Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C08F - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les homopolymères et les copolymères de composés contenant un ou plusieurs radicaux non saturés, chaque radical contenant une ou plusieurs liaisons carbone-carbone non saturées et éventuellement un autre groupe fonctionnel tel que des noyaux aromatiques, des liaisons triples, des halogènes, des groupes acide carboxylique, ester ou anhydride, un azote ou un autre hétéro-atome tel que Si, S, B ou P. Ces polymères sont également connus sous le nom de polymères d'addition.

Les polymères ci-dessus englobent le polyéthylène, le polypropylène, le polybutène, les polymères de chlorure, d'acétate ou de pyrrolidone de vinyle, les polymères de styrène ou de divinylbenzène, les polymères d'acrylate, de méthacrylate, de butadiène ou d'isoprène, les polymères d'allyle, les polymères d'acrylonitrile, les polymères d'anhydride maléique, les polymères de vinylidène, les polymères de tétrafluoro-éthylène et de nombreux autres, y compris ceux mentionnés dans la rubrique "Synonymes et mots-clés" ci-dessous.

D'autres polymères spécifiques tels que les copolymères d'hydrocarbures et d'huiles minérales, les résines de pétrole, les résines terpènes, les copolymères d'huiles siccatives avec d'autres monomères ou les copolymères de coumarone-indène.

Les polymères greffés.

Les polymères séquencés.

D'autres types de polymères formés via des liaisons carbone-carbone non saturées, p.ex. par des interréactions de polymères en l'absence de monomères non macromoléculaires.

Les procédés de polymérisation, en masse, en solution, en suspension, en émulsion, à l'état solide ou gazeux, en utilisant des régulateurs (p.ex. des agents d'arrêt de chaîne, des retardateurs ou des agents d'arrêt instantané de la polymérisation), en présence d'additifs, ou amorcés par une énergie ondulatoire, un rayonnement corpusculaire ou un courant électrique; y compris les procédés de polymérisation caractérisés par les éléments particuliers de l'appareil de polymérisation utilisé.

Les initiateurs ou les catalyseurs de polymérisation, p.ex. les initiateurs de Ziegler, les initiateurs anioniques, les initiateurs cationiques, les initiateurs redox ou avec des métaux de transition, ou les initiateurs pour la polymérisation par rayonnement.

Les traitements de post-polymérisation des types de polymères mentionnés ci-dessus (mais non ceux des caoutchoucs) y compris la purification, l'élimination du catalyseur et la séparation des polymères des non-polymères; toutefois il y a lieu de consulter la rubrique "Liens entre secteurs d'une large portée" ci-dessous au sujet des chevauchements avec la sous-classe C08J.

La modification chimique des types de polymères mentionnés ci-dessus (mais non celle des caoutchoucs) par post-traitement, p.ex. oxydation, réduction, époxydation, hydrolyse, halogénation ou déshalogénation, sulfonation, cyclisation ou dépolymérisation partielle.

Liens entre secteurs d'une large portée

Relation avec les autres sous-classes des classes C08 et C09

Les polysaccharides et leurs dérivés se classent dans la sous-classe C08B.

Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris des caoutchoucs obtenus par polymérisation d'un diène conjugué, sont classés en C08C – toutefois la synthèse des caoutchoucs et le traitement ou la modification chimique des composés autres que le caoutchouc couverts en soi par la présente sous-classe (C08F) se trouvent dans la présente sous-classe (C08F).

Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (connus habituellement sous le nom de polymères de condensation) se classent dans la sous-classe C08G. Ces composés comprennent les polyesters, les polyamides ou les polyuréthanes non saturés, les polymères de type silicone avec des groupes non saturés et les polymères séquencés formés par interréaction de polymères en l'absence de monomères, pour autant que le mécanisme de la réaction soit du type couvert par C08G.

Les dérivés de composés macromoléculaires naturels, p.ex. les dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés dans la sous-classe C08H.

La mise en œuvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement non couvert par la présente sous-classe sont couverts par C08J. Cela comprend la production de solutions, de dispersions, etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation de charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de tels objets, la fabrication de matériaux poreux, alvéolaires ou en mousse, et la récupération ou le traitement de résidus.

L'emploi ou le choix comme adjuvants de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques est couvert par C08K.

Les compositions de composés macromoléculaires, que ce soit avec d'autres composés macromoléculaires ou avec des ingrédients autres, y compris les compositions de polysaccharides, de caoutchoucs ou de composés macromoléculaires naturels, se trouvent dans la sous-classe C08L.

Les compositions de revêtement et les autres compositions de polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, les encres, les colorants pour bois et les pâtes pour impression, sont classées dans la sous-classe C09D.

Les adhésifs et les procédés de collage se classent dans la sous-classe C09J.

Les substances pour utilisations diverses, non prévues ailleurs, ou les utilisations non prévues ailleurs de matériaux se classent dans la sous-classe C09K. Parmi elles se trouvent les substances de scellement ou les substances antidérapantes, les substances pour le transfert, l'échange ou le stockage de chaleur, les compositions pour le forage des puits, les substances luminescentes ou photochromes (ténébrescentes), les substances pour l'attaque chimique, le brillantage ou le décapage des surfaces, les compositions anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les substances ignifugeantes.

Les sous-classes C08B-C08L sont en général orientées vers la fonction pour les polymères qu'elles couvrent, alors que C09D-C09K sont des sous-classes orientées vers l'application pour cesdits polymères.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

sont en outre classés dans la sous-classe C12S.

L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre inférieur d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation

C10G 50/00

Production de polymères utilisant des enzymes

C12P

Polymérisation par greffage de monomères sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières

D06M 14/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aucun - excepté ceux qui sont mentionnés dans la rubrique "Liens entre secteurs de large portée" ci-dessus

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Catalyseurs en général (autres que les catalyseurs de polymérisation)

B01J

Appareils pour la chimie

B01J, B01L

Produits stratifiés

B32B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le bore ou le silicium sont considérés comme des métaux.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un catalyseur ou un polymère est classé à la dernière place appropriée.

La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe (peintures C09D 4/00, adhésifs C09J 4/00). Dans la présente sous-classe:

si les monomères sont définis, le classement s'effectue selon le polymère qui sera formé dans les groupes C08F 10/00-C08F 246/00 si aucun polymère préformé n'est présent; ou dans les groupes C08F 251/00-C08F 291/00 si un polymère préformé est présent, en considérant la réaction qui doit avoir lieu comme une réaction de greffage ou de réticulation;

si la présence d'additifs présente un intérêt, le classement s'effectue dans le groupe C08F 2/44 (agents sensibilisants C08F 2/46, catalyseurs C08F 4/00);

si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K.

Les composés macromoléculaires et leur préparation sont classés dans les groupes concernant le type de composé préparé.

Les procédés généraux pour la préparation de composés macromoléculaires appartenant à plus d'un groupe principal sont classés dans les groupes concernant les procédés utilisés (C08F 2/00-C08F 8/00).

Les procédés de préparation des composés macromoléculaires sont également classés dans les groupes concernant les types de réaction employés si cela présente un intérêt.

La matière relative à la fois aux homopolymères et aux copolymères est classée dans les groupes C08F 10/00-C08F 38/00.

La matière limitée aux homopolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 110/00-C08F 138/00.

La matière limitée aux copolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 210/00-C08F 246/00.

Dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.

Classement multiple

Les règles de classement multiple suivantes s'appliquent dans la présente sous-classe:

Lors du classement dans les groupes C08F 210/00-C08F 297/00, tout élément monomère qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué dans cet intervalle de groupes en appliquant la note (4) après le titre de la sous-classe, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente, doit aussi être classé à la dernière place appropriée dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00.

Tout élément monomère qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (4) après le titre de la sous-classe C08F, ou la note qui précède, mais dont l'utilisation est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé à la dernière place appropriée dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de copolymères au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Copolymère

désigne habituellement un polymère de deux monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de deux types d'unité monomère.

Homopolymère

Polymère résultant de la polymérisation d'un monomère unique ou d'un polymère avec un seul type de motif répété de chaîne moléculaire.

Motif répété de chaîne moléculaire

Le motif dans un polymère d'addition qui est répété dans toute la molécule; par exemple dans le polyéthylène le motif répété de chaîne moléculaire est:

–CH2-CH2-.

Polymère d'addition

Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'associent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire de l'unité répétée est identique (sauf pour la double liaison) à celle du monomère.

Polymère de condensation

Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de deux molécules (ou plus) de monomère lorsque ces dernières se combinent pour former le polymère ou des réticulations entre les chaînes de polymère. Ces polymères se classent en général dans la sous-classe C08G.

Polymère greffé

Composés macromoléculaires obtenus en polymérisant des monomères sur des polymères préformés ou sur des matériaux inorganiques. De tels polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères du type polymère d'addition.

Polymère séquencé

Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule comportant des groupes susceptibles d'induire la formation de nouvelles chaînes polymères liées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement différents types de catalyseurs ou successivement différents types de systèmes de monomères sans désactiver le polymère intermédiaire.

Radical aliphatique

désigne un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à:

un élément autre que le carbone;

un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone;

un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique.

CH2=CH-O-CH2-CH2-NH-COO-CH2 -CH2-OH sont classés dans le groupe C08F 16/28;

CH2=CH-CO-CH=CH2 sont classés dans le groupe C08F 16/36;

Exemples: les polymères de

CH2=CH-C6H4-Cl sont classés dans le groupe C08F 12/18.

Synonymes et mots clés

Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivantes sont utilisés avec la signification ci-dessous indiquée:

ABS

Copolymère acrylonitrile-butadiène-styrène / poly-acrylo-nitrilo-butadiène-styrène

AIBN

Azoisobutyronitrile (initiateur)

AMMA

Copolymère acrylonitrile-méthyl-méthacrylate

AMPS

Acide acrylamidométhylpropanesulfonique

BR

Caoutchouc butadiène

CTFE

Chloro-trifluoro-éthylène

DVB

Divinyl benzène

EAA

Copolymère éthylène-acide acrylique

EPDM

Monomère éthylène-propylène-diène

EPR

Caoutchouc éthylène-propylène

EVOH

Copolymère éthylène-alcool de vinyle

HDPE

Polyéthylène haute densité (PEhd)

HEMA

Méthacrylate d'hydroxyéthyle

LDPE

Polyéthylène basse densité

LLDPE

Polyéthylène basse densité linéaire

PAN

Polyacrylonitrile

PE

Polyéthylène

PMMA

Polyméthyl méthacrylate

PP

Polypropylène

PS

Polystyrène

PTFE

Polytétrafluoro-éthylène

PVA

Polyvinyl alcool / alcool polyvinylique ou polyvinyl acétate / acétate de polyvinyle

PVAC

Polyvinyl acétate

PVC

Polychlorure de vinyle

PVOH

Polyvinyl alcool / alcool polyvinylique

PVP

Polyvinyl pyrrolidone / polypyrrolidone de vinyle

SAN

Copolymère (styrène-acrylonitrile)

SBR

Caoutchouc styrène-butadiène

SBS

Terpolymère séquencé styrène-butadiène-styrène / terpolymère bloc styrène-butadiène-styrène

TAC

Triallyl cyanurate / cyanurate de triallyle