B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir Section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31.  [4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques devrait autant que possible être classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C;  [4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe;
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D devrait être limité:  [4]
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou C;  [4]
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C.  [4]
  4. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières utilisées.  [4]
  5. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C.  [4]
 B29F
( transféré à B29C )