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SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité de substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents ou dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement des inventions dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur les différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans la manière d'utiliser les inventions, et d'autre part, les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08); les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou le fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement donné dans une condition, p.ex. dans la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification du dispositif lui-même, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur quelqu'autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander quelqu'autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de toute invention avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G05
COMMANDE; REGULATION (spécialement adaptées à un domaine particulier d'emploi, voir l'endroit approprié pour ce domaine, p.ex. A62C 37/00, B23Q)
 G05

Note(s)

  1. La présente classe couvre les méthodes, les systèmes et les appareils de commande, en général.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "commander" signifie influencer une variable d'une façon ou d'une autre, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant en direction ou à partir du zéro), en la maintenant constante, en limitant sa gamme de variation;
    • "régulation" signifie maintenir automatiquement une variable à une valeur désirée ou dans une gamme désirée de valeurs. La valeur ou la gamme de valeurs désirées peuvent être fixes, être modifiées manuellement, ou peuvent varier avec le temps selon un "programme" prédéterminé ou selon la variation d'une autre variable. La régulation est une forme de commande;
    • "commande automatique" est souvent utilisé dans cette technique comme synonyme de "régulation".
  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
 G05B
SYSTEMES DE COMMANDE OU DE REGULATION EN GENERAL; ELEMENTS FONCTIONNELS DE TELS SYSTEMES; DISPOSITIFS DE CONTROLE OU D'ESSAIS DE TELS SYSTEMES OU ELEMENTS (dispositifs de manoeuvre par pression de fluide ou systèmes fonctionnant au moyen de fluides en général F15B; dispositifs obturateurs en soi F16K; caractérisés par des particularités mécaniques seulement G05G; éléments sensibles, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G12B, les sous-classes de G01, H01; éléments de correction, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H02K)
 G05B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les particularités des systèmes ou éléments en vue de la régulation des variables spécifiques, qui sont d'une application clairement plus générale.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les applications de tels systèmes ou éléments, qui sont couvertes par la sous-classe G05D ou G05F.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "commande automatique" signifie un système, un circuit ou un dispositif dans lequel le signal provenant d'un élément de détection est comparé à un signal représentant la valeur désirée et qui fonctionne de telle façon qu'il réduise l'écart. La commande automatique ne comprend généralement ni l'élément sensible, c.à d. l'élément qui mesure la valeur de la condition à corriger, ni l'élément de correction, c.à d. l'élément qui règle la condition à corriger;
    • "électrique" inclut le sens d'électromécanique, d'électro-hydraulique ou d'électropneumatique.
  4. Dans la présente sous-classe, les détails des systèmes de commande spécifiques sont classés dans le groupe correspondant au système, s'il n'est pas prévu ailleurs.

 G05D
SYSTEMES DE COMMANDE OU DE REGULATION DES VARIABLES NON ELECTRIQUES (pour la coulée continue des métaux B22D 11/16; dispositifs obturateurs en soi F16K; évaluation de variables non électriques, voir les sous-classes appropriées de G01; pour la régulation des variables électriques ou magnétiques G05F)
 G05D

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les caractéristiques d'application générale pour les systèmes de régulation, p.ex. les dispositions pour éliminer l'instabilité, qui sont couvertes par la sous-classe en G05B.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "systèmes" couvre les dispositifs indépendants tels que les régulateurs de vitesse, les régulateurs de pression.
  3. Les systèmes de commande spécialement adaptés aux appareils, machines ou procédés particuliers ne sont classés dans la sous-classe relative à ces apparails, machines ou procédés que s'ils sont spécifiquement prévus dans la sous-classe en question. Autrement, ils sont classés dans l'endroit le plus approprié de la présente sous-classe.

 G05F
SYSTEMES DE REGULATION DES VARIABLES ELECTRIQUES OU MAGNETIQUES (régulation de la répartition dans le temps ou de la périodicité des impulsions dans les systèmes radar ou de radio-navigation G01S; systèmes fonctionnant en boucle fermée pour régler les variables non électriques par des moyens électriques G05D; commande de l'alimentation en énergie électrique des calculateurs numériques G06F 1/26; régulation des réseaux de distribution d'énergie électrique H02J; régulation de la charge des batteries H02J 7/00; régulation de la valeur de sortie des convertisseurs statiques, p.ex. régulateurs à commutation, H02M; régulation de la valeur de sortie des générateurs électriques H02N, H02P 9/00, H03L; commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt H02P 13/00; réglage de la réponse en fréquence, du gain, de la puissance de sortie maximale, de l'amplitude ou de la largeur de bande des amplificateurs H03G; réglage de l'accord des circuits résonnants H03J; réglage des caractéristiques des lignes de transmission H04B; commande électrique des appareils à rayons X H05G 1/30)  [4,5]
 G05F

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les systèmes uniquement;
    • l'utilisation des moteurs hydrauliques, pneumatiques, mécaniques ou électriques pour faire varier les caractéristiques électriques des dispositifs restituant la grandeur régulée;
    • la combinaison de convertisseurs statiques avec des régulateurs de courant ou de tension, si l'invention réside dans la combinaison.  [4]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les éléments en soi, qui sont couverts par les sous-classes appropriées.

 G05G
DISPOSITIFS OU SYSTEMES DE COMMANDE DANS LA MESURE OU ILS SONT CARACTERISES PAR DES PARTICULARITES MECANIQUES UNIQUEMENT (mécanismes "Bowden" ou similaires F16C 1/10; engrenages ou mécanismes non spécialisés à cet usage F16H; mécanismes de changement de vitesse ou d'inversion pour des transmissions transmettant des mouvements rotatifs F16H 59/00-F16H 63/00; systèmes propres à la commande de machines ou d'appareils particuliers classés dans une seule autre classe, voir la classe appropriée pour ces machines ou appareils)
 G05G

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les organes d'application générale pour la commande mécanique;
  • les systèmes mécaniques amenant ces organes sur une ou plusieurs positions.