Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

B62B - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides

A61G 5/00