B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
TRANSPORTS ET MANUTENTION
 B60
VEHICULES EN GENERAL
 B60

Note(s)

Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

  1. Les sous-classes B60B et B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
  2. La sous-classe B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
  3. La sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
  4. La sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
  5. La sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
  6. La sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

 B60N
AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR PASSAGERS, NON PREVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
 B60N

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (B60).

 B60N 1/00
Aménagements ou adaptations des sièges
 B60N 1/02
·  caractérisés par le fait que le siège ou l'une de ses parties est mobile, p.ex. réglable
 B60N 1/04
·  ·  pour permettre un accès facile
 B60N 1/06
·  ·  ayant le dossier, le siège ou l'accoudoir réglable
 B60N 1/08
·  ·  fixés sur glissières au véhicule
 B60N 1/10
·  ·  convertibles à d'autres usages, p.ex. en lit ou pour créer un espace de rangement
 B60N 1/12
·  adaptés pour des besoins particuliers, p.ex. pour enfants
 B60N 3/00
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues B60R)
 B60N 3/02
·  de poignées de retenue
 B60N 3/04
·  de tapis de plancher
 B60N 3/06
·  de repose-pieds (planchers des véhicules routiers B62D)
 B60N 3/08
·  de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi A24F)
 B60N 3/10
·  de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques A45F)
 B60N 3/12
·  de coffrets à cigarettes ou articles analogues (boîtes à cigarettes ou articles analogues A24F)
 B60N 3/14
·  d'allume-cigares électriques
 B60N 3/16
·  de dispositifs pour cuire ou faire bouillir (dispositifs en soi pour cuire ou faire bouillir A47, F24C)
 B60N 3/18
·  de dispositifs distribuant l'eau potable
 B60N 5/00
Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en soi E06B 11/08)  [2]