Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B60R 21/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui comportent des dispositions, des équipements ou des accessoires spécialement adaptés fixés ou faisant partie des véhicules pour:

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les harnais ou ceintures de sécurité dans les véhicules

B60R 22/00

Les dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci

B60K 28/00

Les sièges anticollision ou de sécurité conçus pour protéger les occupants des forces d'accélérations anormales

B60N 2/42

Les dispositions pour absorber l'énergie sur les volants de direction

B62D 1/11

Les dispositions pour absorber l'énergie sur les colonnes de direction

B62D 1/19

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage

B60B

Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci

B60K 28/00

Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants

B60P