B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B23
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
 B23

Note(s)

  1. En plus des opérations non prévues dans les autres classes, la présente classe prévoit, dans la sous-classe B23P, les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes B21-B24 à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe.
  2. Dans les élaborations suivantes:
    1. L'expression "travail des métaux" doit être comprise comme couvrant le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
    2. L'expression "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
    3. L'expression "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
    4. L'expression "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver;
    5. L'expression "machines différentes" doit être comprise comme couvrant différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
  3. La sous-classe B23Q comprend des caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. La présente sous-classe prévoit en général de telles caractéristiques, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; dans certains cas exceptionnels seulement, ces caractéristiques doivent être classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, ou type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.
 B23B
TOURNAGE; PERÇAGE (agencements pour copier ou commander B23Q)

 B23C
FRAISAGE (brochage B23D; pour la fabrication d'engrenages B23F; agencements pour copier ou commander B23Q)

 B23D
RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPERATIONS ANALOGUES NON PREVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES METAUX PAR ENLEVEMENT DE MATIERE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B23F; découpage du métal par chauffage localisé B23K; agencements pour copier ou commander B23Q)
 B23D

Note(s)

La présente sous-classe concerne les machines pour la coupe des feuilles de métal ou d'autres semi-produits à l'exception de la coupe des feuilles de métal qui peuvent être travaillées d'une manière analogue au papier et qui est couverte par la classe B26.  [2]


 B23F
FABRICATION D'ENGRENAGES ET DE CREMAILLERES (par estampage B21D; par laminage B21H; par forgeage ou pressage B21K; par coulée B22; agencements pour copier ou commander B23Q)
 B23F

Note(s)

  1. La présente sous-classe comprend essentiellement l'utilisation de méthodes et d'appareillages spécialement conçus pour produire avec précision les formes des dents d'engrenages qui sont essentielles pour l'engrènement convenable des éléments d'un mécanisme denté afin d'assurer les mouvements relatifs requis. Elle comprend aussi l'utilisation de méthodes et d'appareillages similaires pour la fabrication d'autres pièces dentées ou de formes semblables, p.ex. d'embrayages à crabotage, d'arbres cannelés, d'outils de fraisage, mais la fabrication de ces pièces, par d'autres méthodes et appareillages, n'est pas prévue ici.
  2. Dans la présente sous-classe:
    1. L'expression "dents d'engrenage" doit être comprise comme se rapportant aux dents ou à d'autres éléments à engrènement précis ayant un mouvement relatif d'un type similaire, tels que les rotors de pompes et de ventilateurs;
    2. Le terme "profil" peut comprendre l'extérieur des deux faces ou seulement d'une face d'une dent, ou les faces opposées de dents adjacentes;
    3. Le terme "droit" signifie qu'une dent, comprise comme un tout (sans tenir compte d'une courbure quelconque d'une de ses faces, p.ex. de son bombement) est droite dans la direction de sa longueur, p.ex. telle qu'est une roue droite par rapport à son rayon. Il comprend donc les dents d'engrenages hélicoïdaux et les dents de type normal d'engrenages coniques;
    4. "Fraisage à la broche" signifie un fraisage par un outil de coupe rotatif ayant un nombre de dents dont la profondeur ou la largeur augmentent progressivement.

 B23G
FILETAGE; TRAVAIL MECANIQUE DES VIS, TETES DE BOULONS, OU ECROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes B21D 15/04, par laminage B21H 3/02; fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage B21K 1/56; par tournage B23B 5/48, par fraisage B23C 3/32, par meulage B24B 19/02; agencements pour copier ou commander B23Q)
 B23G

Note(s)

Le terme "filetage" doit être compris comme incluant l'utilisation d'outils, semblables aux outils de filetage à la fois par leur forme et leur mode d'utilisation, mais qui travaillent sans enlèvement de copeaux.


 B23K
BRASAGE; SOUDAGE; REVETEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DECOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISE, p.ex. DECOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER (fabrication de produits revêtus de métal par extrusion de métaux B21C 23/22; réalisation de garnitures ou de recouvrements par moulage B22D 19/08; moulage par immersion B22D 23/04; fabrication de couches composites par frittage de poudres métalliques B22F 7/00; agencements sur les machines-outils pour copier ou commander B23Q; recouvrement de métaux ou recouvrement de matériaux avec des métaux, non prévu ailleurs C23C; brûleurs F23D)
 B23K

Note(s)

Les circuits électriques spécialement adaptés à ces buts sont prévus dans la présente sous-classe.


 B23P
AUTRES PROCEDES MECANIQUES DE TRAVAIL DU METAL; OPERATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande B23Q)
 B23P

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des notes suivant immédiatement le titre de la classe (B23).
  2. Dans l'expression "opérations combinées", l'assemblage de pièces n'est pas considéré comme une opération en soi s'il constitue une caractéristique essentielle de l'opération contiguë de travail du métal.
  3. L'expression "travail du métal" et les expressions équivalentes doivent être interprétées comme comprenant le traitement non mécanique du métal dans la mesure où celui-ci n'est pas prévu dans une autre classe telle que C21D, C22C, C22F, C23. Les combinaisons d'un tel traitement non mécanique avec un autre travail du métal peuvent donc être classées dans cette sous-classe.
  4. Les opérations non mécaniques sur des matériaux non métalliques sont exclues de cette sous-classe à moins qu'elles n'y soient expressément mentionnées.

 B23Q
PARTIES CONSTITUTIVES, AMENAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses B23B 27/00); MACHINES-OUTILS D'UTILISATION GENERALE, CARACTERISEES PAR LA STRUCTURE DE CERTAINES PARTIES CONSTITUTIVES OU AMENAGEMENTS; COMBINAISONS OU ASSOCIATIONS DE MACHINES-OUTILS, NE VISANT PAS UN TRAVAIL PARTICULIER
 B23Q

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des notes qui suivent immédiatement le titre de la classe B23.
  2. Dans cette sous-classe, les termes suivants sont utilisés avec les significations indiquées: "Commander" signifie influencer une variable d'une façon ou d'une autre, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en l'amenant à une valeur zéro, ou en partant d'une valeur zéro), en la maintenant constante, en limitant son intervalle de variation. "Régulation" signifie maintien automatique d'une variable à une valeur désirée ou dans un intervalle désiré de valeurs. La valeur ou l'intervalle de valeur désirés peuvent être fixes ou être modifiés manuellement, ou peuvent varier avec le temps selon un "programme" prédéterminé ou selon la variation d'une autre variable. La régulation est une forme de commande; le terme "commande automatique" est souvent utilisé dans cette technique comme synonyme de "régulation".  [3]
  3. Dans cette sous-classe, les groupes désignant des pièces de machines-outils doivent être compris comme couvrant les machines-outils caractérisées par la structure de ces pièces.