B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60N
AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR PASSAGERS, NON PREVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
 B60N

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60N 1/00
( transféré à B60N 2/00 )
 B60N 1/02
( transféré à B60N 2/02 )
 B60N 1/04 - 
B60N 1/06
( transféré à B60N 2/02, B60N 2/44 )
 B60N 1/08
( transféré à B60N 2/06 )
 B60N 1/10
( transféré à B60N 2/32 )
 B60N 1/12
( transféré à B60N 2/24 )
 B60N 2/00
Sièges spécialement adaptés aux véhicules (pour faciliter l'accès des invalides aux véhicules ou leur sortie des véhicules A61G 3/02; sièges pour véhicules ferroviaires B61D 33/00; sièges pour cycles B62J 1/00; sièges pour aéronefs B64D 11/06, B64D 25/04, B64D 25/10)  [5]
 B60N 2/02
·  le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable (accoudoirs réglables B60N 2/46; appuis-tête B60N 2/48)  [5]
 B60N 2/04
·  ·  le siège entier étant mobile  [5]
 B60N 2/06
·  ·  ·  coulissant (B60N 2/12 a priorité)  [5]
 B60N 2/08
·  ·  ·  ·  caractérisé par le dispositif de verrouillage  [5]
 B60N 2/10
·  ·  ·  basculant (B60N 2/12 a priorité)  [5]
 B60N 2/12
·  ·  ·  coulissant et basculant  [5]
 B60N 2/14
·  ·  ·  rotatif, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N 2/10 a priorité)  [5]
 B60N 2/16
·  ·  ·  réglable en hauteur  [5]
 B60N 2/18
·  ·  ·  ·  les parties avant ou arrière du siège étant réglables, p.ex. indépendamment l'une de l'autre  [5]
 B60N 2/20
·  ·  le dossier étant rabattable, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N 2/04, B60N 2/22 ont priorité)  [5]
 B60N 2/22
·  ·  le dossier étant réglable  [5]
 B60N 2/24
·  à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers  [5]
 B60N 2/26
·  ·  pour des enfants (B60N 2/30 a priorité)  [5]
 B60N 2/28
·  ·  ·  Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule  [5]
 B60N 2/30
·  ·  Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non utilisation, p.ex. strapontins (convertibles pour d'autres usages B60N 2/32)  [5]
 B60N 2/32
·  ·  convertibles pour d'autres usages  [5]
 B60N 2/34
·  ·  ·  en lit (aménagements pour dormir dans les caravanes B60P 3/38)  [5]
 B60N 2/36
·  ·  ·  en plate-forme de chargement  [5]
 B60N 2/38
·  ·  construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues  [5]
 B60N 2/40
·  ·  ·  du type selle  [5]
 B60N 2/42
·  ·  le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité (B60N 2/26, B60N 2/46, B60N 2/48 ont priorité)  [5]
 B60N 2/44
·  Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs  [5]
 B60N 2/46
·  ·  Appuis-bras  [5]
 B60N 2/48
·  ·  Appuis-tête  [5]
 B60N 2/50
·  ·  Dispositifs de suspension des sièges  [5]
 B60N 2/52
·  ·  ·  utilisant des moyens à fluide  [5]
 B60N 2/54
·  ·  ·  utilisant des ressorts mécaniques  [5]
 B60N 3/00
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues B60R)
 B60N 3/02
·  de poignées de retenue
 B60N 3/04
·  de tapis de plancher
 B60N 3/06
·  de repose-pied (planchers des véhicules routiers B62D)
 B60N 3/08
·  de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi A24F)
 B60N 3/10
·  de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques A45F)
 B60N 3/12
·  de coffrets à cigarettes ou articles analogues (boîtes à cigarettes ou articles analogues A24F)
 B60N 3/14
·  d'allume-cigares électriques
 B60N 3/16
·  de dispositifs pour cuire ou faire bouillir (dispositifs en soi pour cuire ou faire bouillir A47, F24C)
 B60N 3/18
·  de dispositifs distribuant l'eau potable
 B60N 5/00
Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en soi E06B 11/08)  [2]