C
SECTION C — CHIMIE ET METALLURGIE
 C

Note(s)

Définitions pour Section C:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 40 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C08
COMPOSES MACROMOLECULAIRES ORGANIQUES; LEUR PREPARATION OU LEUR MISE EN OEUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES MACRO-MOLECULAIRES (production de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C08B
POLYSACCHARIDES; LEURS DERIVES (synthèse biologique C12D; production d'amidon, de sucre ou d'hydrates de carbone similaires C13; production de la cellulose D21)

 C08C
TRAITEMENT OU MODIFICATION CHIMIQUE DES CAOUTCHOUCS
 C08C

Note(s)

Cette sous-classe comprend:

  1. des procédés appliqués aux caoutchoucs naturels ou à ceux obtenus par polymérisation d'un diène conjugué (leurs synthèses C08F);
  2. des procédés appliqués aux caoutchoucs en général (pour un caoutchouc particulier, autre que ceux spécifiés en (a) ci-dessus, C08F à H).


 C08D
( transféré à C08C, C08F, C08J, C08K, C08L )

 C08F
COMPOSES MACROMOLECULAIRES OBTENUS PAR DES REACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATUREES CARBONE—CARBONE
 C08F

Note(s)

  1. Les inventions traitant de composés macromoléculaires ou de leur préparation sont classées dans les groupes concernant le type de composés préparés. Les procédés de préparation sont classés en second lieu dans les groupes concernant les types de réactions employées, quand de tels groupes existent. Les procédés généraux pour la préparation de composés macromoléculaires appartenant à plus d'un groupe principal, sont classés dans les groupes concernant ces procédés (groupes C08F 2/00-C08F 8/00).
  2. Pour les besoins de la présente sous-classe, le bore et le silicium sont considérés comme des métaux.
  3. Les inventions se rapportant à la fois aux homopolymères et aux copolymères sont classées dans les groupes C08F 10/00-C08F 38/00. Les inventions limitées aux homopolymères sont classées uniquement dans les groupes C08F 110/00-C08F 138/00, tandis que celles limitées aux copolymères sont classées uniquement dans les groupes C08F 210/00-C08F 246/00.
    1. Sauf indication contraire, dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00 un copolymère est classé selon le composant monomère principal.
    2. Dans les groupes C08F 210/00-C08F 297/00 il est souhaitable, en conformité avec le paragraphe 80 du Guide, d'ajouter après la double barre oblique les symboles relatifs à l'information complémentaire se rapportant aux constituants individuels d'une unité d'invention laquelle est déjà classée comme telle. Cette information complémentaire concerne l'indication des composants monomères additionnels avec emploi des symboles des groupes C08F 210/00-C08F 238/00 dans les cas où aucun sous-groupe défini par lesdits composants monomères additionnels n'existe.
  4. Pour les besoins de la présente sous-classe, le terme "radical aliphatique" signifie un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non-aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à:
    1. un élément autre que le carbone
    2. un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone
    3. un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique

      Exemples: les polymères de

      1. CH2=CH—O—CH2—CH2—NH—COO—CH2—CH2—OH sont classés dans le groupe C08F 16/28
      2. CH2=CH—C—CH=CH_2
      3. sont classés dans le groupe C08F 12/18.

  5. Sauf indication contraire, un catalyseur ou un polymère est classé à la dernière place appropriée.

 C08G
COMPOSES MACROMOLECULAIRES OBTENUS PAR DES REACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR DES LIAISONS NON SATUREES CARBONE—CARBONE
 C08G

Note(s)

  1. Sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée à l'intérieur de chaque groupe principal.
  2. Dans la présente sous-classe le groupe C08G 18/00 a priorité. Un second classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent.
  3. Sauf indication contraire, dans les groupes C08G 61/00-C08G 79/00, les composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison présente en excès.

 C08H
DERIVES DE COMPOSES MACROMOLECULAIRES NATURELS (polysaccharides C08B; caoutchouc naturel C08C)

 C08J
MISE EN OEUVRE; PROCEDES GENERAUX POUR FORMER DES MELANGES; POST-TRAITEMENT (produits stratifiés, leur fabrication B32B)
 C08J

Note(s)

Sauf indication contraire, une invention est classée à la dernière place appropriée.


 C08K
EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLECULAIRES MINERALES OU ORGANIQUES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; peintures, encres, vernis, matières colorantes, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; filaments ou fibres artificiels en soi D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)
 C08K

Note(s)

  1. Un ingrédient est toujours classe à la dernière place appropriée.
  2. Les sels d'ammonium sont classés de la même manière que les sels métalliques.
  3. Dans cette sous-classe il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, en vertu du paragraphe 61 du Guide, les symboles relatifs à l'information complémentaire se rapportant aux constituants individuels d'une unité d'invention, laquelle est déjà classée comme telle. Cette information complémentaire concerne l'indication des adjuvants additionnels.

 C08L
COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSES MACROMOLECULAIRES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; fibres ou filaments artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)
 C08L

Note(s)

  1. Dans cette sous-classe les compositions sont classées selon les proportions respectives, en poids, des seuls constituants macromoléculaires.
  2. Les compositions sont classées selon le ou les constituants macromoléculaires présents en plus grande quantité; si tous les constituants présents sont en quantités égales, la composition est classée selon chacun de ses constituants.
  3. Dans cette sous-classe il est souhaitable d'ajouter, après la double barre oblique, en vertu du paragraphe 61 du Guide, les symboles relatifs à l'information complémentaire se rapportant aux constituants individuels d'une unité d'invention, laquelle est déjà classée comme telle. Cette information complémentaire concerne l'indication des constituants macromoléculaires additionnels de la composition.
  4. Le terme "caoutchouc" comprend
    1. des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués
    2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de tels composés macromoléculaires).