B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01 - 
B09

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D
    B03B, B03C, B03D
    B04B, B04C
    B07B, B07C.

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.

      Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

      1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
      2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
      3. Séparation: solide/solide.

  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
    • Les méthodes générales et particulières de séparation figurent, dans les sous-classes qui en traitent, avec les appareils correspondant à ces méthodes (caractéristiques générales ou particulières), à l'execption des centrifugeurs et des appareils à vortex libre qui font l'objet de sous-classes "appareils" distinctes.
    • Das toute séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
    • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
    • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
    Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
  4. Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

 B08
NETTOYAGE
 B08B
NETTOYAGE EN GENERAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GENERAL (brosses A46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A47L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B01D; séparation des solides B03, B07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs B65G 45/10; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C 7/00; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E01H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E04H 4/16; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H05F)
 B08B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les inventions relatives au nettoyage, qui sont habituellement classées conformément à un (ou plusieurs) des aspects mentionnés ci-dessous, si elles ne peuvent être classées d'une façon satisfaisante dans une sous-classe prévue pour un des aspects suivants:
  2. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]