B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D
    B03B, B03C, B03D
    B04B, B04C
    B07B, B07C.

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.

      Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

      1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
      2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
      3. Séparation: solide/solide.

  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • Les méthodes générales et particulières de séparation figurent, dans les sous-classes qui en traitent, avec les appareils correspondant à ces méthodes (caractéristiques générales ou particulières), à l'execption des centrifugeurs et des appareils à vortex libre qui font l'objet de sous-classes "appareils" distinctes.
    • Das toute séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

 B09
ELIMINATION DES DECHETS SOLIDES  [3]
 B09B
ELIMINATION DES DECHETS SOLIDES  [3]
 B09B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre exclusivement les opérations simples ou combinées, p.ex. à plusieurs stades, qu'il n'est pas possible de classer, dans leur ensemble, dans une seule autre sous-classe.  [3]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "élimination" comprend la mise en dépôt, p.ex. à la décharge, des déchets, leur destruction ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif;  [3]
    • "déchet solide" comprend les déchets qui, bien qu'ils comportent du liquide sont, en pratique, manipulés comme s'il s'agissait de solides.  [3]
  3. Il est important de tenir compte des classements rappelés ci-après:
    A23J 1/16Production de protéines à partir des eaux résiduaires de fabriques d'amidon ou de résidus analogues 
    A23K 1/06Produits alimentaires pour animaux, extraits de résidus de distillation ou de brasserie 
    A23K 1/08Produits alimentaires pour animaux, extraits de produits résiduaires de laiteries 
    A23K 1/10Produits alimentaires pour animaux à base de viande, de poisson, d'os ou de déchets de cuisine 
    A43B 1/12Chaussures faites à partir de déchets de caoutchouc 
    A61L 11/00Méthodes de désinfection ou de stérilisation spécialement destinées aux déchets 
    A62D 3/00Moyens chimiques pour combattre les agents chimiques nocifs ou pour les rendre inoffensifs 
    B01D 53/34Epuration chimique des fumées, p.ex. des gaz évacués par les cheminées 
    B02C 18/40Désagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments spécialement adaptés à la désagrégation des ordures, détritus ou déchets 
    B03B 7/00Combinaison de procédés ou d'appareils opérant par voie humide avec d'autres procédés ou appareils pour la préparation de minerais ou de résidus 
    B03B 9/06Disposition générale d'un atelier de séparation, p.ex. schéma opératoire, spécialement adapté pour les ordures 
    B05B 15/04Réglage de l'aire de pulvérisation, p.ex. à l'aide de masques; Moyens pour collecter ou réutiliser l'excès de matière 
    B08B 15/00Précautions pour éviter l'échappement des crasses ou des fumées, hors de la zone où elles sont produites: captage ou enlèvement des crasses ou des fumées de cette zone 
    B23D 25/14Machines ou agencements pour le cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe dans lesquels les dimensions des produits obtenus sont sans importance, p.ex. pour faire des copeaux 
    B27B 33/20Lames de scies ou outils pour délignage, combinés avec des moyens pour déchiqueter les chutes 
    B29B 17/00Récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques 
    B30B 9/32Presses pour rendre compacts des résidus métalliques ou pour comprimer des véhicules usagés 
    B63B 17/06Evacuation des déchets des navires, p.ex. pour escarbilles 
    B63J 4/00Aménagements des installations de traitements des eaux usées ou d'égout sur des navires 
    B65F 1/00Récipipients à ordures 
    B65F 3/00Véhicules spécialement adaptés pour le ramassage des ordures 
    B65F 5/00Mise en tas ou enlèvement des ordures autrement que par des récipients ou des véhicules 
    B65F 7/00Dispositifs de nettoyage ou de désinfection combinés avec des récipients ou des véhicules 
    C02FTraitement des eaux résiduaires ou des eaux et boues d'égout 
    C03C 1/00Ingrédients généralement utilisés pour la fabrication des verres, glaçures ou émaux vitreux 
    C04B 7/24Ciments hydrauliques produits à partir de schistes bitumineux, de déchets ou de résidus autres que des scories 
    C04B 11/26Ciments de sulfate de calcium produits à partir de phosphogypse ou de déchets, p.ex. à partir des produits de purification de fumées 
    C04B 18/04Déchets ou résidus utilisés comme charges pour mortiers béton, pierre artificielle ou analogue 
    C05F 9/00Engrais fabriqués à partir d'ordures ménagères ou de gadoues 
    C08J 11/00Récupération des résidus de substances macromoléculaires 
    C08L 17/00Compositions contenant du caoutchouc de récupération 
    C10B 53/00Distillation destructive spécialement conçue pour des matières premières solides particulières ou se présentant sous une forme spéciale 
    C10B 57/00Caractéristiques générales des procédés de distillation destructive 
    C10G 1/10Production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir de caoutchouc ou de déchets de caoutchouc 
    C10L 5/46Combustibles solides obtenus principalement à partir de boues d'égouts, d'ordures ménagères, de gadoues 
    C10L 5/48Combustibles solides obtenus principalement à partir de déchets ou de résidus industriels 
    C10M 175/02Traitements des lubrifiants usagés, à base d'huiles minérales 
    C11B 13/00Obtention de graisses, d'huiles ou d'acides gras à partir de résidus 
    C11D 19/00Récupération de la glycérine dans les eaux de saponification 
    C12F 3/00Récupération de sous-produits 
    C12F 3/08Récupération de l'alcool dans les résidus de pressoir ou dans d'autres déchets 
    C12P 7/08Production biochimique de l'ethanol préparé à partir de déchets 
    C22B 7/00Mise en oeuvre de matériaux autres que des minerais, p.ex. des rognures, pour produire des métaux non ferreux ou leurs composés 
    C22B 19/28Obtention du zinc ou de l'oxyde de zinc à partir des résidus de fours à mouffles 
    C22B 19/30Obtention du zinc ou de l'oxyde de zinc à partir des résidus métalliques ou rognures 
    C22B 25/06Obtention de l'étain à partir de rognures 
    D01BTraitement mécanique des matières naturelles fibreuses ou filamenteuses pour la production de fibres ou de filaments, p.ex. pour la filature 
    D01C 5/00Carbonisation des chiffons pour récupérer les fibres animales 
    D01F 13/00Récupération des matériaux de départ, résidus, ou solvants pendant la fabrication de filaments, ou d'articles similaires, artificiels 
    D01G 11/00Désintégration d'articles renfermant des fibres susceptibles d'être réemployées 
    D01H 11/00Dispositifs pour confiner ou enlever la poussière, le duvet ou les produits analogues 
    D06L 1/10Régénération des bains chimiques usés employés dans le nettoyage à sec le lavage des fibres, tissus ou produits analogues 
    D21B 1/08Traitement à sec des vieux papiers ou des chiffons en vue de la fabrication du papier ou de la cellulose 
    D21B 1/32Défibrage humide des vieux papiers 
    D21C 5/02Procédés d'obtention de la cellulose à partir de vieux papiers 
    D21C 11/14Régénération des liqueurs noires par combustion humide 
    D21F 1/66Réutilisation des eaux blanches dans la partie humide des machines à fabriquer le papier en continu 
    D21H 17/01Produits de rebut ajoutés à la pâte ou utilisés dans les matériaux d'imprégnation du papier 
    E03FEgouts; Fosses d'aisances 
    E04F 17/10Aménagements des bâtiments pour l'évacuation des ordures 
    F23B 5/00Appareils à combustion aménagés pour brûler les imbrûlés d'une combustion primaire 
    F23GDestruction de déchets par combustion 
    F23JEnlèvement ou traitement des produits de combustion ou des cendres 
    G03C 11/24Enlèvement de l'émulsion de matériaux photographique gâchés 
    G21F 9/00Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité 
    H01B 15/00Appareils ou procédés de récupération des matériaux qui constituent les câbles électriques. 
    H01M 6/52Récupération des parties utiles des éléments ou batteries usagés 
    H01M 10/54Récupération des parties utiles des accumulateurs usagés.