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SECTION G — PHYSIQUE
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Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G07
DISPOSITIFS DE CONTROLE
 G07C
APPAREILS DE CONTROLE DES HORAIRES OU DES PRESENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS A VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTEMES OU APPAREILS POUR CONTROLES NON PREVUS AILLEURS (identification des individus, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds, A61B 5/117; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie G04B, G04C; mesure des intervalles de temps G04F; mécanismes compteurs en soi G06M)
 G07C 1/00
Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'oeuvre (enregistrement ou indication du fonctionnement de machines ou de véhicules G07C 3/00, G07C 5/00)
 G07C 1/02 - 
G07C 1/18

Note(s)

Les groupes G07C 1/20-G07C 1/32 ont priorité sur les groupes G07C 1/02-G07C 1/18.

 G07C 1/02
·  ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données
 G07C 1/04
·  ·  où les indications de temps sont en chiffres
 G07C 1/06
·  ·  ·  avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles
 G07C 1/08
·  ·  où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure
 G07C 1/10
·  combiné avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification (combiné avec l'enregistrement d'une variable à variation continue G01D ou d'autres sous-classes appropriées de G01, selon la nature de la variable)
 G07C 1/12
·  ·  où les indications de temps sont en chiffres
 G07C 1/14
·  ·  ·  avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles
 G07C 1/16
·  ·  où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure
 G07C 1/18
·  ·  ·  avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles
 G07C 1/20
·  Contrôle de rondes tenues à un horaire, p.ex. de gardien
 G07C 1/22
·  en rapport avec des jeux ou des sports
 G07C 1/24
·  ·  Appareils pour le chronométrage de courses (appareils de photographie pour les arrivées de courses G03B 41/00)
 G07C 1/26
·  ·  Horloges de pointage pour pigeons voyageurs ou équipement analogue
 G07C 1/28
·  ·  indiquant la durée du jeu
 G07C 1/30
·  Compteurs de stationnement (enregistrement ou indication du temps d'attente des véhicules par des moyens actionnés par le véhicule G07C 5/02; compteurs de stationnement déclenchés par pièces de monnaie G07F 17/24)
 G07C 1/32
·  Serrures enregistrant un temps (serrures révélant qu'elles ont été ouvertes sans autorisation E05B 39/00)
 G07C 3/00
Enregistrement ou indication de l'état ou du fonctionnement de machines ou d'autres appareils à l'exclusion des véhicules (indicateurs de moteurs G01L; essai d'un appareil en corrélation avec sa fabrication G01M; systèmes de signalisation en soi, indication des conditions indésirables ou anormales en soi G08B)
 G07C 3/02
·  Enregistrement ou indication du temps de fonctionnement ou d'arrêt seulement
 G07C 3/04
·  ·  utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge
 G07C 3/06
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 3/08
·  Enregistrement ou indication de la production de la machine avec ou sans enregistrement du temps de fonctionnement ou d'arrêt
 G07C 3/10
·  ·  utilisant des moyens de comptage (mécanismes compteurs en soi G06M)
 G07C 3/12
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 3/14
·  Systèmes de contrôle de la qualité
 G07C 5/00
Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules (pour mesurer la distance parcourue ou les combinaisons de vitesse et de distance G01C; indicateurs de moteur G01L; dispositifs pour mesurer la vitesse ou l'accélération G01P)
 G07C 5/02
·  Enregistrement ou indication du temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente seulement (appareils constituant un élément des taximètres G07B)
 G07C 5/04
·  ·  utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge
 G07C 5/06
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 5/08
·  Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente
 G07C 5/10
·  ·  en utilisant des moyens de comptage ou des compteurs à horloge
 G07C 5/12
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 7/00
Parties constitutives ou accessoires communs aux appareils enregistreurs ou indicateurs des groupes G07C 3/00 et G07C 5/00
 G07C 9/00
Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée
 G07C 9/02
·  Tourniquets avec moyens d'enregistrement (aspect déclenchement par pièces de monnaie G07F)
 G07C 11/00
Dispositions, systèmes ou appareils pour vérifier, p.ex. l'occurrence d'un fait ou d'une situation, non prévus ailleurs (pour vérifier les lotos ou les jeux de bingo A63F 3/06; dispositifs de signalisation ou d'alarme G08B)
 G07C 13/00
Appareils à voter
 G07C 13/02
·  Urnes à scrutin
 G07C 15/00
Production de nombres au hasard; Appareils de loterie (agencements de calculateurs numériques pour produire des nombres aléatoires ou pseudo-aléatoires G06F 7/58; production d'impulsions électriques à intervalles aléatoires H03K 3/84)  [3]