|  | H |
SECTION H — ELECTRICITE

|  | H |
Note(s) Principe fondamental et directives générales d'utilisation La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, conversion ou distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, qui comprennent: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications, y compris les transducteurs électromécaniques en général; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 56 à 58 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, s'appliquent les règles générales suivantes: sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article, ou lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, il est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; parmi de telles applications électriques, tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.(a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H ou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; dans les deux cas ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres, qui est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsque combinées avec des sources de lumière de nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; en ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; celui des fours électriques étant considéré comme tel. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H03 |
CIRCUITS ELECTRONIQUES FONDAMENTAUX

|  | H03M |
CODAGE, DECODAGE OU CONVERSION DE CODE, EN GENERAL (au moyen de fluides Fulltext... Hierarchy... Expanded...F15C 4/00; convertisseurs optiques analogiques/numériques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02F 7/00; codage, décodage ou conversion de code spécialement adapté à des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N; chiffrage ou déchiffrage pour la cryptographie ou d'autres fins impliquant la nécessité du secret Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09C) [4]

|  | H03M 1/00 |
Conversion analogique/numérique; Conversion numérique/analogique (conversion de valeurs analogiques en, ou à partir d'une modulation différentielle Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 3/00) [4]

|  | H03M 1/02 |
· | Convertisseurs réversibles analogiques/numériques [4]

|  | H03M 1/04 |
· | utilisant des techniques stochastiques [4]

|  | H03M 1/06 |
· | Compensation ou prévention continue de l'influence indésirable de paramètres physiques (périodiquement Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/10) [4]

|  | H03M 1/08 |
· · | du bruit [4]

|  | H03M 1/10 |
· | Calibrage ou essais [4]

|  | H03M 1/12 |
· | Convertisseurs analogiques/numériques (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/02-H03M 1/10 ont priorité) [4]

|  | H03M 1/14 |
· · | Conversion par étapes, avec pour chaque étape la mise en jeu de moyens de conversion identiques ou différents et délivrant plus d'un bit [4]

|  | H03M 1/16 |
· · · | avec modification de l'échelle, c.à d. en changeant l'amplification entre les étapes [4]

|  | H03M 1/18 |
· · | Commande automatique pour modifier la plage des signaux que le convertisseur peut traiter, p.ex. réglage de la plage de gain [4]

|  | H03M 1/20 |
· · | Augmentation de la résolution par l'utilisation d'un système à n bits pour obtenir n+m bits, p.ex. par addition d'un signal aléatoire [4]

|  | H03M 1/22 |
· · | du type à lecture de dessin [4]

|  | H03M 1/24 |
· · · | utilisant des disques mobiles [4]

|  | H03M 1/26 |
· · · · | à codage pondéré, c.à d. que le poids donné à un chiffre dépend de sa position dans le bloc ou dans le mot-code, p.ex. pour une certaine base, les poids sont des puissances de cette base [4]

|  | H03M 1/28 |
· · · · | à codage non pondéré [4]

|  | H03M 1/30 |
· · · · · | incrémentiel [4]

|  | H03M 1/32 |
· · · | utilisant des tubes à rayons cathodiques [4]

|  | H03M 1/34 |
· · | Valeur analogique comparée à des valeurs de référence (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/48 a priorité) [4]

|  | H03M 1/36 |
· · · | uniquement simultanément, c.à d. du type parallèle [4]

|  | H03M 1/38 |
· · · | uniquement séquentiellement, p.ex. du type à approximations successives (convertissant plus d'un bit par étape Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/14) [4]

|  | H03M 1/40 |
· · · · | du type à recirculation [4]

|  | H03M 1/42 |
· · · · | Comparaisons séquentielles dans des étages disposés en série, sans changer la valeur du signal analogique [4]

|  | H03M 1/44 |
· · · · | Comparaisons séquentielles dans des étages disposés en série avec changement de la valeur du signal analogique [4]

|  | H03M 1/46 |
· · · · | avec convertisseur numérique/analogique pour fournir des valeurs de référence au convertisseur [4]

|  | H03M 1/48 |
· · | Convertisseurs à asservissement [4]

|  | H03M 1/50 |
· · | avec conversion intermédiaire en intervalle de temps (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/64 a priorité) [4]

|  | H03M 1/52 |
· · · | Intégration du signal d'entrée avec retour linéaire au niveau de référence [4]

|  | H03M 1/54 |
· · · | Echantillonnage et mémorisation du signal d'entrée avec retour linéaire au niveau de référence [4]

|  | H03M 1/56 |
· · · | Comparaison du signal d'entrée avec une rampe linéaire [4]

|  | H03M 1/58 |
· · · | Conversion non linéaire [4]

|  | H03M 1/60 |
· · | avec conversion intermédiaire en fréquence d'impulsions [4]

|  | H03M 1/62 |
· · · | Conversion non linéaire [4]

|  | H03M 1/64 |
· · | avec conversion intermédiaire en phase de signaux sinusoïdaux [4]

|  | H03M 1/66 |
· | Convertisseurs numériques/analogiques (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/02-H03M 1/10 ont priorité) [4]

|  | H03M 1/68 |
· · | à conversions de sensibilités différentes, c.à d. qu'une conversion se rapportant aux bits les plus significatifs et une autre aux bits les moins significatifs [4]

|  | H03M 1/70 |
· · | Commande automatique pour modifier la plage du convertisseur [4]

|  | H03M 1/72 |
· · | Conversion séquentielle dans des étages disposés en série (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/68 a priorité) [4]

|  | H03M 1/74 |
· · | Conversion simultanée [4]

|  | H03M 1/76 |
· · · | utilisant un arbre de commutation [4]

|  | H03M 1/78 |
· · · | utilisant un réseau en échelle [4]

|  | H03M 1/80 |
· · · | utilisant des impédances pondérées (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/76 a priorité) [4]

|  | H03M 1/82 |
· · | avec conversion intermédiaire en intervalle de temps [4]

|  | H03M 1/84 |
· · · | Conversion non linéaire [4]

|  | H03M 1/86 |
· · | avec conversion intermédiaire en fréquence d'impulsions [4]

|  | H03M 1/88 |
· · · | Conversion non linéaire [4]

|  | H03M 3/00 |
Conversion de valeurs analogiques en, ou à partir d'une modulation différentielle [4]

|  | H03M 3/02 |
· | Modulation delta, c.à d. modulation différentielle à un bit [4]

|  | H03M 3/04 |
· | Modulation différentielle à plusieurs bits [4]

|  | H03M 5/00 |
Conversion de la forme de la représentation des chiffres individuels [4]

|  | H03M 5/02 - H03M 5/22 |
Note(s) Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 5/02-H03M 5/22, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [4]

|  | H03M 5/02 |
· | Conversion en, ou à partir d'une représentation par impulsions [4]

|  | H03M 5/04 |
· · | les impulsions ayant deux niveaux [4]

|  | H03M 5/06 |
· · · | Représentation de code, p.ex. transition, pour un élément binaire donné ne dépendant que de l'information de cet élément binaire [4]

|  | H03M 5/08 |
· · · · | Représentation du code par la largeur de l'impulsion [4]

|  | H03M 5/10 |
· · · · | Représentation du code par la fréquence de l'impulsion [4]

|  | H03M 5/12 |
· · · · | Code à niveau biphasé, p.ex. code à décalage de phase, code Manchester; Code espace-marque biphasé, p.ex. code à double fréquence [4]

|  | H03M 5/14 |
· · · | Représentation du code, p.ex. transition, pour un élément binaire donné dépendant de l'information d'un ou de plusieurs éléments binaires adjacents, p.ex. code à modulation de durée, code à double densité [4]

|  | H03M 5/16 |
· · | les impulsions ayant trois niveaux [4]

|  | H03M 5/18 |
· · · | deux niveaux étant symétriques par rapport au troisième, c.à d. code ternaire bipolaire équilibré [4]

|  | H03M 5/20 |
· · | les impulsions ayant plus de trois niveaux [4]

|  | H03M 5/22 |
· | Conversion en, ou à partir d'une représentation par signaux sinusoïdaux [4]

|  | H03M 7/00 |
Conversion d'un code, dans lequel l'information est représentée par une séquence donnée ou par un nombre de chiffres, en un code dans lequel la même information est représentée par une séquence ou par un nombre de chiffres différents [4]

|  | H03M 7/02 - H03M 7/50 |
Note(s) Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 7/02-H03M 7/50, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. [4]

|  | H03M 7/02 |
· | Conversion en, ou à partir de codes pondérés, c.à d. le poids donné à un chiffre dépendant de sa position dans le bloc ou dans le mot-code [4]

|  | H03M 7/04 |
· · | leur base étant deux [4]

|  | H03M 7/06 |
· · | leur base étant un nombre entier positif différent de deux [4]

|  | H03M 7/08 |
· · · | la base étant dix, c.à d. un code purement décimal [4]

|  | H03M 7/10 |
· · | leur base étant négative [4]

|  | H03M 7/12 |
· · | comportant deux bases, p.ex. un code décimal codé binaire [4]

|  | H03M 7/14 |
· | Conversion en, ou à partir de codes non pondérés [4]

|  | H03M 7/16 |
· · | Conversion en, ou à partir de codes à distance unitaire, p.ex. code de Gray, code binaire réfléchi [4]

|  | H03M 7/18 |
· · | Conversion en, ou à partir de codes à résidus [4]

|  | H03M 7/20 |
· · | Conversion en, ou à partir de codes n parmi m [4]

|  | H03M 7/22 |
· · · | en, ou à partir de codes un parmi m [4]

|  | H03M 7/24 |
· · | Conversion en, ou à partir de codes à virgule flottante [4]

|  | H03M 7/26 |
· | Conversion en, ou à partir de codes stochastiques [4]

|  | H03M 7/28 |
· | Structures programmables, c.à d. dans lesquelles le convertisseur de code contient un dispositif permettant à l'opérateur de modifier le procédé de conversion [4]

|  | H03M 7/30 |
· | Compression; Expansion; Elimination de données inutiles, p.ex. réduction de redondance [4]

|  | H03M 7/32 |
· · | Conversion en, ou à partir d'une modulation delta, c.à d. une modulation différentielle à un bit [4]

|  | H03M 7/34 |
· · · | adaptative [4]

|  | H03M 7/36 |
· · | Conversion en, ou à partir d'une modulation différentielle à plusieurs bits, c.à d. la différence entre des échantillons successifs étant codée par plus d'un bit [4]

|  | H03M 7/38 |
· · · | adaptative [4]

|  | H03M 7/40 |
· · | Conversion en, ou à partir de codes de longueur variable, p.ex. code Shannon-Fano, code Huffman, code Morse [4]

|  | H03M 7/42 |
· · · | utilisant une table pour le procédé de codage ou de décodage, p.ex. utilisant une mémoire morte [4]

|  | H03M 7/44 |
· · · | Elimination des zéros non pertinents [4]

|  | H03M 7/46 |
· · | Conversion en, ou à partir de codes à longueur de série, c.à d. par représentation du nombre de chiffres successifs ou groupes de chiffres de même type à l'aide d'un mot-code et d'un chiffre représentant ce type [4]

|  | H03M 7/48 |
· · · | alternativement avec d'autres codes au cours du processus de conversion, p.ex. le codage à longueur de série étant exécuté uniquement tant que des séries de chiffres, de même type, de longueur suffisante sont présentes [4]

|  | H03M 7/50 |
· · | Conversion en, ou à partir de codes non linéaires, p.ex. compression [4]

|  | H03M 9/00 |
Conversion parallèle/série ou vice versa (mémoires numériques dans lesquelles l'information est déplacée par échelons, en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11C 19/00) [4]

|  | H03M 11/00 |
Codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, c.à d. codage de la position des touches actionnées (dispositifs de commutation pour des claviers, association structurelle de codeurs et de claviers Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 13/70, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 17/94) [4]

|  | H03M 11/02 |
· | Détails [5]

|  | H03M 11/04 |
· · | Codage de touches multifonction [5]

|  | H03M 11/06 |
· · · | en actionnant la touche multifonction de différentes manières [5]

|  | H03M 11/08 |
· · · · | en actionnant des combinaisons déterminées de touches multifonction [5]

|  | H03M 11/10 |
· · · · | par des méthodes basées sur la détection de la durée ou de la pression de la frappe des touches [5]

|  | H03M 11/12 |
· · · · | en actionnant une touche, un nombre déterminé de fois consécutives, à la suite de quoi une touche séparée de validation est utilisée pour indiquer la fin de la série [5]

|  | H03M 11/14 |
· · · | en utilisant des touches supplémentaires, p.ex. des touches de positionnement de clavier, qui déterminent la fonction réalisée par la touche multifonction [5]

|  | H03M 11/16 |
· · · · | les touches de positionnement de clavier étant actionnées après les touches multifonction [5]

|  | H03M 11/18 |
· · · · | les touches de positionnement de clavier étant actionnées avant les touches multifonction [5]

|  | H03M 11/20 |
· | Codage dynamique, c.à d. par balayage des touches (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 11/26 a priorité) [5]

|  | H03M 11/22 |
· | Codage statique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 11/26 a priorité) [5]

|  | H03M 11/24 |
· · | utilisant des moyens analogiques [5]

|  | H03M 11/26 |
· | utilisant des moyens opto-électronique [5]

|  | H03M 13/00 |
Codage, décodage ou conversion de code pour détecter ou corriger des erreurs (détection ou correction d'erreurs pour la conversion de code ou la conversion analogique/numérique, numérique/analogique Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 1/00-H03M 11/00; spécialement adapté aux calculateurs numériques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 11/08; pour l'enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B 20/18, pour mémoires statiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11C) [4]

|  | H03M 13/02 |
· | utilisant des codes n parmi m [4]

|  | H03M 13/12 |
· | utilisant des codes circonvolutionnels [4]

|  | H03M 13/22 |
· | utilisant des techniques d'entrelaçages [4]