Définitions de la CIB - 20 octobre 2011

A01B - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des sièges

A47C

Roues

B60B

Abris pour conducteurs

B60J

Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules

B60N 2/00

Grattoirs de roues

B60S 1/68

A01D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés, les appareils et les outils à main pour

Les râteaux à main.

Les fourches.

Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.

Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.

Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.

Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.

Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils combinés ou convertibles

La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.

La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.

Outils à main pour le travail du sol

La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.

Liage

La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.

Déchiquetage ou pulvérisation

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants

A01B

p.ex.

A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00

Repiquage ou transplantation

A01C 11/00, A01G 23/04

Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies

A01B 45/04

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures

A01G 3/00

Ébranchage des arbres sur pied

A01G 3/00

Déracinage ou abattage des arbres

A01G 23/02

Gemmage des arbres

A01G 23/10

Appareils pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles

A01F 15/00

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses

A01F 29/01

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail de la terre en agriculture, en général

A01B

Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires

A01B 43/00

Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général

A01B 51/00-A01B 76/00

Battage

A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00

Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires

A01F 13/00-A01F 21/00

Meules pour stocker les produits récoltés

A01F 25/04

Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue

A01F 29/00

Manipulation des fleurs

A01G 5/00

Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires

A01K 80/00

Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons

A23N

Préparation du tabac

A24B

Fabrication des outils pour les récoltes

B21

p.ex.

B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00

Affûtage des arêtes tranchantes en général

B24B, B24D

p.ex.

B24B 3/00, B24D 15/06

Manches pour ustensiles à main en général

B25G

Outils coupants tenus à la main en général

B26B

Coupe en général

B26D

Roues

B60B

Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général

B60P

Grattoirs de roues

B60S 1/68

Transporteurs en général

B65G

Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin

B66

p.ex.

B66C 11/24

Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs

E01H 15/00

Dragage, terrassement en général

E02F

p.ex.

E02F 3/28, E02F 5/28

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Battre

Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Faner

Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Foin

Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché.

Fourche

Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01D 3/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils pour affiler en matière abrasive ou similaires

B24D 15/06

A01D 5/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments d'affûtage

B24D 15/00

A01D 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Faneuses, machines de traitement de la récolte

A01D 76/00-A01D 84/00

A01D 23/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement en vrac des produits de la récolte

A01F 29/00, A23N

A01D 37/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la partie moissonneuse uniquement

A01D 34/00

Pour la partie lieuse uniquement

A01D 39/00

A01D 41/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses

A01F 7/00-A01F 12/00

A01D 59/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ficelage d'objets pour l'emballage en général

B65B 13/00

A01D 59/12 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pelotes de ficelle ou leur fabrication

B65H

A01D 61/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manutention en général

B65G

Hissage, levage, en général

B66

A01D 75/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou appareils d'affûtage en soi

B24B, B24D

A01D 75/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité en général

F16P

A01D 75/20 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité en général

F16P

A01D 87/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement en général

B65G, B66

A01D 90/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général

B60P

Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs

E02F 3/64

A01F - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".

Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.

La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.

Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):

Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):

Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):

Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Battage

Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.

Mise en balles

Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.

Bottelage

Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.

Coupe

Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.

Emmagasinage

Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Battage

Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture

A01D

p.ex.

A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00

Moissonneuses-batteuses

A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00

Batteuses avec appareils de ramassage des andains

A01D 41/10

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Évidage ou dénoyautage des fruits

A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00

Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines

A23N 4/00, A23N 7/08

Machines pour écaler, cerner ou casser des noix

A23N 5/00, A47J 43/26
Mise en balles

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte

A01D 85/00

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00
Bottelage

Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson

A01D 85/00
Coupe

Coupe ou hachage combinés au fauchage

A01D 43/08

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Découpage des feuilles de thé

A23F 3/12

Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux

A23N 17/02

Coupe du tabac

A24B 7/00

Moulins à épices

A47J 42/00
Emmagasinage

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte

A01D 85/00

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars

A24B 1/02

Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac

A24B 1/08

Armoires pour denrées périssables

A47B 71/00

Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre

A47B 75/00

Récipients clos pour produits alimentaires

A47J 47/02

Séchage ou emmagasinage du houblon

C12C 3/02, C12C 3/04

Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos

E04H 7/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Mise en balles

Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement

A01D 90/08

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10
Bottelage

Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs

A01G 5/02

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Battage

Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques

B03B

Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général

B07B

Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage

B02B 3/00

Manutention en général

B65G
Mise en balles

Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12, A01D 90/08

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Presses de mise en balles en général

B30B 9/30

Balles de matériaux

B65D 71/00

Manutention en général

B65G
Bottelage

Lieuses mobiles utilisées en moissonnant

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12

Mise en balles

A01F 13/00, A01F 15/00

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Mise en balles d'articles en général

B65B 13/00
Coupe

Fauchage

A01D

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures

A01G 3/00

Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00

Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée

A47J 19/04

Désagrégation en général

B02C

Outils de coupe tenus à la main

B26B

Coupe en général

B26D

Manutention en général

B65G
Emmagasinage

Protection des végétaux sur pied

A01G 13/00

Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci

A01N 3/00

Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte

A21D 4/00

Conservation des fruits ou des légumes

A23B 7/00

Conservation des graines comestibles

A23B 9/00

Conservation des huiles ou des graisses comestibles

A23D 7/06, A23D 9/06

Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux

A23K 3/00

Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général

A23L 3/00

Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général

B65D

Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général

B65G

Conservation du houblon

C12C 3/04

Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires

F25D

Séchage en général

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Balle

Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme.

Battage

Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Botte

Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01H - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).

Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.

La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.

Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.

Liens entre secteurs d'une large portée

AUCUN(E).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Algues unicellulaires

C12N 1/12

Micro-organismes du type fungi

C12N 1/14

Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux

C12N 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01G 7/00

Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01N 25/00-A01N 65/00

A01M 29/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par la lumière

A01M 1/04, A01M 1/08

A01M 29/12 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Empoisonner, endormir ou brûler des insectes

A01M 1/20

Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz

A01M 13/00

A01M 29/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lance-flammes

A01M 15/00

A01M 29/16 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Crécelles de rabatteurs pour la chasse

A01M 31/04

A01M 29/22 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Crécelles de rabatteurs pour la chasse

A01M 31/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

A01M 29/16 a priorité

A01M 29/24 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité

A01M 19/00

Pièges électriques

A01M 23/38

Clôtures électrifiées

A01K 3/00

A01M 29/28 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détruire les insectes par des procédés électriques

A01M 1/22

A01M 29/30 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals

E04H 17/00

A01M 29/34 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandes ou revêtements collants pour arbres

A01M 1/18

A01N - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01C07, C08 ou C12N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils à cet effet

A01G 5/06

Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization

A23B, A23K 3/00, A23L 3/00

Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés

A23B 7/00

Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération

A61K

Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés

A61K

Mélanges de pesticides avec des engrais

C05G

Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique

D21H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Greffe de plantes

A01G 1/06

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance

A01G 7/04

Stérilisation du sol par la vapeur

A01G 11/00

Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux)

A01G 13/00

Systèmes pour capturer ou détruire les insectes

A01M 1/00-A01M 5/00

Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires

A01M 17/00

Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables

A01M 21/00

Épouvantails, p.ex. pour oiseaux

A01M 29/00

Leurres pour la chasse

A01M 31/06

Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé

A61L 2/00-A61L 12/00

Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides

C09D 5/14

Peintures antisalissures, peintures subaquatiques

C09D 5/16

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols

C09K 17/00

Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation

C12N 5/00

Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier

D21H 21/36

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .…. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acaricide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles.

Arthropodicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles.

Biocide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés).

Désinfectant

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes.

Fongicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs.

Halogènes

F, Cl, Br, I, At.

Herbicide

Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible.

Insecticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles.

Métal

Élément autre qu'un non-métal.

Métaux alcalins

Li, Na, K, Rb, Cs, Fr.

Métaux alcalino-terreux

Ca, Sr, Ba, Ra.

Métaux légers

Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg.

Métaux lourds

Métaux autres que les métaux légers.

Molluscicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles.

Non-métaux

H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes.

Pesticide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles.

Régulateur de croissance des végétaux

Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal.

Rodonticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles.

A01N 25/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles

A01M

A01N 25/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fumigateurs

A01M 13/00

A23D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines, leur traitement et la conservation des produits finis.

Les autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson, huiles microbiennes, leur traitement et la conservation des produits finis.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les aliments ou produits alimentaires contenant huiles ou graisses comestibles sont classés dans les endroits pertinents A21DA23G, A23L. Les graisses dérivées du lait sont classées dans la sous-classe A23C (p. ex. A23C 13/00 et A23C 15/00).

La sous-classe C07C couvre les composés acycliques et carbocycliques, p.ex. les esters d'acides carboxyliques (C07C 69/00), mais pas leur utilisation dans les produits alimentaires qui est couverte par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11B couvre la production et la purification ou le raffinage des huiles et des graisses ainsi que leur obtention à partir de résidus, mais n'est pas limitée aux huiles et aux graisses convenant à l'utilisation dans des produits alimentaires. La sous-classe C11B ne couvre pas les mélanges des huiles et des graisses avec de l'eau ou avec d'autres graisses ou huiles comestibles, qui sont couverts par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11C couvre les acides gras qui ne sont pas ou qui ne sont plus estérifiés avec la glycérine (bien que le procédé d'estérification desdits acides gras avec la glycérine soit couvert) et leur transformation, ainsi que les bougies.

Le groupe A23L 1/29 couvre les aliments avec des qualités nutritives modifiées, p. ex. les aliments diététiques, les aliments fonctionnels.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits alimentaires pour animaux

A23K 1/00

Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse

B01F 17/00

Huile minérale (kérosène, paraffines solides, pétrole, essence, gazole), biogazole

C10

Préparation des graisses ou des huiles utilisant des micro-organismes ou des enzymes

C12P 7/64

Recherche ou analyse des huiles ou des graisses alimentaires par des méthodes spécifiques

G01N 33/03

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Huile

Une huile est une substance à l'état liquide visqueux ("huileux") à température ambiante ou légèrement supérieure à la température ambiante, et qui est à la fois hydrophobe (immiscible avec l'eau) et lipophile (miscible avec d'autres huiles, littéralement). Cette définition générale recouvre les classes de composés avec des structures chimiques, des propriétés et des utilisations sans rapport entre elles, englobe les huiles végétales, les huiles pétrochimiques, les huiles essentielles volatiles. L'huile est une substance non polaire. Le terme "huile" est utilisé pour toute substance qui ne se mélange pas à l'eau et qui donne une sensation de gras, tel que le pétrole et le mazout, indépendamment de sa structure chimique.

Huile comestible

Une huile comestible ou de cuisine est une graisse d'origine végétale, animale ou microbienne, qui est liquide à température ambiante et qui est appropriée à l'utilisation alimentaire.

Parmi les nombreuses sortes d'huiles végétales comestibles l'on trouve: l'huile d'olive, de palme, de soja, de colza, de grains de citrouille, de maïs, de tournesol, de carthame, d'arachide, de pépins de raisin, de sésame, d'argan et de riz. Beaucoup d'autres sortes d'huiles végétales sont aussi utilisées en cuisine.

Le terme générique "huile végétale", lorsqu'il est utilisé pour caractériser un produit de cuisine à base d'huile, se rapporte à un mélange de différentes huiles souvent à base d'huile de palme, de maïs, de soja ou de tournesol.

L'huile comestible d'origine animale est p. ex. l'huile de poisson. Les huiles microbiennes sont aussi comprises dans cette catégorie.

Graisse, Lipide, Gras

La graisse est une substance onctueuse, de peu de consistance et fondant facilement, dite en chimie corps gras et présente dans diverses parties du corps de l'homme ou de l'animal.

Les corps gras comprennent un large groupe de composés qui sont généralement solubles dans des solvants organiques et largement insolubles dans l'eau. Du point de vue chimique, les corps gras sont généralement des triesters de glycérine et d'acides gras. Les corps gras peuvent être solides ou liquides à température ambiante, selon leur structure et leur composition.

Bien que les mots "huiles", "graisses" et "lipides" sont tous utilisés en relation avec la matière grasse, "huiles" est normalement utilisé pour décrire des produits qui sont liquides à température ambiante. Les "lipides" peuvent se présenter à l'état solide, comme dans les cires, ou liquide, comme dans les huiles.

Les lipides constituent un ensemble de corps gras, c'est-à-dire des acides gras, ou des dérivés (esters, aldéhydes) d'un acide gras. Les lipides sont caractérisés par leur insolubilité dans l'eau et, au contraire, par leur solubilité dans les solvants organiques non polaires. Les cires et les huiles végétales sont constituées de lipides. Les acides gras constituent une catégorie de lipides, distingués des autres lipides par leur structure chimique et physique. Cette catégorie de molécules est important pour beaucoup de formes de vie, fournissant une fonction structurelle ainsi que métabolique. Ils font partie de l'alimentation de la plupart des hétérotrophes (y compris l'Homme). Les lipides et les graisses alimentaires sont dégradés dans l'organisme sous l'action des enzymes appelés lipases, produits par le pancréas.

Shortening, (graisse émulsifiable)

Le shortening est une graisse alimentaire, utilisée en particulier pour la cuisson au four ou la friture, ainsi appelée car elle donne une texture croustillante (comme les "shortbreads"). Le terme "shortening" peut être utilisé de manière plus large et s'applique à toute graisse solide à température ambiante utilisée pour la cuisson au four ou la friture, telle que le lard, mais lorsqu'il est utilisé dans les recettes, il s'agit d'huiles végétales hydrogénées solides à température ambiante. Le shortening a en général un point de fumée supérieur à celui du beurre et de la margarine. Il peut être constitué de 100% de lipides, contrairement au beurre et à la margarine qui n'en comprennent qu'environ 80%.

A23F - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le thé.

Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.

Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.

Les arômes de thé, l'huile de thé.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Le café.

Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.

Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.

Les arômes de café, l'huile de café.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La cueillette du thé

A01D 46/04

La cueillette du café

A01D 46/06

Les aromates synthétiques de thé

A23L 1/226

Les aromates synthétiques de café

A23L 1/234

Les machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café

A23N 12/00

Les moulins à café

A47J 42/00

Les préparations médicinales contenant du matériel provenant de plantes de thé ou de succédanés de thé ou du café ou de succédanés de café

A61K 36/00

p.ex.

A61K 36/74, A61K 36/82, A61K 36/28

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chocolat, confiserie ou glaces contenant du café ou du thé

A23G

Conservation des aliments ou produits alimentaires en général, p.ex. lyophilisation, séchage par pulvérisation

A23L

Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couvert intégralement par une seule autre sous-classe, p.ex. agglomération, granulation, mise en comprimés

A23P

Théières ou cafetières

A47G 19/14

Infuseurs à thé, p.ex. infuseurs en forme d'œuf

A47G 19/16

Couvre-théières ou couvre-cafetières

A47G 19/20

Appareils à préparer les boissons, p.ex. le café ou le thé

A47J 31/00

Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage, p.ex. remplissage de sachets de thé

B65B 29/02

Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé

B65B 29/04

Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage

B65D 85/804

Infusettes jetables

B65D 85/808

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alcaloïde

Xanthines stimulantes caféine, théobromine et théophylline présentes dans les grains de café et/ou dans les feuilles de thé.

Café

Produit ou boisson stimulante produite à partir de grains torréfiés, communément appelés grains de café, qui proviennent d'une plante du genre Coffea, p.ex. Coffea arabica ou Coffea canephora.

Décaféination

Procédé d'élimination de l'alcaloïdecaféine des grains de café ou des feuilles de thé.

Succédanés du café

Les succédanés du café (solides ou liquides) sont des produits sans café, normalement sans caféine, utilisés pour substituer le café tout en conservant son goût. La chicorée et d'autres succédanés peuvent être préparés par torréfaction ou décoction de différentes substances organiques. Des ingrédients communs sont les glands, l'orge et le malt, les faînes, les racines de chicorée à café, le maïs, les figues et le seigle.

Succédanés du thé

Les succédanés du thé (solides ou liquides) sont des produits sans thé, c. à d. qui ne proviennent pas de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis), p.ex. le maté (Ilex paraguariensis), la citronnelle (Melissa officinalis), le cynorrhodon (Rosa canina), etc.; voir aussi tisane.

Thé

Produit ou boisson stimulante produite à partir des feuilles de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis).

Tisane

Les produits ou boissons préparés par infusion de matériel végétal avec de l'eau chaude, habituellement des feuilles ou des fruits, des fleurs, des écorces ou d'autres parties, à l'exclusion de la plante de thé traditionnelle (Camellia sinensis). Les tisanes appartiennent au groupe des succédanés du thé.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.

A23J - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation, p. ex. à partir de viande, de poissons ou autres animaux marins, de sang, des œufs, des poils, des céréales, de légumineuses ou autres graines végétales, des eaux résiduaires, des levures ou de lait.

L'ouverture des œufs par grandes quantités et la séparation du jaune et du blanc.

Le traitement des protéines pour l'alimentation, p. ex. par texturation utilisant la congélation, l'extrusion, l'expansion, la coagulation à partir de ou dans un bain ou par hydrolyse utilisant des agents chimiques ou des enzymes.

Les compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les phosphatides dans les huiles ou les graisses sont classés dans la sous-classe C11B

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de la farine ou de la pâte par addition de protéines avant ou pendant la cuisson

A21D 2/26

Produits laitiers. p. ex. lait, beurre, fromage; succédanés du lait ou du fromage; leur fabrication 

A23C 9/00, A23C 11/00, A23C 17/00-A23C 23/00

Produits à base de cacao; sucreries; confiseries; massepain; chewing-gum; desserts glacés contenant des peptides ou des protéines

A23G 1/44, A23G 3/44, A23G 4/14, A23G 9/38

Aliments ou produits alimentaires contenant des protéines en tant qu'agents gélifiants ou épaississants; produits diététiques contenant des protéines en tant qu' additifs; protéines en tant qu' ingrédients additifs pour boissons non alcoolisées

A23L 1/0562, A23L 1/305, A23L 2/66

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits alimentaires pour animaux

A23K 1/00

Compositions à base de protéines ou à base de phosphatides pour produits pharmaceutiques ou cosmétiques

A61K 8/64, A61K 9/38, A61K 9/64

Phosphatides en soi

C07F

Procédés généraux de préparation de peptides

C07K 1/00

Peptides, p. ex. oligopeptides, protéines

C07K 4/00-C07K 14/00

Immunoglobulines

C07K 16/00

Peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation

C07K 17/00

Peptides hybrides

C07K 19/00

Matériaux macromoléculaires dérivés du sang

C08H

Préparation de la colle forte

C09H

Gélatine non utilisée pour les produits alimentaires

C09H 1/00-C09H 9/04

Analyse de la nourriture

G01N 33/02

Enzymes et leur préparation

C12N 9/00

Préparation de peptides ou de protéines par fermentation ou à partir d'enzymes

C12P 21/00

Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse

B01F 17/30

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

La matière classée dans les groupes A23J 3/22-A23J 3/30 est également classée dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20 si la nature de la protéine présente un intérêt.

A23K - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;

Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;

Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Produits alimentaires pour animaux

la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.

Fabrication de produits alimentaires pour animaux

Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).

Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.

Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).

Conservation des matières afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux

La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).

Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).

Fenaison

Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.

Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos)

A01F 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale

A01F 29/00

Fabrication de produits laitiers

A01J

Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture

A01K

Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne

A01K 97/04

Conservation de végétaux en général

A01N 3/00

Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N 25/00-A01N 65/00

Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte

A21C

Traitement de la farine ou de la pâte

A21D

Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson

A22C

Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés

A23B

Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers

A23C

Huiles ou graisses comestibles

A23D

Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation

A23J

Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement

A23L 1/00

Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général

A23L 3/00

Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs

A23N 1/00-A23N 15/00

Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux

A23N 17/00

Mise en forme ou traitement des produits alimentaires

A23P

Méthodes de médecine vétérinaire

A61D

Préparations médicinales

A61K

Mélange en général

B01F

Désagrégation en général

B02C

Granulation de substances

B01J 2/00

Coupe en général

B26D

Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes

B30B

Polysaccharides; leur dérivés

C08B

Dérivés de composés macromoléculaires naturels

C08H

Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales

C11B

Préparation de graisses, huiles ou acides gras

C11C

Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant

C12N

Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée

C12P

Industrie du sucre

C13

Séchage de matériaux solides

F26B

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.

A23K 1/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Suppression de la toxicité ou de l'amertume des graines telles que celles de lupin pour leur emploi dans l'alimentation humaine ou animale

A23L 1/211

A23K 1/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protéines à partir du sang

A23J 1/06

A23K 1/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation des aliments

A23B, A23L

A23K 1/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substituts du lait

A23C 11/00

A23K 3/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Silos

E04H

A23L - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:

Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:

La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:

La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.

La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21DA23B, A23CA23D, A23FA23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).

Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.

Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité

A23N

Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus

A23N 1/00, A47J 19/00

La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe

A23P

La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage

B65B 55/00

Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides

B65D 81/26

La préparation du malt pour le brassage

C12C

La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool

C12H 3/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à cette application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Extraits comestibles ou préparations à usage médical

A61K
Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Voir ci-avant.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Apiculture

A01K 47/00-A01K 59/00

Machines pour leur fabrication

A21C

Farine enrichie

A21D 2/00

Procédés spécialement adaptés à des aliments ou produits alimentaires particuliers

A23

Produits lactés

A23C

Préparations à base de lait

A23C 9/00

Succédanés du lait, compositions pour remplacer le lait dans le café au lait

A23C 11/00

Café, thé ou leurs succédanés

A23F

Arômes de café naturel ou aromates de thé

A23F 3/40, A23F 5/46

Traitement des protéines pour l'alimentation

A23J 3/00

Nourriture pour animaux

A23K

Appareils pour cuire au four, rôtir, griller ou frire

A47J 37/00

Agents émulsifiants en général

B01F 17/00

Purification de l'eau, p.ex. par échange d'ions

C02F, C02F 1/42

Huiles essentielles en général

C11B 9/00

Conservation des boissons alcoolisées

C12H

Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Aliments, produits alimentaires

Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc.

A44B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:

La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.

Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).

Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:

Note

Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A44B et F16B

Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).

Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.

Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie

Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.

Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41DA41F).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers

A41F

Boutonnières ; Œillets de boutonnières

A41F 1/02

Laçage de corsets

A41F 1/04

Fermeture de gants

A41F 1/06

Laçage de jarretières

A41F 1/08

Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes

A41F 9/00

Punaises à dessin

B43M 15/00

Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines

F16B

Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse)

F16B 45/00
Endroits couvrant les dispositifs ou les procédés de fabrication ou de mise en position sur des structures devant être solidarisées des fermetures ou des composants de fermeture de la présente sous-classe.

Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières

A41H 25/00

Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien

A41H 37/00

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie

B21D 53/46

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons

B21D 53/48

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière

B21D 53/50

Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons)

B21F 45/16

Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments

B22D 17/16

Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 5/00

Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires

A41D

Tabliers de protection munis de moyens d'attache

A41D 13/04

Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col

A41D 25/00

Chapeaux munis de moyens d'attache

A42B 1/00

Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux

A42B 7/00

Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures

A43C

Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures

A43D 100/00

Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental

A44C 1/00

Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle

A44C 3/00

Dispositifs de fixation des cheveux

A45D 8/00

Presses ou serre-joints d'établi

B25B 5/00

Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement

B42F 1/02

Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage

B68G 7/12

Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage

D05B 3/00

Aiguilles pour la couture

D05B 85/00

Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte)

E05C

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bouton

Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture.

Boucle

Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos).

Épingle

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser.

Fermeture à curseur ou à glissière

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.

A44B 1/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pose sur des vêtements

A41H 37/10

Pose sur des chaussures

A43D 100/08

Traitement des tôles, tubes ou profilés pour fabriquer des boutons

B21D 53/48

Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou d’autres substances à l’état plastique

B29D 19/00

Machines spécialement conçues pour la fabrication de boutons en coton

D05C 7/12

A44B 9/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Autres systèmes d’attache pour coiffures

A42B 7/00

A45B - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables comprenant des moyens pour supporter des parasols

A47B 37/04

A45D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux ;

Les outils pour boucler ou onduler les cheveux ;

Les dispositifs pour le chauffage ou accessoires pour les outils pour boucler les cheveux ;

Les dispositifs de fixation des cheveux ;

Les dispositifs pour laver ou colorer les cheveux ou le cuir chevelu ;

Les dispositifs pour sécher les cheveux ou leurs accessoires ;

Les appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler ;

Les peignes pour les cheveux ou leurs accessoires ;

Les accessoires pour la barbe ;

Les instruments de manucure ou de pédicure ;

Les ongles artificiels ;

Les récipients, les emboîtages ou les accessoires pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie ;

Les sachets pour produits liquides ;

Les miroirs à main, de poche ou à barbe ;

Les articles pour salons de coiffure, p.ex. capes protectrices, supports pour effectuer des travaux de coiffure, mobilier spécialement conçu pour salons de coiffure et non couvert ailleurs ;

Les autres articles de maquillage ou de toilette.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux

A61B 18/04

Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux

A61B 18/18

Préparations pour les soins des cheveux

A61Q 5/00

Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux

A61Q 9/00

Dispositifs pour affûter des lames de rasoir

B24D 15/06

Ciseaux combinés avec des accessoires, p.ex. avec de instruments de manucure

B26B 13/22

Dispositifs de taille des cheveux utilisant une lame de rasoir

B26B 21/00

Dispositifs pour distribuer des nouvelles lames de rasoir

B65D 83/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients en général, p.ex. étuis de voyage

A45C 11/00

Fauteuils de coiffeur

A47C 1/04

Sacs à main ou porte-monnaie avec des miroirs

A45C 15/04

Meubles à tiroirs pour articles de toilette

A47B 67/02

Miroirs d’ameublement

A47G 1/02

Dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées

A61B 17/3217

Instruments de pédicure

A61B 17/54

Perruques, faux-toupets, ou articles similaires

A41G 3/00

Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main;

B26B 29/00

Tables pour échantillons ou articles similaires

G09F 5/00

A45D 2/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agrafes de base en soi

A45D 6/08

A45D 2/34 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agrafes de base en soi

A45D 6/10

A45D 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations pour onduler ou décrêper les cheveux

A61K 8/00, A61Q 5/04

A45D 27/22 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Armoires pour attirail pour la barbe

A47B 67/02

Contenants en général

B65D

A45D 27/42 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Masques pour le maquillage des lèvres ou des cils

A45D 40/30

Moyens de protection des oreilles, du visage ou des lèvres pour d'autres opérations de toilette ou de maquillage

A45D 44/12

A45D 29/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de pédicure

A61B 17/54

A45D 29/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils coupant à main avec deux mâchoires venant en contact bout à bout

B26B 17/00

A45D 29/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Limes en général

B23D 71/00

A45D 29/20 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de voyage ou à destination analogue

A45C 11/00

A45D 33/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants

A61M 35/00

A45D 40/26 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour passer une peinture liquide

A45D 34/04

A45D 42/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Miroirs d'ameublement

A47G 1/02

A45D 44/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peignoirs de coiffeur

A41D 13/00

A45D 44/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinés avec fauteuils

A47C 1/10, A47C 7/36

A47B - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins

B65G 1/00

Placards comme partie de bâtiments

E04F 19/08

Tabourets-escabeaux

A47C 12/00

Joints pour meubles

F16B

A47J - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils domestiques (ou de restaurant) pour préparer, cuire ou réchauffer la nourriture ou pour préparer les boissons, les dispositifs de rangement et de manutention de ces appareils. Les dispositifs de stockage d’aliments.

Les termes de préparation, cuisson ou réchauffage se réfèrent aux différentes étapes possibles dans la préparation d’un repas :

Les ustensiles de préparation, de cuisson ou de réchauffage des aliments sont donc notamment les suivants :

Instruments ou machines de ménage pour la préparation des aliments, p. ex.

Instruments de cuisson domestiques, p. ex.

Dispositifs de réchauffage de boissons ou d’aliments

Récipients de réchauffage pour boissons ou aliments

Chambres calorifugées pour réchauffer ou tenir au chaud les aliments

Dispositifs pour saisir, soulever ou poser les dispositifs ci-dessus (pinces, supports)

Instruments à main pour manipuler ou supporter les aliments pendant leur préparation/cuisson/réchauffage

La confection des boissons se réfère à :

Les dispositifs pour faire des boissons incluent donc les suivants :

Le rangement et la manutention des dispositifs de préparation, cuisson ou réchauffage des aliments ou de préparation des boissons concerne :

Les dispositifs de rangement et de manutention incluent donc :

Le rangement des aliments concerne :

Les dispositifs de rangement des aliments incluent donc :

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe concerne avant tout le matériel de cuisine ménager de préparation/cuisson/réchauffage des aliments. La préparation/cuisson/ le réchauffage à une échelle industrielle ne sont pas couverts par la présente sous-classe et sont classés dans les endroits suivants :

sous-classe A01J pour les machines ou dispositifs pour façonner le beurre ou similaire utilisés dans les laiteries, p. ex. pour mettre en pains le beurre

sous-classe A21B pour les fours de boulangerie, les machines ou le matériel de cuisson industrielle

sous-classe A23J pour les machines industrielles d’ouverture des œufs

sous-classe A23N pour les machines de préparation des aliments ou fruits en grandes quantités, p. ex. pour peler les légumes ou les fruits en grande quantité

Les ustensiles de table sont classés dans A47G.

La sous-classe A47J couvre aussi la préparation ménagère des boissons (chaudes), en particulier la préparation du thé ou du café par extraction avec de l’eau chaude. Les autres appareils et méthodes de préparation des boissons, à l’échelle industrielle essentiellement, sont classés dans les sous-classes suivantes :

Pour ce qui concerne les sous-classes couvrant les poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides ou liquides en général, la présente sous-classe couvre leur utilisation. Les caractéristiques des poêles ou fourneaux en général doivent être classées dans l’endroit général qui convient, comme par exemple F24BF24C.

Les dispositifs de rangement de A47J ne couvrent pas les meubles à tiroirs ou tiroirs en général, même s’ils permettent d’accrocher les instruments ou ustensiles de cuisine. Cette matière est classée dans la sous-classe des meubles à tiroirs ou parties constitutives générales des meubles A47B. Les dispositifs pour fixer ou accrocher les ustensiles ménagers sont classés dans A47G (p. ex. pour ranger les balais). Les réceptacles pour emmagasinage (à isolement thermique et sans isolement thermique) en général, sont classés dans B65D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les appareils de traitement du lait dans les laiteries, p.ex. les dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci, les dispositifs d’aération ou de désaération du lait

A01J 11/00

Les dispositifs à la main pour mettre en pains le beurre dans les laiteries

A01J 19/00

Les machines pour mettre en pains le beurre dans les laiteries

A01J 21/00

Les appareils de fumage des aliments

A23B 4/044

Les machines ou appareils pour traiter les fruits ou les légumes récoltés en grandes quantités

A23N

Les machines ou appareils pour l’extraction du jus

A23N 1/00

Machines à évider ou dénoyauter les fruits en grandes quantités

A23N 3/00

Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire les parties contenant les pépins

A23N 4/00

Epluchage des légumes ou fruits en grandes quantités

A23N 7/00

Machines d’extraction des tiges des fruits

A23N 15/00

Fabrication de crème glacée

A23G 9/00

Machines à laver ou rincer la vaisselle ou les ustensiles de table

A47L 15/00

Appareils ou instruments de lavage ou nettoyage à la main de vaisselle, ustensiles de table, ustensiles de cuisine ou analogue

A47L 17/00

Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p. ex. torchons

A47L 19/00

Polissage des ustensiles de table, p. ex. couteaux, fourchettes, cuillères

A47L 21/00

Dispositifs ou équipement de table, p. ex. ustensiles de table

A47G

Brassage de la bière

C12C

Préparation du vin ou autres boissons alcoolisées

C12G

Appareils de cuisson pour voyages alimentés par combustibles gazeux

F24C 3/14

Poêles ou fourneaux à usage domestique

F24B, F24C

Fours à micro-ondes

F24C 7/02, H05B 6/64

Appareils de cuisson par induction

H05B 6/12
Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Boîtes à déjeuner, boîtes à pique-nique ou similaire

A45C 11/20

Service de table

A47G 19/00

Récipients ou pots pour la table

A47G 19/12

Cafetières ou théières

A47G 19/14

Infuseurs à thé, p. ex. infuseurs en forme d’œuf

A47G 19/16

Ustensiles de table

A47G 21/00

Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers ou analogue, aux tables, murs ou similaires

A47G 29/087

Cuillères de pesée

G01G 19/56

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours de boulangerie, appareil ou matériel de cuisson à usage non domestique

A21B

Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, manutention des produits cuits en pâte

A21C

Enceinte de levage, c. à d. permettant à la pâte de lever

A21C 13/00

Préparation de boissons non alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes

A23L 2/00

Machines de torréfaction du café en grandes quantités

A23N 12/08

Tiroirs ou étagères

A47B

Meubles de cuisine

A47B 77/00

Désagrégation, p. ex. hachage

B02C

Buses de pulvérisation en général

B05B 1/22

Outils de coupe tenus à la main, non prévus ailleurs

B26B

Coupe caractérisée par l’élément coupant ou la nature de la coupe pratiquée ; détails de l’appareillage de coupe

B26D

Réceptacles avec isolation thermique en général

B65D 81/38

Débit de boissons à la pression

B67D 1/00

Elimination des fumées de cuisson des poêles ou fourneaux domestiques

F24C 15/20

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

cuisson

ébullition, braisage, cuisson à la vapeur, cuisson sous pression, friture, cuisson au four, grillage, rôtissage, ou cuisson au barbecue des aliments

note : dans la nomenclature A47J/27, la cuisson ne comprend que l’ébullition, le braisage, la cuisson à la vapeur et la cuisson sous pression

ébullition

cuisson des aliments en les plongeant dans l’eau en ébullition ou autre liquide à base d’eau (bouillon, lait) ; maintien des aliments liquides (ou de l’eau) à température d’ébullition

braisage

cuisson des aliments à la vapeur humide, p. ex. à l’étuvée, rôtissage en marmite

cuisson à la vapeur

cuisson des aliments dans une atmosphère avec vapeur chaude

cuisson sous pression

cuisson des aliments à une pression différente de celle de l’atmosphère

cuisson supra-atmosphérique

cuisson sous pression à une pression supérieure à celle de l’atmosphère

Note : appelée souvent « cuisson sous pression »

cuisson infra-atmosphérique

cuisson sous pression à une pression inférieure à celle de l’atmosphère, p. ex. en utilisant une pompe pour éliminer l’air de l’environnement de cuisson.

Note : parfois appelée « cuisson sous vide », bien que la « cuisson sous vide » se réfère plus souvent à la cuisson par récipient sous vide

cuisson par récipient sous vide

cuisson des aliments dans une marmite amovible insérée dans un récipient sous vide pour chauffage prolongé avec un minimum de perte de chaleur

friture

cuisson des aliments dans de l’huile ou de la graisse chaude, p. ex. friture à la poêle, à la friteuse

Friture dans une poêle à frire ou un wok, sur une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé

cuisson des aliments sur une surface chaude comme une poêle à frire, un wok, une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé, généralement dans une mince couche d’huile ou de graisse chaude

Note :

Poêle à frire : aussi appelée « skillet » en anglais des Etats-Unis

plaque chauffante : feuille de métal d’épaisseur appropriée ayant une surface de friture plate

poêle à fond cannelé : poêle à frire pourvue de stries métalliques pour y déposer les aliments (souvent utilisée pour « frire sans utilisation d’huile ou de graisse, afin d’obtenir un mode de cuisson similaire à celui d’une cuisson au barbecue, appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis)

cuisson en friteuse

cuisson des aliments en les plongeant dans l’huile ou la graisse chaude

cuisson au four

cuisson des aliments par chaleur sèche et par conduction

note : normalement, cuisson au four, mais aussi dans la cendre ou la pierre chaudes, les aliments cuits de cette manière sont des produits à base de pâte comme les pâtisseries, les gâteaux ou le pain ; il peut s’agir aussi de pommes de terre cuites, de pommes cuites, de haricots blancs cuits,...

rôtissage

cuisson des aliments à la forte chaleur sèche, dans un four ou à côté de charbons ardents

note : on obtient habituellement une surface caramélisée ; la surface de l’aliment est souvent arrosée pendant le rôtissage

cuisson au gril

les aliments sont directement soumis à une forte chaleur sèche, le plus couramment venant d’au-dessus, le transfert de chaleur s’effectuant avant tout par radiation thermique, p. ex. en utilisant l’élément chauffant supérieur d’un four électrique, ou en plaçant l’aliment sur une plaque sous la flamme d’un four à gaz.

Note : les aliments grillés sont par exemple le fromage fondu sur des lasagnes ou la surface caramélisée d’une crème brûlée ; le terme utilisé en anglais des Etats-Unis est « broiling »

cuisson au barbecue

cuisson d’aliments avec un "barbecue" par chaleur et gaz chauds d’un feu, par bois incandescent, ou charbon de bois, ou par élément électrique chauffant

Note : en fonction de la source de chaleur, les barbecues sont appelés barbecues au gaz, barbecues électriques ou barbecues au charbon de bois

cuisson au barbecue par méthode directe

cuisson d’aliments au barbecue directement sur une source de chaleur intense, p. ex. les aliments sont cuits sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent, ou les aliments sont cuits dans un récipient à frire sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent

Note : cette méthode est parfois appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis ; la viande est souvent marinée avant la cuisson directe au barbecue

cuisson au barbecue par méthode indirecte

cuisson d’aliments au barbecue par chaleur et/ou vapeur chaude indirectes, c. à d. cuisson lente au barbecue, p. ex. par cuisson sur une grille, les charbons étant dispersés sur les côtés des aliments, ou à une certaine distance des aliments

Note : cette méthode est parfois appelée « barbecuing » en anglais des Etats-Unis

fumage

donner du goût, cuire ou conserver les aliments en les exposant à la fumée de matières végétales qui brûlent ou couvent sous la cendre, la plupart du temps du bois

Note : les dispositifs de fumage ne sont pas classés dans A47J, mais seulement les inserts de fumage en tant qu’accessoires de barbecue

cuisson par fumage sur un barbecue

cuisson très lente d’aliments sur un barbecue par fumée chaude entraînée par convection au-delà des aliments

toaster

le fait de faire dorer du pain en tranches en l’exposant à une chaleur sèche radiante, c. à d. faire griller du pain en tranches des deux côtés du pain

réchauffage

le fait d’élever la température des aliments, et non pas de les cuire

râpage

désagréger p. ex. un fromage avec un outil pourvu de plusieurs parties protubérantes acérées ; le râpage est différent du tranchage : les aliments ne sont pas désagrégés en des formes spécifiques

A47J 27/05 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de cuisson étagés en général

A47J 27/13

A47J 27/082 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compartiments rapportés pour récipients de cuisson en général

A47J 36/16

A47J 27/212 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avertisseurs de récipients pour faire bouillir le lait

A47J 27/57

A47J 27/56 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention de la mousse pendant l’ébullition en général

B01B 1/02

A47J 31/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sachets à infusion

A47G 19/16

A47J 33/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réchauds de voyage à chauffage au pétrole, à l’essence, à l’alcool ou similaires

F24C

A47J 36/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Becs en général

B05B 1/22

A47J 36/38 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Elimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique

F24C 15/20

A47J 41/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients à isolation thermique en général

B65D 81/38

A47J 42/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Constituant un élément de machines universelles ou à usages multiples

A47J 43/04, A47J 44/00

Mouture ou réduction en poudre en général

B02C

A47J 42/48 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fixation des appareils ménagers en général aux tables, murs ou similaires

A47J 45/02

A47J 42/52 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de rôtissage du café en soi

A23N 12/00

A47J 45/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour les appareils ménagers

A47G 29/087

A47J 45/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détachables

A47J 45/07

A47L - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air

E01H 1/08

A61B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en œuvre les interventions médicales suivantes':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).

Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':

La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.

A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque

A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque

La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents)

A61C 3/00

Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues)

A61C 17/10

Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux

A61D

Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'œil ou la correction du strabisme

A61F 9/00

La chirurgie des oreilles

A61F 11/00

Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement

A61H

Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale

A61M

Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement

A61N

Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps

G01K 5/00

Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales

G06K 9/00

La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole

G10L 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables

A61G 13/00

Chaises d'opération

A61G 15/00

Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque

A61H 31/00

Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique

A61J 1/00

Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale

A61J 7/00

Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins

A61L 17/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Matériaux pour dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes

C12Q 1/00

Analyse d'échantillons de matériau biologique

G01N

Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques

G03B 42/00

A61B 1/24 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ouvre-gueule pour animaux

A61D 15/00

A61B 3/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour le traitement des yeux

A61F 9/00

Appareils pour l'exercice des yeux

A61H 5/00

Systèmes optiques en général

G02B

A61B 3/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles en soi

G02C 7/02

A61B 3/125 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles de contact en soi

G02C 7/04

A61B 5/0215 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes pleines

A61M 23/00

Cathéters

A61M 25/00

A61B 5/025 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stéthoscopes électriques

A61B 7/04

A61B 5/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 50/00

A61B 5/055 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général

G01R 33/20

A61B 5/103 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de prise des mesures pour tailleurs

A41H 1/00

A61B 5/22 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du travail ou des forces en général

G01L

A61B 6/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations de contraste pour rayons X

A61K 49/04

Préparations contenant des substances radioactives

A61K 51/00

Procédés photographiques aux rayons X

G03C 5/16

Appareils à rayons X ou circuits pour ces appareils

H05G 1/00

Dispositifs d'irradiation

G21K

Thérapie par radiations, en soi

A61N 5/00

A61B 6/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photographie stéréoscopique

G03B 35/00

A61B 6/03 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques

G06F 17/00, G06F 19/00

A61B 6/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protection contre les radiations dangereuses en général

G21F

A61B 8/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images

G01S 15/00

A61B 8/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des débits volumétriques en général

G01F, G01F 1/66, G01F 1/72

Mesure de la vitesse des fluides en général

G01P 5/00

A61B 10/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination

A61B 17/20

Tables de menstruation

G06C 3/00

A61B 17/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de drainage pour les blessures

A61M 27/00

A61B 17/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux de suture

A61L 17/00

A61B 17/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour retirer les nerfs dentaires

A61C 5/02

A61B 17/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu

B65D 83/00, B65D 85/00

A61B 17/12 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope

A61F 6/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins

A61L 17/00

A61B 17/135 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour mesurer la pression sanguine

A61B 5/022

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coussinets de compression gonflables

A61F 5/34

A61B 17/20 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diagnostic par vaccination

A61B 10/00

A61B 17/22 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la biopsie

A61B 10/02

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique

A61B 17/42
Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dilatateurs

A61M 29/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/225 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/42 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dilatateurs

A61M 29/00

A61B 17/425 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Spécialement adaptés aux animaux

A61D 19/00

A61B 17/46 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour animaux

A61D 1/10

A61B 17/50 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Localisation par d'autres moyens

A61B 5/06

Localisation par radiation

A61B 6/00

A61B 17/56 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations

A61F 5/00

A61B 17/60 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements ou garnitures absorbantes

A61F 13/00

A61B 18/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes

A61K 50/00

A61B 18/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons

A61N

A61C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c. à d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour

Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.

Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d’un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).

Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:

Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe A61C(la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.

La sous-classe A46Bcouvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.

La sous-classe A61Dcouvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.

La sous-classe A61Kcouvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brosses à dents manuelles

A46B

Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi

A46B 9/04

Instruments pour abaisser la langue

A61B 13/00

Grattoirs pour la langue

A61B 17/24

Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux

A61D 5/00

Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage

A61K 6/00

Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche

A61K 8/00

Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires

A61G 15/00

Meubles de travail pour dentistes

A61G 15/14

Seringues hypodermiques dentaires

A61M 5/178

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Implants ou prothèses non dentaires

A61F

Appareils pour l'exercice passif

A61H 1/00

Massage des gencives

A61H 13/00

Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps

A63B 23/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Cavité buccale

Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire).

A61C 1/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions souples en général

F16C

Accouplements en général

F16D

A61C 13/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours pour dents artificielles

F27B

A61C 13/225 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Plaques-bases pour prothèses

A61C 13/01

A61C 13/38 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils pour l'implantation

A61C 8/00

A61C 17/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour ouvrir la bouche en soi

A61B 1/24

Abaisse-langue en soi

A61B 13/00

A61D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour accroître ou contrôler la reproduction des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (p.ex. vagins artificiels, moyens de désinfection de l'utérus), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'un usage limité au traitement, à la reconstruction, à l'extraction ou au remplacement des dents, des gencives ou d'autres parties de la gueule des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages à des fins médicales (c. à d. dentisterie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux lors de procédures dentaires.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour l'introduction de remèdes (p.ex. vaccins) ou d'autres produits ayant un effet sur les fonctions corporelles (p.ex. liquides séminaux, poisons euthanasiques, stimulants) dans ou sur l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés à usage médical qui impliquent une action physique sur des parties de l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, pour les corriger, améliorer, contrôler ou traiter (c. à d. chirurgie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales. La chirurgie animale comprend les actes médicaux suivants:

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'évaluation, d'examen, de mesure, de surveillance, d'étude ou d'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux. Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps animal:

Les instruments, les dispositifs et les matériaux qui sont:

Les moyens additionnels ou auxiliaires (p.ex. tables d'opération, salles propres) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux pour le diagnostic, la dentisterie, la chirurgie ou pour d'autres fins médicales. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. dispositifs de nettoyage), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires, ouvre-gueule) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. support pour thermomètres).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux dispositifs de diagnostic, de dentisterie ou chirurgicaux pour animaux.

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types de dispositifs, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus.

Tout autre type de dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) ou de procédés qui ne sont pas spécifiquement prévus dans une autre sous-classe et qui

Liens entre secteurs d'une large portée

Les modes de réalisation des dispositifs, instruments, appareils, machines, structures, outils ou procédés qui sont utilisés sur les corps humain et animal (c. à d. qui sont d'une application plus globale) pour les maintenir en bonne santé ou à d'autres fins médicales sont classés dans une autre sous-classe sur la base de leur utilisation humaine et non pas dans la sous-classe A61D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs et procédés utilisés par du personnel non médical pour soigner les animaux afin de les maintenir en bonne santé, p.ex. élevage

A01K

Sacs pour l'alimentation animale

A01K 5/00

Appareils pour tétée pour jeune bétail

A01K 9/00

Décorneurs

A01K 17/00

Appareils d'assistance au sevrage

A01K 19/00

Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'accouplement

A01K 21/00

Produits alimentaires pour animaux avec des antibiotiques

A23K 1/17

Instruments pour ouvrir la bouche des êtres humains ou la gueule des animaux

A61B 1/24

A61D 1/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes pour la traite

A01J 3/00

A61D 3/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Garrottage dans les abattoirs

A22B 1/00

A61D 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Seringues

A61M

A61D 9/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Anneaux de protection des boulets

A01K 13/00

A61D 11/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire

A01J 7/04

A61D 15/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes pour empêcher les animaux de ronger leurs mangeoires

A01K 13/00

A61F - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les dispositifs ou les procédés pour corriger ou modifier physiquement le corps des patients ou des personnes handicapées, qui sont utilisés directement et pendant des durées prolongées (c. à d. également en dehors de circonstances ponctuelles exceptionnelles) sur ou dans le corps du patient ou de la personne handicapée:

Les procédés ou les dispositifs (p.ex. les dispositifs de commande actionnés par la tête ou par le regard, les dispositifs de commande actionnés par la voix) permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif indépendants du corps (c. à d. un appareil tel qu'un éclairage ou une porte qui ne sont ni des parties du corps ni utilisés en liaison avec les parties naturelles ou artificielles de leur corps) sans application d'une force directe par la partie du corps humain normalement utilisée pour la commande d'appareils ou de machines indépendants (p.ex. la main, le pied ou leurs équivalents artificiels);

Les dispositifs contraceptifs masculins (p.ex. condoms, obturateurs du canal déférent) ou féminins (p.ex. pessaires, dispositifs intra-utérins, obturateurs des trompes de Fallope);

Les dispositifs pour les soins médicaux ou les soins d'hygiène d'êtres vivants qui sont portés par l'individu ou directement en contact avec son corps au cours des soins:

Les dispositifs de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain ou des cavités corporelles, p.ex. compresses, coussinets chauffants ou bassinoires, bouillottes, sacs de glace;

Les dispositifs de protection des yeux contre les particules ou les produits chimiques, p.ex. lunettes protectrices, masques pour les yeux;

Les dispositifs pour mettre les lentilles de contact en place;

Les dispositifs de protection pour les oreilles, p.ex. tampons auriculaires ou capuchons pour les oreilles;

Les accessoires pour pansements; les conteneurs de distribution de bandages ou de pansements; les emballages pour garnitures absorbantes usagées ou les dispositions pour les envelopper, p.ex. pour les jeter;

Les étuis contenant divers produits médicaux d'urgence, comme des bandages, des instruments médicaux simples, des médicaments, c. à d. les nécessaires de premier secours, qui servent à administrer un traitement immédiat aux blessés ou aux malades.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61F. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61F, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Les appareils ou les procédés chirurgicaux en général sont couverts par la sous-classe A61B.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

Les aspects chimiques ou les aspects relatifs aux matériaux des prothèses, des dispositifs introduits dans les structures tubulaires du corps humain, des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux sont couverts par la sous-classe A61L.

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61F et ceux qui relèvent de la sous-classe A61M n'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61F couvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties: parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61M couvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties, ainsi que les cathéters en général.

Les dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci, les dispositifs pour retirer des agents du corps sont également couverts par la sous-classe A61M.

Les lunettes, les lunettes de soleil, les lentilles de contact ou les lunettes protectrices, dans la mesure où elles comportent des caractéristiques de correction de la vue ou de protection contre des niveaux élevés de rayonnement visible ou ultraviolet identiques à celles des lunettes, sont couvertes par la sous-classe G02C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Soutiens-gorge

A41C 3/00

Articles cosmétiques, p.ex. postiches, éléments de coiffure

A41G

Casquettes protégeant les yeux ou les oreilles

A42B 1/06

Supports de voûte plantaire normaux pour les chaussures

A43B 7/14

Ongles artificiels

A45D 31/00

Moyens de chauffage ou de refroidissement associés aux lits ou aux matelas

A47C 21/00

Instruments chirurgicaux

A61B 17/00

Dispositifs pour refermer les plaies ou les maintenir fermées

A61B 17/03

Prothèses dentaires

A61C 13/00

Dispositifs ou procédés de chiropractie

A61H 1/00

Appareils pour aider les malades ou les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

Massage des parties génitales

A61H 19/00

Aspects chimiques de la contraception

A61K

Aspects chimiques ou utilisation de matériaux particuliers pour les bandages, les pansements ou les garnitures absorbantes

A61L 15/00, A61L 26/00

Adhésifs pour les dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux

A61L 24/00

Matériaux pour les prothèses

A61L 27/00

Matériaux pour les dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Cœur ou reins artificiels

A61M 1/00

Irrigateurs

A61M 3/02

Appareillage pour le drainage des blessures

A61M 27/00

Dilatateurs

A61M 29/00

Soupapes spécialement adaptées à un usage médical

A61M 39/00

Fabrication d'yeux artificiels avec un matériau plastique organique

B29C, B29D 11/02

Appui-bras pour faciliter l'écriture

B43L 15/00

Aménagement des valves de gonflage sur les pneus ou les jantes

B60C 29/00

Dispositifs de sécurité pour le soudage en général

F16P 1/06

Lentilles de contact amovibles

G02C 7/04

Lunettes de soleil ou lunettes protectrices ayant les mêmes caractéristiques que les lunettes

G02C

Éléments de chauffage électrique

H05B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sous-vêtements

A41B 9/00

Layette

A41B 13/00

Corsets ou gaines

A41C 1/00

Draps chirurgicaux

A61B 19/08

Patches pour délivrer des médicaments à travers la peau

A61K 9/70

Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps

A63B 23/00

Lunettes de nageur

A63B 33/00

Masques de plongée

B63C 11/12

Matériaux pour prothèses

A61L 27/00

Cathéters à ballon

A61M 25/10

Dilatateurs

A61M 29/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Article absorbant

Article adapté pour absorber les liquides excrétés par le corps.

Dilatateur

Dispositif ou instrument (chirurgical) utilisé pour dilater, distendre, élargir, étirer une ouverture, un organe, un passage, un tube, un canal ou une cavité d'un corps humain ou animal, p.ex. dilatateur d'urétrotomie, de trachéotomie, dilatateur nasal, anal, du col de l'utérus (dilatateur de Hegar) ou du vagin, bouginage, dilatation percutanée des tissus (dilatateur de Byrd). Les stents ne sont pas des dilatateurs mais des prothèses pour maintenir le passage ouvert ou éviter l'affaissement de structures corporelles tubulaires.

Patient/Malade

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Stent

Dispositif tubulaire à ballonnet expansible ou à dilatation spontanée utilisable pour le traitement des organes en forme de conduit, en particulier les vaisseaux sanguins, le canal biliaire, le tractus urinaire, le tube digestif ou analogue, afin de maintenir le passage ouvert. L'expression "endoprothèse vasculaire" est aussi utilisée dans le cas des vaisseaux sanguins.

Stent graft

Stent avec un élément tubulaire en résine synthétique fixé à l'intérieur ou à l'extérieur du stent. Il peut être utilisé pour le traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte thoracique (TEVAR).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes sont souvent utilisées avec le sens indiqué en regard:

Endoprothèse couverte

Stent graft

Endoprothèse vasculaire

Stent pour vaisseaux sanguins

Lentilles cornéennes

Lentilles de contact

Trousse de premiers soins

Nécessaire de premier secours

A61F 5/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appuis pour les bras utilisés comme aide pour écrire

B43L 15/00

A61F 5/34 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A61F 5/458 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A61F 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de chauffage électrique

H05B

A61F 9/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour aider les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

A61G - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);

Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;

Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés

Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;

Les dispositifs d'inhumation;

Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général de la sous-classe A61G avec les sous-classes relatives aux soins ou à la modification du corps humain

A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':

Les sous-classes A01NA61B, A61CA61F, A61HA61K, A61MA61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.

Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).

A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).

Lien général de la sous-classe A61G avec les véhicules adaptés à une utilisation par les personnes handicapées

A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps

A61F 4/00

Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations

A61F 5/37

Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues

A61F 5/045

Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers

A61H 33/00

Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants

B66B 9/08

Eclairage des tables d'opération

F21L, F21S, F21V

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci

A01N 1/00

Appareils sanitaires non prévus ailleurs

A47K

Équipements de lavage ou de nettoyage du corps

A47K 7/00

Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette

A47K 11/00

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer

A61D 3/00

Véhicules adaptés au transport de viande

B60P 3/05

Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées

B60P 3/20

Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés

B62K 3/16
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (A61G) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

AUCUN

Entrées de la classification pour lesquelles A61G est une sous-classe résiduelle:

AUCUNE

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Dispositif d'inhumation

Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils).

Malade

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Moyen de transport personnel

Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes':

il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions);

il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et

le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61G 1/003 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général

A61G 7/10

A61G 1/007 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules sur skis

A63C 5/00

A61G 1/01 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins

A61F 5/37

A61G 5/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chaises avec installations de toilette

A47K 11/04

Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion

B60K

A61G 7/16 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils-lits

A47C 17/04

A61G 10/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chambres de laboratoire sans poussière

B01L 1/04

Dispositifs de décompression

B63C 11/32

Aménagements ou adaptations dans les aéronefs

B64D 13/00

Conditionnement de l'air en général

F24F

A61G 12/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes

A47B 31/00

A61G 13/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage des tables en général

A47B 9/00

A61G 15/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils de coiffeurs

A47C 1/04

A61G 17/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Columbariums

E04H 13/00

A61H - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique transmise par contact physique direct avec la paroi externe de la partie thoracique du corps humain pour provoquer ou assister la respiration normale (p.ex. poumons d'acier).

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui sont spécialement adaptés pour améliorer ou favoriser les fonctions visuelles des personnes (p.ex. pour rectifier une vision défectueuse, pour améliorer le fonctionnement naturel des yeux) :

Les appareils ou les dispositifs qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul patient ou une seule personne handicapée afin de l'aider à compenser un état physique qui l'empêche de marcher sur le sol ou sur une surface similaire par ses propres moyens (p.ex. les béquilles).

Les appareils ou les procédés utilisant l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain pour une thérapie (p.ex. un massage). Ces appareils et ces procédés de thérapie visent à faciliter la guérison des maladies, à favoriser ou à aider le fonctionnement normal d'une partie du corps qui ne fonctionne pas correctement, à atténuer les conséquences des blessures ou à influencer favorablement l'état de parties invalides du corps soit par le mouvement physique des parties du corps (p.ex. les dispositifs pour l'exercice passif d'une partie du corps), soit par d'autres types de stimulation physique (p.ex. par le touché) transmises par contact :

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. chiropractie) afin de prévenir une maladie ou un dysfonctionnement corporel, d'en traiter ou d'en soulager les effets (p.ex. défauts d'alignement des os, articulations anormales) uniquement par manipulation, ajustement, ou réalignement d'au moins une partie du squelette (p.ex. des articulations entre les os, des tendons, de la colonne vertébrale) soit:

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. massage) pour frotter, frapper, pétrir, tapoter, appliquer des vibrations ou déplacer de toute autre manière une partie de la surface externe du corps humain ou la paroi des cavités corporelles naturelles afin de :

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les bains) et qui sont spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger le corps humain, ou certaines parties de celui-ci, dans un fluide (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou dans un matériau fluent (p.ex. du sable, de la boue), d'une manière distincte des bains classiques qui servent au nettoyage du corps humain et qui vise :

Les appareils ou les procédés (p.ex. les bains pour la poitrine) spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger uniquement une partie spécifique du corps humain au sein de fluides (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou de matériaux fluents (p.ex. du sable, des algues).

Les articles vestimentaires (p.ex. les vêtements de thérapie pour provoquer la sudation) qui entourent au moins partiellement le corps humain en vue principalement d'augmenter la température locale (p.ex. isolés ou avec des éléments chauffants) ou le degré d'humidité (p.ex. constitués de matériau partiellement imperméable à l'air) des parties du corps enfermées, jusqu'à un point où la température locale ou le degré d'humidité local se situent hors des limites de ce que les êtres humains considèrent normalement comme confortable (c. à d. qui créent une atmosphère localisée du type sauna) en vue d'une thérapie.

Les parties constitutives spécialement adaptées aux types d'appareils mentionnés ci-dessus.

Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un quelconque des appareils ou des procédés mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour localiser les endroits de réflexe du corps).

Les autres types d'appareils ou de procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les dispositifs d'acupuncture) et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par contact physique en vue d'améliorer son fonctionnement et qui ne sont pas explicitement prévus dans une autre sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61H. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61H, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Traitements utilisés pour la relaxation physique

La sous-classe A61H couvre les appareils et les procédés qui sont spécialement adaptés à la relaxation ou à la stimulation physiques des personnes grâce à l'un des moyens suivants :

La sous-classe A61M couvre les dispositifs et les procédés qui sont spécialement adaptés pour provoquer ou accélérer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. pour provoquer ou arrêter le sommeil), ou pour augmenter ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés, processus qui peuvent également inclure une relaxation ou une stimulation des individus.

Traitement médical

Les appareils et les procédés de traitement médical des êtres humains sont couverts par plusieurs sous-classes. Le lien entre les différentes sous-classes est établi comme suit :

La sous-classe A61B couvre les appareils et les procédés chirurgicaux en général.

La sous-classe A61B couvre également les appareils et les procédés chirurgicaux lorsque

les appareils et les procédés chirurgicaux sont combinés à des moyens utilisés pour d'autres types de traitement médical (p.ex. thérapie, massage)

les appareils peuvent être utilisés pour la chirurgie et pour d'autres types de traitement médical.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

La sous-classe A61N couvre les appareils et les procédés utilisés pour le traitement de maladies, de blessures ou d'incapacités utilisant des formes d'énergies différentes de l'énergie mécanique directe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Équipement pour l'entraînement ou l'exercice des animaux

A01K 15/02

Vêtements avec une atmosphère intérieure contrôlée

A41D 13/002

Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage reliés aux lits ou aux matelas

A47C 21/04

Appareils pour apprendre aux enfants à marcher

A47D 13/04

Baignoires; Douches; Leurs accessoires servant à la toilette des personnes

A47K 3/00

Équipement pour le simple lavage ou le simple nettoyage du corps humain

A47K 7/00

Accessoires dentaires pour traitement thérapeutique

A61C 19/06

Dispositifs ou procédés d'orthopédie

A61F 5/00

Dispositifs pour le traitement des yeux

A61F 9/00

Moyens pour la toilette des personnes alitées

A61G 7/00

Lits pour favoriser ou observer le sommeil

A61G 7/043

Pompes pour le sang ou dispositifs pour l'assistance circulatoire mécanique

A61M 1/10

Nettoyage intestinal subaquatique

A61M 9/00

Dispositifs pour agir sur le système respiratoire des patients par traitement au gaz, p.ex. bouche à bouche

A61M 16/00

Dispositifs pour provoquer ou arrêter le sommeil par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques (autres que les réveille-matin ou analogues)

A61M 21/00

Électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons

A61N

Dispositifs de massage électromédical appliquant un courant continu ininterrompu par des électrodes de contact

A61N 1/26

Dispositifs d'électrothérapie appliquant des courants alternatifs ou intermittents par des électrodes de contact

A61N 1/32

Application de fluides ionisés au corps humain pour la thérapie

A61N 1/44

Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements

A63B 22/00

Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps

A63B 23/00

Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils

A63B 23/10
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Ustensiles accessoires pour les tondeuses ou les rasoirs effectuant un massage ou un autre travail que la coupe des cheveux ou des poils

B26B 19/48

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps

A61F 4/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Thérapie

Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie mécanique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps.

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Patient

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61H 1/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Massage par percussion ou vibration

A61H 23/00

A61H 3/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils

A63B 23/10

A61H 3/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cannes

A45B

A61H 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Brosses en général

A46

Éponges de bain, brosses, gants ou articles similaires pour nettoyer ou frotter sans adaptation particulière pour les massages

A47K 7/02

Dispositifs de succion pour donner des soins

A61M 1/06, A61M 1/08

A61H 33/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sèche-cheveux

A45D 20/00

Séchage du corps

A47K 10/48

Éléments de chauffage électrique

H05B

A61H 33/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production d'ozone ou d'hydrogène

C01B, C25B 1/02

A61H 39/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Localisation par détection de signaux bioélectriques

A61B 5/04

Localisation au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques

A61B 5/05

A61H 39/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Massage ou pression sur le corps en général

A61H 9/00-A61H 23/00

A61H 39/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'échauffement ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain en général

A61F 7/00

A61J - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour transformer ou façonner les médicaments en vrac ou leurs constituants essentiels pour en faire des produits pharmaceutiques sous des formes physiques spécifiques conçues pour :

Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour administrer les médicaments ou les produits pharmaceutiques aux patients par la cavité buccale.

Les récipients qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour renfermer ou contenir des médicaments ou des produits pharmaceutiques avant leur utilisation ou leur consommation par les patients.

Les récipients qui sont spécialement adaptés pour renfermer, contenir ou transporter des matériaux pharmaceutiques, chirurgicaux ou à but thérapeutique autres que les médicaments ou les produits pharmaceutiques (p.ex. récipients de stockage de sang).

Les conduits creux flexibles spécialement adaptés pour, ou uniquement destinés à, l'administration aux patients de nutriments sous forme fluide ou fluente par introduction des conduits dans un orifice corporel (p.ex. alimentation entérale utilisant le tractus gastro-intestinal).

Les récipients qui sont spécialement adaptés pour contenir l'eau ou les nutriments sous forme fluide ou fluente (p.ex. les biberons) et avec lesquels les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients (p.ex. les personnes handicapées) peuvent boire en tétant une partie du récipient introduite dans la cavité buccale.

Les parties constitutives en soi des récipients mentionnés dans le paragraphe précédent à introduire dans la cavité buccale (p.ex. les tétines de caoutchouc malléables pour les biberons) qui sont spécialement adaptées pour que les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients puissent téter et boire l'eau ou les nutriments contenus sous forme fluide ou fluente dans le récipient.

Les autres types d'appareils ou de dispositifs spécialement adaptés pour introduire des nutriments uniquement sous forme fluide ou fluente dans la cavité buccale des nourrissons, des patients ou des personnes handicapées.

Les dispositifs qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour, ou simplement destinés à :

Les dispositifs ou les récipients spécialement adaptés pour , ou simplement destinés à, recevoir les crachats, les expectorations, ou d'autres formes de sécrétions buccales naturelles des humains.

Les dispositifs spécialement adaptés pour éviter l'irritation du téton du sein par un contact rugueux ou abrasif.

Les parties spécialement adaptées aux types d'appareils, de récipients ou de dispositifs mentionnés ci-dessus, ou les étapes de procédés mentionnés ci-dessus, qui ne sont pas prévues dans une autre sous-classe.

Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec les appareils, les récipients et les dispositifs mentionnés ci-dessus afin de faciliter :

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61J

Les appareils, les dispositifs ou les procédés similaires à ceux de la sous-classe A61J qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D

Sucettes pour bébés, nourriture et jouets

Les dispositifs qui peuvent être intéressants pour un bébé (p.ex. qui ont une forme particulière comme celle d'un animal que le bébé peut manipuler) et qui sont destinés à soulager un besoin physique, une irritation ou une inflammation chez le bébé sont couverts par la sous-classe A61J

Les dispositifs dont la destination première est de servir de jouet à un bébé mais qui peuvent accessoirement calmer son émotion (p.ex. un ours en peluche au moment du coucher), sont couverts par la sous-classe A63H

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs de perfusion

A61M 5/14

Ampoules ou cartouches-seringues

A61M 5/28

Microcapsules à diffusion étalée dans le temps pour l'introduction d'agents dans le corps et autres dispositifs pour l'introduction ou la rétention d'agents dans les cavités du corps

A61M 31/00

Patch (timbre transdermique) appliqué au corps humain pour la diffusion de médicaments étalée dans le temps

A61M 35/00

Tubes, raccords de tubes, soupapes ou accouplements pour tubes spécialement adaptés à un usage médical

A61M 39/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aliments, produits alimentaires, leur préparation ou leur traitement

A23L 1/00

Ustensiles de table du type cuillère

A47G 21/04

Récipients pour boire utilisés à table

A47G 19/22

Boîtiers ou étuis protecteurs pour les appareils ou les instruments de chirurgie ou de diagnostic

A61B 19/02

Préparations médicales caractérisées par un aspect particulier

A61K 9/00

Suppositoires

A61K 9/02

Capsules

A61K 9/48

Dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci

A61M

Compte-gouttes ou récipients pour laboratoires

B01L 3/00

Récipients pour l'emmagasinage ou le transport d'articles ou de matériaux en général, leurs accessoires ou leurs fermetures

B65D

Récipients spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible

B65D 17/00

Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs

B65D 23/00

Dispositifs de type compte-gouttes pour fermer les récipients

B65D 47/18

Fermetures de récipients avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement sans autorisation ou nécessitant un certain niveau de capacité physique

B65D 50/00

Empaquetage pour ampoules

B65D 75/36

Mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues

B67B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Médicament

Substance chimique ou biologique destinée à être utilisée pour le diagnostic, le traitement, l'atténuation, le soulagement ou la prévention de maladies, de désordres, de blessures ou de tout autre état mental ou physique anormal des êtres humains.

Produit pharmaceutique

Médicament fabriqué par l'homme ou présent dans la nature mis par l'industrie ou le pharmacien sous une forme spécialement adaptée pour faciliter son usage interne ou externe par les humains.

Patient

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61J 1/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement antithrombogénique d'articles pour le conditionnement du sang

A61L 33/00

Dispositifs pour introduire des agents dans le corps

A61M

A61J 3/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisation en général

B02C

A61J 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de mesure calibrés pour des fluides ou des matériaux solides fluants

G01F 19/00

A61J 9/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de chauffage électrique

H05B

A61J 13/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tire-lait

A61M 1/06

A61J 15/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes pour boire en tant qu'ustensiles de table

A47G 21/18

A61K - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions qui sont

Les procédés de préparation de ces compositions, et

Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.

Liens entre secteurs d'une large portée

A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.

Les composés en soi sont classés en C01C07 ou C08.

C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.

Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.

Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.

Classement multiple

L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi

A01N

Ongles artificiels en soi

A45D 31/00

Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration

A61J

Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation

A61L

Huiles essentielles, parfums

C11B 9/00

Compositions détergentes

C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N 25/00, A01N 65/00

Perruques

A41G 3/00

Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires

A41G 5/00

Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux

A45D 7/00

Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques

A45D 40/00

Diagnostic; Chirurgie; Identification

A61B

Technique dentaire

A61C

Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason

A61N

Mélange, dissolution, émulsion, dispersion

B01F

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques

C12Q

Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques

G01N

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.

Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.

Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.

Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.

Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".

A61K 6/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique dentaire

A61C

A61K 6/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages en soi

C22C

A61K 6/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ciments en soi

C04B

A61K 6/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résines en soi

C08

A61K 6/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes de prise d'empreintes

A61C 9/00

A61K 8/00 - Définition en

Liens entre secteurs d'une large portée

...

A61K 9/00 - Définition en

Liens entre secteurs d'une large portée

Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18

Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12

A61K 9/68 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects non médicinaux, fabrication du chewing-gum

A23G 4/00

A61K 9/70 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements, garnitures absorbantes

A61F 13/00

A61K 50/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électrodes spécialement adaptées pour l'électrocardiographie

A61B 5/0408

Électrodes spécialement adaptées pour la cardiographie foetale

A61B 5/0448

Électrodes spécialement adaptées pour l'électroencéphalographie

A61B 5/0478

Électrodes spécialement adaptées pour l'électromyographie

A61B 5/0492

Électrodes pour l'électrothérapie

A61N 1/04

A61L - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés pour le traitement de l'air qui ont l'une des actions suivantes :

Les appareils ou les procédés d'application générale utilisés pour la destruction des micro-organismes nocifs sur des objets ou des matériaux ou pour rendre ces derniers aseptiques par tout autre moyen (p.ex. destruction des bactéries ou des champignons).

Les appareils ou les procédés non couverts entièrement par une autre sous-classe et qui sont spécialement adaptés pour être utilisés dans la destruction des micro-organismes nocifs sur des articles spécifiques (p.ex. les lentilles de contact) ou des matériaux spécifiques (p.ex. les ordures) ou pour rendre aseptiques ces articles ou ces matériaux par tout autre moyen.

Les matériaux qui sont spécialement adaptés pour des dispositifs qui doivent être fixés, placés dans ou sur, ou qui doivent recouvrir :

Les composés ou les compositions chimiques qui sont utilisés avec les types de dispositifs spécialement adaptés du paragraphe précédent ou avec leurs matériaux, ou qui en font partie, et qui accroissent leur efficacité par les moyens suivants :

Les matériaux spécialement adaptés pour une utilisation dans des dispositifs qui permettent :

Les adhésifs spécialement adaptés à un usage chirurgical.

Les matériaux spécialement adaptés pour réaliser des dispositifs utilisés comme substituts pour une partie du corps qui est absente ou qui ne fonctionne pas, ou les matériaux spécialement adaptés pour recouvrir ces dispositifs (p.ex. greffes de peau).

Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation pour :

Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation à l'intérieur de tubes flexibles qui peuvent être :

Les matériaux spécialement adaptés à d'autres utilisations chirurgicales ou à d'autres dispositifs chirurgicaux (p.ex. stents, matériaux pour éviter une adhérence).

Les matériaux spécialement adaptés à des traitements antithrombogéniques pour l'un au moins des types de dispositifs ou de matériaux mentionnés ci-dessus, ou les composés ou les compositions chimiques qui font partie de ces traitements antithrombogéniques.

Les composants spécialement adaptés à l'un au moins des types d'appareils ou de dispositifs mentionnés ci-dessus ou les étapes spécialement prévues pour l'un au moins des procédés mentionnés ci-dessus.

Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des appareils ou des dispositifs mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour tester le degré effectif de stérilisation).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Conservation de corps ou désinfection caractérisées par l'agent utilisé

A01N

Forme ou structure des prothèses

A61F 2/00

Forme ou structure des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes

A61F 13/00

Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette

A61K

Forme ou structure des cathéters

A61M 25/00

Stérilisation des paquets ou de leur contenu en association avec l'emballage

B65B 55/00
Exemples d'entrées couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Stérilisation de la nourriture ou des produits alimentaires

A23

Conservation du lait, de préparations à base de lait ou de produits laitiers par stérilisation

A23C 3/00

Dispositifs spécialement adaptés pour le nettoyage ou la désinfection des rasoirs

A45D 27/46

Appareils ou procédés pour la destruction des déchets solides ou pour les transformer par stérilisation en quelque chose d'utile ou de non nocif

B09B 3/00

Dispositifs pour ajouter des agents désinfectants dans les toilettes

E03D 9/02

Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées

C12H 1/00

Systèmes de conditionnement d'air comprenant des moyens de purification ou de stérilisation de l'air

F24F 3/16

Dispositifs sanitaires ou hygiéniques pour les embouchures ou les écouteurs des transducteurs

H04R 1/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments chirurgicaux

A61B 17/00

Gants opératoires

A61B 19/04

Draps chirurgicaux

A61B 19/08

Prothèses dentaires

A61C 9/00

Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents

A61F 2/82

Bandages, pansements, ou garnitures absorbantes

A61F 13/00

Tubes trachéaux

A61M 16/04

Cathéters

A61M 25/00

Tubes, soupapes spécialement adaptés pour un usage médical

A61M 39/00

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances

A62D 3/00

Préparation de l'ozone

C01B 13/10

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Classement multiple

Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans les procédés totalement couverts par la sous-classe A61L afin de libérer, de séparer ou de purifier un composé ou une composition préexistants, ou afin de traiter des textiles ou de nettoyer des surfaces solides de matériaux, ils sont classés dans la sous-classe C12S en application de sa Note (1) pour permettre une recherche complète.

Ensembles de groupes où s'applique la règle de la dernière place

Au sein de chacun des ensembles de groupes suivants, à chaque niveau hiérarchique et sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée:

A61L 15/08-A61L 15/12

A61L 15/18-A61L 15/40

A61L 17/04-A61L 17/14

A61L 24/02-A61L 24/04

A61L 27/02-A61L 27/40

A61L 29/02-A61L 29/12

A61L 31/02-A61L 31/12

A61L 33/02-A61L 33/18

Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux caractérisés par une fonction particulière ou des propriétés physiques spécifiques lorsque cela présente un intérêt

Lors du classement en fonction de la composition chimique dans l'un des ensembles de groupes A61L 15/08-A61L 15/12A61L 15/18-A61L 15/40, A61L  27/02 à A61L 27/40A61L  29/02 à A61L 29/12, ou A61L 31/02-A61L 31/12; un classement pour chacun des ensembles de groupes est également attribué dans le groupe correspondant (c. à d. dans les groupes A61L 15/14A61L 15/42, A61L 27/50A61L 29/14, ou A61L 31/14, respectivement) si l'emploi de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques présente un intérêt.

Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux avec des propriétés antithrombogéniques

Lors du classement dans les groupes A61L 17/00A61L 24/00, A61L 26/00A61L 27/00, A61L 28/00A61L 29/00, ou A61L 31/00, un classement dans le groupe A61L 33/00 est également attribué si le matériau utilisé est de nature antithrombogénique.

Utilisation des codes d'indexation

Lors du classement dans les groupes A61L 2/00-A61L 12/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe A61L 101/00, relatifs à la composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Antithrombogénique

Substance, composition, ou matériau qui empêche ou atténue les phénomènes de coagulation, d'hémostase ou de précipitation du sang, des protéines du plasma ou d'un composant du sang (p.ex. anticoagulant).

A61L 2/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour les lentilles de contact

A61L 12/00

A61L 2/28 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes

C12Q 1/00

A61L 9/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déodorants corporels

A61K 8/00, A61Q 15/00

Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs

B01D 45/00-B01D 51/00, B03C 3/00

A61L 9/015 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production d'ozone

C01B 13/10

A61L 17/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adhésifs chirurgicaux

A61L 24/00

Instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature

A61B 17/04, A61B 17/12

Supports ou emballages pour matériaux de suture

A61B 17/04

A61M - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents dans le corps humain (p.ex. pompes, seringues, pulvérisateurs, insufflateurs, inhalateurs) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents sur le corps humain (p.ex. dispositifs percutanés, pansements radioactifs) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour diriger, conduire, transmettre ou transporter des agents vers ou dans le corps humain ou au contraire les en évacuer (p.ex. tubes de transport d'oxygène, pompes médicales, cœurs artificiels, dispositifs mécaniques d'assistance à la circulation sanguine, dispositifs d'oxygénation du sang, dispositifs de respiration artificielle par un traitement à l'aide de gaz ou d'air) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour enlever, éjecter ou expulser des agents du corps humain (p.ex. dispositifs à aspiration pour soulager les seins comme les tire-lait, dispositifs de drainage des blessures) et qui agissent

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour provoquer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. induire le sommeil, réveiller complètement) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. s'endormir sur un bon matelas, épuisement physique).

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour accroître ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés (p.ex. relaxer, stimuler) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. en suscitant l'ennui, par la lecture d'interminables définitions).

Les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des dispositifs cités ci-dessus et qui contribuent à l'efficacité de ces dispositifs ou qui rendent leur utilisation plus sûre.

Les composants spécialement adaptés qui présentent des caractéristiques de structure ne permettant leur utilisation qu'avec un dispositif du type de ceux mentionnés ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61M Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61M qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D

Utilisation sur des corps humains vivants ou sur des cadavres humains

Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale sont classés dans la sous-classe A61Mlorsqu'ils sont déclarés être utilisés uniquement sur des corps humains vivants ou sur les humains sans plus de précision. Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale qui peuvent être classés dans la sous-classe A61Mmais qui peuvent manifestement être utilisés aussi bien sur des corps humains vivants que sur des cadavres humains sont classés dans la sous-classe A61Met dans la sous-classe A01Nou A61B Les dispositifs ou les procédés similaires à ceux couverts par la sous-classe A61Mmais qui sont spécialement adaptés à une utilisation limitée aux cadavres humains sont classés uniquement dans la sous-classe A01Nou A61B

Prothèses implantables ou organes artificiels de remplacement

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61Fet ceux qui relèvent de la sous-classe A61Mn'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61Fcouvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties : parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61Mcouvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Applications ou procédés utilisant des substances, des compositions ou des composés spécifiques pour la conservation de corps humains ou de parties vivantes de ceux-ci

A01N 1/00

Dispositifs ou procédés pour l'emploi de cosmétiques ou de produits de toilette

A45D

Introduction ou enlèvement de parties corporels ou de leurs substituts par voie chirurgicale

A61B

Dispositifs spécialement adaptés pour prélever des échantillons de sang

A61B 5/15

Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie

A61B 16/00

Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux

A61D 7/00

Prothèses implantables dans le corps humain

A61F 2/02

Préparations médicinales caractérisées par une forme physique particulière

A61K 9/00

Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou d'autres articles chirurgicaux placés dans ou sur le corps humain

A61L

Électrothérapie, p.ex. produisant une anesthésie par utilisation de courants alternatifs ou intermittents

A61N 1/34
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prothèses implantables dans les vaisseaux sanguins

A61F 2/01

Moyens pour appliquer les tampons

A61F 13/26

Moyens pour retirer les tampons

A61F 13/34

Garnitures absorbantes avec des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant

A61F 13/40

Dispositifs pour administrer la nourriture ou les médicaments par voie buccale

A61J

Récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang, du plasma ou des fluides médicaux

A61J 1/05

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions

A61F 5/44

Dispositifs d'application de tampons

A61F 13/15

Crachoirs

A61J 19/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsqu'un dispositif ou un procédé couvert par la sous-classe A61Mcomprend un traitement de séparation des liquides corporels par chromatographie et que des caractéristiques générales relatives à la chromatographie sont décrites mais non revendiquées, ces caractéristiques peuvent être classées dans le groupe B01D 15/08.

Le groupe principal A61M 36/00 a priorité sur tous les autres groupes principaux de la sous-classe A61M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Agent

Substance solide, liquide, ou gazeuse ou dispositif (p.ex. médicament, nourriture, matériau de test in vivo, cathéter, cœur artificiel) qui est utilisé par le corps humain ou à l'intérieur de celui-ci à des fins médicales ou physiques, ou substance se trouvant naturellement à l'intérieur du corps humain (p.ex. sang, insuline) ou écoulement naturel ou déchets produits par le corps humain ou par des processus médicaux se déroulant à l'intérieur du corps humain (p.ex. urine).

A61M 1/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments pour maintenir les blessures ouvertes

A61B 17/02

Pompes en général

F04

A61M 1/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biberons

A61J 9/00

A61M 1/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Valvules de cœur artificielles

A61F 2/24

A61M 1/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables

B01D 61/00

A61M 5/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspiration dans la transfusion sanguine par pompage

A61M 1/02

A61M 5/24 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ampoules ou cartouches

A61J 1/06

A61M 5/36 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de dialyse, oxygénateurs de sang

A61M 1/14

Matériel pour hémofiltration

A61M 1/34

A61M 11/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux en général

B05B

A61M 13/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la destruction des animaux ou des plantes nuisibles

A01M

A61M 16/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils respiratoires en général

A62B

Appareils respiratoires pour travailler sous l'eau

B63C 11/00

A61M 16/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cathéters en général

A61M 25/00

A61M 16/22 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cartouches à substances absorbantes pour appareils respiratoires

A62B 19/00

A61M 19/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Seringues à cet effet

A61M 5/00

Refroidissement du sang dans une dérivation du système artériel

A61M 1/36

A61M 25/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dilatateurs

A61M 29/00

A61M 29/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments pour procéder aux examens médicaux visuels de cavités ou de conduits du corps

A61B 1/00

A61N - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :

Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :

La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés

En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.

La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.

La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.

La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie

A61B

Appareils de diagnostic par radiations

A61B 6/00

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie)

A61B 18/00

Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux

A61D

Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité

A61H

Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique)

A61H 23/00

Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule

A61H 39/06

Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps

A61M 36/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci

A61B 5/04

Accessoires de chirurgie

A61B 19/00

Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps

A61F 2/00

Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain

A61F 7/00

Saunas

A61H 33/06

Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 51/00

Appareils d'anesthésie en général

A61M

Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps

A61M 1/12

Pompes pour perfusion sous pression

A61M 5/142

Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels

A61M 21/00

Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps

A61P

Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X

G01T

Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques

G21K

Lampes à incandescence d'application générale

H01K

Radiateurs à infrarouges pour le chauffage

H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Électrothérapie

Utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Magnétothérapie

Utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Thérapie

Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps.

Thérapie par radiations

Utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Thérapie par ultrasons

Utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine (c.-à-d. des fréquences acoustiques supérieures à 20 000 Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

A61N 1/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils d'irradiation

A61N 5/00

A61N 1/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de variables électriques

G01R

Commande du débit d'un générateur en général

H02P, H03L

A61N 1/38 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour produire des effets de choc en général

H05C 1/00

A61N 1/40 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils à hyperfréquences

A61N 5/00

A61N 5/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61P - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01C07, et C08.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures

A61Q 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Médicament(s)

comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique.

A61Q - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07CC07D, C07FC07G, C07HC07J, C07KC11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Désodorisation de l'air

A61L 9/00

Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques

A61P 17/02, A61P 17/16

Huiles essentielles ou parfums en soi

C11B 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette

comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état.

A61Q 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations ayant une activité thérapeutique

A61P 17/14

A61Q 17/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Médicaments pour traiter les brûlures

A61P 17/02

A61Q 17/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pesticides

A01N

A62D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions:

L'utilisation de substances chimiques pour éteindre les incendies.

Les procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Prévention des incendies, limitation de l'extension des incendies ou lutte contre l'incendie, p.ex. extincteurs portatifs ou véhicules de lutte contre l'incendie

A62C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peintures ignifuges

C09D 5/18

Substances ignifugeantes

C09K 21/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Classement multiple

Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans des procédés complètement prévus dans la sous-classe A62D pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou pour traiter ou nettoyer des textiles ou des surfaces solides de matériaux, ils doivent également être classés dans la sous-classe C12S, sur la base de sa Note (1), pour permettre une recherche complète.

A62D 3/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.

Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.

La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.

Liens entre secteurs d'une large portée

L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.

De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.

Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés en A62D 3/00, sont également classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires

A23L 1/015

Appareils pour procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général

B01

Traitement de gaz, p.ex. :

B01D 53/34

Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion

C10K

Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone

F01N 3/00

Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement

F23G 7/06

Destruction par combustion de gaz nocifs

Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. :

utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment

C04B 7/26

métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques

C22B

Traitement des déchets contaminés par la radioactivité

G21F 9/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout

C02F

Rendre les explosifs inoffensifs par détonation

F42D 5/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets

A61L 11/00

Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique

C03, C04B

Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras

C09K 3/32

Distillation destructive des matières carbonées

C10B

Hydrogénation destructive des matières carbonées

C10G 1/06

Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant

C12N

Incinération des déchets

F23G

Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion

F23J

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Catalyseur

Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente.

Chalcogènes

Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te.

Nuisible

Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes.

Substances chimiques nuisibles

Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale.

Halogènes

Les éléments F, Cl, Br, I, At.

Physico-chimique

Comportant au moins une étape chimique et une étape physique.

Boues

Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique.

A62D 7/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substances minimisant l'adhérence du givre ou de l'eau sur des surfaces

C09K 3/18

A62D 9/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de composés dégageant de l'oxygène en général

C01B 13/00

Procédés pour la production d'oxygène par voie chimique en général

C25B 1/02

A63B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:

Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.

Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.

Les balles pour jeux de balles, y-compris:

Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.

Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.

Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.

Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.

Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.

Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.

Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.

Liens entre secteurs d'une large portée

De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.

Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs

A41D 13/00

sous forme de chapeaux ou de casquettes

A42B 1/08

Casques

A42B 3/00

Appareils pour l'exercice passif ou le massage

A61H

Monocycles

B62K 1/00

Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport

B63B 35/71, B63B 35/73

Sauvetage en mer

B63C 9/00

Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba

B63C 11/12

Engins automoteurs de plongée ou engins analogues

B63C 11/46

Entraînement des parachutistes

B64D 23/00

Doigtiers pour le tir à l'arc

F41B 5/16

Boîtes de lancement pour pigeons artificiels

F41J 9/18

Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique

G09B 15/06
En relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme

en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme

Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme

A43C 15/00

Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes

A62B 18/00

Ceintures de sécurité pour alpinistes

A62B 35/00

Pics

B25D 7/00

Echelles fixées à des structures fixes

E06C 9/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la force musculaire

A61B 5/22

Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques

B60C 29/00

Armes à projectiles

F41B

p.ex. armes de jet

F41B 3/00

Chronographes

G04F

Dispositifs de chronométrage

G07C

A63B 41/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Valves, p.ex. valves à fermeture automatique

F16K

A63B 41/12 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pompes à air pour gonfler les balles

F04

A63B 55/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractéristiques de transmission de roulement ou de propulsion des transporteurs à roues pour sacs de golf

B60

A63C 10/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les fixations de monoskis

A63C 9/00

Les skis nautiques ou planches de type wakeboard

B63B 35/81

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les classements au titre du présent groupe sont effectués dans tous les sous-groupes appropriés.

A63C 10/04 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

les fixations de surf des neiges particulièrement adaptées aux bottes souples et enveloppant la chaussure par le dessus en la serrant contre la botte. La plupart des coques de maintien comportent une sangle ou un dessus souple. Ce groupe couvre également :

A63C0010040000

A63C 10/06 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

les détails des sangles qui enveloppent la chaussure par le dessus, p. ex. la structure de la sangle, le mode de serrage de la sangle, le rembourrage de la sangle, l’agencement de la sangle avant par rapport à la sangle arrière.

A63C0010060000

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermetures à pince et boucle de serrage, fermetures à levier de serrage

A43C 11/14

A63C 10/08 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

les fixations de surf des neiges adaptées aux bottes rigides, c’est-à-dire aux bottes dont la structure est suffisamment rigide pour maintenir le pied serré et transmettre les forces de maintien d’avant en arrière. En conséquence, seule une petite partie de la botte est tenue par un étrier (réf. 5 sur le dessin illustratif) ou une bride (réf. 6,7 sur le dessin illustratif).

A63C0010080000

A63C 10/10 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les fixations de surf des neiges, en particulier à chaussage automatique, où une ou plusieurs parties de la chaussure sont spécialement conçues pour coopérer avec des parties spécifiques de la fixation. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à la semelle inférieure de la botte. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à semelle inférieure de la botte. Ce type de fixation est en général facile à attacher et à détacher manuellement. Il est particulièrement adapté aux bottes semi-rigides.

A63C0010100000

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fixations de sécurité de skis comportant des parties fixées sur la chaussure de l’utilisateur et détachables des fixations du ski.

A63C 9/086

A63C 10/24 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les supports de mollet ou de talon surtout utilisés avec des bottes souples ou semi-rigides, où la partie arrière de la tige est souple et flexible. Ces types de supports sont surtout utilisés avec les fixations des groupes A63C 10/04 et A63C 10/10. Les supports de mollet et de talon permettent de transmettre les forces s’exerçant en direction du talon lorsque le surfeur se trouve sur le bord arrière de la planche. Les supports de mollet sont généralement désignés comme étant les tiges hautes (réf. 30 dans le premier dessin illustratif, réf. 2 dans le second dessin illustratif). Les supports de talons ont généralement la forme de sangles talonnières (réf. 56 dans le premier dessin illustratif, réf. 17 dans le second dessin illustratif).

A63C0010240000
A63C0010240000

A63C 10/26 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Skis ou surfs des neiges ; amortisseurs de vibrations

A63C 5/075

A63D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les boulodromes et les terrains pour la boule italienne y compris les aspects tels que la portabilité, la forme ou le matériau de la surface, les emplacements pour joueurs ainsi que les pistes pour le retour ou la circulation des boules;

Les jeux de boules de table, les boulodromes miniatures et leurs accessoires;

Les quilles et les jeux de quilles, p.ex. les jeux de quilles à boules asservies;

Les billards anglais et les jeux analogues, p.ex. le billard anglais pour enfants;

Les billards, les jeux analogues comme p.ex. le snooker et le billard anglais, et les billards de poche, y compris les tables et leurs accessoires, p.ex. les bandes, les queues, les moyens pour rendre rugueux les procédés et les dispositifs marqueurs ou enregistreurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Tous les aspects de ces jeux sont couverts par la présente sous-classe à l'exclusion des billes et des boules qui sont couvertes par la sous-classe A63Bainsi que des dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes qui sont couverts par le groupe A63F 7/24.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Tables de billards convertibles en lits

A47C 17/62

Jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobiles, p.ex. des boules ou des billes

A63F 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Balles; Billes

A63B

Dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes

A63F 7/24

Mécanismes compteurs en général

G06M

Mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie, p.ex. pour libérer des boules

G07F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Billard anglais

"billard anglais" signifie une sorte de billard dans lequel le joueur s'efforce de frapper les billes de telle sorte que celles-ci, et d'autres billes éventuellement, tombent dans des trous numérotés qui déterminent le score.

Généralement la table de billard anglais est circulaire à une de ses extrémités et possède sur son côté droit un rail-guide le long duquel les billes sont propulsées

Jeux de boules

Le but de ces jeux, qui englobent p.ex. les boules, la pétanque ou la boccia, est de jeter ou de lancer une boule ou un objet roulant similaire de manière à le faire toucher une cible ou à s'arrêter le plus près possible de celle-ci. La cible peut être une boule plus petite communément appelée cochonnet ou « Jack ».

Ces jeux peuvent se jouer en individuel ou par équipe, à l'intérieur ou à l'extérieur, sur toutes sortes de surfaces, y-compris le gravier, l'herbe ou des terrains spécialement aménagés.

Les boules peuvent être faites à partir de différents matériaux et présentent en général une forme sphérique ou ovoïde.

A63H - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les jeux des types suivants:

Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Formation de ronds de fumée

A24F 13/30

Chaussures pour les poupées

A43B 3/28

Tableaux changeants ou à secret

B44F 1/10

Pétards

F42B 4/04

Projectiles à main détonant par explosion à l'impact

F42B 4/16

Kaléidoscopes

G02B 27/08
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsqu'elle est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu

A63F 9/02

Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs

A63F 9/14

Fusils-jouets à ressort

F41B 7/08
Exemples (non mentionnés ci-dessus) de dispositifs, d'articles ou d' appareils destinés aux êtres humains au lieu des jouets, ou de dispositifs fonctionnels ou de machines à l'échelle 1:1 ayant une utilité pratique:

Cils, sourcils pour les êtres humains

A41G

Yeux artificiels pour les êtres humains

A61F 2/14

Livres d'images

B42D 1/00

Parachutes

B64D

Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes

F02B 75/34

Modèles ou décors à usage général

G09B

Musique, émission de sons ou bruits en général

G10

Transformateurs

H01F

Moteurs électriques en soi

H02K

Convertisseurs

H02M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Figurine-jouet

Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique.

Jouet

Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique.

A63H 3/06 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A63H 3/42 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Yeux artificiels pour êtres humains

A61F 2/14

A63H 3/44 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Perruques, sourcils, cils pour les êtres humains

A41G

A63H 5/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de musique, de son ou de bruit en général

G10

A63H 17/385 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets

A63H 30/00

A63H 19/36 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles réduits ou paysages d'usage général

G09B

A63H 27/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A63H 27/127 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Disques volants

A63B 65/10

A63H 27/24 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moteurs ultra petits en soi, p.ex. pour entraîner des maquettes

F02B 75/34

Moteurs électriques en soi

H02K

A63H 30/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transformateurs

H01F

Convertisseurs

H02M

A63H 31/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions en général

F16H

A63H 33/20 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Parachutes pour aéronautique

B64D

A63H 33/30 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tirelires

A45C 1/12

Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants

G07B 9/02

A63H 33/38 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Livres d'images

B42D 1/00

A63H 33/42 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles réduits ou paysages d'usage général

G09B

B01D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les appareils pour l'évaporation, la distillation, la sublimation, la cristallisation, l'extraction de solvants, la chromatographie, la sédimentation, la filtration, la précipitation de poussière, l'épuration de gaz, l'absorption, l'adsorption, la séparation des isotopes;

Les pièges réfrigérés, les chicanes réfrigérées;

Le traitement de liquides par déplacement, adsorption, séparation ou dégazage;

Le traitement de gaz ou de vapeurs par séparation, récupération, épuration chimique ou biologique de gaz résiduaires;

La séparation utilisant des membranes semi-perméables, la dialyse, l'osmose, l'ultrafiltration;

La séparation de particules en suspension dans des liquides par sédimentation, floculation, décantation, filration ou par d'autres procédés;

La séparation de particules en suspension dans des gaz ou des vapeurs par filtration, gravité, inertie ou forces centrifuges, ou utilisant un liquide comme agent de séparation;

Les procédés similaires qui n'ont pas la séparation pour objet ou qui ne sont pas limités à celle-ci.

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour les appareils utilisés en vue du séchage ou de l'évaporation, F26B a priorité sur la présente sous-classe.

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par le groupe B01D 59/00, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisés; le groupe B01D 59/00 a donc priorité sur les autres sous-classes de la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

la séparation de solides par voie humide

B03B, B03D

la séparation de solides utililisant des liquides ou utilisant des tables ou des cribles pneumatiques

B03B

la séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, la séparation par des champs électriques à haute tension

B03C

la flottation, la sédimentation différentielle

B03D

la séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, p.ex. par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz

B07B

les centrifugeurs

B04B

les appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. les cyclones

B04C

les presses en soi pour exprimer les liquides des substances les contenant

B30B 9/02

Production de monocristaux

C30B

Production de monocristaux

C30B 23/00

Fabrication de fibres creuses

D01D 5/24, D01F 1/08

Séparation par liquéfaction de gaz difficiles à condenser

F25J 3/00

Condenseurs

F28B
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (B01D) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Filtres pour le sang ou les liquides de perfusion

A61M 5/165

Tamis ou cribles, en soi

B07B 1/00

Filtres pour extrusion

B29C 47/68

Filtration de la solution ou de la masse de filage

D01D 1/10

Filtrage des lubrifiants

F16N 39/06

Filtres pour aspirateurs

A47L 9/10

Filtres pour la protection des voies respiratoires

A62B 23/00

Filtrage de l'air dans les véhicules

B60H 3/06

Séparation du gaz propulseur et des matériaux transportés dans le transport pneumatique

B65G 53/60

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices avec des moyens pour éliminer les constituants solides des gaz d'échappement

F01N 3/02

Épurateurs d'air pour les entrées d'air des turbines à gaz ou des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction

F02C 7/05

Épurateurs d'air pour les entrées d'air des moteurs à combustion

F02M 35/024

Filtrage pour les entrées d'air de compresseurs

F04B 39/16

Filtrage pour le conditionnement de l'air

F24F 3/16

Épuration ou séparation de l'azote

C01B 21/04

Post-traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par le craquage d'huiles d'hydrocarbures

C10G 70/00

Purification de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone

C10K

Post-traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse

C10L 3/10

Recherche ou analyse de matériaux par séparation utilisant l'adsorption, l'absorption ou l'échange d'ions

G01N 30/00

Traitement du lait par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration

A23C 9/142

Traitement du lait par électrodialyse

A23C 9/144

Reins artificiels

A61M 1/14

Le traitement de l'eau

C02F

...

p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions

C02F 1/42

Traitement de l'eau par dialyse, osmose ou osmose inverse

C02F 1/44

Traitement de l'eau par électrodialyse

C02F 1/469

Appareils pour l'enzymologie ou la microbiologie avec des moyens de dialyse

C12M 1/12

Épuration de jus sucrés, p.ex. par osmose

C13B 20/16

Extraction de sucre à partir des mélasses, p.ex. par osmose

C13B 35/08

Diaphragmes pour électrolyse

C25B 13/00, C25C 7/04

Production d'énergie par osmose

F03G 7/00

L'agencement ou le montage de filtres pour le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation

F24F 13/28

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe B01D 59/00 (séparation des isotopes) a priorité sur les autres groupes de la présente sous-classe car il couvre la séparation des isotopes du même élément chimique, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Filtration

séparation d'un mélange solide – fluide qui comprend le passage de la majeure partie du fluide à travers une barrière poreuse retenant la plupart des particules solides contenues dans le mélange; la filtration inclut l'action de passer un liquide pour en extraire les solides.

Milieu filtrant

barrière poreuse ou agencement poreux de matériaux qui laisse passer un fluide et retient la plupart des solides qui étaient mélangés au fluide.

Élément filtrant

partie du milieu filtrant combinée avec les pièces auxquelles le milieu est fixé de façon démontable ou permanente, y compris les autres parties du milieu filtrant, les couvercles, les armatures périphériques ou les bandes latérales, mais à l'exclusion des boîtiers.

Boîtier du filtre

enceinte étanche canalisant le fluide, ouverte ou fermée, qui contient, ou est prévue pour contenir, un ou plusieurs éléments ou milieux filtrants.

Chambre de filtration

espace à l'intérieur du boîtier, où sont disposés les éléments filtrants ou les milieux filtrants; des cloisons peuvent subdiviser un seul boîtier en plusieurs chambres

Appareil de filtration

éléments filtrants combinés avec des boîtiers, des dispositions pour le nettoyage, des moteurs ou des pièces similaires, qui sont caractéristiques du type particulier d'appareil. Des dispositifs auxiliaires tels que des pompes ou des clapets sont considérés comme faisant partie d'un appareil de filtration s'ils sont disposés à l'intérieur de l'appareil. Des dispositifs auxiliaires effectuant des opérations d'ensemble similaires ou différentes, p.ex. des pulvérisateurs, des mélangeurs ou des séparateurs non filtrants, qu'ils soient disposés à l'intérieur de l'appareil ou non, ne sont pas considérés comme faisant partie de l'appareil de filtration. L'expression ne s'applique pas aux appareils, p.ex. aux machines à laver, dans lesquels le filtre n'est qu'un accessoire.

B01D 1/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de l'amidon

C08B 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention de l'entartrage

C23F

B01D 1/20 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisateurs en général

B05B

B01D 3/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de boissons alcoolisées par distillation

C12G 3/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chromatographie gazeuse

B01D 15/08

Distillation destructive

C10B

B01D 3/16 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 8/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes d'évacuation par condensation ou réfrigération

F04B 37/08

B01D 15/00 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement de liquides par des adsorbants en mouvement;

le traitement de liquides par adsorption non sélective avec des substances échangeuses d'ions dans des processus où aucun échange d'ions ne se produit (p.ex. traitements de purification ou de régénération);

les traitements de liquides par adsorption sélective avec des substances échangeuses d'ions comme adsorbants;

les procédés et les appareils de séparation utilisant l'adsorption sélective, p.ex. la chromatographie.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

l'extraction par solvants

B01D 11/00

la chromatographie préparative en phase gazeuse

B01D 53/02

la séparation des isotopes d'un même élément chimique

B01D 59/00

les matériaux absorbants ou adsorbants, en général

B01J 20/00

les absorbants ou les adsorbants pour la chromatographie

B01J 20/281

les procédés ou les substances pour l'échange d'ions

B01J 39/00, B01J 49/00

le traitement de l'eau

C02F

p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions

C02F 1/42
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

la chromatographie pour la recherche ou l'analyse de matériaux

G01N 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

L'absorption, l'adsorption et la chromatographie utilisées pour des applications particulières ou pour traiter des composés ou des groupes de composés particuliers, peuvent être classées dans les entrées suivantes, la liste n'étant pas exhaustive':

Modification des produits à base de lait par dialyse, osmose, filtration ou échange d'ions

A23C 9/14

Traitement du sang ou de ses produits dérivés

A61K 35/14

Séparation de composés optiquement actifs

C07B 57/00

Purification d'hydrocarbures par adsorption

C07C 7/12

Extraction, séparation ou purification de peptides par chromatographie

C07K 1/16

Raffinage des huiles d'hydrocarbures avec des absorbants ou des adsorbants solides

C10G 25/00

Raffinage des graisses ou des huiles par adsorption

C11B 3/10

Purification des boissons alcoolisées à l'aide de substances échangeuses d'ions ou d'adsorbants

C12H 1/04

Séparation ou purification des micro-organismes ou des enzymes

C12N 9/00

Purification des jus sucrés par des agents adsorbants

C13B 20/12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Afin que le groupe B01D 15/08 puisse servir de base pour une recherche complète relative à la chromatographie, toute la matière qui présente un intérêt doit également être classée dans le groupe B01D 15/08 même si elle est classée en premier lieu dans des endroits axés sur l'application (voir les renvois indicatifs).

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adsorption

Procédé de séparation qui comprend le transfert d'un ou de plusieurs solutés et la répartition qui en résulte a l'équilibre entre une phase fluide et des particules adsorbantes.

Adsorbant, absorbant

Matériau qui sépare un constituant d'un mélange fluide qui le contient. Dans la plupart des cas, l'action est une rétention sélective (c. à d. que l'absorbant ou l'adsorbant élimine seulement la partie du mélange de fluides pour laquelle il présente la plus grande affinité). Le constituant ainsi retenu ne peut pas être éliminé par secouage, brossage ou par une action mécanique similaire, mais il peut en général être éliminé par chauffage, réduction de pression ou en utilisant un fluide d'extraction ou de stripage.

Chromatographie

Procédé dans lequel un liquide s'écoule le long d'un trajet linéaire où se trouve un absorbant ou un adsorbant, avec lequel le liquide entre en compétition par son affinité pour le constituant du liquide. Le constituant est absorbé ou adsorbé à partir du liquide en mouvement par l'absorbant ou l'adsorbant immobile par rapport au liquide et il est re-dissous par une partie du liquide qui passe ensuite, jusqu'à ce que l'équilibre de l'étape d'absorption/adsorption et de dissolution soit atteint, ce qui provoque la concentration du constituant dans un volume spécifique de l'absorbant ou de l'adsorbant et son déplacement le long du trajet de liquide à une vitesse inférieure à celle du dit liquide.

Chromatographie par adsorption

La séparation repose principalement sur des différences d'affinité d'adsorption des constituants de l'échantillon pour la surface d'un solide actif.

Chromatographie de partage

La séparation repose principalement sur des différences entre les solubilités des constituants de l'échantillon en phase stationnaire (chromatographie en phase gazeuse) ou sur des différences entre les solubilités des constituants dans les phases mobile et stationnaire (chromatographie en phase liquide).

Chromatographie d'exclusion

La séparation repose principalement sur des effets d'exclusion, tels que des différences de dimensions moléculaires (chromatographie par exclusion de taille), des différences de forme ou des différences de charge.

Chromatographie d'affinité

Variante particulière de la chromatographie dans laquelle seule la spécificité biologique de l'interaction entre l'analyte et le ligand est utilisée pour la séparation.

Phase liée

Phase stationnaire qui est liée de manière covalente aux particules du support ou à la paroi intérieure du tube de la colonne.

Synonymes et mots clés

HPLC

Chromatographie haute performance en phase liquide

B01D 17/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/40

Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir exempte de mazout ou de produits similaires

E02B 15/04

Dispositions pour séparer les lubrifiants des frigorigènes

F25B 43/02

B01D 19/02 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispersion ou prévention de la mousse au cours de l'ébullition

B01B 1/02

Dispersion ou prévention de la mousse au cours de la fermentation

C12

B01D 21/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/40

B01D 21/01 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

En utilisant des agents de floculation pour la purification de l'eau

C02F 1/52

En utilisant des agents de floculation pour le traitement des résidus liquides radioactifs

G21F 9/10

B01D 21/26 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Centrifugeurs

B04B

Cyclones

B04C

B01D 33/052 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Presses en soi pour extraire les liquides des substances les contenant utilisant une bande sans fin

B30B 9/24

B01D 39/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de papier-filtre

D21F 11/14

B01D 39/20 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériau céramique poreux

C04B 38/00

Fabrication des alliages par métallurgie des poudres

C22C 1/04

B01D 47/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 51/00 - Définition en

Liens entre secteurs d'une large portée

Prévention ou réduction des "coups de poussières" ou explosions est classée dans la sous-classe A62C

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique

B03C 1/005

Prétraitement spécialement adapté à la séparation électrostatique

B03C 3/01

B01D 53/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction

F25J
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la séparation de gaz ou de vapeurs spécifiques, voir les endroits appropriés, p.ex. pour l'épuration ou la séparation de l'azote

C01B 21/04

Post- traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par craquage d'huiles d'hydrocarbures

C10G 70/00

Épuration du gaz de houille

C10K

Post- traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse

C10L 3/10

Pour la recherche ou l'analyse des matériaux

G01N 30/00

B01D 53/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 53/22 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication des membranes semi-perméables

B01D 67/00

Forme, structure ou propriétés des membranes semi-perméables

B01D 69/00

Matériaux des membranes semi-perméables

B01D 71/00

B01D 57/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout par électrophorèse

C02F 1/469

Production électrophorétique de composés ou de produits non métalliques

C25B 7/00

Recherche ou analyse des matériaux par électrophorèse

G01N 27/26

B01D 59/38 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation par méthodes électrochimiques en général

B01J

B01J - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement du lait

A23C 9/14

Séparation par échangeurs d'ions

B01D

P.ex. séparation de liquides par des adsorbants échangeurs d'ions

B01D 15/04

Chromatographie impliquant un échange d'ions

B01D 15/36

Séparation des isotopes

B01D 59/00

Composés en soi, voir les classes appropriées, p.ex.

C01, C07, C08

Traitement de l'eau

C02F 1/42

Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence de l'hydrogène, au moyen d'absorbants ou d'adsorbants solides

C10G 25/00

Épuration des jus sucrés

C13B 20/14

Extraction du sucre à partir des mélasses

C13B 35/06

Extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés

C22B 3/00

Utilisation de l'échange d'ions dans la recherche ou l'analyse des matériaux

G01N 30/96

Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité

G21F 9/12

B03D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés utilisant des liquides pour la séparation des solides, ces appareils ou procédés étant les suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par flottation pouvant inclure l'un ou plusieurs des éléments suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par sédimentation différentielle pouvant inclure la coagulation ou la floculation.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01DB03B, B03CB03D, B04BB04C, B07BB07C.

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide

B03B

Séparation utilisant des plongeants et flottants

B03B 5/28
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Séparation d'isotopes

B01D 59/00

Traitement par flottation de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/24

Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie

C12M 1/09

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général, pour enlever le liquide adhérant aux matériaux séparés

B01D

Dispersion d'écume

B01D 19/02

Sédimentation en général

B01D 21/00

Dispositifs pour fournir des quantités de réactifs bien définies

B01J 4/02

Agents de conditionnement

B03B 1/00

Centrifugeurs

B04B

Séparation par voie sèche

B07

Détergents, savons

C11D

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), il est souhaitable d'ajouter le(s) code(s) d'indexation approprié(s) de chacun des groupes B03D 101/00 ou B03D 103/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Coagulation

Procédé selon lequel un liquide passe à un état épais, coagulé, insoluble, suite à un processus chimique ou physique, à l'exception de l'évaporation.

Sédimentation différentielle

Procédé de séparation utilisant la gravité ou la force centrifuge pour entraîner le dépôt différentiel de solides en suspension, par exemple au fond d'une cuve. Différentes matières solides se déposent à différentes vitesses.

Floculation

Fait référence au procédé selon lequel un soluté se sépare d'une solution sous la forme de flocs ou flocons. Le terme s'emploie également en référence au processus selon lequel de fines particules s'agglomèrent pour former des flocons. Le floculat peut alors flotter à la surface du liquide, se déposer au fond du liquide, ou peut être facilement filtré à partir du liquide. Le silicate de sodium est un agent de floculation courant.

Flottation

(Également appelée flottation par formation d'écume) Procédé de séparation selon lequel de l'eau et des produits chimiques sont ajoutés à un mélange de solides pour former une pulpe, tout en créant des différences de tension superficielle entre les différentes espèces présentes dans le mélange de solides. La pulpe est ensuite abondamment exposée à une injection d'air et l'espèce préférée (aérophilie) s'attache aux bulles et flotte sous forme d'écume minéralisée, qui est ensuite recueillie.

B03D 1/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prétraitement pour la flottation, aménagement général d'une installation

B03B 1/00, B03B 9/00

B03D 1/001 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agents de conditionnement

B03B 1/04

B03D 1/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispersion d'écume

B01D 19/02

B03D 1/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général

B01D

B03D 1/14 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie

C12M 1/09

B04B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les centrifugeurs destinés à séparer, mélanger, sécher, extraire, purifier ou traiter d'une autre façon les mélanges composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

Ces centrifugeurs peuvent comprendre des centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides; des centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration; ou d'autres centrifugeurs comprenant des appareils à chambre radiale, tels que les butyromètres ou les appareils à contre-courant.

Les éléments ou accessoires des centrifugeurs, tels que les bâtis, couvercles, tambours rotatifs, entraînements, mécanismes, les dispositifs de suspension ou équilibrage des tambours rotatifs, les dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation des tambours, les dispositifs de commande, chauffage, refroidissement ou les accessoires permettant d'éviter la formation de mousse.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. Les procédés de séparation par centrifugation d'isotopes différents d'un même élément chimique sont couverts par B01D 59/20.

Les procédés en général qui utilisent la force centrifuge pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par les sous-classes B01D et B07B, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04B avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés. Des exemples de procédés de ce type se trouvent dans la section ci-dessous "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe", dans la sous-section intitulée "Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste".

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Tambours à grande vitesse

B02C 19/11

Séparateurs à cyclones

B04C
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Centrifugeuses pour préparer du café-filtre

A47J 31/22

Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs

A61C 17/14

Dispositifs de succion ou pompage à usage médical, autre traitement du sang dans une dérivation du système circulatoire naturel

A61M 1/36

Procédés de séparation de liquides non miscibles par force centrifuge

B01D 17/038

Procédés utilisant des centrifugeurs pour la séparation du sédiment

B01D 21/26

Procédés de séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs par gravité, inertie ou force centrifuge

B01D 45/00, B01D 45/12

Procédés de séparation de gaz ou vapeurs ou de récupération de vapeurs de solvants volatils dans des gaz par force centrifuge

B01D 53/24

Procédés utilisant la force centrifuge pour la séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci

B07B 7/08

Machines de coulée par centrifugation

B22D

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout par séparation centrifuge

C02F 1/38

Essoreuses centrifuges domestiques

D06F

Lubrification des machines ou moteurs en général, éléments constitutifs des moyens d'épuration du lubrifiant

F01M 11/03

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges

F01N 3/037

Séchage de matériaux solides au moyen de centrifugeurs

F26B 5/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général

B01D

Séparation en général

B01D

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques

B03C

Cribles en général

B07B

Amortisseurs de chocs ou de vibrations

F16F

Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. lors de la centrifugation

G01N

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Centrifugeur ou Centrifugeuse

Machine ou appareil de séparation, de mélange, de séchage, d'extraction, de purification ou permettant d'effectuer d'autres opérations analogues, dans laquelle/lequel les effets centrifuges sont produits par des tambours ou autres organes rotatifs. Lorsqu'une telle machine ou un tel appareil implique des effets de pompage, ceux-ci ne doivent être que des effets accidentels ou secondaires de ces traitements.

B04B 5/10 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques

B03C

B04B 7/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amortisseurs, dispositifs antivibratoires

F16F

B04B 7/08 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines pour la coulée centrifuge

B22D

B04B 7/16 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général

B01D

Tamis en général

B07B

B04B 7/18 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général

B01D

Tamis en général

B07B

B04B 9/14 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Équilibrage en général

G01M

B04C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de séparation, de mélange ou de traitements analogues (p.ex. séchage, extraction, purification) dans lesquels les effets centrifuges ou centripètes sont obtenus par tourbillon libre, c. à d. autrement que par la rotation de cuves, par des rotors ou par des conduits courbes. Le tourbillon libre produit peut décrire une spirale plate, avoir une direction axiale inchangée ou constante ou avoir une direction axiale réversible. Les mélanges traités sont composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

Les combinaisons de ces appareils avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs.

Accessoires destinés à ces dispositifs, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Les procédés en général qui utilisent le tourbillon libre, p.ex. les cyclones, pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par la sous-classe B01D, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04C avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons de cyclones avec des filtres, pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs

B01D 50/00

Combinaisons de cyclones avec des dispositifs de précipitation électrostatique

B03C 3/14

Appareils à combustion de type cyclones utilisant un combustible fluide ou fluidisé

F23C 3/00

Brûleurs à tourbillon, p.ex. pour un appareil à combustion de type cyclone

F23D 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge, dans les aspirateurs

A47L 9/16

Séparation en général

B01D

Appareils de désagrégation utilisant un courant de fluides

B02C 19/06

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques

B03C

Séparateurs centrifuges

B04B

Séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci, utilisant la force centrifuge

B07B 7/08

Montage ou raccordement des moyens d'épuration du lubrifiant se rapportant à une machine ou un moteur

F01M 11/03

Ventilation ou aération du carter par des moyens épurant l'air avant qu'il ne sorte du carter, p.ex. en séparant l'huile

F01M 13/04

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges

F01N 3/037

Dynamique des fluides en général

F15D

Machines, installations ou systèmes à compression utilisant l'effet vortex

F25B 9/04

Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. pendant que les effets centrifuges ou centripètes produits par un tourbillon agissent sur l'échantillon

G01N

B04C 5/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dynamique des fluides en général

F15D

B05B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils pour l’échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant gazeux ou de vapeur.

Les appareils comme ci-dessus, destinés à l’émission ou à la projection de courants ou de brouillards d’autres matériaux fluides dans l’atmosphère ou dans une enceinte.

Exemples d’appareils de ce type, et de leurs parties constitutives couverts par la présente sous-classe :

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l’étalement, le versement, l’immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. mais pas au moyen d’appareils de pulvérisation ou d’atomisation, qui sont couverts par la sous-classe B05B. B05C englobe aussi les appareillages projetant des liquides ou d’autres matériaux fluides sur des surfaces (B05C 5/00) ou à l’intérieur d’une pièce creuse (B05C 7/02), de même que sur les appareillages spécialement adaptés pour projeter des matériaux en particules sur des surfaces (B05C 19/04). Dans B05C, la ‘projection’ se rapporte à l’application d’un jet continu de liquide ou d’un autre matériau fluide (p.ex. en particules) sur une surface. Dans B05B, la ‘projection’ se rapporte plutôt à l’émission d’un jet discontinu de gouttes, de gouttelettes ou d’un nuage de matériau en particules dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés de pulvérisation) destinés à l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mélangeurs à pulvérisation à ajutages

B01F 5/20

Réceptacles à aérosols

B65D 83/14

Fontaines d’eau potable

E03B 9/20
Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Buses pour bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers

A61H 33/00

Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux

A61M 11/00

Inhalateurs

A61M 15/00

Buses spécialement conçues pour la lutte contre l’incendie

A62C 31/02

Machines ou dispositifs de traitement utilisant un jet abrasif de matériau en particules

B24C 3/00

Buses pour moulage par injection

B29C 45/20

Ajutages pour mécanismes d’impression à jet d’encre

B41J 2/135

Largage en vol d’une matière poudreuse, liquide ou gazeuse, par pulvérisation, p.ex. d’insecticides

B64D 1/18

Ajutages ou buses pour introduire des objets ou matériaux dans les réceptacles ou les emballages

B65B 39/00

Buses de remplissage pour transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. dans des stations-service pour véhicules

B67D 7/42

Buses pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz

B65D 83/28

Buses pour forage par action de jets de liquides ou de gaz

E21B 7/18

Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges

F02M

Dispositifs pour vaporiser l’huile dans un procédé de lubrification par brouillard

F16N 7/34

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires

A01G 25/00

Machines à laver ou à rincer la vaisselle utilisant un dispositif de pulvérisation

A47L 15/00

Mélangeurs à écoulement

B01F 5/00

Accessoires pouvant être utilisés dans d’autres méthodes pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces

B05C

Nettoyage en général par des procédés impliquant l’utilisation ou la présence d’un liquide

B08B 3/00

Fabrication des poudres métalliques par atomisation ou pulvérisation

B22F 9/08

Revêtement d’objets lors du façonnage de substances à l’état plastique

B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02

Fabrication de produits stratifiés

B32B

Transport de pièces à usiner dans des bains de liquide

B65G 49/02

Traitement de surface du verre par revêtement

C03C 17/00, C03C 25/10

Revêtement ou imprégnation des mortiers, du béton, de la pierre ou des céramiques

C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81

Peintures, vernis, vernis-laques

C09D

Emaillage des métaux, glaçage des métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d’objets métalliques

C23

Dépôts de métaux

C25D

Traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs

D06B

Traitement des routes

E01C

Dispositifs contre les éclaboussures pour robinets

E03C 1/08

Moyens pour pomper des fluides

F04

Soupapes, p.ex. robinets

F16K

Brûleurs à pulvérisation directe de gouttelettes de liquide ou de liquide vaporisé dans l’enceinte de combustion

F23D 11/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liquide ou fluide

désigne les matériaux pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion et les matériaux en particules.

Matériaux en particules

Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.

Revêtement

Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant).

B05B 1/28 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Moyens pour limiter l'aire de pulvérisation, ou pour collecter ou réutiliser la matière en excès

B05B 15/04

B05B 9/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée

B25F 5/00

B05B 12/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande en général

G05

B05B 15/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires applicables à d'autres procédés pour appliquer des liquides ou d' autres matériaux fluides sur des surfaces

B05C

B05B 15/12 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enceintes, p.ex. cabines, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces

B05C 15/00

B05C - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareillages ou outils à main, en général, pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à une surface ou leurs parties constitutives, par n’importe quel procédé physique ou mécanique, en particulier les appareillages pour obtenir une distribution uniforme de liquides ou d’autres matériaux fluides sur une surface.

Les appareillages dans lesquels l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides se fait par contact de l’ouvrage avec l’élément portant le liquide ou d’autres matériaux fluides ou avec une grande quantité de liquide ou d’autres matériaux fluides (p.ex. en utilisant des bains de liquides ou des bassins).

Les appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l’ouvrage.

Les appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l’intérieur d’une pièce creuse.

Les moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels, afin de faciliter l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides sur ceux-ci.

Les enceintes ou cabines destinées à loger les appareils pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces.

Les outils à main pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces ou pour les enlever partiellement.

Les appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05B se rapporte aux appareils de pulvérisation, d’arrosage ou d’atomisation, y compris les buses, pour émettre ou projeter des gouttes ou des gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau devant être pulvérisé ou atomisé peut prendre la forme d’une suspension dans un courant gazeux ou de vapeur. Par conséquent, B05B couvre les têtes de pulvérisation, les appareillages d’arrosage, les appareils de pulvérisation électrostatique, les appareils de pulvérisation tenus à la main, les installations de pulvérisation (p. ex. les cabines de pulvérisation), les moyens de commande de la distribution destinés à être utilisés avec ces appareils ou similaire. On y retrouve aussi les moyens de chauffage, de mélange ou de pressurisation des matériaux devant être pulvérisés, arrosés ou atomisés. Bien que les cabines de pulvérisation soient couvertes par B05B 15/12, les enceintes destinées à appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces, en général, sont couvertes par B05C 15/00.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés effectués par pulvérisation) pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. On trouve également dans cette sous-classe les procédés d’immersion, de flocage, de même que l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces au moyen de pinceaux, tampons ou rouleaux. Le procédé de revêtement des surfaces utilisant la technique de lit fluidisé est couvert en B05D 1/22, tandis que les appareillages à cet effet sont classés en B05C 19/02. Sont également couvert dans B05D le traitement préalable des surfaces, le traitement ultérieur des revêtements appliqués, ainsi que les procédés permettant d’obtenir des effets de surface particuliers en utilisant des liquides ou d’autres matériaux fluides.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brosses ou pinceaux

A46B

Instruments pour écrire ou dessiner

B43K
Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils à enrober ou fourrer les sucreries ou la confiserie

A23G 3/20

Appareils pour enrober ou fourrer les desserts glacés

A23G 9/24

Accessoires spécialement conçus pour étendre un produit de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. à l’aide d’un rouleau ou d’une bille

A45D 34/04

Instruments à main pour le nettoyage des chaussures avec systèmes d’application du cirage

A47L 23/05

Systèmes ou dispositifs d’encrage pour machines ou presses à imprimer

B41F 31/00

Stylographes à bille

B43K 7/00

Dispositifs manuels ou de pupitre du type de bureau ou personnel pour appliquer un liquide, autre que de l’encre, par contact avec des surfaces, p.ex. pour appliquer un adhésif

B43M 11/00

Accessoires ou instruments utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique

B44D 3/00-B44D 3/38

Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l’expulsion de leur contenu, en vue d’application à des surfaces, leur donne une déformation permanente

B65D 35/36

Fermetures pour réceptacles avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu

B65D 47/42

Appareils de trempage à chaud ou d’immersion pour appliquer le revêtement de métal à l’état fondu sans modifier la forme de l’objet immergé

C23C 2/00

Appareillages pour le traitement liquide des matériaux photosensibles après exposition

G03D 3/00, G03D 5/00

Appareillages pour le couchage des photoréserves dans la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées

G03F 7/16

Appareils pour le revêtement de conducteurs ou de câbles avec un matériau imperméable

H01B 13/32

Appareils pour appliquer un matériau conducteur à la surface du support isolant dans la fabrication de circuits imprimés

H05K 3/02, H05K 3/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. de parfums

A45D 34/00

Emboîtages ou accessoires spécialement conçus pour la conservation ou l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie solides ou pâteux, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres ou maquillage

A45D 40/00

Nettoyage domestique

A47L

Presses à amalgame ou mélangeurs pour l’obturation ou le recouvrage des dents

A61C 5/06

Fabrication de produits stratifiés

B32B

Matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces

B44D 3/16

Systèmes pour transporter des pièces à usiner dans des bains de liquide

B65G 49/02

Peintures, vernis ou vernis-laques

C09D

Blanchissage

D06F

Réparation de bâtiments, p.ex. comblement des lézardes

E04G 23/02

Appareils de séchage

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liquides ou autres matériaux fluides

Tout type de matériau pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, comprenant les solutions, les dispersions, les suspensions, les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion ou les matériaux en particules.

Matériaux en particules

Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.

Revêtement

Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant)

Technique de lit fluidisé

Une technique utilisée pour permettre à un matériau sec en particules de se comporter comme un fluide. Ce résultat est couramment obtenu en soumettant le matériau à un fluide sous pression, menant à un contact prononcé entre le fluide et le matériau.

B05C 3/15 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour l’alimentation en bandes ou en matériau filiforme

B65H

B05C 5/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages de pulvérisation ou de pulvérisation électrostatique

B05B

B05C 11/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cabines de pulvérisation

B05B 15/12

B05C 11/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage du débit de liquide ou d’un autre matériau fluide

B05C 11/10

Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées

E04F 21/16

B05C 17/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Garnitures absorbantes, p.ex. tampons, pour retirer des agents du corps humain

A61F 13/15

Dispositifs pour déposer des agents, p.ex. des remèdes, sur le corps humain

A61M 35/00

B05C 17/005 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pistolets à graisse

F16N 3/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer un matériau fluide au moyen d’un piston ou analogue

B65D 83/76

B05C 17/06 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Stencils utilisés dans le contexte des clichés ou plaques d’impression

B41N 1/24

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de dessin

B43L 13/00

B05C 19/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique de lit fluidisé, en général

B01J 8/24

B05C 19/04 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages de pulvérisation ou de pulvérisation électrostatique

B05B

B05D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à une surface ou à une partie d’une surface, en général, par n’importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les procédés d’obtention d’une répartition uniforme de liquides ou d’autres matériaux fluides sur une surface.

Le traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d’autres matériaux fluides doivent être appliqués.

Le traitement ultérieur des revêtements appliqués.

Les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers.

Les procédés spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides, à des surfaces particulières (p.ex. à des substances macromoléculaires, à du bois, à du cuir, à du métal, à des fils, à des surfaces internes).

Les procédés spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides particuliers (p.ex. les procédés adaptés à l’application des laques ou vernis synthétiques).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05B se rapporte aux appareils de pulvérisation, d’arrosage ou d’atomisation, y compris les buses, pour émettre ou projeter des gouttes ou des gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau devant être pulvérisé ou atomisé peut prendre la forme d’une suspension dans un courant gazeux ou de vapeur. Par conséquent, B05B couvre les têtes de pulvérisation, les appareillages d’arrosage, les appareils de pulvérisation électrostatique, les appareils de pulvérisation tenus à la main, les installations de pulvérisation (p.ex. les cabines de pulvérisation), les moyens de commande de la distribution destinés à être utilisés avec ces appareils ou similaire. On y retrouve aussi les moyens de chauffage, de mélange ou de pressurisation des matériaux devant être pulvérisés, arrosés ou atomisés. Bien que B05B couvre les appareils de pulvérisation, les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation (y compris les procédés par pulvérisation électrostatique) sont couverts par les groupes B05D 1/02-B05D 1/14.

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l’étalement, le versement, l’immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. B05C englobe aussi les appareillages projetant des liquides ou d’autres matériaux fluides sur des surfaces (B05C 5/00) ou à l’intérieur d’une pièce creuse (B05C 7/02), de même que sur les appareillages spécialement adaptés pour projeter des matériaux en particules sur des surfaces (B05C 19/04). La ‘projection’ se rapporte à l’application d’un jet continu de liquide ou d’un autre matériau fluide sur une surface, dans les cas où les appareillages couverts par B05B ne fractionnent pas ce jet en gouttelettes ou en un nuage de matériaux en particules. Les appareillages pour l’application de matériaux en particules à des surfaces au moyen de techniques de lit fluidisé sont classés en B05C 19/02, tandis que les procédés de revêtement des surfaces par immersion au moyen de la technique de lit fluidisé sont couverts en B05D 1/22.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Production de produits stratifiés par application de revêtements de plastiques pulvérulents ou pâteux

B29C 41/00, B32B 37/00

Teinture ou impression des textiles ; Teinture du cuir, des fourrures ou des substances macromoléculaires solides de toutes formes

D06P

Isolation des câbles électriques par passage à travers un bain liquide ou par immersion dans un bain liquide

H01B 13/16

Revêtements électrolytiques autrement qu’avec des métaux

C25D 9/00

Revêtements électrolytiques par réaction de surface

C25D 11/00

Revêtements électrophorétiques

C25D 13/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage domestique

A47L

Revêtement ou placage par brasage ou soudage

B23K

Fabrication de produits stratifiés

B32B

Manipulation des bandes ou filaments

B65H

Traitement de la surface du verre ; Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories

C03C

Peintures, vernis, vernis-laques

C09D

Blanchissage

D06F

Matériaux de revêtement pour murs, planchers ou similaires, p.ex. linoléum, toile cirée, cuir artificiel, carton goudronné, consistant en une nappe de fibres recouverte d’une couche de substance macromoléculaire

D06N

Imprégnation ou couchage du papier

D21H

Appareils de séchage

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Flocage

Dépôt de particules de fibres (« flocs ») sur une surface, les particules ne reposant pas dans le plan de la surface. Le procédé peut se produire plus facilement si une charge électrostatique est appliquée sur les flocs, pour créer une attraction vers une surface recouverte d’adhésif (« flocage électrostatique »). Le résultat est que les fibres sont orientées perpendiculairement à la surface.

Liquide ou fluide

désigne les matériaux pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion et les matériaux en particules.

Matériaux en particules

Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.

Revêtement

Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant)

Technique de lit fluidisé

Une technique utilisée pour permettre à un matériau sec en particules de se comporter comme un fluide. Ce résultat est couramment obtenu en soumettant le matériau à un fluide sous pression, menant à un contact prononcé entre le fluide et le matériau.

B05D 1/22 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique de lit fluidisé, en général

B01J 8/24

B05D 1/38 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement intermédiaire d’un revêtement déjà appliqué, en vue d’applications ultérieures de liquides ou d’autres matériaux fluides

B05D 3/00

B05D 3/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Applications successives de liquides ou d’autres matériaux fluides

B05D 1/36

B05D 5/08 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s’écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes

B01J 2/30

B05D 7/02 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement chimique ou revêtement d’objets façonnés faits de substances macromoléculaires

C08J 7/00

B05D 7/12 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement chimique des cuirs

C14C

B05D 7/14 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement chimique de surface de matériaux métalliques par réaction de la surface avec un milieu réactif laissant des produits de réaction du matériau de la surface dans le revêtement, p.ex. revêtement par conversion, passivation des métaux

C23C 22/00

B05D 7/20 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Isolation des conducteurs ou des câbles par passage à travers un bain liquide ou par immersion dans un bain liquide

H01B 13/16

B07B - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés pour la séparation de différents solides les uns des autres, comprenant:

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01DB03B, B03CB03D, B04BB04C, B07BB07C

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

Le triage propre à des matériaux particuliers ou adapté à un but déterminé peut être prévu par une autre classe, voir la liste non exhaustive des endroits appropriés pour les adaptations spécifiques qui figure dans la sous-section suivante.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Séparation d'isotopes

B01D 59/00

Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide ou de tables pneumatiques

B03B

Séparation solide/solide par tables ou cribles à pistons pneumatiques

B03B 4/00

Tri manuel, tri postal, tri par aiguillages ou autres dispositifs actionnés suite à la détection ou à la mesure d'une caractéristique particulière d'un objet ou d'échantillons de matériau

B07C
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Triage des oeufs

A01K 43/00, A01K 43/04

Machines à trier les sous-bouts, en cordonnerie

A43D 33/06

Systèmes de triage pour la manipulation des pièces, spécialement combinés aux machines-outils ou disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines

B23Q 7/12

Épuration de la pâte, dans la fabrication du papier

D21D 5/02

Tambours épurateurs rotatifs utilisés dans la fabrication du papier

D21D 5/06

Tri de pièces de monnaie

G07D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation en général; séparation solide/gaz en général

B01D

Procédés de séparation par voie humide, triage au moyen de procédés utilisant un matériau fluide de la même façon qu'un liquide

B03

Séparation par voie humide utilisant des liquides

B03B, B03D

Par voie humide

B03B 7/00, B03D

Triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension

B03C

Appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques, p.ex.

B04

...

Centrifugeurs

B04B

...

Cyclones

B04C

B07B 7/08 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Centrifugeurs

B04B

Cyclones

B04C

B07B 13/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Classement des œufs

A01K 43/04

B07C - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de courrier pneumatique

B65G 51/04

Tri d'enregistrement de données, p.ex. de cartes perforées

G06F 7/10

B21B - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux

C21D, C22F

B21B 17/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 19/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 21/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 23/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 25/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21C - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux

C21D, C22F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coulée continue

B22D 11/00

Soudage, découpage au chalumeau

B23K

Placage par laminage

B23K 20/04

B21D - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux

C21D, C22F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soudage, découpage au chalumeau

B23K

B21D 26/02 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les flans de tôle se présentant sous la forme de feuilles ou de tôles minces, de tubes avec ou sans fond, ou de profilés, en appliquant une pression de fluide.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication d'autres pièces pour véhicules, p.ex. capots, garde-boue

B21D 53/88

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Un classement multiple s'applique lorsque la matière relevant du présent groupe porte sur un procédé ou un dispositif de déformation prévu dans les groupes B21D 26/021-B21D 26/051 sur des caractéristiques particulières du matériau des corps à déformer prévues dans les groupes B21D 26/053-B21D 26/059.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fluide

Comprend les gaz, les liquides, les matériaux particulaires fluents (p.ex. le sable) et les matériaux qui présentent facilement un écoulement plastique (p.ex. les métaux tendres tels que le plomb)

B21D 26/021 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les tôles se présentant sous la forme de tôles planes ou de tôles minces, stratifiées ou non, en appliquant une pression de fluide.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/023 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés utilisant une pression de fluide pour déformer et pour réaliser un perçage, une perforation, un matage ou autre traitement complémentaire réalisé tout en appliquant une pression de fluide aux corps subissant la déformation.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en forme par découpage à la presse

B21D 28/00

Perforation par poinçonnage

B21D 28/24

Piquage ou perçage

B21D 31/02

Les procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes  B21D 1/00-B21D 31/00

B21D 35/00

L'utilisation de procédés de mise en forme sans découpage permettant d'assembler des objets ou des pièces, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage

B21D 39/00

Assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce

B21K 25/00

Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs, p. ex. emmanchement à la presse, emmanchement à force, ou retrait

B23P 11/00

B21D 26/025 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du serrage et de l'ouverture du moule, p.ex. la commande de la pression à appliquer sur les moules lors de leur serrage ou de leur ouverture.

B21D 26/027 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande pour réguler la pression d'alimentation, la température ou d'autres variables du fluide lors de l'alimentation. Les moyens permettant de commander uniquement les pompes ne sont pas inclus.

B21D 26/029 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens et les détails qui sont prévus pour la fermeture étanche ou hermétique du moule.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Joints d'étanchéité

F16J 15/00

B21D 26/031 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caractéristiques ou les détails de construction du moule, p.ex. un moule dont une certaine portion est mobile, qui ne sont pas couverts par d'autres sous-groupes de B21D 26/021.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens de commande pour fermer et ouvrir le moule

B21D 26/025

Les moyens de commande pour réguler le fluide, p. ex. la pression ou la température

B21D 26/027

Les moyens de fermeture et d'étanchéité

B21D 26/029

B21D 26/033 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les tôles se présentant sous la forme de tubes métalliques, p.ex. de cylindres, avec ou sans fond, en appliquant une pression de fluide

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'ondulation de tubes en appliquant une pression de fluide

B21D 15/03, B21D 15/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de mandrinage des tubes

B21D 39/08

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/035 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires par pression de fluide et par perçage, perforation, matage ou autre traitement complémentaire réalisé tout en appliquant une pression de fluide aux corps subissant la déformation.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en forme par découpage à la presse

B21D 28/00

Perforation par poinçonnage

B21D 28/24

Piquage ou perçage

B21D 31/02

Les procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes  B21D 1/00-B21D 31/00

B21D 35/00

L'utilisation de procédés de mise en forme sans découpage permettant d'assembler des objets ou des pièces, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage

B21D 39/00

Assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce

B21K 25/00

Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs, p. ex. emmanchement à la presse, emmanchement à force, ou retrait

B23P 11/00

B21D 26/037 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques en appliquant une pression de fluide spécialement adaptée pour obtenir des tubes ramifiés.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de raccords pour tubes ramifiés, p.ex. pièces en forme de T pour raccorder des tuyaux

B21C 37/29

B21D 26/039 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du serrage et de l'ouverture du moule, p.ex. la commande de la pression à appliquer sur les moules lors de leur serrage ou de leur ouverture.

B21D 26/041 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande pour réguler la pression d'alimentation, la température ou d'autres variables du fluide lors de l'alimentation. Les moyens permettant de commander uniquement les pompes ne sont pas inclus.

B21D 26/043 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du mouvement axial (vitesse, synchronisation, paliers) de la contre-pression appliquée au poussoir axial durant le processus de déformation, ou d'autres variables de ce dernier.

B21D 26/045 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails qui sont prévus pour la fermeture étanche ou hermétique du moule.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Joints d'étanchéité

F16J 15/00

B21D 26/047 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caractéristiques ou les détails de construction du moule, p.ex. un moule dont une certaine portion est mobile, qui ne sont pas couverts par d'autres groupes de B21D 26/033.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Le formage des tubes avec embranchements

B21D 26/037

Les moyens de commande pour verrouiller et ouvrir le moule

B21D 26/039

Les moyens de commande pour réguler le fluide p.ex. la pression ou la température

B21D 26/041

Les moyens pour commander le poussoir axial

B21D 26/043

Les moyens de fermeture ou d'étanchéité

B21D 26/045

B21D 26/049 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques ayant un fond, p.ex. d'une extrémité fermée, en appliquant une pression de fluide.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/051 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques à double paroi en appliquant une pression de fluide.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/053 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps métalliques en appliquant une pression de fluide, qui sont caractérisés par le matériau, la composition ou les constituants des corps à déformer.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par l'adaptation à la déformation de corps métalliques présentant une caractéristique particulière du matériau en combinaison avec la forme des corps à déformer, elle doit également être classée en B21D 26/021 ou en B21D 26/033 et leurs sous-groupes.

B21D 26/055 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer en appliquant une pression de fluide les corps métalliques comportant un matériau ayant des propriétés super-plastiques, p.ex. un alliage super-plastique,

B21D 26/057 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer les corps métalliques pré-assemblés à partir de différentes pièces, p.ex. des pièces de matériaux différents ou des pièces d'épaisseur différente, en appliquant une pression de fluide.

B21D 26/059 - Définition en

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer les flans stratifiés en appliquant une pression de fluide.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifiés composés essentiellement de métal

B32B 15/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Flan stratifié

Flan constitué de plusieurs couches de matériau, p.ex. un flan issu d'une tôle revêtue de résines ou un stratifié de tôles présentant des degrés différents de dureté.

B21F - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux

C21D, C22F

B21J - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des poudres métalliques

B22F

B21K - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des poudres métalliques

B22F

B21L - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soudage, découpage au chalumeau

B23K

B22D 33/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 35/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 37/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 39/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 41/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 43/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 45/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B23B - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la chirurgie

A61B 17/16

Forage du sol ou de la roche

E21B

B23D - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Scies chirurgicales

A61B 17/14

Sciage du bois ou de matériaux similaires

B27B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés

B21D

Meulage

B24

B23D 67/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 69/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 71/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 73/00 - Définition en

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23K - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lorsque l' emploi de machines à souder ou d'appareillage de soudage est essentiel, voir les groupes correspondants pour ces machines ou appareillages

B23P - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés

B21D

Meulage

B24

B24B - Définition en

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

S'ils sont particuliers à un type déterminé de machine ou de dispositif, voir le groupe correspondant

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

S'ils s'appliquent à d'autres machines-outils

B23Q

B25D - Définition en

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les outils à main pour donner des coups, p.ex. marteaux ou pics.

Les outils à main pour transmettre des coups, p.ex. ciseaux ou pointeaux.

Les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement par la pression d’un fluide, par un moteur électrique ou par entraînement électromagnétique, p.ex. marteaux à air comprimé.

Les outils portatifs à percussion à éléments d’impact rotatifs ou animés par la force centrifuge.

Les machines portatives à percussion avec rotation superposée, p.ex. les marteaux perforateurs.

Les parties constitutives ou accessoires d’outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la présente sous-classe, le classement est axé sur la fonction. La présente sous-classe est utilisée pour classer les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, dont la fonction première est de générer une percussion.

Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, ayant une autre fonction primaire, p.ex. le coupage ou le forage, sont classés aux endroits appropriés couvrant leur fonction primaire. Par exemple, les outils tenus à la main pour tailler avec action de percussion, tel que les haches et les hachettes, sont classés en B26B 23/00. Les perceuses avec action de percussion pour améliorer le perçage sont classées en B23B 45/16.

Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement qui sont spécialement adaptés ou utilisés dans un but précis sont classés aux endroits axés sur l’application. À titre d’exemple, les outils à main spécialement conçus pour clouer ou agrafer sont classés dans la sous-classe B25C, p.ex. chasse-clous. Les marteaux piqueurs et les burins spécialement adaptés pour l’exploitation des mines ou des carrières son classés en E21C 37/24 et E21C 37/26. Les ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois sont classés en B27G 17/08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs non abrasifs pour l’affûtage des faux, faucilles ou analogues à outils de percussion

A01D 3/02

Instruments de battage à main

A01F 5/00

Appareils à attendrir la viande  

A22C 9/00

Tapettes à tapis

A47L 13/36

Instruments pour l’examen médical ou vétérinaire par percussion

A61B 9/00

Outils tenus à la main pour clouer ou agrafer

B25C

Outils à main combinés ou à usage multiple non prévus ailleurs

B25F 1/00

Ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois

B27G 17/08

Marteaux piqueurs pour l’exploitation des mines ou carrières spécialement adaptés pour libérer les minéraux

E21C 37/24

Burins pour l’exploitation des mines ou carrières

E21C 37/26

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Clubs de golf

A63B 53/00

Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux

A63B 59/00

Désagrégation par appareils à batteurs rotatifs

B02C 13/00

Procédés ou appareils pour produire des vibrations mécaniques utilisant l’énergie mécanique

B06B 1/10

Déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques par chocs successifs, p.ex. par martelage

B21D 31/06

Machines à forger avec marteaux ou étampes agissant par impacts

B21J 7/00, B21J 11/00

Perceuses tenues à la main avec une action de percussion superposée

B23B 45/16

Traitement ou finition de surfaces par martelage

B23P 9/04

Clés ou tournevis opérant par choc

B25B 19/00

Outils portatifs actionnés mécaniquement pour serrer ou desserrer les vis ou les écrous avec des moyens pour communiquer un choc à la tige du tournevis ou à la douille de la clé à écrou

B25B 21/02

Outils à main conçus pour assembler ou séparer des pièces utilisant des dispositifs à choc

B25B 27/067

Haches ou hachettes

B26B 23/00

Travail de la pierre ou des matériaux analogues par outils à percussion, p.ex. par ciseaux

B28D 1/26

Dispositifs à chocs pour empêcher la formation de ponts dans les grands réceptacles

B65D 88/66

Appareil à bourrer pour consolider ou finir une couche de matériaux de revêtement de route ou structure similaire n’ayant pas encore pris

E01C 19/30

Bourroirs pour compacter le sol

E02D 3/046

Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d’autres coffrages par battage

E02D 7/00

Forage par percussion du sol ou de la roche

E21B 1/00, E21B 4/06, E21B 6/00, E21B 10/36

Repêchage ou dégagement d’objets dans les trous de forage ou dans les puits en utilisant des moyens de percussion pour dégager les parties coincées

E21B 31/107

Machines à inciser pratiquant des saignées uniquement par l’action d’un ou de plusieurs outils percutants déplacés à travers la veine pour l’exploitation des mines ou carrières

E21C 25/02

Percuteurs ou chiens pour armes à feu

F41A 19/13, F41A 19/14

Bâtons, matraques, cannes, gourdins

F41B 15/02

Instruments de musique à percussion

G10D 13/00

Battants ou autres parties frappantes pour les cloches

G10K 1/10

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Marteau à main

Outil à main conçu pour donner un coup avec une surface de frappe sans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé.

Pic

Outil à main conçu pour donner un coup avec un fer pointu ou tranchant dans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé.

B25D 7/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinés avec d'autres outils

B25F

B25D 9/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Perceuses portatives entraînées hydrauliquement ou pneumatiquement

B23B 45/04

B25D 16/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Perceuses portatives avec percussion superposée

B23B 45/16

B25D 17/00 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée

B25F 5/00

B25D 17/02 - Définition en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Trépans à percussion pour le forage par percussion du sol ou de la roche

E21B 10/36