Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A62D 3/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.

Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.

La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.

Liens entre secteurs d'une large portée

L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.

De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.

Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés en A62D 3/00, sont également classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires

A23L 1/015

Appareils pour procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général

B01

Traitement de gaz, p.ex. :

B01D 53/34

Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion

C10K

Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone

F01N 3/00

Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement

F23G 7/06

Destruction par combustion de gaz nocifs

Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. :

utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment

C04B 7/26

métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques

C22B

Traitement des déchets contaminés par la radioactivité

G21F 9/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout

C02F

Rendre les explosifs inoffensifs par détonation

F42D 5/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets

A61L 11/00

Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique

C03, C04B

Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras

C09K 3/32

Distillation destructive des matières carbonées

C10B

Hydrogénation destructive des matières carbonées

C10G 1/06

Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant

C12N

Incinération des déchets

F23G

Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion

F23J

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Catalyseur

Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente.

Chalcogènes

Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te.

Nuisible

Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes.

Substances chimiques nuisibles

Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale.

Halogènes

Les éléments F, Cl, Br, I, At.

Physico-chimique

Comportant au moins une étape chimique et une étape physique.

Boues

Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique.