F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique et leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente sub-classe, les termes suivants sont employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  1. "poêle": comprend également un foyer ouvert;
  2. "fourneau": appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage. Un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau est appelé "cuiseur".

 F24B
POELES OU FOURNEUX A USAGE DOMESTIQUE, POUR COMBUSTIBLES SOLIDES

 F24C
AUTRES POELES ET FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POELES OU FOURNEAUX A USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GENERALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide F24H)

 F24D
SYSTEMES DE CHAUFFAGE DOMESTIQUES OU D'AUTRES EXPACES, p.ex. SYSTEMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTEMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE A USAGE DOMESTIQUE (prevention de la corrosion C23F; alimentation en eau en général E03; éléments et parties constitutives de ces systèmes F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération F25B; élimination du tartre F28G; commande en général G05)

 F24F
CONDITIONNEMENT DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ECRANS (dispositifs de ventilation pour serres A01G; désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des chambres closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz A62B; filtration, lavage ou séchage des gaz B01D; humidification des gaz B01F 3/02, B01F 3/04; pulvérisation B05B, B05D; enlèvement des crasses enfumées des zones où elles sont produites B08B 15/00; production d'ozone C01B 13/10; cheminées ou conduits de fumées E04F 17/02, E04H 12/28, F23J 11/00, F23L 17/02; gaines ou conduits d'air E04F 17/04, F16L; ventilation dans le portes ou fenêtres E06B 7/02; ventilateurs, soufflantes F04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyautage F16L; mitrons de chaminées ou de conduits de ventilation F23L; refroidissement F25; ventilation ou conditionnement de l'air spécialement conçus pour véhicules, voir les classes appropriées des véhicules)
 F24F

Note(s)

Dans la présente sous-classe Les termes suivants sont employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  1. "Conditionnement d'air": Alimentation en air des pièces ou enceintes par des moyens qui assurent en outre le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes:
    1. chauffage;
    2. refroidissement;
    3. tout autre type de traitement, p.ex. humidification.
  2. " Ventilation" Alimentation en air des pièces ou enceintes, ou bien extraction de l'air de ces pièces ou enceintes, y compris les systèmes qui y font circuler l'air, mais ne couvrant pas le chauffage seulement des locaux ou enceinetes par amenée d'air chaud.
Les systèmes d'alimentation ou de circulation peuvent comprendre des dispositifs permettant le refroidissement de l'air ou son traitement de toute autre manière que par chauffage ou refroidissement.


 F24H
CHAUFFE-EAU; APPAREILS DE CHAUFFAGE DE L'AIR DY TYPE A CONVENCTON; PARTIES CONSTITUTIVES DES SYSTEMES DE CHAUFFAGE OU DE FOURNITURE D'EAU CHAUDE A USAGE DOMESTIQUE (soupapes des commande en soi F16K; soupapes pour la ventilation ou l'aération F16K 24/00; purgeurs d'eau de condensation ou dispositifs analogues F16T; chaudières à vapeur F22; appareils à combustion F23; structure des radiateurs ou autres éléments échangeurs de chaleur F28F; dispositifs de commande en soi G05; éléments de chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les termes "appareils de chauffage, réchauffeurs" ou "chauffe-eau" doivent être compris comme couvrant, outre l'appareil producteur de chaleur, l'appareil par lequel la chaleur est transférée à l'eau ou à l'air.


 F24J
PRODUCTION DE CHALEUR, UTILISATION DE LA CHALEUR OU CHAUFFAGE, NON PREVUS AILLEURS (machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. F03G par utilisation de l'énergie solaire)