E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E05
SERRURES; CLES; APPAREILLAGE DES PORTES ET FENETRES; COFFRES-FORTS
 E05

Note(s)

Dans cette classe:

  1. "Battant" est un terme général pour les portes ou fenêtres s'ouvrant et autres éléments mobiles, auxquels on peut appliquer des dispositifs d'immobilisation analogues, p.ex. les tiroirs, les couvercles de coffres, ou encore les coffres de voiture, les capots de voiture. Un battant peut osciller, glisser ou se déplacer de toute autre manière.
  2. "Dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant.
  3. "Serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clef ou un mécanisme de permutation pour le libérer.
  4. "Pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clef; il peut être une clenche (voir (5) ci-dessous).
  5. "Clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais seulement pour l'ouvrir.
  6. "Moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

 E05B
SERRURES OU ACCESSOIRES; SERRURES SANS CLES; COMMANDE OU FONCTIONNEMENT DES SERRURES; COMMANDE OU FONCTIONNEMENT NON MECANIQUE DES DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION DES BATTANTS NON PREVUS AILLEURS (dispositifs d'immobilisation des battants autres que les serrures en soi E05C); DISPOSITIFS A SERRURE POUR OBJETS DIVERS; MENOTTES

 E05C
PENES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPECIALEMENT POUR PORTES OU FENETRES (dispositifs de fermeture spécialement conçus pour sacs, malles, etc. A45C 13/00, spécialement conçus pour réceptacles B65D; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement E05B; poignées ou boîtiers non limités à des types particuliers de dispositifs d'immobilisation E05B; gâches ou autres pièces pour enclenchement par pênes des dispositifs d'immobilisation E05B 15/00; commande ou fonctionnement non mécanique des dispositifs d'immobilisation E05B 47/00, E05B 51/00; dispositifs de verrouillage des portes de véhicules E05B 65/12; dispositifs pour tenir ouverts les battants coulissants E05D 13/04; moyens pour manoeuvrer ou commander les immobilisateurs du battant combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
 E05C

Note(s)

  1. L'attention est attirée sur les définitions suivant le titre de la classe (E05).
  2. Dans cette sous-classe
    Seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant.

 E05D
CHARNIERES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENETRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général F16C 11/00)

 E05F
DISPOSITIFS POUR DEPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE A FERMEE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PREVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANOEUVRE DU BATTANT

 E05G
COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SECURITE POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi G08B)
 E05G

Note(s)

Dans la présente sous-classe Les termes suivants son employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  • "Banque": bâtiment ou partie de bâtiment destiné à garder en sûreté ou à échanger des objets de valeur entre "la banque" et ses clients.
  • "Dispositif de protection pour banque": dispositif dans ou équipant une banque pour protéger les objets de valeur ou pour repousser les tentatives de vol ou de cambriolage.