Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C07C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés organiques qui comprennent normalement comme éléments constituants uniquement le carbone, l'hydrogène, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure. L'unique exception à cette exigence est que les composés peuvent contenir un métal, mais seulement comme cation d'un sel d'acide organique, d'un alcoolate, d'un phénate ou d'un mercaptide ou comme atome de chélation. Ces composés organiques sont acycliques ou carbocycliques, ou peuvent contenir des entités acycliques et carboxyliques.

La synthèse, le traitement ou la modification de composés organiquesacycliques ou carbocycliques de la présente sous-classe par des moyens chimiques (c. à d. réaction chimique), par des moyens physiques, ou par des moyens à la fois chimiques et physiques, à condition toutefois que le produit résultant soit un composé répondant à la définition de la sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, un peptide acyclique est classé en C07K plutôt qu'en C07C.

La sous-classe C07C est une sous-classe axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour le classement d'une telle information, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:

En général, la sous-classe C07H, et non C07C, a pour but de couvrir les composés contenant des radicaux saccharides, à l'exception des:

La sous-classe C07J couvre les composés contenant le squelette cyclopenta[a]hydrophenanthrène ou une structure cyclique qui en est dérivée (c. à. d stéroïdes), à l'exception des sécostéroïdes, qui sont un groupe de stéroïdes caractérisés structurellement par l'absence d'une liaison dans le noyau cyclopenta[a]hydrophenanthrène et qui sont couverts par la sous-classe C07C.

Classement multiple

L'activité des composés chimiques ou préparations biocides, répulsives ou attractives pour animaux nuisibles, ou régulant la croissance végétale est en outre classée en A01P.

L'activité thérapeutique des composés chimiques est en outre classée en A61Q.

L'utilisation de cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

L'acide carbamique

C01B 21/12

Les fullerènes

C01B 31/00

Les phosgènes

C01B 31/28

Les carbures

C01B 31/30

Les composés cyanogènes tels que l'acide cyanhydrique, l'acide cyanique et thiocyanique, l'acide isocyanique et isothiocyanique, le cyanogène, le cyanamide, et l'halogénure de cyanogène

C01C 3/00

Composés macromoléculaires organiques tels que les polysaccharides, les caoutchoucs, les résines époxy, les polymères styréniques, les polymères acrylamides, et similaires; leur préparation ou leur mise en œuvre chimique; leurs compositions

C08

Préparation de mélanges liquides d'hydrocarbures de composition non définie

C10G 2/00

Préparation de gaz naturel de synthèse

C10L 3/06

Préparation des savons

C11D

La préparation des composés acycliques ou carbocycliques utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation

C12P

La production électrolytique ou électrophorétique de composés ou de non-métaux

C25B 1/00, C25B 3/00, C25B 7/00

Les procédés de production de composés dans lesquels de l'électricité est générée de façon simultanée

C25B 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, la calcination ou la fusion, procédés chimiques faisant intervenir un gaz ou un liquide, catalyseurs, échange de cation ou d'anion, et procédés ou dispositifs similaires

B01J

Procédés, de préparation de catalyseurs, en général

B01J 37/00

Colorants, peintures, vernis, résines naturelles, adhésifs, et compositions diverses contenant des composés acycliques ou carbocycliques

C09

Combustibles carbonés liquides

C10L 1/00

Chimiothèques ne contenant que des composés organiques

C40B 40/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de préparation de composé classé dans la présente sous-classe, est classé à la dernière place appropriée.

En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques, sont classés avec les acides correspondants.

Dans la présente sous-classe, un composé d'ammonium quaternaire, sauf indication contraire, est classé en tant qu'entité unique, en tenant compte de tous les substituants qui sont liés à l'azote quaternisé, à l'exception de l'anion salifiant. En d'autres termes, le cation quaternaire est considéré comme un tout; aucune distinction n'est faite à des fins de classement entre les quatre substituants covalents.

Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/46), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans les groupes C07C 31/28 à C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels, adduits ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adduits ou complexes.

Pour le classement des composés dans les groupes C07C 1/00 à C07C 71/00 et C07C 401/00 à C07C 409/00:

un composé est classé en considérant la molécule dans son ensemble (règle de «'l'approche globale de la molécule'»;

un composé est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;

un composé est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons;

sauf indication contraire ou sauf si cela peut être déduit des subdivisions, comme dans le groupe C07C 69/00, p.ex. C07C 69/712.

Pour le classement des composés dans les groupe s C07C 201/00 à C07C 395/00, c. à d. une fois que le groupe fonctionnel a été déterminé selon la "règle de la dernière place", un composé est classé selon les principes suivants:

les composés sont classés selon la nature de l'atome de carbone auquel le groupe fonctionnel est attaché;

un squelette carboné est un atome de carbone (autre qu'un atome de carbone d'un groupe carboxyle ou d'un sel, ester, amide, halogénure d'acide ou d'un dérivé fonctionnel d'anhydride d'acide), ou une chaîne d'atomes de carbone liés directement entre eux';

lorsque la molécule contient plusieurs groupes fonctionnels, on prend en considération uniquement les groupes fonctionnels liés au squelette carboné qui a été déterminé en premier;

un squelette carboné est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;

un squelette carboné est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acyclique

absence de structure cyclique

Carbocyclique

présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel tous les atomes du cycle sont des carbones.

Composé organique

composé satisfaisant l'un des critères suivants:

au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou

un atome de carbone est lié à au moins un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ou

un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double.

Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment'; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement.

Condensé

présence de deux cycles qui partagent au moins au moins un chaînon cyclique, c. à d. que les cycles "spiro" et "pontés" sont considérés comme condensés.

Ponté

présence de deux cycles qui partagent au moins trois chaînons cycliques.

Préparation

couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci dans le schéma de classement.

Quinones

composés dérivés de composés contenant un cycle aromatique à six chaînons ou un système comportant des cycles aromatiques à six chaînons (ce système pouvant être condensé ou non) en remplaçant deux ou quatre groupes >CH des cycles aromatiques à six chaînons par des groupes >C=O, en supprimant une, respectivement deux, liaisons doubles carbone-carbone et en réarrangeant les liaisons doubles carbone-carbone subsistantes pour obtenir un cycle ou un système cyclique avec des liaisons doubles alternées, y compris les liaisons carbone-oxygène; cela signifie que l'acénaphthènequinone ou la camphoquinone ne sont pas considérées comme des quinones.

Système cyclique condensé

système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux; le "nombre de cycles", dans un système cyclique condensé, est égal au nombre de scissions nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique. Une scission est la cassure d'une liaison entre deux atomes, que cette liaison soit simple ou multiple.