E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E05
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENETRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "battant" est une expression général désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués;
  • "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant;
  • "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes E05B 1/00-E05B 9/00, E05B 13/00-E05B 17/00, E05B 39/00-E05B 47/00, E05B 51/00, E05B 53/00, E05B 63/00 et E05B 65/00, l'expression "serrure" peut englober d'autres dispositifs d'immobilisation;
  • "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous);
  • "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir;
  • "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E05B
SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES

 E05C
PENES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPECIALEMENT POUR PORTES OU FENETRES (dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure E05B; moyens pour maneouvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
 E05C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant.
  2. Il est important de tenir compte des définitions qui suivent le titre de la classe E05.

 E05D
CHARNIERES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENETRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général F16C 11/00)

 E05F
DISPOSITIFS POUR DEPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE A FERMEE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PREVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANOEUVRE DU BATTANT
 E05F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]

  • "appareils de fermeture ou d'ouverture" comprend les dispositifs facilitant la maneouvre et les dispositifs d'équilibrage de battants.  [4]


 E05G
COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SECURITE POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi G08B)  [2]
 E05G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "banque" est un bâtiment ou une partie de bâtiment destiné à garder en sûreté ou à échanger des objets de valeur entre "la banque" et ses clients;  [2]
  • "dispositif de protection pour banque" est un dispositif dans, ou équipant une banque pour protéger les objets de valeur ou pour repousser les tentatives de vol ou de cambriolage.  [2]