B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

  1. Les sous-classes B60B et B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. La sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. La sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. La sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. La sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  6. La sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60K
AMENAGEMENTS OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VEHICULES; ENTRAINEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VEHICULES; COMMANDE CONJUGUEE DES ENSEMBLES DE PROPULSION; AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VEHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, A L'ADMISSION D'AIR, A L'ECHAPPEMENT DES GAZ OU A L'ALIMENTATION EN CARBURANT
 B60K

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).
  2. Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:
    1. "Commande conjuguée des ensembles de propulsion" couvre une telle commande pour des véhicules ou pour les cas d'application générale;  [2]
    2. "Entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule;
    3. "Transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues;
    4. "Ensemble de propulsion" désigne l'élément moteur conjugué avec la transmission; un "ensemble de propulsion" peut en outre comporter l'élément terminal entraîné;  [2]
    5. "Sous-ensemble" désigne, p.ex., un moteur, un embrayage, une boîte de vitesses ou un dispositif de freinage.  [2]
 B60K 1/00 - 
B60K 9/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion sur les véhicules (des dispositifs de commande de tels ensembles B60K 26/00; montages élastiques en soi F16F; éléments de propulsion ou leur commande en soi, voir les classes correspondantes)
 B60K 1/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques (B60K 7/00 a priorité; transmissions électriques B60K 17/12; des moyens d'alimentation en courant pour véhicules sur rail, véhicules routiers ou véhicules en général B60L; caractéristiques purement électriques B60L)
 B60K 1/02
·  comprenant plus d'un moteur électrique
 B60K 1/04
·  des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion (pour les besoins des auxiliaires seulement B60R)
 B60K 3/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression (B60K 7/00 a priorité; transmissions à gaz sous pression B60K 17/10)
 B60K 3/02
·  du type à piston
 B60K 3/04
·  du type à turbine
 B60K 5/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction (B60K 7/00 a priorité)
 B60K 5/02
·  l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant sensiblement dans l'axe longitudinal central du véhicule ou parallèle à celui-ci
 B60K 5/04
·  l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant disposé transversalement par rapport à l'axe longitudinal central du véhicule
 B60K 5/06
·  ·  l'axe principal du moteur étant sensiblement vertical
 B60K 5/08
·  comportant plus d'un moteur
 B60K 5/10
·  permettant le démontage rapide du moteur
 B60K 5/12
·  Disposition des supports du moteur
 B60K 7/00
Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice (mécanismes moteurs entraînant des patins à roulettes A63C 17/12)
 B60K 9/00
Aménagements ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux précédents
 B60K 9/02
·  de moteur à ressort
 B60K 9/04
·  de moteur à volant
 B60K 9/06
·  de moteur à propulsion nucléaire
 B60K 11/00 - 
B60K 15/00
Aménagements des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatifs au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz ou à l'alimentation en carburant
 B60K 11/00
Aménagements des ensembles de propulsion relatifs au refroidissement (chauffage de l'intérieur du véhicule B60H; refroidissement des moteurs à combustion interne en soi F01P)
 B60K 11/02
·  avec liquide de refroidissement
 B60K 11/04
·  ·  Disposition ou montage des radiateurs, volets de radiateurs ou écrans de radiateurs
 B60K 11/06
·  avec refroidissement par air
 B60K 11/08
·  Prises d'air pour refroidissement; Volets ou écrans pour ces prises d'air
 B60K 13/00
Aménagements des ensembles de propulsion relatifs à l'admission d'air de combustion ou à l'échappement des gaz (faisant partie du moteur F01N; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M)
 B60K 13/02
·  relatifs à l'admission
 B60K 13/04
·  relatifs à l'échappement (aménagements pour faire fondre la neige sur les routes E01H 5/00, E01H 6/00; silencieux d'échappement en soi pour moteurs à combustion F01N)
 B60K 13/06
·  utilisant des parties de la structure même du véhicule comme conduits, p.ex. parties du châssis
 B60K 15/00
Aménagements des moteurs à combustion relatifs à l'alimentation en carburant (réservoirs en général B65D, F17C; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M)
 B60K 15/02
·  relatifs aux réservoirs à carburant liquide ou aux canalisations
 B60K 15/04
·  ·  relatifs aux entrées du réservoir
 B60K 15/06
·  ·  relatifs aux systèmes de réserve de carburant
 B60K 15/08
·  relatifs aux réservoirs à gaz ou aux canalisations
 B60K 15/10
·  relatifs aux installations de production de gaz (installations de production de gaz en soi C10J)
 B60K 17/00 - 
B60K 23/00
Aménagements ou montage des transmissions ou de leur commande sur des véhicules (essieux transmettant le couple B60B; transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables B62D)
 B60K 17/00
Aménagements ou montage des transmissions sur les véhicules  [2]
 B60K 17/02
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'embrayage
 B60K 17/04
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de mécanisme de transmission (caractéristiques purement électriques B60L)
 B60K 17/06
·  ·  du changement de vitesse (B60K 17/10-B60K 17/16 ont priorité; transmissions en général F16H)  [2]
 B60K 17/08
·  ·  ·  du type mécanique
 B60K 17/10
·  ·  à fluide (des embrayages à fluide B60K 17/02)
 B60K 17/12
·  ·  électrique (des embrayages actionnés électriquement B60K 17/02)
 B60K 17/14
·  ·  le moteur de la transmission à fluide ou électrique étant disposé dans la roue motrice (B60K 7/00 a priorité)
 B60K 17/16
·  ·  du différentiel
 B60K 17/18
·  ·  ·  dans lequel le mouvement différentiel est obtenu par des organes élastiques
 B60K 17/20
·  ·  ·  dans lequel le mouvement différentiel est limité
 B60K 17/22
·  caratérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'arbre principal d'entraînement, p.ex. arbre à cardan
 B60K 17/24
·  ·  Aménagements des assemblages d'arbres
 B60K 17/26
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de dispositif à roue libre
 B60K 17/28
·  caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de prise de force
 B60K 17/30
·  les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant orientables
 B60K 17/32
·  les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant basculantes autour d'un pivot horizontal
 B60K 17/34
·  entraînant à la fois les roues avant et les roues arrière
 B60K 17/36
·  entraînant des roues en tandem
 B60K 20/00
Aménagements ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des boîtes de changement de vitesses (B60K 41/00 a priorité; ces dispositifs de commande en soi F16H)  [2]
 B60K 20/02
·  des moyens de déclenchement (mécanismes de commande en général G05G)  [2]
 B60K 20/04
·  ·  situés au plancher  [2]
 B60K 20/06
·  ·  situés sur la colonne de direction ou analogue  [2]
 B60K 20/08
·  ·  situés sur le tableau de bord  [2]
 B60K 20/10
·  Dispositifs intermédiaires entre les moyens de déclenchement et la boîte, p.ex. avec commande assistée  [2]
 B60K 20/12
·  ·  mécaniques  [2]
 B60K 20/14
·  ·  par fluides  [2]
 B60K 20/16
·  ·  électriques  [2]
 B60K 23/00
Aménagements ou montage des dispositifs de commande pour transmissions de véhicules ou pour des parties de celles-ci, non prévus ailleurs (B60K 41/00 a priorité; de tels dispositifs de commande en soi F16D, F16H)  [2]
 B60K 23/02
·  pour l'embrayage moteur
 B60K 23/04
·  pour mécanismes différentiels
 B60K 23/06
·  pour dispositifs à roues libres
 B60K 23/08
·  pour le changement du nombre de roues motrices
 B60K 25/00
Entraînements auxiliaires (entraînement des pompes de gonflage des pneus B60C; entraînements des auxiliaires moteurs F02B)
 B60K 25/02
·  directs à partir de l'arbre du moteur
 B60K 25/04
·  par pression statique ou dynamique ou bien par vide engendrés par le moteur
 B60K 25/06
·  à partir de la prise de force située sur la transmission (transmissions comportant de telles prises de force B60K 17/28)
 B60K 25/08
·  par une roue porteuse, p.ex. par contact avec la bande de roulement ou la jante
 B60K 25/10
·  par mouvements oscillants dus au déplacement du véhicule, p.ex. par mouvement de la suspension
 B60K 26/00
Aménagement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des ensembles de propulsion  [2]
 B60K 26/02
·  des moyens ou organes de déclenchement  [2]
 B60K 26/04
·  des moyens de liaison entre les moyens ou organes de déclenchement et l'ensemble de propulsion  [2]
 B60K 28/00
Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p.ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas d'ouverture des portes, d'absence ou d'état d'incapacité du conducteur  [2]
 B60K 31/00
Accessoires de commande automatique sur les véhicules, p.ex. limitant la vitesse du véhicule (B60K 41/00 a priorité; commande en soi de l'ensemble de propulsion, voir les classes appropriées; indicateurs de vitesse G01P; systèmes ou dispositifs de commande en général de la vitesse G05D 13/00)  [2]
 B60K 35/00 - 
B60K 37/00
Aménagements ou adaptations d'instruments spécialement pour véhicules; Tableaux de bord
 B60K 35/00
Aménagements ou adaptations des instruments (dispositifs en tableau de bord B60K 37/02)
 B60K 37/00
Tableaux de bord (en tant que sous-ensemble de la caisse des véhicules routiers B62D)
 B60K 37/02
·  Dispositions relatives des instruments (dispositifs pour éclairage des tableaux de bord B60Q)
 B60K 37/04
·  Dispositions relatives des accessoires sur le tableau de bord (des instruments B60K 37/02)
 B60K 37/06
·  ·  des commandes, p.ex. boutons de commande
 B60K 39/00
( couvert par B63G, B63H, B64B, B64C, G05D 1/00 )
 B60K 41/00
Commande conjuguée des ensembles de propulsion; Commande combinée d'au moins deux sous-ensembles (commande d'un seul sous-ensemble, voir les classes correspondantes; voir également ces classes pour la commande d'un seul sous-ensemble par un signal provenant d'autres sous-ensembles)  [2]
 B60K 41/02
·  du moteur et de l'embrayage  [2]
 B60K 41/04
·  du moteur et du mécanisme de transmission  [2]
 B60K 41/06
·  ·  le mécanisme de transmission étant à étages  [2]
 B60K 41/08
·  ·  ·  avec interruption de l'entraînement  [2]
 B60K 41/10
·  ·  ·  sans interruption de l'entraînement  [2]
 B60K 41/12
·  ·  le mécanisme de transmission ayant une variation continue  [2]
 B60K 41/14
·  ·  ·  de type mécanique  [2]
 B60K 41/16
·  ·  ·  de type à fluide  [2]
 B60K 41/18
·  ·  ·  de type électrique, p.ex. électromagnétique  [2]
 B60K 41/20
·  du moteur et du système de freinage  [2]
 B60K 41/22
·  de l'embrayage et du mécanisme de transmission  [2]
 B60K 41/24
·  de l'embrayage et du système de freinage  [2]
 B60K 41/26
·  des mécanismes de transmission et de freinage  [2]
 B60K 41/28
·  d'au moins trois sous-ensembles  [2]