E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E05
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENETRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans la présente classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:

  1. "Battant" est un terme général désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Ce terme englobe également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués.
  2. "Dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant.
  3. "Serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clef ou un mécanisme de permutation pour le libérer.
  4. "Pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir (e) ci-dessous).
  5. "Clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais seulement pour l'ouvrir.
  6. "Moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E05C
PENES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPECIALEMENT POUR PORTES OU FENETRES (dispositifs de fermeture spécialement conçus pour sacs, malles, etc. A45C 13/00, spécialement conçus pour réceptacles B65D; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement E05B; poignées ou boîtiers non limités à des types particuliers de dispositifs d'immobilisation E05B; gâches ou autres pièces pour enclenchement par pênes des dispositifs d'immobilisation E05B 15/00; commande ou fonctionnement non mécanique des dispositifs d'immobilisation E05B 47/00, E05B 51/00; dispositifs de verrouillage des portes de véhicules E05B 65/12; dispositifs pour tenir ouverts les battants coulissants E05D 13/04; moyens pour manoeuvrer ou commander les immobilisateurs du battant combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
 E05C

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des définitions suivant le titre de la classe (E05).
  2. Dans la présente sous-classe, seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant.
 E05C 1/00 - 
E05C 5/00
Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C 19/02; moraillons E05C 19/08; immobilisation à crochet E05C 19/10)
 E05C 1/00
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne
 E05C 1/02
·  sans action d'une clenche
 E05C 1/04
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
 E05C 1/06
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement
 E05C 1/08
·  avec action d'une clenche
 E05C 1/10
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
 E05C 1/12
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
 E05C 1/14
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant
 E05C 1/16
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
 E05C 3/00
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative
 E05C 3/02
·  sans action d'une clenche
 E05C 3/04
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
 E05C 3/06
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne
 E05C 3/08
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant
 E05C 3/10
·  ·  ·  dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
 E05C 3/12
·  avec action d'une clenche (dispositifs dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou simplement portée par un ressort et se déplace seulement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles, E05C 19/06)
 E05C 3/14
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
 E05C 3/16
·  ·  avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
 E05C 3/22
·  ·  ·  le pêne étant commandé par un ressort
 E05C 3/24
·  ·  ·  ·  ayant la forme d'un organe bifurqué
 E05C 3/26
·  ·  ·  ·  ·  engageant une gâche en forme de goujon
 E05C 3/28
·  ·  ·  ·  ·  ·  avec doubles pênes fonctionnant simultanément
 E05C 3/30
·  ·  ·  ·  ayant la forme d'un crochet
 E05C 3/32
·  ·  ·  ·  ·  engageant une gâche à crochet (E05C 3/34 a priorité)
 E05C 3/34
·  ·  ·  ·  ·  avec doubles pênes fonctionnant simultanément
 E05C 3/36
·  ·  ·  ·  ayant la forme d'un engrenage tournant
 E05C 3/38
·  ·  ·  ·  avec pênes engageant une gâche à crochet (E05C 3/24, E05C 3/30, E05C 3/36 ont priorité)
 E05C 3/40
·  ·  ·  ·  avec pênes engageant une gâche en forme de goujon (E05C 3/24, E05C 3/30, E05C 3/36 ont priorité)
 E05C 5/00
Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne seulement et de façon pivotante ou rotative seulement
 E05C 5/02
·  se déplaçant à la fois selon leur axe et en pivotant autour de leur axe pour bloquer le battant
 E05C 5/04
·  ·  accomplissant les deux mouvements simultanément, p.ex. se vissant dans une gâche
 E05C 7/00
Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants
 E05C 7/00

Note(s)

Si un dispositif d'immobilisation ne fait que bloquer un battant sur un autre qui est déjà fermé, il n'est pas considéré comme étant spécialement conçu pour deux battants.

 E05C 7/02
·  pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture
 E05C 7/04
·  pour battants s'aboutant en position de fermeture
 E05C 7/06
·  ·  un dispositif d'immobilisation pour un battant étant actionné ou commandé par la fermeture d'un autre battant
 E05C 9/00
Aménagements des pênes à action simultanée ou autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant (comprenant essentiellement des dispositifs à serrures E05B 63/14; structures similaires pour fermetures mécaniques pour récipients sous pression, en général F16J 13/08)
 E05C 9/02
·  avec une barre coulissante immobilisant lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé
 E05C 9/04
·  avec deux barres coulissantes déplacées en directions opposées lors de l'immobilisation ou de la libération
 E05C 9/06
·  avec trois ou plusieurs barres coulissantes
 E05C 9/08
·  avec une barre rotative pour actionner les moyens d'immobilisation
 E05C 9/10
·  Mécanismes actionnant les barres
 E05C 9/12
·  ·  avec engrenages et crémaillères
 E05C 9/14
·  ·  avec broches s'enclenchant dans des entailles
 E05C 9/16
·  ·  avec manivelle sur tourillon et bielles
 E05C 9/18
·  Parties constitutives des moyens d'immobilisation de fermeture ou des moyens fixes de retenue pour les extrémités de barres
 E05C 11/00
Dispositifs d'immobilisation dans lesquels les pièces montées respectivement sur le battant et le dormant, et s'engageant l'une dans l'autre, sont toutes deux mobiles, p.ex. pour être libérées par le déplacement de l'une ou l'autre d'entre elles (fermetures à moraillons E05C 19/08)
 E05C 13/00
Appareillage supplémentaire, accessoires ou parties constitutives des dispositifs d'immobilisation des battants; Dispositifs d'immobilisation caractérisés par ceux-ci (serrures, accessoires se rapportant aux serrures ou poignées de serrures E05B; tampons en soi E05F 5/00; moyens en soi pour éviter le claquement des battants E05F 7/04; pour supporter le poids des battants en soi E05F 7/06)
 E05C 13/02
·  Moyens de bloquer le pêne en position d'immobilisation ou en position de libération; Dispositions pour empêcher une ouverture non autorisée, p.ex. par scellement (sceaux G09F 3/00)
 E05C 13/04
·  Moyens de commande ou de fonctionnement des éléments d'immobilisation des battants par commande mécanique à distance (E05C 9/00 a priorité; moyens pour le fonctionnement ou la commande de ces éléments en corrélation avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
 E05C 13/06
·  ·  pour un battant
 E05C 13/08
·  ·  pour deux battants ou plus
 E05C 13/10
·  Moyens de fonctionnement ou de commande des dispositifs autres que ceux d'immobilisation, p.ex. les interrupteurs, les indicateurs
 E05C 15/00
Dispositifs d'immobilisation de battants, pour usage spécial
 E05C 15/02
·  à déclenchement immédiat en cas d'urgence ou de panique
 E05C 15/04
·  pour un ensemble de tiroirs; pour bloquer un ou plusieurs tiroirs par la fermeture d'un autre (commandée par une clé E05B 65/46)
 E05C 17/00
Dispositifs spécialement conçus pour tenir les battants dans une ou plusieurs positions d'ouverture ou pour limiter l'ouverture ou empêcher la fermeture (combinés avec des charnières E05D 11/00; maintien en position des battants coulissants E05D 13/04; combinés avec les appareils de manoeuvre des battants E05F; dispositifs affectant la manoeuvre du battant pendant une grande partie de son déplacement E05F 5/00; butées, tampons, avec ou sans dispositif de retenue E05F 5/00)
 E05C 17/02
·  par des moyens mécaniques
 E05C 17/04
·  ·  par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant
 E05C 17/06
·  ·  ·  pouvant être libérée pour permettre de poursuivre l'ouverture seulement lorsque le battant est presque fermé
 E05C 17/08
·  ·  ·  avec moyens spéciaux de libération, p.ex. une libération automatique du fait que l'on continue à ouvrir
 E05C 17/10
·  ·  ·  incorporant un dispositif spécial bloquant le battant en position de fermeture
 E05C 17/12
·  ·  ·  consistant en une tringle unique
 E05C 17/14
·  ·  ·  ·  Agrafe et oeillet ou analogue
 E05C 17/16
·  ·  ·  ·  ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une entaille allongée
 E05C 17/18
·  ·  ·  ·  ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une rangée de trous, encoches ou goupilles
 E05C 17/20
·  ·  ·  ·  coulissant dans un guide (E05C 17/18 a priorité)
 E05C 17/22
·  ·  ·  ·  ·  avec des dispositifs de serrage ou de blocage dans le guide
 E05C 17/24
·  ·  ·  ·  pivotant à une extrémité, l'autre extrémité se déplaçant le long d'une pièce de guidage
 E05C 17/26
·  ·  ·  ·  ·  et serrant ou bloquant des dispositifs ou pivot de la tringle
 E05C 17/28
·  ·  ·  ·  ·  et serrant ou bloquant des dispositifs au point de contact de la pièce de guidage
 E05C 17/30
·  ·  ·  de structure extensible, p.ex. télescopique (éléments souples E05C 17/36)
 E05C 17/32
·  ·  ·  consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes
 E05C 17/34
·  ·  ·  ·  avec moyens de maintien dans plus d'une position
 E05C 17/36
·  ·  ·  comportant un organe souple, p.ex. chaînes
 E05C 17/38
·  ·  par un rail courbe solidaire du dormant engageant un dispositif porté par le battant ou vice versa
 E05C 17/40
·  ·  Barres ou pièces similaires reliant un battant droit à un battant gauche, lesquels se déplacent en opposition lors de leur fermeture
 E05C 17/42
·  ·  reliant les battants extérieur et intérieur
 E05C 17/44
·  ·  par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable
 E05C 17/46
·  ·  dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe (spécialement conçus pour battants coulissants E05D 13/04)
 E05C 17/48
·  ·  ·  comportant un organe de blocage coulissant
 E05C 17/50
·  ·  ·  comportant un seul organe de blocage pivotant
 E05C 17/52
·  ·  ·  comportant une bouterolle, un loquet ou similaire
 E05C 17/54
·  ·  Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins
 E05C 17/56
·  par attraction magnétique ou électro-magnétique (fonctionnement des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques E05B 47/00)  [2]
 E05C 17/58
·  fonctionnant ou commandés à distance
 E05C 19/00
Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionellement pour le verrouillage E06B 7/18)  [2]
 E05C 19/02
·  Loquets automatiques, c.à d. libérés en tirant ou poussant le battant (E05C 19/06 a priorité)
 E05C 19/04
·  ·  Clenches à billes ou à roulement
 E05C 19/06
·  dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou portée par un ressort qui se déplace seulement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles
 E05C 19/08
·  Moraillons; Fermetures à moraillons; Loquets à ressort à cet effet
 E05C 19/10
·  Immobilisations à crochet; Immobilisations dans lesquelles un maillon enclenche un élément fixe du type crochet
 E05C 19/12
·  ·  montées sur pivot
 E05C 19/14
·  ·  ·  à action articulée
 E05C 19/16
·  Dispositifs maintenant le battant par attraction magnétique ou électro-magnétique
 E05C 19/18
·  Dispositifs portatifs spécialement conçus pour la fixation des battants (interdisant la manoeuvre des poignées E05B 13/00)
 E05C 21/00
Aménagements ou combinaisons de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants, qui ne sont pas couverts dans un seul des groupes principaux précédents
 E05C 21/02
·  pour tenir un battant en position fermée seulement