B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62B
VEHICULES PROPULSES A LA MAIN, p.ex. VOITURES A BRAS, VOITURES D'ENFANTS; TRAINEAUX
 B62B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras;
  • "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues

 B62B 1/00 - 
B62B 5/00
Voitures à bras
 B62B 1/00
Voitures à bras ayant uniquement un essieu portant une ou plusieurs roues servant au déplacement; Appareillage à cet effet
 B62B 1/02
·  dans lesquelles l'essieu est disposé entre la charge et les poignées
 B62B 1/04
·  ·  comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables
 B62B 1/06
·  ·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
 B62B 1/08
·  ·  avec roues auxiliaires utilisées durant le chargement ou le déchargement
 B62B 1/10
·  dans lesquelles la charge est prévue pour reposer totalement sur les roues
 B62B 1/12
·  ·  comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables
 B62B 1/14
·  ·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
 B62B 1/16
·  ·  comportant des réceptacles de chargement à bascule
 B62B 1/18
·  dans lesquelles la charge est disposée entre l'essieu et les poignées, p.ex. brouettes
 B62B 1/20
·  ·  comportant des parties rabattables, attachables, détachables ou transformables
 B62B 1/22
·  ·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
 B62B 1/24
·  ·  comportant des réceptacles de chargement à bascule
 B62B 1/26
·  caractérisés par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie
 B62B 3/00
Voitures à bras ayant plus d'un essieu portant les roues servant au déplacement; Dispositifs de direction à cet effet; Appareillage à cet effet
 B62B 3/02
·  comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables
 B62B 3/04
·  comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
 B62B 3/06
·  ·  pour dégager simplement la charge du sol (camions à mâts de charge B66F)
 B62B 3/08
·  comportant des réceptacles de chargement à bascule
 B62B 3/10
·  caractérisées par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie
 B62B 3/12
·  caractérisées par une structure à trois roues
 B62B 5/00
Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures à bras (B62B 9/00 a priorité; roues, essieux ou paliers d'essieux pour véhicules B60B; roues à pivot pour véhicules, roues à pivot en général B60B 33/00)
 B62B 5/02
·  permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier (fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pur les invalides A61G 5/00)
 B62B 5/04
·  Mécanismes de freinage (freins en général F16D); Dispositifs d'immobilisation
 B62B 5/06
·  Appareillage pour la propulsion à main, p.ex. guidons (guidons pour voitures d'enfants B62B 9/20; pour cycles B62K 11/14, B62K 21/12)
 B62B 7/00 - 
B62B 9/00
Voitures d'enfants; Poussettes (fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides A61G 5/00)
 B62B 7/00
Voitures d'enfants, poussettes, p.ex. poussettes pour poupées
 B62B 7/02
·  à essieu unique
 B62B 7/04
·  à plus d'un essieu; Dispositifs de direction à cet effet
 B62B 7/06
·  ·  rabattables ou pliants
 B62B 7/08
·  ·  ·  dans le sens des essieux de roue ou perpendiculairement à ceux-ci
 B62B 7/10
·  ·  ·  par repliement de la caisse sur le châssis des roues ou par escamotage des parties en saillies dans la caisse formant boîte
 B62B 7/12
·  ·  transformables, p.ex. en pièce de mobilier ou jouet pour enfants (chaises d'enfant transformables en chaises roulantes A47D 1/06)
 B62B 7/14
·  ·  avec caisse détachable ou montée sur pivot
 B62B 9/00
Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures d'enfants ou poussettes (permettant de se déplacer sur la neige B62B 19/00)
 B62B 9/02
·  permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier
 B62B 9/04
·  ·  avec patins, p.ex. des patins de traîneau
 B62B 9/06
·  ·  avec araignées ou dispositifs similaires
 B62B 9/08
·  Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation (freins en général F16D)
 B62B 9/10
·  Caisses de voitures d'enfants; Appareillage à cet effet (rabattables ou pliants B62B 7/06; transformables B62B 7/12)
 B62B 9/12
·  ·  comprenant des parties réglables, attachables ou détachables
 B62B 9/14
·  ·  Capotes; Pare-brise; Filets
 B62B 9/16
·  Garde-boue ou protecteurs de roues
 B62B 9/18
·  Suspensions élastiques des caisses
 B62B 9/20
·  Guidons; Poignées
 B62B 9/22
·  Dispositifs pour bercer ou balancer
 B62B 9/24
·  Dispositifs protecteurs pour la sécurité des enfants, p.ex. harnais (filets B62B 9/14; dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité, A47D 13/08)
 B62B 9/26
·  Dispositifs de fixation pour sacs ou jouets
 B62B 9/28
·  Sièges auxiliaires démontables
 B62B 11/00
Véhicules propulsés à la main non prévus ailleurs (propulsion par le conducteur de véhicules à roues B62M 1/00)
 B62B 13/00 - 
B62B 15/00
Traîneaux (caractérisés par la propulsion animale B62C; propulsion par conducteur ou par moteur B62M)
 B62B 13/00
Traîneaux à patins (bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B 15/00)
 B62B 13/02
·  caractérisés par la disposition des patins
 B62B 13/04
·  ·  disposés sur une seule ligne
 B62B 13/06
·  ·  disposés sur deux lignes parallèles ou plus
 B62B 13/08
·  ·  ·  avec dispositifs de direction
 B62B 13/10
·  ·  ·  ·  par pivotement d'une partie des patins; par patin médian pivotant
 B62B 13/12
·  ·  ·  ·  par patins à inclinaison ou courbure
 B62B 13/14
·  ·  ·  ·  combinés avec les dispositifs de freinage
 B62B 13/16
·  Traîneaux rabattables ou pliants
 B62B 13/18
·  Véhicules comportant usage alternatif de patins et de roues
 B62B 15/00
Autres traîneaux; Bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles
 B62B 17/00
Accessoires ou détails des traîneaux
 B62B 17/02
·  Patins (attachables aux roues de véhicule ou pouvant les remplacer B62B 19/00)
 B62B 17/04
·  ·  suspendus élastiquement
 B62B 17/06
·  Superstructures; Leur fixation
 B62B 17/08
·  Dispositifs de freinage
 B62B 19/00
Patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter leur déplacement sur glace ou sur neige
 B62B 19/02
·  attachables aux roues
 B62B 19/04
·  remplaçant les roues