B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
  • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
  • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
  1. les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. la sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;  [4]
  6. la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  7. la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60F
VEHICULES RAIL-ROUTE; VEHICULES AMPHIBIES OU SIMILAIRES; VEHICULES CONVERTIBLES (véhicules à coussin d'air B60V)
 B60F 1/00
Véhicules rail-route; Leur transformation
 B60F 1/02
·  avec roues pour la route et roues pour le rail sur le même essieu
 B60F 1/04
·  avec roues pour la route et roues pour le rail sur des essieux différents
 B60F 3/00
Véhicules amphibies, c.à d. véhicules capables de se déplacer sur la terre et sur l'eau; Véhicules terrestres capables de se déplacer sous l'eau (roues flottantes B60B)
 B60F 5/00
Autres véhicules convertibles, c.à d. véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents (véhicules utilisant alternativement des patins et des roues B62B 13/18; cycles convertibles en un autre type de véhicule terrestre B62K 13/00; avions B64; hydravions à coque ou à flotteurs B64C)
 B60F 5/02
·  convertibles en avion