B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B62
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62B
VEHICULES PROPULSES A LA MAIN, p.ex. VOITURES A BRAS, VOITURES D'ENFANT; TRAINEAUX
 B62B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, le terme "voitures à bras" comprend aussi:
    • des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras;
    • les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras.
  2. Les roulettes, rouleaux, galets, etc. sont considérés comme équivalents à des roues.

 B62C
VEHICULES A TRACTION ANIMALE
 B62C

Note(s)

La présente sous-classe s'applique seulement aux véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale. En l'absence de telles caractéristiques, les véhicules à traction animale sont considérés comme des remorques qui sont traitées dans les sous-classes de B60 ou dans B62D, ou comme des traîneaux, qui sont traités dans B62B.


 B62D
VEHICULES A MOTEURS; REMORQUES (roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques, gonflage des pneumatiques, changement ou réparation des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; éclairage ou signalisation B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manoeuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
 B62D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:

  1. "Véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques;
  2. "Remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).


 B62H
BEQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISE OU LE VOL DES CYCLES; SYSTEMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE A CONDUIRE LES CYCLES
 B62H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "cycles" comprend aussi les scooters.


 B62J
SELLES OU SIEGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PREVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE
 B62J

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "cycles" comprend aussi les scooters.


 B62K
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNEES PAR LE CONDUCTEUR SPECIALEMENT ADAPTEES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES AVANT OU VEHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
 B62K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, chacun des groupes principaux, depuis B62K 7/00 jusqu'à B62K 15/00, a priorité sur tous les groupes principaux qui le précèdent, p.ex. une bicyclette d'enfant est classée en B62K 9/00 et non en B62K 3/00.


 B62L
FREINS SPECIALEMENT ADAPTES AUX CYCLES
 B62L

Note(s)

La présente sous-classe doit être considérée comme restreinte aux adaptations des freins et de leurs mécanismes de mise en action à leur seul emploi sur cycles. Les freins ou leurs mécanismes de mise en action qui seraient d'une application plus générale, combien même seraient-ils décrits et revendiqués en fonction seulement des cycles, doivent être regardés comme d'un type général et en tant que tels classés en B60T ou dans la sous-classe appropriée de F16.


 B62M
PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VEHICULES A ROUES OU DES TRAINEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAINEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPECIALEMENT ADAPTEES A CES VEHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K; éléments de transmission en soi F16)
 B62M

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "transmissions" couvre toutes les parties depuis le premier élément sur lequel le conducteur applique directement son effort propulsif, p.ex. le pédalier, jusqu'à la roue porteuse motrice.