E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BATIMENT
 E06
PORTES, FENETRES, VOLETS OU STORES A ROULEAU, EN GENERAL; ECHELLES
 E06B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BATIMENTS, VEHICULES, PALISSADES OU CLOTURES SIMILAIRES EN GENERAL, p.ex. PORTES, FENETRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)
 E06B

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe E05, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de la classe E05, à l'exception de celles relevant des groupes E06B 7/086, E06B 9/00 ou E06B 11/02 de la présente sous-classe.  [2]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
    • "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant.
  3. En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte des notes (1) et (2) qui suivent le titre de la sous-classe B60J.  [3]
 E06B 1/00
Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures (E06B 5/00 a priorité; caractéristiques relatives également aux châssis intérieurs ou châssis de battants, caractéristiques relatives seulement au montage des châssis intérieurs E06B 3/00; joints d'angle ou joints de bordure E06B 3/96)
 E06B 1/02
·  Cadres de base, c.à d. cadres gabarits pour ouvertures dans les murs ou surfaces analogues avec moyens d'y assujettir un autre châssis monté rigidement; Adaptation spéciale de ces derniers en vue de leur fixation
 E06B 1/04
·  Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures (adaptation spéciale pour fixation sur les cadres gabarits E06B 1/02; caractéristiques relatives seulement au montage des vitres ou autres panneaux E06B 3/00)
 E06B 1/06
·  ·  Chambranles en bois
 E06B 1/08
·  ·  ·  composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
 E06B 1/10
·  ·  ·  ·  ajustables quant à l'épaisseur des murs
 E06B 1/12
·  ·  Chambranles métalliques
 E06B 1/14
·  ·  ·  de section droite particulière (E06B 1/18, E06B 1/22 ont priorité)
 E06B 1/16
·  ·  ·  ·  Chambranles creux
 E06B 1/18
·  ·  ·  composés en plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
 E06B 1/20
·  ·  ·  ·  ajustable quant à l'épaisseur des murs
 E06B 1/22
·  ·  ·  avec des seuils de forme spéciale faisant partie intégrante du chambranle
 E06B 1/24
·  ·  Chambranles en pierre naturelle
 E06B 1/26
·  ·  Chambranles en matière plastique
 E06B 1/28
·  ·  ·  Chambranles creux (E06B 1/30 a priorité)
 E06B 1/30
·  ·  ·  composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
 E06B 1/32
·  ·  Chambranles composés de parties faites en différents matériaux
 E06B 1/34
·  ·  Revêtements, p.ex. revêtements de protection contre les intempéries ou à des fins décoratives
 E06B 1/36
·  ·  Chambranles adaptés pour fenêtres seulement
 E06B 1/38
·  ·  ·  pour boutiques, étalages ou autres vitrines
 E06B 1/40
·  ·  ·  Chambranles avec parties amovibles pour recevoir les vitres (E06B 1/38 a priorité)
 E06B 1/52
·  ·  Chambranles adaptés pour portes seulement
 E06B 1/56
·  Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures
 E06B 1/58
·  ·  par jointoyage, p.ex. au ciment
 E06B 1/60
·  ·  par des moyens mécaniques, p.ex. par ancrage
 E06B 1/62
·  Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis (E06B 1/34 a priorité)
 E06B 1/64
·  ·  par insertion d'éléments non rigides, p.ex. bandes, languettes élastiques
 E06B 1/66
·  ·  par des garnitures en chicane
 E06B 1/68
·  ·  par des éléments externes profilés
 E06B 1/70
·  Rebords; Seuils
 E06B 3/00
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures dans les murs ou autres surfaces; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. les fenêtres, dans les ouvertures de murs ou autres surfaces; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (E06B 5/00 a priorité; volets ou pièces analogues E06B 9/00; vitres C03)
 E06B 3/01
·  Parois mobiles ou éclipsables pour hangars ou autres halls, p.ex. pour avions (structure des murs E04B 2/00)
 E06B 3/02
·  Battants faits entièrement en verre
 E06B 3/04
·  Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement (caractéristiques relatives au genre du mouvement E06B 3/32)
 E06B 3/05
( transféré à E06B 3/96 )
 E06B 3/06
·  ·  Châssis simples
 E06B 3/08
·  ·  ·  Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés (E06B 3/24 a priorité)
 E06B 3/10
·  ·  ·  ·  en bois
 E06B 3/12
·  ·  ·  ·  en métal
 E06B 3/14
·  ·  ·  ·  ·  de section particulière
 E06B 3/16
·  ·  ·  ·  ·  ·  Châssis creux
 E06B 3/18
·  ·  ·  ·  en béton ou autre matériau semblable à la pierre
 E06B 3/20
·  ·  ·  ·  en matière plastique
 E06B 3/22
·  ·  ·  ·  ·  Châssis creux
 E06B 3/24
·  ·  ·  spécialement adaptés pour un vitrage double (parties séparables pour fixer les vitres E06B 3/64)
 E06B 3/26
·  ·  Châssis composés, c.à d. comprenant un châssis dans ou derrière un autre châssis (E06B 3/28 a priorité; aménagements des châssis mobiles E06B 3/32)
 E06B 3/28
·  ·  avec des vitres ou plaques similaires supplémentaires amovibles, encadrés ou non
 E06B 3/30
·  Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives
 E06B 3/32
·  Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait seulement au genre de mouvement du battant  [3]
 E06B 3/34
·  ·  pour un seul genre de mouvement (E06B 3/48 a priorité)
 E06B 3/36
·  ·  ·  avec un axe de rotation vertical unique sur l'un des côtés de l'ouverture, ou tournant dans l'ouverture (battants nécessitant une maneouvre de levée avant l'ouverture E06B 3/52)
 E06B 3/38
·  ·  ·  avec un axe de rotation horizontal en haut ou en bas de l'ouverture
 E06B 3/40
·  ·  ·  avec un axe de rotation vertical ou horizontal non placé sur le côté de l'ouverture, p.ex. battant à bascule
 E06B 3/42
·  ·  ·  Battants coulissants; Détails des châssis eu égard au guidage
 E06B 3/44
·  ·  ·  ·  Battants à glissement vertical
 E06B 3/46
·  ·  ·  ·  Battants à glissement horizontal
 E06B 3/48
·  ·  Battants reliés par leurs bords, p.ex. battants repliables
 E06B 3/50
·  ·  pour plusieurs genres de mouvement (E06B 3/48 a priorité)
 E06B 3/52
·  ·  ·  Battants nécessitant une maneouvre de levée avant l'ouverture
 E06B 3/54
·  Fixation des vitres ou plaques analogues
 E06B 3/56
·  ·  par mastic, ciment ou colles seulement (E06B 3/64 a priorité)
 E06B 3/58
·  ·  par baguettes, tasseaux ou analogues (E06B 3/64 a priorité)
 E06B 3/60
·  ·  ·  par baguettes métalliques de serrage
 E06B 3/62
·  ·  ·  par baguettes élastiques analogues au caoutchouc
 E06B 3/64
·  ·  Fixation de plus d'une vitre au châssis
 E06B 3/66
·  Blocs comprenant deux vitres parallèles ou plus, fixées l'une à l'autre de façon permanente
 E06B 3/68
·  Petits bois
 E06B 3/70
·  Vantaux de porte (châssis de battants E06B 3/04)
 E06B 3/72
·  ·  consistant en un cadre et des panneaux
 E06B 3/74
·  ·  ·  les panneaux étant en bois
 E06B 3/76
·  ·  ·  les panneaux étant métalliques
 E06B 3/78
·  ·  ·  les panneaux étant en matière plastique
 E06B 3/80
·  ·  souples
 E06B 3/82
·  ·  Portes planes, c.à d. avec une surface tout à fait plane (E06B 3/02 a priorité)
 E06B 3/84
·  ·  ·  en contreplaqué
 E06B 3/86
·  ·  ·  en matière plastique
 E06B 3/88
·  ·  Dispositifs de protection des bords des vantaux de porte
 E06B 3/90
·  Portes tournantes; Leurs logements (tourniquets E06B 11/08)
 E06B 3/92
·  Portes ou fenêtres extensibles une fois mises en place (battants coulissants pour fenêtres E06B 3/42; battants repliables E06B 3/48; dispositifs de clôture murale enroulable, p.ex. volets roulants, E06B 9/08)
 E06B 3/94
·  ·  Portes du type à soufflets
 E06B 3/96
·  Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires  [4]
 E06B 5/00
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet
 E06B 5/01
·  Trappes
 E06B 5/02
·  pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées
 E06B 5/04
·  ·  avec chambranles en bois
 E06B 5/06
·  ·  avec chambranles métalliques
 E06B 5/08
·  ·  avec chambranles en béton ou autres matériaux analogues à la pierre, ou en matière plastique
 E06B 5/10
·  pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection
 E06B 5/12
·  ·  contre la pression de l'air, les explosions ou les gaz
 E06B 5/14
·  ·  ·  Portes ou autres fermetures à l'épreuve des gaz; Adaptation des constructions fixes à cet effet
 E06B 5/16
·  ·  Portes ou autres fermetures à l'épreuve du feu; Adaptation des constructions fixes à cet effet
 E06B 5/18
·  ·  contre les radiations nocives (contre la chaleur E06B 5/16)
 E06B 5/20
·  pour isolation contre le bruit
 E06B 7/00
Aménagements spéciaux ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires E06B 9/00)
 E06B 7/02
·  pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi F24F 13/08)
 E06B 7/03
·  ·  Dispositifs de ventilation à insérer sous des fenêtres glissant vers le haut (déflecteurs pour la pluie ou les courants d'air E06B 7/26)
 E06B 7/04
·  ·  par des volets de ventilation (E06B 7/08 a priorité)
 E06B 7/06
·  ·  ·  par un seul volet de ventilation
 E06B 7/08
·  ·  Fenêtres, portes à persiennes ou grillages
 E06B 7/082
·  ·  ·  à lamelles rigides ou coulissantes
 E06B 7/084
·  ·  ·  à lamelles rotatives
 E06B 7/086
·  ·  ·  ·  reliées entre elles pour mouvement simultané  [2]
 E06B 7/088
·  ·  ·  ·  ·  avec grillage de protection facial ou dispositif protecteur de sécurité  [2]
 E06B 7/09
·  ·  ·  ·  ·  montées dans un battant mobile, p.ex. porte  [2]
 E06B 7/092
·  ·  ·  ·  ·  maneouvrables en plusieurs groupes distincts  [2]
 E06B 7/094
·  ·  ·  ·  ·  maneouvrables en série; caractérisées par un mouvement additionnel indépendant  [2]
 E06B 7/096
·  ·  ·  ·  ·  maneouvrées ou reliées entre elles par une transmission (mécanismes de commande de battants avec jeu d'engrenages en général E05F 11/00)  [2]
 E06B 7/098
·  ·  ·  ·  ·  avec dispositif d'étanchéité  [2]
 E06B 7/10
·  ·  par structure spéciale des éléments de châssis
 E06B 7/12
·  Moyens pour éviter la condensation (double vitrage E06B 3/24-E06B 3/28)
 E06B 7/14
·  Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration
 E06B 7/16
·  Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants (E06B 7/098 a priorité)  [2]
 E06B 7/18
·  ·  par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage
 E06B 7/20
·  ·  ·  retirés automatiquement à l'ouverture du battant
 E06B 7/205
·  ·  ·  ·  avec bandeau d'étanchéité monté sur le rebord  [2]
 E06B 7/21
·  ·  ·  ·  avec bandeau d'étanchéité mobile dans le plan du battant  [2]
 E06B 7/215
·  ·  ·  ·  avec bandeau d'étanchéité déplacé dans une position rétractée par des moyens élastiques, p.ex. des ressorts  [2]
 E06B 7/22
·  ·  par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (E06B 7/18 a priorité)
 E06B 7/23
·  ·  ·  Bandes ou tubes de plastique, caoutchouc mousse ou similaire
 E06B 7/232
·  ·  ·  Bandes souples en matériau dur, p.ex. métal
 E06B 7/24
·  ·  sans éléments d'étanchéité rapportés, p.ex. labyrinthes
 E06B 7/26
·  Dispositifs déflecteurs ou protecteurs contre la pluie, p.ex. sous les battants coulissants
 E06B 7/28
·  Autres dispositions portées par les portes ou les fenêtres, p.ex. panneaux de portes, fenêtres adaptées pour porter des plantes, crochets pour les laveurs de carreaux
 E06B 7/30
·  ·  Judas; Dispositifs pour parler à travers la porte; Portes avec fenêtres
 E06B 7/32
·  ·  Portes pour servir au travers; Portes avec passe-plats
 E06B 7/34
·  ·  Portes comportant des armoires (construction des meubles à tiroirs en soi A47B)
 E06B 9/00
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures dans les murs ou analogues, avec ou sans mécanismes de manoeuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (E06B 5/10 a priorité; battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords E06B 3/48; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux, A47H; grilles en tant qu'élément de construction E04C 2/42; serrures, leurs accessoires E05B; pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C; mécanismes de maneouvre pour battants en général E05F)
 E06B 9/01
·  Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra
 E06B 9/02
·  Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages E06B 7/08; stores à lamelles E06B 9/26)
 E06B 9/04
·  ·  du type à battants, p.ex. tournants ou à glissière
 E06B 9/06
·  ·  rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets E06B 3/94; grilles du type à rouleau E06B 9/18)
 E06B 9/08
·  ·  Fermetures du type à rouleau (utilisables seulement comme vélum E04F 10/06)
 E06B 9/10
·  ·  ·  Volets à rouleau; Stores à rouleau (E06B 9/20 a priorité)
 E06B 9/12
·  ·  ·  ·  avec éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée
 E06B 9/14
·  ·  ·  ·  avec éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues
 E06B 9/16
·  ·  ·  ·  ·  avec des lattes s'escamotant l'une dans l'autre; avec des lattes dont la distance entre elles peut être modifiée
 E06B 9/17
·  ·  ·  ·  Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores, portes à guichet, orifices de ventilation (éléments ou parties constitutives des dispositifs de maneouvre E06B 9/20; consoles ou montures réglables à la fois pour stores à rouleau et rideaux amovibles A47H 1/13)
 E06B 9/171
·  ·  ·  ·  ·  Rouleaux; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux
 E06B 9/172
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des clavettes
 E06B 9/173
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des agrafes ou des boutons
 E06B 9/174
·  ·  ·  ·  ·  Paliers (paliers en général F16C)
 E06B 9/18
·  ·  ·  Grilles du type à rouleau (E06B 9/20 a priorité)
 E06B 9/20
·  ·  ·  Dispositions ou dispositifs de maneouvre, de guidage ou verrouillage; Tambours à ressorts; Tambours à rubans
 E06B 9/202
·  ·  ·  ·  avec rouleaux abaissables
 E06B 9/203
·  ·  ·  ·  avec un rouleau situé dans le bas
 E06B 9/204
·  ·  ·  ·  Dispositifs ou mécanismes de maneouvre, p.ex. à commande électrique
 E06B 9/205
·  ·  ·  ·  ·  utilisant des bras de manivelle
 E06B 9/206
·  ·  ·  ·  pour maneouvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées
 E06B 9/208
·  ·  ·  ·  Mesures de sécurité pour empêcher le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Freinage ou immobilisation des dispositifs; Dispositifs pour limiter le déroulement
 E06B 9/209
·  ·  ·  ·  ·  automatiques
 E06B 9/22
·  ·  ·  ·  Moyens permettant aux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture
 E06B 9/24
·  Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (écrans souples pendant librement A47H 23/00)
 E06B 9/26
·  ·  Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens
 E06B 9/262
·  ·  ·  à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon
 E06B 9/264
·  ·  ·  Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs spéciaux
 E06B 9/266
·  ·  ·  Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci
 E06B 9/28
·  ·  ·  à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages E06B 7/08)
 E06B 9/30
·  ·  ·  ·  levables
 E06B 9/302
·  ·  ·  ·  ·  sans courroie de maneouvre, p.ex. avec pantographe ou tige à vis
 E06B 9/303
·  ·  ·  ·  ·  avec courroie de maneouvre
 E06B 9/304
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable et arbre de levage distinct
 E06B 9/305
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable et cordons de levage guidés le long d'une tige fixe
 E06B 9/306
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable le long de laquelle sont guidés les cordons de levage
 E06B 9/307
·  ·  ·  ·  ·  ·  détails des tiges inclinables et leur maneouvre
 E06B 9/308
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable et arbre de levage coaxiaux
 E06B 9/32
·  ·  ·  ·  ·  Dispositifs de maneouvre, de guidage ou de verrouillage (maneouvre des tiges inclinables E06B 9/307)
 E06B 9/322
·  ·  ·  ·  ·  ·  Détails des dispositifs de maneouvre, p.ex. poulies, freins, tambours à ressorts, commandes
 E06B 9/323
·  ·  ·  ·  ·  ·  Structure ou support du carter supérieur
 E06B 9/324
·  ·  ·  ·  ·  ·  Arrêtoirs de cordons
 E06B 9/325
·  ·  ·  ·  ·  ·  Dispositifs d'immobilisation empêchant le relevage
 E06B 9/326
·  ·  ·  ·  ·  ·  Parties constitutives des cordons, p.ex. boucles, boutons de tirage
 E06B 9/327
·  ·  ·  ·  ·  ·  Guides pour stores à lamelles relevables à lamelles horizontales
 E06B 9/34
·  ·  ·  ·  du type à rouleau (dispositifs de maneouvre, de guidage ou de verrouillage E06B 9/20)
 E06B 9/36
·  ·  ·  à lamelles verticales
 E06B 9/38
·  ·  ·  Autres détails
 E06B 9/382
·  ·  ·  ·  Détails des courroies de maneouvre ou des chaînes de maneouvre, p.ex. boucles pour raccourcir sur place les courroies
 E06B 9/384
·  ·  ·  ·  Détails de l'interconnexion ou de l'interaction des courroies et des lamelles
 E06B 9/386
·  ·  ·  ·  Détails des lamelles
 E06B 9/388
·  ·  ·  ·  Détails des planchettes inférieures ou supérieures ou de leur fixation
 E06B 9/52
·  Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts
 E06B 9/54
·  ·  Moustiquaires à rouleaux  [2]
 E06B 11/00
Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes E06B 1/00-E06B 9/00)
 E06B 11/02
·  Portails; Portes
 E06B 11/04
·  ·  caractérisés par le genre de suspension (suspensions en soi E05D)
 E06B 11/06
·  ·  caractérisés par le genre de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants E05C)
 E06B 11/08
·  Tourniquets (avec moyens d'enregistrement G07C 9/02)