A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MENAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MENAGERS; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; ASPIRATEURS EN GENERAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47B
TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES A TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GENERALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B)
 A47B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "tables" couvre également les tables, ou tréteaux pour celles-ci, à usage autre que ménager;
  • "meubles à tiroirs" ou "meubles à étagères" couvrent également les meubles à tiroirs ou à étagères pour le rangement en général.


 A47C
CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N 2/00); CANAPES; LITS (capitonnage en général B68G)

 A47D
AMEUBLEMENT SPECIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers A47B 39/00, A47B 41/00)

 A47F
AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPECIAUX POUR MAGASINS, ENTREPOTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS

 A47G
USTENSILES DE MENAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B 65/00; couteaux B26B)
 A47G

Note(s)

La présente sous-classe couvre l'équipement d'usage analogue dans les hôtels, cabinets de toilette, véhicules ou similaires, non couvert ailleurs.


 A47H
GARNITURES POUR FENETRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B)

 A47J
MATERIEL DE CUISINE; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; APPAREILS A PREPARER LES BOISSONS (pour désagrégation, p.ex. pour hacher, B02C; pour séparer, p.ex. pour couper ou découper en tranches, B26B, B26D); INSTRUMENTS ACCESSOIRES POUR L'UTILISATION DES POELES OU FOURNEAUX DE CHAUFFAGE OU DE CUISSON

 A47K
APPAREILS SANITAIRES NON PREVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)

 A47L
LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B08B 9/00; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GENERAL (nettoyage en général B08)
 A47L

Note(s)

Les machines ou les instruments susceptibles d'être utilisés pour le nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens ainsi que des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements sont classés dans les groupes A47L 11/00 ou A47L 13/00.  [3]