|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VEHICULES EN GENERAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60N |
AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR PASSAGERS, NON PREVUS AILLEURS (structure de l'ameublement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47)

|  | B60N |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60N 1/00 |
Aménagements ou adaptations des sièges

|  | B60N 1/02 |
· | caractérisés par le fait que le siège ou l'une de ses parties est mobile, p.ex. réglable

|  | B60N 1/04 |
· · | pour permettre un accès facile

|  | B60N 1/06 |
· · | ayant le dossier, le siège ou l'accoudoir réglable

|  | B60N 1/08 |
· · | fixés sur glissières au véhicule

|  | B60N 1/10 |
· · | convertibles à d'autres usages, p.ex. en lit ou pour créer un espace de rangement

|  | B60N 1/12 |
· | adaptés pour des besoins particuliers, p.ex. pour enfants

|  | B60N 3/00 |
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R)

|  | B60N 3/02 |
· | de poignées de retenue

|  | B60N 3/04 |
· | de tapis de plancher

|  | B60N 3/06 |
· | de repose-pieds (planchers des véhicules routiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D)

|  | B60N 3/08 |
· | de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...A24F)

|  | B60N 3/10 |
· | de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A45F)

|  | B60N 3/12 |
· | de coffrets à cigarettes ou articles analogues (boîtes à cigarettes ou articles analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...A24F)

|  | B60N 3/14 |
· | d'allume-cigares électriques

|  | B60N 3/16 |
· | de dispositifs pour cuire ou faire bouillir (dispositifs en soi pour cuire ou faire bouillir Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C)

|  | B60N 3/18 |
· | de dispositifs distribuant l'eau potable

|  | B60N 5/00 |
Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 11/08) [2]