Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C12M - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie dans lequel, en particulier

L'appareillage spécialement adapté à l'emploi des micro-organismes ou enzymes comme "réactifs" ou biocatalyseurs.

L'appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie convenant à la fois au laboratoire et à l'échelle industrielle.

L'appareillage pour la culture de tissus, de cellules humaines, animales ou végétales, ou de virus.

L'appareillage spécifiquement prévu dans la présente sous-classe comprend l'appareillage de fermentation, les appareils pour le traitement de micro-organismes ou d'enzymes au moyen d'énergie électrique ou ondulatoire, les appareils pour la mutation ou le génie génétique, les inoculateurs ou échantillonneurs, les appareils de mesure ou d'essai.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les appareils physiques ou chimiques en général sont classés dans la classe B01.

Les appareils de commande ou de régulation en général sont classés dans la sous-classe G05.

Dans les sous-classes C12M-C12Q ou C12S et à l'intérieur de chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Les codes de la sous-classe C12R ne doivent être utilisés que comme codes d'indexation associés aux sous-classes C12C-C12Q ou C12S, afin de fournir des informations concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Installations pour la fermentation des engrais de ferme

A01C 3/02

Conservation de parties vivantes de corps humains ou animaux

A01N 1/02

Appareils de brassage

C12C

Production du méthane par traitement anaérobie des boues d'égout

C02F 11/04

Appareils de fermentation du vin

C12G

Appareils de préparation du vinaigre

C12J 1/10

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Enzyme

Matériel protéinique déclenchant un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé dans la réaction.

Micro-organisme

Les organismes unicellulaires, tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures; pour les besoins du classement, ce terme comprend également les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires.