Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C01B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les éléments chimiques suivants: l'hydrogène, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).

Les composés constitués uniquement d'éléments figurant ci-dessus.

Le carbone et les composés du carbone avec des éléments figurant ci-dessus, à condition que ces composés ne puissent contenir aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ni aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'azote par liaison simple ou double.

Les composés constitués uniquement d'un ou plusieurs atomes de métal et d'hydrogène.

Les peroxydes et les sels de peroxyacides.

Les sulfures ou les polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum.

Les sulfures ou les polysulfures de métaux alcalins.

Les thiosulfates, les dithionites et les polythionates.

Les composés contenant du sélénium ou du tellure.

Les azotures, les amidures métalliques et les nitrites.

L'acide carbamique et ses sels.

Les composés binaires contenant un métal et soit N, C ou P.

Les sels des oxyacides d'halogènes ou de phosphore.

Les composés constitués uniquement d'atomes de carbone, p.ex. fullerènes, nanotubes de carbone.

Le phosgène et le thiophosgène.

Les composés contenant du silicium, tels que les silicates, les oxydes de silicium ou la silice colloïdale, p.ex. sous forme de dispersions, de gels, d'hydro-organosols, d'organosols.

Les composés contenant du bore.

Les substances ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base.

Les substances ayant des propriétés combinées de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines.

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des éléments ou des composés ci-dessus par:

Les procédés de préparation des composés suivants, en général:

Les appareils:

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, l'oxyde de plomb est classé dans la sous-classe C01G plutôt que dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les éléments chimiques et leurs composés, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des éléments et composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés dans la classe C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

CLASSEMENT MULTIPLE

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée en A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée en A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées en A61Q.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:

sont en outre classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone

C09C

Préparation intentionnelle de dioxyde de carbone par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme

C12P 1/00

Préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone, par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme

C12P 3/00

Production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse

C25B 1/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques

C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié

B01J

Engrais inorganiques

C05D

Chimie organique

C07

Alliages

C22C

Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques

C40B 40/18

Procédés de création de chimiothèques

C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.

La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Échange de base

Remplacement d'un cation absorbé sur un matériau par un autre.

Composé binaire

Composé contenant deux éléments chimiques distincts et limité à ces deux éléments.

Liaison directe

Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.

Composé inorganique

Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou

Composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants:

le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote.

Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limitations en ce qui concerne l'atome de carbone.

Zéolites isomorphes

Composés isomorphes des zéolites, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore.

Métal

Tout élément autre qu'un non métal.

Hydrure métallique

Composé ne contenant que du métal et de l'hydrogène.

Tamis moléculaire

Matériaux (p.ex. zéolitiques, mésoporeux) possédant des cavités et des canaux qui, de par leur taille, permettent à certaines molécules de passer, mais en arrêtent d'autres.

Non-métaux

Les éléments que sont l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).

Préparation

Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.

Zéolites

(i) Aluminosilicates cristallins à propriétés d'échangeurs de base et de tamis moléculaires, ayant une structure microporeuse tridimensionnelle de la charpente du réseau constituée d'unités d'oxydes tétraédriques;

(ii) Composés isomorphes de ceux de la catégorie précédente, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore.