G
SECTION G — PHYSIQUE
  
INSTRUMENTS
 G09
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PUBLICITE; SCEAUX
 G09B
MATERIAL EDUCATIF OU DE DEMONSTRATION; APPAREILS POUR COMMUNIQUER AVEC LES AVEUGLES OU LES SOURDS; MODELES; PLANETAIRES; GLOBES; CARTES GEOGRAPHIQUES; DIAGRAMMES (dispositifs pour la psychotechnique ou pour les tests de temps de réaction A61B 5/16; jeux, sports, divertissements A63; appareils de projection, écrans G03B)
 G09B

Note(s)

  1. Un simulateur est considéré comme un dispositif d'enseignement ou d'entraînement rentrant dans le cadre de la présente sous-classe si ledit simulateur provoque des perceptions sensibles analogues à celles que l'étudiant éprouverait dans la réalité en réponse à des conduites adoptées par lui. Les simulateurs destinés à démontrer, par des moyens mettant en jeu la calculation, le fonctionnement d'un appareil ou d'un système sont classés dans G06 s'ils ne sont pas prévus ailleurs. Les composants de simulateurs, identiques à des dispositifs ou machines existants ou à des parties composantes de ceux-ci, sont classés dans les sous-classes afférentes à ces dispositifs ou machines et non pas en G09B.
  2. Les maquettes de constructions, installations et similaires entrent dans la présente sous-classe.

 G09C
APPAREILS A CHIFFRER OU A DECHIFFRER POUR LA CRYPTOGRAPHIE OU D'AUTRES FINS IMPLIQUANT LA NECESSITE DU SECRET (transmissions secrètes H04K; dispositions pour les communications télégraphiques secrètes H04L 9/00)

 G09D
INDICATEURS HORAIRES OU DE TARIFS POUR CHEMINS DE FER OU AUTRES; CALENDRIERS PERPETUELS (blocs calendriers B42D 5/04; entraînés par un mouvement d'horlogerie G04B; comportant des moyens de calcul G06C)

 G09F
PRESENTATION; PUBLICITE; ETIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (du genre mobilier pour magasins A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière spéciaux ou inhabituels, p.ex. changeants B44F 1/00; aspect technique des routes E01F 9/00; dispositions pour donner des instructions pour le trafic G08G)
 G09F

Note(s)

explicative Cette sous-classe comprend les dispositifs pour présenter une information

  1. par sélection d'un ou plusieurs caractères individuel ou d'autres symboles ou des combinaisons de ceux-ci d'un multiple de ces caractères ou symboles;
  2. par sélection d'une combinaison d'éléments pour former le caractère ou symboles désiré.