B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60R
VEHICULES, EQUIPEMENTS OU PARTIES DE VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS
 B60R

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60R 1/00
Arrangements pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres B60J 3/00; dispositifs en soi G02B)  [2]
 B60R 1/02
·  Aménagements des rétroviseurs (aménagements des périscopes B60R 1/10)
 B60R 1/04
·  ·  montés à l'intérieur du véhicule
 B60R 1/06
·  ·  montés à l'extérieur du véhicule
 B60R 1/08
·  ·  comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité
 B60R 1/10
·  Aménagements des miroirs pour vue vers l'avant; Aménagements des périscopes
 B60R 1/12
·  Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules
 B60R 3/00
Aménagements des marches ou échelles, p.ex. marchepieds (en tant qu'élément de superstructure des véhicules routiers B62D; échelles en soi E06C)
 B60R 3/02
·  Marches escamotables
 B60R 3/04
·  avec des moyens pour racler les souliers
 B60R 5/00
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport B60P; aménagements pour loger les roues de secours B62D 43/00)
 B60R 5/02
·  disposés à l'avant du véhicule
 B60R 5/04
·  disposés à l'arrière du véhicule
 B60R 7/00
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange B60R 11/00; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes B60N)
 B60R 7/02
·  dans un compartiment à bagages séparé
 B60R 7/04
·  à l'emplacement du conducteur ou du passager
 B60R 7/06
·  ·  montés sur ou logés sous le tableau de bord
 B60R 7/08
·  Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues
 B60R 9/00
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir les bagages ou objets similaires
 B60R 9/02
·  sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds
 B60R 9/04
·  sur le toit du véhicule
 B60R 9/06
·  à l'avant ou à l'arrière du véhicule
 B60R 9/08
·  spécialement adaptés pour des engins de sport (véhicules spécialement adaptés pour transporter des avions, pour transporter des bateaux B60P)
 B60R 9/10
·  ·  pour cycles
 B60R 9/12
·  ·  pour skis
 B60R 11/00
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets
 B60R 11/02
·  pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande (pour antennes H01Q)
 B60R 11/04
·  Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule (caméras en soi G03B)
 B60R 11/06
·  pour outils ou pièces de rechange (pour parties du toit du véhicule B60J 7/20; pour roues de rechange B62D)
 B60R 13/00
Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité
 B60R 13/02
·  Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits
 B60R 13/04
·  Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales
 B60R 13/06
·  Bandes d'étanchéité
 B60R 13/07
·  Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit (B60R 13/06 a priorité)  [4]
 B60R 13/08
·  Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation
 B60R 13/10
·  Dispositifs d'identification, de plaques minéralogiques, ou de fonctions analogues
 B60R 15/00
Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires
 B60R 15/02
·  Installations de nettoyage
 B60R 15/04
·  Installations de toilettes
 B60R 16/00
Circuits électriques ou circuits de fluides ou aménagements de leurs éléments spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs  [3]
 B60R 16/02
·  électriques  [3]
 B60R 16/04
·  ·  des batteries (pour la propulsion B60K 1/04)  [3]
 B60R 16/06
·  ·  pour enlever les charges électrostatiques (enlèvement des charges électrostatiques en général H05F 3/00)  [3]
 B60R 16/08
·  de fluides  [3]
 B60R 17/00
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage (graissage en général F16N)
 B60R 17/02
·  Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central
 B60R 19/00
Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue B62D)
 B60R 19/02
·  Pare-chocs, c.à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets (déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe B60T 7/22; pour véhicules ferroviaires B61F 19/04; équipements de sécurité pour cycles B62J 27/00; pour engins flottants B63B 59/02)
 B60R 19/03
·  ·  caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite (B60R 19/18 a priorité)  [4]
 B60R 19/04
·  ·  formés de plusieurs sections (B60R 19/18 a priorité)
 B60R 19/06
( transféré à B60R 19/26 )
 B60R 19/08
( transféré à B60R 19/18 )
 B60R 19/10
( transféré à B60R 19/20 )
 B60R 19/12
·  ·  ·  les pièces élastiques étant espacées verticalement  [4]
 B60R 19/14
·  ·  ·  comportant des parties repliables  [4]
 B60R 19/16
·  ·  ·  comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules  [4]
 B60R 19/18
·  ·  Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs  [4]
 B60R 19/20
·  ·  ·  contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables  [4]
 B60R 19/22
·  ·  ·  contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide  [4]
 B60R 19/24
·  ·  Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules  [4]
 B60R 19/26
·  ·  ·  comprenant des moyens de montage susceptibles de céder (ressorts, amortisseurs ou moyens pour amortir les vibrations en soi F16F)  [4]
 B60R 19/28
·  ·  ·  ·  Ressorts métalliques  [4]
 B60R 19/30
·  ·  ·  ·  Matériau élastomère  [4]
 B60R 19/32
·  ·  ·  ·  Amortisseurs à fluide  [4]
 B60R 19/34
·  ·  ·  ·  conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global  [4]
 B60R 19/36
·  ·  ·  ·  Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder  [4]
 B60R 19/38
·  ·  ·  montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués  [4]
 B60R 19/40
·  ·  ·  ·  en direction d'un obstacle avant une collision  [4]
 B60R 19/42
·  ·  s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier (bandes ornementales ou de protection B60R 13/04)  [4]
 B60R 19/44
·  ·  Protections des pare-chocs  [4]
 B60R 19/46
·  ·  ·  montées sur ressort ou de façon pivotante  [4]
 B60R 19/48
·  ·  combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits  [4]
 B60R 19/50
·  ·  ·  comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation  [4]
 B60R 19/52
·  Protections du radiateur ou de la calandre  [4]
 B60R 19/54
·  Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs (B60R 19/16, B 60 R 21/14 ont priorité)  [4]
 B60R 19/56
·  Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les objets ne tombent sur la chaussée  [4]
 B60R 21/00
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation (ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules B60R 22/00; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage en général A62B; dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K 28/00; harnachement dans les aéronefs B64D 25/00)
 B60R 21/02
·  Dispositifs de protection ou accessoires de sécurité pour les occupants
 B60R 21/04
·  ·  Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule
 B60R 21/045
·  ·  ·  associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord  [4]
 B60R 21/05
·  ·  ·  associées au volant ou à la colonne de direction (colonnes de direction escamotables B62D 1/18)  [4]
 B60R 21/055
·  ·  Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil  [4]
 B60R 21/06
·  ·  Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre (B60R 21/11, B60R 21/12, B60R 21/16 ont priorité)
 B60R 21/08
·  ·  ·  mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision
 B60R 21/09
·  ·  Eléments de commande ou poignées de maneouvre mobiles d'une position de maneouvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres  [4]
 B60R 21/10
( transféré à B60R 21/16, B60R 22/00 )
 B60R 21/11
·  ·  Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges  [4]
 B60R 21/12
·  ·  protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule
 B60R 21/13
·  ·  Arceaux de sécurité  [4]
 B60R 21/14
( transféré à B60R 21/34 )
 B60R 21/16
·  ·  Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. "sacs gonflables"  [4]
 B60R 21/18
·  ·  ·  l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais  [4]
 B60R 21/20
·  ·  ·  spécialement adaptés pour ranger l'élément gonflable non utilisé ou à l'état dégonflé  [4]
 B60R 21/22
·  ·  ·  l'élément gonflable ayant une position particulière par rapport aux occupants ou une forme adaptée à une partie déterminée du corps des occupants  [4]
 B60R 21/24
·  ·  ·  l'élément gonflable comprenant une pluralité de compartiments individuels ou étant constitué d'au moins deux éléments en forme de sac l'un à l'intérieur de l'autre  [4]
 B60R 21/26
·  ·  ·  caractérisés par la source ou le générateur de fluide de gonflage ou par le moyen de commande de l'écoulement dudit fluide de la source à l'élément gonflable  [4]
 B60R 21/28
·  ·  ·  ·  avec des moyens pour dégonfler l'élément gonflable  [4]
 B60R 21/30
·  ·  ·  ·  avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage  [4]
 B60R 21/32
·  ·  ·  sensibles à une condition du véhicule en état de collision imminente, comprenant des détecteurs électriques pour déclencher le gonflage  [4]
 B60R 21/34
·  Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons  [4]
 B60R 22/00
Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules (ceintures ou harnais de sécurité en général A62B 35/00)  [4]
 B60R 22/02
·  attachés par le porteur, y compris les systèmes de retenue semi-passifs  [4]
 B60R 22/04
·  Systèmes de retenue passifs attachés ou libérés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule  [4]
 B60R 22/06
·  ·  dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule  [4]
 B60R 22/08
·  ·  dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte  [4]
 B60R 22/10
·  spécialement conçus pour les enfants ou les animaux (sièges pour enfants B60N 1/12)  [4]
 B60R 22/12
·  Structure des ceintures ou harnais de sièges en soi (B60R 21/18 a priorité)  [4]
 B60R 22/14
·  ·  comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets  [4]
 B60R 22/16
·  ·  utilisant des ceintures à déformation définitive, c.à d. utilisable une seule fois  [4]
 B60R 22/18
·  Dispositifs d'ancrage  [4]
 B60R 22/20
·  ·  réglables en position, p.ex. en hauteur  [4]
 B60R 22/22
·  ·  fixés au plancher du véhicule  [4]
 B60R 22/24
·  ·  fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule  [4]
 B60R 22/26
·  ·  fixés au siège  [4]
 B60R 22/28
·  comportant des dispositifs amortisseurs  [4]
 B60R 22/30
·  Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur (boucles en soi A44B 11/00; attaches largables en soi F16B)  [4]
 B60R 22/32
·  Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident  [4]
 B60R 22/34
·  Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs  [4]
 B60R 22/36
·  ·  auto-verrouillables en cas d'urgence  [4]
 B60R 22/38
·  ·  ·  sensibles au déplacement de la ceinture  [4]
 B60R 22/40
·  ·  ·  sensibles aux variations du mouvement du véhicule  [4]
 B60R 22/42
·  ·  ·  comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction  [4]
 B60R 22/44
·  ·  avec des moyens pour réduire la tension quand la ceinture est portée  [4]
 B60R 22/46
·  ·  avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence  [4]
 B60R 22/48
·  Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais  [4]
 B60R 23/00
Aménagements ou adaptations des extincteurs (appareils en soi A62C)
 B60R 25/00
Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler (pênes ou serrures en soi E05)
 B60R 25/02
·  agissant sur le mécanisme de direction
 B60R 25/04
·  interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées)
 B60R 25/06
·  agissant sur la transmission
 B60R 25/08
·  agissant sur les freins
 B60R 25/10
·  actionnant un signal d'alarme
 B60R 27/00
Autres équipements pour véhicules; Véhicules ou parties de véhicules non prévus dans les groupes précédents