H
SECTION H — ELECTRICITE
 H01
ELEMENTS ELECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

Les procédés ne relevant que d'une seule technique, p.ex. séchage, revêtement, prévue quelque part dans la Classification doivent être classés dans la classe correspondante de cette technique.

 H01B
CABLES; CONDUCTEURS; ISOLATEURS; EMPLOI DE MATERIAUX SPECIFIES POUR LEURS PROPRIETES CONDUCTRICES, ISOLANTES OU DIELECTRIQUES (emploi pour les propriétés magnétiques H01F 1/00; guides d'ondes H01P; installations de câbles ou de lignes H02G)

 H01C
RESISTANCES

 H01F
AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATERIAUX SPECIFIES POUR LEURS PROPRIETES MAGNETIQUES (emploi particulier de matériaux magnétostrictifs H01V 9/02)
 H01F

Note(s)

Les inductances et les transformateurs sont considérés dans la présente sous-classe comme étant "pour alimentation en énergie" s'ils sont prévus dans ce but même dans les systèmes fonctionnant à des fréquences supérieures à 60 Hertz.


 H01G
CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DETECTEURS, COMMUTATEURS OU DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES, DU TYPE ELECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques H01B 3/00)

 H01H
INTERRUPTEURS ELECTRIQUES; RELAIS; DISPOSITIFS DE PROTECTION (câbles à contact H01B 7/10; parafoudres utilisant un matériau en poudre ou semi-conducteur H01C 7/12, H01C 15/04; parafoudres électrolytiques H01G 9/00; dispositifs de commutation du type guide d'onde H01P; dispositifs collecteurs de courant H01R 39/00; parafoudres à éclateurs H01T; circuits de protection, de sécurité H02H; commutation avec des moyens électroniques sans contact H03K 17/00)
 H01H

Note(s)

  1. Les socles, enveloppes et couvercles qui s'adaptent à plusieurs dispositifs de commutation ou à un dispositif de commutation et également à une autre composante électrique, p.ex. une barre-omnibus, un connecteur de ligne, sont classés à H02B 1/08.
  2. Le terme "Relais" est employé dans la présente sous-classe pour désigner un dispositif de commutation, pourvu de contacts, commandés par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts.
  3. Sous la rubrique "Dispositifs de protection" la présente sous-classe est consacrée aux dispositifs pour la protection des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement non voulu des conditions électriques normales de fonctionnement, la condition électrique assurant directement l'apport d'énergie au dispositif.
  4. Dans la présente sous-classe:
    1. L'expression "mécanisme moteur" se rapporte au moyen par lequel une force d'actionnement appliquée à l'interrupteur est transmise aux contacts mobiles.
    2. Les détails d'un type de dispositif de commutation non spécifié, ou considéré comme applicables à plusieurs sortes de dispositifs de commutation désignés par les expressions: interrupteurs, relais, sélecteurs et dispositifs de protection sont classés dans les groupes H01H 1/00-H01H 9/00. Les détails d'un type d'interrupteur non spécifié ou les détails considérés comme applicables à plusieurs types d'interrupteurs tels que définis par les groupes H01H 13/00-H01H 43/00 et les sous-groupes H01H 35/02, H01H 35/06, H01H 35/14, H01H 35/18, H01H 35/24 et H01H 35/42, tous dénommés ci-après "types de base", sont classés dans les groupes H01H 1/00-H01H 9/00. Les détails d'un type de relais non spécifié ou considérés comme applicables à plusieurs types de relais tels que définis par les groupes H01H 51/00-H01H 61/00, dénommés ci-après "types de base", sont classés en H01H 45/00. Les détails d'un dispositif de protection non spécifié ou les détails applicables à plusieurs types de dispositifs de protection tels que définis par les groupes H01H 73/00-H01H 83/00, dénommés ci-après "types de base", sont classés en H01H 71/00. Cependant, un détail décrit seulement avec référence à, ou de toute évidence applicable seulement à un dispositif de commutation d'un seul type de base est classé dans le groupe ou sous-groupe relatif au dispositif de commutation de ce "type de base", p.ex. en H01H 19/02, H01H 75/04.

 H01J
TUBES A DECHARGE ELECTRIQUE OU LAMPES A DECHARGE ELECTRIQUE (éclateurs-déchargeurs H01T; lampes à arc, à électrodes consumables H05B; accélérateurs de particules H05H)
 H01J

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne concerne que les dispositifs destinés à produire, modifier ou utiliser un flux d'électrons et/ou d'ions, p.ex. pour commander, indiquer ou mettre le courant électrique en ou hors circuit, compter des impulsions électriques, produire de la lumière ou d'autres oscillations électromagnétiques telles que les rayons X et comportant une enceinte close ou sensiblement close, mise sous vide ou contenant un gaz ou une vapeur choisis, de nature telle et sous pression telle que les caractéristiques du dispositif en dépendent.

    Les sources de lumière utilisant une combinaison (autre que celle appartenant au groupe H01J 61/96 de la présente sous-classe) de décharge et d'autres types de production de la lumière figurent sous H05B 35/00.

  2. Dans la présente sous-classe, le terme "lampe" couvre également les tubes émettant de la lumière ultra-violette et/ou infrarouge.
  3. Dans la présente sous-classe:
    1. Détails des tubes et lampes Les groupes H01J 1/00-H01J 7/00 se rapportent uniquement (i) aux détails d'un type de tube à décharge ou lampe non spécifié et (ii) aux détails énoncés expressément comme étant applicables à deux types au moins de tubes ou lampes tels que définis par les groupes H01J 11/00, H01J 13/00, H01J 15/00, H01J 17/00, H01J 21/00, H01J 25/00, H01J 27/00, H01J 31/00, H01J 33/00, H01J 35/00, H01J 37/00, H01J 39/00, H01J 41/00, H01J 61/00, H01J 63/00 et H01J 65/00, désignés ci-après par "types de base". Un détail qui ne se réfère, ou qui n'est applicable formellement qu'aux tubes ou lampes d'un type de base unique, doit figurer dans le groupe ou sous-groupe des détails relatif aux tubes ou lampes de ce type de base, p.ex. H01J 17/04.
    2. Fabrication Les appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, lampes à décharge ou leurs parties constitutives sont classés dans le groupe H01J 9/00.

 H01K
LAMPES ELECTRIQUES A INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière H01J 61/96, H05B 35/00)
 H01K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "lampe" est compris inclure les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.


 H01L
DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEURS (conçus en qualité de sources de lumière électroluminescentes H05B 33/00; dispositifs électrolytiques H01G 9/00; éléments thermoélectriques H01V 1/00, H01V 3/00)
 H01L

Note(s)

Les dispositifs à semi-conducteurs tels qu'ils sont interprétés dans cette sous-classe comportent, par inhérence, au moins une barrière de potentiel, indispensable au fonctionnement requis du dispositif, et séparant des régions de types de conductivité différents, une des régions au moins présentant un type de conductivité P, P+, N, N+, I ou S.


 H01M
PILES; ACCULATEURS (procédés et appareils électrochimiques en général B01K)
 H01M

Note(s)

Cette sous-classe se rapporte aux éléments ou batteries galvaniques primaires ou secondaires, et aux éléments ou batteries à combustible.


 H01P
GUIDES D'ONDES; RESONATEURS, LIGNES, OU AUTRES DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDES (antennes H01Q; réseaux englobant des éléments d'impédance répartie et des éléments d'impédance localisée H03H)
 H01P

Note(s)

Dans la présente sous-classe, le terme "du type guide d'ondes" appliqué aux lignes de transmission, comprend exclusivement les câbles coaxiaux pour haute fréquence ou les lignes de Lecher, et, s'il s'applique aux résonateurs, lignes à retard ou autres dispositifs, il comprend tous les dispositifs à inductance et capacité réparties.


 H01Q
ANTENNES (éléments rayonnants à micro-ondes pour le traitement thérapeutique A61N 5/06; appareils pour l'essai des antennes ou pour la mesure des caractéristiques des antennes G01R; guides d'ondes H01P; éléments chauffants du type guide d'ondes H05B 9/06)
 H01Q

Note(s)

  1. En plus des éléments rayonnants actifs, la présente sous-classe comprend (a) les dispositifs secondaires d'absorption et/ou pour modifier la direction et/ou la polarisation des ondes rayonnées par l'antenne et (b) les combinaisons avec les dispositifs auxiliaires tels que les commutateurs de mise à la terre, les dispositifs de descente d'antenne ou les parafoudres.
  2. Les dispositifs du type guide d'ondes tels que résonateurs ou lignes, et non conçus comme éléments rayonnants sont classés dans la sous-classe H01P.

 H01R
CONNECTEURS DE LIGNE; COLLECTEURS DE COURANT (interrupteurs, fusibles H01H; dispositifs de couplage du type guide d'ondes H01P 5/00; tableau de commutation, appareillage de commutation H02B; installation de lignes électriques, de câbles ou d'appareils auxiliaires H02G; des connexions aux circuits imprimés H05K)
 H01R

Note(s)

  1. Cette sous-classe traite de toutes les sortes de connecteurs de lignes électriques, déconnactables ou non, dispositifs de couplage, supports de lampes ou organes similaires ou collecteurs de courant pour toutes sortes de lignes électriques, câbles ou appareils.
  2. Le montage de connexions dans ou sur un appareil spécifié est classé dans la sous-classe se rapportant à cet appareil, p.ex. le montage des boîtes de jonction ou de distribution est classé en H02B ou H02G, les connexions à haute température pour éléments chauffants H05B 3/08. L'association structurelle d'une pièce d'un dispositif de couplage à deux pièces avec un appareil électrique spécifique est classée avec l'appareil, p.ex. l'association d'un culot avec une lampe à incandescence est classée en H01K.
  3. Dans la présente sous-classe. Un contact dans un dispositif de couplage est considéré seulement comme un contact de terre supplémentaire si ce contact est clairement utilisé pour cet usage. Les détails généraux sont classés dans les groupes H01R 5/00, H01R 7/00, H01R 9/00, H01R 11/00.

 H01S
DISPOSITIFS UTILISANT L'EMISSION STIMULEE
 H01S

Note(s)

Cette sous-classe traite de la production, de l'amplification, de la modulation, de la démodulation ou du changement de fréquence d'ondes électromagnétiques à phase cohérente, ou d'autres formes d'énergie ondulatoire, par l'utilisation d'émission stimulée.


 H01T
ECLATEURS; AUTRES APPAREILS NON CLOS A DECHARGE (travail du métal par décharge d'arc B23, en particulier B23P 1/00; lampes à arc H05B 31/00)

 H01V
DISPOSITIFS ELECTRIQUES PRESENTANT DES EFFETS PHYSIQUES DETERMINES (semiconductivité H01L; fabrication de cristaux B01J 17/00)
 H01V

Note(s)

Cette sous-classe traite des dispositifs présentant des effets thermo-électriques, thermomagnétiques, galvanomagnétiques, piezo-électriques, électrostrictifs, magnétostrictifs ou supraconductifs.