C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Nonmétaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les nonmétaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C05
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols, p.ex. paillis, mulches, C09K 17/00)  [4]
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation représentant l'information additionnelle relative aux éléments constitutifs distincts d'un sujet technique déjà classé comme tel. Cette information additionnelle se rapporte à l'indication des composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits. Les codes d'indexation ont les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation.
 C05B
ENGRAIS PHOSPHATES

 C05C
ENGRAIS AZOTES

 C05D
ENGRAIS MINERAUX NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C; ENGRAIS DEGAGEANT DU GAZ CARBONIQUE

 C05F
ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RESULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES

 C05G
MELANGES D'ENGRAIS COUVERTS INDIVIDUELLEMENT PAR DIFFERENTES SOUS-CLASSES DE LA CLASSE C05; MELANGES D'UN OU PLUSIEURS ENGRAIS AVEC DES PRODUITS N'AYANT PAS UNE ACTIVITE SPECIFIQUE D'ENGRAIS, p.ex. PESTICIDES, CONDITIONNEURS DE SOLS, AGENTS MOUILLANTS (engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires C05F 11/08; engrais organiques contenant des vitamines ou des hormones végétales C05F 11/10); ENGRAIS CARACTERISES PAR LEUR FORME  [4]