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	<ipcEntry kind="s" symbol="B" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
		<textBody><title>
				<titlePart><text>SECTION B <emdash></emdash> TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES</text>
				</titlePart>
				<titlePart><text>TRANSPORTS</text>
				</titlePart>
			</title>
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		<ipcEntry kind="t" symbol="B21" endSymbol="B21" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
			<textBody><title>
					<titlePart><text>FAÇONNAGE</text>
					</titlePart>
				</title>
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			<textBody><title>
					<titlePart><text>PRODUITS STRATIFIES</text>
					</titlePart>
				</title>
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			<ipcEntry kind="u" symbol="B32B" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
				<textBody><title>
						<titlePart><text>PRODUITS STRATIFIES, c.à<nbsp></nbsp>d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES</text>
						</titlePart>
					</title>
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					<textBody>
						<note type="Roman">
							<noteParagraph><text>La présente sous-classe concerne le classement des inventions qui, dans une certaine mesure, sont déjà couvertes dans d'autres classes de la Int. Cl.; dans ce sens, cette sous-classe ne constitute qu'un classement secondaire. Ces autres classes étant toutefois limitées pour la plupart à des substances de nature pariculière, la présente sous-classe est nécessaire pour le classement des inventions dont le caractère spécifique ne réside pas dans la nature particulière de la substance utilisée ou bien qui impliquent des substances de plusieurs natures.</text>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph><text>Cette sous-classe procure également une base pour effectuer une recherche complète concernant les produits stratfiés, du fait que toutes les inventions s'y rapportant-y compris celles où les substances de différentes natures ne sont pas en cause peuvent y être classées, tout au moins eu tant que classement secondaire. Il est souhaitable que les utilisateurs de la Int. Cl. fassent usage de cette sous-classe pour classer les inventions, quelles soient ou non classées dans d'autres classes au titre de classement principal. C'est là seulement le moyen d'en tirer le plus grand avantage.</text>
								<subnote type="number">
									<noteParagraph><text></text>
										<subnote type="alpha">
											<noteParagraph><text>Dans cette sous-classe, une "couche" est une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y pré-existait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Une pellicule formée sur une couche par pulvérisation d'une substance n'est pas considérée comme une couche si elle ne sert que d'adhésif ou si son but n'est que de constituer la finition de surface d'un produit.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Un produit stratifié est habituellement d'épaisseur uniforme et d'une forme générale plane, p.ex. sous forme d'un panneau ou un matériau semi-fini en forme de feuille, mais peut aussi avoir n'importe quelle autre forme, p.ex. ondulée ou en forme de boîte, dans laquelle la stratification ressemble à l'aspect qu'aurait une feuille plane ou un panneau.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Cette sous-classe couvre également les produits semblables à celui décrit en (c), mais qui comportent seulement une feuille ou grille d'un certain matériau, enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance de nature physique similaire qui pénètre le dit matériau et en recouvre les deux faces de manière, p.ex. à renforcer la matière plastique; ceci toutefois à condition que le matériau ainsi enrobé occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit du fait de la structure physique d'assemblage de ce matériau. Le matériau enrobé peut être une trame, une série de tiges reliées par des fils transversaux; s'il ne comprend seulement qu'une série de tiges non reliées entre elles, le produit peut être classé ici. La manière de fabriquer un tel produit couvert par cette définitions n'est toutefois classée ici, que s'il s'agit essentiellement d'un procédé de stratification d'un assemblage de couches dont au moins une des couches extérieures est préformée.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Les produits obtenus par assemblage (p.ex. par couture de toiles ou autres couches textiles déjà formées (p.ex. des feutres) ou par traitement (p.ex. par revêtement épais) de ces toiles sont compris dans cette sous-classe.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Un produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation.</text>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph><text>La présente sous-classe ne comprend pas les sujets suivants:</text>
										<subnote type="alpha">
											<noteParagraph><text>Produits qui peuvent être parfaitement classés en tant qu'objets dans une seule autre classe.Ces produits devraient toutefois au titre de classement secondaire, figurer dans la présente sous-classe s'ils possèdent des caractéristiques qui sont importantes du point de vue stratification indépéndamment de leur utilisation, p.ex. si une feuille de papier de verre présente des caractéristiques concernant la structure de fond ou son collage qui soient applicables à des feuilles revêtues de particules non abrasives.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Procédés et appareils utilisés pour la fabrication ou le traitement d'un produit, ou en rapport avec ces opérations, si ces procédés ou appareils peuvent être parfaitement classés dans une seule autre classe concernant des procédés ou des appareils, p.ex. en <sref ref="B05" refType="/" refLevel="c"/>, <sref ref="B29" refType="/" refLevel="c"/>, <sref ref="C09J" refType="/" refLevel="c"/>, <sref ref="C23" refType="/" refLevel="c"/>.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Compositions et leur préparation ou traitement â moins que l'invention ne soit essentiellement restreinte â des produits stratifiés et ne puisse être parfaitement classée dans une autre classe sans ignorer cette restriction.</text>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph><text>Les observations qui suivent et qui sont importantes concernent les élaborations de la présente sous-classe:</text>
										<subnote type="alpha">
											<noteParagraph><text>Dans la mesure où il s'agit de classer des procédés ou des appareils, les groupes désignant des produits couvrent également les procédés ou appareils spécialement conçus pour les fabriquer.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Le terme "couche filamenteuse" désigne une couche de fils ou de filaments, de n'importe quelle substance (p.ex. des fils métalliques), d'une longueur pratiquement illimitée, placés selon un certain ordre de rangement et reliés les uns aux autres; cette couche peut être tissée, tricotée, tressée ou formée de fils croisés, posés côte à côte et liés ensemble.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Le terme "couche fibreuse" désigne un assemblage au hasard de fibres ou filaments, généralement de longueur réduite, p.ex. un feutre, un molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex. par des adhésifs.</text>
											</noteParagraph>
											<noteParagraph><text>Pour les nécessités du classement principal, s'il y a doute quant à celle des caractéristiques d'une invention qui soit la plus importante (généralement la plus restrictive), on devra examiner les groupes de la sous-classe dans l'ordre où ils apparaissent, à chaque niveau, sauf si contre-indiqué par des notes.</text>
											</noteParagraph>
										</subnote>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0001000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits stratifiés ayant essentiellement une forme générale autre que plane</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="n" symbol="B32B0001000000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody>
							<note type="none">
								<noteParagraph><text>Pour classer un produit dans ce groupe, les rugosités, manques d'uniformité, la forme elle-même des "couches" individuelles ne sont pas à prendre en considération.</text>
								</noteParagraph>
							</note>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0001020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>Réceptacles, p.ex. réservoirs</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0001040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par des particularismes de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0001060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par des remplissages ou éléments ajoutés dans des endroits creux</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0001080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>Produits tubulaires</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0001100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>Procédés particuliers pour former de tels produits, p.ex. par application de couches successives sur une base de forme géométrique définie</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
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				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0003000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane</text>
								<entryReference>couches continues à base de fibres ou de filaments <sref ref="B32B0005020000" refType="/" refLevel="c"></sref>
								</entryReference>
								<entryReference>couches à structure de mousse <sref ref="B32B0005180000" refType="/" refLevel="c"></sref>
								</entryReference>
							</titlePart>
							<titlePart><text>Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme</text>
								<entryReference><sref ref="B32B0001000000" refType="/" refLevel="c"></sref> a priorité</entryReference>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="n" symbol="B32B0003000000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody>
							<note type="none">
								<noteParagraph><text>Les sillons, vides et cavités peuvent être remplis, autrement que par de l'air, p.ex. un gaz ou un liquide, par une substance différente de celle de la couche dans laquelle ils se trouvent.</text>
								</noteParagraph>
							</note>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0003020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>Caractérisés par des particularismes de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche pliée au bord, p.ex. par-dessus une autre couche</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>pour lier les couches ensemble</text>
									</titlePart>
									<titlePart><text>pour attacher le produit à quelque chose d'autre p.ex. à un support</text>
										<entryReference>utilisation ou prévision à cet effet de clous, coutures ou autres éléments analogues de fixation séparés <sref ref="B32B0007080000" refType="/" refLevel="c"></sref>
										</entryReference>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par des éléments ajoutés à des endroits déterminés</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0003100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par une couche discontinue, c.à<nbsp></nbsp>d. soit continue et percée de trous, soit réellement constituée d'éléments individuels</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="n" symbol="B32B0003100000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody>
								<note type="none">
									<noteParagraph><text>Une série d'éléments individuels espacés formant en fait une surface brisée est néanmoins considérée comme une couche.</text>
									</noteParagraph>
								</note>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche d'alvéoles disposées régulièrement, soit formant corps unique dans un tout, soit structurées individuellement ou par assemblage de bandes indépendantes, p.ex. structures en nids d'abeilles</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003140000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche de surface formée d'éléments individuels</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0003160000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>fixés à un "dos" flexible</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003180000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche interne formée d'éléments individuels</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0003200000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>de pièces creuses, p.ex. de tubes</text>
										</titlePart>
										<titlePart><text>de pièces comportant des rainures ou des cavités</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0003220000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>de pièces espacées</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003240000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche ajourée, p.ex. de métal déployé</text>
										<entryReference>couches faites d'un réseau ou de fibres <sref ref="B32B0005020000" refType="/" refLevel="c"></sref>
										</entryReference>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0003260000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par une couche continue dont le périmètre de la section droite a une allure particulière</text>
								</titlePart>
								<titlePart><text>caractérisés par une couche comportant des cavités ou des vides internes</text>
									<entryReference>alvéoles réguliers <sref ref="B32B0003120000" refType="/" refLevel="c"></sref>
									</entryReference>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003280000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche comportant une feuille mince déformée, p.ex. ondulée, froissée</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0003300000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche comportant des retraits ou des saillies, p.ex. des gorges, des nervures</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0005000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches</text>
								<entryReference><mref ref="B32B0009000000" endRef="B32B0029000000" refType="/" endRefType="/" refLevel="c" endRefLevel="c"></mref> ont priorité</entryReference>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="n" symbol="B32B0005000000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody>
							<note type="none">
								<noteParagraph><text>Les fibres, filaments, grains ou poudres formant une couche ou incorporés dans une couche peuvent être imprégnés, collés ensemble ou enrobés dans une substance telle qu'une résine synthétique. Si la substance des fibres, etc., ou la substance d'imprégnation, de collage ou d'enrobage est importante, elle est à classer dans les groupes concernant cette substance.</text>
								</noteParagraph>
							</note>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0005020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par les particularismes de structure d'une couche comprenant des fibres ou des filaments</text>
									<entryReference>couche formée de particules fibreuses, p.ex. de fibres hachées <sref ref="B32B0005160000" refType="/" refLevel="c"></sref>
									</entryReference>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="n" symbol="B32B0005020000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody>
								<note type="none">
									<noteParagraph><text>Les groupes <mref ref="B32B0005020000" endRef="B32B0005120000" refType="/" endRefType="/" refLevel="c" endRefLevel="c"/> couvrent, outre les couches filamenteuses et fibreuses telles que définies par la note explicative (3), les couches faites d'une substance dont la structure organique est elle-même fibreuse, p.ex. le papier, le bois, à condition que ce soit la structure physique fibreuse de la couche elle-même qui importe et non la structure organique en soi de la substance dont elle est faite.</text>
									</noteParagraph>
								</note>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche qui est spécifiée comme extensible en raison de sa structure ou de sa disposition</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche fibreuse imbriquée ou cousue avec une autre couche, p.ex. de fibres, de papier</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>les fibres ou filaments d'une couche étant disposés d'une certaine manière ou étant faits de substances différentes</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par une couche fibreuse renforcée par des filaments</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>caractérisés par la disposition relative des fibres ou filaments des couches adjacentes</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0005140000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par une couche différant en certains endroits du fait de sa constitution ou de sa structure physique, p.ex. plus dense superficiellement</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0005160000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par le fait qu'une des couches est formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0005180000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par le fait qu'une des couches contient un matériau sous forme de mousse ou essentiellement poreux</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005200000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>la structure sous forme de mousse étant réalisée sur place</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0005220000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005240000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>une des couches étant fibreuse ou filamenteuse</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0005260000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>un autre couche également étant fibreuse ou filamenteuse</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0005280000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>imprégnée de matière plastique ou enrobée dans une matière plastique</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005300000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>une des couches comprenant des grains ou de la poudre</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0005320000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>les deux couches étant sous forme de mousse ou essentiellement poreuses</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0007000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c.à<nbsp></nbsp>d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, et produits caractérisés par la jonction entre couches</text>
								<entryReference>en ce qui concerne l'orientation des éléments caractéristiques, voir les groupes relatifs aux caractéristiques en question, p.ex. <sref ref="B32B0005020000" refType="/" refLevel="c"></sref> pour la direction des fibres</entryReference>
								<entryReference>en ce qui concerne les substances <mref ref="B32B0009000000" endRef="B32B0029000000" refType="/" endRefType="/" refLevel="c" endRefLevel="c"></mref>
								</entryReference>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0007020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>en ce qui concerne les propriétés physiques, p.ex. la dureté</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0007040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisés par la liaison entre couches</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0007060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>permettant une séparation sans difficultés</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0007080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>par liaison mécanique, p.ex. couture</text>
										<entryReference>par imbrication des couches <sref ref="B32B0003000000" refType="/" refLevel="c"></sref>, p.ex. <sref ref="B32B0003040000" refType="/" refLevel="c"></sref>, <sref ref="B32B0003060000" refType="/" refLevel="c"></sref>, <sref ref="B32B0003300000" refType="/" refLevel="c"></sref>
										</entryReference>
										<entryReference>par imbrication de couches fibreuses <sref ref="B32B0005060000" refType="/" refLevel="c"></sref>
										</entryReference>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0007100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>une des couches ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0007120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>utilisant un adhésif</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0007140000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>appliqué en bandes ou selon toute autre disposition espacée</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="g" symbol="B32B0009000000" endSymbol="B32B0029000000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits stratifiés caractérisés par les substances particulières utilisées</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="n" symbol="B32B0009000000" endSymbol="B32B0029000000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody>
						<note type="none">
							<noteParagraph><text>Dans les groupes de cette rubrique:</text>
								<subnote type="alpha">
									<noteParagraph><text>le terme "une substance spécifique" couvre l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph><text>le terme "couche particulière" signifie une couche de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre;</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0009000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement une substance particulière non couverte par les groupes <mref ref="B32B0011000000" endRef="B32B0029000000" refType="/" endRefType="/" refLevel="c" endRefLevel="c"></mref>
								</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0009020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des substances animales ou végétales</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0009040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0009060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0011000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement des substances bitumineuses ou du genre de goudron</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0011020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0011040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0011060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou de carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0011080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de métal</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0011100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0011120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacentes à une couche particulaire</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0013000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement une substance à prise hydraulique, p.ex. du béton, du plâtre, du ciment, ou d'autres matériaux entrant dans la construction</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0013020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0013040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0013060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de métal</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0013080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou de carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0013100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de bois ou de particules de bois</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0013120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de résine synthétique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0013140000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0015000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant composés essentiellement du métal</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0015020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>autrement que sous forme de feuille, p.ex. en fils, en parcelles</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0015040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant un métal comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0015060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de caoutchouc</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0015080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de résine synthétique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0015100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de bois</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0015120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou de carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0015140000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0015160000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacent à une couche particulière</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0015180000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comportant du fer ou de l'acier</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0015200000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comportant de l'aluminium ou du cuivre</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0017000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement une feuille de verre ou des fibres de verre, de scories ou d'une substance similaire</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0017020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>sous forme de fibres ou filaments</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0017040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>collés ou enrobés dans une substance plastique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0017060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant du verre comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0017080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>d'une substance cellulosique plastique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0017100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de résine synthétique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0017120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0019000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement de fibres ou particules minérales naturelles, p.ex. d'amiante, de mica</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0019020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>collées avec ou enrobées dans une substance plastique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0019040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacentes à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0019060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0019080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant de l'amiante</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0021000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement de bois, p.ex. une planche du bois, une feuille de placage, une feuille de bois aggloméré</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0021020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>sous forme de fibres, copeaux ou particules</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0021040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant du bois comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0021060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou de carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0021080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de résine synthétique</text>
									</titlePart>
									<titlePart><text>de résine renforcée de fibres</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0021100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0021120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacent à une couche particulière</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0021140000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant une planche de bois ou une feuille de bois de placage</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement des substances cellulosiques plastiques</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>sous forme de fibres ou filaments</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant de telles substances comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou de carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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							<textBody><title>
									<titlePart><text>de résine synthétique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacentes à une couche particulière</text>
								</titlePart>
							</title>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisées par leur teneur en ingrédients composites spéciaux</text>
								</titlePart>
							</title>
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							<textBody><title>
									<titlePart><text>agents modificateurs</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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							<textBody><title>
									<titlePart><text>charges</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des esters</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des éthers</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement de caoutchouc naturel ou synthétique</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>avec des fibres ou particules enrobées dans le caoutchouc ou liées au caoutchouc</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant du caoutchouc comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou de carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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							<textBody><title>
									<titlePart><text>de résine synthétique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant du caoutchouc naturel</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des copolymères dans lesquels les composants en caoutchouc prédominent</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des polydiènes ou poly-halodiènes</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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								<titlePart><text>comprenant du caoutchouc butyle ou halo-butyle</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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								<titlePart><text>comprenant du caoutchouc au silicone</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement de la résine synthétique</text>
							</titlePart>
						</title>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>sous forme de fibres ou de filaments</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comme substance d'imprégnation, de collage, ou d'enrobage</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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							<textBody><title>
									<titlePart><text>d'une résine synthétique d'une sorte différente</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0027100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>de papier ou de carton</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
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					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacente à une couche particulaire</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>spécialement traitée, p.ex. irradiée</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisée par l'emploi d'additifs spéciaux</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0027200000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>utilisant des charges, des pigments, des agents thixotropiques</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0027220000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>utilisant des plastifiants</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0027240000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>utilisant des solvants ou des agents de gonflement</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0027260000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>utilisant des durcisseurs</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
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					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027280000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des copolymères de résines synthétiques non complètement couverts par les sous-groupes suivants</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027300000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant une résine vinylique</text>
								</titlePart>
								<titlePart><text>comprenant une résine acrylique</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027320000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des polyoléfines</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027340000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des polyamides</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
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					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027360000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des polyesters</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027380000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant une résine époxy</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027400000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des polyuréthanes</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0027420000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>comprenant des résines de condensation à partir d'aldéhyde et de mélamine, urée, phénol, ou autres résines de condensation similaires à partir d'aldéhyde</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0029000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits comprenant essentiellement de papier ou de carton</text>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0029020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0029040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>adjacent à une couche particulière</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0029060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>spécialement traité, p.ex. glacé, parcheminé</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0031000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Fabrication des produits stratifiés</text>
								<entryReference>fabrication de produits de forme générale non plane <sref ref="B32B0001000000" refType="/" refLevel="c"></sref>
								</entryReference>
								<entryReference>fabrication de produits ayant des caractéristiques particulières de structure ou de composition, voir les groupes correspondant à ces produits</entryReference>
							</titlePart>
						</title>
					</textBody>
					<ipcEntry kind="n" symbol="B32B0031000000" entryType="K" ipcLevel="C" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody>
							<note type="none">
								<noteParagraph><text>Les produits stratifiés peuvent également être classés ici, si l'invention ne porte pas sur leur structure ou leur composition en soi.</text>
								</noteParagraph>
							</note>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0031020000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>impliquant l'emploi d'un produit intermédiaire non plan, p.ex. un tube formé puis aplati consécutif</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0031040000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisée par l'assemblage de couches préformées</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0031060000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>accompagnées par la formation d'une autre couche entre ces dites couches</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0031080000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>impliquant l'assemblage de plusieurs bandes de longueur indéfinie</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0031100000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>impliquant l'assemblage d'une ou plusieurs bandes avec une série de panneaux ou de morceaux individuels de matériau</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0031120000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>combinés avec un enrobage ou autre traitement d'une couche avant ou pendant l'assemblage</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0031140000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisée par un traitement des couches assemblées</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0031160000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>mécanique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0031180000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>par découpe ou autre moyen de sectionnement</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0031200000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>par pressage avec ou sans chauffage</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0031220000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>par traitement de surface</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
						</ipcEntry>
						<ipcEntry kind="2" symbol="B32B0031240000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
							<textBody><title>
									<titlePart><text>non mécanique</text>
									</titlePart>
								</title>
							</textBody>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0031260000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>par chauffage</text>
											<entryReference><sref ref="B32B0031200000" refType="/" refLevel="c"></sref> a priorité</entryReference>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
							<ipcEntry kind="3" symbol="B32B0031280000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
								<textBody><title>
										<titlePart><text>par irradiation autre qu'à l'infrarouge</text>
										</titlePart>
									</title>
								</textBody>
							</ipcEntry>
						</ipcEntry>
					</ipcEntry>
					<ipcEntry kind="1" symbol="B32B0031300000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
						<textBody><title>
								<titlePart><text>caractérisée par le fait que le matériau stratifié est formé par extrusion</text>
								</titlePart>
							</title>
						</textBody>
					</ipcEntry>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="m" symbol="B32B0033000000" ipcLevel="C" entryType="K" isRenumbered="N" isDead="N" lang="FR" noadvanced="yes">
					<textBody><title>
							<titlePart><text>Produits stratifiés caractérisés par des propriétés particulières ou des caractéristiques de surface particulières, p.ex. par des revêtements de surface particuliers</text>
								<entryReference>discontinuités ou rugosités de surface <sref ref="B32B0003000000" refType="/" refLevel="c"></sref>
								</entryReference>
							</titlePart>
							<titlePart><text>Produits stratifiés conçus pour des buts particuliers non couverts par une seule autre classe</text>
							</titlePart>
						</title>
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							<titlePart><text>Opérations ou dispositifs concernant spécialement les produits stratifiés et non prévus ailleurs, p.ex. pour les réparer</text>
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