Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B25D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les outils à main pour donner des coups, p.ex. marteaux ou pics.

Les outils à main pour transmettre des coups, p.ex. ciseaux ou pointeaux.

Les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement par la pression d’un fluide, par un moteur électrique ou par entraînement électromagnétique, p.ex. marteaux à air comprimé.

Les outils portatifs à percussion à éléments d’impact rotatifs ou animés par la force centrifuge.

Les machines portatives à percussion avec rotation superposée, p.ex. les marteaux perforateurs.

Les parties constitutives ou accessoires d’outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la présente sous-classe, le classement est axé sur la fonction. La présente sous-classe est utilisée pour classer les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, dont la fonction première est de générer une percussion.

Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, ayant une autre fonction primaire, p.ex. le coupage ou le forage, sont classés aux endroits appropriés couvrant leur fonction primaire. Par exemple, les outils tenus à la main pour tailler avec action de percussion, tel que les haches et les hachettes, sont classés en B26B 23/00. Les perceuses avec action de percussion pour améliorer le perçage sont classées en B23B 45/16.

Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement qui sont spécialement adaptés ou utilisés dans un but précis sont classés aux endroits axés sur l’application. À titre d’exemple, les outils à main spécialement conçus pour clouer ou agrafer sont classés dans la sous-classe B25C, p.ex. chasse-clous. Les marteaux piqueurs et les burins spécialement adaptés pour l’exploitation des mines ou des carrières son classés en E21C 37/24 et E21C 37/26. Les ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois sont classés en B27G 17/08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs non abrasifs pour l’affûtage des faux, faucilles ou analogues à outils de percussion

A01D 3/02

Instruments de battage à main

A01F 5/00

Appareils à attendrir la viande  

A22C 9/00

Tapettes à tapis

A47L 13/36

Instruments pour l’examen médical ou vétérinaire par percussion

A61B 9/00

Outils tenus à la main pour clouer ou agrafer

B25C

Outils à main combinés ou à usage multiple non prévus ailleurs

B25F 1/00

Ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois

B27G 17/08

Marteaux piqueurs pour l’exploitation des mines ou carrières spécialement adaptés pour libérer les minéraux

E21C 37/24

Burins pour l’exploitation des mines ou carrières

E21C 37/26

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Clubs de golf

A63B 53/00

Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux

A63B 59/00

Désagrégation par appareils à batteurs rotatifs

B02C 13/00

Procédés ou appareils pour produire des vibrations mécaniques utilisant l’énergie mécanique

B06B 1/10

Déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques par chocs successifs, p.ex. par martelage

B21D 31/06

Machines à forger avec marteaux ou étampes agissant par impacts

B21J 7/00, B21J 11/00

Perceuses tenues à la main avec une action de percussion superposée

B23B 45/16

Traitement ou finition de surfaces par martelage

B23P 9/04

Clés ou tournevis opérant par choc

B25B 19/00

Outils portatifs actionnés mécaniquement pour serrer ou desserrer les vis ou les écrous avec des moyens pour communiquer un choc à la tige du tournevis ou à la douille de la clé à écrou

B25B 21/02

Outils à main conçus pour assembler ou séparer des pièces utilisant des dispositifs à choc

B25B 27/067

Haches ou hachettes

B26B 23/00

Travail de la pierre ou des matériaux analogues par outils à percussion, p.ex. par ciseaux

B28D 1/26

Dispositifs à chocs pour empêcher la formation de ponts dans les grands réceptacles

B65D 88/66

Appareil à bourrer pour consolider ou finir une couche de matériaux de revêtement de route ou structure similaire n’ayant pas encore pris

E01C 19/30

Bourroirs pour compacter le sol

E02D 3/046

Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d’autres coffrages par battage

E02D 7/00

Forage par percussion du sol ou de la roche

E21B 1/00, E21B 4/06, E21B 6/00, E21B 10/36

Repêchage ou dégagement d’objets dans les trous de forage ou dans les puits en utilisant des moyens de percussion pour dégager les parties coincées

E21B 31/107

Machines à inciser pratiquant des saignées uniquement par l’action d’un ou de plusieurs outils percutants déplacés à travers la veine pour l’exploitation des mines ou carrières

E21C 25/02

Percuteurs ou chiens pour armes à feu

F41A 19/13, F41A 19/14

Bâtons, matraques, cannes, gourdins

F41B 15/02

Instruments de musique à percussion

G10D 13/00

Battants ou autres parties frappantes pour les cloches

G10K 1/10

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Marteau à main

Outil à main conçu pour donner un coup avec une surface de frappe sans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé.

Pic

Outil à main conçu pour donner un coup avec un fer pointu ou tranchant dans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé.