F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ECLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F21
ECLAIRAGE (aspects ou éléments électriques Section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
 F21

Note(s)

  1. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "portatif" signifie pouvant personnellement être porté;
    • "non portatif" signifie déplaçable éventuellement mais ne pouvant pas être personnellement porté;
    • "électrique" signifie tout ce qui n'est pas expressément spécifié comme n'étant pas électrique.
  2. Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H.
 F21Q
DISPOSITIFS NON PORTATIFS D'ECLAIRAGE POUR SIGNALISATION (brûleurs, appareils à combustion F23; systèmes ou dispositifs de signalisation autres que les lampes ou les obturateurs pour celles-ci G08B)  [4]
 F21Q 1/00
Construction en soi des dispositifs d'éclairage pour les véhicules, les dispositifs étant essentiellement prévus pour indiquer le contour du véhicule ou de ses parties, ou pour prévenir les autres usagers (F21Q 5/00 a priorité; aménagements des dispositifs de signalisation optique sur les véhicules en général, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet B60Q)  [4]
 F21Q 3/00
Autres dispositifs d'éclairage pour signalisation, p.ex. lampes-témoins (F21Q 5/00 a priorité)
 F21Q 3/02
·  Dispositifs produisant un faisceau concentré, p.ex. pour les phares de navigation
 F21Q 5/00
Dispositifs d'éclairage pour signalisation utilisant une combinaison de sources de lumière électriques et non électriques; Remplacement, dans les dispositifs d'éclairage pour signalisation, des sources de lumière électriques par des sources non électriques ou vice versa