Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A61Q - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07CC07D, C07FC07G, C07HC07J, C07KC11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Désodorisation de l'air

A61L 9/00

Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques

A61P 17/02, A61P 17/16

Huiles essentielles ou parfums en soi

C11B 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette

comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état.