Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C10L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Compositions qui réagissent chimiquement, généralement avec l'oxygène de l'air, pour produire de la chaleur dans des quantités contrôlables ou qui sont dispersées dans l'air pour la combustion explosive dans un moteur ou qui produisent de la lumière en combinaison avec de la chaleur pendant la combustion, c. à d. combustibles carbonés liquides, combustibles gazeux, gaz naturel, gaz naturel de synthèse, gaz de pétrole liquéfié, combustibles solides et combustibles produits par solidification de combustibles fluides;
Traitement de combustibles en vue d'améliorer leur combustion;
Utilisation d'additifs à des fins particulières dans les combustibles ou les feux, p.ex. pour réduire l'émission de fumée, pour réduire la corrosion ou l'encrassage, pour faciliter l'enlèvement de la suie ou pour améliorer l'indice d'octane ou les propriétés à basse température des combustibles;
Allume-feux, c. à d. compositions à combustion facile ou corps façonnés conçus spécialement pour initier la combustion de corps combustibles en quantité plus importante ainsi que les procédés et appareillage pour leur fabrication.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Compositions explosives ou thermiques, p.ex. des combustibles pour engins du type roquette conçu pour réagir avec un oxydant autre que l'air | C06B |
Combustibles pour la production de gaz sous pression, p.ex. pour airbags ou pour la propulsion de roquettes | C06D 5/00 |
Craquage des huiles d' hydrocarbures, production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation, récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de gaz, raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures, réformage de l'essence "naphta" | C10G |
Cires minérales | C10G |
Production de gaz de gazogène, de gaz à l'eau, de gaz de synthèse à partir de matières carbonées solides ou de mélanges contenant ces gaz ou la carburation de l'air ou d'autres gaz | C10J |
Purification ou modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K |
Combustibles pour production de gaz sous pression, p.ex. pour fusées | C06D 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gaz de synthèse produit par décomposition de composés organiques gazeux ou liquides, p.ex. hydrocarbures | C01B 3/22 |
Hydrocarbures en soi | C07C |
Craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures individuels ou leur mélanges de composition définie ou spécifiée | C07C |
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues | C10B |
Compositions lubrifiantes | C10M |
Bougies | C11C |
Aménagements ou dispositifs pour ajouter des additifs aux combustibles dans les moteurs à combustion, p.ex | F02, F02M 25/00 |
Récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés | F17C |
Liquéfaction des gaz ou des mélanges gazeux par pression et par le froid | F25J |
Combustibles pour réacteurs nucléaires | G21C 3/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Allume-feu | composition à combustion facile ou corps façonné conçu spécialement pour initier la combustion de corps combustibles en quantité plus importante, p.ex. briquette constituée essentiellement de charbon de bois |