Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
D04H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou autres fibres similaires relativement courtes ;
Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;
Les non-tissés formés de mélanges de fibres relativement courtes et de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;
Les non-tissés à couches de poils ;
D’autres non-tissés ;
Les appareils de feutrage ;
Les machines d’aiguilletage.
Liens entre secteurs d'une large portée
Quelques non-tissés peuvent aussi être considérés comme des « produits stratifiés » au sens de la sous-classe B32B. Tout autre classement dans cette sous-classe doit être envisagé conformément aux notes qui s’y rapportent.
Lorsque la fabrication des non-tissés nécessite l’emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p. ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y a lieu de considérer également un autre classement dans d’autres sous-classes appropriées.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les non-tissés ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p. ex. une étoffe tissée | B32B |
Substance filtrante pour fluides liquides ou gazeux | B01D 39/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Formation de filaments, fils ou similaires | D01D 5/00 |
Cardage | D01G |
Dispositifs de formation de nappes | D01G 25/00 |
Production de fibres, filaments ou fils ondulés ou crêpés | D02G 1/00 |
Tissage | D03 |
Tricotage | D04B |
Tressage | D04C |
Fabrication de filets | D04G |
Couture | D05B |
Implantation de touffes ou poils par piquage | D05C |
Finition des non-tissés | D06 |
Procédés de production de papier en nappes par voie humide | D21F, D21H |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Non-tissés | Articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l’aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, le tressage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d’autres sous-classes de la section D. Cette expression embrasse les feutres, l’ouate et les nappes. |
Fibres composites | Fibres conjuguées fabriquées par filage composite de plusieurs sortes de résines immiscibles, dont les résines forment des structures de phase, côte-à-côte, gaine-âme, mer-île, structure en grain de bois, multicouches, radial ou mosaïque sur la surface en coupe verticale par rapport à l’axe de la fibre. |
Fibres mixtes | Mélange de plusieurs types de fibres faites de différentes substances. |
Voiles | Tissu composé d’une couche de base, avec molleton ou couche de poils épais(se) et doux(ce) auquel on peut incorporer n’importe quel type de tissu, y compris un tissu tricoté ou tissé, comme couche de base. Un voile doit être considéré comme monocouche, et non pas comme un produit stratifié. |
Tissus à couche de poils | Maille ou molleton droit à la surface du tissu. |