B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D
    B03B, B03C, B03D
    B04B, B04C
    B07B, B07C.

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.

      Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

      1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
      2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
      3. Séparation: solide/solide.

  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • Les méthodes générales et particulières de séparation figurent, dans les sous-classes qui en traitent, avec les appareils correspondant à ces méthodes (caractéristiques générales ou particulières), à l'execption des centrifugeurs et des appareils à vortex libre qui font l'objet de sous-classes "appareils" distinctes.
    • Das toute séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

 B02
BROYAGE, REDUCTION EN POUDRE OU DESAGREGATION; TRAITEMENT PREPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
 B02B
PREPARATION DES GRAINES POUR LA MOUTURE; AFFINAGE DES FRUITS GRANULAIRES A DES FINS COMMERCIALES PAR TRAVAIL DE LA SURFACE (fabrication de pâte directement à partir des céréales A21C; conservation ou stérilisation des céréales A23B; nettoyage des fruits A23N; préparation du malt C12C)

 B02C
BROYAGE, REDUCTION EN POUDRE OU DESAGREGATION EN GENERAL; MOUTURE DES GRAINES (obtention de poudres métalliques par broyage, meulage ou écrasement à la meule B22F 9/04)