|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT

|  | E03 |
ADDUCTION D'EAU; EVACUATION DES EAUX

|  | E03B |
INSTALLATIONS OU PROCEDES POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU (forage de puits, obtention de fluides en général à partir de puits profonds Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B; systèmes de canalisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17D)

|  | E03C |
INSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'EVACUATION DES EAUX (non reliées aux canalisations d'alimentation ou d'évacuation d'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K; dispositifs du genre de ceux utilisés dans le sol Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03F); EVIERS

|  | E03D |
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTEME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE A CET EFFET

|  | E03F |
EGOUTS; FOSSES D'AISANCES