E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
E06
PORTES, FENETRES, VOLETS OU STORES A ROULEAU, EN GENERAL
;
ECHELLES
E06B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BATIMENTS, VEHICULES, PALISSADES OU CLOTURES SIMILAIRES EN GENERAL, p.ex. PORTES, FENETRES, STORES, PORTAILS
(stores ou jalousies de serres
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A01G 9/22
; rideaux
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A47H
; capots ou couvercles de voitures
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B62D 25/10
; lucarnes
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E04B 7/18
; pare-soleil, vélums
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E04F 10/00
)
E06B
Note(s)
"Battant" désigne tout élément animé d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
L'expression "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant;
Les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe
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E05
sont couvertes par la sous-classe appropriée de la classe
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E05
, à l'exception de celles relevant des groupes
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E06B 7/086
,
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E06B 9/00
ou
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E06B 11/02
de la présente sous-classe.
[2]
En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (2) figurant sous le titre de la sous-classe
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B60J
.
[3]
E06C
ECHELLES
(adaptation des échelles pour utilisation sur les navires
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B63B
, pour utilisation sur les avions
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B64
; échafaudages
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E04G
)