Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A61B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en œuvre les interventions médicales suivantes':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).

Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':

La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.

A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque

A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque

La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents)

A61C 3/00

Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues)

A61C 17/10

Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux

A61D

Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'œil ou la correction du strabisme

A61F 9/00

La chirurgie des oreilles

A61F 11/00

Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement

A61H

Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale

A61M

Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement

A61N

Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps

G01K 5/00

Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales

G06K 9/00

La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole

G10L 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables

A61G 13/00

Chaises d'opération

A61G 15/00

Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque

A61H 31/00

Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique

A61J 1/00

Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale

A61J 7/00

Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins

A61L 17/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Matériaux pour dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes

C12Q 1/00

Analyse d'échantillons de matériau biologique

G01N

Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques

G03B 42/00