Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:
Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).
Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).
Liens entre secteurs d'une large portée
Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.
L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.
Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01C07, C08 ou C12N.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils à cet effet | A01G 5/06 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization | A23B, A23K 3/00, A23L 3/00 |
Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés | A23B 7/00 |
Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération | A61K |
Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés | A61K |
Mélanges de pesticides avec des engrais | C05G |
Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique | D21H |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Greffe de plantes | A01G 1/06 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance | A01G 7/04 |
Stérilisation du sol par la vapeur | A01G 11/00 |
Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux) | A01G 13/00 |
Systèmes pour capturer ou détruire les insectes | A01M 1/00-A01M 5/00 |
Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires | A01M 17/00 |
Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Épouvantails, p.ex. pour oiseaux | A01M 29/00 |
Leurres pour la chasse | A01M 31/06 |
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé | A61L 2/00-A61L 12/00 |
Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides | C09D 5/14 |
Peintures antisalissures, peintures subaquatiques | C09D 5/16 |
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00 |
Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation | C12N 5/00 |
Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier | D21H 21/36 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.
Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.
Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.
Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.
Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.
Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.
Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.
Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.
Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.
Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.
Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.
Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. . . représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acaricide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles. |
Arthropodicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles. |
Biocide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés). |
Désinfectant | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes. |
Fongicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs. |
Halogènes | F, Cl, Br, I, At. |
Herbicide | Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible. |
Insecticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles. |
Métal | Élément autre qu'un non-métal. |
Métaux alcalins | Li, Na, K, Rb, Cs, Fr. |
Métaux alcalino-terreux | Ca, Sr, Ba, Ra. |
Métaux légers | Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg. |
Métaux lourds | Métaux autres que les métaux légers. |
Molluscicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles. |
Non-métaux | H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes. |
Pesticide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles. |
Régulateur de croissance des végétaux | Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal. |
Rodonticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles. |