B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60J
FENETRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VEHICULES; EQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VEHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
 B60J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les aménagements ou adaptations des fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, particuliers à l'utilisation sur les véhicules.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs eux-mêmes, qui sont couverts par la sous-classe E06B, s'ils peuvent avoir d'autres applications que les véhicules ou même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les seuls véhicules.
  3. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60J 1/00
Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (rideaux d'air tenant lieu de fenêtres B60J 9/04)
 B60J 1/02
·  disposés à l'avant du véhicule
 B60J 1/04
·  ·  réglables
 B60J 1/06
·  ·  ·  comprenant plus d'un panneau
 B60J 1/08
·  disposés sur les côtés du véhicule
 B60J 1/10
·  ·  montés fixes
 B60J 1/12
·  ·  réglables
 B60J 1/14
·  ·  ·  avec mouvement de pivotement ou de rotation
 B60J 1/16
·  ·  ·  coulissants
 B60J 1/17
·  ·  ·  ·  verticalement  [2]
 B60J 1/18
·  disposés à l'arrière du véhicule
 B60J 1/20
·  Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants B60J 3/00; déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants B60J 7/22)
 B60J 3/00
Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules B60R 1/00); Pare-soleil pour véhicules  [2]
 B60J 3/02
·  réglable en position
 B60J 3/04
·  réglable en transparence
 B60J 3/06
·  utilisant un effet de polarisation
 B60J 5/00
Portes (sous l'aspect fenêtre B60J 1/00)
 B60J 5/02
·  disposées à l'avant du véhicule
 B60J 5/04
·  disposées sur les côtés du véhicule
 B60J 5/06
·  ·  coulissantes; pliantes
 B60J 5/08
·  ·  ·  du type store à rouleau
 B60J 5/10
·  disposées à l'arrière du véhicule (B60J 5/04 a priorité)
 B60J 5/12
·  ·  coulissantes; pliantes
 B60J 5/14
·  ·  ·  du type store à rouleau
 B60J 7/00
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (sous l'aspect fenêtre B60J 1/00; toits fixes B62D 25/06; mécanismes de maneouvre des battants E05F 11/00, E05F 15/00)
 B60J 7/02
·  du type coulissant
 B60J 7/04
·  ·  avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux
 B60J 7/043
·  ·  ·  Toits pare-soleil (B60J 7/047-B60J 7/053 ont priorité)  [4]
 B60J 7/047
·  ·  ·  mobiles vers une position superposée ou escamotée  [4]
 B60J 7/05
·  ·  ·  pivotant vers le haut en position de ventilation et mobiles vers le bas avant de coulisser en position totalement ouverte  [4]
 B60J 7/053
·  ·  ·  coulissant avec un déplacement final de fermeture ayant une composante verticale pour parvenir à une position fermée et étanche  [4]
 B60J 7/057
·  ·  ·  Aménagements d'entraînement ou de maneouvre (B60J 7/047-B60J 7/053 ont priorité)  [4]
 B60J 7/06
·  ·  avec un ou des éléments non rigides
 B60J 7/08
·  du type non coulissant, c.à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante
 B60J 7/10
·  ·  facilement détachables, p.ex. bâches avec armatures, ou fixations pour bâches (couverture du chargement sur les véhicules par bâches B60P 7/04)
 B60J 7/11
·  ·  ·  Panneaux amovibles, p.ex. toits pare-soleil  [4]
 B60J 7/12
·  ·  pliants; Leurs mécanismes de mise en tension, p.ex. tendeurs (B60J 7/10 a priorité)
 B60J 7/14
·  ·  ·  avec plusieurs éléments en forme de panneaux
 B60J 7/16
·  ·  non pliants (B60J 7/10 a priorité)
 B60J 7/18
( transféré à B60J 7/185-B60J 7/195 )
 B60J 7/185
·  Systèmes de verrouillage (serrures en soi E05B)  [4]
 B60J 7/19
·  ·  pour panneaux rigides  [4]
 B60J 7/195
·  Dispositifs d'étanchéité (joints d'étanchéité en soi F16J 15/00)  [4]
 B60J 7/20
·  Compartiments du véhicule pour emmagasiner les parties du toit
 B60J 7/22
·  Déflecteurs d'air pour toits ouvrants
 B60J 7/24
( transféré à B60R 21/00, couvert par B60R 7/00 )
 B60J 9/00
Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux précédents
 B60J 9/02
·  Fermeture des entrées ou sorties autres que les fenêtres, portes ou toits, p.ex. fermeture des sorties de secours dans le fond du véhicule
 B60J 9/04
·  Rideaux d'air (en général F24F)
 B60J 11/00
Equipements de protection pour véhicules non en service (garages type tente E04H)