Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A01F - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".

Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.

La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.

Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):

Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):

Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):

Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Battage

Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.

Mise en balles

Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.

Bottelage

Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.

Coupe

Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.

Emmagasinage

Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Battage

Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture

A01D

p.ex.

A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00

Moissonneuses-batteuses

A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00

Batteuses avec appareils de ramassage des andains

A01D 41/10

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Évidage ou dénoyautage des fruits

A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00

Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines

A23N 4/00, A23N 7/08

Machines pour écaler, cerner ou casser des noix

A23N 5/00, A47J 43/26
Mise en balles

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte

A01D 85/00

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00
Bottelage

Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson

A01D 85/00
Coupe

Coupe ou hachage combinés au fauchage

A01D 43/08

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Découpage des feuilles de thé

A23F 3/12

Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux

A23N 17/02

Coupe du tabac

A24B 7/00

Moulins à épices

A47J 42/00
Emmagasinage

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte

A01D 85/00

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars

A24B 1/02

Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac

A24B 1/08

Armoires pour denrées périssables

A47B 71/00

Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre

A47B 75/00

Récipients clos pour produits alimentaires

A47J 47/02

Séchage ou emmagasinage du houblon

C12C 3/02, C12C 3/04

Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos

E04H 7/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Mise en balles

Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement

A01D 90/08

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10
Bottelage

Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs

A01G 5/02

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Battage

Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques

B03B

Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général

B07B

Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage

B02B 3/00

Manutention en général

B65G
Mise en balles

Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12, A01D 90/08

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Presses de mise en balles en général

B30B 9/30

Balles de matériaux

B65D 71/00

Manutention en général

B65G
Bottelage

Lieuses mobiles utilisées en moissonnant

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12

Mise en balles

A01F 13/00, A01F 15/00

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Mise en balles d'articles en général

B65B 13/00
Coupe

Fauchage

A01D

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures

A01G 3/00

Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00

Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée

A47J 19/04

Désagrégation en général

B02C

Outils de coupe tenus à la main

B26B

Coupe en général

B26D

Manutention en général

B65G
Emmagasinage

Protection des végétaux sur pied

A01G 13/00

Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci

A01N 3/00

Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte

A21D 4/00

Conservation des fruits ou des légumes

A23B 7/00

Conservation des graines comestibles

A23B 9/00

Conservation des huiles ou des graisses comestibles

A23D 7/06, A23D 9/06

Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux

A23K 3/00

Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général

A23L 3/00

Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général

B65D

Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général

B65G

Conservation du houblon

C12C 3/04

Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires

F25D

Séchage en général

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Balle

Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme.

Battage

Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Botte

Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.