B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62B
VEHICULES PROPULSES A LA MAIN, p.ex. VOITURES A BRAS, VOITURES D'ENFANT; TRAINEAUX
 B62B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras;
  • "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues.


 B62C
VEHICULES A TRACTION ANIMALE
 B62C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules à traction animale qui n'ont pas les caractéristiques mentionnées sous la note (1) ci-dessus. Ils sont considérés comme des remorques qui sont couvertes par la classe B60 ou par la sous-classe B62D, ou comme des traîneaux qui sont couverts par la sous-classe B62B.

 B62D
VEHICULES A MOTEURS; REMORQUES (roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement ou réparation des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; éclairage ou signalisation B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou maneouvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
 B62D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques;
  • "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).


 B62H
BEQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISE OU LE VOL DES CYCLES; SYSTEMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE A CONDUIRE LES CYCLES
 B62H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "cycles" comprend les scooters.


 B62J
SELLES OU SIEGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PREVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE
 B62J

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "cycles" comprend les scooters.


 B62K
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNEES PAR LE CONDUCTEUR SPECIALEMENT ADAPTEES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VEHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
 B62K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, chacun des groupes principaux, depuis B62K 7/00 jusqu'à B62K 15/00, a priorité sur tous les groupes principaux qui le précèdent, p.ex. une bicyclette d'enfant est classée en B62K 9/00 et non en B62K 3/00.


 B62L
FREINS SPECIALEMENT ADAPTES AUX CYCLES
 B62L

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les adaptations des freins ou de leurs mécanismes de mise en action à leur seul emploi sur cycles.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les freins ou leurs mécanismes de mise en action qui seraient d'une application plus générale, même s'ils sont décrits et revendiqués uniquement en fonction des cycles, qui sont couverts par la sous-classe B60T ou par les sous-classes appropriées de la classe F16.

 B62M
PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VEHICULES A ROUES OU DES TRAINEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAINEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPECIALEMENT ADAPTEES A CES VEHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K; éléments de transmission en soi F16)
 B62M

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "transmissions" désigne toutes les parties depuis le premier élément sur lequel le conducteur applique directement son effort propulsif, p.ex. le pédalier, jusqu'à la roue porteuse motrice.