H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ELECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03B
PRODUCTION D'OSCILLATIONS, DIRECTEMENT OU PAR CHANGEMENT DE FREQUENCE, A L'AIDE DE CIRCUITS UTILISANT DES ELEMENTS ACTIFS QUI FONCTIONNENT D'UNE MANIERE NON COMMUTATIVE; PRODUCTION DE BRUIT PAR DE TELS CIRCUITS (mesures, essais G01R; générateurs spécialement adaptés aux instruments de musique électrophonique G10H; synthèse de la parole G10L; masers, lasers H01S; machines dynamo-électriques H02K; circuits convertisseurs de puissance électrique H02M; en utilisant les techniques de l'impulsion H03K; commande automatique de générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation de générateurs dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié H03L; production d'oscillations dans les plasmas H05H)

 H03C
MODULATION (mesures, essais G01R; masers, lasers H01S; modulateurs spécialement adaptés pour être utilisés dans les amplificateurs de courant continu H03F 3/38; modulation d'impulsions H03K 7/00; organes dits modulateurs pouvant seulement réaliser une commutation entre des états prédéterminés d'amplitude, de fréquence ou de phase H03K 17/00, H04L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; modulateurs synchrones spécialement adaptés à la télévision en couleurs H04N 9/65)
 H03C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement la modulation, la manipulation télégraphique, ou la coupure des oscillations sinusoïdales ou ondes électromagnétiques, quelle que soit la forme d'onde du signal modulateur.
  2. Dans la présente sous-classe, les circuits utilisables à la fois comme modulateurs et démodulateurs sont classés dans le sous-groupe qui concerne le type de modulateur en question.

 H03D
DEMODULATION OU TRANSFERT DE MODULATION D'UNE ONDE PORTEUSE A UNE AUTRE (masers, lasers H01S; circuits capables de fonctionner en modulateur et en démodulateur H03C; détails applicables aux modulateurs et aux changeurs de fréquence H03C; démodulation d'impulsions H03K 9/00; transformation de types de modulation d'impulsions H03K 11/00; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; systèmes relais H04B 7/14; démodulateurs adaptés aux systèmes de transmission d'information numérique à courant alternatif H04L 27/00; démodulateurs synchrones adaptés à la télévision en couleurs H04N 9/66)
 H03D

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement:

  • la démodulation ou le transfert de signaux modulés sur une porteuse sinusoïdale ou sur des ondes électromagnétiques;
  • la comparaison entre la phase ou la fréquence de deux oscillations mutuellement indépendantes.


 H03F
AMPLIFICATEURS (mesures, essais G01R; amplificateurs optiques paramétriques G02F; circuits avec tubes à émission secondaire H01J 43/30; masers, lasers H01S; réglage de l'amplification H03G; dispositions pour le couplage indépendantes de la nature de l'amplificateur, diviseurs de tension H03H; amplificateurs destinés uniquement au traitement d'impulsions H03K; circuits de répéteurs dans les lignes de transmission H04B 3/36, H04B 3/58; applications des amplificateurs de parole aux communications téléphoniques H04M 1/60, H04M 3/40)
 H03F

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • l'amplification linéaire, dans laquelle il y a une relation linéaire entre les amplitudes des courants d'entrée et de sortie, et le courant de sortie a réellement la même forme d'onde que le courant d'entrée;
  • les amplificateurs diélectriques, les amplificateurs magnétiques, et les amplificateurs paramétriques lorsqu'ils sont utilisés comme oscillateurs ou changeurs de fréquence;
  • la construction des éléments actifs des amplificateurs diélectriques et des amplificateurs paramétriques, qui ne sont pas prévus ailleurs.


 H03G
REGLAGE DE L'AMPLIFICATION (réseaux d'impédances, p.ex. atténuateurs, H03H; réglage de la transmission sur les lignes H04B 3/04)
 H03G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • le réglage du gain des amplificateurs ou des changeurs de fréquence;
    • le réglage de la gamme de fréquence des amplificateurs;
    • la limitation d'amplitude ou du taux de variation d'amplitude.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la sous-classe H03F.  [3]

 H03H
RESEAUX D'IMPEDANCES, p.ex. CIRCUITS RESONNANTS; RESONATEURS (mesures, essais G01R; dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K 15/08; réseaux d'impédances ou résonateurs se composant d'impédances réparties, p.ex. du type guide d'ondes, H01P; réglage de l'amplification, p.ex. réglage de largeur de bande des amplificateurs, H03G; accord des circuits résonnants, p.ex. accord des circuits résonnants couplés, H03J; réseaux pour modifier les caractéristiques de fréquence des systèmes de communication H04B)
 H03H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les réseaux comportant des éléments à impédance répartie localisée;
    • les réseaux comportant des éléments à impédance répartie ainsi que des éléments à impédance localisée;
    • les réseaux comportant des dispositifs électromécaniques ou électro-acoustiques;
    • les réseaux simulant des réactances et comportant des tubes à décharge ou des dispositifs à semi-conducteurs;
    • les structures des résonateurs électromécaniques.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "éléments passifs" signifie résistances, capacités, inductances, inductances mutuelles ou diodes.  [3]
  3. Dans la présente sous-classe, les groupes principaux comportant un numéro plus élevé ont priorité.  [3]

 H03J
ACCORD DES CIRCUITS RESONNANTS; SELECTION DES CIRCUITS RESONNANTS (dispositifs indicateurs de mesure G01D; mesures, essais G01R; commande à distance en général G05, G08; commande automatique ou stabilisation de générateurs H03L)
 H03J

Note(s)

La présente sous-classe couvre également la commande de l'accord, en incluant la commande combinée de l'accord et d'autres fonctions, p.ex. les combinaisons de commande d'accord et de commande de volume, les combinaisons de commande d'oscillateur local et de circuits résonnants supplémentaires.  [3]


 H03K
TECHNIQUE DE L'IMPULSION (mesure des caractéristiques des impulsions G01R; compteurs mécaniques comportant un mécanisme d'entrée électrique G06M; dispositifs d'enregistrement de l'information en général G11; moyens d'échantillonnage et de mémorisation dans les mémoires analogiques électriques G11C 27/02; structure d'interrupteurs comportant des ouvertures et fermetures de contacts en vue de la production d'impulsions, p.ex. utilisant un aimant mobile, H01H; transformation par des moyens statiques d'une puissance électrique H02M; production d'oscillations par des circuits utilisant des éléments actifs travaillant sans commutation H03B; modulation d'oscillations sinusoïdales par des impulsions H03C, H04L; circuits de discriminateurs faisant intervenir le comptage d'impulsions H03D; commande automatique des générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs lorsque le type de générateur est indifférent ou non spécifié H03L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M)  [4]
 H03K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les méthodes, circuits, dispositifs ou appareils utilisant des éléments actifs fonctionnant d'une manière discontinue ou par commutation, pour engendrer, compter, amplifier, mettre en forme, moduler, démoduler ou manipuler de toute autre façon des signaux;
    • la commutation électronique ne faisant pas intervenir la fermeture et l'ouverture de contacts;
    • les circuits logiques manipulant des impulsions électriques.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "élément actif" excerce une commande de la conversion de l'énergie d'entrée en oscillations ou en un flux d'énergie discontinu.

 H03L
COMMANDE AUTOMATIQUE, DEMARRAGE, SYNCHRONISATION OU STABILISATION DES GENERATEURS D'OSCILLATIONS OU D'IMPULSIONS ELECTRONIQUES (des générateurs dynamoélectriques H02P)  [3]
 H03L

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les circuits de commande automatique pour générateurs, d'oscillations ou d'impulsions électroniques;  [3]
    • les circuits de démarrage, synchronisation ou stabilisation pour générateurs dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié.  [3]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les circuits de stabilisation ou de démarrage spécialement adaptés à un seul type de générateur, qui sont couverts par les sous-classes H03B, H03K.  [3]
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "commande automatique" couvre uniquement les systèmes à boucle fermée.  [3]

 H03M
CODAGE, DECODAGE OU CONVERSION DE CODE, EN GENERAL (au moyen de fluides F15C 4/00; convertisseurs optiques analogiques/numériques G02F 7/00; codage, décodage ou conversion de code spécialement adapté à des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G01R, G06F, G09G, G10L, G11B, G11C, H04L, H04M, H04N; chiffrage ou déchiffrage pour la cryptographie ou d'autres fins impliquant la nécessité du secret G09C)  [4]