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SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

ARMEMENT; SAUTAGE

|  | F41 |
ARMES

|  | F41 |
Note(s) La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manoeuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09. [4] Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses legères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5] "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5] "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5] "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5] "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir; "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but; "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. [4]

|  | F41A |
CARACTERISTIQUES DE FONCTIONNEMENT OU DETAILS COMMUNS A LA FOIS AUX ARMES A FEU INDIVIDUELLES ET AUX PIECES D'ARTILLERIE, p.ex. CANONS; MONTAGE DES ARMES A FEU INDIVIDUELLES OU DES PIECES D'ARTILLERIE [5]

|  | F41A |
Note(s) La présente sous-classe couvre les caractéristiques ou les détails d'un type applicable à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, ou relatives aux fonctions intrinsèques qui leur sont communes. [5] Ces caractéristiques ou ces détails sont classés dans la présente sous-classe, même s'ils sont présentés comme ne concernant que des armes à feu individuelles ou des pièces d'artillerie. [5] Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41. [5] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "tube d'arme" comprend aussi le "canon d'une arme à feu individuelle"; "bloc de culasse" désigne le dispositif mobile des mécanismes de culasse qui sert à obturer directement la chambre de cartouche; "verrou" (dans un mécanisme de culasse) désigne les éléments de verrouillage portés par, ou encastrés dans, le bloc de culasse ou le bâti de l'arme à feu, p.ex. la boîte de culasse.

|  | F41B |
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PREVUES AILLEURS (projectiles pour la pêche, p.ex. foènes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 81/00; objets à lancer utilisés pour le sport Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63B 65/00, p.ex. boomerangs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63B 65/08; appareils fixes pour le lancement de balles de sport, p.ex. balles de tennis, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63B 69/40; jouets à jeter ou à lancer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 33/18; couteaux, haches Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26B; projectiles autres que ceux dont le ressort de projection fait partie intégrante Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42B 6/00)

|  | F41C |
ARMES A FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES [5]

|  | F41C |
Note(s) Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41. [5]

|  | F41D |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41F )

|  | F41F |
APPAREILS POUR LANCER DES PROJECTILES A PARTIR D'UN TUBE, p.ex. CANONS (armes à feu individuelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C); LANCEURS DE ROQUETTES OU DE TORPILLES; CANONS LANCE-HARPONS (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41B) [5]

|  | F41G |
APPAREILS DE VISEE; POINTAGE (aspects optiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02B)

|  | F41H |
BLINDAGE; TOURELLES CUIRASSEES; VEHICULES BLINDES OU ARMES; MOYENS D'ATTAQUE OU DE DEFENSE, p.ex. CAMOUFLAGE, EN GENERAL

|  | F41J |
CIBLES; CHAMPS DE TIR; COLLECTEURS DE BALLES