|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

TRANSPORTES ET MANUTENTION

|  | B62 |
VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

|  | B62B |
VEHICULES PROPULSES A LA MAIN, p.ex. VOITURES A BRAS, VOITURES D'ENFANT; TRAINEAUX

|  | B62B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le terme "voitures à bras" comprend aussi: des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras; les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras. Les roulettes, rouleaux, galets, etc. sont considérés comme équivalents à des roues.

|  | B62C |
VEHICULES A TRACTION ANIMALE

|  | B62C |
Note(s) La présente sous-classe s'applique seulement aux véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale. En l'absence de telles caractéristiques, les véhicules à traction animale sont considérés comme des remorques qui sont traitées dans les sous-classes de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60 ou dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D, ou comme des traîneaux, qui sont traités dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B.

|  | B62D |
VEHICULES A MOTEURS; REMORQUES (roues, roues à pivot, essieux, amélioration de l'adhérence des roues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B; pneumatiques, gonflage des pneumatiques, changement ou réparation des pneumatiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C; attelages pour véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60F; suspension de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, couverts de protection pour véhicules non en service Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N; adaptations pour le transport de charges ou au transport de charges ou objets spéciaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; éclairage ou signalisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R; service, nettoyage, réparation, levage ou manoeuvre, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T; véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V; essai des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01M)

|  | B62D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les termes qui suivants sont employés avec les significations suivantes: "Véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques; "Remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

|  | B62H |
BEQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISE OU LE VOL DES CYCLES; SYSTEMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE A CONDUIRE LES CYCLES

|  | B62H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le terme "cycles" comprend aussi les scooters.

|  | B62J |
SELLES OU SIEGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PREVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE

|  | B62J |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le terme "cycles" comprend aussi les scooters.

|  | B62K |
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNEES PAR LE CONDUCTEUR SPECIALEMENT ADAPTEES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES AVANT OU VEHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES

|  | B62K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, chacun des groupes principaux, depuis Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 7/00 jusqu'à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 15/00, a priorité sur tous les groupes principaux qui le précèdent, p.ex. une bicyclette d'enfant est classée en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 9/00 et non en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 3/00.

|  | B62L |
FREINS SPECIALEMENT ADAPTES AUX CYCLES

|  | B62L |
Note(s) La présente sous-classe doit être considérée comme restreinte aux adaptations des freins et de leurs mécanismes de mise en action à leur seul emploi sur cycles. Les freins ou leurs mécanismes de mise en action qui seraient d'une application plus générale, combien même seraient-ils décrits et revendiqués en fonction seulement des cycles, doivent être regardés comme d'un type général et en tant que tels classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T ou dans la sous-classe appropriée de Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16.

|  | B62M |
PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VEHICULES A ROUES OU DES TRAINEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAINEAUX OU DES CYCLES A LIGNE SEULE TRACE; TRANSMISSIONS SPECIALEMENT ADAPTEES A CES VEHICULES (transmissions des véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; éléments de transmission en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16)

|  | B62M |
Note(s) Dans la présente sous-classe, le terme "transmissions" couvre toutes les parties depuis le premier élément sur lequel le conducteur applique directement son effort propulsif, p.ex. le pédalier, jusqu'à la roue porteuse motrice.