G
SECTION G — PHYSIQUE
  
INSTRUMENTS
 G07
DISPOSITIFS DE CONTROLE
 G07C
APPAREILS DE CONTROLE DES HORAIRES OU DES PRESENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS A VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTEMES OU APPAREILS POUR CONTROLES NON PREVUS AILLEURS (empreintes digitales A61B 5/10; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie G04B, G04C; mesure des intervalles de temps G04F; mécanismes compteurs en soi G06M)
 G07C 1/00
Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'oeuvre (enregistrement ou indication du fonctionnement de machines ou de véhicules G07C 3/00, G07C 5/00)
 G07C 1/02 - 
G07C 1/18

Note(s)

Les groupes G07C 1/20-G07C 1/32 ont priorité sur les groupes G07C 1/02-G07C 1/18.

 G07C 1/02
·  ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données
 G07C 1/04
·  ·  où les indications de temps sont en chiffres
 G07C 1/06
·  ·  ·  avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles
 G07C 1/08
·  ·  où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure
 G07C 1/10
·  combiné avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification (combiné avec l'enregistrement d'une variable à variation continue G01D ou d'autres sous-classes appropriées de G01, selon la nature de la variable)
 G07C 1/12
·  ·  où les indications de temps sont en chiffres
 G07C 1/14
·  ·  ·  avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles
 G07C 1/16
·  ·  où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure
 G07C 1/18
·  ·  ·  avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles
 G07C 1/20
·  Contrôle de rondes tenues à un horaire, p.ex. de gardien
 G07C 1/22
·  en rapport avec des jeux ou des sports
 G07C 1/24
·  ·  Appareils pour le chronométrage de courses (appareils de photographie pour les arrivées de courses G03B 41/00)
 G07C 1/26
·  ·  Horloges de pointage pour pigeons voyageurs ou équipement analogue
 G07C 1/28
·  ·  indiquant la durée du jeu
 G07C 1/30
·  Compteurs de stationnement (enregistrement ou indication du temps d'attente des véhicules par des moyens actionnés par le véhicule G07C 5/02; compteurs de stationnement déclenchés par pièces de monnaie G07F 17/24)
 G07C 1/32
·  Serrures enregistrant un temps (serrures révélant qu'elles ont été ouvertes sans autorisation E05B 39/00)
 G07C 3/00
Enregistrement ou indication de l'état ou du fonctionnement de machines ou d'autres appareils à l'exclusion des véhicules (indicateurs de moteurs G01L; essai d'un appareil en corrélation avec sa fabrication G01M; systèmes de signalisation en soi, indication des conditions indésirables ou anormales en soi G08B)
 G07C 3/02
·  Enregistrement ou indication du temps de fonctionnement ou d'arrêt seulement
 G07C 3/04
·  ·  utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge
 G07C 3/06
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 3/08
·  Enregistrement ou indication de la production de la machine avec ou sans enregistrement du temps de fonctionnement ou d'arrêt
 G07C 3/10
·  ·  utilisant des moyens de comptage (mécanismes compteurs en soi G06M)
 G07C 3/12
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 3/14
·  Systèmes de contrôle de la qualité
 G07C 5/00
Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules (pour mesurer la distance parcourue ou les combinaisons de vitesse et de distance G01C; indicateurs de moteur G01L; dispositifs pour mesurer la vitesse ou l'accélération G01P)
 G07C 5/02
·  Enregistrement ou indication du temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente seulement (appareils constituant un élément des taximètres G07B)
 G07C 5/04
·  ·  utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge
 G07C 5/06
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 5/08
·  Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente
 G07C 5/10
·  ·  en utilisant des moyens de comptage ou des compteurs à horloge
 G07C 5/12
·  ·  sous forme de graphique
 G07C 7/00
Parties constitutives ou accessoires communs aux appareils enregistreurs ou indicateurs des groupes G07C 3/00 et G07C 5/00
 G07C 9/00
Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée
 G07C 9/02
·  Tourniquets avec moyens d'enregistrement (aspect déclenchement par pièces de monnaie G07F)
 G07C 11/00
Dispositions, systèmes ou appareils pour vérifier, p.ex. l'occurrence d'un fait ou d'une situation, non prévus ailleurs (dispositifs de signalisation ou d'alarme G08B)
 G07C 13/00
Appareils à voter
 G07C 13/02
·  Urnes à scrutin
 G07C 15/00
Production de nombres au hasard; Appareils de loterie (agencements de calculateurs numériques pour produire des nombres aléatoires ou pseudo-aléatoires G06F 7/58; production d'impulsions électriques à intervalles aléatoires H03K 3/84)  [3]