Dans la présente sous-classe, le terme "élimination" comprend la mise en dépôt, p.ex. à la décharge, des déchets, leur destruction ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif. [3]
Dans la présente sous-classe, le terme "déchet solide" comprend les déchets qui, bien qu'ils comportent du liquide sont, en pratique, manipulés comme s'il s'agissait de solides. [3]
La présente sous-classe concerne exclusivement les opérations simples ou combinées, p.ex. à plusieurs stades, qu'il n'est pas possible de classer, dans leur ensemble, dans une seule autre sous-classe. [3]
Il est important de tenir compte des classements rappelés ci-après: [3]
Désagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments spécialement adaptés à la désagrégation des ordures, détritus ou déchets [3]
Précautions pour éviter l'échappement des crasses ou des fumées, hors de la zône où elles sont produites: captage ou enlèvement des crasses ou des fumées de cette zône [3]
Machines ou agencements pour le cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe dans lesquelles les dimensions des produits obtenus sont sans importance, p.ex. pour faire des copeaux [3]
Récupération ou traitement de substances plastiques déjà utilisées ou de leurs déchets; Récupération des éléments non plastiques d'objets fabriqués en matériaux plastiques [3]