F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES
 F01
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GENERAL (moteurs à combustion F02; "machines" à liquides F03, F04); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GENERAL; MACHINES A VAPEUR
 F02
MOTEURS A COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs F01); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS A GAZ CHAUDS OU A PRODUITS DE COMBUSTION
 F03
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES A LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MECANISMES MOTEURS A VENT, A RESSORTS, A POIDS OU AUTRES; PRODUCTION D'ENERGIE MECANIQUE OU DE POUSSEE PROPULSIVE PAR REACTION, NON PREVUE AILLEURS
 F04
"MACHINES" A LIQUIDES A DEPLACEMENT POSITIF, POMPES A LIQUIDES OU A FLUIDES COMPRESSIBLES (alimentation ou balayage des moteurs à combustion par pompes F02B; pompes à injection de combustible F02M; pompes à ions H01J 41/12; pompes électrodynamiques H02K 44/02)
 F04

Note(s)

Les combinaisons de pompes à déplacement positif et de pompes à déplacement non positif sont classées dans la sous-classe F04B en tant que sous-classe générale pour les pompes, et dans les sous-classes F04C, F04D pour ce qui concerne la matière propre à ces sous-classes.

  
TECHNOLOGIE EN GENERAL
 F15
DISPOSITIFS DE MANOEUVRE A PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GENERAL
 F16
ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL
 F17
STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E03B)
  
ECLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F21
ECLAIRAGE (aspects ou éléments électriques Section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
 F21

Note(s)

  1. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "portatif" signifie pouvant personnellement être porté;
    • "non portatif" signifie déplaçable éventuellement mais ne pouvant pas être personnellement porté;
    • "électrique" signifie tout ce qui n'est pas expressément spécifié comme n'étant pas électrique.
  2. Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H.
 F22
PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz B01J; production chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section C; enlèvement des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage des surfaces de tubes de chaudières contaminées par la combustion, F23J; élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R; appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur F24H, F28; nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, F28G)
 F22

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "vapeur" couvre aussi autres vapeurs susceptibles de se condenser, p.ex. les vapeurs de mercure, de diphényle ou d'oxyde de diphényle.

 F23
APPAREILS A COMBUSTION; PROCEDES DE COMBUSTION
 F23

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "combustion" signifie la combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible. Toute autre combinaison de substances chimiques productrice de chaleur, p.ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium, est couverte par la section C ou par la sous-classe F24J;
  • "chambre de combustion" signifie l'enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme;
  • "brûleur" signifie le dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue;
  • "air" signifie le mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion.

 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
  • "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
  • "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

 F25
REFRIGERATION OU REFROIDISSEMENT; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUEFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ
 F26
SECHAGE
 F27
FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés en soi dans cette classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours de boulangerie A21B, fours pour la fusion du verre C03B, fours à coke, procédés de cokéfaction C10B, C10J, appareils pour le craquage des hydrocarbures C10G, hauts fourneaux C21B, convertisseurs pour la fabrication de l'acier C21C, fours pour le traitement thermique des métaux C21D, fours d'émaillage C23D; appareils à combustion F23; chauffage électrique H05B)  [4]
 F27

Note(s)

  1. La présente classe couvre:
    • les fours, cornues de distillation, appareils de frittage ouverts ainsi que leurs parties constitutives ou accessoires, en général;
    • la disposition des éléments de chauffage dans ou sur les fours.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
    • les éléments de chauffage en soi;
    • les procédés de déchargement des fours.
  3. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "four" couvre les séchoirs, étuves ou cornues.
 F28
ECHANGEURS DE CHALEUR EN GENERAL
 F28

Note(s)

  1. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "échange de chaleur" signifie chauffage (ou refroidissement) d'un fluide ou d'un solide fluent, par contact direct ou indirect, avec un fluide ou un solide fluent chauffé (ou refroidi);
    • "transfert de chaleur" signifie que, lorsque, dans un processus d'échange de chaleur, il y a passage de chaleur entre un fluide ou solide fluent chauffé (ou refroidi) d'une part et une surface ou masse refroidie (ou chauffée) d'autre part, avec laquelle il est en contact direct.
  2. Un appareil utilisant à des fins particulières "l'échange de chaleur" ou le "transfert de chaleur" (tels que définis à la note (1) ci-dessus) est classé soit dans la sous-classe F28B, soit dans la sous-classe appropriée des classes F22, F24, F25, F26 ou F27. Si aucune de ces sous-classes ne convient, l'appareil est classé dans F28C ou D.
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les maneouvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu semi-automatique" signifie une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "fusil automatique" signifie un fusil qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" signifie une action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" signifie une action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but;
    • "culasse" ou "culasse mobile" signifie le dispositif mobile du système de verrouillage des armes à feu qui porte le percuteur de mise à feu.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.  [4]
 F42
MUNITIONS; SAUTAGE
 F42

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction ou d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion;  [2]
    • "capsule" signifie l'amorce qui, pour exploser, doit être frappée;  [2]
    • "allumeur" provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive;  [2]
    • "dispositifs de mise à feu" ou "amorce détonateur" (utilisées respectivement dans les domaines des armes et du sautage) signifie dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée";  [2]
    • "charge de détonateur" signifie charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce;  [2]
    • "fusée" signifie ensemble qui détermine le moment de l'explosion (instantanée ou retardée) et qui comporte des dispositifs de mise à feu pour amorcer l'étincelle d'explosion;  [2]
    • "munition" couvre l'ensemble charge d'expulsion et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement;  [2]
    • "projectile" signifie tout corps projeté ou propulsé;  [4]
    • "missile" signifie projectile dirigé sur tout ou partie de sa trajectoire;  [4]
    • "roquette" signifie projectile autopropulsé par un moteur-fusée, c.à d. par un ensemble fonctionnel portant à la fois le combustible et son oxydant, sur tout ou partie de sa trajectoire.  [4]