Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B81C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés comportant une ou plusieurs étapes, ou les appareils spécialement adaptés à l'exécution d'au moins une de ces étapes, ayant des caractéristiques particulières se rapportant directement à la fabrication ou au traitement de types spécifiques de produits microminiaturisés (p.ex. notamment de dimensions comprises entre 10-4 et 10-7 mètre).

La fabrication ou le traitement de ces produits microminiaturisés doivent engendrer une caractéristique de structure essentielle à leur utilisation, par opposition à une caractéristique purement chimique ou électronique.

Les types de produits microminiaturisés fabriqués ou traités sont les suivants:

Les dispositifs mécaniques (c. à d. les dispositifs micromécaniques) comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:

Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondante.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens généraux du B81C avec les sous-classes des sections C et H

La présente sous-classe couvre les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de microstructures qui remplissent une fonction structurale lorsqu'ils interagissent avec leur environnement proche et qui sont intentionnellement conçus pour remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe la fabrication ou le traitement en soi des structures microminiaturisées qui

Cependant, les procédés ou les appareils pour former chimiquement ou biologiquement des microstructures sont classés en B81C quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de structures microminiaturisées en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classés dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie".

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques sont classés respectivement en H01L (p.ex. H01L 21/00) ou en H01P (p.ex. H01P 11/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés chimiques ou physiques ou les appareils correspondants pour la fabrication de microcapsules ou de microbilles

B01J 13/02

Les procédés ou les appareils spécialement adaptés et limités à la fabrication ou au traitement de produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles

B32B

Les procédés ou les appareils spécialement adaptés à la fabrication par manipulation d'atomes ou de molécules de structures à l'échelle atomique

B82B

Procédés ou appareils destinés à la fabrication ou au traitement de composants piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi

H01L 41/22

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de microrubans pour guides d'onde

H01P 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de capteurs de pression

G01L 9/00

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs de mesure de l'accélération

G01P 15/00

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de micromanipulateurs combinés par construction à des microscopes

G02B 21/32

Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs

G03F

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de têtes magnétiques

G11B 5/127

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fabrication

exécution par un procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un dispositif micromécanique, une microstructure ou un microsystème propre à cette sous-classe, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, coulage, revêtement, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, usinage, moulage, positionnement, mise en forme ou façonnage.

Dispositif microélectronique

tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Dispositif micro-optique

tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Microminiaturisé

ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre)

Fonction structurale

effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné)