G
SECTION G — PHYSIQUE
  
INSTRUMENTS
 G09
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRESENTATION; PUBLICITE; SCEAUX
 G09F
PRESENTATION; PUBLICITE; ENSEIGNES; ETIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (meubles d'exposition A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière spéciaux ou inhabituels, p.ex. changeants, B44F 1/00; disposition des panneaux de signalisation routière E01F 9/00; éclairage en général F21; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F 1/00; dispositifs de signalisation optique G08B 5/00; systèmes de commande du trafic G08G; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B 33/12)
 G09F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "enseigne" désigne une marque ou un indice servant à identifier quelque chose, l'information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d'exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière.  [3]

 G09F 1/00
Pancartes en carton ou similaires faites d'un matériau pliable ou souple
 G09F 1/02
·  Pancartes simples essentiellement plates
 G09F 1/04
·  Pancartes pliées
 G09F 1/06
·  ·  pouvant être dépliées dans les trois dimensions (G09F 1/08 a priorité)
 G09F 1/08
·  imitant totalement ou partiellement la forme d'un objet, p.ex. de l'article auquel la publicité s'applique
 G09F 1/10
·  Supports pour pancartes ou porte-pancartes
 G09F 1/12
·  ·  Cadres à cet usage
 G09F 1/14
·  ·  en forme de pieds
 G09F 3/00
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication (médailles ou insignes A44C 3/00; fabrication des étiquettes B31D 1/02; feuillets temporairement attachés ensemble B42F; étiquetage B65C; étiquettes portées par les supports d'enregistrement G11B 23/38); Sceaux; Timbres-poste ou timbres analogues
 G09F 3/02
·  Formes ou structures (produits disposés par couches B32B)
 G09F 3/03
·  ·  de sceaux de sécurité
 G09F 3/04
·  attachés ou fixés par le matériau de l'étiquette elle-même, p.ex. par thermo-adhérence (par une couche adhésive rapportée G09F 3/10)
 G09F 3/06
·  ·  par une action de serrage (par des pinces indépendantes G09F 3/16)
 G09F 3/08
·  Fixage ou fixation par des moyens n'entrant pas dans la composition du matériau de l'étiquette elle-même
 G09F 3/10
·  ·  par une couche adhésive
 G09F 3/12
·  ·  par des épingles, des agrafes, ou des moyens analogues
 G09F 3/14
·  ·  par des ficelles, des courroies, des chaînes ou des fils de métal
 G09F 3/16
·  ·  par des pinces
 G09F 3/18
·  ·  Armatures, cadres ou entourages pour étiquettes
 G09F 3/20
·  ·  ·  pour des étiquettes réglables, mobiles ou interchangeables
 G09F 5/00
Moyens pour présenter des échantillons (emballage en soi B65)
 G09F 5/02
·  Coffres portatifs pour échantillons
 G09F 5/04
·  Cartes d'échantillons; Collections d'échantillons (emballages comprenant des articles fixés à des cartes, des feuilles ou des toiles d'où on peut les détacher B65D 73/00)
 G09F 7/00
Enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes (plaques minéralogiques des véhicules B60R 13/10); Panneaux ou tableaux (pancartes B60R 1/00; dispositifs d'affichage d'information variable B60R 9/00, B60R 11/00; enseignes lumineuses B60R 13/00; tableaux pour avis ou affiches B60R 15/00)
 G09F 7/02
·  Enseignes, plaques, panneaux ou tableaux utilisant des éléments facilement détachables portant ou formant des symboles
 G09F 7/04
·  ·  les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par des moyens magnétiques
 G09F 7/06
·  ·  les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de chevilles et de trous
 G09F 7/08
·  ·  les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de rainures, de rails ou de fentes
 G09F 7/10
·  ·  ·  et montés de façon à pouvoir glisser
 G09F 7/12
·  ·  les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par auto-adhérence, humidification, succion, action d'un adhésif à séchage lent, ou tout autre moyen similaire
 G09F 7/14
·  ·  Caractéristiques structurelles des éléments portant ou formant les symboles
 G09F 7/16
·  Lettres, nombres ou autres symboles, adaptés pour être fixés en permanence à un support
 G09F 7/18
·  Moyens pour fixer des enseignes, des plaques, des panneaux ou des tableaux à une structure de support
 G09F 7/20
·  ·  avec montage réglable
 G09F 7/22
·  ·  avec montage permettant la rotation ou le balancement, p.ex. pour des panneaux faits pour être animés d'un mouvement de rotation par le vent
 G09F 9/00
Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d'éléments individuels (dans lesquels l'information variable est fixée d'une manière permanente sur un support mobile G09F 11/00; guides de lumière en soi G02B 6/00; abaques G06C 1/00; règles à calcul G06G 1/00)
 G09F 9/30
·  dans lesquels le ou les caractères désirés sont formés par une combinaison d'éléments individuels
 G09F 9/307
·  ·  à filaments incandescents (panneaux à incandescence comprenant plusieurs corps à incandescence chauffés séparément, en soi H01K 9/00)  [3]
 G09F 9/313
·  ·  à décharge dans un gaz (panneaux à décharge comprenant plusieurs intervalles de décharge, en soi H01J 17/49)  [3]
 G09F 9/33
·  ·  à semi-conducteurs, p.ex. à diodes (circuits intégrés à semi-conducteurs comprenant des composants adaptés pour l'émission de lumière, en soi H01L 27/15)  [3]
 G09F 9/35
·  ·  à cristaux liquides (substances formant des cristaux liquides C09K 19/00; panneaux à cristaux liquides comprenant plusieurs électrodes dans la même cellule, en soi G02F 1/13)  [3]
 G09F 9/37
·  ·  à éléments mobiles  [3]
 G09F 9/38
·  ·  la position d'une seule source de lumière déterminant quels éléments sont combinés pour former la présentation
 G09F 9/40
·  dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns à coté des autres, p.ex. sur une plaque support commune
 G09F 9/46
·  dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns derrière les autres
 G09F 11/00
Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information complète est fixée d'une manière permanente sur un support mobile qui l'amène en position de présentation (utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09F 9/00; vitrines ou meubles d'exposition avec des agencements pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou par intermittence A47F 3/08)
 G09F 11/02
·  les éléments de présentation étant fixés à des organes animés d'un mouvement de rotation, p.ex. tambours, axes
 G09F 11/04
·  ·  les éléments étant fixés à des disques animés d'un mouvement de rotation
 G09F 11/06
·  ·  les éléments étant des plaques ou des cartes rigides (sur des disques animés d'un mouvement de rotation G09F 11/04)
 G09F 11/08
·  ·  les éléments étant des feuilles souples (sur des disques animés d'un mouvement de rotation G09F 11/04)
 G09F 11/10
·  ·  Commandes électriques pour ces appareils
 G09F 11/12
·  les éléments de présentation étant portés par des courroies ou des chaînes sans fin, ou par des supports analogues
 G09F 11/14
·  ·  les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes ou d'autres formes similaires rigides
 G09F 11/15
·  ·  les éléments étant des feuilles souples
 G09F 11/16
·  ·  Commandes électriques pour ces appareils
 G09F 11/18
·  les éléments de présentation étant portés par des courroies, des chaînes ou des supports analogues autres que ceux sans fin
 G09F 11/20
·  ·  les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes, ou d'autres formes similaires
 G09F 11/21
·  ·  les éléments étant des feuilles souples
 G09F 11/22
·  ·  Commandes électriques pour ces appareils
 G09F 11/23
·  les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'organes tournants, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents sur un tambour ou un disque
 G09F 11/235
·  ·  Leur commande électrique
 G09F 11/24
·  les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'une bande mobile, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents
 G09F 11/26
·  ·  la bande étant sans fin
 G09F 11/28
·  ·  ·  Leur commande électrique
 G09F 11/29
·  ·  la bande n'étant pas sans fin
 G09F 11/295
·  ·  ·  Leur commande électrique
 G09F 11/30
·  les éléments de présentation étant amenés un par un en position de présentation à partir d'un emplacement où ils sont stockés
 G09F 11/32
·  ·  les moyens de mise en place comprenant des courroies ou des chaînes, p.ex. des courroies ou des chaînes sans fin
 G09F 11/34
·  ·  les moyens de mise en place comprenant des électro-aimants
 G09F 13/00
Enseignes lumineuses; Publicité lumineuse (G09F 9/00, G09F 11/00 ont priorité; commande de l'affichage en général utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G)
 G09F 13/02
·  Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés par des sources de lumière artificielles placées en face de l'illustration
 G09F 13/04
·  Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés de derrière l'illustration
 G09F 13/06
·  ·  utilisant des symboles ou silhouettes découpés distincts, p.ex. enseignes perforées
 G09F 13/08
·  ·  utilisant à la fois des couches de produits translucides et non translucides
 G09F 13/10
·  ·  ·  utilisant des transparents
 G09F 13/12
·  ·  utilisant un miroir transparent ou une autre surface réfléchissante, transparente à la lumière émise, dans lesquels un signe, un symbole, une image ou une autre information ne sont visibles que lorsqu'ils sont éclairés
 G09F 13/14
·  ·  Agencements des réflecteurs dans ces enseignes
 G09F 13/16
·  Enseignes formées d'éléments ou de surfaces réfléchissantes, ou en comportant, p.ex. enseignes d'avertissement ayant une forme triangulaire ou de forme géométrique autre
 G09F 13/18
·  Enseignes éclairées par la tranche
 G09F 13/20
·  avec des surfaces ou des pièces luminescentes (substances luminescentes C09K 11/00; sources d'éclairage utilisant la luminescence F21K 2/00)
 G09F 13/22
·  ·  électroluminescentes (sources de lumière électroluminescentes en soi H05B 33/00)
 G09F 13/24
·  utilisant des tubes ou objets similaires remplis de liquide, p.ex. de liquide formant des bulles
 G09F 13/26
·  Enseignes formées par des tubes à décharge électrique (par allumage sélectif G09F 9/00)
 G09F 13/28
·  Enseignes formées par des lampes à filament (par allumage sélectif G09F 9/00)
 G09F 13/30
·  avec des sources d'éclairage mobiles, p.ex. des tubes lumineux animés d'un mouvement de rotation
 G09F 13/32
·  avec une pièce ou des pièces optiques mobiles, p.ex. miroirs
 G09F 13/34
·  avec des sources lumineuses conjuguées avec des organes mobiles, p.ex. avec des obturateurs pour masquer ou démasquer la source lumineuse (appareils dans lesquels l'élément de publicité ou de présentation se déplace de façon continue ou par intermittences G09F 11/00; structure de détails de dispositifs d'éclairage F21V 11/00)
 G09F 13/36
·  ·  conjuguées avec des moyens pour la masquer animés d'un mouvement de rotation
 G09F 13/42
·  avec des sources lumineuses actionnées par rayonnement invisible (tubes à rayons cathodiques pour la présentation d'images ou de dessins H01J 31/10; lampes à écrans luminescents excités par des rayons cathodiques H01J 63/06)
 G09F 13/44
·  avec la lumière du gaz comme source lumineuse
 G09F 13/46
·  Publicité par feux d'artifice
 G09F 15/00
Tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d'information similaires
 G09F 15/02
·  Placards, affiches ou moyens d'information analogues pour ceux-ci
 G09F 17/00
Drapeaux; Bannières; Moyens de mise en place pour ceux-ci
 G09F 19/00
Moyens divers de publicité ou de présentation non prévus ailleurs
 G09F 19/02
·  comportant des organes de présentation mobiles
 G09F 19/04
·  ·  fonctionnant par l'ouverture ou la fermeture de portes, p.ex. porte de magasin
 G09F 19/06
·  ·  Dispositifs scripteurs
 G09F 19/08
·  ·  Poupées, figures ou autres représentations de formes vivantes avec des pièces mobiles (ayant le caractère de jouets A63H)
 G09F 19/10
·  ·  Dispositifs expliquant l'action d'un article auquel la publicité s'applique
 G09F 19/12
·  utilisant des effets optiques spéciaux (dessins ou images caractérisés par des effets lumineux spéciaux B44F 1/00, p.ex. images changeantes B44F 1/10; projection de décoration dans un éclairage de scène F21P 5/04)
 G09F 19/14
·  ·  présentant des signes différents selon le point d'où un observateur les regarde
 G09F 19/16
·  ·  comportant l'utilisation de miroirs
 G09F 19/18
·  ·  comportant l'utilisation de moyens de projection optique, p.ex. projection d'images sur les nuages (appareils de projection en soi G03B)
 G09F 19/20
·  ·  avec des effets de mélange des couleurs
 G09F 19/22
·  Moyens de publicité ou de présentation sur des routes, des murs ou des surfaces similaires, p.ex. éclairés (enseignes lumineuses en général G09F 13/00)
 G09F 21/00
Publicité visuelle mobile
 G09F 21/02
·  le porteur étant un être humain ou un animal
 G09F 21/04
·  par des véhicules terrestres
 G09F 21/06
·  par des avions, des aéronefs, des ballons ou des cerfs-volants
 G09F 21/08
·  ·  la réclame étant placée sur l'engin volant
 G09F 21/10
·  ·  ·  et éclairée
 G09F 21/12
·  ·  la réclame étant remorquée par l'engin volant (cerfs-volants en soi B64C 31/06)
 G09F 21/14
·  ·  ·  et éclairée
 G09F 21/16
·  ·  Ecriture dans le ciel (adaptation des avions pour écrire dans le ciel B64D 1/20)
 G09F 21/18
·  par des navires ou d'autres moyens de navigation
 G09F 21/20
·  ·  éclairés
 G09F 21/22
·  Distributeurs pour tracts ou réclames publicitaires analogues lancés de véhicules (d'avions B64D 1/00)
 G09F 23/00
Publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. cendriers, boîtes aux lettres (sur ou dans des véhicules G09F 21/00; récipients, éléments de conditionnement, ou conditionnements avec des moyens accessoires ou des aménagements pour présenter des articles B65D)
 G09F 23/02
·  la réclame étant présentée par le fonctionnement de l'article
 G09F 23/04
·  ·  et éclairée
 G09F 23/06
·  la réclame étant combinée avec des articles pour restaurants, boutiques ou bureaux (sur des articles en papier G09F 23/10)
 G09F 23/08
·  ·  avec des garnitures de bureau
 G09F 23/10
·  sur des articles en papier, p.ex. sur des brochures, des journaux
 G09F 23/12
·  ·  sur du papier hygiénique
 G09F 23/14
·  sur des jouets, des puzzles ou des objets analogues
 G09F 23/16
·  sur des montres, p.ex. commandée par le mécanisme de la montre
 G09F 25/00
Publicité sonore (enregistrement ou reproduction du son en soi G11B; systèmes d'information collective ["Public address"] H04R 27/00)
 G09F 27/00
Publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective