Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

H04H 20/46 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les circuits ou les composants pour la distribution radiodiffusée spécialement adaptés à la radiodiffusion caractérisés par une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 20/53-H04H 20/86) pour préciser une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.