B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B31
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
 B31

Note(s)

  1. Dans la présente classe, le mot "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques. La présente classe ne comprend pas la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par le D21J.
  2. La présente classe doit être comprise comme limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes. Les opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elles ne sont décrites ou revendiquées que pour les machines de travail du papier, doivent être considérées comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite sont classées au B65H.
 B31B
FABRICATION DE BOITES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, B26D 3/08; fabrication et remplissage combinés B65B)
 B31B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les enveloppes ou sacs sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles flexibles dont la forme définitive est déterminée par le contenu. Les boîtes ou cartons, par ailleurs, sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles rigides ou semi-rigides dont la forme définitive n'est pas déterminée par le contenu. L'expression "boîtes ou cartons" doit être considérée comme comprenant les sacs fabriqués d'une manière analogue aux cartons, les plateaux à parois latérales, les tonnelets et les barquettes, autres que les objets formés par enroulement.
  2. Si une subdivision ultérieure des groupes B31B 3/00-B31B 41/00 s'avère nécessaire, les nouveaux sous-groupes à prévoir devront correspondre exactement au libellé et à la numération des sous-groupes correspondants de B31B 1/00.

 B31C
FABRICATION D'ARTICLES ENROULES, p.ex. DE TUBES ENROULES (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques B29)
 B31C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "enroulement" implique au moins deux révolutions complètes.


 B31D
FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'articles à partir de fibres de bois B29J 5/00; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; fabrication du carton et du papier D21F, D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois D21J)
 B31D

Note(s)

La présente sous-classe doit être comprise comme couvrant la fabrication, autrement que par enroulement, d'articles autres que des boîtes, cartons, enveloppes, sacs et tubes, en papier utilisé sous une autre forme que la pâte à papier.


 B31F
TRAVAIL OU DEFORMATION MECANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (découpage, massicotage, en général B26; incision, entaillage en général B26D 3/08; produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton, leur fabrication B32B; matériaux comportant plusieurs couches de papier et de carton, leur fabrication D21H)