Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A61H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique transmise par contact physique direct avec la paroi externe de la partie thoracique du corps humain pour provoquer ou assister la respiration normale (p.ex. poumons d'acier).
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui sont spécialement adaptés pour améliorer ou favoriser les fonctions visuelles des personnes (p.ex. pour rectifier une vision défectueuse, pour améliorer le fonctionnement naturel des yeux) :
Les appareils ou les dispositifs qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul patient ou une seule personne handicapée afin de l'aider à compenser un état physique qui l'empêche de marcher sur le sol ou sur une surface similaire par ses propres moyens (p.ex. les béquilles).
Les appareils ou les procédés utilisant l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain pour une thérapie (p.ex. un massage). Ces appareils et ces procédés de thérapie visent à faciliter la guérison des maladies, à favoriser ou à aider le fonctionnement normal d'une partie du corps qui ne fonctionne pas correctement, à atténuer les conséquences des blessures ou à influencer favorablement l'état de parties invalides du corps soit par le mouvement physique des parties du corps (p.ex. les dispositifs pour l'exercice passif d'une partie du corps), soit par d'autres types de stimulation physique (p.ex. par le touché) transmises par contact :
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. chiropractie) afin de prévenir une maladie ou un dysfonctionnement corporel, d'en traiter ou d'en soulager les effets (p.ex. défauts d'alignement des os, articulations anormales) uniquement par manipulation, ajustement, ou réalignement d'au moins une partie du squelette (p.ex. des articulations entre les os, des tendons, de la colonne vertébrale) soit:
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. massage) pour frotter, frapper, pétrir, tapoter, appliquer des vibrations ou déplacer de toute autre manière une partie de la surface externe du corps humain ou la paroi des cavités corporelles naturelles afin de :
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les bains) et qui sont spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger le corps humain, ou certaines parties de celui-ci, dans un fluide (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou dans un matériau fluent (p.ex. du sable, de la boue), d'une manière distincte des bains classiques qui servent au nettoyage du corps humain et qui vise :
Les appareils ou les procédés (p.ex. les bains pour la poitrine) spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger uniquement une partie spécifique du corps humain au sein de fluides (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou de matériaux fluents (p.ex. du sable, des algues).
Les articles vestimentaires (p.ex. les vêtements de thérapie pour provoquer la sudation) qui entourent au moins partiellement le corps humain en vue principalement d'augmenter la température locale (p.ex. isolés ou avec des éléments chauffants) ou le degré d'humidité (p.ex. constitués de matériau partiellement imperméable à l'air) des parties du corps enfermées, jusqu'à un point où la température locale ou le degré d'humidité local se situent hors des limites de ce que les êtres humains considèrent normalement comme confortable (c. à d. qui créent une atmosphère localisée du type sauna) en vue d'une thérapie.
Les parties constitutives spécialement adaptées aux types d'appareils mentionnés ci-dessus.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un quelconque des appareils ou des procédés mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour localiser les endroits de réflexe du corps).
Les autres types d'appareils ou de procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les dispositifs d'acupuncture) et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par contact physique en vue d'améliorer son fonctionnement et qui ne sont pas explicitement prévus dans une autre sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61H. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61H, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.
La sous-classe A61H couvre les appareils et les procédés qui sont spécialement adaptés à la relaxation ou à la stimulation physiques des personnes grâce à l'un des moyens suivants :
La sous-classe A61M couvre les dispositifs et les procédés qui sont spécialement adaptés pour provoquer ou accélérer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. pour provoquer ou arrêter le sommeil), ou pour augmenter ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés, processus qui peuvent également inclure une relaxation ou une stimulation des individus.
Les appareils et les procédés de traitement médical des êtres humains sont couverts par plusieurs sous-classes. Le lien entre les différentes sous-classes est établi comme suit :
La sous-classe A61B couvre les appareils et les procédés chirurgicaux en général.
La sous-classe A61B couvre également les appareils et les procédés chirurgicaux lorsque
les appareils et les procédés chirurgicaux sont combinés à des moyens utilisés pour d'autres types de traitement médical (p.ex. thérapie, massage)
les appareils peuvent être utilisés pour la chirurgie et pour d'autres types de traitement médical.
La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.
La sous-classe A61N couvre les appareils et les procédés utilisés pour le traitement de maladies, de blessures ou d'incapacités utilisant des formes d'énergies différentes de l'énergie mécanique directe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Équipement pour l'entraînement ou l'exercice des animaux | A01K 15/02 |
Vêtements avec une atmosphère intérieure contrôlée | A41D 13/002 |
Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage reliés aux lits ou aux matelas | A47C 21/04 |
Appareils pour apprendre aux enfants à marcher | A47D 13/04 |
Baignoires; Douches; Leurs accessoires servant à la toilette des personnes | A47K 3/00 |
Équipement pour le simple lavage ou le simple nettoyage du corps humain | A47K 7/00 |
Accessoires dentaires pour traitement thérapeutique | A61C 19/06 |
Dispositifs ou procédés d'orthopédie | A61F 5/00 |
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00 |
Moyens pour la toilette des personnes alitées | A61G 7/00 |
Lits pour favoriser ou observer le sommeil | A61G 7/043 |
Pompes pour le sang ou dispositifs pour l'assistance circulatoire mécanique | A61M 1/10 |
Nettoyage intestinal subaquatique | A61M 9/00 |
Dispositifs pour agir sur le système respiratoire des patients par traitement au gaz, p.ex. bouche à bouche | A61M 16/00 |
Dispositifs pour provoquer ou arrêter le sommeil par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques (autres que les réveille-matin ou analogues) | A61M 21/00 |
Électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons | A61N |
Dispositifs de massage électromédical appliquant un courant continu ininterrompu par des électrodes de contact | A61N 1/26 |
Dispositifs d'électrothérapie appliquant des courants alternatifs ou intermittents par des électrodes de contact | A61N 1/32 |
Application de fluides ionisés au corps humain pour la thérapie | A61N 1/44 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements | A63B 22/00 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00 |
Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils | A63B 23/10 |
Ustensiles accessoires pour les tondeuses ou les rasoirs effectuant un massage ou un autre travail que la coupe des cheveux ou des poils | B26B 19/48 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie mécanique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps. |
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Patient | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.