Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
G09F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple (voir la définition du groupe G09F 1/00).
Les étiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication; les sceaux, les timbres postaux ou timbres analogues (voir la définition du groupe G09F 3/00).
Les moyens pour présenter des échantillons (voir la définition du groupe G09F 5/00).
Les enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes; les panneaux ou tableaux (voir la définition du groupe G09F 7/00).
Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels (voir la définition du groupe G09F 9/00).
Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation (voir la définition de groupe G09F 11/00).
Les enseignes lumineuses; la publicité lumineuse (voir la définition de groupe G09F 13/00).
Les tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires (voir la définition de groupe G09F 15/00).
Les drapeaux; les bannières; leur moyens de mise en place (voir la définition de groupe G09F 17/00).
Les moyens de publicité ou de présentation non prévus ailleurs (voir définition du groupe G09F 19/00).
La publicité visuelle mobile (voir la définition de groupe G09F 21/00).
La publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. les cendriers, les boîtes aux lettres (voir la définition de groupe G09F 23/00).
La publicité sonore (voir la définition de groupe G09F 25/00).
La publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective (voir définition du groupe G09F 27/00).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commande du trafic | G08G |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
enseigne | désigne une marque ou une indication servant à identifier quelque chose, l’information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d’exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière |