Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B65D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les réceptacles rigides ou semi-rigides en général (p.ex. les réceptacles formés par pliage ou montage d’au moins un flan de papier carton) qui sont utilisés pour maintenir temporairement les marchandises ou les matériaux pendant leur stockage ou leur transport, les marchandises ou matériaux étant destinés à être finalement enlevés du réceptacle pour leur utilisation prévue.
Les caractéristiques de structure et les accessoires des réceptacles rigides ou semi-rigides (p.ex. les revêtements, les séparations, les ouvertures d’inspection, les poignées, les dispositions pour l’emboitement ou le gerbage) non prévues ailleurs.
Les réceptacles flexibles en général (p.ex. les sacs, les sachets, les tubes de pâte dentifrice compressibles) qui sont utilisés pour maintenir temporairement les marchandises ou les matériaux pendant leur stockage ou leur transport, les marchandises ou matériaux étant destinés à être finalement enlevés du réceptacle pour leur utilisation.
Les caractéristiques de structure, et les accessoires pour les réceptacles flexibles, non prévues ailleurs.
Les dispositifs ou les structures pour fermer les ouvertures d’accès des réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides pour empêcher l’écoulement des marchandises ou matériaux qu’ils contiennent (p.ex. les capuchons, les couvercles à rebord, les couvercles en feuille de métal ou en papier, les couvercles ou les disques).
Les caractéristiques de structure des ouvertures d’accès pour les réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides qui sont spécialement adaptés ou qui sont caractérisés par leur forme pour coopérer avec les dispositifs de fermeture ou la structure utilisée avec eux, (par exemple le raccord fileté autour de l’ouverture).
Les moyens pour fixer les dispositifs de fermeture ci-dessus, les dispositifs pour remplir ou vider, les dispositions pour empêcher le réemplissage (p. ex. par altération ou ajout de substances non désirées ou nocives), les moyens pour décourager l’ouverture non autorisée (p.ex. les fermetures à l’épreuve des enfants), et d’autres détails.
Les genres ou types d’éléments d’emballage, par exemple les armatures externes ou internes, les courroies pour lier, les enveloppes etc.
Les genres ou les types d’emballages, p.ex. les paquets, les balles, les objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes ou enfermés (partiellement) dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple flexible, et les paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés.
Les réceptacles, éléments d’emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, de stockage ou de distribution; comme des matériaux fragiles, stockés sous vide ou à une pression super atmosphérique, pour empêcher la détérioration ou l’altération des contenus.
Les réceptacles spécialement adaptés à des objets ou des matériaux particuliers, p.ex. des pneumatiques, des cigarettes, des spaghettis, des œufs, des appareils optiques, des briques, des éléments d’emballages pour cassettes, des bonbons, des gros rouleaux, des machines ou des moteurs, des crèmes glacées, des poisons ou des produits chimiques corrosifs.
Les grands réceptacles, p.ex. du type ISO (voir le glossaire), spécialement utilisés pour l’entreposage en vrac ou le transport du fret.
Les réceptacles les paquets ou éléments d’emballage comportant des moyens ou des dispositions particulières pour distribuer les objets ou les matériaux.
Les procédés d’emballage qui sont complètement caractérisés par la forme du paquet produit ou la forme du réceptacle ou de l’élément d’emballage utilisé.
Les caractéristiques relatives aux réceptacles ou aux flans d’emballage destinés à êtrepliés ou dressés, y compris les réceptacles ou les emballages constitués par pliage ou montage de tels flans.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe vise à être aussi étendue que possible. Toutefois, la matière qui n’est pas classée en B65D est précisée ci-après sous la rubrique « règles particulières de classement dans la présente sous-classe »,
Il y a une certaine affinité entre la présente sous-classe et la sous-classe B65B qui couvre les machines, les appareils, les dispositifs, ou les procédés d’emballage d’objets ou de matériaux. La présente sous-classe (B65D) couvre les procédés d’emballage qui sont complètement caractérisés par la forme du paquet produit ou par la forme du réceptacle ou de l’élément d’emballage utilisé, à la différence des opérations effectuées ou des machines utilisées, qui sont couvertes par la sous-classe B65B.
Il y a également une certaine affinité entre la présente sous-classe et les sous-classes B67BB67C et B67D. B67B qui couvre les procédés ou les appareils pour appliquer des éléments de fermeture aux bouteilles, aux fioles ou aux réceptacles similaires ou pour ouvrir les réceptacles fermés; couvre également la fixation les fermetures de bouteilles avec du fil de fer ou protéger ou décorer de telles fermetures, tandis que la présente sous-classe (B65D) couvre les fermetures en soi.
B67C couvre des procédés ou les dispositifs pour remplir ou vider les bouteilles ou d’autres réceptacles, alors que la sous-classe (B65D) couvre la structure des réceptacles ou leurs fermetures qui permettent le remplissage ou le vidage. B67D couvre les procédés ou les dispositifs pour déverser, délivrer ou transférer des liquides à partir de réceptacles, alors que la sous-classe (B65D) couvre la structure des réceptacles ou des fermetures qui permettent de déverser, délivrer ou transférer ces liquides.
Le renvoi doit être fait vers les sous-classes traitant du travail du matériau considéré (p.ex. la classe B29) ou la sous-classe B31B en ce qui concerne la fabrication des flans destinés à être pliés ou montés.
Tandis que des aspects orientés sur la fonction des réceptacles et des emballages sont couverts par B65D, on conviendra aisément que les divers aspects orientés sur l’application des réceptacles et des paquets peuvent être classés ailleurs dans le schéma. Les paragraphes 85-87 du guide aideront à clarifier si la matière à classer concerne la fonction technique, ou la façon dont elle s’applique.
Pour une liste non exhaustive des endroits de classement axés sur l’application dans lesquels les réceptacles et les emballages peuvent être classés en dehors de B65D se référer à la section ci-dessous « Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe ».
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Réceptacles spécialement adaptés à l’industrie laitière | A01J |
Récipients pour poissons vivants, récipients pour la pêche à la ligne | A01K |
Boîtes d’allumettes, boîtes pour cigares, cigarettes ou papier à cigarettes | A24F |
Réceptacles portables destinés aux effets personnels, p.ex. porte-monnaie, bagages, sacs à main | A45C |
Réceptacles ou accessoires spécialement adaptés pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie | A45D |
Matériel de voyage ou de camping; Sacs ou paquetages portés sur le corps | A45F |
Récipients domestiques ou de table | A47G |
Récipients pour la cuisine | A47J |
Manipulation des liquides | B67 |
Stockage des gaz ou des liquides | F17 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillages de pulvérisation des liquides; buses ou têtes de pulvérisation | B05B |
Fabrication des fermetures à partir de tôles | B21D 51/44 |
Pose d’étiquettes | B65C 3/06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe exclut uniquement les réceptacles ou les paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule autre sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00B65D 27/00, B65D 30/00 ou B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d’emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.
Les réceptacles, les éléments d’emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt.
Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. B65D 5/43B65D 5/54, B65D 17/00B65D 27/30, B65D 27/34B65D 33/34, B65D 41/32B65D 47/36, B65D 49/12B65D 51/20, B65D 55/06.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Réceptacle rigide ou semi rigide | couvre: les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu ; les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu ; les palettes les plateaux. |
Réceptacles souples | couvre : les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu ; et les contenants déformés d’une façon permanente pour expulser leur contenu. |
Eléments d’emballage | couvre : les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter ; et les matériaux d’emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes. |
Paquets | couvre : les combinaisons de réceptacles ou éléments d’emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés ; et les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport. |
Papier | Dans le cadre de cette sous classe ce terme couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d’une manière analogue à celle employée pour le papier. |
Grands réceptacles | Réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport dénommés aussi conteneurs de fret, d’expédition, bacs d’entreposage en vrac, conteneurs ISO (Organisation Internationale de Normalisation) ou conteneurs intermodaux. |
Flan | Toute feuille de papier ou de tout autre matériau plan qui est pré formé, coupé ou poinçonné pour avoir des trous ou des fentes, perforés ou fendu pour former des lignes de pliage, ou modifié de sorte qu’il puisse par la suite être plié ou monté selon une forme pré-établie pour former un réceptacle tel qu’une boîte ou un carton. Les flans sont fréquemment les produits intermédiaires d’un procédé de fabrication qui demandera d’autres opérations d’assemblage (par exemple collage des coins du carton) afin de devenir des réceptacles réels. Cependant, ce terme couvre également les flans qui exigent seulement de la manipulation manuelle pour mettre en forme ou démonter un réceptacle et ceci étant normalement fait aux fins de stockage économique du réceptacle (par exemple en pliant les caisses d’emballage de déménagement). |
Réceptacle | Une structure ayant une partie inférieure pour soutenir le contenu amovible stocké ou transporté, et une structure périphérique de paroi pour au moins partiellement entourer ou englober le contenu pendant son stockage ou son transport, y compris des structures où la même paroi physique remplit les deux fonctions. |
Accessoires | En relation avec le terme « accessoire » dans le titre de la sous-classe B65D, ce terme a pour définition les montages ou les garnitures qui sont associés au réceptacle pour remplir une fonction particulière par rapport au fonctionnement du réceptacle. |