B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B64
AERONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
 B64D
INSTALLATIONS OU EQUIPEMENTS A BORD DES AERONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMENAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION
 B64D 1/00
Largage, éjection ou réception, en cours de vol, d'objets, de liquides, etc. (en ce qui concerne les dispositifs de visée, F41G a priorité; parachutes en soi B64D 17/00; sièges éjectables B64D 25/10; capsules éjectables B64D 25/12; ravitaillement en vol B64D 39/00; appareils de lancement pour missiles F41F 3/00, F41F 5/00, F41F 7/00)
 B64D 1/02
·  Largage, éjection ou réception d'objets (réservoirs de carburant largables B64D 37/12)
 B64D 1/04
·  ·  les objets étant explosifs, p.ex. des bombes
 B64D 1/06
·  ·  ·  Mécanismes de largage des bombes; Trappes de la soute à bombes
 B64D 1/08
·  ·  les objets étant des dispositifs porte-charges
 B64D 1/10
·  ·  ·  Arrimage de ces dispositifs sur aéronefs
 B64D 1/12
·  ·  ·  Largage
 B64D 1/14
·  ·  ·  Absorption des chocs à l'atterrissage
 B64D 1/16
·  Largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse (largage du carburant B64D 37/26; avions pour lutter contre les incendies A62C 28/00)
 B64D 1/18
·  ·  par pulvérisation, p.ex. d'insecticides (appareils de pulvérisation en soi B05B)
 B64D 1/20
·  ·  pour écrire dans le ciel
 B64D 1/22
·  Enlèvement d'objets à la surface du sol
 B64D 3/00
Adaptations des aéronefs au remorquage ou à la prise en remorque (B64D 39/00 a priorité; installations au sol pour lancement ou remorquage des aéronefs B64F; câbles de remorquage en soi D07B)
 B64D 3/02
·  pour remorquage de cibles (cibles remorquées en soi F41J)
 B64D 5/00
Aéronef transporté par un aéronef porteur, p.ex. pour être largué ou repris en vol (ensembles volants formés d'aéronefs distincts B64C 37/02)
 B64D 7/00
Aménagements à bord des aéronefs des équipements militaires, p.ex. des armes, des accessoires d'armement ou des blindages de protection; Adaptations des installations d'armement aux aéronefs (largage des bombes ou autres B64D 1/00; armement ou installations correspondantes en soi F41)
 B64D 7/02
·  les armes étant des armes à feu
 B64D 7/04
·  ·  fixes
 B64D 7/06
·  ·  mobiles
 B64D 7/08
·  des lanceurs ou largueurs de roquettes  [2]
 B64D 9/00
Appareillage pour manutention du fret; Appareillage pour faciliter l'embarquement des passagers ou autres (équipements de secours B64D 17/00, B64D 19/00, B64D 25/00; structures faisant corps avec le fuselage pour faciliter le chargement, planchers de fuselage spécialement adaptés au fret, marches montées sur l'aéronef et escamotables à l'intérieur de celui-ci B64C; installations au sol B64F)
 B64D 10/00
Vêtements de vol (casques en général A42B 3/00; masques respiratoires A62B 18/00)  [3]
 B64D 11/00
Arrangements pour passagers ou équipage; Installations de postes de pilotage non prévues ailleurs
 B64D 11/02
·  Installations de toilettes (d'application générale A47K)
 B64D 11/04
·  Cuisines de bord
 B64D 11/06
·  Aménagements ou adaptations des sièges (structure des sièges pour la sécurité d'urgence B64D 25/04)
 B64D 13/00
Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacement réservé au fret (appareils respiratoires ou éléments de ceux-ci pour aéronefs à haute altitude A62B; pour véhicules en général B60H)
 B64D 13/02
·  l'air étant pressurisé
 B64D 13/04
·  ·  Contrôle automatique de la pression
 B64D 13/06
·  l'air étant climatisé (pressurisation B64D 13/02)
 B64D 13/08
·  ·  l'air étant réchauffé ou refroidi
 B64D 15/00
Dégivrage ou antigivre des surfaces externes des aéronefs (véhicules à moteur spécialement adaptés pour le transport des systèmes de dégivrage B60P)
 B64D 15/02
·  par gaz ou liquide chaud amené par conduit
 B64D 15/04
·  ·  par amenée de gaz chaud
 B64D 15/06
·  ·  par amenée de liquide (application de liquide en général B05)
 B64D 15/08
·  ·  ·  exsudé de la surface
 B64D 15/10
·  ·  ·  vaporisé sur la surface
 B64D 15/12
·  par chauffage électrique (éléments de chauffage électrique en général H05B)
 B64D 15/14
·  ·  commandé cycliquement sur la longueur de la surface
 B64D 15/16
·  par dispositifs mécaniques, p.ex. des gaines ou des bourrelets fixés ou incorporés à la surface et soumis à des pulsations
 B64D 15/18
·  ·  la surface étant un profil d'aile, un rotor ou une hélice
 B64D 15/20
·  Dispositifs pour détecter le givrage ou amorcer la mise en action du dégivrage
 B64D 15/22
·  ·  Mise en action automatique par détecteur de givrage
 B64D 17/00
Parachutes (parachutes sans coupole B64D 19/00)
 B64D 17/02
·  Disposition ou structure de la coupole
 B64D 17/04
·  ·  constituée par deux ou plusieurs coupoles disposées autour du même axe
 B64D 17/06
·  ·  constituée par deux ou plusieurs coupoles disposées en grappe
 B64D 17/08
·  ·  Coupoles secondaires ou d'amortissement fixées à la sangle de suspension de la charge
 B64D 17/10
·  ·  Structure en rubans ou en éléments analogues assemblés
 B64D 17/12
·  ·  construite de façon à assurer une porosité variable ou non uniforme sur la surface de la coupole
 B64D 17/14
·  ·  à jupe ou panneaux déflecteurs d'air
 B64D 17/16
·  ·  ·  fixés au bord d'attaque de la coupole principale
 B64D 17/18
·  ·  Disposition ou structure de la cheminée
 B64D 17/20
·  ·  ·  de surface variable
 B64D 17/22
·  Suspension de la charge
 B64D 17/24
·  ·  Suspentes
 B64D 17/26
·  ·  ·  fixées au bord d'attaque de la coupole
 B64D 17/28
·  ·  ·  fixées au sommet de la coupole
 B64D 17/30
·  ·  Harnais (harnais en soi A62B)
 B64D 17/32
·  ·  ·  Structure du boîtier à ouverture rapide
 B64D 17/34
·  ·  adaptée à la commande de direction ou de vitesse de chute
 B64D 17/36
·  ·  incorporant des dispositifs de frottement ou de raccordement frangibles pour réduire le choc à l'ouverture de la coupole
 B64D 17/38
·  ·  Dispositifs de fixation détachables entre le parachute et la charge ou le sac
 B64D 17/40
·  Sacs
 B64D 17/42
·  ·  rigides
 B64D 17/44
·  ·  ·  faisant partie de la charge
 B64D 17/46
·  ·  Dispositifs de fermeture
 B64D 17/48
·  ·  à sac indépendant pour extracteur du parachute auxiliaire
 B64D 17/50
·  ·  constitués de compartiments séparés pour la coupole principale, les suspentes ou le parachute auxiliaire
 B64D 17/52
·  ·  Ouverture, p.ex. manuelle
 B64D 17/54
·  ·  ·  automatique
 B64D 17/56
·  ·  ·  ·  commandée par la pression barométrique
 B64D 17/58
·  ·  ·  ·  commandée par un mécanisme à retardement
 B64D 17/60
·  ·  ·  ·  par sangle d'ouverture fixe
 B64D 17/62
·  Déploiement des parachutes
 B64D 17/64
·  ·  par parachute extracteur
 B64D 17/66
·  ·  ·  fixé au bord d'attaque de la coupole principale
 B64D 17/68
·  ·  ·  fixé au sommet de la coupole principale
 B64D 17/70
·  ·  par ressorts
 B64D 17/72
·  ·  par dispositifs explosifs ou de gonflage
 B64D 17/74
·  ·  Déploiement en séquence de plusieurs coupoles
 B64D 17/76
·  ·  facilité par la méthode de pliage ou d'empaquetage
 B64D 17/78
·  fonctionnant en conjonction avec d'autres appareils de retardement de la charge
 B64D 17/80
·  fonctionnant en conjonction avec l'aéronef, p.ex. pour le freinage de celui-ci
 B64D 19/00
Parachutes sans coupole
 B64D 19/02
·  Parachutes à voilure tournante
 B64D 21/00
Epreuve des parachutes
 B64D 23/00
Entraînement des parachutistes
 B64D 25/00
Appareils ou dispositifs pour circonstances critiques, non prévus ailleurs (parachutes B64D 17/00, B64D 19/00; largage des réservoirs de carburant ou du carburant en soi B64D 37/00; parties largables ou détachables du fuselage facilitant l'évacuation en cas de circonstances critiques B64C)
 B64D 25/02
·  Dispositifs de soutien ou de maintien du corps humain
 B64D 25/04
·  ·  Modifications des sièges
 B64D 25/06
·  ·  Harnachement (harnais en soi A62B)
 B64D 25/08
·  Dispositifs d'éjection ou d'évacuation (orifices d'évacuation B64C)
 B64D 25/10
·  ·  Sièges éjectables
 B64D 25/12
·  ·  Capsules éjectables
 B64D 25/14
·  ·  Toboggans d'évacuation gonflables
 B64D 25/16
·  ·  Arrimage des canots de sauvetage
 B64D 25/18
·  ·  Dispositifs de flottabilité (train d'atterrissage des aéronefs B64C)
 B64D 25/20
·  ·  Largage des indicateurs de position de détresse ou de chute
 B64D 27/00
Disposition du montage des groupes moteurs sur aéronefs; Aéronefs ainsi caractérisés (commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs B64C)
 B64D 27/02
·  Aéronefs caractérisés par le type ou la position des groupes moteurs (fuselage ou ailes adaptés pour le montage des groupes moteurs B64C)
 B64D 27/04
·  ·  du type à pistons
 B64D 27/06
·  ·  ·  à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci
 B64D 27/08
·  ·  ·  à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci
 B64D 27/10
·  ·  du type à turbine à gaz (B64D 27/16 a priorité)
 B64D 27/12
·  ·  ·  à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci
 B64D 27/14
·  ·  ·  à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci
 B64D 27/16
·  ·  du type à réaction
 B64D 27/18
·  ·  ·  à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci
 B64D 27/20
·  ·  ·  à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci
 B64D 27/22
·  ·  utilisant l'énergie atomique
 B64D 27/24
·  ·  utilisant la vapeur, l'électricité ou l'énergie de ressorts (B64D 27/16 a priorité)
 B64D 27/26
·  Aéronefs caractérisés par la structure du montage du groupe moteur
 B64D 29/00
Nacelles, carénages ou capotages des groupes moteurs (nacelles non prévues ailleurs B64C)
 B64D 29/02
·  montés dans les ailes (ailes adaptées au montage des groupes moteurs B64C)
 B64D 29/04
·  montés dans le fuselage
 B64D 29/06
·  Fixation des nacelles, carénages ou capotages
 B64D 29/08
·  Portes de visite des groupes moteurs
 B64D 31/00
Commande des groupes moteurs; Leur disposition (commandes de vol B64C)
 B64D 31/02
·  Dispositifs amorçant la mise en oeuvre
 B64D 31/04
·  ·  actionnés par l'homme
 B64D 31/06
·  ·  actionnés automatiquement
 B64D 31/08
·  ·  ·  pour maintenir constante la vitesse de croisière (commande conjuguée du groupe moteur et de l'hélice B64C)
 B64D 31/10
·  ·  ·  pour empêcher une poussée asymétrique en cas de panne de l'un des groupes moteurs
 B64D 31/12
·  ·  ·  pour équilibrer ou synchroniser les groupes moteurs
 B64D 31/14
·  Transmissions entre les dispositifs d'amorçage de la commande et les groupes moteurs
 B64D 33/00
Aménagement sur les aéronefs des éléments ou des auxiliaires des ensembles fonctionnels de propulsion, non prévu ailleurs
 B64D 33/02
·  des entrées d'air de combustion (entrées d'air des ensembles fonctionnels de turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C 7/04; entrées d'air des moteurs à combustion en général F02M 35/00)
 B64D 33/04
·  des sorties d'échappement ou des tuyères (sorties d'échappement des moteurs à combustion en général F01N; tuyères ou tubulures de propulsion par réaction, en soi F02K; installations caractérisées par la forme ou l'aménagement des tuyères ou des tubulures F02K)
 B64D 33/06
( couvert par F01N, F02K 1/00, F02K 1/34, F02K 1/40, F02K 1/44, F02K 1/46 )
 B64D 33/08
·  des systèmes de refroidissement des ensembles fonctionnels de propulsion (refroidissement interne des moteurs à combustion en soi F01P; refroidissement des ensembles fonctionnels des turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C, F02K)
 B64D 33/10
·  ·  Disposition du radiateur
 B64D 33/12
·  ·  ·  de type escamotable
 B64D 35/00
Transmission de la puissance du groupe moteur aux hélices ou aux rotors; Aménagements des transmissions (hélices ou rotors en soi, transmissions pour hélicoptères B64C)
 B64D 35/02
·  caractérisée par le type de groupe moteur
 B64D 35/04
·  caractérisée par le fait que la transmission entraîne plusieurs hélices ou rotors
 B64D 35/06
·  ·  les hélices ou rotors tournant en sens inverse
 B64D 35/08
·  caractérisée par le fait que la transmission est entraînée par plusieurs groupes moteurs
 B64D 37/00
Aménagements relatifs à l'alimentation des groupes moteurs en carburant (ravitaillement en vol B64D 39/00)
 B64D 37/02
·  Réservoirs (réservoirs faisant corps avec les ailes B64C; réservoirs en général B65D)
 B64D 37/04
·  ·  Disposition de ceux-ci à l'intérieur ou sur les aéronefs
 B64D 37/06
·  ·  Adaptations structurales de ceux-ci
 B64D 37/08
·  ·  ·  Cloisonnement interne
 B64D 37/10
·  ·  ·  pour faciliter la mise en pression du carburant
 B64D 37/12
·  ·  ·  largables
 B64D 37/14
·  ·  Remplissage ou vidange (mouvement du carburant pour régler l'assiette de l'aéronef B64C)
 B64D 37/16
·  ·  ·  Systèmes de remplissage (installations au sol pour le ravitaillement des aéronefs en carburant B64F)
 B64D 37/18
·  ·  ·  ·  Conditionnement du carburant durant le remplissage
 B64D 37/20
·  ·  ·  Systèmes de vidange
 B64D 37/22
·  ·  ·  ·  facilitant la vidange dans n'importe quelle position du réservoir
 B64D 37/24
·  ·  ·  ·  par pression de gaz
 B64D 37/26
·  ·  ·  ·  Largage du carburant
 B64D 37/28
·  ·  ·  ·  Commande de ces systèmes
 B64D 37/30
·  Circuits de carburant pour carburants particuliers
 B64D 37/32
·  Mesures de sécurité non prévues ailleurs, p.ex. contre les explosions (extinction ou prévention des incendies dans les aéronefs A62C)
 B64D 37/34
·  Conditionnement du carburant, p.ex. réchauffage (durant le remplissage B64D 37/18)
 B64D 39/00
Ravitaillement en vol (remplissage ou vidange des réservoirs de carburant B64D 37/14)
 B64D 39/02
·  Dispositifs permettant de dérouler et d'enrouler les tuyauteries
 B64D 39/04
·  Adaptations de la structure des tuyauteries (canalisations en général F16L)
 B64D 39/06
·  Raccordement de la tuyauterie à l'aéronef; Débranchement de la tuyauterie de celui-ci
 B64D 41/00
Installations génératrices de puissance pour servitudes auxiliaires
 B64D 43/00
Aménagements ou adaptations des instruments de vol (aménagements des caméras B64D 47/08; instruments de mesure aéronautiques en soi G01C)
 B64D 43/02
·  pour indiquer la vitesse des aéronefs ou les conditions de décrochage
 B64D 45/00
Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs (camouflage F41H 3/00)
 B64D 45/02
·  Dispositifs de protection contre la foudre; Déperditeurs de potentiel (en général H01T)
 B64D 45/04
·  Aides à l'atterrissage; Dispositifs de sécurité pour éviter la prise de sol brutale
 B64D 45/06
·  ·  mécaniques
 B64D 45/08
·  ·  optiques
 B64D 47/00
Equipements non prévus ailleurs
 B64D 47/02
·  Aménagements ou adaptations des dispositifs de signalisation ou d'éclairage
 B64D 47/04
·  ·  les dispositifs d'éclairage étant essentiellement destinés à éclairer la route sur l'avant
 B64D 47/06
·  ·  pour signaler la présence de l'aéronef
 B64D 47/08
·  Aménagements des caméras