Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
B60R 21/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les véhicules de la sous-classe qui comportent des dispositions, des équipements ou des accessoires spécialement adaptés fixés ou faisant partie des véhicules pour:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les harnais ou ceintures de sécurité dans les véhicules | B60R 22/00 |
Les dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00 |
Les sièges anticollision ou de sécurité conçus pour protéger les occupants des forces d'accélérations anormales | B60N 2/42 |
Les dispositions pour absorber l'énergie sur les volants de direction | B62D 1/11 |
Les dispositions pour absorber l'énergie sur les colonnes de direction | B62D 1/19 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage | B60B |
Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00 |
Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants | B60P |