Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G09F 7/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les enseignes (voir glossaire après G09F).

Les panneaux ou tableaux pour la présentation d’information ou de publicité non-variables.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple

G09F 1/00

dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels

G09F 9/00

dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation

G09F 11/00

enseignes lumineuses, publicité lumineuse

G09F 13/00

tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires

G09F 15/00
Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

plaques minéralogiques ou d’immatriculation pour véhicules

B60R 13/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

horticulture, culture de légumes

A01G 1/00

éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; supports pour les panneaux de signalisation routière

E01F 9/011

jonction de feuilles ou de plaques soit entre elles soit à des bandes ou barres parallèles à elles

F16B 5/00