F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique et leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:

  1. "poêle": comprend également un foyer ouvert;
  2. "fourneau": appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage. Un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau est appelé "cuiseur".

 F24H
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GENERAL (fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique C10G 9/20; dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes F16K 24/00; purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires F16T; production de vapeur F22; appareils à combustion en soi F23; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux F24D; fours ou cornues de distillation F27; échangeurs de chaleur F28; éléments ou dispositifs de chauffage électrique en soi H05B)
 F24H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:  [3]
    1. "Eau" comprend les autres liquides; "air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux; "eau" et "air" désignent toujours, respectivement, le liquide et le gaz à chauffer.  [3]
    2. "Tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu.  [3]
    3. "Tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes.  [3]
    4. "Appareil de chauffage" couvre les appareils comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air.  [3]
  2. La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés en F24H de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par F24B, F24C, car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et seulement en faible partie par convection naturelle. Cependant, il est à noter que tous les appareils de chauffage à accumulation sont classés en F24H 7/00.  [3]
 F24H 1/00
Appareils de chauffage de l'eau possédant des moyens de production de chaleur, c.à d. chauffe-eau, p.ex. chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation (F24H 7/00 a priorité; parties constitutives F24H 9/00; chaudières à vapeur F22B; poêles et fourneaux domestiques comportant des moyens supplémentaires pour chauffer l'eau F24B 9/00, F24C 13/00)
 F24H 1/04
( transféré à F24B 9/00, F24C 13/00 )
 F24H 1/06
·  portatifs ou mobiles, p.ex. démontables
 F24H 1/08
·  Appareils monoblocs ou autonomes, c.à d. chauffe-eau avec dispositifs de commande et pompe incorporés
 F24H 1/10
·  Chauffe-eau instantanés, c.à d. dans lesquels il n'y a production de chaleur que lorsque l'eau s'écoule, p.ex. avec contact direct de l'eau avec l'agent chauffant
 F24H 1/12
·  ·  dans lesquels l'eau est maintenue séparée de l'agent chauffant
 F24H 1/14
·  ·  ·  par tubes, p.ex. en forme de serpentins
 F24H 1/16
·  ·  ·  ·  enroulés en hélice ou en spirale
 F24H 1/18
·  Appareils de chauffage à accumulation d'eau (combinés avec des poêles chauffant de l'eau destinée au chauffage central F24H 1/22)
 F24H 1/20
·  ·  avec éléments chauffants immergés, p.ex. éléments électriques ou tubes-foyers
 F24H 1/22
·  Appareils de chauffage d'eau autres qu'instantanés ou à accumulation, p.ex. chauffe-eau pour chauffage central
 F24H 1/24
·  ·  avec une chemise d'eau entourant la ou les chambres de combustion (F24H 1/40, F24H 1/44 ont priorité)
 F24H 1/26
·  ·  ·  la chemise d'eau étant monobloc
 F24H 1/28
·  ·  ·  ·  renfermant un ou plusieurs tubes foyers ou de fumées
 F24H 1/30
·  ·  ·  la chemise d'eau étant réalisée par sections
 F24H 1/32
·  ·  ·  ·  avec sections verticales disposées côte à côte
 F24H 1/34
·  ·  avec réservoir d'eau adjacent à la ou aux chambres de combustion (F24H 1/24, F24H 1/44 ont priorité)
 F24H 1/36
·  ·  ·  le réservoir d'eau renfermant un ou plusieurs tubes de feu
 F24H 1/38
·  ·  l'eau étant contenue dans des éléments séparés, p.ex. élément du type radiateur (F24H 1/40, F24H 1/44 ont priorité)
 F24H 1/40
·  ·  avec un ou plusieurs tubes d'eau (F24H 1/44 a priorité)
 F24H 1/41
·  ·  ·  en forme de serpentin  [3]
 F24H 1/42
( transféré à F24H 1/41, F24H 1/43, couvert par F24H 1/40 )
 F24H 1/43
·  ·  ·  enroulés en hélice ou en spirale  [3]
 F24H 1/44
·  ·  avec combinaison d'au moins deux types couverts par les groupes F24H 1/24-F24H 1/40
 F24H 1/46
( couvert par F28 )
 F24H 3/00
Appareils de chauffage d'air possédant des moyens de production de chaleur (F24H 7/00 a priorité; parties constitutives F24H 9/00; poêles ou fourneaux domestiques comportant des moyens supplémentaires pour le chauffage par convection de l'air F24B, F24C)
 F24H 3/02
·  à circulation forcée (F24H 3/12 a priorité)
 F24H 3/04
·  ·  l'air étant en contact direct avec l'agent chauffant, p.ex. élément chauffant électrique
 F24H 3/06
·  ·  l'air étant maintenu séparé de l'agent chauffant, p.ex. par circulation forcée de l'air sur des radiateurs
 F24H 3/08
·  ·  ·  par tubes
 F24H 3/10
·  ·  ·  par plaques
 F24H 3/12
·  avec aménagements additionnels pour le chauffage
 F24H 3/14
( couvert par F28 )
 F24H 6/00
Chauffe-eau et réchauffeurs d'air combinés
 F24H 7/00
Appareils de chauffage à accumulation, c.à d. dans lesquels l'énergie est emmagasinée sous forme de chaleur dans des matériaux accumulateurs en vue d'une restitution ultérieure (poêles ou fourneaux à usage domestique à masse incorporée pour l'accumulation de chaleur F24B 1/24, F24C 15/34; matériaux accumulateurs, voir les sous-classes appropriées)
 F24H 7/02
·  la chaleur dégagée étant transmise à un fluide transporteur, p.ex. air ou eau
 F24H 7/04
·  ·  avec circulation forcée du fluide transporteur
 F24H 7/06
·  la chaleur dégagée étant rayonnée
 F24H 9/00
Parties constitutives
 F24H 9/02
·  Enveloppes; Couvercles de protection; Panneaux décoratifs
 F24H 9/04
( transféré à F24D 19/06 )
 F24H 9/06
·  Disposition des fixations ou supports
 F24H 9/08
( transféré à F24D 19/02, couvert par F24H 9/06 )
 F24H 9/10
( transféré à F24D 19/04 )
 F24H 9/12
·  Raccordement des éléments chauffants, de transfert ou de production de chaleur, aux tuyauteries de circulation (raccords de tuyaux en général F16L)
 F24H 9/14
·  Raccordement de sections différentes, p.ex. dans les chauffe-eau (dans les radiateurs F28F 9/26)
 F24H 9/16
·  Agencement pour purger l'eau (obturateurs pour purge F16K, p.ex. F16K 21/00; dans des tuyaux ou systèmes de tuyaux en général F16L 55/00; dans des systèmes de chauffage des locaux domestiques ou autres locaux F24D 19/08)
 F24H 9/18
·  Disposition ou montage des grilles, des brûleurs ou des éléments chauffants (brûleurs F23D; grilles F23H; éléments de chauffage électrique H05B)
 F24H 9/20
·  Disposition ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (obturateurs de réglage en soi F16K; dispositifs de sécurité pour brûleurs F23D; dispositifs de commande de la combustion F23N; de systèmes comportant un appareil de chauffage, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de systèmes de commande de chauffage F24D 19/10; systèmes de commande en soi G05; commutation automatique pour appareils de chauffage électrique H05B 1/02)