|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VEHICULES EN GENERAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60B |
ROUES DE VEHICULES; ROUES A PIVOT; ESSIEUX; AMELIORATION DE L'ADHERENCE DES ROUES

|  | B60B |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60C |
PNEUMATIQUES POUR VEHICULES (fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT OU REPARATION DES PNEUMATIQUES; REPARATION OU FIXATION DES VALVES A DES CORPS ELASTIQUES GONFLABLES, EN GENERAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES

|  | B60C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "pneumatique" désigne un élément distinct en contact avec le sol, disposé de façon continue à l'extérieur de la périphérie de la jante. Il comprend la carcasse, l'enveloppe extérieure ainsi que tout élément intérieur à cette enveloppe tel que chambre à air. Dans les groupes traitant de la réparation ou du raccordement des valves, l'expression "pneumatique" comprend également les corps élastiques gonflables autres que les pneumatiques eux-mêmes ou les chambres à air. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60D |
LIAISONS POUR VEHICULES (éléments des systèmes de freins Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T 17/04)

|  | B60D |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60F |
VEHICULES RAIL-ROUTE; VEHICULES AMPHIBIES OU SIMILAIRES; VEHICULES CONVERTIBLES (véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V)

|  | B60G |
SUSPENSION DES VEHICULES (véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V)

|  | B60G |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60H |
AMENAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE REFRIGERATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPECIALEMENT POUR LES PARTIES DE VEHICULE AFFECTEES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES

|  | B60H |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60J |
FENETRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VEHICULES; EQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VEHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05)

|  | B60J |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les aménagements ou adaptations des fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, particuliers à l'utilisation sur les véhicules. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs eux-mêmes, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B, s'ils peuvent avoir d'autres applications que les véhicules ou même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les seuls véhicules. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60K |
AMENAGEMENTS OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VEHICULES; ENTRAINEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VEHICULES; COMMANDE CONJUGUEE DES ENSEMBLES DE PROPULSION; AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VEHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, A L'ADMISSION D'AIR, A L'ECHAPPEMENT DES GAZ OU A L'ALIMENTATION EN CARBURANT

|  | B60K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "commande conjuguée des ensembles de propulsion" couvre une telle commande pour des véhicules ou pour les cas d'application générale; [2] "entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule; "transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues; "ensemble de propulsion" désigne l'élément moteur conjugué avec la transmission; un "ensemble de propulsion" peut en outre comporter l'élément terminal entraîné; [2] "sous-ensemble" désigne, p.ex., un moteur, un embrayage, une boîte de vitesses ou un dispositif de freinage. [2] Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60L |
EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU PROPULSION DES VEHICULES A TRACTION ELECTRIQUE; SUSPENSION MAGNETIQUE OU LEVITATION POUR VEHICULES; SYSTEMES DE FREINAGE ELECTRODYNAMIQUE DES VEHICULES, EN GENERAL (dispositifs d'accouplement électriques combinés aux accouplements mécaniques des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D 1/08; chauffage électrique pour véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 1/00; aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/14; entraînements auxiliaires sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 25/00; éclairage des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q; systèmes de commande des freins des véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61C; circuits électriques des voies ferrées en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61L; éclairage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; interrupteurs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R; machines dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K; convertisseurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; chauffage électrique en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B) [4]

|  | B60L |
Note(s) La présente sous-classe couvre, sous réserve des renvois qui suivent le titre de la sous-classe: la fourniture de puissance aux circuits auxiliaires; les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules rail ou route, ou sur les véhicules en général; les systèmes de freins électrodynamiques; la propulsion électrique des véhicules; sa commande ou sa régulation.

|  | B60M |
LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ENERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VEHICULES A TRACTION ELECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61L; structure en général des rails ou des aiguillages Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01B)

|  | B60M |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les lignes de courant d'alimentation en énergie aériennes, au sol ou souterraines; leurs croisements et raccordements, leur érection et leur surveillance; les dispositifs le long de la voie et aux jonctions des rails, pour la transmission du courant et l'isolement; les dispositifs de protection le long de la voie contre les courants de terre et les interférences inductives du fait des lignes de communications voisines.

|  | B60N |
AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR PASSAGERS, NON PREVUS AILLEURS (structure de l'ameublement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47)

|  | B60N |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60P |
VEHICULES ADAPTES AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS SPECIAUX

|  | B60P |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60Q |
ECLAIRAGE OU SIGNALISATION DES VEHICULES (aménagements des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D, pour les cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, pour les navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B, pour les aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; signalisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; interrupteurs électriques en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H) [4]

|  | B60Q |
Note(s) La présente sous-classe couvre également: les circuits électriques de signalisation ou d'éclairage, dans la mesure où ils sont spécialement aménagés pour les véhicules; les aménagements ou adaptations des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60R |
VEHICULES, EQUIPEMENTS OU PARTIES DE VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS

|  | B60R |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60S |
ENTRETIEN, NETTOYAGE, REPARATION, LEVAGE OU MANOEUVRE DES VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS

|  | B60S |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60T |
FREINAGE OU COMMANDE DES FREINS POUR VEHICULES; SYSTEMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTEMES, EN GENERAL (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; freins en soi, c.à d. partie où se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux d'action Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16D)

|  | B60T |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes de commande de freins" englobe les systèmes de commande de freins pour véhicules ou d'application générale.

|  | B60V |
VEHICULES A COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 7/06)

|  | B60V |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicules à coussin d'air" comprend tous les véhicules qui sont entièrement ou partiellement supportés par des coussins d'air ou d'autres gaz au-dessus de la terre ou de l'eau.