B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B61
CHEMINS DE FER
 B61

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "systèmes ferroviaires" couvre:
    1. les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu B65G 17/00);
    2. les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs B65G 17/00, B65G 19/00);
    3. les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.

 B61B
SYSTEMES FERROVIAIRES; EQUIPEMENTS A CET EFFET NON PREVUS AILLEURS (ascenseurs ou monte-charge, élévateurs, escaliers roulants, trottoirs roulants B66B)  [4]
 B61B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "système ferroviaire à câble" couvre les systèmes ferroviaires utilisant des câbles ou des chaînes comme moyens de traction ou de suspension;
  • "filins", "câbles" ou "chaînes" sont équivalents, à moins que leur sens ne soit spécifiquement mentionné.  [2]


 B61C
LOCOMOTIVES; AUTOMOTRICES (véhicules en général B60; châssis ou bogies B61F; équipement spécial de la voie ferrée pour les locomotives B61J, B61K)
 B61C

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les caractéristiques générales des locomotives et des automotrices non prévues ailleurs;
  • les caractéristiques non électriques des locomotives électriques.


 B61D
GENRES OU TYPES DE VEHICULES FERROVIAIRES; AMENAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VEHICULES (véhicules en général B60; adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers B61B; châssis B61F)

 B61F
SUSPENSIONS DES VEHICULES FERROVIAIRES, p.ex. CHASSIS, BOGIES, AMENAGEMENTS DES ESSIEUX DES ROUES; VEHICULES FERROVIAIRES UTILISABLES SUR VOIES D'ECARTEMENT DIFFERENT; PREVENTION DES DERAILLEMENTS; COUVRE-ROUES; DEBLAYEURS D'OBSTACLES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES (pour véhicules en général B60; essieux, roues B60B; pneumatiques pour véhicules B60C)

 B61G
ATTELAGES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS (couplages des véhicules en général B60D)

 B61H
FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS PARTICULIERS AUX VEHICULES FERROVIAIRES; AMENAGEMENTS OU DISPOSITIONS DES FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS SUR LES VEHICULES FERROVIAIRES (freinage électrodynamique des véhicules B60L, en général H02K; disposition sur les véhicules ferroviaires pour adapter la force de freinage aux conditions variables du véhicule ou de la voie B60T 8/00; transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action avec puissance de freinage assistée ou à relai de puissance, ou systèmes de freinage comportant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air, B60T 13/00; structure, disposition, ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande de freins assistés ou à relais de puissance B60T 15/00; éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins B60T 17/00; freins en soi F16D)

 B61J
TRANSBORDEMENT OU TRIAGE DES VEHICULES FERROVIAIRES (transfert des véhicules en général B60S; systèmes de triage B61B)

 B61K
AUTRES EQUIPEMENTS AUXILIAIRES POUR CHEMIN DE FER (freins emmagasinant de l'énergie B61H; protection de la voie contre les agents atmosphériques E01B; nettoyage des rails, chasse-neige E01H)

 B61L
CONTROLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SECURITE DU TRAFIC FERROVIAIRE (lignes de courant d'alimentation pour véhicules à traction électrique B60M; signalisation en général des véhicules B60Q; freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K; structures des aiguillages E01B; joints de rails à isolement électrique E01B 11/54; dispositifs optiques en général G02; commande en général G05; technique de la communication électrique H04)
 B61L

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les dispositifs le long de la voie agissant sur les trains;
  • les signaux;
  • la manoeuvre des aiguillages et des signaux;
  • les enclenchements conjugués;
  • les systèmes de block ou de cantonnement;
  • les passages à niveau.