|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

FAÇONNAGE

|  | B23 |
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D; travail du fil métallique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21G; fabrication des chaînes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21L; meulage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24)

|  | B23 |
Note(s) En plus des opérations non prévues dans les autres classes, cette classe prévoit, dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P, les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21-B24 à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe. Dans les élaborations suivantes: L'expression "travail des métaux" doit être comprise comme couvrant le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte; L'expression "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage; L'expression "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour); L'expression "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver; L'expression "machines différentes" doit être comprise comme couvrant différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales. La sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q comprend des caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Cette sous-classe prévoit en général de telles caractéristiques, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; dans certains cas exceptionnels seulement, ces caractéristiques doivent être classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, ou type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16, a priorité.

|  | B23B |
TOURNAGE; PERÇAGE (agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23C |
FRAISAGE (brochage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23D; pour la fabrication d'engrenages Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23F; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23D |
RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPERATIONS ANALOGUES NON PREVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES METAUX PAR ENLEVEMENT DE MATIERE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23F; découpage du métal par chauffage localisé Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23D |
Note(s) Cette sous-classe concerne les machines pour la coupe des feuilles de métal ou d'autres semi-produits à l'exception de la coupe des feuilles de métal qui peuvent être travaillées d'une manière analogue au papier et qui est couverte par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26. [2]

|  | B23F |
FABRICATION D'ENGRENAGES ET DE CREMAILLERES (par estampage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D; par laminage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21H; par forgeage ou pressage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K; par coulée Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23F |
Note(s) Cette sous-classe comprend essentiellement l'utilisation de méthodes et d'appareillages spécialement conçus pour produire avec précision les formes des dents d'engrenages qui sont essentielles pour l'engrènement convenable des éléments d'un mécanisme denté afin d'assurer les mouvements relatifs requis. Elle comprend aussi l'utilisation de méthodes et d'appareillages similaires pour la fabrication d'autres pièces dentées ou de formes semblables, p.ex. d'embrayages à crabotage, d'arbres cannelés, d'outils de fraisage, mais la fabrication de ces pièces, par d'autres méthodes et appareillages, n'est pas prévue ici. Dans cette sous-classe: L'expression "dents d'engrenage" doit être comprise comme se rapportant aux dents ou à d'autres éléments à engrènement précis ayant un mouvement relatif d'un type similaire, tels que les rotors de pompes et de ventilateurs; Le terme "profil" peut comprendre l'extérieur des deux faces ou seulement d'une face d'une dent, ou les faces opposées de dents adjacentes; Le terme "droit" signifie qu'une dent, comprise comme un tout (sans tenir compte d'une courbure quelconque d'une de ses faces, p.ex. de son bombement) est droite dans la direction de sa longueur, p.ex. tel qu'est une roue droite par rapport à son rayon. Il comprend donc les dents d'engrenages hélicoïdaux et les dents de type normal d'engrenages coniques; "Fraisage à la broche" signifie un fraisage par un outil de coupe rotatif ayant un nombre de dents dont la profondeur ou la largeur augmentent progressivement.

|  | B23G |
FILETAGE; TRAVAIL MECANIQUE DES VIS, TETES DE BOULONS, OU ECROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D 15/04, par laminage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21H 3/02; fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K 1/56; par tournage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B 5/48, par fraisage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23C 3/32, par meulage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24B 19/02; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23G |
Note(s) Le terme "filetage" doit être compris comme incluant l'utilisation d'outils, semblables aux outils de filetage à la fois par leur forme et leur mode d'utilisation, mais qui travaillent sans enlèvement de copeaux.

|  | B23K |
BRASURE; SOUDURE DECOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISE, p.ex. DECOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL DU METAL PAR RAYON LASER (placage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P 3/00; agencements pour copier ou commander Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q; brûleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23D)

|  | B23K |
Note(s) Les circuits électriques spécialement adaptés à ces buts sont prévus dans cette sous-classe.

|  | B23P |
AUTRES PROCEDES MECANIQUES DE TRAVAIL DU METAL; OPERATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q)

|  | B23P |
Note(s) Il est important de tenir compte des notes suivant immédiatement le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23). Dans l'expression "opérations combinées", l'assemblage de pièces est considéré comme étant une opération propre à moins qu'elle ne soit une caractéristique essentielle de l'opération d'usinage suivante. L'expression "travail du métal" et les autres expressions équivalentes doivent être interprétées comme couvrant le traitement non-mécanique du métal tant qu'il n'est pas prévu dans une seule autre classe telle que Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23. Les combinaisons de cette sorte de traitement avec un autre usinage peuvent être classées dans cette sous-classe. Dans la mesure où il s'agit de traitements non-mécaniques autres que ceux spécifiquement mentionnés dans cette sous-classe (voir 2, ci-dessus), les matériaux non métalliques ne sont pas considérés.

|  | B23Q |
PARTIES CONSTITUTIVES, AMENAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B 27/00); MACHINES-OUTILS D'UTILISATION GENERALE, CARACTERISEES PAR LA STRUCTURE DE CERTAINES PARTIES CONSTITUTIVES OU AMENAGEMENTS; COMBINAISONS OU ASSOCIATIONS DE MACHINES-OUTILS, NE VISANT PAS UN TRAVAIL PARTICULIER

|  | B23Q |
Note(s) Il est important de tenir compte des notes suivent immédiatement le titre de la classe (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23). Dans la présente sous-classe, les groupes désignant des pièces de machines-outils doivent être compris comme couvrant les machines-outils caractérisées par la structure de ces pièces.