|  | D |
SECTION D — TEXTILES; PAPIER

TEXTILES OU MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS

|  | D03 |
TISSAGE

|  | D03C |
MECANISMES DE LA FOULE; CARTONS OU CHAINES DE DESSINS; PERFORATION DES CARTONS; MISE EN CARTE

|  | D03D |
TISSUS; METHODES DE TISSAGE; METIERS A TISSER

|  | D03D |
Note(s) Lorsqu'il y a doute sur le classement des caractéristiques essentielles d'une invention dans la présente sous-classe ou dans les sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06, pour les inventions relatives aux procédés qui se rapportent à la fois au tissage et à l'apprêt ou celles relatives aux tissus apprêtés, les inventions sont classées dans la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06 plutôt que dans la présente sous-classe. Une méthode de tissage est classée dans le groupe désignant le tissu tissé, à moins que la méthode ne soit caractérisée par le travail d'un métier à tisser particulier plutôt que par la production d'un tissu particulier. Dans ce cas, la méthode est classée dans le groupe traitant du métier. Dans la présente sous-classe, pour les besoins du classement des inventions, s'il y a un doute sur la question de savoir quelle est celle des caractéristiques essentielles qui est la plus importante (il s'agit en général de la plus restrictive), il y a lieu alors de considérer, dans l'ordre où ils se présentent, les groupes qui traitent des tissus tissés à chaque degré d'identification, à l'exception des groupes traitant des tissus à couche de poils qui doivent être considérés comme ayant priorité sur les groupes couvrant d'autres tissus.

|  | D03J |
APPAREILS AUXILIAIRES DE TISSAGE; OUTILS DE TISSERANDS; NAVETTES