Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

A62D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions:

L'utilisation de substances chimiques pour éteindre les incendies.

Les procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Prévention des incendies, limitation de l'extension des incendies ou lutte contre l'incendie, p.ex. extincteurs portatifs ou véhicules de lutte contre l'incendie

A62C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peintures ignifuges

C09D 5/18

Substances ignifugeantes

C09K 21/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Classement multiple

Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans des procédés complètement prévus dans la sous-classe A62D pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou pour traiter ou nettoyer des textiles ou des surfaces solides de matériaux, ils doivent également être classés dans la sous-classe C12S, sur la base de sa Note (1), pour permettre une recherche complète.