D
SECTION D — TEXTILES ET PAPIER
  
TEXTILES ET MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D03
TISSAGE
 D03C
MECANISMES DE LA FOULE; CARTONS ET CHAINES DE DESSINS; PERFORATION DES CARTONS; MISE EN CARTE

 D03D
TISSUS; METHODES DE TISSAGE; METIERS A TISSER
 D03D

Note(s)

  1. Lorsque, à l'exemple de la présente sous-classe et des sous-classes de la classe D06, il y a doute sur les caractéristiques essentielles de l'invention, en ce qui concerne les inventions relatives aux procédés qui se rapportent à la fois au tissage et à l'apprêt et celles relatives aux tissus apprêtés, on classe en D06 plutôt qu'en D03D.
  2. Une méthode de tissage est couverte par le groupe désignant le tissu tissé, à moins que la méthode ne soit caractérisée par le travail d'un métier à tisser particulier plutôt que par la production d'un tissu particulier. Dans ce cas, la méthode est couverte par le groupe traitant du métier.
  3. Pour les besoins de la classification des inventions, s'il y a un doute sur la question de savoir quelle est celle des caractéristiques essentielles qui est la plus importante (il s'agit en général de la plus restrictive), il y a lieu alors de considérer, dans l'ordre où ils se présentent, les groupes de la présente sous-classe qui traitent des tissus tissés à chaque degré d'identification, à l'exception des groupes traitant des tissus à couche de poils qui doivent être considérés comme ayant priorité sur les groupes couvrant d'autres tissus.

 D03J
APPAREILS AUXILIAIRES DE TISSAGE; OUTILS DE TISSERANDS; NAVETTES