F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique et leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:

  1. "poêle": comprend également un foyer ouvert;
  2. "fourneau": appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage. Un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau est appelé "cuiseur".

 F24B
POELES OU FOURNAUX A USAGE DOMESTIQUE, POUR COMBUSTIBLES SOLIDES

 F24C
AUTRES POELES OU FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POELES OU FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GENERALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide F24H)

 F24D
SYSTEMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTEMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTEMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE A USAGE DOMESTIQUE; LEURS ELEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prevention de la corrosion C23F; alimentation en eau en général E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de maschines motrices à vapeur pour le chauffage F01K 17/02; purgeurs d'eau de condensation F16T; poêles nou fourneaur domestiques F24B, F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur F24H; systèmes combinés de chaufage et de réfrigération F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments F28; élimination du tartre F28G)

 F24F
CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ECRANS (dispositifs de ventilation pour serres A01G; désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des enceintes closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz A62B; filtration, lavage ou séchage des gaz B01D; mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides en général B01F 3/00; pulvérisation B05B, B05D; enlèvement des crasses ou des fumées des zones où elles sont produites B08B 15/00; production d'ozone C01B 13/10; cheminées ou conduits de fumée E04F 17/02, E04H 12/28, F23J 11/00, F23L 17/02; gaines ou conduits d'air E04F 17/04, F16L; ventilation à travers portes ou fenêtres E06B 7/02; ventilateurs, soufflantes F04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyauteries F16L; mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation F23L; refroidissement F25; ventilation ou conditionnement de l'air spécialement conçus pour véhicules, voir les classes appropriées des véhicules; appareils pour la production d'ions à introduire dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère, H01T 20/02)
 F24F

Note(s)

  1. La signification des termes et expressions suivants est précisée ci-dessous:
    1. "Conditionnement de l'air" désigne l'alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes:
      1. chauffage;
      2. refroidissement;
      3. tout autre type de traitement, p.ex. humidification.
    2. "Ventilation" désigne l'alimentation en air des locaux ou l'expulsion de l'air de ceux-ci. Ce terme comprend les systèmes qui font circuler l'air dans les locaux, mais ne couvre pas le simple chauffage des locaux par amenée d'air chaud. Les systèmes d'alimentation ou de circulation peuvent comporter des moyens permettant le refroidissement de l'air ou son traitement de toute autre manière que par refroidissement ou chauffage.
  2. L'humidification de l'air en tant que traitement auxiliaire du conditionnement de l'air, c.à d. dans des installations dans lesquelles l'air conditionné est de plus soit refroidi soit chauffé, est couverte par les groupes F24F 1/00 ou F24F 3/14. L'humidification de l'air en soi, p.ex. par des humidificateurs d'intérieur, est couverte par le groupe F24F 6/00.  [3]

 F24H
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GENERAL (fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique C10G 9/20; dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes F16K 24/00; purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires F16T; production de vapeur F22; appareils à combustion en soi F23; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux F24D; fours ou cornues de distillation F27; échangeurs de chaleur F28; éléments ou dispositifs de chauffage électrique en soi H05B)
 F24H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:  [3]
    1. "Eau" comprend les autres liquides; "air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux; "eau" et "air" désignent toujours, respectivement, le liquide et le gaz à chauffer.  [3]
    2. "Tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu.  [3]
    3. "Tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes.  [3]
    4. "Appareil de chauffage" couvre les appareils comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air.  [3]
  2. La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés en F24H de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par F24B, F24C, car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et seulement en faible partie par convection naturelle. Cependant, il est à noter que tous les appareils de chauffage à accumulation sont classés en F24H 7/00.  [3]

 F24J
PRODUCTION DE CHALEUR, UTILISATION DE LA CHALEUR OU CHAUFFAGE, NON PREVUS AILLEURS (machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. F03G par utilisation de l'énergie solaire)