|  | F |
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

TECHNOLOGIE EN GENERAL

|  | F16 |
ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL

|  | F16B |
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ELEMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ECROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES

|  | F16B |
2. Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/38; [5] des entrées rappelées ci-dessous:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A44B | Boucles, fermetures à curseur |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 3/00 | Têtes décoratives pour clous, vis ou similaires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B42F 3/00 | Moyens pour assembler temporairement des feuilles sans agrafes |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01B 9/10 | Tirefonds ou boulons pour traverses de chemin de fer |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01B 11/00 | Joints de rails |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04 | Assemblages pour le bâtiment |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04D 13/08 | Colliers de serrage pour tuyaux de descente d'évacuation de l'eau des toits |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G 5/04 | Fixation d'échafaudages sur ou contre les bâtiments |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G 7/00 | Assemblage des échafaudages |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C | Pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants, spécialement pour portes ou fenêtres |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16C 29/10 | Blocage des paliers pour pièces à déplacement uniquement linéaire |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16G 17/00 | Crocs en tant que parties intégrantes de chaînes |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L | Raccords de tuyaux |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 3/00 | Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p.ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 33/02 | Colliers de serrage pour assembler des manches à des organes rigides |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F 7/00 | Dispositifs de support magnétiques |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02N 13/00 | Dispositifs de support électrostatiques. |

|  | F16C |
ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; PIECES DU MECANISME DES ARBRES-MANIVELLES; PIECES ROTATIVES AUTRES QUE LES PIECES DE TRANSMISSION MECANIQUE; PALIERS [5]

|  | F16C |
2. Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "pièces rotatives autres que les pièces de transmission mécanique" couvre toute pièce de mécanique qui tourne dans la mesure où les caractéristiques considérées de cette pièce sont affectées par le fait de cette rotation. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 71/04 | Paliers pour machines agricoles |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21B 31/07 | Adaptation de paliers pour laminoirs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61C 17/10 | Bielles d'accouplement, paliers pour roues motrices de locomotives |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61F 15/00 | Boîtes d'essieu pour véhicules ferroviaires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 21/06 | Paliers pour pivots de direction |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/174, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/50 | Paliers spécialement adaptés aux volets ou aux stores à rouleau |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 10/22 | Paliers pour trépans de forage |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01C 21/02 | Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à piston rotatif |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D 25/16 | Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à déplacement non positif |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02C 7/06 | Aménagement des paliers dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01C 19/16 | Paliers pour gyroscopes |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D 11/02 | Paliers ou suspensions pour pièces mobiles d'appareils indicateurs ou enregistreurs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01G 21/02 | Aménagement des paliers dans les appareils de pesée |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R 1/10 | Aménagement de supports dans les instruments pour la mesure de variables électriques |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R 11/12 | Aménagement de supports dans les appareils pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance électrique ou d'un courant |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02C 5/22 | Charnières de lunettes |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04B 31/00 | Paliers pour pièces d'horlogerie |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02N 15/00 | Dispositifs de lévitation magnétique. |

|  | F16D |
ACCOUPLEMENTS; EMBRAYAGES; FREINS [2]

|  | F16D |
Note(s) Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 69/08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 69/10 | Embrayages ou freins pour moissonneuses |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61C 1/18 | Accouplements pour machines dentaires à forer ou couper |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21B 35/14 | Accouplements pour l'entraînement des laminoirs |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B30B 15/10 | Freins spécialement adaptés aux presses |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B30B 15/12 | Embrayages spécialement adaptés aux presses |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41J 33/52 | Dispositifs de freinage pour dispositifs d'avance des rubans encreurs pour mécanismes d'impression sélective |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/00 | Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61H | Freins particuliers aux véhicules ferroviaires |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B 5/04 | Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures à bras |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B 9/08 | Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures d'enfant ou aux poussettes |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62C 7/00 | Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux véhicules à traction animale |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62L | Freins spécialement adaptés aux cycles |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66D 5/00 | Dispositifs de freinage pour mécanismes de levage ou de hissage |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 17/02 | Accouplements pour tiges de forage |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P 3/04 | Freins pour moteurs ou génératrices électriques ou pour convertisseurs dynamo-électriques |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L 13/04 | Embrayages pour appareils de transmission d'information numérique codée. |

|  | F16F |
RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS

|  | F16F |
2. Note(s) La présente sous-classe couvre: les ressorts ou les amortisseurs de chocs ou de vibrations en soi; leur aménagement dans, ou leur adaptation pour, des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation ne sont pas prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils. [5] La présente sous-classe ne couvre pas les inventions se rapportant à l'aménagement de ressorts ou d'amortisseurs de chocs ou de vibrations dans des appareils particuliers ou leur adaptation à des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation sont prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils, p.ex.
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C 23/00-A47C 27/00 | Sommiers à ressorts |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 5/075 | Amortisseurs de vibrations pour skis |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G | Suspensions de véhicules |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 19/24 | Montage de pare-chocs sur les véhicules |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61F | Suspensions de véhicules de chemin de fer |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61G 11/00 | Tampons pour véhicules ferroviaires ou tramways |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 21/15 | Châssis de véhicules comportant des moyens amortisseurs de chocs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J 1/02 | Selles montées élastiquement sur le cadre des cycles |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 21/08 | Amortisseurs de direction pour cycles |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63H 1/15 | Hélices de navires comportant des moyens pour amortir les vibrations |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63H 21/30 | Montage antivibrations de l'appareil de propulsion dans les navires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/58 | Aménagement des amortisseurs ou des ressorts dans les trains d'atterrissage d'aéronefs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 81/02 | Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets ayant des moyens pour amortir les chocs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F 37/20 | Montages souples dans les machines à laver |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F 49/06 | Montages souples dans les essoreuses centrifuges domestiques |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03G 1/00 | Moteurs à ressorts |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V 15/04 | Montages élastiques de dispositifs d'éclairage |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A 25/00 | Supports d'armes à feu permettant le recul |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41B 5/20 | Amortisseurs de vibrations pour les arcs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D 11/00 | Indication ou enregistrement en matière de mesure |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01G 21/10 | Aménagement d'amortisseurs dans les appareils de pesée |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04B | Horloges, montres |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G12B 3/08 | Amortissement de mouvements dans les instruments |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21C 7/20 | Disposition de dispositifs amortisseurs de chocs pour des éléments de commande déplaçables dans les réacteurs nucléaires. |

|  | F16G |
COURROIES, CABLES OU CORDES UTILISES ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAINES; ACCESSOIRES UTILISES ESSENTIELLEMENT A CET EFFET

|  | F16G |
2. Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "maillon", dans le cas des chaînes, signifie l'élément unitaire de chaîne appelé "maille" dans certaines techniques d'utilisation. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 21/04 | Apparaux de fixation pour chaînes, amarres ou analogues sur les navires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 21/20 | Adaptations des chaînes, des amarres ou analogues pour navires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 15/30 | Courroies sans fin pour transporteurs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 17/38, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 19/20 | Chaînes de traction pour transporteurs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16H | Transmissions utilisant des organes flexibles |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16H 9/24 | Chaînes spécialement adaptées pour des transmissions à rapport variable |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05F | Prévention ou enlèvement des charges électrostatiques. |

|  | F16H |
TRANSMISSIONS

|  | F16H |
3. Note(s) Dans la présente sous-classe, les ensembles d'organes rigidement liés entre eux sont considérés comme des organes unitaires; Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "transmissions à engrenages" comprend les transmissions à vis ou autres transmissions sans fin, comportant au moins une roue ou secteur, pourvu de dents ou d'éléments équivalents, à l'exception des transmissions à chaînes ou à courroies dentées qui sont considérées comme des transmissions à friction; "transmission de mouvement" comprend la transmission de l'énergie, telle que les mouvements d'entrée et de sortie sont de même nature, quoiqu'ils puissent différer, p.ex. en vitesse, direction ou amplitude; "rotatif" implique que le mouvement peut durer indéfiniment; "oscillant" désigne le mouvement autour d'un axe, d'une amplitude limitée par la structure même de la transmission et qui peut excéder une révolution complète, le mouvement s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission; "alternatif" désigne le mouvement sensiblement rectiligne et s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission; "réversible" ou "inversé" désigne le mouvement d'entrée dans une direction pouvant produire à volonté un mouvement de sortie dans l'une ou l'autre de deux directions opposées; "engrenages centraux" comprend tout engrenage dont l'axe est l'axe principal de la transmission. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 69/06 | Engrenages pour moissonneuses |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 31/00 | Transmissions pour jouets |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21B 35/12 | Transmissions à roues dentées spécialement adaptées aux laminoirs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K | Agencement des transmissions dans les véhicules |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61C 9/00 | Transmissions spécialement adaptées aux locomotives |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 3/00 | Boîtiers de direction pour véhicules à moteur |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62M | Transmissions spécialement adaptées aux cycles |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63H 23/00 | Transmissions pour la propulsion de navires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63H 25/00 | Transmissions pour la gouverne de navires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04 | "Machines", machines motrices, pompes |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D 5/04 | Engrenages utilisés dans les appareils indicateurs ou enregistreurs en matière de mesure |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 1/00 | Dispositions d'entraînement pour l'accord de circuits résonnants |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L 13/04 | Mécanismes d'entraînement pour les appareils de transmission d'information numérique codée. |

|  | F16J |
PISTONS; CYLINDRES; RECIPIENTS SOUS PRESSION EN GENERAL; JOINTS D'ETANCHEITE

|  | F16J |
Note(s) Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J 27/08 | Marmites-express |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/68 | Etanchéité des joints de bâtiments |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 9/00 | Dispositifs pour l'immobilisation de battants en plusieurs points, en général |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B | "Machines" ou machines motrices en général ou du type alternatif, p.ex. cylindres spécialement conçus pour les machines à vapeur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B 31/28 |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02F 1/00 | Cylindres pour moteurs à combustion |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02F 3/00 | Pistons pour moteurs à combustion |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04D 29/08 | Joints d'étanchéité pour pompes à déplacement non positif |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17B 1/04 | Dispositifs d'étanchéité pour parties coulissantes de gazomètres à capacité variable |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28F 9/04 | Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité des échangeurs de chaleur. |

|  | F16K |
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES A FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AERER

|  | F16K |
2. Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "dispositifs obturateurs", sauf s'ils sont explicitement définis, ne doivent pas être entendus comme obligatoirement restreints aux seuls types dûment énoncés, mais étendus au contraire à tous les types possibles compatibles avec la matière considérée dans les groupes. Ceci correspond à un sens plus ou moins étendu de l'équivalent du terme anglais "valve". Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J 27/09 | Dispositifs de sécurité pour marmites-express |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J 31/46 | Becs verseurs, soupapes de vidange ou appareils similaires à préparer des boissons |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 5/0235 | Valves spécialement adaptées à la mesure de la pression dans le coeur ou les vaisseaux sanguins |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 2/24 | Valvules de coeur |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 16/20 | Valves spécialement adaptées aux dispositifs respiratoires médicaux |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 39/00 | Raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B 9/02 | Valves pour appareils respiratoires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B 18/10 | Valves pour masques ou casques respiratoires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C | Extincteurs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05B | Ajutages, têtes de pulvérisation ou autres appareils d'éjection pour la pulvérisation ou l'atomisation |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C 29/00 | Aménagement des valves de gonflage sur les pneumatiques ou les jantes; Raccordement des valves aux jantes, aux pneumatiques ou à d'autres corps élastiques gonflables |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G 17/048 | Valves spécialement adaptées pour ajuster les caractéristiques des ressorts à fluide dans les suspensions de véhicules |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T | Valves spécialement adaptées aux systèmes de commande des freins de véhicules |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 5/08 | Directions assistées pour véhicules caractérisées par le type de valve utilisée |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 7/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63C 9/00 | Agencement des valves de gonflage pour les équipements de sauvetage flottants |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 47/04 | Fermetures de réceptacles à soupapes de décharge |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 83/28, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 83/44 | Buses ou valves spécialement adaptées aux réceptacles aérosols |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 90/32 | Soupapes de sécurité sur grands réceptacles |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 90/54 | Portes ou fermetures pour grands réceptacles |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B67C 3/28 | Dispositifs de commande du débit pour la mise en bouteilles de liquides |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B67D | Distribution, débit ou transfert de liquides |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02B 8/00 | Détails, p.ex. vannes, pour barrages ou déversoirs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02B 13/02 | Fermetures pour canalisations d'irrigation |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03D | Clapets pour systèmes de chasse d'eau pour water-closets ou urinoirs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 3/12 | Aménagements de soupapes dans les dispositifs de fermeture des portes |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 21/10 | Aménagements des vannes dans les systèmes de circulation de fluides de forage |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 34/00 | Aménagements des vannes pour les trous de forage ou les puits |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01B 25/10 | Soupapes pour le fluide énergétique dans la commande des "machines" ou des machines motrices en général ou du type à déplacement positif |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01D 17/10 | Organes de commande terminaux pour la commande des "machines" ou des machines motrices à déplacement non-positif |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01L | Soupapes à fonctionnement cyclique pour "machines" ou machines motrices |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02D 9/08 | Obturateurs d'étranglement pour la commande de moteurs à combustion |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02K 9/58 | Soupapes d'alimentation en combustible pour moteurs-fusées |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02M | Carburateurs, injection de combustible |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02M 59/46 | Clapets pour pompes d'injection de combustible |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04 | Pompes |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16F 9/34 | Clapets pour amortisseurs de vibrations utilisant un fluide |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 29/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 37/28 | Raccords de tuyaux ou accouplements à action rapide avec des moyens pour couper le courant de fluide |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 55/00 | Agencement des soupapes dans les tuyaux |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 55/055 | Clapets spécialement conçus pour prévenir ou atténuer les coups de bêlier |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16N 23/00 | Clapets de retenue pour systèmes de lubrification |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17C 13/04 | Disposition des soupapes dans les récipients sous pression |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22B 37/44 | Disposition des vannes de sécurité dans les chaudières à vapeur |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22D 5/34 | Utilisation de vannes pour l'alimentation automatique en eau dans les chaudières |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23L 13/00 | Soupapes pour la commande de l'alimentation en air de brûleurs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q 2/173 | Valves pour les briquets à gaz à flamme réglable |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C 3/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C 5/16 | Disposition des soupapes de poêles ou fourneaux |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F | Conditionnement d'air, ventilation |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F25B 41/04 | Disposition des soupapes pour la circulation du fluide dans les machines frigorifiques |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05D | Commande de variables non électriques |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10B 3/06 | Valves pour orgues |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10D 9/04 | Pistons pour autres instruments de musique à vent. |

|  | F16L |
TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CABLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL

|  | F16L |
2. Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "tuyau" désigne un conduit de section transversale fermée qui est spécialement adapté pour transporter des fluides, des matériaux ou des objets; "manche" désigne un tuyau, tel que défini ci-dessus, dont la flexibilité est une caractéristique essentielle. [5] Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 39/00 | Raccords ou accouplements pour tubes ou branches de dérivation, spécialement conçus pour usage médical |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 35/03 | Navires pour la pose de tuyaux |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 39/04 | Adaptations de la structure des tuyauteries pour le ravitaillement en vol d'aéronefs |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...B67D 5/36 | Aménagements des tuyaux flexibles dans les dispositifs pour transférer des liquides, p.ex. des carburants, à partir de réservoirs vers des véhicules ou des conteneurs portables |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01D 19/10 | Fixation de tuyaux ou câbles aux ponts |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03B | Installations d'alimentation en eau |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03D 11/17 | Moyens pour relier les cuvettes de water-closets au tuyau de la chasse |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03D 11/18 | Siphons pour water-closets |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03F 3/04 | Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04D 13/08 | Tuyaux de descente pour l'évacuation d'eau des toits; Leurs colliers de serrage |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 17/00 | Gaines verticales, conduits dans les bâtiments, p.ex. cheminées |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21F 1/04 | Conduites d'air pour la ventilation de mines ou de tunnels; Leurs raccords |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21F 17/02 | Dispositifs de suspension pour tuyauteries ou objets analogues dans les mines ou les tunnels |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N | Silencieux ou dispositifs d'échappement pour a"machines" ou machines motrices |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16N 21/00 | Canalisations ou raccords pour systèmes de lubrification |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17C 3/02 | Isolation thermique de récipients non sous pression pour contenir des gaz liquéfiés ou solidifiés, p.ex. de vases Dewar |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22B 37/10 | Tubes à eau dans les chaudières à vapeur |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23J 13/04 | Joints ou raccords pour cheminées ou conduits de fumées |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 9/12 | Raccordement des tuyauteries de circulation aux appareils de chauffage |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28F 9/04 | Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité d'échangeurs de chaleur |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21C 15/22 | Association structurelle des tubes de réfrigérant avec les collecteurs ou les autres tuyaux de réacteurs nucléaires |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 3/04 | Tubes ou conduits protecteurs pour câbles électriques |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 3/26 | Installations de câbles ou de lignes électriques ou de leurs tubes protecteurs, sur ou dans les murs, les plafonds ou les sols. |

|  | F16M |
CHASSIS, CARTERS, CARCASSES OU BATIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPECIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PREVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS

|  | F16M |
Note(s) Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21B 31/02 | Châssis de laminoirs |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D 11/30 | Supports spécialement adaptés à des appareils indicateurs ou enregistreurs. |

|  | F16N |
LUBRIFICATION

|  | F16N |
Note(s) Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 69/12 | Graissage des moissonneuses |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21J 3/00 | Lubrification pendant le forgeage ou le pressage |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25D 17/26 | Lubrification d'outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 17/00 | Agencement ou adaptations des systèmes ou des dispositifs de graissage dans les véhicules |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61C 17/08 | Lubrification dans les locomotives |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 55/092 | Systèmes de chenilles pour véhicules avec des moyens de lubrification |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...D04B 35/28 | Dispositifs de graissage pour les pièces des machines à tricoter |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 17/08 | Dispositifs de graissage pour les serrures |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 11/02 | Dispositifs de graissage pour les charnières ou les gonds |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 10/22 | Détails de la lubrification des trépans à molettes pour le forage du sol. |

|  | F16P |
DISPOSITIFS DE SECURITE EN GENERAL

|  | F16P |
Note(s) Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 75/18 | Dispositifs de sécurité pour moissonneuses |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01F 21/00 | Dispositifs de protection des êtres humains dans les batteuses ou presses à balles |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C 23/04 | Dispositifs de sécurité pour appareils de broyage ou de désagrégation |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21B 33/00 | Dispositifs de sécurité pour laminoirs |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D 55/00 | Dispositifs de sécurité pour le travail mécanique des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlévement substantiel de matière |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B 25/04 | Capots de protection pour les machines à tourner les métaux |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q 11/00 | Dispositifs de sécurité combinés aux machines-outils |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24B 55/00 | Dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25D 17/10 | Dispositifs de sécurité pour des outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25J 19/06 | Dispositifs de sécurité pour manipulateurs |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D 7/22 | Dispositifs de sécurité pour les machines de coupe |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27G 19/00 | Dispositifs de sécurité pour scies à bois |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B 57/00 | Dispositifs de sécurité pour les machines ou les appareils d'emballage |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 43/00 | Dispositifs de sécurité pour transporteurs |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 26/00 | Dispositifs de sécurité des mécanismes d'avance de bandes |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 63/00 | Dispositifs de sécurité pour la manipulation ou l'enroulage des matériaux de forme plate ou filiforme |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01G 31/00 | Dispositifs de sécurité pour le traitement des fibres |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01H 13/14 | Dispositifs de sécurité pour la filature ou le retordage |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...D05B 83/00 | Dispositifs de sécurité pour machines à coudre |
Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V 25/00 | Dispositifs de sécurité pour dispositifs d'éclairage. |

|  | F16S |
ELEMENTS DE STRUCTURE EN GENERAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ELEMENTS, EN GENERAL

|  | F16S |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou éléments semblables, limités à l'emploi dans la construction, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04C.

|  | F16T |
PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RESERVOIRS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES GAZ OU DES VAPEURS