E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E04
LE BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04F
TRAVAUX DE FINITION DU BATIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVETEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)
 E04F 10/00
Pare-soleil; Vélums (baldaquins A45B, A45F, E04H; pour tentes A45F 1/14)
 E04F 10/02
·  en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile
 E04F 10/04
·  ·  le matériau étant fixé sur des sections d'une armature pliante
 E04F 10/06
·  ·  comportant un store à rouleau avec des moyens pour en maintenir une extrémité écartée du bâtiment
 E04F 10/08
·  faits de plusieurs parties rigides identiques, p.ex. des plaques, des lamelles (toits pare-soleil rigides à surfaces jointives E04B 7/00)
 E04F 10/10
·  ·  repliables
 E04F 11/00
Escaliers, rampes ou aménagements semblables (montage ou marquage des escaliers E04F 21/26; pour constructions provisoires E04G 27/00); Balustrades; Mains courantes (échelles attachées en permanence à des structures fixes E06C 9/00)
 E04F 11/02
·  non caractérisés par le matériau; Tracé des escaliers
 E04F 11/04
·  ·  Escaliers amovibles, p.ex. échelles de greniers qui peuvent être ou non escamotables ou extensibles (échelles de bateaux B63B; échelles pour avions B64F; escalateurs B66B)
 E04F 11/06
·  ·  ·  repliables, p.ex. pliants, télescopiques
 E04F 11/08
·  caractérisés par le matériau
 E04F 11/10
·  ·  en bois
 E04F 11/12
·  ·  en métal
 E04F 11/14
·  ·  en pierre ou matériau analogue, p.ex. en béton (fabrication des objets en béton B28B; fabrication par coffrage sur place E04G)
 E04F 11/16
·  Surfaces des marches; Moyens de protection des bords de marche ou des angles (tapis d'escaliers A47G 27/00)
 E04F 11/18
·  Balustrades; Mains courantes (garde-corps sur bateaux B63B; pour ponts E01D 19/10; pour routes E01F 13/00, E01F 15/00; clôtures E04H 17/00)
 E04F 13/00
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds (revêtements de sols E04F 15/00; décoration de surfaces, mosaïques B44, construction des plafonds E04B 5/00; toitures ou couvertures analogues contre les précipitations E04D)
 E04F 13/02
·  en matériau plastique, durcissant après la pose, p.ex. en plâtre (traitement des surfaces en peinture B44D; produits inorganiques ou bitumineux C04B; matières plastiques organiques C08L)
 E04F 13/04
·  ·  Enduits de base pour le plâtre (sous-plafond avec des moyens d'accrochage du plâtre E04B 5/52)
 E04F 13/06
·  ·  ·  Bordures protectrices des arêtes
 E04F 13/08
·  composés d'un certain nombre d'éléments semblables, p.ex. portés par des nappes (en tissu E04F 13/20; bordures, plinthes E04F 19/02)
 E04F 13/10
·  ·  en bois
 E04F 13/12
·  ·  en métal
 E04F 13/14
·  ·  en pierre ou matériau analogue; en verre
 E04F 13/16
·  ·  en fibres ou copeaux
 E04F 13/18
·  ·  en matières plastiques organiques avec ou sans armatures ou matériau de remplissage (en fibres ou copeaux agglomérés par des matières plastiques E04F 13/16)
 E04F 13/20
·  fait de nappes, p.ex. en tissu, en papier peint (en plusieurs éléments semblables supportés par des nappes E04F 13/08; tapisserie B44; pose du papier B44C 7/00; papier D21H)
 E04F 15/00
Revêtements de sols (marches d'escalier E04F 11/16; revêtements non spécialement adaptés aux sols E04F 13/00; bordures, plinthes E04F 19/02; grilles pour nettoyer les semelles des chaussures A47L 23/24; de matériaux semblables à ceux des routes E01C; planchers portants E04B 5/00)
 E04F 15/02
·  Revêtements de sols composés d'un certain nombre d'éléments semblables (en nappes E04F 15/16)
 E04F 15/022
·  ·  Revêtement de sol composé de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège  [2]
 E04F 15/024
·  ·  Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs
 E04F 15/04
·  ·  seulement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois (parquet enroulable E04F 15/16)
 E04F 15/06
·  ·  en métal, combiné ou non avec un autre matériau (grilles en tant qu'éléments de construction E04C 2/42)
 E04F 15/08
·  ·  seulement en pierre ou en matériau analogue, p.ex. béton; en verre
 E04F 15/10
·  ·  en d'autres matériaux, p.ex. en matériaux fibreux ou en copeaux, en matières plastiques organiques, en magnésite, en agglomérés
 E04F 15/12
·  Revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. planchers en magnésite d'un seul tenant, mosaïque (produits inorganiques ou bitumeux C04B, matériaux plastiques organiques C08L)
 E04F 15/14
·  ·  Structure des joints, p.ex. bandes intercalaires
 E04F 15/16
·  Revêtements posés à l'état de nappes flexibles, p.ex. parquet disposé sur une nappe flexible; Nappes spécialement adaptées au revêtement des sols (planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts E04F 15/22; nappes en général, fabrication des nappes, voir les classes correspondantes; linoléum B32, D06N)
 E04F 15/18
·  Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants (isolation des bâtiments en général E04B 1/62)
 E04F 15/20
·  ·  pour isolation acoustique
 E04F 15/22
·  Planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts (posés à l'état de nappes E04F 15/16)
 E04F 17/00
Gaines verticales; Conduits, p.ex. pour l'assèchement (tubes en général F16L; systèmes de canalisation F17D)
 E04F 17/02
·  pour l'évacuation des gaz de combustion, p.ex. de cheminée (cheminées intérieures indépendantes E04H 12/28; liaisons entre l'âtre et la cheminée, garnitures de cheminée, couvercles de trous de nettoyage des cheminées F23J; mitres F23L); Eléments de construction spécialement conçus à cet effet, p.ex. briques ou blocs de formes appropriées
 E04F 17/04
·  Conduits pour air
 E04F 17/06
·  Soupiraux, p.ex. pour caves
 E04F 17/08
·  pour recevoir l'installation de lignes électriques (couvercles donnant accès aux conduits, couvercles pour regards E04F 19/08; puits ou canaux aménagés sous le sol en dehors des bâtiments E02D 29/10)
 E04F 17/10
·  Dispositions dans les bâtiments pour l'évacuation des ordures (boîtes à ordures, collecte et enlèvement des ordures B65F)
 E04F 17/12
·  ·  Vide-ordures
 E04F 19/00
Autres détails ou éléments de construction pour les travaux de finition des bâtiments (échelles, p.ex. crampons encastrés pour grimper, E06C 9/04)
 E04F 19/02
·  Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Auvents de lucarnes (pour la protection des arêtes des surfaces en plâtre E04F 13/06)
 E04F 19/04
·  ·  pour utiliser entre le plancher ou le plafond et le mur, p.ex. plinthe
 E04F 19/06
·  ·  spécialement conçus pour maintenir des panneaux
 E04F 19/08
·  Placards; Panneaux de fermeture pour niches; Couvercles des trous permettant l'accès aux installations (portes pour ramonage des cheminées F23J)
 E04F 19/10
·  Grilles encastrées, p.ex. gratte pieds
 E04F 21/00
Outillage pour travaux de finition des bâtiments (conçu spécialement pour les détails spéciaux visés dans les groupes précédents, voir les groupes relatifs à ces détails; pour le travail ou le traitement de la pierre de taille ou analogue B28D)
 E04F 21/02
·  pour appliquer des matériaux à l'état plastique sur les surfaces, p.ex. pour plâtrer les murs (spécialement pour revêtement de sols E04F 21/20; outillage pour travaux de peinture ou de décoration B44)
 E04F 21/04
·  ·  Moules ou gabarits; Règles de jointoiement
 E04F 21/05
·  ·  ·  Supports pour règles de jointoiement
 E04F 21/06
·  ·  Outillage pour appliquer le plâtre, les matériaux isolants, ou similaires
 E04F 21/08
·  ·  ·  Outillage mécanique (E04F 21/14 a priorité; pulvérisation en général B05B; projection de sable B24C; revêtement décoratif B05D)
 E04F 21/10
·  ·  ·  ·  agissant par centrifugation
 E04F 21/12
·  ·  ·  ·  agissant par pression de gaz, p.ex. par pression de vapeur
 E04F 21/14
·  ·  ·  dans des puits, p.ex. dans les cheminées
 E04F 21/16
·  ·  Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées
 E04F 21/17
·  ·  ·  Outils pour nettoyer les joints; Mirettes; Outils pour boucher les fissures (outils de poseurs de briques E04G 21/16)
 E04F 21/18
·  pour la pose des dalles en carreaux muraux ou des plaques de plafond (outils pour le travail de la mosaïque B44C)
 E04F 21/20
·  pour la pose des revêtements de sols (faits de matériaux semblables aux revêtements routiers ou pavages E01C)
 E04F 21/22
·  ·  faits d'éléments individuels, p.ex. pinces de planchers
 E04F 21/24
·  ·  faits de produits préparés sur place, p.ex. outils à lisser
 E04F 21/26
·  pour le montage des escaliers, p.ex. outils pour marquer les marches
 E04F 21/28
·  pour la pose des vitres (coupe-verre C03B 33/10)
 E04F 21/30
·  ·  Extrudeurs ou pistolets à mastic
 E04F 21/32
·  ·  Couteaux à mastic; Démastiqueurs