Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C08H - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits macromoléculaires dérivés des protéines, p.ex. condensats protéine-aldéhyde ou caséine-aldéhyde, produits dérivés de corne, sabots, cheveux, peaux ou cuirs.

Les huiles vulcanisées, p.ex. factices.

Les autres composés macromoléculaires entrant dans la catégorie de la présente sous-classe, p.ex. dérivés de lignine ou de matériaux lignocellulosiques

Les procédés de préparation des substances macromoléculaires ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée dans A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Protéines alimentaires

A23

p.ex.

A23J

Polysaccharides

C08B

Caoutchoucs naturels

C08C

Polymères greffés obtenus par polymérisation de monomères sur des polysaccharides, des caoutchoucs naturels ou leurs dérivés

C08F 251/00, C08F 253/00

Compositions contenant des matières bitumeuses, p.ex. asphalte, goudron ou brai

C08L 95/00

Résines naturelles ou leurs dérivés

C09F

Colle forte, gélatine

C09H

Traitement du brai, de l'asphalte ou du bitume

C10C 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Factice

Huile vulcanisée, utilisée comme substitut du caoutchouc