|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; et, d'une façon générale le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: Le traitement des animaux ou des plantes est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; Le traitement des produits alimentaires est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; Les munitions ou explosifs sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C08 |
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01)

|  | C08 |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C08K |
EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLECULAIRES MINERALES OU ORGANIQUES (pesticides, herbicides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; explosifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C06B; peintures, encres, vernis, matières colorantes, produits à polir, adhésifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09; lubrifiants Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M; détergents Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D; filaments ou fibres artificiels en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F; compositions pour le traitement des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06) [2]

|  | C08K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un ingrédient est classé à la dernière place appropriée. [2] Dans la présente sous-classe: un mélange d'ingrédients est classé dans le groupe le plus en retrait qui couvre tous les ingrédients essentiels du mélange, p.ex.un mélange de deux alcools .... Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 5/05; [4] un mélange d'un alcool et d'un éther Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 5/04; [4] un mélange d'un éther et d'une amine Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 5/00; [4] un mélange d'une amine et d'unmétal Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 13/02. [4] les sels d'ammonium sont classés de la même manière que les sels métalliques. [2] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux ingrédients essentiels d'un mélange. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente sous-classe, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [2]

|  | C08K 3/00 |
Emploi d'ingrédients minéraux [2]

|  | C08K 3/02 |
· | Eléments [2]

|  | C08K 3/04 |
· · | Carbone [2]

|  | C08K 3/06 |
· · | Soufre [2]

|  | C08K 3/08 |
· · | Métaux [2]

|  | C08K 3/10 |
· | Composés métalliques [2]

|  | C08K 3/12 |
· · | Hydrures [2]

|  | C08K 3/14 |
· · | Carbures [2]

|  | C08K 3/16 |
· | Composés contenant des halogènes [2]

|  | C08K 3/18 |
· | Composés contenant de l'oxygène, p.ex. métaux-carbonyles [2]

|  | C08K 3/20 |
· · | Oxydes; Hydroxydes [2]

|  | C08K 3/22 |
· · · | de métaux [2]

|  | C08K 3/24 |
· · | Acides; Leurs sels [2]

|  | C08K 3/26 |
· · · | Carbonates; Bicarbonates [2]

|  | C08K 3/28 |
· | Composés contenant de l'azote [2]

|  | C08K 3/30 |
· | Composés contenant du soufre, du sélénium ou du tellure [2]

|  | C08K 3/32 |
· | Composés contenant du phosphore [2]

|  | C08K 3/34 |
· | Composés contenant du silicium [2]

|  | C08K 3/36 |
· · | Silice [2]

|  | C08K 3/38 |
· | Composés contenant du bore [2]

|  | C08K 3/40 |
· | Verre [2]

|  | C08K 5/00 |
Emploi d'ingrédients organiques [2]

|  | C08K 5/01 |
· | Hydrocarbures [2]

|  | C08K 5/02 |
· | Hydrocarbures halogènes [2]

|  | C08K 5/03 |
· · | aromatiques [2]

|  | C08K 5/04 |
· | Composés contenant de l'oxygène [2]

|  | C08K 5/05 |
· · | Alcools; Alcoolates métalliques [2]

|  | C08K 5/06 |
· · | Ethers; Acétals; Cétals; Ortho-esters [2]

|  | C08K 5/07 |
· · | Aldéhydes; Cétones [2]

|  | C08K 5/08 |
· · · | Quinones [2]

|  | C08K 5/09 |
· · | Acides carboxyliques; Leurs sels métalliques; Leurs anhydrides [2]

|  | C08K 5/10 |
· · | Esters; Ether-esters [2]

|  | C08K 5/11 |
· · · | d'acides polycarboxyliques acycliques [2]

|  | C08K 5/12 |
· · · | d'acides polycarboxyliques cycliques [2]

|  | C08K 5/13 |
· · | Phénols; Phénolates [2]

|  | C08K 5/14 |
· · | Peroxydes [2]

|  | C08K 5/15 |
· · | Composés hétérocycliques comportant de l'oxygène dans le cycle [2]

|  | C08K 5/16 |
· | Composés contenant de l'azote [2]

|  | C08K 5/17 |
· · | Amines; Composés d'ammonium quaternaire [2]

|  | C08K 5/18 |
· · · | avec des groupes amino liés aromatiquement [2]

|  | C08K 5/19 |
· · · | Composés d'ammonium quaternaire [2]

|  | C08K 5/20 |
· · | Amides d'acides carboxyliques [2]

|  | C08K 5/21 |
· · | Urée; Ses dérivés, p.ex. biuret [2]

|  | C08K 5/22 |
· · | Composés contenant de l'azote lié à un autre atome d'azote [2]

|  | C08K 5/23 |
· · · | Composés azoïques [2]

|  | C08K 5/24 |
· · · | Dérivés de l'hydrazine [2]

|  | C08K 5/25 |
· · · · | Hydrazides des acides carboxyliques [2]

|  | C08K 5/26 |
· · · · | Semicarbazides [2]

|  | C08K 5/27 |
· · · | Composés contenant un atome d'azote lié à deux autres atomes d'azote, p.ex. composés diazoaminés [2]

|  | C08K 5/28 |
· · · · | Azides [2]

|  | C08K 5/29 |
· · | Composés contenant une ou plusieurs doubles liaisons carbone-azote [2]

|  | C08K 5/30 |
· · · | Hydrazones; Semicarbazones [2]

|  | C08K 5/31 |
· · · | Guanidine; Ses dérivés [2]

|  | C08K 5/32 |
· · | Composés contenant de l'azote lié à l'oxygène [2]

|  | C08K 5/33 |
· · · | Oximes [2]

|  | C08K 5/34 |
· · | Composés hétérocycliques comportant de l'azote dans le cycle [2]

|  | C08K 5/3412 |
· · · | ne comportant qu'un atome d'azote dans le cycle [5]

|  | C08K 5/3415 |
· · · · | Cycles à cinq chaînons [5]

|  | C08K 5/3417 |
· · · · · | condensés avec des carbocycles [5]

|  | C08K 5/3432 |
· · · · | Cycles à six chaînons [5]

|  | C08K 5/3435 |
· · · · · | Pipéridines [5]

|  | C08K 5/3437 |
· · · · · | condensés avec des carbocycles [5]

|  | C08K 5/3442 |
· · · | comportant deux atomes d'azote dans le cycle [5]

|  | C08K 5/3445 |
· · · · | Cycles à cinq chaînons [5]

|  | C08K 5/3447 |
· · · · · | condensés avec des carbocycles [5]

|  | C08K 5/3462 |
· · · · | Cycles à six chaînons [5]

|  | C08K 5/3465 |
· · · · · | condensés avec des carbocycles [5]

|  | C08K 5/3467 |
· · · | comportant plus de deux atomes d'azote dans le cycle [5]

|  | C08K 5/3472 |
· · · · | Cycles à cinq chaînons [5]

|  | C08K 5/3475 |
· · · · · | condensés avec des carbocycles [5]

|  | C08K 5/3477 |
· · · · | Cycles à six chaînons [5]

|  | C08K 5/3492 |
· · · · · | Triazines [5]

|  | C08K 5/3495 |
· · · · · | condensés avec des carbocycles [5]

|  | C08K 5/35 |
· · · | comportant aussi de l'oxygène dans le cycle [2]

|  | C08K 5/353 |
· · · · | Cycles à cinq chaînons [5]

|  | C08K 5/357 |
· · · · | Cycles à six chaînons [5]

|  | C08K 5/36 |
· | Composés contenant du soufre, du sélénium ou du tellure [2]

|  | C08K 5/37 |
· · | Mercaptans; Hydrocarbures sulfurés [2]

|  | C08K 5/38 |
· · | Acides thiocarboniques; Leurs dérivés, p.ex. xanthates [2]

|  | C08K 5/39 |
· · | Acides thiocarbamiques; Leurs dérivés, p.ex. dithiocarbamates [2]

|  | C08K 5/40 |
· · · | Thiurames [2]

|  | C08K 5/41 |
· · | Composés contenant du soufre lié à l'oxygène [2]

|  | C08K 5/42 |
· · · | Acides sulfoniques; Leurs dérivés [2]

|  | C08K 5/43 |
· · | Composés contenant du soufre lié à l'azote [2]

|  | C08K 5/44 |
· · · | Sulfénamides [2]

|  | C08K 5/45 |
· · | Composés hétérocycliques comportant du soufre dans le cycle [2]

|  | C08K 5/46 |
· · · | avec de l'oxygène ou de l'azote dans le cycle [2]

|  | C08K 5/47 |
· · · · | Thiazoles [2]

|  | C08K 5/48 |
· · | Composés contenant du sélénium ou du tellure [2]

|  | C08K 5/49 |
· | Composés contenant du phosphore [2]

|  | C08K 5/50 |
· · | Phosphore lié uniquement au carbone [2,5]

|  | C08K 5/51 |
· · | Phosphore lié à l'oxygène [2]

|  | C08K 5/52 |
· · · | lié uniquement à l'oxygène [2]

|  | C08K 5/521 |
· · · · | Esters des acides phosphoriques, p.ex. de H3PO4 [5]

|  | C08K 5/523 |
· · · · · | avec des composés hydroxyaryliques [5]

|  | C08K 5/524 |
· · · · | Esters des acides phosphoreux, p.ex. de H3PO3 [5]

|  | C08K 5/526 |
· · · · · | avec des composés hydroxyaryliques [5]

|  | C08K 5/527 |
· · · · | Esters cycliques [5]

|  | C08K 5/529 |
· · · · | Esters contenant des hétérocycles ne représentant pas des esters cycliques des acides phosphoriques ou phosphoreux [5]

|  | C08K 5/53 |
· · · | lié uniquement à l'oxygène et au carbone [2,5]

|  | C08K 5/5313 |
· · · · | Composés phosphiniques, p.ex. R2=P(:O)OR' [5]

|  | C08K 5/5317 |
· · · · | Composés phosphoniques, p.ex. R—P(:O)(OR')2 [5]

|  | C08K 5/5333 |
· · · · · | Esters des acides phosphoniques [5]

|  | C08K 5/5337 |
· · · · · · | contenant aussi des halogènes [5]

|  | C08K 5/5353 |
· · · · · · | contenant aussi de l'azote [5]

|  | C08K 5/5357 |
· · · · · · | cycliques [5]

|  | C08K 5/5373 |
· · · · · · | contenant des hétérocycles ne représentant pas des esters cycliques des acides phosphoniques [5]

|  | C08K 5/5377 |
· · · · | Composés phosphineux, p.ex. R2=P—OR' [5]

|  | C08K 5/5393 |
· · · · | Composés phosphoneux, p.ex. R—P(OR')2 [5]

|  | C08K 5/5397 |
· · · · | Oxydes de phosphine [5]

|  | C08K 5/5398 |
· · | Phosphore lié au soufre [5]

|  | C08K 5/5399 |
· · | Phosphore lié à l'azote [5]

|  | C08K 5/54 |
· | Composés contenant du silicium [2]

|  | C08K 5/55 |
· | Composés contenant du bore [2]

|  | C08K 5/56 |
· | Composés organométalliques, c.à d. composés organiques contenant une liaison métal-carbone [2]

|  | C08K 5/57 |
· · | Composés organostanniques [2]

|  | C08K 5/58 |
· · · | contenant du soufre [2]

|  | C08K 5/59 |
· | Composés contenant de l'arsenic ou de l'antimoine [2]

|  | C08K 7/00 |
Emploi d'ingrédients caractérisés par leur forme [2]

|  | C08K 7/02 |
· | Fibres ou "whiskers" [2]

|  | C08K 7/04 |
· · | minérales [2]

|  | C08K 7/06 |
· · · | Eléments [2]

|  | C08K 7/08 |
· · · | Composés contenant de l'oxygène [2]

|  | C08K 7/10 |
· · · | Composés contenant du silicium [2]

|  | C08K 7/12 |
· · · · | Amiante [2]

|  | C08K 7/14 |
· · · | Verre [2]

|  | C08K 7/16 |
· | Sphères pleines [2]

|  | C08K 7/18 |
· · | minérales [2]

|  | C08K 7/20 |
· · · | Verre [2]

|  | C08K 7/22 |
· | Particules expansibles, poreuses ou creuses [2]

|  | C08K 7/24 |
· · | minérales [2]

|  | C08K 7/26 |
· · · | Composés contenant du silicium [2]

|  | C08K 7/28 |
· · · | Verre [2]

|  | C08K 9/00 |
Emploi d'ingrédients prétraités (emploi de matériaux fibreux prétraités pour la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J 5/06) [2]

|  | C08K 9/02 |
· | Ingrédients traités par des substances minérales [2]

|  | C08K 9/04 |
· | Ingrédients traités par des substances organiques [2]

|  | C08K 9/06 |
· · | par des composés contenant du silicium [2]

|  | C08K 9/08 |
· | Ingrédients agglomérés par traitement avec un liant [2]

|  | C08K 9/10 |
· | Ingrédients encapsulés [2]

|  | C08K 9/12 |
· | Ingrédients adsorbés [2]

|  | C08K 11/00 |
Emploi d'ingrédients de constitution inconnue, p.ex. produits de réaction non définis [2]

|  | C08K 13/00 |
Emploi de mélanges d'ingrédients non prévus dans un seul des groupes principaux précédents, chacun de ces composés étant essentiel [4]

|  | C08K 13/02 |
· | Ingrédients organiques et minéraux [4]

|  | C08K 13/04 |
· | Ingrédients caractérisés par leur forme et ingrédients organiques ou minéraux [4]

|  | C08K 13/06 |
· | Ingrédients prétraités et ingrédients prévus dans les groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 3/00-C08K 7/00 [4]

|  | C08K 13/08 |
· | Ingrédients de constitution inconnue et ingrédients prévus dans les groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 3/00-C08K 9/00 [4]