Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

H01M 10/05 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

fonctionnant à haute température

H01M 10/39

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes H01M 10/05-H01M 10/0587, il convient de vérifier la présence d'informations appropriées concernant les trois aspects suivants a)-c) :

a) Le type de batteries, c.-à-d. 1) Accumulateurs au Li, 2) Accumulateurs au Li du type "rocking-chair" ou "fauteuil à bascule" et 3) Accumulateurs à insertion ou intercalation de métaux autres que le lithium;

b) La sélection de matériaux spécifiés comme électrolytes;

c) La structure ou fabrication.