A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITES RURALES
 A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ELEVAGE; CHASSE; PIEGEAGE; PECHE
 A01B
TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GENERAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C 5/00; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21)

 A01C
PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B 49/04; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B 51/00-A01B 75/00)

 A01D
RECOLTE; FAUCHAGE
 A01D

Note(s)

La présente sous-classe couvre les opérations de récolte et les machines ou instruments à cet effet.


 A01F
TRAITEMENT DE LA RECOLTE; PRESSES A FOIN OU A PAILLE; DISPOSITIFS D'EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositifs pour écimer ou peler des oignons ou des bulbes à fleurs A23N 15/08)

 A01G
HORTICULTURE; CULTURE DES LEGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N 15/08; propagation d'algues unicellulaires C12N 1/12; culture de cellules végétales C12N 5/00)

 A01H
NOUVEAUTES VEGETALES OU PROCEDES POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS  [5]

 A01J
FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C)

 A01K
ELEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PECHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PREVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
 A01K

Note(s)

La présente sous-classe couvre:


 A01L
MARECHALERIE

 A01M
CAPTURE OU PIEGEAGE DES ANIMAUX (apiculture A01K 47/00-A01K 59/00; pêche A01K 69/00-A01K 97/00; pesticides A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, B64D 1/16)

 A01N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VEGETAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DESINFECTANTS, PESTICIDES, HERBICIDES (préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; méthodes de désinfection ou de stérilisation en général, appareillage à cet effet A61L); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES (leurres A01M 31/06; préparations à usage médical A61K); REGULATEURS DE CROISSANCE DES VEGETAUX (composés en soi C01, C07, C08; engrais C05; compositions pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K 17/00)
 A01N

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre des compositions, des présentations, des méthodes d'application de substances déterminées, ainsi que l'utilisation de compositions ou de composés utilisés seuls.  [3]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les substances qui affectent la croissance d'un végétal uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, c.à d. de nourriture pour le végétal, ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux, p.ex. le chélate de fer ajouté pour guérir la chlorose, qui sont couvertes par la classe C05.  [3]
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "régulateurs de croissance des végétaux" sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d'une modification chimique du métabolisme végétal.  [3]
  4. En plus des biocides, des produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou des régulateurs de croissance des végétaux — qui sont classés comme il est indiqué dans les notes précédant le groupe A01N 25/00— les produits, autres que le mastic à greffer, qui ne sont pas caractérisés par le fait qu'ils sont des engrais (classe C05), des adhésifs ou des peintures (classe C09), mais qui sont caractérisés par leur composition chimique et utilisés pour le traitement des plantes vivantes, p.ex. pour les protéger des conditions défavorables, sont classés dans les groupes A01N 25/00-A01N 65/00 comme si leurs composants étaient des ingrédients actifs (dispositifs mécaniques utilisés en agriculture ou en horticulture, voir les sous-classes concernées, p.ex. A01G, A01M).  [3]