|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; et, d'une façon générale le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: Le traitement des animaux ou des plantes est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; Le traitement des produits alimentaires est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; Les munitions ou explosifs sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

METALLURGIE

|  | C23 |
REVETEMENT DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT DE MATERIAUX AVEC DES MATERIAUX METALLIQUES (par métallisation des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06Q 1/04); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT PAR EVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVERISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DEPOT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GENERAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C 17/06); MOYENS POUR EMPECHER LA CORROSION DES MATERIAUX METALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GENERAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25F) [2]

|  | C23 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "matériaux métalliques" couvre: les métaux; [4] les alliages (il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22C).

|  | C23C |
REVETEMENT DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT DE MATERIAUX AVEC DES MATERIAUX METALLIQUES; TRAITEMENT DE MATERIAUX METALLIQUES PAR DIFFUSION DANS LA SURFACE, PAR CONVERSION CHIMIQUE OU SUBSTITUTION; REVETEMENT PAR EVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVERISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DEPOT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GENERAL (application de liquides ou d'autres matériaux fluides sur les surfaces, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05; fabrication de produits revêtus de métal par extrusion Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21C 23/22; revêtement métallique par liaison d'objets avec des couches préexistances, voir les classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D 39/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique sur un objet au moyen d'une électrode Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23H; métallisation du verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C; métallisation de pierres artificielles, de céramiques ou de pierres naturelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 41/00; peintures, vernis, laques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D; émaillage ou glaçage des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23D; moyens pour empêcher la corrosion des matériaux métalliques, l'entartrage ou les incrustations, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F; croissance de couches monocristallines Fulltext... Hierarchy... Expanded...C30B; fabrication de dispositifs semi-conducteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L; fabrication de circuits imprimés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K) [4]

|  | C23C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, une opération est considérée comme pré-traitement ou post-traitement si elle constitue une opération indépendante et nettement distincte du procédé de revêtement concerné tout en étant spécialement adaptée à ce procédé. Une opération n'est pas considérée comme pré-traitement ou post-traitement s'il en résulte la formation d'une sous-couche ou d'une couche superficielle permanente et est alors classée en tant que procédé de revêtement à couches multiples. [4]

|  | C23D |
EMAILLAGE OU GLAÇAGE DES METAUX (composition chimique des émaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C)

|  | C23F |
ENLEVEMENT NON MECANIQUE DE MATERIAU METALLIQUE DES SURFACES (usinage du métal par électroérosion Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23H; dépolissage par chauffage à la flamme Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K 7/00; travail du métal par rayon laser Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K 26/00; réalisation d'effets décoratifs par enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eau-forte, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44C 1/22; attaque de surface ou polissage électrolytique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25F); MOYENS POUR EMPECHER LA CORROSION DES MATERIAUX METALLIQUES; MOYENS POUR EMPECHER L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GENERAL; PROCEDES A ETAPES MULTIPLES POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE DE MATERIAUX METALLIQUES UTILISANT AU MOINS UN PROCEDE COUVERT PAR LA CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23 ET AU MOINS UN PROCEDE COUVERT SOIT PAR LA SOUS-CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21D, SOIT PAR LA SOUS-CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22F, SOIT PAR LA CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25 [4]

|  | C23F |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'inhibition de la corrosion, de l'entartrage ou des inscrustations, en général, de surfaces soit métalliques, soit non métalliques, sous réserve de la note (2) ci-dessous. La présente sous-classe ne couvre pas: les couches protectrices, compositions de revêtements ou procédés pour les appliquer; ils sont classés dans les endroits appropriés, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23C; les dispositifs mécaniques, caractéristiques de structure d'objets pour empêcher l'entartrage ou les incrustations; ils sont classés dans les endroits appropriés, p.ex. pour tuyaux ou leurs accessoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 58/00; les objets caractérisés par l'emploi de matériaux choisis pour leurs propriétés de résistance à la corrosion, à l'entartrage ou aux incrustations; ils sont classés dans les endroits appropriés, p.ex. aubes de turbines Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D 5/28. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C23G |
NETTOYAGE OU DEGRAISSAGE DE MATERIAUX METALLIQUES PAR DES PROCEDES CHIMIQUES NON ELECTROLYTIQUES (compositions de produits à polir Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09G; détergents en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D)

|  | C23G |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]