Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C09K 21/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Substances ignifugeantes pour utilisation dans une application particulière, p.ex.: | |
pour l'ignifugation du bois | B27K |
pour l'ignifugation des polymères | C08 |
pour l'ignifugation des textiles | D06M |
pour l'ignifugation du papier | D21H |
Peintures ignifuges | C09D 5/18 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes C09K 21/02 à C09K 21/14, sauf indication contraire, les substances sont classées à la dernière place appropriée.