Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

D04H - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou autres fibres similaires relativement courtes ;

Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;

Les non-tissés formés de mélanges de fibres relativement courtes et de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;

Les non-tissés à couches de poils ;

D’autres non-tissés ;

Les appareils de feutrage ;

Les machines d’aiguilletage.

Liens entre secteurs d'une large portée

Quelques non-tissés peuvent aussi être considérés comme des « produits stratifiés » au sens de la sous-classe B32B. Tout autre classement dans cette sous-classe doit être envisagé conformément aux notes qui s’y rapportent.

Lorsque la fabrication des non-tissés nécessite l’emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p. ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y a lieu de considérer également un autre classement dans d’autres sous-classes appropriées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les non-tissés ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p. ex. une étoffe tissée

B32B
Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Substance filtrante pour fluides liquides ou gazeux

B01D 39/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Formation de filaments, fils ou similaires

D01D 5/00

Cardage

D01G

Dispositifs de formation de nappes

D01G 25/00

Production de fibres, filaments ou fils ondulés ou crêpés

D02G 1/00

Tissage

D03

Tricotage

D04B

Tressage

D04C

Fabrication de filets

D04G

Couture

D05B

Implantation de touffes ou poils par piquage

D05C

Finition des non-tissés

D06

Procédés de production de papier en nappes par voie humide

D21F, D21H

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Non-tissés

Articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l’aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, le tressage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d’autres sous-classes de la section D. Cette expression embrasse les feutres, l’ouate et les nappes.

Fibres composites

Fibres conjuguées fabriquées par filage composite de plusieurs sortes de résines immiscibles, dont les résines forment des structures de phase, côte-à-côte, gaine-âme, mer-île, structure en grain de bois, multicouches, radial ou mosaïque sur la surface en coupe verticale par rapport à l’axe de la fibre.

Fibres mixtes

Mélange de plusieurs types de fibres faites de différentes substances.

Voiles

Tissu composé d’une couche de base, avec molleton ou couche de poils épais(se) et doux(ce) auquel on peut incorporer n’importe quel type de tissu, y compris un tissu tricoté ou tissé, comme couche de base. Un voile doit être considéré comme monocouche, et non pas comme un produit stratifié.

Tissus à couche de poils

Maille ou molleton droit à la surface du tissu.