]
G01D 9/00
Enregistrement de valeurs mesurées
G01D 9/02
·
produisant un ou plusieurs enregistrements des valeurs d'une seule variable
G01D 9/04
· ·
prévu pour l'enregistrement multiple ou alternatif
G01D 9/06
· · ·
Enregistrement multiple, p.ex. reproduction
G01D 9/08
· · · ·
donnant conjointement un enregistrement graphique et numérique
G01D 9/10
· ·
l'élément enregistreur, p.ex. stylet, étant commandé par la variable, et le moyen enregistreur, p.ex. un rouleau de papier, étant commandé en fonction du temps
G01D 9/12
· · ·
l'enregistrement ayant lieu continuellement
G01D 9/14
· · · ·
prévu pour modifier la vitesse du moyen enregistreur en fonction de la grandeur de la variable à enregistrer
G01D 9/16
· · ·
l'enregistrement ayant lieu à des intervalles séparés, p.ex. par obturateur rupteur
G01D 9/18
· · · ·
élément enregistreur actionné uniquement par un changement dans la valeur de la variable
G01D 9/20
· ·
l'élément enregistreur, p.ex. un stylet, étant commandé en fonction du temps, et le moyen enregistreur, p.ex. un rouleau de papier, étant commandé par la variable
G01D 9/22
· · ·
l'enregistrement ayant lieu continuellement
G01D 9/24
· · ·
l'enregistrement ayant lieu à des intervalles séparés, p.ex. par un obturateur rupteur
G01D 9/26
· ·
soit l'élément enregistreur, p.ex. un stylet, soit le moyen enregistreur, p.ex. un rouleau de papier, étant commandé à la fois en fonction du temps et de la variable
comprenant un élément enregistreur séparé pour chaque variable, p.ex. enregistreurs à plusieurs encreurs
G01D 9/32
· ·
comprenant un élément enregistreur commun pour deux ou plusieurs variables
G01D 9/34
· · ·
les variables étant enregistrées dans un ordre déterminé à l'avance
G01D 9/36
· · · ·
en colonnes séparées
G01D 9/38
·
produisant un ou plusieurs enregistrements, chaque enregistrement étant produit par commande de l'élément enregistreur, p.ex. un stylet en fonction d'une variable et par commande du moyen enregistreur, p.ex. un rouleau de papier en fonction d'une autre variable
G01D 9/40
·
produisant un ou plusieurs enregistrements, chaque enregistrement étant produit par commande soit de l'élément enregistreur, p.ex. un stylet, soit du moyen enregistreur, p.ex. un rouleau de papier en fonction de plusieurs variables
G01D 9/42
·
Enregistrement des indications des instruments de mesure, p.ex. des compteurs, par des moyens optiques
utilisant un amortissement par induction magnétique
G01D 11/16
·
Eléments pour réduire ou empêcher le mouvement des pièces, p.ex. pour la remise à zéro (immobilisation des pièces mobiles quand les appareils ne sont pas en service Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D 11/20)
Dispositifs d'immobilisation pour pièces mobiles quand les appareils ne sont pas en service
G01D 11/22
· ·
actionnés automatiquement
G01D 11/24
·
Boîtiers
G01D 11/26
· ·
Regards; Verres protecteurs; Scellements pour ceux-ci
G01D 11/28
·
Dispositifs d'éclairage incorporés par construction
G01D 11/30
·
Supports spécialement adaptés à un instrument; Supports spécialement adaptés à un ensemble d'instruments (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16M; spécialement adaptés aux avions ou véhicules, voir les sous-classes correspondantes)
G01D 13/00
Pièces composantes des appareils indicateurs ou enregistreurs, d'application générale pour l'indication
avec des échelles réglables; avec des échelles auxiliaires, p.ex. vernier
G01D 13/12
· ·
Graduation
G01D 13/14
· · ·
pour rotations de plus de 360°
G01D 13/16
· · ·
avec des graduations échelonnées
G01D 13/18
· · ·
avec des graduations en relief ou encastrées
G01D 13/20
· · ·
avec des graduations luminescentes
G01D 13/22
·
Aiguilles, p.ex. index dont la position peut être réglée
G01D 13/24
· ·
pour indiquer un maximum ou un minimum
G01D 13/26
· ·
adaptées pour exécuter une opération supplémentaire, p.ex. réaliser un contact électrique
G01D 13/28
· ·
avec des graduations luminescentes
G01D 15/00
Pièces composantes des appareils indicateurs ou enregistreurs, d'application générale pour l'enregistrement
G01D 15/02
·
Stylets ou autres éléments enregistreurs agissant par déformation ou perforation mécanique de la surface d'enregistrement (éléments enregistreurs agissant par impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D 15/20)
G01D 15/04
· ·
agissant pour percer des trous dans la surface d'enregistrement
Eléments enregistreurs agissant par impression à l'encre ou par impression par déformation ou perforation de la surface d'enregistrement, p.ex. par repoussage
G01D 15/22
·
Obturateurs rupteurs pour mettre l'élément enregistreur en contact avec la surface d'enregistrement