SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES ET FENETRES; COFFRES-FORTS
E05
Note(s)
Dans cette classe:
"Battant" est un terme général pour les portes ou fenêtres s'ouvrant et autres éléments mobiles, auxquels on peut appliquer des dispositifs d'immobilisation analogues, p.ex. les tiroirs, les couvercles de coffres, ou encore les coffres de voiture, les capots de voiture. Un battant peut osciller, glisser ou se déplacer de toute autre manière.
"Dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant.
"Serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clef ou un mécanisme de permutation pour le libérer.
"Pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clef; il peut être une clenche (voir (5) ci-dessous).
"Clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais seulement pour l'ouvrir.
"Moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.
Dans cette sous-classe Seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant.
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne
E05C 1/02
·
sans action d'une clenche
E05C 1/04
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
E05C 1/06
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement
E05C 1/08
·
avec action d'une clenche
E05C 1/10
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
E05C 1/12
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
E05C 1/14
· · ·
dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant
E05C 1/16
· · ·
dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
E05C 3/00
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative
E05C 3/02
·
sans action d'une clenche
E05C 3/04
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
E05C 3/06
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne
E05C 3/08
· · ·
dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du battant ou du dormant
E05C 3/10
· · ·
dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
E05C 3/12
·
avec action d'une clenche (dispositifs dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou simplement portée par un ressort et se déplace seulement par distorsion du ressort, p.ex. bouteroles, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/06)
E05C 3/14
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
E05C 3/16
· ·
avec poignée de manoeuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne seulement et de façon pivotante ou rotative seulement
E05C 5/02
·
se déplaçant à la fois selon leur axe et en pivotant autour de leur axe pour bloquer le battant
E05C 5/04
· ·
accomplissant les deux mouvements simultanément, p.ex. se vissant dans une gâche
E05C 7/00
Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants
E05C 7/00
Note(s)
Si un dispositif d'immobilisation ne fait que bloquer un battant sur un autre qui est déjà fermé, il n'est pas considéré comme étant spécialement conçu pour deux battants.
E05C 7/02
·
pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture
E05C 7/04
·
pour battants s'aboutant en position de fermeture
E05C 7/06
· ·
un dispositif d'immobilisation pour un battant étant actionné ou commandé par la fermeture d'un autre battant
avec une barre coulissante immobilisant lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé
E05C 9/04
·
avec deux barres coulissantes déplacées en directions opposées lors de l'immobilisation ou de la libération
E05C 9/06
·
avec trois ou plusieurs barres coulissantes
E05C 9/08
·
avec une barre rotative pour actionner les moyens d'immobilisation
E05C 9/10
·
Mécanismes actionnant les barres
E05C 9/12
· ·
avec engrenages et crémaillères
E05C 9/14
· ·
avec broches s'enclenchant dans des entailles
E05C 9/16
· ·
avec manivelle sur tourillon et bielles
E05C 9/18
·
Parties constitutives des moyens d'immobilisation de fermeture ou des moyens fixes de retenue pour les extrémités de barres
E05C 11/00
Dispositifs d'immobilisation dans lesquels les pièces montées respectivement sur le battant et le dormant, et s'engageant l'une dans l'autre, sont toutes deux mobiles, p.ex. pour être libérées par le déplacement de l'une ou l'autre d'entre elles (fermetures à moraillons Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/08)
Moyens de bloquer le pêne en position d'immobilisation ou en position de libération; Dispositions pour empêcher une ouverture non autorisée, p.ex. par scellement (sceaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 3/00)
E05C 13/04
·
Moyens de commande ou de fonctionnement des éléments d'immobilisation des battants par commande mécanique à distance (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 9/00 a priorité; moyens pour le fonctionnement ou la commande de ces éléments en corrélation avec le mécanisme de déplacement du battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F)
E05C 13/06
· ·
pour un battant
E05C 13/08
· ·
pour deux battants ou plus
E05C 13/10
·
Moyens de fonctionnement ou de commande des dispositifs autres que ceux d'immobilisation, p.ex. les interrupteurs, les indicateurs
E05C 15/00
Dispositifs d'immobilisation de battants, pour usage spécial
E05C 15/02
·
à déclenchement immédiat en cas d'urgence ou de panique
consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes
E05C 17/34
· · · ·
avec moyens de maintien dans plus d'une position
E05C 17/36
· · ·
comportant un organe souple, p.ex. chaînes
E05C 17/38
· ·
par un rail courbe solidaire du dormant engageant un dispositif porté par le battant ou vice-versa
E05C 17/40
· ·
Barres ou pièces similaires reliant un battant droit à un battant gauche, lesquels se déplacent en opposition lors de leur fermeture
E05C 17/42
· ·
reliant les battants extérieur et intérieur
E05C 17/44
· ·
par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable
E05C 17/46
· ·
dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe (spécialement conçus pour battants coulissants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 13/04)
E05C 17/48
· · ·
comportant un organe de blocage coulissant
E05C 17/50
· · ·
comportant un seul organe de blocage pivotant
E05C 17/52
· · ·
comportant une bouterolle, un loquet ou similaire
E05C 17/54
· ·
Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins
E05C 17/56
·
par attraction magnétique ou électro-magnétique (fonctionnement des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 47/00)
E05C 17/58
·
fonctionnant ou commandés à distance
E05C 19/00
Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionellement pour le verrouillage Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/18)
dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou portée par un ressort qui se déplace seulement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles
E05C 19/08
·
Moraillons; Fermetures à moraillons; Loquets à ressort à cet effet
E05C 19/10
·
Immobilisations à crochet; Immobilisations dans lesquelles un maillon enclenche un élément fixe du type crochet
E05C 19/12
· ·
montées sur pivot
E05C 19/14
· · ·
à action articulée
E05C 19/16
·
Dispositifs maintenant le battant par attraction magnétique ou électro-magnétique
Aménagements ou combinaisons de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants, qui ne sont pas couverts dans un seul des groupes principaux précédents
E05C 21/02
·
pour tenir un battant en position fermée seulement