Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A61M - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents dans le corps humain (p.ex. pompes, seringues, pulvérisateurs, insufflateurs, inhalateurs) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents sur le corps humain (p.ex. dispositifs percutanés, pansements radioactifs) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour diriger, conduire, transmettre ou transporter des agents vers ou dans le corps humain ou au contraire les en évacuer (p.ex. tubes de transport d'oxygène, pompes médicales, cœurs artificiels, dispositifs mécaniques d'assistance à la circulation sanguine, dispositifs d'oxygénation du sang, dispositifs de respiration artificielle par un traitement à l'aide de gaz ou d'air) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour enlever, éjecter ou expulser des agents du corps humain (p.ex. dispositifs à aspiration pour soulager les seins comme les tire-lait, dispositifs de drainage des blessures) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour provoquer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. induire le sommeil, réveiller complètement) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. s'endormir sur un bon matelas, épuisement physique).

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour accroître ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés (p.ex. relaxer, stimuler) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. en suscitant l'ennui, par la lecture d'interminables définitions).

Les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des dispositifs cités ci-dessus et qui contribuent à l'efficacité de ces dispositifs ou qui rendent leur utilisation plus sûre.

Les composants spécialement adaptés qui présentent des caractéristiques de structure ne permettant leur utilisation qu'avec un dispositif du type de ceux mentionnés ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61M Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61M qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D

Utilisation sur des corps humains vivants ou sur des cadavres humains

Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale sont classés dans la sous-classe A61Mlorsqu'ils sont déclarés être utilisés uniquement sur des corps humains vivants ou sur les humains sans plus de précision. Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale qui peuvent être classés dans la sous-classe A61Mmais qui peuvent manifestement être utilisés aussi bien sur des corps humains vivants que sur des cadavres humains sont classés dans la sous-classe A61Met dans la sous-classe A01Nou A61B Les dispositifs ou les procédés similaires à ceux couverts par la sous-classe A61Mmais qui sont spécialement adaptés à une utilisation limitée aux cadavres humains sont classés uniquement dans la sous-classe A01Nou A61B

Prothèses implantables ou organes artificiels de remplacement

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61Fet ceux qui relèvent de la sous-classe A61Mn'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61Fcouvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties : parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61Mcouvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Applications ou procédés utilisant des substances, des compositions ou des composés spécifiques pour la conservation de corps humains ou de parties vivantes de ceux-ci

A01N 1/00

Dispositifs ou procédés pour l'emploi de cosmétiques ou de produits de toilette

A45D

Introduction ou enlèvement de parties corporels ou de leurs substituts par voie chirurgicale

A61B

Dispositifs spécialement adaptés pour prélever des échantillons de sang

A61B 5/15

Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie

A61B 16/00

Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux

A61D 7/00

Prothèses implantables dans le corps humain

A61F 2/02

Préparations médicinales caractérisées par une forme physique particulière

A61K 9/00

Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou d'autres articles chirurgicaux placés dans ou sur le corps humain

A61L

Électrothérapie, p.ex. produisant une anesthésie par utilisation de courants alternatifs ou intermittents

A61N 1/34
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prothèses implantables dans les vaisseaux sanguins

A61F 2/01

Moyens pour appliquer les tampons

A61F 13/26

Moyens pour retirer les tampons

A61F 13/34

Garnitures absorbantes avec des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant

A61F 13/40

Dispositifs pour administrer la nourriture ou les médicaments par voie buccale

A61J

Récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang, du plasma ou des fluides médicaux

A61J 1/05

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions

A61F 5/44

Dispositifs d'application de tampons

A61F 13/15

Crachoirs

A61J 19/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsqu'un dispositif ou un procédé couvert par la sous-classe A61Mcomprend un traitement de séparation des liquides corporels par chromatographie et que des caractéristiques générales relatives à la chromatographie sont décrites mais non revendiquées, ces caractéristiques peuvent être classées dans le groupe B01D 15/08.

Le groupe principal A61M 36/00 a priorité sur tous les autres groupes principaux de la sous-classe A61M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Agent

Substance solide, liquide, ou gazeuse ou dispositif (p.ex. médicament, nourriture, matériau de test in vivo, cathéter, cœur artificiel) qui est utilisé par le corps humain ou à l'intérieur de celui-ci à des fins médicales ou physiques, ou substance se trouvant naturellement à l'intérieur du corps humain (p.ex. sang, insuline) ou écoulement naturel ou déchets produits par le corps humain ou par des processus médicaux se déroulant à l'intérieur du corps humain (p.ex. urine).