Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B32B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits stratifiés comportant plusieurs sortes de matériaux;

Les produits stratifiés non caractérisés par l'utilisation d'un type déterminé de matériau;

Les produits similaires à un produit stratifié comportant uniquement un matériau sous forme de feuille ou de grille enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance aux propriétés physiques analogues, laquelle masse pénètre la dite feuille ou grille et en recouvre les deux faces, p.ex. de manière à ce que ladite feuille ou grille renforce la matière plastique, à condition toutefois que la feuille ou la grille ainsi enrobée occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit d'une manière continue, soit sous forme d'assemblage; la feuille ou la grille peut donc être un tissu ou une série de tiges reliées par des fils transversaux;

Les procédés ou les appareils utilisés pour la fabrication de produits stratifiés;

Les procédés ou les appareils utilisés pour le traitement des couches ou des produits stratifiés, ce traitement pouvant être préalable ou consécutif à la fabrication.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le classement des produits stratifiés est prévu à divers endroits de CIB, la plupart se limitant à un type particulier de matériau; Cependant, afin que la présente sous-classe constitue une base de recherche complète pour ce qui concerne les produits stratifiés, tout produit stratifié divulguant des informations utiles et pertinentes sera classé dans cette sous-classe même s'il est aussi classé dans d'autres classes.

Cependant, cette sous-classe ne couvre pas

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les configurations de métal gravé à la surface des cartes de circuits imprimés

H05K 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B32B 1/00 à B32B 33/00, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.

Dans les groupes B32B 9/00 à B32B 29/00, "substance spécifique" désigne l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal

Les produits stratifiés sont classés dans les groupes B32B 37/00 ou B32B 38/00 s'ils ne sont pas caractérisés par leur structure ou leur composition

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adhésif

désigne une substance introduite uniquement dans le but de coller, quel que soit son état ou son procédé d'application.

Stratification

désigne l'action qui consiste à combiner une couche de base formée d'une feuille (p.ex. tissus) ou d'une grille (p.ex. une série de tiges reliées par des fils transversaux) à une masse de plastique, ou autre substance similaire, de manière à ce que cette masse entoure ou enserre la couche de base (p.ex. recouvre les deux faces opposées de la couche) par recouvrement ou pénétration de ladite couche.

Stratification partielle

stratification où une couche ne recouvre pas complètement la surface d'une autre couche

Couche

une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y préexistait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate.

Produit stratifié:

produit comportant au moins deux couches liées entre elles. L'expression "lié" doit être interprétée de façon extensive de manière à inclure toutes les méthodes d'assemblage de couches, p.ex. couture, piqûre, collage, clouage, assemblage à queue d'aronde ou en faisant intervenir un adhésif ou un support recouvert d'adhésif. Le produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation. Les couches peuvent avoir été formées au préalable ou être réalisées sur place sur un support existant; elles peuvent être constituées par un matériau solide cohérent, y compris ceux du genre nid d'abeilles ou autres matériaux cellulaires, ou bien par des matériaux solides discontinus tels qu'un assemblage de brins, de rubans, de fibres, de carreaux ou tout autre système analogue;

Couche filamenteuse

couche constituée de fils ou filaments quelle qu'en soit la nature (p.ex. des fils métalliques) de longueur pratiquement illimitée, ordonnés et solidaires les uns des autres; elle peut être tissée, tricotée, tressée, ou formée de fils croisés ou côte à côte et liés ensemble.

Couche fibreuse

assemblage désordonné de fibres ou de filaments, généralement de longueur réduite, p.ex feutre, molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex par un adhésif.

Couche particulaire

couche composée de nombreuses particules séparées, p.ex copeaux, fibres très courtes, poudre