|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B62 |
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

|  | B62B |
VEHICULES PROPULSES A LA MAIN, p.ex. VOITURES A BRAS, VOITURES D'ENFANTS; TRAINEAUX

|  | B62B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras; "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues

|  | B62C |
VEHICULES A TRACTION ANIMALE

|  | B62C |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale. La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules à traction animale qui n'ont pas les caractéristiques mentionnées sous la note (1) ci-dessus. Ils sont considérés comme des remorques qui sont couvertes par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60 ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D, ou comme des traîneaux qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B.

|  | B62D |
VEHICULES A MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60F; aménagements pour la suspension Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; éclairage ou signalisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manoeuvre, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T; véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V; cycles à moteur, leurs accessoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K; essai des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01M)

|  | B62D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques; "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

|  | B62H |
BEQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISE OU LE VOL DES CYCLES; SYSTEMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE A CONDUIRE LES CYCLES

|  | B62H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "cycles" comprend les scooters.

|  | B62J |
SELLES OU SIEGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PREVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE

|  | B62J |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "cycles" comprend les scooters.

|  | B62K |
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNEES PAR LE CONDUCTEUR SPECIALEMENT ADAPTEES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VEHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES

|  | B62K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, chacun des groupes principaux, depuis Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 7/00 jusqu'à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 15/00, a priorité sur tous les groupes principaux qui le précèdent, p.ex. une bicyclette d'enfant est classée en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 9/00 et non en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 3/00.

|  | B62L |
FREINS SPECIALEMENT ADAPTES AUX CYCLES

|  | B62L |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les adaptations des freins ou de leurs mécanismes de mise en action à leur seul emploi sur cycles. La présente sous-classe ne couvre pas les freins ou leurs mécanismes de mise en action qui seraient d'une application plus générale, même s'ils sont décrits et revendiqués uniquement en fonction des cycles, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T ou par les sous-classes appropriées de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16.

|  | B62M |
PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VEHICULES A ROUES OU DES TRAINEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAINEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPECIALEMENT ADAPTEES A CES VEHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; éléments de transmission en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16)

|  | B62M |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "transmissions" désigne toutes les parties depuis le premier élément sur lequel le conducteur applique directement son effort propulsif, p.ex. le pédalier, jusqu'à la roue porteuse motrice