C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Nonmétaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les nonmétaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C10
INDUSTRIES DU PETROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHESE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
 C10B
DISTILLATION DESTRUCTIVE DES MATIERES CARBONEES EN VUE DE LA PRODUCTION DE GAZ, COKE, GOUDRON OU MATIERES ANALOGUES (craquage des huiles C10G)

 C10C
TRAITEMENT DU GOUDRON, DU BRAI, DE L'ASPHALTE, DU BITUME; ACIDE PYROLIGNEUX (compositions contenant des matières bitumineuses C08L 95/00)

 C10F
DECOUPAGE, SECHAGE OU TRAITEMENT DE LA TOURBE

 C10G
CRAQUAGE DES HUILES D'HYDROCARBURES; PRODUCTION DES MELANGES D'HYDROCARBURES LIQUIDES A PARTIR DE MATIERES AUTRES QUE LES HYDROCARBURES, p.ex. PAR HYDROGENATION DESTRUCTIVE (craquage donnant de l'hydrogène ou du gaz de synthèse C01B; craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures bien définis C07C; craquage donnant des cokes C10B); RECUPERATION DES HUILES D'HYDROCARBURES A PARTIR DE SCHISTE BITUMEUX, DE SABLE PETROLIFERE OU DE GAZ; RAFFINAGE DES MELANGES COMPOSES PRINCIPALEMENT D'HYDROCARBURES; REFORMAGE DE L'ESSENCE "NAPHTA"; CIRES MINERALES (moyens pour empêcher la corrosion, l'entartrage ou les incrustations en général C23F)
 C10G

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "en présence d'hydrogène" et "en l'absence d'hydrogène" désignent respectivement des traitements dans lesquels l'hydrogène, sous forme libre ou sous forme de composés donneurs d'hydrogène, est ajouté ou non;  [3]
    • "hydrotraitement" est utilisé pour les procédés de conversion définis dans le groupe C10G 45/00 ou le groupe C10G 47/00;  [3]
    • "huile d'hydrocarbures" comprend des mélanges d'hydrocarbures tels que les huiles de goudron ou les huiles minérales.  [3]
  2. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [3]
  3. Dans la présente sous-classe:

 C10H
PRODUCTION DE L'ACETYLENE PAR VOIE HUMIDE; SA PURIFICATION

 C10J
PRODUCTION DE GAZ DE GAZOGENE, DE GAZ A L'EAU, DE GAZ DE SYNTHESE A PARTIR DE MATIERES CARBONEES SOLIDES OU PRODUCTION DE MELANGES CONTENANT CES GAZ (gaz de synthèse à partir des hydrocarbures liquides ou gazeux C01B); CARBURATION DE L'AIR OU D'AUTRES GAZ

 C10K
PURIFICATION OU MODIFICATION DE LA COMPOSITION CHIMIQUE DES GAZ COMBUSTIBLES INDUSTRIELS CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE

 C10L
COMBUSTIBLES NON PREVUS AILLEURS (combustibles pour production de gaz sous pression, p.ex. pour fusées, C06D 5/00; chandelles C11C; combustible nucléaire G21C 3/00); ADDITION DE SUBSTANCES A UN COMBUSTIBLE OU AU FEU POUR REDUIRE LA FUMEE OU LES DEPOTS INDESIRABLES, OU POUR FACILITER L'ENLEVEMENT DE LA SUIE; ALLUME-FEUX

 C10M
COMPOSITIONS LUBRIFIANTES (compositions pour le forage des puits C09K 7/00); UTILISATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES SOIT SEULES SOIT COMME INGREDIENTS LUBRIFIANTS DANS UNE COMPOSITION LUBRIFIANTE (agents de démoulage, c.à d. de séparation, pour métaux B22C 3/00, pour matières plastiques ou pour substances à l'état plastique, en général B29C 33/56, pour le verre C03B 40/02; lubrifiants pour textiles D06M 11/00, D06M 13/00; utilisation de substances particulières dans des dispositifs ou des conditions particuliers, voir F16N ou les groupes appropriés pour l'application, p.ex. A21D 8/08, B21C 9/00, H01B 3/18)  [4]
 C10M

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:  [4]
    • "lubrifiants" ou "compositions lubrifiantes" comprennent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage de métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues;  [4]
    • "aliphatique" comprend "cyclo-aliphatique".  [4]
  2. Pour le classement des mélanges, il est important de tenir compte de la note (4) (e) ci-dessous.  [4]
  3. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique sans se préoccuper si les substituants intéressants sont sur le cycle ou sur la partie aliphatique de la molécule.  [4]
  4. Dans la présente sous-classe:  [4]
    1. les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé;  [4]
    2. les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts;  [4]
    3. un composé particulier, p.ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme le composé;  [4]
    4. les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lesquels aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple:  [4]
    5. sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédient, ou le mélange de types d'ingrédient (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise l'invention. Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p.ex. une composition lubrifiante consistant en:  [4]
      • un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classification;  [4]
      • un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non;  [4]
      • un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non.  [4]
  5. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, d'après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation représentant l'information additionnelle relative aux éléments constitutifs distincts d'un sujet technique déjà classé comme tel.  [4]

    Cette information additionnelle concerne:  [4]

    Les codes d'indexation ont les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation.  [4]

  6. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation de la sous-classe C10N (voir la note (1) qui suit le titre de la sous-classe C10N).  [4]

 C10N
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE A LA SOUS-CLASSE C10M  [4]
 C10N

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation strictement facultatif. Ce système d'indexation sert à identifier l'"information additionnelle", consistant en une information qui complète la matière déjà classée dans la sous-classe C10M. Les codes d'indexation de la présente sous-classe, dont il convient de retenir uniquement ceux qui sont pertinents, doivent être ajoutés, conformément au paragraphe 76 du Guide d'utilisation, de façon à donner des renseignements sur:  [4]
    Ces codes d'indexation doivent être présentés comme non liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.b) du Guide d'utilisation.  [4]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:  [4]
    • "lubrifiants" ou "compositions lubrifiantes" comprennent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage de métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues;  [4]
    • "aliphatique" comprend "cycloaliphatique".  [4]