B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
  
FAÇONNAGE
 B32
PRODUITS STRATIFIES
 B32B
PRODUITS STRATIFIES, c.à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
 B32B

Note(s)

La présente sous-classe concerne le classement des inventions qui, dans une certaine mesure, sont déjà couvertes dans d'autres classes de la Int. Cl.; dans ce sens, cette sous-classe ne constitute qu'un classement secondaire. Ces autres classes étant toutefois limitées pour la plupart à des substances de nature pariculière, la présente sous-classe est nécessaire pour le classement des inventions dont le caractère spécifique ne réside pas dans la nature particulière de la substance utilisée ou bien qui impliquent des substances de plusieurs natures.

Cette sous-classe procure également une base pour effectuer une recherche complète concernant les produits stratfiés, du fait que toutes les inventions s'y rapportant-y compris celles où les substances de différentes natures ne sont pas en cause peuvent y être classées, tout au moins eu tant que classement secondaire. Il est souhaitable que les utilisateurs de la Int. Cl. fassent usage de cette sous-classe pour classer les inventions, quelles soient ou non classées dans d'autres classes au titre de classement principal. C'est là seulement le moyen d'en tirer le plus grand avantage.

    1. Dans cette sous-classe, une "couche" est une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y pré-existait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate.
    2. Une pellicule formée sur une couche par pulvérisation d'une substance n'est pas considérée comme une couche si elle ne sert que d'adhésif ou si son but n'est que de constituer la finition de surface d'un produit.
    3. Un produit stratifié est habituellement d'épaisseur uniforme et d'une forme générale plane, p.ex. sous forme d'un panneau ou un matériau semi-fini en forme de feuille, mais peut aussi avoir n'importe quelle autre forme, p.ex. ondulée ou en forme de boîte, dans laquelle la stratification ressemble à l'aspect qu'aurait une feuille plane ou un panneau.
    4. Cette sous-classe couvre également les produits semblables à celui décrit en (c), mais qui comportent seulement une feuille ou grille d'un certain matériau, enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance de nature physique similaire qui pénètre le dit matériau et en recouvre les deux faces de manière, p.ex. à renforcer la matière plastique; ceci toutefois à condition que le matériau ainsi enrobé occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit du fait de la structure physique d'assemblage de ce matériau. Le matériau enrobé peut être une trame, une série de tiges reliées par des fils transversaux; s'il ne comprend seulement qu'une série de tiges non reliées entre elles, le produit peut être classé ici. La manière de fabriquer un tel produit couvert par cette définitions n'est toutefois classée ici, que s'il s'agit essentiellement d'un procédé de stratification d'un assemblage de couches dont au moins une des couches extérieures est préformée.
    5. Les produits obtenus par assemblage (p.ex. par couture de toiles ou autres couches textiles déjà formées (p.ex. des feutres) ou par traitement (p.ex. par revêtement épais) de ces toiles sont compris dans cette sous-classe.
    6. Un produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation.
  1. La présente sous-classe ne comprend pas les sujets suivants:
    1. Produits qui peuvent être parfaitement classés en tant qu'objets dans une seule autre classe.Ces produits devraient toutefois au titre de classement secondaire, figurer dans la présente sous-classe s'ils possèdent des caractéristiques qui sont importantes du point de vue stratification indépéndamment de leur utilisation, p.ex. si une feuille de papier de verre présente des caractéristiques concernant la structure de fond ou son collage qui soient applicables à des feuilles revêtues de particules non abrasives.
    2. Procédés et appareils utilisés pour la fabrication ou le traitement d'un produit, ou en rapport avec ces opérations, si ces procédés ou appareils peuvent être parfaitement classés dans une seule autre classe concernant des procédés ou des appareils, p.ex. en B05, B29, C09J, C23.
    3. Compositions et leur préparation ou traitement â moins que l'invention ne soit essentiellement restreinte â des produits stratifiés et ne puisse être parfaitement classée dans une autre classe sans ignorer cette restriction.
  2. Les observations qui suivent et qui sont importantes concernent les élaborations de la présente sous-classe:
    1. Dans la mesure où il s'agit de classer des procédés ou des appareils, les groupes désignant des produits couvrent également les procédés ou appareils spécialement conçus pour les fabriquer.
    2. Le terme "couche filamenteuse" désigne une couche de fils ou de filaments, de n'importe quelle substance (p.ex. des fils métalliques), d'une longueur pratiquement illimitée, placés selon un certain ordre de rangement et reliés les uns aux autres; cette couche peut être tissée, tricotée, tressée ou formée de fils croisés, posés côte à côte et liés ensemble.
    3. Le terme "couche fibreuse" désigne un assemblage au hasard de fibres ou filaments, généralement de longueur réduite, p.ex. un feutre, un molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex. par des adhésifs.
    4. Pour les nécessités du classement principal, s'il y a doute quant à celle des caractéristiques d'une invention qui soit la plus importante (généralement la plus restrictive), on devra examiner les groupes de la sous-classe dans l'ordre où ils apparaissent, à chaque niveau, sauf si contre-indiqué par des notes.

 B32B 1/00
Produits stratifiés ayant essentiellement une forme générale autre que plane
 B32B 1/00

Note(s)

Pour classer un produit dans ce groupe, les rugosités, manques d'uniformité, la forme elle-même des "couches" individuelles ne sont pas à prendre en considération.

 B32B 1/02
·  Réceptacles, p.ex. réservoirs
 B32B 1/04
·  caractérisés par des particularismes de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords
 B32B 1/06
·  caractérisés par des remplissages ou éléments ajoutés dans des endroits creux
 B32B 1/08
·  Produits tubulaires
 B32B 1/10
·  Procédés particuliers pour former de tels produits, p.ex. par application de couches successives sur une base de forme géométrique définie
 B32B 3/00
Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane (couches continues à base de fibres ou de filaments B32B 5/02; couches à structure de mousse B32B 5/18); Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme (B32B 1/00 a priorité)
 B32B 3/00

Note(s)

Les sillons, vides et cavités peuvent être remplis, autrement que par de l'air, p.ex. un gaz ou un liquide, par une substance différente de celle de la couche dans laquelle ils se trouvent.

 B32B 3/02
·  Caractérisés par des particularismes de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords
 B32B 3/04
·  ·  caractérisés par une couche pliée au bord, p.ex. par-dessus une autre couche
 B32B 3/06
·  ·  pour lier les couches ensemble; pour attacher le produit à quelque chose d'autre p.ex. à un support (utilisation ou prévision à cet effet de clous, coutures ou autres éléments analogues de fixation séparés B32B 7/08)
 B32B 3/08
·  ·  caractérisés par des éléments ajoutés à des endroits déterminés
 B32B 3/10
·  caractérisés par une couche discontinue, c.à d. soit continue et percée de trous, soit réellement constituée d'éléments individuels
 B32B 3/10

Note(s)

Une série d'éléments individuels espacés formant en fait une surface brisée est néanmoins considérée comme une couche.

 B32B 3/12
·  ·  caractérisés par une couche d'alvéoles disposées régulièrement, soit formant corps unique dans un tout, soit structurées individuellement ou par assemblage de bandes indépendantes, p.ex. structures en nids d'abeilles
 B32B 3/14
·  ·  caractérisés par une couche de surface formée d'éléments individuels
 B32B 3/16
·  ·  ·  fixés à un "dos" flexible
 B32B 3/18
·  ·  caractérisés par une couche interne formée d'éléments individuels
 B32B 3/20
·  ·  ·  de pièces creuses, p.ex. de tubes; de pièces comportant des rainures ou des cavités
 B32B 3/22
·  ·  ·  de pièces espacées
 B32B 3/24
·  ·  caractérisés par une couche ajourée, p.ex. de métal déployé (couches faites d'un réseau ou de fibres B32B 5/02)
 B32B 3/26
·  caractérisés par une couche continue dont le périmètre de la section droite a une allure particulière; caractérisés par une couche comportant des cavités ou des vides internes (alvéoles réguliers B32B 3/12)
 B32B 3/28
·  ·  caractérisés par une couche comportant une feuille mince déformée, p.ex. ondulée, froissée
 B32B 3/30
·  ·  caractérisés par une couche comportant des retraits ou des saillies, p.ex. des gorges, des nervures
 B32B 5/00
Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches (B32B 9/00-B32B 29/00 ont priorité)
 B32B 5/00

Note(s)

Les fibres, filaments, grains ou poudres formant une couche ou incorporés dans une couche peuvent être imprégnés, collés ensemble ou enrobés dans une substance telle qu'une résine synthétique. Si la substance des fibres, etc., ou la substance d'imprégnation, de collage ou d'enrobage est importante, elle est à classer dans les groupes concernant cette substance.

 B32B 5/02
·  caractérisés par les particularismes de structure d'une couche comprenant des fibres ou des filaments (couche formée de particules fibreuses, p.ex. de fibres hachées B32B 5/16)
 B32B 5/02

Note(s)

Les groupes B32B 5/02-B32B 5/12 couvrent, outre les couches filamenteuses et fibreuses telles que définies par la note explicative (3), les couches faites d'une substance dont la structure organique est elle-même fibreuse, p.ex. le papier, le bois, à condition que ce soit la structure physique fibreuse de la couche elle-même qui importe et non la structure organique en soi de la substance dont elle est faite.

 B32B 5/04
·  ·  caractérisés par une couche qui est spécifiée comme extensible en raison de sa structure ou de sa disposition
 B32B 5/06
·  ·  caractérisés par une couche fibreuse imbriquée ou cousue avec une autre couche, p.ex. de fibres, de papier
 B32B 5/08
·  ·  les fibres ou filaments d'une couche étant disposés d'une certaine manière ou étant faits de substances différentes
 B32B 5/10
·  ·  caractérisés par une couche fibreuse renforcée par des filaments
 B32B 5/12
·  ·  caractérisés par la disposition relative des fibres ou filaments des couches adjacentes
 B32B 5/14
·  caractérisés par une couche différant en certains endroits du fait de sa constitution ou de sa structure physique, p.ex. plus dense superficiellement
 B32B 5/16
·  caractérisés par le fait qu'une des couches est formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre
 B32B 5/18
·  caractérisés par le fait qu'une des couches contient un matériau sous forme de mousse ou essentiellement poreux
 B32B 5/20
·  ·  la structure sous forme de mousse étant réalisée sur place
 B32B 5/22
·  caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses
 B32B 5/24
·  ·  une des couches étant fibreuse ou filamenteuse
 B32B 5/26
·  ·  ·  un autre couche également étant fibreuse ou filamenteuse
 B32B 5/28
·  ·  ·  imprégnée de matière plastique ou enrobée dans une matière plastique
 B32B 5/30
·  ·  une des couches comprenant des grains ou de la poudre
 B32B 5/32
·  ·  les deux couches étant sous forme de mousse ou essentiellement poreuses
 B32B 7/00
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c.à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, et produits caractérisés par la jonction entre couches (en ce qui concerne l'orientation des éléments caractéristiques, voir les groupes relatifs aux caractéristiques en question, p.ex. B32B 5/02 pour la direction des fibres; en ce qui concerne les substances B32B 9/00-B32B 29/00)
 B32B 7/02
·  en ce qui concerne les propriétés physiques, p.ex. la dureté
 B32B 7/04
·  caractérisés par la liaison entre couches
 B32B 7/06
·  ·  permettant une séparation sans difficultés
 B32B 7/08
·  ·  par liaison mécanique, p.ex. couture (par imbrication des couches B32B 3/00, p.ex. B32B 3/04, B32B 3/06, B32B 3/30; par imbrication de couches fibreuses B32B 5/06)
 B32B 7/10
·  ·  une des couches ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres
 B32B 7/12
·  ·  utilisant un adhésif
 B32B 7/14
·  ·  ·  appliqué en bandes ou selon toute autre disposition espacée
 B32B 9/00 - 
B32B 29/00
Produits stratifiés caractérisés par les substances particulières utilisées
 B32B 9/00 - 
B32B 29/00

Note(s)

Dans les groupes de cette rubrique:

  1. le terme "une substance spécifique" couvre l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal;
  2. le terme "couche particulière" signifie une couche de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre;

 B32B 9/00
Produits comprenant essentiellement une substance particulière non couverte par les groupes B32B 11/00-B32B 29/00
 B32B 9/02
·  comprenant des substances animales ou végétales
 B32B 9/04
·  comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 9/06
·  ·  de papier ou carton
 B32B 11/00
Produits comprenant essentiellement des substances bitumineuses ou du genre de goudron
 B32B 11/02
·  avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances
 B32B 11/04
·  comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 11/06
·  ·  de papier ou de carton
 B32B 11/08
·  ·  de métal
 B32B 11/10
·  adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 11/12
·  adjacentes à une couche particulaire
 B32B 13/00
Produits comprenant essentiellement une substance à prise hydraulique, p.ex. du béton, du plâtre, du ciment, ou d'autres matériaux entrant dans la construction
 B32B 13/02
·  avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances
 B32B 13/04
·  comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 13/06
·  ·  de métal
 B32B 13/08
·  ·  de papier ou de carton
 B32B 13/10
·  ·  de bois ou de particules de bois
 B32B 13/12
·  ·  de résine synthétique
 B32B 13/14
·  adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 15/00
Produits comprenant composés essentiellement du métal
 B32B 15/02
·  autrement que sous forme de feuille, p.ex. en fils, en parcelles
 B32B 15/04
·  comprenant un métal comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 15/06
·  ·  de caoutchouc
 B32B 15/08
·  ·  de résine synthétique
 B32B 15/10
·  ·  de bois
 B32B 15/12
·  ·  de papier ou de carton
 B32B 15/14
·  adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 15/16
·  adjacent à une couche particulière
 B32B 15/18
·  comportant du fer ou de l'acier
 B32B 15/20
·  comportant de l'aluminium ou du cuivre
 B32B 17/00
Produits comprenant essentiellement une feuille de verre ou des fibres de verre, de scories ou d'une substance similaire
 B32B 17/02
·  sous forme de fibres ou filaments
 B32B 17/04
·  ·  collés ou enrobés dans une substance plastique
 B32B 17/06
·  comprenant du verre comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 17/08
·  ·  d'une substance cellulosique plastique
 B32B 17/10
·  ·  de résine synthétique
 B32B 17/12
·  adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 19/00
Produits comprenant essentiellement de fibres ou particules minérales naturelles, p.ex. d'amiante, de mica
 B32B 19/02
·  collées avec ou enrobées dans une substance plastique
 B32B 19/04
·  adjacentes à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 19/06
·  adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 19/08
·  comprenant de l'amiante
 B32B 21/00
Produits comprenant essentiellement de bois, p.ex. une planche du bois, une feuille de placage, une feuille de bois aggloméré
 B32B 21/02
·  sous forme de fibres, copeaux ou particules
 B32B 21/04
·  comprenant du bois comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 21/06
·  ·  de papier ou de carton
 B32B 21/08
·  ·  de résine synthétique; de résine renforcée de fibres
 B32B 21/10
·  adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 21/12
·  adjacent à une couche particulière
 B32B 21/14
·  comprenant une planche de bois ou une feuille de bois de placage
 B32B 23/00
Produits comprenant essentiellement des substances cellulosiques plastiques
 B32B 23/02
·  sous forme de fibres ou filaments
 B32B 23/04
·  comprenant de telles substances comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 23/06
·  ·  de papier ou de carton
 B32B 23/08
·  ·  de résine synthétique
 B32B 23/10
·  adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 23/12
·  adjacentes à une couche particulière
 B32B 23/14
·  caractérisées par leur teneur en ingrédients composites spéciaux
 B32B 23/16
·  ·  agents modificateurs
 B32B 23/18
·  ·  charges
 B32B 23/20
·  comprenant des esters
 B32B 23/22
·  comprenant des éthers
 B32B 25/00
Produits comprenant essentiellement de caoutchouc naturel ou synthétique
 B32B 25/02
·  avec des fibres ou particules enrobées dans le caoutchouc ou liées au caoutchouc
 B32B 25/04
·  comprenant du caoutchouc comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 25/06
·  ·  de papier ou de carton
 B32B 25/08
·  ·  de résine synthétique
 B32B 25/10
·  adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 25/12
·  comprenant du caoutchouc naturel
 B32B 25/14
·  comprenant des copolymères dans lesquels les composants en caoutchouc prédominent
 B32B 25/16
·  comprenant des polydiènes ou poly-halodiènes
 B32B 25/18
·  comprenant du caoutchouc butyle ou halo-butyle
 B32B 25/20
·  comprenant du caoutchouc au silicone
 B32B 27/00
Produits comprenant essentiellement de la résine synthétique
 B32B 27/02
·  sous forme de fibres ou de filaments
 B32B 27/04
·  comme substance d'imprégnation, de collage, ou d'enrobage
 B32B 27/06
·  comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
 B32B 27/08
·  ·  d'une résine synthétique d'une sorte différente
 B32B 27/10
·  ·  de papier ou de carton
 B32B 27/12
·  adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 27/14
·  adjacente à une couche particulaire
 B32B 27/16
·  spécialement traitée, p.ex. irradiée
 B32B 27/18
·  caractérisée par l'emploi d'additifs spéciaux
 B32B 27/20
·  ·  utilisant des charges, des pigments, des agents thixotropiques
 B32B 27/22
·  ·  utilisant des plastifiants
 B32B 27/24
·  ·  utilisant des solvants ou des agents de gonflement
 B32B 27/26
·  ·  utilisant des durcisseurs
 B32B 27/28
·  comprenant des copolymères de résines synthétiques non complètement couverts par les sous-groupes suivants
 B32B 27/30
·  comprenant une résine vinylique; comprenant une résine acrylique
 B32B 27/32
·  comprenant des polyoléfines
 B32B 27/34
·  comprenant des polyamides
 B32B 27/36
·  comprenant des polyesters
 B32B 27/38
·  comprenant une résine époxy
 B32B 27/40
·  comprenant des polyuréthanes
 B32B 27/42
·  comprenant des résines de condensation à partir d'aldéhyde et de mélamine, urée, phénol, ou autres résines de condensation similaires à partir d'aldéhyde
 B32B 29/00
Produits comprenant essentiellement de papier ou de carton
 B32B 29/02
·  adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
 B32B 29/04
·  adjacent à une couche particulière
 B32B 29/06
·  spécialement traité, p.ex. glacé, parcheminé
 B32B 31/00
Fabrication des produits stratifiés (fabrication de produits de forme générale non plane B32B 1/00; fabrication de produits ayant des caractéristiques particulières de structure ou de composition, voir les groupes correspondant à ces produits)
 B32B 31/00

Note(s)

Les produits stratifiés peuvent également être classés ici, si l'invention ne porte pas sur leur structure ou leur composition en soi.

 B32B 31/02
·  impliquant l'emploi d'un produit intermédiaire non plan, p.ex. un tube formé puis aplati consécutif
 B32B 31/04
·  caractérisée par l'assemblage de couches préformées
 B32B 31/06
·  ·  accompagnées par la formation d'une autre couche entre ces dites couches
 B32B 31/08
·  ·  impliquant l'assemblage de plusieurs bandes de longueur indéfinie
 B32B 31/10
·  ·  impliquant l'assemblage d'une ou plusieurs bandes avec une série de panneaux ou de morceaux individuels de matériau
 B32B 31/12
·  ·  combinés avec un enrobage ou autre traitement d'une couche avant ou pendant l'assemblage
 B32B 31/14
·  caractérisée par un traitement des couches assemblées
 B32B 31/16
·  ·  mécanique
 B32B 31/18
·  ·  ·  par découpe ou autre moyen de sectionnement
 B32B 31/20
·  ·  ·  par pressage avec ou sans chauffage
 B32B 31/22
·  ·  ·  par traitement de surface
 B32B 31/24
·  ·  non mécanique
 B32B 31/26
·  ·  ·  par chauffage (B32B 31/20 a priorité)
 B32B 31/28
·  ·  ·  par irradiation autre qu'à l'infrarouge
 B32B 31/30
·  caractérisée par le fait que le matériau stratifié est formé par extrusion
 B32B 33/00
Produits stratifiés caractérisés par des propriétés particulières ou des caractéristiques de surface particulières, p.ex. par des revêtements de surface particuliers (discontinuités ou rugosités de surface B32B 3/00); Produits stratifiés conçus pour des buts particuliers non couverts par une seule autre classe
 B32B 35/00
Opérations ou dispositifs concernant spécialement les produits stratifiés et non prévus ailleurs, p.ex. pour les réparer