D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D01
FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
 D01

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D01C
TRAITEMENT CHIMIQUE DES MATIERES FILAMENTEUSES OU FIBREUSES NATURELLES POUR LA PRODUCTION DE FILAMENTS OU DE FIBRES A FILER; CARBONISAGE DES CHIFFONS POUR RECUPERER LES FIBRES ANIMALES
 D01C

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.

 D01C 1/00
Traitement des matières végétales
 D01C 1/02
·  par procédés chimiques pour obtenir des fibres d'écorce
 D01C 1/04
·  Rouissage bactériologique
 D01C 3/00
Traitement des matières animales, p.ex. le dessuintage chimique de la laine (récupération de la lanoline ou du suint C11B 11/00)
 D01C 3/02
·  Dégommage de la soie
 D01C 5/00
Carbonisation des chiffons pour récupérer les fibres animales (élimination chimique des impuretés végétales des fils ou tissus des fibres animales D06M)