A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS ET MENAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MENAGERS; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; ASPIRATEURS EN GENERAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans cette classe, le terme "ameublement" couvre également les chevalets et supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47B
TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES A TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GENERALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B)
 A47B

Note(s)

Dans cette sous-classe:

  1. le terme "tables" couvre également les tables, ou tréteaux pour celles-ci, à usage autre que ménager;
  2. les termes "meubles à tiroirs" et "meubles à étagères" couvrent également les meubles à tiroirs ou à étagères pour le rangement en général.


 A47C
CHAISES; CANAPES; LITS (capitonnage en général B68G)

 A47D
AMEUBLEMENT SPECIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers A47B 39/00, A47B 41/00)

 A47F
AMEUBLEMENT, GARNITURES OU ACCESSOIRES, SPECIAUX POUR MAGASINS, ENTREPOTS, BARS, OU SIMILAIRES; GUICHETS

 A47G
USTENSILES DE MENAGE ET DE TABLE (serre-livres A47B 65/00; couteaux B26B)
 A47G

Note(s)

Les matières traitées dans cette sous-classe comprennent l'équipement d'usage analogue dans les hôtels, cabinets de toilette, véhicules, etc., non couvert ailleurs.


 A47H
GARNITURES POUR FENETRES ET PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B)

 A47J
MATERIEL DE CUISINE; USTENSILES DOMESTIQUES NON COUVERTS PAR LA SOUS-CLASSE A47G; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES (pour désintégrer, p.ex. pour hacher, B02C; pour séparer, p.ex. pour couper ou découper en tranches, B26B, B26D)

 A47K
APPAREILS SANITAIRES NON PREVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout E03C; éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)

 A47L
LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B67C; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GENERAL (nettoyage en général B08)