F
SECTION F — MECANIQUE; ECLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique et leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les termes suivants sont employés dans le sens indiqué ci-dessous:

  1. "poêle": comprend également un foyer ouvert;
  2. "fourneau": appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage. Un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau est appelé "cuiseur".

 F24H
CHAUFFE-EAU; APPAREILS DE CHAUFFAGE DE L'AIR DU TYPE A CONVECTION; PARTIES CONSTITUTIVES DES SYSTEMES DE CHAUFFAGE OU DE FOURNITURE D'EAU CHAUDE A USAGE DOMESTIQUE (soupapes de commande "en soi" F16K; purgeurs d'eau de condensation ou dispositifs analogues F16T; chaudières à vapeur F22; appareils à combustion F23; structure des radiateurs ou outres éléments échangeurs de chaleur F28F; dispositifs de commande "en soi" G05; éléments de chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les termes "appareils de chauffage, réchauffeurs" ou "chauffe-eau" doivent être compris comme couvrant, outre l'appareil producteur de chaleur, l'appareil par lequel la chaleur est transférée à l'eau ou à l'air.

 F24H 1/00
Chauffe-eau, p.ex. poêles à chauffage d'eau, chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation; Appareils pour le chauffage de liquides autres que l'eau, destinés au chauffage central (F24H 7/00, F24H 9/00 ont priorité; lorsque combinés avec des poêles ou des fourneaux F24B, F24C; chaudières pour la production de vapeur F22)
 F24H 1/00

Note(s)

Dans les sous-groupes de ce groupe, le terme "chauffe-eau" doit être compris comme comprenant les appareils de chauffage central chauffant des liquides autres que l'eau.

 F24H 1/04
·  Aménagements pour le montage de chauffe-eau ou d'éléments de chauffage de l'eau dans les poêles ou fourneaux domestiques
 F24H 1/06
·  portatifs ou mobiles, p.ex. démontables
 F24H 1/08
·  Appareils monoblocs ou autonomes, c.à d. chauffe-eau avec dispositifs de commande et pompe incorporés
 F24H 1/10
·  Chauffe-eau instantanés, c.à d. dans lesquels il n'y a production de chaleur que lorsque l'eau s'écoule, p.ex. avec contact direct de l'eau avec l'agent chauffant
 F24H 1/12
·  ·  dans lesquels l'eau est maintenue séparée de l'agent chauffant
 F24H 1/14
·  ·  ·  par tubes, p.ex. en forme de serpentins
 F24H 1/16
·  ·  ·  ·  forme de spires
 F24H 1/18
·  Chauffe-eau à accumulation (combinés avec des poêles chauffant de l'eau destinée au chauffage central F24H 1/22)
 F24H 1/20
·  ·  avec éléments chauffants immergés, p.ex. éléments électriques
 F24H 1/22
·  Chauffe-eau autres qu'instantanés ou à accumulation, p.ex. poêle chauffant de l'eau destinée au chauffage central
 F24H 1/24
·  ·  avec une chemise d'eau entourant la ou les chambres de combustion (F24H 1/44 a priorité)
 F24H 1/26
·  ·  ·  la chemise d'eau étant monobloc
 F24H 1/28
·  ·  ·  ·  renfermant un ou plusieurs tubes de feu, c.à d. des tubes ou se trouvent du feu ou des produits de combustion
 F24H 1/30
·  ·  ·  la chemise d'eau étant réalisée par sections
 F24H 1/32
·  ·  ·  ·  avec sections verticales disposées côte à côte
 F24H 1/34
·  ·  avec réservoir d'eau adjacent à la ou aux chambres de combustion (F24H 1/24, F24H 1/44 ont priorité)
 F24H 1/36
·  ·  ·  le réservoir d'eau renfermant un ou plusieurs tubes de feu
 F24H 1/38
·  ·  l'eau étant contenue dans des éléments séparés, p.ex. élément du type radiateur (F24H 1/40, F24H 1/44 ont priorité)
 F24H 1/40
·  ·  avec un ou plusieurs tubes d'eau (F24H 1/44 a priorité)
 F24H 1/42
·  ·  ·  en faisceaux
 F24H 1/44
·  ·  avec combinaison d'au moins deux types couverts par les groupes F24H 1/24-F24H 1/40
 F24H 1/46
·  La chaleur provenant de vapeur ou de gaz chaud, p.ex. gaz d'échappement (F24H 1/28 a priorité)
 F24H 3/00
Réchauffeurs d'air (F24H 7/00 a priorité; poêles ou fourneaux avec possibilités de chauffage additionelle par convection F24B, F24C)
 F24H 3/02
·  à circulation forcée (F24H 3/12 a priorité)
 F24H 3/04
·  ·  l'air étant en contact direct avec l'agent chauffant, p.ex. élément chauffant électrique
 F24H 3/06
·  ·  l'air étant maintenu séparé de l'agent chauffant, p.ex. par circulation forcée de l'air sur des radiateurs
 F24H 3/08
·  ·  ·  par tubes
 F24H 3/10
·  ·  ·  par plaques
 F24H 3/12
·  avec aménagements additionnels pour le chauffage
 F24H 3/14
·  La chaleur provenant de vapeur ou de gaz chaud, p.ex. gaz d'échappement
 F24H 6/00
Chauffe-eau et réchauffeurs d'air combinés
 F24H 7/00
Réchauffeurs à accumulation, c.à d. dans lesquels l'énergie est emmagasinée sous forme de chaleur en voue d'un dégagement ultérieur
 F24H 7/02
·  la chaleur dégagée étant transmise à un fluide transporteur, p.ex. air ou eau
 F24H 7/04
·  ·  avec circulation forcée du fluide transporteur
 F24H 7/06
·  la chaleur dégagée étant rayonnée
 F24H 9/00
Parties constitutives
 F24H 9/02
·  Enveloppes; Couvercles de protection; Panneaux décoratifs
 F24H 9/04
·  ·  pour radiateurs
 F24H 9/06
·  Disposition des montages et supports p.ex. pattes, pieds
 F24H 9/08
·  ·  pour installation d'éléments chauffants de transfert de chaleur au plafond, aux murs ou au sol, p.ex. panneaux chauffants
 F24H 9/10
·  ·  ·  en plinthes
 F24H 9/12
·  Raccordement des éléments chauffants, de transfert ou de production de chaleur, aux tuyauteries de circulation (raccords de tuyaux en général F16L)
 F24H 9/14
·  Raccordement de sections différentes, p.ex. dans les chauffe-eau (dans les radiateurs F28)
 F24H 9/16
·  Disposition du drainage de l'eau (dans les tuyaux ou tuyautages F16L 55/00)
 F24H 9/18
·  Disposition ou montage des grilles, des brûleurs ou des éléments chauffants (brûleurs F23D; grilles F23H; éléments de chauffage électrique H05B)
 F24H 9/20
·  Disposition ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (dispositifs de commande "en soi" F16K, G05; dispositifs de sécurité pour brûleurs F23D; dispositifs de régulation de la combustion F23N)