|  | A |
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE

ACTIVITES RURALES

|  | A01 |
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ELEVAGE; CHASSE; PIEGEAGE; PECHE

|  | A01B |
TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GENERAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01C 5/00; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21)

|  | A01C |
PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 49/04; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 51/00-A01B 75/00)

|  | A01D |
RECOLTE; FAUCHAGE

|  | A01D |
Note(s) La présente sous-classe couvre les opérations de récolte et les machines ou instruments à cet effet.

|  | A01F |
TRAITEMENT DE LA RECOLTE; PRESSES A FOIN OU A PAILLE; DISPOSITIFS D'EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositifs pour écimer ou peler des oignons ou des bulbes à fleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23N 15/08)

|  | A01G |
HORTICULTURE; CULTURE DES LEGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23N 15/08; propagation d'algues unicellulaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 1/12; culture de cellules végétales Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 5/00)

|  | A01H |
NOUVEAUTES VEGETALES OU PROCEDES POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS [5]

|  | A01J |
FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; pour les aspects chimiques, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23C)

|  | A01K |
ELEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PECHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PREVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX

|  | A01K |
Note(s) La présente sous-classe couvre: l'équipement non prévu ailleurs utile pour soigner ou élever tous les animaux, ou pour recueillir ce qu'ils produisent, sauf si cet équipement est prévu ailleurs, p.ex. traite Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J, maréchalerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01L, art vétérinaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61D, culture des cellules animales Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N; les procédés d'obtention d'animaux ou les nouvelles races. [5]

|  | A01L |
MARECHALERIE

|  | A01M |
CAPTURE OU PIEGEAGE DES ANIMAUX (apiculture Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 47/00-A01K 59/00; pêche Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 69/00-A01K 97/00; pesticides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 1/16)

|  | A01N |
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VEGETAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DESINFECTANTS, PESTICIDES, HERBICIDES (préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; méthodes de désinfection ou de stérilisation en général, appareillage à cet effet Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES (leurres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01M 31/06; préparations à usage médical Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K); REGULATEURS DE CROISSANCE DES VEGETAUX (composés en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; engrais Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05; compositions pour conditionner ou pour stabiliser les sols Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 17/00)

|  | A01N |
Note(s) La présente sous-classe couvre des compositions, des présentations, des méthodes d'application de substances déterminées, ainsi que l'utilisation de compositions ou de composés utilisés seuls. [3] La présente sous-classe ne couvre pas les substances qui affectent la croissance d'un végétal uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, c.à d. de nourriture pour le végétal, ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux, p.ex. le chélate de fer ajouté pour guérir la chlorose, qui sont couvertes par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05. [3] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "régulateurs de croissance des végétaux" sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d'une modification chimique du métabolisme végétal. [3] En plus des biocides, des produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou des régulateurs de croissance des végétaux — qui sont classés comme il est indiqué dans les notes précédant le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00— les produits, autres que le mastic à greffer, qui ne sont pas caractérisés par le fait qu'ils sont des engrais (classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05), des adhésifs ou des peintures (classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09), mais qui sont caractérisés par leur composition chimique et utilisés pour le traitement des plantes vivantes, p.ex. pour les protéger des conditions défavorables, sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00 comme si leurs composants étaient des ingrédients actifs (dispositifs mécaniques utilisés en agriculture ou en horticulture, voir les sous-classes concernées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01M). [3]