B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION
 B41
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES A ECRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)  [4]
 B41B
MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTERES; CARACTERES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ELECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général G03)

 B41C
PROCEDES DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression G03F; procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression G03G)

 B41D
APPAREILS DE REPRODUCTION MECANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STEREOTYPE; FAÇONNAGE DES MATERIAUX ELASTIQUES OU DEFORMABLES POUR REALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H 9/06; machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères B41B; procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression B41C; machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux B44B 3/00, B44B 5/00; gravure chimique des métaux C23F 1/00, gravure électrolytique C25F 3/00; reproduction photomécanique G03F)

 B41F
MACHINES OU PRESSES A IMPRIMER (machines pour fabriquer les chaussures comportant un appareillage pour imprimer ou repousser A43D, p.ex. A43D 8/26, A43D 95/14; presses en général B30B; fabrication de surfaces d'impression B41C, B41D; dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, appareils à imprimer de bureau B41L; reproduction par stencil B41L; procédés d'impression n'impliquant pas l'emploi de machines spéciales B41M; méthodes de reproduction ou marquage par sublimation ou volatilisation de l'image B41M 5/035; thermographie B41M 5/26; estampage des motifs décoratifs ou des marques B44B 5/00; manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme B65H; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)  [4]

 B41G
APPAREILS A BRONZER, A IMPRIMER DES LIGNES OU A BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général B26D; production de décorations B44C; perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes B65H 35/00; pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, B65H 45/00, B65H 47/00)

 B41J
MACHINES A ECRIRE; MECANISMES D'IMPRESSION SELECTIVE, c.à d. MECANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION; CORRECTION D'ERREURS TYPOGRAPHIQUES (composition B41B; impression sur surfaces spéciales B41F; marquage pour le blanchissage B41K; grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer B43L 19/00; produits fluides pour corriger des erreurs typographiques C09D; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets G07B; commutateurs électriques pour claviers en général H01H 13/70, H03K 17/94; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M 11/00; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique H04L; impression de caractères point par point à partir de signaux issus de l'analyse point par point d'images ou de caractères originaux, transmission d'images H04N 1/00; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées)
 B41J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les appareils actionnés par moteur et commandés manuellement ou les appareils de ce type avec commande supplémentaire par introduction d'informations pré-enregistrées, p.ex. sur cartes ou bandes perforées;
    • les systèmes d'impression des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques tant que ceux-ci restent d'intérêt général, p.ex. les mécanismes d'impression, d'encrage, d'interligne.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les caractéristiques électriques des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques ou de tels appareils dans leur ensemble.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "papier" couvre également les matériaux de copie flexibles similaires.  [3]

 B41K
TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMEROTAGE (marquage de la viande A22C 17/10; estampage et impression combinés B41F 19/00; mécanismes d'impression sélectifs B41J; estampage pour travaux d'art B44B 5/00; marquage ou codage des paquets achevés B65B 61/26; impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression G07B)

 B41L
APPAREILS OU DISPOSITIFS A COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER A USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES A IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES A IMPRIMER EN SERIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K; manipulation des feuilles ou des bandes en général B65H)
 B41L

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les parties constitutives communes aux opérations de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches ou d'intermédiaires sensibles, aux appareils ou machines pour polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, aux machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série, qui sont couvertes par la sous-classe B41F.
  2. Dans la présente sous-classe, comme l'indiquent les renvois, les groupes B41L 15/00 et B41L 17/00 couvrent les presses ou appareils d'impression lithographique dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à l'utilisation dans les bureaux ou à d'autres fins commerciales, les caractéristiques générales ou les caractéristiques de structure des appareils de ce genre étant d'abord classées en B41F. Les éléments ou caractéristiques déterminant le classement dans lesdits groupes sont, p.ex.: la simplicité d'emploi par du personnel de bureau, la propreté de fonctionnement dans des locaux non industriels, l'utilisation de surfaces d'impression ne permettant la production que d'un nombre limité d'exemplaires.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "copier en plusieurs exemplaires" désigne les opérations permettant d'obtenir plusieurs copies simultanément à l'original au moyen de surfaces sensibles à une pression;
    • "polycopier" désigne les opérations permettant d'obtenir des copies successives à partir d'un original, p.ex. d'une image hectographique;
    • "impression par stencil" suppose l'utilisation d'une surface d'impression perforée aux contours de l'image, l'encre passant à travers les perforations pour atteindre le matériau à imprimer.

 B41M
PROCEDES D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (correction d'erreurs typographiques B41J; procédés pour appliquer des images-transfert ou similaires B44C 1/16; produits fluides pour corriger des erreurs typographiques C09D; impression des textiles D06P)

 B41N
CLICHES OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles G03); MATERIAUX POUR SURFACES UTILISEES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PREPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION