C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C14
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
 C14C
TRAITEMENT CHIMIQUE DES PEAUX OU CUIRS, p.ex. TANNAGE, IMPREGNATION, FINITION; APPAREILLAGE A CET EFFET; COMPOSITIONS DE TANNAGE (teinture ou blanchiment du cuir ou des fourrures D06)
 C14C

Note(s)

Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]

 C14C 1/00
Traitement chimique préalable au tannage
 C14C 1/02
·  Salage des peaux brutes
 C14C 1/04
·  Trempage (basserie et passement)
 C14C 1/06
·  Moyens pour faciliter l'épilage, p.ex. par badigeonnage, par chaulage
 C14C 1/08
·  Elimination de la chaux; Foulage; Mise en jusée; Dégraissage
 C14C 3/00
Tannage; Compositions de tannage
 C14C 3/02
·  Tannage chimique
 C14C 3/04
·  ·  Tannage minéral
 C14C 3/06
·  ·  ·  au chrome
 C14C 3/08
·  ·  par agents organiques
 C14C 3/10
·  ·  ·  Tannage avec un agent végétal
 C14C 3/12
·  ·  ·  ·  au moyen de tanins végétaux purifiés ou modifiés
 C14C 3/14
·  ·  ·  Tannage à la graisse; Tannage à l'huile
 C14C 3/16
·  ·  ·  au moyen d'aldéhydes aliphatiques
 C14C 3/18
·  ·  ·  au moyen de produits de polycondensation ou de leurs précurseurs
 C14C 3/20
·  ·  ·  ·  sulfonés
 C14C 3/22
·  ·  ·  au moyen de produits de polymérisation
 C14C 3/24
·  ·  ·  au moyen de dérivés de lignine, p.ex. lessives sulfitiques
 C14C 3/26
·  ·  ·  au moyen d'autres substances organiques contenant des halogènes
 C14C 3/28
·  ·  Procédés à stades multiples
 C14C 3/30
·  ·  par des moyens physiques combinés avec des moyens chimiques
 C14C 3/32
·  Récupération des agents de tannage à partir du cuir
 C14C 5/00
Dégraissage du cuir
 C14C 7/00
Procédés d'empâtage (partie chimique)
 C14C 9/00
Imprégnation du cuir en vue de sa conservation, de son imperméabilisation, pour le rendre résistant à la chaleur ou en vue de buts similaires
 C14C 9/02
·  au moyen de matières grasses ou huileuses, p.ex. mise en huile
 C14C 9/04
·  Fixage des agents tannants dans le cuir
 C14C 11/00
Finition de la surface du cuir
 C14C 13/00
Fabrication de cuirs spéciaux, p.ex. vélin (chamoisage C14C 3/14)
 C14C 13/02
·  Fabrication de cuir industriel
 C14C 15/00
Appareillage pour le traitement chimique ou le lavage des peaux ou des cuirs