Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C06D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects chimiques de la production de fumée ou de brouillard.
La production de gaz sous pression, p.ex. pour cartouches de mine, cartouches de mise à feu, fusées.
Les compositions pour gaz de combat
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Compositions utilisées comme biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux | A01N |
p.ex. | A01N 25/18 |
Dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard pour les jardins, vergers ou forêts, p.ex. pour prévenir les dégâts provoqués par la gelée | A01G 13/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillage pour la production de gaz | B01J 7/00 |
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants d'un véhicule caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage | B60R 21/26 |
Compositions explosives contenant un comburant, combustibles pour engins du type roquettes conçus pour réagir avec un oxydant autre que l'air | C06B |
Combustibles, p.ex. gaz naturel ou gaz naturel de synthèse | C10 |
Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydant ; Leur commande | F02K 9/00 |
Aspects non chimiques de l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse | F23R |
Lanceurs de pots fumigènes | F42B 5/155 |
Projectiles ou mines fumigènes | F42B 12/48 |