A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
SANTE; SAUVEGARDE ET AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MEDICALE ET VETERINAIRE; HYGIENE
 A61B
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION
 A61B

Note(s)

Cette sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.


 A61C
TECHNIQUE DENTAIRE; HYGIENE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents A46B; préparations pour la technique dentaire A61K 5/00)

 A61D
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU METHODES DE MEDECINE VETERINAIRE
 A61D

Note(s)

Cette sous-classe ne couvre que les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.


 A61F
PROTHESES (prothèses dentaires A61C 13/00); ECLISSES; BANDAGES; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES

 A61G
MOYENS DE TRANSPORT ET ACCESSOIRES POUR MALADES; TABLES ET CHAISES D'OPERATION; FAUTEUILS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (appareils pour aider à marcher A61H 3/00)

 A61H
APPAREILS DE PHYSIOTHERAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE REFLECTIVITE DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS OU DISPOSITIFS DE NETTOYAGE POUR USAGES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DETERMINEES DU CORPS (électro-thérapie, magnéto-thérapie, actino-thérapie A61N)
 A61H

Note(s)

Dans cette sous-classe, le terme "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.


 A61J
CONDITIONNEMENT DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER NOURRITURE OU MEDICAMENT PAR LA VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BEBES; CRACHOIRS

 A61K
PREPARATIONS A USAGE MEDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (mises dans une forme physique particulière A61J; compositions à base de savon C11D)
 A61K

Note(s)

Cette sous-classe comprend les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition:

  1. Médicaments et autres compositions biologiques capables de: prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification de la physiologie de l'hôte ou du parasite (parasiticides, herbicides A01N 9/00); maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance, etc. (traitement chimique des plantes A01N 5/00); diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés (examen de matériel biologique in vitro, p.ex. sang, urine G01N 33/16)
  2. Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents.


 A61L
METHODES OU APPAREILS POUR STERILISER DES PRODUITS AUTRES QUE LES DENRÉES ALIMENTAIRES; PURIFICATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; MATÉRIAU POUR BANDAGES, PANSEMENTS SOU SUTURE (conservation des corps ou A01N)

 A61M
DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DEPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D 7/00; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B)
 A61M

Note(s)

Cette sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale.


 A61N
ELECTROTHERAPIE; MAGNETOTHERAPIE; ACTINOTHERAPIE (mesure des courants bio-électriques A61B; massage en général A61H; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B)