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SECTION G — PHYSIQUE
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Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G08
SIGNALISATION (dispositifs d'indication ou de présentation en soi G09F; transmission d'images H04N; dispositions pour appeler au choix d'une station à une autre H04Q 9/00)
 G08G
SYSTEMES DE COMMANDE DU TRAFIC (contrôle du trafic ferroviaire, sécurité du trafic ferroviaire B61L; disposition des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier E01F 9/00; systèmes radar ou systèmes analogues G01S 13/00, G01S 15/00, G01S 17/00)  [2]
 G08G

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • l'identification des contrevenants aux règles de la circulation;
  • l'indication de la position de véhicules;
  • l'indication des places libres dans les parcs de stationnement.

 G08G 1/00
Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers
 G08G 1/005
·  comprenant un indicateur pour guider les piétons  [5]
 G08G 1/01
·  Détection du mouvement du trafic pour le comptage ou la commande (G08G 1/07-G08G 1/14 ont priorité)
 G08G 1/015
·  ·  avec des dispositions pour distinguer différents types de véhicules, p.ex. pour distinguer les automobiles des cycles
 G08G 1/017
·  ·  par identification des véhicules (G08G 1/015, G08G 1/054 ont priorité)  [5]
 G08G 1/02
·  ·  utilisant des pédales incorporées dans la chaussée (patins ou autres dispositifs sensibles réagisssant au passage des véhicules E01F 11/00)
 G08G 1/04
·  ·  utilisant des détecteurs optiques ou ultrasonores
 G08G 1/042
·  ·  utilisant des détecteurs inductifs ou magnétiques  [5]
 G08G 1/048
·  ·  avec des dispositions pour compenser les conditions ambiantes ou d'autres paramètres, p.ex. la neige, un véhicule arrêté à un détecteur  [5]
 G08G 1/052
·  ·  avec des dispositions pour déterminer la vitesse ou l'excès de vitesse  [5]
 G08G 1/054
·  ·  ·  en photographiant les véhicules en excès de vitesse  [5]
 G08G 1/056
·  ·  avec des dispositions pour distinguer la direction de circulation  [5]
 G08G 1/065
·  par comptage des véhicules dans une section de la route ou dans un parc de stationnement, c.à d. comparant le nombre des arrivants et celui des partants
 G08G 1/07
·  Commande des signaux de trafic
 G08G 1/08
·  ·  selon le nombre ou la vitesse détectés des véhicules
 G08G 1/081
·  ·  plusieurs carrefours dépendant d'une commande commune  [5]
 G08G 1/082
·  ·  ·  Commande de l'intervalle de temps entre le début de la même phase d'un cycle à des carrefours adjacents  [5]
 G08G 1/083
·  ·  ·  Commande du temps attribué entre les phases d'un cycle  [5]
 G08G 1/085
·  ·  utilisant un minuteur cyclique à fonctionnement libre
 G08G 1/087
·  ·  Intervention prioritaire sur la commande du trafic, p.ex. au moyen d'un signal transmis par un véhicule de secours  [5]
 G08G 1/09
·  Dispositions pour donner des instructions pour le trafic variable (dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels G09F 9/00)
 G08G 1/095
·  ·  Feux de trafic
 G08G 1/0955
·  ·  ·  transportables  [5]
 G08G 1/096
·  ·  avec des indicateurs dans lesquels la progression d'une marque montre le temps écoulé, p.ex. celui du feu vert
 G08G 1/0962
·  ·  Indicateurs montés à l'intérieur du véhicule  [5]
 G08G 1/0965
·  ·  ·  répondant à des signaux provenant d'un autre véhicule, p.ex. d'un véhicule de secours  [5]
 G08G 1/0967
·  ·  ·  Informations pour les grands axes de circulation, p.ex. conditions météorologiques, limites de vitesse (systèmes de navigation G08G 1/0968)  [5]
 G08G 1/0968
·  ·  ·  Systèmes de navigation  [5]
 G08G 1/0969
·  ·  ·  ·  ayant un dispositif de visualisation sous forme de carte  [5]
 G08G 1/097
·  Systèmes de surveillance de la commande du trafic, p.ex. en donnant l'alarme si deux rues se croisant ont des feux verts simultanément
 G08G 1/10
( transféré à G08G 1/017, G08G 1/054 )
 G08G 1/12
( transféré à G08G 1/123 )
 G08G 1/123
·  indiquant la position de véhicules, p.ex. de véhicules à horaire déterminé (systèmes de navigation G08G 1/0968)  [5]
 G08G 1/127
·  ·  à une station centrale  [5]
 G08G 1/13
·  ·  ·  l'indicateur étant sous la forme d'une carte  [5]
 G08G 1/133
·  ·  à l'intérieur du véhicule  [5]
 G08G 1/137
·  ·  ·  l'indicateur étant sous la forme d'une carte  [5]
 G08G 1/14
·  indiquant des places libres individuelles dans des parcs de stationnement
 G08G 1/16
·  Systèmes anticollision  [2]
 G08G 3/00
Systèmes de commande du trafic pour les véhicules marins (marquage des routes de navigation B63B 22/16, B63B 51/00)
 G08G 3/02
·  Systèmes anticollision
 G08G 5/00
Systèmes de commande du trafic aérien  [2]
 G08G 5/02
·  Aides pour l'atterrissage automatique, c.à d. systèmes dans lesquels les données des vols d'avions arrivant sont traitées de façon à fournir les données d'atterrissage (aides à l'atterrissage à bord des aéronefs B64D 45/04; aides à l'atterrissage visuelles ou acoustiques B64F 1/18)
 G08G 5/04
·  Systèmes anticollision
 G08G 5/06
·  pour la commande lorsque l'appareil est au sol  [2]
 G08G 7/00
Systèmes de commande du trafic pour la commande simultanée de plusieurs types différents de véhicules  [2]
 G08G 7/02
·  Systèmes anticollision  [2]
 G08G 9/00
Systèmes de commande du trafic de véhicules, dans lesquels le type de véhicule est sans importance ou d'un type non spécifié  [2]
 G08G 9/02
·  Systèmes anticollision  [2]