E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
 E04
LE BATIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04H
BATIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; MATS; BARRIERES (fondations E02D)
 E04H

Note(s)

La présente sous-classe concerne principalement le plan d'ensemble des bâtiments considérés comme un tout, mais comprend aussi les détails qui sont particuliers aux types des bâtiments ou aux bâtiments à usages particuliers traités dans les groupes. Le mot "bâtiment" couvre ici les constructions des travaux publics et autres ouvrages.

 E04H 1/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique (E04H 3/00 a priorité; bâtiments à deux ou plusieurs fins, p.ex. bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H 14/00; structure générale des bâtiments E04B 1/00)
 E04H 1/02
·  Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire (petits bâtiments pour occupation limitée E04H 1/12)
 E04H 1/04
·  ·  Appartements disposés sur deux ou plusieurs étages
 E04H 1/06
·  Bâtiments pour bureaux; Banques (E04H 1/12 a priorité; ameublement ou installations pour bureaux, magasins ou entrepôts A47F)
 E04H 1/12
·  Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, cabines de bains (paravents mobiles en tant qu'équipement domestique A47G 5/00)
 E04H 1/14
·  ·  Cabines téléphoniques
 E04H 3/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues; Etablissements publics, p.ex. dispensaires, prisons (parties de bâtiments pour occupation individuelle, p.ex. cellules, E04H 1/00; structures couvrant une vaste surface dégagée E04B 1/342)
 E04H 3/02
·  Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins
 E04H 3/04
·  ·  Restaurants ou boutiques avec installations pour libre-service (guichets A47F 9/02; ameublement ou installations spécialement adaptés pour les super marchés A47F 10/00; point de vue transport B65G; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)
 E04H 3/06
·  Musées; Bibliothèques
 E04H 3/08
·  Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons
 E04H 3/10
·  pour réunions publiques, divertissements ou sports
 E04H 3/12
·  ·  Tribunes, gradins ou terrasses (auditoriums E04H 3/30; chaises, tabourets, bancs A47C)
 E04H 3/14
·  ·  Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports (tribunes E04H 3/12)
 E04H 3/16
·  ·  ·  pour la natation
 E04H 3/18
·  ·  ·  ·  Piscines (production de vagues dans les baignoires A47K 3/10; pompes produisant des vagues F04D 35/00)
 E04H 3/19
·  ·  ·  ·  ·  Dispositifs de sécurité; Couvertures pour piscines
 E04H 3/20
·  ·  ·  ·  ·  Dispositifs pour changer l'eau polluée; Dispositifs pour le nettoyage des piscines ou pour le traitement de l'eau
 E04H 3/22
·  ·  Théâtres; Salles de concert; Studios de radiodiffusion, de cinéma, de télévision ou utilisés à des fins similaires (bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H 14/00; matériel pour théâtres ou salles de concert A63J)
 E04H 3/24
·  ·  ·  Caractéristiques de construction des scènes
 E04H 3/26
·  ·  ·  ·  Scènes tournantes; Scènes pouvant être abaissées (dispositifs pour élever ou descendre des personnes A63J 5/12)
 E04H 3/28
·  ·  ·  ·  Plateaux démontables ou transportables
 E04H 3/30
·  ·  ·  Caractéristiques de construction des auditoriums (chaises, tabourets, bancs A47C; détails de construction en vue d'effets acoustiques E04B 1/99)
 E04H 5/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles (structure générale des bâtiments en général E04B 1/00)
 E04H 5/02
·  Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles, p.ex. pour centrales énergétiques, usines (bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique E04H 5/10; structure de bâtiments pour garer les véhicules E04H 6/00)
 E04H 5/04
·  ·  Cabines de transformateurs
 E04H 5/06
·  ·  Fosses ou constructions pour visite ou entretien (regards ou autres chambres d'inspection en général E02D 29/12)
 E04H 5/08
·  Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins agricoles (silos E04H 7/22; fosses à purin A01C 3/02; serres A01G 9/14)
 E04H 5/10
·  Bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique
 E04H 5/12
·  ·  Tours de refroidissement (tours en général E04H 12/00; équipement de refroidissement F28)
 E04H 6/00
Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bâteaux ou autres véhicules, p.ex. garages (supports de bicyclettes B62H; mise au sec des navires B63C 15/00; structures des surfaces portantes au sol E01C; marquage des aires de stationnement sur le sol E01F 9/00; construction des bâtiments en général E04B 1/00)
 E04H 6/02
·  Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures (attachés aux véhicules ou supportés par eux B62D; préfabriqués et sans division intérieure E04B 1/343; tentes à usage de garages E04B 1/347)
 E04H 6/04
·  ·  sur roues, articulés, pliables, télescopiques, à bascule ou mobiles d'une autre manière (bâtiments transportables ou repliables en général E04B 1/343)
 E04H 6/06
·  ·  avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules
 E04H 6/08
·  Garages pour de nombreux véhicules
 E04H 6/10
·  ·  sans moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules, p.ex. avec rampes fixes hélicoïdales, avec rampes mobiles
 E04H 6/12
·  ·  avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules
 E04H 6/14
·  ·  ·  avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster"
 E04H 6/16
·  ·  ·  Garages en forme de roue ou de tambour tournant autour d'un axe horizontal
 E04H 6/18
·  ·  ·  avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans les sens verticaux et horizontaux (E04H 6/14 a priorité)
 E04H 6/20
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal
 E04H 6/22
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal
 E04H 6/24
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal
 E04H 6/26
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers basculants; caractérisés par l'emploi de rampes mobiles
 E04H 6/28
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal
 E04H 6/30
·  ·  ·  avec des moyens de transport dans le sens horizontal seulement
 E04H 6/32
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de transporteurs à chaîne ou de rouleaux tournants
 E04H 6/34
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles
 E04H 6/36
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de transbordeurs se déplaçant librement
 E04H 6/38
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers tournants
 E04H 6/40
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes
 E04H 6/42
·  Dispositifs ou dispositions particulières aux garages, non couverts ailleurs, p.ex. dispositifs de blocage, dispositifs de sécurité
 E04H 6/44
·  pour garer des avions (structures couvrant une vaste surface découverte E04B 1/342)
 E04H 7/00
Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs (sous l'aspect tour E04H 12/00; sous l'aspect emmagasinage, p.ex. toits flottants, dispositifs d'étanchéité, dispositifs de remplissage ou de vidange B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D 27/38)
 E04H 7/02
·  Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports (dispositions ou aménagements des réservoirs pour l'alimentation en eau E03B 11/00)
 E04H 7/04
·  ·  principalement en métal
 E04H 7/06
·  ·  ·  à axe vertical
 E04H 7/08
( transféré à F17B 1/007 )
 E04H 7/10
( transféré à F17B 1/013 )
 E04H 7/12
( couvert par B65D 87/18 )
 E04H 7/14
·  ·  ·  en forme de sphères
 E04H 7/16
·  ·  ·  à axe horizontal
 E04H 7/18
·  ·  principalement en béton, p.ex. en béton armé ou autre matériau analogue à la pierre
 E04H 7/20
·  ·  ·  Constructions précontraintes
 E04H 7/22
·  Réservoirs pour solides pulvérulents, p.ex. silos, trémies; Leurs supports
 E04H 7/24
·  ·  Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés
 E04H 7/26
·  ·  ·  principalement en béton, p.ex. en béton armé, ou autre matériau analogue à la pierre
 E04H 7/28
·  ·  ·  ·  composé d'éléments de construction spéciaux
 E04H 7/30
·  ·  ·  principalement en métal
 E04H 7/32
·  ·  ·  principalement en bois
 E04H 7/34
( couvert par B65G 3/08 )
 E04H 9/00
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des influences extérieures anormales ou precorer une protection contre celles-ci, p.ex. actions de guerre, séismes, climats extrêmes (constructions flottantes B63B; sous l'angle fondations E02D; structure général des bâtiments en général E04B; appuis ou autres supports permettant le mouvement E04B 1/36; détails particuliers concernant l'isolation ou autre protections E04B 1/62; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés E04G 23/04; portes, fenêtres E06B 5/00; conditionnement de l'air, ventilation F24F; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses G21F 7/00)
 E04H 9/02
·  résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations E02D 27/34)
 E04H 9/04
·  contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires A62B)
 E04H 9/06
·  ·  Constructions aménagées dans les bâtiments ou en faisant partie
 E04H 9/08
·  ·  ·  Constructions aménagées sous les bâtiments, p.ex. abris contre les raids aériens
 E04H 9/10
·  ·  Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants
 E04H 9/12
·  ·  ·  entièrement enterrés, p.ex. galeries contre les raids aériens (tunnels E01G; galeries de mines E21D)
 E04H 9/14
·  contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues
 E04H 9/16
·  contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux
 E04H 12/00
Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement E04H 5/12; dispositifs pour dresser mâts ou pylônes B66F; pieux de fondations E02D 5/22; fondations de mâts, pylônes ou cheminées E02D 27/42; éléments de construction de forme allongée en général E04C 3/00; échelles métalliques fixes E06C 9/04; tours de forage pour le forage des puits de pétrole E21B 15/00)
 E04H 12/02
·  Structures faites en matériaux spécifiés (E04H 12/16, E04H 12/18 ont priorité)
 E04H 12/04
·  ·  en bois
 E04H 12/06
·  ·  ·  Structures du type à fermes
 E04H 12/08
·  ·  en métal
 E04H 12/10
·  ·  ·  Structures du type à fermes
 E04H 12/12
·  ·  en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. avec revêtements métalliques, avec éléments de coffrage permanents
 E04H 12/14
·  ·  ·  Structures du type à fermes
 E04H 12/16
·  Structures précontraintes
 E04H 12/18
·  mobiles ou avec des sections mobiles, p.ex. tournantes, télescopiques (bâtiments tournants E04B 1/346)
 E04H 12/20
·  Moyens de support latéraux à cet effet, p.ex. utilisant des amarres, des entretoises (ancres de fondations E02D 5/80; moyens de fixation pour câbles ou cordages F16G 11/00)
 E04H 12/22
·  Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux
 E04H 12/24
·  Traverses
 E04H 12/26
·  Chevalements de mines (appareils de levage B66B)
 E04H 12/28
·  Corps de cheminées, p.ex. autonomes, ou conduits analogues (fondations E02D 27/42; cheminées en tant qu'éléments d'un bâtiment E04F 17/02; raccordements entre foyer et corps de cheminée, équipement pour cheminées F23)
 E04H 12/30
·  Châteaux d'eau (grands réservoirs en soi B65D 87/00; emploi de réservoirs surélevés E03B 11/12)
 E04H 12/32
·  Mâts pour les couleurs (drapeaux, pavillons, leurs montages G09F 17/00)
 E04H 12/34
·  Dispositions pour élever ou abaisser des tours, mâts, poteaux, corps de cheminée ou analogues (dispositifs de levage particuliers à cet usage B66F 11/02)
 E04H 13/00
Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques B44)
 E04H 14/00
Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts dans un seul des groupes précédents de cette sous-classe, p.ex. pour double emploi (E04H 3/02, E04H 9/06 ont priorité); Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture
 E04H 17/00
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées A01K 3/00, H05C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues E06B 11/00)
 E04H 17/02
·  Clôturage en fil métallique (E04H 17/14 a priorité)
 E04H 17/04
·  ·  utilisant du fil de fer, du barbelé, du treillage métallique, des rubans dentelés ou analogues; Leurs moyens de raccordement (treillage métallique B21F 27/00; autres toiles métalliques dans les classes correspondantes)
 E04H 17/06
·  ·  Eléments de clôtures métalliques
 E04H 17/08
·  ·  ·  Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H 12/20; semelles pour poteaux E04H 12/22)
 E04H 17/10
·  ·  caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux
 E04H 17/12
·  ·  ·  le fil étant placé dans des fentes, des rainures ou analogues
 E04H 17/14
·  Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des poteaux, avec des panneaux de fil de fer supplémentaires
 E04H 17/16
·  ·  utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique
 E04H 17/18
·  ·  ·  Corrals, c.à d. enclos faciles à transporter ou à démonter
 E04H 17/20
·  ·  Leurs poteaux
 E04H 17/22
·  ·  ·  Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H 12/20; semelles pour poteaux E04H 12/22)
 E04H 17/24
·  ·  Attaches pour fixer du fil supplémentaire aux châssis, poteaux ou barreaux
 E04H 17/26
·  Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures