Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G06Q 90/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes ou les méthodes qui n'impliquent pas de traitement significatif de données et qui sont spécialement adaptés à la gestion, la promotion ou la pratique d'activités commerciales, financières, de surveillance ou de prévision, à condition que

Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement de systèmes ou de méthodes, tels que définis, dans le présent groupe, un classement additionnel peut être attribué dans le groupe le plus proche dans la présente sous-classe ou dans toute autre sous-classe, si ce classement fournit une information sur l'application des systèmes ou des méthodes susceptible de présenter un intérêt pour la recherche. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".