|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; et, d'une façon générale le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: Le traitement des animaux ou des plantes est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; Le traitement des produits alimentaires est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; Les munitions ou explosifs sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C12 |
BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE

|  | C12 |
Note(s) Dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12M-C12Q ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [3] Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5] Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5] Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. Les codes d'indexation doivent être liés. [3]

|  | C12S |
PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR LIBERER, SEPARER OU PURIFIER UN COMPOSE OU UNE COMPOSITION PREEXISTANTS (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 3/00, des boues d'égouts Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 11/02; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P 41/00); PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR TRAITER DES TEXTILES OU POUR NETTOYER DES SURFACES DE MATERIAUX SOLIDES [5]

|  | C12S |
Note(s) La présente sous-classe couvre les procédés déjà prévus dans: Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B08B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09H, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06P, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24J Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M La présente sous-classe est destinée à fournir une base pour réaliser une recherche complète concernant la matière définie par le titre de la sous-classe et, à cette fin, toutes les inventions ayant trait à cette matière sont classées dans la présente sous-classe, bien qu'elles soient déjà classées ailleurs. [5] Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [5] Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12. [5] Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets. [5]

|  | C12S 1/00 |
Traitement des huiles de pétrole, des huiles de schiste ou des huiles provenant de sables pétrolifères [5]

|  | C12S 1/02 |
· | Désulfuration [5]

|  | C12S 3/00 |
Traitement des matériaux d'origine animale ou végétale ou des micro-organismes [5]

|  | C12S 3/02 |
· | Isolement ou purification des matériaux contenant des hydrates de carbone [5]

|  | C12S 3/04 |
· · | Cellulose, p.ex. fibres végétales [5]

|  | C12S 3/06 |
· · · | Traitement du chanvre ou du lin [5]

|  | C12S 3/08 |
· · · | dans la production de pâte à papier [5]

|  | C12S 3/10 |
· · | Traitement du sucre ou de mélasses [5]

|  | C12S 3/12 |
· · | Traitement de la pectine ou de l'amidon [5]

|  | C12S 3/14 |
· | Isolement ou purification des matières protéiques [5]

|  | C12S 3/16 |
· · | Collagène ou gélatine [5]

|  | C12S 3/18 |
· | Isolement ou purification des huiles glycéridiques, des graisses, des cires du type ester ou des acides gras [5]

|  | C12S 3/20 |
· | Elimination des acides nucléiques à partir de cellules intactes ou lysées [5]

|  | C12S 3/22 |
· | Traitement de fraction du sang [5]

|  | C12S 3/24 |
· | Traitement de sécrétions animales ou d'organes d'animaux [5]

|  | C12S 5/00 |
Traitement des émulsions, des gaz ou des mousses [5]

|  | C12S 7/00 |
Traitement des peaux, p.ex. épilage, confitage [5]

|  | C12S 9/00 |
Nettoyage des surfaces de matériaux solides [5]

|  | C12S 11/00 |
Traitement des textiles, p.ex. nettoyage [5]

|  | C12S 13/00 |
Procédés non prévus dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S 1/00-C12S 11/00 [5]