C
SECTION C — CHIMIE ET METALLURGIE
 C

Note(s)

Définitions pour Section C:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 40 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C01
CHIMIE MINERALE (obtention de composés métalliques par des moyens métallurgiques C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés minéraux par électrolyse ou électrophorèse C25B)
 C02
TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RESIDUAIRES, ET DES EAUX D'EGOUT (distillation, filtration, séparation B01)
 C03
VERRE; LAINE MINERALE ET DE SCORIES
 C04
CIMENTS; CERAMIQUES, etc.; MATERIAUX POUR ISOLATION ACOUSTIQUE OU THERMIQUE
 C04

Note(s)

Cette classe ne comprend pas l'aspect mécanique qui est traité ailleurs, p.ex. travail mécanique B28, aspects mécaniques du revêtement, p.ex. application de glaçures par brossage, trempage, pulvérisation B44, fours F27.

 C05
FABRICATION DES ENGRAIS
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classe n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Dans cette classe il est souhaitable, en conformité avec le paragraphe 61 du Guide, d'ajouter après la double barre oblique les symboles relatifs à l'information complémentaire se rapportant aux constituants individuels d'une unité d'invention déjà classée en tant que telle.

    Cette information complémentaire concerne l'indication des composants d'un mélange de différents engrais ou d'engrais avec d'autres produits.

 C06
EXPLOSIFS; ALLUMETTES
 C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures et sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique et ses sels C01; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00)
 C07

Note(s)

  1. Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (en C07C 87/52), l'oxalate de sodium est classé comme l'acide oxalique (en C07C 55/06) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés en C07C et non C07F - les alcoolates en C07C 31/28-C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants en C07C 39/00. Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et à titre secondaire comme le composé qui fournit l'autre ion.
  2. Sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est toujours classé à la dernière place appropriée de la classification par exemple, un composé contenant une chaîne acyclique et un hétérocycle n'est classé que comme composé hétérocyclique, et un stéroïde que comme composé du cyclopentanophénanthrène. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/25, C07C 59/26), les termes "acycliques"et "aliphatiques" sont utilisés pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes forme énocée en dernier lieu dans le système, à moins que l autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  3. Les albumines, les protéines, les alcaloïdes de structure inconnue, les glucosides de structure inconnue sont des exemples de composés classés en C07G.
  4. Les inventions traitant de composés chimiques et de leurs préparations sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les méthodes de préparation peuvent être classées à titre secondaire dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, lorsque de tels groupes existent. Les méthodes générales pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les méthodes employées, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés peuvent être classés à titre secondaire dans les groupes prévus pour ces types de composés.
 C08
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACRO-MOLECULAIRES (production de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS A POLIR; RESINES NATURELLES; ADHESIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES
 C10
INDUSTRIES DU PETROLE, DU GAZ ET DU COKE; GAZ DE SYNTHESE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
 C11
HUILES, GRAISSES, MATIERES GRASSES ET CIRES ANIMALES ET VEGETALES; LEURS ACIDES GRAS; DETERGENTS; BOUGIES (huiles et matières grasses comestibles A23)
 C12
INDUSTRIES DE FERMENTATION; BIERE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; LEVURE
 C13
INDUSTRIE DU SUCRE OU DE L'AMIDON (du malt C12C)
 C14
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
  
METALLURGIE
 C21
METALLURGIE DE FER
 C22
METALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES METAUX NON FERREUX (production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
 C23
TRAVAIL OU TRAITEMENT DES METAUX PAR DES PROCEDES NON-MECANIQUES; REVETEMENT DE MATERIAUX AVEC DES METAUX (décoration des textiles par métallisation D06Q 1/04); MOYENS POUR EMPECHER LA CORROSION, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GENERAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F)
 C25
PROCEDES ELECTROLYTIQUES OU ELECTROPHORETIQUES; APPAREILLAGES A CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B01D; production électrolytique de monocristaux B01J 17/00; usinage électrolytique B23P; dépôt de métaux par voie non-électrolytique, c.à d. par voie chimique, C23C; protection anodique ou cathodique C23F; méthodes d'analyses électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H01M)
 C25

Note(s)

  1. Les inventions traitant des procédés et des détails opératoires ou d'appareillages électrolytiques ou électrophorétiques, sont classées (a) dans les groupes prévus pour les composés ou objets fabriqués et (b) dans les groupes prévus pour les détails opératoires ou d'appareillages.
  2. La purification électrolytique ou électrophorétique des liquides est classée dans les classes correspondant aux liquides traités, p.ex. A01K 63/00, C02B 1/82, C02C 5/12, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02.