G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G03
PHOTOGRAPHIE; CINEMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ELECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)  [4]
 G03

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "enregistrements" signifie des photographies ou toute autre sorte de stockage d'information d'image latente, directement visible ou permanente, qui consistent en une répartition en forme d'image d'une quantité, p.ex. un dessin de charges électriques enregistré sur un support;
  • "optique" s'applique non seulement à la lumière visible mais aussi aux radiations ultraviolettes ou infrarouges.  [4]

 G03B
APPAREILS OU DISPOSITIONS POUR PRENDRE DES PHOTOGRAPHIES, POUR LES PROJETER OU LES VISIONNER; APPAREILS OU DISPOSITIONS UTILISANT DES TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; LEURS ACCESSOIRES (parties optiques de tels appareils G02B; systèmes pour la génération automatique de signaux de mise au point pour les éléments optiques en soi G02B 7/28; matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition G03D)  [4]
 G03B

Note(s)

La présente sous-classe couvre, en ce qui concerne les procédés, uniquement les procédés caractérisés par l'usage ou la manipulation d'appareils classables en soi dans la présente sous-classe.


 G03C
MATERIAUX PHOTOSENSIBLES POUR LA PHOTOGRAPHIE (à des fins photomécaniques G03F); PROCEDES PHOTOGRAPHIQUES, p.ex. PROCEDES CINEMATOGRAPHIQUES, AUX RAYONS X, EN COULEURS, STEREOPHOTOGRAPHIQUES; PROCEDES AUXILIAIRES EN PHOTOGRAPHIE (procédés photographiques caractérisés par l'usage ou la manipulation d'appareils qui peuvent être classés en soi en G03B, voir G03B; production photomécanique de surfaces texturées G03F; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)
 G03C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "compositions photosensibles" couvre les substances photosensibles, p.ex. les halogénures d'argent, et, le cas échéant, les liants ou les additifs;
  • "matériaux photosensibles" couvre les compositions photosensibles, p.ex. les émulsions, leurs supports, et, le cas échéant, les couches auxiliaires.  [5]


 G03D
APPAREILLAGE POUR LE TRAITEMENT DES MATERIAUX PHOTOSENSIBLES APRES EXPOSITION (appareillages spécialement adaptés pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées G03F); SES ACCESSOIRES (matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; méthodes ou appareillage électrographiques, ou magnétographiques G03G)

 G03F
PRODUCTION PAR VOIE PHOTOMECANIQUE DE SURFACES TEXTUREES, p.ex. POUR L'IMPRESSION, POUR LE TRAITEMENT DE DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS; MATERIAUX A CET EFFET; ORIGINAUX A CET EFFET; APPAREILLAGES SPECIALEMENT ADAPTES A CET EFFET (appareils de composition phototypographique B41B; matériaux photosensibles ou procédés pour la photographie G03C; électrophotographie, couches sensibles ou procédés à cet effet G03G)
 G03F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "photosensible" signifie non seulement sensible à un rayonnement électromagnétique mais aussi à un rayonnement corpusculaire;
  • "composition photosensible" couvre les substances photosensibles, p.ex. quinonediazides et, le cas échéant, les liants ou additifs;
  • "matériaux photosensibles" couvre les compositions photosensibles, p.ex. les photoréserves, leurs supports et, le cas échéant, les couches auxiliaires.  [5]


 G03G
ELECTROGRAPHIE; ELECTROPHOTOGRAPHIE; MAGNETOGRAPHIE (enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; mémoires statiques avec moyens pour écrire ou lire des informations G11C; enregistrement de signaux de télévision H04N 5/76)
 G03G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre la production d'images permanentes directement visibles, conformes à une image ou à un document original, par la distribution d'une quantité électrique ou magnétique suivant l'image à reproduire, telle qu'un dessin de charge, un dessin de conductibilité électrique ou un dessin magnétique.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
    • l'emploi de signaux électriques pour la transmission de l'information relative à une image à reproduire à partir d'un original, c.à d. la communication d'image, qui est couvert par la sous-classe H04N;
    • la production d'images exclusivement par des dessins thermiques sans utilisation de dessin électrostatique ou magnétique, qui est couverte par le groupe B41M 5/00;
    • la production d'impression par transfert d'encre à partir d'une forme d'impression à une surface d'impression sans contact physique et en utilisant la force d'un champ électrostatique, qui est couverte par la sous-classe B41M;
    • les mécanismes d'impression sélective caractérisés par l'alimentation sélective en courant électrique ou l'application sélective d'un champ magnétique à, ou par l'irradiation sélective d'un matériau d'impression ou de transfert d'impression, qui sont couverts par les groupes B41J 2/385, B41J 2/435.  [5]

 G03H
PROCEDES OU APPAREILS HOLOGRAPHIQUES (hologrammes, p.ex. hologrammes de points, utilisés comme éléments optiques ordinaires G02B 5/32; production d'effets stéréoscopiques ou autres effets de relief G02B 27/22; systèmes à réseaux de diffraction G02B 27/44; systèmes utilisant les franges moirées G02B 27/60; éléments optiques logiques G02F 3/00; photographie stéréoscopique G03B 35/00; matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition G03D; calculateurs analogiques effectuant des opérations mathématiques à l'aide d'éléments optiques G06E 3/00; authentification, par irradiation, d'informations dissimulées portées par des hologrammes ou des réseaux de diffraction G06K 19/16; mémoires holographiques numériques G11C 13/00)  [2]
 G03H

Note(s)

La présente sous-classe couvre les moyens pour produire un enregistrement de l'information de phase et d'amplitude d'un front d'onde, cette information pouvant être utilisée pour reconstruire le front d'onde original ainsi que des moyens pour reconstruire le front d'onde original à partir d'un enregistrement contenant l'information de phase et d'amplitude du front d'onde.  [2]