Dans la mesure du possible une invention est classée d'abord en fonction de ses caractéristiques de structure; le classement selon le type d'avion particulier est considéré normalement comme d'importance secondaire, sauf si cet aspect constitue la caractéristique principale.
INSTALLATIONS OU EQUIPEMENTS A BORD DES AERONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION
INSTALLATIONS AU SOL OU INSTALLATIONS POUR PONTS D'ENVOL DES PORTE-AVIONS
B64F
Note(s)
Dans la présente sous-classe, le terme "installations" couvre les équipements utilisés en liaison avec les aéronefs et non montés sur ceux-ci, y compris les équipements mobiles.
Dans la présente sous-classe, l'expression "installations au sol" couvre également les installations flottantes.
ASTRONAUTIQUE; VEHICULES OU EQUIPEMENTS A CET EFFET (appareils ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21C 51/00)
B64G
Note(s)
Dans la présente sous-classe, le terme "astronautique" englobe tous les aspects du transport hors de l'atmosphère terrestre, et couvre de ce fait les satellites terrestres artificiels ainsi que les voyages interplanétaires et interstellaires.
La présente sous-classe traite uniquement des véhicules, équipements, etc., qui sont spécialement adaptés pour l'astronautique seulement. De ce fait, les véhicules et équipements utilisables à la fois par l'astronautique et l'aéronautique sont classés dans la sous-classe aéronautique appropriée de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64.