Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C08K - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'emploi d'ingrédients inorganiques, p.ex. d'éléments, de composés métalliques ou de verre, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients organiques non macromoléculaires, p.ex. d'hydrocarbures, de composés contenant des hétéroatomes ou de composés organométalliques, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients caractérisés par la forme, p.ex. de fibres, de sphères ou de particules, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients prétraités, agglomérés, encapsulés ou adsorbés, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients de constitution inconnue, p.ex. de produits de réaction non définis, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi de mélanges d'ingrédients, p.ex. de mélanges d'ingrédients organiques et inorganiques, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

Note

Tous les additifs caractérisés par leur utilisation ou leur fonction particulières (p.ex. charges, agents de renforcement, pigments, stabilisants contre la lumière ou la chaleur, antioxydants, agents de gonflage, agents antibactériens, plastifiants, agents de réticulation, agents pour retarder la combustion, lubrifiants, etc.) sont classés dans la présente sous-classe selon leur constitution ou leur structure chimique (p.ex. "composés inorganiques contenant du silicium", "phénols contenant des groupes céto", "composés phosphiniques, p.ex. R2=P(:O)OR' ") quelles que soient leur utilisation ou leur fonction particulières.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre ni les éléments ou composés chimiques ni leur préparation en tant que tels, qui sont couverts par les classes C01 (chimie inorganique), C03 (verre; laine minérale ou de scories), C04 (pierre artificielle et céramiques, etc.), C07 (chimie organique), C09 (colorants, pigments, revêtements, peintures, compositions de produits à polir, adhésifs, etc.), B22C21, C22C23 (métaux et alliages, etc.) et C25 (préparation électrochimique d'éléments et composés; etc.).

Les compositions contenant des polymères, des résines ou des caoutchoucs dans lesquelles les adjuvants (additifs) sont utilisés, sont classées en C08L.

L'utilisation de substances macromoléculaires organiques comme adjuvants est classée en C08L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Désinfectants, pesticides ou herbicides

A01N

Compositions pharmaceutiques, médicales, médicinales, dentaires, thérapeutiques ou cosmétiques

A61K, A61L

Produits stratifiés

B32B

Compositions de ciments, mortiers, béton ou céramiques

C04B

Compositions explosives ou thermiques

C06B

Utilisation de matériaux fibreux dans la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaires

C08J 5/04-C08J 5/10

Colorants organiques et pigments; mordants; laques

C09B

Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge

C09C

Peintures à base de substances inorganiques, avec ou sans adjuvants organiques

C09D 1/00-C09D 1/12

Peintures anti-corrosion contenant une poudre métallique

C09D 5/10

Peintures contenant des biocides, p.ex. fongicides, insecticides, pesticides

C09D 5/14

Peintures ou laques magnétisables ou magnétiques

C09D 5/23

Peintures électriquement conductrices

C09D 5/24

Peintures contenant un métal libre

C09D 5/38

Utilisation de composés comme agents de suspension dans des compositions de revêtement

C09D 7/02

Utilisation de composés comme agents antipeaux dans des compositions de revêtement

C09D 7/04

Utilisation de composés comme agents fluidifiants dans des compositions de revêtement

C09D 7/06

Autres adjuvants dans des compositions de revêtement

C09D 7/12

Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre avec des abrasifs

C09D 9/02

Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre avec des agents tensio-actifs

C09D 9/04

Pigments en pâtes, p.ex. pour pigmenter les peintures

C09D 17/00

Compositions de produits à polir

C09F, C09G

Adhésifs conducteurs de l'électricité

C09J 9/02

Additifs non macromoléculaires dans des adhésifs

C09J 11/02

Additifs inorganiques dans des adhésifs

C09J 11/04

Additifs organiques dans des adhésifs

C09J 11/06

Additifs macromoléculaires dans des adhésifs

C09J 11/08

Compositions pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles

C09K 3/10

Compositions pour arrêter les fuites

C09K 3/12

Compositions pour le forage des puits ou des trous de forage

C09K 8/00

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols

C09K 17/00

Compositions lubrifiantes

C10M

Compositions détergentes

C11D

Filaments ou fibres artificiels

D01F

Compositions pour le traitement des textiles

D06M, D06N

Conducteurs ou isolateurs

H01B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de microcapsules ou de microbilles

B01J 13/02

Fabrication de granulés renforcés par des fibres

B29B 9/14

Prétraitement d'agents de renforcement ou des charges

B29B 15/08

Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation

B29C 33/56

Façonnage de matières composites, c. à d. de matières plastiques comprenant des renforcements ou des matières de remplissage

B29C 70/00

Pneumatiques caractérisés par la composition chimique

B60C 1/00

Stabilisation d'esters cellulosiques d'acides organiques

C08B 3/30

Stabilisation d'esters cellulosiques d'acides inorganiques

C08B 5/08

Conservation du latex

C08C 1/06

Modification chimique du caoutchouc

C08C 19/00

Polymérisation en présence d'additifs, p.ex. plastifiants, matières colorantes, charges

C08F 2/44

Plastification de composés macromoléculaires

C08J 3/18

Formation de mélanges de polymères avec des additifs, en général

C08J 3/20

Réticulation, p.ex. vulcanisation, de macromolécules

C08J 3/24

Compositions anti-oxydantes; compositions inhibant les modifications chimiques

C09K 15/00

Ignifugation de substances macromoléculaires

C09K 21/14

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe:

un mélange d'ingrédients est classé dans le groupe le plus en retrait qui couvre tous les ingrédients essentiels du mélange, p.ex.:

un mélange d'un alcool monohydroxylique et d'un alcool polyhydroxylique en C08K 5/05;

un mélange de deux alcools polyhydroxyliques en C08K 5/053;

un mélange d'un alcool et d'un éther en C08K 5/04;

un mélange d'un éther et d'une amine en C08K 5/00;

un mélange d'une amine et d'un métal en C08K 13/02;

les sels d'ammonium sont classés de la même manière que les sels métalliques.

Dans la présente sous-classe, tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la deuxième règle ci-dessus, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la première règle. Cet ingrédient peut être soit un composé simple, soit une composition proprement dite.

Tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la deuxième ou la troisième règles ci-dessus et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la première règle ci-dessus. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être attribué comme "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acyclique

Absence de structure cyclique.

Carbocyclique

Présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel tous les atomes du cycle sont des carbones.

Composé inorganique

Composé dénué d'atomes de carbone et contenant un élément non-métallique, ou composé contenant un atome de carbone et satisfaisant l'un des critères suivants:

le composé ne comprend pas d'atome de carbone ayant un lien directe avec un autre atome de carbone, ou

le composé ne peut avoir de lien direct entre un atome de carbone et un halogène ou un atome d'hydrogène, ou

le composé ne peut avoir de lien direct entre un atome de carbone et un atome d'azote par liaison simple ou double.

Les exceptions aux critères ci-dessus qui doivent être considérées comme des composés inorganiques sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment et qui satisfont les mêmes limitations applicables aux atomes de carbone.

Composé macromoléculaire

(Co)polymère ou résine naturels ou synthétiques, ou caoutchouc.

Composé organique

Composé satisfaisant l'un des critères suivants:

au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou

un atome de carbone est lié à au moins un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ou

un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double.

Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement.

Condensé

Présence de deux cycles qui se partagent au moins un chaînon cyclique.

Hétérocycle

Présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel au moins un chaînon cyclique n'est pas un atome de carbone.

Métal

Tout élément autre que l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium, le tellure, le phosphore, le silicium, le bore ou les gaz nobles (hélium, néon, argon, krypton, xénon, et radon).

Quinones

Composés dérivés de composés contenant un cycle aromatique à six chaînons ou un système comportant des cycles aromatiques à six chaînons (ce système pouvant être condensé ou non) en remplaçant deux ou quatre groupes >CH des cycles aromatiques à six chaînons par des groupes >C=O, en supprimant une, respectivement deux, liaisons doubles carbone-carbone et en réarrangeant les liaisons doubles carbone-carbone subsistantes pour obtenir un cycle ou un système cyclique avec des liaisons doubles alternées, y compris les liaisons carbone-oxygène; ce qui signifie que l'acénaphthènequinone ou la camphoquinone ne sont pas considérées comme des quinones.

Synonymes et mots clés

Pce (phr)

Parties pour cent parties d'élastomère

Dans les documents de brevet, les mots "adjuvant" et "additif" sont souvent utilisés comme synonymes.