E SECTION E CONSTRUCTIONS FIXES E01 CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS E01B VOIES FERRÉES; OUTILLAGE POUR VOIES FERRÉES; MACHINES POUR LA CONSTRUCTION DE VOIES FERRÉES DE TOUS TYPES (dispositifs dérailleurs ou pour placer les véhicules sur la voie, freins de voie ou dispositifs ralentisseurs B61K; enlèvement de corps étrangers de la voie ferrée, lutte contre l'envahissement de la végétation ou application de liquides E01H) E01B0001000000 Structure des voies de chemins de fer ou de tramways E01B0001000000 Ballast; Autres moyens pour supporter les traverses ou la voie; Assèchement du ballast (assèchement par tranchées, aqueducs, caniveaux ou conduits E01F0005000000) E01B0002000000 Structure générale des voies de chemin de fer (réseaux de chemins de fer B61B0001000000; fondations pour revêtements E01C0003000000; fondations en général E02D) E01B0003000000 Traverses ou longrines (pour branchements ou traversées E01B0007220000); Autres supports de rails reposant directement sur le ballast E01B0003020000 en bois (séchage ou imprégnation B27K) E01B0003040000 Moyens pour empêcher le fendillement du bois E01B0003060000 Crampons contre le crevassement du bois E01B0003080000 Brides ou bandes à fretter ou cercler les traverses (dispositifs pour fretter sur place les traverses en bois E01B0031280000) E01B0003100000 Traverses composites E01B0003120000 Longrines; Longrines seules ou combinées avec des entretoises; Traverses et longrines combinées E01B0003140000 Dalles; Blocs; Entretoises pour dalles ou blocs E01B0003160000 en acier E01B0003180000 Traverses composites E01B0003200000 Traverses particulières, p.ex. avec ouvertures pour le travail du ballast (traverses pour voies amovibles pour charges lourdes E01B0023120000) E01B0003220000 Longrines; Longrines seules ou combinées avec des entretoises; Traverses et longrines combinées E01B0003240000 Dalles; Blochets; Supports à cloche; Fixation des entretoises aux dalles, blochets ou supports à cloche E01B0003260000 avec parties rapportées en bois, pierre artificielle ou autre matériau E01B0003280000 en béton, pierre naturelle ou artificielle (fabrication B28) E01B0003300000 Traverses creuses E01B0003320000 avec armatures ou renforcement (traverses creuses E01B0003300000) E01B0003340000 les armatures ou renforcements étant préalablement tendus (éléments en béton précontraint E04C0005000000) E01B0003360000 Traverses composites E01B0003380000 Longrines; Longrines seules ou combinées avec des entretoises; Traverses et longrines combinées; Assises en béton supportant les deux rails E01B0003400000 Dalles; Blochets; Supports à cloche; Fixation des entretoises aux dalles, blochets ou supports à cloche E01B0003420000 avec parties rapportées en bois ou autre matériau E01B0003440000 faites d'autres matériaux, uniquement si ce matériau est essentiel E01B0003460000 faites de matériaux différents (E01B0003260000, E01B0003420000 ont priorité);; E01B0003480000 Entretoises d'écartement ou entretoises pour traverses E01B0005000000 Rails; Contre-rails (fabrication des rails B21B); Moyens pour maintenir leur écartement E01B0005020000 Rails E01B0005040000 Rails à ornière E01B0005060000 Rails réversibles ou inversables E01B0005080000 Rails composites; Rails compound à éléments démontables ou non E01B0005100000 Rails composites à ornière; Pièces rapportées pour rails à ornière E01B0005120000 Rails à patin servant de traverse E01B0005140000 Rails pour portions particulières de la voie, p.ex. pour les courbes E01B0005160000 Entretoises d'écartement E01B0005180000 Contre-rails; Leurs moyens de connexion, de fixation ou d'ajustage E01B0007000000 Aiguillages; Croisements (mécanismes de manœuvre B61L) E01B0007020000 Aiguilles; Dispositifs associés annexes E01B0007040000 Structures avec aiguilles montées sur pivot vertical à leur extrémité E01B0007060000 Structures avec aiguilles flexibles ou éclisses flexibles E01B0007080000 Autres types d'aiguilles, p.ex. aiguilles oscillant autour d'un axe parallèle au rail, corps d'aiguille ou rails mobiles E01B0007100000 Cœurs E01B0007120000 Cœurs fixes d'une seule pièce ou composites E01B0007140000 à pièces mobiles E01B0007160000 Cœurs pour plan incliné E01B0007180000 Combinaisons d'aiguillages et de croisements E01B0007200000 Moyens de sécurité pour aiguillages, p.ex. protecteurs de pointes d'aiguilles, tronçons de rails auxiliaires ou de guidage E01B0007220000 Traverses particulières pour aiguillages ou croisements; Leurs moyens de fixation E01B0007240000 Chauffage des aiguillages E01B0007260000 Graissage des aiguillages (graissage des rails B61K0003000000) E01B0007280000 Croisements E01B0007300000 Croisements à double plan incliné E01B0009000000 Fixation des rails sur les traverses ou similaires (fixation des rails sur les ponts E01D0019120000) E01B0009020000 Fixation directe des rails, des selles d'appui ou des coussinets sur les traverses ou les fondations; Moyens à cet effet E01B0009040000 Fixation sur traverses en bois ou en béton ou sur maçonnerie sans pièces de serrage E01B0009060000 Crampons pour rails (clous en général F16B) E01B0009080000 Crampons élastiques E01B0009100000 Tirefonds ou boulons pour traverses (vis ou boulons en général F16B) E01B0009120000 Dispositifs d'arrêt ou de blocage pour crampons ou tirefonds E01B0009140000 Chevilles, manchons, fourrures filetées ou autres pièces à insérer dans les trous des traverses (pose de chevilles ou manchons E01B0031260000) E01B0009160000 pour traverses en bois E01B0009180000 pour traverses en béton E01B0009200000 par cales E01B0009220000 Fixation sur traverses en acier sans pièces de serrage E01B0009240000 par cales E01B0009260000 Fixation par soudage E01B0009280000 Fixation sur traverses en bois ou en béton ou sur maçonnerie avec pièces de serrage E01B0009300000 par attaches élastiques en acier E01B0009320000 Fixation sur traverses en acier avec pièces de serrage E01B0009340000 par attaches élastiques en acier E01B0009360000 Selles métalliques pour rails directement fixés aux traverses E01B0009380000 Fixation indirecte des rails par l'emploi de selles d'appui ou de coussinets; Fixation des rails sur les selles d'appui ou coussinets E01B0009400000 Selles pour rails à patin plat (leur fabrication B21) E01B0009420000 en plusieurs parties E01B0009440000 Fixation du rail sur la selle E01B0009460000 par étriers E01B0009480000 par attaches élastiques en acier E01B0009500000 par cales E01B0009520000 par cales élastiques E01B0009540000 Coussinets de rail E01B0009560000 pour rails à plusieurs surfaces de roulement E01B0009580000 Fixation du rail sur le coussinet E01B0009600000 Fixation des rails au moyen d'étriers ou de butées supportant le flanc ou le champignon du rail E01B0009620000 Fixation des rails par supports élastiques E01B0009640000 Fixation des rails par serrage ou cerclage de la traverse E01B0009660000 Attaches permettant le réglage de la position des rails, pour autant qu'elles ne sont pas couvertes par les groupes précédents E01B0009680000 Semelles ou similaires, p.ex. en bois, en caoutchouc, disposées sous le rail, la selle ou le coussinet E01B0011000000 Joints de rails (connexions électriques des rails B60M0005000000) E01B0011020000 Joints de rails démontables E01B0011040000 Eclisses plates E01B0011060000 à clavettes ou goupilles E01B0011080000 Eclisses à cornières E01B0011100000 Eclisses avec pièces supportant ou enveloppant le patin du rail E01B0011120000 Eclisses ne prenant que le patin du rail E01B0011140000 Crapauds monoblocs E01B0011160000 Eclisses pour jonction de rails de sections différentes E01B0011180000 Eclisses pour réparation provisoire de rails brisés E01B0011200000 avec dispositifs de continuité E01B0011220000 par tronçons de rails E01B0011240000 avec extrémités biseautées ou se chevauchant E01B0011260000 avec extrémités s'emboîtant l'une dans l'autre E01B0011280000 par parties des éléments de jonction E01B0011300000 Eclisses avec parties de la surface de roulement reposant dans la section droite du champignon du rail E01B0011320000 par éléments distincts; Pièces rapportées reliant les deux champignons du rail E01B0011340000 Rail auxiliaire disposé le long du joint E01B0011360000 Attaches des éclisses E01B0011380000 Blocage de ces attaches (blocage des écrous ou des boulons en général F16B) E01B0011400000 Joints de rails démontables combinés avec des parties soudées E01B0011420000 Joints pour rails semi-mobiles, p.ex. rails sur plaques tournantes, transbordeurs ou ponts tournants E01B0011440000 Joints de rails non démontables; Joints soudés (méthodes de soudage B23K) E01B0011460000 Méthodes générales pour la réalisation de voies continues E01B0011480000 Joints obtenus par soudage à la flamme E01B0011500000 Joints obtenus par soudage électrique E01B0011520000 Joints obtenus par soudage aluminothermique E01B0011540000 Isolement électrique des joints de rail E01B0011560000 Aménagements particuliers pour supporter les extrémités de rail (supports de patin de rail E01B0011080000-E01B0011140000) E01B0011580000 Semelles de jonction E01B0011600000 à coins E01B0011620000 Coussinets de jonction (coussinets E01B0009540000-E01B0009580000) E01B0013000000 Dispositions pour prévenir le déjettement de la voie E01B0013020000 Poutrelles d'ancrage E01B0015000000 Dispositifs de protection empêchant les personnes de se prendre le pied dans des rails à ornière E01B0017000000 Dispositifs reliés à la voie afin d'en interdire l'accès au bétail (grillages en général pour empêcher la dispersion du bétail A01K0003000000) E01B0019000000 Protection de la voie ferrée contre le développement de la poussière ou contre les effets du vent, du soleil, du gel ou de la corrosion; Moyens destinés à réduire le bruit (écrans pare-neige E01F0007020000; chasse-neige E01H0008020000; arrosage E01H0011000000) E01B0021000000 Superstructures de voie spécialement adaptées aux tramways dans les rues pavées (pavage E01C0009040000, E01C0009060000) E01B0021020000 Dispositifs particuliers de support; Drainage pour rails E01B0021040000 Attaches, joints ou entretoises particuliers E01B0023000000 Voies mobiles ou à démontage facile, p.ex. voies ferrées temporaires; Pièces ou détails spécialement conçus à cet effet E01B0023020000 Voies légères ou rails, p.ex. pour utilisation dans les champs, houillères ou mines E01B0023040000 Moyens pour fixer ou connecter E01B0023060000 Aiguillages (plaques tournantes B60S, B61J); Aiguillages transportables; Branchements E01B0023080000 Voies provisoires utilisées pendant la réparation des voies de tramways E01B0023100000 Voies mobiles pour charges lourdes, p.ex. pour excavateurs E01B0023120000 Traverses E01B0023140000 Moyens pour fixer ou connecter (fixation des rails par cales E01B0009240000) E01B0023160000 Aiguillages E01B0025000000 Voies pour types particuliers de chemins de fer (systèmes ferroviaires B61B; voies charretières sur route E01C0009020000) E01B0025020000 Voies pour chemins de fer à crémaillère E01B0025040000 Rails à crémaillère; Supports ou connexions pour rails à crémaillère E01B0025060000 Aiguillages; Cœurs; Croisements E01B0025080000 Voies pour monorails, le centre de gravité du véhicule étant au-dessus du rail porteur (E01B0025300000 a priorité);; E01B0025100000 Monorails; Rails auxiliaires d'équilibrage; Supports ou connexions pour ces rails E01B0025120000 Aiguillages; Croisements E01B0025140000 Voies pour véhicules ferroviaires à traction par câble E01B0025150000 Aiguillages; Croisements E01B0025160000 Voies pour chemins de fer à câble aérien, avec câble porteur fixe E01B0025180000 Câbles; Supports, moyens pour fixer ou tendre les câbles (câbles en général D07B; pylônes E04H0012000000; manchons de câbles F16G) E01B0025200000 Aiguillages; Croisements E01B0025220000 Voies pour chemins de fer dont les véhicules sont suspendus à des rails porteurs rigides E01B0025240000 Rails porteurs; Rails auxiliaires d'équilibrage; Supports ou connexions pour ces rails E01B0025260000 Aiguillages; Croisements E01B0025280000 Voies à rail pour guider les véhicules roulant sur route ou toute surface analogue (voies charretières sur route E01C0009020000) E01B0025300000 Voies pour véhicules à suspension ou à sustentation magnétiques E01B0025320000 Stators, rails de guidage ou glissières E01B0025340000 Aiguillages; Coeurs; Croisements E01B0026000000 Voies ou composants de voie non couverts par l'un des groupes principaux ; E01B0001000000-E01B0025000000 E01B0027000000 Construction, entretien, réfection, ou enlèvement du ballast ou de la voie; Outils ou machines prévus à cet effet E01B0027000000 Mise en place, renouvellement, travail, nettoyage ou enlèvement du ballast avec ou sans travail concomitant sur la voie; Dispositifs ad hoc; Remblayage des traverses E01B0027020000 Mise en place du ballast; Ballastage; Egalisation du matériau du ballast; Machines ou dispositifs à cet effet; Moyens de nivellement E01B0027040000 Enlèvement du ballast; Machines à cet effet, que leur aptitude à enlever le ballast soit ou non accessoire (E01B0027060000, E01B0027120000 ont priorité;égalisation du matériau du ballast E01B0027020000) E01B0027060000 Renouvellement ou nettoyage du ballast sur place, avec ou sans travail concomitant sur la voie E01B0027080000 la voie ayant été déposée (E01B0027110000 a priorité);; E01B0027100000 sans dépose de la voie (E01B0027110000 a priorité);; E01B0027110000 combiné avec le changement concomitant de tronçons de la voie E01B0027120000 Remblayage des traverses avec ou sans travail concomitant sur la voie; Bourrage du ballast portant la voie E01B0027130000 Remblayage des traverses, avec ou sans travail concomitant sur la voie (préfaçonnage de creux dans le ballast ou d'assiettes pour les traverses E01B0027020000) E01B0027140000 Outils à main ou outils portatifs électriques à cet usage E01B0027160000 Machines à cet usage, p.ex. machines dites à bourrer les traverses E01B0027170000 combinées avec des moyens pour relever, niveler ou faire riper la voie E01B0027180000 par introduction d'un matériau frais sous les traverses, p.ex. par la méthode de la pelle calibrée, par la méthode du soufflage E01B0027200000 Tassement des matériaux du ballast porteur de la voie, p.ex. en imprimant des vibrations à la voie, au moyen de vibreurs de surface (d'un ballast sans voie E01B0027020000; pour le remblayage des traverses E01B0027120000) E01B0029000000 Pose, réfection ou dépose de la voie; Outils ou machines ad hoc (E01B0027000000, E01B0031000000 ont priorité);; E01B0029020000 Transport, pose, dépose ou remplacement, par tronçons assemblés de la voie, d'aiguillages ou de croisements non démontés (E01B0029040000 a priorité);; E01B0029040000 Relèvement ou nivellement des voies (dispositifs de levage en général B66F) E01B0029050000 Transport, pose, dépose ou remplacement simultané de rails et de traverses (sans les désassembler E01B0029020000) E01B0029060000 Transport, pose, enlèvement, ou remplacement des traverses (E01B0029050000 a priorité;dispositifs porteurs B65G0007120000) E01B0029090000 en procédant par dessous les rails en place E01B0029100000 pour introduire ou enlever les traverses E01B0029110000 l'enlèvement impliquant la destruction de la traverse, p.ex. le sectionnement de celle-ci E01B0029130000 pour déplacer les traverses dans une direction parallèle aux rails, p.ex. pour les espacer ou les aligner (E01B0029100000 a priorité);; E01B0029140000 pour soulever les traverses jusqu'aux rails (dispositifs de levage en général B66F) E01B0029160000 Transport, pose, enlèvement, ou remplacement des rails; Déplacement des rails placés sur traverses dans la voie (E01B0029050000 a priorité;déplacement ou basculement de lourdes charges en général B65G0007000000) E01B0029170000 de longueurs de rails assemblées bout à bout, p.ex. soudées E01B0029200000 Déplacement selon le plan de la voie des rails placés sur des traverses à poste installées dans le plan de la voie E01B0029220000 Levage des rails au-dessus des traverses, p.ex. pour introduire des patins (dispositifs de levage en général B66F) E01B0029240000 Fixation ou enlèvement des moyens d'attache démontables ou des accessoires pour ceux-ci; Assemblage préalable d'éléments de la voie par des moyens d'attache démontables (E01B0029020000, E01B0031260000 ont priorité);; E01B0029260000 les moyens d'attache étant des crampons (E01B0029160000 a priorité;outils tenus à la main pour enfoncer ou arracher des clous ou des crampons B25C) E01B0029280000 les moyens d'attache étant du type à vis et écrou (appareils portatifs pour mettre en place ou retirer les vis ou similaires B25B); Appareils à cet usage conçus pour percer en outre des trous E01B0029290000 pour des éléments d'attache disposés horizontalement, p.ex. des boulons d'éclisse E01B0029320000 Mise en place ou enlèvement d'éléments de la voie, non couverts dans les groupes précédents, p.ex. patins, ancrages de rails (E01B0031260000 a priorité);; E01B0029400000 Moyens ou dispositions des voies établies, ou bien des rails ou des traverses de la voie (éclisses provisoires E01B0011180000) E01B0029420000 Assemblage ou fixation de façon définitive des composants de la voie dans ou sur la voie, p.ex. par soudage, collage; Assemblage préalable des composants de la voie par collage; Scellement des joints avec des composants de remplissage (E01B0031260000 a priorité;moyens de chauffage indépendants E01B0031180000; soudage en général B23K; collage en général de pièces métalliques F16B0011000000) E01B0029440000 Méthodes pour effectuer l'assemblage des rails dans la voie, p.ex. en tenant compte de la température ambiante E01B0029460000 Dispositifs pour maintenir, mettre en position ou presser l'une contre l'autre les extrémités de rails (ajustement du joint par déplacement des rails E01B0029200000) E01B0031000000 Travail des rails, traverses, plaques d'appui, ou similaires sans être déposés ou déposés sur place; Machines, outils ou dispositifs auxiliaires spécialement conçus à cet effet (caractérisés par des particularités indépendantes de leur utilisation sur une voie assemblée B21, B23-B25, B27) E01B0031020000 Travail sur place des rails ou d'autres éléments métalliques de la voie E01B0031040000 Sectionnement ou entaillage, p.ex. par sciage, cisaillement, coupe au chalumeau E01B0031060000 Percement de trous, p.ex. par forage, par estampage, au chalumeau E01B0031080000 Cintrage ou redressage des rails ou des joints de rails (pour la mise en position des extrémités des rails à souder E01B0029460000) E01B0031120000 Enlèvement du métal des rails, joints de rails, ou plaques d'appui, p.ex. pour l'ébarbage des soudures, la remise en état des rails usés E01B0031130000 par fraisage E01B0031150000 par rabotage ou limage E01B0031170000 par meulage E01B0031180000 Remise en état ou réparation sur place de parties usagées ou endommagées, p.ex. application de pièces intercalées, reconstruction des rails par soudage (E01B0031040000-E01B0031120000; ont priorité);;Chauffage ou refroidissement sur place des parties, p.ex. pour réduire les intervalles des joints, pour durcir les rails E01B0031200000 Travail ou traitement des traverses non métalliques sans être déposées ou déposées sur place, p.ex. marquage, créosotage (travail des traverses métalliques E01B0031020000) E01B0031220000 Découpage, entaillage ou travail de la surface des traverses en bois, p.ex. pour former des sabots de rails (E01B0031240000 a priorité);; E01B0031230000 Sectionnement (combiné avec l'enlèvement des morceaux hors de la voie E01B0029110000) E01B0031240000 Perçage, traitement, remise en état ou nettoyage des trous dans les traverses; Gabarits de perçage (E01B0029280000, E01B0031260000 ont priorité);; E01B0031260000 Insertion ou extraction de pièces rapportées ou de matières de remplissage pour les trous dans les traverses, p.ex. chevilles, manchons E01B0031280000 Mise en place ou enlèvement de moyens de renforcement pour empêcher les fissures ou similaires (E01B0031260000 a priorité;brides ou bandes à cet effet E01B0003080000) E01B0033000000 Machines ou appareils à riper les voies, avec ou sans levage, p.ex. pour rectifier le tracé de la voie, pour faire riper une voie d'excavateur (combinés avec des machines à remblayer les traverses E01B0027170000) E01B0033020000 pour les faire riper, c. à d. glisser transversalement, par à-coups E01B0033040000 Outils à main; Dispositifs non montés sur des véhicules E01B0033060000 pour les faire riper d'un mouvement continu, p.ex. pour des voies portant des excavateurs E01B0033080000 Machines à déplacer les voies à flèches E01B0033100000 Machines à déplacer les voies à portique E01B0033120000 Machines à déplacer les voies combinées à flèche et à portique E01B0033180000 Parties constitutives non particulières à un type particulier de machines E01B0033210000 Aménagement ou structure des galets pour le déplacement des rails E01B0035000000 Applications des appareils ou dispositifs de mesure à la construction des voies (appareils sur locomotives ou wagons pour indiquer ou enregistrer des sections de voie en mauvais état B61K0009000000; mesure des angles, des dimensions linéaires ou des irrégularités en général G01B, G01C) E01B0035020000 pour l'espacement; pour le nivellement transversal; pour tracer les courbes E01B0035040000 Appareils roulants E01B0035060000 pour mesurer les irrégularités dans le sens longitudinal E01B0035080000 pour le nivellement E01B0035100000 pour l'alignement E01B0035120000 pour mesurer le déplacement de la voie ou de ses composants au passage des charges, p.ex. l'affaissement des traverses, l'augmentation de l'écartement E01B0037000000 Pose, entretien, renouvellement ou enlèvement du ballast ou de la voie, non prévus dans un seul des groupes ; E01B0027000000-E01B0035000000 E01C CONSTRUCTION OU REVÊTEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES OU ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION OU LA RÉPARATION (création de routes ou surfaces similaires par tassement ou aménagement en pente de la neige ou de la glace E01H) E01C0001000000 Dessin ou tracé de routes, p.ex. pour la diminution du bruit, l'absorption des gaz (dessins ou plans de terrains de sport A63C0019000000; dessins ou plans d'aérodromes B64F) E01C0001020000 Croisements, jonctions ou intercommunications de routes de même niveau E01C0001040000 Croisements de routes de niveaux différents; Jonctions entre routes de niveaux différents E01C0003000000 Structure des routes, des terrains de jeux ou de sports, ou des aérodromes E01C0003000000 Fondations pour revêtements (spécialement adaptées aux terrains de jeux ou de sports E01C0013020000; fondations en général E02D) E01C0003020000 Soubassement de béton pour revêtements bitumineux E01C0003040000 Fondations réalisées par stabilisation du sol E01C0003060000 Méthodes ou dispositions de protection des fondations contre les dégâts provoqués par l'humidité, la gelée ou les vibrations E01C0005000000 Revêtements faits d'éléments préfabriqués (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E01C0013040000, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E01C0015000000; fabrication des pierres artificielles C04B; pierres de construction E04C; planchers E04F) E01C0005020000 en pierres naturelles, p.ex. pavés E01C0005040000 en briques E01C0005060000 faits d'éléments à base de ciment ou de liants analogues E01C0005080000 Eléments armés E01C0005100000 Eléments armés précontraints E01C0005120000 faits d'éléments et de liants bitumeux E01C0005140000 faits d'éléments en bois E01C0005160000 faits d'éléments métalliques (grillages en acier E01C0009100000) E01C0005180000 faits d'éléments en caoutchouc E01C0005200000 faits d'éléments en matériaux plastiques (E01C0005180000 a priorité);; E01C0005220000 faits d'éléments composés d'un mélange des matériaux couverts par plusieurs des groupes ; E01C0005020000-E01C0005200000 E01C0007000000 Revêtements continus réalisés sur place (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E01C0013060000, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E01C0015000000) E01C0007020000 faits de matériaux d'empierrement sans liant E01C0007040000 de pierre concassée, gravier ou matériaux analogues E01C0007060000 par fusion, brûlage ou vitrification sur place des matériaux d'empierrement E01C0007080000 faits de matériaux d'empierrement et de liants E01C0007100000 de matériaux d'empierrement et de ciment ou liants analogues (ciment ou liants analogues, compositions des mortiers C04B) E01C0007120000 Revêtements en mortier-macadam E01C0007140000 Revêtements en béton E01C0007160000 Revêtements en béton précontraint E01C0007180000 de matériaux d'empierrement et de liant bitumeux E01C0007200000 Liant introduit à froid, p.ex. asphalte naturel E01C0007220000 Liant introduit à chaud, p.ex. bitume chauffé E01C0007240000 Liant introduit en émulsion ou solution (réalisation de dispersions ou émulsions pour la construction de routes C04B) E01C0007260000 mélangés à d'autres matériaux, p.ex. au ciment, au caoutchouc, au cuir, à des fibres E01C0007300000 de matériaux d'empierrement et d'autres liants, p.ex. de matière synthétique E01C0007320000 de plusieurs couches différentes réalisées sur place E01C0007340000 les couches n'étant pas liées les unes aux autres E01C0007350000 Recouvrements ou couches de surface; Méthodes pour en faire le mélange, les injecter ou les répandre E01C0007360000 par stabilisation du sol E01C0009000000 Revêtements particuliers (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E01C0013000000, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E01C0015000000); Revêtements pour des parties particulières de routes ou d'aérodromes (lumières dans le revêtement E01C0017000000; couvercles ou cadres pour trous de visite ou analogues E02D0029140000) E01C0009020000 Voies charretières (voies à rails pour guider les véhicules E01B0025280000) E01C0009040000 Revêtements pour passages à niveau de voies ferrées E01C0009060000 Revêtements pour les bordures de rails de tramways E01C0009080000 Revêtements provisoires (grilles d'acier E01C0009100000) E01C0009100000 Grilles d'acier (pour bouches d'égout E03F0005060000; en tant qu'élément de construction en général E04C) E01C0011000000 Détails de revêtements E01C0011020000 Disposition ou structure des joints; Processus de fabrication des joints; Garnissage pour joints (joints d'étanchéité non limités au revêtement des routes ou des aérodromes E04B0001680000) E01C0011040000 pour revêtements en béton E01C0011060000 Processus de fabrication des joints E01C0011080000 Garnissage métallique E01C0011100000 Garnissage en matières plastiques ou élastiques E01C0011120000 Garnissage à la fois métallique et en matières plastiques ou élastiques E01C0011140000 Goujonnage E01C0011160000 Armatures (pour bâtiments en général E04C) E01C0011180000 pour revêtements en béton E01C0011200000 pour revêtements en béton précontraint E01C0011220000 Caniveaux; Bordures de trottoirs (bordures de trottoirs spécialement adaptées pour avertir les usagers de la route E01F0009053000) E01C0011240000 Procédés ou dispositions pour rendre les surfaces non glissantes ou les protéger des intempéries E01C0011260000 Dispositifs de chauffage ou de soufflage installés à titre permanent E01C0013000000 Revêtements ou fondations spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports (plans d'ensemble A63C0019000000) E01C0013020000 Fondations, p.ex. avec des dispositions de drainage ou de chauffage E01C0013040000 Revêtements faits d'éléments préfabriqués (E01C0013080000, E01C0013100000 ont priorité);; E01C0013060000 Revêtements réalisés sur place (E01C0013080000, E01C0013100000 ont priorité);; E01C0013080000 Revêtements imitant le gazon E01C0013100000 pour des surfaces artificielles destinées à la pratique de sports sur neige ou sur glace à l'extérieur ou à l'intérieur (E01C0013080000; a priorité;production de glace ou de neige pour les sports d'hiver ou pour des loisirs similaires F25C0003000000) E01C0013120000 pour les sports sur neige E01C0015000000 Revêtements spécialement adaptés aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E01C0017000000 Pavages lumineux, c. à d. structures translucides faisant partie de la surface (pavés spécialement conçus pour le marquage des routes E01F0009040000) E01C0019000000 Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour la construction ou la réparation du revêtement des routes ou structures similaires E01C0019000000 Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour préparer ou répartir les matériaux de revêtement, pour travailler les matériaux mis en place, ou pour façonner, consolider ou finir le revêtement (stabilisation de la surface E01C0021000000; appareils spécialement conçus pour remettre en état ou réparer le revêtement E01C0023000000) E01C0019020000 pour préparer les matériaux E01C0019050000 Appareils de concassage, de pulvérisation ou de désintégration (en général B02C); Appareils pour passer au crible, nettoyer ou chauffer les agrégats E01C0019080000 Appareils pour le transport et la fusion de l'asphalte, du bitume, du goudron ou analogues (chaudières à stationnements successifs pour la fusion du goudron, asphalte ou produits analogues en général C10C0003120000) E01C0019100000 Appareils ou installations pour mélanger ou enduire à l'avance des agrégats ou produits de remplissage avec des liants non hydrauliques, p.ex. avec du bitume, des résines; Appareils pour remélanger à nouveau les mélanges non hydrauliques avant de les mettre en place ou pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées E01C0019120000 pour répartir les matériaux granuleux ou liquides (E01C0023070000 a priorité;pour remplir les joints ou rainures E01C0023020000, E01C0023090000) E01C0019150000 pour déposer des pierres ou matériaux similaires non enduits, ou pour aplanir ou étendre ceux-ci sans tassement, p.ex. pour des assises en pierres concassées, des matelas de sable pour pavage (E01C0019520000 a priorité;répartition E01C0019200000) E01C0019160000 pour appliquer ou répandre des matériaux liquides, p.ex. des coulis de bitume (E01C0019450000, E01C0023020000, E01C0023030000, E01C0023160000 ont priorité;pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05) E01C0019170000 Application par pulvérisation E01C0019180000 Dispositifs pour répartir les matériaux d'empierrement mélangés à des liants, p.ex. au ciment, au bitume, sans effet de consolidation ou d'aplanissement (E01C0019200000, E01C0019470000 ont priorité;installations pour le transport de béton ou analogue B65G) E01C0019200000 Appareils pour répartir, p.ex. pour épandre, des matériaux granulaires ou pulvérulents, p.ex. du sable, du gravier, du sel, des liants secs (épandeurs d'engrais A01C0015000000) E01C0019210000 pour répandre dans le même temps mais séparément un matériau liquide et un matériau granulaire ou pulvérulent, p.ex. du bitume et des gravillons, avec ou sans épandage E01C0019220000 pour consolider ou finir une couche de matériaux n'ayant pas encore pris (E01C0023020000 a priorité;appareils pour produire des vibrations en général B06B) E01C0019230000 Rouleaux à cet effet; Rouleaux semblables pouvant également être employés pour compacter le sol (E01C0019430000 a priorité;spécialement adaptés à des fins agricoles A01B0029000000; rouleaux de jardinage A01G0001120000; réalisation ou entretien de surfaces de neige ou de glace E01H0004000000; pour le compactage du sol uniquement E02D0003026000) E01C0019240000 à main (E01C0019270000-E01C0019290000; ont priorité);; E01C0019250000 propulsés par des animaux ou des véhicules (E01C0019260000-E01C0019290000; ont priorité);; E01C0019260000 automoteurs ou montés sur des véhicules routiers (E01C0019270000-E01C0019290000; ont priorité);; E01C0019270000 avec éléments de cylindrage déformables par élasticité, p.ex. des pneumatiques (vibration ou percussion E01C0019280000) E01C0019280000 Rouleaux vibrants ou rouleaux soumis à des percussions, p.ex. à un martèlement (E01C0019290000 a priorité);; E01C0019290000 Appareils de cylindrage conçus pour appliquer une pression de cylindrage inférieure à leur poids, p.ex. rouleaux finisseurs se déplaçant sur des rails-guides E01C0019300000 Appareils à bourrer ou agissant par vibrations autres que les rouleaux (E01C0023020000, E01C0023040000 ont priorité;dispositifs répartiteurs vibrants E01C0019120000; rouleaux vibrants ou à percussion E01C0019280000; outils à percussion portatifs en général B25D; bourrage ou travail par vibration du sol en général E02D0003046000) E01C0019320000 Hies ou bourroirs tenus ou actionnés à la main E01C0019340000 Hies ou bourroirs mécaniques E01C0019350000 Outils tenus ou dirigés à la main (E01C0019360000-E01C0019400000; ont priorité);; E01C0019360000 à chambres à explosion à action directe E01C0019380000 avec des moyens particuliers pour provoquer des vibrations E01C0019400000 conçus pour donner au revêtement une finition sans inégalités, p.ex. finisseurs par bourrage ou finisseurs par vibration E01C0019410000 Appareils ayant à la fois des outils de cylindrage et des outils de damage, de bourrage et de vibration E01C0019420000 Machines pour donner aux revêtements fraîchement posés une finition sans inégalités autrement que par cylindrage, bourrage ou vibration (pour la répartition uniquement E01C0019120000) E01C0019430000 Machines ou dispositions pour durcir ou modeler des revêtements fraîchement posés, p.ex. rouleaux pour inscrire des indentations E01C0019440000 Outils actionnés à la main autres que rouleaux, bourroirs ou vibrateurs, spécialement conçus pour donner une finition de surface voulue aux revêtements fraîchement posés (E01C0019430000 a priorité);; E01C0019450000 Appareils portatifs pour préparer, ou pour préparer à la fois et répandre sur la route des liants liquides composés, p.ex. du bitume émulsifié, de l'asphalte fondu (épandage uniquement E01C0019160000) E01C0019460000 pour préparer et mettre en place les matériaux (E01C0019450000 a priorité;confection de surfaces par mélange d'agrégats d'emprunt avec des liants E01C0021000000) E01C0019470000 Bétonnières pour ciment hydraulique combinées avec des moyens de répartition spécialement conçus pour la construction de routes (bétonnières en soi B28C) E01C0019480000 pour déposer les matériaux et les consolider, ou pour finir la surface E01C0019500000 Coffrages amovibles pour la construction des routes (E01C0023020000, E01C0023040000 ont priorité;coffrages permanents E01C0003000000-E01C0007000000; coffrages de glissement E01C0019480000); Dispositifs ou dispositions pour modeler sur place des éléments séparés du revêtement, p.ex. des bordures de trottoir E01C0019520000 Appareils pour mettre en place des éléments séparés du revêtement préformés, p.ex. des bordures de trottoir (préformation et mise en place de bandes continues E01C0019460000; formation sur place d'éléments du revêtement E01C0019500000) E01C0021000000 Appareils ou procédés pour la stabilisation de la surface pour la construction des routes ou à des fins analogues, p.ex. en mélangeant des agrégats d'emprunt à un liant (stabilisation du sol sous un revêtement existant E01C0023100000; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000; consolidation du sol en général E02D0003120000) E01C0021020000 Fusion, calcination ou brûlage du sol sur place E01C0023000000 Dispositifs ou dispositions auxiliaires pour la construction, la réparation, la remise en état ou la dépose de routes ou de surfaces similaires (appareils pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées E01C0019100000) E01C0023010000 Dispositifs ou moyens auxiliaires préalables à la mise en place d'un nouveau revêtement ou pour en vérifier la configuration, p.ex. gabarits, supports de guide d'arasement (rails-guides E01C0019500000); Applications des appareils de mesure, d'indication d'enregistrement de la configuration de surface d'un revêtement existant, p.ex. profilographes (E01C0023070000 a priorité;mesure de la rugosité ou de l'irrégularité en général G01B) E01C0023020000 Dispositifs pour former, traiter ou remplir les rainures ou sillons analogues dans un revêtement non encore durci, p.ex. pour les joints ou les marques (modelage du revêtement E01C0019430000); Caissons mobiles pour ceux-ci (caissons fixes E01C0011020000); Dispositifs pour introduire des pièces rapportées ou des supports mobiles de pièces rapportées dans un revêtement non encore durci (E01C0023040000 a priorité;supports mobiles de pièces rapportées E01C0011020000) E01C0023030000 Dispositions pour traiter le revêtement; Dispositifs pour appliquer les moyens de traitement; Dispositifs pour mettre en place une assise préfabriquée, p.ex. des feuilles ou des membranes (armatures E01C0023040000); Protection du revêtement en cours de construction ou de traitement, p.ex. emploi de tentes (barrières routières E01F0013000000) E01C0023040000 Dispositifs pour déposer des armatures ou des barres de jonction; Supports mobiles pour armatures (supports non mobiles pour celles-ci E01C0011160000; coffrages latéraux conçus pour supporter les armatures E01C0019500000); Dispositifs, p.ex. coffrages amovibles, pour former des conduits sensiblement horizontaux dans le revêtement, p.ex. pour armatures précomprimées E01C0023050000 Dispositifs pour mettre en place ou retirer les coffrages E01C0023060000 Dispositifs ou aménagements pour travailler la surface terminée (travail ou disposition du revêtement fraîchement posé E01C0019420000-E01C0019440000, E01C0023020000; pics pour l'exploitation des mines E21C0035180000); Dispositifs pour réparer la surface des revêtements endommagés E01C0023070000 Appareils combinant la mesure de la configuration superficielle du revêtement avec l'application de matériau proportionnellement aux irrégularités mesurées (moyens de mesure uniquement E01C0023010000) E01C0023080000 pour rendre la surface rugueuse ou pour y créer des aspérités régulières; pour égaliser en supprimant les parties saillantes ou pour retirer des matériaux liaisonnés sur la surface, p.ex. des marques (enlèvement de matières non liaisonnées à la surface E01H0001000000; pour rendre la surface de la glace rugueuse ou pour la détacher E01H0005120000) E01C0023082000 utilisant des outils non propulsés E01C0023085000 utilisant des outils propulsés, p.ex. des outils vibrants E01C0023088000 Outils rotatifs, p.ex. tambours de fraisage E01C0023090000 pour former des gorges, des rainures ou des évidements, p.ex. pour former des joints ou des sillons pour le marquage, pour le découpage des sections à retirer; pour nettoyer, traiter ou remplir des sillons, rainures, évidements ou fissures; pour rogner les bords du revêtement E01C0023100000 pour relever ou remettre à niveau les revêtements affaissés; pour combler les vides sous le revêtement; pour introduire des matériaux dans la substructure (consolidation du sol en général E02D0003120000) E01C0023120000 pour enlever, arracher ou briser les revêtements (conçus à la fois pour mettre en place et retirer le revêtement E01C0019520000) E01C0023140000 pour chauffer ou assécher les soubassements, les revêtements ou les matériaux sur ceux-ci, p.ex. la peinture (E01C0023030000 a priorité;dispositifs de chauffage ou d'assèchement incorporés dans le revêtement E01C0011260000; stabilisation de la surface par fusion, calcination ou brûlage du sol sur place E01C0021020000; pour le nettoyage des rues E01H0001080000; fusion de la neige ou de la glace sur le revêtement E01H0005100000) E01C0023160000 Dispositifs pour jalonner, placer ou former les marques de circulation ou autres sur le revêtement terminé (E01C0023140000 a priorité;introduire des pièces rapportées dans le revêtement non encore durci ou le façonner E01C0023020000, dans des retraits façonnés dans le revêtement complètement pris E01C0023090000; marquage des courts de tennis ou terrains de jeux A63C0019060000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; marquages pour la surface des routes, en soi E01F0009040000); Protection des marques fraîches E01C0023180000 pour appliquer des marquages préfabriqués E01C0023200000 pour réaliser des marquages sur place E01C0023220000 par pulvérisation E01C0023240000 par coulage E01D PONTS (passerelles reliant l'aérogare et un aéronef pour l'embarquement ou le débarquement des passagers B64F0001305000) E01D0001000000 Ponts en général (caractérisés par leur type de structure E01D0004000000-E01D0015000000) E01D0002000000 Ponts caractérisés par la section transversale de la structure portante de la travée E01D0002020000 du type à poutre en I E01D0002040000 du type à poutre en caisson E01D0004000000 Ponts du type en arc E01D0006000000 Ponts du type en treillis E01D0006020000 composés d'arcs et de tirants E01D0011000000 Ponts suspendus ou ponts à haubans E01D0011020000 Ponts suspendus E01D0011040000 Ponts à haubans E01D0012000000 Ponts caractérisés en ce qu'ils constituent une combinaison de structures non couvertes dans leur ensemble par un seul des groupes ; E01D0002000000-E01D0011000000 E01D0015000000 Ponts mobiles ou transportables (aménagements de rampes ou de coupées extérieures sur des navires B63B0027140000; rampes de chargement B65G0069280000); Ponts flottants E01D0015020000 Ponts pouvant être levés verticalement E01D0015040000 Ponts tournants E01D0015060000 Ponts basculants; Ponts basculants à rouleaux, p.ex. du type Scherzer E01D0015080000 Ponts-levis E01D0015100000 Ponts roulants; Ponts glissants; Ponts à cylindre tournant, c. à d. tournant autour d'un axe longitudinal pour renverser et élever la voie E01D0015120000 Ponts portatifs ou démontables par sections (ponts flottants E01D0015140000) E01D0015127000 combinés à des véhicules en appui sur le sol pour le transport, la manipulation ou la mise en place de tels ponts ou de leurs parties E01D0015133000 construits à partir de sections ou d'éléments normalisés rapidement séparables, p.ex. ponts Bailey (E01D0015127000 a priorité);; E01D0015140000 Ponts flottants, p.ex. ponts sur pontons (ponts d'accostage E01D0015240000; flotteurs ou pontons B63B) E01D0015200000 repliables, extensibles, gonflables ou analogues (E01D0015220000 a priorité);; E01D0015220000 conçus comme des véhicules ou montés sur des véhicules E01D0015240000 Ponts ou structures similaires, établis sur le sol ou sur une structure fixe et prévus pour donner accès à des navires ou d'autres structures flottantes E01D0018000000 Ponts spécialement adaptés pour des applications particulières ou des fonctions non prévues ailleurs, p.ex. aqueducs, ponts pour supporter des canalisations E01D0019000000 Détails des ponts E01D0019020000 Piles; Culées (fondations E02D) E01D0019040000 Paliers; Articulations E01D0019060000 Disposition, structure ou recouvrement des joints de dilatation E01D0019080000 Couches isolantes imperméables ou autres; Dispositions ou dispositifs de drainage E01D0019100000 Parapets; Dispositifs de protection contre la fumée ou les gaz, p.ex. des locomotives; Passerelles d'entretien; Fixation des tuyaux ou câbles aux ponts E01D0019120000 Caillebotis ou planchéiage des ponts; Fixation des traverses de rails ou de voies sur les ponts E01D0019140000 Tours; Ancrages; Sellettes de support de câbles E01D0019160000 Câbles de suspension; Pinces de câbles pour câbles de suspension E01D0021000000 Procédés ou appareils spécialement adaptés pour ériger ou assembler des ponts E01D0021060000 par un mouvement de translation du pont ou de sections du pont E01D0021080000 par un mouvement de rotation du pont ou de sections du pont E01D0021100000 par édification en porte-à-faux E01D0022000000 Procédés ou appareils pour réparer ou renforcer les ponts existants E01D0024000000 Procédés ou appareils pour le démantèlement des ponts E01D0101000000 Schéma d'indexation associé aux groupes E01D0001000000-E01D0022000000, relatif aux matériaux constitutifs des ponts. E01D0101000000 Matériaux constitutifs des ponts E01D0101100000 Bois E01D0101200000 Béton, pierre ou matériau analogue à la pierre E01D0101220000 MaçonnerieBriques E01D0101240000 Béton E01D0101260000 armé E01D0101280000 précontraint E01D0101300000 Métal (E01D0101260000 a priorité);; E01D0101320000 précontraint E01D0101340000 non ferreux, p.ex. aluminium E01D0101400000 Matières plastiques E01F TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES, TELS QUE L'ÉQUIPEMENT DES ROUTES OU LA CONSTRUCTION DE QUAIS, D'AIRES D'ATTERRISSAGE D'HÉLICOPTÈRES, DE PANNEAUX DE SIGNALISATION, D'ÉCRANS PARE-NEIGE OU SIMILAIRES E01F0001000000 Disposition ou structure d'éléments accessoires d'équipement des routes ou voies ferrées; Aires d'atterrissage pour hélicoptères E01F0001000000 Structure des quais ou refuges (disposition générale des quais de chemin de fer B61B) E01F0003000000 Aires d'atterrissage pour hélicoptères, p.ex. installées sur des bâtiments (plans d'aérodromes B64F; bâtiments ou constructions similaires à usages particuliers E04H) E01F0005000000 Drainage de l'infrastructure des routes ou du ballast des voies ferrées par des tranchées, canivaux ou conduits (drainage du sous-sol E02D; canalisations d'égout E03F) E01F0007000000 Dispositifs de protection contre la neige, l'ensablement, les effets de vents latéraux, les avalanches ou les chutes de pierres (dispositifs de chauffage ou de soufflage pour les routes installés à titre permanent E01C0011260000); Dispositifs contre l'éblouissement E01F0007020000 Ecrans pare-neige ou dispositifs semblables, p.ex. dispositifs de protection contre l'ensablement ou les effets de vents latéraux (palissades en général E04H0017000000) E01F0007040000 Dispositifs de protection contre les avalanches ou les chutes de pierres, p.ex. structures empêchant les avalanches, galeries (stabilisation de talus ou de rampes E02D0017200000; dispositifs rétenteurs de neige pour les toits E04D0013100000) E01F0007060000 Dispositions contre l'éblouissement (E01F0008000000 a priorité);; E01F0008000000 Aménagements pour absorber ou réfléchir les bruits aériens provenant de la circulation routière ou ferroviaire (installations au sol pour réduire le bruit des moteurs d'avion B64F0001260000; structures générales de bâtiments conçues pour absorber ou réfléchir le bruit, absorption ou réflexion des bruits dans les bâtiments E04B0001740000) E01F0008020000 spécialement conçus pour supporter de la végétation ou recevoir des plantes (récipients pour la culture de plantes A01G0009020000; stabilisation des talus ou des rampes E02D0017200000; murs de soutènement ou de protection E02D0029020000) E01F0009000000 Dispositions pour faciliter l'utilisation des routes E01F0009000000 Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier (signaux, systèmes de signalisation G08; panneaux de signalisation, leurs fixations aux supports G09F); Dispositions pour imposer la prudence, p.ex. gendarmes couchés E01F0009011000 Eléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière (poteaux ou pylônes en général E04H0012000000; moyens pour fixer des panneaux de signalisation sur une structure de support en général G09F0007180000) E01F0009012000 se tenant debout tout seuls, p.ex. cônes de circulation, dispositifs repliables ou gonflables E01F0009013000 prévus pour être rapidement retirés, p.ex. par introduction dans des douilles noyées dans la route (E01F0009012000 a priorité);; E01F0009014000 Emmagasinage, transport, mise en place ou récupération de dispositifs portables E01F0009015000 avec des réflecteurs, p.ex. avec des moyens pour les maintenir propres E01F0009016000 éclairés (pour interdir ou limiter la circulation E01F0013000000) E01F0009017000 se redressant librement après flexion ou déplacement E01F0009018000 spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un véhicule E01F0009019000 extensibles, rétractables ou pivotables (E01F0009017000, E01F0009018000 ont priorité);; E01F0009030000 Dispositions pour fixer des signaux ou des dispositifs signalisateurs à des barrières de sécurité ou analogues E01F0009040000 Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés (pour maintenir les véhicules sur la route E01F0015000000) E01F0009047000 spécialement adaptés pour une signalisation sonore ou vibratoire, p.ex. bandes engendrant des vibrations, ou pour contraindre à diminuer la vitesse, p.ex. gendarmes couchés E01F0009053000 Bordures de trottoirs ou bords de routes spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés E01F0009060000 Clous pour passages cloutés; Blocs pour marquage E01F0009070000 ayant des parties pouvant se plier ou se déplacer, avec ou sans retour à la position initiale, p.ex. bavettes flexibles E01F0009080000 Lignes de circulation E01F0009087000 Moyens pour délimiter matériellement les voies de circulation et décourager leur franchissement sans s'y opposer physiquement E01F0009093000 pouvant être déplacés pour une utilisation répétée à des emplacements différents E01F0011000000 Bourrelets ou autres dispositifs sensibles encastrés dans les pavés ou autres revêtements routiers (éléments réagissant à la pression G01L; systèmes de contrôle de la circulation G08G) E01F0013000000 Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières (pour passages à niveau de chemins de fer B61L) E01F0013020000 se tenant debout toutes seules E01F0013040000 pouvant être déplacées pour permettre ou empêcher le passage E01F0013060000 par pivotement vers la position ouverte autour d'un axe horizontal parallèle à la direction de la route, c.à d. portes pivotantes E01F0013080000 par pivotement vers la position fermée autour d'un axe transversal situé dans la surface de la route, p.ex. portions de la surface de la route pouvant être basculées, poteaux de parcage pouvant être basculés E01F0013100000 Barrières pour véhicules spécialement adaptées pour permettre le passage dans une seule direction E01F0013120000 pour arrêter de force les véhicules ou les rendre inutilisables, p.ex. tapis cloutés E01F0015000000 Dispositions de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. bornes de protection, pieux garde-fous; Dispositions pour réduire les dommages occasionnés aux structures du bord de la route par l'impact de véhicules (dispositions pour fixer des signaux ou dispositifs signalisateurs à des barrières de sécurité ou analogues E01F0009030000; pour arrêter de force les véhicules E01F0013000000) E01F0015020000 Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation (séparateurs de voies de circulation susceptibles d'être traversés E01F0009087000) E01F0015040000 constituées essentiellement de poutres longitudinales ou de bandes rigides (E01F0015100000, E01F0015120000 ont priorité);; E01F0015060000 constituées essentiellement de câbles, de filets ou analogues (E01F0015100000, E01F0015120000 ont priorité;protection contre les chutes de pierres E01F0007040000; dispositifs d'arrêt pour les aéronefs B64F0001020000) E01F0015080000 constituées essentiellement par des murs ou des éléments analogues à des murs (E01F0015100000, E01F0015120000 ont priorité);; E01F0015100000 portables, p.ex. pour utilisation temporaire E01F0015120000 et comportant des moyens ménageant un passage occasionnel, p.ex. pour des véhicules de secours E01F0015140000 spécialement adaptées pour une protection localisée, p.ex. pour piles de ponts, pour îlots de circulation E01H NETTOYAGE DES RUES; NETTOYAGE DES VOIES FERRÉES; NETTOYAGE DES PLAGES; NETTOYAGE DES TERRAINS; DISPERSION DU BROUILLARD EN GÉNÉRAL (faucheuses convertibles en des appareils pour le balayage ou le nettoyage des pelouses ou d'autres surfaces, p.ex. pour enlever la neige, ou capables de balayer ou nettoyer des pelouses ou d'autres surfaces A01D0042060000; nettoyage en général B08B) E01H0001000000 Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues, avec ou sans arrosage des surfaces (pour la neige ou la glace E01H0005000000; nettoyage des rails de tramway E01H0008000000; chasse-obstacles sur véhicules B60R0019000000; en combinaison avec une application de bitume E01C0019160000; en combinaison avec l'inscription de lignes de circulation E01C0023160000) E01H0001020000 Appareils de brossage (E01H0001080000-E01H0001140000; ont priorité;brosses en général A46B) E01H0001040000 enlevant les balayures, p.ex. pour les ramasser, pour les charger E01H0001050000 à brosses entraînées mécaniquement (E01H0001040000 a priorité);; E01H0001080000 Emploi de l'air comprimé pour détacher ou enlever les matières indésirables (aspirateurs en général A47L0005000000-A47L0009000000); Séchage par la chaleur uniquement, ou par des courants de gaz (dispositifs de chauffage ou de soufflage installés à titre permanent E01C0011260000; chauffage ou séchage dans la construction ou la réparation des routes E01C0023140000); Nettoyage par projection de particules abrasives (sablage en général B24C) E01H0001100000 Emploi de l'eau pour désagréger ou détacher les matières indésirables (dispositifs fixes d'arrosage E01H0003040000); Appareils de ratissage ou de raclage (instruments à main E01H0001120000) E01H0001120000 Instruments à main, p.ex. pique-ordures (râteaux A01D0007000000) E01H0001140000 Enlèvement par effet magnétique E01H0003000000 Application de liquides sur les routes ou surfaces analogues, p.ex. pour empêcher la poussière; Dispositifs fixes d'arrosage (combinés avec l'enlèvement des matières indésirables E01H0001000000; pommes d'arrosoir, autres orifices de décharge B05B) E01H0003020000 Appareils mobiles, p.ex. arroseuses (caractéristiques du véhicule B60P0003220000; application de matériaux liquides pour le revêtement des routes E01C0019160000) E01H0003040000 Dispositifs fixes, p.ex. moyens d'arrosage installés en permanence (prises d'eau E03B0009020000) E01H0004000000 Travail des surfaces de neige ou de glace afin de les rendre aptes au trafic ou à des fins sportives, p.ex. tassement de la neige (production de neige artificielle F25C0003040000) E01H0004020000 à des fins sportives, p.ex. préparation des pistes de ski (production de glace ou de neige pour les sports d'hiver ou pour des loisirs similaires F25C0003000000) E01H0005000000 Enlèvement de la neige ou de la glace des routes ou surfaces analogues; Aménagement de la pente ou de la rugosité de la neige ou de la glace (par application de produits faisant fondre la glace E01H0010000000; déplaceurs d'obstacles sur les véhicules B60R0019000000; épandeurs de sable, gravier ou sel E01C0019200000) E01H0005020000 Outillage à main (E01H0005040000, E01H0005100000, E01H0005120000 ont priorité);; E01H0005040000 par traction animale ou mécanique; par traction à bras et entraînement des éléments de détachage ou de transport, p.ex. de transport au moyen d'air comprimé (E01H0005100000, E01H0005120000 ont priorité);; E01H0005060000 le détachage étant essentiellement effectué par éléments non entraînés, p.ex. lames racleuses E01H0005070000 et le transport des matières détachées effectué par entraînement ou moyens pneumatiques E01H0005080000 le détachage étant essentiellement effectué par éléments entraînés E01H0005090000 les éléments étant rotatifs ou se déplaçant sur une trajectoire circulaire fermée, p.ex. fraises rotatives, roues excavatrices E01H0005100000 par application de chaleur (moyens fixes de soufflage ou de chauffage du revêtement E01C0011260000) E01H0005120000 Appareils ou outillage spécialement conçus pour briser, désintégrer ou ramollir des couches de glace ou de neige durcie E01H0006000000 Appareils équipés ou susceptibles d'être équipés à la fois d'éléments pour l'enlèvement des détritus ou analogues et d'éléments pour l'enlèvement de la neige ou de la glace (E01H0008100000 a priorité);; E01H0008000000 Enlèvement des matières indésirables des voies de chemin de fer; Enlèvement des matières indésirables des rails de tramway (E01H0001000000-E01H0006000000; ont priorité);; E01H0008020000 Méthodes ou appareils pour enlever la glace ou la neige des voies de tramway, p.ex. en utilisant des chasse-neige (fonctionnant uniquement sur les rails ou les rails à ornière E01H0008100000) E01H0008040000 essentiellement au moyen d'éléments non entraînés E01H0008060000 essentiellement au moyen d'outils entraînés E01H0008080000 par application de chaleur (voie chauffée E01B0019000000) E01H0008100000 Enlèvement des matières indésirables des rails, rails à ornière ou similaires, p.ex. enlèvement de la glace des rails conducteurs, enlèvement de la boue des rails à ornière (dispositifs de chauffage, de soufflage ou d'application de fluides installés sur la voie E01B0019000000; drains incorporés dans les rails E01B0021020000; enlèvement du ballast des rails E01B0027040000) E01H0008120000 spécialement conçus pour les rails à ornière, les voies à patin ou similaires E01H0010000000 Amélioration de l'adhérence des surfaces de circulation verglacées ou glissantes, p.ex. en utilisant le sablage ou des produits provoquant le dégel (glace rendue rugueuse au moyen d'outils E01H0005120000; application de produits décongelants aux rails E01H0008100000; matériaux de dégèlement C09K0003180000; par particularités de structure E01C0011240000) E01H0011000000 Lutte contre la végétation indésirable sur les routes ou les voies de chemin de fer (destruction de la végétation indésirable en général A01M0007000000-A01M0015000000, A01M0021000000; destruction des mauvaises herbes entraînant des travaux sur le ballast E01B0027000000); Application de liquides, p.ex. eau, désherbants, bitume, sur les voies de chemin de fer (spécialement sur les rails E01H0008100000; pour protéger les traverses E01B0031200000) E01H0012000000 Nettoyage des plages E01H0013000000 Dispersion du brouillard en général, p.ex. sur routes ou aérodromes E01H0015000000 Elimination des terrains des matières indésirables, p.ex. détritus, non prévue ailleurs (machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires A01B0043000000) E02 HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT E02B HYDRAULIQUE (élévation des bateaux E02C; dragage E02F) E02B0001000000 Equipement, appareils ou procédés pour travaux hydrauliques généraux E02B0001020000 Modèles hydrauliques E02B0003000000 Ouvrages relatifs au contrôle ou à l'utilisation des cours d'eau, rivières, côtes ou autres emplacements maritimes (barrages ou déversoirs E02B0007000000); Etanchements ou joints pour travaux de génie civil en général E02B0003020000 Régularisation de cours d'eau, p.ex. dérochement sous l'eau, nettoyage de lits de cours d'eau, orientation du courant (engins de dragage ou de curage E02F) E02B0003040000 Ouvrages, appareils ou procédés pour la protection des berges, des côtes ou des ports (étanchement ou joints E02B0003160000) E02B0003060000 Môles; Jetées; Quais; Murs de quai; Epis; Brise-lames E02B0003080000 Enrochements avec ou sans pieux (pieux E02D0005000000) E02B0003100000 Barrages; Digues; Canaux à vannes ou autres ouvrages pour digues, barrages ou analogues (construction de terre-pleins ou de barrages en général E02D0017180000) E02B0003120000 Revêtement de berges, barrages, lits de cours d'eau ou analogues (de talus en général E02D0017200000) E02B0003140000 Blocs préfabriqués; Disposition de ces blocs E02B0003160000 Etanchement ou joints (joints pour ouvrages de fondation E02D0029160000; joints d'étanchéité non limités aux travaux de génie civil en hydraulique E04B0001680000) E02B0003180000 Assèchement de terrains (drainage du sol E02B0011000000) E02B0003200000 Equipement pour la navigation le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes, p.ex. bollards (apparaux de manœuvre, ancrage sur les navires B63B0021000000, p.ex. bittes B63B0021060000; bouées B63B0022000000) E02B0003240000 Bittes d'amarrage E02B0003260000 Défenses (défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à cet effet B63B0059020000) E02B0003280000 Pieux de défense E02B0005000000 Cours d'eau artificiels (pour usines hydrauliques E02B0009020000; irrigation du sol E02B0013000000) E02B0005020000 Construction ou revêtement de canaux E02B0005040000 Canaux de navigation E02B0005060000 Equipement de manœuvre relatif aux canaux (dispositifs d'éclusage E02C) E02B0005080000 Parties constitutives, p.ex. portes, crépines E02B0007000000 Barrages ou déversoirs; Tracé, construction, procédés ou dispositifs pour leur réalisation (pour la protection des berges, des côtes ou des ports E02B0003040000; étanchement ou joints E02B0003160000; manutention des matériaux de construction ou éléments analogues pour travaux hydrauliques E02D0015000000; fondations en général E02D0027000000) E02B0007020000 Barrages fixes E02B0007040000 Barrages réservoirs E02B0007060000 Barrages en terre; Barrages en enrochement E02B0007080000 Barrages en maçonnerie E02B0007100000 Barrages-poids, c. à d. pour lesquels le poids de l'ouvrage empêche son renversement E02B0007120000 Barrages-voûtes E02B0007140000 Barrages à contreforts E02B0007160000 Déversoirs fixes; Leurs superstructures ou hausses E02B0007180000 Déversoirs-siphons E02B0007200000 Barrages mobiles; Portes d'écluse E02B0007220000 Barrages d'arrêt de grumes; Vannes de secours E02B0007240000 Barrages à aiguilles E02B0007260000 Vannes levantes verticales E02B0007280000 avec panneaux glissants E02B0007300000 avec roues ou galets de guidage pour les vannes E02B0007320000 Vannes cylindriques ou tubulaires E02B0007340000 Hausses pour vannes levantes verticales E02B0007360000 Appareillage de levage pour vannes levantes verticales E02B0007380000 Vannes roulantes E02B0007400000 Vannes basculantes ou tournantes E02B0007420000 Vannes-segments ou vannes-secteurs à axe horizontal E02B0007440000 Vannes vantaux sur gonds E02B0007460000 Vannes tournant autour d'un axe horizontal médian E02B0007480000 Vannes à toits ou à double volet E02B0007500000 Vannes flottantes E02B0007520000 Equipement empêchant la vibration des vannes E02B0007540000 Etanchement des vannes E02B0008000000 Parties constitutives des barrages ou déversoirs (nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre E02B0015000000) E02B0008020000 Vannes de dégravoiement; Dessableurs; Dispositifs pour arrêter les corps flottants E02B0008040000 Clapets, vannes glissantes ou analogues; Vannes immergées E02B0008060000 Déversoirs; Dispositifs pour dissiper l'énergie, p.ex. pour réduire les remous E02B0008080000 Passages à poissons; Passages pour radeaux ou bateaux E02B0009000000 Installations hydrauliques; Tracé, construction, équipement, procédés ou appareils pour leur réalisation (moteurs hydrauliques F03B) E02B0009020000 Canalisations d'eau E02B0009040000 Canaux à écoulement libre ou canaux d'amenée; Prises d'eau (grilles ou crépines à leur effet E02B0005080000) E02B0009060000 Galeries en charge ou conduites forcées; Galeries spécialement adaptées pour recevoir des conduites forcées; Moyens spécialement adaptés pour être utilisés avec ces conduites forcées, p.ex. logements, vannes, tiroirs (creusement de galeries inclinées E21D0009020000; vannes en général F16K; conduites en général F16L) E02B0009080000 Installations pour l'utilisation de l'énergie des vagues ou des marées (machines à pression d'eau, moteurs utilisant l'énergie des vagues ou des marées F03B) E02B0011000000 Drainage du sol, p.ex. à des fins agricoles E02B0011020000 Appareils pour la mise en place de dispositifs de drainage, p.ex. charrues de drainage E02B0013000000 Fossés d'irrigation, c. à d. écoulement par gravité, réseaux de distribution d'eau à canaux ouverts (autres systèmes de distribution pour l'arrosage ou la pulvérisation sur des jardins, des champs, des terrains de sport ou similaires A01G0025000000) E02B0013020000 Fermetures pour canalisations d'irrigation E02B0015000000 Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre; Appareils à cet effet (structure des navires ou d'autres engins flottants B63B, p.ex. navires spécialement adaptés pour le ramassage des matières polluantes au large B63B0035320000; dans les piscines ou les pataugeoires E04H0004160000) E02B0015020000 pour en éliminer la glace ou l'en maintenir exempte E02B0015040000 Dispositifs pour éliminer le mazout ou les produits flottants similaires de la surface de l'eau ou pour l'en maintenir exempte, en séparant ou en enlevant ces matériaux (autre traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou des boues d'égout C02F; substances pour traiter les polluants liquides, p.ex. le pétrole, l'essence, les corps gras, C09K0003320000) E02B0015060000 Barrières à cet effet (E02B0015080000 a priorité);; E02B0015080000 Dispositifs pour réduire la zone polluée sans enlever les substances E02B0015100000 Dispositifs pour enlever les substances de la surface E02B0017000000 Iles artificielles montées sur pilotis ou supports similaires, p.ex. plates-formes sur pieds extensibles; Procédés de construction de celles-ci (défenses E02B0003260000; ancrages pour plates-formes flottantes B63B0021000000; plate-formes flottantes, p.ex. ancrées B63B0035440000; ouvrages indépendants sous l'eau E02D0029000000) E02B0017020000 mises en place par abaissement de la structure de support jusqu'à toucher le fond, p.ex. en la fixant ensuite sur celui-ci E02B0017040000 Equipement spécialement conçu pour élever, abaisser ou immobiliser la plate-forme de travail par rapport à la structure de support (ascenseurs de plates-formes en général B66F0007000000) E02B0017060000 pour l'immobiliser, p.ex. en utilisant des coins ou des anneaux de calage E02B0017080000 pour l'élever ou l'abaisser E02C APPAREILS OU MÉCANISMES ÉLÉVATOIRES POUR BATEAUX E02C0001000000 Ecluses; Ecluses-puits, c. à d. écluses dont une paroi transversale est constituée par un mur plein ayant à sa base une ouverture par laquelle passent les bateaux (portes d'écluses E02B0007200000) E02C0001020000 avec bassins auxiliaires E02C0001040000 avec bassins flottants E02C0001060000 Dispositifs de remplissage ou de vidange des écluses (dans les portes d'écluses E02B0007200000) E02C0001080000 Dispositions pour dissiper l'énergie de l'eau (disposées dans les portes d'écluses E02B0008060000) E02C0001100000 Equipement utilisé pour la navigation des bateaux dans les écluses; Equipement d'amarrage (apparaux de manœuvre ou ancrage pour engins flottants B63B0021000000; équipement pour la navigation le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes E02B0003200000) E02C0003000000 Mécanismes élévatoires pour bateaux à plan incliné E02C0005000000 Mécanismes élévatoires verticaux pour bateaux (renflouement des navires coulés B63C0007000000) E02C0005020000 avec caissons-flotteurs E02D FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES; REMBLAIS (spécialement adaptés aux travaux hydrauliques E02B); OUVRAGES SOUTERRAINS OU SOUS L'EAU E02D0001000000 Etude des sols de fondation sur place (étude impliquant un forage ou spécialement adaptée au forage du sol E21B0025000000, E21B0049000000; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N, p.ex. échantillonnage G01N0001000000) E02D0001020000 avant les travaux de construction E02D0001040000 Prise d'échantillons du sol E02D0001060000 Prise d'échantillons de l'eau du sol E02D0001080000 après l'achèvement des fondations E02D0003000000 Amélioration ou conservation du sol ou de la roche, p.ex. conservation du permagel (stabilisation de talus ou de rampes E02D0017200000; damage ou interruption du passage de l'eau souterraine E02D0019120000; amélioration du sol à des fins agricoles A01; stabilisation du sol pour la construction des routes ou à des fins analogues E01C0021000000, E01C0023100000; mise en place des boulons d'ancrage dans la roche E21D) E02D0003020000 Amélioration par compactage (E02D0003110000 a priorité;compactage local du sol avant ou pendant la réalisation des fondations E02D0027260000, E02D0027280000) E02D0003026000 par cylindrage à l'aide de rouleaux utilisables uniquement ou spécialement adaptés pour le compactage du sol, p.ex. rouleaux pieds de mouton (rouleaux pour le travail de la terre en agriculture A01B0029000000; rouleaux pour revêtements routiers, de tels rouleaux pouvant également être employés pour compacter le sol E01C0019230000) E02D0003032000 Rouleaux pour tranchées E02D0003039000 Rouleaux pour talus E02D0003046000 par damage ou par vibrations, p.ex. avec détrempage auxiliaire du sol (E02D0003026000, E02D0003080000 ont priorité;appareils pour bourrer ou vibrer le ballast de voies ferrées E01B0027000000, pour compacter les matériaux de revêtements routiers E01C0019300000, pour compacter le béton en général E04G0021060000) E02D0003054000 impliquant une pénétration dans le sol, p.ex. vibro-flottation E02D0003061000 Bourroirs à chambre à explosion à action (sonnettes de battage avec chambres à explosion E02D0007120000) E02D0003068000 Appareils vibrants fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses en mouvement alternatif (E02D0003054000, E02D0003061000 ont priorité);; E02D0003074000 Appareils vibrants fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses rotatives non équilibrées (E02D0003054000 a priorité);; E02D0003080000 par insertion de pierres ou de corps perdus, p.ex. de pieux de compactage (drains en sable pour le compactage du sol E02D0003100000; application de contraintes au sol pendant la réalisation de la fondation E02D0027280000) E02D0003100000 par mouillage, drainage, désaération ou emploi d'explosifs, p.ex. par mise en œuvre de drains en sable ou à mèche (E02D0003110000 a priorité;vibreurs pénétrant le sol avec détrempage auxiliaire E02D0003054000; drainage du sol en général E02B0011000000) E02D0003110000 par des moyens thermiques, électriques ou électro-chimiques (congélation du sol pour interrompre le passage de l'eau souterraine E02D0019140000) E02D0003115000 en gelant E02D0003120000 Consolidation par mise en place dans le sol de produits solidifiants ou obturant les pores (réalisation de pieux E02D0005460000; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000) E02D0005000000 Rideaux de palplanches, pilots ou autres éléments de structure spécialement conçus pour les travaux de fondation (éléments de technologie en général F16) E02D0005020000 Palplanches ou rideaux de palplanches E02D0005030000 Eléments préfabriqués E02D0005040000 en acier E02D0005060000 Pieux particuliers ou autres éléments spécialement destinés à l'obturation des vides entre deux palplanches ou deux rideaux de palplanches E02D0005080000 Eléments de fermeture; Joints d'angle; Croisillons pour pieux; Pièces de jonction E02D0005100000 en béton ou béton armé E02D0005120000 Eléments de fermeture; Joints d'angle; Croisillons pour pieux; Pièces de jonction E02D0005140000 Joints d'obturation entre pieux adjacents (joints d'étanchéité non limités aux pilots de fondation E04B0001680000) E02D0005160000 Dispositifs annexes fixés sur les palplanches de façon inamovible ou de façon détachable pour faciliter leur assemblage E02D0005180000 Rideaux de palplanches ou parois similaires faits uniquement de béton coulé sur place E02D0005200000 Rideaux de palplanches ou parois similaires faits d'éléments préfabriqués et de béton, y compris de béton armé, coulé sur place E02D0005220000 Pieux (palplanches E02D0005020000) E02D0005240000 Pieux préfabriqués E02D0005260000 en bois avec ou sans armatures; Moyens procurant une protection contre les détériorations du bois (fourreaux E02D0005600000; agents d'imprégnation B27K0003160000); Auto-nettoyage des pieux placés dans l'eau E02D0005280000 en acier E02D0005300000 en béton ou béton armé ou en acier et béton E02D0005320000 avec dispositions pour le fonçage par des jets de fluides E02D0005340000 Pieux en béton ou analogue coulés en place E02D0005360000 sans utilisation de tubages ou autres coffrages E02D0005380000 par utilisation de tubages ou autres coffrages E02D0005400000 en pleine eau E02D0005420000 utilisant la pression d'un liquide ou d'un gaz pour tasser le béton E02D0005440000 ayant une base élargie ou des élargissements au bas du pieu E02D0005460000 réalisés sur place par injection de liants dans des remblais graveleux ou dans le sol (consolidation du sol en général E02D0003120000) E02D0005480000 Pieux de structure variable le long de leur longueur E02D0005500000 Pieux comprenant à la fois des parties préfabriquées en béton et des parties en béton coulé sur place E02D0005520000 Pieux constitués d'éléments séparables, p.ex. de tubes télescopiques E02D0005540000 Pieux ayant des supports ou des éléments d'ancrage préfabriqués; Pieux d'ancrage E02D0005560000 Pieux à vis E02D0005580000 Pieux en béton précontraint E02D0005600000 Pieux avec fourreau de protection E02D0005620000 Tassement du sol à la base ou d'un matériau analogue à travers des tubes E02D0005640000 Réparation des pieux E02D0005660000 Tubages ou autres coffrages E02D0005680000 pour la réalisation de rideaux de palplanches E02D0005700000 pour la réalisation de palplanches E02D0005720000 Sabots de pieux E02D0005740000 Moyens d'ancrage d'éléments de structure ou de rideaux de palplanches (pieux d'ancrage E02D0005540000) E02D0005760000 Ancrages des rideaux de palplanches ou de sections de ces rideaux E02D0005800000 Ancres de fondation E02D0007000000 Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D0011000000) E02D0007020000 Mise en place par battage E02D0007040000 Sonnettes à bras E02D0007060000 Sonnettes mécaniques E02D0007080000 Sonnettes de battage avec mouton à chute libre E02D0007100000 avec mouton actionné par pression E02D0007120000 Sonnettes avec cylindre à explosion E02D0007140000 Eléments de sonnettes E02D0007160000 Charpentes pour sonnettes E02D0007180000 Mise en place par vibration E02D0007200000 Mise en place par pression ou traction E02D0007220000 Mise en place par vissage E02D0007240000 Mise en place par utilisation de jets de fluides E02D0007260000 Mise en place par l'utilisation simultanée de plusieurs procédés E02D0007280000 Mise en place de pieux creux ou de tubages par moyens disposés à l'intérieur des pieux ou des tubages E02D0007300000 par noyaux de battage E02D0009000000 Enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D0011000000) E02D0009020000 par arrachage E02D0009040000 par sectionnement sous l'eau E02D0011000000 Procédés ou appareils permettant à la fois la mise en place et l'enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux ou de tubages (caractéristiques se rapportant à la mise en place uniquement E02D0007000000, à l'enlèvement uniquement E02D0009000000) E02D0013000000 Accessoires pour la mise en place ou l'enlèvement de pieux ou de rideaux de palplanches E02D0013020000 spécialement adaptés à la mise en place ou à l'enlèvement des rideaux de palplanches E02D0013040000 Dispositifs de guidage; Cadres de guidage E02D0013060000 pour la surveillance pendant la mise en place E02D0013080000 Enlèvement des obstacles E02D0013100000 Casques de battage ou dispositifs similaires E02D0015000000 Manutention de matériaux de construction ou analogues destinés aux travaux hydrauliques ou de fondation (transport ou mise en place du béton ou de matériaux analogues en général E04G0021020000) E02D0015020000 Manutention de béton spécialement pour les fondations E02D0015040000 Mise en place du béton dans des tubages, des pieux tubulaires, des forages ou des puits de faible section E02D0015060000 Mise en place de béton sous l'eau E02D0015080000 Enfoncement d'ouvrages dans l'eau ou dans le sol E02D0015100000 Mise en place de graviers ou de matériaux analogues sous l'eau E02D0017000000 Excavations; Aménagement des bords des excavations; Construction de digues ou de terre-pleins (engins de terrassement E02F; forage du sol E21) E02D0017020000 Trous de fondation E02D0017040000 Aménagement des bords ou consolidation des parois des trous de fondation E02D0017060000 Fossés ou puits de fondation E02D0017080000 Aménagement des bords ou consolidation des parois des fossés ou puits de fondation E02D0017100000 Couverture de tranchées de fondation E02D0017120000 Remblaiement de tranchées ou fossés de fondation E02D0017130000 Fouilles de fondations; Outillage pour faire ces fouilles E02D0017160000 Désagrégation du sol ou de roches sous l'eau (pour l'amélioration des cours d'eau E02B0003020000; au moyen de dragues ou d'excavateurs E02F) E02D0017180000 Construction de digues ou de terre-pleins (E02D0017200000 a priorité);; E02D0017200000 Stabilisation de talus ou de rampes E02D0019000000 Maintien au sec de chantiers de fondation ou d'autres emplacements du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D0005020000) E02D0019020000 Retenue de pleine eau E02D0019040000 par batardeaux E02D0019060000 Retenue d'eau souterraine E02D0019080000 par utilisation de fossés à découvert aménagés au-dessous du niveau de l'eau E02D0019100000 par abaissement du niveau de l'eau du sol E02D0019120000 par damage ou par interruption du passage de l'eau souterraine E02D0019140000 par congélation du sol (pour le fonçage des puits E21D0001120000) E02D0019160000 par l'introduction ou l'application de produits d'étanchéité (consolidation par mise en place dans le sol de produits solidifiants en obturant les pores E02D0003120000) E02D0019180000 par emploi de rideaux d'étanchéité (étanchement ou joints pour travaux de génie civil E02B0003160000) E02D0019200000 par déplacement de l'eau, p.ex. par de l'air comprimé E02D0019220000 Revêtement des cuvettes dans les tranchées E02D0023000000 Caissons; Construction ou mise en place des caissons (tunnels immergés ou construits sous l'eau E02D0029063000) E02D0023020000 Caissons susceptibles d'être déplacés par flottaison sur l'eau et d'être coulés sur place E02D0023040000 Caissons pneumatiques E02D0023060000 Rentrée ou sortie des personnes ou des matériaux des caissons à air comprimé E02D0023080000 Fonçage ou coulage des caissons E02D0023100000 Caissons remplis d'air comprimé E02D0023120000 Fonçage incliné E02D0023140000 Diminution du frottement superficiel pendant le fonçage E02D0023160000 Jonction des caissons au sol de fondation, en particulier au sol de fondation à surface non plane E02D0025000000 Assemblage sous l'eau de caissons ou d'éléments immergés analogues E02D0027000000 Fondations servant d'infrastructures E02D0027010000 Fondations superficielles E02D0027020000 Fondations à plat sans excavation importante (E02D0027040000, E02D0027080000 ont priorité);; E02D0027040000 dans l'eau ou sur sables mouvants E02D0027060000 Fondations sous forme de caissons flottants E02D0027080000 Armatures pour fondations à plat E02D0027100000 Fondations profondes E02D0027120000 Fondations sur pieux E02D0027140000 Ensembles de pieux E02D0027160000 Fondations formées de pieux séparés E02D0027180000 Fondations réalisées à l'aide de caissons E02D0027200000 Fondations sur caissons combinées avec des fondations sur pieux E02D0027220000 Fondations sur caissons réalisées à partir d'îles artificielles fixes ou flottantes, en utilisant la protection des rideaux de palplanches E02D0027240000 Fondations construites à l'aide de cloches à plongeur (équipement pour vivre ou travailler sous l'eau B63C0011000000) E02D0027260000 Tassement local du sol avant la réalisation des fondations; Réalisation de fondations à l'aide d'injection de liant dans des remblais graveleux (consolidation des sols de fondation en général E02D0003020000-E02D0003120000) E02D0027280000 Application de contraintes au sol ou à la fondation elle-même pendant la réalisation de celle-ci E02D0027300000 Fondations réalisées avec emploi permanent de rideaux de palplanches, de parois en planches ou d'enceintes de palplanches E02D0027320000 Fondations pour des buts particuliers E02D0027340000 Fondations pour régions d'affaissement ou régions séismiques (bâtiments avec dispositifs de protection contre les séismes E04H0009020000) E02D0027350000 Fondations réalisées en sol gelé, p.ex. en permagel E02D0027360000 Fondations réalisées dans des marais ou marécages E02D0027380000 Fondations pour grands réservoirs, p.ex. pour réservoirs de pétrole E02D0027400000 Fondations pour des retenues d'eau barrant des vallées ou pour des barrages E02D0027420000 Fondations pour poteaux, mâts ou cheminées E02D0027440000 Fondations pour machines, moteurs ou artillerie (tracé particulier des fondations en rapport avec les installations de machines qu'elles supportent F16M0009000000) E02D0027460000 Fondations pour canalisations d'adduction ou autres canaux E02D0027480000 Fondations réalisées en sous-œuvre de bâtiment ou autres constructions préexistantes E02D0027500000 Fondations ancrées E02D0027520000 Fondations submergées E02D0029000000 Ouvrages souterrains ou sous l'eau (réservoirs souterrains B65D0088760000; travaux hydrauliques, p.ex. étanchements ou joints, E02B; garages souterrains E04H0006000000; abris anti-aériens souterrains E04H0009120000; caveaux funéraires E04H0013000000); Murs de soutènement E02D0029020000 Murs de soutènement ou de protection (môles ou murs de quais E02B0003060000) E02D0029045000 Ouvrages souterrains, p.ex. tunnels ou galeries, creusés à ciel ouvert ou par des procédés impliquant une perturbation de la surface du sol tout le long du tracé; Leurs procédés de construction E02D0029050000 au moins une partie de la section transversale étant construite dans une excavation ouverte ou à partir de la surface du sol, p.ex. assemblée dans une tranchée E02D0029055000 la poursuite du creusement de la section transversale s'effectuant à l'abri d'une partie déjà installée de la structure, p.ex. la voûte d'un tunnel E02D0029063000 Tunnels submergés ou construits dans l'eau (construction ou mise en place des caissons en général E02D0023000000; assemblage sous l'eau de caissons, en général E02D0025000000) E02D0029067000 Tunnels flottants; Tunnels submergés du type pont, c.à d. tunnels supportés par des piles ou analogues au-dessus du fond de l'eau (pontons ou ponts flottants E01D0015140000) E02D0029070000 Tunnels ou leurs coffrages construits à l'avance et formant un tout ou fabriqués de façon continue et mis en place sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance E02D0029073000 Tunnels ou leurs coffrages assemblés à partir de sections immergées individuellement, ou déposées sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance (sections du type caisson déposées sur le fond de l'eau E02D0029077000) E02D0029077000 Tunnels au moins partiellement construits au-dessous du fond de l'eau, caractérisés par des procédés de construction impliquant une perturbation de la surface du fond de l'eau tout au long du tracé, p.ex. par des procédés utilisant la mise en place de caissons ou l'excavation-recouvrement E02D0029090000 Constructions ou procédés de construction dans l'eau, non prévus ailleurs E02D0029120000 Trous d'homme; Autres chambres d'inspection ou d'accès; Accessoires à cet effet (pour réservoirs souterrains B65D0090100000; pour égouts E03F0005020000) E02D0029140000 Couvercles pour regards ou analogues; Châssis de couvercles E02D0029160000 Aménagement ou réalisation de joints dans les fondations (joints d'étanchéité non limités aux ouvrages de fondation E04B0001680000) E02D0031000000 Dispositions de protection pour les fondations ou ouvrages réalisés par des techniques de fondation; Mesures dans le cadre des techniques de fondation pour protéger le sol ou l'eau du sous-sol, p.ex. prévention ou neutralisation de la pollution par le pétrole (moyens pour retenir les écoulements des réservoirs B65D0090240000) E02D0031020000 contre l'humidité du sol ou l'eau du sol E02D0031040000 Enveloppes étanches pour travaux sous pression d'eau E02D0031060000 contre la corrosion par le sol ou l'eau E02D0031080000 contre la transmission des vibrations ou les mouvements dans le sol de fondation E02D0031100000 contre la poussée du terrain ou la pression hydraulique E02D0031120000 contre la poussée hydraulique vers le haut E02D0031140000 contre des poussées dues au gel dans le sol E02D0033000000 Essais des fondations (méthodes ou appareils d'essais, voir les sous-classes correspondantes de la classe G01; essais des structures ou appareils du point de vue fonctionnel, en général G01M; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N) E02D0035000000 Redressement, soulèvement ou affalement des fondations ou des constructions érigées sur des fondations E02D0037000000 Réparation des fondations endommagées E02F DRAGAGE; TERRASSEMENT (extraction de la tourbe E21C0049000000) E02F0001000000 Procédés généraux de travail avec des dragues ou des engins de terrassement (procédés de réalisation de terre-pleins E02D0017180000; procédés pour travaux de mine E21C) E02F0003000000 Dragues; Engins de terrassement (à usages particuliers E02F0005000000; autres machines ou appareils pour l'exploitation de mines E21C; réalisation de tunnels E21D) E02F0003020000 à main E02F0003040000 entraînés mécaniquement E02F0003060000 avec tarière E02F0003080000 avec des éléments de creusement sur chaîne sans fin (transporteurs B65G) E02F0003100000 et outils qui ne font qu'ameublir la terre E02F0003120000 Eléments constitutifs E02F0003140000 Godets; Chaînes; Guides pour godets ou chaînes; Entraînement des chaînes E02F0003160000 Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05) E02F0003180000 avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe E02F0003200000 et outils qui ne font qu'ameublir la terre E02F0003220000 Eléments constitutifs E02F0003240000 Roues excavatrices; Eléments excavateurs des roues; Entraînement des roues E02F0003260000 Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05) E02F0003280000 avec des outils excavateurs montés sur un bras plongeur ou à godets, p.ex. plongeurs, godets E02F0003300000 et bras plongeur pivotant sur une poutre en porte à faux E02F0003320000 travaillant vers le bas et vers la machine, p.ex. avec retro-pelletage E02F0003340000 avec bras-plongeurs pivotant sur le bâti du tracteur ou de l'engin automoteur E02F0003342000 Auges se vidant par basculement par le haut (E02F0003348000-E02F0003358000; ont priorité);; E02F0003345000 Auges se vidant par basculement latéral (E02F0003348000-E02F0003358000; ont priorité);; E02F0003348000 Auges se vidant dans un dispositif collecteur ou de transport E02F0003352000 Auges se déplaçant le long d'un guide fixe E02F0003355000 Auges reliées à l'extrémité arrière d'un tracteur E02F0003358000 Bras à auges montés pivotant sur une partie tournante du châssis du tracteur E02F0003360000 Eléments constitutifs E02F0003380000 Poutres en porte-à-faux; Bras plongeurs; Bras à auges E02F0003390000 avec bras télescopiques E02F0003400000 Plongeurs; Auges E02F0003407000 avec dispositif d'évacuation E02F0003413000 avec dispositif preneur (équipement preneur pour grues B66C) E02F0003420000 Entraînements pour plongeurs, auges, bras-plongeurs ou bras à godets E02F0003430000 Commande de la position du plongeur ou de l'auge; Commande de la succession des opérations d'entraînement E02F0003460000 avec des éléments de creusement ou de raclage à mouvement alternatif mûs par des câbles ou des palans E02F0003470000 avec des bennes à auge (équipement preneur pour grues B66C) E02F0003480000 Dragues E02F0003500000 avec des bennes ou autres éléments de creusement se déplaçant le long d'un guide rigide E02F0003520000 Excavateurs sur câble (grues à câble B66C) E02F0003540000 Scrapers à câble E02F0003560000 avec scraper ou autres éléments de creusement à commande manuelle E02F0003580000 Eléments constitutifs E02F0003600000 Bennes, scrapers ou autres éléments de creusement E02F0003627000 Dispositifs pour relier des poutres ou bras à un tracteur ou à un engin similaire automoteur E02F0003633000 Entraînements correspondants E02F0003640000 Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs E02F0003650000 Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande E02F0003760000 Niveleuses, bulldozers ou machines analogues avec lame racleuse ou éléments en soc de charrue ou éléments analogues (travail de la terre A01B); Dispositifs de nivellement E02F0003780000 avec éléments de creusement rotatifs E02F0003800000 Eléments constitutifs E02F0003815000 Lames; Outils de nivellement E02F0003840000 Entraînement ou dispositifs de commande correspondants E02F0003850000 Utilisation de systèmes hydrauliques ou pneumatiques E02F0003880000 avec des aménagements agissant par effet d'aspiration ou de refoulement, p.ex. dragues suceuses (pompes en général F04) E02F0003900000 Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande E02F0003920000 Eléments de creusement, p.ex. crépines d'aspiration E02F0003940000 Appareils pour séparer les pierres du matériau dragué ou excavé E02F0003960000 avec des dispositions pour l'emploi alterné d'éléments de creusement différents E02F0005000000 Dragues ou engins de terrassement à usages particuliers E02F0005020000 pour creuser des tranchées ou fossés (charrues agricoles pour faire des billons A01B0013020000) E02F0005040000 avec des tarières E02F0005060000 avec des éléments de creusement montés sur une chaîne sans fin E02F0005080000 avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe E02F0005100000 avec des dispositions pour consolider les tranchées ou fossés; avec des dispositions pour exécuter ou assembler des conduites ou pour poser des conduites ou des câbles (pose de tuyaux en soi F16L0001000000; exécution de tuyaux sur place F16L0001038000; pose des câbles électriques en soi H02G0001060000) E02F0005120000 avec des dispositifs de remblaiement des tranchées ou fossés (E02F0005100000 a priorité);; E02F0005140000 Eléments constitutifs pour excavateurs de tranchées, p.ex. dispositifs indicateurs E02F0005160000 Machines pour creuser d'autres trous dans le sol (forage du sol E21) E02F0005180000 pour trous horizontaux E02F0005200000 pour trous verticaux E02F0005220000 pour faire des terre-pleins; pour le remblaiement (combinés avec des excavateurs de tranchée E02F0005120000) E02F0005240000 Mise en remblai des matériaux dragués ou excavés E02F0005260000 Longs couloirs combinés avec des dragues ou des excavateurs E02F0005280000 pour le curage des cours d'eau ou autres masses d'eau E02F0005300000 Dispositifs annexes, p.ex. pour dégeler, défoncer, faire éclater, ou pour d'autres traitements préparatoires du sol E02F0005320000 Outils à défoncer E02F0007000000 Matériel pour transporter ou séparer les déblais (chalands adaptés à l'enlèvement des matériaux provenant de dragues flottantes B63B0035280000) E02F0007020000 Matériel de transport monté sur une drague ou un excavateur (transporteurs en général B65G) E02F0007040000 Dispositifs de chargement montés sur une drague ou un excavateur (dispositifs de chargement en général B65G) E02F0007060000 Goulottes ou installations de criblage montées sur une drague ou un excavateur (appareillage de séparation en général B03; goulottes de chargement en général B65G) E02F0007100000 Canalisations pour le transport des déblais (tuyaux en général F16L; systèmes de canalisation F17D) E02F0009000000 Eléments constitutifs des dragues ou des engins de terrassement, non limités à l'une des catégories couvertes par les groupes E02F0003000000-E02F0007000000; (dispositifs de pose ou de reprise de câbles électriques traînants B66C) E02F0009020000 Mécanisme de déplacement (pour véhicules à moteur B60B, B60G; trains de roulement pour locomotives ou voitures de chemin de fer B61F; véhicules déposant devant eux leur chemin de roulement B62D; pour grues B66C) E02F0009040000 Engrenages de progression déplaçant pas à pas vers l'avant la drague ou l'excavateur E02F0009060000 Infrastructures flottantes en tant que support E02F0009080000 Superstructures; Supports de superstructures E02F0009100000 Supports de superstructures mobiles montées sur des mécanismes se déplaçant ou sur d'autres superstructures E02F0009120000 Transmission à pivotement ou à translation (roulements à rouleaux ou à billes F16C) E02F0009140000 Flèches; Supports de câbles E02F0009160000 Cabines, plates-formes ou similaires pour le conducteur (pour grues B66C0013540000) E02F0009180000 Contrepoids E02F0009200000 Entraînements; Dispositifs de commande (transmission en général F16H; commande en général G05; entraînements pour moteurs électriques multiples H02K, H02P) E02F0009220000 Entraînements hydrauliques ou pneumatiques E02F0009240000 Dispositifs de sécurité E02F0009260000 Dispositifs indicateurs E02F0009280000 Petites pièces métalliques pour éléments de creusement, p.ex. dents E03 ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX E03B INSTALLATIONS OU PROCÉDÉS POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU (forage de puits, obtention de fluides en général à partir de puits E21B; systèmes de canalisation en général F17D) E03B0001000000 Procédés ou tracés d'installations d'alimentation en eau (E03B0003000000, E03B0009000000 ont priorité);; E03B0001020000 pour alimentation publique ou alimentation d'ensemble similaire E03B0001040000 pour alimentation domestique ou alimentation locale similaire E03B0003000000 Procédés ou installations pour obtenir ou recueillir de l'eau potable ou de l'eau courante (traitement de l'eau C02F) E03B0003020000 à partir d'eau de pluie E03B0003030000 Récipients particuliers pour le recueil ou le stockage de l'eau de pluie en vue de son utilisation ménagère, p.ex. tonneaux pour recueillir l'eau de pluie E03B0003040000 à partir d'eau de ruissellement E03B0003060000 à partir d'eau souterraine E03B0003080000 Obtention et captation d'eau au moyen de puits (applicable à une combinaison d'eau et d'autres liquides ou uniquement à d'autres liquides E21B0043000000) E03B0003100000 au moyen de puits en forme de trou E03B0003110000 en combinaison avec des tubes, p.ex. perforés, se prolongeant horizontalement ou inclinés vers le haut à l'extérieur des puits E03B0003120000 au moyen de forages tubés verticaux E03B0003140000 au moyen de puits horizontaux ou obliques E03B0003150000 Maintien des puits en bon état, p.ex. par nettoyage, réparation, remise en état; Maintien ou accroissement de la capacité des puits ou des couches aquifères (avec augmentation artificielle du débit E03B0003320000) E03B0003160000 Eléments constitutifs des puits E03B0003180000 Filtres de puits (filtres en général B01D0024000000-B01D0035000000) E03B0003200000 formés d'éléments de forme particulière E03B0003220000 Emploi de matériaux spécifiés E03B0003240000 formés de matériaux meubles, p.ex. de graviers E03B0003260000 avec un matériau tassé pour le filtrage E03B0003280000 à partir de l'humidité atmosphérique (condensation de vapeurs en général B01D0005000000; déshumidification de l'air pour le conditionnement d'air F24F0003140000) E03B0003300000 à partir de neige ou de glace E03B0003320000 avec augmentation artificielle du débit, p.ex. avec addition d'eau d'étang ou de rivière E03B0003340000 d'eau souterraine E03B0003360000 d'eau de ruissellement E03B0003380000 Margelles de sources E03B0003400000 Autres dispositifs pour capter l'eau, p.ex. tranchées E03B0005000000 Utilisation des installations de pompage; Leurs schémas de montage (pompes, installations de pompage en soi F04) E03B0005020000 dans des bâtiments E03B0005040000 dans des puits E03B0005060000 Equipement particulier E03B0007000000 Canalisations principales ou réseaux de distribution (tuyaux ou canalisations en général F16L) E03B0007020000 Réseaux de canalisations publiques ou autres canalisations maîtresses analogues E03B0007040000 Réseaux de canalisations domestiques ou autres canalisations locales analogues (plomberie domestique E03C0001020000) E03B0007070000 Disposition des appareils, p.ex. filtres, commandes du débit, dispositifs de mesure, siphons, valves, dans les réseaux de canalisations (appareils à cet effet en soi, voir les classes correspondantes); E03B0007080000 Agencement des dispositifs d'asséchage (dispositifs d'asséchage en général F16K, F16L) E03B0007090000 Parties constitutives ou accessoires (appareillage pour le nettoyage des canalisations B08B0009020000; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable d'usage domestique E03C0001100000; dispositifs pour prévenir les dégâts en cas d'éclatements de canalisations F16L; chauffage des canalisations en général F16L0053000000) E03B0007100000 Dispositifs empêchant l'éclatement des canalisations sous l'effet du gel (dispositifs empêchant l'éclatement des canalisations en général F16L0055000000) E03B0007120000 en empêchant le gel E03B0007140000 Dispositifs pour dégeler les canalisations E03B0009000000 Procédés ou installations de soutirage d'eau (dispositifs domestiques de soutirage d'eau E03C; robinets ou vannes en soi F16K) E03B0009020000 Prises d'eau; Agencement des clapets dans les prises d'eau; Clés pour prises d'eau E03B0009040000 Prises d'eau sur colonnes d'arrivée d'eau E03B0009060000 Bouchons E03B0009080000 Prises d'eau souterraines E03B0009100000 Plaques de protection ou bouchons E03B0009120000 Colonnes d'alimentation E03B0009140000 Dispositifs de drainage pour bouches d'eau E03B0009160000 Dispositifs pour retenir les corps étrangers, p.ex. le sable E03B0009180000 Outils de nettoyage pour bouches d'eau E03B0009200000 Bornes-fontaines ou appareils analogues pour la distribution d'eau potable E03B0011000000 Aménagements ou adaptations de réservoirs pour l'alimentation en eau (tonneaux pour recueillir l'eau de pluie E03B0003030000; sous l'aspect emmagasinage B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D0027380000; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac utilisant des techniques du génie civil E04H0007000000; sous l'aspect tour E04H0012000000) E03B0011020000 pour l'alimentation en eau à usage domestique ou alimentation locale analogue E03B0011040000 sans régulateur à air E03B0011060000 avec régulateur à air E03B0011080000 Régulateurs à air E03B0011100000 pour l'alimentation en eau à usage public ou alimentation analogue E03B0011120000 de réservoirs surélevés E03B0011140000 de réservoirs enterrés E03B0011160000 Adaptation des dispositifs de mise en route ou d'arrêt des installations de pompage, p.ex. de dispositifs de commande automatique E03C INSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'ÉVACUATION DES EAUX (non reliées aux canalisations d'alimentation ou d'évacuation d'eau A47K; dispositifs du genre de ceux utilisés dans le sol E03B, E03F); ÉVIERS E03C0001000000 Installations de plomberie domestique pour l'alimentation en eau ou l'évacuation des eaux usées; Eviers E03C0001010000 pour des combinaisons de baignoires, douches, éviers, lavabos, cabinets, urinoirs ou similaires E03C0001020000 Installations de plomberie pour l'alimentation en eau E03C0001040000 Installations pour cuvettes spécialement adaptées aux lavabos ou baignoires (valves, robinets, robinets mélangeurs F16K) E03C0001042000 Dispositions sur les robinets de lavabos ou de baignoires pour les fixer au mur E03C0001044000 ayant un appareil de chauffage ou de réfrigération dans le circuit d'alimentation (chauffe-eau, p.ex. à débit continu, F24H) E03C0001046000 ajoutant du savon, du désinfectant ou un produit analogue dans le circuit d'alimentation (prévention de la contamination des canalisations d'eau potable E03C0001100000) E03C0001048000 amenant l'eau par deux ou plusieurs orifices disposés autour ou sur un côté de la cuvette E03C0001050000 Aménagements des dispositifs installés sur les lavabos, baignoires, éviers ou similaires pour commander les robinets à distance (commande à distance des robinets ou similaires en soi F16K) E03C0001060000 Dispositifs pour accrocher ou supporter les tuyaux souples ou rigides d'alimentation des douches E03C0001080000 Brise-jets, p.ex. dispositifs contre les éclaboussures E03C0001084000 Brise-jets avec moyens d'aération E03C0001086000 Brise-jets ou guide-jets pouvant être placés facilement à l'orifice de sortie des robinets E03C0001100000 Dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable, p.ex. moyens pour ventiler les soupapes de chasse à fermeture automatique (en général F16K, F16L) E03C0001120000 Installations de plomberie pour l'évacuation des eaux usées; Cuvettes ou postes d'eau qui leur sont reliés (dispositifs d'évacuation dans les planchers E03F0005040000); Eviers E03C0001122000 Systèmes de canalisations pour l'évacuation des eaux usées dans les bâtiments (systèmes de canalisations en général F17D) E03C0001126000 Installations pour la désinfection ou la désodorisation des installations de plomberie pour l'évacuation des eaux usées E03C0001140000 Lavabos raccordés au tuyau d'évacuation E03C0001160000 Postes d'eau raccordés au tuyau d'évacuation E03C0001180000 Eviers, raccordés ou non au tuyau d'évacuation E03C0001181000 Dispositifs contre les éclaboussures dans les éviers (brise-jets E03C0001080000) E03C0001182000 raccordés au tuyau d'évacuation E03C0001184000 adaptés pour recevoir des dispositifs de lavage, de chauffage ou de réfrigération (dispositifs de lavage adaptables D06F0007000000) E03C0001186000 Cloisons mobiles, couvercles, bordures protectrices ou similaires pour éviers E03C0001200000 Raccordement des baignoires ou bidets au tuyau de décharge E03C0001220000 Dispositifs de vidange placés sur lavabos, baignoires ou éviers (obturateurs A47K0001140000) E03C0001230000 avec mécanismes de fermeture mécanique E03C0001232000 combinés avec des dispositifs de trop-plein (dispositifs de trop-plein pour lavabos ou baignoires en soi E03C0001240000) E03C0001240000 Dispositifs de trop-plein pour lavabos ou baignoires (E03C0001232000 a priorité);; E03C0001242000 déclenchant automatiquement les valves de remplissage ou de vidange E03C0001244000 Dispositifs indépendants pour orifice de sortie E03C0001260000 Collecteurs ou dispositifs similaires de rétention d'objets pour les orifices d'écoulement ou les tuyaux d'évacuation des eaux usées (E03C0001280000 a priorité);; E03C0001262000 combinés avec des bouchons d'orifice de sortie E03C0001264000 Cribles indépendants ou garnitures intérieures similaires pour arrêter les objets E03C0001266000 Aménagements des appareils de désagrégation dans les canalisations d'évacuation des eaux usées ou les orifices d'écoulement; Appareils de désagrégation spécialement adaptés pour être installés dans les tuyaux d'évacuation ou les orifices d'écoulement E03C0001280000 Dispositifs contre la remontée des odeurs E03C0001282000 combinés avec des dispositifs supplémentaires pour arrêter les objets E03C0001284000 ayant un siphon en forme d'U E03C0001286000 ayant des clapets manœuvrés à la main contre le retour des eaux usées E03C0001288000 ayant des clapets de retenue contre le retour des eaux usées (E03C0001286000 a priorité);; E03C0001290000 ayant une enveloppe contenant une cloison de séparation, p.ex. tubulaire E03C0001292000 ayant une enveloppe élastique E03C0001294000 avec des dispositions pour maintenir de l'eau dans le siphon E03C0001295000 en utilisant des clapets d'admission d'air E03C0001296000 en utilisant des clapets d'admission d'eau E03C0001298000 consistant seulement en un clapet de retenue E03C0001300000 Dispositifs pour faciliter l'enlèvement des déchets obstruant les tuyaux de vidange ou les bondes d'évier E03C0001302000 par déplacement dans les canalisations E03C0001304000 en utilisant un fluide sous pression E03C0001306000 au moyen d'un tube relié aux canalisations d'alimentation en eau E03C0001308000 au moyen d'un dispositif de pompage E03C0001320000 Crochets ou supports de lavabos E03C0001322000 fixés au mur seulement E03C0001324000 réglables E03C0001326000 reposant sur le sol E03C0001328000 réglables E03C0001330000 Fixation d'éviers ou de cuvettes dans un support muni d'une ouverture E03D WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET E03D0001000000 Systèmes de chasse à réservoir E03D0001010000 Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir E03D0001012000 Détails de la forme des réservoirs, p.ex. pour fixation au mur, pour support ou fixation des organes de commande du système de chasse E03D0001020000 Chasses à réservoir haut E03D0001040000 Réservoirs à siphon à cloche E03D0001050000 avec cloches de siphon mobiles E03D0001060000 Réservoirs à siphon tubulaire E03D0001070000 avec tubes de siphon mobiles ou déformables E03D0001080000 Siphon à action amorcée par pression d'air ou d'eau E03D0001100000 Siphon à action amorcée par élévation du niveau de l'eau dans le réservoir, p.ex. par le déplacement d'éléments E03D0001120000 Siphon à action amorcée par échappement d'air E03D0001140000 Réservoirs déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse doubles ou multiples E03D0001220000; dispositifs de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau et déversant des quantités d'eau variables E03D0003120000) E03D0001160000 Réservoirs à décharge périodique E03D0001180000 Réservoirs restant vides hors des périodes de fonctionnement E03D0001200000 Réservoirs à récipients basculants E03D0001220000 Réservoirs de chasse doubles ou multiples E03D0001240000 Chasses à réservoir bas E03D0001260000 Cuvette avec réservoir monté sur le prolongement arrière de la cuvette (forme ou matériau du réservoir E03D0001010000; caractéristiques de structure de la cuvette E03D0011020000-E03D0011120000) E03D0001280000 Cuvette faisant corps avec le réservoir de chasse E03D0001300000 Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition (vannes d'alimentation, vannes en général F16K) E03D0001320000 Disposition des vannes d'alimentation (dispositifs pour réduire le bruit E03D0009140000) E03D0001330000 Adaptations ou aménagements des flotteurs (flotteurs pour actionner en général F16K0033000000) E03D0001340000 Clapets de chasse pour vidange; Disposition des vannes de vidange E03D0001350000 Clapets de chasse à flottabilité E03D0001360000 Fonctionnement combiné des clapets d'alimentation et d'évacuation E03D0001380000 Adaptations ou aménagements des tuyaux de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les systèmes de canalisations F16L0055000000) E03D0003000000 Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau E03D0003020000 Clapets de chasse à fermeture automatique (vannes à fermeture automatique en général F16K0021040000) E03D0003040000 avec tiroir à piston et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet E03D0003060000 avec soupape à diaphragme et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet E03D0003080000 avec d'autres dispositifs de retard E03D0003100000 Systèmes de chasse avec réservoir agissant par pression, p.ex. cloche à air E03D0003120000 Dispositifs de chasse déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse déversant des quantités d'eau variables E03D0001140000) E03D0005000000 Installations particulières d'appareils de chasse (dans les véhicules routiers ou remorques B60R0015000000; dans les voitures de chemin de fer B61D0035000000; dans les bateaux B63B0029140000; dans les avions B64D0011020000) E03D0005010000 utilisant des pompes de chasse d'eau E03D0005012000 combinés avec des éléments obturateurs mobiles dans l'orifice d'évacuation de la cuvette (cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge E03D0011100000) E03D0005014000 avec dispositifs pour retirer séparément liquides et solides E03D0005016000 avec remise en circulation du fluide de nettoyage de la cuvette E03D0005020000 actionnés mécaniquement ou hydrauliquement (E03D0005010000, E03D0005120000 ont priorité);; E03D0005040000 par le siège ou le couvercle directement E03D0005060000 par la porte directement E03D0005080000 par le pied directement E03D0005090000 par la main directement E03D0005092000 l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un levier E03D0005094000 l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un câble, d'une chaîne ou similaire E03D0005100000 actionnés électriquement (E03D0005010000, E03D0005120000 ont priorité);; E03D0005120000 à décharge périodique (réservoirs hauts à décharge périodique E03D0001160000) E03D0007000000 Water-closets roulants (cabinets roulants sans chasse d'eau A47K0011000000; structure des véhicules routiers B62) E03D0009000000 Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes (outils à main pour nettoyer la cuvette des cabinets A47K0011100000; sièges ou couvercles pour cabinets A47K0013000000; supports du corps autres que sièges pour cabinets A47K0017020000; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable E03C0001100000) E03D0009020000 Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage (appareillage de désinfection de matériaux ou d'objets en général A61L0002000000; traitement de l'eau en général C02F) E03D0009030000 consistant en un récipient séparé avec un organe de vidange par l'intermédiaire duquel le produit est introduit dans l'eau de la chasse, p.ex. par succion E03D0009040000 Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation (ventilation des locaux en général F24F) E03D0009050000 ventilant la cuvette E03D0009052000 en utilisant des ventilateurs incorporés E03D0009060000 Logements annexes reliés hydrauliquement au tuyau de chasse et destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette, p.ex. des brosses E03D0009080000 Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs (douches A47K0003280000; bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H0033000000, pour des parties déterminées du corps A61H0035000000) E03D0009100000 Appareils désagrégateurs combinés avec la cuvette E03D0009120000 Moyens pour empêcher le gel dans les toilettes E03D0009140000 Moyens pour réduire les bruits, combinés avec des vannes de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les tuyauteries F16L0055000000) E03D0009160000 Moyens pour régler la pression d'eau dans les tuyaux de chasse E03D0011000000 Autres éléments constitutifs de water-closets (raccords ou accouplements de tuyaux en général F16L) E03D0011020000 Cuvettes de water-closets (logements annexes reliés au tuyau de chasse, destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette E03D0009060000; modifiées pour l'utilisation de douches pulvérisées ascendantes E03D0009080000; sièges ou couvercles A47K0013000000) E03D0011040000 Cuvettes de forme générale plate à fond légèrement incliné E03D0011060000 Cuvettes à rebords s'étendant vers le bas E03D0011080000 Cuvettes avec dispositifs destinés à faire tourbillonner l'eau de chasse E03D0011100000 Cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge; Cuvettes avec clapets pivotants E03D0011110000 Cuvettes combinées avec un réservoir, p.ex. contenant un appareil pour la désinfection ou la désintégration E03D0011120000 Cuvettes pivotantes, p.ex. pour utilisation en espace réduit E03D0011130000 Eléments ou parties constitutives des cuvettes; Adaptations particulières de raccords ou accouplements de tuyaux pour leur utilisation avec des cuvettes E03D0011140000 Moyens pour relier la cuvette au mur, p.ex. une évacuation prévue dans le mur E03D0011160000 Moyens pour relier la cuvette au plancher, p.ex. à une évacuation prévue dans le plancher E03D0011170000 Moyens pour relier la cuvette au tuyau de chasse E03D0011180000 Siphons (pour tuyaux en général F16L0043000000, F16L0045000000) E03D0013000000 Urinoirs (sans système de chasse d'eau A47K0011000000) E03F ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES E03F0001000000 Procédés, systèmes ou installations pour l'évacuation des eaux d'égout ou des eaux d'orage E03F0003000000 Systèmes d'égouts E03F0003020000 Disposition des collecteurs ou des systèmes de collecteurs E03F0003040000 Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts (fabrication de tubes en béton B28; canalisations ou accessoires en général F16L) E03F0003060000 Procédés ou installations pour la pose des canalisations d'égouts (exécution de tuyaux sur place F16L0001038000) E03F0005000000 Structure des égouts E03F0005020000 Regards ou autres chambres de visite (en général E02D0029120000); Ouvertures à neige; Accessoires (couvercles ou châssis pour regards ou orifices analogues E02D0029140000) E03F0005040000 Bouches d'égout avec ou sans obturateur d'odeurs ou chambre à sédiments E03F0005042000 Agencements de moyens contre le débordement de l'eau remontant de l'égout E03F0005046000 adaptées pour être utilisées avec les bordures de trottoir (E03F0005060000 a priorité);; E03F0005060000 Grilles pour bouches d'égout E03F0005080000 Ventilation des égouts E03F0005100000 Réservoirs collecteurs; Réservoirs compensateurs pour la régularisation du débit; Bassins d'accumulation E03F0005120000 Sorties de secours E03F0005140000 Dispositifs pour séparer les matières liquides ou solides des eaux, p.ex. paniers, râteaux ou grilles à sable ou à résidus (destinés à être utilisés dans les installations d'épuration ou dans les égouts B01D, C02F) E03F0005160000 Dispositifs pour séparer l'huile, l'eau ou la graisse des eaux d'égout dans les conduits menant au collecteur E03F0005180000 Réservoirs pour la désinfection, la neutralisation ou le refroidissement des eaux d'égout (aménagements dans les réservoirs concernant l'aspect biologique ou chimique C02F) E03F0005200000 Siphons ou siphons inversés (raccordés aux baignoires, lavabos ou analogues E03C0001120000) E03F0005220000 Adaptations d'installations de pompage pour remonter les eaux d'égout (appareillage roulant pour la vidange des égouts ou des fosses d'aisances E03F0007100000; pompes, installations de pompage en soi F04) E03F0005240000 Installations pour enrayer les explosions dans les égouts E03F0005260000 Installations pour agiter les eaux d'égout E03F0007000000 Autres installations ou appareillage pour le fonctionnement des égouts, p.ex. pour empêcher ou signaler son arrêt; Vidange des fosses d'aisances E03F0007020000 Dispositifs de fermeture (en général F16K) E03F0007040000 Clapets pour empêcher le retour en arrière des eaux d'égout E03F0007060000 Dispositifs contre les rats ou autres animaux E03F0007080000 Ustensiles à main pour la vidange des égouts ou des fosses d'aisances E03F0007100000 Appareils roulants pour la vidange des égouts ou des fosses d'aisances E03F0007120000 Installations permettant au personnel d'inspection de circuler en véhicule le long de la cunette des égouts E03F0009000000 Aménagements ou installations fixes pour le nettoyage des canalisations d'égouts, p.ex. par chasse d'eau (trappes à sédiments, râteaux, grilles ou similaires aménagés dans les canalisations E03F0005140000; nettoyage des canalisations en général, dispositifs pour le nettoyage des tuyaux B08B0009020000) E03F0011000000 Fosses d'aisances (vidange des fosses d'aisances E03F0007000000; caractéristiques relatives au traitement des eaux d'égout C02F) E04 BÂTIMENT E04B STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E06B0001000000) E04B0001000000 Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits (échafaudages, coffrages E04G; structures adaptées uniquement aux bâtiments à usages particuliers, dessin général des bâtiments, p.ex. coordination modulaire, E04H; éléments particuliers des bâtiments, voir les groupes correspondant à ces éléments); E04B0001020000 Structures constituées principalement d'éléments porteurs en forme de blocs ou de dalles (E04B0001320000-E04B0001360000; ont priorité);; E04B0001040000 les éléments étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux E04B0001060000 les éléments étant précontraints E04B0001080000 les éléments étant métalliques E04B0001100000 les éléments étant en bois E04B0001120000 les éléments étant en un autre matériau E04B0001140000 les éléments étant composés de deux ou plusieurs matériaux (en béton armé E04B0001040000) E04B0001160000 Structures formées à partir de matériaux en vrac, p.ex. de béton, coulés ou formés de façon analogue, sur place, avec ou sans emploi d'éléments additionnels, tels que coffrages permanents ou infrastructures à recouvrir du matériau porteur de la charge (E04B0001320000-E04B0001360000; ont priorité);; E04B0001180000 Structures comportant des éléments porteurs allongés, p.ex. colonnes, poutres, ossatures (E04B0001320000-E04B0001360000; ont priorité;pièces porteuses allongées, en tant qu'éléments, poutres, structures du type poutre E04C0003000000) E04B0001190000 Structures à ossature tridimensionnelle E04B0001200000 les pièces porteuses étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux E04B0001210000 Liaisons spécialement adaptées aux dites pièces porteuses E04B0001220000 les pièces étant précontraintes E04B0001240000 les pièces porteuses étant métalliques E04B0001260000 les pièces porteuses étant en bois E04B0001280000 les pièces porteuses étant en un autre matériau E04B0001300000 les pièces porteuses étant composées de deux ou plusieurs matériaux; Construction mixte en acier et béton armé (en béton armé E04B0001200000) E04B0001320000 Arcs; Voûtes; Structures gauches (toits voûtes E04B0007080000) E04B0001340000 Structures particulières, p.ex. avec des parties suspendues ou en encorbellement supportées par des poteaux ou des structures analogues à des tours, renfermant des ascenseurs ou des escaliers; caractéristiques relatives à la stabilité élastique (E04B0001342000, E04B0001343000, E04B0001348000 ont priorité;pour planchers E04B0005430000; bâtiments à usages particuliers, p.ex. résistant aux séismes, E04H) E04B0001342000 Structures couvrant une vaste surface dégagée, qu'elles soient ou non ouvertes sur le côté, p.ex. hangars, halls (fermes de toit E04C0003000000; caractéristiques non structurelles à des fins spécifiées, voir les groupes correspondants de E04H) E04B0001343000 Structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables, p.ex. pour le transport (parties de toit mobiles E04B0007160000; constructions flottantes B63B; petits bâtiments préfabriqués, transportables d'un seul tenant, E04H0001120000; petits garages E04H0006020000; tentes ou abris provisoires, en général E04H0015000000) E04B0001344000 avec des parties à charnières E04B0001346000 Bâtiments tournants; Bâtiments avec parties tournantes, p.ex. des chambres E04B0001348000 Structures composées d'unités comportant au moins des parties importantes des deux côtés d'une pièce, c. à d. unités en forme de boîtes ou de cellules closes ou en forme de carcasses (parties des murs pour le logement des conduites ou similaires E04C0002520000) E04B0001350000 Méthodes de construction particulières, p.ex. levage de planchers coulés au sol, vérins (E04B0001340000 a priorité;faux-œuvre, coffrages pour façonner les murs, planchers, plafonds ou toits pour des constructions de forme particulière sur place E04G0011040000; transport ou assemblage des matériaux de construction E04G0021000000; opérations sur bâtiments existants E04G0023000000) E04B0001360000 Appuis ou autres supports permettant le mouvement (pour ponts E01D0019040000; bâtiments résistant aux séismes E04H0009020000) E04B0001380000 Assemblages pour les constructions du bâtiment en général E04B0001410000 Dispositifs d'assemblage spécialement adaptés pour être noyés dans du béton armé ou de la maçonnerie (entretoises pour parois de cavités E04B0002300000, E04B0002440000; raccords pour armatures E04C0005160000; fixation des châssis aux cadrages des ouvertures E06B0001560000) E04B0001480000 Chevilles, c. à d. pièces destinées à pénétrer dans les surfaces de deux parties à assembler et à absorber les efforts de cisaillement E04B0001490000 avec parties pénétrant l'une dans l'autre, p.ex. pinces E04B0001580000 d'éléments de construction en forme de barre E04B0001610000 d'éléments de construction en forme de plaques en contact mutuel E04B0001620000 Isolation ou autres protections; Eléments ou emploi des matériaux indiqués pour ceux-ci (compositions chimiques C01-C11; outillage pour mise en place de l'isolation ou des joints d'étanchéité E04F0021000000; bâtiments résistant aux influences extérieures indésirables ou protégeant contre celles-ci E04H0009000000; scellement des tuyaux dans les murs ou les cloisons F16L0005020000; protection contre les radiations dangereuses G21F; construction de parties particulières du bâtiment, voir les groupes relatifs à ces parties); E04B0001640000 pour l'imperméabilisation; Protection contre la corrosion (étanchéité E04B0001660000) E04B0001660000 Etanchéités (addition au plâtre de produits contre les infiltrations C04B; produits bitumineux pour étanchéité C08L0095000000; joints pour travaux de génie civil en hydraulique en général E02B0003160000; contre l'humidité du sol ou des eaux souterraines E02D0031020000; couvertures contre la pluie ou autres précipitations atmosphériques E04D; composition des matériaux ou fabrication des produits d'étanchéité en feuilles, voir les classes correspondant à ces feuilles); E04B0001680000 des joints, p.ex. des joints d'expansion (garnissage pour joints de routes ou d'aérodromes E01C0011020000; joints de dilatation pour ponts E01D0019060000; joints d'obturation entre pilots de fondation E02D0005140000; joints dans les fondations E02D0029160000; dispositifs d'étanchéité entre éléments de couverture E04D0001360000; dispositifs pour jointoyer les éléments de la couverture de toit E04D0003380000; structure des joints de revêtements de sols faits de produits préparés sur place E04F0015140000) E04B0001682000 formés sur place E04B0001684000 utilisant des éléments élastomériques préformés E04B0001686000 comportant un ensemble de cellules internes creuses déformables E04B0001700000 Séchage ou maintien de la siccité, p.ex. par ventilation d'air (par dispositifs d'étanchéité E04B0001660000; au cours de l'édification E04G0021280000) E04B0001720000 Lutte contre la dégradation par des organismes vivants (par le maintien de la siccité E04B0001700000; imprégnation du bois ou des matériaux analogues B27K) E04B0001740000 Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son (forme ou aménagement des salles étudiées pour l'acoustique E04B0001990000); Autres méthodes de construction procurant des conditions thermiques ou acoustiques favorables, p.ex. par accumulation de chaleur à l'intérieur des murs (protection contre l'incendie E04B0001940000; éléments principalement conçus comme éléments de structure E04C0001000000-E04C0003000000; principalement adaptés au revêtement de surfaces E04F0013000000; comme sous-couche des revêtements de planchers E04F0015180000; fermetures des ouvertures dans les murs ou analogues E06B) E04B0001760000 spécifiquement relatives à la chaleur uniquement (isolation thermique en général F16L0059000000) E04B0001780000 Eléments calorifuges E04B0001800000 en forme de dalles E04B0001820000 spécifiquement relatives au son uniquement (amortissement du bruit dans les gaines techniques E04F0017000000; amortissement du bruit en général G10K0011160000) E04B0001840000 Eléments absorbant le son E04B0001860000 en forme de dalles E04B0001880000 Eléments à la fois isolants acoustiques et thermiques E04B0001900000 en forme de dalles E04B0001920000 Protection contre d'autres agents indésirables ou dangers (bâtiments protégeant contre des dangers extérieurs E04H0009000000; écrans contre les radiations dangereuses G21F) E04B0001940000 contre le feu (lutte contre l'incendie A62C; imprégnation du bois ou des matériaux similaires B27K; portes à l'épreuve du feu E06B0005160000) E04B0001980000 contre les vibrations ou les chocs (pour les fondations E02D0031080000); contre les destructions mécaniques, p.ex. par les raids aériens (contre l'incendie uniquement E04B0001940000; travail de finition dans ce but E04F; bâtiments résistant aux séismes ou similaires, abris ou aménagements des murs pare-éclats E04H0009000000) E04B0001990000 Acoustique des salles, c. à d. formes des salles ou aménagements dans celles-ci pour agir sur le son ou diriger celui-ci (E04B0001820000 a priorité;acoustique en général G10K0011000000; traitement électrique de signaux pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K0015080000) E04B0002000000 Murs, p.ex. cloisons, pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs (assemblages pour les structures de bâtiment en général E04B0001380000; isolation des bâtiments en général E04B0001620000; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments E04C0002000000) E04B0002020000 édifiés par couches successives d'éléments de construction E04B0002040000 Murs ne comportant pas de cavités entre les éléments solides ou à l'intérieur de ceux-ci E04B0002060000 utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position E04B0002080000 par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde E04B0002100000 par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci E04B0002120000 utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède E04B0002140000 Murs comportant des cavités à l'intérieur des éléments, mais non entre ceux-ci, c. à d. chaque cavité étant fermée sur au moins quatre côtés appartenant à un élément unique E04B0002160000 utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position E04B0002180000 par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde E04B0002200000 par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci E04B0002220000 utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède E04B0002240000 les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge E04B0002260000 les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille E04B0002280000 Murs comportant des cavités entre les éléments, mais non à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, toutes les pièces étant solides E04B0002300000 utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités E04B0002320000 par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde E04B0002340000 par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci E04B0002360000 utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède E04B0002380000 les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge E04B0002400000 les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille E04B0002420000 Murs comportant des cavités aussi bien entre les éléments qu'à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, l'une des pièces au moins ayant des cavités E04B0002440000 utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités E04B0002460000 par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde E04B0002480000 par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci E04B0002500000 utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède E04B0002520000 les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge E04B0002540000 les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille E04B0002560000 Murs avec ossature d'encadrement ou potelets; Murs comportant des pièces allongées supportant la charge (E04B0002740000, E04B0002880000 ont priorité;piliers E04C0003300000) E04B0002580000 avec pièces allongées en métal E04B0002600000 caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées E04B0002620000 les pièces étant formées de deux ou plusieurs éléments accolés E04B0002640000 avec pièces allongées en béton E04B0002660000 caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées E04B0002680000 obtenues par remplissage des cavités du mur (E04B0002240000, E04B0002380000, E04B0002520000 ont priorité);; E04B0002700000 avec pièces allongées en bois E04B0002720000 Murs faits d'éléments de forme relativement mince (E04B0002560000, E04B0002740000, E04B0002880000 ont priorité;avec remplissages de joints jouant le rôle d'ossature d'encadrement ou de piliers E04B0002680000; éléments E04C0002000000) E04B0002740000 Cloisons mobiles ne supportant pas de charge; Cloisons à bord supérieur libre (panneaux structurés E04C0002380000) E04B0002760000 avec ossature d'encadrement ou poteaux en métal E04B0002780000 caractérisés par un profil transversal particulier des pièces d'ossature E04B0002800000 avec ossature d'encadrement ou poteaux en bois E04B0002820000 caractérisés par la façon dont les bords sont fixés au bâtiment; Moyens à cet effet; Détails particuliers des cloisons faciles à retirer E04B0002840000 Murs réalisés par moulage, coulage ou compactage sur place (E04B0002020000, E04B0002560000 ont priorité;coffrages à cet effet E04G0011060000; travail du béton ou des matériaux similaires susceptibles d'être moulés ou coulés sur place E04G0021020000) E04B0002860000 dans des coffrages permanents E04B0002880000 Murs-rideaux E04B0002900000 comprenant des panneaux fixés directement à l'ossature E04B0002920000 Panneaux de type sandwich E04B0002940000 Panneaux en béton (E04B0002920000 a priorité);; E04B0002960000 comprenant des panneaux fixés à l'ossature par l'intermédiaire de montants ou de traverses E04B0005000000 Planchers; Structure des planchers en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécialement adaptés à ces planchers ou à ces structures (éléments pour planchers, p.ex. briques, pierres, matériaux de remplissage, solives, E04C; revêtements de sol en tant que finition, isolation du revêtement de sol, sections de faux planchers, p.ex. pour ordinateurs, E04F0015000000) E04B0005020000 Structures portantes de planchers, formées essentiellement d'éléments préfabriqués (E04B0005430000-E04B0005480000; ont priorité);; E04B0005040000 avec poutres en béton ou constituées d'autres matériaux semblables à la pierre, p.ex. d'amiante-ciment (E04B0005080000, E04B0005140000 ont priorité);; E04B0005060000 placées les unes contre les autres E04B0005080000 réalisées par assemblage d'éléments en forme de blocs, p.ex. éléments creux (E04B0005140000 a priorité;planchers formés de maçonnerie renforcée E04B0005440000) E04B0005100000 comportant des poutres ou solives métalliques, p.ex. poutrelles à treillis métalliques (E04B0005140000 a priorité);; E04B0005120000 comportant des poutres de bois (E04B0005140000 a priorité);; E04B0005140000 comportant des poutres ou solives disposées dans deux directions E04B0005160000 Structures portantes de planchers totalement ou partiellement coulées ou formées de façon similaire sur place (E04B0005430000-E04B0005480000; ont priorité;planchers caractérisés simplement par les éléments préfabriqués E04C) E04B0005170000 Structures de planchers partiellement formées sur place E04B0005180000 comportant des nervures de renforcement ou autres conformations semblables à des poutres entièrement coulées entre des éléments de remplissage E04B0005190000 les éléments de remplissage jouant le rôle de coffrages permanents auto-portants (E04B0005210000 a priorité);; E04B0005210000 Planchers à caissons E04B0005230000 avec des nervures de renforcement ou autres conformations semblables à des poutres totalement ou partiellement préfabriquées (toutes les parties portantes consistant substantiellement en unités préfabriquées E04B0005020000) E04B0005260000 avec des éléments de remplissage entre les poutres (E04B0005280000 a priorité);; E04B0005280000 Planchers à caissons E04B0005290000 les parties préfabriquées des poutres étant entièrement constituées par du métal (E04B0005280000 a priorité);; E04B0005320000 Structures de planchers entièrement coulées sur place avec ou sans éléments de coffrage ou armatures E04B0005360000 avec des éléments de coffrage faisant partie du plancher E04B0005380000 avec des coffrages en forme de dalles servant en même temps d'armatures; Dalles de coffrage avec armatures se prolongeant latéralement à l'extérieur de l'élément E04B0005400000 avec des plaques-coffrages métalliques E04B0005430000 Structures de planchers de conception particulière; Caractéristiques relatives à la stabilité élastique; Structures de planchers spécialement conçus pour reposer uniquement sur des colonnes, p.ex. planchers-champignons (constructions particulières en général E04B0001340000) E04B0005440000 Planchers composés de pierres, mortier et éléments renforcés (avec éléments de verre incorporés E04B0005460000) E04B0005460000 Adaptations particulières des planchers pour le passage de la lumière, p.ex. par incorporation d'éléments de verre (des plafonds E04B0009320000; éléments en forme de blocs E04C0001420000; éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C0002540000; pour la couverture des toits E04D0003060000) E04B0005480000 Adaptations particulières des planchers pour l'incorporation de conduites, p.ex. pour chauffage ou ventilation (dans des éléments en forme de blocs E04C0001390000; dans des éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C0002520000) E04B0007000000 Toits; Structure des toits en ce qui concerne l'isolation (structures pour toits comme pour planchers E04B0005000000; plafonds E04B0009000000; serres A01G0009140000; grands réceptacles à couvercles flottants B65D0088340000; fermes de toit, structures ou poutrelles en forme de fermes E04C0003020000; couvertures de toit E04D) E04B0007020000 avec des pentes planes, p.ex. toits en bâtière (E04B0007120000 a priorité);; E04B0007040000 supportés par des poutres horizontales ou équivalent, reposant sur des murs (E04B0007060000 a priorité);; E04B0007060000 Structure des intersections de toits ou des toits à pans coupés E04B0007080000 Toits voûtés (E04B0007140000 a priorité;structures voûtées en général E04B0001320000; tentes ou abris provisoires gonflables, en général E04H0015200000; coffrages gonflables pour la fabrication sur place E04G0011040000) E04B0007100000 Structures en coque, p.ex. de forme hyperbolique-parabolique; Conformations en forme de grille jouant le rôle de structures en coque; Structures pliées E04B0007120000 par travées successives, p.ex. toits en dents de scie (E04B0007100000 a priorité);; E04B0007140000 Toits suspendus (tentes ou abris provisoires suspendus, en général E04H0015040000) E04B0007160000 Structure de toits à parties mobiles (bâtiments à usages particuliers E04H) E04B0007180000 Structure spéciales dans ou sur les toits, p.ex. lucarnes (en relation avec les couvertures de toits E04D0013000000, en particulier dômes E04D0013030000) E04B0007200000 Toits constitués de dalles auto-portantes, p.ex. susceptibles d'être chargées E04B0007220000 les dalles ayant des propriétés isolantes, p.ex. dalles stratifiées avec des couches de matériaux isolants (E04B0007240000 a priorité);; E04B0007240000 les dalles étant pliables, p.ex. pour le transport E04B0009000000 Plafonds; Structure des plafonds, p.ex. faux plafonds; Structure des plafonds en ce qui concerne l'isolation (plafonds utilisés comme coffrages pour la construction de planchers E04B0005000000; revêtements ou enduits pour plafonds E04F0013000000) E04B0009020000 comportant des moyens de ventilation ou d'évacuation de vapeur E04B0009040000 comprenant des dalles, des feuilles ou similaires (E04B0009060000-E04B0009340000; ont priorité;dalles, feuilles ou similaires, en soi E04C0002000000) E04B0009060000 caractérisés par les particularités de construction de la structure de support E04B0009080000 présentant une aptitude à l'expansion E04B0009100000 Fixation les uns aux autres d'éléments parallèles de la structure de support (E04B0009080000 a priorité);; E04B0009120000 Fixation les uns aux autres d'éléments non parallèles de la structure de support (E04B0009080000 a priorité);; E04B0009140000 tous les éléments étant discontinus et s'étendant au moins partiellement dans le même plan E04B0009160000 les éléments s'étendant dans des plans différents E04B0009180000 Moyens de suspension de la structure de support E04B0009200000 réglables E04B0009220000 Fixation des dalles, feuilles ou similaires à la structure de support E04B0009240000 les dalles, feuilles ou similaires étant placées sur, ou appuyées contre, les rebords horizontaux de la structure de support E04B0009260000 au moyen d'un encliquetage d'éléments déformables élastiquement E04B0009280000 les dalles, feuilles ou similaires comportant des rainures qui coopèrent avec les rebords horizontaux de la structure de support ou des moyens accessoires reliés à ces rebords E04B0009300000 caractérisés par des détails de la bordure du plafond, p.ex. par la fixation à un mur adjacent E04B0009320000 Plafonds translucides, c. à d. permettant aussi bien la transmission que la diffusion de la lumière (E04B0009340000 a priorité;éclairage F21) E04B0009340000 Plafonds ajourés, p.ex. à croisillons (E04B0009300000 a priorité);; E04B0009360000 constitués de lames parallèles E04C ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION (pour ponts E01D; spécialement conçus pour isolation ou autre protection E04B; éléments utilisés comme auxiliaires pour la construction E04G; pour les mines E21; pour tunnels E21D; éléments structurels ayant un champ d'application plus large que l'industrie du bâtiment F16, particulièrement F16S) E04C0001000000 Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments (de relativement faible épaisseur E04C0002000000; éléments de construction de forme allongée, conçus pour supporter des charges E04C0003000000, p.ex. colonnes ou piliers E04C0003300000; fabrication ou matériaux de construction de maçonnerie, de pierre ou similaires B28, C03, C04; éléments pour le revêtement des routes E01C; structure générale des bâtiments E04B, p.ex. murs E04B0002000000, planchers E04B0005000000, toits E04B0007000000, plafonds E04B0009000000; éléments structurels spécialement conçus pour cheminées ou autres conduits incorporés E04F; éléments spéciaux pour fours ou fourneaux F24B, F27D) E04C0001390000 caractérisés par des adaptations particulières, p.ex. servant à loger des conduites, à former des frises, des corniches ou des tablettes, à ancrer des sablières ou des dormants de portes, pour claustra E04C0001400000 constitués d'éléments de différents matériaux, p.ex. composés de couches de différents matériaux ou de pierres avec un matériau de remplissage ou des intercalaires isolants E04C0001410000 composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre supportant la charge E04C0001420000 de verre ou autre matière transparente E04C0002000000 Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux (matériaux ou fabrication, voir les endroits appropriés, p.ex. B27N, B29, D21J; fabriqués sur place E04B; spécialement conçus pour l'isolation ou autre protection E04B0001620000; structures portantes de planchers E04B0005020000, E04B0005160000; toits constitués de dalles auto-portantes E04B0007200000; éléments de couverture de toit ou analogues E04D0003000000; pour le revêtement ou la finition E04F0013000000) E04C0002020000 caractérisés par des matériaux spécifiés (translucides E04C0002540000) E04C0002040000 en béton ou autre matériau analogue à la pierre, en ciment d'amiante (E04C0002260000 a priorité;matériau ou fabrication B28, C04) E04C0002060000 renforcé E04C0002080000 en métal, p.ex. tôles (E04C0002260000 a priorité);; E04C0002100000 en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analogues, en matières plastiques, en produits mousse (E04C0002260000 a priorité);; E04C0002120000 en bois plein E04C0002140000 armé E04C0002160000 en fibres, copeaux, tiges végétales ou analogues E04C0002180000 avec des ligatures métalliques, des armatures ou analogues E04C0002200000 en matières plastiques E04C0002220000 armées E04C0002240000 lamellaires et composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes ; E04C0002120000, E04C0002160000, E04C0002200000 E04C0002260000 composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes ; E04C0002040000, E04C0002080000, E04C0002100000; ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes E04C0002280000 combinaisons de matériaux entièrement couverts par les groupes ; E04C0002040000; et E04C0002080000 E04C0002284000 au moins un des matériaux étant isolant E04C0002288000 composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre E04C0002292000 composés de matériau isolant et de tôle E04C0002296000 composés de matériau isolant et de matériau en feuilles non métallique ou non spécifié (E04C0002288000 a priorité);; E04C0002300000 caractérisés par la forme ou la structure (translucides E04C0002540000) E04C0002320000 formés d'un matériau ondulé ou cannelé analogue à des feuilles; composés de couches de ce genre avec ou sans couches d'un matériau plat en feuilles E04C0002340000 composés de plusieurs éléments séparés analogues à des feuilles (E04C0002320000 a priorité;entretoises pour parois de cavités E04B0002440000) E04C0002360000 séparés par des bandes de matériaux disposées transversalement, p.ex. panneaux alvéolaires (éléments alvéolaires ou à autre dessin pour produits stratifiés B32B) E04C0002380000 avec nervures, rebords ou similaires fixés dessus, p.ex. panneaux structurés (concernant l'assemblage avec d'autres panneaux ou éléments pour former une structure, voir les endroits relatifs aux structures correspondantes, p.ex. E04B0002000000) E04C0002400000 constitués d'un certain nombre d'éléments plus petits reliés entre eux de façon rigide ou mobile, p.ex. reliés par emboîtage ou par un genre de charnière E04C0002420000 Grilles; Panneaux grillagés (éléments d'armature E04C0005000000; grilles encastrées E04F0019100000; grilles en général F16S0003000000) E04C0002520000 avec adaptations particulières pour usages auxiliaires, p.ex. servant au logement de conduits (E04C0002540000 a priorité;éléments en forme de bloc pour ces adaptations particulières E04C0001390000; structures de planchers incorporant des tuyauteries E04B0005480000) E04C0002540000 Eléments translucides en forme de dalles (planchers pour le passage de la lumière E04B0005460000; plafonds translucides ou ajourés E04B0009320000, E04B0009340000; couvertures de toit translucides E04D0003060000, E04D0003280000) E04C0003000000 Eléments de construction de forme allongée, conçus pour supporter des charges (en tant qu'aides à la construction E04G) E04C0003020000 Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses (E04C0003380000 a priorité;pour les structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables E04B0001343000) E04C0003040000 métalliques (E04C0003290000 a priorité;en tant qu'armature E04C0005060000; fabrication B21) E04C0003060000 à âme substantiellement pleine, c. à d. non découpée (E04C0003100000, E04C0003110000 ont priorité);; E04C0003070000 faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille E04C0003080000 à âme découpée, p.ex. à âme formée d'éléments analogues à des barreaux; Fermes métalliques en treillage (E04C0003100000, E04C0003110000 ont priorité);; E04C0003090000 faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille E04C0003100000 précontraints E04C0003110000 à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p.ex. fermes de toit (poutres en arc ou cadres de portiques E04C0003380000) E04C0003120000 en bois, p.ex. avec armatures ou tirants (E04C0003292000 a priorité);; E04C0003140000 à âme substantiellement pleine, c. à d. non découpée (E04C0003170000, E04C0003180000 ont priorité);; E04C0003160000 à âme découpée, p.ex. fermes (E04C0003170000, E04C0003180000 ont priorité);; E04C0003170000 à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p.ex. fermes de toit E04C0003180000 avec armatures de métal ou tirants E04C0003200000 en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armatures ou tirants (éléments d'armature E04C0005000000) E04C0003220000 composés d'éléments réunis en ligne E04C0003260000 précontraint (E04C0003220000, E04C0003290000 ont priorité;pièces de précontraint E04C0005080000) E04C0003280000 en d'autres matériaux E04C0003290000 formés d'éléments de différents matériaux E04C0003292000 les matériaux étant du bois et du métal E04C0003293000 les matériaux étant de l'acier et du béton (béton avec armatures internes ou tirants E04C0003200000) E04C0003294000 du béton combiné avec une structure en treillis débordant latéralement hors de l'élément (treillages légers utilisés comme armature E04C0005065000; comme partie d'une structure de plancher E04B0005230000) E04C0003300000 Colonnes; Piliers; Arcs-boutants (non conçus pour être chargés en bout E04C0003020000; poteaux, mâts, en tant que structure indépendante E04H0012000000) E04C0003320000 en métal (E04C0003360000 a priorité);; E04C0003340000 en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans éléments de coffrage permanents, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. recouvrements métalliques (E04C0003360000 a priorité);; E04C0003360000 en autres matériaux E04C0003380000 Poutres en arc ou cadres de portiques (poutres droites susceptibles de flexion E04C0003020000; tentes ou abris provisoires gonflables, en général E04H0015200000) E04C0003400000 en métal (E04C0003460000 a priorité);; E04C0003420000 en bois, p.ex. pièces de charpente pour toiture (E04C0003460000 a priorité);; E04C0003440000 en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armature ou tirant (E04C0003460000 a priorité);; E04C0003460000 en autres matériaux E04C0005000000 Eléments d'armature, p.ex. pour béton; Eléments auxiliaires à cet usage (composition du matériau C21, C22; aménagements des éléments d'armature, voir les classes correspondantes); E04C0005010000 Eléments d'armature en métal, p.ex. avec des revêtements rapportés E04C0005020000 de faible résistance à la flexion, c. à d. s'étendant essentiellement dans une ou deux dimensions E04C0005030000 avec échancrures, saillies, nervures ou analogues pour augmenter l'adhérence du béton E04C0005040000 Grillages (bases pour plâtrerie E04F0013040000) E04C0005060000 de haute résistance à la flexion, c. à d. s'étendant essentiellement dans trois dimensions, p.ex. poutres en treillis E04C0005065000 Treillages légers, p.ex. avec éléments précoulés (treillages légers en général E04C0003080000, E04C0003294000) E04C0005070000 Eléments d'armature en un matériau autre qu'un métal, p.ex. en verre, en matière plastique (éléments métalliques avec des revêtements rapportés E04C0005010000) E04C0005080000 Eléments spécialement adaptés pour être utilisés dans des constructions précontraintes E04C0005100000 Gaines E04C0005120000 Dispositifs d'ancrage (outils ou méthodes de mise en contrainte E04G0021120000) E04C0005160000 Pièces auxiliaires pour armatures, p.ex. pièces de séparation, étriers (outils pour relier les éléments d'armature E04G0021120000) E04C0005180000 en métal ou substantiellement en métal E04C0005200000 en matériau autre que le métal ou avec uniquement des parties métalliques additionnelles, p.ex. pièces de séparation en béton ou matière plastique avec des ligatures métalliques E04D COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses E04F0013000000) E04D0001000000 Couverture de toit utilisant des tuiles, des ardoises, des bardeaux ou d'autres petits éléments de couverture (supports de couverture E04D0012000000) E04D0001020000 Eléments de couvertures rainurés ou cintrés (E04D0001280000, E04D0001300000 ont priorité);; E04D0001040000 en céramique, verre ou béton, avec ou sans armatures E04D0001060000 en métal E04D0001080000 en matière plastique; en matériaux fibreux E04D0001100000 en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0001040000-E04D0001080000 E04D0001120000 Eléments de couvertures en forme de tuiles plates ou bardeaux, c. à d. avec une surface extérieure plate (E04D0001280000, E04D0001300000 ont priorité);; E04D0001140000 en matériaux ardoisés avec ou sans moyens de fixation E04D0001160000 en céramique, verre ou béton, avec ou sans armatures E04D0001180000 en métal E04D0001200000 en matières plastiques ou fibreuses ou en bois E04D0001220000 en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0001140000-E04D0001200000 E04D0001240000 Eléments de couvertures comportant des cavités, p.ex. tuiles creuses (E04D0001280000 a priorité);; E04D0001260000 Eléments de couvertures en forme de bande, donnant l'apparence d'une ligne de bardeaux E04D0001280000 Eléments de couvertures comprenant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour isolation E04D0001300000 Eléments de couvertures particuliers, p.ex. tuiles faîtières, noues, tuiles pour pignons, tuiles d'aération (E04D0003400000 a priorité;aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D0013180000) E04D0001340000 Attaches pour la fixation des éléments de couverture à leurs supports E04D0001360000 Dispositifs d'étanchéité des espaces ou joints entre éléments de couverture (joints d'étanchéité non limités aux éléments de couverture de toit E04B0001680000) E04D0003000000 Couverture de toit utilisant des plaques planes ou incurvées ou des feuilles rigides (E04D0001000000 a priorité;toits composés E04D0011020000) E04D0003020000 utilisant des plaques, ardoises ou feuilles planes ou des éléments dans lesquels la section est sans importance (E04D0003350000 a priorité);; E04D0003040000 en béton ou en céramique (en amiante ciment E04D0003180000) E04D0003060000 en verre ou autres matériaux translucides; Moyens de fixation pour celles-ci (fixation des vitres par des méthodes applicables aux fenêtres E06B0003540000) E04D0003080000 avec des barreaux de vitrage métalliques E04D0003140000 avec des barreaux de vitrage en d'autres matériaux, p.ex. en verre E04D0003160000 en métal E04D0003180000 en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0003040000, E04D0003060000; ou E04D0003160000 E04D0003240000 à profil en travers particulier, p.ex. avec des ondulations sur les deux faces, avec des nervures, des rebords ou similaires (E04D0003350000 a priorité);; E04D0003260000 en béton ou céramique E04D0003280000 en verre E04D0003300000 en métal E04D0003320000 en matières plastiques ou fibreuses ou amiante ciment E04D0003340000 en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0003260000-E04D0003320000 E04D0003350000 Plaques ou feuilles rigides de couverture comportant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour l'isolation E04D0003360000 Assemblage; Fixation E04D0003361000 au moyen de parties marginales spécialement profilées des plaques ou feuilles E04D0003362000 par blocage du bord d'une plaque ou feuille sur la partie marginale profilée de la plaque ou feuille adjacente, p.ex. en utilisant des éléments d'assemblage séparés E04D0003363000 à action brusque E04D0003364500 par ajustage à l'interférence E04D0003365000 par simple recouvrement des parties marginales avec emploi d'éléments d'assemblage séparés, p.ex. de crochets ou tire-fonds pour plaques ondulées E04D0003366000 par fermeture de l'espace entre les plaques ou feuilles au moyen de gouttières, saillies ou éléments d'entretoisement, p.ex. couvre-joints E04D0003367000 par déformation permanente des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes, p.ex. par pliage des bords E04D0003368000 par blocage à force des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes E04D0003369000 par soudage des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes E04D0003380000 Dispositifs pour jointoyer les espaces ou les joints entre les éléments de la couverture de toit (E04D0003360000 a priorité;joints d'étanchéité non limités aux éléments de couverture de toit E04B0001680000) E04D0003400000 Plaques ou feuilles en partie modifiées dans des buts particuliers, p.ex. destinées à être posées sur le mur comme gouttières; Eléments pour usages particuliers, p.ex. éléments de faîtage conçus spécialement pour être utilisés en liaison avec les plaques ou les feuilles (aspects de la couverture de toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D0013180000) E04D0005000000 Couverture de toit utilisant des matériaux flexibles, p.ex. fournis en rouleaux (par feuilles rigides E04D0003000000; gravillonnage des toitures terrasses E04D0007000000; toits composés E04D0011020000) E04D0005020000 utilisant des matériaux imprégnés avec des substances assurant l'étanchéité, p.ex. carton bitumé E04D0005040000 utilisant des feuilles métalliques E04D0005060000 utilisant des matières plastiques E04D0005080000 utilisant d'autres matériaux E04D0005100000 utilisant des produits composites ou lamellaires, p.ex. des feuilles de métal ou des pellicules de plastique enduites de bitume (E04D0005120000 a priorité);; E04D0005120000 spécialement modifiés, p.ex. perforés, à surface granuleuse, avec éléments d'appui attachés E04D0005140000 Moyens de fixation pour ces matériaux E04D0007000000 Couverture de toit par emploi sur place de produits d'étanchéité; Gravillonnage des terrasses E04D0009000000 Couverture de toit utilisant de la paille, du chaume ou des matériaux analogues (imprégnation contre les dommages causés par le feu B27K) E04D0011000000 Couverture de toit dans la mesure où elle ne se limite pas aux caractéristiques couverts par un seul des groupes ; E04D0001000000-E04D0009000000; Couverture de toit réalisée par des moyens non prévus dans les groupes ; E04D0001000000-E04D0009000000 E04D0011020000 Toits composites, c. à d. consistant en deux ou plusieurs couches liaisonnées sur place, l'une des couches au moins étant par sa composition imperméable à l'eau (gravillonnage des terrasses E04D0007000000; aération ou ventilation E04D0013170000) E04D0012000000 Supports non structurels pour matériaux de couverture, p.ex. voliges, planches (E04D0011020000 a priorité);; E04D0013000000 Aménagements ou dispositifs particuliers en relation avec les couvertures de toit; Evacuation de l'eau (tuiles d'aération E04D0001300000; plaques de ventilation E04D0003400000; conduits intérieurs E04F0017000000; éléments de couverture à cet effet, voir les groupes correspondants); E04D0013020000 Aspects de la couverture du toit concernant les fenêtres mansardées (E04D0013140000 a priorité;structures à cet effet E04B0007180000) E04D0013030000 Tabatières; Dômes; Tabatières de ventilation (E04D0013140000 a priorité;structures à cet effet E04B0007180000) E04D0013035000 caractérisés par le fait d'avoir des parties mobiles E04D0013040000 Evacuation de l'eau; Accessoires d'évacuation d'eau pour toits plats (noues E04D0001300000; plaques de gouttières E04D0003400000; bouches d'égout pour rues E03F0005040000) E04D0013064000 Gouttières E04D0013068000 Moyens pour maintenir les éléments de gouttière entre eux E04D0013072000 Moyens de suspension (en combinaison avec des moyens pour maintenir les éléments de gouttière entre eux E04D0013068000) E04D0013076000 Dispositifs ou dispositions pour retirer la neige, la glace ou les débris des gouttières ou pour empêcher leur accumulation E04D0013080000 Tuyaux de descente; Colliers de serrage particuliers à cet effet (serrage des tuyaux en général F16B, F16L) E04D0013100000 Pièges à neige E04D0013120000 Dispositifs ou aménagements permettant de marcher sur le toit ou dans la gouttière E04D0013140000 Raccords des couvertures de toits avec les cheminées ou autres parties passant à travers le toit E04D0013143000 avec des moyens de ventilation E04D0013147000 spécialement adaptés aux toits inclinés E04D0013150000 Moulures d'enjolivement; Moulures d'arêtes; Corniches (E04D0013140000 a priorité);; E04D0013152000 avec des moyens de ventilation E04D0013155000 pour retenir le revêtement du toit E04D0013158000 pour recouvrir la saillie au bord du toit, p.ex. soffites, ou le bord des toits en bâtière E04D0013160000 Aménagements ou dispositifs pour l'isolation dans la mesure où la couverture du toit est en cause (procédés pour maintenir secs les bâtiments en général E04B0001700000; bâtiments pour climats rigoureux E04H0009160000) E04D0013170000 Ventilation de la couverture du toit non prévue ailleurs (ventilation des locaux F24F) E04D0013180000 Aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie, p.ex. contenant des panneaux solaires (collecteurs de chaleur en soi F24J, p.ex. collecteurs de chaleur solaire F24J0002020000; dispositifs à semi-conducteurs adaptés comme convertisseurs de l'énergie solaire en énergie électrique H01L0025000000, H01L0031000000) E04D0015000000 Equipement ou outils de couvreur E04D0015020000 pour couvertures en tuiles, bardeaux ou éléments similaires E04D0015040000 pour couvertures en plaques, feuilles ou matériaux flexibles E04D0015060000 pour la manipulation des matériaux de couverture ou d'étanchéité en rouleaux E04D0015070000 pour la manipulation des matériaux de couverture ou d'étanchéité en vrac E04F TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B) E04F0010000000 Pare-soleil; Vélums (baldaquins A45B, A45F, E04H; avant-toits de caravanes E04H0015080000; pour tentes E04H0015580000) E04F0010020000 en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile E04F0010040000 le matériau étant fixé sur des sections d'une armature pliante E04F0010060000 comportant un store à rouleau avec des moyens pour en maintenir une extrémité écartée du bâtiment E04F0010080000 faits de plusieurs parties rigides identiques, p.ex. des plaques, des lamelles (toits pare-soleil rigides à surfaces jointives E04B0007000000) E04F0010100000 repliables E04F0011000000 Escaliers, rampes ou aménagements semblables (montage ou marquage des escaliers E04F0021260000; pour constructions provisoires E04G0027000000); Balustrades; Mains courantes (échelles attachées en permanence à des structures fixes E06C0009000000) E04F0011020000 Escaliers; Tracé des escaliers E04F0011022000 caractérisés par la structure portante E04F0011025000 Escaliers comportant des limons E04F0011028000 comportant un limon central E04F0011032000 Escaliers hélicoïdaux portés par un fût central E04F0011035000 Escaliers constitués d'un ensemble d'éléments modulaires assemblés sans support additionnel E04F0011038000 chaque élément modulaire comportant un élément de balustrade porteur E04F0011040000 Escaliers amovibles, p.ex. échelles de greniers qui peuvent être ou non escamotables ou extensibles (échelles de bateaux B63B; échelles pour avions B64F; escaliers ou trottoirs roulants B66B) E04F0011060000 repliables, p.ex. pliants, télescopiques E04F0011090000 Ensembles de marche-contremarche E04F0011104000 Marches (E04F0011090000 a priorité);; E04F0011108000 en bois E04F0011112000 en métal E04F0011116000 en pierre, en béton ou en matériau analogue E04F0011160000 Surfaces de marches; Moyens de protection des bords ou des angles de marches (articles de tissu pour sols, leur fixation A47G0027000000) E04F0011170000 Surfaces E04F0011180000 Balustrades; Mains courantes (garde-corps sur bateaux B63B; pour ponts E01D0019100000; pour routes E01F0013000000, E01F0015000000; clôtures E04H0017000000) E04F0013000000 Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds (revêtements de sol E04F0015000000; décoration de surfaces, mosaïques B44, p.ex. pose de papiers peints B44C0007000000; faits de nappes, p.ex. en tissu, en papier peint, D03D, D04G, D04H, D06N, D21H; structure des plafonds E04B0009000000; toitures ou couvertures analogues étanches à l'eau protégeant des précipitations E04D) E04F0013020000 en matériau plastique, durcissant après la pose, p.ex. en plâtre (traitement des surfaces en peinture B44D; produits inorganiques ou bitumineux C04B; matières plastiques organiques C08L) E04F0013040000 Enduits de base pour le plâtre (sous-plafonds avec des moyens d'accrochage du plâtre E04B0009060000) E04F0013060000 Bordures protectrices des arêtes E04F0013070000 constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation E04F0013072000 constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme E04F0013073000 pour des parties particulières des bâtiments, p.ex. encoignures ou colonnes E04F0013074000 pour des installations de service ou des gaines techniques, p.ex. des canalisations de chauffage, des lignes électriques, des dispositifs d'éclairage ou des branchements E04F0013075000 pour l'isolation ou la protection des surfaces, p.ex. contre le bruit ou les chocs E04F0013076000 caractérisés par les joints entre éléments voisins, p.ex. comportant des remplissages de joint ou des liaisons à rainure et languette E04F0013077000 constitués de plusieurs couches, p.ex. panneaux sandwich (E04F0013075000 a priorité);; E04F0013078000 éléments tendus de type feuille ou toile maintenus par des dispositifs de fixation sur les bords E04F0013080000 constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables (E04F0013072000 a priorité;bordures, plinthes E04F0019020000) E04F0013090000 les éléments étant fixés à une toile, une plaque support ou une grille communes E04F0013100000 en bois E04F0013120000 en métal E04F0013140000 en pierre ou en matériau similaire, p.ex. en céramique, en verre E04F0013150000 caractérisés par l'utilisation d'éléments en verre E04F0013160000 en fibres ou en copeaux, p.ex. collés par des résines synthétiques E04F0013180000 en matières plastiques organiques avec ou sans armatures ou matériau de remplissage (en fibres ou copeaux agglomérés par des matières plastiques E04F0013160000) E04F0013210000 Moyens de fixation spécialement adaptés pour les éléments d'habillage ou de garnissage E04F0013220000 Ancrages, supports d'angle ou consoles E04F0013230000 réglables E04F0013240000 Moyens de fixation cachés à l'arrière des éléments d'habillage ou de garnissage (E04F0013300000 a priorité);; E04F0013250000 réglables E04F0013260000 Moyens de fixation s'engageant sur les bords, p.ex. pinces, clips ou profilés pour les bords E04F0013280000 réglables E04F0013300000 Moyens de fixation magnétiques E04F0015000000 Revêtements de sols (marches d'escalier E04F0011104000; revêtements non spécialement adaptés aux sols E04F0013000000; bordures, plinthes E04F0019020000; grilles pour nettoyer les semelles des chaussures A47L0023240000; de matériaux semblables à ceux des routes E01C; planchers portants E04B0005000000) E04F0015020000 Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables (en nappes E04F0015160000) E04F0015022000 Revêtements de sol composés de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège E04F0015024000 Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs E04F0015040000 uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois (parquet enroulable E04F0015160000) E04F0015060000 en métal, combiné ou non avec un autre matériau (grilles en tant qu'éléments de construction E04C0002420000) E04F0015080000 uniquement en pierre ou en matériau analogue, p.ex. béton; en verre E04F0015100000 en d'autres matériaux, p.ex. en matériaux fibreux ou en copeaux, en matières plastiques organiques, en magnésite, en agglomérés E04F0015120000 Revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. planchers en magnésite d'un seul tenant, mosaïques (produits inorganiques ou bitumeux C04B; matériaux plastiques organiques C08L) E04F0015140000 Structure des joints, p.ex. bandes intercalaires (joints d'étanchéité non limités aux revêtements de sol E04B0001680000) E04F0015160000 Revêtements posés à l'état de nappes flexibles, p.ex. parquet disposé sur une nappe flexible; Nappes spécialement adaptées au revêtement des sols (planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts, E04F0015220000; linoléum D06N; nappes en général, fabrication des nappes, voir les classes correspondantes); E04F0015180000 Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants (isolation des bâtiments en général E04B0001620000) E04F0015200000 pour isolation acoustique E04F0015220000 Planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts (posés à l'état de nappes E04F0015160000) E04F0017000000 Gaines verticales; Conduits, p.ex. pour l'assèchement (tubes en général F16L; systèmes de canalisation F17D) E04F0017020000 pour l'évacuation des gaz de combustion, p.ex. de cheminée (cheminées intérieures indépendantes E04H0012280000; liaisons entre l'âtre et la cheminée, garnitures de cheminée, couvercles de trous de nettoyage des cheminées F23J; mitres F23L); Eléments de construction spécialement conçus à cet effet, p.ex. briques ou blocs de formes appropriées E04F0017040000 Conduits pour air E04F0017060000 Soupiraux, p.ex. pour caves E04F0017080000 Gaines techniques (couvercles donnant accès aux conduits, couvercles pour regards E04F0019080000) E04F0017100000 Dispositions dans les bâtiments pour l'évacuation des ordures (boîtes à ordures, collecte ou enlèvement des ordures B65F) E04F0017120000 Vide-ordures E04F0019000000 Autres détails ou éléments de construction pour les travaux de finition des bâtiments (échelles, p.ex. crampons encastrés pour grimper, E06C0009040000) E04F0019020000 Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Corniches pour l'éclairage (pour la protection des arêtes des surfaces en plâtre E04F0013060000) E04F0019040000 pour utiliser entre le plancher ou le plafond et le mur, p.ex. plinthe E04F0019060000 spécialement conçus pour maintenir des panneaux E04F0019080000 Placards; Panneaux de fermeture pour niches; Couvercles des trous permettant l'accès aux installations (portes pour ramonage des cheminées F23J) E04F0019100000 Grilles encastrées, p.ex. gratte-pieds E04F0021000000 Outillage pour travaux de finition des bâtiments (pour le travail ou le traitement de la pierre de taille ou analogue B28D; conçu spécialement pour les détails particuliers prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, voir les groupes relatifs à ces détails); E04F0021020000 pour appliquer des matériaux à l'état plastique sur les surfaces, p.ex. pour plâtrer les murs (spécialement pour la pose de revêtements de sols E04F0021200000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05; arts décoratifs B44) E04F0021040000 Moules ou gabarits; Règles de jointoiement E04F0021050000 Supports pour règles de jointoiement E04F0021060000 Outillage pour appliquer le plâtre, les matériaux isolants, ou similaires E04F0021080000 Outillage mécanique (E04F0021140000 a priorité;appareillages de pulvérisation en général B05B; projection de sable B24C) E04F0021100000 agissant par centrifugation E04F0021120000 agissant par pression de gaz, p.ex. par pression de vapeur E04F0021140000 dans des puits, p.ex. dans les cheminées E04F0021160000 Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées E04F0021165000 pour la finition des joints, p.ex. instruments pour racler ou remplir les joints, appareils à rejointoyer (outils pour la pose de briques E04G0021160000; réparation, p.ex. comblement des lézardes, E04G0023020000) E04F0021180000 pour la pose des dalles en carreaux muraux ou des plaques de plafond (outils pour le travail de la mosaïque B44C) E04F0021200000 pour la pose des revêtements de sols (faits de matériaux similaires aux revêtements routiers ou pavages E01C) E04F0021220000 faits d'éléments individuels, p.ex. pinces de planchers E04F0021240000 faits de produits préparés sur place, p.ex. outils à lisser E04F0021260000 pour le montage des escaliers, p.ex. outils pour marquer les marches E04F0021280000 pour la pose des vitres (coupe-verre C03B0033100000) E04F0021300000 Extrudeurs ou pistolets à mastic E04F0021320000 Couteaux à mastic; Démastiqueurs E04G ÉCHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATÉRIEL ACCESSOIRE POUR LE BÂTIMENT OU LEUR EMPLOI; MANUTENTION DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SUR LE CHANTIER; RÉPARATION, DÉMOLITION OU AUTRES TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS CONSTRUITS E04G0001000000 Echafaudages de travail ou échafaudages de sécurité E04G0001000000 Echafaudages reposant principalement sur le sol E04G0001020000 composés essentiellement d'éléments allongés dans une seule dimension, p.ex. poteaux, mâts en treillis, avec ou sans parties terminales de forme particulière, reliés entre eux par tout moyen approprié E04G0001040000 les éléments étant exclusivement des poteaux, tiges, poutres ou autres pièces de même forme et de section simple E04G0001060000 comprenant des éléments avec des portions en forme de tiges ou tubes s'adaptant bout à bout avec ou sans pièces de raccordement séparées E04G0001080000 assujettis les uns aux autres par des boulons ou des pièces analogues pénétrant dans les éléments E04G0001100000 Constructions en bois E04G0001120000 comprenant des éléments de section particulière, p.ex. composite, ou avec des oreilles ou des éléments analogues, ou des orifices latéraux pour supporter ou fixer les autres éléments E04G0001140000 comprenant essentiellement des éléments pré-assemblés en deux dimensions formant cadre, p.ex. des barres en L, en H avec ou sans entretoises (E04G0001150000 a priorité);; E04G0001150000 comprenant essentiellement des moyens particuliers pour supporter ou former des plates-formes (E04G0001200000 a priorité);;Plates-formes (leurs planches ou madriers E04G0005080000) E04G0001170000 comprenant essentiellement des éléments pré-assemblés en trois dimensions, p.ex. éléments cubiques E04G0001180000 réglables en hauteur E04G0001200000 Echafaudages ayant une plate-forme sur des moyens pour supporter des traverses ou plates-formes à différentes positions le long de ces éléments dressés avec possibilité de supporter E04G0001220000 Echafaudages ayant une plate-forme sur un soubassement extensible, p.ex. du type télescopique ou à mécanisme pantographe E04G0001240000 comprenant essentiellement une structure de base particulière; comprenant essentiellement des parties particulières de liaison avec le sol, p.ex. des étais inclinés, des roues (parties constitutives E04G0005000000) E04G0001280000 conçus pour procurer un support uniquement à une faible hauteur E04G0001300000 Echafaudages à échelles E04G0001320000 Autres supports tenant debout par eux-mêmes, p.ex. utilisant des chevalets (supports ou chevalets en général F16M0011000000) E04G0001340000 Structures d'échafaudage susceptibles d'être pliées en parties prismatiques ou plates ou susceptibles d'être rabattues E04G0001360000 Echafaudages pour des parties particulières des bâtiments ou des bâtiments de formes particulières, p.ex. pour des escaliers, des coupoles, des dômes E04G0001380000 Échafaudages partiellement supportés par le bâtiment (échelles pour accrochage à des constructions E06C0001340000) E04G0003000000 Echafaudages essentiellement supportés par le bâtiment, p.ex. réglables en hauteur (E04G0001000000 a priorité);; E04G0003180000 supportés par des consoles ou d'autres dispositions montées dans des ouvertures des bâtiments, p.ex. des ouvertures de fenêtres (E04G0003280000 a priorité);; E04G0003200000 supportés par les murs (E04G0003280000 a priorité;ancrages sur les murs pour supporter les échafaudages E04G0005040000; consoles E04G0005060000) E04G0003220000 supportés par la couverture ou les plafonds (E04G0003280000 a priorité);; E04G0003240000 spécialement adaptés pour des endroits particuliers des bâtiments ou pour des bâtiments de forme particulière, p.ex. cheminées de haut-fourneaux ou pylônes (E04G0003280000 a priorité);; E04G0003260000 spécialement adaptés pour travailler sur les toits E04G0003280000 Échafaudages mobiles; Échafaudages avec plates-formes mobiles E04G0003300000 suspendus par des éléments supports flexibles, p.ex. des câbles E04G0003320000 Dispositifs de levage; Dispositifs de sécurité E04G0003340000 caractérisés par des structures de support installées sur les toits E04G0005000000 Parties constitutives ou accessoires des échafaudages (assemblages E04G0007000000) E04G0005020000 Pieds d'échafaudages, p.ex. avec moyens de réglage E04G0005040000 Moyens pour fixer, maintenir, ancrer les échafaudages sur ou contre les bâtiments (dispositifs de fixation en général F16B) E04G0005060000 Consoles; Potences E04G0005080000 Planches ou madriers d'échafaudages E04G0005100000 Marchepieds ou échelles spécialement adaptés pour les échafaudages E04G0005120000 Bâches E04G0005140000 Rambardes E04G0005160000 Entretoises ou barres de raidissement, p.ex. diagonales d'échafaudages E04G0007000000 Assemblage des éléments d'échafaudage (pour bâtiment en général E04B0001380000; assemblages en général F16B) E04G0007020000 avec des pièces d'assemblage séparées E04G0007040000 Pièces d'assemblage souples, avec ou sans crochets, p.ex. cordes, câbles, chaînes (en général F16G) E04G0007060000 Brides rigides d'échafaudage pour réunir des éléments d'échafaudage de même forme E04G0007080000 Brides pour éléments arrangés en parallèle E04G0007100000 Brides à autoserrage, p.ex. étriers E04G0007120000 Brides ou pinces pour éléments croisés (E04G0007220000 a priorité);; E04G0007140000 pour serrer les éléments indépendamment les uns des autres E04G0007160000 dont les parties serrantes pour les différentes parties peuvent tourner l'une par rapport à l'autre E04G0007180000 pour serrer les éléments l'un contre l'autre ou contre une pièce séparée formant coussinet entre les éléments E04G0007200000 pour extrémités des éléments uniquement, p.ex. pour relier les éléments bout à bout E04G0007220000 pour relier l'extrémité d'un élément au côté de l'autre E04G0007240000 Raccordement mettant en jeu des dispositions citées dans plus d'un des groupes ; E04G0007080000, E04G0007120000, E04G0007200000, E04G0007220000 E04G0007260000 pour emploi avec des éléments d'échafaudage de formes particulières E04G0007280000 Pinces ou fixations pour assujettir les planches (crochets E04G0005060000) E04G0007300000 Barres ou éléments d'échafaudage avec des pièces d'assemblage fixées de façon inamovible E04G0007320000 les éléments d'assemblage utilisant des coins E04G0007340000 les éléments d'assemblage utilisant un engagement positif, p.ex. des crochets ou des broches E04G0009000000 Faux œuvre, coffres ou coffrages pour façonnage sur place de parties de bâtiment E04G0009000000 Eléments de coffre ou de coffrage à usage général E04G0009020000 Panneaux de coffrage ou éléments analogues (E04G0009080000, E04G0009100000 ont priorité);; E04G0009040000 la surface façonnante étant en bois E04G0009050000 la surface façonnante étant en matière plastique E04G0009060000 la surface façonnante étant en métal E04G0009080000 Panneaux de coffrage ou éléments analogues susceptibles d'être repliés, pliés ou enroulés E04G0009100000 avec des particularités supplémentaires, telles que surface façonnante, isolante, chauffante ou présentant une perméabilité à l'eau ou à l'air E04G0011000000 Coffres, coffrages ou faux œuvre pour la fabrication des murs, planchers, plafonds ou toits E04G0011020000 pour des pièces entières, des étages entiers ou des bâtiments entiers E04G0011040000 pour des constructions de forme sphérique, sphéroïdale ou similaire ou pour des coupoles à section horizontale ou verticale, circulaire ou polygonale; Coffrages gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) E04G0011060000 pour murs, p.ex. courbes (E04G0011040000 a priorité);; E04G0011080000 Coffrages devant être totalement démontés après la pose du béton et remontés pour la coulée suivante (assemblages ou supports pour coffrage E04G0017000000) E04G0011100000 faits d'éléments sans poutres (E04G0011180000 a priorité);; E04G0011120000 faits d'éléments et de poutres (E04G0011180000 a priorité);; E04G0011140000 avec des poutres alignées avec les éléments et intercalées entre eux E04G0011160000 avec des poutres placées à l'intérieur du mur E04G0011180000 pour murs à double paroi E04G0011200000 Coffrages mobiles; Coffrages mobiles pour le montage de structures cylindriques, coniques ou hyperboliques; Modèles servant de coffrages pour mise en place de blocs ou similaires (E04G0011040000 a priorité);; E04G0011220000 Coffrages glissants, pouvant être dressés de manière continue ou pas à pas et étant en contact pendant qu'ils sont dressés avec le béton versé; Aménagements des moyens de levage à cet effet E04G0011240000 Structure des crics de levage ou des montants d'élévation pour coffrages glissants (ensembles de levage du type élévateur en général B66F) E04G0011260000 dont le chemisage est constitué de bandes sans fin ou analogues, guidées par des rouleaux entraîneurs E04G0011280000 Coffrages montants, c. à d. coffrages qui ne sont pas en contact, pendant qu'on les élève de couche en couche, avec le béton versé E04G0011300000 qui sont élevés de couche en couche par retournement, bascule ou autre mouvement analogue autour d'un axe horizontal E04G0011320000 Coffrages basculants ou tables basculantes pour la fabrication sur place de murs entiers ou de parties de murs E04G0011340000 Coffrages à transfert horizontal pour faire des murs ou sections de murs d'un seul bloc (E04G0011260000 a priorité);; E04G0011360000 pour planchers, plafonds ou toits de surface plane ou courbe E04G0011380000 pour plafonds plans en béton E04G0011400000 pour plafonds à caissons ou à nervures E04G0011420000 avec des poutres métalliques ou en béton préfabriqué E04G0011440000 avec des poutres pour supporter le coffrage, utilisées en même temps comme armature des nervures E04G0011460000 en forme de chapeau ou de gouttière moulant une nervure ou la section entre deux nervures ou moulant une nervure et la section plane voisine du plancher ou du plafond E04G0011480000 Structures portantes pour coffrages ou cadres pour planchers ou toits (étais E04G0025000000) E04G0011500000 Solives, poutres ou pièces du même genre agissant comme support de coffrage (pièces annexes, p.ex. consoles, pour fixer au mur E04G0017160000; solives destinées à faire partie de la construction E04C0003020000) E04G0011520000 de plusieurs éléments mis en place l'un après l'autre E04G0011540000 du type extensible avec ou sans semelles porteuses réglables, éclisses ou analogues E04G0011560000 du type télescopique E04G0013000000 Faux œuvres, coffres ou coffrages pour parties particulières des bâtiments, p.ex. escaliers, marches, corniches ou balcons (moules pour la fabrication d'éléments de bâtiments préfabriqués ou d'éléments d'escaliers préfabriqués B28B0007220000) E04G0013020000 pour colonnes ou piliers analogues; Moyens particuliers de liaison ou de serrage à cet effet E04G0013040000 pour linteaux, poutres ou sommiers destinés à être posés séparément; Moyens particuliers de liaison ou de serrage à cet effet (pièces annexes, p.ex. consoles, pour fixer au mur E04G0017160000) E04G0013060000 pour escaliers, marches, corniches, balcons ou autres parties en encorbellement par rapport au mur E04G0015000000 Coffres ou coffrages pour faire des ouvertures, cavités, fentes ou conduits (faisant partie du coffrage des murs E04G0011060000) E04G0015020000 pour fenêtres, portes ou analogues E04G0015040000 Ames pour trous d'ancrage ou analogues E04G0015060000 pour cavités ou conduits dans les murs ou planchers, p.ex. pour faire des cheminées E04G0017000000 Pièces d'assemblage ou autres pièces auxiliaires pour coffre, faux œuvre ou coffrage E04G0017020000 Moyens d'assemblage ou d'immobilisation pour les éléments non métalliques de coffrage ou de consolidation E04G0017040000 Moyens d'assemblage ou d'immobilisation pour les éléments métalliques de coffrage ou de consolidation E04G0017060000 Ligatures; Espaceurs E04G0017065000 Ligatures dont les éléments sollicités en traction sont filetés pour permettre leur fixation ou leur mise en tension E04G0017070000 Ligatures dont les éléments sollicités en traction sont fixés ou tendus au moyen d'éléments en forme de coin E04G0017075000 Ligatures dont les éléments sollicités en traction sont fixés ou tendus par d'autres moyens E04G0017120000 par bras enserrant les coffrages E04G0017140000 Dispositions pour entretoiser ou étayer les coffrages de murs; Dispositifs pour aligner les coffrages (E04G0025000000 a priorité);; E04G0017160000 Pièces annexes, p.ex. consoles, pour fixation aux murs soutenant les solives ou pièces analogues qui supportent les coffrages ou moules pour planchers, les linteaux ou sommiers E04G0017180000 Dispositifs pour suspendre ou accrocher les éléments de coffrages aux solives placées dans les plafonds, p.ex. étriers de suspension E04G0019000000 Opérations connexes sur coffres, p.ex. le démontage; Dispositifs de nettoyage (compositions lubrifiantes C10M) E04G0021000000 Préparation, transport ou travail sur place des matériaux ou des éléments de construction; Autres dispositifs ou mesures concernant les travaux de construction (travail des matériaux analogues à la pierre B28D; transport en général B65G; appareils de levage B66; instruments de mesure G01) E04G0021020000 Transport ou travail du béton ou de matériaux similaires susceptibles d'être mis en tas ou coulés (travail du béton en général, p.ex. bétonnières, B28C; composition du béton C04B; construction et lissage des revêtements des sols faits de matériaux semblables aux revêtements routiers ou aux pavages E01C; pour les barrages E02B0007000000; pour les fondations E02D0015000000; en rapport avec le travail de finition E04F) E04G0021040000 Dispositifs pour transporter et distribuer en même temps (pompes à béton F04) E04G0021060000 Compactage du béton, p.ex. par mise sous vide avant durcissement (pour construction de routes E01C0019000000; dispositifs applicables également au compactage du sol E02D0003020000) E04G0021080000 Dispositifs pour vibrer le béton intérieurement E04G0021100000 Dispositifs pour arasage, p.ex. gabarits ou planchettes (outils à lisser E04F0021160000, E04F0021240000) E04G0021120000 Montage d'éléments d'armature; Application de la précontrainte (gaines pour éléments de précontrainte E04C0005100000; moyens d'ancrage E04C0005120000; raccords pour éléments d'armature ou espaceurs E04C0005160000) E04G0021140000 Transport ou assemblage des éléments de construction (toiture E04D; travaux de finition E04F) E04G0021160000 Outils ou appareils (dispositifs pour l'érection de palissades E04H0017260000) E04G0021180000 Outils pour ajustage; Gabarits E04G0021200000 pour appliquer le mortier E04G0021220000 pour la pose au mortier des éléments de construction, p.ex. machines à poser les briques E04G0021240000 Mesures de sécurité ou de protection pour éviter d'endommager les parties du bâtiment ou les finitions pendant la construction (en tant que structures auxiliaires pour les échafaudages E04G0005000000) E04G0021260000 Moyens pour étayer des éléments de mur; Etais ou analogues, p.ex. pour maintenir en position des murs préfabriqués (E04G0025000000 a priorité;sur des édifices existants E04G0023040000) E04G0021280000 contre les intempéries E04G0021300000 contre les dommages mécaniques ou la saleté, p.ex. couvertures de protection pour escaliers E04G0021320000 Mesures de sécurité ou de protection pour les personnes pendant la construction des bâtiments (relatives aux échafaudages E04G0005000000; cordes ou ceintures de sauvetage A62B0001160000, A62B0035000000; outils pour grimper, p.ex. crampons pour grimper aux mâts, A63B0027000000) E04G0023000000 Opérations sur bâtiments existants (sur des fondations E02D0035000000, E02D0037000000; relatifs à l'isolation E04B; travaux subséquents ou de finition E04F) E04G0023020000 Réparation, p.ex. comblement des lézardes; Restauration; Modification; Agrandissement E04G0023030000 spécialement adaptés aux toits, p.ex. pour l'aménagement des combles E04G0023040000 Etaiement des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés, p.ex. à cause de raids aériens (étais E04G0025000000) E04G0023060000 Division, levage, déplacement des bâtiments; Construction d'une nouvelle infrastructure E04G0023080000 Démolition des bâtiments (démantèlement des ponts E01D0024000000) E04G0025000000 Etais ou entretoises (spécialement conçus pour le travail dans les mines E21D0015000000); Cales E04G0025020000 non télescopiques E04G0025040000 télescopiques E04G0025060000 dont les éléments sont maintenus entre eux par des moyens rigides E04G0025080000 dont les éléments sont maintenus entre eux par friction ou serrage E04G0027000000 Dispositions provisoires pour permettre l'accès d'un niveau à l'autre au personnel ou aux véhicules, p.ex. marches, rampes (en tant que parties constitutives ou accessoires pour les échafaudages E04G0005000000; passerelles de bateau B63; ascenseurs B66; ponts d'accostage E01D0015240000; escaliers ou rampes permanents E04F0011000000; échelles E06C) E04H BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations E02D) E04H0001000000 Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique (E04H0003000000 a priorité;bâtiments à plusieurs fins, bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H0014000000; structure générale des bâtiments E04B0001000000) E04H0001020000 Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire (petits bâtiments pour occupation limitée E04H0001120000) E04H0001040000 Appartements disposés sur deux ou plusieurs étages E04H0001060000 Bâtiments pour bureaux; Banques (E04H0001120000 a priorité;ameublement ou agencements pour magasins, entrepôts ou lieux similaires A47F) E04H0001120000 Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites de gardien, cabines de bains (paravents mobiles en tant qu'équipement domestique A47G0005000000) E04H0001140000 Cabines téléphoniques E04H0003000000 Bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues; Etablissements publics, p.ex. dispensaires, prisons (parties de bâtiments pour occupation individuelle, p.ex. cellules, E04H0001000000; structures couvrant une vaste surface dégagée E04B0001342000) E04H0003020000 Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins E04H0003040000 Restaurants ou boutiques avec installations pour libre-service (guichets A47F0009020000; ameublement ou installations spécialement adaptés pour les supermarchés A47F0010000000; point de vue transport B65G; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F) E04H0003060000 Musées; Bibliothèques E04H0003080000 Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons E04H0003100000 pour réunions publiques, divertissements ou sports E04H0003120000 Tribunes, gradins ou terrasses (auditoriums E04H0003300000; chaises, tabourets, bancs A47C) E04H0003140000 Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports (tribunes E04H0003120000) E04H0003160000 pour la natation (piscines ou pataugeoires E04H0004000000) E04H0003220000 Théâtres; Salles de concert; Studios de radiodiffusion, de cinéma, de télévision ou utilisés à des fins similaires (bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H0014000000; matériel pour théâtres ou salles de concert A63J) E04H0003240000 Caractéristiques de construction des scènes E04H0003260000 Scènes tournantes; Scènes pouvant être abaissées (dispositifs pour élever ou descendre des personnes A63J0005120000) E04H0003280000 Plateaux démontables ou transportables E04H0003300000 Caractéristiques de construction des auditoriums (chaises, tabourets, bancs A47C; détails de construction en vue d'effets acoustiques E04B0001990000) E04H0004000000 Piscines ou pataugeoires (générateurs de vagues dans les baignoires A47K0003100000; séparation B01D; traitement de l'eau C02F; pompes produisant des vagues F04D0035000000) E04H0004020000 construites sur place E04H0004040000 préfabriquées ou constituées d'éléments préfabriqués E04H0004060000 Dispositifs de sécurité; Dispositifs de couverture des bains E04H0004080000 Dispositifs de couverture constitués d'éléments rigides E04H0004100000 Dispositifs de couverture constitués d'un matériau flexible E04H0004120000 Dispositifs ou aménagements pour faire circuler l'eau E04H0004140000 Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus ailleurs E04H0004160000 spécialement adaptés au nettoyage des piscines ou pataugeoires (appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B0059000000) E04H0005000000 Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles (structure générale des bâtiments en général E04B0001000000) E04H0005020000 Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles, p.ex. pour centrales énergétiques, usines (bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique E04H0005100000; structure de bâtiments pour garer les véhicules E04H0006000000) E04H0005040000 Cabines de transformateurs; Cabines de postes de transformation ou d'appareillages de commutation E04H0005060000 Fosses ou constructions pour visite ou entretien (regards ou autres chambres d'inspection en général E02D0029120000) E04H0005080000 Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins agricoles (silos E04H0007220000; fosses à purin A01C0003020000; serres A01G0009140000) E04H0005100000 Bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique E04H0005120000 Tours de refroidissement (tours en général E04H0012000000; équipement de refroidissement F28) E04H0006000000 Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bâteaux ou autres véhicules, p.ex. garages (tentes servant de garages E04H0015000000; supports de bicyclettes B62H; mise au sec des navires B63C0015000000; structures des surfaces portantes au sol E01C; marquage des aires de stationnement sur le sol E01F0009000000; construction des bâtiments en général E04B0001000000) E04H0006020000 Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures (attachés aux véhicules ou supportés par lui B62D; préfabriqués et sans compartimentage E04B0001343000) E04H0006040000 sur roues, articulés, pliables, télescopiques, à bascule ou mobiles d'une autre manière (bâtiments transportables ou repliables en général E04B0001343000) E04H0006060000 avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules E04H0006080000 Garages pour de nombreux véhicules E04H0006100000 sans moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules, p.ex. avec rampes fixes hélicoïdales, avec rampes mobiles E04H0006120000 avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules E04H0006140000 avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster" E04H0006160000 Garages en forme de roue ou de tambour tournant autour d'un axe horizontal E04H0006180000 avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal (E04H0006140000 a priorité);; E04H0006200000 caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal E04H0006220000 caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal E04H0006240000 caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal E04H0006260000 caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers basculants; caractérisés par l'emploi de rampes mobiles E04H0006280000 caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal E04H0006300000 avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement E04H0006320000 caractérisés par l'emploi de transporteurs à chaîne ou de rouleaux tournants E04H0006340000 caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles E04H0006360000 caractérisés par l'emploi de transbordeurs se déplaçant librement E04H0006380000 caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers tournants E04H0006400000 caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes E04H0006420000 Dispositifs ou dispositions particulières aux garages, non couverts ailleurs, p.ex. dispositifs de blocage, dispositifs de sécurité E04H0006440000 pour garer des avions (structures couvrant une vaste surface dégagée E04B0001342000) E04H0007000000 Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs (sous l'aspect tour E04H0012000000; sous l'aspect emmagasinage, p.ex. toits flottants, dispositifs d'étanchéité, dispositifs de remplissage ou de vidange B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D0027380000) E04H0007020000 Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports (dispositions ou aménagements des réservoirs pour l'alimentation en eau E03B0011000000) E04H0007040000 principalement en métal E04H0007060000 à axe vertical E04H0007140000 en forme de sphères E04H0007160000 à axe horizontal E04H0007180000 principalement en béton, p.ex. en béton armé ou autre matériau analogue à la pierre E04H0007200000 Constructions précontraintes E04H0007220000 Réservoirs pour solides fluents, p.ex. silos ou trémies; Leurs supports E04H0007240000 Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés E04H0007260000 principalement en béton, p.ex. en béton armé, ou autre matériau analogue à la pierre E04H0007280000 composé d'éléments de construction particuliers E04H0007300000 principalement en métal E04H0007320000 principalement en bois E04H0009000000 Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, des séismes, des climats extrêmes ou pour se protéger de ces situations (constructions flottantes B63B; aspect fondations E02D; construction des bâtiments en général E04B; appuis ou autres supports permettant le mouvement E04B0001360000; détails particuliers concernant l'isolation ou d'autres protections E04B0001620000; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés E04G0023040000; portes, fenêtres E06B0005000000; conditionnement d'air, ventilation F24F; camouflage F41H0003000000; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses G21F0007000000) E04H0009020000 résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations E02D0027340000) E04H0009040000 contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires A62B) E04H0009060000 Constructions aménagées dans les bâtiments ou en faisant partie E04H0009080000 Constructions aménagées sous les bâtiments, p.ex. abris contre les raids aériens E04H0009100000 Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants E04H0009120000 entièrement enterrés, p.ex. galeries contre les raids aériens (tunnels, galeries E21D) E04H0009140000 contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues E04H0009160000 contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux E04H0012000000 Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement E04H0005120000; supports pour panneaux de signalisation routière E01F0009011000; pieux de fondations E02D0005220000; fondations de mâts, pylônes ou cheminées E02D0027420000; éléments de construction de forme allongée en général E04C0003000000; échelles métalliques fixes E06C0009040000; tours de forage pour le forage des puits de pétrole E21B0015000000) E04H0012020000 Structures faites en matériaux spécifiés (E04H0012160000, E04H0012180000 ont priorité);; E04H0012040000 en bois E04H0012060000 Structures du type à fermes E04H0012080000 en métal E04H0012100000 Structures du type à fermes E04H0012120000 en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. avec revêtements métalliques, avec éléments de coffrage permanents E04H0012140000 Structures du type à fermes E04H0012160000 Structures précontraintes E04H0012180000 mobiles ou avec des sections mobiles, p.ex. tournantes, télescopiques (bâtiments tournants E04B0001346000) E04H0012200000 Moyens de support latéraux à cet effet, p.ex. utilisant des amarres, des entretoises (ancres de fondations E02D0005800000; moyens de fixation pour câbles ou cordages F16G0011000000) E04H0012220000 Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux E04H0012240000 Traverses E04H0012260000 Chevalements de mines (ascenseurs B66B) E04H0012280000 Corps de cheminées, p.ex. autonomes, ou conduits analogues (fondations E02D0027420000; cheminées en tant qu'éléments d'un bâtiment E04F0017020000; raccordements entre foyer et corps de cheminée, équipement pour cheminées F23J) E04H0012300000 Châteaux d'eau (grands réservoirs B65D0088000000; emploi de réservoirs surélevés E03B0011120000) E04H0012320000 Mâts pour les couleurs (drapeaux, pavillons, leurs montages G09F0017000000) E04H0012340000 Dispositions pour élever ou abaisser des tours, mâts, poteaux, corps de cheminée ou analogues E04H0013000000 Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques B44) E04H0014000000 Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts par un seul des groupes E04H0001000000-E04H0013000000; de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi(E04H0003020000, E04H0009060000 ont priorité);;Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture E04H0015000000 Tentes ou abris provisoires, en général E04H0015020000 Tentes combinées ou associées de façon particulière à d'autres éléments E04H0015040000 du type suspendu, p.ex. à des arbres, à des supports en porte-à-faux (armatures de support E04H0015340000) E04H0015060000 Tentes au moins partiellement supportées par des véhicules E04H0015080000 Avant-toits de caravanes ou similaires E04H0015100000 Chauffage, éclairage ou ventilation (pour les dispositifs en soi de chauffage, d'éclairage ou de ventilation, voir les classes appropriées, p.ex. F21, F24) E04H0015120000 Chauffage E04H0015140000 Ventilation E04H0015160000 des toits de tentes E04H0015180000 Tentes à couverture à sections multiples, p.ex. pavillons, tentes en forme de voûtes, marquises, chapiteaux (gonflables E04H0015200000); Tentes multiples, p.ex. à unités E04H0015200000 gonflables, p.ex. dressées, renforcées ou supportées par un fluide sous pression (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000; coffrages gonflables pour l'érection sur place de murs, de planchers, de plafonds ou de toits E04G0011040000) E04H0015220000 supportées par pression d'air à l'intérieur de la tente E04H0015240000 de forme conique, p.ex. tentes d'Indiens E04H0015260000 Tentes supportées par un mât central (tentes-parasols E04H0015280000) E04H0015280000 Tentes du type parasol E04H0015300000 transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en différents articles (sacs ou ballots transformables en tentes A45F0004040000; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F0004140000) E04H0015320000 Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées E04H0015340000 Moyens de support, p.ex. armatures E04H0015360000 en forme d'arche (E04H0015420000 a priorité);; E04H0015380000 expansibles, p.ex. extensibles E04H0015400000 flexibles E04H0015420000 du type extérieur, p.ex. dont l'armature est hors de la couverture E04H0015440000 repliables, p.ex. du type démontable (E04H0015420000 a priorité;structures de bâtiments à parties pliables en général E04B0001343000) E04H0015460000 téléscopiques et repliables E04H0015480000 pliables, c. à d. avec des charnières ou des gonds (E04H0015460000 a priorité);; E04H0015500000 du type à ciseaux E04H0015520000 du type à parallélogramme E04H0015540000 Couvertures de tentes ou d'abris provisoires (toits de tentes ventilés E04H0015160000) E04H0015560000 Sols E04H0015580000 Fermetures; Vélums; Parasols E04H0015600000 Mâts E04H0015620000 Piquets, pieux ou similaires E04H0015640000 Attaches de couvertures de tentes ou d'abris provisoires E04H0017000000 Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées A01K0003000000, H05C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues E06B0011000000) E04H0017020000 Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique (E04H0017140000 a priorité;travail mécanique ou traitement du fil métallique B21F, p.ex. fabrication de grillages B21F0027000000) E04H0017040000 caractérisé en ce qu'il utilise du fil métallique spécialement adapté, p.ex. du fil barbelé E04H0017060000 Eléments de clôtures métalliques E04H0017080000 Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H0012200000; semelles pour poteaux E04H0012220000) E04H0017100000 caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux E04H0017120000 le fil étant placé dans des fentes, des rainures ou analogues E04H0017140000 Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux E04H0017160000 utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique E04H0017180000 Corrals, c. à d. enclos faciles à transporter ou à démonter E04H0017200000 Leurs poteaux E04H0017220000 Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H0012200000; semelles pour poteaux E04H0012220000) E04H0017240000 Attaches pour fixer du fil supplémentaire aux châssis, poteaux ou barreaux E04H0017260000 Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures E05 SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS E05B SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES E05B0001000000 Détails constitutifs ou accessoires des serrures ou des pièces similaires; clés E05B0001000000 Boutons ou poignées pour battants (pour meubles A47B0095020000); Boutons, poignées ou boutons à pression pour serrures ou clenches sur battants (E05B0005000000, E05B0007000000 ont priorité);; E05B0001020000 en un matériau plein E05B0001040000 avec élément intérieur rigide et couvercle ou couvercles extérieurs E05B0001060000 en un matériau en feuille E05B0003000000 Fixation des poignées aux pièces de la serrure ou de la clenche E05B0003020000 Fixation des poignées au carré par goupillage ou rivetage E05B0003040000 Fixation de la tige de poignée au carré par vis, ressorts ou boute-rolles E05B0003060000 par moyens montés sur ou à l'intérieur de la rosette E05B0003080000 Fixation du carré au fouillot E05B0003100000 par carré fendu ou bipartite dans le fouillot ou dans la tige de poignée E05B0005000000 Poignées entièrement encastrées à l'intérieur du battant E05B0005020000 pouvant être tournées vers l'extérieur avant fonctionnement E05B0005040000 pouvant être déplacées parallèlement au battant après retrait du logement E05B0007000000 Poignées pivotant autour d'un axe parallèle au battant (E05B0005000000 a priorité);; E05B0009000000 Boîtiers pour mécanisme de serrures ou clenches montables sur ou dans les battants (boîtiers de cadenas E05B0067020000) E05B0009020000 de serrures à pêne demi-tour E05B0009040000 de serrures à cylindre E05B0009060000 Fixation les uns aux autres des éléments de boîtiers E05B0009080000 Fixation des boîtiers de serrures à pêne demi-tour ou à cylindre au battant E05B0009100000 Dispositifs d'assemblage pour les deux moitiés de serrures à double cylindre E05B0011000000 Dispositifs empêchant d'enlever la clé de la serrure E05B0011020000 avant le verrouillage du battant E05B0011040000 avant la fermeture du battant E05B0011060000 pour empêcher l'utilisation de rossignols ou de clés inappropriées E05B0013000000 Dispositifs empêchant l'utilisation de la clé, de la poignée ou des deux E05B0013020000 ayant la forme de secteurs de l'écusson d'entrée disposés dans le trou de la serrure E05B0013040000 en forme de fourchette saisissant et retenant la clé E05B0013060000 en forme de cliquet ou chien d'arrêt disposé sur le passage du panneton de clé E05B0013080000 consistant en un pêne longitudinal ou une traverse reliant la poignée à un élément ou monture fixe de la serrure E05B0013100000 consistant en une serrure montée dans la poignée E05B0015000000 Autres détails constitutifs des serrures; Eléments permettant l'enclenchement par pênes des dispositifs de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants autres que serrures ou associés aux serrures E05C) E05B0015020000 Gâches; Platines; Pênes-crampons; Ecussons de serrures E05B0015040000 Dispositifs à ressorts dans les serrures E05B0015060000 Garnitures de serrures E05B0015080000 Guides de clés; Broches de clés E05B0015100000 Pênes de serrures ou verrous de sûreté E05B0015120000 Broches ou cliquets pour verrouillage des pênes E05B0015140000 Gorges E05B0015160000 Emploi de matériaux spécifiés pour éléments de serrures (pour poignées E05B0001000000) E05B0017000000 Accessoires relatifs aux serrures (serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie E05B0039000000-E05B0045000000; tampons E05F0005000000; moyens pour éviter le battement des battants E05F0007040000; moyens pour supporter le poids des battants E05F0007060000) E05B0017020000 Dispositifs d'accouplement pour portes doubles, c. à d. deux portes placées l'une derrière l'autre et dont les paumelles sont placées du même côté E05B0017040000 Dispositifs d'accouplement du cylindre tournant d'une serrure cylindrique simple ou double avec la pièce commandant le pêne E05B0017060000 Gabarits indiquant l'emplacement des ouvertures ou découpes sur les garnitures de battants E05B0017080000 Dispositifs de graissage E05B0017100000 Dispositifs d'éclairage sur ou pour les serrures ou clés E05B0017120000 Dispositifs permettant l'enlèvement des clés coincées E05B0017140000 Cache-entrées ou protections pour trous de serrures E05B0017160000 en forme de broches ou pannetons E05B0017180000 en forme de couvercles ou glissières E05B0017200000 Moyens indépendants du mécanisme de verrouillage pour empêcher une ouverture non autorisée, p.ex. pour bloquer le pêne en position de fermeture (broches ou cliquets E05B0015120000) E05B0017220000 Moyens de fonctionnement ou de commande d'accessoires de serrures ou dispositifs d'immobilisation, c. à d. autres que les moyens d'immobilisation, p.ex. interrupteurs, indicateurs E05B0019000000 Clés; Leurs accessoires (fabrication de clés, voir les endroits appropriés, p.ex. B21D0053420000; fraisage de rainures dans les clés B23C0003350000) E05B0019020000 Structure de la tige de la clé E05B0019040000 Structure de l'anneau de la clé; Structure des clés plates E05B0019060000 Pannetons de clés; Pannetons de clés plates E05B0019080000 Formes particulières des pannetons de clés, p.ex. pannetons doubles, pannetons escamotables ou pliants E05B0019100000 Fixation du panneton et de l'anneau sur la tige de clé E05B0019120000 Clés à plusieurs pannetons ayant un mouvement relatif lors de leur utilisation E05B0019140000 Doubles clés E05B0019160000 Clés extrêmement minces fonctionnant sans rotation E05B0019180000 Clés réglables avant utilisation E05B0019200000 Rossignols; Dispositifs de crochetage; Autres dispositifs pour objets similaires E05B0019220000 Clés à dispositifs indiquant si la dernière manœuvre effectuée était un verrouillage ou un déverrouillage E05B0019240000 Marques distinctives des clés E05B0019260000 Emploi de matériaux spécifiés pour clés E05B0021000000 Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé E05B0021000000 Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé,; dans lesquelles lesgorges sont indépendantes au mouvement du pêne E05B0021020000 à gorges identiques E05B0021040000 à goupilles d'arrêt sur la gorge (E05B0021020000 a priorité);; E05B0021060000 Serrures cylindriques, p.ex. serrures protectrices E05B0023000000 Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges suivent le mouvement du pêne E05B0025000000 Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, caractérisées par les gorges E05B0025020000 à gorges dans l'échancrure desquelles se meut le panneton E05B0025040000 à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre dans une direction inclinée E05B0025060000 à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre selon un trajet courbe E05B0025080000 à gorges avec cliquets mobiles engageant la clé E05B0025100000 à gorges formées pour s'engager l'une dans l'autre, pour déterminer leur position déverrouillée E05B0027000000 Serrures dont les gorges sont mises en place par l'introduction de la clé E05B0027000000 Serrures cylindriques avec broches à gorges ou billes qui sont mises en place par l'introduction de la clé E05B0027020000 à fonctionnement commandé par la tranche de la clé E05B0027040000 à montage radial dans un même alignement E05B0027060000 à montage radial dans plusieurs alignements E05B0027080000 à montage axial E05B0027100000 à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé, p.ex. par les échancrures recevant les saillies des gorges E05B0029000000 Serrures cylindriques à gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé E05B0029020000 à fonctionnement commandé par la tranche de la clé E05B0029040000 à montage simple E05B0029060000 à montage par paires E05B0029080000 à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé E05B0029100000 à fonctionnement commandé par rainure ou entaille courbe E05B0029120000 à fonctionnement commandé par une nervure courbe E05B0029140000 à gorges à lamelles avec montage à la fois axial et radial E05B0031000000 Serrures cylindriques comportant à la fois des broches à gorges ou des billes et des gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé E05B0033000000 Serrures cylindriques à gorges qui sont mises en place par l'introduction de la clé et dont le pêne est actionné par des moyens autres que la clé E05B0035000000 Serrures utilisables avec des clés particulières ou plusieurs clés E05B0035020000 pouvant être déplacées par mouvement latéral E05B0035040000 pour clés à tirer E05B0035060000 pour clés à vis E05B0035080000 actionnées par plusieurs clés E05B0035100000 clé maîtresse et passe-partout E05B0035120000 nécessitant l'utilisation de deux clés, p.ex. serrures de coffres bancaires E05B0035140000 à clés dont différentes parties commandent des mécanismes séparés E05B0037000000 Serrures à permutation (serrures à permutation électriques E05B0049000000; pour bicyclettes E05B0071020000); Serrures à combinaisons E05B0037020000 avec disques ou anneaux à gorges disposés sur un axe unique, chaque disque étant réglable indépendamment des autres E05B0037040000 avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par la rotation d'un bouton mobile E05B0037060000 dans des cadenas E05B0037080000 avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par un bouton tournant sans déplacement de translation E05B0037100000 dans des cadenas E05B0037120000 avec disques à gorges montés sur plusieurs axes E05B0037140000 dans des cadenas E05B0037160000 à plusieurs boutons poussants ou tirants, glissières, ou similaires E05B0037180000 dans des cadenas E05B0037200000 Serrures à combinaisons E05B0037220000 dans des cadenas E05B0039000000 Serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie E05B0039000000 Serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé E05B0039020000 avec sceaux ou papier-témoin destructibles (sceaux en soi G09F0003000000) E05B0039040000 à dispositifs d'enregistrement ou de comptage E05B0041000000 Serrures à indication visible de la position de verrouillage ou de déverrouillage E05B0043000000 Serrures à minuterie (horloges ou mécanismes d'horlogerie avec moyens ajoutés ou incorporés dans la serrure assurant le fonctionnement d'un dispositif à des moments prédéterminés ou après un intervalle de temps prédéterminé G04C0023000000) E05B0045000000 Serrures d'alarme (dispositifs d'alarme actionnés par faussage des dispositifs de fermeture en général G08B) E05B0045020000 à sonnettes à fonctionnement mécanique E05B0045040000 à dispositifs d'alarme détonnants E05B0045060000 Serrures d'alarme électriques E05B0045080000 par contact s'établissant à l'intérieur de la serrure ou dans la gâche E05B0045100000 à l'introduction de la clé E05B0045120000 au déplacement du pêne E05B0045140000 par contact s'établissant à l'extérieur de la serrure E05B0047000000 Fonctionnement ou commande des serrures par des moyens non mécaniques, p.ex. à distance E05B0047000000 Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation E05B0049000000; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électromagnétique E05C0017560000; interrupteurs actionnés par clé H01H0027000000) E05B0047020000 Adaptation des serrures des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électro-magnétiques E05B0047040000 pour déverrouillage uniquement E05B0047060000 Commande des pênes à fonctionnement mécanique par des cliquets à déclenchement électro-magnétique E05B0047080000 le pêne étant sorti sous l'action d'un ressort comprimé par la fermeture du battant E05B0049000000 Serrures à permutation électrique; Circuits à cet effet E05B0049020000 avec circuits électriques à l'intérieur de la serrure E05B0049040000 avec circuits électriques à l'extérieur de la serrure E05B0051000000 Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par d'autres moyens non mécaniques E05B0051020000 par des moyens pneumatiques ou hydrauliques E05B0053000000 Fonctionnement ou commande des serrures par transmissions mécaniques, p.ex. à distance (pour portes de voyageurs E05B0065200000) E05B0055000000 Serrures avec fermeture par clenches E05B0055000000 Serrures dans lesquelles une clenche coulissante est utilisée également comme pêne de verrouillage E05B0055020000 avec pêne bloqué par la gorge E05B0055040000 avec pêne bloqué par le croisillon ou le tendeur, la poignée étant verrouillée E05B0055060000 avec poignée libérée E05B0055080000 le pêne étant bloqué par des verrous transversaux E05B0055100000 sans bloquer le pêne E05B0055120000 avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'un élément parallèle caché E05B0055140000 avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'une poignée du battant ou par un dispositif dans la poignée ou le bouton du battant E05B0055160000 uniquement par l'utilisation normale de la poignée sur un côté du battant E05B0057000000 Serrures dans lesquelles une clenche pivotante est également utilisée comme moyen de verrouillage E05B0059000000 Serrures à clenches séparées des pênes de verrouillage, ou à clenches ou verrous multiples E05B0059020000 avec dispositions assurant le maintien de la clenche pendant la fermeture du pêne de verrouillage E05B0059040000 Serrures dans lesquelles la clenche est déplacée par un pêne de verrouillage, ou le pêne de verrouillage par une clenche, ou une clenche par une autre clenche ou similaires E05B0059060000 comportant un pêne de verrouillage coulissant dans la clenche E05B0061000000 Autres serrures avec fermeture par clenche E05B0063000000 Serrures de caractéristiques structurales spéciales ou pour emplois particuliers E05B0063000000 Serrures à caractéristiques structurales particulières E05B0063020000 sans ressorts E05B0063040000 pour utilisation indifféremment sur le côté droit ou gauche des battants E05B0063060000 avec pênes réglables dans le sens de la longueur E05B0063080000 Serrures pour mortaises E05B0063100000 ne nécessitant que deux trous cylindriques dans le battant E05B0063120000 avec moyens fixés sur le pêne pour le verrouillage par enclenchement avec la gâche (pour portes de voyageurs E05B0065280000) E05B0063140000 Disposition de plusieurs serrures ou de serrures comportant plusieurs pênes, p.ex. placés l'un derrière l'autre (serrures pour clés à plusieurs pannetons E05B0035140000; avec fermeture par clenche E05B0059000000, E05B0061000000; aménagements des pênes à action simultanée ou autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant E05C0009000000) E05B0063160000 dont les poignées sur les côtés opposés se meuvent indépendamment (la clenche étant maintenue verrouillée par le fonctionnement d'une poignée du battant E05B0055140000) E05B0063180000 avec dispositions indépendantes du mécanisme de verrouillage pour maintenir le pêne en position de retrait E05B0063200000 mises hors fonction automatiquement quand le battant est fermé E05B0063220000 fonctionnant par mouvement de tirage ou de poussée perpendiculaire à la têtière (E05B0035040000 a priorité);; E05B0063240000 Aménagements dans lesquels les pièces montées respectivement sur le battant et le dormant, et s'engageant l'une dans l'autre, sont toutes deux mobiles, p.ex. pour être libérées par le déplacement de l'une ou l'autre d'entre elles (serrures à moraillons E05B0065480000; fermetures à moraillons E05C0019080000) E05B0065000000 Serrures pour emplois particuliers E05B0065020000 pour battants minces, creux ou à feuillard métallique E05B0065040000 pour battants, placés l'un derrière l'autre et dont les paumelles sont sur le même côté (dispositifs d'immobilisation pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture E05C0007020000) E05B0065060000 pour portes va-et-vient E05B0065080000 pour battants coulissants E05B0065100000 pour portes de secours E05B0065120000 pour véhicules (E05B0071000000 a priorité;systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules B60J0007185000) E05B0065140000 pour wagons de chemins de fer à marchandises ou similaires; pour camions (E05B0065200000 a priorité);; E05B0065160000 pour portes arrières de fourgons E05B0065180000 avec dispositions pour le plombage E05B0065190000 pour couvercles de coffres de voitures; pour capots de voitures E05B0065200000 pour portes de voyageurs ou similaires E05B0065220000 comportant un pêne se déplaçant de façon rectiligne E05B0065240000 se verrouillant par un mouvement particulier de la poignée de porte E05B0065260000 dont la poignée de porte extérieure se loge dans un évidement lorsque la porte est fermée E05B0065280000 avec moyens fixés sur le pêne pour verrouillage avec la gâche E05B0065300000 avec deux pênes, ou plus, se déplaçant simultanément E05B0065320000 dont le pêne tourne autour d'un axe E05B0065340000 dont l'élément s'enclenchant dans la gâche épouse la forme d'une roue dentée verrouillable, ou similaire E05B0065360000 Verrouillage simultané de plusieurs portes E05B0065380000 par moyens pneumatiques ou hydrauliques E05B0065400000 Verrouillage d'une porte par fermeture d'une autre (par des moyens non mécaniques E05B0047000000, E05B0051000000; fonctionnement des serrures par transmission mécanique E05B0053000000; fermetures autres que des serrures, pour portes doubles E05C0007060000) E05B0065420000 Blocage de la clenche ou du pêne par le mouvement du véhicule E05B0065440000 pour meubles ou tiroirs E05B0065460000 Serrures particulières pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs E05B0065480000 Serrures à moraillons (fermetures à moraillons autre que serrures E05C0019080000) E05B0065500000 pour serviettes ou porte-documents E05B0065520000 Autres serrures pour caisses, boîtes, malles, paniers, sacs de voyage ou similaires (fermetures pour sacs ou malles A45C0013060000, A45C0013100000, A45C0013160000) E05B0067000000 Cadenas (serrures à permutation E05B0037000000); Leurs détails constitutifs E05B0067020000 Boîtiers de cadenas E05B0067040000 Boîtiers blindés E05B0067060000 Anses de cadenas; Disposition de l'anse E05B0067080000 Cadenas à anses articulées à charnière sur le boîtier E05B0067100000 avec dispositifs de blocage de l'extrémité libre de l'anse E05B0067120000 à serrures cylindriques incorporées E05B0067140000 avec dispositifs de fixation de la partie à charnière de l'anse E05B0067160000 à serrures cylindriques incorporées E05B0067180000 avec dispositifs de blocage des deux extrémités de l'anse E05B0067200000 à serrures cylindriques incorporées E05B0067220000 Cadenas à anses coulissantes, avec ou sans déplacement rotatif ou pivotement E05B0067240000 à serrures cylindriques incorporées E05B0067260000 à mouvement à vis, avec ou sans déplacement de l'anse lorsqu'on tourne la clé E05B0067280000 Cadenas à anses formant un cercle E05B0067300000 à serrures cylindriques incorporées E05B0067320000 Cadenas à anses en forme de tenailles E05B0067340000 à serrures cylindriques incorporées E05B0067360000 Cadenas à systèmes de fermeture autres que par anses E05B0067380000 Dispositifs auxiliaires ou de protection E05B0069000000 Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements, cannes, parapluies ou bicyclettes E05B0069000000 Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements; Supports ou porte-manteaux à fermeture de sûreté (porte-manteaux ou porte-chapeaux en général A47G0025000000) E05B0069020000 Patères pour vêtements, avec fermeture de sûreté (patères à fermeture de sûreté déclenchée par une pièce de monnaie G07F) E05B0071000000 Serrures autres que cadenas spécialement conçues pour les bicyclettes (serrures intégrées aux bicyclettes B62H0005000000) E05B0071020000 avec dispositifs de verrouillage par permutation E05B0073000000 Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe E05B0073020000 pour cannes ou parapluies (porte-cannes ou parapluies en général A47G0025120000) E05B0075000000 Menottes E05C PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules B62D0033037000; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F) E05C0001000000 Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif E05C0001000000 Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C0019020000) E05C0001020000 sans action d'une clenche E05C0001040000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne E05C0001060000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement E05C0001080000 avec action d'une clenche E05C0001100000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche E05C0001120000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche E05C0001140000 dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant E05C0001160000 dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant E05C0003000000 Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C0019020000) E05C0003020000 sans action d'une clenche E05C0003040000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne E05C0003060000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne E05C0003080000 dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant E05C0003100000 dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant E05C0003120000 avec action d'une clenche (dispositifs dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou simplement portée par un ressort et se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles, E05C0019060000) E05C0003140000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche E05C0003160000 avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche E05C0003220000 le pêne étant commandé par un ressort E05C0003240000 ayant la forme d'un organe bifurqué E05C0003260000 engageant une gâche en forme de goujon E05C0003280000 avec doubles pênes fonctionnant simultanément E05C0003300000 ayant la forme d'un crochet E05C0003320000 engageant une gâche à crochet (E05C0003340000 a priorité);; E05C0003340000 avec doubles pênes fonctionnant simultanément E05C0003360000 ayant la forme d'un engrenage tournant E05C0003380000 avec pênes engageant une gâche à crochet (E05C0003240000, E05C0003300000, E05C0003360000 ont priorité);; E05C0003400000 avec pênes engageant une gâche en forme de goujon (E05C0003240000, E05C0003300000, E05C0003360000 ont priorité);; E05C0005000000 Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne uniquement et de façon pivotante ou rotative uniquement (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C0019020000) E05C0005020000 se déplaçant à la fois selon leur axe et en pivotant autour de leur axe pour bloquer le battant E05C0005040000 accomplissant les deux mouvements simultanément, p.ex. se vissant dans une gâche E05C0007000000 Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants E05C0007020000 pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture E05C0007040000 pour battants s'aboutant en position de fermeture E05C0007060000 un dispositif d'immobilisation pour un battant étant actionné ou commandé par la fermeture d'un autre battant E05C0009000000 Aménagement de pênes à action simultanée ou d'autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant (comprenant essentiellement des dispositifs à serrures E05B0063140000; structures similaires pour fermetures mécaniques pour récipients sous pression, en général F16J0013080000) E05C0009020000 avec une barre coulissante immobilisant, lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé; avec deux barres coulissantes déplacées dans le même sens lors de l'immobilisation ou de la libération E05C0009040000 avec deux barres coulissantes déplacées en directions opposées lors de l'immobilisation ou de la libération E05C0009060000 avec trois ou plusieurs barres coulissantes E05C0009080000 avec une barre rotative pour actionner les moyens d'immobilisation E05C0009100000 Mécanismes actionnant les barres E05C0009120000 avec engrenages et crémaillères E05C0009140000 avec broches s'enclenchant dans des entailles E05C0009160000 avec manivelle sur tourillon et bielles E05C0009180000 Parties constitutives des moyens d'immobilisation de fermeture ou des moyens fixes de retenue pour les extrémités de barres E05C0009200000 Moyens d'accouplement pour barres, tringles ou câbles coulissants E05C0009220000 Moyens de guidage pour barres, tringles ou câbles coulissants (renvois d'angle E05C0009240000) E05C0009240000 Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, p.ex. renvois d'angle (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, pour déplacer les battants dans la position ouverte ou fermée E05F0007080000) E05C0017000000 Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs (combinés avec des charnières E05D0011000000; combinés avec les appareils de manœuvre des battants E05F; autres dispositifs de freinage, butées ou tampons E05F0005000000) E05C0017020000 par des moyens mécaniques (E05C0017600000 a priorité);; E05C0017040000 par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant E05C0017060000 pouvant être libérée pour permettre de poursuivre l'ouverture uniquement lorsque le battant est presque fermé E05C0017080000 avec moyens particuliers de libération, p.ex. une libération automatique du fait que l'on continue à ouvrir E05C0017100000 incorporant un dispositif particulier bloquant le battant en position de fermeture E05C0017120000 consistant en une tringle unique E05C0017140000 Agrafe et œillet ou analogue E05C0017160000 ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une entaille allongée E05C0017180000 ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une rangée de trous, encoches ou goupilles E05C0017200000 coulissant à travers un guide (E05C0017180000 a priorité);; E05C0017220000 avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage dans le guide E05C0017240000 pivotant à une extrémité, l'autre extrémité se déplaçant le long d'une pièce de guidage E05C0017260000 avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au pivot de la tringle E05C0017280000 avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au point de contact de la pièce de guidage E05C0017300000 de structure extensible, p.ex. télescopique (éléments souples E05C0017360000) E05C0017320000 consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes E05C0017340000 avec moyens de maintien dans plus d'une position E05C0017360000 comportant un organe souple, p.ex. chaînes E05C0017380000 par un rail courbe solidaire du dormant engageant un dispositif porté par le battant ou vice versa E05C0017400000 Barres ou pièces similaires reliant un battant droit à un battant gauche, lesquels se déplacent en opposition lors de leur fermeture E05C0017420000 reliant les battants extérieur et intérieur E05C0017440000 par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable E05C0017460000 dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe E05C0017480000 comportant un organe de blocage coulissant E05C0017500000 comportant un seul organe de blocage pivotant E05C0017520000 comportant une bouterolle, un loquet ou similaire E05C0017540000 Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins E05C0017560000 par attraction magnétique ou électro-magnétique (fonctionnement des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques E05B0047000000) E05C0017580000 fonctionnant ou commandés à distance E05C0017600000 Dispositifs pour le maintien des battants coulissants en position d'ouverture E05C0017620000 à entailles E05C0017640000 à friction E05C0019000000 Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionnellement pour le verrouillage E06B0007180000) E05C0019020000 Loquets automatiques, c. à d. libérés en tirant ou poussant le battant (E05C0019060000 a priorité);; E05C0019040000 Loqueteaux à billes ou à roulement E05C0019060000 dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou portée par un ressort qui se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles E05C0019080000 Moraillons; Fermetures à moraillons; Loquets à ressort à cet effet E05C0019100000 Immobilisations à crochet; Immobilisations dans lesquelles un maillon enclenche un élément fixe du type crochet E05C0019120000 montées sur pivot E05C0019140000 à action articulée E05C0019160000 Dispositifs maintenant le battant par attraction magnétique ou électro-magnétique E05C0019180000 Dispositifs portatifs spécialement conçus pour la fixation des battants (interdisant la manœuvre des poignées E05B0013000000) E05C0021000000 Agencements ou combinaisons, non couverts par un seul des groupes principaux ; E05C0001000000-E05C0019000000, de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants E05C0021020000 pour tenir un battant en position fermée uniquement E05D CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général F16C0011000000) E05D0001000000 Charnières ou gonds sans broches; Eléments remplaçant les charnières ou gonds E05D0001020000 d'une seule pièce E05D0001040000 avec pièce de guidage ayant la forme d'arcs de cercle E05D0001060000 se composant de deux parties facilement séparables E05D0003000000 Charnières ou gonds à broches E05D0003020000 à une broche E05D0003040000 mettant en prise au moins trois éléments, p.ex. manchons, mobiles l'un par rapport à l'autre reliant plusieurs battants à un autre élément E05D0003060000 à plusieurs broches (E05D0007080000 a priorité);; E05D0003080000 pour portes va-et-vient, c. à d. ouvrables par poussée d'un côté ou de l'autre E05D0003100000 à broches non parallèles E05D0003120000 à deux broches parallèles et un bras (E05D0003080000 a priorité);; E05D0003140000 à quatre broches parallèles et deux bras (E05D0003080000 a priorité);; E05D0003160000 à sept broches parallèles et quatre bras (E05D0003080000 a priorité);; E05D0003180000 à broches coulissantes ou à glissières (E05D0003080000 a priorité);; E05D0005000000 Structure des éléments unitaires, p.ex. des pièces de fixation E05D0005020000 Pièces de fixation, p.ex. abattants E05D0005040000 Abattants plats E05D0005060000 Abattants coudés E05D0005080000 de forme cylindrique E05D0005100000 Broches, douilles ou manchons; Broches amovibles (E05D0015522000 a priorité);; E05D0005120000 Blocages des broches dans les douilles de manière amovible ou non E05D0005140000 Structure des douilles ou manchons E05D0005160000 permettant le blocage sans pièces particulières de fixation sur la douille ou le manchon E05D0007000000 Charnières, gonds ou pivots de structure particulière (utilisées dans des dispositifs particuliers de suspension E05D0015000000; afin d'être à fermeture automatique E05F0001060000, E05F0001120000; à dispositifs permettant de lever des battants avant leur rotation E05F0007020000) E05D0007020000 pouvant être utilisées sur le côté droit comme sur le côté gauche; Charnières ou gonds interchangeables pour côté droit ou gauche E05D0007040000 Charnières ou gonds réglables par rapport au battant ou au dormant E05D0007060000 permettant le basculage des éléments E05D0007080000 utilisées dans les suspensions comportant deux broches placées sur les bords opposés du battant, spécialement en haut et en bas, p.ex. tourillons E05D0007081000 l'axe de pivotement du battant étant situé près d'un bord du battant (dispositifs de freinage à cet effet E05D0011080000) E05D0007082000 l'axe de pivotement du battant étant situé à une distance substantielle des bords du battant E05D0007083000 avec un axe de pivotement fixe E05D0007084000 avec un axe de pivotement mobile E05D0007085000 avec plusieurs axes de pivotement, p.ex. utilisés simultanément E05D0007086000 Dispositifs de freinage incorporés à des charnières (dispositifs de freinage pour fenêtres en soi E05F0005000000) E05D0007100000 permettant une séparation facile des éléments à l'axe de la charnière (éléments remplaçant les charnières ou gonds E05D0001060000) E05D0007120000 permettant une séparation facile de la charnière du battant ou du dormant E05D0007140000 Charnières ou gonds pour coffres-forts E05D0009000000 Abattants ou manchons spécialement conçus pour être faits en un matériau particulier, p.ex. feuillard, tôle métallique, matières plastiques E05D0011000000 Caractéristiques ou accessoires complémentaires des charnières ou gonds E05D0011020000 Dispositifs de graissage E05D0011040000 relatifs à l'utilisation de billes à mouvement indépendant en tant que surfaces de portée (E05D0007060000 a priorité);; E05D0011060000 Dispositifs limitant le mouvement d'ouverture de charnières ou de gonds E05D0011080000 Dispositifs de friction entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles (E05D0007086000 a priorité);; E05D0011100000 Dispositifs empêchant le mouvement entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles E05D0013000000 Accessoires pour battants coulissants ou relevables, p.ex. poulies, crans de sûreté (dispositifs d'équilibrage E05F0001000000, E05F0003000000) E05D0015000000 Suspensions pour battants (aménagements de battants non caractérisés par la structure des moyens de support E06B0003320000) E05D0015020000 pour battants rotatifs E05D0015040000 avec bras fixés sur le battant pivotant autour d'un axe extérieur au battant E05D0015060000 pour battants coulissant horizontalement sensiblement dans leur propre plan E05D0015080000 consistant en plusieurs éléments indépendants, se déplaçant chacun dans ses propres guides E05D0015100000 se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle E05D0015120000 consistant en éléments reliés par leurs bords E05D0015140000 à bras mobiles placés dans le plan du battant E05D0015160000 pour battants coulissant verticalement sensiblement dans leur propre plan E05D0015180000 consistant en plusieurs éléments indépendants, se déplaçant chacun dans ses propres guides E05D0015200000 se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle E05D0015220000 permettant un mouvement complémentaire E05D0015240000 consistant en éléments reliés par leurs bords E05D0015260000 pour battants repliables E05D0015280000 portés sur des bras mobiles dans un plan horizontal E05D0015300000 à bras pivotants et guides coulissants E05D0015320000 à deux paires de bras pivotants E05D0015340000 à battants s'ouvrant parallèlement l'un à l'autre E05D0015360000 se déplaçant le long de glissières disposées de manière qu'un élément-guide du battant se déplace dans un sens sensiblement perpendiculaire au mouvement d'un autre élément-guide E05D0015380000 pour battants à mouvement vers le haut, p.ex. portes relevantes et basculantes E05D0015400000 portés par des bras mobiles dans des plans verticaux E05D0015420000 à bras pivotants et guides à coulissement horizontal E05D0015440000 à bras pivotants et guides à coulissement vertical E05D0015460000 à deux couples de bras pivotants E05D0015480000 permettant des manœuvres alternées (pour battants à coulissement vertical E05D0015220000) E05D0015500000 pour ouverture à l'un ou l'autre des deux bords opposés E05D0015520000 pour ouverture autour d'un axe aussi bien vertical qu'horizontal E05D0015522000 avec des moyens de désolidarisation pour les éléments de pivotement appropriés E05D0015523000 utilisant des tringles mobiles E05D0015524000 Mécanismes de manœuvre E05D0015526000 Dispositifs de sécurité E05D0015540000 pour ouverture aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur E05D0015560000 à mouvements successifs différents E05D0015580000 à mouvements aussi bien de "va-et-vient" que coulissant E05F DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT E05F0001000000 Appareils de fermeture ou d'ouverture pour battants, non prévus ailleurs dans la présente sous-classe E05F0001020000 actionnés par gravité E05F0001040000 pour battants se relevant en cours de mouvement E05F0001060000 Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, manœuvrés par le poids du battant E05F0001080000 actionnés par ressort E05F0001100000 pour battants pivotants E05F0001120000 Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, actionnés par ressorts E05F0001140000 à ressorts à double action, p.ex. pour fermeture et ouverture, ou ralentissement et fermeture E05F0001160000 pour battants coulissants E05F0003000000 Appareils de fermeture ou d'ouverture à dispositif de freinage, p.ex. ralentisseurs; Structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide (structure des dispositifs de freinage non pneumatique ou non liquide E05F0005000000; dispositifs à friction dans les charnières E05D0011080000) E05F0003020000 avec freins à piston pneumatique (type rotatif E05F0003140000) E05F0003040000 avec freins à piston à liquide (type rotatif E05F0003140000) E05F0003060000 dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe perpendiculaire à l'axe du piston E05F0003080000 dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe disposé dans le sens de l'axe du piston E05F0003100000 avec ressort, autre qu'un ressort de torsion, et un piston, dont les axes sont les mêmes ou sont dans la même direction E05F0003120000 Dispositifs particuliers commandant la circulation du liquide, p.ex. dispositif à soupapes (soupapes en soi F16K) E05F0003140000 à freins à fluide du type rotatif E05F0003160000 à freins à friction E05F0003180000 à ressorts à action contraire (ressorts à double action E05F0001140000) E05F0003200000 dans les charnières ou gonds E05F0003220000 Dispositions complémentaires pour appareils de fermeture, p.ex. pour maintenir en position ouverte ou autre position le battant E05F0005000000 Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs; Butées; Tampons (structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide E05F0003000000; combinés avec dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture E05C0017000000; dispositifs pour limiter l'ouverture des battants, ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant E05C0017040000) E05F0005020000 particulièrement pour éviter le claquement des battants E05F0005040000 à fonctionnement manuel; à fonctionnement par mouvement centrifuge E05F0005060000 Tampons (E05F0005020000 a priorité);; E05F0005080000 à ressorts E05F0005100000 à freins à piston E05F0005120000 particulièrement pour empêcher la fermeture d'un battant avant qu'un autre battant ne soit fermé E05F0007000000 Accessoires des battants non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (spécialement adaptés pour meubles A47B0095000000; lève-portes B66F, E04F0021000000; boutons ou poignées E05B) E05F0007020000 pour élever les battants avant de les tourner E05F0007040000 Dispositions procurant une protection contre le battement (avec action d'amortissement E05F0005000000) E05F0007060000 Dispositifs pour supporter le poids du battant disposés à distance de l'axe des charnières E05F0007080000 Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement ou horizontalement pour l'immobilisation de battants E05C0009240000) E05F0009000000 Mécanismes de manœuvre des battants E05F0009000000 Moyens pour la manœuvre des battants par tringles à commande manuelle non guidées dans ou sur le dormant, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C) E05F0011000000 Mécanismes actionnés par l'homme pour la manœuvre des battants, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (mécanismes de manœuvre pour plusieurs battants E05F0017000000) E05F0011020000 pour battants en général, p.ex. vasistas (E05F0011360000 a priorité;pour fenêtres s'abaissant verticalement E05F0011380000; pour portes E05F0011540000) E05F0011040000 à cordes, chaînes ou câbles E05F0011060000 dans des rainures guides E05F0011080000 à barres à déplacement longitudinal guidées par des organes intermédiaires à pivot, dans ou sur le dormant E05F0011100000 Mécanismes par lesquels une poignée actionne la barre E05F0011120000 Mécanismes par lesquels la barre déplace le battant E05F0011140000 directement sans intermédiaire, p.ex. par crémaillère et engrenage ou broche et encoche E05F0011160000 déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot, qui se déplacent dans un plan perpendiculaire à l'axe du pivot du battant E05F0011180000 consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle E05F0011200000 consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et un seul organe intermédiaire supplémentaire E05F0011220000 consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et plusieurs organes intermédiaires supplémentaires en série E05F0011240000 déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot qui se déplacent dans un plan parallèle à l'axe du pivot du battant E05F0011260000 consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle E05F0011280000 consistant en un levier, p.ex. un levier d'angle, et un ou plusieurs organes intermédiaires supplémentaires E05F0011300000 consistant en organes intermédiaires en forme de losange E05F0011320000 à barres rotatives guidées dans le dormant (E05F0011340000 a priorité);; E05F0011340000 à mécanismes à vis E05F0011360000 spécialement conçus pour traverser un mur E05F0011380000 pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement vertical, p.ex. fenêtres de véhicules E05F0011400000 manœuvrées par un mécanisme à vis E05F0011420000 manœuvrées par barres à crémaillère et roues dentées E05F0011440000 manœuvrées par un ou plusieurs bras de levage E05F0011460000 manœuvrées par mécanisme à pantographe E05F0011480000 manœuvrées par des cordes ou des chaînes E05F0011500000 Dispositifs d'embrayage ou freins de retenue, pour la manœuvre des mécanismes de fenêtres E05F0011520000 combinés avec des moyens pour la production d'un mouvement additionnel, p.ex. un mouvement horizontal ou rotatif E05F0011530000 pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement horizontal, p.ex. fenêtres de véhicules E05F0011540000 pour portes E05F0013000000 Mécanismes de manœuvre des battants, actionnés par le déplacement ou le poids d'une personne ou d'un véhicule (par des mécanismes mus par une force motrice E05F0015000000) E05F0013020000 par dispositifs, p.ex. bras de levier, soumis aux mouvements de l'utilisateur E05F0013040000 par plates-formes s'abaissant sous le poids de l'utilisateur E05F0015000000 Mécanismes pour battants mus par une force motrice E05F0015020000 fonctionnant par pression E05F0015040000 pour battants pivotants E05F0015060000 pour battants à coulissement horizontal E05F0015080000 pour battants à coulissement vertical E05F0015100000 fonctionnant par électro-moteurs rotatifs E05F0015120000 pour battants pivotants E05F0015140000 pour battants à coulissement horizontal E05F0015160000 pour battants à coulissement vertical E05F0015180000 fonctionnant par d'autres moyens électriques, p.ex. des solénoïdes E05F0015200000 commandés par des moyens d'action automatique, p.ex. par des cellules photo-électriques, par des ondes électriques, par des thermostats, par la pluie, par le feu E05F0017000000 Dispositifs particuliers pour déplacer plusieurs battants manœuvrés simultanément (pour déplacer simultanément une série de lamelles de ventilation reliées entre elles E06B0007086000) E05G COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SÉCURITÉ POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi G08B) E05G0001000000 Coffres-forts ou chambres fortes pour objets de valeur (tirelires A45C0001120000; coffres-forts pouvant flotter B63C0007300000; réceptacles pour l'emmagasinage sans dispositifs anticambriolage ou antifeu B65D; bâtiments bancaires en général, p.ex. constructions modulaires, disposition générale, E04H0001060000; bâtiments résistant aux tremblements de terre ou aux faits de guerre E04H0009000000) E05G0001020000 Détails (charnières pour coffres-forts E05D0007140000) E05G0001024000 Constitution des murs ou panneaux E05G0001026000 Fermetures (portes, fenêtres ou fermetures analogues, de protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre E06B0005100000; volets, grillages amovibles, autres dispositifs de fermeture de sécurité E06B0009020000) E05G0001040000 Attaches pour fermetures (serrures E05B) E05G0001060000 pouvant être divisés en compartiments multiples E05G0001080000 fixés individuellement E05G0001100000 avec dispositif d'alarme, de signalisation ou d'indication (alarmes en soi contre cambrioleurs, voleurs ou intrus G08B0013000000; alarmes en soi contre l'incendie ou réagissant à une explosion G08B0017000000) E05G0001120000 avec dispositif libérant, produisant ou distribuant un matériau fluent, p.ex. repoussant ou éteignant le feu ( E05G0001140000 a priorité;identification, effraiement ou mise hors d'état de nuire de cambrioleurs, voleurs ou intrus à l'aide de fumées, gaz, poudres ou liquides G08B0015020000) E05G0001140000 avec des moyens pour marquer ou détruire les objets de valeur, p.ex. en cas de vol E05G0005000000 Dispositifs de protection pour banque (E05G0001120000, E05G0007000000 ont priorité;systèmes de télévision à circuit fermé H04N0007180000) E05G0005020000 Dispositifs de piégeage ou d'emprisonnement (dispositifs en général de mise hors d'état de nuire de voleurs ou cambrioleurs G08B0015000000) E05G0007000000 Cloisons de sécurité pour transactions, p.ex. plaques tournantes pour guichets (guichets non équipés de dispositifs de sécurité, p.ex. pour supermarchés, A47F0009020000) E06 PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES E06B FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G0009220000; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D0025100000; lucarnes E04B0007180000; pare-soleil, vélums E04F0010000000) E06B0001000000 Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures (E06B0005000000 a priorité;caractéristiques relatives également aux châssis intérieurs ou châssis de battants, caractéristiques relatives uniquement au montage des châssis intérieurs E06B0003000000; joints d'angle ou joints de bordure E06B0003960000) E06B0001020000 Cadres de base, c. à d. cadres gabarits pour ouvertures dans les murs ou surfaces analogues avec moyens d'y assujettir un autre châssis monté rigidement; Adaptation particulière de ces derniers en vue de leur fixation E06B0001040000 Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures (adaptation particulière pour fixation sur les cadres gabarits E06B0001020000; caractéristiques relatives uniquement au montage des vitres ou autres panneaux E06B0003000000) E06B0001060000 Chambranles en bois E06B0001080000 composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même E06B0001100000 ajustables quant à l'épaisseur des murs E06B0001120000 Chambranles métalliques E06B0001140000 de section droite particulière (E06B0001180000, E06B0001220000 ont priorité);; E06B0001160000 Chambranles creux E06B0001180000 composés en plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même E06B0001200000 ajustable quant à l'épaisseur des murs E06B0001220000 avec des seuils de forme particulière faisant partie intégrante du chambranle E06B0001240000 Chambranles en pierre naturelle E06B0001260000 Chambranles en matière plastique E06B0001280000 Chambranles creux (E06B0001300000 a priorité);; E06B0001300000 composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même E06B0001320000 Chambranles composés de parties faites en différents matériaux E06B0001340000 Revêtements, p.ex. revêtements de protection contre les intempéries ou à des fins décoratives E06B0001360000 Chambranles adaptés pour fenêtres uniquement E06B0001380000 pour boutiques, étalages ou autres vitrines E06B0001400000 Chambranles avec parties amovibles pour recevoir les vitres (E06B0001380000 a priorité);; E06B0001520000 Chambranles adaptés pour portes uniquement E06B0001560000 Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures E06B0001580000 par jointoyage, p.ex. au ciment E06B0001600000 par des moyens mécaniques, p.ex. par ancrage E06B0001620000 Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis (E06B0001340000 a priorité);; E06B0001640000 par insertion d'éléments non rigides, p.ex. bandes, languettes élastiques E06B0001660000 par des garnitures en chicane E06B0001680000 par des éléments externes profilés E06B0001700000 Rebords; Seuils E06B0003000000 Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (E06B0005000000 a priorité;volets ou pièces analogues E06B0009000000; vitres C03; réunion de feuilles de verre par fusion C03B0023203000; liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion ou liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux inorganiques C03C0027000000) E06B0003010000 Parois mobiles ou éclipsables pour hangars ou autres halls, p.ex. pour avions (structure des murs E04B0002000000) E06B0003020000 Battants faits entièrement en verre E06B0003040000 Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement (caractéristiques relatives au genre du mouvement E06B0003320000) E06B0003060000 Châssis simples E06B0003080000 Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés (E06B0003240000 a priorité);; E06B0003100000 en bois E06B0003120000 en métal E06B0003140000 de section particulière E06B0003160000 Châssis creux E06B0003180000 en béton ou autre matériau semblable à la pierre E06B0003200000 en matière plastique E06B0003220000 Châssis creux E06B0003240000 spécialement adaptés pour un vitrage double (parties séparables pour fixer les vitres E06B0003640000) E06B0003260000 Châssis composés, c. à d. comprenant un châssis dans ou derrière un autre châssis (E06B0003263000, E06B0003280000 ont priorité;aménagements des châssis mobiles E06B0003320000) E06B0003263000 Châssis avec des dispositions particulières pour l'isolation E06B0003267000 avec des éléments isolants formés ; in situ E06B0003273000 avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par déformation de parties d'éléments de châssis E06B0003277000 avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par la dilatation des éléments isolants E06B0003280000 avec des vitres ou plaques similaires supplémentaires amovibles, encadrés ou non E06B0003300000 Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives E06B0003320000 Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant E06B0003340000 pour un seul genre de mouvement (E06B0003480000 a priorité);; E06B0003360000 avec un axe de rotation vertical unique sur l'un des côtés de l'ouverture, ou tournant dans l'ouverture (battants nécessitant une manœuvre de levée avant l'ouverture E06B0003520000) E06B0003380000 avec un axe de rotation horizontal en haut ou en bas de l'ouverture E06B0003400000 avec un axe de rotation vertical ou horizontal non placé sur le côté de l'ouverture, p.ex. battant à bascule E06B0003420000 Battants coulissants; Détails des châssis eu égard au guidage E06B0003440000 Battants à glissement vertical E06B0003460000 Battants à glissement horizontal E06B0003480000 Battants reliés par leurs bords, p.ex. battants repliables E06B0003500000 pour plusieurs genres de mouvement (E06B0003480000 a priorité);; E06B0003520000 Battants nécessitant une manœuvre de levée avant l'ouverture E06B0003540000 Fixation des vitres ou plaques analogues E06B0003560000 par mastic, ciment ou colles uniquement (E06B0003640000 a priorité);; E06B0003580000 par baguettes, tasseaux ou analogues (E06B0003640000 a priorité);; E06B0003600000 par baguettes métalliques de serrage E06B0003620000 par baguettes élastiques analogues au caoutchouc E06B0003640000 Fixation de plus d'une vitre au châssis E06B0003660000 Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords (produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre B32B0017000000; revêtement du verre C03C0017000000) E06B0003663000 Eléments pour espacer les vitres E06B0003667000 Connecteurs pour ces éléments E06B0003670000 caractérisés par des aménagements ou des dispositifs additionnels pour l'isolation thermique ou acoustique E06B0003673000 Assemblage des unités (E06B0003677000 a priorité);; E06B0003677000 Vidage ou remplissage de l'espace entre les vitres; Prévention de la condensation dans l'espace entre les vitres (au moyen d'éléments d'espacement E06B0003663000); Nettoyage de l'espace entre les vitres E06B0003680000 Petits bois E06B0003700000 Vantaux de porte (châssis de battants E06B0003040000) E06B0003720000 consistant en un cadre et des panneaux E06B0003740000 les panneaux étant en bois E06B0003760000 les panneaux étant métalliques E06B0003780000 les panneaux étant en matière plastique E06B0003800000 souples E06B0003820000 Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane (E06B0003020000 a priorité);; E06B0003840000 en contreplaqué E06B0003860000 en matière plastique E06B0003880000 Dispositifs de protection des bords des vantaux de porte (dispositifs de protection des doigts pour les portes ou les fenêtres E06B0007360000) E06B0003900000 Portes tournantes; Leurs logements (tourniquets E06B0011080000) E06B0003920000 Portes ou fenêtres extensibles une fois mises en place (battants coulissants pour fenêtres E06B0003420000; battants repliables E06B0003480000; dispositifs de clôture murale enroulable, p.ex. volets roulants, E06B0009080000) E06B0003940000 Portes du type à soufflets E06B0003960000 Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires E06B0003964000 utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T (E06B0003984000, E06B0003988000, E06B0003990000 ont priorité);; E06B0003968000 caractérisés par la façon dont les pièces d'assemblage sont fixées dans ou sur les éléments de châssis E06B0003972000 en augmentant la section transversale des pièces d'assemblage, p.ex. par expansion des pièces d'assemblage à l'aide de coins (E06B0003976000 a priorité);; E06B0003976000 par déformation des éléments de châssis E06B0003980000 les pièces d'assemblage étant spécialement adaptées pour attirer les éléments de châssis l'un vers l'autre (E06B0003972000, E06B0003976000 ont priorité);; E06B0003984000 spécialement adaptées pour éléments de châssis en bois ou en un autre matériau travaillé d'une façon similaire (E06B0003990000 a priorité);; E06B0003988000 spécialement adaptées pour éléments de châssis en tôle ou en un matériau similaire en feuilles, avec une section transversale ouverte généralement en forme de U, p.ex. pour chambranles de portes E06B0003990000 pour éléments de châssis continus se croisant sans interruption (petits bois E06B0003680000) E06B0005000000 Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet E06B0005010000 Trappes E06B0005020000 pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées E06B0005040000 avec chambranles en bois E06B0005060000 avec chambranles métalliques E06B0005080000 avec chambranles en béton ou autres matériaux analogues à la pierre, ou en matière plastique E06B0005100000 pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection E06B0005110000 contre les cambriolages E06B0005120000 contre la pression de l'air, les explosions ou les gaz E06B0005140000 Portes ou autres fermetures à l'épreuve des gaz; Adaptation des constructions fixes à cet effet E06B0005160000 Portes ou autres fermetures à l'épreuve du feu; Adaptation des constructions fixes à cet effet E06B0005180000 contre les radiations nocives (contre la chaleur E06B0005160000) E06B0005200000 pour isolation contre le bruit E06B0007000000 Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires E06B0009000000) E06B0007020000 pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi F24F0013080000) E06B0007030000 Dispositifs de ventilation à insérer sous des fenêtres glissant vers le haut (déflecteurs pour la pluie ou les courants d'air E06B0007260000) E06B0007040000 par des volets de ventilation (E06B0007080000 a priorité);; E06B0007060000 par un seul volet de ventilation E06B0007080000 Fenêtres, portes à persiennes ou grillages E06B0007082000 à lamelles rigides ou coulissantes E06B0007084000 à lamelles rotatives E06B0007086000 reliées entre elles pour mouvement simultané E06B0007088000 avec grillage de protection facial ou dispositif protecteur de sécurité E06B0007090000 montées dans un battant mobile, p.ex. porte E06B0007092000 manœuvrables en plusieurs groupes distincts E06B0007094000 manœuvrables en série; caractérisées par un mouvement additionnel indépendant E06B0007096000 manœuvrées ou reliées entre elles par une transmission (mécanismes de commande de battants avec jeu d'engrenages en général E05F0011000000) E06B0007098000 avec dispositif d'étanchéité E06B0007100000 par structure particulière des éléments de châssis E06B0007120000 Moyens pour éviter la condensation (double vitrage E06B0003240000-E06B0003280000, E06B0003640000, E06B0003660000; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000) E06B0007140000 Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration E06B0007160000 Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants (E06B0007098000 a priorité);; E06B0007180000 par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage E06B0007200000 retirés automatiquement à l'ouverture du battant E06B0007205000 avec bandeau d'étanchéité monté sur le rebord E06B0007210000 avec bandeau d'étanchéité mobile dans le plan du battant E06B0007215000 avec bandeau d'étanchéité déplacé dans une position rétractée par des moyens élastiques, p.ex. des ressorts E06B0007220000 par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (E06B0007180000 a priorité);; E06B0007230000 Bandes ou tubes de plastique, caoutchouc mousse ou similaire E06B0007232000 Bandes souples en matériau dur, p.ex. métal E06B0007240000 sans éléments d'étanchéité rapportés, p.ex. labyrinthes E06B0007260000 Dispositifs déflecteurs ou protecteurs contre la pluie, p.ex. sous les battants coulissants E06B0007280000 Autres dispositions portées par les portes ou les fenêtres, p.ex. panneaux de portes, fenêtres adaptées pour porter des plantes, crochets pour les laveurs de carreaux E06B0007300000 Judas; Dispositifs pour parler à travers la porte; Portes avec fenêtres E06B0007320000 Portes pour servir au travers; Portes avec passe-plats E06B0007340000 Portes comportant des étagères (armoires en général A47B) E06B0007360000 Dispositifs de protection des doigts E06B0009000000 Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (E06B0005100000 a priorité;battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords E06B0003480000; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux, A47H; grilles en tant qu'élément de construction E04C0002420000; serrures, leurs accessoires E05B; pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C; mécanismes de manœuvre pour battants en général E05F) E06B0009010000 Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra E06B0009020000 Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages E06B0007080000; stores à lamelles E06B0009260000) E06B0009040000 du type à battants, p.ex. tournants ou à glissière E06B0009060000 rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets E06B0003940000; grilles du type à rouleau E06B0009180000) E06B0009080000 Fermetures du type à rouleau (stores à rouleau E06B0009400000; dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau E06B0009560000; utilisables uniquement comme vélums E04F0010060000) E06B0009110000 Volets à rouleau E06B0009130000 avec des éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée E06B0009150000 avec des éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues E06B0009165000 avec des lattes s'escamotant l'une dans l'autre; avec des lattes entre lesquelles la distance peut être modifiée E06B0009170000 Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation E06B0009171000 Rouleaux pour volets; Fixation des volets à rouleau aux rouleaux E06B0009172000 par des clavettes E06B0009173000 par des agrafes ou des boutons E06B0009174000 Paliers spécialement adaptés aux volets à rouleau E06B0009180000 Grilles du type à rouleau E06B0009240000 Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures de type à rouleau E06B0009560000; écrans souples pendant librement A47H0023000000) E06B0009260000 Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens E06B0009262000 à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon E06B0009264000 Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs particuliers E06B0009266000 Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci E06B0009280000 à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages E06B0007080000) E06B0009300000 levables E06B0009302000 sans courroie de manœuvre, p.ex. avec pantographe ou tige à vis E06B0009303000 avec courroie de manœuvre E06B0009304000 avec tige d'inclinaison et arbre de levage distinct E06B0009305000 avec tige d'inclinaison et cordons de levage guidés le long d'une tige fixe E06B0009306000 avec tige d'inclinaison le long de laquelle sont guidés les cordons de levage E06B0009307000 détails des tiges d'inclinaison ou leur manœuvre E06B0009308000 avec tige d'inclinaison et arbre de levage coaxiaux E06B0009320000 Dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage (manœuvre des tiges d'inclinaison E06B0009307000) E06B0009322000 Détails des dispositifs de manœuvre, p.ex. poulies, freins, tambours à ressorts, commandes (dispositifs d'usage général spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000) E06B0009323000 Structure ou support du carter supérieur E06B0009324000 Arrêtoirs de cordons E06B0009325000 Dispositifs d'immobilisation empêchant le relevage E06B0009326000 Parties constitutives des cordons, p.ex. boucles, boutons de tirage E06B0009327000 Guides pour stores à lamelles relevables à lamelles horizontales E06B0009340000 du type à rouleau E06B0009360000 à lamelles verticales E06B0009380000 Autres détails E06B0009382000 Détails des courroies de manœuvre ou des chaînes de manœuvre, p.ex. boucles pour raccourcir sur place les courroies E06B0009384000 Détails de l'interconnexion ou de l'interaction des courroies et des lamelles E06B0009386000 Détails des lamelles E06B0009388000 Détails des planchettes inférieures ou supérieures ou de leur fixation E06B0009400000 Stores à rouleau (utilisables uniquement comme vélums E04F0010060000) E06B0009420000 Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores (consoles ou montures réglables pour stores à rouleau et rideaux amovibles A47H0001130000) E06B0009440000 Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux E06B0009460000 par des clavettes E06B0009480000 par des agrafes ou des boutons E06B0009500000 Paliers spécialement adaptés aux stores à rouleau E06B0009520000 Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts E06B0009540000 Moustiquaires à rouleaux (leurs dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage E06B0009560000) E06B0009560000 Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000) E06B0009580000 Dispositifs de guidage E06B0009600000 Tambours à ressorts actionnés uniquement par des éléments de fermeture E06B0009620000 Dispositions de contrepoids (E06B0009600000 a priorité);; E06B0009640000 avec des rouleaux abaissables E06B0009660000 avec un rouleau situé dans le bas E06B0009680000 Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique E06B0009700000 comportant un moteur électrique disposé à l'extérieur du rouleau E06B0009720000 comportant un moteur électrique disposé à l'intérieur du rouleau E06B0009740000 conçus pour la manœuvre électrique ou manuelle au choix E06B0009760000 utilisant des manivelles E06B0009780000 pour la manœuvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées E06B0009800000 Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement (dispositifs de verrouillage ou dispositions pour la manœuvre manuelle directe E06B0009780000) E06B0009820000 automatiques E06B0009840000 contre le déroulement intempestif E06B0009860000 contre l'ouverture sans autorisation E06B0009880000 pour limiter le déroulement E06B0009900000 pour immobiliser l'élément de fermeture dans différentes positions choisies E06B0009920000 Moyens permettant aux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture E06B0011000000 Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes E06B0001000000-E06B0009000000) E06B0011020000 Portails; Portes E06B0011040000 caractérisés par le genre de suspension (suspensions en soi E05D) E06B0011060000 caractérisés par le genre de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants E05C) E06B0011080000 Tourniquets (à bord des véhicules B60N0005000000; avec moyens d'enregistrement G07C0009020000) E06C ÉCHELLES (E04F0011000000 a priorité;tabourets-escabeaux A47C0012000000; adaptation des échelles pour utilisation sur les navires B63B, pour utilisation sur les avions B64; échafaudages E04G) E06C0001000000 Echelles en général (montées sur châssis ou véhicules E06C0005000000; fixées en permanence sur des structures fixes E06C0009000000) E06C0001020000 à un ou plusieurs montants rigides E06C0001040000 Echelles prenant appui contre des objets, p.ex. murs, poteaux, arbres (supports pour les têtes d'échelle E06C0007480000) E06C0001060000 d'une seule pièce E06C0001080000 à plusieurs éléments E06C0001100000 à sections s'emboîtant bout à bout E06C0001120000 extensibles, p.ex. télescopiques E06C0001140000 Echelles susceptibles de rester dressées d'elles-mêmes E06C0001160000 avec supports reposant sur le sol (à supports faisant corps avec l'échelle E06C0001240000; ayant des plates-formes E06C0001390000) E06C0001180000 à jambes de force ou supports en forme d'échelles E06C0001200000 à jambes de force ou supports en forme de perches E06C0001220000 les parties ou supports de l'échelle étant extensibles, p.ex. télescopiques E06C0001240000 Echelles à position dressée permanente E06C0001260000 d'une seule pièce E06C0001280000 à plusieurs éléments (à jambes de force mobiles en forme d'échelle E06C0001180000) E06C0001300000 extensibles, p.ex. télescopiques E06C0001320000 Echelles avec supports en forme d'échelle pouvant être fixés dans leur prolongement E06C0001340000 Echelles pour accrochage à des constructions telles que fenêtres, corniches, poutres ou analogues (échelles fixées à demeure aux bâtiments E06C0009000000) E06C0001360000 Echelles à suspension par crochets ou analogues E06C0001380000 Structures particulières d'échelles, p.ex. échelles comportant plus ou moins de deux montants, échelles à barreaux mobiles, échelles pliables longitudinalement E06C0001383000 Echelles pliantes où les montants sont ramenés l'un contre l'autre lorsqu'on les replie E06C0001387000 ayant des marches à rabattement E06C0001390000 Echelles ayant des plates-formes; Echelles transformables en plates-formes (plates-formes utilisables sur les échelles E06C0007160000) E06C0001393000 Echelles ayant des plates-formes se repliant en même temps que l'échelle E06C0001397000 caractérisées par le fait qu'elles ont des roues, des rouleaux ou des galets E06C0001520000 à montants non rigides E06C0001540000 du type à ciseaux E06C0001560000 Echelles de corde ou à chaînes E06C0001580000 comportant à la fois des montants rigides et des longerons non rigides E06C0005000000 Echelles caractérisées par le fait d'être montées sur châssis mobiles ou véhicules; Fixation des échelles sur les véhicules (échelles ayant des roues, des rouleaux ou des galets E06C0001397000) E06C0005020000 avec montants rigides E06C0005040000 susceptibles d'être levées ou étendues E06C0005060000 par piston et cylindre ou par moyens équivalents fonctionnant par un milieu sous pression E06C0005080000 provenant directement d'un réservoir sous pression E06C0005100000 mis en charge par pompe ou par un compresseur mû par le moteur du véhicule ou par un autre moteur placé sur le véhicule E06C0005120000 provenant directement d'une pompe ou d'un compresseur E06C0005140000 mus par le moteur du véhicule ou par un autre moteur placé sur le véhicule E06C0005160000 par l'intermédiaire d'une transmission mécanique uniquement, avec ou sans moyen d'accouplement ou d'embrayage à fluide ou autres moyens non mécaniques E06C0005180000 utilisant la puissance du moteur du véhicule ou d'un autre moteur E06C0005200000 utilisant la puissance musculaire manuelle (dispositifs d'extension par manœuvre manuelle portés par l'échelle E06C0007040000) E06C0005220000 par ressorts ou avec l'aide de ressorts (E06C0005060000, E06C0005160000 ont priorité);; E06C0005240000 Démontage des échelles de dessus les véhicules E06C0005260000 à montants non rigides E06C0005280000 du type à ciseaux E06C0005300000 formés de maillons s'arc-boutant l'un à l'autre E06C0005320000 Accessoires E06C0005340000 Dispositifs indicateurs E06C0005360000 Dispositifs de sûreté contre le glissement ou la chute des échelles; Dispositifs de sûreté contre la surcharge E06C0005380000 Dispositifs pour bloquer les ressorts du véhicule; Dispositifs pour faire reposer le châssis directement sur le sol E06C0005400000 Dispositifs pour incliner latéralement les échelles E06C0005420000 Dispositifs pour modifier l'inclinaison; Dispositifs de verrouillage à cet effet E06C0005440000 Autres accessoires pour échelles, p.ex. dispositifs de signalisation acoustique, tableaux amovibles de commutation E06C0007000000 Parties constitutives, pièces de support ou accessoires E06C0007020000 Moyens d'extension (pour échelles montées sur châssis mobiles ou véhicules E06C0005000000) E06C0007040000 Moyens d'extension par manœuvres manuelles, supportés par l'échelle E06C0007060000 Dispositifs de fixation ou crochets pour éléments d'échelles extensibles E06C0007080000 Structures particulières des montants, barreaux ou autres traverses E06C0007100000 Renforcements pour échelles E06C0007120000 Elévateurs ou autres dispositifs de levage sur échelles E06C0007140000 Supports pour seaux ou autre équipement sur ou pour les échelles E06C0007160000 Plates-formes sur échelles ou pour utilisation sur échelles, p.ex. plates-formes pouvant être levées ou baissées (aspect concernant le levage B66F) E06C0007180000 Dispositifs pour empêcher la chute des utilisateurs (ceintures de sauvetage A62B0001160000) E06C0007420000 Pieds d'échelles ou leurs supports (pour éléments d'échafaudage E04G0005020000) E06C0007440000 Moyens pour monter des échelles sur un sol inégal E06C0007460000 Equipement antidérapant E06C0007480000 Têtes d'échelles; Supports de têtes d'échelles pour prendre appui contre les objets E06C0007500000 Articulations ou autres éléments de liaison E06C0009000000 Echelles caractérisées par le fait d'être fixées en permanence à des structures fixes, p.ex. échelles de secours en cas d'incendie (escaliers amovibles E04F0011040000) E06C0009020000 montées à poste fixe E06C0009040000 en forme de fers, crampons ou autres moyens similaires pour grimper E06C0009060000 mobiles E06C0009080000 avec montants rigides E06C0009100000 faisant partie d'un édifice, telles que grilles de balcons ou de fenêtres ou autres parties de fenêtres E06C0009120000 déplaçables latéralement E06C0009140000 avec montants non rigides, p.ex. échelles de cordes ou de chaînes du type à zigzag E21 FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE E21B FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE (exploitation des mines ou carrières E21C; creusement des puits, des galeries ou des tunnels E21D); EXTRACTION DU PÉTROLE, DU GAZ, DE L'EAU OU DE MATÉRIAUX SOLUBLES OU FUSIBLES OU D'UNE SUSPENSION DE MATIÈRES MINÉRALES À PARTIR DE PUITS E21B0001000000 Procédés ou matériel de forage E21B0001000000 Forage par percussion (moyens d'entraînement utilisés dans le trou de forage E21B0004000000) E21B0001020000 Moyens d'entraînement de surface pour moutons, p.ex. à l'aide d'un câble E21B0001040000 Dispositifs de surface pour inverser le mouvement de la tige ou du câble E21B0001120000 avec un organe d'impulsion à mouvement alternatif (E21B0001020000, E21B0001380000 ont priorité);; E21B0001140000 entraîné par un mécanisme rotatif E21B0001160000 avec des masses à mouvement alternatif montées sur ressort, p.ex. sur coussin d'air E21B0001180000 avec liaison élastique du mécanisme moteur et de la tige d'impulsion par un double ressort amortisseur E21B0001200000 constitué par des marteaux centrifuges E21B0001220000 entraîné par des électro-aimants E21B0001240000 l'organe d'impulsion étant un piston entraîné directement par la pression d'un fluide E21B0001260000 par la pression d'un liquide E21B0001280000 agissant par impulsions E21B0001300000 par pression d'air, de vapeur ou de gaz E21B0001320000 agissant par impulsions E21B0001340000 l'organe d'impulsion étant un piston de moteur à combustion interne E21B0001360000 Piston du type porte-outils, c. à d. dans lequel l'outil est relié à l'organe d'impulsion E21B0001380000 Piston du type marteau, c. à d. dans lequel la tête de l'outil ou l'enclume sont frappées par l'organe d'impulsion E21B0003000000 Forage rotary (moyens d'entraînement utilisés dans le trou de forage E21B0004000000; machines à forer rotatives en général B23B) E21B0003020000 Moyens d'entraînement de surface pour forage par rotation E21B0003025000 à mouvement de rotation alternatif de l'outil E21B0003030000 à mouvement de rotation intermittent de l'outil dans un seul sens E21B0003035000 à transmission par glissement ou élastique E21B0003040000 Tables de rotation E21B0003060000 Adaptation de treuils de forage pour entraîner des tables de rotation (branchement ou débranchement des accouplements ou joints E21B0019160000; mécanismes d'enroulement de cordes, câbles ou chaînes, cabestans B66D) E21B0004000000 Moyens d'entraînement dans le trou de forage E21B0004020000 Moyens d'entraînement de type rotary par fluide (turbines hydrauliques pour le forage des puits F03B0013020000) E21B0004040000 Moyens d'entraînement électriques (E21B0004120000 a priorité);; E21B0004060000 Moyens de percussion mis en œuvre au fond du trou, p.ex. marteaux (trépans à percussion E21B0010360000; moutons de forage E21B0011020000; coulisses de battage de dégagement E21B0031107000) E21B0004080000 le choc étant dû à la seule gravité, p.ex. les glissières étant libres E21B0004100000 le mouvement de rotation continu dans une seule direction de l'arbre ou des tiges de forage produisant des chocs consécutifs E21B0004120000 Marteaux commandés électriquement E21B0004140000 Marteaux commandés par fluide E21B0004160000 Moyens d'entraînement multiples au fond du trou, p.ex. pour le forage combiné par percussion et par rotation (E21B0004100000 a priorité);;Moyens d'entraînement pour unités de forage à plusieurs trépans E21B0004180000 Ancrage ou avancement dans le trou de forage E21B0004200000 combinés avec un moyen d'entraînement de surface (E21B0004100000 a priorité);; E21B0006000000 Moyens d'entraînement pour forage avec action combinée de percussion et de rotation (moyens d'entraînement dans le trou de forage E21B0004000000; machines portatives à percussion avec rotation superposée B25D0016000000) E21B0006020000 la rotation étant continue E21B0006040000 Moyens d'entraînement séparés de la percussion et de la rotation E21B0006060000 la rotation étant intermittente, p.ex. obtenue par un dispositif à rochet E21B0006080000 Moyens d'entraînement séparés de la percussion et de la rotation E21B0007000000 Procédés ou matériels particuliers pour le forage (supports pour la machine de forage, p.ex. tours de forage ou mâts de forage, E21B0015000000) E21B0007020000 Appareils de forage caractérisés par des moyens de transport terrestre, p.ex. montés sur des patins ou des roues (appareils de forage mobiles destinés à être utilisés sur les fonds sous-marins E21B0007124000) E21B0007040000 Forage dirigé E21B0007060000 Modification de la direction du trou de forage E21B0007080000 Dispositifs particuliers pour modifier la direction du forage, p.ex. trépans particuliers, joints articulés, sifflets-déviateurs (découpage directionnel de fenêtres E21B0029060000; modification de la direction des outils de repêchage E21B0031140000) E21B0007100000 Redressement des déviations du forage E21B0007120000 Forage sous l'eau (joints télescopiques E21B0017070000; utilisant des compensateurs de houle E21B0019090000; têtes de puits spécialement adaptées aux installations sous l'eau E21B0033035000) E21B0007124000 avec des moyens sous-marins d'entraînement de l'outil, p.ex. appareils de forage mobiles destinés à être utilisés sur les fonds sous-marins E21B0007128000 à partir d'un support flottant comportant une base guide indépendante ancrée au fond de l'eau E21B0007132000 à partir d'un support flottant sous la surface de l'eau E21B0007136000 à partir d'un support non flottant (E21B0007124000 a priorité);; E21B0007140000 Forage thermique, p.ex. forage à la flamme E21B0007150000 la chaleur étant produite par l'électricité E21B0007160000 Application de grenailles ou de billes séparées grâce à la pression du trépan, dénommée forage à la grenaille E21B0007180000 Forage par action de jets de liquides ou de gaz, avec ou sans entraînement de grenaille (E21B0007140000 a priorité;monitors hydrauliques E21C0045000000) E21B0007200000 Enfoncement de tubages de revêtement ou de tubes dans les trous de forage; Forage et tubage simultanés des trous de forage (moyens de surface pour appliquer des mouvements de rotation alternée au boîtier E21B0003025000; mises en place de pieux E02D0007000000; fonçage de puits avec progression simultanée du revêtement E21D0001080000) E21B0007240000 Forage utilisant des moyens vibrants ou oscillants, p.ex. des masses déséquilibrées (forage par percussion E21B0001000000) E21B0007260000 Forage sans enlèvement des déblais, p.ex. avec des dispositifs de creusement autopropulsés (E21B0007300000 a priorité;moyens d'entraînement situés au fond du trou E21B0004000000) E21B0007280000 Elargissement des trous forés, p.ex. par forage à contresens (trépans pour élargir le trou de forage E21B0010260000) E21B0007300000 sans enlèvement des déblais E21B0010000000 Outils de forage E21B0010000000 Trépans (spécialement adaptés pour modifier la direction du forage E21B0007080000; comportant des moyens pour ramasser des substances E21B0027000000) E21B0010020000 Trépans carottiers (caractérisés par des parties résistant à l'usure E21B0010460000; obtention de carottes intactes E21B0025000000) E21B0010040000 avec des moyens de destruction de la carotte E21B0010060000 Trépans carottiers à organes coupants roulants E21B0010080000 Trépans à organes coupants roulants, p.ex. à molettes (trépans carottiers à organes coupants roulants E21B0010060000; avec une partie pilote E21B0010260000; caractérisés par des parties résistant à l'usure E21B0010460000) E21B0010100000 l'axe de l'organe roulant étant supporté à ses deux extrémités (avec organes coupants en forme de disque E21B0010120000) E21B0010120000 à organes coupants en forme de disque E21B0010140000 combinés avec des organes coupants non roulants autres que ceux du type pilote E21B0010160000 caractérisés par la forme ou la disposition des dents E21B0010180000 caractérisés par des canaux ou des buses pour les fluides de forage (alimentation en fluide de forage pour les paliers E21B0010230000) E21B0010200000 caractérisés par des parties amovibles ou réglables, p.ex. des bras ou des arbres (trépans dont l'axe de l'organe coupant est supporté à ses deux extrémités E21B0010100000) E21B0010220000 caractérisés par des détails de paliers, de lubrification ou d'étanchement E21B0010230000 avec une alimentation en fluide de forage pour les paliers E21B0010240000 caractérisés par des détails de lubrification (E21B0010230000 a priorité);; E21B0010250000 caractérisés par des détails d'étanchement E21B0010260000 Trépans avec une partie pilote, c. à d. trépans comportant un organe coupant pilote; Trépans pour élargir le trou de forage, p.ex. alésoirs (trépans à percussion avec une partie pilote E21B0010400000; tarières avec une partie pilote E21B0010440000) E21B0010280000 à des organes coupants roulants non expansibles E21B0010300000 Alésoirs à axe longitudinal à organes coupants roulants, p.ex. stabilisateurs d'alésoirs E21B0010320000 à organes coupants expansibles E21B0010340000 du type à organe coupant roulant E21B0010360000 Trépans à percussion (caractérisés par des parties résistant à l'usure E21B0010460000) E21B0010380000 caractérisés par des canaux ou des buses pour les fluides de forage E21B0010400000 avec une partie pilote E21B0010420000 Trépans rotatifs du type racleur comportant des dents, des lames ou des organes de coupe similaires, p.ex. du type à fourche, en queue de poisson (caractérisés par leurs parties résistant à l'usure E21B0010460000, par des canaux ou des buses pour les fluides de forage E21B0010600000, par des éléments amovibles ou réglables E21B0010620000) E21B0010430000 caractérisés par la disposition des dents ou des autres éléments coupants E21B0010440000 Trépans avec une partie transporteuse hélicoïdale, p.ex. trépans du type à vis; Tarières avec une partie pilote ou des parties amovibles (E21B0010420000 a priorité;tiges de forage à structure hélicoïdale E21B0017220000) E21B0010460000 caractérisés par des parties résistant à l'usure, p.ex. des diamants rapportés E21B0010480000 le trépan étant du type carottier E21B0010500000 le trépan étant du type à organes coupants roulants E21B0010520000 avec des parties rapportées du type ciseau ou bouton E21B0010540000 le trépan étant du type racleur, p.ex. trépan du type à fourche E21B0010550000 comportant des éléments de coupe préformés (parties rapportées en soi E21B0010560000, E21B0010580000) E21B0010560000 Parties rapportées du type bouton (E21B0010520000 a priorité);; E21B0010567000 comportant des éléments de coupe préformés montés sur un support distinct, p.ex. parties rapportées polycristallines E21B0010573000 caractérisés par les détails du support, p.ex. la structure du substrat ou l'interface entre le substrat et l'élément de coupe E21B0010580000 Parties rapportées du type ciseau (E21B0010520000, E21B0010540000 ont priorité);; E21B0010600000 caractérisés par des canaux ou des buses pour les fluides de forage (pour les trépans à organes coupants roulants E21B0010180000; pour les trépans à percussion E21B0010380000) E21B0010610000 caractérisés par la structure des buses E21B0010620000 caractérisés par des parties, p.ex. des éléments coupants, amovibles ou réglables (E21B0010640000 a priorité;pour trépans à organes coupants roulants E21B0010200000; pour tarières E21B0010440000) E21B0010627000 comportant plusieurs éléments coupants amovibles E21B0010633000 amovibles indépendamment E21B0010640000 caractérisés en ce qu'ils peuvent être, en tout ou partie, mis en place dans le trou de forage ou enlevés de celui-ci sans retirer le tube de forage (réceptacles à carottes possédant la même propriété E21B0025020000) E21B0010660000 l'élément coupant étant mobile à l'intérieur du tube de forage et déplaçable latéralement E21B0011000000 Autres outils de forage E21B0011020000 Moutons de forage (moyens d'entraînement à percussion utilisés dans le trou de forage E21B0004060000; trépans à percussion E21B0010360000) E21B0011040000 Grappins de forage E21B0011060000 à chaînes coupantes entraînées mécaniquement, ou autres outils entraînés de façon analogue E21B0012000000 Accessoires pour outils de forage E21B0012020000 Indicateurs d'usure E21B0012040000 Protecteurs de trépans E21B0012060000 Dispositifs de nettoyage mécaniques E21B0015000000 Autres équipements ou accessoires pour le forage; Equipement ou entretien des puits E21B0015000000 Supports pour la machine de forage, p.ex. tours de forage ou mâts de forage E21B0015020000 spécialement adaptés au forage sous l'eau (E21B0015040000 a priorité;plates-formes de forage flottantes B63B0035440000; plates-formes de forage sur pilotis E02B0017000000) E21B0015040000 spécialement adaptés au forage dirigé, p.ex. appareils pour trous inclinés E21B0017000000 Tiges ou tubes de forage; Trains de tiges souples; Tiges d'entraînement; Masses-tiges; Tiges de pompage; Tubages; Colonnes de production (accouplements de tiges en général F16D; tubes ou accouplements de tubes en général F16L) E21B0017010000 Colonnes montantes pour têtes de puits immergées (connecteurs E21B0033038000) E21B0017020000 Accouplements; Joints E21B0017030000 entre la tige ou le tube de forage et le moteur de forage, p.ex. entre la tige de forage et le marteau E21B0017040000 entre tige et trépan, ou entre tiges E21B0017042000 filetés E21B0017043000 avec moyens de verrouillage E21B0017046000 avec nervures, goupilles ou mâchoires et rainures complémentaires ou similaires, p.ex. accrochage à baïonnette E21B0017050000 Joints à pivot E21B0017060000 Joints libérables, p.ex. joints de sécurité E21B0017070000 Joints télescopiques permettant de faire varier les longueurs de trains de tiges; Amortisseurs (compensateurs de houle dans les tours de forage E21B0019090000; coulisses de battage de dégagement E21B0031107000) E21B0017080000 Joints de tubage E21B0017100000 Protecteurs contre l'usure; Dispositifs de centrage (moyens d'entraînement utilisés dans le trou de forage et comportant des moyens d'ancrage E21B0004180000; dispositifs de guidage ou de centrage à l'extérieur du trou de forage E21B0019240000) E21B0017120000 Dispositifs pour placer ou retirer les manchons protecteurs E21B0017140000 Sabots de tubage E21B0017160000 Masses-tiges E21B0017180000 Tubes comprenant plusieurs passages pour les fluides (circulation du fluide de forage au moyen de tels tubes E21B0021120000) E21B0017200000 Tubes de forage flexibles ou articulés E21B0017220000 Tiges ou tubes à structure hélicoïdale (trépans avec une partie transporteuse hélicoïdale E21B0010440000) E21B0019000000 Manipulation de tiges, tubages, tubes ou autre objets analogues à l'extérieur du trou de forage, p.ex. dans la tour de forage; Appareils pour faire avancer les tiges ou les câbles (entraînement de surface E21B0001020000, E21B0003020000) E21B0019020000 Dispositifs de suspension des tiges ou câbles (éléments de prise en charge pour lever ou abaisser des objets en général B66C0001000000; moufles fixes ou poulies mobiles B66D; guides de câbles B66D0001360000) E21B0019040000 Crochets E21B0019060000 Elévateurs, c. à d. dispositifs agrippant tiges ou tubes E21B0019070000 Elévateurs du type à coin de retenue (coins de retenue dans les tables de rotation E21B0019100000) E21B0019080000 Appareils pour faire avancer les tiges ou les câbles (E21B0019220000 a priorité;commande automatique de l'avance de l'outil E21B0044020000; tambours de levage B66D); Appareils pour augmenter ou diminuer la pression sur l'outil de forage; Appareils pour compenser le poids des tiges E21B0019081000 Mécanismes d'avance à vis et écrou E21B0019083000 Mécanismes d'avance à came, à crémaillère ou similaires E21B0019084000 avec des moyens de traction souples, p.ex. des câbles E21B0019086000 avec un cylindre actionné par un fluide (E21B0019084000, E21B0019087000, E21B0019090000 ont priorité);; E21B0019087000 au moyen d'un balancier E21B0019089000 avec un poids supplémentaire ou un ressort E21B0019090000 spécialement adaptés au forage des formations sous l'eau à partir d'un support flottant utilisant des compensateurs de houle supportant le train de tiges (joints télescopiques de tubes de forage E21B0017070000) E21B0019100000 Coins de retenue; Colliers à coins E21B0019120000 Colliers de retenue de câbles (colliers de serrage de câbles en général F16G0011000000) E21B0019140000 Râteliers, rampes, gouttières ou casiers pour contenir les éléments de tige isolés ou assemblés; Manipulation entre l'aire de stockage et le trou de forage (E21B0019200000, E21B0019220000 ont priorité);; E21B0019150000 Stockage des tiges en position horizontale; Manipulation entre des positions horizontale et verticale E21B0019160000 Branchement ou débranchement des accouplements de tubes ou de joints (E21B0019200000 a priorité;clés pour tubes ou outils analogues B25B) E21B0019180000 Branchement ou débranchement du trépan et du tube de forage E21B0019200000 Alimentation à partir du râtelier et branchement combinés, p.ex. d'une manière automatique E21B0019220000 Manipulation de tubes ou de tiges enroulés, p.ex. de tubes de forage flexibles E21B0019240000 Dispositifs de guidage ou de centrage pour les tiges ou les tubes de forage E21B0021000000 Procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage par jet de fluide, p.ex. en utilisant l'air d'échappement du moteur (dégagement d'objets restés dans les trous de forage par jet de liquide E21B0031030000; compositions pour le forage des puits C09K0008020000) E21B0021010000 Dispositions pour manipuler les fluides de forage ou les déblais à l'extérieur du trou de forage, p.ex. réservoirs à boue (dispositions pour traiter les fluides de forage E21B0021060000) E21B0021015000 Moyens en prise avec l'entrée du trou, p.ex. hottes d'aspiration de la poussière E21B0021020000 Joints articulés dans les flexibles E21B0021060000 Dispositions pour traiter les fluides de forage à l'extérieur du trou de forage (étapes de traitement en soi, voir les sous-classes correspondantes); E21B0021070000 pour le traitement des fluides gazeux chargés de poussières E21B0021080000 Commande ou surveillance de la pression ou de l'écoulement du fluide de forage, p.ex. remplissage automatique des trous de forage, commande automatique de la pression au fond (aménagements des vannes à cet effet E21B0021100000) E21B0021100000 Aménagements des vannes dans les systèmes de circulation des fluides de forage (vannes en général F16K) E21B0021120000 utilisant des tubes de forage comprenant plusieurs passages pour les fluides, p.ex. systèmes en circuit fermé (tubes comprenant plusieurs passages pour les fluides E21B0017180000) E21B0021140000 utilisant des liquides et des gaz, p.ex. des mousses E21B0021160000 utilisant des fluides gazeux (E21B0021140000 a priorité;dispositions pour manipuler les fluides de forage à l'extérieur du trou de forage E21B0021010000; aménagements pour traiter les fluides de forage E21B0021060000) E21B0021180000 Moyens pour empêcher l'air d'échappement du moteur de forage de souffler en direction du front de travail E21B0023000000 Appareils pour déplacer, mettre en place, verrouiller, libérer ou retirer, les outils, les packers ou autres éléments dans les trous de forage (mise en place des tubages, filtres ou crépines E21B0043100000) E21B0023010000 pour ancrer les outils ou similaires (E21B0023020000-E21B0023060000; ont priorité;ancrage des moyens d'entraînement dans le trou de forage E21B0004180000) E21B0023020000 pour verrouiller les outils ou autres éléments sur des supports ou dans des retraits entre sections adjacentes du tubage (E21B0023030000-E21B0023060000; ont priorité);; E21B0023030000 pour mettre en place des outils sur les supports ou dans les retraits ou poches excentrées ou pour les en retirer E21B0023040000 mis en œuvre à l'aide de moyens fluides, p.ex. actionnés par explosion (E21B0023060000, E21B0023080000 ont priorité);; E21B0023060000 pour le montage des packers E21B0023080000 Introduction ou circulation d'outils par pression de fluide, p.ex. systèmes d'outils mis en place par un courant de fluide (dispositions particulières prévues à cet effet sur les têtes de puits E21B0033068000; bouchons de cimentation E21B0033160000; dispositifs de raclage actionnés par pression de fluide E21B0037040000) E21B0023100000 Outils spécialement adaptés à cet effet E21B0023120000 Dispositifs de déviation d'outils E21B0023140000 pour déplacer un câble ou un outil manoeuvré par câble, p.ex. pour les opérations de diagraphie ou de perforation dans les puits déviés (par pression de fluide E21B0023080000; dispositions sur les têtes de puits pour introduire ou retirer les outils manoeuvrés par câble E21B0033072000, E21B0033076000) E21B0025000000 Appareils pour recueillir ou retirer des carottes intactes, p.ex. tubes carottiers, extracteurs de carottes (trépans carottiers E21B0010020000; utilisation d'explosifs ou de projectiles dans les trous de forage ou de sondage E21B0049040000; échantillonnage ou carottage latéral E21B0049060000) E21B0025020000 le réceptacle de la carotte pouvant être introduit dans le trou de forage ou en être enlevé sans retirer le tube de forage (trépans possédant la même propriété E21B0010640000) E21B0025040000 le réceptacle de la carotte comportant un bord ou un élément tranchant, p.ex. tubes carottiers du type emporte-pièce E21B0025060000 le réceptacle de la carotte comportant un manchon souple ou des moyens de retenue gonflables E21B0025080000 Revêtement, congélation, consolidation des carottes (E21B0025060000 a priorité);;Récupération de carottes non contaminées ou à la pression de la formation E21B0025100000 Moyens de retenue ou de sectionnement des carottes une fois formées (E21B0025060000, E21B0025080000 ont priorité);; E21B0025120000 du type à coins glissants E21B0025140000 montés sur pivot transversal à l'axe de la carotte E21B0025160000 pour obtenir des carottes orientées E21B0025180000 le réceptacle de la carotte étant spécialement adapté à des opérations sous l'eau E21B0027000000 Récipients pour ramasser ou déposer des substances dans les trous de forage ou les puits, p.ex. cuillers pour ramasser de la boue ou du sable; Trépans comportant des moyens pour ramasser des substances, p.ex trépans à clapet E21B0027020000 Cuillers de déchargement, c.à d. récipients pour déposer des substances, p.ex. du ciment ou des acides E21B0027040000 les moyens pour ramasser ou déposer comportant des transporteurs à vis E21B0028000000 Dispositions pour la génération de vibrations pour les trous de forage ou les puits, p.ex. pour activer la production (pour le forage E21B0007240000; pour la transmission des signaux de mesure E21B0047140000; pour des mesures géophysiques G01V0001020000) E21B0029000000 Découpage ou destruction de tubes, packers, bouchons ou câbles, situés dans les trous de forage ou dans les puits, p.ex. découpage de tubes endommagés, de fenêtres (perforateurs E21B0043110000); Déformation des tubes dans les trous de forage; Remise en état des tubages de puits sans les retirer du sol E21B0029020000 au moyen d'explosifs ou par des moyens thermiques ou chimiques (destruction d'objets dans les trous de forage ou dans les puits au moyen d'explosifs E21B0031160000) E21B0029040000 Sectionnement de câbles ou similaires (E21B0029020000 a priorité);; E21B0029060000 Découpage de fenêtres, p.ex. découpage directionnel de fenêtres en vue d'opérations impliquant des sifflets-déviateurs (E21B0029080000 a priorité;sifflets-déviateurs E21B0007080000) E21B0029080000 Découpage ou déformation des tuyaux pour commander l'écoulement du fluide (obturateurs anti-éruption E21B0033060000) E21B0029100000 Remise en état des tubages de puits, p.ex. redressage E21B0029120000 spécialement adapté aux installations sous-l'eau (E21B0029080000 a priorité);; E21B0031000000 Repêchage ou dégagement d'objets dans les trous de forage ou dans les puits (aménagements sur les têtes de puits pour introduire ou retirer des objets E21B0033068000; localisation d'objets dans les trous de forage ou dans les puits E21B0047090000) E21B0031030000 Dégagement par jet de liquide E21B0031060000 en utilisant des moyens magnétiques E21B0031080000 en utilisant des paniers ou des dispositifs de repêchage analogues E21B0031107000 en utilisant des moyens de percussion pour dégager les parties coincées, p.ex. des coulisses de battage (joints télescopiques E21B0017070000) E21B0031113000 fonctionnant hydrauliquement E21B0031120000 Outils de préhension, p.ex. pinces ou grappins E21B0031140000 équipés de moyens modifiant la direction de l'outil, p.ex. en utilisant des joints articulés (dispositifs pour modifier la direction du forage E21B0007080000) E21B0031160000 combinés à des moyens de découpage ou de destruction (moyens de découpage ou de destruction en soi E21B0029000000) E21B0031180000 saisissant extérieurement, p.ex. "overshot" E21B0031200000 saisissant intérieurement, p.ex. harpons E21B0033000000 Etanchement ou bouchage des trous de forage ou des puits E21B0033020000 Etanchement ou bouchage à la surface E21B0033030000 Têtes de puits; Leur mise en place (aménagement des vannes dans les têtes de puits E21B0034020000) E21B0033035000 spécialement adaptées aux installations sous l'eau (E21B0033043000, E21B0033064000, E21B0033076000 ont priorité);; E21B0033037000 Enceintes protectrices pour têtes de puits E21B0033038000 Connecteurs utilisés sur les têtes de puits, p.ex. pour relier l'obturateur anti-éruption et la colonne montante dans l'eau (raccordement d'une colonne de production à une tête de puits sous l'eau E21B0043013000) E21B0033040000 Têtes de tubage; Suspension des tubages ou des colonnes de production dans les têtes de puits (mise en place des tubages dans les puits E21B0043100000) E21B0033043000 spécialement adaptées aux têtes de puits sous l'eau (E21B0033047000 a priorité);; E21B0033047000 pour colonnes de production multiples E21B0033050000 Têtes de cimentation, p.ex. comportant des aménagements pour introduire les bouchons de cimentation E21B0033060000 Obturateurs anti-éruption E21B0033064000 spécialement adaptés aux têtes de puits sous l'eau (connecteurs à cet effet E21B0033038000) E21B0033068000 comportant des dispositions pour introduire des objets dans les puits ou pour les en retirer, ou pour y introduire des fluides (têtes de cimentation E21B0033050000) E21B0033072000 pour les outils manœuvrés par câbles (E21B0033076000 a priorité);; E21B0033076000 spécialement adaptés aux installations sous l'eau E21B0033080000 Essuie-tiges; Racleurs d'huile E21B0033100000 dans le trou de forage E21B0033120000 Packers; Bouchons (utilisés pour la cimentation E21B0033134000, E21B0033160000) E21B0033122000 Packers à brins multiples E21B0033124000 Unités à bouchons espacés longitudinalement pour isoler les espaces intermédiaires E21B0033126000 à cuvette ou jupe élastiques actionnées par pression d'un fluide (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);; E21B0033127000 à manchon gonflable (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);; E21B0033128000 avec un organe dilaté radialement par pression axiale (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);; E21B0033129000 à patins mécaniques pour accrochage dans le tubage (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);; E21B0033129500 actionnés par pression de fluide E21B0033130000 Procédés ou dispositifs de cimentation, de bouchage des trous, des fissures ou analogues (cuillères de déchargement E21B0027020000; compositions chimiques à cet effet C09K0008000000) E21B0033134000 Bouchons d'étrésillon E21B0033136000 Corbeilles, p.ex. du type parapluie E21B0033138000 Plâtrage de la paroi du trou de forage; Injections dans la formation E21B0033140000 pour la cimentation des tubes dans les trous de forage ou de sondage E21B0033160000 utilisant des bouchons pour isoler la charge de ciment; Bouchons à cet effet E21B0034000000 Aménagements des vannes pour les trous de forage ou pour les puits (dans les systèmes de circulation des fluides de forage E21B0021100000; obturateurs anti-éruption E21B0033060000; appareils pour régulariser l'écoulement du pétrole E21B0043120000; vannes en général F16K) E21B0034020000 dans les têtes de puits E21B0034040000 dans les têtes de puits situées sous l'eau E21B0034060000 dans les puits E21B0034080000 sensibles à l'écoulement ou à la pression du fluide obtenu (E21B0034100000 a priorité);; E21B0034100000 actionnés par un fluide de commande provenant de l'extérieur du trou de forage (moyens de commande situés à l'extérieur du trou de forage E21B0034160000) E21B0034120000 actionnés par le mouvement des tubages ou des colonnes de production E21B0034140000 actionnés par le mouvement des outils, p.ex. obturateurs à manchons actionnés par des pistons ou par des outils à câble E21B0034160000 Moyens de commande situés à l'extérieur du trou de forage E21B0035000000 Procédés ou dispositifs pour empêcher ou éteindre les incendies (découpage ou déformation des tuyaux en vue de commander l'écoulement du fluide E21B0029080000; commande de l'écoulement du fluide vers ou dans les puits E21B0043120000; lutte contre l'incendie en général A62C, A62D) E21B0036000000 Aménagements pour le chauffage, le refroidissement, l'isolation, dans les trous de forage ou dans les puits, p.ex. pour être utilisés dans les zones de permagel (forage thermique E21B0007140000; procédés de récupération secondaires utilisant la chaleur E21B0043240000) E21B0036020000 utilisant des brûleurs E21B0036040000 utilisant des réchauffeurs électriques E21B0037000000 Procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage ou les puits (E21B0021000000 a priorité;nettoyage des conduites en général B08B0009020000) E21B0037020000 Dispositifs de raclage spécialement adaptés à cet effet E21B0037040000 actionnés par pression de fluide, p.ex. dispositifs de raclage à piston libre (manœuvre d'autres outils par pression de fluide E21B0023080000) E21B0037060000 utilisant des moyens chimiques pour empêcher ou limiter le dépôt de paraffine ou de substances analogues (compositions chimiques à cet effet C09K0008520000) E21B0037080000 Nettoyage sur place des filtres de fond de trou, des tamis, ou des filtres à gravier (E21B0037060000 a priorité);; E21B0037100000 Dispositifs de pistonnage de puits E21B0040000000 Accrocheurs de tubes, arrêtant automatiquement la chute des tubes de puits de pétrole E21B0041000000 Matériel ou accessoires non couverts par les groupes ; E21B0015000000-E21B0040000000 E21B0041020000 Lutte contre la corrosion sur place dans les trous de forage ou dans les puits (cuillères de déchargement E21B0027020000; compositions chimiques à cet effet C09K0008540000; moyens pour empêcher la corrosion en général C23F) E21B0041040000 Manipulateurs pour opérations sous l'eau, p.ex. reliés temporairement aux têtes de puits (manipulateurs en général B25J) E21B0041060000 Enceintes de travail pour opérations sous l'eau, p.ex. reliées temporairement aux têtes de puits (en général B63C0011000000) E21B0041080000 Bases de guidage sous l'eau, p.ex. gabarits de forage; Mise à niveau de celles-ci E21B0041100000 Colonnes de guidage, p.ex. largables; Lignes de guidage fixées à des bases de guidage sous l'eau E21B0043000000 Extraction de fluides à partir des puits E21B0043000000 Procédés ou dispositifs pour l'extraction de pétrole, de gaz, d'eau ou de matériaux solubles ou fusibles ou d'une suspension de matières minérales à partir de puits (applicables uniquement à l'eau E03B; extraction des gisements pétrolifères ou de matériaux solubles ou fusibles par des techniques d'exploitation minière E21C0041000000; pompes F04) E21B0043010000 spécialement adaptés à l'extraction à partir d'installations sous l'eau (têtes de puits sous l'eau E21B0033035000) E21B0043013000 Raccordement d'une colonne de production à une tête de puits sous l'eau E21B0043017000 Stations satellites, c. à d. installations sous l'eau comprenant plusieurs têtes de puits satellites reliées à une station centrale (aménagements pour la séparation sous l'eau de matériaux produits par le puits E21B0043360000) E21B0043020000 Filtration souterraine (E21B0043110000 a priorité;compositions chimiques pour consolider le sable meuble ou similaire autour des puits C09K0008560000) E21B0043040000 Réalisation de filtres à graviers E21B0043080000 Tubes filtres ou crépines E21B0043100000 Mise en place de tubages, filtres ou crépines dans les puits (enfoncement des tubages dans les trous de forage, forage et tubage simultanés des trous de forage E21B0007200000; mise en place d'outils, de packers ou d'éléments analogues E21B0023000000; suspension des tubages dans les têtes de puits E21B0033040000) E21B0043110000 Perforateurs; Perméators E21B0043112000 Perforateurs avec organes de perforation extensibles, p.ex. actionnés par des moyens fluides E21B0043114000 Perforateurs utilisant l'action directe d'un fluide, p.ex. jets abrasifs E21B0043116000 Perforateurs à balles ou à charge profilée E21B0043117000 Perforateurs à charge profilée (E21B0043118000 a priorité);; E21B0043118000 caractérisés par leur descente en position verticale et leur basculement ultérieur pour venir en position de fonctionnement E21B0043118500 Systèmes de mise à feu E21B0043119000 Parties constitutives, p.ex. pour localiser l'emplacement ou la direction de la perforation E21B0043120000 Procédés ou appareils pour commander l'écoulement du fluide extrait vers ou dans les puits (E21B0043250000 a priorité;aménagements des vannes E21B0034000000) E21B0043140000 Extraction d'un puits à horizons multiples E21B0043160000 Procédés de récupération assistée pour l'extraction d'hydrocarbures (fracturation E21B0043260000; préparation de suspensions E21B0043290000; régénération de sols pollués in situB09C) E21B0043170000 Mise en communication de plusieurs puits par fracturation ou autre attaque de la formation (E21B0043247000 a priorité);; E21B0043180000 Procédés par recompression ou par le vide E21B0043200000 Déplacement par l'eau E21B0043220000 Emploi de produits chimiques ou à activité bactérienne (E21B0043270000 a priorité;compositions chimiques ou bactériennes à cet effet C09K0008580000; extraction de pétrole de sables ou de schistes bitumineux, partie chimique C10G) E21B0043240000 utilisant la chaleur, p.ex. injection de vapeur (chauffage, refroidissement ou isolation des puits E21B0036000000) E21B0043241000 combinés avec une exploitation au moyen de solvants de matières minérales autres que des hydrocarbures, p.ex. pyrolyse de schistes bitumineux au moyen de solvants E21B0043243000 Combustion sur place E21B0043247000 en association avec des procédés de fracturation E21B0043248000 en utilisant des explosifs E21B0043250000 Procédés pour activer la production (cuillères de déchargement E21B0027020000; dispositions pour la génération de vibrations E21B0028000000; compositions chimiques à cet effet C09K0008600000) E21B0043260000 par formation de crevasses ou de fractures E21B0043263000 en utilisant des explosifs E21B0043267000 Maintien de fractures par étaiement E21B0043270000 par emploi de produits chimiques érosifs, p.ex. d'acides E21B0043280000 Dissolution de matières minérales autres que des hydrocarbures, p.ex. par un agent de lessivage alcalin ou acide (E21B0043241000 a priorité);; E21B0043285000 Fusion de matières minérales, p.ex. de soufre (E21B0043240000 a priorité;aménagements pour le chauffage, le refroidissement ou l'isolation dans les puits E21B0036000000) E21B0043290000 Préparation de suspensions de matières minérales, p.ex. en utilisant des buses E21B0043295000 Gazéification de matières minérales, p.ex. pour produire des mélanges de gaz combustibles (E21B0043243000 a priorité);; E21B0043300000 Disposition particulière des puits, p.ex. disposition rendant optimum l'espacement des puits (stations satellites de production E21B0043017000) E21B0043320000 Prévention des phénomènes de cône d'eau ou de gaz, c. à d. formation autour des puits d'une colonne conique d'eau ou de gaz E21B0043340000 Aménagements pour séparer les matériaux produits par le puits (appareils de séparation en soi, voir les sous-classes appropriées); E21B0043360000 Aménagements pour la séparation installés sous l'eau (E21B0043380000 a priorité);; E21B0043380000 dans le puits E21B0043400000 Séparation associée à la réinjection de matériaux séparés E21B0044000000 Commande automatique, relevés ou essais E21B0044000000 Systèmes de commande automatique spécialement adaptés aux opérations de forage, c. à d. systèmes à fonctionnement autonome ayant pour rôle d'exécuter ou de modifier une opération de forage sans l'intervention d'un opérateur humain, p.ex. systèmes de forage commandés par ordinateur (alimentation automatique à partir du râtelier et raccordement des tubes de forage E21B0019200000; commande de la pression ou de l'écoulement du fluide de forage E21B0021080000; pour la commande de forage non automatique, voir l'opération commandée);Systèmes spécialement adaptés à la surveillance de plusieurs variables ou conditions de forage (moyens de transmission des signaux de mesure depuis les puits jusqu'à la surface E21B0047120000) E21B0044020000 Commande automatique de l'avance de l'outil (E21B0044100000 a priorité);; E21B0044040000 en réponse au couple fourni par le moyen d'entraînement E21B0044060000 en réponse à l'écoulement ou à la pression du fluide moteur du moyen d'entraînement E21B0044080000 en réponse à l'amplitude du mouvement de l'outil à percussion, p.ex. sa course ou son recul E21B0044100000 Dispositions pour l'arrêt automatique quand l'outil est remonté du front de taille E21B0045000000 Relevés ou essais E21B0045000000 Mesure du temps de forage ou de la vitesse de pénétration E21B0047000000 Relevés dans les trous de forage ou dans les puits (surveillance de la pression ou de l'écoulement du fluide de forage E21B0021080000) E21B0047001000 pour des installations sous-marines E21B0047002000 par inspection visuelle E21B0047003000 Détermination des volumes du puits ou trou de forage (détermination de la profondeur E21B0047040000; détermination du diamètre E21B0047080000) E21B0047005000 Surveillance ou contrôle de la qualité ou du niveau de cimentation E21B0047007000 Mesure des contraintes dans le cuvelage ou la tige de forage (pour la localisation des parties de tiges coincées E21B0047090000) E21B0047008000 Surveillance des systèmes de pompe de fond de trou, p.ex. pour la détection de conditions appelées "cognement sur le fluide" E21B0047009000 Surveillance des systèmes de pompe à balancier E21B0047010000 Dispositifs pour supporter des instruments de mesure sur des trépans, des tubes, des tiges ou des câbles de forage; Protection des instruments de mesure dans les trous de forage contre la chaleur, les chocs, la pression ou similaire E21B0047013000 Dispositifs spécialement adaptés pour supporter des instruments de mesure sur des trépans de forage E21B0047017000 Protection des instruments de mesure E21B0047020000 Détermination de l'inclinaison ou de la direction E21B0047022000 du trou de forage, p.ex. à l'aide de géomagnétisme E21B0047022400 utilisant des moyens sismiques ou acoustiques E21B0047022800 utilisant l'énergie électromagnétique ou des détecteurs y étant adaptés E21B0047023200 au moins une des sources énergétiques ou l'un des détecteurs étant localisés en surface ou au dessus de la surface du sol E21B0047023600 utilisant un pendule E21B0047024000 des dispositifs dans le trou de forage (E21B0047022000 a priorité);; E21B0047026000 dans les couches pénétrées E21B0047040000 Mesure de la profondeur ou du niveau du liquide E21B0047047000 Niveau du liquide ( E21B0047053000 a priorité);; E21B0047053000 utilisant des marqueurs radioactifs E21B0047060000 Mesure de la température ou de la pression E21B0047070000 Température E21B0047080000 Mesure du diamètre ou des dimensions correspondantes des trous de forage E21B0047085000 utilisant des moyens de radiation, p.ex. des moyens acoustiques, radioactifs ou électromagnétiques E21B0047090000 Localisation ou détermination de la position d'objets dans les trous de forage ou dans les puits; Identification des parties libres ou bloquées des tubes E21B0047092000 par détection d'anomalies magnétiques E21B0047095000 par détection d'anomalies acoustiques, p.ex. à l'aide de pulsations de pression de boue E21B0047098000 utilisant des garnitures d'empreinte, p.ex. pour détecter des enfoncements ou des perforations E21B0047100000 Localisation des fuites, intrusions ou mouvements du fluide E21B0047103000 utilisant des mesures thermiques E21B0047107000 utilisant des moyens acoustiques E21B0047110000 utilisant des traceurs; utilisant la radioactivité E21B0047113000 utilisant des signaux électriques; utilisant un rayonnement lumineux E21B0047117000 Détection de fuites, p.ex. du tubage, par test de pression E21B0047120000 Moyens pour la transmission de signaux de mesure ou signaux de commande du puits vers la surface, ou de la surface vers le puits, p.ex. pour la diagraphie pendant le forage E21B0047125000 utilisant la terre comme conducteur électrique ( E21B0047130000 a priorité);; E21B0047130000 par énergie électromagnétique, p.ex. gammes de fréquence radio E21B0047135000 utilisant des ondes lumineuses, p.ex. ondes infrarouges ou ultraviolettes E21B0047140000 utilisant des ondes acoustiques E21B0047160000 le long du train de tiges ou du tubage E21B0047180000 à travers le fluide du puits E21B0047200000 par modulation dans la boue de forage E21B0047220000 par des pulsations négatives dans la boue de forage utilisant une vanne de relâchement de pression entre la tige de forage et l'espace annulaire E21B0047240000 par des pulsations positives dans la boue de forage utilisant une vanne de restriction du débit dans la tige de forage E21B0047260000 Stockage des données en fond de puits, p.ex. dans une mémoire ou sur un support d'enregistrement E21B0049000000 Essais pour déterminer la nature des parois des trous de forage; Essais de couches; Procédés ou appareils pour prélever des échantillons du terrain ou de fluides en provenance des puits, spécialement adaptés au forage du sol ou aux puits (échantillonnage en général G01N0001000000) E21B0049020000 par prélèvements mécaniques d'échantillons du terrain (appareils pour extraire des carottes intactes E21B0025000000; études des sols de fondation sur place E02D0001000000) E21B0049040000 en utilisant des explosifs dans les trous de forage; au moyen de projectiles pénétrant dans la paroi E21B0049060000 au moyen d'outils de forage latéral ou de dispositifs de raclage E21B0049080000 Prélèvement d'échantillons de fluides ou essais concernant les fluides dans les trous de forage ou dans les puits E21B0049100000 utilisant des appareils d'échantillonnage ou d'essai de fluide venant s'appliquer latéralement contre la paroi du puits E21C EXPLOITATION DES MINES OU CARRIÈRES E21C0025000000 Incisions; Exécution de saignées; Abattage E21C0025000000 Machines à inciser, c. à d. pratiquant des saignées approximativement parallèles ou perpendiculaires à la veine (abatteuses avec organes pratiquant des saignées E21C0027020000, E21C0027100000, E21C0027180000) E21C0025020000 Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou de plusieurs outils percutants déplacés à travers la veine E21C0025040000 Couronnes ou autres outils coupants (trépans à percussion E21B0010360000) E21C0025060000 Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou plusieurs tambours ou barres de coupe tournant sur eux-mêmes, se déplaçant dans la veine et animés ou non d'un mouvement alternatif E21C0025080000 Montures pour les barres ou tambours E21C0025100000 Barres; Tambours E21C0025140000 avec un appareillage pour le nettoyage de la saignée (associé aux machines à chaîne coupante E21C0025500000) E21C0025160000 Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou plusieurs disques, scies ou roues, coupants, tournant sur eux-mêmes E21C0025180000 Scies; Disques; Roues E21C0025200000 Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou plusieurs organes de sciage à mouvement alternatif ou d'une ou plusieurs chaînes coupantes à mouvement alternatif; Convoyeurs à secousses avec organes d'incision E21C0025220000 Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'une ou plusieurs chaînes coupantes mues dans un seul sens le long de bras E21C0025240000 uniquement à bras plans E21C0025260000 uniquement à bras courbes E21C0025280000 Chaînes ou guides de chaînes E21C0025300000 Guides de chaînes E21C0025320000 spécialement conçus pour bras courbes E21C0025340000 Chaînes E21C0025360000 Assemblages de maillons E21C0025400000 ayant des maillons avec des pics qui en font partie intégrante E21C0025500000 avec un appareillage pour le nettoyage de la saignée (associé aux machines à barres ou tambours rotatifs E21C0025140000) E21C0025520000 Machines incorporant plusieurs des organes pratiquant des saignées énumérés dans les groupes ; E21C0025020000, E21C0025060000, E21C0025160000, E21C0025200000; et E21C0025220000 E21C0025540000 Exécution des saignées par chaînes ou câbles coupants non guidés ou par outils non guidés tirés le long du front de taille par des câbles ou similaires (abattage par rabotage E21C0027320000; propulsion par câbles de halage E21C0029140000) E21C0025560000 Exécution des saignées par chaînes ou câbles coupants ou par outils tirés le long du front de taille par des câbles ou similaires, dans chaque cas guidés parallèlement à ce front, p.ex. par un convoyeur, par un guide parallèle, à un convoyeur (pression du convoyeur équipé de ses outils contre le front de taille E21C0035140000) E21C0025580000 Machines pratiquant des saignées par forage trou à trou E21C0025600000 Exécution de saignées par jets d'eau ou d'un autre liquide (pics avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides E21C0035187000; alimentation des têtes de coupe rotatives en fluides de pulvérisation E21C0035230000) E21C0025620000 Machines pour pratiquer des saignées sensiblement perpendiculaires aux veines soit au niveau de la machine, soit au-dessus, soit en dessous E21C0025640000 Machines pratiquant des saignées guidées uniquement à la main, soit tenues à la main, soit montées sur des supports (outils à moteur tenus à la main E21C0037220000) E21C0025660000 Machines pour pratiquer des saignées avec dispositions additionnelles pour forage E21C0025680000 Machines pour pratiquer des saignées, combinées à un appareillage pour enlever, p.ex. par chargement, le matériau abattu par d'autres moyens (machines pratiquant des saignées combinées avec des moyens de rabotage E21C0027180000; enlèvement du havrit E21C0035200000) E21C0027000000 Machines libérant complètement la matière minérale de la veine E21C0027010000 spécialement adaptées pour enlever du charbon en surplomb E21C0027020000 uniquement en pratiquant des saignées (barres ou tambours à cet effet E21C0025100000; scies, disques, roues E21C0025180000; chaînes ou guides de chaînes à cet effet E21C0025280000) E21C0027040000 au moyen d'une seule chaîne guidée sur un cadre avec ou sans moyens auxiliaires pratiquant des saignées E21C0027060000 avec un cadre pivotant sur lui-même E21C0027080000 avec moyens additionnels pour découper la matière minérale en blocs E21C0027100000 par à la fois exécution de saignées et fragmentation E21C0027120000 Fragmentation effectuée par action directe sur la face verticale de la matière minérale, p.ex. au moyen d'outils percutants E21C0027140000 Fragmentation réalisée en appliquant une force ou pression sur le côté de la saignée, p.ex. au moyen de coins (fragmentation par moyens d'organes introduits dans les trous forés E21C0037000000) E21C0027160000 avec moyens pour à la fois pratiquer des saignées et fragmenter E21C0027180000 par à la fois exécution de saignées et rabotage E21C0027200000 Abattage de la matière minérale sans pratiquer de saignées E21C0027220000 par forage rotative avec moyens de fragmentation, p.ex. organe de forage en forme de coins E21C0027240000 par moyens de fraisage agissant sur la totalité du front de taille E21C0027260000 par chaînes coupantes très rapprochées agissant sur la totalité du front de taille E21C0027280000 par organes de forage percutante avec moyens de fragmentation, p.ex. outils en forme de coins E21C0027300000 par mâchoires, godets ou cuillers extrayant la matière minérale E21C0027320000 par moyens de rabotage ajustables ou non, avec ou sans disposition pour le chargement (par moyens de rabotage par percussion E21C0027460000) E21C0027340000 Machine propulsée le long du front de taille par câble ou chaîne E21C0027350000 Rabots activés E21C0027360000 Machine se propulsant automatiquement le long du front E21C0027380000 Machine stationnaire pendant qu'elle rabote en arc E21C0027400000 Machine et son outil de rabotage faisant des mouvements alternatifs échelonnés le long du front de taille E21C0027420000 combinés avec une benne racleuse ou collectrice E21C0027440000 Couteaux de rabotage (pics pour l'exploitation des mines E21C0035180000) E21C0027460000 par moyens de rabotage par percussion E21C0029000000 Propulsion des machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine E21C0029020000 par des moyens sur la machine exerçant une poussée en s'appuyant sur des supports fixés E21C0029040000 par câbles ou chaînes E21C0029060000 ancrés à l'une ou aux deux extrémités du front de taille E21C0029080000 Systèmes d'ancrage (pour l'ancrage des convoyeurs seulement E21F0013000000) E21C0029100000 Câbles ou chaînes coopérant avec un treuil ou organe analogue placé sur la machine E21C0029120000 Machines propulsées par poussée ou traction s'appuyant sur un élément alternativement libéré et ancré à un câble ou une chaîne E21C0029140000 par câble ou chaîne de halage tirant la machine le long du front de taille E21C0029160000 Treuils ou autres moyens pour tirer les câbles ou les chaînes (treuils en général B66D) E21C0029180000 Engagement et désengagement du câble ou de la chaîne avec la machine E21C0029200000 avec dispositifs de sécurité agissant en cas de rupture du câble ou de la chaîne E21C0029220000 par roues, chaînes sans fin ou organes analogues E21C0029240000 Chariots pour porter la machine pendant qu'elle fonctionne E21C0029260000 avec moyens de positionner, avec réglage possible, la machine sur le chariot E21C0029280000 Réglage de la hauteur de l'ensemble de la machine E21C0031000000 Moyens d'entraînement incorporés aux machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine E21C0031020000 pour dispositifs d'incision ou de fragmentation E21C0031040000 communiquant à la fois un mouvement rotatif et un mouvement alternatif E21C0031060000 actionnés par un câble ou chaîne sans fin E21C0031080000 pour ajuster des parties de la machine E21C0031100000 pour faire pivoter des parties de la machine E21C0031120000 Parties constitutives E21C0033000000 Chariots ou autres dispositifs de transport pour machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine E21C0033020000 avec équipement pour charger la machine sur le chariot ou l'en décharger E21C0035000000 Détails ou accessoires de machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine, non prévus dans les groupes ; E21C0025000000-E21C0033000000, E21C0037000000; ou E21C0039000000 E21C0035020000 Dispositifs de verrouillage pour pièces pivotantes E21C0035040000 Dispositifs de sécurité (fonctionnant dans l'éventualité d'une rupture d'un câble ou d'une chaîne de halage E21C0029200000) E21C0035060000 Equipement pour ajuster la position de la machine entière par rapport à son infrastructure E21C0035080000 Guidage de la machine E21C0035100000 par palpeurs en contact avec le front de taille E21C0035120000 le long d'un convoyeur pour la matière minérale taillée E21C0035140000 Equipement pour pousser le convoyeur vers le front de taille E21C0035160000 en se servant du boisage, du remblayage ou autres soutènements E21C0035180000 Pics pour l'exploitation des mines; Leurs supports (couteaux de rabotage E21C0027440000) E21C0035183000 avec des parties rapportées ou des couches résistant à l'usure E21C0035187000 avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides (alimentation des buses en fluide E21C0035220000) E21C0035190000 Moyens pour fixer les pics ou les supports E21C0035193000 utilisant des boulons comme éléments principaux de fixation E21C0035197000 utilisant des manchons, des bagues ou similaires comme éléments principaux de fixation E21C0035200000 Caractéristiques générales de l'appareillage d'évacuation du havrit, p.ex. pour le chargement des convoyeurs E21C0035220000 Appareillage pour empêcher la formation de poussière ou pour évacuer la poussière (pics avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides E21C0035187000; procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage par jet de fluide E21B0021000000) E21C0035230000 Alimentation des têtes de coupe rotatives en fluides de pulvérisation E21C0035240000 Télécommande spécialement adaptée aux machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale (commande en général G05) E21C0037000000 Autres procédés ou dispositifs d'abattage avec ou sans chargement (fragmentation par moyens introduits dans les saignées E21C0027140000) E21C0037020000 au moyen de coins E21C0037040000 au moyen de dispositifs comportant des éléments pressés mécaniquement contre la paroi d'un trou foré E21C0037060000 en employant une pression hydraulique ou pneumatique dans un trou foré E21C0037080000 Dispositifs à pistons, pistons plongeurs ou similaires, pressés localement contre la paroi du trou foré E21C0037100000 Dispositifs avec tubages à expansion élastique E21C0037120000 en injectant dans le trou foré un liquide, soit sous haute pression initiale, soit soumis ultérieurement à une haute pression, p.ex. au moyen d'impulsion, au moyen de cartouches d'explosif agissant sur le liquide (exécution de saignées par jets d'eau E21C0025600000; abattage par explosif F42D) E21C0037140000 au moyen d'air comprimé, par tir au gaz; par gazéification de liquides E21C0037160000 en mettant le feu ou par des procédés analogues basés sur un effet thermique (forage thermique E21B0007140000) E21C0037180000 par l'électricité E21C0037200000 par ultrasons E21C0037220000 Outils à main ou outils à moteur tenus à la main spécialement adaptés pour abattre des matières minérales (machines pratiquant des saignées guidées uniquement à la main E21C0025640000) E21C0037240000 Marteaux piqueurs (marteaux pneumatiques en général B25D; forage par percussion E21B0001000000) E21C0037260000 Burins ou autres outils d'incision non mentionnés ci-dessus E21C0039000000 Dispositifs pour éprouver sur place la dureté ou d'autres propriétés de matières minérales, p.ex. pour fournir des informations relatives au choix d'outils miniers appropriés E21C0041000000 Procédés d'exploitation des mines ou carrières; Exploitation minière à ciel ouvert; Plans d'installation à cet effet E21C0041000000 Procédés d'exploitation minière souterraine ou en surface (E21C0045000000 a priorité);;Tracés à cet effet (pour la tourbe E21C0049000000) E21C0041160000 Procédés d'exploitation minière souterraine (machines d'extraction à cet effet E21C0025000000-E21C0039000000); Tracés à cet effet E21C0041180000 pour la lignite ou le charbon E21C0041200000 pour le sel gemme ou le sel de potasse E21C0041220000 pour les minerais métallifères, p.ex. exploitation des placers E21C0041240000 pour les gisements pétrolifères E21C0041260000 Procédés d'exploitation minière en surface (machines pour l'abattage ou l'évacuation des matériaux dans les mines à ciel ouvert E21C0047000000); Tracés à cet effet E21C0041280000 pour la lignite ou le charbon E21C0041300000 pour les minerais métallifères, p.ex. exploitation des placers E21C0041320000 Réaménagement de surfaces d'exploitation minière (machines ou méthodes pour traiter ou travailler la terre en agriculture A01B0077000000, A01B0079000000; machines pour le remblaiement E02F0005220000) E21C0045000000 Procédés hydrauliques d'exploitation minière; Monitors hydrauliques (E21C0025600000 a priorité);; E21C0045020000 Moyens pour produire des jets de fluide pulsés E21C0045040000 en utilisant des liquides à haute pression E21C0045060000 en utilisant des gaz comprimés E21C0045080000 Commande automatique ou à distance des monitors hydrauliques E21C0047000000 Machines pour l'abattage ou l'évacuation des matériaux dans les mines à ciel ouvert (extraction de la tourbe E21C0049000000) E21C0047020000 pour charbon, lignite ou autres matières minérales analogues (dragues ou engins de terrassement en général E02F) E21C0047040000 Ponts à convoyeur employés en combinaison avec l'appareil d'abattage E21C0047060000 Convoyeurs à câbles utilisés en combinaison avec l'appareil d'abattage (halage souterrain E21F0013000000) E21C0047080000 Dispositifs pour enlever les entre-deux stériles, p.ex. les couches de sable entre les veines de charbon E21C0047100000 pour carrières de pierre, de sable, de gravier ou d'argile E21C0049000000 Extraction de la tourbe; Machines à cet effet (traitement de la tourbe C10F) E21C0049020000 par excavation E21C0049040000 par piquage sous forme de mottes de tourbe E21C0050000000 Extraction de matières minérales sous l'eau, non prévue ailleurs (dragues suceuses ou leurs parties constitutives E02F0003880000; matériel pour transporter ou séparer les déblais E02F0007000000; pelles d'excavateurs G01N0001120000) E21C0050020000 liée aux mouvements d'un navire (navires ou structures flottantes adaptés à des fins particulières B63B0035000000) E21C0051000000 Dispositifs ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres (astronautique B64G) E21D PUITS; TUNNELS; GALERIES; VASTES CHAMBRES SOUTERRAINES (substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000; machines à inciser pour l'exploitation des mines ou carrières E21C; dispositifs de sécurité, de transport, de sauvetage, de ventilation ou de drainage E21F) E21D0001000000 Puits E21D0001000000 Fonçage des puits E21D0001020000 à la main E21D0001030000 mécanique (E21D0001080000 a priorité);; E21D0001040000 au moyen d'excavateurs E21D0001060000 au moyen d'appareils à inciser pour forer les puits (machines à forer E21B) E21D0001080000 avec progression simultanée du revêtement en descendant E21D0001100000 Préparation du terrain E21D0001120000 par congélation E21D0001140000 Appareils de congélation E21D0001160000 par pétrification (scellement des boulons d'ancrage E21D0020020000) E21D0003000000 Montage des puits, c. à d. en travaillant à partir du bas E21D0005000000 Revêtement des puits; Revêtements à cet effet (E21D0011000000 a priorité);; E21D0005010000 en utilisant un revêtement préfabriqué descendu dans un trou rempli d'une masse liquide ou visqueuse E21D0005012000 Utilisation d'un matériau étanche aux fluides ou antifriction à l'extérieur des couches de revêtement ou entre elles E21D0005016000 Cadres porteurs E21D0005020000 avec du bois (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);; E21D0005040000 avec des briques, du béton, des pierres ou matériaux de construction analogues (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);; E21D0005060000 avec de la fonte ou de l'acier (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);; E21D0005080000 sous forme d'éléments profilés E21D0005100000 sous forme de cuvelages E21D0005110000 avec combinaisons de différents matériaux, p.ex. bois, métal, béton (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);; E21D0005120000 Accessoires pour faire les revêtements de puits, p.ex. plates-formes suspendues, coffrages E21D0007000000 Equipement des puits, p.ex. boisage à l'intérieur des puits E21D0007020000 Disposition des guidages de cages dans les puits; Fixation des guidages de cages sur les parois des puits (glissières ou guides pour ascenseurs B66B0007020000) E21D0008000000 Puits non prévus dans les groupes ; E21D0001000000-E21D0007000000 E21D0009000000 Tunnels; Galeries; Vastes chambres souterraines; Leurs revêtements E21D0009000000 Tunnels ou galeries, avec ou sans revêtements; Procédés ou appareils pour leur exécution (revêtements en soi E21D0011000000; galeries de protection contre les chutes de pierres ou les avalanches E01F0007040000); Tracé des tunnels ou des galeries E21D0009010000 Procédés ou appareils pour élargir ou rétablir la section transversale de tunnels, p.ex. en rétablissant le sol à son niveau primitif E21D0009020000 Creusement de tunnels ou de galeries inclinés E21D0009040000 Creusement de galeries en terrain de faible consistance; Dispositifs à cet effet non prévus ailleurs E21D0009060000 Exécution en utilisant un bouclier de percement E21D0009080000 avec des moyens complémentaires de foration ou d'incision E21D0009087000 avec une tête de forage de type rotary coupant simultanément toute la section transversale, c.à d. tunneliers pleine-face E21D0009093000 Commande du bouclier de percement E21D0009100000 Exécution en utilisant des machines à forer ou à inciser (E21D0009080000 a priorité;machines analogues pour l'exploitation des mines E21C0027200000; pics pour l'exploitation des mines E21C0035180000) E21D0009110000 avec une tête de forage de type rotary coupant simultanément toute la section transversale, c.à d. tunneliers pleine-face E21D0009120000 Dispositifs pour enlever ou transporter les matières d'excavation ou déblais; Plates-formes de travail ou de chargement (transport en sous-sol E21F0013000000) E21D0009130000 utilisant des moyens de transport hydrauliques ou pneumatiques E21D0009140000 Tracé des tunnels ou des galeries; Particularités de construction des tunnels ou des galeries, non prévues ailleurs, p.ex. têtes, atténuation de la lumière du jour aux entrées de tunnels E21D0011000000 Revêtement de tunnels, galeries ou autres cavités souterraines, p.ex. de vastes chambres souterraines; Revêtements à cet effet; Leur exécution sur place, p.ex. par assemblage (E21D0015000000-E21D0023000000; ont priorité;spécialement pour puits E21D0005000000; revêtement de galeries en charge, revêtements à cet effet E02B0009060000) E21D0011020000 Revêtement principalement en bois E21D0011030000 en utilisant des machines à poser des cadres de boisage E21D0011040000 Revêtement avec des matériaux de construction (E21D0011020000, E21D0011140000 ont priorité);; E21D0011050000 avec des insertions compressibles E21D0011060000 avec des briques E21D0011070000 en utilisant des machines à poser les briques E21D0011080000 avec des plaques de béton préfabriquées E21D0011100000 avec du béton coulé en place; Coffrage ou autre équipement adapté à cet effet E21D0011120000 Soutènements temporaires destinés à être employés pendant la construction; Accessoires E21D0011140000 Revêtement principalement avec du métal E21D0011150000 Plaques de revêtement; Garnissages, c. à d. revêtements conçus pour retenir les matériaux de la formation ou pour transmettre la charge aux éléments de support principaux (isolation E21D0011380000) E21D0011180000 Eléments de cintre E21D0011200000 Profils particuliers, p.ex. ondulés E21D0011220000 Mâchoires ou autres moyens flexibles pour relier des éléments de cintre voisins, soit de façon rigide, soit de façon à permettre un glissement de parties de l'élément de cintre en cas de pression excessive E21D0011240000 Joints articulés ou maillons entre éléments de cintre E21D0011260000 Patins pour relier les éléments de cintre aux longerons E21D0011280000 Longerons E21D0011300000 Semelles pour éléments de cintre inférieurs (pour étançons E21D0015540000) E21D0011340000 Joints entre étançons verticaux et chapeaux supérieurs horizontaux (têtes de chapeaux faisant partie des étançons E21D0015540000) E21D0011360000 Revêtements ou soutènements de forme particulière pour tunnels ou galeries de section irrégulière E21D0011380000 Imperméabilisation à l'eau (en général E02D0031000000); Calorifugeage; Imperméabilisation acoustique; Isolation électrique (pour les constructions de bâtiments en général E04B0001620000) E21D0011400000 Dispositifs ou appareils pour la manutention ou le placement des unités de revêtement des tunnels ou des galeries E21D0013000000 Vastes chambres souterraines; Procédés ou appareils pour leur exécution (revêtement E21D0011000000) E21D0013020000 Procédés E21D0013040000 Equipement particulier; Accessoires E21D0015000000 Soutènements du front de taille E21D0015000000 Etançons (dans le bâtiment E04G0025000000); Cales E21D0015020000 Etançons non télescopiques E21D0015040000 avec éléments en bois réunis par des pièces d'assemblage doubles coniques E21D0015060000 avec éléments réunis par un verrouillage, avec ou sans léger réglage possible suivant l'axe E21D0015080000 avec assemblage par joint avec levier à bascule E21D0015100000 avec assemblage par clabot ou par tenon mortaise E21D0015120000 avec dispositifs de verrouillage situés près de la tête ou du pied E21D0015140000 Etançons télescopiques (moyens généraux de fixation d'éléments télescopiques l'un à l'autre F16B) E21D0015150000 Moyens s'opposant à l'entrée de la saleté; Dispositifs de nettoyage incorporés E21D0015160000 avec éléments maintenus ensemble par des moyens directs, avec ou sans mouvement de glissement relatif en cas de pression excessive sur l'étançon E21D0015180000 dont une partie s'appuie sur un milieu de support, p.ex. caoutchouc, sable, bitume, plomb se trouvant dans l'autre partie, avec ou sans expulsion ou déplacement de ce milieu en cas de pression excessive E21D0015200000 avec cliquets, cheville, traverses ou similaires, s'engageant dans les dents d'un rochet, des encoches, des mortaises ou similaires, disposées à certains intervalles E21D0015220000 avec éléments, chevilles, traverses ou similaires, cassés, cisaillés ou déformés d'une manière permanente en cas de pression excessive E21D0015240000 avec mécanisme à vis axiale et écrou, crémaillère et vis globique ou mécanismes analogues E21D0015260000 avec vis, vis sans fin ou similaires, ne se bloquant pas elles-mêmes, mais dont la rotation est normalement empêchée par le frottement d'éléments qui glissent en cas de pression excessive E21D0015280000 avec des éléments maintenus les uns par rapport aux autres par frottement ou serrage, p.ex. utilisant des coins E21D0015300000 par dilatation ou contraction d'éléments sous l'effet d'une pression appliquée par l'intermédiaire d'un milieu fluide ou quasi-fluide, p.ex. du caoutchouc E21D0015320000 par un collier déformable E21D0015340000 par billes ou rouleaux mobiles dans le sens axial ou similaires E21D0015360000 par collier basculable entourant l'une des parties ou les deux E21D0015380000 avec division longitudinale des parties supérieures ou inférieures, p.ex. lamelles alternées E21D0015400000 Collier ou autre support serré sur l'une ou les deux parties au moyen d'un levier à bascule, d'une came ou d'un autre élément pivotant ou monté d'une façon analogue E21D0015420000 avec des pièces particulières destinées à influencer le coefficient de frottement E21D0015430000 Détails des coins (revêtements ou tampons de friction E21D0015420000) E21D0015440000 Etançons hydrauliques, pneumatiques ou hydropneumatiques E21D0015450000 ayant un système fluide clos, p.ex. avec pompes ou réservoirs incorporés E21D0015460000 avec dispositifs mesurant la charge; avec dispositifs d'alarme E21D0015480000 Cales ou pièces analogues E21D0015500000 Parties constitutives ou détails des étançons (E21D0015430000, E21D0015580000, E21D0015600000 ont priorité);; E21D0015502000 Corps d'étançons caractérisés par leur forme, p.ex. de section transversale spécifiée E21D0015510000 spécialement adaptés aux étançons hydrauliques, pneumatiques ou hydropneumatiques, p.ex. aménagements de soupapes de sûreté E21D0015520000 Eléments extensibles situés au-dessus ou au-dessous des étançons normaux E21D0015540000 Détails des extrémités d'étançons (pour permettre les mouvements pas à pas E21D0023060000) E21D0015550000 des têtes d'étançons E21D0015560000 Détails des verrouillages d'étançons télescopiques E21D0015580000 Dispositifs pour la mise en place des étançons E21D0015582000 pour étançons mécaniques E21D0015590000 pour étançons hydrauliques, pneumatiques ou hydropneumatiques E21D0015600000 Dispositifs pour retirer les étançons ou les cales E21D0017000000 Chapeaux pour le soutènement des toits de mines E21D0017010000 caractérisés par la forme du chapeau, p.ex. de section transversale spécifiée E21D0017020000 Avancée en porte-à-faux ou dispositifs de protection analogues E21D0017022000 Dispositifs auxiliaires pour soutenir temporairement pendant leur montage les poutres de soutènement du toit E21D0017030000 Consoles pour barres de soutènement du toit E21D0017040000 employés dans les travaux en longues tailles E21D0017050000 extensibles hydrauliquement E21D0017054000 pivotant hydrauliquement E21D0017060000 employés dans les galeries de chassage E21D0017080000 Joints de chapeaux pour obtenir un front de taille dégagé E21D0017082000 du type à glissière E21D0017086000 du type articulé E21D0017100000 Détails de chapeaux destinés à coiffer les têtes d'étançons avec ou sans plaques de retenue; Plaques de retenue E21D0019000000 Couvertures protectrices temporaires pour l'espace de travail (E21D0009060000, E21D0023000000 ont priorité);; E21D0019020000 pour l'utilisation dans les travaux en longue taille E21D0019040000 pour l'utilisation dans les galeries de chassage E21D0019060000 Dispositions pour mettre les couvertures en place E21D0020000000 Mise en place des boulons d'ancrage (boulons d'ancrage pour puits, tunnels ou galeries E21D0021000000; moyens d'ancrage d'éléments de structure ou de rideaux de palplanches spécialement conçus pour les travaux de fondation E02D0005740000; chevilles ou autres dispositifs fixés à des parois ou à d'autres emplacements par insertion dans des trous préparés à cet effet F16B0013000000) E21D0020020000 avec dispositions pour le scellement E21D0021000000 Boulons d'ancrage pour la protection du toit, de la sole ou du revêtement des puits (chevilles ou autres dispositifs fixés à des parois ou à d'autres emplacements par insertion dans des trous préparés à cet effet F16B0013000000) E21D0021020000 ayant des moyens pour indiquer la tension (assemblages à vis spécialement modifiés pour indiquer la charge de traction F16B0031020000) E21D0023000000 Soutènements du toit dans les mines pour déplacement pas à pas, p.ex. en combinaison avec des dispositions pour le déplacement de convoyeurs, machines de mines ou guidages pour ceux-ci (déplacement des convoyeurs de mines en soi sur le front de taille E21F0013080000) E21D0023030000 comportant des moyens de protection, p.ex. des boucliers, pour prévenir ou retenir des éboulements dans l'enceinte de travail ou dans le soutènement proprement dit E21D0023040000 Caractéristiques structurelles de la construction de soutènements, p.ex. organes de liaison entre châssis adjacents ou séries d'étançons; Moyens pour empêcher un glissement latéral sur un sol incliné (E21D0023140000 a priorité);; E21D0023060000 Chapeaux de mines particuliers ou extrémités particulières d'étançons pour permettre un déplacement pas à pas E21D0023080000 Mécanismes d'avance (E21D0023160000 a priorité);; E21D0023100000 avec dispositifs d'avance distincts de la construction de soutènements E21D0023120000 Commande, p.ex. en utilisant une télécommande (E21D0023160000 a priorité);; E21D0023140000 réalisant un mouvement successif automatique des soutènements, p.ex. l'un après l'autre E21D0023160000 Caractéristiques hydrauliques ou pneumatiques, p.ex. circuits, disposition ou adaptation de soupapes, dispositifs de mise en place ou de retrait E21D0023180000 des mécanismes d'avance E21D0023200000 pour mouvements successifs, p.ex. l'un après l'autre E21D0023220000 incorporés dans les chapeaux de mines E21D0023240000 les mécanismes d'avance étant distincts de la construction de soutènements E21D0023260000 Commande hydraulique ou pneumatique E21F DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, TRANSPORT, REMBLAYAGE, SAUVETAGE, VENTILATION OU DRAINAGE DANS LES MINES OU TUNNELS E21F0001000000 Ventilation des mines ou tunnels E21F0001000000 Ventilation des mines ou tunnels; Distribution des courants de ventilation (ventilation des pièces ou espaces en général F24F) E21F0001020000 Maquettes d'essai (calculateurs analogiques à cet usage G06G0007500000) E21F0001040000 Conduites d'air (dispositifs de suspension E21F0017020000) E21F0001060000 Raccords de conduites (raccords de tuyaux en général F16L) E21F0001080000 Dispositifs de ventilation relatifs aux conduits d'air, p.ex. agencements de montage des ventilateurs (ventilateurs en soi F04D) E21F0001100000 Portes d'aérage (portes en général E06B) E21F0001120000 Dispositifs d'ouverture automatique des portes d'aérage E21F0001140000 Cloisons d'aérage; Sas à air (barrages E21F0017103000; sas à air pour fondations E02D) E21F0001160000 Couvercles de puits E21F0001180000 Ventilation par un courant s'écoulant par la pesanteur (E21F0001020000-E21F0001160000; ont priorité);; E21F0003000000 Refroidissement ou séchage de l'air (conditionnement d'air pour bâtiments, pièces ou espaces en général F24F) E21F0005000000 Dispositifs de sécurité; Dispositifs de sauvetage E21F0005000000 Moyens ou procédés pour empêcher, fixer, abattre ou enlever la poussière; Prévention des explosions ou des feux (barrages E21F0017103000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; détecteurs de gaz de combustion G01N) E21F0005020000 par humidification ou pulvérisation E21F0005040000 Barrages d'eau pulvérisée (ajutages, pulvérisation en général B05B, B05D; pics avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides E21C0035187000) E21F0005060000 Fluides employés pour la pulvérisation E21F0005080000 Schistification; Dépôt d'autres substances protectrices E21F0005100000 Dispositifs pour la schistification E21F0005120000 Composition du pulvérin schisteux E21F0005140000 Barrières à fluides ou arrêts-barrages à poussières conçus pour fonctionner en cas de, ou en même temps que, les coups de mine ou explosions E21F0005160000 Couches de sels hygroscopiques ou autres appliquées sur les sols, les parois ou similaires, pour fixer les poussières; Application de ces couches (substances pour absorber la poussière, en général C09K0003220000) E21F0005180000 Imprégnation des parois ou similaires, au moyen de liquides pour fixer les poussières E21F0005200000 Enlèvement ou abattage de la poussière (procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage par jet de fluide E21B0021000000; au cours de l'exécution de saignées E21C0035220000) E21F0007000000 Procédés ou dispositifs pour enlever les gaz, avec ou sans utilisation ultérieure de ceux-ci à une fin quelconque E21F0009000000 Dispositifs pour empêcher l'émission d'étincelles des machines ou appareils (prévention des étincelles des machines ou appareils électriques H01K, H02K) E21F0011000000 Dispositifs de sauvetage ou autres dispositifs de sécurité, p.ex. refuges, itinéraires d'échappement (appareils respiratoires à usage médical A61H0031000000; appareils respiratoires A62B0007000000; appareils de réanimation A62B0033000000) E21F0013000000 Transport spécialement adapté aux conditions du fond (berlines B61D; transports en général, chargement B65G) E21F0013020000 dans les galeries E21F0013040000 dans les plans inclinés; dans bures ou puits inclinés E21F0013060000 au front de taille ou à proximité du front de taille E21F0013080000 Convoyeurs mobiles ou autres dispositifs de transport d'un point du front de taille à un autre (guidage des machines minières le long des convoyeurs pour la matière minérale taillée E21C0035120000; combinés avec les soutènements de toit de mine pour déplacement pas à pas E21D0023000000) E21F0013100000 Fixations pour convoyeurs E21F0015000000 Procédés ou dispositifs pour mettre en place les matériaux de remblayage dans les travaux du fond (barrages E21F0017103000) E21F0015020000 Moyens de supports, p.ex. coffrages pour matériaux de remblayage E21F0015040000 Clayonnages; Treillages métalliques de remblayage; Cloisons E21F0015060000 Remblayage mécanique E21F0015080000 Remblayage hydraulique ou pneumatique (dispositifs de transport hydraulique ou pneumatique B65G; tuyaux, raccords de tuyaux F16L) E21F0015100000 Machines de remblayage hydraulique ou pneumatique E21F0016000000 Drainage (maintien au sec de chantiers de fondation ou d'autres emplacements du sol E02D0019000000) E21F0016020000 de tunnels E21F0017000000 Procédés ou dispositifs destinés à être utilisés dans les mines ou tunnels, non couverts ailleurs (éclairage des mines F21, H05B) E21F0017020000 Dispositifs de suspension pour tuyauteries ou objets analogues, p.ex. pour conduits d'aération (supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection en général F16L0003000000-F16L0007000000) E21F0017040000 Moyens de distribution de la force motrice E21F0017060000 Distribution de l'énergie électrique; Réseaux de câbles; Conduits pour câbles (circuits d'alimentation ou de distribution d'énergie électrique en général H02J) E21F0017080000 Distribution de l'énergie hydraulique; Réseaux de tuyauteries pour liquide hydraulique (systèmes de canalisations en général F17D) E21F0017100000 Distribution de l'énergie pneumatique; Réseaux de tuyauteries pour air comprimé (systèmes de canalisations en général F17D) E21F0017103000 Barrages, p.ex. pour ventilation E21F0017107000 gonflables E21F0017120000 Portes de barrage E21F0017160000 Modification des passages ou chambres des mines pour le stockage, spécialement de liquides ou de gaz (emmagasinage des fluides dans des excavations ou cavités souterraines naturelles ou artificielles B65G0005000000) E21F0017180000 Adaptations particulières des dispositifs de signalisation ou d'alarme (pour ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants B66B; dispositifs sensibles à l'action des gaz en soi G01N) E99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION E99Z MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION E99Z0099000000 Matière non prévue ailleurs dans la présente section