Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B05C 17/06 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Stencils utilisés dans le contexte des clichés ou plaques d’impression

B41N 1/24

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de dessin

B43L 13/00