|  | D |
SECTION D — TEXTILES; PAPIER

TEXTILES OU MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS

|  | D06 |
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS

|  | D06B |
TRAITEMENT DE MATIERES TEXTILES PAR DES LIQUIDES, GAZ OU VAPEURS (application de liquides aux surfaces en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05; transport en général, manipulation des bandes ou filaments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65; traitement du cuir Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14C; élimination mécanique des impuretés de fibres animales Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01B; blanchissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F; partie chimique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L-D06Q) [2]

|  | D06B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "tissus" comprend les fils sous forme de chaîne ou de nappe; [2] "matière textile" comprend les tissus, fils ou autres matières fibreuses; [2] "grande longueur" signifie une étendue de tissu présentant la caractéristique d'avoir une dimension longitudinale en fait infinie au regard du procédé d'avance ou de déplacement du tissu. [3]

|  | D06C |
FINISSAGE, APPRETAGE, RAMAGE OU ETIRAGE DE TISSUS TEXTILES (partie chimique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L-D06Q; séchage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B) [2]

|  | D06C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "tissu" comprend les fils sous forme de chaîne ou de nappe.

|  | D06F |
BLANCHISSAGE, SECHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE OU PLIAGE D'ARTICLES TEXTILES (appareillage pour la mise en forme, le passage à la presse, le passage à la vapeur ou l'étirage des chapeaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A42C; traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B; pour la partie chimique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M)

|  | D06F |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les appareils ménagers ou de blanchisserie de nettoyage à sec utilisant des solvants volatils; le repassage ménager, en blanchisserie, en confection ou autres pressages à chaud de vêtements, linge et autres articles textiles. La présente sous-classe ne couvre pas les appareils d'essorage, de lavage, de nettoyage à sec, de repassage ou d'autres pressages à chaud de textiles pendant les opérations de fabrication, qui sont couverts par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C.

|  | D06G |
NETTOYAGE MECANIQUE OU PAR EFFET DE PRESSION DES TAPIS, COUVERTURES, SACS, CUIRS OU AUTRES PEAUX, OU ARTICLES TEXTILES OU ETOFFES; RETOURNEMENT DE L'INTERIEUR A L'EXTERIEUR D'ARTICLES TUBULAIRES FLEXIBLES OU AUTRES ARTICLES CREUX (préparation mécanique ou traitement mécanique du duvet Fulltext... Hierarchy... Expanded...B68G 3/00)

|  | D06H |
MARQUAGE, VISITE, LIAISON OU SEPARATION DES MATERIAUX TEXTILES (liaison par couture Fulltext... Hierarchy... Expanded...D05B; en rapport avec la fabrication, voir les sous-classes appropriées)

|  | D06J |
PLISSAGE A PLIS COUCHES, GAUFRAGE OU TUYAUTAGE DES ETOFFES OU VETEMENTS (ondulation, pliage ou autres déformations du papier ou matière se travaillant comme le papier sans enlèvement de matière Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31F; par tissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D03D; par couture Fulltext... Hierarchy... Expanded...D05B; appareils pour presser ou affermir les plis Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C)

|  | D06L |
BLANCHIMENT, p.ex. BLANCHIMENT OPTIQUE, NETTOYAGE A SEC OU LAVAGE DES FIBRES, FILS, FILES, TISSUS, PLUMES OU ARTICLES FIBREUX; BLANCHIMENT DU CUIR OU DES FOURRURES (traitement des fibres ou des filaments de verre, laine minérale ou de scorie Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03; traitement chimique des matières fibreuses pour obtenir des fibres à filer Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01; pour la partie mécanique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F; blanchiment de la pâte à papier ou des bourres de coton Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21)

|  | D06L |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | D06M |
TRAITEMENT, NON PREVU AILLEURS DANS LA CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06, DES FIBRES, FILS, FILES, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIERES (traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 25/00; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B-D06J)

|  | D06M |
Note(s) Dans chacun des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 15/00, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée. [5] Dans chacun des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 15/00, un mélange de substances est classé au moins selon l'ingrédient essentiel. Si plus d'un ingrédient est essentiel, le mélange est classé, sauf indication contraire, selon l'ingrédient essentiel appartenant à la dernière place appropriée dans la séquence de substances; Le traitement par des mélanges de substances couvertes par au moins deux des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 15/00 est classé dans chacun des groupes principaux appropriés. [5] Dans la présente sous-classe, le traitement des textiles, non prévu ailleurs dans la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06, est classé selon les principes suivants: Traitement des textiles caractérisé par l'agent traitant dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 16/00; Traitement des textiles caractérisé par le procédé dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 23/00. [5] Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | D06N |
MATERIAUX DE REVETEMENT POUR MURS, PLANCHERS OU SIMILAIRES, p.ex. LINOLEUM, TOILE CIREE, CUIR ARTIFICIEL, CARTON GOUDRONNE, CONSISTANT EN UNE NAPPE DE FIBRES RECOUVERTE D'UNE COUCHE DE SUBSTANCE MACROMOLECULAIRE; MATERIAUX SOUS FORME DE FEUILLES FLEXIBLES, NON PREVUS AILLEURS (produits stratifiés en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; nappes enduites présentant les caractéristiques du papier ou du carton Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21)

|  | D06N |
Note(s) Les produits stratifiés classés dans la présente sous-classe sont également classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B.

|  | D06P |
TEINTURE OU IMPRESSION DES TEXTILES; TEINTURE DU CUIR, DES FOURRURES OU DES SUBSTANCES MACROMOLECULAIRES SOLIDES DE TOUTES FORMES (pour la partie mécanique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C; impression sur des surfaces de matériaux autres que les textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M; traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 25/00; mordançage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M; teinture du papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H)

|  | D06P |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | D06Q |
DECORATION DES TEXTILES (pour le traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B-D06J; métallisation de la surface entière des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/83; fils, filaments, filés ou cordes textiles, collés sur des matériaux macromoléculaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06N 7/00; teinture ou impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06P) [5]

|  | D06Q |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "décoration" signifie "traitement local" ou "effets locaux produits" pour changer, p.ex. optiquement, l'apparence ou les propriétés des matériaux textiles. [5]