B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION
 B44
ARTS DECORATIFS
 B44

Note(s)

Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'eoil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs.  [4]

 B44C
REALISATION D'EFFETS DECORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; procédés d'impression pour images-transfert B41M 3/12; procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B41M 5/00); MOSAIQUES; MARQUETERIE (imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F 11/04); POSE DE PAPIERS PEINTS  [2]
 B44C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]

  • "effets décoratifs", employée avec les expressions "images-transfert" ou "décalcomanies", couvre aussi "information".  [4]

 B44C 1/00
Procédés non expressément prévus ailleurs pour la production d'effets décoratifs sur des surfaces (décoration des textiles D06Q)
 B44C 1/02
·  Pyrogravure
 B44C 1/04
·  Production de précipitations (production de précipitations par électrolyse C25D)  [2]
 B44C 1/10
·  Application de matériaux plans, p.ex. feuillets, morceaux de tissus (pose de papiers peints B44C 7/00)
 B44C 1/14
·  ·  de feuilles ou couches métalliques, p.ex. de feuilles d'or
 B44C 1/16
·  pour appliquer des images-transfert ou similaires
 B44C 1/165
·  ·  pour décalcomanies; Matériaux en feuilles utilisés à cet effet (appareils ou machines pour appliquer des décalcomanies B65C)  [4]
 B44C 1/17
·  ·  ·  Transfert à sec  [4]
 B44C 1/175
·  ·  ·  Transfert au moyen de solvant  [4]
 B44C 1/18
·  Application de structures ornementales, p.ex. de corps façonnés en matière plastique
 B44C 1/20
·  Application de matières plastiques et modelage superficiel de la surface de ces matières
 B44C 1/22
·  Enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eaux fortes
 B44C 1/24
·  Pressage ou estampage de dessins ornementaux sur des surfaces
 B44C 1/26
·  Incrustation de structures ornementales, p.ex. nivelage, marqueterie
 B44C 1/28
·  Réunion d'éléments ornementaux sur un support, p.ex. mosaïques
 B44C 3/00
Procédés, non expressément prévus ailleurs, pour la réalisation de structures ornementales
 B44C 3/02
·  Superposition de couches
 B44C 3/04
·  Modelage de matières plastiques, p.ex. d'argile
 B44C 3/06
·  Sculpture
 B44C 3/08
·  Estampage ou cintrage
 B44C 3/10
·  Réalisation et remplissage de perforations, p.ex. plateaux en marqueterie
 B44C 3/12
·  Assemblage d'éléments ornementaux sur des cadres, p.ex. plateaux en mosaïque
 B44C 5/00
Procédés pour la réalisation d'objets décoratifs spéciaux
 B44C 5/02
·  Montage des tableaux; Montage de trophées de chasse sur plaques
 B44C 5/04
·  Plaques ornementales, p.ex. panneaux décoratifs, placages décoratifs
 B44C 5/06
·  Ornements naturels; Leurs imitations (fleurs, fruits ou feuilles artificielles A41G 1/00; plumes artificielles A41G 11/00)
 B44C 5/08
·  Vitraux sertis de plomb (leurs imitations B44F 1/06; liaison de surfaces de verre entre elles, ou à des surfaces de matériaux minéraux pour former des stratifiés C03C 27/00)
 B44C 7/00
Pose de papiers peints
 B44C 7/02
·  Machines, appareils, outils ou accessoires appropriés (matériel ou appareillage pour retirer des couches de peinture adhérant aux surfaces B44D 3/16)
 B44C 7/04
·  ·  pour appliquer des adhésifs  [2]
 B44C 7/06
·  ·  pour appliquer le papier à la surface à recouvrir  [2]
 B44C 7/08
·  ·  pour des opérations de finition  [2]