B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

  1. Les sous-classes B60B et B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. La sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. La sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. La sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. La sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  6. La sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60B
ROUES DE VEHICULES; ROUES A PIVOT; ESSIEUX; AMELIORATION DE L'ADHERENCE DES ROUES
 B60B

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60C
PNEUMATIQUES POUR VEHICULES; GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT OU REPARATION DES PNEUMATIQUES; REPARATION OU FIXATION DES VALVES A DES CORPS ELASTIQUES GONFLABLES, EN GENERAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES
 B60C

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).
  2. Le terme "pneumatique" est défini comme un organe enveloppant la jante, distinct et continu, en contact avec le sol. Il comprend l'enveloppe extérieure ainsi que tout élément intérieur à cette enveloppe telle que la chambre à air. Dans les groupes traitant de la réparation et du raccordement des valves, le terme "pneumatique" doit être entendu comme s'étendant à tous les corps élastiques gonflables.

 B60D
LIAISONS POUR VEHICULES (éléments de systèmes de freins assistés B60T 17/04)
 B60D

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60F
VEHICULES RAIL-ROUTE; VEHICULES AMPHIBIES OU SIMILAIRES; VEHICULES CONVERTIBLES (véhicules à coussin d'air B60V)

 B60G
SUSPENSION DES VEHICULES (véhicules à coussin d'air B60V)
 B60G

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60H
AMENAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE REFRIGERATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPECIALEMENT POUR LES PARTIES DE VEHICULE AFFECTEES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES
 B60H

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60J
FENETRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VEHICULES; EQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VEHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
 B60J

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).
  2. Les élaborations qui suivent concernant les fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, doivent être entendues comme limitées à leurs aménagements ou adaptations particuliers à l'utilisation sur les véhicules. Les dispositifs eux-mêmes, s'ils peuvent avoir d'autres applications que les véhicules, et même s'ils ne sont décrits et revendiqués que pour les seuls véhicules, sont classés au E06B.

 B60K
AMENAGEMENTS OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VEHICULES; ENTRAINEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VEHICULES; COMMANDE CONJUGUEE DES ENSEMBLES DE PROPULSION; AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VEHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, A L'ADMISSION D'AIR, A L'ECHAPPEMENT DES GAZ OU A L'ALIMENTATION EN CARBURANT
 B60K

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).
  2. Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:
    1. "Commande conjuguée des ensembles de propulsion" couvre une telle commande pour des véhicules ou pour les cas d'application générale;  [2]
    2. "Entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule;
    3. "Transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues;
    4. "Ensemble de propulsion" désigne l'élément moteur conjugué avec la transmission; un "ensemble de propulsion" peut en outre comporter l'élément terminal entraîné;  [2]
    5. "Sous-ensemble" désigne, p.ex., un moteur, un embrayage, une boîte de vitesses ou un dispositif de freinage.  [2]

 B60L
EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU PROPULSION DES VEHICULES A TRACTION ELECTRIQUE; SYSTEMES DE FREINAGE ELECTRODYNAMIQUE DES VEHICULES EN GENERAL (dispositifs d'accouplement électriques combinés aux accouplements mécaniques des véhicules B60D 1/08; chauffage électrique pour véhicules B60H; transmission d'énergie motrice à partir de moteurs électriques jusqu'aux éléments propulsifs terminaux dans les véhicules B60K; disposition de l'équipement de propulsion électrique, autre que les collecteurs de courant, sur les véhicules B60K; entraînement des générateurs auxiliaires sur les véhicules B60K; éclairage des véhicules B60Q; freinage des véhicules en général B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails B61C; circuits électriques des voies ferrées en général B61L; éclairage en général F21, H05B; interrupteurs en général H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques H01R; machines dynamo-électriques H02K; convertisseurs électriques H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général H02P; chauffage électrique en général H05B)
 B60L

Note(s)

La présente sous-classe traite, aux références ci-dessus exceptées:

  1. de la fourniture de puissance aux circuits auxiliaires;
  2. des collecteurs de courant; de leurs aménagements sur les véhicules rail ou route, ou sur les véhicules en général;
  3. des systèmes de freins électrodynamiques;
  4. de la propulsion électrique des véhicules; de sa commande et de sa régulation.


 B60M
LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ENERGIE ET DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VEHICULES A TRACTION ELECTRIQUE (commandes des aiguillages et dispositifs de sécurité le long de la voie B61L; structure en général des rails et des aiguillages E01B)
 B60M

Note(s)

La présente sous-classe concerne:

  1. les lignes de courant d'alimentation en énergie aériennes, au sol ou souterraines; leurs croisements et raccordements, leur érection et leur surveillance;
  2. les dispositifs le long de la voie et aux jonctions des rails, pour la transmission du courant et l'isolement;
  3. les dispositifs de protection le long de la voie contre les courants de terre et les interférences inductives du fait des lignes de communications voisines.


 B60N
AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR PASSAGERS, NON PREVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
 B60N

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60P
VEHICULES ADAPTES AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS SPECIAUX
 B60P

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60Q
ECLAIRAGE OU SIGNALISATION DES VEHICULES (dispositifs de signalisation ou d'éclairage spécialement adaptés aux cycles B62J; éclairage en général F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H)
 B60Q

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).
  2. La présente sous-classe englobe également les circuits électriques de signalisation ou d'éclairage, dans la mesure où ils sont spécialement aménagés pour les véhicules. Elle englobe aussi les aménagements ou adaptations des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux.

 B60R
VEHICULES, EQUIPEMENTS OU PARTIES DE VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS
 B60R

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60S
ENTRETIEN, NETTOYAGE, REPARATION, LEVAGE OU MANOEUVRE DES VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS
 B60S

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).


 B60T
FREINAGE OU COMMANDE DES FREINS POUR VEHICULES; SYSTEMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTEMES, EN GENERAL (freinage électrodynamique B60L; freins en soi, c.à d. partie où se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux d'action F16D)
 B60T

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "système de commande des freins" englobe les systèmes de commande des freins pour véhicules ou d'application générale.


 B60V
VEHICULES A COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante B65G 7/06)
 B60V

Note(s)

Le terme "véhicules à coussin d'air" dans la présente sous-classe comprend tous les véhicules qui sont entièrement ou partiellement supportés par des coussins d'air ou d'autres gaz au-dessus de la terre ou de l'eau.