Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B65D 85/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Emballages ou distributeurs pour bistouris ou scalpels chirurgicaux ou pour leurs lames

A61B 17/3215

Pots à peinture

B44D 3/12

Bidons d’huile

F16N 3/00

Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles

F41C 33/06

Emballage ou stockage de munitions ou de charges explosives

F42B 39/00

Réceptacles pour supports d’enregistrement spécialement adaptés pour coopérer avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction

G11B 23/00