Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B65D 90/52 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réservoirs de carburant pour véhicules avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l’éclaboussement ou le manque de carburant

B60K 15/077