G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G06
CALCUL; COMPTAGE (calculateurs de marque pour jeux A63B 71/06, A63D 15/20, A63F 1/18; combinaisons d'accessoires pour écrire avec des dispositifs de calcul B43K 29/08)
 G06

Note(s)

  1. La présente classe couvre:
    • les simulateurs qui mettent en oeuvre les méthodes de calcul des conditions existantes ou anticipées à l'intérieur du dispositif ou du système réel;
    • les simulateurs qui présentent, par des moyens comprenant le calcul, le fonctionnement d'un appareil ou d'un système, s'ils ne sont pas prévus ailleurs.
  2. La présente classe ne couvre pas:
    • les fonctions de commande dérivées des simulateurs qui sont, en général, couvertes par la classe G05, bien qu'elles puissent se trouver dans la sous-classe de la présente classe comprenant le dispositif commandé;
    • la mesure d'une variable séparée, destinée à servir de grandeur d'entrée à un simulateur, qui est couverte par la classe G01;
    • le simulateur qui est considéré comme un dispositif d'enseignement ou d'entraînement, ce qui est le cas s'il donne des sensations perceptibles ressemblant à celles que l'élève éprouverait dans la réalité en réponse aux actions faites par lui. De tels simulateurs sont couverts par la classe G09;
    • les composants des simulateurs, s'ils sont identiques à des dispositifs ou machines réels, qui sont classés dans la sous-classe correspondant à ces dispositifs ou machines et non dans la classe G09.
  3. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "donnée" est utilisée comme synonyme "d'information". Par conséquent, l'expression "information" n'est pas utilisée dans les sous-classes G06C ou G06F;
    • "calcul" couvre toutes les opérations effectuées sur des valeurs numériques ou sur des "données" exprimées sous forme numérique. Elle correspond aux expressions anglaises "calculating", "computing" ou "computation";
    • "simulateur" est un dispositif susceptible d'utiliser la même échelle des temps que le dispositif réel ou de fonctionner selon une échelle des temps étendue ou comprimée. Pour l'interprétation de cette expression, les modèles de dispositifs réels à échelles réduites ou agrandies ne sont pas considérés comme des simulateurs;
    • "support d'enregistrement" signifie un corps tel qu'un cylindre, un disque, une carte, un ruban ou un fil métallique, capable de conserver en permanence une information qui peut être lue par un élément de perception mobile par rapport à l'information enregistrée.
  4. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
 G06C
CALCULATEURS NUMERIQUES DANS LESQUELS TOUT LE CALCUL EST EFFECTUE MECANIQUEMENT (marqueurs totalisateurs pour jeux de cartes A63F 1/18; construction de touches, mécanismes d'impression ou autres pièces d'application générale à la technique de la machine à écrire ou de l'impression B41; touches ou mécanismes d'impression pour applications spéciales, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. G05G, G06K; caisses-enregistreuses G07G 1/00)  [4]
 G06C

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les détails des mécanismes qui sont couverts par les groupes principaux G06C 9/00, G06C 11/00 ou G06C 15/00, qui s'appliquent aux compteurs mécaniques mus seulement par la dénomination la plus basse. Ces détails sont couverts par la sous-classe G06M.


 G06D
DISPOSITIFS DE CALCUL NUMERIQUE A PRESSION DE FLUIDE
 G06D

Note(s)

La présente sous-classe couvre tous les dispositifs dans lesquels au moins une fonction de calcul est effectuée par des moyens hydrauliques ou pneumatiques.


 G06E
DISPOSITIFS DE CALCUL OPTIQUE (éléments optiques logiques en soi G02F 3/00; mémoires numériques utilisant des éléments optiques G11C 13/04)  [5]
 G06E

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre tous les dispositifs dans lesquels au moins une fonction de calcul est effectuée par des moyens optiques.  [5]
  2. Si d'autres aspects, p.ex. le calcul mécanique, à pression de fluide, électrique, présentent un intérêt, ils sont également classés dans les sous-classes appropriées pour ces aspects.  [5]

 G06F
CALCULATEURS NUMERIQUES DANS LESQUELS UNE PARTIE AU MOINS DU CALCUL EST EFFECTUEE ELECTRIQUEMENT; DISPOSITIFS POUR LE TRAITEMENT DES DONNEES NUMERIQUES (calculateurs dans lesquels une partie du calcul est effectuée hydrauliquement ou pneumatiquement G06D, optiquement G06E; matériel périphérique autonome d'entrée ou de sortie G06K; réseaux d'impédance utilisant des techniques numériques H03H)
 G06F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiqué:

  • "traitement" comprend l'utilisation ou le transfert des données.


 G06G
CALCULATEURS ANALOGIQUES (dispositifs de calcul optique analogique G06E 3/00)

 G06J
DISPOSITIONS DE CALCUL HYBRIDE (dispositifs de calcul optique hybride G06E 3/00; conversion analogique/numérique en général H03M 1/00)
 G06J

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "disposition de calcul hybride" est une disposition dans laquelle une partie du calcul est numérique et une partie est analogique.


 G06K
RECONNAISSANCE DES DONNEES; PRESENTATION DES DONNEES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT; MANIPULATION DES SUPPORTS D'ENREGISTREMENT (tri postal B07C)
 G06K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • le marquage, la lecture et le transport des supports d'enregistrement;
    • la reconnaissance des caractères ou autres données;
    • la présentation visuelle ou autre de données reconnues ou de résultats d'un calcul.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas l'impression en soi.

 G06M
MECANISMES COMPTEURS; COMPTAGE D'OBJETS NON PREVU AILLEURS (comptage par mesure du volume ou du poids des articles à compter G01F, G01G; calculateurs G06C-G06J; comptage des impulsions électriques H03K; comptage des caractères, des mots ou des messages lors de la commutation de réseaux pour la transmission d'information numérique H04L 12/08)
 G06M

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les compteurs mécaniques à marche intermittente ou continue actionnés par une ou plusieurs entrées appliquées mécaniquement ou électriquement au rang d'unité le plus bas;
  • les systèmes de comptage comportant l'emploi de compteurs soit mécaniques, soit électriques, soit électroniques.