Dans la présente classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:
"poêle": comprend également un foyer ouvert;
"fourneau": appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage. Un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau est appelé "cuiseur".
AUTRES POELES OU FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POELES OU FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GENERALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H)
La signification des termes et expressions suivants est précisée ci-dessous:
"Conditionnement de l'air" désigne l'alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes:
chauffage;
refroidissement;
tout autre type de traitement, p.ex. humidification.
"Ventilation" désigne l'alimentation en air des locaux ou l'expulsion de l'air de ceux-ci. Ce terme comprend les systèmes qui font circuler l'air dans les locaux, mais ne couvre pas le simple chauffage des locaux par amenée d'air chaud. Les systèmes d'alimentation ou de circulation peuvent comporter des moyens permettant le refroidissement de l'air ou son traitement de toute autre manière que par refroidissement ou chauffage.
Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée: [3]
"Eau" comprend les autres liquides; "air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux; "eau" et "air" désignent toujours, respectivement, le liquide et le gaz à chauffer. [3]
"Tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu. [3]
"Tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes. [3]
"Appareil de chauffage" couvre les appareils comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air. [3]
La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C, car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et seulement en faible partie par convection naturelle. Cependant, il est à noter que tous les appareils de chauffage à accumulation sont classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 7/00. [3]
PRODUCTION DE CHALEUR, UTILISATION DE LA CHALEUR OU CHAUFFAGE, NON PREVUS AILLEURS (machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03G par utilisation de l'énergie solaire)