Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
H05C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les systèmes électriques, p.ex. les circuits, conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants, y compris les particularités des appareillages et les dispositions pour surveiller les appareillages.
Liens entre secteurs d'une large portée
La capture et le piégeage des animaux, les épouvantails ainsi que les appareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles sont couverts par la sous-classe A01M Les circuits pour ce genre d'appareils utilisés pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants sont classés dans la présente sous-classe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Clôtures électrifiées pour l'élevage | A01K 3/00 |
Capture massive de poissons par l'électrocution | A01K 79/02 |
Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques | A01M 1/22 |
Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'électricité | A01M 19/00 |
Pièges électriques pour animaux | A01M 23/38 |
Abattage par courant électrique | A22B 3/06 |
Armes avec moyens électriques pour étourdir | F41B 15/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de protection contre les animaux, les oiseaux ou autres organismes nuisibles | A01G 13/10 |
Épouvantails pour animaux | A01M 29/00 |
Corrals | E04H 17/18 |
Alarmes contre les cambrioleurs, les voleurs ou tous intrus déclenchées par la rupture ou le dérangement de cordes ou de fils tendus | G08B 13/12 |