Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C08L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions de composés macromoléculaires, soit avec d'autres composés macromoléculaires, soit avec d'autres ingrédients, y compris les compositions contenant des polysaccharides, des caoutchoucs ou des composés macromoléculaires naturels.
L'utilisation de substances macromoléculaires comme ingrédients de compositions.
Les compositions et l'utilisation ci-dessus peuvent impliquer des substances macromoléculaires obtenues par des réactions pouvant ou non faire intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les sous-classes C08B à C08L sont des sous-classes généralement axées sur la fonction, par rapport aux polymères en soi, alors que C09D à C09K sont des sous-classes axées sur l'application, par rapport à ces polymères.
Les polysaccharides en soi et leurs dérivés sont classés en C08B.
Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris les caoutchoucs de diènes conjugués, sont classés en C08C – toutefois, la synthèse de caoutchoucs et le traitement ou la modification chimique de non-caoutchoucs sont classés dans les sous-classes C08F ou C08G.
Les composés macromoléculaires en soi obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères d'addition) se trouvent en C08F. Les compositions à base de monomères de ces polymères se trouvent également en C08F.
Les composés macromoléculaires en soi obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères de condensation) sont classés en C08G. Les compositions à base de monomères de ces polymères sont également classées en C08G.
Les dérivés de polymères macromoléculaires naturels en soi, p.ex. dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés en C08H.
La mise en œuvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement sont couverts par la sous-classe C08J. Ils comprennent la production de solutions, de dispersions etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation des techniques des charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de ces objets, la production de matériaux poreux, cellulaires ou sous forme de mousse, et la récupération ou le traitement des résidus.
L'emploi ou le choix, comme adjuvants, de substances inorganiques ou organiques non macromoléculaires sont classés en C08K, et les composés macromoléculaires de tout type sont classés en C08L.
Les compositions de revêtement et les autres compositions polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, encres, colorants pour bois et pâtes pour impression, sont classées en C09D.
C09G couvre l'application des compositions de C08L lorsqu'on les utilise comme produits à polir.
Les adhésifs et les procédés de collage sont classés en C09J.
Les substances utilisées pour des applications non prévues ailleurs sont classées en C09K. Elles comprennent les substances pour sceller ou les substances antidérapantes, les substances employées pour le transfert de chaleur, l'échange de chaleur ou le stockage de la chaleur, les compositions pour le forage, les substances luminescentes ou devenant sombres, les substances pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage, les substances anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les matériaux ignifuges.
L'application de compositions macromoléculaires comme biocides, produits de répulsion ou d'attraction d'animaux nuisibles, ou comme régulateurs de croissance des végétaux est également classée dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique des composés macromoléculaires est également classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est également classée dans la sous-classe A61Q.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de (i) libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants, ou de (ii) traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux, sont également classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Filaments ou fibres artificiels | D01F |
Traitement des textiles | D06L-D06Q |
Application de compositions macromoléculaires en tant que pesticides ou herbicides | A01N |
Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions pharmaceutiques ou cosmétiques | A61K |
Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions explosives | C06B |
Application de compositions macromoléculaires dans des compositions de revêtement | C09D |
Application de compositions macromoléculaires dans des compositions adhésives | C09J |
Application de compositions macromoléculaires dans des lubrifiants | C10M |
Détergents | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions formant des cristaux liquides | C09K 19/00 |
Produits stratifiés | B32B |
Procédés électrolytiques p.ex. électrophorèse | C25 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe:
Le composé macromoléculaire qui est présent dans la plus grande proportion en poids est classé en premier.
Si deux composés ou plus sont présents en poids égal, chacun d'eux est classé.
Si un composé est un polymère d'addition contenant deux monomères ou plus, il est classé en fonction du monomère qui est présent en plus grande quantité.
Si un composé est un polymère de condensation contenant deux types différents de liaison ou plus, il est classé en fonction de la liaison qui est présente en plus grande quantité.
Classement multiple
Les règles de classement multiple suivantes s'appliquent à la présente sous-classe:
Tout composé macromoléculaire non identifié par le classement ci-dessus, et pour lequel il est déterminé que l'utilisation de ce composé est nouvelle et non évidente, doit être classé comme information d'invention.
Tout composé macromoléculaire non identifié par les classements ci-dessus, et pour lequel il est considéré que l'utilisation de ce composé macromoléculaire présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé comme information complémentaire.
Exemples:
Un mélange de 80 parties de polyéthylène et de 20 parties de chlorure de polyvinyle serait d'abord classé en C08L 23/06. Le classement en C08L 27/06 à titre d'information d'invention est effectué si l'utilisation du PVC est nouvelle et non évidente; sinon, le classement en C08L 27/06 à titre d'information complémentaire peut être effectué si cela présente un intérêt pour la recherche.
Un mélange de 60 parties de polyéthylène-co-propylène (55 parties d'éthylène, 45 parties de propylène) et de 40 parties d'alcool polyvinylique est tout d'abord classé à titre de copolymère d'éthylène du fait que le copolymère est présent en plus grande quantité, même si la proportion d'éthylène dans le mélange global est inférieure à celle de l'alcool polyvinylique.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Caoutchouc | a. Caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; b. Caoutchouc en général. |
Copolymère | Désigne généralement un polymère de 2 monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de 2 types d'unités monomères. |
Homopolymère | Polymère résultant de la polymérisation d'un seul monomère ou polymère avec un seul type de motif répété. |
Motif répété | Le motif dans un polymère d'addition qui se répète dans toute la molécule; par exemple, dans le polyéthylène, le motif répété est: –CH2-CH2- |
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'assemblent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire du motif répété est identique à celle du monomère (sauf pour la liaison double). |
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de 2 molécules monomères ou plus lorsqu'elles se combinent pour former le polymère ou pour former des liaisons de réticulation entre les chaînes polymères. |
Polymère greffé | Composé macromoléculaire obtenu par polymérisation de monomères sur des polymères préformés ou sur des substances inorganiques. Ces polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères de type polymère d'addition. |
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule contenant des groupes capables d'amorcer la formation de nouvelles chaînes polymères rattachées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement des catalyseurs de types différents ou successivement des systèmes monomères différents sans désactiver le polymère intermédiaire. |
Radical aliphatique | Désigne un squelette carboné acyclique ou carbocyclique non-aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. Exemples: Les polymères de CH2=CH-O-CH2-CH2-NH-COO- CH2 - CH2-OH sont classés dans le groupe C08F 16/28; CH2=CH-CO-CH=CH2 sont classés dans le groupe C08F 16/36; CH2=CH-C6H4-Cl sont classés dans le groupe C08F 12/18. |
Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:
ABS | Copolymère acrylonitrile-butadiène-styrène |
AIBN | Azoisobutyronitrile (initiateur) |
AMMA | Copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle |
AMPS | Acide acrylamido-méthyle propane sulfonique |
BR | Caoutchouc butadiène |
CTFE | Chlorotrifluoroéthylène |
DVB | Divinylbenzène |
EAA | Copolymère éthylène-acide acrylique |
EPDM | Ethylène-propylène-diène monomère |
EPR | Caoutchouc éthylène-propylène |
EVOH | Copolymère éthylène-alcool vinylique |
PEHD | Polyéthylène haute densité |
HEMA | Hydroxyéthyle méthacrylate |
PE-lbd | Polyéthylène linéaire basse densité |
PAN | Polyacrylonitrile |
PEEK | Polyéther éther cétone, également appelée polyétherestercétone |
PEI | Polyéthylènimine |
PMMA | Polyméthacrylate de méthyle |
PPE | Polyphénylène éther |
PPO | Oxyde de polyphénylène ou oxyde de polypropylène |
PPS | Sulfure de polyphénylène |
PTFE | Polytétrafluoroéthylène |
PUR | Polyuréthane |
PVA | Peut désigner l'alcool polyvinylique ou l'acétate polyvinylique |
PVAC | Acétate polyvinylique |
PVOH | Alcool polyvinylique |
PVP | Polyvinylpyrrolidone |
SAN | Copolymère styrène-acrylonitrile |
SBR | Caoutchouc styrène-butadiène |
SBS | Terpolymère séquencé styrène-butadiène-styrène |
TAC | Cyanurate triallylique |