G
SECTION G — PHYSIQUE
  
INSTRUMENTS
 G08
SIGNALISATION (dispositifs d'indication ou de présentation en soi G09F; transmission d'images H04N; dispositions pour appeler au choix d'une station à une autre H04Q 9/00)
 G08B
SYSTEMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL; SYSTEMES D'ALARME (dispositions pour la signalisation sur les véhicules B60Q, B62D 41/00; systèmes ou dispositifs de signalisation pour les chemins de fer B61L; sur les bicyclettes B62J 3/00, B 62 J 5/00; dispositifs de signalisation ou d'alarme dans les mines E21F 17/18; lampes ou obturateurs pour lampes F21; éléments sensibles de mesure, voir les sous-classes appropriées de G01; systèmes de commande du trafic G08G; moyens d'indication visuels G09; dispositifs générateurs de sons G10, H04R; systèmes d'appel par radio ou champ de proximité H04B; dispositions pour appeler au choix d'une station à une autre H04Q 9/00)
 G08B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également les moyens pour identifier ou mettre hors d'état de nuire les cambrioleurs ou autres malfaiteurs.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
    • le simple fait de munir d'un dispositif de signalisation audible ou visible un appareil de mesure ou de commutation;
    • les systèmes d'alarme pour indiquer qu'une variable spécifique a dépassé une valeur prédéterminée ou est descendue au-dessous de celle-ci, qui sont couverts par la sous-classe appropriée de la classe G01, G01 correspondant à la mesure de cette variable;
    • les dispositifs d'alarme pour des procédés ou des types de machines ou des appareils spécifiques, qui sont couverts par les sous-classes correspondant à ces procédés, ces machines ou ces appareils.

 G08C
SYSTEMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESUREES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES (systèmes de transmission à pression de fluide F15B; organes sensibles pour variables physiques spécifiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de G01, de H01; indicateurs ou enregistreurs, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G09F; moyens mécaniques pour convertir la sortie d'un organe sensible en une autre variable G01D 5/00; ponts à auto-équilibrage G01R; commande de la position en général G05D 3/00; systèmes de commande mécanique G05G; systèmes pour la transmission de signaux "en/hors" seulement, systèmes pour la transmission des conditions d'alarme G08B; systèmes de transmetteurs d'ordres G08B 9/00; production d'impulsions électriques H03K; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; systèmes de transmission radio ou par ligne, en général H04B; transmission d'information numériques H04L; appel sélectif d'une station à une autre H04Q 9/00)

 G08G
SYSTEMES DE COMMANDE DU TRAFFIC (disposition des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier E01F 9/00; systèmes radar ou systèmes analogues G01S 13/00, G01S 15/00, G01S 17/00)  [2]
 G08G

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • l'identification des contrevenants aux règles de la circulation;
  • l'indication de la position de véhicules à horaires déterminés;
  • l'indication des places libres dans les parcs de stationnement.