Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B81B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs micromécaniques comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:
Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:
Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:
Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondant.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les microstructures couvertes par la présente sous-classe sont conçues pour remplir une fonction structurale lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche et intentionnellement destinées à remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe les structures microminiaturisées qui
Les dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité" et G, "Physique", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, les dispositifs microélectroniques et les dispositifs micro-optiques sont classés G02BG11B, H01L et H01P.
Les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement qui ne sont que des produits dérivés de procédés, sont classées dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie". Alors que les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classées en B81B quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.
Les microstructures qui forment seulement une partie de produits stratifiés (p.ex. substrats microminiaturisés liés ou enrobés), sont classées en B32B quand leur emploi futur n'est pas spécifié ou qu'elles sont d'usage général. Alors que, quand au moins une des couches du produit stratifié est microminiaturisée et accomplit une fonction structurale (p.ex. une couche en nid d'abeilles forme des canaux microminiaturisés pour diriger un fluide vers une pompe microminiaturisée), elles sont classées en B81B.
Si l'exploitation ou l'utilisation pratique des dispositifs, des structures ou des systèmes microminiaturisés couverts par la présente sous-classe n'est pas de manière inhérente limitée à un environnement microscopique, ces dispositifs, structures ou systèmes doivent aussi être classés obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui couvrent leurs caractéristiques de structures ou leurs caractéristiques fonctionnelles quand ils sont produits à plus grande échelle.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles | B32B |
Les structures à l'échelle atomique fabriquées par manipulation d'atomes ou de molécules | B82B |
Les dispositifs micro-optiques en soi | G02F |
Les semi-conducteurs ou autres dispositifs à l'état solide en soi ou combinés à d'autres dispositifs formés sur un substrat commun | H01L |
Microcapsules pour préparations médicinales | A61K 9/50 |
Micromanipulateurs | B25J 7/00 |
Micromanipulateurs combinés avec des microscopes | G02B 21/32 |
Têtes magnétiques utilisées avec des supports d'enregistrement pour conserver l'information | G11B 5/127 |
Microrubans pour guides d'onde | H01P 3/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Capteurs de pression | G01L 9/00 |
Dispositifs de mesure des vibrations mécaniques et dispositifs de mesure des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H |
Dispositifs de mesure de la vitesse linéaire ou angulaire, de l'accélération, ou de la décélération | G01P |
Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs | G03F |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les dispositifs micromécaniques, les microstructures, ou les systèmes à microstructure identiques qui ne sont pas liés entre eux de manière opérationnelle et sont simplement réalisés sur un substrat commun qui est un produit intermédiaire, ne sont pas classés en tant que système, mais dans les groupes prévus pour le dispositif, la structure, ou le système individuel.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Dispositif microélectronique | Tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique. |
Dispositif microoptique | Tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique. |
Microminiaturisé | Ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre). |
Fonction structurale | Effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné). |