Définitions de la CIB - 01 janvier 2012
F23G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés ou appareils spécialement adaptés à l'incinération des substances suivantes':
Liens entre secteurs d'une large portée
Cette sous-classe doit être considérée comme un secteur axé sur l'application en relation avec les aspects fonctionnels couverts par F23B (Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides) et F23C (Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés)
Le classement s'effectue en F23B ou F23C si le procédé ou l'appareil':
Si les procédés ou les appareils couverts par cette sous-classe présentent également un intérêt pour la combustion des combustibles commerciaux usuels, ils doivent également être classés dans les autres sous-classes appropriées de F23. Il n'est parfois pas aisé de décider si un appareil est spécialement adapté ou non, il conviendra dans un tel cas de toujours classer dans la présente sous-classe ainsi que dans les autres sous-classes appropriées de F23.
Les sous-classes F23D et F23H-F23Q doivent être considérées comme des endroits couvrant des détails d'application générale de la présente sous classe. Le classement des détails des appareils dans cette sous-classe doit être limité aux inventions qui sont clairement adaptées aux méthodes et appareils couverts par la présente sous-classe. Si un détail d'un appareil est spécifiquement couvert par un groupe de F23D ou F23H-F23Q, le classement doit s'effectuer dans ce groupe et non dans la présente sous-classe.
La combustion est souvent destinée au chauffage ou à l'accomplissement d'autres opérations. La présente sous-classe est donc liée à de nombreux secteurs ou il est fait usage de la chaleur. Dans de nombreux cas l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail d'une entité plus grande. Une liste non exhaustive d'exemples de telles classes ou sous-classes se trouve au paragraphe «'Renvois donnés à titre d'information'».
Lien entre cette sous-classe avec les endroits prévus pour la gazéification ou la distillation destructive
Le classement s'effectuera dans ces endroits si les substances combustibles produites, p.ex. gaz ou coke, sont brûlées dans un appareil distinct de celui ayant servi à la gazéification ou à la distillation.
Le classement s'effectue dans la présente sous-classe si la combustion complète à lieu dans le même appareil que la gazéification, par exemple dans différentes parties d'une même chambre de combustion ou dans un dispositif de postcombustion directement relié à la chambre de combustion primaire.
Lien entre cette sous-classe et la classe B09
Ces sous-classes couvrent uniquement la matière qui n'est pas complètement couverte par la présente sous-classe. Les procédés incluant une phase de combustion combinée avec d'autres étapes qui ensemble constituent un procédé d'élimination de déchets ou de régénération de sol pollué sont des exemples de telle matière.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Incinération des déchets radioactifs | G21F 9/00 |
Élimination des déchets solides | B09B |
Régénération des sols pollués | B09C |
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C |
Méthodes de production de vapeur | F22B |
Élaboration des produits de combustion à haute pression ou grande vitesse | F23R |
Poêles ou fourneaux à usage domestique | F24B, F24C |
Fours ou cornues de distillation en général | F27B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Grilles; Nettoyage ou grattage des grilles | F23H |
Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres) | F23J |
Alimentation en combustible | F23K |
Amenée d'air; alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p. ex. eau ou vapeur) | F23L |
Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs | F23M |
Réglage ou commande de la combustion | F23N |
Allumage | F23Q |
Moyens chimiques pour combattre les agents chimiques nuisibles; Procédés pour rendre ces agents inoffensifs | A62D 3/00 |
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34 |
Procédés chimiques ou physiques; Appareillage approprié | B01J |
Mise en tas ou enlèvement des ordures ménagères ou détritus similaires | B25F |
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux et boues d'égouts | C02F |
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues | C10B |
Production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone à partir de combustibles carbonés solides | C10J |
Combustibles non prévus ailleurs; Addition de substances à un combustible | C10L |
Régénération des liqueurs noires par combustion | D21C 11/12 |
Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B |
Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
air | mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir la combustion |
air primaire | air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles |
air secondaire | air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «'air secondaire'» englobe «'air tertiaire'» etc. |
brûleur | dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue': Un brûleur comprend des moyens d'alimentation en air disposés à proximité immédiate d'un conduit d'alimentation en combustible, par exemple concentrique à celui-ci. |
combustion | combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible |
chambre de combustion | enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme |
zone de combustion | partie de l'appareil de combustion dans laquelle se produit la réaction entre le combustible et l'air |
combustible | tout matériau pouvant être brûlé, que ce soit dans le but d'en extraire de l'énergie, pour le détruire ou pour le rendre inoffensif |
déchet | matériau indésirable qui peut être réduit par combustion dans le but essentiel de le détruire ou de le rendre inoffensif, et non uniquement pour en extraire de l'énergie |
Dans les documents de brevets le mot «'chaudière'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», même lorsque le chauffage proprement dit de l'eau ou autre liquide ne présente pas d'intérêt en soi
Dans les documents de brevets le mot «'brûleur'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», et non dans le sens limitatif donné par le glossaire ci-dessus