H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ELECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03D
DEMODULATION OU TRANSFERT DE MODULATION D'UNE ONDE PORTEUSE A UNE AUTRE (masers, lasers H01S; circuits capables de fonctionner en modulateur et en démodulateur H03C; détails applicables aux modulateurs et aux changeurs de fréquence H03C; démodulation d'impulsions H03K 9/00; transformation de types de modulation d'impulsions H03K 11/00; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; systèmes relais H04B 7/14; démodulateurs adaptés aux systèmes de transmission d'information numérique à courant alternatif H04L 27/00; démodulateurs synchrones adaptés à la télévision en couleurs H04N 9/66)
 H03D

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement:

  • la démodulation ou le transfert de signaux modulés sur une porteuse sinusoïdale ou sur des ondes électromagnétiques;
  • la comparaison entre la phase ou la fréquence de deux oscillations mutuellement indépendantes.

 H03D 1/00
Démodulation d'oscillations modulées en amplitude (H03D 5/00, H03D 9/00, H03D 11/00 ont priorité)
 H03D 1/02
·  Détails
 H03D 1/04
·  ·  Modifications de démodulateurs pour réduire les parasites dus aux signaux non désirés
 H03D 1/06
·  ·  Modifications de démodulateurs pour réduire la distorsion, p.ex. par réaction négative
 H03D 1/08
·  au moyen de dipôles non linéaires (H03D 1/22, H03D 1/26, H03D 1/28 ont priorité)
 H03D 1/10
·  ·  Diodes
 H03D 1/12
·  ·  ·  avec moyens pour égaliser les charges en courant alternatif et courant continu
 H03D 1/14
·  au moyen d'éléments non linéaires ayant plus de deux pôles (H03D 1/22, H03D 1/26, H03D 1/28 ont priorité)
 H03D 1/16
·  ·  Tubes à décharge
 H03D 1/18
·  ·  Dispositifs à semi-conducteurs
 H03D 1/20
·  ·  avec moyens pour empêcher un type de démodulation non désiré, p.ex. empêchant la détection par l'anode dans un circuit de détection par la grille
 H03D 1/22
·  Circuits homodyne ou circuits synchrodyne
 H03D 1/24
·  ·  pour démodulation de signaux dans lesquels une bande latérale ou la porteuse a été supprimée en totalité ou en partie
 H03D 1/26
·  au moyen de tubes à temps de transit
 H03D 1/28
·  par déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à décharge (H03D 1/26 a priorité)
 H03D 3/00
Démodulation d'oscillations modulées en angle (H03D 5/00, H03D 9/00, H03D 11/00 ont priorité)
 H03D 3/02
·  en détectant la différence de phase entre deux signaux obtenus à partir du signal d'entrée (H03D 3/28-H03D 3/32 ont priorité; dispositions de limitation H03G 11/00)
 H03D 3/04
·  ·  par comptage ou intégration des périodes d'oscillations
 H03D 3/06
·  ·  par combinaison de signaux en addition ou dans des démodulateurs de produit
 H03D 3/08
·  ·  ·  au moyen de diodes, p.ex. discriminateur Foster-Seeley
 H03D 3/10
·  ·  ·  ·  dans lequel les diodes sont conductrices simultanément pendant la même demi-période du signal, p.ex. détecteur de rapport
 H03D 3/12
·  ·  ·  au moyen de tubes à décharge ayant plus de deux électrodes
 H03D 3/14
·  ·  ·  au moyen de dispositifs à semi-conducteurs ayant plus de deux électrodes
 H03D 3/16
·  ·  ·  au moyen de résonateurs électromécaniques
 H03D 3/18
·  ·  au moyen de dispositions à ouverture synchrones
 H03D 3/20
·  ·  ·  produisant des impulsions dont l'amplitude ou la durée dépend de la différence de phase
 H03D 3/22
·  ·  au moyen d'éléments actifs à plus de deux électrodes auxquelles sont appliqués deux signaux dérivés du signal à démoduler et ayant une différence de phase reliée à la déviation de fréquence, p.ex. détecteur de phase
 H03D 3/24
·  ·  Modifications de démodulateurs pour rejeter ou supprimer des variations d'amplitude au moyen de circuits oscillateurs verrouillés
 H03D 3/26
·  au moyen d'une caractéristique amplitude/fréquence en pente d'un circuit accordé ou réactif (H03D 3/28-H03D 3/32 ont priorité)
 H03D 3/28
·  Modifications de démodulateurs pour réduire l'effet des variations de température (commande automatique de fréquence H03L)
 H03D 3/30
·  au moyen de tubes à temps de transit
 H03D 3/32
·  par la déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à décharge (H03D 3/30 a priorité)
 H03D 3/34
·  au moyen de dispositifs électromécaniques (H03D 3/16 a priorité)  [3]
 H03D 5/00
Circuits pour la démodulation des oscillations modulées en amplitude ou modulées en angle à volonté (H03D 9/00, H03D 11/00 ont priorité)
 H03D 7/00
Transfert de modulation d'une porteuse à une autre, p.ex. changement de fréquence (H03D 9/00, H03D 11/00 ont priorité; amplificateurs diélectriques, amplificateurs magnétiques, amplificateurs paramétriques utilisés comme changeurs de fréquence H03F)
 H03D 7/02
·  au moyen de diodes (H03D 7/14-H03D 7/22 ont priorité)
 H03D 7/04
·  ·  ayant une caractéristique de résistance négative, p.ex. diode tunnel
 H03D 7/06
·  au moyen de tubes à décharge ayant plus de deux électrodes (H03D 7/14-H03D 7/22 ont priorité)
 H03D 7/08
·  ·  les signaux à mélanger étant appliqués entre les mêmes deux électrodes
 H03D 7/10
·  ·  les signaux à mélanger étant appliqués entre des paires d'électrodes différentes
 H03D 7/12
·  au moyen de dispositifs à semi-conducteurs ayant plus de deux électrodes (H03D 7/14-H03D 7/22 ont priorité)
 H03D 7/14
·  Montages équilibrés
 H03D 7/16
·  Changement de fréquence multiple
 H03D 7/18
·  Modifications des changeurs de fréquence pour éliminer les fréquences-images
 H03D 7/20
·  au moyen de tubes à temps de transit
 H03D 7/22
·  par déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à décharge (H03D 7/20 a priorité)
 H03D 9/00
Démodulation ou transfert de modulation d'ondes électromagnétiques modulées (dispositifs ou systèmes pour la démodulation de la lumière, transfert de modulation à des ondes lumineuses G02F 2/00)
 H03D 9/02
·  Démodulation utilisant une inductance et une capacité réparties, p.ex. dans les lignes d'alimentation
 H03D 9/04
·  ·  pour oscillations modulées en angle
 H03D 9/06
·  Transfert de modulation utilisant l'inductance et la capacité réparties
 H03D 11/00
Circuits démodulateurs à super-réaction
 H03D 11/02
·  pour oscillations modulées en amplitude
 H03D 11/04
·  ·  au moyen de dispositifs à semi-conducteurs ayant plus de deux électrodes
 H03D 11/06
·  pour oscillations modulées en angle
 H03D 11/08
·  ·  au moyen de dispositifs à semi-conducteurs ayant plus de deux électrodes
 H03D 13/00
Circuits de comparaison de phase ou de fréquence de deux oscillations mutuellement indépendantes