B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B23
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
 B23

Note(s)

  1. En plus des opérations non prévues dans les autres classes, la présente classe prévoit, dans la sous-classe B23P, les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes B21-B24 à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe.
  2. Dans les élaborations suivantes:
    1. L'expression "travail des métaux" doit être comprise comme couvrant le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
    2. L'expression "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
    3. L'expression "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
    4. L'expression "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver;
    5. L'expression "machines différentes" doit être comprise comme couvrant différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
  3. La sous-classe B23Q comprend des caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. La présente sous-classe prévoit en général de telles caractéristiques, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; dans certains cas exceptionnels seulement, ces caractéristiques doivent être classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, ou type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.
 B23P
AUTRES PROCEDES MECANIQUES DE TRAVAIL DU METAL; OPERATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande B23Q)
 B23P

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des notes suivant immédiatement le titre de la classe (B23).
  2. Dans l'expression "opérations combinées", l'assemblage de pièces n'est pas considéré comme une opération en soi s'il constitue une caractéristique essentielle de l'opération contiguë de travail du métal.
  3. L'expression "travail du métal" et les expressions équivalentes doivent être interprétées comme comprenant le traitement non mécanique du métal dans la mesure où celui-ci n'est pas prévu dans une autre classe telle que C21D, C22C, C22F, C23. Les combinaisons d'un tel traitement non mécanique avec un autre travail du métal peuvent donc être classées dans cette sous-classe.
  4. Les opérations non mécaniques sur des matériaux non métalliques sont exclues de cette sous-classe à moins qu'elles n'y soient expressément mentionnées.
 B23P 1/00
Usinage du métal par électroérosion, c.à d. enlèvement de particules sur des objets métalliques par action directe de fortes concentrations de courant électrique par l'intermédiaire de dispositifs tenant lieu d'outils; Autres usinages du métal utilisant la même technique (revêtement électrolytique ou électrophorétique C25D; gravure ou polissage électrolytique C25F 3/00)
 B23P 1/02
·  Appareils; Dispositifs; Circuits électriques
 B23P 1/04
·  ·  pour effectuer l'électroérosion à l'intérieur d'un électrolyte
 B23P 1/06
·  ·  pour décharge à arc
 B23P 1/08
·  ·  pour décharge par étincelle
 B23P 1/10
·  ·  pour processus d'érosion combinés; pour érosion et travail mécanique du métal combinés (meulage ou polissage mécanique B24)
 B23P 1/12
·  Electrodes; Déplacement ou mise en place des électrodes par rapport à la pièce à travailler
 B23P 1/14
·  ·  Maintien de l'écartement souhaité entre les électrodes et la pièce
 B23P 1/16
·  Utilisation de milieux de travail particuliers, p.ex. de diélectriques, d'électrolytes
 B23P 1/18
·  pour un travail par apport, p.ex. revêtement dur
 B23P 1/20
·  pour réaliser des effets de surface, p.ex. pour rendre la surface lisse ou rugueuse
 B23P 3/00
( transféré à B23K, couvert par B21D, B22D 19/08, B23K )
 B23P 3/02
( transféré à B23K 20/00 )
 B23P 3/04
( transféré à B23K 20/02 )
 B23P 3/06
( transféré à B23K 20/04 )
 B23P 3/08
( transféré à B23K 20/00 )
 B23P 3/09
( transféré à B23K 20/08 )
 B23P 3/10
( couvert par B22D 19/08, B23K )
 B23P 3/12
( transféré à B23K 20/14 )
 B23P 3/14
( transféré à B23K 20/16 )
 B23P 3/16
( transféré à B23K 20/18 )
 B23P 3/18
( couvert par B21D )
 B23P 3/20
( transféré à B23K 20/22 )
 B23P 3/22
( transféré à B23K 20/22, B23K 31/04 )
 B23P 3/24
( transféré à B23K 20/22, B23K 31/00 )
 B23P 3/26
( transféré à B23K 20/22, B23K 31/04 )
 B23P 3/28
( transféré à B23K 20/20 )
 B23P 5/00
Incrustations de gemmes ou d'éléments similaires sur des pièces métalliques, p.ex. de diamants sur des outils
 B23P 6/00
Remise en état ou réparation des objets (redressage ou remise en forme des tôles, barres, tubes ou profilés métalliques, ou des objets faits à partir de ces éléments B21D 1/00, B21D 3/00; réparation par des procédés de coulée des objets défectueux ou détériorés B22D 19/10; procédés ou appareils couverts par une seule autre sous-classe, voir la sous-classe appropriée)  [3]
 B23P 6/02
·  de pistons ou cylindres  [3]
 B23P 6/04
·  Réparation de pièces ou de produits métalliques brisés ou fissurés, p.ex. de pièces de fonderie  [3]
 B23P 7/00
( transféré à B23P 6/00 )
 B23P 7/02
( transféré à B23P 6/02 )
 B23P 7/04
( transféré à B23P 6/04 )
 B23P 9/00
Traitement ou finition mécanique des surfaces, avec ou sans calibrage, dans le but primordial de mieux résister à l'usure ou aux chocs, p.ex. traitement des aubes de turbines ou des paliers pour les rendre lisses ou rugueux (traitement couvert par une seule autre sous-classe, voir la sous-classe en question, p.ex. B24C, C21D 7/00, C22F 1/00); Caractéristiques, non prévues ailleurs, de telles surfaces lorsque leur traitement n'est pas précisé
 B23P 9/02
·  Traitement ou finition par pression, p.ex. par moletage (B23P 9/04 a priorité)
 B23P 9/04
·  Traitement ou finition par martelage ou par pression répétée
 B23P 11/00
Assemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus de travail du métal non couvert entièrement soit par B21J soit par B23K (assemblage de tôles, de tubes, de barres ou de profilés métalliques B21D 39/00; outils à main pour joindre des fils ou des bandes métalliques B25B 25/00; assemblage de pièces métalliques par des adhésifs F16B 11/00)
 B23P 11/02
·  en dilatant une pièce et en l'emmanchant ensuite sur une autre pièce par retrait, ou en rétractant une pièce et en l'emmanchant ensuite par dilatation, p.ex. en employant la pression de fluides; par assemblage à force
 B23P 13/00
Fabrication d'objets métalliques par des opérations impliquant un usinage à la machine, mais non couvertes par une seule autre sous-classe (fabrication d'objets déterminés B23P 15/00)
 B23P 13/02
·  dans lesquelles seules les opérations d'usinage à la machine sont importantes
 B23P 13/04
·  impliquant le tronçonnage des produits profilés
 B23P 15/00
Fabrication d'objets déterminés par des opérations non couvertes par une seule autre sous-classe ou un groupe de la présente sous-classe
 B23P 15/00

Note(s)

Ce groupe doit être limité aux objets couverts par l'énumération des sous-groupes.

 B23P 15/02
·  d'aubes de turbine ou d'organes équivalents, en une seule pièce
 B23P 15/04
·  d'aubes de turbine ou d'organes équivalents, en plusieurs pièces
 B23P 15/06
·  de segments de piston, en une seule pièce
 B23P 15/08
·  de segments de piston, en plusieurs pièces
 B23P 15/10
·  de pistons
 B23P 15/12
·  de grilles
 B23P 15/14
·  de pièces d'engrenage, p.ex. de pignons
 B23P 15/16
·  de plaques avec trous de très petit diamètre, p.ex. pour buses de filage ou de brûleurs
 B23P 15/18
·  de sabots de frein
 B23P 15/20
·  d'éléments de chemins de fer, p.ex. de tampons
 B23P 15/22
·  de cartouches ou corps cylindriques équivalents
 B23P 15/24
·  de matrices (B21C 3/18, B21C 25/10, B21D 37/20 ont priorité)
 B23P 15/26
·  d'échangeurs de chaleur
 B23P 15/28
·  d'outils de coupe (de scies B23D 63/00, B23D 65/00; de limes ou râpes B23D 73/00)
 B23P 15/30
·  ·  d'outils de tour ou outils équivalents
 B23P 15/32
·  ·  de forets
 B23P 15/34
·  ·  de fraises
 B23P 15/36
·  ·  ·  à fileter
 B23P 15/38
·  ·  d'outils de rabotage ou de mortaisage (B23P 15/30 a priorité)
 B23P 15/40
·  ·  d'outils de cisaillage
 B23P 15/42
·  ·  d'outils de brochage
 B23P 15/44
·  ·  d'outils de grattage ou de rasage
 B23P 15/46
·  ·  d'outils d'alésage
 B23P 15/48
·  ·  d'outils de filetage (fraises à fileter B23P 15/36)
 B23P 15/50
·  ·  ·  de filières
 B23P 15/52
·  ·  ·  de tarauds
 B23P 17/00
Opérations d'usinage non couvertes par une seule autre sous-classe ou un autre groupe de la présente sous-classe
 B23P 17/02
·  Procédés simples pour l'usinage des métaux; Machines ou appareils correspondants
 B23P 17/04
·  caractérisées par la nature du matériau considéré, ou par le genre de produit quelle que soit sa forme
 B23P 17/06
·  ·  Fabrication de laine d'acier ou de produits similaires
 B23P 19/00
Machines effectuant simplement l'assemblage ou la séparation de pièces métalliques entre elles ou des pièces métalliques avec des pièces non métalliques, que cela entraîne ou non une certaine déformation (assemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus de travail du métal B23P 11/00, B21J, B23K); Outils ou dispositifs à cet effet dans la mesure où ils ne sont pas prévus dans les autres classes (outils à main en général B25)
 B23P 19/02
·  pour le montage d'objets à la presse, ou pour le démontage de ces objets
 B23P 19/04
·  pour assembler ou séparer des pièces
 B23P 19/06
·  ·  Machines pour mettre ou retirer les vis ou les écrous
 B23P 19/08
·  ·  Machines pour placer des rondelles, bagues annulaires élastiques ou éléments analogues sur des boulons ou autres éléments
 B23P 21/00
Machines pour l'assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles, avec ou sans usinage de ces pièces avant ou après leur assemblage, p.ex. à commande programmée
 B23P 23/00
Machines ou agencements de machines réalisant des combinaisons déterminées de différentes opérations d'usinage, non couverts par une seule autre sous-classe (si les types particuliers d'opération ne sont pas essentiels B23Q 37/00-B23Q 41/00; caractéristiques relatives aux opérations couvertes par une seule sous-classe, voir la sous-classe en question)
 B23P 23/02
·  Machines-outils effectuant différentes opérations d'usinage (tours, p.ex. tours à tourelle revolver B23B; machines horizontales à aléser et à fraiser B23B 39/02)
 B23P 23/04
·  pour effectuer l'usinage ainsi que les autres opérations de travail du métal
 B23P 23/06
·  Installation de travail des métaux comportant un certain nombre de machines ou d'appareils associés
 B23P 25/00
Traitement auxiliaire des pièces, avant ou pendant les opérations d'usinage, afin de faciliter l'action de l'outil ou d'obtenir pour les pièces l'état final désiré, p.ex. la réduction des contraintes internes