Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B60V - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les véhicules qui sont conçus spécialement, ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux (p.ex. de l'air). Le fluide gazeux du coussin ou du film est au moins partiellement:
Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.
La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:
Les étapes de procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés, ou supportés pendant seulement une partie du trajet, par le fluide gazeux.
Liens entre secteurs d'une large portée
Lien entre B60 et d'autres sous-classes de fabrication des véhicules
B60V couvre la fabrication des véhicules conçus pour être supportés exclusivement par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant la totalité de leur trajet.
En dépit du fait que B60V couvre la structure de certaines combinaisons ou types de véhicules convertibles, il ne couvre pas la totalité des procédés ou des moyens de fabrication ou d'assemblage de ces véhicules. Dans le cas où un véhicule comporte des moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux pour le supporter pendant le trajet où il n'est pas sur coussin d'air, la fabrication de ce type de véhicule est couverte par la sous-classe prévue pour la fabrication des véhicules relevant uniquement du support par les moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux . Les sous-classes B62DB63B et B64F couvrent la fabrication des différents types de combinaison ou de véhicules convertibles.
B60V couvre toutefois les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication utilisé pour la fabrication des combinaisons ou des véhicules convertibles partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux si le procédé ou le dispositif de fabrication sont spécialement adaptés à la fabrication des éléments du véhicule pour créer ou maintenir le coussin mince ou film de fluide gazeux.
B62D 65/00 "Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs" couvre la matière pour le tracé et la fabrication des véhicules à moteur , des véhicules ferroviaires ou de remorques ainsi que le tracé et la fabrication des types de véhicules convertibles et/ou la combinaison de ces différents types.
B63B "Navires ou autres engins flottants; Leurs équipements" concerne la fabrication des coques dans le groupe principal B63B 3/00 et les méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires non prévus ailleurs dans le groupe principal B63B 9/00.
B64F 5/00 "Tracé, fabrication, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs" couvre la fabrication ou l'assemblage des aéronefs.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Fabrication générale de diverses pièces de véhicules | B23P 15/00 |
Assemblage ou séparation de diverses pièces métalliques | B23P 19/04 |
Assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles | B23P 21/00 |
Tracé, fabrication, assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques | B62D 65/00 |
Fabrication des coques de navires | B63B 3/00 |
Méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires | B63B 9/00 |
Tracé, fabrication ou assemblage des aéronefs, non prévu ailleurs | B64F 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Faucheuses supportées par un coussin d'air | A01D 34/695 |
Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances (p.ex. dans un ou des bâtiments) ou basculer des charges lourdes en utilisant un fluide sous pression, fourni par une source indépendante, pour former un coussin entre la charge et le sol | B65G 7/06 |
Transport d'objets par tuyaux ou tubes utilisant l'écoulement ou la pression d'un fluide et transport d'objets sur une surface plane par jets disposés le long de la surface | B65G 51/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Véhicule | Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations: (1) Toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entre des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux. (2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large que dans le cas (1) ci dessus (c. à d. en excluant de sa portée l'exception indiquée des types particuliers de véhicules). L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique. |
Dans les documents de brevet, les termes "aéroglisseur", "véhicule à effet de sol", "véhicule à effet de surface", "véhicule sur coussin d'air" et "véhicule à coussin d'air" sont utilisés comme synonymes.