IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES A ECRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N) [4]
MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTERES; CARACTERES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ELECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03)
les appareils actionnés par moteur et commandés manuellement ou les appareils de ce type avec commande supplémentaire par introduction d'informations pré-enregistrées, p.ex. sur cartes ou bandes perforées;
les systèmes d'impression des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques tant que ceux-ci restent d'intérêt général, p.ex. les mécanismes d'impression, d'encrage, d'interligne.
La présente sous-classe ne couvre pas les caractéristiques électriques des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques ou de tels appareils dans leur ensemble.
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"papier" couvre également les matériaux de copie flexibles similaires. [3]
APPAREILS OU DISPOSITIFS A COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER A USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES A IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES A IMPRIMER EN SERIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41K; manipulation des feuilles ou des bandes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H)
B41L
Note(s)
La présente sous-classe ne couvre pas les parties constitutives communes aux opérations de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches ou d'intermédiaires sensibles, aux appareils ou machines pour polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, aux machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F.
Dans la présente sous-classe, comme l'indiquent les renvois, les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L 15/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L 17/00 couvrent les presses ou appareils d'impression lithographique dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à l'utilisation dans les bureaux ou à d'autres fins commerciales, les caractéristiques générales ou les caractéristiques de structure des appareils de ce genre étant d'abord classées en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F. Les éléments ou caractéristiques déterminant le classement dans lesdits groupes sont, p.ex.: la simplicité d'emploi par du personnel de bureau, la propreté de fonctionnement dans des locaux non industriels, l'utilisation de surfaces d'impression ne permettant la production que d'un nombre limité d'exemplaires.
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"copier en plusieurs exemplaires" désigne les opérations permettant d'obtenir plusieurs copies simultanément à l'original au moyen de surfaces sensibles à une pression;
"polycopier" désigne les opérations permettant d'obtenir des copies successives à partir d'un original, p.ex. d'une image hectographique;
"impression par stencil" suppose l'utilisation d'une surface d'impression perforée aux contours de l'image, l'encre passant à travers les perforations pour atteindre le matériau à imprimer.
CLICHES OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03); MATERIAUX POUR SURFACES UTILISEES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PREPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION