C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C14
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
 C14B
TRAITEMENTS OU TRANSFORMATIONS MECANIQUES DES PEAUX OU DU CUIR EN GENERAL; TONDEUSES POUR FOURRURES; MACHINES A REFENDRE LES BOYAUX (fabrication de succédanés du cuir B29, D06N; fabrication d'articles en cuir B68F; nettoyage mécanique des peaux ou analogue D06G; cuir artificiel D06N)
 C14B 1/00
Fabrication du cuir; Machines ou dispositifs à cet effet
 C14B 1/02
·  Echarnage, épilage, coeursage, étendage, tracement, rasage, refendage des peaux ou du cuir
 C14B 1/04
·  ·  au moyen de cylindres d'étirage, du raclage ou de lissage, ou de lames fixées sur des supports, p.ex. des cylindres, dans un plan substantiellement perpendiculaire à la surface à travailler
 C14B 1/06
·  ·  ·  dans des machines dans lesquelles la pièce à travailler n'est maintenue en contact avec les outils que par le moyen de rouleaux
 C14B 1/08
·  ·  ·  dans des machines comportant des bandes flexibles pour supporter la pièce ou comme éléments de contre-pression
 C14B 1/10
·  ·  ·  dans des machines à tambours de surface cylindrique, conique ou similaire pour supporter la totalité de la pièce à travailler
 C14B 1/12
·  ·  ·  dans des machines à plateaux supports-plans
 C14B 1/14
·  ·  au moyen d'outils coupant la peau disposés dans un plan substantiellement parallèle à sa surface
 C14B 1/16
·  ·  ·  au moyen de couteaux fixes, ou animés d'un mouvement de va-et-vient, ou oscillants
 C14B 1/18
·  ·  ·  au moyen de lames à ruban
 C14B 1/20
·  ·  ·  au moyen de couteaux circulaires en cuvette ou coniques
 C14B 1/22
·  ·  ·  au moyen de couteaux cylindriques
 C14B 1/24
·  ·  Coupage ou tonte des poils sans couper la peau (tonte des fourrures et épilage en vue de la fabrication de fourrures C14B 15/02)
 C14B 1/26
·  Cadres d'étirage ou d'étendage du cuir; Machines à tendre; Planches de tracement; Planches d'empâtage (procédés d'empâtage C14B 1/60; dispositifs de fixation C14B 17/08)
 C14B 1/28
·  Machines à traiter le cuir combinées avec des dispositifs de mesure et d'impression
 C14B 1/30
·  Pressage ou laminage du cuir
 C14B 1/32
·  ·  comportant un mouvement linéaire des éléments de pressage
 C14B 1/34
·  ·  comportant un mouvement de rotation des éléments de pressage ou de laminage
 C14B 1/36
·  ·  ·  Machines à pont à laminer le cuir
 C14B 1/38
·  Martelage du cuir
 C14B 1/40
·  Corroyage ou assouplissement des peaux ou du cuir, p.ex. au moyen de machines à palissonner, à étirer ou à dérayer ou bien par foulage à sec
 C14B 1/42
·  ·  au moyen d'un tambour rotatif avec lames radiales
 C14B 1/44
·  Traitement mécanique des surfaces de cuir
 C14B 1/46
·  ·  Ponçage, effleurage ou sablage
 C14B 1/48
·  ·  Traitement pour les rendre rugueuses (par sablage C14B 1/46)
 C14B 1/50
·  ·  Glaçage
 C14B 1/52
·  ·  Brossage ou frottage à la roulette de peluche
 C14B 1/54
·  ·  Repassage (pressage ou laminage C14B 1/30)
 C14B 1/56
·  ·  Décoration, réalisation de dessins, impression à sec, p.ex. estampage, gaufrage (pressage ou laminage du cuir en général C14B 1/30; réalisation de dessins sur les fourrures C14B 15/12)
 C14B 1/58
·  Séchage
 C14B 1/60
·  ·  Procédés d'empâtage (planches d'empâtage C14B 1/26; partie chimique C14C 7/00)
 C14B 1/62
·  Enroulage ou empilage des peaux ou du cuir
 C14B 3/00
Foulage du cuir
 C14B 5/00
Découpage à l'emporte-pièce, perforation ou coupage du cuir (des parties de chaussures, p.ex. des semelles, A43D; appareils non spécialement adaptés au cuir B26D)
 C14B 5/02
·  Poinçons ou matrices pour articles de cuir
 C14B 5/04
·  pour la fabrication de courroies ou de bandes de cuir
 C14B 5/06
·  ·  Machines pour découper des bandes en spirale à partir de disques de cuir
 C14B 7/00
Cuirs spéciaux ou leur fabrication
 C14B 7/02
·  Cuirs composites (avec un ou plusieurs strates de matières plastiques B32B)
 C14B 7/04
·  ·  par collage ou pression les uns sur les autres de morceaux, bandes ou feuillets de cuir; Renforcement ou durcissement du cuir au moyen de couches de renforcement
 C14B 7/06
·  Nappes de cuir fabriquées par entrecroisement de bandes ou de morceaux de cuir, p.ex. par tressage
 C14B 9/00
Fabrication de courroies de transmission ou d'autres courroies ou bandes de cuir
 C14B 11/00
Finition des bords des pièces de cuir, p.ex. par pliage, par ébarbage (foulage C14B 3/00)
 C14B 13/00
Déchiquetage des peaux ou du cuir (déchiquetage en général B02C)
 C14B 15/00
Traitement mécanique des fourrures
 C14B 15/02
·  Tonte; Elimination des poils morts ou raides ou des épis par tonte ou épilage
 C14B 15/04
·  Apprêt des fourrures
 C14B 15/06
·  ·  Dispositifs pour tendre les fourrures
 C14B 15/08
·  Application aux peaux de fourrures de couches de renforcement ou de raidissement
 C14B 15/10
·  Coupage des fourrures; Fabrication de pièces ou bandes de fourrure
 C14B 15/12
·  Finition, p.ex. implantation de poils blancs; Réalisation de dessins ou de modèles
 C14B 17/00
Parties constitutives des appareils ou machines pour la fabrication ou le traitement des peaux, du cuir ou des fourrures
 C14B 17/02
·  Cylindres porte-lames ou autres cylindres de travail du cuir, p.ex. cylindres d"'étirage" ou de raclage
 C14B 17/04
·  Supports pour les pièces à travailler ou autres éléments de contre-pression; Rouleaux formant lit ou rouleaux de contre-pression
 C14B 17/06
·  Alimentation des machines en pièces à travailler ou dispositifs de pinces pour fixation de ces pièces
 C14B 17/08
·  ·  Dispositifs de fixation, p.ex. pinces pour étendage du cuir
 C14B 17/10
·  Aménagements pour parties entraîneuses des machines à travailler le cuir
 C14B 17/12
·  Dispositifs de sécurité spécialement conçus pour les machines à travailler le cuir
 C14B 17/14
·  Dispositifs auxiliaires pour machines à travailler le cuir, p.ex. dispositifs d'aiguisage des lames de cylindres ou dispositifs dépoussièreurs combinés avec les machines
 C14B 19/00
Outils à main spécialement adaptés au traitement des peaux ou du cuir dans la fabrication du cuir ou des fourrures (équipement ou outils de sellerie ou de bourrellerie B68C)
 C14B 21/00
Refendage des boyaux; Coupage des boyaux dans le sens longitudinal (nettoyage ou coupage des boyaux dans le traitement des viandes A22C 17/00)