C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
METALLURGIE
 C23
REVETEMENT DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT DE MATERIAUX AVEC DES MATERIAUX METALLIQUES (par métallisation des textiles D06M 11/83; décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/04); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT PAR EVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVERISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DEPOT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GENERAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances H01C 17/06); MOYENS POUR EMPECHER LA CORROSION DES MATERIAUX METALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GENERAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F)  [2]
 C23

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 C23F
ENLEVEMENT NON MECANIQUE DE MATERIAU METALLIQUE DES SURFACES (usinage du métal par électroérosion B23H; dépolissage par chauffage à la flamme B23K 7/00; travail du métal par rayon laser B23K 26/00; réalisation d'effets décoratifs par enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eau-forte, B44C 1/22; attaque de surface ou polissage électrolytique C25F); MOYENS POUR EMPECHER LA CORROSION DES MATERIAUX METALLIQUES; MOYENS POUR EMPECHER L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GENERAL; PROCEDES A ETAPES MULTIPLES POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE DE MATERIAUX METALLIQUES UTILISANT AU MOINS UN PROCEDE COUVERT PAR LA CLASSE C23 ET AU MOINS UN PROCEDE COUVERT SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C21D, SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C22F, SOIT PAR LA CLASSE C25  [4]
 C23F

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'inhibition de la corrosion, de l'entartrage ou des inscrustations, en général, de surfaces soit métalliques, soit non métalliques, sous réserve de la note (2) ci-dessous.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
  3. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]
 C23F 1/00
Décapage de matériaux métalliques par des moyens chimiques (fabrication des surfaces d'impressions B41C; fabrication des circuits imprimés H05K)  [2]
 C23F 1/02
·  Gravure locale
 C23F 1/04
·  ·  Guillochage chimique
 C23F 1/06
·  Aiguisage des limes
 C23F 1/08
·  Appareillage, p.ex. pour les surfaces d'impression photomécanique (reproduction photomécanique G03F)
 C23F 1/10
·  Compositions de décapage (C23F 1/44 a priorité)  [4]
 C23F 1/12
·  ·  Compositions gazeuses  [4]
 C23F 1/14
·  ·  Compositions aqueuses  [4]
 C23F 1/16
·  ·  ·  Compositions acides (C23F 1/42 a priorité)  [4]
 C23F 1/18
·  ·  ·  ·  pour le cuivre ou ses alliages  [4]
 C23F 1/20
·  ·  ·  ·  pour l'aluminium ou ses alliages  [4]
 C23F 1/22
·  ·  ·  ·  pour le magnésium ou ses alliages  [4]
 C23F 1/24
·  ·  ·  ·  pour le silicium ou le germanium  [4]
 C23F 1/26
·  ·  ·  ·  pour les métaux réfractaires  [4]
 C23F 1/28
·  ·  ·  ·  pour les métaux du groupe du fer  [4]
 C23F 1/30
·  ·  ·  ·  pour les autres matériaux métalliques  [4]
 C23F 1/32
·  ·  ·  Compositions alcalines (C23F 1/42 a priorité)  [4]
 C23F 1/34
·  ·  ·  ·  pour le cuivre ou ses alliages  [4]
 C23F 1/36
·  ·  ·  ·  pour l'aluminium ou ses alliages  [4]
 C23F 1/38
·  ·  ·  ·  pour les métaux réfractaires  [4]
 C23F 1/40
·  ·  ·  ·  pour les autres matériaux métalliques  [4]
 C23F 1/42
·  ·  ·  contenant en dispersion un liquide non miscible à l'eau  [4]
 C23F 1/44
·  Compositions pour enlever des matériaux métalliques d'un substrat métallique de composition différente  [4]
 C23F 1/46
·  Régénération des compositions de décapage  [4]
 C23F 3/00
Brillantage des métaux par des moyens chimiques  [2]
 C23F 3/02
·  Métaux légers
 C23F 3/03
·  ·  par des solutions acides  [4]
 C23F 3/04
·  Métaux lourds
 C23F 3/06
·  ·  par des solutions acides  [4]
 C23F 4/00
Procédés pour enlever des matériaux métalliques des surfaces, non couverts par le groupe C23F 1/00 ou C23F 3/00  [4]
 C23F 4/02
·  par évaporation  [4]
 C23F 4/04
·  par dissolution physique  [4]
 C23F 11/00
Inhibition de la corrosion de matériaux métalliques par application d'inhibiteurs sur la surface menacée par la corrosion ou par addition d'inhibiteurs à l'agent corrosif (addition d'inhibiteurs de corrosion aux huiles minérales, combustibles ou lubrifiants C10; addition d'inhibiteurs aux solutions de décapage C23G)
 C23F 11/02
·  dans l'air ou les gaz par addition d'inhibiteurs en phase vapeur
 C23F 11/04
·  dans des liquides à réaction acide marquée
 C23F 11/06
·  dans des liquides à réaction alcaline marquée
 C23F 11/08
·  dans d'autres liquides
 C23F 11/10
·  ·  au moyen d'inhibiteurs organiques
 C23F 11/12 - 
C23F 11/18

Note(s)

Dans les groupes C23F 11/12-C23F 11/18, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

 C23F 11/12
·  ·  ·  Composés contenant de l'oxygène
 C23F 11/14
·  ·  ·  Composés contenant de l'azote
 C23F 11/16
·  ·  ·  Composés contenant du soufre
 C23F 11/167
·  ·  ·  Composés contenant du phosphore  [4]
 C23F 11/173
·  ·  ·  Composés macromoléculaires  [4]
 C23F 11/18
·  ·  au moyen d'inhibiteurs minéraux
 C23F 13/00
Moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique
 C23F 13/02
·  cathodique; Choix des conditions, des paramètres ou des procédés pour la protection cathodique, p.ex. des conditions électriques  [5]
 C23F 13/04
·  ·  Commande ou régulation des paramètres souhaités  [5]
 C23F 13/06
·  ·  Détails structurels ou assemblages d'appareillages pour protection cathodique  [5]
 C23F 13/08
·  ·  ·  Electrodes spécialement adaptées pour inhiber la corrosion par protection cathodique; Leur fabrication; Alimentation de celles-ci en courant électrique  [5]
 C23F 13/10
·  ·  ·  ·  Electrodes caractérisées par la structure (C23F 13/16 a priorite)  [5]
 C23F 13/12
·  ·  ·  ·  Electrodes caractérisées par le matériau (C23F 13/16 a priorité)  [5]
 C23F 13/14
·  ·  ·  ·  ·  Matériau pour anodes consommables  [5]
 C23F 13/16
·  ·  ·  ·  Electrodes caractérisées par la combinaison de la structure et du matériau  [5]
 C23F 13/18
·  ·  ·  ·  Moyens de support des électrodes  [5]
 C23F 13/20
·  ·  ·  ·  Alimentation des électrodes en courant électrique  [5]
 C23F 13/22
·  ·  ·  ·  Leurs dispositifs de surveillance  [5]
 C23F 14/00
Prévention de l'entartrage ou des incrustations dans les appareils destinés à chauffer des liquides à des fins physiques ou chimiques (addition à l'eau d'agents anti-tartre ou de détartrants C02F 5/00)  [2]
 C23F 14/02
·  par des moyens chimiques
 C23F 15/00
Autres méthodes pour prévenir la corrosion, l'entartrage ou les incrustations
 C23F 17/00
Procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert soit par la sous-classe C21D, soit par la sous-classe C22F, soit par la classe C25 (C23C 28/00 a priorité)  [4]