|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT

|  | E05 |
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENETRES; COFFRES-FORTS

|  | E05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 1/00-E05B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00-E05B 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

|  | E05F |
DISPOSITIFS POUR DEPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE A FERMEE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PREVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANOEUVRE DU BATTANT

|  | E05F |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "appareils de fermeture ou d'ouverture" comprend les dispositifs facilitant la manoeuvre et les dispositifs d'équilibrage de battants. [4]

|  | E05F 1/00 |
Appareils de fermeture ou d'ouverture pour battants, non prévus ailleurs dans la présente sous-classe

|  | E05F 1/02 |
· | actionnés par gravité

|  | E05F 1/04 |
· · | pour battants se relevant en cours de mouvement

|  | E05F 1/06 |
· · · | Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, manoeuvrés par le poids du battant

|  | E05F 1/08 |
· | actionnés par ressort

|  | E05F 1/10 |
· · | pour battants pivotants

|  | E05F 1/12 |
· · · | Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, actionnés par ressorts

|  | E05F 1/14 |
· · · | à ressorts à double action, p.ex. pour fermeture et ouverture, ou ralentissement et fermeture

|  | E05F 1/16 |
· · | pour battants coulissants [4]

|  | E05F 3/00 |
Appareils de fermeture ou d'ouverture à dispositif de freinage, p.ex. ralentisseurs; Structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide (structure des dispositifs de freinage non pneumatique ou non liquide Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 5/00; dispositifs à friction dans les charnières Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 11/08)

|  | E05F 3/02 |
· | avec freins à piston pneumatique (type rotatif Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 3/14)

|  | E05F 3/04 |
· | avec freins à piston à liquide (type rotatif Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 3/14)

|  | E05F 3/06 |
· · | dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe perpendiculaire à l'axe du piston

|  | E05F 3/08 |
· · | dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe disposé dans le sens de l'axe du piston

|  | E05F 3/10 |
· · | avec ressort, autre qu'un ressort de torsion, et un piston, dont les axes sont les mêmes ou sont dans la même direction

|  | E05F 3/12 |
· · | Dispositifs spéciaux commandant la circulation du liquide, p.ex. dispositif à soupapes (soupapes en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K)

|  | E05F 3/14 |
· | à freins à fluide du type rotatif

|  | E05F 3/16 |
· | à freins à friction

|  | E05F 3/18 |
· | à ressorts à action contraire (ressorts à double action Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 1/14)

|  | E05F 3/20 |
· | dans les charnières ou gonds

|  | E05F 3/22 |
· | Dispositions complémentaires pour appareils de fermeture, p.ex. pour maintenir en position ouverte ou autre position le battant

|  | E05F 5/00 |
Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs; Butées; Tampons (structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 3/00; combinés avec dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/00; dispositifs pour limiter l'ouverture des battants, ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/04) [4]

|  | E05F 5/02 |
· | particulièrement pour éviter le claquement des battants

|  | E05F 5/04 |
· · | à fonctionnement manuel; à fonctionnement par mouvement centrifuge

|  | E05F 5/06 |
· | Tampons (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 5/02 a priorité)

|  | E05F 5/08 |
· · | à ressorts

|  | E05F 5/10 |
· · | à freins à piston

|  | E05F 5/12 |
· | particulièrement pour empêcher la fermeture d'un battant avant qu'un autre battant ne soit fermé

|  | E05F 7/00 |
Appareillage divers pour battants (spécialement pour meubles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B 95/00; lève-portes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47H 33/02; boutons ou poignées Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B) [2]

|  | E05F 7/02 |
· | pour élever les battants avant de les tourner

|  | E05F 7/04 |
· | Dispositions procurant une protection contre le battement (avec action d'amortissement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 5/00)

|  | E05F 7/06 |
· | Dispositifs pour supporter le poids du battant disposés à distance de l'axe des charnières

|  | E05F 7/08 |
· | Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement ou horizontalement pour l'immobilisation de battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 9/24)

|  | E05F 9/00 - E05F 17/00 |
Mécanismes de manoeuvre des battants (pour la protection des vitres des caisses de banque Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05G 5/00; pour dômes de ventilation reliés entre eux Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/086; pour stores ou fermeture du type à enroulement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00) [2]

|  | E05F 9/00 |
Moyens pour la manoeuvre des battants par tringles à commande manuelle non guidées dans ou sur le dormant, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C)

|  | E05F 11/00 |
Mécanismes actionnés par l'homme pour la manoeuvre des battants, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (mécanismes de manoeuvre pour plusieurs battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 17/00)

|  | E05F 11/02 |
· | pour battants en général, p.ex. vasistas (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 11/36 a priorité; pour fenêtres s'abaissant verticalement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 11/38; pour portes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 11/54)

|  | E05F 11/04 |
· · | à cordes, chaînes ou câbles

|  | E05F 11/06 |
· · · | dans des rainures guides

|  | E05F 11/08 |
· · | à barres à déplacement longitudinal guidées par des organes intermédiaires à pivot, dans ou sur le dormant

|  | E05F 11/10 |
· · · | Mécanismes par lesquels une poignée actionne la barre

|  | E05F 11/12 |
· · · | Mécanismes par lesquels la barre déplace le battant

|  | E05F 11/14 |
· · · · | directement sans intermédiaire, p.ex. par crémaillère et engrenage ou broche et encoche

|  | E05F 11/16 |
· · · · | déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot, qui se déplacent dans un plan perpendiculaire à l'axe du pivot du battant

|  | E05F 11/18 |
· · · · · | consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle

|  | E05F 11/20 |
· · · · · | consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et un seul organe intermédiaire supplémentaire

|  | E05F 11/22 |
· · · · · | consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et plusieurs organes intermédiaires supplémentaires en série

|  | E05F 11/24 |
· · · · | déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot qui se déplacent dans un plan parallèle à l'axe du pivot du battant

|  | E05F 11/26 |
· · · · · | consistant en un levier seulement, p.ex. un levier à angle

|  | E05F 11/28 |
· · · · · | consistant en un levier, p.ex. un levier d'angle, et un ou plusieurs organes intermédiaires supplémentaires

|  | E05F 11/30 |
· · · · · | consistant en organes intermédiaires en forme de losange

|  | E05F 11/32 |
· · | à barres rotatives guidées dans le dormant (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 11/34 a priorité)

|  | E05F 11/34 |
· · | à mécanismes à vis

|  | E05F 11/36 |
· | spécialement conçus pour traverser un mur

|  | E05F 11/38 |
· | pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement vertical, p.ex. fenêtres de véhicules

|  | E05F 11/40 |
· · | manoeuvrées par un mécanisme à vis

|  | E05F 11/42 |
· · | manoeuvrées par barres à crémaillère et roues dentées

|  | E05F 11/44 |
· · | manoeuvrées par un ou plusieurs bras de levage

|  | E05F 11/46 |
· · | manoeuvrées par mécanisme à pantographe

|  | E05F 11/48 |
· · | manoeuvrées par des cordes ou des chaînes

|  | E05F 11/50 |
· · | Dispositifs d'embrayage ou freins de retenue, pour la manoeuvre des mécanismes de fenêtres

|  | E05F 11/52 |
· · | combinés avec des moyens pour la production d'un mouvement additionnel, p.ex. un mouvement horizontal ou rotatif

|  | E05F 11/53 |
· | pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement horizontal, p.ex. fenêtres de véhicules [2]

|  | E05F 11/54 |
· | pour portes

|  | E05F 13/00 |
Mécanismes actionnés par le déplacement ou le poids d'une personne ou d'un véhicule (par des mécanismes mus par une force motrice Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 15/00)

|  | E05F 13/02 |
· | par dispositifs, p.ex. bras de levier, soumis aux mouvements de l'utilisateur

|  | E05F 13/04 |
· | par plates-formes s'abaissant sous le poids de l'utilisateur

|  | E05F 15/00 |
Mécanismes pour battants mus par une force motrice

|  | E05F 15/02 |
· | fonctionnant par pression

|  | E05F 15/04 |
· · | pour battants pivotants

|  | E05F 15/06 |
· · | pour battants à coulissement horizontal

|  | E05F 15/08 |
· · | pour battants à coulissement vertical

|  | E05F 15/10 |
· | fonctionnant par électro-moteurs rotatifs

|  | E05F 15/12 |
· · | pour battants pivotants

|  | E05F 15/14 |
· · | pour battants à coulissement horizontal

|  | E05F 15/16 |
· · | pour battants à coulissement vertical

|  | E05F 15/18 |
· | fonctionnant par d'autres moyens électriques, p.ex. des solénoïdes

|  | E05F 15/20 |
· | commandés par des moyens d'action automatique, p.ex. par des cellules photo-électriques, par des ondes électriques, par des thermostats, par la pluie, par le feu

|  | E05F 17/00 |
Dispositifs spéciaux pour déplacer plusieurs battants manoeuvrés simultanément (pour déplacer simultanément une série de lamelles de ventilation reliées entre elles Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/086) [2]