C
SECTION C — CHIMIE ET METALLURGIE
 C

Note(s)

Définitions pour Section C:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 40 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C12
BIOCHIMIE; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE
 C12

Note(s)

  1. Dans l'ensemble des sous-classes C12M-C12Q, sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.  [3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées animales ou végétales, les protozoaires et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.  [3]
  3. Dans la présente classe, des classements non obligatoires peuvent être donnés pour les micro-organismes, à titre d'information additionnelle, au moyen des symboles de la sous-classe C12R.  [3]
 C12B
( transféré à C12M, C12N, C12P )
 C12C
BRASSAGE DE LA BIERE (nettoyage des matières premières A23N; machines à poisser et à dépoisser, outillage de cave C12L; culture des levures C12N 1/14; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolique C12P 7/06)
 C12D
( transféré à C12N, C12P )
 C12F
DISTILLATION ET RECTIFICATION DES SOLUTIONS FERMENTEES; RECUPERATION DES SOUS-PRODUITS; DENATURATION DE L'ALCOOL ET ALCOOL DENATURE
 C12G
VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLIQUES; LEUR PREPARATION (bière C12C)
 C12H
PASTEURISATION; STERILISATION; CONSERVATION; PURIFICATION; CLARIFICATION; VIEILLISSEMENT
 C12J
VINAIGRE; SA PREPARATION
 C12K
( transféré à C12M, C12N, C12Q, couvert par A61K )
 C12L
MACHINES A POISSER ET A DEPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts B08B 9/00)
 C12M
APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE; APPAREILLAGE POUR LA CULTURE D'ALGUES UNICELLULAIRES, DE CELLULES ANIMALES OU VEGETALES, DE TISSUS OU DE VIRUS (installations pour la fermentation des engrais de ferme A01C 3/02; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02; appareillage physique ou chimique en général B01; appareillage pour le maltage ou le brassage C12C 1/00; appareillage de brasserie C12C 13/00; appareillage pour la fermentation du vin C12G; appareillage pour préparer le vinaigre C12J 1/10)  [3]
 C12N
MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A01N 63/00; compositions pour l'alimentation A21, A23; préparations à usage médical A61K; engrais C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES OU DE TISSUS (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GENETIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques C12Q)  [3]
 C12N

Note(s)

Il est important de tenir compte du sens du terme "micro-organisme" tel que défini dans la Note (2) suivant le titre de la classe (C12).  [3]

 C12P
PROCEDES DE FERMENTATION OU PROCEDES UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHESE D'UN COMPOSE CHIMIQUE DONNE OU D'UNE COMPOSITION DONNEE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en soi, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; séparation d'isomères optiquement actifs par des procédés microbiologiques C07, p.ex. C07B 19/02; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes en soi C12N)  [3]
 C12P

Note(s)

  1. Cette sous-classe comprend toutes les modifications chimiques qu'elles soient importantes ou non. Si une réaction particulière est considérée comme pertinente, elle est également classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. C07, C08.  [3]
  2. Le groupe C12P 1/00 est prévu pour des procédés de production de composés organiques insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00-C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés.  [3]
  3. Les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme ce composé.  [3]
  4. Les compositions sont classées dans le groupe prévu pour le composé.  [3]
 C12Q
PROCEDES DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G01N 33/54); COMPOSITIONS OU PAPIERS REACTIFS A CET EFFET; PROCEDES POUR PREPARER CES COMPOSITIONS; PROCEDES DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCEDES MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES  [3]
 C12Q

Note(s)

  1. L'expression "faisant intervenir" relative à une substance comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance. Les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant.  [3]
  2. Les inventions relatives aux observations du déroulement ou au résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe par l'une quelconque des méthodes prévues dans les groupes G01N 3/00-G01N 29/00 sont classées dans la sous-classe G01N.  [3]
 C12R
PROCEDES UTILISANT DES MICRO-ORGANISMES  [3]
 C12R

Note(s)

  1. La présente sous-classe est uniquement prévue pour le classement non obligatoire, à titre d'information additionnelle, s'ajoutant au classement obligatoire dans les autres sous-classes de la classe C12. Les symboles de classification de cette sous-classe peuvent figurer, en vertu du paragraphe 79 ou du paragraphe 80 du Guide, après la double barre oblique pour fournir des informations relatives aux micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans les sous-classes C12C-C12Q.  [3]
  2. La terminologie utilisée pour les bactéries est celle du "Manual of Determinative Bacteriology" de Bergey, 8ème édition, 1975.  [3]