Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

F23B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects généraux axés sur la fonction des procédés de combustion et des appareils à combustion utilisant des combustibles solides où le combustible est

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens entre la sous-classe F23B et les sous-classes d'application de la classe F23

La sous-classe F23G (Fours crématoires; Incinération des déchets) doit être considérée comme un endroit axé sur l'application des aspects de cette sous-classe axés sur la fonction. En cas d'hésitation, l'objet devrait être classé dans les deux sous-classes ou dans F23G et dans des sous-classes de F23 couvrant les détails de tels objets.

Le classement s'effectue dans cette sous-classe si le procédé ou l'appareil est

Le classement s'effectue dans F23G si un procédé ou un appareil est spécialement adapté à la combustion d'une quelconque des substances suivantes:

La sous-classe F23R (Élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse), en particulier le groupe F23R 5/00, doit être considérée, en relation avec cette sous-classe, comme un endroit axé sur l'application. Le classement s'effectue dans F23R si le procédé ou l'appareil est spécialement adapté à l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse.

Liens entre la sous-classe F23B et d'autres sous-classes d'application

La combustion de combustibles solides est fréquemment destinée au chauffage ou à la réalisation d'autres opérations. Les appareils à combustion utilisant des combustibles solides peuvent être autonomes mais font fréquemment partie, ou sont utilisés en conjonction avec, des appareils consommateurs de chaleur, tels que des chaudières. Cette sous-classe est de ce fait liée à plusieurs endroits de classement couvrant les utilisations de la chaleur. Dans beaucoup de ces domaines l'appareil à combustion utilisant des combustibles solides peut être considéré comme un détail d'un ensemble l'englobant. Voir ci-après la section «'Renvois indicatifs'» pour une liste non exhaustive d'exemples de telles classes et sous-classes.

Les combinaisons d'appareils à combustion avec d'autres appareils, dans lesquelles l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail de l'appareil complet (par exemple d'une chaudière à vapeur), sont classées comme un tout, à l'endroit prévu pour l'appareil complet. Une classification complémentaire dans cette sous-classe n'est effectuéeque si des aspects relatifs à l'appareil à combustion en soi présentent un intérêt, en dehors de son application.

Liens entre la sous-classe F23B et les sous-classes de la classe F23 couvrant des détails

Les sous-classes F23H – F23Q doivent être considérées comme des sous-classes couvrant des détails en relation avec la présente sous-classe. Le classement s'effectue dans F23B si l'appareil en soi présente un intérêt, ou si un détail n'est utilisé que pour un type particulier d'appareil à combustion et n'est spécifiquement prévu dans aucune des sous-classes F23H – F23Q. Si un détail d'un appareil à combustion présente un intérêt, le classement s'effectue dans la sous-classe prévue pour cette matière.

Liens entre cette sous-classe et les endroits prévus pour la production de gaz combustibles et pour la distillation destructive

Le classement s'effectue dans les sous-classes C10B ou C10J si les substances combustibles produites, p. ex. le gaz ou le coke, sont brûlées dans un appareil distinct de l'appareil de production de gaz ou de distillation.

La classement s'effectue dans la présente sous-classe si la combustion complète a lieu dans l'appareil de production de gaz, par exemple dans des parties différentes de la chambre de combustion ou dans un dispositif de postcombustion connecté immédiatement à une chambre de combustion primaire.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combustion de combustibles solides et fluides ou fluidisés, simultanément ou alternativement

F23C 1/00, F23D 17/00

Combustion de combustibles solides dans un flux d'air, p. ex. combustion à lit fluidisé ou combustion de combustibles pulvérisés en utilisant des brûleurs où le combustible est transporté jusqu'à la chambre de combustion par un flux d'air

F23C, F23D 1/00

Combustion de combustibles solides en suspension dans un liquide, p. ex. combustion d'une suspension de charbon dans l'eau

F23C, F23D

Combustion de combustibles solides à température ambiante, mais brûlés sous forme fondue, p. ex. cire de bougies

C11C 5/00, F23C, F23D
Exemples d'endroits couvrant la matière de la sous-classe F23B lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fours de boulangerie

A21B

Appareils de cuisson

A47J

Éclairage

F21

Production de vapeur

F22B

Appareils ou procédés spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres

F23G

Élaboration de produits de combustion à haute température ou à haute pression

F23R

Poêles ou fourneaux à usage domestique pour la cuisson ou pour chauffer localement

F24B, F24C

Systèmes de chauffage domestique ou d'autres locaux

F24D

Chauffage de fluides, p. ex. d'air ou d'eau

F24H

Séchage

F26B

Traitement thermique de matériaux ou d'objets

F27

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Entrées couvrant des détails d'application générale des appareils à combustion

Grilles, nettoyage ou grattage des grilles

F23H

Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres)

F23J

Alimentation en combustible

F23K

Amenée d'air ou alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p. ex. eau ou vapeur)

F23L

Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs

F23M

Réglage ou commande de la combustion

F23N

Allumage

F23Q
Autres entrées

Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires

B01D 53/34

Procédés chimiques ou physiques, appareillages appropriés, en général

B01J

Réactions de substances chimiques productrices de chaleur, autres que la combustion (p. ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium)

C, F24J

Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés

F23C

Brûleurs à combustibles fluides, p. ex. pulvérulent

F23D

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, la règle de la première place est appliquée, c.-à-d. que, pour chaque niveau hiérarchique, la classement s'effectue à la première place appropriée.

Dans la présente sous-classe, les procédés sont classés dans les groupes couvrant les appareils utilisés. Les procédés d'application général sont classés dans le groupe F23B 90/00.

Dans la présente sous-classe, lors du classement dans le niveau élevé, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes F23B 101/00 à F23B 103/02.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Air

Mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion

Air primaire

Air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles

Air secondaire

Air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «'air secondaire'» englobe «'air tertiaire'» etc.

Brûleur

Dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue

Cendre

Tout résidu solide de combustion, par exemple restant dans la couche de combustible ou en suspension dans les fumées

Chambre de combustion

Enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenu et qui entoure ce feu ou cette flamme

Combustion

Combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse (p.ex. oxygène de l'air) avec une substance combustible

Fumées

Tout produit de combustion gazeux

Grille

Surface perforée supportant ou délimitant une couche de combustible en combustion et permettant l'alimentation en air primaire

Zone de combustion

Partie de l'appareil où l'air réagit avec le combustible

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, le terme «'chaudière'» est fréquemment utilisé au sens d' «'appareil à combustion'», même si le chauffage de l'eau ou d'autres liquides ne présente pas d'intérêt.

Dans les documents brevet, le terme «'brûleur'» est fréquemment utilisé dans le sens plus large que celui définit ci-dessus d' «'appareil à combustion'».