D
SECTION D — TEXTILES ET PAPIER
  
TEXTILES ET MATERIAUX FLEXIBLES NON PREVUS AILLEURS
 D01
FIBRES ET FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
 D01

Note(s)

Dans la présente classe, les termes suivants sont employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  1. Fibre — Elément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  2. Filament — Elément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  3. Fil élémentaire (filé) — Assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  4. Fil — Assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D01F
PARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS
 D01F

Note(s)

Tenir compte de la note figurant sous le titre de la classe (D01).

 D01F 1/00
Procédés généraux de fabrication de filaments, ou similaires, artificiels
 D01F 1/02
·  Addition de substances à la solution de filage ou à la masse fondue (addition de substances à la viscose D01F 2/08-D01F 2/20)
 D01F 1/04
·  ·  Pigments
 D01F 1/06
·  ·  Colorants
 D01F 1/08
·  ·  Agents de formation de filaments creux
 D01F 1/10
·  ·  Autres agents modifiant les propriétés de ces filaments  [2]
 D01F 2/00
Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de cellulose ou de dérivés de la cellulose; Leur fabrication  [2]
 D01F 2/02
·  obtenus à partir de solutions de cellulose dans des acides, des bases ou des sels  [2]
 D01F 2/04
·  ·  obtenus à partir de solutions cupro-ammoniacale  [2]
 D01F 2/06
·  obtenus à partir de la viscose (préparation d'alcali-cellulose C08B)  [2]
 D01F 2/08
·  ·  Composition de la solution ou du bain de filage (préparation et dissolution du xanthogénate de cellulose C08B)  [2]
 D01F 2/10
·  ·  ·  Addition à la solution ou au bain de filage de substances agissant aussi bien sur l'une que sur l'autre  [2]
 D01F 2/12
·  ·  ·  Addition à la solution de filage d'agents de délustrage  [2]
 D01F 2/14
·  ·  ·  ·  Addition de pigments  [2]
 D01F 2/16
·  ·  ·  Addition à la solution de filage de colorants  [2]
 D01F 2/18
·  ·  ·  Addition à la solution de filage d'agents de maturation  [2]
 D01F 2/20
·  ·  ·  pour la fabrication de filaments creux  [2]
 D01F 2/22
·  ·  par le procédé de filage à sec  [2]
 D01F 2/24
·  à partir de dérivés de la cellulose  [2]
 D01F 2/26
·  ·  à partir de nitrocellulose  [2]
 D01F 2/28
·  ·  à partir d'esters ou d'éthers organiques de cellulose, p.ex. à partir d'acétate de cellulose  [2]
 D01F 2/30
·  ·  ·  par le procédé de filage à sec  [2]
 D01F 3/00
( transféré à D01F 2/00, D01F 11/00, D01F 13/00 )
 D01F 4/00
Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de protéines; Leur fabrication  [2]
 D01F 4/02
·  à partir de la fibroïne  [2]
 D01F 4/04
·  à partir de la caséine  [2]
 D01F 4/06
·  à partir des globulines, p.ex. à partir des protéines d'arachides  [2]
 D01F 5/00
( transféré à D01F 4/00, D01F 11/00, D01F 13/00 )
 D01F 6/00
Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de polymères synthétiques; Leur fabrication  [2]
 D01F 6/02
·  à partir des produits d'homopolyaddition de composés non saturés  [2]
 D01F 6/04
·  ·  à partir des polyoléfines  [2]
 D01F 6/06
·  ·  ·  à partir de polypropylène  [2]
 D01F 6/08
·  ·  à partir de polymères d'hydrocarbures halogénés  [2]
 D01F 6/10
·  ·  ·  à partir de chlorure de polyvinyle ou de polyvinylidène  [2]
 D01F 6/12
·  ·  ·  à partir de polymères d'hydrocarbures fluorés  [2]
 D01F 6/14
·  ·  à partir de polymères d'alcools non saturés, p.ex. d'alcool polyvinylique, ou de leurs acétals ou cétals  [2]
 D01F 6/16
·  ·  à partir de polymères d'acides carboxyliques non saturés ou de polymères d'esters organiques non saturés, p.ex. à partir d'esters polyacryliques, d'acétate de polyvinyle  [2]
 D01F 6/18
·  ·  à partir de polymères de nitriles non saturés, p.ex. à partir de polyacrylonitrile, de cyanure de polyvinylidène  [2]
 D01F 6/20
·  ·  à partir de polymères de composés cycliques possédant une double liaison carbone-carbone dans la chaîne latérale  [2]
 D01F 6/22
·  ·  ·  à partir de polystyrène  [2]
 D01F 6/24
·  ·  à partir de polymères de composés aliphatiques possédant plusieurs doubles liaisons carbone-carbone  [2]
 D01F 6/26
·  ·  à partir d'autres polymères  [2]
 D01F 6/28
·  à partir de produits de copolyaddition de composés non saturés  [2]
 D01F 6/30 - 
D01F 6/96

Note(s)

Pour les besoins des groupes D01F 6/30-D01F 6/96, le pourcentage du constituant majeur à considérer est celui exprimé en mole

 D01F 6/30
·  ·  comportant des oléfines comme constituant majeur  [2]
 D01F 6/32
·  ·  comportant des hydrocarbures halogénés comme constituant majeur  [2]
 D01F 6/34
·  ·  comportant des alcools, acétals ou cétals non saturés comme constituant majeur  [2]
 D01F 6/36
·  ·  comportant des acides carboxyliques non saturés ou des esters organiques non saturés comme constituant majeur  [2]
 D01F 6/38
·  ·  comportant des nitriles non saturés comme constituant majeur  [2]
 D01F 6/40
·  ·  Fibres "modacryliques", c.à d. contenant de 35 à 85 % d'acrylonitrile  [2]
 D01F 6/42
·  ·  comportant des composés cycliques contenant une double liaison carbone-carbone dans la chaîne latérale comme constituant majeur  [2]
 D01F 6/44
·  à partir de mélanges de polymères d'addition comme constituant majeur avec d'autres polymères ou des composés de bas poids moléculaire  [2]
 D01F 6/46
·  ·  de polyoléfines  [2]
 D01F 6/48
·  ·  de polymères d'hydrocarbures halogénés  [2]
 D01F 6/50
·  ·  de polyalcools, polyacétals ou polycétals  [2]
 D01F 6/52
·  ·  de polymères d'acides carboxyliques non saturés ou de polymères d'esters non saturés  [2]
 D01F 6/54
·  ·  de polymères de nitriles non saturés  [2]
 D01F 6/56
·  ·  de polymères de composés cycliques possédant une double liaison carbone-carbone dans la chaîne latérale  [2]
 D01F 6/58
·  à partir de produits d'homopolycondensation  [2]
 D01F 6/60
·  ·  à partir de polyamides (à partir de polyamino-acides ou de polypeptides D01F 6/68)  [2]
 D01F 6/62
·  ·  à partir de polyesters  [2]
 D01F 6/64
·  ·  ·  à partir de polycarbonates  [2]
 D01F 6/66
·  ·  à partir de polyéthers  [2]
 D01F 6/68
·  ·  à partir de polyamino-acides ou de polypeptides  [2]
 D01F 6/70
·  ·  à partir de polyuréthanes  [2]
 D01F 6/72
·  ·  à partir de polyurées  [2]
 D01F 6/74
·  ·  à partir de polycondensats de composés cycliques, p.ex. à partir de polyimides, polybenzimidazoles  [2]
 D01F 6/76
·  ·  à partir d'autres produits de polycondensation  [2]
 D01F 6/78
·  à partir de produits de copolycondensation  [2]
 D01F 6/80
·  ·  à partir de copolyamides  [2]
 D01F 6/82
·  ·  à partir de polyestéramides ou de polyétheramides  [2]
 D01F 6/84
·  ·  à partir de copolyesters  [2]
 D01F 6/86
·  ·  à partir de polyétheresters  [2]
 D01F 6/88
·  à partir de mélanges de produits de polycondensation comme constituant majeur avec d'autres polymères ou des composés de bas poids moléculaire  [2]
 D01F 6/90
·  ·  de polyamides  [2]
 D01F 6/92
·  ·  de polyesters  [2]
 D01F 6/94
·  ·  d'autres produits de polycondensation  [2]
 D01F 6/96
·  à partir d'autres polymères synthétiques  [2]
 D01F 7/00
( transféré à D01F 6/00, D01F 11/00, D01F 13/00 )
 D01F 8/00
Filaments, ou similaires, artificiels, conjugués, c.à d. à plusieurs composants; Leur fabrication  [2]
 D01F 8/02
·  à partir de cellulose, de dérivés de la cellulose, de protéines  [2]
 D01F 8/04
·  à partir de polymères synthétiques  [2]
 D01F 8/06
·  ·  avec au moins une polyoléfine comme constituant  [2]
 D01F 8/08
·  ·  avec au moins un polyacrylonitrile comme constituant  [2]
 D01F 8/10
·  ·  avec au moins un autre produit de polyaddition de composés non saturés comme constituant  [2]
 D01F 8/12
·  ·  avec au moins un polyamide comme constituant  [2]
 D01F 8/14
·  ·  avec au moins un polyester comme constituant  [2]
 D01F 8/16
·  ·  avec au moins un autre produit de polycondensation comme constituant  [2]
 D01F 8/18
·  à partir d'autres substances  [2]
 D01F 9/00
Filaments, ou similaires, artificiels, formés d'autres substances; Leur fabrication
 D01F 9/02
·  de produits de réaction du caoutchouc avec des acides ou des anhydrides d'acide, p.ex. avec l'anhydride sulfureux
 D01F 9/04
·  d'alginates
 D01F 9/06
( transféré à D01F 11/00 )
 D01F 9/08
·  de matière minérale (à partir de verre, substances minérales ou scories à l'état ramolli C03B 37/00; corps incandescents F21H, H01K 1/02, H01K 3/02)  [2]
 D01F 9/10
·  ·  par décomposition de substances organiques  [2]
 D01F 9/12
·  ·  ·  Filaments de carbone  [2]
 D01F 9/14
·  ·  ·  ·  par décomposition de filaments organiques  [2]
 D01F 9/16
·  ·  ·  ·  ·  Cellulose ou dérivés de la cellulose  [2]
 D01F 9/18
·  ·  ·  ·  ·  Protéines, p.ex. laine  [2]
 D01F 9/20
·  ·  ·  ·  ·  Produits de polyaddition ou de polycondensation  [2]
 D01F 9/22
·  ·  ·  ·  ·  ·  Polyacrylonitrile  [2]
 D01F 11/00
Post-traitement chimique de filaments, ou similaires, artificiels, pendant leur fabrication (finissage D06M)  [2]
 D01F 11/02
·  de cellulose, de dérivés de la cellulose, de protéines  [2]
 D01F 11/04
·  de polymères synthétiques  [2]
 D01F 11/06
·  ·  de produits de polyaddition de composés non saturés  [2]
 D01F 11/08
·  ·  de produits de polycondensation  [2]
 D01F 11/10
·  de carbone  [2]
 D01F 13/00
Récupération des matériaux de départ, résidus ou solvants, pendant la fabrication de filaments, ou similaires, artificiels  [2]
 D01F 13/02
·  de cellulose, de dérivés de la cellulose, de protéines  [2]
 D01F 13/04
·  de polymères synthétiques  [2]