Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C09K - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de substances pour des applications non prévues ailleurs, p.ex. substances pour sceller, fluides de forage.

L'utilisation en général de substances ayant des propriétés spécifiques, non prévues ailleurs, p.ex. des propriétés antistatiques, des propriétés anti-oxydation.

Les substances sélectionnées pour des utilisations ou applications non prévues ailleurs.

Toutes les entrées de la présente sous-classe ont trait à des propriétés spécifiques (p.ex. C09K 3/16 concerne les matériaux ayant des propriétés antistatiques) ou à des applications spécifiques de substances (p.ex. C09K 17/00 concerne des substances pour conditionner ou stabiliser les sols), avec l'exception du groupe principal C09K 3/00, qui est l'endroit résiduel de classement pour les substances qui ont des propriétés ou qui sont utilisées pour des applications pour lesquelles il n'existe pas d' entrées dans C09K ni dans les autres sous-classes de la CIB.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

les substances ou leurs applications ou utilisations pour lesquelles il existe des entrées ailleurs dans la CIB.

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Utilisation de substances pour des applications agricoles, alimentaires, médicales ou cosmétiques,

A

p.ex. préparations à usage médical, dentaire, ou pour la toilette.

A61K

Utilisation de substances dans des procédés physiques ou chimiques en général,

B

p.ex. catalyseurs ou compositions absorbantes ou adsorbantes

B01

Traitement chimique du bois ou des matériaux similaires

B27K

La chimie pure, couvrant les composés chimiques et leurs procédés de préparation:

chimie inorganique

C01

chimie organique

C07

les composés organiques macromoléculaires et leurs compositions

C08

Compositions de revêtement, p.ex. peintures

C09D

Combustibles

C10L

Utilisation de substances pour des applications concernant les matériaux fibreux, les textiles ou le papier

D

Utilisation de substances pour des applications photographiques, cinématographiques ou techniques analogues

G03

Utilisation de substances pour des applications concernant des éléments électriques ou électroniques

H

Sélection de substances à base de leurs caractéristiques conductrices, isolantes, ou diélectriques

H01B

Sélection de substances pour leur utilisation dans les générateurs électrochimiques, p.ex. batteries

H01M

Sélection de substances pour des matériaux piézo-électriques

H01L 41/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions absorbantes ou adsorbantes solides

B01J 20/00

Substances pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout

C02F

Engrais

C05

p.ex. mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais, caractérisés par leur activité d'engrais

C05G

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

substances

couvre les composés, les compositions, les mélanges et les préparations