B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B26
OUTILS POUR TAILLER A MAIN; COUPE; SEPARATION
 B26B
OUTILS TENUS A LA MAIN POUR TAILLER, NON PREVUS AILLEURS (pour la récolte A01D; pour l'horticulture ou la sylviculture A01G; pour la boucherie ou le traitement de la viande A22; pour la fabrication ou la réparation des chaussures A43D; pinces à ongles ou coupe-ongles A45D 29/02; matériel de cuisine A47J; pour la chirurgie A61B; pour le travail du métal B23D; coupe par jets de fluides abrasifs B24C 5/02; outils en forme de pinces à arêtes tranchantes B25B 7/22; tenailles B25C 11/02; manches pour ustensiles à main, en général B25G; outils de coupe du type à guillotine B26D; grattoirs B43L 19/00; pour les matériaux textiles D06H)

 B26D
COUPE; DETAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR SEPARER, p.ex. PAR COUPE, PERFORATION, DECOUPAGE A L'EMPORTE-PIECE, POINÇONNAGE (travail du sol A01B; pour la récolte ou les plantations A01D, A01G; pour le fourrage ou la paille A01F; dans la fabrication du beurre A01J; pour la boulangerie ou les pâtes alimentaires A21C; abattage A22B; pour le tabac, les cigares ou les cigarettes A24; traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H 25/00; fabrication des chaussures A43D; fabrication des brosses A46D; chirurgie A61B; désagrégation, hachage ou déchiquetage en général B02C; coupe du fil métallique, fabrication d'épingles ou de clous B21F, B21G; du genre utilisé pour le métal B23; coupe par jets de fluides abrasifs B24C 5/02; outils tenus à la main pour tailler B26B; perforation, découpage, poinçonnage ou séparation par des moyens autres que la coupe B26F; pour le bois B27; pour la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement B65H 35/00; pour le cuir ou le capitonnage B68, C14B; pour le verre C03B; fabrication des allumettes C06F; pour la tourbe C10F; pour le sucre C13H; pour les matériaux textiles D06H; travaux publics, bâtiments, mines, voir section E; pour des guides de lumière G02B 6/25; découpage des matériaux photosensibles traités G03D 15/04)  [2,5]
 B26D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • la coupe des matériaux non métalliques en feuilles ou des feuilles de métal en général;
    • la coupe d'autres formes de matériaux non métalliques, non prévue ailleurs;
    • les caractéristiques spécifiques des machines de coupe, perforation, poinçonnage, découpage, et séparation autrement que par coupe, qui se rapportent à une exigence ou un problème dont la nature n'est pas particulière à une machine de coupe ou de perforation, poinçonnage, découpage, ou séparation autrement que par coupe, c.à d. les parties constitutives ou les dispositions pour le fonctionnement et la commande de telles machines, bien que les réalisations de telles caractéristiques puissent être différentes selon le genre de machine considérée. La présente sous-classe couvre de telles caractéristiques en général, même si l'une d'elles, pour un cas particulier quelconque, est dans une certaine mesure, particulière à une machine conçue pour la perforation, le poinçonnage, le découpage, la séparation autrement que par coupe, ou uniquement revendiquée comme telle.
  2. Dans la présente sous-classe, dans les groupes B26D 5/00 et B26D 7/00, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "coupe" comprend le découpage, le poinçonnage, la perforation, et la séparation autrement que par coupe.
  3. Si les parties constitutives ou dispositions n'ont aucune caractéristique essentielle spécifique aux machines à perforer, poinçonner, découper, ou séparer, les classes plus générales, p.ex. F16, ont priorité.

 B26F
PERFORATION; DECOUPAGE A L'EMPORTE-PIECES; DECOUPAGE; POINÇONNAGE; SEPARATION PAR DES MOYENS AUTRES QUE LA COUPE (traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H 25/00; fabrication des chaussures A43D; chirurgie A61B; découpage du métal B21D; perçage des métaux B23B; découpage du métal par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau, B23K; coupe par jets de fluides abrasifs B24C 5/02; détails communs aux machines pour séparer B26D; perçage du bois B27C; perçage de la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs, en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; du verre C03B, du cuir C14B; des matériaux textiles D06H; des guides de lumière G02B 6/25; des billets G07B)  [2,5]
 B26F

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • la perforation, le découpage, le poinçonnage;
    • la séparation autrement que par coupe, des matériaux non métalliques en feuilles et des feuilles de métal en général;
    • la séparation, autrement que par coupe, d'autres formes de matériaux non métalliques, non prévue ailleurs.
  2. Il est important de tenir compte des notes (1) et (3) qui suivent le titre de la sous-classe B26D.