Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B62M 6/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les cycles propulsés par le conducteur, p.ex. bicyclettes, tricycles, possédant une source d'énergie complémentaire ;
La matière relative à l’utilisation d'une source d'énergie complémentaire dans les cycles propulsés par le conducteur ;
Les cycles propulsés par le conducteur avec une source d'énergie propulsive complémentaire différente d'un moteur à combustion ou d'un moteur électrique.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Motocyclette caractérisée par la position du moteur électrique ou du moteur à combustion | B62M 7/00 |
Bicyclette ou tricycle ayant sa source d'énergie complémentaire sur un ensemble auxiliaire à roues | B62M 7/14 |
Transmission caractérisée par l'emploi de galets de friction venant en contact avec la périphérie de la roue motrice | B62M 13/00 |
Transmission caractérisée par au moins deux sources d'énergie distinctes, p.ex. transmission pour cycles hybrides | B62M 23/02 |
Fauteuils roulants | A61G 5/00 |
Cycles avec plus de deux roues, p.ex. tricycles | B62K 5/00 |
Caractéristiques se rapportant aux cyclomoteurs mûs par moteur à combustion ou moteur électrique, p.ex. cadres, fourches de roues directrices ou structures de guidon associées à ces derniers | B62K 11/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première entrée appropriée.