Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B62M 6/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les cycles propulsés par le conducteur, p.ex. bicyclettes, tricycles, possédant une source d'énergie complémentaire ;

La matière relative à l’utilisation d'une source d'énergie complémentaire dans les cycles propulsés par le conducteur ;

Les cycles propulsés par le conducteur avec une source d'énergie propulsive complémentaire différente d'un moteur à combustion ou d'un moteur électrique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Motocyclette caractérisée par la position du moteur électrique ou du moteur à combustion

B62M 7/00

Bicyclette ou tricycle ayant sa source d'énergie complémentaire sur un ensemble auxiliaire à roues

B62M 7/14

Transmission caractérisée par l'emploi de galets de friction venant en contact avec la périphérie de la roue motrice

B62M 13/00

Transmission caractérisée par au moins deux sources d'énergie distinctes, p.ex. transmission pour cycles hybrides

B62M 23/02

Fauteuils roulants

A61G 5/00

Cycles avec plus de deux roues, p.ex. tricycles

B62K 5/00

Caractéristiques se rapportant aux cyclomoteurs mûs par moteur à combustion ou moteur électrique, p.ex. cadres, fourches de roues directrices ou structures de guidon associées à ces derniers

B62K 11/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première entrée appropriée.