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	<ipcEntry kind="s" symbol="B" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
		<textBody><title>
				<titlePart><text>SECTION B <emdash></emdash> TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES</text>
				</titlePart>
				<titlePart><text>TRANSPORTS</text>
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		<ipcEntry kind="t" symbol="B21" endSymbol="B21" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
			<textBody><title>
					<titlePart><text>FAÇONNAGE</text>
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			<textBody><title>
					<titlePart><text>PRODUITS STRATIFIES</text>
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			<ipcEntry kind="u" symbol="B32B" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
				<textBody><title>
						<titlePart><text>PRODUITS STRATIFIES, c.à<nbsp></nbsp>d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES</text>
						</titlePart>
					</title>
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				<ipcEntry kind="n" symbol="B32B" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
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						<note type="Roman">
							<noteParagraph><text>La présente sous-classe concerne le classement des inventions qui, dans une certaine mesure, sont déjà couvertes dans d'autres classes de la Int. Cl.; dans ce sens, cette sous-classe ne constitute qu'un classement secondaire. Ces autres classes étant toutefois limitées pour la plupart à des substances de nature pariculière, la présente sous-classe est nécessaire pour le classement des inventions dont le caractère spécifique ne réside pas dans la nature particulière de la substance utilisée ou bien qui impliquent des substances de plusieurs natures.</text>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph><text>Cette sous-classe procure également une base pour effectuer une recherche complète concernant les produits stratfiés, du fait que toutes les inventions s'y rapportant-y compris celles où les substances de différentes natures ne sont pas en cause peuvent y être classées, tout au moins eu tant que classement secondaire. Il est souhaitable que les utilisateurs de la Int. Cl. fassent usage de cette sous-classe pour classer les inventions, quelles soient ou non classées dans d'autres classes au titre de classement principal. C'est là seulement le moyen d'en tirer le plus grand avantage.</text>
								<subnote type="number">
									<noteParagraph><text></text>
										<subnote type="alpha">
											<noteParagraph><text>Dans cette sous-classe, une "couche" est une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y pré-existait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Une pellicule formée sur une couche par pulvérisation d'une substance n'est pas considérée comme une couche si elle ne sert que d'adhésif ou si son but n'est que de constituer la finition de surface d'un produit.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Un produit stratifié est habituellement d'épaisseur uniforme et d'une forme générale plane, p.ex. sous forme d'un panneau ou un matériau semi-fini en forme de feuille, mais peut aussi avoir n'importe quelle autre forme, p.ex. ondulée ou en forme de boîte, dans laquelle la stratification ressemble à l'aspect qu'aurait une feuille plane ou un panneau.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Cette sous-classe couvre également les produits semblables à celui décrit en (c), mais qui comportent seulement une feuille ou grille d'un certain matériau, enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance de nature physique similaire qui pénètre le dit matériau et en recouvre les deux faces de manière, p.ex. à renforcer la matière plastique; ceci toutefois à condition que le matériau ainsi enrobé occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit du fait de la structure physique d'assemblage de ce matériau. Le matériau enrobé peut être une trame, une série de tiges reliées par des fils transversaux; s'il ne comprend seulement qu'une série de tiges non reliées entre elles, le produit peut être classé ici. La manière de fabriquer un tel produit couvert par cette définitions n'est toutefois classée ici, que s'il s'agit essentiellement d'un procédé de stratification d'un assemblage de couches dont au moins une des couches extérieures est préformée.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Les produits obtenus par assemblage (p.ex. par couture de toiles ou autres couches textiles déjà formées (p.ex. des feutres) ou par traitement (p.ex. par revêtement épais) de ces toiles sont compris dans cette sous-classe.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Un produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation.</text>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph><text>La présente sous-classe ne comprend pas les sujets suivants:</text>
										<subnote type="alpha">
											<noteParagraph><text>Produits qui peuvent être parfaitement classés en tant qu'objets dans une seule autre classe.Ces produits devraient toutefois au titre de classement secondaire, figurer dans la présente sous-classe s'ils possèdent des caractéristiques qui sont importantes du point de vue stratification indépéndamment de leur utilisation, p.ex. si une feuille de papier de verre présente des caractéristiques concernant la structure de fond ou son collage qui soient applicables à des feuilles revêtues de particules non abrasives.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Procédés et appareils utilisés pour la fabrication ou le traitement d'un produit, ou en rapport avec ces opérations, si ces procédés ou appareils peuvent être parfaitement classés dans une seule autre classe concernant des procédés ou des appareils, p.ex. en <sref ref="B05" refType="/" refLevel="c"/>, <sref ref="B29" refType="/" refLevel="c"/>, <sref ref="C09J" refType="/" refLevel="c"/>, <sref ref="C23" refType="/" refLevel="c"/>.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Compositions et leur préparation ou traitement â moins que l'invention ne soit essentiellement restreinte â des produits stratifiés et ne puisse être parfaitement classée dans une autre classe sans ignorer cette restriction.</text>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph><text>Les observations qui suivent et qui sont importantes concernent les élaborations de la présente sous-classe:</text>
										<subnote type="alpha">
											<noteParagraph><text>Dans la mesure où il s'agit de classer des procédés ou des appareils, les groupes désignant des produits couvrent également les procédés ou appareils spécialement conçus pour les fabriquer.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Le terme "couche filamenteuse" désigne une couche de fils ou de filaments, de n'importe quelle substance (p.ex. des fils métalliques), d'une longueur pratiquement illimitée, placés selon un certain ordre de rangement et reliés les uns aux autres; cette couche peut être tissée, tricotée, tressée ou formée de fils croisés, posés côte à côte et liés ensemble.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Le terme "couche fibreuse" désigne un assemblage au hasard de fibres ou filaments, généralement de longueur réduite, p.ex. un feutre, un molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex. par des adhésifs.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Pour les nécessités du classement principal, s'il y a doute quant à celle des caractéristiques d'une invention qui soit la plus importante (généralement la plus restrictive), on devra examiner les groupes de la sous-classe dans l'ordre où ils apparaissent, à chaque niveau, sauf si contre-indiqué par des notes.</text>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
						</note>
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