MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTERES; CARACTERES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ELECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03)
MACHINES A ECRIRE; MECANISMES D'IMPRESSION SELECTIFS, c.à d. MECANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION (composition Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41B; impression sur surfaces spéciales Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F; marquage pour le blanchissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41K; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07B; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L; impression de caractères point par point à partir de signaux issus de l'analyse point par point d'images ou de caractères originaux, transmission d'images, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 1/00; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées)
B41J
Note(s)
La présente sous-classe comprend les appareils actionnés par moteur et commandés manuellement et les appareils de ce type avec commande supplémentaire par introduction d'informations pré-enregistrées, p.ex. sur cartes ou bandes perforées. Elle comprend également les systèmes d'impression des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques tant que ceux-ci restent d'intérêt général, p.ex. les mécanismes d'impression, d'encrage, d'interligne, mais n'inclut pas leurs caractéristiques électriques, ni de tels appareils dans leur ensemble.
Dans la présente sous-classe, le terme "papier" couvre également les matériaux de copie flexibles similaires.
APPAREILS OU DISPOSITIFS A COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER A USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES A IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES A IMPRIMER EN SERIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41K; manipulation des feuilles ou des bandes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H)
B41L
Note(s)
L'expression "copier en plusieurs exemplaires" désigne les opérations permettant d'obtenir plusieurs copies simultanément à l'original au moyen de surfaces sensibles à une pression.
Le terme "polycopier" désigne les opérations permettant d'obtenir des copies successives à partir d'un original, p.ex. d'une image hectographique.
L'"impression par stencil" suppose l'utilisation d'une surface d'impression perforée aux contours de l'image, l'encre passant à travers les perforations pour atteindre le matériau à imprimer.
Conformément au libellé des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L 15/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L 17/00, les presses typographiques et appareils d'impression lithographique ne figurent dans ces groupes que dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à l'utilisation dans les bureaux ou à d'autres fins commerciales, les caractéristiques générales ou les caractéristiques de structure des appareils de ce genre étant d'abord classées en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F; Les éléments ou caractéristiques déterminant la classification dans ces groupes sont p.ex.: la simplicité d'emploi par du personnel de bureau, la propreté de fonctionnement dans des locaux non industriels, l'utilisation de surfaces d'impression ne permettant la production que d'un nombre limité d'exemplaires.
Les parties constitutives communes aux opérations de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches ou d'intermédiaires sensibles, aux appareils ou machines pour polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, et aux machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série, sont au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F.
PROCEDES D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (impression des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06P)
CLICHES OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03); MATERIAUX POUR SURFACES UTILISEES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PREPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI ET LEUR CONSERVATION