|  | A |
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE

SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS

|  | A61 |
SCIENCES MEDICALE OU VETERINAIRE; HYGIENE

|  | A61B |
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 33/48; production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B 42/00)

|  | A61B |
Note(s) La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.

|  | A61C |
TECHNIQUE DENTAIRE; HYGIENE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents Fulltext... Hierarchy... Expanded...A46B; préparations pour la technique dentaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 6/00)

|  | A61D |
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU METHODES DE MEDECINE VETERINAIRE

|  | A61D |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.

|  | A61F |
PROTHESES; APPAREILS D'ORTHOPEDIE OU DE SOINS; DISPOSITIFS DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NECESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61C)

|  | A61G |
MOYENS DE TRANSPORT OU ACCESSOIRES POUR MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPERATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (chaises ou lits en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C; appareils pour aider à marcher Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H 3/00)

|  | A61H |
APPAREILS DE PHYSIOTHERAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE REFLECTIVITE DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS OU DISPOSITIFS DE NETTOYAGE POUR USAGES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DETERMINEES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant aux infirmes de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 4/00; électro-thérapie, magnéto-thérapie, actino-thérapie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N)

|  | A61H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.

|  | A61J |
RECIPIENTS SPECIALEMENT ADAPTES A DES FINS MEDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCEDES SPECIALEMENT CONÇUS POUR DONNER A DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DETERMINEE OU UNE FORME PROPRE A LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MEDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BEBES; CRACHOIRS

|  | A61K |
PREPARATIONS A USAGE MEDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (présentation sous une forme physique particulière Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles pour leur réalisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; composés en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N; compositions à base de savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D; micro-organismes en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N)

|  | A61K |
Note(s) La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition: Médicaments ou autres compositions biologiques capables de: prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite (biocides Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00); maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance ou similaires (régulateurs de croissance des végétaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00); diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés (procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12Q; examen de matériel biologique in vitro, p.ex. sang, urine Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 33/48); Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents. Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.

|  | A61L |
PROCEDES OU APPAREILS POUR STERILISER DES MATERIAUX OU DES OBJETS EN GENERAL; DESINFECTION, STERILISATION OU DESODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATERIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; préparation de l'ozone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 13/10) [4]

|  | A61L |
Note(s) Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | A61M |
DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DEPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61D 7/00; moyens pour appliquer les tampons Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 13/26; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J 1/05; DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LETHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N 2/10) [4,5]

|  | A61M |
Note(s) La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale. Pour classer les inventions relatives à l'application de matériau radioactif au corps, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 36/00 a priorité. [5]

|  | A61N |
ELECTROTHERAPIE; MAGNETOTHERAPIE; ACTINOTHERAPIE (mesure des courants bioélectriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B; appareils électrochirurgicaux ou leurs circuits Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 17/36; dispositions de physiothérapie en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H; appareils d'anesthésie en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M; lampes à incandescence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | A61N |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les appareils ou procédés électrochirurgicaux couverts par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 17/36. [5]