Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
G09F 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les enseignes (voir glossaire après G09F).
Les panneaux ou tableaux pour la présentation d’information ou de publicité non-variables.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple | G09F 1/00 |
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00 |
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation | G09F 11/00 |
enseignes lumineuses, publicité lumineuse | G09F 13/00 |
tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires | G09F 15/00 |
plaques minéralogiques ou d’immatriculation pour véhicules | B60R 13/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
horticulture, culture de légumes | A01G 1/00 |
éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; supports pour les panneaux de signalisation routière | E01F 9/011 |
jonction de feuilles ou de plaques soit entre elles soit à des bandes ou barres parallèles à elles | F16B 5/00 |