A
SECTION A — NECESSITES COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITES RURALES
 A23
PRODUITS ALIMENTAIRES ET LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR LES AUTRES CLASSES
 A23P
MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTEGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C)
 A23P

Note(s)

Les autres sous-classes concernées par la mise en forme ou le traitement des produits alimentaires comprennent A01J, A21C, A22C, A47J, B02C, ainsi que d'autres sous-classes de A23.

 A23P 1/00
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires