C
SECTION C — CHIMIE ET METALLURGIE
 C

Note(s)

Définitions pour Section C:

  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Eléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 40 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  
CHIMIE
 C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures et sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique et ses sels C01; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00)
 C07

Note(s)

  1. Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (en C07C 87/52), l'oxalate de sodium est classé comme l'acide oxalique (en C07C 55/06) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés en C07C et non C07F - les alcoolates en C07C 31/28-C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants en C07C 39/00. Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et à titre secondaire comme le composé qui fournit l'autre ion.
  2. Sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est toujours classé à la dernière place appropriée de la classification par exemple, un composé contenant une chaîne acyclique et un hétérocycle n'est classé que comme composé hétérocyclique, et un stéroïde que comme composé du cyclopentanophénanthrène. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/25, C07C 59/26), les termes "acycliques"et "aliphatiques" sont utilisés pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes forme énocée en dernier lieu dans le système, à moins que l autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  3. Les albumines, les protéines, les alcaloïdes de structure inconnue, les glucosides de structure inconnue sont des exemples de composés classés en C07G.
  4. Les inventions traitant de composés chimiques et de leurs préparations sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les méthodes de préparation peuvent être classées à titre secondaire dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, lorsque de tels groupes existent. Les méthodes générales pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les méthodes employées, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés peuvent être classés à titre secondaire dans les groupes prévus pour ces types de composés.
 C07B
PROCEDES GENERAUX ET APPAREILS DE CHIMIE ORGANIQUE

 C07C
COMPOSES ACYCLIQUES ET CARBOCYCLIQUES
 C07C

Note(s)

  1. Les inventions traitant de composés chimiques et de leurs préparations sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les méthodes de préparation peuvent être classées à titre secondaire dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, lorsque de tels groupes existent. Les méthodes générales pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes pour les méthodes employées, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés peuvent être classés à titre secondaire dans les groupes prévus pour ces types de composés.
  2. Le terme "préparation" dans les groupes principaux est compris comme incluant la purification, la séparation ou la stabilisation à moins qu'un groupe principal séparé ne soit prévu pour ceux-ci.

 C07D
COMPOSES HETEROCYCLIQUES (cyclopeptides, peptides contenant de la proline, de l'hydroxyproline, de l'histidine ou du tryptophane C07C 103/52; stéroïdes contenant des hétérocycles C07J)
 C07D

Note(s)

  1. Un composé contenant un radical saccharide est classé en C07H. Le définition du terme "radical saccharide" est donnée en C07H.
  2. Un composé existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système. Par conséquent, les doubles liaisons entre chaînons cycliques et chaînons non cycliques et les doubles liaisons entre chaînons cycliques eux-mêmes sont considérées comme équivalentes pour déterminer le degré d'hydrogénation du cycle. Les formules sont considérées comme étant écrites selon la représentation de Kékulé.
  3. Pour les besoins de cette sous-classe, les définitions suivantes sont données:
    1. Un "hétérocycle" est un cycle comportant, en tant que chaînon du cycle, au moins un atome d'halogène, d'azote, d'oxygène, de soufre, de sélénium ou de tellure;
    2. Deux cycles sont "condensés" s'ils partagent au moins un chaînon cyclique, c.à d. que les cycles "spiro" et "pontés" sont considérés comme condensés. Le terme "pontés" indique la présence d'au moins une fusion autre que celles en ortho, en péri et en spiro;
    3. Un "système cyclique condensé" est un système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux;
    4. Le "nombre de cycles déterminants" dans un système cyclique condensé est égal au nombre de coupures nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique;
    5. Les "cycles déterminants" dans un système cyclique condensé sont choisis selon les critères suivants pris les uns après les autres:
      1. le plus petit nombre de chaînons cycliques;
      2. le plus grand nombre d'hétéro-atomes en tant que chaînons cycliques;
      3. le plus petit nombre de chaînons partagés avec d'autres cycles;
      4. la dernière place dans la classification;
  4. Pour les besoins du classement les règles suivantes sont données:
    1. Les composés ne comportant qu'un seul hétérocycle sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 203/00-C07D 347/00. La même règle s'applique aux composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par le même groupe principal, ni condensés entre eux, ni condensés avec un système carbocyclique commun;
    2. Les composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par différents groupes principaux, ni condensés entre eux, ni condensés avec un système carbocyclique commun, sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 401/00-C07D 421/00;
    3. Les composés comportant plusieurs hétérocycles déterminants, couverts ou non par le même groupe principal, condensés entre eux ou condensés avec un système carbocyclique commun, sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 451/00-C07D 519/00;
    4. Quand la "règle de la dernière place" est appliquée, une chaîne latérale acyclique sur un hétérocycle est considéré comme étant terminée par chaque liaison à
      1. un cycle,
      2. un élément autre que le carbone,
      3. un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogéne, p.ex. radicaux ester ou nitrile. A titre d'exemple le composé est classé en C07D 203/10 et non C07D 203/12;
  5. Dans la présente sous-classe il est souhaitable d'ajouter après la double barre oblique, en vertu du paragraphe 61 du Guide, les symboles relatifs à l'information complémentaire se rapportant aux constituants d'une unité d'invention, laquelle est déjà classée comme telle.

    Les symboles de classement correspondant à une telle information complémentaire sont placés entre parenthèses; le symbole du classement de l'unité d'invention est d'abord répété, suivi par le symbole se rapportant à chacun des constituants individuels, choisi selon les directives suivantes:

    1. Pour les composés classés dans les groupes C07D 203/00-C07D 347/00 une ou plusieurs places appropriées qui précèdent le classement peuvent être données en tant qu'information complémentaire, p.ex. afin de montrer les substituants essentiels;
    2. Dans les composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par différents groupes principaux, ni condensés entre eux ni condensés avec un système carbocyclique commun, chaque hétérocycle est indiqué comme information complémentaire. Les symboles appropriés sont déterminés par la coupure de tous les autres hétérocycles en considérant ces derniers comme substituants. Les emplacements des coupures sont choisis de façon à obtenir les substituants qui apparaissent à la dernière place de la classification, p.ex. les cycles déterminants de sont considérés comme étant
    3. Pour les composés contenant un système cyclique condensé comportant plusieurs hétérocycles déterminants, et pour lesquels aucun groupe spécifique n'est prévu, tous les cycles déterminants comportant des hétéro-atomes comme chaînons cycliques figurent à titre d'information complémentaire. Ces cycles sont indiqués par les symboles du groupe principal des groupes C07D 203/00-C07D 347/00, excepté pour les groupes C07D 207/00; C07D 211/00-C07D 219/00, C07D 233/00, C07D 295/00 et C07D 309/00;
    4. Pour les composés comportant plusieurs systèmes cycliques condensés comportant chacun plusieurs hétérocycles, chaque système condensé est indiqué en tant qu'information complémentaire. Les symboles appropriés sont choisis dans les groupes C07D 451/00-C07D 517/00 et déterminés en considérant séparément, tour à tour, chaque système condensé.


 C07F
COMPOSES ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HETEROCYCLIQUES CONTENANT DES ELEMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGENE, LES HALOGENES, L'OXYGENE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SELENIUM OU LE TELLURE (porphyrines contenant des métaux C07D 487/22)
 C07F

Note(s)

Les sels d'acides organiques, les alcoolates, les phénolates, les chélates ou les mercaptides sont classés comme les composés de base. Une attention particulière doit être accordée à la note (1) figurant après le titre de la classe C07.


 C07G
COMPOSES DE CONSTITUTION INDETERMINEE

 C07H
SUCRES; LEURS DERIVES (dérivés des acides aldoniques ou sacchariques C07C, C07D; acides aldoniques, acides sacchariques C07C 59/17; cyanhydrines C07C 121/36; glycals C07D; composés de constitution inconnue C07G; polysaccharides, leurs dérivés C08B; industrie du sucre et de l'amidon C13)
 C07H

Note(s)

  1. La présente sous-classe concerne les composés contenant des radicaux saccharide. Pour les besoins de cette sous-classe, sont exclusée les polysaccharides possédant plus de cinq radicaux saccharide reliés entre eux par des liaisons glucosidiques. Un "radical saccharide" est dérivé, soit des aldéhydes acycliques polyhydroxylés ou des cétones acycliques polyhydroxylées, soit de leurs tautomères cycliques, par enlèvement d'atomes d'hydrogène ou par remplacement des liaisons carbone-oxygène par le même nombre de liaisons carbone-hétéro-atomes à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure, conformément à l'une des définitions suivantes:
    1. Un "radical saccharide"
      1. consiste en un squelette hydrocarboné ininterrompu et en atomes d'oxygène liés directement au squelette hydrocarboné, et
      2. est considéré comme étant terminé par chaque liaison à une structure cyclique et par chaque liaison à un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, p.ex. radicaux ester ou nitrile, et
      3. contient à l'intérieur du squelette carboné un segment non conjugué d'au plus six atomes de carbone dans lequel au moins trois atomes de carbone — au moins deux dans le cas d'un squelette ne comportant que quatre atomes de carbone — comportent une liaison simple à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atomes, et
        1. dans un segment cyclique ou acyclique, au moins un autre atome de carbone possède deux liaisons simples à des atomes d'oxygène en tant que seules liaisons carbone-hétéro-atomes, ou
        2. dans un segment acyclique, au moins un autre atome de carbone possède une double liaison à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone—hétéro-atome.
  2. un "radical saccharide" est aussi un radical dérivé d'un radical tel que défini en (a) par remplacement d'au plus quatre desdites liaisons carbone-hétéro-atomes spécifiées à l'oxygène, par le même nombre de liaisons à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure.
  3. L'attention est attirée sur les notes qui suivent le titre de la classe C07;
  4. Sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée;
  5. Les termes "radical hétérocyclique" et "hétérocycle" sont considérés comme excluant les radicaux saccharide tels que définis ci-dessus.

 C07J
STEROIDES (séco-stéroïdes C07C)
 C07J

Note(s)

La présente sous-classe comprend des composés contenant un squelette cyclopenta (a) phénanthrène ou une structure du cycle dérivée de ceux-ci, par contraction ou expansion d'un cycle par un ou deux atomes, par contraction ou expansion de deux cycles par un atome chacun, par contraction d'un cycle par un atome et expansion d'un cycle par un atome, par substitution d'un ou de deux atomes de carbone du squelette cyclopenta (a) phénanthrène par des hétéro-atomes en combinaison ou non avec les contractions ou expansions définies ci-dessus, ou par condensation avec des cycles carbocycliques ou hétérocycliques, en combinaison ou non avec une ou plusieurs des modifications précédentes.