La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31. [4]
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]
Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]
PREPARATION OU PRETRAITEMENT DES MATIERES A FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULES OU DE PREFORMES; RECUPERATION DES MATIERES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DECHETS CONTENANT DES MATIERES PLASTIQUES [4]
B29B
Note(s)
Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]
Les inventions classées dans la présente sous-classe sont aussi classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B si l'invention est applicable à n'importe quel produit stratifié. [4]
Dans la présente sous-classe:
la réparation d'articles faits de matières plastiques ou de substances à l'état plastique, p.ex. d'objets façonnés ou fabriqués par utilisation de techniques couvertes par la présente sous-classe ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, est classée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 73/00;
(Voir le paragraphe 68 du Guide d'utilisation.) [4,5]
Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K et L. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]
Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"caoutchouc" couvre:
les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués;
le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires). [4]
La présente sous-classe constitue un système d'indexation associé à la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]