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SECTION H — ELECTRICITE

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Note(s) Principe fondamental et directives générales d'utilisation La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes: sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H02 |
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE

|  | H02G |
INSTALLATION DE CABLES OU DE LIGNES ELECTRIQUES (points de distribution comportant des interrupteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B; guidage de cordon de téléphone Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/15; canalisations pour câbles ou installations de câbles dans les centraux téléphoniques ou télégraphiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q 1/06)

|  | H02G |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'installation de câbles ou lignes pour télécommunications ou les conducteurs de paratonnerres ainsi que les installations des câbles ou lignes de transport d'énergie.

|  | H02G 1/00 |
Méthodes ou appareils spécialement adaptés à l'installation, entretien, réparation, ou démontage des câbles ou lignes électriques

|  | H02G 1/02 |
· | pour lignes ou câbles aériens

|  | H02G 1/04 |
· · | pour les monter ou les tendre (tendeurs de fils en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25B 25/00)

|  | H02G 1/06 |
· | pour poser les câbles, p.ex. appareil de pose sur véhicule (combinés avec des machines pour ouvrir ou remblayer des tranchées ou avec des dragues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02F 5/00)

|  | H02G 1/08 |
· · | à travers des tubes ou conduits, p.ex. tringles ou fil de tirage pour pousser ou tirer

|  | H02G 1/10 |
· · | dans ou sur l'eau

|  | H02G 1/12 |
· | pour supprimer l'isolant ou l'armature des câbles, p.ex. de leur extrémité (pinces en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25B; outils coupants en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26B)

|  | H02G 1/14 |
· | pour jonction ou terminaison de câbles (jonction des conducteurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 43/00)

|  | H02G 1/16 |
· | pour réparer l'isolant ou l'armature des câbles

|  | H02G 1/18 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/14, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/38 )

|  | H02G 3/00 |
Installations de câbles ou lignes électriques dans ou sur des immeubles, structures équivalentes ou véhicules (installations de barres omnibus Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 5/00; installations aériennes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 7/00; installations dans ou sur la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 9/00; conduits ou gaines verticales pour contenir les lignes du secteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 17/08; câblage d'appareils électriques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K)

|  | H02G 3/02 |
· | Détails

|  | H02G 3/03 |
· · | Réfrigération [2]

|  | H02G 3/04 |
· · | Tubes ou conduits protecteurs (tubes ou conduits en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L)

|  | H02G 3/06 |
· · | Joints pour connecter des longueurs de tubes de protection les unes aux autres ou à l'enveloppe, p.ex. à la boîte de distribution; assurant la continuité électrique dans le joint

|  | H02G 3/08 |
· · | Boîtes de distribution; Boîtes de connexion ou de dérivation (terminaisons de câbles Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/02)

|  | H02G 3/10 |
· · · | pour montage sur un mur

|  | H02G 3/12 |
· · · | pour montage affleuré

|  | H02G 3/14 |
· · · | Assemblage du couvercle à la boîte

|  | H02G 3/16 |
· · · | associées par construction à un support pour bornes de connexion de ligne à l'intérieur de la boîte (bornes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 9/00)

|  | H02G 3/18 |
· · · | pour sorties de ligne

|  | H02G 3/20 |
· · · · | Rosace de plafond

|  | H02G 3/22 |
· | Installations pour conduits de câbles ou lignes à travers les murs, plafonds ou sols, p.ex. dans les immeubles (dispositifs utilisés pour le passage des tuyaux au travers des murs ou des cloisons Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 5/00; isolateurs de traversées Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/26; tubes ou manchons isolants Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/58)

|  | H02G 3/24 |
· | Installations de lignes ou câbles sur les murs, plafonds ou sols au moyen d'isolateurs (isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/00)

|  | H02G 3/26 |
· | Installations de câbles, lignes, ou de leurs tubes protecteurs séparés, directement sur ou dans les murs, plafonds ou sols (au moyen d'isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 3/24; supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 3/00; colliers de serrage pour manches Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 33/02)

|  | H02G 3/28 |
· | Installations de câbles, lignes, ou de leurs gaines protectrices dans des conduits préétablis dans les murs, plafonds ou sols

|  | H02G 5/00 |
Installations de barres omnibus

|  | H02G 5/02 |
· | Installations ouvertes

|  | H02G 5/04 |
· | Installations partiellement enfermées, p.ex. dans des canaux et adaptées pour la prise de courant par glissement ou roulement (collecteurs de courant non rotatifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 41/00)

|  | H02G 5/06 |
· | Installations fermées, p.ex. en coffrets métalliques

|  | H02G 5/08 |
· · | Boîtes de connexion de celles-ci

|  | H02G 5/10 |
· | Réfrigération [2]

|  | H02G 7/00 |
Installations de lignes ou câbles électriques aériens (installations de barres omnibus Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 5/00; câbles pour trolley ou lignes de contact pour chemins de fer électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M; fixation de conducteurs aux isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/00, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/06, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/16, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/22; protection contre des conditions électriques anormales Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; contacts à crochets pour connexions provisoires à des lignes aériennes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 11/14)

|  | H02G 7/02 |
· | Dispositifs pour ajustage ou maintien de la tension mécanique, p.ex. organe de compensation

|  | H02G 7/04 |
· | Dispositifs ou dispositions pour alléger la tension mécanique

|  | H02G 7/05 |
· | Dispositifs ou dispositions pour suspendre les lignes ou câbles électriques [3]

|  | H02G 7/06 |
· · | Suspensions pour lignes ou câbles le long d'un fil support séparé, p.ex. crochet en S [3]

|  | H02G 7/08 |
· · · | Eléments de serrage sur le fil support ou sur la ligne ou câble [3]

|  | H02G 7/10 |
· · · | Eléments flexibles ou ligatures de câbles enveloppant à la fois le fil support et la ligne ou câble [3]

|  | H02G 7/12 |
· | Dispositifs pour maintenir une distance entre conducteurs parallèles, p.ex. espaceurs

|  | H02G 7/14 |
· | Aménagements ou dispositifs pour amortir les oscillations mécaniques des lignes, p.ex. pour réduire le bruit

|  | H02G 7/16 |
· | Dispositifs pour retirer la neige ou la glace des lignes ou câbles (des isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/52)

|  | H02G 7/18 |
· | Dispositifs permettant la protection mécanique dans le cas de coupure d'une ligne ou câble, p.ex. filets pour rattraper les lignes coupées

|  | H02G 7/20 |
· | Aménagements d'écartement ou dispositions de lignes ou câbles sur les poteaux ou pylônes (construction des poteaux ou pylônes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 12/22)

|  | H02G 7/22 |
· | Dispositions de fils de terre aériens entre les têtes de mâts

|  | H02G 9/00 |
Installations de lignes ou câbles électriques dans ou sur la terre ou l'eau (protection cathodique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F 13/02; détection des câbles enterrés Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01V)

|  | H02G 9/02 |
· | tendus directement dans ou sur le sol, lit de rivière ou fond de mer; Leur recouvrement, p.ex. tuiles

|  | H02G 9/04 |
· | dans des canaux en surface; Leurs canaux ou couvertures

|  | H02G 9/06 |
· | dans des tubes ou conduits souterrains; Leurs tubes ou conduits

|  | H02G 9/08 |
· | dans des tunnels

|  | H02G 9/10 |
· | dans des chambres de câbles, p.ex. dans un trou d'homme (aspect constructif de chambres de câbles section E, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 5/06)

|  | H02G 9/12 |
· | supportés sur ou par des flotteurs, p.ex. dans l'eau (câbles flottants Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 7/12)

|  | H02G 11/00 |
Installations de câbles ou lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif (collecteurs de courant Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R)

|  | H02G 11/02 |
· | utilisant une bobineuse ou tambour

|  | H02G 11/04 - H02G 11/06 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/34, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66C 13/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16G 13/16, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 3/01 )

|  | H02G 13/00 |
Installations de paratonnerres; Fixation de ceux-ci à leur structure de support (indication, comptage ou enregistrement de coups de foudre Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01; parafoudres Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C 7/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C 8/04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/18, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01T; prises de terre, fiches ou autres contacts Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R)

|  | H02G 15/00 |
Accessoires de câbles

|  | H02G 15/007 |
· | Dispositifs pour atténuer la contrainte mécanique [3]

|  | H02G 15/013 |
· | Moyens d'étanchéité pour entrées de câble (entrées pour câbles remplis ou environnés par du gaz ou de l'huile Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/32) [3]

|  | H02G 15/02 |
· | Terminaisons de câbles (pour câbles à remplissage au gaz ou à l'huile Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/22)

|  | H02G 15/04 |
· · | Terminaisons de câbles scellés

|  | H02G 15/06 |
· · | Boîtes, châssis ou autres structures terminales (blocs terminaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 9/00)

|  | H02G 15/064 |
· · · | avec des moyens pour atténuer la contrainte électrique [3]

|  | H02G 15/068 |
· · · · | connectés au blindage du câble uniquement (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/072 a priorité) [3]

|  | H02G 15/072 |
· · · · | du type condensateur [3]

|  | H02G 15/076 |
· · · | pour des câbles à conducteurs multiples [3]

|  | H02G 15/08 |
· | Jonctions de câbles (pour câbles remplis de gaz ou d'huile Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/24; jonctions déconnectables, connexions électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R)

|  | H02G 15/10 |
· · | protégées par des coffrets, p.ex. par des boîtes de distribution, de connexion ou de jonction (blocs terminaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 9/00)

|  | H02G 15/103 |
· · · | avec des moyens pour atténuer la contrainte électrique [3]

|  | H02G 15/105 |
· · · · | connectés au blindage du câble uniquement (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/107 a priorité) [3]

|  | H02G 15/107 |
· · · · | du type condensateur [3]

|  | H02G 15/113 |
· · · | Boîtes divisées longitudinalement dans la direction du câble principal [3]

|  | H02G 15/115 |
· · · | Boîtes divisées perpendiculairement à la direction du câble principal [3]

|  | H02G 15/117 |
· · · | pour des câbles à conducteurs multiples [3]

|  | H02G 15/12 |
· · · | pour transformateurs, bobines de charge ou amplificateurs incorporés

|  | H02G 15/14 |
· · · · | spécialement adaptés pour câbles sous-marins

|  | H02G 15/16 |
· · · | Structure associée avec support pour bornes de connexion de lignes dans le coffret

|  | H02G 15/18 |
· · | protégées par des manchons, p.ex. pour câble de télécommunication (coffrets en deux parties Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/10)

|  | H02G 15/184 |
· · · | avec des moyens pour atténuer la contrainte électrique [3]

|  | H02G 15/188 |
· · · · | connectés au blindage du câble seulement [3]

|  | H02G 15/192 |
· · · | avec des moyens de support pour les extrémités des manchons [3]

|  | H02G 15/196 |
· · · | présentant un isolement à guipage [3]

|  | H02G 15/20 |
· | Accessoires de câbles pour câbles remplis avec ou environnés par un gaz ou de l'huile (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/34 a priorité) [3]

|  | H02G 15/22 |
· · | Terminaisons de câbles

|  | H02G 15/23 |
· · · | Etanchéité de l'extrémité du câble [3]

|  | H02G 15/24 |
· · | Jonctions de câbles

|  | H02G 15/25 |
· · · | Jonctions à joint d'arrêt [3]

|  | H02G 15/26 |
· · | Chambres d'expansions; Têtes de verrouillage; Pipe-lines auxiliaires

|  | H02G 15/28 |
· · | associés structurellement à des organes pour indiquer la présence ou localiser des défauts non électriques (combinés avec des moyens de protection électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02H)

|  | H02G 15/30 |
· · | avec des moyens pour atténuer la contrainte électrique [3]

|  | H02G 15/32 |
· · | Entrées de câble [3]

|  | H02G 15/34 |
· | Accessoires de câble pour câbles cryogéniques [3]