Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B60R 22/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les véhicules de la présente sous-classe qui comportent des éléments sous forme de bande flexible spécialement adaptés ou leurs dispositions et qui:
Les dispositifs ou accessoires spécialement adaptés pour coopérer avec les éléments sous forme de bande flexible.
Note
La plupart des éléments sous forme de bande flexible sont activés pour venir en contact de protection avec l'occupant lors d'une variation forte ou anormale du mouvement du véhicule (p.ex. décélération rapide, collision avec un objet, retournement du véhicule) ou par des moyens qui détectent l'éventualité de ce type de variation ou de mouvement (p.ex. activés par un radar signalant une collision imminente avec un autre véhicule).
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les éléments gonflables constituant une ceinture ou un harnais ou étant combinés à une ceinture ou à un harnais sur les véhicules | B60R 21/18 |
Harnachement dans les aéronefs | B64D 25/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ceintures ou harnais de sécurité en général | A62B 35/00 |