Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C09J - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les adhésifs et les procédés de collage (mais voir ci-après pour les procédés de collage) y compris les adhésifs caractérisés par leur nature physique ou par l'effet produit;

Les adhésifs à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés, à base de composés macromoléculaires naturels ou non spécifiés ou de leurs dérivés, ou à base de composés macromoléculaires organiques, obtenus par (ou obtenus autrement que par) des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone;

Les adhésifs à base de substances inorganiques ou de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable;

Les adhésifs sous forme de films ou de pellicules, y compris les films détachables;

Les adhésifs pour thermosoudage et thermofusion;

L'emploi des matériaux comme adhésifs;

D'autres caractéristiques des adhésifs, p.ex. les additifs pour adhésifs.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe est résiduelle par rapport aux procédés de collage. Se référer à la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe (entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est résiduelle)", ci-après, pour les détails concernant d'autres endroits pour classer certains procédés de collage.

Dans les cas où un adhésif contient un composé non macromoléculaire organique, mais n'est pas à base de ce composé, et si un tel composé présente un intérêt, le classement peut être effectué en C08K ou comme un additif en C08J 3/00 ou C09J 11/02. Cela peut être fait en complément du classement en C09J 123/00-C09J 149/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Adhésifs conducteurs de l'électricité spécialement adaptés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 50/00

Bandages, pansements ou garnitures absorbantes adhésifs

A61L 15/16

Adhésifs chirurgicaux

A61L 24/00

Adhésifs à base de des substances macromoléculaires organiques non spécifiques utilisés comme agents de collage dans des produits stratifiés

B32B

Préparation de la colle forte ou de la gélatine

C09H

Etiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable utilisant des adhésifs et des thermoactivables adhésifs respectivement

B65C 5/02, B65C 5/04

Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication adhésives

G09F 3/10
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Assemblage d'éléments préformés; Appareils à cet effet en utilisant des adhésifs

B29C 65/48

Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches où l'un ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres

B32B 7/10

Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches en utilisant des adhésifs

B32B 7/12

Fabrication de pellicules étirables

C08J 5/00

Fixation d'un matériau macromoléculaire préformé au même matériau ou à un autre matériau compact, tel que du métal, du verre, du cuir, p.ex. en utilisant des adhésifs

C08J 5/12

Production d'étoffes à couches multiples

D06M 17/00
Entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est résiduelle:

Dispositifs pour l'application de liquides, p.ex. d'adhésifs, aux surfaces à joindre, y compris les surfaces en bois

B05B, B05C, B27G 11/00

Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général

B05D

Fixation de matière autre que de la matière plastique à un élément en matière plastique, ou fixation de substances à l'état plastique en général

B29C

Liaison verre-verre ou liaison du verre à d'autres matériaux

C03C 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour matériaux du genre bande ou ruban, p.ex. distributeur pour distribuer des rubans

B65D 85/67

Compositions de produits à polir, farts

C09G

Savons, compositions détergentes

C11D

Assemblage d'éléments structuraux ou parties de machines par collage ou en les pressant l'un contre l'autre, p.ex. soudage sous pression à froid

F16B 11/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les adhésifs contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classés uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09J 123/06.

Cependant, les adhésifs contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09J 159/00-C09J 187/00 sont classés selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09J 4/00.

Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classé dans le groupe C09J 4/00.

Les aspects relatifs à la nature physique des adhésifs ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09J 9/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

Les adhésifs caractérisés par d'autres aspects, p.ex. les additifs, sont classés dans le groupe C09J 11/00, à moins que le constituant macromoléculaire ne soit spécifié.

Dans la présente sous-classe, les adhésifs comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classés selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c. à d. le constituant sur lequel l'adhésif est basé. Si l'adhésif est basé sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, l'adhésif est classé selon chacun de ces constituants.

Exemple: un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe C09J 123/06. Un adhésif contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans les groupes C09J 123/06 et C09J 127/06.

Dans les groupes C09J 101/00-C09J 201/00, tout constituant macromoléculaire d'un adhésif qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09J, et dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans un des groupes C09J 101/00-C09J 201/00.

Tout constituant macromoléculaire d'un adhésif qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) ou la note (4) après le titre de la sous-classe C09J et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans un des groupes C09J 101/00-C09J 201/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente unintérêtpour permettre la recherche de compositions adhésives au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Dans les groupes C09J 123/00-C09J 149/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.

Dans les groupes C09J 165/00-C09J 185/00, sauf indication contraire, les adhésifs à base de composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison présente en excès.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Radical aliphatique

désigne un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à:

un élément autre que le carbone;

un atome de carbone ayant une double liaison sur un atome autre que le carbone;

un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique.

"Emploi de matériaux comme adhésifs"

désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux.

Caoutchouc

comprend:

les caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; ou

le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les adhésifs à base de tels composés macromoléculaires).