C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C12
BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE
 C12

Note(s)

  1. Dans les sous-classes C12M-C12Q ou C12S, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.  [3,5]
  3. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.  [5]
  4. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R. Les codes d'indexation doivent être liés.  [3]
 C12M
APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE (installations pour la fermentation des engrais de ferme A01C 3/02; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02; appareillage physique ou chimique en général B01; appareillage pour le maltage ou le brassage C12C 1/00; appareillage de brasserie C12C 13/00; appareillage pour la fermentation du vin C12G; appareillage pour préparer le vinaigre C12J 1/10)  [3]
 C12M

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12.  [4]

 C12M 1/00
Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie  [3]
 C12M 1/00

Note(s)

Le présent groupe couvre:

  • l'appareillage dans lequel les micro-organismes ou enzymes sont produits ou isolés;
  • l'appareillage dans lequel on recherche les caractéristiques des micro-organismes ou enzymes, p.ex. les facteurs de croissance nécessaires;
  • l'appareillage spécialement adapté à l'emploi des micro-organismes ou enzymes comme "réactifs" ou biocatalyseurs;
  • l'appareillage convenant à la fois au laboratoire et à l'échelle industrielle.  [3]

 C12M 1/02
·  avec des moyens d'agitation; avec des moyens d'échange de chaleur  [3]
 C12M 1/04
·  avec des moyens d'introduction de gaz  [3]
 C12M 1/06
·  ·  avec agitateur, p.ex. avec agitateur à turbine  [3]
 C12M 1/08
·  ·  avec tube d'entrée d'air  [3]
 C12M 1/09
·  ·  Appareils de flottation  [5]
 C12M 1/10
·  montés rotativement  [3]
 C12M 1/107
·  avec des moyens pour recueillir les gaz de fermentation, p.ex. le méthane (production du méthane par traitement anaérobie des boues d'égout C02F 11/04)  [5]
 C12M 1/113
·  ·  avec transport du substrat pendant la fermentation  [5]
 C12M 1/12
·  avec des moyens de stérilisation, filtration ou dialyse  [3]
 C12M 1/14
·  avec des moyens fournissant des couches minces ou avec des plateaux à niveaux multiples  [3]
 C12M 1/16
·  contenant ou adaptés pour contenir des milieux solides  [3]
 C12M 1/18
·  ·  Compartiments ou champs multiples  [3]
 C12M 1/20
·  ·  ·  Champs plans horizontaux  [3]
 C12M 1/21
·  Moyens pour supprimer l'écume  [5]
 C12M 1/22
·  Boîte du type Pétri  [3]
 C12M 1/24
·  en forme de tube ou de bouteille  [3]
 C12M 1/26
·  Inoculateur ou échantillonneur  [3]
 C12M 1/28
·  ·  incorporé au récipient  [3]
 C12M 1/30
·  ·  ·  l'échantillonneur étant un tampon  [3]
 C12M 1/32
·  ·  du type à champs multiples ou en continu  [3]
 C12M 1/33
·  Désintégrateurs  [5]
 C12M 1/34
·  Mesure ou essai par des moyens de mesure ou de détection des conditions du milieu, p.ex. par des compteurs de colonies  [3]
 C12M 1/36
·  comportant une commande sensible au temps ou aux conditions du milieu, p.ex. fermenteurs commandés automatiquement (commande ou régulation en général G05)  [3]
 C12M 1/38
·  ·  Commande sensible à la température  [3]
 C12M 1/40
·  Appareillage spécialement destiné à l'utilisation d'enzymes libres, immobilisées ou liées à un support, p.ex. appareil contenant un lit fluidisé d'enzymes immobilisées  [3]
 C12M 1/42
·  Appareils pour le traitement de micro-organismes ou d'enzymes au moyen d'énergie électrique ou ondulatoire, p.ex. magnétisme, ondes sonores  [5]
 C12M 3/00
Appareillage pour la culture de tissus, de cellules humaines, animales ou végétales, ou de virus  [3]
 C12M 3/02
·  comportant des moyens fournissant des suspensions  [3]
 C12M 3/04
·  comportant des moyens fournissant des couches minces  [3]
 C12M 3/06
·  avec des moyens de filtration, d'ultrafiltration, d'osmose inverse ou de dialyse  [5]
 C12M 3/08
·  Appareils pour la désagrégation des tissus  [5]
 C12M 3/10
·  pour la culture dans des oeufs  [5]