SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES ET FENETRES; COFFRES-FORTS
E05
Note(s)
Dans cette classe:
"Battant" est un terme général pour les portes ou fenêtres s'ouvrant et autres éléments mobiles, auxquels on peut appliquer des dispositifs d'immobilisation analogues, p.ex. les tiroirs, les couvercles de coffres, ou encore les coffres de voiture, les capots de voiture. Un battant peut osciller, glisser ou se déplacer de toute autre manière.
"Dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant.
"Serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clef ou un mécanisme de permutation pour le libérer.
"Pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clef; il peut être une clenche (voir (5) ci-dessous).
"Clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais seulement pour l'ouvrir.
"Moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.
SERRURES OU ACCESSOIRES; SERRURES SANS CLES; COMMANDE OU FONCTIONNEMENT DES SERRURES; COMMANDE OU FONCTIONNEMENT NON MECANIQUE DES DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION DES BATTANTS NON PREVUS AILLEURS (dispositifs d'immobilisation des battants autres que les serrures en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C); DISPOSITIFS A SERRURE POUR OBJETS DIVERS; MENOTTES
E05B 1/00 - E05B 17/00
Parties des serrures ou des pièces similaires montables sur ou dans les battants
Fixation les uns aux autres des éléments de boîtiers
E05B 9/08
·
Fixation des boîtiers de serrures à pêne demi-tour ou à cylindre au battant
E05B 9/10
·
Dispositifs d'assemblage pour les deux moitiés de serrures à double cylindre
E05B 11/00
Dispositifs empêchant d'enlever la clé de la serrure
E05B 11/02
·
avant le verrouillage du battant
E05B 11/04
·
avant la fermeture du battant
E05B 11/06
·
pour empêcher l'utilisation de rossignols ou de clés inappropriées
E05B 13/00
Dispositifs empêchant l'utilisation de la clé, de la poignée ou des deux
E05B 13/02
·
ayant la forme de secteurs de l'écusson d'entrée disposés dans le trou de la serrure
E05B 13/04
·
en forme de fourchette saisissant et retenant la clé
E05B 13/06
·
en forme de cliquet ou chien d'arrêt disposé sur le passage du panneton de clé
E05B 13/08
·
consistant en un pêne longitudinal ou de traverse reliant la poignée à un élément ou monture fixe de la serrure
E05B 13/10
·
consistant en une serrure montée dans la poignée
E05B 15/00
Autres détails constitutifs des serrures; Eléments permettant l'enclenchement par pênes des dispositifs de fermeture (particulièrement conçus pour certains types de dispositifs de fermeture, voir les groupes correspondant à ces types dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C)
E05B 15/02
·
Gâches; Platines; Pênes-crampons; Ecussons de serrures
avec disques ou anneaux à gorges disposés sur un axe unique, chaque disque étant réglable indépendamment des autres
E05B 37/04
·
avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par la rotation d'un bouton mobile
E05B 37/06
· ·
dans des cadenas
E05B 37/08
·
avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par un bouton tournant sans déplacement de translation
E05B 37/10
· ·
dans des cadenas
E05B 37/12
·
avec disques à gorges montés sur plusieurs axes
E05B 37/14
· ·
dans des cadenas
E05B 37/16
·
à deux ou plusieurs boutons poussants ou tirants, glissières, ou similaires
E05B 37/18
· ·
dans des cadenas
E05B 37/20
·
Serrures à combinaisons
E05B 37/22
· ·
dans des cadenas
E05B 39/00 - E05B 45/00
Serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie
E05B 39/00
Serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé
E05B 39/02
·
fermetures par sceaux ou papier-témoin destructibles
E05B 39/04
·
à dispositif d'enregistrement ou de comptage
E05B 41/00
Serrures à indication visible de la position de verrouillage ou de déverrouillage
E05B 43/00
Serrures à minuterie (horloges ou mécanismes d'horlogerie avec moyens ajoutés ou incorporés dans la serrure assurant le fonctionnement d'un dispositif à des moments prédéterminés ou après un intervalle de temps prédéterminé Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04B 23/00)
Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 49/00; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électro-magnétique Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/56)
E05B 47/02
·
Adaptation des serrures des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électro-magnétiques
E05B 47/04
· ·
pour déverrouillage seulement
E05B 47/06
·
Commande des pênes à fonctionnement mécanique par des cliquets à déclenchement électro-magnétique
E05B 47/08
· ·
le pêne étant sorti sous l'action d'un ressort comprimé par la fermeture du battant
E05B 49/00
Serrures à permutation électrique; Circuits à cet effet
E05B 49/02
·
avec circuits électriques à l'intérieur de la serrure
E05B 49/04
·
avec circuits électriques à l'extérieur de la serrure
E05B 51/00
Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par d'autres moyens non-mécaniques
Serrures dans lesquelles une clenche coulissante est utilisée également comme pêne de verrouillage
E05B 55/02
·
avec pêne bloqué par la gorge
E05B 55/04
·
avec pêne bloqué par le croisillon ou le tendeur, la poignée étant verrouillée
E05B 55/06
·
avec poignée libérée
E05B 55/08
· ·
le pêne étant bloqué par des verrous transversaux
E05B 55/10
· ·
sans bloquer le pêne
E05B 55/12
·
avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'un élément parallèle caché
E05B 55/14
·
avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'une poignée du battant ou par un dispositif dans la poignée ou le bouton du battant
E05B 55/16
· ·
seulement par l'utilisation normale de la poignée sur un côté du battant
E05B 57/00
Serrures dans lesquelles une clenche pivotante est également utilisée comme moyen de verrouillage
E05B 59/00
Serrures à clenches séparées des pênes de verrouillage, ou à clenches ou verrous multiples
E05B 59/02
·
avec dispositions assurant le maintien de la clenche pendant la fermeture du pêne de verrouillage
E05B 59/04
·
Serrures dans lesquelles la clenche est déplacée par un pêne de verrouillage, ou le pêne de verrouillage par une clenche, ou une clenche par une autre clenche, etc.
E05B 59/06
·
comportant un pêne de verrouillage coulissant dans la clenche
E05B 61/00
Autres serrures avec fermeture par clenche
E05B 63/00 - E05B 67/00
Serrures de caractéristiques structurales spéciales ou pour emplois particuliers
E05B 63/00
Serrures à caractéristiques structurales particulières
E05B 63/02
·
sans ressorts
E05B 63/04
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pour utilisation indifférentement sur le côté droit ou gauche des battants
E05B 63/06
·
avec pênes réglables dans le sens de la longueur
E05B 63/08
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Serrures pour mortaises
E05B 63/10
· ·
ne nécessitant que deux trous cylindriques dans le battant
dont les poignées sur les côtés opposés se meuvent indépendamment (la clenche étant maintenue verrouillée par le fonctionnement d'une poignée du battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 55/14)
E05B 63/18
·
avec dispositions indépendantes du mécanisme de verrouillage pour maintenir le pêne en position de retrait
E05B 63/20
· ·
déclenchées automatiquement quand le battant est fermé
Blocage de la clenche ou du pêne par le mouvement du véhicule
E05B 65/44
·
pour meubles ou tiroirs
E05B 65/46
· ·
Serrures spéciales pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs (mécanismes assurant le blocage d'un tiroir par la fermeture d'un autre Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 15/04)
Patères pour vêtements, avec fermeture de sûreté (patères à fermeture de sûreté déclenchée par une pièce de monnaie Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07F)