Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A61L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés pour le traitement de l'air qui ont l'une des actions suivantes :
Les appareils ou les procédés d'application générale utilisés pour la destruction des micro-organismes nocifs sur des objets ou des matériaux ou pour rendre ces derniers aseptiques par tout autre moyen (p.ex. destruction des bactéries ou des champignons).
Les appareils ou les procédés non couverts entièrement par une autre sous-classe et qui sont spécialement adaptés pour être utilisés dans la destruction des micro-organismes nocifs sur des articles spécifiques (p.ex. les lentilles de contact) ou des matériaux spécifiques (p.ex. les ordures) ou pour rendre aseptiques ces articles ou ces matériaux par tout autre moyen.
Les matériaux qui sont spécialement adaptés pour des dispositifs qui doivent être fixés, placés dans ou sur, ou qui doivent recouvrir :
Les composés ou les compositions chimiques qui sont utilisés avec les types de dispositifs spécialement adaptés du paragraphe précédent ou avec leurs matériaux, ou qui en font partie, et qui accroissent leur efficacité par les moyens suivants :
Les matériaux spécialement adaptés pour une utilisation dans des dispositifs qui permettent :
Les adhésifs spécialement adaptés à un usage chirurgical.
Les matériaux spécialement adaptés pour réaliser des dispositifs utilisés comme substituts pour une partie du corps qui est absente ou qui ne fonctionne pas, ou les matériaux spécialement adaptés pour recouvrir ces dispositifs (p.ex. greffes de peau).
Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation pour :
Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation à l'intérieur de tubes flexibles qui peuvent être :
Les matériaux spécialement adaptés à d'autres utilisations chirurgicales ou à d'autres dispositifs chirurgicaux (p.ex. stents, matériaux pour éviter une adhérence).
Les matériaux spécialement adaptés à des traitements antithrombogéniques pour l'un au moins des types de dispositifs ou de matériaux mentionnés ci-dessus, ou les composés ou les compositions chimiques qui font partie de ces traitements antithrombogéniques.
Les composants spécialement adaptés à l'un au moins des types d'appareils ou de dispositifs mentionnés ci-dessus ou les étapes spécialement prévues pour l'un au moins des procédés mentionnés ci-dessus.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des appareils ou des dispositifs mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour tester le degré effectif de stérilisation).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Conservation de corps ou désinfection caractérisées par l'agent utilisé | A01N |
Forme ou structure des prothèses | A61F 2/00 |
Forme ou structure des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette | A61K |
Forme ou structure des cathéters | A61M 25/00 |
Stérilisation des paquets ou de leur contenu en association avec l'emballage | B65B 55/00 |
Stérilisation de la nourriture ou des produits alimentaires | A23 |
Conservation du lait, de préparations à base de lait ou de produits laitiers par stérilisation | A23C 3/00 |
Dispositifs spécialement adaptés pour le nettoyage ou la désinfection des rasoirs | A45D 27/46 |
Appareils ou procédés pour la destruction des déchets solides ou pour les transformer par stérilisation en quelque chose d'utile ou de non nocif | B09B 3/00 |
Dispositifs pour ajouter des agents désinfectants dans les toilettes | E03D 9/02 |
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées | C12H 1/00 |
Systèmes de conditionnement d'air comprenant des moyens de purification ou de stérilisation de l'air | F24F 3/16 |
Dispositifs sanitaires ou hygiéniques pour les embouchures ou les écouteurs des transducteurs | H04R 1/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments chirurgicaux | A61B 17/00 |
Gants opératoires | A61B 19/04 |
Draps chirurgicaux | A61B 19/08 |
Prothèses dentaires | A61C 9/00 |
Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents | A61F 2/82 |
Bandages, pansements, ou garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
Tubes trachéaux | A61M 16/04 |
Cathéters | A61M 25/00 |
Tubes, soupapes spécialement adaptés pour un usage médical | A61M 39/00 |
Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00 |
Préparation de l'ozone | C01B 13/10 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Classement multiple
Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans les procédés totalement couverts par la sous-classe A61L afin de libérer, de séparer ou de purifier un composé ou une composition préexistants, ou afin de traiter des textiles ou de nettoyer des surfaces solides de matériaux, ils sont classés dans la sous-classe C12S en application de sa Note (1) pour permettre une recherche complète.
Ensembles de groupes où s'applique la règle de la dernière place
Au sein de chacun des ensembles de groupes suivants, à chaque niveau hiérarchique et sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée:
Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux caractérisés par une fonction particulière ou des propriétés physiques spécifiques lorsque cela présente un intérêt
Lors du classement en fonction de la composition chimique dans l'un des ensembles de groupes A61L 15/08-A61L 15/12A61L 15/18-A61L 15/40, A61L 27/02 à A61L 27/40A61L 29/02 à A61L 29/12, ou A61L 31/02-A61L 31/12; un classement pour chacun des ensembles de groupes est également attribué dans le groupe correspondant (c. à d. dans les groupes A61L 15/14A61L 15/42, A61L 27/50A61L 29/14, ou A61L 31/14, respectivement) si l'emploi de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques présente un intérêt.
Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux avec des propriétés antithrombogéniques
Lors du classement dans les groupes A61L 17/00A61L 24/00, A61L 26/00A61L 27/00, A61L 28/00A61L 29/00, ou A61L 31/00, un classement dans le groupe A61L 33/00 est également attribué si le matériau utilisé est de nature antithrombogénique.
Utilisation des codes d'indexation
Lors du classement dans les groupes A61L 2/00-A61L 12/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe A61L 101/00, relatifs à la composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Antithrombogénique | Substance, composition, ou matériau qui empêche ou atténue les phénomènes de coagulation, d'hémostase ou de précipitation du sang, des protéines du plasma ou d'un composant du sang (p.ex. anticoagulant). |