H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ELEMENTS ELECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.

 H01F
AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATERIAUX SPECIFIES POUR LEURS PROPRIETES MAGNETIQUES (céramiques à base de ferrites C04B 35/26; alliages C22C; dispositifs thermomagnétiques H01L 37/00)  [2]
 H01F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les inductances ou les transformateurs sont considérés comme étant "pour alimentation en énergie" s'ils sont prévus dans ce but même dans les systèmes fonctionnant à des fréquences supérieures à 60 Hertz.

 H01F 1/00
Aimants ou corps magnétiques, caractérisés par les matériaux magnétiques appropriés; Emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés magnétiques
 H01F 1/02
·  en matériaux magnétiques durs
 H01F 1/04
·  ·  métaux ou alliages
 H01F 1/047
·  ·  ·  Alliages caractérisés par leur composition  [5]
 H01F 1/053
·  ·  ·  ·  contenant des métaux des terres rares  [5]
 H01F 1/06
·  ·  ·  sous forme de particules, p.ex. de poudre (H01F 1/047 a priorité)  [5]
 H01F 1/08
·  ·  ·  ·  comprimées, frittées ou agglomérées
 H01F 1/09
·  ·  mélanges de particules métalliques et non métalliques; particules métalliques ayant un revêtement d'oxyde
 H01F 1/10
·  ·  substances non métalliques, p.ex. ferrites
 H01F 1/11
·  ·  ·  sous forme de particules
 H01F 1/113
·  ·  ·  ·  dans un liant
 H01F 1/117
·  ·  ·  ·  ·  Corps flexibles
 H01F 1/12
·  en matériaux magnétiques doux
 H01F 1/14
·  ·  métaux ou alliages
 H01F 1/147
·  ·  ·  Alliages caractérisés par leur composition  [5]
 H01F 1/153
·  ·  ·  ·  Alliages métalliques amorphes, p.ex. métaux vitreux  [5]
 H01F 1/16
·  ·  ·  sous forme de feuilles (H01F 1/147 a priorité)  [5]
 H01F 1/18
·  ·  ·  ·  avec revêtement isolant
 H01F 1/20
·  ·  ·  sous forme de particules, p.ex. de poudre (H01F 1/147 a priorité)  [5]
 H01F 1/22
·  ·  ·  ·  comprimées, frittées ou agglomérées
 H01F 1/24
·  ·  ·  ·  ·  les particules étant isolées
 H01F 1/26
·  ·  ·  ·  ·  ·  au moyen de substances organiques macromoléculaires
 H01F 1/28
·  ·  ·  ·  dispersées ou suspendues dans un milieu liquide ou plastique
 H01F 1/30
·  ·  ·  ·  présentant des dimensions ou une forme particulières (particules de matériaux différents H01F 1/32)
 H01F 1/32
·  ·  ·  ·  les particules étant de matériaux différents
 H01F 1/33
·  ·  mélanges de particules métalliques ou non métalliques; particules métalliques ayant un revêtement d'oxyde
 H01F 1/34
·  ·  substances non métalliques, p.ex. ferrites
 H01F 1/36
·  ·  ·  sous forme de particules
 H01F 1/37
·  ·  ·  ·  dans un liant
 H01F 1/375
·  ·  ·  ·  ·  Corps flexibles
 H01F 3/00
Noyaux, culasses ou induits (matériaux magnétiques H01F 1/00; aimants permanents H01F 7/02)
 H01F 3/02
·  en feuilles
 H01F 3/04
·  en bandes ou rubans
 H01F 3/06
·  en fils
 H01F 3/08
·  en poudre (couches de poudre sur feuilles H01F 3/02, sur bandes ou rubans H01F 3/04, sur fils H01F 3/06)
 H01F 3/10
·  Dispositions composites de circuits magnétiques
 H01F 3/12
·  ·  Circuits magnétiques en dérivation
 H01F 3/14
·  ·  Contractions; Fentes, p.ex. entrefers (dans les circuits magnétiques en dérivation H01F 3/12)
 H01F 5/00
Bobines d'induction (pour transducteurs H04R)
 H01F 5/02
·  enroulées sur des supports non magnétiques, p.ex. mandrins
 H01F 5/04
·  Dispositions des connexions électriques aux bobines, p.ex. fils de connexion
 H01F 5/06
·  Isolement des enroulements
 H01F 5/08
·  comportant des enroulements supraconducteurs  [3]
 H01F 7/00
Aimants (pour la séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides B03C 1/00; pour supports de pièces B23B 31/28, B23Q 3/00; porte-pièces B25B 11/00; aimants de levage B66C 1/00; pour appareils de mesure électriques G01R; pour relais H01H; pour machines dynamo-électriques H02K; pour appareils électroacoustiques H04R)
 H01F 7/02
·  Aimants permanents
 H01F 7/04
·  ·  Moyens pour libérer la force attractive
 H01F 7/06
·  Electro-aimants
 H01F 7/08
·  ·  avec armatures
 H01F 7/10
·  ·  ·  spécialement adaptés au courant alternatif
 H01F 7/12
·  ·  ·  ·  comprenant des dispositifs anti-vibratoires
 H01F 7/13
·  ·  ·  caractérisés par la caractéristique de force d'attraction
 H01F 7/14
·  ·  ·  Armatures pivotantes
 H01F 7/16
·  ·  ·  Armatures à mouvement rectiligne
 H01F 7/18
·  ·  ·  Circuits en vue d'obtenir des caractéristiques de fonctionnement souhaitées, p.ex. pour un fonctionnement lent, pour l'excitation successive des enroulements, pour l'excitation à grande vitesse des enroulements
 H01F 7/20
·  ·  sans armature
 H01F 7/22
·  ·  ·  ayant des enroulements supraconducteurs
 H01F 7/24
·  ·  ·  ·  Alimentation en courant d'aimantation ou de désaimantation; Pompes à flux  [3]
 H01F 10/00
Pellicules magnétiques minces, p.ex. de structure à un domaine (supports d'enregistrement ou de reproduction magnétiques G11B 5/00; mémoires à pellicules magnétiques minces G11C)
 H01F 10/06
·  caractérisées par le contact physique ou de couplage avec le conducteur associé ou de connexion
 H01F 10/08
·  caractérisées par les couches magnétiques (application de pellicules magnétiques minces aux substrats H01F 41/14)  [3]
 H01F 10/10
·  ·  caractérisées par la composition  [3]
 H01F 10/12
·  ·  ·  Métaux ou alliages (composés comportant plusieurs métaux H01F 10/18)  [3]
 H01F 10/14
·  ·  ·  ·  contenant du fer ou du nickel (H01F 10/16 a priorité)  [3]
 H01F 10/16
·  ·  ·  ·  contenant du cobalt  [3]
 H01F 10/18
·  ·  ·  Corps composés  [3]
 H01F 10/20
·  ·  ·  ·  Ferrites  [3]
 H01F 10/22
·  ·  ·  ·  ·  Orthoferrites  [3]
 H01F 10/24
·  ·  ·  ·  ·  Grenats  [3]
 H01F 10/26
·  caractérisées par le substrat ou par les couches intermédiaires  [3]
 H01F 10/28
·  ·  caractérisées par la composition du substrat  [3]
 H01F 10/30
·  ·  caractérisées par la composition des couches intermédiaires  [3]
 H01F 13/00
Appareils ou procédés pour l'aimantation ou pour la désaimantation (pour la démagnétisation des navires B63G 9/06; pour horloges ou montres G04D 9/00; dispositions pour la démagnétisation dans les récepteurs de télévision en couleur H04N 9/29)
 H01F 15/00
Détails des inductances ou transformateurs couverts par les groupes H01F 17/00-H01F 21/00
 H01F 15/02
·  Montage; Carters; Enveloppes; Garniture de carters ou d'enveloppes
 H01F 15/04
·  Blindage électrostatique ou électromagnétique (mobile pour faire varier l'inductance H01F 21/10)
 H01F 15/06
·  Refroidissement; Chauffage; Ventilation
 H01F 15/08
·  Protection contre la corrosion
 H01F 15/10
·  Bornes; Aménagements de prises
 H01F 15/12
·  Dispositions pour interchanger les inductances, les transformateurs ou leurs enroulements
 H01F 15/14
·  comprenant des dispositions spéciales ou des espacements des spires d'enroulements particuliers, p.ex. pour produire l'autorésonance désirée
 H01F 15/16
·  avec compensation thermique
 H01F 15/18
·  Circuits pour modifier ou compenser les caractéristiques électriques d'inductances ou transformateurs (réseaux d'impédance H03H)
 H01F 17/00
Inductances (bobines en général H01F 5/00; inductances variables H01F 21/00; pour alimentation en énergie H01F 29/00, H01F 37/00, H01F 39/00)
 H01F 17/02
·  sans noyau magnétique
 H01F 17/03
·  ·  avec forme en céramique
 H01F 17/04
·  avec noyau magnétique
 H01F 17/06
·  ·  avec noyau refermé sur lui-même, p.ex. tore
 H01F 17/08
·  ·  ·  Bobines de pupinisation pour circuits de télécommunication
 H01F 19/00
Transformateurs ou inductances mutuelles (H01F 36/00 a priorité; variables H01F 21/00; pour alimentation en énergie H01F 29/00-H01F 35/00, H01F 39/00)  [3]
 H01F 19/02
·  Transformateurs ou inductances mutuelles à basse fréquence, c.à d. ne convenant qu'au fonctionnement aux fréquences de la bande acoustique
 H01F 19/04
·  Transformateurs ou inductances mutuelles appropriés au fonctionnement aux fréquences situées bien au-delà de la bande acoustique (circuits résonnants H03H)
 H01F 19/06
·  ·  Transformateurs à large bande, p.ex. appropriés au fonctionnement aux fréquences assez basses de la bande acoustique
 H01F 19/08
·  ·  Transformateurs à polarisation magnétique, p.ex. pour le traitement d'impulsions
 H01F 21/00
Inductances ou transformateurs variables, p.ex. structures permettant le changement du rapport de transformation ou de la gamme de fréquence (H01F 36/00 a priorité; pour alimentation en énergie H01F 29/00, H01F 39/00)  [3]
 H01F 21/02
·  continûment variables, p.ex. variomètres
 H01F 21/04
·  ·  par déplacement relatif de spires ou de parties d'enroulements
 H01F 21/06
·  ·  par déplacement du noyau ou d'une partie du noyau par rapport à l'enroulement ou aux enroulements dans l'ensemble
 H01F 21/08
·  ·  par variation de la perméabilité du noyau, p.ex. par variation de la polarisation magnétique
 H01F 21/10
·  ·  au moyen d'un blindage mobile
 H01F 21/12
·  discontinûment variables, p.ex. à prises
 H01F 23/00
Connecteurs à couplage inductif, c.à d. avec noyau, bobine ou enroulement mobile pour assurer un couplage sans contact  [3]
 H01F 27/00
Détails de construction de transformateurs ou d'inductances en général
 H01F 27/02
·  Enveloppes
 H01F 27/04
·  ·  Passages de conducteurs ou d'axes à travers les enveloppes, p.ex. pour dispositifs de changement de prise
 H01F 27/06
·  Montages, supports ou suspensions de transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt
 H01F 27/08
·  Refroidissement (éléments échangeurs de chaleur F28F); Ventilation (détails de la structure des enveloppes H01F 27/02)
 H01F 27/10
·  ·  Refroidissement par liquide
 H01F 27/12
·  ·  ·  Refroidissement par huile
 H01F 27/14
·  ·  ·  ·  Chambres d'expansion; Conservateurs d'huile; Matelas de gaz; Dispositions pour la purification, le séchage ou le remplissage
 H01F 27/16
·  ·  ·  Refroidissement par eau
 H01F 27/18
·  ·  ·  par évaporation de liquides
 H01F 27/20
·  ·  Refroidissement par des gaz spéciaux ou par de l'air non ambiant
 H01F 27/22
·  ·  Refroidissement par conduction de chaleur à travers des éléments de remplissage solides ou en poudre
 H01F 27/24
·  Noyaux magnétiques
 H01F 27/245
·  ·  fabriqués à partir de tôles, p.ex. à grains orientés (H01F 27/26 a priorité)  [5]
 H01F 27/25
·  ·  fabriqués à partir de bandes ou de feuillards (H01F 27/26 a priorité)  [5]
 H01F 27/255
·  ·  fabriqués à partir de particules (H01F 27/26 a priorité)  [5]
 H01F 27/26
·  ·  Fixation des parties du noyau entre elles; Fixation ou montage du noyau dans l'enveloppe ou sur un support (sur les bobines H01F 27/30)
 H01F 27/28
·  Bobines; Enroulements; Connexions conductrices
 H01F 27/30
·  ·  Fixation ou serrage de bobines, d'enroulements ou de parties de ceux-ci entre eux; Fixation ou montage des bobines ou enroulements sur le noyau, dans l'enveloppe ou sur un autre support
 H01F 27/32
·  ·  Isolation des bobines, des enroulements, ou de leurs éléments
 H01F 27/33
·  Dispositions pour amortissement du bruit
 H01F 27/34
·  Moyens spéciaux pour éviter ou réduire les effets électriques ou magnétiques indésirables, p.ex. pertes à vide, courants réactifs, harmoniques, oscillations, champs de fuite
 H01F 27/36
·  ·  Blindages ou écrans électriques ou magnétiques
 H01F 27/38
·  ·  Organes de noyaux auxiliaires; Bobines ou enroulements auxiliaires
 H01F 27/40
·  Association constructive de composants électriques incorporés, p.ex. fusibles
 H01F 27/42
·  Circuits pour modifier ou compenser les caractéristiques électriques des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt (de transformateurs de mesure H01F 40/14; réseaux d'impédance H03H)
 H01F 29/00
Transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt variables pour alimentation en énergie ou usage non spécifié
 H01F 29/02
·  avec prises sur les bobines ou les enroulements; avec possibilités de regroupement ou d'interconnexion des enroulements
 H01F 29/04
·  ·  avec possibilité de changer de prise sans interrompre le courant de charge
 H01F 29/06
·  avec collecteur de courant glissant ou roulant sur ou le long de l'enroulement
 H01F 29/08
·  avec noyau, bobine, enroulement ou écran mobile pour compenser une variation de tension ou un déphasage, p.ex. régulateurs d'induction
 H01F 29/10
·  ·  avec parties du circuit magnétique mobiles
 H01F 29/12
·  ·  avec bobines, enroulements ou parties de ceux-ci mobiles; avec écran mobile
 H01F 29/14
·  à polarisation magnétique variable (amplificateurs magnétiques H03F)
 H01F 31/00
Transformateurs monophasés pour alimentation en énergie ou usage non spécifié (H01F 36/00 a priorité)  [3]
 H01F 31/02
·  Autotransformateurs
 H01F 31/04
·  avec plusieurs enroulements secondaires alimentant chacun une charge séparée, p.ex. pour unités d'alimentation de postes radio-électriques
 H01F 31/06
·  Transformateurs à fortes fuites, p.ex. pour soudure à l'arc
 H01F 31/08
·  Transformateurs en cascade, p.ex. pour utilisation sous très haute tension
 H01F 33/00
Transformateurs diphasés, triphasés ou polyphasés pour alimentation en énergie ou usage non spécifié (H01F 36/00 a priorité)  [3]
 H01F 33/02
·  pour changement du nombre de phases
 H01F 35/00
Transformateurs pour fonctionnement avec des caractéristiques entrée/sortie non linéaires pour alimentation en énergie ou usage non spécifié, p.ex. pour produire des harmoniques ou pour modifier la forme d'une onde (H01F 36/00 a priorité; avec caractéristiques variables H01F 29/14)  [3]
 H01F 36/00
Transformateurs munis d'enroulements supraconducteurs ou d'enroulements travaillant à des températures cryogéniques (bobines d'induction comportant des enroulements supraconducteurs H01F 5/08; électro-aimants sans armatures et comportant des enroulements supraconducteurs H01F 7/22)  [3]
 H01F 37/00
Réactances ou bobines d'arrêt pour alimentation en énergie ou usage non spécifié (H01F 29/00, H01F 39/00 ont priorité)
 H01F 37/02
·  à caractéristiques non linéaires (H01F 29/00, H01F 39/00 ont priorité)
 H01F 39/00
Transformateurs, inductances, réactances ou bobines d'arrêt sans noyau magnétique et pour alimentation en énergie ou usage non spécifié (H01F 36/00 a priorité)  [3]
 H01F 40/00
Transformateurs de mesure (H01F 36/00 a priorité)  [3]
 H01F 40/02
·  pour courant alternatif monophasé
 H01F 40/04
·  ·  Transformateurs de potentiel
 H01F 40/06
·  ·  Transformateurs d'intensité
 H01F 40/08
·  ·  Transformateurs de potentiel et d'intensité combinés
 H01F 40/10
·  pour courant alternatif polyphasé
 H01F 40/12
·  pour courant continu
 H01F 40/14
·  Circuits pour modifier ou compenser les caractéristiques électriques
 H01F 41/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou à l'assemblage des dispositifs couverts par la présente sous-classe
 H01F 41/02
·  pour la fabrication de noyaux, bobines ou aimants (H01F 41/14 a priorité; pour machines dynamo-électriques H02K 15/00)  [3]
 H01F 41/04
·  ·  pour la fabrication de bobines
 H01F 41/06
·  ·  ·  Enroulement
 H01F 41/08
·  ·  ·  ·  Enroulement de conducteurs sur, ou enfilage de conducteurs dans, des noyaux ou formes qui sont refermés sur eux-mêmes, p.ex. des tores (pour interconnecter des éléments d'emmagasinage numérique G11C 5/12)
 H01F 41/10
·  ·  ·  Raccord des connexions aux enroulements (connexions électriques en général H01R 43/00)
 H01F 41/12
·  ·  ·  Isolement d'enroulements (de conducteurs en général H01B 13/06)
 H01F 41/14
·  pour appliquer des pellicules magnétiques minces sur des substrats (recouvrement de métaux ou recouvrement d'autres matériaux avec des métaux, en général C23C; fabrication des supports d'enregistrement G11B 5/84)  [3]
 H01F 41/16
·  ·  le matériau étant appliqué sous forme de particules (H01F 41/18 a priorité)  [3]
 H01F 41/18
·  ·  par pulvérisation cathodique  [3]
 H01F 41/20
·  ·  par évaporation  [3]
 H01F 41/22
·  ·  Traitement thermique; Décomposition thermique; Dépôt chimique à partir d'une vapeur  [3]
 H01F 41/24
·  ·  à partir de liquides  [3]
 H01F 41/26
·  ·  ·  en utilisant des courants électriques  [3]
 H01F 41/28
·  ·  ·  par épitaxie en phase liquide  [3]