Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B60R 19/02 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour véhicules ferroviaires

B61F 19/04

Équipements de sécurité pour cycles

B62J 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe

B60T 7/22