Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G06K 19/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les cartes perforées.

Les cartes pourvues de marques conductrices, de circuits imprimés ou de puces, p.ex.

Les supports d’enregistrement comportant des marquages numériques de différentes sortes, p.ex. un marquage étant lu par des moyens optiques et l’autre par des moyens magnétiques, p.ex.:

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe principal ne couvre pas les supports d’enregistrement adaptés à la commande de machines spécifiques, comme en B23Q (détails, composants, ou accessoires pour machines outils), D03C (mécanisme de la foule ; cartons ou chaînes de dessins; perforation de cartons; mise en carte), G10F (instruments de musique automatiques), H04L (transmission d’informations numériques); les procédés d’impression, de reproduction, de marquage ou de copie classées en B41M, les fiches de classement classés en B42F, les supports d’enregistrement en général classés en G11B.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Transpondeurs alimentés par les ondes radio reçues, p.ex. transpondeurs passifs

G01S 13/75

Etiquettes fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l’objet

G01V 15/00

Protection contre l’utilisation non autorisée de la mémoire

G06F 12/14

Mécanismes actionnés par cartes de crédit ou cartes d’identité codées à des fins de vente ou de location de biens ou de services

G07F 7/08

Vérification de cartes d’identité ou cartes de crédit codées dans des mécanismes qu’elles actionnent

G07F 7/12

Dispositions à déclenchement par cartes codées pour délivrer ou recevoir des espèces et adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. guichets automatiques bancaires (GAB) (ATM Automatic Teller Machine)

G07F 19/00

Utilisation d’une carte codée pour autoriser les appels provenant d’un appareil téléphonique

H04M 1/675

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports, étuis ou enveloppes pour cartes de crédit ou analogues

A45C 11/18, A45C 11/24

Parties constitutives, aménagements, ou accessoires pour machines-outils, p.ex. dispositions pour copier ou commander; machines-outils en général, caractérisées par la structure de parties constitutives ou d’aménagements particuliers; combinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux, ne visant pas un travail particulier

B23Q

Procédés d’impression, de reproduction, de marquage ou de copie; impression en couleur

B41M

Cartes d’identité, cartes de crédit, chèque ou cartes analogues portent des informations imprimées d’un format ou d’un type particulier non prévu ailleurs

B42D 15/10

Fiches de classement

B42F 19/00

Mécanisme de la foule; cartons ou chaînes de dessins; perforation de cartons; mise en carte

D03C

Etiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication

G09F 3/00

Instruments de musique automatiques

G10F

Supports d’enregistrement en général

G11B

Mémoires mortes programmables effaçables

G11C 16/00

Répondeurs; Transpondeurs

H04B 1/59

Transmission d’informations numériques, p.ex. communication télégraphiques

H04L