Note(s)

Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

Note(s)

1. Il est important de tenir compte des endroits suivants:

   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B

   Polysaccharides, leurs dérivés

   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11

   Huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales

   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12

   Biochimie, bière, spiritueux, vin, vinaigre

   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13

   Industrie du sucre.  [4]

2. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
   1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
   2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
   sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext...
   Hierarchy...
   Expanded...C12S.  [5]

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

• "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.