Dans cette classe: Les expressions ci-après sont utilisées avec les significations suivantes:
"Autres matériaux fluides" doit être interprété comme comprenant les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; [2]
"Matériaux en particules" doit être interprété comme comprenant les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; [2]
"Revêtement" se rapporte aux matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. [2]
Les combinaisons d'opérations couvertes par les différentes sous-classes du Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21 sont traitées dans le Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P. Les combinaisons d'opérations couvertes par une sous-classe particulière du Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21 avec celles couvertes par d'autres classes, par exemple avec des opérations impliquant un enlèvement de matière, sont également traitées dans le Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P, toutefois, lorsque les opérations couvertes par d'autres classes sont secondaires par rapport à celles qui sont explicitement couvertes par une sous-classe particulière du Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21, la combinaison est classée dans cette dernière sous-classe.
Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux non métalliques, peuvent être classés ici s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe.
L'expression "travail des métaux" doit être comprise comme couvrant le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
L'expression "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
L'expression "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
L'expression "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver;
L'expression "machines différentes" doit être comprise comme couvrant différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q comprend des caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question.
Cette sous-classe prévoit en général de telles caractéristiques, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; dans certains cas exceptionnels seulement, ces caractéristiques doivent être classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, ou type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16, a priorité.
Dans la présente classe, le terme "meulage" est utilisé dans le sens le plus général, pour désigner l'usinage par abrasion et comprend notamment les opérations de "rectification".
Le mot "portatif" doit être interprété comme comprenant la suspension facilitant la manipulation manuelle, p.ex. en relation avec des appareils portatifs suspendus par un ressort et destinés à être utilisés le long de lignes d'assemblage.
TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL; TRAVAIL DES SUBSTANCES NON PREVUES AILLEURS (du point de vue chimique, voir Section C, particulièrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; façonnage de l'argile ou d'autres compositions céramiques, scories ou mélanges contenant des substances analogues au ciment Fulltext... Hierarchy... Expanded...B28B)
B29
Note(s)
Dans la présente classe, le terme "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou compositions correspondantes;
Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne provienne d'un procédé qui est lui-même classé dans la présente classe.
Dans cette classe, le mot "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques. Cette classe ne comprend pas la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par le Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J.
Cette classe doit être comprise comme limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes. Les opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elles ne sont décrites ou revendiquées que pour les machines de travail du papier, doivent être considérées comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite doivent être classées au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H.
Le terme "véhicule", figurant dans la présente classe, couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spaciaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale et traîneaux. Ces types se trouvent dans les classes correspondantes de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. Le terme "véhicule" englobe donc les caractéristiques communes à plus d'un des types ci-dessus. Il englobe également certaines caractéristiques propres seulement aux automobiles et aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre la réparation et le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.
Le terme "systèmes ferroviaires" doit être entendu comme couvrant:
Des systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement;
Des systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, par suspension à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 19/00);
Des systèmes "couplables à volonté" de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.
