Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
F24F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et les dispositifs de conditionnement d’air, c-à-d. l’alimentation en air des locaux comportant le traitement de l’air par au moins deux des formes suivantes :
Les procédés et les dispositifs d’humidification de l’air pour les locaux
Les procédés et les dispositifs pour l’alimentation en air des locaux ou l’expulsion de l’air de ceux-ci, que ce soit par écoulement forcé (par exemple par des ventilateurs) ou naturel (par exemple par convection)
Les procédés et les dispositifs pour l’utilisation de courants d’air comme écrans, par exemple à l’entrée des bâtiments ou de zones au sein desquelles des opérations particulières sont exécutées
L’utilisation de systèmes à récupération d’énergie dans le conditionnement de l’air, la ventilation ou la formation d’écrans
Les détails spécialement adaptés aux procédés et aux dispositifs de la présente sous-classe, par exemple les aménagements de commande ou de sécurité, les dispositions pour conduire l’air ou les organes de réglage de l’écoulement de l’air.
Liens entre secteurs d'une large portée
En ce qui concerne le conditionnement de l’air, son humidification ou sa circulation, la présente sous-classe est un endroit axé sur l’application qui couvre les procédés et les dispositifs dédiés lorsqu’ils sont spécialement adaptés aux locaux de travail ou de résidence des êtres humains.
Le traitement de l’air ou la ventilation spécialement adaptés à des procédés particuliers ou à des environnements particuliers, par exemple à des procédés industriels particuliers ou aux logements d’animaux, sont couverts par les endroits de la classification prévus pour ces procédés ou ces environnements. Des exemples de tels endroits sont donnés dans la rubrique « Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste » ci-après.
À l’exception de l’humidification de l’air, la présente sous-classe ne couvre pas le simple traitement de l’air fourni à, expulsé ou circulant au sein des locaux. Le traitement de l’air en général, par exemple le chauffage, le refroidissement, l’échange de chaleur ou le filtrage, est couvert par différents endroits de la CIB, voir par exemple les entrées de la rubrique « Renvois indicatifs » ci-après.
La présente sous-classe ne couvre pas les organes ou les dispositifs en général pour le transport de l’air ou la régulation du flux d’air, par exemple les ventilateurs, conduits ou vannes. Ces organes et dispositifs sont couverts par différents endroits de la CIB, voir par exemple les entrées de la rubrique « Renvois indicatifs » ci-après.
La présente sous-classe ne couvre pas la ventilation des vêtements, des meubles ou d’autres dispositifs qui est couverte par les classes prévues pour ces dispositifs, par exemple les classes A41-A47 pour les vêtements et les meubles et la classe H01 pour les éléments électriques fondamentaux.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Enlèvement des crasses ou fumées de la zone où elles sont produites | B08B 15/00 |
Gaines verticales pour l’évacuation des gaz de combustion des bâtiments | E04F 17/02 |
Mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation; Débouchés des conduits | F23L 17/02 |
Elimination des fumées de cuisson | F24C 15/20 |
Dispositions pour la ventilation des silos à fourrage | A01F 25/22 |
Dispositifs de ventilation dans les serres | A01G 9/24 |
Aération des locaux d’élevage | A01K |
Commande du degré hygrométrique des incubateurs à volaille | A01K 41/04 |
Locaux de traitement à usage médical climatisés | A61G 10/02, A61G 13/00 |
Dispositifs pour le reconditionnement de l’air respirable dans des enceintes closes | A62B 11/00 |
Dispositifs pour la ventilation d’abris étanches aux gaz | A62B 13/00 |
Caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires, comprenant des dispositifs pour reconditionner l’air respirable ou pour la ventilation | A62B 31/00 |
Chambres ou enceintes de laboratoire sans poussière | B01L 1/04 |
Ventilation, conditionnement de l’air ou réfrigération spécialement adaptés pour les parties de véhicule affectées aux passagers ou aux marchandises | B60H |
Rideaux d’air aux portes ou aux fenêtres des véhicules | B60J 9/04 |
Ventilation des cabines de conduite ou des chambres de la machinerie des locomotives ou des automotrices | B61C 17/04 |
Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d’air spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires | B61D 27/00 |
Adaptations relatives aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d’air aux sous-marins ou autres navires submersibles | B63G 8/36 |
Aménagements relatifs aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d’air spécialement adaptés aux navires ou autres engins flottants | B63J 2/00 |
Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d’air dans les aéronefs pour équipages, passagers ou pour emplacement réservé au fret | B64D 13/00 |
Aménagements ou adaptations des dispositifs pour le traitement de l’atmosphère dans les véhicules spatiaux | B64G 1/46 |
Armoires sèche-linge ou séchoirs à linge comportant des moyens de chauffage ou de ventilation | D06F 58/10 |
Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation pour toilettes | E03D 9/04 |
Séchage ou maintien de la siccité dans les bâtiments en général, p.ex. par ventilation d’air | E04B 1/70 |
Adaptations particulières des planchers pour l’incorporation de conduites | E04B 5/48 |
Plafonds comportant des moyens de ventilation | E04B 9/02 |
Ventilation de la couverture du toit | E04D 13/17 |
Ventilation des tentes | E04H 15/10 |
Ventilation en rapport avec les portes ou fenêtres | E06B 7/02 |
Ventilation des mines ou tunnels | E21F 1/00 |
Refroidissement ou séchage de l’air des mines ou tunnels | E21F 3/00 |
Dispositions pour l’alimentation ou le réglage de l’air ou des gaz pour le séchage d’un matériau solide ou d’objets | F26B 21/00 |
Réfrigération, aération ou chauffage des appareils électriques | H05K 7/20 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Désinfection ou stérilisation de l’air | A61L |
Filtrage, lavage ou séchage des gaz | B01D |
Mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides, en général | B01F 3/02 |
Ensembles transportables de séparation par effet électrostatique des particules dispersées dans de l’air | B03C 3/32 |
Pulvérisation | B05B, B05D |
Production d’ozone | C01B 13/10 |
Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son en lien avec la structure générale des bâtiments | E04B 1/74 |
Conduits pour air dans les bâtiments | E04F 17/04 |
Corps de cheminées ou conduits analogues | E04H 12/28 |
Ventilateurs en général, leurs détails | F04D |
Installations de pompage de l’air | F04D 25/08, F04D 29/00 |
Soupapes en général | F16K |
Tuyaux en général, leurs raccords, supports et autres accessoires | F16L |
Absorbeurs de bruit pour tuyauterie | F16L 55/02 |
Isolation thermique pour tuyauterie | F16L 59/00 |
Dispositifs pour la mise à l’air libre ou l’aération d’enceinte, en général | F16K 24/00 |
Dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits | F23J 11/00 |
Poêles à usage domestique | F24B, F24C |
Systèmes de chauffage central à air chaud | F24D 5/00 |
Appareils de chauffage d’air possédant des moyens de production de chaleur | F24H 3/00 |
Réfrigération en général, détails des systèmes de réfrigération | F25B |
Systèmes de chauffage et de refroidissement combinés | F25B 29/00 |
Production, préparation, stockage ou distribution de la glace | F25C |
Chambres froides | F25D |
Appareils échangeurs de chaleur en général, leurs détails | F28C, F28D, F28F |
Mesure des températures ou des quantités de chaleur, en général | G01K |
Essai des appareils non prévu ailleurs | G01M |
Commande de débits en général | G05D 7/00 |
Commande de l’humidité en général | G05D 22/00 |
Commande de la température, en général | G05D 23/00 |
Sources d’ions | H01J 27/02, H01J 37/08 |
Dispositions pour le refroidissement, le chauffage, la ventilation des dispositifs à semi-conducteurs ou d’autres dispositifs à l’état solide | H01L 23/34, H01L 31/024 |
Production d’ions destinés à être introduits dans des gaz à l’état libre | H01T 23/00 |
Dispositions dans les systèmes de commande à distance ou de télémétrie, en général | H04Q 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
L’humidification de l’air en tant que traitement auxiliaire du conditionnement de l’air, c-à-d dans des installations dans lesquelles l’air conditionné est de plus soit refroidi, soit chauffé, est couverte par les groupes F24F 1/00 ou F24F 3/14, alors que l’humidification de l’air en soi, p.ex. par des humidificateurs d’intérieur, est couverte par le groupe F24F 6/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Conditionnement de l’air | Alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l’air sous au moins deux des formes suivantes: Chauffage Refroidissement Tout autre type de traitement, p.ex. humidification; |
Ventilation | Alimentation en air des locaux ou l’expulsion de l’air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l’air dans les locaux |