C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Nonmétaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les nonmétaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C08
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C08B
POLYSACCHARIDES; LEURS DERIVES (polysaccharides contenant moins de six radicaux saccharides reliés entre eux par des liaisons glucosidiques C07H; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes C12P 19/00; industrie du sucre C13; production de la cellulose D21)  [4]

 C08C
TRAITEMENT OU MODIFICATION CHIMIQUE DES CAOUTCHOUCS
 C08C

Note(s)

La présente sous-classe couvre:


 C08F
COMPOSES MACROMOLECULAIRES OBTENUS PAR DES REACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATUREES CARBONE—CARBONE  [2]
 C08F

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, le bore ou le silicium sont considérés comme des métaux.  [2]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  3. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un catalyseur ou un polymère est classé à la dernière place appropriée.  [2]
  4. Dans la présente sous-classe:
    1. les inventions traitant de composés macromoléculaires ou de leur préparation sont classées dans les groupes concernant le type de composés préparés. Les procédés généraux pour la préparation de composés macromoléculaires appartenant à plus d'un groupe principal, sont classés dans les groupes concernant ces procédés (groupes C08F 2/00-C08F 8/00). Les procédés de préparation peuvent aussi être classés dans les groupes concernant les types de réactions employées, quand de tels groupes existent;  [2]
    2. les inventions se rapportant à la fois aux homopolymères et aux copolymères sont classées dans les groupes C08F 10/00-C08F 38/00;  [2]
    3. les inventions limitées aux homopolymères sont classées uniquement dans les groupes C08F 110/00-C08F 138/00; [2]
    4. les inventions limitées aux copolymères sont classées uniquement dans les groupes C08F 210/00-C08F 246/00;  [2]
    5. dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.  [2]
  5. Dans les groupes C08F 210/00-C08F 297/00, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation représentant l'information additionnelle relative aux éléments constitutifs distincts d'un sujet technique déjà classé comme tel. Cette information additionnelle se rapporte aux éléments monomères complémentaires indiqués par les entrées C08F 210/00-C08F 238/00 en l'absence de sous-groupes spécifiquement définis par ces éléments monomères complémentaires. Les codes d'indexation ont les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation.  [2]

 C08G
COMPOSES MACROMOLECULAIRES OBTENUS PAR DES REACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATUREES CARBONE-CARBONE  [2]
 C08G

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, le groupe C08G 18/00 a priorité. Un autre classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent.  [2]
  2. A l'intérieur de chaque groupe principal de la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [2]
  3. Dans les groupes C08G 61/00-C08G 79/00, sauf indication contraire, les composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison présente en excès.  [2]

 C08H
DERIVES DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES NATURELS (polysaccharides C08B; caoutchouc naturel C08C)

 C08J
MISE EN OEUVRE; PROCEDES GENERAUX POUR FORMER DES MELANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES C08B, C08C, C08F, C08G (aspects mécaniques B29; produits stratifiés, leur fabrication B32B; traitement de substances macromoléculaires spécialement adapté pour renforcer leurs propriétés de charge dans des mortiers, béton, pierre artificielle ou analogue, C04B 16/04, C04B 18/20, C04B 20/00; traitement des textiles D06)  [2]
 C08J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre des procédés, non couverts par les sous-classes C08B-C08H, pour le traitement des polymères.  [4]
  2. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [2]

 C08K
EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLECULAIRES MINERALES OU ORGANIQUES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; peintures, encres, vernis, matières colorantes, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; filaments ou fibres artificiels en soi D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)  [2]
 C08K

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un ingrédient est classé à la dernière place appropriée.  [2]
  2. Dans la présente sous-classe:
  3. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation représentant l'information additionnelle relative aux éléments constitutifs distincts d'un sujet technique déjà classé comme tel. Cette information additionnelle se rapporte à l'indication des ingrédients essentiels d'un mélange. Les codes d'indexation ont les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation.  [2]

 C08L
COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSES MACROMOLECULAIRES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; fibres ou filaments artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)  [2]
 C08L

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "caoutchouc" comprend:
      1. des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de tels composés macromoléculaires).  [2]
  2. Dans la présente sous-classe:
    1. les compositions sont classées selon les proportions respectives, en poids, des seuls constituants macromoléculaires;  [2]
    2. les compositions sont classées selon le ou les constituants macromoléculaires présents en plus grande quantité; si tous les constituants présents sont en quantités égales, la composition est classée selon chacun de ses constituants.  [2]
  3. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation représentant l'information additionnelle relative aux éléments constitutifs distincts d'un sujet technique déjà classé comme tel. Cette information additionnelle se rapporte à l'indication des constituants macromoléculaires additionnels de la composition. Les codes d'indexation ont les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation.  [2]