Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B60R 22/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les véhicules de la présente sous-classe qui comportent des éléments sous forme de bande flexible spécialement adaptés ou leurs dispositions et qui:

Les dispositifs ou accessoires spécialement adaptés pour coopérer avec les éléments sous forme de bande flexible.

Note

La plupart des éléments sous forme de bande flexible sont activés pour venir en contact de protection avec l'occupant lors d'une variation forte ou anormale du mouvement du véhicule (p.ex. décélération rapide, collision avec un objet, retournement du véhicule) ou par des moyens qui détectent l'éventualité de ce type de variation ou de mouvement (p.ex. activés par un radar signalant une collision imminente avec un autre véhicule).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les éléments gonflables constituant une ceinture ou un harnais ou étant combinés à une ceinture ou à un harnais sur les véhicules

B60R 21/18
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Harnachement dans les aéronefs

B64D 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ceintures ou harnais de sécurité en général

A62B 35/00