F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les maneouvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu semi-automatique" signifie une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "fusil automatique" signifie un fusil qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" signifie une action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" signifie une action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but;
    • "culasse" ou "culasse mobile" signifie le dispositif mobile du système de verrouillage des armes à feu qui porte le percuteur de mise à feu.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.  [4]
 F41F
ARTILLERIE; CANONS; LEURS AFFUTS OU MONTAGES; LANCE-MISSILES; CANONS SANS RECUL; CANONS LANCE-HARPON (fusils automatiques F41D; lance-flammes F41H)
 F41F

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas la disposition des armements, l'adaptation des affûts ou les dispositifs de ravitaillement en munitions sur les navires ou sur les aéronefs, s'ils revêtent un aspect propre à la construction navale ou aérienne, qui sont couverts par les sous-classes B63G ou B64D.

 F41F 1/00
Canons, c.à d. appareils de lancement éjectant un missile ou projectile hors d'un tube; Canons lance-harpon
 F41F 1/02
·  Canons électromagnétiques
 F41F 1/04
·  Canons pneumatiques; Canons à vapeur
 F41F 1/06
·  Mortiers
 F41F 3/00
Appareils de lancement pour missiles autopropulsés
 F41F 3/02
·  Canons sans recul
 F41F 3/04
·  pour roquettes
 F41F 3/042
·  ·  servant en même temps de container pour le transport de la roquette  [4]
 F41F 3/045
·  ·  adaptés pour être transportés et utilisés par une personne, p.ex. bazookas (F41F 3/042 a priorité)  [4]
 F41F 3/048
·  ·  Moyens pour imprimer à la fusée un mouvement de rotation avant son lancement  [4]
 F41F 3/052
·  ·  Moyens pour fixer la fusée dans l'appareil de lancement  [4]
 F41F 3/055
·  ·  Moyens d'assemblage ombilicaux  [4]
 F41F 3/058
·  ·  Moyens pour supprimer les ratés de mise à feu et d'explosion  [4]
 F41F 3/06
·  ·  à partir d'avions
 F41F 3/07
·  ·  adaptés pour être utilisés sous l'eau  [4]
 F41F 3/08
·  pour torpilles marines
 F41F 3/10
·  ·  lancées sous la surface de l'eau
 F41F 5/00
Appareils de lancement pour missiles ou projectiles mus par la pesanteur, p.ex. pour les bombes
 F41F 5/02
·  à partir d'avions (lâcher ou largage des bombes à partir des avions B64D 1/04)
 F41F 5/04
·  à partir de navires, p.ex. pour les mines, pour les grenades sous-marines
 F41F 7/00
Appareils de lancement éjectant un missile ou un projectile autrement que hors d'un tube (F41F 3/04 a priorité)  [3]
 F41F 7/02
·  Catapultes à vapeur
 F41F 9/00
Alimentation en munitions, en missiles ou en projectiles des appareils de lancement; Mécanismes de chargement (sécurité dans la translation ou le levage des munitions d'artillerie en vue de leur emploi immédiat F42B 41/00)
 F41F 9/02
·  Transporteurs (en général B65G)
 F41F 9/04
·  Treuils (en général B66)
 F41F 9/06
·  Chargement ou bourrage à partir de chargeurs situés près du canon; Appareils d'exercice à cet effet
 F41F 9/08
·  ·  de missiles ou de projectiles autopropulsés  [3]
 F41F 9/10
·  ·  Chargement automatique  [3]
 F41F 11/00
Mécanismes de culasse, p.ex. culasses mobiles (pour armes légères F41C 11/00; mécanismes de déverrouillage d'arme automatique après le départ du coup F41D 5/00)
 F41F 11/02
·  Culasses à coin vertical
 F41F 11/04
·  Culasses à coin horizontal
 F41F 11/06
·  Mécanismes à culasses cylindriques
 F41F 11/065
·  ·  la culasse pouvant tourner autour d'un axe parallèle à l'axe du canon  [3]
 F41F 11/07
·  ·  ·  du type à vis, c.à d. possédant un filetage interrompu  [3]
 F41F 11/075
·  ·  la culasse pouvant tourner autour d'un axe perpendiculaire à l'axe du canon  [3]
 F41F 11/08
·  Verrou et anneau de couvre-joint
 F41F 11/16
·  Commande ou mécanismes de fonctionnement semi-automatiques de culasses cylindriques, c.à d. actionnées par l'énergie emmagasinée par le mouvement en arrière du canon  [3]
 F41F 13/00
Mécanismes de mise à feu des culasses mobiles (pour canons sans recul F41F 15/00; applicables également aux armes légères F41C)
 F41F 13/02
·  Mécanismes de détente
 F41F 13/04
·  ·  mécaniques
 F41F 13/06
·  ·  pneumatiques
 F41F 13/08
·  ·  électriques
 F41F 13/10
·  ·  hydrauliques
 F41F 13/12
·  ·  avec mécanisme d'étoupille
 F41F 15/00
Mécanismes de mise à feu pour canons sans recul (applicables également aux armes légères F41C)
 F41F 17/00
Tubes des canons
 F41F 17/02
·  caractérisés par leur forme
 F41F 17/04
·  caractérisés par le matériau
 F41F 17/06
·  Chemisage, c.à d. tubes à l'intérieur des canons
 F41F 17/08
·  Canons composites
 F41F 17/10
·  Cannelures; Rayures
 F41F 17/12
·  Couvre-bouches; Silencieux; Dispositifs pour amplifier le recul; Dispositifs pour réduire le recul; Cache-flammes (s'ils sont applicables également aux armes individuelles F41C 21/18)
 F41F 17/14
·  Appareils pour le graissage, le nettoyage, le refroidissement, la démétallisation ou le soufflage des tubes de canons
 F41F 17/16
·  Refouloirs; Extracteurs
 F41F 19/00
Berceaux des canons, c.à d. supports pour l'ensemble du tube permettant le recul (freins en général F16D; amortisseurs de choc F16F; aspects arme automatique F41D 11/24)
 F41F 19/02
·  avec systèmes de freins hydrauliques
 F41F 19/04
·  avec systèmes de freins à friction
 F41F 19/06
·  avec systèmes de freins à ressort
 F41F 19/08
·  avec freins à pression et à gaz
 F41F 19/10
·  avec dispositifs de maintien ou de retour en batterie
 F41F 19/12
·  ·  Systèmes à ressort ou pneumatiques
 F41F 19/14
·  ·  Systèmes combinés, p.ex. à freins hydrauliques et récupérateurs à ressorts
 F41F 19/16
·  ·  Dispositifs de libération des détentes ou ressorts sous tension
 F41F 21/00
Affûts des canons, c.à d. supports pour l'ensemble tube-berceau permettant le pointage en hauteur ou en direction (pointage F41G)
 F41F 21/02
·  Eléments de la transmission du pointage en direction, c.à d. permettant le déplacement du canon le long d'un arc horizontal
 F41F 21/04
·  Eléments de la transmission du pointage en hauteur, c.à d. permettant le déplacement du canon le long d'un arc vertical
 F41F 21/06
·  ·  Tourillons; Axes; Coussinets et paliers
 F41F 21/08
·  utilisant des systèmes hydrauliques asservis
 F41F 21/10
·  utilisant des systèmes électriques asservis
 F41F 21/12
·  Agencements à pivot central
 F41F 21/14
·  Affûts de canons en tourelle (tourelles F41H)
 F41F 21/16
·  Systèmes assurant la compensation du poids du tube ou de la munition, p.ex. équilibreurs
 F41F 23/00
Montage des canons, p.ex. sur véhicules (supports pour l'ensemble tube-berceau permettant le pointage en hauteur ou en direction F41F 21/00; disposition des armes sur les véhicules F41H 7/12)
 F41F 23/02
·  pour canons à éclipses
 F41F 23/04
·  ·  pour canons embarqués sur sous-marins (sous l'angle construction navale B63G 1/00, B63G 8/30)
 F41F 23/06
·  Montage des canons en tourelle (tourelles F41H)
 F41F 23/08
·  sur véhicules à chenilles (F41F 23/06 a priorité)
 F41F 23/10
·  sur véhicules à roues
 F41F 23/12
·  ·  sur remorques
 F41F 23/14
·  ·  sur motocyclettes
 F41F 23/16
·  ·  sur véhicules ferroviaires
 F41F 23/18
·  sur traîneaux
 F41F 23/20
·  Montage sur roues des canons
 F41F 23/22
·  ·  à flèches ouvrantes
 F41F 23/24
·  Montage à flèches ouvrantes sans roues
 F41F 23/26
·  Parties constitutives
 F41F 23/28
·  ·  Bêches de crosse
 F41F 23/30
·  ·  ·  élastiques
 F41F 23/32
·  ·  Dispositifs de blocage (pour maintien en batterie des canons F41F 19/10)
 F41F 23/34
·  ·  Vérins stabilisateurs hydrauliques
 F41F 25/00
Appareils pour essais des canons
 F41F 27/00
Simulateurs d'armes (producteurs de bruit F42D 7/00; simulateurs d'application générale G09)