Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression "non-tissés" représente des articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l'aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d'autres sous-classes de la Section D. Pour les besoins de la présente sous-classe, le terme "non-tissés" embrasse les feutres, l'ouate et les nappes. Quelques-uns de ces articles peuvent également être considérés comme des "stratifiés" dans le sens de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B et une classification additionnelle dans ladite sous-classe doit être considérée en relation avec les notes introductives ou explicatives qui s'y rapportent. Dans le cas où la fabrication de ces articles nécessite l'emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p.ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y aurait lieu de considérer également une classification secondaire dans d'autres sous-classes appropriées. En variant les proportions de fibres ou de fils et les composés chimiques ou compositions, le produit final peut avoir l'apparence de papier, carton, cuir ou analogue. |