Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C09D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions de revêtement, p.ex. les peintures, les vernis, les vernis-laques. Cela inclut les peintures, les vernis ou les vernis-laques caractérisées par leur nature physique ou par l'effet produit, tels que p.ex. les peintures émulsions, les peintures pulvérulentes, les peintures thixotropiques, les peintures antisalissures, les peintures subaquatiques, les peintures lumineuses, les peintures électriquement conductrices, les peintures thermosensibles, les peintures pour givrage, craquelage, peau d'orange ou effets multicolores, les peintures de camouflage, les peintures absorbant les radiations, l'essence d'Orient, les peintures pour des applications électrophorétiques ou pour pulvérisation par flamme, etc..

Les compositions de revêtement à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés, à base de composés macromoléculaires naturels ou non spécifiés ou de leurs dérivés, ou à base de composés macromoléculaires organiques, obtenus par (ou obtenus autrement que par) des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone.

Les compositions de revêtement à base de substances inorganiques ou de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable.

Les apprêts en pâte.

Les produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre.

Les encres, p.ex. les encres d'imprimerie ou les encres pour écrire.

Les correcteurs liquides, p.ex. les produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement.

Les colorants pour bois.

Les mines de crayon, les compositions de pastels ou de craies.

Les produits solides ou pâteux pour coloriage ou impression, p.ex. les pigments en pâtes.

L'emploi de matériaux pour les compositions mentionnées ci-dessus, y compris l'utilisation d'agents de suspension ou antipeaux ou d'autres additifs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans les cas où une composition de revêtement contient un composé non macromoléculaire organique, mais n'est pas à base de ce composé, et si un tel composé présente un intérêt, le classement peut être effectué dasn la sous-classe C08K ou comme un additif dasn le groupe C08J 3/00 (p.ex. en C08J 3/24 pour les agents de réticulation) ou en C09D 7/12. Cela peut être fait en complément du classement en C09D 101/00 à C09D 201/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les cosmétiques

A61K

Les procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général

B05D

L'imprégnation du bois

B27K 5/02

Les glaçures ou les émaux vitreux

C03C

Les résines naturelles, les vernis à l'alcool, les huiles siccatives, les siccatifs, la térébenthine, en soi

C09F

Les compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, les farts

C09G

Les adhésifs ou l'emploi de matériaux comme adhésifs

C09J

Les matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles

C09K 3/10

Les matériaux pour arrêter les fuites

C09K 3/12

Les procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements

C25D
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés de reproduction ou de marquage; matériaux en feuilles utilisés à cet effet

B41M 5/00

Revêtement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou de la pierre naturelle

C04B 41/00

Traitement de matériaux inorganiques autres que les charges fibreuses employées comme pigments ou charges

C09C

Revêtement chimique, p.ex. diffusion à l'état solide d'éléments métalliques ou non métalliques dans la couche superficielle de matériaux métalliques; revêtement avec des matériaux métalliques, caractérisé uniquement par la composition du matériau métallique

C23C 30/00

Compositions de traitement des textiles

D06M

Procédés de teintures ou d'impression

D06P

Procédés de revêtement dans la production photomécanique, p.ex. lithographique, production de surfaces texturées

G03F 7/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifiés

B32B

Composés macromoléculaires organiques

C08

Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire de colorants, mordants ou laques

C09B

Préparation de la colle forte ou de la gélatine

C09H

Savons ou compositions détergentes

C11D

Fabrication du papier

D21

Matériaux photosensibles pour production de surfaces texturées par voie photomécanique

G03F 7/004

Conducteurs, isolateurs

H01B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09D 123/06.

Cependant, les compositions de revêtement contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09D 159/00-C09D 187/00 sont classées selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09D 4/00.

Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classée dans le groupe C09D 4/00.

Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe C09D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié.

Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.-à-d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants.

Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans le groupe C09D 123/06. Une composition de revêtement contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans les groupes C09D 123/06 et C09D 127/06.

Dans les groupes C09D 101/00-C09D 201/00, tout constituant macromoléculaire d'une composition de revêtement qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09D, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente, doit aussi être classé dans un des groupes C09D 101/00-C09D 201/00.

Tout constituant macromoléculaire d'une composition de revêtement qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09D ou la note ci-dessus et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche peut aussi être classé dans un des groupes C09D 101/00-C09D 201/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions de revêtement au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Dans les groupes C09D 123/00-C09D 149/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.

Dans les groupes C09D 165/00-C09D 185/00, sauf indication contraire, les compositions de revêtement à base de composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classées uniquement suivant la liaison présente en excès.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Radical aliphatique

Un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à:

un élément autre que le carbone;

un atome de carbone ayant une double liaison sur un atome autre que le carbone;

un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique.

Emploi de matériaux pour compositions de revêtement

L'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux.

Caoutchouc

comprend:

les caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; ou

le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires).

Apprêts en pâte

Les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement.