G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G01
METROLOGIE (comptage G06M); ESSAIS
 G01

Note(s)

  1. La présente classe couvre, outre de "véritables" instruments de mesure, d'autres dispositifs d'indication ou d'enregistrement, de construction analogue, ainsi que des dispositifs de signalisation ou de commande pour autant qu'ils se rapportent à la mesure (telle qu'elle est définie à la note (2) ci-dessous) et ne soient pas spécialement adaptés pour servir particulièrement à la signalisation et à la commande.
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "mesure" est employé dans un sens beaucoup plus large que dans son sens primitif ou fondamental. Au sens propre il signifie trouver une expression numérique de la valeur d'une variable par rapport à une unité ou à une donnée, ou par rapport à une autre variable de même nature, p.ex. en exprimant une longueur en termes d'une autre longueur, comme c'est le cas lorsqu'on mesure une longueur avec une échelle; la valeur peut être obtenue directement (comme on vient de l'indiquer) ou par mesure d'une autre variable dont la valeur peut être rapportée à celle de la variable recherchée, comme c'est le cas lorsqu'on mesure un changement de température en mesurant le changement qu'il provoque dans la longueur d'une colonne de mercure. Quoi qu'il en soit, le même instrument ou dispositif pouvant, au lieu de donner une indication directe, être utilisé pour réaliser un enregistrement ou déclencher un signal qui provoque un effet d'indication ou de commande, pouvant également être utilisé en combinaison avec d'autres instruments ou dispositifs pour produire un résultat conjoint dépendant de la mesure de deux ou plusieurs variables du même genre ou de genres différents, il est nécessaire d'interpréter "mesure" comme s'appliquant à toute opération permettant d'obtenir une telle expression numérique en ayant recours à un moyen quelconque susceptible de convertir une valeur en chiffres. On peut ainsi exprimer effectivement cette valeur en chiffres, au moyen d'une présentation numérique ou par lecture d'une échelle, on peut aussi l'indiquer sans employer de chiffres, p.ex. par quelques caractéristiques perceptibles (variable) de l'entité (p.ex. objet, substance, faisceau lumineux) dont la variable mesurée est une propriété ou une condition, ou bien par quelque chose d'analogue à une telle caractéristique (p.ex. la position correspondante d'un organe sans aucune échelle ou un voltage correspondant engendré d'une façon ou d'une autre).

      Dans de nombreux cas, il n'y a pas à proprement parler d'indication de valeur, mais seulement une indication de différence ou d'égalité par rapport à une norme ou une donnée (dont la valeur peut ou non être connue en chiffres); la norme ou donnée peut être la valeur d'une autre variable de même nature mais appartenant à une entité différente (p.ex. une mesure étalon), ou appartenant à la même entité mais à un moment différent. Dans sa forme la plus simple, une mesure peut donner simplement une indication de la présence ou de l'absence d'une certaine condition ou qualité, p.ex. le mouvement (dans n'importe quelle direction ou dans une direction donnée), ou faire savoir si une variable dépasse une valeur déterminée à l'avance.

  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
  4. Si une variable est transformée en une variable d'un genre différent, et que celle-ci soit mesurée en vue d'obtenir la valeur de la première, l'invention est classée selon la première variable si la nature de la transformation, ou la manière ou les moyens de la réaliser sont nouveaux et importants, et selon la variable effectivement mesurée si la transformation en soi est connue ou d'importance mineure; cette considération a une importance particulière quand il s'agit d'une transformation en variable électrique, mais elle peut s'appliquer à toute sorte de variable. Toutefois s'il apparaît clairement que le sujet technique de l'invention est la mesure de l'une des variables en question, l'invention est classée selon cette variable. Dans le cas où la variable effectivement mesurée est constituée par le déplacement d'un élément de l'instrument de mesure, il n'est pas tenu compte des précédentes considérations; la mesure d'un tel déplacement en soi est classée en G01D.
  5. La mesure du changement de valeur d'une propriété physique est classée dans la même sous-classe que la mesure de cette propriété physique, p.ex. la mesure d'un accroissement de longueur est classée en G01B.
 G01V
GEOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DETECTION DES MASSES OU OBJETS (détection ou localisation de corps étrangers à des fins de diagnostic de chirurgie ou d'identification des individus A61B; moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. par la neige, A63B 29/02; recherche ou analyse des matériaux terrestres par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques G01N; mesure des variables électriques ou magnétiques en général, autres que la direction ou l'amplitude du champ terrestre G01R; dispositions pour la résonance magnétique en général G01R 33/20; radar, sonar ou méthodes analogues en général, détection des masses ou objets impliquant ces méthodes G01S)  [4]
 G01V

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les méthodes géophysiques s'appliquent à la fois à la terre et aux autres objets célestes, p.ex. aux planètes.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01.
 G01V 1/00
Séismologie; Prospection ou détection sismique ou acoustique
 G01V 1/02
·  Production d'énergie sismique (sautage en général F42; explosifs nucléaires G21J)
 G01V 1/04
·  ·  Détails
 G01V 1/047
·  ·  ·  Dispositions pour accoupler le générateur au sol  [3]
 G01V 1/053
·  ·  ·  ·  pour produire des ondes transversales  [3]
 G01V 1/06
·  ·  ·  Dispositifs de mise à feu (G01V 1/393 a priorité)  [3]
 G01V 1/08
·  ·  ·  ·  comportant des dispositifs de retard
 G01V 1/09
·  ·  ·  Dispositions pour le transport, p.ex. sur des véhicules (G01V 1/38 a priorité)  [3]
 G01V 1/104
·  ·  en utilisant des charges explosives (G01V 1/157 a priorité)  [3]
 G01V 1/108
·  ·  ·  déformant ou déplaçant des surfaces enceintes  [3]
 G01V 1/112
·  ·  ·  ·  pour emploi sur la surface de la terre  [3]
 G01V 1/116
·  ·  ·  les gaz de combustion pressurisés s'échappant du générateur de manière pulsée, p.ex. pour produire des explosions  [3]
 G01V 1/13
·  ·  ·  Agencements ou dispositions des charges pour produire un oscillogramme désiré dans le temps ou dans l'espace
 G01V 1/133
·  ·  en utilisant des fluides comme moyens d'entraînement hydrauliques, p.ex. en utilisant des fluides à haute pression (G01V 1/104 a priorité)  [3]
 G01V 1/135
·  ·  ·  déformant ou déplaçant des surfaces d'enceintes  [3]
 G01V 1/137
·  ·  ·  dont les fluides s'échappent du générateur d'une manière pulsée, p.ex. pour produire des explosions  [3]
 G01V 1/143
·  ·  en utilisant des moyens d'entraînement mécaniques (G01V 1/104, G01V 1/133 ont priorité)  [3]
 G01V 1/145
·  ·  ·  déformant ou déplaçant des surfaces  [3]
 G01V 1/147
·  ·  ·  utilisant l'impact de masses tombantes  [3]
 G01V 1/153
·  ·  ·  utilisant des masses rotatives non équilibrées  [3]
 G01V 1/155
·  ·  ·  utilisant des masses en mouvement alternatif  [3]
 G01V 1/157
·  ·  utilisant des décharges électriques; utilisant des fils explosifs (éclateurs, appareils à décharge, non prévus ailleurs H01T)  [3]
 G01V 1/16
·  Eléments récepteurs de signaux sismiques (transducteurs électromécaniques H04R); Aménagements ou adaptations des éléments récepteurs
 G01V 1/18
·  ·  Eléments récepteurs, p.ex. sismomètre, géophone  [2]
 G01V 1/20
·  ·  Aménagements d'éléments récepteurs, p.ex. oscillogrammes géophoniques
 G01V 1/22
·  Transmission des signaux sismiques aux appareils d'enregistrement ou de traitement (systèmes transmettant un signal en général G08C; systèmes de transmission électrique H04B)
 G01V 1/24
·  Enregistrement des données sismiques (transformation d'un mode d'enregistrement en un autre G01V 1/32; enregistrement des valeurs mesurées en général G01D)
 G01V 1/26
·  ·  Dispositifs d'émission de signaux de référence, p.ex. indiquant le moment de tirer un coup de mine
 G01V 1/28
·  Traitement des données sismiques, p.ex. pour analyse, pour interprétation, pour correction (calcul en général G06)
 G01V 1/30
·  ·  Analyse
 G01V 1/32
·  ·  Transformation d'un mode d'enregistrement en un autre
 G01V 1/34
·  ·  Représentation des enregistrements sismiques
 G01V 1/36
·  ·  Exécution de corrections statiques ou dynamiques sur des enregistrements, p.ex. correction de l'étalement; Etablissement d'une corrélation entre signaux sismiques; Elimination des effets produits par un excès d'énergie
 G01V 1/37
·  ·  ·  spécialement adaptés aux systèmes sismiques utilisant une agitation continue du sol  [3]
 G01V 1/38
·  spécialement adaptées aux zones recouvertes d'eau (G01V 1/28 a priorité)
 G01V 1/387
·  ·  Réduction de la bulle d'impulsion secondaire, c.à d. réduction des signaux détectés résultant de la production et de la libération des bulles de gaz après l'explosion initiale  [3]
 G01V 1/393
·  ·  Moyens pour le chargement des explosifs sous-marins, p.ex. combinés à des dispositifs d'allumage  [3]
 G01V 1/40
·  spécialement adaptées au carottage
 G01V 3/00
Prospection ou détection électrique ou magnétique; Mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre, p.ex. de la déclinaison, de la déviation (pour la navigation, pour les relevés géodésiques G01C)  [2,4]
 G01V 3/02 - 
G01V 3/14

Note(s)

Les groupes G01V 3/15-G01V 3/34 ont priorité sur les groupes G01V 3/02-G01V 3/14.  [3]

 G01V 3/02
·  fonctionnant par propagation de courant électrique
 G01V 3/04
·  ·  en utilisant du courant continu
 G01V 3/06
·  ·  en utilisant du courant alternatif
 G01V 3/08
·  fonctionnant au moyen de champs magnétiques ou électriques produits ou modifiés par les objets ou les structures géologiques, ou par les dispositifs de détection (au moyen d'ondes électromagnétiques G01V 3/12; mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre G01V 3/40)
 G01V 3/10
·  ·  en utilisant des cadres inducteurs
 G01V 3/11
·  ·  ·  pour la détection d'objets conducteurs, p.ex. d'armes à feu, de câbles ou de tuyaux  [3]
 G01V 3/12
·  fonctionnant par ondes électromagnétiques
 G01V 3/14
·  fonctionnant par résonance magnétique électronique ou nucléaire
 G01V 3/15
·  spécialement adaptée à l'utilisation pendant le transport, p.ex. par une personne, un véhicule ou un bateau  [3]
 G01V 3/16
·  ·  spécialement adaptée à la prospection aérienne (G01V 3/165-G01V 3/175 ont priorité)  [3]
 G01V 3/165
·  ·  fonctionnant au moyen de champs magnétiques ou électriques produits ou modifiés par l'objet ou par le dispositif de détection (au moyen d'ondes électromagnétiques G01V 3/17)  [3]
 G01V 3/17
·  ·  fonctionnant au moyen d'ondes électromagnétiques  [3]
 G01V 3/175
·  ·  fonctionnant par résonance magnétique électronique ou nucléaire  [3]
 G01V 3/18
·  spécialement adaptée au carottage
 G01V 3/20
·  ·  fonctionnant par propagation de courant électrique  [3]
 G01V 3/22
·  ·  ·  en utilisant du courant continu  [3]
 G01V 3/24
·  ·  ·  en utilisant du courant alternatif  [3]
 G01V 3/26
·  ·  fonctionnant au moyen de champs magnétiques ou électriques produits ou modifiés par la formation terrestre environnante ou par les dispositifs de détection (au moyen d'ondes électromagnétiques G01V 3/30)  [3]
 G01V 3/28
·  ·  ·  en utilisant des bobines d'induction  [3]
 G01V 3/30
·  ·  fonctionnant au moyen d'ondes électromagnétiques  [3]
 G01V 3/32
·  ·  fonctionnant par résonance magnétique électronique ou nucléaire  [3]
 G01V 3/34
·  ·  Transmission de données aux appareils d'enregistrement ou de traitement; Enregistrement de données  [3]
 G01V 3/36
·  Enregistrement de données (G01V 3/34 a priorité)  [3]
 G01V 3/38
·  Traitement de données, p.ex. pour l'analyse, pour l'interprétation, pour la correction (calcul en général G06)  [3]
 G01V 3/40
·  spécialement adaptée à la mesure des caractéristiques du champ magnétique terrestre  [3]
 G01V 5/00
Prospection ou détection au moyen de radiations nucléaires, p.ex. de la radioactivité naturelle ou provoquée (recherche des propriétés des matériaux G01N; mesure des radiations nucléaires G01T)
 G01V 5/02
·  spécialement adaptée à la reconnaissance en surface, p.ex. à partir d'un avion  [3]
 G01V 5/04
·  spécialement adaptée au carottage  [3]
 G01V 5/06
·  ·  pour détecter des minerais à radioactivité naturelle  [3]
 G01V 5/08
·  ·  en utilisant des sources de radiation nucléaire primaire ou des rayons X  [3]
 G01V 5/10
·  ·  ·  en utilisant des sources de neutrons  [3]
 G01V 5/12
·  ·  ·  en utilisant des sources de rayons gamma ou de rayons X  [3]
 G01V 5/14
·  ·  ·  en utilisant une combinaison de plusieurs sources, p.ex. d'une source de neutrons et d'une source de rayons gamma  [3]
 G01V 7/00
Mesure de champs ou d'ondes de gravitation; Prospection ou détection gravimétrique
 G01V 7/02
·  Détails
 G01V 7/04
·  ·  Moyens électriques, photo-électriques ou magnétiques d'indication ou d'enregistrement
 G01V 7/06
·  ·  Analyse ou interprétation des enregistrements gravimétriques
 G01V 7/08
·  en utilisant des balances (balances en général G01G)
 G01V 7/10
·  ·  en utilisant des balances de torsion, p.ex. balance d'Eötvös
 G01V 7/12
·  en utilisant des pendules
 G01V 7/14
·  en utilisant le temps de chute libre
 G01V 7/16
·  spécialement adaptée pour être utilisée sur des supports mobiles, p.ex. navire, aéronef
 G01V 9/00
Prospection ou détection par des méthodes non prévues dans les groupes G01V 1/00-G01V 7/00
 G01V 9/02
·  Détermination de l'existence ou du cours d'une eau souterraine
 G01V 9/04
·  par des moyens optiques, p.ex. par des barrières de lumière (comptage d'objets transportés par un transporteur G06M 7/00; systèmes de signalisation ou d'appel G08B; détection du mouvement du trafic pour le comptage ou la commande G08G 1/01; tubes à décharge détectant la présence d'une radiation H01J 40/00, H01J 47/00; dispositifs à semi-conducteur sensible à la lumière H01L 31/00; commutateurs de proximité H03K 17/945)  [3]
 G01V 11/00
Prospection ou détection par des méthodes combinant des techniques spécifiées dans les groupes G01V 1/00-G01V 9/00
 G01V 13/00
Fabrication, étalonnage, nettoyage ou réparation des instruments ou dispositifs couverts par les groupes précédents