Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
G09F 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les étiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication.
Les sceaux.
Les timbres postaux ou timbres analogues.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
marques d’identification fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l’objet | G01V 15/00 |
étiquettes spécialement adaptées pour être appliquées, ou incorporées dans, les supports d’enregistrement destinées à l’affichage visuel simultané avec la lecture de l’enregistrement | G11B 23/40 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
horticulture; culture des légumes | A01G 1/00 |
médailles ou insignes | A44C 3/00 |
identification des personnes, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds ou techniques d’impression | A61B 5/117 |
fabrication d’étiquettes en papier | B31D 1/02 |
produits stratifiés | B32B |
cartes d’identité, cartes de crédit, cartes bancaires ou cartes analogues imprimées et portant des informations | B42D 15/10 |
feuilles assemblées temporairement | B42F |
fixation de sceaux sur des documents | B43M 1/00 |
appareils ou procédés d’étiquetage | B65C |
utilisation de sceaux pour fermetures des réceptacles | B65D 55/06 |
fixation d’étiquettes par piquage | D05B 3/20 |
serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé avec sceaux destructibles | E05B 39/02 |
supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00 |