Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C06D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects chimiques de la production de fumée ou de brouillard.

La production de gaz sous pression, p.ex. pour cartouches de mine, cartouches de mise à feu, fusées.

Les compositions pour gaz de combat

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Compositions utilisées comme biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux

A01N

p.ex.

A01N 25/18

Dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard pour les jardins, vergers ou forêts, p.ex. pour prévenir les dégâts provoqués par la gelée

A01G 13/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillage pour la production de gaz

B01J 7/00

Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants d'un véhicule caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage

B60R 21/26

Compositions explosives contenant un comburant, combustibles pour engins du type roquettes conçus pour réagir avec un oxydant autre que l'air

C06B

Combustibles, p.ex. gaz naturel ou gaz naturel de synthèse

C10

Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydant ; Leur commande

F02K 9/00

Aspects non chimiques de l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse

F23R

Lanceurs de pots fumigènes

F42B 5/155

Projectiles ou mines fumigènes

F42B 12/48