E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E04
LE BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04B
STRUCTURE GENERALE DES BATIMENTS; MURS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BATIMENTS (structures de cadrage des ouvertures pour portes, fenêtres ou similaires E06B 1/00)
 E04B 1/00
Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits (échafaudages, coffrages E04G; structures adaptées uniquement aux bâtiments à usages particuliers, dessin général des bâtiments, p.ex. coordination modulaire E04H; éléments particuliers des bâtiments, voir les groupes correspondant à ces éléments)
 E04B 1/02
·  Structures constituées principalement d'éléments porteurs en forme de blocs ou de dalles (E04B 1/32-E04B 1/36 ont priorité)
 E04B 1/04
·  ·  les éléments étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux
 E04B 1/06
·  ·  ·  les éléments étant précontraints
 E04B 1/08
·  ·  les éléments étant métalliques
 E04B 1/10
·  ·  les éléments étant en bois
 E04B 1/12
·  ·  les éléments étant en un autre matériau
 E04B 1/14
·  ·  les éléments étant composés de deux ou plusieurs matériaux (en béton armé E04B 1/04)
 E04B 1/16
·  Structures formées à partir de matériaux en vrac, p.ex. de béton, coulés ou formés de façon analogue, sur place, avec ou sans emploi d'éléments additionnels, tels que coffrages permanents ou infrastructures à recouvrir du matériau porteur de la charge (E04B 1/32-E04B 1/36 ont priorité)
 E04B 1/18
·  Structures comportant des éléments porteurs allongés, p.ex. colonnes, poutres, ossatures (E04B 1/32-E04B 1/36 ont priorité; pièces porteuses allongées, en tant qu'éléments, poutres, structures du type poutre E04C 3/00)
 E04B 1/19
·  ·  Structures à ossature tridimensionnelle  [2]
 E04B 1/20 - 
E04B 1/30

Note(s)

Le groupe E04B 1/19 a priorité sur les groupes E04B 1/20-E04B 1/30.  [2]

 E04B 1/20
·  ·  les pièces porteuses étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux
 E04B 1/21
·  ·  ·  Liaisons spécialement adaptées aux dites pièces porteuses  [2]
 E04B 1/22
·  ·  ·  les pièces étant précontraintes
 E04B 1/24
·  ·  les pièces porteuses étant métalliques
 E04B 1/26
·  ·  les pièces porteuses étant en bois
 E04B 1/28
·  ·  les pièces porteuses étant en un autre matériau
 E04B 1/30
·  ·  les pièces porteuses étant composées de deux ou plusieurs matériaux; Construction mixte en acier et béton armé (en béton armé E04B 1/20)
 E04B 1/32
·  Arcs; Voûtes; Structures gauches (toits voûtes E04B 7/08)
 E04B 1/34
·  Structures particulières, p.ex. avec des parties suspendues ou en encorbellement supportées par des poteaux ou des structures analogues à des tours, renfermant des ascenseurs ou des escaliers; caractéristiques relatives à la stabilité élastique (E04B 1/342, E04B 1/343, E04B 1/348 ont priorité; pour planchers E04B 5/43; bâtiments à usages particuliers, p.ex. résistant aux séismes E04H)
 E04B 1/342
·  Structures couvrant une vaste surface dégagée, qu'elles soient ou non ouvertes sur le côté, p.ex. hangars, halls (fermes de toit E04C 3/00; caractéristiques non structurelles à des fins spécifiées, voir les groupes correspondants de E04H)
 E04B 1/343
·  Structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables, p.ex. pour le transport (parties de toit mobiles E04B 7/16; constructions flottantes B63B; petits bâtiments préfabriqués transportables d'un seul tenant E04H 1/12; petits garages E04H 6/02)
 E04B 1/344
·  ·  avec des parties à charnières
 E04B 1/345
·  ·  Structures gonflées ou soutenues par l'air (coffrages gonflables E04G 11/04)
 E04B 1/346
·  ·  Bâtiments tournants; Bâtiments avec parties tournantes, p.ex. des chambres
 E04B 1/347
·  ·  Tentes analogues à des bâtiments, c.à d. avec des parois non rigides suspendues à ou reposant sur des supports; Tentes destinées aux bâtiments, p.ex. marquises (tentes pour un petit nombre de personnes A45F 1/00)
 E04B 1/348
·  Structures composées d'unités comportant au moins des parties importantes des deux côtés d'une pièce, c.à d. unités en forme de boîtes ou de cellules closes ou en forme de carcasses (parties des murs pour le logement des conduites ou similaires E04C 2/52)
 E04B 1/35
·  Méthodes de construction particulières, p.ex. levage de planchers coulés au sol, vérins (E04B 1/34 a priorité; faux-oeuvre, coffrages E04G 11/00; transport ou assemblage des matériaux de construction E04G 21/00; opérations sur bâtiments existants E04G 23/00)
 E04B 1/36
·  Appuis ou autres supports permettant le mouvement (pour ponts E01D 19/04; bâtiments résistant aux séismes E04H 9/02)
 E04B 1/38
·  Assemblages pour les constructions du bâtiment en général (spécialement adaptés à des parties spéciales, voir les groupes relatifs à ces parties, pour des éléments spéciaux E04C)
 E04B 1/40
·  ·  Eléments d'assemblage séparés (pour coffres, faux-oeuvre ou coffrages E04G 17/00; griffes ou agrafes, crochets, coins, chevilles murales, clous, boulons, rivets, vis, vis à bois F16B)
 E04B 1/41
·  ·  ·  Dispositifs d'assemblage destinés à être noyés dans du béton armé ou de la maçonnerie (entretoises pour parois de cavité E04B 2/30, E04B 2/44; raccords pour armaturage E04C 5/16; fixation des châssis aux cadrages des ouvertures E06B 1/56)
 E04B 1/48
·  ·  ·  Chevilles, c.à d. pièces destinées à pénétrer dans les surfaces de deux parties à assembler et à absorber les efforts de cisaillement
 E04B 1/49
·  ·  ·  ·  avec parties pénétrant l'une dans l'autre, p.ex. pinces
 E04B 1/54
·  ·  Assemblages essentiellement sans pièces séparées effectuant la jonction, p.ex. par emboîtement (assemblages par soudure, collage ou similaires en général F16B)
 E04B 1/56
·  ·  Assemblages non prévus dans les groupes E04B 1/40-E04B 1/54
 E04B 1/58
·  ·  ·  d'éléments de construction en forme de barre
 E04B 1/60
·  ·  ·  d'éléments de construction en forme de plaques en contact mutuel ou avec d'autres éléments de construction
 E04B 1/62
·  Isolation ou autres protections; Eléments et emploi des matériaux indiqués pour ceux-ci (compositions chimiques C01-C11; outillage pour mise en place de l'isolation ou des joints d'étanchéité E04F 21/00; bâtiments résistant aux influences extérieures indésirables ou protégeant contre celles-ci E04H 9/00; protection contre les radiations dangereuses G21F; construction de parties spéciales du bâtiment, voir les groupes relatifs à ces parties)
 E04B 1/64
·  ·  pour l'imperméabilisation; Protection contre la corrosion (étanchéité E04B 1/66)
 E04B 1/66
·  ·  Etanchéités (addition au plâtre de produits contre les infiltrations C04B; produits bitumineux pour étanchéité C08L 95/00; étanchéité pour travaux publics en général E02B 3/16; contre l'humidité du sol ou des eaux souterraines E02D 31/02; couvertures contre la pluie ou autres précipitations atmosphériques E04D; composition des matériaux ou fabrication des produits d'étanchéité en feuilles, voir dans les classes correspondant à ces feuilles)
 E04B 1/68
·  ·  ·  des joints, p.ex. joints de dilatation
 E04B 1/70
·  ·  Séchage ou maintien de la siccité, p.ex. par ventilation d'air (par dispositifs d'étanchéité E04B 1/66; au cours de l'édification E04G 21/28)
 E04B 1/72
·  ·  Lutte contre la dégradation par des organismes vivants (par le maintien de la siccité E04B 1/70; imprégnation du bois ou des matériaux analogues B27K)
 E04B 1/74
·  ·  Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son (forme ou aménagement des salles étudiées pour l'acoustique E04B 1/99); Autres méthodes de construction procurant des conditions thermiques ou acoustiques favorables, p.ex. par accumulation de chaleur à l'intérieur des murs (protection contre l'incendie E04B 1/94; éléments principalement conçus comme éléments de structure E04C 1/00-E04C 3/00; principalement adaptés au revêtement de surfaces E04F 13/00; comme sous-couche des revêtements de planchers E04F 15/18; fermetures des ouvertures dans les murs ou analogues E06B)
 E04B 1/76
·  ·  ·  spécifiquement relatives à la chaleur seulement (isolation thermique en général F16L 59/00)
 E04B 1/78
·  ·  ·  ·  Eléments calorifuges
 E04B 1/80
·  ·  ·  ·  ·  en forme de dalles
 E04B 1/82
·  ·  ·  spécifiquement relatives au son seulement (amortissement du bruit dans les gaines techniques E04F 17/00; amortissement du bruit en général G10K 11/16)
 E04B 1/84
·  ·  ·  ·  Eléments absorbant le son
 E04B 1/86
·  ·  ·  ·  ·  en forme de dalles
 E04B 1/88
·  ·  ·  Eléments à la fois isolants acoustiques et thermiques
 E04B 1/90
·  ·  ·  ·  en forme de dalles
 E04B 1/92
·  ·  Protection contre d'autres agents indésirables ou dangers (bâtiments protégeant contre des dangers extérieurs E04H 9/00; écrans contre les radiations dangereuses G21F)
 E04B 1/94
·  ·  ·  contre l'incendie (lutte contre l'incendie A62C; imprégnation du bois ou de matériaux analogues B27K)
 E04B 1/98
·  ·  ·  contre les vibrations ou les chocs (pour les fondations E02D 31/08); contre les destructions mécaniques, p.ex. par les raids aériens (contre l'incendie seulement E04B 1/94; travail de finition dans ce but E04F; bâtiments résistant aux séismes ou similaires, abris ou aménagements des murs pare-éclats E04H 9/00)
 E04B 1/99
·  Acoustique des salles, c.à d. formes des salles ou aménagements dans celles-ci pour agir sur le son ou diriger celui-ci (E04B 1/82 a priorité; acoustique en général G10K 11/00)
 E04B 2/00
Murs ou cloisons pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs (assemblages pour les structures de bâtiment en général E04B 1/38; isolation en soi E04B 1/62; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments E04C 2/00)
 E04B 2/02
·  édifiés par couches successives d'éléments de construction
 E04B 2/04
·  ·  Murs ne comportant pas de cavités entre les éléments solides ou à l'intérieur de ceux-ci
 E04B 2/06
·  ·  ·  utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position
 E04B 2/08
·  ·  ·  ·  par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
 E04B 2/10
·  ·  ·  ·  par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
 E04B 2/12
·  ·  ·  utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
 E04B 2/14
·  ·  Murs comportant des cavités à l'intérieur des éléments, mais non entre ceux-ci, c.à d. chaque cavité étant fermée sur au moins quatre côtés appartenant à un élément unique
 E04B 2/16
·  ·  ·  utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position
 E04B 2/18
·  ·  ·  ·  par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
 E04B 2/20
·  ·  ·  ·  par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
 E04B 2/22
·  ·  ·  utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
 E04B 2/24
·  ·  ·  les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge
 E04B 2/26
·  ·  ·  les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille
 E04B 2/28
·  ·  Murs comportant des cavités entre les éléments, mais non à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, toutes les pièces étant solides
 E04B 2/30
·  ·  ·  utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités
 E04B 2/32
·  ·  ·  ·  par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
 E04B 2/34
·  ·  ·  ·  par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
 E04B 2/36
·  ·  ·  utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
 E04B 2/38
·  ·  ·  les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge
 E04B 2/40
·  ·  ·  les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille
 E04B 2/42
·  ·  Murs comportant des cavités aussi bien entre les éléments qu'à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, l'une des pièces au moins ayant des cavités
 E04B 2/44
·  ·  ·  utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités
 E04B 2/46
·  ·  ·  ·  par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
 E04B 2/48
·  ·  ·  ·  par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
 E04B 2/50
·  ·  ·  utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
 E04B 2/52
·  ·  ·  les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge
 E04B 2/54
·  ·  ·  les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille
 E04B 2/56
·  Murs ou cloisons avec ossature d'encadrement ou potelets; Murs comportant des pièces allongées supportant la charge (E04B 2/74, E04B 2/88 ont priorité; piliers E04C 3/30)
 E04B 2/58
·  ·  avec pièces allongées en métal
 E04B 2/60
·  ·  ·  caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées
 E04B 2/62
·  ·  ·  ·  les pièces étant formées de deux ou plusieurs éléments accolés
 E04B 2/64
·  ·  avec pièces allongées en béton
 E04B 2/66
·  ·  ·  caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées
 E04B 2/68
·  ·  ·  obtenues par remplissage des cavités du mur (E04B 2/24, E04B 2/38, E04B 2/52 ont priorité)
 E04B 2/70
·  ·  avec pièces allongées en bois
 E04B 2/72
·  Murs ou cloisons faits d'éléments de forme relativement mince (E04B 2/56, E04B 2/74, E04B 2/88 ont priorité; avec remplissages de joints jouant le rôle d'ossature d'encadrement ou de piliers E04B 2/68; éléments E04C 2/00)
 E04B 2/74
·  Cloisons mobiles ne supportant pas de charge; Cloisons à bord supérieur libre (panneaux structurés E04C 2/38)
 E04B 2/76
·  ·  avec ossature d'encadrement ou poteaux en métal
 E04B 2/78
·  ·  ·  caractérisés par un profil transversal particulier des pièces d'ossature
 E04B 2/80
·  ·  avec ossature d'encadrement ou poteaux en bois
 E04B 2/82
·  ·  caractérisés par la façon dont les bords sont fixés au bâtiment; Moyens à cet effet; Détails particuliers des cloisons faciles à retirer
 E04B 2/84
·  Murs réalisés par moulage, coulage ou compactage sur place (E04B 2/02, E04B 2/56 ont priorité; coffrages à cet effet E04G 11/06; travail du béton ou des matériaux similaires susceptibles d'être moulés ou coulés sur place E04G 21/02)
 E04B 2/86
·  ·  dans des coffrages permanents
 E04B 2/88
·  Murs-rideaux
 E04B 5/00
Planchers; Plafonds; Structures de planchers ou de plafonds en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques à cet effet (éléments pour planchers, p.ex. briques, pierres, matériaux de remplissage, hourdis pour planchers E04C; revêtements de sol en tant que finition, isolation du revêtement de sol, sections de faux planchers, p.ex. pour ordinateurs, E04F 15/00)
 E04B 5/02
·  Structures portantes de planchers, formées essentiellement d'éléments préfabriqués (E04B 5/43-E04B 5/48 ont priorité; planchers caractérisés simplement par les organes de remplissage E04C 1/34)
 E04B 5/04
·  ·  avec poutres en béton ou constituées d'autres matériaux semblables à la pierre, p.ex. d'amiante-ciment (E04B 5/08, E04B 5/14 ont priorité)
 E04B 5/06
·  ·  ·  placées les unes contre les autres
 E04B 5/08
·  ·  réalisées par assemblage d'éléments en forme de blocs, p.ex. éléments creux (E04B 5/14 a priorité; planchers formés de maçonnerie renforcée E04B 5/44)
 E04B 5/10
·  ·  comportant des poutres ou solives métalliques, p.ex. poutrelles à treillis métalliques (E04B 5/14 a priorité)
 E04B 5/12
·  ·  comportant des poutres de bois (E04B 5/14 a priorité)
 E04B 5/14
·  ·  comportant des poutres ou solives disposées dans deux directions
 E04B 5/16
·  Structures portantes de planchers totalement ou partiellement coulées ou formées de façon similaire sur place (E04B 5/43-E04B 5/48 ont priorité; planchers caractérisés simplement par les éléments préfabriqués E04C)
 E04B 5/17
·  ·  Structures de planchers partiellement formées sur place
 E04B 5/18
·  ·  ·  comportant des nervures de renforcement ou autres conformations semblables à des poutres entièrement coulées entre des éléments de remplissage
 E04B 5/19
·  ·  ·  ·  les éléments de remplissage jouant le rôle de coffrages permanents en porte à faux (E04B 5/21 a priorité)
 E04B 5/21
·  ·  ·  ·  Planchers à caissons
 E04B 5/23
·  ·  ·  avec des nervures de renforcement ou autres conformations semblables à des poutres totalement ou partiellement préfabriquées (toutes les parties portantes consistant substantiellement en unités préfabriquées E04B 5/02)
 E04B 5/26
·  ·  ·  ·  avec des éléments de remplissage entre les poutres (E04B 5/28 a priorité)
 E04B 5/28
·  ·  ·  ·  Planchers à caissons
 E04B 5/29
·  ·  ·  ·  les parties préfabriquées des poutres étant entièrement constituées par du métal (E04B 5/28 a priorité)
 E04B 5/32
·  ·  Structures de planchers entièrement coulées sur place avec ou sans éléments de coffrage ou armatures
 E04B 5/36
·  ·  ·  avec des éléments de coffrage faisant partie du plancher
 E04B 5/38
·  ·  ·  ·  avec des coffrages en forme de dalles servant en même temps d'armatures; Dalles de coffrage avec armatures se prolongeant latéralement à l'extérieur de l'élément
 E04B 5/40
·  ·  ·  ·  ·  avec des plaques-coffrages métalliques
 E04B 5/43
·  Structures de planchers de conception particulière; Caractéristiques relatives à la stabilité élastique; Structures de planchers spécialement conçus pour reposer uniquement sur des colonnes, p.ex. planchers-champignons (constructions particulières en général E04B 1/34)
 E04B 5/44
·  Planchers composés de pierres, mortier et éléments renforcés (avec éléments de verre incorporés E04B 5/46)
 E04B 5/46
·  Adaptations spéciales des planchers pour le passage de la lumière, p.ex. par incorporation d'éléments de verre (de plafonds E04B 5/62; éléments en forme de blocs E04C 1/42; éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C 2/54; pour la couverture des toits E04D 3/06)
 E04B 5/48
·  Adaptations spéciales des planchers pour l'incorporation de conduites, p.ex. pour chauffage ou ventilation (dans des éléments en forme de blocs E04C 1/39; dans des éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C 2/52)
 E04B 5/52
·  Construction des plafonds, p.ex. faux plafonds (plafonds utilisés comme coffrage pour la construction de planchers, voir les groupes correspondant aux planchers; plafonds formés comme une simple couverture ou revêtement E04F 13/00)
 E04B 5/52

Note(s)

Le terme "plafond" comprend tous les matériaux de finition cachant le dessous de la structure portante du plancher ou du toit.

 E04B 5/54
·  ·  comprenant des dalles, des feuilles ou similaires (E04B 5/58-E04B 5/62 ont priorité; dalles, feuilles ou similaires en soi E04C 2/00)
 E04B 5/55
·  ·  ·  Construction de moyens de support pour celles-ci, p.ex. bâti
 E04B 5/57
·  ·  ·  ·  Moyens de fixation des dalles ou feuilles à leurs supports (assemblages pour structures de bâtiment en général E04B 1/38-E04B 1/60, en particulier E04B 1/60)
 E04B 5/58
·  ·  Moyens de suspension réglables en direction verticale ou horizontale
 E04B 5/60
·  ·  supportés seulement par les bords
 E04B 5/62
·  ·  Plafonds translucides, p.ex. plafonds de verre, plafonds grillagés
 E04B 7/00
Toits (structures pour toits comme pour planchers E04B 5/00; plafonds E04B 5/52; serres A01G 9/14; grands réceptacles à couvercles flottants B65D 88/34; dalles de toit en porte à faux E04C 2/50; fermes de toit, structures ou poutrelles en forme de fermes E04C 3/02; couvertures de toit E04D)
 E04B 7/02
·  avec des pentes planes, p.ex. toits en bâtière (E04B 7/12 a priorité)
 E04B 7/04
·  ·  supporté par des poutres horizontales ou équivalent, reposant sur des murs (E04B 7/06 a priorité)
 E04B 7/06
·  ·  Construction des intersections de toits ou des toits à pans coupés
 E04B 7/08
·  Toits voûtés (E04B 7/14 a priorité; structures voûtées en général E04B 1/32; toits gonflables E04B 1/345; coffrages gonflables E04G 11/04)
 E04B 7/10
·  ·  Structures en coque, p.ex. de forme hyperbolique-parabolique; Conformations en forme de grille jouant le rôle de structures en coque; Structures pliées
 E04B 7/12
·  par travées successives, p.ex. toits en dents de scie (E04B 7/10 a priorité)
 E04B 7/14
·  Toits suspendus (bâtiments s'apparentant aux tentes, p.ex. avec parois non rigides jouant le rôle d'une partie de la structure, E04B 1/347)
 E04B 7/16
·  Structures de toits à parties mobiles (bâtiments à usages particuliers E04H)
 E04B 7/18
·  Structures spéciales dans ou sur les toits, p.ex. lucarnes (en relation avec les couvertures de toits E04D 13/00, en particulier dômes E04D 13/03)