C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C05
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols, p.ex. paillis, mulches, C09K 17/00)  [4]
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente sous-classe, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.
 C05F
ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RESULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES
 C05F

Note(s)

  1. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]
  2. Les procédés dans lesquels l'aspect caractéristique réside dans l'étape de compostage, ou les appareillages à cet effet, sont classés dans le groupe C05F 17/00.  [5]
 C05F 1/00
Engrais fabriqués à partir de cadavres d'animaux ou de parties de ceux-ci
 C05F 1/02
·  Appareillage pour leur fabrication
 C05F 3/00
Engrais fabriqués à partir des excréments humains ou animaux, y compris le fumier
 C05F 3/02
·  Guano
 C05F 3/04
·  à partir des fèces
 C05F 3/06
·  Appareillage pour leur fabrication
 C05F 5/00
Engrais fabriqués à partir de déchets de distillerie ou de sucreries, de mélasses, vinasses ou de déchets ou résidus similaires
 C05F 7/00
Engrais fabriqués à partir des eaux résiduaires ou d'épandage, wagage, limon ou masses similaires (méthodes ou installations de déshydratation, séchage ou incinération des boues d'égout C02F 11/00)
 C05F 7/02
·  à partir des lessives sulfitiques ou autres boues résiduelles de la fabrication de la cellulose
 C05F 7/04
·  à partir des liqueurs résiduelles de l'industrie de la potasse
 C05F 9/00
Engrais fabriqués à partir des ordures ménagères ou de ville
 C05F 9/02
·  Appareils pour leur fabrication
 C05F 9/04
·  Compost biologique
 C05F 11/00
Autres engrais organiques
 C05F 11/02
·  à partir de tourbe, lignite ou autres dépôts végétaux similaires
 C05F 11/04
·  ·  Terreau à partir de la tourbe
 C05F 11/06
·  ·  Appareillage pour leur fabrication
 C05F 11/08
·  Engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires
 C05F 11/10
·  Engrais contenant des vitamines ou des hormones végétales
 C05F 13/00
( transféré à C05F 15/00 )
 C05F 15/00
Mélanges d'engrais couverts par plus d'un des précédents groupes principaux; Engrais obtenus à partir de mélanges de produits de départ, tous les produits de départ étant couverts par la présente sous-classe mais non pas par le même groupe principal  [5]
 C05F 17/00
Préparation d'engrais caractérisée par l'étape de compostage  [5]
 C05F 17/02
·  Appareillages à cet effet  [5]