B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B62
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62D
VEHICULES A MOTEURS; REMORQUES (roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques, gonflage des pneumatiques, changement ou réparation des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; éclairage ou signalisation B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manoeuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
 B62D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée:

  1. "Véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques;
  2. "Remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

 B62D 1/00 - 
B62D 15/00
Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques (dispositifs de direction applicables seulement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs B64C 25/50)
 B62D 1/00
Commandes de direction, c.à d. moyens pour engendrer un changement de direction du véhicule (dispositifs de commande en général G05)
 B62D 1/02
·  montées sur le véhicule
 B62D 1/04
·  ·  Volant de direction
 B62D 1/06
·  ·  ·  Couronne du volant, p.ex. avec moyens de chauffage; Gaine de couronne
 B62D 1/08
·  ·  ·  Rayons du volant, p.ex. élastiques
 B62D 1/10
·  ·  ·  Moyeu; Liaison entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglable
 B62D 1/12
·  ·  Leviers à main de direction
 B62D 1/14
·  ·  ·  Barre de direction, p.ex. leviers à main agissant sur la colonne de direction
 B62D 1/16
·  ·  Colonne de direction
 B62D 1/18
·  ·  ·  escamotable, ajustable ou basculable
 B62D 1/20
·  ·  ·  Liaison entre la colonne de direction et la timonerie
 B62D 1/22
·  ·  Eléments de commandes de direction en double, p.ex. pour les leçons de conduite
 B62D 1/24
·  Commande à distance, c.à d. par des moyens non montés sur le véhicule
 B62D 1/26
·  ·  mécanique, c.à d. par un dispositif de guidage latéral (chemins de fer B61)
 B62D 1/28
·  ·  non mécanique
 B62D 3/00
Boîtier de direction (direction assistée ou à relai de puissance B62D 5/00; timonerie de direction B62D 7/00; pour roues non orientables B62D 11/00; transmissions en général F16)
 B62D 3/02
·  mécanique
 B62D 3/04
·  ·  du type à vis sans fin
 B62D 3/06
·  ·  ·  à vis et écrou
 B62D 3/08
·  ·  ·  ·  utilisant des billes intermédiaires ou des éléments analogues
 B62D 3/10
·  ·  ·  à vis sans fin engageant un secteur ou rouleau
 B62D 3/12
·  ·  du type à crémaillère
 B62D 3/14
·  hydraulique
 B62D 5/00
Direction assistée ou à relai de puissance (pour roues non-orientables B62D 11/00; servomoteurs à fluide sous pression en général F15B)
 B62D 5/02
·  mécanique
 B62D 5/04
·  électrique
 B62D 5/06
·  à fluide
 B62D 5/08
·  ·  Disposition des clapets
 B62D 5/10
·  ·  caractérisée par le type de l'ensemble moteur, p.ex. piston et cylindre
 B62D 7/00
Timonerie de direction; Fusées et leur montage (timonerie de direction assistée B62D 5/00; timonerie en général F16H)
 B62D 7/02
·  pour bogies à pivot
 B62D 7/04
·  ·  comportant plus d'une roue
 B62D 7/06
·  pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée
 B62D 7/08
·  ·  les axes de pivotement étant situés dans un même plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule
 B62D 7/10
·  ·  ·  avec boîte de direction à une seule sortie
 B62D 7/12
·  ·  ·  avec boîte de direction à deux sorties
 B62D 7/14
·  ·  les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices
 B62D 7/16
·  Disposition relative des articulations de la timonerie (pivots en soi F16C)
 B62D 7/18
·  Rotules de direction; Pivots de fusée
 B62D 7/20
·  Barres de timonerie, p.ex. barres d'accouplement (moyens pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement B62D 17/00)
 B62D 9/00
Direction pour roues orientables non prévue ailleurs (indicateurs de direction B62D 15/02)
 B62D 9/02
·  combinée avec dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages
 B62D 11/00
Direction pour roues non orientables; Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires
 B62D 11/02
·  par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule
 B62D 11/04
·  ·  par sources d'énergie séparées
 B62D 11/06
·  ·  par une seule source d'énergie principale
 B62D 11/08
·  ·  ·  en utilisant freins ou embrayages comme principaux moyens effectifs de direction
 B62D 11/10
·  ·  ·  en utilisant des mécanismes de transmission avec sorties de puissance différenciées sur côtés opposés, p.ex. des mécanismes de transmission à différentiel couplé ou épicycloïdaux
 B62D 11/12
·  ·  ·  ·  au moyen de changements de vitesse distincts
 B62D 11/14
·  ·  ·  ·  les sorties de puissance différenciées étant réalisées par un apport d'énergie supplémentaire d'un côté, p.ex. énergie provenant d'une source secondaire
 B62D 11/16
·  ·  ·  ·  ·  la puissance supplémentaire étant fournie sous forme mécanique
 B62D 11/18
·  ·  ·  ·  ·  la puissance supplémentaire étant fournie sous forme hydraulique
 B62D 11/20
·  Direction de véhicules à chenilles ayant un pivot de bogie supportant la chenille (B62D 11/02 a priorité)
 B62D 11/22
·  Direction de véhicules à chenilles réalisée par orientation des galets supportant les chenilles ou les éléments similaires
 B62D 11/24
·  Direction de véhicules à chenilles spécialement adaptée aux véhicules ayant à la fois des roues orientables et des chenilles
 B62D 13/00
Direction spécialement adaptée aux remorques (attelage de traction et de direction combinées B60D)
 B62D 13/02
·  pour essieux à pivotement central
 B62D 13/04
·  pour roues à pivotement individuel
 B62D 13/06
·  pour marche arrière d'une remorque à traction normale
 B62D 15/00
Directions non prévues ailleurs
 B62D 15/02
·  Indicateurs de direction; Aides de direction
 B62D 17/00
Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues
 B62D 19/00
Jambes de force, c.à d. organes absorbant les accélérations et décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis
 B62D 21/00 - 
B62D 39/00
Châssis; Carrosserie; Caisse
 B62D 21/00
Châssis (caisse et châssis combinés B62D 23/00)
 B62D 21/02
·  constitué essentiellement d'armatures longitudinales et transversales
 B62D 21/04
·  ·  ayant une seule armature longitudinale supportant des armatures transversales
 B62D 21/06
·  en forme d'X ou de fourche
 B62D 21/08
·  constitué de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen)
 B62D 21/10
·  dans lequel l'armature principale est du genre plaque
 B62D 21/12
·  fait d'éléments rapidement démontables
 B62D 21/14
·  de longueur ou largeur réglables
 B62D 21/16
·  comportant des compartiments étanches
 B62D 21/18
·  caractérisé par le type de véhicule et non couvert par les sous-groupes B62D 21/02-B62D 21/16
 B62D 23/00
Châssis et carrosserie combinés, c.à d. construction monocoque (sous-ensembles de carrosserie B62D 25/00)
 B62D 25/00
Sous-ensembles de carrosserie; Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs
 B62D 25/02
·  Panneaux latéraux
 B62D 25/04
·  Montants de portes
 B62D 25/06
·  Toits fixes
 B62D 25/08
·  Parties avant ou arrière (serrures ou pênes E05)
 B62D 25/10
·  ·  Capots ou couvercles
 B62D 25/12
·  ·  ·  Eléments ou détails de ceux-ci
 B62D 25/14
·  ·  Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aspects des tableaux de bord B60K)
 B62D 25/16
·  ·  Garde-boue ou ailes; Panneaux couvrant les roues (équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères B60S)
 B62D 25/18
·  ·  ·  Leurs éléments ou détails, p.ex. bavettes de garde-boue
 B62D 25/20
·  Planchers ou sous-ensembles du fond
 B62D 25/22
·  Marchepieds, marches ou éléments analogues, en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aménagements des marches, échelles ou marchepieds sur les véhicules B60R)
 B62D 27/00
Assemblage entre sous-ensembles de la carrosserie
 B62D 27/02
·  rigides
 B62D 27/04
·  élastiques
 B62D 27/06
·  rapidement démontables
 B62D 29/00
Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé
 B62D 29/02
·  principalement en bois
 B62D 29/04
·  principalement en matières synthétiques (fabrication des caisses de voitures avec des matières plastiques B29D)
 B62D 31/00
Carrosseries pour véhicules pour voyageurs (véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares B64F 1/31)
 B62D 31/02
·  pour transports en commun, p.ex. autobus
 B62D 31/04
·  à plusieurs étages
 B62D 33/00
Carrosseries pour véhicules à marchandises (dans lesquels un élément portant la charge est mobile B60P)
 B62D 33/02
·  Plates-formes; Compartiments de chargement ouverts
 B62D 33/04
·  Compartiments de chargement fermés
 B62D 33/06
·  Cabines de conducteur
 B62D 33/08
·  réglables
 B62D 35/00
Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme
 B62D 35/02
·  Carénage des surfaces de dessous
 B62D 37/00
Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension
 B62D 37/02
·  par moyens aérodynamiques
 B62D 37/04
·  au moyen de masses mobiles
 B62D 37/06
·  ·  en utilisant des gyroscopes
 B62D 39/00
Caisses de véhicules non prévues ailleurs
 B62D 41/00
Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact
 B62D 43/00
Logement, fixation ou montage de la roue de secours
 B62D 43/02
·  à l'extérieur de la caisse
 B62D 43/04
·  ·  sous la caisse
 B62D 43/06
·  à l'intérieur de la caisse
 B62D 43/08
·  ·  et disposée sensiblement à la verticale
 B62D 43/10
·  ·  et disposée sensiblement à l'horizontale
 B62D 47/00 - 
B62D 63/00
Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs (châssis pour véhicules de type spécial B62D 21/18)
 B62D 47/00
Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs (carrosseries B62D 31/00)
 B62D 47/02
·  pour transports en commun, p.ex. autobus
 B62D 49/00
Tracteurs (du type accompagné à pied B62D 51/04; caractéristiques chenillées B62D 55/00)
 B62D 49/02
·  modifiés pour recevoir des dispositifs de levage
 B62D 49/04
·  modifiés pour recevoir des dispositifs de poussée
 B62D 49/06
·  adaptés à des usages multiples
 B62D 49/08
·  ayant des moyens pour empêcher le retournement ou le basculement
 B62D 51/00
Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis
 B62D 51/02
·  le conducteur étant debout dans le véhicule
 B62D 51/04
·  le conducteur marchant
 B62D 51/06
·  ·  Tracteurs du type à essieu unique, accompagnés à pied
 B62D 53/00
Combinaisons tracteur-remorque; Trains routiers (dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue B60D)
 B62D 53/02
·  comprenant un tracteur à essieu unique et une remorque à essieu unique
 B62D 53/04
·  comprenant un véhicule portant la partie essentielle de la charge de l'autre véhicule par support de la partie avant ou arrière de cet autre véhicule
 B62D 53/06
·  ·  Semi-remorques
 B62D 53/08
·  ·  Couplages de traction de cinquième roue
 B62D 53/10
·  ·  ·  avec moyens d'empêcher un décrochage accidentel
 B62D 53/12
·  ·  ·  à accrochage automatique
 B62D 55/00
Véhicules à chenilles (sous l'aspect de la direction B62D 11/00)
 B62D 55/02
·  avec chenilles et roues additionnelles
 B62D 55/04
·  avec alternance possible des chenilles et des roues, p.ex. transformables de véhicules à chenilles en véhicules à roues et vice versa
 B62D 55/06
·  avec chenilles sans roues additionnelles
 B62D 55/08
·  Systèmes des chenilles; Eléments de ces systèmes
 B62D 55/10
·  ·  Bogies; Montures (moyens de tension de la chenille B62D 55/30)
 B62D 55/12
·  ·  Disposition, emplacement ou adaptation des barbotins moteurs
 B62D 55/14
·  ·  Disposition, emplacement ou adaptation des galets
 B62D 55/16
·  ·  ·  montés élastiquement
 B62D 55/18
·  ·  Chenilles
 B62D 55/20
·  ·  ·  du type articulé, p.ex. à chaînes
 B62D 55/22
·  ·  ·  ·  du type à arc-boutement, c.à d. pour empêcher la flexion de la chenille dans le sens anormal
 B62D 55/24
·  ·  ·  du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc
 B62D 55/26
·  ·  ·  Eléments ou maillons en contact avec le sol
 B62D 55/28
·  ·  ·  ·  démontables
 B62D 55/30
·  ·  Moyens de tension de la chenille
 B62D 57/00
Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles (traîneaux B62B; traîneaux à moteurs B62M)
 B62D 57/02
·  avec moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. par jambes mécaniques
 B62D 57/04
·  ayant des moyens de propulsion autres que par prise avec le sol, p.ex. par hélices (aménagements des ensembles réacteurs de propulsion B60K)
 B62D 59/00
Remorques avec roues motrices ou éléments similaires
 B62D 59/02
·  entraînées par un ensemble de propulsion extérieur à la remorque
 B62D 59/04
·  entraînées par un ensemble de propulsion placé sur la remorque
 B62D 61/00
Véhicules caractérisés par la disposition ou le nombre de roues, p.ex. quatre roues disposées en losange (véhicules à trace unique avec ou sans roues auxiliaires B62K)
 B62D 61/02
·  avec deux roues en tandem disposées sur l'axe longitudinal du véhicule
 B62D 61/04
·  ·  avec deux autres roues qui sont coaxiales
 B62D 61/06
·  avec seulement trois roues
 B62D 61/08
·  ·  avec une seule roue avant
 B62D 61/10
·  avec plus de quatre roues
 B62D 61/12
·  avec un nombre variable de roues en contact avec le sol, p.ex. avec certaines roues disposées plus haut que les autres ou avec des roues rétractables (pour les besoins de la manoeuvre seulement B60S)
 B62D 63/00
Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs
 B62D 63/02
·  Véhicules à moteurs
 B62D 63/04
·  ·  Parties constitutives ou accessoires
 B62D 63/06
·  Remorques (véhicules comportant une installation de séjour, p.ex. caravanes, B60P 3/32)
 B62D 63/08
·  ·  Parties constitutives ou accessoires
 B62D 65/00
Tracé, fabrication, ou assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs