A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
ALIMENTATION; TABAC
 A23
ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
 A23

Note(s)

Il est important de tenir compte des endroits suivants:  [4]
C08BPolysaccharides, leurs dérivés  [4] 
C11Huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales  [4] 
C12Biochimie, bière, spiriteux, vin, vinaigre  [4] 
C13Industrie du sucre.  [4] 

 A23B
CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOITE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES OEUFS, DES FRUITS, DES LEGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MURISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LEGUMES; PRODUITS CONSERVES, MURIS OU MIS EN BOITE (conservation des aliments en général A23L 3/00; conservation de produits autres qu'alimentaires A61L; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments B65D 81/28)

 A23C
PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCEDANES DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J 1/00; préparation de protéines en soi C07K 3/00)
 A23C

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les aspects chimiques de la fabrication des produits laitiers;  [3]
  • les appareils utilisés pour la mise en oeuvre des techniques qui en relèvent, p.ex. pour la concentration, le séchage, la conservation ou la stérilisation, à moins que ces appareils ne soient prévus dans une autre sous-classe, p.ex. en A01J pour le traitement du lait ou de la crème en vue de la fabrication du beurre ou du fromage.  [3]


 A23D
SUCCEDANES DU BEURRE; HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES (production, raffinage, conservation C11B, C11C; hydrogénation C11C 3/12)

 A23F
CAFE; THE; SUCCEDANES DU CAFE OU DU THE; FABRICATION, PREPARATION OU INFUSION (théières ou cafetières A47G 19/14; infuseurs à thé A47G 19/16; appareils à préparer le café ou le thé A47J 31/00; moulins à café A47J 42/00)

 A23G
CACAO; CHOCOLAT; CONFISERIE; GLACES
 A23G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "glaces" comprend toute substance semi-liquide ou pâteuse comestible à l'état glacé ou congelé, p.ex. la glace fondante.  [2]


 A23J
COMPOSITIONS A BASE DE PROTEINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTEINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS A BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION (nourriture pour animaux A23K; compositions à base de protéines ou de phosphatides à usage médical A61K; phosphatides en soi C07F 9/10; protéines en soi C07K)

 A23K
NOURRITURE POUR ANIMAUX

 A23L
ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES A23B A A23J; LEUR PREPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITES NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GENERAL  [4]

 A23N
MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RECOLTES DE FRUITS, DE LEGUMES OU DE BULBES A FLEURS EN GRANDES QUANTITES, NON PREVUS AILLEURS; EPLUCHAGE DE LEGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITES; APPAREILS POUR LA PREPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage A01F 29/00; désagrégation, p.ex. broyage, B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, B26B, B26D)

 A23P
MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTEGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C)
 A23P

Note(s)

Il est important de tenir compte des sous-classes A01J, A21C, A22C, A47J, B02C, ainsi que d'autres sous-classes de A23, concernées par la mise en forme ou le traitement des produits alimentaires.