Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A63H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les jeux des types suivants:
Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Formation de ronds de fumée | A24F 13/30 |
Chaussures pour les poupées | A43B 3/28 |
Tableaux changeants ou à secret | B44F 1/10 |
Pétards | F42B 4/04 |
Projectiles à main détonant par explosion à l'impact | F42B 4/16 |
Kaléidoscopes | G02B 27/08 |
Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu | A63F 9/02 |
Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs | A63F 9/14 |
Fusils-jouets à ressort | F41B 7/08 |
Cils, sourcils pour les êtres humains | A41G |
Yeux artificiels pour les êtres humains | A61F 2/14 |
Livres d'images | B42D 1/00 |
Parachutes | B64D |
Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34 |
Modèles ou décors à usage général | G09B |
Musique, émission de sons ou bruits en général | G10 |
Transformateurs | H01F |
Moteurs électriques en soi | H02K |
Convertisseurs | H02M |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Figurine-jouet | Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique. |
Jouet | Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique. |