Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B66B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de transport du type spécifié ci-dessous pour transporter les personnes ou des charges individuelles quand ils sont utilisés en association avec des bâtiments, des groupes de bâtiments , des mines , des structures artificielles à la même échelle ou des formations naturelles (p.ex. des grottes).

Les appareils élévateurs pour déplacer une charge individuelle (p.ex. une ou plusieurs personnes, des marchandises) dans sa totalité sur une distance significative (p.ex. sur la hauteur d'un étage d'immeuble) entre un niveau d'entrée (p.ex. un palier) et un niveau de sortie espacés verticalement le long d'une cage. Pour faire partie de la présente sous classe l'appareil élévateur doit comporter:

Les appareils de transport (c. à d. un assemblage d'éléments pour déplacer une charge le long d'un trajet déterminé) pour transporter les piétons (c. à d. les escaliers ou les trottoirs roulants) entre un endroit d'entrée et au moins un autre endroit de sortie espacés horizontalement. Pour être classé dans la présente sous-classe l'appareil de transport doit:

Les parties constitutives des ascenseurs ou des appareils de transport quand:

Les dispositifs auxiliaires (p.ex. les systèmes d'enregistrement d'appel pour ascenseurs) destinés aux ascenseurs ou aux appareils de transport de la présente sous-classe:

Notes ou graphiques

Exemples d'adaptations particulières pour escaliers ou trottoirs roulants qui transportent des piétons:

Les dispositifs élévateurs ou de transport entrant dans la définition et qui sont soit spécialement modifiés pour être utilisés avec des appareils (p.ex. une machine outil, un four) pour accomplir un travail ou un traitement, soit combinés à ces appareils, et dans lesquels des charges individuelles sont transportées (p.ex. des outils façonnant la charge pendant sa montée, transport des corps humains pendant la crémation) sont couverts par les sous-classes appropriées.

Les surfaces support de charges des ascenseurs sont destinées à supporter les charges uniquement pendant une courte période durant le transport. Les surfaces destinées soit à supporter un objet dans un lieu de stockage hors utilisation , soit à supporter une machine ou un outil en cours d'utilisation, soit à déplacer une partie de machine ou un objet par rapport à une autre partie, sont couvertes par les sous-classes appropriées.

Les charges individuelles transportées par les dispositifs élévateurs de la sous-classe sont les suivantes:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs de sauvetage pour faire descendre les personnes hors des bâtiments ou similaires en faisant usage de cages, sacs ou de dispositifs similaires

A62B 1/00

Attractions foraines (p.ex. manèges, grandes roues) qui consistent ou peuvent inclure dans une partie de leur structure des ascenseurs ou des dispositifs élévateurs

A63G

Aménagements des appareils de manutention des munitions sur les navires

B63G

Appareillage pour la manutention du fret ou pour faciliter l'embarquement des passagers à bord des aéronefs

B64D 9/00

Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs de chargement ou de déchargement en général

B65G

Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs pour l'emmagasinage des entrepôts ou des magasins

B65G 1/00

Dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d'enroulement

B66D

Appareils élévatoires pour bateaux

E02C

Garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules

E04H 6/12

Treuils d'approvisionnement en munitions ou projectiles des engins de lancement ou mécanismes de chargement

F41A 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever ou descendre les malades ou les invalides ou pour les déplacer

A61G

Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils

A61G 19/00

Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voies rigides et traction par câbles, p.ex. chemin de fer de falaise

B61B 9/00

Remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée avec câbles de traction guidés uniquement

B61B 11/00

Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises lourdes ou volumineuses aux fins de chargement ou de déchargement

B66F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Câble

Élément allongé flexible, flasque qui ne peut transmettre qu'une force de traction (p.ex. cordage, filin, chaîne).

Moyen d'entraînement

Moyen pour fournir la force motrice à un élément destiné à être déplacé et qui comprend à la fois le moyen de produire la force (p.ex. un moteur) et la transmission (p.ex. les engrenages) utilisée pour transmettre cette force à l'élément.

Palier

Plancher situé dans une structure (p.ex. un bâtiment) (a) qui se trouve à côté d'une cage d'ascenseur ou des points d'entrée ou de sortie du dispositif de transport et (b) sur lequel transite la charge (p.ex. un passager, une marchandise, un piéton) pour aller sur la surface de l'ascenseur ou du transporteur qui supporte la charge ou pour en sortir.