Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C10M - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

les compositions lubrifiantes, y compris les compositions liquides et non liquides et les compositions à base de matériaux inorganiques, les compositions lubrifiantes contenant plus de 10% d'eau.

l'utilisation de substances chimiques soit seules soit comme ingrédients lubrifiants dans une composition lubrifiante, y compris la nature des matériaux de base, des épaississants et des additifs (qui peuvent être des détergents, des dispersants, des composants anti-usure, des modificateurs de friction, des anti-oxydants, des inhibiteurs de boue, etc.).

le traitement des lubrifiants usés pour récupérer les produits utiles.

la préparation ou l'après-traitement chimique des compositions lubrifiantes.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les compositions lubrifiantes spécialement adaptées à certaines applications particulières (p.ex. les agents de démoulage, les compositions pour le forage des puits, etc.) sont classées dans d'autres sous-classes – voir la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe".

L'utilisation de lubrifiants connus à des fins appropriées est classée aux endroits correspondants, p.ex. l'utilisation dans des moissonneuses ou des faucheuses est classée en A01D 69/12.

La sous-classe C10N est une sous-classe d'indexation associée à la présente sous-classe, et sert à indexer les particularités de la matière classée dans la présente sous-classe qui présentent un intérêt, p.ex. les propriétés, les utilisations ou les modifications particulières des compositions lubrifiantes.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Production d'huiles d'hydrocarbures à partir d'hydrocarbures à nombre réduit de carbones pour la lubrification, p.ex.. par oligomérisation

C10G 50/02
Exemples d'entrées couvrant la matière de la présente sous-classe lorsqu'elle est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Agents de démoulage pour séparer les métaux après le moulage

B22C 3/00

Agents de démoulage pour séparer les matières plastiques ou les substances à l'état plastique après le moulage

B29C 33/56

Agents de démoulage pour séparer le verre après le moulage

C03B 40/02

Compositions pour le forage des puits

C09K 8/02

Compositions pour la lubrification des textiles

D06M 11/00, D06M 13/00, D06M 15/00

Huiles d'immersion pour microscopie

G02B 21/33

Aucune.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement d'huiles d'hydrocarbures ou d'huiles grasses pour la lubrification, par des procédés autres que le craquage, le réformage, le raffinage ou l'hydrotraitement

C10G 71/00

Dispositifs, installations ou systèmes de lubrification (utilisation de substances particulières dans des appareils particuliers ou dans des conditions particulières)

F16N, A21D 8/08, B21C 9/00, H01B 3/18

Soins relatifs aux lubrifiants, p.ex. stockage, traitements physiques, dilution, p.ex. avec des carburants

F16N 35/00-F16N 39/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

1. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique, que les substituants intéressants soient sur le cycle ou qu'ils soient sur la partie aliphatique de la molécule.

2. Dans la présente sous-classe :

a. les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé;

b. les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts si cela présente un intérêt;

c. un composé particulier, p.ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme ce composé;

d. les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lequel aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple,

un matériau de base qui est un mélange de cétones et de groupes amide est classé en C10M 105/00;

un matériau de base qui est un mélange de cétones et de groupes éther est classé en C10M 105/08;

un additif qui est un mélange de groupes ester à chaîne longue et à chaine courte est classé en C10M 129/00;

un additif étant un mélange d'acides aliphatiques et aromatiques à chaîne courte est classé en C10M 129/26;

e. sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédients, ou le mélange de types d'ingrédients (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise la composition.

Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p.ex. une composition lubrifiante consistant en :

un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classement;

un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non ;

un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non .

3. Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant la règle 2 ou la règle 3 ci-dessus, mais qui est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classée à la dernière place appropriée. Cette partie peut être soit un ingrédient simple, soit être elle-même une composition.

4. Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant les règles 1 à 3 ci-dessus, mais qui est considérée comme une information présentant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée à la dernière place appropriée. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle" .

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Lubrifiant

Composition, souvent sous forme liquide, qui est introduite entre deux surfaces mobiles pour réduire le frottement et l'usure entre elles, habituellement en formant un film protecteur qui permet aux surfaces en contact d'être séparées, réduisant ainsi le frottement entre les deux surfaces. Les lubrifiants sont souvent des liquides organiques tels que des huiles minérales (p.ex. utilisées comme huiles pour moteur), mais peuvent également se présenter sous forme non liquide, y compris sous forme de graisse, de poudre, de graphite sec, de polytétrafluoroéthylène (PTFE), de bisulfure de molybdène, de bisulfure de tungstène, etc. Parallèlement à la réduction des frottements et de l'usure, les lubrifiants peuvent aussi transmettre la chaleur, évacuer les contaminants et les débris, transmettre l'énergie et éviter la corrosion et la rouille.

Les termes "lubrifiant" ou "composition lubrifiante" incluent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage des métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues.

Synonymes et mots clés

Lube oil

Lubricating oil

huile de graissage