Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
E01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les structures de franchissement (p.ex. les ponts de chemin de fer) permettant la circulation (p.ex. des piétons, des automobiles, des trains) vers l'autre côté d'obstacles naturels (p.ex. des gorges, des étendues d'eau) ou au-dessus d'obstacles artificiels (p.ex. des routes, des canaux). Toute structure de franchissement comportant une structure pour franchir l'obstacle qui constitue un passage pour la circulation et relie ou est soutenue par:
Les structures de franchissement utilisées à d'autres fins que pour permettre la circulation (p.ex. les aqueducs) dont la structure est similaire à celle des structures de franchissement destinées à la circulation et qui franchissent les mêmes types d'obstacles.
Les composants spécialement adaptés pour être utilisés dans des structures de franchissement (p.ex. les colliers de serrage pour câbles de suspension).
Les accessoires ou dispositifs auxiliaires spécialement adaptés pour être utilisés avec des structures de franchissement (p.ex. les barrières de ponts-levis qui sont actionnées lorsque la travée se déplace).
Les procédés spécialement adaptés pour construire les structures de franchissement (p.ex. les techniques d'assemblage ou de construction de ponts spécialement adaptées).
Les procédés spécialement adaptés pour réparer les structures de franchissement existantes endommagées (p.ex. remplacement de tabliers dégradés) ou pour les agrandir (p.ex. renforcement d'un composant existant pour permettre un volume supérieur de trafic).
Les procédés spécialement adaptés pour démolir ou démonter des structures de franchissement.
Les appareils spécialement adaptés pour construire, réparer, agrandir ou démolir des structures de franchissement.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Routes ou voies de roulement pour jouets pouvant inclure des ponts | A63H 18/00 |
Ponts pour trains miniatures | A63H 19/34 |
Aménagement des rampes ou coupées de bord | B63B 27/14 |
Passerelles reliant l'aérogare et un aéronef pour l'embarquement ou le débarquement des passagers | B64F 1/305 |
Rampes de chargement | B65G 69/28 |
Supports pouvant inclure une structure permettant de franchir une route et servant de support à des lignes électriques ou à un câble de communication alimentant des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier | E01F 9/011 |
Tunnels flottants ou tunnels immergés semblables à des ponts | E02D 29/067 |
Pose ou récupération des tuyaux; Réparation ou assemblage des tuyaux sur ou sous l'eau | F16L 1/00 |
Supports pour tuyaux, câbles ou conduits de protection | F16L 3/00 |
Câbles flottants de transport d'énergie ou de communication | H01B 7/12 |
Installations de lignes ou câbles électriques aériens | H02G 7/00 |
Installations de câbles ou lignes électriques dans ou sur la terre ou l'eau | H02G 9/00 |
Installations de câbles ou lignes électriques dans ou sur des étendues d'eau supportées par des flotteurs | H02G 9/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Constructions en général et structures qui ne sont pas limitées aux murs | E04B 1/00 |
Démolition des bâtiments en général | E04G 23/08 |
Tours, mâts, pylônes et procédés d'édification de ces structures | E04H 12/00 |
Tuyaux flexibles flottants en caoutchouc ou en matière plastique | F16L 11/133 |
Systèmes de canalisations pour gaz, liquides ou produits visqueux | F17D 1/00 |
Démolition de constructions élevées par sautage | F42D 3/02 |