|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; et, d'une façon générale le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: Le traitement des animaux ou des plantes est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; Le traitement des produits alimentaires est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; Les munitions ou explosifs sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C10 |
INDUSTRIES DU PETROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHESE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE

|  | C10B |
DISTILLATION DESTRUCTIVE DES MATIERES CARBONEES EN VUE DE LA PRODUCTION DE GAZ, COKE, GOUDRON OU MATIERES ANALOGUES (craquage des huiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G; gazéification souterraine de matières minérales Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 43/295) [5]

|  | C10C |
TRAITEMENT DU GOUDRON, DU BRAI, DE L'ASPHALTE, DU BITUME; ACIDE PYROLIGNEUX (compositions contenant des matières bitumineuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08L 95/00; filaments de carbone par décomposition de filaments organiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F 9/14)

|  | C10F |
SECHAGE OU TRAITEMENT DE LA TOURBE [5]

|  | C10G |
CRAQUAGE DES HUILES D'HYDROCARBURES; PRODUCTION DES MELANGES D'HYDROCARBURES LIQUIDES A PARTIR DE MATIERES AUTRES QUE LES HYDROCARBURES, p.ex. PAR HYDROGENATION DESTRUCTIVE (craquage donnant de l'hydrogène ou du gaz de synthèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B; craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures bien définis Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C; craquage donnant des cokes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10B); RECUPERATION DES HUILES D'HYDROCARBURES A PARTIR DE SCHISTE BITUMEUX, DE SABLE PETROLIFERE OU DE GAZ; RAFFINAGE DES MELANGES COMPOSES PRINCIPALEMENT D'HYDROCARBURES; REFORMAGE DE L'ESSENCE "NAPHTA"; CIRES MINERALES (moyens pour empêcher la corrosion, l'entartrage ou les incrustations en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F)

|  | C10G |
Note(s) Dans la présente sous-classe: les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 9/00-C10G 49/00 sont limités aux inventions relatives à des procédés à une seule étape; [3] les procédés combinés ou à plusieurs étapes sont couverts par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 51/00-C10G 69/00; [3] le raffinage ou la récupération des cires minérales est couvert par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 73/00. [3] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "en présence d'hydrogène" et "en l'absence d'hydrogène" désignent respectivement des traitements dans lesquels l'hydrogène, sous forme libre ou sous forme de composés donneurs d'hydrogène, est ajouté ou non; [3] "hydrotraitement" est utilisé pour les procédés de conversion définis dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 45/00 ou le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 47/00; [3] "huile d'hydrocarbures" comprend des mélanges d'hydrocarbures tels que les huiles de goudron ou les huiles minérales. [3] Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [3] Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C10H |
PRODUCTION DE L'ACETYLENE PAR VOIE HUMIDE (purification de l'acétylène Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 11/24) [5]

|  | C10J |
PRODUCTION DE GAZ DE GAZOGENE, DE GAZ A L'EAU, DE GAZ DE SYNTHESE A PARTIR DE MATIERES CARBONEES SOLIDES OU PRODUCTION DE MELANGES CONTENANT CES GAZ (gaz de synthèse à partir des hydrocarbures liquides ou gazeux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B; gazéification souterraine de matières minérales Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 43/295); CARBURATION DE L'AIR OU D'AUTRES GAZ [5]

|  | C10K |
PURIFICATION OU MODIFICATION DE LA COMPOSITION CHIMIQUE DES GAZ COMBUSTIBLES CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE

|  | C10L |
COMBUSTIBLES NON PREVUS AILLEURS (combustibles pour production de gaz sous pression, p.ex. pour fusées, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C06D 5/00; chandelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C; combustible nucléaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21C 3/00); GAZ NATUREL; GAZ NATUREL DE SYNTHESE OBTENU PAR DES PROCEDES NON PREVUS DANS LES SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10K; GAZ DE PETROLE LIQUEFIE; ADDITION DE SUBSTANCES A UN COMBUSTIBLE OU AU FEU POUR REDUIRE LA FUMEE OU LES DEPOTS INDESIRABLES, OU POUR FACILITER L'ENLEVEMENT DE LA SUIE; ALLUME-FEUX [5]

|  | C10M |
COMPOSITIONS LUBRIFIANTES (compositions pour le forage des puits Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 7/00); UTILISATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES SOIT SEULES SOIT COMME INGREDIENTS LUBRIFIANTS DANS UNE COMPOSITION LUBRIFIANTE (agents de démoulage, c.à d. de séparation, pour métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22C 3/00, pour matières plastiques ou pour substances à l'état plastique, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 33/56, pour le verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B 40/02; compositions lubrifiantes pour les textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 13/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 15/00; utilisation de substances particulières dans des dispositifs ou des conditions particuliers, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16N ou les groupes appropriés pour l'application, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21D 8/08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21C 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 3/18) [4]

|  | C10M |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "lubrifiants" ou "compositions lubrifiantes" comprennent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage de métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues; "aliphatique" comprend "cyclo-aliphatique". [4] Pour le classement des mélanges, il est important de tenir compte de la note (4) (e) ci-dessous. [4] Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique sans se préoccuper si les substituants intéressants sont sur le cycle ou sur la partie aliphatique de la molécule. [4] Dans la présente sous-classe: les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé; les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts; un composé particulier, p.ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme le composé; les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lesquels aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple: un mélange, comme matériau de base, de cétones et d'amides groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 105/00; un mélange, comme matériau de base, de cétones et d'éthers groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 105/08; un mélange, comme additif d'esters à chaîne longue et à chaîne courte groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 129/00; un mélange, comme additif d'acides aliphatiques à chaîne courte et d'acides carboxyliques aromatiques groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 129/26; sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédient, ou le mélange de types d'ingrédient (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise l'invention. Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p.ex. une composition lubrifiante consistant en: un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classification; un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non; un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non. [4] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux: chacun des ingrédients essentiels d'un mélange. Cependant, dans les cas d'une composition lubrifiante aqueuse, couverte par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 173/00, la présence d'eau n'est pas indiquée; chacun des réactifs essentiels d'un produit de réaction couvert par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 109/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 121/04 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 159/12. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 101/00-C10M 109/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 113/00-C10M 121/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 125/00-C10M 139/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 143/00-C10M 155/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 159/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M 163/00-C10M 167/00, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [4] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

|  | C10N |
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE A LA SOUS-CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M [4]

|  | C10N |
Note(s) La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé à la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M, relatif: aux métaux en soi ou le métal d'un composé (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 10/00); aux propriétés de la composition lubrifiante ou de ses constituants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 20/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 30/00); à l'utilisation ou l'application de la composition lubrifiante (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 40/00); à la forme sous laquelle la composition lubrifiante est appliquée (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 50/00); à la modification chimique par post-traitement des constituants lubrifiants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 60/00); aux méthodes spéciales de préparation (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 70/00); au prétraitement spécial du matériau à lubrifier (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10N 80/00). Les codes d'indexation doivent être non liés. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "lubrifiants" ou "compositions lubrifiantes" comprennent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage de métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues; "aliphatique" comprend "cycloaliphatique". [4]