D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
PAPIER
 D21
FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE
 D21B
MATIERES PREMIERES FIBREUSES OU LEUR TRAITEMENT MECANIQUE

 D21C
PRODUCTION DE LA CELLULOSE PAR ELIMINATION DES SUBSTANCES NON CELLULOSIQUES DES MATIERES CONTENANT DE LA CELLULOSE; REGENERATION DES LIQUEURS NOIRES; APPAREILS A CET EFFET
 D21C

Note(s)

Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]


 D21D
TRAITEMENT DES MATIERES AVANT LEUR PASSAGE DANS LA MACHINE A PAPIER  [5]

 D21F
MACHINES A FABRIQUER DU PAPIER; PROCEDES DE PRODUCTION DU PAPIER SUR CES MACHINES

 D21G
CALANDRES; ACCESSOIRES POUR MACHINES A FABRIQUER LE PAPIER (bobineuses ou rebobineuses pour produits finis, moyens pour ajuster les plis ou extensions en largeur B65H)

 D21H
COMPOSITIONS DE PATE; LEUR PREPARATION NON COUVERTE PAR LES SOUS-CLASSES D21C, D21D; IMPREGNATION OU COUCHAGE DU PAPIER; TRAITEMENT DU PAPIER FINI NON COUVERT PAR LA CLASSE B31 OU LA SOUS-CLASSE D21G; PAPIER NON PREVU AILLEURS  [5]
 D21H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également les compositions de pâte pour la préparation de celloderme ou d'autre articles fibreux par des procédés humides.  [5]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "pâte" désigne une dispersion comprenant des fibres papetières et éventuellement des additifs, qui est prête à être traitée, et couvre l'expression "pâte liquide"; l'expression désigne aussi des fibres papetières sèches qui seront par la suite transformées en papier, soit par des procédés humides, soit par des procédés secs;
    • "papier" désigne le papier, le carton ou les non-tissés fabriqués par voie humide.  [5]
  3. Dans les groupes D21H 11/00-D21H 15/00, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [5]
  4. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]

 D21J
CELLODERME; FABRICATION D'ARTICLES A PARTIR DE SUSPENSIONS DE FIBRES CELLULOSIQUES OU A PARTIR DE PAPIER MACHE (fabrication d'objets par des procédés à sec B27N)