Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A01N - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01C07, C08 ou C12N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils à cet effet

A01G 5/06

Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization

A23B, A23K 3/00, A23L 3/00

Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés

A23B 7/00

Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération

A61K

Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés

A61K

Mélanges de pesticides avec des engrais

C05G

Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique

D21H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Greffe de plantes

A01G 1/06

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance

A01G 7/04

Stérilisation du sol par la vapeur

A01G 11/00

Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux)

A01G 13/00

Systèmes pour capturer ou détruire les insectes

A01M 1/00-A01M 5/00

Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires

A01M 17/00

Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables

A01M 21/00

Épouvantails, p.ex. pour oiseaux

A01M 29/00

Leurres pour la chasse

A01M 31/06

Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé

A61L 2/00-A61L 12/00

Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides

C09D 5/14

Peintures antisalissures, peintures subaquatiques

C09D 5/16

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols

C09K 17/00

Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation

C12N 5/00

Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier

D21H 21/36

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .…. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acaricide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles.

Arthropodicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles.

Biocide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés).

Désinfectant

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes.

Fongicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs.

Halogènes

F, Cl, Br, I, At.

Herbicide

Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible.

Insecticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles.

Métal

Élément autre qu'un non-métal.

Métaux alcalins

Li, Na, K, Rb, Cs, Fr.

Métaux alcalino-terreux

Ca, Sr, Ba, Ra.

Métaux légers

Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg.

Métaux lourds

Métaux autres que les métaux légers.

Molluscicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles.

Non-métaux

H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes.

Pesticide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles.

Régulateur de croissance des végétaux

Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal.

Rodonticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles.