B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION
 B44
ARTS DECORATIFS
 B44

Note(s)

Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'eoil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs.  [4]

 B44B
MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER, MARQUETER (procédés pour réaliser des effets décoratifs B44C; estampage du cuir C14B)
 B44B 1/00
Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés selon les trois dimensions pour produire individuellement des formes ou sculptures (dispositifs de copiage pour machines-outils B23Q 35/00)
 B44B 1/02
·  pour faire des reproductions à trois dimensions
 B44B 1/04
·  ·  avec des dispositifs pour modifier la taille d'un modèle original, p.ex. pour l'agrandir ou le réduire en gardant les proportions
 B44B 1/06
·  Accessoires
 B44B 3/00
Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés grosso modo selon deux dimensions, pour ciseler, graver ou guillocher des motifs ou des marques peu profondes (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H 9/06; gravure par formes d'imprimerie B41C, B41D; gravure par reproduction photomécanique G03F)
 B44B 3/02
·  pour le travail des surfaces planes
 B44B 3/04
·  pour le travail de surfaces non-planes
 B44B 3/06
·  Accessoires, p.ex. supports d'outils ou d'ouvrages
 B44B 5/00
Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques, p.ex. pour la frappe de monnaie (ondulation des tôles ou des tubes métalliques, estampage combiné avec des opérations de travail des tôles B21D; gaufrage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique, en général B29C 59/00; estampage du papier ou du carton en général B31F 1/07; repoussage d'une forme d'imprimerie B41C 1/08; estampage combiné avec une application d'encre, presses d'imprimerie, machines d'estampage sélectif B41F, B41J, B41K, B41M; estampage du cuir C14B)
 B44B 5/02
·  Matrices; Accessoires
 B44B 7/00
Machines, appareils ou outils à main pour pyrograver (combustion ou carbonisation du bois B27M 1/06)
 B44B 7/02
·  Fers à pyrograver
 B44B 9/00
Machines ou appareils pour incruster des éléments décoratifs, p.ex. pour marqueterie ou mosaïques (réunion d'éléments ornementaux, sur un support B44C 1/28, sur des cadres B44C 3/12; imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F 11/04)
 B44B 11/00
Outils à main d'artistes, pour sculpter, pétrir, ciseler, graver, guillocher ou estamper; Leurs accessoires
 B44B 11/02
·  pour ciseler, graver ou guillocher grosso modo selon deux dimensions
 B44B 11/04
·  pour estamper