Définitions de la CIB - 01 janvier 2012

G07D 1/02 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mécanismes rendant la monnaie qui sont déclenchés par des pièces de monnaie

G07F 5/24