E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E01
CONSTRUCTION DES ROUTES, DES VOIES FERREES ET
 E02
HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
 E03
ADDUCTION D'EAU; EVACUATION DES EAUX
 E04
LE BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E05
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES ET FENETRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans cette classe:

  1. "Battant" est un terme général pour les portes ou fenêtres s'ouvrant et autres éléments mobiles, auxquels on peut appliquer des dispositifs d'immobilisation analogues, p.ex. les tiroirs, les couvercles de coffres, ou encore les coffres de voiture, les capots de voiture. Un battant peut osciller, glisser ou se déplacer de toute autre manière.
  2. "Dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant.
  3. "Serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clef ou un mécanisme de permutation pour le libérer.
  4. "Pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clef; il peut être une clenche (voir (5) ci-dessous).
  5. "Clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais seulement pour l'ouvrir.
  6. "Moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E06
PORTES, FENETRES, VOLETS OU STORES A ROULEAU, EN GENERAL; ECHELLES
  
EXPLOITATION MINIERE
 E21
EXPLOITATION MINIERE