Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B61L 1/18 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Circuits de voie à commande automatique spécialement adaptés à la protection d'une section de la voie dans la commande du trafic

B61L 23/00