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SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B65 |
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME

|  | B65B |
MACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCEDES D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATERIAUX; DEBALLAGE D'OBJETS (mise en paquets et pressage des cigares Fulltext... Hierarchy... Expanded...A24C 1/44; supports de sacs en papier en tant qu'accessoires de magasin ou de bureau Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47F 13/08; appareils pour enrober, p.ex. par immersion, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05C; dispositifs pour tendre et fixer des attaches adaptées pour être supportées par l'objet ou les objets à lier ensemble Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25B; dispositifs à clouer ou agrafer en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27F; introduction de documents dans des enveloppes et fermeture de ces dernières Fulltext... Hierarchy... Expanded...B43M 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B43M 5/00; étiquetage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65C; enveloppes d'emballage, réceptacles ou autres éléments d'emballage, p.ex. attaches, fermetures, capsules de protection, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D; dispositifs de transport ou de stockage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G; dispositifs pour la manipulation des feuilles ou des bandes dans un but autre que leur utilisation dans les machines d'emballage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H; empaquetage des allumettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C06F; empaquetage du sucre pendant la fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13H; aspects sécurité dans l'emballage des munitions, emballage des cartouches en vue de leur utilisation immédiate Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42B; fabrication des réceptacles ou récipients en soi, voir les sous-classes appropriées)

|  | B65B |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas: les opérations des types mentionnés sous la note (2) (a) à (f), effectuées pour la fabrication d'objets autres que des paquets, qui sont couvertes par d'autres sous-classes appropriées, p.ex. fabrication de produits de confiserie en coulant dans les moules formés par des enveloppes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G, remplissage des cartouches à munitions Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42B; les procédés d'emballage qui sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé, ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "emballage" comprend principalement les opérations suivantes: le remplissage des réceptacles ou récipients portatifs avec des "matériaux" ou de petits "objets" pour former des paquets; l'introduction d' "objets", ou de groupes d' "objets", dans des réceptacles ou récipients; la fermeture des réceptacles ou récipients remplis autrement que par des opérations de travail du métal, du verre ou du bois; l'enserrage total ou partiel des "objets", ou quantités de matériaux, dans des feuilles, des bandelettes, des flans, des bandes ou des tubes en matière flexible mince, p.ex. par enveloppement; la confection de paquets d' "objets", p.ex. en maintenant des "objets" en groupe par utilisation de ficelle ou de fil métallique; la fixation d' "objets" à des cartes, des feuilles ou des bandes; "paquet" désigne le produit final de l'opération d'emballage, p.ex. un réceptacle rempli et fermé, un "objet" enveloppé dans une enveloppe, un groupe d' "objets" liés par une ficelle ou un fil métallique, une caisse de bouteilles; "matériau" couvre toute matière, substance, ou masse d'objets sous une forme fluide, par opposition à l'expression "objet" qui désigne un article unitaire de forme géométrique définie.

|  | B65C |
MACHINES, APPAREILS OU PROCEDES D'ETIQUETAGE (clouage ou agrafage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27F; procédés pour appliquer des décalcomanies Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44C 1/16; application d'étiquettes pour l'emballage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B; étiquettes, plaques d'identification Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F)

|  | B65C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "étiquettes" couvre également les décalcomanies, timbres ou articles similaires.

|  | B65D |
RECEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATERIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOITES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RESERVOIRS, TREMIES OU CONTENEURS D'EXPEDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RECEPTACLES; ELEMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J; sacs ou paniers de voyage, valises Fulltext... Hierarchy... Expanded...A45C; matériel de voyage ou de camping Fulltext... Hierarchy... Expanded...A45F; ustensiles de ménage ou de table Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G; boîtes aux lettres d'usage domestique Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 29/12; accessoires de cuisine ou à autre usage domestique Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60-B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B; supports de sacs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B 67/00; récipients à ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66C; manipulation des liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...B67; emmagasinage des gaz Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)

|  | B65D |
Note(s) La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe. Dans la présente sous-classe, les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 5/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 27/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 30/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre: les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu; les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu; les palettes; les plateaux; "réceptacles souples" couvre: les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu; les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu; "éléments d'emballage" couvre: les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter; lesmatériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes; "paquets" couvre: les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés; les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport; "papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier; "grands réceptacles", dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 88/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. [3] Il est important de tenir compte que: les réceptacles, éléments d'emballage ou paquets, avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour exposer les objets ou matériaux, sont classés dans la présente sous-classe et non dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F; les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets sont, dans la mesure du possible, classés d'abord selon leurs caractéristiques de structure ou de fonction; le classement selon les objets ou matériaux particuliers emballés ou à emballer n'est considéré qu'en second lieu sauf dans le cas où cet aspect constitue la caractéristique dominante; les méthodes d'emballage, lorsqu'elles sont entièrement caractérisées par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé, et dans la mesure où elles sont distinctes des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, sont classées dans les groupes appropriés de la présente sous-classe plutôt que dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B.

|  | B65F |
MISE EN TAS OU ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES OU DETRITUS SIMILAIRES (désinfection des ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; désintégrateurs à ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C; tri des ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B; voitures à bras pour le transport des récipients à ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B; supports de sacs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B 67/00; transformation des ordures en engrais Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F; transformation des ordures en combustibles solides Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L; égouts, fosses Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03F; dispositions dans les bâtiments pour évacuer les ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 17/10; fonts à brûler les ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23G)

|  | B65G |
DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT; SYSTEMES TRANSPORTEURS POUR MAGASINS; TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES A TUBES (dispositifs de transport ou d'emmagasinage utilisés pour la manutention ou le traitement particulier d'objets ou de matériaux, voir la sous-classe appropriée, p.ex. pour le travail du métal Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D 43/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q 7/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q 41/02; sous l'aspect véhicule, chemin de fer, bateau ou avion Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60-B64; dans l'emballage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B; manutention de matériaux plats ou filiformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H; hissage, levage, halage, p.ex. chariots élévateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66; manipulation de liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...B67; spécialement adaptés aux conditions de fonctionnement sous terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21F 13/00; stockage ou distribution de gaz ou de liquide Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17; dans la manutention des matériaux radioactifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21C 19/00)

|  | B65H |
MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CABLES (enroulement ou empilage des peaux ou du cuir Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 1/62)

|  | B65H |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas les procédés ou les dispositifs intimement associés avec d'autres opérations sur les matériaux filamenteux ou avec d'autres moyens pour réaliser ces opérations, p.ex. filature, tressage, tissage, dentellerie, tricotage, couture, fabrication des cordes ou des câbles, qui sont classés dans les sous-classes correspondant à ces opérations. Dans la présente sous-classe: les groupes correspondant aux matériaux de forme plate, tels que définis dans la note (3) (i) ci-dessous, sont conçus en premier lieu pour couvrir la manipulation des articles en papier ou en carton, mais également les articles faits de matériaux différents qui ont des caractéristiques ou présentent des problèmes similaires de manipulation, p.ex. les articles faits de feuilles de plastique ou de cuir; les groupes correspondant aux matériaux filiformes (à partir du groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 49/00), tels que définis dans la note (3) ci-dessous, ne couvrent que les procédés ou dispositifs d'application générale ou d'intérêt général. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "manipulation" comprend l'alimentation, le pliage (autre que celui qui intervient dans la fabrication des produits), le guidage, l'orientement, le stockage, le déroulage et l'enroulage; "matériau de forme plate" comprend: les feuilles, cahiers, enveloppes, flans et piles minces de ces matériaux, dénommés par la suite "articles" et les bandes, rubans et films, p.ex. de papier, de tissu, de métal ou de matière plastique; "matériaux filiformes" comprend les fils de textile, les fils métalliques, les cordes, les câbles et les tuyaux flexibles; "paquet" est utilisé pour désigner une masse de matériau filiforme constituée par enroulement ou bobinage, avec ou sans noyau ou gabarit support, ou bien par "emmagasinage" (dépôt en couches successives) avec ou sans réceptacle ou récipient.