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Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure des sièges | A47C |
Roues | B60B |
Abris pour conducteurs | B60J |
Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules | B60N 2/00 |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés, les appareils et les outils à main pour
Les râteaux à main.
Les fourches.
Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.
Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.
Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.
Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.
Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.
Liens entre secteurs d'une large portée
Appareils combinés ou convertibles
La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.
La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.
Outils à main pour le travail du sol
La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.
Liage
La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.
Déchiquetage ou pulvérisation
La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants | A01B |
p.ex. | A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00 |
Repiquage ou transplantation | A01C 11/00, A01G 23/04 |
Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies | A01B 45/04 |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures | A01G 3/00 |
Ébranchage des arbres sur pied | A01G 3/00 |
Déracinage ou abattage des arbres | A01G 23/02 |
Gemmage des arbres | A01G 23/10 |
Appareils pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles | A01F 15/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses | A01F 29/01 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail de la terre en agriculture, en général | A01B |
Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires | A01B 43/00 |
Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général | A01B 51/00-A01B 76/00 |
Battage | A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00 |
Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires | A01F 13/00-A01F 21/00 |
Meules pour stocker les produits récoltés | A01F 25/04 |
Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue | A01F 29/00 |
Manipulation des fleurs | A01G 5/00 |
Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires | A01K 80/00 |
Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons | A23N |
Préparation du tabac | A24B |
Fabrication des outils pour les récoltes | B21 |
p.ex. | B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00 |
Affûtage des arêtes tranchantes en général | B24B, B24D |
p.ex. | B24B 3/00, B24D 15/06 |
Manches pour ustensiles à main en général | B25G |
Outils coupants tenus à la main en général | B26B |
Coupe en général | B26D |
Roues | B60B |
Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général | B60P |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
Transporteurs en général | B65G |
Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin | B66 |
p.ex. | B66C 11/24 |
Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs | E01H 15/00 |
Dragage, terrassement en général | E02F |
p.ex. | E02F 3/28, E02F 5/28 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Battre | Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Faner | Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Foin | Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché. |
Fourche | Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |
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A01D 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils pour affiler en matière abrasive ou similaires | B24D 15/06 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01D 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments d'affûtage | B24D 15/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Faneuses, machines de traitement de la récolte | A01D 76/00-A01D 84/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01D 23/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement en vrac des produits de la récolte | A01F 29/00, A23N |
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A01D 37/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la partie moissonneuse uniquement | A01D 34/00 |
Pour la partie lieuse uniquement | A01D 39/00 |
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A01D 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses | A01F 7/00-A01F 12/00 |
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A01D 59/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ficelage d'objets pour l'emballage en général | B65B 13/00 |
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A01D 59/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pelotes de ficelle ou leur fabrication | B65H |
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A01D 61/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manutention en général | B65G |
Hissage, levage, en général | B66 |
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A01D 75/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines ou appareils d'affûtage en soi | B24B, B24D |
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A01D 75/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité en général | F16P |
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A01D 75/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité en général | F16P |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01D 87/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement en général | B65G, B66 |
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A01D 90/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général | B60P |
Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs | E02F 3/64 |
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A01F - Définition
La présente sous-classe couvre:
La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".
Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.
La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.
Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):
Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):
Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):
Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.
Liens entre secteurs d'une large portée
Battage
Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.
Mise en balles
Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.
Bottelage
Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.
Coupe
Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.
Emmagasinage
Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture | A01D |
p.ex. | A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00 |
Moissonneuses-batteuses | A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00 |
Batteuses avec appareils de ramassage des andains | A01D 41/10 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Évidage ou dénoyautage des fruits | A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00 |
Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines | A23N 4/00, A23N 7/08 |
Machines pour écaler, cerner ou casser des noix | A23N 5/00, A47J 43/26 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte | A01D 85/00 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson | A01D 85/00 |
Coupe ou hachage combinés au fauchage | A01D 43/08 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Découpage des feuilles de thé | A23F 3/12 |
Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/02 |
Coupe du tabac | A24B 7/00 |
Moulins à épices | A47J 42/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte | A01D 85/00 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars | A24B 1/02 |
Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac | A24B 1/08 |
Armoires pour denrées périssables | A47B 71/00 |
Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre | A47B 75/00 |
Récipients clos pour produits alimentaires | A47J 47/02 |
Séchage ou emmagasinage du houblon | C12C 3/02, C12C 3/04 |
Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos | E04H 7/00 |
Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement | A01D 90/08 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs | A01G 5/02 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques | B03B |
Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général | B07B |
Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage | B02B 3/00 |
Manutention en général | B65G |
Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12, A01D 90/08 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Presses de mise en balles en général | B30B 9/30 |
Balles de matériaux | B65D 71/00 |
Manutention en général | B65G |
Lieuses mobiles utilisées en moissonnant | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12 |
Mise en balles | A01F 13/00, A01F 15/00 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Mise en balles d'articles en général | B65B 13/00 |
Fauchage | A01D |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures | A01G 3/00 |
Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée | A47J 19/04 |
Désagrégation en général | B02C |
Outils de coupe tenus à la main | B26B |
Coupe en général | B26D |
Manutention en général | B65G |
Protection des végétaux sur pied | A01G 13/00 |
Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00 |
Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte | A21D 4/00 |
Conservation des fruits ou des légumes | A23B 7/00 |
Conservation des graines comestibles | A23B 9/00 |
Conservation des huiles ou des graisses comestibles | A23D 7/06, A23D 9/06 |
Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux | A23K 3/00 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général | A23L 3/00 |
Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général | B65D |
Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général | B65G |
Conservation du houblon | C12C 3/04 |
Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires | F25D |
Séchage en général | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Balle | Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme. |
Battage | Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Botte | Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).
Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.
La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.
Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.
Liens entre secteurs d'une large portée
AUCUN(E).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Algues unicellulaires | C12N 1/12 |
Micro-organismes du type fungi | C12N 1/14 |
Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux | C12N 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01G 7/00 |
Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01N 25/00-A01N 65/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01M 29/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par la lumière | A01M 1/04, A01M 1/08 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01M 29/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Empoisonner, endormir ou brûler des insectes | A01M 1/20 |
Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz | A01M 13/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01M 29/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lance-flammes | A01M 15/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01M 29/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01M 29/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
A01M 29/16 a priorité
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A01M 29/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité | A01M 19/00 |
Pièges électriques | A01M 23/38 |
Clôtures électrifiées | A01K 3/00 |
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A01M 29/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détruire les insectes par des procédés électriques | A01M 1/22 |
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A01M 29/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals | E04H 17/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01M 29/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandes ou revêtements collants pour arbres | A01M 1/18 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:
Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).
Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).
Liens entre secteurs d'une large portée
Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.
L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.
Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01C07, C08 ou C12N.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils à cet effet | A01G 5/06 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization | A23B, A23K 3/00, A23L 3/00 |
Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés | A23B 7/00 |
Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération | A61K |
Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés | A61K |
Mélanges de pesticides avec des engrais | C05G |
Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique | D21H |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Greffe de plantes | A01G 1/06 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance | A01G 7/04 |
Stérilisation du sol par la vapeur | A01G 11/00 |
Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux) | A01G 13/00 |
Systèmes pour capturer ou détruire les insectes | A01M 1/00-A01M 5/00 |
Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires | A01M 17/00 |
Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Épouvantails, p.ex. pour oiseaux | A01M 29/00 |
Leurres pour la chasse | A01M 31/06 |
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé | A61L 2/00-A61L 12/00 |
Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides | C09D 5/14 |
Peintures antisalissures, peintures subaquatiques | C09D 5/16 |
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00 |
Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation | C12N 5/00 |
Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier | D21H 21/36 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.
Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.
Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.
Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.
Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.
Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.
Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.
Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.
Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.
Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.
Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.
Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. . . représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acaricide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles. |
Arthropodicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles. |
Biocide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés). |
Désinfectant | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes. |
Fongicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs. |
Halogènes | F, Cl, Br, I, At. |
Herbicide | Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible. |
Insecticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles. |
Métal | Élément autre qu'un non-métal. |
Métaux alcalins | Li, Na, K, Rb, Cs, Fr. |
Métaux alcalino-terreux | Ca, Sr, Ba, Ra. |
Métaux légers | Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg. |
Métaux lourds | Métaux autres que les métaux légers. |
Molluscicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles. |
Non-métaux | H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes. |
Pesticide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles. |
Régulateur de croissance des végétaux | Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal. |
Rodonticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles. |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01N 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles | A01M |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A01N 25/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fumigateurs | A01M 13/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines, leur traitement et la conservation des produits finis.
Les autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson, huiles microbiennes, leur traitement et la conservation des produits finis.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les aliments ou produits alimentaires contenant huiles ou graisses comestibles sont classés dans les endroits pertinents A21DA23G, A23L. Les graisses dérivées du lait sont classées dans la sous-classe A23C (p. ex. A23C 13/00 et A23C 15/00).
La sous-classe C07C couvre les composés acycliques et carbocycliques, p.ex. les esters d'acides carboxyliques (C07C 69/00), mais pas leur utilisation dans les produits alimentaires qui est couverte par la sous-classe A23D.
La sous-classe C11B couvre la production et la purification ou le raffinage des huiles et des graisses ainsi que leur obtention à partir de résidus, mais n'est pas limitée aux huiles et aux graisses convenant à l'utilisation dans des produits alimentaires. La sous-classe C11B ne couvre pas les mélanges des huiles et des graisses avec de l'eau ou avec d'autres graisses ou huiles comestibles, qui sont couverts par la sous-classe A23D.
La sous-classe C11C couvre les acides gras qui ne sont pas ou qui ne sont plus estérifiés avec la glycérine (bien que le procédé d'estérification desdits acides gras avec la glycérine soit couvert) et leur transformation, ainsi que les bougies.
Le groupe A23L 1/29 couvre les aliments avec des qualités nutritives modifiées, p. ex. les aliments diététiques, les aliments fonctionnels.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00 |
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/00 |
Huile minérale (kérosène, paraffines solides, pétrole, essence, gazole), biogazole | C10 |
Préparation des graisses ou des huiles utilisant des micro-organismes ou des enzymes | C12P 7/64 |
Recherche ou analyse des huiles ou des graisses alimentaires par des méthodes spécifiques | G01N 33/03 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Huile | Une huile est une substance à l'état liquide visqueux ("huileux") à température ambiante ou légèrement supérieure à la température ambiante, et qui est à la fois hydrophobe (immiscible avec l'eau) et lipophile (miscible avec d'autres huiles, littéralement). Cette définition générale recouvre les classes de composés avec des structures chimiques, des propriétés et des utilisations sans rapport entre elles, englobe les huiles végétales, les huiles pétrochimiques, les huiles essentielles volatiles. L'huile est une substance non polaire. Le terme "huile" est utilisé pour toute substance qui ne se mélange pas à l'eau et qui donne une sensation de gras, tel que le pétrole et le mazout, indépendamment de sa structure chimique. |
Huile comestible | Une huile comestible ou de cuisine est une graisse d'origine végétale, animale ou microbienne, qui est liquide à température ambiante et qui est appropriée à l'utilisation alimentaire. Parmi les nombreuses sortes d'huiles végétales comestibles l'on trouve: l'huile d'olive, de palme, de soja, de colza, de grains de citrouille, de maïs, de tournesol, de carthame, d'arachide, de pépins de raisin, de sésame, d'argan et de riz. Beaucoup d'autres sortes d'huiles végétales sont aussi utilisées en cuisine. Le terme générique "huile végétale", lorsqu'il est utilisé pour caractériser un produit de cuisine à base d'huile, se rapporte à un mélange de différentes huiles souvent à base d'huile de palme, de maïs, de soja ou de tournesol. L'huile comestible d'origine animale est p. ex. l'huile de poisson. Les huiles microbiennes sont aussi comprises dans cette catégorie. |
Graisse, Lipide, Gras | La graisse est une substance onctueuse, de peu de consistance et fondant facilement, dite en chimie corps gras et présente dans diverses parties du corps de l'homme ou de l'animal. Les corps gras comprennent un large groupe de composés qui sont généralement solubles dans des solvants organiques et largement insolubles dans l'eau. Du point de vue chimique, les corps gras sont généralement des triesters de glycérine et d'acides gras. Les corps gras peuvent être solides ou liquides à température ambiante, selon leur structure et leur composition. Bien que les mots "huiles", "graisses" et "lipides" sont tous utilisés en relation avec la matière grasse, "huiles" est normalement utilisé pour décrire des produits qui sont liquides à température ambiante. Les "lipides" peuvent se présenter à l'état solide, comme dans les cires, ou liquide, comme dans les huiles. Les lipides constituent un ensemble de corps gras, c'est-à-dire des acides gras, ou des dérivés (esters, aldéhydes) d'un acide gras. Les lipides sont caractérisés par leur insolubilité dans l'eau et, au contraire, par leur solubilité dans les solvants organiques non polaires. Les cires et les huiles végétales sont constituées de lipides. Les acides gras constituent une catégorie de lipides, distingués des autres lipides par leur structure chimique et physique. Cette catégorie de molécules est important pour beaucoup de formes de vie, fournissant une fonction structurelle ainsi que métabolique. Ils font partie de l'alimentation de la plupart des hétérotrophes (y compris l'Homme). Les lipides et les graisses alimentaires sont dégradés dans l'organisme sous l'action des enzymes appelés lipases, produits par le pancréas. |
Shortening, (graisse émulsifiable) | Le shortening est une graisse alimentaire, utilisée en particulier pour la cuisson au four ou la friture, ainsi appelée car elle donne une texture croustillante (comme les "shortbreads"). Le terme "shortening" peut être utilisé de manière plus large et s'applique à toute graisse solide à température ambiante utilisée pour la cuisson au four ou la friture, telle que le lard, mais lorsqu'il est utilisé dans les recettes, il s'agit d'huiles végétales hydrogénées solides à température ambiante. Le shortening a en général un point de fumée supérieur à celui du beurre et de la margarine. Il peut être constitué de 100% de lipides, contrairement au beurre et à la margarine qui n'en comprennent qu'environ 80%. |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le thé.
Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.
Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.
Les arômes de thé, l'huile de thé.
Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.
Le café.
Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.
Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.
Les arômes de café, l'huile de café.
Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La cueillette du thé | A01D 46/04 |
La cueillette du café | A01D 46/06 |
Les aromates synthétiques de thé | A23L 1/226 |
Les aromates synthétiques de café | A23L 1/234 |
Les machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café | A23N 12/00 |
Les moulins à café | A47J 42/00 |
Les préparations médicinales contenant du matériel provenant de plantes de thé ou de succédanés de thé ou du café ou de succédanés de café | A61K 36/00 |
p.ex. | A61K 36/74, A61K 36/82, A61K 36/28 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chocolat, confiserie ou glaces contenant du café ou du thé | A23G |
Conservation des aliments ou produits alimentaires en général, p.ex. lyophilisation, séchage par pulvérisation | A23L |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couvert intégralement par une seule autre sous-classe, p.ex. agglomération, granulation, mise en comprimés | A23P |
Théières ou cafetières | A47G 19/14 |
Infuseurs à thé, p.ex. infuseurs en forme d'œuf | A47G 19/16 |
Couvre-théières ou couvre-cafetières | A47G 19/20 |
Appareils à préparer les boissons, p.ex. le café ou le thé | A47J 31/00 |
Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage, p.ex. remplissage de sachets de thé | B65B 29/02 |
Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé | B65B 29/04 |
Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage | B65D 85/804 |
Infusettes jetables | B65D 85/808 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Alcaloïde | Xanthines stimulantes caféine, théobromine et théophylline présentes dans les grains de café et/ou dans les feuilles de thé. |
Café | Produit ou boisson stimulante produite à partir de grains torréfiés, communément appelés grains de café, qui proviennent d'une plante du genre Coffea, p.ex. Coffea arabica ou Coffea canephora. |
Décaféination | Procédé d'élimination de l'alcaloïdecaféine des grains de café ou des feuilles de thé. |
Succédanés du café | Les succédanés du café (solides ou liquides) sont des produits sans café, normalement sans caféine, utilisés pour substituer le café tout en conservant son goût. La chicorée et d'autres succédanés peuvent être préparés par torréfaction ou décoction de différentes substances organiques. Des ingrédients communs sont les glands, l'orge et le malt, les faînes, les racines de chicorée à café, le maïs, les figues et le seigle. |
Succédanés du thé | Les succédanés du thé (solides ou liquides) sont des produits sans thé, c. à d. qui ne proviennent pas de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis), p.ex. le maté (Ilex paraguariensis), la citronnelle (Melissa officinalis), le cynorrhodon (Rosa canina), etc.; voir aussi tisane. |
Thé | Produit ou boisson stimulante produite à partir des feuilles de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis). |
Tisane | Les produits ou boissons préparés par infusion de matériel végétal avec de l'eau chaude, habituellement des feuilles ou des fruits, des fleurs, des écorces ou d'autres parties, à l'exclusion de la plante de thé traditionnelle (Camellia sinensis). Les tisanes appartiennent au groupe des succédanés du thé. |
Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23J - Définition
La présente sous-classe couvre:
La préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation, p. ex. à partir de viande, de poissons ou autres animaux marins, de sang, des œufs, des poils, des céréales, de légumineuses ou autres graines végétales, des eaux résiduaires, des levures ou de lait.
L'ouverture des œufs par grandes quantités et la séparation du jaune et du blanc.
Le traitement des protéines pour l'alimentation, p. ex. par texturation utilisant la congélation, l'extrusion, l'expansion, la coagulation à partir de ou dans un bain ou par hydrolyse utilisant des agents chimiques ou des enzymes.
Les compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les phosphatides dans les huiles ou les graisses sont classés dans la sous-classe C11B
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de la farine ou de la pâte par addition de protéines avant ou pendant la cuisson | A21D 2/26 |
Produits laitiers. p. ex. lait, beurre, fromage; succédanés du lait ou du fromage; leur fabrication | A23C 9/00, A23C 11/00, A23C 17/00-A23C 23/00 |
Produits à base de cacao; sucreries; confiseries; massepain; chewing-gum; desserts glacés contenant des peptides ou des protéines | A23G 1/44, A23G 3/44, A23G 4/14, A23G 9/38 |
Aliments ou produits alimentaires contenant des protéines en tant qu'agents gélifiants ou épaississants; produits diététiques contenant des protéines en tant qu' additifs; protéines en tant qu' ingrédients additifs pour boissons non alcoolisées | A23L 1/0562, A23L 1/305, A23L 2/66 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00 |
Compositions à base de protéines ou à base de phosphatides pour produits pharmaceutiques ou cosmétiques | A61K 8/64, A61K 9/38, A61K 9/64 |
Phosphatides en soi | C07F |
Procédés généraux de préparation de peptides | C07K 1/00 |
Peptides, p. ex. oligopeptides, protéines | C07K 4/00-C07K 14/00 |
Immunoglobulines | C07K 16/00 |
Peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation | C07K 17/00 |
Peptides hybrides | C07K 19/00 |
Matériaux macromoléculaires dérivés du sang | C08H |
Préparation de la colle forte | C09H |
Gélatine non utilisée pour les produits alimentaires | C09H 1/00-C09H 9/04 |
Analyse de la nourriture | G01N 33/02 |
Enzymes et leur préparation | C12N 9/00 |
Préparation de peptides ou de protéines par fermentation ou à partir d'enzymes | C12P 21/00 |
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/30 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
La matière classée dans les groupes A23J 3/22-A23J 3/30 est également classée dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20 si la nature de la protéine présente un intérêt.
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;
Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;
Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.
Liens entre secteurs d'une large portée
la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.
Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).
Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.
Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).
La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).
Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).
Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.
Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos) | A01F 25/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale | A01F 29/00 |
Fabrication de produits laitiers | A01J |
Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture | A01K |
Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne | A01K 97/04 |
Conservation de végétaux en général | A01N 3/00 |
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00-A01N 65/00 |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte | A21C |
Traitement de la farine ou de la pâte | A21D |
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson | A22C |
Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés | A23B |
Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers | A23C |
Huiles ou graisses comestibles | A23D |
Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation | A23J |
Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement | A23L 1/00 |
Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général | A23L 3/00 |
Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs | A23N 1/00-A23N 15/00 |
Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/00 |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires | A23P |
Méthodes de médecine vétérinaire | A61D |
Préparations médicinales | A61K |
Mélange en général | B01F |
Désagrégation en général | B02C |
Granulation de substances | B01J 2/00 |
Coupe en général | B26D |
Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes | B30B |
Polysaccharides; leur dérivés | C08B |
Dérivés de composés macromoléculaires naturels | C08H |
Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales | C11B |
Préparation de graisses, huiles ou acides gras | C11C |
Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant | C12N |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée | C12P |
Industrie du sucre | C13 |
Séchage de matériaux solides | F26B |
Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23K 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Suppression de la toxicité ou de l'amertume des graines telles que celles de lupin pour leur emploi dans l'alimentation humaine ou animale | A23L 1/211 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23K 1/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Protéines à partir du sang | A23J 1/06 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23K 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation des aliments | A23B, A23L |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23K 1/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substituts du lait | A23C 11/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23K 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Silos | E04H |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A23L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:
Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:
La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:
La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.
La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.
Liens entre secteurs d'une large portée
Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21DA23B, A23CA23D, A23FA23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).
Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.
Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité | A23N |
Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus | A23N 1/00, A47J 19/00 |
La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe | A23P |
La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage | B65B 55/00 |
Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides | B65D 81/26 |
La préparation du malt pour le brassage | C12C |
La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool | C12H 3/00 |
Extraits comestibles ou préparations à usage médical | A61K |
Voir ci-avant. |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Apiculture | A01K 47/00-A01K 59/00 |
Machines pour leur fabrication | A21C |
Farine enrichie | A21D 2/00 |
Procédés spécialement adaptés à des aliments ou produits alimentaires particuliers | A23 |
Produits lactés | A23C |
Préparations à base de lait | A23C 9/00 |
Succédanés du lait, compositions pour remplacer le lait dans le café au lait | A23C 11/00 |
Café, thé ou leurs succédanés | A23F |
Arômes de café naturel ou aromates de thé | A23F 3/40, A23F 5/46 |
Traitement des protéines pour l'alimentation | A23J 3/00 |
Nourriture pour animaux | A23K |
Appareils pour cuire au four, rôtir, griller ou frire | A47J 37/00 |
Agents émulsifiants en général | B01F 17/00 |
Purification de l'eau, p.ex. par échange d'ions | C02F, C02F 1/42 |
Huiles essentielles en général | C11B 9/00 |
Conservation des boissons alcoolisées | C12H |
Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Aliments, produits alimentaires | Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc. |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A44B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:
La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.
Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).
Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:
Note
Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).
Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.
Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie
Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.
Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41DA41F).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers | A41F |
Boutonnières ; Œillets de boutonnières | A41F 1/02 |
Laçage de corsets | A41F 1/04 |
Fermeture de gants | A41F 1/06 |
Laçage de jarretières | A41F 1/08 |
Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes | A41F 9/00 |
Punaises à dessin | B43M 15/00 |
Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines | F16B |
Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse) | F16B 45/00 |
Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières | A41H 25/00 |
Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien | A41H 37/00 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie | B21D 53/46 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons | B21D 53/48 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière | B21D 53/50 |
Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons) | B21F 45/16 |
Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments | B22D 17/16 |
Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 5/00 |
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 19/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires | A41D |
Tabliers de protection munis de moyens d'attache | A41D 13/04 |
Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col | A41D 25/00 |
Chapeaux munis de moyens d'attache | A42B 1/00 |
Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux | A42B 7/00 |
Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures | A43C |
Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures | A43D 100/00 |
Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental | A44C 1/00 |
Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle | A44C 3/00 |
Dispositifs de fixation des cheveux | A45D 8/00 |
Presses ou serre-joints d'établi | B25B 5/00 |
Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement | B42F 1/02 |
Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage | B68G 7/12 |
Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage | D05B 3/00 |
Aiguilles pour la couture | D05B 85/00 |
Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte) | E05C |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Bouton | Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture. |
Boucle | Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos). |
Épingle | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser. |
Fermeture à curseur ou à glissière | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller. |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A44B 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pose sur des vêtements | A41H 37/10 |
Pose sur des chaussures | A43D 100/08 |
Traitement des tôles, tubes ou profilés pour fabriquer des boutons | B21D 53/48 |
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou d’autres substances à l’état plastique | B29D 19/00 |
Machines spécialement conçues pour la fabrication de boutons en coton | D05C 7/12 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A44B 9/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Autres systèmes d’attache pour coiffures | A42B 7/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables comprenant des moyens pour supporter des parasols | A47B 37/04 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux ;
Les outils pour boucler ou onduler les cheveux ;
Les dispositifs pour le chauffage ou accessoires pour les outils pour boucler les cheveux ;
Les dispositifs de fixation des cheveux ;
Les dispositifs pour laver ou colorer les cheveux ou le cuir chevelu ;
Les dispositifs pour sécher les cheveux ou leurs accessoires ;
Les appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler ;
Les peignes pour les cheveux ou leurs accessoires ;
Les accessoires pour la barbe ;
Les instruments de manucure ou de pédicure ;
Les ongles artificiels ;
Les récipients, les emboîtages ou les accessoires pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie ;
Les sachets pour produits liquides ;
Les miroirs à main, de poche ou à barbe ;
Les articles pour salons de coiffure, p.ex. capes protectrices, supports pour effectuer des travaux de coiffure, mobilier spécialement conçu pour salons de coiffure et non couvert ailleurs ;
Les autres articles de maquillage ou de toilette.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/04 |
Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/18 |
Préparations pour les soins des cheveux | A61Q 5/00 |
Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux | A61Q 9/00 |
Dispositifs pour affûter des lames de rasoir | B24D 15/06 |
Ciseaux combinés avec des accessoires, p.ex. avec de instruments de manucure | B26B 13/22 |
Dispositifs de taille des cheveux utilisant une lame de rasoir | B26B 21/00 |
Dispositifs pour distribuer des nouvelles lames de rasoir | B65D 83/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients en général, p.ex. étuis de voyage | A45C 11/00 |
Fauteuils de coiffeur | A47C 1/04 |
Sacs à main ou porte-monnaie avec des miroirs | A45C 15/04 |
Meubles à tiroirs pour articles de toilette | A47B 67/02 |
Miroirs d’ameublement | A47G 1/02 |
Dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées | A61B 17/3217 |
Instruments de pédicure | A61B 17/54 |
Perruques, faux-toupets, ou articles similaires | A41G 3/00 |
Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main; | B26B 29/00 |
Tables pour échantillons ou articles similaires | G09F 5/00 |
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A45D 2/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agrafes de base en soi | A45D 6/08 |
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A45D 2/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agrafes de base en soi | A45D 6/10 |
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A45D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations pour onduler ou décrêper les cheveux | A61K 8/00, A61Q 5/04 |
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A45D 27/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Armoires pour attirail pour la barbe | A47B 67/02 |
Contenants en général | B65D |
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A45D 27/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Masques pour le maquillage des lèvres ou des cils | A45D 40/30 |
Moyens de protection des oreilles, du visage ou des lèvres pour d'autres opérations de toilette ou de maquillage | A45D 44/12 |
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A45D 29/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments de pédicure | A61B 17/54 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 29/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils coupant à main avec deux mâchoires venant en contact bout à bout | B26B 17/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 29/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Limes en général | B23D 71/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 29/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de voyage ou à destination analogue | A45C 11/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants | A61M 35/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 40/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour passer une peinture liquide | A45D 34/04 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 42/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Miroirs d'ameublement | A47G 1/02 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 44/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Peignoirs de coiffeur | A41D 13/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A45D 44/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinés avec fauteuils | A47C 1/10, A47C 7/36 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins | B65G 1/00 |
Placards comme partie de bâtiments | E04F 19/08 |
Tabourets-escabeaux | A47C 12/00 |
Joints pour meubles | F16B |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils domestiques (ou de restaurant) pour préparer, cuire ou réchauffer la nourriture ou pour préparer les boissons, les dispositifs de rangement et de manutention de ces appareils. Les dispositifs de stockage d’aliments.
Les termes de préparation, cuisson ou réchauffage se réfèrent aux différentes étapes possibles dans la préparation d’un repas :
Les ustensiles de préparation, de cuisson ou de réchauffage des aliments sont donc notamment les suivants :
Instruments ou machines de ménage pour la préparation des aliments, p. ex.
Instruments de cuisson domestiques, p. ex.
Dispositifs de réchauffage de boissons ou d’aliments
Récipients de réchauffage pour boissons ou aliments
Chambres calorifugées pour réchauffer ou tenir au chaud les aliments
Dispositifs pour saisir, soulever ou poser les dispositifs ci-dessus (pinces, supports)
Instruments à main pour manipuler ou supporter les aliments pendant leur préparation/cuisson/réchauffage
La confection des boissons se réfère à :
Les dispositifs pour faire des boissons incluent donc les suivants :
Le rangement et la manutention des dispositifs de préparation, cuisson ou réchauffage des aliments ou de préparation des boissons concerne :
Les dispositifs de rangement et de manutention incluent donc :
Le rangement des aliments concerne :
Les dispositifs de rangement des aliments incluent donc :
Liens entre secteurs d'une large portée
sous-classe A01J pour les machines ou dispositifs pour façonner le beurre ou similaire utilisés dans les laiteries, p. ex. pour mettre en pains le beurre
sous-classe A21B pour les fours de boulangerie, les machines ou le matériel de cuisson industrielle
sous-classe A23J pour les machines industrielles d’ouverture des œufs
sous-classe A23N pour les machines de préparation des aliments ou fruits en grandes quantités, p. ex. pour peler les légumes ou les fruits en grande quantité
Les ustensiles de table sont classés dans A47G.
La sous-classe A47J couvre aussi la préparation ménagère des boissons (chaudes), en particulier la préparation du thé ou du café par extraction avec de l’eau chaude. Les autres appareils et méthodes de préparation des boissons, à l’échelle industrielle essentiellement, sont classés dans les sous-classes suivantes :
Pour ce qui concerne les sous-classes couvrant les poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides ou liquides en général, la présente sous-classe couvre leur utilisation. Les caractéristiques des poêles ou fourneaux en général doivent être classées dans l’endroit général qui convient, comme par exemple F24BF24C.
Les dispositifs de rangement de A47J ne couvrent pas les meubles à tiroirs ou tiroirs en général, même s’ils permettent d’accrocher les instruments ou ustensiles de cuisine. Cette matière est classée dans la sous-classe des meubles à tiroirs ou parties constitutives générales des meubles A47B. Les dispositifs pour fixer ou accrocher les ustensiles ménagers sont classés dans A47G (p. ex. pour ranger les balais). Les réceptacles pour emmagasinage (à isolement thermique et sans isolement thermique) en général, sont classés dans B65D.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les appareils de traitement du lait dans les laiteries, p.ex. les dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci, les dispositifs d’aération ou de désaération du lait | A01J 11/00 |
Les dispositifs à la main pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 19/00 |
Les machines pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 21/00 |
Les appareils de fumage des aliments | A23B 4/044 |
Les machines ou appareils pour traiter les fruits ou les légumes récoltés en grandes quantités | A23N |
Les machines ou appareils pour l’extraction du jus | A23N 1/00 |
Machines à évider ou dénoyauter les fruits en grandes quantités | A23N 3/00 |
Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire les parties contenant les pépins | A23N 4/00 |
Epluchage des légumes ou fruits en grandes quantités | A23N 7/00 |
Machines d’extraction des tiges des fruits | A23N 15/00 |
Fabrication de crème glacée | A23G 9/00 |
Machines à laver ou rincer la vaisselle ou les ustensiles de table | A47L 15/00 |
Appareils ou instruments de lavage ou nettoyage à la main de vaisselle, ustensiles de table, ustensiles de cuisine ou analogue | A47L 17/00 |
Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p. ex. torchons | A47L 19/00 |
Polissage des ustensiles de table, p. ex. couteaux, fourchettes, cuillères | A47L 21/00 |
Dispositifs ou équipement de table, p. ex. ustensiles de table | A47G |
Brassage de la bière | C12C |
Préparation du vin ou autres boissons alcoolisées | C12G |
Appareils de cuisson pour voyages alimentés par combustibles gazeux | F24C 3/14 |
Poêles ou fourneaux à usage domestique | F24B, F24C |
Fours à micro-ondes | F24C 7/02, H05B 6/64 |
Appareils de cuisson par induction | H05B 6/12 |
Boîtes à déjeuner, boîtes à pique-nique ou similaire | A45C 11/20 |
Service de table | A47G 19/00 |
Récipients ou pots pour la table | A47G 19/12 |
Cafetières ou théières | A47G 19/14 |
Infuseurs à thé, p. ex. infuseurs en forme d’œuf | A47G 19/16 |
Ustensiles de table | A47G 21/00 |
Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers ou analogue, aux tables, murs ou similaires | A47G 29/087 |
Cuillères de pesée | G01G 19/56 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours de boulangerie, appareil ou matériel de cuisson à usage non domestique | A21B |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, manutention des produits cuits en pâte | A21C |
Enceinte de levage, c. à d. permettant à la pâte de lever | A21C 13/00 |
Préparation de boissons non alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes | A23L 2/00 |
Machines de torréfaction du café en grandes quantités | A23N 12/08 |
Tiroirs ou étagères | A47B |
Meubles de cuisine | A47B 77/00 |
Désagrégation, p. ex. hachage | B02C |
Buses de pulvérisation en général | B05B 1/22 |
Outils de coupe tenus à la main, non prévus ailleurs | B26B |
Coupe caractérisée par l’élément coupant ou la nature de la coupe pratiquée ; détails de l’appareillage de coupe | B26D |
Réceptacles avec isolation thermique en général | B65D 81/38 |
Débit de boissons à la pression | B67D 1/00 |
Elimination des fumées de cuisson des poêles ou fourneaux domestiques | F24C 15/20 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
cuisson | ébullition, braisage, cuisson à la vapeur, cuisson sous pression, friture, cuisson au four, grillage, rôtissage, ou cuisson au barbecue des aliments note : dans la nomenclature A47J/27, la cuisson ne comprend que l’ébullition, le braisage, la cuisson à la vapeur et la cuisson sous pression |
ébullition | cuisson des aliments en les plongeant dans l’eau en ébullition ou autre liquide à base d’eau (bouillon, lait) ; maintien des aliments liquides (ou de l’eau) à température d’ébullition |
braisage | cuisson des aliments à la vapeur humide, p. ex. à l’étuvée, rôtissage en marmite |
cuisson à la vapeur | cuisson des aliments dans une atmosphère avec vapeur chaude |
cuisson sous pression | cuisson des aliments à une pression différente de celle de l’atmosphère |
cuisson supra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression supérieure à celle de l’atmosphère Note : appelée souvent « cuisson sous pression » |
cuisson infra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression inférieure à celle de l’atmosphère, p. ex. en utilisant une pompe pour éliminer l’air de l’environnement de cuisson. Note : parfois appelée « cuisson sous vide », bien que la « cuisson sous vide » se réfère plus souvent à la cuisson par récipient sous vide |
cuisson par récipient sous vide | cuisson des aliments dans une marmite amovible insérée dans un récipient sous vide pour chauffage prolongé avec un minimum de perte de chaleur |
friture | cuisson des aliments dans de l’huile ou de la graisse chaude, p. ex. friture à la poêle, à la friteuse |
Friture dans une poêle à frire ou un wok, sur une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé | cuisson des aliments sur une surface chaude comme une poêle à frire, un wok, une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé, généralement dans une mince couche d’huile ou de graisse chaude Note : Poêle à frire : aussi appelée « skillet » en anglais des Etats-Unis plaque chauffante : feuille de métal d’épaisseur appropriée ayant une surface de friture plate poêle à fond cannelé : poêle à frire pourvue de stries métalliques pour y déposer les aliments (souvent utilisée pour « frire sans utilisation d’huile ou de graisse, afin d’obtenir un mode de cuisson similaire à celui d’une cuisson au barbecue, appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis) |
cuisson en friteuse | cuisson des aliments en les plongeant dans l’huile ou la graisse chaude |
cuisson au four | cuisson des aliments par chaleur sèche et par conduction note : normalement, cuisson au four, mais aussi dans la cendre ou la pierre chaudes, les aliments cuits de cette manière sont des produits à base de pâte comme les pâtisseries, les gâteaux ou le pain ; il peut s’agir aussi de pommes de terre cuites, de pommes cuites, de haricots blancs cuits,... |
rôtissage | cuisson des aliments à la forte chaleur sèche, dans un four ou à côté de charbons ardents note : on obtient habituellement une surface caramélisée ; la surface de l’aliment est souvent arrosée pendant le rôtissage |
cuisson au gril | les aliments sont directement soumis à une forte chaleur sèche, le plus couramment venant d’au-dessus, le transfert de chaleur s’effectuant avant tout par radiation thermique, p. ex. en utilisant l’élément chauffant supérieur d’un four électrique, ou en plaçant l’aliment sur une plaque sous la flamme d’un four à gaz. Note : les aliments grillés sont par exemple le fromage fondu sur des lasagnes ou la surface caramélisée d’une crème brûlée ; le terme utilisé en anglais des Etats-Unis est « broiling » |
cuisson au barbecue | cuisson d’aliments avec un "barbecue" par chaleur et gaz chauds d’un feu, par bois incandescent, ou charbon de bois, ou par élément électrique chauffant Note : en fonction de la source de chaleur, les barbecues sont appelés barbecues au gaz, barbecues électriques ou barbecues au charbon de bois |
cuisson au barbecue par méthode directe | cuisson d’aliments au barbecue directement sur une source de chaleur intense, p. ex. les aliments sont cuits sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent, ou les aliments sont cuits dans un récipient à frire sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent Note : cette méthode est parfois appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis ; la viande est souvent marinée avant la cuisson directe au barbecue |
cuisson au barbecue par méthode indirecte | cuisson d’aliments au barbecue par chaleur et/ou vapeur chaude indirectes, c. à d. cuisson lente au barbecue, p. ex. par cuisson sur une grille, les charbons étant dispersés sur les côtés des aliments, ou à une certaine distance des aliments Note : cette méthode est parfois appelée « barbecuing » en anglais des Etats-Unis |
fumage | donner du goût, cuire ou conserver les aliments en les exposant à la fumée de matières végétales qui brûlent ou couvent sous la cendre, la plupart du temps du bois Note : les dispositifs de fumage ne sont pas classés dans A47J, mais seulement les inserts de fumage en tant qu’accessoires de barbecue |
cuisson par fumage sur un barbecue | cuisson très lente d’aliments sur un barbecue par fumée chaude entraînée par convection au-delà des aliments |
toaster | le fait de faire dorer du pain en tranches en l’exposant à une chaleur sèche radiante, c. à d. faire griller du pain en tranches des deux côtés du pain |
réchauffage | le fait d’élever la température des aliments, et non pas de les cuire |
râpage | désagréger p. ex. un fromage avec un outil pourvu de plusieurs parties protubérantes acérées ; le râpage est différent du tranchage : les aliments ne sont pas désagrégés en des formes spécifiques |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 27/05 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de cuisson étagés en général | A47J 27/13 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 27/082 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compartiments rapportés pour récipients de cuisson en général | A47J 36/16 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 27/212 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Avertisseurs de récipients pour faire bouillir le lait | A47J 27/57 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 27/56 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prévention de la mousse pendant l’ébullition en général | B01B 1/02 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 31/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sachets à infusion | A47G 19/16 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réchauds de voyage à chauffage au pétrole, à l’essence, à l’alcool ou similaires | F24C |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 36/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Becs en général | B05B 1/22 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 36/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Elimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique | F24C 15/20 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients à isolation thermique en général | B65D 81/38 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 42/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Constituant un élément de machines universelles ou à usages multiples | A47J 43/04, A47J 44/00 |
Mouture ou réduction en poudre en général | B02C |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 42/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fixation des appareils ménagers en général aux tables, murs ou similaires | A47J 45/02 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 42/52 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de rôtissage du café en soi | A23N 12/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 45/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour les appareils ménagers | A47G 29/087 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47J 45/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détachables | A47J 45/07 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A47L - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air | E01H 1/08 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A61B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en uvre les interventions médicales suivantes':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).
Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).
Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.
Liens entre secteurs d'une large portée
Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':
La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.
A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque
A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque
La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents) | A61C 3/00 |
Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues) | A61C 17/10 |
Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux | A61D |
Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'il ou la correction du strabisme | A61F 9/00 |
La chirurgie des oreilles | A61F 11/00 |
Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement | A61H |
Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale | A61M |
Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement | A61N |
Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps | G01K 5/00 |
Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00 |
La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole | G10L 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables | A61G 13/00 |
Chaises d'opération | A61G 15/00 |
Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque | A61H 31/00 |
Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique | A61J 1/00 |
Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale | A61J 7/00 |
Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins | A61L 17/00 |
Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie | A61L 24/00 |
Matériaux pour dispositifs de colostomie | A61L 28/00 |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00 |
Analyse d'échantillons de matériau biologique | G01N |
Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques | G03B 42/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A61B 1/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ouvre-gueule pour animaux | A61D 15/00 |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A61B 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00 |
Appareils pour l'exercice des yeux | A61H 5/00 |
Systèmes optiques en général | G02B |
Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
A61B 3/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lentilles en soi | G02C 7/02 |