Dans la mesure du possible une invention est classée en fonction de ses caractéristiques de structure; le classement selon le type d'avion particulier est considéré normalement comme d'importance secondaire, sauf si cet aspect constitue la caractéristique principale. [3]
INSTALLATIONS OU EQUIPEMENTS A BORD DES AERONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION
ASTRONAUTIQUE; VEHICULES OU EQUIPEMENTS A CET EFFET (appareils ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21C 51/00)
B64G
Note(s)
La présente sous-classe couvre uniquement les véhicules, équipements ou similaires, qui sont spécialement adaptés pour l'astronautique.
La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules ou équipements utilisables à la fois par l'astronautique et l'aéronautique, qui sont couverts par les sous-classes aéronautiques appropriées de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64.
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"astronautique" comprend tous les aspects du transport hors de l'atmosphère terrestre, et couvre de ce fait les satellites terrestres artificiels ainsi que les voyages interplanétaires et interstellaires.