B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir Section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31.  [4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques devrait autant que possible être classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C;  [4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe;
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D devrait être limité:  [4]
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou C;  [4]
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C.  [4]
  4. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières utilisées.  [4]
  5. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C.  [4]
 B29K
SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES B29B, B29C OU B29D, RELATIF AUX MATIERES A MOULER  [4]
 B29K

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un système d'indexation strictement facultatif. Ce système d'indexation sert à identifier l' "information additionnelle", consistant en une information qui complète la matière déjà classée dans les sous-classes B29B, B29C ou B29D. Les codes d'indexation de la présente sous-classe, dont il convient de retenir uniquement ceux qui sont pertinents, doivent être ajoutés, conformément au paragraphe 76 du Guide d'utilisation, de façon à donner des renseignements sur les matériaux utilisés. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme non liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément à l'alinéa 85 (b) du Guide d'utilisation.  [4]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]
    • "caoutchouc" couvre:  [4]
      1. les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués;  [4]
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires).  [4]
 B29K 1/00
Cellulose, cellulose modifiée ou dérivés de la cellulose, p.ex. viscose  [4]
 B29K 7/00
Caoutchouc naturel  [4]
 B29K 9/00
Caoutchouc dérivé de diènes conjugués  [4]
 B29K 9/06
·  Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène  [4]
 B29K 19/00
Caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K 7/00-B29K 9/00  [4]
 B29K 21/00
Caoutchouc non spécifié  [4]
 B29K 23/00
Polyalcènes  [4]
 B29K 25/00
Polymères de composés vinylaromatiques  [4]
 B29K 27/00
Polyhalogénures de vinyle  [4]
 B29K 27/06
·  PVC, c.à d. polychlorure de vinyle  [4]
 B29K 27/12
·  contenant du fluor  [4]
 B29K 27/18
·  ·  PTFE, c.à d. polytétrafluoro-éthène  [4]
 B29K 29/00
Poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle)  [4]
 B29K 31/00
Poly(esters de vinyle)  [4]
 B29K 33/00
Polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés (B29K 35:00 a priorité)  [4]
 B29K 33/04
·  Polyesters  [4]
 B29K 33/18
·  Polynitriles  [4]
 B29K 33/20
·  ·  PAN, c.à d. polyacrylonitrile  [4]
 B29K 35/00
Polymères d'acides polycarboxyliques non saturés  [4]
 B29K 45/00
Polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène  [4]
 B29K 55/00
Polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K 23/00-B29K 45/00  [4]
 B29K 55/02
·  Polymères ABS, c.à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène  [4]
 B29K 59/00
Polyacétals  [4]
 B29K 61/00
Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones  [4]
 B29K 61/04
·  Phénoplastes  [4]
 B29K 61/20
·  Aminoplastes  [4]
 B29K 63/00
Résines époxy  [4]
 B29K 67/00
Polyesters  [4]
 B29K 69/00
Polycarbonates  [4]
 B29K 71/00
Polyéthers  [4]
 B29K 73/00
Autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale  [4]
 B29K 75/00
Polyurées; Polyuréthanes  [4]
 B29K 77/00
Polyamides, p.ex. polyesteramides  [4]
 B29K 79/00
Autres polymères contenant uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone dans la chaîne principale  [4]
 B29K 81/00
Polymères contenant uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone dans la chaîne principale  [4]
 B29K 83/00
Polymères contenant uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone dans la chaîne principale  [4]
 B29K 85/00
Polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale  [4]
 B29K 86/00
Polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition non prévus dans un seul des groupes principaux B29K 59/00-B29K 85/00  [4]
 B29K 91/00
Cires  [4]
 B29K 95/00
Matières bitumineuses  [4]
 B29K 96/00
Composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K 1/00-B29K 95/00  [4]
 B29K 96/02
·  Polymères greffés (B29K 55:02 a priorité)  [4]
 B29K 96/04
·  Polymères séquencés (B29K 55:02 a priorité)  [4]
 B29K 101/00
Composés macromoléculaires non spécifiés (caoutchouc non spécifié B29K 21:00)  [4]
 B29K 101/10
·  Résines thermodurcissables  [4]
 B29K 103/00
Matières liées à la résine  [4]
 B29K 103/04
·  Matières minérales  [4]
 B29K 103/06
·  ·  Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues  [4]
 B29K 103/08
·  ·  Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues  [4]
 B29K 105/00
Présentation, forme ou état de la matière moulée  [4]
 B29K 105/02
·  thermorétractable  [4]
 B29K 105/04
·  cellulaire ou poreuse  [4]
 B29K 105/06
·  contenant des agents de renforcement, charges ou inserts  [4]
 B29K 105/08
·  ·  de grande longueur, p.ex. ficelles, mèches, mats, tissus, fils  [4]
 B29K 105/10
·  ·  ·  orientés  [4]
 B29K 105/12
·  ·  de longueur réduite, p.ex. filaments ou fibres coupés, crins  [4]
 B29K 105/14
·  ·  ·  orientés  [4]
 B29K 105/16
·  ·  Charges  [4]
 B29K 105/18
·  ·  ·  orientées  [4]
 B29K 105/20
·  ·  Inserts  [4]
 B29K 105/22
·  ·  ·  métalliques  [4]
 B29K 105/24
·  réticulée ou vulcanisée  [4]
 B29K 105/26
·  Résidus  [4]
 B29K 105/28
·  opaque  [4]
 B29K 105/30
·  réfléchissante  [4]
 B29K 105/32
·  transparente  [4]
 B29K 105/34
·  isolante  [4]