G
SECTION G — PHYSIQUE
  
INSTRUMENTS
 G07
DISPOSITIFS DE CONTROLE
 G07B
APPAREILS A DEBITER DES TICKETS; APPAREILS A ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; APPAREILS A AFFRANCHIR

 G07C
APPAREILS DE CONTROLE DES HORAIRES OU DES PRESENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS A VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTEMES OU APPAREILS POUR CONTROLES NON PREVUS AILLEURS (empreintes digitales A61B 5/10; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie G04B, G04C; mesure des intervalles de temps G04F; mécanismes compteurs en soi G06M)

 G07D
TRI, VERIFICATION, CHANGE, DISTRIBUTION OU AUTRE MANIPULATION DES PIECES DE MONNAIE; VERIFICATION OU CHANGE DU PAPIER-MONNAIE; VERIFICATION DES TITRES, DES BONS OU DES PAPIERS DE VALEUR ANALOGUES (tri en général B07C)  [2]
 G07D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "pièces de monnaie" couvre également les jetons ou objets analogues.


 G07F
APPAREILS DECLENCHES PAR PIECES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES
 G07F

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou les parties constitutives des appareils qui comportent des mécanismes déclenchés par pièces de monnaie ou sont combinés avec ceux-ci, mais qui ne sont pas spécialement adaptés ou modifiés pour être utilisés avec des pièces de monnaie. Ces structures ou parties constitutives sont couvertes par les sous-classes où figurent les appareils en question.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "pièces de monnaie" couvre également les jetons ou objets analogues.

 G07G
ENREGISTREMENT DES RECETTES EN ESPECES, VALEURS OU JETONS (calcul numérique en général G06C, G06F)