B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION
 B41
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES A ECRIRE; TIMBRES
 B41B
MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTERES; CARACTERES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ELECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général G03)

 B41C
PROCEDES DE FABRICATION ET DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression G03F; procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression G03G)

 B41D
APPAREILS DE REPRODUCTION MECANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STEREOTYPE; FAÇONNAGE DES MATERIAUX ELASTIQUES OU DEFORMABLES POUR REALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (gravure par étincellage B23P; machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères B41B; procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression B41C; machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux B44B 3/00, B44B 5/00; gravure chimique des métaux C23F 1/00, gravure électrolytique C25F 3/00; reproduction photomécanique G03F)

 B41F
MACHINES OU PRESSES A IMPRIMER (machines pour fabriquer les chaussures comportant un appareillage pour imprimer ou repousser A43D, p.ex. A43D 8/26, A43D 95/14; presses en général B30B; fabrication de surfaces d'impression B41C, B41D; dispositif à copier en plusieurs exemplaires; appareils à imprimer de bureau B41L; reproduction par stencil B41L; procédés d'impression n'impliquant pas l'emploi de machines spéciales B41M; thermographie B41M 5/26; estampage pour travaux d'art B44B 5/00; transfert d'images ou décalcomanies B44C 1/16; manipulation des matériaux plats ou filiformes B65H; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)

 B41G
APPAREILS A BRONZER, A IMPRIMER DES LIGNES OU A BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général B26D; production de décorations B44C; perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes B65H 35/00; pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, B65H 45/00, B65H 47/00)

 B41J
MACHINES A ECRIRE; MECANISMES D'IMPRESSION SELECTIFS, c.à d. MECANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION (composition B41B; impression sur surfaces spéciales B41F; marquage pour le blanchissage B41K; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets G07B; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique H04L; impression de caractères point par point à partir de signaux issus de l'analyse point par point d'images ou de caractères originaux, transmission d'images, H04N 1/00; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées)
 B41J

Note(s)

  1. La présente sous-classe comprend les appareils actionnés par moteur et commandés manuellement et les appareils de ce type avec commande supplémentaire par introduction d'informations pré-enregistrées, p.ex. sur cartes ou bandes perforées. Elle comprend également les systèmes d'impression des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques tant que ceux-ci restent d'intérêt général, p.ex. les mécanismes d'impression, d'encrage, d'interligne, mais n'inclut pas leurs caractéristiques électriques, ni de tels appareils dans leur ensemble.
  2. Dans la présente sous-classe, le terme "papier" couvre également les matériaux de copie flexibles similaires.

 B41K
TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMEROTAGE (marquage de la viande A22C 17/10; estampage et impression combinés B41F 19/00; mécanismes d'impression sélectifs B41J; estampage pour travaux d'art B44B 5/00; marquage ou codage des paquets achevés B65B 61/26; impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression G07B)

 B41L
APPAREILS OU DISPOSITIFS A COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER A USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES A IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES A IMPRIMER EN SERIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K; manipulation des feuilles ou des bandes en général B65H)
 B41L

Note(s)

  1. L'expression "copier en plusieurs exemplaires" désigne les opérations permettant d'obtenir plusieurs copies simultanément à l'original au moyen de surfaces sensibles à une pression.
  2. Le terme "polycopier" désigne les opérations permettant d'obtenir des copies successives à partir d'un original, p.ex. d'une image hectographique.
  3. L'"impression par stencil" suppose l'utilisation d'une surface d'impression perforée aux contours de l'image, l'encre passant à travers les perforations pour atteindre le matériau à imprimer.
  4. Conformément au libellé des groupes B41L 15/00 et B41L 17/00, les presses typographiques et appareils d'impression lithographique ne figurent dans ces groupes que dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à l'utilisation dans les bureaux ou à d'autres fins commerciales, les caractéristiques générales ou les caractéristiques de structure des appareils de ce genre étant d'abord classées en B41F; Les éléments ou caractéristiques déterminant la classification dans ces groupes sont p.ex.: la simplicité d'emploi par du personnel de bureau, la propreté de fonctionnement dans des locaux non industriels, l'utilisation de surfaces d'impression ne permettant la production que d'un nombre limité d'exemplaires.
  5. Les parties constitutives communes aux opérations de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches ou d'intermédiaires sensibles, aux appareils ou machines pour polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, et aux machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série, sont au B41F.

 B41M
PROCEDES D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (impression des textiles D06P)

 B41N
CLICHES OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles G03); MATERIAUX POUR SURFACES UTILISEES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PREPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI ET LEUR CONSERVATION