B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

  1. Les sous-classes B60B et B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. La sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. La sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. La sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. La sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  6. La sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60R
VEHICULES, EQUIPEMENTS OU PARTIES DE VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS
 B60R

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).

 B60R 1/00
Arrangements pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres B60J 3/00; dispositifs en soi G02B)  [2]
 B60R 1/02
·  Aménagements des rétroviseurs (aménagements des périscopes B60R 1/10)
 B60R 1/04
·  ·  montés à l'intérieur du véhicule
 B60R 1/06
·  ·  montés à l'extérieur du véhicule
 B60R 1/08
·  ·  comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité
 B60R 1/10
·  Aménagements des miroirs pour vue vers l'avant; Aménagements des périscopes
 B60R 1/12
·  Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules
 B60R 3/00
Aménagements des marches ou échelles, p.ex. marchepieds (en tant qu'élément de superstructure des véhicules routiers B62D; échelles en soi E06C)
 B60R 3/02
·  Marches escamotables
 B60R 3/04
·  avec des moyens pour racler les souliers
 B60R 5/00
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport B60P; aménagements pour loger les roues de secours B62D 43/00)
 B60R 5/02
·  disposés à l'avant du véhicule
 B60R 5/04
·  disposés à l'arrière du véhicule
 B60R 7/00
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange B60R 11/00; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes B60N)
 B60R 7/02
·  dans un compartiment à bagages séparé
 B60R 7/04
·  à l'emplacement du conducteur ou du passager
 B60R 7/06
·  ·  montés sur ou logés sous le tableau de bord
 B60R 7/08
·  Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues
 B60R 9/00
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir les bagages ou objets similaires
 B60R 9/02
·  sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds
 B60R 9/04
·  sur le toit du véhicule
 B60R 9/06
·  à l'avant ou à l'arrière du véhicule
 B60R 9/08
·  spécialement adaptés pour des engins de sport (véhicules spécialement adaptés pour transporter des avions, pour transporter des bateaux B60P)
 B60R 9/10
·  ·  pour cycles
 B60R 9/12
·  ·  pour skis
 B60R 11/00
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets
 B60R 11/02
·  pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande (pour antennes H01Q)
 B60R 11/04
·  Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule (caméras en soi G03B)
 B60R 11/06
·  pour outils ou pièces de rechange (pour roues de rechange B62D)
 B60R 13/00
Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité
 B60R 13/02
·  Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits
 B60R 13/04
·  Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales
 B60R 13/06
·  Bandes d'étanchéité
 B60R 13/08
·  Eléments d'insonorisation
 B60R 13/10
·  Dispositifs d'identification, de plaques minéralogiques, ou de fonctions analogues
 B60R 15/00
Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires
 B60R 15/02
·  Installations de nettoyage
 B60R 15/04
·  Installations de toilettes
 B60R 16/00
Circuits électriques ou circuits de fluides ou aménagements de leurs éléments spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs  [3]
 B60R 16/02
·  électriques  [3]
 B60R 16/04
·  ·  des batteries (pour la propulsion B60K 1/04)  [3]
 B60R 16/06
·  ·  pour enlever les charges électrostatiques (enlèvement des charges électrostatiques en général H05F 3/00)  [3]
 B60R 16/08
·  de fluides  [3]
 B60R 17/00
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage (graissage en général F16N)
 B60R 17/02
·  Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central
 B60R 18/00
( transféré à B60R 16/00 )
 B60R 19/00
Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue B62D)
 B60R 19/02
·  Pare-chocs, c.à d. organes de protection avant ou arrière
 B60R 19/04
·  ·  l'organe de protection étant fait lui-même de plus d'une pièce rigide
 B60R 19/06
·  ·  montés élastiquement
 B60R 19/08
·  ·  l'organe de protection lui-même ayant au moins une pièce élastique
 B60R 19/10
·  ·  ·  la pièce élastique étant gonflable
 B60R 21/00
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour éviter les blessures aux passagers, en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation, p.ex. en cas de décélération élevée (poignées B60N)
 B60R 21/02
·  protégeant les passagers se trouvant dans ou sur le véhicule (colonne de direction escamotable B62D 1/18)
 B60R 21/04
·  ·  Garnitures souples tapissant l'intérieur du véhicule
 B60R 21/06
·  ·  Ecrans protecteurs entre les passagers et les glaces
 B60R 21/08
·  ·  ·  amenés en position de fonctionnement par décélération élevée du véhicule
 B60R 21/10
·  ·  empêchant le déplacement accidentel des passagers; Montage des courroies ou harnais de sécurité dans les véhicules (courroies de sécurité ou harnais en soi A62B 35/00)
 B60R 21/12
·  ·  assurant la protection contre les attaques
 B60R 21/14
·  protégeant les êtres vivants non transportés par le véhicule, p.ex. piétons
 B60R 23/00
Aménagements ou adaptations des extincteurs (appareils en soi A62C)
 B60R 25/00
Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler (pênes ou serrures en soi E05)
 B60R 25/02
·  agissant sur le mécanisme de direction
 B60R 25/04
·  interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées)
 B60R 25/06
·  agissant sur la transmission
 B60R 25/08
·  agissant sur les freins
 B60R 25/10
·  actionnant un signal d'alarme
 B60R 27/00
Autres équipements pour véhicules; Véhicules ou parties de véhicules non prévus dans les groupes précédents