B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B21
TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE; DECOUPAGE DU METAL A L'EMPORTE-PIECE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, découpage au chalumeau B23K; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C21D, C22F; galvanoplastie C25D 1/00)
 B21

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas:
  2. Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux non métalliques, sont classés dans la présente classe s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe.
 B21B
LAMINAGE DES METAUX (opérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux prévu dans la classe B21, voir B21C; cintrage par passage entre des rouleaux B21D; fabrication d'objets particuliers, p.ex. de vis, de roues, d'anneaux, de cylindres ou de boules, par laminage B21H; soudage par pression au moyen d'un laminoir B23K 20/04)
 B21B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "processus continu" signifie un procédé utilisant un laminoir dans lequel la pièce travaillée est déjà en prise avec une autre paire de cylindres avant d'avoir quitté la précédente.  [2]


 B21C
FABRICATION DES TOLES, FILS, BARRES, TUBES OU PROFILES METALLIQUES PAR D'AUTRES PROCEDES QUE LE LAMINAGE; OPERATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES METAUX SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE

 B21D
TRAVAIL MECANIQUE OU TRAITEMENT DES TOLES, TUBES, BARRES OU PROFILES METALLIQUES SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE; DECOUPAGE A L'EMPORTE-PIECE (opérations du genre de celles effectuées pour la fabrication de ces produits en soi B21B, B21C; travail mécanique ou traitement des fils métalliques B21F; dispositifs ou machines pour couper en général B26; presses en général B30B)
 B21D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre le découpage ou la perforation des feuilles de métal ou d'autres produits semi-finis.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas le travail des feuilles que l'on peut travailler d'une façon analogue au papier, qui est couvert par les classes B26, B31.

 B21F
TRAVAIL MECANIQUE OU TRAITEMENT DES FILS METALLIQUES (laminage des métaux B21B; par étirage, opérations auxiliaires en relation avec le travail du métal sans enlèvement substantiel de matière B21C; ficelage des objets en paquets B65B 13/00)

 B21G
FABRICATION DES AIGUILLES, EPINGLES OU CLOUS

 B21H
FABRICATION D'ARTICLES METALLIQUES PARTICULIERS PAR LAMINAGE, p.ex. VIS, ROUES, ANNEAUX, CYLINDRES, BILLES, BOULES (principalement à partir de tôles B21D)
 B21H

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement les opérations de laminage qui sont spécialement adaptées à la fabrication d'objets particuliers, et qui en ce qui concerne l'invention ne sont pas combinées avec une autre opération de travail des métaux, à moins que cette dernière ne soit qu'une opération accessoire exécutée sur la même machine.


 B21J
FORGEAGE; MARTELAGE; PRESSAGE; RIVETAGE; FOURNEAUX DE FORGE (laminage des métaux B21B; fabrication de produits particuliers par forgeage ou pressage B21K; placage B23K; finition des surfaces par martelage B23P 9/04; augmentation de la compacité des surfaces par jet de matériaux en particules B24C 1/10; caractéristiques générales des presses, presses à tasser les résidus B30B; fours en général F27)

 B21K
FABRICATION D'ARTICLES FORGES OU PRESSES, p.ex. FERS A CHEVAUX, RIVETS, BOULONS, ROUES (fabrication d'articles particuliers par travail de feuilles métalliques sans enlèvement substantiel de matière B21D; travail des fils métalliques B21F; fabrication d'épingles, d'aiguilles ou de clous B21G; fabrication d'articles particuliers par laminage B21H; machines à forger, presser, marteler en général B21J; fabrication de chaînes B21L; placage B23K)
 B21K

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement les opérations de forgeage, de pressage ou de martelage qui sont spécialement adaptées à la fabrication d'objets particuliers, et qui en ce qui concerne l'invention, ne sont pas combinées avec une autre opération de travail des métaux à moins que cette dernière ne soit qu'une opération accessoire exécutée sur la même machine.


 B21L
FABRICATION DE CHAINES (chaînes en soi F16G)