B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60K
AMENAGEMENTS OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VEHICULES; ENTRAINEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VEHICULES; COMMANDE CONJUGUEE DES ENSEMBLES DE PROPULSION; AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VEHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, A L'ADMISSION D'AIR, A L'ECHAPPEMENT DES GAZ OU A L'ALIMENTATION EN CARBURANT
 B60K

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "commande conjuguée des ensembles de propulsion" couvre une telle commande pour des véhicules ou pour les cas d'application générale;  [2]
    • "entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule;
    • "transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues;
    • "ensemble de propulsion" désigne l'élément moteur conjugué avec la transmission; un "ensemble de propulsion" peut en outre comporter l'élément terminal entraîné;  [2]
    • "sous-ensemble" désigne, p.ex., un moteur, un embrayage, une boîte de vitesses ou un dispositif de freinage.  [2]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60K 1/00 - 
B60K 9/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion sur les véhicules (des dispositifs de commande de tels ensembles B60K 26/00; montages élastiques en soi F16F; éléments de propulsion ou leur commande en soi, voir les classes correspondantes)  [2]
 B60K 1/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques (B60K 7/00 a priorité; transmissions électriques B60K 17/12; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique en soi B60L; collecteurs de courant pour lignes d'alimentation d'énergie sur les véhicules propulsés électriquement B60L 5/00)
 B60K 1/02
·  comprenant plus d'un moteur électrique
 B60K 1/04
·  des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion (pour les besoins des auxiliaires seulement B60R)
 B60K 3/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression (B60K 7/00 a priorité; transmissions à gaz sous pression B60K 17/10)
 B60K 3/02
·  du type à piston
 B60K 3/04
·  du type à turbine
 B60K 5/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction (B60K 7/00 a priorité)
 B60K 5/02
·  l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant sensiblement dans l'axe longitudinal central du véhicule ou parallèle à celui-ci
 B60K 5/04
·  l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant disposé transversalement par rapport à l'axe longitudinal central du véhicule
 B60K 5/06
·  ·  l'axe principal du moteur étant sensiblement vertical
 B60K 5/08
·  comportant plus d'un moteur
 B60K 5/10
·  permettant le démontage rapide du moteur
 B60K 5/12
·  Disposition des supports du moteur
 B60K 7/00
Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice (mécanismes moteurs entraînant des patins à roulettes A63C 17/12)
 B60K 9/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux précédents
 B60K 9/02
·  de moteur à ressort
 B60K 9/04
·  de moteur à volant
 B60K 9/06
·  de moteur à propulsion nucléaire
 B60K 11/00 - 
B60K 15/00
Aménagements des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatifs au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz ou à l'alimentation en carburant
 B60K 11/00
Aménagements des ensembles de propulsion relatifs au refroidissement (chauffage de l'intérieur du véhicule B60H; refroidissement des moteurs à combustion interne en soi F01P)
 B60K 11/02
·  avec liquide de refroidissement
 B60K 11/04
·  ·  Disposition ou montage des radiateurs, volets de radiateurs ou écrans de radiateurs
 B60K 11/06
·  avec refroidissement par air
 B60K 11/08
·  Prises d'air pour refroidissement; Volets ou écrans pour ces prises d'air
 B60K 13/00
Aménagements des ensembles de propulsion relatifs à l'admission d'air de combustion ou à l'échappement des gaz (faisant partie du moteur F01N; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M)
 B60K 13/02
·  relatifs à l'admission
 B60K 13/04
·  relatifs à l'échappement (aménagements pour faire fondre la neige ou la glace sur les routes ou les surfaces similaires E01H 5/00, E01H 6/00; silencieux d'échappement en soi pour moteurs à combustion F01N)
 B60K 13/06
·  utilisant des parties de la structure même du véhicule comme conduits, p.ex. parties du châssis
 B60K 15/00
Aménagements des moteurs à combustion relatifs à l'alimentation en carburant (réservoirs en général B65D, F17C; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M)
 B60K 15/02
·  relatifs aux réservoirs à carburant liquide ou aux canalisations
 B60K 15/04
·  ·  relatifs aux entrées du réservoir
 B60K 15/06
·  ·  relatifs aux systèmes de réserve de carburant
 B60K 15/08
·  relatifs aux réservoirs à gaz ou aux canalisations
 B60K 15/10
·  relatifs aux installations de production de gaz (installations de production de gaz en soi C10J)
 B60K 17/00 - 
B60K 23/00
Aménagements ou montage des transmissions ou de leur commande sur des véhicules (essieux transmettant le couple B60B; transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables B62D)
 B60K 17/00
Aménagements ou montage des transmissions sur les véhicules  [2]
 B60K 17/02
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'embrayage
 B60K 17/04
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de mécanisme de transmission (équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique en soi B60L)
 B60K 17/06
·  ·  du changement de vitesse (B60K 17/10-B60K 17/16 ont priorité; transmissions en général F16H)  [2]
 B60K 17/08
·  ·  ·  du type mécanique
 B60K 17/10
·  ·  à fluide (des embrayages à fluide B60K 17/02)
 B60K 17/12
·  ·  électrique (des embrayages actionnés électriquement B60K 17/02)
 B60K 17/14
·  ·  le moteur de la transmission à fluide ou électrique étant disposé dans la roue motrice ou la jouxtant (B60K 7/00, B60K 17/356 ont priorité)
 B60K 17/16
·  ·  du différentiel
 B60K 17/18
·  ·  ·  dans lequel le mouvement différentiel est obtenu par des organes élastiques
 B60K 17/20
·  ·  ·  dans lequel le mouvement différentiel est limité
 B60K 17/22
·  caratérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'arbre principal d'entraînement, p.ex. arbre à cardan
 B60K 17/24
·  ·  Aménagements des assemblages d'arbres
 B60K 17/26
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de dispositif à roue libre
 B60K 17/28
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de prise de force
 B60K 17/30
·  les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant orientables (B60K 17/358 a priorité)
 B60K 17/32
·  les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant basculantes autour d'un pivot horizontal
 B60K 17/34
·  pour entraînement simultané des roues avant et arrière, p.ex. véhicules à quatre roues motrices (aménagements pour le changement du nombre de roues motrices B60K 23/08)
 B60K 17/342
·  ·  comportant un élément sans fin longitudinal, p.ex. courroie ou chaîne, pour transmission de l'entraînement aux roues  [4]
 B60K 17/344
·  ·  comportant une boîte de transfert  [4]
 B60K 17/346
·  ·  ·  la boîte de transfert étant un mécanisme différentiel  [4]
 B60K 17/348
·  ·  comportant des moyens différentiels pour entraîner un train de roues, p.ex. le train avant à une vitesse et l'autre train, p.ex. les roues arrière, à une vitesse différente  [4]
 B60K 17/35
·  ·  ·  et des moyens pour verrouiller les moyens différentiels  [4]
 B60K 17/352
·  ·  ·  ·  commandés manuellement  [4]
 B60K 17/354
·  ·  comportant des ensembles mécaniques séparés pour transmettre l'entraînement à chacune des deux roues, à l'une ou l'autre des extrémités du véhicule  [4]
 B60K 17/356
·  ·  comportant un moteur à fluide ou électrique pour entraîner une ou plusieurs roues (disposition du moteur dans la roue motrice ou la jouxtant B60K 7/00)  [4]
 B60K 17/358
·  ·  toutes les roues motrices étant orientables  [4]
 B60K 17/36
·  entraînant des roues en tandem
 B60K 20/00
Aménagements ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des boîtes de changement de vitesses (B60K 41/00 a priorité; ces dispositifs de commande en soi F16H)  [2]
 B60K 20/02
·  des moyens de déclenchement (mécanismes de commande en général G05G)  [2]
 B60K 20/04
·  ·  situés au plancher  [2]
 B60K 20/06
·  ·  situés sur la colonne de direction ou analogue  [2]
 B60K 20/08
·  ·  situés sur le tableau de bord  [2]
 B60K 20/10
·  Dispositifs intermédiaires entre les moyens de déclenchement et la boîte, p.ex. avec commande assistée  [2]
 B60K 20/12
·  ·  mécaniques  [2]
 B60K 20/14
·  ·  par fluides  [2]
 B60K 20/16
·  ·  électriques  [2]
 B60K 23/00
Aménagements ou montage des dispositifs de commande pour transmissions de véhicules ou pour des parties de celles-ci, non prévus ailleurs (B60K 41/00 a priorité; de tels dispositifs de commande en soi F16D, F16H)  [2]
 B60K 23/02
·  pour l'embrayage moteur
 B60K 23/04
·  pour mécanismes différentiels
 B60K 23/06
·  pour dispositifs à roues libres
 B60K 23/08
·  pour le changement du nombre de roues motrices
 B60K 25/00
Entraînements auxiliaires (agencement de pompes de gonflage montées sur les véhicules B60C 23/10; entraînements des auxiliaires moteurs F02B)
 B60K 25/02
·  directs à partir de l'arbre du moteur
 B60K 25/04
·  par pression statique ou dynamique ou bien par vide engendrés par le moteur
 B60K 25/06
·  à partir de la prise de force située sur la transmission (transmissions comportant de telles prises de force B60K 17/28)
 B60K 25/08
·  par une roue porteuse, p.ex. par contact avec la bande de roulement ou la jante
 B60K 25/10
·  par mouvements oscillants dus au déplacement du véhicule, p.ex. par mouvement de la suspension
 B60K 26/00
Aménagement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des ensembles de propulsion  [2]
 B60K 26/02
·  des moyens ou organes de déclenchement  [2]
 B60K 26/04
·  des moyens de liaison entre les moyens ou organes de déclenchement et l'ensemble de propulsion  [2]
 B60K 28/00
Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p.ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas de danger (pour des véhicules propulsés électriquement B60L 3/00)  [2]
 B60K 28/02
·  sensibles à des conditions relatives au conducteur  [4]
 B60K 28/04
·  ·  sensibles à la présence ou à l'absence de conducteur, p.ex. au poids ou à l'absence de poids  [4]
 B60K 28/06
·  ·  sensibles à l'incapacité du conducteur  [4]
 B60K 28/08
·  sensibles à l'influence de la charge, p.ex. de la surcharge  [4]
 B60K 28/10
·  sensibles à des conditions relatives au véhicule  [4]
 B60K 28/12
·  ·  sensibles à des conditions relatives aux portes ou aux serrures, p.ex. porte ouverte  [4]
 B60K 28/14
·  ·  sensibles aux accidents ou à des situations critiques, p.ex. ralentissement, renversement du véhicule  [4]
 B60K 28/16
·  ·  sensibles au, ou pour prévenir le, patinage des roues (dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue selon une condition de vitesse B60T 8/32; prévention du patinage en réduisant la force motrice de véhicules ferroviaires B61C 15/12)  [4]
 B60K 31/00
Accessoires de commande automatique de la vitesse des véhicules, c.à d. empêchant la vitesse de dépasser une valeur déterminée de façon arbitraire ou maintenant une vitesse donnée choisie par le conducteur du véhicule (B60K 41/00 a priorité; commande en soi de l'ensemble de propulsion, voir les classes ou sous-classes appropriées, p.ex. F02D; indicateurs de vitesse G01P; systèmes ou dispositifs de commande de la vitesse en général G05D 13/00)  [2]
 B60K 31/00

Note(s)

Dans le présent groupe:  [4]

  • les moyens comprennent en général un dispositif, p.ex. un servo-mécanisme, agissant sur un élément du véhicule commandant sa vitesse, p.ex. le papillon du carburateur;  [4]
  • un moyen pour empêcher un véhicule de dépasser une vitesse déterminée est souvent appelé "limitateur de vitesse", tandis qu'un moyen pour maintenir la vitesse du véhicule dans une plage de vitesses relativement étroite est appelé en général "commande automatique de vitesse". Ces deux fonctions étant souvent interdépendantes, on n'a pas cherché à indiquer lequel de ces moyens est plus particulièrement adapté à l'une ou l'autre de ces fonctions.  [4]

 B60K 31/02
·  comprenant un servo-mécanisme actionné électriquement  [4]
 B60K 31/04
·  ·  et un moyen pour comparer une variable électrique, p.ex. tension, impulsion, forme d'onde, flux, ou similaire, avec une autre variable du même type, le moyen de comparaison délivrant un signal électrique au moyen de commande  [4]
 B60K 31/06
·  comprenant un servo-mécanisme actionné par pression de fluide  [4]
 B60K 31/08
·  ·  et un ou plusieurs composants électriques pour établir ou régler la pression d'entrée  [4]
 B60K 31/10
·  ·  et un moyen pour comparer une variable électrique, p.ex. tension, impulsion, forme d'onde, flux, ou similaire, avec une autre variable du même type, le moyen de comparaison délivrant une pression de fluide au moyen de commande  [4]
 B60K 31/12
·  comprenant un dispositif sensible à la force centrifuge  [4]
 B60K 31/12

Note(s)

  1. Le présent sous-groupe couvre également, par exemple, le pendule d'un compensateur de virage, c.à d. un perfectionnement permettant d'adapter automatiquement la vitesse prédéterminée du moyen de commande de la vitesse au tracé de la route suivie par le véhicule.  [4]
  2. Dans le présent sous-groupe prédominent les dispositifs à poids rotatifs entraînés à une vitesse proportionnelle à celle du moteur du véhicule.  [4]
 B60K 31/14
·  ·  comprenant un interrupteur électrique actionné par la force centrifuge  [4]
 B60K 31/16
·  comprenant un moyen pour prévenir un usage ou un réglage non autorisé du moyen de commande  [4]
 B60K 31/18
·  comprenant un moyen pour signaler de façon audible, visible ou autre une vitesse inhabituelle ou non voulue  [4]
 B60K 35/00 - 
B60K 37/00
Aménagements ou adaptations d'instruments spécialement pour véhicules; Tableaux de bord
 B60K 35/00
Aménagements ou adaptations des instruments (dispositifs en tableau de bord B60K 37/02)
 B60K 37/00
Tableaux de bord (en tant que sous-ensemble de la caisse des véhicules routiers B62D)
 B60K 37/02
·  Dispositions relatives des instruments (dispositifs pour éclairage des tableaux de bord B60Q)
 B60K 37/04
·  Dispositions relatives des accessoires sur le tableau de bord (des instruments B60K 37/02)
 B60K 37/06
·  ·  des commandes, p.ex. boutons de commande
 B60K 41/00
Commande conjuguée des ensembles de propulsion; Commande combinée d'au moins deux sous-ensembles (commande d'un seul sous-ensemble, voir les classes correspondantes; voir également ces classes pour la commande d'un seul sous-ensemble par un signal provenant d'autres sous-ensembles)  [2]
 B60K 41/02
·  du moteur et de l'embrayage  [2]
 B60K 41/04
·  du moteur et du mécanisme de transmission  [2]
 B60K 41/06
·  ·  le mécanisme de transmission étant à étages  [2]
 B60K 41/08
·  ·  ·  avec interruption de l'entraînement  [2]
 B60K 41/10
·  ·  ·  sans interruption de l'entraînement  [2]
 B60K 41/12
·  ·  le mécanisme de transmission ayant une variation continue  [2]
 B60K 41/14
·  ·  ·  de type mécanique  [2]
 B60K 41/16
·  ·  ·  de type à fluide  [2]
 B60K 41/18
·  ·  ·  de type électrique, p.ex. électromagnétique  [2]
 B60K 41/20
·  du moteur et du système de freinage  [2]
 B60K 41/22
·  de l'embrayage et du mécanisme de transmission  [2]
 B60K 41/24
·  de l'embrayage et du système de freinage  [2]
 B60K 41/26
·  des mécanismes de transmission et de freinage  [2]
 B60K 41/28
·  d'au moins trois sous-ensembles  [2]