A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MEDICALE OU VETERINAIRE; HYGIENE
 A61B
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N 33/48; production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, en général G03B 42/00)
 A61B

Note(s)

La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.


 A61C
TECHNIQUE DENTAIRE; HYGIENE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents A46B; préparations pour la technique dentaire A61K 6/00)

 A61D
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU METHODES DE MEDECINE VETERINAIRE
 A61D

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.


 A61F
PROTHESES; APPAREILS D'ORTHOPEDIE OU DE SOINS; DISPOSITIFS DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NECESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C)

 A61G
MOYENS DE TRANSPORT OU ACCESSOIRES POUR MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPERATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (chaises ou lits en général A47C; appareils pour aider à marcher A61H 3/00)

 A61H
APPAREILS DE PHYSIOTHERAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE REFLECTIVITE DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS OU DISPOSITIFS DE NETTOYAGE POUR USAGES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DETERMINEES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant aux infirmes de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps A61F 4/00; électro-thérapie, magnéto-thérapie, actino-thérapie A61N)
 A61H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.


 A61J
RECIPIENTS SPECIALEMENT ADAPTES A DES FINS MEDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCEDES SPECIALEMENT CONÇUS POUR DONNER A DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DETERMINEE OU UNE FORME PROPRE A LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MEDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BEBES; CRACHOIRS

 A61K
PREPARATIONS A USAGE MEDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (présentation sous une forme physique particulière A61J; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles pour leur réalisation A61L; composés en soi C01, C07, C08, C12N; compositions à base de savon C11D; micro-organismes en soi C12N)
 A61K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition:
    1. Médicaments ou autres compositions biologiques capables de:
    2. Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents.
  2. Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C.
  3. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.

 A61L
PROCEDES OU APPAREILS POUR STERILISER DES MATERIAUX OU DES OBJETS EN GENERAL; DESINFECTION, STERILISATION OU DESODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATERIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; préparation de l'ozone C01B 13/10)  [4]
 A61L

Note(s)

Les inventions relatives à des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classées dans la sous-classe C12S.  [5]


 A61M
DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DEPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D 7/00; moyens pour appliquer les tampons A61F 13/26; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J 1/05; DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LETHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N 2/10)  [4,5]
 A61M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale.
  2. Pour classer les inventions relatives à l'application de matériau radioactif au corps, le groupe A61M 36/00 a priorité.  [5]

 A61N
ELECTROTHERAPIE; MAGNETOTHERAPIE; ACTINOTHERAPIE (mesure des courants bioélectriques A61B; appareils électrochirurgicaux ou leurs circuits A61B 17/36; dispositions de physiothérapie en général A61H; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B)
 A61N

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les appareils ou procédés électrochirurgicaux couverts par le groupe A61B 17/36.  [5]