Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C08J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects chimiques des procédés pour traiter, former des mélanges, mettre en oeuvre ou récupérer des composés macromoléculaires, à moins que le traitement, la formation des mélanges, la mise en oeuvre ou la récupération ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Les aspects chimiques de la fabrication, du traitement ou du revêtement d'objets ou de matériaux façonnés contenant des composés macromoléculaires à moins que la fabrication, le traitement ou le revêtement ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Les aspects chimiques de la mise en oeuvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires et pour leur post-traitement à moins qu'il ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Les aspects chimiques des procédés de récupération ou de mise en oeuvre des résidus, c.à d. des substances macromoléculaires (p. ex. polymères), des solvants et des monomères n'ayant pas réagi, à moins qu'ils ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Liens entre secteurs d'une large portée
C08J couvre les procédés génériques ou les traitements qui ne sont pas déjà couverts par les sous-classes C08BC08C, C08FC08G et C08H.
C08J est une sous-classe résiduelle par rapport aux sous-classes C08BC08C, C08FC08G et C08H, en ce qui concerne le post-traitement de substances macromoléculaires ou de polymères, et par conséquent ne couvre pas:
B29 couvre les aspects mécaniques pour la mise en uvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques ou de matériaux à l'état plastique. Si un procédé pour la mise en uvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques comprend à la fois les aspects chimiques et mécaniques, il devra être classé aux deux endroits, B29 et C08J.
Lors du classement dans la présente sous-classe, un ou plusieurs classements additionnels de la sous-classe C08L sont attribués pour les matériaux essentiels ou caractérisants utilisés.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La fabrication des membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation | B01D 67/00-B01D 71/00 |
Aspects mécaniques du façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires | B29C, B29C 67/20 |
Aspects mécaniques | B29C 35/00 |
Plastifiants | C08K |
Agents de réticulation | C08K |
Le revêtement d'objets composés de substances macromoléculaires avec des matériaux métalliques | C23C, C25D |
Traitement de substances macromoléculaires spécialement adapté pour renforcer leurs propriétés de charge dans des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle | C04B 16/04, C04B 18/20, C04B 20/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Façonnage'ou travail des produits alimentaires | A01J, A21C, A22C, A47J, B02C |
Fabrication de microbilles | B01J 13/02 |
Produits stratifiés, leur fabrication | B32B |
Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis; vernis-laques; apprêts en pâte; produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre; encres; correcteurs liquides; colorants pour bois; produits solides ou pâteux pour le coloriage ou l'impression et emploi de matériaux à cet effet | C09D |
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, de coke, de goudron ou de matières analogues | C10B |
Procédés de traitement du goudron, du brai, de l'asphalte, du bitume et production de l'acide pyroligneux | C10C |
Craquage des huiles d'hydrocarbures, production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation; récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de gaz; raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures; réformage de l'essence «'naphta'»; cires minérales | C10G |
Fabrication des filaments, fils, fibres, soies, ou rubans artificiels | D01F |
Traitement des textiles; blanchissage; matériaux flexibles non prévus ailleurs | D06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
expansible | englobe également en voie d'expansion, pré-expansé ou expansé |