B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60P
VEHICULES ADAPTES AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS SPECIAUX
 B60P

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60P 1/00
Véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement, la fixation de la charge ou son déchargement (véhicules pour transporter les récoltes comportant des moyens incorporés pour le chargement ou le déchargement A01D 90/00; particularités des véhicules pour ramasser les ordures B65F; chargement ou déchargement des véhicules par des moyens non intégrés à ceux-ci B65G)
 B60P 1/02
·  avec mouvement parallèle de haut en bas de l'élément supportant ou contenant la charge (en combinaison avec le basculement B60P 1/34; chariots élévateurs à fourches ou chariots analogues B66F 9/06)
 B60P 1/04
·  avec un mouvement de basculement de l'élément supportant ou contenant la charge (dragues ou engins de terrassement E02F 3/00)
 B60P 1/06
·  ·  entraîné par une transmission mécanique seulement
 B60P 1/08
·  ·  ·  avec déplacement relatif des essieux de roues
 B60P 1/10
·  ·  ·  avec vis et écrou
 B60P 1/12
·  ·  ·  avec roues pignons ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux, ou organes similaires
 B60P 1/14
·  ·  ·  avec câbles, chaînes ou organes analogues
 B60P 1/16
·  ·  actionné par un fluide
 B60P 1/18
·  ·  ·  avec déplacement relatif des essieux de roues
 B60P 1/20
·  ·  ·  avec pignons, roues ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux ou organes similaires
 B60P 1/22
·  ·  ·  avec câbles, chaînes ou organes analogues
 B60P 1/24
·  ·  utilisant le poids de la charge
 B60P 1/26
·  ·  Dispositifs pour commander le mouvement des panneaux arrière
 B60P 1/28
·  ·  Structures à carrosserie basculante
 B60P 1/30
·  ·  en combinaison avec un autre mouvement de l'élément transportant la charge
 B60P 1/32
·  ·  ·  l'autre mouvement étant un déplacement latéral
 B60P 1/34
·  ·  ·  l'autre mouvement étant une élévation ou un abaissement
 B60P 1/36
·  utilisant des chaînes sans fin ou des courroies
 B60P 1/38
·  ·  formant l'élément principal supportant ou contenant la charge ou une partie de celle-ci
 B60P 1/40
·  utilisant des convoyeurs à vis d'Archimède
 B60P 1/42
·  ·  montés sur l'élément supportant ou contenant la charge
 B60P 1/44
·  ayant une plate-forme de chargement qui élève la charge au niveau de l'élément supportant ou contenant la charge
 B60P 1/46
·  ·  portés dans des guides verticaux
 B60P 1/48
·  utilisant des bras articulés s'élevant au-dessus de l'élément supportant ou contenant la charge (éléments s'engageant sous la charge B66)
 B60P 1/50
·  ·  chargeant à partir de l'avant du véhicule
 B60P 1/52
·  utilisant des rouleaux sur l'élément supportant ou contenant la charge
 B60P 1/54
·  utilisant des grues (camions grues sous l'aspect grue B66C)
 B60P 1/56
·  l'élément supportant ou contenant la charge ayant des ouvertures de déchargement par le bas
 B60P 1/58
·  utilisant un effet vibratoire
 B60P 1/60
·  utilisant des fluides, p.ex. avec contact direct entre le fluide et la charge  [2]
 B60P 1/62
·  ·  avec parois poreuses
 B60P 1/64
·  l'élément supportant ou contenant la charge étant rapidement démontable
 B60P 3/00
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux (aspect ambulance A61G 3/00; véhicules terrestres de lutte contre l'incendie A62C 27/00; véhicules pour le ramassage des ordures B65F 3/00, B65F 7/00; chasse-neige E01H; véhicules blindés ou armés F41H 7/00; véhicules automoteurs de déminage F41H 11/16)
 B60P 3/025
·  l'objet étant une boutique, une cafétéria ou un étalage (l'objet étant un atelier B60P 3/14)  [3]
 B60P 3/03
·  pour le transport de fonds ou d'autres objets de valeur  [3]
 B60P 3/035
·  pour le transport de tourets  [3]
 B60P 3/04
·  pour transporter des animaux
 B60P 3/05
·  pour le transport de viande (pour le transport de marchandises réfrigérées B60P 3/20)  [3]
 B60P 3/055
·  pour le transport de bouteilles  [3]
 B60P 3/06
·  pour le transport de véhicules (B60P 3/12 a priorité)  [3]
 B60P 3/07
·  ·  pour le transport de véhicules routiers  [3]
 B60P 3/08
·  ·  ·  Véhicules porteurs à double pont  [3]
 B60P 3/10
·  ·  pour le transport de bateaux
 B60P 3/11
·  ·  pour le transport d'avions  [3]
 B60P 3/12
·  pour récupérer des véhicules endommagés
 B60P 3/14
·  l'objet étant un atelier pour l'entretien, la maintenance ou pour transporter des ouvriers pendant le travail (moyen de levage pour plates-formes ou cabines amovibles d'ouvriers B66F 11/04)
 B60P 3/16
·  pour porter du mélange de béton, p.ex. avec tambour tournant
 B60P 3/18
·  l'objet étant un projecteur
 B60P 3/20
·  pour le transport de marchandises réfrigérées (traitement de l'air dans la zone des marchandises B60H)
 B60P 3/22
·  Camions-citernes (aspects réservoir B65D 88/00, B65D 90/00, F17C)
 B60P 3/24
·  ·  compartimentés
 B60P 3/26
·  Corbillards
 B60P 3/28
·  Camions-grues (véhicules de chargement munis de grues B60P 1/54; aspect grue, grues mobiles B66C)
 B60P 3/30
·  Véhicules d'arrosage (chariots pulvérisateurs pour liquides fertilisants A01C 23/00; pour la destruction des animaux nuisibles ou parasites ou des plantes indésirables A01M; pour l'épandage d'asphalte, de bitume, de goudron ou de produits analogues E01C; pour le nettoyage des rues E01H)
 B60P 3/32
·  comportant une installation de séjour, p.ex. caravanes
 B60P 3/34
·  ·  pliante ou susceptible d'être rapidement démontée
 B60P 3/36
·  ·  Disposition de l'installation de séjour (toilette ou nettoyage B60R)
 B60P 3/38
·  ·  ·  Aménagements pour dormir
 B60P 3/40
·  pour porter des charges longues, p.ex. avec des éléments séparés munis de roues portant la charge (dispositifs de signalisation destinés à être attachés aux charges débordantes B60Q 7/02)
 B60P 3/42
·  transformable d'un emploi à un autre (véhicules pouvant se déplacer dans ou sur des milieux différents, véhicules rail-route B60F)
 B60P 5/00
Aménagements sur les véhicules d'appareils de pesage (adaptation d'appareils de pesage sur les véhicules de transport G01G 19/08)
 B60P 7/00
Fixation ou couverture du chargement sur les véhicules
 B60P 7/02
·  Couverture du chargement
 B60P 7/04
·  ·  par bâches ou organes similaires souples
 B60P 7/06
·  Fixation du chargement
 B60P 7/08
·  ·  Fixation au plancher ou aux parois du véhicule (B60P 7/13 a priorité)  [3]
 B60P 7/10
·  ·  ·  la charge consistant en plaques, caisses ou boîtes
 B60P 7/12
·  ·  ·  la charge consistant en troncs d'arbres, poutres, fûts, tubes ou objets similaires
 B60P 7/13
·  ·  Fixation des conteneurs d'expédition ou des cadres sur les véhicules  [3]
 B60P 7/14
·  ·  Fixation ou support par cloisons mobiles
 B60P 7/16
·  ·  Protection contre les chocs
 B60P 7/18
·  ·  ·  Protection des conteneurs d'expédition ou des cadres  [3]
 B60P 9/00
Autres véhicules destinés principalement au transport des charges