F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les maneouvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu semi-automatique" signifie une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "fusil automatique" signifie un fusil qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" signifie une action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" signifie une action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but;
    • "culasse" ou "culasse mobile" signifie le dispositif mobile du système de verrouillage des armes à feu qui porte le percuteur de mise à feu.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.  [4]
 F41B
ARMES BLANCHES; ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE EXPLOSIVE OU PROPULSIVE; ARMES NON PREVUES AILLEURS (tridents ou épieux A01K, A63B; boumerangs A63B; jouets à jeter ou à lancer A63H; couteaux, haches B26B)

 F41C
ARMES A FEU INDIVIDUELLES (fusils à air comprimé ou à ressort F41B; armes légères automatiques F41D); ACCESSOIRES POUR CES ARMES

 F41D
ARMES A FEU AUTOMATIQUES, p.ex. MITRAILLEUSES (canons nécessitant une source d'énergie auxiliaire pour le chargement F41F)

 F41F
ARTILLERIE; CANONS; LEURS AFFUTS OU MONTAGES; LANCE-MISSILES; CANONS SANS RECUL; CANONS LANCE-HARPON (fusils automatiques F41D; lance-flammes F41H)
 F41F

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas la disposition des armements, l'adaptation des affûts ou les dispositifs de ravitaillement en munitions sur les navires ou sur les aéronefs, s'ils revêtent un aspect propre à la construction navale ou aérienne, qui sont couverts par les sous-classes B63G ou B64D.


 F41G
APPAREILS DE VISEE; POINTAGE (aspects optiques G02B)

 F41H
BLINDAGE; TOURELLES CUIRASSEES; VEHICULES BLINDES OU ARMES; MOYENS D'ATTAQUE OU DE DEFENSE, p.ex. CAMOUFLAGE, EN GENERAL

 F41J
CIBLES; CHAMPS DE TIR; COLLECTEURS DE BALLES