H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ELEMENTS ELECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.

 H01B
CABLES; CONDUCTEURS; ISOLATEURS; EMPLOI DE MATERIAUX SPECIFIES POUR LEURS PROPRIETES CONDUCTRICES, ISOLANTES OU DIELECTRIQUES (emploi pour les propriétés magnétiques H01F 1/00; guides d'ondes H01P; installations de câbles ou de lignes H02G)
 H01B

Note(s)

  1. Le groupe H01B 12/00 a priorité sur les groupes H01B 5/00-H01B 11/00.
  2. Les câbles comprenant à la fois au moins un conducteur de l'électricité et des fibres optiques sont classés dans le groupe H01B 11/22.  [4]

 H01C
RESISTANCES
 H01C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" signifie variable de façon mécanique.  [2]
  2. Les résistances variables dont la valeur est changée de façon non mécanique, p.ex. par effet électrique ou thermique, sont classées dans le groupe H01C 7/00.  [2]

 H01F
AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATERIAUX SPECIFIES POUR LEURS PROPRIETES MAGNETIQUES (céramiques à base de ferrites C04B 35/26; alliages C22C; dispositifs thermomagnétiques H01L 37/00)  [2]
 H01F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les inductances ou les transformateurs sont considérés comme étant "pour alimentation en énergie" s'ils sont prévus dans ce but même dans les systèmes fonctionnant à des fréquences supérieures à 60 Hertz.


 H01G
CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DETECTEURS, COMMUTATEURS OU DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES, DU TYPE ELECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques H01B 3/00)

 H01H
INTERRUPTEURS ELECTRIQUES; RELAIS; SELECTEURS, DISPOSITIFS DE PROTECTION (câbles à contact H01B 7/10; résistance de protection contre les surtensions, parafoudres résistifs H01C 7/12, H01C 8/04; dispositifs auto-interrupteurs du type électrolytique H01G 9/18; dispositifs de commutation du type guide d'onde H01P; dispositifs collecteurs de courant H01R 39/00; parafoudres à éclateurs H01T 4/00; circuits de protection, de sécurité H02H; commutation par des moyens électroniques sans fermeture de contacts H03K 17/00)
 H01H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre (dans les groupes H01H 69/00-H01H 87/00) les dispositifs pour la protection des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement non voulu des conditions électriques normales de fonctionnement, la condition électrique assurant directement l'apport d'énergie au dispositif.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les socles, enveloppes ou couvercles qui s'adaptent à plusieurs dispositifs de commutation ou qui s'adaptent à un dispositif de commutation et également à un autre composant électrique, p.ex. une barre-omnibus, un connecteur de ligne. Ces socles, enveloppes ou couvercles sont couverts par le groupe H02B 1/26.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "relais" désigne un dispositif de commutation, pourvu de contacts, commandés par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts;
    • "mécanisme moteur" se rapporte au moyen par lequel une force d'actionnement appliquée à l'interrupteur est transmise aux contacts mobiles.
  4. Dans la présente sous-classe, les détails sont classés comme suit:
    Cependant, les détails mécaniques à finalité électronique directe sont classés dans le groupe H03K 17/94.  [4]

 H01J
TUBES A DECHARGE ELECTRIQUE OU LAMPES A DECHARGE ELECTRIQUE (éclateurs H01T; lampes à arc, à électrodes consumables H05B; accélérateurs de particules H05H)
 H01J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les dispositifs destinés à produire, modifier ou utiliser un flux d'électrons ou d'ions, p.ex. pour commander, indiquer ou mettre le courant électrique en ou hors circuit, compter des impulsions électriques, produire de la lumière ou d'autres oscillations électromagnétiques telles que les rayons X, séparer ou analyser des radiations ou des particules, et comportant une enceinte close ou sensiblement close, mise sous vide ou contenant un gaz ou une vapeur choisi, de nature telle et sous pression telle que les caractéristiques du dispositif en dépendent.

    Les sources de lumière utilisant une combinaison (autre que celle appartenant au groupe H01J 61/96 de la présente sous-classe) de décharge et d'autres types de production de la lumière sont couvertes par le groupe H05B 35/00.

  2. Dans la présente sous-classe, les groupes H01J 1/00-H01J 7/00 se rapportent uniquement:
    1. aux détails d'un type de tube à décharge ou lampe non spécifié ou
    2. aux détails énoncés expressément comme étant applicables à deux types au moins de tubes ou lampes tels que définis par les groupes H01J 11/00, H01J 13/00, H01J 15/00, H01J 17/00, H01J 21/00, H01J 25/00, H01J 27/00, H01J 31/00, H01J 33/00, H01J 35/00, H01J 37/00, H01J 40/00, H01J 41/00, H01J 47/00, H01J 49/00, H01J 61/00, H01J 63/00 ou H01J 65/00, désignés ci-après par "types de base". Un détail décrit uniquement avec référence à, ou de toute évidence applicable uniquement aux tubes ou lampes d'un seul type de base unique est classé dans le groupe des détails relatif aux tubes ou lampes de ce type de base, p.ex. H01J 17/04.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "lampe" couvre également les tubes émettant de la lumière ultra-violette ou infrarouge.
  4. Il est important de tenir compte de la définition de l'expression "éclateur" qui figure dans la note qui suit le titre de la sous-classe H01T.  [4]
  5. Les appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, lampes à décharge ou leurs parties constitutives sont classés dans le groupe H01J 9/00.

 H01K
LAMPES ELECTRIQUES A INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière H01J 61/96, H05B 35/00; circuits pour ces lampes H05B)
 H01K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "lampe" comprend les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.


 H01L
DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEURS; DISPOSITIFS ELECTRIQUES A L'ETAT SOLIDE NON PREVUS AILLEURS (systèmes transporteurs pour des plaquettes semi-conductrices B65G 49/07; emploi de dispositifs à semi-conducteurs pour les mesures G01; résistances en général H01C; aimants, inductances, transformateurs H01F; condensateurs en général H01G; dispositifs électrolytiques H01G 9/00; piles, accumulateurs H01M; guides d'ondes, résonateurs ou lignes du type guide d'ondes H01P; connecteurs de lignes, collecteurs de courant H01R; dispositifs d'émission stimulée H01S; résonateurs électromécaniques H03H; transducteurs électromécaniques pour les communications électriques H04R; sources le lumière électrique en général H05B; circuits imprimés, circuits hybrides, enveloppes ou détails de construction d'appareils électriques, fabrication d'ensembles de composants électriques H05K; emploi de dispositifs à semi-conducteurs dans des circuits ayant une application particulière, voir la sous-classe relative à l'application)  [2]
 H01L

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les dispositifs électriques à l'état solide non couverts par une autre sous-classe, ainsi que leurs détails, et comprend: les dispositifs à semi-conducteurs adaptés pour le redressement, l'amplification, la génération d'oscillations ou la commutation; les dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux radiations; les dispositifs électriques à l'état solide utilisant les effets thermo-électriques, supraconducteurs, piézo-électriques, électrostrictifs, magnétostrictifs, galvano-magnétiques ou de résistance négative et les dispositifs à circuits intégrés;  [2]
    • les photo-résistances, les résistances sensibles au champ magnétique, les résistances sensibles au champ électrique, les capacités avec barrière de potentiel, les résistances avec barrière de potentiel ou de surface, les diodes émettrices de lumière non cohérente et les circuits à film mince ou à film épais;  [2]
    • les procédés et appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de tels dispositifs, sauf dans les cas où de tels procédés ne comportent qu'une seule étape et sont classables ailleurs.  [2]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "corps à l'état solide" signifie le corps d'un matériau à l'intérieur duquel ou à la surface duquel se produisent les effets physiques caractéristiques du dispositif. Dans les dispositifs thermo-électriques, elle inclut tous les matériaux traversés par le courant.

      Les régions dans ou sur le corps du dispositif (autres que le corps à l'état solide lui-même) qui électriquement exercent une influence sur le corps à l'état solide sont considérées comme "électrodes", qu'elles soient munies ou non de connexions électriques externes. Une électrode peut comporter plusieurs parties, et le terme comprend les régions métalliques qui exercent une influence sur le corps à l'état solide à travers une région isolante (p.ex. couplage capacitif), ainsi que les aménagements de couplage inductif avec le corps. La région diélectrique dans un dispositif capacitif est considérée comme une partie de l'électrode. Dans les dispositifs comportant plusieurs parties, seules celles de ces parties qui exercent une influence sur le corps à l'état solide en vertu de leur forme, de leurs dimensions, ou de leur disposition, ou du matériau dont elles sont formées, sont considérées comme des parties de l'électrode. Les autres éléments sont considérés comme des "dispositions pour conduire le courant électrique vers le, ou hors du corps à l'état solide", ou bien comme des "interconnexions entre les composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun", c.à d. les fils de connexion;  [2]

    • "dispositif" signifie un élément de circuit électrique; dans le cas où un élément de circuit électrique est l'un d'une pluralité d'éléments formés dans ou sur un substrat commun, il est désigné par l'expression "composant";  [2]
    • "dispositif complet" est un dispositif dans son état complètement assemblé qui peut ou non nécessiter un traitement ultérieur, p.ex. l'électroformage, avant d'être prêt à l'emploi, mais qui ne requiert pas l'adjonction d'unités structurelles additionnelles;  [2]
    • "partie" s'applique à tous les éléments structurels qui sont inclus dans un dispositif complet;  [2]
    • "conteneur" est une enceinte faisant partie d'un dispositif complet, et se compose essentiellement d'un boîtier solide à l'intérieur duquel le corps du dispositif est placé ou bien qui est formé autour du corps sans, pour autant, constituer une couche qui soit en contact étroit avec celui-ci. Une enceinte consistant en une ou plusieurs couches formées sur le corps et en contact étroit avec lui est désignée par l'expression "capsulation";  [2]
    • "circuit intégré" est un dispositif dont tous les composants, p.ex. diodes, résistances, sont réalisés sur ou dans un substrat commun, et constituent le dispositif en incluant les interconnexions entre les composants;  [2]
    • "assemblage" d'un dispositif est le montage du dispositif à partir de ses composants structurels; il comprend le remplissage des conteneurs.  [2]

 H01M
PROCEDES OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ENERGIE CHIMIQUE EN ENERGIE ELECTRIQUE, p.ex. BATTERIES (procédés ou appareils électrochimiques en général C25; dispositifs à semi-conducteur ou autres dispositifs à l'état solide pour convertir la lumière ou la chaleur en énergie électrique H01L, p.ex. H01L 31/00, H01L 35/00, H01L 37/00)  [2]
 H01M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les éléments ou batteries galvaniques primaires ou secondaires, les éléments ou les batteries à combustible.
  2. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]

 H01P
GUIDES D'ONDES; RESONATEURS, LIGNES, OU AUTRES DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDES (fonctionnant à des fréquences optiques G02B; antennes H01Q; réseaux comportant des éléments d'impédance localisée H03H)
 H01P

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "du type guide d'ondes" appliqué aux lignes de transmission, comprend exclusivement les câbles coaxiaux pour haute fréquence ou les lignes de Lecher, et, appliqué aux résonateurs, lignes à retard ou autres dispositifs, elle comprend tous les dispositifs à inductance et capacité réparties.


 H01Q
ANTENNES (éléments rayonnants à micro-ondes pour le traitement thérapeutique A61N 5/04; appareils pour l'essai des antennes ou pour la mesure des caractéristiques des antennes G01R; guides d'ondes H01P; éléments rayonnants ou antennes pour le chauffage par micro-ondes H05B 6/72)
 H01Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • en plus des éléments rayonnants actifs,
      1. les dispositifs secondaires d'absorption ou pour modifier la direction ou la polarisation des ondes rayonnées par l'antenne et
      2. les combinaisons avec les dispositifs auxiliaires tels que les commutateurs de mise à la terre, les dispositifs de descente d'antenne ou les parafoudres;
    • à la fois les antennes d'émission et celles de réception.  [3]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs du type guide d'ondes tels que résonateurs ou lignes, et non conçus comme éléments rayonnants, qui sont couverts par la sous-classe H01P.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "élément actif rayonnant" couvre les parties correspondantes d'une antenne de réception.  [3]

 H01R
CONNECTEURS DE LIGNE; COLLECTEURS DE COURANT (interrupteurs, fusibles H01H; dispositifs de couplage du type guide d'ondes H01P 5/00; dispositions de commutation pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique H02B; installation de lignes électriques, de câbles ou d'appareils auxiliaires H02G; moyens imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés H05K)
 H01R

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • tous types de connecteurs de lignes électriques, déconnectables ou non, de dispositifs de couplage, de supports de lampes ou d'organes similaires, ou de collecteurs de courant, pour tous types de lignes, câbles ou appareils électriques;
    • les moyens non imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas le montage de connexions dans ou sur un appareil spécifié. Ce genre de montage est couvert par la sous-classe appropriée se rapportant à cet appareil, p.ex. le montage dans des boîtes de jonction ou de distribution est couvert par les sous-classes H02B ou H02G, les connexions à haute température pour éléments chauffants sont couvertes par le groupe H05B 3/08. L'association structurelle d'une pièce d'un dispositif de couplage en deux parties avec un appareil électrique spécifique est classée avec l'appareil, p.ex. l'association d'un culot avec une lampe à incandescence est couverte par la sous-classe H01K.
  3. Dans la présente sous-classe, un contact dans un dispositif de couplage est considéré seulement comme un contact de terre supplémentaire si ce contact est clairement utilisé pour cet usage.
  4. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "broche" est une pièce conductrice, rigide ou élastique, destinée à être engagée dans un alvéole de forme appropriée et à assurer un contact électrique avec lui;
    • "alvéole" est une pièce conductrice, rigide ou élastique, destinée à recevoir une broche appropriée et à assurer un contact avec elle;
    • "pièce associée" est une pièce de couplage, définie par rapport à une autre pièce de couplage à laquelle elle est normalement associée.
  5. Les détails généraux sont classés dans les groupes H01R 4/00, H01R 9/00, H01R 11/00.

 H01S
DISPOSITIFS UTILISANT L'EMISSION STIMULEE
 H01S

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les dispositifs pour la génération ou l'amplification des ondes électromagnétiques cohérentes ou d'autres types d'énergie ondulatoire par émission stimulée;  [2]
  • des fonctions telles que la modulation, la démodulation, la commande ou la stabilisation de telles ondes.  [2]


 H01T
ECLATEURS; LIMITEURS DE SURTENSION UTILISANT DES ECLATEURS; BOUGIES D'ALLUMAGE; DISPOSITIFS A EFFET CORONA; PRODUCTION D'IONS A INTRODUIRE DANS DES GAZ A L'ETAT LIBRE (usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, p.ex. soudage à l'arc, soudage par faisceau d'électrons ou soudage electrolytique, B23K; tubes à décharge en atmosphère gazeuse à cathode solide H01J 17/00; lampes à arc électrique H05B 31/00)
 H01T

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "éclateur" signifie un dispositif à décharge, clos ou non clos, ayant des électrodes froides et utilisé exclusivement pour décharger une quantité d'énergie électrique dans un petit intervalle de temps.  [4]