Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A63H - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les jeux des types suivants:

Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Formation de ronds de fumée

A24F 13/30

Chaussures pour les poupées

A43B 3/28

Tableaux changeants ou à secret

B44F 1/10

Pétards

F42B 4/04

Projectiles à main détonant par explosion à l'impact

F42B 4/16

Kaléidoscopes

G02B 27/08
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsqu'elle est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu

A63F 9/02

Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs

A63F 9/14

Fusils-jouets à ressort

F41B 7/08
Exemples (non mentionnés ci-dessus) de dispositifs, d'articles ou d' appareils destinés aux êtres humains au lieu des jouets, ou de dispositifs fonctionnels ou de machines à l'échelle 1:1 ayant une utilité pratique:

Cils, sourcils pour les êtres humains

A41G

Yeux artificiels pour les êtres humains

A61F 2/14

Livres d'images

B42D 1/00

Parachutes

B64D

Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes

F02B 75/34

Modèles ou décors à usage général

G09B

Musique, émission de sons ou bruits en général

G10

Transformateurs

H01F

Moteurs électriques en soi

H02K

Convertisseurs

H02M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Figurine-jouet

Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique.

Jouet

Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique.