A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
ALIMENTATION; TABAC
 A23
ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
 A23

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des endroits suivants:
    C08BPolysaccharides, leurs dérivés 
    C11Huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales 
    C12Biochimie, bière, spiritueux, vin, vinaigre 
    C13Industrie du sucre.  [4] 
  2. Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]
 A23B
CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOITE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES OEUFS, DES FRUITS, DES LEGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MURISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LEGUMES; PRODUITS CONSERVES, MURIS OU MIS EN BOITE (conservation des aliments en général A23L 3/00; conservation en général A61L; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments B65D 81/28)

 A23C
PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCEDANES DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J 1/00; préparation de protéines en soi C07K 3/00)
 A23C

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les aspects chimiques de la fabrication des produits laitiers;  [3]
  • les appareils utilisés pour la mise en oeuvre des techniques qui en relèvent, p.ex. pour la concentration, l'évaporation, le séchage, la conservation ou la stérilisation, à moins que ces appareils ne soient prévus dans une autre sous-classe, p.ex. en A01J pour le traitement du lait ou de la crème en vue de la fabrication du beurre ou du fromage.  [3]


 A23D
HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (production, raffinage, conservation C11B, C11C; hydrogénation C11C 3/12)

 A23F
CAFE; THE; SUCCEDANES DU CAFE OU DU THE; LEUR FABRICATION, PREPARATION OU INFUSION (théières ou cafetières A47G 19/14; infuseurs à thé A47G 19/16; appareils à préparer les boissons, p.ex. le thé ou le café, A47J 31/00; moulins à café A47J 42/00)

 A23G
CACAO; CHOCOLAT; CONFISERIE; GLACES
 A23G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "glaces" comprend toute substance semi-liquide ou pâteuse comestible à l'état glacé ou congelé, p.ex. la glace fondante.  [2]


 A23J
COMPOSITIONS A BASE DE PROTEINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTEINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS A BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION (nourriture pour animaux A23K; compositions à base de protéines ou de phosphatides à usage médical A61K; phosphatides en soi C07F 9/10; protéines en soi C07K)  [4]

 A23K
NOURRITURE POUR ANIMAUX

 A23L
ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISEES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES A23B A A23J; LEUR PREPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITES NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GENERAL  [4]

 A23N
MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RECOLTES DE FRUITS, DE LEGUMES OU DE BULBES A FLEURS EN GRANDES QUANTITES, NON PREVUS AILLEURS; EPLUCHAGE DE LEGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITES; APPAREILS POUR LA PREPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage A01F 29/00; désagrégation, p.ex. broyage, B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, B26B, B26D)

 A23P
MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTEGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C)
 A23P

Note(s)

Il est important de tenir compte des sous-classes A01J, A21C, A22C, A47J, B02C, ainsi que d'autres sous-classes de A23, concernées par la mise en forme ou le traitement des produits alimentaires.