|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

|  | B29 |
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21C; travail du chocolat Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G; coulée des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22; travail du ciment, de l'argile Fulltext... Hierarchy... Expanded...B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; travail du verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B; fabrication des bougies Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C 5/02; fabrication du savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J)

|  | B29 |
Note(s) La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31. [4] Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes: Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4] Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D est limité: aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C; aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières utilisées. [4] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]

|  | B29B |
PREPARATION OU PRETRAITEMENT DES MATIERES A FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULES OU DE PREFORMES; RECUPERATION DES MATIERES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DECHETS CONTENANT DES MATIERES PLASTIQUES [4]

|  | B29B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

|  | B29C |
FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIERES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNES, p.ex. REPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23; meulage, polissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24; découpage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26F; fabrication de préformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 11/00) [4]

|  | B29C |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29. [4] Les inventions classées dans la présente sous-classe sont aussi classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B si l'invention est applicable à n'importe quel produit stratifié. [4] Dans la présente sous-classe: la réparation d'articles faits de matières plastiques ou de substances à l'état plastique, p.ex. d'objets façonnés ou fabriqués par utilisation de techniques couvertes par la présente sous-classe ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, est classée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 73/00; les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires applicables à plus d'une technique de façonnage sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 31/00-B29C 37/00; les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires uniquement applicables à, ou utilisés dans une technique de façonnage spécifique sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 39/00-B29C 71/00. (Voir le paragraphe 68 du Guide d'utilisation.) [4,5] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K et L. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

|  | B29D |
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, A PARTIR DE MATIERES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE (fabrication des granulés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 9/00; fabrication des préformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 11/00) [4]

|  | B29D |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29. [4] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

|  | B29K |
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C OU Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, RELATIF AUX MATIERES A MOULER [4]

|  | B29K |
Note(s) La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé aux sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "caoutchouc" couvre: les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués; le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires). [4]

|  | B29L |
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE A LA SOUS-CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS [4]

|  | B29L |
Note(s) La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé à la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]