Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B82B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les agencements de matière précis à l'échelle atomique ou moléculaire qui présentent des configurations de formes particulières (c. à d. des assemblages de nanostructures) réalisés au cours de la fabrication et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement, chaque assemblage comprenant au moins un élément essentiel en un seul bloc':
Les éléments essentiels en un seul bloc des assemblages de nanostructures quand ils comportent des caractéristiques de structure limitant leur emploi à ces assemblages.
La fabrication ou le traitement des assemblages de nanostructures ci-dessus qui leur donnent une caractéristique essentielle de structure, et qui utilisent soit:
Liens entre secteurs d'une large portée
Lien général du B82B avec la section C:
La terminologie "--- configurations de formes particulières ----- et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement " dans l'énoncé de la définition est destinée à exclure de cette sous-classe le classement des structures chimiques ou biologiques en soi qui sont de taille similaire. En pratique, le terme "distinct" dans cette phrase indique que les seules structures nanométriques appropriées sont celles qui remplissent une fonction qui n'est pas inhérente à leur composition chimique ou biologique (p.ex. une structure nanométrique conçue de façon à agir comme commutateur pour une commande électrique par déplacement d'un composant atomique ou moléculaire entre deux positions, est classée en B82B même si elle est formée par un procédé qui inclut une étape chimique ou biologique).
Les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie", couvrent de manière spécifique la majorité de ces structures chimiques ou biologiques exclues en soi, ou les procédés ou les appareils spécialement adaptés à leur fabrication ou à leur traitement (p.ex. les classes C08C12).
Règles particulières pour le classement additionnel dans d'autres sous-classes:
Sauf si l'exploitation ou l'utilisation pratique de la nanostructure est de manière inhérente complètement limitée à un environnement microscopique, les nanostructures qui sont couvertes par la présente sous-classe doivent aussi être classées obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui, par ailleurs, couvrent leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Nanocapsules pour les préparations médicinales | A61K 9/51 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Pellicule magnétique mince formée par des multicouches couplées par échange de spin | H01F 10/32 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou l'assemblage de dispositifs par application de pellicules magnétiques à des substrats formés de nanostructures | H01F 41/30 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Fabrication | exécution parun procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un assemblage de nanostructures, ou un élément essentiel d'un seul bloc de celui-ci, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, positionnement, mise en forme ou façonnage. |