Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C08L - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions de composés macromoléculaires, soit avec d'autres composés macromoléculaires, soit avec d'autres ingrédients, y compris les compositions contenant des polysaccharides, des caoutchoucs ou des composés macromoléculaires naturels.

L'utilisation de substances macromoléculaires comme ingrédients de compositions.

Les compositions et l'utilisation ci-dessus peuvent impliquer des substances macromoléculaires obtenues par des réactions pouvant ou non faire intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien avec d'autres sous-classes des classes C08 et C09

Les sous-classes C08B à C08L sont des sous-classes généralement axées sur la fonction, par rapport aux polymères en soi, alors que C09D à C09K sont des sous-classes axées sur l'application, par rapport à ces polymères.

Les polysaccharides en soi et leurs dérivés sont classés en C08B.

Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris les caoutchoucs de diènes conjugués, sont classés en C08C – toutefois, la synthèse de caoutchoucs et le traitement ou la modification chimique de non-caoutchoucs sont classés dans les sous-classes C08F ou C08G.

Les composés macromoléculaires en soi obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères d'addition) se trouvent en C08F. Les compositions à base de monomères de ces polymères se trouvent également en C08F.

Les composés macromoléculaires en soi obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères de condensation) sont classés en C08G. Les compositions à base de monomères de ces polymères sont également classées en C08G.

Les dérivés de polymères macromoléculaires naturels en soi, p.ex. dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés en C08H.

La mise en œuvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement sont couverts par la sous-classe C08J. Ils comprennent la production de solutions, de dispersions etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation des techniques des charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de ces objets, la production de matériaux poreux, cellulaires ou sous forme de mousse, et la récupération ou le traitement des résidus.

L'emploi ou le choix, comme adjuvants, de substances inorganiques ou organiques non macromoléculaires sont classés en C08K, et les composés macromoléculaires de tout type sont classés en C08L.

Les compositions de revêtement et les autres compositions polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, encres, colorants pour bois et pâtes pour impression, sont classées en C09D.

C09G couvre l'application des compositions de C08L lorsqu'on les utilise comme produits à polir.

Les adhésifs et les procédés de collage sont classés en C09J.

Les substances utilisées pour des applications non prévues ailleurs sont classées en C09K. Elles comprennent les substances pour sceller ou les substances antidérapantes, les substances employées pour le transfert de chaleur, l'échange de chaleur ou le stockage de la chaleur, les compositions pour le forage, les substances luminescentes ou devenant sombres, les substances pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage, les substances anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les matériaux ignifuges.

Classement multiple

L'application de compositions macromoléculaires comme biocides, produits de répulsion ou d'attraction d'animaux nuisibles, ou comme régulateurs de croissance des végétaux est également classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés macromoléculaires est également classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est également classée dans la sous-classe A61Q.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de (i) libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants, ou de (ii) traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux, sont également classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Filaments ou fibres artificiels

D01F

Traitement des textiles

D06L-D06Q
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Application de compositions macromoléculaires en tant que pesticides ou herbicides

A01N

Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions pharmaceutiques ou cosmétiques

A61K

Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions explosives

C06B

Application de compositions macromoléculaires dans des compositions de revêtement

C09D

Application de compositions macromoléculaires dans des compositions adhésives

C09J

Application de compositions macromoléculaires dans des lubrifiants

C10M

Détergents

C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions formant des cristaux liquides

C09K 19/00

Produits stratifiés

B32B

Procédés électrolytiques p.ex. électrophorèse

C25

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe:

Le composé macromoléculaire qui est présent dans la plus grande proportion en poids est classé en premier.

Si deux composés ou plus sont présents en poids égal, chacun d'eux est classé.

Si un composé est un polymère d'addition contenant deux monomères ou plus, il est classé en fonction du monomère qui est présent en plus grande quantité.

Si un composé est un polymère de condensation contenant deux types différents de liaison ou plus, il est classé en fonction de la liaison qui est présente en plus grande quantité.

Classement multiple

Les règles de classement multiple suivantes s'appliquent à la présente sous-classe:

Tout composé macromoléculaire non identifié par le classement ci-dessus, et pour lequel il est déterminé que l'utilisation de ce composé est nouvelle et non évidente, doit être classé comme information d'invention.

Tout composé macromoléculaire non identifié par les classements ci-dessus, et pour lequel il est considéré que l'utilisation de ce composé macromoléculaire présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé comme information complémentaire.

Exemples:

Un mélange de 80 parties de polyéthylène et de 20 parties de chlorure de polyvinyle serait d'abord classé en C08L 23/06. Le classement en C08L 27/06 à titre d'information d'invention est effectué si l'utilisation du PVC est nouvelle et non évidente; sinon, le classement en C08L 27/06 à titre d'information complémentaire peut être effectué si cela présente un intérêt pour la recherche.

Un mélange de 60 parties de polyéthylène-co-propylène (55 parties d'éthylène, 45 parties de propylène) et de 40 parties d'alcool polyvinylique est tout d'abord classé à titre de copolymère d'éthylène du fait que le copolymère est présent en plus grande quantité, même si la proportion d'éthylène dans le mélange global est inférieure à celle de l'alcool polyvinylique.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Caoutchouc

a. Caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;

b. Caoutchouc en général.

Copolymère

Désigne généralement un polymère de 2 monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de 2 types d'unités monomères.

Homopolymère

Polymère résultant de la polymérisation d'un seul monomère ou polymère avec un seul type de motif répété.

Motif répété

Le motif dans un polymère d'addition qui se répète dans toute la molécule; par exemple, dans le polyéthylène, le motif répété est:

–CH2-CH2-

Polymère d'addition

Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'assemblent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire du motif répété est identique à celle du monomère (sauf pour la liaison double).

Polymère de condensation

Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de 2 molécules monomères ou plus lorsqu'elles se combinent pour former le polymère ou pour former des liaisons de réticulation entre les chaînes polymères.

Polymère greffé

Composé macromoléculaire obtenu par polymérisation de monomères sur des polymères préformés ou sur des substances inorganiques. Ces polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères de type polymère d'addition.

Polymère séquencé

Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule contenant des groupes capables d'amorcer la formation de nouvelles chaînes polymères rattachées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement des catalyseurs de types différents ou successivement des systèmes monomères différents sans désactiver le polymère intermédiaire.

Radical aliphatique

Désigne un squelette carboné acyclique ou carbocyclique non-aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à:

un élément autre que le carbone;

un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone;

un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique.

Exemples: Les polymères de

CH2=CH-O-CH2-CH2-NH-COO- CH2 - CH2-OH sont classés dans le groupe C08F 16/28;

CH2=CH-CO-CH=CH2 sont classés dans le groupe C08F 16/36;

CH2=CH-C6H4-Cl sont classés dans le groupe C08F 12/18.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:

ABS

Copolymère acrylonitrile-butadiène-styrène

AIBN

Azoisobutyronitrile (initiateur)

AMMA

Copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle

AMPS

Acide acrylamido-méthyle propane sulfonique

BR

Caoutchouc butadiène

CTFE

Chlorotrifluoroéthylène

DVB

Divinylbenzène

EAA

Copolymère éthylène-acide acrylique

EPDM

Ethylène-propylène-diène monomère

EPR

Caoutchouc éthylène-propylène

EVOH

Copolymère éthylène-alcool vinylique

PEHD

Polyéthylène haute densité

HEMA

Hydroxyéthyle méthacrylate

PE-lbd

Polyéthylène linéaire basse densité

PAN

Polyacrylonitrile

PEEK

Polyéther éther cétone, également appelée polyétherestercétone

PEI

Polyéthylènimine

PMMA

Polyméthacrylate de méthyle

PPE

Polyphénylène éther

PPO

Oxyde de polyphénylène ou oxyde de polypropylène

PPS

Sulfure de polyphénylène

PTFE

Polytétrafluoroéthylène

PUR

Polyuréthane

PVA

Peut désigner l'alcool polyvinylique ou l'acétate polyvinylique

PVAC

Acétate polyvinylique

PVOH

Alcool polyvinylique

PVP

Polyvinylpyrrolidone

SAN

Copolymère styrène-acrylonitrile

SBR

Caoutchouc styrène-butadiène

SBS

Terpolymère séquencé styrène-butadiène-styrène

TAC

Cyanurate triallylique