F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES
 F03
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES A LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MECANISMES MOTEURS A VENT, A RESSORTS, A POIDS OU AUTRES; PRODUCTION D'ENERGIE MECANIQUE OU DE POUSSEE PROPULSIVE PAR REACTION, NON PREVUE AILLEURS
 F03B
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES A LIQUIDES ("machines" à liquides et fluides élastiques F01; machines motrices à déplacement positif à liquides F03C; "machines" à déplacement positif à liquides F04)
 F03B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les moteurs, autres que ceux du type à déplacement positif, actionnés par des liquides;
    • les "machines", autres que celles à déplacement positif à liquides.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui précèdent la classe F01, spécialement de la définition de l'expression "du type à réaction".

 F03C
MACHINES MOTRICES A DEPLACEMENT POSITIF ACTIONNEES PAR DES LIQUIDES (moteurs à déplacement positif à liquides et fluides compressibles F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04; dispositifs de maneouvre fonctionnant par pression de fluide F15B; transmissions par fluide F16H)
 F03C

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes qui précèdent la classe F01, spécialement des définitions des expressions "déplacement positif", "machines à piston rotatif", "machines à piston oscillant", "piston rotatif", "organes coopérants", "mouvement des organes coopérants", "dents ou parties équivalentes de prise" et "axe interne".


 F03D
MECANISMES MOTEURS A VENT
 F03D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "mécanisme moteur à vent" signifie mécanisme convertissant l'énergie du vent naturel en puissance mécanique utile ainsi que la transmission de cette puissance à son point d'utilisation;
  • "rotor" signifie pièces du mécanisme moteur à vent en contact avec le vent, ainsi que l'organe rotatif supportant ces pièces;
  • "axe de rotation" signifie axe de rotation du rotor.


 F03G
MECANISMES MOTEURS A RESSORTS, A POIDS, A INERTIE OU ANALOGUES; DISPOSITIFS OU MECANISMES PRODUISANT UNE PUISSANCE MECANIQUE, NON PREVUS AILLEURS OU UTILISANT UNE SOURCE D'ENERGIE NON PREVUE AILLEURS
 F03G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "mécanismes moteurs" signifie mécanismes pour produire de la puissance mécanique à partir de l'énergie potentielle de corps solides.


 F03H
PRODUCTION DE POUSSEE PROPULSIVE PAR REACTION, NON PREVUE AILLEURS (à partir des produits de combustion F02K)