B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B26
OUTILS POUR TAILLER A MAIN; MACHINES OU DISPOSITIFS COUPANTS NON SPECIALEMENT ADAPTES A DES MATERIAUX OU A DES FINS PARTICULIERES
 B26B
OUTILS A MAIN OU OUTILS SIMILAIRES PORTATIFS, POUR TAILLER, NON PREVUS AILLEURS (pour la récolte A01D; pour la culture des légumes, de fleurs ou der fruits, pour la sylviculture A01G; pour la boucherie ou le traitement de la viande A22; pour la fabrication ou la réparation des chaussures A43D; ustensiles de toilette A45D; ustensiles de cuisine ou autres ustensiles domestiques A47J; pour la chirurgie A61B; pour couper le métal B23D; outils en forme de pinces B25B 7/00; tenailles B25C 11/02; outils coupants du type à guillotine B26D; pour effacer B43L 19/00)

 B26D
MACHINES POUR COUPER; DETAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR SEPARER, p.ex. PAR COUPAGE, PERFORATION, DECOUPAGE A L'EMPORTE-PIECE, POINÇONNAGE (travail du sol A01B; pour la récolte ou les plantations A01D, A01G; pour le fourrage ou la paille A01F; dans la fabrication du beurre A01J; pour la boulangerie ou les pâtes alimentaires A21C; abattage A22B; pour le tabac, les cigares ou les cigarettes A24; traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H 25/00; fabrication des chaussures A43D; fabrication des brosses A46D; chirurgie A61B; désagrégation, hachage ou déchiquetage en général B02C; coupe du fil métallique, fabrication d'épingles ou de clous B21F, B21G; du genre utilisé pour le métal B23; outils coupants tenus à la main B26B; perforation, découpage, poinçonnage ou séparation par des moyens autres que la coupe B26F; pour le bois B27; pour la pierre B28D; pour les matières plastiques ou le caoutchouc B29C, B29D, B29H; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs B31B; dévidage et coupage du papier en rouleaux B65H; pour le cuir ou le capitonnage B68, C14B; pour le verre C03B; fabrication des allumettes C06F; pour la tourbe C10F; pour le sucre C13H; découpage de fils ou d'étoffes tissées à partir de bandes ou de matériaux analogues D06H; travaux publics, bâtiments, mines, Section E; matériel de traitement photographique G03D)  [2]
 B26D

Note(s)

  1. Cette sous-classe concerne la coupe des matériaux non métalliques en feuilles et des feuilles de métal en général ainsi que la coupe d'autres formes de matériaux non métalliques, non prévue ailleurs.
  2. Cette sous-classe comprend également les caractéristiques spécifiques des machines de coupe, perforation, poinçonnage, découpage, et séparation autrement que par coupe, qui se rapportent à une exigence ou un problème dont la nature n'est pas particulière à une machine de coupe ou de perforation, poinçonnage, découpage, ou séparation autrement que par coupe, c.à d. que cette sous-classe comprend les parties constitutives et les dispositions pour le fonctionnement et la commande de telles machines, bien que les réalisations de telles caractéristiques puissent être différentes selon le genre de machine considérée. Cette sous-classe prévoit en général de telles caractéristiques, même si l'une d'elles, pour un cas particulier quelconque, est dans une certaine mesure, particulière à une machine conçue pour la perforation, le poinçonnage, le découpage, la séparation autrement que par coupe, ou seulement revendiquée comme telle. Si les parties constitutives ou dispositions n'ont aucune caractéristique essentielle spécifique aux machines à perforer, poinçonner, découper, ou séparer, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.
  3. Dans les sous-groupes des groupes B26D 5/00 et B26D 7/00 de la présente sous-classe, le terme "coupe" comprend le découpage, le poinçonnage, la perforation, et la séparation autrement que par coupe.

 B26F
PERFORATION; DECOUPAGE A L'EMPORTE-PIECES; DECOUPAGE; POINÇONNAGE; SEPARATION PAR DES MOYENS AUTRES QUE LA COUPE (traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H 25/00; fabrication des chaussures A43D; chirurgie A61B; découpage du métal B21D; perçage des métaux B23B; détails communs aux machines pour séparer B26D; perçage du bois B27C; perçage de la pierre B28D; perçage des matières plastiques ou du caoutchouc B29C, B29D, B29H; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs B31B; du verre C03B, du cuir C14B; des billets G07B)  [2]
 B26F

Note(s)

  1. La présente sous-classe concerne la perforation, le découpage, le poinçonnage et la séparation autrement que par coupe, des matériaux non métalliques en feuilles et des feuilles de métal en général, ainsi que la séparation, autrement que par coupe, d'autres formes de matériaux non métalliques, non prévue ailleurs.
  2. La sous-classe B26D concerne les caractéristiques spécifiques aux machines de coupe, perforation, découpage, poinçonnage et séparation autrement que par coupe, qui se rapportent à une exigence ou à un problème dont la nature n'est pas particulière à une des machines énumérées ci-dessus, c.à d. que la sous-classe B26D comprend les parties constitutives et les dispositifs de telles machines, bien que les réalisations de telles caractéristiques puissent être différentes selon le genre de machine considérée. La sous-classe B26D prévoit en général de telles caractéristiques, même si l'une d'elles, pour un cas particulier quelconque, est dans une certaine mesure particulière à une machine conçue pour la perforation, le poinçonnage, le découpage, la séparation autrement que par coupe, ou seulement revendiquée comme telle. Si les parties constitutives ou dispositions n'ont aucune caractéristique essentielle spécifique aux machines ci-dessus, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.