F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les maneouvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu semi-automatique" signifie une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "fusil automatique" signifie un fusil qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" signifie une action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" signifie une action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but;
    • "culasse" ou "culasse mobile" signifie le dispositif mobile du système de verrouillage des armes à feu qui porte le percuteur de mise à feu.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.  [4]
 F41C
ARMES A FEU INDIVIDUELLES (fusils à air comprimé ou à ressort F41B; armes légères automatiques F41D); ACCESSOIRES POUR CES ARMES
 F41C 1/00
Révolvers (aspects étanchéité F41D 11/32)
 F41C 1/02
·  Révolvers à carcasse pivotante
 F41C 3/00
Pistolets (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06; pour abattre ou assommer les animaux A22B; pour enfoncer des pièces dans des murs de béton, des parois métalliques ou des structures similaires B25C)  [3]
 F41C 3/02
·  Pistolets de signalisation, p.ex. pistolets Véry
 F41C 3/04
·  Pistolets de starter; Pistolets d'alerte
 F41C 3/06
·  Pistolets à amorces, p.ex. pistolets d'enfants
 F41C 3/08
·  ·  avec alimentation par bande
 F41C 5/00
Pistolets semi-automatiques; Fusils semi-automatiques (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06)  [3]
 F41C 5/02
·  à chargement par action des gaz
 F41C 5/04
·  à chargement par levier fonctionnant par recul
 F41C 5/06
·  à chargement par glissière fonctionnant au recul
 F41C 7/00
Fusils; Carabines; Fusils de chasse (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06)  [3]
 F41C 7/02
·  avec garde-main sous l'avant de la monture
 F41C 7/04
·  avec garde-main sous la prise de monture
 F41C 7/06
·  avec levier d'armement inférieur
 F41C 7/08
·  avec pièces amovibles pour le transport ou le stockage
 F41C 7/10
·  Fusils articulés, c.à d. ayant des pièces pivotantes pour le transport ou le stockage
 F41C 7/12
·  Fusils de tir forain; Fusils de salon
 F41C 9/00
Armes à feu dissimulées; Autres armes à feu individuelles; Armes à feu spécialement conçues pour être utilisées sous l'eau  [3]
 F41C 9/02
·  Pistolets dissimulés, p.ex. dans un crayon
 F41C 9/04
·  Cannes-fusils
 F41C 9/06
·  Armes à feu spécialement conçues pour être utilisées sous l'eau  [3]
 F41C 11/00 - 
F41C 33/00
Parties constitutives ou détails
 F41C 11/00
Mécanismes de culasse; Eléments de ces mécanismes
 F41C 11/02
·  Verrouillages, p.ex. par verrou à glissement longitudinal ou à pivotement
 F41C 11/04
·  ·  par verrou à abattement vertical
 F41C 11/06
·  ·  par culasse cylindrique
 F41C 11/08
·  ·  pour fusils à bascule, p.ex. fusils de chasse
 F41C 11/10
·  ·  pour fusils de chasse à deux canons ou plus
 F41C 13/00
Mécanismes d'alimentation pour armes à feu individuelles
 F41C 15/00
Extracteurs ou éjecteurs pour armes à feu individuelles
 F41C 15/06
·  pour fusils du type à bascule  [3]
 F41C 15/08
·  pour verrou du type à abattement vertical  [3]
 F41C 15/12
·  pour verrou du type à culasse cylindrique  [3]
 F41C 15/14
·  pour verrou d'un type particulier  [3]
 F41C 15/16
·  Outils pour extraire les cartouches  [3]
 F41C 17/00
Mécanismes de sûreté pour armes à feu individuelles
 F41C 17/02
·  Pièces de verrouillage de la détente
 F41C 17/04
·  Sûretés de percuteur
 F41C 17/06
·  Sûretés indépendantes qui sont désengagées lorsque l'arme est amenée en position de tir
 F41C 17/08
·  adaptés spécialement pour des types particuliers ou non prévus ailleurs
 F41C 19/00
Mécanismes de détente; Mécanismes d'armement
 F41C 19/02
·  Mécanismes de déclic
 F41C 19/04
·  Action sur bouton-poussoir par appui du pouce
 F41C 19/06
·  Mécanismes de détente à air comprimé
 F41C 19/08
·  Mécanismes de détente à butée de pointage en hauteur
 F41C 19/10
·  Mécanismes de détente à sûreté anti-devers
 F41C 19/12
·  Mécanismes de mise à feu électrique, p.ex. électromécaniques
 F41C 19/14
·  Mécanismes d'armement
 F41C 19/16
·  ·  Mécanismes de réarmement
 F41C 19/18
·  ·  pour fusils de chasse à bascule
 F41C 21/00
Canons pour armes à feu individuelles; Leurs modification (alésage à l'aide de forets couronnes, p.ex. des canons de fusils ou de carabines, B23B 41/02)
 F41C 21/02
·  Canons composites, p.ex. faits de matériaux différents
 F41C 21/04
·  Canons ayant subi un traitement de surface, p.ex. phosphatation (pour les procédés en soi, voir les classes appropriées)
 F41C 21/06
·  Canons multiples
 F41C 21/08
·  ·  Raccordement des canons
 F41C 21/10
·  Chemises de canons
 F41C 21/12
·  Chambres de cartouches; Manchons de chambre à l'intérieur des canons (aspects étanchéité F41D 11/30)
 F41C 21/14
·  Couvre-bouches
 F41C 21/16
·  Modifications pour y fixer des armes blanches ou des dispositifs similaires (accessoires F41C 27/00)
 F41C 21/18
·  Amortisseurs; Manchons de bouche; Silencieux; Dispositifs pour renforcer ou réduire le recul; Cache-flammes
 F41C 21/20
·  Appareils pour essais; Appareils de vérification
 F41C 21/22
·  Moyens de montage des canons, p.ex. moyens de montage permettant de remplacer les canons  [3]
 F41C 23/00
Crosses; Plaques de crosse; Montures
 F41C 23/02
·  Fixation des bretelles
 F41C 25/00
Chargeurs à cartouches pour armes à feu individuelles
 F41C 25/02
·  Boîtes-chargeurs
 F41C 25/04
·  ·  sans rainure-guide de cartouches
 F41C 25/06
·  Chargeurs de crosse ou de monture
 F41C 25/08
·  Chargeurs sous le canon
 F41C 25/10
·  Chargeurs à tambour
 F41C 27/00
Organes divers pour armes à feu individuelles; Accessoires; Parties constitutives non prévues ailleurs
 F41C 27/02
·  Baïonnettes
 F41C 27/04
·  Bêches de crosse; Boucliers
 F41C 27/06
·  Dispositifs de lancement pour grenades ou bombes éclairantes, p.ex. tromblon lance-grenades à manche, coupelle de tir
 F41C 27/08
·  Coiffes de protection contre la poussière, p.ex. pour les pièces de culasse ou les appareils de lancement
 F41C 27/10
·  Coiffes de protection pour les pontets
 F41C 27/12
·  Dispositifs indiquant si l'arme est chargée ou non
 F41C 27/14
·  Dispositifs indiquant le contenu du chargeur
 F41C 29/00
Râteliers d'armes; Montures pour l'entraînement (râteliers pour le stockage A47; râteliers sur véhicules B60R 11/00)
 F41C 31/00
Appareils pour le nettoyage des armes; Appareils pour l'essai des armes
 F41C 31/02
·  Dispositifs de lubrification, d'huilage ou de graissage
 F41C 31/04
·  Appareils pour l'essai
 F41C 33/00
Attirail de transport pour les armes à feu individuelles
 F41C 33/02
·  Etuis
 F41C 33/04
·  ·  Accessoires spéciaux pour étuis