|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VEHICULES EN GENERAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60Q |
ECLAIRAGE OU SIGNALISATION DES VEHICULES (aménagements des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D, pour les cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, pour les navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B, pour les aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; signalisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; interrupteurs électriques en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H) [4]

|  | B60Q |
Note(s) La présente sous-classe couvre également: les circuits électriques de signalisation ou d'éclairage, dans la mesure où ils sont spécialement aménagés pour les véhicules; les aménagements ou adaptations des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60Q 1/00 |
Aménagements des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 3/00)

|  | B60Q 1/02 |
· | les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs

|  | B60Q 1/04 |
· · | les dispositifs étant des phares

|  | B60Q 1/06 |
· · · | réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule

|  | B60Q 1/08 |
· · · · | automatiquement

|  | B60Q 1/10 |
· · · · · | selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement

|  | B60Q 1/12 |
· · · · · | selon l'orientation de la direction

|  | B60Q 1/14 |
· · · | comportant un dispositif d'atténuation de la lumière

|  | B60Q 1/16 |
· · · | éclairant la route d'une manière asymétrique

|  | B60Q 1/18 |
· · · | supplémentaires à l'avant

|  | B60Q 1/20 |
· · · · | Phares anti-brouillard

|  | B60Q 1/22 |
· · | pour conduite en arrière

|  | B60Q 1/24 |
· · | pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule seulement

|  | B60Q 1/26 |
· | les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules

|  | B60Q 1/28 |
· · | pour indiquer l'avant du véhicule

|  | B60Q 1/30 |
· · | pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes

|  | B60Q 1/32 |
· · | pour indiquer les côtés du véhicule

|  | B60Q 1/34 |
· · | pour indiquer un changement de direction (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/22 a priorité)

|  | B60Q 1/36 |
· · · | utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés

|  | B60Q 1/38 |
· · · | utilisant des sources de lumière fixes, p.ex. feux fixes clignotants

|  | B60Q 1/40 |
· · · | ayant un retour automatique à la position neutre

|  | B60Q 1/42 |
· · · · | provoqué par la position du volant de direction

|  | B60Q 1/44 |
· · | pour indiquer le freinage

|  | B60Q 1/46 |
· · | pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares

|  | B60Q 1/48 |
· · | pour parquer

|  | B60Q 1/50 |
· · | pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement

|  | B60Q 1/52 |
· · · | pour indiquer des situations critiques

|  | B60Q 1/54 |
· · · | pour indiquer la vitesse

|  | B60Q 1/56 |
· · | pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires

|  | B60Q 3/00 |
Aménagements des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet

|  | B60Q 3/02 |
· | pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur

|  | B60Q 3/04 |
· · | pour le tableau de bord

|  | B60Q 3/06 |
· | pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur

|  | B60Q 5/00 |
Aménagements ou adaptations des dispositifs de signalisation acoustique

|  | B60Q 7/00 |
Dispositifs portatifs de signalisation destinés à être placés sur la route ou sur le véhicule en cas d'urgence

|  | B60Q 7/02 |
· | pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule

|  | B60Q 9/00 |
Aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux précédents

|  | B60Q 11/00 |
Aménagements de dispositifs témoins pour les dispositifs prévus dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/00-B60Q 9/00 [2]