Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
C12S - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants tels que:
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour le nettoyage ou le traitement comme:
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe couvre des procédés déjà prévus dans :
Section C: C01C05F, C08C09B, C09HC10G, C13C14C, C21BC22B, C23FC23G
Section D: D01CD01F, D06LD06M, D06PD21C, D21H
La présente sous-classe est destinée à fournir une base pour réaliser une recherche complète concernant la matière définie par le titre de la sous-classe et, à cette fin, toute information ayant trait à cette matière est classée dans la présente sous-classe, bien qu'elle soit déjà classée ailleurs.
Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 3/00 |
Traitement biologique des boues d'égouts | C02F 11/02 |
Procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique | C12P 41/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, sauf s'ils sont prévus ailleurs de manière spécifique, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf si elles sont prévues ailleurs de manière spécifique, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Enzyme | Matériel protéinique qui provoque un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé pendant la réaction. |
Micro-organisme | englobe les organismes monocellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les fongi monocellulaires, p.ex. les levures; aux fins du classement, ce terme inclut également les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires. |