Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A61K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions qui sont
Les procédés de préparation de ces compositions, et
Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.
Liens entre secteurs d'une large portée
A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.
Les composés en soi sont classés en C01C07 ou C08.
C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.
Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.
Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.
Classement multiple
L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi | A01N |
Ongles artificiels en soi | A45D 31/00 |
Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration | A61J |
Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L |
Huiles essentielles, parfums | C11B 9/00 |
Compositions détergentes | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00, A01N 65/00 |
Perruques | A41G 3/00 |
Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires | A41G 5/00 |
Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux | A45D 7/00 |
Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques | A45D 40/00 |
Diagnostic; Chirurgie; Identification | A61B |
Technique dentaire | A61C |
Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason | A61N |
Mélange, dissolution, émulsion, dispersion | B01F |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques | C12Q |
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.
Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.
Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.
Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.
Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".