Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C04B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects chimiques du traitement de la chaux, de la magnésie ou de la dolomite et des scories fondues.
Les aspects relatifs à la composition:
Les aspects physico-chimiques des procédés d'obtention de mortiers, de béton, de pierre artificielle ou de céramiques, p.ex. pour retarder le temps de prise de compositions pour mortier.
Le traitement comprenant la défibrillation de matières, telles que des charges, des matières agglomérées, des résidus, ou des déchets pour renforcer leurs propriétés de charge dans les mortiers, le béton ou la pierre artificielle.
Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles céramiques poreux, et leur préparation.
Les procédés et les appareils pour:
Le post-traitement des pierres artificielles, des mortiers, du béton, et des céramiques, p.ex. revêtement ou imprégnation de béton frais après façonnage primaire.
Le traitement non mécanique de la pierre naturelle.
Le traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques.
La liaison par chauffage de céramiques cuites avec d'autres objets.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs pour la granulation | B01J 2/00 |
Aspects mécaniques du travail des mortiers, du béton, de la pierre, des produits argileux ou des céramiques, p.ex. mélange ou façonnage de compositions céramiques, perçage de la pierre naturelle | B28 |
Préparation chimique de poudres de composés inorganiques | C01 |
Vitrocéramiques dévitrifiées | C03C 10/00 |
Compositions contenant un métal libre lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques | C22C |
Éléments de bâtiments ou constructions; travaux de finition du bâtiment | E04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses | A61L 27/00 |
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34 |
Produits stratifiés | B32B |
Traitement de substances inorganiques non fibreuses pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge | C09C |
Compositions de cimentation ou de plâtrage pour les trous de forage ou les puits | C09K 8/00 |
Adhésifs | C09J |
Alliages à base de métaux réfractaires | C22C |
Fours à cuve ou fours verticaux, en général | F27B 1/00 |
Matériaux durcis hydrauliquement, p.ex. bétons, céramiques ou réfractaires pour la protection contre les radiations, c.-à-d. blindage | G21F 1/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les ingrédients actifs qui réagissent avec les composés du ciment pour former de nouvelles phases minéralogiques ou des phases minéralogiques modifiées et qui sont ajoutés avant le processus de durcissement, de même que les ciments ajoutés en tant qu'additifs à d'autres ciments, sont classés dans les groupes C04B 7/00 à C04B 12/00, p.ex. dans le groupe C04B 7/42.
Dans chaque ensemble de groupes C04B 7/00 à C04B 32/00 et C04B 41/45 à C04B 41/91, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée, p.ex. matière classable relative à:
un ciment hydraulique est classé dans le groupe principal C04B 7/00;
le mélange d'un additif à un ciment après cuisson ou en l'absence de cuisson, est classé dans l'un ou plusieurs des groupes principaux C04B 14/00 à C04B 24/00;
un accélérateur inorganique pour ciment est classé dans le groupe principal C04B 22/00;
une composition pour mortier contenant un ciment hydraulique, un co-liant organique, des charges et des ingrédients actifs, tels que des agents tensio-actifs et des agents anti-mousse, est classée dans le groupe principal C04B 28/00.
Tout ingrédient des compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle classé dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 conformément aux règles spéciales précédentes, et qui est considéré en tant que tel comme nouveau et non évident, doit aussi être classé dans les groupes C04B 7/00 à C04B 24/00 en respectant ces règles précédentes.
Ceci peut être le cas lorsque, p.ex.:
l'invention proprement dite concerne l'un des ingrédients du mélange;
un co-liant organique particulier est utilisé en combinaison avec un ciment hydraulique (C04B 24/24).
Tout ingrédient des compositions pour mortiers, pour béton ou pour pierre artificielle qui n'est pas identifié lors du classement dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 effectué conformément aux règles précédentes, et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé en respectant ces règles précédentes. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple:
l'aspect problème-solution de l'invention porte sur l'un des ingrédients en particulier, comme dans le cas du problème de la corrosion des fibres de verre dans une matrice en béton (classification additionnelle en C04B 14/42);
un mélange bien défini pour mortier à ciment Portland, contenant de l'argile comme charge caractéristique ou essentielle (classification additionnelle en C04B 14/10);
utilisation d'ingrédients inhabituels.
Les compositions pour pierre artificielle contenant des fibres mais pas de liants, et des vides qui peuvent se former entre les fibres entrelacées, ne sont pas considérés comme poreux au sens du groupe principal C04B 38/00. De même, de telles compositions, dans lesquelles le liant n'est présent qu'aux points de contact réciproque des fibres entrelacées, ne sont pas considérées comme des compositions couvertes par les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 28/00.
Utilisation de codes d'indexation:
lors du classement dans les groupes principaux C04B 22/00 ou C04B 24/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 103/00 relatifs à la fonction ou à la propriété des ingrédients actifs;
lors du classement dans les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 32/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 111/00 relatifs à la fonction, à la propriété ou à l'utilisation des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Céramiques | Produits inorganiques, non métalliques obtenus par un procédé comportant une étape de mise en forme et une étape de frittage ou de traitement thermique comparable, à l'exclusion des ciments, cermets et verres, glaçures, émaux vitreux et vitrocéramiques dévitrifiées. |
Céramiques fines | Céramiques ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres. |
Charges | Ingrédients inactifs, comprennent les pigments, les granulats et les matériaux de renforcement fibreux. |
Ciment | Le liant proprement dit, c.-à-d. excluant tout ingrédient additionnel ou additif ajouté au liant fini en soi, à l'exception de mélanges de liants. |
Clinker | Le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment. Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé littéralement, c.à-d. pour désigner le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment, ou il peut être employé pour désigner le ciment broyé sans aucun additif, c.-à-d. non broyé en combinaison avec des additifs tels que du gypse. |
Composition de ciment | Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé avec le sens de "ciment", ainsi qu'avec le sens de "composition pour mortiers, béton ou pierre artificielle". Pour le classement et la recherche, ce terme doit être interprété sur la base du Glossaire. |
Compositions pour mortiers, béton et pierre artificielle | Elles sont considérées comme un groupe unique de matériaux et sont des mélanges d'un ou plusieurs liants avec des charges ou d'autres ingrédients. Dans le contexte de ces compositions, les termes "ciment" et "liant" sont considérés comme équivalents. |
Ingrédients actifs | Ingrédients ayant un effet sur la composition pour mortier, béton ou pierre artificielle au cours de la transformation, ou sur les caractéristiques du produit fini, p.ex. en tant qu'accélérateur de prise, dispersant ou agent produisant des gaz. Les adjuvants de fabrication ou améliorant les propriétés, p.ex. les adjuvants de broyage, utilisés après le procédé de cuisson du béton ou utilisés en l'absence d'un procédé de cuisson, représentent d'autres exemples. |
Liant hydraulique | Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, les termes "ciment" et "liant hydraulique" sont considérés comme équivalents, même si, dans la littérature technique, un liant hydraulique peut être défini comme un mélange de ciment et d'un ou plusieurs additifs inorganiques. |
Matériaux poreux | Matériaux délibérément rendus poreux, p.ex. en ajoutant à leur composition des additifs produisant des gaz, moussants, combustibles ou légers. |
Mortier de résine ou béton de résine | Mortier ou béton dont le liant est une résine au lieu du ciment, c.-à-d. excluant tout liant inorganique et contenant une quantité considérable de charge inorganique par rapport à la quantité de liant organique. |
Réfractaires | Céramiques ou mortiers résistant à des températures élevées d'au moins 1500 degrés C environ. Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, on ne fait pas de distinction entre les termes "réfractaires" et "céramiques". |