Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C12P - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés dans lesquels le produit (le composé ou la composition) est synthétisé par une transformation biochimique de matière effectuée en utilisant des enzymes ou des micro-organismes;
Les procédés de séparation des énantiomères (isomères optiques) à partir d'un mélange racémique en utilisant des enzymes ou des micro-organismes.
Note
La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques, qu'elles soient importantes ou non.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans les sous-classes C12M à C12Q, en l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue dans la dernière sous-classe appropriée des sous-classes C12M à C12Q.
Si une réaction particulière présente un intérêt, elle peut également être classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. en C07C08.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes déjà couverts par d'autres sous-classes sont en outre classés en C12S si cela présente un intérêt pour la recherche.
Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui présentent un intérêt pour la recherche.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de la pâte avec des micro-organismes | A21D 8/04 |
Procédés de traitement des aliments ou des produits alimentaires avec des micro-organismes | A23 |
Production de méthane par traitement anaérobie des boues d'égout | C02F 11/04 |
Préparation d'engrais caractérisée par une étape de compostage | C05F 17/00 |
Procédés de fermentation pour la production de bière | C12C 11/00 |
Procédés de fermentation pour la fabrication du vin | C12G 1/00 |
Procédés de fermentation pour la préparation de boissons alcoolisées autres que le vin et la bière | C12G 3/00 |
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification, vieillissement de boissons alcoolisées en utilisant des enzymes | C12H 1/15 |
Extraction de l'alcool des boissons alcoolisées | C12H 3/00 |
Préparation du vinaigre par fermentation des matériaux de départ | C12J |
Procédés pour préparer des enzymes | C12N 9/00 |
ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification | C12N 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de préparation des composés sans utiliser d'enzymes ou de micro-organismes | C01, C07, C08 |
Procédés de récupération assistée utilisant des bactéries pour l'extraction d'hydrocarbures | E21B 43/22 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
En l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés généraux utilisant des micro-organismes ou des enzymes pour préparer des composés ou des compositions, ainsi que des procédés utilisant des micro-organismes ou des enzymes pour produire des compositions et des composés insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00 à C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00 à C12P 37/00.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les parties subcellulaires de micro-organismes sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe,
les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés;
les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Micro-organisme | Englobe les organismes monocellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les fongi monocellulaires, p.ex. les levures; aux fins du classement, ce terme inclut également les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires. |