Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A61P - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01C07, et C08.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures

A61Q 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Médicament(s)

comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique.