F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
MACHINES MOTRICES, MOTEURS ET POMPES
 F01
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GENERAL (moteurs à combustion F02; "machines" à liquides F03, F04); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GENERAL; MACHINES A VAPEUR
 F02
MOTEURS A COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs F01); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS A GAZ CHAUDS OU A PRODUITS DE COMBUSTION
 F03
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES A LIQUIDES (à liquides et gaz F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MECANISMES MOTEURS A VENT, A RESSORTS, A POIDS ET AUTRES; PRODUCTION D'ENERGIE MECANIQUE OU DE POUSSEE PROPULSIVE PAR REACTION, NON PREVUE AILLEURS
 F04
"MACHINES" A LIQUIDES A DEPLACEMENT POSITIF, POMPES A LIQUIDES OU A FLUIDES COMPRESSIBLES (charge ou balayage des engins à combustion par pompes F02B; pompes à injection de combustible F02M; tubes électriques a décharge pour l'évacuation H01J 41/00; pompage par action électrodynamique H02N 4/20)
 F04

Note(s)

Les combinaisons de pompes à déplacement positif et de pompes à déplacement non positif peuvent se trouver dans les trois sous-classes suivantes:
F04Bau titre de sous-classe générale pour les pompes; 
F04D et F04Fen corrélation avec la matière propre à ces sous-classes. 

  
TECHNOLOGIE EN GENERAL
 F15
DISPOSITIFS DE MANOEUVRE A PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GENERAL
 F16
ELEMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GENERALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GENERAL
 F17
STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E03B)
  
ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE
 F21
ECLAIRAGE (détails particuliers aux lampes à arc H05B 31/00)
 F21

Note(s)

  1. L'attention est attirée sur la note explicative (III) de la section H.
  2. Dans la présente classe, les termes qui suivent ont le sens indiqué ci-dessous:
    1. "Portatif": pouvant personnellement être porté.
    2. "Non portatif": déplaçable éventuellement mais ne pouvant pas personnellement être porté.
    3. "Electrique": tout ce qui n'est pas expressément spécifié comme n'étant pas électrique.
 F22
PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie et/ou de physique pour la production de gaz B01J; production chimique de gaz, Section C; réalisation de produits de combustion à haute pression ou grande vitesse F23R)
 F22

Note(s)

Dans la présente classe, le terme "vapeur" couvre toutes les vapeurs susceptibles de se condenser, p.ex. les vapeurs de mercure, de diphényle ou d'oxyde de diphényle.

 F23
APPAREILS A COMBUSTION; PROCEDES DE COMBUSTION
 F23

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les termes suivants sont employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  1. "Combustion": Combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible. Toute autre combinaison de substances chimiques productrice de chaleur, p.ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium, est couverte par la Section C ou par la sous-classe F24J.
  2. "Chambre de combustion": Enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme.
  3. "Brûleur": Dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue.
  4. "Air": Mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion.

 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique et leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les termes suivants sont employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  1. "poêle": comprend également un foyer ouvert;
  2. "fourneau": appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage. Un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau est appelé "cuiseur".

 F25
REFRIGERATION ET REFROIDISSEMENT; FABRICATION ET EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUEFACTION ET SOLIDIFICATION DES GAZ
 F26
SECHAGE DE MATERIAUX SOLIDES OU D'OBJETS PAR ELIMINATION DU LIQUIDE QUI Y EST CONTENU
 F27
FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés en soi dans cette classe, voir la classe en question, p.ex. fours de boulangerie A21B; fours à coke, procédés de cokéfaction C10B, C10J; appareils pour le craquage des hydrocarbures C10G; hauts fourneaux C21B; convertisseurs pour la fabrication de l'acier C21C; fours pour le traitement thermique des métaux C21D; fours d'émaillage C23D; appareils à combustion F23; chauffage électrique H05B)
 F27

Note(s)

  1. La présente classe concerne les fours, cornues de distillation, appareils de frittage ouverts ainsi que leurs parties constitutives ou accessoires, en général. Elle comprend également la disposition des éléments de chauffage dans ou sur les fours, mais pas les éléments eux-mêmes. Elle n'est pas concernée par les procédés de déchargement des fours.
  2. Le terme "four" doit être interprété comme recouvrant les séchoirs, étuves ou cornues.
 F28
ECHANGEURS DE CHALEUR EN GENERAL
 F28

Note(s)

  1. Un appareil utilisant à des fins particulières "l'échange de chaleur" ou le "transfert de chaleur", tels que définis à la note ci-dessous, est classé soit dans la sous-classe F28B, soit dans la sous-classe appropriée des classes F22, F24, F25, F26 ou F27. Si aucune de ces sous-classes ne convient, l'appareil doit être classé dans F28C ou F28D.
  2. Dans la présente classe, les termes suivants ont le sens indiquée ci-dessous:
    1. "Echange de chaleur": chauffage (ou refroidissement) d'un fluide ou d'un solide fluent, par contact direct ou indirect, avec un fluide ou un solide fluent chauffé (ou refroidi).
    2. "Transfert de chaleur": lorsque, dans un processus d'"échange de chaleur" il y a passage de chaleur entre un fluide ou solide fluent chauffé (ou refroidi) d'une part et une surface ou masse refroidie (ou chauffée) d'autre part, avec laquelle il est en contact direct.
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES, SAUTAGE
 F41

Note(s)

  1. Dans la présente classe, les termes suivants ont le sens indiqué ci-dessous:
    1. "Arme à feu semi-automatique" — arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente.
    2. "Fusil automatique" — fusil qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir.
    3. "Visée" — action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but.
    4. "Pointage" — action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
    5. — (sans objet dans le texte français).
    6. "Culasse" ou "culasse mobile" — dispositif mobile du système de verrouillage des armes à feu qui porte le percuteur de mise à feu.
  2. Bien que les simulateurs soient généralement en G09, F41 couvre les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manoeuvres en salle.
 F42
MUNITIONS; SAUTAGE
 F42

Note(s)

  1. Dans la présente classe, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous:
    1. "Amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion.
    2. "Capsule": amorce qui, pour exploser, doit être frappée.
    3. "Allumeur": provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive.
    4. "Dispositifs de mise à feu", "amorce détonateur" (utilisés respectivement dans les domaines des armes et du sautage): dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée".
    5. "Charge de détonateur": charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce.
    6. "Fusée": un ensemble qui détermine le moment de l'explosion (instantanée ou retardée) et qui comporte des dispositifs de mise à feu pour amorcer l'étincelle d'explosion.
    7. "Munition": comme l'ensemble charge d'expulsion et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement.
  2. Bien que les simulateurs soient généralement en G09, F42 couvre les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les exercices simulés.
  3. La présente classe ne comprend pas la structure des pièces des feux d'artifices. C06D traite non seulement de la composition de ces pièces mais aussi de leurs corps.