C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie minérale, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, ciment, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitement, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux, la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou aspect non chimique est toujours couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison: ne pas dissocier un ensemble cohérent, certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie chimie pure est toujours couverte par la section C, l'aspect chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B et F, comme p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque éléments ou processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, une partie uniquement de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise le partage, même s'il est quelquefois assez arbitraire.

  
CHIMIE
 C03
VERRE; LAINE MINERALE OU DE SCORIES
 C03C
COMPOSITION CHIMIQUE DES VERRES, GLAÇURES OU EMAUX VITREUX; TRAITEMENT DE LA SURFACE DU VERRE; TRAITEMENT DE SURFACE DES FIBRES OU FILAMENTS DE VERRE, SUBSTANCES MINERALES OU SCORIES; LIAISON DU VERRE AU VERRE OU A D'AUTRES MATERIAUX
 C03C 1/00 - 
C03C 14/00
Composition chimique des verres, glaçures ou émaux vitreux
 C03C 1/00 - 
C03C 14/00

Note(s)

Dans les groupes C03C 1/00-C03C 14/00, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [4]

 C03C 1/00
Ingrédients généralement utilisés pour la fabrication des verres, glaçures ou émaux vitreux
 C03C 1/02
·  Ingrédients pré-traités
 C03C 1/04
·  Opacifiants, p.ex. fluorures ou phosphates; Pigments
 C03C 1/06
·  ·  pour la production de produits non uniformément pigmentés, p.ex. diaprés, marbrés ou veinés
 C03C 1/08
·  pour la production d'effets de craquelures
 C03C 1/10
·  pour la production de produits transparents uniformément colorés
 C03C 3/00
Compositions pour la fabrication du verre (charges de mélanges vitrifiables C03C 6/00)  [4]
 C03C 3/04
·  contenant de la silice  [4]
 C03C 3/04

Note(s)

Les inventions indiquant une teneur en silice comprise dans la gamme couverte par deux des groupes C03C 3/06, C03C 3/062 ou C03C 3/076, sont classées dans chacun de ces groupes. Si la gamme est couverte par plus de deux de ces groupes, elles sont classées dans le groupe C03C 3/04 lui-même.  [4]

 C03C 3/06
·  ·  avec plus de 90% en poids de silice, p.ex. quartz
 C03C 3/062
·  ·  avec moins de 40% en poids de silice  [4]
 C03C 3/064
·  ·  ·  contenant du bore  [4]
 C03C 3/066
·  ·  ·  ·  contenant du zinc  [4]
 C03C 3/068
·  ·  ·  ·  contenant des terres rares  [4]
 C03C 3/07
·  ·  ·  contenant du plomb  [4]
 C03C 3/072
·  ·  ·  ·  contenant du bore  [4]
 C03C 3/074
·  ·  ·  ·  ·  contenant du zinc  [4]
 C03C 3/076
·  ·  avec 40 à 90% en poids de silice  [4]
 C03C 3/078
·  ·  ·  contenant un oxyde d'un métal divalent, p.ex. un oxyde de zinc  [4]
 C03C 3/083
·  ·  ·  contenant de l'oxyde d'aluminium ou un composé du fer  [4]
 C03C 3/085
·  ·  ·  ·  contenant un oxyde d'un métal divalent  [4]
 C03C 3/087
·  ·  ·  ·  ·  contenant de l'oxyde de calcium, p.ex. verre à vitre ordinaire ou verre pour récipients creux  [4]
 C03C 3/089
·  ·  ·  contenant du bore  [4]
 C03C 3/091
·  ·  ·  ·  contenant de l'aluminium  [4]
 C03C 3/093
·  ·  ·  ·  ·  contenant du zinc ou du zirconium  [4]
 C03C 3/095
·  ·  ·  contenant des terres rares  [4]
 C03C 3/097
·  ·  ·  contenant du phosphore, du niobium ou du tantale  [4]
 C03C 3/102
·  ·  ·  contenant du plomb  [4]
 C03C 3/105
·  ·  ·  ·  contenant de l'aluminium  [4]
 C03C 3/108
·  ·  ·  ·  contenant du bore  [4]
 C03C 3/11
·  ·  ·  contenant un halogène ou de l'azote  [4]
 C03C 3/112
·  ·  ·  ·  contenant du fluor  [4]
 C03C 3/115
·  ·  ·  ·  ·  contenant du bore  [4]
 C03C 3/118
·  ·  ·  ·  ·  ·  contenant de l'aluminium  [4]
 C03C 3/12
·  contenant un oxyde mais pas de silice  [4]
 C03C 3/14
·  ·  contenant du bore  [4]
 C03C 3/145
·  ·  ·  contenant de l'aluminium ou du béryllium  [4]
 C03C 3/15
·  ·  ·  contenant des terres rares  [4]
 C03C 3/155
·  ·  ·  ·  contenant du zirconium, du titane, du tantale ou du niobium  [4]
 C03C 3/16
·  ·  contenant du phosphore  [4]
 C03C 3/17
·  ·  ·  contenant de l'aluminium ou du béryllium  [4]
 C03C 3/19
·  ·  ·  contenant du bore  [4]
 C03C 3/21
·  ·  ·  contenant du titane, du zirconium, du vanadium, du tungstène ou du molybdène  [4]
 C03C 3/23
·  ·  contenant un halogène et au moins un oxyde, p.ex. de l'oxyde de bore  [4]
 C03C 3/247
·  ·  ·  contenant du fluor et du phosphore  [4]
 C03C 3/253
·  ·  contenant du germanium  [4]
 C03C 3/32
·  Compositions de verre ne contenant pas d'oxyde, p.ex. halogénures, sulfures ou nitrures de germanium, de sélénium ou de tellure, binaires ou ternaires  [4]
 C03C 4/00
Compositions pour verres ayant des propriétés particulières  [4]
 C03C 4/00

Note(s)

Une invention classée dans le groupe C03C 4/00 est également classée selon la composition du verre dans les groupes appropriés du C03C 3/00.  [4]

 C03C 4/02
·  pour verre coloré  [4]
 C03C 4/04
·  pour verre photo-sensible  [4]
 C03C 4/06
·  ·  pour verre phototropique ou photochromique  [4]
 C03C 4/08
·  pour verre absorbant sélectivement des radiations de longueurs d'ondes déterminées  [4]
 C03C 4/10
·  pour verre transparent aux infrarouges  [4]
 C03C 4/12
·  pour verre luminescent; pour verre fluorescent  [4]
 C03C 4/14
·  pour verre électro-conducteur  [4]
 C03C 4/16
·  pour verre diélectrique  [4]
 C03C 4/18
·  pour verre sensible aux ions  [4]
 C03C 4/20
·  pour verre résistant aux agents chimiques  [4]
 C03C 6/00
Charges de mélanges vitrifiables (ingrédients individuels des charges de mélanges vitrifiables C03C 1/00)  [4]
 C03C 6/00

Note(s)

Le présent groupe couvre également les compositions destinées à être suffisamment chauffées pour que leurs ingrédients en fondant forment un verre, p.ex. charges pour fours à verre.  [4]

 C03C 6/02
·  contenant des silicates, p.ex. calcin  [4]
 C03C 6/04
·  contenant de la silice non combinée, p.ex. sable  [4]
 C03C 6/06
·  contenant des composés halogénés  [4]
 C03C 6/08
·  contenant des granules ou des agglomérats  [4]
 C03C 6/10
·  contenant des scories  [4]
 C03C 8/00
Emaux; Glaçures (glaçures à froid pour céramiques C04B 41/86); Compositions de scellement par fusion constituées de frittes vitreuses contenant des additifs  [4]
 C03C 8/02
·  Compositions en verre fritté, c.à d. broyées ou sous forme de poudre  [4]
 C03C 8/04
·  ·  contenant du zinc  [4]
 C03C 8/06
·  ·  contenant un halogène  [4]
 C03C 8/08
·  ·  contenant du phosphore  [4]
 C03C 8/10
·  ·  contenant du plomb  [4]
 C03C 8/12
·  ·  ·  contenant du titane ou du zirconium  [4]
 C03C 8/14
·  Mélanges de frittes vitreuses contenant des additifs, p.ex. des agents opacifiants, des colorants, des agents de broyage  [4]
 C03C 8/16
·  ·  agents vecteurs ou de suspension, p.ex. suspension  [4]
 C03C 8/18
·  ·  contenant des métaux libres  [4]
 C03C 8/20
·  ·  contenant des composés du titane; contenant des composés du zirconium  [4]
 C03C 8/22
·  contenant plusieurs frittes de verre distinctes, de composition différente  [4]
 C03C 8/24
·  Compositions de scellement par fusion, constituées de frittes vitreuses contenant des additifs, utilisées pour le scellement de matériaux différents, p.ex. verre et métal; Verre de scellement  [4]
 C03C 10/00
Verre dévitrifié ou vitrocéramiques, c.à d. verre ou céramiques ayant une phase cristalline dispersée dans la phase vitreuse et constituant au moins 50% en poids de la composition  [4]
 C03C 10/02
·  Phase cristalline sans silice et sans silicate, p.ex. spinelle, titanate de barium  [4]
 C03C 10/04
·  Phase cristalline de silicate ou polysilicate, p.ex. mullite, diopside, sphène, plagioclase  [4]
 C03C 10/06
·  ·  Phase cristalline d'aluminosilicate d'un oxyde de métal divalent, p.ex. anorthite, vitrocéramiques à base de laitier  [4]
 C03C 10/08
·  ·  ·  Aluminosilicate de magnésium, p.ex. cordiérite  [4]
 C03C 10/10
·  ·  Phase cristalline d'aluminosilicate d'un métal alcalin  [4]
 C03C 10/12
·  ·  ·  Aluminosilicate de lithium, p.ex. spodumène, eucryptite  [4]
 C03C 10/14
·  Silice en phase cristalline, p.ex. quartz modifié, cristobalite  [4]
 C03C 10/16
·  Phase cristalline contenant un halogène  [4]
 C03C 11/00
Verre alvéolé
 C03C 12/00
Poudre de verre (C03C 8/02 a priorité); Compositions pour billes en verre  [4]
 C03C 12/02
·  Billes réfléchissantes  [4]
 C03C 13/00
Compositions pour fibres ou filaments de verre (fabrication de fibres ou filaments de verre C03B 37/00)
 C03C 13/02
·  contenant des composés du titane ou du zirconium  [4]
 C03C 13/04
·  Fibres optiques, p.ex. compositions pour le coeur et la gaine de fibres (guides de lumière en soi G02B 6/00)  [4]
 C03C 13/06
·  Fibres minérales, p.ex. laine de scories, laine minérale, laine de roche  [4]
 C03C 14/00
Compositions de verre contenant un constituant non vitreux, p.ex. compositions contenant des fibres, filaments, trichites, paillettes ou similaires, dispersés dans une matrice de verre (charges de mélanges vitrifiables C03C 6/00; verre dévitrifié, vitrocéramiques C03C 10/00)  [4]
 C03C 15/00 - 
C03C 25/00
Traitement de surface du verre; Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories
 C03C 15/00 - 
C03C 25/00

Note(s)

Le traitement de matières spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge dans les mortiers, béton, pierre artificielle ou analogue est classé dans la sous-classe C04B.  [4]

 C03C 15/00
Traitement de surface du verre par attaque chimique (attaque chimique des fibres C03C 25/06; compositions, en général, pour l'attaque chimique ou le brillantage C09K 13/00)  [2]
 C03C 15/02
·  pour l'obtention d'une surface unie
 C03C 17/00
Traitement de surface du verre, p.ex. du verre dévitrifié, autre que sous forme de fibres, par recouvrement
 C03C 17/02
·  par du verre (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité)  [3]
 C03C 17/04
·  ·  par frittage de poudre de verre
 C03C 17/06
·  par des métaux (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité)  [3]
 C03C 17/09
·  ·  par dépôt à partir d'une phase vapeur  [3]
 C03C 17/10
·  ·  par dépôt à partir d'une phase liquide
 C03C 17/22
·  par d'autres matières minérales (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité)  [3]
 C03C 17/23
·  ·  Oxydes (C03C 17/02 a priorité)  [3]
 C03C 17/245
·  ·  ·  par dépôt à partir d'une phase vapeur  [3]
 C03C 17/25
·  ·  ·  par dépôt à partir d'une phase liquide  [3]
 C03C 17/27
·  ·  ·  par oxydation d'un revêtement appliqué antérieurement  [3]
 C03C 17/28
·  par des matières organiques (C03C 17/34, C03C 17/44 ont priorité)  [3]
 C03C 17/30
·  ·  avec des composés contenant du silicium
 C03C 17/32
·  ·  avec des résines synthétiques ou naturelles (C03C 17/30 a priorité)
 C03C 17/34
·  avec au moins deux revêtements ayant des compositions différentes (C03C 17/44 a priorité)  [3]
 C03C 17/36
·  ·  un revêtement au moins étant un métal  [3]
 C03C 17/38
·  ·  ·  un revêtement au moins étant une substance organique  [3]
 C03C 17/40
·  ·  ·  tous les revêtements étant métalliques  [3]
 C03C 17/42
·  ·  un revêtement au moins étant une substance organique et un revêtement au moins étant un non-métal  [3]
 C03C 17/44
·  Lustrage  [3]
 C03C 19/00
Traitement de surface du verre par des procédés mécaniques (sablage, meulage ou polissage du verre B24)
 C03C 21/00
Traitement du verre par diffusion d'ions ou de métaux en surface
 C03C 23/00
Autres traitements de surface du verre, autre que sous forme de fibres
 C03C 25/00
Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories
 C03C 25/02
·  Recouvrement
 C03C 25/04
·  ·  Métallisation
 C03C 25/06
·  Attaque chimique
 C03C 27/00 - 
C03C 29/00
Liaison du verre au verre ou à d'autres matériaux (compositions de scellement par fusion C03C 8/24)
 C03C 27/00 - 
C03C 29/00

Note(s)

Les produits stratifiés classés dans les groupes C03C 27/00 ou C03C 29/00 sont également classés en B32B.

 C03C 27/00
Liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux minéraux; Liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion (C03C 17/00 a priorité; verre armé C03B; liaison verre-céramique C04)
 C03C 27/02
·  par fusion directe du verre sur le métal
 C03C 27/04
·  Liaison verre-métal au moyen d'une couche intermédiaire
 C03C 27/06
·  Liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion (par fusion C03B 23/20; blocs pour fermer les ouvertures dans les murs ou autres surfaces et comprenant plusieurs vitres parallèles fixées les unes aux autres de façon permanente E06B 3/66)
 C03C 27/08
·  ·  au moyen d'un métal interposé
 C03C 27/10
·  ·  au moyen d'un adhésif spécialement adapté à ce but
 C03C 27/12
·  ·  ·  Verre stratifié (caractéristiques mécaniques de la fabrication du verre stratifié dont une partie est constituée de matière plastique B32B)
 C03C 29/00
Liaison métal-métal au moyen du verre