Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

F23G - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés ou appareils spécialement adaptés à l'incinération des substances suivantes':

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien avec les secteurs axés sur la fonction dans la classe F23

Cette sous-classe doit être considérée comme un secteur axé sur l'application en relation avec les aspects fonctionnels couverts par F23B (Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides) et F23C (Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés)

Le classement s'effectue en F23B ou F23C si le procédé ou l'appareil':

Si les procédés ou les appareils couverts par cette sous-classe présentent également un intérêt pour la combustion des combustibles commerciaux usuels, ils doivent également être classés dans les autres sous-classes appropriées de F23. Il n'est parfois pas aisé de décider si un appareil est spécialement adapté ou non, il conviendra dans un tel cas de toujours classer dans la présente sous-classe ainsi que dans les autres sous-classes appropriées de F23.

Lien entre cette sous-classe et les sous-classes de F23 couvrant des détails .

Les sous-classes F23D et F23H-F23Q doivent être considérées comme des endroits couvrant des détails d'application générale de la présente sous classe. Le classement des détails des appareils dans cette sous-classe doit être limité aux inventions qui sont clairement adaptées aux méthodes et appareils couverts par la présente sous-classe. Si un détail d'un appareil est spécifiquement couvert par un groupe de F23D ou F23H-F23Q, le classement doit s'effectuer dans ce groupe et non dans la présente sous-classe.

Lien entre cette sous-classe et d'autres endroits axés sur l'application

La combustion est souvent destinée au chauffage ou à l'accomplissement d'autres opérations. La présente sous-classe est donc liée à de nombreux secteurs ou il est fait usage de la chaleur. Dans de nombreux cas l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail d'une entité plus grande. Une liste non exhaustive d'exemples de telles classes ou sous-classes se trouve au paragraphe «'Renvois donnés à titre d'information'».

Lien entre cette sous-classe avec les endroits prévus pour la gazéification ou la distillation destructive

Le classement s'effectuera dans ces endroits si les substances combustibles produites, p.ex. gaz ou coke, sont brûlées dans un appareil distinct de celui ayant servi à la gazéification ou à la distillation.

Le classement s'effectue dans la présente sous-classe si la combustion complète à lieu dans le même appareil que la gazéification, par exemple dans différentes parties d'une même chambre de combustion ou dans un dispositif de postcombustion directement relié à la chambre de combustion primaire.

Lien entre cette sous-classe et la classe B09

Ces sous-classes couvrent uniquement la matière qui n'est pas complètement couverte par la présente sous-classe. Les procédés incluant une phase de combustion combinée avec d'autres étapes qui ensemble constituent un procédé d'élimination de déchets ou de régénération de sol pollué sont des exemples de telle matière.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Incinération des déchets radioactifs

G21F 9/00
Exemples d'endroits couvrant la matiére de la présente sous-classe lorsque cette matiére est spécialement adaptée á une application, utilisée á des fins particuliéres ou incorporée dans un systéme plus vaste:

Élimination des déchets solides

B09B

Régénération des sols pollués

B09C

Ensembles fonctionnels de turbines à gaz

F02C

Méthodes de production de vapeur

F22B

Élaboration des produits de combustion à haute pression ou grande vitesse

F23R

Poêles ou fourneaux à usage domestique

F24B, F24C

Fours ou cornues de distillation en général

F27B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Secteurs pour détails d'application générale dans les appareils de combustion

Grilles; Nettoyage ou grattage des grilles

F23H

Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres)

F23J

Alimentation en combustible

F23K

Amenée d'air; alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p. ex. eau ou vapeur)

F23L

Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs

F23M

Réglage ou commande de la combustion

F23N

Allumage

F23Q
Autres endroits

Moyens chimiques pour combattre les agents chimiques nuisibles; Procédés pour rendre ces agents inoffensifs

A62D 3/00

Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires

B01D 53/34

Procédés chimiques ou physiques; Appareillage approprié

B01J

Mise en tas ou enlèvement des ordures ménagères ou détritus similaires

B25F

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux et boues d'égouts

C02F

Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues

C10B

Production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone à partir de combustibles carbonés solides

C10J

Combustibles non prévus ailleurs; Addition de substances à un combustible

C10L

Régénération des liqueurs noires par combustion

D21C 11/12

Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides

F23B

Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés

F23C

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

air

mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir la combustion

air primaire

air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles

air secondaire

air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «'air secondaire'» englobe «'air tertiaire'» etc.

brûleur

dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue': Un brûleur comprend des moyens d'alimentation en air disposés à proximité immédiate d'un conduit d'alimentation en combustible, par exemple concentrique à celui-ci.

combustion

combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible

chambre de combustion

enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme

zone de combustion

partie de l'appareil de combustion dans laquelle se produit la réaction entre le combustible et l'air

combustible

tout matériau pouvant être brûlé, que ce soit dans le but d'en extraire de l'énergie, pour le détruire ou pour le rendre inoffensif

déchet

matériau indésirable qui peut être réduit par combustion dans le but essentiel de le détruire ou de le rendre inoffensif, et non uniquement pour en extraire de l'énergie

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets le mot «'chaudière'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», même lorsque le chauffage proprement dit de l'eau ou autre liquide ne présente pas d'intérêt en soi

Dans les documents de brevets le mot «'brûleur'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», et non dans le sens limitatif donné par le glossaire ci-dessus