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SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G05
COMMANDE; REGULATION (spécialement adaptées à un domaine particulier d'emploi, voir l'endroit approprié pour ce domaine, p.ex. A62C 37/00, B23Q)
 G05

Note(s)

  1. La présente classe couvre les méthodes, les systèmes et les appareils de commande, en général.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "commander" signifie influencer une variable d'une façon ou d'une autre, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant en direction ou à partir du zéro), en la maintenant constante, en limitant sa gamme de variation;
    • "régulation" signifie maintenir automatiquement une variable à une valeur désirée ou dans une gamme désirée de valeurs. La valeur ou la gamme de valeurs désirées peuvent être fixes, être modifiées manuellement, ou peuvent varier avec le temps selon un "programme" prédéterminé ou selon la variation d'une autre variable. La régulation est une forme de commande;
    • "commande automatique" est souvent utilisé dans cette technique comme synonyme de "régulation".
  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
 G05G
DISPOSITIFS OU SYSTEMES DE COMMANDE DANS LA MESURE OU ILS SONT CARACTERISES PAR DES PARTICULARITES MECANIQUES UNIQUEMENT (mécanismes "Bowden" ou similaires F16C 1/10; engrenages ou mécanismes non spécialisés à cet usage F16H; mécanismes de changement de vitesse ou d'inversion pour des transmissions transmettant des mouvements rotatifs F16H 59/00-F16H 63/00; systèmes propres à la commande de machines ou d'appareils particuliers classés dans une seule autre classe, voir la classe appropriée pour ces machines ou appareils)
 G05G

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les organes d'application générale pour la commande mécanique;
  • les systèmes mécaniques amenant ces organes sur une ou plusieurs positions.

 G05G 1/00
Organes de commande; Assemblages ou agencements de ceux-ci; Indication de leur position (moyens pour les maintenir ou les verrouiller en position G05G 5/00; spécialement pour la commande suivant un programme G05G 21/00; volants d'automobile B62D; guidons de bicyclette B62K; gouvernails de bâteau B63B; pour soupapes F16K 31/00, F16K 33/00)
 G05G 1/02
·  Boutons ou tout autre dispositif analogue de manoeuvre par traction, par pression ou par translation; Assemblages de ceux-ci, p.ex. clavier (G05G 1/10 a priorité)
 G05G 1/04
·  Leviers de manoeuvre par mouvement de bascule; Assemblages de ceux-ci, p.ex. clavier
 G05G 1/06
·  ·  Parties constitutives de leurs poignées (G05G 1/10 a priorité)
 G05G 1/08
·  Organes de commande rotatifs, p.ex. volant à main; Assemblages de ceux-ci
 G05G 1/10
·  ·  Parties constitutives de ces organes, p.ex. de disques, de boutons, de volants, de manivelles
 G05G 1/12
·  ·  ·  Moyens pour fixer les organes de commandes sur des axes tournants ou des supports analogues
 G05G 1/14
·  Organes de commandes pour actionnement par le pied, p.ex. pédale; Repose-pied ou cale-pieds
 G05G 1/16
·  ·  Bandes antidérapantes pour ceux-ci; Prolongements de pédale ou accessoires similaires
 G05G 1/18
·  ·  Repose-pied ou cale-pieds, non sur la pédale
 G05G 1/20
·  Organes de commande spécialement adaptés pour être actionnés par des parties du corps humain autres que la main ou le pied
 G05G 1/21
·  Organes de commande spécialement adaptés pour être actionnés par des organes de manoeuvre auxiliaires ou par des prolongements; Organes de manoeuvre ou prolongements à cet effet (G05G 1/16 a priorité)  [5]
 G05G 1/22
·  ·  Organes de commande spécialement adaptés pour être actionnés par des clés, des tournevis ou des outils similaires  [5]
 G05G 1/24
·  Agencements d'un certain nombre d'organes de commande, les uns par rapport aux autres
 G05G 1/26
·  Organes de repos ou de calage pour les parties concernées du corps de l'opérateur (G05G 1/18 a priorité)  [5]
 G05G 1/28
·  Dispositions pour indiquer la position de l'organe de commande  [5]
 G05G 3/00
Organes commandés, p.ex. fourchette de boîte de vitesse; Leurs assemblages ou agencements (verrouillage des organes commandés G05G 5/08)
 G05G 5/00
Moyens pour interdire, limiter ou inverser le mouvement de certaines pièces d'un mécanisme de commande, p.ex. verrouillage des organes de commande (G05G 17/00 a priorité; empêchant un changement du rapport des transmissions en cas de conditions défavorables F16H 61/16)  [5]
 G05G 5/02
·  Moyens d'interdire les déplacements indésirables des organes de commande pouvant être manoeuvrés en deux ou plusieurs étapes distinctes ou de plusieurs manières différentes, p.ex. en imposant un mouvement pas à pas ou une succession définie de mouvements (G05G 5/28 a priorité)
 G05G 5/03
·  Moyens pour attirer l'attention de l'opérateur sur l'arrivée de l'organe de commande dans une position de commande ou de repère, p.ex. sensitifs (dispositions pour indiquer la position de l'organe de commande G05G 1/28)  [5]
 G05G 5/04
·  Butées pour limiter le mouvement des organes de commande, p.ex. butée réglable (G05G 5/03, G05G 5/05, G05G 5/28 ont priorité)  [5]
 G05G 5/05
·  Moyens pour faire revenir ou tendant à faire revenir les organes de commande vers une position de repos ou une position neutre, p.ex. en prévoyant des ressorts de retour ou des butées de fin de course élastiques (G05G 5/28 a priorité)  [5]
 G05G 5/06
·  pour maintenir les organes de commande, seulement sur une ou sur un nombre limité de positions définies (G05G 5/03, G05G 5/05, G05G 5/28 ont priorité)  [5]
 G05G 5/08
·  ·  Verrouillage des organes, p.ex. verrouillage d'un organe sur une position particulière avant ou pendant le déplacement d'un autre organe
 G05G 5/10
( transféré à F16H 59/00-F16H 63/00 )
 G05G 5/12
·  pour maintenir les organes sur un nombre indéterminé de positions, p.ex. par un secteur denté (G05G 5/28 a priorité)  [5]
 G05G 5/14
·  ·  par verrouillage d'un organe par rapport à un secteur fixe, une tige ou un organe analogue
 G05G 5/16
·  ·  ·  par friction
 G05G 5/18
·  ·  ·  par engrènement sans glissement, p.ex. par cliquet
 G05G 5/20
·  ·  par verrouillage d'un secteur, d'une tige ou d'un organe analogue porté par l'organe de commande
 G05G 5/22
·  ·  ·  par friction
 G05G 5/24
·  ·  ·  par engrènement sans glissement, p.ex. par cliquet
 G05G 5/26
·  ·  par d'autres moyens qu'un secteur, une tige ou un autre organe analogue
 G05G 5/28
·  pour empêcher l'accès non autorisé à l'organe de commande ou pour empêcher son mouvement vers une position de commande  [5]
 G05G 7/00
Mécanismes de commande manoeuvrés à la main équipés d'un seul organe de commande travaillant avec un seul organe commandé; Parties constitutives de ces mécanismes (organes de commande G05G 1/00)
 G05G 7/02
·  caractérisés par des dispositions spéciales pour transmettre ou convertir le mouvement, ou pour agir à distance
 G05G 7/04
·  ·  modifiant le rapport de mouvement ou de force entre l'organe de commande et l'organe commandé en fonction de la position de l'organe de commande
 G05G 7/06
·  ·  le mouvement répété de l'organe de commande augmentant le mouvement de l'organe commandé (G05G 7/08 a priorité)
 G05G 7/08
·  ·  le mouvement répété de l'organe de commande faisant parcourir à l'organe commandé un cycle de positions distinctes
 G05G 7/10
·  ·  spécialement adaptés à la commande à distance (G05G 7/04-G05G 7/08 ont priorité)
 G05G 7/12
·  spécialement adaptés pour actionner un organe dans un système en marche par rapport à l'organe de commande, p.ex. sur un arbre tournant (manivelles ajustables ou excentriques F16C 3/28)
 G05G 7/14
·  caractérisés par des moyens pour retarder la mise en mouvement de l'organe commandé ou pour la rendre progressive en réponse à une entrée déterminée de l'organe de commande, p.ex. en réalisant un jeu dans le train de commande
 G05G 7/16
·  Dispositions spéciales pour réduire les effets d'un léger mouvement relatif entre les supports du mécanisme, p.ex. résultant du montage élastique d'un mécanisme commandé
 G05G 9/00
Mécanismes de commande manoeuvrés à la main équipés d'un seul organe de commande travaillant avec plusieurs organes commandés, p.ex. en sélection, simultanément
 G05G 9/02
·  l'organe de commande étant manoeuvré de différentes manières indépendantes, chacune de ces manoeuvres individuelles entraînant un seul organe commandé
 G05G 9/04
·  ·  dans lesquels la manoeuvre de l'organe de commande peut être effectuée de plusieurs manières simultanément
 G05G 9/047
·  ·  ·  l'organe de commande étant manoeuvré à la main autour d'axes orthogonaux, p.ex. manches à balai  [5]
 G05G 9/053
·  ·  ·  ·  l'organe de commande comprenant une rotule  [5]
 G05G 9/06
·  les organes commandés menés étant actionnés successivement par le mouvement répété de l'organe de commande
 G05G 9/08
·  les organes commandés étant mis en marche successivement par le mouvement progressif de l'organe de commande
 G05G 9/10
·  avec présélection, suivie d'un mouvement de chaque organe commandé, provoquée par la manoeuvre de l'organe de commande de deux manières différentes, p.ex. guidée par un secteur à grille
 G05G 9/12 - 
G05G 9/18
( transféré à F16H 59/00-F16H 63/00 )
 G05G 11/00
Mécanismes de commande manoeuvrés à la main équipés de plusieurs organes de commande travaillant avec un seul organe commandé
 G05G 13/00
Mécanismes de commande manoeuvrés à la main équipés de plusieurs organes de commande ainsi que de plusieurs organes commandés (verrouillage G05G 5/08)
 G05G 13/02
·  avec les organes de commande séparés pour la présélection et le déplacement des organes commandés
 G05G 13/04
( transféré à F16H 59/00-F16H 63/00 )
 G05G 15/00
Dispositifs mécaniques pour déclencher un mouvement résultant automatiquement d'une cause appropriée (embrayage automatique F16D 43/00; arrêt de machines au cas où une partie du corps d'une personne s'approche d'une zone dangereuse F16P 3/12; arrêt de machines dans le cas où des conditions dangereuses s'y manifestent F16P 7/02; appartenant à des commutateurs électriques, à des minuteries H01H)
 G05G 15/02
·  dû au changement du sens de mouvement d'un organe
 G05G 15/04
·  dû à la distance ou à l'angle parcouru par l'organe
 G05G 15/06
·  dû à la vitesse de rotation ou du mouvement d'un organe, p.ex. la vitesse dépassant une limite maximale ou minimale (compteurs de vitesse G01P)
 G05G 15/08
·  dû à la charge ou au couple exercé sur un organe, p.ex. s'ils dépassent une valeur déterminée
 G05G 17/00
Dispositifs mécaniques pour faire mouvoir un organe après sa libération; Mécanismes de déclenchement ou de libération caractérisés par ces dispositifs
 G05G 19/00
Servomécanismes dans lesquels l'organe commandé suit automatiquement la position de l'organe de commande, p.ex. pas à pas
 G05G 21/00
Appareillage mécanique pour commander une série d'opérations, c.à d. commande suivant un programme, p.ex. comportant un jeu de cames (G05G 5/02 a priorité)
 G05G 23/00
Moyens d'assurer la mise en position correcte de certaines pièces des mécanismes de commande, p.ex. rattrapage du jeu
 G05G 23/02
·  s'ajustant automatiquement
 G05G 25/00
Autres parties constitutives ou accessoires des mécanismes de commande, p.ex. suspensions élastiques des organes intermédiaires
 G05G 25/02
·  évitant la formation ou la transmission de bruit  [5]
 G05G 25/04
·  assurant l'étanchéité contre l'entrée de poussière, les intempéries ou similaires  [5]