La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31. [4]
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
Le travail des matières plastiques devrait autant que possible être classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C; [4]
Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe;
aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B ou C; [4]
aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]
La présente sous-classe constitue un système d'indexation strictement facultatif. Ce système d'indexation sert à identifier l' "information additionnelle", consistant en une information qui complète la matière déjà classée dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D. Les codes d'indexation de la présente sous-classe, dont il convient de retenir uniquement ceux qui sont pertinents, doivent être ajoutés, conformément au paragraphe 76 du Guide d'utilisation, de façon à donner des renseignements sur les matériaux utilisés. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme non liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément à l'alinéa 85 (b) du Guide d'utilisation. [4]
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: [4]
"caoutchouc" couvre: [4]
les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués; [4]
le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires). [4]
B29K 1/00
Cellulose, cellulose modifiée ou dérivés de la cellulose, p.ex. viscose [4]
B29K 7/00
Caoutchouc naturel [4]
B29K 9/00
Caoutchouc dérivé de diènes conjugués [4]
B29K 9/06
·
Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène [4]
Polymères d'acides polycarboxyliques non saturés [4]
B29K 45/00
Polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène [4]