|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

|  | B31 |
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carbon Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H)

|  | B31 |
Note(s) Dans cette classe, le mot "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques. Cette classe ne comprend pas la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par le Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J. Cette classe doit être comprise comme limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes. Les opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elles ne sont décrites ou revendiquées que pour les machines de travail du papier, doivent être considérées comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite doivent être classées au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H.

|  | B31B |
FABRICATION DE BOITES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D 3/08; fabrication et remplissage combinés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B)

|  | B31B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les enveloppes ou sacs sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles flexibles dont la forme définitive est déterminée par le contenu. Les boîtes ou cartons, par ailleurs, sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles rigides ou semi-rigides dont la forme définitive n'est pas déterminée par le contenu. L'expression "boîtes ou cartons" doit être considérée comme comprenant les sacs fabriqués d'une manière analogue aux cartons, les plateaux à parois latérales, les tonnelets et les barquettes, autres que les objets formés par enroulement. Si une subdivision ultérieure des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31B 3/00-B31B 41/00 s'avère nécessaire, les nouveaux sous-groupes à prévoir devront correspondre exactement au libellé et à la numération des sous-groupes correspondants de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31B 1/00.

|  | B31C |
FABRICATION D'ARTICLES ENROULES, p.ex. DE TUBES ENROULES (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29)

|  | B31C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le terme "enroulement" implique au moins deux révolutions complètes.

|  | B31D |
FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'articles à partir de fibres de bois Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29J 5/00; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; fabrication du carton et du papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J)

|  | B31D |
Note(s) La présente sous-classe doit être comprise comme couvrant la fabrication, autrement que par enroulement, d'articles autres que des boîtes, cartons, enveloppes, sacs et tubes, en papier utilisé sous une autre forme que la pâte à papier.

|  | B31F |
TRAVAIL OU DEFORMATION MECANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (découpage, massicotage, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26; incision, entaillage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D 3/08; produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton, leur fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; matériaux comportant plusieurs couches de papier et de carton, leur fabrication Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H)