E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E05
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENETRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués;
  • "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant;
  • "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes E05B 1/00-E05B 9/00, E05B 13/00-E05B 17/00, E05B 39/00-E05B 47/00, E05B 51/00, E05B 53/00, E05B 63/00 et E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation;
  • "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous);
  • "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir;
  • "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E05D
CHARNIERES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENETRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général F16C 11/00)
 E05D 1/00
Charnières ou gonds sans broches; Eléments remplaçant les charnières ou gonds
 E05D 1/02
·  d'une seule pièce
 E05D 1/04
·  avec pièce de guidage ayant la forme d'arcs de cercle
 E05D 1/06
·  se composant de deux parties facilement séparables
 E05D 3/00
Charnières ou gonds à broches
 E05D 3/02
·  à une broche
 E05D 3/04
·  ·  mettant en prise au moins trois éléments, p.ex. manchons, mobiles l'un par rapport à l'autre reliant plusieurs battants à un autre élément
 E05D 3/06
·  à plusieurs broches (E05D 7/08 a priorité)  [2]
 E05D 3/08
·  ·  pour portes va-et-vient, c.à d. ouvrables par poussée d'un côté ou de l'autre
 E05D 3/10
·  ·  à broches non parallèles
 E05D 5/00
Structure des éléments unitaires, p.ex. des pièces de fixation
 E05D 5/02
·  Pièces de fixation, p.ex. abattants
 E05D 5/04
·  ·  Abattants plats
 E05D 5/06
·  ·  Abattants coudés
 E05D 5/08
·  ·  de forme cylindrique
 E05D 5/10
·  Broches, douilles ou manchons; Broches amovibles (E05D 15/522 a priorité)  [2]
 E05D 5/12
·  ·  Blocages des broches dans les douilles de manière amovible ou non
 E05D 5/14
·  ·  Structure des douilles ou manchons
 E05D 5/16
·  ·  ·  permettant le blocage sans pièces particulières de fixation sur la douille ou le manchon
 E05D 7/00
Charnières, gonds ou pivots de structure spéciale (utilisées dans des dispositifs particuliers de suspension E05D 15/00; afin d'être à fermeture automatique E05F 1/06, E05F 1/12; à dispositifs permettant de lever des battants avant leur rotation E05F 7/02)
 E05D 7/02
·  pouvant être utilisées sur le côté droit comme sur le côté gauche; Charnières ou gonds interchangeables pour côté droit ou gauche
 E05D 7/04
·  Charnières ou gonds réglables par rapport au battant ou au dormant
 E05D 7/06
·  permettant le basculage des éléments
 E05D 7/08
·  utilisées dans les suspensions comportant deux broches placées sur les bords opposés du battant, spécialement en haut et en bas, p.ex. tourillons
 E05D 7/081
·  ·  l'axe de pivotement du battant étant situé près d'un bord du battant (dispositifs de freinage à cet effet E05D 11/08)  [2]
 E05D 7/082
·  ·  l'axe de pivotement du battant étant situé à une distance substantielle des bords du battant  [2]
 E05D 7/083
·  ·  ·  avec un axe de pivotement fixe  [2]
 E05D 7/084
·  ·  ·  avec un axe de pivotement mobile  [2]
 E05D 7/085
·  ·  ·  ·  avec plusieurs axes de pivotement, p.ex. utilisés simultanément  [2]
 E05D 7/086
·  ·  ·  Dispositifs de freinage incorporés à des charnières (dispositifs de freinage pour fenêtres en soi E05F 5/00)  [2]
 E05D 7/10
·  permettant une séparation facile des éléments à l'axe de la charnière (éléments remplaçant les charnières ou gonds E05D 1/06)
 E05D 7/12
·  permettant une séparation facile de la charnière du battant ou du dormant
 E05D 7/14
·  Charnières ou gonds pour coffres-forts
 E05D 9/00
Abattants ou manchons spécialement conçus pour être faits en un matériau particulier, p.ex. feuillard, tôle métallique, matières plastiques
 E05D 11/00
Caractéristiques ou accessoires complémentaires des charnières ou gonds
 E05D 11/02
·  Dispositifs de graissage
 E05D 11/04
·  relatifs à l'utilisation de billes à mouvement indépendant en tant que surfaces de portée (E05D 7/06 a priorité)
 E05D 11/06
·  Dispositifs limitant le mouvement d'ouverture de charnières ou de gonds
 E05D 11/08
·  Dispositifs de friction entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles (E05D 7/086 a priorité)  [2]
 E05D 11/10
·  Dispositifs empêchant le mouvement entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles
 E05D 13/00
Accessoires pour battants coulissants ou relevables, p.ex. poulies, crans de sûreté (dispositifs d'équilibrage E05F 1/00, E05F 3/00)  [4]
 E05D 15/00
Suspensions pour battants (aménagements de battants non caractérisés par la structure des moyens de support E06B 3/32)
 E05D 15/02
·  pour battants rotatifs
 E05D 15/04
·  avec bras fixés sur le battant pivotant autour d'un axe extérieur au battant
 E05D 15/06
·  pour battants coulissant horizontalement sensiblement dans leur propre plan
 E05D 15/08
·  ·  consistant en plusieurs éléments indépendants, se déplaçant chacun dans ses propres guides
 E05D 15/10
·  ·  se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle
 E05D 15/12
·  ·  consistant en éléments reliés par leurs bords
 E05D 15/14
·  ·  à bras mobiles placés dans le plan du battant
 E05D 15/16
·  pour battants coulissant verticalement sensiblement dans leur propre plan
 E05D 15/18
·  ·  consistant en plusieurs éléments indépendants, se déplaçant chacun dans ses propres guides
 E05D 15/20
·  ·  se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle
 E05D 15/22
·  ·  permettant un mouvement complémentaire
 E05D 15/24
·  ·  consistant en éléments reliés par leurs bords
 E05D 15/26
·  pour battants repliables
 E05D 15/28
·  portés sur des bras mobiles dans un plan horizontal
 E05D 15/30
·  ·  à bras pivotants et guides coulissants
 E05D 15/32
·  ·  à deux paires de bras pivotants
 E05D 15/34
·  ·  ·  à battants s'ouvrant parallèlement l'un à l'autre
 E05D 15/36
·  se déplaçant le long de glissières disposées de manière qu'un élément-guide du battant se déplace dans un sens sensiblement perpendiculaire au mouvement d'un autre élément-guide
 E05D 15/38
·  ·  pour battants à mouvement vers le haut, p.ex. portes relevantes et basculantes
 E05D 15/40
·  portés par des bras mobiles dans des plans verticaux
 E05D 15/42
·  ·  à bras pivotants et guides à coulissement horizontal
 E05D 15/44
·  ·  à bras pivotants et guides à coulissement vertical
 E05D 15/46
·  ·  à deux couples de bras pivotants
 E05D 15/48
·  permettant des manoeuvres alternées (pour battants à coulissement vertical E05D 15/22)
 E05D 15/50
·  ·  pour ouverture à l'un ou l'autre des deux bords opposés
 E05D 15/52
·  ·  pour ouverture autour d'un axe aussi bien vertical qu'horizontal
 E05D 15/522
·  ·  ·  avec des moyens de désolidarisation pour les éléments de pivotement appropriés  [2]
 E05D 15/523
·  ·  ·  ·  utilisant des tringles mobiles  [2]
 E05D 15/524
·  ·  ·  ·  ·  Mécanismes de manoeuvre  [2]
 E05D 15/526
·  ·  ·  Dispositifs de sécurité  [2]
 E05D 15/54
·  ·  pour ouverture aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur
 E05D 15/56
·  à mouvements successifs différents
 E05D 15/58
·  ·  à mouvements aussi bien de "va-et-vient" que coulissant