Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

H04H 40/27 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les circuits ou les composants pour un récepteur de radiodiffusion spécialement adaptés à la radiodiffusion avec une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées caractéristiques.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 20/53-H04H 20/86) pour préciser une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.