|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTES ET MANUTENTION

|  | B60 |
VEHICULES EN GENERAL

|  | B60 |
Note(s) Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: Les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/36; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives on de l'équipement au sol des avions, qui sont couverts par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00 ou par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F; La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

|  | B60B |
ROUES DE VEHICULES; ROUES A PIVOT; ESSIEUX; AMELIORATION DE L'ADHERENCE DES ROUES

|  | B60B |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60C |
PNEUMATIQUES POUR VEHICULES; GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT OU REPARATION DES PNEUMATIQUES; REPARATION OU FIXATION DES VALVES A DES CORPS ELASTIQUES GONFLABLES, EN GENERAL

|  | B60C |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60). Le terme "pneumatique" est défini comme un organe enveloppant la jante, distinct et continu, en contact avec le sol. Il comprend l'enveloppe extérieure ainsi que tout élément intérieur à cette enveloppe telle que la chambre à air. Dans les groupes traitant de la réparation et du raccordement des valves, le terme "pneumatique" doit être entendu comme s'étendant à tous les corps élastiques gonflables.

|  | B60D |
ATTELAGES POUR VEHICULES (éléments de systèmes de freins assistés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T 17/04)

|  | B60D |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60F |
VEHICULES RAIL-ROUTE; VEHICULES AMPHIBIES OU SIMILAIRES; VEHICULES TRANSFORMABLES (véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V)

|  | B60G |
SUSPENSION DES VEHICULES (véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V)

|  | B60G |
Note(s) Tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60H |
AMENAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE REFRIGERATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPECIALEMENT POUR LES PARTIES DE VEHICULE AFFECTEES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES

|  | B60H |
Note(s) Tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60J |
FENETRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VEHICULES; COUVERTS DE PROTECTION POUR VEHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05)

|  | B60J |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60). Les élaborations qui suivent concernant les fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, doivent être entendues comme étant limitées à leurs aménagements ou adaptations aux fins d'utilisation sur les véhicules. Les dispositifs eux-mêmes, s'ils sont d'une application plus étendue qu'aux véhicules seulement et combien même que leur description ou la revendication de louer nouveauté ne soient formulées que dans le seule optique des véhicules, sont à classer dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B.

|  | B60K |
AMENAGEMENTS OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VEHICULES; ENTRAINEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VEHICULES; COMMANDE CONJUGUEE DES ENSEMBLES DE PROPULSION

|  | B60K |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60). Dans la présente sous-classe, les termes qui suivent ont la signification ci-dessous indiquée: "Commande conjuguée des ensembles de propulsion" couvre une telle commande pour des véhicules ou pour les cas d'application générale; [2] "Entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule; "Transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues; "Ensemble de propulsion" désigne l'élément moteur conjugué avec la transmission; un "ensemble de propulsion" peut en outre comporter l'élément terminal entraîné; [2] "Sous-ensemble" désigne, p.ex., un moteur, un embrayage, une boîte de vitesses ou un dispositif de freinage. [2]

|  | B60L |
EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU PROPULSION DES VEHICULES A TRACTION ELECTRIQUE; SYSTEMES DE FREINAGE ELECTRODYNAMIQUE DES VEHICULES EN GENERAL (dispositifs d'accouplement électriques combinés aux accouplements mécaniques des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D 1/08; chauffage électrique pour véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; transmission d'énergie motrice à partir de moteurs électriques jusqu'aux éléments propulsifs terminaux dans les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; disposition de l'équipement de propulsion électrique, autre que les collecteurs de courant, sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; entraînement des générateurs auxiliaires sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; éclairage des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q; freinage des véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61C; circuits électriques des voies ferrées en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61L; éclairage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; interrupteurs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R; machines dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K; convertisseurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; chauffage électrique en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | B60L |
Note(s) La présente sous-classe traite, aux références ci-dessus exceptées: de la fourniture de puissance aux circuits auxiliaires; des collecteurs de courant; de leurs aménagements sur les véhicules rail ou route, ou sur les véhicules en général; des systèmes de freins électrodynamiques; de la propulsion électrique des véhicules; de sa commande et de sa régulation.

|  | B60M |
LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ENERGIE ET DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VEHICULES A TRACTION ELECTRIQUE (commandes des aiguillages et dispositifs de sécurité le long de la voie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61L; structure en général des rails et des aiguillages Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01B)

|  | B60M |
Note(s) La présente sous-classe concerne: les lignes de courant d'alimentation en énergie aériennes, au sol ou souterraines; leurs croisements et raccordements, leur érection et leur surveillance; les dispositifs le long de la voie et aux jonctions des rails, pour la transmission du courant et l'isolement; les dispositifs de protection le long de la voie contre les courants de terre et les interférences inductives du fait des lignes de communications voisines.

|  | B60N |
AMENAGEMENTS DES VEHICULES POUR PASSAGERS, NON PREVUS AILLEURS (structure de l'ameublement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47)

|  | B60N |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60P |
VEHICULES ADAPTES AU TRANSPORT DES CHARGES OU AU TRANSPORT DE CHARGES OU DES OBJETS SPECIAUX (transport des containers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65J)

|  | B60P |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60Q |
ECLAIRAGE OU SIGNALISATION DES VEHICULES (éclairage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; signalisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; interrupteurs électriques en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H)

|  | B60Q |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60). La présente sous-classe englobe également les circuits électriques de signalisation ou d'éclairage, dans la mesure où ils sont spécialement aménagés pour les véhicules. Elle englobe aussi les aménagements ou adaptations des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux.

|  | B60R |
VEHICULES, EQUIPEMENTS OU PARTIES DE VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS

|  | B60R |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60S |
SERVICE, NETTOYAGE, REPARATION, LEVAGE OU MANOEUVRE DES VEHICULES, NON PREVUS AILLEURS

|  | B60S |
Note(s) Tenir compte de la note explicative figurant sous le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60).

|  | B60T |
FREINAGE OU COMMANDE DES FREINS POUR VEHICULES; SYSTEMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTEMES, EN GENERAL (freinage électrodynamique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; freins en soi, c.à d. partie où se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux d'action Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16D)

|  | B60T |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le terme "système de commande des freins" englobe les systèmes de commande des freins pour véhicules ou d'application générale.

|  | B60V |
VEHICULES A COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 7/06)

|  | B60V |
Note(s) Le terme "véhicules à coussin d'air" dans la présente sous-classe comprend tous les véhicules qui sont entièrement ou partiellement supportés par des coussins d'air ou d'autres gaz au-dessus de la terre ou de l'eau.