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SECTION H — ELECTRICITE

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Note(s) Principe fondamental et directives générales d'utilisation La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes: sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H02 |
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE

|  | H02B |
TABLEAUX, POSTES DE TRANSFORMATION OU DISPOSITIONS DE COMMUTATION POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE (éléments électriques fondamentaux, leur assemblage, y compris le montage dans des enveloppes ou sur des supports, ou le montage de couvercles ou de capots sur ces éléments, voir les sous-classes relatives à ces éléments, p.ex. transformateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F, interrupteurs, coupe-circuits Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H, connecteurs de lignes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R; installation de lignes, câbles, ou autres conducteurs pour l'alimentation ou la distribution Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G)

|  | H02B |
Note(s) La présente sous-classe couvre les tableaux, les stations de commutation, les appareillages de commutation ou leur installation, ou l'association de dispositifs de commutation entre eux ou avec d'autres dispositifs, p.ex. transformateurs, fusibles, compteurs ou tableaux de distribution; de telles associations constituent des postes de transformation ou des points de distribution.

|  | H02G |
INSTALLATION DE CABLES OU DE LIGNES ELECTRIQUES (points de distribution comportant des interrupteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B; guidage de cordon de téléphone Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/15; canalisations pour câbles ou installations de câbles dans les centraux téléphoniques ou télégraphiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q 1/06)

|  | H02G |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'installation de câbles ou lignes pour télécommunications ou les conducteurs de paratonnerres ainsi que les installations des câbles ou lignes de transport d'énergie.

|  | H02H |
CIRCUITS DE PROTECTION DE SECURITE (indication ou signalisation de conditions de travail indésirables Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R 31/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B; localisation des défauts le long des lignes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R 31/08; dispositifs de protection Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H)

|  | H02H |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les circuits pour la protection automatique de lignes électriques ou de machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement indésirable des conditions normales de travail.

|  | H02J |
CIRCUITS OU SYSTEMES POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE; SYSTEMES POUR L'ACCUMULATION D'ENERGIE ELECTRIQUE (pour calculateurs numériques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 1/18; circuits ou appareils pour la conversion de puissance électrique, aménagements pour leur commande ou régulation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M; commande d'une combinaison machine motrice-génératrice, commande coordonnée de plusieurs moteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; commande d'énergie à haute fréquence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L; utilisation complémentaire de ligne ou réseau d'énergie pour transmission d'information Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B)

|  | H02J |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les réseaux principaux ou de distribution à courant continu ou courant alternatif; les circuits pour alimentation par batterie, y compris la charge ou le contrôle de celle-ci ou l'alimentation coordonnée provenant de deux sources ou plus, de n'importe quel type; les systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie par ondes électromagnétiques. La présente sous-classe ne couvre pas: la commande d'un seul moteur, générateur ou convertisseur dynamo-électrique de types couverts par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K, qui est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; la commande d'un seul moteur ou générateur de types couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02N, qui est couverte par ladite sous-classe.

|  | H02K |
MACHINES DYNAMO-ELECTRIQUES (instruments de mesure Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01; relais dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 53/00; transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou alternatif en une puissance de sortie de choc Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M 9/00; microphones, têtes de lecture pour tourne-disques, écouteurs téléphoniques, haut-parleurs ou autres transmetteurs ou récepteurs de son ou d'autres ondes mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R)

|  | H02K |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'adaptation de la structure des machines en vue de leur commande. La présente sous-classe ne couvre pas le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage ou d'autres types de commande de moteurs, génératrices ou convertisseurs dynamo-électriques, en général, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P.

|  | H02M |
APPAREILS POUR LA TRANSFORMATION DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT ALTERNATIF, DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT CONTINU OU VICE VERSA OU DE COURANT CONTINU EN COURANT CONTINU ET EMPLOYES AVEC LES RESEAUX DE DISTRIBUTION D'ENERGIE OU DES SYSTEMES D'ALIMENTATION SIMILAIRES; TRANSFORMATION D'UNE PUISSANCE D'ENTREE EN COURANT CONTINU OU COURANT ALTERNATIF EN UNE PUISSANCE DE SORTIE DE CHOC; LEUR COMMANDE OU REGULATION (systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques en général, p.ex. utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, combinaison de tels systèmes avec des convertisseurs statiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05F; pour calculateurs numériques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 1/00; transformateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F; raccordement ou commande d'un convertisseur en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J; convertisseurs dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K 47/00; commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, commande ou régulation de moteurs, générateurs électriques ou convertisseurs dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; générateurs d'impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K) [4,5]

|  | H02M |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les circuits ou appareils de conversion de puissance électrique, ou les dispositions de commande ou de régulation de tels circuits ou appareils. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs électrotechniques individuels utilisés pour la conversion de puissance électrique. Ils sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. inductances transformateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F, condensateurs, redresseurs électrolytiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G, redresseurs à vapeur de mercure ou autres tubes à décharge Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J, dispositifs à semi-conducteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L, réseaux d'impédances ou circuits résonnants n'ayant pas en principe de rapport avec la transmission de la puissance électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03H. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "transformation", lorsqu'il s'agit d'une variable électrique, p.ex. tension ou courant, signifie le changement d'au moins un des paramètres de la variable, p.ex. l'amplitude, la fréquence, la phase, la polarité. [4]

|  | H02N |
MACHINES ELECTRIQUES NON PREVUES AILLEURS

|  | H02N |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les générateurs, moteurs, embrayages ou dispositifs de maintien électrostatiques; les autres générateurs ou moteurs non dynamo-électriques; les dispositifs de maintien ou de lévitation utilisant l'attraction ou la répulsion magnétique; les dispositions pour le démarrage, la régulation, le freinage, ou toute autre commande de telles machines, à moins que celles-ci ne travaillent conjointement avec une seconde machine. Il est prévu aussi dans d'autres sous-classes des subdivisions particulières pour les générateurs, moteurs ou les moyens de conversion d'énergie électrique en d'autres formes d'énergie et réciproquement, p.ex. dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R.

|  | H02P |
COMMANDE OU REGULATION DES MOTEURS, GENERATEURS ELECTRIQUES, OU DES CONVERTISSEURS DYNAMO-ELECTRIQUES; COMMANDE DES TRANSFORMATEURS, REACTANCES OU BOBINES D'ARRET (structure des démarreurs, freins, ou autres dispositifs de commande, voir les sous-classes appropriées, p.ex. freins mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16D, régulateurs mécaniques de vitesse Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05D, résistances variables Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C, interrupteurs de démarrage Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05F; dispositions associées structurellement aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, voir les sous-classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K; raccordement ou commande d'un générateur, transformateur, réactance, bobine d'arrêt, ou convertisseur dynamo-électrique en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J; commande ou régulation de convertisseurs statiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M) [4]

|  | H02P |
Note(s) La présente sous-classe couvre les dispositions pour le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage, ou d'autres types de commande de moteurs, génératrices, convertisseurs dynamo-électriques, embrayages, freins, transmissions, transformateurs, résistances ou bobines d'arrêt des types classés dans les sous-classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositions similaires pour les appareils des types classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02N, ces dispositions étant couvertes par cette sous-classe.