E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E05
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES ET FENETRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans cette classe:

  1. "Battant" est un terme général pour les portes ou fenêtres s'ouvrant et autres éléments mobiles, auxquels on peut appliquer des dispositifs d'immobilisation analogues, p.ex. les tiroirs, les couvercles de coffres, ou encore les coffres de voiture, les capots de voiture. Un battant peut osciller, glisser ou se déplacer de toute autre manière.
  2. "Dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant.
  3. "Serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clef ou un mécanisme de permutation pour le libérer.
  4. "Pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clef; il peut être une clenche (voir (5) ci-dessous).
  5. "Clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais seulement pour l'ouvrir.
  6. "Moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E05G
COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SECURITE POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi G08B)
 E05G

Note(s)

Dans la présente sous-classe Les termes suivants son employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  • "Banque": bâtiment ou partie de bâtiment destiné à garder en sûreté ou à échanger des objets de valeur entre "la banque" et ses clients.
  • "Dispositif de protection pour banque": dispositif dans ou équipant une banque pour protéger les objets de valeur ou pour repousser les tentatives de vol ou de cambriolage.

 E05G 1/00
Coffres-forts ou chambres fortes pour objets de valeur (tirelires A45C 1/12; coffres-forts pouvant flotter B63C 7/30; réceptacles pour l'emmagasinage sans dispositifs anti-cambriolage ou anti-feu B65D; bâtiments banquaires en général, p.ex. constructions modulaires, disposition générale, E04H 1/06; bâtiments résistant aux tremblements de terre ou aux faits de guerre E04H 9/00)
 E05G 1/02
·  Détails (charnières pour coffres-forts E05D 7/14)
 E05G 1/024
·  ·  Constitution des murs ou panneaux  [2]
 E05G 1/026
·  ·  Fermetures (portes, fenêtres ou fermetures analogues, de protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre E06B 5/10; volets, grillages amovibles, autres dispositifs de fermeture de sécurité E06B 9/02)  [2]
 E05G 1/04
·  ·  Attaches pour fermetures (serrures E05B)
 E05G 1/06
·  pouvant être divisés en compartiments multiples  [2]
 E05G 1/08
·  ·  fixés individuellement  [2]
 E05G 1/10
·  avec dispositif d'alarme, de signalisation ou d'indication (alarmes en soi contre cambrioleurs, voleurs ou intrus G08B 13/00; alarmes en soi contre l'incendie ou réagissant à une explosion G08B 17/00)  [2]
 E05G 1/12
·  avec dispositif libérant, produisant ou distribuant un fluide, p.ex. repoussant ou éteignant le feu (identification, effraiement ou mise hors d'état de nuire de cambrioleurs, voleurs ou intrus à l'aide de fumées, gaz, poudres ou liquides G08B 15/02)  [2]
 E05G 3/00
( transféré à E05G 1/00, E05G 1/10, E05G 5/00, E05G 5/02 )
 E05G 5/00
Dispositifs de protection pour banque (E05G 1/12, E05G 7/00 ont priorité; systèmes de télévision à circuit fermé en soi H04N 7/18)  [2]
 E05G 5/02
·  Dispositifs de piégeage ou d'emprisonnement (dispositifs en soi de mise hors d'état de nuire de voleurs ou cambrioleurs G08B 15/00)  [2]
 E05G 7/00
Cloisons de sécurité pour transactions, p.ex. plaques tournantes pour guichets (guichets non équipés de dispositifs de sécurité, p.ex. pour supermarchés, A47F 9/02)  [2]