G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G03
PHOTOGRAPHIE; CINEMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ELECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)  [4]
 G03

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "enregistrements" signifie des photographies ou toute autre sorte de stockage d'information d'image latente, directement visible ou permanente, qui consistent en une répartition en forme d'image d'une quantité, p.ex. un dessin de charges électriques enregistré sur un support;
  • "optique" s'applique non seulement à la lumière visible mais aussi aux radiations ultraviolettes ou infrarouges.  [4]

 G03G
ELECTROGRAPHIE; ELECTROPHOTOGRAPHIE; MAGNETOGRAPHIE (enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; mémoires statiques avec moyens pour écrire ou lire des informations G11C; enregistrement de signaux de télévision H04N 5/76)
 G03G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre la production d'images permanentes directement visibles, conformes à une image ou à un document original, par la distribution d'une quantité électrique ou magnétique suivant l'image à reproduire, telle qu'un dessin de charge, un dessin de conductibilité électrique ou un dessin magnétique.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
    • l'emploi de signaux électriques pour la transmission de l'information relative à une image à reproduire à partir d'un original, c.à d. la communication d'image, qui est couvert par la sous-classe H04N;
    • la production d'images exclusivement par des dessins thermiques sans utilisation de dessin électrostatique ou magnétique, qui est couverte par le groupe B41M 5/00;
    • la production d'impression par transfert d'encre à partir d'une forme d'impression à une surface d'impression sans contact physique et en utilisant la force d'un champ électrostatique, qui est couverte par la sous-classe B41M;
    • les mécanismes d'impression sélective caractérisés par l'alimentation sélective en courant électrique ou l'application sélective d'un champ magnétique à, ou par l'irradiation sélective d'un matériau d'impression ou de transfert d'impression, qui sont couverts par les groupes B41J 2/385, B41J 2/435.  [5]
 G03G 5/00
Organes d'enregistrement pour enregistrement original par exposition, p.ex. à la lumière, à la chaleur, aux électrons; Fabrication à cet effet; Emploi de matériaux spécifiés dans ce but (surfaces d'enregistrement pour appareils de mesure G01D 15/34; matériaux photosensibles pour la photographie G03C)
 G03G 5/02
·  Couches réceptrices de charges (G03G 5/153 a priorité)  [5]
 G03G 5/022
·  ·  Couches pour la formation d'images par déformation superficielle, p.ex. formation d'images par refroidissement  [2]
 G03G 5/024
·  ·  Couches à photo-électrets  [2]
 G03G 5/026
·  ·  Couches dans lesquelles, pendant l'irradiation, il se produit une réaction chimique par laquelle des dessins de conductivité électrique sont formés dans les couches, p.ex. pour la chimioxérographie  [2]
 G03G 5/028
·  ·  Couches dans lesquelles, après exposition à un dessin thermique, des dessins de conductivité électrique sont formés, p.ex. pour la thermoxérographie  [2]
 G03G 5/04
·  ·  Couches photoconductrices; Couches de génération de charges ou couches de transport de charges; Additifs à cet effet; Liants à cet effet  [2,5]
 G03G 5/043
·  ·  ·  Couches photoconductrices caractérisées en ce qu'elles ont plusieurs couches ou caractérisées par leur structure composite  [5]
 G03G 5/047
·  ·  ·  ·  caractérisées par les couches de génération ou de transport de charges  [5]
 G03G 5/05
·  ·  ·  Matériaux de liaison organiques; Méthodes d'enduction d'un substrat avec une couche photoconductrice; Additifs inertes utilisables dans des couches photoconductrices  [2]
 G03G 5/06
·  ·  ·  caractérisées par le fait que leur matériau photoconducteur est organique  [5]
 G03G 5/07
·  ·  ·  ·  Matériaux photoconducteurs polymères  [2]
 G03G 5/08
·  ·  ·  caractérisées par le fait que leur matériau photoconducteur est minéral  [2,5]
 G03G 5/082
·  ·  ·  ·  et non incorporé dans un matériau de liaison, p.ex. déposé sous vide  [2]
 G03G 5/085
·  ·  ·  ·  et incorporé dans un matériau de liaison minéral, p.ex. couches analogues à du verre  [2]
 G03G 5/087
·  ·  ·  ·  et incorporé dans un matériau de liaison organique  [2]
 G03G 5/09
·  ·  ·  Sensibilisateurs ou activateurs, p.ex. colorants (G03G 5/12 a priorité)  [2]
 G03G 5/10
·  Supports pour la réception de charges ou autres couches
 G03G 5/12
·  Pièces d'enregistrement pour procédés multicolores  [2]
 G03G 5/14
·  Couches intermédiaires ou de recouvrement inertes pour les couches recevant la charge (G03G 5/04 a priorité)  [2,5]
 G03G 5/147
·  ·  Couches de recouvrement  [5]
 G03G 5/153
·  Couches de réception de charges combinées à des couches additionnelles photosensibles ou thermosensibles, mais non photoconductrices, p.ex. couches de sels d'argent  [5]
 G03G 5/16
·  Couches d'enregistrement par changement des propriétés magnétiques, p.ex. pour l'écriture par dépassement du point de Curie  [3]
 G03G 7/00
Emploi de matériaux spécifiés pour utilisation dans les éléments recevant l'image, c.à d. pour inversion par contact physique; Fabrication à cet effet (matériaux photosensibles pour la photographie G03C)
 G03G 8/00
Couches couvrant la reproduction finale, p.ex. pour la protéger, pour écrire dessus  [2]
 G03G 9/00
Développateurs  [5]
 G03G 9/06
·  le développateur étant électrolytique
 G03G 9/08
·  avec des particules de toner  [2]
 G03G 9/083 - 
G03G 9/135

Note(s)

Dans les groupes G03G 9/083-G03G 9/135, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [5]

 G03G 9/083
·  ·  Particules de toner magnétiques  [5]
 G03G 9/087
·  ·  Liants pour les particules de toner  [5]
 G03G 9/09
·  ·  Agents colorants pour les particules de toner  [5]
 G03G 9/093
·  ·  Particules de toner encapsulées  [5]
 G03G 9/097
·  ·  Plastifiants; Agents de contrôle de charge  [5]
 G03G 9/10
·  ·  caractérisés par les particules porteuses  [2,5]
 G03G 9/107
·  ·  ·  ayant des composants magnétiques  [5]
 G03G 9/113
·  ·  ·  avec application d'un revêtement sur ces particules  [5]
 G03G 9/12
·  ·  dans des mélanges développateurs liquides  [2]
 G03G 9/125
·  ·  ·  caractérisés par le liquide  [5]
 G03G 9/13
·  ·  ·  caractérisés par des composants polymères  [5]
 G03G 9/135
·  ·  ·  caractérisés par des agents stabilisateurs ou de contrôle de charge  [5]
 G03G 9/14
( transféré à G03G 9/083, G03G 9/107, couvert par G03G 13/09, G03G 15/09 )
 G03G 9/16
·  Développateurs non prévus dans les groupes G03G 9/06-G03G 9/135, p.ex. solutions, aérosols  [2]
 G03G 9/18
·  ·  Développateurs liquides humectant d'une manière différenciée  [2]
 G03G 11/00
Emploi de substances spécifiées pour utilisation comme agent de fixage
 G03G 13/00
Procédés électrographiques utilisant un dessin de charge (G03G 15/00, G03G 16/00, G03G 17/00 ont priorité)  [2,5]
 G03G 13/01
·  pour copies multicolores  [2]
 G03G 13/02
·  Sensibilisation, c.à d. dépôt d'une charge uniforme (dispositifs pour la décharge corona en soi H01T 19/00)
 G03G 13/04
·  Exposition, c.à d. en transmettant l'information donnée par l'image originale au matériau d'enregistrement
 G03G 13/044
·  ·  par transfert de charge sur le matériau d'enregistrement en conformité avec l'image  [2]
 G03G 13/048
·  ·  avec un dessin de charge sur le matériau d'enregistrement  [2]
 G03G 13/052
·  ·  ·  en chargeant ou en déchargeant après sensibilisation  [2]
 G03G 13/056
·  ·  par polarisation interne  [2]
 G03G 13/06
·  Développement
 G03G 13/08
·  ·  utilisant un développateur solide, p.ex. développateur en poudre
 G03G 13/09
·  ·  ·  utilisant une brosse magnétique  [2]
 G03G 13/10
·  ·  utilisant un développateur liquide
 G03G 13/12
·  Chauffage
 G03G 13/14
·  Transfert d'un dessin à un second support
 G03G 13/16
·  ·  d'un dessin de teinte, p.ex. dessin de poudre
 G03G 13/18
·  ·  d'un dessin de charge
 G03G 13/20
·  Fixage
 G03G 13/22
·  Procédés impliquant la combinaison de plusieurs phases de traitement comprises dans les groupes G03G 13/02-G03G 13/20 (G03G 13/01 a priorité)  [2]
 G03G 13/24
·  ·  deux phases au moins étant accomplies simultanément  [2]
 G03G 13/26
·  pour la production de plaques d'impression pour procédés d'impression non xérographiques  [2]
 G03G 13/28
·  ·  Plaques d'impression planographiques  [2]
 G03G 13/30
·  ·  Clichés hectographiques  [2]
 G03G 13/32
·  ·  Plaques d'impression en relief  [2]
 G03G 15/00
Appareils pour procédés électrographiques utilisant un dessin de charge (G03G 16/00, G03G 17/00 ont priorité)  [2,5]
 G03G 15/00

Note(s)

Le présent groupe couvre également des procédés dans la mesure où ils sont caractérisés par l'usage ou la manipulation d'appareils classables en soi dans le présent groupe.

 G03G 15/01
·  pour reproduire des copies multicolores  [2]
 G03G 15/02
·  pour sensibiliser, c.à d. pour déposer une charge uniforme (dispositifs prévus pour la décharge corona en soi H01T 19/00)
 G03G 15/04
·  pour exposer, c.à d. transmettant l'information donnée par l'image originale au matériau d'enregistrement
 G03G 15/044
·  ·  par transfert de charge sur le matériau d'enregistrement en conformité avec l'image  [2]
 G03G 15/048
·  ·  avec un dessin de charge sur le matériau d'enregistrement  [2]
 G03G 15/052
·  ·  ·  en chargeant ou en déchargeant après sensibilisation  [2]
 G03G 15/056
·  ·  par polarisation interne  [2]
 G03G 15/06
·  pour développer
 G03G 15/08
·  ·  en utilisant un développateur solide, p.ex. développateur en poudre
 G03G 15/09
·  ·  ·  utilisant une brosse magnétique  [2]
 G03G 15/10
·  ·  en utilisant un développateur liquide
 G03G 15/12
·  pour chauffer
 G03G 15/14
·  pour transférer un dessin à un second support
 G03G 15/16
·  ·  d'un dessin de teinte, p.ex. dessin de poudre
 G03G 15/18
·  ·  d'un dessin de charge
 G03G 15/20
·  pour fixer
 G03G 15/22
·  impliquant la combinaison de plus d'une phase de traitement comprise dans les groupes G03G 13/02-G03G 13/20 (G03G 15/01 a priorité)  [2]
 G03G 15/24
·  ·  au moyen desquels deux phases au moins sont accomplies simultanément  [2]
 G03G 15/26
·  ·  dans lesquels le dessin de charge est obtenu par projection de l'image entière, c.à d. projection de tout le système  [2]
 G03G 15/28
·  ·  dans lesquels la projection est obtenue par balayage par lignes  [2]
 G03G 15/30
·  ·  ·  dans lesquels la projection est formée sur un tambour  [2]
 G03G 15/32
·  ·  dans lesquels le dessin de charge est formé à l'aide de points  [2]
 G03G 16/00
Procédés électrographiques utilisant la déformation de couches thermoplastiques (couches pour la formation d'images par déformation superficielle G03G 5/022)  [2]
 G03G 17/00
Procédés électrographiques utilisant des dessins autres que des dessins de charge, p.ex. un dessin de conductivité électrique; Procédés faisant appel à une migration, p.ex. photo-électrophorèse, photo-électrosolographie; Procédés faisant appel à un transfert sélectif, p.ex. procédés d'électrophoto-adhésion; Appareils faisant essentiellement appel à un seul de ces procédés  [5]
 G03G 17/02
·  avec développement électrolytique  [2]
 G03G 17/04
·  utilisant la photo-électrophorèse  [2]
 G03G 17/06
·  ·  Appareils à cet effet  [5]
 G03G 17/08
·  utilisant un procédé électrophoto-adhésif, p.ex. formation d'images en plusieurs exemplaires par détachement  [5]
 G03G 17/10
·  utilisant un procédé de formation d'images par migration, p.ex. la photo-électrosolographie (G03G 17/04 a priorité)  [5]
 G03G 19/00
Procédés utilisant des dessins magnétiques; Appareils à cet effet
 G03G 21/00
Procédés ou appareils non prévus dans les groupes G03G 13/00-G03G 19/00, p.ex. nettoyage, élimination des charges résiduelles  [2]