Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A63B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:
Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.
Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.
Les balles pour jeux de balles, y-compris:
Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.
Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.
Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.
Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.
Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.
Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.
Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.
Liens entre secteurs d'une large portée
De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.
Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs | A41D 13/00 |
sous forme de chapeaux ou de casquettes | A42B 1/08 |
Casques | A42B 3/00 |
Appareils pour l'exercice passif ou le massage | A61H |
Monocycles | B62K 1/00 |
Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport | B63B 35/71, B63B 35/73 |
Sauvetage en mer | B63C 9/00 |
Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba | B63C 11/12 |
Engins automoteurs de plongée ou engins analogues | B63C 11/46 |
Entraînement des parachutistes | B64D 23/00 |
Doigtiers pour le tir à l'arc | F41B 5/16 |
Boîtes de lancement pour pigeons artificiels | F41J 9/18 |
Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique | G09B 15/06 |
en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme | |
Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme | A43C 15/00 |
Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes | A62B 18/00 |
Ceintures de sécurité pour alpinistes | A62B 35/00 |
Pics | B25D 7/00 |
Echelles fixées à des structures fixes | E06C 9/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la force musculaire | A61B 5/22 |
Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques | B60C 29/00 |
Armes à projectiles | F41B |
p.ex. armes de jet | F41B 3/00 |
Chronographes | G04F |
Dispositifs de chronométrage | G07C |