Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01F - Définition
La présente sous-classe couvre:
La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".
Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.
La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.
Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):
Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):
Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):
Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.
Liens entre secteurs d'une large portée
Battage
Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.
Mise en balles
Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.
Bottelage
Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.
Coupe
Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.
Emmagasinage
Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture | A01D |
p.ex. | A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00 |
Moissonneuses-batteuses | A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00 |
Batteuses avec appareils de ramassage des andains | A01D 41/10 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Évidage ou dénoyautage des fruits | A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00 |
Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines | A23N 4/00, A23N 7/08 |
Machines pour écaler, cerner ou casser des noix | A23N 5/00, A47J 43/26 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte | A01D 85/00 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson | A01D 85/00 |
Coupe ou hachage combinés au fauchage | A01D 43/08 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Découpage des feuilles de thé | A23F 3/12 |
Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/02 |
Coupe du tabac | A24B 7/00 |
Moulins à épices | A47J 42/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte | A01D 85/00 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars | A24B 1/02 |
Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac | A24B 1/08 |
Armoires pour denrées périssables | A47B 71/00 |
Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre | A47B 75/00 |
Récipients clos pour produits alimentaires | A47J 47/02 |
Séchage ou emmagasinage du houblon | C12C 3/02, C12C 3/04 |
Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos | E04H 7/00 |
Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement | A01D 90/08 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs | A01G 5/02 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques | B03B |
Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général | B07B |
Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage | B02B 3/00 |
Manutention en général | B65G |
Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12, A01D 90/08 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Presses de mise en balles en général | B30B 9/30 |
Balles de matériaux | B65D 71/00 |
Manutention en général | B65G |
Lieuses mobiles utilisées en moissonnant | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12 |
Mise en balles | A01F 13/00, A01F 15/00 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Mise en balles d'articles en général | B65B 13/00 |
Fauchage | A01D |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures | A01G 3/00 |
Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée | A47J 19/04 |
Désagrégation en général | B02C |
Outils de coupe tenus à la main | B26B |
Coupe en général | B26D |
Manutention en général | B65G |
Protection des végétaux sur pied | A01G 13/00 |
Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00 |
Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte | A21D 4/00 |
Conservation des fruits ou des légumes | A23B 7/00 |
Conservation des graines comestibles | A23B 9/00 |
Conservation des huiles ou des graisses comestibles | A23D 7/06, A23D 9/06 |
Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux | A23K 3/00 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général | A23L 3/00 |
Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général | B65D |
Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général | B65G |
Conservation du houblon | C12C 3/04 |
Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires | F25D |
Séchage en général | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Balle | Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme. |
Battage | Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Botte | Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |