E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E06
PORTES, FENETRES, VOLETS OU STORES A ROULEAU, EN GENERAL; ECHELLES
 E06B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BATIMENTS, VEHICULES, PALISSADES OU CLOTURES SIMILAIRES EN GENERAL, p.ex. PORTES, FENETRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)
 E06B

Note(s)

  1. "Battant" désigne tout élément animé d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
  2. L'expression "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant;
  3. Les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe E05 sont couvertes par la sous-classe appropriée de la classe E05, à l'exception de celles relevant des groupes E06B 7/086, E06B 9/00 ou E06B 11/02 de la présente sous-classe.  [2]
  4. En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (2) figurant sous le titre de la sous-classe B60J.  [3]
 E06B 1/00
Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures (E06B 5/00 a priorité; caractéristiques relatives également aux châssis intérieurs ou châssis de battants, caractéristiques relatives seulement au montage des châssis intérieurs E06B 3/00)
 E06B 1/02
·  Cadres de base, c.à d. cadres gabarits pour ouvertures dans les murs ou surfaces analogues avec moyens d'y assujettir un autre châssis monté rigidement; Adaptation spéciale de ces derniers en vue de leur fixation
 E06B 1/04
·  Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures (adaptation spéciale pour fixation sur les cadres gabarits E06B 1/02; caractéristiques relatives seulement au montage des vitres ou autres panneaux E06B 3/00)
 E06B 1/06
·  ·  Chambranles en bois
 E06B 1/08
·  ·  ·  composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
 E06B 1/10
·  ·  ·  ·  ajustables quant à l'épaisseur des murs
 E06B 1/12
·  ·  Chambranles métalliques
 E06B 1/14
·  ·  ·  de section droite particulière (E06B 1/18, E06B 1/22 ont priorité)
 E06B 1/16
·  ·  ·  ·  Chambranles creux
 E06B 1/18
·  ·  ·  composés en plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
 E06B 1/20
·  ·  ·  ·  ajustable quant à l'épaisseur des murs
 E06B 1/22
·  ·  ·  avec des seuils de forme spéciale faisant partie intégrante du chambranle
 E06B 1/24
·  ·  Chambranles en pierre naturelle
 E06B 1/26
·  ·  Chambranles en matière plastique
 E06B 1/28
·  ·  ·  Chambranles creux (E06B 1/30 a priorité)
 E06B 1/30
·  ·  ·  composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
 E06B 1/32
·  ·  Chambranles composés de parties faites en différents matériaux
 E06B 1/34
·  ·  Revêtements, p.ex. revêtements de protection contre les intempéries ou à des fins décoratives
 E06B 1/36
·  ·  Chambranles adaptés pour fenêtres seulement
 E06B 1/38
·  ·  ·  pour boutiques, étalages ou autres vitrines
 E06B 1/40
·  ·  ·  Chambranles avec parties amovibles pour recevoir les vitres (E06B 1/38 a priorité)
 E06B 1/52
·  ·  Chambranles adaptés pour portes seulement
 E06B 1/56
·  Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures
 E06B 1/58
·  ·  par jointoyage, p.ex. au ciment
 E06B 1/60
·  ·  par des moyens mécaniques, p.ex. par ancrage
 E06B 1/62
·  Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis (E06B 1/34 a priorité)
 E06B 1/64
·  ·  par insertion d'éléments non rigides, p.ex. bandes, languettes élastiques
 E06B 1/66
·  ·  par des garnitures en chicane
 E06B 1/68
·  ·  par des éléments externes profilés
 E06B 1/70
·  Rebords; Seuils
 E06B 3/00
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures dans les murs ou autres surfaces; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. les fenêtres, dans les ouvertures de murs ou autres surfaces; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (E06B 5/00 a priorité; volets ou pièces analogues E06B 9/00; vitres C03)
 E06B 3/01
·  Parois mobiles ou éclipsables pour hangars ou autres halls, p.ex. pour avions (structure des murs E04B 2/00)
 E06B 3/02
·  Battants faits entièrement en verre
 E06B 3/04
·  Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement (caractéristiques relatives au genre du mouvement E06B 3/32)
 E06B 3/05
·  ·  Joints d'angle  [3]
 E06B 3/06
·  ·  Châssis simples
 E06B 3/08
·  ·  ·  Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés (E06B 3/24 a priorité)
 E06B 3/10
·  ·  ·  ·  en bois
 E06B 3/12
·  ·  ·  ·  en métal
 E06B 3/14
·  ·  ·  ·  ·  de section particulière
 E06B 3/16
·  ·  ·  ·  ·  ·  Châssis creux
 E06B 3/18
·  ·  ·  ·  en béton ou autre matériau semblable à la pierre
 E06B 3/20
·  ·  ·  ·  en matière plastique
 E06B 3/22
·  ·  ·  ·  ·  Châssis creux
 E06B 3/24
·  ·  ·  spécialement adaptés pour un vitrage double (parties séparables pour fixer les vitres E06B 3/64)
 E06B 3/26
·  ·  Châssis composés, c.à d. comprenant un châssis dans ou derrière un autre châssis (E06B 3/28 a priorité; aménagements des châssis mobiles E06B 3/32)
 E06B 3/28
·  ·  avec des vitres ou plaques similaires supplémentaires amovibles, encadrés ou non
 E06B 3/30
·  Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives
 E06B 3/32
·  Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait seulement au genre de mouvement du battant
 E06B 3/34
·  ·  pour un seul genre de mouvement (E06B 3/48 a priorité)
 E06B 3/36
·  ·  ·  avec un axe de rotation vertical unique sur l'un des côtés de l'ouverture, ou tournant dans l'ouverture (battants nécessitant une manoeuvre de levée avant l'ouverture E06B 3/52)
 E06B 3/38
·  ·  ·  avec un axe de rotation horizontal en haut ou en bas de l'ouverture
 E06B 3/40
·  ·  ·  avec un axe de rotation vertical ou horizontal non placé sur le côté de l'ouverture, p.ex. battant à bascule
 E06B 3/42
·  ·  ·  Battants coulissants; Détails des châssis eu égard au guidage
 E06B 3/44
·  ·  ·  ·  Battants à glissement vertical
 E06B 3/46
·  ·  ·  ·  Battants à glissement horizontal
 E06B 3/48
·  ·  Battants reliés par leurs bords, p.ex. battants repliables
 E06B 3/50
·  ·  pour plusieurs genres de mouvement (E06B 3/48 a priorité)
 E06B 3/52
·  ·  ·  Battants nécessitant une manoeuvre de levée avant l'ouverture
 E06B 3/54
·  Fixation des vitres ou plaques analogues
 E06B 3/56
·  ·  par mastic, ciment ou colles seulement (E06B 3/64 a priorité)
 E06B 3/58
·  ·  par baguettes, tasseaux ou analogues (E06B 3/64 a priorité)
 E06B 3/60
·  ·  ·  par baguettes métalliques de serrage
 E06B 3/62
·  ·  ·  par baguettes élastiques analogues au caoutchouc
 E06B 3/64
·  ·  Fixation de plus d'une vitre au châssis
 E06B 3/66
·  Blocs comprenant deux vitres parallèles ou plus, fixées l'une à l'autre de façon permanente
 E06B 3/68
·  Petits bois
 E06B 3/70
·  Vantaux de porte (châssis de battants E06B 3/04)
 E06B 3/72
·  ·  consistant en un cadre et des panneaux
 E06B 3/74
·  ·  ·  les panneaux étant en bois
 E06B 3/76
·  ·  ·  les panneaux étant métalliques
 E06B 3/78
·  ·  ·  les panneaux étant en matière plastique
 E06B 3/80
·  ·  souples
 E06B 3/82
·  ·  Portes planes, c.à d. avec une surface tout à fait plane (E06B 3/02 a priorité)
 E06B 3/84
·  ·  ·  en contreplaqué
 E06B 3/86
·  ·  ·  en matière plastique
 E06B 3/88
·  ·  Dispositifs de protection des bords des vantaux de porte
 E06B 3/90
·  Portes tournantes; Leurs logements (tourniquets E06B 11/08)
 E06B 3/92
·  Portes et fenêtres extensibles une fois mises en place (battants coulissants pour fenêtres E06B 3/42; battants repliables E06B 3/48; dispositifs de clôture murale enroulable, p.ex. volets roulants, E06B 9/08)
 E06B 3/94
·  ·  Portes du type à soufflets
 E06B 5/00
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet
 E06B 5/01
·  Trappes
 E06B 5/02
·  pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées
 E06B 5/04
·  ·  avec chambranles en bois
 E06B 5/06
·  ·  avec chambranles métalliques
 E06B 5/08
·  ·  avec chambranles en béton ou autres matériaux analogues à la pierre, ou en matière plastique
 E06B 5/10
·  pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection
 E06B 5/12
·  ·  contre la pression de l'air, les explosions ou les gaz
 E06B 5/14
·  ·  ·  Portes ou autres fermetures à l'épreuve des gaz; Adaptation des constructions fixes à cet effet
 E06B 5/16
·  ·  Portes ou autres fermetures à l'épreuve du feu; Adaptation des constructions fixes à cet effet
 E06B 5/18
·  ·  contre les radiations nocives (contre la chaleur E06B 5/16)
 E06B 5/20
·  pour isolation contre le bruit
 E06B 7/00
Aménagements spéciaux ou dispositions en rapport avec les portes et fenêtres (écrans et autres dispositifs protecteurs similaires E06B 9/00)
 E06B 7/02
·  pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi F24F 13/08)
 E06B 7/03
·  ·  Dispositifs de ventilation à insérer sous des fenêtres glissant vers le haut (déflecteurs pour la pluie ou les courants d'air E06B 7/26)
 E06B 7/04
·  ·  par des volets de ventilation (E06B 7/08 a priorité)
 E06B 7/06
·  ·  ·  par un seul volet de ventilation
 E06B 7/08
·  ·  Fenêtres, portes à persiennes ou grillages
 E06B 7/082
·  ·  ·  à lamelles rigides ou coulissantes
 E06B 7/084
·  ·  ·  à lamelles rotatives
 E06B 7/086
·  ·  ·  ·  reliées entre elles pour mouvement simultané  [2]
 E06B 7/088
·  ·  ·  ·  ·  avec grillage de protection facial ou dispositif protecteur de sécurité  [2]
 E06B 7/09
·  ·  ·  ·  ·  montées dans un battant mobile, p.ex. porte  [2]
 E06B 7/092
·  ·  ·  ·  ·  manoeuvrables en plusieurs groupes distincts  [2]
 E06B 7/094
·  ·  ·  ·  ·  manoeuvrables en série; caractérisées par un mouvement additionnel indépendant  [2]
 E06B 7/096
·  ·  ·  ·  ·  manoeuvrées ou reliées entre elles par une transmission (mécanisme de commande de battants avec jeu d'engrenages en général E05F 11/00)  [2]
 E06B 7/098
·  ·  ·  ·  ·  avec dispositif d'étanchéité  [2]
 E06B 7/10
·  ·  par structure spéciale des éléments de châssis
 E06B 7/12
·  Moyens pour éviter la condensation (double vitrage E06B 3/24-E06B 3/28)
 E06B 7/14
·  Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration
 E06B 7/16
·  Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants (E06B 7/098 a priorité)  [2]
 E06B 7/18
·  ·  par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage
 E06B 7/20
·  ·  ·  retirés automatiquement à l'ouverture du battant
 E06B 7/205
·  ·  ·  ·  avec bandeau d'étanchéité monté sur le rebord  [2]
 E06B 7/21
·  ·  ·  ·  avec bandeau d'étanchéité mobile dans le plan du battant  [2]
 E06B 7/215
·  ·  ·  ·  avec bandeau d'étanchéité déplacé dans une position rétractée par des moyens élastiques, p.ex. des ressorts  [2]
 E06B 7/22
·  ·  par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (E06B 7/18 a priorité)
 E06B 7/23
·  ·  ·  Bandes ou tubes de plastique, caoutchouc mousse ou similaire
 E06B 7/232
·  ·  ·  Bandes souples en matériau dur, p.ex. métal
 E06B 7/24
·  ·  sans éléments d'étanchéité rapportés, p.ex. labyrinthes
 E06B 7/26
·  Dispositifs déflecteurs ou protecteurs contre la pluie, p.ex. sous les battants coulissants
 E06B 7/28
·  Autres dispositions portées par les portes ou les fenêtres, p.ex. panneaux de portes, fenêtres adaptées pour porter des plantes, crochets pour les laveurs de carreaux
 E06B 7/30
·  ·  Judas; Dispositifs pour parler à travers la porte; Portes avec fenêtres
 E06B 7/32
·  ·  Portes pour servir au travers; Portes avec passe-plats
 E06B 7/34
·  ·  Portes comportant des armoires (construction des meubles à tiroirs en soi A47B)
 E06B 9/00
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures dans les murs ou analogues, avec ou sans mécanismes de manoeuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (E06B 5/10 a priorité; battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords E06B 3/48; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux. A47H; grilles en tant qu'élément de construction E04C 2/42; moyens de fixation E05; mécanismes de manoeuvre pour battants en général E05F)
 E06B 9/01
·  Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra
 E06B 9/02
·  Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages E06B 7/08; stores à lamelles E06B 9/26)
 E06B 9/04
·  ·  du type à battants, p.ex. tournants ou à glissière
 E06B 9/06
·  ·  rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets E06B 3/94; grilles du type à rouleau E06B 9/18)
 E06B 9/08
·  ·  Fermetures du type à rouleau (utilisables seulement comme vélum E04F 10/06)
 E06B 9/10
·  ·  ·  Volets à rouleau; Stores à rouleau (E06B 9/20 a priorité; volets à rouleau pour meuble A47B)
 E06B 9/12
·  ·  ·  ·  avec éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée
 E06B 9/14
·  ·  ·  ·  avec éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues
 E06B 9/16
·  ·  ·  ·  ·  avec des lattes s'escamotant l'une dans l'autre; avec des lattes dont la distance entre elles peut être modifiée
 E06B 9/17
·  ·  ·  ·  Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores, portes à guichet, orifices de ventilation (éléments ou parties constitutives des dispositifs de manoeuvre E06B 9/20; consoles ou montures réglables à la fois pour stores à rouleau et rideaux amovibles A47H 1/13)
 E06B 9/171
·  ·  ·  ·  ·  Rouleaux; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux
 E06B 9/172
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des clavettes
 E06B 9/173
·  ·  ·  ·  ·  ·  par des agrafes ou des boutons
 E06B 9/174
·  ·  ·  ·  ·  Paliers (paliers en général F16C)
 E06B 9/18
·  ·  ·  Grilles du type à rouleau (E06B 9/20 a priorité)
 E06B 9/20
·  ·  ·  Dispositions ou dispositifs de manoeuvre, de guidage ou verrouillage; Tambours à ressorts; Tambours à rubans
 E06B 9/202
·  ·  ·  ·  avec rouleaux abaissables
 E06B 9/203
·  ·  ·  ·  avec un rouleau situé dans le bas
 E06B 9/204
·  ·  ·  ·  Dispositifs ou mécanismes de manoeuvre, p.ex. à commande électrique
 E06B 9/205
·  ·  ·  ·  ·  utilisant des bras de manivelle
 E06B 9/206
·  ·  ·  ·  pour manoeuvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées
 E06B 9/208
·  ·  ·  ·  Mesures de sécurité pour empêcher le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Freinage ou immobilisation des dispositifs; Dispositifs pour limiter le déroulement
 E06B 9/209
·  ·  ·  ·  ·  automatiques
 E06B 9/22
·  ·  ·  ·  Moyens permettant oux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture
 E06B 9/24
·  Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (écrans souples pendant librement A47H 23/00)
 E06B 9/26
·  ·  Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens
 E06B 9/262
·  ·  ·  à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon
 E06B 9/264
·  ·  ·  Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs spéciaux
 E06B 9/266
·  ·  ·  Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci
 E06B 9/28
·  ·  ·  à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages E06B 7/08)
 E06B 9/30
·  ·  ·  ·  levables
 E06B 9/302
·  ·  ·  ·  ·  sans courroie de manoeuvre, p.ex. avec pantographe ou tige à vis
 E06B 9/303
·  ·  ·  ·  ·  avec courroie de manoeuvre
 E06B 9/304
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable et arbre de levage distinct
 E06B 9/305
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable et cordons de levage guidés le long d'une tige fixe
 E06B 9/306
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable le long de laquelle sont guidés les cordons de levage
 E06B 9/307
·  ·  ·  ·  ·  ·  détails des tiges inclinables et leur manoeuvre
 E06B 9/308
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec tige inclinable et arbre de levage coaxiaux
 E06B 9/32
·  ·  ·  ·  ·  Dispositifs de manoeuvre, de guidage ou de verrouillage (manoeuvre des tiges inclinables E06B 9/307)
 E06B 9/322
·  ·  ·  ·  ·  ·  Détails des dispositifs de manoeuvre, p.ex. poulies, freins, tambours à ressorts, commandes
 E06B 9/323
·  ·  ·  ·  ·  ·  Structure ou support du carter supérieur
 E06B 9/324
·  ·  ·  ·  ·  ·  Arrêtoirs de cordons
 E06B 9/325
·  ·  ·  ·  ·  ·  Dispositifs d'immobilisation empêchant le relevage
 E06B 9/326
·  ·  ·  ·  ·  ·  Parties constitutives des cordons, p.ex. boucles, boutons de tirage
 E06B 9/327
·  ·  ·  ·  ·  ·  Guides pour stores à lamelles relevables à lamelles horizontales
 E06B 9/34
·  ·  ·  ·  du type à rouleau (dispositifs de manoeuvre, de guidage ou de verrouillage E06B 9/20)
 E06B 9/36
·  ·  ·  à lamelles verticales
 E06B 9/38
·  ·  ·  Autres détails
 E06B 9/382
·  ·  ·  ·  Détails des courroies de manoeuvre ou des chaînes de manoeuvre, p.ex. boucles pour raccourcir sur place les courroies
 E06B 9/384
·  ·  ·  ·  Détails de l'interconnexion ou de l'interaction des courroies et des lamelles
 E06B 9/386
·  ·  ·  ·  Détails des lamelles
 E06B 9/388
·  ·  ·  ·  Détails des planchettes inférieures ou supérieures ou de leur fixation
 E06B 9/52
·  Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts
 E06B 9/54
·  ·  Moustiquaires à rouleaux  [2]
 E06B 11/00
Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes E06B 1/00-E06B 7/00)
 E06B 11/02
·  Portails; Portes
 E06B 11/04
·  ·  caractérisés par le genre de suspension (suspension en soi E05D)
 E06B 11/06
·  ·  caractérisés par le genre de fermeture (fermetures ou immobilisation en soi E05B, E05C)
 E06B 11/08
·  Tourniquets (avec moyens d'enregistrement G07C 9/02)