B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

  1. Les sous-classes B60B et B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. La sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. La sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. La sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. La sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  6. La sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60H
AMENAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE REFRIGERATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPECIALEMENT POUR LES PARTIES DE VEHICULE AFFECTEES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES
 B60H

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).

 B60H 1/00
Dispositifs de chauffage ou de ventilation (dispositifs de chauffage ou de ventilation effectuant un autre traitement de l'air, dans la mesure où cet autre traitement est le plus important, B60H 3/00; ventilation obtenue seulement par l'ouverture des fenêtres, portes, parties du toit, ou similaire B60J; dispositifs de nettoyage des fenêtres ou des pare-brise employant de l'air, p.ex. dégivreurs, B60S 1/54)
 B60H 1/02
·  la chaleur étant prélevée de l'installation de propulsion
 B60H 1/04
·  ·  du liquide de refroidissement de l'installation
 B60H 1/06
·  ·  ·  directement du radiateur principal
 B60H 1/08
·  ·  ·  d'un autre radiateur que le radiateur principal
 B60H 1/10
·  ·  ·  ·  l'autre radiateur étant situé dans un conduit pouvant être mis en communication avec l'atmosphère extérieure
 B60H 1/12
·  ·  ·  ·  ·  utilisant un compresseur d'air
 B60H 1/14
·  ·  autrement que par le liquide de refroidissement de l'installation
 B60H 1/16
·  ·  ·  l'air étant chauffé par contact direct avec le moteur, p.ex. moteur refroidi par l'air
 B60H 1/18
·  ·  ·  l'air étant chauffé par les gaz d'échappement
 B60H 1/20
·  ·  ·  ·  utilisant un agent intermédiaire de transfert de la chaleur
 B60H 1/22
·  la chaleur étant prélevée autrement que de l'installation de propulsion
 B60H 1/24
·  Dispositifs exclusivement pour la ventilation, ou dans lesquels le chauffage n'est pas en jeu
 B60H 1/26
·  ·  Ouvertures de ventilation donnant sur l'extérieur du véhicule; Conduits pour faire passer l'air de ventilation
 B60H 1/28
·  ·  ·  les ouvertures étant situées directement devant la fenêtre frontale
 B60H 1/30
·  ·  ·  Manches à air
 B60H 3/00
Autres dispositifs de traitement de l'air (fourgons réfrigérés B60P)
 B60H 3/02
·  Humidification
 B60H 3/04
·  Réfrigération
 B60H 3/06
·  Filtrage