B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION
 B44
ARTS DECORATIFS
 B44

Note(s)

Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'eoil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs.  [4]

 B44B
MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER, MARQUETER (procédés pour réaliser des effets décoratifs B44C; estampage du cuir C14B)

 B44C
REALISATION D'EFFETS DECORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; procédés d'impression pour images-transfert B41M 3/12; procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B41M 5/00); MOSAIQUES; MARQUETERIE (imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F 11/04); POSE DE PAPIERS PEINTS  [2]
 B44C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:  [4]

  • "effets décoratifs", employée avec les expressions "images-transfert" ou "décalcomanies", couvre aussi "information".  [4]


 B44D
PEINTURE OU DESSIN ARTISTIQUE, NON PREVU AILLEURS; PRESERVATION DES PEINTURES; TRAITEMENT DES SURFACES POUR OBTENIR DES EFFETS OU DES FINIS DE SURFACE ARTISTIQUES (traitement des surfaces en général, voir les endroits appropriés, p.ex. application de liquides ou d'autres matériaux fluides B05)

 B44F
DESSINS SPECIAUX