B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60Q
ECLAIRAGE OU SIGNALISATION DES VEHICULES (aménagements des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H)  [4]
 B60Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également:
    • les circuits électriques de signalisation ou d'éclairage, dans la mesure où ils sont spécialement aménagés pour les véhicules;
    • les aménagements ou adaptations des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60Q 1/00
Aménagements des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule B60Q 3/00)
 B60Q 1/02
·  les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs
 B60Q 1/04
·  ·  les dispositifs étant des phares
 B60Q 1/06
·  ·  ·  réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule
 B60Q 1/08
·  ·  ·  ·  automatiquement
 B60Q 1/10
·  ·  ·  ·  ·  selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement
 B60Q 1/12
·  ·  ·  ·  ·  selon l'orientation de la direction
 B60Q 1/14
·  ·  ·  comportant un dispositif d'atténuation de la lumière
 B60Q 1/16
·  ·  ·  éclairant la route d'une manière asymétrique
 B60Q 1/18
·  ·  ·  supplémentaires à l'avant
 B60Q 1/20
·  ·  ·  ·  Phares anti-brouillard
 B60Q 1/22
·  ·  pour conduite en arrière
 B60Q 1/24
·  ·  pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule seulement
 B60Q 1/26
·  les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules
 B60Q 1/28
·  ·  pour indiquer l'avant du véhicule
 B60Q 1/30
·  ·  pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes
 B60Q 1/32
·  ·  pour indiquer les côtés du véhicule
 B60Q 1/34
·  ·  pour indiquer un changement de direction (B60Q 1/22 a priorité)
 B60Q 1/36
·  ·  ·  utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés
 B60Q 1/38
·  ·  ·  utilisant des sources de lumière fixes, p.ex. feux fixes clignotants
 B60Q 1/40
·  ·  ·  ayant un retour automatique à la position neutre
 B60Q 1/42
·  ·  ·  ·  provoqué par la position du volant de direction
 B60Q 1/44
·  ·  pour indiquer le freinage
 B60Q 1/46
·  ·  pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares
 B60Q 1/48
·  ·  pour parquer
 B60Q 1/50
·  ·  pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement
 B60Q 1/52
·  ·  ·  pour indiquer des situations critiques
 B60Q 1/54
·  ·  ·  pour indiquer la vitesse
 B60Q 1/56
·  ·  pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires
 B60Q 3/00
Aménagements des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet
 B60Q 3/02
·  pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur
 B60Q 3/04
·  ·  pour le tableau de bord
 B60Q 3/06
·  pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur
 B60Q 5/00
Aménagements ou adaptations des dispositifs de signalisation acoustique
 B60Q 7/00
Dispositifs portatifs de signalisation destinés à être placés sur la route ou sur le véhicule en cas d'urgence
 B60Q 7/02
·  pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule
 B60Q 9/00
Aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux précédents
 B60Q 11/00
Aménagements de dispositifs témoins pour les dispositifs prévus dans les groupes B60Q 1/00-B60Q 9/00  [2]