Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

C02F 9/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Uniquement les opérations de traitements combinés de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans la combinaison des étapes de traitement.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Toute étape individuelle d'un traitement en plusieurs étapes qui n'est pas identifiée lors du classement à la dernière place appropriée et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée dans un ou dans plusieurs des groupes C02F 1/00-C02F 1/56 ou C02F 1/66-C02F 7/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de traitements en plusieurs étapes au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Le groupe C02F 9/00 ne couvre pas les traitements dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans une étape individuelle du traitement, lesquels traitements sont couverts par les groupes C02F 1/00-C02F 7/00. Un exemple de tels traitements est un traitement dans lequel la caractéristique essentielle réside dans une étape de traitement chimique et dans lequel la ou les autres étapes, telles que la filtration ou la précipitation, sont usuelles.