Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A01D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés, les appareils et les outils à main pour

Les râteaux à main.

Les fourches.

Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.

Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.

Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.

Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.

Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils combinés ou convertibles

La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.

La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.

Outils à main pour le travail du sol

La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.

Liage

La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.

Déchiquetage ou pulvérisation

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants

A01B

p.ex.

A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00

Repiquage ou transplantation

A01C 11/00, A01G 23/04

Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies

A01B 45/04

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures

A01G 3/00

Ébranchage des arbres sur pied

A01G 3/00

Déracinage ou abattage des arbres

A01G 23/02

Gemmage des arbres

A01G 23/10

Appareils pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles

A01F 15/00

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses

A01F 29/01

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail de la terre en agriculture, en général

A01B

Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires

A01B 43/00

Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général

A01B 51/00-A01B 76/00

Battage

A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00

Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires

A01F 13/00-A01F 21/00

Meules pour stocker les produits récoltés

A01F 25/04

Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue

A01F 29/00

Manipulation des fleurs

A01G 5/00

Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires

A01K 80/00

Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons

A23N

Préparation du tabac

A24B

Fabrication des outils pour les récoltes

B21

p.ex.

B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00

Affûtage des arêtes tranchantes en général

B24B, B24D

p.ex.

B24B 3/00, B24D 15/06

Manches pour ustensiles à main en général

B25G

Outils coupants tenus à la main en général

B26B

Coupe en général

B26D

Roues

B60B

Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général

B60P

Grattoirs de roues

B60S 1/68

Transporteurs en général

B65G

Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin

B66

p.ex.

B66C 11/24

Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs

E01H 15/00

Dragage, terrassement en général

E02F

p.ex.

E02F 3/28, E02F 5/28

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Battre

Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Faner

Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Foin

Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché.

Fourche

Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.