Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:
Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:
La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:
La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.
La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.
Liens entre secteurs d'une large portée
Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21DA23B, A23CA23D, A23FA23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).
Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.
Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité | A23N |
Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus | A23N 1/00, A47J 19/00 |
La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe | A23P |
La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage | B65B 55/00 |
Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides | B65D 81/26 |
La préparation du malt pour le brassage | C12C |
La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool | C12H 3/00 |
Extraits comestibles ou préparations à usage médical | A61K |
Voir ci-avant. |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Apiculture | A01K 47/00-A01K 59/00 |
Machines pour leur fabrication | A21C |
Farine enrichie | A21D 2/00 |
Procédés spécialement adaptés à des aliments ou produits alimentaires particuliers | A23 |
Produits lactés | A23C |
Préparations à base de lait | A23C 9/00 |
Succédanés du lait, compositions pour remplacer le lait dans le café au lait | A23C 11/00 |
Café, thé ou leurs succédanés | A23F |
Arômes de café naturel ou aromates de thé | A23F 3/40, A23F 5/46 |
Traitement des protéines pour l'alimentation | A23J 3/00 |
Nourriture pour animaux | A23K |
Appareils pour cuire au four, rôtir, griller ou frire | A47J 37/00 |
Agents émulsifiants en général | B01F 17/00 |
Purification de l'eau, p.ex. par échange d'ions | C02F, C02F 1/42 |
Huiles essentielles en général | C11B 9/00 |
Conservation des boissons alcoolisées | C12H |
Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Aliments, produits alimentaires | Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc. |