Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C09K 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d'engrais | C05G |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Engrais | C05 |
Les substances pour stabiliser les sols spécialement adaptées pour les puits et les trous de forage | C09K 8/00 |
Consolidation par la mise en place de produits solidifiants ou capables de boucher les pores | E02D 3/12 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Aux fins de classement dans le présent groupe, la présence d'engrais dans la composition n'est pas prise en considération.
Dans les groupes C09K 17/02 à C09K 17/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes C09K 101/00 à C09K 109/00 relatifs à l'utilisation ou à l'effet recherché des substances pour conditionner ou stabiliser les sols.