Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C01C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'ammoniac et ses composés inorganiques contenant au moins un groupe caractéristique ammonium.

Le cyanogène et ses composés, tels que:

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des composés ci-dessus par:

Les procédés de préparation de sels d'ammonium en général.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, les complexes de nickel et d'ammoniac sont classés en C01G 53/12 plutôt que dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

Les sels d'ammonium d'acides complexes (autres que les cyanures complexes) qui contiennent un métal dans l'anion sont couverts par les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.

Les sels d'acides polybasiques avec l'ammonium et un métal comme cations sont classés comme si l'ammonium était de l'hydrogène.

Les sels d'ammine complexes sont classés dans les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés en C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée dans la sous-classe A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées dans la sous-classe A61Q.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:

sont en outre classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Sels des oxyacides d'halogène

C01B 11/00

Peroxydes, sels de peroxyacides

C01B 15/00

Thiosulfates, dithionites, polythionates

C01B 17/64

Composés contenant du sélénium ou du tellure

C01B 19/00

Azotures

C01B 21/08

Amidures métalliques

C01B 21/092

Sels d'ammonium d'acide carbamique

C01B 21/12

Nitrites

C01B 21/50

Phosphures

C01B 25/08

Sels des oxyacides du phosphore

C01B 25/16

Phosphates d'ammonium

C01B 25/28

Composés comprenant du silicium

C01B 33/00

Composés contenant du bore

C01B 35/00

Préparation de composés inorganiques, à l'exception du dioxyde de carbone, utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation

C12P 3/00

Production électrolytique de composés inorganiques ou de non-métaux

C25B 1/00

Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément

C25B 5/00

Production électrophorétique de composés inorganiques ou de non-métaux

C25B 7/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques

C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié

B01J

Méthodes générales de préparation des halogénures

C01B 9/00

Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général

C01B 13/14

Méthodes pour préparer les sulfures ou les polysulfures en général

C01B 17/20

Méthodes de préparation des sulfites en général

C01B 17/62

Méthodes pour la préparation des sulfates en général

C01B 17/96

Méthodes de préparation des nitrates en général.

C01B 21/48

Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général

C01B 31/24

Engrais inorganiques

C05D

Chimie organique

C07

Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques

C40B 40/18

Procédés de création de chimiothèques

C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

La présente sous-classe est prévue pour les composés d'ammonium non métalliques inorganiques et pour les cyanogènes et leurs composés, qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Si un composé d'ammonium inorganique convenant à cette sous-classe contient deux parties non métalliques ou plus, il est classé dans le dernier sous-groupe pertinent.

Les composés d'ammonium inorganiques qui sont couverts par différents sous-groupes en raison de leurs parties non métalliques choisies parmi différentes parties spécifiées sont classés dans chaque sous-groupe pertinent.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Composé inorganique

Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou

composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants:

le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote.

Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limites en ce qui concerne l'atome de carbone.

Groupe caractéristique

Partie spécifique d'une molécule.

Liaison directe

Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.

Préparation

Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.