La présente sous-classe couvre exclusivement les opérations simples ou combinées, p.ex. à plusieurs stades, qu'il n'est pas possible de classer, dans leur ensemble, dans une seule autre sous-classe. [3]
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"élimination" comprend la mise en dépôt, p.ex. à la décharge, des déchets, leur destruction ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif; [3]
"déchet solide" comprend les déchets qui, bien qu'ils comportent du liquide sont, en pratique, manipulés comme s'il s'agissait de solides. [3]
Il est important de tenir compte des classements rappelés ci-après:
sagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments spécialement adaptés à la désagrégation des ordures, détritus ou déchets
Précautions pour éviter l'échappement des crasses ou des fumées, hors de la zone où elles sont produites: captage ou enlèvement des crasses ou des fumées de cette zone
Machines ou agencements pour le cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe dans lesquels les dimensions des produits obtenus sont sans importance, p. ex. pour faire des copeaux