Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B25D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les outils à main pour donner des coups, p.ex. marteaux ou pics.
Les outils à main pour transmettre des coups, p.ex. ciseaux ou pointeaux.
Les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement par la pression d’un fluide, par un moteur électrique ou par entraînement électromagnétique, p.ex. marteaux à air comprimé.
Les outils portatifs à percussion à éléments d’impact rotatifs ou animés par la force centrifuge.
Les machines portatives à percussion avec rotation superposée, p.ex. les marteaux perforateurs.
Les parties constitutives ou accessoires d’outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la présente sous-classe, le classement est axé sur la fonction. La présente sous-classe est utilisée pour classer les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, dont la fonction première est de générer une percussion.
Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, ayant une autre fonction primaire, p.ex. le coupage ou le forage, sont classés aux endroits appropriés couvrant leur fonction primaire. Par exemple, les outils tenus à la main pour tailler avec action de percussion, tel que les haches et les hachettes, sont classés en B26B 23/00. Les perceuses avec action de percussion pour améliorer le perçage sont classées en B23B 45/16.
Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement qui sont spécialement adaptés ou utilisés dans un but précis sont classés aux endroits axés sur l’application. À titre d’exemple, les outils à main spécialement conçus pour clouer ou agrafer sont classés dans la sous-classe B25C, p.ex. chasse-clous. Les marteaux piqueurs et les burins spécialement adaptés pour l’exploitation des mines ou des carrières son classés en E21C 37/24 et E21C 37/26. Les ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois sont classés en B27G 17/08.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs non abrasifs pour l’affûtage des faux, faucilles ou analogues à outils de percussion | A01D 3/02 |
Instruments de battage à main | A01F 5/00 |
Appareils à attendrir la viande | A22C 9/00 |
Tapettes à tapis | A47L 13/36 |
Instruments pour l’examen médical ou vétérinaire par percussion | A61B 9/00 |
Outils tenus à la main pour clouer ou agrafer | B25C |
Outils à main combinés ou à usage multiple non prévus ailleurs | B25F 1/00 |
Ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois | B27G 17/08 |
Marteaux piqueurs pour l’exploitation des mines ou carrières spécialement adaptés pour libérer les minéraux | E21C 37/24 |
Burins pour l’exploitation des mines ou carrières | E21C 37/26 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Clubs de golf | A63B 53/00 |
Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux | A63B 59/00 |
Désagrégation par appareils à batteurs rotatifs | B02C 13/00 |
Procédés ou appareils pour produire des vibrations mécaniques utilisant l’énergie mécanique | B06B 1/10 |
Déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques par chocs successifs, p.ex. par martelage | B21D 31/06 |
Machines à forger avec marteaux ou étampes agissant par impacts | B21J 7/00, B21J 11/00 |
Perceuses tenues à la main avec une action de percussion superposée | B23B 45/16 |
Traitement ou finition de surfaces par martelage | B23P 9/04 |
Clés ou tournevis opérant par choc | B25B 19/00 |
Outils portatifs actionnés mécaniquement pour serrer ou desserrer les vis ou les écrous avec des moyens pour communiquer un choc à la tige du tournevis ou à la douille de la clé à écrou | B25B 21/02 |
Outils à main conçus pour assembler ou séparer des pièces utilisant des dispositifs à choc | B25B 27/067 |
Haches ou hachettes | B26B 23/00 |
Travail de la pierre ou des matériaux analogues par outils à percussion, p.ex. par ciseaux | B28D 1/26 |
Dispositifs à chocs pour empêcher la formation de ponts dans les grands réceptacles | B65D 88/66 |
Appareil à bourrer pour consolider ou finir une couche de matériaux de revêtement de route ou structure similaire n’ayant pas encore pris | E01C 19/30 |
Bourroirs pour compacter le sol | E02D 3/046 |
Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d’autres coffrages par battage | E02D 7/00 |
Forage par percussion du sol ou de la roche | E21B 1/00, E21B 4/06, E21B 6/00, E21B 10/36 |
Repêchage ou dégagement d’objets dans les trous de forage ou dans les puits en utilisant des moyens de percussion pour dégager les parties coincées | E21B 31/107 |
Machines à inciser pratiquant des saignées uniquement par l’action d’un ou de plusieurs outils percutants déplacés à travers la veine pour l’exploitation des mines ou carrières | E21C 25/02 |
Percuteurs ou chiens pour armes à feu | F41A 19/13, F41A 19/14 |
Bâtons, matraques, cannes, gourdins | F41B 15/02 |
Instruments de musique à percussion | G10D 13/00 |
Battants ou autres parties frappantes pour les cloches | G10K 1/10 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Marteau à main | Outil à main conçu pour donner un coup avec une surface de frappe sans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé. |
Pic | Outil à main conçu pour donner un coup avec un fer pointu ou tranchant dans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé. |