Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C02F - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement physique, chimique et biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. par distillation ou évaporation, par dégazage, par séparation centrifuge, par floculation des impuretés en suspension, ou par utilisation de végétaux tels que les algues.

La sélection ou l'utilisation de compositions pour de tels traitements.

Les compositions (en soi) spécialement adaptées pour de tels traitements.

L'adoucissement de l'eau et la prévention de l'entartrage; Addition à l'eau d'agents antitartre ou détartrants, p.ex. addition d'agents séquestrants.

L'aération des plans d'eau.

Le traitement en plusieurs étapes de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout.

Le traitement des boues d'égout et les dispositifs à cet effet, p.ex. bioréacteur.

Les dispositifs pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. les dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses ou les matières flottantes similaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation en général est classée en B01D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances

A62D 3/00

Bacs de décantation et dispositifs filtrants

B01D

Addition de matériaux à l'eau pour prévenir la corrosion

C23F

Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre, p.ex. la mer

E02B 15/00

Dispositifs pour nettoyer la surface en pleine eau ou pour la maintenir propre

E02B 15/04

Procédés pour obtenir ou recueillir de l'eau potable ou de l'eau courante

E03B 3/00

Traitement des liquides contaminés par la radioactivité

G21F 9/04
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de production d'eau douce

B63J 1/00

Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de traitement des eaux usées ou d'égout.

B63J 4/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eau à usage médical

A61K

Dégazage de liquides en général

B01D 19/00

Échange d'ions en général

B01J

Eléments de remplissage en général

B01J 19/32

Dispositifs dans les égouts pour séparer les matières liquides ou solides des eaux résiduaires

E03F 5/14

Méthodes de production de vapeur

F22B

Préchauffage d'eau d'alimentation des chaudières ou accumulation d'eau d'alimentation préchauffée des chaudières

F22D

Incinérateurs ou autres appareils pour brûler les liqueurs résiduelles

F23G 7/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes classés dans cette sous-classe ne sont pas en outre classés dans la sous-classe C12S.

Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.

Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C02F 101/00 relatifs à la nature du contaminant et du groupe C02F 103/00 relatifs la nature de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout à traiter lorsqu'ils sont considérés comme présentant un intérêt pour la recherche;

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Boues d'égout

Matières solides qui restent après le traitement des eaux résiduaires. Ces matières peuvent être séparées, traitées et compostées en un fertilisant.