C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C12
BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE
 C12

Note(s)

  1. Dans les sous-classes C12M-C12Q ou C12S, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.  [3,5]
  3. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.  [5]
  4. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R. Les codes d'indexation doivent être liés.  [3]
 C12C
BRASSAGE DE LA BIERE (nettoyage des matières premières A23N; machines à poisser ou à dépoisser, outillage de cave C12L; culture des levures C12N 1/14; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolisée C12P 7/06)

 C12F
DISTILLATION OU RECTIFICATION DES SOLUTIONS FERMENTEES; RECUPERATION DES SOUS-PRODUITS; DENATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DENATURE

 C12G
VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES; LEUR PREPARATION (bière C12C)

 C12H
PASTEURISATION; STERILISATION; CONSERVATION; PURIFICATION; CLARIFICATION; VIEILLISSEMENT

 C12J
VINAIGRE; SA PREPARATION

 C12L
MACHINES A POISSER OU A DEPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts B08B 9/00)

 C12M
APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE (installations pour la fermentation des engrais de ferme A01C 3/02; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02; appareillage physique ou chimique en général B01; appareillage pour le maltage ou le brassage C12C 1/00; appareillage de brasserie C12C 13/00; appareillage pour la fermentation du vin C12G; appareillage pour préparer le vinaigre C12J 1/10)  [3]
 C12M

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12.  [4]


 C12N
MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A01N 63/00; compositions pour l'alimentation A21, A23; préparations à usage médical A61K; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L; engrais C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques C12Q)  [3]
 C12N

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12.  [3,4]


 C12P
PROCEDES DE FERMENTATION OU PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHESE D'UN COMPOSE CHIMIQUE DONNE OU D'UNE COMPOSITION DONNEE, OU POUR LA SEPARATION D'ISOMERES OPTIQUES A PARTIR D'UN MELANGE RACEMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en soi, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes en soi C12N 9/00; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N 15/00)  [3]
 C12P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques qu'elles soient importantes ou non.  [3]
  2. Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés de production de composés organiques insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00-C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés.  [3]
  3. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12.  [4]
  4. Si une réaction particulière est considérée comme présentant un intérêt, elle est également classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. C07, C08.  [3]
  5. Dans la présente sous-classe:
    • les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés.
    • les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés.  [3]

 C12Q
PROCEDES DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G01N 33/53); COMPOSITIONS OU PAPIERS REACTIFS A CET EFFET; PROCEDES POUR PREPARER CES COMPOSITIONS; PROCEDES DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCEDES MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES  [3]
 C12Q

Note(s)

  1. La présente sous- classe ne couvre pas les inventions relatives aux observations du déroulement ou au résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe par une quelconque des méthodes prévues dans les groupes G01N 3/00-G01N 29/00, qui sont couvertes par la sous-classe G01N.  [3]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "intervenir", se rapportant à une substance, comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance.  [3]
  3. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12.  [4]
  4. Dans la présente sous-classe, les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant.  [3]

 C12R
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES C12C A C12Q OU C12S, RELATIF AUX MICRO-ORGANISMES  [3]
 C12R

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé aux autres sous-classes de la classe C12, relatif aux micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans les sous-classes C12C à Q ou S. Les codes d'indexation doivent être liés.  [3]
  2. La terminologie utilisée pour les bactéries est basée sur le "Manual of Determinative Bacteriology" de Bergey, 8ème édition, 1975.  [3]

 C12S
PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR LIBERER, SEPARER OU PURIFIER UN COMPOSE OU UNE COMPOSITION PREEXISTANTS (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F 3/00, des boues d'égouts C02F 11/02; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P 41/00); PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR TRAITER DES TEXTILES OU POUR NETTOYER DES SURFACES DE MATERIAUX SOLIDES  [5]
 C12S

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les procédés déjà prévus dans:

    A21,      B08B,    C09B,    C14C,    C23G,    D06M,    F24F,

    A23,      C01,      C09H,    C21B,    D01C,    D06P,    F24J

    A61L,    C05F,    C10G,    C22B,    D01F,    D21C,    F26B

    A62D,    C08,      C13,      C23F,    D06L,    D21H,    H01M

    La présente sous-classe est destinée à fournir une base pour réaliser une recherche complète concernant la matière définie par le titre de la sous-classe et, à cette fin, toutes les inventions ayant trait à cette matière sont classées dans la présente sous-classe, bien qu'elles soient déjà classées ailleurs.  [5]

  2. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [5]
  3. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12.  [5]
  4. Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.  [5]