C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
METALLURGIE
 C22
METALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES METAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
 C22C
ALLIAGES (leur traitement C21D, C22F)
 C22C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "alliages" couvre également:
    1. les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions;
    2. les compositions céramiques contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures;  [4]
  • "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié.  [2]

 C22C 1/00 - 
C22C 32/00
Alliages non ferreux, c.à d. à base d'un métal autre que le fer (alliages mères pour le fer ou l'acier C22C 35/00; alliages contenant des matières radioactives C22C 43/00; alliages amorphes C22C 45/00)  [2,5]
 C22C 1/00
Fabrication des alliages (dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages B22F; par électrothermie C22B 4/00; par électrolyse C25C)
 C22C 1/02
·  par fusion
 C22C 1/03
·  ·  utilisant des alliages-mère  [2]
 C22C 1/04
·  par la technique de la métallurgie des poudres (C22C 1/08, C22C 1/09 ont priorité)  [2]
 C22C 1/05
·  ·  Mélanges de poudre métallique avec de la poudre non métallique (C22C 1/08, C22C 1/09 ont priorité)  [2]
 C22C 1/06
·  avec utilisation d'agents spéciaux de désoxygénation ou d'affinage
 C22C 1/08
·  Alliages poreux avec pores ouverts ou fermés
 C22C 1/09
·  Alliages contenant des fibres ou filaments métalliques ou non métalliques  [2]
 C22C 1/10
·  Alliages contenant des composants non-métaux (C22C 1/08, C22C 1/09 ont priorité)  [2]
 C22C 3/00
Elimination d'une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente
 C22C 5/00
Alliages à base de métaux nobles
 C22C 5/02
·  Alliages à base d'or  [2]
 C22C 5/04
·  Alliages à base d'un métal du groupe du platine  [2]
 C22C 5/06
·  Alliages à base d'argent  [2]
 C22C 5/08
·  ·  avec le cuivre comme second constituant majeur  [2]
 C22C 5/10
·  ·  avec le cadmium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 7/00
Alliages à base de mercure
 C22C 9/00
Alliages à base de cuivre
 C22C 9/01
·  avec l'aluminium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/02
·  avec l'étain comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/04
·  avec le zinc comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/05
·  avec le manganèse comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/06
·  avec le nickel ou le cobalt comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/08
·  avec le plomb comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/10
·  avec le silicium comme second constituant majeur
 C22C 11/00
Alliages à base de plomb
 C22C 11/02
·  avec un métal alcalin ou alcalino-terreux comme second constituant majeur  [2]
 C22C 11/04
·  avec le cuivre comme second constituant majeur  [2]
 C22C 11/06
·  avec l'étain comme second constituant majeur  [2]
 C22C 11/08
·  avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur  [2]
 C22C 11/10
·  ·  avec de l'étain  [2]
 C22C 12/00
Alliages à base d'antimoine ou de bismuth  [2]
 C22C 13/00
Alliages à base d'étain
 C22C 13/02
·  avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur  [2]
 C22C 14/00
Alliages à base de titane  [2]
 C22C 16/00
Alliages à base de zirconium  [2]
 C22C 18/00
Alliages à base de zinc  [2]
 C22C 18/02
·  avec le cuivre comme second constituant majeur  [2]
 C22C 18/04
·  avec l'aluminium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 19/00
Alliages à base de nickel ou de cobalt, seuls ou ensemble
 C22C 19/03
·  à base de nickel  [2]
 C22C 19/05
·  ·  avec du chrome  [2]
 C22C 19/07
·  à base de cobalt  [2]
 C22C 20/00
Alliages à base de cadmium  [2]
 C22C 21/00
Alliages à base d'aluminium
 C22C 21/02
·  avec le silicium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 21/04
·  ·  Alliages aluminium-silicium modifiés
 C22C 21/06
·  avec le magnésium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 21/08
·  ·  avec du silicium  [2]
 C22C 21/10
·  avec le zinc comme second constituant majeur  [2]
 C22C 21/12
·  avec le cuivre comme second constituant majeur  [2]
 C22C 21/14 - 
C22C 21/18

Note(s)

Dans les groupes C22C 21/14-C22C 21/18, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée.  [4]

 C22C 21/14
·  ·  avec du silicium  [2]
 C22C 21/16
·  ·  avec du magnésium  [2]
 C22C 21/18
·  ·  avec du zinc  [2]
 C22C 22/00
Alliages à base de manganèse  [2]
 C22C 23/00
Alliages à base de magnésium
 C22C 23/02
·  avec l'aluminium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 23/04
·  avec le zinc ou le cadmium comme seconds constituants majeurs  [2]
 C22C 23/06
·  avec un métal du groupe des terres rares comme second constituant majeur  [2]
 C22C 24/00
Alliages à base d'un métal alcalin ou alcalino-terreux  [2]
 C22C 25/00
Alliages à base de béryllium
 C22C 26/00
Alliages contenant du diamant  [4]
 C22C 27/00
Alliages à base de rhénium ou d'un métal réfractaire non mentionné dans les groupes C22C 14/00 ou C22C 16/00  [2]
 C22C 27/02
·  Alliages à base de vanadium, niobium ou tantale  [2]
 C22C 27/04
·  Alliages à base de tungstène ou de molybdène  [2]
 C22C 27/06
·  Alliages à base de chrome  [2]
 C22C 28/00
Alliages à base d'un métal non mentionné dans les groupes C22C 5/00-C22C 27/00  [2]
 C22C 29/00
Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures  [4]
 C22C 29/02
·  à base de carbures ou de carbonitrures  [4]
 C22C 29/04
·  ·  à base de carbonitrures  [4]
 C22C 29/06
·  ·  à base de carbures mais ne contenant pas d'autres composés métalliques  [4]
 C22C 29/08
·  ·  ·  à base de carbure de tungstène  [4]
 C22C 29/10
·  ·  ·  à base de carbure de titane  [4]
 C22C 29/12
·  à base d'oxydes  [4]
 C22C 29/14
·  à base de borures  [4]
 C22C 29/16
·  à base de nitrures  [4]
 C22C 29/18
·  à base de siliciures  [4]
 C22C 30/00
Alliages contenant moins de 50% en poids de chaque constituant  [2]
 C22C 30/02 - 
C22C 30/06

Note(s)

Dans les groupes C22C 30/02-C22C 30/06, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée.  [4]

 C22C 30/02
·  contenant du cuivre  [2]
 C22C 30/04
·  contenant de l'étain ou du plomb  [2]
 C22C 30/06
·  contenant du zinc  [2]
 C22C 32/00
Alliages non ferreux contenant entre 5 et 50% en poids de borures, carbures, nitrures, oxydes, siliciures ou autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures, qu'ils soient soient ajoutés comme tels ou formés in situ  [2]
 C22C 33/00 - 
C22C 38/00
Alliages ferreux (alliages contenant un élément radioactif C22C 43/00; alliages amorphes C22C 45/00; leur traitement thermique C21D)  [2,5]
 C22C 33/00
Fabrication des alliages ferreux
 C22C 33/02
·  par des techniques de la métallurgie des poudres (travail des poudres métalliques B22F)
 C22C 33/04
·  par fusion  [2]
 C22C 33/06
·  ·  en utilisant des alliages-mère  [2]
 C22C 33/08
·  Fabrication de fontes alliées  [2]
 C22C 33/10
·  ·  comportant des procédés pour ajouter du magnésium  [2]
 C22C 33/12
·  ·  ·  par injection à l'état fluidisé  [2]
 C22C 35/00
Alliages-mère pour le fer ou l'acier
 C22C 37/00 - 
C22C 38/00

Note(s)

Dans les groupes C22C 37/00 ou C22C 38/00, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée prévue pour un des composants de l'alliage.  [2]

 C22C 37/00
Fontes alliées  [2]
 C22C 37/04
·  contenant du graphite sphéroïdal
 C22C 37/06
·  contenant du chrome  [2]
 C22C 37/08
·  ·  et du nickel
 C22C 37/10
·  contenant de l'aluminium ou du silicium
 C22C 38/00
Alliages ferreux, p.ex. aciers alliés (fontes alliées C22C 37/00)  [2]
 C22C 38/02
·  contenant du silicium  [2]
 C22C 38/04
·  contenant du manganèse  [2]
 C22C 38/06
·  contenant de l'aluminium  [2]
 C22C 38/08
·  contenant du nickel  [2]
 C22C 38/10
·  contenant du cobalt  [2]
 C22C 38/12
·  contenant du tungstène, du tantale, du molybdène, du vanadium ou du niobium  [2]
 C22C 38/14
·  contenant du titane ou du zirconium  [2]
 C22C 38/16
·  contenant du cuivre  [2]
 C22C 38/18
·  contenant du chrome  [2]
 C22C 38/20
·  ·  et du cuivre  [2]
 C22C 38/22
·  ·  et du molybdène ou du tungstène  [2]
 C22C 38/24
·  ·  et du vanadium  [2]
 C22C 38/26
·  ·  et du niobium ou du tantale  [2]
 C22C 38/28
·  ·  et du titane ou du zirconium  [2]
 C22C 38/30
·  ·  et du cobalt  [2]
 C22C 38/32
·  ·  et du bore  [2]
 C22C 38/34
·  ·  et plus de 1,5% en poids de silicium  [2]
 C22C 38/36
·  ·  et plus de 1,7% en poids de carbone  [2]
 C22C 38/38
·  ·  et plus de 1,5% en poids de manganèse  [2]
 C22C 38/40
·  ·  et du nickel  [2]
 C22C 38/42
·  ·  ·  et du cuivre  [2]
 C22C 38/44
·  ·  ·  et du molybdène ou du tungstène  [2]
 C22C 38/46
·  ·  ·  et du vanadium  [2]
 C22C 38/48
·  ·  ·  et du niobium ou du tantale  [2]
 C22C 38/50
·  ·  ·  et du titane ou du zirconium  [2]
 C22C 38/52
·  ·  ·  et du cobalt  [2]
 C22C 38/54
·  ·  ·  et du bore  [2]
 C22C 38/56
·  ·  ·  et plus de 1,7% en poids de carbone  [2]
 C22C 38/58
·  ·  ·  et plus de 1,5% en poids de manganèse  [2]
 C22C 38/60
·  contenant du plomb, du sélénium, du tellure, de l'antimoine, ou plus de 0,04% en poids de soufre  [2]
 C22C 43/00
Alliages contenant un élément radioactif  [2]
 C22C 45/00
Alliages amorphes  [5]
 C22C 45/02
·  avec le fer comme constituant majeur  [5]
 C22C 45/04
·  avec le nickel ou le cobalt comme constituant majeur  [5]
 C22C 45/06
·  avec le béryllium comme constituant majeur  [5]
 C22C 45/08
·  avec l'aluminium comme constituant majeur  [5]
 C22C 45/10
·  avec le molybdène, le tungstène, le niobium, le tantale, le titane ou le zirconium comme constituant majeur  [5]