Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

H05C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes électriques, p.ex. les circuits, conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants, y compris les particularités des appareillages et les dispositions pour surveiller les appareillages.

Liens entre secteurs d'une large portée

La capture et le piégeage des animaux, les épouvantails ainsi que les appareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles sont couverts par la sous-classe A01M Les circuits pour ce genre d'appareils utilisés pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants sont classés dans la présente sous-classe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Clôtures électrifiées pour l'élevage

A01K 3/00

Capture massive de poissons par l'électrocution

A01K 79/02

Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques

A01M 1/22

Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'électricité

A01M 19/00

Pièges électriques pour animaux

A01M 23/38

Abattage par courant électrique

A22B 3/06

Armes avec moyens électriques pour étourdir

F41B 15/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de protection contre les animaux, les oiseaux ou autres organismes nuisibles

A01G 13/10

Épouvantails pour animaux

A01M 29/00

Corrals

E04H 17/18

Alarmes contre les cambrioleurs, les voleurs ou tous intrus déclenchées par la rupture ou le dérangement de cordes ou de fils tendus

G08B 13/12