F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les maneouvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu semi-automatique" signifie une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "fusil automatique" signifie un fusil qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" signifie une action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" signifie une action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but;
    • "culasse" ou "culasse mobile" signifie le dispositif mobile du système de verrouillage des armes à feu qui porte le percuteur de mise à feu.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.  [4]
 F41B
ARMES BLANCHES; ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE EXPLOSIVE OU PROPULSIVE; ARMES NON PREVUES AILLEURS (tridents ou épieux A01K, A63B; boumerangs A63B; jouets à jeter ou à lancer A63H; couteaux, haches B26B)
 F41B 1/00
Sarbacanes de poche; Pistolets à bouchon; Sarbacanes
 F41B 1/02
·  Missiles ou projectiles pour ces armes, p.ex. traits
 F41B 3/00
Armes de jet, p.ex. du type Blye
 F41B 3/02
·  Catapultes (F41B 3/06 a priorité)  [3]
 F41B 3/04
·  Appareils de jet à force centrifuge (F41B 3/06 a priorité)  [3]
 F41B 3/06
·  spécialement conçues pour être utilisées sous l'eau  [3]
 F41B 5/00
Arcs; Arbalètes
 F41B 5/02
·  Flèches pour ces armes; Carreaux pour ces armes (F41B 5/08 a priorité)  [3]
 F41B 5/04
·  ·  pour lancer une charge hypodermique; pour lancer une charge incendiaire (injection de charges hypodermiques par réaction A61M)
 F41B 5/06
·  Carquois (F41B 5/08 a priorité)  [3]
 F41B 5/08
·  spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau  [3]
 F41B 7/00
Fusils à ressort (catapultes F41B 3/02)
 F41B 7/02
·  le ressort faisant partie du missile ou du projectile
 F41B 7/04
·  adaptés pour lancer des harpons
 F41B 7/06
·  adaptés pour être utilisés sous l'eau (F41B 7/04 a priorité)
 F41B 7/08
·  Fusils jouets
 F41B 9/00
Pistolets à eau, c.à d. pour lancer un liquide
 F41B 11/00
Fusils à air comprimé; Pistolets à air comprimé
 F41B 11/02
·  du type à répétition
 F41B 11/04
·  pour lancer une poudre, p.ex. du poivre
 F41B 11/06
·  où la pression est fournie par une cartouche de gaz
 F41B 11/08
·  adaptés pour lancer des harpons
 F41B 11/10
·  adaptés pour être utilisés sous l'eau (F41B 11/08 a priorité)
 F41B 13/00
Armes d'estoc (baïonnettes F41C 27/02); Armes de taille (appareillage d'entraînement pour l'escrime A63B 69/02; gaines pour outils coupants à main B26B 29/00)
 F41B 13/02
·  Sabres; Coutelas; Glaives; Epées
 F41B 13/04
·  ·  Fourreaux ou gaines pour ces armes
 F41B 13/06
·  ·  ·  pour les dissimuler, p.ex. cannes-épées
 F41B 13/08
·  Poignards; Stylets
 F41B 13/10
·  Lances; Piques (javelots pour le sport A63B 65/02)
 F41B 15/00
Armes non prévues ailleurs
 F41B 15/02
·  Bâtons; Matraques; Cannes; Gourdins
 F41B 15/04
·  ·  avec moyens électriques pour étourdir
 F41B 15/06
·  ·  avec couteaux ou pointes rapportés
 F41B 15/08
·  Coups de poing
 F41B 15/10
·  Pieux