Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;
Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;
Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.
Liens entre secteurs d'une large portée
la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.
Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).
Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.
Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).
La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).
Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).
Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.
Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos) | A01F 25/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale | A01F 29/00 |
Fabrication de produits laitiers | A01J |
Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture | A01K |
Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne | A01K 97/04 |
Conservation de végétaux en général | A01N 3/00 |
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00-A01N 65/00 |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte | A21C |
Traitement de la farine ou de la pâte | A21D |
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson | A22C |
Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés | A23B |
Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers | A23C |
Huiles ou graisses comestibles | A23D |
Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation | A23J |
Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement | A23L 1/00 |
Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général | A23L 3/00 |
Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs | A23N 1/00-A23N 15/00 |
Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/00 |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires | A23P |
Méthodes de médecine vétérinaire | A61D |
Préparations médicinales | A61K |
Mélange en général | B01F |
Désagrégation en général | B02C |
Granulation de substances | B01J 2/00 |
Coupe en général | B26D |
Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes | B30B |
Polysaccharides; leur dérivés | C08B |
Dérivés de composés macromoléculaires naturels | C08H |
Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales | C11B |
Préparation de graisses, huiles ou acides gras | C11C |
Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant | C12N |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée | C12P |
Industrie du sucre | C13 |
Séchage de matériaux solides | F26B |
Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.