Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B60T 7/14 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs d'homme mort pour véhicule à traction électrique

B60L 3/02