D
SECTION D — TEXTILES ET PAPIER
  
TEXTILES ET MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D04
TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSES
 D04D
PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PREVUS AILLEURS (accessoires et garnitures pour chapeaux, p.ex. bandes pour chapeaux A42C 5/00; art décoratif B44; filés ou fils D02G; tissage D03; tresses ou dentelles D04C; articles non tissés D04H)
 D04D

Note(s)

Pour les besoins de la présente sous-classe, le mot "passementeries" doit être compris comme concernant les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs.

 D04D 1/00
Cordelières ou garnitures en longueur à usage décoratif ou ornemental faites de matières filamenteuses (cordes ou câbles en général D07B)
 D04D 1/02
·  en torsadant des brins ou cordons autour d'une âme centrale
 D04D 1/04
·  par incorporation de perles ou d'articles d'apparence similaire, aux matières filamenteuses ou en les enfilant
 D04D 3/00
Chenilles (fils chenille D02G; fabrication de chenilles par tissage D03D)
 D04D 5/00
Franges (à glands D04D 7/08)
 D04D 7/00
Articles textiles décoratifs ou ornementaux
 D04D 7/02
·  Articles plats
 D04D 7/04
·  Articles à trois dimensions (boutons d'ornement A44B 1/04)
 D04D 7/06
·  ·  Boules à poils, p.ex. pompons
 D04D 7/08
·  ·  Glands ou franges à glands
 D04D 7/10
·  ·  Accessoires décoratifs en forme de noeuds (noeuds de cravatte régate ou papillon tout faits A41D 25/02)
 D04D 9/00
Rubans, bandes, bourdons, galons, bandes perlées ou autres bandes décoratives ou ornementales non prévus ailleurs (fabriqués comme produits stratifiés B32B; ficelles plates ou liens pour l'empaquetage B65D; rubans adhésifs C09J 7/02; fabriqués par tissage D03; fabriqués par tressage D04C)
 D04D 9/02
·  fabriqués par pliage de bandes d'étoffe suivant leur longueur
 D04D 9/04
·  réalisés à partir de différentes bandes ou éléments
 D04D 9/06
·  fabriqués par le travail des plastiques
 D04D 11/00
Appareils ou dispositifs pour le passage des rubans (aiguilles D05B)