Dans la présente sous-classe, les groupes désignant des machines, appareils, dispositifs ou instruments couvrent également les procédés caractérisés par leur emploi ou dépendant de celui-ci, ainsi que les produits de ces procédés.
Les produits tricotés, c.à d. tricots (tissus à mailles tricotées), articles, ne sont classés dans la présente sous-classe que si leur structure présente des caractéristiques ayant un intérêt du point de vue tricotage.
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"passementeries" signifie les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs.
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"non-tissés" signifie des articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l'aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d'autres sous-classes de la section D. Elle embrasse les feutres, l'ouate et les nappes.
Dans la présente sous-classe:
quelques-uns de ces non-tissés peuvent également être considérés comme des "stratifiés" dans le sens de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B et un autre classement dans ladite sous-classe doit être considéré en relation avec les notes qui s'y rapportent;
dans le cas où la fabrication de ces articles nécessite l'emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p.ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y aurait lieu de considérer également un autre classement dans d'autres sous-classes appropriées.
En variant les proportions de fibres ou de fils et les composés chimiques ou compositions, le produit final peut avoir l'apparence de papier, carton, cuir ou analogue.