H
SECTION H — ELECTRICITE
 H

Note(s)

Principe fondamental et directives générales d'utilisation

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes:
    1. sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de B01, B03, B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de F02P, aux appareils à combustion en général de F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel.

      La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F.

      On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H04
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ELECTRIQUE
 H04

Note(s)

La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant la lumière (communication optique), les ondes infrarouges, ultrasonores, sonores ou infrasonores.  [4]

 H04Q
SELECTION (commutateurs, relais, sélecteurs H01H; commutateurs électroniques H03K 17/00)
 H04Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les méthodes, les circuits ou les appareils pour l'établissement sélectif d'une connexion entre un nombre (normalement deux) de stations ou entre une station principale et un certain nombre de sous-stations (normalement une) dans le but de transférer une information par cette connexion après qu'elle ait été établie.
    • les dispositions d'appel sélectif par des connexions déjà établies. Dans ces cas, la connexion peut être réalisée au moyen de conducteurs électriques ou ondes électromagnétiques.
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public;
    • "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné;
    • "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision;
    • "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.
 H04Q 1/00
Détails d'appareils ou dispositions de sélection (détails de sélecteurs H01H 63/00)
 H04Q 1/02
·  Détails de structure
 H04Q 1/04
·  ·  Bâtis ou baies de montage pour commutateurs de sélection; Leurs accessoires, p.ex. couvercle de bâtis
 H04Q 1/06
·  ·  Canalisations de câbles ou supports adaptés spécialement pour installations de central (en général H02G)
 H04Q 1/08
·  ·  Bâtis ou baies de montage pour relais; Leurs accessoires
 H04Q 1/10
·  ·  Construction de central
 H04Q 1/12
·  ·  Dispositions de barres multiples avec ou sans bâti pivotant
 H04Q 1/14
·  ·  Bâtis de distribution
 H04Q 1/16
·  ·  Dispositions de câblage pour sélecteur ou relais dans les bâtis
 H04Q 1/18
·  Détails électriques
 H04Q 1/20
·  ·  Circuits ou appareils de test; Circuits ou appareils pour détecter, indiquer ou signaler des fautes ou des dérangements
 H04Q 1/22
·  ·  ·  Dispositions automatiques
 H04Q 1/24
·  ·  ·  ·  pour dispositifs de connexion
 H04Q 1/26
·  ·  ·  ·  pour signaler un dérangement dans des sous-centraux inoccupés
 H04Q 1/28
·  ·  Circuits ou dispositions d'alimentation pour l'équipement sélecteur des centraux
 H04Q 1/30
·  ·  Dispositions pour la signalisation; Manipulation des courants de signalisation (systèmes multiplex produisant des signaux d'appel ou de surveillance H04J 1/14, H04J 3/12; équipement de sous-station téléphonique H04M 1/00)
 H04Q 1/32
·  ·  ·  utilisant des trains d'impulsions à courant continu (H04Q 1/39 a priorité)  [3]
 H04Q 1/34
·  ·  ·  ·  Régénérateurs d'impulsions comportant des dispositions de marquage mécaniques ou autres non électriques
 H04Q 1/36
·  ·  ·  ·  Dispositions de correction d'impulsions, p.ex. pour réduire les effets dus aux interférences
 H04Q 1/38
·  ·  ·  utilisant des combinaisons de courants continus de différentes amplitudes ou polarités sur des conducteurs de ligne ou combinaisons de conducteurs de ligne
 H04Q 1/39
·  ·  ·  utilisant des groupes d'impulsions codées  [3]
 H04Q 1/40
·  ·  ·  dans lesquels la durée d'impulsion ou intervalle entre deux impulsions est variable
 H04Q 1/42
·  ·  ·  ·  comportant la position d'une impulsion dans un cycle
 H04Q 1/44
·  ·  ·  utilisant un courant alternatif (H04Q 1/50 a priorité)  [3]
 H04Q 1/442
·  ·  ·  ·  avec des fréquences de signalisation inaudibles  [3]
 H04Q 1/444
·  ·  ·  ·  avec des fréquences de signalisation audibles  [3]
 H04Q 1/446
·  ·  ·  ·  ·  utilisant une fréquence de signalisation (H04Q 1/46 a priorité)  [3]
 H04Q 1/448
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec conversion d'un signal de fréquence unique en un signal numérique  [3]
 H04Q 1/45
·  ·  ·  ·  ·  utilisant une signalisation à fréquences multiples (H04Q 1/46 a priorité)  [3]
 H04Q 1/453
·  ·  ·  ·  ·  ·  dans laquelle m parmi n fréquences de signalisation sont transmises  [3]
 H04Q 1/457
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec conversion des signaux à fréquences multiples en signaux numériques  [3]
 H04Q 1/46
·  ·  ·  ·  ·  comprenant des moyens pour distinguer un courant de signalisation de fréquence prédéterminée d'un courant complexe contenant cette fréquence, p.ex. d'un courant vocal  [3]
 H04Q 1/48
·  ·  ·  Dispositions de signalisation de courant induit
 H04Q 1/50
·  ·  ·  Conversion entre différentes sortes de signaux
 H04Q 1/54
·  ·  Amplificateur commuté automatiquement sur des lignes à sélection automatique
 H04Q 1/56
·  ·  Circuits d'équilibrage commutés automatiquement sur des lignes à sélection automatique
 H04Q 3/00
Dispositifs de sélection (H04Q 5/00-H04Q 11/00 ont priorité)
 H04Q 3/02
·  Circuits pour sélecteurs sensibles à un code à permutation
 H04Q 3/04
·  Circuits pour récepteurs d'aiguillage de nombres
 H04Q 3/06
·  ·  pour sélecteurs de groupe ou de groupe interurbain
 H04Q 3/08
·  ·  pour sélecteurs locaux ou à longue distance
 H04Q 3/10
·  ·  pour sélecteurs PBX, c.à d. sélecteurs de central privé
 H04Q 3/12
·  ·  pour sélecteurs de ligne produisant un transfert d'aiguillage de nombres
 H04Q 3/14
·  ·  pour sélecteurs à double voie
 H04Q 3/16
·  ·  pour commutateur de marquage
 H04Q 3/18
·  Circuits pour premier étage de commutation d'instabilité
 H04Q 3/20
·  ·  pour présélecteurs
 H04Q 3/22
·  ·  ·  comportant un circuit commun d'appel et de déconnexion
 H04Q 3/24
·  ·  pour chercheurs de lignes
 H04Q 3/26
·  ·  ·  comportant un circuit commun d'appel et de déconnexion
 H04Q 3/28
·  ·  ·  comportant des groupes principaux et des sous-groupes
 H04Q 3/30
·  ·  Chercheurs de sélecteurs, c.à d. répartiteurs
 H04Q 3/32
·  Circuits pour deuxième étage ou suivants de commutation auxiliaire  [2]
 H04Q 3/34
·  ·  pour étage de deuxième présélection
 H04Q 3/36
·  ·  pour étage de deuxième chercheur de ligne
 H04Q 3/38
·  ·  pour étages suivant l'étage de sélecteur de groupe
 H04Q 3/40
·  ·  pour étages suivant le sélecteur de ligne, p.ex. pour sélecteur d'extension
 H04Q 3/42
·  Circuits pour sélection indirecte commandée par circuits communs, p.ex. contrôleur d'enregistreur, marqueur
 H04Q 3/44
·  ·  utilisant une commande réversible
 H04Q 3/46
·  ·  utilisant des signaux de commande autres que des impulsions réversibles
 H04Q 3/47
·  ·  utilisant des translateurs
 H04Q 3/48
·  ·  utilisant des marqueurs
 H04Q 3/49
·  ·  ·  pour marquage de bout en bout
 H04Q 3/495
·  ·  ·  pour aiguiller des voies de connexion
 H04Q 3/52
·  ·  utilisant des dispositifs statiques dans les étages de commutation, p.ex. des dispositifs de commutation électronique  [2]
 H04Q 3/54
·  ·  dans lesquels les circuits logiques commandant le central sont centralisés
 H04Q 3/545
·  ·  ·  utilisant un programme enregistré  [4]
 H04Q 3/55
·  ·  ·  utilisant des circuits logiques cablés  [4]
 H04Q 3/555
·  ·  ·  ·  englobés par des moyens électromagnétiques  [4]
 H04Q 3/56
·  ·  dans lesquels les signaux de commande sont multiplexés  [2]
 H04Q 3/58
·  Dispositions produisant une connexion entre un central principal et une sous-station ou satellite
 H04Q 3/60
·  ·  pour connecter des satellites ou concentrateurs qui relient une ou plusieurs lignes de central à un groupe de lignes locales
 H04Q 3/62
·  ·  pour connexion à un standard privé
 H04Q 3/64
·  Distribution ou mise à la suite
 H04Q 3/66
·  ·  Distributeurs de trafic
 H04Q 3/68
·  ·  pour grouper ou entrecroiser des groupes ou des étages de sélecteurs
 H04Q 3/70
·  Identification de catégorie d'abonné demandeur
 H04Q 3/72
·  Recherche et indication de numéro de l'abonné demandeur
 H04Q 3/74
·  ·  Identification de l'abonné appelant à partir d'une ligne à postes groupés
 H04Q 3/76
·  Traduction du numéro d'abonné appelé en information de commande sortante ou entrante  [4]
 H04Q 3/78
·  Enregistrement temporaire de l'information de l'abonné ou appelant (moyens d'enregistrement intermédiaires pour la communication télégraphique H04L 13/08)  [4]
 H04Q 5/00
Dispositifs de sélection dans lesquels deux ou plusieurs postes d'abonnés sont connectés par la même ligne au central
 H04Q 5/02
·  avec connexion directe pour tous les abonnés, c.à d. systèmes à ligne à postes groupés (H04Q 5/24 a priorité)
 H04Q 5/04
·  ·  Signalisation par courants dans l'un ou l'autre ou les deux fils de ligne ou fils supplémentaires
 H04Q 5/06
·  ·  Signalisation par amplitude ou polarité de courant continu
 H04Q 5/08
·  ·  Signalisation par courant alternatif permanent
 H04Q 5/10
·  ·  ·  utilisant des fréquences simples pour différents abonnés
 H04Q 5/12
·  ·  ·  utilisant des combinaisons de fréquences
 H04Q 5/14
·  ·  Signalisation par impulsions
 H04Q 5/16
·  ·  ·  par un nombre déterminé d'impulsions
 H04Q 5/18
·  avec connexion indirecte, c.à d. à travers un centre de commutation subordonné
 H04Q 5/20
·  ·  le centre subordonné permettant une interconnexion d'abonnés reliés à ce centre
 H04Q 5/22
·  ·  le centre subordonné ne permettant pas une interconnexion d'abonnés reliés à ce centre
 H04Q 5/24
·  pour les systèmes à deux lignes à postes groupés
 H04Q 7/00
Dispositifs de sélection auxquels les abonnés sont reliés par des liaisons radio-électriques ou des liaisons inductives
 H04Q 7/02
·  pour abonnés utilisant une liaison radio-électrique ou inductive seulement
 H04Q 7/04
·  avec possibilité de connexion à, ou à partir de, centraux de lignes
 H04Q 9/00
Dispositions dans les systèmes de commande à distance ou de télémétrie pour appeler sélectivement une sous-station à partir d'une station principale, sous-station dans laquelle un appareil recherché est choisi pour appliquer un signal de commande ou pour obtenir des valeurs mesurées
 H04Q 9/02
·  Dispositions à fonctionnement automatique
 H04Q 9/04
·  Dispositions à fonctionnement synchrone
 H04Q 9/06
·  Appel utilisant une amplitude ou une polarité de courant continu
 H04Q 9/08
·  Appel utilisant un courant alternatif permanent
 H04Q 9/10
·  ·  utilisant des fréquences uniques différentes
 H04Q 9/12
·  ·  utilisant des combinaisons de fréquences
 H04Q 9/14
·  Appel utilisant des impulsions
 H04Q 9/16
·  ·  par un nombre déterminé d'impulsions
 H04Q 11/00
Dispositifs de sélection pour systèmes multiplex (systèmes multiplex H04J)
 H04Q 11/02
·  pour multiplex à division de fréquence
 H04Q 11/04
·  pour multiplex à division de temps
 H04Q 11/06
·  ·  Commutation temps-espace-temps  [5]
 H04Q 11/08
·  ·  Commutation uniquement temporelle  [5]