C
SECTION C — CHIMIE; METALLURGIE
 C

Note(s)

Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Nonmétaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les nonmétaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00)  [2]
 C07

Note(s)

  1. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]
    • "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci.  [4]
  2. Dans la présente classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, un composé contenant une chaîne acyclique et un hétérocycle n'est classé que comme composé hétérocyclique, et un stéroïde que comme composé du cyclopentanophénanthrène. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58, C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  3. Les inventions traitant de composés chimiques et de leurs préparations sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation peuvent aussi être classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, lorsque de tels groupes existent. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les méthodes employées, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés peuvent aussi être classés dans les groupes prévus pour ces types de composés.
  4. Sauf indication contraire, les anhydrides et les halogénures d'acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (en C07C 87/52) un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés en C07C et non en C07F, les alcoolates en C07C 31/28-C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants en C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels ou ces adducts.  [2]
 C07B
PROCEDES GENERAUX DE CHIMIE ORGANIQUE; APPAREILS A CET EFFET (préparation d'esters d'acides carboxyliques par télomérisation C07C 67/47; télomérisation C08F)
 C07B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, le groupe fonctionnel déjà présent dans un reste que l'on introduit et qui n'est pas directement impliqué dans la réaction chimique, n'est pas considéré comme le groupe fonctionnel formé ou introduit par suite de la réaction chimique.  [4]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]
    • "séparation" signifie la séparation uniquement pour l'isolement de composés organiques.  [4]
  3. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire une invention est classée à la dernière place appropriée selon le type de réaction utilisé, en tenant compte de la liaison ou du groupe fonctionnel formés ou introduits par suite de la réaction chimique.  [4]

 C07C
COMPOSES ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES
 C07C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un procédé est classé à la dernière place appropriée.  [3]


 C07D
COMPOSES HETEROCYCLIQUES
 C07D

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les composés contenant un radical saccharide (tel que défini à la note (2) qui suit le titre de la sous-classe C07H), qui sont couverts par la sous-classe C07H.  [2]
  2. Dans la présente sous-classe, dans les composés contenant un hétérocycle couvert par le groupe C07D 295/00 et au moins un autre hétérocycle, l'hétérocycle couvert par le groupe C07D 295/00 est considéré comme une chaîne acyclique contenant des atomes d'azote.  [3]
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "hétérocycle" est un cycle comportant, en tant que chaînon du cycle, au moins un atome d'halogène, d'azote, d'oxygène, de soufre, de sélénium ou de tellure;  [2]
    • "pontés" indique la présence d'au moins une fusion autre que celles en ortho, en péri et en spiro;  [2]
    • deux cycles sont "condensés" s'ils partagent au moins un chaînon cyclique, c.à d. que les cycles "spiro" et "pontés" sont considérés comme condensés;  [2]
    • "système cyclique condensé" est un système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux;  [2]
    • "nombre de cycles déterminants" dans un système cyclique condensé est égal au nombre de coupures nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique;  [2]
    • "cycles déterminants", dans un système cyclique condensé, c.à d. les cycles qui pris tous ensemble décrivent la totalité des liaisons entre chacun des atomes du système cyclique, sont choisis selon les critères suivants pris les uns après les autres:
      1. le plus petit nombre de chaînons cycliques;
      2. le plus grand nombre d'hétéro-atomes en tant que chaînons cycliques;
      3. le plus petit nombre de chaînons partagés avec d'autres cycles;
      4. la dernière place dans la Classification.  [2]
  4. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire:
    1. les composés ne comportant qu'un seul hétérocycle sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 203/00-C07D 347/00. La même règle s'applique aux composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par le même groupe principal, ni condensés entre eux, ni condensés avec un système carbocyclique commun;  [2]
    2. les composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par différents groupes principaux, ni condensés entre eux, ni condensés avec un système carbocyclique commun, sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 401/00-C07D 421/00;  [2]
    3. les composés comportant plusieurs hétérocycles déterminants, couverts ou non par le même groupe principal, condensés entre eux ou condensés avec un système carbocyclique commun, sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 451/00-C07D 519/00.  [2]
  5. Dans la présente sous-classe:
    • un composé existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système. Par conséquent, les doubles liaisons entre chaînons cycliques et chaînons non cycliques et les doubles liaisons entre chaînons cycliques eux-mêmes sont considérées comme équivalentes pour déterminer le degré d'hydrogénation du cycle. Les formules sont considérées comme étant écrites selon la représentation de Kékulé;  [2]
    • les radicaux hydrocarbonés, comportant un carbocycle relié à l'hétérocycle par une chaîne acyclique, substitués à la fois sur le carbocycle et sur la chaîne acyclique par un hétéro-atome ou des atomes de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes avec au plus une liaison à un halogène, sont classés selon les substituants de la chaîne acyclique. A titre d'exemple le composé: est classé en C07D 233/22, et le composé: est classé en C07D 233/24 et C07D 233/26 lorsque X —NH2, —NHCOCH3 ou —COOCH3.  [2]
  6. Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, conformément au paragraphe 83 du Guide d'utilisation, les codes d'indexation représentant l'information additionnelle relative aux éléments constitutifs distincts d'un sujet technique déjà classé comme tel. Cette information additionnelle se rapporte à chacun des constituants individuels, choisi selon les directives mentionnées aux alinéas (a) à (d) ci-dessous. Les codes d'indexation ont les mêmes numéros que les symboles de classement mais la barre oblique est remplacée par deux points. Ces codes d'indexation doivent être présentés comme liés aux symboles de classement auxquels ils sont associés, conformément au paragraphe 85.a) du Guide d'utilisation. Les directives suivantes doivent être suivies:
    1. Pour les composés classés dans les groupes C07D 203/00-C07D 347/00, une ou plusieurs places appropriées qui précèdent le classement peuvent être données en tant qu'information additionnelle, p.ex. afin de montrer les substituants essentiels;  [2]
    2. Dans les composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par différents groupes principaux, ni condensés entre eux ni condensés avec un système carbocyclique commun, chaque hétérocycle est indiqué comme information additionnelle. Les symboles appropriés sont déterminés par la coupure de tous les autres hétérocycles en considérant ces derniers comme substituants. Les emplacements des coupures sont choisis de façon à obtenir les substituants qui apparaissent à la dernière place de la Classification, p.ex. les cycles déterminants de sont considérés comme étant   [2]
    3. Pour les composés contenant un système cyclique condensé comportant plusieurs hétérocycles déterminants, et pour lesquels aucun groupe spécifique n'est prévu, tous les cycles déterminants comportant des hétéro-atomes comme chaînons cycliques figurent à titre d'information additionnelle. Ces cycles sont indiqués par les symboles du groupe principal des groupes C07D 203/00-C07D 347/00, excepté pour les groupes C07D 207/00; C07D 211/00-C07D 219/00, C07D 233/00, C07D 295/00 et C07D 309/00;
    4. Pour les composés comportant plusieurs systèmes cycliques condensés comportant chacun plusieurs hétérocycles, chaque système condensé est indiqué en tant qu'information additionnelle. Les symboles appropriés sont choisis dans les groupes C07D 451/00-C07D 517/00 et déterminés en considérant séparément, tour à tour, chaque système condensé.  [2]

 C07F
COMPOSES ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HETEROCYCLIQUES CONTENANT DES ELEMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGENE, LES HALOGENES, L'OXYGENE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SELENIUM OU LE TELLURE (porphyrines contenant des métaux C07D 487/22)
 C07F

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (4) qui suit le titre de la classe C07.  [2]
  2. Dans la présente sous-classe, les sels d'acides organiques, les alcoolates, les phénolates, les chélates ou les mercaptides sont classés comme les composés de base.  [2]

 C07G
COMPOSES DE CONSTITUTION INDETERMINEE
 C07G

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les peptides ou les protéines de constitution indéterminée, qui sont couverts par la sous-classe C07K.  [4]


 C07H
SUCRES; LEURS DERIVES; NUCLEOSIDES; NUCLEOTIDES; ACIDES NUCLEIQUES (dérivés des acides aldoniques ou sacchariques C07C, C07D; acides aldoniques, acides sacchariques C07C 59/105, C07C 59/285; cyanohydrines C07C 121/36; glycals C07D; composés de constitution indéterminée C07G; polysaccharides, leurs dérivés C08B; industrie du sucre C13)  [2]
 C07H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les composés contenant des radicaux saccharide (voir les définitions dans la note (3) ci-dessous).
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les polysaccharides possédant plus de cinq radicaux saccharide reliés entre eux par des liaisons glucosidiques.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "radical saccharide" qui est dérivé, soit des aldéhydes acycliques polyhydroxylés ou des cétones acycliques polyhydroxylées, soit de leurs tautomères cycliques, par enlèvement d'atomes d'hydrogène ou par remplacement des liaisons carbone-oxygène par le même nombre de liaisons arbone—hétéro-atomes à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure, conformément à l'une des définitions suivantes:
      1. Il
        1. consiste en un squelette hydrocarboné ininterrompu et en atomes d'oxygène liés directement au squelette hydrocarboné, et
        2. est considéré comme étant terminé par chaque liaison à un atome de carbone d'une structure cyclique et par chaque liaison à un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, p.ex. radicaux ester ou nitrile, et  [4]
        3. contient à l'intérieur du squelette carboné un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone dans lequel au moins trois atomes de carbone — au moins deux dans le cas d'un squelette ne comportant que quatre atomes de carbone — comportent une liaison simple à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone—hétéro-atome, et  [4]
          1. dans un segment cyclique ou acyclique, au moins un autre atome de carbone possède deux liaisons simples à des atomes d'oxygène en tant que seules liaisons carbone—hétéro-atome, ou  [4]
          2. dans un segment acyclique, au moins un autre atome de carbone possède une double liaison à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone—hétéro-atome, ce segment contenant au plus une double liaison, c.à d. une liaison C=C ou une liaison C=O éventuellement sous forme cétal en plus des liaisons carbone—hétéro-atome mentionnées ci-dessus sous (A) ou (B), p.ex. les composés n un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone, comportant des liaisons à des atomes d'oxygène comme défini dans la présente note n étant un nombre entier, sont classés dans le groupe C07H 3/02.  [4]
      2. Il est aussi un radical dérivé d'un radical tel que défini en (a) par remplacement d'au plus quatre desdites liaisons carbone-hétéro-atomes spécifiées à l'oxygène, par le même nombre de liaisons à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure.  [2]
    • "radical hétérocyclique" ou "hétérocycle" est considéré comme excluant les radicaux saccharide tels que définis ci-dessus.  [2]
  4. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe C07.  [2]
  5. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.  [2]

 C07J
STEROIDES (séco-stéroïdes C07C)  [2]
 C07J

Note(s)

La présente sous-classe couvre les composés contenant un squelette cyclopenta (a) hydrophénanthrène ou une structure du cycle dérivée de ceux-ci:  [4]

  • par contraction ou expansion d'un cycle par un ou deux atomes,  [4]
  • par contraction ou expansion de deux cycles par un atome chacun,  [4]
  • par contraction d'un cycle par un atome et expansion d'un cycle par un atome,  [4]
  • par substitution d'un ou de deux atomes de carbone du squelette cyclopenta (a) hydrophénanthrène, qui n'appartiennent pas à d'autres cycles, par des hétéro-atomes en combinaison ou non avec les contractions ou expansions définies ci-dessus, ou  [4]
  • par condensation avec des cycles carbocycliques ou hétérocycliques, en combinaison ou non avec une ou plusieurs des modifications précédentes.  [4]


 C07K
PEPTIDES; PROTEINES (compositions à base de protéines pour l'alimentation A23; préparation de compositions à base de protéines pour l'alimentation, traitement des protéines pour l'alimentation A23J; préparations à usage médical A61K; peptides contenant des -lactams C07D; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, C07D; alcaloïdes de l'ergot de seigle du type peptide cyclique C07D 519/02; composés macromoléculaires comportant des unités amino-acide réparties de façon statistique dans leurs molécules, c.à d. composés dont la préparation ne donne pas une séquence spécifique, mais une séquence aléatoire des unités amino-acide, homopolyamides ou copolyamides séquencés dérivés d'amino-acides C08G 69/00; produits macromoléculaires dérivés des protéines C08H 1/00; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; protéines monocellulaires, enzymes C12N; compositions pour mesure ou recherche ou analyse faisant intervenir des enzymes C12Q; recherche ou analyse de matériau biologique G01N 33/00)  [4]
 C07K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:  [4]

  • "amino-acides" sont des composés dans lesquels au moins un groupe amino et au moins un groupe carboxyle sont liés au même squelette carboné, l'atome d'azote du groupe amino pouvant faire partie d'un cycle;  [4]
  • "liaison peptidique normale" est une liaison entre un groupe a-amino d'un amino-acide et le groupe carboxyle, en position 1, d'un autre a-amino-acide;  [4]
  • "liaison peptidique anormale" est une liaison entre un groupe non a-amino d'un amino-acide et le groupe carboxyle, en position 1, d'un a-amino-acide, ou entre un groupe a-amino d'un amino-acide et le groupe carboxyle, non en position 1, d'un autre amino-acide;  [4]
  • "peptides" sont des composés contenant une séquence de 2 à 100 unités amino-acide, qui sont liées par au moins une liaison peptidique normale, dont  [4]
    1. "peptides linéaires" peuvent comporter des cycles formés par des ponts S-S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino-acide (p.ex. peptides lactoniques) mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques;  [4]
    2. "peptides cycliques" sont des peptides comportant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques; la cyclisation ne peut se faire que par des liaisons peptidiques normales ou anormales, p.ex. par le groupe amino-4 de l'acide diamino-2,4 butanoïque. Par conséquent, les composés cycliques dans lesquels au moins une liaison dans le cycle est une liaison non peptidique, sont considérés comme des "peptides linéaires";  [4]
  • "depsipeptides" sont des composés contenant une séquence d'au moins deux a-aminoacides et au moins un acide a-hydroxy-carboxylique, liés par au moins une liaison peptidique normale et une liaison ester, dérivées de ces acides hydroxycarboxyliques, le nombre total d'unités de la séquence étant de 4 à 100, dont  [4]
    1. "depsipeptides linéaires" peuvent comporter des cycles formés par des ponts S-S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino- ou hydroxy-acide, mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques ou ester dérivées d'acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly-OCH2CO2H et Gly-OCH2CO-Ala-Gly sont considérés comme des "depsipeptides linéaires", mais HOCH2CO-Gly-Ala-Gly qui ne contient pas de liaison ester est par conséquent un dérivé de Gly-Ala-Gly qui est prévu en C07K 5/08;  [4]
    2. "depsipeptides cycliques" sont des peptides contenant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques ou ester, dérivées des acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly-OCH2CO;
  • "protéines" sont des composés contenant une séquence d'amino-acides de plus de 100 amino-acides, dont au moins 2 sont différents, liés principalement par des liaisons peptidiques normales.  [4]