H
SECTION H — ELECTRICITE
 H04
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ELECTRIQUE
 H04

Note(s)

La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant la lumière (communication optique), les ondes infrarouges, ultrasonores, sonores ou infrasonores.

 H04B
TRANSMISSION (codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodiffusion H04H; systèmes multiplex H04J; communication secrète H04K; transmission d'information numérique en soi H04L)
 H04B

Note(s)

La présente sous-classe couvre la transmission des signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information, et comprend les dispositifs de surveillance, d'essai, et la suppression et la limitation de bruit et d'interférence.


 H04H
RADIODIFFUSION (transmission en général H04B; communication multiplex H04J)
 H04H

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • la distribution des programmes récréatifs ou informations, simultanément à plusieurs récepteurs par l'intermédiaire de lignes de transmission ou d'ondes radioélectriques;
  • l'enregistrement de l'indice d'écoute de la radiodiffusion.


 H04J
COMMUNICATION MULTIPLEX (transmission en général H04B; particulière à la transmission d'information numérique H04L 5/00; systèmes pour transmettre les signaux de télévision simultanément ou séquentiellement H04N 7/08; dans les centraux H04Q 11/00; systèmes stéréophoniques H04S)
 H04J

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les circuits ou appareils pour combiner ou diviser des signaux dans le but de les transmettre simultanément ou séquentiellement sur la même voie de transmission;
  • leurs dispositifs de contrôle.


 H04K
COMMUNICATIONS SECRETES; BROUILLAGE DES COMMUNICATIONS
 H04K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "communication secrète" comprend les systèmes de transmission secrète sur fil ou radio, c.à d. les systèmes comportant à l'émission un dispositif qui modifie le signal de telle façon que l'information soit inintelligible à la réception, sans l'intervention d'un dispositif correspondant.


 H04L
TRANSMISSION D'INFORMATION NUMERIQUE, p.ex. COMMUNICATION TELEGRAPHIQUE (machines à écrire B41J; transmetteurs d'ordres télégraphiques, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police G08B; télégraphie optique G08B, G08C; systèmes télé-autographiques G08C; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; dispositions communes aux communications télégraphiques et téléphoniques H04M; sélection H04Q)
 H04L

Note(s)

La présente sous-classe couvre la transmission de signaux se présentant sous forme numérique et comprend la transmission de données, la communication télégraphique ou les méthodes ou dispositions pour le contrôle.


 H04M
COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES (mécanismes de comptage G06M; circuits pour la commande d'autres appareils par un câble téléphonique et ne comprenant pas d'appareil de commutation téléphonique G08; bobineuses ou autres dispositifs enrouleurs pour fils H02G 11/00; transmission multiplex entre les centres de commutation H04J; dispositifs de sélection H04Q; transducteurs H04R)
 H04M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les systèmes de communication téléphonique combinés avec d'autres systèmes électriques;
    • les dispositions d'essai particulières aux systèmes de communication téléphonique.
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public;
    • "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné;
    • "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision;
    • "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.

 H04N
TRANSMISSION D'IMAGES, p.ex. TELEVISION (mesures, essais G01; systèmes d'écriture autographiques, p.ex. transmission de l'écriture par télégraphie, impliquant que l'on suive un tracé G08; emmagasinage de données basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodistribution ou enregistrement de l'indice d'écoute H04H)
 H04N

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • la transmission d'images ou la reproduction momentanée ou permanente localement ou à distance par des procédés comportant l'un et l'autre des processus suivants:

      processus (a): l'analyse d'une image, c.à d. l'action de résoudre toute la surface d'image en des éléments d'image individuels et celle d'élaborer des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image, simultanément ou successivement;

      processus (b): la reproduction de toute la surface d'image par la reproduction des éléments d'image individuels dans lesquels l'image est résolue par des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image simultanément ou successivement;

    • (dans le groupe H04N 1/00) la transmission ou la reproduction d'images arbitrairement composées, où les variations locales de luminance de l'image ne sont pas variables dans le temps, p.ex. documents (écrits et imprimés), cartes, graphiques, photographies (autres que les films cinématographiques);
    • les circuits spécialement conçus pour les signaux de transmission d'images, p.ex. des signaux de télévision, à la différence des signaux occupant uniquement une bande de fréquence particulière.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "systèmes de télévision" signifie des systèmes de transmission et de reproduction d'images arbitrairement composées, dans lesquelles les variations locales de luminance de l'image peuvent changer dans le temps, p.ex. scènes animées, enregistrement de telles scènes, tels que les films cinématographiques.

 H04Q
SELECTION (commutateurs, relais, sélecteurs H01H; commutateurs électroniques H03K 17/00)
 H04Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les méthodes, les circuits ou les appareils pour l'établissement sélectif d'une connexion entre un nombre (normalement deux) de stations ou entre une station principale et un certain nombre de sous-stations (normalement une) dans le but de transférer une information par cette connexion après qu'elle ait été établie.
    • les dispositions d'appel sélectif par des connexions déjà établies. Dans ces cas, la connexion peut être réalisée au moyen de conducteurs électriques ou ondes électromagnétiques.
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public;
    • "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné;
    • "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision;
    • "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.

 H04R
TRANSDUCTEURS ELECTROMECANIQUES (pour effectuer du travail mécanique B06B; utilisation de transducteurs comme éléments sensibles en métrologie G01, G04; structure ou circuits des vibrateurs dont la sortie est de fréquence indépendante de celle de l'alimentation électrique G10K; têtes d'enregistrement ou de reproduction comportant des transducteurs G11B; machines dynamo-électriques H02K)
 H04R

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les appareils capables de convertir les ondes sonores, ultrasoniques ou infrasoniques ou d'autres vibrations mécaniques, en variations de courant ou de tension électrique ou vice versa;
  • les appareils mus par variations de courant ou de tension électrique pour graver les sillons des supports d'enregistrement;
  • les circuits pour les appareils susmentionnés;
  • les appareils pour sourds;
  • les systèmes d'annonce en public;
  • le contrôle ou les essais des appareils ou systèmes sus-mentionnés.


 H04S
SYSTEMES STEREOPHONIQUES (emmagasinage d'informations sur disques ou bandes G11B; systèmes de diffusion pour la distribution d'informations stéréophoniques H04H 5/00; systèmes multiplex en général H04J)  [3]
 H04S

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "systèmes stéréophoniques" couvre les systèmes quadriphoniques ou similaires.  [3]