|  | H |
SECTION H — ELECTRICITE

|  | H |
Note(s) Principe fondamental et directives générales d'utilisation La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes: sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H05 |
TECHNIQUES ELECTRIQUES NON PREVUES AILLEURS

|  | H05B |
CHAUFFAGE ELECTRIQUE; ECLAIRAGE ELECTRIQUE NON PREVU AILLEURS (appareils pour application spéciale, voir l'endroits correspondantes, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27)

|  | H05B |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H. [3]

|  | H05C |
CIRCUITS OU APPAREILS ELECTRIQUES CONÇUS SPECIALEMENT POUR ETRE UTILISES DANS LES APPAREILLAGES POUR DONNER LA MORT, ETOURDIR, ENCLORE OU GUIDER LES ETRES VIVANTS (systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01M 1/22; abattage par courant électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...A22B 3/06)

|  | H05F |
ELECTRICITE STATIQUE; ELECTRICITE D'ORIGINE NATURELLE (machines électrostatiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02N; utilisations de l'électricité statique dans des opérations diverses, p.ex. précipitation, voir les sous-classes correspondantes à ces opérations)

|  | H05F |
Note(s) La présente sous-classe couvre les méthodes ou les dispositions pour prévenir la formation des charges électrostatiques sur les corps ou pour enlever ces charges après leur formation. La présente sous-classe ne couvre pas les applications particulières de ces méthodes ou dispositions, p.ex. pour la fabrication des fibres ou films artificiels, qui sont couvertes par les sous-classes correspondantes.

|  | H05G |
TECHNIQUE DES RAYONS X (appareils pour diagnostic actinologique Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 6/00; radiothérapie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N; vérification (essais) à l'aide des rayons X Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; appareils de radiophotographie Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B; filtres, écrans de conversion, microscopes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21K; tubes à rayons X Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 35/00; systèmes de télévision ayant un signal d'entrée constitué par des rayons X Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 5/321)

|  | H05H |
TECHNIQUE DU PLASMA (réacteurs de fusion Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21B; tubes à faisceau ionique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 27/00; générateurs magnétohydrodynamiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K 44/08; production de rayons X utilisant la génération d'un plasma Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05G 2/00); PRODUCTION DE PARTICULES ELECTRIQUEMENT CHARGEES ACCELEREES OU DE NEUTRONS (obtention de neutrons à partir de sources radioactives Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21G); PRODUCTION OU ACCELERATION DE FAISCEAUX MOLECULAIRES OU ATOMIQUES NEUTRES (horloges atomiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04F 5/14; dispositifs utilisant l'émission stimulée Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01S; régulation de fréquence par comparaison avec une fréquence de référence déterminée par les niveaux d'énergie de molécules, d'atomes ou de particules subatomiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L 7/26)

|  | H05H |
Note(s) La présente sous-classe couvre: de la production ou de la manipulation du plasma; des dispositifs non couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J, et dans lesquels des électrons, des faisceaux d'ions ou des particules neutres sont accélérés vers les hautes énergies; des dispositifs destinés à produire des faisceaux de particules neutres; [3] des cibles relatives aux objets (a), (b) ou (c). [3] Il est important de tenir compte de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21K. [3]

|  | H05K |
CIRCUITS IMPRIMES; ENVELOPPES OU DETAILS DE REALISATION D'APPAREILS ELECTRIQUES; FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ELECTRIQUES (détails d'instruments ou détails comparables d'autres appareils non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...G12B; circuits à film mince ou à film épais Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/13; moyens non imprimés pour réaliser des connexions avec ou entre des circuits imprimés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R; enveloppes ou détails de réalisation de types particuliers d'appareils, voir les sous-classes appropriées; procédés ne comportant qu'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. le chauffage, la pulvérisation, voir la sous-classe appropriée)

|  | H05K |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les combinaisons d'un récepteur de radio ou de télévision avec un appareil remplissant une fonction principale différente; les circuits imprimés structurellement associés avec des composants électriques non imprimés. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "circuits imprimés" couvre toutes sortes de structures mécaniques de circuits qui consistent en une base isolante supportant le conducteur et qui sont combinés structurellement avec le conducteur sur toute leur longueur, en particulier dans un plan bidimensionnel, dont les conducteurs sont fixés à la base d'une manière indémontable; elle couvre également les procédés ou appareils de fabrication de telles structures, p.ex. constitution du circuit par traitement mécanique ou chimique d'une feuille, pâte ou pellicule conductrices sur un support isolant.