IPC Définitions - 7 février 2013
A01B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure des sièges | A47C |
Roues | B60B |
Abris pour conducteurs | B60J |
Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules | B60N 2/00 |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
A01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés, les appareils et les outils à main pour
Les râteaux à main.
Les fourches.
Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.
Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.
Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.
Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.
Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.
Liens entre secteurs d'une large portée
Appareils combinés ou convertibles
La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.
La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.
Outils à main pour le travail du sol
La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.
Liage
La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.
Déchiquetage ou pulvérisation
La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants | A01B |
p.ex. | A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00 |
Repiquage ou transplantation | A01C 11/00, A01G 23/04 |
Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies | A01B 45/04 |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures | A01G 3/00 |
Ébranchage des arbres sur pied | A01G 3/00 |
Déracinage ou abattage des arbres | A01G 23/02 |
Gemmage des arbres | A01G 23/10 |
Appareils pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles | A01F 15/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses | A01F 29/01 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail de la terre en agriculture, en général | A01B |
Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires | A01B 43/00 |
Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général | A01B 51/00-A01B 76/00 |
Battage | A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00 |
Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires | A01F 13/00-A01F 21/00 |
Meules pour stocker les produits récoltés | A01F 25/04 |
Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue | A01F 29/00 |
Manipulation des fleurs | A01G 5/00 |
Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires | A01K 80/00 |
Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons | A23N |
Préparation du tabac | A24B |
Fabrication des outils pour les récoltes | B21 |
p.ex. | B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00 |
Affûtage des arêtes tranchantes en général | B24B, B24D |
p.ex. | B24B 3/00, B24D 15/06 |
Manches pour ustensiles à main en général | B25G |
Outils coupants tenus à la main en général | B26B |
Coupe en général | B26D |
Roues | B60B |
Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général | B60P |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
Transporteurs en général | B65G |
Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin | B66 |
p.ex. | B66C 11/24 |
Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs | E01H 15/00 |
Dragage, terrassement en général | E02F |
p.ex. | E02F 3/28, E02F 5/28 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Battre | Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Faner | Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Foin | Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché. |
Fourche | Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |
A01D 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils pour affiler en matière abrasive ou similaires | B24D 15/06 |
A01D 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments d'affûtage | B24D 15/00 |
A01D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Faneuses, machines de traitement de la récolte | A01D 76/00-A01D 84/00 |
A01D 23/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement en vrac des produits de la récolte | A01F 29/00, A23N |
A01D 37/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la partie moissonneuse uniquement | A01D 34/00 |
Pour la partie lieuse uniquement | A01D 39/00 |
A01D 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses | A01F 7/00-A01F 12/00 |
A01D 59/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ficelage d'objets pour l'emballage en général | B65B 13/00 |
A01D 59/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pelotes de ficelle ou leur fabrication | B65H |
A01D 61/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manutention en général | B65G |
Hissage, levage, en général | B66 |
A01D 75/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines ou appareils d'affûtage en soi | B24B, B24D |
A01D 75/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité en général | F16P |
A01D 75/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité en général | F16P |
A01D 87/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement en général | B65G, B66 |
A01D 90/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général | B60P |
Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs | E02F 3/64 |
A01F - Définition
La présente sous-classe couvre:
La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".
Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.
La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.
Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):
Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):
Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):
Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.
Liens entre secteurs d'une large portée
Battage
Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.
Mise en balles
Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.
Bottelage
Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00, A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.
Coupe
Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.
Emmagasinage
Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture | A01D |
p.ex. | A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00 |
Moissonneuses-batteuses | A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00 |
Batteuses avec appareils de ramassage des andains | A01D 41/10 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Évidage ou dénoyautage des fruits | A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00 |
Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines | A23N 4/00, A23N 7/08 |
Machines pour écaler, cerner ou casser des noix | A23N 5/00, A47J 43/26 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte | A01D 85/00 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson | A01D 85/00 |
Coupe ou hachage combinés au fauchage | A01D 43/08 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Découpage des feuilles de thé | A23F 3/12 |
Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/02 |
Coupe du tabac | A24B 7/00 |
Moulins à épices | A47J 42/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte | A01D 85/00 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars | A24B 1/02 |
Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac | A24B 1/08 |
Armoires pour denrées périssables | A47B 71/00 |
Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre | A47B 75/00 |
Récipients clos pour produits alimentaires | A47J 47/02 |
Séchage ou emmagasinage du houblon | C12C 3/02, C12C 3/04 |
Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos | E04H 7/00 |
Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement | A01D 90/08 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs | A01G 5/02 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques | B03B |
Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général | B07B |
Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage | B02B 3/00 |
Manutention en général | B65G |
Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12, A01D 90/08 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Presses de mise en balles en général | B30B 9/30 |
Balles de matériaux | B65D 71/00 |
Manutention en général | B65G |
Lieuses mobiles utilisées en moissonnant | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12 |
Mise en balles | A01F 13/00, A01F 15/00 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Mise en balles d'articles en général | B65B 13/00 |
Fauchage | A01D |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures | A01G 3/00 |
Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée | A47J 19/04 |
Désagrégation en général | B02C |
Outils de coupe tenus à la main | B26B |
Coupe en général | B26D |
Manutention en général | B65G |
Protection des végétaux sur pied | A01G 13/00 |
Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00 |
Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte | A21D 4/00 |
Conservation des fruits ou des légumes | A23B 7/00 |
Conservation des graines comestibles | A23B 9/00 |
Conservation des huiles ou des graisses comestibles | A23D 7/06, A23D 9/06 |
Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux | A23K 3/00 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général | A23L 3/00 |
Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général | B65D |
Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général | B65G |
Conservation du houblon | C12C 3/04 |
Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires | F25D |
Séchage en général | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Balle | Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme. |
Battage | Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Botte | Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |
A01H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).
Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.
La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.
Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.
Liens entre secteurs d'une large portée
AUCUN(E).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Algues unicellulaires | C12N 1/12 |
Micro-organismes du type fungi | C12N 1/14 |
Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux | C12N 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01G 7/00 |
Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01N 25/00-A01N 65/00 |
A01M 29/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par la lumière | A01M 1/04, A01M 1/08 |
A01M 29/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Empoisonner, endormir ou brûler des insectes | A01M 1/20 |
Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz | A01M 13/00 |
A01M 29/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lance-flammes | A01M 15/00 |
A01M 29/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04 |
A01M 29/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
A01M 29/16 a priorité
A01M 29/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité | A01M 19/00 |
Pièges électriques | A01M 23/38 |
Clôtures électrifiées | A01K 3/00 |
A01M 29/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détruire les insectes par des procédés électriques | A01M 1/22 |
A01M 29/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals | E04H 17/00 |
A01M 29/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandes ou revêtements collants pour arbres | A01M 1/18 |
A01N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:
Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).
Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).
Liens entre secteurs d'une large portée
Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.
L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.
Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils à cet effet | A01G 5/06 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization | A23B, A23K 3/00, A23L 3/00 |
Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés | A23B 7/00 |
Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération | A61K |
Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés | A61K |
Mélanges de pesticides avec des engrais | C05G |
Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique | D21H |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Greffe de plantes | A01G 1/06 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance | A01G 7/04 |
Stérilisation du sol par la vapeur | A01G 11/00 |
Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux) | A01G 13/00 |
Systèmes pour capturer ou détruire les insectes | A01M 1/00-A01M 5/00 |
Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires | A01M 17/00 |
Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Épouvantails, p.ex. pour oiseaux | A01M 29/00 |
Leurres pour la chasse | A01M 31/06 |
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé | A61L 2/00-A61L 12/00 |
Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides | C09D 5/14 |
Peintures antisalissures, peintures subaquatiques | C09D 5/16 |
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00 |
Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation | C12N 5/00 |
Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier | D21H 21/36 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.
Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.
Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.
Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.
Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.
Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.
Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.
Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.
Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.
Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.
Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.
Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. . . représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acaricide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles. |
Arthropodicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles. |
Biocide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés). |
Désinfectant | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes. |
Fongicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs. |
Halogènes | F, Cl, Br, I, At. |
Herbicide | Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible. |
Insecticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles. |
Métal | Élément autre qu'un non-métal. |
Métaux alcalins | Li, Na, K, Rb, Cs, Fr. |
Métaux alcalino-terreux | Ca, Sr, Ba, Ra. |
Métaux légers | Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg. |
Métaux lourds | Métaux autres que les métaux légers. |
Molluscicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles. |
Non-métaux | H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes. |
Pesticide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles. |
Régulateur de croissance des végétaux | Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal. |
Rodonticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles. |
A01N 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles | A01M |
A01N 25/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fumigateurs | A01M 13/00 |
A23B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les méthodes générales de conservation de la viande, des saucisses, du poisson ou de produits à base de poisson, des œufs ou de produits à base d’œufs, des fruits, des légumes (conservation des pommes de terre crues), des graines comestibles, par traitement thermique, séchage, congélation, irradiation, fumage, par traitement chimique ou microbiologiques, etc. et compositions servant à ces fins.
Les appareils servant à la conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles utilisant des liquides, des solides ou des gaz.
Les appareils, méthodes et compositions pour enduire la viande, les saucisses, les poissons, les produits à base de poisson, les œufs, les produits à base d’œufs, les fruits, les légumes et les graines comestibles d’une couche protectrice.
Les appareils servant au pressage de la choucroute.
Le mûrissement chimique des fruits ou des légumes par agents liquides, solides ou gazeux.
Les produits (p.ex. viande, saucisses, poissons, produits à base de poisson, œufs, produits à base d’œufs, fruits, légumes, graines comestibles) conservés, mûris ou en mis en boîte, en tant que tels.
Liens entre secteurs d'une large portée
La conservation des aliments ou produits alimentaires en général est classée dans le groupe principal A23L 3/00, tandis que la sous-classe A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que le mûrissement chimique des fruits ou des légumes. La classification en A23B est appropriée si la méthode de conservation est spécifique à un type d’aliment couvert en A23B. Dans le cas d’une méthode de conservation spécifique s’appliquant aux aliments en général, la classification est faite au niveau du groupe principal A23L 3/00.
La conservation, la protection ou l’aseptisation des emballages, ou du contenu des emballages, faite durant le processus d’emballage, ainsi que les appareils à cet effet, sont classés en B65B 55/00. La conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que les appareils utilisés à cet effet, sont classés en A23B s’ils ne sont pas associés à l’emballage en tant que tel.
B65D 81/00 traite des contenants, des éléments d’emballage et des emballages en soi pour des contenus présentant des problèmes particuliers de transport ou d’entreposage, ou adaptés pour être utilisables à des fins autres que d’emballage une fois le contenu retiré. En particulier, B65D 81/28 concerne l’utilisation d’agents de conservation des aliments, fongicides, pesticides ou agents répulsifs pour traiter les contenants ou matériaux d’emballage de façon à empêcher leur détérioration ou décomposition. A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, en tant que telles.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Marmelades; confitures; gelées; autres préparations similaires à base de fruits ou de légumes; succédanés de fruits; leur préparation ou traitement | A23L 1/06 |
Préparation de pommes de terre cuites | A23L 1/216 |
Emploi dans les emballages d’agents de conservation des aliments | B65D 81/28 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparation des fruits ou des légumes | A23L 1/212 |
Préparation des fruits ou des légumes par macération, p.ex. choucroute | A23L 1/218 |
Conservation des aliments en général | A23L 3/00 |
Machines combinées à laver ou à blanchir, et à sécher ultérieurement les fruits et légumes en grandes quantités | A23N 12/06 |
Machines pour sécher ou torréfier les fruits et légumes en grandes quantités | A23N 12/08 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produits à base d’œufs | La totalité ou une partie du contenu de l’œuf, coquille exclue, qui peut être pasteurisée en usine de traitement des aliments, avec ou sans ingrédients additionnels, destinée à la consommation humaine, tel que les œufs lyophilisés ou sous forme liquide. Les produits à base d’œufs n’incluent pas les aliments comprenant des quantités minimes d’œufs, comme les préparations à gâteaux. |
Poissons | Tous types de poissons, incluant les crustacés et autres animaux marins ("marin" signifiant "de, provenant de ou produit par, la mer") ainsi que toute partie, produits ou dérivés de ceux-ci. |
Produits à base de poissons | Un produit comprenant une quantité prédominante de poisson. |
A23B 4/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fermentation acide | A23B 4/12 |
A23B 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation de la pâte ou de produits de boulangerie | A21D |
A23B 7/154 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fermentation acide | A23B 7/10 |
A23D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines, leur traitement et la conservation des produits finis.
Les autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson, huiles microbiennes, leur traitement et la conservation des produits finis.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les aliments ou produits alimentaires contenant huiles ou graisses comestibles sont classés dans les endroits pertinents A21D, A23G, A23L. Les graisses dérivées du lait sont classées dans la sous-classe A23C (p. ex. A23C 13/00 et A23C 15/00).
La sous-classe C07C couvre les composés acycliques et carbocycliques, p.ex. les esters d'acides carboxyliques (C07C 69/00), mais pas leur utilisation dans les produits alimentaires qui est couverte par la sous-classe A23D.
La sous-classe C11B couvre la production et la purification ou le raffinage des huiles et des graisses ainsi que leur obtention à partir de résidus, mais n'est pas limitée aux huiles et aux graisses convenant à l'utilisation dans des produits alimentaires. La sous-classe C11B ne couvre pas les mélanges des huiles et des graisses avec de l'eau ou avec d'autres graisses ou huiles comestibles, qui sont couverts par la sous-classe A23D.
La sous-classe C11C couvre les acides gras qui ne sont pas ou qui ne sont plus estérifiés avec la glycérine (bien que le procédé d'estérification desdits acides gras avec la glycérine soit couvert) et leur transformation, ainsi que les bougies.
Le groupe A23L 1/29 couvre les aliments avec des qualités nutritives modifiées, p. ex. les aliments diététiques, les aliments fonctionnels.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00 |
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/00 |
Huile minérale (kérosène, paraffines solides, pétrole, essence, gazole), biogazole | C10 |
Préparation des graisses ou des huiles utilisant des micro-organismes ou des enzymes | C12P 7/64 |
Recherche ou analyse des huiles ou des graisses alimentaires par des méthodes spécifiques | G01N 33/03 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Huile | Une huile est une substance à l'état liquide visqueux ("huileux") à température ambiante ou légèrement supérieure à la température ambiante, et qui est à la fois hydrophobe (immiscible avec l'eau) et lipophile (miscible avec d'autres huiles, littéralement). Cette définition générale recouvre les classes de composés avec des structures chimiques, des propriétés et des utilisations sans rapport entre elles, englobe les huiles végétales, les huiles pétrochimiques, les huiles essentielles volatiles. L'huile est une substance non polaire. Le terme "huile" est utilisé pour toute substance qui ne se mélange pas à l'eau et qui donne une sensation de gras, tel que le pétrole et le mazout, indépendamment de sa structure chimique. |
Huile comestible | Une huile comestible ou de cuisine est une graisse d'origine végétale, animale ou microbienne, qui est liquide à température ambiante et qui est appropriée à l'utilisation alimentaire. Parmi les nombreuses sortes d'huiles végétales comestibles l'on trouve: l'huile d'olive, de palme, de soja, de colza, de grains de citrouille, de maïs, de tournesol, de carthame, d'arachide, de pépins de raisin, de sésame, d'argan et de riz. Beaucoup d'autres sortes d'huiles végétales sont aussi utilisées en cuisine. Le terme générique "huile végétale", lorsqu'il est utilisé pour caractériser un produit de cuisine à base d'huile, se rapporte à un mélange de différentes huiles souvent à base d'huile de palme, de maïs, de soja ou de tournesol. L'huile comestible d'origine animale est p. ex. l'huile de poisson. Les huiles microbiennes sont aussi comprises dans cette catégorie. |
Graisse, Lipide, Gras | La graisse est une substance onctueuse, de peu de consistance et fondant facilement, dite en chimie corps gras et présente dans diverses parties du corps de l'homme ou de l'animal. Les corps gras comprennent un large groupe de composés qui sont généralement solubles dans des solvants organiques et largement insolubles dans l'eau. Du point de vue chimique, les corps gras sont généralement des triesters de glycérine et d'acides gras. Les corps gras peuvent être solides ou liquides à température ambiante, selon leur structure et leur composition. Bien que les mots "huiles", "graisses" et "lipides" sont tous utilisés en relation avec la matière grasse, "huiles" est normalement utilisé pour décrire des produits qui sont liquides à température ambiante. Les "lipides" peuvent se présenter à l'état solide, comme dans les cires, ou liquide, comme dans les huiles. Les lipides constituent un ensemble de corps gras, c'est-à-dire des acides gras, ou des dérivés (esters, aldéhydes) d'un acide gras. Les lipides sont caractérisés par leur insolubilité dans l'eau et, au contraire, par leur solubilité dans les solvants organiques non polaires. Les cires et les huiles végétales sont constituées de lipides. Les acides gras constituent une catégorie de lipides, distingués des autres lipides par leur structure chimique et physique. Cette catégorie de molécules est important pour beaucoup de formes de vie, fournissant une fonction structurelle ainsi que métabolique. Ils font partie de l'alimentation de la plupart des hétérotrophes (y compris l'Homme). Les lipides et les graisses alimentaires sont dégradés dans l'organisme sous l'action des enzymes appelés lipases, produits par le pancréas. |
Shortening, (graisse émulsifiable) | Le shortening est une graisse alimentaire, utilisée en particulier pour la cuisson au four ou la friture, ainsi appelée car elle donne une texture croustillante (comme les "shortbreads"). Le terme "shortening" peut être utilisé de manière plus large et s'applique à toute graisse solide à température ambiante utilisée pour la cuisson au four ou la friture, telle que le lard, mais lorsqu'il est utilisé dans les recettes, il s'agit d'huiles végétales hydrogénées solides à température ambiante. Le shortening a en général un point de fumée supérieur à celui du beurre et de la margarine. Il peut être constitué de 100% de lipides, contrairement au beurre et à la margarine qui n'en comprennent qu'environ 80%. |
A23F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le thé.
Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.
Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.
Les arômes de thé, l'huile de thé.
Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.
Le café.
Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.
Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.
Les arômes de café, l'huile de café.
Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La cueillette du thé | A01D 46/04 |
La cueillette du café | A01D 46/06 |
Les aromates synthétiques de thé | A23L 1/226 |
Les aromates synthétiques de café | A23L 1/234 |
Les machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café | A23N 12/00 |
Les moulins à café | A47J 42/00 |
Les préparations médicinales contenant du matériel provenant de plantes de thé ou de succédanés de thé ou du café ou de succédanés de café | A61K 36/00 |
p.ex. | A61K 36/74, A61K 36/82, A61K 36/28 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chocolat, confiserie ou glaces contenant du café ou du thé | A23G |
Conservation des aliments ou produits alimentaires en général, p.ex. lyophilisation, séchage par pulvérisation | A23L |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couvert intégralement par une seule autre sous-classe, p.ex. agglomération, granulation, mise en comprimés | A23P |
Théières ou cafetières | A47G 19/14 |
Infuseurs à thé, p.ex. infuseurs en forme d'œuf | A47G 19/16 |
Couvre-théières ou couvre-cafetières | A47G 19/20 |
Appareils à préparer les boissons, p.ex. le café ou le thé | A47J 31/00 |
Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage, p.ex. remplissage de sachets de thé | B65B 29/02 |
Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé | B65B 29/04 |
Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage | B65D 85/804 |
Infusettes jetables | B65D 85/808 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Alcaloïde | Xanthines stimulantes caféine, théobromine et théophylline présentes dans les grains de café et/ou dans les feuilles de thé. |
Café | Produit ou boisson stimulante produite à partir de grains torréfiés, communément appelés grains de café, qui proviennent d'une plante du genre Coffea, p.ex. Coffea arabica ou Coffea canephora. |
Décaféination | Procédé d'élimination de l'alcaloïdecaféine des grains de café ou des feuilles de thé. |
Succédanés du café | Les succédanés du café (solides ou liquides) sont des produits sans café, normalement sans caféine, utilisés pour substituer le café tout en conservant son goût. La chicorée et d'autres succédanés peuvent être préparés par torréfaction ou décoction de différentes substances organiques. Des ingrédients communs sont les glands, l'orge et le malt, les faînes, les racines de chicorée à café, le maïs, les figues et le seigle. |
Succédanés du thé | Les succédanés du thé (solides ou liquides) sont des produits sans thé, c. à d. qui ne proviennent pas de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis), p.ex. le maté (Ilex paraguariensis), la citronnelle (Melissa officinalis), le cynorrhodon (Rosa canina), etc.; voir aussi tisane. |
Thé | Produit ou boisson stimulante produite à partir des feuilles de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis). |
Tisane | Les produits ou boissons préparés par infusion de matériel végétal avec de l'eau chaude, habituellement des feuilles ou des fruits, des fleurs, des écorces ou d'autres parties, à l'exclusion de la plante de thé traditionnelle (Camellia sinensis). Les tisanes appartiennent au groupe des succédanés du thé. |
Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.
A23J - Définition
La présente sous-classe couvre:
La préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation, p. ex. à partir de viande, de poissons ou autres animaux marins, de sang, des œufs, des poils, des céréales, de légumineuses ou autres graines végétales, des eaux résiduaires, des levures ou de lait.
L'ouverture des œufs par grandes quantités et la séparation du jaune et du blanc.
Le traitement des protéines pour l'alimentation, p. ex. par texturation utilisant la congélation, l'extrusion, l'expansion, la coagulation à partir de ou dans un bain ou par hydrolyse utilisant des agents chimiques ou des enzymes.
Les compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les phosphatides dans les huiles ou les graisses sont classés dans la sous-classe C11B
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de la farine ou de la pâte par addition de protéines avant ou pendant la cuisson | A21D 2/26 |
Produits laitiers. p. ex. lait, beurre, fromage; succédanés du lait ou du fromage; leur fabrication | A23C 9/00, A23C 11/00, A23C 17/00-A23C 23/00 |
Produits à base de cacao; sucreries; confiseries; massepain; chewing-gum; desserts glacés contenant des peptides ou des protéines | A23G 1/44, A23G 3/44, A23G 4/14, A23G 9/38 |
Aliments ou produits alimentaires contenant des protéines en tant qu'agents gélifiants ou épaississants; produits diététiques contenant des protéines en tant qu' additifs; protéines en tant qu' ingrédients additifs pour boissons non alcoolisées | A23L 1/0562, A23L 1/305, A23L 2/66 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00 |
Compositions à base de protéines ou à base de phosphatides pour produits pharmaceutiques ou cosmétiques | A61K 8/64, A61K 9/38, A61K 9/64 |
Phosphatides en soi | C07F |
Procédés généraux de préparation de peptides | C07K 1/00 |
Peptides, p. ex. oligopeptides, protéines | C07K 4/00-C07K 14/00 |
Immunoglobulines | C07K 16/00 |
Peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation | C07K 17/00 |
Peptides hybrides | C07K 19/00 |
Matériaux macromoléculaires dérivés du sang | C08H |
Préparation de la colle forte | C09H |
Gélatine non utilisée pour les produits alimentaires | C09H 1/00-C09H 9/04 |
Analyse de la nourriture | G01N 33/02 |
Enzymes et leur préparation | C12N 9/00 |
Préparation de peptides ou de protéines par fermentation ou à partir d'enzymes | C12P 21/00 |
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/30 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
La matière classée dans les groupes A23J 3/22-A23J 3/30 est également classée dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20 si la nature de la protéine présente un intérêt.
A23K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;
Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;
Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.
Liens entre secteurs d'une large portée
la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.
Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).
Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.
Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).
La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).
Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).
Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.
Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos) | A01F 25/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale | A01F 29/00 |
Fabrication de produits laitiers | A01J |
Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture | A01K |
Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne | A01K 97/04 |
Conservation de végétaux en général | A01N 3/00 |
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00-A01N 65/00 |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte | A21C |
Traitement de la farine ou de la pâte | A21D |
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson | A22C |
Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés | A23B |
Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers | A23C |
Huiles ou graisses comestibles | A23D |
Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation | A23J |
Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement | A23L 1/00 |
Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général | A23L 3/00 |
Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs | A23N 1/00-A23N 15/00 |
Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/00 |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires | A23P |
Méthodes de médecine vétérinaire | A61D |
Préparations médicinales | A61K |
Mélange en général | B01F |
Désagrégation en général | B02C |
Granulation de substances | B01J 2/00 |
Coupe en général | B26D |
Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes | B30B |
Polysaccharides; leur dérivés | C08B |
Dérivés de composés macromoléculaires naturels | C08H |
Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales | C11B |
Préparation de graisses, huiles ou acides gras | C11C |
Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant | C12N |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée | C12P |
Industrie du sucre | C13 |
Séchage de matériaux solides | F26B |
Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.
A23K 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Suppression de la toxicité ou de l'amertume des graines telles que celles de lupin pour leur emploi dans l'alimentation humaine ou animale | A23L 1/211 |
A23K 1/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Protéines à partir du sang | A23J 1/06 |
A23K 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation des aliments | A23B, A23L |
A23K 1/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substituts du lait | A23C 11/00 |
A23K 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Silos | E04H |
A23L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:
Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:
La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:
La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.
La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.
Liens entre secteurs d'une large portée
Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21D, A23B, A23C, A23D, A23F, A23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).
Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.
Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité | A23N |
Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus | A23N 1/00, A47J 19/00 |
La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe | A23P |
La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage | B65B 55/00 |
Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides | B65D 81/26 |
La préparation du malt pour le brassage | C12C |
La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool | C12H 3/00 |
Extraits comestibles ou préparations à usage médical | A61K |
Voir ci-avant. |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Apiculture | A01K 47/00-A01K 59/00 |
Machines pour leur fabrication | A21C |
Farine enrichie | A21D 2/00 |
Procédés spécialement adaptés à des aliments ou produits alimentaires particuliers | A23 |
Produits lactés | A23C |
Préparations à base de lait | A23C 9/00 |
Succédanés du lait, compositions pour remplacer le lait dans le café au lait | A23C 11/00 |
Café, thé ou leurs succédanés | A23F |
Arômes de café naturel ou aromates de thé | A23F 3/40, A23F 5/46 |
Traitement des protéines pour l'alimentation | A23J 3/00 |
Nourriture pour animaux | A23K |
Appareils pour cuire au four, rôtir, griller ou frire | A47J 37/00 |
Agents émulsifiants en général | B01F 17/00 |
Purification de l'eau, p.ex. par échange d'ions | C02F, C02F 1/42 |
Huiles essentielles en général | C11B 9/00 |
Conservation des boissons alcoolisées | C12H |
Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Aliments, produits alimentaires | Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc. |
A44B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:
La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.
Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).
Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:
Note
Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).
Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.
Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie
Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.
Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers | A41F |
Boutonnières ; Œillets de boutonnières | A41F 1/02 |
Laçage de corsets | A41F 1/04 |
Fermeture de gants | A41F 1/06 |
Laçage de jarretières | A41F 1/08 |
Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes | A41F 9/00 |
Punaises à dessin | B43M 15/00 |
Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines | F16B |
Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse) | F16B 45/00 |
Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières | A41H 25/00 |
Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien | A41H 37/00 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie | B21D 53/46 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons | B21D 53/48 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière | B21D 53/50 |
Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons) | B21F 45/16 |
Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments | B22D 17/16 |
Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 5/00 |
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 19/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires | A41D |
Tabliers de protection munis de moyens d'attache | A41D 13/04 |
Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col | A41D 25/00 |
Chapeaux munis de moyens d'attache | A42B 1/00 |
Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux | A42B 7/00 |
Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures | A43C |
Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures | A43D 100/00 |
Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental | A44C 1/00 |
Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle | A44C 3/00 |
Dispositifs de fixation des cheveux | A45D 8/00 |
Presses ou serre-joints d'établi | B25B 5/00 |
Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement | B42F 1/02 |
Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage | B68G 7/12 |
Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage | D05B 3/00 |
Aiguilles pour la couture | D05B 85/00 |
Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte) | E05C |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Bouton | Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture. |
Boucle | Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos). |
Épingle | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser. |
Fermeture à curseur ou à glissière | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller. |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.
A44B 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pose sur des vêtements | A41H 37/10 |
Pose sur des chaussures | A43D 100/08 |
Traitement des tôles, tubes ou profilés pour fabriquer des boutons | B21D 53/48 |
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou d’autres substances à l’état plastique | B29D 19/00 |
Machines spécialement conçues pour la fabrication de boutons en coton | D05C 7/12 |
A44B 9/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Autres systèmes d’attache pour coiffures | A42B 7/00 |
A45B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables comprenant des moyens pour supporter des parasols | A47B 37/04 |
A45D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux ;
Les outils pour boucler ou onduler les cheveux ;
Les dispositifs pour le chauffage ou accessoires pour les outils pour boucler les cheveux ;
Les dispositifs de fixation des cheveux ;
Les dispositifs pour laver ou colorer les cheveux ou le cuir chevelu ;
Les dispositifs pour sécher les cheveux ou leurs accessoires ;
Les appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler ;
Les peignes pour les cheveux ou leurs accessoires ;
Les accessoires pour la barbe ;
Les instruments de manucure ou de pédicure ;
Les ongles artificiels ;
Les récipients, les emboîtages ou les accessoires pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie ;
Les sachets pour produits liquides ;
Les miroirs à main, de poche ou à barbe ;
Les articles pour salons de coiffure, p.ex. capes protectrices, supports pour effectuer des travaux de coiffure, mobilier spécialement conçu pour salons de coiffure et non couvert ailleurs ;
Les autres articles de maquillage ou de toilette.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/04 |
Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/18 |
Préparations pour les soins des cheveux | A61Q 5/00 |
Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux | A61Q 9/00 |
Dispositifs pour affûter des lames de rasoir | B24D 15/06 |
Ciseaux combinés avec des accessoires, p.ex. avec de instruments de manucure | B26B 13/22 |
Dispositifs de taille des cheveux utilisant une lame de rasoir | B26B 21/00 |
Dispositifs pour distribuer des nouvelles lames de rasoir | B65D 83/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients en général, p.ex. étuis de voyage | A45C 11/00 |
Fauteuils de coiffeur | A47C 1/04 |
Sacs à main ou porte-monnaie avec des miroirs | A45C 15/04 |
Meubles à tiroirs pour articles de toilette | A47B 67/02 |
Miroirs d’ameublement | A47G 1/02 |
Dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées | A61B 17/3217 |
Instruments de pédicure | A61B 17/54 |
Perruques, faux-toupets, ou articles similaires | A41G 3/00 |
Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main; | B26B 29/00 |
Tables pour échantillons ou articles similaires | G09F 5/00 |
A45D 2/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agrafes de base en soi | A45D 6/08 |
A45D 2/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agrafes de base en soi | A45D 6/10 |
A45D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations pour onduler ou décrêper les cheveux | A61K 8/00, A61Q 5/04 |
A45D 27/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Armoires pour attirail pour la barbe | A47B 67/02 |
Contenants en général | B65D |
A45D 27/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Masques pour le maquillage des lèvres ou des cils | A45D 40/30 |
Moyens de protection des oreilles, du visage ou des lèvres pour d'autres opérations de toilette ou de maquillage | A45D 44/12 |
A45D 29/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments de pédicure | A61B 17/54 |
A45D 29/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils coupant à main avec deux mâchoires venant en contact bout à bout | B26B 17/00 |
A45D 29/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Limes en général | B23D 71/00 |
A45D 29/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de voyage ou à destination analogue | A45C 11/00 |
A45D 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants | A61M 35/00 |
A45D 40/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour passer une peinture liquide | A45D 34/04 |
A45D 42/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Miroirs d'ameublement | A47G 1/02 |
A45D 44/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Peignoirs de coiffeur | A41D 13/00 |
A45D 44/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinés avec fauteuils | A47C 1/10, A47C 7/36 |
A47B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins | B65G 1/00 |
Placards comme partie de bâtiments | E04F 19/08 |
Tabourets-escabeaux | A47C 12/00 |
Joints pour meubles | F16B |
A47J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils domestiques (ou de restaurant) pour préparer, cuire ou réchauffer la nourriture ou pour préparer les boissons, les dispositifs de rangement et de manutention de ces appareils. Les dispositifs de stockage d’aliments.
Les termes de préparation, cuisson ou réchauffage se réfèrent aux différentes étapes possibles dans la préparation d’un repas :
Les ustensiles de préparation, de cuisson ou de réchauffage des aliments sont donc notamment les suivants :
Instruments ou machines de ménage pour la préparation des aliments, p. ex.
Instruments de cuisson domestiques, p. ex.
Dispositifs de réchauffage de boissons ou d’aliments
Récipients de réchauffage pour boissons ou aliments
Chambres calorifugées pour réchauffer ou tenir au chaud les aliments
Dispositifs pour saisir, soulever ou poser les dispositifs ci-dessus (pinces, supports)
Instruments à main pour manipuler ou supporter les aliments pendant leur préparation/cuisson/réchauffage
La confection des boissons se réfère à :
Les dispositifs pour faire des boissons incluent donc les suivants :
Le rangement et la manutention des dispositifs de préparation, cuisson ou réchauffage des aliments ou de préparation des boissons concerne :
Les dispositifs de rangement et de manutention incluent donc :
Le rangement des aliments concerne :
Les dispositifs de rangement des aliments incluent donc :
Liens entre secteurs d'une large portée
sous-classe A01J pour les machines ou dispositifs pour façonner le beurre ou similaire utilisés dans les laiteries, p. ex. pour mettre en pains le beurre
sous-classe A21B pour les fours de boulangerie, les machines ou le matériel de cuisson industrielle
sous-classe A23J pour les machines industrielles d’ouverture des œufs
sous-classe A23N pour les machines de préparation des aliments ou fruits en grandes quantités, p. ex. pour peler les légumes ou les fruits en grande quantité
Les ustensiles de table sont classés dans A47G.
La sous-classe A47J couvre aussi la préparation ménagère des boissons (chaudes), en particulier la préparation du thé ou du café par extraction avec de l’eau chaude. Les autres appareils et méthodes de préparation des boissons, à l’échelle industrielle essentiellement, sont classés dans les sous-classes suivantes :
Pour ce qui concerne les sous-classes couvrant les poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides ou liquides en général, la présente sous-classe couvre leur utilisation. Les caractéristiques des poêles ou fourneaux en général doivent être classées dans l’endroit général qui convient, comme par exemple F24B, F24C.
Les dispositifs de rangement de A47J ne couvrent pas les meubles à tiroirs ou tiroirs en général, même s’ils permettent d’accrocher les instruments ou ustensiles de cuisine. Cette matière est classée dans la sous-classe des meubles à tiroirs ou parties constitutives générales des meubles A47B. Les dispositifs pour fixer ou accrocher les ustensiles ménagers sont classés dans A47G. Les réceptacles pour emmagasinage (à isolement thermique et sans isolement thermique) en général, sont classés dans B65D.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les appareils de traitement du lait dans les laiteries, p.ex. les dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci, les dispositifs d’aération ou de désaération du lait | A01J 11/00 |
Les dispositifs à la main pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 19/00 |
Les machines pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 21/00 |
Les appareils de fumage des aliments | A23B 4/044 |
Les machines ou appareils pour traiter les fruits ou les légumes récoltés en grandes quantités | A23N |
Les machines ou appareils pour l’extraction du jus | A23N 1/00 |
Machines à évider ou dénoyauter les fruits en grandes quantités | A23N 3/00 |
Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire les parties contenant les pépins | A23N 4/00 |
Epluchage des légumes ou fruits en grandes quantités | A23N 7/00 |
Machines d’extraction des tiges des fruits | A23N 15/00 |
Fabrication de crème glacée | A23G 9/00 |
Machines à laver ou rincer la vaisselle ou les ustensiles de table | A47L 15/00 |
Appareils ou instruments de lavage ou nettoyage à la main de vaisselle, ustensiles de table, ustensiles de cuisine ou analogue | A47L 17/00 |
Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p. ex. torchons | A47L 19/00 |
Polissage des ustensiles de table, p. ex. couteaux, fourchettes, cuillères | A47L 21/00 |
Dispositifs ou équipement de table, p. ex. ustensiles de table | A47G |
Brassage de la bière | C12C |
Préparation du vin ou autres boissons alcoolisées | C12G |
Appareils de cuisson pour voyages alimentés par combustibles gazeux | F24C 3/14 |
Poêles ou fourneaux à usage domestique | F24B, F24C |
Fours à micro-ondes | F24C 7/02, H05B 6/64 |
Appareils de cuisson par induction | H05B 6/12 |
Boîtes à déjeuner, boîtes à pique-nique ou similaire | A45C 11/20 |
Service de table | A47G 19/00 |
Récipients ou pots pour la table | A47G 19/12 |
Cafetières ou théières | A47G 19/14 |
Infuseurs à thé, p. ex. infuseurs en forme d’œuf | A47G 19/16 |
Ustensiles de table | A47G 21/00 |
Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers ou analogue, aux tables, murs ou similaires | A47G 29/087 |
Cuillères de pesée | G01G 19/56 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours de boulangerie, appareil ou matériel de cuisson à usage non domestique | A21B |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, manutention des produits cuits en pâte | A21C |
Enceinte de levage, c. à d. permettant à la pâte de lever | A21C 13/00 |
Préparation de boissons non alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes | A23L 2/00 |
Machines de torréfaction du café en grandes quantités | A23N 12/08 |
Tiroirs ou étagères | A47B |
Meubles de cuisine | A47B 77/00 |
Désagrégation, p. ex. hachage | B02C |
Buses de pulvérisation en général | B05B 1/22 |
Outils de coupe tenus à la main, non prévus ailleurs | B26B |
Coupe caractérisée par l’élément coupant ou la nature de la coupe pratiquée ; détails de l’appareillage de coupe | B26D |
Réceptacles avec isolation thermique en général | B65D 81/38 |
Débit de boissons à la pression | B67D 1/00 |
Elimination des fumées de cuisson des poêles ou fourneaux domestiques | F24C 15/20 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
cuisson | ébullition, braisage, cuisson à la vapeur, cuisson sous pression, friture, cuisson au four, grillage, rôtissage, ou cuisson au barbecue des aliments note : dans la nomenclature A47J/27, la cuisson ne comprend que l’ébullition, le braisage, la cuisson à la vapeur et la cuisson sous pression |
ébullition | cuisson des aliments en les plongeant dans l’eau en ébullition ou autre liquide à base d’eau (bouillon, lait) ; maintien des aliments liquides (ou de l’eau) à température d’ébullition |
braisage | cuisson des aliments à la vapeur humide, p. ex. à l’étuvée, rôtissage en marmite |
cuisson à la vapeur | cuisson des aliments dans une atmosphère avec vapeur chaude |
cuisson sous pression | cuisson des aliments à une pression différente de celle de l’atmosphère |
cuisson supra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression supérieure à celle de l’atmosphère Note : appelée souvent « cuisson sous pression » |
cuisson infra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression inférieure à celle de l’atmosphère, p. ex. en utilisant une pompe pour éliminer l’air de l’environnement de cuisson. Note : parfois appelée « cuisson sous vide », bien que la « cuisson sous vide » se réfère plus souvent à la cuisson par récipient sous vide |
cuisson par récipient sous vide | cuisson des aliments dans une marmite amovible insérée dans un récipient sous vide pour chauffage prolongé avec un minimum de perte de chaleur |
friture | cuisson des aliments dans de l’huile ou de la graisse chaude, p. ex. friture à la poêle, à la friteuse |
Friture dans une poêle à frire ou un wok, sur une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé | cuisson des aliments sur une surface chaude comme une poêle à frire, un wok, une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé, généralement dans une mince couche d’huile ou de graisse chaude Note : Poêle à frire : aussi appelée « skillet » en anglais des Etats-Unis plaque chauffante : feuille de métal d’épaisseur appropriée ayant une surface de friture plate poêle à fond cannelé : poêle à frire pourvue de stries métalliques pour y déposer les aliments (souvent utilisée pour « frire sans utilisation d’huile ou de graisse, afin d’obtenir un mode de cuisson similaire à celui d’une cuisson au barbecue, appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis) |
cuisson en friteuse | cuisson des aliments en les plongeant dans l’huile ou la graisse chaude |
cuisson au four | cuisson des aliments par chaleur sèche et par conduction note : normalement, cuisson au four, mais aussi dans la cendre ou la pierre chaudes, les aliments cuits de cette manière sont des produits à base de pâte comme les pâtisseries, les gâteaux ou le pain ; il peut s’agir aussi de pommes de terre cuites, de pommes cuites, de haricots blancs cuits,... |
rôtissage | cuisson des aliments à la forte chaleur sèche, dans un four ou à côté de charbons ardents note : on obtient habituellement une surface caramélisée ; la surface de l’aliment est souvent arrosée pendant le rôtissage |
cuisson au gril | les aliments sont directement soumis à une forte chaleur sèche, le plus couramment venant d’au-dessus, le transfert de chaleur s’effectuant avant tout par radiation thermique, p. ex. en utilisant l’élément chauffant supérieur d’un four électrique, ou en plaçant l’aliment sur une plaque sous la flamme d’un four à gaz. Note : les aliments grillés sont par exemple le fromage fondu sur des lasagnes ou la surface caramélisée d’une crème brûlée ; le terme utilisé en anglais des Etats-Unis est « broiling » |
cuisson au barbecue | cuisson d’aliments avec un "barbecue" par chaleur et gaz chauds d’un feu, par bois incandescent, ou charbon de bois, ou par élément électrique chauffant Note : en fonction de la source de chaleur, les barbecues sont appelés barbecues au gaz, barbecues électriques ou barbecues au charbon de bois |
cuisson au barbecue par méthode directe | cuisson d’aliments au barbecue directement sur une source de chaleur intense, p. ex. les aliments sont cuits sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent, ou les aliments sont cuits dans un récipient à frire sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent Note : cette méthode est parfois appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis ; la viande est souvent marinée avant la cuisson directe au barbecue |
cuisson au barbecue par méthode indirecte | cuisson d’aliments au barbecue par chaleur et/ou vapeur chaude indirectes, c. à d. cuisson lente au barbecue, p. ex. par cuisson sur une grille, les charbons étant dispersés sur les côtés des aliments, ou à une certaine distance des aliments Note : cette méthode est parfois appelée « barbecuing » en anglais des Etats-Unis |
fumage | donner du goût, cuire ou conserver les aliments en les exposant à la fumée de matières végétales qui brûlent ou couvent sous la cendre, la plupart du temps du bois Note : les dispositifs de fumage ne sont pas classés dans A47J, mais seulement les inserts de fumage en tant qu’accessoires de barbecue |
cuisson par fumage sur un barbecue | cuisson très lente d’aliments sur un barbecue par fumée chaude entraînée par convection au-delà des aliments |
toaster | le fait de faire dorer du pain en tranches en l’exposant à une chaleur sèche radiante, c. à d. faire griller du pain en tranches des deux côtés du pain |
réchauffage | le fait d’élever la température des aliments, et non pas de les cuire |
râpage | désagréger p. ex. un fromage avec un outil pourvu de plusieurs parties protubérantes acérées ; le râpage est différent du tranchage : les aliments ne sont pas désagrégés en des formes spécifiques |
A47J 27/05 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de cuisson étagés en général | A47J 27/13 |
A47J 27/082 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compartiments rapportés pour récipients de cuisson en général | A47J 36/16 |
A47J 27/212 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Avertisseurs de récipients pour faire bouillir le lait | A47J 27/57 |
A47J 27/56 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prévention de la mousse pendant l’ébullition en général | B01B 1/02 |
A47J 31/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sachets à infusion | A47G 19/16 |
A47J 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réchauds de voyage à chauffage au pétrole, à l’essence, à l’alcool ou similaires | F24C |
A47J 36/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Becs en général | B05B 1/22 |
A47J 36/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Elimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique | F24C 15/20 |
A47J 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients à isolation thermique en général | B65D 81/38 |
A47J 42/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Constituant un élément de machines universelles ou à usages multiples | A47J 43/04, A47J 44/00 |
Mouture ou réduction en poudre en général | B02C |
A47J 42/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fixation des appareils ménagers en général aux tables, murs ou similaires | A47J 45/02 |
A47J 42/52 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de rôtissage du café en soi | A23N 12/00 |
A47J 45/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour les appareils ménagers | A47G 29/087 |
A47J 45/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détachables | A47J 45/07 |
A47L - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air | E01H 1/08 |
A61B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en uvre les interventions médicales suivantes':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).
Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).
Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.
Liens entre secteurs d'une large portée
Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':
La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.
A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque
A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque
La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents) | A61C 3/00 |
Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues) | A61C 17/10 |
Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux | A61D |
Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'il ou la correction du strabisme | A61F 9/00 |
La chirurgie des oreilles | A61F 11/00 |
Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement | A61H |
Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale | A61M |
Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement | A61N |
Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps | G01K 5/00 |
Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00 |
La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole | G10L 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables | A61G 13/00 |
Chaises d'opération | A61G 15/00 |
Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque | A61H 31/00 |
Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique | A61J 1/00 |
Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale | A61J 7/00 |
Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins | A61L 17/00 |
Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie | A61L 24/00 |
Matériaux pour dispositifs de colostomie | A61L 28/00 |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00 |
Analyse d'échantillons de matériau biologique | G01N |
Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques | G03B 42/00 |
A61B 1/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ouvre-gueule pour animaux | A61D 15/00 |
A61B 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00 |
Appareils pour l'exercice des yeux | A61H 5/00 |
Systèmes optiques en général | G02B |
A61B 3/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lentilles en soi | G02C 7/02 |
A61B 3/125 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lentilles de contact en soi | G02C 7/04 |
A61B 5/0215 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sondes pleines | A61M 23/00 |
Cathéters | A61M 25/00 |
A61B 5/025 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Stéthoscopes électriques | A61B 7/04 |
A61B 5/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 50/00 |
A61B 5/055 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général | G01R 33/20 |
A61B 5/103 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires de prise des mesures pour tailleurs | A41H 1/00 |
A61B 5/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure du travail ou des forces en général | G01L |
A61B 6/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations de contraste pour rayons X | A61K 49/04 |
Préparations contenant des substances radioactives | A61K 51/00 |
Procédés photographiques aux rayons X | G03C 5/16 |
H05G 1/00 | |
Dispositifs d'irradiation | G21K |
Thérapie par radiations, en soi | A61N 5/00 |
A61B 6/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Photographie stéréoscopique | G03B 35/00 |
A61B 6/03 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques | G06F 17/00, G06F 19/00 |
A61B 6/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Protection contre les radiations dangereuses en général | G21F |
A61B 8/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images | G01S 15/00 |
A61B 8/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des débits volumétriques en général | G01F, G01F 1/66, G01F 1/72 |
Mesure de la vitesse des fluides en général | G01P 5/00 |
A61B 10/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination | A61B 17/20 |
Tables de menstruation | G06C 3/00 |
A61B 17/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires de drainage pour les blessures | A61M 27/00 |
A61B 17/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux de suture | A61L 17/00 |
A61B 17/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour retirer les nerfs dentaires | A61C 5/02 |
A61B 17/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu | B65D 83/00, B65D 85/00 |
A61B 17/12 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope | A61F 6/20 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins | A61L 17/00 |
A61B 17/135 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour mesurer la pression sanguine | A61B 5/022 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Coussinets de compression gonflables | A61F 5/34 |
A61B 17/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diagnostic par vaccination | A61B 10/00 |
A61B 17/22 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour la biopsie | A61B 10/02 |
Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique | A61B 17/42 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
A61B 17/225 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
A61B 17/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dilatateurs | A61M 29/00 |
A61B 17/425 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Spécialement adaptés aux animaux | A61D 19/00 |
A61B 17/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour animaux | A61D 1/10 |
A61B 17/50 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Localisation par d'autres moyens | A61B 5/06 |
Localisation par radiation | A61B 6/00 |
A61B 17/56 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations | A61F 5/00 |
A61B 17/60 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
A61B 18/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes | A61K 50/00 |
A61B 18/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons | A61N |
A61C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c. à d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:
Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour
Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.
Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d’un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).
Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:
Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).
Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe A61C(la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.
La sous-classe A46Bcouvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.
La sous-classe A61Dcouvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.
La sous-classe A61Kcouvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Brosses à dents manuelles | A46B |
Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi | A46B 9/04 |
Instruments pour abaisser la langue | A61B 13/00 |
Grattoirs pour la langue | A61B 17/24 |
Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux | A61D 5/00 |
Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage | A61K 6/00 |
Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche | A61K 8/00 |
Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires | A61G 15/00 |
Meubles de travail pour dentistes | A61G 15/14 |
Seringues hypodermiques dentaires | A61M 5/178 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Implants ou prothèses non dentaires | A61F |
Appareils pour l'exercice passif | A61H 1/00 |
Massage des gencives | A61H 13/00 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Cavité buccale | Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire). |
A61C 1/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions souples en général | F16C |
Accouplements en général | F16D |
A61C 13/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours pour dents artificielles | F27B |
A61C 13/225 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Plaques-bases pour prothèses | A61C 13/01 |
A61C 13/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils pour l'implantation | A61C 8/00 |
A61C 17/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour ouvrir la bouche en soi | A61B 1/24 |
Abaisse-langue en soi | A61B 13/00 |
A61D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour accroître ou contrôler la reproduction des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (p.ex. vagins artificiels, moyens de désinfection de l'utérus), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux.
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'un usage limité au traitement, à la reconstruction, à l'extraction ou au remplacement des dents, des gencives ou d'autres parties de la gueule des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages à des fins médicales (c. à d. dentisterie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux lors de procédures dentaires.
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour l'introduction de remèdes (p.ex. vaccins) ou d'autres produits ayant un effet sur les fonctions corporelles (p.ex. liquides séminaux, poisons euthanasiques, stimulants) dans ou sur l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales.
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés à usage médical qui impliquent une action physique sur des parties de l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, pour les corriger, améliorer, contrôler ou traiter (c. à d. chirurgie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales. La chirurgie animale comprend les actes médicaux suivants:
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'évaluation, d'examen, de mesure, de surveillance, d'étude ou d'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux. Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps animal:
Les instruments, les dispositifs et les matériaux qui sont:
Les moyens additionnels ou auxiliaires (p.ex. tables d'opération, salles propres) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux pour le diagnostic, la dentisterie, la chirurgie ou pour d'autres fins médicales. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. dispositifs de nettoyage), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires, ouvre-gueule) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. support pour thermomètres).
Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux dispositifs de diagnostic, de dentisterie ou chirurgicaux pour animaux.
Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types de dispositifs, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus.
Tout autre type de dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) ou de procédés qui ne sont pas spécifiquement prévus dans une autre sous-classe et qui
Liens entre secteurs d'une large portée
Les modes de réalisation des dispositifs, instruments, appareils, machines, structures, outils ou procédés qui sont utilisés sur les corps humain et animal (c. à d. qui sont d'une application plus globale) pour les maintenir en bonne santé ou à d'autres fins médicales sont classés dans une autre sous-classe sur la base de leur utilisation humaine et non pas dans la sous-classe A61D.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs et procédés utilisés par du personnel non médical pour soigner les animaux afin de les maintenir en bonne santé, p.ex. élevage | A01K |
Sacs pour l'alimentation animale | A01K 5/00 |
Appareils pour tétée pour jeune bétail | A01K 9/00 |
Décorneurs | A01K 17/00 |
Appareils d'assistance au sevrage | A01K 19/00 |
Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'accouplement | A01K 21/00 |
Produits alimentaires pour animaux avec des antibiotiques | A23K 1/17 |
Instruments pour ouvrir la bouche des êtres humains ou la gueule des animaux | A61B 1/24 |
A61D 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sondes pour la traite | A01J 3/00 |
A61D 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Garrottage dans les abattoirs | A22B 1/00 |
A61D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Seringues | A61M |
A61D 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Anneaux de protection des boulets | A01K 13/00 |
A61D 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire | A01J 7/04 |
A61D 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes pour empêcher les animaux de ronger leurs mangeoires | A01K 13/00 |
A61F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les dispositifs ou les procédés pour corriger ou modifier physiquement le corps des patients ou des personnes handicapées, qui sont utilisés directement et pendant des durées prolongées (c. à d. également en dehors de circonstances ponctuelles exceptionnelles) sur ou dans le corps du patient ou de la personne handicapée:
Les procédés ou les dispositifs (p.ex. les dispositifs de commande actionnés par la tête ou par le regard, les dispositifs de commande actionnés par la voix) permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif indépendants du corps (c. à d. un appareil tel qu'un éclairage ou une porte qui ne sont ni des parties du corps ni utilisés en liaison avec les parties naturelles ou artificielles de leur corps) sans application d'une force directe par la partie du corps humain normalement utilisée pour la commande d'appareils ou de machines indépendants (p.ex. la main, le pied ou leurs équivalents artificiels);
Les dispositifs contraceptifs masculins (p.ex. condoms, obturateurs du canal déférent) ou féminins (p.ex. pessaires, dispositifs intra-utérins, obturateurs des trompes de Fallope);
Les dispositifs pour les soins médicaux ou les soins d'hygiène d'êtres vivants qui sont portés par l'individu ou directement en contact avec son corps au cours des soins:
Les dispositifs de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain ou des cavités corporelles, p.ex. compresses, coussinets chauffants ou bassinoires, bouillottes, sacs de glace;
Les dispositifs de protection des yeux contre les particules ou les produits chimiques, p.ex. lunettes protectrices, masques pour les yeux;
Les dispositifs pour mettre les lentilles de contact en place;
Les dispositifs de protection pour les oreilles, p.ex. tampons auriculaires ou capuchons pour les oreilles;
Les accessoires pour pansements; les conteneurs de distribution de bandages ou de pansements; les emballages pour garnitures absorbantes usagées ou les dispositions pour les envelopper, p.ex. pour les jeter;
Les étuis contenant divers produits médicaux d'urgence, comme des bandages, des instruments médicaux simples, des médicaments, c. à d. les nécessaires de premier secours, qui servent à administrer un traitement immédiat aux blessés ou aux malades.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61F. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61F, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.
Les appareils ou les procédés chirurgicaux en général sont couverts par la sous-classe A61B.
La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.
Les aspects chimiques ou les aspects relatifs aux matériaux des prothèses, des dispositifs introduits dans les structures tubulaires du corps humain, des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux sont couverts par la sous-classe A61L.
En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61F et ceux qui relèvent de la sous-classe A61M n'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.
La sous-classe A61F couvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties: parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.
La sous-classe A61M couvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties, ainsi que les cathéters en général.
Les dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci, les dispositifs pour retirer des agents du corps sont également couverts par la sous-classe A61M.
Les lunettes, les lunettes de soleil, les lentilles de contact ou les lunettes protectrices, dans la mesure où elles comportent des caractéristiques de correction de la vue ou de protection contre des niveaux élevés de rayonnement visible ou ultraviolet identiques à celles des lunettes, sont couvertes par la sous-classe G02C.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Soutiens-gorge | A41C 3/00 |
Articles cosmétiques, p.ex. postiches, éléments de coiffure | A41G |
Casquettes protégeant les yeux ou les oreilles | A42B 1/06 |
Supports de voûte plantaire normaux pour les chaussures | A43B 7/14 |
Ongles artificiels | A45D 31/00 |
Moyens de chauffage ou de refroidissement associés aux lits ou aux matelas | A47C 21/00 |
Instruments chirurgicaux | A61B 17/00 |
Dispositifs pour refermer les plaies ou les maintenir fermées | A61B 17/03 |
Prothèses dentaires | A61C 13/00 |
Dispositifs ou procédés de chiropractie | A61H 1/00 |
Appareils pour aider les malades ou les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00 |
Massage des parties génitales | A61H 19/00 |
Aspects chimiques de la contraception | A61K |
Aspects chimiques ou utilisation de matériaux particuliers pour les bandages, les pansements ou les garnitures absorbantes | A61L 15/00, A61L 26/00 |
Adhésifs pour les dispositifs de colostomie | A61L 24/00 |
Adhésifs ou ciments chirurgicaux | A61L 24/00 |
Matériaux pour les prothèses | A61L 27/00 |
Matériaux pour les dispositifs de colostomie | A61L 28/00 |
Cœur ou reins artificiels | A61M 1/00 |
Irrigateurs | A61M 3/02 |
Appareillage pour le drainage des blessures | A61M 27/00 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Soupapes spécialement adaptées à un usage médical | A61M 39/00 |
Fabrication d'yeux artificiels avec un matériau plastique organique | B29C, B29D 11/02 |
Appui-bras pour faciliter l'écriture | B43L 15/00 |
Aménagement des valves de gonflage sur les pneus ou les jantes | B60C 29/00 |
Dispositifs de sécurité pour le soudage en général | F16P 1/06 |
Lentilles de contact amovibles | G02C 7/04 |
Lunettes de soleil ou lunettes protectrices ayant les mêmes caractéristiques que les lunettes | G02C |
Éléments de chauffage électrique | H05B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sous-vêtements | A41B 9/00 |
Layette | A41B 13/00 |
Corsets ou gaines | A41C 1/00 |
Draps chirurgicaux | A61B 19/08 |
Patches pour délivrer des médicaments à travers la peau | A61K 9/70 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00 |
Lunettes de nageur | A63B 33/00 |
Masques de plongée | B63C 11/12 |
Matériaux pour prothèses | A61L 27/00 |
Cathéters à ballon | A61M 25/10 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Article absorbant | Article adapté pour absorber les liquides excrétés par le corps. |
Dilatateur | Dispositif ou instrument (chirurgical) utilisé pour dilater, distendre, élargir, étirer une ouverture, un organe, un passage, un tube, un canal ou une cavité d'un corps humain ou animal, p.ex. dilatateur d'urétrotomie, de trachéotomie, dilatateur nasal, anal, du col de l'utérus (dilatateur de Hegar) ou du vagin, bouginage, dilatation percutanée des tissus (dilatateur de Byrd). Les stents ne sont pas des dilatateurs mais des prothèses pour maintenir le passage ouvert ou éviter l'affaissement de structures corporelles tubulaires. |
Patient/Malade | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Stent | Dispositif tubulaire à ballonnet expansible ou à dilatation spontanée utilisable pour le traitement des organes en forme de conduit, en particulier les vaisseaux sanguins, le canal biliaire, le tractus urinaire, le tube digestif ou analogue, afin de maintenir le passage ouvert. L'expression "endoprothèse vasculaire" est aussi utilisée dans le cas des vaisseaux sanguins. |
Stent graft | Stent avec un élément tubulaire en résine synthétique fixé à l'intérieur ou à l'extérieur du stent. Il peut être utilisé pour le traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte thoracique (TEVAR). |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes sont souvent utilisées avec le sens indiqué en regard:
Endoprothèse couverte |
Endoprothèse vasculaire | Stent pour vaisseaux sanguins |
Lentilles cornéennes | Lentilles de contact |
Trousse de premiers soins | Nécessaire de premier secours |
A61F 2/07 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les endoprothèses déployables couvertes pour vaisseaux sanguins. Les endoprothèses déployables couvertes sont des enveloppes prothétiques tubulaires pourvues de stents qui sont incorporés dans les enveloppes prothétiques ou sont fixés au matériau de ces enveloppes prothétiques. L’endoprothèse déployable couverte pour vaisseaux sanguins est habituellement déployée à l’intérieur d’un anévrysme. Le stent ancre l’enveloppe prothétique à la paroi du vaisseau sanguin. L’enveloppe prothétique est habituellement réalisée en un matériau textile.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Endoprothèses déployables couvertes pour des structures tubulaires du corps autres que les vaisseaux sanguins | A61F 2/04 |
A61F 2/82 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les stents ayant des structures tubulaires déployées à l’intérieur d’une sténose afin d’élargir et de supporter le vaisseau. Le stent est habituellement réalisé à partir d’un matériau rigide p. ex. un métal ou un polymère.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Instruments pour refermer les plaies ou les maintenir fermées | A61B 17/03 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Endoprothèses déployables couvertes pour des structures tubulaires du corps autres que les vaisseaux sanguins | A61F 2/04 |
Endoprothèses déployables couvertes pour des vaisseaux sanguins | A61F 2/07 |
Instruments pour insérer ou retirer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes | A61F 2/95 |
A61F 2/856 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un stent tubulaire unique pourvu d’un passage réalisé dans un côté du stent pour permettre un accès à une lumière secondaire (voir passage 60 dans le dessin servant d’exemple).
A61F 2/89 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les anneaux de stent qui sont reliés de manière à permettre une flexibilité de toute la structure (voir liaisons 4 entre des anneaux 2 de stent dans le dessin servant d’exemple).
A61F 2/90 - Définition
Dans les documents de brevets les mots ou expressions "filet", "de type filet", "à mailles" et "de type à mailles" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61F 2/91 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les stents de type filet ou de type à mailles fabriqués à partir d’un matériau en feuille perforé ou à partir de tubes perforés. Un matériau en feuille perforé ou des tubes perforés sont créés par des méthodes incluant, par exemple, la découpe au laser, la gravure ou quelque autre technique.
A61F 2/915 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les stents présentant un motif en méandre ou de type ondulation. Le stent comprend plusieurs bandes de méandres. Chaque bande de méandres forme des pics et des creux. Les bandes sont reliées les unes aux autres par des entretoises (voir liaison 50 entre des bandes 40 et 60 dans le dessin servant d’exemple) ou sont reliées directement sans entretoises.
A61F 2/92 - Définition
Dans les documents de brevet les mots "enroulé" et "en spirale" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61F 2/95 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments pour refermer les plaies ou les maintenir fermées | A61B 17/03 |
Cathéters; sondes creuses | A61M 25/00 |
A61F 5/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appuis pour les bras utilisés comme aide pour écrire | B43L 15/00 |
A61F 5/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A61F 5/458 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A61F 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de chauffage électrique | H05B |
A61F 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour aider les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00 |
A61G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);
Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;
Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés
Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;
Les dispositifs d'inhumation;
Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':
Les sous-classes A01N, A61B, A61C, A61F, A61H, A61K, A61M, A61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.
Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).
A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).
A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires
Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.
Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00 |
Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations | A61F 5/37 |
Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues | A61F 5/045 |
Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00 |
Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers | A61H 33/00 |
Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants | B66B 9/08 |
Eclairage des tables d'opération | F21L, F21S, F21V |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci | A01N 1/00 |
Appareils sanitaires non prévus ailleurs | A47K |
Équipements de lavage ou de nettoyage du corps | A47K 7/00 |
Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette | A47K 11/00 |
Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer | A61D 3/00 |
Véhicules adaptés au transport de viande | B60P 3/05 |
Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées | B60P 3/20 |
Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés | B62K 3/16 |
AUCUN |
AUCUNE |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Dispositif d'inhumation | Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils). |
Malade | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Moyen de transport personnel | Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes': il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions); il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser. |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61G 1/003 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général | A61G 7/10 |
A61G 1/007 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules sur skis | A63C 5/00 |
A61G 1/01 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins | A61F 5/37 |
A61G 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chaises avec installations de toilette | A47K 11/04 |
Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion | B60K |
A61G 7/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fauteuils-lits | A47C 17/04 |
A61G 10/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chambres de laboratoire sans poussière | B01L 1/04 |
Dispositifs de décompression | B63C 11/32 |
Aménagements ou adaptations dans les aéronefs | B64D 13/00 |
Conditionnement de l'air en général | F24F |
A61G 12/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes | A47B 31/00 |
A61G 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réglage des tables en général | A47B 9/00 |
A61G 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fauteuils de coiffeurs | A47C 1/04 |
A61G 17/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Columbariums | E04H 13/00 |
A61H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique transmise par contact physique direct avec la paroi externe de la partie thoracique du corps humain pour provoquer ou assister la respiration normale (p.ex. poumons d'acier).
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui sont spécialement adaptés pour améliorer ou favoriser les fonctions visuelles des personnes (p.ex. pour rectifier une vision défectueuse, pour améliorer le fonctionnement naturel des yeux) :
Les appareils ou les dispositifs qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul patient ou une seule personne handicapée afin de l'aider à compenser un état physique qui l'empêche de marcher sur le sol ou sur une surface similaire par ses propres moyens (p.ex. les béquilles).
Les appareils ou les procédés utilisant l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain pour une thérapie (p.ex. un massage). Ces appareils et ces procédés de thérapie visent à faciliter la guérison des maladies, à favoriser ou à aider le fonctionnement normal d'une partie du corps qui ne fonctionne pas correctement, à atténuer les conséquences des blessures ou à influencer favorablement l'état de parties invalides du corps soit par le mouvement physique des parties du corps (p.ex. les dispositifs pour l'exercice passif d'une partie du corps), soit par d'autres types de stimulation physique (p.ex. par le touché) transmises par contact :
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. chiropractie) afin de prévenir une maladie ou un dysfonctionnement corporel, d'en traiter ou d'en soulager les effets (p.ex. défauts d'alignement des os, articulations anormales) uniquement par manipulation, ajustement, ou réalignement d'au moins une partie du squelette (p.ex. des articulations entre les os, des tendons, de la colonne vertébrale) soit:
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. massage) pour frotter, frapper, pétrir, tapoter, appliquer des vibrations ou déplacer de toute autre manière une partie de la surface externe du corps humain ou la paroi des cavités corporelles naturelles afin de :
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les bains) et qui sont spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger le corps humain, ou certaines parties de celui-ci, dans un fluide (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou dans un matériau fluent (p.ex. du sable, de la boue), d'une manière distincte des bains classiques qui servent au nettoyage du corps humain et qui vise :
Les appareils ou les procédés (p.ex. les bains pour la poitrine) spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger uniquement une partie spécifique du corps humain au sein de fluides (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou de matériaux fluents (p.ex. du sable, des algues).
Les articles vestimentaires (p.ex. les vêtements de thérapie pour provoquer la sudation) qui entourent au moins partiellement le corps humain en vue principalement d'augmenter la température locale (p.ex. isolés ou avec des éléments chauffants) ou le degré d'humidité (p.ex. constitués de matériau partiellement imperméable à l'air) des parties du corps enfermées, jusqu'à un point où la température locale ou le degré d'humidité local se situent hors des limites de ce que les êtres humains considèrent normalement comme confortable (c. à d. qui créent une atmosphère localisée du type sauna) en vue d'une thérapie.
Les parties constitutives spécialement adaptées aux types d'appareils mentionnés ci-dessus.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un quelconque des appareils ou des procédés mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour localiser les endroits de réflexe du corps).
Les autres types d'appareils ou de procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les dispositifs d'acupuncture) et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par contact physique en vue d'améliorer son fonctionnement et qui ne sont pas explicitement prévus dans une autre sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61H. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61H, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.
La sous-classe A61H couvre les appareils et les procédés qui sont spécialement adaptés à la relaxation ou à la stimulation physiques des personnes grâce à l'un des moyens suivants :
La sous-classe A61M couvre les dispositifs et les procédés qui sont spécialement adaptés pour provoquer ou accélérer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. pour provoquer ou arrêter le sommeil), ou pour augmenter ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés, processus qui peuvent également inclure une relaxation ou une stimulation des individus.
Les appareils et les procédés de traitement médical des êtres humains sont couverts par plusieurs sous-classes. Le lien entre les différentes sous-classes est établi comme suit :
La sous-classe A61B couvre les appareils et les procédés chirurgicaux en général.
La sous-classe A61B couvre également les appareils et les procédés chirurgicaux lorsque
les appareils et les procédés chirurgicaux sont combinés à des moyens utilisés pour d'autres types de traitement médical (p.ex. thérapie, massage)
les appareils peuvent être utilisés pour la chirurgie et pour d'autres types de traitement médical.
La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.
La sous-classe A61N couvre les appareils et les procédés utilisés pour le traitement de maladies, de blessures ou d'incapacités utilisant des formes d'énergies différentes de l'énergie mécanique directe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Équipement pour l'entraînement ou l'exercice des animaux | A01K 15/02 |
Vêtements avec une atmosphère intérieure contrôlée | A41D 13/002 |
Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage reliés aux lits ou aux matelas | A47C 21/04 |
Appareils pour apprendre aux enfants à marcher | A47D 13/04 |
Baignoires; Douches; Leurs accessoires servant à la toilette des personnes | A47K 3/00 |
Équipement pour le simple lavage ou le simple nettoyage du corps humain | A47K 7/00 |
Accessoires dentaires pour traitement thérapeutique | A61C 19/06 |
Dispositifs ou procédés d'orthopédie | A61F 5/00 |
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00 |
Moyens pour la toilette des personnes alitées | A61G 7/00 |
Lits pour favoriser ou observer le sommeil | A61G 7/043 |
Pompes pour le sang ou dispositifs pour l'assistance circulatoire mécanique | A61M 1/10 |
Nettoyage intestinal subaquatique | A61M 9/00 |
Dispositifs pour agir sur le système respiratoire des patients par traitement au gaz, p.ex. bouche à bouche | A61M 16/00 |
Dispositifs pour provoquer ou arrêter le sommeil par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques (autres que les réveille-matin ou analogues) | A61M 21/00 |
Électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons | A61N |
Dispositifs de massage électromédical appliquant un courant continu ininterrompu par des électrodes de contact | A61N 1/26 |
Dispositifs d'électrothérapie appliquant des courants alternatifs ou intermittents par des électrodes de contact | A61N 1/32 |
Application de fluides ionisés au corps humain pour la thérapie | A61N 1/44 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements | A63B 22/00 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00 |
Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils | A63B 23/10 |
Ustensiles accessoires pour les tondeuses ou les rasoirs effectuant un massage ou un autre travail que la coupe des cheveux ou des poils | B26B 19/48 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie mécanique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps. |
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Patient | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61H 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Massage par percussion ou vibration | A61H 23/00 |
A61H 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils | A63B 23/10 |
A61H 3/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cannes | A45B |
A61H 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Brosses en général | A46 |
Éponges de bain, brosses, gants ou articles similaires pour nettoyer ou frotter sans adaptation particulière pour les massages | A47K 7/02 |
Dispositifs de succion pour donner des soins | A61M 1/06, A61M 1/08 |
A61H 33/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sèche-cheveux | A45D 20/00 |
Séchage du corps | A47K 10/48 |
Éléments de chauffage électrique | H05B |
A61H 33/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production d'ozone ou d'hydrogène | C01B, C25B 1/02 |
A61H 39/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Localisation par détection de signaux bioélectriques | A61B 5/04 |
Localisation au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques | A61B 5/05 |
A61H 39/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Massage ou pression sur le corps en général | A61H 9/00-A61H 23/00 |
A61H 39/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'échauffement ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain en général | A61F 7/00 |
A61J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour transformer ou façonner les médicaments en vrac ou leurs constituants essentiels pour en faire des produits pharmaceutiques sous des formes physiques spécifiques conçues pour :
Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour administrer les médicaments ou les produits pharmaceutiques aux patients par la cavité buccale.
Les récipients qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour renfermer ou contenir des médicaments ou des produits pharmaceutiques avant leur utilisation ou leur consommation par les patients.
Les récipients qui sont spécialement adaptés pour renfermer, contenir ou transporter des matériaux pharmaceutiques, chirurgicaux ou à but thérapeutique autres que les médicaments ou les produits pharmaceutiques (p.ex. récipients de stockage de sang).
Les conduits creux flexibles spécialement adaptés pour, ou uniquement destinés à, l'administration aux patients de nutriments sous forme fluide ou fluente par introduction des conduits dans un orifice corporel (p.ex. alimentation entérale utilisant le tractus gastro-intestinal).
Les récipients qui sont spécialement adaptés pour contenir l'eau ou les nutriments sous forme fluide ou fluente (p.ex. les biberons) et avec lesquels les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients (p.ex. les personnes handicapées) peuvent boire en tétant une partie du récipient introduite dans la cavité buccale.
Les parties constitutives en soi des récipients mentionnés dans le paragraphe précédent à introduire dans la cavité buccale (p.ex. les tétines de caoutchouc malléables pour les biberons) qui sont spécialement adaptées pour que les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients puissent téter et boire l'eau ou les nutriments contenus sous forme fluide ou fluente dans le récipient.
Les autres types d'appareils ou de dispositifs spécialement adaptés pour introduire des nutriments uniquement sous forme fluide ou fluente dans la cavité buccale des nourrissons, des patients ou des personnes handicapées.
Les dispositifs qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour, ou simplement destinés à :
Les dispositifs ou les récipients spécialement adaptés pour , ou simplement destinés à, recevoir les crachats, les expectorations, ou d'autres formes de sécrétions buccales naturelles des humains.
Les dispositifs spécialement adaptés pour éviter l'irritation du téton du sein par un contact rugueux ou abrasif.
Les parties spécialement adaptées aux types d'appareils, de récipients ou de dispositifs mentionnés ci-dessus, ou les étapes de procédés mentionnés ci-dessus, qui ne sont pas prévues dans une autre sous-classe.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec les appareils, les récipients et les dispositifs mentionnés ci-dessus afin de faciliter :
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61J
Les appareils, les dispositifs ou les procédés similaires à ceux de la sous-classe A61J qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D
Les dispositifs qui peuvent être intéressants pour un bébé (p.ex. qui ont une forme particulière comme celle d'un animal que le bébé peut manipuler) et qui sont destinés à soulager un besoin physique, une irritation ou une inflammation chez le bébé sont couverts par la sous-classe A61J
Les dispositifs dont la destination première est de servir de jouet à un bébé mais qui peuvent accessoirement calmer son émotion (p.ex. un ours en peluche au moment du coucher), sont couverts par la sous-classe A63H
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs de perfusion | A61M 5/14 |
Ampoules ou cartouches-seringues | A61M 5/28 |
Microcapsules à diffusion étalée dans le temps pour l'introduction d'agents dans le corps et autres dispositifs pour l'introduction ou la rétention d'agents dans les cavités du corps | A61M 31/00 |
Patch (timbre transdermique) appliqué au corps humain pour la diffusion de médicaments étalée dans le temps | A61M 35/00 |
Tubes, raccords de tubes, soupapes ou accouplements pour tubes spécialement adaptés à un usage médical | A61M 39/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aliments, produits alimentaires, leur préparation ou leur traitement | A23L 1/00 |
Ustensiles de table du type cuillère | A47G 21/04 |
Récipients pour boire utilisés à table | A47G 19/22 |
Boîtiers ou étuis protecteurs pour les appareils ou les instruments de chirurgie ou de diagnostic | A61B 19/02 |
Préparations médicales caractérisées par un aspect particulier | A61K 9/00 |
Suppositoires | A61K 9/02 |
Capsules | A61K 9/48 |
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci | A61M |
Compte-gouttes ou récipients pour laboratoires | B01L 3/00 |
Récipients pour l'emmagasinage ou le transport d'articles ou de matériaux en général, leurs accessoires ou leurs fermetures | B65D |
Récipients spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible | B65D 17/00 |
Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs | B65D 23/00 |
Dispositifs de type compte-gouttes pour fermer les récipients | B65D 47/18 |
Fermetures de récipients avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement sans autorisation ou nécessitant un certain niveau de capacité physique | B65D 50/00 |
Empaquetage pour ampoules | B65D 75/36 |
Mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues | B67B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Médicament | Substance chimique ou biologique destinée à être utilisée pour le diagnostic, le traitement, l'atténuation, le soulagement ou la prévention de maladies, de désordres, de blessures ou de tout autre état mental ou physique anormal des êtres humains. |
Produit pharmaceutique | Médicament fabriqué par l'homme ou présent dans la nature mis par l'industrie ou le pharmacien sous une forme spécialement adaptée pour faciliter son usage interne ou externe par les humains. |
Patient | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61J 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement antithrombogénique d'articles pour le conditionnement du sang | A61L 33/00 |
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps | A61M |
A61J 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pulvérisation en général | B02C |
A61J 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de mesure calibrés pour des fluides ou des matériaux solides fluants | G01F 19/00 |
A61J 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de chauffage électrique | H05B |
A61J 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tire-lait | A61M 1/06 |
A61J 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes pour boire en tant qu'ustensiles de table | A47G 21/18 |
A61K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions qui sont
Les procédés de préparation de ces compositions, et
Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.
Liens entre secteurs d'une large portée
A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.
Les composés en soi sont classés en C01, C07 ou C08.
C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.
Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.
Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.
Classement multiple
L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi | A01N |
Ongles artificiels en soi | A45D 31/00 |
Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration | A61J |
Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L |
Huiles essentielles, parfums | C11B 9/00 |
Compositions détergentes | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00, A01N 65/00 |
Perruques | A41G 3/00 |
Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires | A41G 5/00 |
Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux | A45D 7/00 |
Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques | A45D 40/00 |
Diagnostic; Chirurgie; Identification | A61B |
Technique dentaire | A61C |
Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason | A61N |
Mélange, dissolution, émulsion, dispersion | B01F |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques | C12Q |
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.
Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.
Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.
Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.
Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".
A61K 6/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Technique dentaire | A61C |
A61K 6/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alliages en soi | C22C |
A61K 6/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ciments en soi | C04B |
A61K 6/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résines en soi | C08 |
A61K 6/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes de prise d'empreintes | A61C 9/00 |
A61K 9/00 - Définition
Liens entre secteurs d'une large portée
Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18
Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12
A61K 9/68 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects non médicinaux, fabrication du chewing-gum | A23G 4/00 |
A61K 9/70 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandages, pansements, garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
A61K 50/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Électrodes spécialement adaptées pour l'électrocardiographie | A61B 5/0408 |
Électrodes spécialement adaptées pour la cardiographie foetale | A61B 5/0448 |
Électrodes spécialement adaptées pour l'électroencéphalographie | A61B 5/0478 |
Électrodes spécialement adaptées pour l'électromyographie | A61B 5/0492 |
Électrodes pour l'électrothérapie | A61N 1/04 |
A61L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés pour le traitement de l'air qui ont l'une des actions suivantes :
Les appareils ou les procédés d'application générale utilisés pour la destruction des micro-organismes nocifs sur des objets ou des matériaux ou pour rendre ces derniers aseptiques par tout autre moyen (p.ex. destruction des bactéries ou des champignons).
Les appareils ou les procédés non couverts entièrement par une autre sous-classe et qui sont spécialement adaptés pour être utilisés dans la destruction des micro-organismes nocifs sur des articles spécifiques (p.ex. les lentilles de contact) ou des matériaux spécifiques (p.ex. les ordures) ou pour rendre aseptiques ces articles ou ces matériaux par tout autre moyen.
Les matériaux qui sont spécialement adaptés pour des dispositifs qui doivent être fixés, placés dans ou sur, ou qui doivent recouvrir :
Les composés ou les compositions chimiques qui sont utilisés avec les types de dispositifs spécialement adaptés du paragraphe précédent ou avec leurs matériaux, ou qui en font partie, et qui accroissent leur efficacité par les moyens suivants :
Les matériaux spécialement adaptés pour une utilisation dans des dispositifs qui permettent :
Les adhésifs spécialement adaptés à un usage chirurgical.
Les matériaux spécialement adaptés pour réaliser des dispositifs utilisés comme substituts pour une partie du corps qui est absente ou qui ne fonctionne pas, ou les matériaux spécialement adaptés pour recouvrir ces dispositifs (p.ex. greffes de peau).
Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation pour :
Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation à l'intérieur de tubes flexibles qui peuvent être :
Les matériaux spécialement adaptés à d'autres utilisations chirurgicales ou à d'autres dispositifs chirurgicaux (p.ex. stents, matériaux pour éviter une adhérence).
Les matériaux spécialement adaptés à des traitements antithrombogéniques pour l'un au moins des types de dispositifs ou de matériaux mentionnés ci-dessus, ou les composés ou les compositions chimiques qui font partie de ces traitements antithrombogéniques.
Les composants spécialement adaptés à l'un au moins des types d'appareils ou de dispositifs mentionnés ci-dessus ou les étapes spécialement prévues pour l'un au moins des procédés mentionnés ci-dessus.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des appareils ou des dispositifs mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour tester le degré effectif de stérilisation).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Conservation de corps ou désinfection caractérisées par l'agent utilisé | A01N |
Forme ou structure des prothèses | A61F 2/00 |
Forme ou structure des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette | A61K |
Forme ou structure des cathéters | A61M 25/00 |
Stérilisation des paquets ou de leur contenu en association avec l'emballage | B65B 55/00 |
Stérilisation de la nourriture ou des produits alimentaires | A23 |
Conservation du lait, de préparations à base de lait ou de produits laitiers par stérilisation | A23C 3/00 |
Dispositifs spécialement adaptés pour le nettoyage ou la désinfection des rasoirs | A45D 27/46 |
Appareils ou procédés pour la destruction des déchets solides ou pour les transformer par stérilisation en quelque chose d'utile ou de non nocif | B09B 3/00 |
Dispositifs pour ajouter des agents désinfectants dans les toilettes | E03D 9/02 |
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées | C12H 1/00 |
Systèmes de conditionnement d'air comprenant des moyens de purification ou de stérilisation de l'air | F24F 3/16 |
Dispositifs sanitaires ou hygiéniques pour les embouchures ou les écouteurs des transducteurs | H04R 1/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments chirurgicaux | A61B 17/00 |
Gants opératoires | A61B 19/04 |
Draps chirurgicaux | A61B 19/08 |
Prothèses dentaires | A61C 9/00 |
Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents | A61F 2/82 |
Bandages, pansements, ou garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
Tubes trachéaux | A61M 16/04 |
Cathéters | A61M 25/00 |
Tubes, soupapes spécialement adaptés pour un usage médical | A61M 39/00 |
Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00 |
Préparation de l'ozone | C01B 13/10 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Ensembles de groupes où s'applique la règle de la dernière place
Au sein de chacun des ensembles de groupes suivants, à chaque niveau hiérarchique et sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée:
Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux caractérisés par une fonction particulière ou des propriétés physiques spécifiques lorsque cela présente un intérêt
Lors du classement en fonction de la composition chimique dans l'un des ensembles de groupes A61L 15/08-A61L 15/12, A61L 15/18-A61L 15/40, A61L 27/02 à A61L 27/40, A61L 29/02 à A61L 29/12, ou A61L 31/02-A61L 31/12; un classement pour chacun des ensembles de groupes est également attribué dans le groupe correspondant (c. à d. dans les groupes A61L 15/14, A61L 15/42, A61L 27/50, A61L 29/14, ou A61L 31/14, respectivement) si l'emploi de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques présente un intérêt.
Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux avec des propriétés antithrombogéniques
Lors du classement dans les groupes A61L 17/00, A61L 24/00, A61L 26/00, A61L 27/00, A61L 28/00, A61L 29/00, ou A61L 31/00, un classement dans le groupe A61L 33/00 est également attribué si le matériau utilisé est de nature antithrombogénique.
Utilisation des codes d'indexation
Lors du classement dans les groupes A61L 2/00-A61L 12/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe A61L 101/00, relatifs à la composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Antithrombogénique | Substance, composition, ou matériau qui empêche ou atténue les phénomènes de coagulation, d'hémostase ou de précipitation du sang, des protéines du plasma ou d'un composant du sang (p.ex. anticoagulant). |
A61L 2/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour les lentilles de contact | A61L 12/00 |
A61L 2/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00 |
A61L 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Déodorants corporels | A61K 8/00, A61Q 15/00 |
Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs | B01D 45/00-B01D 51/00, B03C 3/00 |
A61L 9/015 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production d'ozone | C01B 13/10 |
A61L 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adhésifs chirurgicaux | A61L 24/00 |
Instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature | A61B 17/04, A61B 17/12 |
Supports ou emballages pour matériaux de suture | A61B 17/04 |
A61M - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents dans le corps humain (p.ex. pompes, seringues, pulvérisateurs, insufflateurs, inhalateurs) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents sur le corps humain (p.ex. dispositifs percutanés, pansements radioactifs) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour diriger, conduire, transmettre ou transporter des agents vers ou dans le corps humain ou au contraire les en évacuer (p.ex. tubes de transport d'oxygène, pompes médicales, cœurs artificiels, dispositifs mécaniques d'assistance à la circulation sanguine, dispositifs d'oxygénation du sang, dispositifs de respiration artificielle par un traitement à l'aide de gaz ou d'air) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour enlever, éjecter ou expulser des agents du corps humain (p.ex. dispositifs à aspiration pour soulager les seins comme les tire-lait, dispositifs de drainage des blessures) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour provoquer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. induire le sommeil, réveiller complètement) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. s'endormir sur un bon matelas, épuisement physique).
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour accroître ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés (p.ex. relaxer, stimuler) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. en suscitant l'ennui, par la lecture d'interminables définitions).
Les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des dispositifs cités ci-dessus et qui contribuent à l'efficacité de ces dispositifs ou qui rendent leur utilisation plus sûre.
Les composants spécialement adaptés qui présentent des caractéristiques de structure ne permettant leur utilisation qu'avec un dispositif du type de ceux mentionnés ci-dessus.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61M Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61M qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D
Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale sont classés dans la sous-classe A61Mlorsqu'ils sont déclarés être utilisés uniquement sur des corps humains vivants ou sur les humains sans plus de précision. Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale qui peuvent être classés dans la sous-classe A61Mmais qui peuvent manifestement être utilisés aussi bien sur des corps humains vivants que sur des cadavres humains sont classés dans la sous-classe A61Met dans la sous-classe A01Nou A61B Les dispositifs ou les procédés similaires à ceux couverts par la sous-classe A61Mmais qui sont spécialement adaptés à une utilisation limitée aux cadavres humains sont classés uniquement dans la sous-classe A01Nou A61B
En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61Fet ceux qui relèvent de la sous-classe A61Mn'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.
La sous-classe A61Fcouvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties : parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.
La sous-classe A61Mcouvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Applications ou procédés utilisant des substances, des compositions ou des composés spécifiques pour la conservation de corps humains ou de parties vivantes de ceux-ci | A01N 1/00 |
Dispositifs ou procédés pour l'emploi de cosmétiques ou de produits de toilette | A45D |
Introduction ou enlèvement de parties corporels ou de leurs substituts par voie chirurgicale | A61B |
Dispositifs spécialement adaptés pour prélever des échantillons de sang | A61B 5/15 |
Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie | A61B 16/00 |
Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux | A61D 7/00 |
Prothèses implantables dans le corps humain | A61F 2/02 |
Préparations médicinales caractérisées par une forme physique particulière | A61K 9/00 |
Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou d'autres articles chirurgicaux placés dans ou sur le corps humain | A61L |
Électrothérapie, p.ex. produisant une anesthésie par utilisation de courants alternatifs ou intermittents | A61N 1/34 |
Prothèses implantables dans les vaisseaux sanguins | A61F 2/01 |
Moyens pour appliquer les tampons | A61F 13/26 |
Moyens pour retirer les tampons | A61F 13/34 |
Garnitures absorbantes avec des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant | A61F 13/40 |
Dispositifs pour administrer la nourriture ou les médicaments par voie buccale | A61J |
Récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang, du plasma ou des fluides médicaux | A61J 1/05 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions | A61F 5/44 |
Dispositifs d'application de tampons | A61F 13/15 |
Crachoirs | A61J 19/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsqu'un dispositif ou un procédé couvert par la sous-classe A61Mcomprend un traitement de séparation des liquides corporels par chromatographie et que des caractéristiques générales relatives à la chromatographie sont décrites mais non revendiquées, ces caractéristiques peuvent être classées dans le groupe B01D 15/08.
Le groupe principal A61M 36/00 a priorité sur tous les autres groupes principaux de la sous-classe A61M
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Agent | Substance solide, liquide, ou gazeuse ou dispositif (p.ex. médicament, nourriture, matériau de test in vivo, cathéter, cœur artificiel) qui est utilisé par le corps humain ou à l'intérieur de celui-ci à des fins médicales ou physiques, ou substance se trouvant naturellement à l'intérieur du corps humain (p.ex. sang, insuline) ou écoulement naturel ou déchets produits par le corps humain ou par des processus médicaux se déroulant à l'intérieur du corps humain (p.ex. urine). |
A61M 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments pour maintenir les blessures ouvertes | A61B 17/02 |
Pompes en général | F04 |
A61M 1/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Biberons | A61J 9/00 |
A61M 1/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Valvules de cœur artificielles | A61F 2/24 |
A61M 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables | B01D 61/00 |
A61M 5/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspiration dans la transfusion sanguine par pompage | A61M 1/02 |
A61M 5/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ampoules ou cartouches | A61J 1/06 |
A61M 5/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de dialyse, oxygénateurs de sang | A61M 1/14 |
Matériel pour hémofiltration | A61M 1/34 |
A61M 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux en général | B05B |
A61M 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la destruction des animaux ou des plantes nuisibles | A01M |
A61M 16/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils respiratoires en général | A62B |
Appareils respiratoires pour travailler sous l'eau | B63C 11/00 |
A61M 16/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cathéters en général | A61M 25/00 |
A61M 16/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cartouches à substances absorbantes pour appareils respiratoires | A62B 19/00 |
A61M 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Seringues à cet effet | A61M 5/00 |
Refroidissement du sang dans une dérivation du système artériel | A61M 1/36 |
A61M 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dilatateurs | A61M 29/00 |
A61M 29/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments pour procéder aux examens médicaux visuels de cavités ou de conduits du corps | A61B 1/00 |
A61N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :
Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :
La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés
En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.
La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.
La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.
La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie | A61B |
Appareils de diagnostic par radiations | A61B 6/00 |
Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie) | A61B 18/00 |
Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux | A61D |
Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité | A61H |
Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique) | A61H 23/00 |
Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule | A61H 39/06 |
Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps | A61M 36/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci | A61B 5/04 |
Accessoires de chirurgie | A61B 19/00 |
Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps | A61F 2/00 |
Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain | A61F 7/00 |
Saunas | A61H 33/06 |
Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 51/00 |
Appareils d'anesthésie en général | A61M |
Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps | A61M 1/12 |
Pompes pour perfusion sous pression | A61M 5/142 |
Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels | A61M 21/00 |
Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps | A61P |
Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T |
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques | G21K |
Lampes à incandescence d'application générale | H01K |
Radiateurs à infrarouges pour le chauffage | H05B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Électrothérapie | Utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Magnétothérapie | Utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps. |
Thérapie par radiations | Utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Thérapie par ultrasons | Utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine (c.-à-d. des fréquences acoustiques supérieures à 20 000 Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
A61N 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils d'irradiation | A61N 5/00 |
A61N 1/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de variables électriques | G01R |
Commande du débit d'un générateur en général | H02P, H03L |
A61N 1/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour produire des effets de choc en général | H05C 1/00 |
A61N 1/40 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils à hyperfréquences | A61N 5/00 |
A61N 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
A61P - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01, C07, et C08.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures | A61Q 17/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Médicament(s) | comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique. |
A61Q - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07C, C07D, C07F, C07G, C07H, C07J, C07K, C11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Désodorisation de l'air | A61L 9/00 |
Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques | A61P 17/02, A61P 17/16 |
Huiles essentielles ou parfums en soi | C11B 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette | comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état. |
A61Q 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations ayant une activité thérapeutique | A61P 17/14 |
A61Q 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Médicaments pour traiter les brûlures | A61P 17/02 |
A61Q 17/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pesticides | A01N |
A62D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions:
L'utilisation de substances chimiques pour éteindre les incendies.
Les procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Prévention des incendies, limitation de l'extension des incendies ou lutte contre l'incendie, p.ex. extincteurs portatifs ou véhicules de lutte contre l'incendie | A62C |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Peintures ignifuges | C09D 5/18 |
Substances ignifugeantes | C09K 21/00 |
A62D 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.
Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.
Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.
La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.
Liens entre secteurs d'une large portée
L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.
De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.
Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires | A23L 1/015 |
Traitement de gaz, p.ex. : | |
Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion | B01D 53/34 |
Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K |
Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement | F01N 3/00 |
Destruction par combustion de gaz nocifs | F23G 7/06 |
Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. : | |
utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment | C04B 7/26 |
métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques | C22B |
Traitement des déchets contaminés par la radioactivité | G21F 9/00 |
Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout | C02F |
Rendre les explosifs inoffensifs par détonation | F42D 5/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets | A61L 11/00 |
Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique | C03, C04B |
Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras | C09K 3/32 |
Distillation destructive des matières carbonées | C10B |
Hydrogénation destructive des matières carbonées | C10G 1/06 |
Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant | C12N |
Incinération des déchets | F23G |
Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion | F23J |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.
Lors du classement dans les groupes A62D 3/00 à A62D 3/40, une substance chimique nuisible considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche peut être indexée dans un ou plusieurs des groupes A62D 101/00 à A62D 101/49.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Catalyseur | Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente. |
Chalcogènes | Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te. |
Nuisible | Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes. |
Substances chimiques nuisibles | Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale. |
Halogènes | Les éléments F, Cl, Br, I, At. |
Physico-chimique | Comportant au moins une étape chimique et une étape physique. |
Boues | Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique. |
A62D 3/11 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape électrochimique, p.ex. l’électrodialyse, l’électrophorèse ou l’électro-osmose.
A62D 3/13 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant une énergie ondulatoire sous la forme d’ondes de pression circulant dans un milieu gazeux.
A62D 3/15 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant un rayonnement de type particulaire, p.ex. le rayonnement énergétique au moyen de petites particules se déplaçant à grande vitesse et possédant une énergie et une masse, telles que des molécules, des atomes, des protons et des électrons.
A62D 3/19 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant l’action chimique de la substance avec soit:
A62D 3/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant les propriétés thermiques de l’eau et de la chaleur, p.ex. mélange de vapeur et d’air chaud, eau chaude, eau supercritique, eau surchauffée ou vapeur, directement sur la substance chimique nuisible pour provoquer une modification chimique.
A62D 3/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape au cours de laquelle au moins une matière chimique particulière est ajoutée au milieu de la substance chimique nuisible pour réagir avec elle.
Les substances chimiques nuisibles en soi traitées par le procédé peuvent se trouver au sein d’un mélange de déchets renfermant en outre des substances non dangereuses ou non toxiques. Cependant, pour être couvertes par le présent groupe, ces substances chimiques nuisibles doivent réagir avec les agents chimiques ajoutés pour les rendre inoffensives ou moins nuisibles, ou constituer une étape intermédiaire pour rendre la substance inoffensive ou moins nuisible.
A62D 3/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, les substances chimiques nuisibles réagissant avec un réactif chimique particulier qui est normalement un solide à température ambiante mais est ajouté au milieu, dans lequel la réaction se produit, à l’état fondu ou est porté à fusion pour réagir avec les substances chimiques nuisibles.
A62D 3/33 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est ajoutée, laquelle soit
A62D 3/34 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, les substances chimiques nuisibles renfermant un halogène et le procédé comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière (p.ex. des alcoolates de métaux alcalins, etc.) est ajoutée et réagit avec les substances chimiques nuisibles de manière à en éliminer l’halogène.
L’élimination de l’halogène contenu dans lesdites substances chimiques nuisibles peut les rendre inoffensives ou moins nuisibles, ou bien constituer une étape intermédiaire pour les rendre inoffensives ou moins nuisibles.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
La dégradation électrolytique des substances nuisibles | A62D 3/115 |
La déshalogénation dans des réactifs chimiques fondus | A62D 3/32 |
A62D 3/35 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est ajoutée, laquelle contient de l’eau sous sa forme ionique qui réagit chimiquement avec les substances chimiques nuisibles pour les décomposer.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
La dégradation électrolytique des substances nuisibles | A62D 3/115 |
A62D 3/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est ajoutée, laquelle est un réactif acide ou basique qui réagit chimiquement avec la substance chimique nuisible pour la rendre inoffensive ou moins nuisible en modifiant sa composition.
Ce réactif acide ou alcalin peut réagir soit avec la substance chimique nuisible pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, soit constituer une étape intermédiaire pour rendre la substance inoffensive ou moins nuisible.
A62D 3/37 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est utilisée dans une réaction de type réduction avec la substance chimique nuisible, c.-à-d. pour diminuer la valence positive (état oxydé) de la substance chimique nuisible.
Cette réaction de réduction scinde la substance chimique nuisible en au moins deux de ses constituants, ce qui est provoqué par le transfert d’un ou plusieurs électrons de la matière chimique particulière vers la substance, c.-à-d. que la matière chimique particulière est oxydée (cède des électrons) et que la substance chimique nuisible est réduite (gagne des électrons).
A62D 3/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est utilisée dans une réaction de type oxydant avec la substance chimique nuisible, c.-à-d. pour augmenter la valence positive (état oxydé) de la substance chimique nuisible.
Cette réaction de réduction scinde la substance chimique nuisible en au moins deux de ses constituants, ce qui est provoqué par le transfert d’un ou plusieurs électrons de la substance chimique nuisible vers la matière chimique particulière, c.-à-d. que la substance chimique nuisible est oxydée (cède des électrons) et que la matière chimique particulière est réduite (gagne des électrons).
A62D 3/40 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape qui utilise la chaleur et les propriétés thermiques de la substance chimique nuisible pour effectuer la dégradation chimique de cette dernière.
A62D 7/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substances minimisant l'adhérence du givre ou de l'eau sur des surfaces | C09K 3/18 |
A62D 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de composés dégageant de l'oxygène en général | C01B 13/00 |
Procédés pour la production d'oxygène par voie chimique en général | C25B 1/02 |
A62D 101/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les substances chimiques nuisibles spécifiques rendues inoffensives, ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique par des procédés qui, en tant que tels, sont déjà classés dans le groupe principal A62D 3/00
Liens entre secteurs d'une large portée
Le groupe A62D 101/00 est utilisé pour indexer les substances chimiques nuisibles, si elles présentent un intérêt, dans le but de permettre la recherche de la combinaison du procédé avec les substances. Ce schéma d’indexation peut être utilisé uniquement en association avec le groupe A62D 3/00.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors de l’indexation d’une substance dans les groupes A62D 101/02-A62D 101/08, l’indexation selon sa structure chimique s’effectue également dans un ou plusieurs des groupes A62D 101/20-A62D 101/40 si cela présente un intérêt pour la recherche.
A62D 101/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Ces substances comprennent notamment les substances agissant sur le système nerveux, le système sanguin et les voies pulmonaires et provoquant des cloques et des vésicules.
A62D 101/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances chimiques nuisibles destinées à prévenir, repousser, détruire ou réduire les parasites.
Un parasite est un organisme végétal ou animal qui est nuisible pour l’homme ou les entreprises humaines, p.ex. l’agriculture ou l’industrie de l’élevage.
A62D 101/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances chimiques nuisibles constituées de composés ou de mélanges chimiques qui sont explosifs, p.ex. bombes ou TNT, un propergol chimique réactif, p.ex. pour fusées ou balles, ou une composition pyrotechnique, p.ex. fusées de feu d’artifice, fusées éclairantes ou napalm.
A62D 101/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances chimiques nuisibles constituées de composés chimiques qui sont des sous-produits de combustion ou peuvent être des constituants de mélanges qui sont des sous-produits de combustion.
A62D 101/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances chimiques organiques nuisibles contenant des halogènes, c.-à-d. du fluor, du chlore, du brome, de l’iode ou de l’astate.
A62D 101/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances organiques nuisibles contenant un ou plusieurs métaux autres que: le lithium (Li), le sodium (Na), le potassium (K), le rubidium (Rb), le césium (Cs), le francium (Fr), le calcium (Ca), le strontium (Sr), le baryum (Ba), le radium (Ra), le béryllium (Be), le magnésium (Mg) et l’aluminium (Al).
Les substances chimiques nuisibles peuvent contenir du lithium (Li), du sodium (Na), du potassium (K), du rubidium (Rb), du césium (Cs), du francium (Fr), du calcium (Ca), du strontium (Sr), du baryum (Ba), du radium (Ra), du béryllium (Be), du magnésium (Mg) ou de l’aluminium (Al) s’ils renferment également un métal couvert par le présent groupe.
A62D 101/41 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances inorganiques nuisibles contenant un ou plusieurs constituants fibreux.
Les fibres peuvent être d’origine naturelle ou synthétique à partir de substances inorganiques, p.ex. fabriquées principalement à partir de roche, d’argile, de laitier ou de verre.
A62D 101/43 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances inorganiques nuisibles contenant un ou plusieurs métaux autres que: le lithium (Li), le sodium (Na), le potassium (K), le rubidium (Rb), le césium (Cs), le francium (Fr), le calcium (Ca), le strontium (Sr), le baryum (Ba), le radium (Ra), le béryllium (Be), le magnésium (Mg) et l’aluminium (Al).
Les substances chimiques nuisibles peuvent contenir du lithium (Li), du sodium (Na), du potassium (K), du rubidium (Rb), du césium (Cs), du francium (Fr), du calcium (Ca), du strontium (Sr), du baryum (Ba), du radium (Ra), du béryllium (Be), du magnésium (Mg) ou de l’aluminium (Al) s’ils renferment également un métal couvert par le présent groupe.
A62D 101/49 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les substances inorganiques nuisibles contenant un halogène, c.-à-d. du fluor, du chlore, du brome, de l’iode ou de l’astate.
A63B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:
Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.
Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.
Les balles pour jeux de balles, y-compris:
Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.
Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.
Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.
Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.
Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.
Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.
Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.
Liens entre secteurs d'une large portée
De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.
Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs | A41D 13/00 |
sous forme de chapeaux ou de casquettes | A42B 1/08 |
Casques | A42B 3/00 |
Appareils pour l'exercice passif ou le massage | A61H |
Monocycles | B62K 1/00 |
Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport | B63B 35/71, B63B 35/73 |
Sauvetage en mer | B63C 9/00 |
Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba | B63C 11/12 |
Engins automoteurs de plongée ou engins analogues | B63C 11/46 |
Entraînement des parachutistes | B64D 23/00 |
Doigtiers pour le tir à l'arc | F41B 5/16 |
Boîtes de lancement pour pigeons artificiels | F41J 9/18 |
Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique | G09B 15/06 |
en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme | |
Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme | A43C 15/00 |
Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes | A62B 18/00 |
Ceintures de sécurité pour alpinistes | A62B 35/00 |
Pics | B25D 7/00 |
Echelles fixées à des structures fixes | E06C 9/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la force musculaire | A61B 5/22 |
Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques | B60C 29/00 |
Armes à projectiles | F41B |
p.ex. armes de jet | F41B 3/00 |
Chronographes | G04F |
Dispositifs de chronométrage | G07C |
A63B 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Valves, p.ex. valves à fermeture automatique | F16K |
A63B 41/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pompes à air pour gonfler les balles | F04 |
A63B 55/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Caractéristiques de transmission de roulement ou de propulsion des transporteurs à roues pour sacs de golf | B60 |
A63C 10/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les fixations de monoskis | A63C 9/00 |
Les skis nautiques ou planches de type wakeboard | B63B 35/81 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les classements au titre du présent groupe sont effectués dans tous les sous-groupes appropriés.
A63C 10/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
les fixations de surf des neiges particulièrement adaptées aux bottes souples et enveloppant la chaussure par le dessus en la serrant contre la botte. La plupart des coques de maintien comportent une sangle ou un dessus souple. Ce groupe couvre également :
A63C 10/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
les détails des sangles qui enveloppent la chaussure par le dessus, p. ex. la structure de la sangle, le mode de serrage de la sangle, le rembourrage de la sangle, l’agencement de la sangle avant par rapport à la sangle arrière.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fermetures à pince et boucle de serrage, fermetures à levier de serrage | A43C 11/14 |
A63C 10/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
les fixations de surf des neiges adaptées aux bottes rigides, c’est-à-dire aux bottes dont la structure est suffisamment rigide pour maintenir le pied serré et transmettre les forces de maintien d’avant en arrière. En conséquence, seule une petite partie de la botte est tenue par un étrier (réf. 5 sur le dessin illustratif) ou une bride (réf. 6,7 sur le dessin illustratif).
A63C 10/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les fixations de surf des neiges, en particulier à chaussage automatique, où une ou plusieurs parties de la chaussure sont spécialement conçues pour coopérer avec des parties spécifiques de la fixation. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à la semelle inférieure de la botte. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à semelle inférieure de la botte. Ce type de fixation est en général facile à attacher et à détacher manuellement. Il est particulièrement adapté aux bottes semi-rigides.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fixations de sécurité de skis comportant des parties fixées sur la chaussure de l’utilisateur et détachables des fixations du ski. | A63C 9/086 |
A63C 10/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les supports de mollet ou de talon surtout utilisés avec des bottes souples ou semi-rigides, où la partie arrière de la tige est souple et flexible. Ces types de supports sont surtout utilisés avec les fixations des groupes A63C 10/04 et A63C 10/10. Les supports de mollet et de talon permettent de transmettre les forces s’exerçant en direction du talon lorsque le surfeur se trouve sur le bord arrière de la planche. Les supports de mollet sont généralement désignés comme étant les tiges hautes (réf. 30 dans le premier dessin illustratif, réf. 2 dans le second dessin illustratif). Les supports de talons ont généralement la forme de sangles talonnières (réf. 56 dans le premier dessin illustratif, réf. 17 dans le second dessin illustratif).
A63C 10/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Skis ou surfs des neiges ; amortisseurs de vibrations | A63C 5/075 |
A63D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les boulodromes et les terrains pour la boule italienne y compris les aspects tels que la portabilité, la forme ou le matériau de la surface, les emplacements pour joueurs ainsi que les pistes pour le retour ou la circulation des boules;
Les jeux de boules de table, les boulodromes miniatures et leurs accessoires;
Les quilles et les jeux de quilles, p.ex. les jeux de quilles à boules asservies;
Les billards anglais et les jeux analogues, p.ex. le billard anglais pour enfants;
Les billards, les jeux analogues comme p.ex. le snooker et le billard anglais, et les billards de poche, y compris les tables et leurs accessoires, p.ex. les bandes, les queues, les moyens pour rendre rugueux les procédés et les dispositifs marqueurs ou enregistreurs.
Liens entre secteurs d'une large portée
Tous les aspects de ces jeux sont couverts par la présente sous-classe à l'exclusion des billes et des boules qui sont couvertes par la sous-classe A63Bainsi que des dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes qui sont couverts par le groupe A63F 7/24.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Tables de billards convertibles en lits | A47C 17/62 |
Jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobiles, p.ex. des boules ou des billes | A63F 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Balles; Billes | A63B |
Dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes | A63F 7/24 |
Mécanismes compteurs en général | G06M |
Mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie, p.ex. pour libérer des boules | G07F |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Billard anglais | "billard anglais" signifie une sorte de billard dans lequel le joueur s'efforce de frapper les billes de telle sorte que celles-ci, et d'autres billes éventuellement, tombent dans des trous numérotés qui déterminent le score. Généralement la table de billard anglais est circulaire à une de ses extrémités et possède sur son côté droit un rail-guide le long duquel les billes sont propulsées |
Jeux de boules | Le but de ces jeux, qui englobent p.ex. les boules, la pétanque ou la boccia, est de jeter ou de lancer une boule ou un objet roulant similaire de manière à le faire toucher une cible ou à s'arrêter le plus près possible de celle-ci. La cible peut être une boule plus petite communément appelée cochonnet ou « Jack ». Ces jeux peuvent se jouer en individuel ou par équipe, à l'intérieur ou à l'extérieur, sur toutes sortes de surfaces, y-compris le gravier, l'herbe ou des terrains spécialement aménagés. Les boules peuvent être faites à partir de différents matériaux et présentent en général une forme sphérique ou ovoïde. |
A63H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les jeux des types suivants:
Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Formation de ronds de fumée | A24F 13/30 |
Chaussures pour les poupées | A43B 3/28 |
Tableaux changeants ou à secret | B44F 1/10 |
Pétards | F42B 4/04 |
Projectiles à main détonant par explosion à l'impact | F42B 4/16 |
Kaléidoscopes | G02B 27/08 |
Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu | A63F 9/02 |
Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs | A63F 9/14 |
Fusils-jouets à ressort | F41B 7/08 |
Cils, sourcils pour les êtres humains | A41G |
Yeux artificiels pour les êtres humains | A61F 2/14 |
Livres d'images | B42D 1/00 |
Parachutes | B64D |
Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34 |
Modèles ou décors à usage général | G09B |
Musique, émission de sons ou bruits en général | G10 |
Transformateurs | H01F |
Moteurs électriques en soi | H02K |
Convertisseurs | H02M |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Figurine-jouet | Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique. |
Jouet | Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique. |
A63H 3/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A63H 3/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Yeux artificiels pour êtres humains | A61F 2/14 |
A63H 3/44 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Perruques, sourcils, cils pour les êtres humains | A41G |
A63H 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de musique, de son ou de bruit en général | G10 |
A63H 17/385 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets | A63H 30/00 |
A63H 19/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modèles réduits ou paysages d'usage général | G09B |
A63H 27/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A63H 27/127 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Disques volants | A63B 65/10 |
A63H 27/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moteurs ultra petits en soi, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34 |
Moteurs électriques en soi | H02K |
A63H 30/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transformateurs | H01F |
Convertisseurs | H02M |
A63H 31/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions en général | F16H |
A63H 33/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Parachutes pour aéronautique | B64D |
A63H 33/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tirelires | A45C 1/12 |
Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants | G07B 9/02 |
A63H 33/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Livres d'images | B42D 1/00 |
A63H 33/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modèles réduits ou paysages d'usage général | G09B |
A63J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le matériel de théâtre, de cirque ou d’autres lieux de spectacle pour le divertissement ou l’amusement du public, p.ex. de cinéma;
Les appareils de prestidigitation ou analogues pour faire des tours de magie ou produire des illusions;
Les aménagements de scènes;
L’équipement ou les aménagements des cirques ou des arènes;
Les moyens auxiliaires pour produire des effets scéniques particuliers au théâtre, au cirque ou dans l’arène;
Les appareils auxiliaires pour artistes;
Les pistes centrifuges, les pistes bouclant la boucle ou analogues;
Les labyrinthes;
Les panoramas, dioramas, stéréoramas ou analogues;
Les baraques foraines; Les vues kaléidoscopiques ou autres spectacles de couleur;
L’appareillage pour musique de couleur;
Les théâtres ou spectacles de marionnettes ou d’ombres;
Les appareils de magie; Les accessoires pour prestidigitateurs;
L’équipement spécialement conçu pour les salles de cinéma.
Liens entre secteurs d'une large portée
Liens entre la sous-classe A63J et les sous-classes E04B et E04H
La sous-classe E04B couvre la structure générale des bâtiments, telle les murs, p.ex. cloisons, les toits, les planchers, les plafonds et l’isolation ou les autres protections des bâtiments. Par exemple, le groupe E04B 7/00 couvre la structure typique des toits des arènes.
La sous-classe E04H couvre les bâtiments ou les constructions similaires d’un emploi particulier, telles que les piscines ou pataugeoires, les mâts, les barrières et les tentes ou abris provisoires, en général. Par exemple, le groupe E04H 3/00 couvre les bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues et leur caractéristiques de construction; le groupe E04H 15/00 couvre les types de tente.
Liens entre la sous-classe A63J et les sous-classes A63G et A63H
La sous-classe A63G couvre les appareils pour divertissements publics, en particulier les appareils tournants ou basculants pour fêtes foraines.
La sous-classe A63H couvre les jouets pour distractions analogues, les paysages ou les marionnettes utilisées par les artistes pour leur spectacle.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Toboggans; Toboggans en hélice | A63G 21/00 |
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des théâtres ou des scènes | B60P 3/025 |
Structure générale des bâtiments; murs; toits; planchers; plafonds; isolation ou autres protections des bâtiments | E04B |
Bâtiments ou constructions similaires pour emplois particuliers; piscines ou pataugeoires; mâts; barrières; tentes ou abris provisoires, en général | E04H |
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports | E04H 3/10 |
Théâtres; Salles de concert; Studios de cinéma, caractéristiques de construction des scènes ou auditoires dans les théâtres ou analogues | E04H 3/22 |
Tentes en général, p.ex. tentes de cirque, chapiteaux | E04H 15/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
prestidigitation | L’art ou l’aptitude de faire des tours de passe-passe ou de produire des illusions pour le divertissement |
Dans les documents de brevet, les expressions "prestidigitation", "tours de magie" et "tours de passe-passe" sont souvent utilisés comme synonymes. Ces termes peuvent être utilisés comme mots-clés.
A63J 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour tirer des tentures ou des rideaux d’ameublement | A47H 5/00 |
Rideaux à l’épreuve du feu | A62C 2/10 |
Cabestans; treuils; agrès | B66D |
Tissus pour décors de théâtre, pour costumes, pour rideaux | D03D |
Structure de scènes de théâtre ou de théâtres | E04H |
Modèles pour décor scénique, p.ex. arbres, rochers, surface d’eau, autres que pour l’aménagement de scène de théâtre | G09B 25/08 |
A63J 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure des cirques | E04B |
Bâtiments ou constructions similaires pour emplois particuliers; piscines ou pataugeoires; mâts; barrières; tentes ou abris provisoires, en général | E04H |
A63J 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ascenseurs installés dans les bâtiments ou édifices ou adjoints à ceux-ci | B66B 9/00 |
Ascenseurs à tablier | B66F 7/00 |
Plateaux de scènes démontables ou transportables | E04H 3/28 |
Agencements d’éclairage pour théâtre, au cirque ou dans l’arène, p.ex. pour produire des effets de lumière particuliers | F21S |
Instruments de musique électrophoniques; instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ou des générateurs électroniques, ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d’une mémoire de données | G10H |
Éclairage électrique non prévu ailleurs; circuits pour sources électriques de lumière en général; commande | H05B 37/02 |
A63J 5/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants | B66B |
A63J 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Masques pour le théâtre | A41G 7/00 |
Marionnettes | A63H 3/14 |
A63J 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Balançoires bouclant la boucle pour divertissements publics | A63G 9/08 |
Toboggans pour divertissements publics | A63G 21/00 |
A63J 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Unités ferroviaires miniatures en combinaison avec des paysages | A63H 19/36 |
Modèles réduits ou paysages non prévus ailleurs | A63H 33/42 |
Modèles de démonstration en vraie grandeur, pour la topographie ou la géographie, p.ex. modèles en relief | G09B 25/00 |
A63J 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Jouets d’optique, de couleur ou d’ombre | A63H 33/22 |
Kaléidoscopes | G02B 27/08 |
A63J 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commandes dans les circuits pour sources électriques de lumière en général | H05B 37/02 |
Instruments de musique électrophoniques; instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ou des générateurs électroniques, ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d’une mémoire de données | G10H |
A63J 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Marionnettes | A63H 3/14 |
Pantins | A63H 3/18 |