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SECTION H — ELECTRICITE

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Note(s) Principe fondamental et directives générales d'utilisation La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes: sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H05 |
TECHNIQUES ELECTRIQUES NON PREVUES AILLEURS

|  | H05K |
CIRCUITS IMPRIMES; ENVELOPPES OU DETAILS DE REALISATION D'APPAREILS ELECTRIQUES; FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ELECTRIQUES (détails d'instruments ou détails comparables d'autres appareils non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...G12B; circuits à film mince ou à film épais Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/13; moyens non imprimés pour réaliser des connexions avec ou entre des circuits imprimés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R; enveloppes ou détails de réalisation de types particuliers d'appareils, voir les sous-classes appropriées; procédés ne comportant qu'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. le chauffage, la pulvérisation, voir la sous-classe appropriée)

|  | H05K |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les combinaisons d'un récepteur de radio ou de télévision avec un appareil remplissant une fonction principale différente; les circuits imprimés structurellement associés avec des composants électriques non imprimés. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "circuits imprimés" couvre toutes sortes de structures mécaniques de circuits qui consistent en une base isolante supportant le conducteur et qui sont combinés structurellement avec le conducteur sur toute leur longueur, en particulier dans un plan bidimensionnel, dont les conducteurs sont fixés à la base d'une manière indémontable; elle couvre également les procédés ou appareils de fabrication de telles structures, p.ex. constitution du circuit par traitement mécanique ou chimique d'une feuille, pâte ou pellicule conductrices sur un support isolant.

|  | H05K 1/00 |
Circuits imprimés (ensembles consistant en une pluralité de semi-conducteurs ou d'autres dispositifs à l'état solide individuels Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 25/00; dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun, p.ex. circuits intégrés, circuits à film mince ou à film épais Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/00)

|  | H05K 1/02 |
· | Détails

|  | H05K 1/03 |
· · | Emploi de matériaux pour réaliser le substrat [3]

|  | H05K 1/05 |
· · · | Substrat en métal isolé [3]

|  | H05K 1/09 |
· · | Emploi de matériaux pour réaliser le parcours métallique [3]

|  | H05K 1/11 |
· · | Eléments imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés [3]

|  | H05K 1/14 |
· · | Association structurale de plusieurs circuits imprimés (moyens de connexion électrique de circuits avec ou entre circuits imprimés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K 1/11, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 9/09, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 23/68)

|  | H05K 1/16 |
· | comprenant des composants électriques imprimés incorporés, p.ex. une résistance, un condensateur, une inductance imprimés

|  | H05K 1/18 |
· | Circuits imprimés associés structurellement à des composants électriques non imprimés (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K 1/16 a priorité)

|  | H05K 3/00 |
Appareils ou procédés pour la fabrication de circuits imprimés (production par voie photomécanique de surfaces texturées, matériaux à cet effet ou leurs originaux, appareillages spécialement adaptés à cet effet, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03F; comportant la fabrication de dispositifs à semi-conducteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L) [3]

|  | H05K 3/02 |
· | dans lesquels le matériau conducteur est appliqué à la surface du support isolant et est ensuite enlevé de zones déterminées de la surface, non destinées à servir de conducteurs de courant ou d'éléments de blindage

|  | H05K 3/04 |
· · | Elimination du matériau conducteur par voie mécanique, p.ex. par poinçonnage

|  | H05K 3/06 |
· · | Elimination du matériau conducteur par voie chimique ou électrolytique, p.ex. par le procédé de photo-décapage

|  | H05K 3/07 |
· · · | Elimination par voie électrolytique [3]

|  | H05K 3/08 |
· · | Elimination du matériau conducteur par décharge électrique, p.ex. par érosion par étincelles

|  | H05K 3/10 |
· | dans lesquels le matériau conducteur est appliqué au support isolant de manière à former le parcours conducteur recherché

|  | H05K 3/12 |
· · | utilisant la technique de l'impression pour appliquer le matériau conducteur

|  | H05K 3/14 |
· · | utilisant la technique de la vaporisation pour appliquer le matériau conducteur

|  | H05K 3/16 |
· · · | par pulvérisation cathodique

|  | H05K 3/18 |
· · | utilisant la technique de la précipitation pour appliquer le matériau conducteur

|  | H05K 3/20 |
· · | par apposition d'un parcours conducteur préfabriqué

|  | H05K 3/22 |
· | Traitement secondaire des circuits imprimés

|  | H05K 3/24 |
· · | Renforcement du parcours conducteur

|  | H05K 3/26 |
· · | Nettoyage ou polissage du parcours conducteur

|  | H05K 3/28 |
· · | Application de revêtements de protection non métalliques

|  | H05K 3/30 |
· | Assemblage de circuits imprimés avec des composants électriques, p.ex. avec une résistance

|  | H05K 3/32 |
· · | Connexions électriques des composants électriques ou des fils à des circuits imprimés

|  | H05K 3/34 |
· · · | Connexions soudées

|  | H05K 3/36 |
· | Assemblage de circuits imprimés avec d'autres circuits imprimés

|  | H05K 3/38 |
· | Amélioration de l'adhérence entre le substrat isolant et le métal [3]

|  | H05K 3/40 |
· | Fabrication d'éléments imprimés destinés à réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés [3]

|  | H05K 3/42 |
· · | Trous de passage métallisés [3]

|  | H05K 3/44 |
· | Fabrication de circuits à âme métallique isolée [3]

|  | H05K 3/46 |
· | Fabrication de circuits multi-couches [3]

|  | H05K 5/00 |
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B; ébénisterie de récepteurs radio Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 1/08; ébénisterie de récepteurs de télévision Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 5/64)

|  | H05K 5/02 |
· | Détails

|  | H05K 5/03 |
· · | Couvercles; Capots

|  | H05K 5/04 |
· | Enveloppes métalliques

|  | H05K 5/06 |
· | Enveloppes scellées hermétiquement

|  | H05K 7/00 |
Détails de construction communs à différents types d'appareils électriques (enveloppes, coffrets, tiroirs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K 5/00)

|  | H05K 7/02 |
· | Dispositions de composants de circuits ou du câblage sur une structure de support

|  | H05K 7/04 |
· · | sur châssis conducteurs

|  | H05K 7/06 |
· · | sur panneaux isolants

|  | H05K 7/08 |
· · · | sur panneaux perforés

|  | H05K 7/10 |
· · | Montage de composants à contact par fiches

|  | H05K 7/12 |
· · | Moyens élastiques ou moyens de serrage pour fixer un composant à la structure de l'ensemble (fixation de connecteurs en deux pièces Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 13/00)

|  | H05K 7/14 |
· | Montage de la structure de support dans l'enveloppe, sur cadre ou sur bâti

|  | H05K 7/16 |
· · | sur charnières ou sur pivots

|  | H05K 7/18 |
· | Structure des bâtis ou des cadres

|  | H05K 7/20 |
· | Modifications en vue de faciliter la réfrigération, l'aération ou le chauffage

|  | H05K 9/00 |
Blindage d'appareils ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques (dispositifs pour absorber les ondes rayonnées par une antenne Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01Q 17/00)

|  | H05K 10/00 |
Dispositions pour améliorer la sécurité de fonctionnement d'un équipement électronique, p.ex. en prévoyant une unité de réserve similaire

|  | H05K 11/00 |
Combinaisons d'un récepteur de radio ou de télévision avec un appareil remplissant une fonction principale différente

|  | H05K 11/02 |
· | avec des véhicules

|  | H05K 13/00 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou l'ajustage d'ensembles de composants électriques

|  | H05K 13/02 |
· | Introduction de composants (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G)

|  | H05K 13/04 |
· | Montage de composants

|  | H05K 13/06 |
· | Câblage par machine

|  | H05K 13/08 |
· | Contrôle de la fabrication des ensembles