C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C01
CHIMIE MINERALE (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés minéraux à l'exception du dioxyde de carbone C12P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés minéraux par électrolyse ou électrophorèse C25B)
 C01

Note(s)

  1. Dans la présente classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.  [3]
  2. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]
 C01B
ELEMENTS NON METALLIQUES; LEURS COMPOSES
 C01B

Note(s)

Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C.  [3]


 C01C
AMMONIAC; CYANOGENE; LEURS COMPOSES (sels d'oxyacides d'halogènes C01B 11/00; peroxydes, sels de peroxyacides C01B 15/00; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B 17/64; composés du sélénium ou du tellure C01B 19/00; azotures C01B 21/08; amidures métalliques C01B 21/092; nitrites C01B 21/50; phosphures C01B 25/08; sels des oxyacides du phosphore C01B 25/16; composés contenant du silicium C01B 33/00; composés contenant du bore C01B 35/00)

 C01D
COMPOSES DES METAUX ALCALINS, c.à d. DU LITHIUM, DU SODIUM, DU POTASSIUM, DU RUBIDIUM, DU CESIUM OU DU FRANCIUM (hydrures métalliques C01B 6/00; sels d'oxyacides d'halogènes C01B 11/00; peroxydes, sels de peroxyacides C01B 15/00; sulfures ou polysulfures C01B 17/22; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B 17/64; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B 19/00; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B 21/06; azotures C01B 21/08; amidures C01B 21/092; nitrites C01B 21/50; phosphures C01B 25/08; sels d'oxyacides du phosphore C01B 25/16; carbures C01B 31/30; composés contenant du silicium C01B 33/00; composés contenant du bore C01B 35/00; cyanures C01C 3/08; sels de l'acide cyanique C01C 3/14; sels de cyanamide C01C 3/16; thiocyanates C01C 3/20)

 C01F
COMPOSES DE BERYLLIUM, MAGNESIUM, ALUMINIUM, CALCIUM, STRONTIUM, BARYUM, RADIUM, THORIUM OU COMPOSES DES METAUX DES TERRES RARES (hydrures métalliques C01B 6/00; sels d'oxyacides d'halogènes C01B 11/00; peroxydes, sels de peroxyacides C01B 15/00; sulfures ou polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum C01B 17/42; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B 17/64; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B 19/00; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B 21/06; azotures C01B 21/08; amidures C01B 21/092; nitrites C01B 21/50; phosphures C01B 25/08; sels d'oxyacides du phosphore C01B 25/16; carbures C01B 31/30; composés contenant du silicium C01B 33/00; composés contenant du bore C01B 35/00; cyanures C01C 3/08; sels de l'acide cyanique C01C 3/14; sels de cyanamide C01C 3/16; thiocyanates C01C 3/20)

 C01G
COMPOSES CONTENANT DES METAUX NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C01D OU C01F (hydrures métalliques C01B 6/00; sels d'oxyacides d'halogènes C01B 11/00; peroxydes, sels de peroxyacides C01B 15/00; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B 17/64; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B 19/00; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B 21/06; azotures C01B 21/08; amidures C01B 21/092; nitrites C01B 21/50; phosphures C01B 25/08; sels d'oxyacides du phosphore C01B 25/16; carbures C01B 31/30; composés contenant du silicium C01B 33/00; composés contenant du bore C01B 35/00; cyanures C01C 3/08; sels de l'acide cyanique C01C 3/14; sels de cyanamide C01C 3/16; thiocyanates C01C 3/20)