E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E06
PORTES, FENETRES, VOLETS OU STORES A ROULEAU, EN GENERAL; ECHELLES
 E06B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BATIMENTS, VEHICULES, PALISSADES OU CLOTURES SIMILAIRES EN GENERAL, p.ex. PORTES, FENETRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)
 E06B

Note(s)

  1. "Battant" désigne tout élément animé d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
  2. L'expression "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant;
  3. Les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe E05 sont couvertes par la sous-classe appropriée de la classe E05, à l'exception de celles relevant des groupes E06B 7/086, E06B 9/00 ou E06B 11/02 de la présente sous-classe.  [2]
  4. En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (2) figurant sous le titre de la sous-classe B60J.  [3]

 E06C
ECHELLES (adaptation des échelles pour utilisation sur les navires B63B, pour utilisation sur les avions B64; échafaudages E04G)