Note(s) Pour les besoins de la présente sous-classe, le mot "passementeries" doit être compris comme concernant les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs. |