B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
SEPARATION ET MELANGE
 B01
PROCEDES OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GENERAL (fours, cornues en général F27)
 B02
BROYAGE, REDUCTION EN POUDRE OU DESAGREGATION; TRAITEMENT PREPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
 B03
SEPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES A PISTON PNEUMATIQUES; SEPARATION MAGNETIQUE OU ELECTROSTATIQUE (séparation des isotopes B01D 59/00; broyage ou désagrégation B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en oeuvre des procédés physiques B04)
 B04
APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISES AVEC LES PROCEDES PHYSIQUES OU CHIMIQUES (utilisation de la force centrifuge pour la séparation de particules en suspension dans des liquides ou des gaz, en général B01D, p.ex. B01D 21/26, B01D 43/00, B01D 45/12)
 B05
PULVERISATION OU ATOMISATION EN GENERAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATERIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GENERAL (pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application; nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; pour une classification secondaire des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; traitement de matériaux photographiques G03D)  [2]
 B05

Note(s)

Dans la présente classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:

  1. "Autres matériaux fluides" doit être interprété comme comprenant les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs;  [2]
  2. "Matériaux en particules" doit être interprété comme comprenant les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux;  [2]
  3. "Revêtement" se rapporte aux matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture.  [2]

 B06
PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MECANIQUES, EN GENERAL
 B07
SEPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en oeuvre de procédés physiques B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans une seule autre classe, voir les classes appropriées)
 B08
NETTOYAGE
 B09
ELIMINATION DES DECHETS SOLIDES  [3]
  
FAÇONNAGE
 B21
TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE; DECOUPAGE DU METAL A L'EMPORTE-PIECE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage B23D; soudure, découpage au chalumeau B23K; travail du métal de diverses manières B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C21D, C22F; galvanoplastie C25D 1/00)
 B21

Note(s)

  1. Les combinaisons d'opérations couvertes par les différentes sous-classes du B21 sont traitées dans le B23P. Les combinaisons d'opérations couvertes par une sous-classe particulière du B21 avec celles couvertes par d'autres classes, par exemple avec des opérations impliquant un enlèvement de matière, sont également traitées dans le B23P, toutefois, lorsque les opérations couvertes par d'autres classes sont secondaires par rapport à celles qui sont explicitement couvertes par une sous-classe particulière du B21, la combinaison est classée dans cette dernière sous-classe.
  2. Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux nonmétalliques, peuvent être classés ici s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe.
 B22
FONDERIE; METALLURGIE DES POUDRES METALLIQUES
 B23
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
 B23

Note(s)

  1. En plus des opérations non prévues dans les autres classes, la présente classe prévoit, dans la sous-classe B23P, les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes B21-B24 à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe.
  2. Dans les élaborations suivantes:
    1. L'expression "travail des métaux" doit être comprise comme couvrant le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
    2. L'expression "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
    3. L'expression "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
    4. L'expression "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver;
    5. L'expression "machines différentes" doit être comprise comme couvrant différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
  3. La sous-classe B23Q comprend des caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. La présente sous-classe prévoit en général de telles caractéristiques, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; dans certains cas exceptionnels seulement, ces caractéristiques doivent être classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, ou type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.
 B24
MEULAGE; POLISSAGE
 B24

Note(s)

Dans la présente classe, le terme "meulage" est utilisé dans le sens le plus général, pour désigner l'usinage par abrasion et comprend notamment les opérations de "rectification".

 B25
OUTILS A MAIN; OUTILS PORTATIFS A MOTEUR; OUTILLAGE D'ETABLI; MANIPULATEURS
 B25

Note(s)

Le mot "portatif" doit être interprété comme comprenant la suspension facilitant la manipulation manuelle, p.ex. en relation avec des appareils portatifs suspendus par un ressort et destinés à être utilisés le long de lignes d'assemblage.

 B26
OUTILS POUR TAILLER A MAIN; COUPE; SEPARATION
 B27
TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATERIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GENERAL
 B28
TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE ET DE LA PIERRE
 B29
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL; TRAVAIL DES SUBSTANCES NON PREVUES AILLEURS (du point de vue chimique, voir Section C, particulièrement C08; façonnage de l'argile ou d'autres compositions céramiques, scories ou mélanges contenant des substances analogues au ciment B28B)
 B29

Note(s)

  1. Dans la présente classe, le terme "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou compositions correspondantes;
  2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne provienne d'un procédé qui est lui-même classé dans la présente classe.
 B30
PRESSES
 B31
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
 B31

Note(s)

  1. Dans la présente classe, le mot "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques. La présente classe ne comprend pas la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par le D21J.
  2. La présente classe doit être comprise comme limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes. Les opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elles ne sont décrites ou revendiquées que pour les machines de travail du papier, doivent être considérées comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite sont classées au B65H.
 B32
PRODUITS STRATIFIES
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION
 B41
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES A ECRIRE; TIMBRES
 B42
RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMES SPECIAUX
 B43
MATERIEL POUR ECRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
 B44
ARTS DECORATIFS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

  1. Les sous-classes B60B et B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. La sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. La sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. La sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. La sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  6. La sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B61
CHEMINS DE FER
 B61

Note(s)

Le terme "systèmes ferroviaires" doit être entendu comme couvrant:

  1. les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu B65G 17/00);
  2. les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs B65G 17/00, B65G 19/00);
  3. les systèmes "couplables à volonté" de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.

 B62
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B63
NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR EQUIPEMENT
 B64
AERONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
 B65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
 B66
HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
 B67
MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B05B; emballage des liquides B65B, p.ex. B65B 3/00; pompes en général F04; siphons F04F 10/00; obturateurs F16K; manipulation des gaz liquéfiés F17C)
 B68
BOURRELLERIE; CAPITONNAGE