F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les maneouvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu semi-automatique" signifie une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "fusil automatique" signifie un fusil qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" signifie une action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" signifie une action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but;
    • "culasse" ou "culasse mobile" signifie le dispositif mobile du système de verrouillage des armes à feu qui porte le percuteur de mise à feu.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.  [4]
 F41D
ARMES A FEU AUTOMATIQUES, p.ex. MITRAILLEUSES (canons nécessitant une source d'énergie auxiliaire pour le chargement F41F)
 F41D 3/00
Mécanismes pour le verrouillage agissant entre le canon ou son prolongement et la culasse mobile (aspects étanchéité F41D 11/30)
 F41D 3/02
·  comportant un verrou à genouillère
 F41D 3/04
·  comportant un verrou à inertie
 F41D 3/06
·  faisant partie intégrante à la fois de la culasse mobile et du canon
 F41D 5/00
Mécanismes de déverrouillage après le coup parti
 F41D 5/02
·  fonctionnant par recul
 F41D 5/04
·  fonctionnant par action des gaz
 F41D 5/06
·  ·  Filtres à poussière dans les systèmes à gaz propres à ces mécanismes (filtres en général B01D 46/00)
 F41D 5/08
·  ·  Régulateurs de gaz dans les systèmes à gaz propres à ces mécanismes
 F41D 5/10
·  ·  Dispositifs d'action des gaz avec chambres d'expansion propres à ces mécanismes
 F41D 5/12
·  à fonctionnement combiné du recul et de l'action des gaz
 F41D 7/00
Aspects généraux des armes automatiques; Armes automatiques ayant des concepts de fonctionnement particuliers; Adaptation des armes automatiques à des utilisations particulières  [3]
 F41D 7/02
·  Aspects généraux des armes automatiques, p.ex. des mitrailleuses  [3]
 F41D 7/03
·  ·  Armes automatiques construites à partir de groupes d'ensembles principaux, c.à d. conception de familles d'armes  [3]
 F41D 7/04
·  Canons-révolvers (F41D 11/32 a priorité)  [3]
 F41D 7/06
·  Armes automatiques caractérisées par la charge employée, p.ex. des propergols hypergoliques  [3]
 F41D 7/08
·  Armes automatiques du type déverrouillé, c.à d. ayant un mouvement arrière retardé  [3]
 F41D 10/00
Mécanismes de chargement ou d'alimentation  [3]
 F41D 10/02
·  Mécanismes d'alimentation, c.à d. mécanismes amenant les munitions en position d'attente  [3]
 F41D 10/04
·  ·  du type à tambour à griffes  [3]
 F41D 10/06
·  ·  ·  avec des moyens de prélèvement des cartouches  [3]
 F41D 10/08
·  ·  du type à coulisseau alternatif  [3]
 F41D 10/10
·  ·  ·  avec des moyens de prélèvement des cartouches  [3]
 F41D 10/12
·  ·  du type à chargeur (chargeurs à cartouches pour armes à feu individuelles F41C 25/00)  [3]
 F41D 10/14
·  ·  ·  dans lesquels les chargeurs contiennent des bandes de chargement pour cartouches (F41D 10/24 a priorité; bandes de chargement pour cartouches en soi F42B 39/08)  [3]
 F41D 10/16
·  ·  ·  ·  avec possibilité d'accoupler rapidement les bandes de chargeurs adjacents  [3]
 F41D 10/18
·  ·  ·  ·  avec possibilité de recueillir les maillons des bandes après le tir  [3]
 F41D 10/20
·  ·  ·  dans lesquels les chargeurs contiennent des cartouches non disposées en bandes (F41D 10/24 a priorité)  [3]
 F41D 10/22
·  ·  ·  ·  comportant un transporteur sans fin  [3]
 F41D 10/24
·  ·  ·  dans lesquels les chargeurs sont du type à tambour  [3]
 F41D 10/26
·  ·  ·  ·  les cartouches y étant disposées radialement  [3]
 F41D 10/28
·  ·  pour armes à plusieurs canons  [3]
 F41D 10/30
·  ·  ·  Mécanismes d'alimentation des canons-révolvers  [3]
 F41D 10/32
·  ·  avec possibilité d'utiliser plusieurs types de munitions; avec possibilité d'alimenter de deux côtés  [3]
 F41D 10/34
·  Mécanismes de chargement, c.à d. mécanismes transportant les munitions de la position d'attente à la position de tir  [3]
 F41D 10/36
·  Détails  [3]
 F41D 10/38
·  ·  Moyens de guidage, p.ex. couloirs, plateau de chargement  [3]
 F41D 10/40
·  ·  ·  Couloirs flexibles  [3]
 F41D 10/42
·  ·  Accélérateurs  [3]
 F41D 11/00
Parties constitutives ou accessoires non couverts dans, ou d'un intérêt plus général que, les groupes précèdents (moyens de montage permettant de remplacer les canons F41C 21/22)
 F41D 11/02
·  Mécanismes de détente
 F41D 11/04
·  Mécanismes de percussion
 F41D 11/06
·  Mécanismes de verrouillage non couverts ailleurs
 F41D 11/08
·  Régulateurs de cadence de tir
 F41D 11/10
·  Limiteurs de rafale
 F41D 11/12
·  Amortisseurs de culasse ou dispositifs récupérateurs
 F41D 11/16
·  Structure du percuteur; Fonctionnement du percuteur
 F41D 11/18
·  Systèmes de ventilation
 F41D 11/20
·  Systèmes de refroidissement; Systèmes de réchauffage
 F41D 11/22
·  Synchronisation du tir à travers l'hélice d'un avion
 F41D 11/24
·  Affûts, p.ex. berceaux (leur adaptation sur les aéronefs B64D)
 F41D 11/26
·  ·  équipés de moyens amortissant les chocs (amortisseurs de culasse ou dispositifs récupérateurs F41D 11/12)  [3]
 F41D 11/28
·  Appareils pour essais; Appareillage de vérification
 F41D 11/30
·  Dispositifs d'obturation ou garnitures pour prévenir les fuites de gaz dans les mécanismes de culasse  [3]
 F41D 11/32
·  ·  spécialement adaptés pour assurer la liaison et l'étanchéité entre l'extrémité avant de la chambre à cartouche et l'extrémité arrière du canon, p.ex. dispositifs d'étanchéité pour armes du type à tambour  [3]