B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION; MELANGE
 B01
PROCEDES OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GENERAL (fours, cornues en général F27)
 B02
BROYAGE, REDUCTION EN POUDRE OU DESAGREGATION; TRAITEMENT PREPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
 B03
SEPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES A PISTON PNEUMATIQUES; SEPARATION MAGNETIQUE OU ELECTROSTATIQUE (séparation des isotopes B01D 59/00; broyage ou désagrégation B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en eouvre des procédés physiques B04)
 B04
APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISES AVEC LES PROCEDES PHYSIQUES OU CHIMIQUES
 B04

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la sous-section "SEPARATION; MELANGE" [pages 10 et 11].  [4]

 B05
PULVERISATION OU ATOMISATION EN GENERAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATERIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GENERAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; traitement de matériaux photographiques G03D; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application)  [2]
 B05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs;  [2]
  • "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux;  [2]
  • "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture.  [2]

 B06
PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MECANIQUES, EN GENERAL
 B07
SEPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en eouvre de procédés physiques B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans une seule autre classe, voir les classes appropriées)
 B08
NETTOYAGE
 B09
ELIMINATION DES DECHETS SOLIDES  [3]
  
FAÇONNAGE
 B21
TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE; DECOUPAGE DU METAL A L'EMPORTE-PIECE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, découpage au chalumeau B23K; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C21D, C22F; galvanoplastie C25D 1/00)
 B21

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas:
  2. Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux non métalliques, peuvent être classés dans la présente sous-classe s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe.
 B22
FONDERIE; METALLURGIE DES POUDRES METALLIQUES
 B23
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
 B23

Note(s)

  1. La présente classe couvre:
    • les opérations non prévues dans les autres classes;
    • les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes B21-B24, qui sont couvertes par la sous-classe B23P, à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe;
    • les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe B23Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; uniquement dans certains cas exceptionnels, ces caractéristiques doivent être classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe.
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "travail des métaux" couvre le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
    • "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
    • "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
    • "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver;
    • "machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
  3. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.
 B24
MEULAGE; POLISSAGE
 B24

Note(s)

Dans la présente classe, le terme "meulage" est utilisé dans le sens le plus général, pour désigner l'usinage par abrasion et comprend notamment les opérations de "rectification".

 B25
OUTILS A MAIN; OUTILS PORTATIFS A MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES A MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
 B25

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "portatif" comprend la suspension facilitant la manipulation manuelle, p.ex. en relation avec des appareils portatifs suspendus par un ressort et destinés à être utilisés le long de lignes d'assemblage.

 B26
OUTILS POUR TAILLER A MAIN; COUPE; SEPARATION
 B27
TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATERIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GENERAL
 B28
TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE
 B29
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir Section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31.  [4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques devrait autant que possible être classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C;  [4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe;
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D devrait être limité:  [4]
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou C;  [4]
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C.  [4]
  4. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières utilisées.  [4]
  5. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C.  [4]
 B30
PRESSES
 B31
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
 B31

Note(s)

  1. La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes.
  2. La présente classe ne couvre pas:
    • la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par la sous-classe D21J;
    • la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe B65H.
  3. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.
 B32
PRODUITS STRATIFIES
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION
 B41
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES A ECRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)  [4]
 B42
RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMES SPECIAUX
 B43
MATERIEL POUR ECRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
 B44
ARTS DECORATIFS
 B44

Note(s)

Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'eoil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs.  [4]

  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B61
CHEMINS DE FER
 B61

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "systèmes ferroviaires" couvre:
    1. les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu B65G 17/00);
    2. les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs B65G 17/00, B65G 19/00);
    3. les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.

 B62
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B63
NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR EQUIPEMENT
 B64
AERONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
 B65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
 B66
HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
 B67
MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B05B; emballage des liquides B65B, p.ex. B65B 3/00; pompes en général F04; siphons F04F 10/00; obturateurs F16K; manipulation des gaz liquéfiés F17C)
 B68
BOURRELLERIE; CAPITONNAGE