Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

F41H 11/12 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs ou les systèmes pour nettoyer une zone ou un chemin dans un champ de mines terrestres antipersonnel ou antichars ou bien nettoyer une zone de munitions explosives non explosées (UXO) ou d’engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)) par l’élimination des mines non explosées, par la destruction sans mise à feu desdites mines par une action extérieure telle que par exemple des moyens mécaniques, des faisceaux lasers, des champs magnétiques ou des jets d’eau ou bien en provoquant la mise à feu forcée desdites mines par une action extérieure telle que par exemple des moyens mécaniques, des faisceaux lasers, des champs magnétiques ou des jets d’eau.

Les dispositifs ou les systèmes pour la détection des mines terrestres antipersonnel ou antichars ou des munitions explosives non explosées (UXO) ou encore d’engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Destruction ou démontage des munitions

F42B 33/06

Pour rendre les charges explosives inoffensives

F42D 5/04

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

munition explosive non explosée

désigne des armes explosives (bombes, balles, obus, grenades, mines terrestres, mines marines, etc.) qui n’ont pas explosé lors de leur mise en oeuvre et constituent toujours un risque d’explosion

engin explosif improvisé ou de circonstance

désigne une bombe de fabrication artisanale conçue et déployée selon des méthodes différentes d’une action militaire classique. Elle peut être constituée d’explosifs militaires classiques, tels qu’un projectile d’artillerie, fixés à un mécanisme détonateur

déminage ou neutralisation des mines

désigne le processus d’élimination des mines terrestres d’une zone

piège

désigne un engin explosif improvisé (EEI) (encore appelé engin explosif de circonstance (EEC)) simulé ayant souvent une forme de leurre destiné à attirer la victime vers lui

Synonymes et mots clés

AP

Antipersonnel

AT

Antichar

EOD

Neutralisation des munitions explosives

EEI ou EEC

Engin explosif improvisé (encore appelé engin explosif de circonstance)

IEDD

Neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance

PFC

Charge formant le projectile

HE

Explosif brisant

RC

Radioguidé/Télécommandé

UXO

Munition explosive non explosée

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "mine", "UXO", "EEI" et "EEC" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, le mot (l’expression) suivant(e) "déminage" est souvent utilisé(e) à la place de "neutralisation des mines", apparaissant dans le schéma de classification du présent groupe.