A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MENAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MENAGERS; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; ASPIRATEURS EN GENERAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47C
CHAISES; CANAPES; LITS (capitonnage en général B68G)
 A47C 1/00 - 
A47C 16/00
Chaises; Tabourets; Bancs
 A47C 1/00
Chaises ou fauteuils adaptés à des usages particuliers (caractéristiques se rapportant au réglage dans le sens vertical A47C 3/20; chaises ou fauteuils ou cycles à roues parallèles pour invalides A61G 5/00; sièges pour opérations, fauteuils de dentiste A61G 15/00)
 A47C 1/02
·  Chaises à appui ou liseuses (supports pour parties du corps A47C 7/36, A47C 7/50, A47C 7/54)
 A47C 1/022
·  ·  ayant des éléments de soutien à réglage indépendant
 A47C 1/023
·  ·  ·  les éléments étant des sièges réglables dans le sens horizontal
 A47C 1/024
·  ·  ·  les éléments, étant le dossier ou l'ensemble siège-dossier, ayant une inclinaison réglable
 A47C 1/025
·  ·  ·  ·  au moyen d'une crémaillère ou d'un mécanisme d'engrenage similaire
 A47C 1/026
·  ·  ·  ·  au moyen d'un mécanisme à cheville et encoche ou à came et cliquet
 A47C 1/027
·  ·  ·  ·  au moyen de brides de serrage ou d'organes de verrouillage à friction
 A47C 1/028
·  ·  ·  pour transformer un siège à dossier vertical en siège de repos
 A47C 1/029
·  ·  ·  ·  par modification de la longueur ou de l'inclinaison des pieds
 A47C 1/03
·  ·  ·  les éléments étant des appui-bras
 A47C 1/031
·  ·  ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant
 A47C 1/032
·  ·  ·  les éléments étant un siège et un dossier à déplacement combiné (A47C 1/035 a priorité)
 A47C 1/033
·  ·  ·  ·  l'organe de liaison étant une bande souple
 A47C 1/034
·  ·  ·  les éléments comprenant un appui-jambes ou un appui-pieds (A47C 1/037, A47C 1/038 ont priorité)
 A47C 1/035
·  ·  ·  ·  en combinaison avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile
 A47C 1/036
·  ·  ·  les éléments comprenant un appui-tête
 A47C 1/037
·  ·  ·  ·  combiné avec un appui-jambes ou un appui-pieds
 A47C 1/038
·  ·  ·  avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile par des extenseurs à ciseaux (A47C 1/032, A47C 1/036 ont priorité)  [2]
 A47C 1/04
·  Fauteuils de coiffeur ou similaires
 A47C 1/06
·  ·  Fauteuils de coiffeur réglables
 A47C 1/08
·  ·  avec sièges auxiliaires (sièges rapportés pour enfants A47C 1/11)
 A47C 1/10
·  ·  avec appui-tête; Porte-papier
 A47C 1/11
·  ·  Accessoires non prévus ailleurs, p.ex. sièges pour enfants
 A47C 1/12
·  Fauteuils de théâtre, de salle de concerts ou similaires (sièges pour gradins de stade A47C 1/16)
 A47C 1/121
·  ·  à sièges rabattables  [3]
 A47C 1/122
·  ·  ·  se rabattant latéralement  [3]
 A47C 1/124
·  ·  Fauteuils séparés, pouvant être reliés pour former une rangée
 A47C 1/126
·  ·  pouvant être arrimés au plancher ou au mur
 A47C 1/13
·  ·  Indicateurs; Dispositifs de réservation ou similaires
 A47C 1/14
·  Fauteuils de plage
 A47C 1/16
·  Sièges montés de façon amovible sur les gradins d'un stade (chaises pour enfants montées de façon amovible A47D 1/10)
 A47C 3/00
Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical (A47C 1/00, A47C 4/00 ont priorité)
 A47C 3/02
·  Chaises à bascule (spécialement pour les enfants A47D 13/10)
 A47C 3/021
·  ·  ayant des bâtis élastiques
 A47C 3/023
·  ·  ·  faits d'un matériau tubulaire
 A47C 3/025
·  ·  avec un siège ou un ensemble siège-dossier monté de façon élastique sur un bâti rigide
 A47C 3/026
·  ·  ·  avec une colonne centrale, p.ex. sièges de bureaux à bascule; Fauteuils inclinables
 A47C 3/027
·  ·  ·  avec des organes de bascule courbes entre le siège et le bâti
 A47C 3/029
·  ·  avec des organes de bascule courbes reposant sur le sol
 A47C 3/03
·  ·  Organes de verrouillage (A47C 3/027 a priorité)
 A47C 3/04
·  Chaises s'emboîtant les unes dans les autres
 A47C 3/12
·  avec un ensemble siège-dossier en forme de coquille, p.ex. ayant des appui-bras
 A47C 3/14
·  de forme asymétrique
 A47C 3/16
·  du type sans pieds, p.ex. avec un siège reposant directement sur le sol (A47C 3/14 a priorite; montés de façon amovible sur les gradins d'un stade A47C 1/16; chaises d'enfants montées sur le dossier d'une chaise A47D 1/10); Agenouilloirs; Poufs
 A47C 3/18
·  Chaises ou tabourets à siège rotatif (réglables en hauteur par rotation A47C 3/24)
 A47C 3/20
·  Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical (tables à hauteur variable A47B 9/00)
 A47C 3/22
·  ·  avec dispositif d'équilibrage, p.ex. par ressort ou contrepoids
 A47C 3/24
·  ·  avec un axe vertical
 A47C 3/26
·  ·  avec une cremaillère verticale
 A47C 3/28
·  ·  avec des brides de serrage agissant sur des tiges verticales
 A47C 3/30
·  ·  avec un cylindre de fluide agissant dans le sens vertical
 A47C 3/32
·  ·  avec des moyens souples pour le réglage de la hauteur, p.ex. un câble, une chaîne
 A47C 3/34
·  ·  avec des chevilles pénétrant dans des trous
 A47C 3/36
·  ·  avec des moyens pour, ou adaptés pour incliner les pieds de la chaise ou du tabouret pour faire varier la hauteur du siège
 A47C 3/38
·  ·  avec un siège supplémentaire ou des pieds supplémentaires pour faire varier la hauteur du siège
 A47C 3/40
·  ·  Guides télescopiques
 A47C 4/00
Chaises pliantes, repliables ou démontables (du type en métal tubulaire A47C 5/10; chaises pliantes pour enfants A47D 1/02)
 A47C 4/02
·  Chaises démontables
 A47C 4/03
·  ·  Chaises en bois non rembourrées  [2]
 A47C 4/04
·  Chaises pliantes à sièges rigides
 A47C 4/06
·  ·  Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis (en général A47C 31/02)
 A47C 4/08
·  ·  ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique
 A47C 4/10
·  ·  ·  avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
 A47C 4/12
·  ·  ·  ·  de type réglable (A47C 4/14 a priorité)
 A47C 4/14
·  ·  ·  ·  avec des pieds en croix
 A47C 4/16
·  ·  ·  ·  ·  de type réglable
 A47C 4/18
·  ·  ayant un bâti fait de métal
 A47C 4/20
·  ·  ·  avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
 A47C 4/22
·  ·  ·  ·  de type réglable (A47C 4/24 a priorité)
 A47C 4/24
·  ·  ·  ·  avec des pieds en croix
 A47C 4/26
·  ·  ·  ·  ·  de type réglable
 A47C 4/28
·  Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos
 A47C 4/30
·  ·  Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis (en général A47C 31/02)
 A47C 4/32
·  ·  ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique
 A47C 4/34
·  ·  ·  avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
 A47C 4/36
·  ·  ·  ·  de type réglable (A47C 4/38 a priorité)
 A47C 4/38
·  ·  ·  ·  avec des pieds en croix
 A47C 4/40
·  ·  ·  ·  ·  de type réglable
 A47C 4/42
·  ·  ayant un bâti fait de métal
 A47C 4/44
·  ·  ·  avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
 A47C 4/46
·  ·  ·  ·  de type réglable (A47C 4/48 a priorité)
 A47C 4/48
·  ·  ·  ·  avec des pieds en croix
 A47C 4/50
·  ·  ·  ·  ·  de type réglable
 A47C 4/52
·  Chaises-valises, c.à d. chaises ayant la forme d'une valise une fois repliées (tables-malles A47B 3/10)
 A47C 4/54
·  Chaises gonflables
 A47C 5/00
Chaises ou fauteuils en matériaux spéciaux
 A47C 5/02
·  Chaises d'osier
 A47C 5/04
·  Chaises métalliques, p.ex. tubulaires (du type à bascule A47C 3/023; du type non tubulaire pliant, repliable ou démontable A47C 4/00)
 A47C 5/06
·  ·  Adaptation spéciale du rembourrage ou du tissu du siège pour la fixation à des chaises tubulaires
 A47C 5/08
·  ·  Chaises tubulaires ayant des tubes enveloppés de tissu; Adaptation de tubes enveloppés de tissu pour ces chaises
 A47C 5/10
·  ·  Chaises tubulaires de type repliable, pliant ou démontable
 A47C 5/12
·  en matériaux plastiques, avec ou sans renforcement
 A47C 5/14
·  caractérisés par l'emploi de contre-plaqué
 A47C 7/00
Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets (fixation au sol A47B 91/08)
 A47C 7/02
·  Parties du siège (adaptation des sièges au montage sur des chaises tubulaires A47C 5/06; parties de ce genre non limitées aux chaises A47C 23/00; ensembles capitonnés ou coussins amovibles A47C 27/00)
 A47C 7/14
·  ·  de forme réglable; à montage élastique
 A47C 7/16
·  ·  Sièges faits d'un matériau en feuilles de bois, de plastique ou de métal; Sièges à panneaux
 A47C 7/18
·  ·  ayant un matériau mousse incorporé à la partie rembourrée (matelas en matériau mousse A47C 27/14)
 A47C 7/20
·  ·  ·  avec renforcement
 A47C 7/22
·  ·  Sangles ou similaires pour supporter le capitonnage
 A47C 7/24
·  ·  Sièges capitonnés (A47C 7/18 a priorité)
 A47C 7/26
·  ·  ·  avec renforcement
 A47C 7/28
·  ·  avec des ressorts tendus, p.ex. du type plat
 A47C 7/30
·  ·  ·  avec des ressorts zigzagant dans un plan horizontal
 A47C 7/32
·  ·  ·  avec des cordons de tension, p.ex. de type élastique, dans un plan horizontal
 A47C 7/34
·  ·  avec des ressorts en compression, p.ex. à boudin
 A47C 7/35
·  ·  Combinaisons de différents types de ressorts; Ressorts réglables; Fixation de ressorts à d'autres ressorts ou au cadre  [2]
 A47C 7/36
·  Appuis pour la tête ou le dos
 A47C 7/38
·  ·  pour la tête, p.ex. amovibles (pour sièges pour opérations ou fauteuils de dentiste A61G 15/00)
 A47C 7/40
·  ·  pour le dos
 A47C 7/42
·  ·  ·  de type amovible
 A47C 7/44
·  ·  ·  avec une armature à montage élastique
 A47C 7/46
·  ·  ·  avec un profil spécial, p.ex. réglable; Chaises à profil "Ackerblom"
 A47C 7/48
·  ·  ·  de type tournant librement
 A47C 7/50
·  Appuis pour les pieds ou les jambes (combinés à d'autres éléments réglables A47C 1/034, A47C 1/037; tabourets pour les pieds A47C 16/02)
 A47C 7/52
·  ·  de type amovible
 A47C 7/54
·  Appuis pour les bras
 A47C 7/56
·  Eléments ou parties constitutives de sièges se rabattant, p.ex. de fauteuils de théâtre
 A47C 7/58
·  ·  Charnières, p.ex. pour le montage des sièges dans une rangée courbe (charnières pour battants en général E05D)
 A47C 7/60
·  ·  Emploi d'arrêtoirs ou de saillies pour limiter le déplacement du siège
 A47C 7/62
·  Accessoires pour chaises
 A47C 7/64
·  ·  Porte-chapeaux ou porte-manteaux
 A47C 7/66
·  ·  Moyens de protection contre les intempéries
 A47C 7/68
·  ·  Tables appui-bras
 A47C 7/70
·  ·  ·  de type repliable
 A47C 7/72
·  ·  Adaptations pour incorporer des lampes, des postes radios, des bars, des téléphones, des dispositifs de ventilation, de chauffage ou de refroidissement, ou analogues
 A47C 7/74
·  ·  ·  pour la ventilation, le chauffage ou le refroidissement
 A47C 9/00
Tabourets à usages particuliers (à sièges rotatifs A47C 3/18; à sièges réglables dans le sens vertical A47C 3/20; tabourets pour les pieds A47C 16/02; prie-Dieu A47C 16/04)
 A47C 9/02
·  Tabourets de bureau; Tabourets d'atelier
 A47C 9/04
·  Tabourets pour la traite
 A47C 9/06
·  Tabourets muraux
 A47C 9/08
·  Tabourets de musicien
 A47C 9/10
·  Tabourets de camping, de voyage ou de sport (cannes de promenade ou parapluies transformables en sièges, cannes de chasse A45B 5/00)
 A47C 11/00
Bancs non prévus ailleurs (bancs d'écoliers A47B 39/00)
 A47C 11/02
·  Bancs d'église; Confessionaux
 A47C 13/00
Chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables
 A47C 15/00
Autres sièges (bancs d'écoliers A47B 39/00)
 A47C 16/00
Appuis ou supports pour les pieds, les jambes, les bras, le dos ou la tête (associés aux chaises A47C 7/00; associés aux lits ou aux canapés A47C 20/00)  [2]
 A47C 16/02
·  Tabourets pour les pieds; Appuis pour les pieds; Appuis pour les jambes  [2]
 A47C 16/04
·  Prie-Dieu; Tabourets pour les genoux; Appuis pour les genoux (agenouilloirs ou poufs A47C 3/16)  [2]
 A47C 17/00 - 
A47C 27/00
Canapés; Lits
 A47C 17/00 - 
A47C 27/00

Note(s)

Dans les groupes A47C 17/00-A47C 27/00, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "châlit" est utilisé uniquement pour le cadre d'un lit;
  • "lit" est utilisé si l'emploi de sommiers à ressorts, de matelas rembourrés ou de moyens similaires pour permettre aux personnes de s'y étendre est englobé;
  • "sommiers à ressorts" ne comportent pas de rembourrage;
  • "matelas rembourrés" comportent des ressorts.

 A47C 17/00
Canapés; Divans; Lits (châlits A47C 19/00; sommiers à ressorts en soi A47C 23/00; sommiers divans A47C 23/00; matelas rembourrés en soi A47C 27/00; lits avec dispositions spéciales pour donner des soins A61G 7/00)
 A47C 17/02
·  Canapés, divans, causeuses ou similaires sans éléments mobiles pour l'emploi
 A47C 17/04
·  Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits
 A47C 17/12
·  ·  transformables en lits par des accoudoirs basculants en accroissant la longueur
 A47C 17/13
·  ·  transformables par accroissement de la partie disponible, p.ex. en la tirant en avant
 A47C 17/14
·  ·  transformables en lits uniquement en retirant des éléments
 A47C 17/16
·  ·  transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier
 A47C 17/165
·  ·  ·  le dossier, p.ex. le coussin du dos, pouvant être basculé vers l'avant  [2]
 A47C 17/17
·  ·  ·  les déplacements du siège et du dossier étant combinés  [2]
 A47C 17/175
·  ·  ·  ·  avec un pivot entre le siège et le dossier pour incliner ou soulever  [2]
 A47C 17/18
·  ·  ·  et basculement ou pivotement des accoudoirs
 A47C 17/20
·  ·  ·  découvrant ainsi un ou plusieurs éléments auxiliaires dissimulés auparavant (A47C 17/22 a priorité)
 A47C 17/207
·  ·  ·  ·  le coussin du siège étant constitué d'éléments superposés, un élément inférieur au moins étant utilisé comme surface de repos  [2]
 A47C 17/213
·  ·  ·  ·  la surface de repos étant constituée, dans la position de lit, par un des côtés du cadre du siège et le cadre du dossier  [2]
 A47C 17/22
·  ·  avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant
 A47C 17/23
·  ·  ·  la surface de repos étant en partie constituée par un côté du siège  [2]
 A47C 17/24
·  ·  ·  avec un seul élément mobile pouvant basculer autour d'un axe horizontal
 A47C 17/26
·  ·  ·  ·  pouvant basculer jusqu'à une position de retournement sens-dessus-dessous
 A47C 17/28
·  ·  ·  ·  ayant des moyens pour élever l'axe de basculement
 A47C 17/30
·  ·  ·  deux ou plusieurs éléments pouvant tourner autour d'un axe vertical
 A47C 17/32
·  ·  Transformation d'un lit à une place en un lit à deux places par extension, pivotement ou basculement d'un second matelas ou d'un autre élément de lit dissimulés auparavant
 A47C 17/34
·  ·  Assemblage de sièges, fauteuils ou divans pour former des lits
 A47C 17/36
·  ·  ·  Transformation de divans d'angle en lit à deux places
 A47C 17/37
·  ·  Transformation des canapés ou similaires en lits au moyen de meubles autres que des sièges ou chaises
 A47C 17/38
·  Lits muraux
 A47C 17/40
·  ·  ayant des organes d'équilibrage, p.ex. contrepoids, ressorts
 A47C 17/42
·  ·  ayant des pieds de support à position fixe sur le sol, p.ex. fixés à celui-ci
 A47C 17/44
·  ·  ·  ayant sur les pieds de support des moyens facilitant le retrait du lit de son emplacement
 A47C 17/46
·  ·  caractérisés par un organe de support du matelas rigide
 A47C 17/48
·  ·  caractérisés par deux ou plusieurs éléments mobiles les uns par rapport aux autres
 A47C 17/50
·  ·  caractérisés par leur forme, p.ex. lits muraux multiples
 A47C 17/52
·  Lits-placards; Lits-tables, ou lits similaires; Lits-armoires
 A47C 17/54
·  ·  dans lesquels le placard ou meuble similaire bascule avec le lit
 A47C 17/56
·  ·  pivotant à la fois autour d'un axe horizontal et d'un axe vertical
 A47C 17/58
·  ·  avec un support de matelas extensible
 A47C 17/60
·  ·  le placard changeant sensiblement de forme quand le lit est en position pour y dormir
 A47C 17/62
·  ·  Lits-tables; Lits-billards ou lits similaires
 A47C 17/64
·  Lits de voyage ou lits de camping (éléments réglables pour le repos A47C 20/00; sacs ou ballots de voyage ou de camping transformables en lits ou matelas A45F 4/06; brancards A61G 1/00)
 A47C 17/66
·  ·  ayant des surfaces spécialement adaptées pour supporter le corps
 A47C 17/68
·  ·  les pieds seuls étant repliables
 A47C 17/70
·  ·  la carcasse du lit étant repliable autour d'un axe horizontal
 A47C 17/72
·  ·  ·  ayant des pieds en croix (A47C 17/82 a priorité)
 A47C 17/74
·  ·  le lit étant repliable autour d'un axe vertical
 A47C 17/76
·  ·  ayant des parties extensibles, p. ex télescopiques
 A47C 17/78
·  ·  maintenus en forme par des cordes tendues
 A47C 17/80
·  ·  conçus pour être utilisés dans des véhicules ou en corrélation avec ceux-ci
 A47C 17/82
·  ·  Lits-malles; Lits-valises ou similaires
 A47C 17/84
·  Lits suspendus, p.ex. suspendus au plafond (hamacs A45F 3/22)
 A47C 17/86
·  Eléments ou parties constitutives pour lits, canapés ou divans, dans la mesure où ils ne sont pas entièrement couverts par un seul des groupes A47C 17/02, A47C 17/04, A47C 17/38, A47C 17/52, A47C 17/64 ou A47C 17/84
 A47C 19/00
Châlits (sommiers à ressorts à cadre rigide ou faisant partie du châlit A47C 23/00; organes pour réunir des lits ou garnitures pour châlits F16B)
 A47C 19/02
·  Eléments ou parties constitutives des châlits non couverts complètement dans un seul des sous-groupes suivants, p.ex. barreaux, montants
 A47C 19/04
·  Châlits extensibles, p.ex. avec réglages en longueur, largeur, hauteur (pour les lits d'enfants A47D 7/00)
 A47C 19/12
·  Lits pliants (lits de voyage ou de camping A47C 17/64)
 A47C 19/14
·  ·  du type en zigzag
 A47C 19/20
·  Châlits à plusieurs étages (lits muraux multiples A47C 17/50; lits suspendus A47C 17/84); Châlits superposables pour former des châlits à plusieurs étages
 A47C 19/22
·  Combinaisons de châlits avec d'autres meubles ou d'autres accessoires, p.ex. avec des meubles de chevet (tables de nuit A47B 23/00)
 A47C 20/00
Appui-têtes, repose-pieds, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires (chevalets de lecture ou tables de lit A47B 23/00; lits avec supports pour invalides ou pour donner des soins A61G 7/06)  [2]
 A47C 20/02
·  du type amovible (A47C 20/04, A47C 20/08 ont priorité)  [2]
 A47C 20/04
·  à inclinaison réglable (A47C 20/08 a priorité)  [2]
 A47C 20/06
·  ·  la partie réglable verrouillant les pieds rabattables  [2]
 A47C 20/08
·  avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appuis ensemble  [2]
 A47C 20/10
·  ·  utilisant des tiges  [2]
 A47C 20/12
·  ·  ·  utilisant des tiges télescopiques  [2]
 A47C 20/14
·  ·  utilisant un plateau et un loquet  [2]
 A47C 20/16
·  ·  utilisant des pièces dentées, p.ex. des crémaillères  [2]
 A47C 20/18
·  ·  utilisant une transmission à friction  [2]
 A47C 21/00
Accessoires de lits, p.ex. articles pour tenir les draps, les couvertures ou dessus de lit (tables de chevet reposant sur le bois de lit A47B 23/02; pour les lits d'enfants A47D 15/00); Ventilateurs reliés aux lits
 A47C 21/02
·  Articles pour tenir les draps; Articles pour tenir les couvertures
 A47C 21/04
·  Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage
 A47C 21/06
·  Assises pour matelas
 A47C 21/08
·  Dispositifs pour prévenir les chutes, p.ex. parois latérales détachables (pour les lits d'enfants A47D 7/00)
 A47C 23/00
Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit; Sommiers-divans (ensembles de ressorts dans un cadre A47C 25/00; ensembles de ressorts faisant partie de matelas rembourrés A47C 27/00)
 A47C 23/02
·  utilisant des ressorts à lames, p.ex. des bandes métalliques (ressorts en bois A47C 23/06)  [2]
 A47C 23/04
·  utilisant des ressorts en compression, p.ex. des ressorts à boudins
 A47C 23/043
·  ·  utilisant des ressorts à spires  [2]
 A47C 23/047
·  ·  comportant des éléments gonflables  [2]
 A47C 23/05
·  ·  Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre
 A47C 23/053
·  ·  ·  Fixation ou assemblage des ressorts dans les cadres ou dans les paquets de ressorts  [2]
 A47C 23/055
·  ·  ·  à l'aide de cordes; à l'aide de bandes en tissu ou en caoutchouc  [2]
 A47C 23/057
·  ·  ·  Crochets ou supports pour fixer les éléments de ressort au cadre  [2]
 A47C 23/06
·  utilisant des ressorts en bois, p.ex. du type lattes
 A47C 23/12
·  utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat (A47C 23/02 a priorité)  [2]
 A47C 23/14
·  ·  formant des filets; combinés avec des filets
 A47C 23/145
·  ·  ·  avec des ressorts à spires entrecroisés horizontaux; Leur fixation au cadre  [2]
 A47C 23/15
·  ·  ·  avec des cordes ou ressorts plats tressés ou entrecroisés; avec des ressorts à spires (A47C 23/145 a priorité)  [2]
 A47C 23/155
·  ·  ·  avec combinaisons de ressorts plats ou de chaînes à anneaux et de ressorts à spires  [2]
 A47C 23/16
·  ·  du type à zigzag plans
 A47C 23/18
·  ·  de sangles élastiques
 A47C 23/20
·  ·  en forme de toile élastique
 A47C 23/22
·  ·  de cordons de caoutchouc sous tension ou de cordons similaires
 A47C 23/24
·  ·  utilisant une toile tendue ou d'autres bandes non élastiques
 A47C 23/26
·  ·  Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre
 A47C 23/28
·  ·  Dispositifs de tension pour ceux-ci
 A47C 23/30
·  utilisant des combinaisons de ressorts couverts par plusieurs des groupes A47C 23/02, A47C 23/04, A47C 23/06 et A47C 23/12; Leurs cadres
 A47C 23/32
·  ·  Combinaisons de filets avec des ressorts comprimés; Cadres pour ceux-ci
 A47C 23/34
·  avec des moyens pour assurer un appui supplémentaire pour la tête ou les jambes (pour invalides A61G 7/06)
 A47C 25/00
Ensembles de ressorts non encadrés
 A47C 25/02
·  sans moyens d'attache supplémentaires entre les ressorts
 A47C 27/00
Matelas rembourrés spécialement conçus pour chaises, fauteuils, lits ou canapés (coussins capitonnés en général B68G 5/00; fabrication des matelas B68G 7/00)
 A47C 27/04
·  avec soufflets à ressorts (A47C 27/20 a priorité)
 A47C 27/045
·  ·  Fixation des soufflets à ressorts à l'enveloppe du sommier (moyens de fixation du capitonnage A47C 31/02); Utilisation de plaques, de treillis ou de grilles de raidissement au-dessous des soufflets à ressorts  [2]
 A47C 27/05
·  ·  avec un matériau mousse en couches sur le dessus, le fond ou les côtés
 A47C 27/06
·  ·  Soufflets à ressorts
 A47C 27/07
·  ·  ·  Fixation ou assemblage de ressorts dans les soufflets à ressorts  [2]
 A47C 27/08
·  Matelas pneumatiques (pour malades A61G 7/04; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables en général B60C 29/00)
 A47C 27/10
·  ·  avec deux ou plusieurs compartiments gonflables séparément (pour éviter la douleur A61G 7/04)
 A47C 27/12
·  garnis d'un matériau fibreux, p.ex. en bois, en coton
 A47C 27/14
·  garnis d'un matériau mousse
 A47C 27/15
·  ·  formé de plusieurs couches (A47C 27/16 a priorité)  [2]
 A47C 27/16
·  ·  renforcé d'éléments en plaque, p.ex. profilés
 A47C 27/18
·  ·  combiné à des corps gonflables
 A47C 27/20
·  ·  avec des ressorts moulés ou placés dans des orifices pratiqués dans le matériau mousse
 A47C 27/22
·  garnis à la fois d'un matériau fibreux et d'un matériau mousse
 A47C 29/00
Filets de protection contre les insectes pour les chaises ou les lits (moustiquaires pour animaux A01K 13/00; moustiquaires en tant qu'équipement de voyage A45F 3/52); Baldaquins de lits
 A47C 31/00
Particularités diverses concernant les chaises, lits ou similaires, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique
 A47C 31/02
·  Moyens pour attacher le capitonnage (piquage, moyens de piquage, fixation, pose ou finition du capitonnage B68G 7/00)
 A47C 31/04
·  ·  Brides de serrage pour fixer aux cadres des bandes élastiques plates ou des ressorts en zigzag plats
 A47C 31/06
·  ·  ·  pour fixer des ressorts en zigzag plats
 A47C 31/08
·  Pattes pour saisir les matelas
 A47C 31/10
·  Housses amovibles
 A47C 31/11
·  ·  pour chaises  [2]
 A47C 31/12
·  Moyens pour adapter les sièges, les lits ou les matelas à la conformation ou au poids de l'utilisateur, p.ex. moyens de prise de mesure (moyens de prise des mesures sur le corps pour la confection des vêtements A41H 1/00)