E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E04
BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04D
COUVERTURES DE TOIT; FENETRES A TABATIERE; GOUTTIERES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses E04F 13/00)
 E04D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "couverture de toit" comprend les toitures ou toute couverture étanche analogue protégeant de la pluie, de la neige, de la grêle, ou similaires, les autres parties du bâtiment.

 E04D 1/00
Couverture de toit utilisant des tuiles, des ardoises, des bardeaux ou d'autres petits éléments de couverture (supports de couverture E04D 12/00)
 E04D 1/02
·  Eléments de couvertures rainurés ou cintrés (E04D 1/28, E04D 1/30 ont priorité)
 E04D 1/04
·  ·  en céramique, verre ou béton, avec ou sans armatures
 E04D 1/06
·  ·  en métal
 E04D 1/08
·  ·  en matières plastiques
 E04D 1/10
·  ·  en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes E04D 1/04-E04D 1/08
 E04D 1/12
·  Eléments de couvertures en forme de tuiles plates ou bardeaux, c.à d. avec une surface extérieure plate (E04D 1/28, E04D 1/30 ont priorité)
 E04D 1/14
·  ·  en matériaux ardoisés avec ou sans moyens de fixation
 E04D 1/16
·  ·  en céramique, verre ou béton, avec ou sans armatures
 E04D 1/18
·  ·  en métal
 E04D 1/20
·  ·  en matières plastiques ou fibreuses ou en bois
 E04D 1/22
·  ·  en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes E04D 1/14-E04D 1/20
 E04D 1/24
·  Eléments de couvertures comportant des cavités, p.ex. tuiles creuses (E04D 1/28 a priorité)
 E04D 1/26
·  Eléments de couvertures en forme de bande, donnant l'apparence d'une ligne de bardeaux
 E04D 1/28
·  Eléments de couvertures comprenant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour isolation
 E04D 1/30
·  Eléments de couvertures spéciaux, p.ex. tuiles faîtières, noues, tuiles pour pignons, tuiles d'aération (E04D 3/40 a priorité; aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D 13/18)
 E04D 1/34
·  Attaches pour la fixation des éléments de couverture à leurs supports
 E04D 1/36
·  Dispositifs d'étanchéité des espaces ou joints entre éléments de couverture (joints d'étanchéité non limités aux éléments de couverture de toit E04B 1/68)
 E04D 3/00
Couverture de toit utilisant des plaques planes ou incurvées ou des feuilles rigides (E04D 1/00 a priorité; toits composés E04D 11/02)
 E04D 3/02
·  utilisant des plaques, ardoises ou feuilles planes ou des éléments dans lesquels la section est sans importance (E04D 3/35 a priorité)
 E04D 3/04
·  ·  en béton ou en céramique (en amiante ciment E04D 3/18)
 E04D 3/06
·  ·  en verre ou autres matériaux translucides; Moyens de fixation pour celles-ci (fixation des vitres par des méthodes applicables aux fenêtres E06B 3/54)
 E04D 3/08
·  ·  ·  avec des barreaux de vitrage métalliques
 E04D 3/14
·  ·  ·  avec des barreaux de vitrage en d'autres matériaux, p.ex. en verre
 E04D 3/16
·  ·  en métal
 E04D 3/18
·  ·  en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes E04D 3/04, E04D 3/06 ou E04D 3/16
 E04D 3/24
·  à profil en travers spécial, p.ex. avec des ondulations sur les deux faces, avec des nervures, des rebords ou similaires (E04D 3/35 a priorité)
 E04D 3/26
·  ·  en béton ou céramique
 E04D 3/28
·  ·  en verre
 E04D 3/30
·  ·  en métal
 E04D 3/32
·  ·  en matières plastiques ou fibreuses ou amiante ciment
 E04D 3/34
·  ·  en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes E04D 3/26-E04D 3/32
 E04D 3/35
·  Plaques ou feuilles rigides de couverture comportant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour l'isolation
 E04D 3/36
·  Assemblage; Fixation
 E04D 3/361 - 
E04D 3/368

Note(s)

Dans les groupes E04D 3/361-E04D 3/368, les petits éléments de fixation complémentaires, p.ex. les clous, les vis, ne doivent pas être considérés comme des éléments de raccordement distincts.

 E04D 3/361
·  ·  au moyen de parties marginales spécialement profilées des plaques ou feuilles
 E04D 3/362
·  ·  ·  par blocage du bord d'une plaque ou feuille sur la partie marginale profilée de la plaque ou feuille adjacente, p.ex. en utilisant des éléments d'assemblage séparés
 E04D 3/363
·  ·  ·  à action brusque  [4]
 E04D 3/3645
·  ·  ·  par ajustage à l'interférence  [4]
 E04D 3/365
·  ·  par simple recouvrement des parties marginales avec emploi d'éléments d'assemblage séparés, p.ex. de crochets ou tire-fonds pour plaques ondulées
 E04D 3/366
·  ·  par fermeture de l'espace entre les plaques ou feuilles au moyen de gouttières, saillies ou éléments d'entretoisement, p.ex. couvre-joints
 E04D 3/367
·  ·  par déformation permanente des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes, p.ex. par pliage des bords  [4]
 E04D 3/368
·  ·  par blocage à force des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes
 E04D 3/369
·  ·  par soudage des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes
 E04D 3/38
·  Dispositifs pour jointoyer les espaces ou les joints entre les éléments de la couverture de toit (E04D 3/36 a priorité; joints d'étanchéité non limités aux éléments de couverture de toit E04B 1/68)
 E04D 3/40
·  Plaques ou feuilles en partie modifiées dans des buts spéciaux, p.ex. destinées à être posées sur le mur comme gouttières; Eléments pour usages spéciaux, p.ex. éléments de faîtage conçus spécialement pour être utilisés en liaison avec les plaques ou les feuilles (aspects de la couverture de toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D 13/18)
 E04D 5/00
Couverture de toit utilisant des matériaux flexibles, p.ex. fournis en rouleaux (par feuilles rigides E04D 3/00; gravillonnage des toitures terrasses E04D 7/00; toits composés E04D 11/02)
 E04D 5/02 - 
E04D 5/08

Note(s)

Le groupe E04D 5/12 a priorité sur les groupes E04D 5/02-E04D 5/08.

 E04D 5/02
·  utilisant des matériaux imprégnés avec des substances assurant l'étanchéité, p.ex. carton bitumé
 E04D 5/04
·  utilisant des feuilles métalliques
 E04D 5/06
·  utilisant des matières plastiques
 E04D 5/08
·  utilisant d'autres matériaux
 E04D 5/10
·  utilisant des produits composites ou lamellaires, p.ex. des feuilles de métal ou des pellicules de plastique enduites de bitume (E04D 5/12 a priorité)
 E04D 5/12
·  spécialement modifiés, p.ex. perforés, à surface granuleuse, avec éléments d'appui attachés
 E04D 5/14
·  Moyens de fixation pour ces matériaux
 E04D 7/00
Couverture de toit par emploi sur place de produits d'étanchéité; Gravillonnage des terrasses
 E04D 9/00
Couverture de toit utilisant de la paille, du chaume ou des matériaux analogues (imprégnation contre les dommages causés par le feu B27K)
 E04D 11/00
Couverture de toit dans la mesure où elle ne se limite pas aux caractéristiques visées dans un seul des groupes E04D 1/00-E04D 9/00; Couverture de toit réalisée par des moyens non prévus dans les groupes E04D 1/00-E04D 9/00
 E04D 11/02
·  Toits composites, c.à d. consistant en deux ou plusieurs couches liaisonnées sur place, l'une des couches au moins étant par sa composition imperméable à l'eau (gravillonnage des terrasses E04D 7/00; évents en soi E04D 13/16)
 E04D 12/00
Supports non structurels pour matériaux de couverture, p.ex. voliges, planches (E04D 11/02 a priorité)
 E04D 13/00
Aménagements ou dispositifs particuliers en relation avec les couvertures de toit; Evacuation de l'eau (conduits intérieurs E04F 17/00; éléments de couverture à cet effet, voir les groupes correspondants)
 E04D 13/02
·  Aspects de la couverture du toit concernant les fenêtres mansardées (E04D 13/14 a priorité; structures à cet effet E04B 7/18)
 E04D 13/03
·  Tabatières; Dômes; Tabatières de ventilation (E04D 13/14 a priorité; structures à cet effet E04B 7/18)
 E04D 13/035
·  ·  caractérisés par le fait d'avoir des parties mobiles
 E04D 13/04
·  Evacuation de l'eau; Accessoires d'évacuation d'eau pour toits plats (noues E04D 1/30; plaques de gouttières E04D 3/40; bouches d'égout pour rues E03F 5/04)
 E04D 13/06
·  ·  Gouttières; Dispositifs ou aménagements pour retirer la neige ou la glace des gouttières
 E04D 13/08
·  ·  Tuyaux de descente; Colliers de serrage particuliers à cet effet (serrage des tuyaux en général F16B, F16L)
 E04D 13/10
·  Pièges à neige
 E04D 13/12
·  Dispositifs ou aménagements permettant de marcher sur le toit ou dans la gouttière
 E04D 13/14
·  Raccord des couvertures de toits avec les cheminées ou autres parties passant à travers le toit
 E04D 13/15
·  Moulures d'enjolivement; Moulures d'arêtes; Corniches
 E04D 13/16
·  Aménagements ou dispositifs additionnels pour isolation ou ventilation dans la mesure où la couverture du toit est en cause (tuiles d'aération E04D 1/30; plaques de ventilation E04D 3/40, E04D 11/02; méthodes pour maintenir secs les bâtiments en général E04B 1/70; bâtiments pour climats rigoureux E04H 9/16)
 E04D 13/18
·  Aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie, p.ex. contenant des panneaux solaires (collecteurs de chaleur en soi F24J, p.ex. collecteurs de chaleur solaire F24J 2/02; dispositifs à semi-conducteurs adaptés comme convertisseurs de l'énergie solaire en énergie électrique en soi H01L 25/00, H01L 31/00)  [4]
 E04D 15/00
Equipement ou outils de couvreur
 E04D 15/02
·  pour couvertures en tuiles, bardeaux ou éléments similaires
 E04D 15/04
·  pour couvertures en plaques, feuilles ou matériaux flexibles
 E04D 15/06
·  pour la manipulation des matériaux de couverture ou d'étanchéité en rouleaux
 E04D 15/07
·  pour la manipulation des matériaux de couverture ou d'étanchéité en vrac