Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G03F 1/68 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les procédés de confection destinés à la confection de produits modifiant le rayonnement et de produits similaires ou analogues comportent des étapes particulières de confection, des méthodes spécifiques de fabrication ou des étapes déterminées de conception pour confectionner ces produits, mais lesquels procédés de confection ne sont pas expressément prévus dans les précédents sous-groupes.