Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C07F - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés organiques (acycliques, carbocycliques, hétérocycliques) contenant uniquement des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium, or le tellure (p.ex. composés organiques de métal, composés du bore, composés du silicium, composés phosphorés, composés de l'arsenic).

La préparation des composés répondant à la définition de la présente sous-classe, comprenant la purification, la séparation, la stabilisation ou l'utilisation d'additifs, comme spécifié ci-dessous, à moins qu'elle soit prévue ailleurs.

Le traitement et la modification des composés répondant à la définition de la présente sous-classe à condition toutefois que:

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe C07F est une sous-classe axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés correspondant à la définition de la sous-classe. Pour le classement d'une telle information, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:

Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci'; Biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides; Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; Régulateurs de croissance des végétaux A01N.

Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K.

Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, c. à d. dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, les phosphonopyridines sont classées dans le groupe C07F 9/58 en tant que composés du phosphore ayant un cycle pyridine et non dans le groupe C07D 213/00 en tant que pyridines, les phosphates de sucre sont classés dans la sous-classe C07H en tant que sucres et non pas dans la sous-classe C07F en tant que composés du phosphore, et les peptides contenant des métaux sont classés dans la sous-classe C07K et non pas en C07F.

La matière contenant des composés inorganiques est classée dans la classe C01.

Donc, par exemple, quand de la silice modifiée par des composés organiques ne concerne pas la sous-classe C07F (par exemple, quand la structure d'un composé organique n'est pas suffisamment décrite) le classement peut être effectué dans le groupe C01B 33/00.

Classement multiple

L'activité des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés doit être également classée dans la sous-classe A61P.

L'activité cosmétique des composés doit être également classée dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Porphyrines contenant des métaux

C07D 487/22

Sels d'acides organiques, alcoolates, phénates, chélates ou mercaptides, qui ne contiennent pas d'autres éléments que du carbone, de l'hydrogène, des halogènes, de l'oxygène, de l'azote, du soufre, du sélénium ou du tellure dans les composés de base ( il est important de tenir compte de la note 5 qui suit le titre de la classe C07 concernant les règles de classement de ces composés )

C07C, C07D

Composés macromoléculaires

C08

Produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques

C01B 33/44

Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée, ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique

C12P

Production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse

C25B 3/00, C25B 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants

C09

Compositions détergentes'; Emploi d'une substance, utilisée seule, comme détergent

C11D

Produits de fermentation

C12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, p.ex les ferrocènes et les cobaltocènes sont classés dans le groupe C07F 17/00 et non dans le groupe C07F 15/00.

Dans la présente sous-classe, les sels d'acides organiques, alcoolates, phénates, chélates ou mercaptides, sont classés comme les composés de base.

Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alcoolate

produit de substitution de l'hydrogène du groupe hydroxyle d'un alcool par un atome de métal.

Chélate

composé intra complexe c. à d. composé contenant des liaisons intramoléculaires donneur-accepteur.

Composé organique

est défini comme satisfaisant à au moins l'un des critères suivants:

au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou

un atome de carbone est lié à un atome d'hydrogène ou à un atome d'halogène, ou

un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double.

Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanidriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement.

Composés organiques métalliques, composés organométallique

composé organique contenant un atome de métal lié à un carbone.

Metallocène

composé cyclopentadienyl d'un métal de transition, p.ex. ferrocènes, composés du type à géométrie contrainte

Phénate

produit de substitution de l'hydrogène dans un groupe hydroxyle d'un phénol par un atome de métal

Sel

composé consistant en au moins une partie anionique et une partie cationique. Sels d'acide carboxyliques – produits dans lesquels l'hydrogène d'un groupe carboxyle est remplacé par un ion de métal ou un autre cation.

Synonymes et mots clés

acide cacodylique

composé de formule chimique (CH3)2AsOOH.

arsine

composé de formule chimique AsnHn+2. (Les dérivés organiques de l'arsenic comprennent le dichlorométhylarsine CH3AsCl2, le diméthyldichlorodiarsine (CH3)2As –AsCL2) etc.).

cacodyle

tétraméthyldiarsine (CH3)2As –As(CH3)2.

phosphine

composé de formule chimique PnHn+2. (Les dérivés organiques de la phosphine comprennent la diméthylphosphine (CH3)2PH etc.).

silamine

composé organique du silicium contenant des liaisons R – SiH2 – NH2.

silane

composé de formule chimique SinH2n+2. (Les dérivés organiques du silane comprennent le méthylmonosilane, CH3SiH3, le diméthyldichlorosilane Si(CH3)2Cl2, l'hexaméthyldisilane (CH3)3Si – Si(CH3)3 etc.).

silanol

composé organique du silicium contenant des liaisons Si – OH , p.ex. le triméthylsilanole (CH3)3SiOH, le diméthylsilanediole (CH3)2Si(OH)2.

silazane

composé organique du silicium contenant des liaisons Si – NH – Si.

silicononane

tétraéthylsilane

siloxane

composé organique du silicium contenant des liaisons Si – O – Si.

siltiane

composé organique du silicium contenant des liaisons Si – S – Si.

stibine

composé de formule chimique SbnHn+2. (Les dérivés organiques de l'antimoine comprennent le triméthylstibine (Sb (CH3)3), le triphénylantimoine (Sb(C6H5)3), etc.).