Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
"châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant.
En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte des notes (1) et (2) qui suivent le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J. [3]
Cadres de base, c.à d. cadres gabarits pour ouvertures dans les murs ou surfaces analogues avec moyens d'y assujettir un autre châssis monté rigidement; Adaptation spéciale de ces derniers en vue de leur fixation
par insertion d'éléments non rigides, p.ex. bandes, languettes élastiques
E06B 1/66
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par des garnitures en chicane
E06B 1/68
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par des éléments externes profilés
E06B 1/70
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Rebords; Seuils
E06B 3/00
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures dans les murs ou autres surfaces; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. les fenêtres, dans les ouvertures de murs ou autres surfaces; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 5/00 a priorité; volets ou pièces analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00; vitres Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03)
avec des vitres ou plaques similaires supplémentaires amovibles, encadrés ou non
E06B 3/30
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Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives
E06B 3/32
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Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait seulement au genre de mouvement du battant [3]
avec un axe de rotation vertical unique sur l'un des côtés de l'ouverture, ou tournant dans l'ouverture (battants nécessitant une maneouvre de levée avant l'ouverture Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/52)
E06B 3/38
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avec un axe de rotation horizontal en haut ou en bas de l'ouverture
E06B 3/40
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avec un axe de rotation vertical ou horizontal non placé sur le côté de l'ouverture, p.ex. battant à bascule
E06B 3/42
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Battants coulissants; Détails des châssis eu égard au guidage
E06B 3/44
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Battants à glissement vertical
E06B 3/46
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Battants à glissement horizontal
E06B 3/48
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Battants reliés par leurs bords, p.ex. battants repliables
Aménagements spéciaux ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00)
E06B 7/02
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pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 13/08)
E06B 7/03
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Dispositifs de ventilation à insérer sous des fenêtres glissant vers le haut (déflecteurs pour la pluie ou les courants d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/26)
avec grillage de protection facial ou dispositif protecteur de sécurité [2]
E06B 7/09
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montées dans un battant mobile, p.ex. porte [2]
E06B 7/092
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maneouvrables en plusieurs groupes distincts [2]
E06B 7/094
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maneouvrables en série; caractérisées par un mouvement additionnel indépendant [2]
E06B 7/096
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maneouvrées ou reliées entre elles par une transmission (mécanismes de commande de battants avec jeu d'engrenages en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 11/00) [2]
par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage
E06B 7/20
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retirés automatiquement à l'ouverture du battant
E06B 7/205
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avec bandeau d'étanchéité monté sur le rebord [2]
E06B 7/21
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avec bandeau d'étanchéité mobile dans le plan du battant [2]
E06B 7/215
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avec bandeau d'étanchéité déplacé dans une position rétractée par des moyens élastiques, p.ex. des ressorts [2]
E06B 7/22
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par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/18 a priorité)
E06B 7/23
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Bandes ou tubes de plastique, caoutchouc mousse ou similaire
E06B 7/232
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Bandes souples en matériau dur, p.ex. métal
E06B 7/24
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sans éléments d'étanchéité rapportés, p.ex. labyrinthes
E06B 7/26
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Dispositifs déflecteurs ou protecteurs contre la pluie, p.ex. sous les battants coulissants
E06B 7/28
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Autres dispositions portées par les portes ou les fenêtres, p.ex. panneaux de portes, fenêtres adaptées pour porter des plantes, crochets pour les laveurs de carreaux
E06B 7/30
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Judas; Dispositifs pour parler à travers la porte; Portes avec fenêtres
E06B 7/32
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Portes pour servir au travers; Portes avec passe-plats
avec éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée
E06B 9/14
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avec éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues
E06B 9/16
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avec des lattes s'escamotant l'une dans l'autre; avec des lattes dont la distance entre elles peut être modifiée
E06B 9/17
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Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores, portes à guichet, orifices de ventilation (éléments ou parties constitutives des dispositifs de maneouvre Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/20; consoles ou montures réglables à la fois pour stores à rouleau et rideaux amovibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47H 1/13)
E06B 9/171
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Rouleaux; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux
Dispositions ou dispositifs de maneouvre, de guidage ou verrouillage; Tambours à ressorts; Tambours à rubans
E06B 9/202
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avec rouleaux abaissables
E06B 9/203
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avec un rouleau situé dans le bas
E06B 9/204
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Dispositifs ou mécanismes de maneouvre, p.ex. à commande électrique
E06B 9/205
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utilisant des bras de manivelle
E06B 9/206
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pour maneouvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées
E06B 9/208
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Mesures de sécurité pour empêcher le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Freinage ou immobilisation des dispositifs; Dispositifs pour limiter le déroulement
E06B 9/209
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automatiques
E06B 9/22
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Moyens permettant aux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture
E06B 9/24
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Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (écrans souples pendant librement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47H 23/00)
E06B 9/26
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens
E06B 9/262
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à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon
E06B 9/264
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Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs spéciaux
E06B 9/266
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Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci