Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C12N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les micro-organismes (p.ex. protozoaires, bactéries, cellules végétales fusionnées, hybridomes, virus, cellules ou tissus animaux, cellules souches, cellules tumorales) et les enzymes ou proenzymes et les compositions contenant des micro-organismes et des enzymes ou proenzymes.
Les procédés pour préparer, activer, inhiber, séparer ou purifier des enzymes.
Le traitement de micro-organismes ou d'enzymes par énergie électrique ou ondulatoire.
Les procédés de reproduction, conservation ou maintien de micro-organismes ou de compositions les contenant.
Les procédés de préparation ou d'isolement d'une composition contenant un micro-organisme.
La préparation de mutants et les procédés de criblage à cet effet.
Les procédés de fusion de plusieurs cellules entre elles.
La technologie de l'ADN recombinant comprenant:
Les milieux de culture pour supporter ou soutenir la croissance de micro-organismes.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans les sous-classes C12M-C12Q, sauf indication contraire, le classement s'effectue dans la dernière sous-classe appropriée des sous-classes C12M-C12Q.
Classement multiple
L'activité biocide, de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou de régulation de croissance des végétauxque présentent les préparations ou les composés contenant des micro-organismes ou des enzymes doit également être classée dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique des composés contenant des micro-organismes, des protéines unicellulaires ou des enzymes est également classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette contenant des micro-organismes ou des enzymes est également classée dans la sous-classe A61Q.
Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Acides nucléiques qui ne sont pas utilisés dans la technologie recombinante et leur préparation chimique | C07H 21/00 |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions | C12Q 1/00 |
Nouvelles espèces végétales multicellulaires, p.ex. plantes transgéniques, et procédés pour leur obtention | A01H |
Nouvelles races d'animaux multicellulaires, p.ex. animaux transgéniques, et procédés pour leur obtention | A01K 67/00 |
Compositions et utilisation des compositions et des préparations pour la conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci | A01N 1/00 |
Compositions et utilisation des compositions et des préparations pour la conservation de végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00 |
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales | A01N 63/00 |
Produits de boulangerie qui peuvent contenir des micro-organismes ou des enzymes | A21D 10/00, A21D 13/00 |
Aliments ou produits alimentaires contenant des micro-organismes ou des enzymes | A23 |
Préparations pharmaceutiques ou pour le traitement du corps contenant des micro-organismes ou des enzymes | A61K |
Préparations médicinales contenant des acides nucléiques | A61K 31/7088 |
Préparations médicinales contenant du matériel génétique qui est introduit dans des cellules du corps vivant pour traiter des maladies génétiques; Thérapie génique | A61K 48/00 |
Pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques contenant des micro-organismes | A61L 15/36 |
Pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques contenant des enzymes | A61L 15/38 |
Compost biologique | C05F 9/04 |
Engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires | C05F 11/08 |
Compositions détergentes contenant des enzymes | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux | A01N 1/02 |
Compositions pour l'alimentation | A21, A23 |
Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L |
Compositions, caractérisées par l'utilisation de bactéries, utilisées dans des procédés de récupération assistée d'extraction d'hydrocarbures de formations souterraines | C09K 8/582 |
Préparation de polynucléotides utilisant des enzymes ou des micro-organismes | C12P 19/34 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe C12N 5/07, le classement est effectué, sauf indication contraire, à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.
Dans la présente sous-classe, sauf s'ils sont prévus ailleurs de manière spécifique, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf si elles sont prévues ailleurs de manière spécifique, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Antisens | ADN ou ARN composé de la séquence complémentaire à un ADN/ARN. |
Aptamères | Molécules oligonucléotides qui se lient à une molécule cible spécifique. |
Cellule germinale | Cellule reproductive du corps, spécifiquement, soit cellule œuf, soit cellule spermatique. |
Cellule NK | Cellule tueuse naturelle (de l'anglais Natural Killer). |
Cellule progénitrice | Cellule qui, par une série de divisions cellulaires, donne naissance à une lignée cellulaire spécifique. |
Cellule souche | Cellule capable de s'auto-renouveler par division mitotique cellulaire ainsi que de se différencier en plusieurs types de cellules spécialisées. Le terme recouvre les cellules souches adultes et les cellules souches embryonnaires (cellules ES) telles que dérivées de blastocystes. |
Cellule souche multipotente | Cellule souche capable de donner naissance à plusieurs types de cellules appartenant à un feuillet embryonnaire particulier, l'endoderme, le mésoderme ou l'ectoderme. |
Cellule souche pluripotente | Cellule souche capable de se différencier en cellules d'au moins deux des trois feuillets embryonnaires, l'endoderme, le mésoderme et l'ectoderme. |
Cellule souche totipotente | Cellule souche capable de générer de façon autonome un organisme entier; les cellules totipotentes animales peuvent se différencier en toutes les trois lignées somatiques (endoderme, mésoderme et ectoderme), en lignée germinale et en tissus extra-embryonnaires tels que le placenta. |
Conservation | Technique qui consiste à placer des micro-organismes dans un état dormant réversible. |
Enzyme | Matériel protéinique qui provoque un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé pendant la réaction. |
Génie génétique | Technologie utilisée pour modifier le patrimoine héréditaire ou la structure des gènes d'une cellule vivante permettant à celle-ci de produire des substances chimiques différentes ou en quantité accrue, ou d'exercer des fonctions totalement nouvelles. |
Maintien | Support ou soutien de la croissance ou de l'activité métabolique des micro-organismes. |
Micro-organisme | Comprend les organismes unicellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures; à des fins de classement, ce terme comprend en outre les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires. |
Motifs CpG | Motifs Cytosine-Phosphate-Guanine; dans la séquence ADN une cytosine est suivie directement par une guanine; la méthylation de la cytosine sur les motifs CpG règle de façon négative l'expression du gène. |
Mutation | Tout changement qui modifie la séquence des bases de l'ADN en changeant de ce fait le matériel génétique d'un micro-organisme. |
Proenzyme | Précurseur d'enzyme |
Protéine unicellulaire | Protéine dérivée de micro-organismes, normalement de bactéries ou de levures cultivées en milieu adapté, récoltées et traitées pour l'emploi dans l'alimentation humaine ou animale. Par exemple, la bactérie bleu-vert Spirulina est traitée et vendue comme complément alimentaire riche en protéines. |
Séquence non codante d'acides nucléiques | Séquence d'acides nucléiques qui ne contient pas les instructions pour produire des protéines. |
Technologie de l'ADN recombinant | Technique de coupage et de réassemblage de segments d'ADN provenant de la même source ou de sources différentes. |
Vecteur | Séquence d'ADN (p.ex. plasmide, ADN phage) qui peut être utilisée pour introduire un gène étranger dans une cellule hôte et qui est capable de se répliquer de façon autonome dans celle-ci. |