A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS ET MENAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MENAGERS; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; ASPIRATEURS EN GENERAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans cette classe, le terme "ameublement" couvre également les chevalets et supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47K
APPAREILS SANITAIRES NON PREVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout E03C; éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)
 A47K 1/00
Meubles de toilette; Leurs accessoires (dispositifs pour laver les cheveux ou le cuir chevelu A45D 19/00; instruments à main pour laver ou nettoyer les cuvettes A47L 17/02; avec accessoires à usage médical A61H)
 A47K 1/02
·  Tables de toilette transportables; Meubles ou étagères de toilette (pour automobiles B60R; pour wagons de chemin de fer B61D; pour navires B63B; pour avions B64D; reliés à l'égout E03C)
 A47K 1/04
·  Cuvettes (reliées à l'égout E03C 1/12); Brocs; Dispositifs de support pour ces objets
 A47K 1/05
·  ·  Dispositifs de support pour cuvettes ou brocs
 A47K 1/06
·  Revêtements ou parois hygiéniques amovibles pour cuvettes de lavabo
 A47K 1/08
·  Accessoires pour tables de toilette, p.ex. plaques de verre, leurs soutiens (porte-serviettes A47K 10/00)
 A47K 1/09
·  ·  Supports pour verres à dents, brosses à dents, brosses à cheveux ou similaires
 A47K 1/10
·  Cadres amovibles avec cuvettes pour les mains, pouvant être montés sur les baignoires
 A47K 1/12
·  Cuvettes de lavabo pouvant se fixer aux éviers; Meubles de toilette pliants pouvant se fixer aux éviers (supports pouvant se fixer aux éviers en général A47J 47/20)
 A47K 1/14
·  Bouchons de lavabos, baignoires, éviers, etc.
 A47K 3/00
Baignoires; Douches; Leurs accessoires (à usage médical A61H, A61M)
 A47K 3/02
·  Baignoires (chauffables F24H)
 A47K 3/022
·  ·  spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise (baignoires pliantes A47K 3/062)
 A47K 3/024
·  ·  ·  spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
 A47K 3/03
·  ·  pouvant se fixer à d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires (baignoires pliantes A47K 3/07)
 A47K 3/034
·  ·  ·  spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
 A47K 3/04
·  ·  Baignoires encastrées
 A47K 3/06
·  ·  Baignoires pliantes
 A47K 3/062
·  ·  ·  spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise
 A47K 3/064
·  ·  ·  ·  spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
 A47K 3/07
·  ·  ·  pouvant se fixer sur d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires
 A47K 3/074
·  ·  ·  ·  spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
 A47K 3/08
·  ·  Meubles-baignoires (meubles-baignoires et douches pliants A47K 3/23)
 A47K 3/10
·  Générateurs de vagues ou similaires
 A47K 3/12
·  Sièges ou supports pour le corps séparés (sièges de chaises A47C 7/02)
 A47K 3/14
·  Cloisons mobiles pour baignoires (éviers avec cloisons E03C 1/18)
 A47K 3/16
·  Dispositifs pour fixer les baignoires au sol ou aux murs; Pieds de baignoires réglables
 A47K 3/162
·  ·  Socles ou supports pliants pour baignoires
 A47K 3/164
·  ·  ·  pour baignoires pour enfants ou bébés
 A47K 3/17
·  ·  Pieds de baignoires réglables
 A47K 3/18
·  combinés avec des cuvettes de lavabo
 A47K 3/20
·  combinés avec des douches
 A47K 3/22
·  Bains-douches (supports ou moyens de suspension pour le tuyau d'amenée d'eau E03C 1/06); Bidets sans moyens d'aspersion vers le haut (bidets avec moyens d'aspersion vers le haut A61H 35/00, E03D 9/08); Douches (pommes de pulvérisation B05B 1/00)
 A47K 3/23
·  ·  Meubles-baignoires et douches pliants
 A47K 3/24
·  ·  Colliers de douche
 A47K 4/00
Combinaisons de bains, douches, éviers, cuvettes, cabinets ou urinoirs non couverts par un seul groupe de cette sous-classe
 A47K 5/00
Appareils porteurs ou distributeurs de savon, de pâte dentifrice ou de produits similaires (spécialement adaptés pour le savon à barbe ou les cosmétiques A45D 33/00-A45D 40/00)
 A47K 5/02
·  Boîtes à savon ou récipients à savon
 A47K 5/03
·  ·  distincts du mur ou du meuble de toilette
 A47K 5/04
·  Autres supports de pains de savon
 A47K 5/05
·  ·  ayant des dispositifs de fixation pour les pains de savon, p.ex. des griffes, des broches, des aimants
 A47K 5/06
·  Distributeurs de savon
 A47K 5/08
·  ·  pour savon solide
 A47K 5/09
·  ·  ·  avec des moyens pour gratter ou râper celui-ci
 A47K 5/10
·  ·  pour savon en poudre
 A47K 5/12
·  ·  pour savon liquide ou pâteux
 A47K 5/122
·  ·  ·  utilisant des flacons à presser ou similaires
 A47K 5/13
·  ·  ·  du type à renversement
 A47K 5/14
·  Dispositifs pour la production d'écume ou de mousse (pour la barbe A45D 27/02)
 A47K 5/16
·  ·  à entraînement mécanique (mélangeurs pour aliments A47J 43/04)
 A47K 5/18
·  pour le savon ainsi que pour la pâte dentifrice ou un produit similaire; combinés avec des supports pour verres à dents, brosses à dents ou similaires
 A47K 7/00
Equipements de lavage ou de nettoyage du corps (équipements destinés à des fins médicales A61H 33/00, A61H 37/00; bains pour les parties déterminées du corps A61H 35/00)
 A47K 7/02
·  Eponges, brosses, gants de bain ou articles similaires pour nettoyer ou frotter (brosses en général A46B; éponges pour le nettoyage ménager A47L 13/16; spécialement conçus pour le massage A61H 7/00)
 A47K 7/03
·  ·  contenant du savon ou d'autres produits de nettoyage, p.ex. imprégnés
 A47K 7/04
·  Dispositifs de lavage ou nettoyage, à main ou mécaniques
 A47K 7/06
·  Dispositifs de lavage pour personnes n'ayant qu'un bras
 A47K 7/08
·  Dispositifs ou articles à main pour le nettoyage des fesses
 A47K 10/00
Articles pour le séchage du corps; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci
 A47K 10/02
·  Serviettes (en papier A47K 10/16; tissus D03D; non-tissés D04H)
 A47K 10/04
·  Chevalets à serviettes; Porte-serviettes; Barres porte-serviettes; Rouleaux porte-serviettes, p.ex. rotatifs
 A47K 10/06
·  ·  combinés avec des moyens de séchage des serviettes (A47K 10/30 a priorité)
 A47K 10/08
·  ·  caractérisés par leur montage sur des lavabos, des baignoires ou similaires
 A47K 10/10
·  ·  caractérisés par leur montage sur des meubles de toilette, des murs, des portes ou similaires
 A47K 10/12
·  Pinces, crochets ou similaires pour suspendre les serviettes
 A47K 10/14
·  ·  Pinces automatiques
 A47K 10/16
·  Serviettes en papier; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci (distributeurs A47K 10/32)
 A47K 10/18
·  ·  Supports; Récipients
 A47K 10/20
·  ·  ·  pour feuilles empilées
 A47K 10/22
·  ·  ·  pour rouleaux (tirage de papier d'un rouleau en général B65H)
 A47K 10/24
·  Distributeurs de serviettes; Distributeurs de papier hygiénique (distributeurs à feuilles ou à rouleau en général B65H)
 A47K 10/26
·  ·  Distributeurs de serviettes actionnés mécaniquement (A47K 10/28 a priorité; pour serviettes en papier A47K 10/34)
 A47K 10/28
·  ·  présentant une partie propre et retirant une partie salie, p.ex. en utilisant des rouleaux
 A47K 10/30
·  ·  ·  combinés avec des moyens de lavage et de séchage des parties salies
 A47K 10/32
·  ·  Distributeurs de serviettes en papier ou de papier hygiénique
 A47K 10/34
·  ·  ·  distribuant à partir d'une bande continue, p.ex. avec des moyens de distribution mécaniques
 A47K 10/36
·  ·  ·  ·  avec des dispositifs de sectionnement
 A47K 10/38
·  ·  ·  ·  la bande continue étant enroulée
 A47K 10/40
·  ·  ·  ·  ·  avec des supports de rouleau extensibles ou pliants
 A47K 10/42
·  ·  ·  distribuant à partir d'un paquet de feuilles simples, p.ex. empilées
 A47K 10/44
·  ·  ·  ·  avec des moyens de distribution mécaniques
 A47K 10/46
·  ·  ·  avec des moyens pour emmagasiner les serviettes salies
 A47K 10/48
·  séchage à l'air chaud (dispositifs pour le séchage des cheveux A45D 20/00; bains d'air chaud curatifs A61H 33/06; éléments de chauffage électrique H05B)
 A47K 11/00
Cabinets sans chasse d'eau (cabinets avec réutilisation du fluide de nettoyage de la cuvette E03D 5/016); Urinoirs sans chasse d'eau (pour véhicules en général B60R; cabinets pour wagons de chemin de fer B61D, pour bateaux B63B, pour avions B64D; urinoirs avec chasse d'eau E03D 13/00); Pots de chambre
 A47K 11/02
·  Water-closets sans chasse d'eau
 A47K 11/03
·  ·  avec des moyens pour ajouter une poudre, p.ex. de la terre pulvérisée
 A47K 11/04
·  Chaises percées; Cuvettes de W. C. de chambre
 A47K 11/06
·  Vases de nuit (bassins de lit ou autres appareils sanitaires pour personnes alitées A61G 9/00)
 A47K 11/08
·  Meubles ou tables de nuit avec cuvette de W. C. ou bidet (meubles de chevet en soi A47B 79/00)
 A47K 11/10
·  Instruments à main pour nettoyer les cuvettes de W. C.
 A47K 11/12
·  Urinoirs sans chasse d'eau (urinaux pour personnes alitées A61G 9/00)
 A47K 13/00
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de water-closets
 A47K 13/02
·  en matière plastique
 A47K 13/04
·  Amortisseurs pour siège de cuvettes
 A47K 13/06
·  Sièges auxiliaires ou transportables pour enfants
 A47K 13/08
·  Couvercles avec entonnoirs à urine
 A47K 13/10
·  Dispositifs pour lever ou rabattre les couvercles (commandant ainsi les chasses d'eau E03D 5/04)
 A47K 13/12
·  Charnières
 A47K 13/14
·  Couvercles protecteurs pour sièges de water-closets
 A47K 13/16
·  ·  faits d'une seule feuille de papier
 A47K 13/18
·  ·  faits d'une bande de papier
 A47K 13/20
·  ·  ·  avec dispositifs de sectionnement
 A47K 13/22
·  ·  ·  enroulé (A47K 13/20 a priorité)
 A47K 13/24
·  Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K 13/02-A47K 13/22 ou sans rapport avec ces groupes
 A47K 13/26
·  ·  Dispositifs de montage pour sièges ou couvercles (charnières A47K 13/12)
 A47K 13/28
·  ·  Sièges ou couvercles à montage réglable
 A47K 13/30
·  ·  Sièges sur lesquels sont prévus le chauffage, la désodorisation ou similaires
 A47K 17/00
Autres installations de toilette (dispositifs pour recueillir les crachats A61J 19/00)
 A47K 17/02
·  Supports pour le corps, autres que les sièges, pour les cabinets, p.ex. poignées, dossiers, repose-pieds; Accessoires pour les cabinets, p.ex. tables pour lire