Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C08J - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects chimiques des procédés pour traiter, former des mélanges, mettre en oeuvre ou récupérer des composés macromoléculaires, à moins que le traitement, la formation des mélanges, la mise en oeuvre ou la récupération ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Les aspects chimiques de la fabrication, du traitement ou du revêtement d'objets ou de matériaux façonnés contenant des composés macromoléculaires à moins que la fabrication, le traitement ou le revêtement ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Les aspects chimiques de la mise en oeuvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires et pour leur post-traitement à moins qu'il ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Les aspects chimiques des procédés de récupération ou de mise en oeuvre des résidus, c.à d. des substances macromoléculaires (p. ex. polymères), des solvants et des monomères n'ayant pas réagi, à moins qu'ils ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Liens entre secteurs d'une large portée

C08J couvre les procédés génériques ou les traitements qui ne sont pas déjà couverts par les sous-classes C08BC08C, C08FC08G et C08H.

C08J est une sous-classe résiduelle par rapport aux sous-classes C08BC08C, C08FC08G et C08H, en ce qui concerne le post-traitement de substances macromoléculaires ou de polymères, et par conséquent ne couvre pas:

B29 couvre les aspects mécaniques pour la mise en œuvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques ou de matériaux à l'état plastique. Si un procédé pour la mise en œuvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques comprend à la fois les aspects chimiques et mécaniques, il devra être classé aux deux endroits, B29 et C08J.

Lors du classement dans la présente sous-classe, un ou plusieurs classements additionnels de la sous-classe C08L sont attribués pour les matériaux essentiels ou caractérisants utilisés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La fabrication des membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation

B01D 67/00-B01D 71/00

Aspects mécaniques du façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires

B29C, B29C 67/20

Aspects mécaniques

B29C 35/00

Plastifiants

C08K

Agents de réticulation

C08K

Le revêtement d'objets composés de substances macromoléculaires avec des matériaux métalliques

C23C, C25D
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de substances macromoléculaires spécialement adapté pour renforcer leurs propriétés de charge dans des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle

C04B 16/04, C04B 18/20, C04B 20/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Façonnage'ou travail des produits alimentaires

A01J, A21C, A22C, A47J, B02C

Fabrication de microbilles

B01J 13/02

Produits stratifiés, leur fabrication

B32B

Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis; vernis-laques; apprêts en pâte; produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre; encres; correcteurs liquides; colorants pour bois; produits solides ou pâteux pour le coloriage ou l'impression et emploi de matériaux à cet effet

C09D

Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, de coke, de goudron ou de matières analogues

C10B

Procédés de traitement du goudron, du brai, de l'asphalte, du bitume et production de l'acide pyroligneux

C10C

Craquage des huiles d'hydrocarbures, production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation; récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de gaz; raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures; réformage de l'essence «'naphta'»; cires minérales

C10G

Fabrication des filaments, fils, fibres, soies, ou rubans artificiels

D01F

Traitement des textiles; blanchissage; matériaux flexibles non prévus ailleurs

D06

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

expansible

englobe également en voie d'expansion, pré-expansé ou expansé