D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D03
TISSAGE
 D03C
MECANISMES DE LA FOULE; CARTONS OU CHAINES DE DESSINS; PERFORATION DES CARTONS; MISE EN CARTE

 D03D
TISSUS; METHODES DE TISSAGE; METIERS A TISSER
 D03D

Note(s)

  1. Lorsqu'il y a doute sur le classement des caractéristiques essentielles d'une invention dans la présente sous-classe ou dans les sous-classes de la classe D06, pour les inventions relatives aux procédés qui se rapportent à la fois au tissage et à l'apprêt ou celles relatives aux tissus apprêtés, les inventions sont classées dans la classe D06 plutôt que dans la présente sous-classe.
  2. Une méthode de tissage est classée dans le groupe désignant le tissu tissé, à moins que la méthode ne soit caractérisée par le travail d'un métier à tisser particulier plutôt que par la production d'un tissu particulier. Dans ce cas, la méthode est classée dans le groupe traitant du métier.
  3. Dans la présente sous-classe, pour les besoins du classement des inventions, s'il y a un doute sur la question de savoir quelle est celle des caractéristiques essentielles qui est la plus importante (il s'agit en général de la plus restrictive), il y a lieu alors de considérer, dans l'ordre où ils se présentent, les groupes qui traitent des tissus tissés à chaque degré d'identification, à l'exception des groupes traitant des tissus à couche de poils qui doivent être considérés comme ayant priorité sur les groupes couvrant d'autres tissus.

 D03J
APPAREILS AUXILIAIRES DE TISSAGE; OUTILS DE TISSERANDS; NAVETTES