D
SECTION D — TEXTILES ET PAPIER
  
TEXTILES ET MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D04
TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSES
 D04B
TRICOTAGE
 D04B

Note(s)

  1. Les produits tricotés, c.à d. tricots (tissus à mailles tricotées), articles, ne sont classés dans la présente sous-classe que si leur structure présente des caractéristiques ayant un intérêt du point de vue tricotage.
  2. Les groupes désignant des machines, appareils, dispositifs ou instruments ont été prévus pour inclure les procédés caractérisés par leur emploi ou dépendant de celui-ci, ainsi que les produits de ces procédés.

 D04C
FABRICATION DES TRESSES ET DES DENTELLES, Y COMPRIS LE TULLE-BOBINOT OU LES DENTELLES CHIMIQUES; METIERS A TRESSES; TRESSES; DENTELLES (métiers pour la fabrication de semelles en partant de matériaux en bandes A43D 29/00; travail du jonc B27J 1/00)

 D04D
PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PREVUS AILLEURS (accessoires et garnitures pour chapeaux, p.ex. bandes pour chapeaux A42C 5/00; art décoratif B44; filés ou fils D02G; tissage D03; tresses ou dentelles D04C; articles non tissés D04H)
 D04D

Note(s)

Pour les besoins de la présente sous-classe, le mot "passementeries" doit être compris comme concernant les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs.


 D04G
FABRICATION DES FILETS PAR NOUAGE DE MATERIAUX FILAMENTEUX; FABRICATION DES TAPIS OU TAPISSERIES A POINTS NOUES; NOUAGE NON PREVU AILLEURS (noueurs pour moissonneuses A01D 59/04; filets métalliques B21F; liage d'articles par nouage B65B; nouage en association avec le bobinage ou le dévidage B65H 69/00; nouage au cours du tissage D03J; fabrication des filets, tapis ou tapisseries par d'autres techniques, voir les sous-classes appropriées)

 D04H
FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p.ex. A PARTIR DE FIBRES OU MATERIAUX FILAMENTEUX (tissage D03; tricotage D04B; tressage D04C; fabrication de filets D04G; couture D05B; implantation de poils ou touffes par piquage D05C; finition des "non-tissés" D06); ARTICLES FAITS A L'AIDE DE CES PROCEDES OU APPAREILLAGE, p.ex. FEUTRES, NON-TISSES; OUATE; NAPPE (étoffes non tissées ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p.ex. une étoffe tissée, B32B)
 D04H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression "non-tissés" représente des articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l'aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d'autres sous-classes de la Section D. Pour les besoins de la présente sous-classe, le terme "non-tissés" embrasse les feutres, l'ouate et les nappes. Quelques-uns de ces articles peuvent également être considérés comme des "stratifiés" dans le sens de la sous-classe B32B et une classification additionnelle dans ladite sous-classe doit être considérée en relation avec les notes introductives ou explicatives qui s'y rapportent. Dans le cas où la fabrication de ces articles nécessite l'emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p.ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y aurait lieu de considérer également une classification secondaire dans d'autres sous-classes appropriées. En variant les proportions de fibres ou de fils et les composés chimiques ou compositions, le produit final peut avoir l'apparence de papier, carton, cuir ou analogue.