Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G06M - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dans les machines pour fabriquer des cigarettes

A24C 5/32

Dans des machines pour former le métal sans enlèvement de matière

B21C 51/00

Dans les machines ou presses à imprimer

B41F 33/02

Dans les machines à copier de bureau

B41L 39/02

Des essieux de véhicules ferroviaires

B61L 1/16

Dans les machines d'emballage

B65B 65/08

Objets transportés par tubes ou tuyaux

B65G 51/36

Appareils enregistreurs des entrées ou sorties

G07C 9/00