|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTES ET MANUTENTION

|  | B60 |
VEHICULES EN GENERAL

|  | B60 |
Note(s) Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: Les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives on de l'équipement au sol des avions, qui sont couverts par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00 ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60R |
VEHICULES, EQUIPEMENTS OU PARTIES DE VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS

|  | B60R |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60R 1/00 |
Arrangements pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 3/00; dispositifs en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02B) [2]

|  | B60R 1/02 |
· | Aménagements des rétroviseurs (aménagements des périscopes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/10)

|  | B60R 1/04 |
· · | montés à l'intérieur du véhicule

|  | B60R 1/06 |
· · | montés à l'extérieur du véhicule

|  | B60R 1/08 |
· · | comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité

|  | B60R 1/10 |
· | Aménagements des miroirs pour vue vers l'avant; Aménagements des périscopes

|  | B60R 1/12 |
· | Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules

|  | B60R 3/00 |
Aménagements des marches ou échelles, p.ex. marchepieds (en tant qu'élément de superstructure des véhicules routiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D; échelles en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06C)

|  | B60R 3/02 |
· | Marches escamotables

|  | B60R 3/04 |
· | avec des moyens pour racler les souliers

|  | B60R 5/00 |
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; aménagements pour loger les roues de secours Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 43/00)

|  | B60R 5/02 |
· | disposés à l'avant du véhicule

|  | B60R 5/04 |
· | disposés à l'arrière du véhicule

|  | B60R 7/00 |
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 11/00; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N)

|  | B60R 7/02 |
· | dans un compartiment à bagages séparé

|  | B60R 7/04 |
· | à l'emplacement du conducteur ou du passager

|  | B60R 7/06 |
· · | montés sur ou logés sous le tableau de bord

|  | B60R 7/08 |
· | Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues

|  | B60R 9/00 |
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir les bagages ou objets similaires

|  | B60R 9/02 |
· | sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds

|  | B60R 9/04 |
· | sur le toit du véhicule

|  | B60R 9/06 |
· | à l'avant ou à l'arrière du véhicule

|  | B60R 9/08 |
· | spécialement adaptés pour des engins de sport (véhicules spécialement adaptés pour transporter des avions, pour transporter des bateaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P)

|  | B60R 9/10 |
· · | pour cycles

|  | B60R 9/12 |
· · | pour skis

|  | B60R 11/00 |
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets

|  | B60R 11/02 |
· | pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande (pour antennes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01Q)

|  | B60R 11/04 |
· | Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule (caméras en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03B)

|  | B60R 11/06 |
· | pour outils ou pièces de rechange (pour roues de rechange Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D)

|  | B60R 13/00 |
Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité

|  | B60R 13/02 |
· | Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits

|  | B60R 13/04 |
· | Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales

|  | B60R 13/06 |
· | Bandes d'étanchéité

|  | B60R 13/08 |
· | Eléments d'insonorisation

|  | B60R 13/10 |
· | Dispositifs d'identification, de plaques minéralogiques, ou de fonctions analogues

|  | B60R 15/00 |
Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires

|  | B60R 15/02 |
· | Installations de nettoyage

|  | B60R 15/04 |
· | Installations de toilettes

|  | B60R 17/00 |
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage (graissage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16N)

|  | B60R 17/02 |
· | Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central

|  | B60R 18/00 |
Circuits électriques, ou aménagements de leurs éléments, spécialement adaptés aux véhicules, non prévus ailleurs

|  | B60R 18/02 |
· | de batterie (pour la propulsion Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K)

|  | B60R 18/04 |
· | de circuits

|  | B60R 18/06 |
· | Enlèvement des charges électrostatiques (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05F 3/00)

|  | B60R 19/00 |
Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D)

|  | B60R 19/02 |
· | Pare-chocs, c.à d. organes de protection avant ou arrière

|  | B60R 19/04 |
· · | l'organe de protection étant fait lui-même de plus d'une pièce rigide

|  | B60R 19/06 |
· · | montés élastiquement

|  | B60R 19/08 |
· · | l'organe de protection lui-même ayant au moins une pièce élastique

|  | B60R 19/10 |
· · · | la pièce élastique étant gonflable

|  | B60R 21/00 |
Dispositions ou équipements sur véhicules pour éviter les blessures aux passagers, en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation, p.ex. en cas de décélération élevée (poignées Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N)

|  | B60R 21/02 |
· | protégeant les passagers se trouvant dans ou sur le véhicule (colonne de direction escamotable Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/18)

|  | B60R 21/04 |
· · | Garnitures souples tapissant l'intérieur du véhicule

|  | B60R 21/06 |
· · | Ecrans protecteurs entre les passagers et les glaces

|  | B60R 21/08 |
· · · | amenés en position de fonctionnement par décélération élevée du véhicule

|  | B60R 21/10 |
· · | empêchant le déplacement accidentel des passagers; Montage des courroies ou harnais de sécurité dans les véhicules (courroies de sécurité ou harnais en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B 35/00)

|  | B60R 21/12 |
· · | assurant la protection contre les attaques

|  | B60R 21/14 |
· | protégeant les êtres vivants non transportés par le véhicule, p.ex. piétons

|  | B60R 23/00 |
Aménagements ou adaptations des extincteurs (appareils en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C)

|  | B60R 25/00 |
Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler (pênes ou serrures en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05)

|  | B60R 25/02 |
· | agissant sur le mécanisme de direction

|  | B60R 25/04 |
· | interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées)

|  | B60R 25/06 |
· | agissant sur la transmission

|  | B60R 25/08 |
· | agissant sur les freins

|  | B60R 25/10 |
· | actionnant un signal d'alarme

|  | B60R 27/00 |
Autres équipements pour véhicules; Véhicules ou parties de véhicules non prévus ailleurs