Dans la présente classe, le mot "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques. La présente classe ne comprend pas la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par le Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J.
La présente classe doit être comprise comme limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes. Les opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elles ne sont décrites ou revendiquées que pour les machines de travail du papier, doivent être considérées comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite sont classées au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H.
Dans la présente sous-classe, les enveloppes ou sacs sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles flexibles dont la forme définitive est déterminée par le contenu. Les boîtes ou cartons, par ailleurs, sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles rigides ou semi-rigides dont la forme définitive n'est pas déterminée par le contenu. L'expression "boîtes ou cartons" doit être considérée comme comprenant les sacs fabriqués d'une manière analogue aux cartons, les plateaux à parois latérales, les tonnelets et les barquettes, autres que les objets formés par enroulement.
FABRICATION D'ARTICLES ENROULES, p.ex. DE TUBES ENROULES (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29)
B31C
Note(s)
Dans la présente sous-classe, le terme "enroulement" implique au moins deux révolutions complètes.
La présente sous-classe doit être comprise comme couvrant la fabrication, autrement que par enroulement, d'articles autres que des boîtes, cartons, enveloppes, sacs et tubes, en papier utilisé sous une autre forme que la pâte à papier.