B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60S
ENTRETIEN, NETTOYAGE, REPARATION, LEVAGE OU MANOEUVRE DES VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS
 B60S

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60S 1/00
Nettoyage des véhicules (par appareils non intégrés dans le véhicule B60S 3/00; nettoyage en général B08B; dégivrage des avions B64D)
 B60S 1/02
·  Nettoyage des pare-brise, fenêtres ou dispositifs optiques
 B60S 1/04
·  ·  Balais ou dispositifs analogues, p.ex. grattoirs
 B60S 1/06
·  ·  ·  caractérisés par l'entraînement (effectuant un autre mouvement qu'oscillatoire B60S 1/44)
 B60S 1/08
·  ·  ·  ·  entraînés électriquement
 B60S 1/10
·  ·  ·  ·  entraînés pneumatiquement
 B60S 1/12
·  ·  ·  ·  entraînés hydrauliquement
 B60S 1/14
·  ·  ·  ·  entraînés à la main
 B60S 1/16
·  ·  ·  ·  Dispositifs d'entraînement
 B60S 1/18
·  ·  ·  ·  ·  mécaniques
 B60S 1/20
·  ·  ·  ·  ·  ·  par câble; par arbres flexibles
 B60S 1/22
·  ·  ·  ·  ·  ·  par cames tournantes
 B60S 1/24
·  ·  ·  ·  ·  ·  par manivelles tournantes
 B60S 1/26
·  ·  ·  ·  ·  ·  par engrenages
 B60S 1/28
·  ·  ·  caractérisés par une pluralité de balais (B60S 1/06 a priorité)
 B60S 1/30
·  ·  ·  ·  disposés à la fois à l'extérieur et à l'intérieur
 B60S 1/32
·  ·  ·  caractérisés par les particularités de construction des bras portant les balais
 B60S 1/34
·  ·  ·  ·  Porte-balais; Montage à cet effet
 B60S 1/36
·  ·  ·  ·  ·  Bras de longueur variable
 B60S 1/38
·  ·  ·  ·  Raclettes de balais
 B60S 1/40
·  ·  ·  ·  Assemblages entre les raclettes et les bras
 B60S 1/42
·  ·  ·  ·  ·  élastiques
 B60S 1/44
·  ·  ·  les bras de balais ayant un autre mouvement qu'oscillatoire, p.ex. rotatif
 B60S 1/46
·  ·  utilisant un liquide; Lave-glaces
 B60S 1/48
·  ·  ·  Leur alimentation en liquide
 B60S 1/50
·  ·  ·  ·  Disposition du réservoir
 B60S 1/52
·  ·  ·  ·  Disposition des gicleurs (gicleurs en soi B05B)
 B60S 1/54
·  ·  utilisant un gaz, p.ex. air chaud
 B60S 1/56
·  ·  spécialement adaptés pour nettoyer d'autres parties ou dispositifs que les fenêtres avant ou les pare-brise
 B60S 1/58
·  ·  ·  pour fenêtres arrière
 B60S 1/60
·  ·  ·  pour dispositifs de signalisation, p.ex. réflecteurs
 B60S 1/62
·  Autres accessoires sur véhicules pour le nettoyage
 B60S 1/64
·  ·  pour nettoyer les intérieurs de véhicule, p.ex. aspirateurs incorporés
 B60S 1/66
·  ·  pour nettoyer l'extérieur du véhicule
 B60S 1/68
·  ·  ·  pour enlever les corps étrangers des roues ou des pneus, p.ex. grattoirs de roues
 B60S 3/00
Appareils pour le nettoyage de véhicules, ne faisant pas partie intégrante de ces derniers (nettoyage en général B08B; nettoyage particulier aux navires B63B 57/00, B63B 59/00; équipement au sol pour le nettoyage des aéronefs B64F 5/00)
 B60S 3/04
·  pour les extérieurs de véhicules terrestres
 B60S 3/06
·  ·  avec corps rotatif en contact avec les véhicules
 B60S 5/00
Maintenance, entretien, réparation ou révision des véhicules (véhicules adaptés pour le transport d'un atelier de maintenance ou d'entretien B60P 3/14; maintenance des locomotives de chemin de fer B61K)
 B60S 5/02
·  Alimentation des véhicules en combustible; Disposition générale des installations dans les stations d'approvisionnement (appareils pour le transfert de quantités définies d'essence, d'huile ou similaires de la citerne aux réservoirs des véhicules B67D)
 B60S 5/04
·  Alimentation en air pour le gonflage des pneumatiques (agencement sur les véhicules des dispositifs de gonflage B60C 23/00; appareils de mesure de la pression des pneumatiques G01L 17/00)  [3]
 B60S 9/00
Dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manoeuvrer le véhicule, entièrement ou en partie, p.ex. crics incorporés (dispositifs de levage en soi B66F; supports en soi F16M)
 B60S 9/02
·  pour seulement soulever ou supporter
 B60S 9/04
·  ·  mécaniquement
 B60S 9/06
·  ·  ·  du type vis et écrou
 B60S 9/08
·  ·  ·  ·  l'axe de la vis étant sensiblement vertical
 B60S 9/10
·  ·  par pression d'un fluide
 B60S 9/12
·  ·  ·  du type télescopique
 B60S 9/14
·  à la fois pour soulever et pour maneouvrer
 B60S 9/16
·  ·  pour agir seulement à une extrémité du véhicule (B60S 9/205 a priorité)
 B60S 9/18
·  ·  ·  mécaniquement
 B60S 9/20
·  ·  ·  avec levage par fluide sous pression
 B60S 9/205
·  ·  Dispositifs de maneouvre entraînés par moteur, p.ex. jambes à déplacement alternatif ou cames à déplacement rotatif (véhicules avec des moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. jambes mécaniques, B62D 57/02)  [4]
 B60S 9/21
·  ·  ·  comportant une roue auxiliaire ou une chenille entraînées de façon rotative, p.ex. entraînée par une roue porteuse (véhicules à chenilles avec roues porteuses additionnelles ou avec alternance possible des chenilles et des roues B62D 55/02, B62D 55/04; entraînements auxiliaires par une roue porteuse B60K 25/08)  [4]
 B60S 9/215
·  ·  ·  ·  entraînée par un moteur auxiliaire  [4]
 B60S 9/22
·  Moyens de fixation aux véhicules des dispositifs de levage, de support ou de maneouvre (pour dispositifs autonomes B60S 11/00)
 B60S 11/00
Modifications des véhicules pour recevoir des dispositifs autonomes pour les soulever, supporter, ou manoeuvrer
 B60S 13/00
Dispositifs autonomes pour manoeuvrer les véhicules (dispositifs pour lever ou pousser B66F)
 B60S 13/02
·  Plaques tournantes; Transbordeurs (en tant qu'éléments fixes de garages à parquer E04H)