E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E03
ADDUCTION D'EAU; EVACUATION DES EAUX
 E03D
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTEME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE A CET EFFET
 E03D 1/00
Systèmes de chasse à réservoir
 E03D 1/01
·  Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir
 E03D 1/012
·  ·  Détails de la forme des réservoirs, p.ex. pour fixation au mur, pour support ou fixation des organes de commande du système de chasse
 E03D 1/02
·  Chasses à réservoir haut
 E03D 1/04
·  ·  Réservoirs à siphon à cloche
 E03D 1/05
·  ·  ·  avec cloches de siphon mobiles
 E03D 1/06
·  ·  Réservoirs à siphon tubulaire
 E03D 1/07
·  ·  ·  avec tubes de siphon mobiles ou déformables
 E03D 1/08
·  ·  ·  Siphon à action amorcée par pression d'air ou d'eau
 E03D 1/10
·  ·  ·  Siphon à action amorcée par élévation du niveau de l'eau dans le réservoir, p.ex. par le déplacement d'éléments
 E03D 1/12
·  ·  ·  Siphon à action amorcée par échappement d'air
 E03D 1/14
·  ·  Réservoirs déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse doubles ou multiples E03D 1/22; dispositifs de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau et déversant des quantités d'eau variables E03D 3/12)
 E03D 1/16
·  ·  Réservoirs à décharge périodique
 E03D 1/18
·  ·  Réservoirs restant vides hors des périodes de fonctionnement
 E03D 1/20
·  ·  Réservoirs à récipients basculants
 E03D 1/22
·  ·  Réservoirs de chasse doubles ou multiples
 E03D 1/24
·  Chasses à réservoir bas
 E03D 1/26
·  ·  Cuvette avec réservoir monté sur le prolongement arrière de la cuvette (forme ou matériau du réservoir E03D 1/01; caractéristiques de structure de la cuvette E03D 11/02-E03D 11/12)
 E03D 1/28
·  ·  Cuvette faisant corps avec le réservoir de chasse
 E03D 1/30
·  Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition (vannes d'alimentation, vannes en général F16K)
 E03D 1/32
·  ·  Disposition des vannes d'alimentation (dispositifs pour réduire le bruit E03D 9/14)
 E03D 1/33
·  ·  Adaptations ou aménagements des flotteurs (flotteurs pour actionner en général F16K 33/00)
 E03D 1/34
·  ·  Clapets de chasse pour vidange; Disposition des vannes de vidange
 E03D 1/35
·  ·  ·  Clapets de chasse à flottabilité  [2]
 E03D 1/36
·  ·  Fonctionnement combiné des clapets d'alimentation et d'évacuation
 E03D 1/38
·  Adaptations ou aménagements des tuyaux de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les systèmes de canalisations F16L 55/00)
 E03D 3/00
Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau
 E03D 3/02
·  Clapets de chasse à fermeture automatique (vannes à fermeture automatique en général F16K 21/04)
 E03D 3/04
·  ·  avec tiroir à piston et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet
 E03D 3/06
·  ·  avec soupape à diaphragme et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet
 E03D 3/08
·  ·  avec d'autres dispositifs de retard
 E03D 3/10
·  Systèmes de chasse avec réservoir agissant par pression, p.ex. cloche à air
 E03D 3/12
·  Dispositifs de chasse déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse déversant des quantités d'eau variables E03D 1/14)
 E03D 5/00
Installations particulières d'appareils de chasse (dans les véhicules routiers ou remorques B60R 15/00; dans les voitures de chemin de fer B61D 35/00; dans les bateaux B63B 29/14; dans les avions B64D 11/02)
 E03D 5/01
·  utilisant des pompes de chasse d'eau
 E03D 5/012
·  combinés avec des éléments obturateurs mobiles dans l'orifice d'évacuation de la cuvette (cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge en soi E03D 11/10)
 E03D 5/014
·  ·  avec dispositifs pour retirer séparément liquides et solides
 E03D 5/016
·  avec remise en circulation du fluide de nettoyage de la cuvette
 E03D 5/02
·  actionnés mécaniquement ou hydrauliquement (E03D 5/01, E03D 5/12 ont priorité)
 E03D 5/04
·  ·  par le siège ou le couvercle directement
 E03D 5/06
·  ·  par la porte directement
 E03D 5/08
·  ·  par le pied directement
 E03D 5/09
·  ·  par la main directement
 E03D 5/092
·  ·  ·  l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un levier
 E03D 5/094
·  ·  ·  l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un câble, d'une chaîne ou similaire
 E03D 5/10
·  actionnés électriquement (E03D 5/01, E03D 5/12 ont priorité)
 E03D 5/12
·  à décharge périodique (réservoirs hauts à décharge périodique E03D 1/16)
 E03D 7/00
Water-closets roulants (cabinets roulants sans chasse d'eau A47K 11/00; structure des véhicules routiers B62)
 E03D 9/00
Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes (outils à main pour nettoyer la cuvette des cabinets A47K 11/10; sièges ou couvercles pour cabinets A47K 13/00; supports du corps autres que sièges pour cabinets A47K 17/02; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable E03C 1/10)
 E03D 9/02
·  Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage (appareillage de désinfection de matériaux ou d'objets en général A61L 2/00; traitement de l'eau en général C02F)
 E03D 9/03
·  ·  consistant en un récipient séparé avec un organe de vidange par l'intermédiaire duquel le produit est introduit dans l'eau de la chasse, p.ex. par succion
 E03D 9/04
·  Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation (ventilation des locaux en général F24F)
 E03D 9/05
·  ·  ventilant la cuvette
 E03D 9/052
·  ·  ·  en utilisant des ventilateurs incorporés  [2]
 E03D 9/06
·  Logements annexes reliés hydrauliquement au tuyau de chasse et destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette, p.ex. des brosses
 E03D 9/08
·  Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs (douches A47K 3/00; installations pour bains médicaux A61H 33/00, A61H 35/00)
 E03D 9/10
·  Appareils désagrégateurs combinés avec la cuvette
 E03D 9/12
·  Moyens pour empêcher le gel dans les toilettes
 E03D 9/14
·  Moyens pour réduire les bruits, combinés avec des vannes de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les tuyauteries F16L 55/00)
 E03D 9/16
·  Moyens pour régler la pression d'eau dans les tuyaux de chasse
 E03D 11/00
Autres éléments constitutifs de water-closets (raccords ou accouplements de tuyaux en général F16L)
 E03D 11/02
·  Cuvettes de water-closets (logements annexes reliés au tuyau de chasse, destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette E03D 9/06; modifiées pour l'utilisation de douches pulvérisées ascendantes E03D 9/08; sièges ou couvercles A47K 13/00)
 E03D 11/04
·  ·  Cuvettes de forme générale plate à fond légèrement incliné
 E03D 11/06
·  ·  Cuvettes à rebords s'étendant vers le bas
 E03D 11/08
·  ·  Cuvettes avec dispositifs destinés à faire tourbillonner l'eau de chasse
 E03D 11/10
·  ·  Cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge; Cuvettes avec clapets pivotants
 E03D 11/11
·  ·  Cuvettes combinées avec un réservoir, p.ex. contenant un appareil pour la désinfection ou la désintégration
 E03D 11/12
·  Cuvettes pivotantes, p.ex. pour utilisation en espace réduit
 E03D 11/13
·  Eléments ou parties constitutives des cuvettes; Adaptations particulières de raccords ou accouplements de tuyaux pour leur utilisation avec des cuvettes  [2]
 E03D 11/14
·  ·  Moyens pour relier la cuvette au mur, p.ex. une évacuation prévue dans le mur  [2]
 E03D 11/16
·  ·  Moyens pour relier la cuvette au plancher, p.ex. à une évacuation prévue dans le plancher  [2]
 E03D 11/17
·  ·  Moyens pour relier la cuvette au tuyau de chasse  [2]
 E03D 11/18
·  Siphons (pour tuyaux en général F16L 43/00, F16L 45/00)
 E03D 13/00
Urinoirs (sans système de chasse d'eau A47K 11/00)