B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60D
LIAISONS POUR VEHICULES (éléments des systèmes de freins B60T 17/04)
 B60D

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60).

 B60D 1/00
Couplages de traction; Attelages; Organes de traction; Dispositifs de remorquage (dispositifs particuliers pour attelage des tracteurs aux machines ou instruments agricoles A01B 59/00; couplage de la cinquième roue B62D)
 B60D 1/02
·  Couplages par boulon ou par manille
 B60D 1/04
·  Couplages par crochet ou par crochet et moraillon
 B60D 1/06
·  Attelages par bille et cuvette
 B60D 1/08
·  Couplages de traction comportant des raccords pour canalisations d'alimentation, circuits électriques ou similaires
 B60D 1/10
·  commandés à distance, p.ex. pour le décrochage
 B60D 1/12
·  Dispositifs de sécurité empêchant un décrochage fortuit
 B60D 1/14
·  Organes de traction ou organes de remorquage, p.ex. barres de traction; Supports pour barres de traction
 B60D 1/15
·  ·  reliés en permanence au véhicule de remorquage (B60D 1/22 a priorité)  [4]
 B60D 1/16
( transféré à B60D 1/15, B60D 1/20, B60D 1/22, couvert par B60D 1/14 )
 B60D 1/18
·  ·  Câbles de remorque, chaînes ou organes similaires
 B60D 1/20
·  ·  Barres de remorquage rigides pour liaison à la fois au véhicule de remorquage et au véhicule remorqué, seulement en cas de remorquage, p.ex. utilisant des pattes d'attache de pare-chocs  [4]
 B60D 1/22
·  ·  avec commande anti-roulis  [4]
 B60D 3/00
Installation facilitant la propulsion par poussée (B60D 1/00 a priorité; dispositifs combinés de maneouvre à reculons et de direction pour véhicules normalement tractés, pare-chocs B62D)
 B60D 5/00
Passerelles de liaison pour véhicules accouplés, p.ex. du type "à soufflet"
 B60D 7/00
Autres liaisons
 B60D 7/02
·  Aménagements ou adaptation des couplages ou des raccords pour les canalisations d'alimentation ou autres, non prévus ailleurs  [2]
 B60D 7/04
·  ·  Couplages ou raccords pour les canalisations d'alimentation ou analogues (incorporés dans les couplages de traction B60D 1/08)  [2]