Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

H04M 15/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le comptage, l’étalonnage, la taxation, la comptabilité, la facturation et l’enregistrement des données de détail;

L’administration, les spécifications des comptes ou des notifications, p.ex. les formules particulières, les comptes de groupe, les comptes fonctionnant par carte ou les avis de taxation et la limitation des consommations sur les comptes;

La facturation en VoIP, la facturation de l’appelé, la facturation de l’appelant, ou la facturation à un tiers;

Les dispositions pour permettre les appels gratuits ou à coût réduit, la facturation en itinérance (roaming), le routage au moindre coût (least cost routing), les enchères pour obtenir les communications les moins chères ou une tarification dynamique;

La détection des fraudes de facturation;

La production de statistiques relatives aux numéros appelés ou appelants;

Le paiement des services à valeur ajoutée qui sont taxés sur la facture de l’opérateur téléphonique.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Comptabilité ou facturation spécialement adaptées aux réseaux de télécommunications sans fil

H04W 4/24

Relevé de l’utilisation spécialement adapté aux réseaux de télécommunications sans fil

H04W 4/26

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects concernant la taxation en fonction des paquets

H04L 12/14

Traitement de données spécialement adapté au commerce, p.ex. facturation

G06Q 30/04