C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Nonmétaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les nonmétaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C01
CHIMIE MINERALE (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés minéraux à l'exception du dioxyde de carbone C12P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés minéraux par électrolyse ou électrophorèse C25B)
 C01

Note(s)

Dans la présente classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.  [3]

 C02
TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RESIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'EGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B01D)
 C03
VERRE; LAINE MINERALE OU DE SCORIES
 C04
CIMENTS; BETON; PIERRE ARTIFICIELLE; CERAMIQUES; REFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C22C)  [4]
 C04

Note(s)

La présente classe ne couvre pas l'aspect mécanique qui est couvert ailleurs, p.ex. travail mécanique B28, fours F27.

 C05
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols, p.ex. paillis, mulches, C09K 17/00)  [4]
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation représentant l'information additionnelle relative aux éléments constitutifs distincts d'un sujet technique déjà classé comme tel. Cette information additionnelle se rapporte à l'indication des composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits. Les codes d'indexation ont les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation.
 C06
EXPLOSIFS; ALLUMETTES
 C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00)  [2]
 C07

Note(s)

  1. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]
    • "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci.  [4]
  2. Dans la présente classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, un composé contenant une chaîne acyclique et un hétérocycle n'est classé que comme composé hétérocyclique, et un stéroïde que comme composé du cyclopentanophénanthrène. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58, C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  3. Les inventions traitant de composés chimiques et de leurs préparations sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation peuvent aussi être classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, lorsque de tels groupes existent. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les méthodes employées, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés peuvent aussi être classés dans les groupes prévus pour ces types de composés.
  4. Sauf indication contraire, les anhydrides et les halogénures d'acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (en C07C 87/52) un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés en C07C et non en C07F, les alcoolates en C07C 31/28-C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants en C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels ou ces adducts.  [2]
 C08
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES
 C10
INDUSTRIES DU PETROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHESE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
 C11
HUILES, GRAISSES, MATIERES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VEGETALES; LEURS ACIDES GRAS; DETERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)
 C12
BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE
 C12

Note(s)

  1. Dans les sous-classes C12M-C12Q, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées animales ou végétales, les protozoaires et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.  [3]
  3. Dans la présente classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation de la sous-classe C12R (voir la note (1) qui suit le titre de la sous-classe C12R).  [3]
 C13
INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés C08B; du malt C12C)  [4]
 C14
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
  
METALLURGIE
 C21
METALLURGIE DU FER
 C22
METALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES METAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
 C23
REVETEMENT DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT DE MATERIAUX AVEC DES MATERIAUX METALLIQUES (décoration des textiles par métallisation D06Q 1/04); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATERIAUX METALLIQUES; REVETEMENT PAR EVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVERISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DEPOT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GENERAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances H01C 17/06); MOYENS POUR EMPECHER LA CORROSION DES MATERIAUX METALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GENERAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F)  [2]
 C23

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]

  • "matériaux métalliques" couvre:  [4]
    1. les métaux;  [4]
    2. les alliages, y compris:  [4]
      1. les alliages contenant au moins 50% en poids d'un ou plusieurs borures, carbures, nitrures, oxydes ou siliciures et un métal liant;  [4]
      2. les alliages non-ferreux contenant au moins 5% mais moins de 50% en poids de borures, carbures, nitrures, oxydes ou siliciures de métaux réfractaires, qu'ils soient ajoutés comme tels ou formés in situ.  [4]

 C25
PROCEDES ELECTROLYTIQUES OU ELECTROPHORETIQUES; APPAREILLAGES A CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B01D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente classe, C23C 28/00, C23F 17/00; protection anodique ou cathodique C23F; croissance des monocristaux C30B; méthodes d'analyses électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H01M)  [4]
 C25

Note(s)

  1. Les inventions traitant des procédés ou des détails opératoires ou d'appareillages électrolytiques ou électrophorétiques, sont classées dans:
    1. les groupes prévus pour les composés ou objets fabriqués, et  [2]
    2. les groupes qui couvrent les détails opératoires ou d'appareillages.  [2]
  2. La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée dans les endroits appropriés, p.ex. A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02.  [2]
 C30
CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général B01D 9/00)  [3]