G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G10
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
 G10

Note(s)

  1. La présente classe couvre tous les instruments émettant des sons, en général, que ceux-ci soient considérés comme étant musicaux ou non.
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "instruments de musique" n'exclut pas les dispositifs émettant un signal sonore unique.
  3. Le Schéma général qui suit a été élaboré à l'échelon de la classe elle-même afin de mettre en évidence le regroupement des élaborations appartenant aux diverses sous-classes, sous les trois types fondamentaux de rangement:
    • instruments à vent;
    • instruments à corde;
    • instruments à percussion,
    qui intéressent sans ambiguïté la majorité des instruments.
  4. Il existe bien entendu quelques instruments dont le principe de fonctionnement se réclame avec moins d'évidence de l'un des trois types mentionnés dans la note (3) ci-dessus. Ils correspondent aux groupes G10D 17/00 ou G10K 7/00, G10K 9/00 ou G10K 15/04, tous les autres groupes trouvant normalement une place bien définie.
 G10B
ORGUES; HARMONIUMS (harmonicas ou accordéons G10D; instruments automatiques G10F; combinaisons de microphones, de capteurs ou d'amplificateurs avec des instruments de musique, orgues électroniques G10H)

 G10C
PIANOS (aspects non musicaux des pianos jouets A63H 5/00; instruments automatiques G10F; combinaisons de microphones, de capteurs ou d'amplificateurs avec des instruments de musique G10H)

 G10D
INSTRUMENTS DE MUSIQUE NON PREVUS AILLEURS (instruments automatiques G10F; combinaisons de microphones, de capteurs ou d'amplificateurs avec des instruments de musique G10H; dispositifs générateurs de sons non considérés comme des instruments de musique ou leurs parties constitutives G10K)

 G10F
INSTRUMENTS DE MUSIQUE AUTOMATIQUES (aspect non musical de jouets musicaux A63H 5/00; enregistrement ou reproduction du son G11B; travaux en relation avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B 31/02)
 G10F

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les instruments de musique dont le jeu n'est pas automatique, qui sont couverts par les sous-classes G10B, G10C ou G10D.


 G10G
ACCESSOIRES POUR LA MUSIQUE (métronomes G04F 5/02; enseignement de la musique G09B 15/00)

 G10H
INSTRUMENTS DE MUSIQUE ELECTROPHONIQUES (circuits électroniques en général H03)
 G10H

Note(s)

La présente sous-classe couvre les instruments de musique dans lesquels les différentes notes se présentent sous la forme d'oscillations électriques commandées par un exécutant et ou les oscillations sont converties en vibrations sonores par un haut-parleur ou un instrument équivalent.


 G10K
DISPOSITIFS GENERATEURS DE SONS (jouets musicaux ou sonores A63H 5/00; instruments de musique ou parties de ceux-ci, voir la sous-classe appropriée, p.ex. G10D); ACOUSTIQUE NON PREVUE AILLEURS (production ou transmission de vibrations mécaniques de fréquence infrasonore, sonore ou ultrasonore pour exécuter un travail mécanique B06B; détermination de la direction, de la position, de la distance ou de la vitesse au moyen d'ondes infrasonores, sonores ou ultrasonores G01S; production d'énergie sismique G01V 1/02; dispositifs de signalisation ou d'appel, dispositifs d'alarme G08B; transducteurs électromécaniques H01L, H04R; systèmes de transmission utilisant des ondes infrasonores, sonores ou ultrasonores H04B 11/00)
 G10K

Note(s)

La présente sous-classe couvre également la production de sons inaudibles pour les êtres humains mais audibles pour les animaux.


 G10L
ANALYSE OU SYNTHESE DE LA PAROLE; RECONNAISSANCE DE LA PAROLE (mesure des ondes sonores, en général G01H; analyse de spectres de fréquences des signaux électriques en général G01R 23/16; instruments de musique électrophoniques G10H; dispositifs générateurs de sons autres que les instruments de musique G10K; enregistrement de l'information, p.ex. enregistrement du son, G11; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M)  [4]