E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E06
PORTES, FENETRES, VOLETS OU STORES A ROULEAU, EN GENERAL; ECHELLES
 E06B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BATIMENTS, VEHICULES, PALISSADES OU CLOTURES SIMILAIRES EN GENERAL, p.ex. PORTES, FENETRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)
 E06B

Note(s)

  1. "Battant" désigne tout élément animé d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
  2. L'expression "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant;
  3. Les combinaisons de battants ou de châssis avec les acccessoires pour la manoeuvre, le support, le verrouillage ou de fermeture d'un des types prévus dans la classe E05 sont couvertes par les sous-classes appropriées de la classe E05, sauf celles qui sont couvertes par les des groupes E06B 7/086, E06B 9/00 ou E06B 11/02 de cette sous-classe.

 E06C
ECHELLES (adaptation des échelles pour utilisation sur les navires B63B, pour utilisation sur les avions B64; échafaudages E04G)