H
SECTION H — ELECTRICITE
 H02
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE
 H02B
TABLEAUX, STATIONS, OU APPAREILLAGES DE COMMUTATION, POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE (éléments électrotechniques ou leur montage individuel dans les sous-classes relatives à ces éléments, p.ex. transformateurs H01F, interrupteurs, coupe-circuits H01H, connecteurs de lignes H01R; verrouillage entre interrupteurs ou entre interrupteurs et entrées, portes, volets ou parties mobiles semblables de tableaux de commutation, stations de commutation ou appareillage de commutation H01H; installation de lignes, câbles ou autres conducteurs de distribution H02G)
 H02B

Note(s)

La présente sous-classe couvre les tableaux de commutation, stations de commutation ou appareillages de commutation ou de l'association de ces dispositifs entre eux ou avec d'autres dispositifs, p.ex. transformateurs, coupe-circuits, compteurs, tableaux de distribution, ces associations constituant des sous-stations ou points de distribution.


 H02G
INSTALLATION DE CABLES OU DE LIGNES ELECTRIQUES (points de distribution comportant des interrupteurs H02B; guidage ou enroulement de cordon de téléphone H04M 1/15; canalisations pour câbles ou installations de câbles dans les centraux téléphoniques ou télégraphiques H04Q 1/06)
 H02G

Note(s)

La présente sous-classe couvre l'installation de câbles ou lignes pour télécommunications ou les conducteurs de paratonnerres ainsi que les installations des câbles ou lignes de transport d'énergie.


 H02H
CIRCUITS DE PROTECTION DE SECURITE (indication ou signalisation de conditions de travail indésirables G01R, p.ex. G01R 31/00, G08B; localisation des défauts le long des lignes G01R 31/08; dispositifs de protection H01H)
 H02H

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement les circuits pour la protection automatique de lignes électriques ou de machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement indésirable des conditions normales de travail.


 H02J
CIRCUITS OU SYSTEMES POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE; SYSTEMES POUR L'ACCUMULATION D'ENERGIE ELECTRIQUE (circuits ou appareils pour la conversion de puissance électrique, aménagements pour leur commande ou régulation H02M; commande d'une combinaison machine motrice-génératrice, commande coordonnée de plusieurs moteurs H02P; commande d'énergie à haute fréquence H03L; utilisation complémentaire de ligne ou réseau d'énergie pour transmission d'information H04B)
 H02J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les réseaux principaux ou de distribution à courant continu ou courant alternatif;
    • les circuits pour alimentation par batterie, y compris la charge ou le contrôle de celle-ci ou l'alimentation coordonnée provenant de deux sources ou plus, de n'importe quel type;
    • les systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie par ondes électromagnétiques.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:

 H02K
MACHINES DYNAMO-ELECTRIQUES (instruments de mesure G01; relais dynamo-électriques H01H 53/00; transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou alternatif en une puissance de sortie de choc H02M 9/00; microphones, têtes de lecture pour tourne-disques, écouteurs téléphoniques, haut-parleurs ou autres transmetteurs ou récepteurs de son ou d'autres ondes mécaniques H04R)
 H02K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositions constructives des machines en vue de leur commande.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage ou d'autres types de commande de moteurs, génératrices ou convertisseurs dynamo-électriques, en général, qui sont couverts par la sous-classe H02P.

 H02M
APPAREILS POUR LA TRANSFORMATION DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT ALTERNATIF, DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT CONTINU OU VICE VERSA OU DE COURANT CONTINU EN COURANT CONTINU ET EMPLOYES AVEC LES RESEAUX DE DISTRIBUTION D'ENERGIE OU DES SYSTEMES D'ALIMENTATION SIMILAIRES; TRANSFORMATION D'UNE PUISSANCE D'ENTREE EN COURANT CONTINU OU COURANT ALTERNATIF EN UNE PUISSANCE DE SORTIE DE CHOC; LEUR COMMANDE OU REGULATION (systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques en général, p.ex. utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, combinaison de tels systèmes avec des convertisseurs statiques G05F; transformateurs H01F; raccordement ou commande d'un convertisseur en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation H02J; convertisseurs dynamo-électriques H02K 47/00; commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, commande ou régulation de moteurs, générateurs électriques ou convertisseurs dynamo-électriques H02P; générateurs d'impulsions H03K)
 H02M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les circuits ou appareils de conversion de puissance électrique, ou les dispositions de commande ou de régulation de tels circuits ou appareils.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs électrotechniques individuels utilisés pour la conversion de puissance électrique. Ils sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. inductances transformateurs H01F, condensateurs, redresseurs électrolytiques H01G, redresseurs à vapeur de mercure ou autres tubes à décharge H01J, dispositifs à semi-conducteurs H01L, réseaux d'impédances ou circuits résonnants n'ayant pas en principe de rapport avec la transmission de la puissance électrique H03H.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "transformation", lorsqu'il s'agit d'une variable électrique, p.ex. tension ou courant, signifie le changement d'au moins un des paramètres de la variable, p.ex. l'amplitude, la fréquence, la phase, la polarité.

 H02N
MACHINES ELECTRIQUES NON PREVUES AILLEURS
 H02N

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les générateurs, moteurs, embrayages ou dispositifs de maintien électrostatiques;
    • les autres générateurs ou moteurs non dynamo-électriques;
    • les dispositifs de maintien ou de lévitation utilisant l'attraction ou la répulsion magnétique;
    • les dispositions pour le démarrage, la régulation, le freinage, ou toute autre commande de telles machines, à moins que celles-ci ne travaillent conjointement avec une seconde machine.
  2. Il est prévu aussi dans d'autres sous-classes des subdivisions particulières pour les générateurs, moteurs ou les moyens de conversion d'énergie électrique en d'autres formes d'énergie et réciproquement, p.ex. dans H01L, H01M, H02K, H04R.

 H02P
COMMANDE OU REGULATION DES MOTEURS, GENERATEURS ELECTRIQUES, OU DES CONVERTISSEURS DYNAMO-ELECTRIQUES; COMMANDE DES TRANSFORMATEURS, REACTANCES OU BOBINES D'ARRET (structure des démarreurs, freins, ou autres dispositifs de commande, voir les sous-classes appropriées, p.ex. freins mécaniques F16D, régulateurs mécaniques de vitesse G05D, résistances variables H01C, interrupteurs de démarrage H01H; systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt G05F; dispositions associées structurellement aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H01F, H02K; raccordement ou commande d'un générateur, transformateur, réactance, bobine d'arrêt, ou convertisseur dynamo-électrique en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation H02J; commande ou régulation de convertisseurs statiques H02M)
 H02P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositions pour le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage, ou d'autres types de commande de moteurs, génératrices, convertisseurs dynamo-électriques, embrayages, freins, transmissions, transformateurs, résistances ou bobines d'arrêt des types classés dans les sous-classes appropriées, p.ex. H01F, H02K.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositions similaires pour les appareils des types classés en H02N, ces dispositions étant couvertes par cette sous-classe.