Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C09K - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'utilisation de substances pour des applications non prévues ailleurs, p.ex. substances pour sceller, fluides de forage.
L'utilisation en général de substances ayant des propriétés spécifiques, non prévues ailleurs, p.ex. des propriétés antistatiques, des propriétés anti-oxydation.
Les substances sélectionnées pour des utilisations ou applications non prévues ailleurs.
Toutes les entrées de la présente sous-classe ont trait à des propriétés spécifiques (p.ex. C09K 3/16 concerne les matériaux ayant des propriétés antistatiques) ou à des applications spécifiques de substances (p.ex. C09K 17/00 concerne des substances pour conditionner ou stabiliser les sols), avec l'exception du groupe principal C09K 3/00, qui est l'endroit résiduel de classement pour les substances qui ont des propriétés ou qui sont utilisées pour des applications pour lesquelles il n'existe pas d' entrées dans C09K ni dans les autres sous-classes de la CIB.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
les substances ou leurs applications ou utilisations pour lesquelles il existe des entrées ailleurs dans la CIB. |
Utilisation de substances pour des applications agricoles, alimentaires, médicales ou cosmétiques, | A |
p.ex. préparations à usage médical, dentaire, ou pour la toilette. | A61K |
Utilisation de substances dans des procédés physiques ou chimiques en général, | B |
p.ex. catalyseurs ou compositions absorbantes ou adsorbantes | B01 |
Traitement chimique du bois ou des matériaux similaires | B27K |
La chimie pure, couvrant les composés chimiques et leurs procédés de préparation: | |
chimie inorganique | C01 |
chimie organique | C07 |
les composés organiques macromoléculaires et leurs compositions | C08 |
Compositions de revêtement, p.ex. peintures | C09D |
Combustibles | C10L |
Utilisation de substances pour des applications concernant les matériaux fibreux, les textiles ou le papier | D |
Utilisation de substances pour des applications photographiques, cinématographiques ou techniques analogues | G03 |
Utilisation de substances pour des applications concernant des éléments électriques ou électroniques | H |
Sélection de substances à base de leurs caractéristiques conductrices, isolantes, ou diélectriques | H01B |
Sélection de substances pour leur utilisation dans les générateurs électrochimiques, p.ex. batteries | H01M |
Sélection de substances pour des matériaux piézo-électriques | H01L 41/16 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions absorbantes ou adsorbantes solides | B01J 20/00 |
Substances pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout | C02F |
Engrais | C05 |
p.ex. mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais, caractérisés par leur activité d'engrais | C05G |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
substances | couvre les composés, les compositions, les mélanges et les préparations |