|  | H |
SECTION H — ELECTRICITE

|  | H |
Note(s) Principe fondamental et directives générales d'utilisation La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes: sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H02 |
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE

|  | H02B |
TABLEAUX, POSTES DE TRANSFORMATION OU DISPOSITIONS DE COMMUTATION POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE (éléments électriques fondamentaux, leur assemblage, y compris le montage dans des enveloppes ou sur des supports, ou le montage de couvercles ou de capots sur ces éléments, voir les sous-classes relatives à ces éléments, p.ex. transformateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F, interrupteurs, coupe-circuits Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H, connecteurs de lignes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R; installation de lignes, câbles, ou autres conducteurs pour l'alimentation ou la distribution Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G)

|  | H02B |
Note(s) La présente sous-classe couvre les tableaux, les stations de commutation, les appareillages de commutation ou leur installation, ou l'association de dispositifs de commutation entre eux ou avec d'autres dispositifs, p.ex. transformateurs, fusibles, compteurs ou tableaux de distribution; de telles associations constituent des postes de transformation ou des points de distribution.

|  | H02B 1/00 |
Charpentes, tableaux, panneaux, pupitres, enveloppes; Détails de postes de transformation ou de dispositions de commutation [5]

|  | H02B 1/01 |
· | Charpentes [5]

|  | H02B 1/015 |
· | Tableaux, panneaux, pupitres; Parties constitutives ou accessoires [5]

|  | H02B 1/02 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/015, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/34 )

|  | H02B 1/03 |
· · | pour compteurs d'énergie [5]

|  | H02B 1/04 |
· · | Montage sur ces dispositifs d'interrupteurs ou d'autres dispositifs en général, l'interrupteur ou le dispositif étant muni ou non d'une enveloppe

|  | H02B 1/044 |
· · · | Montage à travers des ouvertures [5]

|  | H02B 1/048 |
· · · · | Montage par encliquetage [5]

|  | H02B 1/052 |
· · · | Montage sur des rails [5]

|  | H02B 1/056 |
· · · | Montage sur des tableaux enfichables [5]

|  | H02B 1/06 |
· · | comportant en association des enceintes, p.ex. pour empêcher l'accès à des parties sous tension (volets ou protecteurs pour contacts Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/14)

|  | H02B 1/08 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/26 )

|  | H02B 1/10 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/32, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/42, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/48 )

|  | H02B 1/12 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/28 )

|  | H02B 1/14 |
· | Volets ou protecteurs pour empêcher l'accès aux contacts (blindage des contacts de sectionnement dans les appareillages de commutation à retrait Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/24)

|  | H02B 1/16 |
· | Dispositions pour la mise à la terre (dispositions pour la mise à la terre de postes de transformation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 5/01, d'appareillage de commutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/28, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 13/075; plaques, fiches ou autres contacts de mise à la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 4/66) [5]

|  | H02B 1/18 |
· | Dispositions ou aménagement de fusibles (pour appareillage de commutation muni de chariot ou de tiroir débrochables Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/26) [5]

|  | H02B 1/20 |
· | Schémas de barres omnibus ou d'autres fileries, p.ex. dans des armoires, dans les stations de commutation (installations de barres omnibus Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 5/00)

|  | H02B 1/21 |
· · | Dispositions de barres omnibus pour des dispositifs montés dans des baies et comportant des éléments débrochables [5]

|  | H02B 1/22 |
· · | Schémas pour la sélection de barres omnibus doubles

|  | H02B 1/24 |
· | Circuits pour tableaux ou stations de commutation (dispositifs pour schémas synoptiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 15/00, alimentation de service Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 11/00)

|  | H02B 1/26 - H02B 1/56 |
Note(s) Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/26-H02B 1/56, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [5]

|  | H02B 1/26 |
· | Enveloppes; Parties constitutives ou accessoires (conçus pour un seul interrupteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; enceintes pour câbles, lignes ou barres omnibus Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G; boîtes de distribution, boîtes de connexion ou de dérivation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 3/08; enveloppes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K) [5]

|  | H02B 1/28 |
· · | étanches à la poussière, aux projections, aux éclaboussures, à l'eau ou aux flammes [5]

|  | H02B 1/30 |
· · | Enveloppes du type armoire; Parties constitutives ou accessoires [5]

|  | H02B 1/32 |
· · · | Montage de dispositifs à l'intérieur de ces enveloppes [5]

|  | H02B 1/34 |
· · · · | Baies [5]

|  | H02B 1/36 |
· · · · · | avec des unités débrochables [5]

|  | H02B 1/38 |
· · · | Couvercles ou portes à charnières [5]

|  | H02B 1/40 |
· · | Coffrets muraux; Parties constitutives ou accessoires [5]

|  | H02B 1/42 |
· · · | Montage de dispositifs à l'intérieur de ces coffrets [5]

|  | H02B 1/44 |
· · · | Couvercles ou portes à charnières [5]

|  | H02B 1/46 |
· · | Boîtiers; Parties constitutives ou accessoires [5]

|  | H02B 1/48 |
· · · | Montage de dispositifs à l'intérieur de ces boîtiers [5]

|  | H02B 1/50 |
· · | Enveloppes montées sur une embase ou un socle; Parties constitutives ou accessoires [5]

|  | H02B 1/52 |
· · | Unités mobiles, p.ex. pour chantiers [5]

|  | H02B 1/54 |
· | Dispositifs ou installations antisismiques (pour bâtiments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/98) [5]

|  | H02B 1/56 |
· | Refroidissement; Ventilation [5]

|  | H02B 3/00 |
Appareillage spécialement adapté pour la fabrication, l'assemblage ou l'entretien de tableaux ou d'appareillage de commutation

|  | H02B 5/00 |
Postes de transformation d'extérieur; Postes de transformation comportant des installations d'intérieur et d'extérieur

|  | H02B 5/01 |
· | Dispositions pour la mise à la terre, p.ex. perches de mise à la terre [5]

|  | H02B 5/02 |
· | montés sur poteaux, p.ex. poste de transformation sur poteau

|  | H02B 5/04 |
( couvert par Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 5/00 )

|  | H02B 5/06 |
· | à isolation gazeuse [5]

|  | H02B 7/00 |
Postes de transformation d'intérieur, p.ex. postes de transformation compacts [5]

|  | H02B 7/01 |
· | à isolation gazeuse [5]

|  | H02B 7/02 - H02B 7/04 |
( couvert par Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 7/00 )

|  | H02B 7/06 |
· | Postes de transformation pour la distribution, p.ex. pour réseau urbain (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 7/01 a priorité) [5]

|  | H02B 7/08 |
· · | Postes de transformation souterrains

|  | H02B 9/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 7/00 )

|  | H02B 11/00 |
Appareillages de commutation munis de support à retrait pour leur isolement

|  | H02B 11/02 |
· | Détails

|  | H02B 11/04 |
· · | Contacts de sectionnement, p.ex. systèmes de montage, blindages (volets ou protecteurs pour contacts de sectionnement Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/14, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/24; contacts d'interrupteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; connecteurs de ligne en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R) [5]

|  | H02B 11/06 |
· · | Moyens de sélection pour barres omnibus doubles (schémas pour la sélection de barres omnibus doubles Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 1/22)

|  | H02B 11/08 |
· · | Moyens de descente de cuves à huile avec des mécanismes de débrochage

|  | H02B 11/10 |
· · | Indication de l'état électrique d'appareils; Dispositions de prises d'essai

|  | H02B 11/12 |
· | à sectionnement par débrochage horizontal

|  | H02B 11/127 |
· · | Mécanismes de débrochage [5]

|  | H02B 11/133 |
· · · | avec interverrouillage (interverrouillage pour interrupteurs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H) [5]

|  | H02B 11/14 - H02B 11/16 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/167, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/173 )

|  | H02B 11/167 |
· · | du type à chariot (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/127 a priorité) [5]

|  | H02B 11/173 |
· · | du type à tiroir (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/127 a priorité) [5]

|  | H02B 11/18 |
· | à sectionnement par débrochage vertical

|  | H02B 11/20 |
· · | munis d'une enceinte

|  | H02B 11/22 |
· · · | dans lesquels la face frontale de l'enceinte se déplace avec le chariot ou le tiroir lors du débrochage horizontal suivant le sectionnement

|  | H02B 11/24 |
· | Volets ou protecteurs [5]

|  | H02B 11/26 |
· | Aménagement de fusibles, de résistances, de limiteurs de surtension ou de dispositifs analogues [5]

|  | H02B 11/28 |
· | Dispositions pour la mise à la terre [5]

|  | H02B 13/00 |
Aménagement d'appareillages de commutation dans, ou structurellement associés avec, une enveloppe, p.ex. une armoire (en association avec un transformateur principal Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 5/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 7/00; appareillages de commutation munis de chariot ou de tiroir débrochables Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 11/00) [5]

|  | H02B 13/01 |
· | avec une enveloppe de résine [5]

|  | H02B 13/02 |
· | avec une enveloppe métallique

|  | H02B 13/025 |
· · | Dispositions pour la sécurité, p.ex. en cas de surpression ou d'incendie causés par un défaut électrique (pour bâtiments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/94; dispositifs pour ouvrir ou fermer des battants de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 1/00; circuits de protection de sécurité pour appareillages de distribution, p.ex. systèmes de barres omnibus, ou pour dispositifs de commutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02H 7/22) [5]

|  | H02B 13/035 |
· · | Appareillages de commutation à isolation gazeuse [5]

|  | H02B 13/04 |
( couvert par Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 13/02 )

|  | H02B 13/045 |
· · · | Détails de l'enveloppe, p.ex. étanchéité au gaz (réservoirs de gaz pour interrupteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 33/56) [5]

|  | H02B 13/055 |
· · · | Caractéristiques relatives au gaz (emploi particulier de fluides pour interrupteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 33/22) [5]

|  | H02B 13/06 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 5/06, couvert par Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B 13/02 )

|  | H02B 13/065 |
· · · | Moyens pour détecter, ou réagir à, un défaut mécanique ou électrique (pour interrupteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 9/50, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 33/26, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 33/53) [5]

|  | H02B 13/075 |
· · · | Dispositions pour la mise à la terre [5]

|  | H02B 13/08 |
· | avec une enveloppe de pierre, de brique ou de béton

|  | H02B 15/00 |
Pupitres ou panneaux de surveillance pour commande ou vue d'ensemble centralisée (pupitres en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B)

|  | H02B 15/02 |
· | à schémas synoptiques

|  | H02B 15/04 |
· · | constitués par des éléments-blocs