Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B60W 20/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides

B60K 6/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés de B60K 6/00.