Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C06B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions explosives, c.-à-d. les compositions qui contiennent à la fois un carburant et suffisamment d'oxydant pour que, dès l'amorçage, elles soient capables de subir une modification chimique à vitesse relativement grande, ayant pour résultat la production d'une force utilisable pour le sautage, les armes à feu, la propulsion des missiles ou similaires.

Les compositions thermiques, c.-à-d. les compositions qui contiennent

Les compositions qui sont des combustibles pour engins du type roquette conçus pour réagir avec un oxydant, à l'exclusion de l'air, en vue de fournir une poussée agissant comme force motrice.

Les compositions utilisées pour agir sur l'espace entourant la zone de l'explosion, p.ex. pour neutraliser les gaz toxiques des explosifs ou pour refroidir les gaz d'explosion.

Les méthodes ou les appareils pour préparer ou traiter, p.ex. mettre en oeuvre de telles compositions, non prévus ailleurs dans la CIB.

Les modes d'emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif.

Les compositions ci-dessus, définies par une structure ou des dispositions particulières des composants ou des produits.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

L'emploi de compositions explosives ou thermiques pour les opérations de soudage est classé dans la sous-classe B23K, les compositions en tant que telles utilisées à cet effet sont classées, en outre, dans la sous-classe C06B.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs détonants ou d'amorçage, cordeaux ou mèches, allumeurs chimiques ou compositions pyrophoriques

C06C

Sautage

F42D

Aspects mécaniques des charges explosives comportant un revêtement

F42B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances

A62D 3/00

Composés en général

C01, C07, C08

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les procédés ou les appareils pour préparer ou traiter les compositions sont classés selon les composants particuliers des compositions.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe C06B 21/00, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place prévue pour un ingrédient.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Nitré

Les composés ayant un groupe nitro ou un groupe ester de nitrate.