G
SECTION G — PHYSIQUE
  
INSTRUMENTS
 G07
DISPOSITIFS DE CONTROLE
 G07B
APPAREILS A DEBITER DES TICKETS; APPAREILS A ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; APPAREILS A AFFRANCHIR

 G07C
APPAREILS DE CONTROLE DES HORAIRES OU DES PRESENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS A VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTEMES OU APPAREILS POUR CONTROLES NON PREVUS AILLEURS (empreintes digitales A61B 5/10; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie G04B, G04C; mesure des intervalles de temps G04F; mécanismes compteurs en soi G06M)

 G07D
TRI, VERIFICATION, CHANGE, DISTRIBUTION OU AUTRE MANIPULATION DES PIECES DE MONNAIE; VERIFICATION OU CHANGE DU PAPIER-MONNAIE; VERIFICATION DES TITRES, DES BONS OU DES PAPIERS DE VALEUR ANALOGUES (tri en général B07C)  [2]
 G07D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "pièces de monnaie" englobe également les jetons ou objets analogues.


 G07F
APPAREILS DECLENCHES PAR PIECES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES
 G07F

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, le terme "pièces de monnaie" englobe également les jetons ou objets analogues.
  2. Les structures ou les parties constitutives des appareils qui comportent des mécanismes déclenchés par pièces de monnaie ou sont combinés avec ceux-ci, mais qui ne sont pas spécialement adaptés ou modifiés pour être utilisés avec des pièces de monnaie, sont traitées dans les sous-classes où figurent les appareils en question.

 G07G
ENREGISTREMENT DES RECETTES EN ESPECES, VALEURS OU JETONS (appareils comportant des mécanismes de calcul G06C)