E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E01
CONSTRUCTION DES ROUTES, DES VOIES FERREES ET
 E01C
CONSTRUCTION ET REVETEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES ET ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION ET LA REPARATION (création de routes ou surfaces similaires par tassement ou aménagement en pente de la neige ou de la glace E01H)
 E01C

Note(s)

Il est entendu que cette sous-classe couvre la construction et le revêtement de dallages faits de matériaux similaires à ceux des routes, p.ex. de béton, de pavage; les subdivisions ci-dessous s'appliquent donc à ces dallages comme aux routes ou similaires.

 E01C 1/00
Dessin ou tracé de routes, p.ex. pour la diminution du bruit, l'absorption des gaz (dessins ou plans de terrains de sport A63C 19/00; dessins ou plans d'aérodromes B64F)
 E01C 1/02
·  Croisements, jonctions ou intercommunications de routes de même niveau
 E01C 1/04
·  Croisements de routes de niveaux différents; Jonctions entre routes de niveaux différents
 E01C 3/00 - 
E01C 17/00
Structure des routes, des terrains de jeux ou de sports, ou des aérodromes
 E01C 3/00
Fondations pour chaussées ou pistes d'aérodromes (fondations en général E02D)
 E01C 3/02
·  Soubassement de béton pour revêtement bitumineux
 E01C 3/04
·  Fondations réalisées par stabilisation du sol
 E01C 3/06
·  Méthodes ou dispositions de protection des fondations contre les dégâts provoqués par l'humidité, la gelée ou les vibrations
 E01C 5/00
Revêtements pour routes ou aérodromes faits d'éléments préfabriqués; Revêtements analogues pour terrains de jeux ou de sports (fabrication des pierres artificielles C04B; pierres de construction E04C; planchers E04F)
 E01C 5/02
·  en pierres naturelles, p.ex. pavés
 E01C 5/04
·  en briques
 E01C 5/06
·  faits d'éléments à base de ciment ou de liants analogues
 E01C 5/08
·  ·  Eléments armés
 E01C 5/10
·  ·  ·  Eléments armés précontraints
 E01C 5/12
·  faits d'éléments et de liants bitumeux
 E01C 5/14
·  faits d'éléments en bois
 E01C 5/16
·  faits d'éléments métalliques (grillages en acier E01C 9/10)
 E01C 5/18
·  faits d'éléments en caoutchouc
 E01C 5/20
·  faits d'éléments en matériaux plastiques (E01C 5/18 a priorité)
 E01C 5/22
·  faits d'éléments composés d'un mélange des matériaux couverts par plusieurs des groupes E01C 5/02-E01C 5/20
 E01C 7/00
Revêtements continus pour routes ou aérodromes réalisés sur place; Revêtements analogues pour terrains de jeux ou de sports
 E01C 7/02
·  faits de matériaux d'empierrement sans liant
 E01C 7/04
·  ·  de pierre concassée, gravier ou matériaux analogues
 E01C 7/06
·  ·  par fusion, brûlage ou vitrification sur place des matériaux d'empierrement
 E01C 7/08
·  faits de matériaux d'empierrement et de liants
 E01C 7/10
·  ·  de matériaux d'empierrement et de ciment ou liants analogues (ciment ou liants analogues, compositions des mortiers C04B)
 E01C 7/12
·  ·  ·  Revêtement en mortier-macadam
 E01C 7/14
·  ·  ·  Revêtement en béton
 E01C 7/16
·  ·  ·  ·  Revêtement en béton précontraint
 E01C 7/18
·  ·  de matériaux d'empierrement et de liant bitumeux
 E01C 7/20
·  ·  ·  Liant introduit à froid, p.ex. asphalte naturel
 E01C 7/22
·  ·  ·  Liant introduit à chaud, p.ex. bitume chauffé
 E01C 7/24
·  ·  ·  Liant introduit en émulsion ou solution (réalisation de dispersions ou émulsions pour la construction de routes C04B)
 E01C 7/26
·  ·  ·  mélangés à d'autres matériaux, p.ex. au ciment, au caoutchouc, au cuir, à des fibres
 E01C 7/30
·  ·  de matériaux d'empierrement et d'autres liants, p.ex. de matière synthétique
 E01C 7/32
·  ·  de plusieurs couches différentes réalisées sur place
 E01C 7/34
·  ·  ·  les couches n'étant pas liées les unes aux autres
 E01C 7/35
·  ·  Recouvrements ou couches de surface; Méthodes pour en faire le mélange, les injecter ou les répandre
 E01C 7/36
·  par stabilisation du sol
 E01C 9/00
Revêtements spéciaux; Revêtements pour des parties spéciales de routes ou d'aérodromes (lumières dans le revêtement E01C 17/00; couvercles ou cadres pour trous de visite ou analogues E02D 29/14)
 E01C 9/02
·  Voies charretières (voies à rails pour guider les véhicules E01B 25/28)
 E01C 9/04
·  Revêtements pour passages à niveau de voies ferrées
 E01C 9/06
·  Revêtements pour les bordures de rails de tramways
 E01C 9/08
·  Revêtements provisoires (grilles d'acier E01C 9/10)
 E01C 9/10
·  Grilles d'acier (pour bouches d'égout E03F 5/06; en tant qu'élément de construction en général E04C)
 E01C 11/00
Détails du revêtement des routes ou aérodromes
 E01C 11/02
·  Disposition ou structure des joints; Processus de fabrication des joints; Garnissage pour joints
 E01C 11/04
·  ·  pour revêtement en béton
 E01C 11/06
·  ·  ·  Processus de fabrication des joints
 E01C 11/08
·  ·  ·  Garnissage métallique
 E01C 11/10
·  ·  ·  Garnissage en matières plastiques ou élastiques
 E01C 11/12
·  ·  ·  Garnissage à la fois métallique et en matières plastiques ou élastiques
 E01C 11/14
·  ·  ·  Goujonnage
 E01C 11/16
·  Armatures (pour bâtiments en général E04C)
 E01C 11/18
·  ·  pour revêtements en béton
 E01C 11/20
·  ·  ·  pour revêtements en béton précontraint
 E01C 11/22
·  Caniveaux; Bordures de trottoirs
 E01C 11/24
·  Procédés ou dispositions pour rendre les surfaces non glissantes ou les protéger des intempéries
 E01C 11/26
·  ·  Dispositifs de chauffage ou de soufflage installés à titre permanent
 E01C 13/00
Revêtements ou fondations spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports (plans d'ensemble A63C 19/00)
 E01C 15/00
Pavages spéciaux pour sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables
 E01C 17/00
Pavages lumineux, c.à d. structures translucides faisant partie de la surface (pavés spécialement conçus pour le marquage des routes E01F 9/04)
 E01C 19/00 - 
E01C 23/00
Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour la construction ou la réparation du revêtement des routes ou structures similaires (construction de l'assiette de la chaussée E02D, E02F)
 E01C 19/00
Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour préparer ou répartir les matériaux de revêtement, pour travailler les matériaux mis en place, ou pour façonner, consolider ou finir le revêtement (stabilisation de la surface E01C 21/00; appareils spécialement conçus pour remettre en état ou réparer le revêtement E01C 23/00)
 E01C 19/02
·  pour préparer les matériaux
 E01C 19/05
·  ·  Appareils de concassage, de pulvérisation ou de désintégration (en général B02C); Appareils pour passer au crible, nettoyer ou chauffer les agrégats
 E01C 19/08
·  ·  Appareils pour le transport et la fusion de l'asphalte, du bitume, du goudron ou analogues (chaudières à stationnements successifs pour la fusion du goudron, asphalte ou produits analogues en général C10C 3/12)
 E01C 19/10
·  ·  Appareils ou installations pour mélanger ou enduire à l'avance des agrégats ou produits de remplissage avec des liants non hydrauliques, p.ex. avec du bitume, des résines; Appareils pour remélanger à nouveau les mélanges non hydrauliques avant de les mettre en place ou pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées
 E01C 19/12
·  pour répartir les matériaux granuleux ou liquides (E01C 23/07 a priorité; pour remplir les joints ou rainures E01C 23/02, E01C 23/09)
 E01C 19/15
·  ·  pour déposer des pierres ou matériaux similaires non enduits, ou pour aplanir ou étendre ceux-ci sans tassement, p.ex. pour des assises en pierres concassées, des matelas de sable pour pavage (répartition E01C 19/20; E01C 19/52 a priorité)
 E01C 19/16
·  ·  pour appliquer ou répandre des matériaux liquides, p.ex. des coulis de bitume (E01C 19/45, E01C 23/02, E01C 23/03, E01C 23/16 ont priorité; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05)
 E01C 19/17
·  ·  ·  Application par pulvérisation
 E01C 19/18
·  ·  Dispositifs pour répartir les matériaux d'empierrement mélangés à des liants, p.ex. au ciment, au bitume, sans effet de consolidation ou d'aplanissement (E01C 19/20, E01C 19/47 ont priorité; installations pour le transport de béton ou analogue B65G)
 E01C 19/20
·  ·  Appareils pour répartir, p.ex. pour épandre, des matériaux granulaires ou pulvérulents, p.ex. du sable, du gravier, du sel, des liants secs (épandeurs d'engrais A01C 15/00)
 E01C 19/21
·  ·  pour répandre dans le même temps mais séparément un matériau liquide et un matériau granulaire ou pulvérulent, p.ex. du bitume et des gravillons, avec ou sans épandage
 E01C 19/22
·  pour consolider ou finir une couche de matériaux n'ayant pas encore pris (E01C 23/02 a priorité; appareils pour produire des vibrations en soi B06B)
 E01C 19/23
·  ·  Rouleaux (E01C 19/43 a priorité; spécialement conçus à des fins agricoles A01B 29/00; rouleaux de jardinage A01G 1/12; spécialement conçus pour tasser la neige E01H 4/00; pour tasser le sol E02D 3/04)
 E01C 19/24
·  ·  ·  à main (E01C 19/27-E01C 19/29 ont priorité)
 E01C 19/25
·  ·  ·  propulsés par des animaux ou des véhicules (E01C 19/26-E01C 19/29 ont priorité)
 E01C 19/26
·  ·  ·  automoteurs ou montés sur des véhicules routiers (E01C 19/27-E01C 19/29 ont priorité)
 E01C 19/27
·  ·  ·  avec éléments de cylindrage déformables par élasticité, p.ex. des pneumatiques (vibration ou percussion E01C 19/28)
 E01C 19/28
·  ·  ·  Rouleaux vibrants ou rouleaux soumis à des percussions, p.ex. à un martèlement (E01C 19/29 a priorité)
 E01C 19/29
·  ·  ·  Appareils de cylindrage conçus pour appliquer une pression de cylindrage inférieure à leur poids, p.ex. rouleaux finisseurs se déplaçant sur des rails-guides
 E01C 19/30
·  ·  Appareils à bourrer ou vibrants autres que les rouleaux (E01C 23/02, E01C 23/04 ont priorité; dispositifs répartiteurs animés d'un mouvement de vibration E01C 19/12; rouleaux á bourrer ou vibrants E01C 19/28; outils à percussion portatifs en général B25D; bourrage ou vibration du sol en général E02D 3/02)
 E01C 19/32
·  ·  ·  Hies ou bourroirs tenus ou actionnés à la main
 E01C 19/34
·  ·  ·  Hies ou bourroirs mécaniques
 E01C 19/35
·  ·  ·  ·  Outils tenus ou dirigés à la main (E01C 19/36-E01C 19/40 ont priorité)
 E01C 19/36
·  ·  ·  ·  à chambres à explosion à action directe
 E01C 19/38
·  ·  ·  ·  avec des moyens spéciaux pour provoquer des vibrations
 E01C 19/40
·  ·  ·  ·  conçus pour donner au revêtement une finition sans inégalités, p.ex. finisseurs par bourrage ou finisseurs par vibration
 E01C 19/41
·  ·  Appareils ayant à la fois des outils de cylindrage et des outils de damage, de bourrage et de vibration
 E01C 19/42
·  ·  Machines pour donner aux revêtements fraîchement posés une finition sans inégalités autrement que par cylindrage, bourrage ou vibration (pour la répartition seulement E01C 19/12)
 E01C 19/43
·  ·  Machines ou dispositions pour durcir ou modeler des revêtements fraîchement posés, p.ex. rouleaux pour inscrire des indentations
 E01C 19/44
·  ·  Outils actionnés à la main autres que rouleaux, bourroirs ou vibrateurs, spécialement conçus pour donner une finition de surface voulue aux revêtements fraîchement posés (E01C 19/43 a priorité)
 E01C 19/45
·  Appareils portatifs pour préparer, ou pour préparer à la fois et répandre sur la route des liants liquides composés, p.ex. du bitume émulsifié, de l'asphalte fondu (épandage seulement E01C 19/16)
 E01C 19/46
·  pour préparer et mettre en place les matériaux (E01C 19/45 a priorité; confection de surfaces par mélange d'agrégats d'emprunt avec des liants E01C 21/00)
 E01C 19/47
·  ·  Bétonnières pour ciment hydraulique combinées avec des moyens de répartition spécialement conçus pour la construction de routes (bétonnières en soi B28C)
 E01C 19/48
·  pour déposer les matériaux et les consolider, ou pour finir la surface
 E01C 19/50
·  Coffrages amovibles pour la construction des routes (E01C 23/02, E01C 23/04 ont priorité; coffrages permanents E01C 3/00-E01C 7/00; coffrages de glissement E01C 19/48); Dispositifs ou dispositions pour modeler sur place des éléments séparés du revêtement, p.ex. des bordures de trottoir
 E01C 19/52
·  Appareils pour mettre en place des éléments séparés du revêtement préformés, p.ex. des bordures de trottoir (préformation et mise en place de bandes continues E01C 19/46; formation sur place d'éléments du revêtement E01C 19/50)
 E01C 21/00
Appareils ou procédés pour la stabilisation de la surface pour la construction des routes ou à des fins analogues, p.ex. en mélangeant des agrégats d'emprunt à un liant (stabilisation du sol sous un revêtement existant E01C 23/10; stabilisation du sol en général E02D 3/12)
 E01C 21/02
·  fusion, calcination ou brûlage du sol sur place
 E01C 23/00
Dispositifs ou dispositions auxiliaires pour la construction, la réparation, la remise en état ou la dépose de routes ou de surfaces similaires (appareils pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées E01C 19/10)
 E01C 23/01
·  Dispositifs ou moyens auxiliaires préalables à la mise en place d'un nouveau revêtement ou pour en vérifier la configuration, p.ex. gabarits, supports de guide d'arasement (rails-guides E01C 19/50); Applications des appareils de mesures, d'indication d'enregistrement de la configuration de surface d'un revêtement existant, p.ex. profilographes (E01C 23/07 a priorité; mesure de la rugosité ou de l'irrégularité en général G01B)
 E01C 23/02
·  Dispositifs pour former, traiter ou remplir les rainures ou sillons analogues dans un revêtement non encore durci, p.ex. pour les joints ou les marques (modelage du revêtement E01C 19/43); Caissons mobiles pour ceux-ci (caissons fixes E01C 11/02); Dispositifs pour introduire des pièces rapportées ou des supports mobiles de pièces rapportées dans un revêtement non encore durci (E01C 23/04 a priorité; supports mobiles de pièces rapportées E01C 11/02)
 E01C 23/03
·  Dispositions pour traiter le revêtement; Dispositifs pour appliquer les moyens de traitement; Dispositifs pour mettre en place une assise préfabriquée, p.ex. des feuilles ou des membranes (armatures E01C 23/04); Protection du revêtement en cours de construction ou de traitement, p.ex. emploi de tentes (barrières routières E01F 13/00)
 E01C 23/04
·  Dispositifs pour déposer des armatures ou des barres de jonction; Supports mobiles pour armatures (supports non mobiles pour celles-ci E01C 11/16; coffrages latéraux conçus pour supporter les armatures E01C 19/50); Dispositifs, p.ex. coffrages amovibles, pour former des conduits sensiblement horizontaux dans le revêtement, p.ex. pour armatures précomprimées
 E01C 23/05
·  Dispositifs pour mettre en place ou retirer les coffrages
 E01C 23/06
·  Dispositifs ou aménagements pour travailler la surface terminée (travail ou disposition du revêtement fraîchement posé E01C 19/42-E01C 19/44, E01C 23/02); Dispositifs pour réparer la surface des revêtements endommagés
 E01C 23/07
·  ·  Appareils combinant la mesure de la configuration superficielle du revêtement avec l'application de matériau proportionnellement aux irrégularités mesurées (moyens de mesures seulement E01C 23/01)
 E01C 23/08
·  ·  pour rendre la surface rugueuse ou pour y créer des aspérités régulières; pour égaliser en supprimant les parties saillantes ou pour retirer des matériaux liaisonnés sur la surface, p.ex. des marques (enlèvement de matières non liaisonnées à la surface E01H 1/00; pour rendre la surface de la glace rugueuse ou pour la détacher E01H 5/12)
 E01C 23/09
·  ·  pour former des gorges, des rainures ou des évidements, p.ex. pour former des joints ou des sillons pour le marquage, pour le découpage des sections à retirer; pour nettoyer, traiter ou remplir des sillons, rainures, évidements ou fissures; pour rogner les bords du revêtement
 E01C 23/10
·  ·  pour relever ou remettre à niveau les revêtements affaissés; pour combler les vides sous le revêtement; pour introduire des matériaux dans la substructure (stabilisation du sol en général E02D 3/12)
 E01C 23/12
·  ·  pour enlever, arracher ou briser les revêtements (conçus à la fois pour mettre en place et retirer le revêtement E01C 19/52)
 E01C 23/14
·  pour chauffer ou assécher les soubassements, les revêtements ou les matériaux sur ceux-ci, p.ex. la peinture (E01C 23/03 a priorité; dispositifs de chauffage ou d'assèchement incorporés dans le revêtement E01C 11/26; stabilisation de la surface par fusion, calcination ou brûlage du sol sur place E01C 21/02; pour le nettoyage des rues E01H 1/08; fusion de la neige ou de la glace sur le revêtement E01H 5/10)
 E01C 23/16
·  Dispositifs pour jalonner, placer ou former les marques de circulation ou autres sur le revêtement terminé (E01C 23/14 a priorité; introduire des pièces rapportées dans le revêtement non encore durci ou le façonner E01C 23/02, dans des retraits façonnés dans le revêtement complètement pris E01C 23/09; marquage des courts de tennis ou terrains de jeux A63C 19/06; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05); Protection des marques fraîches