Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G08G 1/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs, embarqués ou au sol, de commande des véhicules routiers dans un environnement de trafic, p.ex. les systèmes anticollision.

La commande des signaux de trafic.

Les feux de trafic proprement dits.

La commande de position de véhicules pour la gestion de flottes.

La gestion de véhicules de transport en commun circulant selon un horaire fixe, p.ex. bus, trains ou tramways.

L’indication des places libres dans les parcs de stationnement.

La gestion de convois, c.-à-d. la commande de l’admission ou de la sortie de véhicules d’un convoi (voir Glossaire). Cela inclut l’organisation de véhicules dans les convois impliquant l’échange d’informations entre le système de commande et les véhicules, c.-à-d. le nombre de véhicules, l’acceptation ou le refus de nouveaux véhicules dans le convoi, et l’endroit dans le convoi où le nouveau véhicule peut être inséré.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe B60W 30/00 couvre les systèmes d’aide à la conduite de véhicules utilisant une commande conjuguée de sous-ensembles pour véhicules routiers sous la conduite humaine, où la commande est celle d’un seul véhicule. Exemples : systèmes d’aide à la conduite pour anticiper ou prévenir une collision probable ou imminente, autre que par la commande d’un sous-ensemble particulier, couverts par le groupe B60W 30/08 ; régulation d’allure, couverte par le groupe B60W 30/14 ; et contrôle de la distance entre véhicules, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède, couvert par le groupe B60W 30/16.

Ce groupe couvre les feux de trafic proprement dits (G08G 1/095). Les aspects mécaniques des dispositifs d’éclairage pour installations fixes sont couverts par le groupe F21S 8/00, les moyens de publicité ou d’affichage sur les routes sont couverts par le groupe G09F 19/22, les circuits pour sources électriques de lumière en général sont couverts par le groupe H05B 37/00.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier

E01F 9/00

Tarification routière ou taxation d’embouteillage de véhicules ou d’utilisateurs de véhicules

G07B 15/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité pour la commande d’ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci

B60K 28/00

Accessoires de commande automatique de la vitesse des véhicules

B60K 31/00

Agencement ou adaptations de dispositifs de signalisation optique ou d’éclairage

B60Q 1/00

Dispositifs pour la visibilité optique dans les véhicules automobiles

B60R 1/00

Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d’accidents ou d’autres incidents dus à la circulation

B60R 21/00

Équipements des véhicules pour interdire l’usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler.

B60R 25/00

Système de commande des freins pour véhicules

B60T

Systèmes d’aide à la conduite de véhicules routiers pour anticiper ou prévenir une collision probable ou imminente, autre que par la commande d’un sous-ensemble particulier

B60W 30/08

Régulation d’allure de véhicule routier

B60W 30/14

Contrôle de la distance entre véhicules routiers, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède

B60W 30/16

Commandes de direction

B62D 1/00

Dispositifs d’éclairage destinés à des installations fixes

F21S 8/00

Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules

G07C 5/00

Appareils déclenchés par pièce de monnaie pour compteurs de stationnement

G07F 17/24

Moyens de publicité ou d’affichage sur les routes

G09F 19/22

Circuits pour sources électriques de lumière en général

H05B 37/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

convoi

désigne un groupe de véhicules commandé globalement par échange de données ou d’informations entre les véhicules eux-mêmes (c.-à-d. par communication entre véhicules) ou avec une ou plusieurs sources externes (c.-à-d. source centrale ou sources réparties)