Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A23K - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;

Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;

Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Produits alimentaires pour animaux

la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.

Fabrication de produits alimentaires pour animaux

Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).

Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.

Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).

Conservation des matières afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux

La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).

Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).

Fenaison

Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.

Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos)

A01F 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale

A01F 29/00

Fabrication de produits laitiers

A01J

Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture

A01K

Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne

A01K 97/04

Conservation de végétaux en général

A01N 3/00

Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N 25/00-A01N 65/00

Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte

A21C

Traitement de la farine ou de la pâte

A21D

Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson

A22C

Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés

A23B

Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers

A23C

Huiles ou graisses comestibles

A23D

Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation

A23J

Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement

A23L 1/00

Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général

A23L 3/00

Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs

A23N 1/00-A23N 15/00

Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux

A23N 17/00

Mise en forme ou traitement des produits alimentaires

A23P

Méthodes de médecine vétérinaire

A61D

Préparations médicinales

A61K

Mélange en général

B01F

Désagrégation en général

B02C

Granulation de substances

B01J 2/00

Coupe en général

B26D

Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes

B30B

Polysaccharides; leur dérivés

C08B

Dérivés de composés macromoléculaires naturels

C08H

Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales

C11B

Préparation de graisses, huiles ou acides gras

C11C

Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant

C12N

Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée

C12P

Industrie du sucre

C13

Séchage de matériaux solides

F26B

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.