F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
TECHNOLOGIE EN GENERAL
 F16
ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL
 F16B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ELEMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ECROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES (boucles, fermetures à curseur A44B; têtes ornementales pour clous, vis ou similaires A47G 3/00; connexions pour bâtiments en général E04B 1/38; éléments d'assemblage pour échafaudages E04G 7/00; raccords de tuyaux F16L; dispositifs de maintien magnétiques H01F 7/00; dispositifs de maintien électrostatiques H02N 13/00)

 F16C
ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; PIECES DU MECANISME DES ARBRES-MANIVELLES; PIECES ROTATIVES AUTRES QUE LES PIECES DE TRANSMISSION MECANIQUE; PALIERS
 F16C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "pièces rotatives autres que les pièces de transmission mécanique" couvre toute pièce de mécanique qui tourne dans la mesure où les caractéristiques considérées de cette pièce sont affectées par le fait de cette rotation.


 F16D
ACCOUPLEMENTS; EMBRAYAGES; FREINS (dispositions ou emplacements d'embrayages dans les véhicules B60K 17/00, p.ex. B60K 17/02)  [2]

 F16F
RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS

 F16G
COURROIES, CABLES OU CORDES UTILISES ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAINES; ACCESSOIRES UTILISES ESSENTIELLEMENT A CET EFFET (courroies sans fin pour transporteurs B65G 15/30; chaînes de traction pour transporteurs B65G 17/38, B65G 19/20; transmissions utilisant des organes flexibles F16H; chaînes spécialement conçues pour transmission à rapport variable F16H 9/24; prévention ou suppression des charges électrostatiques H05F)
 F16G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "maillon", dans le cas des chaînes, signifie l'élément unitaire de chaîne appelé "maille" dans certaines techniques d'utilisation.


 F16H
TRANSMISSIONS
 F16H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les ensembles d'organes rigidement liés entre eux sont considérés comme des organes unitaires;
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "transmissions à engrenages" désigne les transmissions à vis ou autres transmissions sans fin, comportant au moins une roue ou secteur, pourvu de dents ou d'éléments équivalents, à l'exception des transmissions à chaînes ou à courroies dentées qui sont considérées comme des transmissions à friction;
    • "transmission de mouvement" désigne la transmission de l'énergie, telle que les mouvements d'entrée et de sortie sont de même nature, quoiqu'ils puissent différer, p.ex. en vitesse, direction ou amplitude;
    • "rotatif" implique que le mouvement peut durer indéfiniment;
    • "oscillant" désigne le mouvement autour d'un axe, d'une amplitude limitée par la structure même de la transmission et qui peut excéder une révolution complète, le mouvement s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "alternatif" désigne le mouvement sensiblement rectiligne et s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "réversible" ou "inversé" désigne le mouvement d'entrée dans une direction pouvant produire à volonté un mouvement de sortie dans l'une ou l'autre de deux directions opposées;
    • "engrenages centraux" désigne tout engrenage dont l'axe est l'axe principal de la transmission.

 F16J
PISTONS; CYLINDRES; RECIPIENTS SOUS PRESSION EN GENERAL; JOINTS D'ETANCHEITE

 F16K
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES A FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AERER
 F16K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "dispositifs obturateurs", sauf s'ils sont explicitement définis, ne doivent pas être entendus comme obligatoirement restreints aux seuls types dûment énoncés, mais étendus au contraire à tous les types possibles compatibles avec la matière considérée dans les groupes. Ceci correspond à un sens plus ou moins étendu de l'équivalent du terme anglais "valve".


 F16L
TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX OU CABLES; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL (systèmes de canalisation F17D)
 F16L

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "tuyau" comprend tous les tuyaux et tubes qui ne sont pas spécialement adaptés à des fonctions autres que celles consistant à transporter des fluides, des matériaux ou des objets qu'ils soient flexibles ou non;
  • "manche" désigne les tuyaux dont la flexibilité est une caractéristique essentielle.


 F16M
CHASSIS, CARTERS, CARCASSES OU BATIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPECIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PREVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS

 F16N
LUBRIFICATION (en ce qui concerne les modifications particulières des dispositifs ou systèmes de lubrification dans des machines ou appareils particuliers, voir les classes appropriées relatives à ces machines ou appareils)

 F16P
DISPOSITIFS DE SECURITE EN GENERAL (dispositifs de sécurité adaptés à des machines ou à des appareils à des fins spéciales, voir les classes appropriées relatives à ces machines ou appareils)

 F16S
ELEMENTS DE STRUCTURE EN GENERAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ELEMENTS, EN GENERAL
 F16S

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou éléments semblables, limités à l'emploi dans la construction, qui sont couverts par la sous-classe E04C.


 F16T
PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RESERVOIRS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES GAZ OU DES VAPEURS