Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B05B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils pour l’échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant gazeux ou de vapeur.

Les appareils comme ci-dessus, destinés à l’émission ou à la projection de courants ou de brouillards d’autres matériaux fluides dans l’atmosphère ou dans une enceinte.

Exemples d’appareils de ce type, et de leurs parties constitutives couverts par la présente sous-classe :

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l’étalement, le versement, l’immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. mais pas au moyen d’appareils de pulvérisation ou d’atomisation, qui sont couverts par la sous-classe B05B. B05C englobe aussi les appareillages projetant des liquides ou d’autres matériaux fluides sur des surfaces (B05C 5/00) ou à l’intérieur d’une pièce creuse (B05C 7/02), de même que sur les appareillages spécialement adaptés pour projeter des matériaux en particules sur des surfaces (B05C 19/04). Dans B05C, la ‘projection’ se rapporte à l’application d’un jet continu de liquide ou d’un autre matériau fluide (p.ex. en particules) sur une surface. Dans B05B, la ‘projection’ se rapporte plutôt à l’émission d’un jet discontinu de gouttes, de gouttelettes ou d’un nuage de matériau en particules dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés de pulvérisation) destinés à l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mélangeurs à pulvérisation à ajutages

B01F 5/20

Réceptacles à aérosols

B65D 83/14

Fontaines d’eau potable

E03B 9/20
Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Buses pour bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers

A61H 33/00

Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux

A61M 11/00

Inhalateurs

A61M 15/00

Buses spécialement conçues pour la lutte contre l’incendie

A62C 31/02

Machines ou dispositifs de traitement utilisant un jet abrasif de matériau en particules

B24C 3/00

Buses pour moulage par injection

B29C 45/20

Ajutages pour mécanismes d’impression à jet d’encre

B41J 2/135

Largage en vol d’une matière poudreuse, liquide ou gazeuse, par pulvérisation, p.ex. d’insecticides

B64D 1/18

Ajutages ou buses pour introduire des objets ou matériaux dans les réceptacles ou les emballages

B65B 39/00

Buses de remplissage pour transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. dans des stations-service pour véhicules

B67D 7/42

Buses pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz

B65D 83/28

Buses pour forage par action de jets de liquides ou de gaz

E21B 7/18

Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges

F02M

Dispositifs pour vaporiser l’huile dans un procédé de lubrification par brouillard

F16N 7/34

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires

A01G 25/00

Machines à laver ou à rincer la vaisselle utilisant un dispositif de pulvérisation

A47L 15/00

Mélangeurs à écoulement

B01F 5/00

Accessoires pouvant être utilisés dans d’autres méthodes pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces

B05C

Nettoyage en général par des procédés impliquant l’utilisation ou la présence d’un liquide

B08B 3/00

Fabrication des poudres métalliques par atomisation ou pulvérisation

B22F 9/08

Revêtement d’objets lors du façonnage de substances à l’état plastique

B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02

Fabrication de produits stratifiés

B32B

Transport de pièces à usiner dans des bains de liquide

B65G 49/02

Traitement de surface du verre par revêtement

C03C 17/00, C03C 25/10

Revêtement ou imprégnation des mortiers, du béton, de la pierre ou des céramiques

C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81

Peintures, vernis, vernis-laques

C09D

Emaillage des métaux, glaçage des métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d’objets métalliques

C23

Dépôts de métaux

C25D

Traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs

D06B

Traitement des routes

E01C

Dispositifs contre les éclaboussures pour robinets

E03C 1/08

Moyens pour pomper des fluides

F04

Soupapes, p.ex. robinets

F16K

Brûleurs à pulvérisation directe de gouttelettes de liquide ou de liquide vaporisé dans l’enceinte de combustion

F23D 11/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liquide ou fluide

désigne les matériaux pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion et les matériaux en particules.

Matériaux en particules

Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.

Revêtement

Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant).