Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés, les appareils et les outils à main pour
Les râteaux à main.
Les fourches.
Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.
Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.
Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.
Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.
Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.
Liens entre secteurs d'une large portée
Appareils combinés ou convertibles
La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.
La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.
Outils à main pour le travail du sol
La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.
Liage
La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.
Déchiquetage ou pulvérisation
La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants | A01B |
p.ex. | A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00 |
Repiquage ou transplantation | A01C 11/00, A01G 23/04 |
Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies | A01B 45/04 |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures | A01G 3/00 |
Ébranchage des arbres sur pied | A01G 3/00 |
Déracinage ou abattage des arbres | A01G 23/02 |
Gemmage des arbres | A01G 23/10 |
Appareils pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles | A01F 15/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses | A01F 29/01 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail de la terre en agriculture, en général | A01B |
Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires | A01B 43/00 |
Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général | A01B 51/00-A01B 76/00 |
Battage | A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00 |
Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires | A01F 13/00-A01F 21/00 |
Meules pour stocker les produits récoltés | A01F 25/04 |
Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue | A01F 29/00 |
Manipulation des fleurs | A01G 5/00 |
Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires | A01K 80/00 |
Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons | A23N |
Préparation du tabac | A24B |
Fabrication des outils pour les récoltes | B21 |
p.ex. | B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00 |
Affûtage des arêtes tranchantes en général | B24B, B24D |
p.ex. | B24B 3/00, B24D 15/06 |
Manches pour ustensiles à main en général | B25G |
Outils coupants tenus à la main en général | B26B |
Coupe en général | B26D |
Roues | B60B |
Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général | B60P |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
Transporteurs en général | B65G |
Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin | B66 |
p.ex. | B66C 11/24 |
Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs | E01H 15/00 |
Dragage, terrassement en général | E02F |
p.ex. | E02F 3/28, E02F 5/28 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Battre | Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Faner | Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Foin | Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché. |
Fourche | Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |