Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C09K 17/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d'engrais

C05G

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Engrais

C05

Les substances pour stabiliser les sols spécialement adaptées pour les puits et les trous de forage

C09K 8/00

Consolidation par la mise en place de produits solidifiants ou capables de boucher les pores

E02D 3/12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Aux fins de classement dans le présent groupe, la présence d'engrais dans la composition n'est pas prise en considération.

Dans les groupes C09K 17/02 à C09K 17/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes C09K 101/00 à C09K 109/00 relatifs à l'utilisation ou à l'effet recherché des substances pour conditionner ou stabiliser les sols.