F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F42
MUNITIONS; SAUTAGE
 F42

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction ou d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion;  [2]
    • "capsule" signifie l'amorce qui, pour exploser, doit être frappée;  [2]
    • "allumeur" provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive;  [2]
    • "dispositifs de mise à feu" ou "amorce détonateur" (utilisées respectivement dans les domaines des armes et du sautage) signifie dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée";  [2]
    • "charge de détonateur" signifie charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce;  [2]
    • "fusée" signifie ensemble qui détermine le moment de l'explosion (instantanée ou retardée) et qui comporte des dispositifs de mise à feu pour amorcer l'étincelle d'explosion;  [2]
    • "munition" couvre l'ensemble charge d'expulsion et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement;  [2]
    • "projectile" signifie tout corps projeté ou propulsé;  [4]
    • "missile" signifie projectile dirigé sur tout ou partie de sa trajectoire;  [4]
    • "roquette" signifie projectile autopropulsé par un moteur-fusée, c.à d. par un ensemble fonctionnel portant à la fois le combustible et son oxydant, sur tout ou partie de sa trajectoire.  [4]
 F42B
CHARGES EXPLOSIVES; MUNITIONS; PROJECTILES OU MISSILES (fusées F42C); FEUX D'ARTIFICES (leurs compositions chimiques C06B)  [2]
 F42B

Note(s)

Afin d'éviter toute confusion entre les engins communément appelés missiles téléguidés, missiles autopropulsés, roquettes, de tels engins sont classés dans le groupe F42B 25/00 si leur trajectoire aérienne est uniquement soumise à la pesanteur, et dans le groupe F42B 13/00 s'ils sont tirés d'un canon.

 F42B 1/00
Charges explosives caractérisées par leur forme ou leur configuration mais ne dépendant pas de la forme de l'enveloppe
 F42B 1/02
·  creuses
 F42B 1/04
·  Charges de détonateurs ne faisant pas partie de la fusée
 F42B 3/00
Cartouches de sautage, c.à d. enveloppe avec explosif
 F42B 3/02
·  adaptées pour être réunies en un ensemble
 F42B 3/04
·  pour la production de gaz sous pression
 F42B 3/06
·  ·  avec douille réutilisable
 F42B 3/08
·  avec cavités dans la charge
 F42B 3/10
·  Amorce-détonateur à cet effet
 F42B 3/12 - 
F42B 3/16

Note(s)

Le groupe F42B 3/18 a priorité sur les groupes F42B 3/12-F42B 3/16.

 F42B 3/12
·  ·  Amorce-détonateur à pont
 F42B 3/14
·  ·  Amorce-détonateur à étincelle
 F42B 3/16
·  ·  Amorce-détonateur à retard
 F42B 3/18
·  ·  Amorce-détonateur de sécurité résistant à une mise à feu prématurée provoquée par l'électricité statique ou des courants parasites
 F42B 3/20
·  Bourroirs pour cartouches explosives
 F42B 4/00
Feux d'artifices, c.à d. dispositifs pyrotechniques pour divertir, indiquer, illuminer ou signaler (signalisation au moyen d'explosifs G08B; publicité par feux d'artifices G09F 13/46)  [2]
 F42B 4/02
·  en forme de cartouches, c.à d. à douille, charge et amorce  [2]
 F42B 4/04
·  Pétards  [2]
 F42B 4/06
·  Fusées aériennes pour feux d'artifices (roquettes en général F42B 15/00)  [2]
 F42B 4/08
·  ·  caractérisées par des barbes, des ailes, des parachutes ou des ballons  [2]
 F42B 4/10
·  ·  caractérisées par des moyens pour séparer la pièce ou la charge de l'enveloppe sans détruire celle-ci  [2]
 F42B 4/12
·  ·  ·  Séparation du parachute ou de la fusée éclairante  [2]
 F42B 4/14
·  ·  caractérisées par plusieurs charges s'allumant successivement  [2]
 F42B 4/16
·  Projectiles à main détonant par explosion à l'impact (pistolets à amorces F41C 3/06)  [2]
 F42B 4/18
·  Feux d'artifices figuratifs, p.ex. pomme de pin, maison en feu, bateau de guerre, volcan  [2]
 F42B 4/20
·  caractérisés par un manche ou support autre qu'une enveloppe, p.ex. tourniquet ou support en épi  [2]
 F42B 4/22
·  caractérisés par des moyens pour séparer une pièce ou une charge de l'enveloppe sans détruire celle-ci (dans les fusées aériennes pour feux d'artifices F42B 4/10)  [2]
 F42B 4/24
·  caractérisés par plusieurs charges s'allumant successivement (dans les fusées aériennes pour feux d'artifices F42B 4/14)  [2]
 F42B 4/26
·  Fusées éclairantes; Flambeaux  [2]
 F42B 4/28
·  ·  Fusées éclairantes à parachute (F42B 4/12 a priorité)  [2]
 F42B 4/30
·  Fabrication  [2]
 F42B 5/00
Munitions pour armes légères ou pour artillerie, c.à d. munitions pour fusils, fusils semi-automatiques, pistolets, carabines, canons; Munitions non prévues ailleurs (munitions pour fusils de chasse F42B 7/00; fausses munitions, munitions à blanc, pour l'exercice ou l'instruction F42B 8/00; projectiles F42B 11/00, F42B 13/00, F42B 15/00)
 F42B 5/02
·  Cartouches, c.à d. douilles comportant charge et projectile
 F42B 5/03
·  ·  contenant plusieurs projectiles  [4]
 F42B 5/05
·  ·  pour canons sans recul  [4]
 F42B 5/08
·  ·  modifiées pour l'allumage électrique
 F42B 5/10
·  ·  avec balle autopropulsée
 F42B 5/12
·  ·  avec moyens d'injection hypodermique (charges hypodermiques à cet effet A61M)
 F42B 5/14
·  ·  pour le marquage du bétail
 F42B 5/16
·  ·  caractérisées par la composition ou les dimensions géométriques ou la forme de la charge propulsive ou de la poudre (composition chimique C06B)
 F42B 5/18
·  ·  avec douilles à autocombustion ou explosifs
 F42B 5/20 - 
F42B 5/22
( transféré à F42B 8/00 )
 F42B 5/24
·  ·  pour le nettoyage; pour le refroidissement
 F42B 5/26
·  Douilles, c.à d. indépendantes du projectile
 F42B 5/28
·  ·  en métal
 F42B 5/285
·  ·  ·  constituées par l'assemblage d'au moins trois éléments  [4]
 F42B 5/29
·  ·  ·  ·  enroulées à partir de feuilles ou de bandes  [4]
 F42B 5/295
·  ·  ·  comportant un revêtement  [4]
 F42B 5/30
·  ·  en matière plastique
 F42B 5/307
·  ·  ·  constituées par l'assemblage d'au moins trois éléments  [4]
 F42B 5/313
·  ·  ·  ·  tous les éléments étant en matière plastique  [4]
 F42B 5/32
·  ·  à percussion annulaire
 F42B 5/34
·  ·  munies de moyens pour en modifier la longueur
 F42B 5/36
·  ·  modifiées pour le logement d'une amorce faisant corps avec elles
 F42B 5/38
·  Gargousses  [4]
 F42B 7/00
Munitions pour fusils de chasse
 F42B 7/02
·  Cartouches, c.à d. douilles comportant charge et projectile
 F42B 7/04
·  ·  du type à grains de plomb
 F42B 7/06
·  ·  la douille étant faite de matière plastique
 F42B 7/08
·  ·  Bourres pour cartouches de fusils de chasse
 F42B 7/10
·  ·  Cartouches à balle ou chevrotine pour fusils de chasse
 F42B 8/00
Fausses munitions, munitions à blanc, pour l'exercice ou l'instruction ou munitions analogues  [4]
 F42B 9/00
( transféré à F42B 5/00, F42B 8/00 )
 F42B 11/00
Projectiles pour armes légères, c.à d. pour fusils, fusils semi-automatiques, pistolets, carabines
 F42B 11/02
·  Balles
 F42B 11/04
·  ·  entièrement en plomb
 F42B 11/06
·  ·  à noyau d'acier
 F42B 11/08
·  ·  à enveloppe d'acier
 F42B 11/10
·  ·  à pointe tendre; du type extensible; du type dum-dum
 F42B 11/12
·  ·  à pointe en acier
 F42B 11/14
·  ·  du type perforant
 F42B 11/16
·  ·  du type traçant
 F42B 11/18
·  ·  du type pour marquage de l'objectif
 F42B 11/20
·  ·  du type à cannelures
 F42B 11/22
·  ·  du type explosif
 F42B 11/24
·  ·  du type incendiaire
 F42B 11/26
·  ·  du type à grande vitesse
 F42B 11/28
·  ·  du type à lingot
 F42B 11/30
·  ·  du type hypodermique (charges hypodermiques à cet effet A61M)
 F42B 11/32
·  ·  qui provoquent une irritation
 F42B 11/34
·  ·  qui portent du poison
 F42B 11/36
·  ·  en matière plastique
 F42B 11/38
·  ·  ·  en matière plastique faite d'une poudre comprimée
 F42B 11/40
·  ·  ·  en alliage métallique et poudre de matière plastique
 F42B 11/42
·  Grenades à fusil
 F42B 13/00
Projectiles pour canons, mortiers ou calibres non précisés (roquettes ou missiles F42B 15/00)
 F42B 13/02
·  pour canons
 F42B 13/04
·  ·  du type perforant
 F42B 13/06
·  ·  ·  à noyau
 F42B 13/08
·  ·  ·  à coiffe perforante; à calotte blindée
 F42B 13/10
·  ·  ·  à charge creuse ou modelée (charge creuse en soi F42B 1/02)
 F42B 13/11
·  ·  ·  ·  montée de façon pivotante dans son logement  [4]
 F42B 13/12
·  ·  du type à explosif brisant
 F42B 13/14
·  ·  du type incendiaire
 F42B 13/16
·  ·  du type à calibre réduit; Sabots à cet effet
 F42B 13/18
·  ·  à structure de corps pour la fragmentation
 F42B 13/20
·  ·  pour l'exercice; pour l'instruction; Faux-boulets
 F42B 13/205
·  ·  ·  détruits en cours de trajectoire ou à l'impact  [4]
 F42B 13/21
·  ·  ·  ·  remplis de matériau inerte, sous forme de poudre ou sous forme granulaire  [4]
 F42B 13/215
·  ·  ·  comportant des perforations axiales; Coiffes à cet effet  [4]
 F42B 13/22
·  pour mortiers
 F42B 13/24
·  ·  à empennage ou à ailettes stabilisatrices non rétractables
 F42B 13/26
·  ·  avec possibilités d'adjonction de charges additionnelles; avec possibilités de faire varier la longueur
 F42B 13/267
·  comportant des moyens de réduction de la traînée  [4]
 F42B 13/273
·  ·  à empennage fuselé  [4]
 F42B 13/28 - 
F42B 13/30
( transféré à F42B 15/00 )
 F42B 13/32
·  munis d'ailes ou d'autres éléments qui se déploient après que l'engin a quitté le tube; munis de moyens pour réduire la vitesse
 F42B 13/34
·  du type traçant
 F42B 13/36
·  du type pour marquage de l'objectif
 F42B 13/38
·  du type à parachute
 F42B 13/40
·  du type éclairant, p.ex. fusées éclairantes (F42B 13/38 a priorité)
 F42B 13/42
·  du type pour signalisation, p.ex. pour produire une lueur colorée
 F42B 13/44
·  du type fumigène
 F42B 13/46
·  du type à gaz, p.ex. pour répandre des gaz stupéfiants, anti-incendiaires ou toxiques
 F42B 13/48
·  Shrapnels; Boîtes à mitraille
 F42B 13/50
·  Munitions en grappes, c.à d. projectiles contenant plusieurs cartouches
 F42B 13/52
·  Boulets ramés
 F42B 13/54
·  Harpons, p.ex. hypodermiques, explosifs, électriques (lancés à la main F41B 13/10); Lignes pour harpons
 F42B 13/56
·  Projectiles porte-films (F42B 13/54 a priorité)
 F42B 15/00
Roquettes ou missiles (torpilles-roquettes F42B 17/00; torpilles marines F42B 19/00; caractéristiques aérodynamiques B64; véhicules spaciaux B64G; ensembles fonctionnels de propulsion par réaction F02K)
 F42B 15/02
·  Dispositifs de guidage, de commande des gouvernes, de stabilisation ou de réduction de la vitesse montés à bord (commande de vol B64C, G05; systèmes de guidage autres que ceux uniquement montés à bord F41G 7/00, F41G 9/00; localisation d'objectifs par roquettes G01S; aspects calculateurs G06)
 F42B 15/027
·  ·  dont la direction est assurée par le déplacement des surfaces portantes, p.ex. des ailerons  [4]
 F42B 15/033
·  ·  dont la direction est assurée par variation de l'intensité ou de la direction de la poussée (commande du vecteur poussée des moteurs-fusées F02K 9/80)  [4]
 F42B 15/04
·  ·  utilisant un fil, p.ex. pour le guidage des roquettes sol-sol
 F42B 15/047
·  ·  munis de moyens de stabilisation par rotation (F42B 15/053 a priorité)  [4]
 F42B 15/053
·  ·  munis d'ailes ou d'autres éléments qui se déploient après que l'engin a quitté l'appareil de lancement; munis de moyens pour réduire la vitesse  [4]
 F42B 15/06
·  pour lancement de câbles, p.ex. pour le sauvetage, pour atteindre des lieux inaccessibles
 F42B 15/08
·  pour le transport d'appareils de mesures (adaptations à la météorologie G01W 1/08)
 F42B 15/10
·  Missiles n'ayant qu'une trajectoire aérienne
 F42B 15/12
·  ·  Missiles balistiques intercontinentaux (F42B 15/02 a priorité)
 F42B 15/14
( transféré à F42B 15/047 )
 F42B 15/16
( transféré à F42B 15/027 )
 F42B 15/18
( transféré à F42B 15/033 )
 F42B 15/20
·  Missiles ayant une trajectoire commençant au-dessous de la surface de l'eau (ayant des dispositifs de propulsion additionnels pour trajectoire sous-marine F42B 17/00)
 F42B 15/22
·  Missiles ayant une trajectoire finissant au-dessous de la surface de l'eau (ayant des dispositifs de propulsion additionnels pour trajectoire sous-marine F42B 17/00)
 F42B 15/24
·  caractérisés par la charge d'ogive
 F42B 15/26
·  ·  de rupture
 F42B 15/28
·  ·  à explosif brisant
 F42B 15/30
·  ·  pour répandre des liquides ou émettre des gaz
 F42B 15/32
·  ·  d'exercice
 F42B 17/00
Torpilles-roquettes, c.à d. missiles munis de moyens de propulsion indépendants pour leur trajectoire aérienne et sous-marine
 F42B 19/00
Torpilles marines, p.ex. lancées de bâtiments de surface ou de sous-marins; Mines marines ayant des moyens de propulsion autonomes (moyens de lancement F41F; localisation des objectifs G01S; systèmes d'autoguidage du cap G05D 1/00; direction ou calculateurs de lancement G06G)
 F42B 19/01
·  Commandes des gouvernes
 F42B 19/04
·  ·  de profondeur
 F42B 19/06
·  ·  de direction
 F42B 19/08
·  ·  avec dispositifs antiroulis ou antitangage
 F42B 19/10
·  ·  télécommandées, p.ex. par son ou radio (systèmes de guidage par fil F41G 7/32)
 F42B 19/12
·  Propulsion spécialement adaptée pour les torpilles (ayant des dispositifs de propulsion additionnels pour trajectoire aérienne F42B 17/00; propulsion marine en général B63H)
 F42B 19/14
·  ·  par moteurs à gaz comprimés
 F42B 19/16
·  ·  ·  du type à cylindres
 F42B 19/18
·  ·  ·  du type à turbine
 F42B 19/20
·  ·  ·  caractérisés par la composition des gaz de propulsion; Production ou réchauffage de ces gaz dans la torpille
 F42B 19/22
·  ·  par moteurs à combustion interne
 F42B 19/24
·  ·  par moteurs électriques
 F42B 19/26
·  ·  par propulsion à réaction
 F42B 19/28
·  ·  avec dispositifs pour supprimer la visibilité du sillage
 F42B 19/30
·  ·  avec commande du temps de la propulsion
 F42B 19/32
·  caractérisées par le cône
 F42B 19/34
·  ·  Dispositifs de mise à feu (dans la fusée F42C)
 F42B 19/36
·  adaptées à l'emploi pour exercices, p.ex. indiquant la position ou la trajectoire
 F42B 19/38
·  ·  avec moyens pour faire faire surface à la torpille en fin de parcours
 F42B 19/40
·  ·  ·  par expulsion de lest liquide
 F42B 19/42
·  ·  ·  par expulsion de lest solide
 F42B 19/44
·  ·  ·  par augmentation du déplacement de la torpille
 F42B 19/46
·  adaptées au lancement par avion
 F42B 21/00
Grenades sous-marines (sous l'aspect mouillage des grenades B63G)
 F42B 22/00
Mines marines, p.ex. mouillées par bâtiments de surface ou par sous-marins (mouillage ou dragage des mines B63G)
 F42B 22/02
·  Mines à contact
 F42B 22/04
·  Mines à influences, p.ex. par action magnétique ou acoustique
 F42B 22/06
·  Mines de fond
 F42B 22/08
·  Mines dérivantes (avec moyens de propulsion F42B 19/00)
 F42B 22/10
·  Mines à orin
 F42B 22/12
·  ·  à immersion fixe
 F42B 22/14
·  ·  à immersion variable
 F42B 22/16
·  ·  ·  par utilisation de dispositifs mécaniques, p.ex. sonde et flotteur
 F42B 22/18
·  ·  ·  par utilisation de dispositifs hydrostatiques
 F42B 22/20
·  ·  ·  par utilisation d'une commande magnétique ou acoustique de l'immersion
 F42B 22/22
·  comportant un dispositif pour se couler
 F42B 22/24
·  Disposition des mines en champs de mines ou en barrages (filets de barrage pour la défense des ports F41H 11/05)
 F42B 22/26
·  Dispositifs de mise à feu (à contact F42B 22/02, à influence magnétique ou acoustique F42B 22/04; dispositifs de mise à feu intérieurs à la fusée F42C)
 F42B 22/28
·  ·  chimiques
 F42B 22/30
·  ·  électriques
 F42B 22/32
·  ·  mécaniques
 F42B 22/34
·  ·  à inertie
 F42B 22/36
·  ·  hydrostatiques
 F42B 22/38
·  ·  actionnés à distance, p.ex. du rivage
 F42B 22/40
·  ·  mis à distance sur "sécurité" ou "en service", p.ex. du rivage
 F42B 22/42
·  avec dispositifs antidragage, p.ex. électriques
 F42B 22/44
·  adaptées pour être mouillées par aéronef
 F42B 23/00
Mines terrestres
 F42B 23/02
·  Mines indépendantes
 F42B 23/04
·  ·  antivéhicules
 F42B 23/06
·  ·  ·  en métal
 F42B 23/08
·  ·  ·  non métalliques
 F42B 23/10
·  ·  antipersonnel
 F42B 23/12
·  ·  ·  en métal
 F42B 23/14
·  ·  ·  non métalliques
 F42B 23/16
·  ·  ·  du type projectile, c.à d. dont la détonation se produit après éjection du sol
 F42B 23/18
·  Mines commandées; Champs de mines commandés
 F42B 23/20
·  ·  avec mise à feu à distance (allumage dans les opérations utilisant des charges explosives F42B 3/00)
 F42B 23/22
·  pour exercice; pour entraînement; Mines inertes
 F42B 23/24
·  Parties constitutives
 F42B 23/26
·  ·  Dispositifs de mise à feu (dans les fusées F42C)
 F42B 23/28
·  ·  ·  du type à pression
 F42B 23/30
·  ·  ·  du type à traction
 F42B 23/32
·  ·  ·  du type à déclenchement
 F42B 25/00
Bombes aériennes
 F42B 25/02
·  du type à parachute
 F42B 25/04
·  ·  portant des éclairants
 F42B 25/06
·  du type bombe planante
 F42B 25/08
·  de rupture
 F42B 25/10
·  à explosif brisant
 F42B 25/12
·  pour répandre des liquides ou pour émettre des gaz
 F42B 25/14
·  incendiaires
 F42B 25/16
·  Bombes en chapelets
 F42B 25/18
·  pour l'instruction; pour l'exercice; Bombes inertes
 F42B 25/20
·  Parties constitutives
 F42B 25/22
·  ·  Dispositifs de mise à feu (dans les fusées F42C)
 F42B 25/24
·  ·  Moyens de guidage
 F42B 27/00
Grenades à main
 F42B 27/02
·  à explosif brisant
 F42B 27/04
·  incendiaires
 F42B 27/06
·  à gaz
 F42B 27/08
·  à manche
 F42B 27/10
·  pour exercice; pour instruction; Grenades inertes
 F42B 29/00
Projectiles silencieux, sans fumée ou sans lueurs, lancés par leur propre agent propulseur explosif
 F42B 31/00
Bourrelets de guidage; Ceintures de rotation; Dispositifs de lubrification à cet effet
 F42B 31/02
·  Dispositifs de lubrification dans les projectiles
 F42B 33/00
Sécurité dans la fabrication des munitions; Sécurité dans le démontage des munitions
 F42B 33/02
·  dans les appareils de remplissage des cartouches, des projectiles ou des fusées; dans les appareils d'introduction des charges propulsives ou explosives
 F42B 33/04
·  dans les appareils d'ajustage ou d'extraction des amorces des fusées ou des charges
 F42B 33/06
·  dans les appareils de démontage des fusées, des cartouches, des projectiles, des missiles, des roquettes ou des bombes (F42B 33/04 a priorité)
 F42B 33/08
·  ·  pour le désamorçage
 F42B 33/10
·  dans les appareils de reconditionnement des douilles
 F42B 33/12
·  dans les appareils de gonflage des cartouches de fusils de chasse
 F42B 33/14
·  dans les appareils de traitement de surface des cartouches ou des douilles
 F42B 35/00
Sécurité dans l'essai ou la vérification des munitions
 F42B 35/02
·  dans les appareils pour calibrer, trier, ranger ou limiter la longueur des cartouches ou projectiles
 F42B 37/00
Sécurité dans l'emballage des munitions pour le transport
 F42B 37/02
·  dans les coffres à munitions
 F42B 37/04
·  ·  pour munitions d'armes légères
 F42B 37/06
·  dans les coffrets à fusées
 F42B 39/00
Emballage ou manipulation des cartouches en vue de leur emploi immédiat
 F42B 39/02
·  Sacs à cartouches; Cartouchières
 F42B 39/04
·  Dispositifs de chargement pour révolvers ou pistolets
 F42B 39/06
·  ·  Appareils pour charger les cartouches; Garnisseurs de chargeurs; Déchargeurs (chargeurs en soi F41C 25/00)
 F42B 39/08
·  Bandes de chargement pour cartouches
 F42B 39/10
·  ·  Machines pour le chargement ou l'extraction des cartouches sur les bandes de chargement
 F42B 39/12
·  Alimentation en munitions sur bandes d'un emplacement d'un réceptacle pour emploi immédiat, c.à d. pour distribution (accélérateurs F41D 10/42)
 F42B 41/00
Sécurité dans la translation ou le levage des munitions d'artillerie en vue de leur emploi immédiat
 F42B 41/02
·  dans les transporteurs
 F42B 41/04
·  dans les appareils de levage