G
SECTION G — PHYSIQUE
  
INSTRUMENTS
 G08
SIGNALISATION (dispositifs d'indication ou de présentation en soi G09F; transmission d'images H04N; dispositions pour appeler au choix d'une station à une autre H04Q 9/00)
 G08B
SYSTEMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL; SYSTEMES D'ALARME (dispositions pour la signalisation sur les véhicules B60Q, B62D 41/00; systèmes ou dispositifs de signalisation pour les chemins de fer B61L; sur les bicyclettes B62J 3/00, B62J 5/00; dispositifs de signalisation ou d'alarme dans les mines E21F 17/18; lampes et obturateurs pour lampes F21; éléments sensibles de mesure, voir les sous-classes appropriées de G01; systèmes de commande du trafic G08G; moyens d'indication visuels G09; dispositifs générateurs de sons G10, H04R; systèmes d'appel par radio ou champ de proximité H04B; dispositions pour appeler au choix d'une station à une autre H04Q 9/00)
 G08B

Note(s)

  1. (en anglais seulement).
  2. Le simple fait de munir d'un dispositif de signalisation audible ou visible un appareil de mesure ou de commutation n'entre pas dans la présente sous-classe.
  3. La présente sous-classe comprend également les moyens pour identifier ou mettre hors d'état de nuire les cambrioleurs ou autres malfaiteurs.
  4. Les systèmes d'alarme pour indiquer qu'une variable spécifique a dépassé une valeur prédéterminée ou est descendue au-dessous de celle-ci se trouvent dans les sous-classes de G01 correspondant à la mesure de cette variable.
  5. Les dispositifs d'alarme pour des procédés ou des types de machines ou des appareils spécifiques se trouvent dans les sous-classes correspondant à ces procédés, ces machines ou ces appareils.

 G08C
SYSTEMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESUREES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES (systèmes de transmission à pression de fluide F15B; organes sensibles pour variables physiques spécifiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de G01, de H01; indicateurs ou enregistreurs, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G09F; moyens mécaniques pour le transfert de la sortie d'un organe sensible G01D 5/00; moyens pour convertir la sortie d'un organe sensible en une autre variable G01D 5/00; ponts à auto-équilibrage G01R; commande de la position en général G05D 3/00; systèmes de commande mécanique G05G; systèmes pour la transmission de signaux "en/hors" seulement; systèmes pour la transmission des conditions d'alarme G08B; systèmes de transmetteurs d'ordres G08B 9/00; production, codage ou décodage d'impulsions électriques H03K; systèmes de transmission radio ou par ligne en général H04B; transmission d'informations numériques H04L; appel sélectif d'une station à une autre H04Q 9/00)

 G08G
SYSTEMES DE COMMANDE DU TRAFFIC (disposition des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier E01F 9/00; systèmes radar ou systèmes analogues G01S 13/00, G01S 15/00, G01S 17/00)  [2]
 G08G

Note(s)

La présente sous-classe comprend:

  1. "identification des contrevenants aux règles de la circulation;
  2. l'indication de la position de véhicules à horaires déterminés;
  3. l'indication des places libres dans les parcs de stationnement.