B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

  1. Les sous-classes B60B et B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. La sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. La sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. La sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. La sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  6. La sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60J
FENETRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VEHICULES; EQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VEHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
 B60J

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).
  2. Les élaborations qui suivent concernant les fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, doivent être entendues comme limitées à leurs aménagements ou adaptations particuliers à l'utilisation sur les véhicules. Les dispositifs eux-mêmes, s'ils peuvent avoir d'autres applications que les véhicules, et même s'ils ne sont décrits et revendiqués que pour les seuls véhicules, sont classés au E06B.
 B60J 1/00
Fenêtres; Pare-brise (rideau d'air en place de fenêtre B60J 9/04)
 B60J 1/02
·  disposés à l'avant du véhicule
 B60J 1/04
·  ·  réglables
 B60J 1/06
·  ·  ·  comprenant plus d'un panneau
 B60J 1/08
·  disposés sur les côtés du véhicule
 B60J 1/10
·  ·  montés fixes
 B60J 1/12
·  ·  réglables
 B60J 1/14
·  ·  ·  avec mouvement de pivotement ou de rotation
 B60J 1/16
·  ·  ·  coulissants
 B60J 1/17
·  ·  ·  ·  verticalement  [2]
 B60J 1/18
·  disposés à l'arrière du véhicule
 B60J 1/20
·  Accessoires, p.ex. déflecteurs de vent, écrans (dispositifs anti-éblouissants B60J 3/00)
 B60J 3/00
Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules B60R 1/00); Pare-soleil pour véhicules  [2]
 B60J 3/02
·  réglable en position
 B60J 3/04
·  réglable en transparence
 B60J 3/06
·  utilisant un effet de polarisation
 B60J 5/00
Portes (sous l'aspect fenêtre B60J 1/00)
 B60J 5/02
·  disposées à l'avant du véhicule
 B60J 5/04
·  disposées sur les côtés du véhicule
 B60J 5/06
·  ·  coulissantes; pliantes
 B60J 5/08
·  ·  ·  du type store à rouleau
 B60J 5/10
·  disposées à l'arrière du véhicule (B60J 5/04 a priorité)
 B60J 5/12
·  ·  coulissantes; pliantes
 B60J 5/14
·  ·  ·  du type store à rouleau
 B60J 7/00
Toits amovibles ou dispositifs de protection similaires (sous l'aspect fenêtre B60J 1/00)
 B60J 7/02
·  du type coulissant
 B60J 7/04
·  ·  avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux
 B60J 7/06
·  ·  avec un ou des éléments non rigides
 B60J 7/08
·  du type non coulissant
 B60J 7/10
·  ·  rapidement détachable, p.ex. bâches de toits, capots, armatures ou fixations pour bâches
 B60J 7/12
·  ·  pliants; Leurs mécanismes de mise en tension, p.ex. tendeurs (B60J 7/10 a priorité)
 B60J 7/14
·  ·  ·  avec plusieurs éléments en forme de panneaux
 B60J 7/16
·  ·  non pliants (B60J 7/10 a priorité)
 B60J 7/18
·  Dispositifs de fermeture ou d'étanchéité (serrures en soi E05B; joints d'étanchéité en soi F16J 15/00)
 B60J 7/20
·  Compartiments du véhicule pour emmagasiner les parties du toit
 B60J 7/22
·  Déflecteurs d'air pour toits ouvrants
 B60J 7/24
·  Abri de protection pour le conducteur
 B60J 9/00
Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux précédents
 B60J 9/02
·  Fermeture des entrées ou sorties autres que les fenêtres, portes ou toits, p.ex. fermeture des sorties de secours dans le fond du véhicule
 B60J 9/04
·  Rideaux d'air (en général F24F)
 B60J 11/00
Equipements de protection pour véhicules non en service (garages type tente E04H)