A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS ET MENAGERS
 A43
CHAUSSURES
 A43B
CHAUSSURES

 A43C
ATTACHES; LACETS; ACCESSOIRES

 A43D
MACHINES; OUTILLAGE; PROCEDES DE FABRICATION
 A43D

Note(s)

Un procédé de fabrication des chaussures rentre dans le groupe où se trouve la machine ou l'outil utilisé pour la fabrication à moins que le procédé soit sans rapport avec une machine ou un outil particulier. Si le procédé n'implique pas l'utilisation d'une machine ou d'un outil particulier, l'invention est classée dans le groupe correspondant de la sous-classe A43B.