Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B05C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareillages ou outils à main, en général, pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à une surface ou leurs parties constitutives, par n’importe quel procédé physique ou mécanique, en particulier les appareillages pour obtenir une distribution uniforme de liquides ou d’autres matériaux fluides sur une surface.

Les appareillages dans lesquels l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides se fait par contact de l’ouvrage avec l’élément portant le liquide ou d’autres matériaux fluides ou avec une grande quantité de liquide ou d’autres matériaux fluides (p.ex. en utilisant des bains de liquides ou des bassins).

Les appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l’ouvrage.

Les appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l’intérieur d’une pièce creuse.

Les moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels, afin de faciliter l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides sur ceux-ci.

Les enceintes ou cabines destinées à loger les appareils pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces.

Les outils à main pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces ou pour les enlever partiellement.

Les appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05B se rapporte aux appareils de pulvérisation, d’arrosage ou d’atomisation, y compris les buses, pour émettre ou projeter des gouttes ou des gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau devant être pulvérisé ou atomisé peut prendre la forme d’une suspension dans un courant gazeux ou de vapeur. Par conséquent, B05B couvre les têtes de pulvérisation, les appareillages d’arrosage, les appareils de pulvérisation électrostatique, les appareils de pulvérisation tenus à la main, les installations de pulvérisation (p. ex. les cabines de pulvérisation), les moyens de commande de la distribution destinés à être utilisés avec ces appareils ou similaire. On y retrouve aussi les moyens de chauffage, de mélange ou de pressurisation des matériaux devant être pulvérisés, arrosés ou atomisés. Bien que les cabines de pulvérisation soient couvertes par B05B 15/12, les enceintes destinées à appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces, en général, sont couvertes par B05C 15/00.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés effectués par pulvérisation) pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. On trouve également dans cette sous-classe les procédés d’immersion, de flocage, de même que l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces au moyen de pinceaux, tampons ou rouleaux. Le procédé de revêtement des surfaces utilisant la technique de lit fluidisé est couvert en B05D 1/22, tandis que les appareillages à cet effet sont classés en B05C 19/02. Sont également couvert dans B05D le traitement préalable des surfaces, le traitement ultérieur des revêtements appliqués, ainsi que les procédés permettant d’obtenir des effets de surface particuliers en utilisant des liquides ou d’autres matériaux fluides.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brosses ou pinceaux

A46B

Instruments pour écrire ou dessiner

B43K
Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils à enrober ou fourrer les sucreries ou la confiserie

A23G 3/20

Appareils pour enrober ou fourrer les desserts glacés

A23G 9/24

Accessoires spécialement conçus pour étendre un produit de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. à l’aide d’un rouleau ou d’une bille

A45D 34/04

Instruments à main pour le nettoyage des chaussures avec systèmes d’application du cirage

A47L 23/05

Systèmes ou dispositifs d’encrage pour machines ou presses à imprimer

B41F 31/00

Stylographes à bille

B43K 7/00

Dispositifs manuels ou de pupitre du type de bureau ou personnel pour appliquer un liquide, autre que de l’encre, par contact avec des surfaces, p.ex. pour appliquer un adhésif

B43M 11/00

Accessoires ou instruments utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique

B44D 3/00-B44D 3/38

Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l’expulsion de leur contenu, en vue d’application à des surfaces, leur donne une déformation permanente

B65D 35/36

Fermetures pour réceptacles avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu

B65D 47/42

Appareils de trempage à chaud ou d’immersion pour appliquer le revêtement de métal à l’état fondu sans modifier la forme de l’objet immergé

C23C 2/00

Appareillages pour le traitement liquide des matériaux photosensibles après exposition

G03D 3/00, G03D 5/00

Appareillages pour le couchage des photoréserves dans la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées

G03F 7/16

Appareils pour le revêtement de conducteurs ou de câbles avec un matériau imperméable

H01B 13/32

Appareils pour appliquer un matériau conducteur à la surface du support isolant dans la fabrication de circuits imprimés

H05K 3/02, H05K 3/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. de parfums

A45D 34/00

Emboîtages ou accessoires spécialement conçus pour la conservation ou l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie solides ou pâteux, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres ou maquillage

A45D 40/00

Nettoyage domestique

A47L

Presses à amalgame ou mélangeurs pour l’obturation ou le recouvrage des dents

A61C 5/06

Fabrication de produits stratifiés

B32B

Matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces

B44D 3/16

Systèmes pour transporter des pièces à usiner dans des bains de liquide

B65G 49/02

Peintures, vernis ou vernis-laques

C09D

Blanchissage

D06F

Réparation de bâtiments, p.ex. comblement des lézardes

E04G 23/02

Appareils de séchage

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liquides ou autres matériaux fluides

Tout type de matériau pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, comprenant les solutions, les dispersions, les suspensions, les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion ou les matériaux en particules.

Matériaux en particules

Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.

Revêtement

Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant)

Technique de lit fluidisé

Une technique utilisée pour permettre à un matériau sec en particules de se comporter comme un fluide. Ce résultat est couramment obtenu en soumettant le matériau à un fluide sous pression, menant à un contact prononcé entre le fluide et le matériau.