Définitions de la CIB - 20 octobre 2011
A01B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure des sièges | A47C |
Roues | B60B |
Abris pour conducteurs | B60J |
Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules | B60N 2/00 |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
A01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés, les appareils et les outils à main pour
Les râteaux à main.
Les fourches.
Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.
Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.
Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.
Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.
Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.
Liens entre secteurs d'une large portée
Appareils combinés ou convertibles
La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.
La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.
Outils à main pour le travail du sol
La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.
Liage
La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.
Déchiquetage ou pulvérisation
La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants | A01B |
p.ex. | A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00 |
Repiquage ou transplantation | A01C 11/00, A01G 23/04 |
Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies | A01B 45/04 |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures | A01G 3/00 |
Ébranchage des arbres sur pied | A01G 3/00 |
Déracinage ou abattage des arbres | A01G 23/02 |
Gemmage des arbres | A01G 23/10 |
Appareils pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles | A01F 15/00 |
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses | A01F 29/01 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail de la terre en agriculture, en général | A01B |
Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires | A01B 43/00 |
Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général | A01B 51/00-A01B 76/00 |
Battage | A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00 |
Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires | A01F 13/00-A01F 21/00 |
Meules pour stocker les produits récoltés | A01F 25/04 |
Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue | A01F 29/00 |
Manipulation des fleurs | A01G 5/00 |
Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires | A01K 80/00 |
Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons | A23N |
Préparation du tabac | A24B |
Fabrication des outils pour les récoltes | B21 |
p.ex. | B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00 |
Affûtage des arêtes tranchantes en général | B24B, B24D |
p.ex. | B24B 3/00, B24D 15/06 |
Manches pour ustensiles à main en général | B25G |
Outils coupants tenus à la main en général | B26B |
Coupe en général | B26D |
Roues | B60B |
Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général | B60P |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
Transporteurs en général | B65G |
Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin | B66 |
p.ex. | B66C 11/24 |
Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs | E01H 15/00 |
Dragage, terrassement en général | E02F |
p.ex. | E02F 3/28, E02F 5/28 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Battre | Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Faner | Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Foin | Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché. |
Fourche | Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |
A01D 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils pour affiler en matière abrasive ou similaires | B24D 15/06 |
A01D 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments d'affûtage | B24D 15/00 |
A01D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Faneuses, machines de traitement de la récolte | A01D 76/00-A01D 84/00 |
A01D 23/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement en vrac des produits de la récolte | A01F 29/00, A23N |
A01D 37/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la partie moissonneuse uniquement | A01D 34/00 |
Pour la partie lieuse uniquement | A01D 39/00 |
A01D 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses | A01F 7/00-A01F 12/00 |
A01D 59/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ficelage d'objets pour l'emballage en général | B65B 13/00 |
A01D 59/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pelotes de ficelle ou leur fabrication | B65H |
A01D 61/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manutention en général | B65G |
Hissage, levage, en général | B66 |
A01D 75/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines ou appareils d'affûtage en soi | B24B, B24D |
A01D 75/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité en général | F16P |
A01D 75/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité en général | F16P |
A01D 87/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement en général | B65G, B66 |
A01D 90/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général | B60P |
Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs | E02F 3/64 |
A01F - Définition
La présente sous-classe couvre:
La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".
Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.
La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):
Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.
Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):
Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):
Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.
L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):
Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.
Liens entre secteurs d'une large portée
Battage
Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.
Mise en balles
Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.
Bottelage
Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.
Coupe
Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.
Emmagasinage
Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture | A01D |
p.ex. | A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00 |
Moissonneuses-batteuses | A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00 |
Batteuses avec appareils de ramassage des andains | A01D 41/10 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Évidage ou dénoyautage des fruits | A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00 |
Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines | A23N 4/00, A23N 7/08 |
Machines pour écaler, cerner ou casser des noix | A23N 5/00, A47J 43/26 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte | A01D 85/00 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson | A01D 85/00 |
Coupe ou hachage combinés au fauchage | A01D 43/08 |
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00 |
Découpage des feuilles de thé | A23F 3/12 |
Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/02 |
Coupe du tabac | A24B 7/00 |
Moulins à épices | A47J 42/00 |
Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte | A01D 85/00 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars | A24B 1/02 |
Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac | A24B 1/08 |
Armoires pour denrées périssables | A47B 71/00 |
Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre | A47B 75/00 |
Récipients clos pour produits alimentaires | A47J 47/02 |
Séchage ou emmagasinage du houblon | C12C 3/02, C12C 3/04 |
Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos | E04H 7/00 |
Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement | A01D 90/08 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs | A01G 5/02 |
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques | B03B |
Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général | B07B |
Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage | B02B 3/00 |
Manutention en général | B65G |
Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12, A01D 90/08 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Presses de mise en balles en général | B30B 9/30 |
Balles de matériaux | B65D 71/00 |
Manutention en général | B65G |
Lieuses mobiles utilisées en moissonnant | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00 |
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12 |
Mise en balles | A01F 13/00, A01F 15/00 |
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12 |
Mise en balles d'articles en général | B65B 13/00 |
Fauchage | A01D |
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures | A01G 3/00 |
Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée | A47J 19/04 |
Désagrégation en général | B02C |
Outils de coupe tenus à la main | B26B |
Coupe en général | B26D |
Manutention en général | B65G |
Protection des végétaux sur pied | A01G 13/00 |
Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00 |
Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte | A21D 4/00 |
Conservation des fruits ou des légumes | A23B 7/00 |
Conservation des graines comestibles | A23B 9/00 |
Conservation des huiles ou des graisses comestibles | A23D 7/06, A23D 9/06 |
Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux | A23K 3/00 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général | A23L 3/00 |
Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général | B65D |
Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général | B65G |
Conservation du houblon | C12C 3/04 |
Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires | F25D |
Séchage en général | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Balle | Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme. |
Battage | Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente). |
Botte | Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même. |
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied. |
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage. |
Récolter | Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli. |
A01H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).
Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.
La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.
Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.
Liens entre secteurs d'une large portée
AUCUN(E).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Algues unicellulaires | C12N 1/12 |
Micro-organismes du type fungi | C12N 1/14 |
Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux | C12N 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01G 7/00 |
Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01N 25/00-A01N 65/00 |
A01M 29/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par la lumière | A01M 1/04, A01M 1/08 |
A01M 29/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Empoisonner, endormir ou brûler des insectes | A01M 1/20 |
Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz | A01M 13/00 |
A01M 29/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lance-flammes | A01M 15/00 |
A01M 29/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04 |
A01M 29/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
A01M 29/16 a priorité
A01M 29/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité | A01M 19/00 |
Pièges électriques | A01M 23/38 |
Clôtures électrifiées | A01K 3/00 |
A01M 29/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détruire les insectes par des procédés électriques | A01M 1/22 |
A01M 29/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals | E04H 17/00 |
A01M 29/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandes ou revêtements collants pour arbres | A01M 1/18 |
A01N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:
Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).
Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).
Liens entre secteurs d'une large portée
Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.
L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.
Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01C07, C08 ou C12N.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils à cet effet | A01G 5/06 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization | A23B, A23K 3/00, A23L 3/00 |
Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés | A23B 7/00 |
Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération | A61K |
Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés | A61K |
Mélanges de pesticides avec des engrais | C05G |
Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique | D21H |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Greffe de plantes | A01G 1/06 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance | A01G 7/04 |
Stérilisation du sol par la vapeur | A01G 11/00 |
Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux) | A01G 13/00 |
Systèmes pour capturer ou détruire les insectes | A01M 1/00-A01M 5/00 |
Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires | A01M 17/00 |
Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Épouvantails, p.ex. pour oiseaux | A01M 29/00 |
Leurres pour la chasse | A01M 31/06 |
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé | A61L 2/00-A61L 12/00 |
Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides | C09D 5/14 |
Peintures antisalissures, peintures subaquatiques | C09D 5/16 |
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00 |
Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation | C12N 5/00 |
Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier | D21H 21/36 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.
Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.
Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.
Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.
Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.
Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.
Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.
Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.
Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.
Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.
Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.
Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. . . représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acaricide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles. |
Arthropodicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles. |
Biocide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés). |
Désinfectant | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes. |
Fongicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs. |
Halogènes | F, Cl, Br, I, At. |
Herbicide | Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible. |
Insecticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles. |
Métal | Élément autre qu'un non-métal. |
Métaux alcalins | Li, Na, K, Rb, Cs, Fr. |
Métaux alcalino-terreux | Ca, Sr, Ba, Ra. |
Métaux légers | Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg. |
Métaux lourds | Métaux autres que les métaux légers. |
Molluscicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles. |
Non-métaux | H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes. |
Pesticide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles. |
Régulateur de croissance des végétaux | Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal. |
Rodonticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles. |
A01N 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles | A01M |
A01N 25/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fumigateurs | A01M 13/00 |
A23D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines, leur traitement et la conservation des produits finis.
Les autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson, huiles microbiennes, leur traitement et la conservation des produits finis.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les aliments ou produits alimentaires contenant huiles ou graisses comestibles sont classés dans les endroits pertinents A21DA23G, A23L. Les graisses dérivées du lait sont classées dans la sous-classe A23C (p. ex. A23C 13/00 et A23C 15/00).
La sous-classe C07C couvre les composés acycliques et carbocycliques, p.ex. les esters d'acides carboxyliques (C07C 69/00), mais pas leur utilisation dans les produits alimentaires qui est couverte par la sous-classe A23D.
La sous-classe C11B couvre la production et la purification ou le raffinage des huiles et des graisses ainsi que leur obtention à partir de résidus, mais n'est pas limitée aux huiles et aux graisses convenant à l'utilisation dans des produits alimentaires. La sous-classe C11B ne couvre pas les mélanges des huiles et des graisses avec de l'eau ou avec d'autres graisses ou huiles comestibles, qui sont couverts par la sous-classe A23D.
La sous-classe C11C couvre les acides gras qui ne sont pas ou qui ne sont plus estérifiés avec la glycérine (bien que le procédé d'estérification desdits acides gras avec la glycérine soit couvert) et leur transformation, ainsi que les bougies.
Le groupe A23L 1/29 couvre les aliments avec des qualités nutritives modifiées, p. ex. les aliments diététiques, les aliments fonctionnels.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00 |
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/00 |
Huile minérale (kérosène, paraffines solides, pétrole, essence, gazole), biogazole | C10 |
Préparation des graisses ou des huiles utilisant des micro-organismes ou des enzymes | C12P 7/64 |
Recherche ou analyse des huiles ou des graisses alimentaires par des méthodes spécifiques | G01N 33/03 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Huile | Une huile est une substance à l'état liquide visqueux ("huileux") à température ambiante ou légèrement supérieure à la température ambiante, et qui est à la fois hydrophobe (immiscible avec l'eau) et lipophile (miscible avec d'autres huiles, littéralement). Cette définition générale recouvre les classes de composés avec des structures chimiques, des propriétés et des utilisations sans rapport entre elles, englobe les huiles végétales, les huiles pétrochimiques, les huiles essentielles volatiles. L'huile est une substance non polaire. Le terme "huile" est utilisé pour toute substance qui ne se mélange pas à l'eau et qui donne une sensation de gras, tel que le pétrole et le mazout, indépendamment de sa structure chimique. |
Huile comestible | Une huile comestible ou de cuisine est une graisse d'origine végétale, animale ou microbienne, qui est liquide à température ambiante et qui est appropriée à l'utilisation alimentaire. Parmi les nombreuses sortes d'huiles végétales comestibles l'on trouve: l'huile d'olive, de palme, de soja, de colza, de grains de citrouille, de maïs, de tournesol, de carthame, d'arachide, de pépins de raisin, de sésame, d'argan et de riz. Beaucoup d'autres sortes d'huiles végétales sont aussi utilisées en cuisine. Le terme générique "huile végétale", lorsqu'il est utilisé pour caractériser un produit de cuisine à base d'huile, se rapporte à un mélange de différentes huiles souvent à base d'huile de palme, de maïs, de soja ou de tournesol. L'huile comestible d'origine animale est p. ex. l'huile de poisson. Les huiles microbiennes sont aussi comprises dans cette catégorie. |
Graisse, Lipide, Gras | La graisse est une substance onctueuse, de peu de consistance et fondant facilement, dite en chimie corps gras et présente dans diverses parties du corps de l'homme ou de l'animal. Les corps gras comprennent un large groupe de composés qui sont généralement solubles dans des solvants organiques et largement insolubles dans l'eau. Du point de vue chimique, les corps gras sont généralement des triesters de glycérine et d'acides gras. Les corps gras peuvent être solides ou liquides à température ambiante, selon leur structure et leur composition. Bien que les mots "huiles", "graisses" et "lipides" sont tous utilisés en relation avec la matière grasse, "huiles" est normalement utilisé pour décrire des produits qui sont liquides à température ambiante. Les "lipides" peuvent se présenter à l'état solide, comme dans les cires, ou liquide, comme dans les huiles. Les lipides constituent un ensemble de corps gras, c'est-à-dire des acides gras, ou des dérivés (esters, aldéhydes) d'un acide gras. Les lipides sont caractérisés par leur insolubilité dans l'eau et, au contraire, par leur solubilité dans les solvants organiques non polaires. Les cires et les huiles végétales sont constituées de lipides. Les acides gras constituent une catégorie de lipides, distingués des autres lipides par leur structure chimique et physique. Cette catégorie de molécules est important pour beaucoup de formes de vie, fournissant une fonction structurelle ainsi que métabolique. Ils font partie de l'alimentation de la plupart des hétérotrophes (y compris l'Homme). Les lipides et les graisses alimentaires sont dégradés dans l'organisme sous l'action des enzymes appelés lipases, produits par le pancréas. |
Shortening, (graisse émulsifiable) | Le shortening est une graisse alimentaire, utilisée en particulier pour la cuisson au four ou la friture, ainsi appelée car elle donne une texture croustillante (comme les "shortbreads"). Le terme "shortening" peut être utilisé de manière plus large et s'applique à toute graisse solide à température ambiante utilisée pour la cuisson au four ou la friture, telle que le lard, mais lorsqu'il est utilisé dans les recettes, il s'agit d'huiles végétales hydrogénées solides à température ambiante. Le shortening a en général un point de fumée supérieur à celui du beurre et de la margarine. Il peut être constitué de 100% de lipides, contrairement au beurre et à la margarine qui n'en comprennent qu'environ 80%. |
A23F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le thé.
Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.
Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.
Les arômes de thé, l'huile de thé.
Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.
Le café.
Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.
Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.
Les arômes de café, l'huile de café.
Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La cueillette du thé | A01D 46/04 |
La cueillette du café | A01D 46/06 |
Les aromates synthétiques de thé | A23L 1/226 |
Les aromates synthétiques de café | A23L 1/234 |
Les machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café | A23N 12/00 |
Les moulins à café | A47J 42/00 |
Les préparations médicinales contenant du matériel provenant de plantes de thé ou de succédanés de thé ou du café ou de succédanés de café | A61K 36/00 |
p.ex. | A61K 36/74, A61K 36/82, A61K 36/28 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chocolat, confiserie ou glaces contenant du café ou du thé | A23G |
Conservation des aliments ou produits alimentaires en général, p.ex. lyophilisation, séchage par pulvérisation | A23L |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couvert intégralement par une seule autre sous-classe, p.ex. agglomération, granulation, mise en comprimés | A23P |
Théières ou cafetières | A47G 19/14 |
Infuseurs à thé, p.ex. infuseurs en forme d'œuf | A47G 19/16 |
Couvre-théières ou couvre-cafetières | A47G 19/20 |
Appareils à préparer les boissons, p.ex. le café ou le thé | A47J 31/00 |
Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage, p.ex. remplissage de sachets de thé | B65B 29/02 |
Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé | B65B 29/04 |
Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage | B65D 85/804 |
Infusettes jetables | B65D 85/808 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Alcaloïde | Xanthines stimulantes caféine, théobromine et théophylline présentes dans les grains de café et/ou dans les feuilles de thé. |
Café | Produit ou boisson stimulante produite à partir de grains torréfiés, communément appelés grains de café, qui proviennent d'une plante du genre Coffea, p.ex. Coffea arabica ou Coffea canephora. |
Décaféination | Procédé d'élimination de l'alcaloïdecaféine des grains de café ou des feuilles de thé. |
Succédanés du café | Les succédanés du café (solides ou liquides) sont des produits sans café, normalement sans caféine, utilisés pour substituer le café tout en conservant son goût. La chicorée et d'autres succédanés peuvent être préparés par torréfaction ou décoction de différentes substances organiques. Des ingrédients communs sont les glands, l'orge et le malt, les faînes, les racines de chicorée à café, le maïs, les figues et le seigle. |
Succédanés du thé | Les succédanés du thé (solides ou liquides) sont des produits sans thé, c. à d. qui ne proviennent pas de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis), p.ex. le maté (Ilex paraguariensis), la citronnelle (Melissa officinalis), le cynorrhodon (Rosa canina), etc.; voir aussi tisane. |
Thé | Produit ou boisson stimulante produite à partir des feuilles de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis). |
Tisane | Les produits ou boissons préparés par infusion de matériel végétal avec de l'eau chaude, habituellement des feuilles ou des fruits, des fleurs, des écorces ou d'autres parties, à l'exclusion de la plante de thé traditionnelle (Camellia sinensis). Les tisanes appartiennent au groupe des succédanés du thé. |
Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.
A23J - Définition
La présente sous-classe couvre:
La préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation, p. ex. à partir de viande, de poissons ou autres animaux marins, de sang, des œufs, des poils, des céréales, de légumineuses ou autres graines végétales, des eaux résiduaires, des levures ou de lait.
L'ouverture des œufs par grandes quantités et la séparation du jaune et du blanc.
Le traitement des protéines pour l'alimentation, p. ex. par texturation utilisant la congélation, l'extrusion, l'expansion, la coagulation à partir de ou dans un bain ou par hydrolyse utilisant des agents chimiques ou des enzymes.
Les compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les phosphatides dans les huiles ou les graisses sont classés dans la sous-classe C11B
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de la farine ou de la pâte par addition de protéines avant ou pendant la cuisson | A21D 2/26 |
Produits laitiers. p. ex. lait, beurre, fromage; succédanés du lait ou du fromage; leur fabrication | A23C 9/00, A23C 11/00, A23C 17/00-A23C 23/00 |
Produits à base de cacao; sucreries; confiseries; massepain; chewing-gum; desserts glacés contenant des peptides ou des protéines | A23G 1/44, A23G 3/44, A23G 4/14, A23G 9/38 |
Aliments ou produits alimentaires contenant des protéines en tant qu'agents gélifiants ou épaississants; produits diététiques contenant des protéines en tant qu' additifs; protéines en tant qu' ingrédients additifs pour boissons non alcoolisées | A23L 1/0562, A23L 1/305, A23L 2/66 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00 |
Compositions à base de protéines ou à base de phosphatides pour produits pharmaceutiques ou cosmétiques | A61K 8/64, A61K 9/38, A61K 9/64 |
Phosphatides en soi | C07F |
Procédés généraux de préparation de peptides | C07K 1/00 |
Peptides, p. ex. oligopeptides, protéines | C07K 4/00-C07K 14/00 |
Immunoglobulines | C07K 16/00 |
Peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation | C07K 17/00 |
Peptides hybrides | C07K 19/00 |
Matériaux macromoléculaires dérivés du sang | C08H |
Préparation de la colle forte | C09H |
Gélatine non utilisée pour les produits alimentaires | C09H 1/00-C09H 9/04 |
Analyse de la nourriture | G01N 33/02 |
Enzymes et leur préparation | C12N 9/00 |
Préparation de peptides ou de protéines par fermentation ou à partir d'enzymes | C12P 21/00 |
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/30 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
La matière classée dans les groupes A23J 3/22-A23J 3/30 est également classée dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20 si la nature de la protéine présente un intérêt.
A23K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;
Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;
Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.
Liens entre secteurs d'une large portée
la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.
Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).
Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.
Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).
La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).
Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).
Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.
Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos) | A01F 25/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale | A01F 29/00 |
Fabrication de produits laitiers | A01J |
Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture | A01K |
Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne | A01K 97/04 |
Conservation de végétaux en général | A01N 3/00 |
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00-A01N 65/00 |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte | A21C |
Traitement de la farine ou de la pâte | A21D |
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson | A22C |
Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés | A23B |
Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers | A23C |
Huiles ou graisses comestibles | A23D |
Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation | A23J |
Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement | A23L 1/00 |
Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général | A23L 3/00 |
Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs | A23N 1/00-A23N 15/00 |
Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/00 |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires | A23P |
Méthodes de médecine vétérinaire | A61D |
Préparations médicinales | A61K |
Mélange en général | B01F |
Désagrégation en général | B02C |
Granulation de substances | B01J 2/00 |
Coupe en général | B26D |
Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes | B30B |
Polysaccharides; leur dérivés | C08B |
Dérivés de composés macromoléculaires naturels | C08H |
Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales | C11B |
Préparation de graisses, huiles ou acides gras | C11C |
Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant | C12N |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée | C12P |
Industrie du sucre | C13 |
Séchage de matériaux solides | F26B |
Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.
A23K 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Suppression de la toxicité ou de l'amertume des graines telles que celles de lupin pour leur emploi dans l'alimentation humaine ou animale | A23L 1/211 |
A23K 1/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Protéines à partir du sang | A23J 1/06 |
A23K 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation des aliments | A23B, A23L |
A23K 1/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substituts du lait | A23C 11/00 |
A23K 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Silos | E04H |
A23L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:
Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:
La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:
La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.
La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.
Liens entre secteurs d'une large portée
Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21DA23B, A23CA23D, A23FA23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).
Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.
Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité | A23N |
Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus | A23N 1/00, A47J 19/00 |
La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe | A23P |
La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage | B65B 55/00 |
Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides | B65D 81/26 |
La préparation du malt pour le brassage | C12C |
La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool | C12H 3/00 |
Extraits comestibles ou préparations à usage médical | A61K |
Voir ci-avant. |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Apiculture | A01K 47/00-A01K 59/00 |
Machines pour leur fabrication | A21C |
Farine enrichie | A21D 2/00 |
Procédés spécialement adaptés à des aliments ou produits alimentaires particuliers | A23 |
Produits lactés | A23C |
Préparations à base de lait | A23C 9/00 |
Succédanés du lait, compositions pour remplacer le lait dans le café au lait | A23C 11/00 |
Café, thé ou leurs succédanés | A23F |
Arômes de café naturel ou aromates de thé | A23F 3/40, A23F 5/46 |
Traitement des protéines pour l'alimentation | A23J 3/00 |
Nourriture pour animaux | A23K |
Appareils pour cuire au four, rôtir, griller ou frire | A47J 37/00 |
Agents émulsifiants en général | B01F 17/00 |
Purification de l'eau, p.ex. par échange d'ions | C02F, C02F 1/42 |
Huiles essentielles en général | C11B 9/00 |
Conservation des boissons alcoolisées | C12H |
Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Aliments, produits alimentaires | Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc. |
A44B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:
La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.
Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).
Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:
Note
Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).
Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.
Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie
Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.
Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41DA41F).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers | A41F |
Boutonnières ; Œillets de boutonnières | A41F 1/02 |
Laçage de corsets | A41F 1/04 |
Fermeture de gants | A41F 1/06 |
Laçage de jarretières | A41F 1/08 |
Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes | A41F 9/00 |
Punaises à dessin | B43M 15/00 |
Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines | F16B |
Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse) | F16B 45/00 |
Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières | A41H 25/00 |
Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien | A41H 37/00 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie | B21D 53/46 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons | B21D 53/48 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière | B21D 53/50 |
Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons) | B21F 45/16 |
Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments | B22D 17/16 |
Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 5/00 |
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 19/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires | A41D |
Tabliers de protection munis de moyens d'attache | A41D 13/04 |
Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col | A41D 25/00 |
Chapeaux munis de moyens d'attache | A42B 1/00 |
Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux | A42B 7/00 |
Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures | A43C |
Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures | A43D 100/00 |
Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental | A44C 1/00 |
Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle | A44C 3/00 |
Dispositifs de fixation des cheveux | A45D 8/00 |
Presses ou serre-joints d'établi | B25B 5/00 |
Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement | B42F 1/02 |
Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage | B68G 7/12 |
Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage | D05B 3/00 |
Aiguilles pour la couture | D05B 85/00 |
Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte) | E05C |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Bouton | Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture. |
Boucle | Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos). |
Épingle | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser. |
Fermeture à curseur ou à glissière | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller. |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.
A44B 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pose sur des vêtements | A41H 37/10 |
Pose sur des chaussures | A43D 100/08 |
Traitement des tôles, tubes ou profilés pour fabriquer des boutons | B21D 53/48 |
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou d’autres substances à l’état plastique | B29D 19/00 |
Machines spécialement conçues pour la fabrication de boutons en coton | D05C 7/12 |
A44B 9/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Autres systèmes d’attache pour coiffures | A42B 7/00 |
A45B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables comprenant des moyens pour supporter des parasols | A47B 37/04 |
A45D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux ;
Les outils pour boucler ou onduler les cheveux ;
Les dispositifs pour le chauffage ou accessoires pour les outils pour boucler les cheveux ;
Les dispositifs de fixation des cheveux ;
Les dispositifs pour laver ou colorer les cheveux ou le cuir chevelu ;
Les dispositifs pour sécher les cheveux ou leurs accessoires ;
Les appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler ;
Les peignes pour les cheveux ou leurs accessoires ;
Les accessoires pour la barbe ;
Les instruments de manucure ou de pédicure ;
Les ongles artificiels ;
Les récipients, les emboîtages ou les accessoires pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie ;
Les sachets pour produits liquides ;
Les miroirs à main, de poche ou à barbe ;
Les articles pour salons de coiffure, p.ex. capes protectrices, supports pour effectuer des travaux de coiffure, mobilier spécialement conçu pour salons de coiffure et non couvert ailleurs ;
Les autres articles de maquillage ou de toilette.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/04 |
Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/18 |
Préparations pour les soins des cheveux | A61Q 5/00 |
Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux | A61Q 9/00 |
Dispositifs pour affûter des lames de rasoir | B24D 15/06 |
Ciseaux combinés avec des accessoires, p.ex. avec de instruments de manucure | B26B 13/22 |
Dispositifs de taille des cheveux utilisant une lame de rasoir | B26B 21/00 |
Dispositifs pour distribuer des nouvelles lames de rasoir | B65D 83/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients en général, p.ex. étuis de voyage | A45C 11/00 |
Fauteuils de coiffeur | A47C 1/04 |
Sacs à main ou porte-monnaie avec des miroirs | A45C 15/04 |
Meubles à tiroirs pour articles de toilette | A47B 67/02 |
Miroirs d’ameublement | A47G 1/02 |
Dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées | A61B 17/3217 |
Instruments de pédicure | A61B 17/54 |
Perruques, faux-toupets, ou articles similaires | A41G 3/00 |
Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main; | B26B 29/00 |
Tables pour échantillons ou articles similaires | G09F 5/00 |
A45D 2/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agrafes de base en soi | A45D 6/08 |
A45D 2/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agrafes de base en soi | A45D 6/10 |
A45D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations pour onduler ou décrêper les cheveux | A61K 8/00, A61Q 5/04 |
A45D 27/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Armoires pour attirail pour la barbe | A47B 67/02 |
Contenants en général | B65D |
A45D 27/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Masques pour le maquillage des lèvres ou des cils | A45D 40/30 |
Moyens de protection des oreilles, du visage ou des lèvres pour d'autres opérations de toilette ou de maquillage | A45D 44/12 |
A45D 29/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments de pédicure | A61B 17/54 |
A45D 29/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils coupant à main avec deux mâchoires venant en contact bout à bout | B26B 17/00 |
A45D 29/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Limes en général | B23D 71/00 |
A45D 29/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de voyage ou à destination analogue | A45C 11/00 |
A45D 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants | A61M 35/00 |
A45D 40/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour passer une peinture liquide | A45D 34/04 |
A45D 42/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Miroirs d'ameublement | A47G 1/02 |
A45D 44/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Peignoirs de coiffeur | A41D 13/00 |
A45D 44/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinés avec fauteuils | A47C 1/10, A47C 7/36 |
A47B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins | B65G 1/00 |
Placards comme partie de bâtiments | E04F 19/08 |
Tabourets-escabeaux | A47C 12/00 |
Joints pour meubles | F16B |
A47J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils domestiques (ou de restaurant) pour préparer, cuire ou réchauffer la nourriture ou pour préparer les boissons, les dispositifs de rangement et de manutention de ces appareils. Les dispositifs de stockage d’aliments.
Les termes de préparation, cuisson ou réchauffage se réfèrent aux différentes étapes possibles dans la préparation d’un repas :
Les ustensiles de préparation, de cuisson ou de réchauffage des aliments sont donc notamment les suivants :
Instruments ou machines de ménage pour la préparation des aliments, p. ex.
Instruments de cuisson domestiques, p. ex.
Dispositifs de réchauffage de boissons ou d’aliments
Récipients de réchauffage pour boissons ou aliments
Chambres calorifugées pour réchauffer ou tenir au chaud les aliments
Dispositifs pour saisir, soulever ou poser les dispositifs ci-dessus (pinces, supports)
Instruments à main pour manipuler ou supporter les aliments pendant leur préparation/cuisson/réchauffage
La confection des boissons se réfère à :
Les dispositifs pour faire des boissons incluent donc les suivants :
Le rangement et la manutention des dispositifs de préparation, cuisson ou réchauffage des aliments ou de préparation des boissons concerne :
Les dispositifs de rangement et de manutention incluent donc :
Le rangement des aliments concerne :
Les dispositifs de rangement des aliments incluent donc :
Liens entre secteurs d'une large portée
sous-classe A01J pour les machines ou dispositifs pour façonner le beurre ou similaire utilisés dans les laiteries, p. ex. pour mettre en pains le beurre
sous-classe A21B pour les fours de boulangerie, les machines ou le matériel de cuisson industrielle
sous-classe A23J pour les machines industrielles d’ouverture des œufs
sous-classe A23N pour les machines de préparation des aliments ou fruits en grandes quantités, p. ex. pour peler les légumes ou les fruits en grande quantité
Les ustensiles de table sont classés dans A47G.
La sous-classe A47J couvre aussi la préparation ménagère des boissons (chaudes), en particulier la préparation du thé ou du café par extraction avec de l’eau chaude. Les autres appareils et méthodes de préparation des boissons, à l’échelle industrielle essentiellement, sont classés dans les sous-classes suivantes :
Pour ce qui concerne les sous-classes couvrant les poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides ou liquides en général, la présente sous-classe couvre leur utilisation. Les caractéristiques des poêles ou fourneaux en général doivent être classées dans l’endroit général qui convient, comme par exemple F24BF24C.
Les dispositifs de rangement de A47J ne couvrent pas les meubles à tiroirs ou tiroirs en général, même s’ils permettent d’accrocher les instruments ou ustensiles de cuisine. Cette matière est classée dans la sous-classe des meubles à tiroirs ou parties constitutives générales des meubles A47B. Les dispositifs pour fixer ou accrocher les ustensiles ménagers sont classés dans A47G (p. ex. pour ranger les balais). Les réceptacles pour emmagasinage (à isolement thermique et sans isolement thermique) en général, sont classés dans B65D.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les appareils de traitement du lait dans les laiteries, p.ex. les dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci, les dispositifs d’aération ou de désaération du lait | A01J 11/00 |
Les dispositifs à la main pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 19/00 |
Les machines pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 21/00 |
Les appareils de fumage des aliments | A23B 4/044 |
Les machines ou appareils pour traiter les fruits ou les légumes récoltés en grandes quantités | A23N |
Les machines ou appareils pour l’extraction du jus | A23N 1/00 |
Machines à évider ou dénoyauter les fruits en grandes quantités | A23N 3/00 |
Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire les parties contenant les pépins | A23N 4/00 |
Epluchage des légumes ou fruits en grandes quantités | A23N 7/00 |
Machines d’extraction des tiges des fruits | A23N 15/00 |
Fabrication de crème glacée | A23G 9/00 |
Machines à laver ou rincer la vaisselle ou les ustensiles de table | A47L 15/00 |
Appareils ou instruments de lavage ou nettoyage à la main de vaisselle, ustensiles de table, ustensiles de cuisine ou analogue | A47L 17/00 |
Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p. ex. torchons | A47L 19/00 |
Polissage des ustensiles de table, p. ex. couteaux, fourchettes, cuillères | A47L 21/00 |
Dispositifs ou équipement de table, p. ex. ustensiles de table | A47G |
Brassage de la bière | C12C |
Préparation du vin ou autres boissons alcoolisées | C12G |
Appareils de cuisson pour voyages alimentés par combustibles gazeux | F24C 3/14 |
Poêles ou fourneaux à usage domestique | F24B, F24C |
Fours à micro-ondes | F24C 7/02, H05B 6/64 |
Appareils de cuisson par induction | H05B 6/12 |
Boîtes à déjeuner, boîtes à pique-nique ou similaire | A45C 11/20 |
Service de table | A47G 19/00 |
Récipients ou pots pour la table | A47G 19/12 |
Cafetières ou théières | A47G 19/14 |
Infuseurs à thé, p. ex. infuseurs en forme d’œuf | A47G 19/16 |
Ustensiles de table | A47G 21/00 |
Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers ou analogue, aux tables, murs ou similaires | A47G 29/087 |
Cuillères de pesée | G01G 19/56 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours de boulangerie, appareil ou matériel de cuisson à usage non domestique | A21B |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, manutention des produits cuits en pâte | A21C |
Enceinte de levage, c. à d. permettant à la pâte de lever | A21C 13/00 |
Préparation de boissons non alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes | A23L 2/00 |
Machines de torréfaction du café en grandes quantités | A23N 12/08 |
Tiroirs ou étagères | A47B |
Meubles de cuisine | A47B 77/00 |
Désagrégation, p. ex. hachage | B02C |
Buses de pulvérisation en général | B05B 1/22 |
Outils de coupe tenus à la main, non prévus ailleurs | B26B |
Coupe caractérisée par l’élément coupant ou la nature de la coupe pratiquée ; détails de l’appareillage de coupe | B26D |
Réceptacles avec isolation thermique en général | B65D 81/38 |
Débit de boissons à la pression | B67D 1/00 |
Elimination des fumées de cuisson des poêles ou fourneaux domestiques | F24C 15/20 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
cuisson | ébullition, braisage, cuisson à la vapeur, cuisson sous pression, friture, cuisson au four, grillage, rôtissage, ou cuisson au barbecue des aliments note : dans la nomenclature A47J/27, la cuisson ne comprend que l’ébullition, le braisage, la cuisson à la vapeur et la cuisson sous pression |
ébullition | cuisson des aliments en les plongeant dans l’eau en ébullition ou autre liquide à base d’eau (bouillon, lait) ; maintien des aliments liquides (ou de l’eau) à température d’ébullition |
braisage | cuisson des aliments à la vapeur humide, p. ex. à l’étuvée, rôtissage en marmite |
cuisson à la vapeur | cuisson des aliments dans une atmosphère avec vapeur chaude |
cuisson sous pression | cuisson des aliments à une pression différente de celle de l’atmosphère |
cuisson supra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression supérieure à celle de l’atmosphère Note : appelée souvent « cuisson sous pression » |
cuisson infra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression inférieure à celle de l’atmosphère, p. ex. en utilisant une pompe pour éliminer l’air de l’environnement de cuisson. Note : parfois appelée « cuisson sous vide », bien que la « cuisson sous vide » se réfère plus souvent à la cuisson par récipient sous vide |
cuisson par récipient sous vide | cuisson des aliments dans une marmite amovible insérée dans un récipient sous vide pour chauffage prolongé avec un minimum de perte de chaleur |
friture | cuisson des aliments dans de l’huile ou de la graisse chaude, p. ex. friture à la poêle, à la friteuse |
Friture dans une poêle à frire ou un wok, sur une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé | cuisson des aliments sur une surface chaude comme une poêle à frire, un wok, une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé, généralement dans une mince couche d’huile ou de graisse chaude Note : Poêle à frire : aussi appelée « skillet » en anglais des Etats-Unis plaque chauffante : feuille de métal d’épaisseur appropriée ayant une surface de friture plate poêle à fond cannelé : poêle à frire pourvue de stries métalliques pour y déposer les aliments (souvent utilisée pour « frire sans utilisation d’huile ou de graisse, afin d’obtenir un mode de cuisson similaire à celui d’une cuisson au barbecue, appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis) |
cuisson en friteuse | cuisson des aliments en les plongeant dans l’huile ou la graisse chaude |
cuisson au four | cuisson des aliments par chaleur sèche et par conduction note : normalement, cuisson au four, mais aussi dans la cendre ou la pierre chaudes, les aliments cuits de cette manière sont des produits à base de pâte comme les pâtisseries, les gâteaux ou le pain ; il peut s’agir aussi de pommes de terre cuites, de pommes cuites, de haricots blancs cuits,... |
rôtissage | cuisson des aliments à la forte chaleur sèche, dans un four ou à côté de charbons ardents note : on obtient habituellement une surface caramélisée ; la surface de l’aliment est souvent arrosée pendant le rôtissage |
cuisson au gril | les aliments sont directement soumis à une forte chaleur sèche, le plus couramment venant d’au-dessus, le transfert de chaleur s’effectuant avant tout par radiation thermique, p. ex. en utilisant l’élément chauffant supérieur d’un four électrique, ou en plaçant l’aliment sur une plaque sous la flamme d’un four à gaz. Note : les aliments grillés sont par exemple le fromage fondu sur des lasagnes ou la surface caramélisée d’une crème brûlée ; le terme utilisé en anglais des Etats-Unis est « broiling » |
cuisson au barbecue | cuisson d’aliments avec un "barbecue" par chaleur et gaz chauds d’un feu, par bois incandescent, ou charbon de bois, ou par élément électrique chauffant Note : en fonction de la source de chaleur, les barbecues sont appelés barbecues au gaz, barbecues électriques ou barbecues au charbon de bois |
cuisson au barbecue par méthode directe | cuisson d’aliments au barbecue directement sur une source de chaleur intense, p. ex. les aliments sont cuits sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent, ou les aliments sont cuits dans un récipient à frire sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent Note : cette méthode est parfois appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis ; la viande est souvent marinée avant la cuisson directe au barbecue |
cuisson au barbecue par méthode indirecte | cuisson d’aliments au barbecue par chaleur et/ou vapeur chaude indirectes, c. à d. cuisson lente au barbecue, p. ex. par cuisson sur une grille, les charbons étant dispersés sur les côtés des aliments, ou à une certaine distance des aliments Note : cette méthode est parfois appelée « barbecuing » en anglais des Etats-Unis |
fumage | donner du goût, cuire ou conserver les aliments en les exposant à la fumée de matières végétales qui brûlent ou couvent sous la cendre, la plupart du temps du bois Note : les dispositifs de fumage ne sont pas classés dans A47J, mais seulement les inserts de fumage en tant qu’accessoires de barbecue |
cuisson par fumage sur un barbecue | cuisson très lente d’aliments sur un barbecue par fumée chaude entraînée par convection au-delà des aliments |
toaster | le fait de faire dorer du pain en tranches en l’exposant à une chaleur sèche radiante, c. à d. faire griller du pain en tranches des deux côtés du pain |
réchauffage | le fait d’élever la température des aliments, et non pas de les cuire |
râpage | désagréger p. ex. un fromage avec un outil pourvu de plusieurs parties protubérantes acérées ; le râpage est différent du tranchage : les aliments ne sont pas désagrégés en des formes spécifiques |
A47J 27/05 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de cuisson étagés en général | A47J 27/13 |
A47J 27/082 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compartiments rapportés pour récipients de cuisson en général | A47J 36/16 |
A47J 27/212 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Avertisseurs de récipients pour faire bouillir le lait | A47J 27/57 |
A47J 27/56 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prévention de la mousse pendant l’ébullition en général | B01B 1/02 |
A47J 31/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sachets à infusion | A47G 19/16 |
A47J 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réchauds de voyage à chauffage au pétrole, à l’essence, à l’alcool ou similaires | F24C |
A47J 36/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Becs en général | B05B 1/22 |
A47J 36/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Elimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique | F24C 15/20 |
A47J 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients à isolation thermique en général | B65D 81/38 |
A47J 42/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Constituant un élément de machines universelles ou à usages multiples | A47J 43/04, A47J 44/00 |
Mouture ou réduction en poudre en général | B02C |
A47J 42/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fixation des appareils ménagers en général aux tables, murs ou similaires | A47J 45/02 |
A47J 42/52 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de rôtissage du café en soi | A23N 12/00 |
A47J 45/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour les appareils ménagers | A47G 29/087 |
A47J 45/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détachables | A47J 45/07 |
A47L - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air | E01H 1/08 |
A61B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en uvre les interventions médicales suivantes':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).
Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).
Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.
Liens entre secteurs d'une large portée
Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':
La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.
A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque
A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque
La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents) | A61C 3/00 |
Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues) | A61C 17/10 |
Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux | A61D |
Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'il ou la correction du strabisme | A61F 9/00 |
La chirurgie des oreilles | A61F 11/00 |
Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement | A61H |
Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale | A61M |
Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement | A61N |
Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps | G01K 5/00 |
Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00 |
La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole | G10L 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables | A61G 13/00 |
Chaises d'opération | A61G 15/00 |
Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque | A61H 31/00 |
Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique | A61J 1/00 |
Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale | A61J 7/00 |
Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins | A61L 17/00 |
Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie | A61L 24/00 |
Matériaux pour dispositifs de colostomie | A61L 28/00 |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00 |
Analyse d'échantillons de matériau biologique | G01N |
Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques | G03B 42/00 |
A61B 1/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ouvre-gueule pour animaux | A61D 15/00 |
A61B 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00 |
Appareils pour l'exercice des yeux | A61H 5/00 |
Systèmes optiques en général | G02B |
A61B 3/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lentilles en soi | G02C 7/02 |
A61B 3/125 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lentilles de contact en soi | G02C 7/04 |
A61B 5/0215 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sondes pleines | A61M 23/00 |
Cathéters | A61M 25/00 |
A61B 5/025 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Stéthoscopes électriques | A61B 7/04 |
A61B 5/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 50/00 |
A61B 5/055 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général | G01R 33/20 |
A61B 5/103 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires de prise des mesures pour tailleurs | A41H 1/00 |
A61B 5/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure du travail ou des forces en général | G01L |
A61B 6/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations de contraste pour rayons X | A61K 49/04 |
Préparations contenant des substances radioactives | A61K 51/00 |
Procédés photographiques aux rayons X | G03C 5/16 |
H05G 1/00 | |
Dispositifs d'irradiation | G21K |
Thérapie par radiations, en soi | A61N 5/00 |
A61B 6/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Photographie stéréoscopique | G03B 35/00 |
A61B 6/03 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques | G06F 17/00, G06F 19/00 |
A61B 6/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Protection contre les radiations dangereuses en général | G21F |
A61B 8/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images | G01S 15/00 |
A61B 8/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des débits volumétriques en général | G01F, G01F 1/66, G01F 1/72 |
Mesure de la vitesse des fluides en général | G01P 5/00 |
A61B 10/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination | A61B 17/20 |
Tables de menstruation | G06C 3/00 |
A61B 17/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires de drainage pour les blessures | A61M 27/00 |
A61B 17/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux de suture | A61L 17/00 |
A61B 17/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour retirer les nerfs dentaires | A61C 5/02 |
A61B 17/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu | B65D 83/00, B65D 85/00 |
A61B 17/12 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope | A61F 6/20 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins | A61L 17/00 |
A61B 17/135 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour mesurer la pression sanguine | A61B 5/022 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Coussinets de compression gonflables | A61F 5/34 |
A61B 17/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diagnostic par vaccination | A61B 10/00 |
A61B 17/22 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour la biopsie | A61B 10/02 |
Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique | A61B 17/42 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
A61B 17/225 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
A61B 17/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dilatateurs | A61M 29/00 |
A61B 17/425 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Spécialement adaptés aux animaux | A61D 19/00 |
A61B 17/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour animaux | A61D 1/10 |
A61B 17/50 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Localisation par d'autres moyens | A61B 5/06 |
Localisation par radiation | A61B 6/00 |
A61B 17/56 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations | A61F 5/00 |
A61B 17/60 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
A61B 18/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes | A61K 50/00 |
A61B 18/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons | A61N |
A61C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c. à d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:
Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour
Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.
Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d’un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).
Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:
Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).
Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe A61C(la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.
La sous-classe A46Bcouvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.
La sous-classe A61Dcouvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.
La sous-classe A61Kcouvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Brosses à dents manuelles | A46B |
Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi | A46B 9/04 |
Instruments pour abaisser la langue | A61B 13/00 |
Grattoirs pour la langue | A61B 17/24 |
Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux | A61D 5/00 |
Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage | A61K 6/00 |
Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche | A61K 8/00 |
Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires | A61G 15/00 |
Meubles de travail pour dentistes | A61G 15/14 |
Seringues hypodermiques dentaires | A61M 5/178 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Implants ou prothèses non dentaires | A61F |
Appareils pour l'exercice passif | A61H 1/00 |
Massage des gencives | A61H 13/00 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Cavité buccale | Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire). |
A61C 1/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions souples en général | F16C |
Accouplements en général | F16D |
A61C 13/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours pour dents artificielles | F27B |
A61C 13/225 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Plaques-bases pour prothèses | A61C 13/01 |
A61C 13/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils pour l'implantation | A61C 8/00 |
A61C 17/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour ouvrir la bouche en soi | A61B 1/24 |
Abaisse-langue en soi | A61B 13/00 |
A61D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour accroître ou contrôler la reproduction des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (p.ex. vagins artificiels, moyens de désinfection de l'utérus), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux.
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'un usage limité au traitement, à la reconstruction, à l'extraction ou au remplacement des dents, des gencives ou d'autres parties de la gueule des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages à des fins médicales (c. à d. dentisterie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux lors de procédures dentaires.
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour l'introduction de remèdes (p.ex. vaccins) ou d'autres produits ayant un effet sur les fonctions corporelles (p.ex. liquides séminaux, poisons euthanasiques, stimulants) dans ou sur l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales.
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés à usage médical qui impliquent une action physique sur des parties de l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, pour les corriger, améliorer, contrôler ou traiter (c. à d. chirurgie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales. La chirurgie animale comprend les actes médicaux suivants:
Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'évaluation, d'examen, de mesure, de surveillance, d'étude ou d'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux. Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps animal:
Les instruments, les dispositifs et les matériaux qui sont:
Les moyens additionnels ou auxiliaires (p.ex. tables d'opération, salles propres) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux pour le diagnostic, la dentisterie, la chirurgie ou pour d'autres fins médicales. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. dispositifs de nettoyage), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires, ouvre-gueule) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. support pour thermomètres).
Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux dispositifs de diagnostic, de dentisterie ou chirurgicaux pour animaux.
Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types de dispositifs, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus.
Tout autre type de dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) ou de procédés qui ne sont pas spécifiquement prévus dans une autre sous-classe et qui
Liens entre secteurs d'une large portée
Les modes de réalisation des dispositifs, instruments, appareils, machines, structures, outils ou procédés qui sont utilisés sur les corps humain et animal (c. à d. qui sont d'une application plus globale) pour les maintenir en bonne santé ou à d'autres fins médicales sont classés dans une autre sous-classe sur la base de leur utilisation humaine et non pas dans la sous-classe A61D.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs et procédés utilisés par du personnel non médical pour soigner les animaux afin de les maintenir en bonne santé, p.ex. élevage | A01K |
Sacs pour l'alimentation animale | A01K 5/00 |
Appareils pour tétée pour jeune bétail | A01K 9/00 |
Décorneurs | A01K 17/00 |
Appareils d'assistance au sevrage | A01K 19/00 |
Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'accouplement | A01K 21/00 |
Produits alimentaires pour animaux avec des antibiotiques | A23K 1/17 |
Instruments pour ouvrir la bouche des êtres humains ou la gueule des animaux | A61B 1/24 |
A61D 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sondes pour la traite | A01J 3/00 |
A61D 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Garrottage dans les abattoirs | A22B 1/00 |
A61D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Seringues | A61M |
A61D 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Anneaux de protection des boulets | A01K 13/00 |
A61D 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire | A01J 7/04 |
A61D 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes pour empêcher les animaux de ronger leurs mangeoires | A01K 13/00 |
A61F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les dispositifs ou les procédés pour corriger ou modifier physiquement le corps des patients ou des personnes handicapées, qui sont utilisés directement et pendant des durées prolongées (c. à d. également en dehors de circonstances ponctuelles exceptionnelles) sur ou dans le corps du patient ou de la personne handicapée:
Les procédés ou les dispositifs (p.ex. les dispositifs de commande actionnés par la tête ou par le regard, les dispositifs de commande actionnés par la voix) permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif indépendants du corps (c. à d. un appareil tel qu'un éclairage ou une porte qui ne sont ni des parties du corps ni utilisés en liaison avec les parties naturelles ou artificielles de leur corps) sans application d'une force directe par la partie du corps humain normalement utilisée pour la commande d'appareils ou de machines indépendants (p.ex. la main, le pied ou leurs équivalents artificiels);
Les dispositifs contraceptifs masculins (p.ex. condoms, obturateurs du canal déférent) ou féminins (p.ex. pessaires, dispositifs intra-utérins, obturateurs des trompes de Fallope);
Les dispositifs pour les soins médicaux ou les soins d'hygiène d'êtres vivants qui sont portés par l'individu ou directement en contact avec son corps au cours des soins:
Les dispositifs de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain ou des cavités corporelles, p.ex. compresses, coussinets chauffants ou bassinoires, bouillottes, sacs de glace;
Les dispositifs de protection des yeux contre les particules ou les produits chimiques, p.ex. lunettes protectrices, masques pour les yeux;
Les dispositifs pour mettre les lentilles de contact en place;
Les dispositifs de protection pour les oreilles, p.ex. tampons auriculaires ou capuchons pour les oreilles;
Les accessoires pour pansements; les conteneurs de distribution de bandages ou de pansements; les emballages pour garnitures absorbantes usagées ou les dispositions pour les envelopper, p.ex. pour les jeter;
Les étuis contenant divers produits médicaux d'urgence, comme des bandages, des instruments médicaux simples, des médicaments, c. à d. les nécessaires de premier secours, qui servent à administrer un traitement immédiat aux blessés ou aux malades.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61F. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61F, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.
Les appareils ou les procédés chirurgicaux en général sont couverts par la sous-classe A61B.
La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.
Les aspects chimiques ou les aspects relatifs aux matériaux des prothèses, des dispositifs introduits dans les structures tubulaires du corps humain, des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux sont couverts par la sous-classe A61L.
En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61F et ceux qui relèvent de la sous-classe A61M n'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.
La sous-classe A61F couvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties: parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.
La sous-classe A61M couvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties, ainsi que les cathéters en général.
Les dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci, les dispositifs pour retirer des agents du corps sont également couverts par la sous-classe A61M.
Les lunettes, les lunettes de soleil, les lentilles de contact ou les lunettes protectrices, dans la mesure où elles comportent des caractéristiques de correction de la vue ou de protection contre des niveaux élevés de rayonnement visible ou ultraviolet identiques à celles des lunettes, sont couvertes par la sous-classe G02C.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Soutiens-gorge | A41C 3/00 |
Articles cosmétiques, p.ex. postiches, éléments de coiffure | A41G |
Casquettes protégeant les yeux ou les oreilles | A42B 1/06 |
Supports de voûte plantaire normaux pour les chaussures | A43B 7/14 |
Ongles artificiels | A45D 31/00 |
Moyens de chauffage ou de refroidissement associés aux lits ou aux matelas | A47C 21/00 |
Instruments chirurgicaux | A61B 17/00 |
Dispositifs pour refermer les plaies ou les maintenir fermées | A61B 17/03 |
Prothèses dentaires | A61C 13/00 |
Dispositifs ou procédés de chiropractie | A61H 1/00 |
Appareils pour aider les malades ou les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00 |
Massage des parties génitales | A61H 19/00 |
Aspects chimiques de la contraception | A61K |
Aspects chimiques ou utilisation de matériaux particuliers pour les bandages, les pansements ou les garnitures absorbantes | A61L 15/00, A61L 26/00 |
Adhésifs pour les dispositifs de colostomie | A61L 24/00 |
Adhésifs ou ciments chirurgicaux | A61L 24/00 |
Matériaux pour les prothèses | A61L 27/00 |
Matériaux pour les dispositifs de colostomie | A61L 28/00 |
Cœur ou reins artificiels | A61M 1/00 |
Irrigateurs | A61M 3/02 |
Appareillage pour le drainage des blessures | A61M 27/00 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Soupapes spécialement adaptées à un usage médical | A61M 39/00 |
Fabrication d'yeux artificiels avec un matériau plastique organique | B29C, B29D 11/02 |
Appui-bras pour faciliter l'écriture | B43L 15/00 |
Aménagement des valves de gonflage sur les pneus ou les jantes | B60C 29/00 |
Dispositifs de sécurité pour le soudage en général | F16P 1/06 |
Lentilles de contact amovibles | G02C 7/04 |
Lunettes de soleil ou lunettes protectrices ayant les mêmes caractéristiques que les lunettes | G02C |
Éléments de chauffage électrique | H05B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sous-vêtements | A41B 9/00 |
Layette | A41B 13/00 |
Corsets ou gaines | A41C 1/00 |
Draps chirurgicaux | A61B 19/08 |
Patches pour délivrer des médicaments à travers la peau | A61K 9/70 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00 |
Lunettes de nageur | A63B 33/00 |
Masques de plongée | B63C 11/12 |
Matériaux pour prothèses | A61L 27/00 |
Cathéters à ballon | A61M 25/10 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Article absorbant | Article adapté pour absorber les liquides excrétés par le corps. |
Dilatateur | Dispositif ou instrument (chirurgical) utilisé pour dilater, distendre, élargir, étirer une ouverture, un organe, un passage, un tube, un canal ou une cavité d'un corps humain ou animal, p.ex. dilatateur d'urétrotomie, de trachéotomie, dilatateur nasal, anal, du col de l'utérus (dilatateur de Hegar) ou du vagin, bouginage, dilatation percutanée des tissus (dilatateur de Byrd). Les stents ne sont pas des dilatateurs mais des prothèses pour maintenir le passage ouvert ou éviter l'affaissement de structures corporelles tubulaires. |
Patient/Malade | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Stent | Dispositif tubulaire à ballonnet expansible ou à dilatation spontanée utilisable pour le traitement des organes en forme de conduit, en particulier les vaisseaux sanguins, le canal biliaire, le tractus urinaire, le tube digestif ou analogue, afin de maintenir le passage ouvert. L'expression "endoprothèse vasculaire" est aussi utilisée dans le cas des vaisseaux sanguins. |
Stent graft | Stent avec un élément tubulaire en résine synthétique fixé à l'intérieur ou à l'extérieur du stent. Il peut être utilisé pour le traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte thoracique (TEVAR). |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes sont souvent utilisées avec le sens indiqué en regard:
Endoprothèse couverte |
Endoprothèse vasculaire | Stent pour vaisseaux sanguins |
Lentilles cornéennes | Lentilles de contact |
Trousse de premiers soins | Nécessaire de premier secours |
A61F 5/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appuis pour les bras utilisés comme aide pour écrire | B43L 15/00 |
A61F 5/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A61F 5/458 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A61F 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de chauffage électrique | H05B |
A61F 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour aider les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00 |
A61G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);
Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;
Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés
Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;
Les dispositifs d'inhumation;
Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':
Les sous-classes A01NA61B, A61CA61F, A61HA61K, A61MA61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.
Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).
A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).
A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires
Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.
Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00 |
Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations | A61F 5/37 |
Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues | A61F 5/045 |
Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00 |
Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers | A61H 33/00 |
Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants | B66B 9/08 |
Eclairage des tables d'opération | F21L, F21S, F21V |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci | A01N 1/00 |
Appareils sanitaires non prévus ailleurs | A47K |
Équipements de lavage ou de nettoyage du corps | A47K 7/00 |
Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette | A47K 11/00 |
Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer | A61D 3/00 |
Véhicules adaptés au transport de viande | B60P 3/05 |
Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées | B60P 3/20 |
Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés | B62K 3/16 |
AUCUN |
AUCUNE |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Dispositif d'inhumation | Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils). |
Malade | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Moyen de transport personnel | Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes': il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions); il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser. |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61G 1/003 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général | A61G 7/10 |
A61G 1/007 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules sur skis | A63C 5/00 |
A61G 1/01 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins | A61F 5/37 |
A61G 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chaises avec installations de toilette | A47K 11/04 |
Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion | B60K |
A61G 7/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fauteuils-lits | A47C 17/04 |
A61G 10/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chambres de laboratoire sans poussière | B01L 1/04 |
Dispositifs de décompression | B63C 11/32 |
Aménagements ou adaptations dans les aéronefs | B64D 13/00 |
Conditionnement de l'air en général | F24F |
A61G 12/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes | A47B 31/00 |
A61G 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réglage des tables en général | A47B 9/00 |
A61G 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fauteuils de coiffeurs | A47C 1/04 |
A61G 17/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Columbariums | E04H 13/00 |
A61H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique transmise par contact physique direct avec la paroi externe de la partie thoracique du corps humain pour provoquer ou assister la respiration normale (p.ex. poumons d'acier).
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui sont spécialement adaptés pour améliorer ou favoriser les fonctions visuelles des personnes (p.ex. pour rectifier une vision défectueuse, pour améliorer le fonctionnement naturel des yeux) :
Les appareils ou les dispositifs qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul patient ou une seule personne handicapée afin de l'aider à compenser un état physique qui l'empêche de marcher sur le sol ou sur une surface similaire par ses propres moyens (p.ex. les béquilles).
Les appareils ou les procédés utilisant l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain pour une thérapie (p.ex. un massage). Ces appareils et ces procédés de thérapie visent à faciliter la guérison des maladies, à favoriser ou à aider le fonctionnement normal d'une partie du corps qui ne fonctionne pas correctement, à atténuer les conséquences des blessures ou à influencer favorablement l'état de parties invalides du corps soit par le mouvement physique des parties du corps (p.ex. les dispositifs pour l'exercice passif d'une partie du corps), soit par d'autres types de stimulation physique (p.ex. par le touché) transmises par contact :
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. chiropractie) afin de prévenir une maladie ou un dysfonctionnement corporel, d'en traiter ou d'en soulager les effets (p.ex. défauts d'alignement des os, articulations anormales) uniquement par manipulation, ajustement, ou réalignement d'au moins une partie du squelette (p.ex. des articulations entre les os, des tendons, de la colonne vertébrale) soit:
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. massage) pour frotter, frapper, pétrir, tapoter, appliquer des vibrations ou déplacer de toute autre manière une partie de la surface externe du corps humain ou la paroi des cavités corporelles naturelles afin de :
Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les bains) et qui sont spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger le corps humain, ou certaines parties de celui-ci, dans un fluide (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou dans un matériau fluent (p.ex. du sable, de la boue), d'une manière distincte des bains classiques qui servent au nettoyage du corps humain et qui vise :
Les appareils ou les procédés (p.ex. les bains pour la poitrine) spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger uniquement une partie spécifique du corps humain au sein de fluides (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou de matériaux fluents (p.ex. du sable, des algues).
Les articles vestimentaires (p.ex. les vêtements de thérapie pour provoquer la sudation) qui entourent au moins partiellement le corps humain en vue principalement d'augmenter la température locale (p.ex. isolés ou avec des éléments chauffants) ou le degré d'humidité (p.ex. constitués de matériau partiellement imperméable à l'air) des parties du corps enfermées, jusqu'à un point où la température locale ou le degré d'humidité local se situent hors des limites de ce que les êtres humains considèrent normalement comme confortable (c. à d. qui créent une atmosphère localisée du type sauna) en vue d'une thérapie.
Les parties constitutives spécialement adaptées aux types d'appareils mentionnés ci-dessus.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un quelconque des appareils ou des procédés mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour localiser les endroits de réflexe du corps).
Les autres types d'appareils ou de procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les dispositifs d'acupuncture) et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par contact physique en vue d'améliorer son fonctionnement et qui ne sont pas explicitement prévus dans une autre sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61H. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61H, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.
La sous-classe A61H couvre les appareils et les procédés qui sont spécialement adaptés à la relaxation ou à la stimulation physiques des personnes grâce à l'un des moyens suivants :
La sous-classe A61M couvre les dispositifs et les procédés qui sont spécialement adaptés pour provoquer ou accélérer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. pour provoquer ou arrêter le sommeil), ou pour augmenter ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés, processus qui peuvent également inclure une relaxation ou une stimulation des individus.
Les appareils et les procédés de traitement médical des êtres humains sont couverts par plusieurs sous-classes. Le lien entre les différentes sous-classes est établi comme suit :
La sous-classe A61B couvre les appareils et les procédés chirurgicaux en général.
La sous-classe A61B couvre également les appareils et les procédés chirurgicaux lorsque
les appareils et les procédés chirurgicaux sont combinés à des moyens utilisés pour d'autres types de traitement médical (p.ex. thérapie, massage)
les appareils peuvent être utilisés pour la chirurgie et pour d'autres types de traitement médical.
La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.
La sous-classe A61N couvre les appareils et les procédés utilisés pour le traitement de maladies, de blessures ou d'incapacités utilisant des formes d'énergies différentes de l'énergie mécanique directe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Équipement pour l'entraînement ou l'exercice des animaux | A01K 15/02 |
Vêtements avec une atmosphère intérieure contrôlée | A41D 13/002 |
Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage reliés aux lits ou aux matelas | A47C 21/04 |
Appareils pour apprendre aux enfants à marcher | A47D 13/04 |
Baignoires; Douches; Leurs accessoires servant à la toilette des personnes | A47K 3/00 |
Équipement pour le simple lavage ou le simple nettoyage du corps humain | A47K 7/00 |
Accessoires dentaires pour traitement thérapeutique | A61C 19/06 |
Dispositifs ou procédés d'orthopédie | A61F 5/00 |
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00 |
Moyens pour la toilette des personnes alitées | A61G 7/00 |
Lits pour favoriser ou observer le sommeil | A61G 7/043 |
Pompes pour le sang ou dispositifs pour l'assistance circulatoire mécanique | A61M 1/10 |
Nettoyage intestinal subaquatique | A61M 9/00 |
Dispositifs pour agir sur le système respiratoire des patients par traitement au gaz, p.ex. bouche à bouche | A61M 16/00 |
Dispositifs pour provoquer ou arrêter le sommeil par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques (autres que les réveille-matin ou analogues) | A61M 21/00 |
Électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons | A61N |
Dispositifs de massage électromédical appliquant un courant continu ininterrompu par des électrodes de contact | A61N 1/26 |
Dispositifs d'électrothérapie appliquant des courants alternatifs ou intermittents par des électrodes de contact | A61N 1/32 |
Application de fluides ionisés au corps humain pour la thérapie | A61N 1/44 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements | A63B 22/00 |
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00 |
Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils | A63B 23/10 |
Ustensiles accessoires pour les tondeuses ou les rasoirs effectuant un massage ou un autre travail que la coupe des cheveux ou des poils | B26B 19/48 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie mécanique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps. |
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Patient | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61H 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Massage par percussion ou vibration | A61H 23/00 |
A61H 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils | A63B 23/10 |
A61H 3/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cannes | A45B |
A61H 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Brosses en général | A46 |
Éponges de bain, brosses, gants ou articles similaires pour nettoyer ou frotter sans adaptation particulière pour les massages | A47K 7/02 |
Dispositifs de succion pour donner des soins | A61M 1/06, A61M 1/08 |
A61H 33/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sèche-cheveux | A45D 20/00 |
Séchage du corps | A47K 10/48 |
Éléments de chauffage électrique | H05B |
A61H 33/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production d'ozone ou d'hydrogène | C01B, C25B 1/02 |
A61H 39/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Localisation par détection de signaux bioélectriques | A61B 5/04 |
Localisation au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques | A61B 5/05 |
A61H 39/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Massage ou pression sur le corps en général | A61H 9/00-A61H 23/00 |
A61H 39/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'échauffement ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain en général | A61F 7/00 |
A61J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour transformer ou façonner les médicaments en vrac ou leurs constituants essentiels pour en faire des produits pharmaceutiques sous des formes physiques spécifiques conçues pour :
Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour administrer les médicaments ou les produits pharmaceutiques aux patients par la cavité buccale.
Les récipients qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour renfermer ou contenir des médicaments ou des produits pharmaceutiques avant leur utilisation ou leur consommation par les patients.
Les récipients qui sont spécialement adaptés pour renfermer, contenir ou transporter des matériaux pharmaceutiques, chirurgicaux ou à but thérapeutique autres que les médicaments ou les produits pharmaceutiques (p.ex. récipients de stockage de sang).
Les conduits creux flexibles spécialement adaptés pour, ou uniquement destinés à, l'administration aux patients de nutriments sous forme fluide ou fluente par introduction des conduits dans un orifice corporel (p.ex. alimentation entérale utilisant le tractus gastro-intestinal).
Les récipients qui sont spécialement adaptés pour contenir l'eau ou les nutriments sous forme fluide ou fluente (p.ex. les biberons) et avec lesquels les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients (p.ex. les personnes handicapées) peuvent boire en tétant une partie du récipient introduite dans la cavité buccale.
Les parties constitutives en soi des récipients mentionnés dans le paragraphe précédent à introduire dans la cavité buccale (p.ex. les tétines de caoutchouc malléables pour les biberons) qui sont spécialement adaptées pour que les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients puissent téter et boire l'eau ou les nutriments contenus sous forme fluide ou fluente dans le récipient.
Les autres types d'appareils ou de dispositifs spécialement adaptés pour introduire des nutriments uniquement sous forme fluide ou fluente dans la cavité buccale des nourrissons, des patients ou des personnes handicapées.
Les dispositifs qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour, ou simplement destinés à :
Les dispositifs ou les récipients spécialement adaptés pour , ou simplement destinés à, recevoir les crachats, les expectorations, ou d'autres formes de sécrétions buccales naturelles des humains.
Les dispositifs spécialement adaptés pour éviter l'irritation du téton du sein par un contact rugueux ou abrasif.
Les parties spécialement adaptées aux types d'appareils, de récipients ou de dispositifs mentionnés ci-dessus, ou les étapes de procédés mentionnés ci-dessus, qui ne sont pas prévues dans une autre sous-classe.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec les appareils, les récipients et les dispositifs mentionnés ci-dessus afin de faciliter :
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61J
Les appareils, les dispositifs ou les procédés similaires à ceux de la sous-classe A61J qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D
Les dispositifs qui peuvent être intéressants pour un bébé (p.ex. qui ont une forme particulière comme celle d'un animal que le bébé peut manipuler) et qui sont destinés à soulager un besoin physique, une irritation ou une inflammation chez le bébé sont couverts par la sous-classe A61J
Les dispositifs dont la destination première est de servir de jouet à un bébé mais qui peuvent accessoirement calmer son émotion (p.ex. un ours en peluche au moment du coucher), sont couverts par la sous-classe A63H
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs de perfusion | A61M 5/14 |
Ampoules ou cartouches-seringues | A61M 5/28 |
Microcapsules à diffusion étalée dans le temps pour l'introduction d'agents dans le corps et autres dispositifs pour l'introduction ou la rétention d'agents dans les cavités du corps | A61M 31/00 |
Patch (timbre transdermique) appliqué au corps humain pour la diffusion de médicaments étalée dans le temps | A61M 35/00 |
Tubes, raccords de tubes, soupapes ou accouplements pour tubes spécialement adaptés à un usage médical | A61M 39/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aliments, produits alimentaires, leur préparation ou leur traitement | A23L 1/00 |
Ustensiles de table du type cuillère | A47G 21/04 |
Récipients pour boire utilisés à table | A47G 19/22 |
Boîtiers ou étuis protecteurs pour les appareils ou les instruments de chirurgie ou de diagnostic | A61B 19/02 |
Préparations médicales caractérisées par un aspect particulier | A61K 9/00 |
Suppositoires | A61K 9/02 |
Capsules | A61K 9/48 |
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci | A61M |
Compte-gouttes ou récipients pour laboratoires | B01L 3/00 |
Récipients pour l'emmagasinage ou le transport d'articles ou de matériaux en général, leurs accessoires ou leurs fermetures | B65D |
Récipients spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible | B65D 17/00 |
Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs | B65D 23/00 |
Dispositifs de type compte-gouttes pour fermer les récipients | B65D 47/18 |
Fermetures de récipients avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement sans autorisation ou nécessitant un certain niveau de capacité physique | B65D 50/00 |
Empaquetage pour ampoules | B65D 75/36 |
Mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues | B67B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Médicament | Substance chimique ou biologique destinée à être utilisée pour le diagnostic, le traitement, l'atténuation, le soulagement ou la prévention de maladies, de désordres, de blessures ou de tout autre état mental ou physique anormal des êtres humains. |
Produit pharmaceutique | Médicament fabriqué par l'homme ou présent dans la nature mis par l'industrie ou le pharmacien sous une forme spécialement adaptée pour faciliter son usage interne ou externe par les humains. |
Patient | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.
A61J 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement antithrombogénique d'articles pour le conditionnement du sang | A61L 33/00 |
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps | A61M |
A61J 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pulvérisation en général | B02C |
A61J 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients de mesure calibrés pour des fluides ou des matériaux solides fluants | G01F 19/00 |
A61J 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de chauffage électrique | H05B |
A61J 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tire-lait | A61M 1/06 |
A61J 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes pour boire en tant qu'ustensiles de table | A47G 21/18 |
A61K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions qui sont
Les procédés de préparation de ces compositions, et
Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.
Liens entre secteurs d'une large portée
A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.
Les composés en soi sont classés en C01C07 ou C08.
C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.
Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.
Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.
Classement multiple
L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi | A01N |
Ongles artificiels en soi | A45D 31/00 |
Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration | A61J |
Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L |
Huiles essentielles, parfums | C11B 9/00 |
Compositions détergentes | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00, A01N 65/00 |
Perruques | A41G 3/00 |
Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires | A41G 5/00 |
Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux | A45D 7/00 |
Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques | A45D 40/00 |
Diagnostic; Chirurgie; Identification | A61B |
Technique dentaire | A61C |
Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason | A61N |
Mélange, dissolution, émulsion, dispersion | B01F |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques | C12Q |
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.
Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.
Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.
Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.
Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".
A61K 6/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Technique dentaire | A61C |
A61K 6/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alliages en soi | C22C |
A61K 6/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ciments en soi | C04B |
A61K 6/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résines en soi | C08 |
A61K 6/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes de prise d'empreintes | A61C 9/00 |
A61K 9/00 - Définition
Liens entre secteurs d'une large portée
Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18
Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12
A61K 9/68 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects non médicinaux, fabrication du chewing-gum | A23G 4/00 |
A61K 9/70 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandages, pansements, garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
A61K 50/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Électrodes spécialement adaptées pour l'électrocardiographie | A61B 5/0408 |
Électrodes spécialement adaptées pour la cardiographie foetale | A61B 5/0448 |
Électrodes spécialement adaptées pour l'électroencéphalographie | A61B 5/0478 |
Électrodes spécialement adaptées pour l'électromyographie | A61B 5/0492 |
Électrodes pour l'électrothérapie | A61N 1/04 |
A61L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés pour le traitement de l'air qui ont l'une des actions suivantes :
Les appareils ou les procédés d'application générale utilisés pour la destruction des micro-organismes nocifs sur des objets ou des matériaux ou pour rendre ces derniers aseptiques par tout autre moyen (p.ex. destruction des bactéries ou des champignons).
Les appareils ou les procédés non couverts entièrement par une autre sous-classe et qui sont spécialement adaptés pour être utilisés dans la destruction des micro-organismes nocifs sur des articles spécifiques (p.ex. les lentilles de contact) ou des matériaux spécifiques (p.ex. les ordures) ou pour rendre aseptiques ces articles ou ces matériaux par tout autre moyen.
Les matériaux qui sont spécialement adaptés pour des dispositifs qui doivent être fixés, placés dans ou sur, ou qui doivent recouvrir :
Les composés ou les compositions chimiques qui sont utilisés avec les types de dispositifs spécialement adaptés du paragraphe précédent ou avec leurs matériaux, ou qui en font partie, et qui accroissent leur efficacité par les moyens suivants :
Les matériaux spécialement adaptés pour une utilisation dans des dispositifs qui permettent :
Les adhésifs spécialement adaptés à un usage chirurgical.
Les matériaux spécialement adaptés pour réaliser des dispositifs utilisés comme substituts pour une partie du corps qui est absente ou qui ne fonctionne pas, ou les matériaux spécialement adaptés pour recouvrir ces dispositifs (p.ex. greffes de peau).
Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation pour :
Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation à l'intérieur de tubes flexibles qui peuvent être :
Les matériaux spécialement adaptés à d'autres utilisations chirurgicales ou à d'autres dispositifs chirurgicaux (p.ex. stents, matériaux pour éviter une adhérence).
Les matériaux spécialement adaptés à des traitements antithrombogéniques pour l'un au moins des types de dispositifs ou de matériaux mentionnés ci-dessus, ou les composés ou les compositions chimiques qui font partie de ces traitements antithrombogéniques.
Les composants spécialement adaptés à l'un au moins des types d'appareils ou de dispositifs mentionnés ci-dessus ou les étapes spécialement prévues pour l'un au moins des procédés mentionnés ci-dessus.
Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des appareils ou des dispositifs mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour tester le degré effectif de stérilisation).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Conservation de corps ou désinfection caractérisées par l'agent utilisé | A01N |
Forme ou structure des prothèses | A61F 2/00 |
Forme ou structure des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette | A61K |
Forme ou structure des cathéters | A61M 25/00 |
Stérilisation des paquets ou de leur contenu en association avec l'emballage | B65B 55/00 |
Stérilisation de la nourriture ou des produits alimentaires | A23 |
Conservation du lait, de préparations à base de lait ou de produits laitiers par stérilisation | A23C 3/00 |
Dispositifs spécialement adaptés pour le nettoyage ou la désinfection des rasoirs | A45D 27/46 |
Appareils ou procédés pour la destruction des déchets solides ou pour les transformer par stérilisation en quelque chose d'utile ou de non nocif | B09B 3/00 |
Dispositifs pour ajouter des agents désinfectants dans les toilettes | E03D 9/02 |
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées | C12H 1/00 |
Systèmes de conditionnement d'air comprenant des moyens de purification ou de stérilisation de l'air | F24F 3/16 |
Dispositifs sanitaires ou hygiéniques pour les embouchures ou les écouteurs des transducteurs | H04R 1/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments chirurgicaux | A61B 17/00 |
Gants opératoires | A61B 19/04 |
Draps chirurgicaux | A61B 19/08 |
Prothèses dentaires | A61C 9/00 |
Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents | A61F 2/82 |
Bandages, pansements, ou garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
Tubes trachéaux | A61M 16/04 |
Cathéters | A61M 25/00 |
Tubes, soupapes spécialement adaptés pour un usage médical | A61M 39/00 |
Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00 |
Préparation de l'ozone | C01B 13/10 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Classement multiple
Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans les procédés totalement couverts par la sous-classe A61L afin de libérer, de séparer ou de purifier un composé ou une composition préexistants, ou afin de traiter des textiles ou de nettoyer des surfaces solides de matériaux, ils sont classés dans la sous-classe C12S en application de sa Note (1) pour permettre une recherche complète.
Ensembles de groupes où s'applique la règle de la dernière place
Au sein de chacun des ensembles de groupes suivants, à chaque niveau hiérarchique et sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée:
Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux caractérisés par une fonction particulière ou des propriétés physiques spécifiques lorsque cela présente un intérêt
Lors du classement en fonction de la composition chimique dans l'un des ensembles de groupes A61L 15/08-A61L 15/12A61L 15/18-A61L 15/40, A61L 27/02 à A61L 27/40A61L 29/02 à A61L 29/12, ou A61L 31/02-A61L 31/12; un classement pour chacun des ensembles de groupes est également attribué dans le groupe correspondant (c. à d. dans les groupes A61L 15/14A61L 15/42, A61L 27/50A61L 29/14, ou A61L 31/14, respectivement) si l'emploi de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques présente un intérêt.
Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux avec des propriétés antithrombogéniques
Lors du classement dans les groupes A61L 17/00A61L 24/00, A61L 26/00A61L 27/00, A61L 28/00A61L 29/00, ou A61L 31/00, un classement dans le groupe A61L 33/00 est également attribué si le matériau utilisé est de nature antithrombogénique.
Utilisation des codes d'indexation
Lors du classement dans les groupes A61L 2/00-A61L 12/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe A61L 101/00, relatifs à la composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Antithrombogénique | Substance, composition, ou matériau qui empêche ou atténue les phénomènes de coagulation, d'hémostase ou de précipitation du sang, des protéines du plasma ou d'un composant du sang (p.ex. anticoagulant). |
A61L 2/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour les lentilles de contact | A61L 12/00 |
A61L 2/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00 |
A61L 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Déodorants corporels | A61K 8/00, A61Q 15/00 |
Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs | B01D 45/00-B01D 51/00, B03C 3/00 |
A61L 9/015 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production d'ozone | C01B 13/10 |
A61L 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adhésifs chirurgicaux | A61L 24/00 |
Instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature | A61B 17/04, A61B 17/12 |
Supports ou emballages pour matériaux de suture | A61B 17/04 |
A61M - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents dans le corps humain (p.ex. pompes, seringues, pulvérisateurs, insufflateurs, inhalateurs) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents sur le corps humain (p.ex. dispositifs percutanés, pansements radioactifs) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour diriger, conduire, transmettre ou transporter des agents vers ou dans le corps humain ou au contraire les en évacuer (p.ex. tubes de transport d'oxygène, pompes médicales, cœurs artificiels, dispositifs mécaniques d'assistance à la circulation sanguine, dispositifs d'oxygénation du sang, dispositifs de respiration artificielle par un traitement à l'aide de gaz ou d'air) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour enlever, éjecter ou expulser des agents du corps humain (p.ex. dispositifs à aspiration pour soulager les seins comme les tire-lait, dispositifs de drainage des blessures) et qui agissent
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour provoquer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. induire le sommeil, réveiller complètement) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. s'endormir sur un bon matelas, épuisement physique).
Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour accroître ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés (p.ex. relaxer, stimuler) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. en suscitant l'ennui, par la lecture d'interminables définitions).
Les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des dispositifs cités ci-dessus et qui contribuent à l'efficacité de ces dispositifs ou qui rendent leur utilisation plus sûre.
Les composants spécialement adaptés qui présentent des caractéristiques de structure ne permettant leur utilisation qu'avec un dispositif du type de ceux mentionnés ci-dessus.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61M Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61M qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D
Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale sont classés dans la sous-classe A61Mlorsqu'ils sont déclarés être utilisés uniquement sur des corps humains vivants ou sur les humains sans plus de précision. Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale qui peuvent être classés dans la sous-classe A61Mmais qui peuvent manifestement être utilisés aussi bien sur des corps humains vivants que sur des cadavres humains sont classés dans la sous-classe A61Met dans la sous-classe A01Nou A61B Les dispositifs ou les procédés similaires à ceux couverts par la sous-classe A61Mmais qui sont spécialement adaptés à une utilisation limitée aux cadavres humains sont classés uniquement dans la sous-classe A01Nou A61B
En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61Fet ceux qui relèvent de la sous-classe A61Mn'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.
La sous-classe A61Fcouvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties : parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.
La sous-classe A61Mcouvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Applications ou procédés utilisant des substances, des compositions ou des composés spécifiques pour la conservation de corps humains ou de parties vivantes de ceux-ci | A01N 1/00 |
Dispositifs ou procédés pour l'emploi de cosmétiques ou de produits de toilette | A45D |
Introduction ou enlèvement de parties corporels ou de leurs substituts par voie chirurgicale | A61B |
Dispositifs spécialement adaptés pour prélever des échantillons de sang | A61B 5/15 |
Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie | A61B 16/00 |
Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux | A61D 7/00 |
Prothèses implantables dans le corps humain | A61F 2/02 |
Préparations médicinales caractérisées par une forme physique particulière | A61K 9/00 |
Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou d'autres articles chirurgicaux placés dans ou sur le corps humain | A61L |
Électrothérapie, p.ex. produisant une anesthésie par utilisation de courants alternatifs ou intermittents | A61N 1/34 |
Prothèses implantables dans les vaisseaux sanguins | A61F 2/01 |
Moyens pour appliquer les tampons | A61F 13/26 |
Moyens pour retirer les tampons | A61F 13/34 |
Garnitures absorbantes avec des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant | A61F 13/40 |
Dispositifs pour administrer la nourriture ou les médicaments par voie buccale | A61J |
Récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang, du plasma ou des fluides médicaux | A61J 1/05 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions | A61F 5/44 |
Dispositifs d'application de tampons | A61F 13/15 |
Crachoirs | A61J 19/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsqu'un dispositif ou un procédé couvert par la sous-classe A61Mcomprend un traitement de séparation des liquides corporels par chromatographie et que des caractéristiques générales relatives à la chromatographie sont décrites mais non revendiquées, ces caractéristiques peuvent être classées dans le groupe B01D 15/08.
Le groupe principal A61M 36/00 a priorité sur tous les autres groupes principaux de la sous-classe A61M
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Agent | Substance solide, liquide, ou gazeuse ou dispositif (p.ex. médicament, nourriture, matériau de test in vivo, cathéter, cœur artificiel) qui est utilisé par le corps humain ou à l'intérieur de celui-ci à des fins médicales ou physiques, ou substance se trouvant naturellement à l'intérieur du corps humain (p.ex. sang, insuline) ou écoulement naturel ou déchets produits par le corps humain ou par des processus médicaux se déroulant à l'intérieur du corps humain (p.ex. urine). |
A61M 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments pour maintenir les blessures ouvertes | A61B 17/02 |
Pompes en général | F04 |
A61M 1/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Biberons | A61J 9/00 |
A61M 1/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Valvules de cœur artificielles | A61F 2/24 |
A61M 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables | B01D 61/00 |
A61M 5/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspiration dans la transfusion sanguine par pompage | A61M 1/02 |
A61M 5/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ampoules ou cartouches | A61J 1/06 |
A61M 5/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de dialyse, oxygénateurs de sang | A61M 1/14 |
Matériel pour hémofiltration | A61M 1/34 |
A61M 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux en général | B05B |
A61M 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la destruction des animaux ou des plantes nuisibles | A01M |
A61M 16/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils respiratoires en général | A62B |
Appareils respiratoires pour travailler sous l'eau | B63C 11/00 |
A61M 16/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cathéters en général | A61M 25/00 |
A61M 16/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cartouches à substances absorbantes pour appareils respiratoires | A62B 19/00 |
A61M 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Seringues à cet effet | A61M 5/00 |
Refroidissement du sang dans une dérivation du système artériel | A61M 1/36 |
A61M 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dilatateurs | A61M 29/00 |
A61M 29/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments pour procéder aux examens médicaux visuels de cavités ou de conduits du corps | A61B 1/00 |
A61N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :
Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :
La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés
En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.
La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.
La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.
La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie | A61B |
Appareils de diagnostic par radiations | A61B 6/00 |
Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie) | A61B 18/00 |
Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux | A61D |
Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité | A61H |
Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique) | A61H 23/00 |
Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule | A61H 39/06 |
Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps | A61M 36/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci | A61B 5/04 |
Accessoires de chirurgie | A61B 19/00 |
Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps | A61F 2/00 |
Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain | A61F 7/00 |
Saunas | A61H 33/06 |
Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 51/00 |
Appareils d'anesthésie en général | A61M |
Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps | A61M 1/12 |
Pompes pour perfusion sous pression | A61M 5/142 |
Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels | A61M 21/00 |
Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps | A61P |
Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T |
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques | G21K |
Lampes à incandescence d'application générale | H01K |
Radiateurs à infrarouges pour le chauffage | H05B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Électrothérapie | Utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Magnétothérapie | Utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps. |
Thérapie par radiations | Utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Thérapie par ultrasons | Utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine (c.-à-d. des fréquences acoustiques supérieures à 20 000 Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
A61N 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils d'irradiation | A61N 5/00 |
A61N 1/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de variables électriques | G01R |
Commande du débit d'un générateur en général | H02P, H03L |
A61N 1/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour produire des effets de choc en général | H05C 1/00 |
A61N 1/40 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils à hyperfréquences | A61N 5/00 |
A61N 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
A61P - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01C07, et C08.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures | A61Q 17/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Médicament(s) | comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique. |
A61Q - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07CC07D, C07FC07G, C07HC07J, C07KC11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Désodorisation de l'air | A61L 9/00 |
Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques | A61P 17/02, A61P 17/16 |
Huiles essentielles ou parfums en soi | C11B 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette | comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état. |
A61Q 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations ayant une activité thérapeutique | A61P 17/14 |
A61Q 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Médicaments pour traiter les brûlures | A61P 17/02 |
A61Q 17/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pesticides | A01N |
A62D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions:
L'utilisation de substances chimiques pour éteindre les incendies.
Les procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Prévention des incendies, limitation de l'extension des incendies ou lutte contre l'incendie, p.ex. extincteurs portatifs ou véhicules de lutte contre l'incendie | A62C |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Peintures ignifuges | C09D 5/18 |
Substances ignifugeantes | C09K 21/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Classement multiple
Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans des procédés complètement prévus dans la sous-classe A62D pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou pour traiter ou nettoyer des textiles ou des surfaces solides de matériaux, ils doivent également être classés dans la sous-classe C12S, sur la base de sa Note (1), pour permettre une recherche complète.
A62D 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.
Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.
Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.
La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.
Liens entre secteurs d'une large portée
L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.
De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.
Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés en A62D 3/00, sont également classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires | A23L 1/015 |
Appareils pour procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général | B01 |
Traitement de gaz, p.ex. : | B01D 53/34 |
Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion | C10K |
Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | F01N 3/00 |
Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement | F23G 7/06 |
Destruction par combustion de gaz nocifs | |
Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. : | |
utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment | C04B 7/26 |
métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques | C22B |
Traitement des déchets contaminés par la radioactivité | G21F 9/00 |
Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout | C02F |
Rendre les explosifs inoffensifs par détonation | F42D 5/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets | A61L 11/00 |
Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique | C03, C04B |
Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras | C09K 3/32 |
Distillation destructive des matières carbonées | C10B |
Hydrogénation destructive des matières carbonées | C10G 1/06 |
Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant | C12N |
Incinération des déchets | F23G |
Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion | F23J |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Catalyseur | Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente. |
Chalcogènes | Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te. |
Nuisible | Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes. |
Substances chimiques nuisibles | Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale. |
Halogènes | Les éléments F, Cl, Br, I, At. |
Physico-chimique | Comportant au moins une étape chimique et une étape physique. |
Boues | Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique. |
A62D 7/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substances minimisant l'adhérence du givre ou de l'eau sur des surfaces | C09K 3/18 |
A62D 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de composés dégageant de l'oxygène en général | C01B 13/00 |
Procédés pour la production d'oxygène par voie chimique en général | C25B 1/02 |
A63B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:
Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.
Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.
Les balles pour jeux de balles, y-compris:
Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.
Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.
Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.
Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.
Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.
Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.
Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.
Liens entre secteurs d'une large portée
De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.
Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs | A41D 13/00 |
sous forme de chapeaux ou de casquettes | A42B 1/08 |
Casques | A42B 3/00 |
Appareils pour l'exercice passif ou le massage | A61H |
Monocycles | B62K 1/00 |
Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport | B63B 35/71, B63B 35/73 |
Sauvetage en mer | B63C 9/00 |
Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba | B63C 11/12 |
Engins automoteurs de plongée ou engins analogues | B63C 11/46 |
Entraînement des parachutistes | B64D 23/00 |
Doigtiers pour le tir à l'arc | F41B 5/16 |
Boîtes de lancement pour pigeons artificiels | F41J 9/18 |
Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique | G09B 15/06 |
en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme | |
Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme | A43C 15/00 |
Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes | A62B 18/00 |
Ceintures de sécurité pour alpinistes | A62B 35/00 |
Pics | B25D 7/00 |
Echelles fixées à des structures fixes | E06C 9/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la force musculaire | A61B 5/22 |
Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques | B60C 29/00 |
Armes à projectiles | F41B |
p.ex. armes de jet | F41B 3/00 |
Chronographes | G04F |
Dispositifs de chronométrage | G07C |
A63B 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Valves, p.ex. valves à fermeture automatique | F16K |
A63B 41/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pompes à air pour gonfler les balles | F04 |
A63B 55/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Caractéristiques de transmission de roulement ou de propulsion des transporteurs à roues pour sacs de golf | B60 |
A63C 10/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les fixations de monoskis | A63C 9/00 |
Les skis nautiques ou planches de type wakeboard | B63B 35/81 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les classements au titre du présent groupe sont effectués dans tous les sous-groupes appropriés.
A63C 10/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
les fixations de surf des neiges particulièrement adaptées aux bottes souples et enveloppant la chaussure par le dessus en la serrant contre la botte. La plupart des coques de maintien comportent une sangle ou un dessus souple. Ce groupe couvre également :
A63C 10/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
les détails des sangles qui enveloppent la chaussure par le dessus, p. ex. la structure de la sangle, le mode de serrage de la sangle, le rembourrage de la sangle, l’agencement de la sangle avant par rapport à la sangle arrière.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fermetures à pince et boucle de serrage, fermetures à levier de serrage | A43C 11/14 |
A63C 10/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
les fixations de surf des neiges adaptées aux bottes rigides, c’est-à-dire aux bottes dont la structure est suffisamment rigide pour maintenir le pied serré et transmettre les forces de maintien d’avant en arrière. En conséquence, seule une petite partie de la botte est tenue par un étrier (réf. 5 sur le dessin illustratif) ou une bride (réf. 6,7 sur le dessin illustratif).
A63C 10/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les fixations de surf des neiges, en particulier à chaussage automatique, où une ou plusieurs parties de la chaussure sont spécialement conçues pour coopérer avec des parties spécifiques de la fixation. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à la semelle inférieure de la botte. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à semelle inférieure de la botte. Ce type de fixation est en général facile à attacher et à détacher manuellement. Il est particulièrement adapté aux bottes semi-rigides.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fixations de sécurité de skis comportant des parties fixées sur la chaussure de l’utilisateur et détachables des fixations du ski. | A63C 9/086 |
A63C 10/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les supports de mollet ou de talon surtout utilisés avec des bottes souples ou semi-rigides, où la partie arrière de la tige est souple et flexible. Ces types de supports sont surtout utilisés avec les fixations des groupes A63C 10/04 et A63C 10/10. Les supports de mollet et de talon permettent de transmettre les forces s’exerçant en direction du talon lorsque le surfeur se trouve sur le bord arrière de la planche. Les supports de mollet sont généralement désignés comme étant les tiges hautes (réf. 30 dans le premier dessin illustratif, réf. 2 dans le second dessin illustratif). Les supports de talons ont généralement la forme de sangles talonnières (réf. 56 dans le premier dessin illustratif, réf. 17 dans le second dessin illustratif).
A63C 10/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Skis ou surfs des neiges ; amortisseurs de vibrations | A63C 5/075 |
A63D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les boulodromes et les terrains pour la boule italienne y compris les aspects tels que la portabilité, la forme ou le matériau de la surface, les emplacements pour joueurs ainsi que les pistes pour le retour ou la circulation des boules;
Les jeux de boules de table, les boulodromes miniatures et leurs accessoires;
Les quilles et les jeux de quilles, p.ex. les jeux de quilles à boules asservies;
Les billards anglais et les jeux analogues, p.ex. le billard anglais pour enfants;
Les billards, les jeux analogues comme p.ex. le snooker et le billard anglais, et les billards de poche, y compris les tables et leurs accessoires, p.ex. les bandes, les queues, les moyens pour rendre rugueux les procédés et les dispositifs marqueurs ou enregistreurs.
Liens entre secteurs d'une large portée
Tous les aspects de ces jeux sont couverts par la présente sous-classe à l'exclusion des billes et des boules qui sont couvertes par la sous-classe A63Bainsi que des dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes qui sont couverts par le groupe A63F 7/24.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Tables de billards convertibles en lits | A47C 17/62 |
Jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobiles, p.ex. des boules ou des billes | A63F 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Balles; Billes | A63B |
Dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes | A63F 7/24 |
Mécanismes compteurs en général | G06M |
Mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie, p.ex. pour libérer des boules | G07F |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Billard anglais | "billard anglais" signifie une sorte de billard dans lequel le joueur s'efforce de frapper les billes de telle sorte que celles-ci, et d'autres billes éventuellement, tombent dans des trous numérotés qui déterminent le score. Généralement la table de billard anglais est circulaire à une de ses extrémités et possède sur son côté droit un rail-guide le long duquel les billes sont propulsées |
Jeux de boules | Le but de ces jeux, qui englobent p.ex. les boules, la pétanque ou la boccia, est de jeter ou de lancer une boule ou un objet roulant similaire de manière à le faire toucher une cible ou à s'arrêter le plus près possible de celle-ci. La cible peut être une boule plus petite communément appelée cochonnet ou « Jack ». Ces jeux peuvent se jouer en individuel ou par équipe, à l'intérieur ou à l'extérieur, sur toutes sortes de surfaces, y-compris le gravier, l'herbe ou des terrains spécialement aménagés. Les boules peuvent être faites à partir de différents matériaux et présentent en général une forme sphérique ou ovoïde. |
A63H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les jeux des types suivants:
Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Formation de ronds de fumée | A24F 13/30 |
Chaussures pour les poupées | A43B 3/28 |
Tableaux changeants ou à secret | B44F 1/10 |
Pétards | F42B 4/04 |
Projectiles à main détonant par explosion à l'impact | F42B 4/16 |
Kaléidoscopes | G02B 27/08 |
Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu | A63F 9/02 |
Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs | A63F 9/14 |
Fusils-jouets à ressort | F41B 7/08 |
Cils, sourcils pour les êtres humains | A41G |
Yeux artificiels pour les êtres humains | A61F 2/14 |
Livres d'images | B42D 1/00 |
Parachutes | B64D |
Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34 |
Modèles ou décors à usage général | G09B |
Musique, émission de sons ou bruits en général | G10 |
Transformateurs | H01F |
Moteurs électriques en soi | H02K |
Convertisseurs | H02M |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Figurine-jouet | Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique. |
Jouet | Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique. |
A63H 3/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A63H 3/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Yeux artificiels pour êtres humains | A61F 2/14 |
A63H 3/44 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Perruques, sourcils, cils pour les êtres humains | A41G |
A63H 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de musique, de son ou de bruit en général | G10 |
A63H 17/385 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets | A63H 30/00 |
A63H 19/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modèles réduits ou paysages d'usage général | G09B |
A63H 27/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
A63H 27/127 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Disques volants | A63B 65/10 |
A63H 27/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moteurs ultra petits en soi, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34 |
Moteurs électriques en soi | H02K |
A63H 30/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transformateurs | H01F |
Convertisseurs | H02M |
A63H 31/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions en général | F16H |
A63H 33/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Parachutes pour aéronautique | B64D |
A63H 33/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tirelires | A45C 1/12 |
Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants | G07B 9/02 |
A63H 33/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Livres d'images | B42D 1/00 |
A63H 33/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modèles réduits ou paysages d'usage général | G09B |
B01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et les appareils pour l'évaporation, la distillation, la sublimation, la cristallisation, l'extraction de solvants, la chromatographie, la sédimentation, la filtration, la précipitation de poussière, l'épuration de gaz, l'absorption, l'adsorption, la séparation des isotopes;
Les pièges réfrigérés, les chicanes réfrigérées;
Le traitement de liquides par déplacement, adsorption, séparation ou dégazage;
Le traitement de gaz ou de vapeurs par séparation, récupération, épuration chimique ou biologique de gaz résiduaires;
La séparation utilisant des membranes semi-perméables, la dialyse, l'osmose, l'ultrafiltration;
La séparation de particules en suspension dans des liquides par sédimentation, floculation, décantation, filration ou par d'autres procédés;
La séparation de particules en suspension dans des gaz ou des vapeurs par filtration, gravité, inertie ou forces centrifuges, ou utilisant un liquide comme agent de séparation;
Les procédés similaires qui n'ont pas la séparation pour objet ou qui ne sont pas limités à celle-ci.
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour les appareils utilisés en vue du séchage ou de l'évaporation, F26B a priorité sur la présente sous-classe.
La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par le groupe B01D 59/00, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisés; le groupe B01D 59/00 a donc priorité sur les autres sous-classes de la classe B01.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
la séparation de solides par voie humide | B03B, B03D |
la séparation de solides utililisant des liquides ou utilisant des tables ou des cribles pneumatiques | B03B |
la séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, la séparation par des champs électriques à haute tension | B03C |
la flottation, la sédimentation différentielle | B03D |
la séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, p.ex. par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz | B07B |
les centrifugeurs | B04B |
les appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. les cyclones | B04C |
les presses en soi pour exprimer les liquides des substances les contenant | B30B 9/02 |
Production de monocristaux | C30B |
Production de monocristaux | C30B 23/00 |
Fabrication de fibres creuses | D01D 5/24, D01F 1/08 |
Séparation par liquéfaction de gaz difficiles à condenser | F25J 3/00 |
Condenseurs | F28B |
Filtres pour le sang ou les liquides de perfusion | A61M 5/165 |
Tamis ou cribles, en soi | B07B 1/00 |
Filtres pour extrusion | B29C 47/68 |
Filtration de la solution ou de la masse de filage | D01D 1/10 |
Filtrage des lubrifiants | F16N 39/06 |
Filtres pour aspirateurs | A47L 9/10 |
Filtres pour la protection des voies respiratoires | A62B 23/00 |
Filtrage de l'air dans les véhicules | B60H 3/06 |
Séparation du gaz propulseur et des matériaux transportés dans le transport pneumatique | B65G 53/60 |
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices avec des moyens pour éliminer les constituants solides des gaz d'échappement | F01N 3/02 |
Épurateurs d'air pour les entrées d'air des turbines à gaz ou des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction | F02C 7/05 |
Épurateurs d'air pour les entrées d'air des moteurs à combustion | F02M 35/024 |
Filtrage pour les entrées d'air de compresseurs | F04B 39/16 |
Filtrage pour le conditionnement de l'air | F24F 3/16 |
Épuration ou séparation de l'azote | C01B 21/04 |
Post-traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par le craquage d'huiles d'hydrocarbures | C10G 70/00 |
Purification de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K |
Post-traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse | C10L 3/10 |
Recherche ou analyse de matériaux par séparation utilisant l'adsorption, l'absorption ou l'échange d'ions | G01N 30/00 |
Traitement du lait par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration | A23C 9/142 |
Traitement du lait par électrodialyse | A23C 9/144 |
Reins artificiels | A61M 1/14 |
Le traitement de l'eau | C02F |
... p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions | C02F 1/42 |
Traitement de l'eau par dialyse, osmose ou osmose inverse | C02F 1/44 |
Traitement de l'eau par électrodialyse | C02F 1/469 |
Appareils pour l'enzymologie ou la microbiologie avec des moyens de dialyse | C12M 1/12 |
Épuration de jus sucrés, p.ex. par osmose | C13B 20/16 |
Extraction de sucre à partir des mélasses, p.ex. par osmose | C13B 35/08 |
Diaphragmes pour électrolyse | C25B 13/00, C25C 7/04 |
Production d'énergie par osmose | F03G 7/00 |
L'agencement ou le montage de filtres pour le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation | F24F 13/28 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Le groupe B01D 59/00 (séparation des isotopes) a priorité sur les autres groupes de la présente sous-classe car il couvre la séparation des isotopes du même élément chimique, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisé.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Filtration | séparation d'un mélange solide fluide qui comprend le passage de la majeure partie du fluide à travers une barrière poreuse retenant la plupart des particules solides contenues dans le mélange; la filtration inclut l'action de passer un liquide pour en extraire les solides. |
Milieu filtrant | barrière poreuse ou agencement poreux de matériaux qui laisse passer un fluide et retient la plupart des solides qui étaient mélangés au fluide. |
Élément filtrant | partie du milieu filtrant combinée avec les pièces auxquelles le milieu est fixé de façon démontable ou permanente, y compris les autres parties du milieu filtrant, les couvercles, les armatures périphériques ou les bandes latérales, mais à l'exclusion des boîtiers. |
Boîtier du filtre | enceinte étanche canalisant le fluide, ouverte ou fermée, qui contient, ou est prévue pour contenir, un ou plusieurs éléments ou milieux filtrants. |
Chambre de filtration | espace à l'intérieur du boîtier, où sont disposés les éléments filtrants ou les milieux filtrants; des cloisons peuvent subdiviser un seul boîtier en plusieurs chambres |
Appareil de filtration | éléments filtrants combinés avec des boîtiers, des dispositions pour le nettoyage, des moteurs ou des pièces similaires, qui sont caractéristiques du type particulier d'appareil. Des dispositifs auxiliaires tels que des pompes ou des clapets sont considérés comme faisant partie d'un appareil de filtration s'ils sont disposés à l'intérieur de l'appareil. Des dispositifs auxiliaires effectuant des opérations d'ensemble similaires ou différentes, p.ex. des pulvérisateurs, des mélangeurs ou des séparateurs non filtrants, qu'ils soient disposés à l'intérieur de l'appareil ou non, ne sont pas considérés comme faisant partie de l'appareil de filtration. L'expression ne s'applique pas aux appareils, p.ex. aux machines à laver, dans lesquels le filtre n'est qu'un accessoire. |
B01D 1/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Préparation de l'amidon | C08B 30/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prévention de l'entartrage | C23F |
B01D 1/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pulvérisateurs en général | B05B |
B01D 3/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Préparation de boissons alcoolisées par distillation | C12G 3/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chromatographie gazeuse | B01D 15/08 |
Distillation destructive | C10B |
B01D 3/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de remplissage | B01J 19/30, B01J 19/32 |
B01D 8/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes d'évacuation par condensation ou réfrigération | F04B 37/08 |
B01D 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Le traitement de liquides par des adsorbants en mouvement;
le traitement de liquides par adsorption non sélective avec des substances échangeuses d'ions dans des processus où aucun échange d'ions ne se produit (p.ex. traitements de purification ou de régénération);
les traitements de liquides par adsorption sélective avec des substances échangeuses d'ions comme adsorbants;
les procédés et les appareils de séparation utilisant l'adsorption sélective, p.ex. la chromatographie.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
l'extraction par solvants | B01D 11/00 |
la chromatographie préparative en phase gazeuse | B01D 53/02 |
la séparation des isotopes d'un même élément chimique | B01D 59/00 |
les matériaux absorbants ou adsorbants, en général | B01J 20/00 |
les absorbants ou les adsorbants pour la chromatographie | B01J 20/281 |
les procédés ou les substances pour l'échange d'ions | B01J 39/00, B01J 49/00 |
le traitement de l'eau | C02F |
p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions | C02F 1/42 |
la chromatographie pour la recherche ou l'analyse de matériaux | G01N 30/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modification des produits à base de lait par dialyse, osmose, filtration ou échange d'ions | A23C 9/14 |
Traitement du sang ou de ses produits dérivés | A61K 35/14 |
Séparation de composés optiquement actifs | C07B 57/00 |
Purification d'hydrocarbures par adsorption | C07C 7/12 |
Extraction, séparation ou purification de peptides par chromatographie | C07K 1/16 |
Raffinage des huiles d'hydrocarbures avec des absorbants ou des adsorbants solides | C10G 25/00 |
Raffinage des graisses ou des huiles par adsorption | C11B 3/10 |
Purification des boissons alcoolisées à l'aide de substances échangeuses d'ions ou d'adsorbants | C12H 1/04 |
Séparation ou purification des micro-organismes ou des enzymes | C12N 9/00 |
Purification des jus sucrés par des agents adsorbants | C13B 20/12 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Afin que le groupe B01D 15/08 puisse servir de base pour une recherche complète relative à la chromatographie, toute la matière qui présente un intérêt doit également être classée dans le groupe B01D 15/08 même si elle est classée en premier lieu dans des endroits axés sur l'application (voir les renvois indicatifs).
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Adsorption | Procédé de séparation qui comprend le transfert d'un ou de plusieurs solutés et la répartition qui en résulte a l'équilibre entre une phase fluide et des particules adsorbantes. |
Adsorbant, absorbant | Matériau qui sépare un constituant d'un mélange fluide qui le contient. Dans la plupart des cas, l'action est une rétention sélective (c. à d. que l'absorbant ou l'adsorbant élimine seulement la partie du mélange de fluides pour laquelle il présente la plus grande affinité). Le constituant ainsi retenu ne peut pas être éliminé par secouage, brossage ou par une action mécanique similaire, mais il peut en général être éliminé par chauffage, réduction de pression ou en utilisant un fluide d'extraction ou de stripage. |
Chromatographie | Procédé dans lequel un liquide s'écoule le long d'un trajet linéaire où se trouve un absorbant ou un adsorbant, avec lequel le liquide entre en compétition par son affinité pour le constituant du liquide. Le constituant est absorbé ou adsorbé à partir du liquide en mouvement par l'absorbant ou l'adsorbant immobile par rapport au liquide et il est re-dissous par une partie du liquide qui passe ensuite, jusqu'à ce que l'équilibre de l'étape d'absorption/adsorption et de dissolution soit atteint, ce qui provoque la concentration du constituant dans un volume spécifique de l'absorbant ou de l'adsorbant et son déplacement le long du trajet de liquide à une vitesse inférieure à celle du dit liquide. |
Chromatographie par adsorption | La séparation repose principalement sur des différences d'affinité d'adsorption des constituants de l'échantillon pour la surface d'un solide actif. |
Chromatographie de partage | La séparation repose principalement sur des différences entre les solubilités des constituants de l'échantillon en phase stationnaire (chromatographie en phase gazeuse) ou sur des différences entre les solubilités des constituants dans les phases mobile et stationnaire (chromatographie en phase liquide). |
Chromatographie d'exclusion | La séparation repose principalement sur des effets d'exclusion, tels que des différences de dimensions moléculaires (chromatographie par exclusion de taille), des différences de forme ou des différences de charge. |
Chromatographie d'affinité | Variante particulière de la chromatographie dans laquelle seule la spécificité biologique de l'interaction entre l'analyte et le ligand est utilisée pour la séparation. |
Phase liée | Phase stationnaire qui est liée de manière covalente aux particules du support ou à la paroi intérieure du tube de la colonne. |
HPLC | Chromatographie haute performance en phase liquide |
B01D 17/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 1/40 |
Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir exempte de mazout ou de produits similaires | E02B 15/04 |
Dispositions pour séparer les lubrifiants des frigorigènes | F25B 43/02 |
B01D 19/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Dispersion ou prévention de la mousse au cours de l'ébullition | B01B 1/02 |
Dispersion ou prévention de la mousse au cours de la fermentation | C12 |
B01D 21/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 1/40 |
B01D 21/01 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
En utilisant des agents de floculation pour la purification de l'eau | C02F 1/52 |
En utilisant des agents de floculation pour le traitement des résidus liquides radioactifs | G21F 9/10 |
B01D 21/26 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Centrifugeurs | B04B |
Cyclones | B04C |
B01D 33/052 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Presses en soi pour extraire les liquides des substances les contenant utilisant une bande sans fin | B30B 9/24 |
B01D 39/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de papier-filtre | D21F 11/14 |
B01D 39/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériau céramique poreux | C04B 38/00 |
Fabrication des alliages par métallurgie des poudres | C22C 1/04 |
B01D 47/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de remplissage | B01J 19/30, B01J 19/32 |
B01D 51/00 - Définition
Liens entre secteurs d'une large portée
Prévention ou réduction des "coups de poussières" ou explosions est classée dans la sous-classe A62C
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique | B03C 1/005 |
Prétraitement spécialement adapté à la séparation électrostatique | B03C 3/01 |
B01D 53/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction | F25J |
Pour la séparation de gaz ou de vapeurs spécifiques, voir les endroits appropriés, p.ex. pour l'épuration ou la séparation de l'azote | C01B 21/04 |
Post- traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par craquage d'huiles d'hydrocarbures | C10G 70/00 |
Épuration du gaz de houille | C10K |
Post- traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse | C10L 3/10 |
Pour la recherche ou l'analyse des matériaux | G01N 30/00 |
B01D 53/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de remplissage | B01J 19/30, B01J 19/32 |
B01D 53/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication des membranes semi-perméables | B01D 67/00 |
Forme, structure ou propriétés des membranes semi-perméables | B01D 69/00 |
Matériaux des membranes semi-perméables | B01D 71/00 |
B01D 57/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout par électrophorèse | C02F 1/469 |
Production électrophorétique de composés ou de produits non métalliques | C25B 7/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par électrophorèse | G01N 27/26 |
B01D 59/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation par méthodes électrochimiques en général | B01J |
B01J - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement du lait | A23C 9/14 |
Séparation par échangeurs d'ions | B01D |
P.ex. séparation de liquides par des adsorbants échangeurs d'ions | B01D 15/04 |
Chromatographie impliquant un échange d'ions | B01D 15/36 |
Séparation des isotopes | B01D 59/00 |
Composés en soi, voir les classes appropriées, p.ex. | C01, C07, C08 |
Traitement de l'eau | C02F 1/42 |
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence de l'hydrogène, au moyen d'absorbants ou d'adsorbants solides | C10G 25/00 |
Épuration des jus sucrés | C13B 20/14 |
Extraction du sucre à partir des mélasses | C13B 35/06 |
Extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés | C22B 3/00 |
Utilisation de l'échange d'ions dans la recherche ou l'analyse des matériaux | G01N 30/96 |
Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité | G21F 9/12 |
B03D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés utilisant des liquides pour la séparation des solides, ces appareils ou procédés étant les suivants:
Les appareils ou les procédés de séparation par flottation pouvant inclure l'un ou plusieurs des éléments suivants:
Les appareils ou les procédés de séparation par sédimentation différentielle pouvant inclure la coagulation ou la floculation.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01DB03B, B03CB03D, B04BB04C, B07BB07C.
Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide | B03B |
Séparation utilisant des plongeants et flottants | B03B 5/28 |
Séparation d'isotopes | B01D 59/00 |
Traitement par flottation de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 1/24 |
Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M 1/09 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général, pour enlever le liquide adhérant aux matériaux séparés | B01D |
Dispersion d'écume | B01D 19/02 |
Sédimentation en général | B01D 21/00 |
Dispositifs pour fournir des quantités de réactifs bien définies | B01J 4/02 |
Agents de conditionnement | B03B 1/00 |
Centrifugeurs | B04B |
Séparation par voie sèche | B07 |
Détergents, savons | C11D |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), il est souhaitable d'ajouter le(s) code(s) d'indexation approprié(s) de chacun des groupes B03D 101/00 ou B03D 103/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Coagulation | Procédé selon lequel un liquide passe à un état épais, coagulé, insoluble, suite à un processus chimique ou physique, à l'exception de l'évaporation. |
Sédimentation différentielle | Procédé de séparation utilisant la gravité ou la force centrifuge pour entraîner le dépôt différentiel de solides en suspension, par exemple au fond d'une cuve. Différentes matières solides se déposent à différentes vitesses. |
Floculation | Fait référence au procédé selon lequel un soluté se sépare d'une solution sous la forme de flocs ou flocons. Le terme s'emploie également en référence au processus selon lequel de fines particules s'agglomèrent pour former des flocons. Le floculat peut alors flotter à la surface du liquide, se déposer au fond du liquide, ou peut être facilement filtré à partir du liquide. Le silicate de sodium est un agent de floculation courant. |
Flottation | (Également appelée flottation par formation d'écume) Procédé de séparation selon lequel de l'eau et des produits chimiques sont ajoutés à un mélange de solides pour former une pulpe, tout en créant des différences de tension superficielle entre les différentes espèces présentes dans le mélange de solides. La pulpe est ensuite abondamment exposée à une injection d'air et l'espèce préférée (aérophilie) s'attache aux bulles et flotte sous forme d'écume minéralisée, qui est ensuite recueillie. |
B03D 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prétraitement pour la flottation, aménagement général d'une installation | B03B 1/00, B03B 9/00 |
B03D 1/001 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agents de conditionnement | B03B 1/04 |
B03D 1/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispersion d'écume | B01D 19/02 |
B03D 1/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général | B01D |
B03D 1/14 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M 1/09 |
B04B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les centrifugeurs destinés à séparer, mélanger, sécher, extraire, purifier ou traiter d'une autre façon les mélanges composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:
Ces centrifugeurs peuvent comprendre des centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides; des centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration; ou d'autres centrifugeurs comprenant des appareils à chambre radiale, tels que les butyromètres ou les appareils à contre-courant.
Les éléments ou accessoires des centrifugeurs, tels que les bâtis, couvercles, tambours rotatifs, entraînements, mécanismes, les dispositifs de suspension ou équilibrage des tambours rotatifs, les dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation des tambours, les dispositifs de commande, chauffage, refroidissement ou les accessoires permettant d'éviter la formation de mousse.
Liens entre secteurs d'une large portée
La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. Les procédés de séparation par centrifugation d'isotopes différents d'un même élément chimique sont couverts par B01D 59/20.
Les procédés en général qui utilisent la force centrifuge pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par les sous-classes B01D et B07B, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04B avec les appareils de mise en uvre de ces procédés. Des exemples de procédés de ce type se trouvent dans la section ci-dessous "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe", dans la sous-section intitulée "Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste".
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Tambours à grande vitesse | B02C 19/11 |
Séparateurs à cyclones | B04C |
Centrifugeuses pour préparer du café-filtre | A47J 31/22 |
Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs | A61C 17/14 |
Dispositifs de succion ou pompage à usage médical, autre traitement du sang dans une dérivation du système circulatoire naturel | A61M 1/36 |
Procédés de séparation de liquides non miscibles par force centrifuge | B01D 17/038 |
Procédés utilisant des centrifugeurs pour la séparation du sédiment | B01D 21/26 |
Procédés de séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs par gravité, inertie ou force centrifuge | B01D 45/00, B01D 45/12 |
Procédés de séparation de gaz ou vapeurs ou de récupération de vapeurs de solvants volatils dans des gaz par force centrifuge | B01D 53/24 |
Procédés utilisant la force centrifuge pour la séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci | B07B 7/08 |
Machines de coulée par centrifugation | B22D |
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout par séparation centrifuge | C02F 1/38 |
Essoreuses centrifuges domestiques | D06F |
Lubrification des machines ou moteurs en général, éléments constitutifs des moyens d'épuration du lubrifiant | F01M 11/03 |
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges | F01N 3/037 |
Séchage de matériaux solides au moyen de centrifugeurs | F26B 5/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres en général | B01D |
Séparation en général | B01D |
Séparateurs magnétiques ou électrostatiques | B03C |
Cribles en général | B07B |
Amortisseurs de chocs ou de vibrations | F16F |
Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. lors de la centrifugation | G01N |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Centrifugeur ou Centrifugeuse | Machine ou appareil de séparation, de mélange, de séchage, d'extraction, de purification ou permettant d'effectuer d'autres opérations analogues, dans laquelle/lequel les effets centrifuges sont produits par des tambours ou autres organes rotatifs. Lorsqu'une telle machine ou un tel appareil implique des effets de pompage, ceux-ci ne doivent être que des effets accidentels ou secondaires de ces traitements. |
B04B 5/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparateurs magnétiques ou électrostatiques | B03C |
B04B 7/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Amortisseurs, dispositifs antivibratoires | F16F |
B04B 7/08 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Machines pour la coulée centrifuge | B22D |
B04B 7/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres en général | B01D |
Tamis en général | B07B |
B04B 7/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres en général | B01D |
Tamis en général | B07B |
B04B 9/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Équilibrage en général | G01M |
B04C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils de séparation, de mélange ou de traitements analogues (p.ex. séchage, extraction, purification) dans lesquels les effets centrifuges ou centripètes sont obtenus par tourbillon libre, c. à d. autrement que par la rotation de cuves, par des rotors ou par des conduits courbes. Le tourbillon libre produit peut décrire une spirale plate, avoir une direction axiale inchangée ou constante ou avoir une direction axiale réversible. Les mélanges traités sont composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:
Les combinaisons de ces appareils avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs.
Accessoires destinés à ces dispositifs, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande.
Liens entre secteurs d'une large portée
La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
Les procédés en général qui utilisent le tourbillon libre, p.ex. les cyclones, pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par la sous-classe B01D, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04C avec les appareils de mise en uvre de ces procédés.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Combinaisons de cyclones avec des filtres, pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs | B01D 50/00 |
Combinaisons de cyclones avec des dispositifs de précipitation électrostatique | B03C 3/14 |
Appareils à combustion de type cyclones utilisant un combustible fluide ou fluidisé | F23C 3/00 |
Brûleurs à tourbillon, p.ex. pour un appareil à combustion de type cyclone | F23D 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge, dans les aspirateurs | A47L 9/16 |
Séparation en général | B01D |
Appareils de désagrégation utilisant un courant de fluides | B02C 19/06 |
Séparateurs magnétiques ou électrostatiques | B03C |
Séparateurs centrifuges | B04B |
Séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci, utilisant la force centrifuge | B07B 7/08 |
Montage ou raccordement des moyens d'épuration du lubrifiant se rapportant à une machine ou un moteur | F01M 11/03 |
Ventilation ou aération du carter par des moyens épurant l'air avant qu'il ne sorte du carter, p.ex. en séparant l'huile | F01M 13/04 |
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges | F01N 3/037 |
Dynamique des fluides en général | F15D |
Machines, installations ou systèmes à compression utilisant l'effet vortex | F25B 9/04 |
Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. pendant que les effets centrifuges ou centripètes produits par un tourbillon agissent sur l'échantillon | G01N |
B04C 5/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dynamique des fluides en général | F15D |
B05B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils pour l’échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant gazeux ou de vapeur.
Les appareils comme ci-dessus, destinés à l’émission ou à la projection de courants ou de brouillards d’autres matériaux fluides dans l’atmosphère ou dans une enceinte.
Exemples d’appareils de ce type, et de leurs parties constitutives couverts par la présente sous-classe :
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l’étalement, le versement, l’immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. mais pas au moyen d’appareils de pulvérisation ou d’atomisation, qui sont couverts par la sous-classe B05B. B05C englobe aussi les appareillages projetant des liquides ou d’autres matériaux fluides sur des surfaces (B05C 5/00) ou à l’intérieur d’une pièce creuse (B05C 7/02), de même que sur les appareillages spécialement adaptés pour projeter des matériaux en particules sur des surfaces (B05C 19/04). Dans B05C, la ‘projection’ se rapporte à l’application d’un jet continu de liquide ou d’un autre matériau fluide (p.ex. en particules) sur une surface. Dans B05B, la ‘projection’ se rapporte plutôt à l’émission d’un jet discontinu de gouttes, de gouttelettes ou d’un nuage de matériau en particules dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire.
La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés de pulvérisation) destinés à l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mélangeurs à pulvérisation à ajutages | B01F 5/20 |
Réceptacles à aérosols | B65D 83/14 |
Fontaines d’eau potable | E03B 9/20 |
Buses pour bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers | A61H 33/00 |
Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux | A61M 11/00 |
Inhalateurs | A61M 15/00 |
Buses spécialement conçues pour la lutte contre l’incendie | A62C 31/02 |
Machines ou dispositifs de traitement utilisant un jet abrasif de matériau en particules | B24C 3/00 |
Buses pour moulage par injection | B29C 45/20 |
Ajutages pour mécanismes d’impression à jet d’encre | B41J 2/135 |
Largage en vol d’une matière poudreuse, liquide ou gazeuse, par pulvérisation, p.ex. d’insecticides | B64D 1/18 |
Ajutages ou buses pour introduire des objets ou matériaux dans les réceptacles ou les emballages | B65B 39/00 |
Buses de remplissage pour transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. dans des stations-service pour véhicules | B67D 7/42 |
Buses pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz | B65D 83/28 |
Buses pour forage par action de jets de liquides ou de gaz | E21B 7/18 |
Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges | F02M |
Dispositifs pour vaporiser l’huile dans un procédé de lubrification par brouillard | F16N 7/34 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires | A01G 25/00 |
Machines à laver ou à rincer la vaisselle utilisant un dispositif de pulvérisation | A47L 15/00 |
Mélangeurs à écoulement | B01F 5/00 |
Accessoires pouvant être utilisés dans d’autres méthodes pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces | B05C |
Nettoyage en général par des procédés impliquant l’utilisation ou la présence d’un liquide | B08B 3/00 |
Fabrication des poudres métalliques par atomisation ou pulvérisation | B22F 9/08 |
Revêtement d’objets lors du façonnage de substances à l’état plastique | B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02 |
Fabrication de produits stratifiés | B32B |
Transport de pièces à usiner dans des bains de liquide | B65G 49/02 |
Traitement de surface du verre par revêtement | C03C 17/00, C03C 25/10 |
Revêtement ou imprégnation des mortiers, du béton, de la pierre ou des céramiques | C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81 |
Peintures, vernis, vernis-laques | C09D |
Emaillage des métaux, glaçage des métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d’objets métalliques | C23 |
Dépôts de métaux | C25D |
Traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs | D06B |
Traitement des routes | E01C |
Dispositifs contre les éclaboussures pour robinets | E03C 1/08 |
Moyens pour pomper des fluides | F04 |
Soupapes, p.ex. robinets | F16K |
Brûleurs à pulvérisation directe de gouttelettes de liquide ou de liquide vaporisé dans l’enceinte de combustion | F23D 11/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Liquide ou fluide | désigne les matériaux pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion et les matériaux en particules. |
Matériaux en particules | Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux. |
Revêtement | Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant). |
B05B 1/28 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Moyens pour limiter l'aire de pulvérisation, ou pour collecter ou réutiliser la matière en excès | B05B 15/04 |
B05B 9/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée | B25F 5/00 |
B05B 12/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande en général | G05 |
B05B 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires applicables à d'autres procédés pour appliquer des liquides ou d' autres matériaux fluides sur des surfaces | B05C |
B05B 15/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enceintes, p.ex. cabines, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces | B05C 15/00 |
B05C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareillages ou outils à main, en général, pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à une surface ou leurs parties constitutives, par n’importe quel procédé physique ou mécanique, en particulier les appareillages pour obtenir une distribution uniforme de liquides ou d’autres matériaux fluides sur une surface.
Les appareillages dans lesquels l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides se fait par contact de l’ouvrage avec l’élément portant le liquide ou d’autres matériaux fluides ou avec une grande quantité de liquide ou d’autres matériaux fluides (p.ex. en utilisant des bains de liquides ou des bassins).
Les appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l’ouvrage.
Les appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l’intérieur d’une pièce creuse.
Les moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels, afin de faciliter l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides sur ceux-ci.
Les enceintes ou cabines destinées à loger les appareils pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces.
Les outils à main pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces ou pour les enlever partiellement.
Les appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe B05B se rapporte aux appareils de pulvérisation, d’arrosage ou d’atomisation, y compris les buses, pour émettre ou projeter des gouttes ou des gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau devant être pulvérisé ou atomisé peut prendre la forme d’une suspension dans un courant gazeux ou de vapeur. Par conséquent, B05B couvre les têtes de pulvérisation, les appareillages d’arrosage, les appareils de pulvérisation électrostatique, les appareils de pulvérisation tenus à la main, les installations de pulvérisation (p. ex. les cabines de pulvérisation), les moyens de commande de la distribution destinés à être utilisés avec ces appareils ou similaire. On y retrouve aussi les moyens de chauffage, de mélange ou de pressurisation des matériaux devant être pulvérisés, arrosés ou atomisés. Bien que les cabines de pulvérisation soient couvertes par B05B 15/12, les enceintes destinées à appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces, en général, sont couvertes par B05C 15/00.
La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés effectués par pulvérisation) pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. On trouve également dans cette sous-classe les procédés d’immersion, de flocage, de même que l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces au moyen de pinceaux, tampons ou rouleaux. Le procédé de revêtement des surfaces utilisant la technique de lit fluidisé est couvert en B05D 1/22, tandis que les appareillages à cet effet sont classés en B05C 19/02. Sont également couvert dans B05D le traitement préalable des surfaces, le traitement ultérieur des revêtements appliqués, ainsi que les procédés permettant d’obtenir des effets de surface particuliers en utilisant des liquides ou d’autres matériaux fluides.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Brosses ou pinceaux | A46B |
Instruments pour écrire ou dessiner | B43K |
Appareils à enrober ou fourrer les sucreries ou la confiserie | A23G 3/20 |
Appareils pour enrober ou fourrer les desserts glacés | A23G 9/24 |
Accessoires spécialement conçus pour étendre un produit de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. à l’aide d’un rouleau ou d’une bille | A45D 34/04 |
Instruments à main pour le nettoyage des chaussures avec systèmes d’application du cirage | A47L 23/05 |
Systèmes ou dispositifs d’encrage pour machines ou presses à imprimer | B41F 31/00 |
Stylographes à bille | B43K 7/00 |
Dispositifs manuels ou de pupitre du type de bureau ou personnel pour appliquer un liquide, autre que de l’encre, par contact avec des surfaces, p.ex. pour appliquer un adhésif | B43M 11/00 |
Accessoires ou instruments utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique | B44D 3/00-B44D 3/38 |
Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l’expulsion de leur contenu, en vue d’application à des surfaces, leur donne une déformation permanente | B65D 35/36 |
Fermetures pour réceptacles avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu | B65D 47/42 |
Appareils de trempage à chaud ou d’immersion pour appliquer le revêtement de métal à l’état fondu sans modifier la forme de l’objet immergé | C23C 2/00 |
Appareillages pour le traitement liquide des matériaux photosensibles après exposition | G03D 3/00, G03D 5/00 |
Appareillages pour le couchage des photoréserves dans la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées | G03F 7/16 |
Appareils pour le revêtement de conducteurs ou de câbles avec un matériau imperméable | H01B 13/32 |
Appareils pour appliquer un matériau conducteur à la surface du support isolant dans la fabrication de circuits imprimés | H05K 3/02, H05K 3/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. de parfums | A45D 34/00 |
Emboîtages ou accessoires spécialement conçus pour la conservation ou l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie solides ou pâteux, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres ou maquillage | A45D 40/00 |
Nettoyage domestique | A47L |
Presses à amalgame ou mélangeurs pour l’obturation ou le recouvrage des dents | A61C 5/06 |
Fabrication de produits stratifiés | B32B |
Matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces | B44D 3/16 |
Systèmes pour transporter des pièces à usiner dans des bains de liquide | B65G 49/02 |
Peintures, vernis ou vernis-laques | C09D |
Blanchissage | D06F |
Réparation de bâtiments, p.ex. comblement des lézardes | E04G 23/02 |
Appareils de séchage | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Liquides ou autres matériaux fluides | Tout type de matériau pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, comprenant les solutions, les dispersions, les suspensions, les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion ou les matériaux en particules. |
Matériaux en particules | Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux. |
Revêtement | Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant) |
Technique de lit fluidisé | Une technique utilisée pour permettre à un matériau sec en particules de se comporter comme un fluide. Ce résultat est couramment obtenu en soumettant le matériau à un fluide sous pression, menant à un contact prononcé entre le fluide et le matériau. |
B05C 3/15 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour l’alimentation en bandes ou en matériau filiforme | B65H |
B05C 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillages de pulvérisation ou de pulvérisation électrostatique | B05B |
B05C 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cabines de pulvérisation | B05B 15/12 |
B05C 11/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réglage du débit de liquide ou d’un autre matériau fluide | B05C 11/10 |
Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées | E04F 21/16 |
B05C 17/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Garnitures absorbantes, p.ex. tampons, pour retirer des agents du corps humain | A61F 13/15 |
Dispositifs pour déposer des agents, p.ex. des remèdes, sur le corps humain | A61M 35/00 |
B05C 17/005 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pistolets à graisse | F16N 3/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer un matériau fluide au moyen d’un piston ou analogue | B65D 83/76 |
B05C 17/06 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Stencils utilisés dans le contexte des clichés ou plaques d’impression | B41N 1/24 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires de dessin | B43L 13/00 |
B05C 19/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Technique de lit fluidisé, en général | B01J 8/24 |
B05C 19/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillages de pulvérisation ou de pulvérisation électrostatique | B05B |
B05D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à une surface ou à une partie d’une surface, en général, par n’importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les procédés d’obtention d’une répartition uniforme de liquides ou d’autres matériaux fluides sur une surface.
Le traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d’autres matériaux fluides doivent être appliqués.
Le traitement ultérieur des revêtements appliqués.
Les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers.
Les procédés spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides, à des surfaces particulières (p.ex. à des substances macromoléculaires, à du bois, à du cuir, à du métal, à des fils, à des surfaces internes).
Les procédés spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides particuliers (p.ex. les procédés adaptés à l’application des laques ou vernis synthétiques).
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe B05B se rapporte aux appareils de pulvérisation, d’arrosage ou d’atomisation, y compris les buses, pour émettre ou projeter des gouttes ou des gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau devant être pulvérisé ou atomisé peut prendre la forme d’une suspension dans un courant gazeux ou de vapeur. Par conséquent, B05B couvre les têtes de pulvérisation, les appareillages d’arrosage, les appareils de pulvérisation électrostatique, les appareils de pulvérisation tenus à la main, les installations de pulvérisation (p.ex. les cabines de pulvérisation), les moyens de commande de la distribution destinés à être utilisés avec ces appareils ou similaire. On y retrouve aussi les moyens de chauffage, de mélange ou de pressurisation des matériaux devant être pulvérisés, arrosés ou atomisés. Bien que B05B couvre les appareils de pulvérisation, les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation (y compris les procédés par pulvérisation électrostatique) sont couverts par les groupes B05D 1/02-B05D 1/14.
La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l’étalement, le versement, l’immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. B05C englobe aussi les appareillages projetant des liquides ou d’autres matériaux fluides sur des surfaces (B05C 5/00) ou à l’intérieur d’une pièce creuse (B05C 7/02), de même que sur les appareillages spécialement adaptés pour projeter des matériaux en particules sur des surfaces (B05C 19/04). La ‘projection’ se rapporte à l’application d’un jet continu de liquide ou d’un autre matériau fluide sur une surface, dans les cas où les appareillages couverts par B05B ne fractionnent pas ce jet en gouttelettes ou en un nuage de matériaux en particules. Les appareillages pour l’application de matériaux en particules à des surfaces au moyen de techniques de lit fluidisé sont classés en B05C 19/02, tandis que les procédés de revêtement des surfaces par immersion au moyen de la technique de lit fluidisé sont couverts en B05D 1/22.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Production de produits stratifiés par application de revêtements de plastiques pulvérulents ou pâteux | B29C 41/00, B32B 37/00 |
Teinture ou impression des textiles ; Teinture du cuir, des fourrures ou des substances macromoléculaires solides de toutes formes | D06P |
Isolation des câbles électriques par passage à travers un bain liquide ou par immersion dans un bain liquide | H01B 13/16 |
Revêtements électrolytiques autrement qu’avec des métaux | C25D 9/00 |
Revêtements électrolytiques par réaction de surface | C25D 11/00 |
Revêtements électrophorétiques | C25D 13/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Nettoyage domestique | A47L |
Revêtement ou placage par brasage ou soudage | B23K |
Fabrication de produits stratifiés | B32B |
Manipulation des bandes ou filaments | B65H |
Traitement de la surface du verre ; Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories | C03C |
Peintures, vernis, vernis-laques | C09D |
Blanchissage | D06F |
Matériaux de revêtement pour murs, planchers ou similaires, p.ex. linoléum, toile cirée, cuir artificiel, carton goudronné, consistant en une nappe de fibres recouverte d’une couche de substance macromoléculaire | D06N |
Imprégnation ou couchage du papier | D21H |
Appareils de séchage | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Flocage | Dépôt de particules de fibres (« flocs ») sur une surface, les particules ne reposant pas dans le plan de la surface. Le procédé peut se produire plus facilement si une charge électrostatique est appliquée sur les flocs, pour créer une attraction vers une surface recouverte d’adhésif (« flocage électrostatique »). Le résultat est que les fibres sont orientées perpendiculairement à la surface. |
Liquide ou fluide | désigne les matériaux pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion et les matériaux en particules. |
Matériaux en particules | Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux. |
Revêtement | Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant) |
Technique de lit fluidisé | Une technique utilisée pour permettre à un matériau sec en particules de se comporter comme un fluide. Ce résultat est couramment obtenu en soumettant le matériau à un fluide sous pression, menant à un contact prononcé entre le fluide et le matériau. |
B05D 1/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Technique de lit fluidisé, en général | B01J 8/24 |
B05D 1/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement intermédiaire d’un revêtement déjà appliqué, en vue d’applications ultérieures de liquides ou d’autres matériaux fluides | B05D 3/00 |
B05D 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Applications successives de liquides ou d’autres matériaux fluides | B05D 1/36 |
B05D 5/08 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s’écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes | B01J 2/30 |
B05D 7/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Traitement chimique ou revêtement d’objets façonnés faits de substances macromoléculaires | C08J 7/00 |
B05D 7/12 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Traitement chimique des cuirs | C14C |
B05D 7/14 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Traitement chimique de surface de matériaux métalliques par réaction de la surface avec un milieu réactif laissant des produits de réaction du matériau de la surface dans le revêtement, p.ex. revêtement par conversion, passivation des métaux | C23C 22/00 |
B05D 7/20 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Isolation des conducteurs ou des câbles par passage à travers un bain liquide ou par immersion dans un bain liquide | H01B 13/16 |
B07B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés pour la séparation de différents solides les uns des autres, comprenant:
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01DB03B, B03CB03D, B04BB04C, B07BB07C
Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
Le triage propre à des matériaux particuliers ou adapté à un but déterminé peut être prévu par une autre classe, voir la liste non exhaustive des endroits appropriés pour les adaptations spécifiques qui figure dans la sous-section suivante.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Séparation d'isotopes | B01D 59/00 |
Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide ou de tables pneumatiques | B03B |
Séparation solide/solide par tables ou cribles à pistons pneumatiques | B03B 4/00 |
Tri manuel, tri postal, tri par aiguillages ou autres dispositifs actionnés suite à la détection ou à la mesure d'une caractéristique particulière d'un objet ou d'échantillons de matériau | B07C |
Triage des oeufs | A01K 43/00, A01K 43/04 |
Machines à trier les sous-bouts, en cordonnerie | A43D 33/06 |
Systèmes de triage pour la manipulation des pièces, spécialement combinés aux machines-outils ou disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines | B23Q 7/12 |
Épuration de la pâte, dans la fabrication du papier | D21D 5/02 |
Tambours épurateurs rotatifs utilisés dans la fabrication du papier | D21D 5/06 |
Tri de pièces de monnaie | G07D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation en général; séparation solide/gaz en général | B01D |
Procédés de séparation par voie humide, triage au moyen de procédés utilisant un matériau fluide de la même façon qu'un liquide | B03 |
Séparation par voie humide utilisant des liquides | B03B, B03D |
Par voie humide | B03B 7/00, B03D |
Triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C |
Appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques, p.ex. | B04 |
... Centrifugeurs | B04B |
... Cyclones | B04C |
B07B 7/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Centrifugeurs | B04B |
Cyclones | B04C |
B07B 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Classement des œufs | A01K 43/04 |
B07C - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de courrier pneumatique | B65G 51/04 |
Tri d'enregistrement de données, p.ex. de cartes perforées | G06F 7/10 |
B21B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux | C21D, C22F |
B21B 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78 |
B21B 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78 |
B21B 21/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78 |
B21B 23/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78 |
B21B 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78 |
B21C - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux | C21D, C22F |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Coulée continue | B22D 11/00 |
Soudage, découpage au chalumeau | B23K |
Placage par laminage | B23K 20/04 |
B21D - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux | C21D, C22F |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Soudage, découpage au chalumeau | B23K |
B21D 26/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les flans de tôle se présentant sous la forme de feuilles ou de tôles minces, de tubes avec ou sans fond, ou de profilés, en appliquant une pression de fluide.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication d'autres pièces pour véhicules, p.ex. capots, garde-boue | B21D 53/88 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Un classement multiple s'applique lorsque la matière relevant du présent groupe porte sur un procédé ou un dispositif de déformation prévu dans les groupes B21D 26/021-B21D 26/051 sur des caractéristiques particulières du matériau des corps à déformer prévues dans les groupes B21D 26/053-B21D 26/059.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Fluide | Comprend les gaz, les liquides, les matériaux particulaires fluents (p.ex. le sable) et les matériaux qui présentent facilement un écoulement plastique (p.ex. les métaux tendres tels que le plomb) |
B21D 26/021 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les tôles se présentant sous la forme de tôles planes ou de tôles minces, stratifiées ou non, en appliquant une pression de fluide.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.
B21D 26/023 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés utilisant une pression de fluide pour déformer et pour réaliser un perçage, une perforation, un matage ou autre traitement complémentaire réalisé tout en appliquant une pression de fluide aux corps subissant la déformation.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mise en forme par découpage à la presse | B21D 28/00 |
Perforation par poinçonnage | B21D 28/24 |
Piquage ou perçage | B21D 31/02 |
Les procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes B21D 1/00-B21D 31/00 | B21D 35/00 |
L'utilisation de procédés de mise en forme sans découpage permettant d'assembler des objets ou des pièces, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage | B21D 39/00 |
Assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce | B21K 25/00 |
Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs, p. ex. emmanchement à la presse, emmanchement à force, ou retrait | B23P 11/00 |
B21D 26/025 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du serrage et de l'ouverture du moule, p.ex. la commande de la pression à appliquer sur les moules lors de leur serrage ou de leur ouverture.
B21D 26/027 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens de commande pour réguler la pression d'alimentation, la température ou d'autres variables du fluide lors de l'alimentation. Les moyens permettant de commander uniquement les pompes ne sont pas inclus.
B21D 26/029 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens et les détails qui sont prévus pour la fermeture étanche ou hermétique du moule.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Joints d'étanchéité | F16J 15/00 |
B21D 26/031 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caractéristiques ou les détails de construction du moule, p.ex. un moule dont une certaine portion est mobile, qui ne sont pas couverts par d'autres sous-groupes de B21D 26/021.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les moyens de commande pour fermer et ouvrir le moule | B21D 26/025 |
Les moyens de commande pour réguler le fluide, p. ex. la pression ou la température | B21D 26/027 |
Les moyens de fermeture et d'étanchéité | B21D 26/029 |
B21D 26/033 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les tôles se présentant sous la forme de tubes métalliques, p.ex. de cylindres, avec ou sans fond, en appliquant une pression de fluide
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
L'ondulation de tubes en appliquant une pression de fluide | B21D 15/03, B21D 15/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de mandrinage des tubes | B21D 39/08 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.
B21D 26/035 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires par pression de fluide et par perçage, perforation, matage ou autre traitement complémentaire réalisé tout en appliquant une pression de fluide aux corps subissant la déformation.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mise en forme par découpage à la presse | B21D 28/00 |
Perforation par poinçonnage | B21D 28/24 |
Piquage ou perçage | B21D 31/02 |
Les procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes B21D 1/00-B21D 31/00 | B21D 35/00 |
L'utilisation de procédés de mise en forme sans découpage permettant d'assembler des objets ou des pièces, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage | B21D 39/00 |
Assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce | B21K 25/00 |
Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs, p. ex. emmanchement à la presse, emmanchement à force, ou retrait | B23P 11/00 |
B21D 26/037 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques en appliquant une pression de fluide spécialement adaptée pour obtenir des tubes ramifiés.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de raccords pour tubes ramifiés, p.ex. pièces en forme de T pour raccorder des tuyaux | B21C 37/29 |
B21D 26/039 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du serrage et de l'ouverture du moule, p.ex. la commande de la pression à appliquer sur les moules lors de leur serrage ou de leur ouverture.
B21D 26/041 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens de commande pour réguler la pression d'alimentation, la température ou d'autres variables du fluide lors de l'alimentation. Les moyens permettant de commander uniquement les pompes ne sont pas inclus.
B21D 26/043 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du mouvement axial (vitesse, synchronisation, paliers) de la contre-pression appliquée au poussoir axial durant le processus de déformation, ou d'autres variables de ce dernier.
B21D 26/045 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les détails qui sont prévus pour la fermeture étanche ou hermétique du moule.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Joints d'étanchéité | F16J 15/00 |
B21D 26/047 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caractéristiques ou les détails de construction du moule, p.ex. un moule dont une certaine portion est mobile, qui ne sont pas couverts par d'autres groupes de B21D 26/033.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Le formage des tubes avec embranchements | B21D 26/037 |
Les moyens de commande pour verrouiller et ouvrir le moule | B21D 26/039 |
Les moyens de commande pour réguler le fluide p.ex. la pression ou la température | B21D 26/041 |
Les moyens pour commander le poussoir axial | B21D 26/043 |
Les moyens de fermeture ou d'étanchéité | B21D 26/045 |
B21D 26/049 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques ayant un fond, p.ex. d'une extrémité fermée, en appliquant une pression de fluide.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.
B21D 26/051 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques à double paroi en appliquant une pression de fluide.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.
B21D 26/053 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps métalliques en appliquant une pression de fluide, qui sont caractérisés par le matériau, la composition ou les constituants des corps à déformer.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsque l'invention est caractérisée par l'adaptation à la déformation de corps métalliques présentant une caractéristique particulière du matériau en combinaison avec la forme des corps à déformer, elle doit également être classée en B21D 26/021 ou en B21D 26/033 et leurs sous-groupes.
B21D 26/055 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer en appliquant une pression de fluide les corps métalliques comportant un matériau ayant des propriétés super-plastiques, p.ex. un alliage super-plastique,
B21D 26/057 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer les corps métalliques pré-assemblés à partir de différentes pièces, p.ex. des pièces de matériaux différents ou des pièces d'épaisseur différente, en appliquant une pression de fluide.
B21D 26/059 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer les flans stratifiés en appliquant une pression de fluide.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits stratifiés composés essentiellement de métal | B32B 15/00 |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Flan stratifié | Flan constitué de plusieurs couches de matériau, p.ex. un flan issu d'une tôle revêtue de résines ou un stratifié de tôles présentant des degrés différents de dureté. |
B21F - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux | C21D, C22F |
B21J - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail des poudres métalliques | B22F |
B21K - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail des poudres métalliques | B22F |
B21L - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Soudage, découpage au chalumeau | B23K |
B22D 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00 |
B22D 35/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00 |
B22D 37/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00 |
B22D 39/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00 |
B22D 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00 |
B22D 43/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00 |
B22D 45/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00 |
B23B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Pour la chirurgie | A61B 17/16 |
Forage du sol ou de la roche | E21B |
B23D - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Scies chirurgicales | A61B 17/14 |
Sciage du bois ou de matériaux similaires | B27B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés | B21D |
Meulage | B24 |
B23D 67/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10 |
B23D 69/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10 |
B23D 71/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10 |
B23D 73/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10 |
B23K - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lorsque l' emploi de machines à souder ou d'appareillage de soudage est essentiel, voir les groupes correspondants pour ces machines ou appareillages |
B23P - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés | B21D |
Meulage | B24 |
B24B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
S'ils sont particuliers à un type déterminé de machine ou de dispositif, voir le groupe correspondant |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
S'ils s'appliquent à d'autres machines-outils | B23Q |
B25D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les outils à main pour donner des coups, p.ex. marteaux ou pics.
Les outils à main pour transmettre des coups, p.ex. ciseaux ou pointeaux.
Les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement par la pression d’un fluide, par un moteur électrique ou par entraînement électromagnétique, p.ex. marteaux à air comprimé.
Les outils portatifs à percussion à éléments d’impact rotatifs ou animés par la force centrifuge.
Les machines portatives à percussion avec rotation superposée, p.ex. les marteaux perforateurs.
Les parties constitutives ou accessoires d’outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la présente sous-classe, le classement est axé sur la fonction. La présente sous-classe est utilisée pour classer les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, dont la fonction première est de générer une percussion.
Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, ayant une autre fonction primaire, p.ex. le coupage ou le forage, sont classés aux endroits appropriés couvrant leur fonction primaire. Par exemple, les outils tenus à la main pour tailler avec action de percussion, tel que les haches et les hachettes, sont classés en B26B 23/00. Les perceuses avec action de percussion pour améliorer le perçage sont classées en B23B 45/16.
Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement qui sont spécialement adaptés ou utilisés dans un but précis sont classés aux endroits axés sur l’application. À titre d’exemple, les outils à main spécialement conçus pour clouer ou agrafer sont classés dans la sous-classe B25C, p.ex. chasse-clous. Les marteaux piqueurs et les burins spécialement adaptés pour l’exploitation des mines ou des carrières son classés en E21C 37/24 et E21C 37/26. Les ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois sont classés en B27G 17/08.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs non abrasifs pour l’affûtage des faux, faucilles ou analogues à outils de percussion | A01D 3/02 |
Instruments de battage à main | A01F 5/00 |
Appareils à attendrir la viande | A22C 9/00 |
Tapettes à tapis | A47L 13/36 |
Instruments pour l’examen médical ou vétérinaire par percussion | A61B 9/00 |
Outils tenus à la main pour clouer ou agrafer | B25C |
Outils à main combinés ou à usage multiple non prévus ailleurs | B25F 1/00 |
Ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois | B27G 17/08 |
Marteaux piqueurs pour l’exploitation des mines ou carrières spécialement adaptés pour libérer les minéraux | E21C 37/24 |
Burins pour l’exploitation des mines ou carrières | E21C 37/26 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Clubs de golf | A63B 53/00 |
Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux | A63B 59/00 |
Désagrégation par appareils à batteurs rotatifs | B02C 13/00 |
Procédés ou appareils pour produire des vibrations mécaniques utilisant l’énergie mécanique | B06B 1/10 |
Déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques par chocs successifs, p.ex. par martelage | B21D 31/06 |
Machines à forger avec marteaux ou étampes agissant par impacts | B21J 7/00, B21J 11/00 |
Perceuses tenues à la main avec une action de percussion superposée | B23B 45/16 |
Traitement ou finition de surfaces par martelage | B23P 9/04 |
Clés ou tournevis opérant par choc | B25B 19/00 |
Outils portatifs actionnés mécaniquement pour serrer ou desserrer les vis ou les écrous avec des moyens pour communiquer un choc à la tige du tournevis ou à la douille de la clé à écrou | B25B 21/02 |
Outils à main conçus pour assembler ou séparer des pièces utilisant des dispositifs à choc | B25B 27/067 |
Haches ou hachettes | B26B 23/00 |
Travail de la pierre ou des matériaux analogues par outils à percussion, p.ex. par ciseaux | B28D 1/26 |
Dispositifs à chocs pour empêcher la formation de ponts dans les grands réceptacles | B65D 88/66 |
Appareil à bourrer pour consolider ou finir une couche de matériaux de revêtement de route ou structure similaire n’ayant pas encore pris | E01C 19/30 |
Bourroirs pour compacter le sol | E02D 3/046 |
Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d’autres coffrages par battage | E02D 7/00 |
Forage par percussion du sol ou de la roche | E21B 1/00, E21B 4/06, E21B 6/00, E21B 10/36 |
Repêchage ou dégagement d’objets dans les trous de forage ou dans les puits en utilisant des moyens de percussion pour dégager les parties coincées | E21B 31/107 |
Machines à inciser pratiquant des saignées uniquement par l’action d’un ou de plusieurs outils percutants déplacés à travers la veine pour l’exploitation des mines ou carrières | E21C 25/02 |
Percuteurs ou chiens pour armes à feu | F41A 19/13, F41A 19/14 |
Bâtons, matraques, cannes, gourdins | F41B 15/02 |
Instruments de musique à percussion | G10D 13/00 |
Battants ou autres parties frappantes pour les cloches | G10K 1/10 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Marteau à main | Outil à main conçu pour donner un coup avec une surface de frappe sans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé. |
Pic | Outil à main conçu pour donner un coup avec un fer pointu ou tranchant dans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé. |
B25D 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinés avec d'autres outils | B25F |
B25D 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Perceuses portatives entraînées hydrauliquement ou pneumatiquement | B23B 45/04 |
B25D 16/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Perceuses portatives avec percussion superposée | B23B 45/16 |
B25D 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée | B25F 5/00 |
B25D 17/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Trépans à percussion pour le forage par percussion du sol ou de la roche | E21B 10/36 |
B25D 17/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
En général | F16P |
B25D 17/11 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réduction du bruit en général | G10K 11/16 |
B25D 17/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Nettoyage des trous de forage par jet de fluide pendant le forage du sol ou de la roche | E21B 21/00 |
B25D 17/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
En général | F16N |
B26B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Pour l'horticulture | A01G |
Cisailles à os | A22C 17/06 |
Cisailles à métaux | B23D |
B27K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et l’appareillage pour les traitements du bois suivants:
Les autres procédés et l’appareillage pour traiter le bois avec des liquides par pénétration, à moins qu’une autre sous-classe ne soit prévue à cet effet.
Les procédés et l’appareillage pour blanchir ou imprégner le bois en combinaison avec le séchage du bois.
Les procédés et l’appareillage pour le traitement physique ou chimique du liège.
Les procédés et l’appareillage pour le traitement chimique ou physique du jonc, du roseau, de la paille ou de matériaux fibreux similaires d’origine végétale.
La sélection de substances chimiques pour les traitements couverts par la présente sous-classe, à moins qu’une autre sous-classe ne soit prévue à cet effet.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe couvre la sélection de substances chimiques, c.-à-d. leur utilisation pour les traitements couverts par la présente sous-classe. La structure ou la composition des substances chimiques sélectionnées est couverte par les classes de chimie pure C01C07 ou C08. Les activités spécifiques ou les propriétés particulières des substances chimiques sélectionnées sont couvertes par les endroits prévus pour ces activités ou ces propriétés, par exemple dans A01N (biocides), A62D 1/00 (compositions pour éteindre les incendies), C09B (colorants), C09D (colorants pour le bois) ou C09K (compositions anti-oxydantes ou substances ignifugeantes).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Cintrage du bois | B27H |
Imprégnation de bouchons pour bouteilles, bocaux ou récipients analogues | B67B 1/03 |
Imprégnation d’allumettes | C06F 1/06, C06F 3/04 |
Fabrication ou post-traitement d’objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d’autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues | B27N |
Ecorçage par traitement chimique | B27L 3/00 |
Imprégnation de panneaux fabriqués par des procédés humides | D21J 1/08 |
Post-traitement, p.ex. durcissage, de panneaux fabriqués par des procédés humides | D21J 1/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Biocides, produits repoussant les animaux nuisibles | A01N |
Compositions pour éteindre les incendies | A62D 1/00 |
Appareillage pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces en général | B05C |
Procédés pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05D |
Procédés, autres que le flocage, spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides au bois | B05D 7/06 |
Travail mécanique du bois de placage ou du contre-plaqué | B27D |
Application d’adhésifs ou de colle aux surfaces en bois à joindre | B27G 11/00 |
Travail mécanique du jonc ou des matériaux similaires | B27J 1/00 |
Travail mécanique du liège | B27J 5/00 |
Travail mécanique des matériaux provenant des arbres ou des végétaux, non prévu ailleurs | B27J 7/00 |
Combustion ou carbonisation du bois | B27M 1/06 |
Fabrication ou remise en état d’articles en bois particuliers semi-finis ou finis | B27M 3/00 |
Peinture ou traitement de surfaces artistiques | B44D |
Colorants organiques; mordants; laques | C09B |
Compositions de revêtement, p.ex. peintures | C09D |
Colorants pour bois | C09D 15/00 |
Compositions de revêtement imperméabilisantes à base d’huiles, de graisses ou de cires | C09D 191/00 |
Huiles siccatives | C09F 5/00, C09F 7/00 |
Siccatifs, p.ex. composés utilisables comme sécheurs | C09F 9/00 |
Compositions anti-oxydantes; Compositions inhibant les modifications chimiques | C09K 15/00 |
Substances ignifugeantes | C09K 21/00 |
Matériaux pour l’imprégnation de la pâte à papier | D21H 17/00, D21H 21/00 |
Protection d’éléments de construction, p.ex. contre les animaux nuisibles ou contre le feu | E04B 1/62 |
Séchage de matériaux solides, en général | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Bois | Bois naturel entier, ou produits à base de bois à l’exception de ceux fabriqués à partir de fibres, par exemple le contre-plaqué ou le bois de plaquage stratifié. |
Imprégnation | Incorporation d’une substance dans les pores d’un matériau par absorption, adsorption ou pénétration, par exemple par imbibition du matériau dans une substance ou par traitement du matériau avec la substance sous pression. L’imprégnation peut être effectuée par exemple pour protéger un matériau contre les influences extérieures, tels que la décomposition par les champignons, les animaux nuisibles ou l’eau. |
Coloration | Traitement d’une surface avec une peinture formulée de façon à faire pénétrer le pigment dans les pores de la surface plutôt qu’à créer un film superficiel. |
Teinture | Traitement d’un matériau avec une substance colorante soluble ayant une affinité avec le matériau sur lequel elle est appliquée (au contraire de la coloration avec un pigment, qui est usuellement insoluble). |
Trempage | Traitement du bois, par exemple avec de la vapeur, pour augmenter la proportion d’eau contenue. |
LVL | Abréviation anglaise pour les poutres de placages de bois lamellées, ou bois de plaquage stratifié (Laminated veneer lumber) |
PSL | Abréviation anglaise pour les éléments longilignes de fortes sections, constitués de bandes de placages étroites et longues disposées à fils parallèles, encollées et pressées en continu (Parallel strand lumber) |
LSL | Abréviation anglaise pour les poutres de placages de bois lamellées plans (en plateaux), constitués de bandes de placages étroites plus courtes que celles des PSL, disposées à fils parallèles, encollées et pressées (Laminated strand lumber) |
OSB | Abréviation anglaise pour les panneaux à lamelles minces orientées (Oriented strand board) |
B27K 5/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Blanchiment de la pâte de bois | D21C 9/10 |
B28C - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mélangeurs en général | B01F |
Mélangeurs pour revêtements routiers en béton combinés avec des dispositifs de répartition | E01C 19/00 |
Machines pour la préparation de mélanges de matériaux d'empierrement avec du bitume | E01C 19/10 |
B29C - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de la pâte | A21C |
Travail du chocolat | A23G |
Travail du ciment, de l'argile | B28 |
Travail du verre | C03B |
Fabrication des bougies | C11C 5/02 |
Fabrication du savon | C11D 13/00 |
Fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels | D01D, D01F |
Fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché | D21J |
B29D - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de produits stratifiés par combinaison de couches non liées au préalable afin de constituer un produit dont les couches restent associées | B32B 37/00-B32B 41/00 |
B32B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les produits stratifiés comportant plusieurs sortes de matériaux;
Les produits stratifiés non caractérisés par l'utilisation d'un type déterminé de matériau;
Les produits similaires à un produit stratifié comportant uniquement un matériau sous forme de feuille ou de grille enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance aux propriétés physiques analogues, laquelle masse pénètre la dite feuille ou grille et en recouvre les deux faces, p.ex. de manière à ce que ladite feuille ou grille renforce la matière plastique, à condition toutefois que la feuille ou la grille ainsi enrobée occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit d'une manière continue, soit sous forme d'assemblage; la feuille ou la grille peut donc être un tissu ou une série de tiges reliées par des fils transversaux;
Les procédés ou les appareils utilisés pour la fabrication de produits stratifiés;
Les procédés ou les appareils utilisés pour le traitement des couches ou des produits stratifiés, ce traitement pouvant être préalable ou consécutif à la fabrication.
Liens entre secteurs d'une large portée
Le classement des produits stratifiés est prévu à divers endroits de CIB, la plupart se limitant à un type particulier de matériau; Cependant, afin que la présente sous-classe constitue une base de recherche complète pour ce qui concerne les produits stratifiés, tout produit stratifié divulguant des informations utiles et pertinentes sera classé dans cette sous-classe même s'il est aussi classé dans d'autres classes.
Cependant, cette sous-classe ne couvre pas
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les configurations de métal gravé à la surface des cartes de circuits imprimés | H05K 1/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes B32B 1/00 à B32B 33/00, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.
Dans les groupes B32B 9/00 à B32B 29/00, "substance spécifique" désigne l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal
Les produits stratifiés sont classés dans les groupes B32B 37/00 ou B32B 38/00 s'ils ne sont pas caractérisés par leur structure ou leur composition
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Adhésif | désigne une substance introduite uniquement dans le but de coller, quel que soit son état ou son procédé d'application. |
Stratification | désigne l'action qui consiste à combiner une couche de base formée d'une feuille (p.ex. tissus) ou d'une grille (p.ex. une série de tiges reliées par des fils transversaux) à une masse de plastique, ou autre substance similaire, de manière à ce que cette masse entoure ou enserre la couche de base (p.ex. recouvre les deux faces opposées de la couche) par recouvrement ou pénétration de ladite couche. |
Stratification partielle | stratification où une couche ne recouvre pas complètement la surface d'une autre couche |
Couche | une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y préexistait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate. |
Produit stratifié: | produit comportant au moins deux couches liées entre elles. L'expression "lié" doit être interprétée de façon extensive de manière à inclure toutes les méthodes d'assemblage de couches, p.ex. couture, piqûre, collage, clouage, assemblage à queue d'aronde ou en faisant intervenir un adhésif ou un support recouvert d'adhésif. Le produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation. Les couches peuvent avoir été formées au préalable ou être réalisées sur place sur un support existant; elles peuvent être constituées par un matériau solide cohérent, y compris ceux du genre nid d'abeilles ou autres matériaux cellulaires, ou bien par des matériaux solides discontinus tels qu'un assemblage de brins, de rubans, de fibres, de carreaux ou tout autre système analogue; |
Couche filamenteuse | couche constituée de fils ou filaments quelle qu'en soit la nature (p.ex. des fils métalliques) de longueur pratiquement illimitée, ordonnés et solidaires les uns des autres; elle peut être tissée, tricotée, tressée, ou formée de fils croisés ou côte à côte et liés ensemble. |
Couche fibreuse | assemblage désordonné de fibres ou de filaments, généralement de longueur réduite, p.ex feutre, molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex par un adhésif. |
Couche particulaire | couche composée de nombreuses particules séparées, p.ex copeaux, fibres très courtes, poudre |
B41L - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques | H04N |
B41M 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants en soi | C09B |
B41M 5/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés dans lesquels le courant est transformé en un motif thermique pour obtenir un transfert vers une feuille réceptrice | B41M 5/382 |
B41M 5/40 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Feuilles d'enregistrement caractérisées par les revêtements utilisés pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments, p.ex. pour jet d'encre ou pour l'enregistrement par transfert thermique de colorants | B41M 5/50 |
B60B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Roues de patins à roulettes | A63C 17/22 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils en général | B25 |
Outils pour monter les pneus | B60C 25/00 |
Assemblage des blocs incluant une roue aux véhicules à moteur ou aux remorques pendant la fabrication, p.ex. l'assemblage | B62D 65/12 |
B60J 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Toits amovibles | B60J 7/00 |
Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement | B60R 13/01 |
Capots pour wagons de marchandises ou objets similaires | B61D 39/00 |
Capotes ou pare-brise pour voitures d'enfants ou poussettes | B62B 9/14 |
Housses pour selles de cycles | B62J 1/18 |
Housses pour cycles non en service | B62J 19/00 |
Accessoires de protection contre les intempéries pour side-cars | B62K 27/16 |
Garde-boue ou protecteurs de roue pour les voitures d'enfants ou les poussettes | B62B 9/16 |
B60K - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Montages élastiques en soi | F16F |
B60K 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00 |
B60K 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00 |
B60K 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00 |
B60K 6/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00 |
B60K 6/42 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Du type à assistance moteur | VEH du type parallèle dans lesquels le moteur-générateur assiste uniquement le moteur à combustion et ne peut entraîner seul les roues. Exemple: le moteur-générateur est relié mécaniquement au moteur à combustion. Il n'y a aucun embrayage ou engrenage différentiel entre le moteur-générateur et le moteur à combustion. Ce dernier est relié mécaniquement aux roues. |
Du type à commutation série-parallèle | VEH du type série-parallèle, dans lesquels le mode peut être commuté entre le mode série et le mode parallèle. Exemple: le moteur à combustion est relié directement à un premier moteur-générateur. Un deuxième moteur-générateur est relié mécaniquement aux roues et un embrayage se trouve entre les deux moteurs-générateurs. En mode série, l'embrayage va être désaccouplé et le deuxième moteur-générateur va entraîner les roues grâce au courant électrique produit par le premier moteur-générateur. En mode parallèle, l'embrayage va être mis en prise et le moteur à combustion va entraîner directement les roues avec ou sans l'assistance des moteurs-générateurs. |
Du type à distribution électrique | VEH du type série-parallèle, dans lesquels la puissance du moteur à combustion est répartie, au moyen d'un premier moteur-générateur spécifique du type à double rotor, en puissance mécanique pour entraîner les roues et en courant électrique pour entraîner un deuxième moteur-générateur relié soit aux roues, soit au moteur à combustion. Le circuit du flux d'énergie en mode série est établi lorsque le deuxième moteur-générateur est entraîné par le courant électrique produit par le premier moteur-générateur, tandis que le circuit du flux d'énergie en mode parallèle est établi lorsque les roues sont entraînées à la fois par le moteur à combustion et par le deuxième moteur-générateur. Les courants des moteurs-générateurs sont régulés pour déterminer le circuit du flux d'énergie à travers les ensembles d'entraînement. Exemple: l'arbre du moteur à combustion est relié mécaniquement au rotor intérieur d'un moteur-générateur du type à double rotor. Le rotor extérieur de ce dernier est relié au deuxième moteur-générateur, lequel est relié à l'arbre entraînant les roues. |
Du type à distribution par engrenage différentiel | VEH du type série-parallèle, dans lesquels la puissance du moteur à combustion est distribuée par un engrenage différentiel, p.ex. un engrenage planétaire, au premier moteur-générateur et aux roues, et le courant électrique produit par le premier moteur-générateur sert à entraîner le deuxième moteur-générateur relié mécaniquement soit aux roues, soit au moteur à combustion. Le circuit du flux d'énergie en mode série est établi lorsque le deuxième moteur-générateur est entraîné par le courant électrique produit par le premier moteur-générateur, tandis que le circuit du flux d'énergie en mode parallèle est établi lorsque les roues sont entraînées à la fois par le moteur à combustion et par le deuxième moteur-générateur. Les courants des moteurs-générateurs sont régulés pour déterminer le circuit du flux d'énergie à travers les ensembles d'entraînement. Exemple: le moteur à combustion est relié mécaniquement à un moteur-générateur par l'intermédiaire d'un premier élément d'un engrenage différentiel. Un deuxième moteur-générateur est relié à un deuxième élément de l'engrenage différentiel. Cet engrenage différentiel relie également aux roues un moteur-générateur ou les deux moteurs-générateurs à la fois. |
Du type parallèle | VEH possédant un seul moteur-générateur, dans lesquels le moteur à combustion et le moteur-générateur peuvent entraîner directement les roues. Les VEH du type parallèle dans lesquels le moteur-générateur assiste uniquement le moteur à combustion et ne peut entraîner seul les roues sont définis spécialement comme étant "du type à assistance moteur". Par conséquent, "du type parallèle" est réservé aux VEH dans lesquels le moteur-générateur peut entraîner seul les roues sans que le moteur à combustion soit relié aux roues. Exemple: il y a un seul moteur-générateur et le moteur à combustion est relié mécaniquement à ce moteur-générateur par l'intermédiaire d'un embrayage ou d'un engrenage différentiel. Le moteur-générateur est également relié mécaniquement aux roues. Le véhicule est mû électriquement par le moteur-générateur ou mécaniquement par le moteur à combustion ou par les deux combinés. |
Du type série | VEH possédant au moins deux moteurs-générateurs, dans lesquels le premier moteur-générateur est relié mécaniquement pour entraîner ou freiner les roues et est alimenté par une batterie dont le courant est essentiellement produit par le deuxième moteur-générateur relié mécaniquement au moteur à combustion. Exemple: le moteur à combustion est relié mécaniquement à un moteur-générateur. Ce moteur à combustion n'est pas relié mécaniquement aux roues. Toute l'énergie de sortie du moteur à combustion est convertie en énergie électrique. Cette énergie sert à entraîner une deuxième machine électrique reliée aux roues et/ou à charger les moyens d'accumulation d'énergie. Cette deuxième machine électrique va servir de générateur lors du freinage. |
Du type série-parallèle | VEH possédant au moins deux moteurs-générateurs, lesquels incorporent les fonctions du type série et du type parallèle. |
B60K 6/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements particuliers des ensembles de transmission.
La nature ou le type des ensembles de transmission, p.ex. les TVC.
Les agencements à quatre roues motrices.
B60K 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00 |
B60K 8/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00 |
B60L - Définition
La présente sous-classe couvre:
La fourniture de puissance aux équipements auxiliaires des véhicules propulsés électriquement, p.ex. chauffage électrique ou circuits d'éclairage.
Les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules propulsés électriquement, p.ex. les rouleaux en contact avec le câble du trolley, les pantographes ou les collecteurs de courant sur un troisième rail.
Les systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général, p.ex. freinage électrique par résistance, freinage électrique par récupération ou freinage par courants de Foucault.
La propulsion électrique par source d'énergie extérieure au véhicule ou par source d'énergie intérieure au véhicule.
La propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent.
La propulsion électrique pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemins de fer à crémaillère.
La suspension ou la lévitation magnétique pour véhicules.
Les procédés, circuits ou dispositifs pour commander la vitesse de propulsion des véhicules propulsés électriquement.
Le contrôle des paramètres de fonctionnement, p.ex. vitesse, décélération, consommation d'énergie.
Les dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquement, p.ex. les dispositifs d'homme mort, les dispositifs de limitation du courant en cas de surcharge mécanique ou pour empêcher une vitesse excessive du véhicule.
Adaptation sur le véhicule de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe, à partir soit de différents endroits du véhicule, soit de différents véhicule d'un même train.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe B60Lest l'endroit général de classement pour la matière concernant la propulsion des véhicules propulsés électriquement, pour la commande de la propulsion et pour collecter le courant à cet effet. Cependant, la commande conjointe de plusieurs sous-unités, l'une d'entre elles pouvant être une unité de propulsion électrique, et la matière concernant la commande des véhicules hybrides comportant un moteur à combustion et un moteur électrique sont couvertes par la sous-classe B60W La matière additionnelle concernant l'agencement ou le montage des unités de propulsion électrique, des transmissions électriques ou des entraînements auxiliaires sur les véhicules sont couverts par la sous-classe B60K Des cycles par moteur électrique sont couverts par la sous-classe B62M
La sous-classe B60Lest également l'endroit de classement axé sur l'application approprié pour la matière concernant les systèmes de freinage électrodynamique ou dynamo-électrique pour véhicules. Les endroits axés sur la fonction pour de tels systèmes de freinage sont les sous-classes H02Ket H02P
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Circuits électriques pour le couplage de véhicules | B60D 1/62 |
Chauffage électrique pour les véhicules | B60H 1/00 |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques dans les véhicules | B60K 1/00 |
Agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides | B60K 6/00 |
Agencement ou montage des transmissions électriques sur les véhicules | B60K 17/12, B60K 17/14 |
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général | B60Q |
Dispositifs entraînés par moteur venant en contact avec le sol pour manœuvrer le véhicule | B60S 9/205 |
Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents, y compris la commande des ensembles de propulsion électrique | B60W 10/00 |
Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides | B60W 20/00 |
Prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules ferroviaires | B61C 15/08 |
Machines dynamo-électriques, p.ex. freins | H02K, H02K 49/00 |
Démarrage, commande, freinage des machines électriques ou des convertisseurs en général | H02P |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Entraînements auxiliaires sur les véhicules | B60K 25/00 |
Lignes de courant d'alimentation en énergie pour alimenter les véhicules à traction électrique | B60M |
Locomotives ou automotrices électriques | B61C 3/00 |
Circuits de voie ferroviaire, en général | B61L |
Éclairage en général | F21, H05B |
Interrupteurs en général | H01H |
Dispositifs de couplage des connections conductrices de l'électricité en général | H01R |
Transformation de puissance électrique | H02M |
Chauffage électrique en général | H05B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Système de freinage dynamo-électrique | Une machine dynamo-électrique est un dispositif de conversion de l'énergie électrique en énergie mécanique, de l'énergie mécanique en énergie électrique ou une combinaison de ceux-ci, qui fait appel à l'induction électromagnétique. En ce qui concerne les freins, un effet de freinage peut être obtenu en convertissant l'énergie cinétique d'un véhicule en énergie électrique, pour dissipation (p.ex. dans des résistances ou comme courants de Foucault) ou accumulation (p.ex. freinage par récupération). L'énergie électrique peut également alimenter le dispositif pour le faire fonctionner en sens inverse, afin de produire un effet de freinage. |
Système de freinage électro-dynamique | Machine électrique agissant en tant que frein. Le freinage est obtenu en inversant les champs électriques dans la machine, la faisant alors fonctionner comme générateur. L'utilisation de l'énergie produite, soit pour des applications utiles, soit en la dissipant sous forme thermique, ralentit le moteur-générateur et produit un effet de freinage. En tant que tel, ce terme est étroitement apparenté à un "système de freinage dynamo-électrique" (voir ci-dessus). Cependant, le terme "électrodynamique" est plus large et moins précis que le terme "dynamo-électrique". Il signifie "qui se rapporte aux actions dynamiques entre courants électriques, aux effets du magnétisme et de l'induction", et pourrait donc théoriquement recouvrir des dispositifs électriques autres que les dispositifs dynamo-électriques. |
Véhicule | Ce terme est utilisé dans la sous-classe B60Ldans les deux acceptions suivantes: (1) Tout type de dispositifs (p.ex. automobiles) destinés au transport de personnes ou de biens sur des distances importantes (p.ex. entre des villes, de ou vers des complexes de bâtiments distincts) sur terre ou sur l'eau, à l'exception de ceux des types suivants: véhicules ferroviaires, navires, avions, véhicules spatiaux, véhicules à bras, bicyclettes, véhicules ou traîneaux à traction animale, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64. En outre, le terme "véhicule" comprend également (i) les caractéristiques véhiculaires communes à plusieurs des types de véhicules susmentionnés et (ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques. (2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire. L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique. |
Maglev | Véhicule à lévitation magnétique |
B60L 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éclairage en général | F21, H05B |
Circuits pour la charge des batteries | H02J 7/00 |
B60L 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes d'éclairage électrique pour véhicules-jouets | A63H 17/28 |
B60L 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits électriques des voies ferrées en général | B61L 1/18 |
Mesures en général | G01 |
B60L 3/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de protection ou circuits de secours en général | H01H, H02H |
B60L 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Amenée du courant électrique aux véhicules-jouets par l'intermédiaire d'une voie | A63H 18/12 |
Véhicules-jouets à câble de trolley aérien | A63H 19/26 |
Collecteurs de courant non rotatifs | H01R 41/00 |
B60L 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commande des freins pour véhicules, en général | B60T |
Mécanismes d'actionnement pour freins | F16D 65/14 |
B60L 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Amenée du courant électrique aux véhicules-jouets par l'intermédiaire d'une voie | A63H 18/12 |
Commande des véhicules-jouets par interaction entre les véhicules et la voie | A63H 18/16 |
Modèles réduits de locomotives à commande électrique | A63H 19/10 |
Chemins de fer-jouets électriques | A63H 19/24 |
Véhicules-jouets à câble de trolley aérien | A63H 19/26 |
Mécanismes de commande électrique pour jouets | A63H 29/22 |
B60L 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modèles réduits de locomotives à commande électrique | A63H 19/10 |
Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides | B60W 20/00 |
B60L 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Electro-aimants en soi | H01F 7/06 |
Propulsion par moteurs linéaires en soi | H02K 41/02 |
B60L 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prévention du patinage des roues dans les locomotives ou les autorails | B61C 15/08 |
B60R - Définition
La présente sous-classe couvre:
Toutes les catégories de véhicules en soi:
Les parties ou les éléments de véhicules de type suivant qui sont soit d'application générale ou spécialement adaptés à une catégorie de véhicules propre à la présente sous-classe:
Les éléments ou les parties de véhicules d'application générale pour des utilisations autres que celles spécifiées ci-dessus et qui ne sont pas spécialement adaptés ou limités aux véhicules qui:
Liens entre secteurs d'une large portée
Lien entre B60R et les autres sous classes couvrant les dispositifs ou les équipements pour éviter des blessures aux passagers des véhicules
B60R couvre les dispositifs de sécurité ou les équipements pour prévenir ou réduire les blessures par impact direct sur les occupants d'un véhicule quand ces dispositifs sont spécifiques aux types de véhicules prévus dans la classe (B60) ou quand ils sont d'application générale (c.-à-d. utilisables sur différents types de véhicules). De plus, B60R couvre les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules à moteur ou ferroviaires (c.-à-d. les véhicules terrestres).
B60P couvre les dispositifs de sécurité pour fixer ou arrimer les charges autres que les occupants des véhicules.
B64D (en particulier B64D 25/00) couvre les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les aéronefs, et en particulier les ceintures de sécurité et les harnais utilisés sur les aéronefs.
B63B (en particulier B63B 23/00) et B63C (en particulier B63C 9/00) couvrent les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les bateaux ou les navires.
A62B 35/00 couvre les ceintures ou harnais de sécurité qui ne sont pas utilisés dans les véhicules ou qui ne sont pas limités à l'utilisation dans les véhicules.
Lien entre B60R et d'autres sous classes prévues pour les compartiments, les dispositifs pour maintenir ou monter des objets sur les véhicules
B60R couvre les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets dans une position de non-utilisation quand ils sont d'application générale ou non prévus spécifiquement dans la sous-classe couvrant le type de véhicule sur lequel ils sont montés. Normalement les "objets" contenus ou montés ne sont pas la charge utile du véhicule (voir B60P) et sont limités aux objets qui sont la propriété personnelle des occupants (p.ex. les bagages, les skis ) utilisés par les occupants quand ils voyagent (p. ex. les cartes, les lampes torches) ou utilisés pour la maintenance du véhicule (p.ex. les outils, les crics). Les objets contenus ou montés peuvent être un élément essentiel ou élémentaire du véhicule du type précisé dans titre d'un groupe principal du B60R (p.ex. les miroirs, les coussins gonflables). De plus, B60R couvre aussi les dispositifs pour tenir ou monter d'autres types d'"objets" en position d'utilisation mais seulement quand les "objets" ne sont pas essentiels pour le fonctionnement du véhicule (p.ex. les garnitures de pavillon ou de toit, les radios) ou sont des composants secondaires du véhicule( p.ex. les câblages électriques pour les circuits).
D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont structurellement limités à l'utilisation uniquement avec un type particulier de véhicule qui les prévoit. L'exception à cette règle s'applique quand ces éléments essentiels ou élémentaires du véhicule sont expressément prévus dans un groupe spécifique du B60R (p.ex. miroirs rétroviseurs, pare-chocs, ceintures de sécurité). D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont destinés à loger, positionner, ou maintenir les "objets" qui sont l'élément principal distinctif essentiel ou le composant opérationnel élémentaire pour cette catégorie de véhicule (p.ex. la buse formant le rideau d'un véhicule à coussin d'air). Cependant, dans ce cas les composants opérationnels des véhicules doivent être utilisables en position de maintien ou de logement, ou facilement repositionnés de la position de rangement en position de service pour leur fonction élémentaire (p.ex. B62D 25/08 pour les compartiments moteurs, B60J 1/16 pour les fenêtres de véhicules coulissantes dans une partie non utilisée des portes, B60Q 1/05 pour les phares escamotables des véhicules) par opposition à des marchandises transportées.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Refroidissement, chauffage, ou dispositifs de ventilation pour les compartiments de stockage de nourriture des véhicules pour passagers | B60H 1/00 |
Réceptacles spéciaux, compartiments, ou supports pour les déchets, la nourriture, les boissons, ou les cigarettes des occupants sur les véhicules | B60N 3/00 |
Véhicules comportant une installation d'habitation pour des personnes (p.ex. les caravanes avec toilettes ou salle de bain) | B60P 3/32 |
Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants | B60P 7/06 |
Prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules | A62C 3/07 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Roues et essieux pour véhicules | B60B |
Pneumatiques pour véhicules | B60C |
Véhicules rail-route | B60F 1/00 |
Véhicules capables de se déplacer sur terre et sur eau | B60F 3/00 |
Véhicules convertibles capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents | B60F 5/00 |
Véhicules adaptés au transport de charges | B60P |
Véhicules à coussin d'air | B60V |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Blessure par impact direct | Pour les conducteurs ou les passagers d'un véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'un occupant qui heurte un élément situé dans ou faisant partie de l'habitacle logeant les passagers (p.ex. coussin gonflable actionné par pare choc protégeant spécifiquement un passager des chocs avec le volant, par opposition avec un pare choc absorbant l'énergie et protégeant le véhicule), et pour les personnes extérieures au véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'une personne à l'extérieur du véhicule heurtant un composant externe du véhicule (p.ex. un filet de sécurité actionné par le pare choc prenant un piéton avant qu'il ne heurte le véhicule en vue de protéger ce piéton, par opposition à une partie de la carrosserie déformable destinée à résister au dommage venant de tout type d'impact). |
Véhicule | Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations: (1) toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entres des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air, à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci-après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux. De plus, le terme "véhicule" couvre aussi (i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus, (ii) certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques routières ou aux tous terrains, et (iii) tous les véhicules terrestres comportant des caractéristiques spécialement adaptées à la sécurité des passagers comme les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité. (2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire. L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique. |
B60R 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs en soi | G02B |
Dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes | H05B 3/84 |
B60R 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échelles | E06C |
B60R 9/05 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Déflecteurs d'air pour toits ouvrants | B60J 7/22 |
B60R 9/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux | B60P 3/00 |
B60R 11/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour antennes | H01Q |
B60R 11/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Caméras en soi | G03B |
B60R 11/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour parties du toit du véhicule | B60J 7/20 |
B60R 13/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour l'étanchéité pour fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires dans les véhicules | B60J 10/00 |
B60R 16/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00 |
Verrouillage centralisé de plusieurs portes | E05B 65/36 |
B60R 16/033 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la propulsion | B60K 1/04 |
Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules | B60S 5/06 |
Essai de l'état de charge | G01R 31/36 |
Circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries | H02J 7/00 |
B60R 16/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencement ou montage de batteries pour la propulsion | B60K 1/04 |
Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules | B60S 5/06 |
B60R 16/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour enlever les charges électrostatiques en général | H05F 3/00 |
B60R 16/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencement des canalisations de carburant | B60K 15/01 |
B60R 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Graissage en général | F16N |
B60R 19/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour véhicules ferroviaires | B61F 19/04 |
Équipements de sécurité pour cycles | B62J 27/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe | B60T 7/22 |
B60R 19/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
B60R 19/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ressorts, amortisseurs ou moyens pour amortir les vibrations en soi | F16F |
B60R 19/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandes ornementales ou de protection | B60R 13/04 |
B60R 21/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les véhicules de la sous-classe qui comportent des dispositions, des équipements ou des accessoires spécialement adaptés fixés ou faisant partie des véhicules pour:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les harnais ou ceintures de sécurité dans les véhicules | B60R 22/00 |
Les dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00 |
Les sièges anticollision ou de sécurité conçus pour protéger les occupants des forces d'accélérations anormales | B60N 2/42 |
Les dispositions pour absorber l'énergie sur les volants de direction | B62D 1/11 |
Les dispositions pour absorber l'énergie sur les colonnes de direction | B62D 1/19 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage | B60B |
Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00 |
Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants | B60P |
B60R 21/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les véhicules du groupe principal B60R 21/00 pour lesquels les dispositions ou équipements spécialement adaptés servent à éviter ou réduire les blessures par impact direct aux occupants des véhicules ou protégent directement les occupants des véhicules.
B60R 21/05 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Colonnes de direction escamotables | B62D 1/18 |
B60R 21/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01 |
B60R 21/13 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01 |
B60R 21/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs comportant un moyen gonflable de retenue ou de confinement conçu pour se gonfler lors d'une collision d'un véhicule avec un obstacle extérieur, confinant ainsi les occupants d'un véhicule dans un espace protégé, pour éviter les blessures.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
B60R 21/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens gonflables de retenue ou de confinement qui (1) soit ont la forme d'une ceinture, d'une sangle ou d'un système de harnais ou sont semblables à ces derniers, ou (2) soit sont combinés à un système de ceinture, de sangle ou de harnais.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules | B60R 22/00 |
B60R 21/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
La structure permettant d'encastrer ou de loger, avant gonflage, un moyen gonflable de retenue ou de confinement non gonflé, ou l'emplacement de la fixation du système gonflable de retenue ou de confinement par rapport à un véhicule ou un occupant, ou bien la fixation des composants du système gonflable de retenue ou de confinement les uns par rapport aux autres ou par rapport au véhicule.
B60R 21/201 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caches, les matériaux d'enveloppement, les rubans ou les bandes qui enserrent ou encerclent le moyen gonflable de retenue ou de confinement afin d'interdire son déploiement intempestif avant gonflage.
B60R 21/203 - Définition
Le présent groupe couvre:
La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue dans ou sur un volant ou une colonne de direction.
B60R 21/205 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caches pour un moyen gonflable de retenue ou de confinement qui sont stockés, lorsqu'ils ne sont pas mis en œuvre ou ne sont pas gonflés, à l'intérieur du porte-instruments ou du tableau de bord d'un véhicule ou sur ces derniers.
B60R 21/206 - Définition
Le présent groupe couvre:
La fixation ou le stockage d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement dans une portion inférieure du porte-instruments assurant la protection contre les chocs des membres inférieurs, p.ex. les genoux ou une portion voisine des genoux, d'un occupant du véhicule.
B60R 21/207 - Définition
Le présent groupe couvre:
La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur une structure du véhicule sur laquelle un occupant est censé s'asseoir.
B60R 21/21 - Définition
Le présent groupe couvre:
La fixation ou le stockage d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur une porte latérale ou un panneau de carrosserie extérieur latéral d'un véhicule.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Moyen gonflable de retenue ou de confinement fixé dans les montants | B60R 21/213 |
B60R 21/213 - Définition
Le présent groupe couvre:
La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur un élément structural de la partie la plus élevée et/ou des supports de la partie la plus élevée du véhicule.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Montant | Est considéré comme montant la portion verticale ou inclinée du véhicule qui s'étend depuis la partie inférieure de ce dernier, entre les portes et les fenêtres jusqu'à la partie la plus élevée du véhicule, c. à d. le toit, ou depuis la partie supérieure de la porte jusqu'au toit. |
B60R 21/214 - Définition
Le présent groupe couvre:
La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur la structure de panneau de la partie la plus élevée du véhicule s'étendant latéralement.
B60R 21/215 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caches, les couvercles ou la structure s'y rapportant spécifiquement, qui s'ouvrent lors du gonflage du moyen de retenue afin de permettre son expansion.
B60R 21/2155 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caches destinés à un moyen gonflable de retenue ou de confinement qui se déplacent ou sont déplacés sur une trajectoire particulière ou d'une manière particulière présentant au moins deux directions ou mouvements particuliers, p.ex. translation, rotation, etc.
B60R 21/216 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sangles ou les bandes qui limitent, freinent ou guident le mouvement du cache du moyen gonflable de retenue ou de confinement lors du gonflage de ce dernier.
B60R 21/2165 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les portions disposées dans le cache ou adjacentes à ce dernier et qui se détachent ou se rompent de manière à ménager un passage et à permettre le gonflage du moyen gonflable de retenue ou de confinement d'un bout à l'autre de ce passage.
B60R 21/217 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le logement ou le corps de la source de fluide de gonflage ;
Les détails de fixation entre les éléments du système gonflable de retenue ou de confinement.
B60R 21/23 - Définition
Le présent groupe couvre:
La structure, la forme, le positionnement de déploiement, le dispositif de dégonflage, ou une autre caractéristique du moyen gonflable de retenue ou de confinement avant, pendant ou après le gonflage.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
B60R 21/18 a priorité.
B60R 21/231 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le contour ou la forme ;
Les détails de construction ou à la constitution ou bien ;
Le positionnement relatif du moyen gonflable de retenue ou de confinement.
B60R 21/232 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens gonflables de retenue ou de confinement qui se gonflent dans une direction verticale descendante depuis son bord supérieur.
B60R 21/233 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens gonflables de retenue ou de confinement renfermant une pluralité de chambres sensiblement séparées qui constituent le moyen de retenue, ces chambres pouvant être définies dans une orientation côte à côte ou être définies par une chambre ménagée au sein d'une chambre plus grande.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
B60R 21/232 a priorité.
B60R 21/2334 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs du moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant pour circonscrire, mettre en place ou définir une forme de déploiement dudit moyen pendant ou après son déploiement.
B60R 21/2338 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les rubans ou les bandes du moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant, qui retiennent ou positionnent ledit moyen pendant ou après son déploiement en vue de gérer sa forme ou sa position de déploiement.
B60R 21/2342 - Définition
Le présent groupe couvre:
La jonction de deux portions du moyen gonflable de retenue ou de confinement, qui se déchire pour définir une caractéristique de déploiement particulière dudit moyen.
B60R 21/2346 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs situés à l'intérieur du moyen gonflable de retenue ou de confinement et lui appartenant en vue de répartir ou de dévier le fluide de gonflage au sein dudit moyen.
B60R 21/235 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caractéristiques particulières des constituants ou des substances qui composent au moins une portion du moyen gonflable de retenue ou de confinement.
B60R 21/237 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les structures particulières du moyen gonflable de retenue ou de confinement, qui consistent en un plissage, un enroulage, ou d'autres détails dudit moyen lorsqu'il est froncé avant le gonflage.
B60R 21/239 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les structures spécifiques d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant, qui permettent au fluide de gonflage se trouvant à l'intérieur du coussin de sécurité gonflable de s'échapper par une portion du moyen gonflable de retenue ou de confinement.
B60R 21/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
La source ou le générateur de fluide de gonflage ou les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage depuis la source jusqu'au moyen gonflable de retenue ou de confinement ou jusqu'à l'atmosphère.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Fluide de gonflage | Le fluide qui gonfle le moyen gonflable de retenue ou de confinement. |
B60R 21/261 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs, lesquels ne font pas partie de la structure du moyen gonflable de retenue ou de confinement, qui dispersent, dirigent ou régulent le fluide de gonflage.
B60R 21/262 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les organes de dispersion, de guidage ou d'orientation qui sont fusiformes et creux, p.ex. spécialement adaptés aux moyens gonflables de retenue ou de confinement du type rideau.
B60R 21/263 - Définition
Le présent groupe couvre:
La source de fluide de gonflage, y compris les moyens ou les détails pour ménager plus d'un niveau de fluide gonflage, p.ex. par des volumes réglables du fluide de gonflage.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Moyen gonflable de retenue ou de confinement pourvu d'une source de fluide de gonflage utilisant l’émission instantanée de gaz comprimé stocké et doté de moyens pour augmenter la pression du gaz juste avant ou pendant la libération, p.ex. gonfleurs hybrides | B60R 21/272 |
B60R 21/264 - Définition
Le présent groupe couvre:
La source de fluide de gonflage contenant une substance qui est mise à feu ou brûlée pour produire le fluide de gonflage.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de gaz sous pression, p.ex. pour cartouches de mine | C06D 5/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
B60R 21/268 a priorité.
B60R 21/268 - Définition
Le présent groupe couvre:
La source de fluide de gonflage contenant un gaz comprimé qui est émis pour gonfler l'élément gonflable.
B60R 21/272 - Définition
Le présent groupe couvre:
La source de fluide de gonflage comportant diverses sources de fluide de gonflage, la pression d'une de ces sources de fluide de gonflage étant augmentée juste avant ou pendant la libération du fluide de gonflage par l'autre source de fluide de gonflage.
B60R 21/274 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour briser ou rompre un organe ou les moyens en vue d'assurer le passage du fluide de gonflage provenant de la source de fluide afin de permettre au fluide de gonflage de s'écouler jusqu'au moyen gonflable de retenue ou de confinement.
B60R 21/276 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les structures spécifiques d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant, qui permettent au fluide de gonflage de s'échapper à l'intérieur dudit moyen gonflable de retenue ou de confinement.
B60R 21/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour incorporer l'air ambiant dans la ligne d'écoulement et mélanger cet air avec le fluide de gonflage, ce mélange étant le mélange global ou résultant qui gonfle le moyen gonflable de retenue ou de confinement.
B60R 21/33 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01 |
B60R 21/34 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs associés à un véhicule pour diminuer les forces d'accélération ou les blessures subies par une personne ou un autre être vivant par suite d'une collision avec un véhicule.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pare-chocs | B60R 19/02 |
Capots | B62D 25/10 |
B60R 21/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour protéger les personnes extérieures au véhicule, qui comportent un élément gonflable destiné à absorber les forces d'impact.
B60R 21/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour soulever le capot d'un compartiment-moteur.
B60R 22/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les véhicules de la présente sous-classe qui comportent des éléments sous forme de bande flexible spécialement adaptés ou leurs dispositions et qui:
Les dispositifs ou accessoires spécialement adaptés pour coopérer avec les éléments sous forme de bande flexible.
Note
La plupart des éléments sous forme de bande flexible sont activés pour venir en contact de protection avec l'occupant lors d'une variation forte ou anormale du mouvement du véhicule (p.ex. décélération rapide, collision avec un objet, retournement du véhicule) ou par des moyens qui détectent l'éventualité de ce type de variation ou de mouvement (p.ex. activés par un radar signalant une collision imminente avec un autre véhicule).
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les éléments gonflables constituant une ceinture ou un harnais ou étant combinés à une ceinture ou à un harnais sur les véhicules | B60R 21/18 |
Harnachement dans les aéronefs | B64D 25/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ceintures ou harnais de sécurité en général | A62B 35/00 |
B60R 22/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sièges pour enfants | B60N 2/24 |
B60R 22/195 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01 |
B60R 22/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Boucles | A44B 11/00 |
Attaches largables en général | F16B |
B60R 22/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01 |
B60R 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs antivol pour chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires | B60B 7/16 |
Pênes ou serrures en soi | E05 |
B60T - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'agencement des éléments de freinage sur les véhicules (tel que défini dans le glossaire ci-dessous).
Les dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu des véhicules, et spécialement quand ces dispositifs sont spécialement adaptés pour s'engager avec une partie extérieure d'un véhicule à l'arrêt pour éviter ou limiter son mouvement, p.ex. des cales.
Les modifications apportées sur le véhicule pour faciliter le refroidissement des freins.
Les systèmes de commande ou les parties de ces systèmes en général ou spécialement adaptés aux véhicules, pour traiter des variables qui influent sur la force ou la durée de l'action de freinage dans les applications suivantes:
Liens entre secteurs d'une large portée
B61H couvre les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires et les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires, mais les aspects suivants relatifs aux véhicules ferroviaires sont couverts par B60T:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires; Les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires (voir ci dessus) | B61H |
Les systèmes de freinage électrodynamiques et leurs commandes pour les véhicules et en général | B60L |
La commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion comme le moteur, le mécanisme de transmission ou l'embrayage (ceci plus particulièrement quand le système de commande de traction agissant sur d'autres sous-ensembles que les freins doit être classé) | B60W |
Les aménagements des freins sur les cycles | B62L |
Les aménagements des freins sur les avions | B64C 25/42 |
Les freins dynamoélectriques | H02K 49/00 |
test1 | H02K, G10L, B60W |
Test | H02K |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Les freins en soi, c. à d. la partie ou se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux | F16D |
Les dispositifs d'arrêt, les freins de voie ou les ralentisseurs fixés à la voie | B61K 7/00 |
Les dispositifs de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. les bornes de protection, les pieux garde-fous | E01F 15/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans le groupe B60T 8/00, quand la matière à classer porte à la fois sur des aspects électroniques et non électroniques, un classement est attribué dans le groupe B60T 8/17 ou dans ses sous-groupes et dans le groupe B60T 8/18.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Amplificateur | Moyen pour fournir une assistance à l'effort de freinage |
Véhicule | Ce terme peut avoir ici deux significations différentes: tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rail, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61 à B64. Le terme "véhicule" comprend également (i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci dessus, et (ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles ou aux remorques routières ou tout terrain. dans certains cas, le terme "véhicule" est modifié par un autre mot qui lui donne une signification différente de celle (1) ci-dessus (par exemple "véhicule ferroviaire"), auquel cas le mot "véhicule" prend la signification habituelle donnée par les dictionnaires. L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte si le mot "véhicule" doit être pris dans le sens (1) ou dans le sens (2). |
Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:
ABS (Anti-lock Braking System) | Système antiblocage |
ASR (Anti-Spin Regulation) | Régulation du glissement de roué |
EBA (Electronic Brake Assist) | Assistance électronique au freinage |
EBD (Electronic Brakeforce Distribution) | Régulation électronique de la force de freinage |
Dans les documents de brevet, les termes suivants sont souvent utilisés en tant que synonymes:
antiblocage, système antiblocage, antidérapage;
Antipatinage, freinage d'antipatinage à l'accélération, antipatinage à l'accélération, régulation antipatinage.
B60T 7/14 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Dispositifs d'homme mort pour véhicule à traction électrique | B60L 3/02 |
B60T 8/175 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité pour la commande de l'unité de propulsion sensible au patinage des roues, ou le prévenant | B60K 28/16 |
B60T 8/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs électriques sur véhicules propulsés électriquement pour indiquer le patinage des roues | B60L 3/10 |
B60T 11/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Maîtres-cylindres associés aux amplificateurs à vide | B60T 13/565 |
B60T 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements pour adapter la force de freinage sur la roue aux conditions propres au véhicule ou au sol | B60T 8/00 |
Valves incorporées dans les systèmes | B60T 15/00 |
B60T 13/08 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Organes d'attaque de la mise en action automatique de freins spécialement adaptés pour remorques | B60T 7/20 |
B60T 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
B60T 15/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Déclenchement automatique des freins en général | B60T 7/12 |
B60T 17/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tuyaux, valves de coupure, couplages, tuyaux flexibles en soi | F16C, F16K, F16L |
B60T 17/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Avec mécanismes de compensation d'usure intégrés, organes terminaux d'action | F16D 49/00-F16D 65/00 |
B60V - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les véhicules qui sont conçus spécialement, ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux (p.ex. de l'air). Le fluide gazeux du coussin ou du film est au moins partiellement:
Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.
La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:
Les étapes de procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés, ou supportés pendant seulement une partie du trajet, par le fluide gazeux.
Liens entre secteurs d'une large portée
Lien entre B60 et d'autres sous-classes de fabrication des véhicules
B60V couvre la fabrication des véhicules conçus pour être supportés exclusivement par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant la totalité de leur trajet.
En dépit du fait que B60V couvre la structure de certaines combinaisons ou types de véhicules convertibles, il ne couvre pas la totalité des procédés ou des moyens de fabrication ou d'assemblage de ces véhicules. Dans le cas où un véhicule comporte des moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux pour le supporter pendant le trajet où il n'est pas sur coussin d'air, la fabrication de ce type de véhicule est couverte par la sous-classe prévue pour la fabrication des véhicules relevant uniquement du support par les moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux . Les sous-classes B62DB63B et B64F couvrent la fabrication des différents types de combinaison ou de véhicules convertibles.
B60V couvre toutefois les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication utilisé pour la fabrication des combinaisons ou des véhicules convertibles partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux si le procédé ou le dispositif de fabrication sont spécialement adaptés à la fabrication des éléments du véhicule pour créer ou maintenir le coussin mince ou film de fluide gazeux.
B62D 65/00 "Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs" couvre la matière pour le tracé et la fabrication des véhicules à moteur , des véhicules ferroviaires ou de remorques ainsi que le tracé et la fabrication des types de véhicules convertibles et/ou la combinaison de ces différents types.
B63B "Navires ou autres engins flottants; Leurs équipements" concerne la fabrication des coques dans le groupe principal B63B 3/00 et les méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires non prévus ailleurs dans le groupe principal B63B 9/00.
B64F 5/00 "Tracé, fabrication, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs" couvre la fabrication ou l'assemblage des aéronefs.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Fabrication générale de diverses pièces de véhicules | B23P 15/00 |
Assemblage ou séparation de diverses pièces métalliques | B23P 19/04 |
Assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles | B23P 21/00 |
Tracé, fabrication, assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques | B62D 65/00 |
Fabrication des coques de navires | B63B 3/00 |
Méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires | B63B 9/00 |
Tracé, fabrication ou assemblage des aéronefs, non prévu ailleurs | B64F 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Faucheuses supportées par un coussin d'air | A01D 34/695 |
Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances (p.ex. dans un ou des bâtiments) ou basculer des charges lourdes en utilisant un fluide sous pression, fourni par une source indépendante, pour former un coussin entre la charge et le sol | B65G 7/06 |
Transport d'objets par tuyaux ou tubes utilisant l'écoulement ou la pression d'un fluide et transport d'objets sur une surface plane par jets disposés le long de la surface | B65G 51/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Véhicule | Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations: (1) Toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entre des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux. (2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large que dans le cas (1) ci dessus (c. à d. en excluant de sa portée l'exception indiquée des types particuliers de véhicules). L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique. |
Dans les documents de brevet, les termes "aéroglisseur", "véhicule à effet de sol", "véhicule à effet de surface", "véhicule sur coussin d'air" et "véhicule à coussin d'air" sont utilisés comme synonymes.
B60V 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les véhicules de la sous-classe qui sont conçus spécialement , ou spécialement adaptés, pour être entièrement supportés, pendant leur trajet au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.
Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.
Les éléments d'autres types de véhicules supportés pendant leur trajet au moins pendant une partie du temps par un coussin mince ou un film de fluide gazeux, quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour générer un coussin mince ou film de fluide gazeux.
La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air | B60V 3/00 |
B60V 1/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bateaux à ailes portantes en soi | B63B 1/24 |
B60V 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les véhicules de la sous-classe qui sont spécialement conçus , ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent par des moyens autres que par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou l'air.
Les éléments des véhicules ci dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec un type particulier de véhicule (p.ex. les navires) quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour, générer un coussin mince ou un film de fluide gazeux.
Les procédés ou dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication pour la fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou dans l'air.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Les véhicules utilisables à la fois sur rail et sur route, les véhicules amphibies ou similaires, les véhicules convertibles rail-route | B60F |
B60V 3/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant des roues ou des moyens de support similaires (p.ex. des chenilles, des patins) pour venir en contact avec le sol de façon alternative ou supplémentaire (p.ex. la route, les rails) pendant leur trajet.
Les véhicules spécialement conçus pour être exclusivement supportés par un coussin mince ou un film de fluide gazeux et contraints à un trajet particulier par une structure de guidage rigide, (p.ex. un canal, une gouttière) pendant leur trajet.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les systèmes ferroviaires à glissement ou à lévitation | B61B 13/08 |
Les systèmes ferroviaires du type à tunnel pneumatique | B61B 13/10 |
B60V 3/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure (p.ex. une coque) qui permet au véhicule (p.ex. un navire) d'être supporté de façon alternative ou supplémentaire par un contact de flottement direct avec l'eau pendant leur trajet.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques des coques ou des hydrofoils qui réduisent les surfaces de friction en utilisant des bulles d'air ou des coussins d'air | B63B 1/38 |
B60V 3/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure conçue pour lui permettre de circuler à des distances significatives au dessus de la surface de la terre (c.-à-d. plus haut que la plupart des constructions humaines telles que les bâtiments) en étant supportés par l'air (p.ex. les hélicoptères).
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Aéroplanes ou hélicoptères sans moyens pour créer un coussin d'air autres que les éléments couramment associés au vol | B64C |
B60W - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les systèmes de commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents.
Les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides.
Les fonctions des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers
Le calcul ou l'estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers utilisés pour des fonctions
Les détails des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. la surveillance de signaux destinés à des dispositifs de commande utilisés pour des fonctions
Liens entre secteurs d'une large portée
B60W est l'endroit axé sur les applications qui couvre les systèmes d'aide à la conduite de véhicules en général, qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier ou qui sont utilisés pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles. La commande d'un seul sous-ensemble donné, ou de plusieurs sous-ensembles de même type dans le même but, n'est pas couverte par la présente sous-classe et doit être classée dans la classe qui correspond au sous-ensemble, p.ex. F02D ou F16H. Quand un seul sous-ensemble donné est commandé par des signaux ou des commandes provenant d'autres sous-ensembles, la commande de ce sous-ensemble seul est classée à l'endroit approprié pour ledit sous-ensemble. Par exemple, la commande d'une transmission à rapport variable par des signaux venant du moteur ou de l'accélérateur est classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.
La commande conjuguée des ensembles de propulsion, p.ex. du moteur et d'une transmission à rapport variable, qui a lieu uniquement de façon transitoire pendant le changement de rapport de transmission et qui est également caractérisée par la commande de la transmission est également classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.
Un groupe principal (B60W 20/00) est destiné à tous les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Ce groupe couvre également les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides qui n'ont pas recours à la commande conjuguée. L'agencement ou le montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion commune d'un véhicule hybride est classé dans la sous-classe B60K. La commande conjuguée des ensembles de propulsion exclusivement électriques, tels que le moteur et la batterie, est classée dans la sous-classe B60L. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente également un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés du groupe principal B60K 6/00.
La présente sous-classe couvre également les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. qui ne précisent pas quel sous-ensemble est activé ou actionné par le système de commande. Par exemple, un système ou un procédé de commande, destiné à anticiper une collision, qui n'est pas lié à la commande d'un sous-ensemble spécifique, est correctement couvert par le groupe approprié B60W 30/08.
Les moyens de détection en général (p.ex. les radars à ultrasons, les caméras de télévision, le traitement de l'image ou les moyens de mesure) sont couverts par les classes G01G06 ou H04 et leurs sous-classes appropriées.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne | B60K 6/00 |
Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules | B60K 31/00 |
Propulsion de véhicules à traction exclusivement électrique, par source d'énergie intérieure au véhicule | B60L 11/00 |
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositifs de sécurité pour protéger les occupants ou les piétons ou leur empêcher des blessures | B60R 21/01 |
Systèmes de commande des freins pour la stabilité dynamique du véhicule | B60T 8/1755 |
Systèmes de commande du trafic, c.-à-d. systèmes transmettant simultanément des informations à plusieurs véhicules afin de coordonner la circulation de véhicules ou systèmes de commande de pelotons de véhicules | G08G 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de moteurs à combustion, cette commande étant particulière aux dispositifs entraînés, ces dispositifs étant autres que des organes ou accessoires essentiels à la marche du moteur, p.ex. commande de moteurs par des signaux extérieurs | F02D 29/00 |
Combinaisons d'embrayages et de freins | F16D 67/00 |
Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif | F16H 61/00 |
Systèmes de commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spaciaux | G05D 1/00 |
Systèmes anticollision | G08G 1/16 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules terrestres utilisant la commande conjuguée. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Pour chaque sous-ensemble commandé, un symbole de classement doit être ajouté à l'endroit approprié. Lorsque des documents classés dans le groupe principal B60W 10/00 relèvent également des groupes principaux B60W 20/00-B60W 50/00, un classement dans l'un de ces groupes est nécessaire.
A l'intérieur du groupe principal B60W 20/00-B60W 50/00, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue obligatoirement à la première place appropriée. Lorsque plusieurs objets techniques nouveaux et non évidents sont décrits, la règle de la priorité à la première place s'applique séparément à chacun d'eux.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Commande automatique | L'utilisation de systèmes de commande pour mécaniser ou assister, totalement ou partiellement, les tâches associées à la conduite du véhicule, p.ex. celles qui sont normalement effectuées par le conducteur ou celles qui sont requises pour commander le déplacement du véhicule. |
Équipement auxiliaire | Un dispositif secondaire ou supplémentaire des ensembles de propulsion, transmission ou autres, du véhicule, p.ex. une pompe servant à alimenter l'unité de commande en pression. |
Commande conjuguée | Un système embarqué, incorporant la logique de commande de plusieurs sous-ensembles du véhicule, qu'il soit programmé ou qu'il réagisse automatiquement à la situation, émettant des signaux de commande à destination de dispositifs d'actionnement de plusieurs de ces sous-ensembles, de manière à ce que ces derniers coopèrent afin de résoudre un problème particulier ou en réponse à des conditions de conduite données. |
Commande conjuguée de différents sous-ensembles de véhicules | La commande de différents sous-ensembles, à l'intérieur du même véhicule, pour les véhicules définis sous la note de la classe B60, et d'application générale aux différents types de véhicules normalement commandés par un conducteur. |
Régulateur d'allure | Un système de commande automatique de la vitesse du véhicule, pouvant comporter des fonctions supplémentaires, p.ex. le contrôle de la distance entre les véhicules, système dit "Régulateur de vitesse adaptatif" (ACC). |
Système d'aide à la conduite | Un système électronique embarqué destiné à commander automatiquement le déplacement du véhicule afin de réaliser certaines opérations. |
Paramètre de fonctionnement | Tous les paramètres d'entrée ou de sortie des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. les paramètres propres à la route, les paramètres concernant le conducteur ou les passagers, les variables d'état du déplacement de la carrosserie ou les paramètres concernant le véhicule proprement dit, comme la charge ou le poids du véhicule. |
Véhicule hybride | Un véhicule disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés, soit isolément soit de façon combinée, à la propulsion du véhicule. |
Véhicule routier | Un véhicule normalement commandé par un conducteur et destiné au transport sur route, p.ex. une automobile, un poids lourd ou un autobus. |
Sous-ensemble | L'un des systèmes embarqués suivants: ensemble de propulsion; embrayage; boîte de vitesses; système de répartition du couple moteur entre l'essieu avant et l'essieu arrière; différentiel; système de freinage; ensemble de direction ou système de suspension; moyen de stockage de l'énergie; pile à combustible ou autre équipement auxiliaire. |
B60W 10/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les sous-ensembles de type ou de fonction différents commandés par un système embarqué dans le véhicule. Le système envoie des signaux de commande à deux ou plusieurs sous-ensembles du véhicule, de manière que ces sous-ensembles réagissent ensemble afin de résoudre un problème particulier pour améliorer la stabilité, le confort ou la sécurité du véhicule, ou pour propulser le véhicule.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
la propulsion purement électrique de véhicules alimentés par source intérieure au véhicule | B60L 11/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Pour les classements dans le présent groupe, chaque sous-ensemble commandé doit être identifié séparément par un classement approprié dans le groupe. Un classement doit aussi être effectué dans les groupes B60W 20/00-B60W 50/00 pour identifier le but ou l’utilisation de la commande.
B60W 20/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides | B60K 6/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés de B60K 6/00.
B60W 30/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les systèmes de commande des freins pour la stabilité dynamique du véhicule | B60T 8/1755 |
B60W 30/045 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes influençant la manœuvrabilité ou l’agilité d’un véhicule dans un virage.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée | B62D 6/00 |
B60W 30/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aides de direction | B62D 15/02 |
B60W 30/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes de commande permettant d’anticiper une collision imminente ou probable, ou les systèmes de réaction pour prévenir ou réduire l’impact d’une collision.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité afin de protéger ou prévenir les blessures des occupants du véhicule ou des piétons | B60R 21/01 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Les systèmes anticollision pour véhicules terrestres | G08G 1/16 |
B60W 30/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Systèmes de commande adaptant la vitesse du véhicule à des conditions particulières, par exemple, contrôle de la distance par rapport au véhicule qui précède ou réaction lorsque le véhicule qui précède est sur le point de s’arrêter.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Accessoires de véhicule pour commande automatique de la vitesse du véhicule par action sur un seul sous-ensemble | B60K 31/00 |
Systèmes de commande du trafic, c’est-à-dire systèmes transmettant simultanément l’information à une pluralité de véhicules pour coordonner le flux de véhicules, ou systèmes de commande de convois de véhicules | G08G 1/00 |
B60W 30/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes d’aide à la conduite ou au ralentissement des véhicules routiers commandant des sous-ensembles multiples.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides | B60W 20/00 |
Commande des moteurs à combustion, ce type de commande étant spécifique aux dispositifs ainsi entraînés, lesdits dispositifs étant autres que des organes ou accessoires essentiels à la marche du moteur, p. ex. commande de moteurs par des signaux extérieurs | F02D 29/00 |
Fonctions de commande pour changement de vitesse ou inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif | F16H 61/00 |
B60W 40/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L’estimation ou le calcul de paramètres non directement mesurables liés à la commande du fonctionnement du véhicule et qui ne sont pas utilisés pour un sous-ensemble particulier, p.ex. par l’utilisation de modèles mathématiques pour l’estimation des paramètres.
B60W 50/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
- La détection des défaillances par des dispositifs embarqués ;
- Les stratégies de correction des dysfonctionnements ;
- Les moyens ou procedés de réparation des dysfonctionnements ;
- Les procedés de contournement des dysfonctionnements ;
- Les dispositifs de commande en mode dégradé.
B60W 50/029 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procedés de commande de sécurité qui évitent les situations où une pièce défaillante est impliquée, c. à d. la commande utilise des pièces différentes ou un procedé de contournement. Aucune pièce redondante n’est utilisée. Ces procedés pourraient entraîner des limitations de fonctionnalité.
B60W 50/035 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procedés de commande de sécurité qui mettent la commande dans un état prédéterminé, p. ex. transmission avec un certain rapport de vitesse, ou qui donnent la priorité à un élément d’actionnement particulier.
B60W 50/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les interfaces entre le conducteur et le système d’aide à la conduite, non pas pour un seul sous-ensemble ou un sous-ensemble particulier, avec interaction, c. à d. communications ou actions avec boucle de rétroaction entre le conducteur et le système d’aide à la conduite. L’interaction peut consister en une rétroaction tactile vers le conducteur, p. ex. les vibrations du volant de direction.
B60W 50/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
– L’interprétation de l’intention du conducteur et le déclenchement de la commande en fonction de différents paramètres, p. ex. la vitesse du véhicule et l’activité du conducteur
– en agissant sur la vitesse d’actionnement de l’accélérateur.
B60W 50/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
La prévention de manœuvres particulières de conduite en fonction de la situation du véhicule, p. ex. en limitant la commande du conducteur par des systèmes d’aide à la conduite dans des situations critiques.
B60W 50/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
L’avertissement ou l’information du conducteur lorsque le mouvement du véhicule doit être momentanément modifié, p. ex. par légère accélération de la vitesse de lacet ou par décélération temporaire.
L’information du conducteur l’avertissant que le mode d’aide à la conduite va changer, p. ex. pour passer du mode confort au mode performance.
Les systèmes d’aide, p. ex. pour avertir le conducteur au cas où la vitesse d’approche d’un endroit où le véhicule doit s’arrêter est trop élevée.
B61B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau | B65H 75/34 |
B61D - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour véhicules en général | B60 |
B61G - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couplages des véhicules en général | B60D |
B61L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les moyens pour commander et assurer la sécurité du trafic ferroviaire, y compris les dispositifs et les procédés spécialement adaptés aux, ou destinés à être utilisés avec, les objets suivants liés au trafic ferroviaire:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Freins ou autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires | B61H |
Dispositifs dérailleurs ou de remise sur les rails fixés à la voie, et, pour les fins de voies, taquets d'arrêt, heurtoirs, freins de voie ou ralentisseurs fixés à la voie | B61K |
Détecteurs pour indiquer l'échauffement excessif des paliers d'essieux de véhicules ferroviaires | B61K 9/04 |
Construction des voies, des aiguillages et des croisements | E01B |
Joints de rails | E01B 11/00 |
Isolement électrique des joints de rail | E01B 11/54 |
Dispositifs reliés à la voie afin d'en interdire l'accès au bétail | E01B 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lignes de courant d'alimentation en énergie pour véhicules à traction électrique | B60M |
Agencement des dispositifs de signalisation pour les véhicules en général, leur montage et leur support | B60Q |
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage sur les véhicules ferroviaires, leur montage et leur support | B61D |
Éclairage en général; éclairage pour la signalisation, le marquage ou l'indication; détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage | F21 |
Dispositions de signalisation optique en général | G08B 5/00 |
Alarmes réagissant à une condition anormale | G08B 21/00, G08B 23/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Taquet d'arrêt | Cale destinée à empêcher l'actionnement d'un aiguillage ou le mouvement de véhicules à l'arrêt. |
B61L 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes centraux de commande du trafic actionnés par le train | B61L 27/04 |
B61L 1/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Comptage en général d'objets en mouvement | G06M |
B61L 1/18 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Circuits de voie à commande automatique spécialement adaptés à la protection d'une section de la voie dans la commande du trafic | B61L 23/00 |
B61L 3/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Utilisant des ondes radio | B61L 3/12 |
B61L 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Taquets d'arrêt montés sur la voie en soi | B61K |
B61L 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éclairage en général | F21 |
B61L 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Freins de rails | B61K |
B61L 21/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes centraux de commande automatique | B61L 27/04 |
B61L 23/08 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Systèmes de liaison entre postes d'une même gare | B61L 21/00 |
B61L 23/22 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Systèmes de liaison entre postes d'une même gare | B61L 21/00 |
B62B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides | A61G 5/00 |
B62D - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de direction applicables uniquement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs | B64C 25/50 |
B62D 47/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 49/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 51/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 53/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 55/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 57/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 59/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 61/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62D 63/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18 |
B62J - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général | B60Q |
Pour véhicules en général | B60R |
Protecteurs en général | F16P |
B62M 6/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les cycles propulsés par le conducteur, p.ex. bicyclettes, tricycles, possédant une source d'énergie complémentaire ;
La matière relative à l’utilisation d'une source d'énergie complémentaire dans les cycles propulsés par le conducteur ;
Les cycles propulsés par le conducteur avec une source d'énergie propulsive complémentaire différente d'un moteur à combustion ou d'un moteur électrique.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Motocyclette caractérisée par la position du moteur électrique ou du moteur à combustion | B62M 7/00 |
Bicyclette ou tricycle ayant sa source d'énergie complémentaire sur un ensemble auxiliaire à roues | B62M 7/14 |
Transmission caractérisée par l'emploi de galets de friction venant en contact avec la périphérie de la roue motrice | B62M 13/00 |
Transmission caractérisée par au moins deux sources d'énergie distinctes, p.ex. transmission pour cycles hybrides | B62M 23/02 |
Fauteuils roulants | A61G 5/00 |
Cycles avec plus de deux roues, p.ex. tricycles | B62K 5/00 |
Caractéristiques se rapportant aux cyclomoteurs mûs par moteur à combustion ou moteur électrique, p.ex. cadres, fourches de roues directrices ou structures de guidon associées à ces derniers | B62K 11/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première entrée appropriée.
B62M 6/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un cycle possédant un moteur à combustion comme source d'énergie complémentaire afin de propulser le véhicule à la demande du conducteur.
B62M 6/15 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens, spécialement adaptés à la mise en oeuvre sur une bicyclette, pour commander la fourniture d'énergie au cycle tout d'abord par « la mesure ou la détection » de paramètres, p.ex. . la force, le couple, la vitesse de pédalage ou la force de freinage du conducteur, puis l'envoi d'un signal au moteur à combustion en vue de commander le couple de sortie de ce dernier transmis au cycle. Agencement de capteurs ou de détecteurs sur le cycle.
B62M 6/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion est transmise à la manivelle de pédalier par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau de ladite manivelle, lequel, conjointement avec l'agencement de manivelle de pédalier, permet à la bicyclette de fonctionner aisément en mode énergie du moteur à combustion ou en mode énergie du pédalier.
B62M 6/25 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion est transmise à l'arbre de roue arrière par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau dudit arbre. L'arbre d'entraînement du moteur à combustion peut être coaxial avec l'arbre de roue entraîné.
B62M 6/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion est transmise à l'organe souple qui relie l'arbre de roue arrière à la manivelle de pédalier. Cet organe souple peut être une chaîne, une courroie ou un organe similaire et peut être entraîné soit par le moteur à combustion, soit par la roue dentée ou la poulie mues par les pédales. En général, l'agencement de transmission de puissance comporte également des engrenages réducteurs.
B62M 6/35 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion peut être transmise à la roue motrice par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance renfermant des galets de friction ou de pression ou des galets similaires. Ces galets peuvent être mis en contact avec la périphérie ou le flanc de la roue motrice.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmission caractérisée par l'emploi de galets ou de roues de friction venant en contact avec la roue motrice mue uniquement par la propulsion humaine | B62M 13/00 |
B62M 6/40 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un cycle possédant un moteur électrique comme source d'énergie complémentaire afin de propulser le véhicule à la demande du conducteur. Ce moteur électrique est en général alimenté par batterie, énergie solaire ou piles à combustible.
B62M 6/45 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens, spécialement adaptés à la mise en oeuvre sur une bicyclette, pour commander la fourniture d'énergie au cycle par la mesure ou la détection de paramètres, p.ex. la force, le couple, la vitesse de pédalage ou la force de freinage du conducteur, puis l'envoi d'un signal au moteur électrique en vue de commander le couple de sortie transmis au cycle. Le présent sous-groupe a trait aux modalités de réorientation ou de transfert de l'énergie du moteur électrique au cycle à la demande du conducteur ou automatiquement selon les circonstances ou les paramètres détectés.
B62M 6/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs capteurs ou les détecteurs spécialement adaptés à la mise en oeuvre sur le cycle pour capter ou détecter des paramètres de commande, p.ex. la force, le couple, la vitesse de pédalage ou la force de freinage du conducteur. En particulier l'agencement ou le positionnement spécifique sur le cycle.
B62M 6/55 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à la manivelle de pédalier par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau de ladite manivelle, lequel, conjointement avec l'agencement de manivelle de pédalier, permet à la bicyclette de fonctionner aisément en mode énergie du moteur électrique ou en mode énergie du pédalier.
B62M 6/60 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à l'arbre de roue arrière par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau dudit arbre. L'arbre du moteur électrique peut être relié à l'arbre de roue par l'intermédiaire de transmissions par chaîne, par courroie ou par engrenages.
B62M 6/65 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à l'arbre de roue arrière par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau dudit arbre. L'arbre d'entraînement du moteur est coaxial avec l'arbre de roue entraîné.
B62M 6/70 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à l'organe souple qui relie l'arbre de roue arrière à la manivelle de pédalier. Cet organe souple peut être une chaîne, une courroie ou un organe similaire et peut être entraîné soit par le moteur, soit par la roue dentée ou la poulie mues par les pédales. En général, l'agencement de transmission de puissance comporte également des engrenages réducteurs.
B62M 6/75 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique peut être transmise à la roue motrice par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance renfermant des galets de friction ou de pression ou des galets similaires. Ces galets peuvent être mis en contact avec la périphérie ou le flanc de la roue motrice.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmission caractérisée par l'emploi de galets ou de roues de friction venant en contact avec la roue motrice mue uniquement par la propulsion humaine | B62M 13/00 |
B62M 6/80 - Définition
Le présent groupe couvre:
Équipements auxiliaires ou accessoires, p.ex. batteries ou piles à combustible alimentant le moteur électrique. Dispositifs présentant des caractéristiques spéciales jugées spécialement adaptées à la mise en oeuvre sur un cycle à puissance assistée, p.ex. système de refroidissement spécialement adapté au moteur électrique auxiliaire. En outre, le présent sous-groupe a trait également au positionnement et à l'agencement des accessoires sur le cycle.
B62M 6/85 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les photopiles sur les cycles procurant une source d'énergie aux batteries ou aux moteurs de propulsion électrique. Agencement des photopiles sur le cycle.
B62M 6/90 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les batteries sur les cycles procurant une source d'énergie aux moteurs de propulsion électrique. Agencement de ces batteries sur le cycle.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'alimentation électrique ou énergétique se rapportant à l'alimentation en énergie du cycle pour son éclairage | B62J 6/06 |
B62M 9/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour le déplacement latéral de chaînes de cycle non spécifiques pour les trains de pignons arrière ou avant ;
Les accessoires pour dérailleurs de cycle non spécifiques pour les trains de pignons arrière ou avant.
B62M 9/121 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour déplacer la chaîne latéralement sur les trains de pignons du cycle situés au niveau de la roue arrière d'un cycle ou d'un véhicule similaire.
B62M 9/122 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dérailleurs arrière à assistance électrique ou fluidique et leurs procédés de commande permettant le changement de vitesse par ces dérailleurs arrière. Contrairement aux dérailleurs à actionnement manuel direct, ces dispositifs de changement de vitesse sont assistés par un petit servomécanisme à commande électrique ou fluidique relié au mécanisme du dérailleur.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux cycles avec systèmes de transmission électrique ou fluidique | B62M 25/08 |
B62M 9/123 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dérailleurs arrière dont la chaîne se déplace latéralement sans intervention du conducteur. Le mouvement de guidage de la chaîne est commandé automatiquement en fonction de paramètres préréglés, p.ex. la vitesse des manivelles de pédalier ou la pression sur les pédales.
B62M 9/124 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dérailleurs arrière présentant la totalité ou la plupart des caractéristiques suivantes : un organe fixe relié au cadre de la bicyclette, un organe de base, un mécanisme de tringleries, un organe mobile et des guide-chaîne, des portions de réception et de raccordement de câbles, des ressorts ou des dispositifs similaires. Le mécanisme de tringleries assure un mouvement correct de déplacement latéral de la chaîne sur les différents pignons arrière en agissant sur le guide-chaîne. Ce mécanisme peut comporter des tringleries articulées, des butées, des câbles ou des arbres télescopiques.
B62M 9/1242 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les détails du mécanisme de tringleries, p.ex. parallélogrammes articulés ou systèmes quadrilatéraux, reliant l'organe de base au guide-chaîne dans le but de déplacer ce dernier latéralement par rapport à l'organe de base. En général, ce mécanisme de tringleries comprend également une portion de fixation de câbles.
B62M 9/1244 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens, p.ex. butées, parties saillantes, cliquets ou organes similaires, pour améliorer le positionnement du mécanisme ou pour limiter le mouvement de ce dernier en vue d'éviter les chocs contre le cadre de la bicyclette.
B62M 9/1246 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens mettant en œuvre des cames ou des butées pour limiter ou positionner le changement de vitesse.
B62M 9/1248 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'agencement, l'emplacement et le fonctionnement des moyens de sollicitation par rapport au mécanisme de changement de vitesse. Étant donné que l'ensemble du changement de vitesse contient en général des moyens de sollicitation ou des moyens formant ressort, le présent sous-groupe est destiné à être utilisé pour les changements de vitesse dans lesquels une place particulière est accordée à l'agencement des moyens de sollicitation du changement de vitesse, à la forme particulière de ces moyens de sollicitation ou aux effets spéciaux attendus de ces moyens.
B62M 9/125 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le montage ou l'agencement du dérailleur arrière sur le cadre de la bicyclette.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Parties du cadre conçues pour recevoir d'autres parties ou accessoires du cycle | B62K 19/30 |
B62M 9/126 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les constituants des guide-chaîne et leurs détails caractéristiques ; le montage du guide-chaîne sur l'organe mobile. Le guide-chaîne comporte en général une paire de plaques de cage et deux poulies à chaîne montées à rotation entre les plaques de cage. L'organe mobile relie le guide-chaîne au mécanisme de tringleries.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de mise en tension ou de réglage pour chaînes, courroies ou organes similaires | B62M 9/16 |
B62M 9/127 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens spécialement adaptés à la mise en œuvre sur un dérailleur arrière pour recevoir, guider ou monter des câbles en vue de faciliter le bon fonctionnement du dérailleur et du câble. Ces moyens peuvent être par exemple des poulies à câble, des manchons, des parties rainurées ou saillantes spéciales.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux bicyclettes avec systèmes de transmission mécanique, p.ex. par câbles, leviers | B62M 25/02 |
Moyens pour transmettre un mouvement linéaire dans une gaine souple, p.ex. mécanismes "Bowden" | F16C 1/10 |
B62M 9/128 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs qui ne font pas véritablement partie du dérailleur mais s'utilisent avec ce dernier dans un but particulier, p.ex. la protection du dérailleur arrière.
B62M 9/131 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour déplacer la chaîne latéralement sur les trains de pignons du cycle situés au voisinage de la manivelle de pédalier d'un cycle ou d'un véhicule similaire.
B62M 9/132 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dérailleurs avant à assistance électrique ou fluidique et leurs procédés de commande permettant le changement de vitesse par ces dérailleurs avant. Contrairement aux dérailleurs à actionnement manuel direct, ces dispositifs de changement de vitesse sont assistés par un petit servomécanisme à commande électrique ou fluidique relié au mécanisme du dérailleur.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux cycles avec systèmes de transmission électrique ou fluidique | B62M 25/08 |
B62M 9/133 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dérailleurs avant dont la chaîne se déplace latéralement sans intervention du conducteur. Le mouvement de guidage de la chaîne est commandé automatiquement en fonction de paramètres préréglés, p.ex. la vitesse des manivelles de pédalier ou la pression sur les pédales.
B62M 9/134 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dérailleurs avant présentant la totalité ou la plupart des caractéristiques suivantes : un organe fixe relié au cadre de la bicyclette, un organe de base, un mécanisme de tringleries, un organe mobile et des guide-chaîne, des portions de réception et de raccordement de câbles, des ressorts ou des dispositifs similaires. Le mécanisme de tringleries assure un mouvement correct de déplacement latéral de la chaîne sur les différents pignons arrière en agissant sur le guide-chaîne. Ce mécanisme peut comporter des tringleries articulées, des butées, des câbles ou des arbres télescopiques.
B62M 9/1342 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les détails du mécanisme de tringleries, p.ex. parallélogrammes articulés ou systèmes quadrilatéraux, reliant l'organe de base au guide-chaîne dans le but de déplacer ce dernier latéralement par rapport à l'organe de base. En général, ce mécanisme de tringleries comprend également une portion de fixation de câbles.
B62M 9/1344 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens, p.ex. butées, parties saillantes, détentes ou organes similaires, pour améliorer le positionnement du mécanisme ou pour limiter le mouvement de ce dernier en vue d'éviter les chocs contre le cadre de la bicyclette.
B62M 9/1346 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens mettant en œuvre des cames ou des butées pour limiter ou positionner le changement de vitesse.
B62M 9/1348 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'agencement, l'emplacement et le fonctionnement des moyens de sollicitation par rapport au changement de vitesse. Étant donné que l'ensemble du changement de vitesse contient en général des moyens de sollicitation ou des moyens formant ressort, le présent sous-groupe est destiné à être utilisé pour les changements de vitesse dans lesquels une place particulière est accordée à l'agencement des moyens de sollicitation du mécanisme de changement de vitesse, à la forme particulière de ces moyens de sollicitation ou aux effets spéciaux attendus de ces moyens.
B62M 9/135 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le montage ou l'agencement du dérailleur arrière sur le cadre de la bicyclette.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Parties du cadre conçues pour recevoir d'autres parties ou accessoires du cycle | B62K 19/30 |
B62M 9/136 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les constituants des guide-chaîne et leurs détails caractéristiques ; le montage du guide-chaîne sur l'organe mobile. Le guide-chaîne comporte en général une paire de plaques de cage et deux poulies à chaîne montées à rotation entre les plaques de cage. L'organe mobile relie le guide-chaîne au mécanisme de tringleries.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de mise en tension ou de réglage pour chaînes, courroies ou organes similaires | B62M 9/16 |
B62M 9/137 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens spécialement adaptés à la mise en œuvre sur un dérailleur avant pour recevoir, guider ou monter des câbles en vue de faciliter le bon fonctionnement du dérailleur et du câble. Ces moyens peuvent être par exemple des poulies à câble, des manchons, des parties rainurées ou saillantes spéciales.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux bicyclettes avec systèmes de transmission mécanique, p.ex. par câbles, leviers | B62M 25/02 |
Moyens pour transmettre un mouvement linéaire dans une gaine souple, p.ex. mécanismes "Bowden" | F16C 1/10 |
B62M 9/138 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs qui ne font pas véritablement partie du dérailleur mais s'utilisent avec ce dernier dans un but particulier, p.ex.la protection du dérailleur avant.
B65D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les réceptacles rigides ou semi-rigides en général (p.ex. les réceptacles formés par pliage ou montage d’au moins un flan de papier carton) qui sont utilisés pour maintenir temporairement les marchandises ou les matériaux pendant leur stockage ou leur transport, les marchandises ou matériaux étant destinés à être finalement enlevés du réceptacle pour leur utilisation prévue.
Les caractéristiques de structure et les accessoires des réceptacles rigides ou semi-rigides (p.ex. les revêtements, les séparations, les ouvertures d’inspection, les poignées, les dispositions pour l’emboitement ou le gerbage) non prévues ailleurs.
Les réceptacles flexibles en général (p.ex. les sacs, les sachets, les tubes de pâte dentifrice compressibles) qui sont utilisés pour maintenir temporairement les marchandises ou les matériaux pendant leur stockage ou leur transport, les marchandises ou matériaux étant destinés à être finalement enlevés du réceptacle pour leur utilisation.
Les caractéristiques de structure, et les accessoires pour les réceptacles flexibles, non prévues ailleurs.
Les dispositifs ou les structures pour fermer les ouvertures d’accès des réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides pour empêcher l’écoulement des marchandises ou matériaux qu’ils contiennent (p.ex. les capuchons, les couvercles à rebord, les couvercles en feuille de métal ou en papier, les couvercles ou les disques).
Les caractéristiques de structure des ouvertures d’accès pour les réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides qui sont spécialement adaptés ou qui sont caractérisés par leur forme pour coopérer avec les dispositifs de fermeture ou la structure utilisée avec eux, (par exemple le raccord fileté autour de l’ouverture).
Les moyens pour fixer les dispositifs de fermeture ci-dessus, les dispositifs pour remplir ou vider, les dispositions pour empêcher le réemplissage (p. ex. par altération ou ajout de substances non désirées ou nocives), les moyens pour décourager l’ouverture non autorisée (p.ex. les fermetures à l’épreuve des enfants), et d’autres détails.
Les genres ou types d’éléments d’emballage, par exemple les armatures externes ou internes, les courroies pour lier, les enveloppes etc.
Les genres ou les types d’emballages, p.ex. les paquets, les balles, les objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes ou enfermés (partiellement) dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple flexible, et les paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés.
Les réceptacles, éléments d’emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, de stockage ou de distribution; comme des matériaux fragiles, stockés sous vide ou à une pression super atmosphérique, pour empêcher la détérioration ou l’altération des contenus.
Les réceptacles spécialement adaptés à des objets ou des matériaux particuliers, p.ex. des pneumatiques, des cigarettes, des spaghettis, des œufs, des appareils optiques, des briques, des éléments d’emballages pour cassettes, des bonbons, des gros rouleaux, des machines ou des moteurs, des crèmes glacées, des poisons ou des produits chimiques corrosifs.
Les grands réceptacles, p.ex. du type ISO (voir le glossaire), spécialement utilisés pour l’entreposage en vrac ou le transport du fret.
Les réceptacles les paquets ou éléments d’emballage comportant des moyens ou des dispositions particulières pour distribuer les objets ou les matériaux.
Les procédés d’emballage qui sont complètement caractérisés par la forme du paquet produit ou la forme du réceptacle ou de l’élément d’emballage utilisé.
Les caractéristiques relatives aux réceptacles ou aux flans d’emballage destinés à êtrepliés ou dressés, y compris les réceptacles ou les emballages constitués par pliage ou montage de tels flans.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe vise à être aussi étendue que possible. Toutefois, la matière qui n’est pas classée en B65D est précisée ci-après sous la rubrique « règles particulières de classement dans la présente sous-classe »,
Il y a une certaine affinité entre la présente sous-classe et la sous-classe B65B qui couvre les machines, les appareils, les dispositifs, ou les procédés d’emballage d’objets ou de matériaux. La présente sous-classe (B65D) couvre les procédés d’emballage qui sont complètement caractérisés par la forme du paquet produit ou par la forme du réceptacle ou de l’élément d’emballage utilisé, à la différence des opérations effectuées ou des machines utilisées, qui sont couvertes par la sous-classe B65B.
Il y a également une certaine affinité entre la présente sous-classe et les sous-classes B67BB67C et B67D. B67B qui couvre les procédés ou les appareils pour appliquer des éléments de fermeture aux bouteilles, aux fioles ou aux réceptacles similaires ou pour ouvrir les réceptacles fermés; couvre également la fixation les fermetures de bouteilles avec du fil de fer ou protéger ou décorer de telles fermetures, tandis que la présente sous-classe (B65D) couvre les fermetures en soi.
B67C couvre des procédés ou les dispositifs pour remplir ou vider les bouteilles ou d’autres réceptacles, alors que la sous-classe (B65D) couvre la structure des réceptacles ou leurs fermetures qui permettent le remplissage ou le vidage. B67D couvre les procédés ou les dispositifs pour déverser, délivrer ou transférer des liquides à partir de réceptacles, alors que la sous-classe (B65D) couvre la structure des réceptacles ou des fermetures qui permettent de déverser, délivrer ou transférer ces liquides.
Le renvoi doit être fait vers les sous-classes traitant du travail du matériau considéré (p.ex. la classe B29) ou la sous-classe B31B en ce qui concerne la fabrication des flans destinés à être pliés ou montés.
Tandis que des aspects orientés sur la fonction des réceptacles et des emballages sont couverts par B65D, on conviendra aisément que les divers aspects orientés sur l’application des réceptacles et des paquets peuvent être classés ailleurs dans le schéma. Les paragraphes 85-87 du guide aideront à clarifier si la matière à classer concerne la fonction technique, ou la façon dont elle s’applique.
Pour une liste non exhaustive des endroits de classement axés sur l’application dans lesquels les réceptacles et les emballages peuvent être classés en dehors de B65D se référer à la section ci-dessous « Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe ».
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Réceptacles spécialement adaptés à l’industrie laitière | A01J |
Récipients pour poissons vivants, récipients pour la pêche à la ligne | A01K |
Boîtes d’allumettes, boîtes pour cigares, cigarettes ou papier à cigarettes | A24F |
Réceptacles portables destinés aux effets personnels, p.ex. porte-monnaie, bagages, sacs à main | A45C |
Réceptacles ou accessoires spécialement adaptés pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie | A45D |
Matériel de voyage ou de camping; Sacs ou paquetages portés sur le corps | A45F |
Récipients domestiques ou de table | A47G |
Récipients pour la cuisine | A47J |
Manipulation des liquides | B67 |
Stockage des gaz ou des liquides | F17 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillages de pulvérisation des liquides; buses ou têtes de pulvérisation | B05B |
Fabrication des fermetures à partir de tôles | B21D 51/44 |
Pose d’étiquettes | B65C 3/06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe exclut uniquement les réceptacles ou les paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule autre sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00B65D 27/00, B65D 30/00 ou B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d’emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.
Les réceptacles, les éléments d’emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt.
Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. B65D 5/43B65D 5/54, B65D 17/00B65D 27/30, B65D 27/34B65D 33/34, B65D 41/32B65D 47/36, B65D 49/12B65D 51/20, B65D 55/06.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Réceptacle rigide ou semi rigide | couvre: les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu ; les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu ; les palettes les plateaux. |
Réceptacles souples | couvre : les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu ; et les contenants déformés d’une façon permanente pour expulser leur contenu. |
Eléments d’emballage | couvre : les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter ; et les matériaux d’emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes. |
Paquets | couvre : les combinaisons de réceptacles ou éléments d’emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés ; et les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport. |
Papier | Dans le cadre de cette sous classe ce terme couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d’une manière analogue à celle employée pour le papier. |
Grands réceptacles | Réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport dénommés aussi conteneurs de fret, d’expédition, bacs d’entreposage en vrac, conteneurs ISO (Organisation Internationale de Normalisation) ou conteneurs intermodaux. |
Flan | Toute feuille de papier ou de tout autre matériau plan qui est pré formé, coupé ou poinçonné pour avoir des trous ou des fentes, perforés ou fendu pour former des lignes de pliage, ou modifié de sorte qu’il puisse par la suite être plié ou monté selon une forme pré-établie pour former un réceptacle tel qu’une boîte ou un carton. Les flans sont fréquemment les produits intermédiaires d’un procédé de fabrication qui demandera d’autres opérations d’assemblage (par exemple collage des coins du carton) afin de devenir des réceptacles réels. Cependant, ce terme couvre également les flans qui exigent seulement de la manipulation manuelle pour mettre en forme ou démonter un réceptacle et ceci étant normalement fait aux fins de stockage économique du réceptacle (par exemple en pliant les caisses d’emballage de déménagement). |
Réceptacle | Une structure ayant une partie inférieure pour soutenir le contenu amovible stocké ou transporté, et une structure périphérique de paroi pour au moins partiellement entourer ou englober le contenu pendant son stockage ou son transport, y compris des structures où la même paroi physique remplit les deux fonctions. |
Accessoires | En relation avec le terme « accessoire » dans le titre de la sous-classe B65D, ce terme a pour définition les montages ou les garnitures qui sont associés au réceptacle pour remplir une fonction particulière par rapport au fonctionnement du réceptacle. |
B65D 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Parties constitutives des bouteilles et pots | B65D 23/00 |
Paquets d’objets maintenus ensemble par des éléments d’emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses | B65D 71/00 |
B65D 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Receptacles avec isolation thermique | A47J 41/00, B65D 81/38 |
B65D 1/32 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Réceptacles comportant des revêtements désinfectants | A61L 2/00 |
B65D 1/40 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Autres détails des réceptacles | B65D 23/00, B65D 25/00 |
B65D 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paquets d’objets maintenus ensemble par des éléments d’emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses | B65D 71/00 |
B65D 5/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réceptacles du type à tiroir-enveloppe | B65D 5/38 |
B65D 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions ou dispositifs d’ouverture pour réceptacles réalisés en enroulant, courbant ou pliant du papier | B65D 3/00, B65D 5/00 |
Dispositifs d’ouverture ajoutés ou incorporés durant le remplissage ou la fermeture des réceptacles | B65D 77/30 |
Dispositifs individuels pour ouvrir des réceptacles fermés | B67B 7/00 |
B65D 23/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moyens hydrodynamiques pour agir sur l’écoulement des liquides | F15D 1/00 |
B65D 23/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enveloppes | B65D 65/00 |
B65D 23/16 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Biberons à thermomètres | A61J 9/02 |
B65D 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des palettes | B65D 19/38 |
Des grands réceptacles | B65D 90/00 |
B65D 25/40 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Buses ou têtes de pulvérisation en général | B05B |
B65D 27/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs ou procédés pour à la fois garnir et fermer les enveloppes postales | B43M 5/00 |
Dispositifs individuels pour ouvrir des enveloppes postales | B43M 7/00 |
B65D 33/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Supports de sacs | B65B 67/12 |
B65D 33/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fermetures utilisant des adhésifs appliqués à des parties de l’enveloppe | B65D 27/14 |
B65D 35/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Brosses combinées ou liées avec des réceptacles tubulaires | A46B 11/00 |
B65D 35/44 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Eléments de fermeture présentant des caractéristiques autres que ceux utilisés sur les réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l’expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente | B65D 39/00-B65D 55/00 |
Fermeture des réceptacles après remplissage | B65B 7/14 |
B65D 35/46 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Accessoires de bureau pour appliquer un liquide, p.ex. un adhésif | B43M 11/00 |
B65D 39/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00 |
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00 |
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B |
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
B65D 41/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00 |
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00 |
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B |
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
B65D 43/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00 |
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00 |
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B |
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
B65D 43/03 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réceptacles s‘emboitant ou s’empilant | B65D 21/00 |
B65D 45/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00 |
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00 |
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B |
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
B65D 45/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de leviers ou d’étriers par travail du fil métallique | B21F 45/04 |
B65D 47/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Accessoires de bureau pour appliquer un liquide par contact avec les surfaces | B43M 11/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Soupapes de distribution pour fluides en général | F16K 21/00 |
B65D 47/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compte-gouttes, burettes et pipettes de laboratoire | B01L 3/00 |
B65D 47/42 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Tampons comportant des moyens incorporés pour appliquer une substance au corps humain à partir d’une réserve incorporée | A61F 13/40 |
B65D 49/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fermetures formant corps ou fixées à demeure sur des réceptacles, spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant, ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00 |
B65D 50/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00 |
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00 |
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B |
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
B65D 50/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bouteilles ou réceptacles similaires avec des ouvertures au fond pouvant se fermer | B65D 1/06 |
B65D 51/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00 |
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00 |
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B |
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
B65D 51/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
compte-gouttes | B65D 47/18 |
B65D 53/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Joints d’étanchéité en général | F16J 15/00 |
B65D 55/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pose d’étiquettes sur les bouteilles | B65C 3/06, B65C 9/00 |
B65D 55/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sceaux en soi | G09F 3/00 |
B65D 63/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bande flexible pour supporter les tuyaux, les câbles ou les conduits de protection | F16L 3/137 |
B65D 65/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits stratifiés en soi | B32B |
B65D 71/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Mise en balles du foin ou de paille | A01D 59/00, A01F 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bottelage ou mise en balles | B65B, B65B 13/00, B65B 27/00 |
B65D 73/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Cartes pour boutons, boutons de cols ou boutons de manchettes | A44B 7/00 |
B65D 75/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emballage par enveloppement | B65B 11/00 |
B65D 77/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fermeture des réceptacles après remplissage en association avec l’emballage | B65B 7/00, B65B 51/00 |
B65D 81/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enveloppes comportant des moyens pour interdire à la lumière de passer | B65D 65/16 |
B65D 83/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Réceptacles ou réceptacles similaires pour magasins, entrepôts, bureaux, restaurants, bars ou établissements similaires | A47F 1/04 |
Vitrines ou meubles d’exposition avec systèmes de distribution | A47F 3/02 |
Magasins pour les écrous ou les vis incorporés dans les clés, clés anglaises ou tournevis | B25B 23/06 |
Magasins à clous | B25C 3/00 |
Distributeurs de pièces de monnaie | G07D 1/00 |
B65D 83/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Etuis ou boîtes avec des moyens pour libérer ou présenter les cigares ou cigarettes | A24F 15/04, A24F 15/06, A24F 15/14, A24F 15/16 |
B65D 83/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de pulvérisation ou d’atomisation en général | B05B |
B65D 83/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de pulvérisation ou d’atomisation en général | B05B |
Siphons, pompage de fluides par contact direct avec un autre fluide | F04F |
Réceptacles pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés | F17C |
B65D 83/76 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides à travers un orifice d’évacuation | B05C 17/005 |
B65D 85/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Emballages ou distributeurs pour bistouris ou scalpels chirurgicaux ou pour leurs lames | A61B 17/3215 |
Pots à peinture | B44D 3/12 |
Bidons d’huile | F16N 3/00 |
Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles | F41C 33/06 |
Emballage ou stockage de munitions ou de charges explosives | F42B 39/00 |
Réceptacles pour supports d’enregistrement spécialement adaptés pour coopérer avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction | G11B 23/00 |
B65D 85/28 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Boîtes à crayons | A45C 11/34 |
B65D 88/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l’emploi des techniques du génie civil, sur place ou en ailleurs | E04H 7/00 |
B65D 88/12 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Grands réceptacles rigides associés avec des véhicules | B60-B64 |
B65D 88/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00 |
B65D 88/22 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Grands réceptacles rigides associés avec des véhicules | B60-B64 |
B65D 88/54 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Remplissage, vidage des caissons, trémies, réservoirs ou réceptacles analogues | B65G 65/30 |
B65D 88/76 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Trous d’homme; Ouvertures de visite; Leurs couvercles | B65D 90/10 |
B65D 88/78 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Trous d’homme; Ouvertures de visite; Leurs couvercles | B65D 90/10 |
B65D 90/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couvercles ou organes de fermeture similaires pour réceptacles sous pression en général | F16J 13/00 |
B65D 90/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Roues à pivot en général | B60B |
B65D 90/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lutte contre l’incendie | A62C |
B65D 90/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Soupapes en soi | F16K |
B65D 90/34 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Réservoirs de carburant pour véhicules caractérisés par leurs moyens d’aération | B60K 15/035 |
B65D 90/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enlèvement ou prévention de la formation des charges électrostatiques en général | H05F |
B65D 90/50 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Examen de l’étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d’un fluide | G01M 3/00 |
B65D 90/52 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Réservoirs de carburant pour véhicules avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l’éclaboussement ou le manque de carburant | B60K 15/077 |
B65D 90/54 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
B65G - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Chariots à bagages | A45C 13/38 |
Supports ou soutiens pour articles à main, pour utilisation en voyage ou en camping | A45F 5/00 |
Véhicules en général, essieux, roues | B60 |
Véhicules à coussin d'air | B60V |
Charrettes à main, traîneaux, caractéristiques des véhicules à roues propulsés à main ou commandés par des piétons, caractéristiques des véhicules à moteur également applicables aux charrettes à bras | B62B |
Dispositifs pour déplacer les navires | B63C, E02C |
Chargement ou déchargement à l'aide de matériel de terrassement ou analogue | E02F |
Transporteurs à racloirs pour le dragage | E02F 3/46 |
Empilage ou désempilage de cartes enregistreuses de données associés aux appareils qui les établissent ou les détectent | G06K |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réceptacles, palettes | B65D |
Escaliers ou trottoirs roulants | B66B 21/00 |
Coussins d'air considérés comme éléments de sustentation | F16C 29/00 |
B65G 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 27/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 29/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 31/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 35/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65G 37/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou déchargement | B65G 65/00 |
B65H - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Enroulage ou déroulage de bandes métalliques ou de matériaux métalliques flexibles similaires pendant la fabrication | B21C |
Travail ou traitement des fils métalliques | B21F, B21G |
Dans des mécanismes d'impression sélective | B41J |
Déroulage, dévidage, défilement ou enroulage de cordes ou de câbles dans des appareils transporteurs de charges | B61B, B65G, B66 |
Cantres, ourdissoirs, machines à enverguer les chaînes ou méthodes correspondantes pour la fabrication des textiles | D02H |
Dans des appareils de cinéma ou de photographie | G03B |
Enroulage, déroulage ou alimentation de ruban dans, ou à partir des appareils à traiter les informations | G06, G11B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manipulateurs | B25J |
B66B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils de transport du type spécifié ci-dessous pour transporter les personnes ou des charges individuelles quand ils sont utilisés en association avec des bâtiments, des groupes de bâtiments , des mines , des structures artificielles à la même échelle ou des formations naturelles (p.ex. des grottes).
Les appareils élévateurs pour déplacer une charge individuelle (p.ex. une ou plusieurs personnes, des marchandises) dans sa totalité sur une distance significative (p.ex. sur la hauteur d'un étage d'immeuble) entre un niveau d'entrée (p.ex. un palier) et un niveau de sortie espacés verticalement le long d'une cage. Pour faire partie de la présente sous classe l'appareil élévateur doit comporter:
Les appareils de transport (c. à d. un assemblage d'éléments pour déplacer une charge le long d'un trajet déterminé) pour transporter les piétons (c. à d. les escaliers ou les trottoirs roulants) entre un endroit d'entrée et au moins un autre endroit de sortie espacés horizontalement. Pour être classé dans la présente sous-classe l'appareil de transport doit:
Les parties constitutives des ascenseurs ou des appareils de transport quand:
Les dispositifs auxiliaires (p.ex. les systèmes d'enregistrement d'appel pour ascenseurs) destinés aux ascenseurs ou aux appareils de transport de la présente sous-classe:
Notes ou graphiques
Exemples d'adaptations particulières pour escaliers ou trottoirs roulants qui transportent des piétons:
Les dispositifs élévateurs ou de transport entrant dans la définition et qui sont soit spécialement modifiés pour être utilisés avec des appareils (p.ex. une machine outil, un four) pour accomplir un travail ou un traitement, soit combinés à ces appareils, et dans lesquels des charges individuelles sont transportées (p.ex. des outils façonnant la charge pendant sa montée, transport des corps humains pendant la crémation) sont couverts par les sous-classes appropriées.
Les surfaces support de charges des ascenseurs sont destinées à supporter les charges uniquement pendant une courte période durant le transport. Les surfaces destinées soit à supporter un objet dans un lieu de stockage hors utilisation , soit à supporter une machine ou un outil en cours d'utilisation, soit à déplacer une partie de machine ou un objet par rapport à une autre partie, sont couvertes par les sous-classes appropriées.
Les charges individuelles transportées par les dispositifs élévateurs de la sous-classe sont les suivantes:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs de sauvetage pour faire descendre les personnes hors des bâtiments ou similaires en faisant usage de cages, sacs ou de dispositifs similaires | A62B 1/00 |
Attractions foraines (p.ex. manèges, grandes roues) qui consistent ou peuvent inclure dans une partie de leur structure des ascenseurs ou des dispositifs élévateurs | A63G |
Aménagements des appareils de manutention des munitions sur les navires | B63G |
Appareillage pour la manutention du fret ou pour faciliter l'embarquement des passagers à bord des aéronefs | B64D 9/00 |
Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs de chargement ou de déchargement en général | B65G |
Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs pour l'emmagasinage des entrepôts ou des magasins | B65G 1/00 |
Dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d'enroulement | B66D |
Appareils élévatoires pour bateaux | E02C |
Garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules | E04H 6/12 |
Treuils d'approvisionnement en munitions ou projectiles des engins de lancement ou mécanismes de chargement | F41A 9/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour soulever ou descendre les malades ou les invalides ou pour les déplacer | A61G |
Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils | A61G 19/00 |
Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voies rigides et traction par câbles, p.ex. chemin de fer de falaise | B61B 9/00 |
Remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée avec câbles de traction guidés uniquement | B61B 11/00 |
Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises lourdes ou volumineuses aux fins de chargement ou de déchargement | B66F |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Câble | Élément allongé flexible, flasque qui ne peut transmettre qu'une force de traction (p.ex. cordage, filin, chaîne). |
Moyen d'entraînement | Moyen pour fournir la force motrice à un élément destiné à être déplacé et qui comprend à la fois le moyen de produire la force (p.ex. un moteur) et la transmission (p.ex. les engrenages) utilisée pour transmettre cette force à l'élément. |
Palier | Plancher situé dans une structure (p.ex. un bâtiment) (a) qui se trouve à côté d'une cage d'ascenseur ou des points d'entrée ou de sortie du dispositif de transport et (b) sur lequel transite la charge (p.ex. un passager, une marchandise, un piéton) pour aller sur la surface de l'ascenseur ou du transporteur qui supporte la charge ou pour en sortir. |
B67C - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Manipulation des gaz liquéfiés | F17C |
B67D - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Manipulation des gaz liquéfiés | F17C |
B81B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs micromécaniques comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:
Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:
Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:
Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondant.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les microstructures couvertes par la présente sous-classe sont conçues pour remplir une fonction structurale lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche et intentionnellement destinées à remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe les structures microminiaturisées qui
Les dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité" et G, "Physique", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, les dispositifs microélectroniques et les dispositifs micro-optiques sont classés G02BG11B, H01L et H01P.
Les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement qui ne sont que des produits dérivés de procédés, sont classées dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie". Alors que les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classées en B81B quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.
Les microstructures qui forment seulement une partie de produits stratifiés (p.ex. substrats microminiaturisés liés ou enrobés), sont classées en B32B quand leur emploi futur n'est pas spécifié ou qu'elles sont d'usage général. Alors que, quand au moins une des couches du produit stratifié est microminiaturisée et accomplit une fonction structurale (p.ex. une couche en nid d'abeilles forme des canaux microminiaturisés pour diriger un fluide vers une pompe microminiaturisée), elles sont classées en B81B.
Si l'exploitation ou l'utilisation pratique des dispositifs, des structures ou des systèmes microminiaturisés couverts par la présente sous-classe n'est pas de manière inhérente limitée à un environnement microscopique, ces dispositifs, structures ou systèmes doivent aussi être classés obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui couvrent leurs caractéristiques de structures ou leurs caractéristiques fonctionnelles quand ils sont produits à plus grande échelle.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles | B32B |
Les structures à l'échelle atomique fabriquées par manipulation d'atomes ou de molécules | B82B |
Les dispositifs micro-optiques en soi | G02F |
Les semi-conducteurs ou autres dispositifs à l'état solide en soi ou combinés à d'autres dispositifs formés sur un substrat commun | H01L |
Microcapsules pour préparations médicinales | A61K 9/50 |
Micromanipulateurs | B25J 7/00 |
Micromanipulateurs combinés avec des microscopes | G02B 21/32 |
Têtes magnétiques utilisées avec des supports d'enregistrement pour conserver l'information | G11B 5/127 |
Microrubans pour guides d'onde | H01P 3/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Capteurs de pression | G01L 9/00 |
Dispositifs de mesure des vibrations mécaniques et dispositifs de mesure des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H |
Dispositifs de mesure de la vitesse linéaire ou angulaire, de l'accélération, ou de la décélération | G01P |
Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs | G03F |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les dispositifs micromécaniques, les microstructures, ou les systèmes à microstructure identiques qui ne sont pas liés entre eux de manière opérationnelle et sont simplement réalisés sur un substrat commun qui est un produit intermédiaire, ne sont pas classés en tant que système, mais dans les groupes prévus pour le dispositif, la structure, ou le système individuel.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Dispositif microélectronique | Tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique. |
Dispositif microoptique | Tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique. |
Microminiaturisé | Ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre). |
Fonction structurale | Effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné). |
B81C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés comportant une ou plusieurs étapes, ou les appareils spécialement adaptés à l'exécution d'au moins une de ces étapes, ayant des caractéristiques particulières se rapportant directement à la fabrication ou au traitement de types spécifiques de produits microminiaturisés (p.ex. notamment de dimensions comprises entre 10-4 et 10-7 mètre).
La fabrication ou le traitement de ces produits microminiaturisés doivent engendrer une caractéristique de structure essentielle à leur utilisation, par opposition à une caractéristique purement chimique ou électronique.
Les types de produits microminiaturisés fabriqués ou traités sont les suivants:
Les dispositifs mécaniques (c. à d. les dispositifs micromécaniques) comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:
Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:
Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:
Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondante.
Liens entre secteurs d'une large portée
Liens généraux du B81C avec les sous-classes des sections C et H
La présente sous-classe couvre les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de microstructures qui remplissent une fonction structurale lorsqu'ils interagissent avec leur environnement proche et qui sont intentionnellement conçus pour remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe la fabrication ou le traitement en soi des structures microminiaturisées qui
Cependant, les procédés ou les appareils pour former chimiquement ou biologiquement des microstructures sont classés en B81C quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.
Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de structures microminiaturisées en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classés dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie".
Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques sont classés respectivement en H01L (p.ex. H01L 21/00) ou en H01P (p.ex. H01P 11/00).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les procédés chimiques ou physiques ou les appareils correspondants pour la fabrication de microcapsules ou de microbilles | B01J 13/02 |
Les procédés ou les appareils spécialement adaptés et limités à la fabrication ou au traitement de produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles | B32B |
Les procédés ou les appareils spécialement adaptés à la fabrication par manipulation d'atomes ou de molécules de structures à l'échelle atomique | B82B |
Procédés ou appareils destinés à la fabrication ou au traitement de composants piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi | H01L 41/22 |
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de microrubans pour guides d'onde | H01P 3/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de capteurs de pression | G01L 9/00 |
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs de mesure de l'accélération | G01P 15/00 |
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de micromanipulateurs combinés par construction à des microscopes | G02B 21/32 |
Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs | G03F |
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de têtes magnétiques | G11B 5/127 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Fabrication | exécution par un procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un dispositif micromécanique, une microstructure ou un microsystème propre à cette sous-classe, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, coulage, revêtement, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, usinage, moulage, positionnement, mise en forme ou façonnage. |
Dispositif microélectronique | tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique. |
Dispositif micro-optique | tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique. |
Microminiaturisé | ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre) |
Fonction structurale | effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné) |
B82B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les agencements de matière précis à l'échelle atomique ou moléculaire qui présentent des configurations de formes particulières (c. à d. des assemblages de nanostructures) réalisés au cours de la fabrication et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement, chaque assemblage comprenant au moins un élément essentiel en un seul bloc':
Les éléments essentiels en un seul bloc des assemblages de nanostructures quand ils comportent des caractéristiques de structure limitant leur emploi à ces assemblages.
La fabrication ou le traitement des assemblages de nanostructures ci-dessus qui leur donnent une caractéristique essentielle de structure, et qui utilisent soit:
Liens entre secteurs d'une large portée
Lien général du B82B avec la section C:
La terminologie "--- configurations de formes particulières ----- et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement " dans l'énoncé de la définition est destinée à exclure de cette sous-classe le classement des structures chimiques ou biologiques en soi qui sont de taille similaire. En pratique, le terme "distinct" dans cette phrase indique que les seules structures nanométriques appropriées sont celles qui remplissent une fonction qui n'est pas inhérente à leur composition chimique ou biologique (p.ex. une structure nanométrique conçue de façon à agir comme commutateur pour une commande électrique par déplacement d'un composant atomique ou moléculaire entre deux positions, est classée en B82B même si elle est formée par un procédé qui inclut une étape chimique ou biologique).
Les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie", couvrent de manière spécifique la majorité de ces structures chimiques ou biologiques exclues en soi, ou les procédés ou les appareils spécialement adaptés à leur fabrication ou à leur traitement (p.ex. les classes C08C12).
Règles particulières pour le classement additionnel dans d'autres sous-classes:
Sauf si l'exploitation ou l'utilisation pratique de la nanostructure est de manière inhérente complètement limitée à un environnement microscopique, les nanostructures qui sont couvertes par la présente sous-classe doivent aussi être classées obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui, par ailleurs, couvrent leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Nanocapsules pour les préparations médicinales | A61K 9/51 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Pellicule magnétique mince formée par des multicouches couplées par échange de spin | H01F 10/32 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou l'assemblage de dispositifs par application de pellicules magnétiques à des substrats formés de nanostructures | H01F 41/30 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Fabrication | exécution parun procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un assemblage de nanostructures, ou un élément essentiel d'un seul bloc de celui-ci, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, positionnement, mise en forme ou façonnage. |
C01B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les éléments chimiques suivants: l'hydrogène, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).
Les composés constitués uniquement d'éléments figurant ci-dessus.
Le carbone et les composés du carbone avec des éléments figurant ci-dessus, à condition que ces composés ne puissent contenir aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ni aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'azote par liaison simple ou double.
Les composés constitués uniquement d'un ou plusieurs atomes de métal et d'hydrogène.
Les peroxydes et les sels de peroxyacides.
Les sulfures ou les polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum.
Les sulfures ou les polysulfures de métaux alcalins.
Les thiosulfates, les dithionites et les polythionates.
Les composés contenant du sélénium ou du tellure.
Les azotures, les amidures métalliques et les nitrites.
L'acide carbamique et ses sels.
Les composés binaires contenant un métal et soit N, C ou P.
Les sels des oxyacides d'halogènes ou de phosphore.
Les composés constitués uniquement d'atomes de carbone, p.ex. fullerènes, nanotubes de carbone.
Le phosgène et le thiophosgène.
Les composés contenant du silicium, tels que les silicates, les oxydes de silicium ou la silice colloïdale, p.ex. sous forme de dispersions, de gels, d'hydro-organosols, d'organosols.
Les composés contenant du bore.
Les substances ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base.
Les substances ayant des propriétés combinées de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines.
La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des éléments ou des composés ci-dessus par:
Les procédés de préparation des composés suivants, en général:
Les appareils:
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, l'oxyde de plomb est classé dans la sous-classe C01G plutôt que dans la présente sous-classe.
La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les éléments chimiques et leurs composés, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des éléments et composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:
Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés dans la classe C07.
Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.
L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée en A01P.
L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée en A61P.
Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées en A61Q.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone | C09C |
Préparation intentionnelle de dioxyde de carbone par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme | C12P 1/00 |
Préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone, par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme | C12P 3/00 |
Production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse | C25B 1/00 |
Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié | B01J |
Engrais inorganiques | C05D |
Chimie organique | C07 |
Alliages | C22C |
Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques | C40B 40/18 |
Procédés de création de chimiothèques | C40B 50/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.
La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.
Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Échange de base | Remplacement d'un cation absorbé sur un matériau par un autre. |
Composé binaire | Composé contenant deux éléments chimiques distincts et limité à ces deux éléments. |
Liaison directe | Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents. |
Composé inorganique | Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou Composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants: le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote. Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limitations en ce qui concerne l'atome de carbone. |
Zéolites isomorphes | Composés isomorphes des zéolites, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore. |
Métal | Tout élément autre qu'un non métal. |
Hydrure métallique | Composé ne contenant que du métal et de l'hydrogène. |
Tamis moléculaire | Matériaux (p.ex. zéolitiques, mésoporeux) possédant des cavités et des canaux qui, de par leur taille, permettent à certaines molécules de passer, mais en arrêtent d'autres. |
Non-métaux | Les éléments que sont l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon). |
Préparation | Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification. |
Zéolites | (i) Aluminosilicates cristallins à propriétés d'échangeurs de base et de tamis moléculaires, ayant une structure microporeuse tridimensionnelle de la charpente du réseau constituée d'unités d'oxydes tétraédriques; (ii) Composés isomorphes de ceux de la catégorie précédente, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore. |
C01B 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation des gaz par des moyens physiques | B01D |
Purification ou modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K |
C01B 3/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cokéfaction de matières carbonées liquides | C10B 55/00 |
C01B 4/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation d'isotopes | B01D 59/00 |
C01B 25/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Extraction par solvants en général | B01D 11/00 |
C01B 31/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de charbon de cornue | C10B |
C01B 31/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillage | B01J 2/00 |
C01B 31/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alliages | C22C |
C01B 33/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alliages | C22C |
C01B 33/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparation d'aérogels par déshydratation de gels | C01B 33/158 |
C01B 33/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Leur régénération | B01J 49/00 |
C01B 35/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alliages contenant du bore | C22C |
C01B 39/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Régénération ou réactivation des propriétés d'échangeurs d'ions | B01J 49/00 |
Préparation de suspensions stabilisées utilisées dans les détergents | C11D 3/12 |
C01C - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'ammoniac et ses composés inorganiques contenant au moins un groupe caractéristique ammonium.
Le cyanogène et ses composés, tels que:
La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des composés ci-dessus par:
Les procédés de préparation de sels d'ammonium en général.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, les complexes de nickel et d'ammoniac sont classés en C01G 53/12 plutôt que dans la présente sous-classe.
La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:
Les sels d'ammonium d'acides complexes (autres que les cyanures complexes) qui contiennent un métal dans l'anion sont couverts par les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.
Les sels d'acides polybasiques avec l'ammonium et un métal comme cations sont classés comme si l'ammonium était de l'hydrogène.
Les sels d'ammine complexes sont classés dans les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.
Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés en C07.
Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.
L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée dans la sous-classe A61P.
Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées dans la sous-classe A61Q.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Sels des oxyacides d'halogène | C01B 11/00 |
Peroxydes, sels de peroxyacides | C01B 15/00 |
Thiosulfates, dithionites, polythionates | C01B 17/64 |
Composés contenant du sélénium ou du tellure | C01B 19/00 |
Azotures | C01B 21/08 |
Amidures métalliques | C01B 21/092 |
Sels d'ammonium d'acide carbamique | C01B 21/12 |
Nitrites | C01B 21/50 |
Phosphures | C01B 25/08 |
Sels des oxyacides du phosphore | C01B 25/16 |
Phosphates d'ammonium | C01B 25/28 |
Composés comprenant du silicium | C01B 33/00 |
Composés contenant du bore | C01B 35/00 |
Préparation de composés inorganiques, à l'exception du dioxyde de carbone, utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P 3/00 |
Production électrolytique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 1/00 |
Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément | C25B 5/00 |
Production électrophorétique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 7/00 |
Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié | B01J |
Méthodes générales de préparation des halogénures | C01B 9/00 |
Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général | C01B 13/14 |
Méthodes pour préparer les sulfures ou les polysulfures en général | C01B 17/20 |
Méthodes de préparation des sulfites en général | C01B 17/62 |
Méthodes pour la préparation des sulfates en général | C01B 17/96 |
Méthodes de préparation des nitrates en général. | C01B 21/48 |
Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général | C01B 31/24 |
Engrais inorganiques | C05D |
Chimie organique | C07 |
Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques | C40B 40/18 |
Procédés de création de chimiothèques | C40B 50/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.
La présente sous-classe est prévue pour les composés d'ammonium non métalliques inorganiques et pour les cyanogènes et leurs composés, qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.
Si un composé d'ammonium inorganique convenant à cette sous-classe contient deux parties non métalliques ou plus, il est classé dans le dernier sous-groupe pertinent.
Les composés d'ammonium inorganiques qui sont couverts par différents sous-groupes en raison de leurs parties non métalliques choisies parmi différentes parties spécifiées sont classés dans chaque sous-groupe pertinent.
Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Composé inorganique | Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants: le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote. Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limites en ce qui concerne l'atome de carbone. |
Groupe caractéristique | Partie spécifique d'une molécule. |
Liaison directe | Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents. |
Préparation | Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification. |
C01C 3/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dicyandiamide | C07C 279/28 |
C01D - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00 |
C01F - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00 |
C01G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés inorganiques contenant au moins un des métaux suivants:
La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des composés entrant dans la présente sous-classe par:
Les procédés de préparation de composés de métaux non couverts par les sous-classes C01BC01C, C01D ou C01F, en général.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, le carbonate de plomb est classé dans la sous-classe C01G 21/14 plutôt que dans la sous-classe C01B.
La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:
Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés en C07.
Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.
L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée dans la sous-classe A61P.
Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées dans la sous-classe A61Q.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Hydrures métalliques | C01B 6/00 |
Sels des oxyacides d'halogènes | C01B 11/00 |
Peroxydes, sels de peroxyacides | C01B 15/00 |
Thiosulfates, dithionites ou polythionates | C01B 17/64 |
Composés contenant du sélénium ou du tellure | C01B 19/00 |
Composés binaires de l'azote avec les métaux, le silicium ou le bore | C01B 21/06 |
Azotures | C01B 21/08 |
Amidures métalliques | C01B 21/092 |
Nitrites | C01B 21/50 |
Phosphures | C01B 25/08 |
Sels d'oxyacides du phosphore | C01B 25/16 |
Carbures | C01B 31/30 |
Composés comprenant du silicium | C01B 33/00 |
Composés contenant du bore | C01B 35/00 |
Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base | C01B 37/00 |
Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines | C01B 39/00 |
Cyanures | C01C 3/08 |
Sels de l'acide cyanique | C01C 3/14 |
Sels de cyanamide | C01C 3/16 |
Thiocyanates | C01C 3/20 |
Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone | C09C |
Préparation de composés inorganiques, à l'exception du dioxyde de carbone, utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P 3/00 |
Fabrication du fer ou de l'acier | C21B |
Obtention des composés métalliques par des procédés métallurgiques | C22B |
Alliages | C22C |
Production électrolytique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 1/00 |
Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément | C25B 5/00 |
Production électrophorétique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 7/00 |
Production électrolytique des métaux par électrolyse de solutions | C25C 1/00 |
Production électrolytique des métaux par électrolyse de bains fondus | C25C 3/00 |
Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié | B01J |
Méthodes générales de préparation des halogénures | C01B 9/00 |
Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général | C01B 13/14 |
Méthodes pour préparer les sulfures ou les polysulfures en général | C01B 17/20 |
Méthodes de préparation des sulfites en général | C01B 17/62 |
Méthodes pour la préparation des sulfates en général | C01B 17/96 |
Méthodes de préparation des nitrates en général | C01B 21/48 |
Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général | C01B 31/24 |
Engrais inorganiques | C05D |
Composés organiques | C07 |
Production électrolytique de poudres métalliques ou de métaux poreux | C25C 5/00 |
Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques | C40B 40/18 |
Procédés de création de chimiothèques | C40B 50/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.
Les sels d'acides polybasiques avec l'ammonium et un métal comme cations sont classés comme si l'ammonium était de l'hydrogène.
Les sels d'amine complexes sont classés dans les groupes correspondants de la présente sous-classe, selon le métal.
La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.
Si un composé inorganique contient deux métaux ou plus de la présente sous-classe, il est classé dans le dernier groupe principal pertinent.
Si un composé inorganique contient un seul métal et deux groupes caractéristiques non métalliques ou plus relevant de la présente sous-classe, il est classé dans le dernier sous-groupe pertinent.
Les composés qui sont couverts par différents groupes principaux en raison de la présence d'atomes de métal à choisir parmi différents atomes spécifiés sont classés dans chacun des groupes principaux pertinents.
Les composés qui sont couverts par différents sous-groupes en raison de la présence de parties non métalliques à choisir parmi différentes parties spécifiées sont classés dans chacun des sous-groupes pertinents.
Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Liaison directe | Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents. |
Composé inorganique | Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants: le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote. Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limites en ce qui concerne l'atome de carbone. |
Métal | Tout élément autre qu'un non-métal. |
Groupe caractéristique | Partie spécifique d'une molécule. |
Non métaux | Les éléments que sont l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode, et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon). |
Préparation | Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification. |
Elément transuranien | Élément de poids atomique supérieur à celui de l'uranium. |
C02F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le traitement physique, chimique et biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. par distillation ou évaporation, par dégazage, par séparation centrifuge, par floculation des impuretés en suspension, ou par utilisation de végétaux tels que les algues.
La sélection ou l'utilisation de compositions pour de tels traitements.
Les compositions (en soi) spécialement adaptées pour de tels traitements.
L'adoucissement de l'eau et la prévention de l'entartrage; Addition à l'eau d'agents antitartre ou détartrants, p.ex. addition d'agents séquestrants.
L'aération des plans d'eau.
Le traitement en plusieurs étapes de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout.
Le traitement des boues d'égout et les dispositifs à cet effet, p.ex. bioréacteur.
Les dispositifs pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. les dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses ou les matières flottantes similaires.
Liens entre secteurs d'une large portée
La séparation en général est classée en B01D.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00 |
Bacs de décantation et dispositifs filtrants | B01D |
Addition de matériaux à l'eau pour prévenir la corrosion | C23F |
Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre, p.ex. la mer | E02B 15/00 |
Dispositifs pour nettoyer la surface en pleine eau ou pour la maintenir propre | E02B 15/04 |
Procédés pour obtenir ou recueillir de l'eau potable ou de l'eau courante | E03B 3/00 |
Traitement des liquides contaminés par la radioactivité | G21F 9/04 |
Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de production d'eau douce | B63J 1/00 |
Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de traitement des eaux usées ou d'égout. | B63J 4/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Eau à usage médical | A61K |
Dégazage de liquides en général | B01D 19/00 |
Échange d'ions en général | B01J |
Eléments de remplissage en général | B01J 19/32 |
Dispositifs dans les égouts pour séparer les matières liquides ou solides des eaux résiduaires | E03F 5/14 |
Méthodes de production de vapeur | F22B |
Préchauffage d'eau d'alimentation des chaudières ou accumulation d'eau d'alimentation préchauffée des chaudières | F22D |
Incinérateurs ou autres appareils pour brûler les liqueurs résiduelles | F23G 7/04 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes classés dans cette sous-classe ne sont pas en outre classés dans la sous-classe C12S.
Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.
Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C02F 101/00 relatifs à la nature du contaminant et du groupe C02F 103/00 relatifs la nature de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout à traiter lorsqu'ils sont considérés comme présentant un intérêt pour la recherche;
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Boues d'égout | Matières solides qui restent après le traitement des eaux résiduaires. Ces matières peuvent être séparées, traitées et compostées en un fertilisant. |
C02F 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes de production de vapeur | F22B |
Préchauffage, ou accumulation d'eau d'alimentation de chaudière préchauffée | F22D |
C02F 1/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dégazage des liquides en général | B01D 19/00 |
Disposition des appareils de dégazage dans les dispositifs d'alimentation des chaudières | F22D |
C02F 1/40 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour l'utilisation dans des conduits menant au collecteur | E03F 5/16 |
C02F 1/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échange d'ions en général | B01J |
C02F 1/68 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Eaux médicinales | A61K |
C02F 3/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de remplissage en général | B01J 19/30, B01J 19/32 |
C02F 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Uniquement les opérations de traitements combinés de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans la combinaison des étapes de traitement.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Toute étape individuelle d'un traitement en plusieurs étapes qui n'est pas identifiée lors du classement à la dernière place appropriée et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée dans un ou dans plusieurs des groupes C02F 1/00-C02F 1/56 ou C02F 1/66-C02F 7/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de traitements en plusieurs étapes au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
Le groupe C02F 9/00 ne couvre pas les traitements dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans une étape individuelle du traitement, lesquels traitements sont couverts par les groupes C02F 1/00-C02F 7/00. Un exemple de tels traitements est un traitement dans lequel la caractéristique essentielle réside dans une étape de traitement chimique et dans lequel la ou les autres étapes, telles que la filtration ou la précipitation, sont usuelles.
C02F 11/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Incinérateurs ou autres appareils pour brûler des liqueurs résiduelles, p.ex. la liqueur au sulfite provenant des papeteries | F23G 7/04 |
C03B 37/075 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fibres optiques | G02B 6/02 |
C03C 13/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fibres optiques | G02B 6/02 |
C04B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects chimiques du traitement de la chaux, de la magnésie ou de la dolomite et des scories fondues.
Les aspects relatifs à la composition:
Les aspects physico-chimiques des procédés d'obtention de mortiers, de béton, de pierre artificielle ou de céramiques, p.ex. pour retarder le temps de prise de compositions pour mortier.
Le traitement comprenant la défibrillation de matières, telles que des charges, des matières agglomérées, des résidus, ou des déchets pour renforcer leurs propriétés de charge dans les mortiers, le béton ou la pierre artificielle.
Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles céramiques poreux, et leur préparation.
Les procédés et les appareils pour:
Le post-traitement des pierres artificielles, des mortiers, du béton, et des céramiques, p.ex. revêtement ou imprégnation de béton frais après façonnage primaire.
Le traitement non mécanique de la pierre naturelle.
Le traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques.
La liaison par chauffage de céramiques cuites avec d'autres objets.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs pour la granulation | B01J 2/00 |
Aspects mécaniques du travail des mortiers, du béton, de la pierre, des produits argileux ou des céramiques, p.ex. mélange ou façonnage de compositions céramiques, perçage de la pierre naturelle | B28 |
Préparation chimique de poudres de composés inorganiques | C01 |
Vitrocéramiques dévitrifiées | C03C 10/00 |
Compositions contenant un métal libre lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques | C22C |
Éléments de bâtiments ou constructions; travaux de finition du bâtiment | E04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses | A61L 27/00 |
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34 |
Produits stratifiés | B32B |
Traitement de substances inorganiques non fibreuses pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge | C09C |
Compositions de cimentation ou de plâtrage pour les trous de forage ou les puits | C09K 8/00 |
Adhésifs | C09J |
Alliages à base de métaux réfractaires | C22C |
Fours à cuve ou fours verticaux, en général | F27B 1/00 |
Matériaux durcis hydrauliquement, p.ex. bétons, céramiques ou réfractaires pour la protection contre les radiations, c.-à-d. blindage | G21F 1/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les ingrédients actifs qui réagissent avec les composés du ciment pour former de nouvelles phases minéralogiques ou des phases minéralogiques modifiées et qui sont ajoutés avant le processus de durcissement, de même que les ciments ajoutés en tant qu'additifs à d'autres ciments, sont classés dans les groupes C04B 7/00 à C04B 12/00, p.ex. dans le groupe C04B 7/42.
Dans chaque ensemble de groupes C04B 7/00 à C04B 32/00 et C04B 41/45 à C04B 41/91, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée, p.ex. matière classable relative à:
un ciment hydraulique est classé dans le groupe principal C04B 7/00;
le mélange d'un additif à un ciment après cuisson ou en l'absence de cuisson, est classé dans l'un ou plusieurs des groupes principaux C04B 14/00 à C04B 24/00;
un accélérateur inorganique pour ciment est classé dans le groupe principal C04B 22/00;
une composition pour mortier contenant un ciment hydraulique, un co-liant organique, des charges et des ingrédients actifs, tels que des agents tensio-actifs et des agents anti-mousse, est classée dans le groupe principal C04B 28/00.
Tout ingrédient des compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle classé dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 conformément aux règles spéciales précédentes, et qui est considéré en tant que tel comme nouveau et non évident, doit aussi être classé dans les groupes C04B 7/00 à C04B 24/00 en respectant ces règles précédentes.
Ceci peut être le cas lorsque, p.ex.:
l'invention proprement dite concerne l'un des ingrédients du mélange;
un co-liant organique particulier est utilisé en combinaison avec un ciment hydraulique (C04B 24/24).
Tout ingrédient des compositions pour mortiers, pour béton ou pour pierre artificielle qui n'est pas identifié lors du classement dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 effectué conformément aux règles précédentes, et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé en respectant ces règles précédentes. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple:
l'aspect problème-solution de l'invention porte sur l'un des ingrédients en particulier, comme dans le cas du problème de la corrosion des fibres de verre dans une matrice en béton (classification additionnelle en C04B 14/42);
un mélange bien défini pour mortier à ciment Portland, contenant de l'argile comme charge caractéristique ou essentielle (classification additionnelle en C04B 14/10);
utilisation d'ingrédients inhabituels.
Les compositions pour pierre artificielle contenant des fibres mais pas de liants, et des vides qui peuvent se former entre les fibres entrelacées, ne sont pas considérés comme poreux au sens du groupe principal C04B 38/00. De même, de telles compositions, dans lesquelles le liant n'est présent qu'aux points de contact réciproque des fibres entrelacées, ne sont pas considérées comme des compositions couvertes par les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 28/00.
Utilisation de codes d'indexation:
lors du classement dans les groupes principaux C04B 22/00 ou C04B 24/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 103/00 relatifs à la fonction ou à la propriété des ingrédients actifs;
lors du classement dans les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 32/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 111/00 relatifs à la fonction, à la propriété ou à l'utilisation des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Céramiques | Produits inorganiques, non métalliques obtenus par un procédé comportant une étape de mise en forme et une étape de frittage ou de traitement thermique comparable, à l'exclusion des ciments, cermets et verres, glaçures, émaux vitreux et vitrocéramiques dévitrifiées. |
Céramiques fines | Céramiques ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres. |
Charges | Ingrédients inactifs, comprennent les pigments, les granulats et les matériaux de renforcement fibreux. |
Ciment | Le liant proprement dit, c.-à-d. excluant tout ingrédient additionnel ou additif ajouté au liant fini en soi, à l'exception de mélanges de liants. |
Clinker | Le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment. Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé littéralement, c.à-d. pour désigner le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment, ou il peut être employé pour désigner le ciment broyé sans aucun additif, c.-à-d. non broyé en combinaison avec des additifs tels que du gypse. |
Composition de ciment | Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé avec le sens de "ciment", ainsi qu'avec le sens de "composition pour mortiers, béton ou pierre artificielle". Pour le classement et la recherche, ce terme doit être interprété sur la base du Glossaire. |
Compositions pour mortiers, béton et pierre artificielle | Elles sont considérées comme un groupe unique de matériaux et sont des mélanges d'un ou plusieurs liants avec des charges ou d'autres ingrédients. Dans le contexte de ces compositions, les termes "ciment" et "liant" sont considérés comme équivalents. |
Ingrédients actifs | Ingrédients ayant un effet sur la composition pour mortier, béton ou pierre artificielle au cours de la transformation, ou sur les caractéristiques du produit fini, p.ex. en tant qu'accélérateur de prise, dispersant ou agent produisant des gaz. Les adjuvants de fabrication ou améliorant les propriétés, p.ex. les adjuvants de broyage, utilisés après le procédé de cuisson du béton ou utilisés en l'absence d'un procédé de cuisson, représentent d'autres exemples. |
Liant hydraulique | Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, les termes "ciment" et "liant hydraulique" sont considérés comme équivalents, même si, dans la littérature technique, un liant hydraulique peut être défini comme un mélange de ciment et d'un ou plusieurs additifs inorganiques. |
Matériaux poreux | Matériaux délibérément rendus poreux, p.ex. en ajoutant à leur composition des additifs produisant des gaz, moussants, combustibles ou légers. |
Mortier de résine ou béton de résine | Mortier ou béton dont le liant est une résine au lieu du ciment, c.-à-d. excluant tout liant inorganique et contenant une quantité considérable de charge inorganique par rapport à la quantité de liant organique. |
Réfractaires | Céramiques ou mortiers résistant à des températures élevées d'au moins 1500 degrés C environ. Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, on ne fait pas de distinction entre les termes "réfractaires" et "céramiques". |
C04B 2/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ciments de chaux hydrauliques | C04B 7/34 |
C04B 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Traitement des scories fondues; Pierre artificielle à partir de scories fondues.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Fabrication de la laine de scories | C03B |
Traitement des scories dans ou pour la production de métaux | C21B, C22B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects mécaniques | B28B 1/54 |
C04B 12/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Ciments non prévus dans les groupes C04B 7/00 à C04B 11/00.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Silicates d'ammonium en soi, leur préparation | C01C 1/00 |
Silicates de métaux alcalins en soi, leur préparation | C01B 33/32 |
C04B 12/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dans, ou pour, la fabrication de céramiques | C04B 33/00-C04B 35/00 |
C04B 18/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emploi de déchets pour la fabrication de ciments | C04B 7/24 |
C04B 18/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la fabrication de ciment | C04B 7/14 |
C04B 26/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les compositions pour mortiers ou béton contenant des liants organiques au lieu du ciment, c.-à-d. excluant tout liant inorganique et contenant une quantité considérable de charge inorganique par rapport à la quantité de liant organique.
Les résines, les polysaccharides et les composés comportant des liaisons carbone-métal, représentent des exemples de liants organiques de ce type.
Les compositions couvertes par le présent groupe principal sont souvent appelées des mortiers ou bétons de résine ou des mortiers ou bétons aux polymères.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Aspects mécaniques relatifs au travail des matières plastiques, p.ex. moulage de béton au polymère ou de béton de résine | B29 |
Compositions comprenant des composés macromoléculaires | C08L |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions bitumineuses | C08L 95/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Mortiers ou béton de résine ou aux polymères | Compositions pour mortiers et béton à base de liants organiques uniquement, c.-à-d. excluant tout liant inorganique. Dans les documents de brevets, ces termes sont parfois utilisés pour les compositions contenant également un liant inorganique, p.ex. le ciment Portland. Si c'est le cas, le classement ne doit pas être effectué dans le présent groupe principal, mais dans le groupe principal C04B 28/00. |
C04B 28/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réfractaires monolithiques ou mortiers réfractaires | C04B 35/66 |
C04B 30/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les compositions pour pierre artificielle contenant des fibres, mais pas de liant. Bien que des vides puissent se former entre les fibres entrelacées, ces compositions ne sont pas considérées comme poreuses au sens du groupe principal C04B 38/00.
C04B 33/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Caractéristiques mécaniques | B28B 1/26 |
C04B 35/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les compositions céramiques ou réfractaires à base d'oxydes ou de mélanges d'oxydes ou de solutions solides de deux ou plusieurs oxydes; les procédés pour leur fabrication.
Les compositions céramiques à base de composés de terres rares ou de composés d'actinides; les procédés pour leur fabrication.
Les compositions céramiques ou réfractaires à base de non-oxydes, p.ex. à base de carbone, de sulfures, de séléniures, de fluorures, de carbures, de borures, de nitrures ou siliciures; les procédés pour leur fabrication.
Les réfractaires monolithiques ou les mortiers réfractaires, y compris ceux contenant ou non de l'argile; les procédés pour leur fabrication.
Les produits céramiques contenant des agents de renforcement macroscopiques, p.ex. matériaux métalliques ou non-métalliques mis en forme; les procédés pour leur fabrication.
Les produits céramiques ou réfractaires mis en forme caractérisés par leur composition; les procédés de fabrication de ces produits céramiques ou réfractaires mis en forme:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Aspects mécaniques du travail des céramiques, p.ex. du mélange ou de la mise en forme des compositions céramiques | B28 |
Vitrocéramiques dévitrifiées | C03C 10/00 |
Produits argileux | C04B 33/00 |
Compositions contenant un métal libre, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques | C22C |
Fabrication de fibres de céramique | D01F 9/08 |
Fours ou cornues de distillation | F27 |
Carcasses, garnissage, parois ou voûtes des chambres de chauffe des fours ou des cornues de distillation | F27D 1/00 |
Prothèses dentaires, p.ex. dents en porcelaine ou en céramique | A61C 13/08 |
Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses | A61L 27/00 |
Matériaux pour cathéters ou pour revêtement de cathéters | A61L 29/00 |
Matériaux pour autres articles chirurgicaux | A61L 31/00 |
Substances luminescentes | C09K 11/00 |
Substances ignifugeantes | C09K 21/00 |
Matériaux de revêtement par pulvérisation à l'aide d'une flamme ou d'un plasma | C23C 4/10 |
Matériaux de revêtement par pulvérisation cathodique, p.ex. cibles céramiques | C23C 14/06 |
Matériaux pour éléments de paliers, p.ex. de paliers à contact lisse | F16C 33/00 |
Matériaux pour garnitures de friction pour freins et embrayages | F16D 69/02 |
Matériaux pour pistons, pistons à fourreau, plongeurs | F16J 1/01 |
Matériaux pour segments de piston ou leurs logements | F16J 9/26 |
Matériaux pour tuyaux rigides | F16L 9/00 |
Matériaux de protection des tuyaux ou des accessoires pour tuyaux contre la corrosion ou l'entartrage | F16L 58/00 |
Matériaux luminescents pour écrans de lumière | F21V 9/16 |
Matériaux pour conducteurs ou corps conducteurs | H01B 1/00 |
Matériaux pour isolateurs ou corps isolants ou diélectriques | H01B 3/00 |
Conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs ou hyperconducteurs | H01B 12/00 |
Matériaux pour noyaux de varistance | H01C 7/105 |
Matériaux pour aimants ou corps magnétiques | H01F 1/00 |
Aimants supraconducteurs ou bobines supraconductrices | H01F 6/00 |
Matériaux pour condensateurs fixes, p.ex. diélectriques céramiques | H01G 4/12 |
Détails de dispositifs à semi-conducteurs ou d'autres dispositifs à l'état solide caractérisés par le matériau, p.ex. substrats en céramique | H01L 23/00 |
Matériaux pour dispositifs supraconducteurs ou hyperconducteurs | H01L 39/00 |
Matériaux pour éléments piézo-électriques ou électrostrictifs | H01L 41/00 |
Matériaux pour électrodes inertes ayant une activité catalytique pour générateurs électrochimiques, p.ex. pour piles à combustible | H01M 4/86 |
Matériaux pour électrolytes solides de piles à combustible | H01M 8/10 |
Résonateurs diélectriques du type guide d'ondes | H01P 7/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres, membranes pour procédés de séparation | B01D |
Catalyseurs | B01J |
Articles caractérisés par une forme particulière, voir les classes appropriées, p.ex. garnissage de poches de coulée, de paniers de coulée, de bassins de coulée ou de systèmes analogues | B22D 41/02 |
Fabrication d'objets façonnés à partir du matériau, p.ex. par coulée en moule poreux ou absorbant | B28B 1/00 |
Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produitsréfractaires | B32B 18/00 |
Préparation chimique de poudres de composés inorganiques | C01 |
Composition chimique des verres, glaçures ou émaux vitreux | C03C |
Obtention de produits poreux | C04B 38/00 |
Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets | C22C 29/00 |
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée | C30B 29/00 |
Armatures, enveloppes, parois de chambres de combustion caractérisées par la forme des briques ou des blocs | F23M 5/02 |
Disposition ou montage de revêtements pour foyers, p.ex. plaques de cheminée | F24B 13/02 |
Eléments électriques fondamentaux | H01 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe, sauf indication contraire, les compositions sont classées selon le constituant ayant le plus grand pourcentage en poids.
Dans le présent groupe, le magnésium est considéré comme un métal alcalino-terreux.
Dans le présent groupe, un composite est considéré comme un mélange fritté de différents matériaux en poudre, autres que les adjuvants de frittage, les matériaux étant présents sous forme de phases séparées dans le produit fritté.
Dans le présent groupe, les céramiques fines sont considérées comme des produits ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.
La production de poudre céramique est classée dans le présent groupe pour autant qu'il s'agisse de la préparation d'une poudre ayant des caractéristiques spécifiques.
Tout ingrédient d'une composition de mortier réfractaire contenant un ciment hydraulique, p.ex. un ciment alumineux, classée dans le groupe C04B 35/66, et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé suivant la règle de la dernière place de la note (2), après le titre de la sous-classe C04B, dans les groupes C04B 7/00 à C04B 24/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple, un tel classement dans le groupe C04B 24/00, représentant l'information additionnelle, pourra être attribué à un retardateur organique ajouté à la composition du mortier réfractaire.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Céramiques | Produits inorganiques, non métalliques obtenus par un procédé comportant une étape de mise en forme et une étape de frittage ou de traitement thermique comparable, à l'exclusion des ciments, cermets et verres, glaçures, émaux vitreux et vitrocéramiques dévitrifiées. |
Céramiques fines | Céramiques ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres. |
Réfractaires | Céramiques ou mortiers résistant à des températures élevées d'au moins 1500 degrés C environ. Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, on ne fait pas de distinction entre les termes "réfractaires" et "céramiques". |
Composites carbone-carbone | Les produits constitués par des fibres de carbone dans une matrice carbonée sont généralement appelés des "composites carbone-carbone". |
Matériaux poreux | Matériaux délibérément rendus poreux, p.ex. en ajoutant à leur composition des additifs produisant des gaz, moussants, combustibles ou légers. |
C04B 35/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxyde d'aluminium.
Les compositions céramiques à base d'oxyde d'aluminium.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Abrasifs | C09K 3/14 |
Matériaux pour enceintes de lampes à décharge dans un gaz ou dans une vapeur | H01J 61/30 |
C04B 35/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de ferrites.
Les compositions céramiques à base de ferrites.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Abrasifs | C09K 3/14 |
Selection de ferrites spécifiées pour leurs propriétés magnétiques | H01F 1/34 |
C04B 35/45 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les matériaux précurseurs pour supraconducteurs céramiques et les matériaux supraconducteurs à température critique élevée caractérisés par la technique de mise en forme de la céramique ou par la composition céramique à base de cuprates.
Les oxydes de cuivre céramiques ou leurs solutions solides avec d'autres oxydes, non supraconducteurs.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure ou d'orientation cristallographique déterminée caractérisés par le matériau ou par le procédé | C30B |
Conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs | H01B 12/00 |
Aimants supraconducteurs ou bobines supraconductrices | H01F 6/00 |
Supraconducteurs caractérisés par le matériau | H01L 39/12 |
HTS ou High-Tc | Ces abréviations correspondent au terme "supraconducteur à température critique élevée". (En Anglais: High critical-Temperature Superconductor) |
Y-Ba-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. les composés Y1Ba2Cu3Ox ou Y2Ba1Cu1O5 correspondant aux raccourcis Y-123 ou Y-211. |
Bi-Sr-Ca-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. les composés Bi2Sr2Ca2Cu3Ox ou Bi2Sr2Ca1Cu2Ox correspondant aux raccourcis Bi-2223 ou Bi-2212. |
Hg-Ba-Ca-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. le composé Hg1Ba2Ca2Cu3Oxcorrespondant au raccourci Hg-1223. |
Tl-Sr-Ca-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. le composé Tl2Sr2Ca2Cu3Oxcorrespondant au raccourci Tl-2223. |
C04B 35/453 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates.
Les compositions céramiques à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résistances, p.ex. varistances à base de ZnO | H01C 7/112 |
Matériaux cibles pour revêtement par dépôt physique en phase vapeur | C23C 14/08 |
C04B 35/46 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de titane ou de titanates.
Les compositions céramiques à base d'oxydes de titane ou de titanates.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Compositions céramiques à base d'oxydes de titane ou de titanates, contenant également des oxydes de zirconium ou d'hafnium, des zirconates ou des hafnates | C04B 35/49 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux céramiques isolants ou diélectriques | H01B 3/12 |
Résistances, p.ex. varistances à base d'oxyde de titane ou de titanates | H01C 7/115 |
Condensateurs céramiques | H01G 4/12 |
Céramique piézo-électrique | H01L 41/187 |
Résonateurs diélectriques céramiques | H01P 7/10 |
C04B 35/49 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates.
Les compositions céramiques à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux céramiques isolants ou diélectriques | H01B 3/12 |
Résistances, p.ex. varistances, à base d'oxydes métalliques | H01C 7/108 |
Condensateurs céramiques | H01G 4/12 |
Céramique piézo-électrique | H01L 41/187 |
Résonateurs diélectriques céramiques | H01P 7/10 |
C04B 35/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés de terres rares.
Les compositions céramiques à base de composés de terres rares.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux luminescents contenant des métaux des terres rares | C09K 11/77 |
Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière | F21V 9/16 |
Ecrans luminescents | H01J 1/63 |
Détecteurs à scintillation | G01T 1/20, G01T 3/06 |
C04B 35/51 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés d'actinides.
Les compositions céramiques à base de composés d'actinides.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux combustibles nucléaires | G21C 3/62 |
C04B 35/56 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de carbures.
Les compositions céramiques à base de carbures.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Garnitures de friction pour freins et embrayages | F16D 69/02 |
C04B 35/622 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés de mise en forme.
Le traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produitscéramiques.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Articles caractérisés par une forme particulière, p.ex. garnissage de poches de coulée, de paniers de coulée, de bassins de coulée ou de systèmes analogues | B22D 41/02 |
Aspects mécaniques du façonnage de l'argile ou d'autres compositions céramiques, p.ex. | B28B |
par moulage par injection ou | B28B 1/24 |
par coulée en moule poreux ou absorbant | B28B 1/26 |
en appliquant le matériau sur un noyau pour y former une couche | B28B 1/30 |
Préparation de l'argile ou de compositions céramiques analogues; production de mélanges contenant de l'argile ou des compositions céramiques analogues | B28C |
Travail de la pierre ou des matériaux similaires à la pierre | B28D |
Préparation chimique de poudres de composés inorganiques | C01 |
Post-traitement de céramiques, p.ex. revêtement ou imprégnation | C04B 41/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modèles pour moulage en fonderie; Leur fabrication si elle n'est pas prévue dans d'autres classes | B22C 7/00 |
Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques, caractérisée par le mode de frittage, utilisant un courant électrique, un rayonnement laser ou un plasma | B22F 3/105 |
Travail par rayon laser | B23K 26/00 |
Produits stratifiés | B32B |
Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produits réfractaires | B32B 18/00 |
Production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées, p.ex. de surfaces imprimées | G03F 7/00 |
Exposition, p.ex. avec un rayon laser | G03F 7/20 |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Prototypage rapide (PR) | Le PR est un procédé de mise en forme utilisant de la résine ou du matériau en poudre. Les dispositifs de PR construisent, couche après couche, un corps de prototype, donnant rapidement une forme libre en trois dimensions. Dans le domaine de la céramique, on utilise principalement deux types de PR: l'"impression 3D" et le "frittage laser sélectif" (voir glossaire de C04B 35/64). |
Impression 3D | L'impression 3D est une technique générale de mise en forme, également utilisée dans le domaine de la céramique, qui a été développée à partir de la stéréolithographie. Des monomères photosensibles sont polymérisés par un rayon laser et ainsi solidifiés par gélification. Un composant est formé en couches par gélification et solidification d'une boue céramique aqueuse, qui contient le monomère photosensible. |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "Prototypage Rapide", "Fabrication de formes libres solides", "Fabrication assistée par ordinateur" et "Fabrication par couches " sont souvent utilisés comme synonymes.
C04B 35/64 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés de cuisson ou de frittage.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Procédés de cuisson de produits argileux | C04B 33/32 |
Fours ou cornues de distillation | F27 |
p.ex. du type à chambre(s) | F27B 17/00 |
Supports ou réceptacles, mobiles ou à translation, pour la charge de fours ou cornues de distillation, dans la mesure où ils sont communs à plus d'un type de four | F27D 3/12 |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Frittage laser sélectif (FLS) | Une couche de poudre céramique est déposée sur un support, et est éventuellement compactée par un dispositif de laminage. Un rayon laser commandé par ordinateur scanne une section transversale à deux dimensions d'une pièce, en effectuant un frittage sélectif de la couche. Une nouvelle couche de poudre est déposée, compactée et frittée. Après achèvement de la pièce, la poudre infondue ou non frittée, qui aide à maintenir la pièce au cours du procédé, est retirée. Cette technique peut permettre des variantes locales de composition pour des matériaux à gradient, ou la fabrication de composites. |
C04B 38/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les mortiers, béton, pierre artificielle ou articles céramiques poreux.
Leur préparation.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Compositions pour pierre artificielle contenant des fibres mais pas de liants, et qui peuvent contenir des vides entre les fibres entrelacées | C04B 30/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux macromoléculaires poreux ou cellulaires | C08J 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles céramiques poreux caractérisés par les ingrédients ou leur composition sont aussi classés dans les groupes C04B 2/00 à C04B 35/00.
C04B 40/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects mécaniques | B28 |
Aspects mécaniques B28, p.ex. conditionnement du matériau avant façonnage | B28B 17/02 |
C04B 41/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Post-traitement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou des céramiques;
Traitement de la pierre naturelle
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Glaçures, autres que glaçures à froid | C03C 8/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05 |
Meulage ou polissage | B24 |
Appareillage ou procédés de traitement ou de travail de produits argileux ou d'autres compositions céramiques façonné(e)s, de scories ou de mélanges contenant des substances analogues au ciment | B28B 11/00 |
Travail de la pierre ou de matériaux similaires à la pierre | B28D |
Conditionnement des matériaux avant façonnage | C04B 40/00 |
Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage en général | C09K 13/00 |
C06B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions explosives, c.-à-d. les compositions qui contiennent à la fois un carburant et suffisamment d'oxydant pour que, dès l'amorçage, elles soient capables de subir une modification chimique à vitesse relativement grande, ayant pour résultat la production d'une force utilisable pour le sautage, les armes à feu, la propulsion des missiles ou similaires.
Les compositions thermiques, c.-à-d. les compositions qui contiennent
Les compositions qui sont des combustibles pour engins du type roquette conçus pour réagir avec un oxydant, à l'exclusion de l'air, en vue de fournir une poussée agissant comme force motrice.
Les compositions utilisées pour agir sur l'espace entourant la zone de l'explosion, p.ex. pour neutraliser les gaz toxiques des explosifs ou pour refroidir les gaz d'explosion.
Les méthodes ou les appareils pour préparer ou traiter, p.ex. mettre en oeuvre de telles compositions, non prévus ailleurs dans la CIB.
Les modes d'emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif.
Les compositions ci-dessus, définies par une structure ou des dispositions particulières des composants ou des produits.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
L'emploi de compositions explosives ou thermiques pour les opérations de soudage est classé dans la sous-classe B23K, les compositions en tant que telles utilisées à cet effet sont classées, en outre, dans la sous-classe C06B.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs détonants ou d'amorçage, cordeaux ou mèches, allumeurs chimiques ou compositions pyrophoriques | C06C |
Sautage | F42D |
Aspects mécaniques des charges explosives comportant un revêtement | F42B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00 |
Composés en général | C01, C07, C08 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, les procédés ou les appareils pour préparer ou traiter les compositions sont classés selon les composants particuliers des compositions.
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe C06B 21/00, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place prévue pour un ingrédient.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Nitré | Les composés ayant un groupe nitro ou un groupe ester de nitrate. |
C06B 45/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Charges explosives de forme ou de configuration particulières | F42B 1/00, F42B 3/00 |
Forme ou structure des charges de propergols solides pour ensembles fonctionnels de moteurs-fusées | F02K 9/10 |
C06C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les cordeaux ou les mèches.
Les détonateurs non électriques.
Les capsules de sautage.
Les amorces.
Les allumeurs chimiques par contact.
Les briquets chimiques.
Les compositions pyrophoriques.
Les pierres à briquet.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Fusées pour munitions | F42C |
Amorces-détonateurs (aspects non chimiques) | F42B 3/10 |
Remplissage des fusées | F42B 33/02 |
Conteneurs pour détonateurs ou fusées | F42B 39/30 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions explosives ou thermiques ; Leur fabrication ; emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif | C06B |
Alliages en général | C22C |
Allume-feux | C10L 11/00 |
Allumage | F23Q |
Briquets contenant un combustible, p.ex. pour cigarettes, caractérisés par l'allumage catalytique du combustible | F23Q 2/30 |
Aspects non chimiques des pierres à briquet | F23Q 2/48 |
Aménagements des allumeurs catalytiques | F23Q 11/00 |
Cartouches de sautage, c.-à-d. enveloppes avec explosif | F42B 3/00 |
Dispositifs d'armement ou de sécurité pour fusées pour munitions | F42C |
Sautage | F42D |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Pyrophorique | Les matériaux pyrophoriques (du grec, signifiant "portant le feu") sont des substances chimiques finement divisées, principalement des métaux, qui réagissent violemment, à température ambiante, avec l'oxygène contenu dans l'air. L'énergie dégagée dans ce processus d'oxydation suffit à rendre les substances incandescentes ou à les faire flamber. En conséquence, un matériau pyrophorique peut s'enflammer spontanément à l'air. |
C06D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects chimiques de la production de fumée ou de brouillard.
La production de gaz sous pression, p.ex. pour cartouches de mine, cartouches de mise à feu, fusées.
Les compositions pour gaz de combat
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Compositions utilisées comme biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux | A01N |
p.ex. | A01N 25/18 |
Dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard pour les jardins, vergers ou forêts, p.ex. pour prévenir les dégâts provoqués par la gelée | A01G 13/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillage pour la production de gaz | B01J 7/00 |
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants d'un véhicule caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage | B60R 21/26 |
Compositions explosives contenant un comburant, combustibles pour engins du type roquettes conçus pour réagir avec un oxydant autre que l'air | C06B |
Combustibles, p.ex. gaz naturel ou gaz naturel de synthèse | C10 |
Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydant ; Leur commande | F02K 9/00 |
Aspects non chimiques de l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse | F23R |
Lanceurs de pots fumigènes | F42B 5/155 |
Projectiles ou mines fumigènes | F42B 12/48 |
C06F - Définition
La présente sous-classe couvre:
La fabrication mécanique des allumettes.
Les caractéristiques chimiques dans la fabrication des allumettes.
Les allumettes.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels/telle, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Pochettes d'allumettes | A24F 27/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pochettes ou boîtes d'allumettes | A24F 27/00 |
Dispositifs pour enflammer les allumettes ; Articles pour tenir les allumettes enflammées | A24F 29/00 |
Dispositifs pour fendre les allumettes | A24F 31/00 |
Trempage ou revêtement en général | B05 |
Coupe en général | B26D |
Imprégnation du bois ou de matériaux similaires | B27K |
Fabrication de baguettes en bois | B27L 9/00 |
Impression sur bois | B41M 1/38 |
Machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'objets ou de matériaux ; leur déballage | B65B |
Compositions d'allumage | C06B |
Allume-feux formés de matières combustibles | C10L 11/04 |
Allumeurs mécaniques | F23Q 1/00 |
C07B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés de chimie spécialement adaptés à la chimie organique et d'application générale dans ce domaine, dans lesquels le procédé lui-même présente davantage d'intérêt que le produit, p.ex. des procédés tels que:
Les appareils pour la mise en œuvre des réactions et des procédés ci-dessus.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les procédés et les réactions généraux dans lesquels la matière à classer concerne le procédé ou la réaction en soi et non son adaptation particulière à un produit précis, sont classés dans la présente sous-classe. La préparation, la purification, la séparation ou la stabilisation de composés déterminés sont classées dans les sous-classes C07C-C07K.
Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Préparation des esters d'acide carboxyliques par télomérisation | C07C 67/47 |
Procédés de préparation de composés macromoléculaires, p.ex. télomérisation | C08F, C08G |
Fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour séparer les isomères optiques à partir d'un mélange racémique | C12P |
Production de composés organiques par électrolyse ou par électrophorèse | C25B 3/00, C25B 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparation, séparation, purification, ou stabilisation des hydrocarbures | C07C 1/00-C07C 7/00 |
Préparation, séparation, purification, ou stabilisation des lactames non substituées | C07D 201/00 |
Procédés pour la préparation de stéroïdes, en général | C07J 75/00 |
Procédés généraux de préparation des peptides | C07K 1/00 |
Colorants organiques | C09B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, le groupe fonctionnel déjà présent dans un reste que l'on introduit et qui n'est pas directement impliqué dans la réaction chimique n'est pas considéré comme le groupe fonctionnel formé ou introduit par suite de la réaction chimique.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée selon le type de réaction utilisée, en tenant compte de la liaison ou du groupe fonctionnel formés ou introduits par suite de la réaction chimique.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Synthèse asymétrique | Procédé qui donne des composés optiquement actifs à partir de molécules de structure symétrique par l'utilisation intermédiaire de réactifs optiquement actifs mais en n'utilisant aucun procédé de résolution. |
Groupe fonctionnel | Groupe d'atomes dans une molécule à l'origine de certaines propriétés de la molécule et de certaines réactions dans lesquelles intervient la molécule. |
Réaction de Grignard | Addition de composés d'organomagnésium (réactifs de Grignard) à des groupes carbonyle ou à d'autres groupes insaturés pour donner des alcools ou des cétones. |
Inversion | Réorganisation dans l'espace d'atomes ou de groupes d'atomes dans une molécule dissymétrique, aboutissant à un produit dont la configuration moléculaire est l'image miroir de celle de la molécule d'origine. |
Racémisation | Conversion au moyen de la chaleur ou d'une réaction chimique d'un composé optiquement actif en une forme optiquement inactive dans laquelle la moitié de la substance optiquement active devient sa propre image miroir (énantiomère). Ce changement donne un mélange en quantités égales d'isomères dextrogyres et lévogyres, grâce à quoi le composé ne fait pivoter la lumière polarisée dans un plan ni vers la droite ni vers la gauche puisque les deux rotations opposées s'annulent. |
Séparation | Désigne une séparation limitée à l'obtention de composés organiques. |
C07C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés organiques qui comprennent normalement comme éléments constituants uniquement le carbone, l'hydrogène, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure. L'unique exception à cette exigence est que les composés peuvent contenir un métal, mais seulement comme cation d'un sel d'acide organique, d'un alcoolate, d'un phénate ou d'un mercaptide ou comme atome de chélation. Ces composés organiques sont acycliques ou carbocycliques, ou peuvent contenir des entités acycliques et carboxyliques.
La synthèse, le traitement ou la modification de composés organiquesacycliques ou carbocycliques de la présente sous-classe par des moyens chimiques (c. à d. réaction chimique), par des moyens physiques, ou par des moyens à la fois chimiques et physiques, à condition toutefois que le produit résultant soit un composé répondant à la définition de la sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, un peptide acyclique est classé en C07K plutôt qu'en C07C.
La sous-classe C07C est une sous-classe axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour le classement d'une telle information, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:
En général, la sous-classe C07H, et non C07C, a pour but de couvrir les composés contenant des radicaux saccharides, à l'exception des:
La sous-classe C07J couvre les composés contenant le squelette cyclopenta[a]hydrophenanthrène ou une structure cyclique qui en est dérivée (c. à. d stéroïdes), à l'exception des sécostéroïdes, qui sont un groupe de stéroïdes caractérisés structurellement par l'absence d'une liaison dans le noyau cyclopenta[a]hydrophenanthrène et qui sont couverts par la sous-classe C07C.
Classement multiple
L'activité des composés chimiques ou préparations biocides, répulsives ou attractives pour animaux nuisibles, ou régulant la croissance végétale est en outre classée en A01P.
L'activité thérapeutique des composés chimiques est en outre classée en A61Q.
L'utilisation de cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
L'acide carbamique | C01B 21/12 |
Les fullerènes | C01B 31/00 |
Les phosgènes | C01B 31/28 |
Les carbures | C01B 31/30 |
Les composés cyanogènes tels que l'acide cyanhydrique, l'acide cyanique et thiocyanique, l'acide isocyanique et isothiocyanique, le cyanogène, le cyanamide, et l'halogénure de cyanogène | C01C 3/00 |
Composés macromoléculaires organiques tels que les polysaccharides, les caoutchoucs, les résines époxy, les polymères styréniques, les polymères acrylamides, et similaires; leur préparation ou leur mise en uvre chimique; leurs compositions | C08 |
Préparation de mélanges liquides d'hydrocarbures de composition non définie | C10G 2/00 |
Préparation de gaz naturel de synthèse | C10L 3/06 |
Préparation des savons | C11D |
La préparation des composés acycliques ou carbocycliques utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P |
La production électrolytique ou électrophorétique de composés ou de non-métaux | C25B 1/00, C25B 3/00, C25B 7/00 |
Les procédés de production de composés dans lesquels de l'électricité est générée de façon simultanée | C25B 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, la calcination ou la fusion, procédés chimiques faisant intervenir un gaz ou un liquide, catalyseurs, échange de cation ou d'anion, et procédés ou dispositifs similaires | B01J |
Procédés, de préparation de catalyseurs, en général | B01J 37/00 |
Colorants, peintures, vernis, résines naturelles, adhésifs, et compositions diverses contenant des composés acycliques ou carbocycliques | C09 |
Combustibles carbonés liquides | C10L 1/00 |
Chimiothèques ne contenant que des composés organiques | C40B 40/04 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de préparation de composé classé dans la présente sous-classe, est classé à la dernière place appropriée.
En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques, sont classés avec les acides correspondants.
Dans la présente sous-classe, un composé d'ammonium quaternaire, sauf indication contraire, est classé en tant qu'entité unique, en tenant compte de tous les substituants qui sont liés à l'azote quaternisé, à l'exception de l'anion salifiant. En d'autres termes, le cation quaternaire est considéré comme un tout; aucune distinction n'est faite à des fins de classement entre les quatre substituants covalents.
Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.
Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/46), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans les groupes C07C 31/28 à C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels, adduits ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adduits ou complexes.
Pour le classement des composés dans les groupes C07C 1/00 à C07C 71/00 et C07C 401/00 à C07C 409/00:
un composé est classé en considérant la molécule dans son ensemble (règle de «'l'approche globale de la molécule'»;
un composé est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;
un composé est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons;
sauf indication contraire ou sauf si cela peut être déduit des subdivisions, comme dans le groupe C07C 69/00, p.ex. C07C 69/712.
Pour le classement des composés dans les groupe s C07C 201/00 à C07C 395/00, c. à d. une fois que le groupe fonctionnel a été déterminé selon la "règle de la dernière place", un composé est classé selon les principes suivants:
les composés sont classés selon la nature de l'atome de carbone auquel le groupe fonctionnel est attaché;
un squelette carboné est un atome de carbone (autre qu'un atome de carbone d'un groupe carboxyle ou d'un sel, ester, amide, halogénure d'acide ou d'un dérivé fonctionnel d'anhydride d'acide), ou une chaîne d'atomes de carbone liés directement entre eux';
lorsque la molécule contient plusieurs groupes fonctionnels, on prend en considération uniquement les groupes fonctionnels liés au squelette carboné qui a été déterminé en premier;
un squelette carboné est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;
un squelette carboné est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acyclique | absence de structure cyclique |
Carbocyclique | présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel tous les atomes du cycle sont des carbones. |
Composé organique | composé satisfaisant l'un des critères suivants: au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment'; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement. |
Condensé | présence de deux cycles qui partagent au moins au moins un chaînon cyclique, c. à d. que les cycles "spiro" et "pontés" sont considérés comme condensés. |
Ponté | présence de deux cycles qui partagent au moins trois chaînons cycliques. |
Préparation | couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci dans le schéma de classement. |
Quinones | composés dérivés de composés contenant un cycle aromatique à six chaînons ou un système comportant des cycles aromatiques à six chaînons (ce système pouvant être condensé ou non) en remplaçant deux ou quatre groupes >CH des cycles aromatiques à six chaînons par des groupes >C=O, en supprimant une, respectivement deux, liaisons doubles carbone-carbone et en réarrangeant les liaisons doubles carbone-carbone subsistantes pour obtenir un cycle ou un système cyclique avec des liaisons doubles alternées, y compris les liaisons carbone-oxygène; cela signifie que l'acénaphthènequinone ou la camphoquinone ne sont pas considérées comme des quinones. |
Système cyclique condensé | système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux; le "nombre de cycles", dans un système cyclique condensé, est égal au nombre de scissions nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique. Une scission est la cassure d'une liaison entre deux atomes, que cette liaison soit simple ou multiple. |
C07C 53/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Acide pyroligneux | C10C |
Préparation de vinaigre | C12J |
C07D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés organiques contenant au moins un hétérocycle, dans lesquels aucun cycle ne comprend de partie stéroïde, saccharide ou peptide. Ces composés doivent généralement comprendre uniquement les éléments ou groupes périodiques suivants: C, H, halogène, N, O, S, Se, Te.
La seule exception à cette condition, c'est que les composés peuvent contenir des atomes métalliques, mais uniquement en tant que cations de sels d'acides organiques, alcoolates, phénolates ou mercaptides hétérocycliques, ou en tant qu'atomes chélateurs, p.ex. dans les porphyrines.
La préparation de ces composés, comprenant la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu ailleurs dans la classification.
Les cycles ne sont considérés comme des "hétérocycles" que s'ils comportent, en tant que chaînon du cycle, au moins un atome choisi parmi les halogènes, l'azote, l'oxygène, le soufre, le sélénium ou le tellure. Les hétérocycles peuvent être des entités distinctes ou être condensés, soit avec des cycles carbonés, soit entre eux.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C07, la règle de la dernière place s'applique, c.-à-d. que, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Par conséquent, alors que les amino-acides individuels contenant un hétérocycle sont classés dans la sous-classe C07D, les peptides sont généralement classés dans la sous-classe C07K. De même, les composés contenant des radicaux saccharides sont classés dans la sous-classe C07H, et les stéroïdes hétérocycliques sont classés dans la sous-classe C07J. Les hétérocycles comportant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'azote, l'oxygène, le soufre, le sélénium ou le tellure sont classés dans la sous-classe C07F.
La sous-classe C07D représente un endroit axé sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer cette information, par exemple:
Classement multiple
L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, sont également classées dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique de composés chimiques est également classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est également classée dans la sous-classe A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Composés macromoléculaires | C08 |
Préparation de composés organiques hétérocycliques utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P |
Production électrolytique de composés organiques | C25B 3/00 |
Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément | C25B 5/00 |
Production électrophorétique de composés | C25B 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés généraux tels qu'oxydation, réduction, addition, substitution, purification, séparation, stabilisation, et appareils à cet effet utilisés en chimie organique | C07B |
Composés organiques hétérocycliques contenant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure | C07F |
Colorants, peintures, produits à polir, résines naturelles, adhésifs, et compositions diverses contenant des composés hétérocycliques | C09 |
Bibliothèques comprenant des composés organiques | C40B 40/04 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
Les composés chimiques et leur préparation sont classés dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour les types de composés préparés, si cela présente un intérêt.
Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes.
Les composés hétérocycliques contenant des cycles de cinq chaînons ou plus, dans lesquels seul l'azote est présent en tant qu'hétéro-atome du cycle, et dans lesquels les atomes de carbone du cycle sont totalement saturés et autrement liés uniquement aux atomes d'hydrogène, sont classés dans le groupe C07D 295/00. Les morpholines et les thiomorpholines non substituées sur les atomes de carbone du cycle sont également classées ici.
Lorsqu'une molécule peut exister sous forme de tautomères, le classement s'effectue pour la forme qui apparaît à la dernière place dans la classification.
Lorsqu'un hétérocycle est relié à un carbocycle par une chaîne acyclique, substitués à la fois sur la chaîne acyclique et sur le carbocycle par des hétéro-atomes ou des atomes de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, au plus un hétéro-atome étant un halogène, la molécule est classée selon les substituants sur la chaîne acyclique. A titre d'exemple :
Lorsqu'un composé contient au moins un cycle couvert par le groupe C07D 295/00 et au moins un autre hétérocycle, l'hétérocycle couvert par le groupe C07D 295/00 est traité comme une chaîne acyclique contenant des atomes d'azote, pour les besoins du classement.
Les composés ne contenant qu'un seul hétérocycle sont classés dans l'intervalle C07D 203/00-C07D 347/00.
Les composés contenant plusieurs hétérocycles, dont aucun n'est condensé avec un hétérocycle ou un carbocycle, tous étant couverts par le même groupe principal, sont également classés dans cet intervalle.
Les composés contenant plusieurs hétérocycles, couverts individuellement par des groupes principaux différents, ne faisant pas partie du même système cyclique condensé, sont classés dans l'intervalle C07D 401/00-C07D 421/00.
Les composés contenant plusieurs hétérocycles, faisant partie du même système cyclique condensé, sont classés dans l'intervalle C07D 451/00-C07D 519/00.
Lorsque les constituants individuels de composés hétérocycliques, tels que les hétérocycles simples ou les systèmes condensés simples, présentent en eux-mêmes un intérêt pour la recherche, ils peuvent être classés selon la procédure exposée dans les trois paragraphes qui précèdent immédiatement celui-ci. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acyclique | Absence de structure cyclique. Les chaînes acycliques peuvent être linéaires ou ramifiées. |
Carbocyclique | Lorsque tous les chaînons cycliques d'un cycle sont des atomes de carbone. |
Condensé | Lorsqu'au moins deux cycles partagent au moins un chaînon cyclique. |
Condensé en ortho | Lorsque deux cycles condensés ont deux atomes de cycle adjacents en commun. Il est considéré qu'un système cyclique est condensé en ortho si chaque cycle ne partage qu'une face avec n'importe quel autre cycle, c.-à-d. si deux cycles ont deux atomes de cycle en commun, et s'il n'y a pas de cycles ayant deux faces en commun. |
Condensé en péri | Lorsque trois cycles d'un système cyclique condensé ont un seul atome de cycle en commun. |
Condensé en spiro | Lorsque deux cycles condensés n'ont qu'un atome en commun. |
Cycles déterminants | Il s'agit des cycles qui représentent la totalité des liaisons d'un système condensé. Pour éviter l'ambiguïté liée au classement d'un système cyclique condensé, les cycles qui identifient le système cyclique sont déterminés suivant la hiérarchie de critères suivante: cycles avec le plus petit nombre de chaînons; cycles avec le plus grand nombre d'hétéro-atomes en tant que chaînons cycliques; cycles avec le plus petit nombre de chaînons partagés entre cycles; cycles à la dernière place dans la Classification. |
Hétérocyclique | Lorsqu'au moins un chaînon cyclique, dans une molécule contenant un cycle d'atomes, n'est pas un atome de carbone. Pour les besoins du classement dans la présente sous-classe, on adopte une définition plus restreinte selon laquelle les hétéroatomes ne peuvent être choisis que parmi l'azote, l'oxygène, le soufre, le sélénium, le tellure ou les halogènes. |
Nombre de cycles déterminants | Dans un système cyclique condensé, le nombre de cycles déterminants est égal au nombre minimum de coupures nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique, une coupure étant la séparation de deux atomes liés, sans tenir compte de l'ordre de liaison. |
Ponté | Lorsque deux cycles condensés partagent au moins trois chaînons cycliques adjacents. |
Système cyclique condensé | Système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux, c.-à-d. système cyclique dans lequel la coupure d'une seule liaison entre deux atomes du cycle ne peut pas entraîner la division du système cyclique en entités séparées. Il est considéré que plusieurs hétérocycles font partie du même système cyclique condensé s'ils se sont condensés entre eux ou pour former un cycle carboné ou un système cyclique carboné commun. |
C07D 201/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation de sels inorganiques | C01 |
C07D 215/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Quinophtalones | C09B 25/00 |
C07D 219/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Colorants acridiniques | C09B 15/00 |
C07D 221/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Acridine | C07D 219/00 |
C07D 233/62 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Colorants du triarylméthane | C09B 11/26 |
C07F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés organiques (acycliques, carbocycliques, hétérocycliques) contenant uniquement des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium, or le tellure (p.ex. composés organiques de métal, composés du bore, composés du silicium, composés phosphorés, composés de l'arsenic).
La préparation des composés répondant à la définition de la présente sous-classe, comprenant la purification, la séparation, la stabilisation ou l'utilisation d'additifs, comme spécifié ci-dessous, à moins qu'elle soit prévue ailleurs.
Le traitement et la modification des composés répondant à la définition de la présente sous-classe à condition toutefois que:
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe C07F est une sous-classe axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés correspondant à la définition de la sous-classe. Pour le classement d'une telle information, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:
Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci'; Biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides; Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; Régulateurs de croissance des végétaux A01N.
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K.
Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, c. à d. dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, les phosphonopyridines sont classées dans le groupe C07F 9/58 en tant que composés du phosphore ayant un cycle pyridine et non dans le groupe C07D 213/00 en tant que pyridines, les phosphates de sucre sont classés dans la sous-classe C07H en tant que sucres et non pas dans la sous-classe C07F en tant que composés du phosphore, et les peptides contenant des métaux sont classés dans la sous-classe C07K et non pas en C07F.
La matière contenant des composés inorganiques est classée dans la classe C01.
Donc, par exemple, quand de la silice modifiée par des composés organiques ne concerne pas la sous-classe C07F (par exemple, quand la structure d'un composé organique n'est pas suffisamment décrite) le classement peut être effectué dans le groupe C01B 33/00.
Classement multiple
L'activité des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique des composés doit être également classée dans la sous-classe A61P.
L'activité cosmétique des composés doit être également classée dans la sous-classe A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Porphyrines contenant des métaux | C07D 487/22 |
Sels d'acides organiques, alcoolates, phénates, chélates ou mercaptides, qui ne contiennent pas d'autres éléments que du carbone, de l'hydrogène, des halogènes, de l'oxygène, de l'azote, du soufre, du sélénium ou du tellure dans les composés de base ( il est important de tenir compte de la note 5 qui suit le titre de la classe C07 concernant les règles de classement de ces composés ) | C07C, C07D |
Composés macromoléculaires | C08 |
Produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques | C01B 33/44 |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée, ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique | C12P |
Production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse | C25B 3/00, C25B 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Colorants | C09 |
Compositions détergentes'; Emploi d'une substance, utilisée seule, comme détergent | C11D |
Produits de fermentation | C12 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, p.ex les ferrocènes et les cobaltocènes sont classés dans le groupe C07F 17/00 et non dans le groupe C07F 15/00.
Dans la présente sous-classe, les sels d'acides organiques, alcoolates, phénates, chélates ou mercaptides, sont classés comme les composés de base.
Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Alcoolate | produit de substitution de l'hydrogène du groupe hydroxyle d'un alcool par un atome de métal. |
Chélate | composé intra complexe c. à d. composé contenant des liaisons intramoléculaires donneur-accepteur. |
Composé organique | est défini comme satisfaisant à au moins l'un des critères suivants: au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou un atome de carbone est lié à un atome d'hydrogène ou à un atome d'halogène, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanidriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement. |
Composés organiques métalliques, composés organométallique | composé organique contenant un atome de métal lié à un carbone. |
Metallocène | composé cyclopentadienyl d'un métal de transition, p.ex. ferrocènes, composés du type à géométrie contrainte |
Phénate | produit de substitution de l'hydrogène dans un groupe hydroxyle d'un phénol par un atome de métal |
Sel | composé consistant en au moins une partie anionique et une partie cationique. Sels d'acide carboxyliques produits dans lesquels l'hydrogène d'un groupe carboxyle est remplacé par un ion de métal ou un autre cation. |
acide cacodylique | composé de formule chimique (CH3)2AsOOH. |
arsine | composé de formule chimique AsnHn+2. (Les dérivés organiques de l'arsenic comprennent le dichlorométhylarsine CH3AsCl2, le diméthyldichlorodiarsine (CH3)2As AsCL2) etc.). |
cacodyle | tétraméthyldiarsine (CH3)2As As(CH3)2. |
phosphine | composé de formule chimique PnHn+2. (Les dérivés organiques de la phosphine comprennent la diméthylphosphine (CH3)2PH etc.). |
silamine | composé organique du silicium contenant des liaisons R SiH2 NH2. |
silane | composé de formule chimique SinH2n+2. (Les dérivés organiques du silane comprennent le méthylmonosilane, CH3SiH3, le diméthyldichlorosilane Si(CH3)2Cl2, l'hexaméthyldisilane (CH3)3Si Si(CH3)3 etc.). |
silanol | composé organique du silicium contenant des liaisons Si OH , p.ex. le triméthylsilanole (CH3)3SiOH, le diméthylsilanediole (CH3)2Si(OH)2. |
silazane | composé organique du silicium contenant des liaisons Si NH Si. |
silicononane | tétraéthylsilane |
siloxane | composé organique du silicium contenant des liaisons Si O Si. |
siltiane | composé organique du silicium contenant des liaisons Si S Si. |
stibine | composé de formule chimique SbnHn+2. (Les dérivés organiques de l'antimoine comprennent le triméthylstibine (Sb (CH3)3), le triphénylantimoine (Sb(C6H5)3), etc.). |
C07H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés contenant des radicaux saccharide, les sucres et leurs dérivés, p.ex.:
Les nucléosides, les nucléotides et les acides nucléiques.
Les procédés pour la préparation des composés ci-dessus.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C07, la règle de la priorité à la dernière place s'applique, c. à d. qu'en l'absence d'indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Ainsi, alors que les hétérocycles individuels contenant des amino-acides sont classés en C07D, les peptides sont généralement classés en C07K. De même, les composés contenant des radicaux saccharide, à l'exception des polysaccharides, sont classés dans la présente sous-classe, et les stéroïdes hétérocycliques sont classés en C07J. Les hétérocycles contenant des éléments autres que C, H, les halogènes, N, O, S, Se, Te sont classés en C07F.
La présente sous-classe est une entrée axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés mentionnés dans la définition de la sous-classe. Il existe dans la CIB d'autres entrées pour classer ces informations, comme par exemple:
L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux des composés ou des préparations chimiques sont classées en outre dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique des composés chimiques est en outre classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée dans la sous-classe A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dérivés des acides aldoniques ou sacchariques | C07C, C07D |
Acides aldoniques, acides sacchariques | C07C 59/105, C07C 59/285 |
Cyanhydrines | C07C 255/16 |
Glycals | C07D |
Composés de constitution indéterminée, glucosides | C07G |
Glucosides stéroïdes | C07J |
Polysaccharides, leurs dérivés | C08B |
ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification | C12N 15/00 |
Utilisation d'enzymes ou de micro-organismes pour la préparation de composés contenant des radicaux saccharide | C12P 19/00 |
Industrie du sucre | C13 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Brassage de la bière | C12C |
Préparation du vin ou d'autres boissons alcoolisées | C12G |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des acides nucléiques | C12Q 1/68 |
Procédés électrolytiques ou électrophorétiques pour la production de composés | C25B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Polysaccharide | Possède plus de cinq radicaux saccharide reliés entre eux par des liaisons glucosidiques. |
Radical hétérocyclique ou hétérocycle | Considéré comme excluant les radicaux saccharide tels que définis ci-dessus. |
Radical saccharide | Radical dérivé, soit des aldéhydes acycliques polyhydroxylés ou des cétones acycliques polyhydroxylées, soit de leurs tautomères cycliques, par enlèvement d'atomes d'hydrogène ou par remplacement des liaisons carbone-oxygène par le même nombre de liaisons carbone-hétéro-atomes à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure, conformément à l'une des définitions suivantes: a) Il consiste en un squelette hydrocarboné ininterrompu et en atomes d'oxygène liés directement au squelette hydrocarboné, et est considéré comme étant terminé par chaque liaison à un atome de carbone d'une structure cyclique et par chaque liaison à un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, p.ex. radicaux ester ou nitrile, et contient à l'intérieur du squelette carboné un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone dans lequel au moins trois atomes de carbone — au moins deux dans le cas d'un squelette ne comportant que quatre atomes de carbone — comportent une liaison simple à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome, et (i) dans un segment cyclique ou acyclique, au moins un autre atome de carbone possède deux liaisons simples à des atomes d'oxygène en tant que seules liaisons carbone-hétéro-atome, ou (ii) dans un segment acyclique, au moins un autre atome de carbone possède une double liaison à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome, ce segment contenant au plus une liaison double, c. à d. une liaison C= C ou une liaison C(=O) éventuellement sous forme cétal en plus des liaisons carbone-hétéro-atome mentionnées dans les deux premiers points ci-dessus. b) Il est aussi un radical dérivé d'un radical tel que défini en (a) par remplacement d'au plus quatre desdites liaisons carbone-hétéro-atomes spécifiées à l'oxygène, par le même nombre de liaisons à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure. |
C07H 11/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Phosphonates | C07H 13/00 |
C07H 15/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dérivés de polyoxyalkylidène des polyols en général | C07C 41/00, C07C 43/00 |
C07H 15/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Glucosides des stéroïdes | C07J |
C07J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés contenant un squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène ou une structure du cycle dérivée de ceux-ci:
La préparation des stéroïdes y compris la purification, la séparation, la stabilisation ou l'utilisation d'additifs non prévue ailleurs, comme spécifié ci-dessous.
Le traitement et la modification des stéroïdes à condition toutefois que
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, c. à d. dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, les cyclo[a]hydrophénanthrènes sont classés dans la sous-classe C07J comme stéroïdes et non pas dans les sous-classes C07C ou C07D comme composés carbocycliques ou hétérocycliques.
La sous-classe C07J est une entrée axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour classer de telles informations, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:
Lorsqu'un stéroïde forme un sel, un adduct ou un complexe avec un autre composé organique, le classement est aussi effectué dans la classe C07 pour ce composé organique.
L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux sont classées en outre dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique de composés chimiques est classée en outre dans la sous-classe A61P.
L'activité cosmétique des composés chimiques est en outre classée dans la sous-classe A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les séco-stéroïdes | C07C |
La fermentation ou les procédés utilisant des enzymes pour la synthèse de stéroïdes | C12P 33/00 |
La production électrolytique de composés organiques | C25B 3/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Les composés macromoléculaires | C08 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
Les sels de stéroïdes sont classés dans les groupes des stéroïdes. Les chélates de métaux contenant des stéroïdes le sont également.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
A-, B-, C- ou D-homostéroïde | Composé dans lequel le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène est modifié par l'expansion des cycles A, B, C ou D respectivement par un atome (le préfixe "homo" peut aussi signifier qu'un groupe méthyle ou méthylène est ajouté à une certaine position, p.ex. 18-homostéroïdes). |
A-, B-, C- ou D-bishomostéroïde | Composé dans lequel le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène est modifié par l'expansion des cycles A, B, C ou D respectivement par deux atomes. |
A-, B-, C- ou D-norstéroïde | Composé dans lequel le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène est modifié par contraction des cycles A, B, C ou D respectivement par un atome (le préfixe "nor" peut aussi signifier qu'un groupe méthyle dans une certaine position est substitué par un atome d'hydrogène, p.ex. 19-norstéroïdes, ou qu'un groupe méthylène en dehors d'un cycle dans un certaine position est absent). |
A-, B-, C- ou D-bisnorstéroïde | a trait aux stéréoisomères et désigne les atomes ou groupes d'atomes qui sont arrangés au-dessous du plan d'un système (la liaison entre de tels atomes ou groupes d'atomes est représentée par une ligne en pointillé) à condition que le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène soit dessiné sur le plan, de telle sorte que les cycles A, B, C et D sont arrangés de gauche à droite. |
Acides biliaires | Stéroïdes ayant un groupe hydroxyle et une chaîne latérale se terminant en groupe carboxyle, p.ex. acide cholique. |
"alpha" | a trait aux stéréoisomères et désigne les atomes ou groupes d'atomes qui sont arrangés au-dessous du plan d'un système (la liaison entre de tels atomes ou groupes d'atomes est représentée par une ligne en pointillé) à condition que le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène soit dessiné sur le plan, de telle sorte que les cycles A, B, C et D sont arrangés de gauche à droite. |
"beta" | a trait aux stéréoisomères et désigne les atomes ou groupes d'atomes qui sont arrangés au-dessus du plan d'un système (la liaison entre de tels atomes ou groupes d'atomes est représentée par une ligne épaisse ou ininterrompue) à condition que le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène soit dessiné sur le plan, de telle sorte que les cycles A, B, C et D sont arrangés de gauche à droite. |
Séco-stéroïde | Composé qui peut être obtenu par la rupture d'une liaison dans le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène. |
Stéroïde normal | Composé contenant un squelette cyclopenta[a]hydrophenanthrene non modifié. |
Stérols | Alcools stéroïdes; contiennent le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène plus une chaîne latérale de 8 à 10 atomes de carbone et un groupe hydroxyle, p.ex. cholestérol, ergostérol. |
Substitution de stéroïdes dans une certaine position | désigne la substitution d'un atome d'hydrogène lié à un atome de carbone du squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène dans cette position. |
C07J 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cardanolide, bufanolide | C07J 19/00 |
C07K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés généraux de préparation des peptides.
Les peptides par ex. les oligopeptides, les protéines.
Les immunoglobulines.
Les peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation.
Les peptides hydrides.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans la classe C07, la règle de la dernière place est appliquée, c-à-d. qu'en l'absence d'indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. La proline en soi est par conséquent classée en C07D, alors que ala-pro qui est un dipeptide, est classé en C07K.
La sous-classe C07K est une entrée axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour classer de telles informations il existe d'autres entrées dans la CIB, par exemple:
Classement multiple
L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisible ou la régulation de la croissance des végétaux des composés ou des préparations chimique sont classées en A01P.
L'activité thérapeutique des composés chimiques ou des préparations médicinales sont en outre classées en A61P.
L'utilisation des cosmétiques ou des préparations similaires pour la toilette est classée en A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les peptides contenant des cycles ß-lactame. | C07D |
Les peptides du type cyclique ergot alkaloïde. | C07D |
Les dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle; par ex. piperazine diones-2,5. | C07D 519/02 |
Les enzymes | C12N |
Les procédés d'ingéniérie génétique pour obtenir des peptides | C12N 15/00 |
La préparation de peptides ou de protéines par des procédés de fermentation ou des procédés utilisant desenzymes. | C12P 21/00 |
La production électrolytique de composés organiques. | C25B 3/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Peptides dans les produits alimentaires. | A23 |
Composés macromoléculaires comprenant des unités amino-acides réparties de façon statistique dans leurs molécules, c.à d. composés dont la préparation ne donne pas une séquence spécifique, mais une séquence aléatoire des unités amino-acide, homopolyamides et copolyamides séquencés dérivés d'amino-acides. | C08G 69/00 |
Les produits macromoléculaires dérivés des protéines. | C08H 1/00 |
La préparation de la colle forte ou de la gélatine | C09H |
Les micro-organismes. | C12N |
Les compositions pour la mesure ou l'analyse faisant intervenir des enzymes. | C12Q |
La recherche ou l'analyse de matériaux biologiques. | G01N 33/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
Les fragments de peptides modifiés par élimination ou addition d'amino-acides, par substitution d'amino-acides par d'autres amino-acides, ou par combinaison de ces modifications, sont classés avec les peptides parents.Cependant les fragments de peptides comportant seulement quatreamino-acides ou moins sont également classés dans le groupe C07K 5/00.
Les peptides préparés par des procédés chimiques et ayant une séquence d'amino-acides dérivée de peptides d'origine naturelle sont classés avec le peptide naturel.
Les peptides préparés par la technologie d'ADN recombinant ne sont pas classés selon l'hôte mais selon le peptide original exprimé, p.ex. un peptide HIV exprimé dans E. coli est classé avec les peptides HIV.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Amino-acide | Composé dans lequel au moins un groupe amino et au moins un groupe carboxylique sont liés au même squelette carboné, l'atome d'azote du groupe amino pouvant faire partie d'un cycle. |
Anticorps | Immunoglobulines qui interagissent avec des antigènes. |
Anticorps monoclonaux | Anticorps produits par un clonage unique de cellules, et qui réagissent avec un seul antigène. |
Anticorps polyclonaux | Des anticorps produits une diversité de clonage de cellules et qui réagissent avec une diversité d'antigènes ou avec une diversité de déterminants antigéniques (épitopes) sur un seul antigène. |
Immunoglobulines | Protéines produites par des cellules B, faites de chaînes identiques lourdes et de deux chaînes identiques légères, maintenues ensemble par des liaisons disulfure interchaînes |
Liaison peptidique normale | Liaison entre un groupe alpha-amino d'un amino-acide et le groupe carboxylique, en position 1, d'un autre alpha-amino-acide. |
Liaison peptidique anormale | Liaison où au moins un des amino-acides liés n'est pas un alpha-amino-acide ou une liaison formée par au moins un groupe carboxyle ou un groupe amino faisant partie de la chaîne latérale d'un alpha-amino-acide. |
Peptides | Composés contenant au moins deux unités amino-acides, qui sont liées par au moins une liaison peptidique normale, y compris les oligopeptides, les polypeptides et les protéines, dont |
'''(i) les Peptides linéaires | qui peuvent comporter des cycles formés par des ponts S-S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino-acide (p.ex. peptides lactoniques) mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques; |
''' (ii) les Peptides cycliques | qui sont des peptides comportant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques; la cyclisation ne peut se faire que par des liaisons peptidiques normales ou anormales, p.ex. par le groupe amino-4 de l'acide diamino-2,4 butanoïque. Par conséquent, les composés cycliques dans lesquels au moins une liaison dans le cycle est une liaison non peptidique, sont considérés comme des "peptides linéaires"; |
''' (iii) les Depsipeptides | qui sont des composés contenant une séquence d'au moins deux alpha-amino-acides et au moins un acide alpha-hydroxy-carboxylique, liés par au moins une liaison peptidique normale et une liaison ester, dérivées de ces acides hydroxycarboxyliques, dont |
''''''a) les Depsipeptides linéaires | qui peuvent comporter des cycles formés par des ponts S-S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino- ou hydroxy-acide, mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques ou ester dérivées d'acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly-OCH2CO2H et Gly-OCH2CO-Ala-Gly sont considérés comme des depsipeptides linéaires", mais HOCH2CO-Gly-Ala-Gly qui ne contient pas de liaison ester est par conséquent un dérivé de Gly-Ala-Gly qui est couvert par C07K 5/08; |
''''''b) les Depsipeptides cycliques | qui sont des peptides contenant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques ou ester, dérivées des acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly-OCH2CO; |
'''(iv) les Peptides hybrides | qui sont des peptides produits par fusion ou liaison covalente de plusieurs peptides hétérologues. |
C08F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les homopolymères et les copolymères de composés contenant un ou plusieurs radicaux non saturés, chaque radical contenant une ou plusieurs liaisons carbone-carbone non saturées et éventuellement un autre groupe fonctionnel tel que des noyaux aromatiques, des liaisons triples, des halogènes, des groupes acide carboxylique, ester ou anhydride, un azote ou un autre hétéro-atome tel que Si, S, B ou P. Ces polymères sont également connus sous le nom de polymères d'addition.
Les polymères ci-dessus englobent le polyéthylène, le polypropylène, le polybutène, les polymères de chlorure, d'acétate ou de pyrrolidone de vinyle, les polymères de styrène ou de divinylbenzène, les polymères d'acrylate, de méthacrylate, de butadiène ou d'isoprène, les polymères d'allyle, les polymères d'acrylonitrile, les polymères d'anhydride maléique, les polymères de vinylidène, les polymères de tétrafluoro-éthylène et de nombreux autres, y compris ceux mentionnés dans la rubrique "Synonymes et mots-clés" ci-dessous.
D'autres polymères spécifiques tels que les copolymères d'hydrocarbures et d'huiles minérales, les résines de pétrole, les résines terpènes, les copolymères d'huiles siccatives avec d'autres monomères ou les copolymères de coumarone-indène.
Les polymères greffés.
Les polymères séquencés.
D'autres types de polymères formés via des liaisons carbone-carbone non saturées, p.ex. par des interréactions de polymères en l'absence de monomères non macromoléculaires.
Les procédés de polymérisation, en masse, en solution, en suspension, en émulsion, à l'état solide ou gazeux, en utilisant des régulateurs (p.ex. des agents d'arrêt de chaîne, des retardateurs ou des agents d'arrêt instantané de la polymérisation), en présence d'additifs, ou amorcés par une énergie ondulatoire, un rayonnement corpusculaire ou un courant électrique; y compris les procédés de polymérisation caractérisés par les éléments particuliers de l'appareil de polymérisation utilisé.
Les initiateurs ou les catalyseurs de polymérisation, p.ex. les initiateurs de Ziegler, les initiateurs anioniques, les initiateurs cationiques, les initiateurs redox ou avec des métaux de transition, ou les initiateurs pour la polymérisation par rayonnement.
Les traitements de post-polymérisation des types de polymères mentionnés ci-dessus (mais non ceux des caoutchoucs) y compris la purification, l'élimination du catalyseur et la séparation des polymères des non-polymères; toutefois il y a lieu de consulter la rubrique "Liens entre secteurs d'une large portée" ci-dessous au sujet des chevauchements avec la sous-classe C08J.
La modification chimique des types de polymères mentionnés ci-dessus (mais non celle des caoutchoucs) par post-traitement, p.ex. oxydation, réduction, époxydation, hydrolyse, halogénation ou déshalogénation, sulfonation, cyclisation ou dépolymérisation partielle.
Liens entre secteurs d'une large portée
Relation avec les autres sous-classes des classes C08 et C09
Les polysaccharides et leurs dérivés se classent dans la sous-classe C08B.
Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris des caoutchoucs obtenus par polymérisation d'un diène conjugué, sont classés en C08C toutefois la synthèse des caoutchoucs et le traitement ou la modification chimique des composés autres que le caoutchouc couverts en soi par la présente sous-classe (C08F) se trouvent dans la présente sous-classe (C08F).
Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (connus habituellement sous le nom de polymères de condensation) se classent dans la sous-classe C08G. Ces composés comprennent les polyesters, les polyamides ou les polyuréthanes non saturés, les polymères de type silicone avec des groupes non saturés et les polymères séquencés formés par interréaction de polymères en l'absence de monomères, pour autant que le mécanisme de la réaction soit du type couvert par C08G.
Les dérivés de composés macromoléculaires naturels, p.ex. les dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés dans la sous-classe C08H.
La mise en uvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement non couvert par la présente sous-classe sont couverts par C08J. Cela comprend la production de solutions, de dispersions, etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation de charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de tels objets, la fabrication de matériaux poreux, alvéolaires ou en mousse, et la récupération ou le traitement de résidus.
L'emploi ou le choix comme adjuvants de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques est couvert par C08K.
Les compositions de composés macromoléculaires, que ce soit avec d'autres composés macromoléculaires ou avec des ingrédients autres, y compris les compositions de polysaccharides, de caoutchoucs ou de composés macromoléculaires naturels, se trouvent dans la sous-classe C08L.
Les compositions de revêtement et les autres compositions de polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, les encres, les colorants pour bois et les pâtes pour impression, sont classées dans la sous-classe C09D.
Les adhésifs et les procédés de collage se classent dans la sous-classe C09J.
Les substances pour utilisations diverses, non prévues ailleurs, ou les utilisations non prévues ailleurs de matériaux se classent dans la sous-classe C09K. Parmi elles se trouvent les substances de scellement ou les substances antidérapantes, les substances pour le transfert, l'échange ou le stockage de chaleur, les compositions pour le forage des puits, les substances luminescentes ou photochromes (ténébrescentes), les substances pour l'attaque chimique, le brillantage ou le décapage des surfaces, les compositions anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les substances ignifugeantes.
Les sous-classes C08B-C08L sont en général orientées vers la fonction pour les polymères qu'elles couvrent, alors que C09D-C09K sont des sous-classes orientées vers l'application pour cesdits polymères.
Classement multiple
L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée en A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre inférieur d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation | C10G 50/00 |
Production de polymères utilisant des enzymes | C12P |
Polymérisation par greffage de monomères sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières | D06M 14/00 |
Aucun - excepté ceux qui sont mentionnés dans la rubrique "Liens entre secteurs de large portée" ci-dessus |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Catalyseurs en général (autres que les catalyseurs de polymérisation) | B01J |
Appareils pour la chimie | B01J, B01L |
Produits stratifiés | B32B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, le bore ou le silicium sont considérés comme des métaux.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un catalyseur ou un polymère est classé à la dernière place appropriée.
La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe (peintures C09D 4/00, adhésifs C09J 4/00). Dans la présente sous-classe:
si les monomères sont définis, le classement s'effectue selon le polymère qui sera formé dans les groupes C08F 10/00-C08F 246/00 si aucun polymère préformé n'est présent; ou dans les groupes C08F 251/00-C08F 291/00 si un polymère préformé est présent, en considérant la réaction qui doit avoir lieu comme une réaction de greffage ou de réticulation;
si la présence d'additifs présente un intérêt, le classement s'effectue dans le groupe C08F 2/44 (agents sensibilisants C08F 2/46, catalyseurs C08F 4/00);
si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K.
Les composés macromoléculaires et leur préparation sont classés dans les groupes concernant le type de composé préparé.
Les procédés généraux pour la préparation de composés macromoléculaires appartenant à plus d'un groupe principal sont classés dans les groupes concernant les procédés utilisés (C08F 2/00-C08F 8/00).
Les procédés de préparation des composés macromoléculaires sont également classés dans les groupes concernant les types de réaction employés si cela présente un intérêt.
La matière relative à la fois aux homopolymères et aux copolymères est classée dans les groupes C08F 10/00-C08F 38/00.
La matière limitée aux homopolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 110/00-C08F 138/00.
La matière limitée aux copolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 210/00-C08F 246/00.
Dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.
Classement multiple
Les règles de classement multiple suivantes s'appliquent dans la présente sous-classe:
Lors du classement dans les groupes C08F 210/00-C08F 297/00, tout élément monomère qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué dans cet intervalle de groupes en appliquant la note (4) après le titre de la sous-classe, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente, doit aussi être classé à la dernière place appropriée dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00.
Tout élément monomère qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (4) après le titre de la sous-classe C08F, ou la note qui précède, mais dont l'utilisation est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé à la dernière place appropriée dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de copolymères au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Copolymère | désigne habituellement un polymère de deux monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de deux types d'unité monomère. |
Homopolymère | Polymère résultant de la polymérisation d'un monomère unique ou d'un polymère avec un seul type de motif répété de chaîne moléculaire. |
Motif répété de chaîne moléculaire | Le motif dans un polymère d'addition qui est répété dans toute la molécule; par exemple dans le polyéthylène le motif répété de chaîne moléculaire est: CH2-CH2-. |
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'associent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire de l'unité répétée est identique (sauf pour la double liaison) à celle du monomère. |
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de deux molécules (ou plus) de monomère lorsque ces dernières se combinent pour former le polymère ou des réticulations entre les chaînes de polymère. Ces polymères se classent en général dans la sous-classe C08G. |
Polymère greffé | Composés macromoléculaires obtenus en polymérisant des monomères sur des polymères préformés ou sur des matériaux inorganiques. De tels polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères du type polymère d'addition. |
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule comportant des groupes susceptibles d'induire la formation de nouvelles chaînes polymères liées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement différents types de catalyseurs ou successivement différents types de systèmes de monomères sans désactiver le polymère intermédiaire. |
Radical aliphatique | désigne un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. CH2=CH-O-CH2-CH2-NH-COO-CH2 -CH2-OH sont classés dans le groupe C08F 16/28; CH2=CH-CO-CH=CH2 sont classés dans le groupe C08F 16/36; Exemples: les polymères de CH2=CH-C6H4-Cl sont classés dans le groupe C08F 12/18. |
Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivantes sont utilisés avec la signification ci-dessous indiquée:
ABS | Copolymère acrylonitrile-butadiène-styrène / poly-acrylo-nitrilo-butadiène-styrène |
AIBN | Azoisobutyronitrile (initiateur) |
AMMA | Copolymère acrylonitrile-méthyl-méthacrylate |
AMPS | Acide acrylamidométhylpropanesulfonique |
BR | Caoutchouc butadiène |
CTFE | Chloro-trifluoro-éthylène |
DVB | Divinyl benzène |
EAA | Copolymère éthylène-acide acrylique |
EPDM | Monomère éthylène-propylène-diène |
EPR | Caoutchouc éthylène-propylène |
EVOH | Copolymère éthylène-alcool de vinyle |
HDPE | Polyéthylène haute densité (PEhd) |
HEMA | Méthacrylate d'hydroxyéthyle |
LDPE | Polyéthylène basse densité |
LLDPE | Polyéthylène basse densité linéaire |
PAN | Polyacrylonitrile |
PE | Polyéthylène |
PMMA | Polyméthyl méthacrylate |
PP | Polypropylène |
PS | Polystyrène |
PTFE | Polytétrafluoro-éthylène |
PVA | Polyvinyl alcool / alcool polyvinylique ou polyvinyl acétate / acétate de polyvinyle |
PVAC | Polyvinyl acétate |
PVC | Polychlorure de vinyle |
PVOH | Polyvinyl alcool / alcool polyvinylique |
PVP | Polyvinyl pyrrolidone / polypyrrolidone de vinyle |
SAN | Copolymère (styrène-acrylonitrile) |
SBR | Caoutchouc styrène-butadiène |
SBS | Terpolymère séquencé styrène-butadiène-styrène / terpolymère bloc styrène-butadiène-styrène |
TAC | Triallyl cyanurate / cyanurate de triallyle |
C08F 4/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Catalyseurs en général | B01J |
C08F 8/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réticulation en général | C08J |
C08F 8/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Polymérisats d'isocyanates ou d'isothiocyanates | C08G |
C08F 299/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
En présence de monomères non macromoléculaires | C08F 251/00-C08F 291/00 |
Impliquant d'autres réactions | C08G 81/00 |
C08G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, p.ex. les polymères de condensation, à savoir les polymères suivants:
Les procédés de préparation des composés moléculaires prévus dans la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Liens avec les autres sous-classes des classes C08 et C09
Les polysaccharides et leurs dérivés sont classés dans la sous-classe C08B.
Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris des caoutchoucs obtenus par polymérisation d'un diène conjugué, sont classés dans la sous-classe C08C.
Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (connus habituellement sous le nom de polymères d'addition) sont classés dans la sous-classe C08F.
Les dérivés de composés macromoléculaires naturels, p.ex. les dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés dans la sous-classe C08H.
La mise en uvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement non couvert par la présente sous-classe sont couverts par C08J. Cela comprend la production de solutions, de dispersions, etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation de charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de tels objets et la récupération ou le traitement de résidus. Il y a lieu toutefois de garder à l'esprit les points suivants :
L'emploi comme adjuvants de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques se classe dans la sous-classe C08K.
Les compositions de composés macromoléculaires, que ce soit avec d'autres composés macromoléculaires ou avec des ingrédients autres, y compris les compositions de polysaccharides, de caoutchoucs ou de composés macromoléculaires naturels, se trouvent dans la sous-classe C08L.
Les compositions de revêtement et les autres compositions de polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, les encres, les colorants pour bois et les pâtes pour impression, sont classées dans la sous-classe C09D.
Les adhésifs et les procédés de collage se classent dans la sous-classe C09J.
Les substances pour utilisations diverses, non prévues ailleurs, ou les utilisations non prévues ailleurs de matériaux se classent dans la sous-classe C09K. Parmi elles se trouvent les substances de scellement ou les substances antidérapantes, les substances pour le transfert, l'échange ou le stockage de chaleur, les compositions pour le forage des puits, les substances luminescentes ou devenant sombres (ténébrescentes), les substances pour l'attaque chimique, le brillantage ou le décapage des surfaces, les compositions anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les substances ignifugeantes.
Les sous-classes C08B-C08L sont en général orientées vers la fonction pour les polymères qu'elles couvrent, alors que les sous-classes C09D-C09K sont des sous-classes orientées vers l'application pour les dits polymères.
Classement multiple
L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée dans la sous-classe A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Production de polymères utilisant des enzymes | C12P |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Catalyseurs en général (autres que les catalyseurs de polymérisation) | B01J |
Appareils pour la chimie | B01J, B01L |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, le groupe C08G 18/00 a priorité sur tous les autres groupes. Un autre classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent.
A l'intérieur de chaque groupe principal de la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans les groupes C08G 61/00-C08G 79/00, sauf indication contraire, les composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison prépondérante.
Dans le groupe C08G 18/00, pour les besoins du classement dans les groupes C08G 18/28-C08G 18/69, il n'est pas tenu compte de l'addition d'eau lors de la préparation des matériaux cellulaires.
Lors du classement dans le groupe C08G 18/00, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe C08G 101/00 relatif à la fabrication de produits cellulaires.
La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe. Dans la présente sous-classe:
si les monomères sont définis, le classement s'effectue dans les groupes C08G 2/00-C08G 79/00C08G 83/00 selon le polymère qui sera formé;
si les monomères sont définis de telle sorte que la composition ne puisse pas être classée dans un groupe principal de la présente sous-classe, la composition est classée dans le groupe C08G 85/00;
si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Copolymère | désigne habituellement un polymère de deux monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de deux types d'unité monomère. |
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'associent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire de l'unité répétée est identique (sauf pour la double liaison) à celle du monomère. |
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de deux molécules (ou plus) de monomère lorsque ces dernières se combinent pour former le polymère ou des réticulations entre les chaînes de polymère. Ces polymères se classent en général dans la sous-classe C08G. |
Polymère greffé | Composés macromoléculaires obtenus en polymérisant des monomères sur des polymères préformés ou sur des matériaux inorganiques. De tels polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères du type polymère d'addition. |
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule comportant des groupes susceptibles d'induire la formation de nouvelles chaînes polymères liées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement différents types de catalyseurs ou successivement différents types de systèmes de monomères sans désactiver le polymère intermédiaire. |
Dans les documents de brevet, les expressions "Polycaprolactame" et "Nylon 6" sont souvent utilisées comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les expressions "aramide" et "polyamide aromatique" sont souvent utilisées comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées :
CPET | Polyéthylène téréphtalate cristallisé |
DABCO | 1,4-diazabicyclo-2,2,2-octane ou triéthylène diamine (catalyseur amine pour les mousses de PUR) |
DBP | Phtalate de dibutyle |
DOP | Phtalate de dioctyle |
HDI | Hexaméthylène diisocyanate ou diisocyanate d'hexaméthylène |
IPDI | Isophorone diisocyanate ou diisocyanate d'isophorone |
MDI | Diphénylméthane-4,4'-diisocyanate |
PBT | Polybutylène téréphtalate |
PEEK | Polyéther-éther-cétone |
PEG | Polyéthylène glycol |
PEI | Polyétherimide |
PEK | Polyéthercétone |
PEO | Polyoxyéthylène |
PES | Polyéthersulfone |
PET | Polyéthylène téréphtalate |
PPS | Polysulfure de phénylène |
PPSU | Polyphénylène sulfone |
PUR | Polyuréthane |
TETA | Triéthylène tétramine |
TDI | Toluène diisocyanate ou diisocyanate de toluène |
C08G 12/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réaction des polyamides avec des aldéhydes | C08G 69/50 |
C08G 16/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Avec des polynitriles | C08G 69/38 |
C08G 18/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes de préparation de matériaux poreux ou cellulaires dans lesquelles les monomères ou les catalyseurs ne sont pas spécifiques | C08J |
C08G 18/09 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Utilisation d'oligomères préformés | C08G 18/79 |
C08G 18/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Catalyseurs en général | B01J |
C08G 59/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Composés polyépoxydés à bas poids moléculaire | C07 |
C08G 63/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Par post-traitement | C08G 63/91 |
C08G 65/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Polyacétals | C08G 2/00, C08G 4/00 |
C08H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les produits macromoléculaires dérivés des protéines, p.ex. condensats protéine-aldéhyde ou caséine-aldéhyde, produits dérivés de corne, sabots, cheveux, peaux ou cuirs.
Les huiles vulcanisées, p.ex. factices.
Les autres composés macromoléculaires entrant dans la catégorie de la présente sous-classe, p.ex. dérivés de lignine ou de matériaux lignocellulosiques
Les procédés de préparation des substances macromoléculaires ci-dessus.
Liens entre secteurs d'une large portée
L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée dans A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Protéines alimentaires | A23 |
p.ex. | A23J |
Polysaccharides | C08B |
Caoutchoucs naturels | C08C |
Polymères greffés obtenus par polymérisation de monomères sur des polysaccharides, des caoutchoucs naturels ou leurs dérivés | C08F 251/00, C08F 253/00 |
Compositions contenant des matières bitumeuses, p.ex. asphalte, goudron ou brai | C08L 95/00 |
Résines naturelles ou leurs dérivés | C09F |
Colle forte, gélatine | C09H |
Traitement du brai, de l'asphalte ou du bitume | C10C 3/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Factice | Huile vulcanisée, utilisée comme substitut du caoutchouc |
C08J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects chimiques des procédés pour traiter, former des mélanges, mettre en oeuvre ou récupérer des composés macromoléculaires, à moins que le traitement, la formation des mélanges, la mise en oeuvre ou la récupération ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Les aspects chimiques de la fabrication, du traitement ou du revêtement d'objets ou de matériaux façonnés contenant des composés macromoléculaires à moins que la fabrication, le traitement ou le revêtement ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Les aspects chimiques de la mise en oeuvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires et pour leur post-traitement à moins qu'il ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Les aspects chimiques des procédés de récupération ou de mise en oeuvre des résidus, c.à d. des substances macromoléculaires (p. ex. polymères), des solvants et des monomères n'ayant pas réagi, à moins qu'ils ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.
Liens entre secteurs d'une large portée
C08J couvre les procédés génériques ou les traitements qui ne sont pas déjà couverts par les sous-classes C08BC08C, C08FC08G et C08H.
C08J est une sous-classe résiduelle par rapport aux sous-classes C08BC08C, C08FC08G et C08H, en ce qui concerne le post-traitement de substances macromoléculaires ou de polymères, et par conséquent ne couvre pas:
B29 couvre les aspects mécaniques pour la mise en uvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques ou de matériaux à l'état plastique. Si un procédé pour la mise en uvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques comprend à la fois les aspects chimiques et mécaniques, il devra être classé aux deux endroits, B29 et C08J.
Lors du classement dans la présente sous-classe, un ou plusieurs classements additionnels de la sous-classe C08L sont attribués pour les matériaux essentiels ou caractérisants utilisés.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La fabrication des membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation | B01D 67/00-B01D 71/00 |
Aspects mécaniques du façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires | B29C, B29C 67/20 |
Aspects mécaniques | B29C 35/00 |
Plastifiants | C08K |
Agents de réticulation | C08K |
Le revêtement d'objets composés de substances macromoléculaires avec des matériaux métalliques | C23C, C25D |
Traitement de substances macromoléculaires spécialement adapté pour renforcer leurs propriétés de charge dans des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle | C04B 16/04, C04B 18/20, C04B 20/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Façonnage'ou travail des produits alimentaires | A01J, A21C, A22C, A47J, B02C |
Fabrication de microbilles | B01J 13/02 |
Produits stratifiés, leur fabrication | B32B |
Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis; vernis-laques; apprêts en pâte; produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre; encres; correcteurs liquides; colorants pour bois; produits solides ou pâteux pour le coloriage ou l'impression et emploi de matériaux à cet effet | C09D |
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, de coke, de goudron ou de matières analogues | C10B |
Procédés de traitement du goudron, du brai, de l'asphalte, du bitume et production de l'acide pyroligneux | C10C |
Craquage des huiles d'hydrocarbures, production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation; récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de gaz; raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures; réformage de l'essence «'naphta'»; cires minérales | C10G |
Fabrication des filaments, fils, fibres, soies, ou rubans artificiels | D01F |
Traitement des textiles; blanchissage; matériaux flexibles non prévus ailleurs | D06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
expansible | englobe également en voie d'expansion, pré-expansé ou expansé |
C08J 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mise en forme de produits alimentaires | A23P |
C08J 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mousses de polymérisats d'isocyanates ou d'isothiocyanates caractérisées par les monomères ou les catalyseurs utilisés | C08G 18/00 |
C08K - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'emploi d'ingrédients inorganiques, p.ex. d'éléments, de composés métalliques ou de verre, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.
L'emploi d'ingrédients organiques non macromoléculaires, p.ex. d'hydrocarbures, de composés contenant des hétéroatomes ou de composés organométalliques, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.
L'emploi d'ingrédients caractérisés par la forme, p.ex. de fibres, de sphères ou de particules, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.
L'emploi d'ingrédients prétraités, agglomérés, encapsulés ou adsorbés, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.
L'emploi d'ingrédients de constitution inconnue, p.ex. de produits de réaction non définis, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.
L'emploi de mélanges d'ingrédients, p.ex. de mélanges d'ingrédients organiques et inorganiques, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.
Note
Tous les additifs caractérisés par leur utilisation ou leur fonction particulières (p.ex. charges, agents de renforcement, pigments, stabilisants contre la lumière ou la chaleur, antioxydants, agents de gonflage, agents antibactériens, plastifiants, agents de réticulation, agents pour retarder la combustion, lubrifiants, etc.) sont classés dans la présente sous-classe selon leur constitution ou leur structure chimique (p.ex. "composés inorganiques contenant du silicium", "phénols contenant des groupes céto", "composés phosphiniques, p.ex. R2=P(:O)OR' ") quelles que soient leur utilisation ou leur fonction particulières.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre ni les éléments ou composés chimiques ni leur préparation en tant que tels, qui sont couverts par les classes C01 (chimie inorganique), C03 (verre; laine minérale ou de scories), C04 (pierre artificielle et céramiques, etc.), C07 (chimie organique), C09 (colorants, pigments, revêtements, peintures, compositions de produits à polir, adhésifs, etc.), B22C21, C22C23 (métaux et alliages, etc.) et C25 (préparation électrochimique d'éléments et composés; etc.).
Les compositions contenant des polymères, des résines ou des caoutchoucs dans lesquelles les adjuvants (additifs) sont utilisés, sont classées en C08L.
L'utilisation de substances macromoléculaires organiques comme adjuvants est classée en C08L.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Désinfectants, pesticides ou herbicides | A01N |
Compositions pharmaceutiques, médicales, médicinales, dentaires, thérapeutiques ou cosmétiques | A61K, A61L |
Produits stratifiés | B32B |
Compositions de ciments, mortiers, béton ou céramiques | C04B |
Compositions explosives ou thermiques | C06B |
Utilisation de matériaux fibreux dans la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaires | C08J 5/04-C08J 5/10 |
Colorants organiques et pigments; mordants; laques | C09B |
Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge | C09C |
Peintures à base de substances inorganiques, avec ou sans adjuvants organiques | C09D 1/00-C09D 1/12 |
Peintures anti-corrosion contenant une poudre métallique | C09D 5/10 |
Peintures contenant des biocides, p.ex. fongicides, insecticides, pesticides | C09D 5/14 |
Peintures ou laques magnétisables ou magnétiques | C09D 5/23 |
Peintures électriquement conductrices | C09D 5/24 |
Peintures contenant un métal libre | C09D 5/38 |
Utilisation de composés comme agents de suspension dans des compositions de revêtement | C09D 7/02 |
Utilisation de composés comme agents antipeaux dans des compositions de revêtement | C09D 7/04 |
Utilisation de composés comme agents fluidifiants dans des compositions de revêtement | C09D 7/06 |
Autres adjuvants dans des compositions de revêtement | C09D 7/12 |
Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre avec des abrasifs | C09D 9/02 |
Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre avec des agents tensio-actifs | C09D 9/04 |
Pigments en pâtes, p.ex. pour pigmenter les peintures | C09D 17/00 |
Compositions de produits à polir | C09F, C09G |
Adhésifs conducteurs de l'électricité | C09J 9/02 |
Additifs non macromoléculaires dans des adhésifs | C09J 11/02 |
Additifs inorganiques dans des adhésifs | C09J 11/04 |
Additifs organiques dans des adhésifs | C09J 11/06 |
Additifs macromoléculaires dans des adhésifs | C09J 11/08 |
Compositions pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles | C09K 3/10 |
Compositions pour arrêter les fuites | C09K 3/12 |
Compositions pour le forage des puits ou des trous de forage | C09K 8/00 |
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00 |
Compositions lubrifiantes | C10M |
Compositions détergentes | C11D |
Filaments ou fibres artificiels | D01F |
Compositions pour le traitement des textiles | D06M, D06N |
Conducteurs ou isolateurs | H01B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de microcapsules ou de microbilles | B01J 13/02 |
Fabrication de granulés renforcés par des fibres | B29B 9/14 |
Prétraitement d'agents de renforcement ou des charges | B29B 15/08 |
Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation | B29C 33/56 |
Façonnage de matières composites, c. à d. de matières plastiques comprenant des renforcements ou des matières de remplissage | B29C 70/00 |
Pneumatiques caractérisés par la composition chimique | B60C 1/00 |
Stabilisation d'esters cellulosiques d'acides organiques | C08B 3/30 |
Stabilisation d'esters cellulosiques d'acides inorganiques | C08B 5/08 |
Conservation du latex | C08C 1/06 |
Modification chimique du caoutchouc | C08C 19/00 |
Polymérisation en présence d'additifs, p.ex. plastifiants, matières colorantes, charges | C08F 2/44 |
Plastification de composés macromoléculaires | C08J 3/18 |
Formation de mélanges de polymères avec des additifs, en général | C08J 3/20 |
Réticulation, p.ex. vulcanisation, de macromolécules | C08J 3/24 |
Compositions anti-oxydantes; compositions inhibant les modifications chimiques | C09K 15/00 |
Ignifugation de substances macromoléculaires | C09K 21/14 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe:
un mélange d'ingrédients est classé dans le groupe le plus en retrait qui couvre tous les ingrédients essentiels du mélange, p.ex.:
un mélange d'un alcool monohydroxylique et d'un alcool polyhydroxylique en C08K 5/05;
un mélange de deux alcools polyhydroxyliques en C08K 5/053;
un mélange d'un alcool et d'un éther en C08K 5/04;
un mélange d'un éther et d'une amine en C08K 5/00;
un mélange d'une amine et d'un métal en C08K 13/02;
les sels d'ammonium sont classés de la même manière que les sels métalliques.
Dans la présente sous-classe, tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la deuxième règle ci-dessus, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la première règle. Cet ingrédient peut être soit un composé simple, soit une composition proprement dite.
Tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la deuxième ou la troisième règles ci-dessus et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la première règle ci-dessus. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être attribué comme "information additionnelle".
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acyclique | Absence de structure cyclique. |
Carbocyclique | Présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel tous les atomes du cycle sont des carbones. |
Composé inorganique | Composé dénué d'atomes de carbone et contenant un élément non-métallique, ou composé contenant un atome de carbone et satisfaisant l'un des critères suivants: le composé ne comprend pas d'atome de carbone ayant un lien directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de lien direct entre un atome de carbone et un halogène ou un atome d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de lien direct entre un atome de carbone et un atome d'azote par liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus qui doivent être considérées comme des composés inorganiques sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment et qui satisfont les mêmes limitations applicables aux atomes de carbone. |
Composé macromoléculaire | (Co)polymère ou résine naturels ou synthétiques, ou caoutchouc. |
Composé organique | Composé satisfaisant l'un des critères suivants: au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement. |
Condensé | Présence de deux cycles qui se partagent au moins un chaînon cyclique. |
Hétérocycle | Présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel au moins un chaînon cyclique n'est pas un atome de carbone. |
Métal | Tout élément autre que l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium, le tellure, le phosphore, le silicium, le bore ou les gaz nobles (hélium, néon, argon, krypton, xénon, et radon). |
Quinones | Composés dérivés de composés contenant un cycle aromatique à six chaînons ou un système comportant des cycles aromatiques à six chaînons (ce système pouvant être condensé ou non) en remplaçant deux ou quatre groupes >CH des cycles aromatiques à six chaînons par des groupes >C=O, en supprimant une, respectivement deux, liaisons doubles carbone-carbone et en réarrangeant les liaisons doubles carbone-carbone subsistantes pour obtenir un cycle ou un système cyclique avec des liaisons doubles alternées, y compris les liaisons carbone-oxygène; ce qui signifie que l'acénaphthènequinone ou la camphoquinone ne sont pas considérées comme des quinones. |
Pce (phr) | Parties pour cent parties d'élastomère |
Dans les documents de brevet, les mots "adjuvant" et "additif" sont souvent utilisés comme synonymes.
C08L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions de composés macromoléculaires, soit avec d'autres composés macromoléculaires, soit avec d'autres ingrédients, y compris les compositions contenant des polysaccharides, des caoutchoucs ou des composés macromoléculaires naturels.
L'utilisation de substances macromoléculaires comme ingrédients de compositions.
Les compositions et l'utilisation ci-dessus peuvent impliquer des substances macromoléculaires obtenues par des réactions pouvant ou non faire intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les sous-classes C08B à C08L sont des sous-classes généralement axées sur la fonction, par rapport aux polymères en soi, alors que C09D à C09K sont des sous-classes axées sur l'application, par rapport à ces polymères.
Les polysaccharides en soi et leurs dérivés sont classés en C08B.
Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris les caoutchoucs de diènes conjugués, sont classés en C08C – toutefois, la synthèse de caoutchoucs et le traitement ou la modification chimique de non-caoutchoucs sont classés dans les sous-classes C08F ou C08G.
Les composés macromoléculaires en soi obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères d'addition) se trouvent en C08F. Les compositions à base de monomères de ces polymères se trouvent également en C08F.
Les composés macromoléculaires en soi obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères de condensation) sont classés en C08G. Les compositions à base de monomères de ces polymères sont également classées en C08G.
Les dérivés de polymères macromoléculaires naturels en soi, p.ex. dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés en C08H.
La mise en œuvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement sont couverts par la sous-classe C08J. Ils comprennent la production de solutions, de dispersions etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation des techniques des charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de ces objets, la production de matériaux poreux, cellulaires ou sous forme de mousse, et la récupération ou le traitement des résidus.
L'emploi ou le choix, comme adjuvants, de substances inorganiques ou organiques non macromoléculaires sont classés en C08K, et les composés macromoléculaires de tout type sont classés en C08L.
Les compositions de revêtement et les autres compositions polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, encres, colorants pour bois et pâtes pour impression, sont classées en C09D.
C09G couvre l'application des compositions de C08L lorsqu'on les utilise comme produits à polir.
Les adhésifs et les procédés de collage sont classés en C09J.
Les substances utilisées pour des applications non prévues ailleurs sont classées en C09K. Elles comprennent les substances pour sceller ou les substances antidérapantes, les substances employées pour le transfert de chaleur, l'échange de chaleur ou le stockage de la chaleur, les compositions pour le forage, les substances luminescentes ou devenant sombres, les substances pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage, les substances anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les matériaux ignifuges.
L'application de compositions macromoléculaires comme biocides, produits de répulsion ou d'attraction d'animaux nuisibles, ou comme régulateurs de croissance des végétaux est également classée dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique des composés macromoléculaires est également classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est également classée dans la sous-classe A61Q.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de (i) libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants, ou de (ii) traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux, sont également classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Filaments ou fibres artificiels | D01F |
Traitement des textiles | D06L-D06Q |
Application de compositions macromoléculaires en tant que pesticides ou herbicides | A01N |
Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions pharmaceutiques ou cosmétiques | A61K |
Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions explosives | C06B |
Application de compositions macromoléculaires dans des compositions de revêtement | C09D |
Application de compositions macromoléculaires dans des compositions adhésives | C09J |
Application de compositions macromoléculaires dans des lubrifiants | C10M |
Détergents | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions formant des cristaux liquides | C09K 19/00 |
Produits stratifiés | B32B |
Procédés électrolytiques p.ex. électrophorèse | C25 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe:
Le composé macromoléculaire qui est présent dans la plus grande proportion en poids est classé en premier.
Si deux composés ou plus sont présents en poids égal, chacun d'eux est classé.
Si un composé est un polymère d'addition contenant deux monomères ou plus, il est classé en fonction du monomère qui est présent en plus grande quantité.
Si un composé est un polymère de condensation contenant deux types différents de liaison ou plus, il est classé en fonction de la liaison qui est présente en plus grande quantité.
Classement multiple
Les règles de classement multiple suivantes s'appliquent à la présente sous-classe:
Tout composé macromoléculaire non identifié par le classement ci-dessus, et pour lequel il est déterminé que l'utilisation de ce composé est nouvelle et non évidente, doit être classé comme information d'invention.
Tout composé macromoléculaire non identifié par les classements ci-dessus, et pour lequel il est considéré que l'utilisation de ce composé macromoléculaire présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé comme information complémentaire.
Exemples:
Un mélange de 80 parties de polyéthylène et de 20 parties de chlorure de polyvinyle serait d'abord classé en C08L 23/06. Le classement en C08L 27/06 à titre d'information d'invention est effectué si l'utilisation du PVC est nouvelle et non évidente; sinon, le classement en C08L 27/06 à titre d'information complémentaire peut être effectué si cela présente un intérêt pour la recherche.
Un mélange de 60 parties de polyéthylène-co-propylène (55 parties d'éthylène, 45 parties de propylène) et de 40 parties d'alcool polyvinylique est tout d'abord classé à titre de copolymère d'éthylène du fait que le copolymère est présent en plus grande quantité, même si la proportion d'éthylène dans le mélange global est inférieure à celle de l'alcool polyvinylique.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Caoutchouc | a. Caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; b. Caoutchouc en général. |
Copolymère | Désigne généralement un polymère de 2 monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de 2 types d'unités monomères. |
Homopolymère | Polymère résultant de la polymérisation d'un seul monomère ou polymère avec un seul type de motif répété. |
Motif répété | Le motif dans un polymère d'addition qui se répète dans toute la molécule; par exemple, dans le polyéthylène, le motif répété est: –CH2-CH2- |
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'assemblent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire du motif répété est identique à celle du monomère (sauf pour la liaison double). |
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de 2 molécules monomères ou plus lorsqu'elles se combinent pour former le polymère ou pour former des liaisons de réticulation entre les chaînes polymères. |
Polymère greffé | Composé macromoléculaire obtenu par polymérisation de monomères sur des polymères préformés ou sur des substances inorganiques. Ces polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères de type polymère d'addition. |
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule contenant des groupes capables d'amorcer la formation de nouvelles chaînes polymères rattachées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement des catalyseurs de types différents ou successivement des systèmes monomères différents sans désactiver le polymère intermédiaire. |
Radical aliphatique | Désigne un squelette carboné acyclique ou carbocyclique non-aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. Exemples: Les polymères de CH2=CH-O-CH2-CH2-NH-COO- CH2 - CH2-OH sont classés dans le groupe C08F 16/28; CH2=CH-CO-CH=CH2 sont classés dans le groupe C08F 16/36; CH2=CH-C6H4-Cl sont classés dans le groupe C08F 12/18. |
Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:
ABS | Copolymère acrylonitrile-butadiène-styrène |
AIBN | Azoisobutyronitrile (initiateur) |
AMMA | Copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle |
AMPS | Acide acrylamido-méthyle propane sulfonique |
BR | Caoutchouc butadiène |
CTFE | Chlorotrifluoroéthylène |
DVB | Divinylbenzène |
EAA | Copolymère éthylène-acide acrylique |
EPDM | Ethylène-propylène-diène monomère |
EPR | Caoutchouc éthylène-propylène |
EVOH | Copolymère éthylène-alcool vinylique |
PEHD | Polyéthylène haute densité |
HEMA | Hydroxyéthyle méthacrylate |
PE-lbd | Polyéthylène linéaire basse densité |
PAN | Polyacrylonitrile |
PEEK | Polyéther éther cétone, également appelée polyétherestercétone |
PEI | Polyéthylènimine |
PMMA | Polyméthacrylate de méthyle |
PPE | Polyphénylène éther |
PPO | Oxyde de polyphénylène ou oxyde de polypropylène |
PPS | Sulfure de polyphénylène |
PTFE | Polytétrafluoroéthylène |
PUR | Polyuréthane |
PVA | Peut désigner l'alcool polyvinylique ou l'acétate polyvinylique |
PVAC | Acétate polyvinylique |
PVOH | Alcool polyvinylique |
PVP | Polyvinylpyrrolidone |
SAN | Copolymère styrène-acrylonitrile |
SBR | Caoutchouc styrène-butadiène |
SBS | Terpolymère séquencé styrène-butadiène-styrène |
TAC | Cyanurate triallylique |
C08L 89/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Préparations alimentaires | A23J 3/00 |
C08L 91/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Compositions de produits à polir, farts | C09G |
Savons, compositions détergentes | C11D |
C08L 93/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Compositions de produits à polir | C09G |
C08L 93/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Vernis à l'alcool | C09F |
C09D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions de revêtement, p.ex. les peintures, les vernis, les vernis-laques. Cela inclut les peintures, les vernis ou les vernis-laques caractérisées par leur nature physique ou par l'effet produit, tels que p.ex. les peintures émulsions, les peintures pulvérulentes, les peintures thixotropiques, les peintures antisalissures, les peintures subaquatiques, les peintures lumineuses, les peintures électriquement conductrices, les peintures thermosensibles, les peintures pour givrage, craquelage, peau d'orange ou effets multicolores, les peintures de camouflage, les peintures absorbant les radiations, l'essence d'Orient, les peintures pour des applications électrophorétiques ou pour pulvérisation par flamme, etc..
Les compositions de revêtement à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés, à base de composés macromoléculaires naturels ou non spécifiés ou de leurs dérivés, ou à base de composés macromoléculaires organiques, obtenus par (ou obtenus autrement que par) des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone.
Les compositions de revêtement à base de substances inorganiques ou de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable.
Les apprêts en pâte.
Les produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre.
Les encres, p.ex. les encres d'imprimerie ou les encres pour écrire.
Les correcteurs liquides, p.ex. les produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement.
Les colorants pour bois.
Les mines de crayon, les compositions de pastels ou de craies.
Les produits solides ou pâteux pour coloriage ou impression, p.ex. les pigments en pâtes.
L'emploi de matériaux pour les compositions mentionnées ci-dessus, y compris l'utilisation d'agents de suspension ou antipeaux ou d'autres additifs.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans les cas où une composition de revêtement contient un composé non macromoléculaire organique, mais n'est pas à base de ce composé, et si un tel composé présente un intérêt, le classement peut être effectué dasn la sous-classe C08K ou comme un additif dasn le groupe C08J 3/00 (p.ex. en C08J 3/24 pour les agents de réticulation) ou en C09D 7/12. Cela peut être fait en complément du classement en C09D 101/00 à C09D 201/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les cosmétiques | A61K |
Les procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05D |
L'imprégnation du bois | B27K 5/02 |
Les glaçures ou les émaux vitreux | C03C |
Les résines naturelles, les vernis à l'alcool, les huiles siccatives, les siccatifs, la térébenthine, en soi | C09F |
Les compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, les farts | C09G |
Les adhésifs ou l'emploi de matériaux comme adhésifs | C09J |
Les matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles | C09K 3/10 |
Les matériaux pour arrêter les fuites | C09K 3/12 |
Les procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements | C25D |
Procédés de reproduction ou de marquage; matériaux en feuilles utilisés à cet effet | B41M 5/00 |
Revêtement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou de la pierre naturelle | C04B 41/00 |
Traitement de matériaux inorganiques autres que les charges fibreuses employées comme pigments ou charges | C09C |
Revêtement chimique, p.ex. diffusion à l'état solide d'éléments métalliques ou non métalliques dans la couche superficielle de matériaux métalliques; revêtement avec des matériaux métalliques, caractérisé uniquement par la composition du matériau métallique | C23C 30/00 |
Compositions de traitement des textiles | D06M |
Procédés de teintures ou d'impression | D06P |
Procédés de revêtement dans la production photomécanique, p.ex. lithographique, production de surfaces texturées | G03F 7/16 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits stratifiés | B32B |
Composés macromoléculaires organiques | C08 |
Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire de colorants, mordants ou laques | C09B |
Préparation de la colle forte ou de la gélatine | C09H |
Savons ou compositions détergentes | C11D |
Fabrication du papier | D21 |
Matériaux photosensibles pour production de surfaces texturées par voie photomécanique | G03F 7/004 |
Conducteurs, isolateurs | H01B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.
Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09D 123/06.
Cependant, les compositions de revêtement contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09D 159/00-C09D 187/00 sont classées selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09D 4/00.
Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classée dans le groupe C09D 4/00.
Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.
Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe C09D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié.
Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.-à-d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants.
Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans le groupe C09D 123/06. Une composition de revêtement contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans les groupes C09D 123/06 et C09D 127/06.
Dans les groupes C09D 101/00-C09D 201/00, tout constituant macromoléculaire d'une composition de revêtement qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09D, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente, doit aussi être classé dans un des groupes C09D 101/00-C09D 201/00.
Tout constituant macromoléculaire d'une composition de revêtement qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09D ou la note ci-dessus et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche peut aussi être classé dans un des groupes C09D 101/00-C09D 201/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions de revêtement au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
Dans les groupes C09D 123/00-C09D 149/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.
Dans les groupes C09D 165/00-C09D 185/00, sauf indication contraire, les compositions de revêtement à base de composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classées uniquement suivant la liaison présente en excès.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Radical aliphatique | Un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un atome autre que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. |
Emploi de matériaux pour compositions de revêtement | |
Caoutchouc | comprend: les caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; ou le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires). |
Apprêts en pâte | Les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement. |
C09D 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Peintures pour artistes | C09D 5/06 |
C09D 189/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Préparations alimentaires | A23J 3/00 |
C09D 191/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Savons, compositions détergentes | C11D |
C09F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les résines naturelles, les vernis à l'alcool, les huiles siccatives, les sécheurs ou la térébenthine en soi.
L'obtention, la purification ou la modification chimique des résines naturelles, p.ex. oléo-résines.
L'obtention de l'essence de térébenthine.
L'obtention des huiles siccatives.
La modification chimique des huiles siccatives, p.ex. oxydation, voltolisation; les appareils utilisés à cet effet.
Les composés utilisables comme sécheurs (siccatifs).
La préparation de vernis à l'alcool.
Liens entre secteurs d'une large portée
La préparation d'huile synthétique par polymérisation est classée en C08F et en C08G.
La modification des huiles siccatives par copolymérisation est classée en C08F.
La polycondensation des huiles siccatives est classée en C08G.
Les savons de résine sont classés en C11D.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Huiles vulcanisées, p.ex. factices | C08H 3/00 |
Compositions contenant des résines naturelles | C08L 93/00 |
Compositions de produits à polir | C09G 1/00 |
Épaississement d'huiles d'hydrocarbures ou d'huiles grasses par voltolisation | C10G 71/02 |
Transformation chimique des huiles | C11C 3/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Huile siccative | Huile grasse insaturée, comme l'huile de lin, l'huile d'abrasin, l'huile de pavot, l'huile de périlla et l'huile de noix, qui devient dure, résistante et élastique lors d'une exposition à l'air lorsqu'elle est appliquée en couche mince. |
Passage au vernis à l'alcool | Technique de finition du bois pour meubles en bois, donnant un lustre très intense, une profonde couleur et une surface résistante; elle consiste en l'application de nombreuses couches fines de gomme laque à l'aide d'un tampon. |
Résine naturelle | Mélanges insolubles dans l'eau de composés provenant d'arbres, en particulier de conifères, p.ex. gomme, collophane du tallol, goudron de bois résineux, brai, gomme laque. |
Siccatif | Agent séchant; substance favorisant le séchage, p.ex. huile de lin. |
Térébenthine | Exsudat ou extrait résineux provenant des conifères, en particulier de l'espèce des pins. |
Voltolisation | Traitement des huiles en les exposant à une décharge électrique. |
C09J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les adhésifs et les procédés de collage (mais voir ci-après pour les procédés de collage) y compris les adhésifs caractérisés par leur nature physique ou par l'effet produit;
Les adhésifs à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés, à base de composés macromoléculaires naturels ou non spécifiés ou de leurs dérivés, ou à base de composés macromoléculaires organiques, obtenus par (ou obtenus autrement que par) des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone;
Les adhésifs à base de substances inorganiques ou de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable;
Les adhésifs sous forme de films ou de pellicules, y compris les films détachables;
Les adhésifs pour thermosoudage et thermofusion;
L'emploi des matériaux comme adhésifs;
D'autres caractéristiques des adhésifs, p.ex. les additifs pour adhésifs.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe est résiduelle par rapport aux procédés de collage. Se référer à la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe (entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est résiduelle)", ci-après, pour les détails concernant d'autres endroits pour classer certains procédés de collage.
Dans les cas où un adhésif contient un composé non macromoléculaire organique, mais n'est pas à base de ce composé, et si un tel composé présente un intérêt, le classement peut être effectué en C08K ou comme un additif en C08J 3/00 ou C09J 11/02. Cela peut être fait en complément du classement en C09J 123/00-C09J 149/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Adhésifs conducteurs de l'électricité spécialement adaptés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 50/00 |
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes adhésifs | A61L 15/16 |
Adhésifs chirurgicaux | A61L 24/00 |
Adhésifs à base de des substances macromoléculaires organiques non spécifiques utilisés comme agents de collage dans des produits stratifiés | B32B |
Préparation de la colle forte ou de la gélatine | C09H |
Etiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable utilisant des adhésifs et des thermoactivables adhésifs respectivement | B65C 5/02, B65C 5/04 |
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication adhésives | G09F 3/10 |
Assemblage d'éléments préformés; Appareils à cet effet en utilisant des adhésifs | B29C 65/48 |
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches où l'un ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres | B32B 7/10 |
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches en utilisant des adhésifs | B32B 7/12 |
Fabrication de pellicules étirables | C08J 5/00 |
Fixation d'un matériau macromoléculaire préformé au même matériau ou à un autre matériau compact, tel que du métal, du verre, du cuir, p.ex. en utilisant des adhésifs | C08J 5/12 |
Production d'étoffes à couches multiples | D06M 17/00 |
Dispositifs pour l'application de liquides, p.ex. d'adhésifs, aux surfaces à joindre, y compris les surfaces en bois | B05B, B05C, B27G 11/00 |
Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général | B05D |
Fixation de matière autre que de la matière plastique à un élément en matière plastique, ou fixation de substances à l'état plastique en général | B29C |
Liaison verre-verre ou liaison du verre à d'autres matériaux | C03C 27/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour matériaux du genre bande ou ruban, p.ex. distributeur pour distribuer des rubans | B65D 85/67 |
Compositions de produits à polir, farts | C09G |
Savons, compositions détergentes | C11D |
Assemblage d'éléments structuraux ou parties de machines par collage ou en les pressant l'un contre l'autre, p.ex. soudage sous pression à froid | F16B 11/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, les adhésifs contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classés uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.
Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09J 123/06.
Cependant, les adhésifs contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09J 159/00-C09J 187/00 sont classés selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09J 4/00.
Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classé dans le groupe C09J 4/00.
Les aspects relatifs à la nature physique des adhésifs ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09J 9/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.
Les adhésifs caractérisés par d'autres aspects, p.ex. les additifs, sont classés dans le groupe C09J 11/00, à moins que le constituant macromoléculaire ne soit spécifié.
Dans la présente sous-classe, les adhésifs comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classés selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c. à d. le constituant sur lequel l'adhésif est basé. Si l'adhésif est basé sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, l'adhésif est classé selon chacun de ces constituants.
Exemple: un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe C09J 123/06. Un adhésif contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans les groupes C09J 123/06 et C09J 127/06.
Dans les groupes C09J 101/00-C09J 201/00, tout constituant macromoléculaire d'un adhésif qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09J, et dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans un des groupes C09J 101/00-C09J 201/00.
Tout constituant macromoléculaire d'un adhésif qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) ou la note (4) après le titre de la sous-classe C09J et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans un des groupes C09J 101/00-C09J 201/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente unintérêtpour permettre la recherche de compositions adhésives au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
Dans les groupes C09J 123/00-C09J 149/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.
Dans les groupes C09J 165/00-C09J 185/00, sauf indication contraire, les adhésifs à base de composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison présente en excès.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Radical aliphatique | désigne un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un atome autre que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. |
"Emploi de matériaux comme adhésifs" | désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux. |
Caoutchouc | comprend: les caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; ou le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les adhésifs à base de tels composés macromoléculaires). |
C09J 189/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations alimentaires | A23J 3/00 |
C09K - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'utilisation de substances pour des applications non prévues ailleurs, p.ex. substances pour sceller, fluides de forage.
L'utilisation en général de substances ayant des propriétés spécifiques, non prévues ailleurs, p.ex. des propriétés antistatiques, des propriétés anti-oxydation.
Les substances sélectionnées pour des utilisations ou applications non prévues ailleurs.
Toutes les entrées de la présente sous-classe ont trait à des propriétés spécifiques (p.ex. C09K 3/16 concerne les matériaux ayant des propriétés antistatiques) ou à des applications spécifiques de substances (p.ex. C09K 17/00 concerne des substances pour conditionner ou stabiliser les sols), avec l'exception du groupe principal C09K 3/00, qui est l'endroit résiduel de classement pour les substances qui ont des propriétés ou qui sont utilisées pour des applications pour lesquelles il n'existe pas d' entrées dans C09K ni dans les autres sous-classes de la CIB.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
les substances ou leurs applications ou utilisations pour lesquelles il existe des entrées ailleurs dans la CIB. |
Utilisation de substances pour des applications agricoles, alimentaires, médicales ou cosmétiques, | A |
p.ex. préparations à usage médical, dentaire, ou pour la toilette. | A61K |
Utilisation de substances dans des procédés physiques ou chimiques en général, | B |
p.ex. catalyseurs ou compositions absorbantes ou adsorbantes | B01 |
Traitement chimique du bois ou des matériaux similaires | B27K |
La chimie pure, couvrant les composés chimiques et leurs procédés de préparation: | |
chimie inorganique | C01 |
chimie organique | C07 |
les composés organiques macromoléculaires et leurs compositions | C08 |
Compositions de revêtement, p.ex. peintures | C09D |
Combustibles | C10L |
Utilisation de substances pour des applications concernant les matériaux fibreux, les textiles ou le papier | D |
Utilisation de substances pour des applications photographiques, cinématographiques ou techniques analogues | G03 |
Utilisation de substances pour des applications concernant des éléments électriques ou électroniques | H |
Sélection de substances à base de leurs caractéristiques conductrices, isolantes, ou diélectriques | H01B |
Sélection de substances pour leur utilisation dans les générateurs électrochimiques, p.ex. batteries | H01M |
Sélection de substances pour des matériaux piézo-électriques | H01L 41/16 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions absorbantes ou adsorbantes solides | B01J 20/00 |
Substances pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout | C02F |
Engrais | C05 |
p.ex. mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais, caractérisés par leur activité d'engrais | C05G |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
substances | couvre les composés, les compositions, les mélanges et les préparations |
C09K 3/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Apprêts en pâte | C09D 5/34 |
C09K 3/10 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les apprêts en pâte | C09D 5/34 |
C09K 3/14 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
La fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, abrasifs ou de friction, contenant des substances macromoléculaires | C08J 5/14 |
C09K 3/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes | B01J 2/30 |
Substances antigel ou provoquant le dégel employées dans des liquides pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur ou pour la production de chaleur ou de froid autrement que par combustion, p.ex. liquides de radiateurs | C09K 5/00 |
C09K 3/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réceptacles aérosols | B65D 83/14 |
C09K 3/32 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Substances pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F |
C09K 5/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substances antigel ou provoquant le dégel pour application sur des surfaces | C09K 3/18 |
Inhibition de la corrosion par des liquides | C23F 11/00 |
C09K 8/02 - Définition
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes C09K 8/03 à C09K 8/38, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
C09K 8/50 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions pour consolider le sable meuble ou similaire autour des puits | C09K 8/56 |
C09K 8/54 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Inhibition de la corrosion de matériaux métalliques en utilisant des inhibiteurs en général | C23F 11/00 |
C09K 8/56 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00 |
Compositions pour le plâtrage des parois de trous de forage | C09K 8/50 |
C09K 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux photosensibles pour la photographie | G03C |
C09K 11/08 - Définition
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes C09K 11/54 à C09K 11/89, sauf indication contraire, les matériaux sont classés à la dernière place appropriée; toutefois, on ne tient pas compte, pour le classement, des activateurs des substances luminescentes.
C09K 11/65 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Contenant du carbone, dans des composés organiques | C09K 11/06 |
C09K 13/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Compositions pour l'attaque chimique': | |
du verre | C03C 15/00 |
de la pierre naturelle ou artificielle ou des céramiques | C04B 41/52, C04B 41/72, C04B 41/91 |
de matériaux métalliques | C23F, C23G 1/00, C25F 1/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes C09K 13/02 à C09K 13/12, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place appropriée.
C09K 15/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Compositions anti-oxydantes ou compositions inhibant les modifications chimiques incorporées dans: | |
les aliments | A21D, A23 |
les compositions macromoléculaires | C08 |
les combustibles liquides ou les lubrifiants | C10 |
les huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales | C11B 5/00 |
es détergents | C11D |
les compositions pour décaper des matériaux métalliques | C23G |
Compositions inhibant la corrosion de matériaux métalliques | C23F 11/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe, un sel métallique d'un composé organique est classé comme ce composé.
Dans les groupes C09K 15/02 à C09K 15/34, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place appropriée.
C09K 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d'engrais | C05G |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Engrais | C05 |
Les substances pour stabiliser les sols spécialement adaptées pour les puits et les trous de forage | C09K 8/00 |
Consolidation par la mise en place de produits solidifiants ou capables de boucher les pores | E02D 3/12 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Aux fins de classement dans le présent groupe, la présence d'engrais dans la composition n'est pas prise en considération.
Dans les groupes C09K 17/02 à C09K 17/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes C09K 101/00 à C09K 109/00 relatifs à l'utilisation ou à l'effet recherché des substances pour conditionner ou stabiliser les sols.
C09K 19/00 - Définition
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes C09K 19/02 à C09K 19/52, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée.
Les mélanges contenant plusieurs composés formant des cristaux liquides couverts chacun par un seul des groupes C09K 19/04 à C09K 19/40 sont classés uniquement dans le groupe concerné.
Si les constituants, formant des cristaux liquides, des mélanges classés dans les groupes C09K 19/42 à C09K 19/50 présentent un intérêt en tant que tels, ils sont aussi classés dans les groupes C09K 19/04 à C09K 19/40 relatifs aux composés.
C09K 21/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Substances ignifugeantes pour utilisation dans une application particulière, p.ex.: | |
pour l'ignifugation du bois | B27K |
pour l'ignifugation des polymères | C08 |
pour l'ignifugation des textiles | D06M |
pour l'ignifugation du papier | D21H |
Peintures ignifuges | C09D 5/18 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes C09K 21/02 à C09K 21/14, sauf indication contraire, les substances sont classées à la dernière place appropriée.
C10B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les cornues ou fours à coke et leurs parties constitutives, notamment chauffage des fours à coke, portes ou fermetures pour fours à coke, dispositifs de chargement ou de déchargement des fours à coke et traitement mécanique de la charge de houille, refroidissement ou extinction du coke, dispositifs de sécurité et autres parties constitutives.
Les procédés de carbonisation ou de cokéfaction, y compris pyrolyse et autres procédés de distillation destructive des matières carbonées solides, par chauffage direct (y compris la combustion partielle de la matière à traiter) et/ou chauffage indirect (p.ex. combustion externe).
La distillation destructive spécialement conçue pour des types particuliers de matières premières solides ou pour des matières sous forme spéciale (comme des matières contenant de la cellulose, du charbon pulvérulent, des schistes ou roches bitumineux, des matières polymères synthétiques, p.ex. des pneumatiques).
La cokéfaction des huiles minérales, bitumes, goudrons etc. avec des matières carbonées solides.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les procédés ou appareils couverts par la présente sous-classe ont généralement pour objet la fabrication de produits qui se trouvent à l'état gazeux ou solide à température ambiante.
En voici des exceptions :
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Craquage des huiles | C10G |
Gazéification souterraine de matières minérales | E21B 43/295 |
Récupération ou traitement des résidus de composés macromoléculaires organiques ou de compositions à base de composés macromoléculaires, par traitement à la chaleur sèche pour obtenir des matériaux partiellement dépolymérisés | C08J 11/10 |
Traitement du goudron, du brai, de l'asphalte ou du bitume par des techniques comprenant la distillation et/ou le traitement thermique ; production d'acide pyroligneux | C10C |
Carbonisation de la tourbe par voie humide | C10F 5/06 |
Pyrolyse des boues d'égout | C02F 11/10 |
Production de mélanges liquides d'hydrocarbures à partir de caoutchouc ou de déchets de caoutchouc | C10G 1/10 |
Ensemble fonctionnel caractérisé par plus d'une machine motrice fournissant de l'énergie à l'extérieur de l'ensemble, ces machines motrices étant entraînées par des fluides différents, les cycles de ces machines motrices étant couplés thermiquement, la chaleur de combustion provenant de l'un des cycles chauffant le fluide dans un autre cycle | F01K 23/06 |
Ensemble fonctionnel caractérisé par des moteurs utilisant un combustible gazeux produit dans cet ensemble à partir d'un combustible solide, p.ex. du bois | F02B 43/08 |
Ensemble fonctionnel de turbine à gaz utilisant un générateur de gaz séparé pour gazéifier le combustible solide ou pulvérulent avant la combustion | F02C 3/28 |
Incinération de déchets ; Incinérateurs comportant un traitement préalable par pyrolyse ou gazéification | F23G 5/027 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Distillation destructive | Pyrolyse effectuée dans un appareil de distillation pour permettre de récolter les produits volatiles. La fabrication de goudron à partir de lamelles de bois de pin (riche en terpènes), qui sont chauffées dans une enceinte sans air pour décomposer la matière, donnant du charbon de bois et de la térébenthine comme sous-produits, représente un exemple de ce procédé. |
Coke | Solide à haute teneur en carbone, de structure non graphitique, issu de la pyrolyse d'un matériau organique (en particulier de charbon bitumineux à faible taux de cendres et à basse teneur en soufre) étant passé, au moins partiellement, par un état liquide ou de cristal liquide lors du processus de carbonisation. Les composants volatiles du charbon (y compris l'eau, le gaz de houille et le goudron) sont évacués par cuisson dans un four sans air à des températures pouvant aller jusqu'à 2000 degrés C. |
Cokéfaction | Transformation du charbon ou du pétrole lourd en coke. |
Carbonisation | Conversion d'une substance organique en carbone ou en résidu contenant du carbone, par pyrolyse ou distillation destructive. |
Pyrolyse | Décomposition chimique de matières organiques par la chaleur, en l'absence d'oxygène ou de tout autre réactif, à l'exception, éventuellement, de la vapeur. |
C10C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le traitement du goudron, du brai, de l'asphalte ou du bitume, y compris à l'aide de techniques telles que la distillation, le traitement thermique, l'enlèvement de l'eau ou l'extraction au moyen de solvants sélectifs.
La production d'acide pyroligneux.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe, liée aux applications, couvre des techniques spécialement adaptées au traitement du goudron, du brai, de l'asphalte ou du bitume, ou la production d'acide pyroligneux, même si certaines de ces techniques en soi sont couvertes par des sous-classes telles que C10BC10G. Par exemple, la cokéfaction des bitumes, goudrons ou analogues est couverte par C10B 55/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Obtention d'huiles d'hydrocarbures | C10G |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résines de coumarone | C08F 244/00 |
Compositions contenant des matières bitumeuses | C08L 95/00 |
Compositions de revêtement à base de matériaux bitumineux, p.ex. asphalte, goudron, brai | C09D 195/00 |
Obtention de résines naturelles ou de térébenthine | C09F |
Adhésifs à base de matériaux bitumineux, p.ex. asphalte, goudron, brai | C09J 195/00 |
Fabrication de filaments de carbone par décomposition de filaments organiques | D01F 9/14 |
Machines pour la construction ou la réparation de routes | E01C |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Goudron | Le goudron est une matière thermoplastique noire issue de la distillation destructive de la houille - on l'appelle parfois le goudron de houille. Est aussi un résidu de la fabrication du gaz de houille et du coke. Peut également provenir de végétaux tels que les pins. |
Brai | Le brai est l'appellation d'un grand nombre de liquides hautement visqueux d'apparence solide. Il peut être fabriqué à partir de pétrole ou de sources végétales. Le brai issu du pétrole est également connu sous l'appellation de bitume, tandis que le brai végétal est connu sous le nom de résine. Cependant, le brai issu de la résine végétale s'appelle la colophane. Les termes "goudron" et "brai" sont souvent employés de façon interchangeable. Cependant, le brai est considéré comme plus solide, alors que le goudron est considéré comme plus liquide. |
Asphalte | L'asphalte est un liquide ou semi-solide collant, noir et hautement visqueux présent dans le pétrole brut et dans certains dépôts naturels parfois appelés asphaltum. Dans la terminologie américaine, l'asphalte (ou le ciment à l'asphalte) est le résidu soigneusement raffiné du processus de distillation de pétroles bruts sélectionnés. En-dehors des Etats-Unis, le produit s'appelle bitume. |
Bitume | Le bitume est un mélange de liquides organiques hautement visqueux, noirs, collants, intégralement solubles dans le bisulfure de carbone ; il est composé essentiellement d'hydrocarbures aromatiques polycycliques hautement condensés. |
Acide pyroligneux | L'acide pyroligneux, également appelé vinaigre de bois, est un liquide sombre obtenu par distillation destructive du bois. Ses principaux composants sont l'acide acétique et le méthanol. Il était autrefois utilisé comme source commerciale d'acide acétique. |
Acide pyroligneux | Vinaigre de bois |
C10F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le séchage, l'essorage ou le traitement de la tourbe utilisant des presses, des presses à bande, des cylindres ou des centrifugeuses, etc. y compris le séchage ou l'essorage sur le terrain.
Le séchage ou l'essorage de la tourbe combinés à une phase de carbonisation pour la production de charbon de tourbe.
Le traitement de la tourbe, p.ex. comportant une désintégration, un moulage, un briquettage, etc.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mise en balles ou en paquets de la tourbe | B65B 27/12 |
Extraction de cire à partir de la tourbe | C10G |
Obtention de fibres à partir de la tourbe | D01B 1/50 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Distillation destructive de la tourbe | C10B 53/00 |
Extraction de la tourbe; Machines à cet effet | E21C 49/00 |
Séchage en général | F26B |
C10G - Définition
La présente sous-classe couvre:
la production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de matériaux carbonés solides non fusibles (p.ex. de bois, de charbon), à partir d'oxydes de carbone (p.ex. procédé Fischer-Tropsch), à partir de matériaux organiques contenant de l'oxygène (p.ex. acides gras ou huiles) ou à partir de gaz (p.ex. gaz naturel).
la distillation, la déshydratation ou la désémulsification des huiles d'hyrocarbures.
le craquage catalytique ou non-catalytique des huiles d'hydrocarbures en l'absence d'hydrogène.
le raffinage des huiles d'hydrocarbures en l'absence d'hydrogène.
le réformage de l'essence naphtha.
les procédés d'hydrotraitement, y compris le raffinage, le craquage ou tout autre traitement des huiles d'hydrocarbures en présence d'hydrogène ou de composés donneurs d'hydrogène.
la production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre réduit d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation ou par polymérisation, pour obtenir des chaînes carbonées plus longues.
les procédés à plusieurs étapes pour traiter les huiles d'hydrocarbures en présence ou en absence d'hydrogène.
le post-traitement de mélanges normalement gazeux de composition indéfinie obtenus par des procédés de craquage.
le traitement des huiles d'hydrocarbures ou des huiles grasses à des fins de lubrification, y compris l'épaississement par voltolisation.
la récupération ou le raffinage de cires minérales, p.ex. de la cire de lignite.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe couvre la production ou le traitement de mélanges d'hydrocarbures normalement liquides. La production ou le traitement de matériaux carbonés normalement solides ou gazeux sont couverts par les sous-classes C10BC10C, C10FC10J et C10K.
La limite entre C10G 2/00C10L 3/06 et C07C 1/02 n'est pas tout à fait claire en ce qui concerne la production d'hydrocarbures à partir d'oxydes de carbone (utilisant des procédés tels que le procédé Fischer-Tropsch à partir de gaz de synthèse). Il existe des renvois en C07C 1/02 vers les deux autres entrées mentionnées, mais des classements multiples sont également attribués dans ce domaine.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Extraction mécanique d'huiles à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou analogue | B03B |
Craquage destiné principalement à obtenir de l'hydrogène ou du gaz de synthèse | C01B |
Préparation d'hydrocarbures individuels de composition définie ou particulière ou de leurs mélanges, y compris par craquage ou pyrolyse de gaz d'hydrocarbures | C07C |
Compositions essentiellement à base de cires | C08L 91/00 |
Modification chimique des huiles siccatives par voltolisation | C09F 7/04 |
Craquage pour la production de coke | C10B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Distillation en général | B01D |
Distillation destructive de schistes bitumineux | C10B 53/06 |
Compositions lubrifiantes | C10M |
Moyens pour empêcher la corrosion, l'entartrage ou les incrustations en général | C23F |
Protection des tuyaux contre la corrosion ou l'entartrage | F16L 58/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe:
les groupes C10G 9/00-C10G 49/00 sont limités aux procédés à une seule étape;
les procédés combinés ou à plusieurs étapes sont couverts par les groupes C10G 51/00-C10G 69/00;
le raffinage ou la récupération des cires minérales sont couverts par le groupe C10G 73/00.
Dans la présente sous-classe, les expressions et les termes suivants ont la signification ci-dessous indiquée:
"en présence d'hydrogène" ou "en l'absence d'hydrogène " désignent respectivement des traitements dans lesquels l'hydrogène, sous forme libre ou sous forme de composés donneurs d'hydrogène, est ajouté ou non;
"hydrotraitement" est utilisé pour les procédés de conversion définis dans le groupe C10G 45/00 ou le groupe C10G 47/00;
"huile d'hydrocarbures" comprend des mélanges d'hydrocarbures tels que les huiles de goudron ou les huiles minérales.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Craquage | Le craquage est le traitement par lequel des molécules organiques complexes telles que des hydrocarbures lourds sont cassées en molécules plus simples (p.ex. en hydrocarbures légers) par rupture des liaisons carbone – carbone dans les précurseurs. Le taux de craquage et les produits finis sont fortement influencés par la température et la présence de catalyseurs. |
Raffinage | Le raffinage est un traitement de purification d'une substance. Le terme est habituellement utilisé pour une ressource naturelle qui se présente sous une forme presque utilisable mais qui est plus efficace sous une forme plus pure. À titre d'exemple, la plupart des variétés de pétrole naturel brûlent directement en sortant de la terre, mais leur combustion est pauvre et encrasserait très rapidement un moteur avec les résidus et les produits dérivés. Le terme "raffinage" est large et peut inclure des transformations plus radicales. Le raffinage de liquides est souvent effectué par distillation ou par distillation or fractionnement. |
Réformage (catalytique) | Le réformage thermique ou catalytique est un traitement chimique utilisé pour transformer des charges à domaine de distillation naphta, en particulier celles qui ont un faible indice d'octane, en produits à fort indice d'octane appelés réformats qui sont des composants du carburant (ou essence) à fort indice d'octane. Le traitement est le résultat global de nombreuses réactions simultanées telles que déshydrogénation, craquage et polymérisation. |
C10H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et les appareils pour la production de l'acétylène par voie humide, y compris les dispositions pour l'alimentation en eau et en carbure, les générateurs d'acétylène à haute pression, les détails des générateurs d'acétylène, p.ex. les cartouches de carbure, les compositions de carbure, les dispositifs de sécurité, l'enlèvement de la boue des générateurs.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Purification de l'acétylène | C07C 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de l'acétylène par des procédés sans carbures | C07C 11/24 |
Brûleurs de gaz en association avec une source de combustible gazeux, p.ex. un générateur d'acétylène | F23D 14/28 |
Soupapes, robinets, vannes, en général | F16K |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Voie humide de production d'acétylène | L'acétylène est fabriqué traditionnellement à partir de carbonate de calcium (carbonate de chaux) et de charbon. Le carbonate de chaux est d'abord transformé en oxyde de calcium et le charbon en coke, puis les deux sont mis en réaction pour donner du carbure de calcium et du monoxyde de carbone : CaO + 3C → CaC2 + CO Le carbure de calcium (acétylure de calcium) réagit avec de l'eau par l'un quelconque des nombreux procédés disponibles pour donner de l'acétylène et de l'hydroxyde de calcium, au moyen de la réaction découverte en 1862 par Friedrich Wöhler : CaC2 + 2H2O → Ca(OH)2 + C2H2 |
Acétylène | Éthyne, C2H2, H-C≡C-H |
C10J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et l'appareillage pour la production de gaz combustibles par carburation de l'air ou d'autres gaz sans pyrolyse, comprenant le réglage de l'arrivée de l'air ou du liquide, de la température, de l'humidité et d'autres paramètres.
Les procédés et l'appareillage pour la production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone (comprenant le gaz de gazogène, le gaz de bois, le gaz de ville, le gaz de synthèse (syngas), le gaz manufacturé et le gaz à l'eau) à partir de matières carbonées solides. Cela comprend la gazéification en couche fixe de combustibles en morceaux, la gazéification des combustibles granuleux ou pulvérulents en suspension, la gazéification utilisant des sels ou métaux fondus, la carburation par pyrolyse de la matière carbonée au sein du lit de combustible et la carburation par pyrolyse de la matière carbonée dans un carburateur.
Liens entre secteurs d'une large portée
La production de gaz de synthèse à partir d'hydrocarbures liquides ou gazeux, et le gaz de synthèse en soi, sont couverts par le groupe C01B 3/00.
Les procédés de distillation destructive, p.ex. la carbonisation ou la cokéfaction, à l'exclusion des procédés de gazéification (voir glossaire), sont couverts par la sous-classe C10B. Les combinaisons de gazéification et distillation destructive sont couvertes par le groupe C10J 3/58.
Les autres combustibles gazeux, y compris le gaz naturel, le gaz naturel de substitution ou le gaz naturel de synthèse (GNS) et le gaz de pétrole liquéfié (GPL), sont couverts par le groupe C10L 3/00.
La purification ou la modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant du monoxyde de carbone sont couvertes par la sous-classe C10K.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La gazéification sous-terraine de matières minérales | E21B 43/295 |
Ensembles fonctionnels avec un cycle combiné intégré, ayant plus d'une machine motrice délivrant de la puissance à l'extérieur de l'ensemble | F01K 23/06 |
Ensembles fonctionnels caractérisés par des moteurs utilisant un combustible gazeux produit dans cet ensemble à partir d'un combustible solide | F02B 43/08 |
Ensembles fonctionnels de turbine à gaz avec générateur de gaz séparé pour le combustible | F02C 3/28 |
Carburateurs pour alimenter les moteurs à combustion interne en mélanges combustibles | F02M |
Incinération des déchets avec pyrolyse ou gazéification en tant que traitement préalable | F23G 5/027 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Carburation | La carburation de l'air ou d'un gaz en général comprend sa mise en contact avec un combustible fluide afin de mélanger l'air/le gaz et le combustible. Cela implique souvent la diminution de la pression de l'air, p.ex. dans un Venturi. |
Distillation destructive | Procédé de pyrolyse effectué dans un appareil de distillation pour permettre la récolte des produits volatiles. Un exemple est la production de goudron à partir de tranches de pin (riches en terpènes), chauffées dans un récipient privé d'air en provoquant ainsi la décomposition du matériau, donnant du charbon de bois et de la térébenthine comme sous-produits. |
Gaz à l'eau | Mélange de monoxyde de carbone (CO) et d'hydrogène (H2) produit par la vapeur en passant au-dessus de coke incandescent en utilisant la réaction endothermique C + H2O → CO + H2. Ce produit avait un pouvoir calorifique inférieur à celui du gaz de charbon, de sorte que le gaz était souvent passé par une cornue chauffée dans laquelle était nébulisé du pétrole; le mélange de gaz résultant était appelé gaz à l'eau à carburer. |
Gaz de bois | Produit de la gazéification thermique d'une biomasse (p.ex. charbon, copeaux de bois, sciure de bois, charbon de bois) dans un gazogène ou générateur de gaz de bois. Il est le résultat d'une réaction à haute température (> 700° C) où le carbone réagit avec de la vapeur ou avec une quantité limitée d'air en produisant du monoxyde de carbone (CO), du dioxyde de carbone (CO2), de l'hydrogène (H2) et du méthane (CH4). Il peut être filtré et utilisé pour alimenter des moteurs à combustion interne, des turbines à gaz, des moteurs Stirling ou des piles à combustible. |
Gaz de production | Un mélange de gaz contenant de l'oxyde de carbone (CO), de l'hydrogène (H2), du dioxyde de carbone (CO2) et de l'azote. Aux USA, gaz de production est un terme générique se référant au gaz de bois, au gaz de ville ou au gaz de synthèse. Au Royaume Uni, gaz de production, aussi connu comme gaz d'aspiration, désigne un gaz combustible produit à partir de coke ou d'autres substances carbonées. De l'air est passé au-dessus d'un combustible chauffé au rouge et de l'oxyde de carbone est produit par une réaction exothermique qui consiste en 2C + O2 → 2CO. L'azote de l'air reste inchangé et dilue le gaz, il a donc un faible pouvoir calorifique. Le gaz peut être utilisé pour alimenter des turbines à gaz qui sont adaptées aux combustibles avec faible pouvoir calorifique. |
Gaz de synthèse (Syngas) | Mélange contenant des quantités variables d'oxyde de carbone et d'hydrogène, produit par la gazéification d'une substance contenant du carbone jusqu'à l'obtention d'un produit gazeux avec pouvoir calorifique (mais moins de la moitié de la densité énergétique du gaz naturel). Lorsqu'il est utilisé comme combustible, il est produit par la gazéification du charbon ou de déchets municipaux par les réactions suivantes: C + O2 → CO2; CO2 + C → 2CO; C + H2O → CO + H2. La dénomination provient de l'utilisation du gaz comme intermédiaire dans la création de gaz naturel synthétique (GNS), et dans la production de l'ammoniac ou du méthanol. |
Gaz de ville | Aussi connu sous le nom de gaz de houille, et contenant de l'hydrogène (H2), du monoxyde de carbone (CO), du dioxyde de carbone (CO2), du méthane (CH4), de l'azote (N2) et des hydrocarbures volatils. Il est produit par soufflage d'air et de vapeur sur un lit de combustible incandescent, généralement de coke ou de charbon. L'expression "gaz de houille" peut également être utilisée pour décrire le gaz produit par distillation destructive du charbon. Le gaz a été utilisé entre autres pour l'éclairage avant l'apparition de l'éclairage électrique, et pour le chauffage et la cuisson avant que le gaz naturel fût devenu largement disponible. |
Gazéification | La gazéification est assez similaire à la pyrolyse et la confusion entre ces termes est fréquente. La gazéification est un procédé d'oxydation partielle qui transforme des matières telles que la houille, la biomasse ou les déchets plastiques en un mélange d'oxyde de carbone et d'hydrogène (connu aussi comme gaz de synthèse) en faisant réagir à haute température le matériau de base avec une quantité contrôlée d'oxygène et/ou de vapeur. Voir aussi l'entrée pour pyrolyse. |
Pyrolyse | Décomposition chimique de substances organiques par chauffage en absence d'oxygène ou de tout autre réactif, à l'exception éventuelle de la vapeur. La pyrolyse est légèrement endothermique et les produits peuvent être des gaz, des liquides (p.ex. du pétrole léger obtenu de la dépolymérisation de déchets organiques) et/ou des solides (p.ex. du coke et des produits volatils de charbon à coke). Voir aussi l'entrée pour "Gazéification". |
Gaz de production | Gaz de bois, gaz de ville, gaz de synthèse (aux USA) |
Gaz de production | Gaz d'aspiration (au Royaume Uni) |
Gaz de bois | Holzgas, air gas, gaz bleu |
Gaz de charbon |
C10K - Définition
La présente sous-classe couvre:
la purification de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone, p.ex. de gaz de synthèse, p.ex. par dépoussiérage, par condensation des matériaux non gazeux, par lavage, par adsorption utilisant des solides tels que le charbon actif, ainsi que la régénération de la substance purifiante;
la modification de la composition chimique de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone pour produire un carburant amélioré, p.ex. en modifiant le pouvoir calorifique, en réduisant le taux d'oxyde de carbone (y compris jusqu'à zéro), par traitement catalytique ou par mélange avec des gaz.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Séparation de l'hydrogène à partir de mélanges contenant de l'hydrogène et de l'oxyde de carbone | C01B 3/50 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Laveurs de gaz | B01D 47/00 |
Traitements chimiques tel que la purification des gaz ou la modification de leur composition chimique appliqués aux compositions autres que les gaz combustibles contenant du monoxyde de carbone | B01D 53/00, B01J 19/00 |
Séparation des composés inorganiques à partir de mélanges gazeux pouvant contenir du monoxyde de carbone | C07C, C01B |
Procédés pour modifier les propriétés des gaz de distillation à l'intérieur d'un four | C10B 57/18 |
Gaz naturel; Gaz de synthèse obtenu par des procédés non couverts par C10GC10K 3/02 ou C10K 3/04 | C10L 3/06 |
C10L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Compositions qui réagissent chimiquement, généralement avec l'oxygène de l'air, pour produire de la chaleur dans des quantités contrôlables ou qui sont dispersées dans l'air pour la combustion explosive dans un moteur ou qui produisent de la lumière en combinaison avec de la chaleur pendant la combustion, c. à d. combustibles carbonés liquides, combustibles gazeux, gaz naturel, gaz naturel de synthèse, gaz de pétrole liquéfié, combustibles solides et combustibles produits par solidification de combustibles fluides;
Traitement de combustibles en vue d'améliorer leur combustion;
Utilisation d'additifs à des fins particulières dans les combustibles ou les feux, p.ex. pour réduire l'émission de fumée, pour réduire la corrosion ou l'encrassage, pour faciliter l'enlèvement de la suie ou pour améliorer l'indice d'octane ou les propriétés à basse température des combustibles;
Allume-feux, c. à d. compositions à combustion facile ou corps façonnés conçus spécialement pour initier la combustion de corps combustibles en quantité plus importante ainsi que les procédés et appareillage pour leur fabrication.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Compositions explosives ou thermiques, p.ex. des combustibles pour engins du type roquette conçu pour réagir avec un oxydant autre que l'air | C06B |
Combustibles pour la production de gaz sous pression, p.ex. pour airbags ou pour la propulsion de roquettes | C06D 5/00 |
Craquage des huiles d' hydrocarbures, production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation, récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de gaz, raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures, réformage de l'essence "naphta" | C10G |
Cires minérales | C10G |
Production de gaz de gazogène, de gaz à l'eau, de gaz de synthèse à partir de matières carbonées solides ou de mélanges contenant ces gaz ou la carburation de l'air ou d'autres gaz | C10J |
Purification ou modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K |
Combustibles pour production de gaz sous pression, p.ex. pour fusées | C06D 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gaz de synthèse produit par décomposition de composés organiques gazeux ou liquides, p.ex. hydrocarbures | C01B 3/22 |
Hydrocarbures en soi | C07C |
Craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures individuels ou leur mélanges de composition définie ou spécifiée | C07C |
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues | C10B |
Compositions lubrifiantes | C10M |
Bougies | C11C |
Aménagements ou dispositifs pour ajouter des additifs aux combustibles dans les moteurs à combustion, p.ex | F02, F02M 25/00 |
Récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés | F17C |
Liquéfaction des gaz ou des mélanges gazeux par pression et par le froid | F25J |
Combustibles pour réacteurs nucléaires | G21C 3/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Allume-feu | composition à combustion facile ou corps façonné conçu spécialement pour initier la combustion de corps combustibles en quantité plus importante, p.ex. briquette constituée essentiellement de charbon de bois |
C10L 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparation de combustibles liquides pour l'alimentation des appareils à combustion | F23K 5/08 |
C10L 1/10 - Définition
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe:
sauf indication contraire, un composé est toujours classé à la dernière place appropriée
si l'additif est un mélange de composés, chaque composé qui présente un intérêt doit être classé
un sel de métal ou d'ammonium d'un composé est classé comme ce composé, p.ex. un sulfonate de chrome est classé comme sulfonate dans le groupe C10L 1/24 et non dans le groupe C10L 1/30
C10L 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Séchage ou traitement de la tourbe, p.ex. briquettage | C10F |
Combustibles solides produits par solidification de combustibles fluides | C10L 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Presses à briquettes | B30B 11/00 |
Préparation du combustible en morceau ou pulvérulent à introduire dans l'appareil à combustion | F23K 1/00 |
C10L 10/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Utilisation de liants pour former des briquettes de combustibles solides | C10L 5/10 |
Utilisation d'additifs pour améliorer la combustion de combustibles solides | C10L 9/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Additifs pour combustibles carbonés liquides caractérisés par leur nature chimique | C10L 1/10 |
Aménagements des dispositifs d'introduction de produits chimiques dans le foyer | F23J 7/00 |
C10L 11/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Allumettes, fabrication des allumettes | C06F |
Allumage en général, p.ex. briquets pour cigarettes contenant un combustible | F23Q |
C10M - Définition
La présente sous-classe couvre:
les compositions lubrifiantes, y compris les compositions liquides et non liquides et les compositions à base de matériaux inorganiques, les compositions lubrifiantes contenant plus de 10% d'eau.
l'utilisation de substances chimiques soit seules soit comme ingrédients lubrifiants dans une composition lubrifiante, y compris la nature des matériaux de base, des épaississants et des additifs (qui peuvent être des détergents, des dispersants, des composants anti-usure, des modificateurs de friction, des anti-oxydants, des inhibiteurs de boue, etc.).
le traitement des lubrifiants usés pour récupérer les produits utiles.
la préparation ou l'après-traitement chimique des compositions lubrifiantes.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les compositions lubrifiantes spécialement adaptées à certaines applications particulières (p.ex. les agents de démoulage, les compositions pour le forage des puits, etc.) sont classées dans d'autres sous-classes – voir la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe".
L'utilisation de lubrifiants connus à des fins appropriées est classée aux endroits correspondants, p.ex. l'utilisation dans des moissonneuses ou des faucheuses est classée en A01D 69/12.
La sous-classe C10N est une sous-classe d'indexation associée à la présente sous-classe, et sert à indexer les particularités de la matière classée dans la présente sous-classe qui présentent un intérêt, p.ex. les propriétés, les utilisations ou les modifications particulières des compositions lubrifiantes.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Production d'huiles d'hydrocarbures à partir d'hydrocarbures à nombre réduit de carbones pour la lubrification, p.ex.. par oligomérisation | C10G 50/02 |
Agents de démoulage pour séparer les métaux après le moulage | B22C 3/00 |
Agents de démoulage pour séparer les matières plastiques ou les substances à l'état plastique après le moulage | B29C 33/56 |
Agents de démoulage pour séparer le verre après le moulage | C03B 40/02 |
Compositions pour le forage des puits | C09K 8/02 |
Compositions pour la lubrification des textiles | D06M 11/00, D06M 13/00, D06M 15/00 |
Huiles d'immersion pour microscopie | G02B 21/33 |
Aucune. |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement d'huiles d'hydrocarbures ou d'huiles grasses pour la lubrification, par des procédés autres que le craquage, le réformage, le raffinage ou l'hydrotraitement | C10G 71/00 |
Dispositifs, installations ou systèmes de lubrification (utilisation de substances particulières dans des appareils particuliers ou dans des conditions particulières) | F16N, A21D 8/08, B21C 9/00, H01B 3/18 |
Soins relatifs aux lubrifiants, p.ex. stockage, traitements physiques, dilution, p.ex. avec des carburants | F16N 35/00-F16N 39/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
1. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique, que les substituants intéressants soient sur le cycle ou qu'ils soient sur la partie aliphatique de la molécule.
2. Dans la présente sous-classe :
a. les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé;
b. les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts si cela présente un intérêt;
c. un composé particulier, p.ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme ce composé;
d. les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lequel aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple,
un matériau de base qui est un mélange de cétones et de groupes amide est classé en C10M 105/00;
un matériau de base qui est un mélange de cétones et de groupes éther est classé en C10M 105/08;
un additif qui est un mélange de groupes ester à chaîne longue et à chaine courte est classé en C10M 129/00;
un additif étant un mélange d'acides aliphatiques et aromatiques à chaîne courte est classé en C10M 129/26;
e. sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédients, ou le mélange de types d'ingrédients (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise la composition.
Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p.ex. une composition lubrifiante consistant en :
un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classement;
un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non ;
un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non .
3. Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant la règle 2 ou la règle 3 ci-dessus, mais qui est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classée à la dernière place appropriée. Cette partie peut être soit un ingrédient simple, soit être elle-même une composition.
4. Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant les règles 1 à 3 ci-dessus, mais qui est considérée comme une information présentant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée à la dernière place appropriée. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle" .
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Lubrifiant | Composition, souvent sous forme liquide, qui est introduite entre deux surfaces mobiles pour réduire le frottement et l'usure entre elles, habituellement en formant un film protecteur qui permet aux surfaces en contact d'être séparées, réduisant ainsi le frottement entre les deux surfaces. Les lubrifiants sont souvent des liquides organiques tels que des huiles minérales (p.ex. utilisées comme huiles pour moteur), mais peuvent également se présenter sous forme non liquide, y compris sous forme de graisse, de poudre, de graphite sec, de polytétrafluoroéthylène (PTFE), de bisulfure de molybdène, de bisulfure de tungstène, etc. Parallèlement à la réduction des frottements et de l'usure, les lubrifiants peuvent aussi transmettre la chaleur, évacuer les contaminants et les débris, transmettre l'énergie et éviter la corrosion et la rouille. Les termes "lubrifiant" ou "composition lubrifiante" incluent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage des métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues. |
Lube oil | Lubricating oil huile de graissage |
C10N - Définition
La présente sous-classe couvre:
La présente sous-classe constitue un schéma d’indexation associé à la sous-classe C10M, relatif aux compositions lubrifiantes.
les métaux seuls ou inclus dans un composé (indexés selon les groupes 1 à 8 de la Classification périodique des éléments), présents dans une composition lubrifiante ;
les propriétés de la composition lubrifiante ou de ses constituants ;
l’utilisation ou l’application de la composition lubrifiante ;
la forme sous laquelle est appliquée la composition lubrifiante ;
la modification chimique par post-traitement des constituants lubrifiants;
les méthodes spéciales de préparation des compositions lubrifiantes ;
le pré-traitement spécial du matériau à lubrifier.
Liens entre secteurs d'une large portée
Tous les documents indexés dans la présente sous-classe doivent avoir été classés dans la sous-classe C10M.
"lubrifiant" ou "composition lubrifiante" comprend les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l’étirage des métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues;
"aliphatique" comprend "cycloaliphatique".
C11D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compositions détergentes formées essentiellement de composés tensio-actifs tels que des composés anioniques, cationiques ou non ioniques;
Les autres ingrédients entrant dans les compositions ci-dessus, p.ex. les composés tels que les carbonates, les produits animaux ou les polymères;
Les compositions détergentes constituées essentiellement de composés non tensio-actifs, p.ex. les peroxydes, les hydrocarbures, les enzymes;
Les compositions détergentes contenant essentiellement du savon;
L'emploi de substances utilisées seules comme détergents, telles que des composés tensio-actifs;
Les compositions détergentes formées de plus d'un type de composés;
Les procédés de préparation des compositions contenant des mélanges de détergents;
La fabrication du savon ou des solutions de savon en général;
La fabrication de savon de résine ou de savons dérivés des acides naphténiques et les compositions à base de ces savons;
Les matériaux détergents ou les savons caractérisés par leurs propriétés physiques; et
La récupération de la glycérine à partir des eaux de saponification.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre | C09D 9/00 |
Nettoyage ou dégraissage de matériaux métalliques par des procédés chimiques autres que l'électrolyse | C23G |
Blanchiment, nettoyage à sec ou lavage des fibres ou des tissus | D06L |
Traitement des fibres ou des tissus avec des produits chimiques | D06M |
Préparations spécialement adaptées au lavage des cheveux ou au nettoyage des dents ou de la bouche | A61K 8/00, A61Q 5/02, A61Q 11/00 |
Compositions particulières pour le nettoyage des membranes semi-perméables | B01D 65/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Désinfectants en tant que tels | A01N |
Procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation | A61L |
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/00 |
Raffinage du glycérol | C07C 31/22 |
Compositions de produits à polir | C09G |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans les groupes de la présente sous-classe relatifs aux mélanges, tout composant distinct d'une composition qui n'est pas lui-même identifié par le classement du mélange mais qui est considéré comme nouveau et non évident doit également être classé dans les groupes C11D 1/00-C11D 9/00. Les composants distincts peuvent être soit des ingrédients simples, soit des compositions proprement dites.
Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant le paragraphe précédent et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche peut également être classé dans les groupes C11D 1/00-C11D 9/00. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
Dans les groupes C11D 1/02-C11D 1/94, les groupes C11D 3/02-C11D 3/39, les groupes C11D 7/02-C11D 7/46 et les groupes C11D 9/06-C11D 9/42, en l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Autres ingrédients entrant dans les compositions | Ingrédients non tensio-actifs dans une composition détergente, p.ex. liants ou agents d'adoucissement de l'eau. |
Composés de surface actifs / agents tensio-actifs (surfactants) | Substances qui ont la propriété de réduire la tension de surface d'un solvant, par exemple un détergent, ou du savon dissous dans l'eau. Ces substances, aussi appelées agents mouillants, contiennent une combinaison de parties polaires (hydrophiles) et non polaires (hydrophobes) qui ont pour effet de lier l'eau à l'huile. Elles se placent à la limite de phase entre la phase aqueuse et la phase organique ou, s'il n'y a pas d'espace à cet endroit, elles s'agglomèrent et forment des micelles. Les détergents synthétiques, tout comme les savons, sont des surfactants. |
Détergent | Tout matériau pour le nettoyage. Ce matériau peut contenir des surfactants ou non. L'expression "détergent synthétique" est également utilisée comme synonyme de "surfactant" (à l'exclusion des savons, qui ne sont pas considérés comme synthétiques), c'est un composé ou un mélange de composés dont les molécules comportent deux régions distinctes l'une, hydrophile, qui présente une affinité pour l'eau et l'autre, hydrophobe, avec peu ou pas d'affinité pour l'eau. Ces composés peuvent aider à dissoudre les composés hydrophobes dans l'eau. Voir ci-dessous des exemples de types particuliers de surfactants (détergents). |
Savons | Les savons ont aussi les propriétés mentionnées ci-dessous pour les surfactants, mais ils ne sont en général pas considérés comme des détergents synthétiques. Le savon est une catégorie particulière de surfactant obtenu à partir d'huiles et de graisses, il résulte d'un processus de saponification dans lequel la liaison ester d'une huile ou d'une graisse végétale est coupée par hydrolyse en utilisant un alcali (NaOH ou KOH) pour donner de la glycérine et du savon brut. Les savons sont habituellement des sels alcalins d'acides gras, principalement des acides palmitique, stéarique et oléique. Les savons mous contiennent des sels de potassium, alors que les sels de sodium sont des savons durs. Les savons métalliques contiennent des composés d'acides gras avec des bases de cuivre, d'aluminium, de lithium, de calcium, etc. qui sont insolubles dans l'eau. Les savons sont des exemples de surfactants anioniques. Les détergents synthétiques ont en général remplacé les savons comme produits pour le blanchissage. |
Savon de résine | Savon jaune contenant de la résine, utilisé pour le blanchiment. Il est obtenu en ajoutant une certaine quantité de résine (colophane ou arcanson), 50 pour cent et plus de la graisse utilisée, à la masse dans la chaudière à savon vers la fin du processus. |
Surfactants | Voir "Composés de surface actifs". "Surfactifs" est aussi employé en français. |
Surfactants amphotères | Les surfactants amphotères contiennent à la fois des groupes acides et des groupes basiques dans leur molécule et peuvent agir comme des détergents cationiques ou anioniques en fonction du pH de la solution, ou comme anion et cation à la fois. |
Surfactants anioniques | Les surfactants anioniques ont un ion actif de surface chargé négativement. Un exemple est l'alkylbenzènesulfonate de sodium. |
Surfactants cationiques | Les surfactants cationiques (connus aussi comme savons invertis) sont des surfactants ioniques synthétiques dans lesquels la partie de surface active de la molécule est un ion chargé positivement. Des exemples typiques sont les sels d'ammonium quaternaires tels que le cétrimide, le chlorure de benzalkonium, le bromure de domiphène et le bromure de cétyl pyridinium, qui ont tous une activité bactéricide. |
Surfactants non ioniques | Les surfactants non ioniques sont des agents de surface actifs synthétiques tels que la molécule n'est pas ionisée en solution aqueuse. Des exemples typiques sont les surfactants obtenus à partir de produits de condensation de l'oxyde d'éthylène avec un hydrophobe. |
C11D 13/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Par découpage | C11D 13/24 |
C11D 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raffinage de la glycérine | C07C 31/22 |
C12C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les matières premières utilisées pour préparer la bière (p.ex. le malt et le houblon) et leur traitement.
La préparation du moût.
Les procédés de fermentation de la bière.
Les procédés de production de bières particulières.
Les appareils de brasseries.
La bière en soi.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe C12H traite de la "Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées ou extraction de l'alcool de celles-ci".
Le traitement après fermentation, tel que la carbonatation est couvert par la sous-classe C12C mais est classé dans la sous-classe C12H lorsqu'il est combiné à un sujet de la sous-classe C12H.
Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Préparation du malt utilisé comme produit alimentaire | A23L |
Nettoyage de matières premières, p.ex. de fruits et légumes | A23N |
Réceptacles avec des moyens pour faire bouillonner les liquides comestibles | B65D 85/73 |
Procédés d'extraction de l'alcool pour obtenir des boissons sans alcool ou à faible teneur en alcool | C12H 3/00 |
Machines à poisser ou à dépoisser, ou outillage de cave | C12L |
Culture de levures | C12N 1/14 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils et procédés de séparation de solides de liquides en général | B01D |
Fermentation éthanolique, non destinée à des boissons | C12P 7/06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Le groupe principal C12C 13/00 est résiduel pour les appareils non couverts par un seul des groupes précédents, sauf dans le cas des "Chaudières de brasserie" qui sont classées ici en tant qu'appareils plutôt que dans les groupes traitant de la préparation.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Bière | Le terme bière englobe les boissons alcoolisées produites par fermentation de sucres dérivés de grains d'orge, froment, sorgho, maïs ou riz. |
Chaudières de brasserie | |
Ensemencement | Ajout de levure dans le moût. |
Faible teneur en alcool | C'est une bière qui a une teneur en alcool plus faible que ce qu'on pourrait attendre d'une fermentation complète de la bière. Les bières basses calories et peu alcoolisées sont classées dans la catégorie des bières à faible teneur en alcool. |
Fermentation | Procédé au cours duquel la levure transforme le sucre en alcool éthylique. |
Germe | Le germe est la pousse qui a commencé à sortir d'un grain. |
Levure immobilisée | La levure est absorbée sur un matériau statique au lieu d'être dispersée dans le liquide. |
Malt | Malt est le terme utilisé pour des grains partiellement germés, puis séchés, dans lesquels une partie de l'amidon a été converti en sucre. |
Malt caramélisé/noir | Malt qui a été suffisamment chauffé pour entraîner une caramélisation des sucres. |
Moût | Le moût est la partie liquide de la trempe qui subsiste une fois les grains retirés. |
Trempage | Immersion préalable des grains dans l'eau pour stimuler la germination. |
Trempe | La trempe est un mélange de malt et d'eau. Le brassage est le procédé qui consiste à extraire les sucres des grains par trempage, souvent à température élevée. |
Dans les documents anciens, le "malt" est parfois appelé par son titre complet, "orge malté".
Les termes "malt noir" et "malt torréfié" sont synonymes et sont également connus sous l'appellation de "caramel" ou de "malt caramélisé" dans les documents anciens.
Les sources secondaires d'amidon/de sucre sont souvent qualifiées de "produits annexes", p.ex. le froment dans la bière de froment.
Dans la sous-classe C12C, les termes "moût" et "moût de brassage" sont équivalents et peuvent donc être considérés comme étant synonymes.
Les "chaudières de brasserie" sont également appelées "chaudières à houblonner".
L'expression "à faible teneur en alcool", dans certains pays, a une signification légale, qui peut être différente de son utilisation dans la présente classification. "Peu alcoolisée, "à teneur réduite en alcool", "bière sans alcool", "désalcoolisée", sont des variantes.
L'eau utilisée pour le brassage est parfois aussi appelée "eau de brassage".
C12G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le vin en soi.
Les procédés utilisés dans la préparation du vin.
Les autres boissons alcoolisées en soi.
Les procédés utilisés dans la préparation d'autres boissons alcoolisées.
Liens entre secteurs d'une large portée
Alors que sous-classe C12H traite de la pasteurisation, de la stérilisation, de la conservation, purification, de la clarification ou du vieillissement des boissons alcoolisées ou de l'extraction de l'alcool de celles-ci, sous-classe C12G comprend la désacidification du vin, la prévention de la précipitation du tartre ou la simulation du vieillissement par aromatisation.
Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La bière; sa préparation | C12C |
Les procédés pour extraire l'alcool afin d'obtenir des boissons sans alcool ou à faible teneur en alcool | C12H 3/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs et procédés pour la séparation de solides des liquides, en général | B01D |
Les procédés ou les appareils de distillation, en général | B01D 3/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Dégorgeage | Procédé d'extraction des levures (lie) déposées dans le col de la bouteille ou sur une fermeture spécialement conçue. |
Désulfitage | Procédé d'élimination de l'anhydride sulfureux en excès. |
Fermentation | Processus par lequel la levure transforme le sucre en alcool éthylique. |
Levure immobilisée | La levure est absorbée par un matériau statique à la place d'être dispersée dans le liquide. |
Moût | Jus obtenu du raisin. |
Sulfitage | Procédé d'addition d'anhydride sulfureux (SO2). |
Tartre | Cristaux de bitartrate de potassium précipités à partir du vin. |
Vin | Ce terme inclut les vins mutés tels que xérès, porto ou madère, mais ne comprend pas le terme "barley wine" ("vin d'orge") qui est un synonyme pour la bière, utilisé dans de vieux documents. |
Le "dégorgeage" et le "dégorgement" désignent un même procédé; le terme dégorgeage est plutôt utilisé en français tandis que dégorgement est utilisé en anglais; en anglais les mots-clés "degorge" ou "disgorge" sont aussi utilisés en tant que verbes.
L'agitation avant l'enlèvement de la levure est souvent appelée "remuage".
Dans le contexte de l'enlèvement de la levure (soutirage), la levure morte est souvent désignée par "lie" ou "sédiment".
La "méthode traditionnelle", la "méthode champagne" et la "méthode champenoise" désignent toutes une même méthode.
"Crème de tartre", "bitartrate de potassium", "cristaux de bitartrate" et "tartrate acide de potassium" sont d'autres synonymes pour "tartre".
Dans certains pays "faible teneur en alcool" a une signification légale différente de l'utilisation faite ici; "teneur en alcool réduite" , "désalcoolisé" sont des variantes.
C12H - Définition
La présente sous-classe couvre:
La pasteurisation, la stérilisation, la conservation, la purification, la clarification ou le vieillissement des boissons alcoolisées.
L'extraction de l'alcool des boissons alcoolisées pour obtenir des boissons sans alcool ou à faible teneur en alcool.
Liens entre secteurs d'une large portée
La bière en soi, le brassage de la bière, les procédés de fermentation et les traitements après fermentation de la bière sont classés dans la sous-classe C12C.
Alors que la sous-classe C12C traite du procédé de fabrication de bière à faible teneur en alcool, C12H inclut le procédé d'extraction d'alcool de la bière pour obtenir une bière à faible teneur en alcool ou sans alcool.
Le vin, les autres boissons alcoolisées et leur préparation sont classés dans la sous-classe C12G.
Alors que la sous-classe C12G traite de la désacidification du vin, de la prévention de la précipitation du tartre ou de l'aromatisation pour simuler le vieillissement, C12H comprend la pasteurisation, la stérilisation, la conservation, la purification, la clarification, le vieillissement des boissons alcoolisées ou l'extraction de l'alcool de celles-ci.
Lors du classement dans la présente sous-classe, le classement s'effectue également dans le groupe B01D 15/08 dans la mesure où une matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.
Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui sont considérés comme présentant un intérêt pour la recherche.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Récupération des sous-produits du vin ou de la bière hormis les boissons à faible teneur en alcool | C12F 3/06 |
Désacidification du vin | C12G 1/10 |
Prévention de la précipitation du tartre | C12G 1/12 |
Simulation du vieillissement par aromatisation | C12G 3/06 |
Préparation de boissons alcoolisées autres que le vin ou la bière en faisant varier la composition des solutions fermentées | C12G 3/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation des aliments ou produits alimentaires en général | A23L 3/00 |
Distillation ou rectification de solutions fermentées pour obtenir de l'alcool pur | B01D 3/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Adsorption | Capacité qu'ont toutes les substances solides d'attirer, à leur surface, les molécules de gaz ou de solutions avec lesquelles elles sont en contact. |
Clarification | Retrait des matières en suspension lors du vieillissement. |
Garde | Vieillissement ou mûrissage de la bière par stockage. Fermentation et clarification ont lieu lors de la garde. |
Sulfitation | Procédé d'ajout de dioxyde de soufre (SO2). |
C12M - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie dans lequel, en particulier
L'appareillage spécialement adapté à l'emploi des micro-organismes ou enzymes comme "réactifs" ou biocatalyseurs.
L'appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie convenant à la fois au laboratoire et à l'échelle industrielle.
L'appareillage pour la culture de tissus, de cellules humaines, animales ou végétales, ou de virus.
L'appareillage spécifiquement prévu dans la présente sous-classe comprend l'appareillage de fermentation, les appareils pour le traitement de micro-organismes ou d'enzymes au moyen d'énergie électrique ou ondulatoire, les appareils pour la mutation ou le génie génétique, les inoculateurs ou échantillonneurs, les appareils de mesure ou d'essai.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les appareils physiques ou chimiques en général sont classés dans la classe B01.
Les appareils de commande ou de régulation en général sont classés dans la sous-classe G05.
Dans les sous-classes C12M-C12Q ou C12S et à l'intérieur de chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Les codes de la sous-classe C12R ne doivent être utilisés que comme codes d'indexation associés aux sous-classes C12C-C12Q ou C12S, afin de fournir des informations concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Installations pour la fermentation des engrais de ferme | A01C 3/02 |
Conservation de parties vivantes de corps humains ou animaux | A01N 1/02 |
Appareils de brassage | C12C |
Production du méthane par traitement anaérobie des boues d'égout | C02F 11/04 |
Appareils de fermentation du vin | C12G |
Appareils de préparation du vinaigre | C12J 1/10 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Enzyme | Matériel protéinique déclenchant un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé dans la réaction. |
Micro-organisme | Les organismes unicellulaires, tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures; pour les besoins du classement, ce terme comprend également les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires. |
C12N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les micro-organismes (p.ex. protozoaires, bactéries, cellules végétales fusionnées, hybridomes, virus, cellules ou tissus animaux, cellules souches, cellules tumorales) et les enzymes ou proenzymes et les compositions contenant des micro-organismes et des enzymes ou proenzymes.
Les procédés pour préparer, activer, inhiber, séparer ou purifier des enzymes.
Le traitement de micro-organismes ou d'enzymes par énergie électrique ou ondulatoire.
Les procédés de reproduction, conservation ou maintien de micro-organismes ou de compositions les contenant.
Les procédés de préparation ou d'isolement d'une composition contenant un micro-organisme.
La préparation de mutants et les procédés de criblage à cet effet.
Les procédés de fusion de plusieurs cellules entre elles.
La technologie de l'ADN recombinant comprenant:
Les milieux de culture pour supporter ou soutenir la croissance de micro-organismes.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans les sous-classes C12M-C12Q, sauf indication contraire, le classement s'effectue dans la dernière sous-classe appropriée des sous-classes C12M-C12Q.
Classement multiple
L'activité biocide, de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou de régulation de croissance des végétauxque présentent les préparations ou les composés contenant des micro-organismes ou des enzymes doit également être classée dans la sous-classe A01P.
L'activité thérapeutique des composés contenant des micro-organismes, des protéines unicellulaires ou des enzymes est également classée dans la sous-classe A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette contenant des micro-organismes ou des enzymes est également classée dans la sous-classe A61Q.
Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Acides nucléiques qui ne sont pas utilisés dans la technologie recombinante et leur préparation chimique | C07H 21/00 |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions | C12Q 1/00 |
Nouvelles espèces végétales multicellulaires, p.ex. plantes transgéniques, et procédés pour leur obtention | A01H |
Nouvelles races d'animaux multicellulaires, p.ex. animaux transgéniques, et procédés pour leur obtention | A01K 67/00 |
Compositions et utilisation des compositions et des préparations pour la conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci | A01N 1/00 |
Compositions et utilisation des compositions et des préparations pour la conservation de végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00 |
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales | A01N 63/00 |
Produits de boulangerie qui peuvent contenir des micro-organismes ou des enzymes | A21D 10/00, A21D 13/00 |
Aliments ou produits alimentaires contenant des micro-organismes ou des enzymes | A23 |
Préparations pharmaceutiques ou pour le traitement du corps contenant des micro-organismes ou des enzymes | A61K |
Préparations médicinales contenant des acides nucléiques | A61K 31/7088 |
Préparations médicinales contenant du matériel génétique qui est introduit dans des cellules du corps vivant pour traiter des maladies génétiques; Thérapie génique | A61K 48/00 |
Pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques contenant des micro-organismes | A61L 15/36 |
Pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques contenant des enzymes | A61L 15/38 |
Compost biologique | C05F 9/04 |
Engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires | C05F 11/08 |
Compositions détergentes contenant des enzymes | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux | A01N 1/02 |
Compositions pour l'alimentation | A21, A23 |
Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L |
Compositions, caractérisées par l'utilisation de bactéries, utilisées dans des procédés de récupération assistée d'extraction d'hydrocarbures de formations souterraines | C09K 8/582 |
Préparation de polynucléotides utilisant des enzymes ou des micro-organismes | C12P 19/34 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe C12N 5/07, le classement est effectué, sauf indication contraire, à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.
Dans la présente sous-classe, sauf s'ils sont prévus ailleurs de manière spécifique, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf si elles sont prévues ailleurs de manière spécifique, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Antisens | ADN ou ARN composé de la séquence complémentaire à un ADN/ARN. |
Aptamères | Molécules oligonucléotides qui se lient à une molécule cible spécifique. |
Cellule germinale | Cellule reproductive du corps, spécifiquement, soit cellule œuf, soit cellule spermatique. |
Cellule NK | Cellule tueuse naturelle (de l'anglais Natural Killer). |
Cellule progénitrice | Cellule qui, par une série de divisions cellulaires, donne naissance à une lignée cellulaire spécifique. |
Cellule souche | Cellule capable de s'auto-renouveler par division mitotique cellulaire ainsi que de se différencier en plusieurs types de cellules spécialisées. Le terme recouvre les cellules souches adultes et les cellules souches embryonnaires (cellules ES) telles que dérivées de blastocystes. |
Cellule souche multipotente | Cellule souche capable de donner naissance à plusieurs types de cellules appartenant à un feuillet embryonnaire particulier, l'endoderme, le mésoderme ou l'ectoderme. |
Cellule souche pluripotente | Cellule souche capable de se différencier en cellules d'au moins deux des trois feuillets embryonnaires, l'endoderme, le mésoderme et l'ectoderme. |
Cellule souche totipotente | Cellule souche capable de générer de façon autonome un organisme entier; les cellules totipotentes animales peuvent se différencier en toutes les trois lignées somatiques (endoderme, mésoderme et ectoderme), en lignée germinale et en tissus extra-embryonnaires tels que le placenta. |
Conservation | Technique qui consiste à placer des micro-organismes dans un état dormant réversible. |
Enzyme | Matériel protéinique qui provoque un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé pendant la réaction. |
Génie génétique | Technologie utilisée pour modifier le patrimoine héréditaire ou la structure des gènes d'une cellule vivante permettant à celle-ci de produire des substances chimiques différentes ou en quantité accrue, ou d'exercer des fonctions totalement nouvelles. |
Maintien | Support ou soutien de la croissance ou de l'activité métabolique des micro-organismes. |
Micro-organisme | Comprend les organismes unicellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures; à des fins de classement, ce terme comprend en outre les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires. |
Motifs CpG | Motifs Cytosine-Phosphate-Guanine; dans la séquence ADN une cytosine est suivie directement par une guanine; la méthylation de la cytosine sur les motifs CpG règle de façon négative l'expression du gène. |
Mutation | Tout changement qui modifie la séquence des bases de l'ADN en changeant de ce fait le matériel génétique d'un micro-organisme. |
Proenzyme | Précurseur d'enzyme |
Protéine unicellulaire | Protéine dérivée de micro-organismes, normalement de bactéries ou de levures cultivées en milieu adapté, récoltées et traitées pour l'emploi dans l'alimentation humaine ou animale. Par exemple, la bactérie bleu-vert Spirulina est traitée et vendue comme complément alimentaire riche en protéines. |
Séquence non codante d'acides nucléiques | Séquence d'acides nucléiques qui ne contient pas les instructions pour produire des protéines. |
Technologie de l'ADN recombinant | Technique de coupage et de réassemblage de segments d'ADN provenant de la même source ou de sources différentes. |
Vecteur | Séquence d'ADN (p.ex. plasmide, ADN phage) qui peut être utilisée pour introduire un gène étranger dans une cellule hôte et qui est capable de se répliquer de façon autonome dans celle-ci. |
C12N 1/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Culture des végétaux multicellulaires | A01G |
C12N 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparation du malt | C12C 1/00 |
C12P - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés dans lesquels le produit (le composé ou la composition) est synthétisé par une transformation biochimique de matière effectuée en utilisant des enzymes ou des micro-organismes;
Les procédés de séparation des énantiomères (isomères optiques) à partir d'un mélange racémique en utilisant des enzymes ou des micro-organismes.
Note
La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques, qu'elles soient importantes ou non.
Liens entre secteurs d'une large portée
Dans les sous-classes C12M à C12Q, en l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue dans la dernière sous-classe appropriée des sous-classes C12M à C12Q.
Si une réaction particulière présente un intérêt, elle peut également être classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. en C07C08.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes déjà couverts par d'autres sous-classes sont en outre classés en C12S si cela présente un intérêt pour la recherche.
Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui présentent un intérêt pour la recherche.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement de la pâte avec des micro-organismes | A21D 8/04 |
Procédés de traitement des aliments ou des produits alimentaires avec des micro-organismes | A23 |
Production de méthane par traitement anaérobie des boues d'égout | C02F 11/04 |
Préparation d'engrais caractérisée par une étape de compostage | C05F 17/00 |
Procédés de fermentation pour la production de bière | C12C 11/00 |
Procédés de fermentation pour la fabrication du vin | C12G 1/00 |
Procédés de fermentation pour la préparation de boissons alcoolisées autres que le vin et la bière | C12G 3/00 |
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification, vieillissement de boissons alcoolisées en utilisant des enzymes | C12H 1/15 |
Extraction de l'alcool des boissons alcoolisées | C12H 3/00 |
Préparation du vinaigre par fermentation des matériaux de départ | C12J |
Procédés pour préparer des enzymes | C12N 9/00 |
ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification | C12N 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de préparation des composés sans utiliser d'enzymes ou de micro-organismes | C01, C07, C08 |
Procédés de récupération assistée utilisant des bactéries pour l'extraction d'hydrocarbures | E21B 43/22 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
En l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés généraux utilisant des micro-organismes ou des enzymes pour préparer des composés ou des compositions, ainsi que des procédés utilisant des micro-organismes ou des enzymes pour produire des compositions et des composés insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00 à C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00 à C12P 37/00.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les parties subcellulaires de micro-organismes sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe,
les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés;
les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Micro-organisme | Englobe les organismes monocellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les fongi monocellulaires, p.ex. les levures; aux fins du classement, ce terme inclut également les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires. |
C12P 5/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Production de méthane par traitement anaérobie des boues d'égout | C02F 11/04 |
C12P 7/54 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Vinaigre | C12J |
C12P 19/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Acide céto-2 gulonique | C12P 7/60 |
C12P 19/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Hydrolyse non biologique de l'amidon | C08B 30/00 |
C12P 21/06 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Préparation de produits alimentaires par hydrolyse de protéines | A23J 3/00 |
C12Q - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés dans lesquels est réalisée une mesure, une recherche ou une analyse directe ou indirecte, qualitative ou quantitative, d'un matériau qui contient des enzymes ou des micro-organismes, ou les procédés dans lesquels un matériau contenant des enzymes ou des micro-organismes est utilisé pour réaliser une mesure, une recherche ou une analyse qualitative ou quantitative, p.ex. recherche ou analyse de l'activité antimicrobienne ou du cholestérol, recherche ou analyse géomicrobiologique.
Les procédés de mesure, de recherche ou d'analyse in vivo, in vitro ou in silico (par ordinateur) faisant intervenir des acides nucléiques, p.ex. hybridation d'acide nucléique incluant une amplification en chaîne par polymérase (PCR, Polymerase Chain Reaction).
Les compositions ou les papiers réactifs contenant des micro-organismes ou des enzymes pouvant être utilisés pour détecter ou identifier un composé ou une composition chimique, p.ex. bandelettes de papier pour tester la glycémie.
Les compositions ou les papiers réactifs qui se distinguent par l'utilisation d'indicateurs pouvant être employés pour détecter ou identifier la présence de micro-organismes ou d'enzymes.
Les procédés de fabrication de ces compositions de recherche ou d'analyse.
Les procédés faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes, dans lesquels on mesure un paramètre du procédé et on fait varier ce paramètre ou un autre paramètre, suite à cette mesure, c.-à-d. commande sensible aux conditions du milieu.
Liens entre secteurs d'une large portée
La commande ou la régulation en général sont classées en G05.
Dans les sous-classes C12M-C12Q ou C12S et à l'intérieur de chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Les codes de la sous-classe C12R ne doivent être utilisés que comme codes d'indexation associés aux sous-classes C12C-C12Q ou C12S, afin de fournir des informations concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils de mesure ou d'essai par des moyens de mesure ou de détection des conditions du milieu, p.ex. par des compteurs de colonies | C12M 1/34 |
Appareils destinés à des procédés de commande sensible aux conditions du milieu | C12M 1/36 |
Observation de la progression ou du résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe, par l'une quelconque des méthodes spécifiées dans les groupes G01N 3/00 à G01N 29/00 | G01N |
Essais immunologiques | G01N 33/53 |
Essais immunologiques avec un marqueur enzymatique | G01N 33/535 |
Essais immunologiques, le support étant une cellule ou un fragment de cellule biologique | G01N 33/554 |
Essais immunologiques pour micro-organismes | G01N 33/569 |
Essais immunologiques pour maladies vénériennes | G01N 33/571 |
Essais immunologiques pour enzymes ou isoenzymes | G01N 33/573 |
Essais immunologiques pour le cancer | G01N 33/574 |
Essais immunologiques pour l'hépatite | G01N 33/576 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Micro-organismes en soi | C12N 1/00 |
Cellules humaines, animales ou végétales en soi | C12N 5/00 |
Virus en soi | C12N 7/00 |
Enzymes en soi | C12N 9/00, C12N 11/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Recherche ou analyse de matériau biologique | G01N 33/48-G01N 33/98 |
Analyse chimique faisant intervenir les sucres du sang, p.ex. le galactose | G01N 33/66 |
Analyse chimique faisant intervenir des protéines, peptides et amino-acides | G01N 33/68 |
Analyse chimique faisant intervenir des lipides, p.ex. le cholestérol | G01N 33/92 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant.
Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acide nucléique | Les acides nucléiques en tant que composés in vitro ainsi qu'en tant que fractions élémentaires de cellules in vivo, comme les territoires chromosomiques à l'intérieur du noyau, les plasmides, les séquences de gènes, les informations génétiques, les mutations, les polymorphismes tels que les SNP, les séquences de bases in silico, les aptamères (acides nucléiques liant des ligands) et les ribozymes (molécules d'ARN catalytiquement actives). |
Enzyme | Matériel protéinique déclenchant un changement chimique dans un matériel de départ sans être consommé dans la réaction. |
Faisant intervenir | se rapportant à une substance, comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance. |
Micro-organisme | Les organismes unicellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures ; pour les besoins du classement, ce terme inclut également les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires. |
C12S - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants tels que:
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour le nettoyage ou le traitement comme:
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe couvre des procédés déjà prévus dans :
Section C: C01C05F, C08C09B, C09HC10G, C13C14C, C21BC22B, C23FC23G
Section D: D01CD01F, D06LD06M, D06PD21C, D21H
La présente sous-classe est destinée à fournir une base pour réaliser une recherche complète concernant la matière définie par le titre de la sous-classe et, à cette fin, toute information ayant trait à cette matière est classée dans la présente sous-classe, bien qu'elle soit déjà classée ailleurs.
Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 3/00 |
Traitement biologique des boues d'égouts | C02F 11/02 |
Procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique | C12P 41/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans la présente sous-classe, sauf s'ils sont prévus ailleurs de manière spécifique, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf si elles sont prévues ailleurs de manière spécifique, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Enzyme | Matériel protéinique qui provoque un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé pendant la réaction. |
Micro-organisme | englobe les organismes monocellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les fongi monocellulaires, p.ex. les levures; aux fins du classement, ce terme inclut également les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires. |
C13B - Définition
La présente sous-classe couvre:
La fragmentation des matériaux dont le sucre doit être extrait; les presses et les couteaux à cet effet,
La production et la purification des jus sucrés, p.ex. des jus obtenus à partir de betterave, de canne ou d'érable,
L'extraction par pression de l'eau des matériaux dont le sucre a déjà été extrait,
Les évaporateurs ou les bassins de cuisson spécialement adaptés aux jus sucrés; l'évaporation ou l'ébullition des jus sucrés,
La cristallisation; les appareils de cristallisation; la séparation des cristaux à partir des liqueurs-mères,
L'extraction du sucrose à partir des mélasses; les appareils d'extraction,
Le séchage du sucre,
Les machines de coupe, les machines combinées de coupe, de tri et d'emballage, les presses et les couteaux, spécialement adaptés pour le sucre, ou
Les présentations du sucre, p.ex. en poudre, en morceaux ou en sirop; la mise en forme du sucre.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les sucres ou les dérivés des sucres obtenus par synthèse chimique sont classés en C07H.
Les saccharides, autres que le sucrose, présents dans la nature sont classés en C13K.
La préparation des dérivés de cellulose est classée en C08B 1/00-C08B 17/00.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Récolte des betteraves à sucre | A01D 11/02, A01D 13/00, A01D 25/00 |
Récolte de la canne à sucre | A01D 45/10 |
Récolte de la gemme des arbres | A01G 23/10 |
Becs de gemmage; Godets pour la gemme | A01G 23/14 |
Sucreries; Confiseries | A23G 3/00 |
Aliments contenant des sirops d'hydrate de carbone, des sucres, des alcools de sucre ou des hydrolysats d'amidon | A23L 1/09 |
Extraction de l'amidon | C08B 30/02, C08B 30/04 |
Extraction de l'eau par pression des matières dont on a extrait l'amidon | C08B 30/10 |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour préparer des composés contenant des radicaux saccharide | C12P 19/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chaudières | B01B |
Séparation | B01D |
Broyage, réduction en poudre ou désagrégation en général | B02C |
Centrifugeurs | B04B |
Outils tenus à la main pour tailler, non prévus ailleurs | B26B |
Coupe en général | B26D |
Presses en général | B30B |
Emmagasinage en général | B65D |
Production ou extraction de cellulose pour la fabrication du papier | D21C |
Séchage en général | F26B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Aldose | Monosaccharide (sucre simple) contenant un groupe aldéhyde par molécule et dont la formule chimique est de la forme Cn(H2O)n(n>=3). Avec seulement 3 atomes de carbone, le glycéraldéhyde (aldéhyde glycérique) est le plus simple de tous les aldoses. Les aldoses se transforment en cétoses par isomérisation dans la transformation de Lobry-de Bruyn-van Ekenstein. Les aldoses diffèrent des cétoses en ce qu'il y a un groupe carbonyle à l'extrémité de la chaîne de carbone alors que le groupe carbonyle d'un cétose se trouve dans le milieu, et cette différence permet de les différentier du point de vue chimique par le test de Seliwanoff. |
Cétose | Sucre contenant un groupe cétone par molécule. Avec 3 atomes de carbone, la dihydroxyacétone est le plus simple de tous les cétoses et c'est le seul à ne pas avoir d'activité optique. Les cétoses peuvent se transformer en aldoses par isomérisation quand le groupe carbonyle est situé à l'extrémité de la molécule. De tels cétoses sont des sucres réducteurs. |
Disaccharide | Sucre (hydrate de carbone) constitué de deux monosaccharides. Les 'disaccharides' constituent l'un des quatre grands groupes chimiques d'hydrates de carbone (monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides et polysaccharides). |
Hexose | Monosaccharide avec six atomes de carbone qui a pour formule chimique C6H12O6. |
Monosaccharide | (du Grec monos: unique, sacchar: sucre) Hydrates de carbone les plus élémentaires. Ils consistent en un seul sucre et sont généralement sous forme de solides cristallins sans couleur et hydrosolubles. Certains monosaccharides ont un goût sucré. Des exemples de monosaccharides sont le glucose (dextrose), le fructose, le galactose, le xylose et le ribose. Les monosaccharides sont les synthons qui constituent les disaccharides tels que le saccharose (sucre commun) et les polysaccharides (tels que la cellulose et l'amidon). |
Oligosaccharide | Saccharide contenant moins de six monosaccharides. Le nom vient du grec oligos qui signifie "peu nombreux". |
Pentose | Monosaccharide avec cinq atomes de carbone. |
Polysaccharide | Polymères contenant plus de cinq monosaccharides réunis par des liaisons glycosidiques. Ce sont donc de très grosses macromolécules souvent ramifiées. Elles sont plutôt amorphes, insolubles dans l'eau et n'ont pas un goût sucré. Lorsque tous les monosaccharidessont du même type dans un polysaccharide, le polysaccharide est appelé homopolysaccharide, mais s'il y a plus d'un type de monosaccharides le polysaccharide est appelé hétéropolysaccharide. Parmi les exemples de polysaccharides, on trouve les polysaccharides de stockage, comme l'amidon et le glycogène, et des polysaccharides structuraux comme la cellulose et la chitine. |
Saccharose | (appelé couramment sucrede table, et aussi sucrose) Disaccharide de glucose et de fructose, de formule moléculaire C12H22O11. Son nom systématique est α-D-glucopyrannosyl- (1↔2)-β-D-fructofurannoside (terminaison en "oside", car ce n'est pas un sucre réducteur). |
Sucre | Classe d'hydrates de carbone cristallins comestibles hydrosolubles qui diffèrent considérablement entre eux par l'intensité de leur goût "sucré" et ont de manière caractéristique une activité optique, incluant les mono-, di- et oligosaccharides(p.ex. le saccharose, le lactose et le fructose). Le sucre en tant qu'hydrate de carbone alimentaire de base provient de la canne à sucre et de la betterave à sucre, mais il est également présent dans les fruits, le miel, le sorgho, l'érable (dans le sirop d'érable) et dans beaucoup d'autres produits. C'est l'ingrédient principal dans beaucoup de confiseries. Dans le langage non scientifique, le terme sucre désigne le sacccharose (appelé également "sucre de table" ou "sucrose") — un disaccharide solide cristallin blanc. Dans cette acception courante, le mot "sucre" a trait principalement aux sucres cristallins. |
Sucrose | Synonyme de saccharose. |
Dans les documents de brevet, les termes "saccharose" et "sucrose" sont souvent utilisés comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les termes "disaccharide" et "diholoside" sont souvent utilisés comme synonymes.
C13K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les saccharides obtenus par hydrolyse de di-, oligo- ou polysaccharides présents dans la nature,
Le glucose; les sirops glucosés,
Le sucre inverti; la séparation du glucose ou du fructose à partir du sucre inverti,
Le lactose,
Le maltose,
Le fructose,
Les autres mono- et disaccharides présents dans la nature, ou
Les procédés de production et de cristallisation.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les sirops d'hydrates de carbone ou le sucre dans les aliments sont classés en A23L 1/09.
Les sucres ou les dérivés des sucres obtenus par synthèse chimique sont classés en C07H.
Les polysaccharides sont classés en C08B.
Le malt est classé en C12C.
La production de sucrose est classée en C13B.
L'obtention ou l'extraction de cellulose pour la fabrication du papier sont classées en D21C.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Conservation ou mûrissement chimique de fruits ou de légumes à l'aide de sucres | A23B 7/08 |
Sucreries; confiseries | A23G 3/00 |
Fabrication de nourriture pour animaux | A23K 1/12 |
Nourriture pour animaux fabriquée à partir de matières végétales | A23K 1/14 |
Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette contenant des sucres | A61K 8/60 |
Préparations médicales contenant des sucres | A61K 31/70 |
Édulcorants artificiels | A23L 1/22, A23L 1/236 |
Modification de la qualité nutritive des aliments; Produits diététiques | A23L 1/29 |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation de composés contenant des radicaux saccharide | C12P 19/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Aldose | Monosaccharide (sucre simple) contenant un groupe aldéhyde par molécule et dont la formule chimique est de la forme Cn(H2O)n(n>=3). Avec seulement 3 atomes de carbone, le glycéraldéhyde (aldéhyde glycérique) est le plus simple de tous les aldoses. Les aldoses se transforment en cétoses par isomérisation dans la transformation de Lobry-de Bruyn-van Ekenstein. Les aldoses diffèrent des cétoses en ce qu'il y a un groupe carbonyle à l'extrémité de la chaîne de carbone alors que le groupe carbonyle d'un cétose se trouve dans le milieu, et cette différence permet de les différentier du point de vue chimique par le test de Seliwanoff. |
Cétose | Sucre contenant un groupe cétone par molécule. Avec 3 atomes de carbone, la dihydroxyacétone est le plus simple de tous les cétoses et c'est le seul à ne pas avoir d'activité optique. Les cétoses peuvent se transformer en aldoses par isomérisation quand le groupe carbonyle est situé à l'extrémité de la molécule. De tels cétoses sont des sucres réducteurs. |
Disaccharide | Sucre (hydrate de carbone) constitué de deux monosaccharides. Les 'disaccharides' constituent l'un des quatre grands groupes chimiques d'hydrates de carbone (monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides et polysaccharides). |
Hexose | Monosaccharide avec six atomes de carbone qui a pour formule chimique C6H12O6. |
Monosaccharide | (du Grec monos: unique, sacchar: sucre) Hydrates de carbone les plus élémentaires. Ils consistent en un seul sucre et sont généralement sous forme de solides cristallins sans couleur et hydrosolubles. Certains monosaccharides ont un goût sucré. Des exemples de monosaccharides sont le glucose (dextrose), le fructose, le galactose, le xylose et le ribose. Les monosaccharides sont les synthons qui constituent les disaccharides tels que le saccharose (sucre commun) et les polysaccharides (tels que la cellulose et l'amidon). |
Oligosaccharide | Saccharide contenant moins de six monosaccharides. Le nom vient du grec oligos qui signifie "peu nombreux". |
Pentose | Monosaccharide avec cinq atomes de carbone. |
Polysaccharide | Polymères contenant plus de cinq monosaccharides réunis par des liaisons glycosidiques. Ce sont donc de très grosses macromolécules souvent ramifiées. Elles sont plutôt amorphes, insolubles dans l'eau et n'ont pas un goût sucré. Lorsque tous les monosaccharidessont du même type dans un polysaccharide, le polysaccharide est appelé homopolysaccharide, mais s'il y a plus d'un type de monosaccharides le polysaccharide est appelé hétéropolysaccharide. Parmi les exemples de polysaccharides, on trouve les polysaccharides de stockage, comme l'amidon et le glycogène, et des polysaccharides structuraux comme la cellulose et la chitine. |
Saccharose | (appelé couramment sucrede table, et aussi sucrose) Disaccharide de glucose et de fructose, de formule moléculaire C12H22O11. Son nom systématique est α-D-glucopyrannosyl- (1↔2)-β-D-fructofurannoside (terminaison en "oside", car ce n'est pas un sucre réducteur). |
Sucre | Classe d'hydrates de carbone cristallins comestibles hydrosolubles qui diffèrent considérablement entre eux par l'intensité de leur goût "sucré" et ont de manière caractéristique une activité optique, incluant les mono-, di- et oligosaccharides(p.ex. le saccharose, le lactose et le fructose). Le sucre en tant qu'hydrate de carbone alimentaire de base provient de la canne à sucre et de la betterave à sucre, mais il est également présent dans les fruits, le miel, le sorgho, l'érable (dans le sirop d'érable) et dans beaucoup d'autres produits. C'est l'ingrédient principal dans beaucoup de confiseries. Dans le langage non scientifique, le terme sucre désigne le sacccharose (appelé également "sucre de table" ou "sucrose") — un disaccharide solide cristallin blanc. Dans cette acception courante, le mot "sucre" a trait principalement aux sucres cristallins. |
Sucrose | Synonyme de saccharose. |
Dans les documents de brevet, les termes "saccharose" et "sucrose" sont souvent utilisés comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les termes "disaccharide" et "diholoside" sont souvent utilisés comme synonymes.
C14B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés mécaniques pour la production du cuir ou des peaux, p.ex. le rasage, le martelage ou le séchage des peaux ou du cuir.
Le traitement mécanique du cuir ou des peaux, p.ex. le foulage, le découpage à l'emporte-pièce, la coupe, le déchiquetage ou la finition des bords.
Les cuirs particuliers, p.ex. les cuirs composites.
La fabrication de courroies ou de bandes de cuir, p.ex. de courroies de transmission.
Le traitement mécanique des fourrures, p.ex. la tonte, la coupe ou la finition.
Les outils à main spécialement adaptés à la fabrication des cuirs ou des fourrures.
Le refendage et le coupage des boyaux et les appareils à cet effet.
Les appareils et leurs parties constitutives pour la production et le traitement de cuirs, de peaux et de fourrures.
Les cuirs obtenus par des traitements et des procédés mécaniques.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Cuirs composites avec une ou plusieurs strates de matière plastique | B32B 9/02 |
Aspects chimiques des procédés d'empâtage | C14C 7/00 |
Nettoyage mécanique ou par effet de pression des cuirs | D06G |
Échaudage, raclage, pelage, brûlage des animaux après l'abattage | A22B 5/08 |
Nettoyage ou découpage des boyaux au cours du traitement de la viande | A22C 17/00 |
Machines de découpage ou d'estampage du cuir pour des parties de chaussures, p.ex. pour des semelles | A43D |
Harnachements ou outils de sellerie | B68C |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chaussures en fibres animales | A43B 1/02 |
Détails des machines pour couper, perforer ou poinçonner en général | B26D |
Fabrication d'articles en cuir | B68F |
Traitement chimique des peaux ou des cuirs | C14C |
Appareils de feutrage | D04H 17/00 |
Blanchiment du cuir ou des fourrures | D06L 3/00 |
Cuir artificiel | D06N 3/00-D06N 3/18 |
Procédés de teinture du cuir ou des fourrures | D06P |
Courroies de transmission en cuir, en soi | F16G 1/02 |
Courroies en V faites de cuir | F16G 5/02 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Cuir | Peau d'un animal qui a été tannée. Le tannage est un traitement chimique des peaux pour leur donner une grande durée de vie en empêchant la décomposition. |
Cuir composite | Cuir formé de pièces de cuir assemblées de manière permanente. |
Cuir industriel | Cuir pouvant supporter des conditions d'usure intense et qui est utilisé par exemple dans l'industrie automobile et dans l'aviation (p.ex. courroies). |
Fourrure | Pelage de mammifères autres que les humains. |
Peau | Enveloppe corporelle ou peau d'un animal. Le poil ou la fourrure peuvent y avoir été laissés. |
Procédés d'empâtage | Procédé industriel pour étirer et sécher les peaux humides qui ont été au préalable collées (empâtées) sur une surface plane. |
C14C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le traitement chimique des peaux avant le tannage, p.ex. le salage ou l'épilage; les compositions à cet effet.
Le tannage des peaux; les compositions à cet effet; la récupération des agents de tannage à partir du cuir.
Le dégraissage du cuir; les compositions à cet effet.
Les aspects chimiques des procédés d'empâtage; les compositions à cet effet.
L'imprégnation du cuir pour le conserver, l'imperméabiliser, le rendre résistant à la chaleur ou à d'autres fins similaires.
La finition chimique de la surface, p.ex. l'application d'un revêtement résistant à l'abrasion; les compositions à cet effet.
Les produits qui peuvent être obtenus par traitement chimique des peaux ou des cuirs, les cuirs spéciaux, p.ex. le vélin, et leur fabrication par des procédés chimiques; les compositions à cet effet.
L'appareillage pour le traitement chimique ou le lavage des peaux ou des cuirs; les procédés de lavage des peaux ou des cuirs.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les procédés chimiques couverts par la sous-classe C14C servent au traitement des peaux pour obtenir le cuir ou pour le conserver. En revanche, le blanchiment du cuir ou de la fourrure est couvert par la sous-classe D06L. Les procédés généraux ou particuliers de teinture du cuir ou de la fourrure sont prévus dans la sous-classe D06P.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chaussures en fibres animales | A43B 1/02 |
Fabrication d'articles en cuir | B68F |
Adhésifs et procédés de collage | C09J |
Traitement mécanique des peaux ou des cuirs | C14B |
Aspects mécaniques des procédés d'empâtage | C14B 1/60 |
Traitement des matières textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs, p.ex. imprégnation, lavage | D06B |
Cuir artificiel | D06N 3/00-D06N 3/18 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Cuir | Peau d'un animal qui a été tannée. |
Cuir industriel | Cuir pouvant supporter des conditions d'usure intense et qui est utilisé par exemple dans l'industrie automobile et dans l'aviation (p.ex. courroies). |
Fourrure | Pelage de mammifères autres que les humains. |
Peau | Enveloppe corporelle ou peau d'un animal. Le poil ou la fourrure peuvent y avoir été laissés. |
Procédé d'empâtage | Procédé industriel pour étirer et sécher les peaux humides qui ont été au préalable collées (empâtées) sur une surface plane. |
Tannage | Traitement chimique des peaux pour les rendre lisses et leur donner une grande durée de vie en empêchant la décomposition. |
C14C 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chamoisage | C14C 3/14 |
C22B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés métallurgiques ou chimiques de production ou de récupération de métaux à partir de composés métalliques, de minerais, de résidus métallifères ou de déchets métalliques, et les procédés d'affinage des métaux. Sont inclus dans la présente sous-classe les procédés mis en œuvre pour:
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe C22B couvre le traitement, p.ex. la décarburation, de matériau métallifère afin de l'affiner. C21CC21D et C22F prévoient la décarburation du métal afin de modifier la structure physique de métaux ou alliages ferreux et non ferreux respectivement.
La sous-classe C22B comprend aussi des groupes couvrant l'obtention de métaux, y compris l'obtention de métaux par des procédés chimiques et l'obtention de composés métalliques par des procédés métallurgiques. Ainsi, p.ex. le groupe C22B 11/00 couvre la production de l'argent par réduction de l'oxyde d'argent ammoniacal en solution, et le groupe C22B 17/00 couvre la production de l'oxyde de cadmium par un procédé métallurgique. En outre, bien que les composés de l'arsenic et de l'antimoine soient classés dans C01G, la production des éléments eux-mêmes est couverte par C22B, de même que la production de leurs composés par des procédés métallurgiques.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Travail des poudres métalliques; fabrication d'objets à partir de poudres métalliques; fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions | B22F 9/00 |
Flottation des minerais | B03D |
Traitement de la fonte brute, p.ex. affinage, fabrication de fer ou d'acier puddlés; production d'éponge de fer par réduction directe | C21B, C21C |
Production ou affinage électrolytique des métaux | C25C |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Coulée des métaux | B22D |
Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques | C23C |
Fours, cornues, appareils de frittage | F27B |
Obtention de composés métalliques par des procédés non métallurgiques | C01G |
p.ex. purification de l'oxyde de zinc | C01G 9/02 |
Procédés de séparation non métallurgique de matériaux | B01D |
Destruction des déchets solides ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif | B09B 3/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans le groupe C22B 3/00, la nature de tout métal qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche peut aussi être classée dans les groupes principaux (uniquement) C22B 11/00-C22B 25/00 dans le groupe C22B 19/34 ou dans n'importe lequel des groupes C22B 26/00-C22B 61/00. Tel peut notamment être le cas lorsque cela présente un intérêt pour une recherche sur l'extraction de métaux particuliers ou de leurs composés. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistant sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Affinage | Purification du métal par élimination des impuretés qui s'y trouvent. |
Carburation | Traitement d'un métal avec une source externe de carbone, entraînant une réaction chimique ou la diffusion du carbone dans le métal. |
Décarburation | Traitement d'un métal pour en retirer le carbone. |
Fusion | Traitement de matériaux métallifères, typiquement d'un minerai ou d'un concentré de sulfure de métal, à une chaleur suffisante pour entraîner la fusion du minéral/des minéraux sulfureux présent(s) dans le minerai ou le concentré pour obtenir une phase de sulfure de métal fondu. |
Grillage | Traitement thermique d'un minerai ou d'un concentré entraînant l'oxydation partielle ou totale des espèces réactives présentes dans le minerai ou le concentré afin de faciliter l'extraction du métal. |
Hydrométallurgie | Terme générique recouvrant les procédés impliquant une solution dans l'eau ou un autre liquide, dans lesquels un matériau métallifère ou un métal est traité pour préparer, purifier ou affiner un métal, ou pour préparer des produits intermédiaires plus adaptés à être utilisés pour préparer un métal (p.ex. extraction, lixiviation, enrichissement, etc.). |
Lixiviation | Extraction par dissolution de constituants solubles à partir de matériaux insolubles. La solution extraite, ou le matériau insoluble, peuvent contenir le matériau métallifère désiré à partir duquel on obtient le métal. |
Pyrométallurgie | Terme générique recouvrant les procédés mis en œuvre à des températures relativement élevées, généralement dans des fours, dans lesquels un matériau métallifère ou un métal est traité pour préparer un métal, purifier ou affiner un métal libre, ou pour préparer des produits intermédiaires plus adaptés à être utilisés pour préparer un métal (p.ex. fusion, grillage de minerais, etc.). |
Réduction | Passage d'un état d'oxydation élevée à inférieure comme, par exemple, de l'état ferrique à l'état ferreux, c. à d.: Fe3+ + e- → Fe2+ ou à l'état élémentaire. |
Scorie | Masse vitreuse qui se sépare de métaux en fusion lors de la fusion ou de l'affinage de matériaux métallifères. |
Le terme "durcissement" est parfois employé pour évoquer le traitement thermique, par formation de boulettes durcies de matériau métallifère par exemple, de minerais ou de concentrés.
Le terme "cémentation", employé en relation avec des procédés hydrométallurgiques, fait référence à la précipitation de matériau métallifère à partir d'une solution.
C22B 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours, appareils de frittage | F27B |
C22B 4/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments de chauffage électrique | H05B |
C22C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les alliages ferreux et non ferreux, y compris les alliages radioactifs, les cermets et les alliages mère. La présente sous-classe couvre également les alliages amorphes et les alliages contenant des fibres ou des filaments.
La fabrication d'alliages au moyen de procédés consistant à éliminer une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente.
Liens entre secteurs d'une large portée
C22C vise les métaux ou alliages ferreux et non ferreux ayant une structure physique déterminée, p.ex. une microstructure, résultant d'un traitement thermique ou d'une déformation physique. Les procédés de modification de la structure physique des métaux ou alliages ferreux et non ferreux par traitement thermique ou par déformation physique sont prévus dans C21D et C22F respectivement.
C22C vise également les procédés d'élimination d'une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente; cependant, C21D vise l'élimination d'une substance par décarburation d'alliages ferreux pour les rendre malléables, et C22F vise l'élimination d'une substance par décarburation de métaux ou alliages non ferreux.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres, non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages | B22F |
Baguettes, électrodes, matériaux ou environnements utilisés pour le brasage, le soudage ou le découpage | B23K 35/00 |
Produits céramiques contenant des matériaux métalliques mis en forme | C04B 35/74 |
Production ou affinage électrolytique des métaux | C25C |
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée, p.ex. solidifiés de façon directionnelle | C30B 29/00 |
Aimants | H01F |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pierres à briquet | C06C 15/00 |
Traitement de la fonte brute, p.ex. affinage, fabrication de fer ou d'acier puddlés | C21C |
Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; procédés de cémentation (carburation, nitruration) | C23C |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, l'expression "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié.
Dans les groupes C22C 21/14-C22C 21/18 les groupes C22C 30/02-C22C 30/06 et les groupes C22C 37/00 et C22C 38/00, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée.
Pour les groupes principaux C22C 47/00 et C22C 49/00, l'indexation dans les groupes C22C 101/00-C22C 121/00 peut également être utile pour identifier la nature des matériaux fibreux contenus dans les composites métal-fibres.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Affinage | Purification du métal par élimination des impuretés qui s'y trouvent. |
Alliage | Composition de plusieurs éléments dont l'un au moins est un métal libre. Comprend également les matériaux contenant toute combinaison de fibres, filaments, "whiskers" et particules, p.ex. carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures ou sulfures, incrustés dans une matrice métallique. |
Alliage mère | Mélange ou alliage d'éléments destinés à être ajoutés à une charge ou à du métal fondu pour fournir une composition désirée, désoxygéner le métal fondu ou donner un grain fin, etc. |
Amorphe | Ne possédant pas d'arrangement cristallin régulier des atomes. |
Cermet | Matériau contenant toute combinaison de fibres, filaments, "whiskers" et particules, p.ex. carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures, siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures ou sulfures, incrustés dans une matrice métallique. |
C22C 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages | B22F |
C22C 33/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail des poudres métalliques | B22F |
C22F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés de modification de la structure physique des métaux et des alliages non ferreux. Sont inclus dans la présente sous-classe les procédés mis en œuvre pour:
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe C21D couvre les procédés de modification de la structure physique des métaux ou des alliages ferreux, les dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ou des alliages ferreux ou non ferreux, et la malléabilisation de métaux ou des alliages ferreux par décarburation, par revenu ou par d'autres traitements métallurgiques. La sous-classe C22C couvre les métaux ou alliages ferreux et non ferreux pouvant avoir une structure physique déterminée, p.ex. une microstructure, résultant d'un traitement thermique ou d'une déformation physique.
La sous-classe C22F couvre la décarburation de métaux et alliages non ferreux pour en modifier la structure physique. La sous-classe C22B couvre la décarburation de matériau métallifère afin de l'affiner.
Le groupe C23F 17/00 couvre le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe (C22F).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils ou procédés pour la métallurgie des poudres, non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages | B22F |
Procédés ou dispositifs généraux pour le traitement thermique, p.ex. durcissement, trempe, revenu | C21D 1/00 |
Traitement thermique, p.ex. recuit, trempe, revenu, adapté à des objets métalliques particuliers; Fours à cet effet | C21D 9/00 |
Production ou affinage électrolytique des métaux | C25C |
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée; leur production. | C30B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Coulée des métaux | B22D |
Traitement de la fonte brute, p.ex. affinage, fabrication de fer ou d'acier puddlés | C21C |
Élimination d'une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente | C22C 3/00 |
Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; procédés de cémentation (carburation, nitruration, etc.) | C23C |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Alliage | Composition de plusieurs éléments dont l'un au moins est un métal libre. Comprend également les matériaux contenant toute combinaison de fibres, filaments, "whiskers" et particules, p.ex. carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures ou sulfures, incrustés dans une matrice métallique. |
Durcissement | Augmentation de la résistance à la déformation. |
Normalisation | Procédé dans lequel un matériau métallique est chauffé au-dessus de sa température critique et refroidi à l'air, ce qui donne une finesse uniforme des grains et améliore l'uniformité microstructurelle. |
Revenu | Chauffage à température élevée d'un matériau métallique préalablement trempé ou normalisé, puis refroidissement dans des conditions adaptées pour obtenir les propriétés mécaniques désirées. |
Trempe | Refroidissement rapide d'un matériau métallique, d'une température élevée à température ambiante, ou refroidissement de métal jusqu'à une température inférieure à la température ambiante. |
Vieillissement | Procédé dans lequel la dureté ou la résistance d'un alliage métallique possédant un constituant en solution solide sursaturée est amenée à augmenter dans le temps au fur et à mesure que le constituant précipite en une phase secondaire contenant le constituant. Lorsqu'il intervient à température ambiante, le procédé s'appelle "vieillissement naturel", tandis qu'un procédé dans lequel l'alliage métallique est soumis à une température élevée s'intitule "vieillissement artificiel". Un vieillissement pratiqué sur une durée supérieure à celle qui donne la résistance ou à la dureté maximales, à la température considérée, est appelé "survieillissement". |
C22F 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareillage pour le travail mécanique des métaux | B21, B23, B24 |
C22F 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réglage de la composition de l'atmosphère | C21D 1/76 |
C23C - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
B22D 19/08, B22D 23/04 | |
Au moyen d'un gaz réactif | C23C 8/00 |
C23C 16/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diffusion à l'état solide | C23C 8/00-C23C 12/00 |
C23C 18/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diffusion à l'état solide | C23C 8/00-C23C 12/00 |
C23C 20/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diffusion à l'état solide | C23C 8/00-C23C 12/00 |
C23F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés, les compositions et les appareils de décapage de matériaux métalliques par des moyens chimiques.
La régénération des compositions de décapage, y compris les appareils pour régénérer les agents de décapage.
Les procédés, les compositions et les appareils de polissage chimique (brillantage) des métaux.
Les autres procédés non mécaniques d'enlèvement de matériau métallique des surfaces, p.ex. par attaque par plasma ou par décapage par pulvérisation, et les compositions appropriées.
L'enlèvement simultanément chimique et mécanique de matériau métallique des surfaces.
L'inhibition de la corrosion de matériaux métalliques par application d'inhibiteurs sur la surface menacée par la corrosion.
L'inhibition de la corrosion de matériaux métalliques par addition d'inhibiteurs à l'agent corrosif.
Les moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique.
Les autres procédés pour prévenir la corrosion, p.ex. par enlèvement de l'agent corrosif du milieu ou en le rendant non corrosif en le neutralisant.
Les moyens pour empêcher les incrustations.
Les inhibiteurs de corrosion et d'incrustations en soi.
Les autres appareils de mise en uvre des procédés ci-dessus, dans la mesure où ils sont spécialement adaptés au traitement des matériaux métalliques.
Les procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert soit par la sous-classe C21D, soit par la sous-classe C22F, soit par la classe C25.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les couches protectrices ou les compositions de revêtement ou les procédés pour les appliquer ne sont pas classés dans la présente sous-classe, mais aux endroits appropriés, p.ex. en B05B44, C09DC10M, C23C.
Les dispositifs mécaniques ou les caractéristiques de structure d'objets pour empêcher l'entartrage ou les incrustations ne sont pas classés dans la présente sous-classe, mais aux endroits appropriés, p.ex. dans le groupe F16L 58/00 qui concerne les moyens d'empêcher les incrustations dans les tuyaux ou leurs accessoires.
Les objets caractérisés par l'emploi de matériaux choisis pour leurs propriétés de résistance à la corrosion, à l'entartrage ou aux incrustations, ne sont pas classés dans la présente sous-classe mais aux endroits appropriés, p.ex. dans le groupe F01D 5/28 pour les aubes de turbines.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Usinage du métal par électroérosion | B23H |
Dépolissage par chauffage à la flamme | B23K 7/00 |
Travail du métal par rayon laser | B23K 26/00 |
Addition à l'eau d'agents antitartre ou détartrants | C02F 5/00 |
Attaque de surface ou polissage électrolytique | C25F |
Dispositifs pour empêcher la production de dépôts dans les récipients de cuisson | A47J 36/42 |
Réalisation d'effets décoratifs par enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eaux fortes | B44C 1/22 |
Procédés mécaniques pour éviter la salissure de la coque des navires | B63B 59/04 |
Prévention des incrustations lors de la distillation destructive de matières carbonées | C10B 43/14 |
Moyens pour empêcher ou prévenir la corrosion, l'entartrage ou les incrustations lors du traitement des hydrocarbures | C10G 7/10, C10G 9/16, C10G 75/02 |
Utilisation d'additifs dans les combustibles ou les feux pour réduire la corrosion ou l'encrassage | C10L 10/04 |
Addition d'inhibiteurs de corrosion à des lubrifiants | C10M, C10N 30/12 |
Addition d'inhibiteurs de corrosion aux solutions de décapage | C23G |
Moyens pour empêcher les incrustations dans les tuyaux | F16L 58/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés pour empêcher la salissure | B08B 17/00 |
Fabrication des surfaces d'impression | B41C |
Traitement de surface du verre par attaque chimique | C03C 15/00, C03C 25/68 |
Attaque chimique de la pierre naturelle ou artificielle ou des céramiques | C04B 41/53, C04B 41/72, C04B 41/91 |
Compositions de produits à polir | C09G |
Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage en général | C09K 13/00 |
Lutte contre la corrosion sur place dans les trous de forage ou dans les puits | E21B 41/02 |
Reproduction par voie photomécanique | G03F |
Tubes à décharge pourvus de moyens permettant l'introduction d'objets ou de matériaux à exposer à la décharge, p.ex. pour traitement au plasma | H01J 37/00 |
Traitement chimique ou électrique, p.ex. gravure, de corps semi-conducteurs | H01L 21/306 |
Fabrication de circuits imprimés | H05K |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Alliages | comprennent: les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions; les compositions céramiques liées par un métal libre, contenant un métal libre lié à des carbures, du diamant, des oxydes, des borures, des nitrures ou des siliciures, p.ex. les cermets, ou à d'autres composés de métal, p.ex. à des oxynitrures ou des sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopique. |
Application d'inhibiteurs de corrosion | L'application d'inhibiteurs de corrosion sur une couche formant surface métallique n'est pas considérée comme l'application d'un revêtement protecteur. |
Corrosion | Détérioration d'un matériau métallique due à une modification de l'état de valence causée par des réactions avec son environnement. |
Dans les documents de brevet, l'expression "polissage chimique" est souvent utilisée au sens de "brillantage".
C23F 11/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Compositions pour inhiber in situ la corrosion dans les trous de forage ou les puits | C09K 8/54 |
Moyens pour empêcher ou prévenir la corrosion lors du traitement des hydrocarbures | C10G 7/10, C10G 75/02 |
Utilisation d'additifs dans les combustibles ou les feux pour réduire la corrosion ou l'encrassage | C10L 10/04 |
Addition d'inhibiteurs de corrosion à des lubrifiants | C10M, C10N 30/12 |
Addition d'inhibiteurs de corrosion à des solutions de décapage | C23G |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans l'intervalle C23F 11/12-C23F 11/18, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
C23F 17/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Revêtements pour obtenir au moins deux couches superposées par des combinaisons de procédés prévus dans les sous-classes C23C et C25C ou C25D | C23C 28/00 |
C25B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. | A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes d'analyse électrochimiques | G01N |
C25C - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. | A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes d'analyse électrochimiques | G01N |
C25D - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. | A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02 |
Par métallisation des textiles | D06M 11/83 |
Décoration des textiles par métallisation locale | D06Q 1/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes d'analyse électrochimiques | G01N |
C25F - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. | A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique | B23H |
Méthodes d'analyse électrochimiques | G01N |
C30B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les monocristaux ou les matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée; leur production. Sont inclus dans la présente sous-classe les procédés mis en œuvre pour:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Formation de diamants utilisant des hyper-pressions | B01J 3/06 |
Affinage par fusion de zone des métaux ou alliages | C22B |
Coulée des métaux, coulée d'autres matières par les mêmes procédés ou avec les mêmes dispositifs | B22D |
Modification de la structure physique des métaux ou alliages | C21D, C22F |
Production de semi-conducteurs ou de leurs parties constitutives; semi-conducteurs caractérisés par leur structure cristalline ou par l'orientation particulière des plans cristallins | H01L |
Séparation par cristallisation en général | B01D 9/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation par cristallisation en général | B01D 9/00 |
Meulage, polissage de cristaux | B24B |
Clivage de la pierre ou des matériaux analogues p.ex. briques, béton, non prévu ailleurs | B28D 1/32 |
Travail mécanique des pierres fines, pierres précieuses, cristaux | B28D 5/00 |
Revêtement par évaporation sous vide, pulvérisation cathodique ou implantation d'ions du matériau composant le revêtement | C23C 14/00 |
Revêtement chimique par décomposition de composés gazeux, ne laissant pas de produits de réaction du matériau de la surface dans le revêtement | C23C 16/00 |
Recherche ou analyse de cristaux biologiques | G01N 33/48 |
Cristaux photoniques | G02B, G02F |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La préparation des monocristaux ou de matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée, de composition ou de formes particulières est classée dans le groupe relatif au procédé ainsi que dans le groupe C30B 29/00.
Un appareil spécialement adapté à un procédé spécifique est classé dans le groupe approprié pour le procédé. Un appareil pouvant être utilisé pour plusieurs procédés est classé dans le groupe C30B 35/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Amorphe | Se dit d'un solide dépourvu de structure cristalline en réseau, à grande distance. |
Cristal | Solide dont les atomes ou molécules sont arrangés à grande distance selon une structure en réseau se répétant régulièrement. |
Cristal orienté | Structure polycristalline dans laquelle les grains sont généralement alignés dans une direction préférentielle telle qu'obtenue dans une croissance en colonnes. |
Épitaxie | Croissance d'une couche de cristaux sur un substrat de telle sorte que les cristaux formés aient un rapport cristallographique déterminé vis-à-vis du substrat. |
Eutectique | Se dit d'un mélange ou d'une solution contenant deux phases ou plus, ayant une composition présentant le point de fusion le plus bas, et dans laquelle les phases cristallisent simultanément, à partir de la solution, à cette température. |
Fusion de zone | Se dit d'un procédé pour former un corps cristallisé en faisant fondre une zone d'un matériau de départ, puis en la refroidissant et en la faisant cristalliser; on déplace la zone en question ou le produit de départ afin que tout ou partie du matériau de départ soit transformé(e) en corps cristallisé. |
Germe | Matériau, généralement un monocristal de petite taille, sur laquelle croît un monocristal, la croissance du cristal intervenant par alignement d'atomes ou de molécules ou d'agrégats selon une disposition thermodynamiquement. |
Macle | Matériau cristallin dans lequel les réseaux cristallins voisins sont agencés selon une symétrie plane, l'interface entre les cristaux voisins étant appelée le plan de maclage. |
Matériau polycristallin homogène | Solide à grains cristallins ayant tous la même composition chimique. |
Monocristal | Solide dont les atomes ou molécules sont arrangés à grande distance selon une structure en réseau se répétant régulièrement. Comprend aussi les macles et les produits à prédominance monocristalline. |
Réseau | Disposition ordonnée d'atomes à l'intérieur d'un solide. |
Structure déterminée | Désigne la structure d'un solide dont les grains sont orientés de façon préférentielle ou ont des dimensions supérieures à celles normalement obtenues. |
Superréseau | Monocristal présentant une structure interne de plus de deux couches, chaque couche ayant une composition différente de celle de la couche adjacente suivante. |
Le terme "grains" est utilisé pour décrire des zones cristallines dans un solide, chaque grain étant généralement constitué d'une seule zone cristalline. Les termes "whiskers" et "aiguilles" décrivent également des particules cristallines solides séparées de forme généralement allongée.
C30B 13/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bobines d'induction | H05B 6/36 |
C30B 13/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande ou régulation en général | G05 |
C30B 29/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alliages | C22C |
C30B 31/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande ou régulation en général | G05 |
C30B 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Meulage, polissage | B24 |
Travail mécanique des pierres fines, pierres précieuses, cristaux | B28D 5/00 |
C40B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés de création de bibliothèques, p.ex. synthèse combinatoire
La conception par ordinateur (in silico) ou virtuelle de bibliothèques; les bibliothèques in silico ou virtuelles
Les bibliothèques chimiques ou biologiques et leur modifications, c. à d. les bibliothèques modifiées de façon chimique, biologique ou physique
Les procédés de criblage des bibliothèques ou de leurs sous-ensembles pour une activité ou une propriété donnée, p.ex. capacité de liaison à un récepteur
Les procédés spécialement adaptés à l'identification de la nature exacte d'un élément particulier d'une bibliothèque, p.ex. sa structure chimique
Les appareils spécialement adaptés à une utilisation en chimie combinatoire ou à la technologie relative aux bibliothèques, pour l'identification des éléments d'une bibliothèque, pour le criblage de bibliothèques ou pour la synthèse de bibliothèques; Les appareils intégrés spécialement adaptés à l'exécution de n'importe quelle combinaison de ces trois tâches
Les marqueurs («'tags'») ou bras-espaceurs («'linkers'») spécialement conçus pour une utilisation en chimie combinatoire ou en rapport avec des bibliothèques
Les autres procédés ou produits spécialement adaptés à la chimie combinatoire ou aux bibliothèques
Liens entre secteurs d'une large portée
Les éléments des bibliothèques sont également classés dans les autres endroits appropriés de la CIB, p.ex. dans la Section C, selon la procédure établie (voir les paragraphes 100 et 101 du Guide). La matière ayant une utilisation plus étendue et qui peut être également utilisée en dehors de la chimie combinatoire, p.ex. supports solides et bras-espaceurs («'linkers'») d'utilité générale en synthèse en phase solide, ou réactifs généraux, est également classée dans les autres endroits appropriés de la CIB, p.ex. dans la Section C.
Les procédés ou les appareils couverts par la présente sous-classe sont aussi classés pour leurs caractéristiques biologiques, chimiques, physiques ou autre dans les endroits appropriés de la CIB, si ces caractéristiques présentent un intérêt, p.ex.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée;
Lors du classement dans la présente sous-classe, des classements additionnels sont effectués pour la matière considérée comme information d'invention, ou considérée comme ayant de l'intérêt pour la recherche;
Sauf indication contraire, les bibliothèques in silico ou virtuelles sont classées dans le groupe principal C40B 40/00 (ou ses sous-groupes) comme si elles étaient des entités physiques existantes.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Appareil "intégré" | Appareil destiné spécifiquement à effectuer au moins deux opérations différentes, p.ex. synthèse et criblage. |
Bibliothèque | Une bibliothèque est une collectioncréée comprenant un certain nombre de composés, de micro-organismes ou d'autres substances. La collection est utile en tant que plateforme-test pour déterminer le(s)quel(s) de ses éléments ou sous-groupe(s) d'éléments possède(nt) une activité ou propriété intéressantes. Une bibliothèque peut par exemple exister sous la forme: d'une solution; d'un mélange physique; d'une matrice ("array"), ordonnée ou désordonnée; d'un certain nombre d'éléments présents sur un support et fixés sur ce support, p.ex. par liaison chimique, par des forces d'attraction physiques ou par revêtement. |
Bibliothèque combinatoire | Ensemble de composés (bibliothèque) préparé par synthèse combinatoire. Il peut consister en une collection de mélanges ou de sous-bibliothèques. |
Bibliothèque dynamique | Collection de composés (en solution) en équilibre dynamique (c. à d. constamment en changement). En présence d'un composé-cible se liant de façon sélective à certains éléments de la bibliothèque, la composition de la bibliothèque est modifiée; l'équilibre est déplacé vers une augmentation de la concentration des composés ayant une affinité relativement forte pour la cible. Une bibliothèque dynamique contient toutes les combinaisons potentielles possibles des composés sujets à des liaisons aléatoires dynamiques, que ces combinaisons soient effectivement présentes ou non dans les conditions de réaction. C'est une bibliothèque virtuelle. Une entité réelle est générée en présence de la cible. |
Bibliothèque in silico | Bibliothèque n'ayant pas d'existence physique, construite uniquement sous forme électronique ou papier. Il s'agit d'un type de bibliothèque virtuelle. Les composés de base («'building blocks'») nécessaires à la construction d'une telle bibliothèque peuvent ne pas exister, et les étapes chimiques pour la création d'une telle bibliothèque peuvent ne pas avoir été testées. Ces bibliothèques sont utilisées pour la conception et l'évaluation de bibliothèques potentielles. |
Bibliothèque virtuelle | Bibliothèque n'ayant pas d'existence physique. Cette terminologie englobe deux types de bibliothèques : les bibliothèques in silico et les bibliothèques dynamiques. |
Capture par la résine («'resin capture'») | Procédé consistant à mettre en contact le milieu réactionnel et le support solide, après que la réaction a eu lieu en solution, dans le but d'attacher le produit de réaction à la résine et donc de pouvoir le récupérer facilement. |
Codage/encodage | Stratégie dans laquelle un marqueur est associé à chaque élément d'une bibliothèque, dans le but de consigner sa structure et/ou la séquence de réactions utilisées pour sa préparation. Ceci est généralement obtenu par l'utilisation de marqueurs («'tags/labels'») attachés aux particules de support solide sur lesquelles les éléments des bibliothèques sont assemblés. |
Contenu dans | Une bibliothèque contenue dans un micro-organisme, une cellule ou un vecteur est une bibliothèque dont les éléments sont présents dans l'entité correspondante, p.ex. dans un plasmide. |
Criblage («'screening'») | Procédé consistant à déterminer si une bibliothèque contient un ou plusieurs élément(s) ayant une propriété ou activité particulière présentant de l'intérêt. |
Décodage | Procédé permettant la détermination de la structure d'un élément d'une bibliothèque et/ou de la séquence de réactions conduisant à sa préparation, et consistant en la «'lecture'» (p.ex. en en déterminant la structure) d'un marqueur (code, «'tag'», «'label'») associé à l'élément en question de la bibliothèque. |
Déconvolution: | Procédé consistant en un fractionnement (normalement par synthèse itérative, ou par élaboration d'une bibliothèque partielle) d'un groupe possédant un certain niveau de l'activité désirée en un ensemble de groupes plus petits. Voir aussi déconvolution itérative. |
Déconvolution itérative | Procédé d'identification des éléments actifs d'une bibliothèque consistant en la répétition de la stratégie de déconvolution un certain nombre de fois. Généralement, la bibliothèque initiale est divisée en sous-groupes qui ne se recouvrent pas. Ces sous-groupes sont testés (criblés) séparément, et celui ayant l'activité la plus importante est identifié. Ce sous-groupe est de nouveau synthétisé comme collection de sous-groupes plus simples, qui sont alors testés pour cette même activité. Ce procédé est répété jusqu'à ce qu'un élément unique de la bibliothèque possédant (de façon idéale) un niveau d'activité élevé soit identifié. |
Évolution moléculaire dirigée | Procédé cyclique d'enrichissement d'une bibliothèque en éléments ayant une propriété ou une activité intéressante. Une bibliothèque est criblée pour une propriété ou une activité définie; les éléments sélectionnés («'hits'») sont amplifiés et rassemblés pour constituer la bibliothèque de départ du cycle suivant. Des "mutations" peuvent être introduites au stade de l'amplification dans le but d'augmenter la diversité de la bibliothèque. Cette matière implique des aspects de création et de criblage des bibliothèques. |
Identification | Action de déterminer la nature exacte, p.ex. la structure chimique ou la séquence, d'un élément particulier d'une bibliothèque, ou d'un sous-groupe particulier d'éléments d'une bibliothèque. |
"Linker" de type "safety-catch" | Bras-espaceur qui, pour être clivé, nécessite l'accomplissement de deux réactions différentes au lieu d'une seule. Ceci permet un meilleur contrôle du moment où le composé est détaché du support. En pratique, la résine est dans un premier temps "activée" avant que le clivage proprement dit ne soit réalisé (p.ex. clivage par déplacement nucléophile sur une résine sulfonamide préalablement alkylée). |
"Linker" de type "traceless" | "Linker" ne laissant aucun résidu sur le produit une fois clivé, c. à d. qui est remplacé par un atome d'hydrogène. |
Matrice'(«'array'») | Ensemble de composés maintenus dans une répartition spatiale spécifiée, p.ex. dans les puits d'une plaque à 96 puits, dans des rangées d'aiguilles ou au bout d'un faisceau de fibres optiques. |
Micro-organismes | Bactéries, actinomycètes, fongi (p.ex. levure), virus, cellules humaines, animales ou végétales, tissus, algues protozoaires ou unicellulaires. |
Présentée par | Une bibliothèque «'présentée par'» un micro-organisme est une bibliothèque présente à la surface d'un tel micro-organisme, p.ex. une bactérie. Voir par exemple Nature Biotechnology (1997), 15, pages 29-34: "Display of heterologous proteins on the surface of microorganisms: from the screening of combinatorial libraries to live recombinant vaccines". |
Procédé biochimique | Procédé impliquant l'utilisation de micro-organismes, d'enzymes, de vecteurs ou d'anticorps. |
Procédé d'évolution chimique | Procédé utilisant des systèmes de sélection in vitro qui évoluent pour enrichir des mélanges de composés chimiques en composants ayant des propriétés définies. L'expression "évolution moléculaire dirigée" est en général utilisée lorsque ce procédé est appliqué à des mélanges de macromolécules (p.ex. aptamères d'ARN). Les composés sélectionnés sont alors amplifiés ("'copiés'") en utilisant des procédés biochimiques (p.ex. transcription enzymatique inverse d'aptamères d'ARN en ADN, amplification par PCR et retranscription finale en ARN); Ce concept a été adapté à la chimie organique et a ouvert une nouvelle branche de la chimie combinatoire appelée «'chimie combinatoire dynamique'» dans laquelle l'enrichissement en composés (généralement de bas poids moléculaire) ayant une propriété définie résulte d'un processus d'équilibrage qui mène à la destruction préférentielle et au recyclage des composés non sélectionnés. |
Procédé particulier d'attachement: | Procédé spécifique d'attachement se concentrant sur la façon dont les molécules sont liées au support solide ou liquide, p.ex. par le biais d'interactions électrostatiques, la formation de liaisons covalentes par des réactions de cycloaddition ou par irradiation. |
Support solide: | Matériau polymérique insoluble et fonctionnalisé auquel les éléments d'une bibliothèque ou d'autres réactifs peuvent être attachés (souvent via un «'linker'»). Les éléments de la bibliothèque peuvent ainsi être facilement séparés (par filtration, centrifugation, etc.) des réactifs en excès, de produits secondaires solubles ou de solvants. |
Synthèse combinatoire | Préparation d'ensembles d'entités diverses par la combinaison d'ensembles de composés de base («'building blocks'»), p.ex. réactifs. |
Synthèse en phase liquide | Dans le contexte du C40B, cet intitulé couvre d'une part les synthèses en solution (c. à d. les réactions n'impliquant qu'une phase liquide), et d'autre part les synthèses en phases liquides multiples (c. à d. impliquant plus d'une phase liquide). Ces dernières touchent par exemple les synthèses effectuées sur un composé liquide macromoléculaire, comme par exemple le PEG (polyéthylène glycol), sur des dendrimères, ou dans lesquelles une phase fluorocarbonée est présente (synthèse fluorée). |
Synthèse en phase solide | Procédé synthétique dans lequel les réactions sont effectuées sur un support solide, généralement en présence d'un solvant, c. à d. dans lequel un ou plusieurs composé(s) de base («'building blocks'») sont liés à un support solide (polymère, résine, billes de verre) pendant la création de la bibliothèque. |
Synthèse en solution | Synthèse effectuée en solution, c. à d. dans laquelle les réactifs et réactants sont tous solubles dans le milieu réactionnel (indépendamment du fait qu'un catalyseur supporté soit présent ou non pendant la réaction). |
Synthèse fluorée | Approche pour la synthèse en phase liquide qui tire profit de la capacité qu'ont les groupes fortement fluorés à se séparer des solutions aqueuses et de la plupart des solutions organiques, pour générer une troisième phase soluble dans les solvants fluorés. La chaîne ramifiée fluorée peut remplir le rôle de support liquide pour les étapes de synthèse. |
D01H - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Finissage ou apprêtage des filaments, filés, fils câblés, cordes ou similaires | D02J |
D01H 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'étirage | D01H 5/00 |
Dispositifs de retordage | D01H 7/00 |
D01H 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'étirage | D01H 5/00 |
Dispositifs de retordage | D01H 7/00 |
D01H 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'étirage | D01H 5/00 |
Dispositifs de retordage | D01H 7/00 |
D01H 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'étirage | D01H 5/00 |
Dispositifs de retordage | D01H 7/00 |
D01H 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'étirage | D01H 5/00 |
Dispositifs de retordage | D01H 7/00 |
D04H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou autres fibres similaires relativement courtes ;
Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;
Les non-tissés formés de mélanges de fibres relativement courtes et de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;
Les non-tissés à couches de poils ;
D’autres non-tissés ;
Les appareils de feutrage ;
Les machines d’aiguilletage.
Liens entre secteurs d'une large portée
Quelques non-tissés peuvent aussi être considérés comme des « produits stratifiés » au sens de la sous-classe B32B. Tout autre classement dans cette sous-classe doit être envisagé conformément aux notes qui s’y rapportent.
Lorsque la fabrication des non-tissés nécessite l’emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p. ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y a lieu de considérer également un autre classement dans d’autres sous-classes appropriées.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les non-tissés ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p. ex. une étoffe tissée | B32B |
Substance filtrante pour fluides liquides ou gazeux | B01D 39/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Formation de filaments, fils ou similaires | D01D 5/00 |
Cardage | D01G |
Dispositifs de formation de nappes | D01G 25/00 |
Production de fibres, filaments ou fils ondulés ou crêpés | D02G 1/00 |
Tissage | D03 |
Tricotage | D04B |
Tressage | D04C |
Fabrication de filets | D04G |
Couture | D05B |
Implantation de touffes ou poils par piquage | D05C |
Finition des non-tissés | D06 |
Procédés de production de papier en nappes par voie humide | D21F, D21H |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Non-tissés | Articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l’aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, le tressage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d’autres sous-classes de la section D. Cette expression embrasse les feutres, l’ouate et les nappes. |
Fibres composites | Fibres conjuguées fabriquées par filage composite de plusieurs sortes de résines immiscibles, dont les résines forment des structures de phase, côte-à-côte, gaine-âme, mer-île, structure en grain de bois, multicouches, radial ou mosaïque sur la surface en coupe verticale par rapport à l’axe de la fibre. |
Fibres mixtes | Mélange de plusieurs types de fibres faites de différentes substances. |
Voiles | Tissu composé d’une couche de base, avec molleton ou couche de poils épais(se) et doux(ce) auquel on peut incorporer n’importe quel type de tissu, y compris un tissu tricoté ou tissé, comme couche de base. Un voile doit être considéré comme monocouche, et non pas comme un produit stratifié. |
Tissus à couche de poils | Maille ou molleton droit à la surface du tissu. |
D04H 1/02 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Nappes | Amas de fibres volumineuses de faible densité pouvant servir de remplissage pour mobilier ou de rembourrage. |
D04H 1/32 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Pâte synthétique | Une pâte synthétique est composée d’un polymère thermoplastique comme les polyoléfines ou certains polyamides, ayant une structure qui ressemble à la pâte de bois. C’est à dire que la pâte synthétique possède une structure micro-fibrillaire comportant des micro-fibrilles de grande surface par opposition aux fibres synthétiques courtes coupées, lisses et ayant l’aspect d’une tige. Voir p. ex. WO2006/124426 A1 (page 9, lignes 1 à 20). |
D04H 1/407 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Substances absorbantes | L’expression "substances absorbantes" couvre les agents absorbant l’eau, comme un polymère absorbant l’eau, un déodorant, ou des agents d’absorption de l’humidité comme le charbon actif. |
D04H 1/413 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Granulés | L’expression couvre, p. ex., les granulés qui possèdent des propriétés antibiotiques ou les substances granulaires ayant des propriétés ignifuges |
D04H 1/4242 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Fibres de carbone | Les fibres de carbone sont un type de fibres inorganiques. Sont incluses les fibres de carbone à base de polyacrylonitrile (PAN), de brai et de rayonne. |
D04H 1/4274 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés composés de fibres obtenues et réutilisées par coupage ou mise en fibres de déchets textiles ou de toiles à grenats, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle, dans la mesure où l’utilisation n’a pas d’influence prépondérante sur la consolidation du voile.
D04H 1/4374 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés composés de mélanges de différents types de fibres, y compris les non-tissés à couches multiples où les couches sont faites en continu et chaque couche est composée de différents types de fibres, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle, dans la mesure où l’utilisation n’a pas d’influence prépondérante sur la consolidation du voile.
D04H 1/4391 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés caractérisés par la forme des fibres utilisées, par exemple, des fibres à section transversale modifiée ou des fibres crêpées à fronces spéciales, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle, dans la mesure où l’utilisation n’a pas d’influence prépondérante sur la consolidation du voile.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
caractérisés par la forme des fils ou filaments | D04H 3/018 |
D04H 1/498 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés à couches multiples enchevêtrés par aiguilletage ou opérations similaires, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle. Un exemple est donné ci-dessous.
(WO95/05502 A1)
D04H 1/559 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés à couches multiples avec fibres de liage, où les couches sont faites en continu, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle.
D04H 1/593 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés à couches multiples utilisant des liages chimiques ou thermoplastiques, dans lesquels les couches sont faites en continu, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle. Un exemple est donné ci-dessous.
(US 4521477 A1)
D04H 1/70 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p. ex. par la réorientation des fils ou filaments | D04H 3/02 |
D04H 1/76 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p. ex. par la réorientation des fils ou filaments autrement que dans un plan | D04H 3/07 |
D04H 3/018 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés caractérisés par la forme des fils ou matériaux filamenteux similaires utilisés, p. ex. les fils à section transversale modifiée ou matériaux filamenteux similaires ou les fils crêpe ou matériaux filamenteux similaires avec des fronces spéciales, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, c’est-à-dire les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou matériaux filamenteux similaires de bonne longueur.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
caractérisés par la forme des fibres | D04H 1/4391 |
D04H 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p. ex. par la réorientation des fibres | D04H 1/70 |
D04H 3/033 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les non-tissés pour lesquels l’orientation des fils ou matériaux filamenteux similaires intervient après la formation des fils ou matériaux filamenteux similaires, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, c’est-à-dire les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou matériaux filamenteux similaires de bonne longueur.
D04H 3/07 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p.ex. par réorientation des fibres autrement que dans un plan | D04H 1/76 |
D04H 3/105 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Machines d’aiguilletage | D04H 18/00 |
D04H 5/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Machines d’aiguilletage | D04H 18/00 |
D06F 61/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 63/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 65/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 67/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 69/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 71/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 73/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 75/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 77/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 79/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 81/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 83/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D06F 85/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00 |
D21F 1/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de toiles métalliques de machines | B21F |
D21F 1/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Rouleaux aspirants | D21F 3/10 |
D21F 1/68 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Hydrocyclones | B04C |
E01C - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Construction de l'assiette de la chaussée | E02D, E02F |
E01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les structures de franchissement (p.ex. les ponts de chemin de fer) permettant la circulation (p.ex. des piétons, des automobiles, des trains) vers l'autre côté d'obstacles naturels (p.ex. des gorges, des étendues d'eau) ou au-dessus d'obstacles artificiels (p.ex. des routes, des canaux). Toute structure de franchissement comportant une structure pour franchir l'obstacle qui constitue un passage pour la circulation et relie ou est soutenue par:
Les structures de franchissement utilisées à d'autres fins que pour permettre la circulation (p.ex. les aqueducs) dont la structure est similaire à celle des structures de franchissement destinées à la circulation et qui franchissent les mêmes types d'obstacles.
Les composants spécialement adaptés pour être utilisés dans des structures de franchissement (p.ex. les colliers de serrage pour câbles de suspension).
Les accessoires ou dispositifs auxiliaires spécialement adaptés pour être utilisés avec des structures de franchissement (p.ex. les barrières de ponts-levis qui sont actionnées lorsque la travée se déplace).
Les procédés spécialement adaptés pour construire les structures de franchissement (p.ex. les techniques d'assemblage ou de construction de ponts spécialement adaptées).
Les procédés spécialement adaptés pour réparer les structures de franchissement existantes endommagées (p.ex. remplacement de tabliers dégradés) ou pour les agrandir (p.ex. renforcement d'un composant existant pour permettre un volume supérieur de trafic).
Les procédés spécialement adaptés pour démolir ou démonter des structures de franchissement.
Les appareils spécialement adaptés pour construire, réparer, agrandir ou démolir des structures de franchissement.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Routes ou voies de roulement pour jouets pouvant inclure des ponts | A63H 18/00 |
Ponts pour trains miniatures | A63H 19/34 |
Aménagement des rampes ou coupées de bord | B63B 27/14 |
Passerelles reliant l'aérogare et un aéronef pour l'embarquement ou le débarquement des passagers | B64F 1/305 |
Rampes de chargement | B65G 69/28 |
Supports pouvant inclure une structure permettant de franchir une route et servant de support à des lignes électriques ou à un câble de communication alimentant des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier | E01F 9/011 |
Tunnels flottants ou tunnels immergés semblables à des ponts | E02D 29/067 |
Pose ou récupération des tuyaux; Réparation ou assemblage des tuyaux sur ou sous l'eau | F16L 1/00 |
Supports pour tuyaux, câbles ou conduits de protection | F16L 3/00 |
Câbles flottants de transport d'énergie ou de communication | H01B 7/12 |
Installations de lignes ou câbles électriques aériens | H02G 7/00 |
Installations de câbles ou lignes électriques dans ou sur la terre ou l'eau | H02G 9/00 |
Installations de câbles ou lignes électriques dans ou sur des étendues d'eau supportées par des flotteurs | H02G 9/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Constructions en général et structures qui ne sont pas limitées aux murs | E04B 1/00 |
Démolition des bâtiments en général | E04G 23/08 |
Tours, mâts, pylônes et procédés d'édification de ces structures | E04H 12/00 |
Tuyaux flexibles flottants en caoutchouc ou en matière plastique | F16L 11/133 |
Systèmes de canalisations pour gaz, liquides ou produits visqueux | F17D 1/00 |
Démolition de constructions élevées par sautage | F42D 3/02 |
E03C 1/266 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de désagrégation en général | B02C |
E04B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B |
E04C - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B |
E04D - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B |
E04F - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B |
E04G - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B |
Moules ou coffrages incorporés dans le bâtiment | E04B, E04C |
E04G 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échafaudages en général | E04G 1/00 |
E04G 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échafaudages en général | E04G 1/00 |
E04G 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échafaudages en général | E04G 1/00 |
E04G 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échafaudages en général | E04G 1/00 |
E04G 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échafaudages en général | E04G 1/00 |
E04G 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échafaudages en général | E04G 1/00 |
E04H - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B |
E05B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Verrouillage simultané des portes dans les véhicules à voyageurs | E05B 65/36 |
E05B 55/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour portes de voyageurs | E05B 65/20 |
E05B 57/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour portes de voyageurs | E05B 65/20 |
E05B 59/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour portes de voyageurs | E05B 65/20 |
E05B 61/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour portes de voyageurs | E05B 65/20 |
E05C 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moraillons | E05C 19/08 |
Immobilisation à crochet | E05C 19/10 |
E05C 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moraillons | E05C 19/08 |
Immobilisation à crochet | E05C 19/10 |
E05C 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moraillons | E05C 19/08 |
Immobilisation à crochet | E05C 19/10 |
E05F - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour la protection des vitres des caisses de banque | E05G 5/00 |
Pour dômes de ventilation reliés entre eux | E06B 7/086 |
Pour stores ou fermeture du type à enroulement | E06B 9/00 |
E21B 47/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou appareils de collecte de données sur un trou de forage pratiqué par forage dans le sol ou sur un trou de forage après insertion du tube.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
La surveillance de la pression ou de l’écoulement du fluide de forage | E21B 21/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diagraphie géophysique | G01V |
E21B 47/001 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de surveillance du trou ou puits de forage, dans le cas où le trou ou puits est situé sous un océan, une mer, une rivière ou un lac.
E21B 47/002 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils utilisant des images obtenues par une méthode électrique, optique, acoustique ou autre, p. ex. à l’aide d’une camera d’observation.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Photographie des surfaces internes, p.ex. des tuyaux | G03B 37/00 |
Systèmes de télévision en circuit fermé | H04N 7/18 |
E21B 47/003 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils permettant de déterminer le volume du trou de forage.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
La mesure de la profondeur du trou ou puits de forage | E21B 47/04 |
La mesure du diamètre du trou ou puits de forage | E21B 47/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des volumes en général | G01F |
E21B 47/005 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils pour repérer ou examiner l’intégrité ou l’étendue du matériau de bouchage ou de consolidation.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la température du trou ou puits de forage | E21B 47/07 |
E21B 47/007 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination des contraintes dans les conduits de trou de forage tubulaires successifs.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
La localisation des parties de tiges coincées | E21B 47/09 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des contraintes en général | G01L |
E21B 47/008 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de collecte de données concernant le matériel qui, dans un trou de forage, permet de remonter des fluides à la surface, p. ex. pour détecter la situation où le débit de production de fluide par le puits est inférieur au débit auquel la pompe tire du fluide du trou de forage.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de pompes | F04D 15/00, F04D 27/00 |
E21B 47/009 - Définition
Le présent groupe couvre:
Procédés ou appareils de collecte de données des systèmes de pompe à balancier, p. ex. la quantité de fluide pompé ou des paramètres de l’appareil pour la maintenance préventive.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commandes ou mesures de sécurité pour pompes | F04B 49/00 |
E21B 47/01 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de fixation d’un dispositif de collecte de données dans une position précise sur un outil de forage, un train de tige de forage ou un outil de forage au câble ;
Les procédés ou appareils protégeant de tout dommage les dispositifs de collecte de données sur un train de tige de forage ou d’outils de forage au câble.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de centrage flexibles | E21B 17/10 |
Mise en place ou verrouillage des outils dans les trous ou puits de forage | E21B 23/00 |
E21B 47/013 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de fixation d’un dispositif de collecte de données en position sur un outil de forage.
E21B 47/017 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de protection du dispositif de collecte de données contre les effets thermiques, les vibrations, la pression, les débris ou effets similaires.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements pour le chauffage, le refroidissement ou l’isolation dans les trous de forage ou puits | E21B 36/00 |
E21B 47/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils pour déterminer le degré d’inclinaison du trou de forage ou puits par rapport à une ligne perpendiculaire à la surface de la terre ou pour déterminer l’angle entre la direction du trou de forage ou puits et une ligne dirigée vers le nord magnétique.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Clinomètres ou appareils de mesure de la direction en général | G01C |
E21B 47/022 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage, en utilisant le champ magnétique de la terre.
E21B 47/0224 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage, en utilisant une onde de choc terrestre ou des ondes acoustiques.
E21B 47/0228 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage, en utilisant l’énergie électromagnétique et un détecteur.
E21B 47/0232 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage ou du puits, où la source de l’énergie électromagnétique ou le détecteur est localisé en surface ou au-dessus.
E21B 47/0236 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou de la direction du trou de forage ou du puits à l’aide d’un corps suspendu à partir d’un point fixe se balançant librement sous l’action de la gravité, le corps étant pourvu d’un indicateur pour montrer l’inclinaison.
E21B 47/024 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou de la direction d’instruments ou outils dans le trou de forage.
E21B 47/026 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison des couches pénétrées ou de la direction des couches pénétrées par rapport au nord magnétique.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Essais de couches | E21B 49/00 |
Appareil pour extraire des carottes orientées | E21B 25/16 |
E21B 47/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de mesure de la distance de la surface à un point particulier dans un puits de forage, p. ex. le fond du puits ou le niveau d’une substance fluidifiable, non solide et non gazeuse présente dans le puits de forage.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure du niveau des liquides en général | G01F |
Mesure de la profondeur en général | G01B |
E21B 47/047 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de détection ou de détermination du niveau d’une substance fluidifiable, non solide, non gazeuse présente dans le puits de forage.
E21B 47/053 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de mesure de la distance entre la surface et un point particulier dans un puits de forage (p.ex. le fonds du puits) ou le niveau d’une substance fluidifiable, non solide et non gazeuse présente dans le puits de forage, en utilisant un matériau émettant par désintégration nucléaire des rayons mesurables.
E21B 47/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de mesure de la chaleur de l’environnement du trou de forage ou du puits, ou de la pression par unité de surface dans un trou de forage ou un puits.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la température en général | G01K |
Mesure de la pression en général | G01L |
E21B 47/07 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de mesure de la chaleur de l’environnement du trou de forage ou du puits.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesures thermiques pour localiser des fuites de fluide, des intrusions ou des mouvements de fluides dans les trous de forage | E21B 47/103 |
E21B 47/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils pour déterminer la longueur d’un segment qui débute à un point situé sur la périphérie d’un trou de forage, passe par le centre du trou et se termine à un autre point à la périphérie du trou de forage, ou autre mesure similaire, p. ex. par un segment similaire entre deux points opposés d’un trou de forage ou d’une colonne de production en forme d’ellipse.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure du diamètre en général | G01B |
E21B 47/085 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de mesure du diamètre du trou de forage ou de la colonne de production en utilisant, p. ex., la partie du spectre électromagnétique entre 100Hz et 1025 Hz, ou le procédé par lequel un noyau atomique instable perd de l’énergie en émettant des particules ionisantes.
E21B 47/09 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de localisation d’un objet dans le trou de forage ;
Les procédés ou appareils de détermination des parties libres ou bloquées d’un conduit de trou de forage tubulaire ;
Les procédés ou appareils de détection de la position ou de l’état physique d’outils de trou de forage, p. ex. la position du bras extensible d’un alésoir.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la profondeur du trou de forage ou du puits | E21B 47/04 |
Mesure du diamètre du trou de forage ou du puits | E21B 47/08 |
E21B 47/092 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de localisation ou de détermination de la position d’objets dans un trou de forage ou puits, par détection d’anomalies des forces d’attraction ou de répulsion magnétique.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Recherche des matériaux par recherche des variables magnétiques | G01N 27/72 |
E21B 47/095 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de localisation ou de détermination de la position d’objets dans un trou de forage ou puits par mesure de la distorsion ou du brouillage du signal acoustique.
E21B 47/098 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils de localisation ou de détermination de la position d’objets dans un trou de forage ou puits par empreinte physique des objets pour analyser les enfoncements ou perforations.
E21B 47/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils pour déterminer si les tubes sont suffisamment étanches pour acheminer un liquide ou un gaz ;
Les procédés ou appareils pour détecter les fluides indésirables s’écoulant des couches dans le trou de forage ;
Les procédés ou appareils pour détecter dans le trou de forage la présence et les propriétés des fluides produits ;
Les procédés ou appareils pour déterminer le flux ou débit du puits.
E21B 47/103 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils permettant de localiser les fuites, intrusions ou mouvements du fluide en utilisant des mesures de la chaleur.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la température dans les trous de forage ou dans les puits | E21B 47/06 |
E21B 47/107 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils permettant de localiser les fuites, intrusions ou mouvements du fluide en utilisant des mesures par ondes acoustiques.
E21B 47/11 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils permettant de localiser les fuites, intrusions ou mouvements du fluide en utilisant des matériaux facilement détectables (p. ex. colorant, gaz inerte, halocarbures, gaz carbonique) ou utilisant un matériau émettant par désintégration nucléaire des rayons mesurables.
E21B 47/113 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils permettant de localiser les fuites, intrusions ou mouvements du fluide en utilisant le courant électrique ou en mesurant des paramètres électriques, p. ex. la chute de tension ou par utilisation de la partie infrarouge, visible ou ultraviolette du spectre de rayonnement électromagnétique
E21B 47/117 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils permettant de déterminer l’étanchéité, comme p. ex. l’étanchéité d’un conduit de trou de forage par mesure de la pression.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Examen de l’étanchéité de structures vis-à-vis d’un fluide par utilisation d’un fluide ou en faisant le vide | G01M 3/02 |
E21B 47/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils dans lesquels une information ou un signal de commande est envoyé vers ou depuis un dispositif situé dans le trou de forage par un canal de transmission d’information, p. ex. pour mesurer pendant le forage.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de transmission de signaux à distance en général | G08C |
E21B 47/125 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où la transmission de signaux depuis ou vers le trou de forage se fait par la terre.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prospection magnétique ou électrique | G01V 3/00 |
Systèmes de transmission électronique où le milieu est constitué par la terre | H04B 13/02 |
E21B 47/13 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où le canal de transmission de signaux depuis ou vers le trou de forage est une forme d’énergie reflétée ou émise à partir d’objets sous forme d’ondes électromagnétiques, p. ex. des ondes qui peuvent voyager dans l’espace par la partie du spectre de rayonnement électromagnétique entre 3 kHz et 300 GHz.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prospection magnétique ou électrique | G01V 3/00 |
Transmission électronique en général | H04B |
E21B 47/135 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils pour lesquels le lien de transmission de signaux depuis ou vers le trou de forage se fait par la partie infrarouge, visible ou ultraviolette du spectre de rayonnement électromagnétique.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmission optique en général | H04B 10/00 |
Guides de lumière, p. ex. fibres optiques | G02B 6/00 |
E21B 47/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où le signal de mesure depuis ou vers le trou de forage est transmis par ondes acoustiques.
E21B 47/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où le signal de mesure est transmis le long du conduit tubulaire dans le trou de forage.
E21B 47/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où le signal de mesure est transmis à travers le liquide ou le gaz dans le trou de forage.
E21B 47/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où une vanne rotative interrompt le flux de boue à travers le train de tiges, engendrant une onde continue modulée en amplitude, en fréquence ou en phase.
E21B 47/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où une vanne envoie la boue de forage vers l’espace annulaire au moyen d’un régulateur de débit à relâchement de pression.
E21B 47/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils où une vanne limite le débit dans la tige de forage par un régulateur générant des pulsations positives.
E21B 47/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou appareils comportant un dispositif d’enregistrement des données collectées dans le trou de forage.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enregistrement de mesures en général | G01D |
Stockage d’informations en général | G11 |
Enregistrement de données sismiques | G01V 1/24 |
Enregistrement de mesures des caractéristiques du champ magnétique de la terre | G01V 3/36 |
E21C - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs pour l'extraction de pétrole, de gaz, d'eau ou de matériaux solubles ou fusibles ou d'une suspension de matières minérales à partir de puits | E21B 43/00 |
E21D - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Galeries en charge, galeries spécialement adaptées pour recevoir des conduites forcées | E02B 9/06 |
Égouts | E03F |
F01L 1/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00 |
F01L 3/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00 |
F01L 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00 |
F01L 7/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00 |
F01L 9/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00 |
F01L 11/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00 |
F01L 13/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00 |
F01M - Définition
La présente sous-classe couvre:
La lubrification des "machines" ou des machines motrices en général pour lesquelles le système de lubrification, ou le dispositif de lubrification d'éléments des machines ou des machines motrices, ne fait pas partie de leur structure.
La lubrification sous pression, c. à d. utilisant la pression des pompes, la compression des moteurs ou des dispositifs similaires pour faire circuler le lubrifiant, y compris l'alimentation des passages pour le lubrifiant dans les vilebrequins ou les bielles.
La lubrification spécialement adaptée aux moteurs à compression du mélange air-carburant, ou aux moteurs pour lesquels le lubrifiant est incorporé au carburant, à l'air ou au mélange air-carburant (p.ex. les moteurs à deux temps).
Le chauffage, le refroidissement ou la commande de la température du lubrifiant.
Les dispositifs de lubrification facilitant le démarrage des moteurs, p.ex. par conditionnement ou réchauffage du lubrifiant.
Les dispositifs de lubrification spécialement adaptés pour le rodage des machines ou des machines motrices.
Les dispositifs de lubrification ayant des caractéristiques importantes ou présentant un intérêt autre, p.ex. pour introduire des additifs dans le lubrifiant, utilisant du carburant comme lubrifiant, lubrification par goutte, barbotage ou arrosage, lubrification non sous pression.
Les parties constitutives, les détails ou les accessoires de lubrification y compris pour maintenir le niveau ou de la pression du lubrifiant, l'aménagement des conduits , les moyens d'épuration du lubrifiant, le remplissage ou la vidange.
Les dispositifs indicateurs ou de sécurité, p. ex. pour arrêter ou mettre au ralenti la "machine" ou la machine motrice en cas de défaillance de la pression du lubrifiant.
La ventilation ou l'aération du carter, p.ex. les valves de reniflard ou les filtres à air d'admission.
Liens entre secteurs d'une large portée
La lubrification en général est couverte par la sous-classe F16N. Par rapport à F16NF01M est une sous-classe axée sur l'application qui concerne les "machines" ou machines motrices telles que définies dans le glossaire ci-dessous.
La matière relative à la lubrification des "machines" ou des machines motrices en général se classe en F01M sans tenir compte de l'application mentionnée à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières au type de machine, auquel cas le classement s'effectue uniquement dans la sous classe appropriée de F01 à F04.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
L'aménagements des réfrigérateurs de lubrifiant dans les systèmes de refroidissement des "machines" ou des machines motrices en général | F01P 11/08 |
Systèmes de lubrification des machines à vapeur | F01B 31/10 |
Lubrification des "machines" ou machines motrices à piston rotatif ou oscillant | F01C 21/04 |
Lubrification des "machines" ou machines motrices à déplacement non positif, p. ex. les turbines à vapeur | F01D 25/18 |
Lubrification des ensembles fonctionnels des turbines à gaz | F02C 7/06 |
Lubrification des cylindres des moteurs à combustion interne | F02F 1/20 |
Lubrification des pompes pour fluides compressibles | F04B 39/02 |
Lubrification des pompes à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant pour les fluides compressibles | F04C 29/02 |
F04D 29/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la pression des liquides ou des fluides en général | G01L |
Indicateur de niveau des liquides ou des fluides en général | G01F 23/00 |
Vilebrequins, bielles en soi | F16C |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
lubrification | dispositifs, aménagements ou procédés pour introduire ou appliquer une fine couche d'un lubrifiant séparé entre au moins deux surfaces adjacentes mobiles entre elles d'un dispositif ou d'un appareil, dans le but spécifique de réduire le frottement, la chaleur ou l'usure entre les surfaces adjacentes. |
lubrifiant | tout fluide (p.ex. de l'eau, du pétrole), matériau fluide (p.ex. de la poudre de graphite), matériau semi-fluide (p.ex. de l'huile avec un épaississant), matériau semi solide (p.ex. de la graisse), ou tout mélange de ces types de substance, qui est employé dans le but spécifique de la lubrification. |
Machine motrice ( ou moteur) | Dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait à titre d'exemple les machines à vapeur à piston, les turbines à vapeur en soi, ou les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. |
Pompe | Dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs et les soufflantes. Cette expression inclut les procédés d'actionnement à moins qu'un endroit particulier ne soit prévu à cet effet. |
Machine | Dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice" (ou moteur) ou en tant que "pompe" et n'est pas limité à un seul des deux fonctionnements ci dessus. |
Déplacement positif | Mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume crées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide étant d'importance mineure. |
Déplacement non positif | Mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice-versa. |
Fluide de travail | Fluide entraîné dans une pompe ou fluide agissant dans une machine motrice. Le fluide de travail peut être à l'état gazeux , c. à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états. |
F01M 11/03 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres | B01D |
F01M 11/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation en général | B01D |
F01P 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cylindres, injecteurs, bougies ou autres parties de "machines" ou moteurs, modifiés pour en permettre le refroidissement, voir les classes appropriées traitant de ces parties |
F01P 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cylindres, injecteurs, bougies ou autres parties de "machines" ou moteurs, modifiés pour en permettre le refroidissement, voir les classes appropriées traitant de ces parties |
F02B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Carburateurs, appareils d'injection de combustible | F02M |
Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M |
Pour les appareils générateurs de combustible, p.ex. de gaz, voir les classes appropriées, p.ex. | C10 |
Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |
F02B 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Caractérisés par l'utilisation de combustibles gazeux ou solides | F02B 43/00, F02B 45/00 |
F02B 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Caractérisés par l'utilisation de combustibles gazeux ou solides | F02B 43/00, F02B 45/00 |
F02B 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00 |
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D |
F02B 35/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00 |
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D |
F02B 37/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00 |
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D |
F02B 39/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00 |
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D |
F02B 47/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M |
F02B 49/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M |
F02B 51/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M |
F02B 61/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |
F02B 63/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |
F02B 65/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |
F02D - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commandes automatiques pour machines motrices, en général | G05D |
F02D 1/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Particulier aux moteurs caractérisés par l' emploi de combustible non liquide, de combustibles multiples ou de substances non combustibles ajoutées au mélange carburant | F02D 19/00 |
Particulier aux moteurs suralimentés | F02D 23/00 |
F02D 3/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Particulier aux moteurs caractérisés par l' emploi de combustible non liquide, de combustibles multiples ou de substances non combustibles ajoutées au mélange carburant | F02D 19/00 |
Particulier aux moteurs suralimentés | F02D 23/00 |
F02D 7/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Particulier aux moteurs caractérisés par l' emploi de combustible non liquide, de combustibles multiples ou de substances non combustibles ajoutées au mélange carburant | F02D 19/00 |
Particulier aux moteurs suralimentés | F02D 23/00 |
F03B 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00 |
Commande des "machines" | F03B 15/00 |
F03B 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00 |
Commande des "machines" | F03B 15/00 |
F03B 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00 |
Commande des "machines" | F03B 15/00 |
F03B 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00 |
Commande des "machines" | F03B 15/00 |
F03B 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00 |
Commande des "machines" | F03B 15/00 |
F04B 1/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 3/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 7/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 9/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 11/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 13/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 15/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 17/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 19/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 23/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 25/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 27/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 31/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 33/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 35/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 37/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 39/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04B 41/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00 |
F04C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les pompes à piston rotatif ou oscillant, pour les liquides, les fluides compressibles, ou la combinaison de liquides et fluides compressibles.
Les machines à déplacement positif, c'est-à-dire les dispositifs qui peuvent indifféremment fonctionner en tant que moteur ou en tant que pompe, à piston rotatif ou oscillant, pour liquides seulement.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les sous-classes apparentées F01C et F04C couvrent le même type d'appareils utilisant des pistons rotatifs ou oscillants pour obtenir un déplacement positif. La caractéristique distinctive utilisée pour classer les machines, c'est-à-dire les dispositifs qui peuvent indifféremment fonctionner en tant que moteur ou en tant que pompe, est le fluide de travail qui est utilisé. Les machines à piston rotatif ou oscillant, destinées à des fluides de travail contenant des fluides compressibles, par exemple une combinaison de liquides et de fluides compressibles, sont classées en F01C. Si du liquide seul est utilisé comme fluide de travail pour ces machines à piston rotatif ou oscillant, elles sont classées en F04C. Cependant, les dispositifs à piston rotatif ou oscillant qui ne fonctionnent qu'en tant que pompes, c'est-à-dire qui ne peuvent servir de moteurs, sont classés en F04C, quel que soit le fluide de travail.
F04B couvre les machines ou pompes à piston à mouvement alternatif, ou d'autres types de mécanismes à déplacement positif, à l'exception des machines ou pompes du type à piston rotatif ou oscillant.
Les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification ou le refroidissement sont classées dans les sous-classes F01LF01M, F01P sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que leurs caractéristiques nouvelles et non-évidentes ne soient particulières à leur application, auquel cas ces matières sont classées uniquement dans la sous-classe appropriée de F04. Les sous-classes F01LF01M, F01P ne couvrent pas les caractéristiques propres aux pompes ou aux machines.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Machines à liquides à déplacement positif, ou pompes dans lesquelles le fluide de travail est déplacé par un ou plusieurs pistons à mouvement alternatif, ou par des organes de travail flexibles | F04B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines à piston rotatif ou oscillant, à fluides compressibles | F01C |
Machines à piston rotatif ou oscillant, à liquides et à fluides compressibles | F01C |
Distribution à soupapes à fonctionnement cyclique, pour machines ou moteurs | F01L |
Lubrification des machines ou moteurs en général | F01M |
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices en général | F01N |
Refroidissement des machines ou machines motrices en général | F01P |
Moteurs à combustion interne à pompes d'alimentation | F02B 33/34, F02B 53/08 |
Dispositifs de manœuvre à pression de fluide | F15B |
Transmissions hydrauliques rotatives utilisant des pompes et moteurs du type volumétrique pour transmettre un mouvement rotatif | F16H |
Joints d'étanchéité en général | F16J |
Moyens d'isolation thermique en général | F16L |
Machines, installations ou systèmes frigorifiques | F25B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Pompe | dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques. |
Machine | dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que moteur et en tant que pompe, et non pas un dispositif limité à un fonctionnement en tant que moteur ou en tant que pompe. |
Pompe à déplacement positif | pompe utilisant des pistons ou d'autres organes mécaniques pour déplacer un fluide de travail dans une chambre de travail, l'effet dynamique sur le fluide étant de faible importance. |
Moteur à déplacement positif | moteur dans lequel l'énergie d'un fluide de travail est transformée en énergie mécanique, les variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail engendrant un déplacement équivalent des organes mécaniques, p.ex. des pistons transmettant l'énergie, l'effet dynamique du fluide étant de faible importance. |
Piston oscillant | organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, d'une machine ou pompe du type à piston oscillant, avec un mouvement de va-et-vient, en fonctionnement, limité à une oscillation partielle autour d'un axe. |
Machine à piston oscillant | machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille, p.ex. un piston à organe obturateur oscillant selon un mouvement de va-et-vient autour d'un axe fixe. |
Piston à mouvement alternatif | organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, d'une machine ou pompe du type à piston à mouvement alternatif qui coulisse selon un mouvement de va-et-vient, généralement suivant une trajectoire rectiligne. |
Piston rotatif | organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, d'une machine ou pompe à piston rotatif, en rotation autour d'un axe fixe ou autour d'un axe se déplaçant suivant une orbite lors du fonctionnement, p.ex. un rotor possédant des organes obturateurs ou des dents. |
Machine à piston rotatif | machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le liquide, tourne autour d'un axe fixe ou autour d'un axe se déplaçant suivant une orbite, p.ex. une machine équipée d'un rotor possédant des organes obturateurs ou des dents. |
Organe coopérant | désigne le "piston oscillant" ou le "piston rotatif" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue au pompage ou à l'entraînement. |
Mouvement des organes coopérants | doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient mobiles. |
Dents ou leurs équivalents | comprennent les lobes, les saillies ou les butées. |
Type à axe interne | signifie que les axes de rotation des organes coopérants demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle d'un pignon qui engrène une couronne. |
Fluide de travail | fluide entraîné dans une pompe ou fluide d'entraînement ou entraîné dans une machine. Le fluide de travail peut être à l'état gazeux (p.ex. de la vapeur) appelé alors fluide compressible, à l'état liquide ou dans un état où il y coexistence de fluide compressible et d'état liquide. |
F04C 29/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lubrification des "machines" ou machines motrices en général | F01M |
Séparation en général | B01D |
F04C 29/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Des "machines" ou machines motrices en général | F01P |
Isolation thermique en général | F16L 59/00 |
F04C 29/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices en général | F01N |
F15B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Systèmes propres à la commande d'une machine ou d'un appareil particulier couvert dans une autre classe unique, voir la classe pour cette machine ou cet appareil |
F16B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Clous de fer à cheval | A01L 7/10 |
Clous pour chaussures | A43B 23/20 |
Punaises | B43M 15/00 |
Tirefonds ou boulons pour traverses de chemin de fer | E01B 9/10 |
Pour bâtiments | E04B 1/38 |
Pour mains courantes | E04F 11/18 |
Pour palissades | E04H 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication des dispositifs de fixation filetés | B21H, B21K, B23G |
Mécanismes à vis | F16H |
F16C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les arbres (p. ex. les arbres télescopiques);
Les arbres flexibles;
Les moyens mécaniques pour transmettre un mouvement dans une gaine flexible (p.ex. câbles Bowden);
Les vilebrequins ou parties constitutives spécialement adaptées pour être utilisées dans les vilebrequins telles que:
Les bielles ou organes de liaisons similaires pivotant aux deux extrémités et qui fonctionnent comme des bielles ;
Les pivots et liaisons pivotantes (p.ex. rotule);
Les éléments de mécanismes tournants (p.ex. rouleaux, tambours ou disques) autres que ceux faisant partie d’engrenages, d’accouplements d’embrayages ou de freins ;
Les paliers tels que :
Les éléments constitutifs ou détails des paliers tels que :
Les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés pour assembler les éléments constituant d’une structure couverte par la présente sous-classe (p.ex. les dispositifs pour assembler les vilebrequins).
Liens entre secteurs d'une large portée
F16Cest un endroit général orienté vers la fonction.
Les endroits orientés vers l'application pour la matière concernée se trouvent ailleurs dans la CIB – voir ci-dessous.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les tiges de piston, c. à d. les tiges liées rigidement au piston | F16J 7/00 |
Les câbles de commande pour endoscopes médicaux flexibles | A61B 1/005 |
Les câbles de commande pour endoscopes techniques flexibles | G02B 23/24 |
Les bielles d'accouplement pour roues motrices de locomotives | B61C 17/10 |
L’articulation des pistons avec les bielles | F16J 1/14 |
L’agencement ou le montage des transmissions sur les véhicules caractérisé par la disposition, l’emplacement ou le type d’arbre principal, p.ex. arbre à cardan | B60K 17/22 |
Les boîtes d’essieux pour véhicules ferroviaires | B61F 15/00 |
Les arbres porte-hélices ou les arbres de roues à aubes pour les navires | B63H 23/34 |
Les arbres de transmission flexibles pour machines de chirurgie dentaire | A61C 1/18 |
Les câbles de commande pour commande de boîtes de vitesses sur les véhicules | B60K 20/02 |
Les câbles de commande pour actionner les freins des véhicules | B60T 7/08, B60T 11/04 |
Les câbles de commande spécialement adaptés pour actionner les freins des cycles | B62L 3/02 |
Les câbles de commande spécialement adaptés pour actionner les changements de vitesses pour les cycles | B62M 25/02 |
Disposition relative des articulations de la timonerie sur les directions de véhicules | B62D 7/16 |
Charnières pour les portes, les fenêtres ou les battants | E05D |
Rouleaux de guidage ou d’alimentation des bandes des machines à enrouler ou dérouler les bandes | B65H 27/00 |
Rouleaux de calandres des machines à fabriquer le papier, leurs paliers | D21G 1/02 |
Volants d’inertie | F16F 15/30 |
Masses de réglage ou d'équilibrage ou moyens équivalents pour équilibrer les pièces rotatives | F16F 15/32 |
Tambours ou cylindres tournants des dispositifs échangeurs ou de transfert de chaleur | F28F 5/02 |
Paliers pour machines agricoles | A01B 71/04 |
Paliers pour dispositifs de battage | A01F 12/58 |
Paliers de guidage pour tiroirs de meubles | A47B 88/00 |
Adaptation des paliers de laminoirs | B21B 31/07 |
Paliers pour supports mobiles ou réglables d’outils ou de pièces pour machines-outils | B23Q 1/25 |
Moyeux de roues pour véhicules | B60B 27/00 |
Systèmes d’essieux pour véhicules ; leurs éléments constitutifs | B60B 35/00 |
Agencement des assemblages d’arbres de transmission sur les véhicules | B60K 17/24 |
Paliers de bielles d’accouplement des roues motrices des véhicules ferroviaires | B61C 17/10 |
Boîtes d’essieux des véhicules ferroviaires comportant des roulements à rouleaux, à aiguilles à billes ou des paliers lisses | B61F 15/00 |
Paliers pour pivots de direction de véhicules | B62K 21/06 |
Paliers de broche pour la filature ou le retordage | D01H 7/12 |
Paliers d’articulation de ponts | E01D 19/04 |
Paliers permettant un mouvement dans les bâtiments | E04B 1/36 |
Paliers spécialement adaptés aux volets ou aux stores à rouleau | E06B 9/174, E06B 9/50 |
Paliers pour trépans de forage | E21B 10/22 |
Aménagement des paliers dans les machines ou les machines motrices à piston rotatif ou oscillant | F01C 21/02 |
Aménagement des paliers dans les machines ou les machines motrices à déplacement non positif | F01D 25/16 |
Aménagement des paliers dans les turbines à gaz | F02C 7/06 |
Paliers pour accouplements | F16D 3/00 |
Paliers pour gyroscopes | G01C 19/16 |
Paliers ou suspensions pour pièces mobiles d’instruments de mesure | G01D 11/02 |
Aménagement des paliers dans les instruments de pesée | G01G 21/02 |
Essais des roulements | G01M 13/04 |
Aménagement des paliers dans les instruments de mesure des variables électriques | G01R 1/10 |
Aménagement des paliers dans les dispositifs pour mesurer l’intégrale de temps d’une puissance ou d’un courant électrique | G01R 11/12 |
Paliers pour mouvements d’horlogerie | G04B 31/00 |
Paliers amortisseurs de choc pour mouvements d’horlogerie | G04B 31/02 |
Paliers de machines dynamo-électriques | H02K 5/15, H02K 5/16 |
paliers faisant partie d’une association structurelle avec des machines dynamo-électriques | H02K 7/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paliers pour vilebrequin ou bielles | F16C 9/00 |
Eléments d’accouplement rotatifs, p.ex. disques d’accouplement intermédiaires | F16D 3/00, F16D 3/78, F16D 3/79 |
Accouplements pour déplacement axial | F16D 3/06 |
Joints universels pour transmettre un mouvement de rotation | F16D 3/16 |
Eléments tournants d’embrayages p.ex. disques ou plateaux d’embrayages | F16D 13/00, F16D 13/38, F16D 13/64 |
Eléments tournants de freins, p.ex. disque de frein | F16D 65/00, F16D 65/12 |
Ressorts en caoutchouc comprenant un manchon extérieur rigide et un manchon intérieur ou une broche | F16F 1/38 |
Transmissions à manivelles | F16H 21/18 |
Transmissions à manivelles avec réglage de la course | F16H 21/20 |
Arbres à cames | F16H 53/02 |
Eléments tournants de transmissions, p.ex. engrenages, roues dentées, poulies | F16H 55/00, F16H 55/17, F16H 55/30, F16H 55/36 |
Production ou transmission de mouvement pour les mécanismes finals de manœuvre dans les changements de vitesse ou les mécanismes d’inversion des transmissions dont au moins un mouvement est transmis par câble | F16H 61/36 |
Appuis pour appareils comportant des têtes à articulation à rotule | F16M 11/14 |
Charnières de lunettes | G02C 5/22 |
Dispositifs de lévitation magnétique | H02N 15/00 |
Fabrication d’éléments de machines forgés ou pressés p.ex. des éléments de paliers | B21K 1/00 |
Fabrication d'objets déterminés par des opérations non couvertes par une seule autre sous-classe que B23Pou un groupe de la sous-classe B23P | B23P 15/00 |
Fabrication d’éléments de roulements, de manchons, de cages de roulements ou similaire par découpage à l’emporte pièce, ou par travail mécanique ou traitement de tôles, de tubes, de barres ou de profilés sans enlèvement substantiel de métal | B21D 53/10, B21D 53/12 |
Fabrication par laminage de bagues de roulement, de billes ou de rouleaux | B21H 1/12, B21H 1/16 |
Fabrication par forgeage ou pressage de bagues de roulement, de billes, de rouleaux ou de cages de roulement | B21K 1/02, B21K 1/05 |
Fabrication par coulée de coquilles de coussinets | B22D 15/02 |
Traitement des surfaces des paliers pour les rendre lisses ou rugueuses | B23P 9/00 |
Outils à main pour mettre en place ou extraire des manchons ou des bagues de roulement | B25B 27/06 |
Fabrication de bagues de paliers en plastique | B29D 33/00 |
Schéma d’indexation relatif aux objets particuliers (paliers) associé à la sous-classe B29C(façonnage ou assemblage des plastiques) | B29L 31/04 |
Traitements thermiques, p.ex. recuit, durcissement, trempe, revenu adaptés pour les bagues de roulement, les roulements | C21D 9/40 |
Alliages | C22C |
Dépôts de métaux par voie électrolytique sur les paliers | C25D 7/10 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Élément de mécanisme tournant | Tout élément de mécanisme, autre que les éléments tournants utilisés dans les transmissions, les embrayages, les accouplements ou les freins, qui tourne, dans la mesure où ses caractéristiques sont influencées uniquement par le fait qu’il tourne. |
Palier | Elément de machine ou de mécanisme situé entre deux éléments de la machine ou du mécanisme mobiles entre eux et qui comporte une surface de contact de glissement ou de roulement avec ces éléments quand ils se déplacent l’un par rapport à l’autre. Sa principale fonction est de réduire la friction qui résulte de leur mouvement relatif. |
Bielle ou organe de liaison similaire pivotant aux deux extrémités | Elément allongé articulé sur différents éléments de la machine ou du mécanisme mobiles entre eux entre lesquels il est placé, dans le but de transmettre une force ou un mouvement de déplacement entre ces éléments quand il est animé d’un mouvement alternatif ou oscillant. |
Vilebrequin | Arbre muni d’au moins un bras de manivelle pour transformer un mouvement alternatif ou oscillant en mouvement de rotation. |
Arbre flexible | Elément allongé, en général composé d'éléments articulés entre eux ou d'un câble, qui est flexible dans le sens de sa longueur et qui tourne ou coulisse autour de son axe longitudinal pour transmettre un couple, une force ou un mouvement de déplacement. |
Câble Bowden | Câble de commande enfermé dans une gaine, souple dans le sens de sa longueur et qui coulisse par rapport à la gaine dans le sens de son axe longitudinal pour transmettre un mouvement ou une force. |
Rouleau, tambour, | Elément d’une machine ou d’un mécanisme ayant la forme d’un cylindre qui comporte une surface généralement courbe en contact avec une pièce et qui tourne autour de son axe quand la pièce se déplace par rapport à cet élément. |
Disque | Élément ayant la forme d'un solide mince de forme généralement circulaire, muni d'un axe de révolution. |
Arbre | Elément allongé, en général cylindrique, qui tourne autour de son axe longitudinal pour transmettre vers une autre partie de la machine ou du mécanisme auquel il appartient, un couple ou un mouvement de déplacement d’un autre élément en rotation qu’il porte. |
Moyen d'étanchéité | Élément mécanique, en général en matériau souple, capable de limiter ou d'interdire le passage d'un fluide ou de particules au travers une partie d'élément de la machine ou d'un mécanisme auquel il est rapporté. |
Support de palier | Partie de la machine ou de l'élément mécanique à laquelle le palier est fixé. |
Palier lisse | Palier à contact lisse, palier à douille, palier lisse à douille,coussinet, palier àcontact de glissement |
Palier à roulement | Palier à contact de roulement, palier à éléments roulants, roulement à billes ou à rouleaux, roulement |
Douille à billes | manchon à contact de roulement pour transmission de mouvement linéaire ou circulaire le long d'un axe |
Câble Bowden | Câble de commande ou commande par câble ; câble coulissant sous gaine ; commande à distance ou télécommande par câble; arbre flexible pourvu d'un mouvement de va-et-vient |
F16C 3/03 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accouplements déplaçables axialement | F16D 3/06 |
F16C 3/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bielles élastiques | F16C 7/04 |
F16C 3/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mécanismes de réglage des manivelles | F16H 21/20 |
F16C 9/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paliers réglables quant au jeu en général | F16C 25/00 |
F16C 11/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ressorts en caoutchouc avec manchon extérieur et manchon intérieur rigides ou broche | F16F 1/38 |
F16C 11/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports pour appareils avec articulation à rotule | F16M 11/14 |
F16C 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Poulies | F16H 55/00 |
F16C 27/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure d'ensembles unitaires comportant des pièces intérieures et extérieures rigides avec intercalation de caoutchouc ou d'un matériau analogue | F16F 1/38 |
F16C 29/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour empêcher tout mouvement relatif des pièces des machines en général | F16B, F16B 1/00 |
F16C 33/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emploi de caoutchouc ne concernant pas la surface de glissement | F16C 27/06 |
F16C 33/72 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Joints d'étanchéité en général | F16J |
F16C 35/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports élastiques ou extensibles | F16C 27/00 |
F16C 35/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils à main pour mettre en place ou extraire des chemises ou des bagues de roulement | B25B 27/06 |
F16D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les systèmes d'embrayages ou d'accouplements pour transmettre un mouvement de rotation utilisés dans un mécanisme d'application générale.
Les combinaisons d'embrayages et de freins utilisés dans un mécanisme d'application générale.
Les combinaisons d'un accouplement pour transmettre la rotation d'un élément à un autre et d'un frein reliés entre eux dans un mécanisme d'application générale.
Les combinaisons d'un accouplement pour transmettre la rotation d'un élément à un autre et d'un embrayage reliés entre eux dans un mécanisme d'application générale.
Les accouplements en soi d'application générale pour transmettre un mouvement de rotation qui comprennent les types suivants:
Les embrayages en soi d'application générale qui comprennent les types suivants:
Les parties constitutives et caractéristiques des embrayages des types suivants:
Les freins en soi d'application générale des types suivants:
Les parties constitutives et caractéristiques des freins des types suivants:
Les garnitures de friction en général:
Les autres types d'accouplements pour la transmission de la rotation, d'embrayages ou de freins non prévus dans une autre sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe F16D est un endroit orienté vers la fonction en général.
Les endroits orientés vers l'application pour la matière de la présente sous-classe se trouvent ailleurs – voir ci-dessous.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général | B60L 7/00 |
Les systèmes de commande de freins | B60T |
La commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule de fonction ou de type différents, p.ex. quand au moins un sous ensemble est un embrayage ou un frein | B60W |
Les transmissions à fluide | F16H 39/00, F16H 41/00, F16H 43/00 |
Les combinaisons de transmissions à fluide avec des accouplements ou des embrayages | F16H 45/00 |
Les combinaisons d'une transmission mécanique avec des embrayages à fluide | F16H 47/00 |
Les transmissions différentielles p.ex. avec des roues libres ou des embrayages | F16H 48/00 |
Les freins dynamo-électriques p.ex. du type à courants de Foucault ou à hystérésis | H02K 49/00 |
Les embrayages ou dispositifs de maintien utilisant l'attraction électrostatique, p.ex. utilisant l'effet Johnson-Rahbek | H02N 13/00 |
Accouplements pour laminoirs | B21B 35/14 |
Accouplements pour tiges ou tubes de forage | E21B 17/02 |
Fixation des hélices marines sur les arbres | B63H 23/34 |
Embrayages de moissonneuses, de faucheuses ou de tondeuses à gazon | A01D 69/08 |
Embrayages de machines dentaires pour forer ou couper | A61C 1/18 |
Embrayages spécialement adaptés aux presses | B30B 15/12 |
Agencement, montage ou type d'embrayage sur les véhicules | B60K 17/02 |
Agencement ou montage des dispositifs de commande pour l'embrayage sur les véhicules | B60K 23/02 |
Freins de cycles commandés par rétropédalage | B62L 5/00 |
Parties constitutives des transmissions rotatives à fluide du type hydrocinétique | F16H 41/24 |
Embrayages pour appareils de transmission ou de réception d'information numérique | H04L 13/04 |
Freins de moissonneuses, faucheuses ou de tondeuses à gazon | A01D 69/10 |
Freins pour batteuses | A01F 12/58 |
Freins pour balançoires | A63G 9/22 |
Freins spécialement adaptés pour les presses | B30B 15/10 |
Dispositifs de freinage pour les mécanismes d'avance des rubans encreurs des mécanismes d'impression sélective | B41J 33/52 |
Freins particuliers aux véhicules ferroviaires | B61H |
Mécanismes de freinage pour voitures à bras | B62B 5/04 |
Mécanismes de freinage pour voitures d'enfants ou poussettes | B62B 9/08 |
Mécanismes de freins spécialement adaptés aux véhicules à traction animale | B62C 7/00 |
Freins pour cycles | B62L |
Dispositifs de freinage pour les mécanismes de levage ou de hissage | B66D 5/00 |
Freins pour moteurs électriques, génératrices ou convertisseurs dynamo-électriques | H02P 3/04 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Accouplement pour la transmission des mouvements de rotation | Mécanisme qui transmet le couple ou le mouvement de rotation d'un premier arbre vers un second arbre ou vers un autre élément tournant et qui ne comporte pas d'éléments mobiles entre eux, ou dans lequel les éléments mobiles entre eux éventuellement présents ne mettent en œuvre aucun moyen de commande. |
Embrayage | Mécanisme comportant au moins deux éléments mobiles l'un par rapport à l'autre qui sont sélectivement ou automatiquement mis en prise entre eux sous l'action d'un moyen de commande, p.ex. d'un mécanisme d'actionnement, afin de transmettre une puissance mécanique ou un mouvement du premier élément au deuxième élément, ou qui sont sélectivement ou automatiquement désengagés par le moyen de commande pour arrêter la transmission de puissance mécanique ou de mouvement. |
Frein | Mécanisme comportant au moins un élément déplacé par un mécanisme d'actionnement pour autoriser ou interdire sélectivement ou automatiquement le mouvement d'un élément par rapport à une partie fixe. |
Mécanisme d'actionnement | Élément d'un mécanisme qui provoque ou interdit le mouvement d'un composant d'une transmission de mouvement mais qui ne transmet pas ou n'arrête pas lui-même directement le mouvement. |
Dispositif pour régler le jeu | Mécanisme de compensation d'usure, organe de réglage automatique, dispositif de réglage automatique, réglage automatique, dispositif à autoréglage, rattrapage de jeu |
Embrayage à roue libre | Embrayage transmettant le mouvement dans un seul sens de rotation |
F16D 1/095 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
pour liaison bout à bout de deux arbres | F16D 1/02 |
F16D 3/223 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les joints universels dans lesquels la flexibilité est réalisée par des organes tournants, une des pièces d'accouplement pénétrant un manchon dans l'autre pièce d'accouplement et étant connectée à celle-ci par des organes tournants guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement.
F16D 3/2233 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement. La projection de l'axe de gorge forme une courbe en S avec un point d'inflexion, voir le contour interne de la pièce (16) et le contour externe de la pièce (12) dans la figure.
F16D 3/2237 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement. En projection, ces axes de gorge sont composés de rayons et de lignes droites, voir les profils de gorge (11b) et (12b) sur la figure.
F16D 3/224 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement, les axes de gorge de chaque pièce d'accouplement étant situés sur une sphère de même centre.
F16D 3/2245 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement, les axes de gorge étant situés sur des sphères dont les centres (D1,G1) sont décalés par rapport au centre de l'accouplement (E1).
F16D 3/82 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages du même genre | F16D 25/04 |
F16D 13/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages à roue libre du même genre | F16D 41/20 |
Freins du même genre | F16D 49/02 |
F16D 13/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Du même genre | F16D 49/00 |
F16D 13/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Freins du même genre | F16D 51/02 |
F16D 13/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Freins du même genre | F16D 51/00 |
F16D 13/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Freins du même genre | F16D 53/00 |
F16D 13/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Freins du même genre | F16D 55/00 |
F16D 25/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements ou montage des embrayages sur les véhicules | B60K 17/02 |
F16D 33/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Montage de tels moyens sur des véhicules | B60K 23/02 |
F16D 33/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Applicables aussi aux transmissions à fluides | F16H 41/24 |
F16D 49/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages du même genre | F16D 13/10 |
F16D 49/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages du même genre | F16D 13/08 |
F16D 51/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages du même genre | F16D 13/14 |
F16D 51/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages du même genre | F16D 13/12 |
F16D 53/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages du même genre | F16D 13/20 |
F16D 55/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages du même genre | F16D 13/38 |
F16D 65/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Organes similaires pour embrayages | F16D 13/58 |
F16D 67/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinaisons d'accouplements et de freins | F16D 47/02 |
F16D 69/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments d'embrayages | F16D 13/60 |
F16D 71/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moyens pour bloquer les éléments des mécanismes après leur mise en œuvre | F16B 1/02 |
F16G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les courroies, p.ex. courroies en V, les câbles, les cordes ou les chaînes spécialement adaptés pour transmettre une puissance/une force afin de déplacer ou d'entraîner au moins un composant mécanique.
Les courroies, câbles, cordes ou chaînes étant soit
Les chaînes, p.ex. les chaînes de traction ou de hissage, qui ne sont pas spécialement adaptées pour transmettre une puissance/une force.
Les accessoires et les moyens de fixations destinés principalement à être fixés aux, ou utilisés avec, les types de courroies, câbles, cordes ou chaînes mentionnés ci-dessus. Cela comprend:
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe F16G ne couvre pas les procédés ou les dispositifs suivants pour la fabrication ou l'assemblage permanent des chaînes ou des éléments de chaîne:
Les crochets en général sont classés dans le groupe F16B 45/00 et les crochets de grues dans le groupe B66C 1/34.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Courroies de transporteurs sans fin | B65G 15/30 |
Fabrication de courroies à partir de matières plastiques | B29D 29/00 |
Fabrication de courroies de transmission en cuir | C14B 9/00 |
Transmissions par organes flexibles sans fin | F16H 7/00, F16H 9/00 |
Courroies spécialement adaptées aux transmissions à rapport de vitesse variable par l'utilisation d'organes flexibles sans fin | F16H 9/24 |
Prévention ou enlèvement des charges électrostatiques | H05F |
Tissus conçus pour fabriquer des articles particuliers | D03D 1/00 |
Transmissions par organes flexibles sans fin | F16H 7/00, F16H 9/00 |
Chaînes spécialement adaptées aux transmissions à rapport de vitesse variable par l'utilisation d'organes flexibles sans fin | F16H 9/24 |
Mise sous tension des fils métalliques en général | B21F 9/00 |
Fixation de cordes ou de câbles à des tambours ou à des cylindres de mécanismes d'enroulement | B66D 1/34 |
Serre-câbles pour câbles de ponts suspendus | E01D 19/16 |
Serre-câbles lors de forage du sol | E21B 19/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Cordes ou câbles en général | D07B |
Équipements de fixation pour amarres de navires | B63B 21/04 |
Adaptations des amarres ou de matériels analogues sur les navires | B63B 21/20 |
Aménagements des câbles ou filins pour leur fixation aux cabines ou cages d'ascenseurs | B66B 7/08 |
Ancrages au sol | E02D 5/80 |
Dispositifs d'ancrage pour éléments précontraints | E04C 5/00 |
Appareils de fixation pour chaînes sur les navires | B63B 21/04 |
Adaptations des chaînes ou de matériels analogues sur les navires | B63B 21/20 |
Crochets ou œillets en général | F16B 45/00 |
Chaînes de traction pour transporteurs | B65G 17/38, B65G 19/20 |
Fabrication des chaînes par le travail mécanique du métal sans enlèvement substantiel de matière ou par emboutissage du métal | B21L |
Fabrication des chaînes par coulée | B22D 25/02 |
Fabrication des chaînes par façonnage ou assemblage de matières plastiques ou par façonnage de substances à l'état plastique en général | B29C, B29L 31/12 |
F16G 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'ancrage pour les bâtiments | E04C 5/12 |
Ancrage de fondation | E02D 5/80 |
F16G 11/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mise sous tension des fils métalliques en général | B21F 9/00 |
F16G 11/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crocs de hissage | B66C 1/34 |
Crochets ou œillets en général | F16B 45/00 |
F16G 13/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Spécialement adaptées pour transmissions mécaniques à rapport de vitesse variable | F16H 9/24 |
F16G 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Crocs en général | F16B 45/00 |
F16H - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46 |
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W |
Transmissions de bicyclettes | B62M |
Propulsion marine | B63H |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de manœuvre à fluide | F15B |
F16H 21/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinaisons de transmissions de différents types | F16H 37/00 |
F16H 23/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinaisons de transmissions de différents types | F16H 37/00 |
F16H 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinaisons de transmissions de différents types | F16H 37/00 |
F16H 48/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Le refroidissement ou la lubrification des transmissions différentielles | F16H 57/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencement ou montage des transmissions différentielles dans les véhicules | B60K 17/16 |
Agencement ou montage des transmissions comportant un mécanisme ou des moyens différentiels pour entraînement simultané des roues avant et arrière dans les véhicules | B60K 17/34 |
Agencement ou montage de dispositifs de commande de mécanismes différentiels de véhicules | B60K 23/04 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La matière classée dans le présent groupe, sauf indication contraire, est également classée dans tous les sous-groupes appropriés.
F16H 48/05 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un ensemble de plusieurs unités différentielles interconnectées, p. ex. ensemble d’une transmission différentielle pour le train avant ou arrière avec une transmission différentielle centrale (comme par exemple le rapport entre « unité différentielle centrale 14 » et unité différentielle avant 12 » dans la figure).
(EP 1527933 A2)
F16H 48/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles à cames, p. ex. où le mécanisme de came se trouve entre les deux organes de sortie comme décrit dans la figure (les « organes de sorties rotatifs 12B, 13B » sont les organes de sortie et « l’encoche de came 31 et les billes 15 » constituent le mécanisme de came).
(EP 1167824 A2)
F16H 48/19 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles à deux sorties, sans trains épicycloïdaux mais avec deux embrayages reliés entre eux (voir « embrayages 21, 25 » de la figure).
(US 2003/0051935 A1)
F16H 48/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages | F16D |
F16H 48/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages | F16D |
F16H 48/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée par l’utilisation de la viscosité d’un fluide, p. ex. les embrayages visqueux (voir la figure).
(US5458547A)
F16H 48/27 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée par la pression d’un fluide générée à l’intérieur de ces dites transmissions, p. ex. par des pompes internes actionnées par la différence de vitesse de rotation entre deux sorties (voir la figure).
(US6238315B1)
F16H 48/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée en réponse à une différence de couple générée entre deux sorties.
F16H 48/285 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée, p. ex. par les forces de réaction des engrenages hélicoïdaux disposés sur des axes parallèles en plaquant les engrenages hélicoïdaux contre le carter des transmissions différentielles (voir la figure).
(EP2050985A2)
F16H 48/29 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée, p. ex. par les forces de réaction des engrenages hélicoïdaux disposés sur des axes perpendiculaires en plaquant les engrenages hélicoïdaux ou vis sans fin contre le carter des transmissions différentielles (voir la figure).
(US5098356A)
F16H 48/295 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles où la puissance d’un embrayage pilote en prise est transférée et amplifiée, par l’utilisation d’une mécanisme amplificateur telle que p. ex. une came à un embrayage piloté aboutissant à la prise de celui-ci (voir « embrayage pilote 33 », « mécanisme de came 35 » et « embrayage principal 39 » de la figure).
(US 6436002 B1)
F16H 48/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée, p. ex., par des actionneurs à fluide que l’on peut actionner de l’extérieur du différentiel (voir la figure).
(EP0456560A2)
F16H 48/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles intentionnellement fabriquées pour avoir des vitesses de rotation différentes entre deux sorties afin d’améliorer la performance dans les virages ou de contrôler le sous-virage ou sur-virage des véhicules (voir la figure).
(US5456641A)
F16H 48/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les transmissions différentielles caractérisées par des composants tels que les roues d’engrenage, les carters, les rondelles, les arbres, les roulements ou les éléments porteurs.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Le carter extérieur abritant la transmission différentielle et supportant les arbres d’entrée et de sortie | F16H 57/037 |
F16H 48/40 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les carters où logent les mécanismes différentiels internes et dont le mouvement de rotation est assuré par la force motrice de l’arbre d’entrée (voir numéro 120 de la figure).
(US 2008/0229878 A1)
F16H 57/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La surveillance de l'usure ou de la sollicitation des éléments de transmission ;
Les boîtes de vitesses ; le montage de la transmission à l'intérieur ;
Les caractéristiques relatives à la lubrification ou au refroidissement ;
Les parties constitutives générales des transmissions comportant des éléments à mouvement orbital ;
Les dispositions pour régler ou rattraper le jeu de dentures non prévues ailleurs.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les transmissions comportant des mécanismes à vis et écrous | F16H 25/00 |
Les transmissions à fluide | F16H 39/00-F16H 43/00 |
F16H 57/01 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs reliés à la boîte de vitesses pour :
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Essais des boîtes de vitesses ou de mécanismes de transmission | G01M 13/02 |
F16H 57/02 - Définition
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La matière classée dans le présente sous-groupe, sauf indication contraire, est également classée dans tous les sous-groupes appropriés.
F16H 57/021 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Arbres ; Paliers | F16C |
F16H 57/022 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
La compensation du défaut d’alignement des axes sur les transmissions sans engrenages à mouvement orbital | F16H 1/26 |
La compensation du défaut d’alignement des axes sur les transmissions avec engrenages à mouvement orbital | F16H 1/48 |
F16H 57/023 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés et les modes opératoires pour monter ou installer les éléments de la transmission dans les boîtes de vitesses.
Les procédés pour monter ou installer les éléments de la transmission en utilisant des outils, p.ex. les éléments de guidage, les montages ou éléments analogues.
F16H 57/025 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour supporter les boîtes de vitesses ou les liaisons à d’autres dispositifs en vue d’éviter le déplacement du carter sous l’action des forces ou des couples venant de la transmission, p.ex. bras de réaction de couple (voir figure ci-dessous).
(US2007/0227295A1)
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Le montage des transmissions sur les véhicules | B60K 17/00 |
F16H 57/029 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les boîtes de vitesses caractérisées par des moyens pour éviter que les liquides ou les gaz contenus à l’intérieur du dispositif de transmission ne s’échappent.
Les boîtes de vitesses caractérisées par des moyens pour éviter que les liquides, les gaz, les poussières ou similaires ne s’introduisent de l’extérieur dans la boîte de vitesses.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Joints d’étanchéité | F16J 15/00 |
F16H 57/033 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un ensemble de boîtes de vitesses semblables basées sur la même forme, p.ex. ayant des dimensions différentes.
Un ensemble de boîtes de vitesses qui comporte une combinaison de plusieurs unités standardisées et qui peut répondre à diverses caractéristiques en changeant la combinaison de ces unités (voir la figure ci-dessous).
(US5404772A)
F16H 57/035 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin | F16H 7/00, F16H 9/00 |
F16H 57/037 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les éléments de carter utilisés pour les transmissions différentielles, ces éléments de carter n’étant pas destinés habituellement à tourner avec le différentiel, p.ex. le carter 1 dans la figure ci-dessous.
(US 2007/0167269 A1)
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les carters rotatifs pour transmissions différentielles | F16H 48/40 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions différentielles | F16H 48/00 |
F16H 57/038 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les boîtes de vitesses pour l’adaptation des transmissions différentielles | F16H 57/037 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions à engrenages comportant uniquement des engrenages coniques | F16H 1/14 |
Transmissions à engrenages ayant des dents en hélice, en chevrons ou similaires | F16H 1/18 |
F16H 57/039 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions à engrenage comportant une vis sans fin et une roue à vis sans fin | F16H 1/16 |
F16H 59/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46 |
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W |
Transmissions de bicyclettes | B62M |
Propulsion marine | B63H |
F16H 61/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46 |
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W |
Transmissions de bicyclettes | B62M |
Propulsion marine | B63H |
F16H 61/40 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs ou les systèmes pour faire varier le rapport de transmission des transmissions hydrostatiques ou commander la transmission de puissance hydraulique entre une pompe et un moteur hydraulique, ne faisant l'objet d'aucune entrée spécifique dans les sous-groupes ci-après ;
Les agencements ou les montages de l'appareil de commande sur la transmission hydrostatique.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmissions hydrostatiques comportant des pièces de commande (soupapes) ou des accessoires intégrés | F16H 39/02, F16H 39/04 |
F16H 61/4008 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour commander la pression, non spécifiques aux hautes ou aux basses pressions de service;
La commande de la pression différentielle.
F16H 61/4017 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour limiter une pression maximale dans les conduites sous haute pression hydrostatique ;
Les clapets anti-retour, les soupapes de surpression, les soupapes régulatrices.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande automatique par modification du débit d'une pompe ou de la puissance d'un moteur hydraulique en vue de limiter la haute pression afin d'éviter la surcharge | |
pour empêcher la surcharge, p.ex. limitation de la haute pression | F16H 61/478 |
F16H 61/4026 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour réguler ou limiter la pression dans les conduites sous basse pression hydrostatique ;
Les clapets anti-retour, les soupapes de surpression, les soupapes régulatrices dans les conduites sous basse pression.
F16H 61/4035 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour réguler le débit dans le circuit ;
Les clapets d'arrêt à impulsion, les clapets à orifice variable ou les organes à étranglement variable dans les conduites.
F16H 61/4043 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour relier les conduites sous haute pression avec les conduites sous basse pression ;
Les circuits de commande caractérisés par les caractéristiques se rapportant aux soupapes de dérivation.
F16H 61/4052 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour faire varier le débit de dérivation, p.ex. pour mettre en œuvre un embrayage de mise en marche de la transmission hydrostatique ;
Les clapets à orifice variable.
F16H 61/4061 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour modifier le sens de rotation du moteur hydraulique en permutant les conduites d'alimentation ;
Les soupapes d'inversion, les vannes de croisement, les distributeurs hydrauliques pour permuter les conduites.
F16H 61/4069 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour interrompre la communication entre la pompe et le moteur hydraulique ;
Les clapets d'arrêt, les soupapes de fermeture ;
Les clapets ou disques d'obturation du débit de la pompe ;
La position intermédiaire des vannes d'inversion.
F16H 61/4078 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour raccorder les conduites hydrostatiques à des sources ou des consommateurs externes, p.ex. des servomoteurs des circuits de travail ;
Les soupapes de commutation et leurs commandes.
F16H 61/4096 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour commander la charge ou la décharge des accumulateurs dans les conduites sous haute ou basse pression. ;
Les agencements des accumulateurs sur la conduite haute ou basse pression ;
Les clapets anti-retour, les clapets de retenue entre le circuit hydrostatique et les accumulateurs.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules hybrides à freinage régénératif utilisant des accumulateurs à fluide | B60K 6/12 |
F16H 61/4104 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour raccorder les conduites sous basse pression hydrostatique à l'échappement ou au carter ;
Les soupapes de vidange pour vidanger le circuit afin de permettre son remplissage.
F16H 61/4131 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour alimenter les circuits hydrostatiques sans recourir à une pompe de charge ;
L’aspiration dans le carter ou des réservoirs non soumis à la pression.
F16H 61/4139 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pompes et les commandes pour charger en fluide le circuit hydrostatique ;
Les pompes auxiliaires entraînées par l'arbre de commande alimentant les conduites sous basse pression.
F16H 61/4148 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour commuter entre les circuits hydrostatiques en boucle fermée et les circuits hydrostatiques en boucle ouverte ;
Les caractéristiques ou les agencements spécifiques des circuits hydrostatiques en boucle ouverte.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Le présent sous-groupe est également indiqué à titre de classement multiple ou d'information supplémentaire.
F16H 61/4157 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour limiter le surrégime de la pompe lorsque le moteur hydraulique fait office de pompe ;
La commande des freins à friction dans les moteurs hydrauliques ;
Les organes à étranglement dans les circuits, modifiant le débit de la pompe ou la capacité du moteur hydraulique à des fins de freinage.
F16H 61/4165 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour commander la température de l'huile ou du fluide hydraulique, également par chauffage, p.ex. après le démarrage lorsque la température est basse ;
Les dispositifs pour commander les niveaux d'huile ;
La commande du refroidissement des carters des pompes ou des moteurs hydrauliques ;
Les détails des circuits de lubrification, la commande des pressions de lubrification.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Caractéristiques relatives à la lubrification ou au refroidissement pour les transmissions en général | F16H 57/04 |
F16H 61/4174 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour éliminer l'air emprisonné dans les circuits hydrostatiques, p.ex. reniflards à cet effet.
F16H 61/4183 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour amortir les vibrations de pression, p.ex. en recourant à des organes à étranglement ou des accumulateurs ;
Les dispositifs pour supprimer la cavitation, la détection de la cavitation.
F16H 61/4192 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs à sécurité intrinsèque ;
La détection du niveau d'huile minimal dans le carter ;
La détection des fuites d'huile dans les circuits.
F16H 61/42 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande de la cylindrée d'une pompe et d'un moteur ne faisant l'objet d'aucune entrée spécifique dans les sous-groupes ci-après ;
L’actionnement conjoint de la pompe et du moteur.
F16H 61/421 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les vannes électro-hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;
Les électrovannes linéaires, les vannes à modulation de largeur d'impulsion.
F16H 61/423 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les vannes purement hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;
L’inversion du sens de marche à asservissement hydraulique, les actionneurs hydrauliques à cet effet.
F16H 61/425 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moteurs électriques pour régler la cylindrée ;
L'actionnement de l’inversion du sens de marche à assistance électrique.
F16H 61/427 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les timoneries mécaniques entre les leviers ou les pédales à commande manuelle et les moyens d'inversion du sens de marche.
F16H 61/431 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les vannes électro-hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;
Les électrovannes linéaires, les vannes à modulation de largeur d'impulsion.
F16H 61/433 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les vannes purement hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;
L’inversion du sens de marche à asservissement hydraulique, les actionneurs hydrauliques à cet effet.
F16H 61/435 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moteurs électriques pour régler la cylindrée ;
L'actionnement de l’inversion du sens de marche à assistance électrique.
F16H 61/437 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les timoneries mécaniques entre les leviers ou les pédales à commande manuelle et les moyens d'inversion du sens de marche ;
F16H 61/438 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande d'une pompe refoulant dans deux directions opposées par déplacement oscillant ;
La commande d'un moteur tournant dans des sens opposés par déplacement oscillant.
F16H 61/439 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour maintenir une pompe dans une position de refoulement pratiquement nulle ;
Les dispositifs pour commander un moteur dans une position de roue libre ou de couple nul en maintenant un déplacement pratiquement nul.
F16H 61/44 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande de multiples pompes ou moteurs ne faisant l'objet d'aucune entrée spécifique dans les sous-groupes ci-après.
F16H 61/444 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour commuter une pompe ou un moteur supplémentaire sur le circuit hydrostatique ;
Les dispositifs de dérivation pour shunter un moteur dans un montage en série de moteurs.
F16H 61/448 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les circuits comprenant des pompes ou des moteurs montés sur le même arbre.
F16H 61/452 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour commuter entre un montage en série et un montage en parallèle de pompes et de moteurs.
F16H 61/456 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs pour commander l'équilibre des couples ou des vitesses entre plusieurs moteurs ou pompes.
F16H 61/46 - Définition
Le présent groupe couvre:
La régulation d'un travail demandé non spécifié dans les sous-groupes ci-après ;
Les procédés de régulation non spécifiques d'un paramètre de sortie particulier.
F16H 61/462 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer un rapport de vitesse désiré entre l'entrée et la sortie ;
Le changement automatique de rapport de vitesse par la comparaison de deux variables d'entrée, par exemple la vitesse de sortie par rapport à l'ouverture du papillon des gaz.
F16H 61/465 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer une vitesse d'entrée ou une accélération désirée ;
La limitation de la vitesse d'entrée maximale ;
La détection de la vitesse d'entrée en utilisant par exemple le débit de la pompe au niveau de l'arbre d'entrée.
F16H 61/468 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer un couple d'entrée désiré ;
La limitation du couple d'entrée maximal ;
La détection du couple d'entrée en utilisant par exemple la pression de refoulement de la pompe.
F16H 61/47 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer une vitesse de sortie ou une accélération désirée ;
La limitation de la vitesse de sortie maximale ;
La détection de la vitesse de sortie en utilisant par exemple des régulateurs d'arbre de sortie.
F16H 61/472 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer un couple de sortie désiré ;
La limitation du couple de sortie maximal ;
La détection du couple de sortie en utilisant par exemple la pression d'entrée du moteur.
F16H 61/475 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer une puissance d'entrée ou de sortie désirée ;
La limitation de la puissance d'entrée ou de sortie maximale.
F16H 61/478 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositions pour prévenir la rupture de la transmission ;
La limitation de la pression maximale par la régulation du débit de la pompe.
F16H 63/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46 |
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W |
Transmissions de bicyclettes | B62M |
Propulsion marine | B63H |
F16L - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Adaptations particulières de raccords de tuyaux pour l'utilisation avec les cuvettes de water-closet | E03D 11/13 |
F16N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les modifications structurales des éléments de machines ou d'appareils pour la lubrification.
Les dispositifs pour lubrifier la machine ou l'élément à lubrifier, p.ex. avec de l'huile ou de la graisse, à partir d'un réservoir fixe ou mobile, ou pour lubrifier à la main ou par appareils manuels à gicleur alimenté en lubrifiant sous pression.
Les pompes de graissage.
La lubrification avec des substances autres que de l'huile ou de la graisse.
La lubrification caractérisée par l'utilisation de lubrifiants particuliers dans des appareils particuliers ou dans des conditions particulières.
La lubrification des machines ou des appareils travaillant dans des conditions très sévères.
Les parties constitutives ou détails des graisseurs ou des systèmes de lubrification, p.ex. réservoirs, canalisations, clapets de retenue, dispositifs de dosage, dispositifs pour recueillir ou retenir le lubrifiant, pour le nettoyage des dispositifs de lubrification.
Les dispositifs de sécurité indiquant ou détectant des conditions indésirables ou utilisation des dispositifs sensibles à ces conditions dans les installations ou systèmes de lubrification.
Les soins relatifs aux lubrifiants, p.ex. stockage, transfert.
Le conditionnement des lubrifiants, p.ex. par chauffage, refroidissement, filtrage, dilution.
Liens entre secteurs d'une large portée
F16N est la sous-classe générale axée sur la fonction pour la lubrification, mais il existe de nombreux autres endroits dans la Classification axés sur l'application qui couvrent la matière spécialement adaptée pour la lubrification voir les renvois ci-dessous. La lubrification spécialement adaptée aux machines ou appareils prévus dans une seule autre sous-classe est couverte par la sous-classe relative à ces machines ou à ces appareils.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les compositions lubrifiantes; L'utilisation de substances particulières en tant que lubrifiant | C10M |
Les procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir une surface antifriction | B05D 5/08 |
La fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaire à coefficient de friction réduit | C08J 5/16 |
Graissage des moissonneuses ou des faucheuses | A01D 69/12 |
Lubrification des mandrins pour laminoirs de tubes métalliques | B21B 25/04 |
Lubrification des cylindres de laminoir | B21B 27/06 |
Lubrification des outils pour le travail mécanique des métaux sans enlèvement substantiel de métal | B21D 37/18 |
Lubrification pendant le forgeage ou le pressage | B21J 3/00 |
Lubrification des moules pour moulage en coulée continue | B22D 11/07 |
Lubrification des outils de fraisage | B23C 5/28 |
Lubrification de scies à métaux | B23D 59/02, B23D 59/04 |
Lubrification des machines-outil | B23Q 11/10, B23Q 11/12 |
Lubrification d'outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement | B25D 17/26 |
Lubrification des tondeuses ou rasoirs | B26B 19/40 |
Lubrification pour les lames de scies à ruban à bois | B27B 13/12 |
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage pour les véhicules | B60R 17/00 |
Lubrification du câble des systèmes ferroviaires à câble | B61B 12/08 |
Systèmes de lubrification des locomotives | B61C 17/08 |
Graissage des boîtes d'essieux des véhicules ferroviaires | B61F 17/00 |
Graissage des rails ou des boudins de roues | B61K 3/00 |
Systèmes de chenilles pour véhicules comportant des moyens de lubrification | B62D 55/092 |
Lubrification des cycles | B62J 31/00 |
Lubrification des transporteurs | B65G 45/02 |
Graissage des câbles, filins ou guides pour ascenseurs | B66B 7/12 |
Lubrification des broches des machines pour la filature ou le retordage des fibres | D01H 7/20 |
Lubrification des machines à tricoter | D04B 35/28 |
Lubrification des machines à coudre | D05B 71/00 |
Lubrification des machines à broder | D05C 13/04 |
Lubrification des aiguillages des voies ferrées | E01B 7/26 |
Lubrification des serrures | E05B 17/08 |
Lubrification des charnières ou des gonds | E05D 11/02 |
Détail de lubrification des trépans de forage | E21B 10/22 |
Lubrification des "Machines" ou machines motrices à piston rotatif ou à piston oscillant | F01C 21/04 |
Lubrification des "Machines" ou machines motrices à déplacement non positif, p.ex. les turbines à vapeur | F01D 25/18 |
Lubrification des machines ou des appareils travaillant dans des conditions très sévères, à haute température, des turbines | F02C |
Lubrification des ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/06 |
Lubrification des cylindres des moteurs à combustion interne | F02F 1/20 |
Lubrification des pompes d'évacuation | F04 |
Lubrification des pompes pour fluides compressibles | F04B 39/02 |
Lubrification des pompes à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant pour fluides compressibles | F04C 29/02 |
Lubrification des pompes à déplacement non positif | F04D 29/04 |
Lubrification des arbres flexibles | F16C 1/24 |
Lubrification des surfaces de glissement des paliers | F16C 33/10 |
Lubrification des roulements à billes ou à rouleaux | F16C 33/66 |
Lubrification des ressorts | F16F 1/24 |
Lubrification des transmissions de mouvement | F16H 57/04 |
Séparateurs d'huile pour séparer l'huile de la vapeur d'échappement | F22G |
Lubrification des machines frigorifiques | F25B |
Lubrification des armes à feu individuelles ou des pièces d'artillerie | F41A 29/04 |
Lubrification des horloges | G04B 31/08 |
Lubrification des anodes tournantes de tubes à rayons X | H01J 35/10 |
Lubrification des collecteurs de courant rotatifs, distributeurs ou interrupteurs | H01R 39/56 |
AUCUNE. |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réceptacles de stockage; installation de vidange des réceptacles pour liquides | B65 |
Lubrification des "machines " ou machines motrices en général y compris les moteurs à combustion interne | F01M |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
lubrification | Dispositifs, aménagements ou procédés pour introduire ou appliquer une fine couche d'un lubrifiant distinct entre au moins deux surfaces adjacentes mobiles entre elles d'un dispositif ou d'un appareil, dans le but spécifique de réduire le frottement, la chaleur ou l'usure entre les surfaces adjacentes. |
lubrifiant | Tout fluide (p.ex. de l'eau, du pétrole), matériau fluide (p.ex. de la poudre de graphite), matériau semi-fluide (p.ex. de l'huile avec un épaississant), matériau semi solide (p.ex. de la graisse), ou tout mélange de ces types de substance, qui est employé dans le but spécifique de la lubrification. |
F16N 7/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thermostats | G05D |
F16N 7/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lubrification par brouillard d'huile | F16N 7/32 |
F16N 7/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lubrification par barbotage | F16N 7/26 |
F16N 7/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de vaporisation en général | B05B |
F16N 13/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de distribution séparés | F16N 25/00 |
F16N 15/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paliers travaillant dans l'eau | F16C |
F16N 21/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Raccords en général | F16L |
F16N 23/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Soupapes, valves ou clapets de retenue en général | F16K |
F16N 27/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compteurs à liquide | G01F |
F16N 27/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Clapets à voies multiples | F16K |
Robinets métreurs | G01F |
F16N 39/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échangeurs de chaleur en général | F28 |
F16N 39/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Échangeurs de chaleur en général | F28 |
F16N 39/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres en général | B01D |
Séparateurs magnétiques | B03C 1/00 |
F21K - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques | H01J, H01K, H05B |
F21S 8/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support ou les circuits à cet effet, pour des véhicules en général | B60Q |
F21V 7/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Refroidissement par d'autres moyens, p.ex. par des fluides | F21V 29/00 |
F21V 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Au moyen d'une combinaison de plusieurs éléments appartenant à un seul des groupes principaux | F21V 1/00-F21V 11/00 |
F21V 15/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
En général | F16F 15/04 |
F21V 21/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support ou les circuits à cet effet, pour des véhicules en général | B60Q |
Appuis pour supporter des appareils ou des objets en général | F16M 11/00 |
F21V 23/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits électriques en soi | H05B 39/00 |
F21V 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
En général | F16P |
Circuits de protection en soi | H02H 7/00 |
F21V 27/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Stockage de longueurs de câble en général | B65H |
F22B - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz | B01J |
Élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse | F23R |
Appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur | F24H, F28 |
Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières | F28G |
F22G - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières | F28G |
F23B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects généraux axés sur la fonction des procédés de combustion et des appareils à combustion utilisant des combustibles solides où le combustible est
Liens entre secteurs d'une large portée
Liens entre la sous-classe F23B et les sous-classes d'application de la classe F23
La sous-classe F23G (Fours crématoires; Incinération des déchets) doit être considérée comme un endroit axé sur l'application des aspects de cette sous-classe axés sur la fonction. En cas d'hésitation, l'objet devrait être classé dans les deux sous-classes ou dans F23G et dans des sous-classes de F23 couvrant les détails de tels objets.
Le classement s'effectue dans cette sous-classe si le procédé ou l'appareil est
Le classement s'effectue dans F23G si un procédé ou un appareil est spécialement adapté à la combustion d'une quelconque des substances suivantes:
La sous-classe F23R (Élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse), en particulier le groupe F23R 5/00, doit être considérée, en relation avec cette sous-classe, comme un endroit axé sur l'application. Le classement s'effectue dans F23R si le procédé ou l'appareil est spécialement adapté à l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse.
Liens entre la sous-classe F23B et d'autres sous-classes d'application
La combustion de combustibles solides est fréquemment destinée au chauffage ou à la réalisation d'autres opérations. Les appareils à combustion utilisant des combustibles solides peuvent être autonomes mais font fréquemment partie, ou sont utilisés en conjonction avec, des appareils consommateurs de chaleur, tels que des chaudières. Cette sous-classe est de ce fait liée à plusieurs endroits de classement couvrant les utilisations de la chaleur. Dans beaucoup de ces domaines l'appareil à combustion utilisant des combustibles solides peut être considéré comme un détail d'un ensemble l'englobant. Voir ci-après la section «'Renvois indicatifs'» pour une liste non exhaustive d'exemples de telles classes et sous-classes.
Les combinaisons d'appareils à combustion avec d'autres appareils, dans lesquelles l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail de l'appareil complet (par exemple d'une chaudière à vapeur), sont classées comme un tout, à l'endroit prévu pour l'appareil complet. Une classification complémentaire dans cette sous-classe n'est effectuéeque si des aspects relatifs à l'appareil à combustion en soi présentent un intérêt, en dehors de son application.
Liens entre la sous-classe F23B et les sous-classes de la classe F23 couvrant des détails
Les sous-classes F23H F23Q doivent être considérées comme des sous-classes couvrant des détails en relation avec la présente sous-classe. Le classement s'effectue dans F23B si l'appareil en soi présente un intérêt, ou si un détail n'est utilisé que pour un type particulier d'appareil à combustion et n'est spécifiquement prévu dans aucune des sous-classes F23H F23Q. Si un détail d'un appareil à combustion présente un intérêt, le classement s'effectue dans la sous-classe prévue pour cette matière.
Liens entre cette sous-classe et les endroits prévus pour la production de gaz combustibles et pour la distillation destructive
Le classement s'effectue dans les sous-classes C10B ou C10J si les substances combustibles produites, p. ex. le gaz ou le coke, sont brûlées dans un appareil distinct de l'appareil de production de gaz ou de distillation.
La classement s'effectue dans la présente sous-classe si la combustion complète a lieu dans l'appareil de production de gaz, par exemple dans des parties différentes de la chambre de combustion ou dans un dispositif de postcombustion connecté immédiatement à une chambre de combustion primaire.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Combustion de combustibles solides et fluides ou fluidisés, simultanément ou alternativement | F23C 1/00, F23D 17/00 |
Combustion de combustibles solides dans un flux d'air, p. ex. combustion à lit fluidisé ou combustion de combustibles pulvérisés en utilisant des brûleurs où le combustible est transporté jusqu'à la chambre de combustion par un flux d'air | F23C, F23D 1/00 |
Combustion de combustibles solides en suspension dans un liquide, p. ex. combustion d'une suspension de charbon dans l'eau | F23C, F23D |
Combustion de combustibles solides à température ambiante, mais brûlés sous forme fondue, p. ex. cire de bougies | C11C 5/00, F23C, F23D |
Fours de boulangerie | A21B |
Appareils de cuisson | A47J |
Éclairage | F21 |
Production de vapeur | F22B |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres | F23G |
Élaboration de produits de combustion à haute température ou à haute pression | F23R |
Poêles ou fourneaux à usage domestique pour la cuisson ou pour chauffer localement | F24B, F24C |
Systèmes de chauffage domestique ou d'autres locaux | F24D |
Chauffage de fluides, p. ex. d'air ou d'eau | F24H |
Séchage | F26B |
Traitement thermique de matériaux ou d'objets | F27 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
F23H | |
Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres) | F23J |
Alimentation en combustible | F23K |
Amenée d'air ou alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p. ex. eau ou vapeur) | F23L |
Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs | F23M |
Réglage ou commande de la combustion | F23N |
Allumage | F23Q |
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34 |
Procédés chimiques ou physiques, appareillages appropriés, en général | B01J |
Réactions de substances chimiques productrices de chaleur, autres que la combustion (p. ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium) | C, F24J |
Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C |
Brûleurs à combustibles fluides, p. ex. pulvérulent | F23D |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, la règle de la première place est appliquée, c.-à-d. que, pour chaque niveau hiérarchique, la classement s'effectue à la première place appropriée.
Dans la présente sous-classe, les procédés sont classés dans les groupes couvrant les appareils utilisés. Les procédés d'application général sont classés dans le groupe F23B 90/00.
Dans la présente sous-classe, lors du classement dans le niveau élevé, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes F23B 101/00 à F23B 103/02.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Air | Mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion |
Air primaire | Air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles |
Air secondaire | Air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «'air secondaire'» englobe «'air tertiaire'» etc. |
Brûleur | Dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue |
Cendre | Tout résidu solide de combustion, par exemple restant dans la couche de combustible ou en suspension dans les fumées |
Chambre de combustion | Enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenu et qui entoure ce feu ou cette flamme |
Combustion | Combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse (p.ex. oxygène de l'air) avec une substance combustible |
Fumées | Tout produit de combustion gazeux |
Grille | Surface perforée supportant ou délimitant une couche de combustible en combustion et permettant l'alimentation en air primaire |
Zone de combustion | Partie de l'appareil où l'air réagit avec le combustible |
Dans les documents de brevet, le terme «'chaudière'» est fréquemment utilisé au sens d' «'appareil à combustion'», même si le chauffage de l'eau ou d'autres liquides ne présente pas d'intérêt.
Dans les documents brevet, le terme «'brûleur'» est fréquemment utilisé dans le sens plus large que celui définit ci-dessus d' «'appareil à combustion'».
F23B 10/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les appareils de combustion comportant deux ou plusieurs chambres de combustion et dans lesquels une des chambres opère en tant que chambre de combustion secondaire
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres avec une chambre de combustion secondaire | F23G 5/16 |
Procédés ou appareils adaptés à la combustion de gaz d'évacuation ou de gaz nocifs, p.ex. de gaz d'échappement | F23G 7/06 |
Appareils de combustion utilisant des combustibles fluides avec au moins deux chambres de combustion disposées en série | F23C 6/04 |
F23B 20/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Incinérateurs transportables ou mobiles à déchets | F23G 5/40 |
F23B 30/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Incinérateurs à déchets avec tambours rotatifs | F23G 5/20 |
Grilles rotatives cylindriques en soi | F23H 9/02 |
F23B 30/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Grilles mécaniques à mouvement continu en soi | F23H 11/00 |
F23B 30/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Grilles à barreaux mobiles en soi | F23H 7/00, F23H 9/00 |
F23B 40/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alimentation pneumatic en soi | F23K 3/02 |
Aménagements pour alimentation ou distribution à projection en soi | F23K 3/18 |
F23B 40/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements pour foyers à alimentation par en dessous en soi | F23K 3/10 |
F23B 50/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements pour foyers à alimentation par en dessus en soi | F23K 3/16 |
Poêles à reserve de combustible dans trémies | F24B 1/08, F24B 1/16 |
F23B 80/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs en soi | F23J 11/00 |
Circulation des gaz de combustion à l'intérieur ou autour des poêles | F24B 5/00 |
F23B 80/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chicanes ou déflecteurs pour les produits de combustion en soi | F23M 9/00 |
F23B 90/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Allumage en général | F23Q |
Régulation de la combustion | F23N |
F23B 90/04 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Appareils de combustion comportant des chambres de combustion secondaire séparées | F23B 10/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres comportant une combustion secondaire | F23G 5/14 |
Procédés ou appareils adaptés à la combustion de gaz d'évacuation ou de gaz nocifs, p.ex. de gaz d'échappement | F23G 7/06 |
Alimentation en air secondaire | F23L 9/00 |
F23B 90/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Procédés de combustion comportant une combustion secondaire, dans lesquels une gazéification ou une pyrolyse s'opère sous atmosphère réductrice dans la zone primaire et comportant une combustion sous atmosphère oxydante dans une zone secondaire.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres comportant un prétraitement de type pyrolyse ou gazéification | F23G 5/027 |
Distillation destructive des matières carbonées | C10B 53/00 |
F23B 90/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de combustion utilisant des combustibles fluides dans lesquels la combustion a lieu en présence de matériau catalytique | F23C 13/00 |
Procédés ou appareils adaptés à la combustion de gaz d'évacuation ou de gaz nocifs, p.ex. de gaz d'échappement dans lesquels la combustion a lieu en présence de matériau catalytique | F23G 7/07 |
F23C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les aspects généraux axés sur la fonction des procédés de combustion et des appareils à combustion de
Liens entre secteurs d'une large portée
Liens entre la sous-classe F23C et les sous-classes d'application de la classe F23
La sous-classe F23G (Fours crématoires; Incinération des déchets) doit être considérée comme un endroit axé sur l'application des aspects de cette sous-classe axés sur la fonction. En cas d'hésitation, l'objet devrait être classé dans les deux sous-classes ou dans F23G et dans des sous-classes de F23 couvrant les détails de tels objets.
Le classement s'effectue dans F23C si les procédés ou appareils sont
Le classement s'effectue dans F23G si les procédés ou appareils sont spécialement adaptés à la combustion d'une des substances suivantes:
La sous-classe F23R (Élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse) doit également être considérée, en relation avec la présente sous-classe, comme un endroit axé sur l'application. Le classement s'effectue dans F23R si le procédé ou l'appareil est spécialement adapté à l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse.
Liens entre la sous-classe F23C et d'autres sous-classes d'application
La combustion de combustibles fluides ou fluidisés est fréquemment destinée au chauffage ou à la réalisation d'autres opérations. Les appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés peuvent être autonomes mais font fréquemment partie, ou sont utilisés en conjonction avec, des appareils consommateurs de chaleur, tels que des chaudières. La présente sous-classe est de ce fait liée à plusieurs endroits de classement couvrant les utilisations de la chaleur. Dans beaucoup de ces domaines l'appareil à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés peut être considéré comme un détail d'un ensemble l'englobant. Voir ci-après la section « Renvois indicatifs » pour une liste non exhaustive d'exemples de telles classes et sous-classes.
Les combinaisons d'appareils à combustion avec d'autres appareils, dans lesquelles l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail de l'appareil complet (par exemple d'une chaudière à vapeur), sont classées comme un tout, à l'endroit prévu pour l'appareil complet. Une classification complémentaire dans cette sous-classe n'est effectuée que si des aspects relatifs à l'appareil à combustion en soi présentent un intérêt, en dehors de son application.
Liens entre la sous-classe F23C et les sous-classes de la classe F23 couvrant des détails
La sous-classe F23D couvre les brûleurs en soi, dans le sens défini ci-après, dans la section «'Glossaire'». Le classement s'effectue dans F23C si, hormis un brûleur, la matière considérée comprend d'autres aspects présentant un intérêt, comme une configuration particulière de la chambre de combustion ou une disposition particulière des brûleurs dans la chambre de combustion. Des moyens d'amenée d'air en liaison directe avec le conduit d'alimentation en combustible d'un brûleur, par exemple concentrique à ce dernier, devraient être considérés comme faisant partie du brûleur. Des moyens d'amenée d'air disposés autrement qu'en liaison directe avec le conduit d'alimentation en combustible d'un brûleur, par exemple des aménagements pour l'amenée d'air secondaire en des points distants d'un brûleur, sont classés dans F23C ou F23L.
Les sous-classes F23J F23Q doivent être considérées comme des sous-classes couvrant des détails en relation avec la présente sous-classe. Le classement s'effectue dans F23C si l'appareil en soi présente un intérêt, ou si un détail n'est utilisé que pour un type particulier d'appareil à combustion et n'est spécifiquement prévu dans aucune des sous-classes F23J F23Q. Si un détail d'un appareil à combustion présente un intérêt, le classement s'effectue dans la sous-classe prévue pour cette matière.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
F23D | |
Bougies | C11C 5/00 |
Fours de boulangerie | A21B |
Appareils de cuisson | A47J |
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C |
Éclairage | F21 |
Production de vapeur | F22B |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres | F23G |
Élaboration de produits de combustion à haute température ou à haute pression | F23R |
Poêles ou fourneaux à usage domestique pour la cuisson ou pour chauffer localement | F24C |
Systèmes de chauffage domestique ou d'autres locaux | F24D |
Chauffage de fluides, p.ex. d'air ou d'eau | F24H |
Séchage | F26B |
Traitement thermique de matériaux ou d'objets | F27 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres) | F23J |
Alimentation en combustible | F23K |
Amenée d'air ou alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p.ex. eau ou vapeur) | F23L |
Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs | F23M |
Réglage ou commande de la combustion | F23N |
Allumage | F23Q |
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduels | B01D 53/34 |
Procédés chimiques ou physiques, appareillages appropriés, en général | B01J |
Réactions de substances chimiques productrices de chaleur, autres que la combustion (p. ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium) | C, F24J |
Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, les procédés sont classés dans les groupes couvrant les appareils utilisés.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Air | Mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion |
Air primaire | Air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles |
Air secondaire | Air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme « air secondaire » englobe « air tertiaire » etc. |
Brûleur | Dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue. Un brûleur comprend des moyens d'amenée d'air en liaison directe avec le conduit d'alimentation en combustible, p.ex. concentrique à ce dernier. |
Combustion | Combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse (p.ex. oxygène de l'air) avec une substance combustible |
Chambre de combustion | Enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenue et qui entoure ce feu ou cette flamme |
Zone de combustion | Partie de l'appareil où l'air réagit avec le combustible |
NOx | Oxydes d'azote |
SOx | Oxydes de soufre |
Dans les documents de brevet, le terme «'chaudière'» est fréquemment utilisé dans le sens d''«'appareil à combustion'», même si le chauffage de l'eau ou d'autres liquides ne présente pas d'intérêt.
Dans les documents de brevet, le terme «'brûleur'» est fréquemment utilisé dans le sens plus large que celui définit ci-dessus d''«'appareil à combustion'».
F23C 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Incinérateurs à déchets avec chauffage supplémentaire utilisant un combustible gazeux ou liquide | F23G 5/12 |
F23C 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements ou dispositions des appareils à combustion dans chaudières à vapeur | F22B 31/00 |
Disposition ou montage des brûleurs dans appareils de chauffage de fluides | F24H 9/18 |
F23C 6/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de la chaleur dans chaudières à vapeur par une installation comportant plusieurs appareils à combustion | F22B 31/04 |
Incinérateurs à déchets avec combustion secondaire dans une chambre de combustion séparée | F23G 5/16 |
Appareils de chauffage d'eau avec plusieurs chambres de combustion | F24H 1/46 |
F23C 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils à combustion utilisant des combustibles solides avec des dispositions pour renvoyer les produits ou les gaz de fumée | F23B 70/00, F23B 80/02 |
F23C 10/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés chimiques ou physiques selon la technique du "lit fluidisé" en général | B01J 8/24 |
Incinérateurs à déchets comportant un lit fluidisé | F23G 5/30 |
Fours ou appareils similaires à lit fluidisé pour traitement thermique des matériaux ou des objets | F27B 15/00 |
F23C 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Incinérateurs pour gaz d'évacuation ou gaz nocifs dans lesquels la combustion a lieu en présence de matériau catalytique | F23G 7/07 |
Chambres de combustion pour élaboration de combustion à haute pression ou à grande vitesse caractérisées par l'emploi de moyens catalytiques | F23R 3/40 |
F23C 13/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Catalyseurs en soi | B01J 21/00-B01J 38/00 |
F23C 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chambres de combustion à combustion intermittente ou explosive pour élaboration de combustion à haute pression ou à grande vitesse | F23R 7/00 |
F23G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés ou appareils spécialement adaptés à l'incinération des substances suivantes':
Liens entre secteurs d'une large portée
Cette sous-classe doit être considérée comme un secteur axé sur l'application en relation avec les aspects fonctionnels couverts par F23B (Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides) et F23C (Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés)
Le classement s'effectue en F23B ou F23C si le procédé ou l'appareil':
Si les procédés ou les appareils couverts par cette sous-classe présentent également un intérêt pour la combustion des combustibles commerciaux usuels, ils doivent également être classés dans les autres sous-classes appropriées de F23. Il n'est parfois pas aisé de décider si un appareil est spécialement adapté ou non, il conviendra dans un tel cas de toujours classer dans la présente sous-classe ainsi que dans les autres sous-classes appropriées de F23.
Les sous-classes F23D et F23H-F23Q doivent être considérées comme des endroits couvrant des détails d'application générale de la présente sous classe. Le classement des détails des appareils dans cette sous-classe doit être limité aux inventions qui sont clairement adaptées aux méthodes et appareils couverts par la présente sous-classe. Si un détail d'un appareil est spécifiquement couvert par un groupe de F23D ou F23H-F23Q, le classement doit s'effectuer dans ce groupe et non dans la présente sous-classe.
La combustion est souvent destinée au chauffage ou à l'accomplissement d'autres opérations. La présente sous-classe est donc liée à de nombreux secteurs ou il est fait usage de la chaleur. Dans de nombreux cas l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail d'une entité plus grande. Une liste non exhaustive d'exemples de telles classes ou sous-classes se trouve au paragraphe «'Renvois donnés à titre d'information'».
Lien entre cette sous-classe avec les endroits prévus pour la gazéification ou la distillation destructive
Le classement s'effectuera dans ces endroits si les substances combustibles produites, p.ex. gaz ou coke, sont brûlées dans un appareil distinct de celui ayant servi à la gazéification ou à la distillation.
Le classement s'effectue dans la présente sous-classe si la combustion complète à lieu dans le même appareil que la gazéification, par exemple dans différentes parties d'une même chambre de combustion ou dans un dispositif de postcombustion directement relié à la chambre de combustion primaire.
Lien entre cette sous-classe et la classe B09
Ces sous-classes couvrent uniquement la matière qui n'est pas complètement couverte par la présente sous-classe. Les procédés incluant une phase de combustion combinée avec d'autres étapes qui ensemble constituent un procédé d'élimination de déchets ou de régénération de sol pollué sont des exemples de telle matière.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Incinération des déchets radioactifs | G21F 9/00 |
Élimination des déchets solides | B09B |
Régénération des sols pollués | B09C |
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C |
Méthodes de production de vapeur | F22B |
Élaboration des produits de combustion à haute pression ou grande vitesse | F23R |
Poêles ou fourneaux à usage domestique | F24B, F24C |
Fours ou cornues de distillation en général | F27B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Grilles; Nettoyage ou grattage des grilles | F23H |
Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres) | F23J |
Alimentation en combustible | F23K |
Amenée d'air; alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p. ex. eau ou vapeur) | F23L |
Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs | F23M |
Réglage ou commande de la combustion | F23N |
Allumage | F23Q |
Moyens chimiques pour combattre les agents chimiques nuisibles; Procédés pour rendre ces agents inoffensifs | A62D 3/00 |
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34 |
Procédés chimiques ou physiques; Appareillage approprié | B01J |
Mise en tas ou enlèvement des ordures ménagères ou détritus similaires | B25F |
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux et boues d'égouts | C02F |
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues | C10B |
Production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone à partir de combustibles carbonés solides | C10J |
Combustibles non prévus ailleurs; Addition de substances à un combustible | C10L |
Régénération des liqueurs noires par combustion | D21C 11/12 |
Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B |
Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
air | mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir la combustion |
air primaire | air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles |
air secondaire | air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «'air secondaire'» englobe «'air tertiaire'» etc. |
brûleur | dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue': Un brûleur comprend des moyens d'alimentation en air disposés à proximité immédiate d'un conduit d'alimentation en combustible, par exemple concentrique à celui-ci. |
combustion | combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible |
chambre de combustion | enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme |
zone de combustion | partie de l'appareil de combustion dans laquelle se produit la réaction entre le combustible et l'air |
combustible | tout matériau pouvant être brûlé, que ce soit dans le but d'en extraire de l'énergie, pour le détruire ou pour le rendre inoffensif |
déchet | matériau indésirable qui peut être réduit par combustion dans le but essentiel de le détruire ou de le rendre inoffensif, et non uniquement pour en extraire de l'énergie |
Dans les documents de brevets le mot «'chaudière'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», même lorsque le chauffage proprement dit de l'eau ou autre liquide ne présente pas d'intérêt en soi
Dans les documents de brevets le mot «'brûleur'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», et non dans le sens limitatif donné par le glossaire ci-dessus
F23G 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Incinération de déchets particuliers | F23G 7/00 |
F23G 5/027 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Distillation destructive des matières carbonées | C10B 53/00 |
F23G 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Brûleurs en général, détails de brûleurs | F23D |
F23G 7/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'échappement pour machines, moteurs en général ou moteurs à combustion interne | F01N |
F23Q - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés pour produire la chaleur, l'étincelle ou la flamme nécessaire au démarrage de la combustion d'un combustible. Ces appareils peuvent eux-mêmes être des appareils à combustion (p.ex. un briquet ou une flamme-pilote) comportant des dispositions pour l'allumage.
Les allumeurs à flamme-pilote dépendants de l'alimentation principale en combustible.
Les aménagements des allumeurs catalytiques dans les appareils à combustion.
Les aménagements pour l'allumage à distance d'un appareil à combustion, p.ex. pour un appareil à combustion d'accès difficile ou dangereux.
La vérification des installations d'allumage.
Les dispositifs d'extinction de flammes, p.ex. pour souffler ou moucher les flammes de chandelles.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe est destinée en premier lieu au classement des dispositifs d'allumage ou d'extinction en soi.
Par rapport aux autres sous-classes couvrant les appareils à combustion (p.ex. F23BF23C, F23DF23G, F23RF24B et F24C), la présente sous-classe est un endroit de classement des détails de ces appareils. Cela signifie que l'on attribuera un symbole de classement dans la présente sous-classe si un dispositif d'allumage ou d'extinction en tant que tel est nouveau et non évident. L'incorporation ou l'aménagement d'un dispositif d'allumage ou d'extinction dans un appareil à combustion est normalement classé à l'endroit prévu pour l'appareil à combustion dans son ensemble, p.ex. en F23C ou F24C. Dans de tels cas, si cela présente un intérêt pour la recherche, le type d'appareil à combustion peut être précisé par un classement dans la présente sous-classe en tant qu'information additionnelle. Il y a une exception à ce principe: l'arrangement des allumeurs catalytiques dans les appareils à combustion est classé dans le groupe 11/00 de la présente sous-classe.
Le groupe principal F23Q 2/00 de la présente sous-classe couvre les "briquets contenant un combustible". Ces briquets peuvent dans la plupart des cas être assimilés à des appareils à combustion. Les caractéristiques de tels briquets qui présentent un intérêt pour différents types d'appareils à combustion sont classées dans les endroits généraux pertinents, tel que F23D.
La présente sous-classe couvre les dispositif ou les systèmes où l'allumage est directement initié par la mise en fonction de l'alimentation en combustible d'un appareil à combustion. Les systèmes ou procédés pour initier ou stopper la combustion qui impliquent la manipulation de l'alimentation en combustible ou en air en relation avec l'actionnement d'un dispositif d'allumage ou d'extinction, ou qui réagissent à un état mesuré d'un appareil à combustion, sont normalement classés en F23N. Il y a une exception à ce principe: les allumeurs à flamme-pilote dépendants de l'alimentation principale en combustible sont classés dans le groupe F23Q 9/08 de la présente sous-classe.
La présente sous-classe couvre les bougies à incandescence pour les moteurs à allumage par compression (p.ex. moteurs diesel). Les autres types d'allumage des moteurs à combustion interne sont couverts par la sous-classe F02P.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs pour enflammer les allumettes | A24F 29/00 |
Extincteurs à main | A62C 11/00-A62C 25/00 |
Allumeurs chimiques, p.ex. allumeurs catalytiques | C06C 9/00 |
Pierres à briquet | C06C 15/00 |
Allumettes | C06F 5/00 |
Allume-feux | C10L 11/00 |
Bougies comportant des moyens d'auto-extinction (p.ex. mèches imprégnées) | C11C 5/00 |
Cigares ou cigarettes avec des moyens d'allumage | A24D 1/08 |
Dispositifs d'extinction pour cigares ou cigarettes | A24F |
p. ex. | A24F 13/18, A24F 19/14 |
Briquets combinés avec d'autres articles pour fumeurs | A24F |
p. ex. | A24F 15/10, A24F 15/18, A24F 19/10 |
Mécanismes d'allumage à minuterie pour les récipients de cuisson | A47J 36/32 |
Dispositifs d'allumage du charbon de bois pour les barbecues ou similaires | A47J 37/07 |
Extinction des incendies spécialement adaptées pour des objets ou des endroits particuliers | A62C 3/00 |
Aménagements pour l'allumage des convertisseurs d'échappement catalytiques ou thermiques | F01N 3/38 |
Allumage des sources d'éclairage utilisant des charges de matériaux combustibles | F21K 5/12 |
Disposition ou montage des dispositifs d'allumage dans les poêles ou les fourneaux à combustibles gazeux | F24C 3/10 |
Disposition ou montage des dispositifs d'allumage dans les poêles ou les fourneaux à combustibles liquides | F24C 5/14 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lutte contre l'incendie | A62C |
Compositions pour éteindre les incendies; Emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies | A62D 1/00 |
Compositions explosives ou thermiques | C06B |
Dispositifs détonants ou d'amorçage; cordeaux ou mèches | C06C |
Compositions pyrophoriques | C06C 15/00 |
Allumage des moteurs à combustion interne en général | F02P |
Brûleurs à gaz avec des dispositifs pour retenir la flamme | F23D 14/26 |
Détails des dispositifs d'éclairage | F21V |
Procédés ou appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B |
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C |
Brûleurs | F23D |
Fours crématoires; incinération des déchets | F23G |
Dispositifs de sécurité pour les appareils à combustion | F23M 11/00 |
Réglage ou commande de la combustion | F23N |
Elaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse, p.ex. chambres de combustion de turbines à gaz | F23R |
Poêles ou fourneaux à usage domestique, pour combustibles solides; Instruments accessoires pour l'utilisation des poêles ou des fourneaux | F24B |
Poêles ou fourneaux à combustibles gazeux ou liquides | F24C |
Aménagements d'allumage pour le sautage | F42D 1/04 |
Eclateurs; bougies d'allumage | H01T |
Chauffage électrique, p.ex. chauffage par résistance thermique | H05B, H05B 3/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Flamme-pilote, veilleuse | Petite flamme allumée ou entretenue afin de permettre l'allumage d'un brûleur de plus grande puissance. |
flamme de maintien | Petite flamme entretenue afin d'assurer le fonctionnement ininterrompu d'un brûleur de plus grande puissance. |
Allume-feu | Elément en un matériau soit combustible soit absorbant les combustibles liquides et destiné à être utilisé pour faciliter l'allumage d'un combustible solide dans une cheminée ou similaire. |
F23Q 2/173 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Valves en général | F16K |
F23Q 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Spécialement adapté aux moteurs à combustion interne | F02P 15/00 |
F23Q 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Allumeurs catalytiques en soi | C06C |
F23Q 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour les cigarettes | A24F |
F23R - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les chambres de combustion spécialement adaptées pour l’élaboration de produits de combustion gazeux à haute pression ou à grande vitesse et de ce fait utilisables comme source de puissance motrice plutôt que comme simple source de chaleur. De telles adaptations particulières sont par exemple:
Les procédés de combustion au sein de chambres de combustion qui sont spécialement adaptés pour l’élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe doit être considérée comme un secteur axé sur l'application en relation avec d'autres sous-classes de F23 qui couvrent les aspects axés sur la fonction. Si un procédé ou un appareil est d'un intérêt général pour la combustion on classera dans d'autres sous-classes de F23, par exemple les sous-classes F23C(procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés) et F23D(brûleurs). Si un détail est d'un intérêt général pour les appareils à combustion, on classera également dans d'autres sous-classes de F23, par exemple les sous-classes F23K(Alimentation en combustible des appareils à combustion) ou F23N(réglage ou commande de la combustion). Il est parfois ardu de juger si un appareils ou un détail est spécialement adapté ou non. Dans les situations confuses, on classera simultanément dans la présente sous-classe et dans d'autres sous-classes de F23.
La présente sous-classe couvre la configuration des chambres de combustion ou des tube à flamme seuls ainsi que les agencements (par exemple annulaires) de plusieurs chambres de combustion ou de tube à flamme. L'intégration ou l'aménagement de chambres de combustion au sein des ensembles propulseurs est classé dans le secteur prévu pour l'ensemble propulseur en tant que tel, par exemple dans la sous-classe F02C(Ensembles fonctionnels de turbines à gaz) ou F02K(Ensembles fonctionnels de propulsion par réaction).
Lorsque la commande de la combustion est intégrée au système de commande d'un ensemble propulseur complet, elle est classée à l'endroit prévu pour le système de commande dans son intégralité, par exemple dans les groupes F02C 9/00 ou F02K 3/08.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Chambres de combustion à lit fluidisé spécialement adaptées pour fonctionner sous une pression supérieure à la pression atmosphérique | F23C 10/16 |
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz et de turbines à vapeur | F01K 23/00 |
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C |
p.ex. | F02C 3/14, F02C 5/02 |
Ensembles fonctionnels à produits de combustion, à déplacement positif | F02G |
Ensembles fonctionnels de propulsion par réaction | F02K |
p.ex. | F02K 3/10 |
Chambres de combustion pour moteurs-fusées, c-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydant | F02K 9/00 |
Démarrage des moteurs par envoi d'un fluide sous pression produit directement par la combustion | F02N 9/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de gaz sous pression par des moyens chimiques | C06D 5/00 |
Turbines à gaz | F01D |
Chambres de combustion pour moteurs à combustion interne, combustion dans les moteurs à combustion interne | F02B |
Refroidissement des ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/12 |
Montage ou bâti des ensembles fonctionnels de turbines à gaz; Disposition permettant la dilatation calorifique ou le déplacement dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/20 |
Agencement des dispositifs d'étanchéité dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/28 |
Cylindres pour moteurs à combustion | F02F 1/00 |
Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges | F02M |
Production de vapeur utilisant une combustion à une pression dépassant sensiblement la pression atmosphérique | F22B 1/22 |
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés, en général | F23C |
Amenée d'air aux chambres de combustion, en général | F23C 7/00, F23L |
Brûleurs, en général | F23D |
Alimentation en combustible des appareils à combustion, en général | F23K |
Détails des chambres de combustion, en général | F23M |
p.ex. parois | F23M 5/00 |
Réglage ou commande de la combustion, en général | F23N |
Allumage | F23Q |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Tube à flamme | Partie d'une chambre de combustion qui suit la zone où le combustible et l'air primaire sont mélangés. |
F24B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts | A01G 13/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours de boulangerie | A21B |
Ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux | A47J |
Appareils à combustion en général | F23 |
F24C - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts | A01G 13/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fours de boulangerie | A21B |
Ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux | A47J |
Appareils à combustion en général | F23 |
F24F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et les dispositifs de conditionnement d’air, c-à-d. l’alimentation en air des locaux comportant le traitement de l’air par au moins deux des formes suivantes :
Les procédés et les dispositifs d’humidification de l’air pour les locaux
Les procédés et les dispositifs pour l’alimentation en air des locaux ou l’expulsion de l’air de ceux-ci, que ce soit par écoulement forcé (par exemple par des ventilateurs) ou naturel (par exemple par convection)
Les procédés et les dispositifs pour l’utilisation de courants d’air comme écrans, par exemple à l’entrée des bâtiments ou de zones au sein desquelles des opérations particulières sont exécutées
L’utilisation de systèmes à récupération d’énergie dans le conditionnement de l’air, la ventilation ou la formation d’écrans
Les détails spécialement adaptés aux procédés et aux dispositifs de la présente sous-classe, par exemple les aménagements de commande ou de sécurité, les dispositions pour conduire l’air ou les organes de réglage de l’écoulement de l’air.
Liens entre secteurs d'une large portée
En ce qui concerne le conditionnement de l’air, son humidification ou sa circulation, la présente sous-classe est un endroit axé sur l’application qui couvre les procédés et les dispositifs dédiés lorsqu’ils sont spécialement adaptés aux locaux de travail ou de résidence des êtres humains.
Le traitement de l’air ou la ventilation spécialement adaptés à des procédés particuliers ou à des environnements particuliers, par exemple à des procédés industriels particuliers ou aux logements d’animaux, sont couverts par les endroits de la classification prévus pour ces procédés ou ces environnements. Des exemples de tels endroits sont donnés dans la rubrique « Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste » ci-après.
À l’exception de l’humidification de l’air, la présente sous-classe ne couvre pas le simple traitement de l’air fourni à, expulsé ou circulant au sein des locaux. Le traitement de l’air en général, par exemple le chauffage, le refroidissement, l’échange de chaleur ou le filtrage, est couvert par différents endroits de la CIB, voir par exemple les entrées de la rubrique « Renvois indicatifs » ci-après.
La présente sous-classe ne couvre pas les organes ou les dispositifs en général pour le transport de l’air ou la régulation du flux d’air, par exemple les ventilateurs, conduits ou vannes. Ces organes et dispositifs sont couverts par différents endroits de la CIB, voir par exemple les entrées de la rubrique « Renvois indicatifs » ci-après.
La présente sous-classe ne couvre pas la ventilation des vêtements, des meubles ou d’autres dispositifs qui est couverte par les classes prévues pour ces dispositifs, par exemple les classes A41-A47 pour les vêtements et les meubles et la classe H01 pour les éléments électriques fondamentaux.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Enlèvement des crasses ou fumées de la zone où elles sont produites | B08B 15/00 |
Gaines verticales pour l’évacuation des gaz de combustion des bâtiments | E04F 17/02 |
Mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation; Débouchés des conduits | F23L 17/02 |
Elimination des fumées de cuisson | F24C 15/20 |
Dispositions pour la ventilation des silos à fourrage | A01F 25/22 |
Dispositifs de ventilation dans les serres | A01G 9/24 |
Aération des locaux d’élevage | A01K |
Commande du degré hygrométrique des incubateurs à volaille | A01K 41/04 |
Locaux de traitement à usage médical climatisés | A61G 10/02, A61G 13/00 |
Dispositifs pour le reconditionnement de l’air respirable dans des enceintes closes | A62B 11/00 |
Dispositifs pour la ventilation d’abris étanches aux gaz | A62B 13/00 |
Caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires, comprenant des dispositifs pour reconditionner l’air respirable ou pour la ventilation | A62B 31/00 |
Chambres ou enceintes de laboratoire sans poussière | B01L 1/04 |
Ventilation, conditionnement de l’air ou réfrigération spécialement adaptés pour les parties de véhicule affectées aux passagers ou aux marchandises | B60H |
Rideaux d’air aux portes ou aux fenêtres des véhicules | B60J 9/04 |
Ventilation des cabines de conduite ou des chambres de la machinerie des locomotives ou des automotrices | B61C 17/04 |
Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d’air spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires | B61D 27/00 |
Adaptations relatives aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d’air aux sous-marins ou autres navires submersibles | B63G 8/36 |
Aménagements relatifs aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d’air spécialement adaptés aux navires ou autres engins flottants | B63J 2/00 |
Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d’air dans les aéronefs pour équipages, passagers ou pour emplacement réservé au fret | B64D 13/00 |
Aménagements ou adaptations des dispositifs pour le traitement de l’atmosphère dans les véhicules spatiaux | B64G 1/46 |
Armoires sèche-linge ou séchoirs à linge comportant des moyens de chauffage ou de ventilation | D06F 58/10 |
Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation pour toilettes | E03D 9/04 |
Séchage ou maintien de la siccité dans les bâtiments en général, p.ex. par ventilation d’air | E04B 1/70 |
Adaptations particulières des planchers pour l’incorporation de conduites | E04B 5/48 |
Plafonds comportant des moyens de ventilation | E04B 9/02 |
Ventilation de la couverture du toit | E04D 13/17 |
Ventilation des tentes | E04H 15/10 |
Ventilation en rapport avec les portes ou fenêtres | E06B 7/02 |
Ventilation des mines ou tunnels | E21F 1/00 |
Refroidissement ou séchage de l’air des mines ou tunnels | E21F 3/00 |
Dispositions pour l’alimentation ou le réglage de l’air ou des gaz pour le séchage d’un matériau solide ou d’objets | F26B 21/00 |
Réfrigération, aération ou chauffage des appareils électriques | H05K 7/20 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Désinfection ou stérilisation de l’air | A61L |
Filtrage, lavage ou séchage des gaz | B01D |
Mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides, en général | B01F 3/02 |
Ensembles transportables de séparation par effet électrostatique des particules dispersées dans de l’air | B03C 3/32 |
Pulvérisation | B05B, B05D |
Production d’ozone | C01B 13/10 |
Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son en lien avec la structure générale des bâtiments | E04B 1/74 |
Conduits pour air dans les bâtiments | E04F 17/04 |
Corps de cheminées ou conduits analogues | E04H 12/28 |
Ventilateurs en général, leurs détails | F04D |
Installations de pompage de l’air | F04D 25/08, F04D 29/00 |
Soupapes en général | F16K |
Tuyaux en général, leurs raccords, supports et autres accessoires | F16L |
Absorbeurs de bruit pour tuyauterie | F16L 55/02 |
Isolation thermique pour tuyauterie | F16L 59/00 |
Dispositifs pour la mise à l’air libre ou l’aération d’enceinte, en général | F16K 24/00 |
Dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits | F23J 11/00 |
Poêles à usage domestique | F24B, F24C |
Systèmes de chauffage central à air chaud | F24D 5/00 |
Appareils de chauffage d’air possédant des moyens de production de chaleur | F24H 3/00 |
Réfrigération en général, détails des systèmes de réfrigération | F25B |
Systèmes de chauffage et de refroidissement combinés | F25B 29/00 |
Production, préparation, stockage ou distribution de la glace | F25C |
Chambres froides | F25D |
Appareils échangeurs de chaleur en général, leurs détails | F28C, F28D, F28F |
Mesure des températures ou des quantités de chaleur, en général | G01K |
Essai des appareils non prévu ailleurs | G01M |
Commande de débits en général | G05D 7/00 |
Commande de l’humidité en général | G05D 22/00 |
Commande de la température, en général | G05D 23/00 |
Sources d’ions | H01J 27/02, H01J 37/08 |
Dispositions pour le refroidissement, le chauffage, la ventilation des dispositifs à semi-conducteurs ou d’autres dispositifs à l’état solide | H01L 23/34, H01L 31/024 |
Production d’ions destinés à être introduits dans des gaz à l’état libre | H01T 23/00 |
Dispositions dans les systèmes de commande à distance ou de télémétrie, en général | H04Q 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
L’humidification de l’air en tant que traitement auxiliaire du conditionnement de l’air, c-à-d dans des installations dans lesquelles l’air conditionné est de plus soit refroidi, soit chauffé, est couverte par les groupes F24F 1/00 ou F24F 3/14, alors que l’humidification de l’air en soi, p.ex. par des humidificateurs d’intérieur, est couverte par le groupe F24F 6/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Conditionnement de l’air | Alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l’air sous au moins deux des formes suivantes: Chauffage Refroidissement Tout autre type de traitement, p.ex. humidification; |
Ventilation | Alimentation en air des locaux ou l’expulsion de l’air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l’air dans les locaux |
F24H - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts | A01G 13/06 |
Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation | B60H 1/00 |
Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d'air | B61D 27/00 |
Aménagements relatifs aux installations de ventilation, de chauffage, de réfrigération ou de conditionnement de l'air | B63J 2/00 |
Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacement réservé au fret | B64D 13/00 |
F27B - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Spécialement adaptés aux fours de boulangerie | A21B |
Spécialement adaptés aux fours pour la fusion du verre | C03B |
Spécialement adaptés aux fours à coke, procédés de cokéfaction | C10B, C10J |
Spécialement adaptés aux appareils pour le craquage des hydrocarbures | C10G |
Spécialement adaptés aux hauts fourneaux | C21B |
Spécialement adaptés aux convertisseurs pour la fabrication de l'acier | C21C |
Spécialement adaptés aux fours pour le traitement thermique des métaux | C21D |
Fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc | C22B 9/00 |
Fours d'émaillage | C23D |
F28D - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation | F24F 13/30 |
F28F - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation | F24F 13/30 |
F41H 11/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs ou les systèmes pour nettoyer une zone ou un chemin dans un champ de mines terrestres antipersonnel ou antichars ou bien nettoyer une zone de munitions explosives non explosées (UXO) ou d’engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)) par l’élimination des mines non explosées, par la destruction sans mise à feu desdites mines par une action extérieure telle que par exemple des moyens mécaniques, des faisceaux lasers, des champs magnétiques ou des jets d’eau ou bien en provoquant la mise à feu forcée desdites mines par une action extérieure telle que par exemple des moyens mécaniques, des faisceaux lasers, des champs magnétiques ou des jets d’eau.
Les dispositifs ou les systèmes pour la détection des mines terrestres antipersonnel ou antichars ou des munitions explosives non explosées (UXO) ou encore d’engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Destruction ou démontage des munitions | F42B 33/06 |
Pour rendre les charges explosives inoffensives | F42D 5/04 |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
munition explosive non explosée | désigne des armes explosives (bombes, balles, obus, grenades, mines terrestres, mines marines, etc.) qui n’ont pas explosé lors de leur mise en oeuvre et constituent toujours un risque d’explosion |
engin explosif improvisé ou de circonstance | désigne une bombe de fabrication artisanale conçue et déployée selon des méthodes différentes d’une action militaire classique. Elle peut être constituée d’explosifs militaires classiques, tels qu’un projectile d’artillerie, fixés à un mécanisme détonateur |
déminage ou neutralisation des mines | désigne le processus d’élimination des mines terrestres d’une zone |
piège | désigne un engin explosif improvisé (EEI) (encore appelé engin explosif de circonstance (EEC)) simulé ayant souvent une forme de leurre destiné à attirer la victime vers lui |
AP | Antipersonnel |
AT | Antichar |
EOD | Neutralisation des munitions explosives |
EEI ou EEC | Engin explosif improvisé (encore appelé engin explosif de circonstance) |
IEDD | Neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance |
PFC | Charge formant le projectile |
HE | Explosif brisant |
RC | Radioguidé/Télécommandé |
UXO |
Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "mine", "UXO", "EEI" et "EEC" sont souvent utilisés comme synonymes.
Dans les documents de brevet, le mot (l’expression) suivant(e) "déminage" est souvent utilisé(e) à la place de "neutralisation des mines", apparaissant dans le schéma de classification du présent groupe.
F41H 11/13 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes spécifiques ou spécialisés pour détecter les mines terrestres, les munitions explosives non explosées (UXO) ou les engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)) se trouvant à la surface, enfouis dans le sol ou dissimulés d’une autre manière à la vue normale.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détection des masses ou objets enfouis | G01V |
F41H 11/132 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes qui font appel aux sens des animaux pour détecter les mines, par exemple par l’odorat.
Les systèmes qui font appel à la décoloration ou à la prolifération de certaines variétés végétales ou floristiques amenées au voisinage des mines terrestres.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détection des mines terrestres par systèmes d’analyse chimique | F41H 11/134 |
F41H 11/134 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes mettant en œuvre des systèmes d’analyseurs chimiques pour détecter la présence de compositions ou de composés explosifs, éventuellement en association avec d’autres vapeurs trahissant la présence de constituants de mines terrestres.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Etude ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
F41H 11/136 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes mettant à profit les propriétés physiques des mines terrestres ou encore la structure ou les propriétés du sol environnant pour détecter les mines terrestres, les munitions explosives non explosées (UXO) ou les engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)), par exemple en déterminant la signature thermique, ou bien en utilisant la détection de métaux, l’absorption ou l’émission de rayonnement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Etude ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Détection des masses ou objets enfouis | G01V |
F41H 11/138 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes pour localiser mécaniquement les mines enfouies dans le sol, lesdits systèmes n’étant pas montés sur des engins.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour détecter les victimes d’avalanches | A63B 29/02 |
Systèmes mécaniques de détection de mines montés sur des engins | F41H 11/16 |
Détection des masses ou objets enfouis | G01V |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
perche de sondage | désigne un outil du type bâton pour détecter les mines par introduction dans le sol |
F41H 11/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes pour neutraliser les mines terrestres en recouvrant un chemin ou une zone au moyen d’un contenant souple linéaire, en forme d’échelle ou de matrice renfermant une ou plusieurs charges explosives, lequel contenant est amené à recouvrir ladite zone minée et possède des moyens d’amorçage provoquant l’actionnement des mines terrestres sous l’effet de l’onde de choc résultant de la mise à feu desdites charges explosives.
Les systèmes du type à tubes rigides remplis d’explosifs, c-à-d. les systèmes à charge allongée Bangalore.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les projectiles porte-filins | F42B 12/68 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Explosifs combustible-air | F42B 12/52 |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
charge allongée Bangalore | désigne un tube ou tuyau rigide d’une certaine longueur rempli d’un explosif; les tronçons de ce tube ou tuyau étant raccordables aux tronçons similaires voisins |
serpent | désigne un tuyau souple rempli d’explosifs |
charge thermobarique | désigne une charge explosive combustible-air |
vipère | désigne un système utilisant un serpent ou un tuyau souple de déminage propulsé par fusée |
FAE | Explosif combustible-air; Arme thermobarique |
Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "FAE", "Explosif combustible-air" et "thermobarique" sont souvent utilisés comme synonymes.
F41H 11/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les engins automoteurs spécialisés dans la neutralisation des mines terrestres et les engins automoteurs disposant d’équipements permanents ou temporaires leur permettant également, outre leur mission normale, d’être utilisés pour neutraliser les mines terrestres.
Les dispositifs de déminage ou les systèmes pour neutraliser les mines terrestres qui se fixent sur les engins non spécialisés sur une base prédéterminée ou en fonction des besoins.
Les engins télécommandés de nature sacrificielle ou servant de leurre qui ne possèdent pas de systèmes de neutralisation des mines terrestres en soi mais qui sont destinés à actionner ou déclencher la mise à feu d’une mine terrestre ou d’un engin explosif improvisé (encore appelé engin explosif de circonstance).
Les systèmes sacrificiels ou de leurrage se fixant sur un engin automoteur.
Les systèmes ou les engins utilisant un dislocateur d’explosif monté sur engin pour neutraliser les mines terrestres, les munitions explosives non explosées ou les engins explosifs improvisés (encore appelés engins explosifs de circonstance) avec un jet d’eau haute pression, p.ex. des systèmes robotisés du type "brouette", ou bien utilisant des dispositifs montés sur engin pour détruire sans contact les mines terrestres, les munitions explosives non explosées ou les engins explosifs improvisés (encore appelés engins explosifs de circonstance) au moyen de rayons, de faisceaux ou d’ondes de rayonnement, de chaleur, de son, etc..
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Engins blindés | F41H 7/02 |
Blindage pour engins protégeant contre les attaques par mines | F41H 7/04 |
IMP | Impulsion électromagnétique |
F41H 11/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes fixés à des engins automoteurs ou faisant partie intégrante de ceux-ci et utilisant des éléments qui percutent linéairement et pratiquement verticalement une portion de terrain localisée ou limitée à l’aide d’au moins un élément de martèlement similaire à un pied ou à un marteau.
Les systèmes ou les mécanismes fixés aux engins automoteurs ou faisant partie intégrante de ceux-ci et utilisant un système de fléaux rotatifs pourvu de moyens de bocardage ou de martèlement du sol montés sur chaîne et fixés à un tambour rotatif motorisé situé à l’avant de l’engin.
F41H 11/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes qui pénètrent dans la couche supérieure du sol et enlèvent une partie de ladite couche pour atteindre une mine terrestre dans le but de l’actionner, de détruire la carcasse de cette mine sans l’actionner ou bien d’éliminer du sol ladite mine non actionnée.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Engins pour l’agriculture ou la sylviculture | A01 |
Engins pour la construction de routes | E01 |
Engins pour le dragage ou le terrassement | E02F |
F41H 11/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes utilisant des godets excavateurs pour enlever des quantités limitées (portions) de sol dans lequel la présence des mines terrestres est supposée ou avérée, lesdits godets étant conçus spécialement pour être résistants au souffle d’une explosion, p.ex. des godets grillagés.
Ces systèmes ne sont normalement pas destinés à actionner une mine terrestre mais plutôt à la recueillir intacte en vue de sa neutralisation ultérieure.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Construction de routes | E01 |
Dragage | E02F 3/00 |
F41H 11/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes qui entaillent la couche supérieure du sol et créent des sillons linéaires similaires à ceux des charrues agricoles. Ces systèmes sont destinés à ramener à la surface les mines terrestres enfouies et à les écarter de la trajectoire de la ou des charrues. Ils peuvent actionner les mines terrestres ou les endommager sans provoquer d’explosion.
Ces systèmes peuvent être soit de la largeur de l’engin pour créer un chemin de la largeur de ce dernier, soit être montés à l’avant des pneus ou des chenilles dudit engin en vue de créer un passage sécurisé pour cet engin spécifique uniquement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Charrues agricoles | A01B |
Construction de routes | E01 |
Niveleuses | E02F 3/00 |
F41H 11/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes utilisant des éléments rotatifs pénétrant dans le sol, constitués d’un tambour ou d’une cage rotatifs présentant un axe de rotation horizontal perpendiculaire au sens de marche de l’engin, ledit tambour ou ladite cage étant mus par un entraînement extérieur assurant leur rotation, ledit tambour ou ladite cage comportant des dents ou d’autres éléments d’entaillage du sol, lesquels sont répartis uniformément sur l’intégralité de leur surface cylindrique, pour entailler la couche supérieure du sol et éliminer, endommager sans les actionner ou actionner les mines terrestres dans ledit sol, p.ex. des systèmes du type motoculteur.
Le sens de rotation dudit tambour ou de ladite cage peut être contraire au sens de la marche afin de projeter la terre et les objets s’y trouvant à l’avant de l’engin, ou bien être le même que le sens de la marche afin de projeter la terre et les objets s’y trouvant dans une unité collectrice située derrière ledit tambour ou ladite cage.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Motoculteurs dans l’agriculture et la sylviculture | A01B 33/02 |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
motoculteur | instrument rotatif de travail de la terre présentant un axe horizontal perpendiculaire au sens de marche |
F41H 11/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes conçus spécifiquement pour recueillir, pousser, gratter ou balayer les mines terrestres afin de les écarter tout en les laissant intactes et d’éviter leur actionnement autant que possible.
Les systèmes ou les mécanismes pour éliminer sans les endommager les mines terrestres des surfaces vulnérables comme les routes et les pistes.
Les systèmes ou les mécanismes mettant en oeuvre des bras préhenseurs pour saisir les mines terrestres, par exemple les systèmes robotisés du type "brouette".
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les équipements remuant la terre ou de terrassement | E02F |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour enlever les matières indésirables des routes ou des champs | E01H |
F41H 11/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes utilisant des rouleaux ou des roues ou encore des tambours lourds qui sont poussés ou remorqués sur toute la surface du sol nettement devant ou derrière l’engin, provoquant l’actionnement des mines terrestres par suite d’une pression ou d’une charge superficielle sur le sol augmentant graduellement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Construction de revêtements pour routes, terrains de sports, etc. | E01C |
F41H 11/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes ou les mécanismes pour protéger des ensembles ou des constructions de valeur en déclenchant ou en actionnant les mines terrestres en simulant une cible réaliste au niveau de la forme, de la taille ou d’autres propriétés physiques. Ces systèmes non récupérables ne disposent d’aucun système de déminage intrinsèque en dehors de leur fonction de leurre.
Les systèmes ou les mécanismes pour attirer l’attention des détecteurs d’une mine terrestre et la détourner de la vraie cible.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Camouflage, dissimulation ou simulation | F41H 3/00 |
Cibles pour artillerie | F41J 1/08 |
Cibles actives émettant des ondes électromagnétiques | F41J 2/00 |
IR | Infra-rouge |
EM | Électroaimant |
F41J 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pièges à balle ou décélérateurs de balle pour les grenades à fusil | F42B 30/06 |
G01B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les instruments et les procédés pour mesurer:
Liens entre secteurs d'une large portée
La matière générale pour mesurer des dimensions linéaires, des distances, ou des angles est couverte par plusieurs sous-classes en dehors de la sous-classe G01B:
G01C Mesure des distances, des niveaux ou des relèvements; Géodésie; Navigation; Instruments gyroscopiques; Photogrammétrie ou vidéogrammétrie
G01S Détermination de la direction par radio; Radio-navigation; Détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio; Localisation ou détection de la présence en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio; Dispositions analogues utilisant d'autres ondes
Lorsque des effets de propagation des ondes sont déterminants pour de telles mesures, G01S est en général la sous-classe appropriée.
Pour mesurer la distance au sol entre des points en géodésie et en navigation, G01C est la sous-classe appropriée si aucune onde radio n'est utilisée ou si aucun effet de propagation d'ondes autres que des ondes radio n'est déterminant.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mesure du corps humain, voir les endroits appropriés, s'ils existent, p.ex. | A41H 1/00, A43D 1/02, A61B 5/103 |
Appareils de mesure combinés avec des cannes | A45B 3/08 |
Procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs | B21B 38/00 |
Appareillage de mesure, de calibrage ou de réglage destiné à des machines pour le travail des métaux ou d'autres matériaux | B23B 25/06 |
Appareillage de mesure ou de calibrage spécialement adapté à des opérations de meulage ou de polissage | B24B 33/06, B24B 49/00 |
Combinaisons de dispositifs de mesure avec des instruments pour écrire | B43K 29/08 |
Dispositifs pour mesurer des longueurs prédéterminées d'un matériau pendant son défilement | B65H 61/00 |
Dispositifs de mesure pour métiers à filer ou pour métiers à retordre | D01H 13/32 |
Dispositifs de mesure pour déterminer la longueur des fils utilisée par les machines à coudre | D05B 45/00 |
Dispositifs de contrôle, de mesure, ou d'enregistrement de la surface d'un revêtement existant ou de structures analogues, p.ex. profilographes | E01C 23/01 |
Mesure du diamètre des trous de forage ou des puits | E21B 47/08 |
Mesures géodésiques, nautiques ou aéronautiques, relevés géodésiques, mesure des distances | G01C |
Photogrammétrie; Vidéogrammétrie | G01C 11/00 |
Recherche ou analyse de la dimension des particules; Recherche ou analyse de la surface des matériaux poreux | G01N 15/00 |
Détermination de la direction, de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes | G01S |
Mesure de la longueur ou du diamètre de la bobine de film dans les caméras ou les projecteurs | G03B 1/60 |
Procédés ou dispositifs pour convertir en signal électrique la position d'un élément d'écriture ou d'un traceur déplacés à la main | G06K 11/00 |
Mesure du trajet parcouru par le support d'enregistrement dans les équipements d'enregistrement ou de reproduction du son; Evaluation du diamètre des disques dans les électrophones à changement automatique | G11B |
Moyens structurellement associés à des collecteurs rotatifs de courant électrique pour indiquer l'usure des balais | H01R 39/58 |
Indication de l'usure des électrodes dans les lampes à arc | H05B 31/34 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Triage d'après les dimensions | B07 |
Marquage des matériaux textiles; Marquage combiné à la mesure ou à la visite | D06H 1/00 |
Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière | G01D 5/00 |
Procédés ou appareils pour la détermination de la capacité des récipients ou des cavités, ou du volume des corps solides | G01F 17/00 |
Mesure des forces ou des contraintes, en général | G01L 1/00 |
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Essai d'équilibrage ou dynamique des machines, des structures ou des ouvrages; Essai des structures, des ouvrages ou des appareils, non prévus ailleurs | G01M |
Mesures géophysiques | G01V |
Combinaisons de dispositifs de mesure avec des moyens de commande ou de régulation | G05 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, les groupes se distinguent par le moyen de mesure qui joue le rôle le plus important. Ainsi la simple application d'autres moyens pour donner une indication finale n'affecte pas le classement.
Les machines fonctionnant selon les principes analogues à ceux des dispositifs à main spécifiés dans la présente sous-classe sont classées avec ces dispositifs.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
effets de propagation | ils sont déterminants si le résultat d'une mesure dépend de la valeur réelle d'une grandeur physique caractérisant la propagation de l'onde, p.ex. sa longueur d'onde, sa fréquence, sa vitesse de propagation ou sa phase. La seule présence d'une onde ou sa direction de propagation ne sont pas considérées comme un effet de propagation ni comme contribuant à un tel effet. En d'autres termes, les effets de propagation ne sont pas déterminants si la radiation peut être considérée comme un faisceau de radiation dont la nature ondulatoire peut être ignorée. Des mesures pour lesquelles les effets de propagation sont déterminants sont p.ex. les mesures du temps de propagation, de la différence de phase, du retard de phase, les mesures utilisant l'effet Doppler, ou l'interférence. |
G01C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les compas en général
Les gyroscopes ou autres dispositifs sensibles à la rotation, p. ex. gyromètres optiques utilisant l'effet Sagnac
Les télémètres optiques
Les instruments et procédés pour':
Dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables du mouvement, p.ex. la distance, la vitesse, l'accélération
La fabrication, l'étalonnage, la maintenance de tels instruments
Liens entre secteurs d'une large portée
La matière générale concernant la détermination d'une longueur, d'une distance, d'une hauteur, d'un niveau, d'une direction, d'un mouvement ou d'un angle est couverte par différentes sous-classes autres que G01C:
G01B: mesure de la longueur, de l'épaisseur ou de dimensions linéaires analogues; mesure des angles; mesure des superficies; mesure des irrégularités des surfaces ou contours (d'objets individuels).
G01P mesure des vitesses linéaires ou angulaires, de l'accélération, de la décélération ou des chocs; indication de la présence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement.
G01S': détermination de la direction par radio; radio-navigation; détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio; localisation ou détection de la présence en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio; dispositions analogues utilisant d'autres ondes (utilisant des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation).
Si les effets de propagation d'ondes sont déterminants pour ces mesures, G01S est en général la sous-classe appropriée.
Pour la mesure de la distance au sol, en géodésie, pour la topographie et pour la navigation, ou pour la mesure de la distance parcourue sur le sol par un mobile quelconque, y compris p.ex. par des véhicules ou des personnes, G01C est la sous-classe appropriée si aucune onde radio n'est utilisée ou si les effets de propagation d'ondes autres que les ondes radio ne sont pas déterminants.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mesure du niveau des liquides | G01F |
Systèmes de commande du trafic | G08G |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements relatifs aux instruments nautiques ou d'aide à la navigation | B63B 49/00 |
Marquage des routes de navigation autre que par bouées | B63B 51/00 |
Aménagements ou adaptations des instruments pour l'aviation | B64D 43/00 |
Dispositifs de pointage avec télémètre | F41G 3/00 |
Mesure de la vitesse en utilisant l'effet gyroscopique | G01P 9/00 |
Mesure de l'accélération, de la décélération, des chocs, en utilisant un gyroscope | G01P 15/14 |
Dispositions ou appareils pour la mesure des grandeurs magnétiques (mesure de l'intensité ou de la direction des champs magnétiques, autres que le champ terrestre, en général) | G01R 33/00 |
Mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre, p.ex. de la déclinaison, de la déviation à d'autres fins que la navigation ou la géodésie | G01V 3/00 |
Télémètres couplés avec dispositifs de mise au point d'appareils photographiques | G03B 13/20 |
Photographie stéréoscopique | G03B 35/00 |
Photographie de surfaces étendues, p.ex. pour la géodésie | G03B 37/00 |
Taximètres | G07B 13/00 |
Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules | G07C 5/00 |
Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers impliquant la transmission d'indications de navigation au véhicule | G08G 1/0968 |
Cartes, globes | G09B |
Modèles ou dispositifs pour la démonstration en géodésie | G09B 25/06 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Navigation | Détermination de la position et de la route des véhicules terrestres, des bateaux, des avions et des véhicules spatiaux |
Effets de propagation | Ceux-ci sont déterminants si le résultat d'une mesure dépend de la valeur réelle d'une grandeur physique caractérisant la propagation de l'onde, p.ex. sa longueur d'onde, sa fréquence, sa vitesse de propagation ou sa phase. La seule présence d'une onde ou sa direction de propagation ne sont pas considérées comme étant un effet de propagation ni comme contribuant à un tel effet. En d'autres termes, les effets de propagation ne sont pas déterminants si la radiation peut être considérée comme un faisceau de radiation dont la nature ondulatoire peut être ignorée. Des mesures pour lesquelles les effets de propagation sont déterminants sont p.ex. les mesures du temps de propagation, de la différence de phase, du retard de phase, les mesures utilisant l'effet Doppler ou l'interférence. |
G01C 1/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Mesure des angles à l'aide de compas | G01C 17/00 |
G01C 1/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Horizons artificiels en soi | G01C 15/14 |
G01C 1/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compensation de l'inclinaison en général | G12B |
G01C 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Périscopes en général | G02B 23/08 |
G01C 3/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Télémètres combinés avec des dispositifs de mise au point d' appareils photographiques | G03B 13/20 |
G01C 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Niveaux indiquant l'inclinaison en un point donné | G01C 9/00 |
G01C 5/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réglage de la direction en général | G05D 3/00 |
Compensation de l'inclinaison en général | G12B 5/00 |
G01C 5/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Baromètres en soi | G01L |
G01C 7/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Topographie des puits | E21B 47/00 |
G01C 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de prises de vues combinés avec des instruments géodésiques, p.ex. avec des théodolytes | G01C 1/00, G01C 3/00, G01C 5/00, G01C 9/00 |
Appareils de prises de vues géodésiques | G03B 37/00 |
G01C 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détermination de l'existence ou de l'écoulement des eaux souterraines | G01V 9/02 |
G01C 15/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compensation de l'inclinaison en général | G12B 5/00 |
G01C 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
À des fins géophysiques ou de prospection | G01V 3/00 |
G01C 19/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paliers en général | F16C |
G01C 19/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Applicable aux instruments en général | G01D 11/20 |
G01C 19/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indication ou enregistrement de valeurs mesurées en général | G01D 7/00, G01D 9/00 |
G01C 19/60 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour la mesure de la résonance magnétique en général | G01R 33/20 |
G01C 19/66 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lasers en anneau en général | H01S 3/083 |
G01C 21/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Marquage de la route de navigation pour les navires | B63B 51/00 |
G01C 22/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mécanismes compteurs en soi | G06M |
G01D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Mesure non spécialement adaptée à une variable particulière
Les appareils ou dispositions de mesure non spécialement adaptée à une variable particulière, couverts par une seule des autres sous-classes.
Les dispositions ou appareils de mesure donnant des résultats autres que la valeur instantanée d'une variable et non spécialement adaptés à une variable, couverts par une seule des autres sous-classes, p.ex.
Les dispositions de mesure prévues dans des buts particuliers, p.ex.
Les parties constitutives des appareils ou dispositions de mesure.
La vérification ou étalonnage des appareils ou dispositions de mesure.
Dispositions de transfert ou de transduction non spécialement adaptés à une variable particulière
Les moyens de transfert de la grandeur de sortie d'un organe sensible.
Les transducteurs de mesure non spécialement adaptés à une variable spécifiée et non prévus ailleurs, c. à d. moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé, p.ex. encodeurs.
Indication ou enregistrement de valeurs mesurées non spécialement adaptés à une variable particulière
Les appareils ou dispositions d'indication ou d'enregistrement des résultats de mesures, non spécialement adaptés à des variables couvertes par une seule des autres sous-classes, p.ex. enregistrement général par stylet et rouleau de papier.
Les parties constitutives de ces appareils ou dispositions d'indication ou d'enregistrement.
La vérification ou étalonnage de ces appareils ou dispositions d'indication ou d'enregistrement.
Compteurs à tarif
Les appareils ou dispositions formant compteurs à tarif en général.
Les parties constitutives d'appareils ou de dispositions formant compteurs à tarif.
La vérification ou étalonnage d'appareils ou de dispositions formant compteurs à tarif.
Mesure ou vérification non prévues ailleurs
Les mesures ou vérification non prévues ailleurs.
Les appareils ou dispositions de mesure de deux ou plusieurs variables, non couverts par une seule des autres sous-classes.
Liens entre secteurs d'une large portée
G01Dcouvre les dispositions de mesure, ou les dispositions d'indication, d'enregistrement ou de transduction de mesure, non spécialement adaptées à une variable particulière couverte par une seule des autres sous-classes. Par conséquent, lorsque la variable est spécifiée et couverte par une seule autre sous-classe de G01, le classement doit s'effectuer dans cette sous-classe.
Par exemple, le classement doit s'effectuer dans G01Dpour les dispositions de mesure donnant la valeur efficace d'une variable non spécifiée, ou signalant le dépassement de la valeur prédéterminée d'une variable non spécifiée. Au contraire, lorsque la variable considérée est spécifiée (p.ex. une tension, un niveau de liquide ou une température) et qu'il existe une seule autre sous-classe couvrant les mesures de cette variable (p.ex. G01RG01Fou G01Krespectivement), le classement doit s'effectuer dans cette sous-classe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mesure des valeurs efficaces, c. à d. des valeurs moyennes quadratiques de courants ou tensions | G01R 19/02 |
Compteurs à tarif dans les taxis, c.-à-d. taximètres | G07B 13/00 |
Appareils actionnés par des pièces de monnaie, des cartes ou similaires avec distribution de liquide, de gaz ou d'électricité commandée par le comptage | G07F 15/00 |
Compteurs à tarif pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance ou d'un courant électriques, p.ex. de la consommation électrique | G01R 11/56 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paliers | F16C |
Supports ou appuis en général | F16M |
Dispositions destinées à signaler le dépassement d'un niveau de liquide | G01F 23/00 |
Dispositions destinées à signaler le dépassement d'une valeur de température | G01K 3/00 |
Appareils pour convertir un seul courant ou une seule tension en un déplacement mécanique | G01R 5/00 |
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C |
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M |
Réseaux de télécommunications sans fil | H04W |
Appareils d'enregistrement spécialement adaptés à l'électrocardiographie | A61B 5/0432 |
Agencements d'instruments spécialement adaptés aux véhicules ; tableaux de bord | B60K 35/00, B60K 37/00 |
Indicateurs pour aéronefs | B64D 45/00 |
Enregistrement ou indication concernant le fonctionnement de véhicules | G07C 5/08 |
Présentation en général | G09F |
Enregistrement selon un procédé qui nécessite l'usage d'un transducteur | G11B |
Eléments indicateurs d'instruments non prévus ailleurs | G12B 11/00 |
Compteurs mécaniques | G06M |
Essai des structures, des ouvrages ou des appareils, non prévu ailleurs | G01M |
G01D 1/16 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
G01D 1/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aménagements pour signaler le dépassement d’un niveau de liquide | G01F 23/00 |
Aménagements pour signaler le dépassement d’une valeur de température | G01K 3/00 |
G01D 4/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Compteurs à tarif pour mesurer l’intégrale de temps de puissance ou de courant électrique | G01R 11/56 |
G01D 4/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour les compteurs mécaniques | G06M 1/28 |
G01D 4/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compteurs mécaniques | G06M |
G01D 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Spécialement adaptés aux dispositifs mesurant les hautes tensions ou les grandes intensités | G01R 15/04, G01R 15/14 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour convertir un seul courant ou une seule tension en un déplacement mécanique | G01R 5/00 |
Mesure des courants ou des tensions utilisant une méthode de mesure numérique | G01R 19/25 |
Systèmes de transmission de valeurs mesurées, de signaux de commande ou similaires, p.ex. de signaux électriques | G08C, G08C 19/00 |
G01D 11/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paliers en général | F16C |
G01D 11/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports spécialement adaptés à un ensemble d’instruments en général | F16M |
G01F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés de mesure du débit volumétrique ou du débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent.
Les appareils ou les procédés de comptage volumétrique.
Les appareils ou les procédés de mesure de la capacité des récipients ou des cavités, ou du volume des corps solides, des fluides ou des matériaux solides fluents.
Les indicateurs de niveau.
Les parties constitutives, les accessoires, les essai ou l'étalonnage des appareils décrits.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mesure des dimensions linéaires pour déterminer le volume | G01B |
Dispositifs de détection du débit de lait dans les machines ou dispositifs pour la traite | A01J 5/01 |
Récipients à aliments comportant un système de distribution distribuant une certaine quantité de produits alimentaires en poudre ou en grains | A47G 19/34 |
Appareils à préparer des boissons à commande du niveau de l'eau | A47J 31/56 |
Mesure du débit sanguin | A61B 5/026, A61B 8/06 |
Dosage des agents introduits dans le corps, p.ex. compteurs de goutte-à-goutte | A61M 5/168 |
Réglage, par mesure volumétrique, de la quantité de matériaux fluides-solides fournis dans un récipient lors de l'emballage | B65B 1/36 |
Réglage, par mesure volumétrique, de la quantité de matériaux plastiques, de semi-liquides, de liquides, ou de liquides et solides mélangés, fournis dans un récipient lors de l'emballage | B65B 3/30 |
Séparation de quantités dosées de l'approvisionnement, par mesure volumétrique | B65B 37/20 |
Mise en bouteilles de liquides ou de semi-liquides permettant la mesure des liquides à introduire, p.ex. quand on ajoute des sirops | B67C 3/20 |
Agencements de compteurs à liquide mesurant des volumes ou des débits volumétriques dans des appareils distribuant des liquides, p.ex. pour la vente au détail | B67D 7/16 |
Mesure du niveau du liquide dans des puits | E21B 47/04 |
Dispositifs indicateurs du niveau du lubrifiant dans les machines | F01M 11/12 |
Mesure du débit d'admission d'air pour produire un signal de commande pour commander l'alimentation en mélange combustible dans les moteurs à combustion | F02D 41/18 |
Dispositifs de dosage dans des circuits de lubrification | F16N 27/00 |
Agencements pour mesurer la quantité de produit transféré dans des canalisations | F17D 3/18 |
Adaptation d'indicateurs de niveau à des chaudières à vapeur ou montage sur celles-ci | F22B 37/78 |
Commande de l'alimentation en eau ou du niveau d'eau pour la production de vapeur | F22D 5/00 |
Pluviomètres ou udomètres | G01W 1/14 |
Appareils actionnés par des pièces de monnaie, des cartes ou similaires avec distribution de liquide ou de gaz commandée par le comptage | G07F 15/00 |
Mesure ou surveillance du débit de réfrigérant dans les réacteurs nucléaires ; Dispositifs de détection du niveau de réfrigérant ou du modérateur dans les réacteurs nucléaires | G21C 17/032, G21C 17/035 |
Accumulateurs combinés avec des dispositifs de mesure, d'essai ou d'indication d'état, p.ex. du niveau ou de la densité de l'électrolyte | H01M 10/48 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres | B01D |
Burettes ou pipettes | B01L 3/02 |
Pesée au passage d'un produit dont l'écoulement est continu | G01G 11/00 |
Mesure de la pression | G01L |
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique | G01P 5/00 |
Détermination d'une distance ou d'une vitesse en utilisant des techniques sonar, radar ou lidar | G01S |
Commande de débits ; commande du niveau; commande de teneurs | G05D 7/00, G05D 9/00, G05D 11/00 |
Dispositifs d'alarme | G08B |
Interrupteurs électriques actionnés par le changement de niveau du liquide, p.ex. interrupteurs à flotteurs, ou par un changement d'écoulement du fluide | H01H 35/18, H01H 35/24 |
G01F 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la vitesse d'écoulement | G01P 5/00 |
Indication de l'existence ou de l'absence d'écoulement | G01P 13/00 |
G01F 1/46 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Spécialement adaptés aux mesures de vitesse des fluides | G01P 5/165 |
G01F 1/712 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la vitesse en utilisant des moyens de détection à corrélation en général | G01P 3/80, G01P 5/22 |
G01F 1/76 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour peser au passage un produit dont l'écoulement est continu | G01G 11/00 |
G01F 3/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diaphragmes ou soufflets à cet effet | G01F 15/16 |
G01F 11/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diaphragmes ou soufflets à cet effet | G01F 15/16 |
G01F 11/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Avec des chambres de mesure qui se dilatent ou se contractent au cours du mesurage | G01F 11/02 |
G01F 15/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Filtres en général | B01D |
G01F 23/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dans les puits | E21B 47/04 |
Adaptation ou montage sur les chaudières à vapeur | F22B 37/78 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'alarme | G08B |
G01F 23/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la pression en général | G01L |
G01F 23/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pesage en général | G01G |
G01F 23/30 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Interrupteurs actionnés par des flotteurs | H01H 35/18 |
G01G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les méthodes de pesée dans lesquels l'équilibrage est assuré par l'action d'un fluide, une action magnétique, électrostatique ou similaire, p.ex. :
Les appareils de pesée pour bande transporteuse.
Les appareils ou les méthodes avec remplissage ou vidange automatiques pour peser des quantités données d'un produit ou pour contrôler le poids de produits déversés dans des récipients amovibles.
Les appareils ou les méthodes pour peser un produit ayant une forme ou des propriétés particulières.
Les appareils ou les méthodes de pesée adaptés à des fins particulières, p.ex.
Les parties constitutives ou les accessoires des appareils de pesée décrits.
Liens entre secteurs d'une large portée
La mesure des forces est classée dans les groupes G01L 1/00 et G01L 5/00. La limite entre la sous-classe G01Get la sous-classe G01Ldoit être déterminée en analysant si les caractéristiques dictant le classement sont centrées sur le capteur de force ou sur le dispositif de pesée.
L'emballage d'objets est classé dans la sous-classe B65B tandis que les appareils de transport d'objets sont classés dans la sous-classe B65G La limite entre la sous-classe G01Get les sous-classes B65BB65Gdoit être déterminée en analysant si les caractéristiques dictant le classement sont centrées sur l'emballage/le transport ou sur la pesée.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Détermination du poids en mesurant les volumes | G01F |
Pèse-sacs spécialement adaptés aux batteuses | A01F 12/50 |
Dispositifs de pesée combinés avec des appareils de diagnostic | A61B 5/107 |
Cannes combinées avec des appareils de pesée | A45B 3/08 |
Classement ou triage des matériaux solides par voie sèche selon le poids | B07B 13/08 |
Tri selon le poids | B07C 5/16 |
Pesée d'un produit coupé en combinaison avec la coupe | B26D 7/30 |
Aménagements, sur les véhicules, d' appareils de pesage | B60P 5/00 |
Régulation des freins selon le poids du véhicule | B60T 8/18 |
Réglage, par pesage, de la quantité de matériau fluide-solide fourni ou déversé dans un récipient lors de l'emballage | B65B 1/32 |
Pesée de contrôle des réceptacles ou récipients remplis | B65B 1/46 |
Réglage, par pesage, de la quantité de matériaux plastiques, de semi-liquides, de liquides, ou de liquides et solides mélangés, fournis ou chargés dans un récipient lors de l'emballage | B65B 3/28 |
Séparation de quantités dosées de l'approvisionnement, par pesage | B65B 37/18 |
Incorporation de dispositifs de pesée dans des grues | B66C 13/16 |
Mesure du débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent | G01F 1/76 |
Indication ou mesure de niveau par mesure du poids, p.ex. pour déterminer le niveau d'un gaz liquéfié stocké | G01F 23/20 |
Analyse des matériaux par pesage | G01N 5/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Mesure de champs ou d'ondes de gravitation, ou prospection gravimétrique, utilisant des balances | G01V 7/08 |
Commande du rapport de plusieurs débits en déterminant le poids des composants individuels | G05D 11/04 |
Dispositifs de pesée combinés avec des appareils à affranchir | G07B 17/00 |
Vérification de pièces de monnaie par le poids | G07D 5/04 |
Appareils déclenchés par pièces de monnaie pour commander la distribution de fluides, de produits semi-liquides ou de produits granuleux contenus dans des réservoirs, au poids | G07F 13/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité pour limiter ou indiquer une force de levage | B66F 17/00 |
Dispositifs indicateurs pour engins de terrassement | E02F 9/26 |
Paliers | F16C |
Amortisseurs | F16F |
Mesure des forces en général | G01L 1/00 |
Mesure des forces adaptée à des buts particuliers | G01L 5/00 |
Commande de débits | G05D 7/00 |
Équipement de traitement de données | G06F 19/00 |
Comptage | G06M |
Caisses enregistreuses | G07G 1/00 |
Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "balance", "pèse-(nom d'objet)" et "dispositif de pesée" sont souvent utilisé(e)s comme synonymes.
G01G 5/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs de pression en soi | G01L |
G01G 11/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de débits | G05D 7/00 |
G01G 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sous l’aspect emballage et conditionnement | B65B |
G01G 19/08 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Sur des véhicules | B60P 5/00 |
G01G 19/14 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Dispositifs de pesée incorporés dans des grues | B66C 1/40, B66C 13/16 |
G01G 19/22 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Régulation des proportions de plusieurs flux par détection du poids des constituants | G05D 11/04 |
G01G 21/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Paliers en soi | F16C |
G01G 21/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Amortisseurs en soi | F16F |
G01H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés de mesure, ou de mesure associée à la production, de vibrations mécaniques ou analogues, et particulièrement de mesure des éléments suivants :
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Détermination du balourd en donnant à l'objet à tester un mouvement d'oscillation et en convertissant les vibrations dues au balourd en variables électriques | G01M 1/22 |
Essai de vibration sur des structures | G01M 7/02 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi d’ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores ; visualisation de l’intérieur d’objets par transmission d’ondes ultrasonores ou sonores à travers l’objet | G01N 29/00 |
Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. sonars | G01S 15/00 |
Systèmes sonar pour la cartographie ou la représentation | G01S 15/89 |
Séismologie ; prospection ou détection sismique ou acoustique | G01V 1/00 |
Fabrication de résonateurs électromécaniques par des procédés comprenant la mesure de fréquence avec modification ultérieure du résonateur | H03H 3/007 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production ou transmission des vibrations mécaniques dans les solides, sans mesure | B06B |
Mesure des distances, des niveaux ou des relèvements ; navigation ; instruments gyroscopiques ; photogrammétrie ou vidéogrammétrie | G01C |
Mesure de la pression d'un fluide ou d'un matériau solide fluent | G01L 7/00-G01L 19/00 |
Dispositifs acousto-optiques | G02F 1/11, G02F 1/33 |
Production d'enregistrements par des techniques analogues à la photographie utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G03B 42/06 |
Instruments de musique | G10B-G10H |
Production ou transmission des vibrations mécaniques dans les fluides, sans mesure | G10K |
Dispositifs pour produire une réverbération sonore ou un écho dans des fluides | G10K 15/08 |
Analyse ou synthèse de la parole ; reconnaissance de la parole | G10L |
Eléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs | H01L 41/00 |
G01H 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de l'absorption des vibrations dans un matériau | G01N |
Dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho dans les fluides | G10K 15/08 |
G01J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Photométrie, p.ex. posemètres photographiques en soi (matière couverte par G01J 1/00).
Spectromètres et spectroscopie, p.ex. mesure du spectre de la lumière incidente et méthodes spectroscopiques utilisées dans ce procédé (matière couverte par G01J 3/00).
Colorimétrie (matière couverte par G01J 3/00).
Polarimètres et polarimétrie, p.ex. mesure passive de l'état de polarisation de la lumière incidente (matière couverte par G01J 4/00).
Mesure de température par des moyens optiques, p.ex. télédétection de rayonnement infrarouge, mesure sans contact (matière couverte par G01J 5/00).
Mesure de la vitesse de la lumière (matière couverte par G01J 7/00).
Mesure du déphasage des rayons lumineux, p.ex. mesures de front d'onde ou de cohérence (matière couverte par G01J 9/00).
Mesure de la longueur d'onde de la lumière incidente (matière couverte par G01J 9/00).
Mesure des caractéristiques d'impulsions lumineuses (matière couverte par G01J 11/00).
Détection de la présence ou de l'absence de lumière infrarouge, visible ou ultraviolette, non prévue ailleurs.
Liens entre secteurs d'une large portée
G01J se rapporte en général à la détection optique passive, en soi, des quantités évoquées dans l'énoncé de la définition. Les dispositifs ou méthodes utilisés dans un domaine spécifique connexe se trouvent dans leur contexte.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mesure non optique de la température | G01K |
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles à la lumière | H01L 27/14, H01L 31/00, H01L 51/42 |
Mesure de la longueur, de l'épaisseur ou d'autres dimensions linéaires analogues, par l'utilisation de moyens optiques ; instruments à cet effet | G01B 11/00, G01B 9/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, p.ex. par ellipsométrie | G01N 21/00 |
Prospection ou détection par des moyens optiques | G01V 8/00 |
Réglage ou variation de l'intensité lumineuse, de la composition spectrale ou de la durée d'exposition dans les appareils de tirage photographique | G03B 27/72 |
Exposition dans la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées, p.ex. pour des surfaces à imprimer | G03F 7/20 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour l'examen optique ou clinique des yeux | A61B 3/00 |
Détermination, choix ou synthèse des couleurs, en peinture ou dessin artistique, p.ex. emploi d'une gamme d'échantillons de couleurs | B44D 3/00 |
Indication ou enregistrement de valeurs mesurées en général | G01D |
Essai des appareils d'optique | G01M 11/00 |
Enregistreurs de durée de l'insolation | G01W 1/12 |
Eléments, systèmes ou appareils optiques, p.ex. filtres, grilles et réseaux, lentilles | G02B |
Commande de la lumière par des dispositifs ou systèmes dont le fonctionnement optique est modifié en changeant les propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou systèmes | G02F 1/00 |
Commande de la lumière, p.ex. intensité, couleur, phase | G05D 25/00 |
Spectromètres de masse | H01J 49/00 |
Eléments thermo-électriques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00 |
Éclairage | F21 |
Lampes à décharge | H01J 61/00, H01J 63/00, H01J 65/00 |
Lampes à incandescence | H01K |
Dispositifs à semi-conducteurs pour l'émission de lumière, p.ex. diodes électroluminescentes | H01L 27/15, H01L 33/00, H01L 51/50 |
Lasers | H01S 3/00, H01S 5/00 |
Lampes à arc électrique | H05B 31/00 |
Sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00 |
G01J 1/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Régulation de l'intensité lumineuse | G05D 25/00 |
G01J 1/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Régulation de l'intensité lumineuse | G05D 25/00 |
G01J 3/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réseaux en soi | G02B |
G01J 4/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche ou analyse des matériaux en mesurant la rotation du plan de la lumière polarisée | G01N 21/21 |
G01J 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Photométrie en général | G01J 1/00 |
Spectrométrie en général | G01J 3/00 |
G01J 5/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments thermo-électriques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00 |
G01J 5/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indication ou enregistrement de valeurs mesurées en général | G01D |
G01J 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs ou systèmes pour la commande de la phase des rayons lumineux | G02F 1/01 |
G01J 9/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Utilisation d'interféromètres pour la mesure optique des dimensions linéaires d'objets | G01B 9/02 |
G01K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés de mesure des températures, c.-à-d. les thermomètres. Par conséquent, les types suivants de thermomètres sont couverts, la liste n'étant pas exhaustive :
L'essai ou l'étalonnage des thermomètres.
Les appareils ou les procédés pour mesurer une quantité de chaleur, c.-à-d. calorimètres.
L'essai ou l'étalonnage des calorimètres.
Les éléments thermosensibles non prévus ailleurs.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01Kcouvre les mesures des températures en soi, sauf lorsqu'elles sont réalisées par pyrométrie des radiations, auquel cas la matière est classée dans la sous-classe G01J
Lorsque les mesures des températures sont utilisées pour rechercher les propriétés des matériaux (p.ex. détection de défauts), cette matière relève de G01N 25/00.
Pour la matière relative à la détection des variations de température pour compenser les mesures d’autres variables ou pour compenser les variations de température dans les relevés des instruments, voir G01Dou la sous-classe appropriée à la variable mesurée.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Pyrométrie des radiations | G01J 5/00 |
Mesure de la température de parties du corps à des fins de diagnostic | A61B 5/01 |
Dispositifs thermosensibles pour la commande des installations de lutte contre l'incendie | A62C 37/00 |
Feuilles thermosensibles utilisées en thermographie | B41M 5/00 |
Mesure des températures spécialement adaptée aux trous de forage ou aux puits | E21B 47/06 |
Agencements d'éléments de détection de la température pour la régulation ou la commande dans des turbines à gaz | F01D 17/08 |
Utilisation d'éléments thermosensibles dans des systèmes de commande ou de régulation de la combustion | F23N 5/02-F23N 5/14 |
Mesure de débit par des moyens thermiques | G01F 1/68 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens thermiques, p.ex. par calorimétrie | G01N 25/00, G01N 25/20 |
Météorologie ; indication de l'ambiance d'un habitat humain | G01W 1/00, G01W 1/17 |
Commande de la température | G05D 23/00 |
Alarmes d'incendie | G08B 17/00-G08B 19/00 |
Eléments thermosensibles pour interrupteurs actionnés thermiquement | H01H 37/00 |
Détection de température dans les batteries de voitures | H01M 10/48 |
Dispositifs de commande ou de mesure, p.ex. de la température du métal, dans la fabrication des tôles, fils, barres, tubes ou profilés métalliques | B21C 31/00 |
Agencement de dispositifs indicateurs ou de mesure, p.ex. de la température ou de la viscosité du métal en fusion, dans la fonderie des métaux | B22D 2/00 |
Mesure, commande ou régulation de la température dans le moulage par injection | B29C 45/78 |
Dispositifs indicateurs de la température de l'agent de refroidissement dans le refroidissement de machines, machines motrices ou moteurs à combustion interne | F01P 11/16 |
Combinaison structurelle d'éléments de réacteurs nucléaires avec des instruments de détection pour la mesure de la température | G21C 17/112 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports de thermomètres spécialement conçus à usage vétérinaire | A61D 13/00 |
Régulation de la température ambiante spécialement adaptée aux parties de véhicules affectées aux passagers ou aux marchandises | B60H 1/00 |
Chauffage en général | F24B, F24C, F24D |
Détection des changements de température pour compenser les mesures d'autres variables ou compensation des lectures sur les instruments, compte tenu des variations de température | G01D |
Eléments bimétalliques | G12B 1/02 |
Compensation des effets de la température sur les instruments | G12B 7/00 |
Thermistances, c.-à-d. résistances thermosensibles | H01C 7/00-H01C 7/04 |
Dispositifs électrolytiques sensibles à la température | H01G 9/21 |
Eléments à effet Peltier | H01L 23/38 |
Dispositifs thermoélectriques ou thermomagnétiques à semiconducteurs ou à l'état solide | H01L 35/00, H01L 37/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Thermomètre | Comprend les éléments thermosensibles non prévus dans d'autres sous-classes |
TTI | (Time Temperature Integrator) Intégrateur Temps Température |
PTAT | (Proportional To Absolute Temperature) Proportionnel à la Température Absolue |
CTAT | (Complementary To Absolute Temperature) Complémentaire à la Température Absolue |
NTC/PTC | (Negative/Positive Temperature Coefficient) Coefficient de température négatif/positif |
RTD | (Resistance Temperature Detector) Capteurs de Température à Résistance |
RTD à 3 ou 4 fils | Capteurs de température à résistance équipés de fils supplémentaires pour la compensation |
OTDR | (Optical Time Domain Reflectometry) Réflectomètres temporels optiques |
FBG | (Fiber Bragg Grating) Fibres à réseaux de Bragg |
SAW/BAW | (Surface/Bulk Acoustic Wave) Ondes Acoustiques de Surface/de Masse |
HVAC | (Heating Ventilation Air Conditioning) Chauffage, Ventilation, Climatisation |
TAT/SAT | Total/Static Air Temperature (in aircrafts) Température de l'Air Totale/Statique (dans les avions) |
G01K 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la température utilisant des éléments thermo-électriques | G01K 7/02 |
G01K 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
De vapeur provenant d’un liquide | G01K 11/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Organes thermosensibles pour interrupteurs actionnés thermiquement | H01H 37/00 |
G01K 5/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de mesure de la pression en général | G01L |
G01K 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de variables électriques ou magnétiques | G01R |
G01K 7/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs thermo-électriques ou thermomagnétiques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00 |
G01K 7/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments résistifs en soi | H01C, H01L |
G01K 7/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Condensateurs en soi | H01G |
G01K 7/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments magnétiques en soi | H01F |
G01K 11/12 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Thermosensibles pour utilisation en thermographie | B41M 5/00 |
G01K 11/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la densité en général | G01N 9/00 |
G01K 17/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Mesure d’une température par calorimétrie | G01K 3/00-G01K 11/00 |
Étude ou analyse des matériaux par des moyens thermiques | G01N 25/00 |
G01K 17/12 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
G01L - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les procédés de mesure des forces, des contraintes, des couples ou analogues, et en particulier :
Les appareils ou les procédés de mesure de la pression des fluides et en particulier :
Les appareils ou les procédés de mesure, d'indication ou d'enregistrement :
Les indicateurs de vide.
L'essai ou l'étalonnage des appareils décrits.
Les parties constitutives ou les accessoires des appareils décrits.
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour la matière relative à la détection des variations de pression pour compenser les mesures d’autres variables ou pour compenser les variations de pression dans les relevés des instruments, voir G01Dou les autres sous-classes appropriées à la variable mesurée.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Pesée | G01G |
Mesure de la pression sanguine à des fins de diagnostic | A61B 5/02 |
Mesure de la pression des fluides, à l'intérieur du corps humain, autre que la pression du sang, à des fins de diagnostic | A61B 5/03 |
Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup donné par un muscle, à des fins de diagnostic | A61B 5/22 |
Mesure de la tension, compression ou force de laminage, spécialement adaptée aux laminoirs | B21B 38/06, B21B 38/08 |
Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00 |
Adaptations d'appareils de mesure de la tension à des éléments de machines à coudre | D05B 47/06 |
Mesure de la pression dans les trous de forage ou les puits | E21B 47/06 |
Nivellement entre des points séparés, utilisant des moyens barométriques ou niveaux à lunette utilisant des moyens barométriques | G01C 5/06 |
Mesure du débit volumétrique, du débit massique ou du volume d'un fluide en mesurant la pression ou la différence de pression | G01F 1/34, G01F 1/88, G01F 22/02 |
Mesure ou indication du niveau des liquides ou des matériaux fluents en mesurant la pression | G01F 23/14 |
Appareils de pesée dans lesquels l'équilibrage est assuré par l'action d'un fluide, avec des moyens pour mesurer la pression de la charge sur un liquide | G01G 5/04 |
Essais sur des moteurs par contrôle de la pression dans les cylindres ou dans les conduits de fluide | G01M 15/08-G01M 15/09 |
Météorologie | G01W 1/00 |
Transformation d'une configuration de forces en signaux électriques | G06K 11/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs de couple dans les clés ou les tournevis | B25B 23/14 |
Utilisation d'indicateurs de tension pour régler ou commander la tension du matériau filiforme | B65H 59/40 |
Valves de gonflage de pneumatiques | B60C 29/00 |
Alimentation en air pour le gonflage des pneumatiques | B60S 5/04 |
Dispositifs permettant d'indiquer la tension de la chaîne ou du tissu | D03D 49/18 |
Indicateurs de la pression du lubrifiant dans les machines | F01M 1/20 |
Indicateurs de la pression de l'agent de refroidissement dans les machines ou les moteurs | F01P 11/18 |
Adaptations spéciales des dispositifs indicateurs, de mesure ou de contrôle pour le remplissage ou le vidage des récipients | F17C 13/02 |
Bourrelets ou autres dispositifs sensibles encastrés dans les pavés ou autres revêtements routiers | E01F 11/00 |
Mesure de la déformation dans un solide par des indicateurs de déformation mécanique | G01B 5/30 |
Mesure de la déformation dans un solide au moyen de jauges de contrainte à résistance | G01B 7/16 |
Mesure de la déformation dans un solide par des indicateurs optiques de déformation | G01B 11/16 |
Mesure des vibrations mécaniques ou des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H |
Essai du comportement de la direction de véhicules | G01M 17/06 |
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Dispositifs caractérisés par l'utilisation de la variation de la pression atmosphérique avec l'altitude pour mesurer la composante verticale de la vitesse | G01P 3/62 |
Techniques de sonde à balayage utilisant la microscopie à forces atomiques | G01Q |
Corps creux ayant des parties déformables ou déplaçables sous l'effet de la pression, p.ex. tubes de Bourdon, soufflets | G12B 1/04 |
Interrupteurs actionnés par le changement de pression du fluide | H01H 35/24 |
Dispositifs semi-conducteurs commandés par la variation d'une force mécanique appliquée, p.ex. d'une pression | H01L 29/84 |
Embrayages dynamo-électriques ; Freins dynamo-électriques | H02K 49/00 |
G01L 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la déformation des corps ayant subi un effort, en utilisant des jauges de contrainte | G01B |
Mesure de la pression des fluides | G01L 7/00-G01L 21/00, G01L 27/00 |
G01L 1/18 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Jauges de contrainte à résistance pour la mesure de l'extension ou de la contraction linéaire | G01B |
G01L 1/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Jauges de contrainte à résistance pour la mesure de l'extension ou de la contraction linéaire | G01B |
G01L 3/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la vitesse en soi | G01P |
G01L 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la pression d'un milieu fluent | G01L 7/00-G01L 21/00 |
Mesure des modifications rapides de la pression des vapeurs, des gaz ou des liquides | G01L 23/00 |
G01L 5/20 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Dans l'équilibrage | G01M |
G01L 5/24 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Utilisés dans les clés ou les tournevis | B25B 23/14 |
G01L 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la pression des pneumatiques ou d'autres corps gonflés | G01L 17/00 |
Indicateurs de vide | G01L 21/00 |
Corps creux déformables ou déplaçables sous une pression intérieure en soi | G12B 1/04 |
G01L 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs de vide | G01L 21/00 |
G01L 17/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Spécialement adaptés pour le montage sur les véhicules ou les pneumatiques | B60C 23/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Connection of valves to inflatable elastic bodies | B60C 29/00 |
G01L 21/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes à cet effet | H01J 41/02 |
G01L 23/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour enregistrer la pression permanente ou quasi permanente | G01L 19/08 |
G01M - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le domaine couvert par la sous-classe G01M est si large qu'une description détaillée de la matière appropriée pour cet endroit n'est possible qu'au niveau des groupes principaux.
L'utilisateur se tournera vers les définitions distinctes pour chaque groupe principal de G01M qui suivent. La liste qui suit est destinée à assister l'utilisateur.
Essais caractérisés par l'objet examiné :
Machines ou pièces de machine – voir les définitions de G01M 1/00G01M 9/00, G01M 10/00G01M 13/00, G01M 15/00G01M 17/00
Structures - voir les définitions de G01M 1/00G01M 5/00, G01M 7/00
Essais d'appareils, non prévus ailleurs - voir les définitions de G01M 11/00G01M 99/00
Essais caractérisés par les propriétés examinées :
Équilibrage - voir les définitions de G01M 1/00
Étanchéité - voir les définitions de G01M 3/00
Élasticité, fléchissement - voir les définitions de G01M 5/00
Résistance aux vibrations - voir les définitions de G01M 7/00
Propriétés aérodynamiques - voir les définitions de G01M 9/00
Propriétés hydrodynamiques - voir les définitions de G01M 10/00
Propriétés optiques - voir les définitions de G01M 11/00
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01N couvre l'examen, c.-à-d. la recherche ou l'analyse, des propriétés des matériaux alors que la détermination des propriétés des structures ou des appareils ainsi que des pièces de machines est classée en G01M.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Essai | détermination de la présence, de la qualité ou de l'authenticité d'un objet examiné |
Etalonnage | certification de la qualité d'un dispositif de mesure ou d'essai ,ou contrôle et ajustement de la graduation d'un dispositif de mesure ou d'essai |
Recherche | essai ou détermination |
Surveillance | contrôle continu ou périodique (humain ou instrumenté) afin de permettre de prendre ou de mettre en oeuvre des mesures appropriées ou de donner le signal en cas de conditions indésirables |
G01M 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou appareils pour :
Déterminer et compenser le balourd statique ou dynamique des machines, des structures ou des ouvrages.
Déterminer le moment d'inertie des machines, des structures ou des ouvrages.
L'équilibrage statique des machines, des structures ou des ouvrages.
Déterminer le centre de gravité des machines, des structures ou des ouvrages.
Déterminer et corriger à la fois le balourd des machines, des structures ou des ouvrages, à l'aide de machines ou dispositifs combinés
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01H couvre la production et la mesure simultanée de vibrations mécaniques tandis que la sous-classe G01M couvre la détermination du balourd en donnant à l'objet testé un mouvement d'oscillation ou de rotation.
La sous-classe G01R couvre les instruments pour mesurer des variables électriques qui peuvent servir à équilibrer des machines, des structures ou des ouvrages mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.
La sous-classe H04R couvre les transducteurs électromécaniques qui produisent des ondes acoustiques ou des variations de variables électriques (courant ou tension) tandis que la sous-classe G01M couvre la détermination du balourd en convertissant les vibrations dues au balourd en variables électriques.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Équilibrage des bols rotatifs de centrifugation | B04B 9/14 |
Moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments | B60B 30/00 |
Détermination des caractéristiques du navire dans le domaine de la stabilité ou de l'équilibre | B63B 9/08 |
Installations pour diminuer le tangage, le roulis ou autres mouvements similaires indésirables du navire Appareils pour indiquer l'assiette du navire | B63B 39/00 |
Stabilisation des aéronefs non prévue ailleurs | B64C 17/00 |
Centrage du rotor dans le statorEquilibrage du rotor | H02K 15/16 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Contrepoids; Leur fixation ou leur montage | F16F 15/28 |
Masses de réglage ou d'équilibrage ou moyens équivalents pour équilibrer les pièces rotatives, p.ex. les roues de véhicule | F16F 15/32 |
Commande des oscillations mécaniques | G05D 19/00 |
G01M 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide, p.ex. pour câbles, tubes, tuyaux, soudures, joints de tuyaux, joints étanchéités, soupapes, récipients, radiateurs, en utilisant un fluide ou le vide, des vibrations infrasonores, sonores ou ultrasonores, de la lumière ou des moyens électriques, p.ex. par observation de décharges électriques
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs indicateurs de fuites pour grands réceptacles | B65D 90/50 |
Prévention, interception ou localisation des pertes dans les pipe-line | F17D 5/02 |
Recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l'aire superficielle des matériaux poreux | G01N 15/08 |
Détection de la présence de criques ou d'irrégularités dans des matériaux par des moyens mécaniques | G01N 19/08 |
Recherche de la présence de criques, de défauts ou de souillures par des moyens optiques | G01N 21/88 |
Recherche de la présence de criques par l'utilisation de micro-ondes | G01N 22/02 |
Recherche de la présence de criques par l'utilisation de rayonnement (ondes ou particules), p.ex. rayons X. | G01N 23/18 |
Recherche de la présence de criques par l'utilisation de moyens thermiques | G01N 25/72 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00 |
Recherche de la présence de fissures dans des solides par l'emploi d'ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01N 29/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détection ou réparation de fuites dans les appareils utilisant des membranes semi-perméables | B01D 65/10 |
Contrôle des fuites dans les appareils de moulage par soufflage | B29C 49/80 |
Détecteurs de fuite pour les moteurs-fusées | F02K 9/54 |
Détection de fuites dans les conducteurs ou câbles isolés caractérisés par la forme | H01B 7/32 |
G01M 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L' examen de l'élasticité des structures ou ouvrages, p.ex. fléchissement de ponts ou d'ailes d'avions, p.ex. essais des propriétés élastiques des carcasses ou des châssis, p.ex. essais de torsion.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.
La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Point de vue construction | E |
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28 |
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00 |
G01M 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les essais de vibration ou de résistance au choc des structures ou ouvrages.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.
La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Point de vue construction | E |
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28 |
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00 |
G01M 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les essais aérodynamiques et les aménagements à cet effet.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.
La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Point de vue construction | E |
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28 |
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00 |
G01M 10/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les essais hydrodynamiques et les aménagements à cet effet, p.ex. moyens pour étudier l'écoulement d'un fluide autour de l'objet en test.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.
La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Point de vue construction | E |
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28 |
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00 |
G01M 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les essais des appareils d'optique, c.-à-d. les essais des propriétés optiques (par la mesure de la réfraction, des propriétés géométriques ou de l'aberration, des propriétés de transmission du matériau ou des propriétés de transmission chromatique, de la fonction de transfert de la modulation optique des appareils optiques, etc.) et les essais des propriétés mécaniques. Les essais des structures ou ouvrages par des méthodes optiques, non prévus ailleurs.
Liens entre secteurs d'une large portée
Ce groupe est l'endroit résiduel pour classer les essais de dispositifs ou d'appareils optiques non prévus dans aucune autre sous-classe de la CIB. L'essai de dispositifs ou appareils optiques particuliers est souvent couvert par les sous-classes correspondantes prévues pour ces dispositifs ou appareils. L'essai de dispositifs ou appareils d'optique n'est classé dans le groupe G01M 11/00 que s'il n'existe aucun autre endroit approprié pour cette matière.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs pour essais ou vérifications des appareils de visée pour armes | F41G 1/54 |
Dispositifs pour essais ou vérifications des dispositifs de pointage | F41G 3/32 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour la mesure caractérisées par l'utilisation de moyens optiques | G01B 11/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens optiques | G01N 21/00 |
Eléments, systèmes ou appareils optiques | G02B |
G01M 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les essais des pièces de machines telles que : joints d'étanchéité, engrenages, transmissions ou embrayages, transmissions de puissance sans fin p.ex. courroies, chaînes, paliers.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01L couvre les instruments qui peuvent être utilisés pour les essais de pièces de machines (engrenages, mécanismes de transmission), du comportement de la direction ou du train de roulement du véhicule, p.ex. par la mesure du rendement, de l'angle de direction ou de la force de braquage, mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00 |
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00 |
Dispositifs d'indication ou de surveillance pour moteurs à combustion interne | F02B 77/08 |
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00 |
Commande des moteurs à combustion | F02D |
Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96 |
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01 |
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00 |
Essai des systèmes d'allumage particuliers aux moteurs à combustion | F02P 17/00 |
Essai des systèmes d'allumage des appareils à combustion | F23Q 23/00 |
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24 |
Mesure de la poussée latérale des roues | G01L 5/20 |
Mesure de la force appliquée aux organes de commande, p.ex. organes de commande des véhicules, détentes | G01L 5/22 |
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26 |
Essai des freins | G01L 5/28 |
Dispositifs ou appareils pour mesurer la pression des pneumatiques ou la pression dans d'autres corps gonflés | G01L 17/00 |
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22 |
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24 |
Moyens pour indiquer consécutivement les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par la mesure de la pression | G01L 23/30 |
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure des forces, du couple, du travail, de la puissance ou du rendement mécanique | G01L 25/00 |
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure de la pression des fluides | G01L 27/00 |
Essai de pression | G01N 3/12 |
Recherche de l'usinabilité par outils de coupe; Recherche de l'aptitude à la coupe des outils | G01N 3/58 |
G01M 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les essais des moteurs, p.ex. en surveillant différents paramètres du moteur tels que la pression, la température, la vitesse, les vibrations, la puissance, les ratés d'allumage, les gaz d'échappement, les flammes de combustion.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01L couvre les instruments qui peuvent être utilisés pour les essais de pièces de machines (engrenages, mécanismes de transmission), du comportement de la direction ou du train de roulement du véhicule, p.ex. par la mesure du rendement, de l'angle de direction ou de la force de braquage, mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00 |
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00 |
Dispositifs d'indication ou de surveillance pour moteurs à combustion interne | F02B 77/08 |
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00 |
Commande des moteurs à combustion | F02D |
Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96 |
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01 |
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00 |
Essai des systèmes d'allumage particuliers aux moteurs à combustion | F02P 17/00 |
Essai des systèmes d'allumage des appareils à combustion | F23Q 23/00 |
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24 |
Mesure de la poussée latérale des roues | G01L 5/20 |
Mesure de la force appliquée aux organes de commande, p.ex. organes de commande des véhicules, détentes | G01L 5/22 |
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26 |
Essai des freins | G01L 5/28 |
Dispositifs ou appareils pour mesurer la pression des pneumatiques ou la pression dans d'autres corps gonflés | G01L 17/00 |
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22 |
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24 |
Moyens pour indiquer consécutivement les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par la mesure de la pression | G01L 23/30 |
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure des forces, du couple, du travail, de la puissance ou du rendement mécanique | G01L 25/00 |
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure de la pression des fluides | G01L 27/00 |
Essai de pression | G01N 3/12 |
Recherche de l'usinabilité par outils de coupe; Recherche de l'aptitude à la coupe des outils | G01N 3/58 |
G01M 15/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00 |
Dispositifs d'indication ou de surveillance des moteurs à combustion interne | F02B 77/08 |
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00 |
Commande des moteurs à combustion | F02D |
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01 |
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00 |
Essai de l'allumage des moteurs à combustion interne, p.ex. synchronisme | F02P 17/00 |
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24 |
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26 |
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22 |
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24 |
Moyens pour indiquer les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par mesure de pression | G01L 23/30 |
G01M 15/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96 |
G01M 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les essais des différentes parties des véhicules, p.ex. des roues, des pneus, des chenilles, de la suspension ou des amortisseurs en tant que partie d'un véhicule à roue ou à chenille ou p.ex. de la suspension, des essieux ou de la suspension des roues en tant que partie d'un véhicule ferroviaire.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G01L couvre les instruments qui peuvent être utilisés pour les essais de pièces de machines (engrenages, mécanismes de transmission), du comportement de la direction ou du train de roulement du véhicule, p.ex. par la mesure du rendement, de l'angle de direction ou de la force de braquage, mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00 |
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00 |
Dispositifs d'indication ou de surveillance pour moteurs à combustion interne | F02B 77/08 |
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00 |
Commande des moteurs à combustion | F02D |
Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96 |
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01 |
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00 |
Essai des systèmes d'allumage particuliers aux moteurs à combustion | F02P 17/00 |
Essai des systèmes d'allumage des appareils à combustion | F23Q 23/00 |
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24 |
Mesure de la poussée latérale des roues | G01L 5/20 |
Mesure de la force appliquée aux organes de commande, p.ex. organes de commande des véhicules, détentes | G01L 5/22 |
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26 |
Essai des freins | G01L 5/28 |
Dispositifs ou appareils pour mesurer la pression des pneumatiques ou la pression dans d'autres corps gonflés | G01L 17/00 |
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22 |
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24 |
Moyens pour indiquer consécutivement les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par la mesure de la pression | G01L 23/30 |
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure des forces, du couple, du travail, de la puissance ou du rendement mécanique | G01L 25/00 |
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure de la pression des fluides | G01L 27/00 |
Essai de pression | G01N 3/12 |
Recherche de l'usinabilité par outils de coupe; Recherche de l'aptitude à la coupe des outils | G01N 3/58 |
G01M 99/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Ce groupe est l'endroit résiduel pour classer l'essai des structures ou des appareils non prévu ailleurs. L'essai de dispositifs ou appareils particuliers est souvent couvert par les sous-classes correspondantes prévues pour ces dispositifs ou appareils. L'essai de dispositifs ou appareils particuliers n'est classé dans le groupe G01M 99/00 que s'il n'existe aucun autre endroit approprié pour cette matière.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Essais de membranes ou d'appareils à membranes | B01D 65/10 |
Essais de parachutes | B64D 21/00 |
Essais des caractéristiques de l'étincelle, de la tension ou du courant d'allumage | F02P 17/12 |
Essai, étalonnage ou compensation des compas | G01C 17/38 |
Essais ou calibrage des appareils de pesée | G01G 23/01 |
Essais ou étalonnage des thermomètres | G01K 15/00 |
Essais ou étalonnage des calorimètres | G01K 19/00 |
Dispositions pour vérifier les propriétés électriques; Dispositions pour la localisation des pannes électriques; Dispositions pour l'essai électrique caractérisées par ce qui est testé, non prévues ailleurs | G01R 31/00 |
Essais ou étalonnage des appareils météorologiques | G01W 1/18 |
Vérification du fonctionnement correct d'appareils photographiques ou de leurs pièces | G03B 43/00 |
Surveillance ou essais des réacteurs à fusion | G21C 17/00 |
Essais ou mesure durant la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs | H01L 21/66 |
Essais des propriétés électriques des bougies d'allumage | H01T 13/60 |
Calibrage ou essais | H03M 1/10 |
Surveillance ou essais des systèmes à ligne de transmission | H04B 3/46 |
Surveillance ou essais de systèmes relais | H04B 17/00 |
Diagnostic, essais ou mesure, ou leurs détails, pour les systèmes de télévision | H04N 17/00 |
Dispositifs de contrôle ou d'essais de transducteurs électromécaniques acoustiques | H04R 29/00 |
G01N - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le domaine couvert par la sous-classe G01N est tellement vaste qu'il n'est possible de donner une description détaillée et correcte de la matière adaptée à cette sous-classe qu'au niveau du groupe principal, p.ex. G01N 21/00.
Les matières couvertes à un niveau général (p.ex. d’un type adapté à plus d’un des groupes principaux) sont prévues dans les rubriques ci-dessous.
Sinon, l’utilisateur se reportera aux définitions données ci-après par la CIB, des différents groupes principaux de G01N. La liste qui suit est destinée à aider l’utilisateur.
Résistance mécanique | G01N 3/00 |
Densité, poids spécifique | G01N 9/00 |
Ecoulement, viscosité, plasticité | G01N 11/00 |
Effets de surface, de couche limite ou de diffusion | G01N 13/00 |
Caractéristiques de particules et de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Résistance aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Frottement, force d’adhérence | G01N 19/00 |
Résistance mécanique | G01N 3/00 |
Pesage | G01N 5/00 |
Mesure de la pression ou du volume d’un gaz | G01N 7/00 |
Techniques de sonde à balayage | G01N 13/00 |
Procédés mécaniques | G01N 19/00 |
Moyens optique | G01N 21/00 |
Résonance magnétique, effets de spin | G01N 24/00 |
Micro-ondes | G01N 22/00 |
Autre rayonnement (ondes ou particules) | G01N 23/00 |
Moyens thermiques | G01N 25/00 |
Moyens électriques, électrochimiques, magnétiques | G01N 27/00 |
Ondes sonores | G01N 29/00 |
Séparation en constituants | G01N 30/00 |
Méthodes chimiques pour matériaux non-biologiques | G01N 31/00 |
Méthodes chimiques pour matériaux biologiques | G01N 33/50 |
Analyse immunologique | G01N 33/50 |
Autres méthodes spécifiques | G01N 33/00 |
Echantillonnage, préparation | G01N 1/00 |
Matériaux spécifiques | G01N 33/00 |
Analyse automatique | G01N 35/00 |
Détails | G01N 37/00 |
Liens entre secteurs d'une large portée
Appareils prévus entièrement dans une seule autre sous-classe, voir cette sous-classe, p.ex. appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général, qui sont couverts par B01L.
L’analyse, en tant qu’étape intégrée d’un procédé, doit être classée avec le procédé, dans la mesure où le procédé est prévu entièrement dans une autre sous-classe. Par exemple, l’analyse de l’eau, en tant qu’étape intégrée au procédé de traitement de l’eau, est classée dans la sous-classe C02F.
Détection de la variation de l’humidité pour compenser les mesures d’autres variables ou pour compenser la variation d’humidité dans les relevés des instruments, voir G01D ou la sous-classe appropriée à la variable mesurée.
Les essais ou la détermination des propriétés de structures, p.ex. d’appareils, d’éléments de machines etc., sont classés dans la sous-classe correspondant à la structure testée, contrairement à l’examen, c. à d. à l’essai ou à la détermination (voir le Glossaire), des propriétés d’échantillons de matière, qui est classé dans cette sous-classe. A cet égard, G01M est l’endroit résiduel pour le classement de l’essai des structures qui n’est pas couvert ailleurs.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mesure pour diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal, p.ex. mesure des caractéristiques du sang in vivo, diagnostic par radiations, ou examen acoustique des cavités ou des conduits du corps | A61B, A61D |
Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M |
Procédés de mesure ou d'analyse, autres que les essais immunologiques (qui sont couverts par G01N 33/53), faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q |
Etude, p.ex. échantillonnage, des sols de fondation ou de l’eau du sol sur place | E02D 1/00 |
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00 |
Mesure, examen ou essai des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux (voir aussi définition CIB du groupe G01N 33/50) | G01R |
Détermination de la sensibilité, de la granularité ou de la densité de matériaux photographiques | G03C 5/02 |
Essai de composants de réacteurs nucléaires | G21C 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation des constituants de matériaux en général | B01D |
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes ; appareillage approprié | B01J |
Séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides, par voie humide, ou par tables ou cribles pneumatiques | B03B, B03D |
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C |
Séparation de différents solides les uns des autres ou à partir de fluides, par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz ; autre séparation par voie sèche | B07B |
Chimie combinatoire ; bibliothèques | C40B |
Systèmes de détermination de la direction, navigation, localisation, détection de présence utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio, ou dispositifs analogues utilisant d'autres ondes, p.ex. radars, sonars, ou lidars | G01S |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Recherche | Signifie essai ou détermination |
Matériaux | Désignent les milieux solides, liquides, ou gazeux, p.ex. l’atmosphère |
Échantillon | Désigne un matériau séparé d’un matériau en vrac ou d’un ensemble d’articles pour en examiner les propriétés |
G01N 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositifs pour prélever des échantillons de matière. Les échantillons peuvent être prélevés p.ex. dans un matériau en vrac, un flot de matière, ou dans des ensembles d’articles séparés.
Les dispositifs pour manipuler les échantillons et les transférer vers un site d’analyse.
La préparation des éprouvettes pour la recherche, et l'appareillage correspondant
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Echantillonnage du corps humain ou animal pour établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B, A61D |
Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie, p.ex. inoculateur ou échantillonneur | C12M |
Echantillonnage des sols de fondation ou de l’eau du sol sur place | E02D 1/00 |
Echantillonnage du terrain ou de fluides en provenance des puits, spécialement adaptés au forage du sol ou aux puits | E21B 49/00 |
Montage d'échantillons sur des lames de microscope | G02B 21/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients ou ustensiles pour laboratoires, p.ex. verrerie de laboratoire | B01L 3/00 |
Détails des instruments de mesure du rayonnement nucléaire ou des rayons X, p.ex. collection ou transport d'échantillons | G01T 7/00 |
G01N 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L' application d'efforts aux matériaux non seulement en dessous, mais aussi au-delà de la limite d'élasticité, p.ex. jusqu'à ce que la rupture se produise.
L' application d'une contrainte mécanique:
L'appareillage d'essai et les porte-éprouvettes utilisés pour ces examens.
Liens entre secteurs d'une large portée
L'essai ou la détermination de l'élasticité, ou l'essai de vibration, ou l'essai de résistance au choc des structures ou ouvrages, p.ex. d'appareils, de pièces de machines etc., est classé dans G01M, par opposition à la recherche, c.-à-d. à l'essai ou à la détermination des propriétés mécaniques d'échantillons de matériaux, qui relève du présent groupe.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage, p.ex. utilisant la microscopie à forces atomiques (AFM) | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Recherche sur les propriétés des matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Production de vibrations mécaniques dans les solides | B06B |
Utilisation de moyens mécaniques pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. indicateur de déformation mécanique | G01B 3/00, G01B 5/28, G01B 5/30 |
Utilisation de moyens électriques ou magnétiques pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité de surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. au moyen d'une jauge de contrainte à résistance | G01B 7/16, G01B 7/34 |
Utilisation de moyens optiques pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. indicateur optique de déformation | G01B 11/16, G01B 11/30 |
Mesure des contraintes, en général, p.ex. en utilisant des jauges de contrainte | G01L 1/00 |
Examen de l'élasticité des structures ou ouvrages, p.ex. fléchissement de ponts ou d'ailes d'avions | G01M 5/00 |
Essai de vibration ou de résistance au choc des structures ou ouvrages | G01M 7/00 |
Production de vibrations mécaniques dans les fluides | G10K |
G01N 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'analyse des matériaux par pesage.
L'analyse des matériaux en absorbant ou adsorbant les constituants d'un matériau et en déterminant la variation de poids de l'adsorbant, p.ex. pour déterminer la teneur en eau
L'analyse des matériaux en éliminant un constituant, p.ex. par évaporation, et en pesant le reste.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Pesée | G01G |
G01N 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d'un gaz ou d'une vapeur:
L'analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d'un gaz ou d'une vapeur par d’autres moyens que ceux mentionnés ci-dessus.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Mesure du volume | G01F 17/00, G01F 19/00, G01F 22/00 |
Mesure de la pression d’un fluide | G01L 7/00-G01L 23/00 |
G01N 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La mesure de la densité ou du poids spécifique (voir Glossaire) par des méthodes directes:
La détermination de la densité ou du poids spécifique à partir d’une propriété apparentée du matériau, p.ex. en observant la propagation de l'onde ou de la radiation des particules à travers le matériau.
La déduction d’autres propriétés du matériau à partir de sa densité.
La détermination de la densité apparente de matériaux solides granulés.
Les instruments de recherche de la densité.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Vérification de la densité de matériaux destinés à être chargés | B65B 1/42 |
Débitmètres massiques indirects, p.ex. mesurant le débit volumétrique et la densité | G01F 1/86 |
Mesure du volume | G01F 17/00, G01F 19/00, G01F 22/00 |
Pesée | G01G |
Mesure de la température utilisant les mesures de la densité | G01K 11/28 |
Commande de teneurs en déterminant le poids spécifique du mélange | G05D 11/06 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Densité | désigne la masse par unité de volume |
Poids spécifique | est la densité d’une substance divisée par la densité de l’eau (étant donné que cette dernière est égale à 1 g/cm3, le poids spécifique a la même valeur que la densité, mais sans unités) |
G01N 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou analyse des propriétés d’écoulement des matériaux, comme:
L'analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés d’écoulement.
Les instruments d’examen ou d’analyse des propriétés d’écoulement des matériaux.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la viscosité sanguine, servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B 5/145 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
G01N 15/08 | |
Méthodes spécifiques d’analyse de liquides visqueux | G01N 33/26 |
Méthodes spécifiques d’analyse de matériaux biologiques | G01N 33/48 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Mesure des volumes, des débits volumétriques, ou du niveau des liquides | G01F |
Mesure de la pression d’un fluide | G01L 7/00-G01L 23/00 |
Commande de débits | G05D 7/00 |
Commande de la viscosité | G05D 24/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Viscosité | Résistance d’un fluide à une modification de sa forme, ou à une mise en mouvement des parties de matière voisines, les unes par rapport aux autres. La viscosité désigne la résistance à l’écoulement. L’inverse de la viscosité s’appelle la fluidité, qui mesure la facilité d’écoulement. |
Plasticité | Aptitude de certains solides à s’écouler ou à changer de forme de façon permanente en cas d’exposition à des contraintes de moyenne intensité comprises entre celles qui engendrent une déformation temporaire, ou un comportement élastique/plastique, et celles qui provoquent une détérioration du matériau, ou sa rupture. |
G01N 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche des propriétés des interfaces entre des solides et des fluides ou entre différents fluides, comme :
La recherche des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage, comprenant :
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage et mesurant l'émission secondaire | G01N 23/22 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Recherche de la porosité ou de l'aire superficielle des matériaux poreux | G01N 15/08 |
Interactions thermodynamiques entre différentes phases de la même substance | G01N 25/02 |
Recherche sur des préparations médicinales | G01N 33/15 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Mesure de la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou mesure de la déformation dans un solide | G01B |
Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage, en général | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Microscopie électronique, en général | H01J 37/00 |
G01N 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La détermination des caractéristiques des particules, des matériaux particulaires, ou des suspensions de particules, p.ex. des cellules sanguines. Ces caractéristiques comprennent, p.ex. la distribution des dimensions des particules ou la sédimentation.
L'analyse de matériau poreux, p.ex. détermination de la perméabilité, du volume des pores, ou de l’aire superficielle.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Examen de la concentration de suspensions de particules par pesage | G01N 5/00 |
Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par mesure de la pression osmotique | G01N 7/10 |
Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par filtration | B01D |
Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par tamisage | B07B |
Identification des micro-organismes | C12Q |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Perméabilité | Capacité d’un matériau poreux à se laisser traverser par un fluide. |
Porosité | est la fraction du volume apparent d’un solide qui est, en fait, constituée de vides |
G01N 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche de la résistance des matériaux aux éléments atmosphériques ou aux agents chimiques, ou de leur résistance à la lumière.
La détection de l’encrassement.
L'utilisation de moyens électrochimiques spécialement adaptés, dans cette recherche.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Recherche de la résistance à l’usure ou à l’abrasion | G01N 3/56 |
Recherche de la résistance aux variations rapides de température | G01N 3/60 |
Mesure de l’usure par l’utilisation de moyens optiques | G01N 21/00 |
Détection de l’encrassement en mesurant la conductivité thermique | G01N 25/18 |
Recherche ou analyse de matériaux en utilisant des moyens électrochimiques | G01N 27/26 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Méthodes ou appareils de protection anodique ou cathodique | C23F 13/00 |
Mesure de la rugosité ou de l’irrégularité des surfaces, ou mesure de la déformation dans un solide | G01B |
Examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide | G01M 3/00 |
G01N 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La mesure :
Les instruments, p.ex. hygromètres, pour mesurer les propriétés ci-dessus.
La recherche par enlèvement de matière, p.ex. essai à l'étincelle.
La détection de la présence de criques ou d'irrégularités.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Détermination du coefficient de frottement entre route et roue sans capteurs supplémentaires ; application de la détermination du frottement à la commande du freinage des véhicules | B60T |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Utilisation de moyens mécaniques pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. indicateur de déformation mécanique | G01B 3/00, G01B 5/28, G01B 5/30 |
Examen de l'élasticité des structures ou ouvrages, p.ex. fléchissement de ponts ou d'ailes d'avions | G01M 5/00 |
Essai de vibration ou de résistance au choc des structures ou ouvrages | G01M 7/00 |
G01N 21/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou l'analyse des matériaux par l’utilisation de rayonnement optique, c. à d. allant de l’ultraviolet extrême à l’infrarouge lointain, avec une longueur d’onde typiquement égale à 0,1-100 micromètres (µm), ou par examen visuel
Les sispositions ou les appareils pour faciliter la recherche optique , p.ex. cuvettes.
Les systèmes dans lesquels la lumière incidente est modifiée suivant les propriétés du matériau examiné, p.ex. propriétés spectrales du matériau.
Les systèmes dans lesquels le matériau analysé est excité de façon à ce qu'il émette de la lumière ou qu'il produise un changement de la longueur d'onde de la lumière incidente, p.ex. photo-luminescence, thermoluminescence ou électroluminescence.
Les systèmes dans lesquels le matériau est soumis à une réaction chimique, le déroulement ou le résultat de la réaction étant analysé optiquement, p.ex. chimioluminescence.
L'examen visuel, p.ex. pour rechercher la présence de criques, de défauts ou de souillures.
La recherche ou l'analyse des matériaux en utilisant d’autres effets optiques que ceux qui sont mentionnés ci-dessus.
Liens entre secteurs d'une large portée
L’étude des propriétés spectrales de la lumière en soi, ou la mesure des propriétés des matériaux, pour laquelle les propriétés spectrales de la lumière sont détectées et où l'accent premier est mis sur la production, la détection ou l'analyse du spectre, est classée dans G01J 3/00, contrairement à la recherche c.-à-d. l’essai ou la détermination des propriétés d’échantillons de matière grâce à des moyens optiques, où l’accent premier est mis sur les matériaux, et qui est classéedans le présent groupe.
L’essai ou la détermination des propriétés de structures ou ouvrages, p.ex.d’appareils, de pièces de machines etc., grâce à des moyens optiques, est classédans la sous-classe qui concerne la structure ou l’ouvrage analysé, contrairement à la recherche, c. à d l’essai ou la détermination des propriétés d’échantillons de matière grâce à des moyens optiques, qui est classé(edans le présent groupe. A cet égard, G01M 11/00 est l’endroit résiduel pour le classement de l’essai des appareils d'optique, ou l’essai des structures ou ouvrages par des méthodes optiques, qui n’est pas couvert ailleurs.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00 |
Etude des propriétés spectrales de la lumière en soi, ou mesure des propriétés des matériaux, pour laquelle les propriétés spectrales de la lumière sont détectées et où l'accent essentiel est placé sur la production, la détection ou l'analyse du spectre, à condition que les propriétés des matériaux à analyser soient de moindre importance | G01J 3/00 |
Essais sans contact de circuits électroniques en utilisant des rayonnements optiques | G01R 31/308 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Matériaux spécifiques | G01N 33/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général p.ex. verrerie de laboratoire, y compris porte-éprouvettes | B01L, B01L 3/00 |
Utilisation de moyens optiques pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 9/00, G01B 11/00 |
Photométrie, c.-à-d. mesure de l’intensité de la lumière quelle que soit sa longueur d’onde ou sa polarisation | G01J 1/00 |
Mesure de la polarisation de la lumière | G01J 4/00 |
Pyrométrie du rayonnement optique | G01J 5/00 |
Mesure des forces ou des contraintes en mesurant les variations des propriétés optiques du matériau quand il est soumis à une contrainte, p.ex. par l'analyse des contraintes par photo-élasticité | G01L 1/24 |
Essai des appareils, éléments et systèmes d'optique ; essai des structures ou ouvrages par des méthodes optiques, non prévu ailleurs (voir également ci-dessus : Liens entre secteurs d'une large portée) | G01M 11/00 |
Systèmes de détermination de la direction, navigation, localisation, détection de présence utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes lumineuses, p.ex. lidars | G01S 17/00 |
Prospection ou détection par des moyens optiques | G01V 8/00 |
Eléments optiques d’instruments de mesure, p.ex. microscopes | G02B, G02B 21/00 |
Analyse d’image | G06T 7/00 |
G01N 22/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou l'analyse des matériaux par l'utilisation de rayonnement micro-ondes, c. à d. avec une longueur d’onde typiquement décimillimétrique ou plus.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Utilisation de radiations d'ondes ou de particules pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 15/00 |
Antennes transmettant des micro-ondes (éléments rayonnants) ou antennes de réception | H01Q |
G01N 23/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou l'analyse des matériaux par l'utilisation de rayonnement de très courtes longueurs d'ondes (à haute énergie), c. à d. d'une longueur d'onde typiquement de quelques nanomètres ou moins, p.ex. les rayons X, y compris le rayonnement synchrotron.
La recherche ou l'analyse des matériaux par l'utilisation de rayonnement de particules, p.ex. neutrons, ions ou électrons.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d'un gaz ou d'un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Appareils pour le diagnostic médical ou vétérinaire par radiations, sur le corps humain ou animal, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations | A61B 6/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de micro-ondes | G01N 22/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Utilisation de radiations d’ondes ou de particules pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 15/00 |
Mesure des forces ou des contraintes par l'utilisation de rayonnement (ondes ou particules) | G01L 1/25 |
Mesure des radiations nucléaires ou des rayons x | G01T |
Prospection ou détection au moyen de radiations nucléaires, p.ex. de la radioactivité naturelle ou provoquée | G01V 5/00 |
Analyse d’image | G06T 7/00 |
Réacteurs nucléaires | G21C |
Protection contre les rayons x, les rayons gamma, les radiations corpusculaires ; traitement des matériaux contaminés par la radioactivité | G21F |
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques ; microscopes à rayons gamma ou à rayons x | G21K |
Tubes à décharge électrique ou lampes à décharge électrique, p.ex. tubes à rayons x, microscopie électronique | H01J, H01J 35/00, H01J 37/00 |
Technique des rayons x | H05G |
G01N 24/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou l'analyse des matériaux par:
La recherche ou l'analyse des matériaux par l'utilisation d'autres effets de spin que ceux mentionnés ci-dessus.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Mesure servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal, faisant intervenir la résonance magnétique électronique (RME) ou nucléaire (RMN), p.ex. formation d'images par résonance magnétique (IRM) | A61B 5/055 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Dispositions ou instruments pour la mesure des effets de la résonance magnétique utilisant la RMN, la RPE, ou un autre effet de spin | G01R 33/20 |
Prospection ou détection par RME ou RMN | G01V 3/00 |
Analyse d’image | G06T 7/00 |
G01N 25/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'analyse thermique et calorimétrique des matériaux.
La thermographie.
La recherche:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de micro-ondes | G01N 22/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Pyrométrie du rayonnement optique | G01J 5/00 |
Mesure des températures ou des quantités de chaleur ; éléments thermosensibles non prévus ailleurs | G01K |
G01N 27/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche des propriétés non-électriques ou non-magnétiques des matériaux par l'emploi de méthodes électriques ou magnétiques.
La recherche par moyens électrochimiques, p.ex.:
Les instruments, p.ex. hygromètres, de mesure des propriétés non-électriques ou non-magnétiques.
Liens entre secteurs d'une large portée
La mesure ou la recherche des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux est classée en G01R, contrairement à l’analyse des matériaux par des moyens électriques ou magnétiques, qui est classée dans le présent groupe.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de micro-ondes | G01N 22/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00 |
Diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal utilisant des moyens électriques ou magnétiques | A61B 5/05 |
Mesure ou recherche des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux (voir également ci-dessus Liens entre secteurs d’une large portée) | G01R |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Recherche ou analyse de matériaux par séparation en constituants utilisant l'adsorption, l'absorption ou des phénomènes similaires ou utilisant l'échange d'ions, p.ex. la chromatographie | G01N 30/00 |
Immuno-électrophorèse | G01N 33/561 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes ; appareillage approprié, pour des procédés ou appareils électrochimiques en général | B01J 19/00 |
Utilisation de moyens électriques ou magnétiques pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 7/00 |
Prospection ou détection électrique ou magnétique ; mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre, p.ex. de la déclinaison, de la déviation | G01V 3/00 |
Spectromètres pour particules | H01J 49/00 |
Procédés ou moyens (p.ex. batteries) pour la conversion directe de l'énergie chimique en énergie électrique, p.ex. batteries galvaniques primaires ou piles étalon | H01M, H01M 6/00, H01M 6/28 |
G01N 29/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou l'analyse des matériaux par l’emploi d’ondes sonores (également appelées ondes acoustiques).
La visualisation de l’intérieur d’objets solides par l’emploi d’ondes sonores, p.ex. microscopie acoustique.
Les instruments, p.ex. sondes, de recherche et d’analyse utilisant des ondes acoustiques.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de micro-ondes | G01N 22/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00 |
Diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal, utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores, p.ex. examen des cavités ou des conduits du corps | A61B 8/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Matériaux spécifiques | G01N 33/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Production de vibrations mécaniques dans des solides | B06B |
Utilisation de vibrations ultrasonores, sonores ou infrasonores pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 17/00 |
Mesure ou indication des vibrations mécaniques ou des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H |
Systèmes de détermination de la direction, navigation, localisation, détection de présence utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. sonars | G01S 15/00 |
Prospection ou détection sismique ou acoustique | G01V 5/00 |
Production d'enregistrements par des techniques analogues à la photographie utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G03B 42/06 |
Commande des oscillations mécaniques | G05D 19/00 |
Analyse d’image | G06T 7/00 |
Production de vibrations mécaniques dans les fluides | G10K |
G01N 30/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou l'analyse de matériaux par séparation en constituants utilisant l'adsorption, l'absorption ou des phénomènes similaires ou utilisant l'échange d'ions, p.ex. le fractionnement d'écoulement de champ, la chromatographie et les techniques apparentées.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
G01N 19/00 | |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de micro-ondes | G01N 22/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi d’ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores ; visualisation de l’intérieur d’objets par transmission d’ondes ultrasonores ou sonores à travers l’objet | G01N 29/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Matériaux spécifiques | G01N 33/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Séparation de constituants de matériaux en général | B01D, B01D 15/00, B01D 53/02, B01D 53/04 |
Procédés chimiques ou physiques (p.ex. catalyse, chimie des colloïdes) ou appareillage approprié, p.ex. compositions absorbantes ou adsorbantes solides en général, ou échange d'ions en général | B01J, B01J 20/00, B01J 39/00, B01J 41/00 |
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C |
Séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides, par voie humide, ou par tables ou cribles pneumatiques | B03B, B03D |
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C |
Séparation de différents solides les uns des autres ou à partir de fluides, par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz ; autre séparation par voie sèche | B07B |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Conditionnement | désigne le réglage ou le contrôle de paramètres ambiants, p.ex. la température ou la pression |
G01N 31/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche sur les matériaux non-biologiques par:
La recherche des propriétés des matériaux spécialement adaptés à être utilisés dans des procédés couverts par la sous-classe B23K (à savoir : brasage ou débrasage ; soudage ; revêtement ou placage par brasage ou soudage ; découpage par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau ; travail par rayon laser) qui est classée dans le groupe G01N 31/12 (recherche utilisant la combustion). (Voir note (3) après le titre de G01N.)
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Analyse de l'efficacité ou de l'intégralité de la stérilisation sans utilisation d'enzymes ou de micro-organismes (faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12MC12Q) | A61L 2/28 |
Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M |
Procédés de mesure ou d'analyse, autres que les essais immunologiques (qui sont couverts par G01N 33/53), faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Systèmes dans lesquels le matériau est soumis à une réaction chimique, le déroulement ou le résultat de la réaction étant analysé optiquement | G01N 21/75-G01N 21/83 |
Recherche ou analyse de matériau biologique par analyse chimique | G01N 33/50 |
Analyse automatique; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Chimie combinatoire; bibliothèques | C40B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
L’observation du déroulement des réactions couvertes par les groupes G01N 31/02-G01N 31/22 par l’une quelconque des méthodes figurant dans les groupes G01N 3/00-G01N 29/00, si cette observation est d’importance majeure, est classée dans le groupe approprié couvrant cette méthode.
G01N 33/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La recherche ou l'analyse des matériaux, c.-à-d. de milieux solides, liquides ou gazeux, dans la mesure où l’objet matériel de la recherche ou de l’analyse est d’importance majeure.
La recherche ou l'analyse des matériaux par des méthodes spécialement adaptées à l’objet de l’analyse.
La recherche ou l'analyse des matériaux par combinaison de pré-traitement et d’analyse, spécialement adaptées à l’objet de l’analyse.
La recherche ou l'analyse de matériaux biologiques (couvert par le groupe G01N 33/48), p.ex. de sang (in vitro) ou d’urine, y compris l'analyse chimique (voir définition du sous-groupe G01N 33/50).
Liens entre secteurs d'une large portée
L'analyse, en tant qu'étape intégrée d'un procédé, doit être classée avec le procédé, dans la mesure où le procédé est prévu entièrement dans une autre sous-classe. Par exemple, l'analyse de l'eau, en tant qu'étape intégrée du procédé de traitement de l'eau, est classée dans la sous-classe C02F.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la concentration des gaz dans le sang, de la valeur du pH du sang, servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B 5/145 |
Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M |
Procédés de mesure ou d'analyse, autres que les essais immunologiques (qui sont couverts par G01N 33/53), faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q |
Analyse des sols de fondation ou de l’eau du sol sur place | E02D 1/00 |
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00 |
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00 |
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00 |
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00 |
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00 |
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00 |
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00 |
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00 |
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de micro-ondes | G01N 22/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi d’ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores ; visualisation de l’intérieur d’objets par transmission d’ondes ultrasonores ou sonores à travers l’objet | G01N 29/00 |
G01N 33/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'analyse chimique de matériau biologique, p.ex. de sang (in vitro), d’urine.
La recherche ou l'analyse par des méthodes faisant intervenir la formation de liaisons biospécifiques par ligands.
L'utilisation de composés ou de compositions pour des recherches colorimétriques, spectrophotométriques ou fluorométriques, p.ex. utilisation de papier réactif.
La recherche ou l'analyse immunologique, y compris les essais immunologiques ou les matériaux à cet effet.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les nouveaux peptides ou le nouvel ADN ou son mRNA correspondant, qui codent pour les peptides, et leur utilisation pour mesurer ou analyser des procédés, doivent être classés dans la sous-classe C07K ou dans le groupe C12N 9/00 en fonction des peptides, avec le classement approprié à leur utilisation pour le diagnostic.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la concentration des gaz dans le sang, de la valeur du pH du sang, servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B 5/145 |
Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M |
Procédés de mesure ou d'analyse, autres que les essais immunologiques (qui sont couverts par G01N 33/53), faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00 |
Préparations médicinales contenant des antigènes ou des anticorps à des fins thérapeutiques | A61K 39/00 |
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général | B01L |
Nano-structures, p.ex. nano-puces | B82B |
Peptides | C07K |
Enzymes, proenzymes ou compositions les contenant, en soi | C12N 9/00 |
Chimie combinatoire ; bibliothèques | C40B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes G01N 33/52-G01N 33/96, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Faisant intervenir | Utilisée pour un matériau, comprend la recherche ou l'analyse de ce matériau ainsi que l'emploi de ce matériau comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'un autre matériau. |
G01N 35/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils automatiques à usage général dans les analyses en laboratoires.
L'équipement automatique de laboratoires cliniques, non limité à des procédés spécifiques.
Les méthodes pour faire fonctionner ces appareils en analyse automatique.
La manipulation d'échantillons et de réactifs dans des analyseurs automatiques. Les échantillons fluides peuvent circuler dans une canalisation, ou être transportés dans des récipients particuliers.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Analyse effectuée directement sur le corps humain ou animal servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B, A61D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00 |
Méthodes spécifiques d’analyse de matériaux biologiques | G01N 33/48 |
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes ou leur appareillage approprié, pour des procédés chimiques en général, y compris la synthèse automatique | B01J 19/00 |
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général p.ex. verrerie de laboratoire, appareils de chauffage | B01L, B01L 3/00, B01L 7/00 |
Systèmes de commande à programme pour appareils automatiques | G05B 19/00 |
Calcul numérique ou traitement de données, spécialement adaptés à des fonctions spécifiques ou à des applications spécifiques | G06F 17/00, G06F 19/00 |
G01N 37/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Ce groupe est conçu pour être l’endroit résiduel, dans la sous-classe G01N, c. à d. qu’y sont classés les détails des méthodes ou appareils d’analyse des matériaux qui ne sont pas totalement couverts par l’un quelconque des autres groupes principaux.
G01P - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les moyens de mesure de la variation linéaire ou angulaire de la position des corps solides ou des fluides (vitesse);
Les moyens de mesure de la variation de la vitesse linéaire ou angulaire (accélération, décélération, chocs) des corps solides ou des fluides;
Les moyens pour indiquer ou enregistrer le mouvement des corps solides ou des fluides (présence, absence ou direction); et
Les moyens pour tester ou étalonner les appareils ou les dispositifs couverts par la présente sous-classe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables du mouvement, p.ex. la distance, la vitesse, l'accélération | G01C 23/00 |
Mesure du débit volumétrique ou du débit massique | G01F |
Mesure de la vitesse des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H |
Mesure de la vitesse de la lumière | G01J 7/00 |
Détermination de la direction ou de la vitesse d'objets solides en utilisant la réflexion ou reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, la direction de la propagation | G01S |
Mesure de la vitesse des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T |
Mesure ou enregistrement du débit sanguin | A61B |
Contrôle de la vitesse ou de l'acccélération de véhicules à propulsion électrique | B60L 3/00 |
Systèmes optiques ou d'éclairage de véhicules adaptés pour indiquer la vitesse | B60Q 1/54 |
Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains | B61L 23/00 |
Mesure de l'accélération due à la pesanteur | G01V 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détermination de la position ou de la route en navigation, mesure de la distance au sol en géodésie ou en topographie | G01C |
Moyens mécaniques pour le transfert de la grandeur de sortie d'un organe sensible; Moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé; Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière | G01D 5/00 |
Mesure du couple | G01L 3/00 |
Essai des structures ou d'appareils, non prévu ailleurs | G01M |
Instruments pour indiquer des conditions atmosphériques par mesure de deux ou de plusieurs variables, p.ex. humidité, pression, température, nébulosité, vitesse du vent | G01W 1/02 |
Mesure des intervalles de temps courts | G04F |
Systèmes pour la commande de la vitesse linéaire, de la vitesse angulaire, de l'accélération ou de la décélération, p.ex. régulateurs | G05D 13/00 |
Comptage d'objets en mouvement | G06M |
Enregistrement ou indication des conditions de fonctionnement de véhicules | G07C 5/00 |
G01P 1/07 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indication des conditions de fonctionnement de véhicules | G07C 5/00 |
G01P 1/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enregistrement des conditions de fonctionnement de véhicules | G07C 5/00 |
G01P 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mécanismes de comptage | G06M |
G01P 3/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Régulateurs | G05D 13/00 |
G01P 3/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gyromètres utilisant l'effet Sagnac, c. à d. des décalages induits par rotation de faisceaux électromagnétiques dans des directions opposées | G01C 19/64 |
G01P 3/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des valeurs électriques ou magnétiques en général | G01R |
G01P 3/62 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la pression en général | G01L |
G01P 5/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la vitesse d'arbres en rotation | G01P 3/00 |
G01P 5/175 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Calculateurs analogiques à cet effet | G06G 7/57 |
G01P 7/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Navigation par inertie, c. à d. calcul de la position ou de la vitesse à bord de l'objet navigant, par intégration de la vitesse ou de l'accélération | G01C 21/16 |
G01P 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gyroscopes ou dispositifs sensibles à la rotation en soi | G01C 19/00 |
G01P 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Comptage d'objets en mouvement | G06M 7/00 |
Commutateurs électriques | H01H |
G01P 15/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gyroscopes en soi | G01C 19/00 |
G01Q - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les sondes à balayage, p.ex. les dispositifs ayant au moins une pointe de dimensions nanométriques qui balaie ou se déplace à proximité d'une surface d'un objet, généralement à une distance de quelques angströms ou nanomètres, en contrôlant certaines interactions entre la pointe et la surface, p.ex. en contrôlant la génération d'un courant par effet tunnel.
Les techniques ou les appareils impliquant l'utilisation de sondes à balayage.
Les sujets suivants sont par conséquent couverts par la présente sous-classe, la liste n'étant pas exhaustive:
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans cette sous-classe, la règle de la première place est appliquée, c. à d. à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée.
G01Q 10/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La commande de manière active du mouvement ou de la position de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet.
G01Q 10/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
La génération du mouvement de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet à une échelle supérieure à la résolution du microscope à sonde à balayage.
G01Q 10/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
La génération du mouvement de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet à une échelle comparable à la résolution du microscope à sonde à balayage.
G01Q 10/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens électroniques pour localiser ou stabiliser le mouvement de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet.
G01Q 20/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou les appareils pour contrôler le mouvement de la sonde.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Contrôle du mouvement ou de la position de la sonde avec commande active de ceux-ci | G01Q 10/00 |
G01Q 20/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le contrôle du mouvement de la sonde par des dispositifs sensibles à la lumière.
G01Q 20/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes comportant dans leurs structures, des moyens de détection d'un signal pour commander/contrôler leurs mouvements, p.ex. jauges piézoélectriques.
G01Q 30/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositifs ou les procédés pour assister ou améliorer l'analyse ou la recherche.
G01Q 30/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un dispositif d'analyse ou de recherche, différent d'un microscope à sonde à balayage, pour assister ou améliorer les techniques ou les appareils à sonde à balayage maîtres.
G01Q 30/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un dispositif programmable qui stocke, récupère, traite ou affiche des données pour assister ou améliorer les techniques ou les appareils à sonde à balayage.
G01Q 30/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Un dispositif programmable dans lequel les informations de données sont utilisées pour corriger ou fixer les performances des SPM.
G01Q 30/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour ajuster ou commander des paramètres, p.ex. la température, la pression ou l'humidité, des conditions de travail ambiantes au sein de l'enceinte contenant l'échantillon à étudier.
G01Q 30/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour ajuster ou commander la température de l'enceinte d'échantillonnage, p.ex. un cryostat ou réchauffeur qui permet de faire fonctionner la sonde SPM à des températures basses ou élevées.
G01Q 30/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour ajuster ou commander des paramètres, p.ex. la pression ou des compositions, de l'environnement fluide au sein de l'enceinte d'échantillonnage. L'environnement fluide peut être à l'état liquide ou gazeux.
G01Q 30/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour ajuster ou commander des paramètres de l'environnement liquide, p.ex. l'eau ou un autre produit chimique liquide, au sein de l'enceinte d'échantillonnage.
G01Q 30/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour ajuster ou commander des conditions de vide au sein de l'enceinte d'échantillonnage, p.ex. moyens de pompage.
G01Q 30/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour empêcher les perturbations du SPM par des conditions extérieures au microscope à sonde à balayage, p.ex. vibration, température ou pression.
Le SPM est entièrement protégé contre les conditions défavorables. Par exemple, un boîtier ou agencement particulier pour éliminer les vibrations externes et assurer la stabilité du microscope, ou un blindage qui le protège des champs électromagnétiques.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moyens de régulation des conditions ambiantes pour l'enceinte d'échantillonnage | G01Q 30/08 |
Moyens de régulation/compensation d'erreurs intégrés dans la sonde | G01Q 70/04 |
G01Q 30/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour effectuer des opérations mécaniques sur un échantillon dans le microscope à sonde à balayage à des fins d'analyse ou de recherche, p.ex. pince brucelles, organes de coupe.
G01Q 40/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour ajuster ou rectifier un dispositif SPM, p.ex. la sonde elle-même, selon des normes souhaitées.
G01Q 40/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les structures à résolution nanométrique pour corriger ou fixer les performances du dispositif SPM avant son utilisation, p.ex. grille avec une séparation linéaire connue, et leur fabrication.
G01Q 60/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour lesquels le type d'interaction entre la pointe de la sonde à balayage et la surface de l'échantillon est spécifié.
G01Q 60/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs incluant deux ou plus de deux types différents d'interactions entre la pointe de la sonde à balayage et la surface de l'échantillon, p.ex. SPM du type à levier autres que les AFM qui sont explicitement fabriqués pour des performances AFM.
Le dispositif peut contenir une ou plusieurs sondes pour effectuer différents types de SPM sur l'échantillon.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs contenant des réseaux de pointes avec un fonctionnement et des performances similaires | G01Q 70/06 |
G01Q 60/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs dans lesquels les deux interactions contrôlées sont le courant par effet tunnel (STM) et la force attractive ou répulsive entre la sonde et la surface de l'échantillon (AFM).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
STM spécifiques | G01Q 60/10 |
AFM spécifiques | G01Q 60/24 |
G01Q 60/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs dans lesquels les deux interactions contrôlées sont la lumière à champ proche émise depuis la surface de l'échantillon (SNOM) et la force attractive ou répulsive entre la sonde et la surface de l'échantillon (AFM).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
SNOM spécifiques | G01Q 60/18 |
AFM spécifiques | G01Q 60/24 |
G01Q 60/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs dans lesquels les deux interactions contrôlées sont la force magnétique entre l'échantillon et la sonde (MFM) et la force attractive ou répulsive entre la sonde et la surface de l'échantillon (AFM).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
MFM spécifiques | G01Q 60/50 |
AFM spécifiques | G01Q 60/24 |
G01Q 60/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est le courant par effet tunnel entre la pointe et l'échantillon, qui sont à proximité immédiate mais non réellement en contact physique.
G01Q 60/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les STM ou les appareils correspondants dans lesquels l'état électronique local de la surface est analysé ou recherché.
G01Q 60/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les STM ou les appareils correspondants dans lesquels la distribution du potentiel électrique sur l'échantillon est analysée ou recherchée.
G01Q 60/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes STM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.
G01Q 60/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la lumière à champ proche émise ou réfléchie depuis la surface de l'objet.
G01Q 60/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les SNOM ou les appareils correspondants dans lesquels la lumière à champ proche à contrôler est le rayonnement émis depuis une surface de l'échantillon excitée par une onde électromagnétique.
G01Q 60/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes SNOM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports
G01Q 60/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la force répulsive à faible portée ou la force attractive à longue portée entre la sonde et les atomes de la surface de l'échantillon.
G01Q 60/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la force contrôlée est la force de cisaillement entre la sonde et les atomes de la surface de l'échantillon.
G01Q 60/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la force contrôlée est la force d'adhésion qui tend à maintenir la sonde en contact avec la surface de l'échantillon.
G01Q 60/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la force contrôlée est une interaction électrique affectée par la distribution du potentiel électrique sur la surface de l'échantillon, p.ex. microscopie à sonde Kelvin et microscopie à balayage à contrainte de Maxwell.
G01Q 60/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la sonde est un levier vibrant, ou est fixée sur un levier vibrant.
G01Q 60/34 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la pointe de la sonde entre en contact périodiquement avec la surface de l'échantillon.
G01Q 60/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la sonde est, ou est fixée sur, un levier statique (c.à.d. sans vibration).
G01Q 60/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes AFM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.
G01Q 60/40 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes AFM constituées d'un matériau qui conduit les charges électriques.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sondes conductrices ayant le fonctionnement des sondes STM | G01Q 60/04, G01Q 60/16 |
G01Q 60/42 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels des particules spécifiques sont ajoutées à la pointe pour lui donner une autre caractéristique, p.ex. récepteur chimique particulier pour analyse biochimique.
G01Q 60/44 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est le flux d'ions entre la pointe de la sonde et la surface de l'échantillon.
G01Q 60/46 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la capacité électrique entre la pointe de la sonde et la surface de l'échantillon.
G01Q 60/48 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes SCM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.
G01Q 60/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la force magnétique entre la pointe de la sonde et la surface de l'échantillon.
G01Q 60/52 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes MFM ou les appareils correspondants, dans lesquels un moment magnétique de spin est induit par une fréquence spécifique du champ magnétique.
G01Q 60/54 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes MFM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.
G01Q 60/56 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pointes de sondes MFM qui sont recouvertes d'un matériau ayant des propriétés magnétiques spécifiques.
G01Q 60/58 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la chaleur ou la température de la surface de l'échantillon.
G01Q 60/60 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est le courant de Faraday engendré par une réaction électrochimique.
G01Q 70/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les aspects généraux des sondes SPM, leur fabrication ou leur instrumentation, dans la mesure où ces sondes ne sont pas spécialement adaptées à une seule technique SPM couverte par le groupe G01Q 60/00 et ses sous-groupes.
G01Q 70/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les supports de sondes SPM d'usage général avec des moyens intégrés pour ajuster la sonde afin de corriger les erreurs dues aux variations de température ou aux vibrations.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compensation d'erreurs en général | G01Q 30/06 |
Protection du microscope à sonde à balayage en général | G01Q 30/18 |
G01Q 70/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes SPM d'usage général dans lesquelles des pointes multiples de caractéristiques similaires forment une ligne ou une matrice.
G01Q 70/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les caractéristiques spécifiques des sondes SPM d'usage général.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de fabrication des sondes | G01Q 70/16 |
G01Q 70/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
La forme physique spécifique, le degré de pente ou d'angle de la pointe d'une sonde SPM d'usage général.
G01Q 70/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes SPM d'usage général présentant un tube nanométrique tel qu'un nanotube de carbone.
G01Q 70/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les choix spécifiques de matériaux pour les sondes SPM d'usage général ou des composants à cet effet. Par exemple, un levier ou un revêtement sur la pointe est formé d'un matériau qui donne une propriété particulière à la sonde à balayage.
G01Q 70/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les aspects de la fabrication des sondes SPM d'usage général.
G01Q 70/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les sondes SPM d'usage général, dans lesquelles des particules spécifiques sont ajoutées à la pointe pour lui donner une autre caractéristique, p.ex. récepteur chimique spécifique pour analyse biochimique.
G01Q 80/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les applications spécifiques, différentes des SPM, des techniques de sonde à balayage.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Fabrication ou traitement des micro-structures | B81C |
Fabrication ou traitement des nano-structures | B82B 3/00 |
Enregistrement ou reproduction d'informations utilisant des interactions en champ proche | G11B 9/12, G11B 11/24, G11B 13/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Techniques spécifiques des appareils SPM, appareils ou composants à cet effet, p.ex. sondes | G01Q 60/00 |
Aspects généraux des sondes SPM | G01Q 70/00 |
G01Q 90/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques ou les appareils à sonde à balayage non prévus ailleurs
G01R 1/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bornes en général | H01R |
Barrettes ou panneaux de bornes | H02B |
Boîtiers, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K |
G01R 1/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports en général | F16C |
G01R 1/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aimants en général | H01F |
G01R 1/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transformateurs de mesure en soi | H01F 38/20 |
G01R 1/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits de protection contre les surcharges en général | H02H |
G01R 7/12 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
G01R 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Autres dispositions pour le mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance ou d'un courant électriques | G01R 22/00 |
G01R 11/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports en général | F16C |
G01R 11/56 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compteurs à tarif en général | G01D 4/00 |
G01S - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés ou appareils pour déterminer les positions, les directions ou les distances en utilisant des ondes radio.
Les procédés ou appareils pour déterminer les vitesses des corps ou objets solides en utilisant des ondes radio, à moins que le corps ne se déplace par rapport à un fluide quelconque et que l'influence du courant de fluide sur la propagation de l'onde soit mesurée.
Les procédés ou appareils pour localiser des corps ou objets solides ou pour détecter leur présence en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio.
Les procédés ou appareils pour la navigation utilisant des ondes radio (il est important de tenir compte de la portée limitée de l'expression «'navigation'» mentionnée plus loin dans la section Glossaire)
Les procédés ou appareils analogues utilisant d'autres ondes que les ondes radio, p.ex. la lumière infrarouge, visible ou ultraviolette, ou les ondes acoustiques. Certaines restrictions ou priorités s'appliquent par rapport à d'autres sous-classes (voir plus loin les sections Liens entre secteurs d'une large portée et Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe)
Les systèmes radar, lidar ou sonar en général ou spécialement adaptés à des usages spécifiques sauf si ces adaptations sont prévues pour une utilisation en géophysique.
Liens entre secteurs d'une large portée
La matière générale concernant la détermination de la direction, la navigation, la détermination des distances ou des vitesses, la localisation ou la détection de la présence est couverte par différentes sous-classes autres que G01S: G01BG01C, G01PG01V.
La sous-classe G01S implique nécessairement l'usage d'ondes (il est important de tenir compte de la section Glossaire). C'est pourquoi l'utilisation de champs statiques ou dynamiques qui n'obéissent pas à une équation d'onde ne suffit pas à justifier un classement dans la sous-classe G01S.
G01S met l'accent sur les ondes radio. C'est pourquoi cette sous-classe est toujours appropriée lorsque des ondes radio sont utilisées pour la détermination de la direction, de la position ou des distances. Elle est également toujours appropriée lorsque des ondes radio sont utilisées pour déterminer la vitesse de corps ou d'objets solides ainsi que pour les localiser ou détecter leur présence. Elle est également toujours appropriée pour la navigation à l'aide d'ondes radio (il est important de tenir compte de la portée limitée de l'expression «'navigation'» mentionnée plus loin dans la section Glossaire).
En ce qui concerne l'utilisation d'ondes autres que les ondes radio la partie du titre intitulée «'Dispositions analogues utilisant d'autres ondes'» exige de tenir particulièrement compte des sous-classes G01BG01C, G01P et G01V, qui chacune recouvrent l'utilisation de telles ondes pour la mesure de variables similaires comme la distance, la vitesse, la direction ou la localisation.
Si des effets de propagation d'onde sont déterminants (voir Glossaire) les sous-classes G01BG01C et G01P renvoient toutes vers la sous-classe G01S comme étant l'endroit approprié; malgré tout il existe quelques exceptions où bien que les effets de propagation soient déterminants la matière est classée autre part (voir la section Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe).
On notera toutefois que le fait de mettre l'accent sur les effets de propagation n'exclut pas de classer la matière dans la sous-classe G01S même si pour cette matière les effets de propagations ne sont pas déterminants.
Les radars, sonars, lidars ou systèmes analogues spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique sont classés dans la sous-classe G01V. Cependant ils sont également classés dans la sous-classe G01S s'ils présentent un intérêt général.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Mesure d'une dimension linéaire d'un objet | G01B |
Mesure de la distance entre des objets à l'aide de moyens optiques lorsque les effets de propagation ne sont pas déterminants | G01B 11/14 |
Systèmes optiques passifs pour mesurer des distances dans la ligne de visée ou transversales par rapport à la ligne de visée | G01C 3/00, G01C 5/00 |
Systèmes de triangulation passive utilisant un triangle parallactique | G01C 3/10, G01C 3/22, G01C 3/24, G01C 3/26 |
Navigation n'utilisant pas les ondes radio où l'effet de propagation n'est pas déterminant; Navigation allant au-delà de la localisation, de la détermination de la vitesse ou de la direction de déplacement, d'un véhicule ou autre moyen de transport | G01C 21/00 |
Mesure de la vitesse par des moyens optiques lorsque les effets de propagation ne sont pas déterminants | G01P 3/36 |
Indication de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement | G01P 13/00 |
Prospection par des moyens optiques; Détection des masses ou objets par des moyens optiques, p.ex. par l'interruption d'un rayon c.-à-d. par des barrières de lumière | G01V 8/00 |
Mesure du débit volumétrique ou du débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent par les effets de propagation d'ondes électromagnétiques ou autres | G01F 1/66 |
Mesure de la direction ou de la vitesse de fluides ou de corps par rapport à des fluides par les effets de propagation d'ondes | G01P 5/00 |
Radars, sonars, lidars ou systèmes analogues spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique | G01V |
Systèmes actifs pour la génération de signaux de mise au point | G02B 7/28 |
Systèmes de navigation à des fins de commande du trafic, c. à d. systèmes dans lesquels la navigation ne s'effectue pas de façon autonome à bord du véhicule mais où les véhicules sont guidés au moyen d'instructions qui leur sont transmises | G08G |
Commutateurs de proximité | H03K 17/945, H03K 17/965 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesures des dimensions linéaires p.ex. de la longueur, de l'épaisseur ou des distances entre des objets espacés | G01B |
Mesure des distances, des niveaux ou des relèvements; Géodésie; Navigation | G01C |
Mesure des ondes acoustiques en soi | G01H |
Mesure de la lumière en soi | G01J |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets, ou par l'utilisation d'ondes acoustiques | G01N |
Mesure de la vitesse linéaire ou angulaire, Indication de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement | G01P |
Détection des masses ou objets par des procédés n'impliquant pas la réflexion ou la reradiation des ondes radio, acoustiques ou d'autres ondes'; prospection. | G01V |
Systèmes optiques | G02B |
Commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude | G05D |
Détection de la présence d'objets afin de les compter | G06M 7/00, G06M 11/00 |
Systèmes de commande du trafic; Systèmes anticollision | G08G |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Ondes, Mouvement ondulatoire | Mécanisme par lequel de l'énergie est transportée sans transfert de matière. Les ondes peuvent être soit des ondes électromagnétiques qui n'exigent aucun milieu de transmission, soit des ondes mécaniques qui exigent un milieu de transmission, p.ex. des ondes acoustiques. Les ondes sont le plus facilement définies en termes mathématiques comme obéissant à une équation d'onde. |
Effets de propagation | Ceux-ci sont déterminants si le résultat d'une mesure dépend de la valeur réelle d'une grandeur physique caractérisant la propagation de l'onde, p.ex. sa longueur d'onde, sa fréquence, sa vitesse de propagation ou sa phase. La seule présence d'une onde ou sa direction de propagation ne sont pas considérées comme étant un effet de propagation ni comme contribuant à un tel effet. En d'autres termes, les effets de propagation ne sont pas déterminants si la radiation peut être considérée comme un faisceau de radiation dont la nature ondulatoire peut être ignorée. Des mesures pour lesquelles les effets de propagation sont déterminants sont p.ex. les mesures du temps de propagation, de la différence de phase, du retard de phase, les mesures utilisant l'effet Doppler ou l'interférence. |
navigation | Dans le cadre de la présente sous-classe, ce terme est limité à la localisation, à la détermination de la vitesse ou de la direction de déplacement, de véhicules ou autres moyens de transport. |
Reflection, Reradiation | concerne le phénomène physique général de la diffusion des ondes par un objet quelconque, par un corps ou une cible se trouvant sur leur passage. La diffusion peut être soit élastique (c.-à-d. que les fréquences de l'onde incidente et de l'onde sortante sont identiques) soit inélastique (c.-à-d. que les fréquences respectives sont différentes). D'autres propriétés des ondes peuvent également subir des changements. Selon les propriétés de surface de l'objet de diffusion la réflexion peut être spéculaire ou diffuse. La reradiation comprend en outre un mécanisme propre aux transpondeurs c.-à-d. la réception d'une onde et la transmission d'une onde en réponse. |
Transpondeur | désigne un dispositif qui réagit à la réception d'une onde d'interrogation ou de détection par l'émission d'une onde spécifique de réponse ou d'identification. |
Systèmes actifs | désignent des systèmes comprenant une source artificielle pour l'émission d'ondes. L'onde qui se propage interagit avec au moins un objet et est finalement détectée par le système. L'interaction peut consister p.ex. en une réflexion. |
Systèmes passifs | désignent des systèmes qui détectent des ondes qui n'ont pas été émises par le système de mesure lui-même (p.ex. émises par le soleil). |
Objet | désigne une entité ne faisant pas partie du système de mesure. |
G01S 1/72 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de signalisation | G08B |
G01S 1/76 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs pour focaliser ou pour diriger le son utilisant la commande électrique de systèmes de transducteurs, p.ex. en dirigeant un faisceau acoustique, en général | G10K 11/34 |
G01S 3/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour relevé géophysique | G01C |
G01S 3/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fournissant des paramètres directionnels à des unités d'antennes réagissant les unes sur les autres | H01Q 21/29 |
G01S 3/68 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs radar à tubes à rayons cathodiques donnant une présentation coordonnée de la distance et de la direction | G01S 7/10 |
G01S 3/802 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs pour focaliser ou pour diriger le son utilisant la commande électrique de systèmes de transducteurs, p.ex. en dirigeant un faisceau acoustique, en général | G10K 11/34 |
G01S 5/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs radar donnant une représentation coordonnée de direction et de distance | G01S 7/10 |
G01S 5/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs sonar donnant une représentation coordonnée de direction et de distance | G01S 7/62 |
G01S 7/03 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes TR | H01J 17/64 |
Guides d'ondes ou résonateurs ou autres dispositifs du type guide d'ondes | H01P |
Antennes | H01Q |
Circuits électroniques fondamentaux, p.ex. production d'oscillations, modulation, démodulation, amplification, technique de l'impulsion | H03 |
Réseaux d'impédances, résonateurs | H03H |
G01S 7/292 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes Doppler | G01S 13/50 |
G01S 7/499 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la polarisation de la lumière | G01J |
G01S 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Radiogoniomètres | G01S 3/00 |
G01S 13/524 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récepteurs cohérents | G01S 7/288 |
G01S 17/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes passifs utilisant un triangle parallactique | G01C 3/10, G01C 3/22, G01C 3/24, G01C 3/26 |
G01S 17/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes passifs utilisant un triangle parallactique | G01C 3/10, G01C 3/22, G01C 3/24, G01C 3/26 |
Systèmes actifs pour la génération automatique de signaux de mise au point | G02B 7/32 |
G01S 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de positionnement par satellite à radiophares, ainsi que les récepteurs et des éléments coopérant avec ces systèmes.
La détermination de position, de vitesse ou d'attitude au moyen de signaux émis par ces systèmes.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les systèmes de positionnement par satellite à radiophares, dont le GPS est le représentant le plus connu, constituent une technologie couramment utilisée.
Le présent groupe et ses sous-groupes, à l'exception des sous-groupes G01S 19/14-G01S 19/19 (voir ci-dessous), sont les "endroits axés sur la fonction" pour cette technologie.
Les sous-groupes G01S 19/14-G01S 19/19 sont les "endroits axés sur l'application" des récepteurs (GPS), dans la mesure où ils couvrent les caractéristiques spéciales des récepteurs (GPS), ou les contraintes spécifiques imposées aux récepteurs afin qu'ils puissent s'adapter à l'application spécifique. Ces sous-groupes ne couvrent pas la simple indication des utilisations possibles d'un récepteur GPS général.
La décision d'effectuer le classement dans ces groupes dépend de la mesure dans laquelle l'invention vise la matière principale de ces groupes. Les documents de brevets qui portent sur les GPS, en les considérant comme de simples "boîtes noires" fournissant des informations de positionnement destinées à être utilisées par l'application, ne seraient normalement pas classés dans ces groupes.
On connaît des applications de cette technologie dans les domaines de la géodésie, de la navigation, de l'administration de réseau, de l'antivol, de l'enlèvement et des services géodépendants - tels qu'ils figurent dans la section "Exemples d'endroits ..." ci-dessous.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Appareils pour l'éducation physique; Sports | A63B |
Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler | B60R 25/00 |
Géodésie | G01C 15/00 |
Navigation | G01C 21/00 |
Garde-temps électroniques pour les aspects de mise à l'heure ou de synchronisation | G04G 5/00, G04G 7/00 |
Alarmes réagissant à une seule condition de fonctionnement particulière, indésirable ou anormale | G08B 21/00 |
Systèmes d'alarme dans lesquels l'emplacement du lieu où existe la condition déclenchant l'alarme est signalé à une station centrale, p.ex. systèmes télégraphiques d'incendie ou de police | G08B 25/00 |
Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers | G08G 1/00 |
Services utilisant la localisation des utilisateurs ou des terminaux | H04W 4/02 |
Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau | H04W 64/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C |
Antennes | H01Q |
Commande automatique de fréquence ou de phase ; Synchronisation | H03L 7/00 |
Emetteurs récepteurs | H04B 1/38 |
Techniques d'étalement de spectre en général utilisant une modulation à séquence directe (MSD) | H04B 1/707 |
Circuits imprimés ; Enveloppes ou détails de réalisation d'appareils électriques | H05K |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Éléments coopérants | désigne les éléments ou sous-systèmes supplémentaires, notamment les récepteurs d'autres utilisateurs, qui interagissent ou communiquent avec le récepteur ou le système de positionnement satellitaire |
Message horodaté | message codé avec l'heure de transmission, destiné à être utilisé pour déterminer le temps de parcours du signal |
AGPS | (Assisted GPS) GPS assisté |
DGPS | (Differential GPS) GPS différentiel |
IMU | (Inertial Measurement Unit) Unité de Mesure Inertielle |
INS | (Inertial Navigation System) Système de Navigation Inertiel |
LAMBDA | (Least-squares AMBiguity Decorrelation Adjustment) Compensation par les moindres carrés de la décorrélation de l'ambiguïté |
GLONASS | (Global Orbiting Navigation Satellite System) Système global de navigation par satellite |
GPS | (Global Positioning System) Système de positionnement global |
G01T - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et les instruments pour la mesure et la détection des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires, des radiations cosmiques ou des radiations neutroniques
L'enregistrement des mouvements ou des tracés de particules
Les détails des instruments de mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires, des radiations cosmiques ou des radiations neutroniques
Liens entre secteurs d'une large portée
Les appareils pour le diagnostic par radiations ou la thérapie par radiations dans les sciences médicales ou vétérinaires sont classés en A61B 6/00 ou A61N 5/00. La démarcation entre G01T et A61B devrait s'effectuer selon que l'appareil est destiné à un usage purement médical ou que son concept présente des aspects techniques de portée plus générale.Il existe un certain chevauchement entre les rayons X et les rayons UV, ces derniers étant en général classés en G01J.La résonance magnétique nucléaire (RMN) est classée en G01R 33/20G01N 24/00 ou A61B 5/055.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
L'analyse des matériaux par radiations, spectrométrie de masse | G01N |
Les tubes à décharge électrique pour l'analyse des radiations ou des particules | H01J 40/00, H01J 47/00, H01J 49/00 |
La structure des chambres d'ionisation | H01J 47/02 |
Chambres de spiritéromètre | H01J 47/14 |
Les détecteurs à semi-conducteurs en soi | H01L 31/00 |
Les électrodes à émission d'électrons secondaires en général | H01J 1/32 |
Prospection par utilisation de radiations nucléaires, naturelles ou induites | G01V 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure du temps d'exposition aux rayons X | H05G 1/28 |
Matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques | G03C |
Compteurs de taux d'impulsions en général | G01R 23/02 |
Application de matériau radioactif au corps | A61M 36/00 |
Radio-isotopes | G21G 4/00 |
Traceurs | G21H 5/00 |
Compteurs en soi | G06M, H03K |
Tomographes associés à un ordinateur | A61B 6/03 |
Tomographie par résonance magnétique nucléaire assistée par ordinateur | G01R 33/20, G01N 24/00, A61B 5/055 |
Résonance magnétique nucléaire | G01R 33/20, G01N 24/00, A61B 5/055 |
Pyrométrie des radiations utilisant des détecteurs électriques de radiations utilisant l'ionisation de gaz | G01J 5/36 |
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d'autres effets de spin | G01N 24/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
mesure | Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 |
rayonnement corpusculaire | Flux de particules atomiques ou subatomiques, chargées positivement ou négativement, ou non chargées |
Dans les documents de brevet, les termes "rayonnement" et "radiation" sont utilisés comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les expressions "rayonnement particulaire" et "rayonnement corpusculaire" sont utilisés comme synonymes.
G01T 1/175 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Convertisseurs | H02M |
G01T 1/185 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure des chambres d'ionisation | H01J 47/02 |
G01T 1/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détecteurs à semi-conducteurs en soi | H01L 31/00 |
G01T 1/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Électrodes à émission d'électrons secondaires en général | H01J 1/32 |
G01T 1/29 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Scintigraphie | G01T 1/164 |
G01T 3/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détecteurs à semi-conducteurs en soi | H01L 31/00 |
G01V - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés et appareils spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique tels telle que:
La prospection ou la détection des masses ou des objets en général, p.ex. par des moyens sismiques, électriques, magnétiques, gravimétriques, optiques ou au moyen de radiations nucléaires;
La mesure des champs ou des ondes de gravitation en général, p.ex. la mesure de la force de gravitation entre deux corps ou des ondes de gravitation d'origine cosmique;
La fabrication, l'étalonnage, le nettoyage ou la réparation de tels appareils;
Les marques d'identification fixées sur ou associées à un objet dans le but de permettre sa détection.
Dans cette la présente sous-classe les procédés géophysiques s'appliquent à la fois aux objets terrestres et célestes, p.ex. aux planètes.
Liens entre secteurs d'une large portée
La localisation ou la détection des masses ou des objets en général sont couvertes par des sous-classes autres que G01VG01S, G01C.
La présente sous-classe couvre les systèmes radar, sonar, lidar ou analogues spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique. Les systèmes radar, sonar, lidar ou analogues, ainsi que leurs détails, qui présenteraient un intérêt général sont également classés dans la sous-classe G01S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. par de la neige | A63B 29/02 |
Localisation ou détection des masses ou des objets par des procédés utilisant la réflexion ou la reradiation des ondes radio, acoustiques ou d'autres ondes | G01S |
Alarmes contre les cambrioleurs, les voleurs ou tous intrus déclenchées par l'interaction avec des champs ou des ondes électromagnétiques | G08B 13/18, G08B 13/24 |
Détection ou localisation de corps étrangers à des fins de diagnostic de chirurgie ou d'identification des individus | A61B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Relevés dans les trous de forage ou dans les puits | E21B 47/00 |
Recherche ou analyse des matériaux terrestres par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Mesure des variables électriques ou magnétiques en général, autres que la direction ou l'amplitude du champ terrestre | G01R |
Dispositions pour la résonance magnétique en général | G01R 33/20 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
marque d'identification | désigne des dispositions coopérant avec un champ de détection, p.ex. un champ proche, et conçues pour produire un effet spécifique détectable; "marque d'identification" désigne également des marques actives ou des étiquettes susceptibles de produire un champ détectable; à ne pas confondre avec les «'transpondeurs'» (voir le glossaire de G01S) |
étiquette électronique, marqueur | Dans le contexte de la présente sous-classe, les termes de "marqueur" et d'"étiquette électronique" sont souvent utilisés pour désigner les marques d'identification. |
G01V 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sautage en général | F42D 3/06 |
Explosifs nucléaires | G21J |
G01V 1/157 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éclateurs, appareils à décharge, non prévus ailleurs | H01T |
G01V 1/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des vibrations | G01H |
Mesure de l'accélération ou des chocs | G01P |
Microphones ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues | H04R |
G01V 1/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes transmettant un signal en général | G08C |
Systèmes de transmission électrique | H04B |
G01V 1/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transformation d'un mode d'enregistrement en un autre | G01V 1/32 |
G01V 3/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Pour la navigation, pour les relevés géodésiques | G01C |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Par des moyens optiques | G01V 8/00 |
G01V 3/08 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre | G01V 3/40 |
G01V 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des radiations nucléaires | G01T |
G01V 7/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Balances en général | G01G |
G01V 8/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Photogrammétrie ou vidéogrammétrie | G01C 11/00 |
Mesure des caractéristiques de lumière | G01J |
Systèmes de balayage optique | G02B 26/10 |
Dispositifs semi-conducteurs sensibles à la lumière | H01L 31/00 |
G01V 8/10 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Comptage d'objets transportés par un transporteur | G06M 7/00 |
Détection du mouvement du trafic pour le comptage ou la commande | G08G 1/01 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de signalisation ou d'appel | G08B |
Commutateurs de proximité | H03K 17/945, H03K 17/965 |
G01V 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enseignes, étiquettes | G09F |
G01W - Définition
La présente sous-classe couvre:
Mesure de certaines conditions de l'atmosphère ambiante.
Adaptations de ballons, de fusées ou d'aéronefs à des fins météorologiques.
Radiosondes.
Dispositifs pour la prévision des conditions météorologiques.
Chalets hygrométriques ou dispositifs décoratifs similaires pour indiquer l'humidité.
Enregistreurs de durée de l'insolation.
Pluviomètres ou udomètres.
Mesures du gradient de potentiel électrique de l'atmosphère, p.ex. dû aux charges électriques dans les nuages.
Catathermomètres indiquant "le pouvoir refroidissant", en relation, soit avec les conditions météorologiques, soit avec l'ambiance d'un habitat humain.
Essai ou étalonnage des appareils météorologiques.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les instruments destinés à mesurer les variables physiques prises isolément, p.ex. la température, la pression ou la vitesse du vent, doivent être classés dans les sous-classes appropriées de la classe G01, p.ex. G01KG01Lou G01P tandis que la sous-classe G01Wdoit être utilisée pour classer les instruments spécialisés dans ces mesures ou les combinant afin de déduire, indiquer ou prévoir des conditions ou des informations météorologiques.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Radars, sonars, lidars ou systèmes analogues, conçus pour la météorologie | G01S 13/95, G01S 15/88, G01S 17/95 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs ou procédés pour agir sur les conditions atmosphériques dans l'horticulture, la culture, la sylviculture ou l'arrosage | A01G 15/00 |
Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation dans des véhicules | B60H 1/00 |
Ballons en général | B64B 1/40 |
Dispersion du brouillard en général, p.ex. sur routes ou aérodromes | E01H 13/00 |
Projectiles autopropulsés ou guidés pour le transport d'appareils de mesure | F42B 15/08 |
Mesure du volume | G01F |
Mesure des températures | G01K |
Mesure de la pression | G01L 7/00-G01L 15/00 |
Mesure de l'intensité du rayonnement solaire | G01J 1/00, G01J 5/00 |
Mesure de l'humidité, p.ex. hygromètres | G01N, G01N 19/10 |
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. de la vitesse du vent | G01P 5/00 |
Indication de la direction de déplacement d'un fluide, p.ex. par une girouette | G01P 13/02 |
Mesure du gradient de potentiel électrique | G01R 19/00, G01R 29/00 |
Alarmes réagissant à la formation ou à la formation escomptée de la glace | G08B 19/02 |
Alarmes réagissant aux événements désastreux, p.ex. les tornades | G08B 21/10 |
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
météorologie | englobe la mesure de certaines conditions de l'atmosphère ambiante |
TAC | Turbulence en Atmosphère Claire |
G01W 1/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C |
G01W 1/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de l'intensité du rayonnement solaire | G01J 1/00, G01J 5/00 |
G01W 1/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des volumes en général | G01F |
G01W 1/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure du gradient de potentiel électrique en général | G01R 19/00, G01R 29/00 |
G02C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les articles de lunetterie optiques et non-optiques suivants:
Liens entre secteurs d'une large portée
Les groupes A61F 9/02 et A61F 9/04 couvrent les lunettes protectrices et les masques en tant que forme d'exécution de lunetterie protectrice pour empêcher des substances solides ou chimiques d'entrer en contact avec les yeux et ne présentant ni des propriétés de correction de la vue ni des propriétés de protection contre des intensités élevées de lumière visible ou ultraviolette généralement associées à des lunettes protectrices.
Des exemples typiques de ce genre de lunettes protectrices couvertes par ces groupes sont les lunettes portées pour la soudure, le forage ou le sciage. Les lunettes de natation sont couvertes par le groupe A63B 33/00 tandis que les masques de plongée sont couverts par le groupe B63C 11/12.
La présente sous-classe couvre cependant les lunettes protectrices et les masques qui présentent des aspects de correction ou de protection de la vue. Les lunettes de soleil sont couvertes par la présente sous-classe si elles protègent les yeux contre des intensités élevées de lumière visible ou ultraviolette.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Composants optiques caractérisés par la substance | G02B 1/00 |
Les lunettes ou les masques de protection dont les caractéristiques ne sont pas les mêmes que celles des lunettes | H05B 3/84 |
Montures d'essai pour l'examen des yeux | A61B 3/04 |
Lunettes de natation | A63B 33/00 |
Masques de plongée avec ou sans verres de correction | B63C 11/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Visières avec des moyens pour éviter l'embuage ou avec des moyens de nettoyage | A42B 3/22 |
Étuis pour longues-vues ou jumelles | A45C 11/08 |
Moyens pour l'examen clinique des yeux | A61B 3/00 |
Les lunettes ou les masques de protection dont les caractéristiques ne sont pas les mêmes que celles des lunettes | A61F 9/00 |
Dispositifs pour mettre en place des lentilles de contact | A61F 9/00 |
Moyens pour meuler les bords des lentilles utilisant des montures de lunettes comme chablon | B24B 9/14 |
Positionnement ou marquage des lentilles | B24B 13/005 |
Outils pour meuler les lentilles | B24B 13/02-B24B 13/06 |
Traitement de surface du verre | C03C 15/00-C03C 23/00 |
Lentilles simples ou composées | G02B 3/00 |
G02C 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pièces optiques à cet effet | G02C 7/00 |
Assemblages de lentilles ou monocles supportés par des cannes de promenade | A45B 3/00 |
G02C 5/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Liaisons pivotantes en général | F16C 11/00 |
G02C 7/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Désinfection ou stérilisation des lentilles de contact | A61L 12/00 |
G02C 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Étuis à lunettes | A45C 11/04 |
G02C 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de montures de lunettes à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 12/02 |
G02F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs ou systèmes de commande de rayons lumineux, dont le fonctionnement est modifié en changeant les propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou systèmes, en exerçant une influence sur des paramètres physiques ou en commandant ceux-ci, où:
Par conséquent, les éléments optiques suivants sont couverts par la présente sous-classe, la liste n'étant pas exhaustive:
L'optique non linéaire, c. à d. les dispositifs ou systèmes dans lesquels la composante de champ électrique ou magnétique du rayon lumineux influence les propriétés optiques du milieu.
La commande de rayons lumineux par des ondes électromagnétiques, p.ex. des ondes radio, ou par des électrons ou d'autres particules élémentaires.
Les convertisseurs optiques analogiques/numériques, c. à d. les dispositifs effectuant la numérisation d'un signal optique analogique, dans la mesure où ces convertisseurs comportent essentiellement des éléments prévus dans les paragraphes ci-dessus.
La démodulation de la lumière.
Le transfert de la modulation de la lumière modulée, c. à d. le transfert d'informations d'un support optique d'une première longueur d'onde à un deuxième support optique d'une deuxième longueur d'onde.
Le changement de fréquence de la lumière, p.ex. par compteurs quantiques.
Les éléments optiques logiques.
Les dispositifs bistables optiques, c. à d. les dispositifs présentant deux états de sortie optique différents pour une même valeur d'entrée optique.
Liens entre secteurs d'une large portée
Le groupe G02B 26/00 couvre les dispositifs ou systèmes optiques de commande de la lumière utilisant des éléments mobiles ou déformables, contrairement à la sous-classe G02F qui couvre les dispositifs ou systèmes impliquant une modification ou une commande des propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou ces systèmes.
Le groupe G05D 25/00 couvre la commande de la lumière en général, p.ex. par l'utilisation de moyens électriques ou mécaniques, contrairement à la sous-classe G02F qui couvre les dispositifs ou systèmes impliquant une modification ou une commande des propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou ces systèmes.
Le groupe G09F 9/35 couvre les dispositifs d'affichage dans lesquels les caractères sont formés sur un support, par combinaison de différents éléments à cristaux liquides, contrairement au groupe G02F 1/13 qui couvre les dispositifs ou systèmes de commande de l'intensité, de la phase, de la polarisation ou de la couleur, basés sur des cristaux liquides. Le classement doit être effectué en G09F 9/35 lorsque l'accent est mis sur les aspects d'affichage, et dans les sous-groupes du sous-groupe G02F 1/13 lorsque l'accent est mis sur les aspects des cellules à cristaux liquides concernées se rapportant aux dispositifs ou systèmes.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Lasers utilisant l'effet Brillouin ou Raman stimulé | H01S 3/30 |
Dispositifs de calcul optique | G06E |
Modulateurs pour têtes utilisées dans l'enregistrement ou la reproduction optique | G11B 7/125 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substances formant des cristaux liquides | C09K 19/00 |
Dispositifs d'éclairage non portatifs en général | F21S |
Caractéristiques ou détails des dispositifs d'éclairage, p.ex. utilisation de guides de lumière | F21V |
Moyens de transfert optique entre un élément sensible et une partie d'affichage ou d'enregistrement, en rapport avec la mesure | G01D 5/26 |
Essai des appareils d'optique | G01M 11/00 |
Dispositifs, systèmes ou appareils optiques en soi | G02B |
Commande de la lumière en général, p.ex. en utilisant des moyens électriques | G05D 25/00 |
Enregistrement optique associé à la reproduction non-optique, ou reproduction optique associée à l'enregistrement non-optique | G11B 11/00 |
Mémoires statiques numériques utilisant des éléments optiques | G11C 13/04 |
Modulation d'ondes électromagnétiques | H03C 7/00 |
Systèmes de transmission utilisant la lumière | H04B 10/00 |
Systèmes multiplex optiques | H04J 14/00 |
Transmission d'images, p.ex. télévision | H04N |
Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivantes sont utilisés avec la signification ci-dessous indiquée:
AMLCD | Active Matrix Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides à matrice active |
G-H | Guest-Host, milieu récepteur-matière additive |
ISP-LCD | In Plane Switching Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides à commutation dans le plan, commutation IP |
LCD | Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides |
MQW | Multiple Quantum Well, puits quantique multiple |
(technologie) PALC | Plasma Addressed Liquid Crystal, afficheur à cristaux liquides à adressage par plasma |
PDLC | Polymer Dispersed Liquid Crystal, cristaux liquides dispersés dans un polymère |
SEED | Self Electro-optic Effect Device, dispositif à effet auto-électro-optique, structure SEED |
SHG | Second Harmonic Generation, génération de l'harmonique deux |
SLM | Spatial Light Modulator, modulateur spatial de la lumière |
STN-LC | Super-Twisted Nematic Liquid Crystal, cristaux liquides nématiques en superhélice |
TFT-LCD | Thin Film Transistor Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides à transistor en couche mince |
TN-LC | Twisted Nematic Liquid Crystal, cristaux liquides nématiques en hélice |
G02F 1/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs d'affichage dans lesquels les caractères sont formés sur un support par combinaison de différents éléments à cristaux liquides | G09F 9/35 |
Commande des sources de lumière | H01S 3/10, H01S 5/06, H05B 33/08, H05B 35/00-H05B 43/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thermomètres utilisant le changement de couleur ou de translucidité | G01K 11/12 |
Thermomètres utilisant des changements dans la fluorescence | G01K 11/32 |
Guides de lumières | G02B 6/00 |
Dispositifs ou systèmes optiques utilisant des éléments mobiles ou déformables pour commander la lumière indépendamment de la source | G02B 26/00 |
Commande de la lumière en général | G05D 25/00 |
Systèmes de signalisation optique | G08B 5/00 |
Dispositions ou circuits de commande pour dispositifs d'affichage autres que du type à tubes à rayons cathodiques, p.ex. circuits de commande pour écrans à cristaux liquides ou afficheurs électrochromiques | G09G 3/00 |
G02F 1/01 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments polarisants en soi | G02B 5/30 |
G02F 1/13 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Substances formant des cristaux liquides | C09K 19/00 |
G02F 1/29 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Lasers munis de moyens pour changer l'emplacement depuis lequel, ou la direction vers laquelle, le rayonnement laser est émis | H01S 3/101 |
G02F 1/35 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Lasers utilisant l'effet Brillouin ou Raman stimulé | H01S 3/30 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs bistables optiques | G02F 3/02 |
G02F 2/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Commande du rayonnement dans les dispositifs à laser | H01S 3/10, H01S 5/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des caractéristiques de la lumière, p.ex. intensité, spectre | G01J |
Tubes à décharge photo-électrique | H01J 40/00 |
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles à la lumière, p.ex. photodétecteurs | H01L 31/00 |
Démodulation d'ondes électromagnétiques, ou transfert de modulation d'ondes électromagnétiques d'une onde porteuse à une autre | H03D 9/00 |
G02F 2/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux luminescents | C09K 11/00 |
G02F 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Générateurs d'impulsions électriques utilisant des dispositifs opto-électroniques comme éléments actifs | H03K 3/42 |
Circuits logiques utilisant des dispositifs optoélectroniques | H03K 19/14 |
G03B 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments communs aux appareils photographiques uniquement | G03B 7/00-G03B 17/00 |
Éléments communs aux appareils de projection uniquement | G03B 21/00, G03B 23/00 |
Éléments communs aux tireuses uniquement | G03B 27/00 |
G03B 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments communs aux appareils photographiques uniquement | G03B 7/00-G03B 17/00 |
Éléments communs aux appareils de projection uniquement | G03B 21/00, G03B 23/00 |
Éléments communs aux tireuses uniquement | G03B 27/00 |
G03B 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments communs aux appareils photographiques uniquement | G03B 7/00-G03B 17/00 |
Éléments communs aux appareils de projection uniquement | G03B 21/00, G03B 23/00 |
Éléments communs aux tireuses uniquement | G03B 27/00 |
G03F 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, qui sont de constitution chimique définie et présentent des motifs dessinés pour modifier le rayonnement pendant la reproduction de leur image (p.ex. masques, photomasques, réticules), la confection de tels produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, de produits similaires ou analogues qui font office de plaques pour masques ou de substrats spécialisés, en soi, pour confectionner de tels produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, les procédés de confection de telles plaques pour masques ou de substrats spécialisés, en soi (si non prévus ailleurs), les pellicules, en soi ou les pellicules en association avec les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, les procédés de confection de telles pellicules (si non prévus ailleurs), les contenants qui sont spécialement adaptés à cet effet, ou leurs procédés de confection (si non prévus ailleurs).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Électrographie; électrophotographie | G03G |
Procédé par voie photomécanique; appareillage; matériau photosensible, p.ex. résine photosensible, en général | G03F 7/00 |
Utilisation de structures en résine photosensible pour des procédés de production particuliers, p.ex.: | |
Réalisation d’effets décoratifs | B44C |
Fabrication ou traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs transistorisés, ou bien de leurs parties constitutives | H01L 21/00 |
Circuits imprimés; détails d’appareils électriques; fabrication de composants électriques, en général | H05K |
Procédés ou appareils holographiques | G03H |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s’effectue à la première entrée appropriée.
G03F 1/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont soit des masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’un faisceau de particules chargées (p.ex. par faisceau d’électrons), des plaques pour masques à cet effet, soit des substrats spécialisés pour confectionner de tels masques à motifs dessinés; et les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’un faisceau de particules chargées, la confection de plaques pour masques à cet effet, ou la confection de substrats spécialisés à cet effet.
G03F 1/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont soit des masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’une longueur d’onde égale ou inférieure à 100 nanomètres (p.ex. masques pour rayons X, masques pour l’ultraviolet extrême (UVE)), des plaques pour masques à cet effet, soit des substrats spécialisés pour confectionner de tels masques à motifs dessinés; et les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’une longueur d’onde égale ou inférieure à 100 nanomètres (p.ex. masques pour rayons X, masques pour l’ultraviolet extrême (UVE)), la confection de plaques pour masques à cet effet, ou la confection de substrats spécialisés à cet effet.
G03F 1/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont soit des masques à décalage de phase à motifs dessinés, des plaques pour masques à décalage de phase à cet effet, soit des substrats spécialisés pour confectionner de tels masques à décalage de phase à motifs dessinés; et les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à décalage de phase à motifs dessinés, la confection de plaques pour masques à décalage de phase à cet effet, ou la confection de substrats spécialisés à cet effet.
(1) Note. Dans le présent sous-groupe, le masque à décalage de phase présente une région à décalage de phase transmissive ou réflective qui confère à l’éclairement sortant de ladite région une longueur de chemin optique différente de celle d’une autre région (sans décalage de phase et généralement adjacente), de sorte que les éclairements sortant de ces régions distinctes se situent à des phases différentes l’une de l’autre. Lorsque la différence de phase entre la région à décalage de phase et la région sans décalage de phase adjacente est égale à 180°, l’interférence destructive est maximisée pour l’éclairement sortant entre ces régions, engendrant une intensité minimlae de lumière résultant de la combinaison des faisceaux diffractés, ce qui conduit à une intensité de lumière projetée foncée qui améliore la résolution lors de l’insolation d’une couche photosensible (telle qu’une résine photosensible).
(2) Note. Pour un masque à décalage de phase transmissif, la région à décalage de phase est généralement obtenue par addition sélective d’une couche à décalage de phase transparente qui augmente l’épaisseur réelle d’un substrat transmissif, ou par attaque chimique sélective pour créer un évidement qui diminue l’épaisseur du substrat transmissif, chacun de ces procédés procurant un éclairement sortant différant en phase de l’éclairement sortant d’une autre région inchangée du substrat transmissif. Toutefois, la différence de phase au niveau de la région à décalage de phase peut également être obtenue par dopage sélectif ou implantation d’ions particuliers dans le substrat transmissif en vue de faire varier sélectivement l’indice de réfraction ou d’autres caractéristiques optiques du substrat transparent, modifiant ainsi le passage de la lumière d’éclairement sortant de la région à décalage de phase par rapport à la lumière sortant d’une autre région (sans décalage de phase) du substrat transmissif du masque à décalage de phase.
G03F 1/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède au moins trois (3) portions transmissives ou réflectives différentes constituant au moins trois (3) phases différentes d’éclairement sortant (p.ex. masque à décalage de phase à trois teintes pour des phases de 0°, 90° et 180°); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase à motifs dessinés .
G03F 1/29 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède une région d’absorbeurs présentant une étroite crête claire adjacente qui produit un éclairement sortant décalé en phase (déphasé de 180°) par rapport à l’éclairement non décalé en phase sortant d’une région claire non décalée en phase d’un substrat transparent, cette région d’absorbeurs représentant un dessin à reproduire (masque à décalage de phase à contour ou masque à décalage de phase en surplomb); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase à contour ou d’un tel masque à décalage de phase en surplomb.
G03F 1/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède des régions claires alternées de phase différente séparées par une région d’absorbeurs représentant un dessin à reproduire, cette région d’absorbeurs se présentant généralement sous la forme de lignes formant absorbeurs séparées par des espaces à décalage de phase et des espaces sans décalage de phase alternés en séquence itérative sur une grande surface du masque à décalage de phase (p.ex. masque à décalage de phase de Levenson-Shibuya, etc.); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase alterné.
G03F 1/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède une région atténuée qui produit un éclairement sortant décalé en phase à une phase différente de celui produit par une région claire non atténuée du masque à décalage de phase atténué (p.ex. masque à décalage de phase ayant une portion à décalage de phase semi-transparente, masque à décalage de phase à demi-teintes); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase atténué.
(1) Note. Dans le présent masque à décalage de phase atténué (masque à décalage de phase atténué, masque à décalage de phase à demi-teintes), la région atténuée ou à demi-teintes est partiellement transmissive et engendre un décalage de phase de l’éclairement sortant. Le degré du décalage de phase et de la transmissivité de la région à décalage de phase atténué dépend du matériau et de l’épaisseur de cette dernière, ainsi que de la longueur d’onde de l’éclairement. Une telle région à décalage de phase atténué ou une telle région à décalage de phase à demi-teintes peuvent être formées par addition d’un matériau approprié présentant une épaisseur adaptée, réduction de l’épaisseur d’une couche préalablement formée (que ce soit un substrat de support du masque à décalage de phase atténué ou une couche supplémentaire située sur celui-ci), ou un autre traitement ultérieur d’une portion du masque à décalage de phase atténué (tel que le dopage sélectif ou l’implantation ionique).
(2) Note. Une région à décalage de phase atténué peut être créée par réduction suffisante de l’épaisseur d’un matériau de couche d’absorbeurs normalement opaque, tel qu’une mince couche de chrome (Cr) souvent appelé "chrome à fuites".
G03F 1/34 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède au moins deux régions claires directement adjacentes l’une à l’autre qui produisent des phases différentes (généralement distantes de 180°) pour créer un saut de phase entre ces régions claires différentes dans les portions correspondantes de l’éclairement sortant, ce saut de phase représentant un dessin à reproduire (p.ex. masque à décalage de phase sans chrome, etc.); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase à contour de phase.
Note. Dans le présent sous-groupe, un tel masque à décalage de phase à saut de phase peut ne pas comporter de région opaque (comme un masque à décalage de phase sans chrome). En revanche, le masque à décalage de phase à saut de phase peut tout à fait comprendre une région opaque ou une région d’absorbeurs, notamment à sa bordure périphérique afin d’éviter les artéfacts indésirables susceptibles de se produire par ailleurs dans une couche de résine photosensible ordinaire par suite de photorépétitions sur ce masque à décalage de phase à contour de phase. Néanmoins, ledit masque doit toujours posséder au moins un saut de phase libre entre deux régions claires directement adjacentes qui produisent un éclairement sortant présentant des phases différentes (p.ex. à 0° et 180°, etc.), ce saut de phase représentant un dessin à reproduire, comme décrit précédemment.
G03F 1/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement sont des masques, le masque comportant un dessin présentant une caractéristique de correction des effets de proximité ou une dimension modifiée d’un détail du dessin pour améliorer le dessin gravé résultant ainsi formé (p.ex. améliorer les dessins de dimension inférieure à la résolution de définition de trait, réduire la formation de lobes secondaires entre les dessins rapprochés); et dans lequel les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à caractéristiques de correction d’effets de proximité (p.ex. procédés de conception à correction d’effets de proximité optique).
(1) Note. La correction des effets de proximité vise à résoudre les problèmes résultant de la miniaturisation des dessins destinés aux masques modifiant le rayonnement, laquelle provoque généralement une altération du dessin, cette dernière n’étant pas identique pour tous les types de dessins tels que, par exemple, un dessin à traits et espaces, un dessin isolé, etc.
(2) Note. Les caractéristiques de correction d’effets de proximité peuvent se présenter sous la forme de dessins de dimension inférieure à la résolution de définition de trait (p.ex. empattements, barres d’assistance) ou de dessins modifiés (p.ex. déformés) en vue de compenser les effets de proximité optique dans une topologie de base d’un dessin de masque. Les caractéristiques de correction d’effets de proximité peuvent également se présenter sous la forme de dessins fictifs, lesquels sont placés dans une région inoccupée d’un dessin de masque pour limiter le traitement hétérogène dû aux effets de proximité.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Adaptation de la topologie ou de la conception de base d’un masque aux exigences du procédé lithographique pour la confection de masques sans caractéristiques de correction d’effets de proximité | G03F 1/70 |
Conception assistée par ordinateur en général | G06F 17/50 |
G03F 1/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement sont des masques à caractéristiques auxiliaires, le masque possédant une structure en plus de celle utilisée pour la reproduction de son image et cette structure est utilisée à des fins subsidiaires; et dans lequel les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à caractéristiques auxiliaires.
Note. Par exemple, ces fins subsidiaires peuvent concerner l’alignement du masque au sein d’un appareil d’exposition, le contrôle du masque, sa protection ou l’amélioration d’une image obtenue à partir du masque.
G03F 1/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont des plaques pour masques permettant de produire des masques à motifs dessinés; et dans lequel les procédés de confection ont pour objet la confection de telles plaques pour masques.
G03F 1/52 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement comportent un réflecteur qui fait office de miroir pour dévier le rayonnement incident.
Note. Ce réflecteur peut être un matériau particulier qui est de constitution chimique définie. Le réflecteur spécifié peut également avoir une forme précise, une épaisseur particulière ou une microstructure interne donnée (tel qu’un réflecteur ayant été soumis à un traitement thermique particulier pour éliminer les contraintes internes).
G03F 1/54 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement comportent un absorbeur (p.ex. en matériau opaque) ayant pour fonction d’absorber le rayonnement incident.
(1) Note. Cet absorbeur peut être un matériau opaque particulier qui est de constitution chimique définie (p.ex. tantale (Ta), or (Au), chrome (Cr), carbone (C), siliciure de molybdène (MoSi)). Il peut également présenter un dessin précis (p.ex. un quadrillage non résoluble donnant lieu à un masque à nuances de gris, un masque en dégradé), une épaisseur particulière (p.ex. rendant la région d’absorbeurs semi-transparente pour ne laisser que 20% de transmittance au rayonnement incident à une longueur d’onde cible permettant la reproduction de l’image), ou une structure interne donnée (p.ex. absorbeur multicouche, couche opaque à implantation ionique pour modifier une propriété optique en vue d’absorber d’avantage de rayonnement incident).
(2) Note. Sont exclus du présent sous-groupe les masques à décalage de phase atténué possédant des régions à décalage de phase créées par réduction suffisante de l’épaisseur d’un matériau de couche d’absorbeurs normalement opaque, tel qu’une mince couche de chrome (Cr) souvent appelé "chrome à fuites".
G03F 1/60 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement ou des produits similaires comportent un substrat défini par un matériau particulier, une structure donnée ou une propriété prédéterminée, rendant ledit substrat spécialement adapté (p.ex. dans un masque à motifs dessinés, dans une plaque pour masque à cet effet) à une utilisation pour la reproduction de l’image par rayonnement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Produits stratifiés caractérisés par l’hétérogénéité ou la structure physique d’une des couches | B32B 5/00 |
G03F 1/62 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les pellicules, en soi, ou bien les pellicules en association avec les produits modifiant le rayonnement, confèrent à un masque à motifs dessinés une protection en excluant les corps étrangers (p.ex. les particules solides de poussière) qui sinon risqueraient d’altérer la reproduction correcte de l’image à partir du masque à motifs dessinés (p.ex. ensemble pellicule muni d’une membrane sur un cadre de support).
Note. Dans le présent sous-groupe, la pellicule comporte souvent une mince couche transparente (telle qu’une membrane souple transparente) fixée à un cadre rigide afin de maintenir ladite couche à une distance définie du dessin du masque de sorte que les corps étrangers s’accumulant à l’extérieur de la pellicule ne vont pas se trouver dans la plage de focalisation pendant la reproduction de l’image, dans le but d’éviter une altération du dessin imprimé résultant produit à partir du masque. La pellicule peut également être une couche dure autoportante, d’une épaisseur et d’une transparence définie, qui est formée sur le masque à motifs dessinés. Dans les deux cas, la pellicule protège toujours le masque, auquel elle est fixée, de la poussière adhérant au dessin du masque, qui sinon apparaîtrait pendant la reproduction de l’image du masque si aucune pellicule n’était présente.
G03F 1/64 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/62 dans lequel les pellicules ont des cadres spéciaux (p.ex. de par leur structure ou matériau), ainsi que des moyens de liaison pour le cadre de la pellicule, qui crée une liaison entre le cadre et une membrane de la pellicule ou entre un cadre et un substrat d’un produit modifiant le rayonnement.
Note. Dans le présent sous-groupe, le moyen de liaison comprend souvent une couche adhésive. Ledit moyen de liaison peut également comprendre une structure assurant une fixation physique.
G03F 1/66 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les contenants sont spécialement adaptés à la conservation, la protection ou le transport des masques, plaques pour masques ou pellicules tels que définis dans le présent document; et les procédés de confection de tels contenants (si non prévus ailleurs).
G03F 1/68 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les procédés de confection destinés à la confection de produits modifiant le rayonnement et de produits similaires ou analogues comportent des étapes particulières de confection, des méthodes spécifiques de fabrication ou des étapes déterminées de conception pour confectionner ces produits, mais lesquels procédés de confection ne sont pas expressément prévus dans les précédents sous-groupes.
G03F 1/70 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés de confection sont destinés à l’adaptation, aux exigences du procédé lithographique, de la topologie de base des produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, lesquels procédés comportent des méthodes pour adapter, modifier ou corriger les dessins de base d’un masque exposé au rayonnement utilisé pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées ou à motifs dessinés (p.ex. correction par deuxième itération d’un dessin de masque permettant la reproduction de son image).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de topologie ou de conception à correction d’effets de proximité pour la confection de masques à caractéristiques de correction d’effets de proximité, p.ex. à caractéristiques de correction d’effets de proximité optique | G03F 1/36 |
Conception assistée par ordinateur en général | G06F 17/50 |
G03F 1/72 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés de confection destinés à la confection de produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement comportent des méthodes pour réparer ou corriger les défauts des masques, p.ex. en éliminant les parties en excès ou en comblant les parties manquantes.
G03F 1/76 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés de confection destinés à la confection de produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement comportent la formation des dessins des masques par reproduction de leur image.
Note. Généralement, cette reproduction de l’image pour former les dessins du masque s’effectue par exposition sélective et développement d’une couche photosensible (p.ex. une couche de résine photosensible sur une plaque pour masque) afin d’y définir un dessin qui sert à former le masque à motifs dessinés résultant.
G03F 1/80 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés pour confectionner des produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement comportent une étape d’attaque chimique destinée à l’enlèvement sélectif de matière d’un masque ou d’une plaque pour masque.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Attaque chimique de matière métallique par des moyens chimiques | C23F 1/00 |
G03F 1/82 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés pour confectionner des produits modifiant le rayonnement et des produits similaires ou analogues comportent l’exécution d’opérations qui sont complémentaires des méthodes de fabrication ou de conception de ces produits, mais lesquelles opérations complémentaires, (en tant que procédés auxiliaires) ne sont pas expressément prévues dans les précédents sous-groupes (p.ex. nettoyage ou inspection).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Nettoyage en général | B08B |
Essai des appareils d’optique | G01M 11/00 |
Méthodes ou dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits ou pour la reconnaissance de formes | G06K 9/00 |
G03H - Définition
La présente sous-classe couvre:
les moyens pour produire un enregistrement de l’information de phase et d’amplitude d’un front d’onde, cette information pouvant être utilisée pour reconstruire le front d’onde original ainsi que des moyens pour reconstruire le front d’onde original à partir d’un enregistrement contenant l’information de phase et d’amplitude du front d’onde.
Les procédés ou appareils holographiques utilisant des ondes électromagnétiques ou acoustiques ou des particules subatomiques pour obtenir des hologrammes ou pour en obtenir une image.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Hologrammes utilisés comme éléments optiques | G02B 5/32 |
Calculateurs analogiques utilisant des éléments optiques pour effectuer des opérations mathématiques | G06E 3/00 |
dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits utilisant des masques holographiques | G06K 9/76 |
Interféromètres utilisant des techniques holographiques | G01B 9/021 |
Marquage holographique des supports d’enregistrement | G06K 19/16 |
Utilisation d’hologrammes pour l’enregistrement ou la reproduction d’information sur un support, p.ex. mémoires holographiques | G11B 7/0065, G11C 13/04 |
Enregistrement holographique du signal de télévision | H04N 5/89 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes optiques pour produire des effets stéréoscopiques ou autres effets de relief | G02B 27/22 |
Systèmes à réseaux de diffraction | G02B 27/44 |
Systèmes utilisant les franges moirées | G02B 27/60 |
Eléments optiques logiques | G02F 3/00 |
Photographie stéréoscopique | G03B 35/00 |
Matériaux photosensibles et procédés pour la photographie | G03C |
Appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition | G03D |
Utilisation des hologrammes comme masques dans les procédés microlithographiques | G03F 7/20 |
Dispositions pour l’exécution d’opérations de calcul | G06G 7/12 |
Equipement ou méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés à des fonctions ou à des applications spécifiques | G06F 17/00, G06F 19/00 |
Traitement de données d’image, d’application générale | G06T 1/00 |
Rendu d’images tridimensionnelles (3D), modélisation tridimensionnelle (3D) | G06T 15/00, G06T 17/00 |
Structure des microscopes électroniques | H01J 37/26 |
Systèmes de télévision stéréoscopique | H04N 13/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Hologramme arc-en-ciel | Hologramme à modulation de surface consistant en une surface micro-structurée en relief (produite usuellement par estampage de polyester métallisé) obtenue à partir d’un hologramme par transmission. Un hologramme arc-en-ciel sépare les composantes de la lumière blanche en les reflétant dans différentes directions, de telle façon que l’observateur ne voit à un certain angle qu’une seule longueur d’onde. |
Hologramme multiplex ou hologramme multiplexé | hologramme obtenu en juxtaposant sur un support holographique un grand nombre de vues d’un même sujet prises à des angles différents. |
CGH | Hologramme généré par ordinateur |
G03H 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes optiques pour produire des effets stéréoscopiques ou autres effets de relief | G02B 27/22 |
Systèmes utilisant les franges moirées | G02B 27/60 |
G03H 1/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Utilisant un calculateur numérique | G06F, G06T |
G03H 1/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Calculateurs analogiques | G06G, G06G 7/19 |
G03H 1/34 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
G03H 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure des microscopes électroniques | H01J 37/26 |
G05G 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les boutons, poignées, pédales ou autres dispositifs analogues utilisés pour réguler ou guider le fonctionnement d'une machine, d'un appareil ou d'un système;
La fixation l'un sur l'autre de ces dispositifs ou leur disposition relative;
Les moyens pour indiquer la position occupée par ces dispositifs.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les manches à balais en général | G05G 9/047 |
Les volants pour véhicules à moteur | B62D |
Organes de commande spécialement utilisés pour la commande suivant un programme | G05G 21/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moyens pour interdire, limiter ou inverser le mouvement de certaines pièces d'un mécanisme de commande | G05G 5/00 |
Création d'une "sensation", p.ex. moyens pour générer une force antagoniste | G05G 5/03 |
Évitant la formation ou la transmission de bruit | G05G 25/02 |
G05G 1/01 - Définition
Le présent groupe couvre:
La disposition relative des boutons, poignées, pédales ou autres dispositifs analogues utilisés pour réguler ou guider le fonctionnement d'une machine, d'un appareil ou d'un système.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
La double commande au pied, p.ex. pour véhicules d'auto-école | G05G 1/34 |
Ensembles comprenant un assemblage de plusieurs pédales | G05G 1/36 |
G05G 1/015 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour indiquer l'état de l'organe d'entrée, p.ex. la position occupée par les boutons, poignées ou autres dispositifs analogues.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les moyens pour détecter en continu la position de la pédale | G05G 1/38 |
Les moyens pour détecter la position par perception tactile | G05G 5/03 |
G05G 1/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs réduisant au minimum le risque que le mécanisme de la pédale ou sa liaison avec l'organe commandé fasse mal ou porte physiquement atteinte à l'utilisateur ou le mette en péril ou bien le blesse en cas de collision ou d'accident d'un autre type
G05G 1/323 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs dans lesquels, en cas de collision ou d'accident d'un autre type, la liaison entre la pédale et l'organe commandé s'interrompt, p.ex. par rupture ou torsion de la bielle.
G05G 1/327 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs dans lesquels, en cas de collision ou d'accident d'un autre type, la pédale se désolidarise de son agencement de montage, p.ex. par rupture ou torsion du support de la pédale.
G05G 1/34 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements dans lesquels un seul dispositif, p.ex. un frein ou un accélérateur ou encore un embrayage, est manœuvrable par l'intermédiaire de deux pédales séparées et distinctes comme, p.ex. dans le cas des véhicules d'auto-école où un élève et un moniteur peuvent alternativement ou simultanément manœuvrer le dispositif.
G05G 1/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements de montage dans lesquels une seule unité supporte plusieurs pédales dont chacune manœuvre un dispositif différent de manière, p.ex. à faciliter le montage de l'assemblage composé de plusieurs pédales.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les doubles commandes au pied, p.ex. pour véhicule d'auto-école | G05G 1/34 |
G05G 1/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pédales comportant des moyens, p.ex. des moyens électroniques, pour fournir au système de commande, au dispositif connexe ou à l'opérateur une rétroaction continue de la position occupée par la pédale à cet instant.
G05G 1/40 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs permettant d'ajuster la position des pédales par rapport au pied de l'utilisateur.
G05G 1/42 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pédales se déplaçant linéairement, p.ex. par coulissement.
G05G 1/44 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pédales tournant autour d'un axe fixe, p.ex. un pivot.
G05G 1/445 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pédales tournant autour d'un axe situé à mi-chemin entre les extrémités de la pédale.
G05G 1/46 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs portant en particulier sur la transmission du mouvement de la pédale à la machine, l'appareil ou le système objet de la régulation ou du guidage.
G05G 1/48 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pédales possédant une surface spéciale augmentant l'adhérence pour empêcher le pied de l'opérateur de déraper;
Les dispositifs reliés à une pédale et présentant une surface de contact avec le pied plus proche de l'utilisateur;
Les autres dispositifs accessoires raccordables à une pédale.
G05G 1/483 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les pédales possédant des moyens pour empêcher le pied de l'opérateur de déraper, p.ex. une surface augmentant l'adhérence.
G05G 1/487 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs reliés à une pédale et constituant une surface supplémentaire de contact avec le pied.
G05G 1/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le procédé de fabrication de pédales.
Les pédales caractérisées par les éléments constitutifs, ou le matériau dont elles se composent.
G05G 1/54 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les boutons, poignées ou autres dispositifs analogues qui:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Prolongements spécialement adaptés pour s'utiliser avec des pédales | G05G 1/487 |
G05G 1/56 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les boutons, poignées, pédales ou autres dispositifs analogues qui sont spécifiquement modifiés pour être mis en mouvement ou en fonctionnement mécanique grâce à l'emploi d'un instrument séparé.
G05G 1/60 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs utilisés pour guider ou supporter le pied de l'utilisateur.
G05G 1/62 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs utilisés pour guider ou supporter le bras de l'utilisateur.
G05G 5/03 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les dispositifs améliorant la capacité de l'utilisateur à connaître par perception sensorielle de l'information la position d'un bouton, d'une poignée, d'une pédale ou un dispositif analogue, p.ex. en utilisant des détentes;
Les autres dispositifs procurant à l'utilisateur une perception tactile de la position d'un bouton, d'une poignée, d'une pédale ou d'un autre dispositif analogue, généralement en produisant une force antagoniste d'une intensité variable.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les agencements pour indiquer la position des organes de commande autrement que par perception sensorielle tactile | G05G 1/015 |
G06F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositions électriques ou les moyens de traitement permettant d'effectuer toute opération automatisée utilisant des données empiriques sous forme électronique pour classer, analyser, contrôler ou effectuer des calculs à partir des données afin de produire un résultat ou de provoquer un événement.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Systèmes de commande à programme | G05B 19/00 |
Calculateurs numériques dans lesquels tout le calcul est effectué mécaniquement | G06C |
Ordinateurs dans lesquels une partie du calcul est effectuée de manière hydraulique ou pneumatique | G06D |
Ordinateurs dans lesquels une partie du calcul est effectuée optiquement | G06E |
Systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques | G06N |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériel périphérique autonome d'entrée ou de sortie | G06K |
Réseaux d'impédance utilisant des techniques numériques | H03H |
Écrans | G09G |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Manipulation | comprend le traitement ou le transfert des données. |
Équipement de traitement de données | L'association d'un processeur électrique de données numériques pouvant être classé dans le groupe G06F 7/00, avec une ou plusieurs dispositions pouvant être classées dans les groupes G06F 1/00-G06F 5/00 et G06F 9/00-G06F 13/00. |
G06F 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les détails non couverts par les groupes G06F 3/00-G06F 13/00 et G06F 21/00
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Architecture de calculateurs universels à programmes enregistrés | G06F 15/76 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Pour qu'un dispositif de calcul utilisant une table soit classé dans le groupe G06F 1/03, la table doit comporter des valeurs de fonctions de la fonction souhaitée ou d'une fonction intermédiaire, et pas simplement des coefficients.
G06F 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions d'entrée pour le transfert de données à traiter pour leur donner une forme utilisable par le calculateur;
Les dispositions de sortie pour le transfert de données de l'unité de traitement à l'unité de sortie, p.ex. les dispositions d'interface.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines à écrire | B41J |
Conversion de variables physiques | F15B 5/00 |
Dispositifs pour convertir en signal électrique la position d'un élément d'écriture ou d'un traceur déplacé à la main | G06K 11/06 |
Acquisition d'image | G06T 1/00 |
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M |
Transmission d'informations numériques | H04L |
Dispositifs d'entrée, dans des systèmes de régulation ou de commande | G05B |
G06F 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les méthodes ou les dispositions pour la conversion de données, sans modification de l'ordre ou du contenu des données manipulées.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M |
G06F 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les méthodes ou les dispositions pour le traitement de données en agissant sur l'ordre ou le contenu des données manipulées.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Circuits logiques | H03K 19/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Supports d'enregistrement individuels | Des supports physiquement distincts portant des informations numériques, p.ex. fiches, cartes. |
G06F 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions pour la commande par programme, p.ex. unité de commande.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Commande par programme pour dispositifs périphériques | G06F 13/10 |
G06F 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La détection d'erreurs;
La correction d'erreurs;
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Méthodes ou dispositifs pour vérifier l'exactitude du marquage sur un support d'enregistrement | G06K 5/00 |
Détection d'erreurs, correction d'erreurs ou contrôle de fonctionnement, dans l'enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur | G11B 20/18 |
Détection d'erreurs, correction d'erreurs ou contrôle de fonctionnement dans les mémoires statiques | G11C |
Codage, décodage ou conversion de code pour détecter ou corriger des erreurs, en général | H03M 13/00 |
Détection d'erreurs, correction d'erreurs ou contrôle de fonctionnement dans les mécanismes de commande | G05B |
Essai de circuits numériques | G01R 31/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmission numérique de données | H04L |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les détails sur la mise en uvre de techniques particulières de traitement de données numériques, appliquées à la détection d'erreurs, à la correction d'erreurs et au contrôle, sont classés dans les sous-groupes correspondants de G06F.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Défaut | Vice de construction, imperfection ou défectuosité dans un composant matériel, ou erreur logique d'un élément de logiciel. En substance, la définition d'un défaut que donnent les spécialistes de la tolérance aux défauts concorde avec la définition que l'on trouve dans le dictionnaire. Les défauts peuvent être permanents, transitoires ou intermittents. |
Erreur | Manifestation d'un défaut, sur le plan logique, observable sous la forme d'instructions incorrectes ou de données altérées dans un système [informatique]. P. ex. un défaut dans une mémoire RAM dynamique ne pourra jamais être observé s'il n'y a jamais accès à la zone de mémoire. Pour être précis, une erreur constitue un écart par rapport à ce qui est exact ou correct. |
Panne | Fonctionnement incorrect d'un système dont un utilisateur ou l'environnement du système s'aperçoit suite à une erreur. Une panne représente la non-exécution, l'exécution intempestive ou l'exécution en quantité ou qualité anormale d'une action prévue ou attendue. |
Matériel redondant | Matériel supplémentaire destiné à remplir la même fonction qu'un autre composant matériel, à condition qu'il soit possible, en fonctionnement sans défaillance, de renoncer à l'un ou l'autre des composants matériels du système sans perte de la fonctionnalité. |
Représentation des données | Codage physique ou logique de données, permettant à ces dernières d'être traitées, mises en mémoire ou transmises par une machine. |
Redondance dans la représentation des données | Représentation de données utilisant plus de ressources que strictement nécessaire pour coder les informations souhaitées, de sorte qu'en situation d'absence d'erreurs, il serait possible de renoncer à certaines de ces ressources sans perte des informations. |
Redondance en fonctionnement | Exécution (d'une série) d'opérations plusieurs fois, ou mises en uvre séquentiellement différentes d'une fonction particulière, ou exécution d' opérations supplémentaire ramenant (permettant de ramener) un système dans un état où son fonctionnement correct peut reprendre après une panne. |
Mode de fonctionnement normal | Fonctionnement d'un système ou d'un logiciel une fois qu'il est déployé et qu'il assure le service souhaité, par opposition au développement, à la maintenance, aux essais et aux temps morts de celui-ci. |
Masquage de défauts | Occultation de la présence d'un défaut aux yeux de l'utilisateur ou de l'environnement d'un système [informatique], grâce à une forme de redondance, afin que la fonctionnalité du système, telle qu'elle est perçue, ne soit pas affectée. |
Masquage actif de défauts | Réalisation d' actions particulières (p.ex. reconfiguration, basculement sur équipement de repli) non exécutées en l'absence de dysfonctionnement pour masquer un défaut. |
Masquage passif de défauts | Fonctionnement d'un système tel qu'aucune action particulière ne soit requise pour masquer un défaut puisque toutes les opérations nécessaires sont effectuées constamment, indépendamment de la présence d'un défaut (p.ex. vote à la majorité). |
Contrôle de fonctionnement | Observation et/ou mesure des paramètres ou de l'état d'un système en cours de fonctionnement. |
Données en miroir | Deux copies de données, dans le cas où les deux copies sont censées contenir les mêmes données à tout moment. |
Données sauvegardées | La deuxième copie des données est le reflet des données de la première copie, à un moment donné. |
G06F 12/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'accès, l'adressage ou l'affectation dans des systèmes ou des architectures de mémoire.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Entrée numérique à partir de, ou sortie numérique vers des supports d'enregistrement, p.ex. unités de stockage sur disques | G06F 3/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enregistrement de l'information en général | G11B, G11C |
G06F 12/14 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou les systèmes de calculateurs contre une activité non autorisée | G06F 21/00 |
G06F 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'interconnexion ou le transfert d'information ou d'autres signaux entre mémoires, dispositifs d'entrée/sortie ou unités de traitement.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Circuits d'interface pour des dispositifs d'entrée/sortie spécifiques | G06F 3/00 |
Systèmes multiprocesseurs | G06F 15/16 |
Transmission d'information numérique en général | H04L |
Sélection | H04Q |
G06F 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les calculateurs numériques en général;
L'équipement de traitement de données en général
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Détails | G06F 1/00-G06F 13/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réseaux neuronaux pour le traitement de données d'image | G06T |
G06F 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'équipement ou les méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés à des fonctions spécifiques
G06F 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les structures particulières de calculateurs pour permettre ou faciliter l'utilisation dans des applications spécifiques;
Les adaptations non structurelles de calculateurs à une application spécifique, p.ex. méthodes de calcul.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
G06F 17/00 a priorité.
G06F 19/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les méthodes ou les systèmes de traitement de données génétiques ou protéiques en bio-informatique moléculaire.
Les méthodes ou les systèmes de bio-informatique où le traitement de données numériques est inhérent ou implicite, mais non mentionné explicitement.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Méthodes de criblage par ordinateur (in silico) de chimiothèques virtuelles | C40B 30/02 |
Méthodes mathématiques ou par ordinateur (in silico) de création de chimiothèques virtuelles | C40B 50/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diagnostic médical | A61B 5/00 |
Fabrication de biopuces, de puces à ADN | B01J 19/00, C12M 1/34 |
Appareils d'amplification en chaîne par polymérase (PCR), en soi | B01L 7/00, C12M 1/38 |
Structures macromoléculaires cristallographiques obtenues par rayons X ou structures macromoléculaires obtenues par résonance magnétique nucléaire (RMN), en soi | C07K 14/00 |
Génie génétique faisant intervenir des acides nucléiques | C12N 15/00 |
Réactions chimiques impliquant l'utilisation de biopuces, de puces à ADN | C12Q 1/68 |
Séquençage utilisant l'amplification en chaîne par polymérase (PCR) | C12Q 1/68 |
Appareils d'électrophorèse sur gel, en soi | G01N 27/447 |
Séquençage utilisant l'électrophorèse | G01N 27/447 |
Séquençage utilisant la chromatographie | G01N 30/00 |
Séquençage utilisant la spectrométrie de masse | G01N 33/68 |
Reconnaissance de formes | G06K 9/00 |
Dispositions informatiques d'entrée/sortie | G06F 3/00 |
Architectures de calculateurs ou commandes par programmes | G06F 9/00 |
Recherche documentaire ; bases de données, en soi | G06F 17/30 |
Systèmes de calculateurs utilisant des modèles de réseaux neuronaux, en soi | G06N 3/02 |
Systèmes de calculateurs utilisant la représentation de la connaissance, en soi, p.ex. systèmes experts | G06N 5/02 |
Systèmes de calculateurs utilisant des modèles probabilistes, en soi | G06N 7/00 |
Détermination de positions et d'orientations dans des images de puces à ADN, par traitement d’image | G06T 7/00 |
Spectromètres de masse, en soi | H01J 49/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
exploration de données | découverte et analyse de structures à l'intérieur d'une grande quantité de données génétiques ou protéiques |
visualisation de données | élaboration et/ou visualisation de représentations graphiques de données génétiques et protéiques |
domaine | le domaine d'une protéine est un élément de la structure moléculaire globale qui est autostabilisant et se replie souvent indépendamment du reste d'une chaîne polypeptidique |
ciblage de médicament | stratégie de conception d'un médicament, visant à optimiser les propriétés d'une préparation médicinale, basée sur la structure tridimensionnelle d'une cible, pour l'administrer à un tissu ou organe particulier du corps |
assemblage de fragments | méthode par laquelle des portions linéaires d'informations portées par la séquence sont assemblées pour obtenir des données sur la séquence du gène complet |
génomique fonctionnelle | analyses expérimentales visant à évaluer la fonction des gènes dans la détermination des traits, de la physiologie et/ou du développement d'un organisme, à l'aide de technologies informatiques haut débit |
expression génique | processus dans lequel les protéines sont fabriquées ou transcrites à partir des instructions codées dans l'ADN |
étude du profil d'expression génique | détermination du modèle des gènes exprimés, c.-à-d. transcrits, dans des circonstances spécifiques ou dans une lignée cellulaire spécifique |
recherche de gènes | méthode de recherche pour identifier dans des séquences d’ADN génomique des cadres de lecture ouverts (ORF) codant des protéines |
annotation des génomes | attribution de fonctions à des gènes particuliers dans le génome |
génotype | constitution ou profil génétique d'un organisme vis-à-vis d'un trait |
génotypage | analyse du génotype d'un organisme |
haplotype | ensemble d'un ou plusieurs polymorphismes (variations de séquence) qui peuvent se trouver à un emplacement génétique particulier sur le même chromosome |
homologie | indication du degré de similitude entre deux séquences ; les déterminations de l'homologie peuvent prendre en considération des brèches, insertions, suppressions et mésappariements entre les séquences alignées |
déséquilibre de liaison | tendance qu'ont les allèles proches les uns des autres, sur le même chromosome, à être hérités ensemble |
puce à ADN, biopuce | pluralité de sondes moléculaires fixées sur un substrat et formant un motif ordonné |
structure moléculaire | disposition bidimensionnelle ou tridimensionnelle d'atomes, de groupes d'atomes ou de domaines dans des acides nucléiques, protéines, peptides et acides aminés |
motif | modèle spécifique d'une séquence nucléotidique ou d'une séquence d'acide aminé |
modèle de correction de bruit | modèle qui prend en considération les données non portées par un signal, comme, dans le cas des puces à ADN : le bruit optique, les problèmes de contrôle qualité et l'hybridation croisée |
ontologie | méthodologie de classement visant à formaliser les connaissances d'un sujet dans un vocabulaire structuré et contrôlé |
orthologue | séquence homologue trouvée dans différentes espèces et dérivée d'un ancêtre commun |
paralogue | séquence homologue dans le même organisme, dérivée d'une duplication génétique |
généalogie | arbre généalogique décrivant la présence de traits héréditaires à travers les générations |
arbre phylétique ou phylogénique | représentation graphique arborescente de relations phylétiques |
phylogénie | reconstruction de l'évolution et de l'histoire d'une espèce ou d'un groupe taxonomique supérieur d'organismes ; généralement représentée sous forme d'arbre phylétique ; méthodes de création d'arbres phylétiques |
génétique des populations | étude des variations génétiques et de l'évolution génétique des populations |
conception et optimisation de sondes pour puces à ADN | conception et sélection (i) de sondes optimales, hautement spécifiques, p.ex. oligonucléotides, ADNc (ADN complémentaire), fragments, pour des expériences d'hybridation avec des puces à ADN et (ii) d'ensembles optimaux de sondes, p.ex. oligonucléotides, ADNc, à fixer chimiquement sur un support solide pour constituer une puce |
outils de programmation ou systèmes de bases de données | logiciels destinés à assister les procédures de programmation en bio-informatique et systèmes de bases de données destinés à gérer les données génétiques/protéiques |
repliement d'une protéine | processus selon lequel une chaîne polypeptidique se replie pour former une structure tridimensionnelle spécifique |
protéomique | étude à grande échelle des fonctions des protéines et de leurs interactions avec d'autres entités moléculaires dans un système biologique |
comparaison de séquences | processus de comparaison de séquences d’acides nucléiques ou d'acides aminés, généralement par alignement linéaire, de telle sorte que des positions équivalentes, dans des séquences adjacentes, soient correctement alignées les unes avec les autres, en introduisant des insertions aux emplacements adaptés, afin d'identifier les similitudes et/ou les différences entre les séquences comparées |
séquençage par hybridation | technique de séquençage d'ADN dans laquelle une rangée de courtes séquences de nucléotides est amenée en contact avec une solution d'une séquence d'ADN cible ; une méthode biochimique détermine un sous-ensemble de sondes qui se lient à la séquence cible et une méthode combinatoire est ensuite appliquée pour reconstruire la séquence d'ADN à partir du spectre |
SNP | (single nucleotide polymorphism) polymorphisme mononucléotidique : variation de séquence d'ADN qui implique une modification d'un nucléotide unique et se rencontre fréquemment dans une partie d'une population |
alignement de structures | forme d'alignement visant à établir des équivalences structurelles et fonctionnelles entre deux ou plusieurs protéines, sur la base de leurs structures secondaires ou tertiaires |
régions synténiques | régions qui correspondent, dans une espèce, à un groupement observé de gènes du même ordre et présents sur le même chromosome, dans une autre espèce |
biologie des systèmes | simulation et modélisation mathématique des relations et interactions entre entités moléculaires dans des systèmes subcellulaires intégrant des données génétiques et/ou protéiques pour décrire le comportement dynamique d'interactions protéine-protéine/protéine-ligand, par exemple ; réseaux de régulation et réseaux métaboliques |
taxinomie, taxonomie | classement d'organismes pour mettre en évidence leurs rapports évolutifs avec d'autres organismes |
G06F 19/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
La simulation ou la modélisation mathématique des relations et interactions entre entités moléculaires à un niveau subcellulaire, intégrant des données génétiques et/ou protéiques pour décrire le comportement dynamique d'interactions protéine-protéine/protéine-ligand, réseaux de régulation ou réseaux métaboliques.
La simple mention d'une modélisation ou d’une simulation n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.
G06F 19/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'analyse des rapports d'orthologie, de paralogie, de synténie ou de taxonomie.
L'élaboration de généalogies et d'arbres phylétiques.
La simple mention de données sur l'évolution n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.
G06F 19/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'architecture structurelle des protéines, peptides, acides aminés et acides nucléiques, et la prédiction de celle-ci.
Les procédés comprenant l'alignement de structures, le repliement des protéines, la topologie des domaines, la modélisation moléculaire, la modélisation récepteur-ligand, les procédés d’amarrage entre deux molécules, les rapports structurels-fonctionnels et le ciblage de médicaments utilisant des données structurelles, ainsi que la prédiction et/ou l'analyse de structures bi- et tridimensionnelles.
Les types de structure comprennent des structures secondaires, tertiaires et quaternaires.
La simple mention de données structurelles n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.
G06F 19/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'évaluation de la fonction des gènes et des protéines dans la détermination des traits, de la physiologie et/ou du développement d'un organisme, à l'aide de technologies informatiques à grande échelle et haut débit.
Les associations génotype-phénotype, comprenant le génotypage et l'annotation de génomes, l'analyse du déséquilibre de liaison et les études d'association, la génétique des populations, l'épissage alternatif et la mise au point d'un Petit ARN Interférent (Short Interfering RNA) (ARNsi, ARNi).
L'identification de sites de liaison, l’analyse de la mutagénèse, les interactions protéine-protéine ou protéine-acide nucléique.
La simple mention de la fonction d'un gène ou d'une protéine n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.
G06F 19/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
L’analyse d'informations sur l'expression d'un gène. Elle englobe l'analyse de puces à ADN, l'analyse par électrophorèse sur gel, et le séquençage par hybridation. Les autres technologies couvertes comprennent la conception de sondes et l'optimisation de sondes, la normalisation de puces à ADN, le profilage par expression, les modèles de correction de bruit, l'estimation du ratio d'expression.
La simple mention de l'hybridation ou de l'expression d'un gène n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.
Liens entre secteurs d'une large portée
Le présent groupe ne couvre pas l'appel de bases ou les méthodes de séquençage en soi. Ils sont couverts par les endroits appropriés figurant dans la section Renvois indicatifs du groupe G06F 19/10.
G06F 19/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
La comparaison d'informations sur des séquences, les séquences étant des acides nucléiques ou des acides aminés. Les comparaisons englobent les méthodes d'alignement, l'identification de l'homologie, l'identification de motifs, la découverte de polymorphismes mononucléotidiques (SNP, Single-Nucleotide Polymorphism), l'identification d'haplotypes, l'assemblage de fragments, la recherche de gènes.
La simple mention de données de séquence n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.
G06F 19/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
La découverte et/ou l’analyse de motifs à l'intérieur d'une grande quantité de données génétiques ou protéiques, l'accent étant mis sur la méthode d'analyse et étant largement indépendant du type de données bio-informatiques. Les méthodes couvertes englobent la recherche de motifs grâce à la bio-informatique, la découverte de connaissances, l'extraction de règles, la corrélation, la formation d'agrégats ou de grappes, et le classement.
L'analyse multivariée de données génétiques ou protéiques, p.ex. analyse de variances (ANOVA), analyse en composantes principales (principal component analysis, PCA), machines à vecteur de support (support vector machines, SVM).
G06F 19/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les représentations visuelles spécifiquement adaptées aux données bio-informatiques, l'accent étant mis sur la méthode de visualisation et étant largement indépendant du type de données bio-informatiques. La visualisation de données bio-informatiques comprend en particulier, par exemple, la génération de graphiques, la visualisation cartographique et la visualisation de réseaux.
G06F 19/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les logiciels spécifiquement adaptés à l’assistance des procédures de programmation en bio-informatique et les systèmes de bases de données spécifiquement adaptés à la gestion des données bio-informatiques. Ils comprennent les ontologies, l'intégration de données hétérogènes, l'entreposage de données, les architectures informatiques.
G06F 21/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou les systèmes de calculateurs contre une activité non autorisée.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Multiprogrammation | G06F 9/46 |
Protection contre l'utilisation non autorisée de mémoire | G06F 12/14 |
Appareils de distribution actionnés par carte d'identité codée ou carte de crédit codée | G07F 7/08 |
Communications secrètes ou protégées | H04L 9/00 |
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00 |
G06K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits ou pour la reconnaissance de formes, p.ex. d’empreintes digitales; pour la lecture d’un graphique ou pour transformer la configuration de paramètres mécaniques en signaux électriques; pour l’impression de données sous la forme de caractères alphanumériques ou autres à partir d’un support d’enregistrement; pour vérifier l’exactitude du marquage sur un support d’enregistrement; pour la lecture de supports d’enregistrement; et pour marquer les supports d’enregistrement sous la forme numérique.
Les dispositions pour produire une présentation visuelle permanente des données de sortie.
Les dispositifs de localisation de colonne.
Le transport de supports d’enregistrement d’une position à une autre, p.ex. d’une position d’alimentation à une position de poinçonnage.
Les supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques.
La recherche d’informations à partir de cartes perforées conçues pour un usage manuel ou une manipulation par machine, et les appareils pour manipuler de telles cartes, p.ex. pour le marquage ou la correction.
Les dispositions pour préparer les données de sortie provenant d’un ordinateur à des fins d’impression, p.ex. imprimantes d’ordinateur ou en réseau dans la mesure où elles sont impliquées dans la production du résultat d’un calcul, tel qu’un document.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Impression en soi | B41J |
Tri postal | B07C |
Dispositifs manuels d’entrée ou de sortie pour le transfert de données à traiter pour leur donner une forme utilisable par un ordinateur, p.ex. crayons lumineux, manches à balai, souris ou boules traçantes | G06F 3/033 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transpondeurs alimentés par les ondes radio reçues, p.ex. transpondeurs passifs | G01S 13/75 |
Etiquettes fixées, ou associées à un objet, afin de permettre la détection de l’objet | G01V 15/00 |
Répondeurs; Transpondeurs | H04B 1/59 |
Systèmes de transmission en champ proche utilisant un émetteur-récepteur | H04B 5/02 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
G06K 17/00 couvre les méthodes ou les dispositions pour faire travailler en coopération des équipements couverts par plusieurs des groupes principaux G06K 1/00-G06K 15/00.
G06K 9/00 a priorité sur G06K 7/00.
G06K 19/00 a priorité sur G06K 21/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Support d’enregistrement | désigne un corps, tel qu’un cylindre, un disque, une carte, une bande ou un fil permettant de conserver l’information de manière permanente, laquelle peut être lue par un organe de détection mobile par rapport aux informations enregistrées ou par un moyen électrique avec ou sans contact |
Données | est synonyme d’information |
G06K 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Le marquage sur des cartes, bandes, feuilles, tickets ou analogues dans la mesure où les procédés ou les dispositions de marquage numérique sont spécialement adaptés à cet effet, p.ex.:
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail par rayon laser | B23K 26/00 |
Perforation ou poinçonnage en général | B26F 1/00 |
Impression en général | B41J |
Impression de données à partir d’un support d’enregistrement, p.ex. interprétation ou impression à partir d’une bande magnétique | G06K 3/02 |
Méthodes ou dispositions pour la lecture de supports d’enregistrement | G06K 7/00 |
Enregistrement par magnétisation ou démagnétisation d’un support d’enregistrement | G11B 5/00 |
Enregistrement par des moyens optiques, p.ex. enregistrement utilisant un faisceau thermique de rayonnement optique | G11B 7/00 |
Transmission d’informations numériques | H04L |
G06K 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La transformation des marques d’un support d’enregistrement en données imprimées sur le même support d’enregistrement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés d’impression, de reproduction, de marquage ou de copie | B41M |
Transfert des données d’un type de support d’enregistrement à un autre type de support d’enregistrement, p.ex. d’une bande magnétique à une carte perforée | G06K 1/18 |
G06K 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
la vérification constituant une partie de l’opération de marquage
la vérification de l’alignement du marquage
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Vérification du papier-monnaie, de titres, de bons ou de papiers de valeurs analogues pour déterminer leur identité ou leur authenticité | G07D 7/20 |
Vérification de cartes d’identité ou de cartes de crédit codées dans des mécanismes actionnés par ces cartes | G07F 7/12 |
G06K 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La lecture de supports d’enregistrement par, p.ex.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Méthodes ou dispositions pour marquer les supports d’enregistrement sous la forme numérique | G06K 1/00 |
Méthodes ou dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits ou pour la reconnaissance de formes, p.ex. empreintes digitales | G06K 9/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de balayage ou de surveillance de la matière imprimée à des fins de contrôle de qualité | B41F 33/00 |
Transpondeurs alimentés par les ondes radio reçues, p.ex. transpondeurs passifs | G01S 13/75 |
Etiquettes liées, ou associées, à un objet, afin d’en permettre la détection | G01V 15/00 |
Détection ou correction d’erreur par redondance dans la représentation des données, p.ex. en utilisant des codes de contrôle | G06F 11/08 |
Reproduction par lecture mécanique | G11B 3/00 |
Dispositions de balayage | H04N 1/04 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Lecture ou détection | Lecture du contenu du support d’enregistrement |
G06K 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La reconnaissance (numérisée) de formes spécifiques.
Les fonctions générales de reconnaissance (numérisée) telles que des caractéristiques d’extraction, la classification (au sens de groupement), le classement (au sens d’analyse discriminante) ou l’appariement (comparaison, mise en correspondance) de formes, la segmentation d’images, ou la séparation de sources (signal or image).
L’acquisition d’image spécialement adaptée à des formes spécifiques, p.ex. capteurs d’empreintes digitales ou capteurs d’iris.
Le prétraitement de l’image, p.ex. érosion d’image, filtrage du bruit.
Les moyens (p.ex. interface utilisateur spécialement adaptée) pour la correction des erreurs produites par la reconnaissance numérisée de formes; les moyens d’assistance aux personnes dans la présentation de formes (p.ex. positionnement d’un doigt) pour la reconnaissance numérisée.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Méthodes ou dispositions pour la lecture d’un graphique ou pour transformer la configuration de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques | G06K 11/00 |
Reconnaissance de la parole | G10L 15/00 |
Détection, mesure ou enregistrement servant à établir un diagnostic | A61B 5/00 |
Identification de personnes par des moyens non-numérisés, p.ex. empreintes digitales (développement d’empreintes digitales latentes à l’aide de produits chimiques) | A61B 5/117 |
Tri postal | B07C 3/10 |
Dispositions d’entrée pour l’interaction entre l’utilisateur et le calculateur | G06F 3/01 |
Dispositifs pour la vérification des dessins sur le papier-monnaie, les titres, les bons ou les papiers de valeurs analogues pour déterminer leur identité ou leur authenticité | G07D 7/20 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manipulateurs à commande programmée | B25J 9/00 |
Test des machines ou des structures | G01M |
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Radar et techniques similaires | G01S |
Traitement ou analyse des tracés de particules nucléaires | G01T 5/02 |
Géophysique | G01V |
Eléments, systèmes ou appareils optiques | G02B |
Production par voie photomécanique de surfaces texturées ou de surfaces à motifs, p.ex. pour l’impression, pour le traitement de dispositifs semi-conducteurs | G03F |
Systèmes de commande ou de régulation en général | G05B |
Corrélation analogique optique | G06E 3/00 |
Comparaison de valeurs numériques | G06F 7/02 |
Machines d’apprentissage | G06F 15/18 |
Transformations de Fourier, de Walsh ou transformations d’espace analogues | G06F 17/14 |
Corrélation numérique | G06F 17/15 |
Manipulation de données en langage naturel | G06F 17/20 |
Recherche documentaire | G06F 17/30 |
Conception assistée par ordinateur | G06F 17/50 |
Calcul numérique pour applications spécifiques | G06F 19/00 |
Dispositions de sécurité | G06F 21/00 |
Corrélation analogique | G06G 7/19 |
Systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques | G06N |
Traitement de données à des fins commerciales, de logistique, de gestion de stock | G06Q |
Traitement ou génération de données d’image, en général | G06T |
Alarmes contre les cambrioleurs utilisant des moyens de balayage et de comparaison d’image | G08B 13/194 |
Systèmes de commande de trafic pour véhicules routiers | G08G 1/00 |
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication | G09F 3/00 |
Dispositifs semi-conducteurs | H01L |
Réseaux d’impédance, p.ex. circuits résonnants; résonateurs | H03H |
Codage ou décodage en général | H03M |
Systèmes à ligne de transmission et de communication sans fil | H04B |
Communication de données sans fil | H04L, H04W |
Communication secrètes ou sécurisées | H04L 9/00 |
Balayage, transmission ou reproduction de documents, p.ex. transmission de fac-similés | H04N 1/00 |
Circuits de studio | H04N 5/222 |
Systèmes de télévision en circuit fermé | H04N 7/18 |
Systèmes pour la transmission de signaux de télévision utilisant la réduction de la largeur de bande | H04N 7/26 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Le groupe G06K 9/58 a priorité sur les groupes G06K 9/38-G06K 9/54.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
reconnaissance | comprend la détection, l’identification, l’étiquetage, l’authentification, l’inspection, le suivi ou analogue par des fonctions telles que la segmentation, l’extraction ou la sélection de caractéristiques, la séparation de source, le groupement, l’adaptation, le classement (au sens d’analyse discriminante), ou par un autre signal, le traitement d’image ou le traitement statistique |
forme | se rapporte à des données ayant une structure particulière |
extraction de caractéristiques | déduction de données descriptives, p.ex. des composantes principales statistiques ou des caractéristiques d’aspect de l’image, à partir d’une ou de plusieurs formes |
classification | groupement de formes selon leur similarité ou leur proximité |
G06K 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les suiveurs de courbe automatiques utilisant un modèle de balayage auxiliaire.
Les dispositifs pour convertir en signal électrique la position d’un élément d’écriture ou d’un traceur déplacé à la main.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Méthodes ou dispositions pour la lecture d’un graphique ou pour transformer la configuration de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques combinés à la reconnaissance de caractères ou de formes | G06K 9/00 |
Palpeurs pour dispositifs de copiage sur des machines outils | B23Q 35/00 |
Dispositifs d’entrée ou de sortie manuels pour le transfert de données à traiter pour leur donner une forme utilisable par le calculateur, p.ex. crayon lumineux, manche à balai, souris ou boule traçante | G06F 3/033 |
Systèmes de transmission de position d’un objet par rapport à un système de références prédéterminé, p.ex. système téléautographique | G08C 21/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires pour jeux utilisant un affichage généré électroniquement | A63F 13/02 |
Arrangements pour la mesure de superficies | G01B |
Mesures de forces | G01L |
G06K 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Le transport de cartes, p.ex.
Le transport de bandes perforées, p.ex.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Transport de supports d’enregistrement associé à une autre opération, p.ex. la lecture | G06K 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions de classement pour fiches, p.ex. fichiers, répertoires ou casiers | B42F 17/00 |
Dispositifs de transport en général | B65G |
Manipulation de matériaux de forme plate ou filiforme, p.ex. des feuilles, bandes ou câbles, en général | B65H |
Enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur | G11B |
Entraînement, démarrage ou arrêt des supports d’enregistrement filiformes ou en bandes; Entraînement à la fois de ces supports d’enregistrement et des têtes; Guidage de ces supports d’enregistrement ou de leurs réceptacles; Commande correspondante; Commande de fonctionnement | G11B 15/00 |
G06K 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La production d’une présentation visuelle permanente des informations de sortie, p.ex. en utilisant des imprimantes ou des traceurs.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Impression ou traçage graphique combinés avec une autre opération, p.ex. le transport | G06K 17/00 |
Machines délivrant des reçus | G07G 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Imprimantes en soi | B41J |
Traceurs en soi | B43L 13/00 |
G06K 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La lecture combinée avec l’écriture de codes d’identification ou d’authentification sur des supports d’enregistrement.
La lecture de codes combinée avec le transport de supports d’enregistrement.
G06K 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les cartes perforées.
Les cartes pourvues de marques conductrices, de circuits imprimés ou de puces, p.ex.
Les supports d’enregistrement comportant des marquages numériques de différentes sortes, p.ex. un marquage étant lu par des moyens optiques et l’autre par des moyens magnétiques, p.ex.:
Liens entre secteurs d'une large portée
Le présent groupe principal ne couvre pas les supports d’enregistrement adaptés à la commande de machines spécifiques, comme en B23Q (détails, composants, ou accessoires pour machines outils), D03C (mécanisme de la foule ; cartons ou chaînes de dessins; perforation de cartons; mise en carte), G10F (instruments de musique automatiques), H04L (transmission d’informations numériques); les procédés d’impression, de reproduction, de marquage ou de copie classées en B41M, les fiches de classement classés en B42F, les supports d’enregistrement en général classés en G11B.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Transpondeurs alimentés par les ondes radio reçues, p.ex. transpondeurs passifs | G01S 13/75 |
Etiquettes fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l’objet | G01V 15/00 |
Protection contre l’utilisation non autorisée de la mémoire | G06F 12/14 |
Mécanismes actionnés par cartes de crédit ou cartes d’identité codées à des fins de vente ou de location de biens ou de services | G07F 7/08 |
Vérification de cartes d’identité ou cartes de crédit codées dans des mécanismes qu’elles actionnent | G07F 7/12 |
Dispositions à déclenchement par cartes codées pour délivrer ou recevoir des espèces et adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. guichets automatiques bancaires (GAB) (ATM Automatic Teller Machine) | G07F 19/00 |
Utilisation d’une carte codée pour autoriser les appels provenant d’un appareil téléphonique | H04M 1/675 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports, étuis ou enveloppes pour cartes de crédit ou analogues | A45C 11/18, A45C 11/24 |
Parties constitutives, aménagements, ou accessoires pour machines-outils, p.ex. dispositions pour copier ou commander; machines-outils en général, caractérisées par la structure de parties constitutives ou d’aménagements particuliers; combinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux, ne visant pas un travail particulier | B23Q |
Procédés d’impression, de reproduction, de marquage ou de copie; impression en couleur | B41M |
Cartes d’identité, cartes de crédit, chèque ou cartes analogues portent des informations imprimées d’un format ou d’un type particulier non prévu ailleurs | B42D 15/10 |
Fiches de classement | B42F 19/00 |
Mécanisme de la foule; cartons ou chaînes de dessins; perforation de cartons; mise en carte | D03C |
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication | G09F 3/00 |
Instruments de musique automatiques | G10F |
Supports d’enregistrement en général | G11B |
Mémoires mortes programmables effaçables | G11C 16/00 |
Répondeurs; Transpondeurs | H04B 1/59 |
Transmission d’informations numériques, p.ex. communication télégraphiques | H04L |
G06K 21/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Détection ou correction d’erreurs par une seconde exploration | G06K 9/03 |
Contrôle du fonctionnement correct des mécanismes de transport de cartes | G06K 13/06 |
Supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Outils de perforation en général | B26F |
G06M - Définition
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dans les machines pour fabriquer des cigarettes | A24C 5/32 |
Dans des machines pour former le métal sans enlèvement de matière | B21C 51/00 |
Dans les machines ou presses à imprimer | B41F 33/02 |
Dans les machines à copier de bureau | B41L 39/02 |
Des essieux de véhicules ferroviaires | B61L 1/16 |
Dans les machines d'emballage | B65B 65/08 |
Objets transportés par tubes ou tuyaux | B65G 51/36 |
Appareils enregistreurs des entrées ou sorties | G07C 9/00 |
G06Q - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les systèmes ou les méthodes de traitement de données spécialement adaptés à la gestion, la promotion ou la pratique d'activités commerciales ou financières.
Les systèmes ou les méthodes qui n'impliquent pas de traitement significatif de données (voir définition du groupe G06Q 90/00) et qui sont spécialement adaptés à la gestion, la promotion ou la pratique d'activités commerciales ou financières, à condition que
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée.
Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.
Il est important de tenir compte des règles particulières de classement qui s'appliquent au groupe G06Q 90/00.
G06Q 10/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés soit à la gouvernance, soit à la gestion d'une organisation, d'une entreprise ou d'employés.
Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Facturation, achat ou vente ou commerce électronique en soi | G06Q 30/00 |
Finance électronique en soi | G06Q 40/00 |
Systèmes de commande à programme | G05B 19/00 |
Dispositions pour la commande par programme, p.ex. unité de commande | G06F 9/00 |
Traitement de données spécialement adapté à des opérations mathématiques complexes | G06F 17/10 |
Traitement de données spécialement adapté au traitement de texte ou pour remplir des formulaires | G06F 17/21 |
Conception assistée par ordinateur | G06F 17/50 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou les systèmes de calculateurs contre une activité non autorisée | G06F 21/00 |
Horodateurs pour la main-d'oeuvre | G07C 1/00 |
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00 |
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.
G06Q 10/04 - Définition
Liens entre secteurs d'une large portée
Le groupe G06Q 10/04 couvre les méthodes mathématiques à des fins d’optimisation ou de prévision spécialement adaptées aux applications ou aux contextes administratifs ou relatifs aux activités économiques.
Le groupe G06F 17/11 couvre les méthodes mathématiques pour résoudre des problèmes mathématiques d’optimisation d’ordre général. De même, le groupe G06F 17/18 couvre les méthodes mathématiques pour analyser les données de séries chronologiques à des fins de prévision ou d’extrapolation, d’ordre général.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes mathématiques à des fins d’optimisation ou de prévision d’ordre général | G06F 17/11, G06F 17/18 |
G06Q 20/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés à la mise en uvre des procédures permettant de faire face à une obligation financière ou une dette.
Les systèmes complets impliquant des protocoles de paiement, p.ex.
Liens entre secteurs d'une large portée
Le présent groupe couvre les "protocoles de paiement" au sens précisé dans le glossaire ci-dessous.
Il ne couvre pas les protocoles génériques de réseau, p.ex. les protocoles Internet, qui sont plutôt classés en H04L 29/06, mais il couvre les protocoles de réseau/de sécurité spécialement adaptés aux paiements, qui peuvent être de couche inférieure ou orientés sur la sécurité.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Facturation, achat ou vente ou commerce électronique en soi | G06Q 30/00 |
Finance électronique en soi, p.ex. banque à domicile, banque en ligne, systèmes de transfert électronique de fonds | G06Q 40/00 |
Guichets automatiques de banque (GAB) | G07F 19/00 |
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06 |
Facturation ou paiement relatif à des services téléphoniques | H04M 15/00 |
Facturation ou paiement relatif à des services sans fil | H04W 4/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mécanismes actionnés par carte d'identité codée ou carte de crédit codée ou carte à puce codée | G07F 7/08 |
Caisses enregistreuses électroniques | G07G 1/12 |
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Protocole de paiement | Procédure permettant d'effectuer un paiement entre un commerçant, une banque, un utilisateur et parfois une tierce partie; la procédure comprend en général l'autorisation et l'authentification de toutes les parties impliquées. |
Portefeuille électronique | Application logicielle gérant toutes sortes d'informations personnelles, p.ex. des données permettant de remplir des formulaires en ligne. Ce terme est souvent employé pour désigner un porte-monnaie électronique (voir ci-dessous). |
Porte-monnaie électronique | Application logicielle pour la gestion d'argent électronique. |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "argent électronique", "monnaie virtuelle", "jetons"sont souvent utilisées à la place de "monnaie électronique" qui est employée dans le schéma de classification du présent groupe.
G06Q 20/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Services de tarification, de taxation ou de facturation pour les réseaux de communication sans fil, p.ex. tarification ou taxation pour des services à valeur ajoutée, dans la mesure où ces services sont facturés par l’opérateur du réseau | H04W 4/24 |
G06Q 20/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les architectures, schémas ou protocoles de paiement caractérisés par l’utilisation d’appareils sans fil spécifiques.
Voici des exemples de la matière couverte par ce groupe :
Liens entre secteurs d'une large portée
Le groupe G06Q 20/32 se rapporte à l’utilisation d’appareils sans fil spécifiques pour des architectures, schémas ou protocoles de paiement.
Le groupe H04W 4/24 se rapporte aux services de tarification, de taxation ou de facturation pour les réseaux de communication sans fil. Cela inclut la tarification/taxation pour des services à valeur ajoutée, "m-commerce" (c.à.d. commerce par mobile), les transactions de paiement à l’aide de cartes d’appel prépayées, de cartes SIM ou du téléphone mobile lui-même, dans la mesure où ces services sont facturés par l’opérateur du réseau.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Services de tarification, de taxation ou de facturation pour les réseaux de communication sans fil, p.ex. tarification ou taxation pour des services à valeur ajoutée, dans la mesure où ces services sont facturés par l’opérateur du réseau | H04W 4/24 |
G06Q 20/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines, comportant des marques numériques et des marques conductrices, des circuits imprimés ou des éléments de circuit à semi-conducteurs, p.ex. cartes d’identité ou cartes de crédit | G06K 19/067 |
Utilisation de cartes codées dans les appareils téléphoniques | H04M 1/675 |
G06Q 30/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés au marketing, à la promotion, à l'achat ou à la vente de produits ou services, modèles de facturation.
Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Livraison de produits achetés par commerce électronique, p.ex. logistique | G06Q 10/08, G06Q 50/12 |
Paiement électronique | G06Q 20/00 |
Finance électronique en soi, p.ex. achat, vente ou transactions d'instruments financiers, tels que des actions, des options ou des contrats à terme, | G06Q 40/00 |
Facturation ou paiement relatif à des services téléphoniques | H04M 15/00 |
Facturation ou paiement relatif à des services sans fil | H04W 4/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Publicité en général | G09F |
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00 |
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Commerce électronique, cybercommerce, commerce en ligne | Tout acte d'achat, vente, commercialisation ou fourniture de produits ou services par l'intermédiaire de réseaux informatiques. |
G06Q 40/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés aux applications financières, p.ex. gestion d'actifs monétaires.
Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés à la gestion d'un contrat obligatoire permettant d'indemniser une partie d'une perte spécifique, en échange d'une prime payée.
Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Paiement électronique ou aspects des applications bancaires qui concernent le paiement | G06Q 20/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Achat, vente ou négoce de produits ou services | G06Q 30/06 |
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00 |
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.
G06Q 50/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les secteurs d'activité suivants, la liste n'étant pas exhaustive:
Liens entre secteurs d'une large portée
La matière liée à la santé, spécialement adaptée à des fins administratives, commerciales, financières, de gestion, de surveillance ou de prévision est classée en G06Q 50/00, alors que la matière adaptée à d'autres fins, comme le traitement de données médicales ou biologiques à des fins scientifiques est classée en G06F 19/00.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00 les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.
G06Q 50/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de machines dans le secteur industriel | G05B 19/00 |
G06Q 50/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériel d’enseignement | G09B |
G06Q 50/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structures de bases de données; recherche documentaire | G06F 17/30 |
G06Q 90/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes ou les méthodes qui n'impliquent pas de traitement significatif de données et qui sont spécialement adaptés à la gestion, la promotion ou la pratique d'activités commerciales, financières, de surveillance ou de prévision, à condition que
Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement de systèmes ou de méthodes, tels que définis, dans le présent groupe, un classement additionnel peut être attribué dans le groupe le plus proche dans la présente sous-classe ou dans toute autre sous-classe, si ce classement fournit une information sur l'application des systèmes ou des méthodes susceptible de présenter un intérêt pour la recherche. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
G06Q 99/00 - Définition
G06T - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les architectures de processeurs ou la gestion de mémoire pour le traitement de données d'image d'application générale.
Les transformations géométriques de l'image.
L'amélioration ou l’analyse d’image.
Le codage d’image.
La génération d'images bidimensionnelles.
Le rendu d'images tridimensionnelles, ainsi que la modélisation ou la manipulation d'images tridimensionnelles, pour l'infographie.
L'animation.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Photogrammétrie ou vidéogrammétrie | G01C 11/00 |
Conception assistée par ordinateur | G06F 17/50 |
Lecture ou reconnaissance de caractères imprimés ou écrits, ou reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00 |
Balayage, transmission ou reproduction de documents ou similaires | H04N 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils pour diagnostic par radiations | A61B 6/00 |
Aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement | A63F 13/00 |
Procédés ou appareils holographiques utilisant la lumière, les infrarouges ou les ultraviolets pour obtenir des hologrammes ou pour en obtenir une image ; Production d'hologrammes synthétiques | G03H 1/00, G03H 1/08 |
Simulateurs pour l'enseignement ou l'entraînement | G09B 9/00 |
Présentation ; Publicité ; Enseignes ; Etiquettes ou plaques d'identification ; Sceaux | G09F |
Mesure, grâce à des moyens optiques, de la longueur, de l'épaisseur ou de dimensions linéaires analogues, d'angles, de superficies, des irrégularités des surfaces ou des contours | G01B 11/00 |
Systèmes de contrôle du trafic pour véhicules routiers | G08G 1/00 |
Dispostions ou circuits de commande de l'affichage communs à l'affichage utilisant des tubes à rayons cathodiques et à l'affichage utilisant d'autres moyens de visualisation caractérisés par l'affichage de dessins graphiques individuels en utilisant une mémoire à mappage binaire | G09G 5/36 |
Caméras de télévision | H04N 5/225 |
Systèmes de télévision ; Systèmes de télévision en couleurs | H04N 7/00, H04N 11/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
2D | signifie "à deux dimensions", "bidimensionnel" |
3D | signifie "à trois dimensions", "tridimensionnel" |
CAD / CAO | (Computer Assisted Design) Conception assistée par ordinateur |
DCT | (Discrete Cosine Transform) Transformée en cosinus discrète |
GUI | (Graphical User Interface) Interface Utilisateur Graphique |
LCD | (Liquid Crystal Display) Ecran à cristaux liquides |
AR | (Augmented Reality) Réalité augmentée |
MR | (Mixed reality) Réalité mixte |
VR | (Virtual Reality) Réalité virtuelle |
G06T 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La génération ou la modification d'une forme ou d'un objet bidimensionnel visualisable.
Le traçage à partir d'éléments de base, p.ex. de lignes, cercles ou diagrammes.
Le remplissage d'une surface plane par addition d'attributs de surface, p.ex. de couleur ou de texture.
L'édition de figures et de texte ; La combinaison de figures ou de texte.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions d'entrée ou dispositions d'entrée et de sortie combinées pour l'interaction entre l'utilisateur et le calculateur | G06F 3/01 |
Equipement ou méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés au traitement de textes | G06F 17/21 |
G06T 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'affichage d'une séquence d'images d'illustration ou de positions de modèles pour créer un effet de mouvement dans une scène.
L'animation de données présentant un modèle ou un objet en 3D ou en 2D.
L'animation de personnages effectuant des mouvements ou affichant des comportements qui semblent vrais.
L'animation d'images associées à des phénomènes naturels.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Techniques de morphage en soi | G06T 3/00 |
Modélisation tridimensionnelle pour infographie | G06T 17/00 |
G06T 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La génération d'une image visualisable à partir d'un modèle ou d'un jeu de données en 3D. Un ensemble de données en 3D peut inclure des données de "voxels" (pixels en 3D).
Le rendu d'image dans un style destiné à donner l'impression d'un tableau ou d'un dessin.
L'application ou le mappage de détails de surface ou de motifs de couleurs sur une géométrie ou un modèle en 3D.
Les structures fonctionnelles ou opérationnelles de systèmes de rendu d'images en 3D.
Le rendu d'une image en 3D par lancer de rayons depuis un point de vue, à travers chaque pixel, vers un point visible sur un objet.
Le rendu d'une image d'un objet en 3D, en utilisant un jeu d'images en 2D de celui-ci.
La détermination des surfaces d'un objet graphique qui sont visibles depuis un certain point de vue, et retrait optionnel de celles-ci.
La détermination de l'intensité ou de la couleur sur une surface d'un objet, fondée sur l'interaction de la lumière avec l'objet.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Représentation de ou description par données d'objets en 3D | G06T 17/00 |
Systèmes de télévision stéréoscopique; leurs détails | H04N 13/00 |
IBR | (Image Based Rendering) Rendu à base d’images |
Voxel | fusion des mots "volume" et "pixel", signifie "élément de volume" |
Matrice Z | Matrice en trois dimensions |
G06T 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La génération d'une représentation de données de la forme d'un objet en 3D avant toute tentative de rendu. La représentation des données de la forme d'un objet en 3D peut inclure une représentation mathématique ou une structure de données.
La modélisation de données géographiques en 3D.
La modélisation utilisant des volumes, des éléments ou des surfaces de type "fil de fer".
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moulage par stéréolithographie, c.-à-d. modélisation physique en 3D | B29C 67/00 |
Méthode d'éléments finis ou analyse par éléments finis | G06F 17/50 |
Modèles à usages scientifiques, médicaux ou mathématiques, p.ex. dispositifs en vraie grandeur pour la démonstration ; Modèles à d'autres fins | |
Cartes ; Plans ; Graphiques ; Tracés, p.ex. tracés de routes | G09B 29/00 |
G06T 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La manipulation de modèles ou d’images en 3D pour l'infographie.
La mise au point de modèles ou d’images en 3D.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Visualisation de l'intérieur d'objets par transmission d'ondes ultrasonores ou sonores à travers l'objet | G01N 29/00 |
Techniques d'interaction pour les interfaces utilisateur graphiques, p.ex. interaction avec des fenêtres, icônes ou menus | G06F 3/048 |
Equipement ou méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés au traitement de textes | G06F 17/21 |
G07D 1/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Mécanismes rendant la monnaie qui sont déclenchés par des pièces de monnaie | G07F 5/24 |
G07F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils déclenchés (actionnés) par des pièces de monnaie, des jetons ou des objets autres que des pièces de monnaie, y compris des billets, des cartes codées ou des cartes de crédit, ainsi que par des cartes d'identification par radiofréquence (RFID), destinés à la vente, la location ou la distribution d'articles, d'équipements ou de services.
Les systèmes bancaires complets, ou appareils déclenchés (actionnés) par des cartes codées ou des cartes de crédit, destinés à distribuer ou recevoir des espèces et à adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. guichets automatiques de banque (DAB), ou points de vente (PV).
Les détails des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou des billets, du type cité ci-dessus, comprenant:
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou les parties constitutives des appareils qui comportent des mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie ou sont combinés avec ceux-ci, mais qui ne sont pas spécialement adaptés ou modifiés pour être utilisés avec des pièces de monnaie. Ces structures ou parties constitutives sont couvertes par les sous-classes où figurent les appareils en question.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Manipulation, p.ex. tri ou vérification de pièces de monnaie ou de billets, à part les mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie ou des billets | G07D |
Utilisation d'une carte codée, p.ex. une carte intelligente comportant une puce à circuit intégré pour autoriser des appels provenant d'un appareil téléphonique | H04M 1/675 |
Systèmes téléphoniques à prépaiement à monnaie ou à jeton | H04M 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pièces de monnaie en général, p.ex. fabrication | A44C |
Porte-monnaie, sacoches, ou portefeuilles | A45C 1/00 |
Comptoirs d'encaissement pour magasins, bars, supermarchés ou similaires | A47F 9/02 |
Machines de jeux ou de divertissement, sans encaissement de pièces ou de cartes | A63D, A63F |
Cartes de crédit ou d'identité en format imprimé | B42D 15/10 |
Aménagements de dispositifs pour commander, indiquer, mesurer ou enregistrer la quantité ou le prix du liquide transféré | B67D 7/08 |
Coffres-forts | E05G |
Appareils compteurs à tarif | G01D 4/00 |
Supports d'enregistrement destinés à être utilisés avec des machines et avec au moins une partie prévue pour servir de support à des marques numériques sous forme de circuits imprimés, de bandes magnétiques, d'hologrammes, de circuits de communication sans contact, p.ex. cartes de crédit, cartes d'identité, cartes transpondeurs d'identification par radiofréquence | G06K 19/067, G06K 19/10 |
Schémas, architectures ou protocoles de paiement mettant en uvre un traitement de données | G06Q 20/00 |
Commerce, p.ex. marketing, achat ou vente, facturation, vente aux enchères ou commerce électronique, mettant en uvre un traitement de données | G06Q 30/00 |
Machines pour imprimer et débiter des tickets, sans actionnement par pièces ou cartes | G07B 1/00 |
Dispositifs ou appareils pour encaisser en un ou plusieurs points de contrôle le prix des billets ou les droits d'entrée ou de péage | G07B 15/00 |
Compteurs de stationnement, p.ex. disques de stationnement, sans actionnement par pièces ou cartes | G07C 1/30 |
Tourniquets avec moyens d'enregistrement d'entrée ou de sortie, sans actionnement par pièces ou cartes | G07C 9/02 |
Appareils pour recevoir des pièces de monnaie ou des billets sans adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. machines de dépôt d'argent | G07D 11/00 |
Caisses enregistreuses ; procédures de contrôle pour supermarchés | G07G |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Pièces de monnaie | couvre également les jetons ou objets analogues. |
Déclenché | signifie actionné. |
Distribuer | signifie fournir, délivrer, remettre. |
GAB | Guichet automatique de banque |
DAB | Distributeur automatique de billets |
PIN | Personal identification number; Numéro d'identification personnel, code confidentiel |
POS, PV | Point of sale; Point de vente |
Dans les documents de brevet, les expressions ou mots suivants sont souvent utilisés comme synonymes:
"déclenché", "actionné", "activé" et "commandé";
"GAB", "DAB", "guichet automatique", "guichet automatique de banque", "distributeur automatique de billets";
"CI" et "puce".
G07F 5/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Verrouillages | G07F 5/26 |
G07F 5/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mécanismes pour faire de la monnaie en soi | G07D |
G07F 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires | G07D |
G07F 7/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour produire un signal codé à utiliser en même temps que des cartes d'identité codées | G07F 7/10 |
G07F 11/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Articles posés à l'intérieur des magasins sur tablettes ou étagères montées sur pivot | G07F 11/06 |
G07F 11/60 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandes sans fin ou transporteurs analogues | G07F 11/58 |
G07F 13/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Distribution d'articles discontinue en soi | G07F 11/00 |
G07F 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils compteurs à tarif en général | G01D 4/00 |
G07F 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes téléphoniques à paiement préalable | H04M 17/00 |
G07F 17/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour contrôler le temps de stationnement | G07C 1/30 |
G07F 17/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes d'abonnement à la télévision | H04N 7/16 |
G07F 17/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils d'enregistrement ou de diffusion | G11B |
G07F 19/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareilsdéclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires | G07D |
Mécanismes actionnés par cartes d'identité codées ou cartes de crédit codées | G07F 7/08 |
G08C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Dans le cadre des systèmes de transmission pour valeurs mesurées, des signaux de commande ou similaires:
Liens entre secteurs d'une large portée
H04B couvre la transmission des signaux porteurs d’information, en général, la transmission étant indépendante de la nature de l’information. G08C se réfère à des systèmes de transmission spécialement adaptés aux valeurs mesurées, aux signaux de commande ou similaires. H04L couvre la transmission de signaux se présentant sous forme numérique et comprend la communication télégraphique. La ligne de démarcation entre H04L et G08C tient à la question de savoir si la matière vise les techniques de transmission numérique en soi (H04L) ou le système de transmission combiné avec la mesure ou la commande (G08C).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les systèmes de transmission à pression de fluide | F15B |
Les moyens mécaniques pour le transfert de la grandeur de sortie d’un organe de détection | G01D 5/00 |
Les systèmes de commande mécanique | G05G |
Dispositifs pour mesurer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés aux véhicules et montés sur la roue ou le pneumatique | B60C 23/04 |
Moyens de transmission des signaux de mesure entre un trou de forage ou un puits et la surface, p.ex. pour la diagraphie pendant le forage | E21B 47/12 |
Transmission des signaux sismiques aux appareils d’enregistrement ou de traitement | G01V 1/22 |
Radiosondes à des fins météorologiques | G01W 1/08 |
Systèmes de signalisation ou d’appel | G08B |
Systèmes de transmetteurs d’ordres | G08B 9/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure servant à établir un diagnostic | A61B 5/00 |
Agencements de commande à distance spécialement adaptés aux jouets, p.ex. aux véhicules-jouets | A63H 30/00 |
Agencements de mesure donnant des résultats autres que la valeur instantanée d’une variable | G01D |
Dispositifs d’indication ou d’enregistrement pour la mesure du volume ou du débit volumique, p.ex. pour l’indication à distance | G01F |
Dispositifs ou appareils pour la mesure des forces, des contraintes, des couples, du travail, de la puissance mécanique, du rendement mécanique ou de la pression des fluides | G01L |
Agencements pour la mesure de variables électriques ou magnétiques | G01R |
Systèmes impliquant l’échantillonnage de la variable commandée | G05B |
Commande de la position en général | G05D |
Agencements d’entrée pour le transfert de données à traiter afin de leur donner une forme utilisable par le calculateur | G06F 3/00 |
Détection d’erreurs; Contrôle de fonctionnement des calculateurs | G06F 11/00 |
Procédés ou agencements pour la lecture d’un graphique ou pour convertir la forme de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques | G06K 11/00 |
Appareils enregistreurs de l’entrée ou de la sortie d’une personne | G07C 9/00 |
Présentation; Publicité; Enseignes; Étiquettes ou plaques d’indentification; Sceaux | G09F |
Production d’impulsions électriques | H03K |
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M |
Surveillance pour systèmes de transmission en général | H04B 17/00 |
Prévention ou correction des erreurs dans des systèmes de transmission numérique | H04L 1/00 |
Surveillance pour réseaux de commutation de données numériques | H04L 12/26 |
Réseaux locaux, p. ex. pour la domotique | H04L 12/28 |
Agencements de comptage pour communications téléphoniques | H04M 15/00 |
Aspect spécial de la "sélection", c.-à-d. agencements dans les systèmes de commande à distance ou de télémétrie pour appeler sélectivement une sous-station depuis une station principale | H04Q 9/00 |
Commande de sources de lumière électrique en général | H05B 37/02 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Transmission | Envoi, pour réception ailleurs, d’un signal, d’un message ou d’une autre forme d’information |
Système téléautographique | Système qui transmet l’écriture |
Sans fil | Se rapportant à un système de communication qui n’utilise pas les connexions câblées |
G08C 13/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transfert de la sortie d'un élément sensible à des dispositions pour la mesure donnant des résultats ne rendant pas la valeur instantanée | G01D 1/00 |
Systèmes pour la commande de position impliquant la comparaison entre des valeurs réelles et des valeurs désirées | G05D 3/00 |
G08C 13/02 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
G08C 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Communications multiplex en général | H04J |
G08C 19/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conversion analogique/numérique en soi | H03M 1/00 |
G08C 19/38 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines dynamo-électriques en soi | H02K |
G08C 21/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transformation de la configuration de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques | G06K 11/00 |
G08G - Définition
La présente sous-classe couvre:
La commande du trafic ; le contrôle du trafic.
L’identification des contrevenants aux règles de la circulation.
Les systèmes anticollision.
Les systèmes de navigation dans lesquels le calcul de la route de navigation tient compte de la situation du trafic. La route de navigation peut être embarquée ou hors du véhicule.
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe G08G couvre les dispositifs terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux ou situés au sol, de commande de véhicules routiers, de véhicules marins ou d’appareils aériens dans un environnement de trafic, p.ex. les systèmes anticollision.
La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs de commande de la position, du cap de l’altitude ou de l’attitude des véhicules terrestres, aériens ou spatiaux non spécifiques à un environnement de trafic, p.ex. les pilotes automatiques, les véhicules sans pilote humain, qui sont couverts par le groupe G05D 1/00.
Les systèmes radar ou analogues, sonar ou lidar spécialement adaptés à la commande du trafic, ou les systèmes anticollision sont couverts par des groupes ou sous-classes spécifiques G01S (voir ci-dessous).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Le contrôle du trafic ferroviaire, la sécurité du trafic ferroviaire | B61L |
Les systèmes radar ou analogues, sonar ou lidar spécialement adaptés à la commande du trafic | G01S 13/91, G01S 15/88, G01S 17/88 |
Les systèmes radar ou analogues, sonar ou lidar spécialement adaptés à l’anticollision | G01S 13/93, G01S 15/93, G01S 17/93 |
La commande de la position, du cap, de l’altitude ou de l’attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux qui ne sont pas spécifiques à un environnement de trafic, p.ex. les pilotes automatiques | G05D 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Navigation, c.-à-d. détermination de la position et du cap des véhicules terrestres, des bateaux, des aéronefs ou des véhicules spatiaux | G01C 21/00 |
Instruments combinés indiquant plus d’une valeur de navigation | G01C 23/00 |
Dispositifs d’affichage « tête haute » | G02B 27/01 |
Dispositifs de reconnaissance de caractères ou formes | G06K 9/00 |
Analyse d’images | G06T 7/00 |
Cartes, tracés de routes | G09B 29/00 |
Services utilisant la localisation des utilisateurs ou des terminaux, spécialement adaptés aux réseaux de télécommunication sans fil | H04W 4/02 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
flotte | désigne les véhicules (terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux) appartenant à un groupe dans un but spécifique et commandés par une station centrale commune |
G08G 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositifs, embarqués ou au sol, de commande des véhicules routiers dans un environnement de trafic, p.ex. les systèmes anticollision.
La commande des signaux de trafic.
Les feux de trafic proprement dits.
La commande de position de véhicules pour la gestion de flottes.
La gestion de véhicules de transport en commun circulant selon un horaire fixe, p.ex. bus, trains ou tramways.
L’indication des places libres dans les parcs de stationnement.
La gestion de convois, c.-à-d. la commande de l’admission ou de la sortie de véhicules d’un convoi (voir Glossaire). Cela inclut l’organisation de véhicules dans les convois impliquant l’échange d’informations entre le système de commande et les véhicules, c.-à-d. le nombre de véhicules, l’acceptation ou le refus de nouveaux véhicules dans le convoi, et l’endroit dans le convoi où le nouveau véhicule peut être inséré.
Liens entre secteurs d'une large portée
Le groupe B60W 30/00 couvre les systèmes d’aide à la conduite de véhicules utilisant une commande conjuguée de sous-ensembles pour véhicules routiers sous la conduite humaine, où la commande est celle d’un seul véhicule. Exemples : systèmes d’aide à la conduite pour anticiper ou prévenir une collision probable ou imminente, autre que par la commande d’un sous-ensemble particulier, couverts par le groupe B60W 30/08 ; régulation d’allure, couverte par le groupe B60W 30/14 ; et contrôle de la distance entre véhicules, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède, couvert par le groupe B60W 30/16.
Ce groupe couvre les feux de trafic proprement dits (G08G 1/095). Les aspects mécaniques des dispositifs d’éclairage pour installations fixes sont couverts par le groupe F21S 8/00, les moyens de publicité ou d’affichage sur les routes sont couverts par le groupe G09F 19/22, les circuits pour sources électriques de lumière en général sont couverts par le groupe H05B 37/00.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier | E01F 9/00 |
Tarification routière ou taxation d’embouteillage de véhicules ou d’utilisateurs de véhicules | G07B 15/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de sécurité pour la commande d’ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00 |
Accessoires de commande automatique de la vitesse des véhicules | B60K 31/00 |
Agencement ou adaptations de dispositifs de signalisation optique ou d’éclairage | B60Q 1/00 |
Dispositifs pour la visibilité optique dans les véhicules automobiles | B60R 1/00 |
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d’accidents ou d’autres incidents dus à la circulation | B60R 21/00 |
Équipements des véhicules pour interdire l’usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler. | B60R 25/00 |
Système de commande des freins pour véhicules | B60T |
Systèmes d’aide à la conduite de véhicules routiers pour anticiper ou prévenir une collision probable ou imminente, autre que par la commande d’un sous-ensemble particulier | B60W 30/08 |
Régulation d’allure de véhicule routier | B60W 30/14 |
Contrôle de la distance entre véhicules routiers, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède | B60W 30/16 |
Commandes de direction | B62D 1/00 |
Dispositifs d’éclairage destinés à des installations fixes | F21S 8/00 |
Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules | G07C 5/00 |
Appareils déclenchés par pièce de monnaie pour compteurs de stationnement | G07F 17/24 |
Moyens de publicité ou d’affichage sur les routes | G09F 19/22 |
Circuits pour sources électriques de lumière en général | H05B 37/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
convoi | désigne un groupe de véhicules commandé globalement par échange de données ou d’informations entre les véhicules eux-mêmes (c.-à-d. par communication entre véhicules) ou avec une ou plusieurs sources externes (c.-à-d. source centrale ou sources réparties) |
G08G 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Patins ou autres dispositifs sensibles réagisssant au passage des véhicules | E01F 11/00 |
G08G 1/09 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d’affichage d’information variable par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00 |
G08G 1/123 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmission d’instructions de navigation aux véhicules | G08G 1/0968 |
G08G 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositifs, situés sur les véhicules marins ou en mer, de commande des véhicules marins dans un environnement de trafic, p.ex. les systèmes anticollision.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Le marquage des routes de navigation | B63B 51/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Les bouées spécialement adaptées pour marquer une route de navigation | B63B 22/16 |
G08G 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositifs, situés dans un aéronef ou au sol, de commande d’un aéronef dans un environnement de trafic.
Les systèmes d’aide pour l’atterrissage automatique.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les systèmes d’aide à l’atterrissage fixes dans un aéronef ou sur un aéronef; les dispositifs de sécurité dans un aéronef ou sur un aéronef pour éviter la prise de sol brutale | B64D 45/04 |
Les systèmes d’aide à l’atterrissage, visuelle ou acoustique, au sol ou sur les ponts des porte-avions | B64F 1/18 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Météorologie | G01W 1/00 |
Systèmes de transmission radio aéroportés | H04B 7/185 |
Réseaux sans fil aériens | H04W 84/06 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
le contrôle de trafic aérien (CTA) | est un service assuré par des contrôleurs au sol qui dirigent les aéronefs au sol et en l’air |
G09C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou les méthodes à chiffrer ou à déchiffrer au moyen desquels une suite donnée de signes (p.ex. un texte intelligible) est transformée en une suite de signes inintelligibles en transposant les signes ou groupes de signes ou en les remplaçant par d’autres suivant un système préétabli.
Les machines à écrire spécialement adaptées pour le chiffrement ou le déchiffrement des textes.
Autres appareils ou méthodes à chiffrer ou à déchiffrer, p.ex. comportant la dissimulation ou la déformation de données graphiques telles que dessins, messages écrits ou imprimés.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
communications secrètes | H04K 1/00 |
dispositions d’accès conditionnel, au moyen de la cryptographie, aux informations radiodiffusées ou aux services relatifs à la radiodiffusion | H04H 60/23 |
communications numériques secrètes | H04L 9/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
procédés holographiques | G03H |
marquage des supports d’enregistrement | G06K 1/00-G06K 3/00 |
reconnaissance de formes, ainsi que lecture ou reconnaissance de caractères imprimés ou écrits | G06K 9/00 |
traitement de données d’image, d’application générale | G06T 1/00 |
enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur | G11B |
codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M |
transmission d’images | H04N |
dispositions de sécurité pour les télécommunications sans fil | H04W 12/00 |
G09C 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
machines à écrire caractérisées par le but dans lequel elles sont construites | B41J 3/00 |
G09C 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
tableaux changeants, amusants ou à secret | B44F 1/10 |
G09D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les indicateurs pour chemins de fer ou indicateurs horaires/de tarifs analogues.
Les aides d’indication ou de lecture pour ces tableaux.
Les calendriers perpétuels.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Blocs-calendriers imprimés | B42D 5/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indication de positions ou d'identités de véhicules ou de trains | B61L 25/02 |
Calendriers à mouvement d'horlogerie | G04B |
Indicateurs horaires/de tarifs pour chemin de fer ou analogues comportant des cartes ou des diagrammes de trajets, p.ex. tracés d'itinéraires de chemin de fer | G09B 29/00 |
Dispositifs d’affichage en général | G09F |
G09D 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indication ou enregistrement de la position ou de l'identité de véhicules ou de trains | B61L 25/02 |
G09F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple (voir la définition du groupe G09F 1/00).
Les étiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication; les sceaux, les timbres postaux ou timbres analogues (voir la définition du groupe G09F 3/00).
Les moyens pour présenter des échantillons (voir la définition du groupe G09F 5/00).
Les enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes; les panneaux ou tableaux (voir la définition du groupe G09F 7/00).
Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels (voir la définition du groupe G09F 9/00).
Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation (voir la définition de groupe G09F 11/00).
Les enseignes lumineuses; la publicité lumineuse (voir la définition de groupe G09F 13/00).
Les tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires (voir la définition de groupe G09F 15/00).
Les drapeaux; les bannières; leur moyens de mise en place (voir la définition de groupe G09F 17/00).
Les moyens de publicité ou de présentation non prévus ailleurs (voir définition du groupe G09F 19/00).
La publicité visuelle mobile (voir la définition de groupe G09F 21/00).
La publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. les cendriers, les boîtes aux lettres (voir la définition de groupe G09F 23/00).
La publicité sonore (voir la définition de groupe G09F 25/00).
La publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective (voir définition du groupe G09F 27/00).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commande du trafic | G08G |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
enseigne | désigne une marque ou une indication servant à identifier quelque chose, l’information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d’exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière |
G09F 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple pour information ou publicité.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
cartes ou imprimés d’un format ou d’un type particulier non prévu ailleurs | B42D 15/00 |
G09F 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les étiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication.
Les sceaux.
Les timbres postaux ou timbres analogues.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
marques d’identification fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l’objet | G01V 15/00 |
étiquettes spécialement adaptées pour être appliquées, ou incorporées dans, les supports d’enregistrement destinées à l’affichage visuel simultané avec la lecture de l’enregistrement | G11B 23/40 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
horticulture; culture des légumes | A01G 1/00 |
médailles ou insignes | A44C 3/00 |
identification des personnes, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds ou techniques d’impression | A61B 5/117 |
fabrication d’étiquettes en papier | B31D 1/02 |
produits stratifiés | B32B |
cartes d’identité, cartes de crédit, cartes bancaires ou cartes analogues imprimées et portant des informations | B42D 15/10 |
feuilles assemblées temporairement | B42F |
fixation de sceaux sur des documents | B43M 1/00 |
appareils ou procédés d’étiquetage | B65C |
utilisation de sceaux pour fermetures des réceptacles | B65D 55/06 |
fixation d’étiquettes par piquage | D05B 3/20 |
serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé avec sceaux destructibles | E05B 39/02 |
supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00 |
G09F 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les moyens pour présenter des échantillons, p.ex. coffres portables, cartes ou collections.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
vitrines ou meubles d’exposition avec dispositions pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou intermittente | A47F 3/08 |
paquets comportant des objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes | B65D 73/00 |
G09F 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les enseignes (voir glossaire après G09F).
Les panneaux ou tableaux pour la présentation d’information ou de publicité non-variables.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple | G09F 1/00 |
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00 |
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation | G09F 11/00 |
enseignes lumineuses, publicité lumineuse | G09F 13/00 |
tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires | G09F 15/00 |
plaques minéralogiques ou d’immatriculation pour véhicules | B60R 13/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
horticulture, culture de légumes | A01G 1/00 |
éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; supports pour les panneaux de signalisation routière | E01F 9/011 |
jonction de feuilles ou de plaques soit entre elles soit à des bandes ou barres parallèles à elles | F16B 5/00 |
G09F 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation | G09F 11/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
dispositifs à microstructure comportant des éléments flexibles ou déformables, p.ex. comportant des membranes ou des lamelles élastiques | B81B 3/00 |
guides de lumière | G02B 6/00 |
dispositifs d’affichage basés sur l’interférence dans une cavité optique ajustable | G02B 26/00 |
dispositifs d’affichage basés sur la rotation de particules sous l’influence d’un champ externe, p.ex. "gyricons", dispositifs d’affichage à rotation de boules | G02B 26/02 |
dispositifs d’affichage basés sur dispositifs micromécaniques réfléchissants, p.ex. miroirs MEMS (systèmes micro-électromécaniques), dispositifs à miroirs déformables (DMD) | G02B 26/08 |
dispositifs d’affichage "tête haute" | G02B 27/01 |
autres systèmes ou appareils optiques pour produire des effets stéréoscopiques ou autres effets de relief | G02B 27/22 |
dispositifs d’affichage à cristal liquide | G02F 1/13 |
dispositifs d’affichage basés sur des éléments électro-chromiques | G02F 1/15 |
dispositifs d’affichage basés sur l’électrophorèse | G02F 1/167 |
abaque | G06C 1/00 |
dispositions pour le transfert de données d’une unité de traitement numérique à un dispositif d’affichage de sortie | G06F 3/14 |
dispositifs de calcul actionnés manuellement | G06G 1/00 |
dispositions ou circuits pour la commande de l’affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable | G09G |
panneaux incandescents comprenant un certain nombre de corps à incandescence séparés | H01K 9/00 |
tubes à rayons cathodiques | H01J 31/00 |
panneaux d’affichage à plasma | H01J 11/00, H01J 17/49 |
dispositifs semi-conducteurs avec au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface, spécialement adaptés pour l’émission de lumière, p.ex. diodes émettrices de lumière (DEL) | H01L 27/15, H01L 33/00 |
dispositifs organiques, p.ex. dispositifs d’affichage à diodes émettrices de lumière organiques (OLED) ou dispositifs émetteurs de lumière à base de polymères (PLED) | H01L 27/32, H01L 51/50 |
transmission d’images, p.ex. télévision | H04N |
sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00 |
dispositifs d’affichage basés sur des circuits portant une matrice de DEL | H05K 3/30 |
G09F 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation, p.ex. affichage par tambours rotatifs, feuilles souples ou courroies sans fin.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00 |
vitrines ou meubles d’exposition avec dispositions pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou intermittente | A47F 3/08 |
G09F 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les enseignes (voir glossaire après G09F), tableaux ou panneaux éclairés.
La publicité lumineuse, p.ex. par feux d’artifice.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00 |
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation | G09F 11/00 |
publicité visuelle mobile | G09F 21/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
dessins ou peintures caractérisés par des effets de lumière particuliers ou inhabituels | B44F 1/00 |
substances luminescentes | C09K 11/00 |
sources d’éclairage utilisant la luminescence | F21K |
feux d’artifice | F42B 4/00 |
association structurelle de dispositifs d’éclairage avec les panneaux à cristal liquide | G02F 1/13357 |
dispositions ou circuits pour la commande de l’affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable | G09G |
G09F 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires.
G09F 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les drapeaux, les bannières ou les moyens de mise en place pour ceux-ci.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau | B65H 75/34 |
mâts pour les couleurs (en tant que construction fixe) | E04H 12/32 |
G09F 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La publicité ou la présentation non couvertes par les autres groupes de cette sous-classe, p.ex.:
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
publicité ou présentation en général | G09F 1/00-G09F 17/00, G09F 21/00-G09F 27/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
poupées ou analogues, en forme de jouets | A63H |
dessins ou peintures caractérisés par des effets de lumière particuliers ou inhabituels | B44F 1/00 |
projecteurs | G03B 21/00 |
systèmes de signalisation optique utilisant de la fumée, du feu ou des gaz colorés | G08B 5/40 |
G09F 21/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La publicité sous forme visuelle mobile, p.ex.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore | G09F 27/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
cerfs-volants | B64C 31/06 |
installations ou équipements à bord des aéronefs pour la distribution de dépliants, ou réclames publicitaires analogues | B64D 1/02 |
installations ou équipements à bord des aéronefs pour écrire dans le ciel | B64D 1/20 |
G09F 23/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La publicité (réclame) spécialement adaptée pour être placée sur, dans, ou combinée avec, des articles spécifiques, p.ex. garnitures de bureau.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
publicité sur ou dans les véhicules, navires, aéronefs ou similaires, c.à.d. publicité visuelle mobile | G09F 21/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
réceptacles, éléments d’emballage ou paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux | B65D |
G09F 25/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La publicité sous forme sonore.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore | G09F 27/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
enregistrement ou reproduction sonore en général | G11B |
systèmes d’annonce en public | H04R 27/00 |
G09F 27/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les combinaisons de publicité ou présentation à la fois sonore et visuelle, p.ex. pour information collective.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
publicité visuelle mobile | G09F 21/00 |
publicité sonore | G09F 25/00 |
systèmes d’annonce en public | H04R 27/00 |
G11B - Définition
La présente sous-classe couvre:
L'enregistrement ou la reproduction des informations au moyen du mouvement relatif entre une piste d'enregistrement et un transducteur, le transducteur produisant directement la modulation dans la piste d'enregistrement ou étant directement actionné par la modulation enregistrée sur la piste ou reproduite, l'intensité de la modulation étant fonction du signal enregistré ou reproduit;
Les appareils ou les machines d'enregistrement ou de reproduction, et leurs éléments, tels que les têtes (d'enregistrement ou de lecture);
Les supports d'enregistrement destinés à être utilisés avec ces appareils ou machines;
Le montage d'autres appareils coopérant avec lesdits appareils ou machines.
Liens entre secteurs d'une large portée
NONE.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
L'enregistrement de valeurs mesurées selon un procédé qui ne nécessite pas l'usage d'un transducteur pour la reproduction | G01D 9/00 |
Appareils d'enregistrement ou de reproduction utilisant une bande marquée par un procédé mécanique, p.ex. une bande de papier perforée, ou utilisant des supports d'enregistrement individuels, p.ex. des cartes perforées ou des cartes magnétiques | G06K |
Le transfert de données d'un type de support d'enregistrement à un autre | G06K 1/18 |
Le guidage de feuilles ou de cartes | G06K 13/00 |
Les supports d'enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00 |
Les détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Les circuits pour le couplage des bornes de sortie d'un enregistreur à un récepteur radio | H04B 1/20 |
Les haut-parleurs, les microphones, les têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues ou leurs circuits | H04R |
Travail en association d'appareils photographiques ou de projecteurs avec des moyens d'enregistrement ou de reproduction du son | G03B 31/00 |
Équipement de sous-station destiné à l'enregistrement de conversations, ou de messages téléphoniques pour abonnés absents | H04M 1/65 |
Enregistrement du signal de télévision | H04N 5/76, H04N 9/79 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail des plastiques; Travail des substances à l'état plastique en général | B29 |
Produits stratifiés en général | B32B |
Thermographie | B41M 5/26 |
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers | B65D 85/00 |
Stockage des bandes, rubans ou de matériaux filiformes en général | B65H 75/00 |
Revêtement de matériaux métalliques; Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; Revêtement par évaporation sous vide, par pulvérisation cathodique, par implantation d'ions ou par dépôt chimique en phase vapeur, en général | C23C |
Mesures des propriétés électriques ou magnétiques | G01R |
Dispositifs ou systèmes pour la commande de l'intensité, de la couleur, de la phase, de la polarisation ou de la direction de la lumière | G02F |
Matériaux photosensibles pour la photographie; Procédés photographiques | G03C |
Electrographie; Electrophotographie; Magnétographie | G03G |
Procédés ou appareils holographiques | G03H |
Traitement électrique de données numériques | G06F |
L'impression de données à partir d'un support d'enregistrement | G06K 3/00 |
Les dispositions pour reproduire une représentation visuelle permanente des données de sortie | G06K 15/00 |
Dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable | G09G |
Mémoires statiques | G11C |
Emploi de matériaux magnétiques; Pellicules minces magnétiques | H01F |
Les pellicules magnétiques minces | H01F 10/00 |
Lasers à semi-conducteurs | H01S 5/00 |
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Support d'enregistrement | Corps, tel qu'un cylindre, un disque, une carte, une bande ou un fil, capable de conserver l'information en permanence et qui peut être "lu" par un élément sensible, le support d'enregistrement et l'élément sensible étant en mouvement relatif l'un par rapport à l'autre. |
Tête | Tout moyen pour transformer des ondes électriques, sinusoïdales ou non, en variation de l'état physique d'au moins la surface adjacente du support d'enregistrement, ou vice versa. |
Interaction en champ proche | Interaction à très courte distance utilisant les techniques de sonde à balayage, p.ex. quasi-contact ou contact évanescent entre la tête et le support d'enregistrement. |
Dans les documents de brevet, les mots "Tête" et "Pick-up" sont souvent utilisés comme synonymes.
G11B 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enregistrement par gravure ou par déformation utilisant un rayon laser | G11B 7/00 |
Enregistrement par gravure ou par déformation utilisant un faisceau d'électrons | G11B 9/10 |
G11B 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pointes | G11B 3/44 |
G11B 3/58 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Brosses | A46B |
Nettoyage en général | B08B |
G11B 3/70 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés relevant d'une seule technique, en général, et qui sont prévus ailleurs, voir les endroits appropriés, p.ex. | B29D 17/00 |
G11B 5/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour le minutage ou la synchronisation | G11B 27/10 |
G11B 5/465 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Démagnétisation en général | H01F 13/00 |
G11B 5/627 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails de construction | G11B 23/26 |
G11B 5/70 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couches de base en soi | G11B 5/73 |
G11B 5/84 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Procédés impliquant une seule technique, en général, prévus ailleurs, voir les places appropriées, p.ex. B29C23, C25D pour façonnage, revêtement par évaporation et galvanoplastie, en général | B29, C23, C25D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils ou procédés pour appliquer des pellicules magnétiques homogènes sur des substrats en général | H01F 41/14 |
G11B 7/085 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de la position ou de la direction des signaux lumineux, c. à d. déflexion | G02F 1/29 |
G11B 7/125 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diodes lumineuses | H01L 33/00 |
Lasers à semi-conducteurs | H01S 5/00 |
Modulateurs électro-, magnéto- ou acousto-optiques | G02F 1/00 |
Diaphragmes optiques | G03B 9/02 |
G11B 7/13 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détecteurs optiques en général | G01J |
Démodulation de la lumière, transfert de la modulation de la lumière modulée, changement de fréquence de la lumière | G02F 2/00 |
G11B 7/241 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux photosensibles en soi | G03C 1/00 |
G11B 7/26 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Procédés relevant d'une seule technique et qui sont prévus ailleurs, voir les endroits appropriés, p.ex. | B29D 17/00, G03H |
G11B 15/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structures des freins en général | F16D |
G11B 15/54 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs de vitesse ou tachymètres | G01P |
G11B 19/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structures des freins en général | F16D |
G11B 19/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indicateurs de vitesse ou tachymètres | G01P |
G11B 20/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modulation d'angle | H03C |
Démodulation d'oscillations modulées en angle | H03D |
G11B 20/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Modulation ou démodulation d'impulsions | H03K |
G11B 20/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement électrique de données numériques | G06F |
Techniques d'analyse ou de synthèse de la parole pour la réduction de la redondance | G10L 19/00 |
Transmission de l'information numérique | H04L |
G11B 23/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Stockage des bandes, rubans ou d'un matériau filiforme, en général | B65H 75/00 |
G11B 23/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détection de tels signaux | G11B 15/06 |
G11B 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Composants de ces appareils | G11B 3/00-G11B 23/00, G11B 33/00 |
G11B 27/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Mélange de signaux d'image | H04N 5/265 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour le tri ou l'interclassement de données de calculateur sur des supports d'enregistrement continus | G06F 7/22 |
G11B 27/24 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour la commande | G11B 15/00, G11B 17/00 |
G11B 31/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Équipement de sous-station pour enregistrer des conversations téléphoniques ou des messages pour abonnés absents | H04M 1/65 |
G11B 33/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects ameublement | A47B, A47B 81/06 |
G21B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les réacteurs dans lesquels la production d'énergie est fournie par la fusion contrôlée des noyaux atomiques c'est-à-dire:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Réactions de fusion incontrôlables; leurs applications | G21J |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réacteurs de fission contrôlée | G21C |
Production du plasma; Mise en oeuvre du plasma | H05H 1/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Confinement | Compression contrôlée des noyaux à fusionner pour surmonter leur répulsion électrostatique |
Fusion | Processus lors duquel deux noyaux atomiques se combinent pour former un noyau plus lourd tout en libérant de l'énergie excédentaire. |
Thermonucléaire | Se dit d'une réaction de fusion à haute température |
G21C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les réacteurs de fission
Les éléments combustibles pour réacteur ou leurs assemblages; l’emploi de substances spécifiées pour utilisation comme éléments combustibles pour réacteurs
La structure du modérateur ou du cœur; l’emploi de matériaux spécifiés comme modérateur
La commande de la réaction nucléaire
Les dispositions pour la protection d’urgence structurellement associées avec le réacteur
Le blindage structurellement associé avec le réacteur
Les enceintes sous pression; les enceintes d’enveloppe; les enveloppes en général
Les dispositions pour le refroidissement à l’intérieur de l’enceinte sous pression contenant le cœur; l’emploi de réfrigérants spécifiques
La surveillance; les essais
Les dispositions pour le traitement, pour la manipulation, ou pour faciliter la manipulation, du combustible ou d’autres matériaux utilisés à l’intérieur du réacteur, p.ex. à l’intérieur de l’enceinte sous pression
L’appareillage ou les procédés spécialement adaptés pour la fabrication des réacteurs ou de pièces de ceux-ci
Les dispositions dans les réacteurs pour faciliter les expériences ou l’irradiation
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Réacteurs de fusion; Réacteurs hybrides fission-fusion | G21B |
Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité; Dispositions à cet effet pour la décontamination | G21F 9/00 |
Explosifs nucléaires | G21J |
Ensembles de production d’énergie nucléaire | G21D |
Commande des installations à énergie nucléaire | G21D 3/00 |
Production directe d’énergie électrique à partir de réactions de fusion ou de fission | G21D 7/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enceintes sous pression ou enceintes d’enveloppe utilisant une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique pour obtenir des modifications chimiques ou physiques de la matière | B01J 3/00 |
Nettoyage de conduites ou de tubes par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet | B08B 9/02 |
Manipulateurs | B25J |
Substances pour le transfert de chaleur, pour l’échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur | C09K 5/00 |
Récipients sous pression en général | F16J 12/00 |
Amortisseurs en général | F16F |
Raccords de tuyaux en général | F16L |
Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits des échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur, p.ex. tubes d’eau de chaudières | F28G |
Mesure des radiations nucléaires | G01T |
Calculateurs analogiques électriques ou magnétiques, p.ex. simulateurs pour la physique nucléaire | G06G 7/54 |
Dispositions pour le pompage du réfrigérant du réacteur non prévues dans G21C 15/24 | G21D |
Cellules ou chambres blindées | G21F 7/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Coeur | Région centrale d’un réacteur dans laquelle a lieu la fission et qui contient les éléments du combustible et du modérateur |
Modérateur | Matériau utilisé dans un réacteur nucléaire pour ralentir la vitesse des neutrons issus de la fission pour faciliter la réaction en chaîne |
Blindage, Bouclier | Moyens entourant un réacteur pour protéger les opérateurs contre les radiations |
G21C 11/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Blindage en général | G21F |
G21C 13/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couvercles pour récipients sous pression en général | F16J 13/00 |
G21C 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pompes électrodynamiques | H02K 44/02 |
G21C 15/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation in général | B01D |
Purgeurs d’eau de condensation ou appareils similaires pour expulser un liquide hors de réservoirs contenant principalement des gaz ou des vapeurs | F16T |
G21C 15/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tuyaux; Raccords ou autres accessoires pour tuyaux; Supports pour tuyaux en général | F16L |
G21C 17/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Examen de l’étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d’un fluide | G01M 3/00 |
G21D - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les détails des centrales nucléaires.
La commande des centrales nucléaires.
Les dispositions de réacteurs et de moteurs dans lesquelles la chaleur produite par le réacteur est convertie en énergie mécanique.
Les dispositions pour la production directe d'énergie électrique à partir de réactions de fusion ou de fission.
Les dispositions pour fournir de la chaleur pour des buts autres que la conversion en puissance, p.ex. pour le chauffage des immeubles.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Combinaison structurelle d'un élément combustible avec un élément thermo-électrique | G21C 3/40 |
Commande de la réaction nucléaire | G21C 7/00 |
Dispositions pour la protection d'urgence structurellement associées avec le réacteur; pour effectuer une réduction rapide du facteur de réactivité dans des conditions défectueuses; pour combattre les incendies. | G21C 9/00, G21C 9/02, G21C 9/04 |
Dispositions pour le pompage du réfrigérant par des moyens placés à l'intérieur de l'enceinte sous pression | G21C 15/24 |
Dispositions pour obtenir de l'énergie électrique à partir de sources radioactives | G21H 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Calculateurs analogiques électriques ou magnétiques, p.ex. simulateurs, pour la physique nucléaire | G06G 7/54 |
Éléments thermoélectriques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00 |
Pompes électrodynamiques | H02K 44/02 |
G21F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le blindage caractérisé par la composition du matériau.
Le blindage caractérisé par sa forme physique, p.ex. granulés, ou forme du matériau.
Les récipients blindés portatifs ou transportables.
Les cellules ou chambres blindées.
Le traitement des matériaux contaminés par la radioactivité et les dispositions à cet effet.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette, déjà classés en tant que tels en A61K 8/00, employés en contact direct avec la peau (préparations topiques) pour faire écran aux rayons X ou aux autres rayons nuisibles | A61Q 17/04 |
Protection des véhicules spatiaux contre les radiations | B64G 1/54 |
Blindage structurellement associé avec un réacteur nucléaire | G21C 11/00 |
Enceintes, récipients ou blindages associés aux tubes à rayons X | H01J 35/16 |
Appareils à rayons X utilisant des tubes à rayons X; leurs détails de structure; leur commande; les circuits à cet effet | H05G 1/00, H05G 1/02, H05G 1/30 |
Appareils ou procédés pour la production de rayons X, n'utilisant pas de tubes à rayons X, p.ex. utilisant la génération d'un plasma | H05G 2/00 |
Appareils pour le diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations; applications ou adaptations de moyens de sécurité à cet effet | A61B 6/10 |
Application de matériau radioactif au corps; blindage du réservoir de fluide à cet effet, p.ex. blindage de seringue | A61M 36/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Application de matériau radioactif au corps ou introduction de matériau radioactif dans le corps | A61M 36/00 |
Dispositifs de sécurité combinés avec les manipulateurs ou spécialement conçus pour ces manipulateurs | B25J 19/00 |
Techniques des rayons X en général | H05G |
G21F 3/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Vêtements protecteurs en général | A41D 13/00 |
G21F 7/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chambres munies de dispositifs de manipulation | B25J 21/00 |
G21F 7/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Boîtes à gants en général | B25J 21/02 |
G21F 7/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Manipulateurs | B25J |
Systèmes de commande ou de régulation en général | G05B |
G21F 9/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation des différents isotopes d'un même élément chimique | B01D 59/00 |
G21F 9/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation des différents isotopes d'un même élément chimique | B01D 59/00 |
G21G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositions pour la conversion d’éléments chimiques, incluant mais non limitées aux dispositions utilisant le rayonnement électromagnétique, le rayonnement corpusculaire ou le bombardement par particules. Des exemples concernent des systèmes de production d’isotopes radioactifs par bombardement neutronique.
Les sources radioactives.
La conversion supposée des éléments chimiques par réaction chimique.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Adaptations dans les réacteurs pour faciliter les expériences ou l’irradiation. Les exemples de telles adaptations incluent une modification du noyau du réacteur pour permettre l’exposition d’échantillons à des fins d’investigation. | G21C 23/00 |
Dispositifs d’irradiation. Ils comprennent typiquement des dispositions pour délibérément soumettre des corps ou des matériaux aux radiations ionisantes et bénéficier des effets connus des radiations sur ceux-ci. | G21K 5/00 |
Application de matériau radioactif au corps | A61M 36/00 |
Radiothérapie utilisant des sources radioactives | A61N 5/10 |
Conversion des éléments chimiques par réactions thermonucléaires dans les réacteurs de fusion | G21B |
Conversion du combustible nucléaire dans les réacteurs de fission | G21C |
Application des rayonnements issus de sources radioactives | G21H 5/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l’examen in vivo | A61K 51/00 |
Séparation des différents isotopes du même élément | B01D 59/00 |
Manipulation de particules ou de radiations électromagnétiques non prévues ailleurs | G21K |
Production de neutrons ou d’autres particules subatomiques, de rayons X ou de rayons gamma: | |
dans les réacteurs de fusion | G21B |
dans les réacteurs nucléaires | G21C |
par radiations cosmiques | G21H 7/00 |
dans les accélérateurs | H05H |
Tubes à rayons X | H01J 35/00 |
Maser Gamma | H01S 4/00 |
G21G 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Séparation des différents isotopes du même élément | B01D 59/00 |
G21G 4/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production de neutrons ou d’autres particules subatomiques, de rayons X ou gamma, dans les réacteurs de fusion | G21B |
Dans les réacteurs nucléaires | G21C |
Par rayonnement cosmique | G21H 7/00 |
Dans les accélérateurs | H05H |
Tubes à rayons X | H01J 35/00 |
Masers gamma | H01S 4/00 |
G21H - Définition
La présente sous-classe couvre:
La présente sous-classe couvre :
Les dispositions pour obtenir de l’énergie électrique à partir de sources radioactives, p.ex. à partir d’isotopes radioactifs ;
Les dispositions pour la conversion directe de l’énergie de rayonnement des sources radioactives en des formes d’énergie autres que l’énergie électrique ;
L’application du rayonnement des sources radioactives ou les dispositions à cet effet ;
L’utilisation des effets des rayons cosmiques.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Réacteurs de fusion | G21B |
Réacteurs nucléaires | G21C |
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques; Dispositifs d’irradiation; Microscopes à rayons gamma ou à rayons X | G21K |
Tubes à décharge électrique ou lampes à décharge électrique | H01J |
Appareils pour la production d’ions destinés à être introduits dans des gaz à l’état libre, p.ex. dans l’atmosphère | H01T 23/00 |
Procédés de mutation de plantes par irradiation | A01H 1/06 |
Conservation de la viande, des saucisses, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles par irradiation sans effet de chauffage | A23B 4/015, A23B 5/015, A23B 7/015, A23B 9/06 |
Conservation du lait ou de préparations à base de lait par irradiation | A23C 3/07 |
Conservation des boissons non alcoolisées ou des produits alimentaires par irradiation sans effet de chauffage | A23L 2/50, A23L 3/26 |
Préparations médicinales obtenues par traitement de substances par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire | A61K 41/00 |
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d’objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact, par irradiation | A61L 2/08 |
Thérapie par radiations; radiothérapie, traitement aux rayons gamma ou par irradiation de particules | A61N 5/00, A61N 5/10 |
Application de matériau radioactif au corps | A61M 36/00 |
Procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général utilisant l’application directe de radiations | B01J 19/08 |
Séparation des particules dispersées des gaz ou de la vapeur, p.ex. dans de l’air, par effet électrostatique utilisant des radiations | B03C 3/38 |
Utilisation de rayonnements pour le traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d’autres matériaux fluides doivent être appliqués ou pour le traitement ultérieur des revêtements appliqués | B05D 3/06 |
Utilisation de rayonnements dans le travail des matières plastiques; Post-traitement d’objets sans modification de leur forme; Appareils à cet effet | B29C 71/04 |
Dispositifs le long de la voie actionnés par radiations et commandés par l’action du véhicule ou du train | B61L 1/10 |
Dispositifs le long de la voie commandant des dispositifs sur le véhicule ou sur le train actionnés par radiation | B61L 3/06 |
Polymérisation amorcée par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire | C08F 2/46, C08F 2/54 |
Polymérisation amorcée par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire des polymères d’addition | C08G 2/02 |
Procédés pour le traitement de substances macromoléculaires ou la formation de mélanges par énergie ondulatoire ou par rayonnement de particules | C08J 3/28 |
Traitement chimique ou revêtement d’objets façonnés faits de substances macromoléculaires en utilisant de l’énergie ondulatoire ou le rayonnement de particules | C08J 7/18 |
Craquage ou raffinage des huiles d’hydrocarbures par irradiation | C10G 15/10, C10G 32/04 |
Réformage de l’essence "naphta" par irradiation | C10G 35/16 |
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées par irradiation | C12H 1/06, C12H 1/16 |
Blanchiment des fibres, fils, filés, tissus, plumes ou articles fibreux, cuir ou fourrures par irradiation | D06L 3/04 |
Mesure des angles, des superficies, de la longueur, de l’épaisseur ou de dimensions linéaires analogues, des irrégularités des surfaces ou des contours caractérisées par l’utilisation d’ondes ou de particules incidentes | G01B 15/00 |
Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière utilisant des moyens à base de radiation d’ondes ou de particules provenant d’une source radioactive | G01D 5/50, G01D 5/62 |
Examen de l’étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d’un fluide utilisant des produits radioactifs | G01M 3/20 |
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’ondes ou de particules incidentes | G01N 23/00 |
Recherche ou analyse des matériaux par ionisation des gaz en utilisant des ondes ou des particules incidentes pour ioniser un gaz | G01N 27/64 |
Analyse chimique de matériau biologique; Essais immunologiques ou essais faisant intervenir la formation de liaisons biospécifiques faisant appel à des substances marquées radioactives | G01N 33/534, G01N 33/60 |
Géophysique; Prospection ou détection en utilisant des sources de radiations nucléaires primaires | G01V 5/08 |
Alarmes d’incendie ou alarmes réagissant à une explosion, déclenchées par la détection de fumée ou de gaz au moyen d’une chambre d’ionisation | G08B 17/11 |
Enlèvement des charges électrostatiques au moyen de radiations ionisantes | H05F 3/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T |
Sources d’ions ou canons à ions des spectromètres pour particules utilisant un bombardement de particules, p.ex. chambres d’ionisation | H01J 49/14 |
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles au rayonnement électromagnétique ou corpusculaire | H01L 31/00 |
G21H 1/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes à décharge photo-électrique n’impliquant pas l’ionisation d’un gaz | H01J 40/00 |
Tubes pour déterminer la présence, l’intensité, la densité ou l’énergie d’une radiation ou de particules | H01J 47/00 |
G21H 1/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes à décharge électrique ou lampes à décharge électrique | H01J |
G21H 1/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes à décharge fonctionnant comme générateurs thermo-ioniques | H01J 45/00 |
Dispositifs thermoélectriques comportant une jonction de matériaux différents | H01L 35/00 |
G21H 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lasers utilisant le pompage par des particules de haute énergie | H01S 3/0957 |
G21H 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation de la crème, du beurre et du fromage | A23C 13/08, A23C 15/18, A23C 19/097 |
Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l’examen in vivo | A61K 51/00 |
Introduction d’isotopes d’éléments dans les composés organiques | C07B 59/00 |
G21J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs spécialement adaptés au déclenchement ou à l'amélioration des réactions incontrôlables de fission ou de fusion d'atomes du dispositif et à la libération de l'énergie explosive ainsi créée dans une zone extérieure aux dispositifs.
L'utilisation pacifique ou belligérante de ces dispositifs.
Les dispositions pour la détection des explosions nucléaires.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Compositions chimiques explosives | C06B |
Procédés pour activer la production de pétrole, de gaz, d'eau, de matériaux solubles ou fusibles ou d'une suspension de matières minérales à partir de puits en utilisant des explosifs | E21B 43/263 |
Dispositifs explosifs conventionnels | F42B |
Dispositifs appelés "bombes sales" où des explosifs conventionnels sont utilisés pour disséminer des substances radioactives | F42B 12/46 |
Dispositifs de mesure individuels pouvant être classés comme le dispositif de mesure en soi | G01 |
Calculateurs analogiques pour simuler des explosions nucléaires | G06G 7/54 |
Réacteurs de fusion contrôlée | G21B |
Réacteurs de fission contrôlée | G21C |
Installations à énergie nucléaire | G21D |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Réaction incontrôlable | Toute réaction de fission ou de fusion où les initiateurs d'événements (p.ex. neutrons dans le processus de fission) sont produits en nombre supérieur à celui requis pour entretenir une réaction en chaîne et où il n'existe aucun mécanisme pour modérer sélectivement la réaction, p.ex. un réacteur de fission où l'opérateur a simplement décidé de ne pas modérer la réaction ou n'a pas réussi à la modérer, n'est pas un dispositif explosif nucléaire dans le contexte de la présente sous-classe. |
Dans les documents de brevet, les mots "dispositif" et "bombe" sont souvent utilisés comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les expressions "bombe thermonucléaire", "bombe à hydrogène", "bombe H" et "bombe à fusion" sont souvent utilisées comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les expressions "bombe A" et "bombe atomique" sont souvent utilisées comme synonymes archaïques pour "bombe à fission".
G21K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositions pour manipuler des radiations ionisantes ou des particules, p.ex. pour focaliser, pour modérer ;
Les filtres à radiations, p.ex. filtres à rayons X ;
Les écrans de conversion pour transformer une distribution spatiale de particules ou de rayonnements ionisants en images visibles, p.ex. écrans fluorescents ;
Les dispositifs d’irradiation ;
Les microscopes à rayons gamma ou à rayons X.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de rayonnement corpusculaire ou ondulatoire, p.ex. rayons X ou neutrons | G01N 23/00 |
Dispositions dans les réacteurs pour faciliter les expériences ou l’irradiation | G21C 23/00 |
Dispositions électro-optiques dans les tubes à rayons cathodiques ou les tubes à faisceau électronique | H01J 29/46 |
Tubes à décharge pourvus de dispositions pour l’émergence des électrons ou ions de l’enceinte; Tubes de Lenard | H01J 33/00 |
Tubes à décharge pourvus de moyens permettant l’introduction d’objets ou d’un matériau à exposer à la décharge, p.ex. pour y subir un examen ou un traitement | H01J 37/00 |
Microscopes électroniques ou ioniques avec faisceaux de balayage | H01J 37/28 |
Production ou accélération de faisceaux de particules neutres, p.ex. de faisceaux moléculaires ou atomiques | H05H 3/00 |
Accélérateurs à tension continue; Accélérateurs monopulsés | H05H 5/00 |
Cibles pour la production de réactions nucléaires | H05H 6/00 |
Détails des accélérateurs linéaires, des accélérateurs à induction magnétique, des cyclotrons et des accélérateurs à résonance magnétique | H05H 7/00 |
Accélérateurs linéaires | H05H 9/00 |
Accélérateurs à induction magnétique, p.ex. bêtatrons | H05H 11/00 |
Accélérateurs à résonance magnétique; Cyclotrons | H05H 13/00 |
Méthodes ou dispositifs pour accélérer des particules chargées non prévus ailleurs | H05H 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Recherche ou analyse des matériaux en recherchant l’ionisation des gaz | G01N 27/62 |
Techniques ou appareils à sonde à balayage; Applications des techniques de sonde à balayage, p.ex. microscopie à sonde à balayage | G01Q |
Spectromètres pour particules ou tubes séparateurs de particules | H01J 49/00 |
Appareils à rayons X utilisant des tubes à rayons X; Circuits pour ces appareils | H05G 1/00 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la production de rayons X, n’utilisant pas de tubes à rayons X, p.ex. utilisant la génération d’un plasma | H05G 2/00 |
Production du plasma; Mise en œuvre du plasma | H05H 1/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Radiation ionisante, rayonnement ionisant | Les radiations ionisantes sont constituées de particules ou d’ondes électromagnétiques suffisamment énergétiques pour pouvoir arracher des électrons d’un atome ou d’une molécule et ce faisant les ioniser |
Particule | « Particule » désigne une particule de taille moléculaire, atomique ou subatomique |
G21K 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Production ou accélération de neutrons, de particules chargées électriquement, faisceaux de particules neutres ou de faisceaux moléculaires ou atomiques neutres | H05H 3/00-H05H 15/00 |
G21K 4/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés photographiques aux rayons X; utilisant des écrans pour renforcer les images | G03C 5/16, G03C 5/17 |
Écrans des tubes à décharge, sur lesquels ou à partir desquels une image ou un dessin sont formés; écrans luminescents | H01J 1/54, H01J 1/62 |
Tubes convertisseurs d’image ou amplificateurs d’image, c.-à-d. comprenant un signal d’entrée à rayons X et un signal de sortie optique | H01J 31/50 |
H01B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les conducteurs ou les câbles électriques caractérisés par leur matériau conducteur ou par leur forme, incluant les câbles de transport d'énergie, les câbles ou les conducteurs de communication, et les conducteurs, les câbles ou les lignes de transmission supraconducteurs ou hyperconducteurs.
Les isolateurs ou les corps isolants électriques caractérisés par leur matériau isolant ou diélectrique ou par leur forme, incluant les isolateurs du type condensateur.
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou de câbles.
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication d'isolateurs ou de corps isolants.
Les appareils ou les procédés de récupération du matériau de câbles.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Supraconducteurs caractérisés par la technique de mise en forme des céramiques ou par leur composition céramique | C04B 35/00 |
Peintures conductrices | C09D 5/24 |
Papier non conducteur | D21H 27/12 |
Guides de lumière; Détails de structure de dispositions comprenant des guides de lumière et d'autres éléments optiques, p.ex. des moyens de couplage | G02B 6/00 |
Sélection de propriétés magnétiques | H01F 1/00 |
Matériaux piézoélectriques ou électrostrictifs | H01L 41/00 |
Guides d'ondes | H01P |
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la suppression de l'isolant des conducteurs | H02G 1/12 |
Isolateurs de suspension pour lignes de trolley | B60M 1/16 |
Stockage ou déroulement des longueurs de conducteurs ou de câbles | B65H 75/34 |
Isolation de joints de rails | E01B 11/54 |
Résistances | H01C |
Isolement d'enroulements pour la fabrication de bobines | H01F 41/12 |
Condensateurs | H01G |
Dispositifs utilisant la supraconductivité ou l'hyperconductivité | H01L 39/00 |
Lignes coaxiales pour le fonctionnement aux fréquences situées bien au-delà de la gamme des fréquences acoustiques | H01P 3/06 |
Schémas de barres omnibus | H02B 1/20 |
Installations de câbles ou lignes électriques, ou de câbles ou lignes électriques et optiques combinés | H02G |
Détails d'enroulements de machines dynamo-électriques caractérisés par le matériau conducteur ou d'isolement | H02K 3/00 |
Systèmes à ligne de transmission | H04B 3/00 |
Éléments de chauffage | H05B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Boîtes de jonction | H02G 15/10 |
Circuits ou systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique | H02J |
Blindage d'appareils ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques | H05K 9/00 |
Passages ou isolateurs pour réacteurs nucléaires, p.ex. pour câbles électriques | G21C 17/116 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Le groupe H01B 12/00 a priorité sur les groupes H01B 5/00H01B 7/00, H01B 9/00 et H01B 11/00.
Les câbles comprenant à la fois au moins un conducteur de l'électricité et des fibres optiques sont classés dans le groupe H01B 11/22.
H01C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les résistances électriques dont la valeur effective est réglable de façon mécanique; ainsi que de telles résistances associées structurellement à des moyens de commutation;
Les résistances dont la valeur effective est modifiée de façon non mécanique, p.ex. par la température, les ondes électromagnétiques, la tension, ou le courant;
Les résistances fixes dont la valeur effective est, ou est supposée être, non variable;
Les résistances liquides non-réglables
Les combinaisons structurelles de résistances;
Les détails des résistances, ou pour celles-ci;
Les appareils ou les procédés adaptés à la fabrication de résistances.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les appareils ou les procédés pour remplir ou comprimer un matériau isolant dans des tubes d'éléments chauffants | H05B 3/52 |
Les résistances avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface, p.ex. résistances à effet de champ | H01L 29/00 |
Les photorésistances et les dispositifs semi-conducteurs similaires dans lesquels le rayonnement commande le flux de courant à travers le dispositif | H01L 31/08 |
Les résistances commandées par un champ magnétique et les dispositifs similaires utilisant des effets galvanomagnétiques ou des effets magnétiques analogues | H01L 43/00 |
Les dispositifs à résistance négative à effet de volume | H01L 47/00 |
Réseaux d'impédance | H03H |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs utilisant la supraconductivité ou l'hyperconductivité | H01L 39/00 |
Dispositifs à l'état solide state pour le redressement, l'amplification, la production d'oscillations ou la commutation, sans barrière de potentiel ou barrière de surface | H01L 45/00 |
Bornes ou prises en général | H01R |
Circuits imprimés incorporant des composants électriques imprimés, p.ex. résistance, condensateur, inductance imprimés | H05K 1/16 |
Circuits imprimés associés structurellement à des composants électriques non-imprimés | H05K 1/18 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les résistances variables dont la valeur est modifiée de façon non mécanique, p.ex. par la tension ou la température, sont classées dans le groupe principal H01C 7/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
"Réglable" | signifie réglable de façon mécanique |
H01F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les transformateurs variables ou fixes y compris p.ex. les transformateurs supraconducteurs ou cryogéniques; leurs adaptations à des applications ou des fonctions spécifiques; leurs détails.
Les inductances variables ou fixes; leurs adaptations à des applications ou des fonctions spécifiques; leurs détails.
Les électro-aimants y compris p.ex. les aimants supraconducteurs; leurs détails tels que les bobines, les noyaux, les culasses ou les induits.
Les aimants permanents.
Les pellicules magnétiques minces.
Les matériaux magnétiques.
Les appareils ou les procédés pour l'aimantation ou pour la désaimantation.
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication ou à l'assemblage des dispositifs couverts par la présente sous-classe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Aimants pour la séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides | B03C 1/00 |
Aimants pour supports de pièces | B23Q 3/00, B25B 11/00 |
Appareils ou procédés pour la démagnétisation des navires | B63G 9/06 |
Aimants de levage | B66C 1/00 |
Aimants pour appareils de mesure électriques | G01R |
Appareils pour la désaimantation de parties d'horloges ou de montres | G04D 9/00 |
Supports d'enregistrement magnétiques | G11B 5/00 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés pour la fabrication des supports d'enregistrement | G11B 5/84 |
Mémoires à pellicules magnétiques minces | G11C |
Appareils ou procédés pour enfiler des noyaux magnétiques dans des éléments de stockage numérique | G11C 5/12 |
Aimants ou électro-aimants pour relais | H01H |
Aimants ou électro-aimants pour machines dynamo-électriques | H02K |
Méthodes ou appareils spécialement adaptés à la fabrication, l'assemblage, l'entretien ou la réparation des machines dynamo-électriques, p.ex. pour la fabrication d'enroulements, avant leur montage dans la machine | H02K 15/00 |
Dispositions de commande des transformateurs, des réactances ou des bobines d'arrêt pour obtenir les caractéristiques désirées à la sortie | H02P 13/00 |
Amplificateurs magnétiques | H03F |
Réseaux d'impédance | H03H |
Dispositions pour la démagnétisation dans les récepteurs de télévision en couleur | H04N 9/29 |
Transducteurs acoustiques électromécaniques comportant des bobines ou des aimants permanents | H04R |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Métallurgie des poudres métalliques | B22F |
Oxydes ferreux (non sintérisés) | C01G 49/02 |
Céramiques à base de ferrites | C04B 35/26 |
Alliages ferreux | C22C |
Revêtement par évaporation sous vide ou par pulvérisation cathodique | C23C 14/00 |
Machines frigorifiques utilisant des effets magnétiques | F25B 21/00 |
Dispositifs magnéto-optiques | G02F 1/09 |
Lecture de supports d'enregistrement à l'aide de capteurs inductifs ou magnétiques | G06K 7/08 |
Dispositifs à semi-conducteurs ayant au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface commandés par la variation du champ magnétique appliqué au dispositif | H01L 29/82 |
Dispositifs thermomagnétiques | H01L 37/00 |
Eléments magnétostrictifs | H01L 41/12 |
Dispositifs utilisant les effets galvanomagnétiques ou des effets magnétiques analogues | H01L 43/00 |
Blindage d'appareils électriques contre les champs magnétiques | H05K 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les groupes H01F 17/00-H01F 38/00 (à l'exclusion des groupes H01F 27/42 et H01F 38/32) couvrent uniquement les aspects de la structure ou de la construction des transformateurs, des réactances inductives, des bobines d'arrêt ou analogues. Ces groupes ne couvrent pas les dispositions relatives aux circuits de tels dispositifs, qui sont couverts par les endroits axés sur la fonction appropriés.
H01G - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les condensateurs non électrolytiques en tant que tels, fixes et variables, leurs détails, leurs combinaisons structurales ainsi que leurs combinaisons structurales avec des dispositifs électrolytiques couverts par la présente sous-classe ou avec d'autres éléments électriques non couverts par la présente sous-classe, la structure étant principalement constituée par un condensateur;
Les condensateurs électrolytiques, redresseurs électrolytiques, détecteurs électrolytiques, dispositifs de commutation électrolytiques, dispositifs électrolytiques photosensibles ou sensibles à la température en tant que tels, leurs détails, leurs combinaisons structurales ainsi que leurs combinaisons structurales avec les condensateurs non électrolytiques ou avec d'autres composants électriques non couverts par la présente sous-classe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques | H01B 3/00 |
Condensateurs avec barrière de potentiel ou de surface | H01L 29/00, H01L 51/05 |
Indication ou mesure du niveau des liquides ou des matériaux solides fluents en mesurant les variations de capacité de condensateurs | G01F 23/26 |
Mesure de la température utilisant des éléments capacitifs | G01K 7/34 |
Circuits à film mince ou à film épais; Condensateurs en tant que composant d'un circuit intégré, p.ex. condensateurs empilés dans les structures DRAM | H01L 27/00 |
Réseaux d'impédances utilisant des condensateurs | H03H |
Circuits imprimés comprenant des condensateurs imprimés | H05K 1/16 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Métallurgie des poudres métalliques | B22F |
Produits stratifiés | B32B |
Compositions de matériaux céramiques | C04B 35/00 |
Bandes ou films polymères | C08J 5/18 |
Revêtements électrolytiques par réaction de surface, c. à d. par formation de couches de conversion | C25D 11/00-C25D 11/38 |
Mesure des forces ou des contraintes en mesurant les variations de la capacité | G01L 1/14 |
Mesure de la pression permanente, ou quasi permanente d'un fluide ou d'un matériau solide fluent en faisant usage des variations de la capacité | G01L 9/12 |
Recherche ou analyse des matériaux en recherchant la capacité | G01N 27/22 |
Mesure de la capacitance; Mesure des constantes diélectriques | G01R 27/26 |
Batteries ou piles à combustible | H01M |
In patent documents the following expressions/words: "supercapacitor", "ultracapacitor", and "electrochemical capacitor" are often used as synonyms for "double-layer capacitor", which is used in the classification scheme of this subclass. In French
H01H - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les interrupteurs électriques, c. à d. les points de contact uniques de connexion électrique (ou d'interruption) à actionnement mécanique. Les types d'interrupteurs, leurs détails et leur fabrication.
Les relais, c. à d. les dispositifs de commutation, pourvus de contacts, commandés par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts. Les types de relais, leurs détails et leur fabrication.
Les sélecteurs, c. à d. les ensembles d'interrupteurs électriques qui connectent sélectivement certaines entrées parmi plusieurs entrées à certaines sorties parmi plusieurs sorties. Les types de sélecteurs, leurs détails et leur fabrication.
Les dispositifs de protection tels que: les disjoncteurs, les interrupteurs de protection, les fusibles, les dispositifs à évaporation, leurs détails et leur fabrication. La présente sous-classe couvre également (dans les groupes 69/00 à 87/00) les dispositifs pour la protection des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement non voulu des conditions électriques normales de fonctionnement, la condition électrique assurant directement l'apport d'énergie au dispositif.
Les détails structurels mécaniques des organes de commande d'interrupteurs ou de claviers, tels que touches, boutons-poussoirs, leviers ou autres mécanismes de transmission de la force aux parties activées, sont classés dans la présente sous-classe, même quand ils sont utilisés pour la commande de commutateurs électroniques.
Liens entre secteurs d'une large portée
Circuits pour la protection automatique des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement indésirable des conditions électriques normales de fonctionnement sont couverts par la sous-classe H02H.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
La commutation ou l'ouverture de porte électronique, c. à d. par d'autres moyens que la fermeture et l'ouverture de contacts | H03K 17/00 |
Câbles à contact | H01B 7/10 |
Les dispositifs auto-interrupteurs du type électrolytique | H01G 9/18 |
Les socles, enveloppes ou couvercles s'adaptant à plusieurs dispositifs de commutation ou s'adaptant à un dispositif de commutation et également à un autre composant électrique, p.ex. une barre-omnibus, un connecteur de ligne | H02B 1/26 |
Les détails mécaniques produisant directement des effets électroniques | H03K 17/94 |
Dispositions de commutation pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique | H02B |
Pour communication téléphonique | H04M 1/26 |
Claviers pour applications particulières, voir les sous-classes ou groupes appropriés, p.ex. | B41J, G06F 3/023, H04L 15/00, H04L 17/00, H04M 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résistances de protection contre les surtensions; Parafoudres | H01C 7/12, H01C 8/04 |
Verrouillage d'organes d' interrupteurs pour empêcher le fonctionnement | H01H 9/28 |
Interrupteurs centrifuges à mercure | H01H 29/26 |
Dispositifs de commutation du type guide d'onde | H01P |
Dispositif pour le captage interrompu du courant | H01R 39/00 |
Limiteurs de surtension utilisant des éclateurs | H01T 4/00 |
Dispositions pour la localisation des pannes électriques; Essais des relais | G01R 31/00 |
Horloges avec des moyens annexes ou incorporés permettant de faire fonctionner un dispositif quelconque à des moments choisis à l'avance ou après des intervalles de temps prédéterminés | G04C 23/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les détails décrits uniquement avec référence à, ou de toute évidence applicables uniquement à un dispositif de commutation d'un seul type de base, sont classés dans le groupe relatif aux dispositifs de commutation de ce type de base, p.ex. en H01H 19/02H01H 75/04;
Les détails d'un type de dispositif de commutation non spécifié, ou les détails considérés comme applicables à plusieurs sortes de dispositifs de commutation désignés par les expressions: interrupteurs, relais, sélecteurs et dispositifs de protection, sont classés dans les groupes H01H 1/00 à H01H 9/00;
Les détails d'un type d'interrupteur non spécifié ou les détails considérés comme applicables à plusieurs types d'interrupteurs tels que définis par les groupes H01H 13/00 à H01H 43/00 et les sous-groupes H01H 35/02H01H 35/06, H01H 35/14H01H 35/18, H01H 35/24 et H01H 35/42, tous désignés ci-après par "types de base", sont classés dans les groupes H01H 1/00 à H01H 9/00;
les détails d'un type de relais non spécifié ou considérés comme applicables à plusieurs types de relais tels que définis par les groupes H01H 51/00 à H01H 61/00, désignés ci-après par "types de base", sont classés dans le groupe H01H 45/00;
les détails d'un dispositif de protection non spécifié ou les détails applicables à plusieurs types de dispositifs de protection tels que définis par les groupes H01H 73/00 à H01H 83/00, désignés ci-après par "types de base", sont classés dans le groupe H01H 71/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Actionnement ou action | désignent un déplacement d'éléments produit automatiquement, p.ex. non provoqué manuellement, à un certain niveau de la commutation. Ces termes correspondent aux verbes "fonctionner", "actionner", et "agir ", et à leurs dérivés, p. ex. "fonctionnement" ou "mise en action ". |
Mécanisme moteur | se rapporte au moyen par lequel une force d'actionnement appliquée à l'interrupteur est transmise à un ou plusieurs contacts mobiles. |
Touche | analogue à bouton-poussoir. |
Fonctionnement | utilisé dans un sens plus large que le terme 'actionnement'. |
Bouton-poussoir | désigne un bouton qui permet l'actionnement manuel d'un interrupteur pour, p. ex. fermer un circuit électrique. |
Relais | désigne un dispositif de commutation, pourvu de contacts, commandé par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts. |
Interrupteur | désigne un point de contact unique de connexion électrique (ou d'interruption) à actionnement mécanique. |
Contacts | désignent les composants élémentaires nécessaires d'un interrupteur qui assure la connexion électrique, chaque interrupteur comprenant au moins deux contacts, et éventuellement plus de deux. |
Sélecteur | désigne un ensemble d'interrupteurs électriques qui connectent sélectivement certaines entrées parmi plusieurs entrées à certaines sorties parmi plusieurs sorties. |
Site de commutation | désigne l'emplacement physique où les contacts se touchent mutuellement. |
H01H 1/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Par roulement ou enveloppement | H01H 1/16 |
H01H 1/58 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Connexions électriques en général | H01R |
H01H 1/64 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour l'extinction des arcs | H01H 9/30 |
Pour contacts au mercure | H01H 29/04 |
H01H 7/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Interrupteurs actionnés thermiquement | H01H 37/00 |
H01H 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enveloppes pour appareillages électriques en général | H05K 5/00 |
H01H 9/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Contacts adaptés pour agir comme verrous | H01H 1/52 |
Par un mouvement auxiliaire de l'organe d'actionnement ou d'un accessoire de celui-ci | H01H 3/20 |
H01H 9/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Parafoudres à cornes en soi | H01T 4/14 |
H01H 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure, p.ex. en combinaison avec des dispositifs électriques | B81C |
H01H 13/02 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Spécialement adaptés à des interrupteurs à mouvement rectiligne ayant une pluralité d'éléments moteurs associés à différents jeux de contacts, p.ex. claviers | H01H 13/70 |
H01H 27/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Interrupteurs combinés avec des connecteurs à fiche et prise | H01R |
H01H 29/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Actionné par une action électrodynamique directe | H01H 53/00 |
H01H 31/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour interverrouillage avec interrupteurs à haute tension ou interrupteurs pour courants forts comportant des moyens d'extinction ou de prévention des arcs | H01H 33/52 |
H01H 31/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour interverrouillage avec interrupteurs haute tension ou interrupteurs pour courants forts comportant des moyens d'extinction ou de prévention des arcs | H01H 33/52 |
H01H 33/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour interrupteurs en général | H01H 9/30 |
H01H 33/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Parafoudres à cornes en soi | H01T 4/14 |
H01H 33/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour accumuler de l'énergie dans un moteur à ressort | H01H 33/40 |
H01H 35/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Interrupteurs horaires | H01H 43/00 |
Relais | H01H 45/00-H01H 61/00 |
Éléments sensibles effectuant la conversion continue d'une grandeur en un déplacement mécanique | G01 |
H01H 35/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Interrupteurs dans lesquels le liquide constitue un contact de l'interrupteur | H01H 29/00 |
H01H 37/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Interrupteurs de protection à déclencheur ou actionnement électrothermique | H01H 73/00-H01H 83/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Relais électrothermiques actionnés par apport d'énergie électrique | H01H 61/00 |
H01H 37/32 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments sensibles à la température en général | G01K |
H01H 37/74 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour la protection électrique de lignes ou appareils électriques | H01H 73/00-H01H 83/00 |
H01H 37/76 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fusibles | H01H 85/00 |
H01H 41/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Interrupteurs pour communication téléphonique | H04M 1/26 |
H01H 47/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits pour électro-aimants en général | H01F 7/18 |
H01H 50/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Noyaux, culasses ou armatures en général | H01F 3/00 |
Aimants en général | H01F 7/00 |
H01H 50/44 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits | H01H 47/00 |
Bobines ou enroulements d'excitation, en général | H01F 5/00 |
H01H 50/54 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Contacts pour interrupteurs en général | H01H 1/00 |
H01H 59/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages en général utilisant l'effet de Johnson-Rahbek | H02N 13/00 |
H01H 63/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails des relais | H01H 45/00 |
H01H 67/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails de ceux-ci | H01H 63/00 |
Sélection en général | H04Q |
H01H 69/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication d'interrupteurs en général | H01H 11/00 |
Fabrication de relais en général | H01H 49/00 |
H01H 69/01 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de grandeurs électriques | G01R |
H01H 71/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Connexions en général | H01R |
H01H 73/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Connexions en général | H01R |
H01H 83/18 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
H01H 85/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Déclenchement automatique d'interrupteurs de protection par la fusion d'une masse | H01H 73/00-H01H 83/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Disposition ou aménagement de coupe-circuit des tableaux de commutation | H02B 1/18 |
H01H 85/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Connexions électriques en général | H01R |
H01H 85/165 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Contacts électriques | H01H 85/143 |
Matériaux de remplissage | H01H 85/18 |
H01H 85/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Socles, enveloppes pour connecteurs, en général | H01R |
H01H 85/25 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Interverrouillage entre l'enveloppe ou le volet de protection d'un interrupteur et le mécanisme actionnant ses contacts | H01H 9/22 |
H01J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs, c.-à-d. les tubes à décharge électrique ou les lampes à décharge, destinés à produire, modifier ou utiliser un flux d'électrons ou d'ions, et comportant une enceinte close ou sensiblement close, mise sous vide ou contenant un gaz ou une vapeur, exerçant une pression et ayant une nature qui font que les caractéristiques du dispositif en dépendent. Des exemples incluent des dispositifs pour commander, indiquer ou mettre le courant électrique en ou hors circuit, compter des impulsions électriques, produire de la lumière ou d'autres oscillations électromagnétiques telles que les rayons X, séparer ou analyser des radiations ou des particules.
Les détails des tubes à décharge électrique ou des lampes à décharge, incluant des détails applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence.
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, de lampes à décharge électrique ou de leurs composants, incluant les appareils et les procédés de fabrication applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence.
La récupération de matériaux à partir de tubes ou de lampes à décharge.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Spectrométrie par émission | G01J 3/443 |
Eclateurs, incluant les éclateurs remplis de gaz | H01T |
Lampes à arc électrique avec électrodes consommables | H05B |
Accélérateurs de particules | H05H |
Séparation d'isotopes utilisant des tubes séparateurs | B01D 59/44 |
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Recherche ou analyse des matériaux excités électriquement, p.ex. par électroluminescence | G01N 21/66 |
Analyse des matériaux en recherchant l'ionisation des gaz; en recherchant les décharges électriques, p.ex. l'émission cathodique | G01N 27/62 |
Spectromètres de masse spécialement adaptés à la chromatographie sur colonne | G01N 30/72 |
Essai sans contact de circuits électroniques utilisant des faisceaux électroniques | G01R 31/305 |
Dosimètres électrostatiques en général | G01T 1/14 |
Mesure de l'émission secondaire des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T 1/28 |
Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
Lasers à gaz utilisant le pompage par décharges électriques | H01S |
Production d'ions destinés à être introduits dans des gaz à l'état libre | H01T 23/00 |
Tubes générateurs de différences de potentiel par porteurs de charge dans un flux gazeux | H02N |
Sources de lumière utilisant une combinaison de lampes à décharge et d'autres types de génération de lumière(autres que celles couvertes par H01J 61/96) | H05B 35/00 |
Production de plasma en général | H05H 1/24 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lampes électriques à incandescence | H01K |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, les groupes H01J 1/00-H01J 7/00 se rapportent uniquement:
aux détails d'un type de tube à décharge ou lampe non spécifié ou
aux détails énoncés expressément comme étant applicables à deux types au moins de tubes ou lampes tels que définis par les groupes H01J 11/00, 13/00, 15/00, 17/00, 21/00, 25/00, 27/00, 31/00, 35/00, 37/00, 40/00, 41/00, 47/00, 49/00, 61/00, 63/00 ou 65/00 désignés ci-après par "types de base". Un détail décrit uniquement avec référence à, ou de toute évidence applicable uniquement aux tubes ou lampes d'un seul type de base est classé dans le groupe des détails relatif aux tubes ou lampes de ce type de base, p.ex. H01J 17/04.
Dans la présente sous-classe, le groupe H01J 9/00 se rapporte aux appareils ou aux procédés spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, de lampes à décharge ou de leurs composants.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Lampe | Également les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge. |
Eclateur | Un dispositif à décharge, clos ou non clos, ayant des électrodes froides et utilisé exclusivement pour décharger une quantité d'énergie électrique dans un petit intervalle de temps. |
Spectromètre | Un instrument utilisé pour disperser l'énergie radiante ou les particules dans un spectre et mesurer des caractéristiques telles que la longueur d'onde, la masse, l'énergie ou l'indice de réfraction. |
H01K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les sources de radiations visibles, ultraviolettes ou infrarouges constituées d'un ou de plusieurs éléments chauffés à l'incandescence par l'électricité, c.-à-d. lampes incandescentes, incluant de telles lampes à des fins autres que l'éclairage en général.
Les détails de lampes électriques à incandescence, comprenant des dispositifs auxiliaires qui font structurellement partie de la lampe tels que des modificateurs optiques de lumière ou des éléments de circuit.
Les appareils ou les procédés prévus pour la fabrication, la mise en place, le remplacement ou l'entretien des lampes à incandescence ou des parties constitutives de celles-ci.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Détails, appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence | H01J |
Lampes comprenant une voie de décharge émettrice de lumière et un corps à incandescence chauffé séparément à l'intérieur d'une enveloppe commune, p.ex. lampes simulant la lumière du jour | H01J 61/96 |
Lampes à espacement interélectrodes, chauffées jusqu'à l'incandescence par décharge à émission de lumière, p.ex. lampes à arc de tungstène | H01J 61/98 |
Sources électriques de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière | H05B 35/00 |
Caractéristiques fonctionnelles ou détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage | F21V |
Combinaisons structurales de dispositifs d'éclairage avec d'autres objets, non prévues ailleurs | F21V 33/00 |
Filaments incandescents utilisés pour former des caractères dans les dispositifs d'affichage | G09F 9/307 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports de lampes | H01R 33/00 |
Éclairage électrique non prévu ailleurs | H05B |
Circuits pour sources électriques de lumière en général | H05B 37/00 |
Circuits ou appareils pour faire fonctionner des sources de lumière incandescentes et n'étant pas adaptés à une application particulière | H05B 39/00 |
Circuits non prévus ailleurs pour sources de lumière | H05B 43/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Lampe | "Lampe" comprend les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge. |
H01L - Définition
La présente sous-classe couvre:
en général:
les types suivants de dispositifs sont aussi couverts par la présente sous-classe:
Liens entre secteurs d'une large portée
Les dispositifs ou les systèmes à microstructure sont classés dans la sous-classe B81B, et les procédés et les appareils spécialement adaptés à leur fabrication ou leur traitement sont classés dans la sous-classe B81C. Ainsi, à titre d'exemple, les dispositifs micro-électro-mécaniques (MEMS), contenant des composants microélectroniques et mécaniques, sont classés dans le groupe B81B 7/02, et leur fabrication, traitement ou assemblage dans les groupes appropriés de la sous-classe B81C.
Toutefois, les dispositifs ou les systèmes à microstructure dont le fonctionnement est purement électrique ou électronique, ou les procédés ou les appareils pour leur fabrication ou leur traitement ne sont pas couverts par B81B ni B81C et sont classés dans la section H, p.ex. dans les groupes de la présente sous-classe H01L.
Les dispositifs ou les systèmes à microstructure autres que ceux qui sont purement électriques ou purement électroniques, ainsi que les appareils ou les procédés pour leur fabrication ou leur traitement, qui sont normalement classés dans les sous-classes B81B et B81C, peuvent être aussi classés dans les groupes de H01L concernant leurs caractéristiques fonctionnelles ou structurelles, pour autant que de telles caractéristiques présentent un intérêt en soi.
Les nanostructures, qui sont normalement classées dans la sous-classe B82B, peuvent être également classées dans les groupes de H01L concernant leurs caractéristiques fonctionnelles ou structurelles, pour autant que de telles caractéristiques présentent un intérêt en soi.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
utilisation de dispositifs à semi-conducteurs pour les mesures | G01 |
Résistances en général | H01C |
résistances, p.ex. résistances fixes en matériau semi-conducteur | H01C 7/00 |
Aimants, inductances, transformateurs | H01F |
Condensateurs en général | H01G |
Dispositifs électrolytiques | H01G 9/00 |
Piles, accumulateurs | H01M |
Guides d'ondes, résonateurs ou lignes du type guide d'ondes | H01P |
Connecteurs de lignes, collecteurs de courant | H01R |
lasers, dispositifs d'émission stimulée, p.ex. lasers à semi-conducteurs | H01S, H01S 5/00 |
Résonateurs électromécaniques | H03H |
Haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques éléctromécaniques analogues | H04R |
Sources de lumière électrique en général | H05B |
Circuits imprimés, circuits hybrides, enveloppes ou détails de construction d' appareils électriques, fabrication d'ensembles de composants électriques | H05K |
p.ex circuits imprimés et leurs procédés de fabrication | H05K 1/00, H05K 3/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
conteneurs simplement destinés au transport ou au stockage des plaquettes, excepté pendant la fabrication ou la finition des dispositifs formés sur la plaquette | B65D 85/30, B65D 85/86 |
systèmes transporteurs pour des plaquettes semi-conductrices excepté pendant la fabrication ou le traitement de dispositifs semi-conducteurs ou électriques à l'état solide ou de composants sur la plaquette | B65G 49/07 |
détails d'appareils à sonde à balayage, en général | G01Q 10/00-G01Q 90/00 |
utilisation de dispositifs à semi-conducteurs dans des circuits ayant une application particulière |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Le procédé ou l'appareil pour la fabrication ou le traitement d'un dispositif d'une part, et le dispositif lui-même d'autre part, sont tous deux classés dans la sous-classe H01L, s'ils sont décrits de façon suffisante pour présenter un intérêt.
D'autres règles particulières peuvent exister au niveau des groupes ou des groupes principaux, voir les notes à ces niveaux.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Assemblage | L'"assemblage" d'un dispositif est le montage du dispositif à partir de ses composants structurels; il comprend le remplissage des conteneurs. |
Capsulation | La "capsulation" est une enceinte consistant en une ou plusieurs couches formées sur le corps et en contact étroit avec lui. |
Circuit intégré | Un "circuit intégré" est un dispositif dont tous les composants, p.ex. diodes, résistances, sont réalisés sur ou dans un substrat commun, et constituent le dispositif en incluant les interconnexions entre les composants. |
Composant | Un "composant" est un élément parmi plusieurs éléments formés dans ou sur un substrat commun. |
Conteneur | Un "conteneur" est une enceinte faisant partie d'un dispositif complet, et se compose essentiellement d'un boîtier solide à l'intérieur duquel le corps du dispositif est placé ou bien qui est formé autour du corps sans, pour autant, constituer une couche qui soit en contact étroit avec celui-ci. |
Corps à l'état solide | L'expression "corps à l'état solide" désigne un corps d'un matériau à l'intérieur duquel ou à la surface duquel se produisent les effets physiques caractéristiques du dispositif. Dans les dispositifs thermo-électriques, elle inclut tous les matériaux traversés par le courant. |
Dispositif | Le terme "dispositif" désigne un élément de circuit électrique; dans le cas où un élément de circuit électrique est un élément parmi plusieurs formés dans ou sur un substrat commun, il est désigné par le terme "composant". |
Dispositif complet | Un "dispositif complet" est un dispositif dans son état complètement assemblé qui peut ou non nécessiter un traitement ultérieur, p.ex. l'électroformage, avant d'être prêt à l'emploi, mais qui ne requiert pas l'adjonction d'unités structurelles additionnelles. |
Électrodes | Les électrodes sont des régions dans ou sur le corps du dispositif (autres que le corps à l'état solide lui-même) qui exercent une influence électrique sur le corps à l'état solide, qu'elles soient munies ou non de connexions électriques externes. Une électrode peut comporter plusieurs parties, et le terme comprend les régions métalliques qui exercent une influence sur le corps à l'état solide à travers une région isolante (p.ex. couplage capacitif), ainsi que les aménagements de couplage inductif avec le corps. La région diélectrique dans un dispositif capacitif est considérée comme faisant partie de l'électrode. Dans les dispositifs comportant plusieurs parties, seules celles de ces parties qui exercent une influence sur le corps à l'état solide en vertu de leur forme, de leurs dimensions, ou de leur disposition, ou du matériau dont elles sont formées, sont considérées comme des parties de l'électrode. Les autres éléments sont considérés comme des "dispositions pour conduire le courant électrique vers le, ou hors du corps à l'état solide", ou bien comme des "interconnexions entre les composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun", c. à d. des connexions. |
Partie | Le terme "partie" s'applique à tous les éléments structurels qui sont inclus dans un dispositif complet; |
Plaquette | Une plaquette désigne une tranche d'un matériau de substrat semi-conducteur ou cristallin, qui peut être modifiée par diffusion d'impuretés (dopage), implantation ionique ou épitaxie, et dont la surface active peut être organisée en ensembles de composants discrets ou en circuits intégrés. |
Le terme "conditionnement" (en anglais "package") est souvent utilisé pour désigner un "conteneur" et/ou une "capsulation".
Le terme français "encapsulation" est synonyme de "capsulation" dans la présente sous-classe.
H01L 21/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs couverts par les groupes H01L 31/00-H01L 51/00, ou de leurs parties constitutives, voir ces groupes | H01L 31/00-H01L 51/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés à une seule étape couverts par d'autres sous-classes, voir les sous-classes appropriées, p.ex. | C23C, C30B |
Production par voie photomécanique de surfaces texturées, matériaux à cet effet ou leurs originaux, appareillages spécialement adaptés à cet effet, en général | G03F |
H01L 21/26 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement thermique | H01L 21/324 |
H01L 21/265 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes à rayons ioniques pour traitement localisé | H01J 37/30 |
H01L 21/31 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couches formant des électrodes | H01L 21/28 |
H01L 21/3205 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour conduire le courant électrique à l'intérieur du dispositif | H01L 23/52 |
H01L 21/425 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tubes à rayons ioniques pour traitement localisé | H01J 37/30 |
H01L 21/469 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couches formant électrodes | H01L 21/44 |
H01L 21/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conteneurs, capsulations, remplissage, supports en soi | H01L 23/00 |
H01L 21/66 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Après la fabrication | G01R 31/26 |
H01L 21/68 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour le transport | H01L 21/677 |
H01L 21/683 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour le transport | H01L 21/677 |
H01L 21/98 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Assemblages | H01L 25/00 |
H01L 23/32 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Pour circuits imprimés | H05K |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Connecteurs en général | H01R |
H01L 23/42 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions caractérisées par l'emploi de matériaux particuliers pour le dispositif | H01L 23/373 |
H01L 23/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
P.ex. fils de connexion, bornes, en général | H01R |
H01L 23/538 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Supports | H01L 23/12 |
H01L 23/60 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
P.ex. écrans Faraday, en général | H05F |
H01L 25/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Générateurs utilisant des cellules solaires ou des panneaux solaires | H02N 6/00 |
Détails d'ensembles de circuits complets prévus dans une autre sous-classe, p.ex. détails des récepteurs de télévision, voir la sous-classe correspondante, p.ex. H04N | H04N |
Détails des ensembles de composants électriques en général | H05K |
H01L 27/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ceux-ci, ou de leurs parties constitutives | H01L 21/70, H01L 31/00-H01L 51/00 |
Ensembles de composants électriques en général | H05K |
H01L 29/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives | H01L 21/00 |
H01L 29/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Comprenant des matériaux organiques | H01L 51/00 |
H01L 31/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects couverture de toit des dispositifs collecteurs d'énergie | E04D 13/18 |
Production de chaleur utilisant la chaleur solaire | F24J 2/00 |
Mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires ou des radiations cosmiques avec des détecteurs à semi-conducteurs | G01T 1/24 |
Mesure de l'intensité de radiation avec des détecteurs à résistance | G01T 1/26 |
Mesure de flux de neutrons avec des détecteurs à semi-conducteurs | G01T 3/08 |
Dispositifs de couplage de guides de lumière avec des éléments opto-électroniques | G02B 6/42 |
Obtention d'énergie à partir de sources radioactives | G21H |
H01L 31/058 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Utilisant l'énergie solaire en général | F24J 2/00 |
H01L 31/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs semi-conducteurs avec au moins une barrière de potentiel ou de surface spécialement adaptés pour l'émission de lumière | H01L 33/00 |
Amplificateurs utilisant un élément électro-luminescent ou une cellule photo-électrique | H03F 17/00 |
H01L 31/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00 |
H01L 33/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de couplage de guides de lumière avec des éléments opto-électroniques | G02B 6/42 |
Sources de lumière électroluminescentes en soi | H05B 33/00 |
H01L 35/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines frigorifiques utilisant des effets électriques ou magnétiques | F25B 21/00 |
Mesure de la température basée sur l'utilisation d'éléments thermo-électriques ou thermomagnétiques | G01K 7/00 |
Obtention d'énergie à partir de sources radioactives | G21H |
H01L 35/34 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00 |
H01L 37/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la température basée sur l'utilisation d'éléments thermo-électriques ou thermomagnétiques | G01K 7/00 |
Emploi de matériaux spécifiés pour la magnétographie, p.ex. pour l'écriture du point de Curie. | G03G 5/00 |
H01L 39/24 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00 |
Séparation magnétique des matériaux supraconducteurs des autres matériaux, p.ex. utilisant l'effet Meissner | B03C 1/00 |
H01L 41/22 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00 |
H01L 43/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs avec barrière de potentiel ou barrière de surface commandés par variation d'un champ magnétique | H01L 29/82 |
H01L 43/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00 |
H01L 51/54 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux organiques luminescents | C09K 11/06 |
H01M - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les éléments galvaniques primaires et leurs batteries;
Les éléments galvaniques secondaires et leurs batteries;
Les éléments à combustible et leurs batteries.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou appareils électrochimiques en général | C25 |
Dispositifs à semi-conducteurs ou autres dispositifs à l'état solide pour convertir la lumière ou la chaleur en énergie électrique | H01L |
H01M 2/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique | B29 |
H01M 2/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Combinaison structurale d'accumulateurs avec des appareils pour la charge | H01M 10/46 |
H01M 2/40 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Les dispositions ou procédés auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression, pour la circulation des fluides | H01M 8/04 |
H01M 4/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Électrodes pour les procédés électrolytiques | C25 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le classement des électrodes des éléments hybrides, les demi-éléments individuels de l'élément hybride sont considérés séparément, p.ex. une électrode située dans la moitié primaire d'un élément hybride du type primaire/combustible est considérée comme étant une électrode pour élément primaire couverte par H01M 4/06.
H01M 4/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emploi de compositions d'alliage comme matériaux actifs | H01M 4/38 |
H01M 4/13 - Définition
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Le présent groupe ne couvre pas les électrodes pour accumulateurs fonctionnant à haute température, p.ex. les électrodes au sodium fondu, laquelle matière est classée en H01M 10/39.
H01M 4/485 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
d'oxydes ou d'hydroxydes mixtes contenant du manganèse pour insérer ou intercaler des métaux légers, p.ex. LiMn2O4 ou LiMn2OxFy | H01M 4/505 |
d'oxydes ou d'hydroxydes mixtes contenant du fer, du cobalt ou du nickel pour insérer ou intercaler des métaux légers, p.ex. LiNiO2, LiCoO2 ou LiCoOxFy | H01M 4/525 |
H01M 4/82 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés à une seule étape | B21D, B22D |
H01M 4/92 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Électrodes à diffusion non poreuses, p.ex. membranes en palladium, membranes échangeuses d'ions | H01M 4/94 |
H01M 6/00 - Définition
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Éléments primaires | générateurs électrochimiques dans lesquels l'énergie de l'élément est présente sous forme chimique et n'est pas régénérée. |
H01M 6/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails de parties non actives | H01M 2/00 |
Détails d'électrodes | H01M 4/00 |
H01M 6/16 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
avec électrolyte solide | H01M 6/18 |
H01M 6/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments thermiques à action différée | H01M 6/36 |
H01M 6/36 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs thermo-électriques à l'état solide | H01L 35/00, H01L 37/00 |
H01M 6/42 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Batteries imprimées | H01M 6/40 |
H01M 8/00 - Définition
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Piles à combustible | générateurs électrochimiques dans lesquels les réactants sont introduits de l'extérieur. |
H01M 8/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails des parties non actives | H01M 2/00 |
Détails d'électrodes | H01M 4/00 |
H01M 8/06 - Définition
Liens entre secteurs d'une large portée
Production de réactants en soi, voir les sections B ou C.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Piles à combustible à régénération | H01M 8/18 |
H01M 8/20 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Piles à combustible à régénération | H01M 8/18 |
H01M 10/00 - Définition
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Éléments secondaires | accumulateurs qui reçoivent et fournissent de l'énergie électrique au moyen de réactions électrochimiques réversibles. |
H01M 10/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails des parties non actives | H01M 2/00 |
Détails d'électrodes | H01M 4/00 |
H01M 10/04 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Structure ou fabrication d'accumulateurs au plomb | H01M 10/12 |
Structure ou fabrication d'accumulateurs alcalins | H01M 10/28 |
Structure ou fabrication d'accumulateurs non prévus en H01M 10/05-H01M 10/34 | H01M 10/38 |
H01M 10/05 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
fonctionnant à haute température | H01M 10/39 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lors du classement dans les groupes H01M 10/05-H01M 10/0587, il convient de vérifier la présence d'informations appropriées concernant les trois aspects suivants a)-c) :
a) Le type de batteries, c.-à-d. 1) Accumulateurs au Li, 2) Accumulateurs au Li du type "rocking-chair" ou "fauteuil à bascule" et 3) Accumulateurs à insertion ou intercalation de métaux autres que le lithium;
b) La sélection de matériaux spécifiés comme électrolytes;
c) La structure ou fabrication.
H01M 10/06 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accumulateurs au semi-plomb | H01M 10/20 |
H01M 10/30 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Accumulateurs étanches aux gaz | H01M 10/34 |
H01M 10/32 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Accumulateurs étanches aux gaz | H01M 10/34 |
H01M 10/44 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits de charge | H02J 7/00 |
H01M 10/46 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits de charge | H02J 7/00 |
H01M 10/48 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Indication ou mesure du niveau d'un liquide en général | G01F 23/00 |
Mesure de la densité | G01N |
Mesure des grandeurs électriques | G01R |
H01M 10/50 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de température en général | G05D 23/00 |
H01M 10/52 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Évents ou autres aménagements mécaniques pour faciliter l'échappement des gaz | H01M 2/12 |
H01M 12/00 - Définition
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Éléments hybrides | générateurs électrochimiques ayant deux types différents de demi-éléments, le demi-élément étant une combinaison électrode-électrolyte du type élément primaire, secondaire ou à combustible. |
H01M 12/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails des parties non actives | H01M 2/00 |
Détails d'électrodes | H01M 4/00 |
H01M 12/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes ou dispositions pour assurer le fonctionnement ou l'entretien | H01M 6/50 |
H01M 12/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes ou dispositions pour assurer le fonctionnement ou l'entretien, p.ex. pour charger | H01M 10/42 |
H01P - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs passifs ayant des dimensions comparables à la longueur d'onde de travail et fonctionnant à des fréquences en deçà des fréquences optiques, p.ex. micro-ondes, ainsi que leur fabrication.
Les dispositifs auxiliairesdu type guides d'ondes tels que filtres, déphaseurs, dispositifs non réciproques et dispositifs pour faire tourner le plan de polarisation.
Les guides d'ondes creux et les lignes de transmission, tels que triplaques, microrubans, lignes coaxiales, guides d'ondes diélectriques.
Les dispositifs de couplage pour guides d'ondes, pour lignes de transmission ou pour dispositifs du type guide d'ondes.
Les résonateurs du type guide d'ondes.
Les lignes à retard du type guide d'ondes.
Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication de guides d'ondes, de lignes de transmission ou d'autres dispositifs du type guide d'ondes.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les guides d'ondes et les dispositifs du type guide d'ondes sont habituellement associés aux antennes qui sont classées dans la sous-classe H01Q.
La sous-classe H01P couvre les composants de circuit individuels ou leurs combinaisons élémentaires. Les réseaux plus complexes munis d'éléments à impédance localisée sont classés en H03H
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs fonctionnant aux fréquences optiques | G02B |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réseaux comportant des éléments à impédance localisée | H03H |
Câbles coaxiaux | H01B 11/18 |
Connecteurs de ligne | H01R |
Accessoires de câbles | H02G 15/00 |
Dispositifs quasi optiques | H01Q 15/00 |
Antennes | H01Q |
Détails des tubes à temps de transit | H01J 23/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
dispositifs auxiliaires | Dispositifs qui ont une fonction autre que la pure transmission d'énergie |
du type guide d'ondes | appliquée aux lignes de transmission, l'expression désigne exclusivement les câbles coaxiaux pour haute fréquence ou les lignes de Lecher, et, appliquée aux résonateurs, aux lignes à retard ou à d'autres dispositifs, elle désigne tous les dispositifs à inductance et capacité réparties |
Dans les documents de brevet, les synonymes suivants sont souvent utilisés:
dispositifs de transmission non réciproque | Eléments tels que les circulateurs ou les isolateurs, exploitant les propriétés de propagation des ferrites |
H01P 1/16 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couplage de lignes ou de dispositifs dissemblables | H01P 5/08 |
H01P 1/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de couplage à coefficient de couplage variable | H01P 5/04 |
H01P 1/20 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résonateurs | H01P 7/00 |
H01P 1/28 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de couplage à coefficient de couplage variable | H01P 5/04 |
H01P 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs de couplage destinés à introduire l'énergie d'une onde dans l'espace de décharge de tubes à temps de transit ou à l'en extraire | H01J 23/36 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de transmission non réciproque | H01P 1/32 |
H01P 5/08 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couplage de lignes de même type mais de dimensions différentes | H01P 5/02 |
H01P 7/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs de chauffage par micro-ondes | H05B 6/64 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résonateurs associés structurellement aux tubes à temps de transit et fonctionnant en interaction avec la décharge de ces derniers | H01J 23/18 |
H01P 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Associées structuralement aux tubes à temps de transit et fonctionnant en interaction avec la décharge de ces derniers | H01J 23/24 |
H01P 11/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de câbles coaxiaux | H01B 13/00 |
H01R 12/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Connexions imprimées avec ou entre des circuits imprimés | H05K 1/11 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans le présent groupe, un connecteur, pris isolément, est classé en fonction de ses caractéristiques. Lorsque des connexions sont caractérisées par le couplage de deux connecteurs, le classement s'applique à chacun des deux connecteurs.
Lorsque la pièce complémentaire de la connexion est identifiée, le classement s'effectue en H01R 12/70 et dans les sous-groupes suivants. Par ailleurs, si l'objet par lequel s'effectue la connexion n'est pas identifié, mais que seul est suggéré le montage du connecteur sur une carte de circuit imprimé, le classement s'effectue en H01R 12/55-H01R 12/58H01R 12/65-H01R 12/69 et H01R 12/70.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Carte de circuit imprimé rigide | Substrat présentant des pistes conductrices et des bornes permettant une connexion avec d'autres dispositifs, le substrat étant rigide, avec une capacité de pliage limitée. |
Carte de circuit imprimé flexible | Substrat flexible présentant des pistes conductrices, structures plates souples présentant des propriétés conductrices de l'électricité, telles que câbles plats ou à rubans. |
Carte de circuit imprimé | Désigne les cartes de circuits imprimés tant rigides que flexibles. |
Plaque de circuit imprimé | synonyme de "carte de circuit imprimé" |
Borne | Moyen de connexion électrique. |
Connecteur | Structure contenant des bornes permettant une connexion démontable. Une simple borne sans boîtier n'est pas comprise dans cette définition. |
Liaison directe | Connexion indémontable de bornes, par brasage, soudage, contact autodénudant, ou grâce à un adhésif, un rivet, une vis, etc. |
H01R 12/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe entre plusieurs cartes de circuits imprimés.
H01R 12/51 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe dont une partie est une carte de circuit imprimé rigide.
Connexion fixe entre des éléments (p.ex. des connecteurs) et une carte de circuit imprimé rigide, obtenue grâce à des structures autres que des bornes (p.ex. un boîtier) qui ne sont pas couvertes par les classes H01R 12/52-H01R 12/58.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Celles qui sont caractérisées par les bornes sont classées en H01R 12/55-H01R 12/58.
H01R 12/52 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe, dans laquelle les deux parties assurant la connexion sont une carte de circuit imprimé rigide.
US5984692AH01R 12/53 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe pour câbles montés sur une carte de circuit imprimé rigide, le câble présentant une section transversale circulaire ou similaire. Les connexions à l'aide de câbles plats ou à rubans sont classées en H01R 12/62.
US5667390AH01R 12/55 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe pour bornes sur la carte de circuit imprimé rigide, caractérisée par la forme ou les moyens de montage des bornes, p.ex. par contact de bordure, le montage de connecteurs sur la carte de circuit imprimé étant inclus.
EP178540AH01R 12/57 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe pour bornes (y compris les bornes du connecteur) montées directement, sur la carte de circuit imprimé rigide, par brasage etc.
EP1473802AH01R 12/58 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe pour bornes (y compris les bornes du connecteur) insérées dans des perçages ménagés sur une carte de circuit imprimé rigide.
WO94/24730AH01R 12/59 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe dont une partie est une carte de circuit imprimé flexible.
Connexion fixe entre des éléments (p.ex. des connecteurs) et une carte de circuit imprimé flexible, obtenue grâce à des structures autres que des bornes (p.ex. un boîtier) qui ne sont pas couvertes par les classes H01R 12/61-H01R 12/69.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Celles qui sont caractérisées par la connexion de bornes sont classées en H01R 12/65-H01R 12/69.
H01R 12/61 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion (fixe) directe entre des cartes de circuits imprimés flexibles.
US2002/0028598A1H01R 12/62 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion (fixe) directe entre une carte de circuit imprimé flexible et une carte de circuit imprimé rigide.
US2002/0004341A1H01R 12/63 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe pour câbles montés directement sur une carte de circuit imprimé flexible.
EP1035616AH01R 12/65 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe caractérisée par le montage direct des bornes sur une carte de circuit imprimé flexible, p.ex. contact de bordure.
US2001/0019918A1H01R 12/67 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe grâce à des bornes pénétrant dans la carte de circuit imprimé flexible, p.ex. bornes à connexion autodénudante.
EP932221A US6196863B1H01R 12/68 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe par des bornes qui sont assujetties au corps conducteur après pénétration et cintrage, et connectées à une carte de circuit imprimé flexible.
US2003/0106211A1H01R 12/69 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion fixe par des bornes partiellement déformées connectées aux conducteurs d'une carte de circuit imprimé flexible, p.ex. bornes à sertir. Ce groupe exclut celles qui pénètrent dans la carte de circuit imprimé flexible, classées en H01R 12/67H01R 12/68.
US6375492BH01R 12/70 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connexion - démontable - de cartes de circuits imprimés grâce à des connecteurs.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Lorsque l'identification de l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, n'est pas claire, dans la description ou les dessins du brevet, le classement s'effectue également dans le présent sous-groupe.
Dans le classement suivant, on notera que la subdivision s'effectue en fonction de la pièce complémentaire de la connexion, et de l'objet sur lequel s'effectue le montage de ce connecteur, qui est une partie présentant une caractéristique permettant le classement.
H01R 12/71 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé rigide, et n'est pas couvert par H01R 12/72-H01R 12/75.
H01R 12/72 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est prévu à la bordure d'une carte de circuit imprimé rigide, ou à proximité de sa bordure, et dont l'objet sur lequel s'effectue le montage est soit une carte de circuit imprimé non rigide, soit n'est pas identifiable.
EP1128489AH01R 12/73 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé rigide et dont l'objet sur lequel s'effectue le montage du connecteur est également une carte de circuit imprimé rigide.
WO96/11513AH01R 12/75 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est constitué par des câbles, et dont l'objet sur lequel s'effectue le montage est une carte de circuit imprimé rigide.
US5667401AH01R 12/77 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé flexible, et n'est pas couvert par H01R 12/72-H01R 12/75.
H01R 12/78 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé flexible et dont l'objet sur lequel s'effectue le montage est également une carte de circuit imprimé flexible.
US5498169AH01R 12/79 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé flexible, et dont l'objet sur lequel s'effectue le montage est une carte de circuit imprimé rigide.
US2004/0002255A1H01R 12/81 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont l'objet par lequel s'effectue la connexion, pour le connecteur, est constitué par des câbles, et dont l'objet sur lequel s'effectue le montage est une carte de circuit imprimé flexible.
EP948095AH01R 12/82 - Définition
Le présent groupe couvre:
Connecteur effectuant la connexion avec une force d'insertion nulle ou faible.
Dispositif de couplage dans lequel existe un ordre d'insertion, par exemple, ou qui ne peut pas être classé en H01R 12/83-H01R 12/89.
US5775953AH01R 12/83 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage activé en faisant pivoter, après son insertion, l'objet par lequel s'effectue la connexion.
US5839913AH01R 12/85 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage activé en appliquant certaines forces sur le contact par certains moyens, p.ex. en utilisant des actionneurs ou des vis, etc., ce dispositif n'étant pas couvert par H01R 12/87-H01R 12/89.
US6210184BH01R 12/87 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage pouvant effectuer la connexion avec une force d'insertion nulle ou faible, en insérant seulement l'objet par lequel s'effectue la connexion et sans autre opération.
US5584708AH01R 12/88 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage pouvant effectuer la connexion avec une force d'insertion nulle ou faible, en activant un élément pivotant installé dans le boîtier. Si la connexion s'établit automatiquement grâce à l'insertion de l'objet par lequel elle s'effectue, le dispositif de couplage sera classé en H01R 12/87
US5904586AH01R 12/89 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage pouvant effectuer la connexion avec une force d'insertion nulle ou faible, en activant un élément à déplacement linéaire installé dans le boîtier. Si la connexion s'établit automatiquement grâce à l'insertion de l'objet par lequel elle s'effectue, le dispositif de couplage sera classé en H01R 12/87.
US5921785AH01R 12/91 - Définition
Le présent groupe couvre:
Dispositif de couplage dont la connexion s'effectue par ajustement automatique de la position entre les connecteurs à connecter.
US5306169A US2009/0239422A1H01R 13/646 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/00 comprenant les détails des dispositifs de couplage qui sont particulièrement adaptés pour supporter les courants ou tensions haute fréquence.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Dispositifs protecteurs non-coaxiaux pour mise à la terre ou pour servir de blindage | H01R 13/648-H01R 13/6599 |
Connecteurs coaxiaux spécialement adaptés aux hautes fréquences | H01R 24/40-H01R 24/56 |
H01R 13/6461 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/646 comprenant les dispositifs ou agencements destinés à prévenir les perturbations, dans le conducteur d'un dispositif de couplage, dues à l'énergie électromagnétique ou électrostatique parasite provenant d'un autre conducteur.
H01R 13/6463 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6461 comprenant les agencements dans lesquels la diaphonie entre deux paires de conducteurs est réduite par l'ajout d'au moins une paire de fils torsadés, chaque fil étant connecté au conducteur de chacune des paires de conducteurs.
(Exemple: US 5899770)
H01R 13/6464 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6461 comprenant les agencements dans lesquels la diaphonie entre deux paires de conducteurs est réduite par l'ajout d'un élément de couplage capacitif entre au moins un conducteur de chaque paire.
(Exemples: US 5439384 ; US 5152699 ; 5213522 ; US 5647768)
H01R 13/6466 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière de H01R 13/6464 dans laquelle l'élément de couplage capacitif est formé sur un substrat ou un circuit.
H01R 13/6467 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6461 dans laquelle la diaphonie entre des paires de conducteurs est réduite en croisant le conducteur de chaque paire sur l'autre conducteur.
H01R 13/6469 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6467 dans laquelle au moins une partie d'un conducteur est montée sur un support plan.
H01R 13/6471 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6461 comprenant des relations structurelles de conducteurs de signaux et de masse, dans un dispositif de couplage, en particulier pour réduire la diaphonie.
H01R 13/6473 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/646 comprenant des dispositifs de couplage dont l'impédance est accordée à l'impédance du circuit auquel ils sont connectés.
H01R 13/6474 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6473 dans laquelle l'impédance du couplage est accordée en agissant sur les propriétés d'un élément conducteur présent dans le dispositif, p.ex. en changeant la forme ou la matière de l'élément conducteur.
H01R 13/6476 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6474 dans laquelle la forme de l'élément conducteur présente un perçage.
H01R 13/6477 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6473 dans laquelle l'impédance du couplage est accordée en agissant sur les propriétés d'un composant diélectrique présent dans le dispositif, p.ex. en changeant la forme ou la matière du composant diélectrique.
H01R 13/648 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Blindages coaxiaux | H01R 24/38 |
H01R 13/658 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/648 comprenant un moyen conducteur destiné à empêcher ou réduire : a) les effets défavorables induits, à l'intérieur d'un connecteur ou d'un contact, par un couplage capacitif ou inductif avec des champs électriques ou magnétiques générés depuis une source externe au connecteur ou au contact, b) les perturbations électriques ou la perte de signal induites par un couplage capacitif ou inductif entre des contacts isolés les uns par rapport aux autres, à l'intérieur d'un connecteur multicontacts (p.ex. pour réduire la diaphonie), ou c) la perte indésirable d'informations ou de signaux électriques en raison du rayonnement électrique du signal provenant du connecteur ou contact.
H01R 13/6581 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/658 comprenant les détails de la forme ou de la construction d'un blindage.
H01R 13/6582 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6581 comprenant des dispositifs de blindage présentant un moyen élastique, sur un connecteur, destiné à coopérer avec un connecteur correspondant.
H01R 13/6583 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6582 comprenant des moyens élastiques supplémentaires pour raccorder électriquement les blindages de deux connecteurs accouplés.
(Exemples: US 4808126; US 4544227; US 4655533)
H01R 13/6584 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6583 dans laquelle le moyen élastique séparé comprend un matériau conducteur ayant des propriétés élastiques.
(Exemples: US 5317105; US 4401355)
H01R 13/6585 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6581 comprenant un matériau conducteur soit a) formé autour d'au moins une partie d'au moins un contact, mais espacé de celle-ci, afin que le contact soit inductivement protégé d'un ou plusieurs autres contacts, soit b) interposé entre plusieurs contacts, afin que les contacts soient inductivement protégés les uns des autres.
(Exemples : US 6527587 ; US 6923664 ; US 6939173)
H01R 13/6586 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6585 dans laquelle le matériau de blindage sépare plusieurs ensembles de plusieurs contacts.
H01R 13/6587 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6586 dans laquelle le blindage comprend des moyens pour faciliter le montage sur une carte de circuit imprimé.
H01R 13/6588 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6585 dans laquelle le blindage présente des ouvertures correspondant à des contacts individuels.
(Exemple: US 4070084)
H01R 13/6589 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6585 dans laquelle le blindage comprend une cloison conductrice séparant des fils enrobés.
(Exemples: US 4405187; US 6135817)
H01R 13/659 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6581 dans laquelle le blindage entoure plusieurs connecteurs.
(Exemples: US 6908346; US 6575761; US 6733332; US 6722924)
H01R 13/6591 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/658 comprenant les caractéristiques spécifiques d'une connexion entre le blindage conducteur et un élément conducteur de l'électricité du connecteur ou d'un autre composant.
H01R 13/6592 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6591 dans laquelle la connexion est établie avec une gaine conductrice externe d'un câble électrique.
H01R 13/6593 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6592 dans laquelle le blindage est constitué d'un assemblage de pièces.
H01R 13/6594 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6591 dans laquelle le blindage est monté sur une carte de circuit imprimé et est connecté électriquement à un conducteur présent sur la carte.
H01R 13/6595 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6594 dans laquelle le blindage est fixé sur la carte de circuit imprimé par un élément ou organe séparé.
(Exemples: US4824398 ; US4337989 ; US4889502)
H01R 13/6596 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6591 comprenant les caractéristiques spécifiques d'une connexion entre le blindage conducteur et un panneau métallique mis à la terre.
(Exemples: US 5064388; US 3366918; US 5647765)
H01R 13/6597 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6591 comprenant les caractéristiques spécifiques d'une connexion entre le blindage conducteur et un contact du connecteur.
(Exemples: US 2797397; US 6540556)
H01R 13/6598 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/658 comprenant la composition ou les propriétés du matériau de blindage.
H01R 13/6599 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/6598 comprenant un matériau diélectrique comportant des additifs ou revêtements conducteurs.
(Exemple: US 5509823)
H01R 13/66 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/00 comprenant les détails de la relation structurelle d'un dispositif de couplage autre qu'un connecteur non coaxial et d'un composant électrique monté à l'intérieur du dispositif.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Dispositifs de couplage comportant des contacts disposés de façon concentrique ou coaxiale | H01R 24/38-H01R 24/56 |
H01R 13/68 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/66 dans laquelle le composant électrique incorporé est un interrupteur fusible.
H01R 13/684 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/68 dans laquelle le fusible incorporé peut être retiré du dispositif de couplage.
H01R 13/688 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/684 dans laquelle le dispositif de couplage comprend une ouverture ou une partie amovible ou repositionnable donnant accès au fusible amovible incorporé.
H01R 13/692 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/688 dans laquelle le logement est rotatif, p.ex. est monté par un raccord fileté, ou articulé, afin de donner accès au fusible amovible incorporé.
H01R 13/696 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/68 dans laquelle le fusible incorporé est fixé de façon inamovible sur un contact du dispositif de couplage.
H01R 13/717 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/66 dans laquelle le composant électrique incorporé est une source électrique de lumière.
H01R 13/719 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/66 comprenant des dispositifs de couplage comportant des composants électriques incorporés, ou d'autres caractéristiques, adaptés à une utilisation avec des courants ou tensions alternatifs haute fréquence.
Dans le présent groupe, le terme "filtre" est utilisé au sens d' "élément réducteur de bruit".
H01R 13/7193 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/719 dans laquelle le composant électrique incorporé est un filtre en ferrite.
H01R 13/7195 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/719 dans laquelle le composant électrique incorporé est constitué d'un circuit à filtre plan, c.-à-d. essentiellement à deux dimensions, p.ex. une carte de circuit imprimé équipée d'un filtre, présentant des ouvertures dans lesquelles pénètrent des contacts correspondants.
(Exemples: US 4729752; US 6183300)
H01R 13/7197 - Définition
Le présent groupe couvre:
Matière du groupe H01R 13/719 dans laquelle le composant électrique incorporé est constitué d'un filtre ne formant qu'une seule partie avec au moins un contact de connecteur, ou monté sur celui-ci.
(Exemple: US 6431916)
H01R 24/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Dispositifs de couplage reliés à des câbles ou à des structures
Liens entre secteurs d'une large portée
C'est la structure générale des dispositifs de couplage qui est classée ici, les détails sont classés en H01R 13/00.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Contacts | H01R 13/02 |
Fixation des pièces de contact dans ou sur un socle ou un boîtier ; Isolation des pièces de contact | H01R 13/40 |
Socles ; Boîtiers | H01R 13/46 |
Moyens pour servir de support aux pièces de couplage non engagées | H01R 13/60 |
Moyens pour faciliter l'engagement ou la séparation des pièces de couplage ou pour les maintenir engagées | H01R 13/62 |
Moyens pour empêcher, bloquer ou éviter le couplage incorrect | H01R 13/64 |
Adaptation particulière à la haute fréquence, p.ex. structures procurant une adaptation d'impédance ou un accord de phase | H01R 13/646 |
Dispositions pour mise à la terre ou pour servir de blindage sur les dispositifs de couplage | H01R 13/648 |
Association constructive avec des composants électriques incorporés | H01R 13/66 |
Dispositifs de couplage dans lesquels un support est conçu pour porter un appareil sur lequel sa pièce complémentaire est fixée ; Leurs pièces détachées | H01R 33/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Un pôle | H01R 101/00 |
Deux pôles | H01R 103/00 |
Trois pôles | H01R 105/00 |
Quatre pôles ou plus | H01R 107/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Un code d'indexation des groupes H01R 101/00-H01R 107/00 doit être attribué à chaque document.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
broche | contact mâle |
alvéole | contact femelle |
bus USB | bus série universel |
H01R 24/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/20 comprend des parties qui coopèrent présentant des cavités à propriétés conductrices de l'électricité s'étendant dans une structure formant support. Au moins l'une des cavités est reliée à un conducteur électrique allongé fixé sur la structure formant support.
GB1575188H01R 24/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/22 comprend des parties qui coopèrent présentant des cavités à propriétés conductrices de l'électricité s'étendant dans une structure formant support. Au moins l'une des cavités est reliée à un conducteur électrique allongé fixé sur la structure formant support, celle-ci présentant une structure de mise à la terre.
GB2042826H01R 24/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/28 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un support.
Au moins l'un des éléments en saillie est relié à un conducteur électrique allongé.
FR2599902H01R 24/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/30 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis une structure formant support et reliés à un conducteur électrique allongé, un conducteur étant mis à la terre.
US5588870H01R 24/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/38 comprend des parties qui coopèrent présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour.
DE8424348UH01R 24/40 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/40 comprend des parties qui coopèrent présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour et adaptés à des signaux utilisés en transmission radio.
DE19528552H01R 24/42 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/42 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour et au moins un composant, à l'exception des composants couverts par H01R 24/46 ou H01R 24/48.
US2002186101H01R 24/44 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/44 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour, ainsi que des moyens de réglage de l'impédance de sortie d'une source de signaux afin qu'elle soit égale à l'impédance d'entrée de la charge à laquelle elle sera finalement raccordée, généralement afin de maximiser le transfert de puissance et de minimiser les réflexions provenant de la charge.
US5474470H01R 24/46 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/46 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, ainsi que des moyens destinés à interrompre,court-circuiter ou dériver des signaux portés par le contact central.
US6142803H01R 24/48 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/48 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, ainsi que des moyens destinés à réduire les tensions dépassant la tension nominale (p.ex. tensions transitoires ou pics de tension).
EP1780840H01R 24/50 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/50 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, adaptées à être montées sur un substrat présentant des pistes conductrices de l'électricité.
US6140977H01R 24/52 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/52 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour et adapté à être monté sur un support, hormis sur une carte de circuit imprimé telle que celles qui sont couvertes par H01R 24/50.
US6679726H01R 24/54 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/54 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour et spécialement adapté à servir de pièce de couplage entre plusieurs pièces complémentaires, caractérisées par la relation des pièces complémentaires, p.ex. des pièces complémentaires de types différents, un angle droit formé entre les pièces complémentaires, une pièce complémentaire reliée à une pluralité de pièces complémentaires.
US4687446H01R 24/56 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/56 comprend une pluralité de pièces qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, adaptées à raccorder des conducteurs allongés présentant un conducteur central et une couche formant blindage présentant des caractéristiques spéciales.
US7189115H01R 24/58 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/58 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une ligne parallèle à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage coopère avec la pièce qui la complète.
US2004198442H01R 24/60 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/60 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une ligne perpendiculaire à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage coopère avec la pièce qui la complète.
US2007178734H01R 24/62 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/62 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une surface perpendiculaire à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage s'engage, sa pièce complémentaire n'étant accessible que d'un côté.
US3617982H01R 24/64 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/64 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une surface perpendiculaire à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage coopère avec la pièce qui la complète, la pièce de couplage présentant des caractéristiques spéciales pour les transmissions à grande vitesse.
US2005153580H01R 24/66 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/66 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un support fixé à une paroi d'un appareil ou d'une structure.
US2007066111H01R 24/68 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/68 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un dispositif portatif.
EP1178577H01R 24/70 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/70 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un support, l'une des saillies présentes sur le dispositif portatif possédant des moyens de mise à la terre.
EP1383207H01R 24/76 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/76 comprend des parties qui coopèrent possédant des évidements, présentant des propriétés conductrices, présents dans un support fixé à une paroi d'un appareil ou d'une structure.
US1994880H01R 24/78 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/78 comprend des parties qui coopèrent possédant des évidements, présentant des propriétés conductrices, présents dans un support fixé à une paroi d'un appareil ou d'une structure, l'un des évidements présentant des moyens de mise à la terre.
US6786766H01R 24/84 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/84 comprend des parties qui coopèrent, dont les parties qui s'emboîtent sont de configuration identique.
GB2436897H01R 24/86 - Définition
Le présent groupe couvre:
La matière visée par H01R 24/86 comprend des parties qui coopèrent, pourvues de conducteurs appariés électriquement, s'étendant dans la même direction que l'axe longitudinal le long duquel la pièce complémentaire s'engage avec sa pièce de couplage correspondante.
US4960388H01S - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositifs utilisant l'émission stimulée pour la génération ou l'amplification d'ondes électromagnétiques cohérentes ou d'autres types d'énergie ondulatoire, p.ex. masers, lasers, lasers à rayons X, lasers à rayons gamma, amplificateurs optiques.
Les détails de structure ou dispositifs, p.ex. boîtiers, emballages, refroidissement, électrodes.
La configuration des résonateurs, ou la forme du milieu actif.
Les procédés ou les appareils pour pomper (exciter) ces dispositifs.
Les fonctions telles que la modulation, la démodulation, le changement de fréquence, la commande ou la stabilisation de ces ondes électromagnétiques cohérentes, dans la mesure où ces fonctions sont remplies par des éléments qui font partie des résonateurs optiques ou des amplificateurs; ceci inclut en particulier:
Le choix particulier ou l'adaptation de matériaux pour servir de milieu actif.
Les dispositifs utilisant des effets d'amplification non linéaires, p.ex. la diffusion Raman ou Brillouin stimulée.
Liens entre secteurs d'une large portée
La présente sous-classe couvre les fonctions telles que la modulation, la démodulation, le changement de fréquence, la commande ou la stabilisation d'ondes électromagnétiques cohérentes, dans la mesure où ces fonctions sont remplies par des éléments qui font partie des résonateurs optiques ou des amplificateurs, p.ex. génération d'harmoniques à l'intérieur d'une cavité. Ces fonctions, lorsqu'elles sont remplies à l'extérieur des résonateurs ou des éléments de l'amplificateur, p.ex. la génération d'harmoniques, sont couvertes par la sous-classe G02F.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Diodes super-luminescentes | H01L 33/00 |
Chirurgie de l'il utilisant un laser | A61F 9/008 |
Thérapie par radiations utilisant un rayonnement laser | A61N 5/067 |
Frittage utilisant un rayonnement laser | B22F 3/105 |
Travail par rayon laser, p.ex. soudage, découpage, perçage | B23K 26/00 |
Assemblage de parties préformées utilisant un rayonnement laser | B29C 65/16 |
Imprimantes laser | B41J 2/44, B41J 2/455 |
Gyromètres à laser en anneau; gyromètres à laser à fibre optique | G01C 19/66, G01C 19/72 |
Etude ou analyse de la couleur ou des propriétés spectrales des matériaux en utilisant des lasers à longueur d'onde réglable | G01N 21/39 |
Appareils spécialement adaptés pour la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées, p.ex. de surfaces imprimées | G03F 7/20 |
Têtes laser pour l'enregistrement ou la reproduction | G11B 7/125 |
Enregistrement laser associé à la reproduction non-optique, ou reproduction laser associée à l'enregistrement non-optique | G11B 11/00 |
Découpe au laser dans la fabrication de résistances | H01C 17/242 |
Traitement photolithographique sur des corps semi-conducteurs | H01L 21/027 |
Systèmes de transmission utilisant la lumière, p.ex. répéteurs tout optiques | H04B 10/00, H04B 10/17 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Couplage de guides de lumière avec des éléments optoélectroniques | G02B 6/42 |
Systèmes optiques utilisant la granulation produite par laser | G02B 27/48 |
Commande de rayons lumineux en général | G02F |
Optique non linéaire en soi | G02F 1/35 |
Dispositifs à semi-conducteurs spécialement adaptés pour l'émission de lumière | H01L 33/00 |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Milieu actif | Milieu permettant un gain optique par émission stimulée lorsqu'il est excité par une source d'énergie d'excitation (de pompage) |
Pompage | Action de fournir un milieu actif en énergie d'excitation |
LASER | Light Amplification by Stimulated Emission of Radiation, amplification de la lumière par émission stimulée de rayonnement |
MASER | Microwave Amplification By Stimulated Emission Of Radiation, amplificateur de micro-ondes par émission stimulée de rayonnement également connu sous le terme de laser micro-ondes |
EDFA | Erbium Doped Fibre Amplifier, amplificateur optique à fibre dopée à l'erbium |
SOA | Semiconductor Optical Amplifier, amplificateur optique à semi-conducteur |
Laser DBR | Distributed Bragg Reflector Laser, laser à réflecteur de Bragg réparti |
Laser DFB | Distributed Feed-Back Laser, laser DFB, laser à rétroaction répartie |
Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) suivant(e)s :
"milieu actif" et "milieu à gain"
"excitation" et "pompage"
"milieu actif" et "milieu à gain"
sont souvent utilisés comme synonymes.
H02H 3/42 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
H02K - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les génératrices ou les moteurs électriques, c.-à-d. machines à rotation continue, à mouvement oscillant ou machines linéaires à courant alternatif ou continu.
Les moteurs pas à pas, c.-à-d. équipés d'un rotor tournant pas à pas.
Les moteurs-couple, c.-à-d. machines adaptées pour exercer un couple quand elles sont arrêtées.
Les machines pour la transmission de déplacements angulaires, p.ex. Synchro, Selsyn.
Les machines impliquant une interaction dynamo-électrique avec un plasma ou un courant de liquide conducteur ou de particules conductrices ou magnétiques portées par un fluide, p.ex. pompes ou générateurs magnétohydrodynamiques (MHD).
Les convertisseurs dynamo-électriques, p.ex. convertisseurs de courant alternatif en courant continu et vice versa, convertisseurs de courant alternatif en courant alternatif, convertisseurs de courant continu en courant continu.
Les embrayages ou freins dynamo-électriques.
Les transmissions dynamo-électriques, c.-à-d. moyens dynamo-électriques pour la transmission de la puissance mécanique d'un arbre conducteur à un arbre conduit et comprenant des éléments moteur et générateur en corrélation constructive.
Les mouvements dits perpétuels obtenus par des moyens dynamo-électriques.
Les machines non prévues ailleurs et basées sur une interaction dynamo-électrique.
Les adaptations de la structure des machines ci-dessus en vue de leur commande.
Liens entre secteurs d'une large portée
La matière concernant le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage, ou d'autres types de commande des machines couvertes par la présente sous-classe est classée dans la sous-classe H02P.
La mesure des variables électriques ou magnétiques intervenant dans le fonctionnement des machines couvertes par la présente sous-classe est classée dans la sous-classe G01R.
Les machines électriques spécifiquement mises au point pour produire ou transmettre des vibrations mécaniques sont classées dans la sous-classe B06B.
Les machines électriques n'appartenant à aucune des catégories couvertes par la présente sous-classe sont classées dans la sous-classe H02N.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Relais dynamo-électriques | H01H 53/00 |
Transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou courant alternatif en une puissance de sortie de choc | H02M 9/00 |
Collecteurs de courant en général | H01R 39/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs ou systèmes à microstructure | B81B |
Circuits magnétiques ou aimants en général | H01F |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
H02K 16/00 a priorité sur les groupes H02K 17/00-H02K 53/00.
Les détails qui ne sont décrits qu'en référence à des machines dynamo-électriques d'un seul type fondamental, ou qui ne s'appliquent manifestement qu'à celles-ci, sont classés dans le groupe qui concerne les machines dynamo-électriques de ce type fondamental, p.ex. H02K 33/16H02K 41/03.
Les détails ou les dispositions concernant un type non spécifié de machine dynamo-électrique, ou dont il est précisé qu'ils peuvent s'appliquer à plusieurs types de machines dynamo-électriques, sont classés dans les groupes H02K 1/00-H02K 13/00.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Dynamo-électrique | qui transforme l'énergie mécanique en énergie électrique ou vice versa, grâce à des moyens électromagnétiques. |
H02K 1/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Circuits magnétiques pour transformateurs d'alimentation | H01F |
Circuits magnétiques pour relais | H01H 50/16 |
H02K 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bobines en général | H01F 5/00 |
H02K 5/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enveloppes pour appareils électriques en général | H05K 5/00 |
H02K 9/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Canaux ou conduits dans des parties du circuit magnétique | H02K 1/20, H02K 1/32 |
Canaux ou conduits dans ou entre les conducteurs | H02K 3/22, H02K 3/24 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enveloppes pour appareils électriques en général | H05K 5/00 |
H02K 13/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Support ou protection des balais ou des porte-balais dans les enveloppes ou les enceintes de moteurs | H02K 5/14 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Collecteurs de courant en général | H01R 39/00 |
H02K 15/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fabrication de collecteurs de courant en général | H01R 43/00 |
Isolement des enroulements | H02K 15/10, H02K 15/12 |
Fabrication de bobines en général | H01F 41/02 |
Equilibrage en général | G01M |
H02K 41/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Appareils de lancement électromagnétiques | F41B 6/00 |
H02K 49/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages ou freins actionnés électriquement ou mécaniquement | F16D 27/00, F16D 29/00, F16D 65/28 |
Embrayages à particules magnétiques | F16D 37/02 |
Freins dynamo-électriques adaptés à être utilisés comme dynamomètres | G01L |
H02M - Définition
La présente sous-classe couvre:
Uniquement les circuits ou appareils pour la conversion d'une puissance d'entrée alternative ou continue en une puissance de sortie alternative ou continue, ou la conversion d'une puissance d'entrée alternative ou continue en une puissance de sortie de choc, ou les agencements de commande ou de régulation de tels circuits ou appareils.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les dispositifs électrotechniques individuels utilisés pour la conversion de puissance électrique sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. inductances, transformateurs H01F, condensateurs, redresseurs électrolytiques H01G, tubes redresseurs à vapeur de mercure ou autres tubes à décharge H01J, dispositifs à semi-conducteurs H01L, réseaux d'impédances ou circuits résonnants n'ayant pas en principe de rapport avec la transmission de puissance électrique H03H.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les circuits et appareils de régulation ou de commande pour les calculateurs numériques | G06F 1/00 |
Les convertisseurs dynamo-électriques | H02K 47/00 |
La commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, la commande ou régulation de moteurs, générateurs électriques ou convertisseurs dynamo-électriques | H02P |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transformation du courant ou de la tension spécialement adaptée pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques sans parties mobiles | G04G 19/02 |
Systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques en général, p.ex. utilisant des transformateurs, des réactances ou des bobines d'arrêt, combinaison de ces systèmes avec des convertisseurs statiques | G05F |
Raccordement ou commande d'un convertisseur en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source d'alimentation analogue ou différente | H02J |
Générateurs d'impulsions | H03K |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Transformation | S'agissant d'une variable électrique, p.ex. d'une tension ou d'un courant, la transformation désigne la modification d'un ou plusieurs des paramètres de cette variable, p.ex. l'amplitude, la fréquence, la phase, la polarité. |
Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "puissance de sortie de pointe" et "puissance de sortie de choc" sont souvent utilisés comme synonymes.
Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "transformation" et "conversion" sont souvent utilisés comme synonymes.
H02M 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les détails des appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée continue ou une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie continue ou une puissance de sortie alternative présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).
H02M 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée continue en une puissance de sortie continue présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).
H02M 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie alternative présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).
H02M 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie continue présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant), ou bien, les appareils permettant de convertir une puissance d'entrée continue en une puissance de sortie alternative présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).
H02M 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée continue ou une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie présentant de fortes variations des variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).
H02P - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les dispositions pour
ou d'autres types de commande de:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositions pour le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage, ou toute autre commande de machines électriques non prévues ailleurs | H02N |
Dispositions pour la commande de générateurs électriques pour la charge de batteries | H02J 7/00 |
Dispositions visant uniquement à démarrer un moteur électrique pour entraîner une machine ou un dispositif, p.ex. : aspirateur, démarreur de véhicule | A47L 9/28, F02N 11/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Equipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique; suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules; systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général | B60L |
Structure de l'interrupteur de démarrage | H01H |
Structure du frein mécanique | F16D |
Structure du régulateur mécanique de vitesse | G05D |
Structure de la résistance variable | H01C |
Commande de la vitesse linéaire, commande de la vitesse angulaire; commande de l'accélération ou de la décélération | G05D 13/00 |
Systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques à l'aide de transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt | G05F |
Aimants, inductances ou transformateurs structurellement associés aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt | H01F |
Machines dynamo-électriques structurellement associées aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt | H02K |
Circuits ou systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique; systèmes pour l'accumulation d'énergie électrique, la connexion (raccordement) ou la commande d'un générateur, d'un transformateur, d'une réactance, d'une bobine d'arrêt ou d'un convertisseur dynamo-électrique en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation | H02J |
Appareils pour la transformation de courant alternatif en courant alternatif, de courant alternatif en courant continu ou de courant continu en courant continu et employés avec les réseaux de distribution d'énergie ou des systèmes d'alimentation similaires; transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou courant alternatif en une puissance de sortie de choc; leur commande ou régulation | H02M |
Commande automatique, démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs d'oscillations ou d'impulsions électroniques | H03L |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Commande | Désigne toute action sur une variable, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant vers zéro ou à partir de zéro), en la maintenant constante, en limitant sa plage de variation. |
Régulation | Désigne le maintien d'une variable à une valeur désirée, ou dans une plage désirée de valeurs, par comparaison de la valeur réelle avec la valeur désirée. |
H02P 29/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Circuits de protection de sécurité pour machines électriques à commutation automatique | H02H 7/00 |
Circuits de protection de sécurité pour machines électriques destinés à limiter l'excès de courant ou de tension sans déconnexion | H02H 9/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Commande | désigne toute action sur une variable, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant vers zéro ou à partir de zéro), en la maintenant constante, en limitant sa plage de variation. |
Régulation | désigne le maintien d'une variable à une valeur désirée, ou dans une plage désirée de valeurs, par comparaison de la valeur réelle avec la valeur désirée. |
H02P 29/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits de protection de sécurité effectuant une interruption automatique de l'alimentation, en général | H02H 7/08 |
Circuits de protection de sécurité pour limiter l'excès de courant ou de tension sans déconnexion, en général | H02H 9/00 |
H03D 3/06 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
H03M 13/29 - Définition
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Produit | Opération mathématique |
H04B - Définition
La présente sous-classe couvre:
La transmission de signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information. Les dispositifs de surveillance et d'essai, la suppression et la limitation du bruit et des interférences.
L'utilisateur s'orientera vers les définitions de la CIB pour chacun des groupes principaux de la sous-classe H04B.
Systèmes de transmission caractérisés par la gamme d'ondes utilisée pour la transmission:
Ondes radioélectriques - voir les définitions de H04B 7/00.
Lumière, infrarouges ou radiations corpusculaires - voir les définitions de H04B 10/00.
Ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores - voir les définitions de H04B 11/00.
Systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission:
Conducteurs - voir les définitions de H04B 3/00.
Propagation en espace libre - voir les définitions de H04B 5/00H04B 7/00, H04B 10/00H04B 11/00.
Terre ou eau - voir les définitions de H04B 13/00.
Systèmes de transmission caractérisés par la modulation de la porteuse utilisée pour la transmission:
Modulation par impulsions - voir les définitions de H04B 14/00.
Liens entre secteurs d'une large portée
Si les systèmes de transmission sont spécialement adaptés à des applications particulières, le classement est également effectué dans les sous-classes listées dans la section "Renvois indicatifs".
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires | G08C |
Analyse ou synthèse de la parole | G10L |
Codage, décodage ou conversion de code | H03M |
Radiodiffusion | H04H |
Communication multiplex | H04J |
Communications secrètes | H04K |
Transmission d'information numérique | H04L |
Communications téléphoniques | H04M |
Transmission d'images | H04N |
Systèmes de messagerie utilisant des liaisons radio (Sélection) | H04Q |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les systèmes de transmission caractérisés par le milieu de transmission ou par la gamme d'ondes utilisée sont classés dans les groupes H04B 3/00H04B 5/00, H04B 7/00H04B 10/00, H04B 11/00 ou le groupe résiduel H04B 13/00.
Les systèmes de transmission caractérisés par l'utilisation de la modulation de porteuse ou de sous-porteuse sont classés dans le groupe H04B 14/00 et leurs détails dans le groupe H04B 1/00.
H04B 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les détails des systèmes de transmission qui sont généraux pour les systèmes de transmission couverts par deux ou plusieurs des groupes H04B 3/00-H04B 13/00.
Les détails de systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
La démodulation ou le transfert de modulation d'une porteuse à une autre | H03D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions spatiales des circuits dans les micro-émetteurs pour la recherche sur les êtres vivants | A61B 5/07 |
Guides d'ondes; Résonateurs, lignes ou autres dispositifs du type guide d'ondes | H01P |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Récepteur homodyne | Récepteur dans lequel le signal reçu modulé est multiplié par un oscillateur local qui a la même fréquence que celle du signal reçu, de manière à le convertir directement dans la bande de base. |
Récepteur superhétérodyne | Récepteur dans lequel la fréquence du signal d'entrée est réduite dans un mélangeur ou un changeur de fréquence par hétérodynage au moyen d'une autre fréquence au niveau de l'oscillateur local. (Hétérodynage: combinaison de deux fréquences sinusoïdales d'ondes à fréquence radio dans un dispositif non-linéaire pour produire des fréquences de somme et de différence). |
Récepteur synchrodyne | Récepteur dans lequel un signal de porteuse mélangeur est inséré en synchronisme exact avec la porteuse d'origine au niveau de l'émetteur. Il est utilisé pour la détection sélective de signaux codés d'une certaine manière. |
H04B 1/69 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques d’étalement de spectre comprenant des procédés dans lesquels l’énergie de communication générée dans une bande-passante donnée est délibérément étendue dans le domaine des fréquences, ce qui a pour résultat un signal ayant une bande passante plus large.
Liens entre secteurs d'une large portée
En ce qui concerne le multiplexage en code, la limite entre H04B 1/69 et H04J 13/00 doit être définie après avoir jugé si les caractéristiques utiles à la classification se rapportent aux aspects du multiplexage en code, ou à la mise en œuvre de la technique d’étalement de spectre (p.ex. les détails concernant la façon dont le signal est physiquement transmis, reçu et traité).
Les documents classés en H04B 1/69 comprenant des aspects liés au multiplexage en code présentant un intérêt pour la recherche peuvent également être classés en H04J 13/00.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
multiplexage en code | H04J 13/00 |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Récepteur RAKE, ou Récepteur râteau | Récepteur qui comprend des sous-récepteurs appelés doigts, où chaque doigt détecte un unique composant multivoie. Les contributions des doigts peuvent être combinées ultérieurement. |
UWB (ultra wideband) | ultra-large bande |
H04B 1/692 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques hybrides d’étalement du spectre, p.ex. les systèmes à saut de fréquence/ à séquence directe, ou les systèmes à saut de temps/ à séquence directe.
H04B 1/707 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques d’étalement de spectre à séquence directe dans lesquelles les données transmises sont directement modulées par un code d’étalement dont la fréquence (débit de bribes (‘chip rate’)) est beaucoup plus élevée que la bande-passante modulée du signal de données (débit de symboles).
Les aspects liés aux codes, p. ex, les types de codes, la génération de codes, l’attribution de codes sont classés en H04J 13.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Synchronisation de porteuse en soi | H04L 7/06 |
H04B 1/713 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques d’étalement de spectre par sauts de fréquence qui impliquent la transmission d’un signal radio par commutation d’une porteuse sur plusieurs canaux en fréquence, utilisant une séquence des sauts connue à la fois par l’émetteur et par le récepteur.
H04B 1/7163 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques d’étalement de spectre d’un signal radio impulsionnel qui impliquent un système de communication à bande ultra large (UWB) transmettant des impulsions de bande de base de très courte durée (typiquement de l’ordre de la nanoseconde) avec une bande passante s’étendant du proche continu jusqu’à plusieurs GHz.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Systèmes non-impulsionnels qui remplissent les conditions du masque de spécification FCC pour communication à ultra-large bande (p.ex. des systèmes UWB OFDM Modulation par répartition en fréquences orthogonales à ultra-large bande) | H04J 11/00, H04L 27/26, H04L 5/00 |
H04B 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé: les conducteurs électriques (p.ex. conducteurs, câbles métalliques) ou les guides d'ondes.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les systèmes d'alarme utilisant des lignes de transmission de puissance | G08B 25/06 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Câbles ou conducteurs de communication | H01B 11/00 |
Guides d'ondes; Résonateurs, lignes ou autres dispositifs de type guide d'onde | H01P |
Circuits pour pourvoir à l'indication à distance des conditions d'un réseau | H02J 13/00 |
H04B 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de transmission d'une portée réduite dans lesquels la transmission du signal d'information est inductive ou capacitive, plutôt qu'électromagnétique, p.ex. du type à boucle inductive.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les systèmes d'avertissement en général | G08B |
H04B 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de transmission radio dans lesquels la transmission du signal d'information est effectuée par des ondes électromagnétiques autres que la lumière ou les infrarouges.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les systèmes de transmission à champ proche, p.ex. du type à boucle inductive | H04B 5/00 |
Les systèmes de transmission utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires ou des ondes électromagnétiques autres que les ondes hertziennes, p.ex. la lumière, les infrarouges | H04B 10/00 |
La suppression ou la limitation du bruit ou des interférences | H04B 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de diversité spécialement adapté à la radiogoniométrie | G01S 3/72 |
Systèmes utilisant la reradiation d'ondes radio, p.ex. systèmes radar secondaires; Systèmes analogues | G01S 13/74 |
Antennes | H01Q |
Dispositifs de sélection auxquels les abonnés sont connectés via des liaisons radio | H04W |
CDMA | Accès multiple par répartition de code (AMRC) |
CDMA - TDMA | Accès multiple par répartition de code et dans le temps (accès multiple mixte AMRC-AMRT) |
FDMA | Accès multiple par répartition de fréquence (AMRF) |
FDMA -TDMA | Accès multiple par répartition de fréquence et dans le temps (accès multiple mixte AMRF-AMRT) |
SDMA | Accès multiple par répartition spatiale (AMRS) |
SSMA | Accès multiple par étalement de spectre |
TDMA | Accès multiple par répartition dans le temps (AMRT) |
H04B 10/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de transmission utilisant les ondes électromagnétiques autres que les ondes radio, p.ex. la lumière, les infrarouges ou les faisceaux de radiations corpusculaires.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Eléments, systèmes ou appareils optiques | G02B |
Dispositifs ou systèmes dont le fonctionnement optique est modifié par changement des propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou systèmes et destinés à la commande de l'intensité, de la couleur, de la phase, de la polarisation ou de la direction de la lumière, p.ex. commutation, ouverture de porte, modulation ou démodulation; Changement de fréquence; Optique non linéaire; Convertisseurs optiques analogiques/numériques | G02F |
Dispositions pour manipuler des faisceaux de radiations corpusculaires, p.ex. pour focaliser, pour modérer | G21K 1/00 |
Systèmes multiplex optiques | H04J 14/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Radiations corpusculaires | Les faisceaux de particules discrètes atomiques ou subatomiques p.ex. alpha, neutron, fragment de fission ou isotope fissible. |
H04B 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de transmission utilisant les ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Analyse ou synthèse de la parole; Reconnaissance de la parole | G10L |
Communication téléphonique | H04M |
Haut-parleurs, microphones ou transducteurs électromécaniques acoustiques analogues | H04R |
Systèmes stéréophoniques | H04S |
H04B 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission, non prévus dans les groupes H04B 3/00-H04B 11/00: p.ex. le milieu pouvant être la terre, une grande quantité d'eau la recouvrant, des pipe-lines, des parties intérieures de navires ou d'autres objets massifs.
H04B 14/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de transmission caractérisés par l'utilisation d'une modulation de porteuse.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les détails de systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission | H04B 1/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Démodulation ou transfert de modulation d'une porteuse à l'autre | H03D |
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M |
H04B 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La réduction ou l'élimination des perturbations parasites de la transmission d'information.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
La suppression ou la limitation du bruit ou des interférences par des moyens associés au récepteur | H04B 1/10 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Association structurelle à des dispositifs de mesure ou de protection ou des organes électriques pour la suppression des parasites radiophoniques | H02K 11/00 |
Blindage d'appareils ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques | H05K 9/00 |
H04B 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou appareils pour déterminer la manière dont un système de transmission fonctionne ou l'existence, le type et l'emplacement de tout type de dérangement.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
La surveillance et les essais des systèmes à ligne de transmission | H04B 3/46 |
L'équipement de surveillance, d'essai des systèmes de transmission utilisant des ondes électromagnétiques autres que les ondes radio, p.ex. la lumière, les infrarouges | H04B 10/08 |
H04H - Définition
La présente sous-classe couvre:
les dispositions pour la radiodiffusion ou pour la distribution combinée à la radiodiffusion ;
les dispositions spécialement adaptées pour recevoir des informations radiodiffusées ;
les dispositions pour des applications de radiodiffusion avec un lien direct aux informations radiodiffusées ou à un créneau spatio-temporel de radiodiffusion; les systèmes relatifs à la radiodiffusion.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Communication multiplex | H04J |
Aspects relatifs à la transmission d’images dans les systèmes de radiodiffusion | H04N |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transmission en général | H04B |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, le classement est effectué selon plusieurs aspects, de sorte que la matière caractérisée par des aspects couverts par plusieurs de ses groupes, et qui est considérée comme présentant des informations ayant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée dans chacun de ces groupes.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Radiodiffusion | distribution simultanée de signaux identiques à plusieurs stations réceptrices. Le terme "radiodiffusion" ne comprend pas la distribution à des stations réceptrices, qui est commandée par des requêtes ou des réponses provenant de ces stations |
Informations radiodiffusées | toutes les sortes d’informations distribuées par des systèmes de radiodiffusion, p.ex. programme de radiodiffusion |
Informations relatives à la radiodiffusion | informationsrequises par des services fournis par l’intermédiaire des systèmes de radiodiffusion, autres que des informations radiodiffusées proprement dites |
Temps de radiodiffusion | temps pendant lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles |
Canal de radiodiffusion | canal par lequel les informations radiodiffusées sont distribuées, p. ex. ondes porteuses, intervalles de temps, câbles ou zones de service de radiodiffusion sans fil |
Espace de radiodiffusion | soit un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquels certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles, soit une zone géographique déterminée par l’ensemble des canaux de radiodiffusion |
Créneau spatio-temporel de radiodiffusion | créneau spatio-temporel déterminé par l’espace de radiodiffusion et le temps de radiodiffusion dans lequelcertaines informations radiodiffuséesexistent et sont disponibles |
Système de radiodiffusion | système qui se compose d’un émetteur, d’un transpondeur et d’un récepteur de radiodiffusion |
Système relatif à la radiodiffusion | système directement affecté par la génération, la radiodiffusion, la réception ou l’utilisation des informations radiodiffusées |
Service de radiodiffusion | service fourni par un système de radiodiffusion, c.-à-d. un service de distribution d’informations radiodiffusées |
Service relatif à la radiodiffusion | service directement fourni par des systèmes relatifs à la radiodiffusion |
"A en liaison directe avec B" | signifie que A affecte directement B ou que A est directement affecté par B |
CATV (Community Antenna Television) | CATV Télévision par câbles |
EPG (Electronic Programme Guide) | Guide de programme électronique |
FPU (Field Pickup Unit) | Unité de prises de vues à l’extérieur |
MATV (Master Antenna Television) | Télévision à antenne collective |
MP3 (MPEG-1 Audio Layer 3) | Contenus au format MP3 |
URL (Uniform Resource Locator) | Adresse URL (Localisateur universel de ressources) |
H04H 20/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
- Les dispositions pour la distribution radiodiffusée ;
- Les combinaisons de dispositions pour la distribution radiodiffusée, ou les combinaisons de dispositions radiodiffusée et la distribution non radiodiffusée.
H04H 20/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour une retransmission spécialement adaptée à la distribution radiodiffusée ou à un programme de radiodiffusion.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes relais pour la transmission radio en général | H04B 7/14 |
Circuits de répéteur pour transmission par ligne en général | H04B 3/36 |
H04H 20/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les systèmes qui substituent ou commutent des informations distribuées en temps réel à l’instant de la distribution radiodiffusée ou de la distribution combinée à la radiodiffusion.
H04H 20/12 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Surveillance des systèmes relatifs à la radiodiffusion | H04H 60/29 |
H04H 20/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les systèmes qui contrôlent la radiodiffusion effective à date fixée d’un programme de radiodiffusion.
H04H 20/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions dans lesquelles les mêmes informations sont distribuées par plusieurs systèmes de distribution.
H04H 20/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
- la radiodiffusion de la même information par différents systèmes de radiodiffusion.
H04H 20/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
- la radiodiffusion de la même information par un système de radiodiffusion et par un système de non-radiodiffusion, p.ex. réseau de communication mobile.
H04H 20/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour sélectionner un système de distribution parmi au moins deux systèmes de radiodiffusion et/ou des systèmes de distribution combinés avec la radiodiffusion.
H04H 20/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
- la communication multiplex spécialement adaptée à la distribution radiodiffusée.
H04H 20/33 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les systèmes qui nécessitent des canaux multiples pour radiodiffuser simultanément plusieurs informations.
H04H 20/42 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour gérer des ressources, p.ex. la largeur de bande de transmission, pour une distribution radiodiffusée ou pour une distribution combinée avec une distribution radiodiffusée.
H04H 20/44 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuit de transmission en général | H04B 1/04 |
Circuit de réception ou composant spécialement adapté à la radiodiffusion | H04H 40/27 |
H04H 20/46 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les circuits ou les composants pour la distribution radiodiffusée spécialement adaptés à la radiodiffusion caractérisés par une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 20/53-H04H 20/86) pour préciser une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.
H04H 20/53 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les systèmes de radiodiffusion spécialement adaptés à des fins particulières ou les systèmes de radiodiffusion utilisés dans un contexte particulier.
H04H 20/55 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour la radiodiffusion spécialement adaptées aux informations sur le trafic des véhicules.
H04H 20/61 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour la radiodiffusion au sein de zones spécifiques.
H04H 20/65 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions dans lesquelles un aspect technique d’un système de transmission de radiodiffusion affecte fortement son service de radiodiffusion.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions dans lesquelles un aspect technique d’un système de transmission de non-radiodiffusion, c.-à-d. un système de transmission autre que celui utilisé pour la radiodiffusion, affecte fortement son service de radiodiffusion ou un service relatif à la radiodiffusion | H04H 60/76 |
H04H 20/79 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions dans lesquelles les canaux de liaison descendante des systèmes de télévision par câble sont utilisés pour la transmission de radiodiffusion.
H04H 20/81 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Communication téléphonique en général | H04M |
H04H 20/84 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Communication par lignes de distribution d’énergie en général | H04B 3/54 |
H04H 20/86 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour la distribution radiodiffusée d’informations distinctives et déterminantes, dont le rôle est très important pour caractériser le sujet technique.
H04H 20/88 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour la radiodiffusion caractérisées par des informations radiodiffusées stéréophoniques.
H04H 20/95 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour la distribution radiodiffusée d’informations où les données ont un format particulier (un format qui n’est pas utilisé pour la radiodiffusion ordinaire).
H04H 40/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
- uniquement les récepteurs spécifiques de radiodiffusion.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récepteurs en général | H04B 1/06 |
H04H 40/18 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits de réception en général | H04B 1/16 |
Circuits ou composants spécialement adaptés à la distribution radiodiffusée | H04H 20/44 |
H04H 40/27 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les circuits ou les composants pour un récepteur de radiodiffusion spécialement adaptés à la radiodiffusion avec une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées caractéristiques.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 20/53-H04H 20/86) pour préciser une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.
H04H 40/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les circuits ou les composants pour la communication spécialement adaptés à la réception d’informations radiodiffusées stéréophoniques.
H04H 60/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
- les dispositions pour des applications de radiodiffusion qui affectent directement les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;
- les dispositions pour des applications de radiodiffusion qui sont directement affectées par les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;
- les systèmes relatifs à la radiodiffusion, c.-à-d. les autres systèmes qui sont directement affectés par la production, la radiodiffusion, la réception ou l’utilisation des informations radiodiffusées.
H04H 60/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour la production d’informations radiodiffusées ;
- les dispositions pour la production d’informations relatives à la radiodiffusion qui affectent directement lesinformations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;
- les dispositions pour la production d’informations relatives à la radiodiffusion qui sont directement affectées par lesinformations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;
- les dispositions pour la production simultanée d’informations radiodiffusées et d’informations relatives à la radiodiffusion.
H04H 60/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho | G10K 15/08 |
H04H 60/09 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions de commande de dispositifs qui affectent directement les informations radiodiffusées ou le créneau temporel de radiodiffusion ;
- les dispositions de commande de dispositifs qui sont directement affectées par les informations radiodiffusées ou le créneau temporel de radiodiffusion.
H04H 60/27 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récepteurs en général avec des mémoires | H04B 1/06 |
H04H 60/29 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Surveillance du système de radiodiffusion lui-même | H04H 20/12 |
Surveillance de la radiodiffusion effective à date fixée d’un programme de radiodiffusion | H04H 20/14 |
H04H 60/35 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour identifier ou reconnaître des caractéristiques qui affectent directement les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;
- les dispositions pour identifier ou reconnaître des caractéristiques qui sont directement affectées par les informations radiodiffusées ou par le créneau spatio-temporel de radiodiffusion.
H04H 60/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour identifier dans quel créneau d’espace ou de temps une certaine partie des informations radiodiffusées existe.
H04H 60/39 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour identifier le temps de radiodiffusion et l’espace de radiodiffusion.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Systèmes caractérisés par l’utilisation de l’EPG | H04H 60/72 |
H04H 60/41 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour l’identification d’un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquels des informations particulières radiodiffusées existent et sont disponibles ;
- les dispositions pour identifier une zone géographique déterminée par l’ensemble des canaux de radiodiffusion.
H04H 60/42 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour l’identification d’une zone géographique comme espace de radiodiffusion.
H04H 60/43 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour l’identification d’un ensemble de canaux comme espace de radiodiffusion.
H04H 60/44 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour l’identification des stations de radiodiffusion dans le but d’identifier l’espace de radiodiffusion.
H04H 60/56 - Définition
Le présent groupe couvre:
- la matière couverte par les groupes H04H 60/29 ou H04H 60/35 dans lesquels le composant pour la surveillance, l’identification ou la reconnaissance joue un rôle important.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 60/29-H04H 60/35) pour préciser l’objet de la surveillance, de l’identification ou de la reconnaissance.
H04H 60/58 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détermination ou détection des caractéristiques de la parole en général | G10L 11/00 |
Reconnaissance de la parole en général | G10L 15/00 |
H04H 60/59 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Reconnaissance de caractères ou de formes en général | G06K 9/00 |
H04H 60/61 - Définition
Le présent groupe couvre:
- la matière qui est couverte par les groupes H04H 60/29 ou H04H 60/35, et qui a pour objet une utilisation du résultat de la surveillance, de l’identification ou de la reconnaissance plutôt que leur traitement, p.ex. un système intégré constitué par (1) un sous-système de réception de radiodiffusion qui reçoit un programme musical radiodiffusé, et qui contrôle le temps de radiodiffusion et un canal de radiodiffusion utilisé par un utilisateur, (2) un sous-système récupérant les informations relatives à la radiodiffusion qui identifie tout d’abord les morceaux de musique qu’un utilisateur a écoutés en consultant une base de données de radiodiffusion avec le temps et le canal de radiodiffusion, et qui identifie ensuite les disques compacts comportant les morceaux en recherchant une base de données d’informations de disques compacts, et (3) un sous-système de vente en ligne de disques compacts qui vend à l’utilisateur par Internet, les disques compacts comportant les morceaux de musique.
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 60/29-H04H 60/35) pour préciser l’objet de la surveillance, de l’identification ou de la reconnaissance.
H04H 60/63 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commerce électronique en général | G06Q 30/00 |
H04H 60/68 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions pour la distribution radiodiffusée d’informations distinctives et déterminantes, dont le rôle est très important pour caractériser le sujet technique.
H04H 60/72 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Systèmes caractérisés par des EPG destinés principalement à l’identification du créneau spatio-temporel de radiodiffusion | H04H 60/39 |
H04H 60/74 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les utilisations de méta-informations particulières relatives au programme radiodiffusé, p.ex. le titre, le compositeur ou l’interprète de la musique radiodiffusée.
H04H 60/76 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de transmission pour la radiodiffusion | H04H 20/65 |
H04H 60/78 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions caractérisées par une entité de transmission ou une entité de réception.
H04H 60/81 - Définition
Le présent groupe couvre:
- les dispositions couvertes par le groupe H04H 60/76 dans lesquelles les caractéristiques du système de transmission non destiné à la radiodiffusion, p.ex. la structure du trajet de transmission ou la composition des réseaux du système de distribution non-radiodiffusée, ont une influence déterminante sur la matière.
H04H 60/91 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Réseaux de communication mobiles utilisés pour l’accès à Internet | H04H 60/85 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Répartition sélective de la radiodiffusion; Services à des groupes d’utilisateurs; Services d’appel sélectif unidirectionnel utilisant un réseau de communication sans fil. | H04W 4/06 |
H04H 60/94 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Réseaux téléphoniques utilisés pour l’accès à Internet | H04H 60/84 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Communications téléphoniques en général | H04M |
H04H 60/96 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Réseaux de télévision par câbles CATV utilisés pour l’accès à Internet | H04H 60/86 |
H04J - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les circuits ou les appareils pour combiner ou diviser des signaux dans le but de les transmettre simultanément ou séquentiellement sur la même voie de transmission, et leurs dispositifs de contrôle.
Liens entre secteurs d'une large portée
La classe H04 - Technique de la communication électrique- couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques.
La sous-classe H04Jse réfère à la communication multiplex en général. Si la communication multiplex est spécialement adaptée à des applications particulières, le classement s’effectue dans les sous-classes appropriées de la classe H04.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositions de surveillance optique, indépendantes du procédé de multiplexage | H04B 10/08 |
Dispositions de sélection pour les systèmes multiplex | H04Q 11/00 |
Utilisation du multiplexage dans les systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires | G08C 15/00 |
Dispositions pour la transmission d’informations numériques destinées à permettre l’usage multiple de la voie de transmission | H04L 5/00 |
Systèmes pour la transmission, simultanée ou séquentielle de plus d’un signal de télévision | H04N 7/08 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Éléments, systèmes ou appareils optiques | G02B |
Adressage ou transmission dans les ordinateurs | G06F 12/00, G06F 13/00 |
Commutation ou ouverture de porte électronique | H03K 17/00 |
Transmission en général | H04B |
Systèmes relais | H04B 7/14 |
Radiodiffusion | H04H |
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00 |
Systèmes à porteuse modulée | H04L 27/00 |
Communications téléphoniques | H04M |
Techniques de sélection | H04Q |
Systèmes stéréophoniques | H04S |
Réseaux de communication sans fil | H04W |
H04J 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques de multiplexage en code qui sont relatives à la division du milieu de transmission en fonction des codes.
Les aspects couverts comprennent le type de codes, la génération de codes, ainsi que l'attribution de codes aux canaux.
Liens entre secteurs d'une large portée
En ce qui concerne les techniques d'étalement du spectre, la limite entre H04J 13/00 et H04B 1/69 doit être définie après avoir jugé si les caractéristiques utiles à la classification se rapportent aux aspects du multiplexage en code, ou à la mise en œuvre de la technique d'étalement du spectre (p.ex. détails concernant la façon dont le signal est physiquement transmis, reçu et traité).
Les documents classés en H04J 13/00 comprenant des aspects liés à l'étalement du spectre présentant un intérêt pour la recherche peuvent également être classés en H04B 1/69.
En ce qui concerne les systèmes utilisant des sauts de fréquence pour la division du milieu de transmission, il est admis que la technique des sauts de fréquence soit exclue de H04J 13/00 même si elle est utilisée dans le contexte de l'accès multiple. Puisque la matière incluse dans H04J 13/00 n'est pas appropriée pour le FH-CDMA, et même si les sauts de fréquence peuvent être utilisés en CDMA (c.à.d. FH-CDMA Accès multiple par répartition de code à sauts de fréquence), cette matière est exclusivement classée en H04B 1/713.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Détails du traitement du signal qui sont couverts par des systèmes utilisant des sauts de fréquence pour la division du milieu de transmission | H04B 1/713 |
MC-CDMA | H04J 11/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mise en œuvre de la technique d'étalement du spectre | H04B 1/69 |
CDMA / AMRC | Accès multiple par répartition en code |
MC-CDMA | Accès multiple par répartition en code à porteuses multiples |
OVSF | Facteur d'étalement variable orthogonal |
H04L - Définition
La présente sous-classe couvre:
La transmission de signaux fournis sous forme numérique, p.ex. transmission de données, communication télégraphique, ou les procédés ou les dispositions pour leur commande.
Puisque le domaine couvert par la sous-classe H04L est très vaste, l'utilisateur s'orientera vers les définitions de la CIB pour chacun de ses groupes principaux.
La liste qui suit est destinée à aider l'utilisateur.
Systèmes:
Dispositions d'application en général:
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les dispositions applicables aux communications télégraphiques ou téléphoniques | H04M |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Machines à écrire | B41J |
Transmetteurs d'ordres, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police | G08B |
Systèmes télégraphiques visuels | G08B, G08C |
Systèmes téléautographiques | G08C |
Appareil de chiffrage ou de déchiffrage en soi | G09C |
Codage, décodage ou conversion de code en général | H03M |
Sélection | H04Q |
Techniques d'étalement de spectre en général | H04B 1/69 |
H04L 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions pour détecter ou empêcher les erreurs de réception des informations numériques.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes informatiques | G06F |
Appareils distributeurs de monnaie ou analogues par carte d'identité codée ou carte de crédit | G07F 7/08 |
Systèmes de diversité pour systèmes de transmission radio | H04B 7/02 |
Correction ou détection d'erreurs dans le traitement électrique de données numériques | G06F 11/08-G06F 11/20 |
Codes pour détecter ou corriger des erreurs | H03M 13/00 |
ARQ | Demande de répétition automatique (ARQ - Automatic Repeat Request) |
FEC | Correction anticipée d'erreurs (FEC - Forward Error Correction) |
H04L 5/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions permettant l'usage multiple de la voie de transmission.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Communications multiplex en général | H04J |
Commande de la transmission à double voie en général | H04B 3/20 |
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00 |
Systèmes utilisant des codes à fréquences multiples | H04L 27/26 |
Systèmes multiplex à division de temps | H04J 3/00 |
H04L 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou les appareils qui permettent à un émetteur et un récepteur de fonctionner avec une relation de temps prédéterminée.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Synchronisation dans les systèmes de télévision analogiques | H04N 5/04 |
Synchronisation des générateurs d'oscillations ou d'impulsions électroniques | H03L |
Synchronisation dans les réseaux de satellite | H04B 7/14 |
Synchronisation dans les systèmes de télévision numériques | H04N 7/00 |
Synchronisation dans les réseaux TDM (multiplexage à division de temps) | H04J 3/00 |
Synchronisation dans les réseaux radio ou sans fil | H04B 7/26 |
Synchronisation dans les ordinateurs | G06F 1/00 |
Synchronisation dans les systèmes de bus d'ordinateur | G06F 13/00 |
Synchronisation dans les mémoires d'ordinateur, p.ex. mémoires RAM | G11C |
H04L 9/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les procédés ou les appareils qui
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes informatiques | G06F |
Appareils distributeurs de monnaie ou analogues par carte d'identité codée ou carte de crédit | G07F 7/08 |
Dispositions dans le trajet de transmission | H04B |
Réception de diversité en général | H04B 7/02 |
Dispositions pour interdire la prise de données | H04L 12/22 |
Communications secrètes | H04K 1/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes H04L 9/00 à H04L 9/32, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
RSA | Système RSA (RSA - Rivest Shamir Aldeman) |
H04L 12/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Le transfert des informations fournies sous forme numérique dans les réseaux de donnés à commutation, p.ex.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
L'interconnexion ou le transfert d'informations ou d'autres signaux entre mémoires, les dispositifs d'entrée/sortie ou unités centrales de traitement | G06F 13/00 |
La communication entre processeurs utilisant des réseaux | G06F 15/173 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de la communication | H04L 29/02 |
Transfert de données caractérisé par le protocole | H04L 29/06 |
Systèmes de multiplexage en général | H04J |
Equipement de sélection | H04Q |
Conférences, p.ex. vidéo conférences | H04N 7/15 |
Echanges automatiques ou semi-automatiques | H04M 3/00 |
Echanges manuels | H04M 5/00 |
Dispositions de conférences téléphoniques | H04M 3/56 |
Gestion assistée par ordinateur de courriers électroniques | G06Q 10/10 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Commutation de circuits | Système dans lequel une voie de transmission est physiquement permanente pendant la communication. |
Commutation de paquets | Système dans lequel l'information est découpée en unités de données discrètes, caractérisé par une charge utile de données et une partie d'adresse connue comme en-tête. Les unités de données peuvent être acheminées à destination par différentes voies de transmission. |
Systèmes de commutation de messages | Systèmes dans lesquels un message est envoyé sur un réseau avec l'adresse de sa destination et y est acheminé par le réseau, p.ex. systèmes de réseau à courrier électronique. |
Commutation hybride | Combinaison de différents systèmes de commutation (p.ex. systèmes de commutation de paquets et systèmes de commutation de circuits). |
Portail | Dispositions de connexion entre des réseaux ayant différents types de systèmes de commutation. |
Dans les documents de brevet, les termes ou expressions suivants "paquet", "cellule" et "trame" sont souvent utilisés comme synonymes.
H04L 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les détails des appareils ou des circuits compris dans les groupes H04L 15/00 ou H04L 17/00.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Embrayages en général | F16 |
Distributeurs électroniques en général | H03K 17/00 |
H04L 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils ou les circuits locaux pour émettre ou recevoir les codes points traits, p.ex. le code Morse.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Les appareils d'apprentissage de codes points traits | G09B |
Les manipulateurs télégraphiques | H01H 21/86 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Interrupteurs pour clavier en général | H01H 13/70, H03K 17/94 |
Codage en relation avec des claviers ou des dispositif analogues, en général | H03M 11/00 |
H04L 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils ou les circuits locaux pour émettre ou recevoir des codes dans lesquels chaque caractère est représenté par le même nombre d'éléments de code de longueur égale, p.ex. le code Baudot.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Interrupteurs pour clavier en général | H01H 13/70, H03K 17/94 |
Codage en relation avec des claviers ou dispositif analogues, en général | H03M 11/00 |
H04L 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils ou les circuits locaux pour plusieurs étages de commutation fonctionnant de manière séquentielle et indépendamment de l'état des étages suivants, et sensibles aux signaux impulsionnels transmis.
H04L 21/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils ou les circuits locaux pour des dispositifs qui impriment des informations composites à partir des signaux impulsionnels transmis.
H04L 23/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les appareils ou les circuits locaux pour des systèmes de transmission d'informations numériques autres que ceux couverts par les groupes H04L 15/00 à H04L 21/00.
H04L 25/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les aspects de la transmission des données en bande de base, p.ex. égaliseurs de bande de base.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits en général pour manipuler les impulsions | H03K |
Détails dans les systèmes à ligne de transmission en général | H04B 3/02 |
Réseaux d'impédance en soi | H03H |
Interrupteurs à bobine d'induction | H01H 51/34 |
Générateurs dynamo-électriques | H02K |
Répéteurs en général | H04B |
Distributeurs électroniques en général | H03K 17/00 |
H04L 27/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les aspects de la transmission de données en bande passante, p.ex. modulation et démodulation de signaux, dispositions pour la fourniture et la récupération de porteuses.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits de modulation en général | H03C |
Circuits de démodulation en général | H03D |
OFDM | Multiplexage par répartition orthogonale de la fréquence (OFDM - Orthogonal Frequency Division Multiplex) |
PSK | Modulation par déplacement de phase (PSK - Phase Shift Keying) |
QAM | Modulation d'amplitude en quadrature (QAM - Quadrature Amplitude Modulation) |
ASK | Modulation par déplacement d'amplitude (ASK - Amplitude shift keying) |
OOK | Manipulation par tout ou rien (OOK - On-off keying) |
FSK | Modulation par déplacement de fréquence (FSK - Frequency shift keying) |
CPM | Modulation de phase continue (CPM - Continuous phase modulation) |
H04L 29/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions, les appareils, les circuits ou les systèmes, non couverts par un seul des groupes H04L 1/00 à H04L 27/00, p.ex.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Interconnexion, ou transfert d'informations ou d'autres signaux entre mémoires, dispositifs d'entrée/sortie ou unités centrales de traitement | G06F 13/00 |
Commande de la transmission dans les systèmes de transmission radio | H04B 7/005 |
Commande des communications dans les réseaux de satellite | H04B 7/185 |
Dispositions pour empêcher les erreurs dans l'information reçue | H04L 1/00 |
Dispositions pour les communications secrètes ou sécurisées | H04L 9/00 |
Systèmes de commutation de paquets | H04L 12/56 |
Dispositifs de sélection auxquels les abonnés sont connectés par des liaisons radio ou des liaisons inductives | H04W |
Dispositions de sélection pour systèmes multiplex | H04Q 11/00 |
H04M - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les systèmes de télécommunications comprenant un équipement d’abonné et des centraux, p.ex.
Les systèmes de communication téléphonique combinés à d’autres systèmes électriques;
Les dispositions d’essai particulières aux systèmes de communication téléphonique.
Liens entre secteurs d'une large portée
En ce qui concerne la téléphonie mobile, H04M couvre les systèmes de télécommunication utilisant des extensions sans fil, c. à d. des liaisons sans fil sans télécommunication sélective, p.ex. les téléphones sans fil, qui sont couverts par le groupe H04M 1/72, alors que H04W couvre les réseaux de télécommunications permettant d’établir sélectivement une ou plusieurs liaisons de télécommunication sans fil entre un nombre désiré d’utilisateurs ou entre des utilisateurs et un équipement de réseau, pour transférer des informations par le biais de ces liaisons de télécommunication sans fil.
En ce qui concerne les services VoIP (la voix sur réseau IP ), la voix est considérée dans ce contexte comme une forme particulière "d’information numérique". Comme le protocole Internet et les réseaux IP sont classés en H04L (H04L 12/00, Réseaux de données à commutation et H04L 29/02, Commande de la communication), la transmission de la voix sur un réseau IP est classée en H04L.
Lorsque le protocole VoIP est utilisé pour émuler ou simuler des services, le service, tel qu’il est présenté à l’usager, est classé en H04M. Les détails de mise en oeuvre sont toutefois classés en H04L, par exemple la prévention des SPIT et des SPAM en protocole VoIP est classée en H04M 3/436 ou H04M 1/663.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Circuits pour commander d’autres appareils via une ligne téléphonique qui ne comprennent pas d’appareil de commutation téléphonique | G08B, G08C, G08G |
Réseaux de télécommunication sans fil | H04W |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mécanismes compteurs | G06M |
Transmission multiplex entre centres de commutation | H04J |
Sélection | H04Q |
Transducteurs | H04R |
Enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur | G11B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Abonné | Terme générique pour un utilisateur d’équipement terminal, p.ex. pour l’utilisateur d’un poste téléphonique, ou pour tout équipement utilisé par les abonnés, p.ex. téléphone d’usage public. |
Sous-station | Équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l’abonné. |
Satellite | Type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d’un central de supervision. |
Centres de commutation | Comprend les centraux et les satellites. |
Central téléphonique | Synonyme de commutateur téléphonique |
Système de messagerie vocale | Système centralisé de gestion des messages téléphoniques pour un groupe important d’utilisateurs. |
PSTN | Réseau téléphonique commuté public (Public Switched Telephony Network). |
ISDN / RNIS | Réseau numérique à intégration de services (RNIS). |
ISUP | Sous-système pour usager RNIS |
SIP | Session Initiation Protocol. |
H.323 | Protocole standard utilisant le Systèmes de communication multimédia en mode paquet |
CTI | Le couplage téléphonie informatique (CTI) est un ensemble de techniques permettant la mise en œuvre d’applications reposant sur un interfonctionnement d’applicatifs informatiques et d’applicatifs téléphoniques. Les interfaces et les protocoles applicatifs communs pour commander et contrôler les appels comprennent des protocoles de communication de niveau applicatif (CSTA), des interfaces de Programmation Applicative pour de la téléphonie en Java. (JTAPI), des interfaces de programmation applicative des services de l’application téléphonique (TSAPI), ou des interfaces de programmation d’application téléphonique (Telephony Application Programming Interface TAPI). |
Portier | Un portier (gatekeeper) fournit un certain nombre de services aux terminaux, aux portailsou aux appareils, p.ex. l’enregistrement du point d’extrémité, la résolution d’adresse, le contrôle d’admission et l’authentification d’utilisateur.. |
Agent d’appel | Un agent d’appel met en oeuvre des services spécifiques aux utilisateurs, p.ex. alerte la parti appelée, envoie et reçoit des données vocales. |
Sous-ensemble multimédia IP (IMS) | (IP Multimedia Subsystem). Architecture standardisée qui permet de fournir un protocole Internet, IP, des services multimédias à un abonné mobile, |
Commutateur logiciel (Softswitch) | Dispositif central dans un réseau téléphonique qui relie des appels d’une ligne téléphonique à un autre, p.ex. les connexions de contrôle au point de raccordement entre les réseaux de paquet et le circuit.. |
PBX | Autocommutateur téléphonique privé (Private Branch Exchanges), p.ex. pour établir des connexions entre les postes intérieurs d’une organisation privée. |
xDSL | Ligne numérique d’abonné (Digital Subscriber Line). Famille de technologies qui assurent un transport numérique de l’information sur une ligne de raccordement téléphonique. |
Systèmes à lignes à multi-points | Agencement dans lequel plusieurs utilisateurs sont connectés directement à la même ligne ou au même circuit (postes groupés). |
SPAM | Usage abusif des systèmes de messagerie électronique pour envoyer en masse des messages non sollicités de manière non différenciée (pourriel téléphonique). |
SPIT | Spam sur la téléphonie internet, c. à d. appels téléphoniques pré-enregistrés indésirables avec numérotation automatique utilisant le protocole Voix sur IP VoIP (pourriel vocal). |
H04M 1/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L’équipement de sous-station, p.ex. pour utilisation par l’abonné;
Les caractéristiques de structure des appareils téléphoniques;
Les dispositions pour indiquer ou enregistrer sur l’appareil de l’abonné le numéro appelé ou le numéro de l’abonné demandeur;
Les dispositions pour répondre aux appels ou pour enregistrer des messages ou des conversations dans l’équipement de sous-station;
Les dispositions d’extension de sous-station, p.ex. les téléphones sans fil;
Les dispositions pour les essais;
Les aides à l’utilisateur dans les postes téléphoniques;
Les dispositifs pour indiquer le nom de l’abonné demandé, p.ex. répertoires téléphoniques;
L’équipement de sous-station comprenant des amplificateurs de parole;
Les dispositions pour empêcher les appels non autorisés ou les faux appels.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les dispositions pour fournir des services au niveau de l’équipement de sous-station sont classés ici. Les dispositions pour fournir des services au niveau du central sont classés en H04M 3/00.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Services ou fonctions pour l’abonné prévus au niveau du central | H04M 3/00 |
Systèmes à pièces de monnaie pour les téléphones à prépaiement | H04M 17/00 |
Dispositions pour l’alimentation en courant | H04M 19/08 |
Dispositifs terminaux dans les réseaux de télécommunication sans fil | H04W 88/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions dans les véhicules pour tenir ou monter des objets, p.ex. pour téléphones,postes de radio ou de télévision | B60R 11/02 |
Dispositions pour convertir sous une forme codée des éléments d’information discrets, p.ex. claviers | G06F 3/023 |
Techniques d’interaction pour interfaces graphiques entre utilisateur et ordinateur | G06F 3/048 |
Sortie numérique du processeur vers un dispositif de visualisation | G06F 3/14 |
Habillage ou supports d’instruments ou d’autres appareils | G12B 9/00 |
Commutateurs par clavier en général | H01H 13/70, H03K 17/94 |
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K 5/00 |
H04M 3/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les services de communication téléphonique, en particulier les services additionnels spécialement adaptés aux communications téléphoniques assurées par des réseaux comprenant tout type de dispositifs de commutation, tels que les centraux téléphoniques, les commutateurs téléphoniques, les commutateurs logiciel, les agents d’appel ou les fonctions ou les protocoles de contrôle de l’état des appels comme les sous-systèmes pour usager RNIS (ISDN User part ISUP), H.323 et SIP;
Les centraux téléphoniques ou les commutateurs téléphoniques, en particulier les commutateurs numériques qui fonctionnent en connectant au moins deux circuits numériques en fonction du numéro de téléphone composé. Le présent groupe couvre à la fois les commutateurs des réseaux téléphoniques commutés publics PSTN, et les centraux privés PBX;
Les serveurs d’application pour les services d’information, les services de répartition ou de mise en file d’attente des appels, les services de messagerie et les services de conférences téléphoniques;
Les dispositions pour fournir des services d’information, telles que les systèmes vocaux interactifs, les portails vocaux ou les navigateurs vocaux;
Les dispositions centralisées de réponse aux appels demandant l’intervention d’un opérateur (également appelées centres d’appel), qui utilisent normalement la mise en file d’attente ou la répartition des appels;
Les dispositions centralisées pour enregistrer les messages des abonnés absents ou des sous-stations occupées (également appelées systèmes de messagerie vocale);
Les dispositions pour connecter plusieurs utilisateurs à un circuit commun (également appelées ponts de conférence).
Liens entre secteurs d'une large portée
Les services ou les dispositifs qui sont agencés pour être utilisés dans l’équipement de sous-station sont classés en H04M 1/00, alors que les services agencés pour être utilisés dans les centraux sont classés en H04M 3/00.
Les centraux et les services prévus spécialement pour les systèmes des stations radio mobiles sont classés en H04W 4/00-H04W 92/00.
Les détails de mise en œuvre et les détails du protocole des réseaux comprenant des agents d’appel, des contrôleurs des communications (call controller) et des fonctions de contrôle de l’état des appels et/ou utilisant les protocoles H.323 ou SIP sont classés en H04L 29/06.
Les détails du protocole de contrôle des communications (call control protocols) tels que Q.931 et les sous-système pour usager RNIS (ISDN User part ISUP) sont classés en H04Q.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositions pour la sélection | H04Q 3/00-H04Q 5/00, H04Q 11/00, H04W |
Détails de structure et matrice de commutation des centraux téléphoniques | H04Q |
H04M 5/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Équipement de sous-station en général | H04M 1/00 |
H04M 7/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions d’interconnexion entre les centres de commutation;
Les circuits de téléphonie sur internet et les circuits commutés traditionnels de téléphonie qui nécessitent une coopération entre eux (à ce sujet, voir aussi la recommandation ITU-T Y.2261 de l’UIT, "PSTN/ISDN evolution to NGN").
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositions pour la transmission, en général | H04B |
H04M 11/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes de communication téléphonique adaptés pour être combinés avec d’autres systèmes électriques, p.ex. combinaisons avec des serveurs d’application ou des matériels de mise en œuvre de systèmes xDSL.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de signalisation ou d’appel ne concernant pas la signalisation ou les appels en communication téléphonique (c. -à-d. ne concernant pas la commande des réseaux de télécommunication) ; Transmetteurs d’ordres; Systèmes d’alarme | G08B |
Transmission d’information numérique | H04L |
H04M 13/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions dans lesquelles plusieurs clients sont reliés directement à la même ligne ou au même circuit.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Équipement de sous-station | H04M 1/00 |
Équipement pour les centraux automatiques, manuels | H04M 3/00, H04M 5/00 |
Dispositions de comptage | H04M 15/36 |
H04M 15/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Le comptage, l’étalonnage, la taxation, la comptabilité, la facturation et l’enregistrement des données de détail;
L’administration, les spécifications des comptes ou des notifications, p.ex. les formules particulières, les comptes de groupe, les comptes fonctionnant par carte ou les avis de taxation et la limitation des consommations sur les comptes;
La facturation en VoIP, la facturation de l’appelé, la facturation de l’appelant, ou la facturation à un tiers;
Les dispositions pour permettre les appels gratuits ou à coût réduit, la facturation en itinérance (roaming), le routage au moindre coût (least cost routing), les enchères pour obtenir les communications les moins chères ou une tarification dynamique;
La détection des fraudes de facturation;
La production de statistiques relatives aux numéros appelés ou appelants;
Le paiement des services à valeur ajoutée qui sont taxés sur la facture de l’opérateur téléphonique.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Comptabilité ou facturation spécialement adaptées aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/24 |
Relevé de l’utilisation spécialement adapté aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/26 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects concernant la taxation en fonction des paquets | H04L 12/14 |
Traitement de données spécialement adapté au commerce, p.ex. facturation | G06Q 30/04 |
H04M 17/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les systèmes téléphoniques à prépaiement, p.ex. les téléphones à prépaiement alimentés par des pièces de monnaie;
Les cartes prépayées jetables;
Les systèmes à prépaiement avec des pièces de monnaie ou des jetons;
Les spécifications des cartes d’appel concernant le prépaiement.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositions pour empêcher les appels non autorisés provenant d’un appareil téléphonique par insertion d’une carte codée | H04M 1/675 |
Comptabilité ou facturation spécialement adaptées aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/24 |
Relevé de l’utilisation spécialement adapté aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/26 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils déclenchés par des pièces de monnaie, en général | G07F |
Équipement d’abonné mobile | H04W 88/00 |
Dispositions pour la taxation dans les réseaux de données à commutation | H04L 12/14 |
H04M 19/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les dispositions d’alimentation en courant pour les systèmes téléphoniques.
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositions d’alimentation pour l’équipement sélecteur des centraux | H04Q 1/28 |
H04Q - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés, les circuits ou les appareils pour l'établissement sélectif d'une connexion entre un certain nombre (normalement deux) de stations ou entre une station principale et un certain nombre de sous-stations (normalement une) dans le but de transférer de l'information par cette connexion après qu'elle a été établie.
Les dispositions d'appel sélectif par des connexions déjà établies.
Puisque la sous-classe H04Q couvre des domaines variés, l'utilisateur se référera aux définitions des groupes principaux du H04Q.
La liste qui suit est destinée à aider l'utilisateur:
Liens entre secteurs d'une large portée
Dispositifs de sélection pour abonnés reliés par des liaison radioélectriques ou les liaisons inductives, voir définitions du sous-classe H04W.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Interrupteurs électriques; Relais; Sélecteurs | H01H |
Communication multiplex | H04J |
Réseaux de télécommunications sans fil | H04W |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Câbles; Conducteurs | H01B |
Installation de câbles ou de lignes pour la communication | H02G |
Commutateurs électroniques | H03K 17/00 |
Transmission en général | H04B |
Radiodiffusion | H04H |
Transmission d'information numérique | H04L |
Communications téléphoniques | H04M |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Abonné | Expression générale concernant l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public. |
Centres de commutation | comprenant les centraux et les satellites. |
Satellite | Type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision. |
Sous-station | Équipement d'abonné ou de contrôle qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné. |
H04Q 1/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails des sélecteurs | H01H 63/00 |
Câbles; Conducteurs | H01B |
Installation de câbles ou de lignes électriques | H02G |
Systèmes multiplex pour produire des signaux d'appel ou de surveillance | H04J 1/00, H04J 3/12 |
Equipement de sous-station téléphonique | H04M 1/00 |
Dispositions d'alimentation de courant pour systèmes téléphoniques | H04M 19/00 |
Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:
MDF (Main Distribution Frame) | Répartiteur principal |
H04Q 1/30 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Équipement de sous-station téléphonique | H04M 1/00 |
H04Q 3/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Moyens d'enregistrement intermédiaires pour la communication télégraphique | H04L 13/08 |
Services aux abonnés fournis par les centraux | H04M 3/42 |
Dispositions pour la signalisation | H04Q 1/30 |
Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:
BCSM (Basic Call State Model) | Modèle à états d'appel de base |
SIBBS (Service-Independent Building Blocks) | Blocs de construction indépendants des services |
PBX (Private Branch Exchange) | Autocommutateur privé |
H04Q 5/00 - Définition
H04Q 9/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes électriques de commande à programmes | G05B 19/02 |
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande | G08C |
Véhicules jouets | A63H 17/00 |
Circuits électriques spécialement adaptés aux véhicules | B60R 16/02 |
Applications aux dispositifs de commande à distance de grues | B66C 13/40 |
Serrures à permutation électrique | E05B 49/00 |
Dispositions d'entrée et de sortie pour le traitement électrique de données numériques | G06F 3/00 |
Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée | G07C 9/00 |
Circuits pour pourvoir à la commande à distance des moyens de commutation dans un réseau de distribution d'énergie | H02J 13/00 |
Réglage à distance des circuits accordés | H03J 9/00 |
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00 |
Systèmes de communication téléphoniques adaptés pour être combinés avec d'autres systèmes électriques | H04M 11/00 |
Circuits de réception des systèmes de télévision | H04N 5/44 |
H04Q 11/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Systèmes multiplex | H04J |
H04W 4/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La fourniture de services de télécommunications sans fil par ou par l'intermédiaire d'un ou plusieurs équipement(s) de réseau, à destination d'un ou plusieurs équipement(s) d'utilisateurs ou de terminaux rattachés.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour la taxation et le comptage | H04L 12/14, H04M 15/00, H04M 17/00 |
Diffusion ou conférences par réseaux de données à commutation | H04L 12/18 |
Systèmes de commutation de messages | H04L 12/58 |
Systèmes de communications téléphoniques fournissant des fonctions ou des services particuliers aux abonnés | H04M 3/42 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Rattaché | s'applique à un utilisateur ou terminal reconnu par un réseau et/ou autorisé à utiliser des ressources du réseau |
H04W 4/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les services de communication basés sur des informations de localisation fournies par l'utilisateur/le terminal ou déterminées par le réseau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Transfert de données de mobilité | H04W 8/08 |
Restriction d'accès sur la base des données de localisation ou de mobilité de l'utilisateur | H04W 48/04 |
Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau ; annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00 |
Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau | H04W 64/00 |
H04W 4/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les services qui sont fournis localement à des utilisateurs se trouvant à l'intérieur ou à proximité immédiate d'immeubles ou de véhicules, par exemple.
H04W 4/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour permettre à plusieurs utilisateurs ou terminaux d'être inclus dans une seule communication.
La délivrance d'un signal de message à plusieurs destinataires, de façon quasi simultanée.
La fourniture de services à un groupe limité d'utilisateurs.
Les services spéciaux de diffusion ou d'appels de groupe, p.ex. radiodiffusion de signal d'urgence, GFU, RPV, PTT (messagerie instantanée vocale), PoC (PTT sur réseau cellulaire, messagerie sur appel), P2C (Press to Connect).
Renvois influençant le classement dans le présent groupe
Le présent groupe ne couvre pas:
Radiodiffusion | H04H |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Répartition sélective de la diffusion | désigne la distribution sélective de l'information à un utilisateur ou groupe d'utilisateurs par une connexion qui est normalement asymétrique, c.-à-d. qui normalement transmet d'une source vers une pluralité de destinataires |
GFU | Groupe Fermé d'Utilisateurs |
RPV | Réseau Privé Virtuel |
Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "radiodiffusion", "multidiffusion" sont souvent utilisé(e)s comme synonymes.
H04W 4/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le rattachement de (plusieurs) abonnés à un groupe existant. La suppression de ce rattachement.
La création, l'administration d'associations de groupes dans un annuaire de données. Le transfert, les mises à jour de celles-ci.
L'attribution d'identifiants à des membres de groupes de services (entités réelles ou logiques).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réseaux auto-organisés, p.ex. réseaux ad hoc ou réseaux de capteurs | H04W 84/18 |
H04W 4/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
La communication est établie entre les membres d'un groupe prédéfini, par un utilisateur actif, grâce à une demande de conversation généralement en mode semi-duplex.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de radiocommunications à ressources partagées | H04W 84/08 |
PoC | Push-on-Call; Push-on-Cellular (messagerie sur appel, messagerie instantanée sur réseau cellulaire) |
P2C | Push-to-Call; Press-to-Connect |
PTT | Push-to-Talk (messagerie instantanée vocale) |
H04W 4/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements pour le stockage d'un signal de message, sa récupération ou sa délivrance.
La fourniture d'indications ou alerte d'un utilisateur ou d'un terminal concernant la réception ou la délivrance de messages.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commutation de messages | H04L 12/58 |
Avertissement aux utilisateurs | H04W 68/00 |
H04W 4/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements dans lesquels la quantité d'informations relatives au message est limitée à un niveau prédéterminé afin d'en permettre la délivrance, par seule transmission unique, généralement par un canal non destiné au trafic.
H04W 4/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le traitement particulier de la communication lorsque les parties sont injoignables, indisponibles ou occupées, p.ex. rappel.
Le réacheminement, vers une autre destination, de la communication destinée à un utilisateur ou terminal spécifié, p.ex. blocage d'appel.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes fournissant des fonctions ou des services particuliers aux abonnés | H04M 3/42 |
H04W 4/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
La modification, par le réseau, du format ou de la nature des informations transmises ou reçues, p.ex. pour adapter la distribution à un usager ou terminal, p.ex. passage du texte à la parole.
TTY | Téléimprimeur ; conversion parole en texte |
H04W 4/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
La transmission d'informations de signalisation, p.ex. l'identification de ligne par un canal de commande de système pour informer l'usager.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Informations de signalisation | informations produites et fournies par le réseau à l'usager, afin de commander le fonctionnement ou d'informer l'usager |
CLID | (Caller Line Identification) Identification de la ligne appelante |
H04W 4/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour provoquer une réaction à une situation d'urgence ou de danger.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes d'alarme dans lesquels l'emplacement du lieu où existe la condition déclenchant l'alarme est signalé à une station centrale, p.ex. systèmes télégraphiques d'incendie ou de police, utilisant des systèmes de transmission sans fil | G08B 25/10 |
Dans les documents de brevets, l'expression (le mot) "911" est souvent utilisé avec le sens d' "appel d'urgence".
H04W 4/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le calcul d'un coût d'utilisation ou encaissement du règlement d'un abonné.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement de données spécialement adapté aux architectures, schémas ou protocoles de paiement, et caractérisés par l'emploi de dispositifs sans fil spécifiques | G06Q 20/32 |
Traitement de données specialement adapté à la facturation | G06Q 30/04 |
Dispositifs pour la taxation | H04L 12/14 |
Dispositifs pour le comptage | H04M 15/00 |
Systèmes téléphoniques à prépaiement | H04M 17/00 |
H04W 4/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
La détermination de la quantité de services fournis, p.ex. durée, nombre de ressources de réseau utilisées, quantité d'informations transférées.
H04W 8/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La gestion de données utilisées pour commander le fonctionnement du réseau ou pour son administration.
Le stockage, la mise à jour ou le transfert de données de mobilité sur le réseau, de données de service sur l'utilisateur ou le terminal, obtenues ou échangées par des composants du réseau.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Données de mobilité | données relatives au rattachement et/ou à la localisation d'un usager ou d'un terminal |
Données de service | données d'abonnement d'un usager ou terminal, p.ex. profils de services, état |
HLR | Registre de localisation nominal (Home Location Register) |
VLR | Registre de localisation de visiteurs (Visitor Location Register) |
Dans les documents de brevets, les expressions (les mots) "Registre de localisation nominal", "Serveur d'abonné résidentiel" et "Agent résidentiel" sont souvent utilisés comme synonymes.
Dans les documents de brevets, les expressions (les mots) "Registre de localisation de visiteurs", "Serveur d'abonné visiteur" et "Agent étranger" sont souvent utilisés comme synonymes.
H04W 8/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le stockage, la mise à jour d'informations de rattachement ou de localisation obtenues par le réseau ou échangées par des composants du réseau, p.ex. itinérance. Les équipements concernés peuvent faire partie intégrante d'un système, être partagés entre plusieurs autorités ou appartenir à un réseau public.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Itinérance | s'applique au rattachement à un réseau autre que le réseau d'origine |
H04W 8/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le stockage d'informations relatives au rattachement ou à la localisation d'un usager ou d'un terminal. Le registre de localisation nominal sert généralement de point de référence pour les interrogations, ou respectivement les mises à jour des données de mobilité d'un usager ou d'un terminal.
H04W 8/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le stockage temporaire ou semi-permanent de données de mobilité d'un usager ou terminal pour un usager itinérant.
H04W 8/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
La récupération et la fourniture, à des composants du réseau ou à des parties externes, d'informations de rattachement ou de localisation, p.ex. pour les services dépendant de la localisation.
H04W 8/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de données de mobilité, généralement entre un registre de localisation nominal (HLR) et des tiers.
H04W 8/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de données de mobilité entre serveurs de mobilité, p.ex. afin de partager la charge entre serveurs de mobilité ou pour supporter l'itinérance.
H04W 8/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de données de mobilité entre usagers ou terminaux communicants.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Nœud correspondant | désigne une entité homologue avec laquelle un nœud mobile communique. Un nœud correspondant peut être soit mobile, soit stationnaire. |
Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "correspondant", "homologue" et "pair" sont souvent utilisé(e)s comme synonymes.
H04W 8/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
La transmission d'informations de poursuite, c.-à-d. d'informations de rattachement ou de localisation, ou le transfert de données de mobilité est suspendu par le réseau ou l'usager.
H04W 8/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les services faisant l'objet d'un abonnement, préférences.
Les profils utilisateur ou abonné.
Les agencements de stockage desdits services, préférences ou profils, y compris les supports d'enregistrement spécialisés dans un équipement terminal, ou destinés à être utilisés avec celui-ci.
Les agencements pour mettre à jour ou supprimer des données de service dans une base de données réseau ou dans un équipement d'abonné. La mise à jour ou la suppression peut être effectuée par le réseau, l'abonné ou un tiers autorisé sur demande.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau ; annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00 |
H04W 8/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements pour transférer la totalité ou une partie des données de service entre des bases de données réseau et un équipment abonné, ou entre des bases de données réseau et des tiers autorisés. Le transfert peut être effectué par le réseau ou des tiers autorisés sur demande.
H04W 8/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le stockage ou la mise à jour, dans un composant du réseau, d'informations relatives à la situation, aux capacités physiques ou à l'état d'un équipement terminal, p.ex. perdu, volé.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Données du terminal | données caractérisant l'équipement dans le but de communiquer, p.ex. capacités du terminal ou gestion du réseau, p.ex. IIEM (Identité Internationale de l'Equipement Mobile), NSE (Numéro de Série Electronique), code PIN (Numéro d'Identification Produit) |
H04W 8/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert d'informations entre réseau et équipement terminal.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chargement ou lancement de programme | G06F 9/445 |
H04W 8/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'attribution d'une ou plusieurs adresses permanentes ou temporaires à des composants du réseau (également pour des services ou d'autres entités logiques) afin de gérer la mobilité ou d'établir des communications à l'aide de ces adresses.
H04W 8/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'attribution permanente d'une adresse/d'adresses à un utilisateur, indépendamment de ses données d'abonnement.
H04W 8/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour garantir la fiabilité, la tolérance aux pannes des données de réseau ou la restauration des données de réseau après une perte accidentelle ou un dysfonctionnement du réseau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Configurations pour maintenir l'état de fonctionnement | H04W 24/04 |
H04W 12/00 - Définition
Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal
Le présent groupe principal ne couvre pas:
Dispositifs de sécurité pour protéger les calculateurs contre une activité non autorisée | G06F 21/00 |
Dispositifs pour les communications secrètes ou protégées | H04L 9/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Autorisation | fourniture d'accès à des ressources du réseau après consultation de données utilisateur ou terminal stockées par le réseau ou après vérification de l'identité d'un utilisateur |
H04W 12/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
La protection des informations, p.ex. chiffrement, secret sur les utilisateurs, p.ex. pseudonymes.
Les agencements permettant à des parties légalement autorisées d'accéder à ces informations protégées, p.ex. interception légale.
H04W 12/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
La vérification de l'identité d'un utilisateur, d'un composant de réseau ou de services de réseau après consultation de données utilisateur stockées par le réseau, la vérification du justificatif d'identité d'un utilisateur pour autoriser l'utilisation du réseau.
H04W 12/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
La restriction ou l'interdiction d'utilisation de ressources de réseau ou de services de réseau.
H04W 12/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
La détection d'une intrusion ou d'une simulation sur le réseau; contre-mesures correspondantes.
H04W 16/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les agencements et les techniques pour déterminer la capacité de trafic d'équipements de réseau et/ou d'infrastructures de liaison.
La répartition de ressources spectrales en phase de déploiement, c.-à-d. répartition des canaux sans fil à des points d'accès ; re-répartition de ces ressources, en fonctionnement, sur la base de modèles de trafic prévus ou prédéfinis.
La fourniture d'une couverture hertzienne grâce à des agencements particuliers de zones de services ou à leur forme, p.ex. structure de cellules.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai | H04W 24/00 |
Administration des ressources du réseau | H04W 28/00 |
Affectation de canaux sans fil | H04W 72/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Canal sans fil | désigne une fréquence, un créneau temporel, un code d'étalement, une zone de service spécifique ou la combinaison de ces éléments utilisés pour la communication |
Répartition des ressources spectrales | affectation, en phase de déploiement, de canaux sans fil à des points d'accès, afin de fournir une couverture et/ou une capacité d'acheminement de trafic adaptée(s) |
H04W 16/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
La répartition, en phase initiale de déploiement, de ressources spectrales, p.ex. de canaux, entre points d'accès dans un réseau.
La définition des ressources spectrales à re-répartir.
Le dimensionnement des équipements réseau ou des liaisons d'équipements réseau pour d'acheminement du trafic prévu.
H04W 16/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Une partie des ressources spectrales peuvent être re-réparties entre les points d'accès afin d'optimiser la performance, de façon autonome, en utilisant les variations à long ou court terme du trafic, c.-à-d. que le réseau ne revient pas à la répartition d'origine.
H04W 16/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Une partie des ressources spectrales affectées à un point d'accès peuvent être abandonnées en faveur de points d'accès adjacents pour éviter les trous de communication ou réguler la charge de trafic. Lorsqu'elles ne sont plus requises, les ressources abandonnées sont rendues au point d'accès d'origine.
H04W 16/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
La régulation de la charge de trafic prévue en agissant sur les dimensions d'une zone de service en commandant la puissance d'émission d'un point d'accès.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour le transfert ou la resélection afin d'acheminer le trafic | H04W 36/22 |
Réglage de puissance d'émission | H04W 52/04 |
H04W 16/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
La répartition de toutes les ressources spectrales qui s'effectue de façon autonome entre les points d'accès, généralement sur des critères de limitation des interférences.
La répartition dynamique des canaux en soi.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Affectation de ressources sans fil | H04W 72/04 |
H04W 16/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'attribution de toutes les ressources spectrales disponibles de façon fixe entre les points d'accès du réseau.
Les grappes de réutilisation dans lequelles un ou plusieurs motifs de réutilisation sont affectés à au moins un point d'accès.
H04W 16/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les zones de service appartenant à différents réseaux sans fil qui ont en commun au moins l'une de leurs ressources spectrales attribuées.
Les techniques et les agencements pour éviter une utilisation simultanée de la ressource, p.ex. pour sélectionner des canaux exempts de brouillages dans des zones de recouvrement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gestion des ressources locales, p.ex. affectation de ressources sans fil, sur la base de critères de qualité | H04W 72/08 |
H04W 16/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
La situation où l'un des réseaux est à petite échelle pour une utilisation non publique.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Station de Base Privée | s'applique à une station de base appartenant à une autorité non publique et fonctionnant dans le spectre attribué à un système sous licence publique |
H04W 16/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les outils ou les modèles de prévision de la couverture.
L'utilisation de mesures de champ pour le déploiement d'un réseau, l'utilisation de points d'accès d'essai pour déterminer des emplacements optimaux ou optimisés pour le déploiement d'un réseau.
Les agencements et les techniques pour fournir une couverture initiale de réseau lors du déploiement d'un réseau et pour fournir une couverture supplémentaire dans une phase ultérieure de déploiement.
H04W 16/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements et les techniques de prévision de la capacité de liaison d'un équipement ou d'un système ou de la performance d'un système.
H04W 16/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements dans lesquels la couverture hertzienne est assurée grâce à des agencements particuliers de zones de services (cellules) ou à leur forme.
H04W 16/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements dans lesquels la zone de service est élargie par un relais spécialisé ou une station de base distante.
H04W 16/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
La définition de la zone de service par un faisceau focalisé dans une direction d'émission ou de réception souhaitée, généralement variable, p.ex. antenne électrique inclinable ou formant un faisceau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour changer ou faire varier l'orientation ou la forme du diagramme de directivité des ondes rayonnées par une antenne ou un système d'antenne | H01Q 3/00 |
H04W 16/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
Lasituation dans laquelle la zone de service diffère sensiblement d'une forme généralement polygonale ou sectorielle, p.ex. lorsque les limites externes de l'anneau sont définies par les valeurs prédéterminées des puissances d'émission d'un point d'accès.
H04W 16/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
La répartition des ressources spectrales entre zones d'accès organisées en étages, chacune étant subordonnée à celle du dessus.
Le recouvrement de macrocellules, microcellules.
H04W 24/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les agencements d'essai ou de contrôle spécialement adaptés aux réseaux sans fil.
Les agencements de supervision de la performance d'un réseau déployé.
Les agencements d'évaluation de la performance actuelle d'un réseau dans des conditions de trafic réelles ou simulées.
La reconfiguration ou les mises à niveau d'équipements de système afin d'améliorer la performance générale du réseau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Surveillance et essais | H04B 17/00 |
Dispositions pour la maintenance ou la gestion | H04L 12/24 |
Dispositions de surveillance, Dispositions d'essai | H04L 12/26 |
Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai pour les centraux automatiques ou semi-automatiques | H04M 3/22 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Reconfiguration, mise à niveau | modification des caractéristiques de fonctionnement du réseau ou des composants du réseau afin, généralement, d'améliorer sa performance. L'opération de reconfiguration ou de mise à niveau est normalement effectuée après une période de surveillance ou d'essai |
H04W 24/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
La reconfiguration ou les mises à niveau d'équipements de système afin d'améliorer la performance générale du réseau.
Le déploiement permanent d'équipements ou de ressources supplémentaires, c.-à-d. non planifié(e)s pour améliorer la performance.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Logistique; dispositif de gestion de réseaux | H04W 88/18 |
H04W 24/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les aspects relatifs à la fiabilité, les dispositifs de secours, les systèmes ou les composants de réserve ou redondants dans un réseau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détails des systèmes de transmission pour augmenter la fiabilité, p.ex. en utilisant des canaux ou des appareils supplémentaires ou de réserve | H04B 1/74 |
Dispositions pour la maintenance ou la gestion dans les réseaux de données à commutation | H04L 12/24 |
H04W 24/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'évaluation de l' état de fonctionnement du réseau à l'aide de données générées en dehors du fonctionnement normal ou lors d'un auto-test.
H04W 24/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'évaluation de l'état de fonctionnement du réseau à l'aide de données relevées en fonctionnement normal.
H04W 24/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
La production de requêtes de mesure auprès d'équipements de surveillance ; le recueil ou la réception de données provenant d'un équipement rapporteur.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour le transfert ou la resélection | H04W 36/00 |
Gestion d'informations sur la connectabilité, p.ex. exploration de connectabilité ou mise à jour de connectabilité | H04W 40/24 |
H04W 28/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les agencements ou les techniques de contrôle centralisé, par un composant du réseau, des politiques de trafic ou d'admission afin, par exemple, d'assurer une utilisation équitable des ressources du réseau entre utilisateurs ou terminaux ou de garantir la conformité aux accords implicites ou négociés sur le niveau de service ou de qualité.
L'administration de ressources locales négociées en vue d'une nouvelle affectation.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Politique de trafic, d'admission | règles ou accords préétablis d'affectation de ressources du réseau à des services ou des demandes de service afin d'atteindre un objectif prédéterminé |
H04W 28/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour éviter ou réguler une situation de surcharge effective ou potentielle du trafic.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Contrôle de flux | techniques et agencements de régulation de la quantité d'informations sur le trafic dans le réseau |
Contrôle de congestion | techniques et agencements permettant de transmettre les informations sur le trafic par des trajets de transmission de délestage afin d'équilibrer la charge ou lorsqu'un trajet préféré ou souhaité n'est pas disponible en raison d'un excès de trafic sur ce trajet |
H04W 28/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour détecter ou empêcher les erreurs dans l'information reçue | H04L 1/00 |
H04W 28/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements dans lesquels la transmission par une liaison sans fil est optimisée, par exemple en adaptant le format de l'information, en réduisant la quantité d'informations de commande associées, en abandonnant des paquets de données.
H04W 28/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements dans lesquels des informations relatives à la communication sont transmises par des trajets de transmission de remplacement afin d'équilibrer la charge dans le système ou lorsqu'un trajet préféré ou souhaité n'est pas disponible en raison d'un excès de trafic sur ce trajet, p.ex. délestage/partage de charge impliquant d'autres entités.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour le transfert ou la resélection afin d'acheminer le trafic | H04W 36/22 |
Sélection de voie ou d'itinéraire de communication sur la base de ressources nodales sans fil | H04W 40/04 |
Restriction d'accès sur la base des conditions de trafic | H04W 48/06 |
H04W 28/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements de régulation de la quantité d'informations relatives à la communication dans le réseau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commutation par paquets | H04L 12/56 |
Gestion des ressources locales avec planification du trafic sans fil | H04W 72/12 |
H04W 28/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'échange d'informations de supervision ou de contrôle entre équipements impliqués dans la transmission des informations.
H04W 28/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
La mémorisation temporaire de l'information qui est placée dans une mémoire tampon ou en file d'attente pour être transmise.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mise en mémoire tampon ou récupération des informations lors de la resélection | H04W 36/02 |
H04W 28/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
La (re)négociation des paramètres de communication pour des connexions impliquant au moins une liaison de communication sans fil par laquelle des informations doivent être échangées avec un utilisateur/terminal demandeur interne ou externe au système.
L'acceptation ou le rejet de requêtes de nouveaux utilisateurs/terminaux et les conditions sous lesquelles ces requêtes sont acceptées en vue de respecter ou de satisfaire à des critères négociés ou implicites concernant les utilisateurs ou terminaux desservis.
L'établissement de paramètres de communication par des actions autres que la négociation, p.ex. délégation/impératif d'utilisation des paramètres préétablis, ou détermination, par le dispositif même, de l'ensemble de paramètres à utiliser.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gestion des ressources locales | H04W 72/00 |
H04W 28/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
La (re)définition des ressources sans fil à utiliser pour atteindre le niveau de service (SLA), la qualité de service (QoS) etc. convenus.
H04W 28/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
La (re)négociation de la bande passante de connexion(s) réalisée par l'intermédiaire d'une ou plusieurs liaison(s) de communication. La bande passante négociée peut être fournie par l'intermédiaire d'une ou plusieurs liaison(s) de communication.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Bande passante | capacité de transmission disponible pour la communication fournie par une combinaison adaptée de liaisons de communication d'une capacité prédéfinie |
H04W 28/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
La (re)négociation du débit de transmission d'une connexion.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Débit de transmission | débit d'information disponible pour une communication, fourni par une combinaison adaptée de techniques de codage et/ou de modulation des informations |
H04W 28/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
La négociation avant service, ou renégociation, au cours de la communication, des ressources de réseau requises pour atteindre le niveau de service désiré.
L'autorisation d'un fonctionnement temporaire "en mode dégradé" afin de maximiser la capacité globale du réseau.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Mode dégradé | fourniture, temporaire, de ressources à un niveau de service inférieur au niveau convenu afin d'éviter une rupture du service |
H04W 28/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
La réservation de ressources dans un réseau fédérateur ; la réservation de ressources sans fil devant être affectées par un contrôleur local.
La réservation basée sur le comportement anticipé d'un utilisateur ou terminal, p.ex. sens ou vitesse de déplacement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Affectation de ressources sans fil | H04W 72/04 |
H04W 36/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Le transfert de la ou des connexions en cours d'un utilisateur ou terminal, à l'état connecté, vers une ou des ressources de réseau ou domaines administratifs différents en vue d'éviter ou de limiter la perte ou la dégradation de ces connexions en raison de la mobilité de l'utilisateur, des conditions de liaison sans fil ou de la charge du système. La resélection peut intervenir à l'initiative de l'utilisateur et/ou du système sur la base de critères fixés ou convenus et peut concerner tout ou partie des ressources affectées.
Le (re)classement de listes de candidats, le stockage temporaire, la mise en mémoire tampon de données de connexion lors de la resélection, les mises à jour des données d'enregistrement ou de localisation lors de la resélection d'équipements de réseau ou de domaines administratifs.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Transfert | Changement de connexion radio pendant qu'une connexion est en cours (à l'état actif) ou établie sans donnée en cours de transmission (dormante) |
Mobilité de l'utilisateur | Changement de point(s) de rattachement de l'utilisateur au(x) réseau(x), p.ex. de point d'accès, en raison d'un déplacement dans des zones de service |
Mises à jour des données d'enregistrement, de localisation | Utilisation d'informations du système, de l'utilisateur ou de poursuite de terminal pour détecter la mobilité de l'utilisateur |
Resélection sans coupure, resélection douce | Resélection dans laquelle des liaisons sans fil sont temporairement ajoutées ou supprimées de telle sorte que le terminal garde au moins une liaison connectée |
Resélection sans perte | Resélection permettant d'empêcher ou d'éviter la perte d'informations |
Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "handover" et "handoff" sont souvent utilisés comme synonymes.
H04W 36/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements pour éviter une perte d'informations transitant sur le réseau lors de la resélection d'un, généralement, nouveau point d'accès par stockage temporaire puis distribution, généralement, au point d'accès nouvellement sélectionné.
L'envoi réitéré ou la duplication de données ; la suspension temporaire d'un flux d'informations.
H04W 36/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de la connexion entre points d'accès, permettant une communication dans des zones de couverture sensiblement différente.
Le transfert macrocellule/microcellule, avec les caractéristiques suivantes : transfert au sein de la même autorité de réseau et en utilisant la même interface hertzienne.
H04W 36/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements dans lesquels le canal/les canaux de communication(s) sans fil est/sont réarrangés localement sans modifier la/les connexion(s) fixe(s) au réseau ; p.ex. transfert intracellulaire, transfert entre secteurs d'un point d'accès.
H04W 36/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements où un point d'accès différent est généralement sélectionné. En cas d'échec, le point d'accès précédent peut être resélectionné, p.ex. transfert intra BSC/RNC (Base Station Controller/Radio Network Controller - contrôleur de station de base/contrôleur de réseau radio).
H04W 36/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements où le(s) point(s) d'accès resélectionné(s) appartient/appartiennent à un contrôleur d'accès différent, p.ex. transfert inter BSC/RNC (Base Station Controller/Radio Network Controller - contrôleur de station de base/contrôleur de réseau radio).
H04W 36/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de la connexion entre des nœuds serveurs dans le réseau fédérateur p.ex. inter-MSC, inter-SGSN.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
MSC | Mobile Switching Centre (centre de commutation mobile) |
SGSN | Serving GPRS Support Node (nœud de support GPRS de service) |
H04W 36/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de la connexion à un réseau ou une autorité différent(e), p.ex. transfert inter-opérateurs, inter-systèmes.
H04W 36/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'ajout ou la suppression temporaires de liaisons sans fil de telle sorte que le terminal garde au moins une liaison connectée.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de diversité | H04B 7/02 |
H04W 36/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de connexions pour éviter une interférence vers/en provenance de cellules voisines, p.ex. transfert aux fins d'isolement.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Affectation de ressources sans fil sur la base de critères de qualité | H04W 72/08 |
H04W 36/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le transfert de connexions pour affecter le trafic à des cellules voisines, p.ex. transfert pour délestage.
H04W 36/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
La resélection effectuée pour se conformer aux agréments de niveau de service.
H04W 36/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
La resélection effectuée pour des parties sélectionnées d'une pluralité de liaisons d'un utilisateur ou terminal.
H04W 40/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques et les agencements pour établir sélectivement entre sources d'information et collecteurs d'information, un ou plusieurs itinéraires de communication impliquant au moins un trajet sans fil, par lesquels l'information est communiquée.
Les techniques et les agencements pour découvrir, établir, maintenir des informations sur la connectabilité entre équipements sans fils rattachés, p.ex. listes d'acheminement.
Les techniques et les agencements de sélection d'itinéraire, d'optimisation d' itinéraire dans un réseau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commutation par paquets | H04L 12/56 |
H04W 40/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements pour sélectionner, sur la base de critères prédéterminés, une ou plusieurs voies de communication parmi celles qui sont disponibles.
H04W 40/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'itinéraire basée sur les ressources disponibles ou affectées à des nœuds ou terminaux, p.ex. puissance de traitement, capacité de mémoire tampon, mémoire.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gestion des ressources locales | H04W 72/00 |
H04W 40/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'itinéraire basée sur la sélection d'antenne, p.ex. sélection d'une antenne directive parmi plusieurs.
H04W 40/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'acheminement qui est effectué en adaptant la puissance d'émission ou en faisant varier le gain afin de modifier la portée pour éviter un bon, pour atteindre directement un nœud.
H04W 40/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'itinéraire basée sur l'énergie restante ou sur la consommation de puissance du nœud.
H04W 40/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'itinéraire basée sur les informations mesurées ou obtenues sur la qualité de liaison.
H04W 40/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'itinéraire basée, p.ex., sur la stabilité de liaison, la stabilité d'association.
H04W 40/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'itinéraire basée sur les interférences mesurées ou perçues, le rapport porteuse-brouillage (C/I Carrier to Interference), ou le rapport énergie -bruit (E/N Energy to Noise).
H04W 40/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les itinéraires calculés à l'avance en raison d'un changement prévu de topologie.
H04W 40/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'itinéraire en fonction de la position du nœud source ou du noeud de destination (souvent avec les coordonnées géographiques d'acheminement).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau ; annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00 |
Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau | H04W 64/00 |
H04W 40/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les moyens pour atteindre une passerelle par défaut (station BTS ou PA) par l'intermédiaire d'un routeur de réseau ad hoc.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositif terminal pour réseaux de communication sans fil adapté à la retransmission à destination ou en provenance d'un autre terminal ou usager | H04W 88/04 |
H04W 40/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements pour établir des listes de voisinage de réseau(x) ou de dispositifs terminaux de retransmission ou de réacheminement, p.ex. listes d'acheminement, tableaux d'acheminement ; entretien ou mise à jour de listes de voisinage établies pour refléter des modifications dans les informations de connectabilité, p.ex. concernant un terminal (de retransmission ou de réacheminement) quittant ou rejoignant le réseau.
H04W 40/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'annonce régulière par les nœuds de leurs tableaux d'acheminement et l'envoipar les nœuds d'un paquet d'essai en fonction de la situation.
H04W 40/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'échange des informations sur la connectabilité seulement en cas de besoin, p.ex. dans le cas d'un acheminement à la demande.
H04W 40/30 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'échange des informations sur la connectabilité sur une base régulière, p.ex. recueil, mise à niveau et transmission pilotées par des tables, systématiques/périodiques, d'informations sur la connectabilité.
H04W 40/32 - Définition
Le présent groupe couvre:
La définition d'une appartenance à un groupe aux fins d'acheminement.
H04W 40/34 - Définition
Le présent groupe couvre:
La modification d'une voie déjà établie pour en trouver une meilleure, p.ex. acheminement adaptatif.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitement de la connexion | H04W 76/04 |
H04W 40/36 - Définition
Le présent groupe couvre:
La modification d'un itinéraire existant déclenchée par un transfert, p.ex. une passerelle par défaut peut être atteinte, après transfert, avec moins de bonds.
H04W 40/38 - Définition
Le présent groupe couvre:
La modification des tables d'acheminement lorsqu'un nœud devient hors de portée.
H04W 48/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques ou les agencements de sélection, par un utilisateur ou un terminal, d'un ou plusieurs réseaux ou points d'accès, pour demander un rattachement ou l'utilisation de ressources réseau ou point d'accès;
Les techniques ou les agencements de fourniture d'informations sur un réseau ou un point d'accès, p.ex. fourniture d'informations d'exploration; Les techniques ou les agencements visant à empêcher le rattachement d'un utilisateur ou d'un terminal.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau ; Annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00 |
Gestion des ressources locales | H04W 72/00 |
Accès au canal sans fil, p.ex. accès planifié, accès aléatoire | H04W 74/00 |
H04W 48/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques ou les agencements permettant d'empêcher, de façon sélective, le rattachement d'un ou plusieurs utilisateurs ou terminaux à un réseau ou point d'accès sélectionné, p.ex. par brouillage intentionnel, utilisation d'informations d'interdiction;
L'interdictiont ou la restriction de l'accès au service;
L'accès au réseau ou aux services de réseau qui est généralement empêché sans consultation préalable des données utilisateur stockées par le réseau ou est basé sur les données disponibles du terminal.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Gestion des ressources locales | H04W 72/00 |
H04W 48/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'interdiction ou la restriction d'accés dans des zones spécifiques, p.ex. les hôpitaux, ou l'utilisation d'informations sur le comportement de l'utilisateur ou du terminal.
La restriction d'accès pour éviter d'influencer des systèmes extérieurs au réseau.
H04W 48/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'interdiction ou la restriction d'accés en réaction à une situation d'encombrement ou pour éviter celle-ci, p.ex. interdiction de cellule.
H04W 48/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
La fourniture, par l'équipement de réseau à un utilisateur ou terminal, d'informations permettant de sélectionner un réseau ou un point d'accès.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Signalisation lors de la connexion | H04W 76/00 |
H04W 48/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
La diffusion d'informations par un équipement de réseau ou par un équipement séparé sur un canal qui est distinct d'un canal de communication réseau ou d'un canal de commande, p.ex. tableau d'annonces.
H04W 48/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'utilisation d'une partie d'un canal de commande ou d'un canal de commande de réseau.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Planification du trafic sans fil utilisant un canal d'autorisation | H04W 72/14 |
Accès non planifié à un canal sans fil | H04W 74/08 |
H04W 48/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'envoi de l'information par le réseau ou le point d'accès en réponse à une requête de l'utilisateur.
H04W 48/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
La recherche de réseaux, de points d'accès disponibles et/ou de services de communication qu'ils fournissent ; la réception des informations d'exploration.
La mémorisation, la mise à jour, le traitement des informations d'exploration, généralement au niveau d'un équipement terminal ou utilisateur.
H04W 48/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'un ou de plusieurs réseaux sur la base du traitement des informations sur le réseau ou sur le service de télécommunication, ou de critères définis par l'utilisateur, pour un accès immédiat ou différé ou pour une requête de rattachement.
La sélection d'une interface hertzienne interne à un réseau, ou la sélection d'un service.
H04W 48/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection d'un ou de plusieurs point d'accès sur la base du traitement des informations du point d'accès ou de critères définis par l'utilisateur, pour un accès immédiat ou différé ou pour une requête de rattachement.
La sélection d'une cellule desservie par un point d'accès.
H04W 52/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques et les agencements d'optimisation de la performance d'un réseau ou d'un terminal par régulation de la quantité de puissance utilisée par un équipement terminal ou de réseau.
H04W 52/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements dans lesquels des informations du réseau, p.ex. le mode veille, le cadencement d'activité, sont utilisées pour minimiser la consommation de puissance, p.ex. économie de batterie.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions pour économiser la batterie de téléphones sans fil | H04M 1/73 |
Avertissement aux utilisateurs, p.ex. alerte sur l'arrivée d'une communication ou un changement de service | H04W 68/00 |
H04W 52/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements de commande de la quantité de puissance permettant une qualité de liaison sans fil adéquate.
H04W 52/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le réglage de puissance en boucle extérieure.
La mise à jour de l'objectif qualité ou de la valeur seuil utilisée pour le réglage de puissance.
H04W 52/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les algorithmes spécifiques de réglage de puissance sur liaison montante seule ou sur liaison descendante seule.
H04W 52/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'établissement d'un rapport entre les valeurs de puissance de différents canaux, par un facteur de décalage ou de gain.
H04W 52/22 - Définition
Le présent groupe couvre:
La prévision de futurs états de transmission ou calcul de statistiques en utilisant les instructions antérieures de commande de puissance, les valeurs ou informations antérieures sur la puissance, des tableaux de consultation.
H04W 52/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le réglage de la puissance d'émission en fonction d'un paramètre de trajet sans fil représentatif de la qualité du signal, p.ex. S/B (rapport signal sur bruit), CIR (Carrier to Interference Ratio, rapport porteuse à brouillage), RSS (Received Signal Strength, niveau de signal reçu), affaiblissement sur le trajet, brouillage.
SNR | Signal-to-Noise Ratio, rapport signal sur bruit, S/B |
CIR | Carrier-to-Interference Ratio, rapport porteuse à brouillage |
RSS | Received Signal Strength, niveau de signal reçu |
H04W 52/26 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le TPC tenant compte de la modulation et du codage adaptatifs.
H04W 52/28 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le TPC basé sur la position du mobile, la vitesse, le type de données ou la priorité, le mode utilisateur ou terminal.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
TPC dans le cadre d'une interruption de transmission | H04W 52/44 |
TPC lors d'une retransmission après erreur ou en l'absence d'accusé de réception | H04W 52/48 |
H04W 52/32 - Définition
Dans les documents de brevets, les expressions (les mots) "canal de radiodiffusion", "canal balise", "canal partagé", "canal commun", "canal de commande", "canal pilote" et "canal de multidiffusion" sont souvent utilisés comme synonymes.
H04W 52/34 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le TPC avec limitation de la quantité totale de puissance disponible dans la cellule, le réseau ou le point d'accès, la station de base.
L'ajustement de la puissance maximum de la station de base.
La répartition de la puissance totale de la cellule entre différents utilisateurs, sous-canaux ou sous-porteuses, p.ex. dans les systèmes OFDM (MROF, multiplexage par répartition en fréquence orthogonale).
H04W 52/44 - Définition
Le présent groupe couvre:
Le TPC lors d'une transmission discontinue (DTX).
DRX | Réception discontinue |
DTX | Transmission discontinue |
H04W 56/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques et les agencements pour établir ou maintenir une relation de synchronisation prédéterminée entre des équipements terminaux et de réseau sans fil ou entre des équipements de réseau sans fil.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions de synchronisation dans les systèmes multiplex à division de temps | H04J 3/06 |
Dispositions pour synchroniser le récepteur avec l'émetteur | H04L 7/00 |
H04W 60/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'enregistrement, le rattachement d'un utilisateur ou terminal autorisé à un réseau afin de fournir des services de réseau.
Le suivi d'un utilisateur ou terminal enregistré par surveillance des informations transmises, p.ex. mises à jour de la localisation, informations sur la communication en provenance de l'utilisateur ou du terminal, soit en réponse à une requête du réseau, un événement déclencheur, une requête périodique, soit de sa propre initiative, p.ex. enregistrement périodique.
H04W 60/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'obligation pour l'utilisateur ou le terminal de transmettre les informations à intervalles programmés.
H04W 60/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
La transmission des information en cas d'événements spécifiques, p.ex. changement de localisation ou de zone d'acheminement, requête du réseau.
Le passage d'un mode libre à un mode actif au niveau du terminal en réponse à ces requêtes.
H04W 60/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'indication au réseau, au point d'accès, à l'utilisateur ou au terminal que le rattachement va cesser immédiatement ou de façon différée ; cette indication pouvant inclure des informations permettant de maintenir ou de reprendre le rattachement.
H04W 64/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
La localisation d'un usager ou d'un terminal pour la gestion du réseau, p.ex. transfert ou pour fournir des services de réseau à l'usager ou au terminal.
La recherche des coordonnées géographiques d'un usager ou d'un terminal dans le réseau en utilisant exclusivement des mesures sur liaisons réseaux sans fil, p.ex. retards, angle d'arrivée ou "empreintes" ; les mesures étant effectuées avec l'équipement normalement utilisé pour la/les communication(s).
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Détermination de la direction par radio; détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio | G01S |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Empreinte | combinaison préétablie de paramètres spectraux mesurés relatifs à la zone de mesure ou de localisation et utilisée comme référence avec les mesures réelles |
H04W 68/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
L'avertissement d'un ou plusieurs utilisateurs, indiqués comme destinataires de l'arrivée d'une communication ou de changements dans les services fournis.
Les avertissements sélectifs dans des parties du réseau, p.ex. stratégies de radiomessagerie.
Les techniques visant à améliorer l'efficacité du canal de notification, la notification utilisant un canal/des canaux sans fil spécifique(s) réservé(s)/alloué(s) à cet effet.
H04W 68/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques visant à améliorer les tentatives d'avertissement, p.ex. modification des caractéristiques du signal d'avertissement transmis ou du canal/des canaux de notification, entre des tentatives infructueuses, p.ex. augmentation de la puissance.
H04W 68/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les avertissements qui s'effectuent en plusieurs tentatives, selon un ordre fondé sur les habitudes de l'utilisateur ou sur des données récentes d'interaction avec le réseau.
Les avertissement qui se fondent sur des données de mobilité, p.ex. direction, vitesse de déplacement.
H04W 68/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les avertissements qui s'effectuent en plusieurs tentatives impliquant des zones différentes du réseau, entre les tentatives infructueuses.
H04W 68/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les aavertissements qui s'effectuent en plusieurs tentatives et en agrandissant la zone initiale pour inclure des zones voisines du réseau, entre les tentatives infructueuses.
H04W 68/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les avertissements sur l'arrivée d'une communication qui s'effectuent sur l'intégralité du réseau.
H04W 68/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les avertissements qui s'effectuent de façon simultanée ou séquentielle dans plusieurs réseaux.
Les avertissements par d'autres réseaux de souscription lorsque l'utilisateur est injoignable/inactif.
H04W 72/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Le traitement de requêtes venant d'un utilisateur ou terminal concernant des ressources dans le but d'affecter une ou plusieurs ressources sans fil à l'utilisateur ou au terminal.
L'affectation d'une ou plusieurs ressources sans fil en réponse à une requête de communication utilisateur ou terminal.
Le contrôle de requêtes d'accès sans fil et l'affectation de ressources sans fil entre utilisateurs ou terminaux concurrents.
La sélection de ressources sans fil par un usager ou un terminal.
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Terminal de retransmission | Équipement terminal (tel que couvert par H04W 88/02) considéré comme un point d'accès local pour le demandeur |
H04W 72/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements dans lesquels une ressource sans fil propre à un point d'accès est sélectionnée de façon autonome par un utilisateur ou terminal ; actions visant à empêcher d'autres utilisateurs ou terminaux de sélectionner cette ressource.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accès au canal sans fil, p.ex. accès planifié, accès aléatoire | H04W 74/00 |
H04W 72/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'affectation des ressources sans fil d'un point d'accès pour communiquer avec un utilisateur ou un terminal.
L'affectation de canaux à des utilisateurs.
H04W 72/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les ressources sans fil affectées selon un ordre prédéterminé établi par le point d'accès ; l'ordre portant sur l'utilisation des ressources, p.ex. liste de canaux préférés.
H04W 72/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les ressources sans fil affectées sur la base d'une qualité perçue, mesurée ou demandée.
La sélection de ressources, pour éviter des interférences locales.
H04W 72/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les ressources sans fil affectées sur la base de la préséance/priorité de l'information ou sur celle de la priorité de la source ou du destinataire de l'information.
H04W 72/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements pour:
Le multiplexage sans fil de plusieurs trains de données en un seul flux sur l'interface sans fil. Il s'applique aussi bien aux liaisons montantes que descendantes.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de commutation par paquets | H04L 12/56 |
H04W 72/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
La planification dans laquelle l'utilisateur ou les utilisateurs sont avertis de l'acceptation d'une ou de plusieurs requêtes par un canal spécialisé, p.ex. un canal de commande descendant.
H04W 74/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques ou les agencements de gestion de requêtes d'accès provenant d'un utilisateur ou d'un terminal.
Les techniques ou les agencements d'arbitrage d'accès entre utilisateurs concurrents.
H04W 74/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
La sélection automatique d'une technique d'accès, p.ex. planifié ou non, afin d'améliorer le débit en ce qui concerne le réseau, les exigences de l'utilisateur/des utilisateurs ou les états du canal.
H04W 74/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
La transmission planifiée de façon ordonnée façon ordonnée pour les utilisateurs, l'ordonnancement étant en général réalisé par un contrôleur, ou la transmission dans laquelle les utilisateurs connaissent leurs droits de transmission planifiés.
H04W 74/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'interrogation individuelle des utilisateurs pour déterminer leurs besoins d'accès aux médias sans fil.
H04W 74/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
La requête d'accès ou les données utilisateur qui est/sont transmise(s) indépendamment et/ou quel que soit l'état des autres utilisateurs.
H04W 76/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les techniques et les agencements pour sélectionner et établir un ou plusieurs trajets de communication ou de connexions logiques, recouvrir ou reconnecter des trajets de communication accidentellement perdus.
La commutation, le réacheminement, le reroutage d'une connexion ou d'une fonction de commande.
L'annulation de l'affectation, le recouvrement d'une ou plusieurs ressources de communication qui ne sont plus utilisées.
Les agencements de signalisation à cet effet.
La gestion d'état de connexion, p.ex. mode libre.
H04W 76/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements pour sélectionner et établir un ou plusieurs trajets de communication, p.ex. multi-appels, dans le(s) réseau(x) fédérateur(s) satisfaisant aux paramètres de communication implicites ou négociés ou correspondant à un niveau de service.
Le recouvrement ou la reconnexion des trajets de communication accidentellement perdus.
La signalisation à cet effet.
H04W 76/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
La commutation, le réacheminement d'une fonction de connexion ou de commande venant s'ajouter à celles qui sont nécessaires pour établir ou maintenir une connexion entre des utilisateurs ou des terminaux.
La signalisation de connexion en cours, la signalisation, l'avertissement, la transition d'état de connexion dans et depuis un mode, p.ex. un mode d'hibernation ou de sommeil.
H04W 76/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'annulation de l'affectation, le recouvrement d'une ou plusieurs ressources de communication qui ne sont plus utilisées.
La signalisation à cet effet.
H04W 80/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les protocoles génériques adaptés pour le fonctionnement de médias sans fil et mis en œuvre dans des couches particulières du réseau.
Couche OSI | |
Couche 2 | H04W 80/02 |
Couche 3 | H04W 80/04 |
Couche 4 | H04W 80/06 |
Couches 5 à 7 | H04W 80/08 |
Couche 5 | H04W 80/10 |
Couche 7 | H04W 80/12 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de la communication ou traitement de la communication caractérisé(e) par un protocole | H04L 29/06 |
H04W 84/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les réseaux caractérisés par une organisation spécifique des points d'accès sans fil, des équipements de réseau ou de l'infrastructure de liaison de ceux-ci.
H04W 84/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les réseaux à organisation pré-établie, c.-à-d. dans lesquels les utilisateurs ne sont généralement pas responsables de la configuration ou de la gestion du réseau.
H04W 84/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les réseaux à grande échelle, p.ex. nationaux, utilisant plusieurs équipements de sélection interconnectés suivant une hiérarchie pour rechercher un itinéraire ou acheminer une/des communication(s) interne(s) au réseau depuis/vers un utilisateur sans fil. La/les communication(s) peuvent provenir de ou aboutir dans un réseau externe, p.ex. systèmes cellulaires.
H04W 84/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les systèmes spécialisés dans lesquels un canal de communication, généralement en semi-duplex, est partagé entre les membres d'un groupe prédéfini d'utilisateurs.
H04W 84/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les réseaux de taille réduite, locale ou limitée, présentant une structure filaire ou sans fil connectée aux points d'accès, p.ex. réseaux privés, d'entreprise.
H04W 84/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les réseaux dans lesquels des abonnés fixes ont un accès sans fil à un réseau public. Normalement, le réseau ne gère pas la mobilité de ces abonnés.
L'équipement de concentration radio pour abonnés locaux.
H04W 84/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les réseaux dans lesquels des abonnés sans fil sont connectés par un autocommutateur téléphonique privé (PBX Private Branch Exchange) à d'autres abonnés ou à un réseau public.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs d'extension des sous-stations, téléphones sans fil | H04M 1/72 |
H04W 84/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les réseaux d'utilisateurs sans organisation hiérarchique;
Les réseaux dans lesquels les utilisateurs définissent le(s) réseau(x), le(s) rattachement(s), peuvent choisir une autorité de régulation (maître), peuvent servir de relais pour d'autres utilisateurs.
Le rattachement des utilisateurs au(x) réseau(x) et les rôles des utilisateurs dans le(s) réseau(x) pouvant être modifiés dynamiquement.
La création et le démantèlement de réseaux définis par des utilisateurs.
H04W 84/20 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements de connexion d'un réseau ad hoc à un réseau filaire par un point d'accès.
H04W 88/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les équipements de périphérie de réseaux publics de téléphonie et de données, p.ex. les passerelles.
La logistique, l'équipement de gestion de réseaux.
L'équipement de commutation ou d'acheminement dans un réseau fédérateur.
L'équipement pour réseau d'accès sans fil, p.ex. point d'accès, contrôleur d'accès.
L'équipement terminal.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emetteurs récepteurs | H04B 1/38 |
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00 |
Équipement de sous-station pour communication téléphonique | H04M 1/00 |
Sélection | H04Q |
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K 5/00 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Réseau fédérateur | équipement destiné à connecter un ou plusieurs points d'accès sans fil à une infrastructure filaire ou sans fil pour permettre une communication entre utilisateurs à l'intérieur ou à l'extérieur du réseau sans fil |
Terminal | équipement agissant en tant que/ou au nom d'un utilisateur |
H04W 88/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'équipement physique agissant en tant que/au nom d'un utilisateur
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Émetteurs récepteurs, c. à d. dispositifs dans lesquels l'émetteur et le récepteur forment un ensemble structural et dans lesquels au moins une partie est utilisée pour des fonctions d'émission et de réception | H04B 1/38 |
Équipement de sous-station pour communication téléphonique | H04M 1/00 |
H04W 88/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les techniques et les agencements dans lesquels un équipement terminal sert de relais pour le compte d'un utilisateur/terminal différent, c.-à-d. réachemine des informations sur l'utilisateur ou de commande à destination/en provenance de l'utilisateur/du terminal. Les informations sont généralement transférées par une/des liaison(s) de communication sans fil établie(s) de façon sélective.
H04W 88/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
L'équipement terminal servant à communiquer avec un ou plusieurs réseaux différents au moyen d'une ou plusieurs liaisons de communication entre réseaux.
H04W 88/08 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les équipements assurant une couverture sans fil et un accès sélectif au réseau ou depuis celui-ci, p.ex. stations de base radioélectriques, stations d'émission-réception de base (BTS base tranceiver station), Node B.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Émetteurs récepteurs, c. à d. dispositifs dans lesquels l'émetteur et le récepteur forment un ensemble structural et dans lesquels au moins une partie est utilisée pour des fonctions d'émission et de réception | H04B 1/38 |
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K 5/00 |
Détails de construction communs à différents types d'appareils électriques | H05K 7/00 |
Téléphones sans fil | H04M 1/72 |
H04W 88/10 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les points d'accès fonctionnant dans différents systèmes avec différentes interfaces radio (p.ex. analogique-numérique, réseau local sans fil (WLAN)-réseau cellulaire, GSM900-GSM1800) ou pour différents opérateurs utilisant la même interface radio.
H04W 88/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les équipements pour contrôler des points d'accès, p.ex. contrôleurs de stations de base (BSC Base Station Controller), contrôleurs de réseau radio (RNC Radio Network Controller).
H04W 88/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les équipements de commutation ou d'acheminement destinés à établir une connexion, généralement entre un réseau public et un utilisateur sans fil, p.ex. MSC/SGSN.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00 |
Sélection | H04Q |
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
MSC | Mobile Switching Centre (Centre de Commutation Mobile) |
SGSN | Serving GPRS Support Node (nœud de support GPRS de service) |
H04W 88/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les équipements de périphérie et les interfaces vers des réseaux publics de téléphonie ou de données, p.ex. GMSC/GGSN.
Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
GMSC | Gateway Mobile Switching Centre (Passerelle de Centre de Commutation Mobile) |
GGSN | Gateway GPRS Support Node (Passerelle de nœud de support GPRS) |
H04W 88/18 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les équipements de réseaux spécialement adaptés à des services de réseaux sans fil fournis à un utilisateur.
H04W 92/00 - Définition
Le présent groupe principal couvre:
Les agencements permettant d'interconnecter des composants de réseau ou des réseaux.
L'équipement particulier ou les adaptations à cet effet.
Les agencements de contrôle et de signalisation au niveau de l'interface.
System/standard: entités/ Interface | |
GSM: BS-BSC/ A-bis | H04W 92/04, H04W 92/12, H04W 92/14 |
GSM: BSC-MSC/ A | H04W 92/04 |
UMTS: Node B- RNC/ IuB | H04W 92/04, H04W 92/14 |
UMTS: RNC-MGW/ IuCS | H04W 92/04, H04W 92/14 |
UMTS: RNC- SGSN/ IuPS | H04W 92/04, H04W 92/14 |
UMTS: RNC-RNC/ IuR | H04W 92/12 |
UMTS: USIM-ME/ Cu | H04W 92/08 |
GSM: HLR-MSC/ B | H04W 92/24 |
GSM: MSC/VLR-HLR/ D | H04W 92/24 |
GSM: MSC-EIR/ F | H04W 92/24 |
GPRS: EIR-SGSN/ Gf | H04W 92/24 |
GPRS: HLR- SGSN/ Gr | H04W 92/24 |
GPRS: HLR- GGSN/ Gc | H04W 92/24 |
Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
GSM | Global System for Mobile communications (système global pour les communications mobiles) |
UMTS | Universal Mobile Telecommunications System (système universel de télécommunications mobiles) |
MSC | Mobile Switching Center (centre de commutation mobile) |
MGW | Media Gateway (passerelle multimedia) |
SGSN | Serving GPRS Support Node (nœud de service de support GPRS) |
GPRS | General Packet Radio Service (service de radiocommunication général par paquets) |
ME | Mobile Equipment (équipement mobile) |
EIR | Equipment Identity Register (registre d'identité d'équipement) |
USIM | Universal Subscriber Identity Module (module universel d'identité d'abonné) |
H04W 92/02 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les agencements permettant d'interconnecter plusieurs réseaux. Les réseaux peuvent être séparés d'un point de vue physique ou logique.
H04W 92/04 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les interfaces telles que A-bis, IuB, A, IuCS, IuPS
H04W 92/06 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les interfaces entre le réseau sans fil et un équipement périphérique d'un réseau public fixe de téléphonie ou de données.
H04W 92/10 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Systèmes de transmission radio pour communication entre plusieurs postes, dont au moins un est mobile | H04B 7/26 |
H04W 92/12 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les interfaces entre des points d'accès contrôlés et un équipement de contrôle d'accès sans fil, p.ex. A-bis, IuB.
H04W 92/14 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les interfaces entre contrôleur de station de base/contrôleur de réseau radio (BNC/RNC) et un équipement de commutation/acheminement du réseau, p.ex. A, IuCS, IuPS.
H04W 92/16 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les interfaces entre points d'accès, entre équipements de commutation/acheminement, entre équipements de support/gestion.
H04W 92/24 - Définition
Le présent groupe couvre:
Les interfaces entre équipements de commutation/acheminement et un équipement de support/gestion, p.ex. HLR, VLR, AuC, SMS-C; B, D, F, Gf, Gr, Gc.
H05B - Définition
La présente sous-classe couvre:
Le chauffage électrique:
La présente sous-classe couvre non seulement les éléments électriques et les dispositions des circuits mais également les aspects électriques de leurs agencements quand ceux-ci concernent des cas d’application générale. Dans le cas où les éléments de chauffage sont utilisés dans des applications spécifiques, voir les sous-classes appropriées.
L’éclairage électrique:
Les circuits des sources de lumière ci-dessus et les éléments de ces circuits sont couverts par la présente sous-classe. Les sources de lumière ci-dessus, lorsqu’elles sont combinées avec des sources de lumière de nature différente, sont également couvertes par la présente sous-classe.
La présente sous-classe est résiduelle pour l’éclairage électrique.
Liens entre secteurs d'une large portée
Chauffage électrique
Les utilisations de sources de chauffage électrique ou les appareils comportant de telles sources de chauffage sont trop nombreux pour être mentionnés et concernent tous les domaines technologiques possibles. Exemples d’endroits où de telles utilisations ou de tels appareils peuvent être trouvés: A47J (cuisson domestique), B21JB21K (forgeage à chaud), C21C22, C23 (métallurgie), F24 (chauffage domestique et poêles), F27 (fourneaux et fours). Voir également les renvois ci-dessous.
Éclairage électrique:
Les utilisations de sources électriques de lumière sont également trop nombreuses pour être mentionnées et concernent tous les domaines technologiques possibles. Voir les schémas d’indexation F21W et F21Y.
La classe F21 couvre l’agencement matériel de différents éléments électriques, c.-à-d. leurs positions géométriques ou physiques mutuelles, telles que les structures ou les caractéristiques de construction des dispositifs d’éclairage comportant une source de lumière, électrique ou autre.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils de chauffage ou de refroidissement pour traitement médical ou thérapeutique | A61F 7/00 |
Assemblage d’éléments préformés par chauffage de matières plastiques ou de substances à l’état plastique | B29C 65/02 |
Appareils pour le traitement électrothermique des minerais ou des produits métallurgiques | C22B 4/08 |
Tubes à faisceau électronique ou ionique pour traitements localisés d’objets | H01J 37/30 |
Tubes à décharge électrique | H01J |
Lampes à décharge électrique | H01J 61/00-H01J 65/00 |
Éléments de circuit associés à l’élément émetteur de lumière des lampes à décharge électrique | H01J 61/56 |
Lampes électriques à incandescence | H01K |
Dispositifs à semi-conducteurs avec au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface particulière, spécialement adaptés à l’émission de lumière | H01L 27/15, H01L 33/00 |
Dispositifs émetteurs de lumière organiques (OLED) | H01L 27/32, H01L 51/50 |
Dispositifs utilisant l’émission stimulée | H01S |
Torches à plasma | H05H 1/26 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la température par colorimétrie | G01J |
H05B 1/02 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de la température en général | G05D 23/00 |
H05B 6/00 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par radiations | A61N 5/00 |
H05B 7/11 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conducteurs ou corps conducteurs non isolés caractérisés par la forme | H01B 5/00 |
Conducteurs ou câbles isolés caractérisés par la forme | H01B 7/00 |
H05B 7/144 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Circuits ou systèmes pour l’alimentation en énergie électrique en général | H02J |
H05B 7/148 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Commande de la position ou de la direction en général | G05D 3/00 |
Régulation de la puissance électrique en général | G05F 1/66 |
H05C - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les systèmes électriques, p.ex. les circuits, conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants, y compris les particularités des appareillages et les dispositions pour surveiller les appareillages.
Liens entre secteurs d'une large portée
La capture et le piégeage des animaux, les épouvantails ainsi que les appareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles sont couverts par la sous-classe A01M Les circuits pour ce genre d'appareils utilisés pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants sont classés dans la présente sous-classe.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Clôtures électrifiées pour l'élevage | A01K 3/00 |
Capture massive de poissons par l'électrocution | A01K 79/02 |
Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques | A01M 1/22 |
Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'électricité | A01M 19/00 |
Pièges électriques pour animaux | A01M 23/38 |
Abattage par courant électrique | A22B 3/06 |
Armes avec moyens électriques pour étourdir | F41B 15/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs de protection contre les animaux, les oiseaux ou autres organismes nuisibles | A01G 13/10 |
Épouvantails pour animaux | A01M 29/00 |
Corrals | E04H 17/18 |
Alarmes contre les cambrioleurs, les voleurs ou tous intrus déclenchées par la rupture ou le dérangement de cordes ou de fils tendus | G08B 13/12 |
H05C 1/04 - Définition
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Auto-interrupteurs mécaniques | H01H |
Générateurs d'impulsions électroniques | H03K |
H05F - Définition
La présente sous-classe couvre:
Les procédés ou les dispositions pour prévenir la formation des charges électrostatiques sur les corps ou pour enlever ces charges après leur formation.
L'utilisation de l'électricité d'origine naturelle, p.ex. utilisation de la foudre ou de l'électricité statique.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les éclateurs, les bougies d'allumage et les dispositifs prévus pour la décharge corona sont classés dans le sous-classe H01T.
Les machines électrostatiques sont classées dans le sous-classe H02N.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Installations de paratonnerres; fixation de ceux-ci à leur structure de support | H02G 13/00 |
Vêtements protecteurs contre les décharges électriques ou l'électricité statique | A41D 13/008 |
Chaussures avec des moyens de mise à la masse | A43B 7/36 |
Enlèvement des charges électrostatiques des êtres vivants | A61N 1/14 |
Eléments électriques spécialement adaptés pour enlever les charges électrostatiques des véhicules | B60R 16/06 |
Protections des aéronefs contre la foudre et les décharges électrostatiques | B64D 45/02 |
Aménagements dans des grands réceptacles | B65D 90/46 |
Protections structurelles pour les semi-conducteurs contre les charges ou les décharges électrostatiques | H01L 23/60 |
Dispositions pour mise à la terre ou pour servir d'écran sur les dispositifs de couplage | H01R 13/648 |
Dispositifs prévus pour la décharge corona | H01T 19/00 |
Blindage de circuits imprimés ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques | H05K 9/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Instruments de nettoyage domestique à action électrostatique | A47L 13/40 |
Nettoyage par des moyens électrostatiques | B08B 6/00 |
Appareils pour procédés électrographiques utilisant un dessin de charge | G03G 15/00 |
Machines électrostatiques | H02N |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Décharge corona ou effluve | Décharge électrique issue d'un conducteur quand la différence de potentiel entre lui et son environnement dépasse un certain seuil mais n'est cependant pas assez élevée pour engendrer une étincelle ou un arc. |
Éclateur | Dispositif à décharge ouvert ou fermé à électrodes froides et utilisé uniquement pour amorcer une décharge d'énergie électrique pendant une courte durée. |
Dispositif de couplage | Dispositif possédant plusieurs parties spécialement adaptées pour permettre de façon sûre et répétée l'engagement ou le désengagement physique sans outil afin d'établir ou de rompre un chemin électrique. |
Charge électrostatique, Électricité statique | Sont utilisés comme synonymes pour désigner la charge électrique en équilibre à la surface d'un isolateur ou d'un corps isolé. |