C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Nonmétaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les nonmétaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C12
BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE
 C12

Note(s)

  1. Dans les sous-classes C12M-C12Q, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées animales ou végétales, les protozoaires et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.  [3]
  3. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation de la sous-classe C12R (voir la note (1) qui suit le titre de la sous-classe C12R).  [3]
 C12C
BRASSAGE DE LA BIERE (nettoyage des matières premières A23N; machines à poisser ou à dépoisser, outillage de cave C12L; culture des levures C12N 1/14; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolique C12P 7/06)

 C12F
DISTILLATION OU RECTIFICATION DES SOLUTIONS FERMENTEES; RECUPERATION DES SOUS-PRODUITS; DENATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DENATURE

 C12G
VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLIQUES; LEUR PREPARATION (bière C12C)

 C12H
PASTEURISATION; STERILISATION; CONSERVATION; PURIFICATION; CLARIFICATION; VIEILLISSEMENT

 C12J
VINAIGRE; SA PREPARATION

 C12L
MACHINES A POISSER OU A DEPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts B08B 9/00)

 C12M
APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE; APPAREILLAGE POUR LA CULTURE D'ALGUES UNICELLULAIRES, DE CELLULES ANIMALES OU VEGETALES, DE TISSUS OU DE VIRUS (installations pour la fermentation des engrais de ferme A01C 3/02; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02; appareillage physique ou chimique en général B01; appareillage pour le maltage ou le brassage C12C 1/00; appareillage de brasserie C12C 13/00; appareillage pour la fermentation du vin C12G; appareillage pour préparer le vinaigre C12J 1/10)
 C12M

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la classe C12.  [4]


 C12N
MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A01N 63/00; compositions pour l'alimentation A21, A23; préparations à usage médical A61K; engrais C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES OU DE TISSUS (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques C12Q)  [4]
 C12N

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la classe C12.  [4]
  2. Il est important de tenir compte de la note (2) qui suit le titre de la classe C12, qui définit l'expression "micro-organismes".  [4]

 C12P
PROCEDES DE FERMENTATION OU PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHESE D'UN COMPOSE CHIMIQUE DONNE OU D'UNE COMPOSITION DONNEE, OU POUR LA SEPARATION D'ISOMERES OPTIQUES A PARTIR D'UN MELANGE RACEMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en soi, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes en soi C12N)  [3]
 C12P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques qu'elles soient importantes ou non.  [3]
  2. Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés de production de composés organiques insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00-C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés.  [3]
  3. Il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la classe C12.  [4]
  4. Si une réaction particulière est considérée comme pertinente, elle est également classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. C07, C08.  [3]
  5. Dans la présente sous-classe:
    • les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme ce composé.
    • les compositions sont classées dans le groupe prévu pour le composé.  [3]

 C12Q
PROCEDES DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G01N 33/53); COMPOSITIONS OU PAPIERS REACTIFS A CET EFFET; PROCEDES POUR PREPARER CES COMPOSITIONS; PROCEDES DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCEDES MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES  [4]
 C12Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les inventions relatives aux observations du déroulement ou au résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe par une quelconque des méthodes prévues dans les groupes G01N 3/00-G01N 29/00, qui sont couvertes par la sous-classe G01N.  [3]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [3]
    • "intervenir", se rapportant à une substance, comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance.  [3]
  3. Il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la classe C12.  [3]
  4. Dans la présente sous-classe, les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant.  [3]

 C12R
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES C12C A Q, RELATIF AUX MICRO-ORGANISMES  [3]
 C12R

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation strictement facultatif. Ce système d'indexation sert à identifier l'"information additionnelle", consistant en une information qui complète la matière déjà classée dans les autres sous-classes de la classe C12. Les codes d'indexation de la présente sous-classe, dont il convient de retenir uniquement ceux qui sont pertinents, doivent être ajoutés, conformément au paragraphe 76 du Guide d'utilisation, de façon à donner des renseignements sur les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans les sous-classes C12C-C12Q. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation.  [3]
  2. La terminologie utilisée pour les bactéries est basée sur le "Manual of Determinative Bacteriology" de Bergey, 8ème édition, 1975.  [3]