Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C08G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, p.ex. les polymères de condensation, à savoir les polymères suivants:
Les procédés de préparation des composés moléculaires prévus dans la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Liens avec les autres sous-classes des classes C08 et C09
Les polysaccharides et leurs dérivés sont classés dans la sous-classe C08B.
Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris des caoutchoucs obtenus par polymérisation d'un diène conjugué, sont classés dans la sous-classe C08C.
Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (connus habituellement sous le nom de polymères d'addition) sont classés dans la sous-classe C08F.
Les dérivés de composés macromoléculaires naturels, p.ex. les dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés dans la sous-classe C08H.
La mise en uvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement non couvert par la présente sous-classe sont couverts par C08J. Cela comprend la production de solutions, de dispersions, etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation de charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de tels objets et la récupération ou le traitement de résidus. Il y a lieu toutefois de garder à l'esprit les points suivants :
L'emploi comme adjuvants de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques se classe dans la sous-classe C08K.
Les compositions de composés macromoléculaires, que ce soit avec d'autres composés macromoléculaires ou avec des ingrédients autres, y compris les compositions de polysaccharides, de caoutchoucs ou de composés macromoléculaires naturels, se trouvent dans la sous-classe C08L.
Les compositions de revêtement et les autres compositions de polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, les encres, les colorants pour bois et les pâtes pour impression, sont classées dans la sous-classe C09D.
Les adhésifs et les procédés de collage se classent dans la sous-classe C09J.
Les substances pour utilisations diverses, non prévues ailleurs, ou les utilisations non prévues ailleurs de matériaux se classent dans la sous-classe C09K. Parmi elles se trouvent les substances de scellement ou les substances antidérapantes, les substances pour le transfert, l'échange ou le stockage de chaleur, les compositions pour le forage des puits, les substances luminescentes ou devenant sombres (ténébrescentes), les substances pour l'attaque chimique, le brillantage ou le décapage des surfaces, les compositions anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les substances ignifugeantes.
Les sous-classes C08B-C08L sont en général orientées vers la fonction pour les polymères qu'elles couvrent, alors que les sous-classes C09D-C09K sont des sous-classes orientées vers l'application pour les dits polymères.
Classement multiple
L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée dans la sous-classe A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Production de polymères utilisant des enzymes | C12P |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Catalyseurs en général (autres que les catalyseurs de polymérisation) | B01J |
Appareils pour la chimie | B01J, B01L |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, le groupe C08G 18/00 a priorité sur tous les autres groupes. Un autre classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent.
A l'intérieur de chaque groupe principal de la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans les groupes C08G 61/00-C08G 79/00, sauf indication contraire, les composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison prépondérante.
Dans le groupe C08G 18/00, pour les besoins du classement dans les groupes C08G 18/28-C08G 18/69, il n'est pas tenu compte de l'addition d'eau lors de la préparation des matériaux cellulaires.
Lors du classement dans le groupe C08G 18/00, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe C08G 101/00 relatif à la fabrication de produits cellulaires.
La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe. Dans la présente sous-classe:
si les monomères sont définis, le classement s'effectue dans les groupes C08G 2/00-C08G 79/00C08G 83/00 selon le polymère qui sera formé;
si les monomères sont définis de telle sorte que la composition ne puisse pas être classée dans un groupe principal de la présente sous-classe, la composition est classée dans le groupe C08G 85/00;
si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Copolymère | désigne habituellement un polymère de deux monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de deux types d'unité monomère. |
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'associent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire de l'unité répétée est identique (sauf pour la double liaison) à celle du monomère. |
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de deux molécules (ou plus) de monomère lorsque ces dernières se combinent pour former le polymère ou des réticulations entre les chaînes de polymère. Ces polymères se classent en général dans la sous-classe C08G. |
Polymère greffé | Composés macromoléculaires obtenus en polymérisant des monomères sur des polymères préformés ou sur des matériaux inorganiques. De tels polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères du type polymère d'addition. |
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule comportant des groupes susceptibles d'induire la formation de nouvelles chaînes polymères liées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement différents types de catalyseurs ou successivement différents types de systèmes de monomères sans désactiver le polymère intermédiaire. |
Dans les documents de brevet, les expressions "Polycaprolactame" et "Nylon 6" sont souvent utilisées comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les expressions "aramide" et "polyamide aromatique" sont souvent utilisées comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées :
CPET | Polyéthylène téréphtalate cristallisé |
DABCO | 1,4-diazabicyclo-2,2,2-octane ou triéthylène diamine (catalyseur amine pour les mousses de PUR) |
DBP | Phtalate de dibutyle |
DOP | Phtalate de dioctyle |
HDI | Hexaméthylène diisocyanate ou diisocyanate d'hexaméthylène |
IPDI | Isophorone diisocyanate ou diisocyanate d'isophorone |
MDI | Diphénylméthane-4,4'-diisocyanate |
PBT | Polybutylène téréphtalate |
PEEK | Polyéther-éther-cétone |
PEG | Polyéthylène glycol |
PEI | Polyétherimide |
PEK | Polyéthercétone |
PEO | Polyoxyéthylène |
PES | Polyéthersulfone |
PET | Polyéthylène téréphtalate |
PPS | Polysulfure de phénylène |
PPSU | Polyphénylène sulfone |
PUR | Polyuréthane |
TETA | Triéthylène tétramine |
TDI | Toluène diisocyanate ou diisocyanate de toluène |