Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G09F 3/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les étiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication.

Les sceaux.

Les timbres postaux ou timbres analogues.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

marques d’identification fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l’objet

G01V 15/00

étiquettes spécialement adaptées pour être appliquées, ou incorporées dans, les supports d’enregistrement destinées à l’affichage visuel simultané avec la lecture de l’enregistrement

G11B 23/40

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

horticulture; culture des légumes

A01G 1/00

médailles ou insignes

A44C 3/00

identification des personnes, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds ou techniques d’impression

A61B 5/117

fabrication d’étiquettes en papier

B31D 1/02

produits stratifiés

B32B

cartes d’identité, cartes de crédit, cartes bancaires ou cartes analogues imprimées et portant des informations

B42D 15/10

feuilles assemblées temporairement

B42F

fixation de sceaux sur des documents

B43M 1/00

appareils ou procédés d’étiquetage

B65C

utilisation de sceaux pour fermetures des réceptacles

B65D 55/06

fixation d’étiquettes par piquage

D05B 3/20

serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé avec sceaux destructibles

E05B 39/02

supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques

G06K 19/00