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SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B31
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
 B31

Note(s)

  1. La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes.
  2. La présente classe ne couvre pas:
    • la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par la sous-classe D21J;
    • la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe B65H.
  3. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.
 B31D
FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; fabrication du carton ou du papier D21F, D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois D21J)
 B31D

Note(s)

La présente sous-classe couvre la fabrication, autrement que par enroulement, d'articles autres que des boîtes, cartons, enveloppes, sacs et tubes, en papier utilisé sous une autre forme que la pâte à papier.

 B31D 1/00
Procédés à plusieurs phases pour la fabrication d'articles plats
 B31D 1/02
·  les articles étant des étiquettes (moyens ou procédés pour attacher des fils D05)
 B31D 1/04
·  les articles étant des nappes, mouchoirs, serviettes, napperons ou articles analogues
 B31D 1/06
·  les articles étant des poignées
 B31D 3/00
Fabrication d'articles de structure alvéolaire, p.ex. de panneaux d'isolation
 B31D 3/02
·  de réseaux en nids d'abeilles
 B31D 3/04
·  d'articles d'emballages alvéolaires, p.ex. pour les bouteilles
 B31D 5/00
Procédés à plusieurs phases pour la fabrication d'articles à trois dimensions (fabrication de guirlandes A41G 1/00; fabrication de réceptacles ou récipients B31B; assemblage de tubes B31B, B31C)
 B31D 5/02
·  comportant un pressage
 B31D 5/04
·  comportant un pliage ou un plissage, p.ex. pour les lanternes chinoises