|  | C |
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; et, d'une façon générale le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: Le traitement des animaux ou des plantes est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; Le traitement des produits alimentaires est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; Les munitions ou explosifs sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C08 |
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01)

|  | C08 |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | C08B |
POLYSACCHARIDES; LEURS DERIVES (polysaccharides contenant moins de six radicaux saccharides reliés entre eux par des liaisons glucosidiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07H; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P 19/00; industrie du sucre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13; production de la cellulose Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21) [4]

|  | C08C |
TRAITEMENT OU MODIFICATION CHIMIQUE DES CAOUTCHOUCS

|  | C08C |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les procédés appliqués aux caoutchoucs naturels ou à ceux obtenus par polymérisation d'un diène conjugué (leurs synthèses Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F); [2] les procédés appliqués aux caoutchoucs en général (pour un caoutchouc particulier, autre que ceux spécifiés ci-dessus, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F-C08H). [2]

|  | C08F |
COMPOSES MACROMOLECULAIRES OBTENUS PAR DES REACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATUREES CARBONE-CARBONE [2]

|  | C08F |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le bore ou le silicium sont considérés comme des métaux. [2] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "radical aliphatique" signifie un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non-aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. Exemples: Les polymères de CH2=CH—O—CH2—CH2—NH—COO—CH2—CH2—OH sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 16/28; sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 16/36; sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 12/18. [2] Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un catalyseur ou un polymère est classé à la dernière place appropriée. [2] Dans la présente sous-classe: les inventions traitant de composés macromoléculaires ou de leur préparation sont classées dans les groupes concernant le type de composés préparés. Les procédés généraux pour la préparation de composés macromoléculaires appartenant à plus d'un groupe principal, sont également classés dans les groupes concernant ces procédés (groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 2/00-C08F 8/00). Les procédés de préparation peuvent aussi être classés dans les groupes concernant les types de réactions employées, si cela présente un intérêt; [2] les inventions se rapportant à la fois aux homopolymères et aux copolymères sont classées dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 10/00-C08F 38/00; [2] les inventions limitées aux homopolymères sont classées uniquement dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 110/00-C08F 138/00; [2] les inventions limitées aux copolymères sont classées uniquement dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 210/00-C08F 246/00; [2] dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 210/00-C08F 238/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal. [2] Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 210/00-C08F 297/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments monomères complémentaires en l'absence de sous-groupes spécifiquement définis par ces éléments monomères complémentaires. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F 210/00-C08F 238/00, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [2]

|  | C08G |
COMPOSES MACROMOLECULAIRES OBTENUS PAR DES REACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATUREES CARBONE-CARBONE [2]

|  | C08G |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G 18/00 a priorité. Un autre classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent. [2] A l'intérieur de chaque groupe principal de a présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [2] Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G 61/00-C08G 79/00, sauf indication contraire, les composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison présente en excès. [2]

|  | C08H |
DERIVES DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES NATURELS (polysaccharides Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B; caoutchouc naturel Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08C)

|  | C08J |
MISE EN OEUVRE; PROCEDES GENERAUX POUR FORMER DES MELANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08G (aspects mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29; produits stratifiés, leur fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; traitement de substances macromoléculaires spécialement adapté pour renforcer leurs propriétés de charge dans des mortiers, béton, pierre artificielle ou analogue, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 16/04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 18/20, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 20/00; traitement des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06) [2]

|  | C08J |
Note(s) La présente sous-classe couvre des procédés, non couverts par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B-C08H, pour le traitement des polymères. [4] Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [2] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08L. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

|  | C08K |
EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLECULAIRES MINERALES OU ORGANIQUES (pesticides, herbicides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; explosifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C06B; peintures, encres, vernis, matières colorantes, produits à polir, adhésifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09; lubrifiants Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M; détergents Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D; filaments ou fibres artificiels en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F; compositions pour le traitement des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06) [2]

|  | C08K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un ingrédient est classé à la dernière place appropriée. [2] Dans la présente sous-classe: un mélange d'ingrédients est classé dans le groupe le plus en retrait qui couvre tous les ingrédients essentiels du mélange, p.ex.un mélange de deux alcools .... Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 5/05; [4] un mélange d'un alcool et d'un éther Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 5/04; [4] un mélange d'un éther et d'une amine Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 5/00; [4] un mélange d'une amine et d'unmétal Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08K 13/02. [4] les sels d'ammonium sont classés de la même manière que les sels métalliques. [2] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux ingrédients essentiels d'un mélange. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente sous-classe, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [2]

|  | C08L |
COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSES MACROMOLECULAIRES (pesticides, herbicides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; explosifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C06B; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09; lubrifiants Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M; détergents Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D; fibres ou filaments artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F; compositions pour le traitement des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06) [2]

|  | C08L |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "caoutchouc" comprend: des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de tels composés macromoléculaires). [2] Dans la présente sous-classe: les compositions sont classées selon les proportions respectives, en poids, des seuls constituants macromoléculaires; [2] les compositions sont classées selon le ou les constituants macromoléculaires présents en plus grande quantité; si tous les constituants présents sont en quantités égales, la composition est classée selon chacun de ses constituants. [2] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de la composition. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente sous-classe, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [2] La présente sous-classe constitue un système d'indexation ssocié à la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08J, relatif aux matériaux utilisés. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]