B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62C
VEHICULES A TRACTION ANIMALE
 B62C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules à traction animale qui n'ont pas les caractéristiques mentionnées sous la note (1) ci-dessus. Ils sont considérés comme des remorques qui sont couvertes par la classe B60 ou par la sous-classe B62D, ou comme des traîneaux qui sont couverts par la sous-classe B62B.
 B62C 1/00
Types de véhicules
 B62C 1/02
·  Véhicules pour voyageurs
 B62C 1/04
·  Véhicules de marchandises
 B62C 1/06
·  ·  transformables, p.ex. avec parties extensibles, avec écartement variable des roues
 B62C 1/08
·  Véhicules de course, p.ex. sulky
 B62C 3/00
Châssis ou trains de roulement des véhicules; Supports d'essieux (châssis pour montage d'outils ou de machines agricoles A01B 35/30, A01B 39/24, A01B 51/00)
 B62C 3/02
·  Supports de roues avant; Bogies; Mécanismes de direction pour bogies
 B62C 5/00
Attelages (harnais d'attelage B68B 3/00)
 B62C 5/02
·  Flèches, timons ou brancards; Leur montage, p.ex. élastique, réglable
 B62C 5/04
·  Palonniers; Leur montage; Egaliseurs d'attelage pour une paire d'animaux de trait; Montage des traits d'attelage
 B62C 7/00
Mécanismes de freins et commandes de freins spécialement adaptés aux véhicules à traction animale (freins en général F16D)
 B62C 7/02
·  Mécanismes de blocage des roues, p.ex. en introduisant une cale entre les rayons
 B62C 7/04
·  Dispositifs de commande automatique des freins
 B62C 9/00
Porte-fouets; Supports pour rênes faisant partie ou fixés aux véhicules (rênes ou fouets en soi B68B)
 B62C 11/00
Dispositifs de sécurité non prévus ailleurs, p.ex. pour dételer rapidement les animaux emballés
 B62C 11/02
·  permettant de libérer les brancards
 B62C 11/04
·  ·  combinés avec un freinage automatique