B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B64
AERONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
 B64B
AERONEFS PLUS LEGERS QUE L'AIR (installations au sol pour l'aviation en général B64F)

 B64C
AEROPLANES; HELICOPTERES (véhicules à coussin d'air B60V)
 B64C

Note(s)

Dans la mesure du possible une invention est classée en fonction de ses caractéristiques de structure; le classement selon le type d'avion particulier est considéré normalement comme d'importance secondaire, sauf si cet aspect constitue la caractéristique principale.  [3]


 B64D
INSTALLATIONS OU EQUIPEMENTS A BORD DES AERONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION

 B64F
INSTALLATIONS AU SOL OU INSTALLATIONS POUR PONTS D'ENVOL DES PORTE-AVIONS
 B64F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "installations" couvre les équipements utilisés en liaison avec les aéronefs et non montés sur ceux-ci, y compris les équipements mobiles;
  • "installations au sol" comprend les installations flottantes.  [3]


 B64G
ASTRONAUTIQUE; VEHICULES OU EQUIPEMENTS A CET EFFET (appareils ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres E21C 51/00)
 B64G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les véhicules, équipements ou similaires, qui sont spécialement adaptés pour l'astronautique.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules ou équipements utilisables à la fois par l'astronautique et l'aéronautique, qui sont couverts par les sous-classes aéronautiques appropriées de la classe B64.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "astronautique" comprend tous les aspects du transport hors de l'atmosphère terrestre, et couvre de ce fait les satellites terrestres artificiels ainsi que les voyages interplanétaires et interstellaires.