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SECTION H — ELECTRICITE

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Note(s) Principe fondamental et directives générales d'utilisation La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes: sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H01 |
ELEMENTS ELECTRIQUES FONDAMENTAUX

|  | H01 |
Note(s) Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.

|  | H01K |
LAMPES ELECTRIQUES A INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 61/96, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 35/00; circuits pour ces lampes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | H01K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "lampe" comprend les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.

|  | H01K 1/00 |
Détails

|  | H01K 1/02 |
· | Corps à incandescence

|  | H01K 1/04 |
· · | caractérisés par le matériau constitutif

|  | H01K 1/06 |
· · · | Corps en carbone

|  | H01K 1/08 |
· · · | Corps métalliques

|  | H01K 1/10 |
· · · | Corps en métal ou en carbone combinés avec une autre substance

|  | H01K 1/12 |
· · · | Corps caractérisés par une non-conductivité à froid, p.ex. pour lampe de Nernst

|  | H01K 1/14 |
· · | caractérisés par la forme

|  | H01K 1/16 |
· · | Connexions électriques ad hoc

|  | H01K 1/18 |
· | Montures ou supports du corps à incandescence

|  | H01K 1/20 |
· · | caractérisés par le matériau utilisé

|  | H01K 1/22 |
· · | Pieds de lampes (scellement des conducteurs de traversée Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 1/38)

|  | H01K 1/24 |
· · | Montures, supports de lampes, pourvus de moyens de connexion aux extrémités opposées, p.ex. pour lampes tubulaires

|  | H01K 1/26 |
· | Ecrans; Filtres (associés à l'enveloppe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 1/28)

|  | H01K 1/28 |
· | Enveloppes; Enceintes

|  | H01K 1/30 |
· · | comprenant des lentilles incorporées

|  | H01K 1/32 |
· · | pourvues de revêtements sur les parois; Enceintes ou revêtements caractérisés par le matériau utilisé

|  | H01K 1/34 |
· · | Enceintes à paroi double

|  | H01K 1/36 |
· | Scellements entre éléments d'enceinte, p.ex. entre le pied et l'enveloppe

|  | H01K 1/38 |
· | Scellements des conducteurs de traversée

|  | H01K 1/40 |
· | Conducteurs de traversée

|  | H01K 1/42 |
· | Moyens faisant partie de la lampe et prévus pour assurer les connexions électriques ou faire fonction de support de la lampe (dispositifs de couplage électrique comportant une pièce de couplage adaptée pour supporter une lampe et ne faisant pas partie de la lampe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 33/00)

|  | H01K 1/44 |
· · | appliqués directement à, ou faisant partie de l'enceinte

|  | H01K 1/46 |
· · | soutenus par une pièce indépendante, p.ex. culot

|  | H01K 1/48 |
· · · | Culots amovibles

|  | H01K 1/50 |
· | Emploi de substances spécifiées pour l'atmosphère gazeuse; Spécification de la pression de celle-ci

|  | H01K 1/52 |
· | Moyens pour produire ou conserver la pression désirée à l'intérieur de l'enceinte

|  | H01K 1/54 |
· · | Moyens d'adsorption ou d'absorption du gaz, ou moyens pour empêcher ou éliminer l'efflorescence, p.ex. à l'aide d'un getter

|  | H01K 1/56 |
· · · | caractérisés par le matériau du getter

|  | H01K 1/58 |
· | Dispositifs de réfrigération

|  | H01K 1/60 |
· | Moyens indicateurs de défauts ou d'usage antérieur, associés à la lampe structuralement

|  | H01K 1/62 |
· | Eléments de circuits, associés à la lampe structuralement

|  | H01K 1/64 |
· · | comprenant un commutateur incorporé

|  | H01K 1/66 |
· · | comprenant un fusible incorporé

|  | H01K 1/68 |
· · | comprenant un éclateur incorporé

|  | H01K 1/70 |
· · | comprenant un dispositif de court-circuit incorporé, p.ex. pour lampes montées en série

|  | H01K 3/00 |
Appareils ou procédés prévus pour la fabrication, le montage, la mise en place, le démontage, le remplacement ou l'entretien de lampes à incandescence ou des parties constitutives de celles-ci (fabrication d'enceintes en verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B)

|  | H01K 3/02 |
· | Fabrication de corps à incandescence

|  | H01K 3/04 |
· · | Machines à cet effet

|  | H01K 3/06 |
· | Fixation de corps à incandescence à leur support

|  | H01K 3/08 |
· | Fabrication de supports ou pieds de lampe

|  | H01K 3/10 |
· · | Machines à cet effet

|  | H01K 3/12 |
· | Assemblage support-enceinte ou pied-enceinte; Assemblage de parties constitutives d'enceinte, p.ex. par scellement ou soudure bout-à-bout

|  | H01K 3/14 |
· · | Machines à cet effet

|  | H01K 3/16 |
· | Assemblage culot-enceinte

|  | H01K 3/18 |
· · | Machines à cet effet

|  | H01K 3/20 |
· | Scellement de fils directement à l'enveloppe

|  | H01K 3/22 |
· | Evacuation, dégazage, remplissage ou nettoyage des enceintes

|  | H01K 3/24 |
· · | Machines à cet effet

|  | H01K 3/26 |
· | Fermeture des enceintes

|  | H01K 3/28 |
· | Machines à postes d'opération séquentielle

|  | H01K 3/30 |
· | Réparation ou régénération de lampes usées ou défectueuses

|  | H01K 3/32 |
· | Dispositifs auxiliaires pour nettoyer, mettre en place ou retirer les lampes à incandescence

|  | H01K 5/00 |
Lampes d'éclairage du type général (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 9/00-H01K 13/00 ont priorité)

|  | H01K 5/02 |
· | avec connexions prévues aux extrémités opposées, p.ex. lampe tubulaire à filament axial

|  | H01K 7/00 |
Lampes prévues pour applications autres que celles d'éclairage de type général (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 9/00-H01K 13/00 ont priorité)

|  | H01K 7/02 |
· | produisant un faisceau de lumière étroit; produisant une source de lumière approximativement ponctuelle, p.ex. phares, projecteurs cinématographiques (lampes produisant un faisceau étroit par des moyens optiques extérieurs à la lampe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V)

|  | H01K 7/04 |
· | Lampes indicatrices

|  | H01K 7/06 |
· | Lampes appliquées à la décoration

|  | H01K 9/00 |
Lampes comprenant au moins deux corps à incandescence, chauffés séparément (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 13/00 ont priorité; dispositifs d'affichage du type à filament incandescent réalisés par l'association de plusieurs lampes individuelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/307)

|  | H01K 9/02 |
· | agencées de manière à remplacer, en cas de panne, le corps à incandescence défectueux par un autre

|  | H01K 9/04 |
· · | comprenant un commutateur incorporé à commande manuelle

|  | H01K 9/06 |
· · | comprenant un dispositif incorporé, p.ex. un commutateur pour compléter automatiquement le circuit du corps de réserve

|  | H01K 9/08 |
· | pour produire sélectivement différents effets de lumière, p.ex. pour phare d'automobile

|  | H01K 11/00 |
Lampes comprenant un corps à incandescence, chauffé autrement que par conduction, p.ex. par chauffage à induction, par chauffage à décharge électrique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 13/00 a priorité; corps chauffé par décharge à émission lumineuse Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 61/98)

|  | H01K 13/00 |
Lampes comprenant un corps à incandescence qui reste essentiellement non-conducteur jusqu'à ce qu'il soit chauffé, p.ex. lampe de Nernst

|  | H01K 13/02 |
· | Dispositifs de chauffage

|  | H01K 13/04 |
· · | à décharge électrique

|  | H01K 13/06 |
· · | à chauffage à induction; à champ à haute fréquence