|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

|  | B29 |
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21C; travail du chocolat Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G; coulée des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22; travail du ciment, de l'argile Fulltext... Hierarchy... Expanded...B28; aspects chimiques, voir Section C, particulièrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; travail du verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B; fabrication des bougies Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C 5/02; fabrication du savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J)

|  | B29 |
Note(s) La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31. [4] Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes: Le travail des matières plastiques devrait autant que possible être classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C; [4] Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe; Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D devrait être limité: [4] aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B ou C; [4] aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières utilisées. [4] Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]

|  | B29B |
PREPARATION OU PRETRAITEMENT DES MATIERES A FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULES OU DE PREFORMES; RECUPERATION DES MATIERES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DECHETS CONTENANT DES MATIERES PLASTIQUES [4]

|  | B29B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide, les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K (voir la note (4) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29 ainsi que la note (1) qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K). [4]

|  | B29C |
FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIERES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNES (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23; meulage, polissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24; découpage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26F; fabrication de préformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 11/00) [4]

|  | B29C |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29. [4] Le classement dans la présente sous-classe doit être complété par un classement en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B si l'invention est applicable à n'importe quel produit stratifié. [4] Dans la présente sous-classe: [4] les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires applicables à plus d'une technique de façonnage sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 31/00-B29C 37/00; [4] les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires uniquement applicables à, ou utilisés dans une technique de façonnage spécifique sont classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 39/00-B29C 71/00. [4] (Voir le paragraphe 70 du Guide d'utilisation.) [4] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K et L (voir les notes (4) et (5) qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29 ainsi que la note (1) qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K et la note qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29L). [4]

|  | B29D |
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, A PARTIR DE MATIERES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE (fabrication des granulés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 9/00; fabrication des préformes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B 11/00) [4]

|  | B29D |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29. [4] Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K (voir la note (4) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29 ainsi que la note (1) qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29K). [4]

|  | B29F |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C )

|  | B29G |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C )

|  | B29H |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06N 3/00 )

|  | B29J |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27N, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D )

|  | B29K |
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C OU Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D, RELATIF AUX MATIERES A MOULER [4]

|  | B29K |
Note(s) La présente sous-classe constitue un système d'indexation strictement facultatif. Ce système d'indexation sert à identifier l' "information additionnelle", consistant en une information qui complète la matière déjà classée dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D. Les codes d'indexation de la présente sous-classe, dont il convient de retenir uniquement ceux qui sont pertinents, doivent être ajoutés, conformément au paragraphe 76 du Guide d'utilisation, de façon à donner des renseignements sur les matériaux utilisés. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme non liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément à l'alinéa 85 (b) du Guide d'utilisation. [4] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: [4] "caoutchouc" couvre: [4] les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués; [4] le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires). [4]

|  | B29L |
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE A LA SOUS-CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS [4]

|  | B29L |
Note(s) La présente sous-classe constitue un système d'indexation strictement facultatif. Ce système d'indexation sert à identifier l' "information additionnelle", consistant en une information qui complète la matière déjà classée dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. Les codes d'indexation de la présente sous-classe, dont il convient de retenir uniquement ceux qui sont pertinents, doivent être ajoutés, conformément au paragraphe 76 du Guide d'utilisation, de façon à donner des renseignements sur les objets produits. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme non liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément à l'alinéa 85 (b) du Guide d'utilisation. [4]