A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
SANTE; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A63H
JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPEES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
 A63H 1/00
Toupies (toupies volantes A63H 27/127)
 A63H 1/02
·  à dispositifs de moulinage indépendants
 A63H 1/04
·  ·  à moulinage à ficelle ou courroie
 A63H 1/06
·  à dispositif de moulinage intégré
 A63H 1/08
·  avec dispositions pour remontage en soufflant
 A63H 1/10
·  pouvant être mises en rotation en vrillant l'axe à deux mains
 A63H 1/12
·  Toupies à fouet; Fouets pour toupies
 A63H 1/16
·  Toupies sauteuses, danseuses ou décrivant des courbes
 A63H 1/18
·  Toupies doubles; Toupies multiples montées les unes dans les autres ou les unes sur les autres
 A63H 1/20
·  Toupies à figurines; avec des objets mobiles, en particulier figurines
 A63H 1/22
·  Toupies chromoscopiques
 A63H 1/24
·  Toupies à dispositifs lumineux
 A63H 1/26
·  Toupies émettant des souffles ou des explosions
 A63H 1/28
·  Toupies musicales
 A63H 1/30
·  Toupies grimpeuses, p.ex. yo-yo
 A63H 1/32
·  Disques tourbillonnant ou tournant au moyen de cordes torsadées
 A63H 3/00 - 
A63H 9/00
Poupées; Figurines; Jouets musicaux
 A63H 3/00
Poupées
 A63H 3/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "poupées" inclut les animaux.

 A63H 3/02
·  en tissus ou rembourrées
 A63H 3/04
·  à carcasse déformable
 A63H 3/06
·  gonflables ou remplies d'air
 A63H 3/08
·  par découpage de feuilles de papier, pliables ou habillables
 A63H 3/10
·  Figurines plates pourvues de membres avec ou sans moyens pour les faire tenir debout (A63H 3/08 a priorité)
 A63H 3/12
·  Poupées à double face
 A63H 3/14
·  dans lesquelles peuvent être introduits les doigts de la main, p.ex. marionnettes
 A63H 3/16
·  faites d'éléments susceptibles d'assemblage
 A63H 3/18
·  Pantins
 A63H 3/20
·  dont les éléments sont mus par le mouvement d'autres parties, p.ex. membres
 A63H 3/22
( transféré à A63H 7/00, A63H 11/18 )
 A63H 3/24
·  Poupées buveuses; Poupées versant des larmes; Poupées mouillant leurs langes
 A63H 3/26
·  Poupées flottantes
 A63H 3/28
·  Agencement dans les poupées de moyens pour produire des sons; Moyens dans les poupées pour produire des sons
 A63H 3/31
·  ·  Soufflets, cylindres ou similaires pour produire des sons
 A63H 3/33
·  ·  Autres moyens de production de sons spécialement conçus pour les poupées (moyens d'enregistrement et de reproduction en soi G11B)
 A63H 3/36
·  Détails ou accessoires
 A63H 3/38
·  ·  Yeux de poupées
 A63H 3/40
·  ·  ·  mobiles
 A63H 3/42
·  ·  ·  Fabrication des yeux (yeux artificiels pour êtres humains A61F 2/14)
 A63H 3/44
·  ·  Chevelures ou perruques de poupées; Sourcils; Cils (perruques, sourcils, cils pour les êtres humains A41G)
 A63H 3/46
·  ·  Attaches des membres
 A63H 3/48
·  ·  Montages d'éléments intérieurs, p.ex. pour des yeux à mouvement automatique
 A63H 3/50
·  ·  Carcasses, supports ou roues pour poupées ou animaux
 A63H 3/52
·  ·  Maisons de poupées, ameublement ou autres accessoires; Habillement (chaussures de poupées A43B 3/28)
 A63H 5/00
Dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que dispositifs acoustiques (toupies musicales A63H 1/28; projectiles à main détonant par explosion à l'impact F42B 4/16; production de musique, de son ou de bruit en soi G10, G11)
 A63H 5/04
·  Pistolets ou mitrailleuses fonctionnant sans amorce; Pétards (pétards à mèche F42B 4/04)
 A63H 7/00
Figurines guidées ou propulsées par l'usager
 A63H 7/02
·  en poussant ou en tirant
 A63H 7/04
·  ·  entraînées en même temps qu'un véhicule
 A63H 7/06
·  ·  avec pieds formés de parties rotatives
 A63H 9/00
Méthodes ou matériaux spéciaux pour la fabrication des poupées, animaux, figurines ou leurs éléments
 A63H 11/00 - 
A63H 15/00
Figurines-jouets mues mécaniquement ou par la pesanteur
 A63H 11/00
Figurines se déplaçant d'elles-mêmes
 A63H 11/02
·  mues par les vibrations engendrées par des masses tournant excentriquement
 A63H 11/04
·  Figurines grimpeuses, montant et descendant
 A63H 11/06
·  Jouets sauteurs
 A63H 11/08
·  Jouets réalisant des sauts périlleux ou des culbutes
 A63H 11/10
·  Figurines montées sur châssis à un ou plusieurs essieux au moyen desquels elles exécutent des mouvements naturels de course quand le jouet roule sur le sol
 A63H 11/12
·  ·  Jouets à roues avec figurines exécutant des contorsions pendant le mouvement
 A63H 11/14
·  Figurines marcheuses équilibrées par effet gyroscopique
 A63H 11/16
( transféré à A63H 11/18 )
 A63H 11/18
·  Figurines qui exécutent un mouvement naturel de marche  [4]
 A63H 11/20
·  ·  avec paires de jambes, p.ex. chevaux  [4]
 A63H 13/00
Figurines à éléments automoteurs, avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet
 A63H 13/02
·  Jouets imitant des actions naturelles, p.ex. chat attrapant une souris, ruades
 A63H 13/03
·  ·  Animaux pondeurs  [4]
 A63H 13/04
·  ·  Figurines mécaniques imitant les mouvements de joueurs ou de travailleurs
 A63H 13/06
·  ·  ·  la boxe ou la lutte
 A63H 13/08
·  ·  ·  des exercices militaires
 A63H 13/10
·  ·  ·  tirant des flèches ou autres projectiles
 A63H 13/12
·  ·  ·  des mouvements de gymnastique ou d'acrobatie
 A63H 13/14
·  ·  ·  sautant à la corde
 A63H 13/15
·  ·  ·  simulant l'action d'écrire ou de dessiner (dessins changeants ou secrets B44F 1/10)  [4]
 A63H 13/16
·  Boîtes dont les figurines sortent en sautant
 A63H 13/18
·  Balançoires; Figurines basculantes
 A63H 13/20
·  Manèges avec figurines mobiles; Modèles de foires ou similaires, avec figurines mobiles
 A63H 15/00
Autres jouets mus par la pesanteur
 A63H 15/02
·  Figurines descendant un plan incliné en se dandinant par l'effet de la pesanteur
 A63H 15/04
·  Figurines se balançant autour d'un point situé au-dessus du centre de gravité
 A63H 15/06
·  Jouets se redressant d'eux-mêmes
 A63H 15/08
·  Figurines à mouvements de culbute produits par des billes intérieures
 A63H 17/00 - 
A63H 27/00
Véhicules-jouets; Machines-jouets
 A63H 17/00
Véhicules, p.ex. automoteurs; Leurs accessoires (jeux de circulation comprenant des pièces mues par les joueurs A63F 9/14)
 A63H 17/02
·  transformables sous l'action d'un choc, p.ex. dispositions pour simuler les accidents
 A63H 17/04
( transféré à A63H 17/045 )
 A63H 17/045
·  en forme de véhicules blindés, chars d'assaut ou analogues  [4]
 A63H 17/05
·  Camions
 A63H 17/06
·  ·  à benne basculante
 A63H 17/08
·  ·  à plate-forme portant une échelle levée mécaniquement
 A63H 17/10
·  ·  à plate-forme portant un réservoir de transport de liquides
 A63H 17/12
·  avec grues, treuils ou analogues
 A63H 17/14
·  Automobiles ou camions à chenilles
 A63H 17/16
·  en forme de bicyclette, avec ou sans personnage
 A63H 17/18
·  Tricycles, p.ex. avec figurines mobiles
 A63H 17/20
( transféré à A63H 17/21 )
 A63H 17/21
·  en forme de motocycles avec ou sans figurines  [4]
 A63H 17/22
·  Scooters avec conducteurs, propulsés par leurs roues ou par le mouvement du sujet
 A63H 17/24
·  en forme de luges, traîneaux, bobsleighs, avec ou sans figurine
 A63H 17/25
·  Autres véhicules à roues avec figurines mobiles
 A63H 17/26
·  Détails ou accessoires (mécanismes moteurs A63H 29/00)
 A63H 17/267
·  ·  Montage des roues sur le chassis  [4]
 A63H 17/273
·  ·  Mécanismes d'ouverture ou de fermeture des portes ou analogues  [4]
 A63H 17/28
·  ·  Systèmes d'éclairage électrique
 A63H 17/30
·  ·  Indicateurs de direction
 A63H 17/32
·  ·  Dispositifs de signalisation acoustique ou optique
 A63H 17/34
·  ·  Dispositions pour imiter le bruit des moteurs
 A63H 17/36
·  ·  Directions pour véhicules
 A63H 17/38
·  ·  ·  mues à la main
 A63H 17/385
·  ·  ·  commandées à distance (agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets A63H 30/00)  [4]
 A63H 17/39
·  ·  ·  ·  radio-guidées  [4]
 A63H 17/395
·  ·  ·  préprogrammées  [4]
 A63H 17/40
·  ·  ·  Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière quand ils rencontrent un obstacle
 A63H 17/41
·  ·  ·  Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière pour empêcher leur chute de la surface support  [4]
 A63H 17/42
·  ·  Arrêts ou freins automatiques
 A63H 17/44
·  ·  Garages pour véhicules; Stations-services
 A63H 18/00
Routes ou voies de roulement pour jouets (pour chemins de fer A63H 19/30; pour voies ferrées spéciales A63H 21/00); Propulsion par interaction entre le véhicule et sa voie de roulement
 A63H 18/02
·  Construction ou disposition de la voie de roulement
 A63H 18/04
·  ·  Voies en montagnes russes (A63H 18/06 a priorité)
 A63H 18/06
·  ·  conçues pour provoquer le mouvement du véhicule par modification de l'inclinaison d'une partie de la voie
 A63H 18/08
·  avec des moyens mécaniques de guidage ou de direction
 A63H 18/10
·  avec des moyens magnétiques de direction
 A63H 18/12
·  Amenée du courant électrique au véhicule par l'intermédiaire de la voie
 A63H 18/14
·  Trajets aménagés sur la voie, p.ex. au moyen de courroies transporteuses sans fin, d'aimants, de disques directeurs
 A63H 18/16
·  Commande de la direction du véhicule par interaction entre le véhicule et la voie; Commande d'éléments de voie par le véhicule
 A63H 19/00
Trains miniatures (propulsion par interaction entre le véhicule et son chemin de roulement A63H 18/00)
 A63H 19/02
·  Locomotives; Automotrices
 A63H 19/04
·  ·  mues par ressort
 A63H 19/06
·  ·  Locomotives à vapeur; Leur machinerie
 A63H 19/08
·  ·  ·  Chaudières pour locomotives
 A63H 19/10
·  ·  à marche électrique
 A63H 19/12
·  ·  ·  à transmission électrique réversible
 A63H 19/14
·  ·  Dispositions pour imiter les traits caractéristiques des locomotives, p.ex. sifflets, signalisation, halètement
 A63H 19/15
·  Types spéciaux de wagons
 A63H 19/16
·  Eléments des véhicules pour chemins de fer
 A63H 19/18
·  ·  Mécanismes d'attelage ou de désaccouplement
 A63H 19/20
·  ·  Eclairage
 A63H 19/22
·  ·  Roues, essieux ou bogies
 A63H 19/24
·  Trains électriques; Leurs systèmes
 A63H 19/26
·  ·  Véhicules à fil de trolley aérien; Trolley-bus
 A63H 19/28
·  Systèmes de trains mécaniques
 A63H 19/30
·  Voies; Rails; Connexions de rails
 A63H 19/32
·  ·  Aiguillages; Leurs commandes
 A63H 19/34
·  Ponts; Gares; Systèmes de signalisation
 A63H 19/36
·  Reproduction de l'infrastructure ferroviaire, p.ex. types d'agencement de plusieurs unités dans des boîtes ou sur des plateaux ou en combinaison avec des paysages (modèles réduits ou paysages d'usage général G09B)
 A63H 21/00
Autres chemins de fer
 A63H 21/02
·  à câble ou rail de suspension
 A63H 21/04
·  Monorails, p.ex. à véhicules enserrant le rail comme le ferait une selle (A63H 21/02 a priorité)
 A63H 23/00
Bateaux; Jouets flottants; Autres jouets aquatiques  [2]
 A63H 23/02
·  Bateaux; Bateaux à voiles
 A63H 23/04
·  ·  Bateaux automoteurs; Navires ou sous-marins automoteurs
 A63H 23/06
·  ·  ·  à propulsion par réaction
 A63H 23/08
·  Ludions ou autres plongueurs
 A63H 23/10
·  Autres jouets aquatiques, jouets flottants ou similaires
 A63H 23/12
·  ·  Projectiles portés par l'eau; Jouets mis en pièces par un choc; Bateaux explosants
 A63H 23/14
·  ·  Moteurs spéciaux
 A63H 23/16
·  ·  Installations pour jouets aquatiques; Ports
 A63H 25/00
Machines à vapeur, à gaz ou à air comprimé (pour locomotives A63H 19/06)
 A63H 25/02
·  Distributions
 A63H 27/00
Avions; Autres jouets volants (jouets avec parachutes A63H 33/20)
 A63H 27/01
·  Avions à ailes souples ou pliées  [4]
 A63H 27/02
( transféré à A63H 27/18, couvert par A63H 27/00 )
 A63H 27/04
·  Avions captifs
 A63H 27/06
( transféré à A63H 27/26 )
 A63H 27/08
·  Cerfs-volants
 A63H 27/10
·  Ballons
 A63H 27/12
( transféré à A63H 27/127, A63H 27/133 )
 A63H 27/127
·  Jouets volants pouvant atterrir ou décoller verticalement; Toupies volantes (disques volants A63B 65/10)  [4]
 A63H 27/133
·  ·  Hélicoptères; Giravions (A63H 27/04 a priorité)  [4]
 A63H 27/14
·  Dispositifs de décollage et de lancement pour avions; Aménagements sur les avions pour leur décollage ou leur lancement
 A63H 27/16
·  Jouets volants en papier plié  [4]
 A63H 27/18
·  Caractéristiques structurelles des fuselages, des ailes ou analogues, p.ex. pour avions modèles réduits  [4]
 A63H 27/20
·  Systèmes de transmission pour manoeuvrer les commandes de gouverne, les volets d'ascension ou analogues  [4]
 A63H 27/22
·  Avions automoteurs, p.ex. à lanières extensibles en caoutchouc (A63H 27/04, A63H 27/127 ont priorité)  [4]
 A63H 27/24
·  ·  propulsés par un moteur à combustion ou un moteur électrique (moteurs ultra petits en soi, p.ex. pour entraîner des maquettes, F02B 75/34; moteurs électriques en soi H02K)  [4]
 A63H 27/26
·  ·  ·  Jouets volants mus par réaction, p.ex. avions (A63H 27/04, A63H 27/127 ont priorité)  [4]
 A63H 27/28
·  Oiseaux volants  [4]
 A63H 27/30
·  Caractéristiques communes aux hélices pour avions modèles réduits, p.ex. caractéristiques structurelles (pour hélicoptères A63H 27/133)  [4]
 A63H 27/32
·  Equipement d'atterrissage pour avions, p.ex. de type à roues, à flotteurs  [4]
 A63H 29/00 - 
A63H 31/00
Mécanismes moteurs ou transmissions pour jouets ou véhicules-jouets
 A63H 29/00
Mécanismes moteurs pour jouets en général
 A63H 29/02
·  Mouvements d'horlogerie
 A63H 29/04
·  ·  Mécanismes moteurs à ressort hélicoïdal
 A63H 29/06
·  ·  Autres éléments à cet effet
 A63H 29/08
·  Mécanismes moteurs à billes ou masses
 A63H 29/10
·  Mécanismes moteurs à fluide
 A63H 29/12
·  ·  à courant de sable
 A63H 29/14
·  ·  à courant d'eau
 A63H 29/16
·  ·  à vapeur ou air comprimé
 A63H 29/18
·  Mécanismes moteurs à lanières de caoutchouc extensibles
 A63H 29/20
·  Mécanismes à roue libre
 A63H 29/22
·  Mécanismes électriques (alimentation en énergie électrique par la voie A63H 18/12)
 A63H 29/24
·  Parties constitutives ou accessoires des mécanismes moteurs, p.ex. moyens pour remonter ou faire démarrer des moteurs
 A63H 30/00
Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets, p.ex. pour véhicules (directions pour véhicules A63H 17/36; pour chemins de fer modèles réduits A63H 19/24, A63H 19/28)
 A63H 30/02
·  Agencements électriques (transformateurs H01F; convertisseurs H02M)
 A63H 30/04
·  ·  par transmission sans fil
 A63H 30/06
·  Agencements hydrauliques ou pneumatiques
 A63H 31/00
Transmission pour jouets (transmissions en général F16H)
 A63H 31/02
·  Mécanismes à vis sans fin
 A63H 31/04
·  Mécanismes à friction
 A63H 31/06
·  Commande à courroies ou ficelles
 A63H 31/08
·  Mécanismes de commande des transmissions; Transmissions pour produire un mouvement alternatif
 A63H 31/10
·  Mécanismes de transmission par fils métalliques mobiles longitudinalement, enfermés dans des tubes flexibles
 A63H 33/00
Autres jouets
 A63H 33/02
·  Cerceaux; Bâtons pour leur propulsion
 A63H 33/04
·  Jeux de construction; Blocs, bandes ou autres éléments pour ces jeux
 A63H 33/06
·  ·  assemblés sans emploi de pièces additionnelles
 A63H 33/08
·  ·  ·  pourvus de trous, rainures ou saillies complémentaires, p.ex. queue d'aronde
 A63H 33/10
·  ·  assemblés au moyen d'éléments additionnels sans collage
 A63H 33/12
·  ·  ·  Bandes perforées ou analogues assemblées au moyen de tiges, chevilles, etc.
 A63H 33/14
·  ·  spécialement conçus pour être assemblés au moyen de colle ou de mortier
 A63H 33/16
·  Modèles obtenus par pliage de papier
 A63H 33/18
·  Jouets à jeter ou à lancer (comme élément d'un jeu A63F 9/02; armes de jet F41B 3/00; fusils jouet à ressort F41B 7/08)
 A63H 33/20
·  Jouets avec parachutes; Parachutes (parachutes pour aéronautique B64D)
 A63H 33/22
·  Jouets d'optique, de couleur ou d'ombre (kaléidoscopes G02B 27/08)
 A63H 33/24
( transféré à A63H 13/15 )
 A63H 33/26
·  Jouets électriques ou magnétiques (moteurs électriques A63H 29/22)
 A63H 33/28
·  Jouets pour bulles de savon; Jouets à fumée (moyens pour faire des ronds de fumée de tabac A24F 13/30)
 A63H 33/30
·  Imitations d'appareils divers non prévus ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances, de caisses enregistreuses (tirelires A45C 1/12; poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants G07B 9/02)  [3]
 A63H 33/32
·  Moules, formes, pelles ou similaires pour jeux de plage
 A63H 33/34
( transféré à A63H 13/03 )
 A63H 33/36
·  Jouets à étincelles
 A63H 33/38
·  Livres d'images ayant en plus un effet de jouet, p.ex. images qui apparaissent ou qui se déplacent (livres d'images B42D 1/00)
 A63H 33/40
·  Moulins à vent; Autres jouets mus par un courant d'air (mécanismes moteurs pour figurines ou véhicules A63H 29/16)
 A63H 33/42
·  Modèles réduits ou paysages non couverts ailleurs (modèles réduits ou paysages d'usage général G09B)
 A63H 35/00
( transféré à A63H 37/00, F42B 4/00 )
 A63H 37/00
Attrapes; Confetti, serpentins ou articles de cotillon similaires  [4]