B SECTION B TECHNIQUES INDUSTRIELLESTRANSPORTS B01 PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL B01B ÉBULLITION; CHAUDIÈRES B01B0001000000 Ebullition; Appareils à ébullition en vue d'applications physiques ou chimiques (préparation de l'amidon C08B0030000000; industrie du sucre C13; production de vapeur F22; chaudières à usage domestique F24) B01B0001020000 Prévention de la mousse (en général B01D0019020000) B01B0001040000 par des moyens chimiques B01B0001060000 Prévention de l'ébullition explosive B01B0001080000 Chaudières munies d'un condenseur à reflux B01D SÉPARATION (séparation de solides par voie humide B03B, B03D, par tables ou cribles pneumatiques B03B, par voie sèche B07; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifugeurs B04B; appareilsà vortex B04C; presses en soi pour exprimer les liquides des substances qui les contiennent B30B0009020000) B01D0001000000 Évaporation (séchage de matériaux solides ou d'objets par évaporation des liquides retenus F26B) B01D0001020000 Evaporateurs avec serpentins chauffants B01D0001040000 Evaporateurs à tubes horizontaux B01D0001060000 Evaporateurs à tubes verticaux B01D0001080000 à tubes courts (B01D0001120000 a priorité);; B01D0001100000 à tubes longs, p.ex. évaporateurs Kestner (B01D0001120000 a priorité);; B01D0001120000 et circulation forcée B01D0001140000 avec gaz ou vapeurs chauffés en contact avec le liquide B01D0001160000 par pulvérisation (B01D0001220000 a priorité);; B01D0001180000 pour obtenir des solides secs (B01D0001240000 a priorité);; B01D0001200000 Pulvérisateurs B01D0001220000 par amenée d'une pellicule liquide au contact d'une surface chauffée B01D0001240000 pour obtenir des solides secs B01D0001260000 Evaporation à effet multiple B01D0001280000 avec compression de vapeur B01D0001300000 Accessoires pour évaporateurs B01D0003000000 Distillation ou procédés d'échange apparentés dans lesquels des liquides sont en contact avec des milieux gazeux, p.ex. extraction B01D0003020000 dans des cornues ou bouilleurs B01D0003040000 dans des appareils de distillation tubulaires B01D0003060000 Distillation par évaporation brusque (flash) B01D0003080000 dans des récipients en rotation; Atomisation sur disques tournants (B01D0003100000 a priorité);; B01D0003100000 Distillation sous vide (B01D0003120000 a priorité);; B01D0003120000 Distillation moléculaire B01D0003140000 Distillation fractionnée B01D0003160000 Colonnes de fractionnement dans lesquelles la vapeur barbote à travers le liquide B01D0003180000 à plateaux de barbotage horizontaux B01D0003200000 Calottes de barbotage; Colonnes montantes pour la vapeur; Tubes d'évacuation pour le liquide B01D0003220000 à grilles ou plateaux perforés horizontaux; Construction de ces éléments B01D0003240000 à plateaux inclinés ou à éléments montés en gradins B01D0003260000 Colonnes de fractionnement dans lesquelles vapeur et liquide s'écoulent au contact l'un de l'autre, ou dans lesquelles le fluide est pulvérisé dans la vapeur, ou dans lesquelles un mélange de deux phases est admis à passer dans un seul sens B01D0003280000 Colonnes de fractionnement à contact superficiel et guides verticaux, p.ex. à action en couches minces B01D0003300000 Colonnes de fractionnement à pièces mobiles ou dans lesquelles est produit un mouvement centrifuge B01D0003320000 Autres caractéristiques de colonnes de fractionnement B01D0003340000 avec une ou plusieurs substances auxiliaires B01D0003360000 Distillation azéotropique B01D0003380000 Distillation par entraînement à la vapeur B01D0003400000 Distillation extractive B01D0003420000 Régulation; Commande B01D0005000000 Condensation de vapeurs; Récupération de solvants volatils par condensation (B01D0008000000 a priorité;condenseurs F28B) B01D0007000000 Sublimation (B01D0008000000 a priorité;lyophilisation F26) B01D0007020000 Cristallisation directement à partir de la phase vapeur (production de monocristaux C30B0023000000) B01D0008000000 Pièges réfrigérés; Chicanes réfrigérées B01D0009000000 Cristallisation (directement à partir de la phase vapeur B01D0007020000; production de monocristaux C30B) B01D0009020000 à partir de solutions B01D0009040000 en concentrant les solutions par extraction du solvant congelé B01D0011000000 Extraction par solvants B01D0011020000 de solides B01D0011040000 de solutions B01D0012000000 Déplacement d'un liquide au moyen d'un autre liquide, p.ex. en retirant le liquide de solides humides, ou de dispersions de liquides, ou de solides se trouvant dans des liquides B01D0015000000 Procédés de séparation comportant le traitement de liquides par des adsorbants ou des absorbants solides; Appareillages pour ces procédés B01D0015020000 par des adsorbants en mouvement B01D0015040000 par des substances échangeuses d'ions comme adsorbants (B01D0015360000 a priorité);; B01D0015080000 Adsorption sélective, p.ex. chromatographie B01D0015100000 caractérisée par des caractéristiques de structure ou de fonctionnement B01D0015120000 relatives à la préparation de l'alimentation B01D0015140000 relatives à l'introduction de l'alimentation dans l'appareil B01D0015160000 relatives au conditionnement du fluide vecteur B01D0015180000 relatives aux différents types d'écoulement B01D0015200000 relatives au conditionnement de la matière adsorbante ou absorbante B01D0015220000 relatives à la structure de la colonne B01D0015240000 relatives au traitement des fractions à répartir B01D0015260000 caractérisée par le mécanisme de séparation B01D0015300000 Chromatographie de partage B01D0015320000 Chromatographie en phase liée, p.ex. avec une phase normale liée, une phase inverse ou une interaction hydrophobe B01D0015340000 Séparation par sélection en fonction de la taille, p.ex. chromatographie d'exclusion de taille; Filtration sur gel; Perméation B01D0015360000 impliquant une interaction ionique, p.ex. échange d'ions, paire d'ions, suppression d'ions ou exclusion d'ions B01D0015380000 impliquant une interaction spécifique non couverte par un ou plusieurs des groupes ; B01D0015300000-B01D0015360000, p.ex. chromatographie d'affinité, chromatographie d'échange par ligand ou chromatographie chirale B01D0015400000 utilisant un fluide supercritique comme phase mobile ou comme éluant B01D0015420000 caractérisée par le mode de développement, p.ex. par déplacement ou par élution B01D0017000000 Séparation de liquides, non prévue ailleurs, p.ex. par diffusion thermique B01D0017020000 Séparation de liquides non miscibles B01D0017022000 par contact avec un solide mouillable de façon préférentielle B01D0017025000 par gravité, dans un bac de décantation B01D0017028000 muni d'une série de chicanes B01D0017032000 muni d'un dispositif pour enlever au moins un des liquides séparés B01D0017035000 en utilisant des bulles de gaz ou des éléments solides mobiles introduits dans le mélange B01D0017038000 par force centrifuge (centrifugeurs B04B; cyclones B04C) B01D0017040000 Rupture d'émulsions B01D0017050000 par traitement chimique B01D0017060000 Séparation de liquides les uns des autres par l'électricité B01D0017090000 par diffusion thermique B01D0017120000 Dispositifs auxiliaires spécialement adaptés pour être utilisés avec les appareils pour séparer des liquides, p.ex. circuits de commande B01D0019000000 Dégazage de liquides B01D0019020000 Dispersion ou prévention de la mousse B01D0019040000 par addition de substances chimiques B01D0021000000 Séparation par sédimentation de particules solides en suspension dans des liquides (sédimentation différentielle B03D0003000000) B01D0021010000 en utilisant des agents de floculation B01D0021020000 Bacs de décantation B01D0021040000 à racloirs mobiles B01D0021060000 à racloirs rotatifs B01D0021080000 comportant des compartiments de floculation B01D0021180000 Construction des racloirs ou des mécanismes d'entraînement pour bacs de décantation B01D0021200000 Mécanismes d'entraînement B01D0021220000 Mécanismes de sécurité B01D0021240000 Mécanismes d'alimentation ou d'évacuation pour bacs de décantation B01D0021260000 Séparation du sédiment avec emploi de la force centrifuge B01D0021280000 Dispositifs mécaniques auxiliaires pour accélérer la sédimentation, p.ex. par des vibrateurs B01D0021300000 Dispositifs de commande B01D0021320000 Commande de la densité du liquide clair ou du sédiment, p.ex. commande optique B01D0021340000 Régulation de la répartition de l'alimentation; Régulation du niveau du liquide B01D0024000000 Filtration; Matériel de filtration, sa régénération B01D0024000000 Filtres à substance filtrante non agglomérée, c. à d. à substance filtrante sans aucun liant entre les particules ou les fibres individuelles qui la composent (B01D0027020000 a priorité);; B01D0024020000 avec le lit filtrant stationnaire pendant la filtration B01D0024040000 la substance filtrante étant calée entre des parois perméables fixes (B01D0024100000, B01D0024200000 ont priorité);; B01D0024060000 les parois perméables comprenant une série de jalousies ou de fentes B01D0024080000 la substance filtrante étant supportée par au moins deux parois perméables coaxiales B01D0024100000 la substance filtrante étant retenue dans un récipient fermé B01D0024120000 Filtration vers le bas, la substance filtrante étant supportée par des surfaces perméables (B01D0024180000 a priorité);; B01D0024140000 Filtration vers le bas, le récipient comportant des tuyaux collecteurs ou distributeurs ou des tuyaux perméables (B01D0024180000 a priorité);; B01D0024160000 Filtration vers le haut (B01D0024180000 a priorité);; B01D0024180000 Filtration combinée vers le haut et vers le bas B01D0024200000 la substance filtrante étant placée dans un récipient ouvert B01D0024220000 Filtration vers le bas, la substance filtrante étant supportée par des surfaces perméables B01D0024240000 Filtration vers le bas, le récipient comportant des tuyaux collecteurs ou distributeurs ou des tuyaux perméables B01D0024260000 Filtration vers le haut B01D0024280000 avec le lit filtrant mobile pendant la filtration (avec le lit filtrant fluidisé B01D0024360000) B01D0024300000 Translation B01D0024320000 Rotation B01D0024340000 la substance filtrante et son support perméable étant mobiles (augets basculants, plateaux ou éléments similaires B01D0033327000) B01D0024360000 avec le lit filtrant fluidisé pendant la filtration (avec le lit filtrant stationnaire B01D0024020000) B01D0024380000 Dispositifs d'alimentation ou d'évacuation B01D0024400000 d'alimentation B01D0024420000 d'évacuation du filtrat B01D0024440000 d'évacuation du gâteau de filtration, p.ex. goulottes B01D0024460000 Régénération de la substance filtrante dans le filtre (B01D0024440000 a priorité);; B01D0024480000 combinés dans une même structure à des dispositifs de commande de la filtration B01D0025000000 Filtres formés par l'assemblage de plusieurs éléments filtrants fixés ensemble ou parties de tels éléments (disques filtrants B01D0029390000) B01D0025020000 dont les éléments sont constitués par des unités filtrantes indépendantes et préfabriquées, p.ex. systèmes modulaires B01D0025120000 Filtres-presses, c. à d. du type à plaque ou du type à plaque et cadre B01D0025127000 avec au moins une bande filtrante mobile aménagée de façon à être calée entre les plaques de presse ou entre une plaque et un cadre pendant la filtration, p.ex. bandes filtrantes sans fin pliées en zig-zag (B01D0025172000, B01D0025176000, B01D0025190000 ont priorité);; B01D0025133000 le gâteau de filtration étant comprimé, p.ex. par des membranes gonflables B01D0025164000 Presses à chambre et à plaque, c. à d. dans lesquelles les bords latéraux des éléments filtrants sont calés entre les deux plaques filtrantes successives (B01D0025127000, B01D0025172000, B01D0025176000, B01D0025190000 ont priorité);; B01D0025168000 le gâteau de filtration étant comprimé, p.ex. par des membranes gonflables B01D0025172000 Moyens de dispersion à plaque (enlèvement des gâteaux de filtration B01D0025320000) B01D0025176000 Fixation de l'élément filtrant aux plaques du filtre-presse, p.ex. autour de l'orifice central d'alimentation des plaques B01D0025190000 Moyens de fixation pour fermer le filtre-presse, p.ex. vérins hydrauliques B01D0025210000 Presses à plaque et cadre (B01D0025172000, B01D0025176000, B01D0025190000 ont priorité);; B01D0025220000 Filtres du type à cellules B01D0025240000 Filtres enroulés du type à cellules B01D0025260000 Filtres empilés du type à cellules B01D0025280000 Lixiviation ou lavage des gâteaux de filtration dans le filtre B01D0025300000 Dispositifs d'alimentation B01D0025320000 Enlèvement des gâteaux de filtration B01D0025340000 par déplacement d'éléments filtrants B01D0025360000 par la force centrifuge B01D0025380000 par des pièces mobiles entrant en contact avec des éléments filtrants fixes, p.ex. des racloirs B01D0027000000 Filtres à cartouches du type à jeter B01D0027020000 à cartouches constituées à partir d'une masse de substance non agglomérée B01D0027040000 à cartouches constituées d'une pièce d'une seule matière, p.ex. du papier-filtre B01D0027060000 avec un matériau ondulé, enroulé ou à plis B01D0027070000 à courant coaxial à travers l'élément filtrant B01D0027080000 Construction du bâti B01D0027100000 Dispositifs de sécurité, p.ex. dérivations du type dit "by-pass" B01D0027140000 ayant plusieurs éléments filtrants B01D0029000000 Filtres à éléments filtrants stationnaires pendant la filtration, p.ex. filtres à aspiration ou à pression, non couverts par les groupes ; B01D0024000000-B01D0027000000; Leurs éléments filtrants B01D0029010000 avec des éléments filtrants plats (B01D0029390000 a priorité);; B01D0029030000 autoportants B01D0029050000 avec des supports B01D0029070000 à feuilles filtrantes ondulées, pliées ou enroulées B01D0029075000 logés dans un carter fermé et comprenant des racloirs ou des agitateurs du côté des éléments filtrants où se trouve le gâteau, p.ex. filtres du type Nutsche ou Rosenmond pour effectuer des opérations en plusieurs étapes telles que des réactions chimiques, la filtration et le traitement du gâteau B01D0029085000 Entonnoirs filtrants; Leurs supports B01D0029090000 avec des bandes filtrantes, p.ex. déplaçables entre les opérations de filtration B01D0029110000 avec des éléments filtrants en forme de sac, de cage, de tuyau, de tube, de manchon ou analogue B01D0029130000 Eléments filtrants avec des supports B01D0029150000 agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'intérieur B01D0029170000 à extrémités ouvertes B01D0029190000 sur des cadres pleins à surface cannelée ou analogues B01D0029210000 à feuilles ondulées, pliées ou enroulées B01D0029230000 agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'extérieur B01D0029250000 à extrémités ouvertes B01D0029270000 Sacs filtrants B01D0029310000 Eléments filtrants autoportants B01D0029330000 agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'intérieur B01D0029350000 agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'extérieur B01D0029370000 à extrémités ouvertes B01D0029390000 à disques creux disposés côte à côte autour de, ou sur, un ou plusieurs tubes, p.ex. du type à panneau filtrant B01D0029410000 montés de façon transversale sur le tube B01D0029430000 montés autrement que de façon transversale sur le tube B01D0029440000 Eléments filtrants à arêtes, c. à d. utilisant des surfaces imperméables adjacentes B01D0029460000 à éléments plats empilés B01D0029480000 à éléments enroulés en hélice ou en forme de spires B01D0029500000 à plusieurs éléments filtrants caractérisés par leur agencement relatif (B01D0029390000 a priorité);; B01D0029520000 montés en parallèle B01D0029540000 disposés de façon concentrique ou coaxiale B01D0029560000 montés en série B01D0029580000 disposés de façon concentrique ou coaxiale B01D0029600000 combinés dans une même structure à des dispositifs de commande de la filtration B01D0029620000 Régénération de la substance filtrante dans le filtre (dispositifs pour mettre hors service une ou plusieurs unités de filtres à unités multiples, p.ex. pour la régénération, B01D0035120000) B01D0029640000 par des racloirs, des brosses ou des dispositifs analogues agissant sur le côté de l'élément filtrant où se trouve le gâteau B01D0029660000 Rinçage par chasse, p.ex. rafale ascendante d'air à contre-courant B01D0029680000 avec des bras, des collecteurs de lavage ou des ajutages à contre-courant B01D0029700000 par des forces générées par un mouvement de l'élément filtrant B01D0029720000 mettant en jeu des vibrations B01D0029740000 mettant en jeu la force centrifuge B01D0029760000 Manipulation du gâteau de filtration dans le filtre pour des raisons autres que la régénération (B01D0029940000 a priorité);; B01D0029780000 pour le lavage B01D0029800000 pour le séchage B01D0029820000 par compression B01D0029840000 utilisant des gaz ou par chauffage B01D0029860000 pour retarder le dépôt du gâteau sur le filtre pendant la filtration, p.ex. en utilisant des agitateurs B01D0029880000 comportant des dispositifs d'alimentation ou d'évacuation B01D0029900000 d'alimentation B01D0029920000 d'évacuation du filtrat B01D0029940000 d'évacuation du gâteau de filtration, p.ex. goulottes B01D0029960000 dans lesquels les éléments filtrants sont déplacés entre les opérations de filtration; Dispositions particulières pour enlever ou remplacer les éléments filtrants; Systèmes de transport pour filtres (B01D0029090000, B01D0029700000 ont priorité);; B01D0033000000 Filtres avec éléments filtrants mobiles au cours de l'opération de filtration (filtres à substance filtrante non agglomérée mobile ou fluidisée pendant la filtration B01D0024280000-B01D0024360000; centrifugeurs B04B) B01D0033010000 à éléments filtrants mobiles en translation, p.ex. pistons (B01D0033040000-B01D0033327000; ont priorité);; B01D0033030000 avec des éléments filtrants vibrants B01D0033040000 à bandes filtrantes ou analogues supportées par des cylindres imperméables pour la filtration B01D0033044000 à bandes filtrantes ou analogues supportées par des cylindres perméables pour la filtration B01D0033048000 avec des bandes filtrantes sans fin B01D0033052000 combinés à un dispositif de compression (B01D0033640000 a priorité);; B01D0033056000 Structure des bandes filtrantes ou des courroies de support, p.ex. dispositifs pour les centrer, les monter ou assurer leur étanchéité B01D0033060000 à surfaces filtrantes rotatives cylindriques, p.ex. tambours creux (B01D0033044000 a priorité);; B01D0033067000 Structure des tambours filtrants, p.ex. dispositions pour le montage ou pour l'étanchéité B01D0033073000 agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'intérieur B01D0033090000 avec des cellules de surface raccordées indépendamment à des distributeurs de pression B01D0033110000 agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'extérieur B01D0033130000 avec des cellules de surface raccordées indépendamment à des distributeurs de pression B01D0033150000 à surfaces filtrantes rotatives planes B01D0033170000 à tables de filtration rotatives (tables divisées en augets, en plateaux ou en éléments similaires individuellement basculants B01D0033327000) B01D0033190000 la surface de la table étant divisée en secteurs ou en cellules qui basculent successivement, p.ex. pour l'évacuation du gâteau filtrant B01D0033210000 à disques filtrants creux montés de façon transversale sur un arbre creux rotatif B01D0033230000 Structure des disques ou des secteurs qui les composent B01D0033250000 à cadres creux montés axialement sur un arbre creux rotatif B01D0033270000 avec des surfaces filtrantes rotatives ni cylindriques ni planes, p.ex. surfaces hélicoïdales B01D0033290000 le mouvement des éléments filtrants étant une combinaison de mouvements (B01D0033190000 a priorité);; B01D0033310000 Mouvement planétaire B01D0033327000 Augets, plateaux ou éléments similaires basculants B01D0033333000 avec des éléments filtrants individuels se déplaçant suivant un circuit fermé (augets, plateaux ou éléments similaires basculants B01D0033327000) B01D0033350000 avec plusieurs éléments de filtration caractérisés par leur agencement relatif (B01D0033210000 a priorité);; B01D0033370000 montés en parallèle B01D0033390000 disposés de façon concentrique ou coaxiale B01D0033410000 montés en série B01D0033420000 disposés de façon concentrique ou coaxiale B01D0033440000 Régénération de la substance filtrante dans le filtre (dispositifs pour mettre hors service une ou plusieurs unités de filtres à unités multiples, p.ex. pour la régénération, B01D0035120000) B01D0033460000 par des racloirs, des brosses ou des dispositifs analogues agissant sur le côté de l'élément filtrant où se trouve le gâteau B01D0033480000 Rinçage par chasse, p.ex. rafale ascendante d'air à contre-courant B01D0033500000 avec des bras, des collecteurs de lavage ou des ajutages à contre-courant B01D0033520000 par des forces générées par un mouvement de l'élément filtrant B01D0033540000 mettant en jeu des vibrations B01D0033560000 mettant en jeu la force centrifuge B01D0033580000 Manipulation du gâteau de filtration dans le filtre pour des raisons autres que la régénération (B01D0033760000 a priorité);; B01D0033600000 pour le lavage B01D0033620000 pour le séchage B01D0033640000 par compression B01D0033660000 utilisant des gaz ou par chauffage B01D0033680000 pour retarder le dépôt du gâteau sur le filtre pendant la filtration, p.ex. en utilisant des agitateurs B01D0033700000 comportant des dispositifs d'alimentation ou d'évacuation (B01D0033820000 a priorité);; B01D0033720000 d'alimentation B01D0033740000 d'évacuation du filtrat B01D0033760000 d'évacuation du gâteau de filtration, p.ex. goulottes B01D0033800000 Accessoires B01D0033820000 Moyens de distribution de pression B01D0035000000 Dispositifs filtrants ayant des particularités non couvertes spécifiquement par les groupes ; B01D0024000000-B01D0033000000, applications non couvertes spécifiquement par les groupes B01D0024000000-B01D0033000000; Dispositifs auxiliaires pour la filtration; Structure du carter de filtre B01D0035010000 Dispositifs pour l'évacuation des gaz, p.ex. systèmes pour purger l'air B01D0035020000 Filtres adaptés à des endroits particuliers, p.ex. conduites, pompes, robinets (B01D0035050000 a priorité);; B01D0035027000 montés de façon rigide dans ou sur des récipients ou des réservoirs (B01D0035040000 a priorité);; B01D0035040000 Tampons filtres, filtres pour vannes ou robinets B01D0035050000 Filtres flottants B01D0035060000 Filtres utilisant l'électricité ou le magnétisme (ultrafiltration, microfiltration B01D0061140000; électrodialyse, électro-osmose B01D0061420000; combinaisons de filtres et de séparateurs magnétiques B03C0001300000) B01D0035100000 Filtres à brosse B01D0035120000 Dispositifs pour mettre hors service une ou plusieurs unités dans des filtres à unités multiples, p.ex. pour la régénération B01D0035140000 Dispositifs de sécurité spécialement adaptés à la filtration; Dispositifs signalant le colmatage (incorporé dans un filtre du type à jeter B01D0027100000) B01D0035143000 Indicateurs de l'état du filtre B01D0035147000 Soupapes de dérivation ou de sécurité B01D0035150000 Filtres à fonctionnement bi-directionnel B01D0035153000 Clapets antifuites ou antiretour B01D0035157000 Clapets de commande du débit; Passages calibrés ou d'amortissement B01D0035160000 Dispositifs de nettoyage B01D0035180000 Chauffage ou refroidissement des filtres B01D0035200000 Mise en vibration des filtres (régénération de la substance filtrante par vibration dans les filtres à éléments filtrants stationnaires B01D0029720000; évacuation du gâteau de filtration par vibration dans les filtres à éléments de filtration mobiles B01D0033540000, B01D0033760000) B01D0035220000 Dispositifs dirigeant le mélange à filtrer sur les filtres de manière à les nettoyer B01D0035240000 Dispositifs fournissant une substance granulaire non agglomérée pour récurer les filtres B01D0035260000 Filtres à pompes incorporées B01D0035280000 Filtres non prévus ailleurs B01D0035300000 Structure du carter de filtre B01D0035310000 comprenant des dispositions pour la protection de l'environnement, p.ex. dispositifs résistant à la pression B01D0035320000 contre les radiations B01D0035340000 le dessus du carter étant ouvert (B01D0035310000 a priorité);; B01D0036000000 Circuits ou combinaisons de filtres avec d'autres dispositifs de séparation (dispositifs pour l'évacuation des gaz, p.ex. systèmes pour purger l'air, B01D0035010000; séparateurs magnétiques ou électrostatiques combinés avec des filtres B03C) B01D0036020000 Combinaisons de filtres de différentes sortes (B01D0029500000, B01D0033350000 ont priorité);; B01D0036040000 Combinaisons de filtres avec des bacs de décantation B01D0037000000 Procédés de filtration (procédés spécialement adaptés à la filtration des gaz B01D0046000000) B01D0037020000 Revêtement préalable des éléments filtrants ou de la substance filtrante; Addition d'adjuvants de filtration au liquide à filtrer B01D0037030000 utilisant des agents de floculation B01D0037040000 Commande de la filtration B01D0039000000 Substance filtrante pour fluides liquides ou gazeux B01D0039020000 Substance filtrante non agglomérée, p.ex. fibres B01D0039040000 Substance organique, p.ex. cellulose, coton B01D0039060000 Substance inorganique, p.ex. fibres d'amiante, perles ou fibres de verre B01D0039080000 Tissus filtrants, c. à d. matériau tissé, tricoté ou entrelacé (métalliques B01D0039100000) B01D0039100000 Tamis filtrants essentiellement métalliques B01D0039120000 en toile métallique; en fils métalliques tricotés; en métal expansé B01D0039140000 Autres substances filtrantes autoportantes B01D0039160000 en substance organique, p.ex. fibres synthétiques B01D0039180000 la substance étant la cellulose ou ses dérivés B01D0039200000 en substance inorganique, p.ex. papier d'amiante ou substance filtrante métallique faite de fils métalliques non-tissés B01D0041000000 Régénération, à l'extérieur du filtre, de la substance filtrante ou des éléments filtrants utilisés dans la filtration des fluides liquides ou gazeux B01D0041020000 d'une substance filtrante non agglomérée B01D0041040000 d'une substance filtrante rigide ne nécessitant pas de support auxiliaire B01D0043000000 Séparation de particules de liquides, ou de liquides de solides, autrement que par sédimentation ou filtration (flottation B03D0001000000; séchage de substances solides ou d'objets F26B) B01D0045000000 Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs B01D0045000000 Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs par gravité, inertie ou force centrifuge B01D0045020000 par gravité B01D0045040000 par inertie (B01D0045120000 a priorité);; B01D0045060000 par inversion du sens de l'écoulement B01D0045080000 par projection contre les diaphragmes séparateurs B01D0045100000 qui sont humidifiés B01D0045120000 en utilisant la force centrifuge (centrifugeurs B04B; cyclones B04C) B01D0045140000 produite par des pales, disques, tambours ou brosses rotatives B01D0045160000 produite par le mouvement hélicoïdal du courant gazeux B01D0045180000 Dispositifs de nettoyage B01D0046000000 Filtres ou procédés spécialement modifiés pour la séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs (éléments filtrants B01D0024000000-B01D0035000000; substance filtrante B01D0039000000; leur régénération à l'extérieur des filtres B01D0041000000) B01D0046020000 Séparateurs de particules comportant des filtres creux faits en un matériau souple, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046040000 Filtres épurateurs B01D0046060000 comportant des moyens pour maintenir planes les surfaces actives B01D0046080000 dont les surfaces actives sont en forme d'étoile B01D0046100000 Séparateurs de particules utilisant des plaques, feuilles ou tampons filtrants possédant des surfaces planes, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046120000 disposés en batteries B01D0046140000 disposés en étoile B01D0046160000 disposés sur des transporteurs non filtrants B01D0046180000 Séparateurs de particules, utilisant des courroies filtrantes, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046200000 dont les courroies sont associées à des tambours B01D0046220000 dont les courroies se déplacent au cours de la filtration B01D0046240000 Séparateurs de particules utilisant des corps filtrants creux et rigides, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046260000 rotatifs B01D0046280000 Séparateurs de particules utilisant des brosses filtrantes, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046300000 Séparateurs de particules utilisant une substance non agglomérée, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046320000 dont la substance filtrante est mobile pendant la filtration B01D0046340000 de façon non horizontale, p.ex. utilisant des plans inclinés B01D0046360000 sous forme d'une couche substantiellement horizontale, p.ex. sur des tables ou tambours rotatifs, ou sur des bandes transporteuses B01D0046380000 sous forme d'un lit fluidisé B01D0046400000 Séparateurs de particules utilisant des filtres à arêtes, c. à d. comportant des surfaces imperméables adjacentes, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046420000 Equipement auxiliaire ou son utilisation B01D0046440000 Commande de la filtration B01D0046460000 de façon automatique B01D0046480000 Dépoussiérage autrement que par filtres épurateurs B01D0046500000 Moyens de décharge du potentiel électrostatique B01D0046520000 Séparateurs de particules utilisant des filtres comportant un matériau plié, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0046540000 Séparateurs de particules utilisant des feuilles ou diaphragmes filtrants à structure ultra-fine, p.ex. appareils de précipitation de poussières B01D0047000000 Séparation de particules dispersées dans l'air, des gaz ou des vapeurs en utilisant un liquide comme agent de séparation (B01D0045100000 a priorité;colonnes de fractionnement ou leurs éléments B01D0003160000) B01D0047020000 par passage de l'air, du gaz ou de la vapeur sur ou à travers un bain liquide B01D0047040000 par passage de l'air, du gaz ou de la vapeur à travers une mousse B01D0047050000 par condensation de l'agent de séparation B01D0047060000 Nettoyage par pulvérisation B01D0047080000 avec ajutages rotatifs B01D0047100000 Epurateurs à Venturi B01D0047120000 Laveurs à sections de lavage différentes (B01D0047140000 a priorité);; B01D0047140000 Absorbeurs à remplissage B01D0047160000 Dispositifs comportant des moyens rotatifs, autres que des ajutages rotatifs, pour atomiser le liquide épurateur B01D0047180000 à arbres disposés horizontalement B01D0049000000 Séparation de particules dispersées dans l'air, des gaz ou des vapeurs par d'autres méthodes B01D0049020000 par répulsion thermique B01D0050000000 Combinaisons de dispositifs pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs B01D0051000000 Prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer des particules dispersées B01D0051020000 Agglomération des particules, p.ex. par floculation B01D0051040000 par ensemencement, p.ex. par addition de particules B01D0051060000 en faisant varier la pression du gaz ou de la vapeur B01D0051080000 par sons ou ultrasons B01D0051100000 Conditionnement du gaz à épurer B01D0053000000 Séparation de gaz ou de vapeurs; Récupération de vapeurs de solvants volatils dans les gaz; Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires, p.ex. gaz d'échappement des moteurs à combustion, fumées, vapeurs, gaz de combustion ou aérosols (récupération des solvants volatils par condensation B01D0005000000; sublimation B01D0007000000; pièges réfrigérés, chicanes réfrigérées B01D0008000000; séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction F25J0003000000) B01D0053020000 par adsorption, p.ex. chromatographie préparatoire en phase gazeuse B01D0053040000 avec adsorbants fixes B01D0053047000 Adsorption à pression alternée B01D0053053000 avec un récipient tampon ou de stockage B01D0053060000 avec adsorbants mobiles B01D0053080000 selon la technique du "lit mobile" B01D0053100000 avec adsorbants dispersés B01D0053120000 selon la technique de fluidisation B01D0053140000 par absorption B01D0053180000 Unités d'absorption; Distributeurs de liquides (B01D0003160000, B01D0003260000, B01D0003300000; ont priorité);; B01D0053220000 par diffusion B01D0053240000 par force centrifuge (centrifugeurs B04B; cyclones B04C) B01D0053260000 Séchage des gaz ou vapeurs B01D0053280000 Emploi de substances spécifiées comme agents desséchants B01D0053300000 Commande par appareil d'analyse des gaz B01D0053320000 par effets électriques autres que ceux prévus au groupe ; B01D0061000000 B01D0053340000 Epuration chimique ou biologique des gaz résiduaires B01D0053380000 Elimination des composants de structure non définie B01D0053400000 Composants acides (B01D0053440000 a priorité);; B01D0053420000 Composants basiques (B01D0053440000 a priorité);; B01D0053440000 Composants organiques B01D0053460000 Elimination des composants de structure définie B01D0053480000 Composés du soufre B01D0053500000 Oxydes de soufre (B01D0053600000 a priorité);; B01D0053520000 Sulfure d'hydrogène B01D0053540000 Composés de l'azote B01D0053560000 Oxydes d'azote (B01D0053600000 a priorité);; B01D0053580000 Ammoniac B01D0053600000 Elimination simultanée des oxydes de soufre et des oxydes d'azote B01D0053620000 Oxydes de carbone B01D0053640000 Métaux lourds ou leurs composés, p.ex. mercure B01D0053660000 Ozone B01D0053680000 Halogènes ou composés halogénés B01D0053700000 Composés halogénés organiques B01D0053720000 Composés organiques non prévus dans les groupes ; B01D0053480000-B01D0053700000, p.ex. hydrocarbures B01D0053730000 Post-traitement des composants éliminés B01D0053740000 Procédés généraux pour l'épuration des gaz résiduaires; Appareils ou dispositifs spécialement adaptés à ces procédés (B01D0053920000 a priorité);; B01D0053750000 Procédés multi-étapes B01D0053760000 Procédés en phase gazeuse, p.ex. utilisant des aérosols B01D0053770000 Procédés en phase liquide B01D0053780000 avec un contact gaz-liquide B01D0053790000 Injection de réactifs B01D0053800000 Procédés en phase semi-solide, c.à d. au moyen de boues B01D0053810000 Procédés en phase solide B01D0053820000 avec des réactifs à l'état stationnaire B01D0053830000 avec des réactifs en mouvement B01D0053840000 Procédés biologiques B01D0053850000 avec un contact gaz-solide B01D0053860000 Procédés catalytiques B01D0053880000 Manipulation ou montage des catalyseurs B01D0053900000 Injection de réactifs B01D0053920000 des gaz d'échappement des moteurs à combustion (dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier ou traiter autrement les gaz d'échappement F01N0003000000) B01D0053940000 par des procédés catalytiques B01D0053960000 Régénération, réactivation ou recyclage des réactifs B01D0057000000 Séparation, autre que la séparation de solides, non entièrement couverte par un seul groupe ou sous-classe, p.ex. ; B03C B01D0057020000 par électrophorèse B01D0059000000 Séparation d'isotopes différents d'un même élément chimique B01D0059020000 Séparation par passage d'une phase à une autre B01D0059040000 par distillation B01D0059060000 par fusion fractionnée; par fusion par zone B01D0059080000 par cristallisation fractionnée, par précipitation, par congélation par zone B01D0059100000 Séparation par diffusion B01D0059120000 par diffusion à travers des barrières B01D0059140000 Structures des barrières B01D0059160000 par diffusion thermique B01D0059180000 par jets de séparation B01D0059200000 Séparation par centrifugation B01D0059220000 Séparation par extraction B01D0059240000 par extraction par solvants B01D0059260000 par sorption, c. à d. absorption, adsorption, persorption B01D0059280000 Séparation par échange chimique B01D0059300000 par échange d'ions B01D0059320000 par échange entre fluides B01D0059330000 comportant un double échange de température B01D0059340000 Séparation par méthodes photochimiques B01D0059360000 Séparation par méthodes biologiques B01D0059380000 Séparation par méthodes électrochimiques B01D0059400000 par électrolyse B01D0059420000 par électro-migration; par électrophorèse B01D0059440000 Séparation par spectrographie de masse (spectromètres pour particules ou tubes séparateurs de particules H01J0049000000) B01D0059460000 utilisant des champs électrostatiques uniquement B01D0059480000 utilisant des champs électrostatiques et des champs magnétiques B01D0059500000 Séparation impliquant plusieurs des procédés couverts par les différents groupes suivants: ; B01D0059020000, B01D0059100000, B01D0059200000, B01D0059220000, B01D0059280000, B01D0059340000, B01D0059360000, B01D0059380000, B01D0059440000 B01D0061000000 Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose ou ultrafiltration; Appareils spécialement conçus à cet effet; Membranes semi-perméables ou leur fabrication B01D0061000000 Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose ou ultrafiltration; Appareils, accessoires ou opérations auxiliaires, spécialement adaptés à cet effet (séparation de gaz ou de vapeurs par diffusion B01D0053220000) B01D0061020000 Osmose inverse; Hyperfiltration B01D0061040000 Prétraitement du courant d'alimentation B01D0061060000 Récupération d'énergie B01D0061080000 Appareils à cet effet B01D0061100000 Accessoires; Opérations auxiliaires B01D0061120000 Commande ou régulation B01D0061140000 Ultrafiltration; Microfiltration B01D0061160000 Prétraitement du courant d'alimentation B01D0061180000 Appareils à cet effet B01D0061200000 Accessoires; Opérations auxiliaires B01D0061220000 Commande ou régulation B01D0061240000 Dialyse B01D0061260000 Circuit de dialysat, p.ex. préparation, régénération B01D0061280000 Appareils à cet effet B01D0061300000 Accessoires; Opérations auxiliaires B01D0061320000 Commande ou régulation B01D0061340000 Mesure de l'ultrafiltrat en cours de dialyse B01D0061360000 Pervaporation; Distillation à membranes; Perméation liquide B01D0061380000 Séparation par membranes liquides B01D0061400000 utilisant des membranes du type émulsion B01D0061420000 Electrodialyse; Electro-osmose B01D0061440000 Electrodialyse à sélectivité ionique B01D0061460000 Appareils à cet effet B01D0061480000 ayant un ou plusieurs compartiments remplis d'un matériau échangeur d'ions B01D0061500000 Empilements du type à plaque et cadre B01D0061520000 Accessoires; Opérations auxiliaires B01D0061540000 Commande ou régulation B01D0061560000 Déshydratation par électro-osmose B01D0061580000 Procédés à plusieurs étapes B01D0063000000 Appareils en général pour les procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables B01D0063020000 Modules à fibres creuses B01D0063040000 comprenant plusieurs ensembles à fibres creuses B01D0063060000 Modules à membranes tubulaires B01D0063080000 Modules à membranes planes B01D0063100000 Modules à membranes enroulées en spirale B01D0063120000 comprenant plusieurs ensembles enroulés en spirale B01D0063140000 Modules à membranes du type plissé B01D0063160000 Modules rotatifs, vibrants ou à mouvement alternatif B01D0065000000 Accessoires ou opérations auxiliaires, en général, pour les procédés ou les appareils de séparation utilisant des membranes semi-perméables B01D0065020000 Nettoyage ou stérilisation de membranes B01D0065040000 à l'aide de corps mobiles, p.ex. de boules spongieuses B01D0065060000 à l'aide de compositions de lavage particulières B01D0065080000 Prévention de l'encrassement de la membrane ou de la polarisation par concentration B01D0065100000 Essai de membranes ou d'appareils à membranes; Détection ou réparation de fuites B01D0067000000 Procédés spécialement adaptés à la fabrication de membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation B01D0069000000 Membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation, caractérisées par leur forme, leur structure ou leurs propriétés; Procédés spécialement adaptés à leur fabrication B01D0069020000 caractérisées par leurs propriétés B01D0069040000 Membranes tubulaires B01D0069060000 Membranes planes B01D0069080000 Membranes à fibres creuses (fabrication de fibres creuses D01D0005240000, D01F0001080000) B01D0069100000 Membranes sur support; Supports pour membranes B01D0069120000 Membranes composites; Membranes ultraminces B01D0069140000 Membranes dynamiques B01D0071000000 Membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation, caractérisées par leurs matériaux; Procédés spécialement adaptés à leur fabrication B01D0071020000 Matériaux inorganiques B01D0071040000 Verre B01D0071060000 Matériaux organiques B01D0071080000 Polysaccharides B01D0071100000 Cellulose; Cellulose modifiée B01D0071120000 Dérivés cellulosiques B01D0071140000 Esters d'acides organiques B01D0071160000 Acétate de cellulose B01D0071180000 Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose B01D0071200000 Esters d'acides inorganiques, p.ex. nitrate de cellulose B01D0071220000 Ethers cellulosiques B01D0071240000 Caoutchoucs B01D0071260000 Polyalcènes B01D0071280000 Polymères de composés vinylaromatiques B01D0071300000 Polyhalogénures alcènyliques B01D0071320000 contenant des atomes de fluor B01D0071340000 Fluorure de polyvinylidène B01D0071360000 Polytétrafluoro-éthylène B01D0071380000 Alcools polyalcényliques; Esters polyalcényliques; Ethers polyalcényliques; Aldéhydes polyalcényliques; Cétones polyalcényliques; Acétals polyalcényliques; Cétals polyalcényliques B01D0071400000 Polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés, p.ex. sels, amides, imides, nitriles, anhydrides, esters B01D0071420000 Polymères de nitriles, p.ex. polyacrylonitrile B01D0071440000 Polymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes ; B01D0071260000-B01D0071420000 B01D0071460000 Résines époxy B01D0071480000 Polyesters B01D0071500000 Polycarbonates B01D0071520000 Polyéthers B01D0071540000 Polyurées; Polyuréthanes B01D0071560000 Polyamides, p.ex. polyesters-amides B01D0071580000 Autres polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement de l'azote, avec ou sans oxygène ou carbone B01D0071600000 Polyamines B01D0071620000 Polycondensats ayant des hétérocycles contenant de l'azote dans la chaîne principale B01D0071640000 Polyimides; Polyamide-imides; Polyester-imides; Polyamide-acides ou précurseurs similaires de polyimides B01D0071660000 Polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement du soufre, avec ou sans azote, oxygène ou carbone B01D0071680000 Polysulfones; Polyéthersulfones B01D0071700000 Polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement du silicium, avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone B01D0071720000 Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes ; B01D0071460000-B01D0071700000 B01D0071740000 Matériaux macromoléculaires naturels ou leurs dérivés (B01D0071080000, B01D0071240000 ont priorité);; B01D0071760000 Matériaux macromoléculaires non prévus spécifiquement dans un seul des groupes B01D0071080000-B01D0071740000; (caoutchoucs en général B01D0071240000) B01D0071780000 Polymères greffés B01D0071800000 Polymères séquencés B01D0071820000 caractérisés par la présence de groupes déterminés, p.ex. introduits par un post-traitement chimique B01F MÉLANGE, p.ex. DISSOLUTION, ÉMULSION, DISPERSION (mélange des peintures B44D0003060000) B01F0001000000 Dissolution (séparation par dissolution B01D; dissolution en vue d'obtenir un refroidissement F25D0005000000) B01F0003000000 Mélange, p.ex. dispersion, émulsion, selon les phases à mélanger B01F0003020000 de gaz avec des gaz ou des vapeurs B01F0003040000 de gaz ou de vapeurs avec des liquides (mélange de boissons non alcoolisées avec des gaz A23L0002540000) B01F0003060000 de gaz ou de vapeurs avec des solides B01F0003080000 de liquides avec des liquides; Emulsion B01F0003100000 Mélange de liquides très visqueux B01F0003120000 de liquides avec des solides (déplacement d'un liquide par un autre fluide dans des dispersions de solides dans des liquides B01D0012000000) B01F0003140000 Mélange de liquides très visqueux avec des solides B01F0003180000 de solides avec des solides B01F0003200000 Prétraitement des substances à mélanger B01F0003220000 Post-traitement du mélange B01F0005000000 Mélangeurs B01F0005000000 Mélangeurs à écoulement (pulvérisateurs, atomiseurs B05B); Mélangeurs pour matériaux tombants, p.ex. particules solides (B01F0013040000 a priorité;mélangeurs centrifuges B04) B01F0005020000 Mélangeurs à jet B01F0005040000 Mélangeurs à injecteurs B01F0005060000 Mélangeurs dans lesquels les composants du mélange sont pressés ensemble au travers de fentes, d'orifices, ou de tamis (turbo-mélangeurs B01F0005160000; colloïde moulins B02C; robinets mélangeurs F16K0011000000) B01F0005080000 Ajutage pour homogénéiser ou pour émulsionner B01F0005100000 Mélangeurs à circulation B01F0005120000 Mélangeurs à pompe B01F0005140000 du type à engrenage B01F0005160000 Turbo-mélangeurs B01F0005180000 Mélangeurs à pulvérisation B01F0005200000 à ajutages B01F0005220000 à disques rotatifs B01F0005240000 Mélangeurs à effet répété pour particules tombantes B01F0005260000 Mélangeurs pour particules tombantes, comportant des moyens de mise en mouvement, p.ex. des agitateurs, pour accroître l'efficacité de l'opération de mélange B01F0007000000 Mélangeurs à agitateurs tournant dans des récipients fixes; Pétrins (B01F0013040000 a priorité);; B01F0007020000 avec agitateurs tournant autour d'un axe horizontal ou incliné B01F0007040000 à pales ou à bras B01F0007060000 à hélices B01F0007080000 à vis sans fin B01F0007100000 à disques tournants B01F0007120000 à cylindres B01F0007140000 à agitateurs animés d'un mouvement planétaire B01F0007160000 avec agitateurs tournant autour d'un axe vertical B01F0007180000 à pales ou à bras B01F0007200000 à axes fixes B01F0007220000 à hélices B01F0007240000 à vis sans fin B01F0007260000 à disques rotatifs B01F0007280000 à cylindres B01F0007300000 à agitateurs animés d'un mouvement planétaire B01F0007320000 à cages ou cadres ajourés B01F0009000000 Mélangeurs à récipients rotatifs (B01F0013040000 a priorité);; B01F0009020000 tournant autour d'un axe horizontal ou incliné, p.ex. mélangeurs à tambour B01F0009040000 sans barres B01F0009060000 à barres fixes B01F0009080000 à agitateurs tournants B01F0009100000 tournant autour d'un axe vertical B01F0009120000 à pales ou à bras B01F0009140000 à hélices B01F0009160000 à vis sans fin B01F0009180000 à disques rotatifs B01F0009200000 à cylindres B01F0009220000 à agitateurs animés d'un mouvement planétaire B01F0011000000 Mélangeurs avec mécanismes à secousses, oscillants ou vibrants (B01F0013040000 a priorité);; B01F0011020000 au moyen de vibrations ultrasonores B01F0011040000 à agitateurs pendulaires B01F0013000000 Autres mélangeurs; Installations pour effectuer des mélanges comportant des combinaisons de mélangeurs de types différents B01F0013020000 Mélangeurs à agitation par gaz, p.ex. à tubes d'amenée d'air B01F0013040000 Mélangeurs associés à des dispositifs de sécurité B01F0013060000 Mélangeurs prévus pour travailler sous une pression inférieure ou supérieure à la pression atmosphérique B01F0013080000 Mélangeurs magnétiques B01F0013100000 Installations pour effectuer des mélanges comprenant des combinaisons de mélangeurs de types différents B01F0015000000 Accessoires pour mélangeurs B01F0015020000 Mécanismes d'alimentation ou d'évacuation B01F0015040000 Réalisation de proportions prédéterminées de substances à mélanger (commande du rapport des débits de plusieurs matériaux fluides ou fluents G05D0011020000) B01F0015060000 Systèmes de chauffage ou de refroidissement B01F0017000000 Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse (agents de flottation B03D0001001000; pour des applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. en tant que détergents C11D) B01F0017020000 Alkyl-sulfonates ou sels d'esters sulfuriques dérivant de mono-alcools B01F0017040000 Sulfonates ou sels d'esters sulfuriques de polyalcools ou d'aminoalcools ou de leurs dérivés (huiles grasses sulfatées ou sulfonées B01F0017080000) B01F0017060000 Esters d'acides gras supérieurs avec des acides sulfoniques hydroxyalkylés ou leurs sels B01F0017080000 Produits de sulfatation ou de sulfonation de graisses, huiles, cires ou acides gras supérieurs, ou de leurs esters, avec des mono-alcools B01F0017100000 Dérivés d'acides sulfocarboxyliques ou sulfopolycarboxyliques de bas poids moléculaire B01F0017120000 Aryl-ou alkylaryl-sulfonates B01F0017140000 Dérivés de l'acide phosphorique B01F0017160000 Amines ou polyamines B01F0017180000 Composés d'ammonium quaternaire B01F0017200000 Composés de phosphonium et de sulfonium B01F0017220000 Amides ou hydrazides B01F0017240000 Amides d'acides gras supérieurs avec des acides sulfoniques aminoalkylés B01F0017260000 Sulfonamides B01F0017280000 Acides aminocarboxyliques (hydrolysats de protéines B01F0017300000) B01F0017300000 Protéines; Hydrolysats de protéines B01F0017320000 Composés hétérocycliques B01F0017340000 Esters d'acides carboxyliques à poids moléculaires élevés (B01F0017060000 a priorité);; B01F0017360000 Esters d'acides polycarboxyliques B01F0017380000 Alcools, p.ex. produits d'oxydation de paraffines B01F0017400000 Phénols B01F0017420000 Ethers, p.ex. éthers polyglycoliques d'alcools ou de phénols B01F0017440000 Ethers d'acides carboxyliques B01F0017460000 Ethers d'amino-alcools B01F0017480000 Ethers de cellulose B01F0017500000 Dérivés de la lignine B01F0017520000 Résines naturelles ou synthétiques ou leurs sels B01F0017540000 Composés du silicium B01F0017560000 Glucosides; Mucilage; Saponines B01J PROCÉDÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES, p.ex. CATALYSE, CHIMIE DES COLLOÏDES; APPAREILLAGE APPROPRIÉ (procédés ou appareillage pour usages spécifiques, voir les endroits correspondant aux procédés ou à l'appareillage, p.ex. F26B0003080000) B01J0002000000 Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général (granulation des métaux B22F0009000000, des scories C04B0005020000, des minerais ou des déchets métalliques C22B0001140000; aspects mécaniques du travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour fabriquer des granulés B29B0009000000; procédés pour la granulation des engrais caractérisés par leurs composition chimiques, voir les groupes appropriés en C05B-C05G; aspects chimiques de la pulvérisation ou granulation des substances macromoléculaires C08J0003120000); Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes B01J0002020000 par division du produit liquide en gouttelettes, p.ex. par pulvérisation, et solidification des gouttelettes (évaporation par pulvérisation B01D0001160000) B01J0002040000 en milieu gazeux B01J0002060000 en milieu liquide B01J0002080000 Coagulation de solution colloïdale B01J0002100000 dans des tambours ou cuves fixes, prévus avec des dispositifs de malaxage ou de mélangeage B01J0002120000 dans des tambours rotatifs B01J0002140000 sur des disques ou plateaux rotatifs B01J0002160000 par suspension de la substance en poudre dans un gaz, p.ex. sous forme de "lits fluidisés" ou de rideau B01J0002180000 par utilisation d'un vibrateur B01J0002200000 en exprimant une substance à travers un crible et fragmentation de l'extrudat B01J0002220000 par pressage dans des moules ou entre des cylindres B01J0002240000 obtention d'écailles par grattage d'une couche solide recouvrant une surface B01J0002260000 sur des bandes transporteuses sans fin B01J0002280000 en utilisant des charges particulières B01J0002300000 en utilisant des agents empêchant le collage des granules entre eux; Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes B01J0003000000 Procédés utilisant une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique pour obtenir des modifications chimiques ou physiques de la matière; Appareils à cet effet (appareils pour le compactage ou frittage des poudres métalliques B22F0003000000; récipients sous pression en général F16J0012000000; récipients sous pression pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C; récipients sous pression pour réacteurs nucléaires G21C) B01J0003020000 Dispositifs d'alimentation ou d'évacuation appropriés B01J0003030000 Récipients sous pression, ou récipients sous vide, comportant des organes de fermeture ou des joints d'étanchéité spécialement adaptés à cet effet B01J0003040000 Récipients sous pression, p.ex. autoclaves B01J0003060000 Procédés utilisant des hyper-pressions, p.ex. pour la formation de diamants; Appareillage approprié, p.ex. moules, matrices (B01J0003040000 a priorité;presses en général B30B) B01J0003080000 Application d'ondes de choc à des réactions chimiques ou pour modifier la structure cristalline des substances (sautage F42D) B01J0004000000 Dispositifs d'alimentation; Dispositifs de commande d'alimentation ou d'évacuation (dispositifs d'alimentation ou d'évacuation pour autoclave B01J0003020000) B01J0004020000 pour introduire des quantités mesurées de réactifs B01J0004040000 utilisant la pression osmotique B01J0006000000 Calcination; Cuisson B01J0007000000 Appareillage pour la production de gaz (production de mélanges de gaz inertes B01J0019140000; pour la production de gaz spécifiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. C01B, C10J) B01J0007020000 par voie humide B01J0008000000 Procédés chimiques ou physiques en général, conduits en présence de fluides et de particules solides; Appareillage pour de tels procédés (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances B01J0002000000; fours F27B) B01J0008020000 avec des particules immobiles, p.ex. dans des lits fixes B01J0008040000 le fluide passant successivement à travers deux ou plusieurs lits B01J0008060000 dans des réacteurs tubulaires; les particules solides étant disposées dans des tubes B01J0008080000 avec des particules mobiles (avec des particules fluidisées B01J0008180000) B01J0008100000 mues par des agitateurs ou par des tambours rotatifs ou par des récipients tournants B01J0008120000 se déplaçant par gravité en un flux descendant B01J0008140000 se déplaçant dans un appareil à vortex libre (appareils à vortex libre en général B04C) B01J0008160000 les particules étant soumises à des vibrations ou des pulsations (B01J0008400000 a priorité);; B01J0008180000 les particules étant fluidisées B01J0008200000 l'agent fluidisant étant un liquide B01J0008220000 du gaz étant introduit dans le liquide B01J0008240000 selon la technique du "lit fluidisé" (B01J0008200000 a priorité;appareils de combustion dans lesquels la combustion a lieu dans un lit fluidisé de combustible ou d'autres particules F23C0010000000) B01J0008260000 comportant au moins deux lits fluidisés, p.ex. installations de réaction et de régénération B01J0008280000 superposés B01J0008300000 la limite d'un lit inférieur dépassant celle du lit supérieur B01J0008320000 en introduisant dans le lit fluidisé plus d'une sorte de particules mobiles B01J0008340000 le lit fluidisé comportant un matériau de remplissage fixe, p.ex. matériaux fragmentés, anneaux métalliques, chicanes B01J0008360000 le déplacement des particules dans le lit fluidisé étant essentiellement horizontal B01J0008380000 le lit fluidisé comportant un dispositif rotatif ou étant soumis à une rotation B01J0008400000 le lit fluidisé étant soumis à des vibrations ou à des pulsations B01J0008420000 le lit fluidisé étant soumis à l'action d'un courant électrique ou à des radiations B01J0008440000 Grilles de fluidisation B01J0008460000 pour le traitement de produits filiformes continus, de bandes ou de feuilles B01J0010000000 Procédés chimiques généraux faisant réagir un liquide avec des milieux gazeux autrement qu'en présence de particules solides; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0019080000 a priorité;séparation, p.ex. distillation, même combinée avec des réactions chimiques B01D) B01J0010020000 du type à couche mince B01J0012000000 Procédés chimiques généraux faisant réagir des milieux gazeux avec des milieux gazeux; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0003080000, B01J0008000000, B01J0019080000 ont priorité);; B01J0012020000 pour l'obtention d'au moins un produit de réaction solide à la température ambiante B01J0013000000 Chimie des colloïdes, p.ex. production de substances colloïdales ou de leurs solutions, non prévue ailleurs; Fabrication de microcapsules ou de microbilles (emploi de substances comme agents émulsifiants, mouillants, dispersants ou générateurs de mousse B01F0017000000) B01J0013020000 Fabrication de microcapsules ou de microbilles B01J0013040000 par des procédés physiques, p.ex. séchage, pulvérisation B01J0013060000 par séparation de phase B01J0013080000 Coacervation simple, c. à d. addition de substances hautement hydrophiles B01J0013100000 Coacervation complexe, c. à d. interaction de particules de charges de signes opposés B01J0013120000 Elimination du solvant à partir de la solution de substance formant les parois B01J0013140000 Polymérisation, réticulation B01J0013160000 Polymérisation interfaciale B01J0013180000 Polymérisation ; in situ où tous les réactifs sont présents dans la même phase B01J0013200000 Post-traitement des parois des capsules, p.ex. durcissement B01J0013220000 Revêtement B01J0014000000 Procédés chimiques généraux faisant réagir des liquides avec des liquides; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0008000000, B01J0019080000 ont priorité);; B01J0015000000 Procédés chimiques généraux faisant réagir des milieux gazeux avec des solides non particulaires, p.ex. des matériaux en feuilles; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0019080000 a priorité);; B01J0016000000 Procédés chimiques généraux faisant réagir des liquides avec des solides non particulaires, p.ex. des matériaux en feuilles; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0019080000 a priorité);; B01J0019000000 Procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général (traitement physique des fibres, fils, filés, tissus, plumes ou articles fibreux faits de ces matières, voir les endroits appropriés pour un tel traitement, p.ex. D06M0010000000); Appareils appropriés (garnissages, remplissages ou grilles spécialement adaptés pour le traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F0003100000; planches ou grilles d'éclaboussement spécialement adaptées pour les réfrigérateurs à ruissellement F28F0025080000) B01J0019020000 Appareils caractérisés par le fait qu'ils sont construits avec des matériaux choisis pour leurs propriétés de résistance aux agents chimiques (parties constitutives réfractaires des fours F27D) B01J0019060000 Solidification de liquides (fabrication de microcapsules B01J0013020000) B01J0019080000 Procédés utilisant l'application directe de l'énergie ondulatoire ou électrique, ou un rayonnement particulaire; Appareils à cet usage (application d'ondes de choc B01J0003080000; production ou mise en œuvre de plasma H05H0001000000) B01J0019100000 utilisant des vibrations de fréquences audibles ou des ultrasons (prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer B01D0051080000; pour le nettoyage B08B0003120000) B01J0019120000 utilisant des radiations électromagnétiques B01J0019140000 Production de mélanges de gaz inertes; Utilisation des gaz inertes en général (appareillage pour la production de gaz B01J0007000000; séparation de gaz ou de vapeurs B01D0053000000) B01J0019160000 Prévention de l'évaporation ou de l'oxydation de liquides non métalliques par emploi d'une couche flottante, p.ex. de microbilles B01J0019180000 Réacteurs fixes avec éléments internes mobiles (B01J0019080000, B01J0019260000 ont priorité);; B01J0019200000 en forme d'hélice, p.ex. réacteurs à vis (réacteurs à couche mince B01J0010020000) B01J0019220000 en forme de bande sans fin B01J0019240000 Réacteurs fixes sans élément interne mobile (B01J0019080000, B01J0019260000 ont priorité;à particules immobiles B01J0008020000) B01J0019260000 Réacteurs du type à injecteur, c. à d. dans lesquels la distribution des réactifs de départ dans le réacteur est effectuée par introduction ou injection au moyen d'injecteurs B01J0019280000 Réacteurs mobiles, p.ex. tambours rotatifs (B01J0019080000 a priorité;centrifugeurs B04B; fours à tambours rotatifs F27B0007000000) B01J0019300000 Eléments de remplissage non agglomérés ou en forme, p.ex. anneaux de Raschig ou éléments de Berl en forme de selle, destinés à être versés dans l'appareil de transfert de chaleur ou de matière B01J0019320000 Eléments de remplissage en forme de grille ou d'éléments composés de plusieurs pièces pour constituer une unité ou un module dans l'appareil de transfert de chaleur ou de matière B01J0020000000 Compositions solides absorbantes ou adsorbantes; Compositions facilitant la filtration; Absorbants ou adsorbants pour la chromatographie; Catalyseurs B01J0020000000 Compositions absorbantes ou adsorbantes solides ou compositions facilitant la filtration; Absorbants ou adsorbants pour la chromatographie; Procédés pour leur préparation, régénération ou réactivation (utilisation de compositions absorbantes ou adsorbantes solides dans la séparation de liquides B01D0015000000; utilisation de compositions d'adjuvants de filtration B01D0037020000; utilisation de compositions absorbantes ou adsorbantes dans la séparation de gaz B01D0053020000, B01D0053140000) B01J0020020000 contenant une substance inorganique B01J0020040000 contenant des composés des métaux alcalins, des métaux alcalino-terreux ou du magnésium B01J0020060000 contenant des oxydes ou des hydroxydes des métaux non prévus dans le groupe ; B01J0020040000 B01J0020080000 contenant de l'oxyde ou de l'hydroxyde d'aluminium; contenant de la bauxite B01J0020100000 contenant de la silice ou un silicate B01J0020120000 Argiles d'origine naturelle ou terres décolorantes B01J0020140000 Terre de diatomée B01J0020160000 Alumino-silicates (B01J0020120000 a priorité);; B01J0020180000 Tamis moléculaires zéolitiques synthétiques B01J0020200000 contenant du carbone libre; contenant du carbone obtenu par des procédés de carbonisation (charbon actif C01B0031080000) B01J0020220000 contenant une substance organique B01J0020240000 Composés macromoléculaires d'origine naturelle, p.ex. acides humiques ou leurs dérivés B01J0020260000 Composés macromoléculaires synthétiques B01J0020280000 caractérisées par leur forme ou leurs propriétés physiques B01J0020281000 Absorbants ou adsorbants spécialement adaptés pour la chromatographie préparative, analytique ou de recherche B01J0020282000 Absorbants ou adsorbants poreux (échange d'ions B01J0039000000-B01J0041000000) B01J0020283000 à base de silice B01J0020284000 à base d'alumine B01J0020285000 à base de polymères B01J0020286000 Phases reliées chimiquement à un substrat, p.ex. à de la silice ou à des polymères B01J0020287000 Phases non polaires; Phases inversées B01J0020288000 Phases polaires B01J0020289000 reliées par l'intermédiaire d'un espaceur B01J0020290000 Phases chirales B01J0020291000 Absorbants ou adsorbants sous forme de gel B01J0020292000 Absorbants ou adsorbants liquides B01J0020300000 Procédés de préparation, de régénération ou de réactivation B01J0020320000 Imprégnation ou revêtement B01J0020340000 Régénération ou réactivation B01J0021000000 Catalyseurs contenant les éléments, les oxydes ou les hydroxydes du magnésium, du bore, de l'aluminium, du carbone, du silicium, du titane, du zirconium ou du hafnium B01J0021020000 Bore ou aluminium; Leurs oxydes ou hydroxydes B01J0021040000 Alumine B01J0021060000 Silicium, titane, zirconium ou hafnium; Leurs oxydes ou hydroxydes B01J0021080000 Silice B01J0021100000 Magnésium; Ses oxydes ou hydroxydes B01J0021120000 Silice et alumine B01J0021140000 Silice et magnésie B01J0021160000 Argiles ou autres silicates minéraux B01J0021180000 Carbone B01J0021200000 Régénération ou réactivation B01J0023000000 Catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes métalliques non prévus dans le groupe B01J0021000000; (B01J0021160000 a priorité);; B01J0023020000 des métaux alcalins ou alcalino-terreux ou du béryllium B01J0023040000 Métaux alcalins B01J0023060000 du zinc, du cadmium ou du mercure B01J0023080000 du gallium, de l'indium ou du thallium B01J0023100000 des terres rares B01J0023120000 des actinides B01J0023140000 du germanium, de l'étain ou du plomb B01J0023160000 de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0023180000 Arsenic, antimoine ou bismuth B01J0023200000 Vanadium, niobium ou tantale B01J0023220000 Vanadium B01J0023240000 Chrome, molybdène ou tungstène B01J0023260000 Chrome B01J0023280000 Molybdène B01J0023300000 Tungstène B01J0023310000 combinés au bismuth B01J0023320000 Manganèse, technétium ou rhénium B01J0023340000 Manganèse B01J0023360000 Rhénium B01J0023380000 des métaux nobles B01J0023400000 des métaux du groupe du platine B01J0023420000 Platine B01J0023440000 Palladium B01J0023460000 Ruthénium, rhodium, osmium ou iridium B01J0023480000 Argent ou or B01J0023500000 Argent B01J0023520000 Or B01J0023540000 en combinaison avec des métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes ; B01J0023020000-B01J0023360000 B01J0023560000 Métaux du groupe du platine B01J0023580000 avec des métaux alcalins ou alcalino-terreux ou du béryllium B01J0023600000 avec du zinc, du cadmium ou du mercure B01J0023620000 avec du gallium, de l'indium, du thallium, du germanium, de l'étain ou du plomb B01J0023630000 avec des terres rares ou des actinides B01J0023640000 avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0023644000 Arsenic, antimoine ou bismuth B01J0023648000 Vanadium, niobium ou tantale B01J0023652000 Chrome, molybdène ou tungstène B01J0023656000 Manganèse, technétium ou rhénium B01J0023660000 Argent ou or B01J0023680000 avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0023700000 du cuivre ou des métaux du groupe du fer B01J0023720000 Cuivre B01J0023740000 Métaux du groupe du fer B01J0023745000 Fer B01J0023750000 Cobalt B01J0023755000 Nickel B01J0023760000 en combinaison avec des métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes ; B01J0023020000-B01J0023360000 B01J0023780000 avec des métaux alcalins ou alcalino-terreux ou du béryllium B01J0023800000 avec du zinc, du cadmium ou du mercure B01J0023825000 avec du gallium, de l'indium ou du thallium B01J0023830000 avec des terres rares ou des actinides B01J0023835000 avec du germanium, de l'étain ou du plomb B01J0023840000 avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0023843000 Arsenic, antimoine ou bismuth B01J0023847000 Vanadium, niobium ou tantale B01J0023850000 Chrome, molybdène ou tungstène B01J0023860000 Chrome B01J0023880000 Molybdène B01J0023881000 et fer B01J0023882000 et cobalt B01J0023883000 et nickel B01J0023885000 et cuivre B01J0023887000 contenant de plus d'autres métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes ; B01J0023020000-B01J0023360000 B01J0023888000 Tungstène B01J0023889000 Manganèse, technétium ou rhénium B01J0023890000 combinés à des métaux nobles B01J0023900000 Régénération ou réactivation B01J0023920000 de catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes ; B01J0023020000-B01J0023360000 B01J0023940000 de catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes du cuivre ou des métaux du groupe du fer B01J0023960000 de catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes des métaux nobles B01J0025000000 Catalyseurs du type Raney B01J0025020000 Nickel de Raney B01J0025040000 Régénération ou réactivation B01J0027000000 Catalyseurs contenant les éléments halogènes, soufre, sélénium, tellure, phosphore ou azote ou leurs composés; Catalyseurs contenant des composés du carbone B01J0027020000 Soufre, sélénium ou tellure; Leurs composés B01J0027040000 Sulfures B01J0027043000 avec des métaux du groupe du fer ou avec des métaux du groupe du platine B01J0027045000 Métaux du groupe du platine B01J0027047000 avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium B01J0027049000 avec des métaux du groupe du fer ou des métaux du groupe du platine B01J0027051000 Molybdène B01J0027053000 Sulfates B01J0027055000 avec des métaux alcalins, du cuivre, de l'or ou de l'argent B01J0027057000 Sélénium ou tellure; Leurs composés B01J0027060000 Halogènes; Leurs composés B01J0027080000 Halogénures B01J0027100000 Chlorures B01J0027120000 Fluorures B01J0027122000 de cuivre B01J0027125000 avec du scandium, de l'yttrium, de l'aluminium, du gallium, de l'indium ou du thallium B01J0027128000 avec des métaux du groupe du fer ou avec des métaux du groupe du platine B01J0027130000 Métaux du groupe du platine B01J0027132000 avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium B01J0027135000 avec du titane, du zirconium, de l'hafnium, du germanium, de l'étain ou du plomb B01J0027138000 avec des métaux alcalino-terreux, du magnésium, du béryllium, du zinc, du cadmium ou du mercure B01J0027140000 Phosphore; Ses composés B01J0027160000 contenant de l'oxygène B01J0027180000 avec des métaux B01J0027182000 avec du silicium B01J0027185000 avec des métaux du groupe du fer ou avec des métaux du groupe du platine B01J0027186000 avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0027187000 avec du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0027188000 avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium B01J0027190000 Molybdène B01J0027192000 avec du bismuth B01J0027195000 avec du vanadium, du niobium ou du tantale B01J0027198000 Vanadium B01J0027199000 avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium B01J0027200000 Composés du carbone B01J0027220000 Carbures B01J0027224000 Carbure de silicium B01J0027228000 avec du phosphore, de l'arsenic, de l'antimoine ou du bismuth B01J0027232000 Carbonates B01J0027236000 Carbonates acides B01J0027240000 Composés de l'azote B01J0027250000 Nitrates B01J0027260000 Cyanures B01J0027280000 Régénération ou réactivation B01J0027300000 de catalyseurs contenant des composés du soufre, du sélénium ou du tellure B01J0027320000 de catalyseurs contenant des composés des halogènes B01J0029000000 Catalyseurs contenant des tamis moléculaires B01J0029030000 n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base B01J0029035000 Polymorphes de silice cristallins, p.ex. silicalites B01J0029040000 ayant des propriétés d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines, argiles pontées B01J0029060000 Zéolites aluminosilicates cristallines; Leurs composés isomorphes B01J0029064000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029068000 Métaux nobles B01J0029072000 Métaux du groupe du fer ou cuivre B01J0029076000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029080000 du type faujasite, p.ex. du type X ou Y B01J0029100000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029120000 Métaux nobles B01J0029140000 Cuivre ou métaux du groupe du fer B01J0029160000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029180000 du type mordénite B01J0029200000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029220000 Métaux nobles B01J0029240000 Cuivre ou métaux du groupe du fer B01J0029260000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029400000 du type pentasil, p.ex. types ZSM-5, ZSM-8 ou ZSM-11 B01J0029420000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029440000 Métaux nobles B01J0029460000 Métaux du groupe du fer ou cuivre B01J0029480000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029500000 du type érionite ou offrétite, p.ex. zéolite T B01J0029520000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029540000 Métaux nobles B01J0029560000 Métaux du groupe du fer ou cuivre B01J0029580000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029600000 du type L B01J0029610000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029620000 Métaux nobles B01J0029630000 Métaux du groupe du fer ou cuivre B01J0029640000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029650000 du type ferriérite, p.ex. types ZSM-21, ZSM-35 ou ZSM-38 B01J0029660000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029670000 Métaux nobles B01J0029680000 Métaux du groupe du fer ou cuivre B01J0029690000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029700000 de types caractérisés par leur structure spécifique non prévus dans les groupes ; B01J0029080000-B01J0029650000 B01J0029720000 contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre B01J0029740000 Métaux nobles B01J0029760000 Métaux du groupe du fer ou cuivre B01J0029780000 contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0029800000 Mélanges de différentes zéolites B01J0029820000 Phosphates B01J0029830000 Aluminophosphates (composés APO) B01J0029840000 Aluminophosphates contenant d'autres éléments, p.ex. métaux, bore B01J0029850000 Silico-aluminophosphates (composés SAPO) B01J0029860000 Borosilicates; Aluminoborosilicates B01J0029870000 Gallosilicates; Aluminogallosilicates; Galloborosilicates B01J0029880000 Ferrosilicates; Ferroaluminosilicates B01J0029890000 Silicates, aluminosilicates ou borosilicates du titane, du zirconium ou du hafnium B01J0029900000 Régénération ou réactivation B01J0031000000 Catalyseurs contenant des hydrures, des complexes de coordination ou des composés organiques (compositions catalytiques utilisées uniquement pour des réactions de polymérisation C08) B01J0031020000 contenant des composés organiques ou des hydrures métalliques B01J0031040000 contenant des acides carboxyliques ou leurs sels B01J0031060000 contenant des polymères B01J0031080000 Résines échangeuses d'ions B01J0031100000 sulfonées B01J0031120000 contenant des composés organométalliques ou des hydrures métalliques B01J0031140000 d'aluminium ou de bore B01J0031160000 contenant des complexes de coordination B01J0031180000 contenant de l'azote, du phosphore, de l'arsenic ou de l'antimoine B01J0031200000 Carbonyles B01J0031220000 Complexes organiques B01J0031240000 Phosphines B01J0031260000 contenant en outre des composés métalliques inorganiques non prévus dans les groupes ; B01J0031020000-B01J0031240000 B01J0031280000 du groupe du platine, du cuivre ou du groupe du fer B01J0031300000 Halogénures B01J0031320000 du manganèse, du technétium ou du rhénium B01J0031340000 du chrome, du molybdène ou du tungstène B01J0031360000 du vanadium, du niobium ou du tantale B01J0031380000 du titane, du zirconium ou du hafnium B01J0031400000 Régénération ou réactivation B01J0032000000 Supports de catalyseurs, en général B01J0033000000 Protection des catalyseurs, p.ex. par revêtement B01J0035000000 Catalyseurs caractérisés par leur forme ou leurs propriétés physiques, en général B01J0035020000 solides B01J0035040000 Structures non pleines, p.ex. tamis, grilles, nids d'abeilles B01J0035060000 Etoffes ou filaments B01J0035080000 Sphères B01J0035100000 caractérisés par leurs propriétés de surface ou leur porosité B01J0035120000 liquides ou fondus B01J0037000000 Procédés de préparation des catalyseurs, en général; Procédés d'activation des catalyseurs, en général B01J0037020000 Imprégnation, revêtement ou précipitation (protection par revêtement B01J0033000000) B01J0037025000 avec une couche intermédiaire distincte, p.ex. une couche active substrat-support B01J0037030000 Précipitation; Co-précipitation B01J0037040000 Mélange B01J0037060000 Lavage B01J0037080000 Traitement thermique B01J0037100000 en présence d'eau, p.ex. de vapeur d'eau B01J0037120000 Oxydation B01J0037140000 avec des gaz contenant de l'oxygène libre B01J0037160000 Réduction B01J0037180000 avec des gaz contenant de l'hydrogène libre B01J0037200000 Sulfuration B01J0037220000 Halogénation B01J0037240000 Chloration B01J0037260000 Fluoration B01J0037280000 Phosphoration B01J0037300000 Echange d'ions B01J0037320000 Dessiccation par le froid, c. à d. lyophilisation B01J0037340000 Irradiation ou application d'énergie électrique, magnétique ou ondulatoire, p.ex. d'ondes ultrasonores B01J0037360000 Méthodes biochimiques B01J0038000000 Régénération ou réactivation des catalyseurs, en général B01J0038020000 Traitement thermique B01J0038040000 Traitement avec un gaz ou une vapeur; Traitement avec des liquides vaporisables au contact du catalyseur épuisé B01J0038060000 avec de la vapeur d'eau B01J0038080000 avec de l'ammoniac ou ses dérivés B01J0038100000 avec de l'hydrogène élémentaire B01J0038120000 Traitement avec un gaz contenant de l'oxygène libre B01J0038140000 en réglant la teneur en oxygène dans le gaz d'oxydation B01J0038160000 le gaz d'oxydation étant essentiellement de la vapeur d'eau et de l'oxygène B01J0038180000 suivi d'un traitement par un gaz réactif B01J0038200000 Plusieurs étapes distinctes d'oxydation B01J0038220000 Lit mobile, p.ex. la charge se déplaçant verticalement ou horizontalement B01J0038240000 avec un flux de gaz contenant de l'oxygène et la substance, à mouvement transversal, c. à d. latéral B01J0038260000 avec un flux de gaz contenant de l'oxygène et la substance, à contre-courant B01J0038280000 avec un flux de gaz contenant de l'oxygène et la substance, à co-courant B01J0038300000 en suspension gazeuse, p.ex. lits fluidisés B01J0038320000 Chauffage ou refroidissement indirect de la substance à l'intérieur de la zone de régénération ou avant l'entrée dans la zone de régénération B01J0038340000 avec plusieurs étapes distinctes de combustion, en série B01J0038360000 et avec une oxydation pratiquement complète de l'oxyde de carbone en dioxyde de carbone à l'intérieur de la zone de régénération B01J0038380000 et avec apport de chaleur par un support de chaleur solide B01J0038400000 et avec formation de sous-produits utilisables B01J0038420000 avec une substance contenant des halogènes B01J0038440000 et avec addition simultanée ou ultérieure d'oxygène libre; avec des composés oxyhalogénés B01J0038460000 contenant du fluor B01J0038480000 Traitement par un liquide ou traitement en phase liquide, p.ex. en solution ou en suspension B01J0038500000 avec des liquides organiques B01J0038520000 contenant de l'oxygène B01J0038540000 contenant des halogènes B01J0038560000 Hydrocarbures B01J0038580000 et en y ajoutant un gaz B01J0038600000 avec des acides B01J0038620000 organiques B01J0038640000 avec une substance alcaline; avec des sels B01J0038660000 avec de l'ammoniac ou ses composés B01J0038680000 comprenant une dissolution ou une précipitation chimique importante d'un constituant du catalyseur lors de la reconstitution finale du catalyseur B01J0038700000 Oxydation par voie humide d'une substance immergée dans un liquide B01J0038720000 comprenant la séparation de particules différentes B01J0038740000 utilisant l'échange d'ions B01J0039000000 Échange d'ions B01J0039000000 Echange de cations; Utilisation d'une substance comme échangeur de cations; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échange de cations (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000) B01J0039020000 Procédés utilisant des échangeurs inorganiques B01J0039040000 Procédés utilisant des échangeurs organiques B01J0039080000 Utilisation d'une substance comme échangeur de cations; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échangeur de cations B01J0039100000 Oxydes ou hydroxydes B01J0039120000 Composés contenant du phosphore B01J0039140000 Silicates échangeurs de base, p.ex. zéolites B01J0039160000 Substance organique B01J0039180000 Composés macromoléculaires B01J0039200000 Composés macromoléculaires obtenus par des réactions ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone B01J0039220000 Cellulose ou bois; Leurs dérivés B01J0039240000 Carbone, charbon ou goudron B01J0039260000 Échangeurs de cations pour procédés chromatographiques B01J0041000000 Echange d'anions; Utilisation d'une substance comme échangeur d'anions; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échange d'anions (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000) B01J0041020000 Procédés utilisant des échangeurs inorganiques B01J0041040000 Procédés utilisant des échangeurs organiques B01J0041080000 Utilisation d'une substance comme échangeur d'anions; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échangeur d'anions B01J0041100000 Substance inorganique (carbone, charbon ou goudron B01J0041180000) B01J0041120000 Composés macromoléculaires B01J0041140000 Composés macromoléculaires obtenus par des réactions ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone B01J0041160000 Cellulose ou bois; Leurs dérivés B01J0041180000 Carbone, charbon ou goudron B01J0041200000 Échangeurs d'anions pour procédés chromatographiques B01J0043000000 Echange d'ions amphotère, c. à d. utilisant des échangeurs d'ions comportant des groupes anioniques et cationiques; Utilisation d'une substance comme échangeur d'ions amphotère; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés amphotères d'échange d'ions (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000) B01J0045000000 Echange d'ions dans lequel se forme un complexe ou un chélate; Utilisation d'une substance comme échangeur d'ions formant des complexes ou des chélates; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échange d'ions formant des complexes ou des chélates (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000) B01J0047000000 Procédés d'échange d'ions en général; Appareillage à cet effet (procédés ou appareils de chromatographie par échange d'ions B01D0015080000) B01J0047020000 Procédés sur colonne ou sur lit B01J0047040000 Procédés à lit mixte B01J0047060000 durant lesquels la substance échangeur d'ions est soumise à un traitement physique, p.ex. à la chaleur, à un courant électrique, à une irradiation, à une vibration (électrodialyse, électro-osmose B01D0061420000) B01J0047080000 soumise à un courant électrique direct B01J0047100000 à substance échangeur d'ions mobile; à substance échangeur d'ions en suspension ou sous forme de lit fluidisé B01J0047120000 caractérisés par l'emploi d'une substance échangeur d'ions sous forme de feuilles, de rubans ou de fibres, p.ex. sous forme de membranes (électrodialyse, électro-osmose B01D0061420000) B01J0047140000 Commande ou régulation B01J0049000000 Régénération ou réactivation des échangeurs d'ions; Appareillage à cet effet (procédés ou appareils de chromatographie par échange d'ions B01D0015080000) B01J0049020000 comportant des dispositifs évitant le retour de la masse échangeur d'ions pendant la régénération B01L APPAREILS DE LABORATOIRE POUR LA CHIMIE OU LA PHYSIQUE, À USAGE GÉNÉRAL (appareils d'usage médical ou pharmaceutique A61; appareils pour applications industrielles ou appareils de laboratoire dont la structure et les performances sont comparables à celles d'appareils industriels similaires, voir les classes relatives aux appareils industriels, en particulier les sous-classes de B01; et C12; appareils de séparation ou de distillation B01D; dispositifs de mélange ou d'agitation B01F; atomiseurs B05B; tamis, cribles B07B; bouchons, tampons B65D; manipulation des liquides en général B67; pompes à vide F04; siphons F04F0010000000; robinets, vannes F16K; tubes, joints pour tubes F16L; appareils spécialement adaptés à l'étude ou à l'analyse des matériaux G01, particulièrement G01N; appareils électriques ou optiques, voir les sous-classes appropriées dans les sections G et H); B01L0001000000 Enceintes; Chambres (sorbonnes B08B; munies de dispositifs de manipulation, boîtes à gants B25J; chambres froides F25D) B01L0001020000 Chambres pressurisées; Leurs sas B01L0001040000 Chambres ou enceintes sans poussière B01L0003000000 Récipients ou ustensiles pour laboratoires, p.ex. verrerie de laboratoire (bouteilles B65D; appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie C12M0001000000); Compte-gouttes (récipients pour volumétrie G01F) B01L0003020000 Burettes; Pipettes B01L0003040000 Creusets B01L0003060000 Cristallisoirs B01L0003080000 Ballons (spécialement adaptés à la distillation B01D) B01L0003100000 Flacons laveurs B01L0003120000 Récipients ou bouteilles à gaz B01L0003140000 Tubes à essai B01L0003160000 Cornues B01L0003180000 Spatules B01L0005000000 Appareils pour le traitement des gaz (récipients ou bouteilles à gaz B01L0003120000; pièges réfrigérés, chicanes réfrigérées B01D0008000000; séparation de gaz ou de vapeurs B01D0053000000; générateurs de gaz B01J0007000000; purgeurs de vapeur F16T) B01L0005020000 Appareils collecteurs de gaz, p.ex. par barbotage dans l'eau (pour prise d'échantillons G01N) B01L0005040000 Appareils pour lavage des gaz, p.ex. par barbotage B01L0007000000 Appareils de chauffage ou de refroidissement (évaporateurs B01D0001000000; séchage des gaz ou des vapeurs, p.ex. dessiccateurs, B01D0053260000; autoclaves B01J0003040000; fours de séchage F26B; fourneaux, fours F27); Dispositifs d'isolation thermique B01L0007020000 Bains d'eau; Bains de sable; Bains d'air B01L0007040000 Dispositifs d'isolation thermique, p.ex. manchons pour ballons B01L0009000000 Dispositifs de support; Dispositifs de serrage (pincettes, pinces B25B) B01L0009020000 Paillasses ou tables de laboratoire; Leurs garnitures B01L0009040000 Supports de cornue; Systèmes d'attache pour cornue B01L0009060000 Supports de tubes à essai; Porte-tubes à essai B01L0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B02 BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE B02B PRÉPARATION DES GRAINES POUR LA MOUTURE; AFFINAGE DES FRUITS GRANULAIRES À DES FINS COMMERCIALES PAR TRAVAIL DE LA SURFACE (fabrication de pâte directement à partir des céréales A21C; conservation ou stérilisation des céréales A23B; nettoyage des fruits A23N; préparation du malt C12C) B02B0001000000 Préparation des graines en vue de leur mouture ou de traitements similaires (écossage, épluchage, décorticage, polissage, ébarbage, dégermage B02B0003000000) B02B0001020000 Traitement à sec (tamisage ou triage en général B07) B02B0001040000 Traitement par voie humide, p.ex. lavage, mouillage, ramollissement B02B0001060000 Dispositifs à organes rotatifs B02B0001080000 Conditionnement des graines tenant compte de la température ou de l'humidité (conditionnement de l'air ou ventilation des silos F24F; appareils de séchage F26B; hygromètres G01N) B02B0003000000 Ecossage; Epluchage; Décorticage (décorticage des fibres textiles D01B0001140000); Polissage; Ebarbage (dans des batteuses A01F0012420000); Dégermage B02B0003020000 au moyen de disques B02B0003040000 au moyen de cylindres B02B0003060000 au moyen de vis B02B0003080000 au moyen de batteurs ou de lames B02B0003100000 au moyen de brosses B02B0003120000 au moyen de fluides B02B0003140000 Production directe de farine ou d'aliment B02B0005000000 Traitement des graines non prévu ailleurs B02B0005020000 Procédés combinés B02B0007000000 Dispositifs auxiliaires B02B0007020000 Dispositifs d'alimentation ou de déchargement B02C BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION EN GÉNÉRAL; MOUTURE DES GRAINES (obtention de poudres métalliques par broyage, meulage ou écrasement à la meule B22F0009040000) B02C0001000000 Broyage ou désagrégation par des éléments à mouvement alternatif B02C0001020000 Broyeurs à mâchoires B02C0001040000 à mâchoires à simple action B02C0001060000 à mâchoires à double action B02C0001080000 à mâchoires coopérant avec un cylindre rotatif B02C0001100000 Forme ou structure des mâchoires B02C0001120000 Appareils à pics non rotatifs B02C0001140000 Moulins à bocards B02C0002000000 Broyage ou désagrégation par broyeurs giratoires ou à cônes B02C0002020000 à mouvement excentrique B02C0002040000 à axe vertical B02C0002060000 et palier d'appui en haut B02C0002080000 à axe horizontal B02C0002100000 à mouvement concentrique; Broyeurs coniques B02C0004000000 Broyage ou désagrégation par broyeurs cylindriques (par des éléments broyeurs en forme de cylindres ou de billes coopérant avec des couronnes ou des disques B02C0015000000; moulins à cylindres ou moulins à raffiner utilisés exclusivement pour le chocolat A23G0001100000, A23G0001120000) B02C0004020000 par plusieurs meules B02C0004040000 spécialement adapté aux matériaux pâteux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes B02C0004060000 spécialement adapté à la mouture des graines B02C0004080000 coopérant avec des cylindres de broyage ondulés ou dentés B02C0004100000 par une meule coopérant avec un organe fixe B02C0004120000 en forme d'assiette B02C0004140000 spécialement adapté aux matériaux pâteux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes B02C0004160000 spécialement adapté à la mouture des graines B02C0004180000 en forme de barre B02C0004200000 la meule étant ondulée ou dentée B02C0004220000 spécialement adapté aux matériaux pâteux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes B02C0004240000 spécialement adapté à la mouture des graines B02C0004260000 en forme de grille ou grillage B02C0004280000 Parties constitutives B02C0004300000 Forme ou structure des meules B02C0004320000 Ajustage des meules, application de pression sur les meules, ou réglage de l'écartement entre les meules B02C0004340000 dans les appareils dans lesquels une meule coopère avec un organe fixe B02C0004360000 dans les appareils spécialement adaptés aux matériaux pâteux B02C0004380000 dans les moulins à graines B02C0004400000 Détacheurs, p.ex. racleurs B02C0004420000 Mécanismes d'entraînement; Commande de la vitesse des meules B02C0004440000 Refroidissement ou chauffage des meules ou des barres B02C0007000000 Broyage ou désagrégation par appareils à meules en forme de disques (appareillage adapté spécialement à la fabrication ou au traitement exclusifs du cacao ou des produits à base de cacao A23G0001040000) B02C0007020000 à disques coaxiaux B02C0007040000 à couronnes concentriques comportant des dents s'engrenant mutuellement B02C0007060000 à axe horizontal (B02C0007040000 a priorité);; B02C0007080000 à axe vertical (B02C0007040000 a priorité);; B02C0007100000 à disques non coaxiaux B02C0007110000 Parties constitutives B02C0007120000 Forme ou structure des disques B02C0007130000 pour la mouture des graines B02C0007140000 Ajustage des organes de broyage, application de pression sur ces organes, ou réglage de l'écartement entre ces organes B02C0007160000 Mécanismes d'entraînement B02C0007170000 Refroidissement ou chauffage des disques B02C0007175000 Appareils à disques spécialement adaptés aux matériaux pâtaux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes B02C0007180000 Appareils spécialement adaptés à la mouture des graines B02C0009000000 Autres procédés de mouture ou moulins spécialement adaptés à la mouture des graines B02C0009020000 Coupage ou fendage des graines B02C0009040000 Systèmes ou suite d'opérations; Installations de mouture B02C0011000000 Autres dispositifs auxiliaires ou accessoires spécialement adaptés aux moulins à graines B02C0011020000 Destruction des amas de particules agglomérées, p.ex. de paillettes B02C0011040000 Dispositifs d'alimentation B02C0011060000 Systèmes pour prévenir les incendies ou les explosions (procédés pour prévenir ou éteindre les incendies, dispositifs correspondants A62C) B02C0011080000 Refroidissement, chauffage, ventilation, conditionnement en fonction de la température ou de l'humidité (conditionnement des graines avant la mouture B02B0001080000; conditionnement de l'air ou ventilation en général F24F) B02C0013000000 Désagrégation par appareils à batteurs rotatifs B02C0013020000 à arbre de rotor horizontal (à flux axial B02C0013100000) B02C0013040000 à batteurs articulés sur le rotor; Appareils à marteaux B02C0013060000 à batteurs fixés rigidement sur le rotor B02C0013080000 et fonctionnant comme un ventilateur B02C0013090000 et projetant le matériau contre une plaque d'impact ou de percussion B02C0013100000 à arbre du rotor horizontal et flux axial B02C0013120000 à chambre vortex B02C0013130000 à axe horizontal, combinés avec des dispositifs de tamisage, p.ex. pour fabriquer du combustible pulvérulent B02C0013140000 à arbre du rotor vertical, p.ex. combinés avec des dispositifs de tamisage B02C0013160000 à batteurs articulés sur le rotor B02C0013180000 à batteurs fixés rigidement sur le rotor B02C0013200000 à plusieurs rotors couplés B02C0013220000 avec des pics s'engrenant mutuellement B02C0013240000 disposés autour d'un axe vertical B02C0013260000 Parties constitutives B02C0013280000 Forme ou structure des batteurs B02C0013282000 Forme ou surface interne des logements des broyeurs B02C0013284000 Tamis incorporés B02C0013286000 Alimentation ou décharge B02C0013288000 Ventilation ou circulation de l'air B02C0013300000 Mécanismes d'entraînement B02C0013310000 Dispositifs ou mesures de sécurité B02C0015000000 Désagrégation par éléments broyeurs en forme de cylindres ou de billes, coopérant avec des couronnes ou des disques B02C0015020000 Appareils centrifuges du type à pendule B02C0015040000 Appareils comportant des cylindres serrés, montés pendulairement, p.ex. serrés par des ressorts B02C0015060000 Appareils comportant des cylindres forcés contre l'intérieur d'un anneau rotatif, p.ex. sous l'action d'un ressort (B02C0015040000 a priorité);; B02C0015080000 Appareils comportant des billes ou des cylindres forcés contre l'intérieur d'un anneau par la force centrifuge, les billes ou les cylindres étant mus par une pièce disposée au centre (B02C0015020000 a priorité);; B02C0015100000 Appareils comportant des billes ou des cylindres forcés contre l'intérieur d'un anneau par la force centrifuge, les billes ou les cylindres étant mus autrement que par une pièce disposée au centre B02C0015120000 Appareils comportant au moins deux disques et des billes ou rouleaux interposés montés comme des roulements à billes ou à rouleaux B02C0015140000 Broyeurs à meules verticales se déplaçant sur une piste, p.ex. moulins à nitrate B02C0015160000 comportant des organes de travail ayant des vitesses périphériques essentiellement différentes, ces organes étant en forme de cylindre ou de cône creux, et de cylindre ou de cône intérieur B02C0017000000 Désagrégation au tonneau, c. à d. par des appareils constitués par une cuve où les produits à désagréger sont chargés, avec ou sans éléments particuliers de désagrégation tels que billes ou boulets (tambours à grande vitesse B02C0019110000) B02C0017020000 à cuves perforées B02C0017040000 à cuves non perforées B02C0017060000 à plusieurs compartiments B02C0017070000 arrangés radialement B02C0017080000 à cuves à mouvement planétaire B02C0017100000 avec un petit nombre d'organes de désagrégation disposés sur la cuve B02C0017140000 Appareils dans lesquels le contenu à broyer est renversé par des mouvements de la cuve autres qu'une rotation, p.ex. par oscillation, vibration, basculement B02C0017160000 Appareils comportant des agitateurs placés dans une cuve fixe entraînant le contenu en mouvement B02C0017180000 Parties constitutives B02C0017200000 Organes de désagrégation B02C0017220000 Revêtements des cuves B02C0017240000 Mécanismes de transmission B02C0018000000 Désagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments (tranchage B26D); Hachoirs ou appareils similaires utilisant des vis ou analogue (machines à usage domestique non prévues ailleurs A47J0043040000; machines à usages multiples pour préparer la nourriture A47J0044000000) B02C0018020000 à couteaux à mouvement alternatif B02C0018040000 Parties constitutives B02C0018060000 à couteaux rotatifs B02C0018080000 à l'intérieur de récipients verticaux B02C0018100000 les organes de transmission étant disposés au-dessus du récipient B02C0018120000 les organes de transmission étant disposés au-dessous du récipient B02C0018140000 à l'intérieur de récipients horizontaux B02C0018160000 Parties constitutives B02C0018180000 Couteaux; Leur montage B02C0018200000 Couteaux en forme de faucille B02C0018220000 Moyens d'alimentation ou de décharge B02C0018240000 Transmissions B02C0018260000 à couteaux à mouvements alternatifs et rotatifs combinés B02C0018280000 à cylindres garnis de pointes B02C0018300000 Hachoirs à disques perforés et vis d'alimentation B02C0018320000 avec des affûtoirs B02C0018340000 avec des moyens pour nettoyer les disques perforés B02C0018360000 Couteaux ou disques perforés B02C0018380000 Transmissions B02C0019000000 Autres dispositifs ou procédés de désagrégation (pour les graines B02C0009000000) B02C0019060000 Appareils utilisant un courant de fluides B02C0019080000 Pilons et mortiers B02C0019100000 Appareils dans lesquels une pièce de friction est traînée le long de la surface d'un organe cylindrique ou annulaire B02C0019110000 Tambours à grande vitesse (pour la séparation B04B) B02C0019160000 Broyeurs équipés de vibrateurs (tonneaux de désagrégation B02C0017140000) B02C0019180000 Utilisation d'effets physiques auxiliaires aidant la désagrégation, p.ex. ultrasons, irradiation B02C0019200000 Désagrégation par râpage B02C0019220000 Broyeurs comportant des dispositifs de broyage en forme de vis B02C0021000000 Installations de désagrégation avec ou sans séchage des matériaux (pour graines B02C0009040000) B02C0021020000 Installations de désagrégation transportables B02C0023000000 Procédés auxiliaires, dispositifs auxiliaires ou accessoires spécialement adaptés au broyage ou à la désagrégation non prévus dans les groupes B02C0001000000-B02C0021000000; ou non adaptés spécialement aux appareillages couverts par un seul des groupes B02C0001000000-B02C0021000000; (séparation ou triage en général B03, B04, B07) B02C0023020000 Dispositifs d'alimentation (dispositifs de transport en général B65G) B02C0023040000 Dispositifs de sécurité (en général F16P) B02C0023060000 Emploi d'additifs pour aider la désagrégation B02C0023080000 Séparation ou triage de matériaux, associé au broyage ou à la désagrégation (B02C0023180000 a priorité);; B02C0023100000 au moyen d'un séparateur situé dans le passage de décharge de la zone de broyage ou de désagrégation B02C0023120000 avec retour des matériaux hors dimension à la zone de broyage ou de désagrégation B02C0023140000 au moyen de plusieurs séparateurs B02C0023160000 au moyen d'un séparateur délimitant la fin de la zone de broyage ou de désagrégation, p.ex. au moyen d'un tamis empêchant la sortie des matériaux hors dimension B02C0023180000 Addition de fluide, dans un but autre que celui de broyer ou de désagréger par l'énergie du fluide (dispositifs d'alimentation B02C0023020000) B02C0023200000 après broyage ou désagrégation B02C0023220000 avec recirculation des matériaux vers la zone de broyage ou de désagrégation B02C0023240000 Passage de gaz au travers de la zone de broyage ou de désagrégation (B02C0023380000, B02C0023400000 ont priorité);; B02C0023260000 caractérisé par l'endroit où le gaz est introduit ou évacué ou par le chemin suivi par le gaz B02C0023280000 les moyens assurant le déplacement du gaz étant intégrés ou fixés à l'élément de broyage ou de désagrégation B02C0023300000 le gaz utilisé intervenant dans la séparation des matériaux (B02C0023340000 a priorité);; B02C0023320000 avec retour des matériaux hors dimension à la zone de broyage ou de désagrégation (B02C0023340000 a priorité);; B02C0023340000 le gaz étant renvoyé à la zone de broyage ou de désagrégation B02C0023360000 la zone de broyage ou de désagrégation étant immergée dans un liquide B02C0023380000 dans des appareils comportant plusieurs zones de broyage ou de désagrégation B02C0023400000 avec plusieurs moyens pour ajouter le fluide au matériau en cours de broyage ou de désagrégation B02C0025000000 Systèmes de commande spécialement adaptés au broyage ou à la désagrégation B03 SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION B03B SÉPARATION DES MATÉRIAUX SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES (opérations pour retirer les fluides des solides B01D; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; flottation, sédimentation différentielle B03D; séparation par voie sèche B07; criblage ou tamisage B07B; séparation par triage individuel B07C; séparation particulière à des matériaux définis, prévue dans une seule des autres classes, voir les autres classes appropriées); B03B0001000000 Traitement pour faciliter la séparation, en altérant les propriétés physiques du matériau à traiter (prétraitement des minerais en général C22B) B03B0001020000 Chauffage préalable B03B0001040000 par additifs B03B0001060000 par variation de la pression atmosphérique ambiante B03B0004000000 Séparation par tables pneumatiques ou bacs à piston pneumatiques (séparation par plongeants et flottants utilisant des milieux denses secs B03B0005460000) B03B0004020000 en utilisant des tables basculantes ou à secousses B03B0004040000 en utilisant des tables rotatives ou des tables formées par des courroies transporteuses (séparation des solides les uns des autres en utilisant des courants de gaz et des tambours en rotation B07B0004060000) B03B0004060000 en utilisant des tables fixes et inclinées B03B0005000000 Lavage de matériaux en grains, en poudre ou en grumeaux; Séparation par voie humide (séparation par tables pneumatiques ou bacs à piston pneumatiques B03B0004000000) B03B0005020000 en utilisant comme moyens principaux de séparation, des lits secoués, pulsés ou agités (B03B0005280000, B03B0005480000 ont priorité);; B03B0005040000 sur des tables à secousses (du type à bande sans fin B03B0005080000) B03B0005060000 Détails de construction des tables à secousses, p.ex. riffles B03B0005080000 sur des tables à secousses du type à bande sans fin B03B0005100000 sur des bacs à piston B03B0005120000 en utilisant des pulsations produites mécaniquement dans le fluide B03B0005140000 Bacs à piston plongeur B03B0005160000 Bacs à membrane B03B0005180000 Bacs à tamis mobile B03B0005200000 en utilisant des pulsations produites par injection d'air B03B0005220000 en utilisant des pulsations produites par injection de liquide B03B0005240000 Détails de construction de bacs à piston, p.ex. dispositifs de commande des pulsations B03B0005260000 dans des sluices, c. à d. dans des rigoles ou couloirs B03B0005280000 en utilisant des plongeants et flottants B03B0005300000 avec emploi de liquides denses ou de suspensions B03B0005320000 en se servant de la force centrifuge (centrifugeurs B04B; cyclones B04C) B03B0005340000 Utilisation d'hydrocyclones B03B0005360000 Dispositifs à cet effet, autres que ceux employant la force centrifuge (bacs à piston B03B0005100000) B03B0005380000 à cuve conique B03B0005400000 à bassin B03B0005420000 du genre tambour ou roue élévatrice B03B0005440000 Utilisation de milieux particuliers à cet effet B03B0005460000 avec emploi de milieux denses secs; Dispositifs à cet effet B03B0005480000 en utilisant des classificateurs mécaniques (séparation par plongeants et flottants B03B0005280000) B03B0005500000 Classificateurs du type à râteau à mouvement rectiligne B03B0005520000 Classificateurs du type à vis B03B0005540000 Classificateurs du type à drague B03B0005560000 Classificateurs du type à tambour B03B0005580000 Classificateurs du type à coupe, c. à d. à râteaux rotatifs et extraction B03B0005600000 en utilisant des classificateurs non mécaniques, p.ex. des bassins de décantation (emploi de lits secoués, pulsés ou agités comme moyen principal de séparation B03B0005020000; classificateurs hydrauliques B03B0005620000; classificateurs à pulsations d'eau B03B0005680000) B03B0005620000 en utilisant des classificateurs hydrauliques, p.ex. des appareils de concentration à chute en spirale ou en hélice, du type à couloir ou à bassin B03B0005640000 du genre à sédimentation libre B03B0005660000 du genre à sédimentation entravée B03B0005680000 en utilisant de l'eau pulsée (tables à secousses B03B0005040000; bacs à piston B03B0005100000; classificateurs hydrauliques B03B0005620000) B03B0005700000 sur des plateaux ou des cuves peu profondes B03B0005720000 mobiles B03B0005740000 Plateaux tournants B03B0007000000 Combinaisons de procédés ou d'appareils opérant par voie humide, avec d'autres procédés ou appareils, p.ex. pour la préparation des minerais ou cendres B03B0009000000 Disposition générale d'un atelier de séparation, p.ex. schéma opératoire B03B0009020000 spécialement adapté aux séparations pétrole/sable, pétrole/craie, pétrole/schistes, ozokérite, bitume ou similaires B03B0009040000 spécialement adapté aux résidus de foyers, scories de fusion ou de fonderie B03B0009060000 spécialement adapté aux ordures B03B0011000000 Dispositifs d'alimentation ou d'évacuation intégrés dans un matériel de lavage ou de séparation par voie humide (dispositifs de remplissage ou de vidage en soi B65G0065300000) B03B0013000000 Systèmes de commande, spécialement adaptés aux appareils à séparer par voie humide ou à des installations de préparation mécanique, utilisant des effets physiques (dispositifs de détection, mesure ou analyse G01) B03B0013020000 utilisant des effets optiques B03B0013040000 utilisant des effets électriques ou électromagnétiques B03B0013060000 utilisant l'absorption ou la réflexion d'émanations radioactives B03C SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (filtres utilisant l'électricité ou le magnétisme B01D0035060000; séparation d'isotopes B01D0059000000; séparation combinant les procédés magnétiques ou électrostatiques avec les autres moyens de séparation des solides B03B, B07B; séparation des feuilles empilées B65H0003000000; aimants ou bobines magnétiques en soi H01F) B03C0001000000 Séparation magnétique B03C0001005000 Prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique B03C0001010000 par addition d'agents magnétiques B03C0001015000 par traitement chimique communiquant des propriétés magnétiques au matériau à séparer, p.ex. grillage, réduction, oxydation B03C0001020000 agissant directement sur la substance à séparer B03C0001021000 Séparation utilisant l'effet Meissner, c.à d. déviation de particules supraconductrices dans un champ magnétique B03C0001023000 Séparation utilisant les forces de Lorentz, c.à d. déviation de particules chargées électriquement dans un champ magnétique B03C0001025000 Séparateurs magnétiques à gradient de champ élevé B03C0001027000 avec des récipients animés d'un mouvement de va-et-vient B03C0001029000 avec une matrice ou des éléments de matrice à circulation (éléments de matrice B03C0001034000) B03C0001030000 rotatifs, p.ex. du type carrousel B03C0001031000 Eléments constitutifs; Opérations auxiliaires B03C0001032000 Systèmes de nettoyage des matrices de filtration B03C0001033000 caractérisés par le circuit magnétique B03C0001034000 caractérisés par les éléments de matrice B03C0001035000 Séparateurs magnétiques à gradient de champ ouvert, c. à d. séparateurs à zone de séparation non obstruée, caractérisés par la configuration de la zone de séparation B03C0001035500 utilisant des bobines supraconductrices B03C0001040000 ayant des supports pour le matériau traité, en forme de plateaux, ou constitués par des tables B03C0001060000 avec des aimants se déplaçant pendant l'opération B03C0001080000 avec des aimants fixes B03C0001100000 ayant des supports pour le matériau traité, de forme cylindrique (B03C0001247000 a priorité);; B03C0001120000 avec des aimants se déplaçant pendant l'opération; avec des pièces de pôle mobiles B03C0001140000 avec des aimants fixes B03C0001160000 ayant des supports pour le matériau traité en forme de bandes B03C0001180000 avec des aimants se déplaçant pendant l'opération B03C0001200000 en forme de bandes, p.ex. du type à bande transversale B03C0001220000 avec des aimants fixes B03C0001230000 le matériau étant déplacé sous l'effet de champs oscillants; le matériau étant déplacé sous l'effet de champs mobiles, p.ex. générés par des bobines magnétiques stationnaires; Séparateurs à champ de Foucault, p.ex. à rampe glissante B03C0001240000 le matériau étant déplacé sous l'effet de champs mobiles B03C0001247000 obtenus par rotation d'un tambour magnétique B03C0001253000 obtenus par un moteur linéaire B03C0001260000 dans lesquels le matériau tombe en chute libre (B03C0001035000 a priorité);; B03C0001280000 Bouchons et jauges magnétiques B03C0001300000 Combinaisons avec d'autres dispositifs, non prévues ailleurs B03C0001320000 agissant sur le milieu qui contient la substance à séparer, p.ex. séparation magnéto-gravimétrique, magnéto-hydrostatique ou magnéto- hydrodynamique B03C0003000000 Séparation par effet électrostatique des particules dispersées des gaz ou de la vapeur, p.ex. dans de l'air (silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices avec des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, au moyen de séparateurs électriques ou électrostatiques F01N0003010000) B03C0003010000 Prétraitement des gaz avant la précipitation électrostatique B03C0003011000 Préfiltration; Commande du flux B03C0003013000 Traitement par des additifs chimiques, p.ex. avec du SO; 3 B03C0003014000 Ajout d'eau; Echange de chaleur, p.ex. par condensation B03C0003016000 par de l'énergie acoustique ou électromagnétique, p.ex. lumière ultra-violette B03C0003017000 Combinaison de la séparation par effet électrostatique avec d'autres procédés, non prévue ailleurs B03C0003019000 Post-traitement des gaz B03C0003020000 Installations alimentées en électricité de l'extérieur (structure des électrodes B03C0003400000) B03C0003040000 du type par voie sèche B03C0003060000 caractérisées par la présence d'électrodes tubulaires fixes B03C0003080000 caractérisées par la présence d'électrodes planes fixes, les surfaces planes étant parallèles au courant de gaz B03C0003090000 caractérisées par la présence d'électrodes planes fixes, les surfaces planes étant perpendiculaires au courant de gaz B03C0003100000 caractérisées par la présence d'électrodes se déplaçant pendant l'opération de séparation B03C0003120000 caractérisées par la séparation des postes ionisants et collecteurs B03C0003140000 caractérisées par l'utilisation additionnelle d'effets mécaniques, p.ex. de la pesanteur (B03C0003320000 a priorité);; B03C0003145000 de l'inertie B03C0003150000 de forces centrifuges B03C0003155000 de la filtration B03C0003160000 du type par voie humide B03C0003280000 Installations fonctionnant sans alimentation en électricité, p.ex. utilisant des "électrets" B03C0003300000 dans lesquelles la charge électrostatique est créée par le passage des gaz, c. à d. triboélectricité B03C0003320000 Ensembles transportables, p.ex. pour épurer l'air d'une pièce (conditionneurs d'air de locaux, ayant un étage de séparation électrostatique F24F) B03C0003340000 Parties constitutives ou accessoires, ou leur fonctionnement B03C0003360000 commandant le débit de gaz ou de vapeurs B03C0003380000 Postes de chargement ou d'ionisation des particules, p.ex. utilisant des décharges électriques, des radiations radioactives, des flammes (structure des électrodes B03C0003400000; ionisation des gaz H05H) B03C0003400000 Structure des électrodes B03C0003410000 Electrodes d'ionisation B03C0003430000 radioactives B03C0003450000 Electrodes collectrices B03C0003470000 planes, p.ex. en forme d'assiettes, de disques, de grilles B03C0003490000 tubulaires B03C0003510000 configurées pour former des poches collectrices, p.ex. en forme de boîte à fente B03C0003530000 Electrodes liquides ou à pellicule liquide B03C0003600000 Utilisation de substances spéciales autres que des liquides B03C0003620000 céramiques B03C0003640000 résines synthétiques B03C0003660000 Utilisation de techniques d'alimentation en électricité B03C0003680000 Systèmes de commande B03C0003700000 Isolement dans les séparateurs électriques (B03C0003530000 a priorité);; B03C0003720000 Systèmes de commande d'urgence B03C0003740000 Nettoyage des électrodes B03C0003760000 par l'emploi d'un vibrateur mécanique, p.ex. d'un organe de frappe B03C0003780000 par lavage B03C0003800000 par soufflage de gaz ou de particules solides B03C0003820000 Carters B03C0003840000 Revêtements protecteurs B03C0003860000 Moyens pour tenir les électrodes (B03C0003400000 a priorité);; B03C0003880000 Enlèvement des particules captées B03C0005000000 Séparation de particules des liquides dans lesquels elles sont dispersées, par effet électrostatique (combinée avec des centrifugeurs B04B0005100000) B03C0005020000 Séparateurs B03C0007000000 Séparation par effet électrostatique des solides mélangés B03C0007020000 Séparateurs B03C0007040000 ayant des supports pour le matériau traité, en forme de plateaux B03C0007060000 ayant des supports pour le matériau traité, de forme cylindrique B03C0007080000 ayant des supports pour le matériau traité, en forme de bandes B03C0007100000 dans lesquels le matériau tombe en cascades B03C0007120000 dans lesquels le matériau tombe en chute libre B03C0009000000 Séparation électrostatique non prévue dans un seul des autres groupes principaux de la présente sous-classe B03C0011000000 Séparation par des champs électriques à haute tension, non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B03D FLOTTATION; SÉDIMENTATION DIFFÉRENTIELLE (en combinaison avec une autre séparation de solides B03B; séparation par plongeants et flottants B03B0005280000) B03D0001000000 Flottation B03D0001001000 Agents de flottation B03D0001002000 Composés inorganiques B03D0001004000 Composés organiques B03D0001006000 Hydrocarbures B03D0001008000 contenant de l'oxygène B03D0001010000 contenant de l'azote B03D0001012000 contenant du soufre B03D0001014000 contenant du phosphore B03D0001016000 Composés macromoléculaires B03D0001018000 Mélanges de composés inorganiques et organiques B03D0001020000 Procédés de flottation par formation d'écume B03D0001040000 en faisant varier la pression atmosphérique ambiante B03D0001060000 différentielle B03D0001080000 Traitement ultérieur du produit concentré B03D0001100000 en enlevant le liquide adhérent aux matériaux séparés B03D0001120000 Récupération du réactif B03D0001140000 Machines de flottation (dispositifs pour fournir des quantités de réactifs bien définies B01J0004020000) B03D0001160000 à propulseurs; Machines à subaération B03D0001180000 sans apport d'air B03D0001200000 avec pompes à air internes B03D0001220000 avec soufflantes extérieures B03D0001240000 pneumatiques B03D0001260000 Machines à air comprimé B03D0003000000 Sédimentation différentielle B03D0003020000 Coagulation B03D0003040000 à l'aide de vibrations B03D0003060000 Floculation B03D0101000000 Schéma d'indexation associé au groupe B03D0001001000, relatif aux effets produits et aux substances traitées. B03D0101000000 Effets déterminés produits par les agents de flottation B03D0101020000 Agents collecteurs B03D0101040000 Agents moussants B03D0101060000 Déprimants B03D0103000000 Substances déterminées traitées par des agents de flottation B03D0103020000 Minerais B03D0103040000 non sulfurés B03D0103060000 phosphatés B03D0103080000 carbonifères B03D0103100000 potassiques B04 APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES B04B CENTRIFUGEURS (tambours à grande vitesse pour la désagrégation B02C0019110000) B04B0001000000 Types de centrifugeurs; Centrifugeurs caractérisés par leurs moyens d'évacuation B04B0001000000 Centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides B04B0001020000 sans cloisons intérieures B04B0001040000 avec cloisons intérieures B04B0001060000 de forme cylindrique B04B0001080000 de forme conique B04B0001100000 à orifices d'évacuation dans le plan du plus grand diamètre du tambour B04B0001120000 à évacuation continue B04B0001140000 à évacuation cyclique B04B0001160000 à orifices d'évacuation réglés par la vitesse de rotation du tambour B04B0001180000 par la force centrifuge d'un liquide auxiliaire B04B0001200000 évacuant du tambour les particules solides par une vis transporteuse ayant le même axe que le tambour et tournant par rapport à ce tambour B04B0003000000 Centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration B04B0003020000 évacuant du tambour les particules solides grâce à des moyens coaxiaux à l'axe du tambour et animés d'un mouvement longitudinal alternatif, c. à d. centrifugeurs à tiroir B04B0003040000 évacuant du tambour les particules solides par une vis transporteuse coaxiale à l'axe du tambour et tournant par rapport au tambour B04B0003060000 évacuant les particules solides par vibrations du tambour B04B0003080000 évacuant les particules solides par les parois du tambour lesquelles sont sous forme de bandes sans fin B04B0005000000 Autres centrifugeurs B04B0005020000 Centrifugeurs constitués par plusieurs tambours indépendants tournant autour d'un axe situé entre les tambours B04B0005040000 Appareils à chambre radiale pour séparer des mélanges essentiellement liquides, p.ex. butyromètres B04B0005060000 Appareils centrifuges à contre-courant B04B0005080000 Centrifugeurs pour séparer des mélanges essentiellement gazeux B04B0005100000 Centrifugeurs combinés avec d'autres appareils, p.ex. avec des séparateurs électrostatiques; Ensembles ou systèmes de plusieurs centrifugeurs ( B04B0005120000 a priorité);; B04B0005120000 Centrifugeurs dans lesquels l'action centrifuge agissant dans un récipient stationnaire est obtenue par des organes rotatifs autres que des tambours B04B0007000000 Eléments; Accessoires B04B0007000000 Eléments des centrifugeurs (entraînement B04B0009000000; accessoires ou dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation B04B0011000000) B04B0007020000 Bâtis; Couvercles B04B0007040000 Bâtis facilitant l'évacuation B04B0007060000 Dispositifs de sécurité B04B0007080000 Tambours rotatifs B04B0007100000 Tambours pour donner une forme aux matériaux solides B04B0007120000 Garnitures internes, p.ex. plaques de protection B04B0007140000 pour parois de séparation de forme conique B04B0007160000 Tamis ou filtres B04B0007180000 formés ou revêtus d'éléments filtrants ou à tamis B04B0009000000 Entraînements spécialement conçus pour les centrifugeurs; Agencements des mécanismes de transmission; Suspension ou équilibrage des tambours tournants B04B0009020000 Entraînement par moteur électrique B04B0009040000 Entraînement direct B04B0009060000 Entraînement par fluide B04B0009080000 Agencements des mécanismes de transmission B04B0009100000 Commande de l'entraînement; Réglage de vitesse B04B0009120000 Suspension des tambours rotatifs B04B0009140000 Équilibrage des tambours rotatifs B04B0011000000 Alimentation, chargement, ou déchargement des tambours (B04B0001000000, B04B0003000000, B04B0007040000 ont priorité);; B04B0011020000 Alimentation ou déchargement en continu; Systèmes de commande à cet effet B04B0011040000 Alimentation ou déchargement cyclique; Systèmes de commande à cet effet B04B0011050000 Déchargement par la base B04B0011060000 Disposition des distributeurs ou collecteurs dans les centrifugeurs B04B0011080000 Dispositifs d'écumage ou racleurs, pour l'évacuation B04B0013000000 Systèmes de commande spécialement conçus pour les centrifugeurs; Commande à programme des centrifugeurs (systèmes de commande pour l'alimentation, le chargement, ou le déchargement B04B0011000000) B04B0015000000 Autres accessoires pour centrifugeurs B04B0015020000 pour le refroidissement, le chauffage, ou l'isolation thermique B04B0015040000 pour éviter la formation de mousse B04B0015060000 pour nettoyer les tambours, les filtres, les tamis, les garnitures ou similaires B04B0015080000 pour ventiler ou produire un vide dans le centrifugeur B04B0015100000 pour former une couche filtrante dans le tambour rotatif B04B0015120000 pour sécher ou laver les particules solides séparées B04C APPAREILS UTILISANT LE TOURBILLON LIBRE, p.ex. CYCLONES (silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices avec des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, au moyen de séparateurs inertiels ou centrifuges F01N0003037000; appareils de combustion du type cyclone F23) B04C0001000000 Appareils dans lesquels la direction principale du flux décrit une spirale plate B04C0003000000 Appareils dans lesquels la direction axiale du tourbillon ne change pas B04C0003020000 comportant des moyens de chauffage ou de refroidissement, p.ex. pour obtenir un brusque refroidissement B04C0003040000 Arrangement multiple de ces appareils B04C0003060000 Structures des entrées ou sorties de la chambre où se produit le tourbillon B04C0005000000 Appareils dans lesquels la direction axiale du tourbillon est inversée B04C0005020000 Structure des entrées par lesquelles arrive le flux produisant le tourbillon B04C0005040000 Entrées tangentielles B04C0005060000 Entrées axiales B04C0005080000 Structure des appareils B04C0005081000 Formes ou dimensions B04C0005085000 comportant des dispositifs résistants à l'usure B04C0005087000 à parois flexibles étanches au gaz B04C0005100000 à parois perforées B04C0005103000 Bâtis ou éléments des appareils, p.ex. volets ou guides (parties centrales B04C0005107000) B04C0005107000 Parties centrales; Dispositifs provoquant la présence d'air à la partie centrale des hydrocyclones (incorporés dans le tuyau de sortie B04C0005130000) B04C0005120000 Structure du guide pour la phase légère, p.ex. pour faire sortir la matière en spirale ou en la dispersant B04C0005130000 formé comme un capteur de tourbillon, et s'étendant à l'intérieur de la chambre du tourbillon; Evacuation du viseur de tourbillon autrement que par le haut du cyclone; Dispositifs de commande de l'évacuation de la phase légère B04C0005140000 Structure du guide pour la phase lourde; Structure de l'apex; Aménagement d'évacuation B04C0005150000 comportant des volets oscillants ou pivotants; Volets; Soupapes de retenue B04C0005160000 avec sorties à ouvertures de dimensions variables dans le guide de phase lourde B04C0005180000 utilisant un fluide auxiliaire pour aider l'évacuation B04C0005181000 Volets ou parties centrales des ouvertures de décharge B04C0005185000 Collecteurs de poussière B04C0005187000 faisant corps avec l'appareil B04C0005200000 comportant des moyens de chauffage ou de refroidissement, p.ex. de trempage B04C0005220000 comportant des moyens de nettoyage B04C0005230000 utilisant des liquides B04C0005240000 Arrangement multiple de ces appareils B04C0005260000 opérant en série B04C0005280000 opérant en parallèle B04C0005300000 Structures de recirculation, à l'intérieur des cyclones ou en coopération avec ceux-ci qui accomplissent une recirculation partielle du milieu, p.ex. au moyen de conduits B04C0007000000 Appareils non prévus dans les groupes ; B04C0001000000, B04C0003000000; ou B04C0005000000; Dispositifs combinés non prévus dans l'un des groupes ; B04C0001000000, B04C0003000000; ou B04C0005000000; Combinaisons des appareils couverts par plusieurs des groupes ; B04C0001000000, B04C0003000000; ou B04C0005000000 B04C0009000000 Combinaisons avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs (avec des filtres pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs B01D0050000000; avec précipitation électrostatique à sec pour la séparation de particules de gaz ou de vapeur B03C0003150000) B04C0011000000 Accessoires, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande, non prévus ailleurs B05 PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL B05B APPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES (mélangeurs de pulvérisation avec ajutages B01F0005200000; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation B05D) B05B0001000000 Buses, têtes de pulvérisation ou autres dispositifs de sortie, avec ou sans dispositifs auxiliaires tels que valves, moyens de chauffage (B05B0003000000, B05B0005000000, B05B0007000000 ont priorité;dispositifs pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface par contact B05C; ajutages pour mécanismes d'impression par projection d'encre B41J0002135000; ajutages pour débiter des liquides, p.ex. dans les stations-service pour véhicules, B67D0007420000) B05B0001020000 agencés pour produire un jet, un pulvérisat ou tout autre écoulement de forme ou de nature particulière, p.ex. sous forme de gouttes individuelles (B05B0001260000, B05B0001280000, B05B0001340000 ont priorité);; B05B0001040000 de forme plane, p.ex. en forme d'éventail, en forme de lame B05B0001060000 de forme annulaire, tubulaire ou conique creuse B05B0001080000 de nature pulsatoire, p.ex. débitant un liquide en quantités successives séparées B05B0001100000 sous forme d'un jet fin, p.ex. pour lave-glace d'automobiles B05B0001120000 capables de produire différents types d'écoulements de sortie, p.ex. sous forme d'un jet ou d'un pulvérisat (B05B0001160000 a priorité);; B05B0001140000 avec des orifices de sortie multiples (B05B0001020000, B05B0001260000 ont priorité);;avec des filtres placés dans ou à l'extérieur de l'orifice de sortie B05B0001160000 comportant des sorties de section réglable B05B0001180000 Pommes d'arrosoir; Pommes de douche B05B0001200000 Tuyaux ou goulottes perforés, p.ex. rampes de pulvérisation; Eléments de sortie pour ces dispositifs B05B0001220000 Buses (dispositifs brise-jet pour robinets E03C0001080000) B05B0001240000 avec des moyens pour chauffer le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. électriquement B05B0001260000 avec des moyens pour briser ou dévier mécaniquement le jet à sa sortie, p.ex. des déflecteurs fixes; Dispersion du liquide ou d'autre matériau fluide sortant à l'aide de jets d'impact B05B0001280000 avec des moyens incorporés pour faire écran au liquide ou autre matériau fluide sortant, p.ex. pour limiter l'aire de pulvérisation; avec des moyens pour empêcher l'égouttement ou pour recueillir l'excès de liquide ou autre matériau fluide B05B0001300000 agencés pour commander un débit, p.ex. à l'aide de conduits de section réglable (B05B0001020000 a priorité);; B05B0001320000 dans lesquels un élément de valve fait partie de l'orifice de sortie B05B0001340000 agencés pour influencer la forme de l'écoulement du liquide ou d'autre matériau fluide, p.ex. pour produire une turbulence (B05B0001300000 a priorité);; B05B0001360000 Sorties de décharge par trop-plein B05B0003000000 Appareillages de pulvérisation ou d'arrosage à éléments de sortie ou éléments déflecteurs mobiles (B05B0005000000 a priorité);; B05B0003020000 avec des éléments rotatifs B05B0003040000 entraînés par le liquide ou autre matériau fluide refoulé, p.ex. le liquide actionnant un moteur avant de parvenir à l'orifice de sortie B05B0003060000 à propulsion par réaction B05B0003080000 en association avec des éléments de sortie ou des déflecteurs fixes B05B0003100000 avec évacuation sur la presque totalité de la périphérie de l'élément rotatif B05B0003120000 avec rampes de pulvérisation ou éléments analogues entraînés en rotation autour d'un axe par des moyens indépendants du liquide ou d'autre matériau fluide refoulé B05B0003140000 avec éléments oscillants; à action intermittente B05B0003160000 entraînés ou commandés par le liquide ou autre matériau refoulé, p.ex. le liquide actionnant un moteur avant d'arriver à l'orifice de sortie B05B0003180000 avec éléments à mouvement rectiligne, p.ex. le long d'une voie; Dispositifs d'arrosage mobiles B05B0005000000 Pulvérisation électrostatique; Dispositifs de pulvérisation comportant des moyens pour charger électriquement le pulvérisat; Pulvérisation de liquides ou d'autres matériaux fluides par voies électriques B05B0005025000 Appareillages pour délivrer le matériau, p.ex. pistolets de pulvérisation électrostatique B05B0005030000 caractérisés par l'utilisation de gaz B05B0005035000 caractérisés par une pulvérisation sans utilisation de gaz B05B0005040000 caractérisés en ce qu'ils comportent une sortie rotative ou des éléments déflecteurs B05B0005043000 utilisant la charge par induction B05B0005047000 utilisant la charge par frottement B05B0005053000 Dispositions pour l'alimentation en énergie, p.ex. en énergie pour la charge B05B0005057000 Dispositions pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides sans utiliser de pistolet ni de buse B05B0005060000 utilisant un arc électrique B05B0005080000 Installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets B05B0005100000 Dispositions pour l'alimentation en énergie, p.ex. en énergie pour la charge (B05B0005053000 a priorité);; B05B0005120000 spécialement adaptées pour revêtir l'intérieur de corps creux B05B0005140000 spécialement adaptées pour revêtir des corps allongés se déplaçant de façon continue, p.ex. des fils métalliques, des bandes, des tuyaus B05B0005160000 Dispositions pour l'alimentation en liquides ou en autres matériaux fluides B05B0007000000 Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz ( B05B0003000000, B05B0005000000 ont priorité);; B05B0007020000 Pistolets pulvérisateurs; Appareillages pour l'évacuation (B05B0007140000, B05B0007160000, B05B0007240000 ont priorité);; B05B0007040000 avec des dispositifs permettant le mélange de liquides ou d'autres matériaux fluides avant l'évacuation B05B0007060000 avec un orifice de sortie en entourant un autre situé approximativement dans le même plan (B05B0007100000 a priorité);; B05B0007080000 avec des orifices de sortie séparés, p.ex. pour former des jets parallèles, pour former des jets croisés B05B0007100000 produisant une turbulence à la sortie B05B0007120000 agencés pour commander le volume débité, p.ex. à l'aide de passages réglables B05B0007140000 agencés pour projeter des matériaux en particules (B05B0007160000 a priorité);; B05B0007160000 comportant des moyens pour chauffer la matière à projeter B05B0007180000 la matière ayant à l'origine la forme d'un fil, d'une baguette ou une forme analogue B05B0007200000 sous l'action d'une flamme ou par combustion B05B0007220000 par voie électrique, p.ex. par un arc B05B0007240000 avec des moyens, p.ex. un récipient, pour alimenter en liquide ou autre matériau fluide un dispositif de décharge (B05B0007140000, B05B0007160000, B05B0011000000 ont priorité);; B05B0007260000 Appareillages dans lesquels des liquides ou d'autres matériaux fluides en provenance de différentes sources sont mélangés avant de pénétrer dans le dispositif d'évacuation B05B0007280000 dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est introduit ou attiré, en passant par un orifice, dans un courant de fluide porteur B05B0007300000 le premier liquide ou autre matériau fluide étant introduit par gravité ou aspiré dans le fluide porteur B05B0007320000 le liquide ou autre matériau fluide introduit étant sous pression B05B0009000000 Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides, n'impliquant pas de mélange avec des gaz ou des vapeurs (B05B0011000000 a priorité);; B05B0009010000 Pistolets pulvérisateurs (B05B0009030000 a priorité);; B05B0009030000 caractérisés par les moyens d'alimentation en liquide ou en autre matériau fluide B05B0009040000 comportant un réservoir sous pression ou compressible (réservoirs pour aérosols B65D0083140000); comportant une pompe B05B0009043000 comportant une pompe facilement séparable du réservoir B05B0009047000 l'alimentation étant faite par un élément d'accompagnement placé dans le réservoir, p.ex. par une membrane ou un piston flottant B05B0009060000 le débit étant fonction du mouvement d'un véhicule, p.ex. avec une pompe entraînée par une roue d'un véhicule B05B0009080000 Appareillages pouvant être portés par une personne, p.ex. du type dorsal B05B0011000000 Appareillages monoblocs tenus à la main dans lesquels l'écoulement du liquide ou d'un autre matériau fluide est produit par l'opérateur au moment de l'utilisation B05B0011020000 l'écoulement étant obtenu par un élément d'accompagnement placé dans le réservoir de liquide ou d'un autre matériau fluide, p.ex. par une membrane, un piston flottant B05B0011040000 l'écoulement étant obtenu par déformation du réservoir de liquide ou d'un autre matériau fluide B05B0011060000 la pulvérisation étant obtenue par un jet de gaz ou de vapeur, p.ex. provenant d'une poire compressible B05B0012000000 Aménagements ou adaptations particulières de moyens de commande de la distribution dans les systèmes de pulvérisation B05B0012020000 pour la commande de la durée ou de la succession des distributions B05B0012040000 dans le cas d'opérations successives ou de plusieurs orifices de sortie B05B0012060000 pour réaliser un écoulement pulsatoire B05B0012080000 sensibles à l'état du liquide ou d'un autre matériau fluide expulsé, du milieu ambiant ou de la cible B05B0012100000 sensibles à la température ou à la viscosité du liquide ou d'un autre matériau fluide expulsé B05B0012120000 sensibles à l'état du milieu ambiant ou de la cible, p.ex. à l'humidité, à la température B05B0012140000 pour fournir à un orifice de pulvérisation unique, un liquide ou un autre matériau fluide choisi parmi plusieurs B05B0013000000 Machines ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces d'objets ou de matériaux par pulvérisation, non couverts par les groupes B05B0001000000-B05B0011000000; (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05D; moyens pour fournir ou refouler un liquide ou un autre matériau fluide dans ce but, voir les groupes appropriés des groupes B05B0001000000-B05B0012000000) B05B0013020000 Moyens pour supporter l'ouvrage; Disposition ou assemblage des têtes de pulvérisation; Adaptation ou disposition des moyens pour entraîner des pièces (B05B0013060000 a priorité);; B05B0013040000 les têtes de pulvérisation étant déplacées au cours de l'opération B05B0013060000 conçus spécialement pour traiter l'intérieur de corps creux (têtes de pulvérisation B05B0001000000-B05B0007000000) B05B0015000000 Parties constitutives des installations ou des appareillages de pulvérisation non prévus ailleurs; Accessoires B05B0015020000 Systèmes ou dispositifs pour nettoyer des orifices d'évacuation B05B0015040000 Réglage de l'aire de pulvérisation, p.ex. à l'aide de masques, d'écrans latéraux; Moyens pour collecter ou réutiliser l'excès de matière (B05B0001280000 a priorité);; B05B0015060000 Montage, dispositifs de maintien ou de soutien des têtes de pulvérisation ou autres organes de projection lorsqu'ils sont en service ou au repos (B05B0015100000 a priorité);; B05B0015080000 Moyens de réglage en position des têtes de pulvérisation B05B0015100000 Dispositifs pour rapprocher ou écarter automatiquement les têtes de pulvérisation de leur position de travail B05B0015120000 Cabines de pulvérisation B05B0017000000 Appareils de pulvérisation ou d'atomisation de liquides ou d'autres matériaux fluides, non couverts par les autres groupes de la présente sous-classe (lâchage ou largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse B64D0001160000) B05B0017040000 opérant suivant des procédés particuliers B05B0017060000 utilisant des vibrations ultrasonores B05B0017080000 Fontaines (bornes-fontaines pour boissons E03B0009200000; postes d'eau E03C0001160000) B05C APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses B05B; installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique B05B0005080000) B05C0001000000 Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est appliqué à la surface de l'ouvrage par contact avec un élément portant le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. un élément poreux imprégné du liquide à appliquer sous forme de revêtement (B05C0005020000, B05C0007000000, B05C0019000000; ont priorité);; B05C0001020000 pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des objets individuels B05C0001040000 pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à un ouvrage de longueur indéfinie B05C0001060000 par frottement, p.ex. à l'aide de brosses, de tampons B05C0001080000 en utilisant un rouleau B05C0001100000 le liquide ou autre matériau fluide provenant de l'intérieur du rouleau B05C0001120000 l'ouvrage étant passé autour du rouleau (B05C0001100000 a priorité);; B05C0001140000 en utilisant une bande mobile B05C0001160000 uniquement sur des parties déterminées de la pièce B05C0003000000 Appareillages dans lesquels un ouvrage est mis en contact avec une grande quantité de liquide ou autre matériau fluide (B05C0019000000 a priorité);; B05C0003020000 l'ouvrage étant immergé dans le liquide ou autre matériau fluide B05C0003040000 avec des dispositions spéciales en vue d'agiter l'ouvrage ou le liquide ou autre matériau fluide B05C0003050000 en leur faisant subir des vibrations B05C0003080000 l'ouvrage et le liquide ou autre matériau fluide étant agités ensemble dans un récipient, p.ex. par brassage (B05C0003050000 a priorité);; B05C0003090000 pour traiter des objets individuels B05C0003100000 les objets étant déplacés dans le liquide ou autre matériau fluide B05C0003109000 en faisant passer des liquides ou d'autres matériaux fluides dans, ou au travers, de chambres contenant des objets immobiles B05C0003120000 pour traiter un ouvrage de longueur indéfinie B05C0003132000 supporté par des transporteurs B05C0003150000 non supporté par des transporteurs B05C0003152000 l'ouvrage passant en zigzag au-dessus de rouleaux B05C0003172000 sous forme de bandes sans fin B05C0003180000 un côté uniquement de l'ouvrage venant en contact avec le liquide ou autre matériau fluide (B05C0003020000 a priorité);; B05C0003200000 pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide uniquement à des endroits particuliers de l'ouvrage (B05C0003020000 a priorité);; B05C0005000000 Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage ( B05C0007000000, B05C0019000000 ont priorité);; B05C0005020000 à partir d'un dispositif de sortie en contact, ou presque en contact, avec l'ouvrage (B05C0005040000 a priorité);; B05C0005040000 le liquide ou l'autre matériau fluide, étant ajouté dans l'appareil à l'état solide et fondu avant application B05C0007000000 Appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse (B05C0019000000 a priorité);; B05C0007020000 le liquide ou autre matériau fluide étant projeté B05C0007040000 le liquide ou autre matériau fluide s'écoulant ou étant entraîné à travers l'ouvrage; l'ouvrage étant rempli de liquide ou autre matériau fluide puis vidé B05C0007060000 par des dispositifs se déplaçant en restant en contact avec l'ouvrage B05C0007080000 pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces intérieures de tubes B05C0009000000 Appareillages ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par des moyens non prévus dans l'un des groupes B05C0001000000-B05C0007000000, ou dans lesquels le moyen pour déposer le liquide ou autre matériau fluide n'est pas important(B05C0019000000 a priorité);; B05C0009020000 pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des surfaces par des moyens individuellement non prévus dans les groupes ; B05C0001000000-B05C0007000000, avec ou sans utilisation concomitante d'autres moyens B05C0009040000 pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux côtés opposés de l'ouvrage B05C0009060000 pour appliquer deux liquides ou autres matériaux fluides différents, ou le même liquide ou matériau fluide deux fois, sur le même côté de l'ouvrage B05C0009080000 pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide et exécuter une opération auxiliaire B05C0009100000 l'opération auxiliaire étant exécutée avant l'application (B05C0009140000 a priorité);; B05C0009120000 l'opération auxiliaire étant exécutée après l'application (B05C0009140000 a priorité);; B05C0009140000 l'opération auxiliaire nécessitant un chauffage B05C0011000000 Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus dans les groupes B05C0001000000-B05C0009000000; ( B05C0019000000 a priorité;moyens pour manipuler ou maintenir les articles B05C0013000000; enceintes pour les appareils, cabines B05C0015000000) B05C0011020000 Appareils pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués sur une surface ( B05C0007000000 a priorité;outils à main pour cet usage B05C0017100000); Réglage de l'épaisseur du revêtement B05C0011040000 comportant des lames B05C0011060000 comportant un soufflage de gaz ou vapeur B05C0011080000 Etalement du liquide ou d'un autre matériau fluide par manipulation de la pièce traitée, p.ex. par inclinaison B05C0011100000 Stockage, débit ou réglage du liquide ou d'un autre matériau fluide; Récupération de l'excès de liquide ou d'un autre matériau fluide B05C0011105000 par capillarité, p.ex. en utilisant des mèches B05C0011110000 Cuves ou autres récipients à liquides ou autres matériaux fluides B05C0011115000 Moyens d'étanchéité pour l'entrée ou la sortie de l'ouvrage B05C0013000000 Moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels B05C0013020000 pour des objets particuliers B05C0015000000 Enceintes pour les appareils; Cabines (cabines de pulvérisation B05B0015120000) B05C0017000000 Outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main pour appliquer ou étaler des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces, pour enlever partiellement des liquides ou d'autres matériaux fluides des surfaces (brosses ou pinceaux A46B) B05C0017005000 pour décharger par pression des matériaux à travers un orifice d'évacuation ( B05C0017020000 a priorité);; B05C0017010000 avec un piston actionné mécaniquement, électriquement ou analogue B05C0017015000 avec un piston actionné pneumatiquement ou analogue B05C0017020000 Rouleaux B05C0017025000 avec un réservoir indépendant B05C0017030000 avec un système d'alimentation en matériau à partir d'une source externe B05C0017035000 dirigé vers la surface extérieure du rouleau B05C0017040000 Rouleaux à pochoirs B05C0017060000 Pochoirs ( B05C0017040000 a priorité);; B05C0017080000 Supports de pochoirs B05C0017100000 Outils à main pour enlever partiellement, pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués, p.ex. retoucheurs B05C0017120000 Autres outils à main pour produire des motifs décoratifs B05C0019000000 Appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces B05C0019020000 utilisant des techniques de lit fluidisé B05C0019040000 le matériau en particules étant projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage ( B05C0019020000 a priorité);; B05C0019060000 Stockage, alimentation ou régulation de l'application du matériau en particules; Récupération du matériau en particules en excès B05C0021000000 Accessoires ou instruments employés pour l'application des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces, non prévus dans les groupes ; B05C0001000000-B05C0019000000 B05D PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G0049020000) B05D0001000000 Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces (B05D0005000000, B05D0007000000 ont priorité);; B05D0001020000 réalisés par pulvérisation B05D0001040000 comportant l'emploi d'un champ électrostatique B05D0001060000 Application de matériaux en particules B05D0001080000 Pulvérisation à la flamme B05D0001100000 Application de matériaux en particules B05D0001120000 Application de matériaux en particules (B05D0001060000, B05D0001100000 ont priorité);; B05D0001140000 Flocage B05D0001160000 Flocage autrement que par pulvérisation B05D0001180000 par immersion B05D0001200000 les substances à appliquer flottant sur un fluide B05D0001220000 en utilisant la technique du lit fluidisé B05D0001240000 Application de matériaux en particules B05D0001260000 par application de liquides ou d'autres matériaux fluides, à partir d'un orifice en contact ou presque en contact avec la surface B05D0001280000 par transfert de liquides ou d'autres matériaux fluides, à partir de la surface d'éléments porteurs, p.ex. de pinceaux, tampons, rouleaux B05D0001300000 par gravité uniquement B05D0001320000 en utilisant des moyens pour protéger des parties de surface à ne pas recouvrir, p.ex. en se servant de stencils, d'enduits de protection B05D0001340000 Application simultanée de liquides ou d'autres matériaux fluides, différents B05D0001360000 Applications successives de liquides ou d'autres matériaux fluides, p.ex. sans traitement intermédiaire B05D0001380000 avec traitement intermédiaire B05D0001400000 Distribution des liquides ou d'autres matériaux fluides, appliqués par des éléments se déplaçant par rapport à la surface à couvrir B05D0001420000 par des éléments non rotatifs B05D0003000000 Traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d'autres matériaux fluides doivent être appliqués; Traitement ultérieur des revêtements appliqués, p.ex. traitement intermédiaire d'un revêtement déjà appliqué, pour préparer les applications ultérieures de liquides ou d'autres matériaux fluides B05D0003020000 par cuisson B05D0003040000 par exposition à des gaz B05D0003060000 par exposition à des rayonnements (B05D0003020000 a priorité);; B05D0003080000 par flamme B05D0003100000 par d'autres moyens chimiques B05D0003120000 par des moyens mécaniques B05D0003140000 par des moyens électriques B05D0005000000 Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers B05D0005020000 pour obtenir une surface mate ou rugueuse B05D0005040000 pour obtenir une surface où l'encre ou un autre liquide peuvent prendre (B05D0005020000 a priorité);; B05D0005060000 pour obtenir des effets multicolores ou d'autres effets optiques (B05D0005020000 a priorité);; B05D0005080000 pour obtenir une surface antifriction ou anti-adhésive B05D0005100000 pour obtenir une surface adhésive B05D0005120000 pour obtenir un revêtement ayant des propriétés électriques spécifiques B05D0007000000 Procédés, autres que le flocage, spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides, à des surfaces particulières, ou pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides particuliers B05D0007020000 à des substances macromoléculaires, p.ex. à du caoutchouc B05D0007040000 à la surface de films ou de feuilles B05D0007060000 à du bois B05D0007080000 en utilisant des laques ou vernis synthétiques B05D0007100000 à base de dérivés de la cellulose B05D0007120000 à du cuir B05D0007140000 à du métal, p.ex. à des carrosseries de voiture B05D0007160000 en utilisant des laques ou vernis synthétiques B05D0007180000 à base de dérivés de la cellulose B05D0007200000 à des fils B05D0007220000 à des surfaces internes, p.ex. à l'intérieur de tubes B05D0007240000 pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides particuliers B05D0007260000 des laques ou vernis synthétiques (B05D0007080000, B05D0007160000 ont priorité);; B06 PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL B06B PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES EN GÉNÉRAL (pour des procédés physiques ou chimiques particuliers, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. B07B0001400000, B22C0019060000, B23Q0017120000, B24B0031060000, E01C0019220000; mesures des vibrations mécaniques, y compris la combinaison de la génération et de la mesure, G01H; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques G01S0015000000; production d'énergie sismique pour la prospection G01V0001020000; commande des vibrations mécaniques G05D0019000000; procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son, en général, G10K0011000000; synthèse d'ondes acoustiques G10K0015020000; éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs H01L0041000000; moteurs avec aimant, induit ou système de bobine vibrants H02K0033000000; moteurs utilisant l'effet piézo-électrique, l'électrostriction ou la magnétostriction H02N0002000000; production d'oscillations électriques H03B; résonateurs électromécaniques comme éléments de circuits résonnants H03H; haut-parleurs, microphones, têtes de lectures pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R) B06B0001000000 Procédés ou appareils pour produire des vibrations mécaniques de fréquence infrasonore, sonore ou ultrasonore B06B0001020000 utilisant l'énergie électrique (B06B0001180000, B06B0001200000 ont priorité);; B06B0001040000 fonctionnant par électromagnétisme (moteurs dynamoélectriques à système d'aimant, d'armature ou de bobine vibrant H02K0033000000) B06B0001060000 fonctionnant par effet piézo-électrique ou par électrostriction (éléments piézo-électriques ou électrostrictifs en général H01L0041000000) B06B0001080000 fonctionnant par magnétostriction (éléments magnétostrictifs en général H01L0041000000) B06B0001100000 utilisant l'énergie mécanique (B06B0001180000, B06B0001200000 ont priorité);; B06B0001120000 fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses en mouvement alternatif B06B0001140000 les masses étant couplées élastiquement B06B0001160000 fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses rotatives non équilibrées B06B0001180000 dans lesquels le vibrateur est déclenché par pression de fluide (B06B0001200000 a priorité);; B06B0001200000 utilisant un fluide vibrant B06B0003000000 Procédés ou appareils spécialement adaptés pour transmettre des vibrations mécaniques de fréquence infrasonore, sonore ou ultrasonore B06B0003020000 impliquant un changement d'amplitude B06B0003040000 impliquant une focalisation ou une réflexion B07 SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE B07B SÉPARATION DE DIFFÉRENTS SOLIDES LES UNS DES AUTRES PAR CRIBLAGE, TAMISAGE OU UTILISATION DE COURANTS DE GAZ; AUTRE SÉPARATION PAR VOIE SÈCHE POUR MATÉRIAU EN VRAC, p.ex. POUR DES OBJETS INDIVIDUELS MANIPULABLES COMME UN MATÉRIAU EN VRAC (procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; combinaisons d'appareillages de séparation par voie sèche avec des appareillages de séparation par voie humide B03B; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques B04; triage manuel, tri postal, tri par aiguillage ou par d'autres systèmes fonctionnant en réponse à la détection ou à la mesure des caractéristiques des objets ou des échantillons de matériau B07C) B07B0001000000 Criblage, tamisage ou triage des matériaux solides au moyen de treillis, grilles ou systèmes analogues B07B0001020000 Tamis à main B07B0001040000 Tamis plats fixes B07B0001060000 Tamis en forme de disque ou de cône B07B0001080000 Tamis tournant dans leur propre plan B07B0001100000 Tamis sous forme de bande sans fin B07B0001120000 Appareils ayant uniquement des éléments parallèles B07B0001140000 Tamis à rouleaux B07B0001150000 utilisant des rouleaux ondulés, rainurés ou cannelés B07B0001160000 les éléments étant mobiles autrement que par des rouleaux B07B0001180000 Tamis à tambours B07B0001200000 Tambours fixes à agitateurs intérieurs mobiles B07B0001220000 Tambours tournants B07B0001240000 avec agitateurs intérieurs fixes ou mobiles B07B0001260000 à mouvement supplémentaire radial ou axial du tambour B07B0001280000 Tamis mobiles non prévus ailleurs, p.ex. à oscillations, à mouvement alternatif, à balancement, à basculement ou à vacillement B07B0001300000 à secousses ou à mouvement alternatif, dans le sens de progression des matériaux ou approximativement dans ce sens B07B0001320000 à secousses ou à mouvement alternatif, selon leur propre plan, perpendiculairement au sens de progression des matériaux B07B0001340000 à secousses ou à mouvement alternatif, perpendiculairement ou approximativement perpendiculairement au plan du tamis B07B0001360000 à secousses ou à mouvement alternatif, dans plusieurs sens B07B0001380000 oscillant selon un arc circulaire dans leur propre plan; Tamis plans B07B0001400000 Tamis à vibration par résonance B07B0001420000 Mécanismes d'entraînement, dispositifs de régulation ou de commande, ou dispositifs d'équilibrage, spécialement adaptés aux tamis B07B0001440000 Dispositifs d'équilibrage B07B0001460000 Eléments de structure constitutifs des tamis en général; Nettoyage ou chauffage des tamis B07B0001480000 Dispositifs pour tendre les tamis B07B0001490000 tendant plusieurs tamis ou parties de tamis par le même ou par différents moyens de tension B07B0001500000 Nettoyage B07B0001520000 par des brosses ou racloirs B07B0001540000 par des dispositifs batteurs B07B0001550000 par des jets de fluides B07B0001560000 Tamis chauffés B07B0001580000 par des fluides chauffés B07B0001600000 par des flammes B07B0001620000 par chauffage électrique direct B07B0004000000 Séparation des solides par utilisation de courants de gaz B07B0004000000 Séparation des solides, obtenue en soumettant leur mélange à des courants de gaz (en utilisant des tables ou supports à secousses B03B) B07B0004020000 pendant que le mélange tombe B07B0004040000 en cascades B07B0004060000 en utilisant des tambours en rotation B07B0004080000 pendant que le mélange est supporté par des cribles, des tamis ou des éléments mécaniques analogues B07B0007000000 Séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci (cribles ou filtres pour séparer les poussières de l'air ou des gaz B01D) B07B0007010000 utilisant la pesanteur B07B0007020000 par inversion de la direction du flux B07B0007040000 par chocs contre des chicanes B07B0007060000 par chocs contre des cribles B07B0007080000 utilisant la force centrifuge B07B0007083000 produite par la rotation d'ailettes, de disques, de tambours ou de brosses B07B0007086000 produite par le déplacement du courant de gaz B07B0007100000 l'air étant recyclé à l'intérieur de l'appareil B07B0007120000 par des courants d'air pulsé B07B0009000000 Combinaisons d'appareils à cribler ou tamiser ou à séparer des solides par utilisation de courants de gaz; Disposition générale des installations, p.ex. schéma opératoire B07B0009020000 Combinaisons d'appareils semblables ou différents, pour séparer les solides, par utilisation de courants de gaz B07B0011000000 Disposition des accessoires dans les appareils à séparer les solides par utilisation de courants de gaz B07B0011020000 Disposition des accessoires pour le conditionnement de l'air ou des matériaux B07B0011040000 Dispositifs de commande B07B0011060000 Dispositifs d'alimentation ou de déchargement B07B0011080000 Dispositifs de nettoyage B07B0013000000 Autres séparations, p.ex. classement résultant automatiquement de la structure de l'appareil utilisé et des propriétés du matériau considéré; Combinaisons B07B0013000000 Classement ou triage des matériaux solides par voie sèche non prévu ailleurs; Triage autrement que par des dispositifs commandés indirectement B07B0013020000 Appareils de calibrage utilisant des alvéoles pour extraire certaines particules de la masse B07B0013040000 selon la taille B07B0013050000 utilisant un organe d'entraînement du matériau qui coopère avec un dispositif de retenue, un déflecteur ou un dispositif d'évacuation (B07B0013065000-B07B0013075000; ont priorité);; B07B0013065000 Appareils de classement ou de triage utilisant des courroies ou des câbles divergents B07B0013070000 Appareils dans lesquels le matériau ou les objets sont déplacés le long ou devant des ouvertures dont les dimensions augmentent dans le sens du mouvement B07B0013075000 Appareils comportant des ouvertures mobiles pour la réception des objets, les dimensions de ces ouvertures variant avec leur déplacement B07B0013080000 selon le poids (B07B0013100000 a priorité);; B07B0013100000 utilisant l'énergie cinétique B07B0013110000 comportant un parcours des particules sur des surfaces qui séparent par force centrifuge ou par frottement relatif entre les particules et ces surfaces, p.ex. trieurs à hélices B07B0013140000 Parties constitutives ou accessoires B07B0013160000 Systèmes d'alimentation ou de décharge B07B0013180000 Commande B07B0015000000 Combinaisons d'appareils à séparer les solides par voie sèche, applicables aux matériaux en vrac, p.ex. aux objets manipulés en vrac (par courants de gaz B07B0009000000) B07C TRI POSTAL; TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES OBJETS INDIVIDUELS (spécialement adapté à un but déterminé prévu par une autre classe, voir l'endroit approprié, p.ex. A43D0033060000, B23Q0007120000) B07C0001000000 Tri postal; Opérations analogues de tri de documents, p.ex. de chèques B07C0001000000 Opérations précédant le tri du courrier ou des documents selon la destination B07C0001020000 Formation d'un courant d'objets; Mise en place des objets dans un courant, p.ex. espacement, redressage B07C0001040000 Formation d'un courant à partir d'un chargement; Régulation du courant, p.ex. espacement des objets B07C0001060000 Redressage; Alignement B07C0001100000 Séparation selon le format ou la flexibilité B07C0001120000 Séparation des lettres et des colis B07C0001140000 Séparation selon la longueur ou la largeur B07C0001160000 Séparation selon l'épaisseur ou la rigidité B07C0001180000 Redressage des objets autrement que dans un courant B07C0001200000 Séparation selon l'orientation, p.ex. selon l'emplacement du timbre B07C0003000000 Tri du courrier ou des documents selon la destination B07C0003020000 Appareillages caractérisés par les moyens utilisés en vue de la distribution B07C0003040000 Machines trieuses du type à tambour B07C0003060000 Machines trieuses linéaires dans lesquelles les objets sont extraits d'un courant au niveau de points choisis B07C0003080000 utilisant des systèmes de transporteurs B07C0003100000 Appareillages caractérisés par les moyens utilisés pour détecter la destination (procédés ou dispositifs pour lire et identifier des caractères ou des signes géométriques imprimés ou écrits G06K0009000000) B07C0003120000 utilisant des moyens de détection électriques ou électroniques (B07C0003140000 a priorité);; B07C0003140000 utilisant des moyens de détection photosensibles B07C0003160000 utilisant des moyens de détection magnétiques B07C0003180000 Dispositifs ou systèmes destinés à indiquer la destination, p.ex. à l'aide de marques codées B07C0003200000 Systèmes destinés à faciliter la lecture visuelle d'adresses, p.ex. dispositifs présentateurs B07C0005000000 Tri selon une caractéristique ou une particularité des objets ou du matériau à trier, p.ex. tri commandé par un dispositif qui détecte ou mesure cette caractéristique ou particularité; Tri à l'aide de dispositifs manœuvrés à la main, p.ex. d'aiguillages (tri exclusivement manuel B07C0007000000; séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz, ou autre séparation par voie sèche pour matériau en vrac B07B; tri des pièces de monnaie G07D) B07C0005020000 Opérations précédant le tri, p.ex. mise en place des objets dans un courant, redressage B07C0005040000 Séparation selon la dimension B07C0005060000 les mesures étant faites mécaniquement B07C0005070000 par calibrage à l'aide de dispositifs comportant des éléments de préhension d'articles à mouvement relatif, p.ex. des pinces B07C0005080000 les mesures étant faites électriquement ou électroniquement (B07C0005100000 a priorité);; B07C0005100000 les mesures étant faites par des moyens photosensibles B07C0005120000 caractérisée par son application à des objets particuliers, non prévus ailleurs (tri des œufs A01K0043000000) B07C0005140000 Tri de bois d'œuvre ou de bûches B07C0005160000 Tri selon le poids (tri des œufs A01K0043000000; appareils de pesée en tant que tels G01G) B07C0005180000 utilisant un seul mécanisme fixe de pesée B07C0005200000 pour séparer des articles dont le poids est inférieur à une valeur prédéterminée et ceux dont le poids est supérieur à cette valeur B07C0005220000 utilisant plusieurs mécanismes fixes de pesée B07C0005240000 utilisant des mécanismes mobiles de pesée, se déplaçant, p.ex. le long d'un trajet circulaire B07C0005260000 où l'effet de contrepoids des mécanismes de pesée varie au cours de ce déplacement B07C0005280000 utilisant des moyens électriques de commande B07C0005300000 associé à des moyens de comptage B07C0005320000 associé à des moyens de contrôle du poids B07C0005340000 Tri en fonction d'autres propriétés particulières B07C0005342000 selon les propriétés optiques, p.ex. la couleur B07C0005344000 selon les propriétés électriques ou magnétiques B07C0005346000 selon les propriétés radioactives B07C0005360000 Appareils trieurs caractérisés par les moyens qu'ils utilisent en vue de la distribution B07C0005380000 Rassemblement ou mise en groupes des articles B07C0007000000 Tri exclusivement manuel B07C0007020000 Meubles à compartiments, p.ex. classeurs à casiers (casiers de magasinage B65G) B07C0007040000 Appareillages ou accessoires pour le prélèvement manuel B07C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B08 NETTOYAGE B08B NETTOYAGE EN GÉNÉRAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GÉNÉRAL (brosses A46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A47L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B01D; séparation des solides B03, B07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs B65G0045100000; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C0007000000; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E01H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E04H0004160000; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H05F) B08B0001000000 Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, de brosses ou d'éléments analogues (B08B0003120000, B08B0006000000, B08B0009000000 ont priorité);; B08B0001020000 Nettoyage d'un ouvrage en mouvement, p.ex. d'une bande, d'objets sur un transporteur B08B0001040000 utilisant des éléments actifs rotatifs (B08B0001020000 a priorité);; B08B0003000000 Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide ou de vapeur d'eau (B08B0009000000 a priorité);; B08B0003020000 Nettoyage par la force de jets ou de pulvérisations B08B0003040000 Nettoyage impliquant le contact avec un liquide B08B0003060000 utilisant des tambours perforés dans lesquels est placé l'objet ou le matériau B08B0003080000 le liquide ayant un effet chimique ou dissolvant (substances utilisées, voir les classes appropriées); B08B0003100000 avec traitement supplémentaire du liquide ou de l'objet en cours de nettoyage, p.ex. par la chaleur, par l'électricité, par des vibrations B08B0003120000 par des vibrations soniques ou ultrasoniques (machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table utilisant des ondes sonores ou ultrasonores A47L0015130000; nettoyage des dents naturelles ou des prothèses par ultrasons en utilisant des techniques similaires à celles utilisées pour les dents naturelles A61C0017200000; application de vibrations ultrasoniques aux procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général B01J0019100000) B08B0003140000 Enlèvement des déchets, p.ex. des étiquettes, se trouvant dans le liquide de nettoyage (traitement de l'eau en général C02F) B08B0005000000 Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'un courant d'air ou de gaz (B08B0006000000, B08B0009000000 ont priorité);; B08B0005020000 Nettoyage par la force de jets, p.ex. le soufflage de cavités B08B0005040000 Nettoyage par aspiration, avec ou sans action auxiliaire (aspirateurs de nettoyage A47L) B08B0006000000 Nettoyage par des moyens électrostatiques (instruments de nettoyage à usage domestique à action électrostatique A47L0013400000; nettoyage des supports d'enregistrement gravés G11B0003580000) B08B0007000000 Nettoyage par des procédés non prévus dans une seule autre sous-classe ou un seul groupe de la présente sous-classe B08B0007020000 par distorsion, battage ou vibration de la surface à nettoyer B08B0007040000 par une combinaison d'opérations B08B0009000000 Nettoyage d'objets creux par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B0003120000, B08B0006000000 ont priorité);; B08B0009020000 Nettoyage de conduites ou de tubes ou des systèmes de conduites ou de tubes (appareillage pour le nettoyage de tuyaux ou de tubes métalliques par des procédés chimiques C23G0003040000) B08B0009023000 Nettoyage des surfaces extérieures B08B0009027000 Nettoyage des surfaces intérieures; Élimination des bouchons B08B0009032000 par l'action mécanique d'un fluide en mouvement, p.ex. par effet de chasse d'eau (B08B0009040000 a priorité);; B08B0009035000 par aspiration B08B0009040000 utilisant des dispositifs de nettoyage introduits dans et déplacés le long des tubes B08B0009043000 déplacés par liaison mécanique actionnée de l'extérieur, p.ex. poussés ou tirés dans les tubes B08B0009045000 les dispositifs de nettoyage étant mis en rotation pendant le déplacement (B08B0009047000 a priorité);; B08B0009047000 les dispositifs de nettoyage comportant des moteurs pour actionner les outils de nettoyage B08B0009049000 les dispositifs de nettoyage comportant des moyens autopropulseurs pour se déplacer dans les tubes B08B0009051000 les dispositifs de nettoyage comportant des moteurs pour actionner les outils de nettoyage B08B0009053000 déplacés le long des tubes par un fluide, p.ex. par pression de fluide ou par aspiration B08B0009055000 les dispositifs de nettoyage ayant, ou pouvant épouser, la forme de la section des tubes, p.ex. hérissons ou chariots B08B0009057000 les dispositifs de nettoyage étant des éléments distincts entraînés, p.ex. des billes, des éléments abrasifs, des brosses B08B0009080000 Nettoyage de récipients, p.ex. de réservoirs B08B0009087000 par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, p.ex. de brosses, de grattoirs (B08B0009200000 a priorité);; B08B0009093000 par la force de jets ou de pulvérisations (B08B0009200000 a priorité);; B08B0009200000 en utilisant des appareils dans ou sur lesquels les récipients, p.ex. des bouteilles, des bocaux, des bidons, sont amenés B08B0009220000 les appareillages nettoyant par immersion uniquement B08B0009240000 et comportant des transporteurs B08B0009260000 des transporteurs rotatifs B08B0009280000 les appareillages nettoyant par des projections, par des pulvérisations ou par des jets, avec ou sans immersion B08B0009300000 et comportant des transporteurs B08B0009320000 des transporteurs rotatifs B08B0009340000 Disposition des canalisations ou des buses B08B0009360000 les appareillages nettoyant au moyen de brosses B08B0009380000 les appareillages nettoyant au moyen de grattoirs, de chaînes, de grains de plomb, de sable ou d'autres abrasifs (traitement au jet abrasif en général B24C) B08B0009400000 les appareillages nettoyant par flambage B08B0009420000 les appareillages étant caractérisés par des moyens de transport des récipients qui les traversent B08B0009440000 les moyens servant au chargement ou au déchargement des machines à laver B08B0009460000 Vérification de la propreté des récipients nettoyés B08B0011000000 Nettoyage d'objets flexibles ou fragiles par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B0003120000, B08B0006000000 ont priorité);; B08B0011020000 Dispositifs pour maintenir les objets pendant le nettoyage B08B0011040000 spécialement adaptés aux vitres, p.ex. avant la fabrication des pare-brise (nettoyage de l'espace compris entre deux vitres fixées l'une à l'autre de façon permanente E06B0003677000) B08B0013000000 Accessoires ou parties constitutives, d'utilisation générale, des machines ou appareils de nettoyage B08B0015000000 Précautions prises pour empêcher les crasses ou les fumées de s'échapper de la zone où elles sont produites; Ramassage ou enlèvement des crasses ou fumées de cette zone (éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson pour éliminer ou pour condenser les vapeurs de cuisson dans de tels récipients A47J0036380000; enlèvement des ordures B65F; dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits, F23J0011000000; élimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique F24C0015200000; conditionnement de l'air, ventilation F24F) B08B0015020000 par utilisation de chambres ou de hottes recouvrant cette zone B08B0015040000 provenant d'un espace restreint, p.ex. d'un outil B08B0017000000 Procédés pour empêcher la salissure B08B0017020000 pour empêcher le dépôt de crasses ou de poussières B08B0017040000 par l'emploi de couvertures amovibles B08B0017060000 en donnant aux objets susceptibles de s'encrasser une conformation ou un agencement particulier B09 ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS B09B ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES B09B0001000000 Mise à la décharge des déchets solides B09B0003000000 Destruction des déchets solides ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif B09B0005000000 Opérations non couvertes par une seule autre sous-classe ou par un seul autre groupe de la présente sous-classe B09C RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (machines pour retirer les pierres ou similaires du sol A01B0043000000; stérilisation du sol par la vapeur A01G0011000000; séparation en général B01D; nettoyage de plages E01H0012000000; élimination de matières indésirables des terrains p.ex. détritus, E01H0015000000) B09C0001000000 Régénération de sols pollués (procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant une modification chimique de ces substances A62D0003000000) B09C0001020000 Extraction au moyen de liquides, p.ex. lavage, lixiviation B09C0001040000 Flottation B09C0001060000 par des procédés thermiques (incinérateurs pour sols pollués F23G0007140000) B09C0001080000 par des procédés chimiques B09C0001100000 par des procédés microbiologiques ou utilisant des enzymes B21 TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE B21B LAMINAGE DES MÉTAUX (opérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux prévu dans la classe B21, voir B21C; cintrage par passage entre des rouleaux B21D; fabrication d'objets particuliers, p.ex. de vis, de roues, d'anneaux, de cylindres ou de boules, par laminage B21H; soudage par pression au moyen d'un laminoir B23K0020040000) B21B0001000000 Méthodes de laminage ou laminoirs pour la fabrication des produits semi-finis de section pleine ou de profilés (B21B0017000000-B21B0023000000; ont priorité;dépendant de la composition du matériau à laminer B21B0003000000; allongement de bandes de métal travaillées en circuit fermé, par laminage simultané en plusieurs postes de laminage B21B0005000000; laminoirs en tant qu'ensembles B21B0013000000; coulée continue dans des moules à parois formées par des cylindres mobiles B22D0011060000); Séquence des opérations dans les trains de laminoirs; Installation d'une usine de laminage, p.ex. groupement de cages; Succession des passes ou des alternances de passes B21B0001020000 pour laminer de grosses pièces, p.ex. des lingots, brames, billettes dont la section droite est sans importance B21B0001040000 selon un processus continu B21B0001060000 selon un processus non continu B21B0001080000 pour laminer des pièces de section particulière, p.ex. des cornières (laminage du métal en longueurs indéfinies spécialement appropriées à la fabrication en série d'objets particuliers B21H0008000000) B21B0001082000 Sections de palplanches ayant des bords latéraux s'emboîtant l'un dans l'autre pour former un rideau B21B0001085000 Profils de rail B21B0001088000 Profils en H ou en I B21B0001090000 Profils en L B21B0001092000 Profils en T B21B0001095000 Profils en U ou en forme de canal B21B0001098000 Profils en Z B21B0001100000 dans un seul laminoir à train duo ou universel B21B0001120000 selon un processus continu B21B0001140000 selon un processus non continu B21B0001160000 pour laminer du fil métallique ou un matériau semblable de petite section B21B0001180000 selon un processus continu B21B0001200000 selon un processus non continu B21B0001220000 pour laminer des bandes ou des feuilles en longueurs indéfinies (B21B0001420000 a priorité);; B21B0001240000 selon un processus continu B21B0001260000 par laminage à chaud B21B0001280000 par laminage à froid B21B0001300000 selon un processus non continu B21B0001320000 dans des laminoirs réversibles, p.ex. avec des bobines de stockage intermédiaires pour accumuler le matériau travaillé B21B0001340000 par laminage à chaud B21B0001360000 par laminage à froid B21B0001380000 pour laminer des feuilles de longueur limitée, par ex. des feuilles pliées, des feuilles superposées (B21B0001400000 a priorité;pliage avant laminage ou séparation après laminage B21B0047000000) B21B0001400000 pour laminer des feuillards présentant des problèmes particuliers, p.ex. à cause de leur faible épaisseur B21B0001420000 pour laminage progressif intermittent ou par train planétaire (fabrication de tubes par mouvement à pas de pèlerin B21B0021000000) B21B0001460000 pour laminer du métal immédiatement après la coulée continue (cages à cet effet B21B0013220000; coulée continue B22D0011000000, p.ex. dans des moules comportant des rouleaux B22D0011060000) B21B0003000000 Laminage des matériaux faits d'alliages particuliers dans la mesure où la nature de l'alliage exige ou permet l'emploi de méthodes ou de séquences particulières (modification des propriétés métallurgiques particulières des alliages, autre que la consolidation de la structure, ou des propriétés mécaniques en résultant C21D, C22F) B21B0003020000 Laminage des alliages ferreux particuliers B21B0005000000 Allongement de bandes de métal formant une boucle fermée (production de pièces circulaires, p.ex. de jantes de roue, B21H0001060000) B21B0009000000 Dispositions prises en vue d'effectuer le laminage dans des conditions particulières, p.ex. sous vide ou en atmosphère inerte pour éviter l'oxydation du matériau travaillé; Dispositions particulières prises pour évacuer les fumées des laminoirs B21B0011000000 Aide apportée au processus de laminage en communiquant des vibrations aux cylindres ou au matériau travaillé B21B0013000000 Cages de laminoirs, c. à d. ensembles composés d'un chassis, des cylindres et des accessoires (B21B0017000000-B21B0023000000; ont priorité;détails, parties constitutives, accessoires, dispositifs auxiliaires, procédés de laminage, voir les groupes appropriés); B21B0013020000 dont les axes des cylindres sont disposés horizontalement B21B0013040000 Disposition à train trio B21B0013060000 dont les axes des cylindres sont disposés verticalement B21B0013080000 dont les axes des cylindres sont disposés dans des directions différentes, p.ex. pour le processus de laminage dit "universel" B21B0013100000 les axes étant tous dans le même plan B21B0013120000 les axes étant dans des plans différents B21B0013140000 ayant des dispositifs de contre-pression agissant sur les cylindres pour les empêcher de ployer sous l'effort (dispositifs de contre-pression en tant que tels B21B0029000000) B21B0013160000 comportant des cylindres à action alternée B21B0013180000 pour laminage progressif intermittent ou par train planétaire (méthodes B21B0001420000; fabrication de tubes par laminage par mouvement à pas de pèlerin B21B0021000000) B21B0013200000 pour laminage par train planétaire B21B0013220000 pour laminer du métal immédiatement après la coulée continue (méthodes correspondantes B21B0001460000; coulée continue B22D0011000000, p.ex. dans des moules comportant des rouleaux B22D0011060000) B21B0015000000 Systèmes permettant d'effectuer des opérations auxiliaires pour le travail des métaux, spécialement combinés, disposés ou adaptés pour être associés aux laminoirs B21B0015020000 dans lesquels les pièces travaillées sont soumises à une torsion interne permanente, p.ex. pour produire des barres d'armature pour le béton B21B0017000000 Procédés de laminage ou laminoirs spécialement conçus pour la fabrication ou le traitement des tubes B21B0017000000 Laminage des tubes par des cylindres dont les axes sont pratiquement perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées, p.ex. laminage "axial" B21B0017020000 avec un mandrin (B21B0017080000 a priorité);; B21B0017040000 selon un processus continu B21B0017060000 selon un processus discontinu B21B0017080000 avec un mandrin comportant une ou plusieurs protubérances B21B0017100000 selon un processus continu B21B0017120000 selon un processus discontinu B21B0017140000 sans mandrin B21B0019000000 Laminage des tubes par des cylindres disposés à l'extérieur de la pièce travaillée et n'ayant pas leurs axes perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées (redressage par laminage B21D) B21B0019020000 les axes des cylindres étant disposés obliquement par rapport à l'axe des pièces travaillées, p.ex. laminage à cylindres croisés B21B0019040000 Laminage de matériaux de structure pleine, c. à d. non évidée; Perçage B21B0019060000 Laminage de matériaux creux (B21B0019040000 a priorité;séparation des pièces usinées des mandrins B21C0045000000) B21B0019080000 Augmentation du diamètre du tube B21B0019100000 Finition, p.ex. ponçage, calibrage B21B0019120000 les axes des cylindres étant pratiquement parallèles aux axes des pièces travaillées B21B0019140000 Laminage de tubes au moyen de cylindres additionnels disposés à l'intérieur des tubes B21B0019160000 Laminage de tubes sans cylindre additionnel disposé à l'intérieur des tubes B21B0021000000 Laminage des tubes par mouvement à pas de pèlerin B21B0021020000 Cylindres appropriés B21B0021040000 Mécanismes d'avance pour mouvement à pas de pèlerin (B21B0021060000 a priorité);; B21B0021060000 Dispositifs pour retourner les pièces travaillées entre les phases B21B0023000000 Laminage des tubes, non limité à l'un des procédés prévus dans un seul des groupes B21B0017000000-B21B0021000000, p.ex. par procédés combinés(B21B0025000000; a priorité);; B21B0025000000 Mandrins pour laminoirs de tubes métalliques, p.ex. mandrins des types utilisés pour les procédés prévus dans le groupe ; B21B0017000000; Accessoires qui leur sont associés B21B0025020000 Guides, supports ou butées pour mandrins, p.ex. chariots; Dispositifs de réglage pour mandrins B21B0025040000 Refroidissement ou lubrification des mandrins en cours d'opération B21B0025060000 Changement des mandrins B21B0027000000 Cylindres (forme des surfaces de travail exigée par des procédés particuliers B21B0001000000); Lubrification, refroidissement ou chauffage des cylindres en cours d'utilisation B21B0027020000 Forme ou structure des cylindres (pour laminer des métaux en longueurs indéfinies spécialement approprié à la fabrication en série d'objets particuliers B21H0008020000) B21B0027030000 Cylindres avec des chemises B21B0027050000 avec des chemises déformables B21B0027060000 Lubrification, refroidissement ou chauffage des cylindres B21B0027080000 intérieurement B21B0027100000 extérieurement B21B0028000000 Maintenance des cylindres ou du matériel de laminage en état de fonctionnement (lubrification, refroidissement ou chauffage des cylindres en cours d'utilisation B21B0027060000) B21B0028020000 Maintenance des cylindres en état de fonctionnement, p.ex. remise en état B21B0028040000 en cours de fonctionnement, p.ex. polissage B21B0029000000 Dispositif de contre-pression agissant sur les cylindres pour les empêcher de ployer sous l'effort, p.ex. cylindres d'appui B21B0031000000 Structures des cages de laminoir; Montage, réglage ou échange des cylindres, des supports de cylindres ou des châssis B21B0031020000 Châssis de laminoir; Supports de cylindres B21B0031040000 avec tirants, p.ex. tirants précontraints B21B0031060000 Fixation des châssis ou des bâtis aux fondations, p.ex. à la plaque de semelle (en général F16M) B21B0031070000 Adaptation des paliers (paliers en général F16C) B21B0031080000 Changement des cylindres, des supports de cylindres ou des châssis B21B0031100000 par déplacement horizontal B21B0031120000 par déplacement vertical B21B0031140000 par pivotement B21B0031160000 Réglage des cylindres (dispositifs de commande B21B0037000000) B21B0031180000 en déplaçant les cylindres dans le sens axial B21B0031200000 en déplaçant les cylindres perpendiculairement à leur axe B21B0031220000 mécaniquement B21B0031240000 au moyen de vis B21B0031260000 Réglage des paliers de cylindres montés excentriquement B21B0031280000 au moyen de mécanismes à leviers articulés B21B0031300000 par des cales, des coins ou dispositifs équivalents B21B0031320000 hydrauliquement B21B0033000000 Dispositifs de sécurité non prévus ailleurs (dispositifs de sécurité en général F16P); Disjoncteurs; Dispositifs pour libérer les cylindres coincés B21B0033020000 Moyens pour éviter la rupture des cylindres B21B0035000000 Entraînement des laminoirs B21B0035020000 pour laminoirs à fonctionnement continu (B21B0035100000, B21B0035120000 ont priorité);; B21B0035040000 chaque cage ayant son ou ses propres moteurs B21B0035060000 pour laminoirs à fonctionnement non continu ou pour cages isolées (B21B0035100000, B21B0035120000 ont priorité);; B21B0035080000 pour laminoirs réversibles B21B0035100000 Agencements pour entraînement des cylindres n'utilisant qu'une faible puissance; Agencements pour entraînement des cylindres recevant l'énergie de l'axe d'un autre cylindre B21B0035120000 Mécanismes à roues dentées spécialement adaptés aux laminoirs; Carters ou garnitures de ces mécanismes B21B0035140000 Broches d'accouplement ou d'entraînement, ou supports de broches spécialement adaptés aux laminoirs ou spécialement disposés dans ceux-ci (accouplements ou arbres en général F16) B21B0037000000 Dispositifs ou procédés de commande spécialement adaptés aux laminoirs ou aux produits laminés (procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs B21B0038000000) B21B0037160000 Commande de l'épaisseur, de la largeur, du diamètre ou d'autres dimensions transversales (B21B0037580000 a priorité);; B21B0037180000 Commande automatique du calibrage B21B0037200000 dans des laminoirs en tandem B21B0037220000 Commande de l'écoulement latéral; Commande de largeur, p.ex. par refoulement B21B0037240000 Variation automatique de l'épaisseur selon un programme prédéterminé B21B0037260000 pour obtenir une bande ayant une succession de longueurs avec des épaisseurs constantes différentes B21B0037280000 Commande de la planéité ou du profil pendant le laminage de bandes, de feuilles ou de tôles B21B0037300000 utilisant une commande du bombé des cylindres B21B0037320000 en refroidissant, en chauffant ou en lubrifiant les cylindres B21B0037340000 par expansion hydraulique des cylindres B21B0037360000 par déplacement radial de l'enveloppe de cylindre sur une traverse stationnaire de cylindre au moyen de supports hydrauliques B21B0037380000 utilisant la flexion du cylindre (B21B0037420000 a priorité);; B21B0037400000 utilisant un déplacement axial des cylindres (B21B0037420000 a priorité);; B21B0037420000 utilisant une combinaison de la flexion et du déplacement axial des cylindres B21B0037440000 utilisant le chauffage, la lubrification ou le refroidissement par jets d'eau, du produit B21B0037460000 Commande de la vitesse des cylindres ou du moteur d'entraînement (B21B0037520000, B21B0037600000 ont priorité);; B21B0037480000 Commande de la tension; Commande de la compression B21B0037500000 par commande de la boucle B21B0037520000 par commande des moteurs d'entraînement B21B0037540000 incluant la commande d'entraînement d'une enrouleuse, p.ex. dans des laminoirs réversibles B21B0037560000 Commande de l'allongement B21B0037580000 Commande de la force de laminage; Commande de l'écartement des cylindres B21B0037600000 par commande d'un moteur qui entraîne la vis de réglage B21B0037620000 par commande d'un dispositif de réglage hydraulique B21B0037640000 Systèmes de compensation du cédage de la cage ou des cylindres, p.ex. commande des laminoirs précontraints B21B0037660000 Systèmes de compensation de l'excentricité des cylindres B21B0037680000 Commande de la cambrure ou de la direction des bandes, des feuilles ou des tôles, p.ex. prévention des méandres B21B0037700000 Commande de la longueur (B21B0037560000 a priorité);; B21B0037720000 Commande de la partie terminale arrière; Commande de la partie terminale avant B21B0037740000 Commande de la température, p.ex. en refroidissant ou en chauffant les cylindres ou le produit (B21B0037320000, B21B0037440000 ont priorité);; B21B0037760000 Commande du refroidissement sur la table de sortie B21B0037780000 Commande de laminoirs à tubes B21B0038000000 Procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs, p.ex. détection de la position, inspection du produit B21B0038020000 pour mesurer la planéité ou le profil des bandes B21B0038040000 pour mesurer l'épaisseur, la largeur, le diamètre ou d'autres dimensions transversales du produit B21B0038060000 pour mesurer la tension ou la compression B21B0038080000 pour mesurer la force de laminage B21B0038100000 pour mesurer l'écartement des cylindres, p.ex. indicateurs de l'emprise B21B0038120000 pour mesurer le bombé des cylindres B21B0039000000 Systèmes pour faire avancer, soutenir ou présenter le matériau, ou pour commander son mouvement, combinés avec des laminoirs, disposés dans des laminoirs, ou spécialement conçus pour être utilisés avec des laminoirs (guidage, transport ou accumulation de matériaux de grande flexibilité en boucles ou en arceaux B21B0041000000; spécialement associés aux lits de refroidissement B21B0043000000; transport en général B65G) B21B0039020000 Avance du matériau ou soutien de celui-ci; Systèmes de freinage ou de tension B21B0039040000 Levage ou abaissement des pièces travaillées dans des buts de transport, p.ex. tables basculantes disposées immédiatement devant ou derrière les passages (moyens de retournement ou de manipulation analogues en tant que tels B21B0039200000) B21B0039060000 Introduction du matériau dans le creux par poussée ou à force B21B0039080000 Systèmes de freinage ou de tension B21B0039100000 Disposition ou installation de rouleaux amenant le matériau aux cages de laminoirs B21B0039120000 Systèmes ou installations de tables à rouleaux associés aux cages de laminoir B21B0039140000 Guidage, présentation ou alignement des pièces travaillées (B21B0043120000 a priorité;guides dans lesquels les pièces sont soumises à une torsion interne permanente B21B0015020000) B21B0039160000 immédiatement avant d'entrer dans la passe ou juste après l'avoir quittée B21B0039180000 Aiguillages pour diriger le matériau dans les laminoirs ou trains de laminoirs B21B0039200000 Rotation, retournement ou autres manipulations analogues des pièces travaillées (guides dans lesquels les pièces sont soumises à une torsion interne permanente B21B0015020000) B21B0039220000 par mouvement de bascule, p.ex. en levant un des côtés au moyen de leviers ou de coins (B21B0039260000, B21B0039280000 ont priorité);; B21B0039240000 au moyen de pinces ou de griffes B21B0039260000 au moyen d'éléments, p.ex. d'éléments striés prenant appui sur les deux côtés des pièces travaillées et se déplaçant l'un par rapport à l'autre de façon à retourner la pièce B21B0039280000 au moyen d'organes de guidage conformés de façon à retourner les pièces travaillées lors de leur passage B21B0039300000 en l'introduisant dans un manipulateur rotatif à anneau ou à segment B21B0039320000 Dispositifs spécialement conçus pour retourner les feuilles B21B0039340000 Systèmes ou combinaisons structurales spécifiquement conçus pour accomplir les opérations couvertes par plus d'un des groupes ; B21B0039020000, B21B0039140000, B21B0039200000 B21B0041000000 Guidage, transport ou accumulation de matériaux de grande flexibilité, p.ex. de fils ou bandes métalliques, en boucles ou en arceaux; Dispositifs releveurs de boucles B21B0041020000 Retour des pièces travaillées pour répéter la ou les passes B21B0041040000 au-dessus ou au-dessous de la cage du laminoir ou des cylindres B21B0041060000 dans lequel la direction du mouvement des pièces travaillées est modifiée d'environ 180 B21B0041080000 sans changement fondamental de la direction générale du mouvement des pièces travaillées B21B0041100000 Déflecteurs de boucles B21B0041120000 Systèmes généraux dans la mesure où ils sont prévus pour indiquer ou commander les opérations B21B0043000000 Lits de refroidissement fixes ou mobiles; Moyens spécialement associés aux lits de refroidissement, p.ex. pour freiner les pièces travaillées, pour les transférer sur le lit de refroidissement ou pour les en retirer (transporteurs en général B65G) B21B0043020000 Lits de refroidissement comportant des râteliers ou des barres (B21B0043100000 a priorité);; B21B0043040000 Lits de refroidissement comportant des rouleaux ou des vis sans fin B21B0043060000 Lits de refroidissement comportant des chariots (B21B0043080000 a priorité);; B21B0043080000 Lits de refroidissement comportant des tambours rotatifs ou des chaînes de recyclage B21B0043100000 Lits de refroidissement ayant d'autres éléments dépassant du lit pour déplacer les pièces B21B0043120000 Dispositifs pour aligner les pièces, c. à d. pour disposer les pièces de façon que leurs extrémités soient alignées sur le lit de refroidissement ou sur des transporteurs associés B21B0045000000 Dispositifs pour le traitement de surface des pièces spécialement combinés aux laminoirs, disposés dans les laminoirs, ou adaptés pour être utilisés avec les laminoirs (B21B0015000000 a priorité;caractéristiques techniques des dispositifs de décapage B21C0043000000) B21B0045020000 pour lubrifier, refroidir ou nettoyer B21B0045040000 pour décaper, p.ex. décalaminer B21B0045060000 des bandes de métal (B21B0045080000 a priorité);; B21B0045080000 hydrauliquement B21B0047000000 Agencements, dispositifs ou méthodes auxiliaires, associés au laminage des feuilles de métal multicouches (fosses de réchauffage C21D0009700000) B21B0047020000 pour plier les feuilles avant le laminage B21B0047040000 pour séparer les couches après le laminage B21B0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B21C FABRICATION DES TÔLES, FILS, BARRES, TUBES, PROFILÉS MÉTALLIQUES OU D'AUTRES PRODUITS SEMI-FINIS SIMILAIRES PAR D'AUTRES PROCÉDÉS QUE LE LAMINAGE; OPÉRATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE B21C0001000000 Étirage des métaux B21C0001000000 Fabrication des tôles, fils, barres, tubes métalliques ou d'autres produits semi-finis similaires par étirage B21C0001020000 Etirage des fils métalliques ou d'un matériau flexible analogue au moyen de machines ou d'appareils à étirer dans lesquels l'étirage est effectué par des tambours B21C0001040000 à plusieurs filières montées en série B21C0001060000 dans lesquels le matériau glisse sur les tambours B21C0001080000 dans lesquels le matériau ne glisse pas sur les tambours B21C0001100000 avec accumulation du matériau entre les filières successives B21C0001120000 Réglage ou commande de la vitesse des tambours étireurs, p.ex. pour régler la tension; Entraînement; Mécanismes d'arrêt ou de relâchement (accouplements des tambours B21C0001140000; plan ou structure de l'équipement électrique, voir les classes appropriées); B21C0001140000 Tambours, p.ex. cabestans (cabestans ou treuils en général B66D); Fixation des organes d'accrochage aux tambours; Organes d'accrochage spécialement adaptés aux machines ou appareils à étirer du type à tambours; Accouplements spécialement adaptés à ces tambours B21C0001160000 Etirage par des machines ou appareils dans lesquels l'effort de traction est produit par des moyens autres que des tambours, p.ex. par chariot mû longitudinalement tirant ou poussant le matériau de façon à former des tôles, des barres ou des tubes métalliques B21C0001180000 à partir d'un matériau d'une longueur limitée (B21C0001220000 a priorité);; B21C0001200000 à partir d'un matériau d'une longueur pratiquement illimitée (B21C0001220000 a priorité);; B21C0001220000 spécialement adaptés à la fabrication d'objets tubulaires (cintrage des tôles en forme tubulaire par étirage B21D0005100000) B21C0001240000 au moyen de mandrins (mandrins B21C0003160000) B21C0001260000 Etirage par poussée B21C0001270000 Chariots; Entraînement B21C0001280000 Chariots; Fixation des organes d'accrochage aux chariots; Organes d'accrochage (pour machines à étirer du type à tambour B21C0001140000) B21C0001300000 Entraînement, p.ex. mécanisme des chariots de traction; Eléments d'entraînement, p.ex. chaînes d'étirage; Commande de l'entraînement B21C0001320000 Avance ou décharge du matériau; Alimentation ou dégagement des mandrins B21C0001340000 Guidage ou support du matériau ou des mandrins B21C0003000000 Outils à profiler pour étirage du métal; Combinaisons de filières et de mandrins pour l'étirage des métaux B21C0003020000 Matrices; Emploi d'un matériau spécifié pour ces filières; Nettoyage de ces filières B21C0003040000 à ouverture constante (B21C0003080000 a priorité);; B21C0003060000 à ouverture réglable (B21C0003080000 a priorité);; B21C0003080000 à ouverture définie par des rouleaux, des billes ou éléments analogues B21C0003100000 avec des forces hydrauliques agissant directement sur le matériau B21C0003120000 Supports de filières; Filières rotatives B21C0003140000 Supports de filières combinés à des dispositifs de guidage du matériau à étirer, ou à des dispositifs pour le refroidissement, le chauffage ou la lubrification B21C0003160000 Mandrins (séparation des mandrins, des pièces usinées B21C0045000000); Montage ou réglage des mandrins B21C0003180000 Fabrication d'outils par des opérations non prévues par une seule des autres sous-classes; Réparation B21C0005000000 Appointage ou; appointage par pression de matériauétiré ouà étirer B21C0009000000 Refroidissement, chauffage ou lubrification du matériau à étirer (B21C0003140000 a priorité);; B21C0009020000 Emploi de compositions spécifiées pour ces opérations B21C0019000000 Dispositifs pour redresser le fil métallique ou d'autres produits analogues combinés à des machines ou des appareils à étirer ou à enrouler, ou spécialement conçus pour travailler en association avec ces machines ou ces appareils B21C0023000000 Extrusion du métal B21C0023000000 Extrusion des métaux; Extrusion par percussion B21C0023010000 à partir d'un matériau de forme particulière, p.ex. ayant subi un prétraitement mécanique (B21C0023220000 a priorité;traitements à chaud seuls ou en combinaison avec des traitements mécaniques, voir les classes appropriées); B21C0023020000 Fabrication de produits non revêtus B21C0023030000 à la fois par extrusion directe et inversée B21C0023040000 par extrusion directe B21C0023060000 Fabrication de tôles B21C0023080000 Fabrication de fils, de barres, de tubes B21C0023100000 Fabrication de tubes à ailettes B21C0023120000 Extrusion de tubes ou de barres cintrés B21C0023140000 Fabrication d'autres produits B21C0023160000 Fabrication d'aubes de turbines ou d'hélices B21C0023180000 par extrusion par percussion B21C0023200000 par extrusion inversée B21C0023210000 Presses spécialement adaptées à l'extrusion du métal (presses d'extrusion en général B30B0011220000) B21C0023220000 Fabrication de produits revêtus de métal; Fabrication de produits à partir de plusieurs métaux B21C0023240000 Application d'un revêtement métallique sur des longueurs indéfinies de matériau métallique ou non métallique B21C0023260000 Application de revêtements métalliques sur des câbles, p.ex. pour l'isolation des câbles électriques B21C0023280000 dans des presses à extrusion à action intermittente B21C0023300000 dans des presses à extrusion à action continue B21C0023320000 Lubrification du métal extrudé, des matrices ou similaires, p.ex. état physique du lubrifiant, emplacement à lubrifier (composition chimique, voir les classes appropriées); B21C0025000000 Outils à profiler pour extrusion du métal B21C0025020000 Matrices B21C0025040000 Mandrins B21C0025060000 Têtes de presses, matrices ou mandrins pour le revêtement des pièces B21C0025080000 Matrices ou mandrins à ouverture variable pendant l'extrusion, p.ex. pour faire des pièces coniques; Commande de l'ouverture B21C0025100000 Fabrication d'outils par des opérations non prévues dans une seule autre sous-classe B21C0026000000 Poinçons ou fouloirs pour extrusion du métal; Disques à cet effet B21C0027000000 Conteneurs pour métaux à extruder (B21C0029020000 a priorité);; B21C0027020000 pour faire des produits revêtus B21C0027040000 Désaération des chambres contenant le métal B21C0029000000 Refroidissement ou chauffage des produits extrudés ou des parties de la presse d'extrusion B21C0029020000 des conteneurs de métal à extruder B21C0029040000 des têtes de presses, des filières, ou des mandrins B21C0031000000 Dispositifs de commande pour extrusion du métal, p.ex. pour régler la vitesse d'extrusion ou la température du métal (B21C0025080000 a priorité);;Dispositifs de mesure, p.ex. pour la température du métal, combinés à des presses d'extrusion ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces presses (dispositifs de mesure d'intérêt plus général pour la sous-classe B21C, voir le groupe B21C0051000000) B21C0033000000 Alimentation des presses d'extrusion en métal à extruder B21C0033020000 le métal étant à l'état liquide B21C0035000000 Enlèvement des produits travaillés ou des déchets des presses d'extrusion; Éjection des produits extrudés (dans le cas d'extrusion de tubes ou de barres cintrées B21C0023120000); Nettoyage des matrices, des filières, des conteneurs ou des mandrins pour extrusion du métal B21C0035020000 Enlèvement ou éjection des produits B21C0035030000 Redressage des produits (redressage du métal en général B21D) B21C0035040000 Coupage ou enlèvement des déchets B21C0035060000 Nettoyage des matrices, des filières, des conteneurs ou des mandrins B21C0037000000 Fabrication de tôles, barres, fils, tubes ou profilés métalliques ou de produits semi-finis similaires, non prévue ailleurs (par laminage B21B; par travail mécanique ou traitement de tôles, profilés, tubes ou fils métalliques semi-finis B21D, B21F; par moulage B22; à l'aide de machine-outil travaillant par enlèvement de matière B23; par soudage, p.ex. placage, B23K; par meulage ou polissage B24; par galvanoplastie C25D0001000000); Fabrication de tubes de forme particulière B21C0037020000 des tôles B21C0037040000 des barres ou fils métalliques B21C0037060000 des tubes ou tuyaux métalliques; Procédés combinés pour fabriquer des tubes, p.ex. pour fabriquer des tubes à parois multiples (cintrage des tôles pour faire des tubes B21D0005000000; jonction par pliage B21D0039020000) B21C0037080000 Fabrication de tubes à joints soudés ou brasés (ne comportant qu'une opération de soudage ou de brasage B23K) B21C0037083000 Alimentation en matériau en bandes, ou opérations combinées avec cette alimentation B21C0037087000 utilisant des barres ou des bandes de matériau de soudage B21C0037090000 de matériau revêtu en bandes B21C0037100000 Fabrication de tubes à joints rivés B21C0037120000 Fabrication de tubes ou de tuyaux métalliques à jonction hélicoïdale B21C0037140000 Fabrication de tubes à partir d'éléments plats en double épaisseur B21C0037150000 Fabrication de tubes de formes particulières; Fabrication de garnitures de tubes B21C0037160000 Fabrication de tubes à diamètres variables dans le sens de la longueur B21C0037180000 de tubes coniques B21C0037200000 Fabrication de guides hélicoïdaux ou guides similaires dans ou sur les tubes fabriqués sans enlèvement de matière, p.ex. en étirant le matériau sur des mandrins, en le poussant à travers des matrices B21C0037220000 Fabrication de tubes à ailettes ou à nervures par fixation sur les tubes d'un matériau en bandes ou de présentation analogue (fabrication d'échangeurs de chaleur B21D0053020000) B21C0037240000 de tubes à nervures annulaires B21C0037260000 de tubes à nervures hélicoïdales B21C0037280000 Fabrication de raccords de tuyaux, p.ex. pièces en forme d'U B21C0037290000 Fabrication d'organes de branchement, p.ex. pièces en forme de T B21C0037300000 Finition des tubes, p.ex. calibrage, polissage B21C0043000000 Dispositifs pour le nettoyage des produits métalliques, associés ou spécialement conçus pour des machines ou des appareils prévus dans la présente sous-classe B21C0043020000 combinés avec des machines ou des appareils à étirer ou à enrouler ou spécialement conçus pour être utilisés en association avec ces machines ou appareils B21C0043040000 Dispositifs pour décaper le fil métallique ou les matériaux flexibles similaires B21C0045000000 Opérations auxiliaires effectuées en relation avec le travail des métaux sans enlèvement substantiel de matière B21C0045000000 Séparation des mandrins, des pièces usinées, ou vice versa B21C0047000000 Enroulement, bobinage ou dévidage des fils, bandes ou autres matériaux flexibles métalliques, caractérisé par le fait que ces opérations ne s'appliquent qu'au travail des métaux (enroulement du fil métallique selon des formes particulières B21F0003000000; appareils bobineurs à chaud en association avec des appareils de traitement à chaud C21D0009680000) B21C0047020000 Enroulement ou bobinage B21C0047040000 sur ou dans des bobines ou des tambours, sans utiliser de guide mobile (bobines ou tambours B21C0047280000) B21C0047060000 avec des rouleaux ou des chevilles d'appui ou des moyens équivalents maintenant le matériau sur la bobine ou le tambour B21C0047080000 sans utilisation de bobine ou de tambour, le premier tour étant formé par un guide fixe B21C0047100000 au moyen d'un guide mobile B21C0047120000 le guide se déplaçant parallèlement à l'axe de l'enroulement (B21C0047140000 a priorité);; B21C0047140000 au moyen d'un guide rotatif, p.ex. déposant le matériau autour d'une bobine ou d'un tambour fixe B21C0047160000 Déroulement ou dévidage B21C0047180000 des bobines ou des tambours B21C0047200000 le matériau se déplaçant transversalement par rapport à la tangente du tambour, p.ex. axialement ou radialement B21C0047220000 Dévidage de matériaux enroulés sans bobines ni tambours B21C0047240000 Manipulation des matériaux enroulés, pour les transférer vers les appareils à enrouler, les sortir de ces appareils, les mettre en position de fonctionnement dans ces appareils, ou les retirer de cette position; Moyens pour empêcher le déroulement pendant le transport B21C0047260000 Dispositions particulières permettant un traitement simultané ou subséquent du matériau B21C0047280000 Tambours ou autres supports d'enroulement (moyens d'accrochage B21C0047320000) B21C0047300000 avec possibilités d'expansion ou de contraction B21C0047320000 Pinces ou dispositifs d'accrochage spécialement adaptés aux opérations d'enroulement B21C0047340000 Dispositifs d'alimentation ou de guidage non spécialement adaptés à un type particulier d'appareil B21C0049000000 Dispositifs pour accumuler temporairement les matériaux B21C0051000000 Dispositifs de mesure, de calibrage, d'indication, de comptage ou de marquage, spécialement conçus pour être utilisés dans la production ou la manipulation des matériaux concernés par les sous-classes ; B21B-B21F B21C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B21D TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES TÔLES, TUBES, BARRES OU PROFILÉS MÉTALLIQUES SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCE (opérations du genre de celles effectuées pour la fabrication de ces produits B21B, B21C; travail mécanique ou traitement des fils métalliques B21F; dispositifs ou machines pour couper en général B26; presses en général B30B) B21D0001000000 Redressage; Remise en forme; Cintrage; Ondulation; Mise en forme des bords B21D0001000000 Redressage, remise en forme ou élimination des distorsions locales des tôles ou d'objets déterminés faits à partir de tôles (B21D0003000000 a priorité);;Etirage des feuilles métalliques combiné avec le laminage (travail par étirage de feuilles de métal de longueur limitée B21D0025000000; travail par martelage localisé B21D0031060000) B21D0001020000 au moyen de rouleaux matriceurs (B21D0001060000 a priorité);; B21D0001050000 Etirage et laminage combinés B21D0001060000 Elimination des distorsions locales B21D0001080000 des corps creux faits de tôles (dont la surface interne est facilement accessible B21D0001100000) B21D0001100000 des objets déterminés faits de tôles, p.ex. de garde-boue B21D0001120000 Redressage des carrosseries de véhicules ou des parties de ces carrosseries (B21D0001140000 a priorité);; B21D0001140000 Redressage des bâtis ou châssis B21D0003000000 Redressage ou remise en forme des barres, tubes ou profilés métalliques, ou des objets déterminés faits à partir de ces matériaux, qu'ils comportent ou non des parties en tôle (redressage sur place des tubages de puits E21B) B21D0003020000 au moyen de rouleaux matriceurs B21D0003040000 disposés sur des axes obliques par rapport au trajet des pièces B21D0003050000 disposés sur des axes perpendiculaires au trajet des pièces B21D0003060000 disposés obliquement par rapport à une cage formant carter tournant autour des pièces à usiner B21D0003080000 se déplaçant selon une orbite sans tourner autour de la pièce B21D0003100000 entre des marteaux et des enclumes ou butées B21D0003120000 par étirage ou allongement par traction avec ou sans torsion (par torsion uniquement B21D0011140000) B21D0003140000 Reformage B21D0003160000 d'objets déterminés faits de barres, tubes ou profilés métalliques, p.ex. de vilebrequins, en utilisant des méthodes ou des moyens spécialement adaptés à ce but B21D0005000000 Cintrage des tôles le long de lignes droites, p.ex. pour former un pli simple (B21D0011060000-B21D0011180000; ont priorité;obtention de tôles ondulées B21D0013000000; en tant que mise en forme des bords B21D0019000000) B21D0005010000 entre des marteaux et des enclumes ou butées B21D0005020000 sur des presses particulières sans fixation de la pièce B21D0005040000 sur des presses particulières avec fixation d'un côté de la pièce B21D0005060000 par un procédé d'étirage dans lequel les pièces à travailler sont mises en forme par passage entre des matrices ou des rouleaux, p.ex. fabrication de profilés B21D0005080000 utilisant des rouleaux de formage (B21D0005120000 a priorité);; B21D0005100000 pour fabriquer des tubes B21D0005120000 utilisant des rouleaux de formage B21D0005140000 par passage entre des rouleaux ou cylindres (B21D0005060000 a priorité);; B21D0005160000 Pliage; Plissage B21D0007000000 Cintrage des barres, profilés ou tubes (B21D0011020000-B21D0011180000; ont priorité;par utilisation de mandrins ou d'organes analogues B21D0009000000) B21D0007020000 sur un organe de formage fixe; par utilisation d'un organe de formage ou d'une butée oscillante B21D0007022000 sur un organe de formage fixe uniquement B21D0007024000 par un organe de formage oscillant B21D0007025000 et triant ou poussant les extrémités du produit B21D0007028000 et modifiant en même temps le profil, p.ex. pour faire des pare-chocs B21D0007030000 Appareils comportant des moyens pour maintenir la forme du profilé B21D0007040000 sur un organe de formage mobile (B21D0007020000 a priorité);; B21D0007060000 dans des presses particulières ou entre des marteaux et des enclumes ou des butées; Pinces comportant des matrices de formage B21D0007080000 par passage entre des rouleaux ou à travers une matrice courbe B21D0007100000 par des organes en about et des moyens de cintrage flexibles, p.ex. avec des chaînes, des cordes B21D0007120000 avec une commande à programme B21D0007140000 combiné avec une mesure des courbures ou des longueurs B21D0007160000 Equipement auxiliaire, p.ex. pour réchauffer ou refroidir les coudes B21D0009000000 Cintrage des tubes par utilisation de mandrins ou d'organes analogues (B21D0011020000-B21D0011180000; ont priorité);; B21D0009010000 le mandrin étant flexible et en prise avec toute la longueur du tube B21D0009030000 et formé à partir d'éléments individuels, p.ex. par des séries de billes B21D0009040000 le mandrin étant rigide B21D0009050000 coopérant avec des organes de formage B21D0009070000 avec un ou plusieurs organes de formage oscillants, en prise avec les seules extrémités du tube B21D0009080000 dans des presses particulières ou entre des marteaux et des enclumes ou butées; Pinces comportant des matrices de formage B21D0009100000 par passage entre des rouleaux B21D0009120000 par poussée au-dessus d'un mandrin courbe: par poussée à travers une matrice courbe B21D0009140000 Cintrage par plissement; Cintrage par ondulation B21D0009150000 en utilisant un matériau de remplissage de forme indéterminée, p.ex. du sable, un matériau plastique (remplissage des tubes avec de tels matériaux B21D0009160000) B21D0009160000 Equipement auxiliaire, p.ex. machines pour remplir les tubes avec du sable B21D0009180000 pour réchauffer ou refroidir les coudes B21D0011000000 Cintrage non limité aux produits du genre prévu dans un seul des groupes ; B21D0005000000, B21D0007000000, B21D0009000000; Cintrage non prévu dans les groupes B21D0005000000-B21D0009000000; (gaufrage ou ondulation B21D0013000000, B21D0015000000; mise en forme des bords B21D0019000000); Torsion B21D0011020000 Cintrage par étirage ou par allongement par traction sur une matrice (travail des tôles de longueur limitée par étirage B21D0025000000) B21D0011060000 Cintrage en hélice, ou en spirale; Façonnage en une succession de coudes, p.ex. en forme de serpentins (fabrication de tubes à ligne de jonction hélicoïdale B21C0037120000) B21D0011070000 Fabrication d'objets en forme de serpentins, par cintrage pratiquement dans un plan B21D0011080000 Cintrage par modification de l'épaisseur d'une partie de la section de l'ouvrage (B21D0011060000 a priorité);; B21D0011100000 Cintrage spécialement adapté à la fabrication d'objets déterminés, p.ex. de lames de ressort B21D0011120000 les objets étant des éléments de renforcement pour le béton B21D0011140000 Torsion B21D0011150000 Fabrication de fers à béton B21D0011160000 Fabrication de vilebrequins B21D0011180000 Double cintrage dans lequel les extrémités libres du matériau sont parallèles B21D0011200000 Cintrage des tôles non prévu ailleurs B21D0011220000 Equipement auxiliaire, p.ex. dispositifs de mise en place du matériau B21D0013000000 Opérations permettant d'obtenir des tôles, barres ou profilés, à surface ondulée ou sinueuse (des tubes B21D0015000000) B21D0013020000 par pressage B21D0013040000 par laminage B21D0013060000 par étirage B21D0013080000 par la combinaison de plusieurs procédés B21D0013100000 selon un profil particulier B21D0015000000 Opérations permettant d'obtenir des tubes à surface ondulée (cintrage par plissement en utilisant des mandrins ou des organes analogues B21D0009140000) B21D0015020000 les ondulation étant faites dans le sens longitudinal B21D0015030000 en appliquant une pression de fluide B21D0015040000 les ondulations étant faites dans le sens transversal, p.ex. helicoïdalement B21D0015060000 annulairement B21D0015100000 en appliquant une pression de fluide B21D0015120000 Pliage des tubes en forme de serpentins ou de tubes ondulés B21D0017000000 Opérations permettant d'effectuer des rainures individuelles dans des tôles ou dans des objets tubulaires ou creux B21D0017020000 par pressage (rainurage ou entaillage des boulons, goujons ou éléments analogues B21K0001540000) B21D0017040000 par laminage B21D0019000000 Mise en forme ou autres traitements des bords, p.ex. des bords des tubes (raccordement à l'aide de plis B21D0039000000; évasement des extrémités des tubes B21D0041020000) B21D0019020000 par des outils à action continue se déplaçant le long du bord (roulage des bords B21D0019120000) B21D0019040000 en forme de rouleaux B21D0019060000 travaillant intérieurement B21D0019080000 par l'action unique ou successive d'outils presseurs, p.ex. de mors d'étaux B21D0019100000 travaillant intérieurement B21D0019120000 Roulage des bords B21D0019140000 Renforcement des bords, p.ex. armature des bords B21D0019160000 Rabattage des extrémités des tubes B21D0021000000 Procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes ; B21D0001000000-B21D0019000000 B21D0022000000 Estampage; Repoussage; Emboutissage; Travail des tôles de longueur limitée par étirage; Découpage à l'emporte-pièce B21D0022000000 Mise en forme sans coupage, par estampage, repoussage ou emboutissage (par des opérations autres que celles utilisant des dispositifs ou outils rigides, des masses souples ou élastiques B21D0026000000) B21D0022020000 Estampage utilisant des dispositifs ou outils rigides B21D0022040000 pour effectuer un estampage ponctuel (combiné à une perforation B21D0028240000) B21D0022060000 comportant des pièces de matrices mobiles les unes par rapport aux autres B21D0022080000 comportant des pièces de matrices situées sur des supports rotatifs B21D0022100000 Estampage utilisant des masses souples ou élastiques B21D0022120000 comportant des alvéoles flexibles incorporées B21D0022140000 Repoussage des pièces de révolution par rotation B21D0022160000 sur des mandrins ou gabarits de formage B21D0022180000 en utilisant des outils guidés pour produire le profil voulu B21D0022200000 Emboutissage (systèmes d'emboutissage particulier dans les presses ou en relation avec les presses B21D0024000000) B21D0022210000 sans maintenir le bord des flans B21D0022220000 comportant des dispositifs pour maintenir les bords des flans (B21D0022240000-B21D0022300000; ont priorité;façonnage sur une matrice sans gabarit B21D0011020000) B21D0022240000 nécessitant deux opérations d'étirage produisant des effets en direction opposée sur le flan B21D0022260000 pour faire des objets de formes particulières, p.ex. de formes irrégulières B21D0022280000 d'objets cylindriques, en utilisant des matrices successives B21D0022300000 pour finir des objets déjà formés par emboutissage B21D0024000000 Agencement des presses, ou systèmes en relation avec les presses, pour l'emboutissage B21D0024020000 Coussins servant de matrice B21D0024040000 Serre-flans; Moyens de montage des serre-flans B21D0024060000 Serre-flans équipés de ressorts mécaniques B21D0024080000 Serre-flans à action pneumatique ou hydraulique B21D0024100000 Dispositifs commandant ou manœuvrant les serre-flans indépendamment, ou en relation avec les matrices B21D0024120000 mécaniquement B21D0024140000 pneumatiquement ou hydrauliquement B21D0024160000 Equipement additionnel associé aux outils, p.ex. pour cisailler, pour ébarber B21D0025000000 Travail des tôles de longueur limitée par étirage, p.ex. pour le redressage B21D0025020000 par traction sur une matrice B21D0025040000 Dispositifs d'accrochage B21D0026000000 Mise en forme sans coupage, autrement qu'en utilisant des dispositifs ou outils rigides, des masses souples ou élastiques, c. à d. mise en forme en appliquant une pression de fluide ou des forces magnétiques (estampage utilisant des masses élastiques B21D0022100000) B21D0026020000 en appliquant une pression de fluide B21D0026021000 Déformation de tôle B21D0026023000 comprenant un traitement supplémentaire effectué par pression de fluide, p.ex. une perforation B21D0026025000 Moyens de commande pour verrouiller ou ouvrir les moules B21D0026027000 Moyens de commande pour réguler le fluide, p.ex. la pression ou la température B21D0026029000 Moyens de fermeture ou d'étanchéité B21D0026031000 Structure du moule ( B21D0026025000-B21D0026029000;  ont priorité);; B21D0026033000 Déformation de corps tubulaires (opérations permettant d'obtenir des tubes à surface ondulée en appliquant une pression de fluide B21D0015030000, B21D0015100000) B21D0026035000 comprenant un traitement supplémentaire effectué par pression de fluide, p.ex. une perforation B21D0026037000 Formage de tubes avec embranchements B21D0026039000 Moyens de commande pour verrouiller ou ouvrir les moules B21D0026041000 Moyens de commande pour réguler le fluide, p.ex. la pression ou la température B21D0026043000 Moyens pour commander le poussoir axial B21D0026045000 Moyens de fermeture ou d'étanchéité B21D0026047000 Structure du moule ( B21D0026037000-B21D0026045000;  ont priorité);; B21D0026049000 Déformation de corps ayant une extrémité fermée B21D0026051000 Déformation de corps à double paroi B21D0026053000 caractérisée par le matériau des flans B21D0026055000 les flans ayant des propriétés superplastiques B21D0026057000 les flans étant composés de tôles de nature ou d'épaisseur différentes B21D0026059000 les flans étant stratifiés B21D0026060000 en appliquant brusquement une pression B21D0026080000 créée par explosion, p.ex. par des explosifs chimiques B21D0026100000 créée par évaporation, vaporisation, sublimation, p.ex. de fil métallique, de liquides B21D0026120000 amorcée par une décharge d'étincelles B21D0026140000 en appliquant des forces magnétiques B21D0028000000 Mise en forme par découpage à la presse; Perforation B21D0028020000 Découpage à l'emporte-pièce ou poinçonnage de flans ou d'objets, avec ou sans production de déchets (découpage de clous ou de pointes à partir d'un matériau en bandes ou en feuilles B21G0003260000); Entaillage B21D0028040000 Centrage du matériau; Positionnement des outils B21D0028060000 Fabrication de plusieurs pièces à partir d'un même flan; Travail sans production de déchets B21D0028080000 Travail par séquence en zigzag B21D0028100000 Découpage incomplet de manière à ce que les différentes parties restent rattachées au matériau B21D0028120000 Découpage ou poinçonnage utilisant des chariots rotatifs B21D0028140000 Matrices (dispositifs d'éjection ou d'arrachage prévus dans les machines ou outils à découper ou à poinçonner B21D0045000000) B21D0028160000 Moyens pour empêcher la formation d'épaulements ou de barbes B21D0028180000 Tampons élastiques de poinçonnage, p.ex. en caoutchouc B21D0028200000 Utilisation d'entraînements B21D0028220000 Entaillage de la périphérie des flans circulaires, p.ex. pour faire des lamelles de machines dynamo-électriques B21D0028240000 Perforation, c. à d. découpage de trous B21D0028260000 dans des tôles ou des pièces plates B21D0028280000 dans des tubes ou autres corps creux B21D0028300000 dans des pièces annulaires, p.ex. dans des jantes B21D0028320000 dans d'autres objets de forme particulière B21D0028340000 Outils à perforer; Supports de matrices B21D0028360000 utilisant des porte-pièces ou des porte-outils rotatifs B21D0031000000 Autres méthodes de travail des tôles, tubes ou profilés métalliques (déformation hélicoïdale d'une des surfaces des tubes par laminage B21H0003000000; forgeage par refoulement B21J0005080000; travail du métal par enlèvement de matière B23; estampage décoratif en relief B44B) B21D0031020000 Piquage ou perçage, p.ex. pour faire des cribles (estampage ponctuel B21D0022040000; perforation par poinçonnage B21D0028240000) B21D0031040000 Opérations pour dilater le matériau non prévues dans les groupes B21D0001000000-B21D0028000000, p.ex. pour obtenir du métal déployé(B21D0047000000 a priorité;élargissement des extrémités des tubes B21D0041020000) B21D0031060000 Déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques par chocs successifs, p.ex. par martelage, battage, façonnage par grenaillage (marteaux de forge B21J0007000000) B21D0033000000 Mesures particulières prises en relation avec le travail des feuilles métalliques, p.ex. des feuilles d'or (découpage ou perforation de feuilles métalliques par des méthodes du genre de celles employées pour le papier B26) B21D0035000000 Procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes B21D0001000000-B21D0031000000; (B21D0021000000 a priorité);; B21D0037000000 Outils en tant qu'éléments des machines couvertes par la présente sous-classe (formes ou structures des outils adaptés uniquement à des opérations particulières, voir les groupes correspondant à ces opérations); B21D0037010000 Emploi de matériaux spécifiés B21D0037020000 Structures de matrices permettant l'assemblage des parties de la matrice de différentes façons (B21D0037060000 a priorité);; B21D0037040000 Montage mobile ou interchangeable des outils B21D0037060000 Outils montés sur pivots, p.ex. débrayables (jeux de matrices avec matrices pivotant l'une par rapport à l'autre B21D0037120000) B21D0037080000 Matrices comportant différentes parties pour différents stades d'une opération B21D0037100000 Jeux de matrices; Guides à tiges B21D0037120000 Equipements particuliers de guidage; Aménagements particuliers pour l'interconnexion ou la coopération des matrices B21D0037140000 Aménagements particuliers pour manipuler et maintenir en place les matrices complètes B21D0037160000 Chauffage ou refroidissement B21D0037180000 Lubrification B21D0037200000 Fabrication d'outils par des opérations non couvertes par une seule autre sous-classe B21D0039000000 Utilisation de procédés permettant d'assembler des objets ou des parties d'objets, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage (rivetage B21J; assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce B21K0025000000; soudage B23K; assemblage à la presse, assemblage à force, ou assemblage par contraction en général B23P0011000000, B23P0019000000; à l'aide d'adhésifs F16B0011000000); Dispositifs de mandrinage des tubes B21D0039020000 des tôles par pliage, p.ex. jonction des bords d'une tôle pour former un cylindre B21D0039030000 des tôles autrement que par pliage B21D0039040000 des tubes avec des tubes; des tubes avec des barres B21D0039060000 des tubes dans des ouvertures B21D0039080000 Dispositifs de mandrinage des tubes B21D0039100000 avec des rouleaux ne servant qu'à mandriner B21D0039120000 avec des rouleaux servant à mandriner et à rabattre les bords des tubes B21D0039140000 avec des billes B21D0039160000 avec des dispositifs limiteurs de couple B21D0039180000 Rouleaux de forme particulière B21D0039200000 avec des mandrins, p.ex. expansibles B21D0041000000 Utilisation de procédés permettant de modifier le diamètre des extrémités des tubes (B21D0039000000 a priorité);; B21D0041020000 Elargissement B21D0041040000 Rétrécissement; Fermeture B21D0043000000 Dispositifs d'alimentation, de positionnement ou de stockage combinés à des appareils pour travailler ou traiter les tôles, tubes ou profilés, disposés dans ces appareils ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces appareils; Association de dispositifs de coupe avec ces appareils (dispositifs de coupe associés aux outils, voir les groupes prévus pour ces outils); B21D0043020000 Avancement du matériau en fonction du mouvement de la matrice ou de l'outil B21D0043040000 au moyen d'un élément mécanique coopérant avec le matériau B21D0043050000 spécialement adapté aux presses à étages multiples B21D0043060000 au moyen de pièces de liaison mâles ou femelles s'engageant dans des parties correspondantes de la tôle ou de la pièce analogue à travailler, p.ex. au moyen de boulons de support ou de section rainurée dans les supports B21D0043080000 au moyen de rouleaux B21D0043090000 par une ou plusieurs paires de rouleaux pour l'alimentation de matières en feuilles ou en bandes B21D0043100000 au moyen de pinces ou de griffes B21D0043110000 pour l'alimentation de matières en feuilles ou en bandes B21D0043120000 au moyen de chaînes ou de courroies B21D0043130000 par des tables se déplaçant de façon linéaire B21D0043140000 au moyen de dispositifs tournants, p.ex. de plaques tournantes B21D0043160000 par pesanteur, p.ex. par des goulottes B21D0043180000 au moyen de dispositifs en liaison pneumatique ou magnétique avec le matériau B21D0043200000 Dispositions pour l'emmagasinage; Opérations d'empilage ou de désempilage (en général B65G) B21D0043220000 Dispositifs pour empiler les tôles B21D0043240000 Dispositifs pour retirer les tôles d'une pile B21D0043260000 Arrêts B21D0043280000 Association de dispositifs de coupe avec des dispositifs d'alimentation, d'alignement ou de stockage B21D0045000000 Dispositifs d'éjection ou d'arrachage prévus dans les machines ou outils traités dans la présente sous-classe B21D0045020000 Dispositifs d'éjection B21D0045040000 liés au déplacement de l'outil B21D0045060000 Dispositifs d'arrachage B21D0045080000 liés au déplacement de l'outil B21D0045100000 Dispositifs d'éjection et d'arrachage combinés B21D0047000000 Traitement des tôles, tubes ou profilés métalliques prévu dans l'un des groupes ; B21D0001000000-B21D0045000000; et utilisé dans la fabrication d'objets finis ou semi-finis B21D0047000000 Fabrication d'éléments ou d'ensembles structurels rigides, p.ex. de structures en nid d'abeilles B21D0047010000 de poutrelles ou de piliers B21D0047020000 par expansion B21D0047040000 de profilés composites en tôle B21D0049000000 Gainage ou raidissage d'objets (en enroulant autour de ces objets des fils ou des bandes B65H0054000000, B65H0081000000; spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou de câbles électriques H01B0013260000) B21D0051000000 Fabrication d'objets creux (à partir de tubes à parois épaisses ou non uniformes B21K0021000000) B21D0051020000 caractérisés par la structure des objets B21D0051040000 d'objets à pièces rapportées, p.ex. objets à fond ou à couvercle fixés rigidement B21D0051060000 d'objets pliés B21D0051080000 d'objets sphériques B21D0051100000 d'objets coniques ou cylindriques B21D0051120000 d'objets à parois ondulées B21D0051140000 Aplatissage des objets creux pour le transport ou le stockage; Remise en forme de ces objets (fabrication de tubes à partir d'éléments plats en double épaisseur B21C0037140000) B21D0051160000 caractérisés par l'usage de l'objet (fabrication d'échangeurs de chaleur B21D0053020000) B21D0051180000 de récipients, p.ex. baquets, cuves, réservoirs, éviers ou similaires B21D0051200000 de tonneaux B21D0051220000 de marmites, p.ex. pour la cuisine B21D0051240000 de réservoirs à haute-pression, p.ex. chaudières, bouteilles à gaz B21D0051260000 de boîtes de conserve ou bidons; Leur fermeture de façon définitive (fabrication de dispositifs incorporés aux récipients pour les vider B21D0051380000; brasage, soudage B23K) B21D0051280000 Pliage du joint longitudinal B21D0051300000 Pliage du joint annulaire B21D0051320000 par laminage B21D0051340000 par pressage B21D0051360000 de tubes souples repliables ou de tubes analogues à parois minces, p.ex. pour pâte dentifrice B21D0051380000 Fabrication des dispositifs pour remplir ou vider les boîtes de conserve, bidons, cuvettes, bouteilles ou autres récipients; Fabrication des fonds des boîtes de conserve; Fabrication des dispositifs de fermeture B21D0051400000 Fabrication des dispositifs pour vider les récipients, p.ex. trous de bonde B21D0051420000 Fabrication ou fixation des goulots B21D0051440000 Fabrication des fermetures, p.ex. des capsules (à partir de feuilles métalliques minces à la manière de la confection des capsules en papier B31D0005000000; fabrication et mise en place simultanée des fermetures B67B) B21D0051460000 Pose des joints ou d'un matériau d'étanchéité B21D0051480000 Fabrication des capsules ou couvercles destinés à être sertis des goulots B21D0051500000 Fabrication des bouchons ou couvercles à pas de vis B21D0051520000 des boîtes, étuis à cigarettes ou articles similaires B21D0051540000 des douilles, p.ex. pour munitions, pour cartouches de correspondance dans les systèmes pneumatiques B21D0053000000 Fabrication d'autres objets particuliers (fabrication d'objets en fils métalliques B21F; fabrication de chaînes ou de parties de chaînes B21L) B21D0053020000 d'échangeurs de chaleur, p.ex. radiateurs, condenseurs (fabrication de tubes à ailettes ou à nervures par fixation sur les tubes d'un matériau en bande ou de présentation analogue B21C0037220000) B21D0053040000 à partir des tôles B21D0053060000 à partir de tubes métalliques B21D0053080000 à la fois à partir de tôles et de tubes métalliques (raccordement des tubes dans des ouvertures B21D0039060000) B21D0053100000 de parties de roulements; de manchons; de sièges de soupapes ou pièces similaires B21D0053120000 de cages de roulements B21D0053140000 de courroies, p.ex. des bandes de mitrailleuses B21D0053160000 d'objets de forme annulaire, p.ex. des cercles de tonneaux B21D0053180000 de section creuse ou en forme de C, p.ex. pour rideaux, pour œillets B21D0053200000 de rondelles, p.ex. pour joints B21D0053220000 avec des moyens pour empêcher la rotation B21D0053240000 d'écrous ou pièces filetées similaires B21D0053260000 de roues ou de pièces similaires B21D0053280000 à engrenages B21D0053300000 de jantes de roues B21D0053320000 de chapeaux de roues B21D0053340000 de tambours de freins B21D0053360000 de brides, pinces ou dispositifs similaires d'attache ou de fixation, p.ex. pour installations électriques B21D0053380000 d'articles de serrurerie, p.ex. poignées B21D0053400000 de charnières, p.ex. paumelles de portes B21D0053420000 de clés B21D0053440000 d'articles de fantaisie, p.ex. des articles de bijouterie B21D0053460000 d'articles de bazar, p.ex. boucles, peignes; d'attaches à pointes, p.ex. agrafes, crampons B21D0053480000 de boutons, p.ex. boutons-pression B21D0053500000 de parties métalliques des fermetures à glissières B21D0053520000 des éléments de fermetures; Fixation de ces éléments dans la mesure où cette opération est combinée au procédé de fabrication de ces éléments B21D0053540000 de glissières B21D0053560000 d'arrêtoirs B21D0053580000 de pièces terminales pour lacets ou cordes B21D0053600000 d'articles de coutellerie; d'outils de jardinage ou d'outils similaires B21D0053620000 de cuillères; de fourchettes B21D0053640000 de couteaux; de ciseaux; de lames de coupe (B21D0053720000 a priorité;poignées, manches B21D0053700000) B21D0053660000 de bêches; de pelles (poignées, manches B21D0053700000) B21D0053680000 de râteaux, de fourches de jardinage ou d'outils similaires (manches B21D0053700000) B21D0053700000 de poignées, de manches (B21D0053720000 a priorité);; B21D0053720000 de faucilles; de faux B21D0053740000 de châssis d'ouvertures, p.ex. pour fenêtres, portes, sacs à main B21D0053760000 d'instruments pour écrire ou dessiner, p.ex. plumes, grattoirs B21D0053780000 de pales d'hélices; de pales de turbines B21D0053800000 de couvercles étanches aux poussières; de couvercles de sécurité B21D0053820000 de feuilles de musique perforées; de feuilles de modèles, p.ex. pour programmation, stencils B21D0053840000 d'autres parties de moteurs, p.ex. bielles de liaison B21D0053860000 d'autres parties de bicyclettes ou motocyclettes B21D0053880000 d'autres parties de véhicules, p.ex. capots, garde-boue B21D0053900000 de boîtiers d'essieux B21D0053920000 d'autres parties d'avions B21D0055000000 Dispositifs de sécurité protégeant la machine ou l'opérateur, spécialement adaptés aux appareils ou machines couverts par la présente sous-classe (pour presses en général B30B; dispositifs de sécurité en général F16P) B21F TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES FILS MÉTALLIQUES (laminage des métaux B21B; par étirage, opérations auxiliaires en relation avec le travail du métal sans enlèvement substantiel de matière B21C; ficelage des objets en paquets B65B0013000000) B21F0001000000 Travail des fils métalliques caractérisé par les opérations effectuées B21F0001000000 Cintrage des fils métalliques autre que l'enroulement; Redressage des fils métalliques B21F0001020000 Redressage B21F0001040000 Ondulation B21F0001060000 Cintrage en forme annulaire, p.ex. pour former des œillets B21F0003000000 Enroulement des fils métalliques selon des formes particulières B21F0003020000 en hélice B21F0003027000 les extrémités ayant une forme particulière, p.ex. pinces à linge B21F0003040000 extérieurement sur un mandrin ou organe similaire B21F0003060000 intérieurement sur une forme creuse B21F0003080000 en spirales plates B21F0003100000 en spirales autrement que plates, p.ex. coniques B21F0003120000 de ressorts hélicoïdaux conjugués B21F0005000000 Refoulement des fils métalliques (pour la fabrication des clous ou épingles B21G0003120000) B21F0007000000 Torsion des fils métalliques; Torsion de plusieurs fils ensemble (pour des connexions de dimension limitée B21F0015040000) B21F0009000000 Mise sous tension des fils métalliques (mise sous tension des fils métalliques pour le béton précontraint E04G0021120000; connexions ou fixations adaptées à la mise sous tension F16G0011000000) B21F0009020000 au moyen d'outils conçus également pour faire des connexions B21F0011000000 Sectionnement des fils métalliques (dispositifs à main pour le cisaillage ou le découpage des métaux B23D0029000000; outils coupants à main à deux mâchoires venant en contact bout à bout B26B0017000000) B21F0013000000 Fendage longitudinal des fils métalliques B21F0015000000 Assemblage de fils métalliques entre eux ou à d'autres matériaux ou objets métalliques; Assemblage d'éléments au moyen de fils métalliques (outils pour tendre et connecter à la fois B21F0009000000; habillage ou renforcement B21F0017000000; fabrication de grillages métalliques B21F0027000000; dans la fabrication de bandes B21F0043000000) B21F0015020000 de fils entre eux B21F0015040000 sans autres éléments ou matériaux de connexion, p.ex. par torsion B21F0015060000 avec d'autres éléments ou matériaux de connexion B21F0015080000 utilisant le soudage ou le brasage B21F0015100000 de fils avec des tôles B21F0017000000 Habillage ou renforcement d'objets par des fils métalliques (par enroulement B65H0054000000, B65H0081000000; par tressage D04C) B21F0019000000 Revêtement métallique des fils métalliques (par extrusion B21C0023240000; par brasage ou soudage, p.ex. placage, B23K; par d'autres moyens non mécaniques C23; dépôts éléctrolytiques C25D) B21F0023000000 Alimentation en fils métalliques des machines ou appareils traitant ce matériau (applicable aussi à l'alimentation en barres ou en bandes B21D0043000000) B21F0025000000 Travail des fils métalliques caractérisé par les objets à fabriquer B21F0025000000 Fabrication de fils barbelés B21F0027000000 Fabrication de grillages ou treillis métalliques (treillis à mailles annulaires B21F0031000000; dans la fabrication de bandes B21F0043000000; par utilisation de métiers à tisser D03D) B21F0027020000 sans éléments ou matériaux de connexion additionnels aux croisements, p.ex. connexions par nœuds B21F0027040000 Fabrication sur machines à pales ou gabarits rotatifs B21F0027060000 Fabrication sur machines à mécanismes de torsion B21F0027080000 avec des éléments ou matériaux de connexion additionnels aux croisements B21F0027100000 avec des croisements soudés ou brasés B21F0027120000 Fabrication de genres ou de portions particulières de treillis par des méthodes ou des moyens spécialement adaptés à cet usage B21F0027140000 Cintrage ou déformation particulières des extrémités libres des fils métalliques B21F0027160000 pour matelas à ressorts B21F0027180000 de structures à mailles pour filtres ou cribles B21F0027200000 de treillis pour plâtre B21F0027220000 de treillis pour verre armé ou produits similaires B21F0029000000 Fabrication de clôtures ou de produits similaires, partiellement en fils métalliques (B21F0025000000, B21F0027000000 ont priorité);; B21F0029020000 comportant des barreaux ou éléments similaires reliés par des fils métalliques B21F0031000000 Fabrication de treillis métalliques à mailles annulaires à partir de fils métalliques B21F0033000000 Outils ou dispositifs spécialement conçus pour la manipulation ou le traitement des tissus métalliques ou produits similaires B21F0033020000 Montage des treillis métalliques sur des châssis B21F0033040000 Assemblage des extrémités des ressorts hélicoïdaux dans la fabrication des matelas B21F0035000000 Fabrication de ressorts en fils métalliques (par enroulement B21F0003000000; fabrication d'anneaux élastiques B21F0037020000) B21F0035020000 Cintrage ou déformation des extrémités de ressorts enroulés en des formes particulières B21F0035040000 Fabrication de ressorts plats B21F0037000000 Fabrication d'anneaux en fils métalliques (pour la fabrication des chaînes B21L; production de tringles ou de noyaux à talons pour pneumatiques ou bandages pleins B29D0030480000) B21F0037020000 d'anneaux élastiques, p.ex. d'anneaux de clés B21F0037040000 de rondelles (B21F0037020000 a priorité);; B21F0039000000 Fabrication de rayons de roues en fils métalliques B21F0041000000 Fabrication de carcasses ou de baleines de parapluies en fils métalliques B21F0043000000 Fabrication de bandes en fils métalliques, p.ex. de bracelets (fabrication de chaînes B21L; par utilisation de métiers à tisser D03D) B21F0045000000 Travail du fil métallique pour la fabrication d'autres objets particuliers (d'épingles, aiguilles, clous, épingles à cheveux B21G; de chaînes B21L) B21F0045020000 de cintres à vêtements B21F0045040000 d'éléments de bouchons de bouteilles, p.ex. de leviers ou d'étriers B21F0045060000 d'arbres souples ou de conduits creux, formés par enroulement du fil en hélice, p.ex. câbles Bowden B21F0045080000 de lices de métiers à tisser B21F0045100000 de cardes pour machines à lainer les tissus B21F0045120000 d'hameçons de pêche B21F0045140000 d'éléments d'extrémité pour lacets ou cordes B21F0045160000 de dispositifs d'attache ou de fixation B21F0045180000 d'éléments de fermetures à glissières B21F0045200000 de crochets à ressort; de crochets de sûreté à ressort B21F0045220000 d'attaches ou trombones pour fixer des papiers (d'agrafes B21F0045240000) B21F0045240000 d'agrafes; d'éléments pour réunir les extrémités d'une courroie B21F0045260000 de boutons B21F0045280000 de boutons-pression B21F0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B21G FABRICATION DES AIGUILLES, ÉPINGLES OU CLOUS B21G0001000000 Fabrication d'aiguilles pour effectuer des opérations déterminées (formation de têtes sur des aiguilles en forme d'épingle B21G0003120000; fabrication d'épingles à cheveux en forme d'U B21G0007040000) B21G0001020000 d'aiguilles à chas, p.ex. d'aiguilles à coudre, d'alènes B21G0001040000 d'aiguilles spécialement conçues pour être employées avec des machines ou des outils B21G0001060000 d'aiguilles à crochet ou dardillon, p.ex. de crochets de bonneterie B21G0001080000 d'aiguilles creuses ou avec une extrémité creuse, p.ex. d'aiguilles hypodermiques, d'aiguilles à larder (B21G0001100000 a priorité);; B21G0001100000 comportant un système d'immobilisation du matériau à travailler, p.ex. pour réparer les pneumatiques sans chambre B21G0001120000 Fixation, ébarbage, remise en état, polissage, rectification B21G0003000000 Fabrication d'épingles, clous ou articles analogues (avec une tête rapportée B21G0005000000; en forme d'U B21G0007000000; épingles fendues B21G0007080000) B21G0003020000 d'épingles du genre utilisé par les tailleurs ou dans la vie courante B21G0003040000 avec des dispositifs de fermeture ou de protection de la pointe, p.ex. épingles de sûreté B21G0003060000 de clous à embase B21G0003080000 de clous à tête, à plusieurs tiges ou à tige fendue B21G0003100000 de clous ou épingles ondulés B21G0003120000 Refoulement; Formation des têtes B21G0003140000 Réduction du diamètre des pièces autrement que par laminage B21G0003160000 Appointage, par coupe ou autrement B21G0003180000 par des opérations non limitées à l'un des groupes B21G0003120000-B21G0003160000; (B21G0003060000-B21G0003100000; ont priorité);; B21G0003200000 à partir de fil métallique de longueur indéfinie (par laminage B21G0003300000) B21G0003220000 par paires, disposés tête contre tête B21G0003240000 par formation simultanée de la tête d'un clou et de la pointe adjacente du clou suivant B21G0003260000 par découpage à partir d'une bande ou d'une tôle B21G0003280000 par forgeage ou compression B21G0003300000 par laminage B21G0003320000 Alimentation des machines à fabriquer les clous ou les épingles, en matériau à travailler B21G0005000000 Fabrication d'épingles ou de clous à têtes fixes ou à têtes rapportées B21G0005020000 de punaises pour papier à dessin ou de pointes de ce type B21G0007000000 Fabrication d'épingles en forme d'U ou d'épingles fendues (attache-papiers ou agrafes B21D0053460000, B21F0045160000) B21G0007020000 d'épingles en forme d'U, de crampons B21G0007040000 d'épingles à cheveux B21G0007060000 d'épingles à cheveux ondulées B21G0007080000 de pointes fendues, p.ex. de goupilles B21H FABRICATION D'ARTICLES MÉTALLIQUES PARTICULIERS PAR LAMINAGE, p.ex. VIS, ROUES, ANNEAUX, CYLINDRES, BILLES, BOULES (principalement à partir de tôles B21D) B21H0001000000 Fabrication d'articles en forme de solides de révolution (laminage de tubes B21B0017000000-B21B0025000000) B21H0001020000 de disques; de roues pleines B21H0001040000 avec bourrelet, p.ex. roues des chemins de fer B21H0001060000 de bagues de faible hauteur (allongement de bandes de métal travaillées en circuit fermé, par laminage simultané en plusieurs postes de laminage B21B0005000000) B21H0001080000 de bandages de roues de chemins de fer B21H0001100000 de jantes pour pneumatiques B21H0001120000 de bagues pour paliers à billes ou à rouleaux B21H0001140000 de billes, rouleaux, rouleaux coniques ou pièces analogues B21H0001160000 pour roulements B21H0001180000 de cylindres, p.ex. laminés transversalement B21H0001200000 laminés longitudinalement B21H0001220000 caractérisée par l'utilisation de cylindres dont le profil varie le long de la circonférence B21H0003000000 Fabrication de corps hélicoïdaux ou de corps ayant certaines parties de forme hélicoïdale (engrenages hélicoïdaux B21H0005000000; cintrage en hélice de bandes ou autres produits analogues B21D0011060000; formage des tubes ou des parois des tubes en forme d'hélice B21D0015040000) B21H0003020000 de corps à filetage extérieur B21H0003040000 Fabrication au moyen de rouleaux profilés B21H0003060000 Fabrication au moyen d'éléments profilés autres que des rouleaux, p.ex. au moyen de mâchoires se déplaçant longitudinalement ou décrivant des courbes l'une par rapport à l'autre B21H0003080000 de corps à filetage intérieur B21H0003100000 de forets hélicoïdaux ou tarauds B21H0003120000 d'articles à surface hélicoïdale B21H0005000000 Fabrication de roues dentées B21H0005020000 de roues droites B21H0005040000 de roues coniques B21H0007000000 Fabrication d'articles non prévus dans les groupes B21H0001000000-B21H0005000000, p.ex. outils d'agriculture, fourchettes, couteaux, cuillères(clous, épingles B21G0003300000) B21H0007020000 de bêches; de pelles B21H0007040000 de houes B21H0007060000 de socs de charrue; de haches B21H0007080000 de fourches; de râteaux B21H0007100000 de couteaux; de faucilles; de faux B21H0007120000 de fers à cheval; d'articles de forme analogue, p.ex. de fers à chaussures B21H0007140000 d'objets moletés B21H0007160000 d'aubes de turbine; d'aubes de compresseur; de pales d'hélice B21H0007180000 d'épingles à rainure; Laminage de rainures sur des pièces, p.ex. de rainures de graissage B21H0008000000 Laminage du métal en longueurs indéfinies spécialement approprié à la fabrication en série d'objets particuliers B21H0008020000 Cylindres de formes particulières B21H0009000000 Dispositifs d'alimentation des laminoirs ou dispositifs de laminage fabriquant les articles prévus dans la présente sous-classe B21H0009020000 pour machines à rouler les filetages B21J FORGEAGE; MARTELAGE; PRESSAGE; RIVETAGE; FOURNEAUX DE FORGE (laminage des métaux B21B; fabrication de produits particuliers par forgeage ou pressage B21K; placage B23K; finition des surfaces par martelage B23P0009040000; augmentation de la compacité des surfaces par jet de matériaux en particules B24C0001100000; caractéristiques générales des presses, presses à tasser les résidus B30B; fours en général F27) B21J0001000000 Préparation des pièces à l'état brut B21J0001020000 Traitement préliminaire des matériaux métalliques sans mise en forme particulière, p.ex. conservation des propriétés physiques de certaines zones, forgeage ou pressage des pièces à l'état brut (modification des propriétés physiques par déformation C21D0007000000, C22F0001000000) B21J0001040000 Façonnage des pièces brutes par forgeage ou pressage uniquement B21J0001060000 Méthodes ou dispositifs de chauffage ou de refroidissement spécialement adaptés aux opérations de forgeage ou de pressage B21J0003000000 Lubrification pendant le forgeage ou le pressage (lubrification en général F16N) B21J0005000000 Méthodes pour forger, marteler ou presser (pour travailler les tôles, tubes, barres ou profilés métalliques B21D; pour travailler le fil métallique B21F); Equipement ou accessoires particuliers B21J0005020000 Matriçage; Ebarbage par utilisation de matrices particulières B21J0005040000 par application directe d'une pression de fluide ou par explosion B21J0005060000 pour effectuer des opérations particulières B21J0005080000 Forgeage par refoulement B21J0005100000 Perçage des billettes (en combinaison avec l'extrusion B21C0023000000) B21J0005120000 Formage de profilés sur des surfaces internes ou externes (fabrication de filetage par forgeage, pressage, ou martelage B21K) B21J0007000000 Marteaux; Machines à forger avec marteaux ou étampes agissant par impacts (marteaux à main B25D; caractéristiques électriques section H); B21J0007020000 Réalisations ou structures particulières B21J0007040000 Marteaux à moteur, p.ex. marteau-pilon B21J0007060000 Moutons B21J0007080000 avec marteau guidé rigidement B21J0007100000 dans lequel l'organe d'entraînement et le marteau sont tous deux reliés à un levier d'articulation, p.ex. marteaux à levier B21J0007120000 le levier étant un ressort, c. à d. marteaux à ressort B21J0007140000 Machines à forger travaillant avec plusieurs marteaux B21J0007160000 disposés sur un porte-outil rotatif B21J0007180000 Machines à forger travaillant avec des étampes, p.ex. des étampes articulées, déplaçables latéralement par rapport à la direction du forgeage ou du pressage, p.ex. pour forgeage dans une matrice B21J0007200000 Entraînements pour marteaux; Moyens de transmission appropriés B21J0007220000 pour marteaux à moteur, p.ex. pour marteaux-pilons B21J0007240000 actionnés par la vapeur, l'air ou d'autres gaz sous pression B21J0007260000 actionnés par une combustion interne B21J0007280000 actionnés hydrauliquement B21J0007300000 actionnés par des électro-aimants B21J0007320000 actionnés par un entraînement rotatif, p.ex. par des moteurs électriques B21J0007340000 actionnant à la fois le marteau et la chabotte, c. à d. marteau-pilon à contre-frappe B21J0007360000 pour moutons B21J0007380000 actionnés par la vapeur, l'air, ou d'autres gaz sous pression B21J0007400000 actionnés hydrauliquement B21J0007420000 actionnés par un entraînement rotatif, p.ex. par des moteurs électriques B21J0007440000 par des courroies, des cordes, des câbles, des chaînes B21J0007460000 Dispositifs de commande spécialement adaptés aux marteaux de forgeage, non limités à l'un des sous-groupes précédents B21J0009000000 Presses à forger B21J0009020000 Réalisations ou structures particulières B21J0009040000 Presses à percer B21J0009060000 Presses à estamper; Presses à refouler B21J0009080000 équipées de dispositifs de chauffage de la pièce (éléments de chauffage électrique H05B) B21J0009100000 Entraînements pour presses à forger B21J0009120000 actionnés hydrauliquement B21J0009140000 en combinaison avec l'énergie électrique B21J0009160000 en combinaison avec l'énergie de la vapeur ou d'un gaz B21J0009180000 actionnés par des mécanismes de transmission, p.ex. leviers, broches, vilebrequins, excentriques, leviers articulés, crémaillères B21J0009200000 Dispositifs de commande spécialement conçus pour les presses à forger, non limités à l'un des sous-groupes précédents B21J0011000000 Marteaux-pilons combinés avec des presses à forger; Machines à forger capables de marteler et de presser B21J0013000000 Parties constitutives des machines à forger, presser ou marteler B21J0013020000 Matrices ou leurs montures B21J0013030000 Montures de matrices B21J0013040000 Montants; Guides B21J0013060000 Chabottes; Enclumes; Blocs d'enclume B21J0013080000 Accessoires pour la manipulation des pièces ou des outils B21J0013100000 Manipulateurs (en général B25J) B21J0013120000 Moyens pour retourner les pièces B21J0013140000 Dispositifs d'éjection B21J0015000000 Rivetage B21J0015020000 Procédés de rivetage B21J0015040000 Rivetage mécanique de rivets creux B21J0015060000 Rivetage de rivets creux par pression hydraulique ou pneumatique B21J0015080000 Rivetage par application de chaleur aux extrémités des rivets afin de permettre la formation des têtes B21J0015100000 Machines à riveter (éléments de chauffage électrique H05B) B21J0015120000 avec outils ou parties d'outils possédant un mouvement propre s'ajoutant au mouvement d'avance, p.ex. repoussage B21J0015140000 spécialement adaptées au rivetage de pièces déterminées, p.ex. machines pour poser les garnitures de frein B21J0015160000 Entraînements pour machines à riveter; Moyens de transmission correspondants B21J0015180000 actionnés par pression d'air ou par pression d'un autre gaz, p.ex. par pression d'explosion B21J0015200000 actionnés hydrauliquement B21J0015220000 actionnés à la fois hydrauliquement et pneumatiquement B21J0015240000 actionnés par électro-aimants B21J0015260000 actionnés par un entraînement rotatif, p.ex. par des moteurs électriques B21J0015280000 Dispositifs de commande spécialement adaptés aux machines à riveter, non limités à l'un des sous-groupes précédents B21J0015300000 Eléments particuliers, p.ex. supports; Equipement de suspension spécialement conçu pour les machines à riveter portables B21J0015320000 Dispositifs pour placer ou maintenir en position les rivets, avec ou sans systèmes d'alimentation B21J0015340000 pour placer les rivets tubulaires B21J0015360000 Outils et contre-outils pour former les têtes de rivets; Mandrins pour le rivetage par expansion des rivets creux B21J0015380000 Accessoires utilisés en liaison avec le rivetage, p.ex. pinces à refouler; Outils de rivetage à main B21J0015400000 pour former des têtes de rivets B21J0015420000 Dispositifs particuliers de serrage des pièces à riveter ensemble, p.ex. dispositifs travaillant au travers des trous de rivet B21J0015440000 Dispositifs pour positionner les trous de rivets B21J0015460000 Dispositifs pour positionner les rivets en vue d'assembler des tubes B21J0015480000 Dispositifs pour mater les rivets B21J0015500000 Dispositifs pour enlever ou couper les rivets B21J0017000000 Fours à forge (fours pour le traitement thermique des matériaux ferreux C21D0009000000; fours en général F27) B21J0017020000 chauffés électriquement (éléments de chauffage électrique H05B) B21J0019000000 Outils de forgeron non prévus ailleurs B21J0019020000 Foyers; Systèmes d'alimentation en air spécialement conçus pour ces foyers B21J0019040000 Enclumes; Accessoires associés B21K FABRICATION D'ARTICLES FORGÉS OU PRESSÉS, p.ex. FERS À CHEVAUX, RIVETS, BOULONS, ROUES (fabrication d'articles particuliers par travail de feuilles métalliques sans enlèvement substantiel de matière B21D; travail des fils métalliques B21F; fabrication d'épingles, d'aiguilles ou de clous B21G; fabrication d'articles particuliers par laminage B21H; machines à forger, presser, marteler en général B21J; fabrication de chaînes B21L; placage B23K) B21K0001000000 Fabrication de pièces déterminées par forgeage, pressage ou martelage; Equipements correspondants B21K0001000000 Fabrication d'éléments de machines B21K0001020000 de billes, rouleaux ou galets, p.ex. pour roulements B21K0001040000 de chemins de roulements B21K0001050000 de cages de roulements B21K0001060000 d'arbres B21K0001080000 de vilebrequins B21K0001100000 de section circulaire B21K0001120000 de section de forme particulière B21K0001140000 de raccords ou garnitures B21K0001160000 d'éléments d'accouplement de tuyaux B21K0001180000 de pistons ou pistons-plongeurs B21K0001200000 de parties de soupapes B21K0001220000 de soupapes-champignon, p.ex. pour moteurs à combustion interne B21K0001240000 de corps de soupages; de sièges de soupapes B21K0001260000 de carters ou pièces de support, p.ex. carters d'essieux, bâtis moteur B21K0001280000 de roues; de disques B21K0001300000 de roues dentées B21K0001320000 de disques; de roues pleines B21K0001340000 de roues à rayons B21K0001360000 à aubes B21K0001380000 de jantes; de bandages B21K0001400000 de moyeux B21K0001420000 de poulies, p.ex. poulies à câbles B21K0001440000 de boulons, goujons ou éléments similaires (fabrication des filetages B21K0001560000; fabrication des étriers en U B21K0001740000) B21K0001460000 à têtes B21K0001480000 Machines travaillant avec des marteaux, p.ex. dans une direction radiale, pour le formage des têtes B21K0001500000 Ebavurage ou cisaillage des têtes formées, p.ex. au moyen de matrices B21K0001520000 avec une tête ou élément analogue à chaque extrémité (formage des têtes B21K0001460000) B21K0001540000 à rainures ou entailles B21K0001560000 d'éléments filetés B21K0001580000 de rivets B21K0001600000 de rivets creux ou semi-creux B21K0001620000 de rivets particuliers, p.ex. avec contacts électriques B21K0001640000 d'écrous (fabrication de filetages B21K0001560000) B21K0001660000 à partir de barres plates B21K0001680000 à partir de barres rondes ou profilées B21K0001700000 de formes particulières, p.ex. écrous à blocage automatique, écrous à oreilles B21K0001720000 de crochets, p.ex. crochets de grues, crampons de rails (fabrication de clous en général B21G) B21K0001740000 de pièces fourchues ou pièces à plusieurs branches, p.ex. étriers en U, ancres B21K0001760000 d'éléments non mentionnés dans l'un des groupes précédents B21K0003000000 Fabrication de pièces de moteurs ou de machines similaires, non couverte par ; B21K0001000000; Fabrication d'hélices ou d'organes similaires B21K0003020000 de culasses de cylindre B21K0003040000 d'aubes, p.ex. de turbines; Refoulement des pieds d'aubes B21K0005000000 Fabrication d'outils ou de parties d'outils, p.ex. de pinces B21K0005020000 d'outils de perçage ou autres outils pour faire ou pour usiner des trous B21K0005040000 d'outils hélicoïdaux, p.ex. forets, alésoirs B21K0005060000 Dressage, p.ex. affûtage des forets à pierre B21K0005080000 de chasse-goupilles B21K0005100000 Formage des emmanchements de forets B21K0005120000 d'autres outils coupants (articles de coutellerie B21K0011000000) B21K0005140000 de marteaux à main B21K0005160000 d'outils pour serrer ou desserrer les écrous B21K0005180000 de manches, poignées ou leurs éléments B21K0005200000 Fabrication des surfaces de travail des matrices, mâles ou femelles B21K0007000000 Fabrication de pièces de chemin de fer; Fabrication de pièces de véhicules B21K0007020000 de pièces pour la voie (crampons de rails B21K0001720000) B21K0007040000 d'aiguillages B21K0007060000 de traverses B21K0007080000 de selles d'appui pour rails, p.ex. coussinets B21K0007100000 de joints de rails B21K0007120000 de pièces de locomotives ou de wagons, p.ex. montants, châssis B21K0007140000 de tringlerie ou d'éléments de frein B21K0009000000 Révision des pièces de chemins de fer, p.ex. des rails B21K0011000000 Fabrication d'articles de coutellerie; Fabrication d'outils de jardin ou outils similaires B21K0011020000 de couteaux B21K0011040000 de cuillers; de fourchettes B21K0011060000 de ciseaux B21K0011080000 de faucilles ou sécateurs B21K0011100000 de haches; de pioches B21K0011120000 de bêches; de pelles B21K0011140000 de râteaux; de fourches de jardin B21K0013000000 Fabrication d'articles de serrurerie, p.ex. poignées de coffres B21K0013020000 de charnières B21K0015000000 Fabrication d'articles de forgeron ou d'articles analogues B21K0015020000 de fers à cheval; d'accessoires de fers à cheval B21K0015040000 de crampons B21K0015060000 de garnitures métalliques pour chaussures, p.ex. de pièces d'usure B21K0017000000 Fabrication d'articles de sport, p.ex. de patins B21K0019000000 Fabrication de pièces de machines agricoles B21K0019020000 de socs de charrue; de couteaux de charrue B21K0021000000 Fabrication d'articles creux, non couverte par un seul des groupes B21K0001000000-B21K0019000000; (principalement à partir de tôles ou de tubes à parois minces d'épaisseur uniforme B21D, p.ex. B21D0041000000, B21D0051000000) B21K0021020000 Production de flans en forme de disque ou de cuvette, en tant qu'articles semi-finis destinés à la fabrication d'articles creux, p.ex. devant être emboutis ou extrudés B21K0021040000 Formage d'articles creux à parois minces, p.ex. cartouches B21K0021060000 Formage d'articles creux à parois épaisses, p.ex. projectiles B21K0021080000 Formage d'articles creux, à sections différentes dans le sens longitudinal, p.ex. gicleurs, bougies d'allumage B21K0021100000 d'articles en forme de cône ou de cloche, p.ex. capuchons d'isolateur B21K0021120000 Formage des extrémités d'articles creux B21K0021140000 d'extrémités fermées ou pratiquement fermées, p.ex. fonds de cartouches B21K0021160000 Remise en forme de corps creux selon une section droite déterminée (remise en forme des extrémités uniquement B21K0021120000) B21K0023000000 Fabrication d'autres articles B21K0023020000 d'éléments de bande sans fin, de guides, de chenille, de patins (fabrication à partir de tôles B21D) B21K0023040000 d'objets à collerettes ou saillies (B21K0001280000 a priorité;tubes à collerettes ou saillies B21D) B21K0025000000 Assemblage d'éléments afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce, p.ex. assemblage de roues et d'arbres de turbines, de crampons et de garnitures, avec ou sans façonnage des éléments constitutifs (assemblage par interjonction ou à la presse B23P0011020000, B23P0019020000) B21K0027000000 Accessoires; Dispositifs auxiliaires B21K0027000000 Dispositifs de manutention, p.ex. d'alimentation, d'alignement, de décharge; Moyens de coupe; Agencement de ces moyens B21K0027020000 Dispositifs d'alimentation pour barres, fils ou bandes B21K0027040000 permettant une succession de phases de travail B21K0027060000 Moyens de coupe; Agencement de ces moyens B21K0029000000 Systèmes pour chauffer ou refroidir pendant les opérations (pour préparer les pièces à l'état brut, destinées à être forgées ou pressées B21J0001060000; équipement de chauffage en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H05B) B21K0031000000 Dispositifs de commande spécialement adaptés au positionnement des supports d'outils B21L FABRICATION DE CHAÎNES (fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par coulée B22D0025020000; chaînes en général F16G) B21L0001000000 Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par cintrage de barres, fils ou bandes pour former des maillons de forme ovale ou d'une autre forme simple (B21L0003000000, B21L0007000000 ont priorité);; B21L0001020000 par cintrage des extrémités des pièces pour les abouter B21L0001040000 par cintrage et couplage des extrémités des pièces avec ou sans éléments d'attache séparés B21L0003000000 Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par cintrage des maillons ou des parties de maillons et soudage ou brasage consécutif des embouts (B21L0007000000 a priorité);; B21L0003020000 Machines ou dispositifs pour souder les maillons de chaînes B21L0003040000 par forgeage ou soudage sous pression B21L0005000000 Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par travail d'un bloc de matériau initial de telle façon que les maillons de chaînes soient formés d'un seul tenant, c. à d. sans joint d'assemblage B21L0005020000 de façon à former des maillons engagés les uns dans les autres B21L0007000000 Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par découpage d'anneaux individuels ou de parties d'anneaux à partir de métal enroulé en hélice, assemblage des parties coupées et torsion consécutive des anneaux avec ou sans soudage B21L0009000000 Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes dont les maillons comportent plusieurs parties différentes, p.ex. chaînes de transmission (B21L0001040000, B21L0007000000, B21L0011140000, B21L0013000000 ont priorité);; B21L0009020000 de chaînes à rouleaux ou autres sortes de chaînes à maillons plats B21L0009040000 Poinçonnage ou cintrage des différentes parties des maillons de chaînes B21L0009060000 Calibrage, alimentation, assemblage, rivetage ou finition des parties de chaînes B21L0009080000 Assemblage des maillons de chaînes avec des pièces auxiliaires, p.ex. application par soudage de pièces résistant à l'usure B21L0011000000 Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes de formes particulières B21L0011020000 chaque maillon étant composé d'un élément individuel dont les deux extrémités sont cintrées ou configurées pour pouvoir s'engager dans la partie centrale du maillon suivant B21L0011040000 les extrémités étant percées ou poinçonnées pour former des œillets B21L0011060000 la pièce étant faite d'une bande métallique mince B21L0011080000 les extrémités de chaque maillon étant repliées sur elles-mêmes pour former une boucle pour le maillon suivant B21L0011100000 les maillons de chaînes ayant des parties opposées cylindriques en forme de crochet, chaque extrémité formant charnière pour le maillon suivant (B21L0011020000 a priorité);; B21L0011120000 Fabrication de chaînes à grains de chapelet B21L0011140000 Fabrication de maillons de chaînes à goujons rapportés ou incorporés B21L0013000000 Fabrication de chaînes ou de maillons terminaux ou intermédiaires de forme particulière; Fabrication de raccords de chaînes, p.ex. d'émerillons, de manilles B21L0015000000 Finition ou dressage des chaînes ou maillons de chaînes, p.ex. ébarbage, calibrage (B21L0009060000 a priorité);; B21L0015020000 Torsion des maillons déjà fermés B21L0019000000 Accessoires pour la fabrication de chaînes non limités à un procédé particulier B21L0021000000 Outils ou ustensiles pour la réparation des chaînes, par des opérations de travail des métaux, p.ex. pour retirer les maillons de chaînes déformés B21L0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B22 FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES B22C MOULAGE EN FONDERIE (moulage des matériaux réfractaires en général B28B) B22C0001000000 Compositions des matériaux réfractaires pour moules ou noyaux; Leur structure granulaire (matériaux réfractaires en général C04B0035000000); Caractéristiques chimiques ou physiques de la mise en forme ou de la fabrication des moules B22C0001020000 caractérisées par des additions pour applications particulières, p.ex. indicateurs, addition pour faciliter la destruction du moule B22C0001040000 pour protéger les pièces, p.ex. contre la décarburation B22C0001060000 pour couler des métaux très oxydables B22C0001080000 pour réduire le retrait du moule, p.ex. les enrobages de pièces de précision B22C0001100000 pour influencer la tendance au durcissement du matériau du moule (s'il s'agit uniquement de la tendance au durcissement du liant B22C0001160000) B22C0001120000 pour fabriquer des moules ou noyaux permanents B22C0001140000 pour séparer le modèle du moule B22C0001160000 caractérisées par l'emploi des agents liants; Mélange d'agents liants B22C0001180000 d'agents inorganiques B22C0001200000 d'agents organiques B22C0001220000 de résines naturelles ou synthétiques B22C0001240000 de substances huileuses ou graisseuses; de résidus de leur distillation B22C0001260000 d'hydrates de carbone; de résidus de leur distillation B22C0003000000 Emploi de compositions spécifiées pour revêtir les surfaces des moules, noyaux ou modèles B22C0003020000 spécialement adapté pour le moulage sous vide B22C0005000000 Machines ou dispositifs spécialement conçus pour la préparation ou la manutention des matériaux à mouler, dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à cette fin (d'application générale, voir les sous-classes appropriées, p.ex. pour les matériaux à prise hydraulique B28C) B22C0005020000 Préparation par centrifugation, que cette opération soit essentielle ou auxiliaire B22C0005040000 par broyage, mélange, malaxage, agitation B22C0005060000 par tamisage ou séparation magnétique B22C0005080000 par pulvérisation, refroidissement ou séchage B22C0005100000 par séparation de poussières B22C0005120000 pour le remplissage des châssis (en combinaison avec les opérations de serrage B22C0015200000-B22C0015280000) B22C0005130000 pendant le moulage sous vide B22C0005140000 Equipement pour le stockage ou la manutention de matériau de moulage après préparation, incorporé dans l'installation générale de préparation de ce matériau B22C0005160000 avec convoyeurs ou autre équipement pour l'approvisionnement en matériau B22C0005180000 Installations générales de préparation des matériaux de moulage B22C0007000000 Modèles; Leur fabrication si elle n'est pas prévue dans d'autres classes B22C0007020000 Modèles perdus B22C0007040000 Plaques-modèles B22C0007050000 pour le moulage sous vide B22C0007060000 Boîtes à noyaux B22C0009000000 Moules ou noyaux (uniquement adaptés à des procédés de coulée particulière B22D); Procédés de moulage (impliquant l'emploi de machines à mouler particulières, voir les groupes appropriés pour ces machines); B22C0009020000 Moules en sable ou moules analogues pour pièces coulées B22C0009030000 formés par moulage sous vide B22C0009040000 Emploi des modèles perdus B22C0009060000 Moules permanents pour pièces coulées (lingotières B22D0007060000) B22C0009080000 Parties concernant l'alimentation en métal liquide, p.ex. attaques circulatoires, filtres B22C0009100000 Noyaux; Fabrication ou mise en place des noyaux B22C0009110000 pour le moulage sous vide B22C0009120000 Traitement des moules ou noyaux, p.ex. séchage, étuvage B22C0009140000 Equipement ou installations pour le séchage des moules ou noyaux (B22C0013080000 a priorité);; B22C0009160000 Equipement mobile de séchage B22C0009180000 Finition des moules B22C0009200000 Moulage en grappe, c. à d. en moules multiples ou en châssis multiples superposés en gradins B22C0009220000 Moules pour pièces de forme particulière B22C0009240000 pour pièces évidées B22C0009260000 pour tuyaux à ailettes; pour radiateurs B22C0009280000 pour roues, cylindres, rouleaux B22C0009300000 pour chaînes B22C0011000000 Machines à mouler pour moules ou noyaux B22C0011000000 Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux, caractérisées par la disposition relative de leurs parties B22C0011020000 Machines dans lesquelles les moules se déplacent pendant un cycle d'opérations successives B22C0011040000 sur une table ou un transporteur horizontal rotatif B22C0011060000 sur un transporteur vertical rotatif B22C0011080000 sur un convoyeur non rotatif, p.ex. sur une plate-forme roulante B22C0011100000 avec un ou plusieurs châssis faisant partie de la machine et dont sont extraits les moules de sable faits par serrage B22C0011120000 Machines à mouler, mobiles B22C0013000000 Machines à mouler pour faire des moules ou noyaux de forme particulière B22C0013020000 équipées de gabarits, p.ex. pour l'opération de troussage B22C0013040000 avec des gabarits rotatifs, p.ex. disposés sur une colonne B22C0013060000 avec un gabarit en un châssis rotatif B22C0013080000 pour moules ou noyaux en coquilles B22C0013100000 pour tuyaux ou pièces creuses allongées B22C0013120000 pour noyaux B22C0013140000 par troussage, tournage, enrobage B22C0013160000 par pressage à travers une filière B22C0015000000 Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux caractérisées par leur mécanisme de serrage; Leurs organes auxiliaires B22C0015020000 Serrage par moyens presseurs uniquement B22C0015040000 impliquant la force musculaire uniquement, p.ex. leviers à main B22C0015060000 impliquant une transmission mécanique, p.ex. une transmission à arbre coudé (B22C0015040000 a priorité);; B22C0015080000 impliquant des mécanismes pneumatiques ou hydrauliques B22C0015100000 Serrage par vibration uniquement B22C0015120000 impliquant des transmissions mécaniques B22C0015140000 impliquant des mécanismes pneumatiques ou hydrauliques B22C0015160000 la machine ayant un dispositif amortisseur particulier réduisant les chocs sur son bâti B22C0015180000 par dispositifs amortisseurs séparés B22C0015200000 Serrage par force centrifuge uniquement, p.ex. par projecteurs de sable tournants B22C0015230000 Serrage par pression de gaz ou par dépression B22C0015240000 impliquant des dispositifs de soufflage dans lesquels le matériau de moulage arrive sous forme de particules libres B22C0015260000 impliquant des dispositifs de propulsion dans lesquels le matériau de moulage arrive sous forme d'une colonne déjà serrée ou sous une forme similaire B22C0015264000 Serrage après le chargement du matériau de moulage B22C0015268000 impliquant une combustion explosive B22C0015272000 impliquant l'accumulation de gaz sous pression B22C0015276000 par dépression, p.ex. procédé de moulage sous vide B22C0015280000 Serrage par différents moyens simultanément ou successivement, p.ex. d'abord par soufflage et ensuite par pression B22C0015300000 à la fois par pression et par vibration B22C0015320000 n'impliquant que des transmissions mécaniques B22C0015340000 n'impliquant que des mécanismes pneumatiques ou hydrauliques B22C0017000000 Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux caractérisées par le mécanisme de démoulage du modèle ou de retournement du châssis ou de la plaque-modèle B22C0017020000 Machines à mouler avec dispositif de levage par chandelles B22C0017040000 Machines à mouler à plaque tombante B22C0017060000 Machines à mouler utilisant une plaque de démoulage; Plaques de démoulage B22C0017080000 Machines à mouler avec mécanisme de retournement de la plaque modèle ou du moule autour d'un axe horizontal B22C0017100000 Retournement de la plaque-modèle et du châssis uniquement (B22C0017140000 a priorité);; B22C0017120000 Retournement en bloc de la plaque-modèle, du châssis et du dispositif de serrage (B22C0017140000 a priorité);; B22C0017140000 placées sur un côté de la table à mouler, dites communément "machines à mouler à retournement de la table" B22C0019000000 Composants ou accessoires des machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux B22C0019010000 Dispositifs pour appliquer une couche d'étanchéité B22C0019020000 Tables de moulage B22C0019040000 Dispositifs de commande particuliers pour machines à mouler B22C0019060000 Dispositifs pour ébranler ou dégager le modèle B22C0021000000 Châssis; Leurs organes auxiliaires (plaques de démoulage B22C0017060000) B22C0021010000 pour le moulage sous vide B22C0021020000 Châssis démontables, c. à d. éléments latéraux divisés, articulés ou interchangeables B22C0021040000 Rehausses; Plaques de fond ou plaques de couche (plaques-modèles B22C0007040000) B22C0021060000 Plaques de fond ou plaques de couche B22C0021080000 Systèmes de fixation B22C0021100000 Systèmes de guidage B22C0021120000 Organes auxiliaires B22C0021140000 pour le renforcement ou l'immobilisation des matériaux de moulage ou des noyaux, p.ex. crochets, supports de noyaux, goujons, barres de châssis B22C0023000000 Outillage; Dispositifs de moulage non prévus ailleurs B22C0023020000 Dispositifs pour enduire les moules ou noyaux B22C0025000000 Installations de moulage en fonderie (pour la préparation des sables B22C0005180000; combinés avec les installations de coulée B22D0047020000) B22D COULÉE DES MÉTAUX; COULÉE D'AUTRES MATIÈRES PAR LES MÊMES PROCÉDÉS OU AVEC LES MÊMES DISPOSITIFS (façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; traitements métallurgiques, emploi de substances spécifiées à ajouter au métal C21, C22) B22D0001000000 Traitement des métaux en fusion dans la poche ou dans les chenaux de coulée avant le moulage (caractéristiques relatives à l'injection de gaz sur fermetures du type à tiroir B22D0041420000, sur buses de coulée B22D0041580000) B22D0002000000 Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure, p.ex. de la température ou de la viscosité du métal en fusion B22D0003000000 Coulée de gueuses, c. à d. de blocs de métal destinés à une refusion ultérieure; Coulées similaires B22D0003000000 Coulée de gueuses, ou produits similaires (équipement pour le transport du métal liquide B22D0035000000) B22D0003020000 Aménagement des sillons de lingotage B22D0005000000 Machines ou installations pour la coulée de gueuses ou produits similaires B22D0005020000 avec table rotative de coulée B22D0005040000 avec convoyeurs sans fin pour la coulée B22D0007000000 Coulée de lingots, c. à d. de blocs de métal destinés à un laminage ou à un forgeage ultérieur B22D0007000000 Coulée de lingots (équipements pour le transport du métal liquide B22D0035000000) B22D0007020000 Coulée de lingots bimétal ou multimétal à partir de métaux liquides, c. à d. intégralement coulés B22D0007040000 Coulée de lingots creux B22D0007060000 Lingotières ou leur fabrication B22D0007080000 Lingotières divisées B22D0007100000 Hauts de lingotière, ad hoc B22D0007120000 Organes accessoires de lingotières, p.ex. pour le brassage, pour éviter les éclaboussures B22D0009000000 Machines ou installations pour la coulée des lingots B22D0011000000 Procédés particuliers de coulée; Machines ou appareils ad hoc B22D0011000000 Coulée continue des métaux, c. à d. en longueur indéfinie (étirage, extrusion du métal B21C) B22D0011010000 sans emploi de moules, p.ex. sur des surfaces de bains en fusion B22D0011040000 dans des moules sans fond (B22D0011060000, B22D0011070000 ont priorité;installations pour la coulée continue, p.ex. pour tirer la barre vers le haut B22D0011140000) B22D0011041000 pour la coulée verticale (B22D0011043000, B22D0011049000-B22D0011059000; ont priorité);; B22D0011043000 Moules incurvés (B22D0011049000-B22D0011059000; ont priorité);; B22D0011045000 pour la coulée horizontale (B22D0011049000-B22D0011059000; ont priorité);; B22D0011047000 Moyens de liaison entre le bassin de coulée et le moule B22D0011049000 pour la coulée à refroidissement direct, p.ex. coulée dans un champ électromagnétique B22D0011050000 dans des moules ayant des parois réglables B22D0011051000 dans des moules ayant des parois oscillantes B22D0011053000 Moyens pour faire osciller les moules B22D0011055000 Refroidissement des moules B22D0011057000 Fabrication ou recalibrage des moules B22D0011059000 Matériau ou garnissage des moules B22D0011060000 dans des moules dont les parois se déplacent, p.ex. entre des rouleaux, des plaques, des courroies, des chenilles (B22D0011070000 a priorité);; B22D0011070000 Lubrification des moules B22D0011080000 Accessoires pour commencer la coulée B22D0011100000 Alimentation en métal liquide ou traitement du métal liquide (B22D0041000000 a priorité);; B22D0011103000 Répartition du métal liquide, p.ex. en utilisant des goulottes, des flotteurs, des distributeurs B22D0011106000 Protection de l'écoulement du métal fondu B22D0011108000 Alimentation en additifs, poudres ou similaires B22D0011110000 Traitement du métal liquide B22D0011111000 en utilisant des poudres de protection B22D0011112000 par refroidissement accéléré B22D0011113000 par dépression B22D0011114000 en utilisant des moyens agitateurs ou vibrants (B22D0011117000 a priorité);; B22D0011115000 en utilisant des champs magnétiques B22D0011116000 Affinage du métal B22D0011117000 en le traitant par des gaz (B22D0011118000, B22D0011119000 ont priorité);; B22D0011118000 en faisant circuler le métal sous, sur, ou autour, de barrages (B22D0011119000 a priorité);; B22D0011119000 par filtration B22D0011120000 Accessoires pour le traitement ultérieur ou le travail sur place des barres coulées (laminage immédiatement après la coulée continue B21B0001460000, B21B0013220000) B22D0011124000 pour le refroidissement B22D0011126000 pour la coupe B22D0011128000 pour l'enlèvement B22D0011140000 Installations pour la coulée continue, p.ex. pour tirer la barre vers le haut B22D0011160000 Commande ou régulation des opérations ou du fonctionnement B22D0011180000 de la coulée (B22D0011200000 a priorité);; B22D0011200000 du retrait des barres coulées B22D0011220000 du refroidissement des barres coulées ou des moules B22D0013000000 Coulée par centrifugation; Coulée utilisant la force centrifuge B22D0013020000 de pièces longues, pleines ou creuses, p.ex. de tuyaux, coulées dans des moules tournant autour de leur axe longitudinal B22D0013040000 de pièces peu profondes ou creuses, p.ex. de roues ou couronnes, coulées dans des moules tournant autour de leur axe de symétrie B22D0013060000 de pièces pleines ou creuses dans des moules tournant autour d'un axe disposé en dehors du moule B22D0013080000 où l'alimentation d'un moule fixe se fait par une masse de métal liquide en rotation B22D0013100000 Accessoires pour machines à couler par centrifugation, p.ex. moules, leur garnissage; Moyens pour l'alimentation en métal liquide, pour le nettoyage des moules, pour l'extraction des pièces (fabrication ou garnissage des moules B22C) B22D0013120000 Commande, surveillance, spécialement adaptées à la coulée centrifuge, p.ex. pour des raisons de sécurité B22D0015000000 Coulée utilisant un moule ou un noyau dont une partie importante, pour le procédé, est de conductibilité thermique élevée, p.ex. coulée contre refroidisseurs; Moules ou accessoires spécialement adaptés à cette technique (coulée continue de métaux dans des moules sans fond pour la coulée à refroidissement direct B22D0011049000) B22D0015020000 de cylindres, pistons, coquilles de coussinets ou objets analogues de faible épaisseur B22D0015040000 Machines ou appareils pour coulée contre refroidisseurs (B22D0015020000 a priorité);; B22D0017000000 Coulée sous pression ou moulage par injection, c. à d. moulage en introduisant le métal dans le moule sous haute pression B22D0017020000 Machines à chambres chaudes, c. à d. avec chambre de presse préchauffée dans laquelle le métal est fondu B22D0017040000 Machines à plongeur B22D0017060000 Machines à injection d'air B22D0017080000 Machines à chambre froide, c. à d. dont la chambre de presse où on verse le métal liquide, n'est pas préchauffée B22D0017100000 avec mouvement horizontal de la presse B22D0017120000 avec mouvement vertical de la presse B22D0017140000 Machines dans lesquelles le vide a été fait dans le moule B22D0017160000 spécialement adaptées pour le moulage de fermetures à glissières ou de leurs éléments B22D0017180000 Machines montées à partir d'éléments offrant différentes combinaisons possibles B22D0017200000 Accessoires; Parties constitutives B22D0017220000 Moules métalliques (leur fabrication, voir la classe appropriée, p.ex. B23P0015240000); Plaques de moules; Supports de moules; Equipement de refroidissement des moules; Accessoires pour l'extraction et l'éjection des pièces hors du moule B22D0017240000 Accessoires pour la mise en place et le maintien des noyaux ou parties rapportées B22D0017260000 Mécanismes ou dispositifs de fermeture ou d'ouverture des moules B22D0017280000 Creusets B22D0017300000 Accessoires pour l'alimentation en métal liquide, p.ex. en quantités bien définies B22D0017320000 Appareillage de commande B22D0018000000 Coulée avec pression, coulée avec le vide (B22D0017000000 a priorité;traitement du métal dans le moule en utilisant une pression ou le vide B22D0027000000) B22D0018020000 Coulée avec pression, utilisant des dispositifs presseurs mécaniques, p.ex. matriçage semi-liquide (B22D0018040000 a priorité);; B22D0018040000 Coulée basse pression, c. à d. utilisant une pression de quelques bars au maximum pour remplir le moule B22D0018060000 Coulée par le vide, c. à d. utilisant le vide pour remplir le moule B22D0018080000 Commande, surveillance, p.ex. pour raison de sécurité B22D0019000000 Coulée dans, sur, ou autour d'objets formant partie intégrante du produit final (B22D0023040000 a priorité;soudage aluminothermique B23K0023000000; revêtement par coulée du matériau fondu sur le substrat C23C0006000000) B22D0019020000 pour fabriquer des pièces renforcées (B22D0019140000 a priorité);; B22D0019040000 pour raccorder des pièces B22D0019060000 pour fabriquer ou réparer des outils B22D0019080000 pour établir des garnitures ou revêtements, p.ex. de métal antifriction B22D0019100000 Réparation d'objets détériorés ou défectueux par le procédé de coulée (par d'autres procédés B23P0006040000) B22D0019120000 pour fabriquer des objets ayant des éléments mobiles les uns par rapport aux autres, p.ex. des charnières B22D0019140000 les objets ayant la forme de filaments ou de particules (fabrication d'alliages contenant des fibres ou des filaments par mise en contact des fibres ou des filaments avec un métal fondu C22C0047080000) B22D0019160000 pour fabriquer des moulages composites à partir de métaux différents, p.ex. pour fabriquer des cylindres de laminoirs (coulée de lingots composites B22D0007020000) B22D0021000000 Coulée de métaux non ferreux ou de composés métalliques, dans la mesure où leurs propriétés métallurgiques affectent le procédé de coulée (appareillage pour coulée sous vide B22D0018000000); Utilisation de compositions appropriées B22D0021020000 Coulée de métaux non ferreux très oxydables, p.ex. atmosphère inerte (emploi d'atmosphère inerte pour la coulée en général B22D0023000000) B22D0021040000 Coulée d'aluminium ou de magnésium B22D0021060000 Coulée de métaux à point de fusion élevé, p.ex. carbures métalliques (B22D0021020000 a priorité);; B22D0023000000 Procédés de coulée non prévus dans les groupes B22D0001000000-B22D0021000000; (fabrication de poudres métalliques par coulée B22F0009080000; soudage par aluminothermie B23K0023000000; refusion des métaux C22B0009160000) B22D0023020000 Coulée directe B22D0023040000 Coulée par immersion (procédés de trempage à chaud ou d'immersion pour appliquer du matériau de revêtement à l'état fondu sans modifier la forme de l'objet immergé C23C0002000000) B22D0023060000 Fusion du métal, p.ex. de particules métalliques, dans le moule B22D0023100000 Coulée sous laitier électroconducteur B22D0025000000 Coulée particulière caractérisée par la nature du produit (B22D0015020000, B22D0017160000, B22D0019000000 ont priorité;clichage des stéréotypes B41D0003000000) B22D0025020000 par sa forme; d'œuvres d'art B22D0025040000 Coulée de plaques métalliques d'accumulateurs électriques ou d'objets analogues (leur fabrication par des procédés à plusieurs étapes H01M0004820000) B22D0025060000 par ses propriétés physiques (B22D0027000000 a priorité);; B22D0025080000 par une dureté uniforme (B22D0015000000 a priorité);; B22D0027000000 Traitement du métal dans le moule pendant qu'il est liquide ou plastique (B22D0007120000, B22D0011100000, B22D0018000000, B22D0043000000 ont priorité);; B22D0027020000 Emploi d'effets électriques ou magnétiques B22D0027040000 Action sur la température du métal, p.ex. par chauffage ou refroidissement du moule (refroidissement des moules sans fond pour coulée continue B22D0011055000) B22D0027060000 Chauffage du haut du lingot (hauts de lingotières B22D0007100000) B22D0027080000 Secouage, vibration, ou retournement des moules (B22D0011051000, B22D0011053000 ont priorité);; B22D0027090000 en appliquant une pression B22D0027110000 en utilisant un dispositif presseur mécanique B22D0027130000 en utilisant la pression d'un gaz B22D0027150000 en employant le vide B22D0027180000 Mesures pour l'utilisation de procédés chimiques modifiant en surface la composition des pièces moulées, p.ex. pour améliorer la résistance à l'attaque des acides B22D0027200000 Mesures non prévues ci-dessus, mais influençant la structure du grain ou la texture; Emploi de compositions spécifiées à cet effet B22D0029000000 Mesures finales après coulée B22D0029000000 Extraction des pièces hors du moule, non limitée à un procédé de coulée couvert par un seul groupe principal; Extraction des noyaux; Manipulation des lingots B22D0029020000 Appareillage vibrant spécialement conçu pour le décochage des châssis B22D0029040000 Manutention ou démoulage des pièces ou des lingots (dispositifs pour saisir les charges en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B66C) B22D0029060000 Démouleuses fonctionnant par pression de fluide B22D0029080000 Démouleuses fonctionnant mécaniquement B22D0030000000 Refroidissement des pièces coulées, non limité à des procédés de coulée couverts par un seul groupe principal (accessoires pour le refroidissement des barres coulées en coulée continue des métaux B22D0011124000; commande ou régulation des opérations ou du fonctionnement pour le refroidissement des barres coulées ou des moules en coulée continue des métaux B22D0011220000; coulée contre refroidisseurs B22D0015000000) B22D0031000000 Coupage du matériau en excès après coulée, p.ex. des jets ou masselottes (nettoyage des pièces par sablage B24C) B22D0033000000 Autres équipements pour la coulée B22D0033000000 Equipement pour la manutention des moules B22D0033020000 pour tourner ou déplacer les moules B22D0033040000 pour rassembler ou séparer les moules B22D0033060000 pour charger ou décharger les moules B22D0035000000 Équipement de transport du métal liquide jusqu'aux sillons de lingotage ou aux moules (B22D0037000000-B22D0041000000;  ont priorité;spécialement adaptés à des procédés ou machines particuliers, voir les groupes appropriés); B22D0035020000 aux sillons de lingotage B22D0035040000 aux moules, p.ex. plaques de base, chenaux de coulée B22D0035060000 Equipement de chauffage ou de refroidissement B22D0037000000 Commande ou régulation de la coulée de métal liquide à partir d'un récipient de maintien d'un bain de fusion (B22D0039000000, B22D0041000000; ont priorité;spécialement adaptées à des procédés ou des machines particuliers, voir les groupes appropriés de la présente sous-classe); B22D0039000000 Équipement pour l'alimentation en métal liquide en quantités bien définies (spécialement adapté aux procédés ou machines particuliers, voir les groupes appropriés de la présente sous-classe); B22D0039020000 comportant un réglage du volume de métal liquide B22D0039040000 comportant un réglage du poids de métal liquide B22D0039060000 comportant un réglage de la pression sur le bain de métal liquide B22D0041000000 Récipients de maintien d'un bain de fusion, p.ex. poches, paniers de coulée, bassins de coulée ou systèmes analogues (B22D0039000000, B22D0043000000; ont priorité);; B22D0041005000 avec des moyens de chauffage ou de refroidissement B22D0041010000 Moyens de chauffage B22D0041015000 avec chauffage extérieur, c. à d. la source de chaleur ne faisant pas partie de la poche B22D0041020000 Garnissage B22D0041040000 pouvant basculer B22D0041050000 Poches théières B22D0041060000 Equipement pour le basculement B22D0041080000 pour coulée par le fond (B22D0041140000, B22D0041500000 ont priorité);; B22D0041120000 Poches de transfert ou récipients similaires; Chariots pour poches (ponts roulants B66C) B22D0041130000 Tourelles pour poches B22D0041140000 Fermetures B22D0041160000 du type quenouilles de coulée, c. à d. la tige de fermeture étant mise en place vers le bas à travers le récipient et le métal qu'il contient, pour faire varier la section de passage du métal dans l'ouverture de coulée B22D0041180000 Quenouilles à cet effet B22D0041200000 Dispositions pour la manœuvre des quenouilles B22D0041220000 du type à tiroir, c. à d. comportant une plaque fixe et une plaque mobile en contact mutuel et dont le glissement permet de faire varier la section de passage B22D0041240000 caractérisées par une plaque se déplaçant de façon rectiligne (B22D0041380000-B22D0041420000; ont priorité);; B22D0041260000 caractérisées par une plaque tournante (B22D0041380000-B22D0041420000; ont priorité);; B22D0041280000 Plaques à cet effet (B22D0041380000-B22D0041420000; ont priorité);; B22D0041300000 Leur fabrication ou leur remise en état B22D0041320000 caractérisées par le matériau utilisé B22D0041340000 Leurs moyens de support, de fixation ou de centrage B22D0041360000 Traitement des plaques, p.ex. lubrification, chauffage (poches, bassins de coulée ou systèmes analogues avec moyens de chauffage B22D0041010000) B22D0041380000 Moyens de manœuvre des tiroirs B22D0041400000 Moyens pour appliquer les plaques les unes contre les autres B22D0041420000 Caractéristiques relatives à l'injection de gaz B22D0041440000 Moyens de fermeture consommables, c. à d. moyens de fermeture n'étant utilisés qu'une seule fois B22D0041460000 Bouchons réfractaires massifs B22D0041480000 Fermetures fusibles B22D0041500000 Buses de coulée B22D0041520000 Leur fabrication ou leur remise en état B22D0041540000 caractérisées par le matériau utilisé à cet effet B22D0041560000 Moyens de support, de manipulation ou de changement des buses de coulée B22D0041580000 avec des moyens d'injection de gaz B22D0041600000 avec des moyens de chauffage ou de refroidissement B22D0041620000 avec des moyens de brassage ou des moyens vibratoires B22D0043000000 Décrassage mécanique, p.ex. raclage du métal liquide B22D0045000000 Equipements pour la coulée, non prévus ailleurs B22D0046000000 Commande, surveillance, non limitées à un procédé de coulée couvert par un seul groupe principal, p.ex. pour des raisons de sécurité B22D0047000000 Installations de coulée B22D0047020000 pour le moulage et la coulée B22F TRAVAIL DES POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION D'OBJETS À PARTIR DE POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION DE POUDRES MÉTALLIQUES (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances en général B01J0002000000; fabrication de céramiques par compactage ou frittage C04B, p.ex. C04B0035640000; pour la production des métaux en tant que telle, voir la classe C22; réduction ou décomposition de mélanges métalliques en général C22B; fabrication d'alliages par la métallurgie des poudres C22C; production électrolytique de poudres métalliques C25C0005000000) B22F0001000000 Traitement particulier des poudres métalliques, p.ex. en vue de faciliter leur mise en œuvre, d'améliorer leurs propriétés; Poudres métalliques en soi, p.ex. mélanges de particules de compositions différentes (C04, C08 ont priorité);; B22F0001020000 comportant un enrobage des particules B22F0003000000 Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques, caractérisée par le mode de compactage ou de frittage; Appareils spécialement conçus pour cette fabrication B22F0003020000 Compactage seul B22F0003030000 Presses de moulage à cet effet B22F0003035000 avec une ou plusieurs parties montées de façon pivotante B22F0003040000 par utilisation de pression de fluide B22F0003060000 par force centrifuge B22F0003080000 par force explosive B22F0003087000 utilisant des impulsions de haute énergie, p.ex. des impulsions de champ magnétique B22F0003093000 utilisant des vibrations B22F0003100000 Frittage seul B22F0003105000 en utilisant un courant électrique, un rayonnement laser ou un plasma (B22F0003110000 a priorité);; B22F0003110000 Fabrication de pièces ou d'objets poreux B22F0003115000 par pulvérisation de métal fondu, c.à d. frittage par pulvérisation, moulage par pulvérisation B22F0003120000 Compactage et frittage (par forgeage B22F0003170000) B22F0003140000 simultanément B22F0003150000 Compression isostatique à chaud B22F0003160000 par des opérations successives ou répétées B22F0003170000 par forgeage B22F0003180000 en utilisant des rouleaux presseurs B22F0003200000 par extrusion B22F0003220000 pour la fabrication de pièces par coulée en moule poreux ou absorbant, c. à d. par coulée d'une suspension de poudre métallique dans un moule poreux, d'une façon analogue au coulage de la barbotine B22F0003230000 mettant en œuvre une synthèse à haute température à autopropagation ou une étape de frittage par réaction à autopropagation B22F0003240000 Traitement ultérieur des pièces ou objets B22F0003260000 Imprégnation B22F0005000000 Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques caractérisée par la forme particulière du produit à réaliser B22F0005020000 de segments de pistons B22F0005040000 d'aubes de turbines B22F0005060000 de pièces filetées, p.ex. d'écrous B22F0005080000 de pièces dentées, p.ex. de pignons; de cames B22F0005100000 d'articles avec des cavités ou des trous, non prévue dans les sous-groupes précédents B22F0005120000 de tubes ou de fils B22F0007000000 Fabrication de couches composites, de pièces ou d'objets à base de poudres métalliques, par frittage avec ou sans compactage B22F0007020000 de couches successives B22F0007040000 avec une ou plusieurs couches non réalisées à partir de poudre, p.ex. à partir de tôles B22F0007060000 de pièces ou objets composés de parties différentes, p.ex. pour former des outils à embouts rapportés B22F0007080000 avec une ou plusieurs parties non faites à partir de poudre B22F0008000000 Fabrication d'objets à partir de déchets ou de particules métalliques résiduaires B22F0009000000 Fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions B22F0009020000 par des procédés physiques B22F0009040000 à partir d'un matériau solide, p.ex. par broyage, meulage ou écrasement à la meule (broyage, meulage ou écrasement à la meule, en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B02C) B22F0009060000 à partir d'un matériau liquide B22F0009080000 par coulée, p.ex. à travers de petits orifices ou dans l'eau, par atomisation ou pulvérisation (en utilisant des décharges électriques B22F0009140000) B22F0009100000 en employant la force centrifuge B22F0009120000 à partir d'un produit gazeux B22F0009140000 en utilisant des décharges électriques B22F0009160000 par un procédé chimique B22F0009180000 avec réduction de mélanges métalliques B22F0009200000 à partir de mélanges métalliques solides B22F0009220000 utilisant des réducteurs gazeux B22F0009240000 à partir de mélanges métalliques liquides, p.ex. de solutions B22F0009260000 en utilisant des réducteurs gazeux B22F0009280000 à partir de mélanges métalliques gazeux B22F0009300000 avec décomposition de mélanges métalliques, p.ex. par pyrolyse B23 MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS B23B TOURNAGE; PERÇAGE (à l'aide d'une électrode tenant lieu d'outil B23H, p.ex. réalisation de trous B23H0009140000; travail par rayon laser B23K0026000000; agencements pour copier ou commander B23Q) B23B0001000000 Tournage B23B0001000000 Méthodes de tournage ou méthodes de travail impliquant l'utilisation de tours; Utilisation d'équipements auxiliaires en relation avec ces méthodes B23B0003000000 Machines ou dispositifs à tourner d'utilisation générale, p.ex. tours parallèles à barres de chariotage et vis-mère; Ensembles de machines à tourner B23B0003020000 Petits tours, p.ex. pour outilleurs (spécialement conçus pour les horlogers G04D0003000000) B23B0003040000 Machines à tourner dans lesquelles on fait tourner la pièce à usiner à une certaine distance de la poupée B23B0003060000 Machines ou dispositifs à tourner caractérisés uniquement par l'agencement particulier des éléments de structure (B23Q0037000000 a priorité;caractéristiques de structure des parties constitutives, voir les groupes correspondantssi ces caractéristiques sont d'application générale, voir B23Q) B23B0003080000 Machines à tourner caractérisées par l'utilisation de plateaux B23B0003100000 à plateau horizontal, c. à d. machines verticales à tourner et percer B23B0003120000 à plateau vertical, c. à d. tour en l'air B23B0003140000 Montages ou entraînements des plateaux B23B0003160000 Tours-revolver pour tourner des pièces montées individuellement sur mandrin B23B0003180000 avec broche de travail horizontale B23B0003200000 avec broche de travail verticale B23B0003220000 Machines ou dispositifs à tourner à têtes porte-outils rotatives B23B0003240000 dont les outils n'effectuent pas de mouvement radial; Têtes porte-outils rotatives appropriées B23B0003260000 dont les outils effectuent un mouvement radial; Têtes porte-outils rotatives appropriées B23B0003280000 Machines à tourner dans lesquelles l'avance est commandée par un dispositif de copiage, c. à d. tours à copier (caractéristiques des dispositifs de copiage B23Q0035000000) B23B0003300000 Machines à tourner à plusieurs broches de travail, p.ex. fixées d'une façon permanente B23B0003320000 pour réaliser simultanément des opérations identiques sur plusieurs pièces B23B0003340000 Tours à banc court à une ou plusieurs broches de travail commandées par une extrémité (B23B0003120000 a priorité);; B23B0003360000 Combinaisons de machines à tourner uniquement en vue d'un résultat particulier (si le résultat n'est pas essentiel B23Q0039000000) B23B0005000000 Machines ou dispositifs à tourner spécialement conçus pour un travail particulier; Accessoires correspondants spécialement conçus à cet effet B23B0005020000 pour tourner des moyeux ou des tambours de freins (B23B0005040000 a priorité);; B23B0005040000 pour reprendre des moyeux ou des tambours de freins ou des arbres de véhicule sans sortir ces pièces du véhicule B23B0005060000 pour tourner des soupapes ou des corps de soupapes B23B0005080000 pour tourner des essieux, barres, tiges, tubes, cylindres; Tournage sans centre B23B0005100000 pour tourner des cylindres de laminoirs à pas de pèlerin B23B0005120000 pour écroûter les barres ou tubes au moyen d'outils coupants disposés autour de la pièce à usiner (utilisation d'outils coupants disposés autour de la pièce et travaillant autrement que par tournage B23D0079120000) B23B0005140000 Tours à décolleter (cisaillage B23D) B23B0005160000 pour biseauter, chanfreiner, ou ébavurer les extrémités de barres ou de tubes B23B0005180000 pour tourner des vilebrequins, des excentriques ou des cames, p.ex. tours pour manetons de vilebrequins B23B0005200000 sans sortir ces pièces du moteur B23B0005220000 Fixation de la pièce à usiner sur la machine, p.ex. mandrins B23B0005240000 pour tourner des pistons ou autres pièces à usiner suivant une section pas exactement circulaire B23B0005260000 pour tourner simultanément les surfaces intérieures et extérieures d'un corps B23B0005280000 pour tourner des roues ou des trains de roues ou leurs manivelles, c. à d. tours à roues B23B0005300000 Agencements pour la commande de l'outil par des gabarits B23B0005320000 pour la reprise des trains de roues, sans les démonter du véhicule; Tours à roues, en fosse, pour véhicules de chemin de fer B23B0005340000 Fixation sur la machine de la pièce à usiner, p.ex. mandrins de fixation; Entraînements appropriés B23B0005360000 pour tourner des surfaces de formes spéciales grâce à l'emploi de mécanismes géométriques produisant un mouvement relatif entre l'outil et la pièce, c. à d. tours de façonnage B23B0005380000 pour tourner des surfaces coniques intérieurement ou extérieurement, p.ex. des goupilles coniques B23B0005400000 pour tourner des surfaces sphériques intérieurement ou extérieurement B23B0005420000 pour tourner des surfaces de détalonnage, c. à d. tours à détalonner B23B0005440000 pour tourner des surfaces polygonales ou d'autres surfaces non circulaires, à l'aide de mécanismes à pignons ou à guides, c. à d. tours à excentriques B23B0005460000 pour tourner des surfaces en forme d'hélice ou de spirale (filetage B23G) B23B0005480000 pour tailler des gorges, p.ex. des rainures de lubrification de forme hélicoïdale B23B0007000000 Machines à tourner automatiques ou semi-automatiques à une seule broche de travail, p.ex. commandées par des cames; Equipement de ces machines; Caractéristiques communes aux machines à tourner automatiques ou semi-automatiques à une ou plusieurs broches de travail B23B0007020000 Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits bruts B23B0007040000 Machines à tourelle revolver B23B0007060000 à poupée coulissante B23B0007080000 à broche de travail verticale B23B0007100000 Accessoires, p.ex. capots protecteurs B23B0007120000 Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits semi-finis B23B0007140000 à broche de travail horizontale B23B0007160000 à broche de travail verticale B23B0009000000 Machines à tourner automatiques ou semi-automatiques à plusieurs broches de travail, p.ex. machines automatiques multibroches dont les broches sont disposées sur un chariot à tambour susceptible d'être placé dans des positions prédéterminées; Equipement de ces machines (équipement applicable aux machines à une seule broche B23B0007000000) B23B0009020000 Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits bruts B23B0009040000 à broches de travail horizontales B23B0009060000 à broches de travail verticales B23B0009080000 Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits semi-finis B23B0009100000 à broches de travail horizontales B23B0009120000 à broches de travail verticales B23B0011000000 Machines à tourner automatiques ou semi-automatiques comportant l'équipement nécessaire à d'autres procédés de travail, p.ex. pour le mortaisage, le fraisage, le laminage B23B0013000000 Agencements automatiques de transport, de serrage sur mandrins ou de guidage des produits bruts pour les machines à tourner B23B0013020000 pour machines à tourner à une seule broche B23B0013040000 pour machines à tourner à plusieurs broches B23B0013060000 Agencements pour interrompre l'entraînement des machines à tourner à la fin de l'opération d'usinage B23B0013080000 Agencement pour diminuer les vibrations dans les circuits d'alimentation ou pour amortir les bruits (amortissement des bruits en général G10K) B23B0013100000 avec magasins pour les produits bruts B23B0013120000 Accessoires, p.ex. butées, mors B23B0015000000 Agencements de transport, de chargement, de réglage, de renversement, de serrage sur mandrins, ou de déchargement, des pièces à usiner, spécialement conçus pour les machines à tourner automatiques ou semi-automatiques B23B0017000000 Eléments constitutifs ou accessoires particulièrement pour machines à tourner B23B0017000000 Bancs de tour (bâtis de soubassement, glissières de chariot en tant que tels B23Q0001000000) B23B0019000000 Poupées; Pièces équivalentes de n'importe quelles machines-outils B23B0019020000 Broches de travail; Caractéristiques s'y rapportant, p.ex. agencements des supports (B23B0013000000 a priorité);; B23B0021000000 Chariots de tour; Chariots transversaux; Chariots porte-outils (porte-outils B23B0029000000); Pièces similaires de n'importe quelles machines-outils B23B0023000000 Contrepointes; Pointes à centrer B23B0023020000 Pointes à centrer fixes B23B0023040000 Pointes à centrer tournantes B23B0025000000 Accessoires ou équipements auxiliaires des machines à tourner (des machines-outils en général B23Q; refroidissement ou lubrification B23Q0011120000) B23B0025020000 Agencements pour briser les copeaux dans les machines à tourner (placés sur les outils de coupe B23B0027220000) B23B0025040000 Capots de protection spécialement conçus pour les machines à tourner (en général F16P) B23B0025060000 Equipement de mesure, de calibrage ou de réglage sur les machines à tourner pour la mise en place, l'avance, la commande ou le contrôle des outils de coupe ou de la pièce à usiner (dispositifs de mesure ou calibres G01B) B23B0027000000 Outils pour machines à tourner ou à aléser (pour machines à percer B23B0051000000); Outils de type similaire en général; Accessoires de ces outils B23B0027020000 Outils de coupe dont la partie principale est rectiligne et comporte une arête coupante inclinée (B23B0027040000-B23B0027080000; ont priorité);; B23B0027040000 Outils de tronçonnage (B23B0027080000 a priorité);; B23B0027060000 Outils de coupe profilés, c. à d. outils à façonner B23B0027080000 Outils de coupe dont la partie principale est en forme de lame ou de disque B23B0027100000 Outils de coupe avec une disposition particulière pour le refroidissement B23B0027120000 avec une arête de coupe circulaire en rotation continue; Porte-outils pour ces outils B23B0027140000 Outils de coupe sur lesquels les taillants ou éléments tranchants sont en matériaux particulier B23B0027160000 à éléments tranchants interchangeables, p.ex. pouvant être fixés par des brides B23B0027180000 à éléments tranchants fixés rigidement, p.ex. par brasage B23B0027200000 à éléments tranchants constitués par des diamants B23B0027220000 Outils de coupe comportant des dispositifs pour briser les copeaux B23B0027240000 Outils à moleter B23B0029000000 Porte-outils pour outils de coupe non rotatifs (B23B0027120000 a priorité);;Barres ou têtes d'alésage; Accessoires des porte-outils B23B0029020000 Barres d'alésage B23B0029030000 Têtes d'alésage B23B0029034000 à outils à mouvement radial, p.ex. pour chanfreiner ou creuser B23B0029040000 Porte-outils pour un seul outil de coupe B23B0029060000 Porte-outils équipés de gorges longitudinales pour le montage de l'outil de coupe B23B0029080000 Porte-outils équipés de gorges transversales pour le montage de l'outil de coupe B23B0029100000 comportant une base d'appui réglable pour l'outil de coupe B23B0029120000 Agencements particuliers des porte-outils B23B0029140000 permettant une fixation élastique de l'outil de coupe, p.ex. par un serrage à ressort B23B0029160000 pour maintenir la pièce à usiner par une lunette ou support analogue B23B0029180000 pour escamoter l'outil de coupe B23B0029200000 pour placer la queue du porte-outil dans les ouvertures de la tourelle B23B0029220000 pour fixer l'outil au moyen de cales d'épaisseur ou d'entretoises B23B0029240000 Porte-outils pour plusieurs outils de coupe, p.ex. tourelles B23B0029260000 Porte-outils en position fixe B23B0029280000 Tourelles réglables manuellement autour d'un pivot vertical B23B0029300000 Tourelles réglables manuellement autour d'un pivot horizontal B23B0029320000 Tourelles actionnées par un moteur B23B0029340000 Tourelles équipées de poussoirs à ressort pour desserrer les outils de coupe B23B0031000000 Mandrins de serrage; Mandrins extensibles; Leurs adaptations à la commande à distance (dispositifs destinés à être fixés à une broche en général B23Q0003120000; fixation par force magnétique ou électrique par des dispositifs rotatifs agissant directement sur les pièces à travailler B23Q0003152000) B23B0031020000 Mandrins de serrage B23B0031060000 Caractéristiques se rapportant aux opérations pour retirer les outils ou les pièces; Accessoires à cet effet B23B0031070000 Clavettes d'éjection B23B0031080000 Fixation des outils ou des pièces d'une façon élastique B23B0031100000 Caractérisés par les dispositifs de maintien ou de serrage ou par leurs moyens d'action directe B23B0031103000 Maintien par éléments pivotants, p.ex. par crochets, par cliquets B23B0031107000 le maintien étant assuré par des éléments d'arrêt agissant latéralement, p.ex. doigts, écrous, clavettes; le maintien étant assuré par éléments mobiles, p.ex. des billes B23B0031110000 le maintien étant assuré par liaison filetée B23B0031113000 le maintien étant assuré par liaison du type à baïonnette B23B0031117000 le maintien étant assurée uniquement par friction, p.ex. en utilisant des ressorts, des manchons élastiques, des cônes B23B0031120000 Mandrins avec mors à action simultanée, qu'ils soient ou non réglables individuellement B23B0031140000 impliquant l'emploi de la force centrifuge B23B0031160000 déplaçables radialement B23B0031163000 actionnés par au moins une rainure hélicoïdale B23B0031165000 actionnés par des mécanismes à vis-écrou B23B0031167000 actionnés par des crémaillères inclinées B23B0031169000 actionnés par des roues dentées (B23B0031167000 a priorité);; B23B0031171000 actionnés par une surface de came dans un plan radial B23B0031173000 actionnés par des surfaces coniques coaxiales (B23B0031177000 a priorité);; B23B0031175000 actionnés par des leviers déplacés par une tige de commande coaxiale B23B0031177000 actionnés par les surfaces obliques d'une tige de commande coaxiale (B23B0031167000 a priorité);; B23B0031180000 déplaçables par pivotement dans les plans comportant l'axe du mandrin B23B0031190000 déplaçables parallèlement à l'axe du mandrin B23B0031200000 Manchons fendus longitudinalement, p.ex. mandrins à pinces B23B0031220000 Mors sphériques B23B0031240000 caractérisés par le système de commande à distance des moyens de serrage B23B0031260000 utilisant des transmissions mécaniques dans la broche de travail B23B0031280000 utilisant des moyens électriques ou magnétiques dans le mandrin B23B0031300000 utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques dans le mandrin B23B0031320000 avec des mors supportés par un diaphragme B23B0031340000 avec des moyens permettant de renverser ou de faire basculer la pièce à usiner B23B0031360000 avec des moyens pour régler le mandrin par rapport à la broche de travail B23B0031380000 avec des embrayages de surcharge B23B0031390000 Changeurs de mors B23B0031400000 Mandrins extensibles B23B0031420000 caractérisés principalement par le système de commande à distance des moyens de serrage B23B0033000000 Dispositifs d'entraînement des pièces à usiner; Pointes à centrer transmettant le mouvement; Tocs d'entraînement B23B0035000000 Alésage; Perçage B23B0035000000 Méthodes d'alésage ou de perçage ou autres méthodes de travail impliquant l'utilisation de machines à aléser ou à percer; Utilisation d'équipements auxiliaires en relation avec ces méthodes B23B0037000000 Alésage utilisant des vibrations de fréquence ultrasonore (pour travailler des matériaux en soumettant les outils de meulage ou les produits de meulage à des vibrations, p.ex. meulage en fréquence ultrasonore, B24B0001040000) B23B0039000000 Machines ou dispositifs d'utilisation générale, pour l'alésage ou le perçage; Ensemble machines à aléser ou à percer B23B0039020000 Machines à aléser; Machines horizontales combinées à aléser et à fraiser B23B0039040000 Machines à aléser ou à percer travaillant en coordination; Machines pour percer des trous sans marque préalable B23B0039060000 Equipement pour le positionnement des pièces à usiner B23B0039080000 Dispositifs pour la commande programmée B23B0039100000 caractérisés par le système d'entraînement, p.ex. entraînement hydraulique, entraînement pneumatique B23B0039120000 Machines à percer radiales B23B0039140000 comportant une disposition particulière permettant à la machine ou à la tête de perçage ou d'alésage de se déplacer vers une position désirée quelconque, p.ex. par rapport à une pièce à usiner fixe B23B0039160000 Machines à percer à plusieurs broches; Perceuses automatiques B23B0039180000 déplaçant les pièces à travailler ou les outils en des positions de travail successives le long d'une ligne droite B23B0039200000 déplaçant les pièces à travailler ou les outils en des positions de travail successives situées sur un cercle; Machines à percer à tourelle revolver B23B0039220000 dont les broches de travail se trouvent sur des poupées opposées B23B0039240000 conçues pour une commande programmée B23B0039260000 dans lesquelles la position de travail de l'outil ou de la pièce est commandée par copiage à partir de points déterminés d'un modèle (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035020000) B23B0039280000 Associations de machines ne pouvant qu'aléser ou percer, en vue d'un résultat particulier (si ce n'est pas en vue d'un résultat particulier B23Q0039000000) B23B0041000000 Machines ou dispositifs à aléser ou à percer spécialement adaptés à un travail particulier; Accessoires spécialement conçus à cet effet B23B0041020000 pour aléser des trous profonds; pour aléser à l'aide de forets couronnes, p.ex. des canons de fusils ou de carabines B23B0041040000 pour aléser des trous polygonaux ou d'autres trous non circulaires B23B0041060000 pour aléser des trous coniques B23B0041080000 pour aléser, percer ou tarauder des trous dans des tubes sous pression (caractéristiques ou opérations en rapport avec l'étanchéité, en combinaison avec l'installation des pièces de branchement F16L0041040000) B23B0041100000 pour aléser des trous dans des chaudières à vapeur B23B0041120000 pour former les surfaces de travail des cylindres, des paliers, p.ex. dans les têtes de bielles motrices, ou autres pièces de moteurs B23B0041140000 pour former de très petits trous B23B0041160000 pour aléser des trous ayant de hautes qualités de surface B23B0043000000 Dispositifs d'alésage ou de perçage susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil (dispositifs spécialement adaptés à un travail particulier B23B0041000000) B23B0043020000 susceptibles d'être montés sur la contre-pointe d'un tour B23B0045000000 Perceuses tenues à la main ou perceuses analogues portatives, p.ex. en forme de pistolet; Equipement à cet effet (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B23B0045020000 entraînées électriquement B23B0045040000 entraînées hydrauliquement ou pneumatiquement B23B0045060000 entraînées par la force humaine B23B0045080000 pour percer des rails ou d'autres pièces profilées B23B0045100000 en utilisant un archet ou une courroie B23B0045120000 en utilisant un dispositif à rochet B23B0045140000 Moyens pour maintenir ou guider la perceuse ou pour la fixer à la pièce à travailler (B23B0041080000 a priorité);;Supports de butée B23B0045160000 avec une action de percussion superposée (machines portatives à percussion avec rotation superposée B25D0016000000) B23B0047000000 Eléments constitutifs ou accessoires des machines à aléser ou à percer B23B0047000000 Caractéristiques de structure des éléments constitutifs spécialement conçus pour les machines à aléser ou à percer; Accessoires de ces machines (broches de travail, paliers correspondants B23B0019020000; pour machines-outils en général B23Q) B23B0047020000 Entraînements; Transmissions (B23B0039100000 a priorité);; B23B0047040000 pour faire tourner la broche de travail B23B0047060000 principalement par des moyens électriques B23B0047080000 principalement par la pression d'un fluide ou une énergie pneumatique B23B0047100000 comportant des turbines ou autres machines rotatives B23B0047120000 comportant des pistons oscillants B23B0047140000 Transmissions à changement de vitesses; Mécanismes de renversement de marche B23B0047160000 Entraînement par courroies ou chaînes B23B0047180000 pour l'avance ou le retour de l'outil ou de la pièce B23B0047200000 principalement par l'énergie électrique B23B0047220000 principalement par la pression d'un fluide ou une énergie pneumatique B23B0047240000 Butées d'arrêt; Interruption de l'avance due à la rupture ou à la surcharge de l'outil d'alésage ou de perçage B23B0047260000 Têtes de perçage ou poupées porte-broches pouvant effectuer un mouvement ascendant ou descendant; Agencements pour l'équilibrage de ces éléments B23B0047280000 Gabarits de perçage de pièces (équipement pour la mise en place ou le guidage du foret B23B0049000000) B23B0047300000 Transmission additionnelle à une ou plusieurs broches capables d'être fixées à la broche principale de travail; Montage de cette transmission B23B0047320000 Agencements empêchant le blocage ou la rupture des forets lorsqu'ils débouchent B23B0047340000 Agencements pour enlever les copeaux des trous pendant le perçage; Agencements fixés à l'outil pour briser les copeaux B23B0049000000 Systèmes de mesure ou de calibrage des machines à aléser, pour le positionnement ou le guidage du foret; Dispositif pour indiquer les défauts des forets pendant l'alésage; Dispositifs à centrer les trous à aléser (équipement de marquage B25H0007000000; dispositifs de mesure, calibres G01B) B23B0049020000 Gabarits ou douilles d'alésage B23B0049040000 Dispositifs pour aléser ou percer des trous de centrage dans les pièces à usiner B23B0049060000 Dispositifs pour percer des trous dans les bandages ou garnitures de freins B23B0051000000 Outils pour machines à percer B23B0051020000 Forets hélicoïdaux B23B0051040000 pour trépaner B23B0051050000 pour découper des disques dans une tôle B23B0051060000 Forets prévus pour être lubrifiés ou refroidis B23B0051080000 Forets combinés à d'autres outils ou parties d'outils pour effectuer un travail additionnel B23B0051100000 Forets à chanfreiner, p.ex. travaillant comme des fraises B23B0051120000 Adaptateurs pour forets ou mandrins; Douilles de réduction coniques B23B0051140000 Adaptateurs permettant d'utiliser les forets cassés B23C FRAISAGE (brochage B23D; pour la fabrication d'engrenages B23F; agencements pour copier ou commander B23Q) B23C0001000000 Machines à fraiser non conçues pour des pièces particulières ou des opérations spéciales B23C0001020000 avec une broche de travail horizontale B23C0001025000 avec une broche de travail fixe B23C0001027000 avec une broche de travail mobile dans le sens vertical B23C0001040000 avec plusieurs broches de travail horizontales B23C0001060000 avec une broche de travail verticale B23C0001080000 avec plusieurs broches de travail verticales B23C0001100000 avec à la fois des broches de travail verticales et horizontales B23C0001120000 avec une broche orientable sous différents angles, p.ex. horizontalement ou verticalement B23C0001140000 avec une table porte-pièce rotative (tables de travail de machines-outils en général B23Q0001000000) B23C0001160000 spécialement conçues pour être commandées par des dispositifs de copiage B23C0001180000 pour fraiser avec rotation de la pièce à usiner B23C0001200000 Dispositifs ou machines portatifs (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Dispositifs ou machines à commande manuelle B23C0003000000 Fraisage de pièces particulières; Opérations de fraisage spéciales; Machines à cet effet (fraisage de dents d'engrenage B23F; fraisage de filetages B23G0001320000) B23C0003020000 Fraisage de surfaces de révolution (B23C0003060000, B23C0003080000 ont priorité);; B23C0003040000 avec rotation de la pièce à usiner B23C0003050000 Finition des soupapes ou des sièges de soupapes B23C0003060000 Fraisage de vilebrequins B23C0003080000 Fraisage de cames, d'arbres à cames ou de pièces similaires B23C0003100000 Détalonnage par fraisage (tours ou dispositifs à tourner pour détalonner B23B0005420000) B23C0003120000 Ebavurage ou finition des arêtes, p.ex. ébarbage des angles soudés B23C0003130000 Fraisage en surface de plaques, de feuilles ou de bandes B23C0003140000 Nettoyage ou écroûtage des lingots ou des pièces similaires B23C0003160000 Usinage de surfaces à double courbure B23C0003180000 pour le façonnage d'hélices, d'aubes de turbines ou de roues à ailettes B23C0003200000 pour le façonnage de matrices B23C0003220000 Façonnage de joints à recouvrement, p.ex. des extrémités de segments de piston B23C0003240000 Fabrication d'extrémités carrées ou polygonales de pièces, p.ex. d'ergots de clavetage sur des outils B23C0003260000 Fabrication de trous carrés ou polygonaux, p.ex. de trous de clavetage dans les outils B23C0003280000 Rainurage des pièces B23C0003300000 Fraisage de rainures droites, p.ex. de rainures de clavette B23C0003320000 Fraisage de rainures hélicoïdales, p.ex. pour fabriquer des forets hélicoïdaux B23C0003340000 Fraisage de rainures d'autres formes, p.ex. de rainures de graissage circulaires B23C0003350000 Fraisage de rainures dans les clés B23C0003360000 Fraisage des outils de fraisage (B23C0003280000 a priorité);; B23C0005000000 Outils de fraisage (pour tailler des dents d'engrenage B23F0021120000) B23C0005020000 caractérisés par la forme de la fraise B23C0005040000 Fraises à rouler, c. à d. fraises ayant une surface de coupe essentiellement cylindrique ou conique, de longueur appréciable (B23C0005100000 a priorité);; B23C0005060000 Fraises à surface, c. à d. fraises n'ayant qu'une surface de coupe pratiquement plate, ou principalement une telle surface B23C0005080000 Fraises en forme de disque B23C0005100000 Fraise à queue, c. à d. comportant une queue incorporée B23C0005120000 Fraises spécialement conçues pour réaliser des profils particuliers (B23C0005100000 a priorité);; B23C0005140000 comportant des courbures B23C0005160000 caractérisés par des particularités physiques autres que la forme B23C0005180000 à taillants ou dents fixés d'une façon permanente B23C0005200000 à taillants ou dents amovibles B23C0005220000 Dispositifs pour la fixation des taillants ou des dents B23C0005240000 réglables B23C0005260000 Fixation des fraises sur la broche d'entraînement B23C0005280000 Caractéristiques se rapportant à la lubrification ou au refroidissement B23C0007000000 Dispositifs de fraisage susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil B23C0007020000 sur des tours B23C0007040000 sur des raboteuses ou mortaiseuses B23C0009000000 Parties constitutives ou accessoires dans la mesure où ils sont spécialement adaptés aux machines ou aux outils de fraisage (entraînement, dispositifs de commande ou accessoires, en général B23Q) B23D RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B23F; découpage du métal par chauffage localisé B23K; agencements pour copier ou commander B23Q) B23D0001000000 Rabotage; Mortaisage B23D0001000000 Machines à raboter ou à mortaiser taillant par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une direction horizontale uniquement B23D0001020000 par déplacement du porte-pièce B23D0001040000 l'outil étant supporté uniquement par un côté du banc B23D0001060000 l'outil étant supporté par les deux côtés du banc B23D0001080000 par déplacement de l'outil B23D0001100000 avec des moyens pour régler verticalement le guide de l'outil B23D0001120000 l'outil étant supporté uniquement par un côté du banc B23D0001140000 l'outil étant supporté par les deux côtés du banc B23D0001160000 sans moyens pour régler verticalement le guide de l'outil B23D0001180000 taillant à la fois à l'aller et au retour de l'outil B23D0001200000 avec des porte-outils ou porte-pièces spécialement montés ou guidés pour travailler dans différents sens ou sous différents angles; Machines conçues pour des buts particuliers B23D0001220000 pour raboter des lingots ou des pièces similaires (nettoyage ou écroûtage des lingots par fraisage B23C0003140000) B23D0001240000 pour raboter des surfaces intérieures, p.ex. de moules B23D0001260000 pour raboter des arêtes ou des nervures ou tailler des rainures (taillage de rainures hélicoïdales B23D0005020000) B23D0001280000 dans lesquelles le déplacement de l'outil ou de la pièce se fait autrement que suivant une ligne droite, p.ex. pour raboter des matériaux profilés B23D0001300000 dans lesquelles le déplacement est commandé par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000) B23D0003000000 Machines à raboter ou à mortaiser taillant par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une direction verticale ou oblique B23D0003020000 pour tailler des rainures (taillage de rainures hélicoïdales B23D0005020000) B23D0003040000 dans lesquelles le déplacement de l'outil ou de la pièce se fait autrement que selon une ligne droite B23D0003060000 dans lesquelles le déplacement est commandé par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000) B23D0005000000 Machines à raboter ou à mortaiser taillant autrement que par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une ligne droite B23D0005020000 pouvant effectuer un mouvement de rotation et un mouvement rectiligne uniquement, p.ex. pour tailler des rainures hélicoïdales B23D0005040000 commandées par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000) B23D0007000000 Machines à raboter, ou à mortaiser, caractérisées uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q) B23D0007020000 des bâtis; des bancs de table de travail B23D0007040000 des montants; des traverses B23D0007060000 des agencements de porte-outils B23D0007080000 des tables de travail B23D0007100000 des systèmes d'entraînement des pièces à mouvement alternatif B23D0007120000 des agencements pour l'amortissement des chocs ou la récupération de l'énergie B23D0009000000 Raboteuses à main; Appareils portatifs à raboter (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B23D0011000000 Dispositifs à raboter ou à mortaiser susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil B23D0013000000 Outils ou porte-outils spécialement conçus pour les machines à raboter ou à mortaiser (caractéristiques également applicables aux machines à tourner B23B0027000000, B23B0029000000; pour tailler des engrenages B23F0021040000) B23D0013020000 Porte-outils pivotants B23D0013040000 Porte-outils pour jeux d'outils B23D0013060000 Dispositifs pour monter ou descendre l'outil B23D0015000000 Cisaillage; Découpage par des opérations équivalentes B23D0015000000 Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de lames se déplaçant parallèlement les unes par rapport aux autres B23D0015020000 ayant à la fois une lame supérieure et une lame inférieure mobiles B23D0015040000 n'ayant qu'une lame mobile B23D0015060000 Cisailles à tôles B23D0015080000 comportant une lame se déplaçant dans un seul plan, p.ex. perpendiculairement à la surface de la tôle B23D0015100000 comportant une lame se déplaçant selon une surface courbe, p.ex. pour produire une arête à section courbe B23D0015120000 caractérisés par leur entraînement ou transmission B23D0015140000 commandés hydrauliquement ou pneumatiquement B23D0017000000 Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de lames articulées sur un seul axe (sur un axe parallèle à la lame B23D0015100000; dispositifs à main B23D0029000000) B23D0017020000 caractérisés par leur entraînement ou transmission B23D0017040000 commandés par un arbre rotatif B23D0017060000 commandés hydrauliquement ou pneumatiquement B23D0017080000 commandés par un mécanisme à levier actionné à la main ou au pied B23D0019000000 Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de disques rotatifs (au moyen de disques à friction B23D0045000000) B23D0019020000 ayant à la fois une lame de cisaillage fixe et un disque de cisaillage rotatif B23D0019040000 ayant des disques de cisaillage rotatifs disposés par paires travaillant conjointement B23D0019060000 avec plusieurs paires de disques de cisaillage espacées travaillant simultanément, p.ex. pour rogner ou fabriquer des bandes B23D0019080000 conçus pour des buts particuliers, p.ex. pour découper selon des courbes, pour chanfreiner des arêtes B23D0021000000 Machines ou dispositifs pour le cisaillage ou le tronçonnage de tubes (en tant qu'équipement complémentaire des presses d'emboutissage B21D0024160000; par sciage, voir les groupes correspondants des machines ou des dispositifs à scier); B23D0021020000 autrement que dans un plan perpendiculaire à l'axe du tube, p.ex. pour faire des coupes biseautées, pour la fabrication de cadres de bicyclettes B23D0021040000 Machines à sectionner les tubes comportant des supports d'outils rotatifs B23D0021060000 Coupe-tubes actionnés à la main B23D0021080000 avec disques de coupe B23D0021100000 avec d'autres lames ou outils de coupe B23D0021120000 avec installation pour martelage sur l'outil B23D0021140000 découpage de tubes de l'intérieur B23D0023000000 Machines ou dispositifs pour le cisaillage ou le tronçonnage de profilés (dispositifs à main B23D0029000000) B23D0023020000 autrement que dans un plan perpendiculaire à l'axe des pièces B23D0023040000 au moyen de mâchoires de fixation, disposées côte à côte, et soumettant les pièces à un effort de torsion B23D0025000000 Machines ou agencements pour le cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe (commande spécialement adaptée au cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe B23D0036000000; commande du fléchissement pendant le déplacement des matériaux flexibles B21C0047100000) B23D0025020000 Machines à cisailler volantes (B23D0025120000 a priorité;cisaille volante pour la coupe en général B26D0001560000) B23D0025040000 dans lesquelles la cisaille se déplace en bloc avec la pièce pendant la coupe (B23D0025060000 a priorité);; B23D0025060000 comportant un dispositif de coupe monté sur un levier oscillant B23D0025080000 comportant deux lames de cisaillage conjuguées montées indépendamment l'une de l'autre B23D0025100000 sur des traverses coordonnées se déplaçant parallèlement les unes aux autres et fixées à des mécanismes à levier B23D0025120000 Machines à cisailler comportant des lames situées sur des tambours rotatifs conjugués B23D0025140000 dans lesquelles les dimensions des produits obtenus sont sans importance, p.ex. pour faire des copeaux B23D0027000000 Machines ou dispositifs pour le découpage par grignotage B23D0027020000 Dispositifs à main (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B23D0027040000 entraînés électriquement B23D0027060000 entraînés hydrauliquement ou pneumatiquement B23D0029000000 Dispositifs à main pour le cisaillage ou le découpage des métaux (par grignotage B23D0027020000; dispositifs à main pour le découpage des métaux autrement que par cisaillage B26B) B23D0029020000 Dispositifs actionnés manuellement B23D0031000000 Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage couverts par aucun ou par plusieurs des groupes ; B23D0015000000-B23D0029000000; Combinaisons de machines à cisailler B23D0031020000 pour effectuer différentes opérations de coupe sur des matériaux en mouvement, p.ex. découpage à la fois longitudinal et transversal B23D0031040000 pour ébavurer les pièces et en même temps découper les copeaux en petits morceaux B23D0033000000 Accessoires des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage (alimentation des machines en pièces, ou sortie des pièces de ces machines B21D0043000000) B23D0033020000 Agencements pour tenir, guider ou faire avancer les pièces pendant le travail B23D0033040000 pour faire des coupes circulaires B23D0033060000 dans lesquels la direction de l'avance est commandée par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000) B23D0033080000 Contre-pièces; Sommiers inférieurs; Dispositifs de retenue B23D0033100000 Butées pour la mise en place des pièces B23D0033120000 Systèmes pour indiquer où doit se faire la coupe B23D0035000000 Outils des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage; Porte-outils ou mandrins pour ces outils B23D0036000000 Agencements de commande spécialement adaptés aux machines de cisaillage ou machines de coupe analogues, ou aux machines à scier, pour produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe B23D0037000000 Brochage B23D0037000000 Machines à brocher ou dispositifs de brochage B23D0037020000 Machines à brocher à outils horizontaux B23D0037040000 pour brochage intérieur B23D0037060000 pour brochage extérieur B23D0037080000 Machines à brocher à outils verticaux B23D0037100000 pour brochage intérieur B23D0037120000 pour brochage extérieur B23D0037140000 Machines à brocher à outils disposés de façon à pouvoir tourner B23D0037160000 pour brocher des rainures hélicoïdales B23D0037180000 Machines à brocher dont les outils sont montés sur une chaîne ou une bande sans fin B23D0037200000 Machines à brocher permettant de travailler dans des sens opposés B23D0037220000 pour travaux particuliers (B23D0037140000 a priorité);; B23D0039000000 Accessoires des machines à brocher ou des dispositifs de brochage B23D0041000000 Machines à brocher ou dispositifs de brochage caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q) B23D0041020000 des bâtis; des porte-pièces B23D0041040000 des agencements de supports d'outils B23D0041060000 des dispositifs d'alimentation, de serrage ou d'éjection des pièces B23D0041080000 de l'entraînement; des dispositifs de commande B23D0043000000 Outils de brochage (pour tailler des dents d'engrenage B23F0021260000) B23D0043020000 coupant par déplacement rectiligne (B23D0043080000 a priorité);; B23D0043040000 à arêtes coupantes rapportées B23D0043060000 coupant par mouvement rotatif B23D0043080000 montés sur une chaîne ou une bande sans fin B23D0045000000 Sciage B23D0045000000 Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames circulaires ou à disques à friction (machines à cisailler à disques rotatifs B23D0019000000-B23D0025000000) B23D0045020000 la lame circulaire ou la pièce à scier étant montée sur un chariot B23D0045040000 la lame circulaire ou la pièce à scier étant portée par un levier à pivot B23D0045060000 la lame circulaire étant fixée sous une table de travail fixe B23D0045080000 à lame annulaire comportant des dents intérieures B23D0045100000 à plusieurs lames circulaires B23D0045120000 à lame circulaire pour le découpage des tubes B23D0045140000 pour le découpage autrement que dans un plan perpendiculaire à l'axe de la pièce à scier, p.ex. pour faire une coupe en biseau B23D0045160000 Scies à main à lames circulaires B23D0045180000 Machines à lames de scie circulaires pour scier des produits se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe (commande de ces machines B23D0036000000) B23D0045200000 Machines volantes dont le chariot porte-scie est animé d'un mouvement alternatif dans un guide, et se déplace pendant le sciage avec la pièce à scier B23D0045220000 Machines volantes comportant un chariot porte-scie supporté par un levier, se déplaçant selon un trajet circulaire complet B23D0045240000 Machines volantes comportant un chariot porte-scie supporté par un levier, oscillant selon un arc B23D0045260000 à disques de coupe à grande vitesse, effectuant la coupe par fusion du matériau obtenue par la chaleur de frottement (machines à couper par meulage B24B0027060000) B23D0047000000 Machines à scier ou dispositifs de sciage travaillant au moyen de lames circulaires, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B23D0047020000 des bâtis; d'agencements de guidage de la table de travail ou du chariot porte-scie B23D0047040000 des dispositifs d'alimentation, de mise en place, de serrage ou de rotation de la pièce B23D0047060000 pour des matériaux en longueurs indéfinies B23D0047080000 des dispositifs pour amener la lame circulaire au contact de la pièce à scier ou l'en retirer B23D0047100000 actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement B23D0047120000 de l'entraînement de lames de scies circulaires B23D0049000000 Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames animées d'un mouvement rectiligne alternatif B23D0049020000 Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités sur une monture à guidage rectiligne, p.ex. avec avance par à-coups de la monture B23D0049040000 Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités sur une monture pivotante B23D0049060000 Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités, destinées à des travaux particuliers B23D0049080000 Machines à scier à lames tenues à une seule de leurs extrémités B23D0049100000 Dispositifs de sciage tenus à la main ou entraînés manuellement à lames droites tenues à leurs deux extrémités B23D0049110000 pour des usages particuliers, p.ex. scies à main à lame décalée B23D0049120000 Scies à lames tenues à leurs deux extrémités (B23D0049110000, B23D0049160000 ont priorité;archets réglables en longueur ou en hauteur B23D0051120000) B23D0049140000 Scies à lames tenues à une seule extrémité (B23D0049110000, B23D0049160000 ont priorité);; B23D0049160000 entraînés par des moteurs, p.ex. par des moteurs électriques ou magnétiques (B23D0049110000 a priorité);; B23D0051000000 Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames droites, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Moyens de support ou d'attache des outils qui, couverts par le présente sous-classe, sont fixés à leur monture à leurs deux extrémités B23D0051010000 caractérisés par la poignée B23D0051020000 des bancs; des dispositifs de guidage des tables de travail ou des porte-scies; des bâtis B23D0051030000 comportant des bâtis extensibles ou pliants B23D0051040000 des dispositifs d'alimentation, de positionnement, de serrage ou de rotation des pièces à usiner B23D0051060000 pour des pièces de longueurs indéfinies B23D0051080000 des dispositifs pour monter les lames droites ou d'autres outils B23D0051100000 pour des dispositifs tenus à la main ou entraînés manuellement B23D0051120000 destinés à être utilisés avec des outils qui, prévus dans la présente sous-classe, sont fixés à un support par leurs deux extrémités, p.ex. archets réglables en longueur ou en hauteur B23D0051140000 Fixation de l'outil B23D0051160000 de l'entraînement ou des mécanismes d'avance des outils droits, p.ex. des lames de scies, des archets B23D0051180000 actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement (B23D0051200000 a priorité);; B23D0051200000 avec commande de l'avance de l'outil, ou avec des agencements particuliers pour soulager ou relever l'outil pendant sa course de retour B23D0053000000 Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames de scie à ruban se comportant, pendant l'emploi, comme un ruban sans fin, p.ex. pour découper selon des contours déterminés B23D0053020000 avec des roues pour supporter le ruban, montées fixes (B23D0053060000 a priorité);; B23D0053040000 avec des roues pour supporter le ruban, montées de façon à pouvoir se déplacer ou pivoter, pour d'autres buts que le seul réglage B23D0053060000 comportant une table de travail pouvant se déplacer ou pivoter B23D0053080000 pour couper des profilés B23D0053100000 Dispositifs de sciage à lames de scie à ruban susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil B23D0053120000 Dispositifs de sciage à lames de scie à ruban, tenus à la main ou manœuvrés manuellement B23D0055000000 Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames de scie à ruban, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q) B23D0055020000 des bâtis; des tables B23D0055040000 des dispositifs d'avance ou de serrage des pièces B23D0055060000 de l'entraînement des lames de scie à ruban; des montures de roues B23D0055080000 des dispositifs de guidage ou d'avance des lames de scie à ruban B23D0055100000 des dispositifs de tension des lames de scie à ruban (B23D0055060000 a priorité;incorporés dans la lame de scie à ruban B23D0061120000) B23D0057000000 Machines à scier ou dispositifs de sciage non couverts par l'un des groupes ; B23D0045000000-B23D0055000000 B23D0057020000 à scies à chaîne B23D0059000000 Dispositifs annexes spécialement conçus pour les machines à scier ou les dispositifs de sciage (lubrification ou refroidissement des machines-outils en général B23Q0011120000) B23D0059020000 Dispositifs pour la lubrification ou le refroidissement des lames de scies circulaires B23D0059040000 Dispositifs pour la lubrification ou le refroidissement des lames de scies droites ou à ruban B23D0061000000 Outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage (scies-trépans B23B0051040000); Dispositifs de serrage pour ces outils B23D0061020000 Lames de scies circulaires B23D0061040000 à dents de scies rapportées B23D0061060000 agencées de façon amovible B23D0061080000 Lames de scies annulaires avec des dents de scies intérieures B23D0061100000 serrées entre moyeux; Dispositifs de serrage ou d'alignement de ces lames B23D0061120000 Lames de scies droites; Lames de scies à ruban B23D0061140000 à dents de scies rapportées B23D0061160000 agencées de façon amovible B23D0061180000 Outils particuliers pour scier, p.ex. fil coupant comportant des dents de scie, lames de scie ou fil à scier comportant des diamants ou d'autres particules abrasives disposés individuellement dans des positions choisies B23D0063000000 Dressage des outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage pour la coupe de n'importe quelle sorte de matériau, p.ex. pour la fabrication d'outils de sciage B23D0063020000 Avoyage des dents de scies au moyen de dispositifs manœuvrés manuellement B23D0063040000 Avoyage des dents de scies circulaires, droites ou à ruban au moyen de dispositifs à moteur B23D0063060000 Refoulage des arêtes des dents de scies, p.ex. étampage B23D0063080000 Affûtage des arêtes des dents de scies B23D0063100000 par limage B23D0063120000 par meulage B23D0063140000 Affûtage des lames de scies circulaires B23D0063160000 de scies à chaîne (de chaînes à mortaiser B24B0003140000) B23D0063180000 Dégauchissage des lames de scies endommagées; Réfection des faces latérales des lames de scies, p.ex. par meulage B23D0063200000 Procédés combinés pour le dressage des dents de scies, p.ex. à la fois par durcissement et avoyage B23D0065000000 Fabrication d'outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage pour la coupe de n'importe quelle sorte de matériau B23D0065020000 Fabrication de dents de scies par poinçonnage, découpage ou rabotage B23D0065040000 Fabrication de dents de scies par fraisage B23D0067000000 Limage ou râpage B23D0067000000 Machines ou dispositifs à limer ou à râper (agencements pour la fixation des limes ou râpes B23D0071000000) B23D0067020000 à outils à mouvement alternatif, montés sur un étrier ou une pièce similaire B23D0067040000 à outils à mouvement alternatif, fixés sur un support par une seule extrémité B23D0067060000 à outils rotatifs B23D0067080000 à outils montés sur une chaîne ou une courroie sans fin B23D0067100000 pour travaux particuliers, p.ex. pour limer des clés; Accessoires B23D0067120000 Dispositifs à limer ou à râper tenus à la main ou manœuvrés manuellement (limes ou râpes à main B23D0071040000) B23D0069000000 Machines ou dispositifs à limer ou à râper, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers, p.ex. du système de guidage, de l'entraînement (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Accessoires pour le limage ou le râpage (fixés à l'outil B23D0071100000) B23D0069020000 Systèmes de guidage pour outils à main B23D0071000000 Outils de limage ou de râpage; Agencements pour la fixation de ces outils (porte-outils de machines-outils B23Q0003000000; poignées ou manches d'instruments à main B25G) B23D0071020000 pour machines ou dispositifs à limer ou râper B23D0071040000 Limes à main ou râpes à main (moyens pour supporter ou fixer des outils reliés à un support par leurs deux extrémités B23D0051120000; systèmes de guidage B23D0069020000) B23D0071060000 utilisant une seule lame interchangeable B23D0071080000 utilisant plusieurs éléments de coupe interchangeables B23D0071100000 Accessoires d'outils à limer ou râper, p.ex. pour éviter que les tranchants d'outils éraflent les pièces à usiner B23D0073000000 Fabrication de limes ou de râpes B23D0073020000 Traitement préliminaire des ébauches spécialement conçues pour la fabrication des limes ou des râpes, p.ex. par meulage, par polissage B23D0073040000 Méthodes ou machines pour la fabrication des limes ou des râpes (méthodes non mécaniques, voir les classes appropriées); B23D0073060000 Découpage des surfaces de travail au moyen de ciseaux B23D0073080000 Fraisage, rabotage, mortaisage, moletage ou brochage des surfaces de travail B23D0073100000 Meulage des surfaces de travail B23D0073120000 Procédés particuliers pour affûter ou faire subir d'autres traitements aux surfaces de travail (traitement particulier au jet de sable B24C0001020000; affûtage des limes par gravure chimique C23F0001060000) B23D0073140000 Outils ou accessoires spécialement conçus pour la fabrication de limes ou de râpes, p.ex. ciseaux, bâtis de support B23D0075000000 Alésage de trous pré-existants B23D0075000000 Machines à aléser ou dispositifs d'alésage (porte-outils pour machines-outils B23Q0003000000; poignées ou manches d'instruments à main B25G) B23D0077000000 Outils d'alésage B23D0077020000 Alésoirs avec arêtes de coupe rapportées B23D0077040000 comportant des arêtes de coupe réglables à différents diamètres sur toute la longueur de la coupe B23D0077060000 Alésoirs comportant des moyens de compensation de l'usure (B23D0077040000 a priorité);; B23D0077080000 par écartement des parties entaillées du corps de l'outil B23D0077100000 par renflement d'une partie tubulaire non entaillée du corps de l'outil B23D0077120000 Alésoirs comportant des arêtes de coupe de forme conique B23D0077140000 Alésoirs pour travaux particuliers, p.ex. pour usiner des stries de cylindres B23D0079000000 Méthodes, machines ou dispositifs non prévus ailleurs, pour le travail du métal par enlèvement de matière (par des opérations combinées B23D0081000000; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; découpage par faisceau d'électrons B23K0015000000, par faisceau laser B23K0026000000; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; porte-outils de machines-outils B23Q0003000000; poignées ou manches pour outils à main B25G) B23D0079020000 Machines ou dispositifs de raclage (machines à tourner pour biseauter, chanfreiner ou ébavurer les extrémités de barres ou de tubes B23B0005160000; nettoyage ou écroûtage des lingots par fraisage B23C0003140000) B23D0079040000 à outil de coupe rotatif, p.ex. pour lisser les garnitures de paliers B23D0079060000 à outil de coupe à mouvement alternatif B23D0079080000 Instruments de raclage à main B23D0079100000 Accessoires pour fixer les outils de raclage ou les pièces à racler B23D0079120000 Machines ou dispositifs pour écroûter les barres ou tubes en utilisant des outils coupant disposés autour de la pièce à usiner, autrement que par tournage (par tournage B23B0005120000) B23D0081000000 Méthodes, machines ou dispositifs de travail du métal, prévus par plusieurs groupes principaux de la présente sous-classe (en combinaison avec d'autres opérations de travail du métal B23P0013000000, B23P0023000000) B23F FABRICATION D'ENGRENAGES OU DE CRÉMAILLÈRES (par estampage B21D; par laminage B21H; par forgeage ou pressage B21K; par coulée B22; agencements pour copier ou commander B23Q; machines ou dispositifs pour meuler ou pour polir, en général B24B) B23F0001000000 Fabrication de dents d'engrenage au moyen d'outils dont le profil concorde avec le profil de la surface désirée (adaptations particulières pour la fabrication de dents incurvées B23F0009000000) B23F0001020000 par meulage B23F0001040000 par rabotage ou mortaisage B23F0001060000 par fraisage B23F0001080000 par brochage; par fraisage à la broche B23F0003000000 Fabrication de dents d'engrenage impliquant des opérations de copiage commandées par des gabarits ayant un profil qui concorde avec celui de la face de la dent souhaitée, ou avec une partie de celle-ci, ou avec sa reproduction à une échelle différente (dispositifs de copiage en soi B23Q0035000000) B23F0005000000 Fabrication de dents d'engrenage droites, impliquant le déplacement d'un outil par rapport à la pièce à usiner avec un mouvement de roulage ou d'enveloppement par rapport aux dents à réaliser B23F0005020000 par meulage B23F0005040000 l'outil étant une vis sans fin B23F0005060000 l'outil étant un disque de meulage ayant une surface plane frontale B23F0005080000 l'outil étant un disque de meulage ayant le même profil que la dent ou les dents d'une crémaillère B23F0005100000 l'outil étant un disque de meulage ayant le même profil que la dent ou les dents d'une couronne dentée ou d'un pignon conique B23F0005120000 par rabotage ou mortaisage B23F0005140000 l'outil ayant un profil identique à celui de la dent ou des dents d'une crémaillère B23F0005160000 l'outil ayant une forme semblable à celle d'une roue droite ou d'une partie de celle-ci B23F0005180000 l'outil ayant un profil identique à celui d'une dent d'une couronne dentée sur une surface latérale B23F0005200000 par fraisage B23F0005220000 l'outil étant une fraise-mère pour la fabrication de roues droites B23F0005240000 l'outil étant une fraise-mère pour la fabrication d'engrenages coniques B23F0005260000 l'outil ayant un profil identique à celui de la dent ou des dents d'une crémaillère, pour la fabrication de roues droites B23F0005270000 l'outil ayant le même profil qu'une dent ou que les dents d'une couronne dentée ou d'un pignon conique B23F0005280000 par brochage; par fraisage à la broche B23F0007000000 Fabrication de dents d'engrenage à chevrons B23F0009000000 Fabrication d'engrenages ayant des dents incurvées dans leur sens longitudinal B23F0009020000 par meulage B23F0009040000 par rabotage ou mortaisage avec des outils de coupe à mouvement alternatif B23F0009060000 ayant une forme semblable à celle d'une roue droite ou d'une partie de celle-ci B23F0009070000 ayant une forme semblable à celle d'une couronne dentée ou d'une partie de celle-ci B23F0009080000 par fraisage, p.ex. avec vis-mère hélicoïdale B23F0009100000 avec une fraise axiale B23F0009120000 pour le procédé de génération discontinu B23F0009140000 pour le procédé de génération continu B23F0011000000 Fabrication de roues à vis sans fin, p.ex. par vis fraise B23F0013000000 Fabrication de vis sans fin au moyen de méthodes impliquant l'emploi de machines du type à tailler les engrenages (fabrication de filetages B23G) B23F0013020000 Fabrication de vis sans fin à profil cylindrique B23F0013040000 par meulage B23F0013060000 Fabrication de vis sans fin à profil globique B23F0013080000 par meulage B23F0015000000 Méthodes ou machines pour la fabrication de roues dentées de types particuliers, non couvertes par les groupes ; B23F0007000000-B23F0013000000 B23F0015020000 Fabrication de dents d'engrenage sur des roues à rayon variable, p.ex. sur des roues elliptiques B23F0015040000 Fabrication de dents d'engrenage à pas étroits sur des rouages d'horlogerie ou d'autres organes similaires, par usinage particulier B23F0015060000 Fabrication de dents d'engrenage sur la surface frontale des roues, p.ex. pour des embrayages ou accouplements à faces dentées B23F0015080000 Fabrication de rotors s'engrènant, p.ex. de pompes B23F0017000000 Méthodes ou machines particulières pour la fabrication de dents d'engrenage, non couvertes par les groupes ; B23F0001000000-B23F0015000000 B23F0019000000 Finition de dents d'engrenage au moyen d'autres outils que ceux utilisés pour la fabrication de ces dents B23F0019020000 Rodage des dents d'engrenage B23F0019040000 Rodage des roues droites au moyen d'une contrepartie de forme correspondante B23F0019050000 Finition des dents d'engrenage à l'aide de blocs abrasifs B23F0019060000 Rasage des faces des dents d'engrenages B23F0019100000 Chanfreinage des dents d'engrenage B23F0019120000 par meulage B23F0021000000 Outils spécialement conçus pour être utilisés avec des machines servant à la fabrication de dents d'engrenage B23F0021020000 Disques de meulage; Vis sans fin pour le meulage (dressage des moules B24B; meules en général B24D) B23F0021030000 Outils de finition par blocs abrasifs B23F0021040000 Outils de rabotage ou de mortaisage B23F0021060000 ayant un profil correspondant à celui des dents d'engrenage B23F0021080000 ayant le même profil que celui d'une dent ou des dents d'une crémaillère B23F0021100000 Outils de coupe pour la taille des engrenages ayant une forme semblable à celle d'une roue droite ou à une partie de celle-ci B23F0021120000 Outils de fraisage B23F0021140000 Fraises profilées du type à disque B23F0021160000 Fraises-mères B23F0021180000 Fraises-mères coniques, p.ex. pour engrenages coniques B23F0021200000 Fraises pivotantes B23F0021220000 Fraises à dresser pour les dents d'engrenage incurvées longitudinalement B23F0021230000 comportant des dents disposées en spirale pour le procédé de génération continu B23F0021240000 Outils de fraisage à la broche B23F0021260000 Outils de brochage B23F0021280000 Lames de rasage B23F0023000000 Accessoires ou équipement combinés aux machines à tailler les engrenages disposés dans ces machines, ou spécialement conçus pour être incorporés dans ces machines (accessoires ou équipement non limités aux machines à tailler les engrenages B23Q; mécanismes de guidage des outils, voir les groupes correspondants dans la fabrication des engrenages); B23F0023020000 Agencements pour le chargement des pièces ou leur fixation sur mandrins B23F0023040000 Agencements pour le chargement B23F0023060000 Agencements pour la fixation sur mandrins B23F0023080000 Mécanismes diviseurs B23F0023100000 Agencements pour compenser les irrégularités des mécanismes d'entraînement ou des mécanismes diviseurs B23F0023120000 Autres dispositifs, p.ex. porte-outils; Dispositifs de vérification pour le contrôle des pièces à usiner dans les machines de fabrication de dents d'engrenage B23G FILETAGE; TRAVAIL MÉCANIQUE DES VIS, TÊTES DE BOULONS, OU ÉCROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes B21D0015040000, par laminage B21H0003020000; fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage B21K0001560000; par tournage B23B0005480000, par fraisage B23C0003320000, par meulage B24B0019020000; agencements pour copier ou commander B23Q) B23G0001000000 Filetage; Machines automatiques spécialement conçues pour le filetage B23G0001020000 d'une surface cylindrique ou conique, extérieure ou intérieure, p.ex. d'évidements (B23G0001160000, B23G0001220000, B23G0001320000, B23G0001360000 ont priorité);; B23G0001040000 Machines à une seule broche de travail B23G0001060000 spécialement adaptées à la fabrication de filetages coniques, p.ex. de vis à bois B23G0001080000 Machines à plusieurs broches de travail B23G0001100000 spécialement adaptées pour la fabrication de filetages coniques, p.ex. de vis à bois B23G0001120000 Machines comportant un outil denté, en forme de roue droite animé d'un mouvement rotatif pour engendrer le profil fileté pendant que la pièce tourne B23G0001140000 spécialement adaptées à la fabrication de filetages coniques, p.ex. de vis à bois B23G0001160000 des trous de pièces à usiner à l'aide de tarauds (B23G0001260000, B23G0001320000, B23G0001360000 ont priorité);; B23G0001180000 Machines à une seule broche de travail B23G0001200000 Machines à plusieurs broches de travail B23G0001220000 Machines spécialement conçues pour usiner des tuyaux ou des tubes B23G0001240000 portatives B23G0001260000 Dispositifs de filetage actionnés manuellement (caractéristiques de l'outil de filetage B23G0005000000) B23G0001280000 avec des moyens pour régler l'outil de filetage B23G0001300000 sans moyen pour régler l'outil de filetage, p.ex. avec filières à coussinet (tourne-à-gauche B25B) B23G0001320000 par fraisage B23G0001340000 avec une fraise de taillage se déplaçant en circuit fermé disposée d'une façon excentrique par rapport à l'axe de la pièce à usiner en rotation B23G0001360000 par meulage B23G0001380000 avec des meules guidées le long de la pièce à usiner en fonction du pas du filetage désiré B23G0001400000 avec des meules guidées radialement par rapport à la pièce à usiner B23G0001420000 Meulage sans centre B23G0001440000 Equipement ou accessoires spécialement conçus pour les machines ou dispositifs à fileter B23G0001460000 pour tenir les outils de filetage B23G0001480000 pour guider les outils de filetage B23G0001500000 pour fileter par des opérations successives B23G0001520000 pour usiner des tuyaux ou des tubes B23G0003000000 Agencements ou accessoires permettant aux machines-outils non spécialement conçues pour le filetage, d'être utilisées à cette fin, p.ex. agencements pour le renversement de marche de la broche de travail B23G0003020000 pour le décoinçage ou le remontage de l'outil de filetage B23G0003040000 pour remettre à plusieurs reprises l'outil de filetage dans une position de travail prédéterminée B23G0003060000 pour compenser les imprécisions du pas de la vis-mère B23G0003080000 pour faire avancer ou commander l'outil de filetage ou la pièce par des gabarits, des cames ou des dispositifs similaires B23G0003100000 pour tailler des filets de pas variables B23G0003120000 pour utiliser plusieurs outils de filetage disposés de façon contiguë, p.ex. pour utiliser plusieurs filières à peigne B23G0003140000 pour tailler des filetages de forme conique B23G0005000000 Outils de filetage; Filières B23G0005020000 sans moyen de réglage B23G0005040000 Filières B23G0005060000 Tarauds (mandrins appropriés B23B0031000000) B23G0005080000 avec des moyens de réglage B23G0005100000 Filières B23G0005120000 à déclenchement automatique B23G0005140000 Têtes de taraudage B23G0005160000 à déclenchement automatique B23G0005180000 Fraises B23G0005200000 combinés à d'autres outils, p.ex. à des forets B23G0007000000 Formage de filets au moyen d'outils semblables à la fois par leur forme et leur mode d'utilisation aux outils de filetage, mais travaillant sans enlèvement de copeaux (caractéristiques des machines ou des dispositifs non spécialement adaptés à ce mode particulier de formage des filets B23G0001000000) B23G0007020000 Outils à cette fin B23G0009000000 Travail mécanique des vis, têtes de boulons ou écrous en conjonction avec le filetage, p.ex. rainurage des têtes ou des tiges de vis, ébarbage des têtes ou des tiges de vis; Finition, p.ex. polissage, de n'importe quelle sorte de filets (fabrication de rondelles ou d'écrous par travail des tôles, tubes ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière B21D0053200000, B21D0053240000) B23G0011000000 Mécanismes d'alimentation ou de déchargement combinés aux machines à fileter, ou disposés dans ces machines, ou spécialement conçus pour être utilisés avec ces machines (pour les machines-outils en général B23Q) B23H USINAGE DU MÉTAL PAR ACTION, SUR UNE PIÈCE, D'UNE FORTE CONCENTRATION DE COURANT ÉLECTRIQUE À L'AIDE D'UNE ÉLECTRODE TENANT LIEU D'OUTIL; USINAGE DE CE TYPE COMBINÉ AVEC D'AUTRES FORMES D'USINAGE DU MÉTAL (procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements, galvanoplastie, appareillages à cet effet C25D; procédés pour le traitement d'objets par enlèvement électrolytique de matière C25F; fabrication de circuits imprimés utilisant pour former le parcours conducteur recherché des techniques de précipitation pour appliquer le matériau conducteur H05K0003180000) B23H0001000000 Usinage par décharge électrique, c. à d. enlèvement de métal au moyen de séries de décharges électriques à cadence élevée entre une électrode et une pièce en présence d'un fluide diélectrique B23H0001020000 Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet, p.ex. alimentation électrique, commande, prévention des courts-circuits ou d'autres décharges anormales B23H0001040000 Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0009000000 a priorité);; B23H0001060000 Matériaux pour électrodes B23H0001080000 Milieux d'usinage B23H0001100000 Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci B23H0003000000 Usinage électrochimique, c. à d. enlèvement de métal par passage de courant entre une électrode et une pièce en présence d'un électrolyte B23H0003020000 Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet, p.ex. alimentation, commande, prévention des courts-circuits B23H0003040000 Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0009000000 a priorité);; B23H0003060000 Matériaux pour électrodes B23H0003080000 Milieux d'usinage B23H0003100000 Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci B23H0005000000 Usinage combiné B23H0005020000 Usinage par décharge électrique combiné à un usinage électrochimique B23H0005040000 Usinage par décharge électrique combiné à un usinage mécanique B23H0005060000 Usinage électrochimique combiné à un usinage mécanique, p.ex. meulage ou finissage B23H0005080000 Meulage électrolytique B23H0005100000 Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0001040000, B23H0003040000 ont priorité);; B23H0005120000 Milieux d'usinage B23H0005140000 Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci B23H0007000000 Procédés ou appareils applicables à la fois à l'usinage par décharge électrique et à l'usinage électrochimique B23H0007020000 Découpage par fil B23H0007040000 Appareils d'alimentation en courant à l'intervalle d'usinage; Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet B23H0007060000 Commande de la trajectoire du mouvement relatif entre l'électrode et la pièce B23H0007080000 Fils-électrodes B23H0007100000 Support, enroulage ou connexion électrique du fil-électrode B23H0007120000 Disques-électrodes tournants B23H0007140000 Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet, p.ex. alimentation B23H0007160000 pour la prévention des courts-circuits ou d'autres décharges anormales B23H0007180000 pour le maintien ou la commande de l'écartement souhaité entre l'électrode et la pièce B23H0007200000 pour commande de programme, p.ex. commande adaptative B23H0007220000 Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0007080000, B23H0007120000, B23H0009000000 ont priorité);; B23H0007240000 Matériaux pour électrodes B23H0007260000 Appareils pour déplacement ou positionnement de l'électrode par rapport à la pièce; Montage de l'électrode B23H0007280000 Déplacement de l'électrode dans un plan perpendiculaire à la direction d'avance, p.ex. déplacement orbital B23H0007300000 Déplacement de l'électrode dans la direction d'avance (B23H0007320000 a priorité);; B23H0007320000 Maintien de l'écartement souhaité entre l'électrode et la pièce B23H0007340000 Milieux d'usinage B23H0007360000 Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci B23H0007380000 Action sur l'usinage du métal par des moyens spécialement adaptés non directement impliqués dans l'enlèvement du métal, p.ex. ondes ultrasonores, champs magnétiques, rayonnement laser B23H0009000000 Usinage spécialement conçu pour le traitement d'objets métalliques particuliers ou pour obtenir des effets ou des résultats particuliers sur des objets métalliques (traitement thermique par décharge cathodique C21D0001380000) B23H0009020000 Ebavurage ou ébarbage B23H0009040000 Traitement de surface des rouleaux B23H0009060000 Marquage ou gravure B23H0009080000 Affûtage B23H0009100000 Usinage d'aubes de turbine ou de buses B23H0009120000 Usinage d'éléments de forme complémentaire, p.ex. poinçon et matrice B23H0009140000 Réalisation de trous B23H0009160000 en utilisant un jet électrolytique B23H0009180000 Production de surfaces extérieures coniques ou de pointes (B23H0009080000 a priorité);; B23H0011000000 Appareils auxiliaires ou détails non prévus ailleurs B23K BRASAGE OU DÉBRASAGE; SOUDAGE; REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ, p.ex. DÉCOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER (fabrication de produits revêtus de métal par extrusion de métaux B21C0023220000; réalisation de garnitures ou de recouvrements par moulage B22D0019080000; moulage par immersion B22D0023040000; fabrication de couches composites par frittage de poudres métalliques B22F0007000000; agencements sur les machines-outils pour copier ou commander B23Q; recouvrement de métaux ou recouvrement de matériaux avec des métaux, non prévu ailleurs C23C; brûleurs F23D) B23K0001000000 Brasage; Débrasage B23K0001000000 Brasage ou débrasage (B23K0003000000 a priorité;caractérisé uniquement par l'utilisation de matériaux ou d'environnements particuliers B23K0035000000; dans la fabrication des circuits imprimés H05K0003340000) B23K0001002000 Brasage par chauffage par induction B23K0001005000 Brasage par énergie rayonnante B23K0001008000 Brasage dans un four (B23K0001012000 a priorité);; B23K0001012000 Brasage par utilisation de gaz chaud B23K0001015000 Brasage par condensation de vapeur B23K0001018000 Débrasage; Enlèvement de soudure fondue ou d'autres résidus B23K0001060000 utilisant des vibrations, p.ex. des vibrations ultrasonores B23K0001080000 Brasage par immersion dans un bain de métal fondu B23K0001140000 spécialement adapté pour faire des joints continus (fabrication de tubes comportant des opérations autres que le brasage B21C) B23K0001160000 des joints longitudinaux, p.ex. brasage de corps de chaudière B23K0001180000 des joints circulaires, p.ex. brasage de corps de chaudière B23K0001190000 tenant compte des propriétés des matériaux à braser B23K0001200000 Traitement préalable des pièces ou des surfaces destinées à être brasées, p.ex. en vue d'un revêtement galvanique (préparation des surfaces suivant des procédés particuliers, voir les classes correspondantes pour les traitements ou les matériaux traités, p.ex. C04B, C23C) B23K0003000000 Outils, dispositifs ou accessoires particuliers pour le brasage ou le débrasage, non conçus pour des procédés particuliers (matériaux utilisés pour le brasage B23K0035000000) B23K0003020000 Fers à souder; Barres à souder B23K0003030000 à chauffage électrique B23K0003040000 Appareils de chauffage (lampes à souder ou chalumeaux F23D; chauffage électrique en général H05B) B23K0003047000 électriques B23K0003053000 utilisant des fils résistifs B23K0003060000 Dispositifs d'alimentation en métal d'apport; Cuves de fusion du métal d'apport B23K0003080000 Dispositifs auxiliaires à cet effet (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes, p.ex. avant le soudage, B08B0009020000) B23K0005000000 Soudage ou découpage au chalumeau B23K0005000000 Soudage au chalumeau B23K0005020000 Soudage de joints continus (fabrication de tubes comportant des opérations autres que le soudage B21C) B23K0005040000 utilisant le long des bords des joints, des bandes profilées additionnelles ou des éléments analogues de métal de soudage B23K0005060000 Soudage de joints longitudinaux B23K0005080000 Soudage de joints circulaires B23K0005100000 Soudage de pièces composées essentiellement de couches de métaux différents, p.ex. de pièces plaquées B23K0005120000 tenant compte des propriétés des matériaux à souder B23K0005140000 de métaux non ferreux (B23K0005160000 a priorité);; B23K0005160000 de métaux différents B23K0005180000 dans un autre but que celui d'assembler des parties, p.ex. soudage de rechargement B23K0005200000 utilisant des vibrations, p.ex. des vibrations ultrasonores B23K0005213000 Traitement préalable B23K0005220000 Matériel auxiliaire, p.ex. supports de soudage, guides B23K0005240000 Agencements servant de supports aux chalumeaux (non limités au soudage à la flamme B23K0037020000) B23K0007000000 Découpage, décriquage ou dépolissage, par chauffage à la flamme B23K0007060000 Machines, appareils ou équipements spécialement adaptés au décriquage ou au dépolissage B23K0007080000 par application de composés ou de moyens additionnels facilitant les processus de découpage, de décriquage ou de dépolissage B23K0007100000 Dispositifs auxiliaires, p.ex. pour guider ou supporter le chalumeau (moyens de guidage applicables aux autres machines à travailler les métaux B23Q) B23K0009000000 Soudage ou découpage électrique B23K0009000000 Soudage ou découpage à l'arc (soudage électrique par laitier B23K0025000000; transformateurs de soudage H01F; générateurs de soudage H02K) B23K0009007000 Soudage à l'arc par points B23K0009013000 Découpage, entaillage, décriquage ou dépolissage à l'arc B23K0009020000 Soudage de joints continus; Supports; Pièces rapportées B23K0009022000 Soudage par utilisation de vibrations de l'électrode B23K0009025000 pour des joints rectilignes B23K0009028000 pour des joints curvilignes situés dans un plan B23K0009032000 pour des joints tridimensionnels B23K0009035000 avec des supports disposés en dessous du joint B23K0009038000 utilisant des moyens de moulage (non limités au soudage à l'arc B23K0037060000) B23K0009040000 Soudage pour d'autres buts que l'assemblage de pièces, p.ex. soudage de rechargement B23K0009060000 Dispositions ou circuits pour le démarrage de l'arc, p.ex. en engendrant la tension d'amorçage, ou pour la stabilisation de l'arc B23K0009067000 Démarrage de l'arc B23K0009073000 Stabilisation de l'arc B23K0009080000 Agencements ou circuits pour la commande magnétique de l'arc B23K0009090000 Agencements ou circuits pour le soudage à l'arc à courant ou tension pulsés B23K0009095000 Surveillance ou commande automatique des paramètres de soudage B23K0009100000 Autres circuits électriques pour le soudage ou le découpage à l'arc; Circuits de protection; Commande à distance B23K0009120000 Alimentation automatique en électrodes ou en pièces ou déplacement automatique des électrodes ou des pièces pour le soudage ou le découpage à l'arc en lignes continues ou par points B23K0009127000 Moyens pour suivre des lignes au cours du soudage ou du découpage à l'arc (copiage en général B23Q0035000000) B23K0009133000 Moyens pour l'alimentation en électrodes, p.ex. tambours, rouleaux, moteurs B23K0009140000 utilisant des électrodes isolées B23K0009160000 utilisant des gaz de protection B23K0009167000 et une électrode non consommable B23K0009173000 et une électrode consommable B23K0009180000 Soudage à l'arc submergé B23K0009200000 Soudage par plots de contact B23K0009220000 Soudage par percussion B23K0009230000 tenant compte des propriétés des matériaux à souder B23K0009235000 Traitement préalable B23K0009240000 Caractéristiques relatives aux électrodes (forme ou composition des électrodes B23K0035000000) B23K0009260000 Accessoires pour électrodes, p.ex. embouts rapportés pour démarrer l'opération B23K0009280000 Dispositifs pour supporter les électrodes (non limités au soudage ou au découpage à l'arc B23K0037020000) B23K0009290000 Dispositifs de support adaptés pour servir de moyens de protection B23K0009300000 Porte-électrodes vibrants (B23K0009022000 a priorité);; B23K0009320000 Accessoires (connecteurs de mise à la terre H01R) B23K0010000000 Soudage ou découpage au moyen d'un plasma B23K0010020000 Soudage par plasma B23K0011000000 Soudage par résistance; Sectionnement par chauffage par résistance B23K0011020000 Soudage en bout par pression B23K0011040000 Soudage en bout par étincelage B23K0011060000 en utilisant des électrodes à molette B23K0011080000 Soudage de joints continus non limité à l'un des sous-groupes précédents B23K0011087000 pour des joints rectilignes B23K0011093000 pour des joints curvilignes situés dans un plan B23K0011100000 Soudage par points; Soudage en ligne continue par points B23K0011110000 Soudage par points B23K0011120000 utilisant des vibrations B23K0011140000 Soudage par projection B23K0011160000 Soudage par résistance tenant compte des propriétés du métal à souder B23K0011180000 de métaux non ferreux (B23K0011200000 a priorité);; B23K0011200000 de métaux différents B23K0011220000 Sectionnement par chauffage par résistance B23K0011240000 Circuits d'alimentation ou de commande appropriés B23K0011250000 Dispositifs de surveillance B23K0011260000 Soudage par décharge d'énergie accumulée B23K0011280000 Equipements portatifs de soudage B23K0011300000 Caractéristiques relatives aux électrodes (formes ou compositions des électrodes B23K0035000000) B23K0011310000 Porte-électrodes (non limités au soudage par résistance ou au découpage par chauffage par résistance B23K0037020000) B23K0011340000 Traitement préalable B23K0011360000 Appareillage auxiliaire (B23K0011310000 a priorité);; B23K0013000000 Soudage par chauffage au moyen d'un courant haute fréquence B23K0013010000 par chauffage par induction B23K0013020000 Soudage de joints continus B23K0013040000 par chauffage par conduction B23K0013060000 caractérisé par la protection de la zone de soudage contre l'influence de l'atmosphère environnante (emploi d'environnements spécifiés B23K0035380000) B23K0013080000 Circuits électriques d'alimentation ou de commande à cet effet B23K0015000000 Autres procédés de soudage ou de découpage; Travail par faisceau laser B23K0015000000 Soudage ou découpage par faisceau d'électrons (tubes à faisceaux électroniques ou ioniques H01J0037000000) B23K0015020000 Circuits de commande à cet effet B23K0015040000 pour le soudage de joints annulaires B23K0015060000 dans une enceinte sous vide (B23K0015040000 a priorité);; B23K0015080000 Elèvement de matière, p.ex. par découpage, par perçage de trous B23K0015100000 Soudage ou découpage par faisceau d'électrons n'ayant pas lieu sous vide B23K0017000000 Utilisation de l'énergie des particules nucléaires pour le soudage ou les techniques connexes B23K0020000000 Soudage non électrique par percussion ou par une autre forme de pression, avec ou sans chauffage, p.ex. revêtement ou placage B23K0020020000 au moyen d'une presse B23K0020040000 au moyen d'un laminoir B23K0020060000 au moyen d'impulsions à haute énergie, p.ex. d'énergie magnétique B23K0020080000 Soudage par explosion B23K0020100000 utilisant des vibrations, p.ex. soudage ultrasonique B23K0020120000 la chaleur étant produite par friction; Soudage par friction B23K0020140000 Dispositions pour empêcher ou réduire l'accès des gaz, ou utilisation de gaz protecteurs ou du vide pendant le soudage (obtenu à l'aide d'un matériau disposé entre les pièces B23K0020180000) B23K0020160000 en interposant un matériau particulier facilitant l'assemblage des pièces, p.ex. un matériau absorbant ou produisant des gaz B23K0020180000 Soudage localisé obtenu en interposant des substances qui empêchent le soudage dans certaines zones B23K0020200000 Procédés particuliers permettant une séparation ultérieure, p.ex. entre les métaux de haute qualité et les déchets B23K0020220000 tenant compte des propriétés des matériaux à souder B23K0020227000 avec une couche ferreuse B23K0020233000 sans couche ferreuse B23K0020240000 Traitement préalable B23K0020260000 Appareillage auxiliaire B23K0023000000 Soudage par aluminothermie B23K0025000000 Soudage par laitier, c. à d. en utilisant une couche ou une masse de poudre chauffée de laitier ou d'un autre produit similaire en contact avec les matériaux à assembler (B23K0023000000 a priorité;soudage à l'arc submergé B23K0009180000) B23K0026000000 Travail par rayon laser, p.ex. soudage, découpage, perçage (lasers H01S0003000000) B23K0026020000 Mise en place ou surveillance des pièces, p.ex. par rapport au point d'impact; Alignement, pointage ou focalisation du faisceau laser B23K0026030000 Surveillance des pièces B23K0026040000 Alignement, visée ou focalisation automatique du faisceau laser, p.ex. en utilisant la lumière diffusée en retour B23K0026060000 Détermination de la configuration du faisceau, p.ex. à l'aide de masques, ou de foyers multiples (éléments, systèmes ou appareils optiques, en général G02B) B23K0026067000 Division du faisceau en faisceaux multiples, p.ex. foyers multiples B23K0026073000 Détermination de la configuration du spot laser B23K0026080000 Dispositifs comportant un mouvement relatif entre le faisceau laser et la pièce B23K0026100000 avec un support fixe B23K0026120000 sous atmosphère particulière, p.ex. dans une enceinte B23K0026140000 avec un courant associé au faisceau laser, p.ex. un jet de gaz (B23K0026120000 a priorité);; B23K0026160000 Enlèvement des résidus, p.ex. des particules ou des vapeurs produites pendant l'opération (à l'aide d'un courant de gaz B23K0026140000) B23K0026180000 utilisant des couches absorbantes sur le matériau à travailler, p.ex. pour la marquage ou la protection B23K0026200000 Assemblage, p.ex. soudage (brasage par énergie rayonnante B23K0001005000; assemblage d'éléments préformés en matière plastique par chauffage au moyen d'un faisceau laser B29C0065160000) B23K0026220000 Soudage par points B23K0026240000 Soudage de joints continus B23K0026260000 rectilignes B23K0026280000 curvilignes B23K0026300000 tridimensionnels B23K0026320000 tenant compte des propriétés de la matière à assembler B23K0026340000 Soudage pour d'autres buts que l'assemblage de pièces, p.ex. soudage de rechargement B23K0026360000 Enlèvement de matière B23K0026380000 par perçage ou découpage B23K0026400000 tenant compte des propriétés de la matière à enlever B23K0026420000 Traitement préliminaire; Opérations ou appareillage auxiliaires (B23K0026160000 a priorité);; B23K0028000000 Soudage ou découpage non couvert par l'un des groupes B23K0005000000-B23K0026000000; (jonction de pièces par électrolyse C25D0002000000; enlèvement électrolytique de matière C25F) B23K0028020000 Procédés ou appareils combinés pour le soudage ou le découpage B23K0031000000 Procédés relevant de la présente sous-classe, spécialement adaptés à des objets ou des buts particuliers, mais non couverts par un seul des groupes principaux B23K0001000000-B23K0028000000; (fabrication de tubes ou de profilés comportant des opérations autres que le brasage ou le soudage B21C0037040000, B21C0037080000) B23K0031020000 relatifs au brasage ou au soudage (dans la fabrication des circuits imprimés H05K0003340000) B23K0031100000 relatifs au découpage ou au dépolissage B23K0031120000 relatifs à la recherche des propriétés, p.ex. de soudabilité, des matériaux B23K0033000000 Extrémités de pièces spécialement profilées pour effectuer des assemblages brasés ou soudés; Remplissage des joints continus ainsi formés B23K0035000000 Baguettes, électrodes, matériaux ou environnements utilisés pour le brasage, le soudage ou le découpage B23K0035020000 caractérisés par des propriétés mécaniques, p.ex. par la forme B23K0035040000 spécialement conçus pour servir d'électrodes (embouts pour démarrer les opérations de soudage ou de découpage à l'arc B23K0009260000) B23K0035060000 de section non circulaire; avec des agencements particuliers, p.ex. à l'intérieur B23K0035080000 à plusieurs âmes; multiples B23K0035100000 avec plusieurs couches de matériau d'enrobage ou de gainage B23K0035120000 non spécialement conçus pour servir d'électrodes B23K0035140000 pour le brasage B23K0035160000 de section non circulaire; avec des agencements particuliers, p.ex. à l'intérieur (B23K0035140000 a priorité);; B23K0035180000 à plusieurs âmes; multiples B23K0035200000 avec plusieurs couches de matériau d'enrobage ou de gainage B23K0035220000 caractérisés par la composition ou la nature du matériau B23K0035240000 Emploi de matériaux spécifiés pour le soudage ou le brasage (B23K0035340000 a priorité);; B23K0035260000 dont le principal constituant fond à moins de 400; C B23K0035280000 dont le principal constituant fond à moins de 950 C B23K0035300000 dont le principal constituant fond à moins de 1550 C B23K0035320000 dont le principal constituant fond à plus de 1550; C B23K0035340000 comprenant des corps qui facilitent le travail des métaux lorsqu'ils sont chauffés B23K0035360000 Emploi de compositions non métalliques spécifiées, p.ex. comme enrobages, comme flux (B23K0035340000 a priorité);;Emploi de matériaux de brasage ou de soudage spécifiés associé à l'emploi de compositions non métalliques spécifiées, dans lequel l'emploi des deux matériaux est important (emploi de matériaux spécifiés pour le brasage ou le soudage B23K0035240000) B23K0035362000 Emploi de compositions spécifiées de flux (B23K0035365000, B23K0035368000 ont priorité);; B23K0035363000 pour le brasage ou le soudage B23K0035365000 Emploi de compositions non métalliques spécifiées comme enrobages, soit seules, soit liées à l'emploi de matériaux spécifiés pour le brasage ou le soudage B23K0035368000 Emploi de compositions non métalliques spécifiées pour fil fourré, soit seules, soit liées à l'emploi de matériaux spécifiés pour le brasage ou le soudage B23K0035380000 Emploi d'environnements spécifiés, p.ex. d'atmosphères particulières entourant la zone de travail B23K0035400000 Fabrication de fils ou de barres pour le brasage ou le soudage (procédés impliquant une seule technique, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B05D, B21C) B23K0037000000 Dispositifs ou procédés auxiliaires non spécialement adaptés à un procédé couvert par un seul des autres groupes principaux de la présente sous-classe (écrans de protection pour les yeux des soudeurs, portés par l'opérateur ou tenus à la main A61F0009000000; applicables aux machines à travailler les métaux autres que celles destinées au brasage, au soudage ou au découpage au chalumeau B23Q; autres écrans protecteurs F16P0001060000) B23K0037020000 Chariots pour supporter l'outillage pour souder ou découper B23K0037040000 pour maintenir ou mettre en position les pièces B23K0037047000 Déplacement des pièces pour ajuster leur position entre les étapes de brasage, de soudage ou de découpage (B23K0037053000 a priorité);; B23K0037053000 Alignement des pièces cylindriques; Dispositifs de serrage à cet effet B23K0037060000 pour mettre au bon emplacement les matériaux fondus, p.ex. pour les retenir dans une zone désirée B23K0037080000 pour l'ébavurage B23K0101000000 Schéma d'indexation associé aux groupes B23K0001000000-B23K0031000000, relatif aux objets fabriqués par brasage, soudage ou découpage ou aux matières à braser, souder ou découper. B23K0101000000 Objets fabriqués par brasage, soudage ou découpage B23K0101020000 Structures en nids d'abeilles B23K0101040000 Objets tubulaires ou creux B23K0101060000 Tubes B23K0101080000 à ailettes ou à nervures B23K0101100000 Pipe-lines B23K0101120000 Récipients B23K0101140000 Echangeurs de chaleur B23K0101160000 Bandes ou feuilles de longueur indéterminée B23K0101180000 Panneaux en tôle B23K0101200000 Outils B23K0101220000 Treillis, tissus de fils métalliques ou similaires B23K0101240000 Charpentes ou ossatures B23K0101260000 Rails pour chemins de fer ou similaires B23K0101280000 Poutres B23K0101300000 Chaînes, cerceaux ou anneaux B23K0101320000 Fils B23K0101340000 Objets revêtus B23K0101360000 Dispositifs électriques ou électroniques B23K0101380000 Conducteurs B23K0101400000 Dispositifs semi-conducteurs B23K0101420000 Circuits imprimés B23K0103000000 Matières à braser, souder ou découper B23K0103020000 Fer ou alliages ferreux B23K0103040000 Alliages d'acier B23K0103060000 Alliages de fonte B23K0103080000 Métaux ou alliages non ferreux B23K0103100000 Aluminium ou ses alliages B23K0103120000 Cuivre ou ses alliages B23K0103140000 Titane ou ses alliages B23K0103160000 Matériaux composites B23K0103180000 Matériaux comportant des matières différentes B23K0103200000 Alliages ferreux et aluminium ou ses alliages B23K0103220000 Alliages ferreux et cuivre ou ses alliages B23K0103240000 Alliages ferreux et titane ou ses alliages B23P AUTRES PROCÉDÉS MÉCANIQUES DE TRAVAIL DU MÉTAL; OPÉRATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande B23Q) B23P0005000000 Incrustations de gemmes ou d'éléments similaires sur des pièces métalliques, p.ex. de diamants sur des outils B23P0006000000 Remise en état ou réparation des objets (redressage ou remise en forme des tôles, barres, tubes ou profilés métalliques, ou des objets faits à partir de ces éléments B21D0001000000, B21D0003000000; réparation par des procédés de coulée des objets défectueux ou détériorés B22D0019100000; procédés ou appareils couverts par une seule autre sous-classe, voir la sous-classe appropriée); B23P0006020000 de pistons ou cylindres B23P0006040000 Réparation de pièces ou de produits métalliques brisés ou fissurés, p.ex. de pièces de fonderie B23P0009000000 Traitement ou finition mécanique des surfaces, avec ou sans calibrage, dans le but primordial de mieux résister à l'usure ou aux chocs, p.ex. traitement des aubes de turbines ou des paliers pour les rendre lisses ou rugueux (traitement couvert par une seule autre sous-classe, voir la sous-classe en question, p.ex. B24C, C21D0007000000, C22F0001000000); Caractéristiques, non prévues ailleurs, de telles surfaces lorsque leur traitement n'est pas précisé B23P0009020000 Traitement ou finition par pression, p.ex. par moletage (B23P0009040000 a priorité);; B23P0009040000 Traitement ou finition par martelage ou par pression répétée B23P0011000000 Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs (assemblage de tôles, de tubes, de barres ou de profilés B21D0039000000; rivetage B21J; brasage, débrasage, soudage B23K; outils à main pour joindre des fils ou des bandes métalliques B25B0025000000; assemblage de pièces métalliques par des adhésifs F16B0011000000) B23P0011020000 en dilatant une pièce et en l'emmanchant ensuite sur une autre pièce par retrait, ou en rétractant une pièce et en l'emmanchant ensuite par dilatation, p.ex. en employant la pression de fluides; par assemblage à force B23P0013000000 Fabrication d'objets métalliques par des opérations impliquant un usinage à la machine, mais non couvertes par une seule autre sous-classe (fabrication d'objets déterminés B23P0015000000) B23P0013020000 dans lesquelles seules les opérations d'usinage à la machine sont importantes B23P0013040000 impliquant le tronçonnage des produits profilés B23P0015000000 Fabrication d'objets déterminés par des opérations non couvertes par une seule autre sous-classe ou un groupe de la présente sous-classe B23P0015020000 d'aubes de turbine ou d'organes équivalents, en une seule pièce B23P0015040000 d'aubes de turbine ou d'organes équivalents, en plusieurs pièces B23P0015060000 de segments de piston, en une seule pièce B23P0015080000 de segments de piston, en plusieurs pièces B23P0015100000 de pistons B23P0015120000 de grilles B23P0015140000 de pièces d'engrenage, p.ex. de pignons B23P0015160000 de plaques avec trous de très petit diamètre, p.ex. pour buses de filage ou de brûleurs B23P0015180000 de sabots de frein B23P0015200000 d'éléments de chemins de fer, p.ex. de tampons B23P0015220000 de cartouches ou corps cylindriques équivalents B23P0015240000 de matrices (B21C0003180000, B21C0025100000, B21D0037200000 ont priorité);; B23P0015260000 d'échangeurs de chaleur B23P0015280000 d'outils de coupe (de scies B23D0063000000, B23D0065000000; de limes ou râpes B23D0073000000) B23P0015300000 d'outils de tour ou outils équivalents B23P0015320000 de forets B23P0015340000 de fraises B23P0015360000 à fileter B23P0015380000 d'outils de rabotage ou de mortaisage (B23P0015300000 a priorité);; B23P0015400000 d'outils de cisaillage B23P0015420000 d'outils de brochage B23P0015440000 d'outils de grattage ou de rasage B23P0015460000 d'outils d'alésage B23P0015480000 d'outils de filetage (fraises à fileter B23P0015360000) B23P0015500000 de filières B23P0015520000 de tarauds B23P0017000000 Opérations d'usinage non couvertes par une seule autre sous-classe ou un autre groupe de la présente sous-classe B23P0017020000 Procédés simples pour l'usinage des métaux; Machines ou appareils correspondants B23P0017040000 caractérisées par la nature du matériau considéré, ou par le genre de produit quelle que soit sa forme B23P0017060000 Fabrication de laine d'acier ou de produits similaires B23P0019000000 Machines effectuant simplement l'assemblage ou la séparation de pièces ou d'objets métalliques entre eux ou des pièces métalliques avec des pièces non métalliques, que cela entraîne ou non une certaine déformation; Outils ou dispositifs à cet effet dans la mesure où ils ne sont pas prévus dans d'autres classes (outils à main en général B25) B23P0019020000 pour le montage d'objets à la presse, ou pour le démontage de ces objets (B23P0019100000 a priorité);; B23P0019027000 utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques (B23P0019033000 a priorité);; B23P0019033000 utilisant des vibrations B23P0019040000 pour assembler ou séparer des pièces (B23P0019100000 a priorité);; B23P0019060000 Machines pour mettre ou retirer les vis ou les écrous B23P0019080000 Machines pour placer des rondelles, bagues annulaires élastiques ou éléments analogues sur des boulons ou autres éléments B23P0019100000 Alignement de pièces qui doivent être assemblées entre elles B23P0019120000 Alignement de pièces pour leur insertion dans des orifices B23P0021000000 Machines pour l'assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles, avec ou sans usinage de ces pièces avant ou après leur assemblage, p.ex. à commande programmée B23P0023000000 Machines ou agencements de machines réalisant des combinaisons déterminées de différentes opérations d'usinage, non couverts par une seule autre sous-classe (machines horizontales à aléser et à fraiser B23B0039020000; si les types particuliers d'opération ne sont pas essentiels B23Q0037000000-B23Q0041000000; caractéristiques relatives aux opérations couvertes par une seule sous-classe, voir la sous-classe en question); B23P0023020000 Machines-outils effectuant différentes opérations d'usinage (tours, p.ex. tours à tourelle revolver, B23B) B23P0023040000 pour effectuer l'usinage ainsi que les autres opérations de travail du métal B23P0023060000 Installation de travail des métaux comportant un certain nombre de machines ou d'appareils associés B23P0025000000 Traitement auxiliaire des pièces, avant ou pendant les opérations d'usinage, afin de faciliter l'action de l'outil ou d'obtenir pour les pièces l'état final désiré, p.ex. la réduction des contraintes internes B23Q PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses B23B0027000000); MACHINES-OUTILS D'UTILISATION GÉNÉRALE, CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE DE CERTAINES PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS; COMBINAISONS OU ASSOCIATIONS DE MACHINES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, NE VISANT PAS UN TRAVAIL PARTICULIER B23Q0001000000 Eléments composant la structure générale d'un type de machine, et plus spécialement gros éléments fixes (B23Q0037000000 a priorité);; B23Q0001010000 Bâtis, bancs, colonnes ou éléments similaires; Agencement des glissières de guidage B23Q0001030000 Supports fixes d'outils ou de pièces (B23Q0001700000 a priorité;tables auxiliaires B23Q0001740000; contrepointes B23B0023000000) B23Q0001250000 Supports mobiles ou réglables d'outils ou de pièces B23Q0001260000 caractérisés par des particularités de structure concernant la coopération des organes animés d'un mouvement relatif; Moyens pour empêcher un déplacement relatif de ces organes B23Q0001280000 Moyens pour fixer les éléments coulissants dans la position désirée B23Q0001300000 à commande liée au mécanisme d'avance B23Q0001320000 Déplacement relatif obtenu par coopération de surfaces sphériques, p.ex. joints à articulation sphérique B23Q0001340000 Déplacement relatif obtenu par utilisation d'organes déformables, p.ex. d'organes piézo-électriques, magnétostrictifs, élastiques ou dilatables thermiquement (éléments sensibles capables de produire un mouvement ou un déplacement à des fins non limitées à la mesure G12B0001000000) B23Q0001360000 Ressorts B23Q0001380000 utilisant des paliers à fluide ou des supports à coussin de fluide B23Q0001400000 utilisant des agencements à billes, à rouleaux ou à galettes B23Q0001420000 utilisant des glissières en T, en V, en queue d'aronde ou des glissières similaires (B23Q0001400000 a priorité);; B23Q0001440000 utilisant des mécanismes particuliers (B23Q0001260000 a priorité);; B23Q0001460000 avec des guidages hélicoïdaux B23Q0001480000 avec des guidages en translation et des guidages en rotation (B23Q0001460000 a priorité);; B23Q0001500000 avec des guidages en rotation uniquement B23Q0001520000 avec un seul guidage en rotation B23Q0001540000 avec deux guidages en rotation uniquement B23Q0001560000 avec des guidages en translation uniquement B23Q0001580000 avec un seul guidage en translation B23Q0001600000 avec deux guidages en translation uniquement B23Q0001620000 à axes perpendiculaires, p.ex. chariots à mouvements transversaux B23Q0001640000 caractérisés par le but du déplacement (équipement de repérage B23Q0016020000) B23Q0001660000 Tables de travail pouvant être interchangées pour être mises en position de travail B23Q0001680000 pour le retrait de l'outil ou de la pièce pendant le déplacement de retour B23Q0001700000 Eléments fixes ou mobiles supportant des broches de travail pour fixer des outils ou des pièces (poupées ou éléments similaires, supports pour broches de travail B23B0019000000; broches de travail B23B0019020000) B23Q0001720000 Agencements auxiliaires; Eléments de liaison entre des tables auxiliaires et des éléments de machine mobiles B23Q0001740000 Tables auxiliaires B23Q0001760000 Lunettes; Appuis B23Q0003000000 Dispositifs permettant de maintenir, supporter ou positionner les pièces ou les outils, ces dispositifs pouvant normalement être démontés de la machine (tables de travail ou autres pièces, p.ex. plateaux, n'incorporant pas d'une façon habituelle les moyens pour tenir la pièce B23Q0001000000; commande automatique de la position B23Q0015000000; têtes porte-outils rotatives pour machines à tourner B23B0003240000, B23B0003260000; porte-outils sans entraînement B23B0029000000; caractéristiques générales des tourelles B23B0029240000; outils ou outillage d'établi pour fixer, joindre, désengager ou tenir B25B) B23Q0003020000 destinés à être montés sur une table, un chariot porte-outil ou des organes analogues (B23Q0003150000 a priorité);; B23Q0003040000 à inclinaison réglable B23Q0003060000 Moyens de fixation de la pièce B23Q0003080000 autres que les moyens actionnés mécaniquement B23Q0003100000 Dispositifs auxiliaires, p.ex. collets, allonges B23Q0003120000 destinés à être fixés à une broche en général (B23Q0003152000 a priorité;mandrins porte-outils B23B0031020000) B23Q0003140000 Mandrins porte-pièces en général (mandrins extensibles B23B0031400000) B23Q0003150000 Dispositifs pour tenir les pièces magnétiquement ou électriquement B23Q0003152000 Dispositifs rotatifs B23Q0003154000 Dispositifs stationnaires B23Q0003155000 Agencements pour insérer ou retirer automatiquement les outils B23Q0003157000 les outils rotatifs B23Q0003160000 à commande liée au travail de l'outil B23Q0003180000 pour positionner uniquement B23Q0005000000 Mécanismes d'entraînement ou d'avance; Agencement des commandes à cet effet (commande automatique B23Q0015000000; copiage B23Q0033000000, B23Q0035000000; spécialement adaptés aux machines à aléser ou à percer B23B0039100000, B23B0047020000) B23Q0005020000 Entraînement des principaux organes de travail B23Q0005027000 des éléments alternatifs B23Q0005033000 entraînés essentiellement par une pression de fluide B23Q0005040000 des arbres rotatifs, p.ex. des broches de travail B23Q0005060000 entraînés principalement par des moyens hydrauliques ou pneumatiques B23Q0005080000 commandés électriquement B23Q0005100000 entraînés principalement par des moyens électriques B23Q0005120000 Entraînement mécanique avec des moyens permettant de faire varier les rapports de vitesses B23Q0005140000 de façon discontinue B23Q0005160000 de façon continue B23Q0005180000 Dispositifs de présélection des vitesses de la broche de travail B23Q0005200000 Réglage ou arrêt des broches de travail dans une position prédéterminée B23Q0005220000 Avance des éléments supportant les outils ou les pièces à usiner B23Q0005260000 Transmissions à fluide B23Q0005280000 Transmissions électriques B23Q0005320000 Avance des broches de travail (avance des supports de broches B23Q0005340000) B23Q0005340000 Avance par transmission mécanique des autres organes supportant les outils ou les pièces, p.ex. avance des traînards, des glissières d'outils B23Q0005360000 dans lesquels un servomoteur constitue un élément essentiel B23Q0005380000 à avance continue B23Q0005400000 par un arbre, p.ex. une vis-mère B23Q0005420000 Mécanisme associé à la poupée B23Q0005440000 Mécanisme associé à l'élément en mouvement B23Q0005460000 avec variation des rapports de vitesses B23Q0005480000 au moyen d'engrenages B23Q0005500000 avec avance pas à pas B23Q0005520000 Limitation du mouvement d'avance B23Q0005540000 Agencements ou parties constitutives non limités aux groupes ; B23Q0005020000; ou B23Q0005220000; respectivement B23Q0005560000 Prévention du retour de marche B23Q0005580000 Dispositifs de sécurité B23Q0007000000 Agencements pour la manipulation des pièces, spécialement combinés aux machines-outils ou disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines, p.ex. pour le transport, le chargement, le positionnement, le déchargement, le triage (incorporés aux broches de travail B23B0013000000, B23B0019020000; pour les tours automatiques ou semi-automatiques B23B0015000000) B23Q0007020000 au moyen de tambours, de tables rotatives ou de plateaux B23Q0007030000 au moyen de convoyeurs à chaîne sans fin (B23Q0007160000 a priorité);; B23Q0007040000 au moyen de pinces B23Q0007050000 au moyen de convoyeurs à rouleaux (B23Q0007160000 a priorité);; B23Q0007060000 au moyen de poussoirs B23Q0007080000 au moyen de glissières ou de plans inclinés B23Q0007100000 au moyen de magasins B23Q0007120000 Systèmes de triage B23Q0007140000 coordonnés pour permettre un travail en chaîne B23Q0007160000 Chargement des pièces sur les convoyeurs; Arrangement des pièces sur les convoyeurs, p.ex. modifiant l'espacement entre les pièces B23Q0007180000 Orientation des pièces sur les convoyeurs B23Q0009000000 Agencements pour le support ou le guidage d'appareils ou de machines portatifs pour le travail du métal (pour le taraudage des tuyaux B23B0041080000; spécialement conçus pour le perçage B23B0045140000) B23Q0009020000 pour fixer des machines ou des appareils aux pièces à travailler ou à d'autres pièces de formes particulières, p.ex. à des poutrelles de section particulière B23Q0011000000 Accessoires B23Q0011000000 Accessoires montés sur les machines-outils pour maintenir les outils ou les organes de la machine dans de bonnes conditions de travail ou pour refroidir les pièces travaillées; Dispositifs de sécurité spécialement combinés aux machines-outils, disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines (en ce qui concerne les machines à aléser ou à percer B23B0047240000, B23B0047320000 ont priorité;dispositifs de sécurité en général F16P) B23Q0011020000 Dispositifs pour enlever les copeaux des dents de coupe des outils circulaires B23Q0011040000 Dispositions pour empêcher la surcharge des outils, p.ex. réduisant la charge B23Q0011060000 Dispositifs de sécurité pour les outils de coupe circulaires B23Q0011080000 Protecteurs pour des parties des machines-outils; Capots antiprojections B23Q0011100000 Dispositions pour le refroidissement ou la lubrification des outils ou des pièces travaillées (incorporés aux outils, voir la sous-classe correspondant à l'outil); B23Q0011120000 Dispositions pour le refroidissement ou la lubrification des parties des machines (B23Q0011140000 a priorité);; B23Q0011140000 Procédés ou dispositions pour maintenir des parties de machines-outils ou les outils à une température constante B23Q0013000000 Equipement des outils ou des fraises en dehors de leur période de fonctionnement, p.ex. protecteurs pour l'emmagasinage B23Q0015000000 Mesure; Indication; Commande B23Q0015000000 Commande automatique ou régulation du mouvement d'avance, de la vitesse de coupe ou de la position tant de l'outil que de la pièce B23Q0015007000 pendant l'action de l'outil sur la pièce B23Q0015013000 Commande ou régulation du mouvement d'avance (B23Q0015120000 a priorité);; B23Q0015020000 en fonction de la cote instantanée et de la cote choisie pour la pièce en question (B23Q0015060000 a priorité);; B23Q0015040000 en fonction de la cote définitive de la pièce préalablement usinée (B23Q0015060000 a priorité);; B23Q0015060000 en fonction des données dimensionnelles résultant de plusieurs méthodes de calibrage basées sur des principes de mesure différents, p.ex. à la fois par des moyens optiques et mécaniques B23Q0015080000 Commande ou régulation de la vitesse de coupe (B23Q0015120000 a priorité);; B23Q0015100000 pour assurer une vitesse de coupe constante B23Q0015120000 Commande auto-adaptative, c. à d. s'ajustant elle-même de façon à procurer le meilleur rendement en fonction de critères fixés au préalable B23Q0015140000 Commande ou régulation de l'orientation de l'outil par rapport à la pièce B23Q0015160000 Compensation de l'usure de l'outil B23Q0015180000 Compensation de la déformation de l'outil due à la température ou à l'effort B23Q0015200000 avant ou après l'action de l'outil sur la pièce B23Q0015220000 Commande ou régulation de la position de l'outil ou de la pièce B23Q0015240000 de la position linéaire B23Q0015260000 de la position angulaire B23Q0015280000 avec compensation de l'usure de l'outil B23Q0016000000 Equipement non prévu ailleurs pour mettre en position de façon précise l'outil ou la pièce à travailler (commande ou régulation automatique de la position de l'outil ou de la pièce B23Q0015220000; agencements pour indiquer ou mesurer la position réelle ou désirée de l'outil ou de la pièce B23Q0017220000) B23Q0016020000 Equipement de repérage (spécialement adapté pour machines à tailler les engrenages B23F0023080000) B23Q0016040000 comprenant des éléments intermédiaires, p.ex. des cliquets, pour immobiliser dans la position repérée les parties mobiles les unes par rapport aux autres B23Q0016060000 Repérage par rotation B23Q0016080000 comprenant des moyens pour verrouiller ensemble dans la position repérée les parties mobiles les unes par rapport aux autres B23Q0016100000 Repérage par rotation B23Q0016120000 utilisant des moyens optiques B23Q0017000000 Agencements sur les machines-outils pour indiquer ou mesurer (pour la commande automatique ou la régulation du mouvement d'avance, de la vitesse de coupe ou de la position de l'outil ou de la pièce B23Q0015000000) B23Q0017090000 pour indiquer ou mesurer la pression de coupe ou l'état de l'outil de coupe, p.ex. aptitude à la coupe, charge sur l'outil (agencements empêchant la surcharge des outils B23Q0011040000; dispositifs pour indiquer les défauts des forets pendant l'alésage B23B0049000000) B23Q0017100000 pour indiquer ou mesurer la vitesse de coupe ou le nombre de révolutions B23Q0017120000 pour indiquer ou mesurer les vibrations B23Q0017200000 pour indiquer ou mesurer les caractéristiques de la pièce, p.ex. contour, dimensions, dureté B23Q0017220000 pour indiquer ou mesurer la position réelle ou désirée de l'outil ou de la pièce B23Q0017240000 utilisant des moyens optiques B23Q0023000000 Dispositifs de compensation des irrégularités ou de l'usure, p.ex. pour les glissières, pour les mécanismes de réglage (commande automatique B23Q0015000000) B23Q0027000000 Mécanismes géométriques pour la réalisation de pièces de formes particulières, non prévus d'une façon précise dans une autre sous-classe B23Q0033000000 Copiage B23Q0033000000 Méthodes de copiage B23Q0035000000 Systèmes ou dispositifs de commande pour le copiage direct à partir d'un modèle ou d'un gabarit; Dispositifs pour le copiage manuel B23Q0035020000 Copiage de points précis du modèle, p.ex. pour déterminer la position de trous à percer B23Q0035040000 utilisant un palpeur ou dispositif analogue se déplaçant le long de la surface extérieure du modèle, gabarit ou dessin; Palpeurs, modèles ou gabarits à cet effet B23Q0035060000 spécialement adapté à la commande des opérations successives, p.ex. coupes individuelles sur une pièce B23Q0035080000 Moyens permettant de transformer le mouvement du palpeur ou du dispositif analogue, en un mouvement d'avance de l'outil ou de la pièce B23Q0035100000 d'une façon mécanique uniquement B23Q0035120000 à l'aide de moyens électriques (enregistrement programmé pour le copiage dans des appareils indépendants G05, G11) B23Q0035121000 par une exploration mécanique B23Q0035122000 le palpeur ouvrant ou fermant des contacts électriques B23Q0035123000 le palpeur faisant varier l'impédance dans un circuit B23Q0035124000 faisant varier la résistance B23Q0035125000 faisant varier la résistance de capacité B23Q0035126000 faisant varier l'inductance B23Q0035127000 par une exploration non mécanique B23Q0035128000 Exploration par des moyens optiques B23Q0035129000 Exploration au moyen de décharges électriques B23Q0035130000 Exploration par des moyens magnétiques B23Q0035140000 commandant un ou plusieurs moteurs électriques B23Q0035160000 commandant des moteurs hydrauliques ou pneumatiques B23Q0035180000 à l'aide de moyens hydrauliques ou pneumatiques (B23Q0035160000 a priorité);; B23Q0035200000 à l'aide de moyens particuliers permettant de faire varier le rapport de reproduction B23Q0035220000 spécialement adaptés à la compensation de l'usure de l'outil B23Q0035240000 Palpeurs; Unités de palpage B23Q0035260000 conçus pour être en contact réel avec un modèle ou un gabarit B23Q0035280000 pour commander un système de copiage mécanique B23Q0035300000 pour commander un système de copiage électrique ou électro-hydraulique B23Q0035320000 dans lequel le palpeur enclenche et déclenche le ou les contacts électriques, p.ex. à l'aide de balais B23Q0035340000 dans lequel le palpeur modifie les caractéristiques électriques d'un circuit, p.ex. la capacité, la fréquence B23Q0035360000 pour commander un système de copiage hydraulique ou pneumatique B23Q0035380000 conçus pour explorer le modèle, le gabarit ou le dessin sans qu'il y ait contact réel (au moyen d'un jet de fluide B23Q0035360000) B23Q0035400000 comportant des systèmes optiques ou photo-électriques B23Q0035420000 Modèles; Gabarits B23Q0035440000 comportant des moyens de réglage de la face de contact, p.ex. comportant des rubans flexibles maintenus par un jeu de vis B23Q0035460000 Dispositifs de support de ces modèles ou gabarits B23Q0035480000 utilisant un palpeur ou dispositif analogue se déplaçant d'un mouvement de va-et-vient entre les parties opposées du contour du modèle, gabarit ou dessin B23Q0037000000 Machines pour le travail des métaux comprenant des unités ou des sous-ensembles; Associations de machines ou d'unités pour le travail des métaux B23Q0037000000 Machines ou combinaisons de machines pour le travail des métaux réalisées à partir d'unités conçues de telle façon que quelques-unes au moins de ces unités soient en mesure de tenir lieu d'éléments de différentes machines ou combinaisons; Ces unités tant que la caractéristique d'interchangeabilité en est importante (caractéristiques se rapportant à des opérations particulières de travail du métal, voir la sous-classe correspondante, p.ex. B23P0023000000) B23Q0039000000 Machines pour le travail des métaux incorporant un grand nombre de sous-ensembles capables chacun de réaliser une opération de travail du métal (B23Q0033000000, B23P0023000000 ont priorité;si les opérations sont similaires et que l'un des types d'opération est essentiel, voir la sous-classe correspondant à cette opération); B23Q0039020000 les sous-ensembles étant susceptibles d'être mis en fonctionnement à un seul poste de travail B23Q0039040000 les sous-ensembles étant disposés pour fonctionner simultanément à différents postes de travail, p.ex. avec une table de travail annulaire se déplaçant par paliers (associations de machines reliées uniquement par des moyens de transfert de la pièce B23Q0041000000) B23Q0041000000 Combinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux ne visant pas un travail particulier relevant des classes B21, B23; ou B24; (B23Q0037000000, B23Q0039000000 ont priorité, caractéristiques se rapportant aux opérations réalisées, si les différentes opérations de travail des métaux sont du même type, voir la sous-classe pour ce type d'opérations, p.ex. découpage à l'emporte-pièce B21D, soudage B23K, meulage B24B; caractéristiques se rapportant à des combinaisons techniquement déterminées de différentes opérations d'usinage B23P0023000000) B23Q0041020000 Caractéristiques se rapportant au transfert de la pièce entre les machines (agencements pour la manipulation de pièces combinés avec des machines-outils pour permettre un travail en chaîne B23Q0007140000) B23Q0041040000 Caractéristiques se rapportant à la disposition des machines B23Q0041060000 Caractéristiques se rapportant à l'organisation du travail des machines B23Q0041080000 Caractéristiques se rapportant au maintien d'un bon fonctionnement B24 MEULAGE; POLISSAGE B24B MACHINES, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS POUR MEULER OU POUR POLIR (meulage des dents d'engrenage B23F, des filets de vis B23G0001360000; par électroérosion B23H; traitement au jet abrasif ou analogue B24C; outils pour meuler, polir ou affiler B24D; compositions de produits à polir C09G0001000000; abrasifs C09K0003140000; gravure ou polissage électrolytique C25F0003000000; systèmes de meulage destinés à être utilisés sur les voies ferrées assemblées E01B0031170000); DRESSAGE OU REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ABRASIVES; ALIMENTATION DES MACHINES EN MATÉRIAUX DE MEULAGE, DE POLISSAGE OU DE RODAGE B24B0001000000 Procédés de meulage ou de polissage; Utilisation d'équipements auxiliaires en relation avec ces procédés (procédés caractérisés par l'emploi de machines, dispositifs ou pièces particuliers, voir les endroits appropriés pour ces machines, dispositifs ou pièces); B24B0001040000 en soumettant les outils de meulage ou de polissage, les produits de meulage ou de polissage ou les pièces à des vibrations, p.ex. meulage en fréquence ultrasonore (polissage ou travail par abrasion des surfaces "au tonneau" B24B0031000000, impliquant l'emploi de récipients oscillants ou vibrants B24B0031060000; superfinition des surfaces des pièces, p.ex. au moyen de blocs abrasifs animés d'un mouvement de va-et-vient à haute fréquence, B24B0035000000) B24B0003000000 Affûtage des arêtes tranchantes, p.ex. des outils; Accessoires à cet effet, p.ex. porte-outils (dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou instruments similaires A01D0003000000; dispositifs d'affûtage en tant que parties constitutives des machines comportant des outils de coupe, voir les endroits relatifs aux machines en question, p.ex. A01D0075080000, B26D0007120000; affûtage des dents de scies B23D0063120000; retaillage des limes ou des râpes B23D0073000000; meulage des filières ou des peignes à fileter B23G0001360000) B24B0003020000 des fraises B24B0003040000 des fraises une taille B24B0003060000 des fraises en bout ou des fraises à surfacer, p.ex. fraises à queue B24B0003080000 des fraises de forme, p.ex. fraises disques B24B0003100000 des couteaux ou des fraises à graver B24B0003120000 des fraises mères B24B0003140000 des chaînes à mortaiser B24B0003160000 des broches B24B0003180000 des tarauds ou des alésoirs B24B0003200000 Effilage ou chanfreinage des tarauds ou des alésoirs B24B0003220000 Détalonnage des tarauds ou des alésoirs B24B0003240000 des forets (en cannelant la queue B24B0019040000) B24B0003260000 de la pointe des forets hélicoïdaux B24B0003280000 en faisant osciller le foret autour d'un axe formant un angle avec l'axe du foret B24B0003300000 et en faisant tourner le foret autour de son axe propre B24B0003320000 pour amincir la pointe B24B0003330000 des forets pour la pierre B24B0003340000 des outils ou pièces rapportées des tours ou raboteuses, p.ex. des outils à tailler les engrenages (B24B0003360000 a priorité);; B24B0003360000 des lames coupantes (B24B0003580000 a priorité);; B24B0003380000 pour raboter le bois B24B0003400000 Procédés ou appareils spécialement adaptés à l'affûtage des arêtes incurvées B24B0003420000 à arête hélicoïdale, p.ex. pour tondeuses à gazon B24B0003440000 des faux ou des faucilles B24B0003460000 des lames circulaires B24B0003480000 des lames de rasoir ou des rasoirs (au moyen d'un bloc abrasif sans mécanismes B24D) B24B0003500000 à main B24B0003520000 des lames à trancher ou des ciseaux B24B0003540000 des couteaux à main ou couteaux de table B24B0003550000 des lames coupantes des moissonneuses ou autres machines utilisées pour la récolte B24B0003560000 des rubans à trancher (B24B0003580000 a priorité);; B24B0003580000 des outils ayant des arêtes tranchantes en dents de scie B24B0003600000 des outils non couverts par les sous-groupes précédents B24B0005000000 Meulage des surfaces de formes particulières B24B0005000000 Machines ou dispositifs pour meuler des surfaces de révolution des pièces, y compris ceux qui meulent également des surfaces planes adjacentes; Accessoires à cet effet (B24B0011000000-B24B0021000000; ont priorité;machines ou dispositifs de finition utilisant des blocs abrasifs animés d'un mouvement à la fois axial et rotatif B24B0033000000) B24B0005010000 pour le meulage combiné de surfaces de révolution et de surfaces planes adjacentes des pièces B24B0005020000 possédant des pointes ou des mandrins pour maintenir la pièce B24B0005040000 pour meuler extérieurement des surfaces cylindriques (pour meuler des surfaces en partie cylindriques et en partie coniques B24B0005140000) B24B0005060000 pour meuler intérieurement des surfaces cylindriques (B24B0005400000 a priorité);; B24B0005080000 à broche d'outil verticale B24B0005100000 à broche d'outil horizontale B24B0005120000 pour meuler à la fois extérieurement et intérieurement des surfaces cylindriques, avec plusieurs meules B24B0005140000 pour meuler des surfaces coniques, p.ex. des pointes de tours B24B0005160000 pour meuler des surfaces présentant un profil particulier, p.ex. bombées B24B0005180000 possédant des moyens "sans centre" pour supporter, guider, soutenir ou mettre en rotation la pièce (tournage sans centre B23B0005080000; meulage sans centre des filetages B23G0001420000) B24B0005200000 possédant des blocs abrasifs rainurés B24B0005220000 pour meuler des surfaces cylindriques, p.ex. des surfaces de boulons B24B0005240000 pour meuler des surfaces coniques B24B0005260000 pour meuler des surfaces présentant un profil particulier, p.ex. bombées B24B0005280000 pour meuler des surfaces extérieures, concentriques à des alésages, nécessitant des moyens de centrage supplémentaires B24B0005300000 Meules de contrôle; Equipement à cet effet B24B0005307000 Supports de pièces B24B0005313000 comportant des supports pour plusieurs pièces à usiner en série B24B0005320000 les supports étant prévus pour être momentanément arrêtés aux postes de travail B24B0005350000 Accessoires B24B0005360000 Machines ou appareils spécialisés pour une seule opération B24B0005370000 pour meuler des rouleaux, p.ex. des rouleaux en forme de tonneau B24B0005380000 pour meuler extérieurement une pièce allongée en déplacement, p.ex. du fil métallique B24B0005400000 pour meuler intérieurement des tubes B24B0005420000 pour rectifier des vilebrequins ou des manetons de vilebrequins B24B0005440000 pour rectifier des jantes de roues de véhicules, p.ex. de bicyclettes B24B0005460000 pour rectifier des roues de wagons B24B0005480000 pour meuler des parois de très petits trous, p.ex. de filières d'étirage B24B0005500000 caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière des objets non métalliques à meuler, p.ex. des cordes d'instruments de musique (découpage de profils dans les chapes de pneumatiques B29D0030680000) B24B0007000000 Machines ou dispositifs pour meuler les surfaces planes des pièces, y compris ceux pour le polissage des surfaces planes en verre; Accessoires à cet effet (B24B0021000000 a priorité;finissage de surfaces planes des pièces B24B0033055000) B24B0007020000 comportant une table porte-pièce se déplaçant suivant un mouvement de va-et-vient (y compris une meule se déplaçant suivant un mouvement de va-et-vient en combinaison avec une table porte-pièce fixe B24B0007070000) B24B0007040000 comportant une table porte-pièce rotative B24B0007060000 comportant des bandes transporteuses, une série de tables porte-pièce mobiles ou de systèmes analogues B24B0007070000 comportant une table porte-pièce fixe B24B0007080000 avec une meule incorporée B24B0007100000 Machines ou dispositifs conçus pour une seule opération particulière (outils ou machines à meuler spécialement conçus pour être utilisés sur des voies ferrées assemblées E01B0031170000) B24B0007120000 pour meuler des pièces allongées en mouvement, p.ex. des pièces en forme de bande B24B0007130000 la pièce se déplaçant d'une bobine à une autre pendant le meulage B24B0007140000 pour meuler des glissières (machines de meulage portatives conçues pour être fixées sur les pièces B24B0023080000) B24B0007160000 pour meuler des faces d'extrémités de pièces, p.ex. de calibres, de rouleaux, d'écrous, de segments de piston (pour le meulage combiné de surfaces de révolution et de surfaces planes adjacentes des pièces B24B0005010000; pour meuler les bords ou les biseaux des pièces B24B0009000000) B24B0007170000 pour le meulage simultané des faces d'extrémités de pièce opposées et parallèles, p.ex. à disque de meulage double B24B0007180000 pour meuler des revêtements de sol, des murs, des plafonds ou similaires (machines ou dispositifs pour nettoyer des revêtements de sol A47L0011000000, A47L0013000000) B24B0007190000 pour meuler des motifs décoratifs plans B24B0007200000 caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière des objets non métalliques à meuler B24B0007220000 pour meuler de la matière inorganique, p.ex. de la pierre, des céramiques, de la porcelaine B24B0007240000 pour meuler ou polir le verre B24B0007260000 pour meuler ou polir simultanément les deux faces opposées de plaques ou de bandes de verre se déplaçant d'une façon continue B24B0007280000 pour meuler le bois B24B0007300000 pour meuler des pièces en matière plastique B24B0009000000 Machines ou dispositifs pour meuler les bords ou les biseaux des pièces ou pour enlever des bavures; Accessoires à cet effet (B24B0021000000 a priorité;pour affûter les arêtes tranchantes des outils B24B0003000000; pour enlever des bavures par des produits abrasifs libres B24B0031000000) B24B0009020000 caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière propre aux objets à meuler B24B0009040000 du métal, p.ex. lames de patins à glace B24B0009060000 de matière inorganique non métallique, p.ex. de la pierre, des céramiques, de la porcelaine B24B0009080000 du verre B24B0009100000 des vitres B24B0009120000 pour articles creux en verre, p.ex. verres à boire, bocaux de conserves, écrans de tube-image pour téléviseurs B24B0009140000 de pièces optiques, p.ex. de lentilles, de prismes B24B0009160000 des diamants; des pierres précieuses ou similaires; Supports pour enchâsser les diamants (pour meuler des diamants ou des saphirs pointus B24B0019160000) B24B0009180000 du bois B24B0009200000 des pièces en matière plastique B24B0011000000 Machines ou dispositifs pour meuler des surfaces sphériques ou des portions de surfaces sphériques; Accessoires à cet effet (conçus spécialement pour les surfaces optiques B24B0013000000, pour les surfaces d'appui B24B0015000000) B24B0011020000 pour meuler des billes B24B0011040000 au moyen de meules circulaires B24B0011060000 dont la surface latérale travaille, cette surface étant plane, rainurée ou biseautée B24B0011080000 dont la périphérie travaille B24B0011100000 du type boisseau B24B0013000000 Machines ou dispositifs conçus pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles ou les surfaces de forme similaire d'autres pièces; Accessoires à cet effet (meulage des bords de pièces optiques, p.ex. de lentilles, de prismes, B24B0009140000) B24B0013005000 Dispositifs de blocage, supports ou similaires; Dispositifs d'alignement B24B0013010000 Outils particuliers, p.ex. de forme creuse; Fabrication, dressage ou fixation de ces outils B24B0013015000 d'écrans de tube-image pour télévision, de réflecteurs de phares ou similaires B24B0013020000 au moyen d'outils possédant des surfaces abrasives dont la forme correspond à la forme de la lentille à travailler B24B0013040000 Meulage de lentilles, faisant intervenir des meules commandées par des engrenages (B24B0013060000 a priorité);; B24B0013060000 Meulage de lentilles, l'outil ou la pièce étant commandé par des supports d'informations, p.ex. des gabarits, des bandes perforées ou magnétiques B24B0015000000 Machines ou dispositifs pour meuler des surfaces d'appui; Accessoires à cet effet (pour les surfaces sphériques en général B24B0011000000) B24B0015020000 de soupapes B24B0015030000 utilisant des machines portatives ou mobiles B24B0015040000 d'organes de soupape B24B0015060000 d'embouchures de bouteilles; de bouchons pour bouteilles ou similaires B24B0015080000 pour meuler des surfaces conjuguées par déplacement mutuel de l'une sur l'autre B24B0017000000 Adaptations particulières des machines ou des dispositifs de meulage commandés par des gabarits, des dessins, des bandes magnétiques ou similaires (machines ou dispositifs pour le meulage des bords de lentilles et commandés par de tels moyens B24B0009140000; pour le meulage ou le polissage des surfaces optiques de lentilles B24B0013060000; pour meuler des sections non circulaires B24B0019080000; pour meuler des surfaces cycloïdales B24B0019090000; pour rectifier des cames B24B0019120000; pour meuler des aubes de turbines ou similaires B24B0019140000; de tels moyens de commande en soi B23Q0033000000, B23Q0035000000); Accessoires à cet effet B24B0017020000 ne comportant que des moyens de transmission mécaniques B24B0017040000 faisant intervenir des moyens optiques auxiliaires, p.ex. machines à meuler avec projection optique de la forme B24B0017060000 combinés avec des moyens de transmission électriques, p.ex. commandés par des cellules photo-électriques B24B0017080000 ne comportant que des moyens de transmission par fluides B24B0017100000 ne comportant que des moyens de transmission électriques, p.ex. commandés par bande magnétique B24B0019000000 Machines ou dispositifs conçus spécialement pour une opération particulière de meulage non couverte par d'autres groupes principaux (effilage, chanfreinage ou détalonnage des tarauds ou des alésoirs B24B0003200000, B24B0003220000; meulage des filets de vis B23G0001360000) B24B0019020000 pour meuler des gorges, p.ex. sur des arbres, dans des gaines, des tubes, des éléments de joint homocinétique B24B0019030000 pour meuler des rainures dans des pièces en verre, p.ex. des rainures décoratives B24B0019040000 pour canneler les queues de forets B24B0019060000 pour meuler les chemins de roulements, p.ex. les chemins de roulements à rouleaux B24B0019080000 pour meuler des sections non circulaires, p.ex. des arbres de section elliptique ou polygonale B24B0019090000 pour meuler des surfaces cycloïdales, p.ex. dans les carters de rotor des moteurs Wankel B24B0019100000 pour rectifier les pistons B24B0019110000 pour meuler la surface circonférentielle d'anneaux, p.ex. des segments de piston (meulage des faces d'extrémités B24B0007160000, B24B0007170000) B24B0019120000 pour rectifier les cames ou arbres à cames B24B0019140000 pour meuler des aubes de turbine, des pales d'hélice ou similaires (au moyen de bandes abrasives B24B0021160000) B24B0019160000 pour meuler des pièces pointues, p.ex. aiguilles, plumes, hameçons, pinces, aiguilles de lecture d'enregistrement (meulage des biseaux sur diamants ou saphirs B24B0009160000; polissage d'aiguilles B24B0029080000) B24B0019180000 pour affûter les cardes, p.ex. les aiguilles de cardes (appareils à affûter les aiguilles de cardes incorporés ou venant se monter sur la machine à carder D01G) B24B0019200000 pour meuler les matrices ou les filières (pour meuler les parois de très petits trous B24B0005480000) B24B0019220000 caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière des objets non métalliques à meuler B24B0019240000 du bois, p.ex. meubles B24B0019260000 pour meuler des pièces à surfaces arquées, p.ex. parties de carrosserie de véhicules, pare-chocs, têtes d'enregistrement magnétiques (meulage de surfaces sphériques en général B24B0011000000, de surfaces optiques de lentilles ou surfaces de forme similaire d'autres pièces B24B0013000000) B24B0019280000 pour meuler des sabots ou des garnitures de freins à tambour (des moyeux de tambours de frein B24B0005060000; des disques de frein B24B0007170000) B24B0021000000 Machines ou dispositifs utilisant des bandes de meulage ou de polissage (pour l'affûtage des arêtes tranchantes d'outils B24B0003000000; machines portatives à courroie abrasive B24B0023060000); Accessoires à cet effet B24B0021020000 pour meuler des surfaces symétriques de révolution B24B0021040000 pour meuler des surfaces planes B24B0021060000 munis d'organes à surface de contact limitée pour pousser la courroie contre la pièce à travailler, p.ex. munis de sabots qui balaient complètement la surface à meuler (B24B0021120000 a priorité);; B24B0021080000 Sabots de pression; Bandes d'appui B24B0021100000 munis d'un organe rigide, p.ex. d'une barre de pression, d'une table de pression, qui pousse ou supporte la courroie pratiquement sur tout son empattement B24B0021120000 munis d'une roue de contact ou d'un tambour qui pousse la courroie contre la pièce à meuler B24B0021140000 Roues de contact; Rouleaux de contact; Rouleaux de support des bandes B24B0021160000 pour meuler d'autres surfaces d'un profil particulier (machines spécialement conçues pour rectifier les cames ou arbres à cames B24B0019120000) B24B0021180000 Accessoires B24B0021200000 pour commander ou ajuster le mouvement ou la tension de la courroie abrasive B24B0021220000 pour provoquer un mouvement de va-et-vient perpendiculaire à la direction du mouvement de la bande abrasive B24B0023000000 Machines de meulage portatives, p.ex. à guidage manuel; Accessoires à cet effet (B24B0007180000 a priorité;pour meuler des surfaces d'appui B24B0015000000; comportant un arbre flexible B24B0027027000; machines à couper par meulage B24B0027080000; équipement d'enlèvement des poussières B24B0055100000; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, de machines portatives à moteur sans rapport particulier avec l'opération effectuée B25F0005000000) B24B0023020000 comportant des outils de meulage rotatifs; Accessoires à cet effet B24B0023030000 l'outil étant entraîné en un mouvement combiné B24B0023040000 avec des outils de meulage oscillants; Accessoires à cet effet B24B0023060000 avec des courroies abrasives, p.ex. avec des courroies sans fin; Accessoires à cet effet B24B0023080000 Machines de meulage portatives conçues pour être fixées sur les pièces ou sur d'autres éléments de section particulière, p.ex. pour le meulage de commutatrices B24B0025000000 Machines à meuler du type universel B24B0027000000 Autres machines ou dispositifs à meuler B24B0027020000 Machines à ébarber B24B0027027000 comportant un arbre flexible B24B0027033000 pour le meulage d'une surface à des fins de nettoyage, p.ex. pour décalaminer ou corriger par meulage des défauts de la surface B24B0027040000 Machines ou dispositifs à meuler dans lesquels l'outil de meulage est porté par un balancier B24B0027060000 Machines à couper par meulage B24B0027080000 portatives B24B0029000000 Polissage des surfaces; Finissage des surfaces B24B0029000000 Machines ou dispositifs pour polir des surfaces de pièces au moyen d'outils en matière souple ou flexible avec ou sans application de produits de polissage solides ou liquides (machines ou appareils pour meuler ou polir le verre B24B0007240000, B24B0009080000, B24B0013000000; pour meuler ou polir au moyen de courroies B24B0021000000; outils de polissage en général B24D0013000000) B24B0029020000 conçus pour pièces particulières B24B0029040000 pour pièces à surface de révolution symétrique, p.ex. de forme sphérique, cylindrique ou conique B24B0029060000 pour pièces allongées à section transversale uniforme par rapport à une direction principale B24B0029080000 à section transversale circulaire, p.ex. tubes fils, aiguilles B24B0029100000 pour coutellerie de table B24B0031000000 Machines ou dispositifs pour polir ou travailler par abrasion des surfaces "au tonneau", ou au moyen d'autres appareils, dans lesquels les pièces à travailler ou les produits abrasifs sont libres; Accessoires à cet effet (machines ou appareils pour meuler ou polir le verre B24B0007240000, B24B0009080000, B24B0013000000; machines de traitement au jet abrasif B24C0003260000) B24B0031020000 impliquant l'emploi de tonneaux rotatifs B24B0031023000 à axe inclinable B24B0031027000 à mouvement oscillatoire supplémentaire B24B0031030000 les pièces étant continuellement en mouvement B24B0031033000 comportant plusieurs tambours, rotatifs ou pour le travail "au tonneau", dont les axes sont parallèles B24B0031037000 comportant plusieurs tambours, rotatifs ou pour le travail "au tonneau", dont les axes sont non parallèles B24B0031050000 impliquant l'emploi d'un récipient ayant la forme d'une bande transporteuse B24B0031060000 impliquant l'emploi de récipients oscillants ou vibrants B24B0031067000 impliquant l'emploi d'un bol ayant la forme d'une auge droite B24B0031073000 impliquant l'emploi d'un bol ayant une forme annulaire ou en spirale B24B0031100000 impliquant l'emploi d'autres moyens pour travailler les pièces par frottement B24B0031104000 impliquant l'emploi d'un bol rotatif dans lequel se constitue une zone annulaire de poudre abrasive, par force centrifuge B24B0031108000 impliquant l'emploi d'un bol en deux parties, dont l'une, p.ex. sa paroi, est stationnaire, et l'autre mobile, p.ex. rotative B24B0031112000 utilisant une poudre abrasive agglomérée de façon magnétique, mobile par rapport à la pièce sous l'action de la pression B24B0031116000 utilisant un composé abrasif déformable plastiquement, mobile par rapport à la pièce sous l'action de la pression B24B0031120000 Accessoires; Equipement de protection ou dispositifs de sécurité; Installations pour l'extraction des poussières ou l'absorption du bruit spécialement conçues pour les machines couvertes par le groupe B24B0031000000; (en général B24B0055000000) B24B0031140000 Corps abrasifs spécialement conçus pour le travail au tonneau, p.ex. billes abrasives B24B0031160000 Moyens pour séparer les pièces des produits abrasifs à la fin de l'opération B24B0033000000 Machines ou dispositifs de finissage; Accessoires à cet effet B24B0033020000 pour travailler intérieurement des surfaces de révolution, p.ex. de forme cylindrique ou conique B24B0033040000 pour travailler extérieurement des surfaces de révolution B24B0033050000 pour polir des rainures, p.ex. à l'intérieur des canons de fusils B24B0033055000 conçus pour le travail de surfaces planes B24B0033060000 avec des organes de commande ou de calibrage (calibrage en général G01B; commande en général G05) B24B0033080000 Outils de finissage B24B0033100000 Organes annexes B24B0035000000 Machines ou dispositifs pour le superfinissage des surfaces, c. à d. pour le travail au moyen de blocs abrasifs animés d'un mouvement de va-et-vient à haute fréquence (B24B0003000000 a priorité);; B24B0037000000 Machines ou dispositifs de rodage; Accessoires ( B24B0003000000 a priorité);; B24B0037005000 Moyens de commande pour machines ou dispositifs de rodage B24B0037013000 Dispositifs ou moyens pour détecter la fin de l'opération de rodage B24B0037015000 Commande de la température B24B0037020000 conçus pour travailler les surfaces de révolution B24B0037025000 conçus pour travailler les surfaces sphériques B24B0037040000 conçus pour travailler les surfaces planes B24B0037070000 caractérisés par le déplacement de la pièce ou de l'outil de rodage B24B0037080000 pour un rodage double face B24B0037100000 pour un rodage simple face B24B0037110000 Outils de rodage B24B0037120000 Plateaux de rodage pour travailler les surfaces planes B24B0037140000 caractérisés par la composition ou les propriétés des matériaux du plateau B24B0037160000 caractérisés par la forme ou le profil de la surface du plateau de rodage, p.ex. rainurée B24B0037200000 Tampons de rodage pour travailler les surfaces planes B24B0037220000 caractérisés par une structure multicouche B24B0037240000 caractérisés par la composition ou les propriétés des matériaux du tampon B24B0037260000 caractérisés par la forme ou le profil de la surface du tampon de rodage, p.ex. rainurée B24B0037270000 Supports de pièce B24B0037280000 pour rodage double face de surfaces planes B24B0037300000 pour rodage simple face de surfaces planes B24B0037320000 Bagues de retenue B24B0037340000 Accessoires B24B0039000000 Machines ou dispositifs à brunir, c. à d. utilisant des organes de pression pour durcir les surfaces (modification des propriétés physiques ou de la structure du métal par brunissage C21D0007080000, C22F0001000000); Accessoires à cet effet (B24B0003000000 a priorité);; B24B0039020000 pour travailler intérieurement des surfaces de révolution B24B0039040000 pour travailler extérieurement des surfaces de révolution B24B0039060000 conçus pour le travail de surfaces planes B24B0041000000 Éléments constitutifs, d'utilisation générale, des machines ou dispositifs à meuler B24B0041000000 Éléments constitutifs des machines ou dispositifs à meuler, tels que bâtis, bancs, chariots ou poupées B24B0041020000 Bâtis; Bancs; Chariots B24B0041040000 Poupées; Arbres porte-meules; Caractéristiques s'y rapportant B24B0041047000 Têtes de meulage pour le travail de surfaces planes B24B0041053000 pour le meulage ou le polissage du verre B24B0041060000 Supports de pièces, p.ex. lunettes réglables ( B24B0037270000 a priorité);; B24B0045000000 Moyens utilisés pour fixer les meules sur les arbres rotatifs (suppression des vibrations dans les systèmes F16F0015000000; essai statique ou équilibrage dynamique des machines G01M0001000000) B24B0047000000 Entraînement ou transmission des machines ou dispositifs à meuler; Équipement à cet effet B24B0047020000 pour réaliser un mouvement de va-et-vient des chariots ou des tables porte-pièces B24B0047040000 par une transmission mécanique uniquement B24B0047060000 par la pression d'un gaz ou d'un liquide seulement B24B0047080000 par une transmission mécanique combinée à des systèmes à fluides B24B0047100000 pour entraîner dans leur mouvement de rotation ou de va-et-vient les arbres porte-meules ou les arbres porte-pièces B24B0047120000 par une transmission mécanique ou par l'énergie électrique (B24B0047160000 a priorité);; B24B0047140000 par la pression d'un gaz ou d'un liquide (B24B0047160000 a priorité);; B24B0047160000 animés d'un mouvement de va-et-vient, p.ex. pendant lequel le sens de rotation de l'arbre de travail est inversé B24B0047180000 pour faire tourner l'arbre à une vitesse réglable selon l'usure de la meule B24B0047200000 liés au mouvement d'avance B24B0047220000 Equipement permettant le positionnement exact de l'outil de meulage ou de la pièce au début de l'opération de meulage B24B0047250000 pour compenser l'usure de la meule résultant du dressage B24B0047260000 Organes annexes, p.ex. butées B24B0047280000 Dispositifs pour empêcher le jeu B24B0049000000 Mesure; Indication; Commande B24B0049000000 Appareillage de mesure ou de calibrage pour la commande du mouvement d'avance de l'outil de meulage ou de la pièce à meuler; Agencements de l'appareillage d'indication ou de mesure, p.ex. pour indiquer le début de l'opération de meulage ( B24B0033060000, B24B0037005000 ont priorité;si l'appareillage est utilisable sur d'autres machines-outils B23Q0015000000-B23Q0017000000;  ont priorité); B24B0049020000 comparant la cote instantanée de la pièce travaillée à la cote cherchée, la mesure ou le calibrage étant continus ou intermittents (B24B0049120000 a priorité);; B24B0049030000 fonctionnant selon la cote finale de la pièce précédemment rectifiée B24B0049040000 impliquant la mesure de la cote de la pièce sur le lieu du meulage pendant l'opération de meulage B24B0049050000 comportant la mesure d'une première pièce déjà travaillée et d'une autre pièce qui est en train d'être travaillée et la comparant avec la première B24B0049060000 impliquant la comparaison de la pièce avec des coins ou bagues de calibrage ou organes analogues B24B0049080000 impliquant des dispositifs à liquides ou pneumatiques B24B0049100000 impliquant des dispositifs électriques (B24B0049020000, B24B0049080000 ont priorité);; B24B0049120000 impliquant des dispositifs optiques B24B0049140000 tenant compte de la température pendant le meulage B24B0049160000 tenant compte de la pression de travail B24B0049180000 tenant compte de la présence d'outils à dresser B24B0051000000 Systèmes pour la commande automatique d'une série d'opérations successives du meulage d'une pièce B24B0053000000 Dispositifs ou moyens pour dresser ou remettre en état des surfaces abrasives (compensation de l'usure de la meule résultant du dressage B24B0047250000) B24B0053007000 Nettoyage des meules B24B0053013000 Application d'un produit de meulage en vrac comme outil auxiliaire pendant l'opération de dressage B24B0053017000 Dispositifs ou moyens pour dresser, nettoyer ou remettre en état les outils de rodage B24B0053020000 des surfaces planes des outils abrasifs ( B24B0053017000 a priorité);; B24B0053040000 des surfaces cylindriques ou coniques d'outils abrasifs ou de meules ( B24B0053017000 a priorité);; B24B0053047000 équipés d'un ou de plusieurs diamants B24B0053053000 utilisant des outils de dressage rotatifs B24B0053060000 des meules profilées B24B0053065000 à profil autre que droit, p.ex. bombé (B24B0053070000 a priorité);; B24B0053070000 utilisant des outils de forme complémentaire de celle à réaliser, p.ex. blocs, rouleaux profilés B24B0053075000 pour pièces à profil rainuré, p.ex. roues dentées, arbres cannelés, filets de vis, vis sans fin (B24B0053070000 a priorité);; B24B0053080000 commandés par des moyens supports d'informations, p.ex. gabarits, patrons, bandes perforées B24B0053085000 pour pièces à profil rainuré, p.ex. roues dentées, arbres cannelés, filets de vis, vis sans fin (B24B0053090000 a priorité);; B24B0053090000 comportant des moyens de transfert du type mécanisme à pantographe B24B0053095000 Refroidissement ou lubrification pendant l'opération de dressage (refroidissement des surfaces abrasives B24B0055020000) B24B0053100000 Supports flexibles mobiles revêtus d'abrasifs; Nettoyage de bandes abrasives B24B0053120000 Outils à dresser; Leurs porte-outils B24B0053140000 Outils à dresser équipés de rouleaux ou de couteaux rotatifs; Leurs porte-outils B24B0055000000 Dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage; Accessoires adaptés aux machines à meuler ou à polir pour maintenir les outils ou les parties de machines en bon état de marche (d'application générale pour les machines-outils B23Q0011000000; en général F16P) B24B0055020000 Equipement pour refroidir les surfaces abrasives, y compris les dispositifs d'alimentation en agent de refroidissement (refroidissement ou lubrification pendant l'opération de dressage B24B0053095000; incorporé dans les meules B24D) B24B0055030000 conçus comme équipement complet d'alimentation en agent de refroidissement ou de clarification de celui-ci B24B0055040000 Capots de protection pour meules B24B0055050000 spécialement conçus pour machines de meulage portatives B24B0055060000 Equipement d'enlèvement des poussières sur les machines à meuler ou à polir (B24B0031120000 a priorité);; B24B0055080000 spécialement conçus pour machines de meulage à courroie B24B0055100000 spécialement conçus pour machines de meulage portatives, p.ex. à guidage manuel B24B0055120000 Dispositifs d'évacuation du nuage d'huile ou de l'agent de refroidissement; Dispositifs pour collecter ou récupérer des matériaux issus du meulage ou du polissage, p.ex. métaux précieux, pierres précieuses, diamants ou similaires B24B0057000000 Dispositifs pour l'alimentation, l'application, le triage ou la récupération de produits de meulage, polissage ou rodage (pour le traitement au jet abrasif B24C0001000000, B24C0007000000) B24B0057020000 pour l'alimentation en produits de meulage, polissage ou rodage à l'état fluide, vaporisés, pulvérisés ou liquéfiés B24B0057040000 pour l'alimentation en produits de meulage, polissage ou rodage solides B24C TRAITEMENT AU JET ABRASIF OU JET ANALOGUE, AVEC DES MATÉRIAUX EN PARTICULES B24C0001000000 Méthodes d'utilisation de jet abrasif en vue d'effectuer un travail déterminé; Utilisation d'équipements auxiliaires liés à ces méthodes B24C0001020000 pour affûter ou décaper les outils coupants, p.ex. les limes B24C0001040000 pour travailler uniquement certaines parties déterminées, p.ex. pour graver la pierre ou le verre B24C0001060000 pour réaliser des surfaces mates, p.ex. sur les matériaux plastiques, sur le verre B24C0001080000 pour polir des surfaces, p.ex. en utilisant des abrasifs entraînés par un liquide B24C0001100000 pour augmenter la compacité des surfaces, p.ex. par grenaillage (pour la déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques B21D0031060000; traitement métallurgique C21D0007000000, C22F0001000000) B24C0003000000 Machines ou dispositifs de traitement au jet abrasif; Installations de traitement au jet abrasif B24C0003020000 caractérisés par la disposition des éléments d'assemblage les uns par rapport aux autres (B24C0003080000, B24C0003180000 ont priorité);; B24C0003040000 fixes B24C0003060000 mobiles; portatifs B24C0003080000 adaptés essentiellement au traitement au jet abrasif de matériaux ou de pièces en mouvement B24C0003100000 pour travailler des surfaces extérieures B24C0003120000 Appareils utilisant des buses B24C0003140000 Appareils utilisant des roues à hélices B24C0003160000 pour travailler des surfaces intérieures B24C0003180000 essentiellement pourvus de moyens pour faire prendre aux pièces à travailler différentes positions de travail (B24C0003080000 a priorité);; B24C0003200000 les pièces à travailler étant disposées sur des tables rotatives B24C0003220000 Appareils utilisant des buses B24C0003240000 Appareils utilisant des roues à hélices B24C0003260000 les pièces à travailler étant disposées dans des récipients, ou tonneaux de tonnelage; Montures à suspension pour ces tonneaux B24C0003280000 Appareils utilisant des buses B24C0003300000 Appareils utilisant des roues à hélices B24C0003320000 prévus pour le travail de pièces particulières, p.ex. de surface intérieure de blocs cylindres (B24C0003080000, B24C0003180000 ont priorité);; B24C0003340000 pour décaper des bougies d'allumage B24C0005000000 Accessoires ou équipements des machines ou dispositifs de traitement au jet abrasif B24C0005000000 Dispositifs ou accessoires pour la production des jets abrasifs B24C0005020000 Canons, p.ex. pour produire des jets de fluides abrasifs à grande vitesse pour la coupe de matériaux B24C0005040000 Buses de canons (buses en général B05B) B24C0005060000 Roues à hélices; Pales d'hélices B24C0005080000 Dispositifs pour la production des jets abrasifs par un moyen non mécanique, p.ex. au moyen d'un champ magnétique produisant un jet d'abrasifs métalliques B24C0007000000 Equipement d'alimentation en matériau abrasif; Commande de l'écoulement de la composition ou des autres caractéristiques physiques du jet abrasif B24C0009000000 Accessoires des machines ou dispositifs de traitement au jet abrasif, p.ex. enceintes de travail, dispositions pour la manutention des abrasifs usés B24C0011000000 Emploi de matériaux abrasifs spécifiés pour les jets abrasifs (compositions de produits à polir C09G) B24D OUTILS POUR MEULER, POLIR OU AFFILER (outils pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles ou les surfaces de forme similaire B24B0013010000; outils de rodage B24B0037110000; têtes de meulage B24B0041000000; fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, abrasifs ou de friction contenant des substances macromoléculaires C08J0005140000; compositions de produits à polir C09G0001000000; abrasifs C09K0003140000) B24D0003000000 Propriétés physiques des corps ou feuilles abrasives, p.ex. surfaces abrasives de nature particulière; Corps ou feuilles abrasives caractérisés par leurs constituants (composition des garnitures de friction F16D0069020000) B24D0003020000 les constituants étant utilisés comme agglomérants B24D0003040000 et étant essentiellement inorganiques B24D0003060000 métalliques B24D0003080000 à structure à grain fin, p.ex. utilisant un métal à bas point de fusion B24D0003100000 à structure poreuse ou alvéolaire, p.ex. pour utiliser avec des diamants en tant qu'abrasifs B24D0003120000 à prise hydraulique, p.ex. béton B24D0003140000 céramiques, c. à d. agglomérants vitrifiés B24D0003160000 à structure à grain fin, c. à d. à haute densité B24D0003180000 à structure poreuse ou alvéolaire B24D0003200000 et étant essentiellement organiques B24D0003220000 en caoutchouc B24D0003240000 à structure à grain fin B24D0003260000 à structure poreuse ou alvéolaire B24D0003280000 en résines B24D0003300000 à structure à grain fin B24D0003320000 à structure poreuse ou alvéolaire B24D0003340000 caractérisés par le fait que des additifs augmentent certaines propriétés physiques, p.ex. la résistance à l'usure, la conductibilité électrique, les propriétés d'auto-nettoyage B24D0005000000 Roues abrasives agglomérées B24D0005000000 Meules agglomérées, ou meules comportant des segments abrasifs rapportés, conçues pour travailler uniquement par leur périphérie; Bagues ou accessoires pour le montage des ces meules B24D0005020000 Meules d'une seule pièce B24D0005040000 munies d'armatures de renforcement B24D0005060000 comportant des segments abrasifs rapportés, p.ex. meules segmentées (de dureté variable B24D0005140000) B24D0005080000 munies d'armatures de renforcement B24D0005100000 munies de moyens de refroidissement, p.ex. de rainures radiales B24D0005120000 Meules de tronçonnage B24D0005140000 Meules de dureté variable; Meules composites comprenant différents abrasifs B24D0005160000 Bagues; Accessoires pour le montage des meules B24D0007000000 Meules agglomérées, ou meules comportant des segments abrasifs rapportés, conçues pour travailler autrement que par la périphérie, p.ex. par le côté; Bagues ou accessoires pour le montage de ces meules B24D0007020000 Meules d'une seule pièce B24D0007040000 munies d'armatures de renforcement B24D0007060000 avec des segments abrasifs rapportés, p.ex. meules segmentées (de dureté variable B24D0007140000) B24D0007080000 munies d'armatures de renforcement B24D0007100000 munies de moyens de refroidissement B24D0007120000 comportant des ouvertures pour examiner la surface à meuler B24D0007140000 Meules de dureté variable; Meules composites comprenant différents abrasifs B24D0007160000 Bagues; Accessoires pour le montage des meules B24D0007180000 Meules de forme particulière (si elles sont spécialement conçues pour un travail particulier prévu dans une seule autre classe, cette classe-là a priorité); B24D0009000000 Roues ou tambours revêtus d'une couche de matériau abrasif flexible et renouvelable, p.ex. de papier abrasif (roues ou tambours considérés comme éléments de machine F16) B24D0009020000 Tambours extensibles revêtus d'un matériau flexible en forme tubulaire, p.ex. extensibles par la force centrifuge B24D0009040000 Tambours rigides destinés à être revêtus d'un matériau souple B24D0009060000 pouvant être dévidés d'une bobine support intérieure B24D0009080000 Plateaux circulaires servant de support au matériau souple B24D0009100000 munis de dispositifs de succion pour maintenir le matériau en place B24D0011000000 Caractéristiques de construction des matériaux abrasifs flexibles; Caractéristiques particulières de la fabrication de ces matériaux B24D0011020000 Supports d'abrasifs, p.ex. plaques, toiles, tissus à mailles B24D0011040000 Surfaces à dureté variable B24D0011060000 Jonction des extrémités des bandes, p.ex. pour fabriquer des courroies abrasives B24D0011080000 Appareillages pour le traitement complémentaire des supports revêtus d'abrasifs, p.ex. pour donner de la flexibilité au revêtement B24D0013000000 Meules dont le corps comporte des parties flexibles au travail, p.ex. meules souples de polissage; Accessoires pour le montage de ces meules B24D0013020000 travaillant par leur périphérie B24D0013040000 constituées par une pluralité de lamelles ou des bandes entourant l'axe B24D0013060000 les lamelles ou bandes étant attachées individuellement B24D0013080000 comprenant des éléments annulaires ou circulaires empilés côte à côte B24D0013100000 comprenant des assemblages de brosses B24D0013120000 comprenant des assemblages de matériaux feutrés ou spongieux, p.ex. en feutre, en laine d'acier, en caoutchouc mousse B24D0013140000 travaillant par leur face frontale B24D0013160000 comprenant des lamelles ou bandes plissées en accordéon B24D0013180000 avec des moyens de refroidissement B24D0013200000 Accessoires pour le montage des meules B24D0015000000 Outils à main ou autres dispositifs pour meuler, polir ou affûter, sans mouvement rotatif B24D0015020000 rigides; avec des surfaces de travail montées de façon rigide B24D0015040000 élastiques; avec des surfaces de travail montées de façon élastique B24D0015060000 spécialement prévus pour affûter des arêtes coupantes B24D0015080000 des couteaux; des rasoirs B24D0015100000 des lames de rasoir de sûreté (dispositifs comportant des organes mus mécaniquement B24B0003500000) B24D0018000000 Fabrication d'outils pour meuler, p.ex. roues, non prévue ailleurs B24D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B25 OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS B25B OUTILS OU OUTILLAGE D'ÉTABLI NON PRÉVUS AILLEURS, POUR FIXER, JOINDRE, DÉSENGAGER OU TENIR B25B0001000000 Etaux (spécialement adaptés pour le montage des mouches pour la pêche A01K0097280000; spécialement adaptés aux machines-outils B23Q0003000000) B25B0001020000 à mâchoires coulissantes B25B0001040000 à mâchoires pivotantes B25B0001060000 Dispositions pour transmettre le mouvement aux mâchoires B25B0001080000 utilisant des cames B25B0001100000 utilisant des vis B25B0001120000 avec possibilité de dégagement B25B0001140000 utilisant des leviers articulés B25B0001160000 à pédale, avec ou sans possibilité d'entraînement manuel additionnel B25B0001180000 à moteur, p.ex. à commande hydraulique, avec ou sans possibilité de commande manuelle B25B0001200000 Etaux pour serrer des pièces de forme particulière, p.ex. des tubes B25B0001220000 Dispositions pour faire pivoter ou incliner les étaux B25B0001240000 Parties constitutives, p.ex. mâchoires de forme particulière, coulisses B25B0003000000 Etaux à main, c. à d. destinés à être tenus à la main; Etaux à queue B25B0005000000 Presses ou serre-joints (pour maintenir ou mettre en position les pièces à braser, souder ou découper par chauffage localisé B23K0037040000; moyens de fixation des pièces destinés à être montés sur une table, un chariot porte-outil ou des organes analogues B23Q0003060000) B25B0005020000 à mâchoires coulissantes B25B0005040000 à mâchoires pivotantes B25B0005060000 Dispositions pour transmettre le mouvement aux mâchoires B25B0005080000 utilisant des cames B25B0005100000 utilisant des vis B25B0005120000 utilisant des leviers articulés B25B0005140000 Presses ou serre-joints pour tenir des pièces de forme particulière B25B0005160000 Parties constitutives, p.ex. mâchoires, fixations des mâchoires B25B0007000000 Pinces; Autres outils de serrage tenus à la main avec des mâchoires sur branches pivotantes; Parties constitutives généralement communes aux outils à main à branches pivotantes (outillages pour fixer, joindre ou tendre les fils ou bandes B25B0025000000; adaptés à d'autres buts de montage ou de séparation B25B0027000000; pour le marquage des animaux A01K0011000000; daviers de dentistes A61C0003000000; cintrage du fil métallique pour former des œillets B21F0001060000; dispositifs tenus à la main pour le découpage du métal B23D0029000000; outils de coupe manuels B26B; pour poinçonner ou perforer B26F0001360000; dispositifs pour amarrer les extrémités du matériau de liage dans les machines à ficeler B65B0013240000; spécialement conçus pour travaux d'horlogerie ou travaux analogues G04D0001000000) B25B0007020000 Mâchoires B25B0007040000 réglables B25B0007060000 Articulations B25B0007080000 à point d'appui fixe B25B0007100000 à point d'appui réglable B25B0007120000 comportant des moyens particuliers de transmission entre les poignées et les mâchoires, p.ex. leviers articulés, dents B25B0007140000 Moyens de verrouillage B25B0007160000 combinés avec des moyens pour tenir serrés les bras de commande ou les mâchoires B25B0007180000 Moyens de réglage pour les bras de commande B25B0007200000 Pinces à plomber B25B0007220000 Pinces munies de dispositifs auxiliaires, p.ex. à arêtes tranchantes, avec arrache-clous (pour enlever l'isolant ou l'armature des câbles électriques H02G0001120000) B25B0009000000 Outils de serrage tenus à la main autres que ceux prévus au groupe B25B0007000000; (clés B25B0013000000; spécialement conçus pour les travaux d'horlogerie ou les travaux analogues G04D) B25B0009020000 sans connexions coulissantes ou pivotantes, p.ex. brucelles, pincettes de cheminées B25B0009040000 à mâchoires coulissantes B25B0011000000 Porte-pièces ou dispositifs de mise en position non couverts par l'un des groupes B25B0001000000-B25B0009000000, p.ex. porte-pièces magnétiques, porte-pièces utilisant le vide(pour maintenir ou mettre en position les pièces à braser, souder ou découper par chauffage localisé B23K0037040000; spécialement adaptés aux machines-outils B23Q0003000000) B25B0011020000 Calibres d'assemblage B25B0013000000 Clés à écrous; Clés anglaises (à engrenages actionnées à la main B25B0017000000; clés à choc B25B0019000000; clés portatives à moteur B25B0021000000; machines pour assembler ou séparer des pièces métalliques B23P0019000000) B25B0013020000 à mâchoires rigides (B25B0013460000, B25B0013480000 ont priorité);; B25B0013040000 du type à bague B25B0013060000 du type à douille B25B0013080000 du type ouverte B25B0013100000 à mâchoires réglables (B25B0013460000, B25B0013480000 ont priorité);; B25B0013120000 les mâchoires étant coulissantes B25B0013140000 par crémaillère, vis sans fin ou engrenage B25B0013160000 par vis ou écrou B25B0013180000 par came, coin ou levier B25B0013200000 Dispositions pour le verrouillage des mâchoires B25B0013220000 par action d'un cliquet ou d'une barre dentée B25B0013240000 par came, coin ou dispositif à friction B25B0013260000 par leviers articulés B25B0013280000 les mâchoires étant pivotantes B25B0013300000 par vis ou écrou B25B0013320000 par came, coin ou levier B25B0013340000 Dispositions pour le verrouillage des mâchoires B25B0013360000 par action d'un cliquet B25B0013380000 par came, coin ou dispositif à friction B25B0013400000 par leviers articulés B25B0013420000 avec action d'auto-verrouillage B25B0013440000 du type mandrin B25B0013460000 du type à cliquet, assurant le libre retour de la course de la poignée B25B0013480000 pour des applications particulières B25B0013500000 pour travailler des pièces de forme particulière, p.ex. des tubes B25B0013520000 Clés à chaînes ou à ruban B25B0013540000 Clés à prise intérieure B25B0013560000 Jeux de clés B25B0013580000 Monture des mâchoires B25B0015000000 Tournevis (à engrenages actionnés à la main B25B0017000000; tournevis opérant par choc B25B0019000000; portatifs à moteur B25B0021000000) B25B0015020000 actionnés en tournant la poignée B25B0015040000 à cliquet B25B0015060000 actionnés par un mouvement axial de la poignée B25B0017000000 Clés ou tournevis à engrenages actionnés à la main (à cliquet B25B0013460000, B25B0015040000) B25B0017020000 munis d'un dispositif d'augmentation de couple B25B0019000000 Clés ou tournevis opérant par choc (portatifs à moteur B25B0021020000) B25B0021000000 Outils portatifs à moteur pour serrer ou desserrer les vis ou les écrous (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Accessoires pour appareils à percer ayant les mêmes buts (machines B23P0019060000) B25B0021020000 avec des moyens pour communiquer un choc à la tige du tournevis ou à la douille de la clé à écrou B25B0023000000 Parties constitutives ou accessoires des clés à écrous, clés anglaises, tournevis (tendeurs de boulons B25B0029020000) B25B0023020000 Dispositions pour manipuler les vis ou écrous B25B0023040000 pour l'alimentation en vis ou écrous B25B0023060000 à partir d'un magasin incorporé B25B0023080000 pour tenir ou présenter la vis ou l'écrou avant ou pendant sa rotation B25B0023100000 par des moyens mécaniques de prise B25B0023120000 par des moyens magnétiques B25B0023140000 Agencement pour limiter le couple de blocage ou pour indiquer le couple des clés ou des tournevis (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation ou embrayages F16D; dispositifs en soi pour mesurer le couple G01L) B25B0023142000 spécialement adapté aux clés ou tournevis à main B25B0023143000 selon lequel l'organe au contact de la pièce pivote ou tourne par rapport à la poignée quand un couple prédéterminé est dépassé B25B0023144000 comportant un dispositif électrique, actionné par le mouvement de pivotement ou de rotation et émettant un signal quand le couple prédéterminé est dépassé B25B0023145000 spécialement adapté aux clés ou tournevis fonctionnant avec un fluide B25B0023147000 spécialement adapté aux clés ou tournevis électriques B25B0023150000 comportant un mécanisme pour marquer la pièce lorsqu'un couple prédéterminé est appliqué à la pièce B25B0023151000 le dispositif d'entraînement par moteur comportant des moyens sensibles aux conditions de travail pour régler la puissance du moteur qui entraîne l'organe au contact de la pièce (commande en général G05; commande de moteurs électriques H02P) B25B0023153000 comportant un élément de transmission de force, qui subit une déformation permanente lors de l'application d'un couple excessif B25B0023155000 l'organe au contact de la pièce étant dégagé de façon à cesser de transmettre le couple à la pièce, quand un couple prédéterminé est dépassé (B25B0023153000 a priorité);; B25B0023157000 comportant des organes du type embrayage commandés par le couple (B25B0023143000 a priorité);; B25B0023159000 l'organe au contact de la pièce comportant ou étant relié à un élément structurel élastique qui reste rigide et qui transmet entièrement la force jusqu'à ce qu'un couple prédéterminé soit dépassé ou qui signale un couple excessif (B25B0023153000 a priorité);; B25B0023160000 Poignées (en général B25G) B25B0023180000 Dispositifs pour illuminer la tête d'une vis ou d'un écrou B25B0025000000 Outillage pour fixer, joindre ou tendre des fils métalliques ou des bandes (ficelage des articles en paquets B65B0013000000) B25B0027000000 Outils à main ou outillage d'établi, spécialement conçus pour assembler ou séparer des pièces ou des objets, que cela entraîne ou non une certaine déformation, non prévus ailleurs (machines limitées au montage ou à la séparation de pièces ou d'objets métalliques B23P0019000000) B25B0027020000 pour assembler des objets par ajustage à la presse, ou pour les détacher B25B0027040000 pour mettre en place ou extraire des clavettes B25B0027060000 pour mettre en place ou extraire des chemises ou des bagues de roulement B25B0027067000 utilisant des dispositifs à coin ou à choc B25B0027073000 utilisant des dispositifs vis-écrou B25B0027080000 pour mettre en place ou extraire des goupilles B25B0027100000 pour emmancher des raccords dans des tuyaux souples ou manches B25B0027120000 pour monter ou démonter des segments de piston B25B0027140000 pour assembler des objets autrement que par ajustage à la presse, ou pour les détacher B25B0027160000 pour décoller des brides B25B0027180000 pour extraire des pièces filetées ou des forets hélicoïdaux brisés B25B0027200000 pour mettre en place ou extraire des goupilles fendues ou des bagues annulaires formant ressort (circlips) B25B0027220000 pour mettre en place des chaînes articulées, chaînes de chenille, chaînes antidérapantes (outils ou appareillage pour la réparation des chaînes par des opérations de travail des métaux B21L0021000000) B25B0027240000 pour monter ou démonter des soupapes (pour valves de pneumatiques B60C0025180000) B25B0027260000 pour comprimer des ressorts B25B0027280000 pour mettre en place ou extraire des douilles élastiques ou des éléments analogues B25B0027300000 pour mettre en place ou extraire des ressorts, p.ex. des ressorts hélicoïdaux ou à lame (B25B0027260000 a priorité;outils pour fabriquer ou réparer les montres G04D) B25B0028000000 Outils portatifs à moteur pour assembler ou séparer (B25B0021000000 a priorité);; B25B0029000000 Accessoires (spécialement pour clés ou tournevis B25B0023000000; boîtes à outils, supports de mise en position d'outils B25H) B25B0029020000 Dispositifs pour appliquer une tension prédéterminée à un boulon B25B0031000000 Outils à main pour mettre en place des fixations (outils pour clouer, agrafer ou brocher B25C) B25B0033000000 Outils à main non couverts par l'un des groupes de la présente sous-classe B25C OUTILS TENUS À LA MAIN POUR CLOUER OU AGRAFER; OUTILS PORTATIFS POUR AGRAFER ACTIONNÉS PAR LA FORCE MUSCULAIRE (pour la fabrication des chaussures A43D) B25C0001000000 Outils tenus à la main pour clouer (marteaux B25D; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000; machines à clouer B27F0007020000); Dispositifs d'alimentation en clous pour ces outils B25C0001020000 utilisant la force musculaire B25C0001040000 utilisant la pression d'un fluide B25C0001060000 actionnés électriquement B25C0001080000 actionnés par la pression d'une combustion B25C0001100000 engendrée par l'explosion d'une cartouche B25C0001120000 agissant directement sur le clou B25C0001140000 agissant sur une masselotte ou une pièce intermédiaire (pistolets pour abattre ou assommer les animaux A22B0003020000) B25C0001160000 Cartouches spécialement adaptées aux outils à percussion; Ensembles clous-cartouches (chevilles ou pièces analogues pour enfoncer dans les structures de béton, dans des parois métalliques ou analogues au moyen d'outils à détonation F16B0019140000) B25C0001180000 Parties constitutives ou accessoires, p.ex. écrans protecteurs contre les éclats, limiteurs d'éclats B25C0003000000 Dispositifs portatifs pour tenir et guider les clous; Magasins à clous B25C0005000000 Outils portatifs pour agrafer utilisant la force musculaire; Outils tenus à la main pour agrafer utilisant un moteur (agrafeuses chirurgicales A61B0017068000, A61B0017115000; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000; machines à agrafer B27F0007170000); Dispositifs d'alimentation en agrafes pour ces outils (agrafes chirurgicales A61B0017064000; agrafes F16B0015000000) B25C0005020000 avec possibilité de plier les extrémités des agrafes dans les objets B25C0005040000 avec des moyens pour former les agrafes dans l'outil même B25C0005060000 sans possibilité de plier les extrémités des agrafes dans les objets B25C0005080000 avec des moyens pour former les agrafes dans l'outil même B25C0005100000 Moyens d'entraînement B25C0005110000 utilisant la force musculaire B25C0005130000 utilisant la pression d'un fluide B25C0005150000 utilisant l'énergie électrique B25C0005160000 Dispositifs d'alimentation en agrafes B25C0007000000 Accessoires pour outils à clouer ou à agrafer, p.ex. supports (pour outils actionnés par détonation d'une cartouche B25C0001180000) B25C0009000000 Poinçons pour préparer les trous B25C0011000000 Arrache-clous, arrache-pointes ou dispositifs pour retirer les agrafes (incorporés aux marteaux B25D0001000000) B25C0011020000 Tenailles (leurs articulations B25B0007060000) B25C0013000000 Dispositifs pour redresser les clous B25D OUTILS À PERCUSSION B25D0001000000 Marteaux à main; Têtes de marteaux de formes ou de matières particulières B25D0001020000 Pièces rapportées formant la partie frappante des têtes de marteaux (B25D0001080000-B25D0001140000; ont priorité);; B25D0001040000 permettant d'extraire ou de tenir les clous ou les pointes B25D0001060000 Porte-clous magnétiques B25D0001080000 avec des têtes déformables (B25D0001120000 a priorité);; B25D0001100000 entourés de surfaces de protection pour la pièce de travail B25D0001120000 avec des moyens amortisseurs de chocs B25D0001140000 avec plusieurs surfaces de frappe B25D0001160000 la tête de frappe ayant la forme d'un manchon coulissant dans une tige, p.ex. marteaux pour enfoncer un robinet ou un tube d'extraction dans un cylindre B25D0003000000 Burins à main (bédanes B27G0017080000) B25D0005000000 Pointeaux B25D0005020000 Pointeaux automatiques B25D0007000000 Pics B25D0009000000 Outils portatifs à percussion entraînés par la pression d'un fluide, p.ex. ayant plusieurs têtes d'outils à percussion actionnées simultanément (du type à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge B25D0015000000) B25D0009020000 du type à piston porte-outils, c. à d. dans lesquels l'outil est solidaire d'une pièce en mouvement B25D0009040000 du type à piston-marteau, c. à d. dans lesquels la tête de l'outil ou l'enclume est frappée par une pièce en mouvement B25D0009060000 Moyens d'entraînement de la pièce en mouvement B25D0009080000 comportant un compresseur d'air incorporé B25D0009100000 comportant un moteur à combustion interne incorporé B25D0009110000 fonctionnant par la pression engendrée par l'explosion d'une cartouche B25D0009120000 comportant un moteur hydraulique incorporé B25D0009140000 Dispositifs de commande du piston alternatif B25D0009160000 Systèmes de soupapes à cet effet B25D0009180000 comportant un tiroir de distribution de type piston B25D0009200000 comportant un tiroir de distribution de type tubulaire B25D0009220000 comportant un tiroir de distribution de type rotatif B25D0009240000 comportant un tiroir de distribution de type à palette basculante B25D0009260000 Dispositifs de commande pour le réglage de la course du piston ou le réglage de la force ou de la fréquence du choc B25D0011000000 Outils portatifs à percussion entraînés par moteur électrique (du type à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge B25D0015000000) B25D0011020000 dans lesquels l'outil est solidaire d'une pièce en mouvement B25D0011040000 dans lesquels la tête de l'outil ou l'enclume est frappée par une pièce en mouvement B25D0011060000 Moyens d'entraînement de la pièce en mouvement B25D0011080000 comportant un mécanisme à vis sans fin B25D0011100000 comportant un mécanisme à came B25D0011120000 comportant un mécanisme à manivelle B25D0013000000 Outils portatifs à percussion entraînés électromagnétiquement (du type à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge B25D0015000000) B25D0015000000 Outils portatifs à percussion à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge B25D0015020000 dans lesquels la tête de l'outil ou l'enclume est frappée par une pièce en mouvement rotatif B25D0016000000 Machines portatives à percussion avec rotation superposée B25D0017000000 Parties constitutives ou accessoires d'outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement B25D0017020000 Têtes d'outil à percussion B25D0017040000 Manches; Montage de ces manches B25D0017060000 Piston-marteaux; Enclumes B25D0017080000 Dispositifs de fixation et de guidage des têtes d'outils, p.ex. des mandrins B25D0017100000 Dispositifs de sécurité B25D0017110000 Agencements des moyens pour réduire le bruit B25D0017120000 des silencieux d'échappement B25D0017140000 Enlèvement ou dépôt de la poussière B25D0017160000 par action d'un liquide B25D0017180000 par aspiration de l'air chargé de poussière B25D0017200000 Dispositifs pour nettoyer ou refroidir l'outil ou la pièce travaillée B25D0017220000 utilisant un fluide sous pression B25D0017240000 Amortissement de contrecoup B25D0017260000 Lubrification B25D0017280000 Supports; Dispositifs pour maintenir en position de travail les outils à percussion actionnés mécaniquement B25D0017300000 Piliers et étais B25D0017320000 Chariots B25F OUTILS COMBINÉS OU À USAGES MULTIPLES NON PRÉVUS AILLEURS; DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'OUTILS PORTATIFS À MOTEUR SANS RELATION SPÉCIFIQUE AVEC LES OPÉRATIONS EXÉCUTÉES ET NON PRÉVUS AILLEURS B25F0001000000 Outils à main combinés ou à usage multiple (associations d'outils pour différents travaux avec un seul moyen d'entraînement mécanique portatif B25F0003000000) B25F0001020000 avec des éléments d'outils interchangeables ou réglables B25F0001040000 dans lesquels ces éléments sont amenés en position de travail par un mouvement de pivotement ou de coulissement B25F0003000000 Associations d'outils pour différents travaux avec un seul moyen d'entraînement mécanique portatif; Raccords appropriés B25F0005000000 Détails ou parties constitutives d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec les opérations exécutées et non prévus ailleurs B25F0005020000 Structure des boîtiers, corps ou poignées B25G MANCHES POUR USTENSILES À MAIN (fixation des lames ou dispositifs similaires aux manches d'outils à main pour le travail du sol A01B0001220000; manches d'outillages à main pour la récolte A01D0001140000; poignées incorporées aux brosses A46B) B25G0001000000 Fabrication des manches B25G0001010000 Moyens amortisseurs de chocs (B25G0001020000 a priorité);; B25G0001020000 flexibles (têtes de marteaux avec des moyens amortisseurs de chocs B25D0001120000) B25G0001040000 télescopiques; extensibles; en plusieurs sections B25G0001060000 réversibles ou réglables en position B25G0001080000 ayant des possibilités d'emmagasinage d'éléments d'outils B25G0001100000 caractérisés par le matériau ou la forme (B25G0001010000, B25G0001020000 ont priorité);; B25G0001120000 le matériau étant électriquement isolant B25G0003000000 Fixation des manches sur les ustensiles B25G0003020000 Fixation à douille, à soie ou fixation similaire (B25G0003340000 a priorité);; B25G0003040000 à douille amovible ou séparée (B25G0003120000 a priorité);; B25G0003060000 à douille multiple, p.ex. douille en "T" (B25G0003120000 a priorité);; B25G0003080000 à queue d'aronde ou autre rainure (B25G0003120000 a priorité);; B25G0003100000 à douille ou soie élastique, conique ou autoserreuse d'une autre façon (B25G0003120000 a priorité);; B25G0003120000 Dispositifs de verrouillage ou de blocage B25G0003140000 comportant des barbelures ou des dents B25G0003160000 comportant des raccords à baïonnettes B25G0003180000 comportant des ergots ou des cliquets B25G0003200000 comportant des moyens de bridage ou de serrage agissant concentriquement au manche ou à la douille B25G0003220000 Mandrins B25G0003240000 comportant des moyens de bridage ou de serrage agissant transversalement au manche ou à la douille B25G0003260000 comprenant des pointes, vis, boulons ou chevilles traversant ou pénétrant la douille B25G0003280000 comportant des coins, clavettes ou moyens similaires d'expansion B25G0003300000 comprenant des douilles ou soies filetées B25G0003320000 en combinaison avec une soie, un boulon, une autre tige traversant axialement toute la longueur du manche B25G0003340000 par pressage du manche sur les ustensiles; en utilisant du ciment ou du métal fondu, p.ex. par coulée, par moulage; par soudage ou opération analogue B25G0003360000 Joints de recouvrement; Joints rivés, vissés ou similaires (fixation à douille, à soie ou fixation similaire B25G0003020000) B25G0003380000 Joints articulés, pivotants, à rotule ou repliables B25H OUTILLAGE D'ATELIER, p.ex. POUR LE TRAÇAGE DES PIÈCES À TRAVAILLER; RANGEMENT DES ATELIERS (emmagasinage ou empaquetage B65) B25H0001000000 Etablis; Etagères ou supports portatifs pour disposer des outils portatifs ou des pièces à travailler B25H0001020000 du type table B25H0001040000 portative B25H0001060000 du type tréteau B25H0001080000 avec possibilité d'y adjoindre des montures pour fixer des pièces B25H0001100000 avec possibilité de régler les montures pour fixer les outils ou les pièces B25H0001120000 avec des cases pour entreposer des objets B25H0001140000 avec possibilité de régler le dessus de l'établi B25H0001160000 en hauteur B25H0001180000 en inclinaison B25H0001200000 avec possibilité de protéger l'aire de travail B25H0003000000 Moyens de rangement ou aménagements des ateliers, facilitant l'accès à ou la manipulation des pièces, outils ou instruments (réceptacles ou paquets avec des moyens particuliers pour distribuer leur contenu B65D0083000000) B25H0003020000 Boîtes B25H0003040000 Râteliers B25H0003060000 Plateaux B25H0005000000 Supports ou moyens de rangement des pièces, instruments ou outils, utilisés en liaison avec des véhicules (moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000); Supports pour ouvriers, p.ex. plates-formes roulantes pour mécaniciens B25H0007000000 Marquage ou traçage des pièces à travailler (mesure, calibrage G01; appareils optiques G02B; par des moyens photographiques G03C) B25H0007020000 Plateaux ayant une surface plane B25H0007040000 Dispositifs de marquage, p.ex. pointes à tracer (pointeaux B25D0005000000) B25J MANIPULATEURS; ENCEINTES À DISPOSITIFS DE MANIPULATION INTÉGRÉS (dispositifs robotisés pour cueillir un par un des fruits, des légumes, du houblon ou des produits similaires A01D0046300000; dispositifs pour manipuler les aiguilles en chirurgie A61B0017062000; manipulateurs associés aux laminoirs B21B0039200000; manipulateurs associés aux machines à forger B21J0013100000; moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000; grues B66C; dispositions pour la manipulation du combustible ou d'autres matériaux utilisés à l'intérieur de réacteurs nucléaires G21C0019000000; combinaison structurelle de manipulateurs avec des cellules ou des chambres blindées contre le rayonnement G21F0007060000) B25J0001000000 Manipulateurs mus dans l'espace manuellement (du type à commande asservie B25J0003000000; micromanipulateurs B25J0007000000) B25J0001020000 articulés ou flexibles B25J0001040000 rigides, p.ex. pour atteindre des rayonnages B25J0001060000 du type à pantographe B25J0001080000 mobiles, montés dans un mur B25J0001100000 Montage à manchons et à pivots pour ces manipulateurs B25J0001120000 ayant des moyens de fixation à un socle de support B25J0003000000 Manipulateurs de type à commande asservie, c. à d. manipulateurs dans lesquels l'unité de commande et l'unité commandée exécutent des mouvements correspondants dans l'espace B25J0003020000 comportant un couplage à parallélogramme entre l'unité de commande et l'unité commandée (pantographes B43L0013000000) B25J0003040000 comportant des servomécanismes (têtes servocommandées B25J0015020000) B25J0005000000 Manipulateurs montés sur roues ou sur support mobile (B25J0001000000 a priorité;manipulateurs à commande programmée B25J0009000000) B25J0005020000 se déplaçant le long d'un chemin de guidage B25J0005040000 dans lequel le chemin de guidage est aussi mobile, p.ex. du type pont roulant B25J0005060000 Manipulateurs combinés à une cabine de commande pour l'opérateur B25J0007000000 Micromanipulateurs B25J0009000000 Manipulateurs à commande programmée B25J0009020000 caractérisés par le mouvement des bras, p.ex. du type à coordonnées cartésiennes (B25J0009060000 a priorité);; B25J0009040000 par rotation d'au moins un bras en excluant le mouvement de la tête elle-même, p.ex. du type à coordonnées cylindriques ou polaires B25J0009060000 caractérisés par des bras à articulations multiples B25J0009080000 caractérisés par des éléments de construction modulaires B25J0009100000 caractérisés par des moyens pour régler la position des éléments manipulateurs B25J0009120000 électriques B25J0009140000 à fluide B25J0009160000 Commandes à programme (commande totale d'usine, c. à d. commande centralisée de plusieurs machines, G05B0019418000) B25J0009180000 électriques B25J0009200000 à fluide B25J0009220000 Systèmes d'enregistrement ou de reproduction (en général G05B0019420000) B25J0011000000 Manipulateurs non prévus ailleurs B25J0013000000 Commandes pour manipulateurs (commandes à programme B25J0009160000) B25J0013020000 Moyens de commande à préhension manuelle B25J0013040000 Moyens de commande au pied B25J0013060000 Postes de commande, p.ex. pupitres, tableaux de contrôle B25J0013080000 au moyens de dispositifs sensibles, p.ex. à la vue ou au toucher B25J0015000000 Têtes de préhension B25J0015020000 servocommandées B25J0015040000 avec possibilité pour l'enlèvement ou l'échange à distance de la tête ou de parties de celle-ci B25J0015060000 avec moyens de retenue magnétiques ou fonctionnant par succion B25J0015080000 avec des éléments en forme de doigts (B25J0015020000, B25J0015040000 ont priorité);; B25J0015100000 avec au moins trois éléments en forme de doigts B25J0015120000 avec des éléments en forme de doigts flexibles B25J0017000000 Joints B25J0017020000 Joints articulés B25J0018000000 Bras B25J0018020000 extensibles B25J0018040000 rotatifs B25J0018060000 flexibles B25J0019000000 Accessoires adaptés aux manipulateurs, p.ex. pour contrôler, pour observer; Dispositifs de sécurité combinés avec les manipulateurs ou spécialement conçus pour être utilisés en association avec ces manipulateurs (dispositifs de sécurité en général F16P; protection contre les radiations en général G21F) B25J0019020000 Dispositifs sensibles B25J0019040000 à la vue B25J0019060000 Dispositifs de sécurité B25J0021000000 Enceintes à dispositifs de manipulation intégrés (caractéristiques de structure du montage d'un manipulateur dans un mur B25J0001080000) B25J0021020000 Boîtes à gants, c. à d. enceintes dans lesquelles les manipulations sont exécutées par des mains humaines dans des gants faisant partie de la paroi de l'enceinte; Gants de boîtes à gants B26 OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION B26B OUTILS TENUS À LA MAIN POUR TAILLER, NON PRÉVUS AILLEURS (pour la récolte A01D; pour l'horticulture ou la sylviculture A01G; pour la boucherie ou le traitement de la viande A22; pour la fabrication ou la réparation des chaussures A43D; pinces à ongles ou coupe-ongles A45D0029020000; matériel de cuisine A47J; pour la chirurgie A61B0017000000; pour le travail du métal B23D; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000; outils en forme de pinces à arêtes tranchantes B25B0007220000; tenailles B25C0011020000; manches pour ustensiles à main, en général B25G; outils de coupe du type à guillotine B26D; grattoirs B43L0019000000; pour les matériaux textiles D06H) B26B0001000000 Couteaux à main B26B0001000000 Couteaux à main à lame réglable, p.ex. couteaux fermants; Canifs (B26B0011000000 a priorité);; B26B0001020000 à lame pivotante B26B0001040000 à cran d'arrêt B26B0001060000 à ressort inséré de manière lâche B26B0001080000 à lame coulissante B26B0001100000 Manches B26B0003000000 Couteaux à main à lame fixe B26B0003020000 Couteaux de table (B26B0009020000 a priorité);; B26B0003030000 spécialement conçus pour couper des tranches une par une B26B0003040000 pour exécuter simultanément plusieurs incisions; Couteaux à lames multiples B26B0003060000 Couteaux d'éclaireurs ou couteaux à gaine similaires (leurs gaines B26B0029020000) B26B0003080000 spécialement adaptés pour couper le carton ou les matériaux de revêtement des murs, des planchers ou autres B26B0005000000 Couteaux à main avec une ou plusieurs lames amovibles (scalpels chirurgicaux ou bistouris avec des lames séparables A61B0017321300) B26B0007000000 Couteaux à main à lame animée d'un mouvement alternatif entraînée par moteur B26B0009000000 Lames de couteaux à main B26B0009020000 caractérisées par la forme de l'arête coupante, p.ex. ondulée B26B0011000000 Couteaux à main combinés avec d'autres instruments, p.ex. des tire-bouchons, des ciseaux, des instruments pour écrire (ustensiles de table combinés A47G0021060000) B26B0013000000 Cisailles à main B26B0013000000 Cisailles à main; Ciseaux B26B0013020000 à lames venues de fonderie B26B0013040000 à lames amovibles B26B0013060000 caractérisés par la forme des lames B26B0013080000 à arêtes coupantes ondulées ou dentelées dans le plan de la lame B26B0013100000 pour produire des coupes ondulées, en zigzag ou d'un dessin similaire B26B0013120000 caractérisés par la forme des poignées B26B0013140000 avec une poignée ne formant pas anneau pour les doigts B26B0013160000 possédant un ressort, p.ex. pour permettre de bloquer les lames ou les poignées B26B0013180000 sans articulation, c. à d. avec des lames reliées par un élément élastique B26B0013200000 avec une poignée en forme d'anneau pour les doigts B26B0013220000 combinés avec des accessoires, p.ex. avec des coupe-cigares, avec des instruments de manucure (coupe-cigares en soi A24F0013240000) B26B0013240000 pour aider à la taille des cheveux B26B0013260000 avec tringleries intermédiaires entre les poignées et les lames, p.ex. pour manœuvre à distance B26B0013280000 Articulations (B25B0007060000 a priorité);; B26B0015000000 Cisailles tenues à la main à lames entraînées par un moteur B26B0017000000 Outils coupants à main à deux mâchoires venant en contact bout à bout (pinces à ongles ou coupe-ongles A45D0029020000; leurs articulations B25B0007060000) B26B0017020000 à mâchoires manœuvrées indirectement par les poignées, p.ex. par des leviers à cames ou à genouillère B26B0019000000 Tondeuses ou rasoirs opérant par plusieurs arêtes coupantes, p.ex. tondeuses à cheveux, rasoirs à sec B26B0019020000 du type à couteau animé d'un mouvement alternatif B26B0019040000 Têtes coupantes à cet effet; Outils de coupe à cet effet; Equipements de sécurité de ceux-ci B26B0019060000 comportant des éléments de coupe travaillant en coopération, ces deux éléments ayant des dents de cisaillement B26B0019080000 du type pince B26B0019100000 comportant plusieurs types différents d'éléments coupants animés d'un mouvement alternatif, p.ex. une paire d'éléments de cisaillement dentelés combinés avec une paire d'éléments coupants perforés ou un assemblage comportant, en combinaison, des éléments dentelés et perforés B26B0019120000 du type à outil de coupe oscillant; Têtes coupantes à cet effet; Outils de coupe à cet effet (B26B0019040000 a priorité);; B26B0019140000 du type à outil de coupe rotatif; Têtes coupantes à cet effet; Outils de coupe à cet effet (B26B0019040000 a priorité);; B26B0019160000 comportant un cylindre à couteau ou un cône à couteau, ou des éléments coupants séparés tournant comme un cylindre ou un cône B26B0019180000 en combinaison avec une lame de rasoir fixe sans perforation pour le cisaillement B26B0019200000 avec un système pour couper les cheveux selon la longueur choisie ou à longueur variable B26B0019220000 avec un système pour éclaircir les cheveux B26B0019240000 spécialement conçus pour tondre les animaux, p.ex. les moutons B26B0019260000 du type travaillant simultanément selon différents modes d'opérations, p.ex. à mouvements alternatif et oscillant; du type à plusieurs têtes permettant de modifier le mode d'opération B26B0019280000 Systèmes d'entraînement des tondeuses à cheveux ou des rasoirs à sec, p.ex. à commande électromotrice (moteurs électriques en soi H02) B26B0019300000 à entraînement par la force musculaire, p.ex. par roulement sur la peau B26B0019320000 à entraînement mécanique, p.ex. par moteur à ressort B26B0019340000 à entraînement par fluide B26B0019360000 à entraînement à distance au moyen d'un arbre flexible; Moyens de transmission à cet effet B26B0019380000 Parties constitutives ou accessoires des tondeuses à cheveux ou des rasoirs à sec, p.ex. boîtiers, poignées, protecteurs (lames têtes de coupe B26B0019040000, B26B0019120000, B26B0019140000; dispositifs de nettoyage ou de désinfection A45D0027460000, dispositifs de séchage A45D0027480000; enveloppes pour appareils électriques en général H05K) B26B0019400000 Lubrification B26B0019420000 permettant le redressage des cheveux à couper, p.ex. au moyen de poils durs; permettant de tendre la peau, p.ex. au moyen de rouleaux, de bandes (dispositifs pour tendre la peau pour le rasage en soi A45D0027380000) B26B0019440000 Dispositifs d'aspiration pour recueillir les cheveux coupés, ou pour la peau à raser B26B0019460000 permettant l'éclairage de la zone à raser ou tailler B26B0019480000 Ustensiles accessoires pour exécuter un travail autre que la taille de cheveux, p.ex. accessoires des tondeuses ou des rasoirs pour les soins de manucure (moyens de massage en soi A61H0007000000-A61H0023000000) B26B0021000000 Rasoirs du type ouvert ou du type couteau; Rasoirs de sûreté ou autres ustensiles de rasage du type rabotage; Dispositifs de taille des cheveux impliquant une lame de rasoir; Equipement à cet effet B26B0021020000 comportant des lames non remplaçables B26B0021040000 Rasoirs du type couteau B26B0021060000 Rasoirs de sûreté à lame fixe, p.ex. à lame venue de fonderie B26B0021080000 comportant des lames remplaçables B26B0021100000 Rasoirs de sûreté à une ou plusieurs lames disposées longitudinalement par rapport au manche B26B0021120000 combinés avec des peignes ou autres dispositifs de soin des cheveux B26B0021140000 Rasoirs de sûreté à une ou plusieurs lames disposées transversalement par rapport au manche B26B0021160000 comportant des lames n'ayant qu'une seule arête coupante (B26B0021220000-B26B0021380000; ont priorité);; B26B0021180000 comportant des lames avec deux arêtes coupantes (B26B0021220000-B26B0021380000; ont priorité);; B26B0021200000 comportant des lames avec plus de deux arêtes coupantes comportant des lames-disques (B26B0021220000-B26B0021380000; ont priorité);; B26B0021220000 comportant plusieurs lames à utiliser simultanément B26B0021240000 du type à magasin; du type dans lequel une lame neuve est mise en place tandis que la lame usagée est retirée (étuis pour emmagasiner les lames de rasoir A45D0027240000) B26B0021260000 du type à ruban continu B26B0021280000 du type "coupe en tirant", c. à d. dont l'arête coupante de la lame est disposée obliquement par rapport au manche B26B0021300000 du type portant des couvercles pivotants B26B0021320000 dans les rasoirs comportant des lames à double arête B26B0021340000 du type à rouleaux B26B0021360000 permettant un mouvement alternatif de la lame (permettant un mouvement alternatif des éléments coupants des tondeuses ou des rasoirs à sec B26B0019000000) B26B0021380000 permettant un mouvement alternatif de la lame par d'autres moyens que des rouleaux (permettant un mouvement alternatif des éléments coupants des tondeuses ou des rasoirs à sec B26B0019000000) B26B0021400000 Parties constitutives ou accessoires B26B0021420000 pour couper les cheveux selon la longueur choisie ou à longueur variable (peignes, pochoirs ou guides spécialement conçus pour les dispositifs de coupe des cheveux A45D0024360000) B26B0021440000 Moyens incorporés au rasoir ou fixés sur celui-ci pour emmagasiner la crème à raser, les lotions ou les produits similaires B26B0021460000 pour éclairer la peau (B26B0019460000 a priorité);; B26B0021480000 Moyens de chauffage B26B0021500000 Moyens incorporés au rasoir ou fixés sur lui pour repasser les lames B26B0021520000 Manches p.ex. inclinables, flexibles B26B0021540000 Lames de rasoirs B26B0021560000 caractérisées par leur forme B26B0021580000 caractérisées par le matériau B26B0021600000 par le revêtement B26B0023000000 Haches; Hachettes B26B0025000000 Outils coupants à main comportant des lames en forme de disques, p.ex. entraînées par un moteur (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B26B0027000000 Outils coupants à main non prévus dans les groupes ; B26B0001000000-B26B0025000000, p.ex. bagues pour couper la ficelle, dispositifs de coupe au moyen de fils métalliques B26B0029000000 Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main; Dispositions pour le guidage d'outils coupants à main (protecteurs pour tondeuses à cheveux ou rasoirs à sec B26B0019380000) B26B0029020000 Protecteurs ou gaines pour couteaux B26B0029040000 Protecteurs ou gaines pour ciseaux, p.ex. combinés avec des accessoires de manucure (ustensiles de manucure en soi A45D0029000000) B26B0029060000 Dispositions pour le guidage d'outils coupants à main (matériel ou dispositions pour le guidage d'outils coupants particuliers, voir les endroits correspondants, p.ex. pour les dispositifs de coupe des cheveux A45D0024360000, pour les lames de scie B27B0011020000, B27B0013100000) B26D COUPE; DÉTAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR SÉPARER, p.ex. PAR COUPE, PERFORATION, DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCE, POINÇONNAGE (travail du sol A01B; pour la récolte ou les plantations A01D, A01G; pour le fourrage ou la paille A01F; dans la fabrication du beurre A01J; pour la boulangerie ou les pâtes alimentaires A21C; abattage A22B; pour le tabac, les cigares ou les cigarettes A24; traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H0025000000; fabrication des chaussures A43D; fabrication des brosses A46D; chirurgie A61B; désagrégation, hachage ou déchiquetage en général B02C; coupe du fil métallique, fabrication d'épingles ou de clous B21F, B21G; du genre utilisé pour le métal B23; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000; outils tenus à la main pour tailler B26B; perforation, découpage, poinçonnage ou séparation par des moyens autres que la coupe B26F; pour le bois B27; pour la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement B65H0035000000; pour le cuir ou le capitonnage B68, C14B; pour le verre C03B; fabrication des allumettes C06F; pour la tourbe C10F; pour le sucre C13B0045000000; pour les matériaux textiles D06H; travaux publics, bâtiments, mines, voir section Edispositifs pour prélever des échantillons par coupe à l'outil G01N0001040000; pour des guides de lumière G02B0006250000; découpage des matériaux photosensibles traités G03D0015040000) B26D0001000000 Coupe d'une pièce caractérisée par la nature ou par le mouvement de l'élément coupant; Appareils ou machines à cet effet; Eléments coupants à cet effet B26D0001010000 comportant un élément qui ne suit pas le mouvement de la pièce B26D0001020000 ayant un élément coupant fixe (B26D0001547000 a priorité);; B26D0001030000 avec plusieurs éléments coupants B26D0001040000 ayant un élément coupant se déplaçant linéairement (B26D0001460000, B26D0001547000 ont priorité);; B26D0001060000 l'élément coupant étant animé d'un mouvement de va-et-vient (éléments coupants à cuvette ou éléments analogues B26D0001440000) B26D0001080000 du genre guillotine B26D0001090000 avec plusieurs éléments coupants B26D0001100000 dans une direction parallèle, ou sensiblement parallèle, à l'arête de coupe B26D0001110000 avec plusieurs éléments coupants B26D0001120000 ayant un élément coupant se déplaçant autour d'un axe (B26D0001547000 a priorité;éléments coupants à cuvette ou éléments analogues B26D0001440000) B26D0001140000 avec un élément circulaire, p.ex. un disque B26D0001143000 tournant autour d'un axe fixe (B26D0001200000-B26D0001240000; ont priorité);; B26D0001147000 l'élément coupant étant situé dans un plan horizontal B26D0001150000 l'élément coupant étant situé dans un plan vertical B26D0001153000 l'élément coupant étant situé dans un plan incliné B26D0001157000 tournant autour d'un axe mobile (B26D0001200000-B26D0001240000; ont priorité);; B26D0001160000 monté sur un bras mobile ou un dispositif de ce genre B26D0001180000 monté sur un chariot mobile B26D0001200000 coopérant avec un organe fixe B26D0001220000 coopérant avec un organe mobile, p.ex. avec un rouleau (B26D0001240000 a priorité);; B26D0001240000 coopérant avec un autre disque coupant B26D0001250000 avec un élément coupant non circulaire B26D0001260000 se déplaçant autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à la ligne de coupe B26D0001280000 et tournant sans arrêt dans le même sens pendant la coupe B26D0001290000 avec un élément coupant monté dans le plan d'un disque rotatif, p.ex. pour couper des haricots B26D0001300000 et dont le mouvement de pivotement pour la coupe est limité B26D0001340000 se déplaçant autour d'un axe parallèle à la ligne de coupe B26D0001360000 et tournant sans arrêt dans le même sens pendant la coupe, p.ex. monté sur un cylindre rotatif (avec des cisailles volantes B26D0001620000) B26D0001380000 et coopérant avec une lame ou un autre organe fixe B26D0001400000 et coopérant avec un organe rotatif B26D0001420000 et monté de façon à coulisser dans un organe rotatif B26D0001430000 se déplaçant autour d'un autre axe, p.ex. monté sur une surface conique ou incurvée B26D0001440000 ayant un élément coupant à cuvette ou un élément analogue B26D0001450000 ayant un élément coupant dont le mouvement n'est couvert par aucun des groupes précédents B26D0001460000 ayant un ruban sans fin ou un élément coupant de ce genre B26D0001480000 équipé de moyens pour tendre le ruban B26D0001500000 avec plusieurs rubans ou éléments coupants analogues B26D0001520000 l'espacement entre les rubans étant réglable B26D0001540000 Guides pour rubans ou éléments coupants analogues B26D0001547000 ayant un élément coupant du genre fil (fil sans fin B26D0001460000; séparation utilisant un fil métallique chauffé B26F0003120000) B26D0001553000 avec plusieurs éléments coupants du genre fil B26D0001560000 comportant un élément coupant qui se déplace avec la pièce (cisailles volantes pour métaux B23D0025000000; scies volantes pour métaux B23D0045180000) B26D0001580000 et monté sur un bras mobile ou un organe analogue B26D0001600000 et monté sur un chariot mobile B26D0001620000 et tournant autour d'un axe parallèle à la ligne de coupe, p.ex. monté sur un cylindre rotatif B26D0003000000 Coupe d'une pièce caractérisée par la nature de la coupe; Appareillage à cet effet B26D0003020000 Chanfreinage B26D0003060000 Rainurage, impliquant un enlèvement de matière à la surface de la pièce B26D0003080000 Coupe superficielle dans la surface de la pièce, sans enlèvement de matière, p.ex. entaille, incision B26D0003100000 Coupes ayant une forme autre que rectiligne (découpage B26F) B26D0003110000 pour obtenir des pièces en spirale ou en hélice B26D0003120000 Fente des portions du pourtour de la pièce, c. à d. formation d'entailles sans enlèvement de matière, pour former un certain angle, p.ex. un angle droit, avec le bord de la pièce B26D0003140000 Formation d'encoches dans le pourtour de la pièce par coupe (par poinçonnage B26F0001120000) B26D0003160000 Coupe de tiges ou de tubes transversalement B26D0003180000 pour obtenir des dés ou des éléments similaires (pour recueillir la glace F25C0005020000) B26D0003200000 à l'aide de couteaux à mouvement alternatif B26D0003220000 à l'aide de couteaux rotatifs B26D0003240000 pour obtenir des segments autres que des tranches, p.ex. coupe de tartes B26D0003260000 spécialement adaptée au coupage des fruits ou légumes, p.ex. aux oignons B26D0003280000 Fendage d'un matériau pour obtenir des feuillets; Séparation mutuelle des couches par coupe (B26D0003300000 a priorité;récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques B29B0017000000) B26D0003300000 Dispositifs pour partager en deux, p.ex. pour ouvrir des petits pains B26D0005000000 Dispositions pour manœuvrer et commander les machines ou les dispositifs de coupe, découpage, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe B26D0005020000 Moyens pour amener l'outil de coupe dans sa position de travail B26D0005040000 par la pression d'un fluide B26D0005060000 par des moyens électriques B26D0005080000 Moyens pour actionner l'outil de coupe afin d'effectuer la coupe B26D0005100000 au moyen de la main ou du pied B26D0005120000 au moyen de la pression d'un fluide B26D0005140000 au moyen d'un système bielle-manivelle B26D0005160000 au moyen de cames B26D0005180000 au moyen d'articulations à genouillère (B26D0005100000-B26D0005160000; ont priorité);; B26D0005200000 l'organe de coupe et d'avance de la pièce ayant une action conjuguée B26D0005220000 l'organe de coupe et l'avance de la pièce étant liés mécaniquement B26D0005240000 et comportant un dispositif de mesure B26D0005260000 dans lequel des moyens de commande sur les dispositifs d'avance de la pièce mettent en action l'organe de coupe B26D0005280000 les moyens de commande étant sensibles à la présence ou à l'absence de la pièce B26D0005300000 l'organe de coupe étant commandé par balayage d'un support d'enregistrement B26D0005320000 le support d'enregistrement étant formé par la pièce elle-même B26D0005340000 le balayage étant effectué par un dispositif photo-sensible B26D0005360000 le balayage étant effectué par des moyens magnétiques B26D0005380000 avec des moyens qui peuvent être actionnés par la pièce mobile pour démarrer l'action de coupe B26D0005400000 et comportant un dispositif de mesure B26D0005420000 l'avance de la pièce et la bride de serrage de la pièce ayant une action conjuguée (dispositifs de serrage de la pièce B26D0007020000) B26D0007000000 Parties constitutives de l'appareillage de coupe, découpage, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe (outils de coupe B26D0001000000; dispositions pour le guidage d'outils coupants à main B26B0029060000; poinçons, lames ou matrices de découpage B26F) B26D0007010000 Moyens pour maintenir ou mettre en position la pièce B26D0007020000 comportant des moyens de serrage B26D0007040000 permettant le réglage de la pression de serrage B26D0007060000 Dispositions pour faire avancer ou évacuer les pièces autres que les feuilles, les bandes ou les filaments (avance ou évacuation des feuilles, bandes ou filaments B65H) B26D0007080000 Moyens de traitement de la pièce ou de l'outil de coupe pour faciliter la coupe (mise en tension des rubans coupants B26D0001480000) B26D0007100000 par échauffement (séparation par échauffement B26F) B26D0007120000 par affûtage de l'organe de coupe B26D0007140000 par mise en tension de la pièce B26D0007180000 Moyens d'enlèvement des matériaux découpés ou des chutes B26D0007200000 Bancs à couper B26D0007220000 Dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux machines-outils (dispositifs de sécurité en général F16P) B26D0007240000 disposés pour empêcher le fonctionnement de l'outil de coupe B26D0007260000 Moyens de montage ou de réglage de l'outil de coupe; Moyens de réglage de la course de l'outil de coupe B26D0007270000 Moyens pour exécuter d'autres opérations en combinaison avec la coupe (B26D0009000000 a priorité);; B26D0007280000 pour compter le nombre de coupes ou mesurer les longueurs coupées (B26D0005240000, B26D0005400000 ont priorité);; B26D0007300000 pour peser le produit coupé B26D0007320000 pour transporter ou empiler le produit coupé (moyens d'enlèvement des matériaux découpés ou des chutes B26D0007180000) B26D0007340000 pour appliquer une couche, telle que du beurre, aux produits coupés B26D0009000000 Appareillages de coupe combinés avec des appareillages de poinçonnage ou de perforation, ou avec d'autres appareillages de coupe différents B26D0011000000 Combinaisons de plusieurs appareillages de coupe similaires B26F PERFORATION; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCES; DÉCOUPAGE; POINÇONNAGE; SÉPARATION PAR DES MOYENS AUTRES QUE LA COUPE (traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H0025000000; fabrication des chaussures A43D; chirurgie A61B; découpage du métal B21D; perçage des métaux B23B; découpage du métal par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau, B23K; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000; détails communs aux machines pour séparer B26D; perçage du bois B27C; perçage de la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs, en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; du verre C03B, du cuir C14B; des matériaux textiles D06H; des guides de lumière G02B0006250000; des billets G07B) B26F0001000000 Perforation; Découpage à l'emporte-pièces; Découpage; Poinçonnage; Appareillage à cet effet (perforation par faisceau laser B23K0026000000; en soumettant les outils de meulage ou les produits de meulage à des vibrations, p.ex. meulage en fréquence ultrasonore, B24B0001040000; perforation au jet abrasif B24C; cartes ou rubans perforés pour des fins de statistiques ou d'enregistrement G06K0001000000) B26F0001020000 Perforation par poinçonnage, p.ex. avec un mouvement de va-et-vient du poinçon et du banc l'un par rapport à l'autre B26F0001040000 avec des poinçons pouvant être actionnés d'une manière sélective B26F0001060000 avec des outils de poinçonnage se déplaçant avec la pièce B26F0001080000 dans laquelle les outils sont portés par un tambour rotatif ou un support similaire, et se déplacent, pendant le fonctionnement, par rapport à ces tambours ou supports B26F0001100000 Poinçons du type rouleau B26F0001120000 pour encocher les bords de la pièce B26F0001140000 Outils de poinçonnage; Matrices de poinçonnage B26F0001160000 Perforation par un ou plusieurs outils du type foret B26F0001180000 Perforation par fentes, c. à d. en formant des entailles fermées à leurs extrémités sans enlèvement de matière B26F0001200000 avec des outils supportés par un tambour rotatif ou un support similaire (B26F0001220000 a priorité);; B26F0001220000 pour former des coupes non rectilignes, p.ex. pour faire des onglets de repérage dans les dictionnaires B26F0001240000 Perforation par aiguilles ou épingles B26F0001260000 Perforation par des moyens non mécaniques, p.ex. par un jet de fluide B26F0001280000 par décharges électriques B26F0001310000 par des radiations B26F0001320000 Appareillage à main pour perforer ou poinçonner, p.ex. poinçons B26F0001340000 commandé par moteur (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B26F0001360000 Pinces à poinçonner ou à perforer B26F0001380000 Découpage; Découpage à l'emporte-pièce B26F0001400000 utilisant une presse, p.ex. du type à pilon (presses en général B30B) B26F0001420000 ayant un rouleau de pression B26F0001440000 Outils de coupe à cet effet; Matrices à cet effet B26F0001460000 Lames de presse à balancier B26F0003000000 Séparation par des moyens autres que la coupe; Appareillage à cet effet (sectionnement à la meule B24B0027060000) B26F0003020000 Déchirement B26F0003040000 Séparation par pression (B26F0003080000 a priorité);; B26F0003060000 Séparation par la chaleur (séparation par faisceau laser B23K0026000000) B26F0003080000 avec des éléments chauffés B26F0003100000 avec des rouleaux ou des disques chauffés B26F0003120000 avec des fils métalliques chauffés B26F0003160000 par des radiations B27 TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL B27B SCIES; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SCIES (scies spécialement adaptées pour élaguer ou émonder les arbres A01G0003080000; appareils de sciage spécialement adaptés pour abattre des arbres A01G0023091000; caractéristiques non limitées à un type particulier de scie à bois B23D, p.ex. fixation des lames de scie B23D0051000000; bâtis, bancs, colonnes ou éléments similaires en général B23Q0001010000) B27B0001000000 Méthodes pour débiter les troncs ou les grumes impliquant essentiellement le sciage (les caractéristiques des machines utilisées, voir les groupes qui se rapportent à ces mêmes machines); B27B0003000000 Scies alternatives à lames multiples; Autres machines à scies à lames de scie alternatives, spécialement conçues pour le sciage en long des troncs B27B0003020000 à châssis animé d'un mouvement alternatif vertical B27B0003040000 à lames multiples B27B0003060000 à lame latérale B27B0003080000 combinée avec un châssis à lames multiples B27B0003100000 Châssis ou guides de châssis B27B0003120000 Mécanismes pour produire le mouvement alternatif du châssis; Aménagements pour amortir les vibrations; Systèmes d'équilibrage (B27B0003260000 a priorité);; B27B0003140000 Systèmes pour élever ou abaisser les rouleaux d'amenage B27B0003160000 Mécanismes d'entraînement des rouleaux d'amenage B27B0003180000 Appareils de commande, p.ex. pour commander l'entraînement B27B0003200000 Appareils pour guider la partie de bois sciée pendant l'usinage, p.ex. pour éviter les défauts dus à un effort de torsion B27B0003220000 à châssis animé d'un mouvement alternatif horizontal B27B0003240000 Systèmes pour élever et abaisser le châssis B27B0003260000 Mécanismes pour produire le mouvement alternatif du châssis; Systèmes pour amortir les vibrations; Systèmes d'équilibrage B27B0003280000 Parties constitutives B27B0003300000 Fixation des lames, p.ex. chapes de suspension; Dispositifs de tension B27B0003320000 les dispositifs de tension étant équipés d'un système de tige filetée ou de coins B27B0003340000 les dispositifs de tension étant actionnés par un fluide sous pression B27B0003360000 Dispositifs pour régler la distance entre les lames B27B0003380000 Registres pour maintenir l'intervalle entre les lames B27B0003400000 Dispositifs pour régler l'inclinaison des lames B27B0005000000 Scies circulaires B27B0005000000 Machines à scier travaillant avec des lames de scie circulaires (pour le sciage en long des troncs B27B0007000000); Organes ou équipements ad hoc B27B0005020000 ayant la particularité de n'avoir qu'une seule utilisation B27B0005040000 pour le délignage B27B0005060000 pour le débitage des plaques en éléments de dimensions déterminées, p.ex. scies à panneaux B27B0005065000 avec des lames de scies mobiles, p.ex. montées sur un chariot B27B0005070000 les plaques étant disposées dans un plan sensiblement vertical (B27B0005075000 a priorité);; B27B0005075000 caractérisées par une série de lames de scies, p.ex. tournant autour d'axes perpendiculaires B27B0005080000 pour le sciage avec des lames s'appuyant contre une surface de la pièce travaillée parallèlement à celle-ci B27B0005100000 Scies circulaires montées sur roues; Scies circulaires conçues pour être attelées à des tracteurs ou à d'autres véhicules et actionnés par ceux-ci B27B0005120000 Scies cylindriques B27B0005140000 Scies circulaires entraînées par la périphérie B27B0005160000 Scies circulaires à table (B27B0015060000 a priorité);; B27B0005180000 à lame circulaire mobile, p.ex. montée sur un chariot B27B0005200000 la lame étant réglable en fonction de la profondeur ou de l'angle de coupe; Scies radiales, c. à d. machines à scier avec un bras radial pivotant pour le guidage de chariot mobile B27B0005220000 à lame circulaire B27B0005240000 la lame étant réglable en fonction de la profondeur ou de l'angle de coupe B27B0005260000 la table étant réglable en fonction de la profondeur ou de l'angle de coupe B27B0005290000 Détails; Parties constitutives; Accessoires B27B0005300000 pour monter ou fixer les lames ou les arbres de scies B27B0005320000 Dispositifs pour fixer la lame sur l'arbre d'une scie circulaire B27B0005340000 Dispositifs pour fixer plusieurs lames de scies circulaires sur un seul arbre; Equipements pour le réglage de l'intervalle entre les lames B27B0005360000 Montage pour faire pivoter ou pour incliner la lame B27B0005380000 Dispositifs pour freiner la lame ou l'arbre; Accessoires pour amortir les vibrations de la lame, p.ex. silencieux B27B0007000000 Machines à scier travaillant avec lames de scie circulaires spécialement conçues pour le sciage en long des troncs B27B0007020000 à scies circulaires montées à angle droit, p.ex. verticalement et horizontalement B27B0007040000 à scies circulaires multiples montées sur un seul arbre; Systèmes pour le réglage de l'intervalle entre les lames B27B0009000000 Scies circulaires portatives à moteur pour travail manuel (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B27B0009020000 Systèmes pour régler la profondeur de coupe ou le degré d'inclinaison B27B0009040000 Systèmes de guidage, p.ex. pour découper des panneaux B27B0011000000 Scies alternatives à tronçonner à moteur; Accessoires ad hoc B27B0011020000 Dispositifs pour guider la lame B27B0011040000 Supports susceptibles d'être fixés à la pièce B27B0011060000 Systèmes pour le montage de la lame, avec ou sans mécanismes de transmission débrayables pour désaccoupler l'entraînement B27B0011080000 Châssis, colonnes ou bancs B27B0011100000 Dispositifs pour serrer la pièce de bois ou la maintenir en position B27B0011120000 Unités de sciage conçues pour être montées sur, ou entraînées par des tracteurs B27B0013000000 Machines à scier à ruban ou à lame sans fin B27B0013000000 Machines à scier à ruban, ou à lame sans fin (pour le sciage en long des troncs B27B0015000000); Organes ou équipement ad hoc B27B0013020000 Bâtis; Colonnes B27B0013040000 Tables; Dispositifs pour incliner la lame B27B0013060000 Volants; Leurs paliers B27B0013080000 Dispositifs pour tendre la lame B27B0013100000 Appareillage pour guider la lame, p.ex. rouleaux de guidage, guidages dorsaux, guidages latéraux B27B0013120000 Dispositifs de lubrification spécialement conçus pour les lames de scies à ruban B27B0013140000 Dispositifs de freinage spécialement conçus pour les scies à ruban, p.ex. fonctionnant après avarie de la lame B27B0013160000 Accessoires, p.ex. pour refroidir la lame B27B0015000000 Machines à scier à ruban ou à lame sans fin, spécialement conçues pour le sciage en long des troncs B27B0015020000 à lame guidée horizontalement, c. à d. scies horizontales à ruban pour grumes B27B0015040000 à lame guidée verticalement B27B0015060000 combinées avec des scies circulaires pour réaliser simultanément plusieurs opérations de sciage B27B0015080000 à plusieurs lames de scie à ruban B27B0017000000 Scies à chaîne; Accessoires ad hoc B27B0017020000 Scies à chaîne pourvues de guide-chaîne (B27B0017060000 a priorité);; B27B0017040000 Poulies de renvoi montées sur roulement B27B0017060000 Scies à chaîne à arc B27B0017080000 Entraînements ou commandes; Dispositifs pour faire pivoter ou incliner la chaîne B27B0017100000 Embrayages de transmission spécialement conçus pour les scies à chaîne B27B0017120000 Dispositifs de lubrification spécialement conçus pour les scies à chaîne B27B0017140000 Systèmes pour tendre la chaîne B27B0019000000 Autres scies alternatives mues par moteur; Scies à chantourner ou à découper (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B27B0019020000 Scies à moteur comportant une lame maintenue à ses deux extrémités ou à l'une d'elles uniquement, p.ex. scies sauteuses, scies à chantourner (B27B0019100000 a priorité);; B27B0019040000 caractérisées par le système d'entraînement, p.ex. par entraînement électromagnétique B27B0019060000 Machines fixes B27B0019090000 portatives B27B0019100000 Scies à chantourner, c. à d. à lame maintenue à ses deux extrémités par un arc guidé à la main B27B0019120000 mues par moteur B27B0019140000 actionnées à la main B27B0021000000 Scies à main sans moteur (B27B0019140000 a priorité);;Equipements pour le sciage à la main, p.ex. chevalets de scieurs (chèvres) B27B0021020000 Scies à bûches, ou scies du type "scie à métaux" B27B0021040000 Scies à main à tronçonner; Egoïnes B27B0021060000 Dispositifs pour tendre la lame B27B0021080000 Dispositifs sur les scies à main, pour les régler ou les ajuster, p.ex. pour limiter la profondeur de coupe B27B0023000000 Autres méthodes pour couper le bois au moyen d'outils dentés non rotatifs; Outils ad hoc (découpage au fil chaud B27M0001060000) B27B0025000000 Parties constitutives ou accessoires des scies B27B0025000000 Dispositifs d'alimentation en bois dans les scieries ou les machines à scier; Dispositifs d'alimentation en arbres (B27B0031000000 a priorité);; B27B0025020000 avec avance par rouleaux et rouleaux presseurs B27B0025040000 avec avance par chaînes ou par courroies B27B0025060000 Avance élastique ou accessoires presseurs, p.ex. patins, ressorts B27B0025080000 Dispositifs d'alimentation susceptibles d'être adaptés à n'importe quelle machine à scier B27B0025100000 Accessoires à commande manuelle pour alimenter ou presser, p.ex. pousseurs B27B0027000000 Guides ou butées pour les bois dans les scieries ou les machines à scier; Appareils de mesure adaptés (dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux scies à bois B27G0019000000; caractéristiques de structure des appareils de mesure G01B) B27B0027020000 disposés latéralement et parallèlement par rapport au plan de la lame de scie B27B0027040000 disposés perpendiculairement au plan de la lame de scie B27B0027060000 disposés en biais par rapport au plan de la lame de scie, p.ex. pour la coupe d'onglets B27B0027080000 disposés de façon réglable, non limités à un seul des groupes ; B27B0027020000-B27B0027060000 B27B0027100000 Dispositifs pour déplacer ou régler les guides ou les butées B27B0029000000 Dispositifs de griffage, de serrage ou de maintien du tronc ou de la grume dans les scieries ou les machines à scier (dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux scies à bois B27G0019000000; pour le bois sous d'autres formes, voir les groupes correspondants prévus pour les machines);Chariots mobiles pour troncs ou grumes à débiter B27B0029020000 Equerres de serrage; Appareils de griffage adaptés B27B0029040000 Chariots à troncs ou à grumes pourvus de moyens de griffage ne passant pas derrière la ou les lames de scies, spécialement pour les scies alternatives à châssis; Agencement des accessoires de griffage situés sur ces chariots B27B0029060000 Chariots auxiliaires à troncs ou à grumes pour le transport préalable de la grume jusqu'aux rouleaux d'alimentation de la grume B27B0029080000 Chariots à troncs ou à grumes pourvus de moyens de griffage conçus pour passer au-delà de la ou des lames de scie, spécialement pour les scies à ruban; Agencement des accessoires de griffage situés sur ces chariots; Dispositifs de retournement situés sur ces chariots B27B0029100000 Ensembles pour régler latéralement ou contrôler le serrage ou les dispositifs de retournement en fonction de l'épaisseur de la planche à débiter B27B0031000000 Aménagements pour transporter, charger, tourner, centrer ou décharger la grume ou le bois spécialement conçus pour les scieries ou les machines à scier (B27B0029000000 a priorité);; B27B0031020000 Systèmes de chargement des chariots mobiles B27B0031040000 Systèmes de retournement de la grume B27B0031060000 Systèmes de réglage, p.ex. par projection optique B27B0031080000 Systèmes de déchargement B27B0033000000 Outils de sciage pour scieries, machines à scier, ou dispositifs de sciage B27B0033020000 Conception structurelle des lames de scie ou des dents de scie B27B0033040000 Lames de scies alternatives à châssis B27B0033060000 Lames de scies à ruban B27B0033080000 Lames de scies circulaires B27B0033100000 Lames de scies à main B27B0033120000 Lames de scies à éléments ou segments dentés rapportés ou interchangeables B27B0033140000 Chaînes coupantes B27B0033160000 Fils coupants; Rubans coupants minces et torsadés B27B0033180000 Cylindres coupants ayant un anneau denté à leur périphérie B27B0033200000 Lames de scies ou outils pour délignage, combinés avec des moyens pour déchiqueter les chutes B27C RABOTEUSES, PERCEUSES, FRAISEUSES, TOURS OU MACHINES UNIVERSELLES À BOIS (machines-outils en général B23; travail du bois par des dispositifs abrasifs, p.ex. par sablage, B24; outils pour ces opérations B27G) B27C0001000000 Machines pour l'obtention de surfaces planes, p.ex. à l'aide d'outils rotatifs; Equipement de ces machines B27C0001020000 Machines à dégauchir, c. à d. travaillant sur une seule face B27C0001040000 Machines à raboter pour réduire l'épaisseur B27C0001060000 Machines à dégauchir et à réduire l'épaisseur ultérieurement B27C0001080000 Machines pour travailler plusieurs faces de la pièce simultanément B27C0001100000 Rabots à main équipés de porte-outils mus par un moteur (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B27C0001120000 Systèmes d'avance de la pièce B27C0001140000 Autres parties constitutives ou accessoires B27C0003000000 Machines à percer ou dispositifs de perçage; Equipement de ces machines (B23B a priorité);; B27C0003020000 Machines à percer fixes à une seule broche B27C0003040000 Machines à percer fixes à broches multiples B27C0003060000 Machines ou appareils à percer les trous de chevilles B27C0003080000 Machines ou appareils à percer, portés par l'opérateur B27C0005000000 Machines conçues pour la réalisation de pièces de formes ou de profils particuliers, p.ex. à l'aide d'outils rotatifs; Equipement de ces machines (tournage B27C0007000000; caractéristiques des machines à copier B23Q0035000000; entaillage, mortaisage, confection de languettes ou de rainures B27F) B27C0005020000 Machines à table B27C0005040000 Guidage de la pièce B27C0005060000 Agencements pour le serrage ou l'avance de la pièce B27C0005080000 Tours à cylindrer B27C0005100000 Machines manuelles portatives à fraiser le bois; Défonceuses (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000) B27C0007000000 Machines à tourner le bois; Equipement de ces machines (B23B, B23G, B23Q ont priorité;caractéristiques des machines à copier B23Q0035000000) B27C0007020000 Tours pour le tournage à la main B27C0007040000 Dispositifs pour centrer ou monter la pièce B27C0007060000 Agencements pour guider ou supporter l'outil, p.ex. supports d'outils B27C0009000000 Machines à possibilités multiples; Machines universelles; Equipement de ces machines B27C0009020000 monobroches B27C0009040000 multibroches B27D TRAVAIL DU BOIS DE PLACAGE OU DU CONTRE-PLAQUÉ (application de liquides ou d'autre matériaux fluides aux surfaces en général B05; perçage, sablage ou polissage du bois B24; application d'adhésifs ou de colle aux surfaces en bois B27G0011000000; fabrication de feuilles de bois de placage B27L0005000000) B27D0001000000 Assemblage du placage de bois avec n'importe quel matériau; Fabrication d'objets à partir de tels assemblages (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N); Traitements préparatoires des surfaces à assembler, p.ex. entaillage B27D0001020000 Tables chauffantes à plaquer B27D0001040000 pour fabriquer du contre-plaqué ou des objets en contre-plaqué; Feuilles de contre-plaqué B27D0001060000 Fabrication des âmes; Forme des âmes B27D0001080000 Fabrication d'objets conformés; Presses spécialement conçues pour ce but B27D0001100000 Aboutage des morceaux de placage; Jointage de ces morceaux sur chants; Traitement préparatoire des chants, p.ex. coupage B27D0003000000 Presses à placage; Plateaux de presses; Presses à contre-plaqué (presses en général B30B) B27D0003020000 Presses chauffantes à plateaux multiples B27D0003040000 à plateaux de presse, bandes ou organes analogues mobiles, disposés en continu B27D0005000000 Travail du placage ou du contre-plaqué par d'autres opérations spécialement adaptées au placage ou au contre-plaqué (travail des languettes d'une manière analogue au travail du jonc B27J) B27F QUEUES D'ARONDE; TENONS; MORTAISEUSES; MACHINES À CLOUER, À AGRAFER OU À BROCHER (outils tenus à la main à clouer ou agrafer B25C; fabrication de caisses, coffres ou boîtes en bois B27M0003340000; moyens d'assemblage pour éléments de construction en général, p.ex. chevilles utilisées dans la construction des bâtiments, E04B0001380000; éléments d'assemblage en général, p.ex. chevilles en général, F16B) B27F0001000000 Assemblage à queues d'aronde; Tenons; Fabrication des languettes ou des rainures (entaillage B27F0005000000); Assemblages à rainures et languettes; Assemblages à doigts (machines ou dispositifs pour réaliser des assemblages à onglets B27G0005000000; outils de coupe pour tailler des rainures ou des tenons B27G0013140000) B27F0001020000 Fabrication de languettes ou de rainures, de longueur indéterminée B27F0001040000 le long d'un bord uniquement d'une planche B27F0001060000 simultanément le long des bords opposés d'une planche B27F0001080000 Fabrication de queues d'aronde, languettes ou tenons, de longueur limitée définie B27F0001100000 Fabrication de tenons à profil rond ou arrondi B27F0001120000 Machines à faire les queues droites, c. à d. machines pour confectionner des assemblages en forme de créneau B27F0001140000 Dispositifs de calibrage spécialement conçus pour les machines à faire les queues droites (instruments de mesure G01) B27F0001160000 Fabrication d'assemblages à doigts, c. à d. en forme de coins s'engageant les uns dans les autres face à face à l'inverse des queues d'aronde (B27F0001080000 a priorité);; B27F0004000000 Machines pour mettre en place les chevilles, avec ou sans équipement de perçage (fabrication de chevilles en bois B27M0003280000) B27F0005000000 Entaillage ou mortaisage (bédanes à main B27G0017080000) B27F0005020000 Machines à mortaiser ou entailler B27F0005040000 équipées à la fois d'outils en forme de chaîne et de ciseaux B27F0005060000 équipées d'outils en forme de chaînes B27F0005080000 Chaînes de mortaiseuses B27F0005100000 équipées de ciseaux B27F0005120000 pour réaliser les logements destinés à recevoir les ferrures, p.ex. dans les bâtis de portes, fenêtres, mobilier B27F0007000000 Clouage ou agrafage (agrafeuses chirurgicales A61B0017068000; outils tenus à la main pour clouer B25C0001000000; outils portatifs pour agrafer utilisant la force musculaire, outils tenus à la main pour agrafer utilisant un moteur B25C0005000000); Eléments cloués ou agrafés B27F0007020000 Machines à clouer B27F0007040000 Appareils pour recourber les clous une fois enfoncés B27F0007050000 Moyens d'entraînement B27F0007070000 utilisant la force musculaire B27F0007090000 utilisant la pression d'un fluide B27F0007110000 utilisant l'énergie électrique B27F0007130000 Dispositifs d'alimentation en clous B27F0007150000 Machines utilisant des clous en plaquettes B27F0007170000 Machines à agrafer B27F0007190000 avec possibilité de replier les extrémités des agrafes contre la pièce B27F0007210000 avec des moyens pour former les agrafes dans la machine B27F0007230000 à entraînement rotatif B27F0007260000 sans possibilité de replier les extrémités des agrafes contre la pièce B27F0007280000 avec des moyens pour former les agrafes dans la machine B27F0007300000 Moyens d'entraînement B27F0007320000 utilisant la force musculaire B27F0007340000 utilisant la pression d'un fluide B27F0007360000 utilisant l'énergie électrique B27F0007380000 Dispositifs d'alimentation en agrafes B27G MACHINES OU APPAREILS ACCESSOIRES; OUTILS (outils de sciage B27B0033000000; outils pour machines à entailler ou à mortaiser B27F0005000000; outils pour fabriquer de la sciure, des copeaux, de la poudre ou des produits similaires B27L0011000000); DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, p.ex. POUR SCIES (dispositifs de serrage pour assemblage à onglet, presses pour fabriquer des châssis, châssis ou cages de presses équipés de dispositifs de serrage B25B; établis de menuisier B25H) B27G0001000000 Machines ou appareils accessoires B27G0001000000 Machines ou appareils pour enlever les nœuds ou autres anomalies ou pour reboucher les trous B27G0003000000 Dispositifs pour enlever les écorces, copeaux, déchets ou sciures, spécialement conçus pour être utilisés avec les machines à bois ou dans les ateliers à travailler le bois B27G0005000000 Machines ou dispositifs pour réaliser des assemblages à onglets aux extrémités s'aboutant à plat (à tenons ou assemblages similaires B27F) B27G0005020000 pour scier les onglets; Boîtes à coupes d'onglets (guides pour le bois sur les machines à scier B27B0027000000) B27G0005040000 pour raboter, couper, cisailler ou meuler les onglets B27G0011000000 Application d'adhésifs ou de colle aux surfaces en bois à joindre (application de liquides, p.ex. d'adhésifs liquides, aux surfaces en général B05C, B05D; procédés de collage C09J0005000000; associée avec un travail particulier du bois, voir la sous-classe correspondante); B27G0011020000 Récipients à colle; Appareils pour réchauffer ou chauffer la colle B27G0013000000 Outils B27G0013000000 Ensembles de porte-outils et d'outils; Autres outils à mouvement rotatif (B27G0015000000, B27G0017000000 ont priorité);; B27G0013020000 en forme d'arbres allongés, c. à d. cylindriques (B27G0013120000 a priorité);; B27G0013040000 Montage des outils coupants par des moyens de serrage mécaniques B27G0013060000 Montage des outils coupants par des moyens de serrage utilisant un fluide sous pression B27G0013080000 en forme de disque; Fraises à bois (B27G0013120000 a priorité);; B27G0013100000 Montage des outils coupants, p.ex. par colliers de serrage B27G0013120000 pour tailler des profils B27G0013140000 pour tailler des rainures ou des tenons B27G0013160000 pour façonner des barreaux cylindriques, p.ex. des tourillons B27G0015000000 Outils de perceuses ou de tours; Mèches B27G0015020000 Outils de perçage pour forer les trous B27G0017000000 Outils manœuvrés à la main B27G0017020000 Rabots (équipés de porte-outils mus par un moteur B27C0001100000) B27G0017040000 Vastringues; Racloirs B27G0017060000 Râpes B27G0017080000 Ciseaux à mortaiser ou bédanes B27G0019000000 Protecteurs ou dispositifs de sécurité B27G0019000000 Protecteurs ou dispositifs de sécurité spécialement conçus pour les scies à bois (en général F16P); Dispositifs auxiliaires facilitant une bonne utilisation des scies à bois B27G0019020000 pour scies circulaires B27G0019040000 pour scies circulaires à moteur manœuvrées à la main B27G0019060000 pour scies à ruban ou à lame sans fin B27G0019080000 Accessoires pour maintenir l'écartement du trait de scie, p.ex. coins-fendeurs, disques-fendeurs B27G0019100000 Mesures pour prévenir l'éclatement des parties sciées de la pièce B27G0021000000 Protecteurs ou dispositifs de sécurité spécialement conçus pour les autres machines à travailler le bois B27G0023000000 Appareils de calibrage spécialement conçus pour ajuster les outils ou les guides, p.ex. pour ajuster les lames coupantes dans les porte-outils (pour les guides des machines à scier B27B0027000000) B27H CINTRAGE; TONNELLERIE; FABRICATION DES ROUES B27H0001000000 Cintrage du bois B27H0003000000 Fabrication d'éléments de baquets, de cages ou de tonneaux (assemblage, p.ex. pour la réparation, B27H0005000000) B27H0003020000 Fabrication des douves de tonneaux B27H0003040000 Fabrication des fonds ou des carcasses de tonneaux B27H0005000000 Fabrication de baquets, de cages ou de tonneaux (à partir de bandes ou de feuilles de placage B27D0001000000) B27H0005020000 Fabrication à partir des douves B27H0005040000 Cintrage des douves pour leur donner leur forme définitive et assemblage de celles-ci B27H0005080000 Finition des tonneaux, p.ex. fabrication des rainures B27H0005100000 Troussage ou cerclage des tonneaux B27H0005120000 Fabrication des bondons en bois; Perçage ou alésage des trous de bondes B27H0007000000 Fabrication des roues entièrement ou principalement en bois, p.ex. des roues de charrettes; Fabrication des roues à jantes en bois, p.ex. des volants de direction B27J TRAVAIL MÉCANIQUE DU JONC, DU LIÈGE OU AUTRES MATÉRIAUX SIMILAIRES B27J0001000000 Travail mécanique du jonc ou des matériaux similaires (tissage D03D) B27J0001020000 Tressage, p.ex. pour la fabrication de paniers (tressage en général D04C) B27J0003000000 Décorticage des tiges d'osier (écorçage des arbres ou des billes B27L0001000000) B27J0005000000 Travail mécanique du liège (fabrication par des procédés à sec d'articles faits de particules ou de fibres de liège B27N) B27J0007000000 Travail mécanique des matériaux provenant des arbres ou des végétaux, non prévu ailleurs B27K PROCÉDÉS, APPAREILLAGE OU EMPLOI DE SUBSTANCES SPÉCIFIÉES POUR L'IMPRÉGNATION, LA COLORATION, LA TEINTURE OU LE BLANCHIMENT DU BOIS, OU POUR LE TRAITEMENT DU BOIS, NON PRÉVU AILLEURS, AVEC DES LIQUIDES PAR PÉNÉTRATION; TRAITEMENT CHIMIQUE OU PHYSIQUE DU LIÈGE, DU JONC, DU ROSEAU, DE LA PAILLE OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES B27K0001000000 Trempage du bois B27K0001020000 Appareillage B27K0003000000 Imprégnation du bois (coloration ou teinture du bois B27K0005020000; imprégnation combinée avec le séchage B27K0005040000) B27K0003020000 Procédés; Appareillage B27K0003040000 Imprégnation en cuves ouvertes B27K0003060000 Méthodes utilisant le déplacement de la sève B27K0003080000 Imprégnation sous pression B27K0003100000 Appareillage B27K0003120000 Imprégnation par recouvrement de la surface du bois avec une pâte imprégnante B27K0003140000 Méthodes d'imprégnation par bandages B27K0003150000 Imprégnation incluant une polymérisation B27K0003160000 Agents d'imprégnation inorganiques B27K0003180000 Composés des métaux alcalino-terreux B27K0003200000 Composés des métaux alcalins ou de l'ammonium B27K0003220000 Composés du zinc ou du cuivre B27K0003240000 Composés du mercure B27K0003260000 Composés du fer, de l'aluminium ou du chrome B27K0003280000 Composés de l'arsenic ou de l'antimoine B27K0003300000 Composés du fluor B27K0003320000 Mélanges de différents agents d'imprégnation inorganiques B27K0003340000 Agents d'imprégnation organiques B27K0003360000 Composés aliphatiques B27K0003380000 Composés aromatiques B27K0003400000 halogénés B27K0003420000 nitrés, ou nitrés et halogénés B27K0003440000 Goudrons; Huiles minérales B27K0003460000 Goudron de houille B27K0003480000 Huiles minérales B27K0003500000 Mélanges de différents agents d'imprégnation organiques B27K0003520000 Agents d'imprégnation contenant des mélanges de composés inorganiques et organiques B27K0005000000 Traitement du bois non prévu dans les groupes ; B27K0001000000, B27K0003000000 B27K0005020000 Coloration ou teinture du bois; Blanchiment du bois B27K0005040000 Blanchiment ou imprégnation combiné avec le séchage du bois B27K0005060000 Ramollissement ou durcissement du bois (par imprégnation incluant une polymérisation B27K0003150000) B27K0007000000 Traitement physique ou chimique du liège B27K0009000000 Traitement chimique ou physique du roseau, de la paille ou de matériaux similaires B27L ENLÈVEMENT DE L'ÉCORCE OU DES ATTACHES DE BRANCHES (sylviculture A01G); FENDAGE DU BOIS; FABRICATION DE FEUILLES DE BOIS DE PLACAGE, BAGUETTES, BÂTONNETS, COPEAUX, FIBRES DE BOIS OU POUDRE DE BOIS B27L0001000000 Ecorçage ou enlèvement des attaches de branches des arbres ou des billes (enlèvement de l'écorce par traitement chimique B27L0003000000); Machines à cet effet B27L0001020000 par frottement des troncs les uns contre les autres (B27L0001040000 a priorité);;Equipement pour l'écorçage humide B27L0001040000 par frottement des troncs dans des tambours rotatifs B27L0001050000 Tambours à cet effet B27L0001060000 Dispositifs manœuvrés à la main ou portables pour l'écorçage ou pour l'enlèvement des attaches de branches B27L0001080000 utilisant des anneaux rotatifs B27L0001100000 utilisant des outils rotatifs (B27L0001040000, B27L0001080000, B27L0001120000 ont priorité);; B27L0001120000 utilisant des outils pliables B27L0001140000 utilisant des jets de fluide B27L0003000000 Ecorçage par traitement chimique B27L0005000000 Fabrication de feuilles de bois de placage (travail du bois de placage ou du contre-plaqué B27D) B27L0005020000 Découpage de bandes à partir d'un tronc ou d'un billon animé d'un mouvement de rotation; Dérouleuse B27L0005040000 le tronc étant animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe situé à l'extérieur de celui-ci B27L0005060000 Découpage de bandes à partir d'un tronc ou d'une pièce de bois fixe, le porte-couteau étant animé d'un mouvement de va-et-vient ou à partir d'un tronc ou d'une pièce de bois animé d'un mouvement de va-et-vient, le porte-couteau étant fixe; Trancheuses B27L0005080000 Sectionnement en feuilles ou en segments des bandes de bois de placage; Dispositifs de coupe à cet effet; Confection de flans de placage, p.ex. découpage aux dimensions fixées B27L0007000000 Dispositions pour fendre le bois B27L0007020000 utilisant des éléments rotatifs B27L0007040000 des vis coniques B27L0007060000 utilisant des coins, des couteaux ou des expanseurs (B27L0007020000 a priorité);; B27L0007080000 utilisant des billots B27L0009000000 Fabrication de baguettes en bois, p.ex. de cure-dents (de cannes de marche, de manches de parapluies B27M0003380000; combinée avec d'autres opérations pour la fabrication des allumettes C06F) B27L0011000000 Fabrication de copeaux, particules, poudre, ou produits similaires, à partir de bois (désagrégation en général B02C; lames de scie pour délignage ou outils à scier combinés avec des moyens pour déchiqueter les chutes B27B0033200000; obtention de fibres pour la filature D01B0001000000; par des procédés humides D21B0001120000); Outils à cet effet B27L0011020000 de copeaux de bois ou de particules similaires B27L0011040000 de laine de bois B27L0011060000 de sciure de bois (meules B24D) B27L0011080000 de fibres de bois, p.ex. obtenues par déchirement B27M TRAVAIL DU BOIS NON PRÉVU DANS LES SOUS-CLASSES ; B27B-B27L; FABRICATION D'ARTICLES PARTICULIERS EN BOIS B27M0001000000 Travail du bois non prévu dans les sous-classes ; B27B-B27L, p.ex. par étirage B27M0001020000 par compression B27M0001040000 par poinçonnage B27M0001060000 par combustion ou par carbonisation, p.ex. par découpage au fil chaud (en tant que traitement de surface B44B) B27M0001080000 par des procédés à plusieurs étapes B27M0003000000 Fabrication ou remise en état d'articles particuliers semi-finis ou finis (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q; fabrication du contre-plaqué ou des feuilles de bois de placage, mise en forme du contre-plaqué ou des feuilles de bois de placage pour former des articles B27D; d'âmes pour contre-plaqué B27D0001060000; machines à clouer ou agrafer en général B27F0007000000; fabrication d'éléments pour la tonnellerie ou la réalisation des roues B27H) B27M0003020000 d'éléments de toiture, p.ex. bardeaux B27M0003040000 d'éléments de plancher, p.ex. lames de parquet (assemblage d'éléments en bois sur des supports en d'autres matériaux que le bois B32B, p.ex. B32B0037000000) B27M0003060000 de dalles de parquets composites par assemblage ou jointage des lamelles de parquet B27M0003080000 de lattes ou de bandes de bois de formes particulières B27M0003100000 de pales d'hélices d'avion B27M0003120000 de rampes, de marches ou de limons d'escalier, d'échelles, ou de leurs éléments B27M0003140000 de traverses de chemin de fer B27M0003160000 de manches d'outils ou d'outils, p.ex. de maillets B27M0003180000 de mobilier B27M0003200000 de formes; de chaussures, p.ex. de sabots, de parties de chaussures, p.ex. de talons B27M0003220000 d'articles de sport, p.ex. de quilles, de cadres de raquettes de tennis, de skis, de pagaies B27M0003240000 d'ustensiles de ménage, p.ex. de cuillers, de portemanteaux, de patères B27M0003260000 d'articles de fumeurs, p.ex. de pipes B27M0003280000 de goujons ou de chevilles B27M0003300000 de bobines B27M0003320000 de poteaux coniques, p.ex. d'étais de mine B27M0003340000 de caisses, coffres ou boîtes en bois ou matériau analogue ne pouvant pas être pliés d'une façon satisfaisante sans ramollissement (clouage ou agrafage en général B25C, B27F; en carton, papier ou matériaux pouvant être travaillés d'une façon équivalente B31B) B27M0003360000 Machines ou dispositifs pour attacher ensemble les éléments, p.ex. pour faire des boîtes dont les éléments sont assemblés par du fil de fer B27M0003380000 de cannes de marche ou de manches de parapluie B27N FABRICATION D'OBJETS PAR DES PROCÉDÉS À SEC, AVEC OU SANS AGENTS LIANTS ORGANIQUES, À PARTIR DE PARTICULES OU DE FIBRES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES LIGNOCELLULOSIQUES OU DE SUBSTANCES ORGANIQUES ANALOGUES (contenant des matières cimentaires B28B; façonnage des substances à l'état plastique B29C; panneaux de fibres fabriqués à partir de suspensions de fibres D21J; séchage F26B0017000000) B27N0001000000 Prétraitement du matériau de moulage B27N0001020000 Mélange du matériau avec un agent liant (mélange en général B01F) B27N0003000000 Fabrication d'objets sensiblement plats, p.ex. panneaux, à partir de particules ou de fibres B27N0003020000 à partir de particules B27N0003040000 à partir de fibres B27N0003060000 Fabrication de panneaux de particules ou de panneaux de fibres, comportant des couches de revêtement préformées, les particules ou les fibres étant comprimées avec les couches du panneau en une seule opération de pressage B27N0003080000 Moulage ou pressage (presses en général B30B) B27N0003100000 Moulage des mats B27N0003120000 à partir de fibres B27N0003140000 Distribution ou orientation des particules ou des fibres B27N0003160000 Transport du matériau du poste de moulage vers les presses (B27N0003220000 a priorité);;Appareils spécialement conçus pour le transport du matériau ou leurs parties constitutives, p.ex. plaques de pressage (dispositifs de transport en général B65G) B27N0003180000 Opérations auxiliaires, p.ex. préchauffage, humidification, coupe B27N0003200000 caractérisé par l'emploi de presses à fonctionnement discontinu B27N0003220000 Chargement ou déchargement B27N0003240000 caractérisé par l'emploi de presses à fonctionnement continu comportant des bandes ou des chaînes sans fin déplacées dans la zone de compression B27N0003260000 caractérisé par l'emploi de presses à fonctionnement continu comportant un tambour presseur chauffé et une bande sans fin pour comprimer le matériau entre la bande et le tambour B27N0003280000 caractérisé par l'emploi de presses d'extrusion B27N0005000000 Fabrication d'objets non plats B27N0005020000 Objets creux B27N0007000000 Post-traitement, p.ex. réduction du gonflement ou du retrait, surfaçage; Protection des bords contre l'humidité B27N0009000000 Dispositions pour ignifugation (substances ignifugeantes C09K0021000000) B28 TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE B28B FAÇONNAGE DE L'ARGILE OU D'AUTRES COMPOSITIONS CÉRAMIQUES, SCORIES OU MÉLANGES CONTENANT DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (moulage en fonderie B22C; travail de la pierre ou des matériaux similaires B28D; façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C; fabrication de produits stratifiés non composés entièrement de ces substances B32B; façonnage in situ, voir les classes correspondantes de la section E); B28B0001000000 Fabrication d'objets façonnés à partir du matériau (en utilisant des presses B28B0003000000; façonnage sur des transporteurs en mouvement B28B0005000000; fabrication d'objets de forme tubulaire B28B0021000000) B28B0001020000 au tour ordinaire ou au tour à calibre B28B0001040000 par damage ou foulage (suivi d'un travail à la presse B28B0003020000) B28B0001080000 par vibrations ou secousses B28B0001087000 par des moyens agissant sur le moule B28B0001093000 par des moyens agissant directement sur le matériau, p.ex. par des noyaux complètement ou partiellement immergés dans le matériau (dispositifs pour vibrer le béton intérieurement sur place E04G0021080000) B28B0001100000 et en appliquant une pression autrement qu'en utilisant des presses B28B0001140000 par simple coulée, le matériau n'étant ni alimenté sous pression, ni réellement compacté (pour des matériaux fondus B28B0001540000) B28B0001160000 pour la fabrication d'objets stratifiés (revêtement B28B0011040000) B28B0001200000 par coulée centrifuge ou rotative (coulée en moule poreux ou absorbant impliquant la rotation du moule B28B0001280000; pour des matériaux fondus B28B0001540000) B28B0001240000 par moulage par injection B28B0001260000 par coulée en moule poreux ou absorbant, c. à d. en coulant une suspension ou une dispersion du matériau dans un absorbeur de liquide ou un moule poreux, le liquide pouvant imbiber les parois du moule ou passer à travers celles-ci, p.ex. coulage de barbotine; Moules à cet effet (B28B0001520000 a priorité);; B28B0001280000 en faisant tourner le moule B28B0001290000 par profilage ou troussage du matériau dans des moules ouverts ou sur des surfaces de moulage B28B0001300000 en appliquant le matériau sur un noyau ou une autre surface de moulage pour former une couche sur celle-ci (pour former une couche permanente B28B0019000000) B28B0001320000 par projection, p.ex. par pulvérisation (pulvérisation en général B05B, B05D) B28B0001340000 par la force centrifuge B28B0001380000 par trempage (en général B05C, B05D) B28B0001400000 par enveloppement, p.ex. par enroulement B28B0001420000 en utilisant des mélanges contenant des fibres, p.ex. pour la fabrication de feuilles par tranchage de la couche enroulée B28B0001440000 en enfonçant des noyaux dans des moules déjà remplis, pour former des objets creux B28B0001480000 en enlevant de la matière à partir de préformes de section pleine pour former des objets creux, p.ex. par poinçonnage ou perçage B28B0001500000 spécialement adaptée à la fabrication d'objets en matériaux expansés, p.ex. en béton cellulaire (aspects chimiques C04B) B28B0001520000 spécialement adaptée à la fabrication d'objets à partir de mélanges contenant des fibres (par enroulement sur mandrins B28B0001420000) B28B0001540000 spécialement adaptée à la fabrication d'objets à partir de matériaux fondus, p.ex. laitier (aspects chimiques C04B) B28B0003000000 Fabrication d'objets façonnés en utilisant des presses (façonnage sur des transporteurs mobiles B28B0005000000); Presses spécialement adaptées à ce travail (presses en général B30B) B28B0003020000 dans laquelle un poinçon exerce une pression sur le matériau dans une cavité de moulage; Poinçons de forme particulière B28B0003040000 avec un poinçon par moule (B28B0003100000 a priorité);; B28B0003060000 avec plusieurs poinçons et des jeux de moules B28B0003080000 avec plusieurs poinçons par moule B28B0003100000 chaque charge du matériau étant comprimée contre l'objet précédent B28B0003120000 dans laquelle un ou plusieurs cylindres exercent une pression sur le matériau B28B0003140000 avec des cylindres alvéolés synchronisés B28B0003160000 avec des cylindres profilés synchronisés B28B0003180000 Machines à anneau et cylindre, c. à d. avec un cylindre disposé dans un anneau et fonctionnant en liaison avec la surface intérieure de l'anneau B28B0003200000 dans laquelle le matériau est extrudé B28B0003220000 par vis B28B0003240000 par pistons à mouvement alternatif B28B0003260000 Matrices d'extrusion B28B0005000000 Fabrication d'objets façonnés à partir du matériau dans des moules, ou sur des surfaces de moulage supportés ou constitués par des transporteurs à l'intérieur ou sur ceux-ci, quel que soit le mode de façonnage (aspects du façonnage, voir les groupes correspondants); B28B0005020000 sur des transporteurs du type à courroie ou chaîne sans fin (en combinaison avec des cylindres presseurs B28B0003120000) B28B0005040000 dans des moules se succédant devant un ou plusieurs postes de façonnage (sur des tables tournantes B28B0005060000) B28B0005060000 dans des moules placés sur une table tournante B28B0005080000 avec rotation intermittente B28B0005100000 dans des moules montés sur le pourtour d'un tambour rotatif B28B0005120000 avec rotation intermittente B28B0007000000 Moules; Noyaux; Mandrins (spécialement adaptés à la fabrication d'objets de forme tubulaire B28B0021000000) B28B0007020000 Moules à éléments réglables B28B0007040000 un ou plusieurs éléments étant montés sur pivots B28B0007060000 Moules à éléments flexibles B28B0007080000 Moules pourvus de moyens de basculement ou de renversement B28B0007100000 Moules avec des moyens incorporés ou supportés par ces moules, pour l'éjection des objets moulés (dispositifs ne faisant pas partie du moule pour l'éjection des objets moulés B28B0013060000) B28B0007120000 par pression de fluide B28B0007140000 Moules avec des moyens incorporés ou supportés par eux, pour le découpage des objets moulés en plusieurs parties (moyens de découpage indépendants du moule B28B0011140000) B28B0007160000 Moules pour la fabrication d'objets façonnés avec des cavités ou des ouvertures B28B0007180000 les ouvertures traversant l'objet de part en part B28B0007200000 Moules pour la fabrication d'objets façonnés avec des évidements en contre-dépouille, p.ex. en queue d'aronde B28B0007220000 Moules pour la fabrication d'éléments de bâtiments préfabriqués; Moules pour la fabrication d'éléments d'escaliers préfabriqués B28B0007240000 Ossature de moule unitaire avec plusieurs empreintes de moulage B28B0007260000 Assemblages de moules indépendants B28B0007280000 Noyaux; Mandrins B28B0007300000 réglables, repliables ou extensibles B28B0007320000 gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B28B0007340000 Moules, noyaux ou mandrins en matériau particulier, p.ex. en matériau destructible (pour coulée en moule poreux ou absorbant B28B0001260000) B28B0007360000 Garnissages ou revêtements (lubrification des moules, des noyaux ou des mandrins B28B0007380000) B28B0007380000 Traitement des moules, des noyaux ou des mandrins pour empêcher le collage B28B0007400000 caractérisés par des moyens pour modifier les propriétés du matériau de moulage B28B0007420000 pour le chauffage ou le refroidissement, p.ex. enveloppe à circulation de vapeur B28B0007440000 pour le traitement au moyen de gaz ou pour le dégazage, p.ex. pour le désaérage B28B0007460000 pour l'humidification ou la déshumidification B28B0011000000 Appareillages ou procédés pour le traitement ou le travail des objets façonnés (spécialement adaptés aux objets tubulaires B28B0021920000; décoration ou traitement des surfaces en général B05, B44; compactage de béton sur place, dans le bâtiment E04G0021060000; séchage F26) B28B0011020000 pour fixer des accessoires, p.ex. des poignées, des goulottes B28B0011040000 pour le revêtement (glaçage, engobage C04B) B28B0011060000 avec des matériaux en poudre ou granulés B28B0011080000 pour façonner des surfaces, p.ex. replanissage, bouchardage, gaufrage, rainurage B28B0011100000 en utilisant des presses B28B0011120000 pour enlever des parties d'objets par découpage B28B0011140000 pour diviser les objets façonnés par découpage B28B0011160000 après extrusion B28B0011180000 pour enlever les bavures B28B0011220000 pour nettoyer les objets B28B0011240000 pour faire prendre ou durcir (procédés pour influencer ou modifier l'aptitude à prendre ou à durcir des compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle, en général C04B0040000000) B28B0013000000 Alimentation en matériau des moules ou de l'appareillage de production d'objets; Ejection de ces objets des moules ou des appareillages (dispositifs d'alimentation ou d'éjection incorporés dans un type particulier d'appareillage de façonnage, ou associés avec ceux-ci, ou spécialement étudiés pour l'alimentation en matériaux des types particuliers d'appareillage de façonnage, voir les groupes correspondant à l'appareillage); B28B0013020000 Alimentation en matériau non façonné des moules ou des appareillages destinés à la fabrication d'objets façonnés B28B0013040000 Ejection des objets façonnés (systèmes transporteurs pour des objets en céramique moulée B65G0049080000) B28B0013060000 Enlèvement des objets façonnés hors des moules (par des moyens incorporés dans les moules ou supportés par ceux-ci B28B0007100000) B28B0015000000 Disposition générale ou agencement des installations B28B0017000000 Parties constitutives ou accessoires de l'appareillage à façonner le matériau ou mesures auxiliaires prises en liaison avec un tel façonnage (moules B28B0007000000; post-traitement B28B0011000000; alimentation ou éjection B28B0013000000; dispositifs pour enrober des éléments dans le matériau B28B0023000000; parties constitutives, accessoires ou mesures auxiliaires particuliers pour un type donné de machine à façonner ou de méthodes de façonnage, voir les groupes correspondant à de telles machines ou méthodes); B28B0017020000 Conditionnement du matériau avant façonnage B28B0017040000 Dépoussiérage B28B0019000000 Machines ou méthodes pour appliquer le matériau sur des surfaces pour former une couche permanente sur ces dernières (fabrication d'objets façonnés sur mandrins B28B0001300000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05C; glaçage ou englobage C04B; application du matériau sur des murs ou autres structures, voir les classes appropriées de la section E); B28B0021000000 Procédés, appareillages, ou machines spécialement adaptés à la fabrication d'objets de forme tubulaire ou d'objets renforcés B28B0021000000 Procédés ou machines spécialement adaptés à la fabrication des objets de forme tubulaire B28B0021020000 par coulée dans des moules B28B0021040000 par coulée simple, le matériau n'étant réellement ni compacté ni comprimé B28B0021060000 dans des moules, à parois poreuses (B28B0021260000 a priorité;coffres, coffrage ou éléments de faux-œuvre pour la fabrication sur place de salles entières, d'étages entiers, ou de bâtiments entiers E04G0011020000) B28B0021080000 par système de moulage poreux ou absorbant; Moules correspondants B28B0021100000 en utilisant des moyens de compactage B28B0021120000 par damage ou foulage du matériau ou des éléments de moule B28B0021140000 par vibration, p.ex. de la surface du matériau B28B0021160000 d'un ou de plusieurs éléments de moule B28B0021180000 en utilisant des moules ou des noyaux expansibles ou rétractables B28B0021200000 en utilisant des noyaux gonflables, p.ex. ayant une ossature à l'intérieur de la partie gonflable du noyau (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B28B0021220000 en utilisant des moules ou des éléments de noyaux rotatifs B28B0021240000 en utilisant des têtes de compactage, des rouleaux ou des dispositifs analogues B28B0021260000 avec une tête rapportée utilisable comme un moule poreux ou pourvue de moyens de guidage pour l'avance du matériau B28B0021280000 combinés à des vibrateurs B28B0021300000 Moulage centrifuge B28B0021320000 en faisant avancer le matériau à l'intérieur des moules B28B0021340000 combiné à des vibrateurs ou d'autres moyens additionnels de compactage B28B0021360000 en faisant agir la pression d'un fluide ou le vide, sur le matériau (combiné avec un procédé de moulage en moule poreux ou absorbant B28B0021080000) B28B0021380000 le matériau étant admis complètement ou partiellement sous pression B28B0021400000 en enlevant une ou plusieurs parties du moule B28B0021420000 par façonnage sur des mandrins ou des surfaces de moulage similaires B28B0021440000 par projection, p.ex. pulvérisation B28B0021460000 par trempage B28B0021480000 par enveloppement, p.ex. par enroulement B28B0021500000 Détails des moyens de compression ou de compactage B28B0021520000 par extrusion B28B0021540000 Eléments pour façonner des emboîtures, des coudes ou autres objets tubulaires façonnés de manière particulière B28B0021560000 par incorporation de renforcements B28B0021580000 tubes d'acier B28B0021600000 renforcements précontraints B28B0021620000 sur le pourtour B28B0021640000 Dispositifs d'enroulement B28B0021660000 Mâts de renforcement B28B0021680000 et en appliquant la force centrifuge B28B0021700000 à partir d'éléments préformés B28B0021720000 Fabrication de tubes à plusieurs coudes B28B0021740000 Fabrication de coudes, d'emboîtures, de manetones; Moules correspondants (combinés à des presses d'extrusion B28B0021540000) B28B0021760000 Moules B28B0021780000 avec des moyens de chauffage ou de refroidissement, p.ex. enveloppes de vapeur B28B0021800000 conçus pour le moulage centrifuge ou rotatif B28B0021820000 constitués de plusieurs éléments; Moules multiples; Moules à éléments réglables B28B0021840000 Moules avec un ou plusieurs éléments pivotants B28B0021860000 Noyaux (en général B28B0007000000) B28B0021880000 réglables, démontables ou expansibles (utilisant des noyaux gonflables B28B0021200000) B28B0021900000 Méthodes ou appareils pour l'éjection des objets après façonnage B28B0021920000 Méthodes ou appareils pour le traitement final ou de remise en forme B28B0021940000 pour l'imprégnation ou le revêtement par application de liquides ou semi-liquides B28B0021960000 pour le replanissage, le bouchardage, le gaufrage ou pour l'enlèvement des bavures B28B0021980000 pour le refaçonnage, p.ex. au moyen de moules de refaçonnage B28B0023000000 Aménagements spécialement adaptés à la fabrication d'objets façonnés avec des éléments complètement ou partiellement enrobés dans le matériau de moulage (B28B0021000000 a priorité;combinés à des moules pour la fabrication d'éléments de bâtiments préfabriqués B28B0007220000) B28B0023020000 dans lesquels les éléments enrobés sont des renforcements B28B0023040000 les éléments enrobés étant sous tension B28B0023060000 pour la fabrication d'objets de forme allongée B28B0023080000 de forme tubulaire B28B0023100000 le façonnage étant effectué par moulage centrifuge ou rotatif B28B0023120000 pour former des renforcements précontraints sur le pourtour B28B0023140000 par des dispositifs d'enveloppement, p.ex. par des dispositifs d'enroulement B28B0023160000 Réseaux de renforcement précontraint B28B0023180000 pour la fabrication d'articles allongés (B28B0023060000 a priorité);; B28B0023200000 le façonnage étant effectué par moulage centrifuge ou rotatif (B28B0023100000 a priorité);; B28B0023220000 assemblés à partir d'éléments préfabriqués B28C PRÉPARATION DE L'ARGILE; PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT DE L'ARGILE OU DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (préparation des matériaux pour les moules de fonderie B22C0005000000) B28C0001000000 Appareillages ou procédés pour obtenir ou traiter de l'argile (filtration en général B01D; séparation de différents solides les uns des autres B03, B07; partie chimique C04B; pour l'extraction dans les mines ou les carrières E21C0041160000, E21C0041260000, E21C0047100000) B28C0001020000 pour la fabrication ou le traitement de suspensions d'argile (fabrication ou traitement de suspension en général B01) B28C0001040000 Fabrication de suspensions, p.ex. par malaxage B28C0001060000 Traitement des suspensions B28C0001080000 Séparation des suspensions, p.ex. pour obtenir de l'argile, pour enlever des pierres (filtration en général B01D; séparation de différents solides les uns des autres B03, B07) B28C0001100000 pour traiter les substances non fluides contenant de l'argile (coulis d'argile B28C0001020000) B28C0001120000 Emmagasinage et conditionnement dans les magasins; Dispositifs ou aires de stockage spécialement adaptés pour le chargement ou le déchargement (alimentation en argile des appareils de façonnage B28B0013000000) B28C0001140000 spécialement adaptés pour l'homogénéisation, la désagrégation ou le conditionnement de l'argile non fluide ou pour la séparation d'éléments non désirés (procédés impliquant la transformation en coulis B28C0001020000; conditionnement dans les magasins B28C0001120000; désagrégation en général B02C; aspects chimiques de l'élimination du fer ou de la chaux C04B) B28C0001160000 pour l'homogénéisation, p.ex. par mélange, par malaxage B28C0001180000 pour la désagrégation B28C0001200000 pour la séparation d'éléments non désirés B28C0001220000 combinés à des moyens de conditionnement par chauffage, humidification ou traitement sous vide B28C0003000000 Mélange de l'argile ou du ciment avec d'autres matériaux B28C0003000000 Appareillages ou procédés pour mélanger l'argile avec d'autres substances (suspensions d'argile B28C0001020000; disposition générale ou schéma d'installation B28C0009000000) B28C0005000000 Appareillages ou procédés pour la production de mélanges de ciment avec d'autres substances, p.ex. coulis, mortiers, compositions poreuses ou fibreuses (commande de l'appareillage de mélange et d'alimentation en ingrédients B28C0007000000; disposition générale ou schéma d'installation B28C0009000000) B28C0005020000 n'utilisant pas de moyens mécaniques d'entraînement pour effectuer le mélange (B28C0005480000 a priorité);; B28C0005040000 Mélange par gravité; Mélange en entremêlant des courants d'ingrédients (ingrédients projetés par la pression d'un fluide B28C0005060000) B28C0005060000 le mélange étant effectué par l'action d'un fluide (en combinaison avec des moyens d'entraînement mécaniques B28C0005380000) B28C0005080000 utilisant des moyens mécaniques d'entraînement pour effectuer le mélange (B28C0005400000, B28C0005420000, B28C0005480000 ont priorité;en combinaison avec l'action d'un fluide B28C0005380000) B28C0005100000 Mélange dans des récipients non mis en mouvement pour effectuer ce mélange B28C0005120000 avec des agitateurs mélangeant les matériaux B28C0005140000 les agitateurs étant en mouvement autour d'un axe horizontal ou approximativement horizontal B28C0005160000 les agitateurs étant en mouvement autour d'un axe vertical ou fortement incliné B28C0005180000 Mélange dans des récipients mis en mouvement pour effectuer ce mélange B28C0005200000 tournant autour d'un axe horizontal ou approximativement horizontal pendant le mélange, p.ex. sans agitateurs indépendants B28C0005220000 avec agitateurs maintenus fixes B28C0005240000 avec agitateurs entraînés B28C0005260000 tournant autour d'un axe vertical ou fortement incliné pendant le mélange B28C0005280000 sans agitateurs indépendants B28C0005300000 avec agitateurs maintenus fixes B28C0005320000 avec agitateurs entraînés B28C0005340000 Mélange sur des transporteurs ou par des transporteurs B28C0005360000 Mélangeurs à bande sans fin B28C0005380000 dans lequels le mélange est effectué à la fois par l'action d'un fluide et par des moyens mécaniques d'entraînement agissant directement, p.ex. par des moyens de brassage B28C0005400000 de mélange spécialement adaptés pour préparer des mélanges contenant des fibres B28C0005420000 Appareillage spécialement adapté pour être monté sur des véhicules avec possibilité de mélanger au cours du transport (véhicules en tant que tels B60P0003160000) B28C0005440000 Appareillage spécialement conçu pour être entraîné par l'énergie musculaire B28C0005460000 Dispositifs pour appliquer une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique pendant le mélange; Dispositifs pour le refroidissement ou le réchauffage pendant le mélange B28C0005480000 dans lesquels le mélange est effectué par vibrations (mélangeurs avec mécanismes vibrants en général B01F0011000000) B28C0007000000 Commande de l'opération de production des mélanges d'argile ou de ciment avec d'autres substances; Alimentation ou dosage des ingrédients pour les mélanges ci-dessus; Déchargement du mélange B28C0007020000 Commande de l'opération de mélange B28C0007040000 Alimentation ou dosage des ingrédients B28C0007060000 Alimentation en ingrédients solides, p.ex. au moyen de transporteurs sans fin ou à secousses B28C0007080000 au moyen d'excavateurs ou d'élévateurs à godets B28C0007100000 au moyen d'éléments rotatifs B28C0007120000 Alimentation ou dosage des ingrédients liquides B28C0007140000 Moyens d'alimentation incorporés dans les mélangeurs ou montés sur ceux-ci B28C0007160000 Moyens de déchargement B28C0009000000 Disposition générale ou schéma d'installation B28C0009020000 pour la production de mélanges d'argile ou de ciment avec d'autres substances B28C0009040000 l'installation étant mobile (B28C0005420000 a priorité);; B28D TRAVAIL DE LA PIERRE OU DES MATÉRIAUX SEMBLABLES À LA PIERRE (machines ou procédés d'exploitation des mines ou carrières E21C) B28D0001000000 Travail de la pierre ou des matériaux analogues p.ex. briques, béton, non prévu ailleurs; Machines, dispositifs, outils à cet effet (travail fin des perles, des joyaux, des cristaux B28D0005000000; travail par meulage ou polissage B24; dispositifs ou moyens pour dresser ou remettre en état des surfaces abrasives B24B0053000000) B28D0001020000 par sciage B28D0001040000 avec des lames de scie circulaires ou des disques de scie (B28D0001100000 a priorité);; B28D0001060000 avec des lames de scie animées d'un mouvement alternatif (B28D0001100000 a priorité);; B28D0001080000 avec des lames de scie du type sans fin, p.ex. des scies à chaîne, des scies à ruban (B28D0001100000 a priorité);; B28D0001100000 avec des possibilités de mesure B28D0001120000 Lames de scie spécialement adaptées au travail de la pierre B28D0001140000 par forage ou perçage (perceuses rotatives B23B; outils à percussion B25D; forage du sol ou de la roche E21B) B28D0001160000 par tournage B28D0001180000 par fraisage, p.ex. exécution de sillons au moyen de fraises B28D0001200000 par rabotage, p.ex. exécution de sillons au moyen de rabots B28D0001220000 par découpage, p.ex. exécution d'entailles B28D0001240000 au moyen de disques de découpage B28D0001260000 par outils à percussion, p.ex. par ciseaux ou autres outils ayant une arête coupante (machines portatives de percussion B25D) B28D0001280000 sans arête coupante B28D0001300000 pour former des contours, c. à d. des surfaces courbes, quelle que soit la méthode de travail utilisée (pour des fins artistiques B44B) B28D0001320000 Méthodes ou appareillage spécialement adaptés au travail des matériaux qui peuvent être fendus facilement, p.ex. le mica, l'ardoise ou le schiste B28D0003000000 Rhabillage des disques ou des meules (dressage des outils de machines, ou des dispositifs, à scier B23D0063000000; traitement des éléments coupants de machines coupantes pour faciliter la coupe B26D0007080000) B28D0003020000 Machines B28D0003040000 pour canneler les meules B28D0005000000 Travail mécanique des pierres fines, pierres précieuses, cristaux, p.ex. des matériaux pour semi-conducteurs; Appareillages ou dispositifs à cet effet (travail par meulage ou polissage B24; pour des fins artistiques B44B; par des procédés non mécaniques C04B0041000000; post-traitement non mécanique des monocristaux C30B0033000000) B28D0005020000 par outils rotatifs, p.ex. par forets B28D0005040000 par outils autres que ceux du type rotatif, p.ex. par des outils animés d'un mouvement alternatif B28D0007000000 Accessoires spécialement conçus pour leur utilisation avec les machines ou les dispositifs des autres groupes de la présente sous-classe B28D0007020000 pour enlever ou faire se déposer la poussière p.ex. par pulvérisation de liquides; pour refroidir les pièces travaillées B28D0007040000 pour supporter ou maintenir les pièces travaillées B29 TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL B29B PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES B29B0007000000 Mélange; Malaxage (en général B01F; en combinaison avec calandrage B29C0043240000, avec injection B29C0045460000, avec extrusion B29C0047360000) B29B0007020000 discontinu, avec dispositifs mécaniques de mélange ou de malaxage, c. à d. de type travaillant par charges B29B0007040000 avec dispositifs de mélange ou de malaxage non mobiles B29B0007060000 avec dispositifs de mélange ou de malaxage mobiles B29B0007080000 à secousses, oscillants ou vibrants B29B0007100000 rotatifs B29B0007120000 avec un seul arbre B29B0007140000 à vis ou à vis sans fin B29B0007160000 à pales ou à bras B29B0007180000 avec plus d'un arbre B29B0007200000 à dispositifs qui s'engrènent, p.ex. à vis B29B0007220000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29B0007240000 pour alimentation B29B0007260000 pour déchargement, p.ex. portes B29B0007280000 pour mesurer, régler ou réguler, p.ex. réglage de viscosité B29B0007300000 continu, avec dispositifs mécaniques de mélange ou de malaxage B29B0007320000 avec dispositifs de mélange ou de malaxage non mobiles B29B0007340000 avec dispositifs de mélange ou de malaxage mobiles B29B0007360000 à secousses, oscillants ou vibrants B29B0007380000 rotatifs (B29B0007520000 a priorité);; B29B0007400000 avec un seul arbre B29B0007420000 à vis ou à vis sans fin B29B0007440000 à pales ou à bras B29B0007460000 avec plus d'un arbre B29B0007480000 à dispositifs à engrènement, p.ex. à vis qui s'engrènent B29B0007500000 avec carter rotatif B29B0007520000 à cylindres ou analogue, p.ex. à calandres B29B0007540000 avec un seul cylindre coopérant avec un élément fixe B29B0007560000 avec des cylindres coopérants B29B0007580000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29B0007600000 pour alimentation, p.ex. pièces de guidage pour la matière à traiter B29B0007620000 Rouleaux, p.ex. avec des rainures B29B0007640000 Enlèvement de la matière des rouleaux B29B0007660000 Recyclage de la matière B29B0007680000 Positionnement des rouleaux B29B0007700000 Entretien des rouleaux, p.ex. nettoyage B29B0007720000 Mesure, commande ou régulation B29B0007740000 utilisant d'autres mélangeurs ou des combinaisons de mélangeurs différents B29B0007760000 avec tête de mélange à contre-courant B29B0007780000 à gravité, p.ex. mélangeurs de particules tombant librement B29B0007800000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires (B29B0007220000, B29B0007580000 ont priorité);; B29B0007820000 Chauffage ou refroidissement B29B0007840000 Ventilation ou dégazage B29B0007860000 pour travailler à une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique B29B0007880000 Addition de charges B29B0007900000 Charges ou agents de renforcements B29B0007920000 Copeaux ou fibres de bois B29B0007940000 Charges liquides B29B0009000000 Fabrication de granulés (en général B01J, aspects chimiques C08J0003120000) B29B0009020000 par division de matière préformée B29B0009040000 en plaques ou en feuilles B29B0009060000 sous forme de filaments, p.ex. combinée avec l'extrusion B29B0009080000 par agglomération de particules plus petites B29B0009100000 par moulage de matière, c. à d. par traitement en état de fusion B29B0009120000 caractérisés par la structure ou la composition B29B0009140000 Renforcement par des fibres B29B0009160000 Traitement auxiliaire de granulés B29B0011000000 Fabrication de préformes (B29C0061060000 a priorité);; B29B0011020000 par division de matière préformée, p.ex. des feuilles, des barres B29B0011040000 par assemblage de matière préformée B29B0011060000 par moulage de matière B29B0011080000 Moulage par injection B29B0011100000 Moulage par extrusion B29B0011120000 Moulage par compression B29B0011140000 caractérisées par la structure ou la composition B29B0011160000 comprenant des charges ou des agents de renforcement B29B0013000000 Conditionnement ou traitement physique de la matière à façonner (aspects chimiques C08J0003000000) B29B0013020000 par chauffage (B29B0013060000, B29B0013080000 ont priorité);; B29B0013040000 par refroidissement B29B0013060000 par séchage (B29B0013080000 a priorité);; B29B0013080000 par utilisation de l'énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire B29B0013100000 par broyage, p.ex. par trituration; par tamisage; par filtration B29B0015000000 Prétraitement de la matière à façonner non couvert par les groupes ; B29B0007000000-B29B0013000000 B29B0015020000 de caoutchouc brut, de gutta-percha ou de substances similaires (récolte du latex par gemmage A01G; aspects chimiques C08C) B29B0015040000 Dispositifs de coagulation B29B0015060000 Dispositifs de lavage B29B0015080000 d'agents de renforcement ou des charges (aspects chimiques C08J, C08K) B29B0015100000 Revêtement ou imprégnation (application de liquides en général B05) B29B0015120000 d'agents de renforcement de longueur indéfinie B29B0015140000 de filaments ou de fils B29B0017000000 Récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques (récupération chimique C08J0011000000) B29B0017020000 Séparation de matières plastiques des autres matières B29B0017040000 Désintégration des matières plastiques (B29B0009020000, B29B0011020000, B29B0013100000 ont priorité);; B29C FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B23; meulage, polissage B24; découpage B26D, B26F; fabrication de préformes B29B0011000000; fabrication de produits stratifiés par combinaison de couches non liées au préalable afin de constituer un produit dont les couches restent associées B32B0037000000-B32B0041000000) B29C0031000000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0031000000 Manipulation, p.ex. alimentation en matière à façonner (en général B65G) B29C0031020000 Distribution à partir de réservoirs, p.ex. de trémies B29C0031040000 Alimentation, p.ex. chargement d'une cavité de moulage (chargement de presses en général B30B0015300000) B29C0031060000 par quantités déterminées (en général G01F) B29C0031080000 en préformes B29C0031100000 en plusieurs matières à façonner B29C0033000000 Moules ou noyaux; Leurs détails ou accessoires B29C0033020000 comportant des moyens incorporés de chauffage ou de refroidissement B29C0033040000 utilisant des liquides, des gaz ou de la vapeur d'eau B29C0033060000 utilisant des rayonnements B29C0033080000 Moyens de chauffage diélectrique B29C0033100000 comportant des évents incorporés B29C0033120000 comportant des moyens incorporés pour positionner des inserts, p.ex. marquages B29C0033140000 contre la paroi du moule B29C0033160000 utilisant des moyens magnétiques B29C0033180000 utilisant le vide B29C0033200000 Ouverture, fermeture ou serrage B29C0033220000 par un mouvement rectiligne B29C0033240000 utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques B29C0033260000 par pivotement B29C0033280000 utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques B29C0033300000 Montage, échange ou centrage B29C0033320000 utilisant des moyens magnétiques B29C0033340000 mobiles, p.ex. vers le, ou à partir du poste de moulage B29C0033360000 se déplaçant en continu B29C0033380000 caractérisés par la matière ou le procédé de fabrication (B29C0033440000 a priorité;fabrication de moules ou de leurs éléments à partir de métaux B22, B23) B29C0033400000 Matière plastique, p.ex. mousse, caoutchouc B29C0033420000 caractérisés par la forme de la surface de moulage, p.ex. par des nervures, des rainures B29C0033440000 comportant des moyens ou conçus spécialement pour faciliter le démoulage d'objets, p.ex. des objets à contre-dépouille B29C0033460000 utilisant la pression d'un fluide B29C0033480000 avec des moyens rétractables ou démontables B29C0033500000 élastiques B29C0033520000 solubles ou fusibles B29C0033540000 en matière poudreuse ou granulaire B29C0033560000 Revêtements; Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation B29C0033580000 Application d'agents de démoulage B29C0033600000 Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation B29C0033620000 à base de polymères ou d'oligomères B29C0033640000 Silicone B29C0033660000 Cellulose; Ses dérivés B29C0033680000 Feuilles de démoulage B29C0033700000 Entretien B29C0033720000 Nettoyage B29C0033740000 Réparation B29C0033760000 Noyaux (B29C0033020000-B29C0033700000; ont priorité);; B29C0035000000 Chauffage, refroidissement ou durcissement, p.ex. réticulation, vulcanisation; Appareils à cet effet (moules avec des moyens de chauffage ou de refroidissement incorporés B29C0033020000; dispositifs pour le durcissement des prothèses dentaires en matière plastique A61C0013140000; avant moulage B29B0013000000; aspects chimiques C08J0003000000) B29C0035020000 Chauffage ou durcissement, p.ex. réticulation, vulcanisation (vulcanisation à froid B29C0035180000) B29C0035040000 avec des liquides, des gaz ou de la vapeur d'eau B29C0035060000 pour fabriquer des objets de longueur indéfinie B29C0035080000 utilisant l'énergie ondulatoire ou un rayonnement corpusculaire B29C0035100000 pour fabriquer des objets de longueur indéfinie B29C0035120000 Chauffage diélectrique B29C0035140000 pour fabriquer des objets de longueur indéfinie B29C0035160000 Refroidissement B29C0035180000 Vulcanisation à froid B29C0037000000 Eléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires non couverts par le groupe ; B29C0033000000; ou B29C0035000000 B29C0037020000 Ebavurage ou ébarbage (par meulage ou polissage B24B) B29C0037040000 d'objets soudés, p.ex. ébavurage ou ébarbage en combinaison avec le soudage B29C0039000000 Techniques particulières de façonnage, p.ex. moulage, assemblage; Appareils à cet effet B29C0039000000 Moulage par coulée, c. à d. en introduisant la matière à mouler dans un moule ou entre des surfaces enveloppantes sans pression significative de moulage; Appareils à cet effet (B29C0041000000 a priorité);; B29C0039020000 pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés B29C0039040000 avec des moules mobiles (B29C0041020000 a priorité);; B29C0039060000 se déplaçant en continu, p.ex. le long d'une ligne de production B29C0039080000 en introduisant la matière dans le moule par force centrifuge B29C0039100000 en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. coulée autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0039120000 Fabrication d'objets multicouches ou polychromes B29C0039140000 pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie B29C0039160000 entre des courroies sans fin B29C0039180000 en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. coulée autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0039200000 Fabrication d'objets multicouches ou polychromes B29C0039220000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0039240000 Alimentation en matière des moules B29C0039260000 Moules ou noyaux B29C0039280000 avec des moyens pour éviter les bavures B29C0039300000 avec des moyens de découpage des objets B29C0039320000 avec des joints ou des moyens similaires pour rendre les moules étanches B29C0039340000 pour fabriquer des objets à contre-dépouille B29C0039360000 Démoulage des objets formés B29C0039380000 Chauffage ou refroidissement B29C0039400000 Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait B29C0039420000 Coulée sous conditions particulières, p.ex. sous vide B29C0039440000 Mesure, commande ou régulation B29C0041000000 Façonnage par revêtement d'un moule, noyau ou autre support, c. à d. par dépôt de la matière à mouler et démoulage de l'objet formé; Appareils à cet effet (avec pression de compactage B29C0043000000) B29C0041020000 pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés B29C0041040000 Coulée par rotation ou par centrifugation, c. à d. revêtement de la surface interne d'un moule par rotation du moule B29C0041060000 autour d'au moins deux axes B29C0041080000 Revêtement d'une forme, d'un noyau ou d'un autre support par pulvérisation ou fluidisation, p.ex. pulvérisation de poudre B29C0041100000 par fluidisation B29C0041120000 Etalement de la matière à mouler sur un support B29C0041140000 Immersion d'un noyau B29C0041160000 Coulée de suspensions, c. à d. application d'une suspension ou d'un coulis sur une surface perforée, poreuse ou absorbante avec élimination du liquide par drainage B29C0041180000 Moulage par embouage, c. à d. en versant la matière à mouler dans un moule creux et en décantant l'excédent B29C0041200000 en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0041220000 Fabrication d'objets multicouches ou polychromes B29C0041240000 pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie B29C0041260000 par dépôt d'une matière coulante sur un tambour tournant B29C0041280000 par dépôt d'une matière coulante sur une courroie sans fin B29C0041300000 en incorporant des éléments ou des couches préformées, p.ex. moulage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0041320000 Fabrication d'objets multicouches ou polychromes B29C0041340000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0041360000 Alimentation en matière à mouler d'un moule, d'un noyau ou d'un autre support B29C0041380000 Moules, noyaux ou autres supports B29C0041400000 Noyaux B29C0041420000 Démoulage des objets formés, des moules, des noyaux ou d'autres supports B29C0041440000 d'objets ayant une longueur indéfinie B29C0041460000 Chauffage ou refroidissement B29C0041480000 Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait B29C0041500000 Moulage sous conditions particulières, p.ex. sous vide B29C0041520000 Mesure, commande ou régulation B29C0043000000 Moulage par pressage, c.à d. en appliquant une pression externe pour faire couler la matière à mouler; Appareils à cet effet (façonnage ou imprégnation par compression de composites comprenant des renforcements autres que des fibres courtes B29C0070400000; presses en général B30B) B29C0043020000 pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés B29C0043040000 en utilisant des moules mobiles B29C0043060000 se déplaçant en continu B29C0043080000 avec un mouvement circulaire B29C0043100000 Pressage isostatique, c. à d. en utilisant des organes presseurs non rigides coopérant avec des organes rigides ou des matrices B29C0043120000 utilisant des sacs entourant la matière à mouler B29C0043140000 en plusieurs étapes B29C0043160000 Moulage à froid B29C0043180000 en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par pressage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0043200000 Fabrication d'objets multicouches ou polychromes B29C0043220000 pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie B29C0043240000 Calandrage B29C0043260000 en plusieurs étapes (B29C0043300000 a priorité);; B29C0043280000 en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par pressage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0043300000 Fabrication d'objets multicouches ou polychromes B29C0043320000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0043340000 Alimentation en matière à mouler des moules ou des moyens de pressage B29C0043360000 Moules pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés B29C0043380000 avec des moyens pour éviter les bavures B29C0043400000 avec des moyens pour le découpage des objets B29C0043420000 pour fabriquer des objets à contre-dépouille B29C0043440000 Moyens de pressage pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie B29C0043460000 Rouleaux B29C0043480000 Courroies sans fin B29C0043500000 Démoulage des objets moulés B29C0043520000 Chauffage ou refroidissement B29C0043540000 Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait B29C0043560000 Moulage par pressage sous conditions particulières, p.ex. sous vide B29C0043580000 Mesure, commande ou régulation B29C0044000000 Moulage par pression interne engendrée dans la matière, p.ex. par gonflage, par moussage B29C0044020000 pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.à d. d'objets séparés B29C0044040000 formés d'au moins deux parties en matière chimiquement ou physiquement différente, p.ex. ayant des densités différentes B29C0044060000 Fabrication d'objets multicouches B29C0044080000 en plusieurs étapes d'expansion B29C0044100000 Application de contre-pression pendant l'expansion B29C0044120000 Incorporation ou surmoulage de parties préformées, p.ex. des inserts, des renforcements B29C0044140000 la partie préformée étant une couche de garnissage B29C0044160000 façonnée par l'expansion de la matière de moulage B29C0044180000 Remplissage de cavités préformées B29C0044200000 pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie B29C0044220000 formés d'au moins deux parties en matière chimiquement ou physiquement différente, p.ex. ayant des densités différentes B29C0044240000 Fabrication d'objets multicouches B29C0044260000 en plusieurs étapes d'expansion B29C0044280000 Expansion de la matière à mouler sur des surfaces se déplaçant en continu B29C0044300000 Expansion de la matière à mouler entre des courroies sans fin ou des rouleaux B29C0044320000 Incorporation ou surmoulage de parties préformées, p.ex. des garnitures, des inserts, des renforcements B29C0044340000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0044360000 Alimentation en matière à mouler B29C0044380000 dans une cavité de moulage fermée, c.à d. pour la fabrication d'objets de longueur définie B29C0044400000 par gravité, p.ex. par coulée B29C0044420000 par différence de pression, p.ex. par injection, sous vide B29C0044440000 sous forme de particules ou de grains expansibles B29C0044460000 dans une cavité de moulage ouverte ou sur une surface mobile, c.à d. pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie B29C0044480000 par gravité, p.ex. coulée sur ou entre des surfaces mobiles B29C0044500000 par différence de pression, p.ex. par extrusion, par pulvérisation B29C0044520000 entre des surfaces mobiles B29C0044540000 sous forme de particules ou de grains expansibles B29C0044560000 Post-traitement d'objets, p.ex. pour changer leur forme B29C0044580000 Moules B29C0044600000 Mesure, commande ou régulation B29C0045000000 Moulage par injection, c. à d. en forçant un volume déterminé de matière à mouler par une buse d'injection dans un moule fermé; Appareils à cet effet (moulage par injection-soufflage B29C0049060000) B29C0045020000 Moulage par transfert, c. à d. en transférant par un piston le volume déterminé de matière à mouler d'une cavité de charge à une cavité de moulage B29C0045030000 Appareils de moulage par injection (moulage par transfert B29C0045020000) B29C0045040000 avec moules mobiles (B29C0045080000 a priorité);; B29C0045060000 montés sur une table tournante B29C0045070000 avec unités d'injection mobiles B29C0045080000 se déplaçant avec le moule pendant l'opération d'injection B29C0045100000 avec des moules ou des unités d'injection utilisables les uns par rapport aux autres dans des dispositions ou des combinaisons différentes B29C0045120000 avec au moins deux moules fixes, p.ex. en tandem B29C0045130000 avec au moins deux unités d'injection coopérant avec un seul moule B29C0045140000 en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par injection autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0045160000 Fabrication d'objets multicouches ou polychromes B29C0045170000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0045180000 Alimentation en matière à mouler de l'appareil de moulage par injection B29C0045200000 Buses d'injection B29C0045220000 Systèmes à buses d'injection multiples B29C0045230000 Equipement d'arrêt de l'alimentation B29C0045240000 Equipement de nettoyage B29C0045260000 Moules B29C0045270000 Canaux d'injection B29C0045280000 Leurs dispositifs de fermeture B29C0045300000 Moyens de commande de l'écoulement placés dans les canaux d'injection, p.ex. construction "torpedo" B29C0045320000 comportant plusieurs cavités de moulage axialement espacées B29C0045330000 comportant des éléments de moule transversalement mobiles, p.ex. radialement B29C0045340000 comportant des évents B29C0045360000 comportant des moyens pour repérer ou centrer les noyaux B29C0045370000 Parois des cavités de moulage B29C0045380000 Equipement de coupe et d'enlèvement de carottes d'injection B29C0045400000 Démoulage ou éjection des objets formés B29C0045420000 utilisant entre les éléments du moule des moyens mobiles de l'extérieur du moule B29C0045430000 utilisant des fluides sous pression B29C0045440000 d'objets à contre-dépouille B29C0045460000 Moyens pour plastifier ou homogénéiser la matière à mouler ou pour la forcer dans le moule B29C0045470000 utilisant des vis (B29C0045540000 a priorité);; B29C0045480000 Vis de plastification et vis d'injection B29C0045500000 Vis axialement mobile B29C0045520000 Dispositifs anti-retour B29C0045530000 utilisant des pilons ou des pistons d'injection B29C0045540000 et des vis de plastification B29C0045560000 utilisant des éléments de moules mobiles pendant ou après l'injection, p.ex. pour le moulage par injection-pressage B29C0045570000 exerçant une pression ultérieure sur la matière à mouler B29C0045580000 Détails B29C0045600000 Vis B29C0045620000 Fourreaux ou cylindres d'injection B29C0045630000 Events ou moyens de dégazage B29C0045640000 Dispositifs d'ouverture, de fermeture ou de serrage des moules B29C0045660000 mécaniques B29C0045670000 hydrauliques B29C0045680000 hydro-mécaniques B29C0045700000 Moyens pour plastifier ou homogénéiser la matière à mouler ou pour la forcer dans le moule combinés avec des dispositifs d'ouverture, de fermeture ou de serrage des moules B29C0045720000 Chauffage ou refroidissement B29C0045730000 du moule B29C0045740000 de l'unité d'injection B29C0045760000 Mesure, commande ou régulation B29C0045770000 de la vitesse ou de la pression de la matière à mouler B29C0045780000 de la température B29C0045800000 de la position relative des parties de moule B29C0045820000 Circuits hydrauliques B29C0045830000 Moyens de lubrification B29C0045840000 Dispositifs de sécurité B29C0047000000 Moulage par extrusion, c. à d. en exprimant la matière à mouler dans une matrice ou une filière qui lui donne la forme désirée; Appareils à cet effet (moulage par extrusion-soufflage B29C0049040000; presses d'extrusion en général B30B0011220000) B29C0047020000 en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par extrusion autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir B29C0047040000 d'objets multicouches ou polychromes B29C0047060000 Objets multicouches B29C0047080000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0047100000 Alimentation en matière à mouler de l'extrudeuse B29C0047120000 Matrices, têtes ou filières d'extrusion B29C0047140000 avec une large ouverture, p.ex. pour feuilles B29C0047160000 réglable B29C0047180000 avec des éléments de matrice oscillant les uns par rapport aux autres B29C0047200000 avec une ouverture annulaire, p.ex. pour objets tubulaires B29C0047220000 réglable B29C0047240000 avec des éléments de matrice tournant les uns par rapport aux autres B29C0047260000 Filières d'extrusion à orifices annulaires multiples B29C0047280000 Filières d'extrusion annulaires à croisillon B29C0047300000 Filières d'extrusion à plusieurs orifices B29C0047320000 Filières d'extrusion à rouleau B29C0047340000 Transporteurs pour la matière extrudée B29C0047360000 Moyens pour plastifier ou homogénéiser la matière à mouler ou pour la forcer dans la matrice ou la filière B29C0047380000 utilisant des vis B29C0047400000 utilisant au moins deux vis qui s'engrènent B29C0047420000 utilisant des vis auxiliaires, p.ex. des vis planétaires B29C0047440000 utilisant des vis axialement mobiles B29C0047460000 utilisant des vis qui extrudent la matière dans des directions opposées B29C0047480000 utilisant des vis disposées coaxialement, l'une dans l'autre B29C0047500000 utilisant au moins deux vis successives, p.ex. plastificateurs à étages multiples B29C0047520000 utilisant des rouleaux ou des disques B29C0047540000 utilisant des pilons ou des pistons B29C0047560000 utilisant plus d'une extrudeuse pour alimenter une matrice unique B29C0047580000 Détails B29C0047600000 Vis B29C0047620000 comportant plus d'un filet de vis B29C0047640000 comportant des dispositifs de mélange incorporés B29C0047660000 Fourreaux ou cylindres B29C0047680000 Filtres B29C0047700000 Diviseurs d'écoulement B29C0047720000 Moyens de recyclage B29C0047740000 Moyens de dérivation B29C0047760000 Events ou moyens de dégazage B29C0047780000 Chauffage ou refroidissement de la matière à extruder ou de la matière extrudée B29C0047800000 dans la zone de plastification B29C0047820000 Chauffage des cylindres B29C0047840000 Chauffage des vis B29C0047860000 dans la zone de la filière B29C0047880000 Chauffage ou refroidissement de la matière extrudée B29C0047900000 avec calibrage B29C0047920000 Mesure, commande ou régulation B29C0047940000 Lubrification B29C0047960000 Dispositifs de sécurité B29C0049000000 Moulage par soufflage, c. à d. en soufflant une préforme ou une paraison dans un moule pour obtenir la forme désirée; Appareils à cet effet B29C0049020000 Moulage par soufflage combiné avec la fabrication de la préforme ou de la paraison B29C0049040000 Moulage par extrusion-soufflage B29C0049060000 Moulage par injection-soufflage B29C0049080000 Etirage biaxial pendant le moulage par soufflage B29C0049100000 utilisant des moyens mécaniques B29C0049120000 Poinçons d'étirage B29C0049140000 Organes de serrage B29C0049160000 utilisant une différence de pression, p.ex. pré-soufflage B29C0049180000 utilisant plusieurs étapes de soufflage (B29C0049160000 a priorité);; B29C0049200000 d'objets comportant des inserts ou des renforcements B29C0049220000 de préformes ou de paraisons multicouches B29C0049240000 Garnissage ou marquage B29C0049260000 Garnissage interne de tubes B29C0049280000 Appareils de moulage par soufflage B29C0049300000 comportant des moules ou des parties de moule mobiles B29C0049320000 selon un mouvement de va-et-vient B29C0049340000 les éléments de moule se déplaçant l'un sur l'autre B29C0049360000 tournant autour d'un axe B29C0049380000 montés sur des supports mobiles sans fin B29C0049400000 sur des tambours coopérants B29C0049420000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0049440000 pour l'application d'une pression à travers les parois d'un sac gonflé B29C0049460000 caractérisés par l'emploi d'un milieu particulier ou de fluides de soufflage autres que l'air B29C0049480000 Moules B29C0049500000 comportant des moyens de découpage ou d'ébavurage B29C0049520000 comportant des moyens de décoration ou d'impression B29C0049540000 pour fabriquer des objets à contre-dépouille B29C0049560000 Moyens d'ouverture, de fermeture ou de serrage B29C0049580000 Moyens de soufflage B29C0049600000 Aiguilles de soufflage B29C0049620000 Events B29C0049640000 Chauffage ou refroidissement des préformes, des paraisons ou des objets soufflés B29C0049660000 Refroidissement par introduction d'un réfrigérant dans l'objet soufflé B29C0049680000 Fours spécialement adaptés au chauffage des préformes ou des paraisons B29C0049700000 Démoulage ou éjection des objets soufflés hors du moule B29C0049720000 Ebavurage en dehors du moule B29C0049740000 Ebavurage du col B29C0049760000 Calibrage du col B29C0049780000 Mesure, commande ou régulation B29C0049800000 Contrôle, p.ex. des fuites B29C0051000000 Façonnage par thermoformage, p.ex. façonnage de feuilles dans des moules en deux parties ou par emboutissage profond; Appareils à cet effet B29C0051020000 Thermoformage combiné avec la fabrication de la préforme B29C0051040000 Thermoformage combiné avec un pré-étirage, p.ex. étirage biaxial B29C0051060000 utilisant une différence de pression B29C0051080000 Emboutissage profond ou façonnage dans des moules en deux parties, c. à d. en utilisant uniquement des moyens mécaniques B29C0051100000 Formage par une différence de pression, p.ex. sous vide B29C0051120000 d'objets comportant des inserts ou des renforcements B29C0051140000 de préformes ou de feuilles multicouches B29C0051160000 Garnissage ou marquage B29C0051180000 Appareils de thermoformage B29C0051200000 comportant des moules ou des parties de moule mobiles B29C0051220000 tournant autour d'un axe B29C0051240000 montés sur des supports mobiles sans fin B29C0051260000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0051280000 pour l'application d'une pression à travers les parois d'un sac gonflé ou d'une membrane B29C0051300000 Moules B29C0051320000 comportant des moyens de découpage B29C0051340000 pour fabriquer des objets à contre-dépouille B29C0051360000 spécialement adaptés au formage sous vide B29C0051380000 Moyens d'ouverture, de fermeture ou de serrage B29C0051400000 Events B29C0051420000 Chauffage ou refroidissement B29C0051440000 Démoulage ou éjection des objets formés B29C0051460000 Mesure, commande ou régulation B29C0053000000 Façonnage par cintrage, pliage, torsion, redressage ou aplatissage; Appareils à cet effet (B29C0061100000 a priorité);; B29C0053020000 Cintrage ou pliage (B29C0053220000, B29C0053340000, B29C0053360000, B29C0053560000 ont priorité);; B29C0053040000 de plaques ou de feuilles B29C0053060000 Formation de lignes de pliage par pressage ou incision B29C0053080000 de tubes B29C0053100000 de pellicules tubulaires soufflées, p.ex. en formant des soufflets B29C0053120000 hélicoïdal, p.ex. pour la fabrication de ressorts B29C0053140000 Torsion B29C0053160000 Redressage ou aplatissage B29C0053180000 de plaques ou de feuilles B29C0053200000 de tubes B29C0053220000 Ondulation B29C0053240000 de plaques ou de feuilles B29C0053260000 parallèle à la direction d'alimentation B29C0053280000 transversale à la direction d'alimentation B29C0053300000 de tubes (par moulage par soufflage B29C0049000000) B29C0053320000 Enroulement (B29C0053560000 a priorité);; B29C0053340000 Roulage des bords (d'extrémités de tubes B29C0057120000) B29C0053360000 Cintrage et assemblage, p.ex. pour la fabrication d'objets creux (B29C0053560000 a priorité;en papier B31C) B29C0053380000 par cintrage de feuilles ou de bandes perpendiculairement à l'axe longitudinal de l'objet à former et assemblage des bords B29C0053400000 pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés B29C0053420000 en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins B29C0053440000 tournant autour de l'axe de l'objet à former B29C0053460000 en utilisant des surfaces de formage externes, p.ex. des manchons B29C0053480000 pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie, c. à d. cintrage progressif B29C0053500000 en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins B29C0053520000 en utilisant des surfaces de formage externes, p.ex. des manchons B29C0053540000 Guidage, alignement ou façonnage des bords B29C0053560000 Enroulement et assemblage, p.ex. enroulement en spirale B29C0053580000 hélicoïdal B29C0053600000 en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins B29C0053620000 tournant autour de l'axe d'enroulement B29C0053640000 et se déplaçant axialement B29C0053660000 avec un élément d'alimentation d'enroulement qui se déplace axialement B29C0053680000 avec un élément d'alimentation d'enroulement rotatif B29C0053700000 et se déplaçant axialement B29C0053720000 en utilisant des surfaces de formage externes B29C0053740000 en utilisant une surface de formage sous forme d'une courroie sans fin qui est recyclée après l'opération de formage B29C0053760000 autour de plus d'un axe B29C0053780000 en utilisant des bandes ou des feuilles profilées B29C0053800000 Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0053820000 Noyaux ou mandrins B29C0053840000 Chauffage ou refroidissement B29C0055000000 Façonnage par étirage, p.ex. étirage à travers une matrice; Appareils à cet effet (B29C0061080000 a priorité);; B29C0055020000 de plaques ou de feuilles B29C0055040000 suivant un seul axe, p.ex. étirage oblique B29C0055060000 parallèle à la direction d'alimentation B29C0055080000 coupant la direction d'alimentation B29C0055100000 Etirage suivant plusieurs axes B29C0055120000 suivant deux axes B29C0055140000 successivement B29C0055160000 simultanément B29C0055180000 par serrage entre des surfaces, p.ex. des rouleaux B29C0055200000 Dispositifs de serrage des bords B29C0055220000 de tubes B29C0055240000 Etirage radial B29C0055260000 Etirage biaxial B29C0055280000 de pellicules tubulaires soufflées, p.ex. par gonflage B29C0055300000 Etirage à travers une matrice B29C0057000000 Façonnage d'extrémités de tubes, p.ex. formage de brides, tulipage, fermeture; Appareils à cet effet B29C0057020000 Tulipage ou évasement, p.ex. combiné à la formation d'une rainure B29C0057040000 utilisant des moyens mécaniques B29C0057060000 élastiquement déformables B29C0057080000 utilisant une différence de pression B29C0057100000 Fermeture B29C0057120000 Roulage des bords B29C0059000000 Façonnage de surface, p.ex. gaufrage; Appareils à cet effet B29C0059020000 par des moyens mécaniques, p.ex. par pressage B29C0059040000 en utilisant des rouleaux ou des courroies sans fin B29C0059060000 en utilisant des tambours à vide B29C0059080000 à la flamme B29C0059100000 par décharges électriques (électrodes H01T) B29C0059120000 dans un milieu autre que l'air B29C0059140000 par plasma (en général H05H) B29C0059160000 par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire B29C0059180000 par libération de contraintes internes, p.ex. mémoire plastique B29C0061000000 Façonnage par libération de contraintes internes; Fabrication de préformes ayant des contraintes internes; Appareils à cet effet (pour le façonnage de surface B29C0059180000; pour le garnissage d'objets B29C0063380000; pour l'assemblage d'éléments préformés B29C0065660000) B29C0061020000 Rétrécissement thermique B29C0061040000 Dilatation thermique B29C0061060000 Fabrication de préformes ayant des contraintes internes, p.ex. mémoire plastique B29C0061080000 par étirage de tubes B29C0061100000 par cintrage de plaques ou de feuilles B29C0063000000 Garnissage ou gainage, c. à d. application de couches ou de gainages préformés en matière plastique; Appareils à cet effet (B29C0073000000 a priorité;par soufflage B29C0049000000; par thermoformage B29C0051000000) B29C0063020000 avec des matières sous forme de feuilles ou de nappes (B29C0063260000 a priorité);; B29C0063040000 par pliage, enroulement, cintrage ou par des opérations similaires B29C0063060000 autour d'objets tubulaires B29C0063080000 par enroulement hélicoïdal B29C0063100000 autour d'objets tubulaires B29C0063120000 par enroulement en spirale B29C0063140000 autour d'objets tubulaires B29C0063160000 appliquées au moyen d'un sac ou d'une membrane en caoutchouc B29C0063180000 avec des couches ou des gainages tubulaires (B29C0063260000 a priorité);; B29C0063200000 en utilisant une différence de pression, p.ex. sous vide B29C0063220000 avec des couches ou des gainages ayant une forme adaptée à celle de l'objet (B29C0063260000 a priorité);; B29C0063240000 avec des fils B29C0063260000 Garnissage ou gainage de surfaces internes (B29C0063380000 a priorité);; B29C0063280000 appliqué au moyen d'un sac ou d'une membrane en caoutchouc B29C0063300000 avec des matières sous forme de feuilles ou de nappes B29C0063320000 par enroulement hélicoïdal B29C0063340000 avec des couches ou des gainages tubulaires B29C0063360000 par retournement B29C0063380000 par libération de contraintes internes B29C0063400000 en utilisant des matières sous forme de feuilles ou de pellicules B29C0063420000 en utilisant des couches ou des gainages tubulaires B29C0063440000 en utilisant des couches ou des gainages dont la forme est adaptée à celle de l'objet B29C0063460000 des surfaces internes B29C0063480000 Préparation des surfaces B29C0065000000 Assemblage d'éléments préformés; Appareils à cet effet (pour la fabrication de boîtes, de cartons, d'enveloppes ou de sacs B31B; pour souder ou fixer les plis ou fermetures des paquets B65B0051000000; assemblage des éléments de construction en général F16B; épissage des guides de lumière G02B0006255000) B29C0065020000 par chauffage, avec ou sans pressage B29C0065040000 Chauffage diélectrique, p.ex. soudage par haute fréquence B29C0065060000 en utilisant la friction, p.ex. soudage par rotation B29C0065080000 avec des vibrations ultrasonores B29C0065100000 avec des gaz chauds B29C0065120000 et une barre de soudage B29C0065140000 par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire B29C0065160000 Rayon laser B29C0065180000 avec un outil chauffé B29C0065200000 à contact direct, p.ex. avec un "miroir" B29C0065220000 Fil chauffé B29C0065240000 caractérisé par les moyens pour chauffer l'outil B29C0065260000 Fluide chaud B29C0065280000 Flamme ou matériau combustible B29C0065300000 Moyens électriques B29C0065320000 Induction B29C0065340000 avec des éléments chauffés qui restent dans le joint, p.ex. un "élément de soudage perdu" B29C0065360000 chauffés par induction B29C0065380000 Chauffage par impulsions B29C0065400000 Application d'une matière plastique fondue, p.ex. application d'un "hot melt" (utilisant une barre de soudage B29C0065120000; par moulage B29C0065700000) B29C0065420000 entre des éléments pré-assemblés B29C0065440000 Assemblage d'un élément en matière autre que plastique chauffé avec un élément en matière plastique B29C0065460000 chauffé par induction B29C0065480000 en utilisant des adhésifs (activés par chauffage B29C0065020000; "hot melts" B29C0065400000; aspects non mécaniques des procédés de collage en général C09J0005000000) B29C0065500000 utilisant des rubans adhésifs B29C0065520000 Application d'un adhésif B29C0065540000 entre des éléments pré-assemblés B29C0065560000 en utilisant des moyens mécaniques B29C0065580000 Encliquetage B29C0065600000 Rivetage B29C0065620000 Couture B29C0065640000 Assemblage d'un élément en matière autre que plastique avec un élément en matière plastique, p.ex. à force (B29C0065440000 a priorité);; B29C0065660000 par libération de contraintes internes, p.ex. par retrait d'un des éléments à assembler B29C0065680000 en utilisant un élément auxiliaire rétractable B29C0065700000 par moulage (en utilisant une technique particulière de moulage, voir l'endroit approprié pour cette technique); B29C0065720000 par des opérations combinées, p.ex. soudage et couture B29C0065740000 par soudage et découpage B29C0065760000 Fabrication de joints non permanents ou détachables B29C0065780000 Moyens pour la manipulation des éléments à assembler, p.ex. pour la fabrication de récipients ou d'objets creux B29C0065800000 Moyens de transfert rotatifs B29C0065820000 Contrôle du joint B29C0067000000 Techniques de façonnage non couvertes par les groupes ; B29C0039000000-B29C0065000000, B29C0070000000; ou B29C0073000000 B29C0067020000 Moulage par agglomération B29C0067040000 Frittage (combiné avec pressage B29C0043000000) B29C0067060000 Coagulation B29C0067080000 Moulage à travers un tamis, p.ex. en forçant la matière à mouler à travers une surface perforée sur le support de moulage B29C0067200000 pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires, p.ex. des mousses plastiques, des mousses alvéolaires B29C0067240000 caractérisés par le choix de la matière B29C0069000000 Combinaisons de techniques de façonnage non prévues dans un seul des groupes principaux ; B29C0039000000-B29C0067000000, p.ex. associations de techniques de moulage et d'assemblageAppareils à cet effet B29C0069020000 de techniques de moulage uniquement B29C0070000000 Façonnage de matières composites, c.à d. de matières plastiques comprenant des renforcements, des matières de remplissage ou des parties préformées, p.ex. des inserts (aspects chimiques C08, p.ex. C08J0005000000) B29C0070020000 comprenant des combinaisons de renforcements et de matières de remplissage dans une matrice, formant une ou plusieurs couches, avec ou sans couches non renforcées ou non remplies B29C0070040000 comprenant uniquement des renforcements, p.ex. matières plastiques auto-renforçantes B29C0070060000 des renforcements fibreux uniquement B29C0070080000 comprenant des combinaisons de différentes formes de renforcements fibreux incorporés dans une matrice, formant une ou plusieurs couches, avec ou sans couches non renforcées B29C0070100000 caractérisées par la structure des renforcements fibreux B29C0070120000 utilisant des fibres courtes, p.ex. sous forme d'un mat B29C0070140000 orientées (matière de remplissage orientée B29C0070620000) B29C0070160000 utilisant des fibres de grande longueur, ou des fibres continues B29C0070180000 sous forme d'un mat, p.ex. préimprégné (SMC) B29C0070200000 orientées dans une seule direction, p.ex. mèches ou autres fibres parallèles B29C0070220000 orientées dans au moins deux directions formant une structure bidimensionnelle B29C0070240000 orientées dans au moins trois directions formant une structure tridimensionnelle B29C0070260000 des renforcements non fibreux uniquement B29C0070280000 opération de façonnage des matières composites comprenant uniquement des renforcements B29C0070300000 Façonnage par empilage, c.à d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyau; Façonnage par pistolage, c.à d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau B29C0070320000 sur un moule, un gabarit ou un noyau rotatifs B29C0070340000 et façonnage ou imprégnation par compression B29C0070360000 et imprégnation par coulée, p.ex. coulée sous vide B29C0070380000 Empilage automatisé, p.ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés B29C0070400000 Façonnage ou imprégnation par compression (B29C0070340000 a priorité);; B29C0070420000 pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.à d. d'objets distincts B29C0070440000 utilisant une pression isostatique, p.ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible B29C0070460000 utilisant des moules opposables, p.ex. pour déformer des préimprégnés (SMC), des "prepregs" B29C0070480000 avec une imprégnation des renforcements dans le moule fermé, p.ex. moulage par transfert de résine (RTM) B29C0070500000 pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie, p.ex. de "prepregs", de préimprégnés (SMC), de nappes multiaxiales (XMC) B29C0070520000 Pultrusion, c.à d. façonnage et compression par traction continue à travers une matrice B29C0070540000 Parties constitutives, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires B29C0070560000 Tensionnage des renforcements avant ou pendant le façonnage B29C0070580000 comprenant uniquement des matières de remplissage B29C0070600000 comprenant une combinaison de matières de remplissage distinctes incorporées dans une matrice, formant une ou plusieurs couches, avec ou sans couches non remplies B29C0070620000 les matières de remplissage étant orientées pendant le moulage (pour les fibres courtes B29C0070140000) B29C0070640000 les matières de remplissage ayant une influence sur les caractéristiques de surface du matériau, p.ex. en se concentrant près de la surface ou en étant enfoncées de force dans la surface B29C0070660000 les matières de remplissage comprenant des constituants creux, p.ex. mousse syntactique B29C0070680000 en incorporant ou en surmoulant des parties préformées, p.ex. inserts, couches B29C0070700000 Enrobage intégral des inserts B29C0070720000 Enrobage d'inserts avec une partie non enrobée, p.ex. extrémités, parties terminales de composants électriques B29C0070740000 Moulage de matière sur une partie relativement petite de l'objet préformé, p.ex. moulage sur une pièce rapportée B29C0070760000 Moulage sur les bords ou les extrémités de la partie préformée B29C0070780000 Moulage de matière sur un seul côté de la partie préformée B29C0070800000 Moulage de matériaux d'étanchéité dans des éléments de fermeture B29C0070820000 Enfoncement partiel ou total de fils, filets ou similaires dans la surface d'un objet, p.ex. en coupant et en comprimant (compression de particules ou similaire dans une surface B29C0070640000) B29C0070840000 Moulage de matière sur des parties préformées à réunir B29C0070860000 Incorporation dans des couches de renforcement imprégnées cohérentes B29C0070880000 caractérisées principalement par des propriétés spécifiques, p.ex. électriquement conductrices, renforcées localement B29C0071000000 Post-traitement d'objets sans modification de leur forme; Appareils à cet effet (B29C0044560000, B29C0073000000 ont priorité;façonnage de surface B29C0059000000; aspects chimiques C08J0007000000) B29C0071020000 Post-traitement thermique B29C0071040000 par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire B29C0073000000 Réparation d'articles faits de matières plastiques ou de substances à l'état plastique, p.ex. d'objets façonnés ou fabriqués par utilisation de techniques couvertes par la présente sous-classe ou la sous-classe B29D; (rechapage des pneumatiques B29D0030540000; dispositifs pour aveugler les fuites dans les tuyaux ou manches F16L0055160000) B29C0073020000 utilisant un liquide ou un matériau pâteux (B29C0073160000 a priorité);; B29C0073040000 utilisant des éléments préformés B29C0073060000 utilisant des bouchons insérés dans la perforation et l'obturant B29C0073080000 Appareils à cet effet, p.ex. pour les insérer B29C0073100000 utilisant des pastilles d'obturation appliquées à la surface de l'objet (B29C0073140000 a priorité);; B29C0073120000 Appareils à cet effet, p.ex. pour les poser (B29C0073300000 a priorité);; B29C0073140000 utilisant des éléments en deux parties qui sont réunies après avoir été posées chacune sur un côté de l'objet B29C0073160000 Dispositions ou agents d'autoréparation ou d'auto-obturation des perforations (compositions de scellement, voir la section C, p.ex. C09K0003100000) B29C0073180000 le matériau de l'objet lui-même étant auto-obturant, p.ex. par compression B29C0073200000 le matériau de l'objet ne se composant qu'en partie d'un matériau d'obturation déformable B29C0073220000 l'objet comportant des éléments comprenant une composition de scellement, p.ex. une poudre qui se libère quand l'objet est endommagé B29C0073240000 Appareils ou accessoires non prévus ailleurs B29C0073260000 pour le prétraitement mécanique B29C0073280000 pour serrer et tendre le matériau flexible, p.ex. chambres à air B29C0073300000 pour presser localement ou pour chauffer localement B29C0073320000 utilisant un élément élastique, p.ex. un sac gonflable B29C0073340000 pour chauffer localement B29D FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B0009000000; fabrication des préformes B29B0011000000) B29D0001000000 Fabrication d'objets pourvus de pas de vis B29D0005000000 Fabrication d'éléments de fermetures à curseur; Fabrication et fixation conjointes d'éléments de fermetures à curseur B29D0005020000 les fermetures ayant des éléments d'accrochage séparés B29D0005040000 les éléments d'accrochage étant formés par ondulation continue d'un matériau filamenteux B29D0005060000 les éléments d'accrochage étant formés par une hélice continue B29D0005080000 les éléments d'accrochage étant formés par l'arête profilée ou crénelée d'une bande B29D0005100000 les éléments d'accrochage étant formés par une bande continue profilée B29D0007000000 Fabrication d'objets plats, p.ex. pellicules ou feuilles (B29D0024000000 a priorité);; B29D0007010000 Pellicules ou feuilles B29D0011000000 Fabrication d'éléments optiques, p.ex. lentilles, prismes (meulage ou polissage des éléments optiques B24B; forme structurelle des éléments d'optique G02B) B29D0011020000 Yeux artificiels en matériaux plastiques organiques B29D0012000000 Fabrication de structures ou d'ossatures B29D0012020000 Montures de lunettes (forme en soi G02C) B29D0015000000 Fabrication de roues d'engrenages ou d'objets similaires comportant des creux ou des saillies, p.ex. boutons de réglage B29D0016000000 Fabrication d'objets comportant des cannelures (B29D0023180000 a priorité);; B29D0017000000 Fabrication de supports d'enregistrement comportant des sillons ou des tracés fins, p.ex. enregistrements sur disques pour le play-back à aiguilles, sur cylindres (enregistrement du son ou d'autres informations utilisant des sillons ou des tracés équivalents G11B); Fabrication d'enregistrements sur disques à partir d'une matrice B29D0019000000 Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons B29D0019040000 par découpage, meulage, tournage, matriçage ou perçage d'éléments moulés; Traitement de surface des boutons B29D0019060000 Dispositifs d'alimentation en ébauches des machines de fabrication B29D0019080000 Perçage des boutons ou des ébauches de boutons B29D0021000000 Fabrication de peignes ou d'objets similaires dentés ou à encoches B29D0021040000 par sciage, meulage, découpage ou opérations similaires B29D0021060000 Polissage B29D0022000000 Fabrication d'objets creux (objets tubulaires B29D0023000000; pneumatiques B29D0030000000) B29D0022020000 Objets gonflables B29D0022040000 Objets sphériques, p.ex. balles (B29D0022020000 a priorité);; B29D0023000000 Fabrication d'objets tubulaires (B29D0024000000 a priorité);; B29D0023140000 Fume-cigares ou fume-cigarettes B29D0023180000 Tuyaux plissés B29D0023200000 Tubes souples déformables par pression, p.ex. pour cosmétiques B29D0023240000 Tuyaux sans fin, p.ex. chambres à air pour pneumatiques B29D0024000000 Fabrication d'objets avec parois creuses B29D0025000000 Fabrication de coupoles sans châssis B29D0028000000 Fabrication de filets ou d'objets similaires (par nouage D04G) B29D0029000000 Fabrication de courroies ou de bandes B29D0029060000 Bandes transporteuses B29D0029080000 Courroies de transmission dentées B29D0029100000 Courroies de transmission de section transversale trapézoïdale B29D0030000000 Fabrication de pneumatiques, de bandages pleins ou de leurs parties constitutives (fabrication de chambres à air B29D0023240000; forme en soi des pneumatiques ou de leurs parties constitutives B60C; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000; essai des pneumatiques G01M0017020000) B29D0030020000 Bandages pleins B29D0030040000 Remplissages élastiques pour bandages en caoutchouc; Leur remplissage B29D0030060000 Pneumatiques ou leurs parties constitutives B29D0030080000 Fabrication des pneumatiques B29D0030100000 sur des noyaux ronds, c. à d. sur des noyaux de forme pratiquement identique à la forme du pneumatique fini B29D0030120000 Noyaux B29D0030140000 Roulage ou pressage des couches dans les procédés de fabrication B29D0030160000 Mise en place des couches; Guidage ou étirage des couches en cours d'application B29D0030180000 Pose des tringles ou des noyaux à talons; Pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux B29D0030200000 par le procédé du bandage à plat, c. à d. fabrication sur tambours cylindriques B29D0030220000 Nappes de protection appliquées avant l'expansion B29D0030240000 Tambours B29D0030260000 Accessoires ou détails, p.ex. membranes, éléments de transfert B29D0030280000 Rabattement par roulage ou pressage dans le processus de fabrication B29D0030300000 Mise en place des couches; Guidage ou étirage des couches en cours d'application B29D0030320000 Pose des tringles ou des noyaux; Pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux de tringle B29D0030340000 en recouvrant conjointement deux tringles disposées parallèlement à une certaine distance l'une de l'autre, au moyen de couches de tissus ou de couches de cordes B29D0030360000 Expansion de pneumatiques à partir de la forme normale, p.ex. de pneumatiques fabriqués par le procédé du bandage à plat ou par recouvrement conjoint de deux tringles B29D0030380000 Entoilages de pneumatiques, p.ex. couches de cordes ou de toiles (fabrication de tissus D03D); Traitement des agents des renforcements avant fabrication des pneumatiques (prétraitement d'inserts B29B0015000000; fabrication de couches comprenant des renforcements fibreux parallèles de grande longueur ou continus B29C0070200000) B29D0030400000 Prétraitement chimique des entoilages de pneumatiques avant la fabrication du pneumatique B29D0030420000 Bandes textiles sans fin sans tringle B29D0030440000 Etirage ou traitement des couches avant application sur le tambour (en cours d'application B29D0030300000) B29D0030460000 Découpage des entoilages à la forme voulue B29D0030480000 Tringles ou noyaux à talons (en fil métallique B21F0037000000); Leur traitement avant la fabrication du pneumatique B29D0030500000 Recouvrement, p.ex. par enroulement, des tringles ou des noyaux à talons séparés, avec des matériaux textiles, p.ex. avec des bandes de renforcement (pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux à talons B29D0030180000, B29D0030320000; en recouvrant conjointement des tringles ou des noyaux à talons B29D0030340000) B29D0030520000 Chapes non vulcanisées, p.ex. sur des pneumatiques usagés; Rechapage (appareils pour former et vulcaniser les chapes B29C0035020000; appareils caractérisés par les moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000) B29D0030540000 Rechapage B29D0030560000 au moyen de chapes prévulcanisées B29D0030580000 Application de bandes de chapes en caoutchouc, c. à d. application de bandes de rechapage non vulcanisées B29D0030600000 par enroulement de bandelettes étroites B29D0030620000 par extrusion ou injection de la chape sur la carcasse B29D0030640000 Dispositifs d'écartement des pneumatiques B29D0030660000 Moulage des chapes sur les carcasses de pneumatiques, p.ex. chapes antidérapantes avec des pointes B29D0030680000 Découpage de profils dans les chapes de pneumatiques B29D0030700000 Couches de protection annulaires B29D0030720000 Flancs de pneumatiques B29D0033000000 Fabrication de bagues de paliers B29D0035000000 Fabrication de chaussures B29D0035020000 fabriquées d'une seule pièce en utilisant une technique de moulage, p.ex. moulage par injection ou par coulée B29D0035040000 comportant des parties multicouches B29D0035060000 comportant des semelles ou des talons formés et réunis sur des empeignes préformées en utilisant une technique de moulage, p.ex. moulage par injection, pressage et vulcanisation B29D0035080000 comportant des parties multicouches B29D0035100000 comportant des semelles préformées ou des talons préformés réunis sur des empeignes préformées en utilisant une technique de moulage, p.ex. par alimentation ou par injection de la matière plastique entre les différentes parties à joindre B29D0035120000 Fabrication de leurs parties constitutives, p.ex. semelles, talons ou empeignes, par une technique de moulage B29D0035140000 des parties multicouches B29D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B29K SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES B29B, B29C; OU B29D, RELATIF AUX MATIÈRES À MOULER, OU AUX COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS, POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE, OU POUR PIÈCES PRÉFORMÉES, p.ex. INSERTS B29K0001000000 Compositions pour matières à moulerPrésentation, forme ou état de la matière moulée B29K0001000000 Utilisation de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de cellulose, p.ex. de viscose, comme matière de moulage B29K0007000000 Utilisation de caoutchouc naturel comme matière de moulage B29K0009000000 Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués comme matière de moulage B29K0009060000 Polymères SB, c. à d. polymères styrène-butadiène B29K0019000000 Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0007000000-B29K0009000000;  comme matière de moulage B29K0021000000 Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés comme matière de moulage B29K0023000000 Utilisation de polyalcènes comme matière de moulage B29K0025000000 Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques comme matière de moulage B29K0027000000 Utilisation de polyhalogénures de vinyle comme matière de moulage B29K0027060000 PVC, c. à d. polychlorure de vinyle B29K0027120000 contenant du fluor B29K0027180000 PTFE, c. à d. polytétrafluoro-éthylène B29K0029000000 Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) comme matière de moulage B29K0031000000 Utilisation de poly(esters de vinyle) comme matière de moulage B29K0033000000 Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés comme matière de moulage ( B29K0035000000 a priorité);; B29K0033040000 Polyesters B29K0033180000 Polynitriles B29K0033200000 PAN, c. à d. polyacrylonitrile B29K0035000000 Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés comme matière de moulage B29K0045000000 Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, comme matière de moulage B29K0055000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0023000000-B29K0045000000, comme matière de moulage B29K0055020000 Polymères ABS, c. à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène B29K0059000000 Utilisation de polyacétals comme matière de moulage B29K0061000000 Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones comme matière de moulage B29K0061040000 Phénoplastes B29K0061200000 Aminoplastes B29K0063000000 Utilisation de résines époxy comme matière de moulage B29K0067000000 Utilisation de polyesters comme matière de moulage B29K0069000000 Utilisation de polycarbonates comme matière de moulage B29K0071000000 Utilisation de polyéthers comme matière de moulage B29K0073000000 Utilisation comme matière de moulage d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale B29K0075000000 Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes comme matière de moulage B29K0077000000 Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, comme matière de moulage B29K0079000000 Utilisation comme matière de moulage d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone B29K0081000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone comme matière de moulage B29K0083000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone comme matière de moulage B29K0085000000 Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale comme matière de moulage B29K0086000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0059000000-B29K0085000000;  comme matière de moulage B29K0091000000 Utilisation de cires comme matière de moulage B29K0095000000 Utilisation de matières bitumineuses comme matière de moulage B29K0096000000 Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0001000000-B29K0095000000;  comme matière de moulage B29K0096020000 Polymères greffés (B29K0055020000 a priorité);; B29K0096040000 Polymères séquencés (B29K0055020000 a priorité);; B29K0101000000 Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés comme matière de moulage (caoutchouc non spécifié B29K0021000000) B29K0101100000 Résines thermodurcissables B29K0101120000 Matières thermoplastiques B29K0103000000 Utilisation de matières liées à la résine comme matière de moulage B29K0103040000 Matières inorganiques B29K0103060000 Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues B29K0103080000 Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues B29K0105000000 Présentation, forme ou état de la matière moulée B29K0105020000 thermorétractable B29K0105040000 cellulaire ou poreuse B29K0105060000 contenant des agents de renforcement, charges ou inserts B29K0105080000 de grande longueur, p.ex. ficelles, mèches, mats, tissus, fils B29K0105100000 orientés B29K0105120000 de longueur réduite, p.ex. filaments ou fibres coupés, crins B29K0105140000 orientés B29K0105160000 Charges B29K0105180000 orientées B29K0105200000 Inserts B29K0105220000 métalliques B29K0105240000 réticulée ou vulcanisée B29K0105260000 Résidus B29K0105280000 opaque B29K0105300000 réfléchissante B29K0105320000 transparente B29K0105340000 isolante B29K0201000000 Compositions pour renforcements B29K0201000000 Utilisation de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de cellulose, p.ex. de viscose, comme matière de renforcement B29K0207000000 Utilisation de caoutchouc naturel comme matière de renforcement B29K0209000000 Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués comme matière de renforcement B29K0209060000 Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène B29K0219000000 Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0207000000;  ou B29K0209000000;  comme matière de renforcement B29K0221000000 Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés comme matière de renforcement B29K0223000000 Utilisation de polyalcènes comme matière de renforcement B29K0225000000 Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques comme matière de renforcement B29K0227000000 Utilisation de polyhalogénures de vinyle comme matière de renforcement B29K0227060000 PVC, c.à d. polychlorure de vinyle B29K0227120000 contenant du fluor B29K0227180000 PTFE, c.à d. polytétrafluoro-éthylène B29K0229000000 Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) comme matière de renforcement B29K0231000000 Utilisation de poly(esters de vinyle) comme matière de renforcement B29K0233000000 Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés comme matière de renforcement ( B29K0235000000 a priorité);; B29K0233040000 Polyesters B29K0233180000 Polynitriles B29K0233200000 PAN, c.à d. polyacrylonitrile B29K0235000000 Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés comme matière de renforcement B29K0245000000 Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, comme matière de renforcement B29K0255000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0223000000-B29K0245000000, comme matière de renforcement B29K0255020000 Polymères ABS, c.à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène B29K0259000000 Utilisation de polyacétals comme matière de renforcement B29K0261000000 Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones comme matière de renforcement B29K0261040000 Phénoplastes B29K0261200000 Aminoplastes B29K0263000000 Utilisation de résines époxy comme matière de renforcement B29K0267000000 Utilisation de polyesters comme matière de renforcement B29K0269000000 Utilisation de polycarbonates comme matière de renforcement B29K0271000000 Utilisation de polyéthers comme matière de renforcement B29K0273000000 Utilisation comme matière de renforcement d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale B29K0275000000 Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes comme matière de renforcement B29K0277000000 Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, comme matière de renforcement B29K0279000000 Utilisation comme matière de renforcement d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone B29K0281000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone comme matière de renforcement B29K0283000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone comme matière de renforcement B29K0285000000 Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale comme matière de renforcement B29K0286000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0259000000-B29K0285000000, comme matière de renforcement B29K0295000000 Utilisation de matières bitumineuses comme matière de renforcement B29K0296000000 Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0201000000-B29K0295000000;  comme matière de renforcement B29K0296020000 Polymères greffés (B29K0255020000 a priorité);; B29K0296040000 Polymères séquencés (B29K0255020000 a priorité);; B29K0301000000 Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés comme matière de renforcement (caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés B29K0221000000) B29K0301100000 Résines thermodurcissables B29K0301120000 Matières thermoplastiques B29K0303000000 Utilisation de matières liées à la résine comme matière de renforcement B29K0303040000 Matières inorganiques B29K0303060000 Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues B29K0303080000 Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues B29K0305000000 Utilisation de métaux, leurs alliages ou leurs composés comme matière de renforcement B29K0305020000 Aluminium B29K0305040000 Plomb B29K0305060000 Etain B29K0305080000 Métaux de transition B29K0305100000 Cuivre B29K0305120000 Fer B29K0307000000 Utilisation d'éléments autres que les métaux comme matière de renforcement B29K0307020000 Bore B29K0307040000 Carbone B29K0309000000 Utilisation de matériaux inorganiques non prévus dans les groupes B29K0303000000-B29K0307000000;  comme matière de renforcement B29K0309020000 Céramiques B29K0309040000 CarburesNitrures B29K0309060000 Béton B29K0309080000 Verre B29K0309100000 Mica B29K0309120000 Amiante B29K0311000000 Utilisation de produits naturels ou leurs composites, non prévus dans les groupes B29K0201000000-B29K0309000000, comme matière de renforcement B29K0311020000 Liège B29K0311040000 Linoléum B29K0311060000 Os, corne, ivoire B29K0311080000 Cuir B29K0311100000 Fibres naturelles, p.ex. laine, coton B29K0311120000 Papier, p.ex. carton B29K0311140000 Bois, p.ex. panneaux de bois, panneaux de fibres B29K0401000000 Compositions pour matières de remplissage B29K0401000000 Utilisation de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de cellulose, p.ex. de viscose, comme matière de remplissage B29K0407000000 Utilisation de caoutchouc naturel comme matière de remplissage B29K0409000000 Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués comme matière de remplissage B29K0409060000 Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène B29K0419000000 Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0407000000;  ou B29K0409000000;  comme matière de remplissage B29K0421000000 Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés comme matière de remplissage B29K0423000000 Utilisation de polyalcènes comme matière de remplissage B29K0425000000 Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques comme matière de remplissage B29K0427000000 Utilisation de polyhalogénures de vinyle comme matière de remplissage B29K0427060000 PVC, c.à d. polychlorure de vinyle B29K0427120000 contenant du fluor B29K0427180000 PTFE, c.à d. polytétrafluoro-éthylène B29K0429000000 Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) comme matière de remplissage B29K0431000000 Utilisation de poly(esters de vinyle) comme matière de remplissage B29K0433000000 Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés comme matière de remplissage ( B29K0435000000 a priorité);; B29K0433040000 Polyesters B29K0433180000 Polynitriles B29K0433200000 PAN, c.à d. polyacrylonitrile B29K0435000000 Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés comme matière de remplissage B29K0445000000 Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, comme matière de remplissage B29K0455000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0423000000-B29K0445000000, comme matière de remplissage B29K0455020000 Polymères ABS, c.à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène B29K0459000000 Utilisation de polyacétals comme matière de remplissage B29K0461000000 Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones comme matière de remplissage B29K0461040000 Phénoplastes B29K0461200000 Aminoplastes B29K0463000000 Utilisation de résines époxy comme matière de remplissage B29K0467000000 Utilisation de polyesters comme matière de remplissage B29K0469000000 Utilisation de polycarbonates comme matière de remplissage B29K0471000000 Utilisation de polyéthers comme matière de remplissage B29K0473000000 Utilisation comme matière de remplissage d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale B29K0475000000 Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes comme matière de remplissage B29K0477000000 Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, comme matière de remplissage B29K0479000000 Utilisation comme matière de remplissage d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone B29K0481000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone comme matière de remplissage B29K0483000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone comme matière de remplissage B29K0485000000 Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale comme matière de remplissage B29K0486000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0459000000-B29K0485000000;  comme matière de remplissage B29K0491000000 Utilisation de cires comme matière de remplissage B29K0495000000 Utilisation de matières bitumineuses comme matière de remplissage B29K0496000000 Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0401000000-B29K0495000000;  comme matière de remplissage B29K0496020000 Polymères greffés (B29K0455020000 a priorité);; B29K0496040000 Polymères séquencés (B29K0455020000 a priorité);; B29K0501000000 Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés comme matière de remplissage (caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés B29K0421000000) B29K0501100000 Résines thermodurcissables B29K0501120000 Matières thermoplastiques B29K0503000000 Utilisation de matières liées à la résine comme matière de remplissage B29K0503040000 Matières inorganiques B29K0503060000 Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues B29K0503080000 Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues B29K0505000000 Utilisation de métaux, leurs alliages ou leurs composés comme matière de remplissage B29K0505020000 Aluminium B29K0505040000 Plomb B29K0505060000 Etain B29K0505080000 Métaux de transition B29K0505100000 Cuivre B29K0505120000 Fer B29K0505140000 Métaux nobles, p.ex. argent, or, platine B29K0507000000 Utilisation d'éléments autres que les métaux comme matière de remplissage B29K0507020000 Bore B29K0507040000 Carbone B29K0509000000 Utilisation de matériaux inorganiques non prévus dans les groupes B29K0503000000-B29K0507000000;  comme matière de remplissage B29K0509020000 Céramiques B29K0509040000 CarburesNitrures B29K0509060000 Béton B29K0509080000 Verre B29K0509100000 Mica B29K0509120000 Amiante B29K0511000000 Utilisation de produits naturels ou leurs composites, non prévus dans les groupes B29K0401000000-B29K0509000000, comme matière de remplissage B29K0511020000 Liège B29K0511040000 Linoléum B29K0511060000 Os, corne, ivoire B29K0511080000 Cuir B29K0511100000 Fibres naturelles, p.ex. laine, coton B29K0511120000 Papier, p.ex. carton B29K0511140000 Bois, p.ex. panneaux de bois, panneaux de fibres B29K0601000000 Compositions pour pièces préformées, p.ex. pour inserts B29K0601000000 Utilisation de cellulose, cellulose modifiée ou dérivés de la cellulose, p.ex. viscose, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0607000000 Utilisation de caoutchouc naturel pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0609000000 Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0609060000 Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène B29K0619000000 Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0607000000;  ou B29K0609000000;  pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0621000000 Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0623000000 Utilisation de polyalcènes pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0625000000 Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0627000000 Utilisation de polyhalogénures de vinyle pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0627060000 PVC, c.à d. polychlorure de vinyle B29K0627120000 contenant du fluor B29K0627180000 PTFE, c.à d. polytétrafluoro-éthylène B29K0629000000 Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0631000000 Utilisation de poly(esters de vinyle) pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0633000000 Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts ( B29K0635000000 a priorité);; B29K0633040000 Polyesters B29K0633180000 Polynitriles B29K0633200000 PAN, c.à d. polyacrylonitrile B29K0635000000 Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0645000000 Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0655000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0623000000-B29K0645000000, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0655020000 Polymères ABS, c.à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène B29K0659000000 Utilisation de polyacétals pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0661000000 Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0661040000 Phénoplastes B29K0661200000 Aminoplastes B29K0663000000 Utilisation de résines époxy pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0667000000 Utilisation de polyesters pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0669000000 Utilisation de polycarbonates pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0671000000 Utilisation de polyéthers pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0673000000 Utilisation d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0675000000 Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0677000000 Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0679000000 Utilisation d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0681000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0683000000 Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0685000000 Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0686000000 Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0659000000-B29K0685000000;  pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0691000000 Utilisation de cires pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0695000000 Utilisation de matières bitumineuses pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0696000000 Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0601000000-B29K0695000000;  pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0696020000 Polymères greffés (B29K0655020000 a priorité);; B29K0696040000 Polymères séquencés (B29K0655020000 a priorité);; B29K0701000000 Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts (caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés B29K0621000000) B29K0701100000 Résines thermodurcissables B29K0701120000 Matières thermoplastiques B29K0703000000 Utilisation de matières liées à la résine pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0703040000 Matières inorganiques B29K0703060000 Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues B29K0703080000 Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues B29K0705000000 Utilisation de métaux, leurs alliages ou leurs composés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0705020000 Aluminium B29K0705040000 Plomb B29K0705060000 Etain B29K0705080000 Métaux de transition B29K0705100000 Cuivre B29K0705120000 Fer B29K0705140000 Métaux nobles, p.ex. argent, or, platine B29K0707000000 Utilisation d'éléments autres que les métaux pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0707020000 Bore B29K0707040000 Carbone B29K0709000000 Utilisation de matériaux inorganiques non prévus dans les groupes B29K0703000000-B29K0707000000;  pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0709020000 Céramiques B29K0709040000 CarburesNitrures B29K0709060000 Béton B29K0709080000 Verre B29K0709100000 Mica B29K0709120000 Amiante B29K0711000000 Utilisation de produits naturels ou leurs composites, non prévus dans les groupes B29K0601000000-B29K0709000000, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts B29K0711020000 Liège B29K0711040000 Linoléum B29K0711060000 Os, corne, ivoire B29K0711080000 Cuir B29K0711100000 Fibres naturelles, p.ex. laine, coton B29K0711120000 Papier, p.ex. carton B29K0711140000 Bois, p.ex. panneaux de bois, panneaux de fibres B29L SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS B29L0001000000 Objets pourvus de pas de vis B29L0005000000 Eléments de fermetures à curseur B29L0007000000 Objets plats, p.ex. pellicules ou feuilles (B29L0024000000 a priorité);; B29L0009000000 Produits stratifiés B29L0011000000 Eléments optiques, p.ex. lentilles, prismes B29L0012000000 Structures ou ossatures B29L0015000000 Roues d'engrenages ou objets similaires comportant des creux ou des saillies, p.ex. boutons de réglage B29L0016000000 Objets comportant des cannelures (B29L0023180000 a priorité);; B29L0017000000 Supports d'enregistrement comportant des sillons ou des tracés fins, p.ex. enregistrements sur disques pour le play-back à aiguilles, sur cylindres B29L0019000000 Boutons ou parties semi-finies de boutons B29L0021000000 Peignes ou objets similaires dentés ou à encoches B29L0022000000 Objets creux (objets tubulaires B29L0023000000; pneumatiques B29L0030000000) B29L0022020000 Objets gonflables (balles B29L0031540000) B29L0023000000 Objets tubulaires (B29L0024000000 a priorité);; B29L0023140000 Fume-cigares ou fume-cigarettes B29L0023180000 Tuyaux plissés B29L0023200000 Tubes souples déformables provisoirement par pression, p.ex. pour cosmétiques B29L0023240000 Tuyaux sans fin, p.ex. chambres à air pour pneumatiques B29L0024000000 Objets avec parois creuses B29L0025000000 Coupoles sans châssis B29L0028000000 Filets ou objets similaires B29L0029000000 Courroies ou bandes B29L0030000000 Pneumatiques, bandages pleins ou leurs parties constitutives (chambres à air B29L0023240000) B29L0031000000 Autres objets particuliers B29L0031040000 Paliers B29L0031060000 Tiges, p.ex. bielles B29L0031080000 Pales pour rotors, stators, ventilateurs, turbines ou dispositifs analogues, p.ex. hélices B29L0031100000 Eléments de construction, p.ex. briques, blocs, tuiles, panneaux, mâts, poutres B29L0031120000 Chaînes B29L0031140000 Filtres, cribles ou tamis B29L0031160000 Eléments de friction, p.ex. garnitures de frein ou d'embrayage B29L0031180000 Echangeurs de chaleur ou leurs parties constitutives B29L0031200000 Eléments à combustibles, p.ex. éléments à combustible nucléaire B29L0031220000 Charnières B29L0031240000 Raccords ou accouplements de tuyaux (B29L0031260000 a priorité);; B29L0031260000 Dispositifs d'étanchéité, p.ex. garniture pour pistons ou raccords de tuyaux B29L0031280000 Outils, p.ex. couteaux B29L0031300000 Véhicules, p.ex. bateaux ou avions, ou éléments de leur carrosserie B29L0031320000 Roues, pignons, poulies, roues à pivot ou roulettes B29L0031340000 Appareils électriques, p.ex. bougies ou leurs parties constitutives B29L0031360000 Prises, connecteurs ou leurs parties constitutives B29L0031380000 Cônes de haut-parleurMembranes acoustiques B29L0031400000 Echantillons d'examen B29L0031420000 Brosses B29L0031440000 Meubles ou leurs parties constitutives B29L0031460000 Boutons ou poignées B29L0031480000 Vêtements B29L0031500000 Chaussures ou leurs parties constitutives B29L0031520000 Equipements sportifsJeuxJouets (B29L0031540000 a priorité);; B29L0031540000 Balles B29L0031560000 Bouchons ou couvercles pour bouteilles, bocaux ou analogues B29L0031580000 Capitonnage ou coussins, p.ex. capitonnage ou rembourrage de véhicules B29L0031600000 Objets à canaux ou cellules multiples, p.ex. en nid d'abeilles B30 PRESSES B30B PRESSES EN GÉNÉRAL; PRESSES NON PRÉVUES AILLEURS (production des ultra-pressions ou d'ultra-pressions avec des températures élevées en vue d'obtenir des modifications dans une substance, p.ex. pour fabrication de diamants artificiels, B01J0003000000) B30B0001000000 Presses, utilisant un élément pilonnant, caractérisées par le mode d'entraînement du pilon, la pression étant transmise au pilon ou à la platine de presse directement ou uniquement par l'intermédiaire d'organes travaillant en simple poussée ou traction B30B0001020000 par un mécanisme à levier (par un mécanisme à bascule B30B0001100000) B30B0001040000 actionné à la main ou au pied B30B0001060000 actionné par des cames, des excentriques ou des vilebrequins B30B0001080000 actionné par des moyens à pression de fluide B30B0001100000 par un mécanisme à bascule B30B0001120000 actionné à la main ou au pied B30B0001140000 actionné par des cames, des excentriques ou des vilebrequins B30B0001160000 actionné par des moyens à pression de fluide B30B0001180000 par des systèmes à vis B30B0001200000 entraînés manuellement B30B0001220000 entraînés par des systèmes à disques de friction B30B0001230000 entraînés au moyen d'une pression de fluide B30B0001240000 par des systèmes à pignons et crémaillères B30B0001260000 par des cames, des excentriques ou des vilebrequins B30B0001280000 la came, le vilebrequin ou l'excentrique étant disposé au-dessous de la platine ou de la table inférieure et fonctionnant de façon à abaisser la glissière ou la platine supérieure B30B0001300000 par traction de chaînes ou câbles B30B0001320000 par des plongeurs sous pression de fluide B30B0001340000 comportant plusieurs plongeurs agissant sur la platine (actionnés par un gaz B30B0001380000) B30B0001360000 à plongeurs télescopiques (actionnés par un gaz B30B0001380000) B30B0001380000 les plongeurs étant actionnés par la pression d'un gaz, p.ex. de la vapeur, de l'air B30B0001400000 au moyen de coins B30B0001420000 par des moyens magnétiques p.ex. électromagnétiques B30B0003000000 Presses caractérisées par l'emploi d'organes de pression rotatifs, p.ex. rouleaux, anneaux, disques B30B0003020000 les organes rotatifs coopérant avec un organe fixe B30B0003040000 les organes rotatifs coopérant entre eux, p.ex. cônes associés B30B0003060000 et disposés à l'intérieur l'un de l'autre, p.ex. avec un rouleau disposé à l'intérieur d'un anneau rotatif et coopérant avec la surface intérieure de cet anneau B30B0005000000 Presses caractérisées par l'emploi d'organes de pression autres que ceux mentionnés dans les groupes ; B30B0001000000; et B30B0003000000 B30B0005020000 dans lesquels les organes de pression se présentent sous forme d'un élément flexible, mis en action par la pression d'un fluide, p.ex. un diaphragme B30B0005040000 dans lesquelles les organes de pression se présentent sous forme d'une bande sans fin B30B0005060000 coopérant avec une autre bande sans fin B30B0007000000 Presses caractérisées par une disposition particulière des organes de pression B30B0007020000 ayant plusieurs platines disposées l'une au-dessus de l'autre B30B0007040000 dans lesquelles le pressage se fait simultanément ou successivement dans différentes directions B30B0009000000 Presses spécialement adaptées à des fins particulières B30B0009020000 pour exprimer les liquides des substances les contenant, p.ex. le jus des fruits, les huiles des oléagineux (matériel de cuisine A47J; filtration, p.ex. séparation de solides au sein de fluides, utilisant des presses en combinaison avec des éléments de filtration B01D; essorage des tissus ou blanchissage D06C, D06F; séchage F26) B30B0009040000 utilisant des pilons de presse B30B0009060000 en combinaison avec des parois perméables ou les tamis du réceptacle B30B0009080000 en combinaison avec la paroi rotative du réceptacle B30B0009100000 sans réceptacles B30B0009120000 utilisant des vis de pression coopérant avec une paroi perméable B30B0009140000 fonctionnant avec une seule vis B30B0009160000 fonctionnant avec plusieurs vis B30B0009180000 avec des moyens pour régler la sortie du solide B30B0009200000 utilisant des organes de pression rotatifs, autres que les vis, p.ex. des rouleaux, anneaux, disques B30B0009220000 utilisant un élément flexible mis en action par la pression d'un fluide, p.ex. un diaphragme (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B30B0009240000 utilisant une bande sans fin comme organe de pression B30B0009260000 Parois perméables ou tamis du réceptacle B30B0009280000 pour la fabrication d'objets façonnés (à partir d'un matériau en poudre, en grain ou en pâte, p.ex. presses à briquettes, B30B0011000000) B30B0009300000 pour botteler; Boîtes de compression à cet effet (bottelage du foin, de la paille ou des produits similaires A01F) B30B0009320000 pour rendre compacts des résidus métalliques ou pour comprimer des véhicules devenus inutilisables B30B0011000000 Presses spécialement adaptées à la fabrication d'objets à partir d'un matériau en grains ou à l'état plastique, p.ex. presses à briquettes, presses à tablettes (machines ou appareils à façonner ou à former les blocs de pâte A21C0003000000, A21C0011000000; machines pour façonner l'argile ou les mélanges contenant du ciment B28B; machines pour façonner les matières plastiques ou les substances à l'état plastique B29, p.ex. pour le moulage par pressage B29C0043000000, pour le moulage par extrusion B29C0047000000) B30B0011020000 utilisant un pilon exerçant une pression sur le matériau dans une cavité de moulage B30B0011040000 coopérant avec un moule fixe B30B0011060000 chaque charge du matériau étant comprimée contre le corps formé précédemment B30B0011080000 coopérant avec des moules portés par une table tournante B30B0011100000 à mouvement intermittent B30B0011120000 coopérant avec des moules disposés sur la circonférence d'un tambour rotatif B30B0011140000 coopérant avec des moules disposés sur un support mobile autre qu'une table tournante ou un tambour rotatif B30B0011160000 utilisant des rouleaux, p.ex. utilisant deux rouleaux alvéolés associés B30B0011180000 utilisant des rouleaux profilés B30B0011200000 Machines à rouleau et anneau, c. à d. avec un rouleau disposé à l'intérieur d'un anneau et coopérant avec la surface interne de cet anneau B30B0011220000 Presses d'extrusion; Matrices pour ces presses (extrusion par utilisation de machines du type à rouleau et anneau B30B0011200000) B30B0011240000 utilisant des vis B30B0011260000 utilisant des pilons B30B0011280000 utilisant des rouleaux ou des disques perforés B30B0011300000 utilisant la pression directe d'un fluide B30B0011340000 pour recouvrir des objets, p.ex. des tablettes B30B0012000000 Presses non prévues dans les groupes ; B30B0001000000-B30B0011000000 B30B0013000000 Méthodes de pressage non liées à l'emploi des presses prévues dans l'un des groupes principaux ; B30B0001000000-B30B0012000000 B30B0015000000 Parties constitutives des presses ou accessoires de presses; Mesures auxiliaires prises en rapport avec le pressage (dispositifs de sécurité F16P) B30B0015020000 Matrices; Garnitures ou montures appropriées; Moules (matrices d'extrusion B30B0011220000) B30B0015040000 Châssis; Guides B30B0015060000 Platines ou pilons de presse B30B0015080000 Outillage accessoire, p.ex. couteaux; Montures appropriées B30B0015100000 Freins spécialement adaptés aux presses B30B0015120000 Embrayages spécialement adaptés aux presses B30B0015140000 Commande des presses actionnées mécaniquement B30B0015160000 Commande des presses actionnées pneumatiquement (pompes en soi F04; accumulateurs hydrauliques en soi F15B; valves en soi F16K) B30B0015180000 commandant le mouvement alternatif du pilon B30B0015200000 commandant la vitesse du pilon, p.ex. vitesse d'approche, de la course de pressage ou de la course de retour B30B0015220000 commandant la pression appliquée par le pilon pendant la course de pressage B30B0015240000 commandant le mouvement d'un certain nombre d'organes pour maintenir le parallélisme du mouvement entre platine et tige de la presse B30B0015260000 Commande programmée B30B0015280000 Dispositions pour empêcher la déformation ou l'avarie des presses ou des parties de presses B30B0015300000 Alimentation des presses en matériau B30B0015320000 Déchargement des presses B30B0015340000 Chauffage ou refroidissement des presses ou des parties de presse B31 FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER B31B FABRICATION DE BOÎTES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, B26D0003080000; fabrication et remplissage combinés B65B) B31B0001000000 Mécanismes pour la fabrication de boîtes, de cartons, d'enveloppes ou de sacs, caractérisés par les opérations spécifiques effectuées (mécanismes effectuant des opérations d'application générale, voir les sous-classes appropriées); B31B0001020000 Alimentation ou positionnement des feuilles, flans ou bandes B31B0001040000 Alimentation en feuilles ou en flans B31B0001060000 à partir de piles B31B0001080000 pendant les opérations de fabrication d'enveloppes ou de sacs B31B0001100000 Alimentation ou positionnement des bandes B31B0001120000 par pression d'air ou aspiration B31B0001140000 Découpage, p.ex. perforation, encochage, massicotage, ébarbage B31B0001160000 Découpage des bandes pour former des feuilles ou des flans B31B0001180000 Découpage des bandes dans le sens longitudinal B31B0001200000 Découpage des feuilles ou des flans B31B0001220000 Entaillage; Massicotage des bords ou des pattes B31B0001240000 Fabrication des ouvertures ou fenêtres B31B0001250000 Entaillage de la surface (coupage en traversant le matériau B31B0001140000) B31B0001260000 Pliage des feuilles, flans ou bandes B31B0001280000 autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond B31B0001300000 de mandrins qui se déplacent B31B0001320000 suivant un trajet circulaire B31B0001340000 autour de leurs propres axes B31B0001360000 en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux B31B0001380000 ces parties étant des tubes de formage B31B0001400000 travaillant intérieurement B31B0001420000 travaillant extérieurement B31B0001440000 par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage B31B0001460000 et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement B31B0001480000 par pliage ou plissage bloquant les pattes B31B0001500000 par engagement réciproque des langues et des fentes B31B0001520000 par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices B31B0001540000 travaillant sur un matériau mobile B31B0001560000 par des organes rotatifs agissant en association avec des lames B31B0001580000 par des bandes sans fin mobiles B31B0001600000 Assemblage des surfaces ou des bords opposés; Collage B31B0001620000 par des adhésifs B31B0001640000 par chauffage ou pression B31B0001660000 par chauffage électrique à haute fréquence B31B0001680000 par piquage, agrafage ou rivetage B31B0001700000 par agrafage aux angles B31B0001720000 par application et fixation de rubans ou de feuilles B31B0001740000 Opérations auxiliaires B31B0001760000 Ouverture et extension des articles aplatis B31B0001780000 mécaniquement B31B0001800000 pneumatiquement B31B0001820000 Fixation de fenêtres B31B0001840000 Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B31B0001860000 Formation de poignées incorporées ou montage de poignées séparées (fabrication de poignées séparées par des procédés à plusieurs phases B31D0001060000) B31B0001880000 Impression ou estampage B31B0001900000 Fixation d'accessoires, non prévue ailleurs, p.ex. de dispositifs d'ouverture ou de fermeture, de ficelles de déchirure B31B0001920000 Sortie des articles fabriqués B31B0001940000 en une fois ou successivement B31B0001960000 avec une disposition telle que les feuilles se recouvrent partiellement B31B0001980000 en piles ou en balles B31B0003000000 Mécanismes pour la fabrication des boîtes ou cartons B31B0003000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués, le sont par pliage de feuilles, de flans ou de bandes d'une seule pièce (B31B0005000000 a priorité);; B31B0003020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0003140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0003260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0003280000 autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond B31B0003300000 de mandrins qui se déplacent B31B0003320000 suivant un trajet circulaire B31B0003340000 autour de leurs propres axes B31B0003360000 en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux B31B0003440000 par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage B31B0003460000 et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement B31B0003480000 par pliage ou plissage bloquant les pattes B31B0003500000 par engagement réciproque des langues et des fentes B31B0003520000 par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices B31B0003600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0003640000 par chauffage ou pression B31B0003720000 par application et fixation de rubans ou de feuilles B31B0003740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0005000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués, le sont par pliage de feuilles d'une seule pièce pouvant être mises en forme à partir de l'état plié, les mécanismes effectuant cette mise en forme ainsi que le repliage dans les plis de départ B31B0005020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles B31B0005140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0005260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0005360000 en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux B31B0005600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0005740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0005760000 Ouverture et extension des articles aplatis B31B0005780000 mécaniquement B31B0005800000 pneumatiquement B31B0007000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des doublures ou des renforcements intérieurs (B31B0011000000 a priorité);; B31B0007020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0007140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0007260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0007280000 autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond B31B0007300000 de mandrins qui se déplacent B31B0007320000 suivant un trajet circulaire B31B0007440000 par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage B31B0007460000 et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement B31B0007600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0007740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0009000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des parois intérieures renforcées B31B0009020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0009140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0009260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0009600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0009740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0011000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des cloisons ou éléments similaires ne faisant pas partie intégrante des parois extérieures (fabrication des séparations, éléments rapportés ou renforcements pour boîtes ou cartons B31D) B31B0011020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0011140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0011260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0011600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0011740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0013000000 Mécanismes caractérisés par le fait qu'ils effectuent l'assemblage d'éléments de boîtes ou cartons du type "boîte d'allumettes" B31B0013020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0013140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0013260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0013280000 autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond B31B0013300000 de mandrins qui se déplacent B31B0013320000 suivant un trajet circulaire B31B0013340000 autour de leurs propres axes B31B0013600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0013740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0015000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués sont habillés ou renforcés extérieurement B31B0015020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0015140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0015260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0015600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0015740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0017000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons autres que les précédents sont fabriqués par assemblage de plusieurs feuilles, flans ou bandes individuelles B31B0017020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0017140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0017260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0017280000 autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond B31B0017300000 de mandrins qui se déplacent B31B0017320000 suivant un trajet circulaire B31B0017440000 par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage B31B0017460000 et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement B31B0017520000 par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices B31B0017600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0017740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0019000000 Mécanismes pour la fabrication des enveloppes ou sacs B31B0019000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu (B31B0021000000, B31B0023000000 ont priorité);; B31B0019020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0019100000 Alimentation ou positionnement des bandes B31B0019140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0019160000 Découpage des bandes pour former des feuilles ou des flans B31B0019180000 Découpage des bandes dans le sens longitudinal B31B0019200000 Découpage des feuilles ou des flans B31B0019260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0019360000 en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux B31B0019520000 par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices B31B0019600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0019620000 par des adhésifs B31B0019640000 par chauffage ou pression B31B0019660000 par chauffage électrique à haute fréquence B31B0019680000 par piquage, agrafage ou rivetage B31B0019740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0019820000 Fixation de fenêtres B31B0019840000 Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B31B0019860000 Formation de poignées incorporées ou montage de poignées séparées (fabrication de poignées séparées par des procédés à plusieurs phases B31D0001060000) B31B0019880000 Impression ou estampage B31B0019900000 Fixation d'accessoires, non prévue ailleurs, p.ex. de dispositifs d'ouverture ou de fermeture, de ficelles de déchirure B31B0019920000 Sortie des articles fabriqués B31B0019940000 en une fois ou successivement B31B0019960000 avec une disposition telle que les feuilles se recouvrent partiellement B31B0019980000 en piles ou en balles B31B0021000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis B31B0021020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans B31B0021140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0021260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans B31B0021600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0021740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0023000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de bandes, p.ex. à partir de bandes tubulaires aplaties (mécanismes caractérisés par le fait que des feuilles ou flans sont découpés à partir de bandes et travaillés pour fabriquer des enveloppes ou sacs B31B0021000000) B31B0023020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des bandes B31B0023140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0023260000 et ayant des moyens pour plier les bandes B31B0023600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0023740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0025000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont du type "enveloppe de correspondance", comportant un rabat pointu B31B0025020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0025140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0025260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0025600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0025740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0027000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont reliés les uns aux autres B31B0027020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0027140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, massicoter, ébarber B31B0027260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0027600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0027740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0029000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu (B31B0031000000-B31B0037000000; ont priorité);; B31B0029020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B31B0029140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0029260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0029600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0029740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0029840000 Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B31B0031000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de tubes aplatis (B31B0033000000, B31B0035000000 ont priorité);; B31B0031020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans B31B0031140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0031260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans B31B0031600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0031740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0033000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis, les axes longitudinaux des enveloppes ou sacs étant parallèles au sens d'avance des feuilles ou flans B31B0033020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans B31B0033140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0033260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans B31B0033600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0033740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0035000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis, les axes longitudinaux des enveloppes ou sacs étant perpendiculaires au sens d'avance des feuilles ou flans B31B0035020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans B31B0035140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0035260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans B31B0035600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0035740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0037000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de bandes, p.ex. à partir de bandes tubulaires (mécanismes caractérisés par le fait que des feuilles ou flans sont découpés à partir de bandes et travaillés pour fabriquer des enveloppes ou sacs B31B0031000000) B31B0037020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des bandes B31B0037140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0037260000 et ayant des moyens pour plier les bandes B31B0037600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0037740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0039000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont doublés B31B0039020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, flans ou bandes B31B0039140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0039260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0039600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0039740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0039840000 Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B31B0041000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués ont d'autres formes ou structures spécifiques B31B0041020000 et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, flans ou bandes B31B0041140000 et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber B31B0041260000 et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes B31B0041600000 et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller B31B0041740000 et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires B31B0043000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les réceptacles, fabriqués par mise en forme sous pression de matériaux en feuilles, le sont autrement que par pliage B31B0045000000 Mécanismes caractérisés par le fait que les réceptacles fabriqués comportent des parois ondulées ou plissées B31B0047000000 Outils à main pour la fabrication d'enveloppes, sacs, boîtes ou cartons B31B0047020000 pour la fabrication d'enveloppes ou sacs sans fonds préformés B31B0047040000 pour la fabrication d'enveloppes ou sacs à fonds préformés B31B0049000000 Mécanismes, accessoires ou procédés non prévus en B31B0001000000-B31B0047000000; (forme ou conception des boîtes, cartons, enveloppes ou sacs B65D) B31B0049020000 pour la fabrication de boîtes ou cartons B31B0049040000 pour la fabrication d'enveloppes ou sacs B31C FABRICATION D'ARTICLES ENROULÉS, p.ex. DE TUBES ENROULÉS (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques B29; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C) B31C0001000000 Formation de tubes ou de tuyaux en papier par avance perpendiculaire à l'axe de rotation du mandrin enrouleur B31C0001020000 Machines appropriées ayant des mandrins supplémentaires B31C0001040000 et transformation d'une extrémité du tube en fond de récipient B31C0001060000 et introduction d'un fond dans une extrémité de tube pour former un réceptacle B31C0001080000 Accessoires de ces machines non prévus ailleurs B31C0003000000 Formation de tubes ou de tuyaux en papier par avance oblique par rapport à l'axe de rotation du mandrin enrouleur B31C0003020000 et introduction d'un fond dans une extrémité de tube pour former un réceptacle B31C0003040000 Opérations de jonction B31C0005000000 Formation de tubes ou de tuyaux en papier sans mandrins B31C0007000000 Formation d'articles coniques en papier par enroulement (enroulement de flans B31B) B31C0007020000 Formation de cônes tronqués B31C0007040000 sur plusieurs mandrins B31C0007060000 et introduction d'un fond dans une extrémité du cône pour former un réceptacle B31C0007080000 Formation de cônes pointus B31C0007100000 sur plusieurs mandrins B31C0009000000 Formation simultanée d'articles cylindriques et coniques par enroulement de bandes individuelles, p.ex. formation de bouteilles (enroulement de flans B31B) B31C0011000000 Mécanismes enroulant le papier combinés à d'autres mécanismes B31C0011020000 pour la mise en forme complémentaire des articles B31C0011040000 pour l'imprégnation par des produits de revêtement pendant l'enroulement B31C0011060000 pour le séchage des articles enroulés et imprégnés B31C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B31D FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; fabrication du carton ou du papier D21F, D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois D21J) B31D0001000000 Procédés à plusieurs phases pour la fabrication d'articles plats B31D0001020000 les articles étant des étiquettes (moyens ou procédés pour attacher des fils D05) B31D0001040000 les articles étant des nappes, mouchoirs, serviettes, napperons ou articles analogues B31D0001060000 les articles étant des poignées B31D0003000000 Fabrication d'articles de structure alvéolaire, p.ex. de panneaux d'isolation B31D0003020000 de réseaux en nids d'abeilles B31D0003040000 d'articles d'emballages alvéolaires, p.ex. pour les bouteilles B31D0005000000 Procédés à plusieurs phases pour la fabrication d'articles à trois dimensions (fabrication de guirlandes A41G0001000000; fabrication de réceptacles ou récipients B31B; assemblage de tubes B31B, B31C) B31D0005020000 comportant un pressage B31D0005040000 comportant un pliage ou un plissage, p.ex. pour les lanternes chinoises B31D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B31F TRAVAIL OU DÉFORMATION MÉCANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (découpage, massicotage, en général B26; incision, entaillage en général B26D0003080000; produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton, leur fabrication B32B; matériaux comportant plusieurs couches de papier ou de carton, leur fabrication D21H) B31F0001000000 Déformation mécanique du papier ou du carton sans enlèvement de matière, y compris lorsque la déformation est combinée avec une stratification (estampage combiné avec une application d'encre, presses d'imprimerie, machines d'estampage sélectif B41F, B41J, B41K, B41M; machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques B44B0005000000; outils à main d'artistes pour estamper B44B0011040000; production d'effets décoratifs par pressage ou estampage de dessins ornementaux sur des surfaces B44C0001240000; déformation mécanique pendant la fabrication du papier ou du carton, sortes de papiers ou de cartons D21) B31F0001070000 Gaufrage (ondulation B31F0001200000) B31F0001080000 Plissement (ondulation B31F0001200000; pliage en accordéon B65H0045200000) B31F0001100000 par des outils rotatifs B31F0001120000 Crêpage du papier B31F0001140000 à l'aide de racles placées dans le sens transversal de la bande B31F0001160000 à l'aide de courroies élastiques B31F0001180000 à l'aide d'outils placés dans le sens de l'avance de la bande B31F0001200000 Ondulation; Ondulation combinée à une stratification avec d'autres couches de papier ou de carton (ondulation du bois de placage B27D) B31F0001220000 Fabrication de bandes dans lesquelles le creux de chaque ondulation est parallèle à l'avancement des pièces B31F0001240000 Fabrication de bandes dans lesquelles le creux de chaque ondulation est perpendiculaire à l'avancement des pièces B31F0001260000 en utilisant des cylindres cannelés engrenant l'un avec l'autre B31F0001280000 combinés avec l'assemblage des bandes ondulées et des bandes plates B31F0001290000 en utilisant des barreaux, p.ex. en association avec un cylindre cannelé B31F0001300000 Outils montés sur chaînes sans fin B31F0001320000 Ondulation de bandes déjà ondulées B31F0001360000 Humidification et chauffage des bandes pour faciliter la déformation mécanique et le séchage des bandes déformées B31F0005000000 Assemblage de feuilles, rubans ou bandes en papier ou en carton; Renforcement des bords du papier ou du carton (moyens pour appliquer l'adhésif ou la colle B05C; agrafage ou opérations analogues dans la fabrication des boîtes B31B; fixation de la bande de remplacement à celle qui se termine, lors du changement de bobine B65H0019180000; appareils pour raccorder les bandes au cours de la manipulation de bandes B65H0021000000) B31F0005020000 par gaufrage ou entaillage B31F0005040000 par emploi exclusivement d'adhésifs B31F0005060000 par ruban adhésif B31F0005080000 pour renforcer les bords B31F0007000000 Procédés de travail du papier non prévus ailleurs B31F0007020000 Cassure du couchage du papier B32 PRODUITS STRATIFIÉS B32B PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES B32B0001000000 Produits stratifiés ayant essentiellement une forme générale autre que plane B32B0001020000 Réceptacles, p.ex. réservoirs B32B0001040000 caractérisés par des particularismes de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords B32B0001060000 caractérisés par des remplissages ou éléments ajoutés dans des endroits creux B32B0001080000 Produits tubulaires B32B0003000000 Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane (couches continues à base de fibres ou de filaments B32B0005020000; couches à structure de mousse B32B0005180000); Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme (B32B0001000000 a priorité);; B32B0003020000 Caractérisés par des caractéristiques de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords B32B0003040000 caractérisés par une couche pliée au bord, p.ex. par-dessus une autre couche B32B0003060000 pour lier les couches ensemble; pour attacher le produit à quelque chose d'autre p.ex. à un support (utilisation ou prévision à cet effet de clous, coutures ou autres éléments analogues de fixation séparés B32B0007080000) B32B0003080000 caractérisés par des éléments ajoutés à des endroits déterminés B32B0003100000 caractérisés par une couche discontinue, c. à d. soit continue et percée de trous, soit réellement constituée d'éléments individuels B32B0003120000 caractérisés par une couche d'alvéoles disposées régulièrement, soit formant corps unique dans un tout, soit structurées individuellement ou par assemblage de bandes indépendantes, p.ex. structures en nids d'abeilles B32B0003140000 caractérisés par une couche de surface formée d'éléments individuels B32B0003160000 fixés à un "dos" flexible B32B0003180000 caractérisés par une couche interne formée d'éléments individuels B32B0003200000 de pièces creuses, p.ex. de tubes; de pièces comportant des rainures ou des cavités B32B0003220000 de pièces espacées B32B0003240000 caractérisés par une couche ajourée, p.ex. de métal déployé (couches faites d'un réseau ou de fibres B32B0005020000) B32B0003260000 caractérisés par une couche continue dont le périmètre de la section droite a une allure particulière; caractérisés par une couche comportant des cavités ou des vides internes (alvéoles réguliers B32B0003120000) B32B0003280000 caractérisés par une couche comportant une feuille mince déformée, p.ex. ondulée, froissée (B32B0029080000 a priorité);; B32B0003300000 caractérisés par une couche comportant des retraits ou des saillies, p.ex. des gorges, des nervures B32B0005000000 Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches (B32B0009000000-B32B0029000000; ont priorité);; B32B0005020000 caractérisés par les caractéristiques de structure d'une couche comprenant des fibres ou des filaments (formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre, B32B0005160000) B32B0005040000 caractérisés par une couche qui est spécifiée comme extensible en raison de sa structure ou de sa disposition B32B0005060000 caractérisés par une couche fibreuse imbriquée ou cousue avec une autre couche, p.ex. de fibres, de papier B32B0005080000 les fibres ou filaments d'une couche étant disposés d'une certaine manière ou étant faits de substances différentes B32B0005100000 caractérisés par une couche fibreuse renforcée par des filaments B32B0005120000 caractérisés par la disposition relative des fibres ou filaments des couches adjacentes B32B0005140000 caractérisés par une couche différant en certains endroits du fait de sa constitution ou de sa structure physique, p.ex. plus dense superficiellement B32B0005160000 caractérisés par le fait qu'une des couches est formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre B32B0005180000 caractérisés par le fait qu'une des couches contient un matériau sous forme de mousse ou essentiellement poreux B32B0005200000 la structure sous forme de mousse étant réalisée sur place B32B0005220000 caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses B32B0005240000 une des couches étant fibreuse ou filamenteuse B32B0005260000 un autre couche également étant fibreuse ou filamenteuse B32B0005280000 imprégnée de matière plastique ou enrobée dans une matière plastique B32B0005300000 une des couches comprenant des grains ou de la poudre B32B0005320000 les deux couches étant sous forme de mousse ou essentiellement poreuses B32B0007000000 Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches (en ce qui concerne l'orientation des éléments caractéristiques, voir les groupes relatifs aux caractéristiques en question, p.ex. B32B0005020000 pour la direction des fibres;en ce qui concerne les substances B32B0009000000-B32B0029000000) B32B0007020000 en ce qui concerne les propriétés physiques, p.ex. la dureté B32B0007040000 caractérisés par la liaison entre couches B32B0007060000 permettant une séparation sans difficultés B32B0007080000 par liaison mécanique, p.ex. couture (par imbrication des couches B32B0003000000, p.ex. B32B0003040000, B32B0003060000, B32B0003300000; par imbrication de couches fibreuses B32B0005060000) B32B0007100000 une des couches ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres B32B0007120000 utilisant un adhésif B32B0007140000 appliqué en bandes ou selon toute autre disposition espacée B32B0009000000 Produits stratifiés caractérisés par les substances particulières utilisées B32B0009000000 Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance particulière non couverte par les groupes ; B32B0011000000-B32B0029000000 B32B0009020000 comprenant des substances animales ou végétales B32B0009040000 comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0009060000 de papier ou carton B32B0011000000 Produits stratifiés composés essentiellement des substances bitumineuses ou à base de goudron B32B0011020000 avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances B32B0011040000 comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0011060000 de papier ou de carton B32B0011080000 de métal B32B0011100000 adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0011120000 adjacentes à une couche particulaire B32B0013000000 Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance à prise hydraulique, p.ex. du béton, du plâtre, du ciment, ou d'autres matériaux entrant dans la construction B32B0013020000 avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances B32B0013040000 comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0013060000 de métal B32B0013080000 de papier ou de carton B32B0013100000 de bois ou de particules de bois B32B0013120000 de résine synthétique B32B0013140000 adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0015000000 Produits stratifiés composés essentiellement de métal B32B0015010000 toutes les couches étant composées exclusivement de métal B32B0015020000 autrement que sous forme de feuille, p.ex. en fils, en parcelles B32B0015040000 comprenant un métal comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0015060000 de caoutchouc B32B0015080000 de résine synthétique B32B0015082000 comprenant des résines vinyliques; comprenant des résines acryliques B32B0015085000 comprenant des polyoléfines B32B0015088000 comprenant des polyamides B32B0015090000 comprenant des polyesters B32B0015092000 comprenant des résines époxy B32B0015095000 comprenant des polyuréthanes B32B0015098000 comprenant des résines de condensation d'aldéhydes, p.ex. avec des phénols, des urées ou des mélamines B32B0015100000 de bois B32B0015120000 de papier ou de carton B32B0015140000 adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0015160000 adjacent à une couche particulaire B32B0015180000 comportant du fer ou de l'acier B32B0015200000 comportant de l'aluminium ou du cuivre B32B0017000000 Produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre ou de fibres de verre, de scorie ou d'une substance similaire B32B0017020000 sous forme de fibres ou filaments B32B0017040000 collés ou enrobés dans une substance plastique B32B0017060000 comprenant du verre comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0017080000 d'une substance cellulosique plastique B32B0017100000 de résine synthétique B32B0017120000 adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0018000000 Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produits réfractaires B32B0019000000 Produits stratifiés composés essentiellement de fibres ou particules minérales naturelles, p.ex. d'amiante, de mica B32B0019020000 collées avec ou enrobées dans une substance plastique B32B0019040000 adjacentes à une autre couche d'une substance spécifique B32B0019060000 adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0019080000 comprenant de l'amiante B32B0021000000 Produits stratifiés composés essentiellement de bois, p.ex. une planche de bois, une feuille de placage, une feuille de bois aggloméré B32B0021020000 sous forme de fibres, copeaux ou particules B32B0021040000 comprenant du bois comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0021060000 de papier ou de carton B32B0021080000 de résine synthétique; de résine renforcée de fibres B32B0021100000 adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0021120000 adjacent à une couche particulaire B32B0021130000 toutes les couches étant composées exclusivement de bois B32B0021140000 comprenant une planche de bois ou une feuille de bois de placage B32B0023000000 Produits stratifiés composés essentiellement de substances cellulosiques plastiques B32B0023020000 sous forme de fibres ou filaments B32B0023040000 comprenant de telles substances comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0023060000 de papier ou de carton B32B0023080000 de résine synthétique B32B0023100000 adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0023120000 adjacentes à une couche particulaire B32B0023140000 caractérisées par leur teneur en ingrédients composites particuliers B32B0023160000 Agents modificateurs B32B0023180000 Charges B32B0023200000 comprenant des esters B32B0023220000 comprenant des éthers B32B0025000000 Produits stratifiés composés essentiellement de caoutchouc naturel ou synthétique B32B0025020000 avec des fibres ou particules enrobées dans le caoutchouc ou liées au caoutchouc B32B0025040000 comprenant du caoutchouc comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0025060000 de papier ou de carton B32B0025080000 de résine synthétique B32B0025100000 adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0025120000 comprenant du caoutchouc naturel B32B0025140000 comprenant des copolymères dans lesquels les composants en caoutchouc prédominent B32B0025160000 comprenant des polydiènes ou poly-halodiènes B32B0025180000 comprenant du caoutchouc butyle ou halo-butyle B32B0025200000 comprenant du caoutchouc au silicone B32B0027000000 Produits stratifiés composés essentiellement de résine synthétique B32B0027020000 sous forme de fibres ou de filaments B32B0027040000 comme substance d'imprégnation, de collage, ou d'enrobage B32B0027060000 comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique B32B0027080000 d'une résine synthétique d'une sorte différente B32B0027100000 de papier ou de carton B32B0027120000 adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0027140000 adjacente à une couche particulaire B32B0027160000 spécialement traitée, p.ex. irradiée B32B0027180000 caractérisée par l'emploi d'additifs particuliers B32B0027200000 utilisant des charges, des pigments, des agents thixotropiques B32B0027220000 utilisant des plastifiants B32B0027240000 utilisant des solvants ou des agents de gonflement B32B0027260000 utilisant des durcisseurs B32B0027280000 comprenant des copolymères de résines synthétiques non complètement couverts par les sous-groupes suivants B32B0027300000 comprenant une résine vinylique; comprenant une résine acrylique B32B0027320000 comprenant des polyoléfines B32B0027340000 comprenant des polyamides B32B0027360000 comprenant des polyesters B32B0027380000 comprenant des résines époxy B32B0027400000 comprenant des polyuréthanes B32B0027420000 comprenant des résines de condensation d'aldéhydes, p.ex. avec des phénols, des urées ou des mélamines B32B0029000000 Produits stratifiés composés essentiellement de papier ou de carton B32B0029020000 adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse B32B0029040000 adjacent à une couche particulaire B32B0029060000 spécialement traité, p.ex. glacé, parcheminé B32B0029080000 Papier ondulé, carton ondulé B32B0033000000 Produits stratifiés caractérisés par des propriétés particulières ou des caractéristiques de surface particulières, p.ex. par des revêtements de surface particuliers (discontinuités ou rugosités de surface B32B0003000000); Produits stratifiés conçus pour des buts particuliers non couverts par une seule autre classe B32B0037000000 Procédés ou appareils pour la fabrication des produits stratifiés; Traitement des couches ou des produits stratifiés B32B0037000000 Procédés ou dispositifs pour la stratification, p.ex. par polymérisation ou par liaison à l'aide d'ultrasons B32B0037020000 caractérisés par la séquence des opérations de stratification, p.ex. par addition de nouvelles couches à des postes successifs de stratification B32B0037040000 caractérisés par la fusion partielle d'au moins une couche B32B0037060000 caractérisés par le procédé de chauffage B32B0037080000 caractérisés par le procédé de refroidissement B32B0037100000 caractérisés par la technique de pressage, p.ex. faisant usage de l'action directe du vide ou d'un fluide sous pression B32B0037120000 caractérisés par l'usage d'adhésifs B32B0037140000 caractérisés par les propriétés des couches B32B0037150000 avec au moins une couche qui est fabriquée et immédiatement stratifiée avant d'atteindre un état stable, p.ex. dans lesquels une couche est extrudée et stratifiée à l'état semi-pâteux B32B0037160000 toutes les couches existant et présentant une cohésion avant la stratification B32B0037180000 impliquant uniquement l'assemblage de feuilles ou de panneaux individualisés B32B0037200000 impliquant uniquement l'assemblage de bandes continues B32B0037220000 impliquant l'assemblage à la fois de couches individualisées et de couches continues B32B0037240000 avec au moins une couche qui ne présente pas de cohésion avant la stratification, p.ex. constituée de matériau granulaire projeté sur un substrat (B32B0037150000 a priorité);; B32B0037260000 avec au moins une couche influençant la liaison au cours de la stratification, p.ex. couches anti-adhésives ou couches égalisatrices de la pression B32B0037280000 impliquant l'assemblage de matériaux intermédiaires non plats qui sont aplatis à un stade ultérieur, p.ex. de tubes B32B0037300000 Stratification partielle B32B0038000000 Opérations auxiliaires liées aux procédés de stratification B32B0038040000 Poinçonnage, coupe ou perforation B32B0038060000 Gaufrage B32B0038080000 Imprégnation B32B0038100000 Enlèvement de couches ou parties de couches, mécaniquement ou chimiquement (poinçonnage, coupe ou perforation B32B0038040000) B32B0038120000 Emboutissage B32B0038140000 Impression ou coloration B32B0038160000 Séchage; Ramollissement; Nettoyage B32B0038180000 Manipulation des couches ou du stratifié B32B0039000000 Agencement d'appareils ou d'installations, p.ex. systèmes modulaires pour la stratification B32B0041000000 Dispositions pour le contrôle ou la commande des procédés de stratification; Dispositions de sécurité B32B0041020000 Dispositions de sécurité B32B0043000000 Opérations spécialement adaptées aux produits stratifiés et non prévues ailleurs, p.ex. réparation; Appareils pour ces opérations B41 IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES B41B MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTÈRES; CARACTÈRES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ÉLECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général G03) B41B0001000000 Eléments ou outillage pour la composition manuelle; Châssis, coins ou galées B41B0001020000 Caractères imprimants B41B0001040000 Cadrats ou cadratins; Espaces ou autres moyens de justification B41B0001060000 pour emplois spéciaux B41B0001080000 pour insertion des dernières nouvelles B41B0001100000 pour insertion d'annonces ou de publicité B41B0001120000 pour impression de notations musicales B41B0001140000 Filets, p.ex. de cuivre B41B0001160000 Réglettes B41B0001180000 Châssis B41B0001200000 Coins ou autres moyens de serrage B41B0001220000 Rangs de composition; Casses; Meubles à casses; Dispositifs de lavage ou de nettoyage appropriés B41B0001240000 Dispositifs de lavage ou de nettoyage B41B0001260000 Composteurs pour ranger les lettres ou signes B41B0001280000 Galées B41B0003000000 Machines ou autres appareils mécaniques pour la composition B41B0003000000 Appareils pour la composition mécanique utilisant des caractères préfabriqués, c. à d. non équipés pour la coulée B41B0003020000 Machines à composer mécaniques utilisant des caractères individuels ou de logotypes, contenus dans des magasins glissants, appropriés, p.ex. magasins individuels, plats, cylindriques, radiaux B41B0003040000 Moyens pour distribuer les caractères B41B0003060000 Moyens de justification B41B0005000000 Dispositifs pour fabriquer les caractères ou les lignes (pour composition mécanique B41B0007000000, B41B0009000000, B41B0011000000) B41B0005020000 Matrices B41B0005040000 Dispositifs de coulée B41B0005060000 à commande mécanique B41B0005080000 Outillage ou accessoires B41B0005100000 pour polir ou finir les caractères (polissage en général B24B) B41B0005120000 pour fabriquer les caractères en forme de lignes, p.ex. par étirage ou clichage B41B0005140000 pour découper les espaces B41B0007000000 Genres ou modèles d'appareils pour la composition mécanique dans lesquels le caractère est fondu ou moulé à partir de matrices B41B0007020000 opérant avec des combinaisons fixes de matrices (parties constitutives B41B0009000000) B41B0007040000 pour la fonte de caractères ou d'espaces individuels, p.ex. machines "Monotype" B41B0007060000 pour composer, justifier et fondre des lignes complètes de matrices, p.ex. machines "Monoline" B41B0007080000 opérant à l'aide de matrices séparées pour caractères ou espaces individuels, lesquels sont sélectionnés et assemblés (parties constitutives B41B0011000000) B41B0007100000 dans lesquelles une ligne est constituée par des matrices et dans lesquelles des caractères ou des espaces individuels sont fondus, p.ex. modèle "Stringer" B41B0007120000 dans lesquelles une ligne justifiée est constituée par des matrices et dans lesquelles une ligne de caractère est fondue en un seul bloc B41B0007140000 les matrices étant composées à la main B41B0007160000 les lignes de matrice étant composées et justifiées par opération mécanique, p.ex. machines "Linotype", "Intertype" B41B0007180000 les matrices étant guidées par des tiges ou des fils, p.ex. machines "Typograph" B41B0009000000 Parties constitutives ou accessoires de machines à composer mécaniques utilisant des combinaisons fixes de matrices à partir desquelles les caractères sont fondus ou moulés B41B0009020000 Combinaisons de matrices B41B0009040000 Porte-combinaisons de matrices, p.ex. blocs, cylindres, roues, barres B41B0009060000 Mécanismes pour l'exécution des mouvements relatifs des porte-matrices et des moules pour la sélection des caractères ou des espaces B41B0009080000 Dispositifs de moulage ou de coulée B41B0009100000 Moules B41B0009120000 Dispositifs de justification B41B0009140000 Dispositifs d'alimentation en métal fondu B41B0009160000 Dispositifs de manipulation des caractères après la coulée B41B0009180000 Mécanismes éjecteurs B41B0009200000 Dispositifs de coupe B41B0011000000 Parties constitutives ou accessoires de machines à composer mécaniques, utilisant des matrices pour les caractères individuels, lesquels sont sélectionnés et assemblés en vue du clichage ou du moulage B41B0011020000 Matrices B41B0011040000 Espaces-bandes B41B0011060000 Dispositifs de magasinage pour matrices ou espaces-bandes B41B0011080000 Magasins à matrices B41B0011100000 pour composition manuelle B41B0011120000 Fixation des magasins aux machines; Mécanismes de sélection ou de changement de magasins (commande de la sélection ou du changement B41B0027420000) B41B0011140000 avec dispositifs d'échappement B41B0011160000 Boîtes pour espaces-bandes; Echappement ou guides pour libérer les espaces-bandes B41B0011180000 Dispositifs ou systèmes pour assembler les matrices et les espaces-bandes (dispositifs de commande à cet effet B41B0027440000) B41B0011200000 Canaux guides de composteur B41B0011220000 Plaques de recouvrement ou bâti de composteur B41B0011240000 Transporteurs à courroie coopérant avec les guides de composteur B41B0011260000 Dispositifs d'alimentation ou de guidage des espaces-bandes en association avec les matrices B41B0011280000 Roues étoiles ou autres dispositifs d'empilage pour matrices et espaces-bandes; Guides associés à ces dispositifs B41B0011300000 Elévateurs de composteur ou mécanismes associés, p.ex. dispositifs d'arrêt, cliquets de retenue, butées de lignes, glissières de sortie B41B0011320000 Canaux de transfert ou chariots d'envoi de lignes B41B0011340000 Premiers élévateurs ou mécanismes associés B41B0011360000 pour la présentation directe des matrices ou espaces-bandes aux moules B41B0011380000 Dispositifs d'alignement ou de serrage des lignes de matrices et d'espaces-bandes B41B0011400000 Mâchoires de serrage de justification; Dispositifs pour le fonctionnement de ces mâchoires B41B0011420000 pour le cadratinage et le centrage B41B0011440000 pour la justification B41B0011460000 Dispositifs d'alignement B41B0011480000 Dispositifs de nettoyage pour mâchoires d'alignement (nettoyage des matrices B41B0011960000) B41B0011500000 Bâtis d'étau; Dispositifs de libération ou de verrouillage B41B0011520000 Dispositifs de moulage ou de coulée ou mécanismes associés B41B0011540000 Moules; Plaquettes d'alignement appropriées B41B0011560000 Roues moules; Glissières ou commandes appropriées B41B0011580000 à coins de blocage ou de verrouillage B41B0011600000 réglables ou amovibles B41B0011620000 à moules interchangeables B41B0011640000 avec une série de moules et un mécanisme pour sélectionner individuellement les moules B41B0011660000 montés sur chariot à mouvement alternatif B41B0011680000 avec possibilité de régler la longueur ou la largeur de la fente; avec plusieurs fentes B41B0011700000 pour la fonte de barres à caractères de forme spéciale, p.ex. à talons B41B0011720000 Dispositifs pour couper les barres à caractères; Dispositifs d'essuyage des couteaux de coupe; Ejecteurs pour barres à caractères B41B0011740000 Dispositifs d'alimentation en métal fondu B41B0011760000 Creusets (creusets pour le clichage de stéréotypes B41D0003200000) B41B0011780000 à mouvement d'avance et de recul par rapport au moule B41B0011800000 avec agitateurs ou moyens pour éliminer l'écume B41B0011820000 associés à des mécanismes d'introduction du métal sous forme solide B41B0011840000 Bouches; Dispositifs de nettoyage des bouches B41B0011860000 Eléments de chauffage des creusets; Dispositifs de réglage de la température B41B0011880000 Pompes; Leurs dispositifs d'arrêt ou de sécurité B41B0011900000 Systèmes ou dispositifs pour la distribution des matrices ou des espaces-bandes après fonte ou moulage B41B0011920000 Seconds élévateurs B41B0011940000 Transporteurs à vis B41B0011960000 Dispositifs de refroidissement ou de nettoyage des matrices B41B0013000000 Dispositifs de composition photographique ou photo-électronique B41B0013000000 Equipement spécialement adapté pour photographier des compositions ou similaires, p.ex. de la publicité, des lignes B41B0013020000 les caractères étant composés ou positionnés à la main, et photographiés simultanément B41B0013040000 comportant des moyens de justification B41B0013060000 par porte-lignes de caractères élastiques ou extensibles B41B0013080000 par correction optique des lignes B41B0013100000 les caractères étant photographiés l'un après l'autre B41B0015000000 Machines à composer photographiques avec porte-caractères mobiles pour composer des lignes de caractères avant de les photographier B41B0015020000 comportant des moyens pour photographier les lignes complètes B41B0015040000 et des porte-caractères pour les caractères individuels B41B0015060000 et des porte-caractères pour jeux entiers de caractères, p.ex. éléments allongés glissants, roues tournantes B41B0015080000 comportant des moyens pour photographier successivement les caractères composés B41B0015100000 Parties constitutives B41B0015120000 Porte-caractères; Dispositifs de nettoyage appropriés B41B0015140000 avec un seul caractère ou une combinaison de différentes sortes d'un seul caractère B41B0015160000 avec combinaisons de différents caractères B41B0015180000 avec des éléments de caractères pour construire des caractères complexes, p.ex. des caractères des langues orientales B41B0015200000 Dispositifs pour le maniement ou le stockage des porte-caractères B41B0015220000 Magasins B41B0015240000 pour la justification B41B0015260000 pour répéter un caractère B41B0015280000 Dispositifs photographiques (en général G03) B41B0015300000 Chambres photographiques de composition B41B0015320000 Mécanismes pour la manipulation du film B41B0015340000 Réglage de l'agrandissement ou de la réduction; Correction du temps d'exposition B41B0017000000 Machines à composer photographiques comprenant des porte-caractères fixes ou mobiles et ne disposant pas de moyens pour composer les lignes avant de les photographier B41B0017020000 comportant des porte-caractères positionnés manuellement pour permettre la photographie successive des caractères B41B0017040000 comportant un porte-caractères pour tous les caractères d'au moins une fonte B41B0017060000 le porte-caractères étant réglable B41B0017080000 le porte-caractères étant fixe B41B0017100000 le porte-caractères ayant un mouvement continu B41B0017120000 avec des moyens pour déplacer le chemin optique en vue de photographier les caractères, p.ex. par intermittence B41B0017140000 de façon continue B41B0017160000 avec des moyens pour déplacer le film dans son plan en vue de la photographie successive des caractères B41B0017180000 Parties constitutives B41B0017200000 Porte-caractères; Dispositifs de nettoyage appropriés B41B0017220000 avec un seul caractère; avec un même caractère mais de plusieurs sortes B41B0017240000 avec tous les caractères B41B0017260000 sur courroies B41B0017280000 sur tiges polygonales B41B0017300000 sur une plaque de forme carrée ou rectangulaire B41B0017320000 sur un disque plat B41B0017340000 sur un cylindre B41B0017360000 avec indicateurs de sélection B41B0017380000 avec des moyens pour indiquer la largeur B41B0017400000 sous forme de calibre B41B0017420000 sous forme de code B41B0019000000 Machines à composer photo-électroniques B41B0019010000 comportant des tubes à faisceau électronique produisant une image comportant au moins un caractère que l'on photographie B41B0019020000 les caractères apparaissant successivement sur l'écran B41B0019040000 à la même place B41B0019060000 à différentes places prédéterminées B41B0019080000 avec des combinaisons de caractères apparaissant en même temps sur l'écran B41B0019100000 en lignes ou colonnes continues B41B0019120000 en lignes ou colonnes brisées B41B0019140000 et présentant un texte comprenant plus d'une ligne B41B0019160000 Porte-caractères associés à des tubes à faisceau électronique B41B0021000000 Parties constitutives communes aux machines à composer photographiques des types couverts par les groupes ; B41B0017000000; et B41B0019000000 B41B0021020000 Obturateurs des systèmes optiques (en général G03B) B41B0021040000 pour la sélection des caractères B41B0021060000 pour le réglage de l'exposition B41B0021080000 Sources de lumière; Dispositifs qui lui sont associés, p.ex. dispositifs de commande B41B0021100000 Sources à foyer lumineux unique B41B0021120000 Sources de lumière stroboscopiques B41B0021140000 Combinaisons de sources de lumière B41B0021160000 Systèmes optiques (obturateurs B41B0021020000; sources de lumière B41B0021080000) B41B0021180000 définissant un chemin optique unique B41B0021200000 avec des moyens de déplacement discontinu B41B0021220000 avec des moyens de déplacement continu B41B0021240000 définissant plusieurs chemins optiques B41B0021260000 avec des moyens pour sélectionner individuellement les chemins optiques (moyens pour déplacer le chemin optique B41B0017120000) B41B0021280000 avec des moyens pour sélectionner la fonte B41B0021300000 Tubes à faisceau électronique ou caractrons (en général H01J0031000000) B41B0021320000 Porte-films; Dispositifs d'avancement ou de positionnement du film (moyens pour la manipulation du film dans les dispositifs photographiques à composer les lignes B41B0015320000; machines comportant des moyens pour déplacer le film dans son plan en vue de la photographie successive des caractères B41B0017160000) B41B0021340000 avec mécanismes de positionnement B41B0021360000 pour l'alimentation discontinue des films en ligne droite B41B0021380000 pour l'alimentation continue des films en ligne droite B41B0021400000 pour l'interlignage B41B0021420000 pour la notation souscrite ou suscrite B41B0021440000 réglables en vue de l'agrandissement B41B0023000000 Dispositifs auxiliaires pour modifier, mélanger ou corriger le texte ou la mise en pages, en relation avec la composition photographique ou photo-électronique B41B0023020000 pour mélanger par projection ligne à ligne, certaines parties de texte portées par plusieurs films sur un autre film B41B0023040000 pour faciliter la correction manuelle des textes B41B0023060000 pour corriger les textes en supprimant sur un film les lignes erronées et en introduisant à leur place les lignes corrigées en provenance d'un autre film B41B0025000000 Marquage des porte-caractères utilisés pour la commande des machines à composer; Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à composer de différents genres ou modèles B41B0025000000 Appareils spécialement adaptés à la préparation des supports d'enregistrement destinés à la commande des machines à composer (pour la fonte de caractères ou d'espaces individuels, p.ex. sur des machines "Monotype", B41B0007040000; procédés pour marquer ou reproduire des supports d'enregistrement porteurs de données numériques en général G06K0001000000) B41B0025100000 comportant des dispositifs incorporés pour la justification des lignes, p.ex. dispositifs pour compter et indiquer la longueur de la ligne B41B0025120000 comportant des éléments qui assurent la liaison avec les magasins B41B0025140000 fonctionnant sans espace-bande B41B0025160000 utilisant un code binaire pour l'évaluation de la largeur des matrices B41B0025180000 combinés à des machines mettant en place les caractères B41B0025200000 Dispositifs auxiliaires; Dispositifs adaptés à des buts particuliers B41B0025220000 pour indiquer la longueur de la ligne B41B0025240000 pour la correction d'erreurs B41B0025260000 pour changer la fonte de caractères B41B0027000000 Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à composer de différents genres ou modèles (calculateurs en général G06F) B41B0027020000 Systèmes destinés à la commande de toutes les opérations B41B0027040000 Claviers B41B0027060000 commandés par l'introduction d'information enregistrée, p.ex. sur bandes perforées B41B0027080000 provenant de plusieurs sources B41B0027100000 avec commande directe de toutes les opérations par introduction d'information enregistrée B41B0027120000 sur bandes B41B0027140000 sur bandes perforées B41B0027160000 sur bandes magnétiques B41B0027180000 dans des dispositifs à mémoire B41B0027200000 dans des dispositifs électromagnétiques, p.ex. matrices à mémoires B41B0027220000 en provenance de plusieurs sources B41B0027240000 de plusieurs machines associées B41B0027260000 avec des moyens pour arrêter temporairement l'introduction de l'information enregistrée, en vue de créer des coupures de temps B41B0027280000 Dispositifs de commandes, d'indication ou de sécurité pour des opérations particulières ou des éléments de machines (dans les dispositifs d'alimentation en métal fondu B41B0011860000, B41B0011880000; pour les sources de lumière B41B0021080000) B41B0027300000 pour arrêter ou faire varier la vitesse d'une opération en réponse à une défaillance ou à une variation de vitesse d'une autre opération B41B0027320000 pour les opérations de justification de lignes B41B0027340000 sans utilisation d'espaces-bandes B41B0027360000 utilisant des dispositifs électroniques B41B0027380000 pour mesurer la longueur des lignes composées; pour lire les caractères composés B41B0027400000 pour les opérations de levage des épreuves B41B0027410000 Mécanismes d'impression associés aux machines de composition typographique B41B0027420000 pour commander la sélection ou l'échange de magasins à matrices B41B0027440000 pour commander l'assemblage des matrices et des espaces-bandes B41B0027460000 pour commander l'insertion des espaces-bandes (pour la justification des lignes B41B0027320000) B41B0027480000 pour la suppression des erreurs ou l'insertion de corrections (dispositifs, produits non fluides ou procédés pour effacer ou rectifier les erreurs pour machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective B41J0029260000) B41B0027500000 commandés par machines couplées B41C PROCÉDÉS DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression G03F; procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression G03G) B41C0001000000 Préparation de la forme ou du cliché B41C0001020000 Gravure; Têtes à cet effet (enregistrement sur des supports d'enregistrement, têtes à cet effet G11B) B41C0001040000 utilisant des têtes commandées par un signal d'information électrique B41C0001045000 Têtes de gravure mécanique B41C0001050000 Têtes de gravure à génération de chaleur, p.ex. à faisceau laser, à faisceau d'électrons B41C0001055000 Procédés thermographiques pour la production de formes (B41C0001020000 a priorité);; B41C0001060000 Report (B41C0001100000, B41C0001180000 ont priorité);; B41C0001080000 par repoussage, p.ex. à la machine à écrire (machines à écrire adaptées pour ce travail B41J0003380000) B41C0001100000 pour l'impression lithographique; Feuilles-mère pour le report d'une image sur la forme (B41C0001055000 a priorité;neutralisation ou traitements similaires de différentiation des formes d'impression lithographique B41N0003080000) B41C0001120000 Formes polychromes B41C0001140000 pour l'impression au stencil ou à l'écran de soie (B41C0001055000 a priorité);; B41C0001160000 Formes comportant des zones rendues résistantes à l'encre par recouvrement avec un amalgame; Plaques l'impression pour l'impression amalgame B41C0001180000 Formes d'impression courbes ou cylindres d'impression B41C0003000000 Reproduction ou duplication des formes d'impression B41C0003020000 Stéréotype (clichage des stéréotypes B41D0003000000) B41C0003040000 pour fabriquer des clichés en caoutchouc B41C0003060000 pour fabriquer des clichés en matière plastique B41C0003080000 Galvanoplastie; Application de couches au dos de la forme B41D APPAREILS DE REPRODUCTION MÉCANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STÉRÉOTYPE; FAÇONNAGE DES MATÉRIAUX ÉLASTIQUES OU DÉFORMABLES POUR RÉALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H0009060000; machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères B41B; procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression B41C; machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux B44B0003000000, B44B0005000000; gravure chimique des métaux C23F0001000000; gravure électrolytique C25F0003000000; reproduction photomécanique G03F) B41D0001000000 Préparation ou traitement des flans B41D0001020000 par utilisation de brosses B41D0001040000 par utilisation de cylindres ou de rouleaux B41D0001060000 par utilisation de presses, p.ex. du type à genouillère B41D0001080000 par utilisation de presses hydrauliques B41D0001100000 Réalisation d'opérations secondaires sur les flans B41D0001120000 Humidification B41D0001140000 Séchage B41D0003000000 Production des surfaces d'impression B41D0003000000 Clichage des stéréotypes; Machines, moules, ou dispositifs appropriés B41D0003020000 Moules horizontaux pour le clichage de clichés plats B41D0003040000 Moules, p.ex. moules horizontaux, pour le clichage de clichés cintrés, p.ex. de clichés semi-cylindriques B41D0003060000 Moules verticaux B41D0003080000 Moules, p.ex. moules horizontaux, pour le clichage de clichés tubulaires, c. à d. de clichés cylindriques B41D0003100000 Moules verticaux B41D0003120000 Machines de clicherie à moules multiples B41D0003140000 Parties constitutives B41D0003160000 Accrochage des matrices B41D0003180000 Dispositifs pour ouvrir ou fermer les moules B41D0003200000 Creusets de fusion B41D0003220000 avec pompes pour faire passer le métal en fusion dans les moules B41D0003240000 avec valves de contrôle B41D0003260000 avec dispositifs de brassage du métal fondu B41D0003280000 Dispositifs de refroidissement des moules B41D0005000000 Travail, traitement ou manipulation des stéréotypes B41D0005020000 par cintrage B41D0005040000 de clichés plats B41D0005060000 de clichés cintrés B41D0007000000 Façonnage des matériaux élastiques ou déformables, p.ex. caoutchouc, matières plastiques, pour réaliser des surfaces d'impression (fabrication des clichés en caoutchouc B41C0003040000) B41D0007020000 par empreinte B41D0007040000 Réalisation de surfaces d'impression par recouvrement de formes d'impression à l'aide d'une couche élastique mince, p.ex. une feuille de caoutchouc, qui est maintenue sur les formes; Obtention de surfaces d'impression de dimensions réduites ou agrandies, au moyen de feuilles de transfert, élastiques et minces (instruments à pantographe pour copier, réduire ou agrandir B43L0013100000) B41D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B41F MACHINES OU PRESSES À IMPRIMER (machines pour fabriquer les chaussures comportant un appareillage pour imprimer ou repousser A43D, p.ex. A43D0008260000, A43D0095140000; presses en général B30B; fabrication de surfaces d'impression B41C, B41D; dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, appareils à imprimer de bureau B41L; reproduction par stencil B41L; procédés d'impression n'impliquant pas l'emploi de machines spéciales B41M; méthodes de reproduction ou marquage par sublimation ou volatilisation de l'image B41M0005035000; thermographie B41M0005260000; estampage des motifs décoratifs ou des marques B44B0005000000; manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme B65H; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G) B41F0001000000 Presses à platines, c. à d. presses dans lesquelles l'impression est réalisée par au moins une partie sensiblement plane appliquant la pression sur un marbre plan B41F0001020000 Presses à platine manuelles B41F0001040000 pour mono-impression, p.ex. sur des feuilles B41F0001060000 la platine étant maintenue parallèle au marbre pendant le mouvement (préparation des flans par utilisation de presses B41D0001060000) B41F0001080000 sur bandes B41F0001100000 pour impressions multiples en une ou plusieurs couleurs, p.ex. sur bandes B41F0001120000 sur feuilles B41F0001140000 utilisant une platine oscillante ou un porte-forme B41F0001160000 pour impression offset B41F0001180000 pour lithographie B41F0001200000 pour retiration sur feuilles, c. à d. pour impression sur les deux côtés des feuilles B41F0001220000 spécialement adaptées pour imprimer des en-têtes, p.ex. des en-têtes de lettres B41F0001240000 spécialement adaptées au levage d'épreuves B41F0001260000 Parties constitutives B41F0001280000 Dispositifs de transport, d'alignement ou de prises de feuilles (en général B65H) B41F0001300000 utilisant des balanciers B41F0001320000 utilisant la pression de l'air, p.ex. le vide B41F0001340000 Dispositifs de repérage, p.ex. taquets, butées B41F0001360000 Pinces pour transporter des feuilles ou pour maintenir ces feuilles sur les platines B41F0001380000 Platines ou marbres B41F0001400000 Systèmes d'encrage B41F0001420000 utilisant des éléments d'encrage plats, p.ex. des disques B41F0001440000 utilisant des rubans d'encrage B41F0001460000 utilisant des rouleaux B41F0001480000 pivotant autour de la platine ou de la base B41F0001500000 portés par des chariots se déplaçant dans ou sur des chemins de roulement B41F0001520000 Entraînement des chariots B41F0001540000 Dispositifs de contrôle de la pression B41F0001560000 Dispositifs auxiliaires B41F0001580000 Aménagement de dispositifs compteurs pour compter les feuilles B41F0001600000 Dispositifs de sécurité B41F0001620000 pour éviter des accidents au conducteur B41F0001640000 aux mains du conducteur B41F0001660000 sensibles aux mauvaises conditions de fonctionnement B41F0003000000 Presses à cylindre, c. à d. presses comportant nécessairement au moins un cylindre coopérant avec au moins un marbre plan B41F0003020000 à un ou plusieurs cylindres d'impression tournant de façon unidirectionnelle B41F0003040000 par intermittence; Presses à temps d'arrêt B41F0003060000 à rotation continue B41F0003080000 Presses à un tour B41F0003100000 Presses à deux tours B41F0003120000 Presses doubles, c. à d. comprenant plusieurs cylindres ou marbres B41F0003140000 avec un ou plusieurs cylindres changeant de sens de rotation à chaque cycle de travail B41F0003160000 Presses doubles, c. à d. comprenant plusieurs cylindres ou marbres B41F0003180000 de structure spéciale ou pour emploi particulier B41F0003200000 à marbres fixes et cylindres d'impression mobiles B41F0003220000 à plusieurs marbres B41F0003240000 à cylindres se déplaçant autour de marbres qui présentent des surfaces d'impression sur leurs faces inférieure et supérieure B41F0003260000 à marbres et cylindres se déplaçant simultanément l'un par rapport à l'autre B41F0003280000 Presses à épreuves pour impression en relief, lithographie ou impression en creux, c. à d. presses pour vérifier la précision des surfaces d'impression B41F0003300000 pour la lithographie (presses à épreuves B41F0003280000) B41F0003320000 Dispositifs de mouillage B41F0003340000 pour l'impression offset B41F0003360000 pour l'impression en creux ou l'héliogravure (presses à épreuves B41F0003280000) B41F0003380000 Mécanismes d'essuyage B41F0003400000 pour la retiration à feuilles, c. à d. pour imprimer sur les deux côtés de la feuille B41F0003420000 pour l'impression sur feuilles en plusieurs couleurs B41F0003440000 pour l'impression en une ou plusieurs couleurs sur un côté de la bande, ou en retiration, c. à d. en une ou plusieurs couleurs sur les deux côtés de la bande B41F0003460000 Parties constitutives B41F0003480000 Bâtis de presse B41F0003510000 Marbres; Supports pour ceux-ci (B41F0003520000 a priorité);; B41F0003520000 Appareils pour refroidir, chauffer ou sécher les surfaces d'impression B41F0003540000 Cylindres d'impression; Leurs supports (blanchets ou habillages similaires B41N0010000000) B41F0003560000 Dispositifs pour régler et fixer les cylindres par rapport aux marbres B41F0003580000 Organes d'entraînement, de synchronisation ou de commande B41F0003600000 pour les marbres B41F0003620000 Utilisation de systèmes à levier ou d'engrenages pour obtenir un mouvement alternatif ou angulaire B41F0003640000 à crémaillère B41F0003660000 à pignon et crémaillère B41F0003680000 à pignon tournant dans un seul sens B41F0003700000 Utilisation de moteurs couplés directement B41F0003720000 de moteurs à fluide B41F0003740000 Utilisation d'embrayages B41F0003760000 Utilisation de dispositifs de freinage ou de dispositifs d'arrêt du marbre en une position préréglée B41F0003780000 Coussins d'air B41F0003800000 pour les cylindres d'impression B41F0003810000 Systèmes d'encrage B41F0003820000 Dispositifs auxiliaires B41F0003840000 Aménagement de dispositifs compteurs (sur les machines à imprimer en général B41F0033020000) B41F0003860000 Dispositifs numéroteurs B41F0005000000 Machines rotatives B41F0005000000 Rotatives typographiques B41F0005020000 pour impression sur feuilles B41F0005040000 pour impression sur bandes B41F0005060000 à groupes alignés B41F0005080000 à groupes à la fois superposés et alignés B41F0005100000 à groupes juxtaposés B41F0005120000 pour imprimer les deux côtés de la bande entre les mêmes cylindres de clichés et d'impression B41F0005140000 à plusieurs cylindres d'impression disposés autour d'un cylindre de clichés B41F0005160000 pour impression en plusieurs couleurs B41F0005180000 utilisant un cylindre d'impression unique coopérant avec plusieurs cylindres de clichés B41F0005200000 spécialement adaptées au levage d'épreuves B41F0005220000 pour impression indirecte B41F0005240000 pour impression flexographique B41F0007000000 Rotatives lithographiques B41F0007020000 pour l'impression offset B41F0007040000 utilisant des groupes imprimants comprenant un cylindre de cliché, un cylindre de report et un cylindre d'impression, p.ex. pour impression sur bandes B41F0007060000 pour impression sur feuilles B41F0007080000 utilisant un cylindre de report unique coopérant avec plusieurs cylindres de clichés pour impression sur feuilles ou sur bandes, p.ex. prélèvement de couleurs sur un cylindre de report B41F0007100000 utilisant un cylindre d'impression unique coopérant avec plusieurs cylindres de report pour impression sur feuilles ou sur bandes, p.ex. unités d'impression satellite B41F0007120000 utilisant deux cylindres dont l'un sert à deux fins, p.ex. comme cylindre de transfert et comme cylindre d'impression dans les presses à retiration B41F0007140000 avec plusieurs cylindres d'impression travaillant avec un seul cylindre de transfert B41F0007150000 pour impression simultanée sur plusieurs bandes B41F0007160000 pour impression sur des surfaces non déformables, p.ex. sur feuilles métalliques B41F0007180000 spécialement adaptées au levage d'épreuves B41F0007200000 Parties constitutives B41F0007240000 Dispositifs de mouillage B41F0007260000 utilisant des rouleaux de transfert B41F0007280000 à brosses B41F0007300000 à pulvérisation B41F0007320000 Tuyauteries, réservoirs ou dispositifs similaires d'alimentation en liquides B41F0007340000 Rubans sans fin B41F0007360000 Rouleaux d'encrage servant aussi à appliquer un produit repoussant l'encre, p.ex. l'eau de mouillage B41F0007370000 avec sous-refroidissement pour la condensation de l'humidité de l'air (refroidissement des cylindres de clichés ou d'impression B41F0013220000) B41F0007380000 Tampons absorbants B41F0007400000 Dispositifs de soulèvement des rouleaux de mouillage; Systèmes permettant de les supporter, les régler ou les enlever (systèmes ou dispositifs similaires pour des rouleaux d'encrage B41F0031300000) B41F0009000000 Rotatives d'impression en creux B41F0009010000 pour l'impression indirecte B41F0009020000 pour l'impression en plusieurs couleurs B41F0009040000 spécialement adaptées au levage d'épreuves B41F0009060000 Parties constitutives B41F0009080000 Dispositifs d'essuyage B41F0009100000 avec des racles, des raclettes ou des dispositifs similaires B41F0009120000 avec des tampons absorbants B41F0009140000 avec des surfaces souples continues, p.ex. des bandes sans fin B41F0009160000 Enlèvement ou récupération de l'encre provenant d'un dispositif d'essuyage B41F0009180000 Dispositifs auxiliaires pour changer les cylindres de clichés B41F0011000000 Presses ou machines rotatives dont les cylindres de clichés portent plusieurs surfaces d'impression ou pour la mise en œuvre de procédés typographiques, lithographiques ou d'impression en creux, sélectivement ou en combinaison B41F0011020000 pour les papiers-valeurs (impression des papiers-valeurs B41M0003140000) B41F0013000000 Parties constitutives communes aux machines ou presses rotatives B41F0013004000 Caractéristiques électriques ou hydrauliques des organes d'entraînement B41F0013008000 Caractéristiques mécaniques des organes d'entraînement, p.ex. engrenages, embrayages B41F0013012000 à rattrapage de jeu B41F0013016000 Freins B41F0013020000 Entraînement ou guidage des bandes à l'intérieur des presses ou des machines (manipulation des bandes en général B65H, p.ex. avancement par à coups B65H0020000000, retournement ou renversement B65H0023320000) B41F0013030000 Enfilage des bandes dans les machines à imprimer B41F0013040000 par intermittence B41F0013060000 Barres de retournement B41F0013080000 Cylindres B41F0013100000 Cylindres de clichés B41F0013110000 Cylindres de gravure B41F0013120000 Dispositifs de repérage B41F0013140000 comportant des moyens pour déplacer les cylindres B41F0013160000 comportant des moyens pour déplacer les clichés sur les cylindres B41F0013180000 Cylindres d'impression B41F0013187000 pour la rotogravure B41F0013193000 Cylindres de report; Cylindres offset B41F0013200000 Supports de cylindres de clichés, d'offset ou d'impression B41F0013210000 Bagues de cylindre B41F0013220000 Moyens de refroidissement ou de chauffage des cylindres de clichés ou d'impression B41F0013240000 Dispositifs de soulèvement des cylindres; Dispositifs de réglage de la pression des cylindres B41F0013260000 Disposition des paliers de cylindre B41F0013280000 Paliers montés excentrés par rapport à l'axe du cylindre B41F0013300000 Paliers montés sur des supports à glissement B41F0013320000 Paliers montés sur des supports oscillants B41F0013340000 Dispositifs de soulèvement ou de réglage des cylindres B41F0013360000 Cames, excentriques, coins ou organes similaires B41F0013380000 à commande électrique ou magnétique B41F0013400000 à commande par pression de fluide B41F0013420000 Carters ou couvercles, p.ex. pour empêcher l'introduction ou l'échappement de corps étrangers B41F0013440000 Aménagements permettant d'interchanger des cylindres de format différent pour permettre à la machine de travailler sur des surfaces de différentes grandeurs B41F0013460000 Groupes pour l'impression des dernières nouvelles B41F0013480000 Systèmes permettant à l'impression de n'être effectuée que sur certaines parties choisies d'un cylindre de clichés (par encrage des parties choisies B41F0031180000) B41F0013500000 par déplacement relatif des cylindres d'impression et de clichés pendant le cycle d'impression B41F0013520000 en levant ou abaissant certaines positions de la surface du cylindre de clichés B41F0013540000 Opérations auxiliaires de pliage, coupe, assemblage, sortie des feuilles ou bandes (en général B26D, B65H; assemblage des feuilles ou des cahiers dans la reliure B42C0001000000) B41F0013560000 Pliage ou coupe B41F0013580000 dans le sens de la longueur B41F0013600000 dans le sens transversal B41F0013620000 Cylindres ou tambours de pliage B41F0013640000 Assemblage B41F0013660000 et agrafage B41F0013680000 Encartage B41F0013700000 Sortie B41F0015000000 Machines de sérigraphie (pour impression sélective B41J0002005000) B41F0015020000 Dispositifs à commande manuelle B41F0015040000 pour l'impression en plusieurs couleurs B41F0015060000 avec équipement auxiliaire, p.ex. pour le séchage des imprimés B41F0015080000 Machines B41F0015100000 pour l'impression en plusieurs couleurs B41F0015120000 avec équipement auxiliaire, p.ex. pour le séchage des imprimés B41F0015140000 Parties constitutives B41F0015160000 Tables d'impression B41F0015180000 Porte-objets B41F0015200000 avec des éléments commandés par aspiration B41F0015220000 pour feuilles individuelles B41F0015240000 pour bandes B41F0015260000 pour objets à surfaces planes B41F0015280000 pour objets allongés plats, p.ex. bandes B41F0015300000 pour objets à surfaces courbes B41F0015320000 pour objets à surface conique B41F0015340000 Pochoirs; Châssis; Leurs supports B41F0015360000 plats B41F0015380000 courbes B41F0015400000 Systèmes d'encrage B41F0015420000 comprenant des racles B41F0015440000 Racles (pour les rotatives d'impression en creux B41F0009100000) B41F0015460000 à plusieurs éléments actifs B41F0016000000 Appareils pour imprimer des images-transfert (appareils ou machines pour appliquer des décalcomanies B65C) B41F0016020000 pour matériaux textiles B41F0017000000 Appareils ou machines à imprimer de type particulier ou pour emploi particulier, non prévus ailleurs (tampons à main, outillage du genre pince pour imprimer ou perforer les tickets ou objets similaires B41K; machines à imprimer les adresses ou autre équipement de bureau pour imprimer B41L; codage ou marquage des matériaux d'emballage ou des paquets déjà achevés dans les machines d'emballage B65B0061000000; appareils à imprimer et à délivrer les tickets G07B) B41F0017020000 pour imprimer des livres ou des liasses pour la copie en plusieurs exemplaires B41F0017040000 pour imprimer des calendriers B41F0017080000 pour l'impression d'objets; ou de matériauxfiliformes ou allongés, ou d'articles de surfaces cylindriques B41F0017100000 d'objets ou de matériaux de longueur indéfinie, p.ex. fils de fer, tubes, tuyaux ou; filés B41F0017120000 en oblique par rapport à l'axe B41F0017130000 pour l'impression de rouleaux de matériaux, ces rouleaux servant de cylindres d'impression, p.ex. imprimeurs de bandes B41F0017140000 d'objets de longueur déterminée B41F0017160000 de leurs fonds ou de leurs extrémités B41F0017180000 d'objets de surfaces courbes de section variable, p.ex. de bouteilles, de verres de lampes B41F0017200000 d'objets de section uniforme, p.ex. de crayons, règles, résistances électriques B41F0017220000 par contact de roulement B41F0017240000 pour l'impression de surfaces planes, d'objets polyédriques B41F0017260000 par contact de roulement B41F0017280000 pour l'impression des surfaces courbes d'articles coniques ou tronconiques B41F0017300000 pour l'impression des surfaces courbes d'objets essentiellement ou partiellement sphériques B41F0017320000 des ampoules de lampes B41F0017340000 d'objets à surface irrégulière, p.ex. de fruits, de noix B41F0017360000 pour l'impression des pastilles, pilules ou petits objets similaires B41F0017380000 pour l'impression de tissus tricotés B41F0019000000 Appareils ou machines pour effectuer des opérations d'impression en combinaison avec d'autres opérations (appareils auxiliaires de perforation associés à des dispositifs d'impression B41G0007000000; codage ou marquage associé aux machines d'emballage B65B0061000000; distributeurs d'étiquettes munis d'un équipement pour l'impression B65C) B41F0019020000 avec travail en relief (impression avec une forme en combinaison avec le repoussage B41M0001240000) B41F0019040000 utilisant des formes en creux et des racles B41F0019060000 Impression et travail en relief entre une forme négative et une forme positive, après encrage et essuyage de la forme négative; Impression à partir d'une bande encrée, en couleurs ou en "or" B41F0019080000 Moulage et impression simultanés B41F0021000000 Parties constitutives communes aux machines à imprimer B41F0021000000 Dispositifs de transport des feuilles à l'intérieur d'un appareil ou d'une machine à imprimer (à l'intérieur des presses à platines B41F0001280000; manutention des feuilles pour les faire entrer ou sortir des appareils ou machines à imprimer B65H) B41F0021020000 Pointes B41F0021040000 Pinces B41F0021050000 Pinces d'alimentation B41F0021060000 Pinces à ventouse B41F0021080000 Combinaisons de pinces et de transporteurs sans fin B41F0021100000 Combinaisons de pinces et de rouleaux de transfert B41F0021120000 Réglage de marge en tête, p.ex. butées frontales B41F0021140000 Réglage de marge latérale, p.ex. butées latérales B41F0022000000 Moyens pour éviter de maculer les parties de machine ou les imprimés (B41F0023000000 a priorité);; B41F0023000000 Dispositifs pour traiter la surface des feuilles, bandes ou autres objets en relation avec l'impression (nettoyage en général B08B; en tant qu'opération finale de la fabrication de tels objets, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B29C0071000000, D21H0023000000; ou D21H0025000000; traitements des surfaces en général, voir les endroits appropriés, p.ex. application de liquides ou d'autres matériaux fluides B05, des surfaces des métaux C23G) B41F0023020000 par mouillage (dans les rotatives lithographiques B41F0007240000) B41F0023040000 par séchage à chaud, refroidissement ou application de poudres B41F0023060000 Dispositifs de poudrage, p.ex. pour empêcher le maculage B41F0023080000 Dispositifs de finition des surfaces imprimées, p.ex. glaçage de ces surfaces B41F0025000000 Dispositifs pour presser les feuilles ou les bandes contre les cylindres, p.ex. en vue le leur lissage (appareils pour supprimer la torsion des bandes B65H0023340000) B41F0027000000 Dispositifs de fixation des clichés ou des éléments d'impression à leurs supports (fixation par des moyens chimiques B41N0006000000) B41F0027020000 Dispositifs magnétiques B41F0027040000 pour fixer les formes d'impression sur les marbres B41F0027060000 pour fixer les formes d'impression sur les cylindres de clichés B41F0027080000 pour fixer les clichés sur les marbres B41F0027100000 pour fixer les clichés courbes non déformables sur les cylindres de clichés B41F0027120000 pour fixer les clichés souples B41F0027140000 pour fixer les clichés sur des supports intermédiaires, p.ex. adaptateurs B41F0030000000 Dispositifs de fixation d'habillages ou dispositifs de mise en train; Dispositifs de guidage pour habillages (dispositifs de mise en train B41N0006000000; blanchets ou habillages similaires B41N0010000000) B41F0030020000 Fixation aux cylindres l'impression B41F0030040000 Fixation aux cylindres de transfert B41F0030060000 Fixation d'habillages sans fin ou d'habillages analogues alimentés en continu B41F0031000000 Systèmes ou dispositifs d'encrage (systèmes d'encrage pour presses à platine B41F0001400000; systèmes d'encrage pour presses à cylindre B41F0003810000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05; pour machines à écrire ou pour mécanismes d'impression sélective B41J) B41F0031020000 Conduits, réservoirs, dispositifs d'alimentation ou de réglage du débit (commande du niveau en général G05D0009000000) B41F0031030000 Agitateurs d'encre B41F0031040000 avec des lames d'encriers ou des dispositifs analogues de réglage du débit B41F0031050000 Dispositifs de positionnement pour les lames d'encrier ou pour les dispositifs analogues de réglage de débit B41F0031060000 Bacs ou réservoirs similaires avec rouleaux ou cylindres totalement ou partiellement immergés B41F0031070000 pour la rotogravure B41F0031080000 avec des dispositifs pour projeter l'encre, p.ex. avec des pompes, avec des buses B41F0031100000 Utilisation de cylindres d'encrier (cylindres de va-et-vient ou autres cylindres preneurs B41F0031140000) B41F0031120000 réglables pour régulariser le débit d'encre B41F0031130000 Moyens pour entraîner les rouleaux encreurs B41F0031140000 Utilisation de cylindres de va-et-vient ou autres cylindres preneurs B41F0031150000 Dispositifs pour déplacer les rouleaux preneurs B41F0031160000 Appareils à bande continue, p.ex. à bande sans fin B41F0031180000 pour l'encrage de parties choisies de clichés B41F0031200000 Dispositifs d'enlèvement ou de récupération d'encre B41F0031220000 pour l'encrage par l'intérieur du cylindre B41F0031240000 Tampons absorbants B41F0031260000 Structure des cylindres d'encrage (rouleaux d'encrage servant aussi à appliquer un produit repoussant l'encre dans les machines rotatives lithographiques B41F0007360000) B41F0031280000 Appareillage de pulvérisation, p.ex. muni de brosses B41F0031300000 Systèmes permettant l'excentrage, le soulèvement, le réglage, ou l'enlèvement des rouleaux d'encrage; Supports, coussinets ou fourchettes à cet effet B41F0031320000 Dispositifs de soulèvement ou de réglage (pour rouleaux de mouillage B41F0007400000) B41F0031340000 Dispositifs à cames, excentriques, coins, ou dispositifs similaires B41F0031360000 à commande par pression de fluide B41F0031380000 à commande magnétique B41F0033000000 Dispositifs indicateurs, dispositifs de comptage, d'avertissement, de commande ou de sécurité (aménagements des dispositifs de comptage sur les presses à platine B41F0001000000, sur des presses à cylindres B41F0003840000, sur des machines à écrire ou des mécanismes d'impression sélective B41J0029200000; dispositifs d'alimentation en encre ou dispositifs de réglage du débit d'encre B41J0031020000; pour ces dispositifs en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. comptage en général G06M) B41F0033020000 Aménagements des dispositifs indicateurs, p.ex. des compteurs B41F0033040000 Dispositifs de déclenchement ou d'arrêt (dispositifs de soulèvement des cylindres des machines ou des presses rotatives B41F0013240000; aménagements de soulèvement des rouleaux encreurs B41F0031300000) B41F0033060000 pour démarrer ou arrêter l'alimentation en feuilles ou en bandes B41F0033080000 pour démarrer ou arrêter le fonctionnement des cylindres B41F0033100000 pour démarrer ou arrêter le mouillage ou l'encrage B41F0033120000 pour démarrer ou arrêter l'ensemble de la machine B41F0033140000 Commande automatique des dispositifs de déclenchement par palpeur, dispositifs photo-électriques, ou pneumatiques, ou autres détecteurs B41F0033160000 Systèmes de programmation pour la commande automatique de la succession d'opérations B41F0033180000 Détection de rupture de bande (B41F0033040000 a priorité);; B41F0035000000 Systèmes ou dispositifs de nettoyage B41F0035020000 des cylindres de clichés B41F0035040000 des rouleaux d'encrage B41F0035060000 des cylindres d'offset B41G APPAREILS À BRONZER, À IMPRIMER DES LIGNES OU À BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général B26D; production de décorations B44C; perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes B65H0035000000; pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, B65H0045000000, B65H0047000000) B41G0001000000 Appareils pour bronzer ou effectuer des opérations similaires (application de matériaux granulaires ou de feuilles métalliques minces en vue de la décoration B44C0001000000) B41G0001020000 du type à platine B41G0001040000 du type à cylindre B41G0003000000 Appareils pour l'impression de filets B41G0005000000 Appareils pour l'exécution de bordures sur des feuilles ou des matériaux similaires, p.ex. pour la production de bordures noires sur les cartes de deuil B41G0007000000 Appareils auxiliaires de perforation associés à des dispositifs d'impression (appareils ou machines pour effectuer des opérations d'impression en combinaison avec des opérations autres que la perforation B41F0019000000) B41J MACHINES À ÉCRIRE; MÉCANISMES D'IMPRESSION SÉLECTIVE, c. à d. MÉCANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION; CORRECTION D'ERREURS TYPOGRAPHIQUES (composition B41B; impression sur surfaces spéciales B41F; marquage pour le blanchissage B41K; grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer B43L0019000000; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000; enregistrement des résultats de mesure G01; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets G07B; commutateurs électriques pour claviers en général H01H0013700000, H03K0017940000; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M0011000000; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique H04L; transmission ou reproduction de documents ou similaires, p.ex. transmissions de fac-similé, H04N0001000000; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées); B41J0001000000 Genres de machines à écrire ou de mécanismes d'impression sélective B41J0001000000 Machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective caractérisés par le montage ou la disposition des caractères ou des matrices (estampage non sélectif B44B0005000000) B41J0001020000 à caractères ou matrices séparés ou détachés B41J0001040000 à caractères ou matrices portés par des leviers ou bras radiaux, p.ex. actionnés manuellement (B41J0001160000 a priorité);; B41J0001060000 sur leviers ou bras actionnés par une source d'énergie B41J0001080000 à caractères ou matrices portés par des tiges ou bras à glissière B41J0001100000 aux extrémités de ceux-ci B41J0001120000 sur les parties latérales de ceux-ci, p.ex. fixés à ces parties B41J0001140000 les caractères ou matrices étant mobiles par rapport aux barres ou tiges (montés sur barres ou tiges flexibles B41J0001160000) B41J0001160000 à caractères ou matrices disposés dans des casiers ou cadres fixes ou à glissières ou sur des bandes souples, des plaques, des barres ou des tiges B41J0001180000 à caractères ou matrices enfilés sur des fils ou tiges B41J0001200000 à caractères ou matrices montés sur des bandes continues ou similaires B41J0001220000 à caractères ou matrices montés sur des supports susceptibles de tourner pour être sélectionnés B41J0001240000 la surface d'impression du caractère ou de la matrice étant perpendiculaire à l'axe de rotation (B41J0001600000 a priorité);; B41J0001260000 Supports mobiles pour l'impression (B41J0001270000 a priorité);; B41J0001270000 Supports mobiles pendant l'impression B41J0001280000 Supports immobiles pour l'impression, p.ex. avec des caractères ou matrices fixes par rapport aux supports B41J0001300000 avec caractères ou matrices se déplaçant par rapport aux supports ou montés sur des supports flexibles B41J0001320000 le plan de la surface imprimante du caractère ou de la matrice demeurant parallèle à l'axe de rotation, p.ex. avec des caractères sur la périphérie des supports cylindriques (B41J0001600000 a priorité);; B41J0001340000 Supports tournant pendant l'impression B41J0001360000 Supports glissant pour l'impression, p.ex. actionnés manuellement B41J0001380000 actionnés par une source d'énergie B41J0001400000 Supports à mouvement d'oscillation pour l'impression B41J0001420000 autour d'un axe parallèle à l'axe de rotation du support B41J0001440000 Supports immobiles pendant l'impression B41J0001460000 Caractères ou matrices fixés sur des roues, tambours, cylindres ou supports analogues B41J0001480000 avec plusieurs supports, chaque support correspondant à une largeur de caractère B41J0001500000 avec un ou plusieurs supports se déplaçant en travers du matériau de copie dans la direction d'espacement des lettres B41J0001520000 avec un matériau de copie se déplaçant dans la direction de l'espacement des lettres, le support restant fixe par rapport à la machine B41J0001540000 Caractères ou matrices pouvant être déplacés sur des roues, tambours, cylindres ou autres supports B41J0001560000 Caractères ou matrices montés sur des navettes ou autres supports libres B41J0001580000 Caractères ou matrices montés sur des barres cintrées B41J0001600000 à caractères ou matrices montés sur des surfaces sphériques, sphériques tronquées ou surfaces similaires B41J0002000000 Machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective caractérisés par le procédé d'impression ou de marquage pour lequel ils sont conçus (montage, agencement ou disposition des caractères ou des matrices B41J0001000000; procédés de marquage B41M0005000000; structure ou fabrication des têtes, p.ex. têtes à variation d'induction, pour l'enregistrement par magnétisation ou démagnétisation d'un support d'enregistrement G11B0005127000; têtes pour la reproduction de l'information capacitive G11B0009070000) B41J0002005000 caractérisés par la mise en contact sélective d'un liquide ou de particules avec un matériau d'impression (impression par impact sélectif ou par application sélective d'une pression sur un matériau d'impression ou de transfert d'impression B41J0002220000) B41J0002010000 à jet d'encre B41J0002015000 caractérisés par le procédé de formation du jet (B41J0002215000 a priorité);; B41J0002020000 en produisant un jet d'encre continu B41J0002025000 par vibrations B41J0002030000 par pression B41J0002035000 par champ électrique ou magnétique B41J0002040000 en produisant à la demande des gouttelettes ou des particules séparées les unes des autres B41J0002045000 par pression, p.ex. à l'aide de transducteurs électromécaniques B41J0002050000 produites par application de chaleur B41J0002055000 Dispositifs pour l'absorption ou la prévention de la contre-pression B41J0002060000 par champ électrique ou magnétique B41J0002065000 impliquant la formation préliminaire de protubérances d'encre B41J0002070000 caractérisés par la commande du jet (B41J0002205000 a priorité);; B41J0002075000 pour une déviation selon plus de deux angles différents B41J0002080000 du type à commande par la charge B41J0002085000 Moyens de charge, p.ex. électrodes B41J0002090000 Moyens de déviation B41J0002095000 du type à commande par champ électrique B41J0002100000 du type à commande par champ magnétique B41J0002105000 pour une déviation selon deux angles différents B41J0002110000 pour obtenir une vaporisation d'encre B41J0002115000 en synchronisant la séparation de la gouttelette et le temps de charge B41J0002120000 en vérifiant ou en corrigeant la charge ou la déviation B41J0002125000 Capteurs, p.ex. capteurs de déviation B41J0002130000 pour l'inclinaison du dessin imprimé B41J0002135000 Ajutages B41J0002140000 Leur structure B41J0002145000 Leur agencement B41J0002150000 pour l'impression en série B41J0002155000 pour l'impression ligne par ligne B41J0002160000 Fabrication d'ajutages B41J0002165000 Prévention du colmatage des ajutages, p.ex. nettoyage, obturation par un capuchon ou humidification des ajutages B41J0002170000 caractérisés par la manipulation de l'encre B41J0002175000 Systèmes d'alimentation en encre B41J0002180000 Systèmes de recirculation de l'encre B41J0002185000 Collecteurs d'encre; Intercepteurs d'encre B41J0002190000 pour éliminer les bulles d'air B41J0002195000 pour contrôler la qualité de l'encre B41J0002200000 pour prévenir ou détecter la souillure des composés B41J0002205000 pour l'impression d'une échelle discrète de tons (B41J0002210000 a priorité);; B41J0002210000 pour l'impression à plusieurs couleurs B41J0002215000 en faisant passer un agent, p.ex. consistant en un courant d'air ou de particules à travers un brouillard d'encre B41J0002220000 caractérisés par un impact sélectif ou par l'application sélective d'une pression sur un matériau d'impression ou de transfert d'impression B41J0002225000 balistiques, p.ex. utilisant des billes solides ou des granules B41J0002230000 utilisant des aiguilles d'impression B41J0002235000 Ensembles de têtes d'impression B41J0002240000 du type à impression en série (B41J0002250000, B41J0002265000 ont priorité);; B41J0002245000 du type à impression ligne par ligne (B41J0002250000, B41J0002265000 ont priorité);; B41J0002250000 Aiguilles d'impression B41J0002255000 Agencement des extrémités d'impression des aiguilles B41J0002260000 Liaison de l'aiguille avec le mécanisme d'actionnement B41J0002265000 Guides pour aiguilles d'impression B41J0002270000 Mécanismes d'actionnement des aiguilles d'impression B41J0002275000 du type à battement (B41J0002280000 a priorité);; B41J0002280000 du type actionné par ressort, c. à d. à force mécanique commandée électromagnétiquement B41J0002285000 du type à armature plongeante B41J0002290000 du type à bobine mobile B41J0002295000 utilisant des éléments piézo-électriques B41J0002300000 Circuits de commande pour mécanismes d'actionnement B41J0002305000 Dispositifs d'alimentation en encre (rubans encreurs, mécanismes des rubans encreurs B41J0031000000-B41J0035000000) B41J0002310000 utilisant un élément d'impression dont la surface comporte des saillies soumises à l'impact ou à la frappe de marteaux B41J0002315000 caractérisés par l'application sélective de chaleur à un matériau d'impression ou de transfert d'impression sensibles à la chaleur (B41J0002385000, B41J0002435000 ont priorité);; B41J0002320000 utilisant des têtes thermiques B41J0002325000 par le transfert sélectif d'encre à partir d'un support d'encre, p.ex. à partir d'un ruban ou d'une feuille encreurs B41J0002330000 à partir d'un rouleau encreur B41J0002335000 Structure des têtes thermiques B41J0002340000 comportant des semi-conducteurs B41J0002345000 caractérisées par l'agencement des résistances ou des conducteurs B41J0002350000 en alimentant la tête thermique en courant ou en tension B41J0002355000 Circuits de commande pour la sélection de l'élément chauffant B41J0002360000 Commande de la densité d'impression B41J0002365000 par compensation des variations de température B41J0002370000 par compensation des variations de courant B41J0002375000 Dispositions de protection contre la surchauffe B41J0002380000 Préchauffage, c. à d. chauffage à une température ne permettant pas l'impression B41J0002385000 caractérisés par l'alimentation sélective en courant électrique ou l'application sélective d'un champ magnétique à un matériau d'impression ou de transfert d'impression (B41J0002005000 a priorité;électrographie, magnétographie G03G) B41J0002390000 utilisant des têtes à styles multiples B41J0002395000 Structure des têtes à styles multiples B41J0002400000 Alimentation en courant ou en tension des têtes à styles multiples B41J0002405000 Sélection de l'électrode auxiliaire ou du style à alimenter (circuits de commutation électronique en général H03K0017000000) B41J0002410000 pour l'impression électrostatique (B41J0002390000 a priorité);; B41J0002415000 en faisant passer des particules chargées à travers un orifice ou une fente B41J0002420000 pour chauffer sélectivement B41J0002425000 pour enlever sélectivement une couche superficielle d'un matériau électro-sensible, p.ex. d'un papier recouvert d'une couche métallique B41J0002430000 pour l'impression magnétique B41J0002435000 caractérisés par l'irradiation sélective d'un matériau d'impression ou de transfert d'impression (éléments, systèmes ou appareils optiques G02B; modulation ou déflexion de lumière G02F; électrophotographie G03G) B41J0002440000 utilisant une seule source de rayonnement, p.ex. faisceaux lumineux ou disposition d'obturateurs (B41J0002475000 a priorité);; B41J0002445000 utilisant des cristaux liquides B41J0002447000 utilisant des ensembles de sources de rayonnement (B41J0002475000 a priorité);; B41J0002450000 utilisant des ensembles de diodes émettrices de lumière B41J0002455000 utilisant des ensembles de lasers B41J0002460000 caractérisés par l'utilisation de fibres de verre B41J0002465000 utilisant des masques, p.ex. des masques à commutation de lumière (composition photographique B41B) B41J0002470000 utilisant la combinaison du balayage et de la modulation de lumière B41J0002475000 pour chauffer sélectivement B41J0002480000 par fusion d'encre sur une pellicule ou par fusion de granules d'encre B41J0002485000 caractérisés par le procédé de formation de caractères applicable à plusieurs types de procédés d'impression ou de marquage B41J0002490000 en écrivant B41J0002495000 par impression sélective à partir d'un élément rotatif hélicoïdal B41J0002500000 par la combinaison sélective de plusieurs éléments d'impression non identiques B41J0002505000 à partir d'un ensemble d'éléments d'impression identiques B41J0002510000 du type à impression en série B41J0002515000 du type à impression ligne par ligne B41J0002520000 Dispositions pour l'impression d'une échelle discrète de tons, non couvertes par le groupe B41J0002205000, p.ex. applicables à plusieurs types de procédés d'impression ou de marquage(B41J0002525000 a priorité, pour la production par voie photomécanique G03F0005000000) B41J0002525000 Dispositions pour l'impression à plusieurs couleurs, non couvertes par le groupe B41J0002210000, p.ex. applicables à plusieurs types de procédés d'impression ou de marquage(pour la production par voie photomécanique G03F0003000000) B41J0003000000 Machines à écrire ou mécanismes d'impression ou de marquage sélectif caractérises par le but dans lequel ils sont construits (machines à écrire cryptographiques G09C0003000000) B41J0003010000 pour caractères particuliers, p.ex. pour caractères chinois ou codes-barres B41J0003240000 pour la perforation ou le découpage de stencils en utilisant des caractères ou matrices spéciaux B41J0003260000 pour l'écriture sténographique B41J0003280000 pour l'impression de haut en bas des surfaces planes, p.ex. de livres, dessins, boîtes B41J0003300000 pour l'impression avec des caractères larges, p.ex. sur bulletins, tickets B41J0003320000 pour l'impression en Braille ou avec des claviers spécialement adaptés aux aveugles ou aux handicapés B41J0003340000 pour imprimer des notations musicales B41J0003360000 portatifs B41J0003370000 Machines à écrire pliables B41J0003380000 pour estampage, p.ex. pour réaliser des matrices pour stéréotypes B41J0003390000 destinés à être tenus à la main (distributeurs d'étiquettes à commande manuelle avec équipement pour impression B65C0011020000) B41J0003407000 pour le marquage sur des matériaux particuliers (impression sur surfaces particulières B41F0017000000) B41J0003413000 pour le métal B41J0003420000 Combinaison de plusieurs machines à écrire complètes, associées pour fonctionner simultanément B41J0003440000 Machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective ayant deux fonctions ou combinés ou associés à des appareils remplissant d'autres fonctions (mécanismes d'impression associés à des machines de composition typographique B41B0027410000) B41J0003460000 Mécanismes d'impression combinés avec des appareils donnant une indication visuelle B41J0003500000 Mécanismes d'impression de caractères produisant également un enregistrement par d'autres moyens (mécanismes de perforation G06K) B41J0003510000 les informations imprimées et enregistrées étant identiques; Utilisation d'éléments d'impression avec des moyens de codage (G06K0001120000 a priorité);; B41J0003540000 avec plusieurs séries de caractères ou d'éléments d'impression (B41J0003600000 a priorité);; B41J0003600000 pour l'impression recto-verso du matériau d'impression B41J0003620000 pour l'impression sur plusieurs feuilles ou bandes séparées de matériau d'impression (B41J0003540000 a priorité);; B41J0005000000 Parties constitutives ou accessoires communs B41J0005000000 Dispositifs ou agencements permettant la commande de sélection des caractères (méthodes ou dispositions pour la lecture de supports d'enregistrement G06K0007000000) B41J0005020000 Caractère ou syllabe choisi par positionnement d'un index B41J0005040000 Sélection d'un caractère seul B41J0005060000 Sélection de plusieurs caractères B41J0005080000 Caractère ou syllabe choisi au moyen de touches ou de claviers du type de ceux des machines à écrire B41J0005100000 Aménagement des claviers B41J0005120000 Structure des boutons de touches B41J0005140000 Structure des leviers de touches B41J0005160000 Montage ou assemblage des boutons de touches sur les leviers B41J0005180000 Verrouillages B41J0005200000 pour touches auxiliaires, p.ex. touches de décalage B41J0005220000 Interverrouillage entre touches, p.ex. sans aménagement de détentes B41J0005240000 avec aménagement de détentes B41J0005260000 Réglage de la frappe, de l'inclinaison ou la course des touches ou réglages analogues B41J0005280000 Touches à plusieurs fins, p.ex. touches abaissées de plusieurs façons, ou mobiles dans plusieurs directions pour remplir différentes fonctions ou réaliser différentes sélections B41J0005300000 Sélection de caractère ou syllabe commandée par des informations enregistrées B41J0005310000 caractérisée par la forme de l'information enregistrée B41J0005320000 par enregistrements imprimés, estampés ou photographiques, p.ex. par cartes, feuilles B41J0005340000 par bandes B41J0005360000 par enregistrements perforés, p.ex. par cartes, feuilles B41J0005380000 par bandes B41J0005400000 par enregistrements magnétiques ou électrostatiques, p.ex. par cartes, feuilles B41J0005420000 par bandes B41J0005440000 caractérisée par le mode de stockage de l'information enregistrée B41J0005460000 le stockage étant fait dans des mémoires internes B41J0005480000 le stockage étant fait dans des mémoires externes B41J0005500000 sur une seule mémoire B41J0005510000 sur plusieurs mémoires séparées, p.ex. sur des bandes de correction additionnelles B41J0005520000 caractérisée par des dispositifs additionnels pour produire un enregistrement perforé ou enregistrement analogue, p.ex. simultanément B41J0007000000 Mécanismes de sélection ou de déplacement des caractères (positionnement d'un index B41J0005020000) B41J0007020000 Mécanismes d'entraînement des leviers de frappe B41J0007040000 Leviers montés sur des pivots fixes B41J0007060000 et reliés à des organes de transmission, p.ex. engrenages B41J0007080000 avec liaisons du type "ergot et rainure" ou similaire; Organes à rainure-came B41J0007100000 Chaîne, courroie, câble souple ou organes similaires B41J0007120000 Levier en U à deux pivots B41J0007140000 Levier monobloc B41J0007160000 Caractère articulé sur un levier B41J0007180000 Leviers avec point d'appui mobile ou variable pour faire varier l'effet mécanique pendant la frappe B41J0007200000 Leviers ayant des pivots mobiles fixes par rapport aux leviers; Barres de caractères à deux pivots B41J0007220000 Corbeilles; Suspension ou supports pour leviers B41J0007240000 Structure des leviers (leviers en U B41J0007120000) B41J0007260000 Moyens spéciaux pour ramener les leviers à leur position de repos, p.ex. rappels B41J0007280000 Parties levier et parties caractère revenant indépendamment à leur position de repos B41J0007300000 Prévention du rebondissement et des chocs entre parties levier ou parties caractère B41J0007320000 Œil de caractère sélectionné par des organes coulissants B41J0007340000 Œil de caractère sélectionné par des organes rotatifs B41J0007360000 Aménagements pour la sélection appliqués aux supports de caractères rotatifs pendant l'impression B41J0007380000 Caractère mobile sur support pour sélection B41J0007400000 Caractère mobile sur support pour impression B41J0007420000 Impression commandée dans le temps, p.ex. sans impact B41J0007440000 avec impact B41J0007460000 Contact de roulement pendant l'impression B41J0007480000 Support de caractère bloqué en position voulue par des moyens électromagnétiques B41J0007500000 Œil de caractère sélectionné par la combinaison de deux mouvements du support de caractère B41J0007520000 par des mouvements rotatifs et coulissants combinés B41J0007540000 Dispositifs de sélection y compris les moyens de combinaison, de permutation, d'addition ou d'assemblage B41J0007560000 Dispositifs d'addition pour mouvements mécaniques B41J0007580000 Coins B41J0007600000 Leviers B41J0007620000 Entraînements B41J0007640000 Mécanismes à poulie et câbles B41J0007660000 Organes mobiles, p.ex. disques, portant des éléments, p.ex. des doigts, déplaçables suivant un code B41J0007680000 avec des moyens pour fermer sélectivement un circuit électrique pour la présentation d'un caractère B41J0007900000 Sélection de syllabes, lignes ou éléments similaires B41J0007920000 Réglage d'impact; Moyens pour assurer l'uniformité de l'impression (B41J0009460000, B41J0009480000 ont priorité);; B41J0007940000 Réglage caractère par caractère B41J0007960000 Moyens pour vérifier le bon du réglage B41J0009000000 Mécanismes d'impression par frappe B41J0009020000 Marteaux de frappe; Agencements de ces marteaux B41J0009040000 de marteaux individuels, p.ex. se déplaçant le long de la ligne d'impression B41J0009060000 de marteaux stationnaires, p.ex. coopérant avec un support de caractère individuel B41J0009080000 coopérant avec plusieurs supports de caractère B41J0009100000 de plusieurs marteaux de frappe, p.ex. un pour chaque position de caractère B41J0009120000 chacun fonctionnant dans plusieurs positions des caractères B41J0009127000 Montage des marteaux de frappe B41J0009133000 Conception des corps de marteau de frappe ou des extrémités B41J0009140000 Moyens pour sélectionner ou supprimer les marteaux individuels B41J0009160000 Moyens pour réarmer ou repositionner les marteaux B41J0009180000 Cames B41J0009200000 Ressorts B41J0009220000 Moyens hydrauliques ou pneumatiques B41J0009240000 Moyens électromagnétiques B41J0009260000 Moyens pour actionner les marteaux pour effectuer l'impression B41J0009280000 Cames B41J0009300000 Ressorts B41J0009320000 disposés pour être assujettis au rouleau preneur B41J0009340000 Moyens hydrauliques ou pneumatiques B41J0009360000 dans lesquels la puissance mécanique est appliquée sous commande électromagnétique B41J0009380000 Moyens électromagnétiques B41J0009400000 comprenant un assujettissement électro-adhésif B41J0009420000 avec système anti-rebondissement B41J0009440000 Circuits de commande pour mécanismes d'impression par frappe B41J0009460000 pour déterminer ou ajuster le moment de déclenchement du marteau B41J0009480000 pour déterminer ou ajuster l'énergie d'entraînement du marteau B41J0009500000 pour compenser les variations dans les conditions d'entraînement de l'imprimante, p.ex. pour compenser les variations de température ou d'alimentation en courant B41J0009520000 pour vérifier le fonctionnement des marteaux d'impression B41J0009540000 pour détecter la rupture des marteaux d'impression B41J0011000000 Dispositifs ou agencements pour supporter ou manipuler un matériau de copie en feuilles ou en bandes (spécialement adaptés pour supporter ou manipuler un matériau de copie en petites longueurs B41J0013000000, en continu B41J0015000000; supports pour le texte à copier B41J0029000000) B41J0011020000 Appuis ou autres organes de contre-pression B41J0011040000 Cylindres d'appui B41J0011053000 comportant des dispositifs amortissant le bruit (structure de la surface B41J0011057000) B41J0011057000 Structure de la surface B41J0011060000 Appuis plats de la dimension d'une page B41J0011080000 Barres ou appuis analogues de la dimension d'une ligne B41J0011100000 Enclumes ou appuis analogues de la dimension d'un caractère B41J0011130000 Pièces d'appui ou blanchets (pour cylindres d'appui B41J0011057000) B41J0011140000 Mécanismes de déplacement des appuis; Entraînements appropriés B41J0011160000 avec moyens d'équilibrage B41J0011180000 Dispositifs pour l'impression sur appuis B41J0011200000 Réglage des appuis pour faire varier la force d'impression, lorsqu'on change le nombre de papiers, pour compenser l'usure ou pour l'alignement B41J0011220000 Guides ou couloirs pour le papier B41J0011240000 Détentes, freins ou couplages pour appuis ou cylindres d'entraînement B41J0011260000 Entraînement par tiges B41J0011270000 situées sur le cylindre d'appui ou à l'intérieur de celui-ci B41J0011280000 Roues crantées B41J0011300000 Eléments de traction autres que des roues crantées, p.ex. tiges sur bandes sans fin B41J0011320000 Réglage des roues crantées ou éléments de traction, p.ex. latéralement B41J0011340000 Guides coopérant avec tiges d'entraînement B41J0011360000 Intervalle à large pas ou grand espacement; Déplacement jusqu'à une ligne particulière, p.ex. par rotation de l'appui ou du cylindre d'entraînement B41J0011380000 Dispositifs de déplacement actionnés à la main B41J0011400000 spécialement adapté pour l'impression de notations musicales B41J0011420000 Commandes B41J0011440000 par des dispositifs, p.ex. des bandes-programme ou des roues de contact, solidaires du mouvement des dispositifs d'entraînement du papier, p.ex. par rotation des appuis B41J0011460000 par des marques ou repères sur le papier introduit dans la machine B41J0011480000 Appareils pour enregistrements condensés, bordereaux, ou travail similaire utilisant plusieurs papiers ou jeux de papier B41J0011500000 dans lesquels plusieurs papiers ou jeux de papier sont utilisés séparément dans la même direction vers la position d'impression B41J0011510000 avec des vitesses d'alimentation différentes B41J0011520000 dans lesquels un papier ou jeu de papier se déplace transversalement par rapport à l'autre B41J0011530000 Dispositifs pour maintenir en place un papier ou un jeu de papier pendant le remplacement de un ou plusieurs papiers ou jeux de papier auxiliaires B41J0011540000 dans lesquels un papier ou jeu de papier est amené à la position d'impression par l'avant de l'appareil B41J0011550000 comportant des moyens de réglage du papier ou du jeu de papiers B41J0011560000 conçus spécialement pour faciliter le stockage ou le transport de la machine à écrire B41J0011580000 Supports pour l'approvisionnement en feuilles, ou en bandes pliées en accordéon, p.ex. étagères, tablettes, rouleaux, supports de pile B41J0011600000 Tablettes d'effacement ou de correction B41J0011620000 Protections ou caches B41J0011640000 Utilisation d'échelles graduées ou d'indicateurs B41J0011660000 Utilisation de dispositifs coupants B41J0011680000 coupant parallèlement à la direction de l'avance du papier B41J0011700000 coupant perpendiculairement à la direction de l'avance du papier B41J0013000000 Dispositifs ou agencements spécialement adaptés pour supporter ou manipuler un matériau de copie en petites longueurs, p.ex. des feuilles B41J0013020000 Cylindres (cylindres d'appui B41J0011040000) B41J0013030000 commandés, p.ex. cylindres d'alimentation séparés des cylindres d'appui B41J0013036000 coopérant avec un cylindre d'appui B41J0013042000 Cylindres avant ou arrière, ou jeux de cylindres avant ou arrière, chacun monté sur un support séparé B41J0013048000 Cylindres avant et arrière montés sur un même support B41J0013054000 sur le protège-papier concentrique au cylindre d'appui B41J0013076000 Conception des cylindres; Leurs paliers B41J0013080000 Bandes ou systèmes d'entraînement similaires B41J0013100000 Supports de feuilles, taquets d'arrêt ou guides fixes B41J0013120000 spécialement adaptés aux cartes, enveloppes ou objets similaires B41J0013140000 Tabliers ou guides B41J0013160000 mobiles pour la mise en place ou la sortie des feuilles B41J0013180000 concentriques au cylindre d'appui B41J0013200000 Arceaux B41J0013220000 Pinces ou griffes B41J0013240000 Bandes pour supporter ou maintenir les papiers B41J0013260000 Dispositifs de repérage B41J0013280000 Repérages avant, butées avant ou jauges avant B41J0013300000 Repérages latéraux ou jauges latérales B41J0013320000 Moyens pour positionner les feuilles en deux directions par une seule commande, p.ex. pour la commande du format ou le positionnement orthogonal des feuilles B41J0015000000 Dispositifs ou agencements spécialement adaptés pour supporter ou manipuler un matériau de copie utilisé sous forme continue, p.ex. en bandes B41J0015020000 Rouleaux ou axes; Fixation des bandes sur des noyaux ou axes B41J0015040000 Dispositifs de supports, d'alimentation ou de guidage; Montages pour rouleaux ou axes B41J0015060000 caractérisés par leur application à des systèmes d'impression ayant des chariots stationnaires B41J0015080000 caractérisés par leur application à des systèmes d'impression ayant des chariots se déplaçant transversalement B41J0015100000 et montés sur le chariot B41J0015120000 et couplés au chariot B41J0015140000 et non solidaires du chariot B41J0015160000 Moyens pour maintenir la bande sous tension ou pour l'enrouler B41J0015180000 Appareils fonctionnant avec plusieurs bandes B41J0015200000 pour bandes superposées pendant l'impression (machines pour la séparation des bandes superposées B65H0041000000) B41J0015220000 pour faire avancer les bandes selon des trajets différents pendant l'impression B41J0015240000 avec des moyens pour repérer les bandes les unes des autres B41J0017000000 Mécanismes pour manipuler un matériau de transfert pour l'impression sur toute la largeur d'une page, p.ex. pour manipuler le papier carbone (dans les dispositifs de copie en plusieurs exemplaires B41L; matériaux en feuille pour la reproduction ou le marquage B41M0005000000) B41J0017020000 Mécanismes d'avance B41J0017040000 Avance dépendant de l'avance du papier à dactylographier, p.ex. les deux feuilles se déplaçant simultanément B41J0017060000 Alimentation "à glissement", c. à d. où le matériau de transfert se déplace plus lentement que le matériau support B41J0017070000 à commande électromagnétique B41J0017080000 Avance ne dépendant pas de l'avance du papier à dactylographier B41J0017100000 à commande électromagnétique B41J0017120000 Adaptations particulières pour assurer une durée de vie maximum B41J0017140000 Systèmes automatiques pour inverser la direction de l'avance B41J0017160000 Supports situés dans la machine, pour les feuilles de matériaux de transfert d'impression B41J0017180000 pouvant pivoter par rapport à l'appui B41J0017200000 pouvant coulisser par rapport à l'appui B41J0017220000 Systèmes d'alimentation en bandes ou en matériaux de transfert d'impression B41J0017240000 Bandes provenant de bobines ou dévidoirs fixés à la machine (bobines en soi B65H0075020000) B41J0017260000 Bandes provenant de plateaux ou supports similaires fixés à la machine B41J0017280000 Agencements des guides pour les matériaux de transfert d'impression B41J0017300000 Structure des guides pour les matériaux de transfert d'impression B41J0017320000 Supports amovibles pour mécanismes de matériaux de transfert d'impression B41J0017340000 Revêtement des matériaux de transfert d'impression, p.ex. feuilles pour réduire la friction, caches pour empêcher les empreintes B41J0017360000 Dispositifs d'alarme, indicateurs, dispositifs interrompant l'alimentation sensibles à la rupture ou à l'épuisement du matériau de transfert B41J0017380000 pour disposer du matériau de transfert d'impression après usage B41J0017400000 pour récupérer les feuilles en vue de leur réutilisation B41J0017420000 pour les bandes B41J0019000000 Mécanismes d'espacement des caractères ou des lignes (par touches B41J0025020000) B41J0019020000 avec dispositifs retardateurs, p.ex. freins B41J0019040000 Dispositifs d'amortissement du bruit ou des chocs ou mesures s'y rapportant (B41J0019380000 a priorité);; B41J0019060000 Montage élastique des mécanismes B41J0019080000 Buttoirs, ressorts, ou arrêts de chariot similaires B41J0019100000 Amortisseurs B41J0019120000 Dispositifs d'entraînement en matériau spécial ou conçus spécialement pour diminuer le bruit ou les chocs B41J0019140000 avec des moyens pour réaliser l'espacement des lignes ou caractères dans l'une et l'autre direction B41J0019160000 Mécanismes particuliers d'espacement pour appareils d'impression circulaire, en spirale, ou en diagonale B41J0019180000 Mécanismes d'avance ou de recul des caractères; Dispositifs appropriés de retour ou de libération du chariot B41J0019200000 Mécanismes d'avance des caractères (commandés par échappements B41J0019520000) B41J0019220000 agissant par friction ou prise B41J0019240000 Cliquets et rochets B41J0019260000 déplaçant un chariot à papier ou similaire B41J0019280000 déplaçant une bande de papier ou similaire, p.ex. sur un support fixe B41J0019300000 Mécanismes actionnés électro- magnétiquement B41J0019320000 Systèmes pour espacement variable ou différentiel B41J0019340000 Mécanismes à échappement pour avance des caractères B41J0019360000 Mécanismes d'entraînement, p.ex. ressorts comprimés pendant le retour du chariot B41J0019380000 conçus pour un retour silencieux B41J0019400000 Echappements ayant un seul cliquet ou une détente similaire B41J0019420000 Echappements ayant deux cliquets ou détentes similaires B41J0019440000 coopérant avec deux parties dentées, p.ex. crémaillères ou roues B41J0019460000 et montés sur un seul organe basculeur B41J0019480000 et montés sur un seul organe coulissant B41J0019500000 Echappements commandés électro- magnétiquement B41J0019520000 Echappements commandant le mécanisme d'avance B41J0019540000 Structures des barres universelles B41J0019560000 Echappements commandant l'avance de la bande ou du ruban B41J0019580000 Systèmes pour l'espacement variable ou différentiel B41J0019600000 Dispositifs auxiliaires d'alimentation ou de réglage B41J0019620000 pour le retour en arrière, caractère par caractère B41J0019640000 pour la justification B41J0019660000 Mécanismes de libération du chariot B41J0019680000 Mécanismes de retour du chariot, p.ex. actionnés à la main B41J0019700000 actionnés par un moteur B41J0019720000 l'énergie étant emmagasinée pendant l'espacement des caractères B41J0019740000 avec des moyens particuliers pour maintenir l'engagement des éléments d'espacement vers l'avant ou vers l'arrière des caractères pendant le mouvement de transposition de clavier ou mouvement similaire B41J0019760000 Mécanismes d'interlignage (interlignages particuliers, p.ex. à grand espacement, B41J0011360000) B41J0019780000 Mécanismes d'avance B41J0019800000 Mécanismes à cliquet et rochet B41J0019820000 déplaçant un chariot à papier ou similaire B41J0019840000 sous forme d'un rouleau tournant pour l'interlignage B41J0019860000 le cliquet étant normalement engagé avec le rochet B41J0019880000 déplaçant un chariot porte-caractères B41J0019900000 déplaçant une bande ou un ruban de papier ou analogue, p.ex. sur un support fixe, automatiquement en réponse à des mouvements autres que le retour du chariot B41J0019920000 Mécanismes actionnés électro- magnétiquement B41J0019940000 actionnés automatiquement en réponse au retour du chariot B41J0019960000 Systèmes pour espacements variables B41J0019980000 Mécanismes d'avance à échappement B41J0021000000 Agencements pour l'impression sous forme de colonnes, tableaux ou présentation analogue; Moyens de centrage des lignes courtes (mécanismes de libération du chariot B41J0019660000; mouvements à touches B41J0025180000) B41J0021020000 Butées ou crémaillères à butées B41J0021040000 Mécanismes pour mettre en place ou remettre des butées de tabulation B41J0021060000 avec des moyens pour empêcher le rebondissement B41J0021080000 Mécanismes pour déclencher, effectuer, sauter ou arrêter le mouvement de tabulation; Moyens de centrage des lignes courtes B41J0021100000 avec butée centrale, arrêt ou dispositif équivalent faisant saillie sur le chemin des butées de tabulation B41J0021120000 caractérisés par la disposition des contacts électriques B41J0021140000 caractérisés par des systèmes permettant une tabulation décimale ou autre tabulation analogue B41J0021160000 commandés par la présence de marques ou d'indications sur le papier à dactylographier, sur une feuille sous-jacente ou sur l'appui B41J0021170000 commandés par des informations enregistrées B41J0021180000 caractérisés par la présence d'échelles ou d'indicateurs gradués B41J0023000000 Entraînement des mécanismes (B41J0009000000 ont priorité);; B41J0023020000 Entraînements mécaniques B41J0023040000 par un mécanisme prévu pour être embrayé sur une source d'énergie fonctionnant en continu B41J0023060000 par rouleaux preneurs B41J0023080000 par embrayage "un tour" ou "fraction de tour" B41J0023100000 et pour être arrêté dans des positions choisies B41J0023120000 Mécanisme entraîné par des cames agissant sur un rouleau rotatif B41J0023140000 Mécanisme entraîné par l'intermédiaire d'un organe oscillant ou ayant un mouvement de va-et-vient B41J0023160000 Mécanisme entraîné par un ressort mis sous tension mécaniquement B41J0023180000 Entraînement à cycle continu B41J0023200000 Entraînements pneumatiques ou hydrauliques B41J0023220000 pour la sélection des caractères par touches ou similaire B41J0023240000 pour les mécanismes d'impression B41J0023260000 pour les mouvements du support ou du chariot, p.ex. interlignage, espacement, ou retour du chariot B41J0023280000 pour les mouvements du chariot porte-caractères B41J0023300000 pour la transposition du clavier B41J0023320000 Entraînements électromagnétiques, p.ex. appliqués aux leviers de touches B41J0023340000 appliqués à des éléments autres que des leviers de touches B41J0023360000 et agissant sur les organes liés aux caractères B41J0023380000 et agissant sur les mécanismes d'alignement ou de transposition de clavier B41J0025000000 Mécanismes ou mouvements non prévus ailleurs B41J0025020000 Mouvements de touches à des fins particulières B41J0025040000 Retour en arrière, caractère par caractère B41J0025060000 Retour du chariot B41J0025080000 Transposition du clavier B41J0025100000 Réglage du ruban encreur B41J0025120000 Espacement des caractères B41J0025140000 Interlignage B41J0025160000 Interlignage et retour du chariot par une seule touche B41J0025180000 Tabulation B41J0025200000 Mécanismes auxiliaires pour imprimer des marques distinctives, p.ex. pour accentuer par utilisation de système à touches mortes ou semi-mortes, pour imprimer des marques dans les machines télégraphiques d'impression indiquant que la machine fonctionne en réception B41J0025220000 pour aligner les caractères en vue de l'impression (dans les machines avec réglage par positionnement d'un index B41J0005020000) B41J0025240000 Mécanismes de transposition de clavier (B41J0011140000 a priorité, mouvements de touches B41J0025080000); Systèmes pour changer l'œil des caractères B41J0025304000 Mécanismes mobiles pour têtes d'impression ou chariots mobiles vers ou à partir de la surface du papier (supports de caractères glissant pour l'impression B41J0001360000; supports de caractères à mouvement d'oscillation pour l'impression B41J0001400000) B41J0025308000 avec des mécanismes de réglage de la distance entre l'élément d'impression et le matériau d'impression B41J0025312000 avec des mécanismes de réglage de la force d'impression, p.ex. des mécanismes de réglage de la pression sur le papier B41J0025316000 avec des mécanismes à mouvement de basculement par rapport à la surface du papier B41J0025320000 Mécanismes d'impression dans lesquels un rouleau coopère avec des caractères fixes B41J0025340000 Têtes ou chariots d'impression remplaçables (B41J0001200000, B41J0001220000, B41J0001600000 ont priorité);; B41J0027000000 Dispositifs d'encrage B41J0027020000 l'encre étant appliquée par des tampons ou des disques rotatifs B41J0027040000 Tampons ou disques; Alimentation en encre de ces tampons ou disques B41J0027060000 Systèmes pour assurer une durée de vie maximum aux tampons ou disques B41J0027080000 Systèmes pour travaux en plusieurs couleurs B41J0027100000 l'encre étant appliquée par des rouleaux; Alimentation en encre de ces rouleaux B41J0027120000 Rouleaux B41J0027140000 Systèmes pour travaux en plusieurs couleurs B41J0027160000 l'encre étant déposée électrostatiquement ou électromagnétiquement, p.ex. l'encre étant en poudre B41J0027180000 avec dépôt d'encre liquide B41J0027200000 l'encre étant acheminée par capilarité, p.ex. à travers des éléments de caractère poreux, à travers des appuis poreux B41J0027220000 comportant des disques ou des secteurs encrés B41J0029000000 Parties constitutives ou accessoires pour machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective non prévus ailleurs B41J0029020000 Bâtis B41J0029040000 Moyens pour fixer les machines à la plaque inférieure B41J0029060000 Supports particuliers, plateaux ou chariots pour supporter ces machines sur les tables B41J0029080000 Supports, boîtiers ou tampons non incorporés aux machines, pour amortir le bruit ou les chocs B41J0029100000 Dispositifs d'amortissement du bruit incorporés aux machines (B41J0019040000 a priorité);; B41J0029120000 Gardes, écrans protecteurs ou dispositifs de protection antipoussière B41J0029130000 Boîtiers ou couvercles B41J0029140000 Organes annexes commandés par la jambe, p.ex. par le pied ou le genou B41J0029150000 Supports pour manuscrits reliés à la machine à écrire ou à l'imprimante (tables, bureaux, ameublement de bureau, en général A47B) B41J0029160000 Réceptacles auxiliaires pour les accessoires, p.ex. pour les gommes, les crayons B41J0029170000 Dispositions pour le nettoyage B41J0029180000 Mécanismes pour rendre visible à l'opérateur le texte imprimé (décalage du ruban encreur B41J0035200000) B41J0029190000 avec des réflecteurs ou des dispositifs d'éclairage B41J0029200000 Aménagement des dispositifs de comptage B41J0029220000 Compteurs de lignes B41J0029240000 Compteurs de mots B41J0029260000 Dispositifs, produits non fluides ou procédés pour effacer, rectifier, souligner ou tracer B41J0029280000 Instruments pour écrire ou similaires situés sur des supports ou dans des guides B41J0029300000 Roues B41J0029320000 Eléments des caractères B41J0029340000 actionnés en répétition B41J0029360000 pour effacer ou rectifier par surimpression (B41J0031000000 a priorité);; B41J0029367000 Matériaux en feuille revêtus d'une couche de correction pigmentée transférable B41J0029373000 Matériaux en feuille portant une couche adhésive propre à éliminer les caractères typographiés par erreur B41J0029377000 Dispositions pour le refroidissement ou la ventilation B41J0029380000 Entraînements, moteurs commandes ou dispositifs d'arrêt automatiques pour le mécanisme d'impression tout entier B41J0029387000 Dispositifs d'arrêt automatique B41J0029393000 Dispositifs de commande ou d'analyse de l'ensemble de la machine B41J0029400000 Moyens pour imprimer un texte fixe, c. à d. invariable avec un texte additionnel variable B41J0029420000 Echelles ou indicateurs gradués, p.ex. pour déterminer les marges latérales B41J0029440000 pour déterminer les marges supérieures et inférieures ou indiquer l'épuisement du papier B41J0029460000 Utilisation de systèmes avertisseurs, p.ex. mis en action par l'approche de la fin de la ligne (mis en action par la rupture ou l'équipement du matériau de transfert B41J0017360000, B41J0035360000) B41J0029480000 mis en action par la rupture ou la fin du papier ou l'approche du bas de la feuille B41J0029500000 Mécanismes de butée latéraux B41J0029520000 Mécanismes de butée supérieurs et inférieurs B41J0029540000 Dispositifs de verrouillage appliqués aux mécanismes d'impression B41J0029560000 et actionnés à la main B41J0029580000 et actionnés automatiquement B41J0029600000 en réponse à une panne de la source d'énergie B41J0029620000 par l'absence de papier pour verrouiller le mécanisme du marteau B41J0029640000 par une fonction du mécanisme d'impression pour bloquer le clavier B41J0029660000 Dispositifs de verrouillage mis en œuvre quand l'appui arrive à la fin d'une ligne B41J0029680000 par achèvement d'une page ou du nombre de lignes prédéterminé ou l'épuisement du papier pour verrouiller le clavier B41J0029700000 Interverrouillage entre deux des mécanismes de mouvement du chariot, p.ex. mécanismes d'espacement, de retour en arrière, de tabulation, de retour ou de libération du chariot B41J0031000000 Rubans encreurs; Mécanismes des rubans encreurs B41J0031000000 Rubans encreurs (matériau en feuille pour la reproduction ou le marquage B41M0005000000; stockage des bandes ou rubans, p.ex. sur des bobines, B65H0075000000); Remise en état ou essai des rubans encreurs B41J0031020000 Rubans encreurs caractérisés par le matériau à partir duquel ils sont tissés B41J0031040000 tissés à partir d'un matériau synthétique B41J0031050000 Rubans encreurs ayant des revêtements autres que des revêtements de matériau d'impression B41J0031060000 les revêtements étant directement sur le matériau de base, c. à d. sous le matériau de transfert d'impression; Rubans encreurs ayant un matériau de base imprégné avec un matériau autre que celui d'impression B41J0031080000 les revêtements étant superposés sur le matériau de transfert d'impression B41J0031090000 Rubans encreurs caractérisés par des zones revêtues de matériaux pour dissimuler ou effacer les erreurs typographiques B41J0031100000 Rubans encreurs ayant des dispositifs pour faciliter leur mise en place dans la machine B41J0031120000 Rubans encreurs ayant des dispositifs pour empêcher tout contact indésirable entre le matériau de transfert d'impression et les parties de la machine ou tous autres objets B41J0031140000 Remise en état ou essai des rubans encreurs B41J0031160000 alors qu'ils sont montés sur la machine utilisant ces rubans encreurs B41J0032000000 Cartouches pour rubans encreurs B41J0032020000 pour rubans sans fin B41J0033000000 Appareils ou agencements pour l'avance des rubans encreurs ou des matériaux de transfert d'impression similaires ayant des dimensions voisines de celles des caractères (cartouches pour rubans encreurs B41J0032000000) B41J0033020000 Agencement des rubans B41J0033040000 montés sur des chariots mobiles B41J0033060000 Rubans associés aux appuis des machines mais non solidaires de ceux-ci, p.ex. situés dans le sens transversal de l'appui B41J0033080000 situés dans le sens longitudinal de l'appui B41J0033100000 Agencement des rubans à défilement perpétuel B41J0033120000 Rubans portés par des bobines coaxialement montées B41J0033140000 Dispositifs ou mécanismes d'avance des rubans B41J0033160000 avec entraînement actionnant la bobine ou l'axe de la bobine B41J0033180000 par mécanisme à rochet (B41J0033300000 a priorité);; B41J0033200000 par friction B41J0033220000 par engrenages ou poulies B41J0033240000 avec entraînement actionnant directement le ruban B41J0033260000 par des rouleaux entraînant le ruban B41J0033280000 par des mécanismes tirant ou serrant le ruban B41J0033300000 Mécanismes à échappement B41J0033320000 Dispositifs électromagnétiques B41J0033340000 entraînés par des moteurs indépendants de la machine elle-même B41J0033360000 comportant des moyens pour régler le régime de l'avance B41J0033380000 Mécanismes d'avance lente, p.ex. "à glissement" B41J0033382000 le ruban n'avançant que pendant le retour du chariot B41J0033384000 et étant solidaire du chariot pendant l'écriture B41J0033386000 le ruban n'avançant que par l'opération d'interlignage B41J0033388000 le ruban n'avançant que lorsque l'impression du caractère a lieu B41J0033400000 comportant des dispositifs pour inverser le sens du défilement B41J0033420000 manuellement B41J0033440000 automatiquement B41J0033460000 et caractérisés par leur application aux mécanismes dans lesquels deux bobines sont entraînées par un mécanisme à cliquet et rochet B41J0033480000 comprenant deux rochets et cliquets, un pour chaque bobine B41J0033500000 comprenant un seul cliquet ou un cliquet incorporé à double dent s'engageant sélectivement dans deux rochets, un pour chaque bobine B41J0033510000 et caractérisés par l'utilisation de moyens particuliers pour la commande de l'inversion B41J0033512000 utilisant pour l'inversion un élément sensible pivotant, en prise avec la périphérie externe du ruban enroulé B41J0033514000 utilisant pour l'inversion un élément sensible pivotant, en prise avec l'intérieur du ruban enroulé B41J0033516000 utilisant pour l'inversion un élément sensible à la tension du ruban B41J0033518000 l'élément sensible utilisé pour l'inversion étant solidaire de boutons ou éléments analogues fixés sur le ruban à proximité de ses extrémités B41J0033520000 Dispositifs de freinage appropriés B41J0033540000 pour assurer une durée de vie maximum au ruban (B41J0033380000 a priorité;par réglage de mécanismes vibrateurs B41J0035140000) B41J0033560000 Ruban réglé transversalement B41J0033580000 Ruban avançant suivant un angle B41J0033600000 sensibles à un code télégraphique ou à d'autres signaux extérieurs B41J0035000000 Autres appareils ou systèmes associés aux mécanismes des rubans encreurs ou incorporés dans ceux-ci B41J0035020000 Bâtis ou supports pour petites longueurs non bobinées de rubans encreurs B41J0035030000 le support pouvant être mis en position inactive, p.ex. par basculement vers le haut B41J0035040000 Guides de rubans encreurs B41J0035060000 fixes B41J0035080000 avec des systèmes pour mise en tension B41J0035100000 Mécanismes vibrateurs; Entraînements appropriés B41J0035120000 réglables, p.ex. pour transposition de clavier (mouvements de touches B41J0025020000) B41J0035140000 pour travail en plusieurs couleurs; pour assurer une durée de vie maximum au ruban encreur; pour rendre le ruban inactif B41J0035160000 Systèmes pour plusieurs couleurs (B41J0035100000 a priorité);; B41J0035180000 Changement de couleur effectué automatiquement B41J0035200000 Décalage du ruban encreur, p.ex. pour montrer l'impression, pour régler la transposition du clavier, pour rendre le ruban encreur inactif B41J0035220000 Mécanismes permettant l'emploi sélectif de plusieurs rubans encreurs B41J0035230000 comportant plusieurs guides de ruban B41J0035240000 Mécanismes spécialement adaptés à l'avance de matériaux de transfert d'impression sous forme de feuille B41J0035260000 Caches ou revêtements du ruban encreur B41J0035280000 Supports amovibles pour mécanismes de ruban encreur B41J0035300000 Systèmes pour la frappe en plusieurs exemplaires B41J0035320000 pour produire plusieurs copies le long de la ligne d'impression avec un seul ruban encreur B41J0035340000 utilisant plusieurs rubans encreurs séparés, p.ex. comprenant un ruban encreur hectographique B41J0035350000 utilisant de petites longueurs non bobinées de ruban encreur B41J0035360000 Dispositifs avertisseurs, indicateurs ou arrêtant l'avance mis en action par la rupture ou l'épuisement du ruban encreur B41J0035380000 Avance du ruban encreur usé pour la mise au rebut B41K TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMÉROTAGE (marquage de la viande A22C0017100000; estampage et impression combinés B41F0019000000; mécanismes d'impression sélective B41J; estampage pour travaux d'art B44B0005000000; marquage ou codage des paquets achevés B65B0061260000; impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression G07B) B41K0001000000 Dispositifs manuels portatifs sans moyen pour supporter ou positionner les objets à timbrer, c. à d. timbres à main; Dispositifs d'encrage ou autres accessoires appropriés B41K0001020000 avec une ou plusieurs surfaces planes de timbrage ayant une empreinte fixe B41K0001040000 avec plusieurs surfaces de timbrage, p.ex. remplaçables en bloc B41K0001060000 avec des moyens pour positionner l'empreinte à obtenir B41K0001080000 avec une surface de timbrage plate et des caractères interchangeables B41K0001100000 ayant des bandes ou chaînes porte-caractères mobiles B41K0001120000 ayant des roues porte-caractères réglables B41K0001140000 ayant des moyens automatiques pour changer les caractères B41K0001160000 Dispositifs de numérotage B41K0001180000 pour les pages B41K0001200000 avec des moyens pour positionner l'empreinte à obtenir B41K0001220000 avec des surfaces de timbrage incurvées pour timbrage par contact de roulement B41K0001240000 Timbres à bascule B41K0001260000 avec des surfaces de timbrage adaptées de façon à être utilisées sur des surfaces autres que planes B41K0001280000 flexibles B41K0001300000 pour le timbrage en creux ou offset B41K0001320000 pour les systèmes à pochoir B41K0001340000 pour le timbrage en plusieurs couleurs B41K0001360000 Parties constitutives B41K0001380000 Dispositifs d'encrage; Surfaces de timbrage B41K0001400000 Dispositifs d'encrage mis en action par le mouvement de timbrage B41K0001420000 avec des tampons ou rouleaux mobiles pour l'encrage B41K0001440000 pour le timbrage en offset, en creux ou au pochoir B41K0001460000 pour le timbrage en plusieurs couleurs B41K0001480000 utilisant des rubans encreurs, des feuilles encrées ou du papier carbone en feuilles ou en bandes B41K0001500000 Surfaces de timbrage imprégnées d'encre ou faites de matériaux laissant une trace après le contact de timbrage B41K0001520000 Réservoirs d'encre, p.ex. incorporés dans les poignées du timbre B41K0001540000 Tampons encreurs B41K0001560000 Poignées B41K0001580000 Supports ou autres moyens permettant de conserver les timbres à main à portée de la main B41K0003000000 Appareils à timbrer ayant des moyens incorporés pour supporter les objets à timbrer (moyens pour imprimer des objets de forme spéciale ou ayant une surface de configuration particulière B41F0017000000) B41K0003020000 avec des surfaces de timbrage situées au-dessus de la surface supportant l'objet B41K0003040000 et se déplaçant à angle droit par rapport à la surface à timbrer B41K0003060000 ayant des bandes ou des chaînes porte-caractères B41K0003080000 ayant des roues porte-caractères réglables B41K0003100000 ayant des moyens automatiques pour changer les caractères, p.ex. dispositifs de numérotage B41K0003120000 avec des surfaces de timbrage incurvées pour timbrage par contact de roulement B41K0003140000 pour timbrage en relief B41K0003160000 pour timbrage en creux B41K0003180000 pour timbrage en offset B41K0003200000 pour timbrage au pochoir B41K0003220000 avec des moyens pour produire des empreintes déformées B41K0003240000 pour timbrage en plusieurs couleurs B41K0003260000 avec des surfaces de timbrage situées en dessous de la surface supportant l'objet B41K0003280000 et portant une empreinte positive B41K0003300000 et ayant des moyens pour changer l'empreinte, p.ex. par échanges successifs des plaques de timbrage B41K0003320000 les parties de timbrage et de contre-timbrage coopérant B41K0003340000 sous forme de cylindres à blocage angulaire, p.ex. de section courbe ou polygonale, ou sous forme de chaînes ou de bandes mobiles B41K0003360000 avec des moyens pour déformer ou perforer le matériau à timbrer B41K0003380000 indépendants des moyens de timbrage B41K0003400000 pour lettres ou chiffres B41K0003420000 Appareils à timbrer avec mécanismes de sélection pour successivement timbrer et délivrer des listes ou autres éléments d'information, p.ex. pour contrôler les stocks, établir les listes de teinturerie ou les guides de supermarché B41K0003440000 Moyens pour manipuler le matériau à timbrer B41K0003460000 pour positionner le matériau lorsqu'il est stationnaire B41K0003480000 pour déplacer le matériau d'une façon intermittente avant ou après le poste de timbrage B41K0003500000 pour le déplacement pendant l'opération de timbrage B41K0003520000 pour l'évacuation B41K0003540000 Dispositifs d'encrage B41K0003560000 utilisant des tampons encreurs B41K0003580000 utilisant des rubans encreurs, des feuilles encrées, du papier carbone en feuilles ou en bandes B41K0003600000 utilisant des rouleaux, p.ex. incorporés aux dispositifs d'alimentation en encre B41K0003620000 Parties constitutives ou accessoires B41K0003640000 Mécanismes de timbrage commandés par l'alimentation en matière à timbrer B41K0003660000 Dispositifs de sécurité, p.ex. pour empêcher que le matériau à timbrer ne soit retiré avant la fin de l'opération de timbrage B41K0003680000 Dispositifs de coupe (en général B26) B41K0005000000 Outils du genre pinces pour timbrer ou pour délivrer et timbrer des tickets ou objets analogues B41K0005020000 avec des moyens pour changer d'empreinte B41K0005040000 avec des dispositifs pour rassembler les souches, ou avec d'autres moyens pour enregistrer les opérations de timbrage (dispositifs de comptage G06M) B41K0005060000 pour enregistrer sur bande séparée B41K0005080000 avec dispositifs de comptage B41K0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B41L APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES À IMPRIMER EN SÉRIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K) B41L0001000000 Copie en plusieurs exemplaires au moyen de feuillets ou intercalaires sensibles à la pression B41L0001000000 Dispositifs pour effectuer les opérations nécessitées par la copie en plusieurs exemplaires de feuilles ou d'intercalaires sensibles à la pression, p.ex. papiers carbone; Accessoires pour copier en plusieurs exemplaires B41L0001020000 Dispositifs pour effectuer les opérations préparatoires, p.ex. pour assembler les feuilles ou bandes et les carbones interposés; Dispositifs combinés à d'autres dispositifs pour imprimer, pour revêtir de carbone, pour plier B41L0001040000 Dispositifs pour effectuer les opérations postérieures à la copie en plusieurs exemplaires, p.ex. pour séparer les feuilles ou bandes simples et les séries d'imprimés simples, ou pour séparer les carbones et les liasses continues prévues pour la copie en plusieurs exemplaires B41L0001060000 sur des séries d'imprimés simples B41L0001080000 sur des liasses continues prévues pour la copie en plusieurs exemplaires B41L0001100000 Disposition ou pliage séparé de bandes simples B41L0001120000 Découpage des bandes pour obtenir des feuilles ou imprimés simples, p.ex. par coupage, par déchirement B41L0001140000 Découpage des perforations latérales des bandes B41L0001160000 Dispositifs de support ou d'alimentation pour matériau sensible à la pression, p.ex. pour feuilles de carbone; Dispositifs pour former des liasses de papier carbone B41L0001180000 pour bandes de carbone; Mécanismes d'alimentation continue en carbone B41L0001200000 Liasses prévues pour la copie en plusieurs exemplaires, p.ex. en forme de carnet B41L0001220000 faites de feuilles ou imprimés simples B41L0001240000 Blocs ou cahiers B41L0001260000 Liasses continues faites à partir de bandes B41L0001280000 sous forme enroulée ou bobinée B41L0001300000 pliées longitudinalement B41L0001320000 pliées transversalement B41L0001340000 pour faire des originaux pour duplicateurs hectographiques B41L0001360000 avec des couches ou revêtements sensibles à la pression autres que le carbone (matériaux en feuilles B41M0005000000) B41L0003000000 Appuis ou supports similaires utilisés pour la copie en plusieurs exemplaires à l'aide de feuillets ou intercalaires sensibles à la pression, p.ex. pour la tenue de registres B41L0003020000 avec des moyens de fixation immobiles pour maintenir l'assemblage de feuilles dans la position voulue, p.ex. pinces élastiques pour maintenir des feuilles non perforées B41L0003040000 Barrettes munies de griffes s'engageant dans les perforations des éléments B41L0003060000 avec des moyens amovibles de fixation ou de guidage pour tenir l'assemblage B41L0003080000 avec des moyens non mécaniques pour maintenir les éléments dans la position voulue, p.ex. moyens magnétiques B41L0003100000 avec des moyens pour déplacer graduellement les éléments assemblés par rapport à l'appui ou au support, p.ex. pour choisir une colonne ou une ligne; Moyens pour positionner les éléments assemblés quand ils sont immobiles B41L0003120000 Dispositifs auxiliaires B41L0003140000 Magasins ou compartiments de stockage, p.ex. pour les feuilles intercalaires B41L0003160000 Dispositifs pour la progression des bandes B41L0003180000 Couvercles mobiles, p.ex. avec fenêtres B41L0003200000 pour faciliter la copie sur des cahiers B41L0003220000 Utilisation de rubans encreurs; Moyens de fixation, d'alimentation ou de guidage appropriés B41L0005000000 Appareils pour l'enregistrement autographique ou autres appareils similaires de copie en plusieurs exemplaires au moyen de feuillets sensibles à la pression utilisant des bandes mobiles (appareils d'écriture ou de lecture à bande mobile B42D0019000000) B41L0005020000 avec des moyens pour limiter les mouvements des bandes à avance manuelle B41L0005040000 avec des mécanismes pour la progression de la bande ou l'arrêt de celle-ci; avec des dispositifs pour le stockage des bandes B41L0005060000 au moyen de rouleaux, galets ou chaînes B41L0005080000 par mécanismes à mouvement alternatif B41L0005100000 avec des mécanismes pour faire progresser la ou les bandes sensibles à la pression indépendamment des autres bandes, p.ex. transversalement B41L0005120000 avec des moyens pour indiquer que la bande est finie B41L0005140000 avec des moyens auxiliaires pour imprimer, perforer ou couper la bande B41L0005160000 Accessoires, p.ex. tiroirs pour stocker les imprimés, pour l'argent (caisses enregistreuses G07G) B41L0007000000 Appareils ou machines à polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales B41L0007000000 Appareils pour polycopier à partir d'originaux hectographiques, c. à d. pour obtenir des copies par image réfléchie B41L0007020000 en passant l'original et la feuille ou la bande à imprimer entre des cylindres B41L0007040000 avec des moyens pour guider l'original ou la feuille ou la bande à imprimer B41L0007060000 avec des moyens pour couper la feuille ou la bande à imprimer B41L0007080000 avec des moyens pour mouiller ou sécher B41L0009000000 Appareils pour polycopier indirectement à partir d'originaux hectographiques au moyen d'intercalaires hectographiques ou de surfaces de transfert, c. à d. "duplicateurs secs" B41L0009020000 Récipients pour argile ou gélatine B41L0009040000 avec des supports plats sur lesquels le papier-gélatine est appliqué B41L0009060000 et avec des chariots pour amener les feuilles B41L0009080000 et avec des dispositifs pour enrouler et fixer les bandes de papier-gélatine hectographique B41L0009100000 avec des cylindres tournants transportant les feuilles de papier-gélatine hectographique B41L0011000000 Appareils pour polycopier directement à partir d'un cliché hectographique en image réfléchie, c. à d. duplicateurs humides donnant des copies positives B41L0011020000 avec un support plat transportant les originaux B41L0011040000 et avec des chariots pour amener les feuilles B41L0011060000 pour la polycopie de documents empilés, utilisant des rouleaux presseurs B41L0011080000 avec des cylindres rotatifs transportant les originaux B41L0011100000 avec deux rouleaux entre lesquels passe l'original B41L0011120000 Entraînement; Sa commande B41L0011140000 Caractéristiques structurelles des originaux (aspects chimiques B41M) B41L0013000000 Appareils de polycopie par stencil, à usage de bureau ou autres fins commerciales (sérigraphie B41F0015000000; stencils, matériaux pour stencils, supports à cet effet B41N0001240000) B41L0013020000 avec des supports de stencils plats B41L0013040000 avec des supports de stencils, courbes ou rotatifs B41L0013060000 avec un cylindre unique transportant le stencil B41L0013080000 avec plusieurs cylindres transportant le stencil, p.ex. par l'intermédiaire de bandes sans fin B41L0013100000 Pinces ou brides pour la fixation des stencils à leurs supports B41L0013120000 à des fins particulières, p.ex. pour reproduire des caractères Braille B41L0013140000 Accessoires, p.ex. pour perforer, couper ou trancher B41L0013160000 Entraînement; Sa commande B41L0013180000 Systèmes d'encrage B41L0015000000 Presses typographiques spécialement adaptées aux travaux de bureau ou à d'autres fins commerciales (en général B41F; clichés ou plaques d'impression, matériaux appropriés B41N0001000000) B41L0015020000 avec des surfaces d'impression planes, p.ex. avec des marbres du type plat, avec des surfaces faites de matériaux en feuilles minces, ou moulées à partir de matières plastiques ou de caoutchouc B41L0015040000 formés de caractères composés maintenus dans un châssis B41L0015060000 avec des surfaces d'impression galbées, p.ex. des cylindres B41L0015080000 avec des stéréotypes B41L0015100000 pour l'impression en plusieurs couleurs; pour retiration B41L0015120000 Entraînement; Sa commande B41L0015140000 Accessoires, p.ex. pour perforer, couper ou trancher B41L0017000000 Appareils d'impression lithographique à usage de bureau ou à d'autres fins commerciales (en général B41F; clichés ou plaques d'impression, matériaux appropriés B41N0001000000) B41L0017020000 pour impression directe B41L0017040000 avec des surfaces d'impression plates B41L0017060000 avec des surfaces d'impression courbes, p.ex. cylindres B41L0017080000 pour impression offset B41L0017100000 avec des surfaces d'impression plates, p.ex. coopérant avec des cylindres d'offset mobiles B41L0017120000 avec des surfaces d'impression courbes, p.ex. cylindres de clichés B41L0017140000 du type à deux cylindres, p.ex. cylindre pour clichés coopérant avec un cylindre d'impression B41L0017160000 du type à trois cylindres B41L0017180000 pour impression en plusieurs couleurs, p.ex. machines-tandem; pour retiration B41L0017200000 sans moyen de mouillage, p.ex. utilisant des encres thermosensibles, des surfaces d'impression réfrigérées B41L0017220000 Entraînement; Sa commande B41L0017240000 Accessoires, p.ex. pour perforer, couper ou trancher B41L0019000000 Appareils ou machines à polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, d'un type particulier ou adaptés à un but particulier, et non prévus ailleurs (machines à imprimer les adresses B41L0045000000) B41L0019020000 ayant des cylindres de clichés portant plusieurs surfaces d'impression, ou pour la mise en œuvre de procédés typographiques ou lithographiques sélectivement ou en combinaison (en général B41F0011000000) B41L0019040000 pour impression sélective de parties d'une ou plusieurs surfaces d'impression en un seul cycle, p.ex. impression de certaines lignes (par encrage de zones choisies B41L0027200000) B41L0019060000 avec des cylindres de clichés coopérant avec des cylindres d'impression B41L0019080000 en provoquant un mouvement relatif entre les cylindres de clichés et les cylindres d'impression pendant le cycle d'impression B41L0019100000 en faisant ressortir ou rentrer certaines zones des cylindres de clichés B41L0019120000 en masquant certaines zones des surfaces d'impression sur les cylindres de clichés B41L0019140000 par mouillage sélectif du matériau de copie B41L0019160000 par déclenchement sélectif des cylindres d'impression B41L0021000000 Parties constitutives communes ou accessoires pour appareils ou machines à copier plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales B41L0021000000 Dispositifs pour transporter les feuilles ou bandes de matériaux de copie à l'intérieur des appareils ou machines à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer (mécanismes pour transporter le matériau de copie dans les machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série B41L0047240000) B41L0021020000 pour transporter les feuilles B41L0021040000 Griffes B41L0021060000 Pinces B41L0021080000 Pinces à ventouses B41L0021100000 Combinaisons de bandes sans fin et de pinces B41L0021120000 pour transporter les bandes B41L0023000000 Dispositifs pour apprêter la surface des feuilles, bandes ou autres objets en relation avec l'impression (nettoyage en général B08B, des métaux C23G; en tant que stade final de la fabrication de tels objets, voir les endroits appropriés, p.ex. B29C0071000000, D21H0023000000; ou D21H0025000000; traitement ultérieur des articles imprimés B41M0007000000) B41L0023020000 par mouillage, p.ex. par humidification des feuilles de copie destinées à l'impression hectographique B41L0023040000 utilisant des rouleaux à friction B41L0023060000 utilisant des brosses B41L0023080000 utilisant des éléments de pulvérisation B41L0023100000 utilisant des bandes sans fin B41L0023120000 utilisant des tampons absorbants B41L0023140000 Tuyaux, récipients ou dispositifs similaires d'alimentation en liquide B41L0023160000 Dispositifs pour déclencher ou soulever les rouleaux de mouillage; Dispositifs appropriés pour les maintenir, les régler ou les retirer B41L0023180000 Structures des rouleaux de mouillage B41L0023200000 par séchage sous l'influence de la chaleur, par refroidissement, par application de poudres B41L0023220000 Dispositifs de poudrage, p.ex. pour empêcher le maculage B41L0023240000 Dispositifs de finition, p.ex. pour glacer les pages B41L0025000000 Dispositifs d'humidification des surfaces d'impression, p.ex. mouillage des surfaces d'impression en relation avec l'impression lithographique (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05) B41L0025020000 utilisant des rouleaux à friction B41L0025040000 utilisant des brosses B41L0025060000 utilisant des éléments de pulvérisation B41L0025080000 utilisant des bandes sans fin B41L0025100000 utilisant des tampons absorbants B41L0025120000 Tuyaux, récipients, ou dispositifs similaires d'alimentation en liquide B41L0025140000 Rouleaux encreurs servant également à l'application de produits refusant l'encre B41L0025160000 Dispositifs pour déclencher ou soulever les rouleaux de mouillage; Aménagement approprié pour les maintenir, les régler ou les retirer B41L0025180000 Structure des rouleaux de mouillage B41L0027000000 Systèmes ou dispositifs d'encrage (systèmes d'encrage pour appareils de polycopie par stencil B41L0013180000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05) B41L0027020000 adaptés à l'encrage à la main B41L0027040000 Encriers, réservoirs, dispositifs d'alimentation ou de commande du niveau de l'encre (commande du niveau en général G05D0009000000) B41L0027060000 Lames d'encriers ou dispositifs d'alimentation similaires B41L0027080000 Augets ou réservoirs similaires avec des rouleaux immergés ou partiellement immergés B41L0027100000 avec des dispositifs pour projeter l'encre, p.ex. avec des pompes, avec des buses B41L0027120000 Rouleaux pour l'alimentation ou le transport (rouleaux baladeurs ou rouleaux de transfert mobiles B41L0027160000) B41L0027140000 réglables en fonction de l'alimentation B41L0027160000 Rouleaux baladeurs ou autres rouleaux de transfert mobiles B41L0027180000 Appareils continus, p.ex. à bande sans fin B41L0027200000 pour encrer des zones choisies du cliché d'impression B41L0027220000 Dispositifs pour retirer ou recueillir l'encre B41L0027240000 pour encrer à partir de l'intérieur du rouleau B41L0027260000 Tampons absorbants B41L0027280000 Structure des rouleaux encreurs B41L0027300000 Appareillage de pulvérisation, p.ex. muni de brosses B41L0027320000 Dispositifs pour déclencher, soulever, régler ou retirer les rouleaux encreurs; Supports, paliers, ou fourchettes à cet effet B41L0027340000 Dispositifs pour les soulever ou les régler B41L0027360000 Cames, excentriques, cales ou dispositifs similaires B41L0027380000 à fonctionnement pneumatique ou hydraulique B41L0027400000 à fonctionnement magnétique B41L0029000000 Dispositifs pour fixer les éléments d'impression ou les clichés sur leurs supports B41L0029020000 magnétiques B41L0029040000 pour fixer les éléments d'impression sur des marbres du type plat B41L0029060000 pour fixer les clichés sur leur cylindre B41L0029080000 pour fixer les clichés sur des marbres du type plat B41L0029100000 pour fixer des clichés galbés non déformables sur leurs cylindres B41L0029120000 pour fixer des clichés souples B41L0029140000 Dispositifs de fixation B41L0029160000 fonctionnant automatiquement pendant le fonctionnement des machines rotatives pour maintenir les clichés sur leurs cylindres B41L0029180000 électromagnétiques, pneumatiques ou hydrauliques B41L0029200000 pour régler la position du bord avant des clichés souples sur la circonférence du cylindre pour cliché B41L0029220000 pour fixer les clichés sur des supports intermédiaires, p.ex. éléments adaptateurs B41L0031000000 Dispositifs pour retirer les clichés souples des cylindres B41L0033000000 Pressage des clichés souples ou des feuilles ou bandes de matériau de copie contre les cylindres, p.ex. en vue d'assurer une application uniforme B41L0035000000 Cylindres pour appareils ou machines à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage du bureau ou autres fins commerciales B41L0035020000 Cylindres pour cliché B41L0035040000 Dispositifs de repérage B41L0035060000 avec des moyens pour déplacer les cylindres B41L0035080000 avec des moyens pour déplacer les clichés sur les cylindres B41L0035100000 Cylindres d'impression B41L0035120000 Paliers ou supports pour cylindres de clichés, d'offset ou de transfert, ou d'impression B41L0035140000 Moyens pour chauffer ou refroidir les cylindres de clichés ou d'impression B41L0035160000 Dispositifs de déclenchement des cylindres; Réglages du cylindre d'impression B41L0035180000 Disposition des paliers, fourchettes ou supports de cylindres B41L0035200000 Paliers excentriques B41L0035220000 Paliers coulissants B41L0035240000 Paliers pivotants B41L0035260000 Dispositifs de relevage ou de réglage de cylindres B41L0035280000 Cames, excentriques, cales ou organes similaires B41L0035300000 fonctionnant électriquement ou magnétiquement B41L0035320000 fonctionnant pneumatiquement ou hydrauliquement B41L0035340000 Protections ou capots, p.ex. pour la sécurité, pour empêcher l'entrée ou la sortie de corps étrangers B41L0038000000 Dispositifs de fixation d'habillages ou dispositifs de mise en train; Dispositifs de guidage pour habillages (dispositifs de mise en train B41N0006000000; blanchets ou habillages similaires B41N0010000000) B41L0038020000 Fixation aux cylindres d'impression B41L0038040000 Fixation d'habillages sans fin ou d'habillages analogues alimentés en continu B41L0039000000 Dispositifs indicateurs, dispositifs de comptage, d'avertissement, de commande ou de sécurité (commande du niveau de l'encre B41L0027040000; pour ces dispositifs en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. comptage en général G06M) B41L0039020000 Indicateurs, p.ex. compteurs B41L0039040000 Dispositifs de déclenchement ou d'arrêt B41L0039060000 pour démarrer ou arrêter l'alimentation en feuilles ou en bandes B41L0039080000 pour démarrer ou arrêter le fonctionnement des cylindres B41L0039100000 pour démarrer ou arrêter le fonctionnement des systèmes de mouillage ou d'encrage B41L0039120000 pour démarrer ou arrêter l'ensemble de la machine B41L0039140000 Commande automatique des dispositifs de déclenchement par palpeurs, par dispositifs photo-électriques ou pneumatiques, ou par d'autres détecteurs B41L0039160000 Systèmes de programmation pour la commande automatique de la succession d'opérations B41L0041000000 Agencements ou dispositifs pour le nettoyage B41L0041020000 pour les cylindres de cliché B41L0041040000 pour les rouleaux encreurs B41L0041060000 pour les cylindres offset B41L0043000000 Opérations auxiliaires de pliage, de groupage ou de décharge des feuilles ou des bandes B41L0043020000 Pliage B41L0043040000 dans le sens longitudinal B41L0043060000 dans le sens transversal B41L0043080000 Cylindres ou tambours de pliage B41L0043100000 Groupage B41L0043120000 et agrafage B41L0043140000 Addition de parties rapportées B41L0043160000 Décharge B41L0045000000 Machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série B41L0045000000 Sortes ou types de machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série B41L0045020000 utilisant des plaquettes imprimantes B41L0045040000 préparées par des machines à composer B41L0045060000 pour imprimer les adresses en combinaison avec d'autres opérations, p.ex. d'affranchissement, d'assemblage de documents B41L0045080000 avec des surfaces d'impression sous forme de bandes ou transportées par chaînes B41L0045100000 pour imprimer les adresses en combinaison avec d'autres opérations, p.ex. d'affranchissement, d'assemblage de documents B41L0045120000 avec des dispositifs séparés pour imprimer des textes ou figures additionnels, p.ex. pour imprimer des reçus sur des feuilles ou bandes en blanc B41L0047000000 Parties constitutives des machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série (parties constitutives communes aux machines à imprimer B41F0021000000-B41F0035000000) B41L0047020000 Utilisation de surfaces d'impression pour les machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série (surfaces d'impression en général B41N) B41L0047040000 de surfaces planes ou courbes pour impression en relief B41L0047060000 de stencils plans ou courbes B41L0047080000 de plaques planes ou courbes pour impression hectographique B41L0047100000 de surfaces d'impression en forme de courroies ou de chaînes B41L0047120000 Dispositifs auxiliaires, p.ex. pour lisser les plaques, pour assembler les plaques dans un ordre prédéterminé, pour mouiller les stencils B41L0047140000 Dispositifs ou agencements pour stocker ou manipuler les plaques B41L0047160000 Magasins B41L0047180000 Dispositifs pour l'avance des plaques dans leur propre plan B41L0047200000 Dispositifs pour l'avance des plaques autrement que dans leur propre plan, p.ex. dans un plan transversal B41L0047220000 avec des moyens pour présenter les plaques pour des opérations d'impression répétées B41L0047240000 Mécanismes pour transporter le matériau de copie dans les machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série (en général B65H) B41L0047260000 pour transporter ou positionner des objets analogues à des feuilles, p.ex. des enveloppes B41L0047280000 avec des règles-jauges ou similaires, p.ex. pour faciliter l'impression manuelle de matériau de copie en piles B41L0047300000 pour transporter des bandes B41L0047320000 combinés avec des dispositifs à d'autres fins, p.ex. pour couper, trancher, coller B41L0047340000 spécialement adaptés au transport de chaînes de clichés B41L0047360000 pour transporter des feuilles ou bandes à des fins de tabulation; Mécanismes de tabulation combinés avec des transporteurs de feuilles ou bandes B41L0047380000 avec des moyens de blocage des têtes ou marges B41L0047400000 avec des moyens pour manipuler automatiquement de façon alternative et transversale des bandes ou feuilles pour permettre l'impression des adresses en colonnes juxtaposées B41L0047420000 Mécanismes d'impression B41L0047440000 utilisant des platines planes B41L0047460000 utilisant des organes linéaires de contacts, p.ex. galets, cylindres B41L0047480000 avec des dispositifs d'encrage ou des rubans encreurs B41L0047500000 avec des organes ou surfaces d'impression multiples, p.ex. pour imprimer en série des adresses avec un contexte constant, pour imprimer à partir de parties déterminées de surfaces d'impression (utilisation d'appareils compteurs, numéroteurs ou dateurs B41L0049020000) B41L0047520000 avec des plaques de contre-pression mobiles pour imprimer des zones déterminées des surfaces d'impression B41L0047540000 avec des moyens pour transmettre automatiquement à la plaque d'impression un mouvement alternatif dans le sens transversal, en vue d'imprimer les adresses en colonnes juxtaposées B41L0047560000 Dispositifs indicateurs, dispositifs d'alarme, de commande ou de sécurité (B41L0047580000 a priorité);; B41L0047580000 Systèmes ou dispositifs pour sélectionner ou faciliter la sélection du texte ou de l'image à imprimer B41L0047600000 Marquages des plaques d'impression, p.ex. par des marques codées, par des couleurs, par des clips, par des perforations, par des encoches latérales, par des saillies B41L0047620000 Dispositifs de sélection, p.ex. par cames, par fenêtres, par indicateurs de position B41L0047640000 Dispositifs de sélection automatiques avec ou sans commande manuelle, p.ex. par doigts palpeurs, par commandes préréglées se déclenchant après pression sur des boutons, par programme enregistré sur des bandes perforées B41L0049000000 Accessoires ou organes annexes pour machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série B41L0049020000 Dispositifs compteurs, numéroteurs ou dateurs B41L0049040000 Dispositifs pour effectuer des marques de sélection sur les plaques d'impression B41M PROCÉDÉS D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (correction d'erreurs typographiques B41J; procédés pour appliquer des images-transfert ou similaires B44C0001160000; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000; impression des textiles D06P) B41M0001000000 Encrage et impression avec une forme d'impression B41M0001020000 Impression typographique, p.ex. impression de livres B41M0001040000 Impression flexographique B41M0001060000 Impression lithographique B41M0001080000 à sec B41M0001100000 Impression en creux B41M0001120000 Impression au stencil; Impression à trame de soie B41M0001140000 Impression polychrome B41M0001160000 au moyen d'encres différentes qui s'interpénètrent pour donner des effets d'irisation B41M0001180000 Impression d'une encre sur une autre B41M0001200000 en appliquant simultanément des encres de couleurs différentes sur différentes parties de la surface d'impression B41M0001220000 Impression métallique; Impression avec des encres en poudre B41M0001240000 Impression combinée avec le repoussage (machines d'impression permettant l'impression combinée avec le repoussage B41F0019020000) B41M0001260000 Impression sur d'autres surfaces que le papier ordinaire (B41M0001400000 a priorité);; B41M0001280000 sur métaux B41M0001300000 sur matières plastiques organiques, corne ou matières analogues B41M0001320000 sur caoutchouc B41M0001340000 sur verre ou céramique B41M0001360000 sur papier préalablement traité, p.ex. sur parchemin, papier huilé, papier utilisé à des fins d'enregistrement B41M0001380000 sur bois, cuir ou linoléum (impression des allumettes ou des boîtes d'allumettes, lorsque cette impression est combinée avec la fabrication des allumettes C06F0001180000) B41M0001400000 Impression sur des objets de forme particulière B41M0001420000 Impression sans contact entre la forme et la surface à imprimer, p.ex. en utilisant des champs électrostatiques B41M0003000000 Procédés d'impression pour des travaux imprimés d'un genre particulier, p.ex. motifs (dessins particuliers en soi B44F; fabrication de circuits imprimés en utilisant des techniques d'impression H05K0003120000) B41M0003020000 Cartes géographiques, marines ou météorologiques B41M0003040000 Musique B41M0003060000 Impressions veinées; Impressions fluorescentes; Images stéréoscopiques; Copies de motifs, p.ex. tissus, textiles B41M0003100000 Filigranes B41M0003120000 Images-transfert ou similaires, p.ex. décalcomanies B41M0003140000 Impression de papiers-valeurs B41M0003160000 Impression en Braille (machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective pour l'impression en Braille B41J0003320000) B41M0003180000 Papiers peints de nature particulière B41M0005000000 Procédés de reproduction ou méthodes de reproduction ou de marquage; Matériaux en feuilles utilisés à cet effet (par emploi de matières photosensibles G03; électrographie, magnétographie G03G) B41M0005025000 en transférant l'encre de la feuille mère B41M0005030000 par pression B41M0005035000 par sublimation ou volatilisation de l'image B41M0005040000 par utilisation de colorants solubles dans un solvant sur la feuille-mère, p.ex. solubles dans l'alcool B41M0005060000 par emploi de feuilles mères revêtues de substances gélatineuses, p.ex. de gélatine B41M0005080000 Matériaux en feuilles utilisés à cet effet B41M0005100000 au moyen de papier carbone ou similaires B41M0005124000 par application d'une pression pour rendre visibles des couleurs masquées, p.ex. pour rendre visible un support coloré, pour générer un motif opaque ou transparent, ou pour former une couleur en réunissant des composants formant la couleur B41M0005128000 Désensibilisateurs; Compositions pour la correction de fautes, la détection ou l'identification des couches B41M0005132000 Composants chimiques générateurs de couleurs; Additifs ou liants pour ces composants B41M0005136000 Formateurs de colorant organiques, p.ex. leuco-dérivés B41M0005145000 avec un cycle lactone ou lactame B41M0005150000 Spiro-pyranes B41M0005155000 Composants pour le développement des couleurs, p.ex. composés acides; Additifs ou liants pour ces composants; Couches contenant de tels composants pour le développement des couleurs, de tels additifs ou de tels liants B41M0005165000 caractérisés par l'utilisation de microcapsules; Solvants particuliers pour l'incorporation des constituants B41M0005200000 utilisant du courant électrique (B41M0005240000 a priorité);; B41M0005240000 Enregistrement par ablation, p.ex. par brûlage de marques; Enregistrement par étincelle B41M0005260000 Thermographie (B41M0005200000, B41M0005240000 ont priorité;systèmes phothermographiques G03C0001498000) B41M0005280000 utilisant des composés thermochromes ou des couches contenant des cristaux liquides, des microcapsules, des colorants blanchissables ou des composés thermodégradables, p.ex. libérant un gaz B41M0005300000 utilisant des formateurs de couleur chimiques (B41M0005340000 a priorité);; B41M0005320000 l'un des composants étant un composé de métal lourd B41M0005323000 Formateurs de couleurs organiques, p.ex. leuco-dérivés B41M0005327000 avec un cycle lactone ou lactame B41M0005333000 Composants pour le développement des couleurs, p.ex. composés acides B41M0005337000 Additifs; Liants B41M0005340000 Thermographie à plusieurs couleurs B41M0005360000 utilisant une pellicule polymère qui peut être sous forme de particules et qui est soumise à une modification de forme ou de structure avec modification de ses caractéristiques, p.ex. de ses caractéristiques d'hydrophobie-hydrophilie, de ses caractéristiques de solubilité ou de perméabilité B41M0005382000 Procédés de transfert ou de sublimation par contact (impression sublistatique B41M0005035000; revêtements pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments B41M0005500000) B41M0005385000 caractérisés par les colorants ou les pigments transférables B41M0005388000 Colorants azoïques B41M0005390000 Colorants contenant une ou plusieurs liaisons doubles carbone-azote, p.ex. azométhine B41M0005392000 Additifs autres que des substances génératrices de couleurs, des colorants ou des pigments, p.ex. sensibilisateurs, agents facilitant le transfert B41M0005395000 Additifs macromoléculaires, p.ex. liants B41M0005398000 Procédés basés sur la formation d'un motif collant utilisant des poudres B41M0005400000 caractérisée par les couches de support, les couches intermédiaires ou les couches de couverture; Moyens ou couches de filtrage ou d'absorption de la chaleur ou du rayonnement; combinée avec des couches ou des compositions appropriées à d'autres procédés d'enregistrement d'images; Originaux particuliers pour la reproduction thermographique B41M0005410000 Couches de support B41M0005420000 Couches intermédiaires ou couches de couverture B41M0005440000 caractérisées par les composés macromoléculaires B41M0005460000 caractérisés par les moyens pour convertir la lumière en chaleur; caractérisés par les moyens ou les couches de filtrage ou d'adsorption de la chaleur ou du rayonnement B41M0005480000 combinés avec d'autres couches ou compositions d'enregistrement d'images; Originaux particuliers pour la reproduction thermographique B41M0005500000 Feuilles d'enregistrement caractérisées par les revêtements utilisés pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments, p.ex. pour jet d'encre ou pour l'enregistrement par transfert thermique de colorants (impression sur papier préalablement traité B41M0001360000) B41M0005520000 Revêtements macromoléculaires B41M0007000000 Traitement ultérieur des travaux imprimés, p.ex. chauffage, irradiation B41M0007020000 Poudrage; Glaçage (dispositifs de traitement des surfaces des feuilles, bandes ou autres articles en liaison avec l'impression B41F0023000000, B41L0023000000) B41M0009000000 Procédés dans lesquels on utilise des dispositifs de mise en train (dispositifs de mise en train en soi B41N0006000000) B41M0009020000 Reliefs de mise en train B41M0009040000 photomécaniques B41M0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B41N CLICHÉS OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles G03); MATÉRIAUX POUR SURFACES UTILISÉES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PRÉPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION B41N0001000000 Clichés ou plaques d'impression; Matériaux à cet effet B41N0001020000 en pierre B41N0001040000 métalliques B41N0001060000 pour l'impression avec forme en relief ou en creux B41N0001080000 pour l'impression lithographique B41N0001100000 multiples B41N0001120000 en une autre matière que la pierre ou le métal B41N0001140000 Plaques d'impression lithographiques B41N0001160000 Clichés d'impression courbes, en particulier cylindres B41N0001180000 en pierre B41N0001200000 en métal B41N0001220000 en d'autres matières B41N0001240000 Stencils; Matériaux pour stencils; Supports à cet effet (appareils de polycopie par stencil à usage de bureau ou autres fins commerciales B41L0013000000) B41N0003000000 Préparation en vue de l'emploi ou de la conservation des surfaces d'impression B41N0003030000 Prétraitement chimique ou électrique B41N0003040000 Grenage ou abrasion par des moyens mécaniques (grenage chimique B41N0003030000) B41N0003060000 par emploi de détergents B41N0003080000 Mouillage; Neutralisation ou traitements similaires de différentiation des formes d'impression lithographique B41N0006000000 Blocs de montage; Dispositifs de mise en train, p.ex. hausses, béquets; Fixation par des moyens chimiques, p.ex. vulcanisation B41N0006020000 Moyens chimiques de fixation des formes d'impression sur les blocs de montage B41N0007000000 Garnissage des rouleaux de machines à imprimer B41N0007020000 en cuir B41N0007040000 pour les rouleaux mouilleurs B41N0007060000 pour les rouleaux d'encrage B41N0010000000 Blanchets ou habillages similaires; Habillages pour essuyeurs pour impression en creux (essuyeurs pour impression en creux B41F0009080000) B41N0010020000 Structure des blanchets B41N0010040000 multicouche B41N0010060000 facilitant la fixation ou le repérage sur des supports B41N0011000000 Flans de stéréotypie B41N0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B42 RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS B42B FIXATION PERMANENTE LES UNS AUX AUTRES OU À DES OBJETS, DE FEUILLES, MAINS DE PAPIER OU CAHIERS (brochage ou agrafage en général B25C, B27F; machines effectuant à la fois le collationnement ou l'assemblage et la fixation permanente des feuilles ou cahiers les uns aux autres B42C0001120000; assemblage temporaire des feuilles les unes aux autres B42F) B42B0002000000 Fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers les uns aux autres par couture avec un matériau du genre fil, p.ex. un fil textile (de façon discontinue B42B0004000000) B42B0002020000 Machines à coudre au fil textile B42B0002040000 avec des aiguilles droites B42B0002060000 avec des aiguilles courbes B42B0002080000 avec des dispositifs faisant des nœuds de sûreté ou avec des mécanismes à lier B42B0002100000 Outils pour couture manuelle B42B0004000000 Fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers les uns aux autres par piqûre discontinue avec un matériau filiforme, p.ex. un fil métallique B42B0004020000 Machines à piquer du type rotatif B42B0005000000 Fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers les uns aux autres autrement que par piqûre (par déformation de ces feuilles, mains ou cahiers B31F; par un adhésif particulier à la reliure B42C0009000000) B42B0005020000 par œillets (pour vêtements A41H0037020000; pour chaussures A43D0100000000) B42B0005040000 par lacets ou rubans B42B0005060000 par pinces B42B0005080000 par des éléments en forme de languettes, griffes ou anneaux passant dans les feuilles, mains ou cahiers B42B0005100000 les éléments étant en forme de créneaux ou de peignes B42B0005120000 les éléments étant en forme de spirale B42B0007000000 Fixation permanente d'objets, p.ex. des sections de cartes géographiques, à des feuilles B42B0009000000 Dispositifs communs aux machines effectuant les opérations prévues dans plus d'un des groupes principaux B42B0002000000-B42B0007000000; (équipement auxiliaire pour la confection d'articles en papier B31F; équipement auxiliaire des machines à imprimer B41; transporteurs en général B65G) B42B0009020000 pour ouvrir les mains ou les cahiers B42B0009040000 pour transporter les cahiers ouverts, l'intérieur étant dessous B42B0009060000 pour encoller (application de colle ou d'adhésif particulier à la reliure B42C0009000000) B42C RELIURE (machines, dispositifs ou outillage de coupe ou de perforation B26; pliage de feuilles ou de bandes B31F; décoration des livres B44) B42C0001000000 Collationnement ou assemblage de feuilles combiné avec des procédés de fixation permanente de feuilles ou cahiers ou d'insertion d'encarts (assemblage ou groupement de feuilles ou de cahiers sans les fixer ensemble de façon permanente B65H0039000000) B42C0001100000 Machines faisant à la fois le collationnement ou l'assemblage et l'insertion d'encarts B42C0001120000 Machines faisant à la fois le collationnement ou l'assemblage et la fixation permanente des feuilles ou cahiers les uns aux autres B42C0003000000 Confection de brochures, de blocs, ou de liasses de formulaires à partir de plusieurs bandes de papier B42C0005000000 Préparation des tranches ou des dos de feuilles ou de cahiers pour la reliure B42C0005020000 par arrondissage ou endossage B42C0005040000 par grecquage ou fraisage B42C0005060000 par mise en éventail B42C0007000000 Confection de couvertures de livres ou de couvertures de classeurs à feuillets mobiles (couvre-livres ou liseuses B42D0003000000) B42C0009000000 Application de colle ou d'adhésif particulier à la reliure B42C0009020000 pour fixer au dos du livre des doublures, des bandes, des rubans ou des tranchefiles B42C0011000000 Emboîtage B42C0011020000 Machines ou équipement pour emboîter ou fixer des couvertures à des brochures, magazines, blocs ou autres petits volumes brochés (B42C0011060000 a priorité);; B42C0011040000 Machines ou équipement pour emboîter ou fixer des couvertures à des livres (B42C0011060000 a priorité);; B42C0011060000 Machines ou équipement pour emboîter par soudure de matières plastiques B42C0013000000 Presses à relier (caractéristiques générales des presses B30B); Equipement de repinçage des mors pour la reliure; Dispositifs de séchage ou de prise des adhésifs pour les livres B42C0015000000 Mise des livres sous jaquette B42C0017000000 Réfection de la reliure des livres B42C0019000000 Procédés de confection de livres combinant plusieurs opérations B42C0019020000 en partant de feuilles simples B42C0019040000 en partant de cahiers B42C0019060000 en partant de bandes non prévues ailleurs B42C0019080000 Transport dans les machines entre les stations d'opération (transporteurs en général B65G) B42C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B42D LIVRES; COUVERTURES DE LIVRES; FEUILLETS MOBILES; IMPRIMÉS D'UN FORMAT OU D'UN TYPE PARTICULIER, NON PRÉVUS AILLEURS; DISPOSITIFS FACILITANT LEUR UTILISATION; APPAREILS À BANDE MOBILE POUR ÉCRIRE OU LIRE (supports pour livres A47B; lutrins A47B0019000000; appuis-livres A47B0023000000) B42D0001000000 Livres ou autres objets reliés (pochettes d'allumettes A24F0027120000; livres d'images ayant en plus un effet de jouet A63H0033380000; moyens de repérage B42F0021000000; matériel éducatif ou de démonstration G09B, p.ex. recueils de textes relatifs à l'enseignement des langues étrangères G09B0019080000) B42D0001020000 dans lesquels le corps de l'ouvrage et la couverture sont réunis par les feuilles de garde B42D0001040000 dans lesquels le corps de l'ouvrage et le dos de la couverture sont intégralement solidaires, p.ex. livres brochés B42D0001060000 dans lesquels le corps de l'ouvrage et la couverture sont réunis par d'autres moyens B42D0001080000 Albums (dispositifs de classement appropriés B42F) B42D0001100000 Classeurs avec bandes adhésives pour coller les papiers B42D0003000000 Couvre-livres ou liseuses (classeurs à feuillets mobiles B42F) B42D0003020000 faits de matériaux particuliers B42D0003040000 sans dispositif d'attache B42D0003060000 à charnières B42D0003080000 Couvertures décoratives B42D0003100000 avec serrures ou fermetures B42D0003120000 combinées avec d'autres objets B42D0003140000 avec des marqueurs de colonne ou des indicateurs de ligne ou de chapitre B42D0003160000 avec des moyens pour maintenir les livres ouverts B42D0003180000 Autres accessoires B42D0005000000 Feuilles réunies sans reliure pour former des liasses ou des blocs (procédés correspondants B42B) B42D0005020000 Liasses de formulaires (formulaires de comptabilité B42D0012020000) B42D0005040000 Blocs-calendriers (appareils particuliers pour l'impression des calendriers B41F0017040000) B42D0005060000 Calendriers à feuilles détachables B42D0007000000 Journaux ou similaires B42D0009000000 Signets; Index de repérage; Dispositifs pour maintenir les livres ouverts (combinés avec les couvertures B42D0003160000; onglets de repérage des pages B42F0021000000); Dispositifs pour tourner les pages B42D0009020000 Signets automatiques B42D0009040000 Dispositifs pour tourner les pages B42D0009060000 avec un bras réinséré après chaque opération B42D0009080000 avec des bras en éventail, un par feuille, manœuvrés successivement B42D0011000000 Report ou transfert d'écritures d'une page à une autre, p.ex. pour la tenue de livres comptables B42D0012000000 Livres, formulaires ou systèmes de comptabilité (B42D0011000000 a priorité);; B42D0012020000 Formulaires de comptabilité B42D0013000000 Feuilles mobiles conçues pour être reliées; Encarts (feuilles mobiles conçues pour être assemblées temporairement B42F0003000000; caractéristiques de repérage B42F0021000000) B42D0015000000 Cartes ou imprimés d'un format ou d'un type particulier non prévu ailleurs (feuilles provisoirement attachées les unes aux autres ou à des objets B42F; cartes, graphiques G09B0029000000; étiquettes G09F0003000000) B42D0015020000 Cartes postales; Cartes de vœux, menus, cartes commerciales ou cartes analogues; Cartes-lettres (B42D0015100000 a priorité;enveloppes B65D0027000000) B42D0015040000 Cartes ou feuilles pliables ou en plusieurs parties B42D0015080000 Cartes-lettres, c. à d. cartes ou feuilles à plier de façon que le message soit à l'intérieur et qui constituent leur propre enveloppe d'expédition B42D0015100000 Cartes d'identité, cartes de crédit, cartes bancaires ou cartes analogues portant des informations (reconnaissance des données, cartes utilisées comme supports d'enregistrement G06K; supports d'enregistrement en général G11) B42D0017000000 Dispositifs de suspension ou d'accrochage des livres, journaux ou similaires (classeurs suspendus B42F0015000000) B42D0019000000 Appareils d'écriture ou de lecture à bande mobile (appareils à copier en plusieurs exemplaires B41L; incorporés ou adaptés pour l'emploi dans des caisses enregistreuses G07G) B42D0101000000 Schéma d'indexation associé au groupe B42D0015100000, relatif à la structure ou aux matériaux de cartes d'identité, de cartes de crédit, de cartes bancaires ou de cartes analogues portant des informations B42D0101000000 Carte transparente ou partie de la carte transparente B42D0103000000 Carte translucide ou partie de la carte translucide B42D0105000000 Carte avec un matériau métallique B42D0107000000 Carte avec un matériau magnétique ou magnétisable B42D0109000000 Carte avec des circuits électriques incorporés B42D0109020000 avec un affichage à cristaux liquides B42D0111000000 Carte en papier ou en carton B42D0113000000 Carte ayant une structure à couche unique B42D0115000000 Carte comportant des parties pliables ou détachables B42D0117000000 Carte comportant des parties s'emboîtant ou coopérant B42D0119000000 Carte avec un matériau sensible à la pression B42D0121000000 Carte comportant des saillies ou des évidements, p.ex. pour coopérer avec des éléments de machine B42F FEUILLES ASSEMBLÉES TEMPORAIREMENT; CLASSEURS; FICHES; REPÉRAGE (lutrins A47B0019000000; appui-livres A47B0023000000) B42F0001000000 Feuilles assemblées temporairement; Moyens pour les assembler; Albums B42F0001000000 Feuilles assemblées temporairement, sans perforation; Moyens pour les assembler B42F0001020000 Pince-papiers ou attaches similaires (B42F0001120000 a priorité);; B42F0001040000 métalliques B42F0001060000 de section transversale plane B42F0001080000 de section transversale circulaire B42F0001100000 non métalliques B42F0001120000 Moyens pour réunir exclusivement les coins des feuilles B42F0003000000 Feuilles assemblées temporairement par des systèmes impliquant des perforations; Moyens pour les assembler; Parties des feuilles conçues pour être assemblées (agrafes, attaches en général F16B) B42F0003020000 Moyens d'attache à deux languettes, mis en place par écartement de leurs extrémités B42F0003040000 Moyens d'attache en forme d'anneau, de languette ou de griffe (classeurs à anneaux B42F0013160000; utilisation de ces moyens pour une fixation permanente B42B0005080000) B42F0003060000 Moyens d'attache en spirale B42F0005000000 Feuilles et objets assemblés temporairement; Moyens pour les assembler; Albums (albums du point de vue de la reliure B42D0001080000; du point de vue de la publicité ou de la présentation G09) B42F0005020000 Systèmes pour le classement de timbres ou d'objets analogues dans les albums B42F0005040000 avec pochettes transparentes B42F0005060000 Dispositifs pour tenir les coins, p.ex. pour photographies B42F0007000000 Classeurs B42F0007000000 Classeurs ne comportant pas de moyen d'attache (B42F0017000000 a priorité;dossiers suspendus B42F0015000000; portefeuilles, porte-billets, cartables A45C, p.ex. A45C0001000000; en tant que mobilier A47B, A47F; enveloppes B65D, p.ex. B65D0027000000) B42F0007020000 Poches à soufflet simple B42F0007040000 Chemises avec dispositif de retenue B42F0007060000 Dossiers ou cartons à plusieurs compartiments (éléments d'archivage B42F0021000000) B42F0007080000 expansibles B42F0007100000 Plateaux ou corbeilles B42F0007120000 Plateaux ou corbeilles superposés B42F0007140000 Boîtes (caractéristiques des boîtes en général B65D) B42F0009000000 Classeurs comportant des dispositifs pinçant le bord du contenu; Couvertures à dos serrant (B42F0013000000, B42F0017000000 ont priorité);; B42F0011000000 Classeurs comportant des moyens d'attache intermédiaire indépendants (B42F0017000000 a priorité;avec des bandes adhésives pour coller les papiers ou feuilles B42D0001100000) B42F0011020000 coopérant avec les pliures (B42F0011040000 a priorité);; B42F0011040000 magnétiques B42F0013000000 Classeurs comportant des moyens coopérant avec des perforations ou des fentes (B42F0017000000 a priorité;caractéristiques de repérage B42F0021000000) B42F0013020000 avec des moyens flexibles ou élastiques B42F0013040000 avec des lacets, des spirales ou des chaînettes B42F0013060000 avec des bandes ou des rubans B42F0013080000 en métal B42F0013100000 en matière plastique B42F0013120000 avec des montants, des tiges ou des tubes (B42F0013300000 a priorité);; B42F0013140000 avec des moyens de pincement ou de verrouillage (barres de serrage B42F0013360000) B42F0013160000 avec des griffes ou des anneaux (B42F0013300000 a priorité;pour fixation permanente B42B0005080000) B42F0013180000 sur deux barres mobiles longitudinalement l'une par rapport à l'autre B42F0013200000 susceptibles de pivoter autour d'un axe ou d'axes parallèles aux bords à réunir B42F0013220000 en deux parties venant en prise lorsque le classeur est fermé B42F0013240000 l'une de ces parties étant en forme de tiges fixes B42F0013260000 et verrouillées lorsqu'elles sont ainsi en prise, p.ex. par enclenchement à ressort B42F0013280000 en deux parties disposées en chicane B42F0013300000 comportant un jeu de tiges à l'intérieur d'un jeu de tubes maintenant un écartement en position fermée B42F0013320000 les sections emboîtées des tiges et des tubes étant droites B42F0013340000 les tiges se verrouillant dans les tubes B42F0013360000 Pièces de blocage; Barres de serrage B42F0013380000 Languettes de couvertures extensibles B42F0013400000 combinés ou incorporés à d'autres objets, p.ex. à des perforateurs, à des supports B42F0013420000 Dispositifs de transfert de contenu; Transformation en reliure fixe B42F0015000000 Classeurs suspendus (caractéristiques de repérage B42F0021000000; suspension des livres, journaux ou similaires B42D0017000000) B42F0015020000 en forme d'accordéon B42F0015040000 Dos de classeurs ou éléments analogues B42F0015060000 pour suspendre de grands dessins ou similaires B42F0017000000 Dispositifs de classement pour fiches, p.ex. fichiers, répertoires, casiers (caractéristiques de repérage B42F0021000000; en tant que mobilier A47B, A47F) B42F0017020000 dans lesquels les fiches sont rangées sensiblement perpendiculairement au fond de leurs réceptacles B42F0017040000 les fiches étant décalées latéralement (avec des systèmes pour décaler les fiches se trouvant dans le dispositif de classement B42F0017320000) B42F0017060000 avec séparateurs de fiches indépendants ou libres B42F0017080000 Structure des réceptacles, p.ex. des casiers ou des tiroirs B42F0017100000 Parois à charnières B42F0017120000 Eléments diviseurs B42F0017140000 Pièces de blocage B42F0017160000 avec des moyens de retenue des fiches B42F0017180000 dans lesquels les fiches sont rangées à plat B42F0017200000 et sont susceptibles de pivoter par rapport au fond de leurs réceptacles B42F0017220000 Assemblages pour fixer les fiches à leurs réceptacles B42F0017240000 Adaptations spéciales pour utiliser des bandes de repérage B42F0017260000 Supports pour les réceptacles B42F0017280000 sous la forme de bandes sans fin ou de tambours tournants B42F0017300000 modifiés pour des usages particuliers B42F0017320000 avec des systèmes pour décaler les fiches se trouvant dans le dispositif de classement B42F0017340000 avec des moyens de sélection de fiches, p.ex. index pour répertoires téléphoniques (dispositifs de sélection pour cartes d'enregistrement de données G06K0021000000) B42F0019000000 Fiches de classement (B42F0021000000 a priorité;cartes perforées pour compulser des informations, p.ex. à la main, G06K0021000000) B42F0019020000 pliées B42F0019040000 avec réceptacles ou autres dispositifs de maintien B42F0021000000 Moyens de repérage; Onglets de repérage ou protège-onglets B42F0021020000 Onglets faisant partie des feuilles, papiers, fiches ou dossiers suspendus B42F0021040000 Onglets fixés en permanence aux feuilles, papiers, fiches ou dossiers suspendus B42F0021060000 Onglets amovibles montés sur des feuilles, papiers, fiches ou dossiers suspendus B42F0021080000 dans une des positions choisie parmi plusieurs positions prédéterminées B42F0021100000 signalée par des fentes B42F0021120000 Feuilles, papiers ou fiches ayant des bords découpés pour faciliter le repérage, p.ex. découpes pour le pouce, sur des livres B42F0023000000 Classeurs non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe B43 MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU B43K INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE OU DESSINER (récipients, emboîtages ou accessoires pour produits de parfumerie, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres, maquillage, A45D0034000000, A45D0040000000) B43K0001000000 Plumes (plumes réglables d'une façon continue B43K0017000000); Pointes à écrire (pour les appareils indicateurs ou enregistreurs G01D0015160000) B43K0001010000 avec des réservoirs d'encre, p.ex. en forme d'entonnoir B43K0001020000 Plumes fendues B43K0001040000 à bec élargi B43K0001060000 Pointes à écrire tubulaires B43K0001080000 avec pointes à bille; Billes ou logements de bille B43K0001100000 Plumes à fil métallique B43K0001120000 Pointes à écrire comportant des fibres; Tampons de feutre B43K0003000000 Porte-plumes (porte-plumes pour plumes réglables de façon continue B43K0017000000) B43K0003020000 avec protège-encre B43K0003040000 avec plumes rétractables (mécanismes de blocage ou de retrait des plumes B43K0024000000) B43K0005000000 Stylographes à plumes, c. à d. porte-plumes avec réservoirs d'encre incorporés dans les parties tenues par la main (plumes ou pointes à écrire avec des réservoirs d'encre B43K0001010000; stylographes à bille B43K0007000000; stylographes à pointes à écrire autres que des plumes ou des billes B43K0008000000; instruments pour écrire à plusieurs pointes B43K0027000000) B43K0005020000 Réservoirs d'encre B43K0005030000 spécialement adaptés pour de l'encre concentrée, p.ex. de l'encre solide B43K0005040000 flexibles B43K0005060000 avec des pistons mobiles B43K0005080000 avec des valves d'alimentation en encre B43K0005100000 avec des alvéoles pour la réserve d'encre B43K0005120000 comportant des moyens de contrôle du niveau d'encre B43K0005140000 Cartouches d'encre interchangeables B43K0005160000 avec des plumes rétractables (mécanismes de blocage ou de retrait des plumes B43K0024000000) B43K0005170000 avec des moyens de fermeture B43K0005180000 Dispositifs pour amener l'encre aux plumes B43K0007000000 Stylographes à bille (instruments pour écrire à plusieurs pointes B43K0027000000) B43K0007010000 pour de l'encre liquide de faible viscosité B43K0007020000 Réservoirs d'encre; Cartouches d'encre (B43K0007010000 a priorité);; B43K0007030000 mis sous pression, p.ex. au moyen d'un gaz B43K0007035000 le gaz agissant sur un piston B43K0007040000 Dispositifs pour remplir les réservoirs, p.ex. dispositifs situés aux extrémités des pointes à bille B43K0007060000 Réservoirs comportant des moyens de contrôle du niveau d'encre B43K0007080000 Précautions prises pour éviter les fuites B43K0007100000 Dispositifs pour amener l'encre aux pointes à bille (B43K0007010000 a priorité);; B43K0007120000 à pointes à bille rétractables (mécanismes de blocage ou de retrait des pointes à bille B43K0024000000) B43K0008000000 Stylographes à pointes à écrire autres que des plumes ou des billes (brosses avec réservoir, pour l'application de produits A46B0011000000) B43K0008020000 à pointe à écrire comportant des fibres, du feutre ou un matériau similaire poreux ou de structure capillaire (B43K0008220000 a priorité);; B43K0008030000 Réservoirs d'encre; Cartouches d'encre B43K0008040000 Dispositions pour amener l'encre aux pointes à écrire B43K0008060000 Mèches d'alimentation entre l'intérieur du réservoir et la pointe à écrire B43K0008080000 Mèches séparées de la pointe à écrire B43K0008100000 comportant un compartiment pour un matériau solide soluble B43K0008120000 les pointes à écrire ou les unités comportant les pointes à écrire étant séparables du réservoir B43K0008140000 avec des pointes à écrire tubulaires sans noyau B43K0008160000 avec des pointes à écrire tubulaires comprenant un élément de nettoyage mobile B43K0008180000 Dispositions pour amener l'encre aux pointes à écrire B43K0008200000 aves des pointes à écrire prévues pour rouler B43K0008220000 avec des pointes à écrire actionnées électriquement ou magnétiquement B43K0008240000 caractérisés par les moyens pour rétracter les pointes à écrire B43K0011000000 Dispositifs de remplissage (encriers B43L0025000000) B43K0013000000 Dispositifs pour enlever les plumes; Dispositifs pour nettoyer les plumes, p.ex. en les essuyant (encriers comportant des moyens pour essuyer les porte-plumes B43L0025120000) B43K0013020000 pour nettoyer les plumes, p.ex. les réservoirs d'encre qui se trouvent à l'intérieur B43K0015000000 Assemblage, finition ou réparation des porte-plumes ou stylographes B43K0015020000 Machines automatiques B43K0017000000 Plumes réglables d'une façon continue, p.ex. pour tire-lignes; Dispositifs pour les tenir (caractéristiques communes aux stylographes à plumes B43K0005000000) B43K0017010000 Plumes avec des réservoirs d'encre B43K0017020000 Plumes ayant plus de deux branches B43K0017040000 Supports avec dispositifs pour tracer des lignes pointillées B43K0019000000 Crayons à mine non réglable; Styles; Pastels; Craies (crayons à batik, marqueurs par corde imprégnée de craie B44D0003000000; compositions des mines de crayon, compositions de pastels, compositions de craies C09D0013000000) B43K0019020000 Crayons à mine de graphite; Crayons de couleur B43K0019040000 Crayons à mine métallique B43K0019060000 la mine étant constituée par des substances s'usant pendant l'utilisation au travail B43K0019080000 la mine étant constituée par des substances résistant à l'usure B43K0019100000 équipés d'une pointe à bille (utilisant l'encre B43K0001080000, B43K0007000000) B43K0019120000 Crayons d'ardoise B43K0019140000 Gaines entourant la mine B43K0019160000 Fabrication de crayons à mine non réglable (fabrication de crayons d'ardoise B28D) B43K0019180000 Fabrication de mines de crayons B43K0021000000 Porte-mines à mine réglable (mécanismes des sortie des pointes à écrire B43K0024000000; instruments pour écrire à plusieurs pointes B43K0027000000) B43K0021020000 Mécanismes d'avancement des mines B43K0021027000 avec des guides en forme de tube coulissant pour les mines B43K0021033000 avec alimentation automatique par pression pendant l'utilisation du porte-mine B43K0021040000 avec des mines mises en position par gravité B43K0021060000 avec des mines avancées par des moyens coulissant longitudinalement dans des rainures B43K0021080000 avec des avancées à l'aide de vis B43K0021100000 avec un poussoir éjection séparé de la mine B43K0021120000 avec des moyens limitant le mouvement de rotation B43K0021140000 avec des mines automatiquement remplacées à partir de magasins B43K0021160000 avec des mines avancées par à-coups B43K0021180000 au moyen d'un cliquet B43K0021200000 avec des mines automatiquement remplacées à partir de magasins B43K0021220000 Moyens de serrage des mines, p.ex. mandrins B43K0021240000 Assemblage, finition ou réparation des porte-mines à mine réglable (fabrication des mines de crayons B43K0019180000) B43K0021260000 Machines automatiques B43K0023000000 Supports ou raccords d'instruments pour écrire; Moyens pour protéger les pointes d'écriture B43K0023004000 Supports spécialement adaptés pour aider les personnes handicapées ou les invalides à écrire (B43L0015000000 a priorité);; B43K0023008000 Supports comportant des moyens de maintien des doigts (B43K0023004000, B43K0023012000 ont priorité);; B43K0023012000 Supports pour la fixation au bout des doigts (B43K0023004000 a priorité);; B43K0023016000 Supports pour pastels ou craies (B43K0023004000-B43K0023012000, B43K0023020000 ont priorité);; B43K0023020000 avec des moyens pour empêcher la rotation (B43K0023004000-B43K0023012000; ont priorité);; B43K0023040000 permettant à l'instrument pour écrire d'être placé debout B43K0023060000 Moyens pour connecter plusieurs instruments pour écrire B43K0023080000 Moyens de protection, p.ex. capuchons B43K0023100000 pour les crayons B43K0023120000 pour les stylographes B43K0024000000 Mécanismes de sélection de sortie, de blocage ou de retrait des pointes à écrire B43K0024020000 pour verrouiller une seule pointe à écrire dans les positions tout à fait sortie ou tout à fait rentrée uniquement B43K0024030000 actionnés par agitation ou par inclinaison B43K0024040000 actionnés par des moyens coulissant longitudinalement dans des rainures B43K0024060000 actionnés par des moyens tournants B43K0024080000 actionnés par des boutons-poussoirs B43K0024100000 pour sélectionner, sortir et verrouiller plusieurs pointes à écrire B43K0024120000 actionnés par des moyens coulissant longitudinalement dans des rainures B43K0024140000 actionnés par des moyens tournants B43K0024160000 actionnés par des boutons-poussoirs B43K0024180000 et pour l'avancement de la mine B43K0025000000 Accrochage des instruments pour écrire, aux vêtements ou aux objets, impliquant une modification de la structure de ces instruments (moyens de protection, p.ex. capuchons, B43K0023080000; fixation d'objets aux vêtements A45F0005020000) B43K0025020000 Agrafes B43K0027000000 Instruments pour écrire à plusieurs pointes, p.ex. à plusieurs couleurs; Combinaisons d'instruments pour écrire (B43K0029000000 a priorité;mécanismes de sélection, de sortie, de blocage ou de retrait des pointes à écrire B43K0024000000; instruments à plusieurs pointes à écrire et articulation pantographique B43L0013120000) B43K0027020000 Combinaisons de porte-plumes ou stylographes avec des crayons B43K0027040000 Combinaisons de crayons (mécanismes d'avancement des mines B43K0021020000) B43K0027080000 Combinaisons de porte-plumes ou stylographes B43K0027120000 de stylographes à bille B43K0029000000 Combinaisons d'instruments pour écrire avec d'autres objets B43K0029007000 avec des moyens publicitaires B43K0029013000 avec des moyens de timbrage B43K0029020000 avec des gommes B43K0029040000 avec des buvards B43K0029050000 avec des applicateurs de liquide d'effacement ou de liquide correcteur B43K0029060000 avec des dispositifs pour tailler ou affûter (avec des grattoirs B43K0029180000; couteaux de poche avec crayons B26B) B43K0029080000 avec des dispositifs de mesure, de calcul ou des dispositifs indicateurs B43K0029087000 pour indiquer le temps, p.ex. avec des calendriers ou des montres B43K0029093000 avec des calculettes B43K0029100000 avec des dispositifs d'éclairage B43K0029120000 avec des dispositifs pour prendre des notes (avec des couvertures de livre B42D) B43K0029160000 avec des briquets B43K0029180000 avec des outils à main, p.ex. avec des grattoirs (avec des couteaux de poche B26B) B43K0029200000 avec d'autres objets comportant des compartiments d'emmagasinage (avec des briquets B43K0029160000; instruments pour écrire utilisables comme réceptacles pour des instruments à écrire ou dessiner ou combinés avec ces instruments B43K0031000000) B43K0031000000 Réceptacles pour instruments pour écrire utilisables comme instruments pour écrire, ou combinés à ces instruments (autres réceptacles pour instruments pour écrire A45C0011340000, A45C0011360000) B43L OBJETS SUR LESQUELS ON ÉCRIT OU ON DESSINE; ACCESSOIRES POUR ÉCRIRE OU DESSINER (outillage d'atelier pour le traçage des pièces à travailler B25H0007000000; enseignement de l'écriture ou du dessin G09B0011000000) B43L0001000000 Articles sur lesquels on écrit ou dessine B43L0001000000 Tableaux ou tablettes utilisables d'une façon répétée pour écrire ou dessiner (planches à dessin B43L0005000000) B43L0001020000 Ardoises B43L0001040000 Tableaux noirs (chevalets ou supports pour tableaux A47B0097040000) B43L0001060000 rigides B43L0001080000 flexibles B43L0001100000 Surfaces d'écriture de ces tableaux B43L0001120000 ayant des surfaces d'écriture translucides produisant des impressions visuelles par coopération avec des éléments du support B43L0003000000 Sous-main pour écrire ou dessiner, p.ex. bloc de buvards (buvards B43L0017000000) B43L0005000000 Planches à dessin (tables à dessin A47B0027000000, A47B0085020000; chevalets pour planches à dessin A47B0097040000) B43L0005020000 comportant des moyens pour fixer des feuilles de papier à celles-ci (punaises à dessin B43M0015000000) B43L0007000000 Matériel d'écriture ou de dessin B43L0007000000 Règles (guides ou glissières pour règles autres que ceux pour équerres en T B43L0013040000; règles courbes ou pistolets B43L0013200000; règles caractérisées par des marques pour la mesure ou similaires, p.ex. règles ou rubans avec échelles ou repères de mesure pour la lecture directe, G01B) B43L0007020000 Equerres en té B43L0007027000 Règles multiples non ajustables disposées à angle droit (B43L0007020000 a priorité);; B43L0007033000 Règles multiples non ajustables formant des angles autres que droits B43L0007040000 à rouleaux (à rouleaux conjugués B43L0013020000) B43L0007080000 avec des dispositifs permettant la fixation d'équipement de dessin supplémentaire, p.ex. pour hachurer, pointiller B43L0007100000 Règles multiples mobiles l'une par rapport à l'autre B43L0007120000 Equerres articulées B43L0007140000 Equerres coulissantes B43L0009000000 Instruments pour tracer des cercles ou instruments analogues (règles courbes ou pistolets B43L0013200000) B43L0009020000 Compas (compas de réduction B43L0009080000; compas pour tracer des spirales B43L0011060000) B43L0009040000 Compas à verge B43L0009060000 avec des branches formées par des ressorts plats B43L0009080000 Compas ou diviseurs de réduction B43L0009100000 avec des dispositifs pour tracer des polygones B43L0009120000 Diviseurs (diviseurs de réduction B43L0009080000) B43L0009140000 avec l'extrémité des branches interchangeables pour permettre la transformation en compas, diviseurs, ou compas à calibrer (B43L0009240000 a priorité);; B43L0009160000 Caractéristiques communes aux compas, diviseurs ou compas à calibrer B43L0009180000 Branches avec joints articulés B43L0009200000 Pivots B43L0009220000 Moyens de réglage de l'angle des branches, indépendamment des pivots B43L0009240000 Moyens pour monter des pointes ou des instruments à écrire sur les branches B43L0011000000 Instruments pour tracer des courbes non-circulaires (règles courbes ou pistolets B43L0013200000) B43L0011020000 pour tracer des sections coniques B43L0011040000 pour tracer des ellipses B43L0011045000 avec des cordes ou des éléments flexibles similaires B43L0011050000 avec des roues dentées B43L0011055000 avec des moyens de guidage B43L0011060000 pour tracer des spirales B43L0011080000 pour tracer des développantes B43L0012000000 Moyens pour empêcher le glissement B43L0012020000 magnétiques B43L0013000000 Instruments de dessin, ou matériel ou accessoires d'écriture ou de dessin, non prévus ailleurs (pochoirs pour la décoration de surfaces B44D) B43L0013020000 Appareils à tracer ou dispositifs de dessin pour conserver le parallélisme (équerres en T B43L0007020000) B43L0013040000 Guides ou glissières pour règles B43L0013060000 avec tiges de guidage articulées B43L0013080000 Têtes de rapporteur B43L0013100000 Instruments à pantographe pour copier, agrandir ou réduire (aménagements pour le copiage sur machines-outils B23Q) B43L0013120000 Dispositifs d'écriture multiple B43L0013140000 Dispositifs pour le dessin en perspective B43L0013160000 à main levée B43L0013180000 comportant un équipement optique ou de projection (systèmes ou appareils optiques G02B; appareils de projection G03B) B43L0013200000 Règles courbes ou pistolets B43L0013220000 Règles à courbure réglable B43L0013240000 Dispositifs pour transmettre des mouvements échelonnés à un équipement de dessin, p.ex. pour hachurer B43L0015000000 Supports à fixer aux mains ou aux bras pour faciliter l'écriture ou le dessin B43L0017000000 Buvards (blocs de buvards B43L0003000000; combinés avec des instruments pour écrire B43K0029040000; fabrication de buvards D21F0011140000) B43L0017020000 pour feuilles de papier-buvard B43L0017040000 tenus à la main B43L0017060000 pour papier-buvard en bobine B43L0017080000 Buvards en forme de rouleaux B43L0017100000 utilisant un matériau buvard autre que le papier B43L0019000000 Grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer; Supports appropriés (gommes ou grattoirs combinés avec des instruments pour écrire B43K0029020000, B43K0029180000) B43L0019020000 Grattoirs (couteaux en général B26B) B43L0019040000 Effaceurs à fibres B43L0021000000 Dispositifs pour essuyer les tableaux noirs ou les ardoises B43L0021020000 avec des moyens pour absorber la poussière de craie B43L0021040000 Supports pour les dispositifs d'essuyage B43L0023000000 Dispositifs pour tailler les crayons ou les mines (outils de meulage ou de coupe en général B24, B26; combinés avec des instruments pour écrire B43K0029060000) B43L0023020000 avec transmission à engrenage B43L0023040000 à manivelle B43L0023060000 dans lesquels les crayons ou mines sont taillés par le seul mouvement axial contre les lames de coupe B43L0023080000 dans lesquels les crayons ou mines sont taillés principalement par le mouvement de rotation contre les lames de coupe (B43L0023020000 a priorité);; B43L0025000000 Encriers (récipients à liquide en général B65D, p.ex. B65D0001000000) B43L0025020000 à godets séparés pour tremper la plume B43L0025040000 alimentés par des systèmes à pression B43L0025060000 alimentés par l'inclinaison des récipients B43L0025080000 avec des dispositifs pour dissoudre la poudre d'encre B43L0025100000 avec des moyens pour supporter des objets B43L0025120000 comportant des moyens pour essuyer les porte-plumes B43L0027000000 Supports d'encriers B43L0027020000 aménagés pour fixer des objets sur ceux-ci B43L0027040000 susceptibles d'être fixés à d'autres objets B43M ACCESSOIRES DE BUREAU NON PRÉVUS AILLEURS (agrafeuses B25C, B27F; dispositifs pour assembler temporairement des feuilles B42F; distributeurs de bande adhésive B65H0035070000) B43M0001000000 Fixation de cachets ou de sceaux sur des documents (estampage B44B; cachets ou sceaux en soi G09F0003000000) B43M0001020000 Supports de cire à cacheter B43M0003000000 Dispositifs pour insérer des documents dans des enveloppes (dispositifs combinés pour insérer des documents dans des enveloppes et fermer celles-ci B43M0005000000) B43M0003020000 équipés de moyens de pliage de documents (B43M0003040000 a priorité);; B43M0003040000 automatiques B43M0005000000 Dispositifs pour fermer des enveloppes B43M0005020000 Dispositifs manuels pour à la fois humecter ou mouiller les pattes gommées des enveloppes et pour fermer les enveloppes B43M0005040000 automatiques B43M0007000000 Dispositifs pour ouvrir des enveloppes (outils coupants en général B26) B43M0007020000 Dispositifs pour à la fois ouvrir les enveloppes et sortir leur contenu B43M0009000000 Presse-papiers B43M0011000000 Dispositifs manuels ou de pupitre du type de bureau ou personnel pour appliquer un liquide, autre que de l'encre, par contact avec des surfaces, p.ex. pour appliquer un adhésif (combinés avec des dispositifs de fermeture d'enveloppes B43M0005020000; pinceaux à réservoir A46B0011000000; dispositifs pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05C; récipients à liquide B65D) B43M0011020000 avec des rouleaux B43M0011040000 avec des tampons (B43M0011060000 a priorité);; B43M0011060000 Dispositifs tenus à la main B43M0011080000 du type porte-plume réservoir B43M0013000000 Distributeurs sans mécanisme pour timbres individuels conçus pour apposer des timbres sur des articles (distributeurs de timbres ou d'étiquettes à commande manuelle B65C0011000000) B43M0015000000 Punaises à dessin (arrache-punaises B25C0011000000) B43M0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B44 ARTS DÉCORATIFS B44B MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER, MARQUETER (procédés pour réaliser des effets décoratifs B44C; estampage du cuir C14B) B44B0001000000 Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés selon les trois dimensions pour produire individuellement des formes ou sculptures (dispositifs de copiage pour machines-outils B23Q0035000000) B44B0001020000 pour faire des reproductions à trois dimensions B44B0001040000 avec des dispositifs pour modifier la taille d'un modèle original, p.ex. pour l'agrandir ou le réduire en gardant les proportions B44B0001060000 Accessoires B44B0003000000 Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés grosso modo selon deux dimensions, pour ciseler, graver ou guillocher des motifs ou des marques peu profondes (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H0009060000; gravure par formes d'imprimerie B41C, B41D; gravure par reproduction photomécanique G03F) B44B0003020000 pour le travail des surfaces planes B44B0003040000 pour le travail de surfaces non planes B44B0003060000 Accessoires, p.ex. supports d'outils ou d'ouvrages B44B0005000000 Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques, p.ex. pour la frappe de monnaie (ondulation des tôles ou des tubes métalliques, estampage combiné avec des opérations de travail des tôles B21D; gaufrage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique, en général B29C0059000000; estampage du papier ou du carton en général B31F0001070000; repoussage d'une forme d'imprimerie B41C0001080000; estampage combiné avec une application d'encre, presses d'imprimerie, machines d'estampage sélectif B41F, B41J, B41K, B41M; estampage du cuir C14B) B44B0005020000 Matrices; Accessoires B44B0007000000 Machines, appareils ou outils à main pour pyrograver (combustion ou carbonisation du bois B27M0001060000) B44B0007020000 Fers à pyrograver B44B0009000000 Machines ou appareils pour incruster des éléments décoratifs, p.ex. pour marqueterie ou mosaïques (réunion d'éléments ornementaux, sur un support B44C0001280000, sur des cadres B44C0003120000; imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F0011040000) B44B0011000000 Outils à main d'artistes, pour sculpter, pétrir, ciseler, graver, guillocher ou estamper; Leurs accessoires B44B0011020000 pour ciseler, graver ou guillocher grosso modo selon deux dimensions B44B0011040000 pour estamper B44C RÉALISATION D'EFFETS DÉCORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; procédés d'impression pour images-transfert B41M0003120000; procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B41M0005000000); MOSAÏQUES; MARQUETERIE (imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F0011040000); POSE DE PAPIERS PEINTS B44C0001000000 Procédés non expressément prévus ailleurs pour la production d'effets décoratifs sur des surfaces (décoration des textiles D06Q) B44C0001020000 Pyrogravure B44C0001040000 Production de précipitations (production de précipitations par électrolyse C25D) B44C0001100000 Application de matériaux plans, p.ex. feuillets, morceaux de tissus (pose de papiers peints B44C0007000000) B44C0001140000 de feuilles ou couches métalliques, p.ex. de feuilles d'or B44C0001160000 pour appliquer des images-transfert ou similaires B44C0001165000 pour décalcomanies; Matériaux en feuilles utilisés à cet effet (appareils ou machines pour appliquer des décalcomanies B65C) B44C0001170000 Transfert à sec B44C0001175000 Transfert au moyen de solvant B44C0001180000 Application de structures ornementales, p.ex. de corps façonnés en matière plastique B44C0001200000 Application de matières plastiques et modelage superficiel de la surface de ces matières B44C0001220000 Enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eaux fortes B44C0001240000 Pressage ou estampage de dessins ornementaux sur des surfaces B44C0001260000 Incrustation de structures ornementales, p.ex. nivelage, marqueterie B44C0001280000 Réunion d'éléments ornementaux sur un support, p.ex. mosaïques B44C0003000000 Procédés, non expressément prévus ailleurs, pour la réalisation de structures ornementales B44C0003020000 Superposition de couches B44C0003040000 Modelage de matières plastiques, p.ex. d'argile B44C0003060000 Sculpture B44C0003080000 Estampage ou cintrage B44C0003100000 Réalisation et remplissage de perforations, p.ex. plateaux en marqueterie B44C0003120000 Assemblage d'éléments ornementaux sur des cadres, p.ex. plateaux en mosaïque B44C0005000000 Procédés pour la réalisation d'objets décoratifs particuliers B44C0005020000 Montage des tableaux; Montage de trophées de chasse sur plaques B44C0005040000 Plaques ornementales, p.ex. panneaux décoratifs, placages décoratifs B44C0005060000 Ornements naturels; Leurs imitations (fleurs, fruits ou feuilles artificielles A41G0001000000; plumes artificielles A41G0011000000) B44C0005080000 Vitraux sertis de plomb (leurs imitations B44F0001060000; liaison de surfaces de verre entre elles, ou à des surfaces de matériaux inorganiques pour former des stratifiés C03C0027000000) B44C0007000000 Pose de papiers peints B44C0007020000 Machines, appareils, outils ou accessoires appropriés (matériel ou appareillage pour retirer des couches de peinture adhérant aux surfaces B44D0003160000) B44C0007040000 pour appliquer des adhésifs B44C0007060000 pour appliquer le papier à la surface à recouvrir B44C0007080000 pour des opérations de finition B44D PEINTURE OU DESSIN ARTISTIQUE, NON PRÉVU AILLEURS; PRÉSERVATION DES PEINTURES; TRAITEMENT DES SURFACES POUR OBTENIR DES EFFETS OU DES FINIS DE SURFACE ARTISTIQUES (traitement des surfaces en général, voir les endroits appropriés, p.ex. application de liquides ou d'autres matériaux fluides B05) B44D0002000000 Techniques particulières peinture ou de dessin artistique, p.ex. peinture à l'huile, à l'eau, au pastel, en relief B44D0003000000 Accessoires ou instruments utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique, non prévus ailleurs (outils à main pour appliquer des liquides, p.ex. des peintures, aux surfaces B05C0017000000; matériel pour effectuer des travaux de finition autre que la peinture sur des bâtiments E04F0021000000); Méthodes ou dispositifs pour la détermination, le choix ou la synthèse des couleurs, p.ex. emploi d'une gamme d'échantillons de couleurs (colorimétrie G01J0003000000) B44D0003020000 Palettes B44D0003040000 Boîtes à peintures B44D0003060000 Matériel pour remuer ou mélanger les peintures (mélange en général B01F) B44D0003080000 pour peintures liquides ou semi-liquides B44D0003100000 Tamis; Spatules B44D0003120000 Pots à peinture; Porte-pinceaux ou porte-brosses; Récipients pour recueillir les restes de peinture B44D0003140000 Supports de pots à peinture B44D0003160000 Matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces, p.ex. par grattage, par brûlage (produits chimiques pour enlever la peinture C09D0009000000) B44D0003180000 Panneaux ou feuilles comportant des surfaces préparées pour la peinture ou le dessin de tableaux; Cadres pour tendre des toiles à peindre B44D0003220000 Instruments ou appareils pour techniques particulières, p.ex. pour peindre des lignes, pour répandre les vernis; Crayons à batik B44D0003240000 Lampes pour cuire les laques; Ceintures de peintre; Appareils pour dissoudre les peintures sèches, pour réchauffer les peintures B44D0003380000 Traceurs à la craie par cordes B44D0005000000 Traitement des surfaces pour obtenir des effets ou des finis de surface artistiques (traitement préalable ou ultérieur d'une surface enduite par application de liquides B05D0003000000; obtention d'effets de surface particuliers par application de liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces B05D0005000000; façonnage de surface de matières plastiques, p.ex. gaufrage, B29C0059000000) B44D0005100000 Traitement mécanique B44D0007000000 Préservation des peintures, p.ex. par vernissage B44F DESSINS PARTICULIERS B44F0001000000 Dessins ou peintures caractérisés par des effets de lumière particuliers ou inhabituels B44F0001020000 produits par la lumière réfléchie, p.ex. surfaces mates, surfaces brillantes B44F0001040000 après son passage à travers des couches superficielles, p.ex. tableaux avec miroirs sur le fond B44F0001060000 produits par la lumière transmise, p.ex. dessins transparents, imitations de peintures sur verre B44F0001080000 caractérisés par des effets de couleur B44F0001100000 Tableaux changeants, amusants ou à secret B44F0001120000 Valeurs ou billets de banque dans la mesure où le dessin ou la prévention de la contrefaçon sont importants B44F0001140000 Effets d'irisation B44F0003000000 Dessins caractérisés par les contours B44F0005000000 Dessins caractérisés par des zones irrégulières, p.ex. des marbrures (imitation de modèles naturels ou d'œuvres artistiques B44F0009000000, B44F0011000000) B44F0007000000 Dessins en perspective B44F0009000000 Dessins imitant des modèles naturels B44F0009020000 les veines du bois B44F0009040000 la surface de la pierre, p.ex. le marbre B44F0009060000 la surface de la corne, de l'ivoire ou de l'écume de mer B44F0009080000 les structures cristallines, les perles ou la nacre B44F0009100000 les surfaces métalliques ou oxydées B44F0009120000 le cuir B44F0011000000 Dessins imitant des œuvres artistiques B44F0011020000 Imitation de tableaux, p.ex. peints à l'huile B44F0011040000 Imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F0011060000 Imitation de dessins de céramique B60 VÉHICULES EN GÉNÉRAL B60B ROUES DE VÉHICULES (fabrication de roues ou de parties de roues par laminage B21H0001000000, par forgeage, martelage ou pressage B21K0001280000); ROUES À PIVOT; ESSIEUX; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES B60B0001000000 Roues B60B0001000000 Roues à rayons; Rayons pour roues (non métalliques B60B0005000000) B60B0001020000 Roues à rayons, métalliques ou non métalliques, sous tension B60B0001040000 Fixation des rais à la jante ou au moyeu B60B0001060000 Roues à rayons en compression (roues à grande élasticité B60B0009000000) B60B0001080000 obtenues en fonderie B60B0001100000 fabriquées à partir d'une feuille de tôle (B60B0001120000, B60B0003080000 ont priorité);; B60B0001120000 avec rais tubulaires (B60B0001080000 a priorité);; B60B0001140000 Fixation des rais à la jante ou au moyeu B60B0003000000 Roues pleines, c. à d. roues avec corps en forme de disque supportant la charge (non métalliques B60B0005000000; chapeaux de roues B60B0007000000) B60B0003020000 à un seul disque faisant corps avec la jante B60B0003040000 à un seul disque ne faisant pas corps avec la jante B60B0003060000 obtenues en fonderie B60B0003080000 avec corps formé de deux disques ou plus axialement espacés B60B0003100000 perforées pour simuler des roues à rayons B60B0003120000 Moyens de renforcement des disques B60B0003140000 Fixation du disque au moyeu (élastiquement B60B0009000000; fixation de la jante au corps de la roue B60B0023000000) B60B0003160000 par boulons ou similaires B60B0003180000 par joncs d'arrêt élastiques ou similaires B60B0005000000 Roues, rayons, disques, jantes, moyeux, entièrement ou principalement faits de matériaux non métalliques (chapeaux de roues B60B0007000000; roues à grande élasticité B60B0009000000) B60B0005020000 en matériaux synthétiques B60B0005040000 en bois B60B0007000000 Chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires pour orner, protéger ou cacher, entièrement ou en partie, le corps de la roue, la jante, le moyeu ou le flanc du pneumatique B60B0007010000 Couronnes spécialement conçues pour ne couvrir que la jante de la roue ou le flanc du pneumatique, p.ex. couronnes décoratives amovibles pour flanc de pneumatique B60B0007020000 essentiellement d'une seule pièce (B60B0007010000 a priorité);; B60B0007040000 constitués de plusieurs parties principales (B60B0007010000, B60B0007200000 ont priorité);; B60B0007060000 Systèmes de fixation à cet effet (B60B0007010000, B60B0007160000 ont priorité);; B60B0007080000 comportant des éléments d'accrochage faisant partie intégrante du chapeau B60B0007100000 comportant plusieurs clips élastiques espacés et montés séparément sur le chapeau, p.ex. rivés, soudés ou démontables rapidement B60B0007120000 comportant un ressort ou un élément d'accrochage annulaires, montés sur le chapeau (B60B0007080000 a priorité);; B60B0007140000 comportant des moyens filetés B60B0007160000 Dispositifs antivol B60B0007180000 imitant une roue à rayons ou à rais B60B0007200000 comportant un élément monté de façon à pouvoir tourner indépendamment de la rotation de la roue B60B0009000000 Roues à grande élasticité B60B0009020000 utilisant des ressorts (roues comportant des rais élastiques B60B0009260000) B60B0009040000 en forme de lames B60B0009060000 de forme hélicoïdale B60B0009080000 en forme de bobines plates B60B0009100000 en caoutchouc ou similaire B60B0009120000 en forme de chemises ou d'anneaux concentriques à l'axe de la roue B60B0009140000 avec des moyens limitant les mouvements latéraux relatifs entre le moyeu et le reste de la roue B60B0009160000 modifiés pour assurer la conductibilité électrique B60B0009180000 utilisant un fluide (dans les rais elles-mêmes B60B0009260000) B60B0009200000 dans des bagues concentriques à l'axe de la roue B60B0009220000 gonflables B60B0009240000 avec pistons et cylindres B60B0009260000 comportant des rais élastiques B60B0009280000 à action télescopique B60B0011000000 Ensembles composés de roues multiples disposées côte à côte; Roues ayant plus d'une jante ou conçues pour recevoir plus d'un pneumatique B60B0011020000 Ensembles de roues distinctes montées pour rotation indépendante ou couplée B60B0011040000 Roues avec une jante conçue pour recevoir plus d'un pneumatique B60B0011060000 Roues avec plusieurs jantes montées sur un seul corps de roue B60B0011080000 Aménagements du mécanisme d'équilibrage permettant une répartition uniforme de la charge entre les pneumatiques B60B0011100000 Roues de secours (pneumatiques pliables en vue du stockage ou d'une non utilisation B60C0003080000; pneumatiques caractérisés par des moyens autorisant un trajet limité en cas de dommage ou en cas de dégonflage B60C0017000000) B60B0015000000 Roues ou accessoires de roues conçus pour augmenter l'effort de traction (pneumatiques pour véhicules B60C; dispositifs antidérapants pouvant être temporairement attachés aux pneumatiques élastiques ou aux roues équipées de pneumatiques élastiques B60C0027000000) B60B0015020000 Roues à crampons B60B0015040000 avec crampons montés élastiquement B60B0015060000 avec crampons à pivots B60B0015080000 avec crampons déplaçables axialement par rapport à la bande de roulement du pneumatique B60B0015100000 avec crampons réglables radialement; Mécanismes de commande à cet effet B60B0015120000 comportant des cames ou bagues d'excentrique B60B0015140000 comportant un cône à déplacement axial B60B0015160000 comportant une transmission, p.ex. pignons dentés attaquant des arbres filetés fixés aux crampons B60B0015180000 Roues avec sabots plats venant en prise avec le sol B60B0015200000 avec sabots montés élastiquement, p.ex. sur un croisillon B60B0015220000 reliés au moyeu par des tiges B60B0015240000 Bandes ou anneaux de roulement pour habiller les crampons en cas de circulation sur route B60B0015260000 Roues ou anneaux auxiliaires avec surface augmentant l'adhérence, montables sur le corps de la roue principale B60B0015280000 Poids pour lester les roues; Leur montage B60B0017000000 Roues caractérisées par des éléments en contact avec le rail (de trains miniatures A63H0019220000) B60B0017020000 avec pneumatiques élastiques B60B0019000000 Roues non prévues ailleurs ou ayant des caractéristiques précisées dans l'un des sous-groupes du présent groupe B60B0019020000 transformables, p.ex. de roues routières en roues ferroviaires; Roues spécialement prévues pour emploi alternatif sur route et sur rail B60B0019040000 expansibles B60B0019060000 avec des compartiments pour liquides, ou pour matériaux de remplissage ou de charge; Roues flottantes B60B0019080000 avec passages, canaux ou réservoirs pour le graissage B60B0019100000 avec ailettes de refroidissement B60B0019120000 Roues en forme de rouleau (B60B0019060000 a priorité);; B60B0019140000 Roues en forme de sphères (B60B0019060000 a priorité);; B60B0021000000 Jantes; Moyeux B60B0021000000 Jantes (non métalliques B60B0005000000; à grande élasticité B60B0009000000; conçues pour recevoir plus d'un pneumatique B60B0011040000; roue unique à jantes multiples B60B0011060000; faites de plusieurs parties B60B0025000000; pneumatiques métalliques B60C) B60B0021020000 caractérisées par leur section transversale B60B0021040000 avec des rebords sensiblement radiaux (rebords en contact avec un rail B60B0017000000) B60B0021060000 caractérisées par le moyen de fixation des rais B60B0021080000 caractérisées par le fait d'avoir des surfaces de freinage B60B0021100000 caractérisées par la forme du logement du pneumatique du rebord de jante, p.ex. ondulées (B60B0021020000 a priorité);; B60B0021120000 Parties annexes, p.ex. bandes de garniture intérieure B60B0023000000 Fixation de la jante au corps de la roue (fixation des rais à la jante B60B0001040000, B60B0001140000; fixation élastique des jantes au corps de roue B60B0009000000) B60B0023020000 par rondelle fendue ou autres dispositifs de rondelles extensibles B60B0023040000 par joint baïonnette, vis filetée ou fixations similaires B60B0023060000 par vis, boulons, goupilles ou broches B60B0023080000 disposés radialement B60B0023100000 disposés axialement B60B0023120000 par dispositifs permettant de faire varier la position axiale de la jante par rapport au corps de la roue, pour réglage à la largeur de la voie B60B0025000000 Jantes constituées de plusieurs parties principales (outils pour assembler des jantes en plusieurs parties B60B0031040000) B60B0025020000 Jantes segmentées, p.ex. avec segments disposés en sections; Dispositifs d'assemblage, p.ex. charnières; Anneaux de rive insérables à cet effet B60B0025040000 Jantes avec anneaux de rive, d'appui ou de verrouillage démontables B60B0025060000 Anneaux de rive fendus, p.ex. coupés transversalement; Dispositifs de raccord pour recouvrir la fente B60B0025080000 Anneaux de rive continus; Disposition de "redans" permettant à l'anneau de rive de glisser sur le corps de la jante B60B0025100000 Anneaux d'appui pour le talon du pneumatique, p.ex. fendu B60B0025120000 avec partie formant rive intégrée B60B0025140000 Systèmes de verrouillage pour anneaux de côté ou d'appui, p.ex. aménagements B60B0025160000 par fermetures à baïonnette B60B0025180000 par anneaux brisés B60B0025200000 par vis, boulons ou goupilles à collet B60B0025220000 Autres parties accessoires, p.ex. pour rendre étanche l'assemblage des pièces composantes permettant l'emploi de pneumatiques sans chambre B60B0027000000 Moyeux (non métalliques B60B0005000000; à grande élasticité B60B0009000000) B60B0027020000 adaptés pour tourner sur l'essieu B60B0027040000 renfermant des dispositifs d'entraînement, p.ex. pignons à chaînes B60B0027060000 adaptés pour être fixés sur l'essieu B60B0029000000 Appareils ou outils à main pour monter, maintenir ou assembler les roues B60B0029000000 Appareils ou outils pour monter ou démonter les roues (caractérisés par les moyens pour maintenir les roues B60B0030000000) B60B0030000000 Moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments (logement, fixation ou montage de la roue de secours sur un véhicule B62D0043000000) B60B0030020000 en prise avec le pneumatique, p.ex. le pneumatique étant monté sur la jante B60B0030040000 le pneumatique n'étant pas monté sur une jante, c. à d. dispositifs qui ne maintiennent ou ne supportent que le pneumatique B60B0030060000 en prise avec le corps de la roue, p.ex. avec la jante B60B0030080000 avec la partie centrale du corps de la jante B60B0030100000 caractérisés en ce qu'ils sont montés sur un chariot B60B0031000000 Appareils ou outils pour assembler ou désassembler les éléments de roues B60B0031020000 pour raidir ou tendre sur place les rayons métalliques; pour enlever les rayons des roues B60B0031040000 pour assembler les jantes formées de parties distinctes B60B0031060000 pour ôter ou fixer des chapeaux de roues, des protège-moyeux ou articles similaires B60B0033000000 Roues à pivot en général (roues à pivot pour grands réceptacles B65D0090180000) B60B0033020000 à pivotement débrayable B60B0033040000 réglables B60B0033060000 rétractables B60B0033080000 Roues à pivot en forme de sphères B60B0035000000 Systèmes d'essieux; Leurs éléments constitutifs (suspension élastique d'un essieu rigide ou d'un carter d'essieu B60G0009000000; fusées d'essieux de direction B62D) B60B0035020000 Essieux fixes, c. à d. ne transmettant pas le couple (carters pour éléments transmettant le couple B60B0035160000) B60B0035040000 droits B60B0035060000 coudés B60B0035080000 de section creuse fermée aux extrémités B60B0035100000 réglables pour voie à écartement variable B60B0035120000 Essieux transmettant le couple B60B0035140000 composites ou coupés, p.ex. demi-essieux; Liaisons entre les éléments ou sections de l'essieu (B60G0003240000 a priorité);; B60B0035160000 caractérisés par les carters pour les éléments transmettant le couple, p.ex. pour les arbres B60B0035180000 caractérisés par la disposition des paliers pour les éléments transmettant le couple dans les carters d'essieu B60B0037000000 Combinaisons roue-essieu, p.ex. trains de roues (ensembles comprenant des roues multiples disposées côte à côte B60B0011000000; boîtes d'essieux pour véhicules sur rails B61F) B60B0037020000 les roues faisant corps avec des essieux pleins B60B0037040000 les roues étant rigidement assemblées à des essieux pleins B60B0037060000 les roues faisant corps avec, ou étant rigidement assemblées à, des essieux creux B60B0037080000 les essieux creux pouvant tourner autour d'essieux fixes B60B0037100000 les roues pouvant tourner individuellement chacune autour des essieux B60B0037120000 Essieux avec une roue fixe et une roue folle B60B0039000000 Amélioration de l'adhérence des roues (roues ou accessoires de roues conçus pour augmenter l'effort de traction B60B0015000000; pneumatiques pour véhicules B60C; dispositifs antidérapants pouvant être temporairement attachés aux pneumatiques élastiques ou aux roues équipées de pneumatiques élastiques B60C0027000000; traitement de surface des routes pour empêcher le dérapage E01C) B60B0039020000 Appareillage sur les véhicules pour épandre ou disperser des matériaux sur l'avant des roues B60B0039040000 le matériau étant de forme granuleuse, p.ex. sable (commande combinée de l'appareil de sablage et des freins dans les véhicules sur rail B61H) B60B0039060000 la dispersion étant faite par des moyens mécaniques B60B0039080000 la dispersion étant faite au moyen de fluides B60B0039100000 la dispersion étant commandée électriquement ou électromagnétiquement B60B0039120000 le matériau se présentant sous forme de feuille ou de toile B60C PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES PNEUMATIQUES; FIXATION DES VALVES À DES CORPS ÉLASTIQUES GONFLABLES, EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES (essai des pneumatiques G01M0017020000) B60C0001000000 Pneumatiques caractérisés par la composition chimique, la disposition ou le mélange physique de la composition B60C0003000000 Pneumatiques caractérisés par leur section transversale (caractérisés par des éléments en contact avec le rail B60B0017000000) B60C0003020000 à section fermée, p.ex. à section toroïdale B60C0003040000 caractérisés par les dimensions relatives de la section, p.ex. par un profil bas (B60C0003060000 a priorité);; B60C0003060000 à section asymétrique B60C0003080000 pliables en vue du stockage ou d'une non utilisation, p.ex. pneumatiques de secours procurant un gain de place (pneumatiques pouvant rouler à plat B60C0017080000) B60C0005000000 Pneumatiques ou chambres intérieures gonflables (B60C0001000000, B60C0009000000-B60C0017000000; ont priorité);; B60C0005010000 sans armature de fils appréciable, p.ex. pneumatiques sans fils, pneumatiques moulés B60C0005020000 avec éléments intérieurs gonflables distincts, p.ex. avec chambre intérieure; Moyens de lubrification, de purge, pour prévenir les mouvements relatifs entre le pneumatique et la chambre à air (B60C0005200000 a priorité);; B60C0005040000 Forme ou structure des éléments intérieurs gonflables (B60C0005100000 a priorité);; B60C0005080000 comportant des moyens de renforcement B60C0005100000 formés d'un simple anneau discontinu avec extrémités contiguës pouvant être assemblées les unes aux autres B60C0005120000 sans éléments internes gonflables distincts, p.ex. pneumatiques sans chambre à air dont la section transversale est ouverte sur la jante (B60C0005200000 a priorité);; B60C0005140000 avec chemise ou revêtement imperméable sur la paroi intérieure du pneumatique B60C0005160000 Dispositifs d'étanchéité entre talons et jantes, p.ex. bandes B60C0005180000 Carcasse en plusieurs parties, p.ex. formée d'éléments en arceaux remplaçables B60C0005200000 comportant plusieurs chambres gonflables distinctes (avec chambres supplémentaires susceptibles de supporter une charge en cas de secours B60C0017020000) B60C0005220000 les chambres étant annulaires B60C0005240000 les parois des chambres s'étendant transversalement au pneumatique B60C0007000000 Pneumatiques non gonflables ou bandages pleins (B60C0001000000 a priorité;pneumatiques ou jantes caractérisés par des éléments en contact avec le rail B60B0017000000) B60C0007020000 faits de cordages ou de soies B60C0007040000 faits de bois ou de cuir B60C0007060000 faits de métal B60C0007080000 constitués par une série d'éléments en arceaux B60C0007100000 caractérisés par des dispositifs pour augmenter l'élasticité (roues à grande élasticité B60B0009000000) B60C0007120000 présentant des cavités fermées, p.ex. remplies de gaz (pneumatiques gonflables B60C0005000000) B60C0007140000 utilisant des ressorts B60C0007160000 en enroulements hélicoïdaux ou plats B60C0007180000 disposés radialement par rapport à l'axe de la roue B60C0007200000 disposés en cercle par rapport à l'axe de la roue B60C0007220000 ayant des couches incorporées autres que celles visant à augmenter l'élasticité, p.ex. pour armaturer B60C0007240000 caractérisés par des dispositifs de fixation, des bandages sur la jante ou sur le corps de la roue B60C0007260000 utilisant des boulons B60C0007280000 utilisant des lanières ou dispositifs similaires, p.ex. vulcanisés dans le pneu B60C0009000000 Armatures des pneumatiques ou disposition des nappes dans ces derniers (éléments intérieurs renforcés B60C0005080000; structure du talon, p.ex. construction en relèvement ou en recouvrement, B60C0015000000; câblés en soi pour pneumatiques D02G0003480000; tissus en soi D03D, D04H; cordes ou câbles métalliques en soi D07B0001060000) B60C0009020000 Carcasses B60C0009040000 les fils de renforcement de chaque pli de la carcasse étant sensiblement parallèles B60C0009060000 s'étendant en diagonale d'un talon à l'autre et dirigés en sens opposé dans chaque nappe successive, c. à d. les nappes étant disposées en biais les unes par rapport aux autres (B60C0009070000, B60C0009090000 ont priorité);; B60C0009070000 joignant un talon à l'autre suivant une courbe, p.ex. fils en S B60C0009080000 joignant transversalement un talon à l'autre, c. à d. formant une nappe radiale (B60C0009070000 a priorité);; B60C0009090000 combinés avec d'autres nappes comportant des fils s'étendant en diagonale d'un talon à l'autre, c. à d. formant une combinaison de nappes radiales et de nappes en biais B60C0009100000 les fils de renforcement au sein de chaque nappe de la carcasse étant disposés en croix B60C0009110000 Nappes tissées, tressées ou tricotées B60C0009120000 constituées par des couches gommées de fibres ou filaments noyés B60C0009130000 les fils étant constitués d'au moins deux matériaux différents B60C0009140000 constituées par des feuilles, toiles, ou films de matériau homogène, p.ex. matériau synthétique, feuille métallique, caoutchouc B60C0009160000 constituées par des incrustations métalliques de renforcement B60C0009170000 asymétriques par rapport au plan médian du pneumatique B60C0009180000 Structure ou disposition des ceintures, des couches de protection, des couronnes de renforcement ou des couches amortissantes B60C0009200000 constituées par des nappes gommées ayant chacune leurs fils disposés sensiblement en parallèle B60C0009220000 les nappes étant disposées avec tous leurs fils orientés selon la circonférence du pneumatique B60C0009240000 constituées d'arceaux B60C0009260000 Nappes en plis B60C0009280000 caractérisée par les dimensions ou la courbure de la ceinture ou de la couche de protection par rapport à la carcasse (B60C0009300000 a priorité);; B60C0009300000 asymétrique par rapport au plan médian du pneumatique B60C0011000000 Bandes de roulement des pneumatiques; Sculptures des bandes de roulement; Pièces rapportées antidérapantes B60C0011010000 Forme des épaulements entre bande de roulement et flanc du pneumatique, p.ex. arrondie, à paliers, en port-à-faux (disposition des rainures ou des nervures sur les flancs B60C0013020000) B60C0011020000 Bandes de roulement remplaçables B60C0011030000 Sculptures des bandes de roulement B60C0011040000 dans lesquelles la surface en relief des sculptures est composée uniquement de nervures circonférentielles continues, p.ex. en zigzag (B60C0011120000, B60C0011130000 ont priorité);; B60C0011110000 dans lesquelles la surface en relief des sculptures est composée uniquement d'éléments isolés, p.ex. d'éléments en forme de blocs (B60C0011120000, B60C0011130000 ont priorité);; B60C0011113000 dans lesquelles la surface en relief des sculptures est composée uniquement de projections s'étendant de façon continue au travers de la bande de roulement d'une arête à l'autre B60C0011117000 formées uniquement par des creux isolés, p.ex. des rainures, des fentes ou des cavités (B60C0011120000, B60C0011130000 ont priorité);; B60C0011120000 caractérisées par l'utilisation d'entailles étroites ou de traits de scie, p.ex. lamelles B60C0011130000 caractérisées par la section transversale de la rainure, p.ex. pour étayer les parois, ou pour empêcher le coincement de pierres B60C0011140000 Eléments rapportés antidérapants, p.ex. vulcanisés dans la bande de roulement B60C0011160000 en forme de chevilles, p.ex. en métal ou en textile B60C0011180000 en forme de bandes, p.ex. peignes métalliques, bandes de caoutchouc offrant différentes résistances à l'usure (B60C0011200000 a priorité);; B60C0011200000 en forme d'enroulements B60C0011220000 Anneaux de roulement entre pneumatiques jumelés B60C0011240000 Aménagements pour indiquer l'usure B60C0013000000 Flancs du pneumatique; Protection, décoration, marquage ou opérations similaires concernant ces derniers (B60C0017080000 a priorité;épaulements des pneumatiques B60C0011010000; couronnes décoratives amovibles pour flanc de pneumatique B60B0007010000) B60C0013020000 Disposition des rainures ou des nervures B60C0013040000 comportant des incrustations ou des couches extérieures annulaires, p.ex. flancs blancs B60C0015000000 Talons du pneumatique, p.ex. relèvement ou recouvrement de nappe B60C0015020000 Positionnement ou blocage des talons sur les jantes (moyens d'étanchéité entre talons et jantes de pneumatiques sans chambre à air B60C0005160000; dispositifs de fixation de bandages solides sur les jantes B60C0007240000; jantes B60B0021000000) B60C0015024000 Profil du talon, p.ex. lèvres, rainures ou nervures B60C0015028000 Entretoises entre talons (moyens susceptibles de supporter une charge en cas de secours B60C0017000000) B60C0015032000 gonflables B60C0015036000 Pneumatiques fixés en permanence sur la jante, p.ex. par adhésif, par vulcanisation B60C0015040000 Tringles de talons (production de tringles ou de noyaux à talons pour pneumatiques ou bandages pleins B29D0030480000) B60C0015050000 multiples, c. à d. plusieurs d'entre elles étant placées dans chaque talon B60C0015060000 Pointes de gomme, garnitures, toiles de frottement B60C0017000000 Pneumatiques caractérisés par des moyens autorisant un trajet limité en cas de dommage ou en cas de dégonflage; Accessoires à cet effet (équipés de plusieurs chambres gonflables distinctes B60C0005200000) B60C0017010000 utilisant des supports gonflables supplémentaires susceptibles de supporter une charge en cas de secours B60C0017020000 gonflés ou dilatés uniquement en cas de secours B60C0017040000 utilisant des supports supplémentaires non gonflables susceptibles de supporter une charge en cas de secours B60C0017060000 élastiques B60C0017080000 Moyens pour faciliter le pliage des flancs, p.ex. flancs pouvant rouler à plat (en vue du stockage B60C0003080000) B60C0017100000 Lubrification interne B60C0019000000 Autres structures ou éléments du pneumatique B60C0019040000 Pneumatique comportant des ouvertures obturables autrement que par la jante B60C0019080000 Dispositifs pour écouler les charges électriques B60C0019120000 Dispositifs pour empêcher les perforations (B60C0009000000 a priorité;éléments intérieurs gonflables comportant des moyens de renforcement B60C0005080000) B60C0023000000 Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules (mesures en général G01, p.ex. G01L0017000000; signalisation à distance en général G08); Agencement sur les véhicules des dispositifs de gonflage des pneumatiques, p.ex. des pompes, des réservoirs (pompes à air en soi F04; réservoirs en soi F17C); Aménagements pour refroidir les pneumatiques B60C0023020000 Dispositifs avertisseurs actionnés par la pression du pneumatique B60C0023040000 montés sur la roue ou le pneumatique B60C0023060000 Dispositifs avertisseurs actionnés par la déformation du pneumatique (dispositifs indiquant l'usure B60C0011240000) B60C0023080000 en touchant le sol B60C0023100000 Agencement de pompes de gonflage montées sur les véhicules B60C0023120000 actionnées par une roue qui tourne B60C0023140000 actionnées par l'organe moteur du véhicule B60C0023160000 Agencement de réservoirs à air montés sur les véhicules B60C0023180000 Aménagements pour refroidir les pneumatiques B60C0023190000 pour dissiper la chaleur B60C0023200000 Dispositifs pour mesurer ou signaler la température des pneumatiques B60C0025000000 Appareils ou outils adaptés pour le montage, le démontage ou l'examen des pneumatiques (appareils ou outils caractérisés par les moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000) B60C0025010000 pour démonter les pneumatiques de la roue ou les y monter B60C0025020000 Démonte-pneus ou similaires, p.ex. tenus à la main (actionnés par une machine B60C0025050000) B60C0025040000 pivotant autour de l'axe de la roue ou mobile le long du bord de la jante, p.ex. en roulant sur cette dernière B60C0025050000 Machines B60C0025120000 uniquement pour positionner les talons sur la jante B60C0025122000 en agissant sur la bande de roulement B60C0025125000 uniquement pour décoller les talons de la jante B60C0025128000 en agissant axialement sur toute la circonférence du talon ou du flanc B60C0025130000 en agissant axialment à certains endroits du talon ou du flanc B60C0025132000 pour monter et démonter les pneumatiques (uniquement pour positionner les talons sur la jante B60C0025120000; uniquement pour décoller les talons de la jante B60C0025125000) B60C0025135000 comportant un support de pneumatique ou un outil mobiles le long de l'axe de la roue B60C0025138000 avec un mouvement de rotation de l'outil ou du support de pneumatique B60C0025140000 Appareils ou outils pour écarter des talons de pneumatiques (B60C0025120000 a priorité);; B60C0025150000 avec des moyens pour retourner le pneumatique B60C0025180000 Outils pour poser ou démonter les valves à air B60C0025200000 Outils pour fixer les bandages métalliques, p.ex. les bandages en fer sur les jantes en bois B60C0027000000 Dispositifs antidérapants temporairement ajustables aux pneumatiques élastiques ou aux roues équipées de pneumatiques élastiques B60C0027020000 s'étendant uniquement sur un arc restreint de la bande de roulement (B60C0027200000 a priorité);; B60C0027040000 la partie en contact avec le sol étant rigide B60C0027060000 s'étendant sur toute la circonférence de la bande de roulement, p.ex. faits de chaînes (B60C0027200000 a priorité);; B60C0027080000 comportant des protubérances ou des anneaux d'usure B60C0027100000 ayant des dispositifs de mise en tension B60C0027120000 élastiques B60C0027140000 fixables automatiquement B60C0027160000 formés de matériaux compacts, p.ex. cuir B60C0027180000 le matériau étant une contexture, p.ex. fils métalliques tissés B60C0027200000 ayant des organes en forme de plaques en contact avec le sol B60C0027220000 pour pneumatiques en tandem (caractéristiques propres aux chenilles B62D) B60C0029000000 Aménagement des valves de gonflage sur les pneumatiques ou les jantes eux-mêmes; Raccordement des valves aux pneumatiques ou aux jantes; Accessoires pour valves de gonflage des pneumatiques, non prévus ailleurs (outils pour monter ou démonter les valves B60C0025180000; valves en soi, capuchons de valves F16K) B60C0029020000 Raccordement aux jantes B60C0029040000 Raccordement aux pneumatiques B60C0029060000 Accessoires pour valves de gonflage des pneumatiques, p.ex. corps de valve, protecteurs, chapeaux pour capuchons de valve, dispositifs de retenue, non prévus ailleurs B60C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B60D LIAISONS POUR VÉHICULES (éléments des systèmes de freins B60T0017040000) B60D0001000000 Couplages de traction; Attelages; Organes de traction; Dispositifs de remorquage (dispositifs particuliers pour attelage des tracteurs aux machines ou instruments agricoles A01B0059000000; couplages de la cinquième roue B62D) B60D0001010000 Couplages de traction ou attelages caractérisés par leur type B60D0001020000 Couplages par boulon ou par manille B60D0001040000 Couplages par crochet ou par crochet et moraillon B60D0001060000 Attelages par rotule B60D0001070000 Dispositifs d'attelage multiples, c. à d. comportant plusieurs attelages du même type ou de types différents; Adaptateurs d'attelage, c. à d. pour convertir un attelage d'un type à un autre B60D0001140000 Organes de traction ou organes de remorquage caractérisés par leur type B60D0001145000 constitués d'une seule barre ou d'un seul tube allongés B60D0001155000 comprenant des parties téléscopiques ou repliables B60D0001167000 constitués de barres ou de tubes articulés ou assemblés de façon rigide et formant un organe de traction en forme de V, de Y ou de U (B60D0001173000 a priorité);; B60D0001173000 constitués de deux barres au moins qui ne sont pas connectées ni articulées l'une à l'autre B60D0001180000 Câbles de remorque, chaînes ou organes similaires B60D0001240000 caractérisés par des dispositions en vue de fonctions particulières B60D0001260000 pour la commande à distance, p.ex. pour le décrochage B60D0001280000 pour empêcher un décrochage fortuit, p.ex. accessoires de sécurité B60D0001300000 pour la commande anti-roulis B60D0001320000 comportant des dispositifs amortisseurs B60D0001340000 comportant des ressorts B60D0001360000 pour faciliter l'accouplement, p.ex. guides d'attelage B60D0001380000 comportant des câbles auxiliaires pour rapprocher la remorque du véhicule tracteur avant l'accouplement B60D0001400000 comportant un élément extensible temporairement ou d'alignement temporaire (B60D0001380000 a priorité);; B60D0001420000 permettant le réglage B60D0001440000 horizontal B60D0001460000 vertical B60D0001480000 caractérisés par le montage B60D0001500000 montés de façon élastique (B60D0001300000 a priorité);; B60D0001520000 montés de façon amovible (B60D0001560000 a priorité);; B60D0001540000 repliables ou rétractables en position de non-emploi, p.ex. attelages escamotables (B60D0001520000 a priorité);; B60D0001560000 fixés au pare-chocs B60D0001580000 Dispositifs auxiliaires B60D0001600000 Couvercles, capuchons ou protections B60D0001620000 comportant des conduites d'alimentation, des circuits électriques ou analogues B60D0001640000 Leurs couplages ou leurs raccords B60D0001660000 Béquilles B60D0003000000 Installation facilitant la propulsion par poussée (B60D0001000000 a priorité;pare-chocs pour véhicules B60R0019020000; dispositifs de direction pour marche arrière d'une remorque à traction normale B62D0013060000) B60D0005000000 Passerelles de liaison pour véhicules accouplés, p.ex. du type "à soufflet" B60D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B60F VÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES CAPABLES DE SE DÉPLACER DANS OU SUR DES MILIEUX DIFFÉRENTS, p.ex. VÉHICULES AMPHIBIES (véhicules à coussin d'air B60V) B60F0001000000 Véhicules rail-route; Leur transformation B60F0001020000 avec roues pour la route et roues pour le rail sur le même essieu B60F0001040000 avec roues pour la route et roues pour le rail sur des essieux différents B60F0003000000 Véhicules amphibies, c. à d. véhicules capables de se déplacer sur la terre et sur l'eau; Véhicules terrestres capables de se déplacer sous l'eau (roues flottantes B60B) B60F0005000000 Autres véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents (véhicules utilisant alternativement des patins et des roues B62B0013180000; hydravions à coque ou à flotteurs B64C0035000000) B60F0005020000 convertibles en avion B60G SUSPENSION DES VÉHICULES (véhicules à coussin d'air B60V; assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule B62D0024000000) B60G0001000000 Suspensions avec liaison rigide entre l'essieu et le châssis B60G0001020000 avec essieu continu B60G0001040000 avec essieu divisé B60G0003000000 Suspensions élastiques pour une seule roue (bras de suspension articulés en soi, leur liaison avec la partie suspendue du véhicule, dispositifs de butée limitant le mouvement des bras B60G0007000000; caractérisée par la disposition, l'emplacement ou le type des ressorts B60G0011000000) B60G0003010000 la roue étant montée de façon à pouvoir coulisser, p.ex. dans ou sur une glissière verticale (dispositifs pour maintenir le carrossage B60G0003260000) B60G0003020000 avec un seul bras articulé B60G0003040000 le bras étant sensiblement perpendiculaire à l'axe du véhicule B60G0003060000 le bras étant rigide B60G0003080000 le bras formant le carter de l'essieu B60G0003100000 le bras lui-même étant élastique, p.ex. ressort à lame B60G0003120000 le bras étant sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du véhicule B60G0003140000 le bras étant rigide B60G0003160000 le bras lui-même étant élastique, p.ex. ressort à lame B60G0003180000 avec plusieurs bras articulés, p.ex. parallélogramme B60G0003200000 tous les bras étant rigides B60G0003220000 un bras rigide formant carter de l'essieu B60G0003240000 un bras rigide étant formé par l'essieu moteur B60G0003260000 Dispositifs pour maintenir le carrossage de la roue à peu près constant pendant le mouvement de la suspension B60G0003280000 un des bras lui-même au moins étant élastique, p.ex. ressort à lame B60G0005000000 Suspensions élastiques pour un jeu de roues ou d'essieux en tandem à mouvement coordonné B60G0005010000 le jeu étant caractérisé par plus de deux essieux successifs B60G0005020000 montées sur un seul bras articulé B60G0005030000 le bras lui-même étant élastique, p.ex. ressort à lame (B60G0005053000 a priorité);; B60G0005040000 avec deux bras articulés ou plus, leurs mouvements étant élastiquement coordonnés B60G0005047000 un des bras au moins étant élastique, p.ex. ressort à lame (B60G0005053000 a priorité);; B60G0005053000 un ressort à lame étant utilisé à des fins d'équilibrage entre deux unités de support d'essieu B60G0005060000 les bras tournant sur un pivot commun B60G0007000000 Bras de suspension articulés; Leurs accessoires (dispositifs pour maintenir le carrossage de la roue à peu près constant pendant le mouvement de la suspension B60G0003260000) B60G0007020000 Fixation des bras à la partie suspendue du véhicule B60G0007040000 Dispositifs de butée pour limiter le mouvement des bras B60G0009000000 Suspensions élastiques d'un essieu rigide ou d'un carter d'essieux pour deux roues ou plus B60G0009020000 l'essieu ou le carter étant montés à pivot sur le véhicule B60G0009040000 l'essieu ou le carter n'étant pas montés à pivot sur le véhicule B60G0011000000 Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type des ressorts (suspension d'une seule roue par bras pivotant élastique par lui-même B60G0003000000; réglage des caractéristiques du ressort B60G0017000000; ressorts en soi F16F) B60G0011020000 ayant des ressorts à lames uniquement B60G0011040000 disposés sensiblement parallèles à l'axe longitudinal du véhicule B60G0011060000 disposés obliquement par rapport à l'axe longitudinal du véhicule B60G0011080000 disposés sensiblement perpendiculaires à l'axe longitudinal du véhicule B60G0011100000 caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule B60G0011107000 Fixations du type glissant ou roulant B60G0011113000 Fixations à l'essieu (B60G0011107000 a priorité);; B60G0011120000 Bielles, broches ou bagues B60G0011140000 ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines uniquement B60G0011150000 Ressorts à boudin résistant à la déformation par enroulement B60G0011160000 caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule B60G0011180000 ayant des ressorts à barre de torsion uniquement B60G0011200000 caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule B60G0011220000 ayant des ressorts en caoutchouc uniquement B60G0011230000 du type à absorption d'énergie par torsion B60G0011240000 caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule B60G0011260000 ayant des ressorts à fluide uniquement, p.ex. ressorts hydropneumatiques (B60G0015120000 a priorité);; B60G0011270000 dans lesquels le fluide est un gaz B60G0011280000 caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule B60G0011300000 ayant pour ces ressorts des accumulateurs de fluide sous pression, p.ex. accumulateurs disposés dans le châssis du véhicule B60G0011320000 ayant des ressorts de différents types B60G0011340000 comprenant des ressorts à lames B60G0011360000 et aussi des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines B60G0011380000 et aussi des ressorts en caoutchouc B60G0011400000 les ressorts en caoutchouc étant fixés à l'essieu B60G0011420000 les ressorts en caoutchouc étant fixés à une partie suspendue du véhicule B60G0011440000 et aussi des ressorts à barre de torsion B60G0011460000 et aussi des ressorts à fluide B60G0011480000 ne comprenant pas des ressorts à lames B60G0011500000 ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines et aussi des ressorts à barre de torsion B60G0011520000 ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines et des ressorts en caoutchouc B60G0011540000 avec des ressorts en caoutchouc disposés à l'intérieur des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines B60G0011560000 ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines et aussi des ressorts à fluide B60G0011580000 disposés coaxialement B60G0011600000 ayant à la fois des ressorts en caoutchouc et des ressorts à barre de torsion B60G0011620000 ayant à la fois des ressorts en caoutchouc et des ressorts à fluide B60G0011640000 ayant à la fois des ressorts à barre de torsion et des ressorts à fluide B60G0013000000 Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type des amortisseurs de vibrations (réglage de l'effet d'amortissement B60G0017060000; amortisseurs de vibration en soi F16F) B60G0013020000 ayant des amortisseurs dissipant l'énergie, p.ex. à friction B60G0013040000 mécaniquement, p.ex. ayant des ressorts, agissant par frottement comme organes amortisseurs B60G0013060000 du type "à fluide" B60G0013080000 hydrauliques B60G0013100000 pneumatiques B60G0013120000 quasi fluides, c. à d. employant un agent pulvérulent B60G0013140000 ayant des amortisseurs emmagasinant l'énergie sous une forme utilisable, p.ex. comprimant l'air B60G0013160000 ayant des absorbeurs dynamiques comme principal moyen d'amortissement, c. à d. systèmes ressort-masse réagissant à contretemps B60G0013180000 combiné avec des moyens absorbant l'énergie B60G0015000000 Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de combinaison de ressorts et d'amortisseurs de vibrations, p.ex. du type télescopique (combinaisons de ressorts et d'amortisseurs de vibrations, en soi F16F) B60G0015020000 ayant un ressort mécanique B60G0015040000 et un amortisseur mécanique B60G0015060000 et un amortisseur à fluide B60G0015070000 l'amortisseur étant relié au porte-fusée et le ressort étant disposé autour de l'amortisseur B60G0015080000 ayant un ressort à fluide B60G0015100000 et un amortisseur mécanique B60G0015120000 et un amortisseur à fluide B60G0015140000 l'amortisseur étant relié au porte-fusée et le ressort étant disposé autour de l'amortisseur B60G0017000000 Suspensions élastiques permettant d'ajuster les caractéristiques des ressorts ou des amortisseurs de vibrations, de régler la distance entre la surface porteuse et la partie suspendue du véhicule ou de bloquer la suspension pendant l'utilisation pour s'adapter aux conditions variables du véhicule ou du terrain, p.ex. en fonction de la vitesse ou de la charge B60G0017005000 Dispositions de blocage de la suspension B60G0017015000 les moyens de réglage comportant des éléments électriques ou électroniques (B60G0017005000 a priorité);; B60G0017016000 caractérisés par leur réponse à un mouvement ou une condition donnés ou à l'action du conducteur, lors du déplacement du véhicule B60G0017016500 à une condition externe, p.ex. un mauvais état de la route, un vent latéral B60G0017017000 caractérisés par leur utilisation lorsque le véhicule est arrêté, p.ex. lors du chargement, du démarrage ou de l'arrêt du moteur B60G0017018000 caractérisés par l'utilisation d'un mode de traitement du signal ou d'une méthode de commande spécifiques B60G0017018500 pour la détection des dysfonctionnements B60G0017019000 caractérisés par le type ou l'agencement des capteurs B60G0017019500 caractérisés en ce que le réglage est combiné à d'autres systèmes de commande du véhicule B60G0017020000 les caractéristiques des ressorts (B60G0017005000-B60G0017015000; ont priorité);; B60G0017027000 Ressorts mécaniques réglés par des moyens utilisant un fluide (B60G0017033000 a priorité);; B60G0017033000 caractérisés par des moyens de réglage agissant sur plusieurs ressorts B60G0017040000 à fluide B60G0017044000 Ressorts à fluide à autopompage (pompes à fluide F04) B60G0017048000 les moyens de réglage étant incorporés dans les ressorts à fluide (B60G0017044000 a priorité);; B60G0017052000 Caractéristiques des ressorts pneumatiques (B60G0017048000 a priorité);; B60G0017056000 Distributeurs ou soupapes de réglage (B60G0017044000-B60G0017048000; ont priorité);; B60G0017060000 les caractéristiques des amortisseurs (B60G0017015000 a priorité);; B60G0017080000 à fluide (réglage des amortisseurs à fluide en général F16F0009440000-F16F0009530000) B60G0021000000 Systèmes d'interconnexion à plusieurs roues conjuguées suspendues élastiquement, p.ex. pour stabiliser la caisse du véhicule eu égard aux forces d'accélération, de décélération ou aux forces centrifuges (B60G0017033000 a priorité;direction pour roues orientables combinée avec des dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages B62D0009020000) B60G0021020000 conjuguées en permanence B60G0021040000 mécaniquement B60G0021045000 entre roues n'appartenant pas au même essieu, mais étant disposées du même côté du véhicule, c. à d. du côté gauche ou du côté droit B60G0021050000 entre roues appartenant au même essieu, mais n'étant pas disposées du même côté du véhicule, c. à d. la suspension de la roue gauche étant reliée à celle de la roue droite B60G0021055000 Barres stabilisatrices B60G0021060000 par fluide B60G0021067000 entre roues n'appartenant pas au même essieu, mais étant disposées du même côté du véhicule, c. à d. du côté gauche ou du côté droit B60G0021073000 entre roues appartenant au même essieu, mais n'étant pas disposées du même côté du véhicule, c. à d. la suspension de la roue gauche étant reliée à celle de la roue droite B60G0021080000 caractérisées par l'emploi de gyroscopes (gyroscopes pour la stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension B62D0037060000) B60G0021100000 non conjuguées en permanence, p.ex. agissant seulement à l'accélération, la décélération ou seulement lorsque la direction du mouvement quitte la ligne droite B60G0023000000 Suspensions des roues avec moyens automatiques pour déceler les accidents de terrain en avant des roues ou pour déplacer haut ou bas les roues en conséquence B60G0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B60H AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPÉCIALEMENT POUR LES PARTIES DE VÉHICULE AFFECTÉES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES B60H0001000000 Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation (dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation effectuant un autre traitement de l'air, dans la mesure où cet autre traitement est le plus important, B60H0003000000; ventilation obtenue uniquement par l'ouverture des fenêtres, portes, parties du toit, ou similaire B60J; dispositifs de chauffage ou de ventilation pour sièges de véhicules B60N0002560000; dispositifs de nettoyage des fenêtres ou des pare-brise employant de l'air, p.ex. dégivreurs, B60S0001540000) B60H0001020000 la chaleur étant prélevée de l'installation de propulsion B60H0001030000 et à partir d'une source autre que l'installation de propulsion B60H0001040000 du liquide de refroidissement de l'installation B60H0001060000 directement du radiateur principal B60H0001080000 d'un autre radiateur que le radiateur principal B60H0001100000 l'autre radiateur étant situé dans un conduit pouvant être mis en communication avec l'atmosphère extérieure B60H0001120000 utilisant un compresseur d'air B60H0001140000 autrement que par le liquide de refroidissement de l'installation B60H0001160000 l'air étant chauffé par contact direct avec le moteur, p.ex. moteur refroidi par l'air B60H0001180000 l'air étant chauffé par les gaz d'échappement B60H0001200000 utilisant un agent intermédiaire de transfert de la chaleur B60H0001220000 la chaleur étant prélevée autrement que de l'installation de propulsion B60H0001240000 Dispositifs exclusivement pour la ventilation, ou dans lesquels le chauffage ou le refroidissement n'est pas en jeu (buses, diffuseurs à air B60H0001340000) B60H0001260000 Ouvertures de ventilation donnant sur l'extérieur du véhicule; Conduits pour faire passer l'air de ventilation B60H0001280000 les ouvertures étant situées directement devant la fenêtre frontale B60H0001300000 Manches à air B60H0001320000 Dispositifs de refroidissement (véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées B60P0003200000) B60H0001340000 Buses; Diffuseurs à air B60H0003000000 Autres dispositifs de traitement de l'air B60H0003020000 Humidification B60H0003060000 Filtrage B60J FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05) B60J0001000000 Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (B60J0010000000 a priorité;rideaux d'air tenant lieu de fenêtres B60J0009040000) B60J0001020000 disposés à l'avant du véhicule B60J0001040000 réglables B60J0001060000 comprenant plus d'un panneau B60J0001080000 disposés sur les côtés du véhicule B60J0001100000 montés fixes B60J0001120000 réglables B60J0001140000 avec mouvement de pivotement ou de rotation B60J0001160000 coulissants B60J0001170000 verticalement B60J0001180000 disposés à l'arrière du véhicule B60J0001200000 Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants B60J0003000000; déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants B60J0007220000; équipements de protection extérieurs amovibles pour les fenêtres ou les pare-brise B60J0011080000; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000) B60J0003000000 Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules B60R0001000000); Pare-soleil pour véhicules (pare-soleil présentant des accessoires de rangement ou de fixation pour des objets personnels B60R0007050000) B60J0003020000 réglable en position B60J0003040000 réglable en transparence B60J0003060000 utilisant un effet de polarisation B60J0005000000 Portes (B60J0010000000 a priorité;sous l'aspect fenêtre B60J0001000000) B60J0005020000 disposées à l'avant du véhicule B60J0005040000 disposées sur les côtés du véhicule B60J0005060000 coulissantes; pliantes B60J0005080000 du type store à rouleau B60J0005100000 disposées à l'arrière du véhicule (B60J0005040000 a priorité);; B60J0005120000 coulissantes; pliantes B60J0005140000 du type store à rouleau B60J0007000000 Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (B60J0010000000 a priorité;sous l'aspect fenêtre B60J0001000000; toits fixes B62D0025060000; mécanismes de manœuvre des battants E05F0011000000, E05F0015000000) B60J0007020000 du type coulissant B60J0007040000 avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux B60J0007043000 Toits pare-soleil (B60J0007047000-B60J0007053000; ont priorité);; B60J0007047000 mobiles vers une position superposée ou escamotée B60J0007050000 pivotant vers le haut en position de ventilation et mobiles vers le bas avant de coulisser en position totalement ouverte B60J0007053000 coulissant avec un déplacement final de fermeture ayant une composante verticale pour parvenir à une position fermée et étanche B60J0007057000 Aménagements d'entraînement ou de manœuvre (B60J0007047000-B60J0007053000; ont priorité);; B60J0007060000 avec un ou des éléments non rigides B60J0007080000 du type non coulissant, c. à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante B60J0007100000 facilement détachables, p.ex. bâches avec armatures, ou fixations pour bâches (couverture du chargement sur les véhicules par bâches B60P0007040000) B60J0007110000 Panneaux amovibles, p.ex. toits pare-soleil B60J0007120000 pliants; Leurs mécanismes de mise en tension, p.ex. tendeurs (B60J0007100000 a priorité);; B60J0007140000 avec plusieurs éléments en forme de panneaux B60J0007160000 non pliants (B60J0007100000 a priorité);; B60J0007185000 Systèmes de verrouillage (serrures en général E05B) B60J0007190000 pour panneaux rigides B60J0007200000 Compartiments du véhicule pour emmagasiner les parties du toit B60J0007220000 Déflecteurs d'air pour toits ouvrants B60J0009000000 Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux B60J0001000000-B60J0007000000; (B60J0010000000 a priorité);; B60J0009020000 Fermeture des entrées ou sorties autres que les fenêtres, portes ou toits, p.ex. fermeture des sorties de secours dans le fond du véhicule B60J0009040000 Rideaux d'air (en général F24F) B60J0010000000 Dispositions pour l'étanchéité (joints d'étanchéité en général F16J0015000000) B60J0010020000 pour fenêtres ou pare-brise B60J0010040000 pour fenêtres à glaces coulissantes, p.ex. garnitures de glissement B60J0010060000 pour fenêtres à glaces affleurantes B60J0010080000 pour portes B60J0010100000 pour toits amovibles B60J0010120000 pour panneaux de toit mobiles B60J0011000000 Protections extérieures amovibles spécialement adaptées aux véhicules ou aux parties de véhicules, p.ex. housses pour les véhicules en stationnement (couverture du chargement sur les véhicules B60P0007000000; bandes de protection pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer B60R0013040000; tentes utilisables comme garage E04H0015000000) B60J0011020000 Protections enroulées sur des rouleaux B60J0011040000 pour recouvrir au moins le toit du véhicule, p.ex. couvrant la totalité du véhicule B60J0011060000 pour recouvrir uniquement des parties spécifiques du véhicule, p.ex. les portes (couvercles ou protections pour les couplages de traction, les attelages, les organes de traction ou les dispositifs de remorquage B60D0001600000; protège-roues, protège-radiateurs ou pare-chocs B60R0019000000) B60J0011080000 les fenêtres ou les pare-brise (équipement anti-éblouissant B60J0003000000) B60J0011100000 les roues (chapeaux pour les moyeux de roue ou similaires B60B0007000000; logement, fixation ou montage de la roue de secours à l'extérieur de la caisse B62D0043020000) B60K AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT B60K0001000000 Agencement ou montage des ensembles de propulsion sur les véhicules B60K0001000000 Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques (B60K0007000000 a priorité;agencement ou montage de plusiers moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006000000; transmissions électriques B60K0017120000; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique en soi B60L; collecteurs de courant pour lignes d'alimentation d'énergie sur les véhicules propulsés électriquement B60L0005000000) B60K0001020000 comprenant plus d'un moteur électrique B60K0001040000 des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion (pour les besoins des auxiliaires uniquement B60R0016040000; approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules B60S0005060000) B60K0003000000 Agencement ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression (B60K0007000000 a priorité;agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006000000; transmissions à gaz sous pression B60K0017100000) B60K0003020000 du type à piston B60K0003040000 du type à turbine B60K0005000000 Agencement ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction (B60K0007000000 a priorité;agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006000000) B60K0005020000 l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant sensiblement dans l'axe longitudinal central du véhicule ou parallèle à celui-ci B60K0005040000 l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant disposé transversalement par rapport à l'axe longitudinal central du véhicule B60K0005060000 l'axe principal du moteur étant sensiblement vertical B60K0005080000 comportant plus d'un moteur B60K0005100000 permettant le démontage rapide du moteur B60K0005120000 Disposition des supports du moteur B60K0006000000 Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne B60K0006080000 Les moteurs primaires comportant des moteurs à combustion et des moyens d'accumulation d'énergie mécanique ou fluide B60K0006100000 au moyen d'un accumulateur mécanique rechargeable, p.ex. d'un volant B60K0006120000 au moyen d'un accumulateur à fluide rechargeable B60K0006200000 les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p.ex. des VEH B60K0006220000 caractérisés par des appareils, des organes ou des moyens spécialement adaptés aux VEH B60K0006240000 caractérisés par les moteurs à combustion B60K0006260000 caractérisés par les moteurs ou les générateurs B60K0006280000 caractérisés par les moyens d'accumulation d'énergie électrique, p.ex. les batteries ou les condensateurs B60K0006300000 caractérisés par des accumulateurs mécaniques rechargeables, p.ex. des volants B60K0006320000 caractérisés par les piles à combustible B60K0006340000 caractérisés par l'absence de moyens d'accumulation d'énergie B60K0006360000 caractérisés par les transmissions à engrenages B60K0006365000 les pignons étant animés d'un mouvement orbital B60K0006380000 caractérisés par les embrayages de la chaîne cinématique (embrayages pour changement de vitesse à l'intérieur de la boîte de vitesses ou de la transmission B60K0006360000) B60K0006383000 Embrayages à roue libre ou dispositifs à roue libre B60K0006387000 Embrayages actionnés, c.-à-d. embrayages mis en prise ou désaccouplés par des moyens d'actionnement électriques, hydrauliques ou mécaniques B60K0006400000 caractérisés par l'assemblage ou la disposition relative des organes B60K0006405000 Carters B60K0006420000 caractérisés par l'architecture du véhicule électrique hybride B60K0006440000 du type série-parallèle B60K0006442000 du type à commutation série-parallèle B60K0006445000 du type à distribution par engrenage différentiel B60K0006448000 du type à distribution électrique B60K0006460000 du type série B60K0006480000 du type parallèle B60K0006485000 du type à assistance moteur B60K0006500000 Architecture de la chaîne cinématique caractérisée par l'agencement ou la nature des ensembles de transmission B60K0006520000 Entraînement d'une pluralité d'essieux moteurs, p.ex. quatre roues motrices B60K0006540000 Transmission pour rapport variable B60K0006543000 la transmission étant une transmission à variation continue B60K0006547000 la transmission étant un changement de vitesse à variation discontinue B60K0007000000 Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice (mécanismes moteurs entraînant des patins à roulettes A63C0017120000) B60K0008000000 Agencement ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux ; B60K0001000000-B60K0007000000 B60K0011000000 Dispositions des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatives au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz, à l'alimentation en carburant ou à l'alimentation en énergie B60K0011000000 Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement (chauffage de l'intérieur du véhicule B60H; refroidissement des moteurs à combustion interne en soi F01P) B60K0011020000 avec liquide de refroidissement B60K0011040000 Disposition ou montage des radiateurs, volets de radiateurs ou écrans de radiateurs B60K0011060000 avec refroidissement par air B60K0011080000 Prises d'air pour refroidissement; Volets ou écrans pour ces prises d'air B60K0013000000 Dispositions des ensembles de propulsion relatives à l'admission d'air de combustion ou à l'échappement des gaz (aménagements pour faire fondre la neige ou la glace sur les routes ou les surfaces similaires E01H0005000000, E01H0006000000; faisant partie du moteur F01N; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M) B60K0013020000 relatives à l'admission B60K0013040000 relatives à l'échappement (silencieux d'échappement en soi pour moteurs à combustion F01N) B60K0013060000 utilisant des parties de la structure même du véhicule comme conduits, p.ex. parties du châssis B60K0015000000 Dispositions des moteurs à combustion relatives à l'alimentation en carburant; Montage ou structure des réservoirs de carburant (réservoirs en général B65D, F17C; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M) B60K0015010000 Agencement des canalisations de carburant (châssis formant des conduits pour fluide B62D0021170000) B60K0015030000 Réservoirs de carburant (châssis comportant des compartiments de stockage de fluide B62D0021160000) B60K0015035000 caractérisés par de moyens d'aération B60K0015040000 Entrées de réservoir (B60K0015077000 a priorité);; B60K0015050000 Couvercles d'entrée de réservoir B60K0015060000 caractérisés par des systèmes de réserve de carburant B60K0015063000 Agencement des réservoirs B60K0015067000 Montage des réservoirs B60K0015070000 des réservoirs à gaz B60K0015073000 Structure de réservoirs spécialement adaptée aux véhicules (B60K0015077000 a priorité);; B60K0015077000 avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant B60K0015100000 relatives aux installations de production de gaz (installations de production de gaz en soi C10J) B60K0016000000 Dispositions relatives à l'alimentation en énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent (propulsion électrique à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent, B60L0008000000; propulsion par moteur à vent actionnant les éléments propulsifs agissant directement sur l'eau B63H0013000000) B60K0017000000 Agencement ou montage des transmissions ou de leur commande sur des véhicules B60K0017000000 Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules (essieux transmettant le couple B60B0035120000; transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables B62D0011000000; embrayages en soi, p.ex. leur structure, F16D; transmissions en soi, p.ex. leur structure, F16H) B60K0017020000 caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'embrayage B60K0017040000 caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de mécanisme de transmission (équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L) B60K0017060000 du changement de vitesse (B60K0017100000-B60K0017160000; ont priorité);; B60K0017080000 du type mécanique B60K0017100000 à fluide (des embrayages à fluide B60K0017020000) B60K0017120000 électrique (des embrayages actionnés électriquement B60K0017020000) B60K0017140000 le moteur de la transmission à fluide ou électrique étant disposé dans la roue motrice ou la jouxtant (B60K0007000000, B60K0017356000 ont priorité);; B60K0017160000 du différentiel B60K0017220000 caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'arbre principal d'entraînement, p.ex. arbre à cardan B60K0017240000 Agencement des assemblages d'arbres B60K0017260000 caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de dispositif à roue libre B60K0017280000 caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de prise de force B60K0017300000 les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant orientables B60K0017320000 les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant basculantes autour d'un pivot horizontal B60K0017340000 pour entraînement simultané des roues avant et arrière, p.ex. véhicules à quatre roues motrices (agencement ou montage des dispositifs de commande pour le changement du nombre de roues motrices B60K0023080000) B60K0017342000 comportant un élément sans fin longitudinal, p.ex. courroie ou chaîne, pour transmission de l'entraînement aux roues B60K0017344000 comportant une boîte de transfert B60K0017346000 la boîte de transfert étant un mécanisme différentiel B60K0017348000 comportant des moyens différentiels pour entraîner un train de roues, p.ex. le train avant à une vitesse et l'autre train, p.ex. les roues arrière, à une vitesse différente (B60K0017346000 a priorité);; B60K0017350000 comprenant des dispositions pour supprimer ou influencer le transfert de puissance, p.ex. embrayages visqueux (transmissions différentielles avec des dispositifs de verrouillage F16H0048200000) B60K0017354000 comportant des ensembles mécaniques séparés pour transmettre l'entraînement aux roues ou trains de roues avant ou arrière B60K0017356000 comportant un moteur à fluide ou électrique pour entraîner une ou plusieurs roues (disposition du moteur dans la roue motrice ou la jouxtant B60K0007000000) B60K0017360000 entraînant des roues en tandem B60K0020000000 Agencement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des boîtes de changement de vitesses (cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D0033073000; ces dispositifs de commande en soi F16H) B60K0020020000 des moyens de déclenchement (mécanismes de commande en général G05G) B60K0020040000 situés au plancher B60K0020060000 situés sur la colonne de direction ou analogue B60K0020080000 situés sur le tableau de bord B60K0023000000 Agencement ou montage des dispositifs de commande pour transmissions de véhicules ou pour des parties de celles-ci, non prévus ailleurs (transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables B62D0011000000; cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D0033073000; de tels dispositifs de commande en soi F16D, F16H) B60K0023020000 pour l'embrayage moteur B60K0023040000 pour mécanismes différentiels B60K0023060000 pour dispositifs à roues libres B60K0023080000 pour le changement du nombre de roues motrices B60K0025000000 Entraînements auxiliaires (B60K0016000000 a priorité;agencement de pompes de gonflage montées sur les véhicules B60C0023100000; entraînements des auxiliaires moteurs F02B) B60K0025020000 directs à partir de l'arbre du moteur B60K0025040000 par pression statique ou dynamique ou bien par vide engendrés par le moteur B60K0025060000 à partir de la prise de force située sur la transmission (transmissions comportant de telles prises de force B60K0017280000) B60K0025080000 par une roue porteuse, p.ex. par contact avec la bande de roulement ou la jante B60K0025100000 directs à partir des mouvements oscillants dus au déplacement du véhicule, p.ex. par mouvement de la suspension (suspensions élastiques ayant des amortisseurs emmagasinant l'énergie sous une forme utilisable, p.ex. comprimant l'air, B60G0013140000) B60K0026000000 Agencement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des ensembles de propulsion (cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D0033073000) B60K0026020000 des moyens ou organes de déclenchement B60K0026040000 des moyens de liaison entre les moyens ou organes de déclenchement et l'ensemble de propulsion B60K0028000000 Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p.ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas de danger (pour des véhicules propulsés électriquement B60L0003000000; système d'aide à la conduite de véhicule routier dont l'objet ne se limite pas à la commande d'un sous-ensemble particulier B60W0030000000) B60K0028020000 sensibles à des conditions relatives au conducteur B60K0028040000 sensibles à la présence ou à l'absence de conducteur, p.ex. au poids ou à l'absence de poids B60K0028060000 sensibles à l'incapacité du conducteur B60K0028080000 sensibles à l'influence de la charge, p.ex. de la surcharge B60K0028100000 sensibles à des conditions relatives au véhicule B60K0028120000 sensibles à des conditions relatives aux portes ou aux serrures, p.ex. porte ouverte B60K0028140000 sensibles aux accidents ou à des situations critiques, p.ex. ralentissement, renversement du véhicule B60K0028160000 sensibles au, ou pour prévenir le, patinage (système de commande des freins spécialement adapté à la commande de la stabilité du véhicule B60T0008175500; dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue selon une condition de freinage sur la roue selon une condition de vitesse B60T0008320000; commande de la stabilité du véhicule autrement que par la commande du seul ensemble propulseur B60W0030020000; prévention du patinage en réduisant la force motrice de véhicules ferroviaires B61C0015120000) B60K0031000000 Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules, c. à d. empêchant la vitesse de dépasser une valeur déterminée de façon arbitraire ou maintenant une vitesse donnée choisie par le conducteur du véhicule (régulateurs d'allure autres que ceux agissant sur un seul sous-ensemble B60W0030140000; commande en général de l'ensemble de propulsion, voir les classes ou sous-classes appropriées, p.ex. F02D; indicateurs de vitesse G01P; systèmes ou dispositifs de commande de la vitesse en général G05D0013000000) B60K0031020000 comprenant un servo-mécanisme actionné électriquement B60K0031040000 et un moyen pour comparer une variable électrique, p.ex. tension, impulsion, forme d'onde, flux, ou similaire, avec une autre variable du même type, le moyen de comparaison délivrant un signal électrique au moyen de commande B60K0031060000 comprenant un servo-mécanisme actionné par pression de fluide B60K0031080000 et un ou plusieurs composants électriques pour établir ou régler la pression d'entrée B60K0031100000 et un moyen pour comparer une variable électrique, p.ex. tension, impulsion, forme d'onde, flux, ou similaire, avec une autre variable du même type, le moyen de comparaison délivrant une pression de fluide au moyen de commande B60K0031120000 comprenant un dispositif sensible à la force centrifuge B60K0031140000 comprenant un interrupteur électrique actionné par la force centrifuge B60K0031160000 comprenant un moyen pour prévenir un usage ou un réglage non autorisé du moyen de commande B60K0031180000 comprenant un moyen pour signaler de façon audible, visible ou autre une vitesse inhabituelle ou non voulue B60K0035000000 Agencement ou adaptations d'instruments spécialement pour véhicules; Tableaux de bord B60K0035000000 Agencement ou adaptations des instruments (dispositifs en tableau de bord B60K0037020000) B60K0037000000 Tableaux de bord (en tant que sous-ensemble de la caisse des véhicules routiers B62D) B60K0037020000 Agencement des instruments (agencement des dispositifs d'éclairage pour des tableaux de bord B60Q0003040000) B60K0037040000 Agencement des accessoires sur le tableau de bord (des instruments B60K0037020000) B60K0037060000 des commandes, p.ex. boutons de commande B60L PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques ou de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune sur les véhicules B60K0001000000, B60K0006200000; aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules B60K0017120000, B60K0017140000; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails B61C0015080000; machines dynamo-électriques H02K; commande ou régulation des moteurs électriques H02P); FOURNITURE DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE À L'ÉQUIPEMENT AUXILIAIRE DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (circuits électriques pour le couplage de véhicules B60D0001640000; chauffage électrique pour véhicules B60H0001000000); SYSTÈMES DE FREINS ÉLECTRODYNAMIQUES POUR VÉHICULES, EN GÉNÉRAL (commande ou régulation des moteurs électriques H02P); SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; CONTRÔLE DES PARAMÈTRES DE FONCTIONNEMENT DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE B60L0001000000 Fourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électrique (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q) B60L0001020000 aux circuits de chauffage électrique B60L0001040000 alimentés par la ligne de distributeur d'énergie B60L0001060000 employant une seule alimentation B60L0001080000 Méthodes ou dispositifs pour commande et régulation B60L0001100000 avec possibilité d'utiliser différentes alimentations B60L0001120000 Méthodes ou dispositifs de commande ou de régulation B60L0001140000 aux circuits d'éclairage électrique B60L0001160000 alimentés par la ligne de distribution d'énergie B60L0003000000 Dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquement; Contrôle des paramètres de fonctionnement, p.ex. vitesse, décélération, consommation d'énergie B60L0003020000 Dispositifs d'homme mort B60L0003040000 Coupure de l'alimentation en énergie en cas de fausse manœuvre B60L0003060000 Limitation du courant de traction en cas de surcharge mécanique B60L0003080000 Dispositifs pour empêcher une vitesse excessive du véhicule B60L0003100000 Indicateurs de patinage des roues B60L0003120000 Enregistrement des paramètres de fonctionnement B60L0005000000 Collecteurs de courant pour lignes d'alimentation d'énergie sur les véhicules propulsés électriquement B60L0005020000 avec dispositif enlevant la glace B60L0005040000 utilisant des rouleaux ou des sabots curseurs en contact avec le câble du trolley (B60L0005400000 a priorité);; B60L0005060000 Structure des rouleaux ou de leurs dispositifs de montage B60L0005080000 Structure des sabots curseurs ou de leurs dispositifs de montage B60L0005100000 Dispositifs empêchant le collecteur de sauter B60L0005120000 Caractéristiques de structure des perches ou de leurs bases B60L0005140000 Dispositifs pour abaissement automatique d'un collecteur qui a sauté B60L0005160000 Dispositifs pour lever et remettre en place le collecteur (B60L0005340000 a priorité);; B60L0005180000 utilisant des collecteurs en forme d'arc en contact avec le câble du trolley B60L0005190000 aménagés pour réaliser un mouvement du collecteur dans le sens perpendiculaire à la direction de déplacement du véhicule B60L0005200000 Détails du contact de l'arc B60L0005220000 Organes de support pour l'arc de contact B60L0005240000 Pantographes B60L0005260000 Demi-pantographes, p.ex. utilisant des balanciers d'équilibrage B60L0005280000 Dispositifs pour lever et remettre en place le collecteur B60L0005300000 utilisant des ressorts B60L0005320000 utilisant la pression d'un fluide B60L0005340000 avec dispositifs permettant à un véhicule d'en croiser un autre en utilisant la même ligne d'alimentation B60L0005360000 avec des moyens de collecter le courant simultanément sur plus d'un conducteur, p.ex. sur plus d'une phase B60L0005380000 pour collecter le courant sur un rail conducteur (B60L0005400000 a priorité);; B60L0005390000 sur un troisième rail B60L0005400000 pour collecter le courant sur des lignes disposées dans des conduits à fente B60L0005420000 pour collecter le courant à partir de plots individuels reliés à la ligne d'alimentation B60L0007000000 Systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général B60L0007020000 Freinage dynamo-électrique par résistance (B60L0007220000 a priorité);; B60L0007040000 pour véhicules propulsés par moteurs à courant continu B60L0007060000 pour véhicules propulsés par moteurs à courant alternatif B60L0007080000 commandant l'effet de freinage (B60L0007040000, B60L0007060000 ont priorité);; B60L0007100000 Freinage dynamo-électrique par récupération (B60L0007220000 a priorité);; B60L0007120000 pour véhicules propulsés par moteurs à courant continu B60L0007140000 pour véhicules propulsés par moteurs à courant alternatif B60L0007160000 pour véhicules comportant un transformateur entre la source d'énergie et le moteur B60L0007180000 commandant l'effet de freinage (B60L0007120000, B60L0007140000, B60L0007160000 ont priorité);; B60L0007200000 Freinage par fourniture d'énergie de récupération au mouvement moteur sur les véhicules comportant des générateurs entraînés par le moteur B60L0007220000 Freinage dynamo-électrique par résistance combiné avec le freinage dynamo-électrique par récupération B60L0007240000 avec freinage additionnel mécanique ou électromagnétique B60L0007260000 commandant l'effet de freinage B60L0007280000 Freinage par courants de Foucault B60L0008000000 Propulsion électrique à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent B60L0009000000 Propulsion électrique par source d'énergie extérieure au véhicule ( B60L0008000000, B60L0013000000 ont priorité);; B60L0009020000 utilisant des moteurs à courant continu B60L0009040000 alimentés par des lignes à courant continu B60L0009060000 avec conversion par métadyne B60L0009080000 alimentés par des lignes à courant alternatif B60L0009100000 avec transformateurs rotatifs B60L0009120000 avec transformateurs statiques B60L0009140000 alimentés par lignes d'énergie de différentes sortes B60L0009160000 utilisant des moteurs à courant alternatif à induction B60L0009180000 alimentés par des lignes à courant continu B60L0009200000 monophasés B60L0009220000 polyphasés B60L0009240000 alimentés par des lignes à courant alternatif B60L0009260000 monophasés B60L0009280000 polyphasés B60L0009300000 alimentés par lignes d'énergie de différentes sortes B60L0009320000 utilisant des moteurs à courant alternatif à déplacement des balais B60L0011000000 Propulsion électrique par source d’énergie intérieure au véhicule ( B60L0008000000, B60L0013000000 ont priorité;agencements ou montage de moteurs primaires constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006200000) B60L0011020000 utilisant des générateurs entraînés par le moteur B60L0011040000 utilisant des générateurs et des moteurs à courant continu B60L0011060000 utilisant des générateurs à courant alternatif et des moteurs à courant continu B60L0011080000 utilisant des générateurs et des moteurs à courant alternatif B60L0011100000 utilisant des générateurs à courant continu et des moteurs à courant alternatif B60L0011120000 avec alimentation supplémentaire d'énergie électrique, p.ex. par accumulateur B60L0011140000 avec possibilité de propulsion mécanique directe B60L0011160000 utilisant de l'énergie emmagasinée mécaniquement, p.ex. par volant B60L0011180000 utilisant de l'énergie fournie par des piles primaires, des piles secondaires ou des piles à combustibles B60L0013000000 Propulsion électrique pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemins de fer à crémaillère; Suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules B60L0013030000 Propulsion électrique par moteur linéaire B60L0013040000 Suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules B60L0013060000 Moyens pour déterminer ou commander la position ou l'assiette du véhicule relativement à la voie B60L0013080000 pour la position latérale B60L0013100000 Combinaison de propulsion électrique et de suspension magnétique ou de lévitation B60L0015000000 Procédés, circuits ou dispositifs pour commander la propulsion des véhicules à traction électrique, p.ex. commande de la vitesse des moteurs de traction en vue de réaliser des performances désirées; Adaptation sur les véhicules à traction électrique de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe, de différents endroits du véhicule ou de différents véhicules d'un même train B60L0015020000 caractérisés par la forme du courant utilisé dans le circuit de commande B60L0015040000 utilisant le courant continu B60L0015060000 utilisant un courant alternatif sensiblement sinusoïdal B60L0015080000 utilisant des courants pulsés B60L0015100000 pour commande automatique superposée à la commande humaine pour limiter l'accélération du véhicule, p.ex. pour empêcher une surintensité dans le moteur (dispositifs électriques de sécurité B60L0003000000) B60L0015120000 avec circuits commandés par relais ou contacteurs B60L0015140000 avec contrôleur principal entraîné par un servomoteur (B60L0015180000 a priorité);; B60L0015160000 avec contrôleur principal entraîné à l'aide d'un mécanisme à cliquet (B60L0015180000 a priorité);; B60L0015180000 sans fermeture ou ouverture de contact, p.ex. utilisant un transducteur B60L0015200000 pour la commande du véhicule ou de son moteur en vue de réaliser des performances désirées, p.ex. vitesse, couple, variation programmée de la vitesse B60L0015220000 avec séquence d'opérations d'interrupteurs interdépendants, p.ex. relais, contacteurs, tambour de programme B60L0015240000 avec contrôleur principal commandé par servomoteur (B60L0015280000 a priorité);; B60L0015260000 avec contrôleur principal commandé par un mécanisme à cliquet (B60L0015280000 a priorité);; B60L0015280000 sans fermeture ou ouverture de contact, p.ex. utilisant un transducteur B60L0015300000 avec moyens pour passer à la commande humaine B60L0015320000 Commande ou régulation des véhicules à plusieurs moteurs propulsés électriquement B60L0015340000 avec commande humaine d'un dispositif de mise en action B60L0015360000 avec commande automatique superposée, p.ex. pour empêcher une surintensité dans le moteur B60L0015380000 avec commande automatique B60L0015400000 Adaptation sur le véhicule de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe (dispositifs disposés le long de la voie pour commander les dispositifs sur véhicules ferroviaires B61L0003000000; systèmes centraux de commande du trafic ferroviaire B61L0027000000) B60L0015420000 Adaptation sur le véhicule de l'installation de commande à distance à partir soit de différents endroits du véhicule, soit de différents véhicules d'un même train (B60L0015320000 a priorité);; B60M LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie B61L; structure en général des rails ou des aiguillages E01B) B60M0001000000 Lignes de courant d'alimentation en énergie en contact avec le collecteur porté par le véhicule (collecteurs à cet effet B60L0005000000) B60M0001020000 Détails B60M0001040000 Protection mécanique de la ligne; Protection des êtres vivants contre le contact B60M0001060000 Moyens, le long des lignes de courant, pour réduire l'interférence avec des lignes de communications voisines (transmission en général H04B0015020000) B60M0001080000 Dispositions pour la mise sous tension ou la coupure des sections de la ligne de courant d'alimentation en énergie, par effet mécanique provoqué par le passage du véhicule B60M0001100000 Dispositions pour la mise sous tension ou la coupure des sections de la ligne de courant d'alimentation en énergie, par effet magnétique provoqué par le passage du véhicule B60M0001120000 Lignes de trolley; Accessoires à cet effet B60M0001130000 Fils de trolley B60M0001140000 Croisements; Branchements B60M0001160000 Isolateurs de suspension (en général H01B) B60M0001180000 Isolateurs de sectionnement; Interrupteurs de sectionnement B60M0001200000 Dispositions pour supporter ou suspendre les lignes de trolley, p.ex. sur des bâtiments B60M0001220000 Lignes séparées servant à la suspension des lignes d'énergie, p.ex. lignes caténaires, lignes de support sous tension B60M0001225000 Dispositions pour fixer les lignes de trolley aux lignes qui sont sous tension B60M0001230000 Dispositions pour suspendre les lignes de trolley à partir des lignes caténaires B60M0001234000 comprenant des dispositifs élastiques ou amortisseurs (lignes de support B60M0001220000) B60M0001240000 Dispositifs de serrage; Epissures ou jonctions; Points d'ancrage B60M0001260000 Dispositifs de compensation pour variation de longueur B60M0001280000 Fabrication ou réparation des lignes de trolley (voitures à plate-forme B60P, B61D0015000000; plates-formes à cet effet B66F0011040000; fabrication des conducteurs en général H01B0013000000; lignes aériennes en général H02G0001000000) B60M0001300000 Rails conducteurs B60M0001320000 Croisements; Aiguillages (B60M0001340000 a priorité);; B60M0001340000 disposés dans des conduits à fente B60M0001360000 Bornes de contact simples le long de la voie pour courant d'alimentation en énergie B60M0003000000 Fourniture d'énergie aux lignes de courant d'alimentation en contact avec le collecteur porté par le véhicule; Absorption de l'énergie de récupération (commande des véhicules sur rails par variation de la différence de potentiel de l'énergie fournie au véhicule B60L; distribution de l'énergie en général H02J) B60M0003020000 avec moyens pour maintenir le voltage dans des limites prédéterminées (en général G05F) B60M0003040000 Dispositions pour la mise sous tension et la coupure des sections individuelles de la voie (par le passage du véhicule B60M0001100000) B60M0003060000 Dispositions pour absorber l'énergie de récupération B60M0005000000 Dispositions pour le passage du courant dans les rails porteurs ou dans leurs jonctions, ou pour l'isolement du courant, p.ex. dispositifs de sécurité pour réduire les courants de terre (isolement électrique des joints de rails E01B0011540000; connexions conductrices en général entre les rails H01R0004000000, p.ex. H01R0004640000) B60M0005020000 Moyens pour réduire la différence de potentiel entre le rail et le sol adjacent B60M0007000000 Lignes ou rails d'alimentation en énergie spécialement adaptés pour véhicules à propulsion électrique d'un type particuliers, p.ex. véhicules suspendus, téléfériques, chemins de fer souterrains B60N AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47) B60N0002000000 Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (pour faciliter l'accès des personnes handicapées aux véhicules ou leur sortie A61G0003020000; sièges pour véhicules ferroviaires B61D0033000000; sièges pour cycles B62J0001000000; sièges pour aéronefs B64D0011060000, B64D0025040000, B64D0025100000) B60N0002005000 Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (B60N0002020000 a priorité);; B60N0002010000 Agencement des sièges les uns par rapport aux autres B60N0002015000 Fixation des sièges directement aux châssis des véhicules B60N0002020000 le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable (accoudoirs réglables B60N0002460000; appuis-tête B60N0002480000) B60N0002040000 le siège entier étant mobile B60N0002060000 coulissant (B60N0002120000 a priorité);; B60N0002070000 Structure des glissières B60N0002075000 sans rouleaux B60N0002080000 caractérisé par le dispositif de verrouillage B60N0002100000 basculant (B60N0002120000 a priorité);; B60N0002120000 coulissant et basculant B60N0002140000 rotatif, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N0002100000 a priorité);; B60N0002160000 réglable en hauteur B60N0002180000 les parties avant ou arrière du siège étant réglables, p.ex. indépendamment l'une de l'autre B60N0002200000 le dossier étant rabattable, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N0002040000, B60N0002220000 ont priorité);; B60N0002220000 le dossier étant réglable B60N0002225000 par des mécanismes cycloïdaux ou planétaires B60N0002230000 par des mécanismes linéaires à vis B60N0002235000 par des mécanismes du type à cliquet et à rochet B60N0002240000 à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers B60N0002260000 pour des enfants (B60N0002300000 a priorité);; B60N0002280000 Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule B60N0002300000 Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non utilisation, p.ex. strapontins (convertibles pour d'autres usages B60N0002320000) B60N0002320000 convertibles pour d'autres usages B60N0002340000 en lit (aménagements pour dormir dans les caravanes B60P0003380000) B60N0002360000 en plate-forme de chargement B60N0002380000 construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues B60N0002390000 inclinables pour compenser l'angle de roulis des véhicules B60N0002400000 du type selle B60N0002420000 le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité (B60N0002260000, B60N0002460000, B60N0002480000 ont priorité);; B60N0002427000 le siège ou ses parties constitutives se déplaçant lors d'une collision B60N0002433000 Verrouillages de sécurité pour dossiers, p.ex. à tiges de verrouillage actionnées par inertie B60N0002440000 Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs B60N0002460000 Appuis-bras B60N0002480000 Appuis-tête B60N0002500000 Dispositifs de suspension des sièges B60N0002520000 utilisant des moyens à fluide B60N0002540000 utilisant des ressorts mécaniques B60N0002560000 Dispositifs de chauffage ou de ventilation B60N0002580000 Housses de sièges B60N0002600000 Housses protectrices amovibles B60N0002620000 Appui-cuisses B60N0002640000 Dossiers B60N0002660000 Supports lombaires B60N0002680000 Armatures de sièges, p.ex. pour dossiers B60N0002700000 Ressorts de rembourrage B60N0002720000 Leur fixation ou leur réglage B60N0003000000 Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues B60R) B60N0003020000 de poignées de retenue B60N0003040000 de tapis de plancher B60N0003060000 de repose-pied (planchers des véhicules routiers B62D) B60N0003080000 de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi A24F) B60N0003100000 de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques A45F) B60N0003120000 de coffrets à cigarettes ou articles analogues (boîtes à cigarettes ou articles analogues A24F) B60N0003140000 d'allume-cigares électriques B60N0003160000 de dispositifs pour cuire ou faire bouillir (dispositifs en soi pour cuire ou faire bouillir A47, F24C) B60N0003180000 de dispositifs distribuant l'eau potable B60N0005000000 Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en général E06B0011080000) B60N0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B60P VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G0003000000) B60P0001000000 Véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement, la fixation de la charge ou son déchargement (véhicules pour transporter les récoltes comportant des moyens incorporés pour le chargement ou le déchargement A01D0090000000; particularités des véhicules pour ramasser les ordures B65F; chargement ou déchargement des véhicules par des moyens non intégrés à ceux-ci B65G) B60P0001020000 avec mouvement parallèle de haut en bas de l'élément supportant ou contenant la charge (en combinaison avec le basculement B60P0001340000; dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F0009060000) B60P0001040000 avec un mouvement de basculement de l'élément supportant ou contenant la charge (dragues ou engins de terrassement E02F0003000000) B60P0001060000 entraîné par une transmission mécanique uniquement B60P0001080000 avec déplacement relatif des essieux de roues B60P0001100000 avec vis et écrou B60P0001120000 avec roues pignons ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux, ou organes similaires B60P0001140000 avec câbles, chaînes ou organes analogues B60P0001160000 actionné par un fluide B60P0001180000 avec déplacement relatif des essieux de roues B60P0001200000 avec pignons, roues ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux ou organes similaires B60P0001220000 avec câbles, chaînes ou organes analogues B60P0001240000 utilisant le poids de la charge B60P0001260000 Moyens pour commander le mouvement des panneaux arrière ou latéraux B60P0001267000 commandant le degré de déplacement des panneaux arrière ou latéraux en fonction du degré de basculement, p.ex. par une tringlerie ou une came B60P0001273000 produisant une interdépendance entre le basculement et le verrouillage ou le déverrouillage d'un panneau arrière ou latéral librement articulé B60P0001280000 Structures à carrosserie basculante B60P0001300000 en combinaison avec un autre mouvement de l'élément transportant la charge B60P0001320000 l'autre mouvement étant un déplacement latéral B60P0001340000 l'autre mouvement étant une élévation ou un abaissement B60P0001360000 utilisant des chaînes sans fin ou des courroies B60P0001380000 formant l'élément principal supportant ou contenant la charge ou une partie de celle-ci B60P0001400000 utilisant des convoyeurs à vis d'Archimède B60P0001420000 montés sur l'élément supportant ou contenant la charge B60P0001430000 utilisant une rampe de chargement montée sur le véhicule (rampes de chargement en soi B65G0069280000) B60P0001440000 ayant une plate-forme de chargement qui élève la charge au niveau de l'élément supportant ou contenant la charge B60P0001460000 portés dans des guides verticaux B60P0001480000 utilisant des bras articulés s'élevant au-dessus de l'élément supportant ou contenant la charge (éléments s'engageant sous la charge B66) B60P0001500000 chargeant à partir de l'avant du véhicule B60P0001520000 utilisant des rouleaux sur l'élément supportant ou contenant la charge B60P0001540000 utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement (véhicules pour les transport des grues B60P0003280000; grues mobiles ou ponts roulants B66C) B60P0001560000 l'élément supportant ou contenant la charge ayant des ouvertures de déchargement par le bas B60P0001580000 utilisant un effet vibratoire B60P0001600000 utilisant des fluides, p.ex. avec contact direct entre le fluide et la charge B60P0001620000 avec parois poreuses B60P0001640000 l'élément supportant ou contenant la charge étant rapidement démontable (caravanes, véhicules de camping ou similaires caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule B60P0003330000, B60P0003345000) B60P0003000000 Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux (ambulances ou autres véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G0003000000; corbillards A61G0021000000; véhicules terrestres de lutte contre l'incendie A62C0027000000; véhicules pour le ramassage des ordures B65F0003000000, B65F0007000000; chasse-neige E01H; véhicules blindés ou armés F41H0007000000; véhicules automoteurs de déminage F41H0011160000) B60P0003022000 pour le transport de bâtiments préfabriqués ou de leurs modules, p.ex. de garages préfabriqués ou similaires (transport ou assemblage des éléments de construction E04G0021140000) B60P0003025000 l'objet étant une boutique, une cafétéria ou un étalage (l'objet étant un atelier B60P0003140000) B60P0003030000 pour le transport de fonds ou d'autres objets de valeur B60P0003035000 pour le transport de tourets B60P0003040000 pour transporter des animaux B60P0003050000 pour le transport de viande (pour le transport de marchandises réfrigérées B60P0003200000) B60P0003055000 pour le transport de bouteilles B60P0003060000 pour le transport de véhicules (B60P0003120000 a priorité;caravanes, véhicules de camping ou similaires comportant des moyens pour le transport de véhicules B60P0003363000) B60P0003070000 pour le transport de véhicules routiers B60P0003071000 Disposition des véhicules en position renversée ou sur le côté B60P0003073000 Dispositifs de retenue des véhicules B60P0003075000 pour roues, moyeux ou arbres d'essieu B60P0003077000 Cuvettes, cales ou cages pour roues B60P0003079000 Dispositifs de retenue à tendeur (B60P0003075000 a priorité);; B60P0003080000 Véhicules porteurs à plusieurs ponts B60P0003100000 pour le transport de bateaux B60P0003110000 pour le transport d'avions B60P0003120000 pour récupérer des véhicules endommagés B60P0003140000 l'objet étant un atelier pour l'entretien, la maintenance ou pour transporter des ouvriers pendant le travail (moyens de levage pour plates-formes ou cabines amovibles d'ouvriers B66F0011040000) B60P0003160000 pour porter du mélange de béton, p.ex. avec tambour tournant B60P0003180000 l'objet étant un projecteur B60P0003200000 pour le transport de marchandises réfrigérées (traitement de l'air dans la zone des marchandises B60H) B60P0003220000 Camions-citernes (aspects réservoir B65D0088000000, B65D0090000000, F17C) B60P0003240000 compartimentés B60P0003280000 pour le transport des grues (véhicules utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement B60P0001540000; grues mobiles ou ponts roulants B66C) B60P0003300000 Véhicules d'arrosage (chariots pulvérisateurs pour liquides fertilisants A01C0023000000; pour la destruction des animaux nuisibles ou parasites ou des plantes indésirables A01M; pour l'épandage d'asphalte, de bitume, de goudron ou de produits analogues E01C; pour le nettoyage des rues E01H) B60P0003320000 comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires (tentes ou abris provisoires, en général E04H0015000000) B60P0003325000 l'installation d'habitation n'étant ni expansible, ni repliable, ni transformable B60P0003330000 caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule B60P0003335000 supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (B60P0003330000 a priorité);; B60P0003340000 l'installation d'habitation étant expansible, repliable ou transformable (B60P0003390000 a priorité;tentes au moins partiellement supportées par des véhicules E04H0015060000) B60P0003345000 caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule B60P0003350000 supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (B60P0003345000 a priorité);; B60P0003355000 repliable de façon à ne plus être utilisable en tant qu'installation d'habitation, p.ex. sous forme de remorque compacte B60P0003360000 Dispositions auxiliaires; Disposition de l'installation d'habitation (installations de toilette ou de nettoyage B60R0015000000); Détails B60P0003363000 comportant des moyens pour le transport de véhicules B60P0003367000 comportant des moyens pour le transport de bateaux B60P0003370000 Plates-formes extérieures, p.ex. auvents (vélums pour bâtiments E04F0010000000; avant-toits de caravanes E04H0015080000; vélums pour tentes E04H0015580000) B60P0003373000 Passages entre l'installation d'habitation et le compartiment de commande du véhicule B60P0003377000 Moyens de fixation de l'installation d'habitation sur le véhicule B60P0003380000 Aménagements pour dormir B60P0003390000 Eléments expansibles, repliables ou transformables conçus pour supporter un lit, p.ex. parties de paroi B60P0003400000 pour porter des charges longues, p.ex. avec des éléments séparés munis de roues portant la charge (B60P0003022000 a priorité;dispositifs de signalisation destinés à être attachés aux charges débordantes B60Q0007020000) B60P0003410000 pour le transport des grumes B60P0003420000 transformable d'un emploi à un autre (véhicules pouvant se déplacer dans ou sur des milieux différents, véhicules rail-route B60F) B60P0005000000 Aménagements sur les véhicules d'appareils de pesage (adaptation d'appareils de pesage sur les véhicules de transport G01G0019080000) B60P0007000000 Fixation ou couverture du chargement sur les véhicules B60P0007020000 Couverture du chargement B60P0007040000 par bâches ou organes similaires souples B60P0007060000 Fixation du chargement (dispositifs de retenue des véhicules B60P0003073000) B60P0007080000 Fixation au plancher ou aux parois du véhicule (B60P0007130000, B60P0007135000 ont priorité);; B60P0007100000 la charge consistant en plaques, caisses ou boîtes B60P0007120000 la charge consistant en troncs d'arbres, poutres, fûts, tubes ou objets similaires B60P0007130000 Fixation des conteneurs d'expédition ou des cadres sur les véhicules B60P0007135000 Fixation ou support par des organes d'arrimage de la charge B60P0007140000 les organes d'arrimage de la charge comportant une cloison mobile B60P0007150000 les organes d'arrimage de la charge comportant une barre mobile B60P0007160000 Protection contre les chocs B60P0007180000 Protection des conteneurs d'expédition ou des cadres B60P0009000000 Autres véhicules destinés principalement au transport des charges B60Q AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H) B60Q0001000000 Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule B60Q0003000000) B60Q0001020000 les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs B60Q0001040000 les dispositifs étant des phares B60Q0001050000 escamotables B60Q0001060000 réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule (B60Q0001050000 a priorité);; B60Q0001064000 par des moyens à fluide B60Q0001068000 par des moyens mécaniques B60Q0001072000 comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne B60Q0001076000 par des moyens électriques B60Q0001080000 automatiquement B60Q0001100000 selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement B60Q0001105000 par des moyens à fluide B60Q0001110000 par des moyens mécaniques B60Q0001115000 par des moyens électriques B60Q0001120000 selon l'orientation de la direction B60Q0001124000 par des moyens mécaniques B60Q0001128000 comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne B60Q0001132000 comprenant des engrenages B60Q0001136000 comprenant des éléments de liaison rigides B60Q0001140000 comportant un dispositif d'atténuation de la lumière B60Q0001160000 éclairant la route d'une manière asymétrique B60Q0001180000 supplémentaires à l'avant B60Q0001200000 Phares anti-brouillard B60Q0001220000 pour conduite en arrière B60Q0001240000 pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule uniquement B60Q0001260000 les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules B60Q0001280000 pour indiquer l'avant du véhicule B60Q0001300000 pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes B60Q0001320000 pour indiquer les côtés du véhicule B60Q0001340000 pour indiquer un changement de direction (B60Q0001220000 a priorité);; B60Q0001360000 utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés B60Q0001380000 utilisant des sources de lumière fixes, p.ex. feux fixes clignotants B60Q0001400000 ayant un retour automatique à la position neutre B60Q0001420000 provoqué par la position du volant de direction B60Q0001440000 pour indiquer le freinage B60Q0001460000 pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares B60Q0001480000 pour parquer B60Q0001500000 pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement B60Q0001520000 pour indiquer des situations critiques B60Q0001540000 pour indiquer la vitesse B60Q0001560000 pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires B60Q0003000000 Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet B60Q0003020000 pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur B60Q0003040000 pour le tableau de bord B60Q0003060000 pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur B60Q0005000000 Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique B60Q0007000000 Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules (dispositions pour imposer la prudence sur la route, p.ex. poteaux indicateurs, E01F0009000000; enseignes G09F, p.ex. triangles de signalisation réfléchissants G09F0013160000) B60Q0007020000 pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule B60Q0009000000 Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux ; B60Q0001000000-B60Q0007000000 B60Q0011000000 Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes ; B60Q0001000000-B60Q0009000000 B60R VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C0003070000) B60R0001000000 Dispositions pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres B60J0003000000) B60R0001020000 Dispositions pour les rétroviseurs (dispositions pour les périscopes B60R0001100000) B60R0001040000 montés à l'intérieur du véhicule (B60R0001080000 a priorité);; B60R0001060000 montés à l'extérieur du véhicule (B60R0001080000 a priorité);; B60R0001062000 avec une commande à distance pour régler leur position B60R0001064000 avec un organe actionné par une force manuelle B60R0001066000 pour régler le miroir par rapport à son boîtier B60R0001068000 en utilisant des câbles B60R0001070000 avec un organe actionné par l'énergie électrique B60R0001072000 pour régler le miroir par rapport à son boîtier B60R0001074000 pour rabattre les rétroviseurs le long du véhicule dans une position de non-utilisation B60R0001076000 escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée (B60R0001062000 a priorité);; B60R0001078000 facilement amovibles; montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque B60R0001080000 comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité B60R0001100000 Dispositions pour les miroirs destinés à la vue vers l'avant; Dispositions pour les périscopes B60R0001120000 Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules B60R0003000000 Aménagements des marches, p.ex. marchepieds (en tant qu'éléments de superstructure des véhicules routiers B62D0025220000) B60R0003020000 Marches escamotables B60R0003040000 avec des moyens pour racler les souliers B60R0005000000 Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport B60P; aménagements pour loger les roues de secours B62D0043060000) B60R0005020000 disposés à l'avant du véhicule B60R0005040000 disposés à l'arrière du véhicule B60R0007000000 Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange B60R0011020000-B60R0011060000; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes B60N0003000000) B60R0007020000 dans un compartiment à bagages séparé B60R0007040000 à l'emplacement du conducteur ou du passager B60R0007050000 montés sur un pare-soleil B60R0007060000 montés sur ou logés sous le tableau de bord B60R0007080000 Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues B60R0007100000 pour porter des chapeaux, des habits ou des cintres B60R0007120000 pour porter des parapluies B60R0007140000 pour porter des armes B60R0009000000 Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires B60R0009020000 sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds B60R0009040000 Porte-bagages associés au toit d'un véhicule (B60R0009080000 a priorité);; B60R0009042000 Porte-bagages caractérisés par des moyens pour faciliter le chargement ou le déchargement, p.ex. des roulettes, des glissières ou des moyens similaires B60R0009045000 Porte-bagages réglables ou transformables, p.ex. extensibles ou repliables B60R0009048000 Porte-bagages caractérisés par des moyens pour accrocher, retenir ou verrouiller les objets B60R0009050000 Porte-bagages caractérisés par des moyens déflecteurs d'air B60R0009052000 Porte-bagages comprenant des éléments allongés s'étendant uniquement transversalement au véhicule (B60R0009080000 a priorité);; B60R0009055000 Porte-bagages du type fermé, p.ex. récipients, boîtes (B60R0009048000 a priorité);; B60R0009058000 caractérisés par des moyens d'attache largables entre le porte-bagage et le toit B60R0009060000 à l'avant ou à l'arrière du véhicule B60R0009080000 spécialement adaptés pour des engins de sport B60R0009100000 pour cycles B60R0009120000 pour skis B60R0011000000 Autres aménagements pour tenir ou monter des objets B60R0011020000 pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande B60R0011040000 Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule B60R0011060000 pour outils ou pièces de rechange (pour roues de rechange B62D0043000000) B60R0013000000 Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité B60R0013010000 Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement B60R0013020000 Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits (B60R0013010000 a priorité);; B60R0013040000 Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales B60R0013060000 Bandes d'étanchéité B60R0013070000 Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit (B60R0013060000 a priorité;déflecteurs d'eau pour capots ou couvercles B62D0025130000) B60R0013080000 Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation B60R0013100000 Dispositifs d’identification, dispositifs pour plaques d’immatriculation ou dispositifs similaires B60R0015000000 Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires B60R0015020000 Installations de nettoyage B60R0015040000 Installations de toilettes B60R0016000000 Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs B60R0016020000 électriques B60R0016023000 pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule B60R0016027000 entre des parties du véhicule mobiles l'une par rapport à l'autre, p.ex. entre le volant et la colonne de direction B60R0016030000 pour l'alimentation des sous-systèmes du véhicule en énergie électrique B60R0016033000 caractérisé par l'utilisation de cellules électriques ou de batteries B60R0016037000 pour le confort des occupants B60R0016040000 Agencement des batteries B60R0016060000 pour enlever les charges électrostatiques B60R0016080000 de fluides B60R0017000000 Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage B60R0017020000 Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central B60R0019000000 Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue B62D0025160000) B60R0019020000 Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets (défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord de navires B63B0059020000) B60R0019030000 caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite (B60R0019180000 a priorité);; B60R0019040000 formés de plusieurs sections (B60R0019180000 a priorité);; B60R0019120000 les pièces élastiques étant espacées verticalement B60R0019140000 comportant des parties repliables B60R0019160000 comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules B60R0019180000 Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs B60R0019200000 contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables B60R0019220000 contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide B60R0019240000 Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules B60R0019260000 comprenant des moyens de montage susceptibles de céder B60R0019280000 Ressorts métalliques B60R0019300000 Matériau élastomère B60R0019320000 Amortisseurs à fluide B60R0019340000 conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global B60R0019360000 Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder B60R0019380000 montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués B60R0019400000 en direction d'un obstacle avant une collision B60R0019420000 s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier B60R0019440000 Protections des pare-chocs B60R0019460000 montées sur ressort ou de façon pivotante B60R0019480000 combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits B60R0019500000 comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation B60R0019520000 Protections du radiateur ou de la calandre B60R0019540000 Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs (B60R0019160000, B60R0021340000 ont priorité);; B60R0019560000 Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les véhicules ou les objets ne passent en dessous B60R0021000000 Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation (ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules B60R0022000000; sièges construits pour protéger l'occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité, B60N0002420000; dispositions pour absorber l'énergie dans les volants de direction de véhicules B62D0001110000; dispositions pour absorber l'énergie dans les colonnes de direction de véhicules B62D0001190000) B60R0021010000 Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule B60R0021013000 comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement B60R0021013200 réagissant à des paramètres de mouvement du véhicule B60R0021013400 réagissant à un contact imminent avec un obstacle B60R0021013600 réagissant à un contact effectif avec un obstacle B60R0021015000 comportant des moyens pour détecter la présence ou la position des passagers, des sièges des passagers ou des sièges pour enfants, p.ex. pour mettre hors service le déclenchement B60R0021017000 comportant des dispositions pour alimenter les dispositions de sécurité en courant électrique B60R0021020000 Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants B60R0021040000 Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule B60R0021045000 associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord B60R0021050000 associées au volant, au levier à main ou à la colonne de direction B60R0021055000 Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil B60R0021060000 Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre (B60R0021110000, B60R0021120000, B60R0021160000 ont priorité);; B60R0021080000 mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision B60R0021090000 Eléments de commande ou poignées de manœuvre mobiles d'une position de manœuvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres B60R0021110000 Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges B60R0021120000 protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule B60R0021130000 Arceaux de sécurité B60R0021160000 Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables B60R0021180000 l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais B60R0021200000 Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables B60R0021201000 Sangles ou enveloppes de maintien pour éléments gonflables B60R0021203000 dans le volant ou la colonne de direction B60R0021205000 dans le tableau de bord B60R0021206000 dans la partie inférieure des tableaux de bord, p.ex. pour protéger les genoux B60R0021207000 dans les sièges du véhicule B60R0021210000 dans des panneaux latéraux du véhicule, p.ex. les portes (dans les montants B60R0021213000) B60R0021213000 dans le cadre de toit du véhicule ou dans le montant B60R0021214000 dans le pavillon de toit B60R0021215000 caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable B60R0021215500 avec mouvement complexe du couvercle; Rétraction sous la garniture lors de l'ouverture B60R0021216000 comprenant des moyens d'attache pour la limitation du mouvement du couvercle lors du déploiement B60R0021216500 caractérisés par une ligne de rupture pour définir une ouverture de déploiement B60R0021217000 Moyens de maintien des sources de fluide de gonflage, p.ex. boîtiers de réactions; Liaisons des coussins, des couvercles, des diffuseurs ou des sources de fluide de gonflage avec ceux-ci ou entre eux B60R0021230000 Éléments gonflables ( B60R0021180000 a priorité);; B60R0021231000 caractérisés par leur forme, leur structure ou leur configuration spatiale B60R0021232000 Coussins gonflables du type rideau se déployant principalement dans une direction verticale depuis leur bord supérieur B60R0021233000 comportant un certain nombre de compartiments individuels; comportant au moins deux éléments en forme de sacs placés l'un dans l'autre ( B60R0021232000 a priorité);; B60R0021233400 Dispositions pour réguler l'expansion B60R0021233800 Attaches B60R0021234200 Liaisons déchirables B60R0021234600 avec des diffuseurs souples B60R0021235000 caractérisés par leur matériau B60R0021237000 caractérisés par la façon dont ils sont pliés B60R0021239000 caractérisés par leurs moyens de mise à l'air libre B60R0021260000 caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage B60R0021261000 avec des moyens autres que la structure du coussin pour diffuser ou guider le fluide de gonflage B60R0021262000 Diffuseurs tubulaires allongés, p.ex. du type rideau B60R0021263000 utilisant une source variable, p.ex. sortie multi-étagée ou commandée (dispositif de gonflage hybride B60R0021272000) B60R0021264000 utilisant une génération instantanée de gaz, p.ex. pyrotechnique  ( B60R0021268000 a priorité);; B60R0021268000 utilisant l'émission instantanée de gaz comprimé stocké B60R0021272000 avec des moyens pour augmenter la pression du gaz juste avant ou pendant sa libération, p.ex. dispositifs de gonflage hybrides B60R0021274000 caractérisés par des moyens de rupture ou d'ouverture de la source de fluide B60R0021276000 avec des moyens de mise à l'air libre de la source de fluide de gonflage, p.ex. en cas de surpression B60R0021300000 avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage B60R0021330000 Dispositions pour déclencher le gonflage par des moyens non électriques B60R0021340000 Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons B60R0021360000 utilisant des coussins gonflables B60R0021380000 utilisant des moyens pour soulever les capots B60R0022000000 Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules B60R0022020000 Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux B60R0022030000 Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur B60R0022040000 Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule B60R0022060000 dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule B60R0022080000 dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte B60R0022100000 spécialement conçus pour les enfants ou les animaux B60R0022120000 Structure des ceintures ou des harnais (B60R0021180000 a priorité);; B60R0022140000 comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets B60R0022160000 utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois B60R0022180000 Dispositifs d'ancrage B60R0022185000 avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d'urgence, p.ex. par pincement ou friction B60R0022190000 avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port B60R0022195000 avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence B60R0022200000 réglables en position, p.ex. en hauteur B60R0022220000 fixés au plancher du véhicule B60R0022240000 fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule B60R0022260000 fixés au siège B60R0022280000 comportant des dispositifs amortisseurs B60R0022300000 Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur B60R0022320000 Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident B60R0022340000 Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs (dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence B60R0022195000) B60R0022343000 avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement B60R0022347000 avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture (B60R0022343000, B60R0022415000 ont priorité);; B60R0022350000 les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement B60R0022353000 en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu'un porteur met sa ceinture B60R0022357000 en réponse au bouclage de la ceinture B60R0022360000 auto-verrouillables en cas d'urgence (B60R0022343000 a priorité);; B60R0022380000 sensibles uniquement au mouvement de la ceinture B60R0022400000 sensibles uniquement au mouvement du véhicule B60R0022405000 sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule B60R0022410000 comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées B60R0022415000 comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture B60R0022420000 comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction B60R0022440000 avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port B60R0022460000 avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence B60R0022480000 Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais B60R0025000000 Équipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler B60R0025020000 agissant sur le mécanisme de direction B60R0025040000 interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées); B60R0025060000 agissant sur la transmission B60R0025080000 agissant sur les freins B60R0025100000 actionnant un signal d'alarme B60R0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B60S ENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS B60S0001000000 Nettoyage des véhicules (par appareils non intégrés dans le véhicule B60S0003000000; nettoyage en général B08B; dégivrage des avions B64D; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000) B60S0001020000 Nettoyage des pare-brise, fenêtres ou dispositifs optiques B60S0001040000 Essuie-glaces ou analogues, p.ex. grattoirs B60S0001060000 caractérisés par l'entraînement (effectuant un autre mouvement qu'oscillatoire B60S0001440000) B60S0001080000 entraînés électriquement B60S0001100000 entraînés pneumatiquement B60S0001120000 entraînés hydrauliquement B60S0001140000 entraînés à la main B60S0001160000 Moyens de transmission pour l'entraînement B60S0001180000 mécaniques B60S0001200000 par câble; par arbres flexibles B60S0001220000 par cames tournantes B60S0001240000 par manivelles tournantes B60S0001260000 par engrenages B60S0001280000 caractérisés par une pluralité d'essuie-glaces (B60S0001060000 a priorité);; B60S0001300000 disposés à la fois à l'extérieur et à l'intérieur B60S0001320000 caractérisés par les particularités de construction des bras ou des balais d'essuie-glaces B60S0001340000 Bras d'essuie-glaces; Montage à cet effet B60S0001360000 Bras de longueur variable B60S0001380000 Balais d'essuie-glaces B60S0001400000 Assemblages entre les balais et les bras B60S0001420000 élastiques B60S0001440000 les balais d'essuie-glaces ayant un autre mouvement qu'oscillatoire, p.ex. rotatif B60S0001460000 utilisant un liquide; Lave-glaces B60S0001480000 Leur alimentation en liquide B60S0001500000 Disposition du réservoir B60S0001520000 Disposition des gicleurs (gicleurs en soi B05B) B60S0001540000 utilisant un gaz, p.ex. air chaud B60S0001560000 spécialement adaptés pour nettoyer d'autres parties ou dispositifs que les fenêtres avant ou les pare-brise B60S0001580000 pour fenêtres arrière B60S0001600000 pour dispositifs de signalisation, p.ex. réflecteurs B60S0001620000 Autres accessoires sur véhicules pour le nettoyage B60S0001640000 pour nettoyer les intérieurs de véhicule, p.ex. aspirateurs incorporés B60S0001660000 pour nettoyer l'extérieur du véhicule B60S0001680000 pour enlever les corps étrangers des roues ou des pneus, p.ex. grattoirs de roues B60S0003000000 Appareils pour le nettoyage de véhicules, ne faisant pas partie intégrante de ces derniers (nettoyage en général B08B; nettoyage particulier aux navires B63B0057000000, B63B0059000000; équipement au sol pour le nettoyage des aéronefs B64F0005000000) B60S0003040000 pour les extérieurs de véhicules terrestres B60S0003060000 avec corps rotatif en contact avec les véhicules B60S0005000000 Maintenance, entretien, réparation ou révision des véhicules (véhicules adaptés pour le transport d'un atelier de maintenance ou d'entretien B60P0003140000; maintenance des locomotives de chemin de fer B61K) B60S0005020000 Alimentation des véhicules en combustible; Disposition générale des installations dans les stations d'approvisionnement (appareils pour le transfert de quantités définies d'essence, d'huile ou similaires de la citerne aux réservoirs des véhicules B67D) B60S0005040000 Alimentation en air pour le gonflage des pneumatiques (agencement sur les véhicules des dispositifs de gonflage B60C0023000000; appareils de mesure de la pression des pneumatiques G01L0017000000) B60S0005060000 Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules (circuits pour la charge des batteries H02J0007000000) B60S0009000000 Dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie, p.ex. crics incorporés (dispositifs de levage en général B66F; supports en général F16M) B60S0009020000 pour uniquement soulever ou supporter B60S0009040000 mécaniquement B60S0009060000 du type vis et écrou B60S0009080000 l'axe de la vis étant sensiblement vertical B60S0009100000 par pression d'un fluide B60S0009120000 du type télescopique B60S0009140000 à la fois pour soulever et pour manœuvrer B60S0009160000 pour agir uniquement à une extrémité du véhicule (B60S0009205000 a priorité);; B60S0009180000 mécaniquement B60S0009200000 avec levage par fluide sous pression B60S0009205000 Dispositifs de manœuvre entraînés par moteur, p.ex. jambes à déplacement alternatif ou cames à déplacement rotatif (véhicules avec des moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. jambes mécaniques, B62D0057020000) B60S0009210000 comportant une roue auxiliaire ou une chenille entraînées de façon rotative, p.ex. entraînée par une roue porteuse (véhicules à chenilles avec roues porteuses additionnelles ou avec alternance possible des chenilles et des roues B62D0055020000, B62D0055040000; entraînements auxiliaires par une roue porteuse B60K0025080000) B60S0009215000 entraînée par un moteur auxiliaire B60S0009220000 Moyens de fixation aux véhicules des dispositifs de levage, de support ou de manœuvre (pour dispositifs autonomes B60S0011000000) B60S0011000000 Modifications des véhicules pour recevoir des dispositifs autonomes pour les soulever, supporter, ou manœuvrer B60S0013000000 Dispositifs autonomes pour manœuvrer les véhicules (dispositifs pour lever ou pousser B66F) B60S0013020000 Plaques tournantes; Transbordeurs (en tant qu'éléments fixes de garages à parquer E04H) B60T SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES OU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (commande des systèmes de freinage électrodynamique B60L0007000000; commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion de véhicules B60W); AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS DE FREINAGE SUR VÉHICULES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS PORTATIFS POUR INTERDIRE LE MOUVEMENT NON VOULU D'UN VÉHICULE; MODIFICATIONS APPORTÉES AUX VÉHICULES POUR FACILITER LE REFROIDISSEMENT DES FREINS B60T0001000000 Aménagements des éléments de freinage, c. à d. des parties de ceux-ci dans lesquelles se produit l'effet de freinage B60T0001020000 en agissant par retardement des roues B60T0001040000 par action directe sur la bande de roulement B60T0001060000 par action autre que sur la bande de roulement, p.ex. par action sur une jante, un tambour, un disque ou sur la transmission B60T0001080000 par utilisation d'un fluide ou d'agent pulvérulent B60T0001087000 dans les ralentisseurs hydrodynamiques, c. à d. à déplacement non positif B60T0001093000 dans les ralentisseurs hydrostatiques, c. à d. à déplacement positif B60T0001100000 par utilisation du mouvement des roues pour accumuler l'énergie, p.ex. en entraînant des compresseurs d'air (en utilisant l'installation de propulsion comme moyen de freinage, voir la classe appropriée); B60T0001120000 par action autre qu'en retardant les roues, p.ex. réaction B60T0001140000 par action directe sur la route (dispositifs portatifs, p.ex. cales, B60T0003000000) B60T0001160000 par augmentation de la résistance de l'air, p.ex. par volets d'aérofreins B60T0003000000 Dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu d'un véhicule, p.ex. cales B60T0005000000 Modifications apportées aux véhicules pour faciliter le refroidissement des freins B60T0007000000 Systèmes de commande des freins ou leurs éléments B60T0007000000 Organes d'attaque de la mise en action des freins B60T0007020000 par l'entremise d'une personne B60T0007040000 actionnés au pied B60T0007060000 Disposition de la pédale B60T0007080000 actionnés à la main B60T0007100000 Disposition de la poignée de commande B60T0007120000 par déclenchement automatique; par déclenchement non soumis à la volonté du conducteur ou du passager B60T0007140000 commandés par l'affaissement du conducteur B60T0007160000 provoqués par une commande à distance, c. à d. moyens de mise en action non montés sur le véhicule B60T0007180000 actionnés par un appareil sur le bord de la route B60T0007200000 spécialement adaptés pour remorques, p.ex. dans le cas d'un décrochage de la remorque (freins de survitesse déclenchés par inertie B60T0013080000) B60T0007220000 déclenchés par le contact du véhicule, p.ex. du pare-chocs, avec un obstacle extérieur, p.ex. un autre véhicule B60T0008000000 Dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue aux conditions propres au véhicule ou à l'état du sol, p.ex. par limitation ou variation de la force de freinage (en changeant le nombre de cylindres de frein en action dans le système de freinage B60T0017100000) B60T0008170000 Utilisation de moyens de régulation électriques ou électroniques pour la commande du freinage B60T0008171000 Détection des paramètres utilisés pour la régulation; Mesure des valeurs utilisées pour la régulation B60T0008172000 Détermination des paramètres de commande utilisés pour la régulation, p.ex. par des calculs impliquant des paramètres mesurés ou détectés B60T0008173000 Élimination ou réduction de l'effet de signaux indésirables, p.ex. dus aux bruits électriques ou aux vibrations B60T0008174000 caractérisées par l'utilisation de logiques particulières de commande, p.ex. de la logique floue B60T0008175000 Régulation des freins spécialement adaptée pour la prévention du patinage excessif des roues pendant l'accélération du véhicule, p.ex. pour la commande de la traction B60T0008175500 Régulation des freins spécialement adaptée pour la commande de la stabilité du véhicule, p.ex. en tenant compte du taux d'embardée ou de l'accélération transversale dans une courbe (commande de la stabilité dynamique du véhicule autrement que par la commande d'un sous-ensemble particulier B60W0030020000) B60T0008176000 Régulation des freins spécialement adaptée pour la prévention du dérapage excessif des roues pendant la décélération, p.ex. ABS (B60T0008175500 a priorité);; B60T0008176100 en fonction de la dynamique de la roue ou du frein, p.ex. du dérapage de la roue, de l'accélération de la roue ou du taux de variation de la pression du fluide de frein B60T0008176300 en fonction du coefficient de frottement entre les roues et la surface du sol (B60T0008176400 a priorité);; B60T0008176400 Régulation pendant le déplacement sur une surface comportant plusieurs coefficients de frottement, p.ex. mu différent entre les côtés gauche et droit B60T0008176600 Ajustement des forces de freinage en fonction des charges de l'essieu du véhicule, p.ex. de l'avant vers l'arrière du véhicule B60T0008176900 spécialement adaptée pour les véhicules ayant plus d'un essieu moteur, p.ex véhicules à quatre roues motrices B60T0008180000 selon le chargement ou le poids du véhicule, p.ex. répartition du chargement (B60T0008300000 a priorité;selon le poids et une condition de vitesse B60T0008580000) B60T0008200000 avec action par à-coups de la commande B60T0008220000 avec action continue de la commande B60T0008240000 selon l'inclinaison du véhicule ou son changement de direction, p.ex. dans un virage B60T0008260000 caractérisées par une force de freinage différenciée entre roues avant et arrière B60T0008280000 selon la décélération B60T0008300000 selon le chargement B60T0008320000 selon une condition de vitesse, p.ex. accélération ou décélération (B60T0008280000 a priorité);; B60T0008340000 comportant un régulateur de pression fluidique répondant à une condition de vitesse B60T0008360000 comportant un clapet-pilote sensible à une force électromagnétique B60T0008380000 comportant des clapets du type commandé par un relais ou assisté B60T0008400000 comportant un circuit de fluide additionnel ayant des moyens de pressurisation du fluide pour modifier la pression du fluide de freinage, p.ex. comportant des pompes entraînées par les roues pour détecter une condition relative à la vitesse, ou des pompes commandées par des moyens indépendants du système de freinage B60T0008420000 comportant des chambres d'expansion pour commander la pression B60T0008440000 coopérant avec un servo-moteur associé à un maître-cylindre pour commander le relâchement ou la réapplication de la pression de freinage par une interaction avec le servo-moteur B60T0008460000 la pression étant réduite par évacuation de fluide B60T0008480000 mettant en communication l'organe d'action de freinage avec une source de pression additionnelle ou alternative B60T0008500000 comportant des moyens pour commander la valeur à laquelle la pression est de nouveau appliquée au frein B60T0008520000 Détection de couple, c. à d. que la force de freinage est commandée par des forces provoquant, ou susceptibles de provoquer un mouvement de torsion ou de rotation sur un objet freiné B60T0008540000 par des moyens mécaniques B60T0008560000 comportant des moyens pour changer le coefficient de friction B60T0008580000 selon une condition de vitesse et une autre condition, ou selon une pluralité de conditions de vitesse B60T0008600000 utilisant un circuit électrique pour commander l'action de freinage, le circuit générant une fonction de commande relative à la dynamique de la roue ou du véhicule freinés B60T0008620000 les roues individuelles du véhicule comportant (i) des systèmes de freinage autonomes agissant sur les roues individuelles selon leur état dynamique, ou (ii) un centre de traitement de données qui reçoit les données des roues ou groupes de roues individuelles et qui produit une pluralité de signaux de commande pour commander séparément les roues ou groupes de roues B60T0008640000 l'action de freinage commandée étant caractérisée par la façon dont la pression du fluide de freinage est réduite ou réappliquée B60T0008660000 l'action de freinage étant sensible à la différence entre une vitesse calculée ou théorique et une vitesse réelle d'une roue B60T0008680000 l'action de freinage étant commandée par la différence entre le taux de variation de vitesse du véhicule et celui d'une roue B60T0008700000 en détectant à la fois l'accélération et la décélération du véhicule ou de la roue B60T0008720000 selon la différence entre une condition de vitesse, p.ex. décélération, et une référence fixe (B60T0008660000 a priorité);; B60T0008740000 en détectant un taux de variation de vitesse B60T0008760000 plusieurs moyens de détection sur des roues différentes indiquant le même genre de condition de vitesse B60T0008780000 utilisant un circuit électrique pour commander l'action de freinage, le circuit générant une fonction de commande relative à la dynamique de la roue ou du véhicule freinés B60T0008800000 en détectant un taux de variation de vitesse B60T0008820000 plusieurs moyens de détection sur des roues différentes indiquant le même genre de condition de vitesse B60T0008840000 deux roues ou groupes de roues étant commandées en fonction du comportement d'une roue ou d'un groupe de roues de référence, avec des moyens pour changer de roue de référence, p.ex. opération "select high, select low" B60T0008860000 les freins étant appliqués automatiquement selon une condition de vitesse, et comportant des moyens pour outrepasser le dispositif de freinage automatique en cas de patinage B60T0008880000 comportant des moyens sensibles au fonctionnement défectueux, c. à d. des moyens pour détecter et indiquer un fonctionnement défectueux des moyens sensibles à la condition de vitesse B60T0008900000 utilisant un signal de vitesse simulée pour vérifier les moyens de commande sensibles à la vitesse B60T0008920000 à action corrective automatique B60T0008940000 sur un régulateur de pression fluidique B60T0008960000 sur des moyens de commande sensibles à la vitesse B60T0010000000 Commande ou régulation des ralentisseurs utilisant un fluide ou un agent pulvérulent, p.ex. lors de la descente d'une longue pente B60T0010020000 à frein hydrodynamique B60T0010040000 à frein hydrostatique B60T0011000000 Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, dans laquelle la transmission n'est ni assistée ni à relais de puissance ou dans laquelle une telle assistance ou un tel relais ne sont pas essentiels B60T0011040000 mécanique B60T0011060000 Dispositifs de répartition B60T0011080000 au moyen d'un système de leviers variables B60T0011100000 Transmission par fluide, p.ex. hydraulique B60T0011120000 dans laquelle la force transmise varie (B60T0011160000-B60T0011280000; ont priorité);; B60T0011140000 la force transmise restant sensiblement constante B60T0011160000 Commande principale, p.ex. maîtres-cylindres B60T0011180000 Sa liaison avec l'organe d'attaque B60T0011200000 Maîtres-cylindres en tandem, côte à côte, ou disposés d'autre manière B60T0011210000 à deux pédales agissant sur des circuits respectifs, dans lesquels les pressions sont égalisées quand les deux pédales sont actionnées ensemble, p.ex. pour commandes de direction B60T0011220000 caractérisée par son intégration au réservoir B60T0011224000 avec des moyens pour faire varier la pression, p.ex. par un fonctionnement à deux étapes obtenu par l'utilisation de différents diamètres de piston, y compris par l'utilisation d'une variation continue de diamètre de piston B60T0011228000 Dispositions pour maintenir la pression, p.ex. pour le remplissage de la chambre du maître-cylindre avec le fluide provenant d'un réservoir (B60T0011232000 a priorité);; B60T0011232000 Valves de récupération B60T0011236000 Dispositions pour l'étanchéité du piston B60T0011240000 Organe d'attaque unique agissant sur plus d'un circuit, p.ex. sur un circuit double (maîtres-cylindres multiples B60T0011200000) B60T0011260000 Réservoirs (intégrés à la commande principale B60T0011220000) B60T0011280000 Valves spécialement adaptées à cet effet (valves de récupération B60T0011232000) B60T0011300000 Soupapes de purge pour systèmes de freins hydrauliques B60T0011320000 Valves automatiques de coupure en cas de tuyaux défaillants B60T0011340000 Valves réduisant ou limitant la pression B60T0013000000 Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, avec puissance de freinage assistée ou relais de puissance; Systèmes de freins incorporant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air B60T0013020000 avec assistance ou entraînement mécanique B60T0013040000 par ressort ou par poids (relâchement par fluide B60T0013100000) B60T0013060000 par inertie, p.ex. par volant B60T0013080000 Freins d'emballement B60T0013100000 avec assistance, entraînement ou relâchement par fluide B60T0013120000 le fluide étant un liquide B60T0013122000 Systèmes utilisant à la fois un maître cylindre et un distributeur; Association structurelle d'un maître cylindre avec un distributeur B60T0013125000 Systèmes utilisant un distributeur de pression de freinage sans maître cylindre B60T0013128000 Systèmes utilisant un amplificateur combiné hydrauliquement à un maître cylindre B60T0013130000 avec une sortie hydraulique additionnelle reliant directement l'amplificateur au circuit de frein B60T0013132000 Systèmes utilisant un amplificateur ayant une sortie mécanique, p.ex. vers le maître cylindre B60T0013135000 Amplificateurs caractérisés par la valve de commande située dans le piston de l'amplificateur B60T0013138000 Dispositions relatives à l'alimentation en pression B60T0013140000 utilisant des accumulateurs ou des réservoirs B60T0013160000 utilisant directement des pompes, c. à d. sans interposition d'accumulateurs ou de réservoirs B60T0013180000 avec commande du débit de sortie des pompes B60T0013200000 avec commande des moyens d'entraînement des pompes B60T0013220000 Freins appliqués par des ressorts ou des poids et déclenchés hydrauliquement B60T0013240000 le fluide étant un gaz B60T0013260000 Systèmes à air comprimé B60T0013360000 directs, c. à d. freins actionnés directement par l'air comprimé B60T0013380000 dans lesquels les freins actionnés par des ressorts ou des poids sont relâchés par l'air comprimé B60T0013400000 indirects, c. à d. amplificateurs à air comprimé B60T0013440000 avec des amplificateurs à deux chambres B60T0013450000 avec plusieurs amplificateurs, p.ex. amplificateurs en tandem B60T0013460000 Systèmes à vide B60T0013480000 directs, c. à d. freins actionnés directement par le vide B60T0013500000 dans lesquels les freins actionnés par des ressorts ou des poids sont relâchés par le vide B60T0013520000 indirects, c. à d. amplificateurs à vide B60T0013560000 avec des amplificateurs à deux chambres B60T0013563000 avec plusieurs amplificateurs, p.ex. amplificateurs en tandem B60T0013565000 caractérisés par le fait qu'ils sont associés aux maîtres-cylindres, p.ex. formés d'une seule pièce B60T0013567000 caractérisés par des particularités de la structure du boîtier ou par ses dispositions de renforcement ou de montage B60T0013569000 caractérisés par des détails du piston, p.ex. structure, montage du diaphragme B60T0013570000 caractérisés par des particularités de la structure des valves de commande B60T0013573000 caractérisés par des dispositifs de réaction B60T0013575000 utilisant des disques ou des coussinets élastiques B60T0013577000 utilisant des leviers B60T0013580000 Systèmes combinés ou transformables B60T0013600000 utilisant à la fois un fluide sous pression et le vide B60T0013620000 à la fois directs et indirects B60T0013640000 à la fois à une chambre et à plusieurs chambres, p.ex. à une chambre et en tandem B60T0013660000 Commande électrique des systèmes de freins à fluide sous pression B60T0013680000 par valves commandées électriquement B60T0013700000 par interrupteurs commandés par un fluide B60T0013720000 dans des systèmes utilisant le vide B60T0013740000 avec entraînement ou assistance électrique B60T0015000000 Structures, disposition ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commandes de freins assistés et non couverts par les groupes B60T0011000000; ou B60T0013000000; (clapets sensibles à une condition de vitesse B60T0008340000) B60T0015020000 Valves d'application et de relâchement des freins B60T0015040000 Valves actionnées par le conducteur B60T0015060000 Valve unique actionnée par le conducteur pour freins à pression sans commande automatique B60T0015080000 Valves actionnées par le conducteur pour freins à pression à commande automatique B60T0015100000 pour freins utilisant le vide B60T0015120000 combinées avec valves-relais ou similaires B60T0015140000 agissant sur des dispositifs de commande électrique B60T0015160000 Aménagements permettant aux systèmes d'être commandés de deux ou plusieurs endroits B60T0015180000 Valves-relais triples ou autres permettant l'application ou le relâchement par à-coups et qui sont actionnées par la variation de pression dans le tuyau de frein reliant les cylindres de frein ou organes équivalents à la source d'air comprimé, au vide ou à l'atmosphère B60T0015200000 commandées par deux pressions de fluides B60T0015220000 avec une ou plusieurs valves auxiliaires, pour freinage, relâchement, remplissage des réservoirs B60T0015240000 commandées par trois pressions de fluides B60T0015260000 sans action de freinage brusque B60T0015280000 et ayant des valves auxiliaires B60T0015300000 avec une brusque action de freinage B60T0015320000 et ayant des valves auxiliaires B60T0015340000 commandées alternativement par deux ou trois pressions de fluide B60T0015360000 Autres dispositifs de commandes ou valves caractérisés par des fonctions définies B60T0015380000 pour amorçage immédiat et freinage puissant, p.ex. avec réservoir auxiliaire pour éviter les temps morts B60T0015400000 avec cylindres distincts d'amorçage et d'application B60T0015420000 avec action de freinage rapide, c. à d. avec valves d'accélération actionnées par la variation de pression dans la tuyauterie de frein B60T0015440000 et agissant indépendamment du dispositif principal de commande B60T0015460000 retardant l'action de freinage pour empêcher les véhicules arrière d'un attelage de dépasser les véhicules de tête B60T0015480000 pour emplissage des réservoirs B60T0015500000 avec moyens de limiter ou de réduire la pression dans les réservoirs B60T0015520000 pour relâchement rapide des freins, p.ex. en influençant la contre-pression dans la valve triple ou renvoyant l'air du réservoir ou du cylindre de frein au tuyau de frein B60T0015540000 pour commande de l'échappement de la valve triple ou du cylindre de frein B60T0015560000 pour remplissage des réservoirs au moyen d'un tuyau secondaire d'alimentation B60T0015580000 pour donner des impulsions de commande à l'aide d'un tuyau d'air secondaire B60T0015600000 pour relâcher ou appliquer les freins quand les véhicules d'un train de véhicules sont découplés B60T0017000000 Éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins non couverts par les groupes ; B60T0008000000, B60T0013000000;  ou B60T0015000000, ou présentant d'autres caractéristiques intéressantes B60T0017020000 Aménagements des pompes ou compresseurs ou de leurs dispositifs de commande B60T0017040000 Aménagement des tuyauteries, valves de tuyauterie, p.ex. valves de coupure, couplages ou tuyaux flexibles B60T0017060000 Emploi ou aménagements des réservoirs B60T0017080000 Cylindres de freins autres que les cylindres d'action terminale B60T0017100000 Deux cylindres ou plus agissant sur le même frein avec dispositifs permettant de les mettre sélectivement ou successivement en service, le nombre de cylindres en service étant variable B60T0017120000 selon le poids du véhicule B60T0017140000 selon la vitesse du véhicule B60T0017160000 Verrouillage des cylindres de frein B60T0017180000 Dispositifs de sécurité; Surveillance B60T0017200000 Dispositifs de sécurité pouvant être actionnés par des passagers autres que le conducteur B60T0017220000 Dispositifs pour surveiller ou vérifier les systèmes de freins; Dispositifs de signalisation B60V VÉHICULES À COUSSIN D'AIR B60V0001000000 Véhicules à coussin d'air (véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air B60V0003000000) B60V0001020000 où le coussin est engendré et maintenu par au moins un rideau de fluide périphérique B60V0001040000 où le coussin est maintenu au moins en partie par des parois B60V0001060000 où le coussin est formé dans la chambre de tranquillisation B60V0001080000 où le coussin est créé, durant le mouvement en avant du véhicule, par effet dynamique B60V0001100000 dans lequel la buse créant le rideau, ou la base du véhicule, est étudiée pour créer un rideau tourbillonnaire B60V0001110000 Commande de la stabilité ou de l'horizontalité B60V0001120000 par division du coussin B60V0001140000 Propulsion; Commande à cet effet (B60V0001110000 a priorité);; B60V0001150000 utilisant une partie du fluide qui constitue le coussin B60V0001160000 Jupes flexibles B60V0001180000 Structure de la cellule B60V0001200000 Déflecteurs d'embruns B60V0001220000 équipés d'ailes portantes B60V0003000000 Véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air B60V0003020000 Véhicules terrestres, p.ex. véhicules routiers B60V0003040000 utilisant concurremment des rails ou d'autres moyens de guidage, p.ex. avec coussin d'air entre le rail et le véhicule B60V0003060000 Navires B60V0003080000 Aéronefs, p.ex. dispositifs d'atterrissage sur coussin d'air B60W COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYSTÈMES DE COMMANDE SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES HYBRIDES; SYSTÈMES D'AIDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES ROUTIERS, NON LIÉS À LA COMMANDE D'UN SOUS-ENSEMBLE PARTICULIER B60W0010000000 Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents (Propulsion des véhicules à traction exclusivement électrique par source d'énergie intérieure au véhicule B60L0011000000) B60W0010020000 comprenant la commande d'accouplements de la chaîne cinématique B60W0010040000 comprenant la commande des ensembles de propulsion B60W0010060000 comprenant la commande des moteurs à combustion B60W0010080000 comprenant la commande des unités de traction électrique, p.ex. des moteurs ou des générateurs B60W0010100000 comprenant la commande des boîtes de vitesses B60W0010101000 transmissions à variation continue du rapport B60W0010103000 de type fluidique B60W0010105000 de type électrique B60W0010107000 avec des organes flexibles sans fin B60W0010108000 transmissions par friction B60W0010109000 de type toroïde B60W0010110000 Boîte de vitesses étagée B60W0010111000 avec des trains d'engrenages de changement de vitesse séparés disposés en série B60W0010113000 à deux entrées, p.ex. sélection de transmission à double embrayage d'une des entrées par l'embrayage d'entrée correspondant B60W0010115000 à engrenages planétaires B60W0010119000 avec commande des transmissions intégrales, p.ex. engrenages de transfert ou embrayages pour répartir le couple entre les axes avant et arrière ( B60W0010140000 a priorité);; B60W0010120000 comprenant la commande des différentiels B60W0010140000 Différentiels centraux pour répartir le couple entre les axes avant et arrière B60W0010160000 Différentiels axiaux, p.ex. pour répartir le couple entre les axes gauche et droit B60W0010180000 comprenant la commande des systèmes de freinage B60W0010184000 avec des freins de roues B60W0010188000 freins hydrauliques B60W0010192000 freins électriques B60W0010196000 agissant sur la ligne de transmission, p.ex. ralentisseurs B60W0010198000 par freinage sur l'échappement B60W0010200000 comprenant la commande des systèmes de direction B60W0010220000 comprenant la commande des systèmes de suspension B60W0010240000 comprenant la commande des moyens de stockage d'énergie B60W0010260000 pour l'énergie électrique, p.ex. des batteries ou des condensateurs B60W0010280000 comprenant la commande des piles à combustible B60W0010300000 comprenant la commande d'équipements auxiliaires, p.ex. des compresseurs pour la climatisation ou des pompes à huile B60W0020000000 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides, c.à d. disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés à la propulsion du véhicule B60W0030000000 Fonctions des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers non liées à la commande d'un sous-ensemble particulier, p.ex. de systèmes comportant la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles du véhicule B60W0030020000 Commande de la stabilité dynamique du véhicule B60W0030040000 destinée à la prévention du basculement B60W0030045000 améliorant les performances en virage B60W0030060000 Manœuvre automatique de stationnement B60W0030080000 Anticipation ou prévention de collision probable ou imminente B60W0030085000 Ajustant automatiquement la position du véhicule en préparation de la collision, p.ex. en freinant pour piquer du nez B60W0030090000 Entreprenant une action automatiquement pour éviter la collision, p.ex. en freinant ou tournant B60W0030095000 Prévision du trajet ou de la probabilité de collision B60W0030100000 Maintien de la trajectoire B60W0030120000 dans une voie de circulation B60W0030140000 Régulateur d'allure B60W0030160000 Contrôle de la distance entre les véhicules, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède B60W0030165000 Suivant automatiquement le trajet d'un véhicule meneur, p.ex. "barre de remorquage automatique" B60W0030170000 avec des moyens d'action spécifique quand le véhicule précédent s'arrête, p.ex. "stop and go" B60W0030180000 Propulsion du véhicule B60W0030182000 Sélection entre plusieurs modes opératoires, p.ex. confort ou sportif B60W0030184000 Prévention des dégâts provoqués par la surcharge ou l'usure excessive de la ligne de transmission B60W0030186000 Usure excessive ou détérioration des éléments de friction, p.ex. des embrayages B60W0030188000 Commande des paramètres de puissance de la ligne de transmission, p.ex. déterminant la puissance requise B60W0030190000 Amélioration du changement de vitesse, p.ex. en synchronisant ou en adoucissant le changement de rapport B60W0030192000 Minimisant les problèmes liés à la mise en marche ou à l'arrêt de la ligne de transmission, p.ex. démarrage d'un moteur à froid B60W0030194000 relatifs à des conditions de basse température, p.ex. haute viscosité du fluide hydraulique B60W0030200000 Réduction des vibrations dans la chaîne cinématique B60W0040000000 Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier B60W0040020000 liés aux conditions ambiantes B60W0040040000 liés aux conditions de trafic B60W0040060000 liés à l'état de la route B60W0040064000 degré d'adhérence B60W0040068000 coefficient de friction de la route B60W0040072000 Courbure de la route B60W0040076000 Angle de déclivité de la route B60W0040080000 liés aux conducteurs ou aux passagers B60W0040090000 Style ou comportement de conduite B60W0040100000 liés au mouvement du véhicule B60W0040101000 Angle de dérapage latéral du pneu B60W0040103000 Angle de dérapage latéral du véhicule B60W0040105000 Vitesse B60W0040107000 Accélération longitudinale B60W0040109000 Accélération latérale B60W0040110000 Mouvement de tangage B60W0040112000 Mouvement de roulis B60W0040114000 Mouvement de lacet B60W0040120000 liés à des paramètres du véhicule lui-même B60W0040130000 Charge ou masse B60W0050000000 Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier B60W0050020000 pour préserver la sécurité en cas de défaillance du système d'aide à la conduite, p.ex. en diagnostiquant ou en palliant à un dysfonctionnement B60W0050023000 Élimination des défaillances en utilisant des éléments redondants B60W0050029000 Adaptation aux défaillances ou contournement par solutions alternatives, p.ex. en évitant l'utilisation de parties défaillantes B60W0050032000 Pour remédier aux défaillances en réparant des parties défectueuses, p.ex. débloquer une soupape grippée B60W0050035000 Mise des unités de commande dans un état prédéterminé, p.ex. en donnant la priorité à des éléments d'actionnement particuliers B60W0050038000 Limitant les grandeurs d'entrée, puissance, couple ou vitesse B60W0050040000 pour surveiller le fonctionnement du système d'aide à la conduite B60W0050060000 pour améliorer la réponse dynamique du système d'aide à la conduite, p.ex. pour améliorer la vitesse de régulation, ou éviter le dépassement de la consigne ou l'instabilité B60W0050080000 Interaction entre le conducteur et le système d'aide à la conduite B60W0050100000 Interprétation des requêtes ou demandes du conducteur B60W0050120000 Limitation de la possibilité de commande du conducteur en fonction de l'état de la régulation du véhicule, p.ex. moyens de verrouillage des grandeurs d'entrées pour éviter un fonctionnement dangereux B60W0050140000 Moyens d'information du conducteur, pour l'avertir ou provoquer son intervention B60W0050160000 Signalisation tactile au conducteur, p.ex. vibration ou augmentation de la résistance sur le volant ou sur la pédale d'accélérateur B61 CHEMINS DE FER B61B SYSTÈMES FERROVIAIRES; ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS (ascenseurs ou monte-charge, élévateurs, escaliers roulants, trottoirs roulants B66B) B61B0001000000 Aménagement général des gares, des quais ou des voies de garage; Réseau des voies ferrées; Systèmes de triage des véhicules ferroviaires (rampes ou dispositifs de triage B61J; structure des quais E01F0001000000; indicateurs d'horaires G09D) B61B0001020000 Aménagement général des gares et des quais y compris les dispositifs de protection des voyageurs B61B0003000000 Systèmes ferroviaires surélevés B61B0003000000 Systèmes ferroviaires surélevés avec véhicules suspendus (avec voies flexibles suspendues B61B0007000000; type à balancier ou équilibre analogue avec monorail B61B0013060000; avec câbles d'entraînement et pour le transport des matériaux B65G; voies à cet effet E01B0025000000) B61B0003020000 avec véhicules automoteurs B61B0005000000 Systèmes ferroviaires surélevés sans véhicules suspendus (avec monorail B61B0013040000; voies à cet effet E01B0025000000) B61B0005020000 avec plusieurs rails B61B0007000000 Systèmes ferroviaires à câbles; Systèmes "couplables à volonté" B61B0007000000 Systèmes ferroviaires à câble avec voies flexibles suspendues B61B0007020000 avec câbles de traction séparés B61B0007040000 avec voies suspendues servant de câbles de traction B61B0007060000 avec véhicules automoteurs B61B0009000000 Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voie rigide et traction par câble (crochets de traction B61B0012120000; dispositifs d'accrochage au câble de traction B61J) B61B0010000000 Systèmes "couplables à volonté" (remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée, avec câbles de traction guidés seulement B61B0011000000) B61B0010020000 avec des véhicules suspendus B61B0010040000 avec des véhicules roulant sur le sol sans être guidés B61B0011000000 Remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée, avec câbles de traction guidés uniquement B61B0012000000 Parties constitutives, détails ou accessoires de systèmes ferroviaires à câbles ou de systèmes "couplables à volonté" non prévus dans les groupes B61B0007000000-B61B0011000000; (freins pour chemin de fer B61H; plaques tournantes B61J0001060000) B61B0012020000 Suspension de la charge; Moyens de guidage, p.ex. roues; Fixation des câbles de traction B61B0012040000 Dispositifs d'amortissement des vibrations B61B0012060000 Dispositifs de sécurité ou précautions contre la rupture du câble B61B0012080000 Lubrification du câble B61B0012100000 Entraînement du câble de traction B61B0012120000 Dispositifs de prise sur le câble; Crochets de traction B61B0013000000 Autres systèmes ferroviaires; Combinaisons de systèmes différentes B61B0013000000 Autres systèmes ferroviaires B61B0013020000 Chemins de fer à crémaillère B61B0013040000 Systèmes à monorail B61B0013060000 Types à balancier ou à équilibre analogue B61B0013080000 Systèmes à glissement ou à lévitation (suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules, en soi B60L0013040000; véhicules avec coussin d'air entre les rails et les véhicules B60V0003040000) B61B0013100000 Systèmes à tunnel (convoyeurs à tubes pneumatiques B65G) B61B0013120000 Systèmes avec dispositifs de propulsion entre les rails ou le long de ceux-ci, p.ex. systèmes pneumatiques (traction par câble B61B0009000000; dispositifs de manœuvre des wagons B61J) B61B0015000000 Combinaisons de systèmes ferroviaires B61C LOCOMOTIVES; AUTOMOTRICES (véhicules en général B60; châssis ou bogies B61F; équipement spécial de la voie ferrée pour les locomotives B61J, B61K) B61C0001000000 Locomotives ou automotrices en général, ou caractérisées par le type de puissance motrice utilisée B61C0001000000 Locomotives ou automotrices à vapeur (caractérisées par le système de transmission de l'énergie B61C0009000000; machines à vapeur F01; chaudières F22B) B61C0001020000 de structure articulée; avec deux machines ou plus (utilisation de "moteurs" de renfort de puissance B61C0015020000) B61C0001040000 avec accumulateurs de vapeur (accumulateurs de vapeur F01K) B61C0001060000 Carénage (des carrosseries B61D) B61C0001080000 Aménagement ou disposition de l'appareil de combustion ou des accessoires à cet effet B61C0001100000 Aménagement ou disposition des générateurs de vapeur B61C0001120000 Aménagement ou disposition des condenseurs B61C0001140000 Aménagement ou disposition des appareils d'échappement B61C0003000000 Locomotives ou automotrices électriques (caractérisées par le système de transmission de l'énergie B61C0009000000; caractéristiques électriques B60L, H02) B61C0003020000 avec accumulateurs d'électricité B61C0005000000 Locomotives ou automotrices à moteurs à combustion interne ou turbines à gaz (caractérisées par le système de transmission de l'énergie B61C0009000000; moteurs à combustion F02) B61C0005020000 Disposition des orifices d'admission et des appareils d'alimentation, de circulation, ou de filtrage de l'air, pour la combustion ou le refroidissement du moteur B61C0005040000 Disposition des appareils d'échappement B61C0007000000 Autres locomotives ou automotrices caractérisées par le type de puissance motrice utilisée; Locomotives ou automotrices avec deux sortes ou types de puissance motrice ou plus B61C0007020000 Locomotives ou automotrices avec accumulateurs pneumatiques B61C0007040000 Locomotives ou automotrices avec deux sortes ou types de moteurs ou plus, p.ex. moteurs à vapeur et moteurs à combustion interne B61C0008000000 Stations de remplissage des accumulateurs de vapeur ou d'air pour locomotives ou automotrices B61C0009000000 Locomotives ou automotrices caractérisées par le type du système de transmission utilisé; Systèmes de transmission spécialement adaptés aux locomotives ou aux automotrices (éléments mécaniques F16) B61C0009020000 Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour moteurs à vapeur à pistons alternatifs B61C0009040000 comportant des vilebrequins et bielles d'attelage B61C0009060000 ayant une transmission à engrenage à chaîne, à friction ou à courroie B61C0009080000 Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour moteurs à combustion interne à pistons alternatifs B61C0009100000 mécaniques (combinés avec une transmission hydraulique B61C0009140000) B61C0009120000 avec transmission à changement de vitesse B61C0009140000 hydrauliques, comprenant des combinaisons avec une transmission mécanique B61C0009160000 utilisant une transmission du type hydrostatique B61C0009180000 utilisant une transmission du type hydro-cinétique B61C0009200000 avec une transmission à changement de vitesse mécanique B61C0009220000 pneumatiques B61C0009240000 électriques (B61C0009380000 a priorité);; B61C0009260000 avec arbres de transmission formant un angle avec les essieux moteurs B61C0009280000 Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour moteurs rotatifs, p.ex. turbines B61C0009300000 mécaniques (combinés avec une transmission hydraulique B61C0009340000) B61C0009320000 avec une transmission à changement de vitesse B61C0009340000 hydrauliques, comprenant des combinaisons avec une transmission mécanique B61C0009360000 électriques (B61C0009380000 a priorité);; B61C0009380000 Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour propulsion par moteur électrique (caractéristiques électriques B60L, H02) B61C0009400000 avec vilebrequins et bielles d'accouplement B61C0009420000 hydrauliques B61C0009440000 avec un arbre de transmission creux concentrique à l'essieu des roues B61C0009460000 avec moteurs intégrés aux roues B61C0009480000 avec moteurs supportés par le châssis des véhicules et les essieux moteurs, p.ex. suspension sur essieux ou par le nez B61C0009500000 dans les bogies B61C0009520000 avec arbres de transmission formant un angle avec les essieux moteurs B61C0011000000 Locomotives ou automotrices caractérisées par la manière dont l'effort de traction est appliqué, ou par l'application de celui-ci à des systèmes ou à des usages ferroviaires particuliers B61C0011000000 Locomotives ou automotrices caractérisées par la manière dont l'effort de traction est appliqué; Disposition des organes de roulement autres que les roues motrices normales (structure des roues B60B) B61C0011020000 l'effort de traction étant appliqué à des câbles ou à des chaînes B61C0011040000 l'effort de traction étant appliqué à des crémaillères B61C0011060000 l'effort de traction étant appliqué à, ou fourni par, une force aérodynamique ou une réaction exercée par un fluide, p.ex. hélices et propulsion par réacteur ou par fusée B61C0013000000 Locomotives ou automotrices caractérisées par leur utilisation dans des systèmes ou pour des buts particuliers (B61C0011000000 a priorité;voitures à échafaudage auto-propulsées, grues de dépannage, wagonnets d'inspection de la voie B61D0015000000; caractéristiques générales des véhicules d'auscultation de la voie B61K0009000000) B61C0013020000 pour remorquer ou pour transporter des bateaux ou pour des usages particuliers analogues B61C0013040000 pour chemins de fer surélevés à rails rigides (B61C0013080000 a priorité);; B61C0013060000 pour chemins de fer à voies flexibles suspendues, p.ex. chemins de fer à câble B61C0013080000 pour chemins de fer du type à balancier ou à équilibre analogue B61C0015000000 Parties constitutives ou accessoires non prévus ailleurs B61C0015000000 Maintien ou augmentation de la force de démarrage ou de freinage par des dispositifs et des mesures auxiliaires; Mesures contre le patinage des roues; Commande de la distribution de l'effort de traction entre les roues motrices (propulsion des locomotives ou des automotrices par moyens particuliers B61C0011000000; roues motrices avec dispositifs contre le patinage B60B; freins B61H; mouillage ou lubrification des rails B61K) B61C0015020000 par roues motrices auxiliaires; par accouplement ou utilisation temporaire de volants d'entraînement ou de moteurs de renfort de puissance B61C0015040000 par commande de l'adhérence des roues, p.ex. par des poids mobiles, des parties pesantes ou par des dispositifs magnétiques (freins magnétiques B61H) B61C0015060000 en déplaçant le combustible, le lest ou tous matériaux similaires B61C0015080000 Prévention du patinage des roues (adaptation de la force de freinage des roues pour éviter le patinage B60T0008000000) B61C0015100000 par dépôt de sable ou autres matériaux augmentant l'adhérence (pour les véhicules en général B60B; manœuvre combinée des dispositifs de sablage et des freins B61H) B61C0015120000 en réduisant la force motrice B61C0015140000 par commande de la distribution de l'effort de traction entre les roues motrices B61C0017000000 Aménagement ou disposition des éléments; Détails ou accessoires non prévus ailleurs; Utilisation de mécanismes ou de systèmes de commande B61C0017020000 Soutes; Réservoirs; Tenders (carrosserie B61D); Dispositifs de prise d'eau ou de chargement de combustible; Installations de fourniture d'eau ou de combustible (installations le long des voies, p.ex. soutes, réservoirs pour l'alimentation des locomotives en sable ou en eau B61K0011000000) B61C0017040000 Disposition des cabines de conduite, des plates-formes ou des chambres de la machinerie; Ventilation de celles-ci (cabines de conduite ou accessoires B61D) B61C0017060000 Dispositifs d'emmagasinage de l'énergie B61C0017080000 Systèmes de lubrification (en général F16N) B61C0017100000 Bielles d'accouplement pour roues motrices; Aménagements des paliers à cet effet (bielles d'accouplement ou leurs paliers en général F16C0007000000, F16C0009040000) B61C0017120000 Organes de commande; Dispositions pour la commande des locomotives à partir de points éloignés à bord du train ou lorsque des éléments de traction multiples sont utilisés (commande à partir de points extérieurs au train B61L0003000000; télémoteurs à fluide, servomoteurs F15B; dispositifs de commande en général G05) B61D GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES (véhicules en général B60; adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers B61B; châssis B61F) B61D0001000000 Genres ou types de véhicules de chemins de fer ou de tramways B61D0001000000 Voitures pour le transport ferroviaire ordinaire des voyageurs (wagons miniers B61D0011000000; voitures pour tramways B61D0013000000) B61D0001020000 Dispositions générales des wagons-couchettes ou wagons-lits (B61D0001080000 a priorité);; B61D0001040000 Disposition générale des sièges (B61D0001060000 a priorité;sièges en soi B61D0033000000) B61D0001060000 en étages multiples B61D0001080000 pour les wagons-couchettes B61D0003000000 Wagons de marchandises découverts ou fourgons (wagons-citernes B61D0005000000; wagons-trémies B61D0007000000; wagons basculants B61D0009000000; wagons miniers B61D0011000000; véhicules adaptés au transport des animaux B60P0003040000) B61D0003020000 avec disposition en étages multiples (pour transporter des véhicules B61D0003180000) B61D0003040000 avec planchers mobiles, p.ex. pivotants ou planchers pouvant être levés ou abaissés B61D0003060000 Wagons à fond plat pouvant être convertis en wagons-trémies B61D0003080000 Wagons plats comportant des poteaux ou des montants B61D0003100000 Véhicules articulés B61D0003120000 comportant des organes de roulement reliés par le chargement B61D0003140000 comportant des organes de roulement reliés par les supports du chargement, permettant le transport à un niveau bas de la charge B61D0003160000 adaptés au transport de chargements particuliers B61D0003180000 de véhicules B61D0003200000 de conteneurs d'expédition B61D0005000000 Wagons-citernes pour le transport de matériaux fluents (sous l'aspect réservoir B65D0088000000, B65D0090000000, F17C) B61D0005020000 ayant plus d'une citerne B61D0005060000 Montage des citernes; Caisses et châssis faisant corps B61D0007000000 Wagons-trémies (wagons à fond plat pouvant être convertis en wagons-trémies B61D0003060000) B61D0007020000 avec des ouvertures de déchargement dans le fond (avec la caisse en deux moitiés et déchargement par basculage des moitiés B61D0009000000) B61D0007040000 les ouvertures étant au-dessus du niveau des essieux pendant le déchargement B61D0007060000 avec des ouvertures permettant de décharger à la fois entre les roues et à l'extérieur de celles-ci B61D0007080000 avec des ouvertures ne permettant de décharger qu'à l'extérieur des roues B61D0007100000 le déchargement étant secondé par le basculage du fond B61D0007120000 les trémies étant mobiles (B61D0009000000 a priorité);; B61D0007140000 Adaptations d'éléments de trémies au matériel ferroviaire B61D0007160000 Eléments de fermeture des ouvertures de déchargement B61D0007180000 pivotants B61D0007200000 coulissants B61D0007220000 Dispositifs d'étanchéité de ces fermetures B61D0007240000 Dispositifs d'ouverture ou de fermeture B61D0007260000 mécaniques B61D0007280000 hydrauliques ou pneumatiques B61D0007300000 commandés par des moyens extérieurs aux wagons B61D0007320000 Dispositifs pour faciliter le chargement ou le déchargement B61D0009000000 Wagons basculants B61D0009020000 caractérisés par les dispositifs de manœuvre du basculage B61D0009040000 Adaptation d'éléments de véhicules ferroviaires aux wagons basculants B61D0009060000 Caisses B61D0009080000 Châssis; Dispositifs pour supporter ou guider la caisse des wagons B61D0009100000 Dispositifs empêchant le renversement complet lors du basculage B61D0009120000 Montures ou dispositifs de la caisse facilitant ou contrôlant l'écoulement pendant le déchargement B61D0009140000 Systèmes de basculage commandés par des dispositifs placés sur l'accotement B61D0011000000 Wagons miniers (B61D0005000000-B61D0009000000; ont priorité);; B61D0011020000 Structure de la caisse B61D0013000000 Véhicules pour tramways B61D0013020000 Voitures à un étage B61D0015000000 Autres véhicules ferroviaires, p.ex. véhicules à échafaudage; Adaptation des véhicules pour leur utilisation sur voies ferrées (châssis de transporteurs montés sur roues pour leur déplacement sur rails B65G0041020000; machines sur roues utilisées pour la construction ou l'entretien des voies E01B) B61D0015020000 Grues de dépannage (mécanismes de grue B66C) B61D0015040000 convertissables en autres dispositifs non véhiculaires, p.ex. stands d'exposition B61D0015060000 Wagons de choc; Aménagements ou structure des véhicules ferroviaires pour les protéger en cas de collision (tampons B61G0011000000) B61D0015080000 Wagonnets d'inspection de la voie B61D0015100000 propulsés à la main ou au pied B61D0015120000 propulsés par moteur B61D0017000000 Parties constitutives du corps des véhicules ferroviaires ou des tramways B61D0017000000 Parties constitutives structurales du corps des véhicules (pour wagons-citernes B61D0005000000; pour wagons-trémies B61D0007000000; spécialement adaptées pour wagons basculants B61D0009060000; pour wagons miniers B61D0011000000) B61D0017020000 réduisant la résistance de l'air par modification du profil B61D0017040000 avec caisses métalliques; avec caisses à structure composite, p.ex. en métal et bois B61D0017060000 Parois d'extrémités B61D0017080000 Parois latérales B61D0017100000 Planchers B61D0017120000 Toits (toits mobiles ou repliables, capots ou bâches B61D0039000000) B61D0017140000 avec passerelles B61D0017160000 Trappes dans les toits B61D0017180000 Revêtement intérieur, p.ex. isolant B61D0017200000 Passages de communication entre voitures; Adaptation des extrémités des voitures à cet effet B61D0017220000 souples, p.ex. soufflets B61D0017240000 avec des structures de caisses en bois B61D0017260000 avec des structures de caisses en agrégats B61D0019000000 Aménagements des portes particuliers aux véhicules ferroviaires (aménagement des portes de véhicules en général B60J; serrures de véhicules E05B0065120000; mécanismes de commande des portes E05F) B61D0019020000 pour wagons de voyageurs B61D0023000000 Structure des marchepieds pour véhicules ferroviaires (échelles en général E06C) B61D0023020000 Marches pliantes pour véhicules ferroviaires B61D0025000000 Aménagements des fenêtres particuliers aux véhicules ferroviaires (aménagements des fenêtres pour véhicules en général B60J; nettoyage des fenêtres des véhicules B60S; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000) B61D0027000000 Chauffage, rafraîchissement, ventilation, éclairage ou conditionnement d'air, particuliers aux véhicules ferroviaires B61D0027000000 Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d'air B61D0029000000 Agencement des dispositifs d'éclairage sur les véhicules ferroviaires B61D0031000000 Mobilier ou ameublement particulier aux véhicules ferroviaires B61D0031000000 Installations de couchage B61D0033000000 Sièges B61D0035000000 Installations sanitaires B61D0037000000 Autres mobiliers ou ameublements B61D0039000000 Autres parties constitutives particulières aux véhicules ferroviaires B61D0039000000 Capots pour wagons de marchandises découverts ou objets similaires; Bâches; Toits mobiles ou repliables B61D0041000000 Indicateurs de places réservées; Ecriteaux d'avertissement ou signes similaires; Dispositifs ou aménagements relatifs aux billets, p.ex. porte-tickets; Porte-étiquettes pour marchandises ou articles similaires B61D0041020000 Supports, porte-étiquettes ou dispositifs analogues, pour les marchandises B61D0041040000 Indicateurs de places réservées B61D0041060000 Porte-tickets B61D0043000000 Dispositifs utilisant l'énergie des mouvements des véhicules B61D0045000000 Moyens ou dispositifs pour arrimer ou maintenir les marchandises y compris la protection contre les chocs B61D0047000000 Dispositifs de chargement ou déchargement combinés avec le véhicule lui-même, p.ex. plates-formes de chargement (combinés avec des véhicules en général B60P) B61D0049000000 Autres parties constitutives B61F SUSPENSIONS DES VÉHICULES FERROVIAIRES, p.ex. CHÂSSIS, BOGIES, AMÉNAGEMENTS DES ESSIEUX DES ROUES; VÉHICULES FERROVIAIRES UTILISABLES SUR VOIES D'ÉCARTEMENT DIFFÉRENT; PRÉVENTION DES DÉRAILLEMENTS; COUVRE-ROUES; DÉBLAYEURS D'OBSTACLES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES (pour véhicules en général B60; essieux, roues B60B; pneumatiques pour véhicules B60C) B61F0001000000 Châssis (fabrication de châssis de véhicules ferroviaires par forgeage ou pressage B21K0007120000) B61F0001020000 avec un seul longeron central B61F0001040000 du type triangulé B61F0001060000 adaptés spécialement aux locomotives ou aux autorails mus par moteur B61F0001080000 Parties constitutives B61F0001100000 Structure des extrémités B61F0001120000 Traverses porteuses B61F0001140000 Fixation ou support du corps du véhicule B61F0003000000 Types de bogies (B61F0005000000 a priorité);; B61F0003020000 avec plus d'un essieu B61F0003040000 avec essieux ou roues entraînés B61F0003060000 avec trois essieux ou plus B61F0003080000 sans essieux ou roues entraînés B61F0003100000 avec trois essieux ou plus B61F0003120000 modifiés spécialement pour porter les caisses des véhicules adjacents dans les trains articulés B61F0003140000 modifiés spécialement pour réduire la résistance de l'air B61F0003160000 avec un essieu distinct pour chaque roue B61F0005000000 Détails de structure des bogies; Liaisons entre bogies et châssis du véhicule; Aménagements ou dispositifs pour ajuster ou permettre l'auto-ajustement des essieux des roues ou des bogies dans les courbes B61F0005020000 Aménagements permettant de limiter les mouvements transversaux relatifs entre le châssis du véhicule ou la traverse danseuse et le bogie; Liaisons entre châssis et bogies B61F0005040000 Supports ou montages de la traverse danseuse du bogie (appuis latéraux B61F0005140000) B61F0005060000 comportant des ressorts métalliques B61F0005080000 comportant des ressorts en caoutchouc B61F0005100000 comportant des ressorts hydrauliques B61F0005120000 comportant des amortisseurs B61F0005140000 Appuis latéraux B61F0005160000 Appuis centraux ou autres liaisons pivotantes entre les châssis et les traverses danseuses ou les bogies B61F0005180000 Boulons-pivots B61F0005200000 avec ressorts permettant des mouvements transversaux B61F0005220000 Guidage des châssis des véhicules par rapport aux bogies B61F0005240000 Moyens pour amortir ou minimiser les mouvements de roulis, lacet, galop ou tangage des châssis B61F0005260000 Montage ou fixation des boîtes d'essieux sur les châssis des véhicules ou des bogies B61F0005280000 Boîtes d'essieux incorporées aux, ou indirectement fixées sur les, châssis des véhicules ou des bogies B61F0005300000 Boîtes d'essieux montées mobiles sur ressorts dans le châssis des véhicules ou des bogies B61F0005320000 Guides, p.ex. plaques pour boîtes d'essieux B61F0005340000 Dispositifs comportant des coins de rattrapage du jeu entre les châssis et les essieux B61F0005360000 Dispositions pour égaliser ou répartir la charge sur les roues ou sur les ressorts, p.ex. étriers B61F0005380000 Aménagements ou dispositifs pour ajuster ou pour permettre l'auto-ajustement des roues des essieux ou des bogies dans les courbes, p.ex. essieux à jeu transversal, essieux oscillants B61F0005400000 Bogies avec des éléments latéraux montés pour permettre des mouvements longitudinaux relatifs B61F0005420000 Ajustement commandé par le dispositif de choc ou de traction B61F0005440000 Ajustement commandé par les mouvements de la caisse du véhicule B61F0005460000 Ajustement commandé par un essieu coulissant sous le même châssis du véhicule B61F0005480000 Bogies arrière ou avant pour locomotives ou automotrices (B61F0005400000 a priorité);; B61F0005500000 Autres parties constitutives B61F0005520000 Châssis des bogies B61F0007000000 Véhicules ferroviaires équipés pour circuler sur des voies à écartement différent B61F0009000000 Véhicules ferroviaires caractérisés par des moyens de prévention contre les déraillements, p.ex. par utilisation de roues de guidage B61F0011000000 Véhicules ferroviaires caractérisés par des éléments de prise avec la voie autres que des roues, p.ex. des boules B61F0013000000 Véhicules ferroviaires caractérisés par des systèmes de roues non prévus ailleurs B61F0015000000 Boîtes d'essieux (montage ou fixation des boîtes d'essieux B61F0005260000; graissage B61F0017000000; paliers en général F16C) B61F0015020000 avec supports de fusées B61F0015040000 pour locomotives B61F0015060000 pour wagons B61F0015080000 l'essieu pouvant glisser ou s'incliner dans les supports B61F0015100000 et ayant des ressorts s'opposant à de tels mouvements B61F0015120000 avec des roulements à rouleaux, à aiguilles ou à billes B61F0015140000 construits pour supporter la pression axiale B61F0015160000 l'essieu pouvant glisser ou s'incliner dans les supports B61F0015180000 et ayant des ressorts s'opposant à de tels mouvements B61F0015200000 Parties constitutives B61F0015220000 Dispositifs d'étanchéité s'opposant à l'entrée de la poussière ou à la fuite de l'huile B61F0015240000 s'opposant à la fuite de l'huile lorsque le véhicule est penché ou renversé B61F0015260000 Couvercles; Etanchéité de ceux-ci B61F0015280000 Boîtes d'essieux modifiées pour assurer la conductibilité électrique B61F0017000000 Graissage spécialement adapté pour les boîtes d'essieux des véhicules ferroviaires (lubrification en général F16N) B61F0017020000 à l'huile B61F0017040000 Graissage par des dispositifs fixes B61F0017060000 au moyen d'une mèche ou d'un objet similaire B61F0017080000 Dispositifs pour presser la mèche ou l'objet similaire contre l'essieu en rotation B61F0017100000 au moyen d'un bain d'huile B61F0017120000 par gravité B61F0017140000 Dispositifs de graissage rotatifs B61F0017160000 avec bagues B61F0017180000 avec chaînes B61F0017200000 avec cuillers de graissage ou objets similaires fixés sur l'essieu ou accouplés à celui-ci B61F0017220000 avec des disques, rouleaux ou courroies en prise avec l'essieu B61F0017240000 par pompes de graissage incorporées B61F0017260000 par des moyens d'alimentation externes, p.ex. dispositifs pneumatiques B61F0017280000 Emploi d'épurateurs d'huile non prévus ailleurs B61F0017300000 à la graisse B61F0017320000 par graisseurs manuels, p.ex. godets à vis B61F0017340000 par moyens automatiques, p.ex. sous l'action de ressorts B61F0017360000 avec d'autres agents lubrifiants, p.ex. mélangés B61F0019000000 Couvre-roues; Pare-chocs; Déblayeurs d'obstacles ou dispositifs analogues (pour les véhicules en général B60R0019000000) B61F0019020000 Couvre-roues B61F0019040000 Tampons ou dispositifs similaires contre les collisions B61F0019060000 Filets, bras ou dispositifs similaires pour saisir les obstacles ou les écarter de la voie (dispositifs pour attraper les sacs postaux B61K0001020000) B61F0019080000 du type à bascule B61F0019100000 fonctionnant automatiquement au contact de l'obstacle B61F0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B61G ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES B61G0001000000 Couplages particuliers aux véhicules ferroviaires B61G0001000000 Couplages comportant des parties s'engageant l'une dans l'autre, de forme ou de conformation différente, et ayant comme moyens d'attelage des chaînons, tiges, broches, manivelles ou crochets B61G0001020000 ayant des chaînons ou des tiges s'attelant ou se dételant en tournant autour d'un axe transversal horizontal B61G0001040000 Dispositifs de manœuvre à cet effet (B61G0001080000 a priorité);; B61G0001060000 et s'attelant lorsque les moitiés d'attelage sont poussées l'une vers l'autre B61G0001080000 Dispositifs de commande à cet effet B61G0001100000 ayant des chaînes ou des tiges s'attelant ou se dételant en tournant autour d'un axe vertical B61G0001120000 Dispositifs de manœuvre à cet effet (B61G0001160000 a priorité);; B61G0001140000 et s'attelant lorsque les moitiés d'attelage sont poussées l'une vers l'autre B61G0001160000 Dispositifs de commande à cet effet B61G0001180000 ayant des chaînons ou des tiges s'attelant ou se dételant en tournant sur leur axe B61G0001200000 Dispositifs de manœuvre à cet effet B61G0001220000 ayant des vis incorporées dans les chaînons allongeant ou raccourcissant les attelages B61G0001240000 Dispositifs de manœuvre à cet effet (B61G0001260000 a priorité);; B61G0001260000 et s'attelant lorsque les moitiés d'attelage sont poussées l'une vers l'autre; Dispositifs de commande à cet effet B61G0001280000 avec goupille ou broche verticale B61G0001300000 Dispositifs de manœuvre à cet effet B61G0001320000 avec goupille ou broche horizontale B61G0001340000 Dispositifs de manœuvre à cet effet B61G0001360000 avec des manivelles ou crochets, p.ex. spécialement adaptés pour wagons miniers B61G0001380000 pivotables autour de la ligne de traction, p.ex. pour wagons basculant lorsqu'ils sont attelés B61G0001400000 avec tige d'attelage ayant un bout élargi ou réduit glissant dans la partie d'attelage opposée et laquelle est saisie, p.ex. type tête d'une flèche; avec parties d'attelage ayant un dispositif de fixation dont le serrage est effectué à la manière d'une langue B61G0001420000 Dispositifs de manœuvre à cet effet B61G0003000000 Couplage comprenant des éléments d'accouplement de forme ou de conformation similaire pouvant s'accoupler sans utiliser aucun élément ou éléments additionnels B61G0003020000 avec des crochets ou des chaînons mobiles s'engageant les uns dans les autres et guidés pour s'aligner par un dispositif d'assemblage, p.ex. du type "Dowty" B61G0003040000 avec une tête d'attelage comportant un bras de garde sur un côté et une articulation avec des parties "nez" et "queue" disposées angulairement, articulées vers l'autre côté du bras, le "nez" de l'articulation étant la partie attelante, et ayant des dispositifs de verrouillage de l'articulation en position d'attelage, p.ex. du type "A.A.R." (A.A.R. Association of American Railroads) ou "Janney" B61G0003060000 Dispositifs de verrouillage de l'articulation B61G0003080000 Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer B61G0003100000 avec des têtes d'attelage en forme de mâchoires rigides s'engageant les unes dans les autres comme des crochets, p.ex. du type "Willison" B61G0003120000 Dispositifs de verrouillage à mâchoires B61G0003140000 Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer B61G0003160000 avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des crochets plats pivotants ou des disques et des chaînons basculants, les éléments d'attelage formant un parallélogramme, p.ex. du type "Scharfenberg" B61G0003180000 Dispositifs de verrouillage B61G0003200000 Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer B61G0003220000 avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des verrous consistant en des loquets pivotants B61G0003240000 Dispositifs de verrouillage à loquets B61G0003260000 Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer B61G0003280000 avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des verrous consistant en des broches coulissantes B61G0003300000 avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des broches comportant des "nez" de verrouillage qui sont amenés en position de verrouillage par rotation des broches B61G0005000000 Couplages non prévus ailleurs B61G0005020000 pour atteler des trains articulés, des locomotives et des tenders, ou les bogies d'un véhicule; Couplage au moyen d'une seule barre d'attelage; Couplages prévenant ou limitant le mouvement latéral relatif des véhicules B61G0005040000 pour apparier des couplages de types différents, p.ex. attelages de transition B61G0005060000 pour, ou combinés avec, des couplages ou des raccords de conduits pour fluides ou de câbles électriques B61G0005080000 pour conduits pour fluides B61G0005100000 pour câbles électriques B61G0007000000 Parties constitutives ou accessoires B61G0007020000 Outils à main pour atteler ou dételer B61G0007040000 Attelage ou dételage au moyen de dispositifs placés sur l'accotement B61G0007060000 Têtes d'attelage faites en vue de faciliter l'alignement B61G0007080000 Têtes d'attelage réglables B61G0007100000 Montage des attelages sur le véhicule B61G0007120000 Barres d'attelage réglables, p.ex. pour obtenir le centrage B61G0007140000 Dispositifs de sécurité B61G0009000000 Organes de traction ou d'absorption des chocs particuliers aux véhicules ferroviaires ou aux tramways B61G0009000000 Organes de traction B61G0009020000 Organes de traction et dispositifs-tampons non incorporés, avec action combinée ou agissant sur le même ressort B61G0009040000 Organe de traction combiné avec des dispositifs- tampons (de traction continue B61G0009120000) B61G0009060000 avec des ressorts en caoutchouc B61G0009080000 avec des ressorts ou amortisseurs à fluide; Combinaisons de ceux-ci B61G0009100000 avec des amortisseurs séparés à friction mécanique B61G0009120000 Organe de traction continue combiné avec des dispositifs-tampons, p.ex. incorporé en un bloc central B61G0009140000 avec des ressorts en caoutchouc B61G0009160000 avec des ressorts ou des amortisseurs à fluides; Combinaisons de ceux-ci B61G0009180000 avec des amortisseurs séparés à friction mécanique B61G0009200000 Parties constitutives; Accessoires B61G0009220000 Châssis de support, p.ex. berceaux; Logements des ressorts B61G0009240000 Liaisons entre la barre de traction et le châssis (barres d'attelage réglables B61G0007120000) B61G0011000000 Tampons (ressorts F16F) B61G0011020000 à ressorts métalliques B61G0011040000 hélicoïdaux B61G0011060000 disposés pour s'amortir entre eux par frottement mutuel B61G0011080000 à ressorts en caoutchouc B61G0011100000 à ressorts en caoutchouc et métalliques combinés B61G0011120000 à ressorts à fluide ou dispositifs d'absorption des chocs; Leurs combinaisons B61G0011140000 absorbant les chocs par action mécanique de frottement; Combinaisons des dispositifs à absorption mécanique des chocs et des ressorts (B61G0011060000 a priorité);; B61G0011160000 absorbant les chocs par déformation permanente de l'organe tampon B61G0011180000 Parties constitutives B61H FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS PARTICULIERS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU DISPOSITIONS DES FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS SUR LES VÉHICULES FERROVIAIRES (freinage électrodynamique des véhicules B60L, en général H02K; disposition sur les véhicules ferroviaires pour adapter la force de freinage aux conditions variables du véhicule ou de la voie B60T0008000000; transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action avec puissance de freinage assistée ou à relais de puissance, ou systèmes de freinage comportant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air, B60T0013000000; structure, disposition, ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande de freins assistés ou à relais de puissance B60T0015000000; éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins B60T0017000000; freins en général F16D) B61H0001000000 Emploi ou aménagements des freins comportant un élément, ou des éléments, de freinage agissant sur la périphérie de la jante de la roue, sur un tambour, ou sur un organe similaire (freins à autoserrage B61H0011020000; combinaisons de différents types de freins B61H0011140000; roues B60B) B61H0003000000 Emploi ou aménagements des freins comportant un élément, ou des éléments, de freinage commandé de l'extérieur agissant sur la face intérieure d'un tambour ou d'un organe similaire (freins à autoserrage B61H0011020000; combinaisons de différents types de freins B61H0011140000) B61H0005000000 Emploi ou aménagements de freins comportant de substantielles surfaces de freinage radiales pressées l'une contre l'autre selon un mouvement axial, p.ex. freins à disques (freins à autoserrage B61H0011020000; combinaisons de différents types de freins B61H0011140000) B61H0007000000 Freins comportant des éléments de freinage agissant sur la voie (arrêts absolus pour chemins de fer, ou freins de voie attenant à la voie elle-même B61K0007000000) B61H0007020000 Taquets d'arrêt, sabots ou patins similaires prenant appui sur la voie B61H0007040000 fixés aux véhicules ferroviaires B61H0007060000 Sabots B61H0007080000 actionnés électromécaniquement B61H0007100000 non fixés B61H0007120000 Mâchoires agissant par frottement sur la voie B61H0009000000 Freins caractérisés par, ou modifiés pour, leur utilisation dans des systèmes, ou à des usages, ferroviaires particuliers B61H0009020000 pour chemins de fer aériens, p.ex. mus par câbles B61H0009040000 pour prévenir ou commander un déplacement dans une direction ou sélectivement dans l'une ou l'autre direction B61H0009060000 pour emmagasiner de l'énergie pendant le freinage B61H0011000000 Emploi ou aménagements des freins ou des appareils ralentisseurs non prévus ailleurs; Combinaisons d'appareils de genres ou de types différents B61H0011020000 de freins à autoserrage B61H0011040000 avec la force de freinage provenant de la rotation de l'essieu B61H0011060000 de freins hydrostatiques, hydrodynamiques, ou aérodynamiques B61H0011080000 comprenant un fluide circulant sous l'action d'une pompe ou d'un organe similaire, le freinage s'exerçant par l'étranglement de la circulation B61H0011100000 Freins aérodynamiques commandés par volets, p.ex. intercepteurs (spoilers), fixés au véhicule B61H0011140000 Combinaisons de différents types de freins, p.ex. sabots de freins agissant sur la jante de la roue combinés avec des freins à disques B61H0011160000 Ensembles-freins autonomes amovibles B61H0013000000 Mise en action des freins des véhicules ferroviaires (freins à autoserrage B61H0011020000; mécanismes de rattrapage de l'usure B61H0015000000) B61H0013020000 Mise en action à la main ou par un autre moyen humain B61H0013040000 par des mécanismes comprenant une transmission à engrenage B61H0013060000 Mise en action ou action sur les freins par la contre-pression des tampons ou des organes d'attelage, p.ex. freins tampons B61H0013200000 Mécanismes de transmission (mécanismes de rattrapage d'usure B61H0015000000) B61H0013220000 freinant une seule roue ou les roues d'un seul côté, p.ex. pour locomotives ou automotrices B61H0013240000 pour wagons à deux essieux ou avec bogies à deux essieux et cylindre(s) de freinage pour chaque bogie, les mécanismes étant reliés de chaque côté B61H0013260000 pour wagons ou bogies ayant plus de deux essieux ou bogies, les mécanismes étant reliés de chaque côté B61H0013280000 avec un système à bras de levier variable ou amplification mécanique pour obtenir un serrage rapide B61H0013300000 réglables en fonction de la variation de poids du véhicule (dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue selon le chargement ou le poids du véhicule B60T0008180000) B61H0013320000 par variation de la puissance du levier de frein B61H0013340000 Parties constitutives B61H0013360000 Poutrelles d'équilibrage; Suspensions s'y rapportant B61H0013380000 Suspension des mécanismes de transmission (B61H0013360000 a priorité);; B61H0015000000 Mécanismes de rattrapage de l'usure, p.ex. rattrape-jeu B61J TRANSBORDEMENT OU TRIAGE DES VÉHICULES FERROVIAIRES (transfert des véhicules en général B60S; systèmes de triage B61B) B61J0001000000 Plaques tournantes; Transbordeurs; Transbordement des véhicules ferroviaires sur d'autres véhicules ferroviaires ou sur plates-formes à roues (manœuvre de triage B61J0003000000) B61J0001020000 Plaques tournantes; Butées d'arrêt incorporées B61J0001040000 du type normal pour chemin de fer B61J0001060000 pour chemins de fer à véhicules suspendus, p.ex. funiculaires aériens B61J0001080000 pour relier entre elles des voies inclinées ou des voies à des niveaux différents (élévateurs de wagons B66) B61J0001100000 Transbordeurs B61J0001120000 Galets de roulement ou dispositifs pour le transbordement ou le transfert des véhicules ferroviaires sur des rails B61J0003000000 Dispositif de manœuvre de triage ou de remorquage sur courte distance; Dispositifs similaires pour remorquer les trains dans les fortes rampes ou pour aider au démarrage; Dispositifs de propulsion des voitures à cet effet (ponts roulants combinés avec des moyens auxiliaires pour le triage des véhicules ferroviaires B66C0017260000; cabestans B66D) B61J0003020000 Rampes de triage par gravité (freins de voie ou dispositifs ralentisseurs fixés à la voie B61K0007020000) B61J0003040000 Dispositifs de manœuvre de triage ou de remorquage des voitures par câble tracteur au moyen de moteurs à chaîne sans fin B61J0003060000 par l'intermédiaire d'un wagon et accouplés à la voiture B61J0003080000 Dispositifs avec barres de poussée à mouvement alternatif ou mécanismes de transmission similaires combinés avec la voie pour manœuvre de triage ou de remorquage des wagons (systèmes ferroviaires de ce type B61B0013120000) B61J0003100000 Dispositifs de manœuvre de triage ou de placement des wagons, utilisant des pinces de manœuvre (pinces de manœuvre, pinces en général B66F0015000000) B61J0003120000 Tracteurs ou véhicules pousseurs automoteurs (avec traction par câble B61J0003060000) B61J0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B61K AUTRES ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES POUR CHEMIN DE FER (freins emmagasinant de l'énergie B61H; protection de la voie contre les agents atmosphériques E01B; nettoyage des rails, chasse-neige E01H) B61K0001000000 Transfert des voyageurs, objets ou marchandises à, ou à partir, des trains en mouvement; Décrochage ou accrochage des véhicules de, ou à, des trains en mouvement B61K0001020000 Transfert d'objets à et à partir des trains en mouvement, p.ex. dispositifs pour attraper les sacs postaux B61K0003000000 Mouillage ou graissage des rails ou des boudins de roues B61K0003020000 Dispositifs à cet effet combinés avec les véhicules B61K0005000000 Dispositifs pour placer les véhicules sur la voie; Dérailleurs; Soulèvement ou abaissement des essieux ou des roues des véhicules ferroviaires (dispositifs de levage B66) B61K0005020000 Dispositifs fixés sur les véhicules; Plaques tournantes incorporées aux véhicules B61K0005040000 Dispositifs fixés à la voie B61K0005060000 Dispositifs dérailleurs ou de remise sur les rails B61K0007000000 Dispositifs d'arrêt fixés à la voie; Freins de voie ou dispositifs ralentisseurs fixés à la voie; Terminaisons ensablées ou similaires de la voie (sabots, cales, taquets d'arrêt B61H; mécanismes de fonctionnement des taquets d'arrêt montés sur la voie B61L) B61K0007020000 Freins de voie ou dispositifs ralentisseurs B61K0007040000 avec action de serrage B61K0007060000 actionnés mécaniquement B61K0007080000 actionnés pneumatiquement ou hydrauliquement B61K0007100000 électrodynamiques (sur véhicules B60L) B61K0007120000 commandés électriquement B61K0007140000 Terminaisons ensablées ou similaires de la voie B61K0007160000 Arrêts complets de train B61K0007180000 Heurtoirs B61K0007200000 Arrêts complets de roues B61K0007220000 Arrêts d'essieux B61K0009000000 Gabarits de profils des véhicules ferroviaires; Détection ou indication de l'échauffement excessif des organes; Dispositifs sur les locomotives ou les wagons indiquant les sections défectueuses de la voie; Caractéristiques générales des véhicules d'auscultation de la voie B61K0009020000 Gabarits de profils, p.ex. gabarits de chargement B61K0009040000 Détecteurs pour indiquer l'échauffement excessif des paliers d'essieux et organes similaires, p.ex. conjugués au système de freinage pour actionner les freins dans le cas d'un défaut B61K0009060000 par détection ou indications des radiations caloriques émanant des essieux échauffés B61K0009080000 Installations de mesure pour surveiller la voie (application des appareils ou dispositifs de mesure à la construction des voies E01B0035000000; techniques de mesure G01) B61K0009100000 pour détecter les fissures dans les rails ou dans leurs soudures B61K0009120000 Mesure ou surveillance des jantes des roues (techniques de mesure G01) B61K0011000000 Maintenance particulière aux locomotives, p.ex. remplissage ou vidange aux dépôts de l'eau, du sable ou autres matériaux (soulèvement ou abaissement des essieux ou des roues B61K0005000000; stations de remplissage des accumulateurs de vapeur ou d'air pour locomotives B61C0008000000; installations de fourniture d'eau ou de combustible sur les locomotives B61C0017020000; réapprovisionnement des locomotives en combustible solide B65G0067180000; lavage ou nettoyage des chaudières F28G) B61K0011020000 Colonnes de distribution d'eau pour locomotives B61K0013000000 Autres dispositifs auxiliaires ou accessoires pour les chemins de fer (ceintures ou harnachements de sécurité A62B0035000000) B61K0013020000 Dispositifs d'aide au démarrage des wagons, amplifiant l'effort de traction de la barre d'attelage et le transmettant aux roues B61K0013040000 Dispositifs indicateurs pour voyageurs fixés sur les véhicules; Dispositifs de sécurité pour prévenir les accidents des voyageurs lorsque ceux-ci entrent dans les véhicules ou les quittent B61L CONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE (freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K; structures des aiguillages E01B) B61L0001000000 Dispositifs le long de la voie commandés par l'action du véhicule ou du train (pétards B61L0005200000; manœuvre des aiguillages ou signaux par le passage du véhicule B61L0011000000, B61L0013000000; manœuvre des barrières ou des barrières et signaux par l'approche du train B61L0029180000) B61L0001020000 Dispositifs électriques associés à la voie B61L0001040000 actionnés mécaniquement par un organe du véhicule B61L0001060000 actionnés par déformation du rail; actionnés par vibration du rail B61L0001080000 actionnés magnétiquement; actionnés électrostatiquement B61L0001100000 actionnés par radiations électromagnétiques; actionnés par radiations de particules B61L0001120000 Dispositifs électriques associés avec les câbles du trolley B61L0001140000 Dispositifs pour indiquer le passage de l'arrière d'un véhicule ou de la queue d'un train B61L0001160000 Dispositifs pour compter les essieux; Dispositifs pour compter les véhicules B61L0001180000 Circuits de voie (joints de rail E01B0011000000, p.ex. joints de rails à isolement électrique E01B0011540000) B61L0001200000 Aménagements de sécurité pour empêcher ou signaler le mauvais fonctionnement du dispositif, p.ex. par perte de courant, par la foudre B61L0003000000 Dispositifs le long de la voie commandant des dispositifs sur le véhicule ou sur le train, p.ex. pour relâcher les freins, pour manœuvrer un signal avertisseur B61L0003020000 à des endroits choisis le long de la voie, p.ex. à commande intermittente B61L0003040000 à commande mécanique B61L0003060000 à commande par radiations électromagnétiques ou radiations de particules, p.ex. par rayon lumineux B61L0003080000 à commande électrique B61L0003100000 utilisant le courant passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train B61L0003120000 utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant des ondes radio B61L0003140000 pour couper l'alimentation aux moteurs de traction des véhicules à propulsion électrique B61L0003160000 Commande continuelle le long de la voie B61L0003180000 utilisant le courant électrique passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train B61L0003200000 sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées B61L0003220000 utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant une radiation électromagnétique B61L0003240000 sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées B61L0005000000 Mécanismes locaux de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt montés sur la voie; Signaux visibles ou sonores; Mécanismes locaux de commande pour signaux visibles ou sonores ( B61L0011000000 a priorité);; B61L0005020000 Dispositifs mécaniques de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt B61L0005040000 Dispositifs à pression de fluide de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt B61L0005060000 Dispositifs électriques de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt B61L0005080000 Aménagements souterrains, p.ex. pour tramways B61L0005100000 Mécanismes de verrouillage des aiguillages; Moyens pour indiquer la position des aiguillages B61L0005120000 Signaux visibles B61L0005140000 Signaux à position, p.ex. les bras de sémaphore B61L0005160000 Mécanismes locaux de manœuvre des signaux à position B61L0005180000 Signaux lumineux; Mécanismes associés à ceux-ci, p.ex. volets B61L0005200000 Signaux sonores, p.ex. pétards B61L0005220000 Dispositifs pour libérer les pétards selon une certaine position du signal B61L0005240000 Remplacement des pétards B61L0007000000 Commande à distance des dispositifs locaux de manœuvre pour aiguillages, signaux ou blocs d'arrêt ( B61L0011000000, B61L0013000000 ont priorité;aménagements des enclenchements conjugués B61L0019000000) B61L0007020000 utilisant une transmission mécanique, p.ex. un câble métallique, un levier B61L0007040000 utilisant une transmission à pression de fluide B61L0007060000 utilisant une transmission électrique B61L0007080000 Circuits électriques B61L0007100000 pour signaux lumineux, p.ex. pour surveillance, pour signalisation témoin B61L0009000000 Éclairage spécialement adapté pour aiguillages, signaux à position ou barrières B61L0009020000 non électrique B61L0009040000 électrique B61L0011000000 Manœuvre des aiguillages à partir du véhicule ou par le passage du véhicule B61L0011020000 utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie B61L0011040000 Verrous d'aiguillage talonnables B61L0011060000 avec transmission à pression de fluide B61L0011080000 utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie B61L0013000000 Manœuvre des signaux à partir du véhicule ou par le passage du véhicule B61L0013020000 utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie B61L0013040000 utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie B61L0015000000 Indicateurs de signalisation sur le véhicule ou sur le train B61L0015020000 Indicateurs de tête ou de queue, p.ex. lumière B61L0017000000 Systèmes d'aiguillage pour gare de triage B61L0017020000 Détails, p.ex. indiquant le degré d'encombrement de la voie B61L0019000000 Systèmes d'enclenchements conjugués aiguillages-signaux, par un seul dispositif d'enclenchement B61L0019020000 Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement mécanique ou par pression de fluide B61L0019040000 Parties constitutives, p.ex. levier à main, dispositif de signalisation témoin B61L0019060000 Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement électrique B61L0019080000 Aménagements spéciaux propres à l'alimentation en force des dispositifs d'enclenchement B61L0019100000 avec verrous mécaniques B61L0019120000 Parties constitutives B61L0019140000 avec verrous électriques B61L0019160000 Parties constitutives B61L0021000000 Systèmes de liaison entre postes d'une même gare, p.ex. blocks de gare B61L0021020000 Fermeture et ouverture de la voie par des moyens mécaniques; Répétiteurs de verrouillage; Couplage de sémaphores B61L0021040000 Fermeture et ouverture de la voie par moyens électriques; Répétiteurs et verrous électriques B61L0021060000 Indication d'occupation de la voie; Contrôle de la fermeture et de l'ouverture de la voie B61L0021080000 Aménagements relatifs à la transmission et réception d'ordres pour donner ou refuser le passage B61L0021100000 Aménagements pour trains qui se suivent de près B61L0023000000 Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains B61L0023020000 pour indiquer la défaillance des freins B61L0023040000 pour contrôler l'état mécanique de la voie B61L0023060000 pour avertir des hommes travaillant sur la voie B61L0023080000 pour commander le trafic dans une direction uniquement B61L0023100000 à commande manuelle B61L0023120000 actionnés en partie par le train B61L0023140000 à commande automatique B61L0023160000 Circuits de voie spécialement adaptés pour protéger des sections de la voie B61L0023180000 spécialement adaptés pour maintenir une distance de sécurité entre les véhicules ou les trains en fonction de la vitesse ou de la densité du trafic B61L0023200000 avec transmission des instructions aux gares le long de la voie B61L0023220000 pour commander le trafic dans les deux directions sur la même paire de rails B61L0023240000 par utilisation d'un dispositif de blocage amovible de la voie, enlevé et remis en place par le mécanicien, p.ex. bâton pilote des chemins de fer britanniques B61L0023260000 avec moyens pour actionner les signaux du véhicule ou par le passage du véhicule B61L0023280000 par utilisation d'une commande d'arrêt non automatique d'un point situé le long de la voie B61L0023300000 par utilisation d'une interdiction automatique d'une section de la voie B61L0023320000 avec possibilité d'interdiction de passage sur une voie d'évitement B61L0023340000 pour indiquer la distance entre les véhicules ou les trains par la transmission de signaux entre ceux-ci B61L0025000000 Enregistrement ou indication de la position ou de l'identité des véhicules ou des trains ou de la position des appareils de la voie B61L0025020000 Indication ou enregistrement de la position ou de l'identité de véhicules ou de trains B61L0025040000 Indication ou enregistrement de l'identité des trains B61L0025060000 Indication ou enregistrement de la position des appareils de la voie, p.ex. des aiguillages, des signaux B61L0025080000 Tableaux-diagrammes B61L0027000000 Systèmes centraux de commande du trafic B61L0027020000 Systèmes manuels B61L0027040000 Systèmes automatiques, p.ex. commandés par les trains; Passage à la commande manuelle B61L0029000000 Dispositifs de sécurité ou de signalisation pour le croisement des trafics rail et route B61L0029020000 Barrières ou obstacles pour interdire l'accès à la voie (barrières de bétail liées à la voie E01B0017000000) B61L0029040000 Barrières de passages à niveau B61L0029060000 cédant le passage aux véhicules dans un sens mais actionnés dans un sens différent B61L0029080000 Manœuvre des barrières; Manœuvre combinée des barrières et des signaux B61L0029100000 Dispositifs pour verrouiller les barrières dans la position désirée B61L0029120000 Manœuvre manuelle B61L0029140000 par moyens mécaniques B61L0029160000 par moyens électriques B61L0029180000 Manœuvre par l'approche de véhicule ferroviaire ou du train B61L0029200000 par moyens mécaniques B61L0029220000 par moyens électriques B61L0029240000 Dispositifs pour avertir le trafic routier que la barrière est fermée ou va se fermer ou que le train approche, p.ex. par avertisseurs visibles ou sonores B61L0029260000 par moyens mécaniques B61L0029280000 par moyens électriques B61L0029300000 Surveillance, p.ex. aménagements du contrôle B61L0029320000 Chronométrage, p.ex. signal précurseur de l'approche d'un train B61L0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B62 VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS B62B VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX (caractérisés par la propulsion animale B62C; propulsion des traîneaux par le conducteur ou par un moteur B62M) B62B0001000000 Voitures à bras B62B0001000000 Voitures à bras ayant uniquement un essieu portant une ou plusieurs roues servant au déplacement; Appareillage à cet effet B62B0001020000 dans lesquelles l'essieu est disposé entre la charge et les poignées B62B0001040000 comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables B62B0001060000 comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement B62B0001080000 avec roues auxiliaires utilisées durant le chargement ou le déchargement B62B0001100000 dans lesquelles la charge est prévue pour reposer totalement sur les roues B62B0001120000 comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables B62B0001140000 comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement B62B0001160000 comportant des réceptacles de chargement à bascule B62B0001180000 dans lesquelles la charge est disposée entre l'essieu et les poignées, p.ex. brouettes B62B0001200000 comportant des parties rabattables, attachables, détachables ou transformables B62B0001220000 comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement B62B0001240000 comportant des réceptacles de chargement à bascule B62B0001260000 caractérisés par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie B62B0003000000 Voitures à bras ayant plus d'un essieu portant les roues servant au déplacement; Dispositifs de direction à cet effet; Appareillage à cet effet B62B0003020000 comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables (B62B0003140000 a priorité);; B62B0003040000 comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage de manutention de charges B62B0003060000 pour dégager simplement la charge du sol, p.ex. chariot à course de levée réduite (dispositifs se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F0009060000) B62B0003065000 avec des moyens de levage hydrauliques B62B0003080000 comportant des réceptacles de chargement à bascule (B62B0003140000 a priorité);; B62B0003100000 caractérisées par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie B62B0003120000 caractérisées par une structure à trois roues (B62B0003140000 a priorité);; B62B0003140000 caractérisées par des moyens pour l'emboîtement ou l'empilage, p.ex. chariots pour achats B62B0003160000 empilables verticalement B62B0003180000 emboîtables grâce à des supports de charges pivotants ou à des parties pivotantes de supports de charges, p.ex. paniers B62B0005000000 Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures à bras (B62B0009000000 a priorité;roues, essieux ou paliers d'essieux pour véhicules B60B; roues à pivot pour véhicules, roues à pivot en général B60B0033000000) B62B0005020000 permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier (fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G0005000000) B62B0005040000 Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation B62B0005060000 Appareillage pour la propulsion à main, p.ex. guidons (pour cycles B62K0011140000, B62K0021120000) B62B0005080000 Sièges d'enfants (B62B0003140000 a priorité);; B62B0007000000 Voitures d'enfants; Poussettes B62B0007000000 Voitures d'enfants, poussettes, p.ex. poussettes pour poupées B62B0007020000 à essieu unique B62B0007040000 à plus d'un essieu; Dispositifs de direction à cet effet B62B0007060000 rabattables ou pliants B62B0007080000 dans le sens des essieux de roue ou perpendiculairement à ceux-ci B62B0007100000 par repliement de la caisse sur le châssis des roues ou par escamotage des parties en saillies dans la caisse formant boîte B62B0007120000 transformables, p.ex. en pièce de mobilier ou jouet pour enfants (chaises d'enfant transformables en chaises roulantes A47D0001060000) B62B0007140000 avec caisse détachable ou montée sur pivot B62B0009000000 Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures d'enfants ou poussettes (permettant de se déplacer sur la neige B62B0019000000) B62B0009020000 permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier B62B0009040000 avec patins, p.ex. des patins de traîneau B62B0009060000 avec araignées ou dispositifs similaires B62B0009080000 Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation B62B0009100000 Caisses de voitures d'enfants; Appareillage à cet effet (rabattables ou pliants B62B0007060000; transformables B62B0007120000) B62B0009120000 comprenant des parties réglables, attachables ou détachables B62B0009140000 Capotes; Pare-brise; Filets B62B0009160000 Garde-boue ou protecteurs de roues B62B0009180000 Suspensions élastiques des caisses B62B0009200000 Guidons; Poignées B62B0009220000 Dispositifs pour bercer ou balancer B62B0009240000 Dispositifs protecteurs pour la sécurité des enfants, p.ex. harnais (filets B62B0009140000; dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité, A47D0013080000) B62B0009260000 Dispositifs de fixation pour sacs ou jouets B62B0009280000 Sièges auxiliaires démontables B62B0011000000 Véhicules propulsés à la main non prévus ailleurs (propulsion par le conducteur de véhicules à roues B62M0001000000, B62M0006000000) B62B0013000000 Traîneaux B62B0013000000 Traîneaux à patins (bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B0015000000) B62B0013020000 caractérisés par la disposition des patins B62B0013040000 disposés sur une seule ligne B62B0013060000 disposés sur deux lignes parallèles ou plus B62B0013080000 avec dispositifs de direction B62B0013100000 par pivotement d'une partie des patins; par patin médian pivotant B62B0013120000 par patins à inclinaison ou courbure B62B0013140000 combinés avec les dispositifs de freinage B62B0013160000 Traîneaux rabattables ou pliants B62B0013180000 Véhicules comportant usage alternatif de patins et de roues B62B0015000000 Autres traîneaux; Bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B0017000000 Accessoires ou détails des traîneaux B62B0017020000 Patins (attachables aux roues de véhicule ou pouvant les remplacer B62B0019000000) B62B0017040000 suspendus élastiquement B62B0017060000 Superstructures; Leur fixation B62B0017080000 Dispositifs de freinage B62B0019000000 Patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter leur déplacement sur glace ou sur neige B62B0019020000 attachables aux roues B62B0019040000 remplaçant les roues B62C VÉHICULES À TRACTION ANIMALE B62C0001000000 Types de véhicules B62C0001020000 Véhicules pour voyageurs B62C0001040000 Véhicules de marchandises B62C0001060000 transformables, p.ex. avec parties extensibles, avec écartement variable des roues B62C0001080000 Véhicules de course, p.ex. sulky B62C0003000000 Châssis ou trains de roulement des véhicules; Supports d'essieux (châssis pour montage d'outils ou de machines agricoles A01B0035300000, A01B0039240000, A01B0051000000) B62C0003020000 Supports de roues avant; Bogies; Mécanismes de direction pour bogies B62C0005000000 Attelages (harnais d'attelage B68B0003000000) B62C0005020000 Flèches, timons ou brancards; Leur montage, p.ex. élastique, réglable B62C0005040000 Palonniers; Leur montage; Egaliseurs d'attelage pour une paire d'animaux de trait; Montage des traits d'attelage B62C0007000000 Mécanismes de freins et commandes de freins spécialement adaptés aux véhicules à traction animale B62C0007020000 Mécanismes de blocage des roues, p.ex. en introduisant une cale entre les rayons B62C0007040000 Dispositifs de commande automatique des freins B62C0009000000 Porte-fouets; Supports pour rênes faisant partie ou fixés aux véhicules (rênes ou fouets en soi B68B) B62C0011000000 Dispositifs de sécurité non prévus ailleurs, p.ex. pour dételer rapidement les animaux emballés B62C0011020000 permettant de libérer les brancards B62C0011040000 combinés avec un freinage automatique B62C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B62D VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B0069000000; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M) B62D0001000000 Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques B62D0001000000 Commandes de direction, c. à d. moyens pour produire un changement de direction du véhicule B62D0001020000 montées sur le véhicule B62D0001040000 Volants de direction B62D0001060000 Couronnes du volant, p.ex. avec moyens de chauffage; Gaines de couronne (B62D0001110000 a priorité);; B62D0001080000 Rayons du volant, p.ex. élastiques (B62D0001110000 a priorité);; B62D0001100000 Moyeux; Liaisons entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglables (B62D0001110000 a priorité);; B62D0001110000 comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (garnitures rembourrées associées au volant B60R0021050000; amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F0007120000) B62D0001120000 Leviers à main de direction B62D0001140000 Barres de direction, p.ex. leviers à main agissant sur la colonne de direction B62D0001160000 Colonnes de direction B62D0001180000 susceptibles de déformation ou réglables, p.ex. inclinables (garnitures rembourrées associées à la colonne de direction B60R0021050000) B62D0001181000 comportant des moyens de réglage assistés, p.ex. avec mémorisation de la position B62D0001183000 réglables entre une position d'utilisation et une position de non utilisation, p.ex. pour améliorer l'accès B62D0001184000 Dispositifs pour fixer les colonnes à des positions sélectionnées B62D0001185000 réglables par déplacement axial, p.ex. télescopiques (B62D0001183000, B62D0001187000, B62D0001190000 ont priorité);; B62D0001187000 comportant un réglage de l'inclinaison; comportant un réglage axial et de l'inclinaison (B62D0001183000, B62D0001190000 ont priorité);; B62D0001189000 la totalité de la colonne de direction étant inclinable comme un tout B62D0001190000 comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F0007120000) B62D0001200000 Liaison entre la colonne de direction et la timonerie B62D0001220000 Eléments de commandes de direction en double, p.ex. pour les leçons de conduite B62D0001240000 non montées sur le véhicule B62D0001260000 mécaniques, p.ex. par un dispositif de guidage latéral (chemins de fer B61) B62D0001280000 non mécaniques B62D0003000000 Boîtiers de direction (direction assistée ou à relais de puissance B62D0005000000; timonerie de direction B62D0007000000; pour roues non orientables B62D0011000000; transmissions en général F16H) B62D0003020000 mécaniques B62D0003040000 du type à vis sans fin B62D0003060000 à vis et écrou B62D0003080000 utilisant des billes intermédiaires ou des éléments analogues B62D0003100000 à vis sans fin engageant un secteur ou rouleau B62D0003120000 du type à crémaillère B62D0003140000 hydrauliques B62D0005000000 Direction assistée ou à relais de puissance (pour roues non orientables B62D0011000000; servomoteurs à fluide sous pression en général F15B) B62D0005020000 mécanique, p.ex. au moyen d'un mécanisme de prise de puissance sur un arbre rotatif du véhicule pour l'appliquer au boîtier de direction B62D0005040000 électrique, p.ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci B62D0005060000 à fluide, c. à d. au moyen d'un fluide sous pression produisant toute la force nécessaire, ou la plus grande partie de celle-ci, pour commander la direction du véhicule B62D0005065000 caractérisée par des moyens spécialement adaptés pour faire varier selon les besoins l'alimentation en fluide sous pression, p.ex. à la demande, pour une assistance variable B62D0005070000 Alimentation en fluide sous pression pour la direction du véhicule ainsi que pour d'autres organes B62D0005080000 caractérisée par le type de valve utilisé (valves en général F16K) B62D0005083000 Valves rotatives B62D0005087000 Valves à piston coulissant B62D0005090000 caractérisée par les moyens d'actionnement des valves B62D0005093000 Télémoteur actionné par le mouvement du volant de direction (boîtiers de direction hydraulique B62D0003140000) B62D0005097000 du type "gérotor" B62D0005100000 caractérisée par le type de l'ensemble moteur B62D0005120000 Piston et cylindre B62D0005140000 Moteur rotatif B62D0005160000 Chambre expansible avec paroi flexible B62D0005180000 caractérisée par les moyens de transmission de la puissance B62D0005200000 spécialement adaptée à un type particulier de boîtiers de direction ou à une application particulière (boîtiers de direction en soi B62D0003000000; timoneries de direction non caractérisées par le fait d'être assistées ou à relais de puissance B62D0007000000) B62D0005220000 du type à crémaillère B62D0005240000 du type à vis sans fin B62D0005260000 pour axes montés à pivotement B62D0005280000 pour bogies montés à pivotement B62D0005300000 Dispositifs de sécurité, p.ex. source de puissance ou moyens de transmission auxiliaires pour assurer la direction en cas de défaillance des moyens de direction primaires B62D0005320000 pour systèmes à télémoteurs B62D0006000000 Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p.ex. circuits de commande (moyens pour produire un changement de direction du véhicule B62D0001000000; valves de commande de direction B62D0005060000; combinées à des dispositifs pour incliner le corps ou les roues du véhicule dans les virages B62D0009000000) B62D0006020000 réagissant uniquement à la vitesse du véhicule B62D0006040000 réagissant uniquement aux forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces agissant transversalement à la direction de déplacement du véhicule B62D0006060000 réagissant uniquement aux dispositifs amortisseurs des vibrations du véhicule (amortisseurs de direction pour cycles B62K0021080000) B62D0006080000 réagissant uniquement au couple d'entrée B62D0006100000 caractérisées par les moyens pour détecter le couple B62D0007000000 Timonerie de direction; Fusées ou leur montage (B62D0013000000 a priorité;direction assistée ou à relais de puissance B62D0005000000) B62D0007020000 pour bogies à pivot B62D0007040000 comportant plus d'une roue B62D0007060000 pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée B62D0007080000 les axes de pivotement étant situés dans un même plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule B62D0007090000 caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D0006000000) B62D0007100000 avec boîte de direction à une seule sortie B62D0007120000 avec boîte de direction à deux sorties B62D0007140000 les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices B62D0007150000 caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D0006000000) B62D0007160000 Disposition relative des articulations de la timonerie (pivots en soi F16C) B62D0007180000 Rotules de direction; Pivots de fusée B62D0007200000 Barres de timonerie, p.ex. barres d'accouplement (moyens pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement B62D0017000000) B62D0007220000 Dispositions pour réduire ou éliminer les réactions, p.ex. les vibrations, dans les parties constitutives du système de direction, p.ex. dans les roues B62D0009000000 Direction pour roues orientables non prévue ailleurs (indicateurs de direction B62D0015020000) B62D0009020000 combinée à des dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages B62D0009040000 combinée à des dispositifs pour incliner les roues dans les virages (B62D0009020000 a priorité);; B62D0011000000 Direction pour roues non orientables; Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires B62D0011020000 par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule B62D0011040000 par sources d'énergie séparées B62D0011060000 par une seule source d'énergie principale B62D0011080000 en utilisant freins ou embrayages comme principaux moyens effectifs de direction B62D0011100000 en utilisant des mécanismes de transmission avec sorties de puissance différenciées sur côtés opposés, p.ex. des mécanismes de transmission à différentiel couplé ou épicycloïdaux B62D0011120000 au moyen de changements de vitesse distincts B62D0011140000 les sorties de puissance différenciées étant réalisées par un apport d'énergie supplémentaire d'un côté, p.ex. énergie provenant d'une source secondaire B62D0011160000 la puissance supplémentaire étant fournie sous forme mécanique B62D0011180000 la puissance supplémentaire étant fournie sous forme hydraulique B62D0011200000 Direction de véhicules à chenilles ayant un pivot de bogie supportant la chenille (B62D0011020000 a priorité);; B62D0011220000 Direction de véhicules à chenilles réalisée par orientation des galets supportant les chenilles ou les éléments similaires B62D0011240000 Direction de véhicules à chenilles spécialement adaptée aux véhicules ayant à la fois des roues orientables et des chenilles B62D0012000000 Direction spécialement adaptée aux véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement (pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires B62D0011000000; spécialement adaptée aux remorques B62D0013000000) B62D0012020000 pour véhicules fonctionnant en tandem B62D0013000000 Direction spécialement adaptée aux remorques (attelage de traction et de direction combinées B60D) B62D0013020000 pour essieux à pivotement central B62D0013040000 pour roues à pivotement individuel B62D0013060000 pour marche arrière d'une remorque à traction normale B62D0015000000 Directions non prévues ailleurs B62D0015020000 Indicateurs de direction; Aides de direction B62D0017000000 Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues B62D0019000000 Jambes de force, c. à d. organes absorbant les accélérations ou décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis B62D0021000000 Châssis; Carrosserie; Caisse B62D0021000000 Châssis, c. à d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée (châssis et carrosserie combinés B62D0023000000) B62D0021020000 comprenant des éléments d'armature disposés longitudinalement ou transversalement B62D0021030000 les éléments transversaux supportant la carrosserie B62D0021040000 du type avec une seule armature longitudinale B62D0021050000 Châssis du type cintré, c. à d. constitués par au moins deux sections d'armature longitudinales assemblées par d'autres sections d'armature longitudinales de dimension transversale inférieure B62D0021060000 en forme de X ou de fourche, c. à d. comportant des éléments qui, vus en plan, forment un X ou une fourche B62D0021070000 Châssis du type élargi, c. à d. se présentant sous la forme d'une large section centrale en forme de caisson prolongée à l'avant et à l'arrière par une section plus étroite B62D0021080000 constitués de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen) B62D0021090000 Moyens pour le montage des surfaces d'appui pour la charge B62D0021100000 dans lesquels l'armature principale est du genre plaque B62D0021110000 avec des moyens élastiques pour la suspension B62D0021120000 assemblés à partir d'éléments facilement démontables B62D0021140000 de longueur ou largeur réglables B62D0021150000 comportant des moyens amortisseurs de chocs, p.ex. châssis conçus pour changer de forme ou de dimensions d'une façon définitive ou temporaire à la suite d'une collision avec un autre corps (pare-chocs B60R0019020000; amortisseurs de choc en général F16F) B62D0021160000 comportant des compartiments de stockage de fluide B62D0021170000 formant des conduits pour fluide ou des conducteurs électriques ou présentant d'autres moyens pour permettre la transmission d'une force ou d'un signal B62D0021180000 caractérisés par le type de véhicule et non couverts par les groupes ; B62D0021020000-B62D0021170000 B62D0021200000 du type pour remorque, c. à d. châssis construit spécialement pour être utilisé dans un véhicule non propulsé B62D0023000000 Châssis et carrosserie combinés, c. à d. construction monocoque (sous-ensembles de carrosserie B62D0025000000) B62D0024000000 Assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule (B62D0023000000, B62D0033077000 ont priorité);; B62D0024020000 la caisse du véhicule étant montée sur des supports amortisseurs de vibrations, p.ex. des coussinets en caoutchouc, sans qu'un mouvement par rapport au châssis soit prévu B62D0024040000 la caisse du véhicule étant montée sur une suspension élastique de façon à permettre un mouvement par rapport au châssis B62D0025000000 Sous-ensembles de carrosserie; Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs B62D0025020000 Panneaux latéraux B62D0025040000 Montants de portes B62D0025060000 Toits fixes (toits amovibles ou toits avec panneaux mobiles B60J0007000000; garnitures de toits B60R0013020000; éléments d'isolation B60R0013080000) B62D0025070000 comportant des moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau faisant partie intégrante du toit B62D0025080000 Parties avant ou arrière B62D0025100000 Capots ou couvercles B62D0025120000 Eléments ou détails de ceux-ci (serrures E05B; charnières E05D; moyens d'équilibrage E05F; ressorts F16F) B62D0025130000 Déflecteurs d'eau B62D0025140000 Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aspects des tableaux de bord B60K) B62D0025160000 Garde-boue ou ailes; Panneaux couvrant les roues (équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères B60S) B62D0025180000 Leurs éléments ou détails, p.ex. bavettes de garde-boue B62D0025200000 Planchers ou sous-ensembles du fond B62D0025220000 Marchepieds, marches ou éléments analogues, en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aménagements des marches, échelles ou marchepieds sur les véhicules B60R) B62D0025240000 Sous-ensembles de carrosserie avec ouvertures d'accès présentant des fermetures mobiles ou amovibles (couvercles d'entrée de réservoirs à carburant pour véhicules B60K0015050000) B62D0027000000 Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie B62D0027020000 rigides B62D0027040000 élastiques B62D0027060000 rapidement démontables B62D0029000000 Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé B62D0029020000 principalement en bois B62D0029040000 principalement en matières synthétiques (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29) B62D0031000000 Carrosseries pour véhicules pour voyageurs (véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares B64F0001310000) B62D0031020000 pour transports en commun, p.ex. autobus B62D0031040000 à plusieurs étages B62D0033000000 Carrosseries pour véhicules à marchandises (dans lesquels un élément portant la charge est mobile B60P; garnitures B60R0013000000) B62D0033020000 Plates-formes; Compartiments de chargement ouverts B62D0033023000 Structure des panneaux latéraux ou des portes arrière B62D0033027000 mobiles B62D0033030000 par basculement vers le bas B62D0033033000 amovibles B62D0033037000 Moyens de verrouillage correspondants B62D0033040000 Compartiments de chargement fermés B62D0033060000 Cabines de conducteur B62D0033063000 pouvant être déplacées d'une position dans au moins une autre position, p.ex. basculables, pivotables autour d'un axe vertical, pouvant être déplacées d'un côté à l'autre du véhicule B62D0033067000 basculables B62D0033070000 caractérisées par le dispositif pour verrouiller la cabine dans la position basculée ou dans la position de conduite B62D0033073000 caractérisées par des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D0033077000 caractérisées par l'assemblage entre la carrosserie et le châssis de véhicule B62D0033080000 comportant des moyens de réglage (B62D0033100000 a priorité);; B62D0033100000 comportant des moyens de suspension de la carrosserie sur le châssis B62D0035000000 Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme B62D0035020000 Carénage des surfaces de dessous B62D0037000000 Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension B62D0037020000 par moyens aérodynamiques B62D0037040000 au moyen de masses mobiles B62D0037060000 en utilisant des gyroscopes B62D0039000000 Caisses de véhicules non prévues ailleurs B62D0041000000 Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact B62D0043000000 Logement, fixation ou montage de la roue de secours B62D0043020000 à l'extérieur de la caisse B62D0043040000 sous la caisse B62D0043060000 à l'intérieur de la caisse B62D0043080000 et disposée sensiblement à la verticale B62D0043100000 et disposée sensiblement à l'horizontale B62D0047000000 Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs B62D0047000000 Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs (carrosseries B62D0031000000) B62D0047020000 pour transports en commun, p.ex. autobus B62D0049000000 Tracteurs (du type accompagné à pied B62D0051040000; caractéristiques chenillées B62D0055000000) B62D0049020000 modifiés pour recevoir des dispositifs de levage B62D0049040000 modifiés pour recevoir des dispositifs de poussée B62D0049060000 adaptés à des usages multiples B62D0049080000 ayant des moyens pour empêcher le retournement ou le basculement (dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K0028000000) B62D0051000000 Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis B62D0051020000 le conducteur étant debout dans le véhicule B62D0051040000 le conducteur marchant B62D0051060000 Tracteurs du type à essieu unique, accompagnés à pied B62D0053000000 Combinaisons tracteur-remorque; Trains routiers (dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue B60D) B62D0053020000 comprenant un tracteur à essieu unique et une remorque à essieu unique B62D0053040000 comprenant un véhicule portant la partie essentielle de la charge de l'autre véhicule par support de la partie avant ou arrière de cet autre véhicule B62D0053060000 Semi-remorques B62D0053080000 Couplages de traction de cinquième roue B62D0053100000 avec moyens d'empêcher un décrochage accidentel B62D0053120000 à accrochage automatique B62D0055000000 Véhicules à chenilles (sous l'aspect de la direction B62D0011000000) B62D0055020000 avec chenilles et roues additionnelles B62D0055040000 avec alternance possible des chenilles et des roues, p.ex. transformables de véhicules à chenilles en véhicules à roues et vice versa B62D0055060000 avec chenilles et sans roues additionnelles B62D0055065000 Véhicules à chenilles multiples, c. à d. à plus de deux chenilles B62D0055070000 Véhicules à une chenille B62D0055075000 Véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers (éléments en prise avec le sol par adhérence magnétique ou pneumatique B62D0055265000; fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G0005000000) B62D0055080000 Systèmes des chenilles; Eléments de ces systèmes B62D0055084000 Systèmes de chenilles ou chariots de roulement montés sur des véhicules, de façon amovible, réglable ou extensible, p.ex. systèmes de chenilles portatifs (B62D0055070000 a priorité);; B62D0055088000 comportant des moyens pour supprimer ou enlever des matières étrangères, p.ex. moyens d'étanchéité, maillons ou barbotins auto-nettoyants, plaques déflectrices ou racleurs B62D0055092000 comportant des moyens de lubrification (lubrification en général F16N) B62D0055096000 comportant des moyens de réduction du bruit B62D0055100000 Bogies; Montures (moyens de tension de la chenille B62D0055300000) B62D0055104000 Dispositifs de suspension pour roues, galets, bogies ou châssis (suspension des véhicules en général B60G) B62D0055108000 comportant des ressorts mécaniques, p.ex. des barres de torsion B62D0055112000 comportant des ressorts à fluide, p.ex. hydrauliques, pneumatiques B62D0055116000 Commande de garde au sol ou de position du châssis par action sur la suspension, p.ex. pour compenser un dévers B62D0055120000 Disposition, emplacement ou adaptation des barbotins moteurs B62D0055125000 Entraînements d'extrémités B62D0055130000 de type modulaire facilement interchangeables B62D0055135000 à couronne d'entraînement démontable B62D0055140000 Disposition, emplacement ou adaptation des galets B62D0055150000 Dispositifs de montage, p.ex. paliers, axes, roulements, joints B62D0055180000 Chenilles (maillons de chenille auto-nettoyants B62D0055088000) B62D0055200000 du type articulé, p.ex. à chaînes B62D0055205000 Raccords entre maillons de chenille B62D0055210000 Maillons reliés par des axes transversaux d'articulation B62D0055215000 Raccords élastiques entre maillons B62D0055220000 Dispositions pour empêcher ou modifier la contre-flexion de la chenille B62D0055240000 du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc B62D0055247000 Chenilles souples remplies de gaz ou gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B62D0055253000 comportant des éléments reliés par un ou plusieurs câbles ou éléments analogues B62D0055260000 Eléments ou maillons en contact avec le sol B62D0055265000 à adhérence magnétique ou pneumatique B62D0055270000 comportant différents types de crampons pour la progression en terrains variables B62D0055275000 avec patins de route, c. à d. moyens pour empêcher le crampon d'entailler la surface de la route B62D0055280000 démontables B62D0055300000 Moyens de tension de la chenille B62D0055320000 Assemblage, démontage, réparation ou entretien des systèmes de chenilles B62D0057000000 Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles (traîneaux B62B; traîneaux à moteurs B62M) B62D0057020000 avec moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. par jambes mécaniques B62D0057024000 spécialement adaptés pour se déplacer sur des surfaces inclinées ou verticales (véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers B62D0055075000; voitures à bras permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier B62B0005020000) B62D0057028000 ayant des roues et des jambes mécaniques (B62D0057024000 a priorité;dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie B60S0009000000) B62D0057032000 avec une base de support et des jambes soulevées alternativement ou dans un ordre déterminé; avec des pieds ou des patins soulevés alternativement ou dans un ordre déterminé (B62D0057024000 a priorité);; B62D0057036000 du type à vis, p.ex. vis d'Archimède (B62D0057024000 a priorité);; B62D0057040000 ayant des moyens de propulsion autres que par prise avec le sol, p.ex. par hélices (aménagements des ensembles réacteurs de propulsion B60K) B62D0059000000 Remorques avec roues motrices ou éléments similaires B62D0059020000 entraînées par un ensemble de propulsion extérieur à la remorque B62D0059040000 entraînées par un ensemble de propulsion placé sur la remorque B62D0061000000 Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange B62D0061020000 avec deux roues en tandem disposées sur l'axe longitudinal du véhicule B62D0061040000 avec deux autres roues qui sont coaxiales B62D0061060000 avec uniquement trois roues B62D0061080000 avec une seule roue avant B62D0061100000 avec plus de quatre roues B62D0061120000 avec un nombre variable de roues en contact avec le sol, p.ex. avec certaines roues disposées plus haut que les autres ou avec des roues rétractables (pour les besoins de la manœuvre uniquement B60S) B62D0063000000 Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs B62D0063020000 Véhicules à moteurs B62D0063040000 Parties constitutives ou accessoires B62D0063060000 Remorques (comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires, B60P0003320000) B62D0063080000 Parties constitutives ou accessoires B62D0065000000 Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs B62D0065020000 Assemblage de sous-ensembles ou de composants avec la caisse ou entre eux, ou positionnement de sous-ensembles ou de composants par rapport à la caisse ou à d'autres sous-ensembles ou d'autres composants B62D0065040000 Assemblage d'ensembles modulaires préassemblés constitués de sous-ensembles remplissant des fonctions différentes, p.ex. moteur et capot (B62D0065060000-B62D0065160000; ont priorité);; B62D0065060000 les sous-ensembles ou composants étant des portes, des fenêtres, des toits ouvrants, des couvercles, des capots ou leurs garnitures ou leurs bandes d'étanchéité B62D0065080000 Garnitures ou bandes d'étanchéité B62D0065100000 les sous-ensembles ou composants étant des moteurs, des embrayages ou des transmissions B62D0065120000 les sous-ensembles ou composants étant des suspensions, des freins, ou des blocs incluant une roue B62D0065140000 les sous-ensembles ou composants étant des accessoires des compartiments pour passagers, p.ex. des sièges, des garnitures, un décor, des tableaux de bord B62D0065160000 les sous-ensembles ou composants étant des accessoires extérieurs, p.ex. des pare-chocs, des phares, des essuie-glaces B62D0065180000 Systèmes de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques B62D0067000000 Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage (pour l'élimination des véhicules par destruction ou transformation B09B0003000000, B09B0005000000) B62D0101000000 Schéma d'indexation associé au groupe B62D0006000000; (à l'exclusion des groupes B62D0006020000-B62D0006100000; , relatif aux conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée.);; B62D0101000000 Vitesse du véhicule B62D0103000000 Accélération ou décélération dans la direction de déplacement B62D0105000000 Perte de traction, p.ex. patinage ou glissement B62D0107000000 Température B62D0109000000 Présence, absence ou inactivité du conducteur ou de l'opérateur, p.ex. par la détection de l'actionnement de l'embrayage, du frein ou du papillon du carburateur B62D0111000000 Forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces transversales par rapport à la direction de déplacement B62D0113000000 Position d'éléments du mécanisme de direction, p.ex. des roues directrices ou du volant B62D0115000000 Angle d'articulation entre véhicules articulés: Angle entre barre de traction et véhicule tracteur B62D0117000000 Vitesse angulaire du volant B62D0119000000 Couple au volant B62D0121000000 Force appliquée à la timonerie de direction B62D0123000000 Mise sous pression du fluide pour l'équipement du véhicule, p.ex. pour directions assistéesPrésence, absence ou valeurs seuil de cette pressionLubrification ou autres fonctions utilisant des fluides B62D0125000000 Sélection de rapports de transmission déterminés B62D0127000000 Vitesse du moteur B62D0131000000 Charge, y compris le niveau de véhicule selon la chargeEtat des amortisseurs de vibrations du véhicule B62D0133000000 Assiette ou inclinaison, y compris la pente de la route B62D0135000000 Humidité de l'air B62D0137000000 Conditions non spécifiées dans les groupes B62D0101000000-B62D0135000000 B62H BÉQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISÉ OU LE VOL DES CYCLES; SYSTÈMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE À CONDUIRE LES CYCLES B62H0001000000 Supports ou béquilles formant corps ou attachés aux cycles B62H0001020000 Béquilles articulées, p.ex. en forme de bras à charnières (B62H0001100000 a priorité);; B62H0001040000 essentiellement en forme d'U pour embrasser la roue arrière B62H0001060000 Béquilles extensibles, p.ex. avec parties télescopiques (B62H0001100000 a priorité);; B62H0001080000 Supports pour pédales B62H0001100000 comportant des moyens pour une conduite stabilisée (dispositifs d'entraînement ou appareils pour le sport cycliste A63B0069160000) B62H0001120000 utilisant des roues additionnelles B62H0001140000 utilisant des patins pour aller sur la glace ou la neige (patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter le déplacement sur glace ou neige B62B0019000000) B62H0003000000 Supports séparés ou étriers pour parquer ou entreposer les cycles (supports de cycles utilisés pour l'entretien B25H; sous l'aspect bâtiment E04H) B62H0003020000 comportant des moyens pour saisir le cycle par le guidon ou par la partie supérieure du cadre B62H0003040000 comportant des supports en forme de fourche ou de potences pour tenir une roue (B62H0003080000 a priorité);; B62H0003060000 rabattables B62H0003080000 comportant des fentes ou des rails à gorge pour tenir la partie inférieure d'une roue B62H0003100000 comportant des supports en forme de fourche ou des potences embrassant la partie inférieure du cadre B62H0003120000 Dispositifs de suspension B62H0005000000 Accessoires empêchant ou signalant l'emploi non autorisé ou le vol des cycles; Dispositifs de verrouillage (antivols) faisant corps avec les cycles (accessoires pour empêcher ou signaler l'usage ou le vol des véhicules en général B60R; caractéristiques générales des verrous E05B) B62H0005020000 pour bloquer le mécanisme de direction B62H0005040000 en agissant sur le guidon ou la pièce équivalente B62H0005060000 en agissant sur la fourche de roue avant ou sur le pivot du tube de direction B62H0005080000 empêchant la conduite (en agissant sur l'entraînement de propulsion par moteur B62M) B62H0005100000 en agissant sur une manivelle de pédalier B62H0005120000 en agissant sur la roue du pédalier ou sur la chaîne B62H0005140000 empêchant la rotation de la roue B62H0005160000 en agissant sur certaines parties d'une roue porteuse B62H0005180000 en agissant sur un dispositif de freinage (verrouillage des mécanismes de mise en action des freins pour cycles B62L0003060000) B62H0005200000 signalant l'emploi non autorisé, p.ex. actionnant un dispositif de signalisation B62H0007000000 Dispositifs pour apprendre à conduire les cycles, non prévus ailleurs, p.ex. équilibrage assisté B62J SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE (plaques d'immatriculation B60R0013100000; compteurs de nombre de tours de roue G01C0022000000) B62J0001000000 Selles ou autres sièges pour cycles; Leur disposition; Parties constitutives (aménagements ou adaptations des sièges de véhicule en général B60N) B62J0001020000 Selles montées élastiquement sur le cadre; Leur appareillage, p.ex. ressorts (ressorts en général F16F) B62J0001040000 Selles pouvant osciller autour d'un axe horizontal B62J0001060000 Selles pouvant se déplacer par translation de haut en bas B62J0001080000 Armatures des selles; Assemblages entre l'armature de selle et la tige de siège; Tiges de sièges (liaison avec le cadre B62K0019360000) B62J0001100000 Réglage interne des selles B62J0001120000 Sièges en forme de cuvette; Sièges du type banc, p.ex. doubles ou jumelés B62J0001140000 Sièges arrière séparés B62J0001160000 pour enfants B62J0001180000 Housses pour selles ou autres sièges; Coussins (coussins en général B68G) B62J0001200000 Housses amovibles; Coussinets amovibles B62J0001220000 Garnitures avec coussins incorporés B62J0001240000 Coussins comportant des ressorts de torsion ou de flexion B62J0001260000 Coussins comportant un matériau élastique différent, p.ex. du caoutchouc mousse avec compartiments gonflables B62J0001280000 Autres accessoires additionnels, p.ex. des dossiers pour enfants B62J0003000000 Dispositifs de signalisation ou d'éclairage adaptés spécialement aux cycles B62J0003000000 Dispositifs signalisateurs ou avertisseurs acoustiques (ces dispositifs en général G08); Aménagements de ces dispositifs sur les cycles B62J0006000000 Aménagements des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage sur les cycles, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage en soi F21, G08, H05) B62J0006020000 les dispositifs étant des phares B62J0006040000 les dispositifs étant des lanternes arrière B62J0006060000 Aménagements des dynamos d'éclairage ou leur entraînement (structure des dynamos H02K) B62J0006080000 Entraînement par le pneu B62J0006100000 Entraînement par mécanisme (B62J0006120000 a priorité);; B62J0006120000 Dynamos disposées dans le moyeu de roue B62J0006140000 Dynamos entraînées par courroie B62J0006160000 Aménagements des interrupteurs B62J0006180000 Aménagements des câbles électriques B62J0006200000 Aménagements des catadioptres ou réflecteurs (pédales avec réflecteurs B62M0003120000) B62J0007000000 Supports pour objets B62J0007000000 Porte-bagages B62J0007020000 caractérisés par leur disposition sur les cycles B62J0007040000 au-dessus ou derrière la roue arrière B62J0007060000 au-dessus de la roue avant, p.ex. sur le guidon B62J0007080000 Accessoires de fixation des bagages sur les supports B62J0009000000 Paniers, sacoches ou autres contenants spécialement adaptés pour être fixés à des cycles B62J0009020000 pour outils ou pièces de rechange B62J0011000000 Dispositifs porteurs pour fixer des articles d'une forme particulière sur des cycles, p.ex. des cartes, parapluies, bouteilles B62J0011020000 pour pompes B62J0013000000 Dispositifs de protection; Carénages en parties profilées non prévus ailleurs B62J0013000000 Carters de chaîne, de l'entraînement par chaîne ou organe équivalent, p.ex. de l'entraînement par courroie (carters de chaîne formant corps avec les cadres B62K0019440000) B62J0013020000 protégeant uniquement la partie supérieure de la chaîne ou de l'organe similaire B62J0013040000 protégeant la totalité de l'entraînement par chaîne ou par organe similaire B62J0013060000 permettant accès rapide à la chaîne ou à l'organe similaire B62J0015000000 Garde-boue pour roues B62J0015020000 Dispositifs de fixation; Supports B62J0015040000 Bavettes garde-boue B62J0017000000 Dispositifs de protection pour les cyclistes contre les intempéries; Carénages ou parties profilées non prévus ailleurs (vêtements de protection A41D0013000000; casques protecteurs A42B0003000000; carénages formant corps avec les cadres B62K0019480000; carénages pour side-cars B62K0027040000; capots pour side-cars B62K0027160000) B62J0017020000 protégeant le cycliste uniquement par devant B62J0017040000 Pare-brise B62J0017060000 Protège-jambes ou jambières B62J0017080000 Capots protégeant le conducteur B62J0019000000 Housses pour cycles non en service (transformables en vêtements de protection pour le conducteur A41D0015040000; transformables en articles de camping A45F0004000000; pour véhicules en général B60J0011000000) B62J0021000000 Protecteurs de vêtements, p.ex. pinces fixées aux cycles (pinces amovibles pour pantalons ou jupes A41F0017020000) B62J0023000000 Autres protecteurs spécialement adaptés aux cycles B62J0025000000 Repose-pied; Appuis à montage rigide pour les genoux, p.ex. sur le réservoir à carburant B62J0027000000 Accessoires de sécurité, p.ex. pare-chocs (ceintures de sécurité en général A62B0035000000) B62J0029000000 Adaptations ou aménagements des rétroviseurs pour utilisation sur les cycles (sur les véhicules en général B60R) B62J0031000000 Installations des dispositifs de graissage B62J0033000000 Installations particulières aux cycles pour réchauffer le conducteur (pour les véhicules en général B60H) B62J0035000000 Réservoirs à carburant spécialement adaptés aux motocyclettes ou vélomoteurs; Leurs aménagements (réservoirs à carburant faisant corps avec le cadre B62K0011000000; réservoirs en général B65D) B62J0037000000 Aménagements des canalisations d'alimentation en carburant, des robinets ou similaires, sur motocyclettes ou vélomoteurs B62J0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B62K CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES B62K0001000000 Monocycles B62K0003000000 Bicyclettes B62K0003020000 Cadres (cadres de tandem B62K0003140000) B62K0003040000 ayant une barre supérieure sensiblement horizontale B62K0003060000 du type "ouvert" B62K0003080000 ayant des membrures en croix B62K0003100000 du type à poutre unique, c. à d. reliant le pivot de direction à l'axe arrière B62K0003120000 Tandems B62K0003140000 Cadres B62K0003160000 spécialement adaptées pour conducteurs handicapés B62K0005000000 Cycles avec plus de deux roues principales (spécialement adaptés pour des personnes handicapées A61G0005000000; supports de cycles ou béquilles équipés de roues additionnelles pour conduite stabilisée B62H0001120000) B62K0005020000 Tricycles B62K0005040000 avec deux roues coaxiales B62K0005060000 Cadres B62K0005080000 Dispositifs de direction agissant sur plus d'une roue B62K0007000000 Cycles pour le transport de charges ou de passagers B62K0007020000 Cadres B62K0007040000 ayant une plate-forme de transport (accessoires pour porter les objets B62J0007000000-B62J0011000000) B62K0009000000 Cycles pour enfants (véhicules-jouets A63H0017000000) B62K0009020000 Tricycles B62K0011000000 Motocyclettes; Vélomoteurs; Scooters (accessoires profilés ou parties carénées ne formant pas corps avec le cadre B62J; transmission de l'entraînement des roues par le moteur B62M) B62K0011020000 Cadres (motocyclettes ou vélomoteurs caractérisés par la position du moteur B62M) B62K0011040000 caractérisés par le moteur entre roues avant et arrière B62K0011060000 le cadre étant du type à poutre unique B62K0011080000 la poutre étant faite d'une feuille de métal, p.ex. formant parois du réservoir B62K0011100000 caractérisés par le moteur sur ou à côté de la roue arrière motrice B62K0011120000 Fourches de la roue motrice caractérisées par son assemblage avec le moteur B62K0011140000 Structure du guidon ou aménagements sur celui-ci des commandes spécialement adaptées à ce guidon (poignées de commande en soi B62K0023020000) B62K0013000000 Cycles convertibles ou transformables en un autre type de cycle ou de véhicule terrestre (véhicules convertibles en général B60F0005000000; supports de cycles ou béquilles équipés de roues additionnelles pour la stabilisation B62H0001120000) B62K0013020000 en tandem B62K0013040000 en tricycle B62K0013060000 en quadricycle, p.ex. en accouplant deux bicyclettes côte à côte B62K0013080000 Cadres B62K0015000000 Cycles pliants ou repliables B62K0017000000 Cycles non prévus ailleurs B62K0019000000 Cadres de cycles (cadres spécialement adaptés à un type particulier de cycle spécifié dans l'un des groupes de B62K0001000000-B62K0017000000, voir le groupe approprié);; B62K0019020000 caractérisés par le matériau ou la section transversale des éléments du cadre B62K0019040000 le matériau étant entièrement ou principalement métallique, p.ex. à haute élasticité B62K0019060000 tubulaire B62K0019080000 fait d'une feuille B62K0019100000 Combinaisons tube et feuille B62K0019120000 comportant des éléments coulés B62K0019140000 le matériau étant entièrement ou principalement du bois B62K0019160000 le matériau étant entièrement ou principalement en plastique B62K0019180000 Assemblages entre éléments du cadre B62K0019200000 par soudure ou brasage B62K0019220000 Assemblages collés B62K0019240000 Assemblages vissés B62K0019260000 Assemblages rivés B62K0019280000 Moyens pour renforcer les assemblages B62K0019300000 Parties du cadre profilées pour recevoir d'autres parties ou accessoires du cycle (suspensions des moyeux de roues B62K0025000000) B62K0019320000 Pivots de direction (leurs paliers B62K0021060000) B62K0019340000 Boîtiers de pédaliers B62K0019360000 pour la fixation des supports de selle, p.ex. de manière réglable durant la marche B62K0019380000 pour la fixation des organes de frein B62K0019400000 pour la fixation des accessoires, p.ex. porte-bagages, lampes B62K0019420000 pour pompes de gonflage (systèmes de fixation ne formant pas corps avec le cadre B62J0011020000) B62K0019440000 Carters de chaîne formant corps avec le cadre (carters de chaîne en soi B62J0013000000) B62K0019460000 Porte-bagages formant corps avec le cadre (porte-bagages en soi B62J0007000000) B62K0019480000 Carénages formant corps avec le cadre B62K0021000000 Eléments de la direction (éléments de la direction spécialement adaptés à un type particulier de cycle spécifié dans l'un des groupes de B62K0001000000-B62K0017000000, voir le groupe approprié);; B62K0021020000 Fourches de roues avant ou pièces équivalentes, p.ex. à branche unique B62K0021040000 Têtes de fourche B62K0021060000 Paliers spécialement adaptés pour pivots de direction (paliers en général F16C) B62K0021080000 Amortisseurs de direction (amortisseurs en général F16F) B62K0021100000 Mécanismes pour ramener le dispositif de direction à la position de conduite en ligne droite B62K0021120000 Guidons; Tiges du guidon B62K0021140000 comportant, incorporées, des parties élastiques B62K0021160000 comportant, incorporées, des parties réglables B62K0021180000 Assemblages entre fourche et guidon ou tige du guidon B62K0021200000 élastiques B62K0021220000 réglables B62K0021240000 rapidement démontables B62K0021260000 Poignées de guidon (poignées tournantes B62K0023040000) B62K0023000000 Partie initiale des commandes actionnée par le conducteur et spécialement adaptée aux cycles, p.ex. leviers, poignées (spécialement adaptée aux mécanismes de freinage des cycles B62L0003000000) B62K0023020000 actionnée à la main (aménagements des commandes sur le guidon des cycles à moteur B62K0011140000) B62K0023040000 Poignées tournantes B62K0023060000 Leviers B62K0023080000 actionnée au pied B62K0025000000 Suspensions des moyeux de roues (pour véhicules en général B60G) B62K0025020000 pour montage rigide des moyeux sur le cadre ou la fourche, p.ex. réglable B62K0025040000 pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche (pour side-cars, remorques avant ou engins analogues B62K0027060000) B62K0025060000 avec fourche télescopique, p.ex. comportant des bras basculants auxiliaires B62K0025080000 pour roue avant B62K0025100000 pour roue arrière B62K0025120000 avec bras basculant pivotant sur chaque jambe de fourche (en combinaison avec fourche télescopique B62K0025060000) B62K0025140000 avec bras unique sur chaque jambe de fourche B62K0025160000 pour roue avant B62K0025180000 le bras pivotant entre ses extrémités B62K0025200000 pour roue arrière B62K0025220000 avec plus d'un bras sur chaque jambe de fourche B62K0025240000 pour roue avant B62K0025260000 pour roue arrière B62K0025280000 avec support de chaînes à pivot B62K0025300000 pivotant sur l'axe du pédalier (B62K0025320000 a priorité);; B62K0025320000 le support de chaîne formant carter B62K0027000000 Side-cars; Remorques-avant ou véhicules additionnels similaires (remorques B60P, B62D; caractérisés par le fait de porter le moteur B62M) B62K0027020000 Cadres B62K0027040000 Carrosseries; Carénages B62K0027060000 Suspension élastique des moyeux de roues B62K0027080000 Suspension élastique de la caisse du véhicule sur le cadre B62K0027100000 Autres parties composantes ou accessoires B62K0027120000 Pièces d'assemblage pour relier le véhicule au cycle; Leurs aménagements B62K0027140000 Pièces d'assemblage élastiques B62K0027160000 Etuis; Accessoires de protection contre les intempéries, p.ex. pare-brise B62L FREINS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CYCLES B62L0001000000 Freins; Leurs aménagements (freins par rétropédalage B62L0005000000) B62L0001020000 dans lesquels les organes de freinage attaquent les roues B62L0001040000 en agissant sur la surface du pneu B62L0001060000 en agissant sur la jante B62L0001080000 par des organes se déplaçant perpendiculairement à la circonférence de roue B62L0001100000 par des organes se déplaçant sensiblement parallèlement à l'axe de la roue B62L0001120000 les organes étant montés sur des leviers pivotant autour d'un axe commun B62L0001140000 les organes étant montés sur des leviers pivotant autour d'axes distincts B62L0001160000 les axes étant situés entre les extrémités des leviers B62L0003000000 Mécanismes de mise en action des freins (mécanismes pour rétropédalage B62L0005000000; mécanismes Bowden F16C0001100000); Leurs aménagements B62L0003020000 à commande par levier à main (leviers à main pour commande des cycles en général B62K0023060000) B62L0003040000 à commande par pédale (pédales pour commande des cycles en général B62K0023080000) B62L0003060000 Dispositifs de verrouillage des mécanismes de mise en action (verrouillage direct du dispositif de freinage des cycles B62H0005180000) B62L0003080000 Mécanismes spécialement adaptés pour freiner plus d'une roue B62L0005000000 Freins ou leurs mécanismes de mise en action, commandés par rétropédalage (dispositifs à roue libre spécialement adaptés à des cycles F16D0041000000) B62L0005020000 les freins fonctionnant par l'action conjuguée de cônes coaxiaux B62L0005040000 les freins étant du type coquille à expansion B62L0005060000 les freins étant du type à disque B62L0005080000 les freins étant du type à sabots B62L0005100000 les freins fonctionnant par l'action conjuguée de cames et de billes ou de rouleaux B62L0005120000 les freins étant du type coquille à expansion B62L0005140000 les freins étant du type à disque B62L0005160000 les freins étant du type à sabots B62L0005180000 les freins étant additionnellement commandés par l'un ou l'autre moyen B62L0005200000 les freins ayant une puissance de freinage réglable B62M PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎNEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À CES VÉHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K; éléments de transmission en soi F16) B62M0001000000 Propulsion par le conducteur des véhicules à roues B62M0001000000 Propulsion par le conducteur des véhicules à roues (propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M0006000000; propulsion par tiges en prise avec le sol B62M0029020000) B62M0001020000 par manivelles rotatives, p.ex. par pédalier (manivelles en soi B62M0003000000; immobilisables comme repose-pieds B62M0005000000) B62M0001040000 par leviers à mouvement alternatif, p.ex. leviers actionnés par le pied (immobilisables comme repose-pied B62M0005000000) B62M0001060000 entraînant un vilebrequin rotatif relié à l'axe d'entraînement autrement que par des bielles B62M0001080000 entraînant directement une roue à rochet sur l'axe d'entraînement B62M0001100000 comportant des dispositifs permettant l'accumulation ou la restitution mécaniques de l'énergie, p.ex. disposition de volants d'inertie B62M0001120000 actionnée à la fois à la main et au pied B62M0001140000 exclusivement à la main (manivelles à la main en soi B62M0003000000) B62M0001160000 au moyen d'un guidon animé d'un mouvement de va-et-vient B62M0001180000 par mouvement de la selle du conducteur B62M0001200000 avec moyens de propulsion additionnels par le conducteur B62M0003000000 Structure des manivelles actionnées à la main ou au pied B62M0003020000 de longueur réglable B62M0003040000 à réglage automatique B62M0003060000 avec mouvement elliptique ou autre mouvement de rotation non circulaire B62M0003080000 Pédales B62M0003100000 Pédales entièrement métalliques B62M0003120000 avec réflecteurs (catadioptres) B62M0003140000 Poignées pour manivelles actionnées à la main B62M0003160000 Accessoires B62M0005000000 Leviers actionnés au pied ou pédaliers pouvant être immobilisés pour servir de repose-pieds (immobilisation antivol B62H0005100000) B62M0006000000 Propulsion par le conducteur des véhicules à roues avec source d'énergie complémentaire, p.ex. moteur à combustion ou moteur électrique B62M0006100000 Cycles propulsés par le conducteur avec moteur à combustion auxiliaire B62M0006150000 Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant B62M0006200000 motopropulsés au niveau de parties du vilebrequin B62M0006250000 motopropulsés au niveau de parties de l'axe de moyeu B62M0006300000 motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p.ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur à combustion venant en prise avec l'organe souple sans fin B62M0006350000 motopropulsés par des rouleaux à friction ou des pignons en prise avec la roue porteuse B62M0006400000 Cycles propulsés par le conducteur avec moteur électrique auxiliaire B62M0006450000 Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant B62M0006500000 caractérisés par des détecteurs ou des capteurs, ou leur disposition B62M0006550000 motopropulsés au niveau de parties du vilebrequin B62M0006600000 motopropulsés au niveau de parties de l'axe de moyeu B62M0006650000 l'axe de moyeu et l'arbre de commande étant disposés coaxialement B62M0006700000 motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p.ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur électrique venant en prise avec l'organe souple sans fin B62M0006750000 motopropulsés par des rouleaux à friction ou des pignons en prise avec la roue porteuse B62M0006800000 Accessoires, p.ex. sources d'énergie; leurs dispositions B62M0006850000 Photopiles B62M0006900000 Batteries B62M0007000000 Motocycles caractérisés par la position du moteur électrique ou du moteur à combustion (propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire, p.ex. moteur à combustion ou moteur électrique auxiliaires B62M0006000000; cadres caractérisés par la position du moteur à combustion B62K0011000000) B62M0007020000 avec moteur entre roues avant et arrière B62M0007040000 sous le cadre B62M0007060000 directement sous la selle ou le siège B62M0007080000 avec moteur au-dessus de la roue arrière B62M0007100000 avec moteur au-dessus de la roue avant B62M0007120000 avec moteur à coté ou dans la roue motrice B62M0007140000 avec moteur sur un ensemble auxiliaire à roues, p.ex. remorque, side-cars (remorques B60P, B62D; side-cars B62K0027000000) B62M0009000000 Transmissions B62M0009000000 Transmissions caractérisées par l'emploi d'une chaîne sans fin, d'une courroie ou d'un organe similaire (carters de chaîne pour cycles B62J0013000000) B62M0009020000 de rapport invariable B62M0009040000 de rapport variable B62M0009060000 utilisant une seule chaîne, courroie ou organe similaire B62M0009080000 comportant une roue, motrice ou entraînée, montée excentriquement ou de forme elliptique; avec une roue motrice ou entraînée expansible B62M0009100000 comportant des roues de dimensions différentes engagées sélectivement par la chaîne, la courroie ou l'organe similaire B62M0009120000 la chaîne, la courroie ou l'organe similaire étant déplaçables latéralement B62M0009121000 Dérailleurs arrière B62M0009122000 à actionnement électrique ou fluidique; leurs commandes B62M0009123000 à changement de vitesse automatique B62M0009124000 Mécanismes de déplacement latéral B62M0009124200 caractérisés par les mécanismes de tringlerie B62M0009124400 limitant ou positionnant le mouvement B62M0009124600 utilisant des cames ou des lames B62M0009124800 caractérisés par l'emploi de moyens de sollicitation, p.ex. ressorts; leurs aménagements B62M0009125000 Montage du dérailleur sur le cadre B62M0009126000 Guides de chaîne; leur montage B62M0009127000 Montage ou guidage de câbles B62M0009128000 Accessoires, p.ex. protecteurs B62M0009131000 Dérailleurs avant B62M0009132000 à actionnement électrique ou fluidique; leurs commandes B62M0009133000 à changement de vitesse automatique B62M0009134000 Mécanismes de déplacement latéral B62M0009134200 caractérisés par les mécanismes de tringlerie B62M0009134400 limitant ou positionnant le mouvement B62M0009134600 utilisant des cames ou des lames B62M0009134800 caractérisés par l'emploi de moyens de sollicitation, p.ex. ressorts; leurs aménagements B62M0009135000 Montage du dérailleur sur le cadre B62M0009136000 Guides de chaîne; leur montage B62M0009137000 Montage ou guidage de câbles B62M0009138000 Accessoires, p.ex. protecteurs B62M0009140000 les roues étant déplaçables latéralement B62M0009160000 Dispositifs de mise en tension ou de réglage pour chaînes, courroies ou organes similaires B62M0011000000 Transmissions caractérisées par l'engrènement de roues dentées ou le contact de roues à friction (avec rouleau en contact avec la périphérie de la roue porteuse B62M0006350000, B62M0006750000, B62M0013000000) B62M0011020000 de rapport invariable B62M0011040000 de rapport variable B62M0011060000 avec pignons à denture droite (B62M0011140000 a priorité);; B62M0011100000 avec pignons coniques (B62M0011140000 a priorité);; B62M0011120000 avec contact de roues à friction (B62M0011140000 a priorité);; B62M0011140000 avec engrenages planétaires B62M0011160000 incorporés au moyeu de la roue porteuse ou adjacents au moyeu B62M0011180000 avec plusieurs ensembles d'engrenages planétaires B62M0013000000 Transmissions caractérisées par l'emploi de rouleaux à friction venant en contact avec la périphérie de la roue porteuse (pour cycles propulsés par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M0006350000, B62M0006750000) B62M0013020000 avec rapport variable, p.ex. avec rouleau de diamètre variable B62M0013040000 avec dispositifs pour mettre le rouleau au contact de la roue porteuse B62M0015000000 Transmissions caractérisées par l'emploi de vilebrequins et de bielles B62M0017000000 Transmissions caractérisées par l'emploi d'un arbre rotatif, p.ex. arbre à cardans B62M0019000000 Transmissions caractérisées par l'emploi de dispositifs non mécaniques, p.ex. à fluide B62M0021000000 Transmissions caractérisées par l'emploi d'éléments élastiques incorporés B62M0023000000 Transmissions caractérisées par l'emploi d'autres éléments; Autres transmissions B62M0023020000 caractérisées par l'emploi d'au moins deux sources distinctes d'énergie, p.ex. transmissions pour motocycles hybrides (transmissions pour véhicules à roues utilisant la propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M0006000000) B62M0025000000 Commandes pour mécanismes de changement de vitesses spécialement adaptées aux cycles (commandes pour cycles actionnées par le conducteur, en général B62K0023000000; mécanismes de changement de vitesses F16H) B62M0025020000 avec systèmes de transmission mécanique, p.ex. par câbles, leviers B62M0025040000 actionnés à la main B62M0025060000 actionnés au pied B62M0025080000 avec systèmes de transmission électrique ou par fluide B62M0027000000 Dispositifs de propulsion pour traîneaux ou véhicules similaires (poussés ou tirés par personnes ou animaux B62B, B62C; propulsion par le vent B62B0015000000) B62M0027020000 entraînés par moteur B62M0029000000 Dispositifs de propulsion par prise avec le sol, pour cycles, traîneaux ou véhicules à roues propulsés par le conducteur, non prévus ailleurs B62M0029020000 employant des tiges venant en prise avec le sol B63 NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT B63B NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; MATÉRIEL D'ARMEMENT (véhicules à coussin d'air B60V; aménagements relatifs à la ventilation, au chauffage, à la réfrigération ou au conditionnement de l'air dans les navires B63J0002000000) B63B0001000000 Caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques des coques ou des ailes portantes (coques pour sous-marins B63B0003130000; quilles B63B0003380000; détermination des caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques B63B0009000000; diminution du tangage, du roulis ou autres mouvements indésirables du navire au moyen d'ailerons agissant sur l'eau ambiante B63B0039060000) B63B0001020000 tirant la portance principalement du déplacement liquide (B63B0001160000 a priorité);; B63B0001040000 à coque simple B63B0001060000 Forme de la partie avant B63B0001080000 Forme de la partie arrière B63B0001100000 à coques multiples B63B0001120000 les coques étant reliées rigidement les unes aux autres B63B0001140000 les coques étant reliées élastiquement les unes aux autres B63B0001160000 tirant une portance supplémentaire des forces hydrodynamiques B63B0001180000 du type hydroplane (commande de l'assiette ou de la profondeur par hydroplanes B63G0008180000) B63B0001200000 ayant plus d'une surface portante (B63B0001220000 a priorité);; B63B0001220000 à surfaces portantes réglables B63B0001240000 du type aile portante B63B0001260000 ayant plus d'une aile portante (B63B0001280000 a priorité);; B63B0001280000 à ailes portantes réglables B63B0001300000 escamotables ou repliables B63B0001320000 Autres moyens pour faire varier les caractéristiques hydrodynamiques inhérentes aux coques B63B0001340000 par réduction du frottement B63B0001360000 utilisant des moyens mécaniques B63B0001380000 utilisant des bulles d'air ou des coussins d'air B63B0001400000 par diminution de la résistance aux vagues B63B0003000000 Structure des coques (coques non métalliques B63B0005000000; méthodes de tracé, construction, entretien ou réparation B63B0009000000) B63B0003020000 Coques assemblées à partir de sous-ensembles préfabriqués B63B0003040000 à sous-ensembles reliés en permanence B63B0003060000 les sous-ensembles étant essentiellement identiques B63B0003080000 à sous-ensembles en liaison amovible B63B0003090000 Coques en métal amagnétique B63B0003100000 Coques blindées B63B0003120000 Coques sans membrures B63B0003130000 Coques résistant à la pression hydrostatique lorsqu'entièrement submergées, p.ex. coques de sous-marins B63B0003140000 Eléments de coques (blindage de coque B63B0003100000) B63B0003160000 Bordés extérieurs (sabords ou fermetures de bordé B63B0019000000) B63B0003180000 dont les caractéristiques prédominantes sont d'être formées d'éléments pouvant être développés à l'intérieur de surfaces planes B63B0003200000 du type double B63B0003220000 avec ondulations B63B0003240000 Moyens pour diminuer les arêtes ou appendices extérieurs B63B0003260000 Membrures B63B0003280000 du type transversal; Serres de renfort B63B0003300000 Courbes de barrots; Courbes de bouchains B63B0003320000 Porques; Barrots B63B0003340000 du type longitudinal; Liaisons de cloison B63B0003360000 Systèmes à membrures combinées B63B0003380000 Quilles (quilles mobiles B63B0041000000) B63B0003400000 Etambots; Cadres d'étambot B63B0003420000 Supports d'arbre B63B0003440000 Quilles de roulis (sous l'angle de la stabilisation B63B0039060000) B63B0003460000 Etraves B63B0003480000 Ponts (bordés B63B0005060000) B63B0003500000 du type voûté B63B0003520000 Epontilles; Hiloires de pont B63B0003540000 Surbaux d'écoutille B63B0003560000 Cloisons; Renforts de cloison (aménagement des portes étanches B63B0043240000) B63B0003580000 avec bordé plat B63B0003600000 avec bordé courbe ou ondulé B63B0003620000 Doubles fonds; Parties hautes des soutes B63B0003640000 Carlingues B63B0003660000 Caillebotis B63B0003680000 Lambrissage; Garnissage, p.ex. pour isolement B63B0003700000 Renforts pour supporter des charges localisées, p.ex. appareils propulsifs, canons B63B0005000000 Coques caractérisées par leur construction en un matériau non métallique B63B0005020000 à prédominance de bois B63B0005040000 Carcasses B63B0005060000 Ponts; Bordés extérieurs B63B0005080000 avec simple couche de bordage B63B0005100000 avec plusieurs couches de bordage B63B0005120000 à prédominance de bois renforcé de métal, c. à d. construction mixte B63B0005140000 à prédominance de ciment, p.ex. ciment armé B63B0005160000 monolithique B63B0005180000 construit à partir d'éléments B63B0005200000 en combinaison avec des éléments de matériaux différents B63B0005220000 renforcées par des pièces extérieures au bordé B63B0005240000 faites principalement de plastiques B63B0007000000 Embarcations escamotables, repliables, gonflables ou engins analogues (pontons repliables B63B0035360000) B63B0007020000 comprenant uniquement des parties rigides B63B0007040000 divisées en parties démontables B63B0007060000 ayant des parties en matériau non rigide B63B0007080000 gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B63B0009000000 Méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires, non prévues ailleurs (coffrages pour la construction des navires en béton E04G) B63B0009020000 utilisant des bassins de carène pour la conception B63B0009040000 Reconstruction des navires, p.ex. par augmentation du tonnage B63B0009060000 Méthodes de construction des coques B63B0009080000 Détermination des caractéristiques du navire dans le domaine de la stabilité ou de l'équilibre B63B0011000000 Subdivision intérieure des coques (structure de l'espace de cloison B63B0003560000) B63B0011020000 Disposition des cloisons, p.ex. définition des aires pour la cargaison B63B0011040000 Caractéristiques de construction des cales ou des réservoirs de ballast, p.ex. avec cloisons élastiques (nettoyage des soutes B63B0057000000) B63B0011060000 Tunnels pour arbres porte-hélice B63B0013000000 Conduits pour l'épuisement ou le ballastage; Equipement automatique pour l'assèchement; Dalots (moyens de drainage pour panneaux d'écoutille B63B0019260000; séparateurs centrifuges pour vidange de cale B04; tuyaux en général F16L) B63B0013020000 Sabords pour passage de l'eau à travers le bordé du navire B63B0015000000 Superstructures; Aménagements ou adaptations relatifs aux mâts (installations pour le chargement ou le déchargement B63B0027000000; voiles, gréement mobile B63H; mâts ou haubanage en général E04H) B63B0015020000 Haubanage des mâts ou autres superstructures B63B0017000000 Eléments, détails ou accessoires de navires, non prévus ailleurs B63B0017020000 Tentes B63B0017040000 Montants; Filières garde-corps B63B0017060000 Evacuation des déchets, p.ex. pour escarbilles (enlèvement des ordures ménagères ou analogues B65F) B63B0019000000 Aménagements ou adaptations pour sabords, portes, fenêtres, hublots ou autres ouvertures ou capots (dalots B63B0013000000; aménagements des portes étanches sur cloisons B63B0043240000) B63B0019020000 Ecrans pour bonne visibilité B63B0019040000 Installations de prise d'air pour fenêtres ou hublots (ventilation B63J0002000000) B63B0019060000 aisément démontables B63B0019080000 Sabords ou ouvertures analogues dans le bordé du navire B63B0019100000 Sabords à charbon B63B0019120000 Ecoutilles; Panneaux d'écoutilles (hiloires B63B0003540000) B63B0019140000 Tapes d'écoutille (dispositifs d'ouverture en général E05F) B63B0019160000 à panneaux démontables B63B0019180000 glissants B63B0019190000 repliables B63B0019197000 au moyen d'un fluide sous pression B63B0019203000 au moyen de câbles ou d'un système analogue B63B0019210000 du type à rouleau B63B0019220000 Barrots mobiles B63B0019240000 Fixations pour écoutilles, p.ex. taquets B63B0019260000 Joints d'étanchéité; Moyens d'assèchement B63B0019280000 Autres dispositifs de sécurité B63B0021000000 Apparaux de manœuvre; Apparaux de déhalage, de remorquage ou de poussée; Ancrage (ancrage dynamique B63H0025000000; équipement pour la navigation le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes, p.ex. pour débarquer, E02B) B63B0021020000 Apparaux pour amarrage magnétique B63B0021040000 Apparaux de fixation ou de guidage pour chaînes, amarres, aussières, ou matériels analogues B63B0021060000 Bittes B63B0021080000 Dispositifs de blocage (en général F16B) B63B0021100000 Chaumards B63B0021120000 Garde-rats B63B0021140000 Ecubiers; Manchons d'écubier; Fermetures des trous d'écubiers B63B0021160000 Utilisation des treuils (treuils en soi B66D) B63B0021180000 Stoppeurs pour chaînes d'ancre B63B0021200000 Adaptations des chaînes, amarres, aussières ou matériels analogues, ou de leurs éléments (chaînes, amarres ou aussières en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. F16G) B63B0021220000 Manœuvre ou amarrage des ancres B63B0021240000 Ancres B63B0021260000 avec système d'assurance de tenue sur le fond B63B0021270000 par succion B63B0021280000 par charge explosive B63B0021290000 par des poids, p.ex. ancres-poids sans bras B63B0021300000 rigides pendant l'utilisation B63B0021320000 à une patte B63B0021340000 à plusieurs pattes B63B0021360000 repliables B63B0021380000 pivotant pendant l'utilisation B63B0021400000 à une patte B63B0021420000 du type à soc B63B0021440000 à plusieurs pattes B63B0021460000 ayant une liaison avec la chaîne réglable, p.ex. glissante B63B0021480000 Ancres de mer; Ancres flottantes B63B0021500000 Dispositifs d'ancrage pour navires spéciaux, p.ex. pour plates-formes flottantes de forage ou dragues B63B0021540000 Gaffes ou matériels analogues B63B0021560000 Apparaux de remorquage ou de poussée (remorqueurs B63B0035660000) B63B0021580000 Adaptation des crocs au remorquage; Montage des crocs de remorque (crocs en général F16B) B63B0021600000 Systèmes à largage rapide B63B0021620000 caractérisés par l'emploi pour déplacer plusieurs navires (interconnexions rigides entre pontons B63B0035380000) B63B0021640000 Equipement de remorquage ou de poussage des navires à l'aide de véhicules ou de dispositifs se déplaçant sur des chemins situés sur la terre ferme le long de la voie d'eau (gaffes ou dispositifs analogues B63B0021540000; équipements en soi, situés ou non sur la rive, p.ex. véhicules, rails, voir les classes correspondantes); B63B0021660000 Equipements spécialement adaptés au remorquage sous l'eau des objets ou des navires, p.ex. carénages hydrodynamiques pour câbles de remorquage (récupération de navires ou d'objets immergés B63C0007000000; navires sous-marins remorqués B63G0008420000) B63B0022000000 Coffres d'amarrage ou bouées (moyens pour marquer l'emplacement d'objets immergés B63C0007260000; bouées de sauvetage, p.ex. en forme de couronne, B63C0009080000) B63B0022020000 spécialement adaptés pour l'amarrage d'un navire B63B0022040000 Dispositifs d'ancrage B63B0022060000 avec des moyens pour rappeler la bouée à la surface en réponse à un signal émis B63B0022080000 comportant des moyens pour larguer ou pousser à la surface une bouée immergée, p.ex. pour marquer l'emplacement d'objets coulés B63B0022100000 Moyens solubles ou fragilisés par l'eau, c. à d. bouée larguée par un moyen de fixation "bouée-objet" qui est détruit au contact de l'eau B63B0022120000 le retour à la surface de la bouée étant facilité par libération ou production d'un gaz en état d'immersion de la bouée B63B0022140000 Moyens de fixation "bouée-objet" sensibles à la pression hydrostatique B63B0022160000 spécialement adaptés pour marquer une route de navigation (dispositifs de signalisation ou d'éclairage B63B0045000000) B63B0022180000 comportant des moyens pour régler l'assiette ou la position, p.ex. des surfaces de réaction ou des orins B63B0022200000 Moyens de ballastage B63B0022220000 gonflables, comprenant des moyens de production de gaz (B63B0022120000 a priorité;raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B63B0022240000 de type conteneur, c. à d. comportant des dispositions pour l'entreposage du matériel B63B0022260000 comportant des moyens pour larguer sélectivement le contenu, p.ex. des raccords pivotants (aménagements entre un navire et un poste situé en mer pour le chargement ou le déchargement à l'aide de systèmes de canalisations B63B0027340000; raccords ou accouplements de tuyaux, en général F16L) B63B0022280000 immergés hors utilisation B63B0023000000 Apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou analogues B63B0023020000 Bossoirs, c. à d. systèmes de bras pour la mise à l'eau des embarcations par câbles ou moyens analogues B63B0023040000 à bras pivotant selon un axe essentiellement horizontal, p.ex. du type à gravité B63B0023060000 à pivots réels B63B0023080000 à bras articulés B63B0023100000 à entraînement positif des bras B63B0023120000 à pivots fictifs B63B0023140000 employant un système à maillons B63B0023160000 employant des chemins de guidage B63B0023180000 à bras pivotant selon un axe essentiellement vertical B63B0023200000 Bossoirs à bras unique (grues en général B66C) B63B0023220000 Elingues ou accessoires semblables pour bossoirs B63B0023240000 Apparaux pivotants pour bossoirs B63B0023260000 avec translation rectiligne de l'embarcation avant mise à l'eau B63B0023280000 Systèmes pour faire tomber ou libérer les embarcations en chute libre B63B0023300000 Systèmes pour le guidage des embarcations à la surface de l'eau B63B0023320000 Guides rigides, p.ex. ayant des bras pivotant près de la ligne de flottaison B63B0023340000 Moyens de guidage pour mise à l'eau par câbles, p.ex. pour navires ayant de la gîte B63B0023360000 Défenses à glissières B63B0023380000 Transfert des embarcations aux bossoirs ou aux dispositifs analogues B63B0023400000 Appareillage de mise à l'eau ou de hissage B63B0023420000 avec équipement de freinage B63B0023440000 à bord du navire B63B0023460000 dans l'embarcation B63B0023480000 Emploi de treuils pour la manœuvre des embarcations (treuils en soi B66D) B63B0023500000 avec appareils tenseur B63B0023520000 avec commande des treuils depuis l'embarcation B63B0023540000 avec équipement d'arrimage B63B0023560000 commandé de l'embarcation B63B0023580000 avec un appareil de crochage ou de largage du palan B63B0023600000 Connexions additionnelles entre embarcation et bossoirs B63B0023620000 Fixation ou mise à poste des embarcations sur le pont B63B0023640000 Saisines; Capots B63B0023660000 Poulies; Chantiers d'embarcations B63B0023680000 pour embarcations empilées B63B0023700000 Equipement de manœuvre sensible à la situation, p.ex. largage automatique d'un bateau à partir de l'engin de mise à l'eau au moment du contact avec l'eau B63B0025000000 Installations de chargement, p.ex. pour le rangement, l'arrimage; Navires spécialisés à cet effet (aires réservées à la cargaison en ce qui concerne leurs dispositions B63B0011000000; panneaux, écoutilles B63B0019120000; équilibrage effectué autrement que par division de la cargaison, p.ex. par emploi de lest, B63B0043060000, B63B0043080000) B63B0025020000 pour chargement de marchandises B63B0025040000 solides B63B0025060000 pour céréales B63B0025080000 fluides B63B0025100000 ouvertes à l'air ambiant B63B0025120000 fermées B63B0025140000 pressurisées B63B0025160000 isolées de la chaleur (panneaux isolants B63B0003680000; chauffage ou rafraîchissement B63J) B63B0025180000 Ponts démontables B63B0025200000 pour véhicules à moteurs ou engins analogues B63B0025220000 pour articles palettisés B63B0025240000 Moyens pour prévenir les déplacements indésirables de la cargaison, p.ex. fardage B63B0025260000 pour marchandises congelées B63B0025280000 pour charges sur le pont B63B0027000000 Aménagement des équipements de bord pour l'embarquement ou le débarquement des cargaisons ou des passagers (chalands ou allèges à déchargement automatique B63B0035300000; équipements à terre B65G0067600000; ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants en soi B66B; grues flottantes B66C0023520000; dispositifs de chargement ou de déchargement en soi, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B65G, B66C, B67D) B63B0027040000 des mâts de charge (dispositifs de levage du genre "mât de charge" en soi B66C0023600000) B63B0027080000 des treuils (treuils en soi B66D) B63B0027100000 des grues, ponts roulants ou portiques (ces appareils en soi B66C) B63B0027120000 des portiques B63B0027140000 des rampes, coupées ou échelles extérieures (échelles intérieures B63B0029200000; rampes de chargement en soi B65G0069280000; échelles en soi E06C) B63B0027160000 des ascenseurs ou appareils de levage B63B0027180000 des câbles supports, p.ex. avec bouées-culottes (câbles support en soi B65G) B63B0027220000 des convoyeurs, p.ex. à courroie sans fin ou du type à vis (aménagement des dispositifs de projection B63B0027260000; aménagement des colonnes de descente B63B0027280000; convoyeurs en soi B65G) B63B0027240000 des systèmes de canalisations (systèmes de canalisations en soi F17D) B63B0027250000 pour matériaux en vrac fluidisés B63B0027260000 des dispositifs de projection (dispositifs mécaniques de projection pour articles ou matériaux solides en soi B65G0031000000) B63B0027280000 des colonnes de descente (colonnes de descente en soi B65G0011000000) B63B0027300000 pour le transfert entre des navires en mer ou entre un navire et un poste situé en mer B63B0027320000 à l'aide de câbles support B63B0027340000 à l'aide de systèmes de canalisations B63B0027360000 pour les cargaisons flottantes (dispositifs pour faciliter le repêchage des objets flottants en soi B66C0013020000) B63B0029000000 Commodités pour équipage ou passagers non prévues ailleurs B63B0029020000 Cabines ou autres emplacements pour habitation; Leur structure ou disposition B63B0029040000 Mobilier propre aux navires (mobilier flottable B63C0009300000) B63B0029060000 Fixation aux planchers B63B0029080000 Dispositifs antiroulis pour tables, p.ex. violons B63B0029100000 Couchettes; Echelles d'accès à celles-ci B63B0029120000 Montages à tenue automatique à l'horizontale B63B0029140000 Sanitaires ou aménagements analogues avec chasse d'eau; Lavabos ou baignoires particuliers aux navires B63B0029160000 Evacuations des eaux sales B63B0029180000 Installations ou adaptations relatives aux piscines B63B0029200000 Aménagements ou adaptations pour échelles (échelles d'accès aux couchettes B63B0029100000) B63B0029220000 Cuisines B63B0035000000 Navires ou structures flottantes analogues adaptés à des fins particulières (navires caractérisés par leurs installations de chargement B63B0025000000; bateaux-pompes destinés à la lutte contre l'incendie A62C0029000000; sous-marins, mouilleurs ou dragueurs de mines B63G; réceptacles destinés à être utilisés dans ou sous l'eau B65D0088780000) B63B0035030000 Navires pour la pose de tuyaux (pose de tuyaux sous l'eau F16L0001120000) B63B0035040000 Navires mouilleurs de câble B63B0035060000 pour passer les extrémités de câble du navire au rivage B63B0035080000 Brise-glace B63B0035100000 ayant un dispositif créateur de tangage ou de roulis B63B0035120000 ayant des coupe-glace B63B0035140000 Bateaux de pêche (pêche A01K0069000000-A01K0097000000) B63B0035160000 Chalutiers B63B0035180000 dont l'adaptation concerne le ramassage à bord des filets B63B0035200000 dont l'adaptation concerne le hissage à bord des filets B63B0035220000 Baleiniers; Navires-usines pour traitement des baleines B63B0035240000 Casiers à poissons B63B0035260000 pour poisson vivant B63B0035280000 Chalands ou allèges B63B0035300000 à auto-déchargement B63B0035320000 pour le ramassage des matières polluantes au large B63B0035340000 Pontons (ponts flottants E01D0015140000) B63B0035360000 repliables B63B0035380000 Pontons à liaisons rigides B63B0035400000 pour transport d'embarcations B63B0035420000 à tirant d'eau réglable B63B0035440000 Constructions, magasins, plates-formes de forage ou ateliers flottants, p.ex. portant des appareils séparateurs huile-eau B63B0035500000 Navires ou constructions flottantes pour aéronefs (porte-avions B63G0011000000; coques d'hydravions, autres dispositifs permettant aux aéronefs de flotter B64) B63B0035520000 Filets, slips d'amerrissage ou dispositifs analogues, pour la récupération hors de l'eau des aéronefs B63B0035530000 Pistes flottantes B63B0035540000 Bacs transbordeurs (propulsion par chaînes B63H) B63B0035560000 Bateaux-phares (marquage de la route de navigation B63B0051000000) B63B0035580000 Radeaux, c. à d. embarcations supportées par l'eau et flottant librement, d'un faible tirant d'eau, avec petit ou sans franc bord, et comportant une plate-forme ou un plancher pour supporter un utilisateur (canots de sauvetage, radeaux de sauvetage ou analogues B63C0009020000) B63B0035607000 comportant une plate-forme ou plancher au-dessous du niveau des moyens de flottaison, p.ex. de type à panier suspendu B63B0035613000 avec des éléments de flottaison tubulaires B63B0035620000 constitués de rondins ou analogues B63B0035660000 Remorqueurs (apparaux de remorquage ou de poussée B63B0021560000) B63B0035680000 pour tirer B63B0035700000 pour pousser B63B0035710000 Canoës, kayaks ou analogues (embarcations escamotables, repliables, gonflables ou analogues B63B0007000000) B63B0035730000 Autres navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport B63B0035740000 Dispositifs flottants avec siège supportant le corps B63B0035760000 Elément flottant en forme de couronne B63B0035780000 Elément flottant en forme de U B63B0035790000 Planches de glisse, p.ex. planches à voile B63B0035810000 Skis nautiques; Traîneaux aquatiques B63B0035830000 Chaussures aquatiques; Chaussures de marais B63B0035850000 Accessoires non prévus ailleurs, p.ex. bâtons pour le ski nautique B63B0038000000 Navires ou structures flottantes analogues non prévus ailleurs (navires caractérisés par des installations de chargement B63B0025000000; bateaux-pompes pour éteindre les incendies A62C0029000000; navires sous-marins, navires pour le mouillage ou le dragage de mines B63G; grands réceptacles pour utilisation dans ou sous l'eau B65D0088780000) B63B0039000000 Installations pour diminuer le tangage, le roulis ou autres mouvements similaires indésirables du navire; Appareils pour indiquer l'assiette du navire B63B0039020000 réduisant les mouvements du navire par déplacement de masses B63B0039030000 par déplacement de liquides B63B0039040000 réduisant les mouvements du navire par l'effet direct de gyroscopes B63B0039060000 réduisant les mouvements du navire par l'effet d'ailerons agissant sur l'eau ambiante (structure des quilles à roulis B63B0003440000) B63B0039080000 réduisant les mouvements du navire à l'aide de jets ou d'hélices auxiliaires (utilisation de jets ou d'hélices auxiliaires pour la gouverne ou l'ancrage dynamique B63H0025000000) B63B0039100000 réduisant les mouvements du navire par réduction des vagues, p.ex. en répandant de l'huile sur l'eau B63B0039120000 indiquant le tirant d'eau ou la pesée B63B0039140000 indiquant l'angle ou la durée du roulis B63B0041000000 Quilles largables, p.ex. de dérive centrale ou latérale (quilles faisant partie intégrante de la coque B63B0003380000; ailerons de stabilisation B63B0039060000) B63B0043000000 Amélioration de la sécurité des navires, p.ex. contrôle des avaries, non prévue ailleurs (lutte contre l'incendie à bord A62C0003100000) B63B0043020000 réduisant le risque de chavirer ou de sombrer (par portes étanches sur cloisons B63B0043240000) B63B0043040000 par augmentation de la stabilité B63B0043060000 employant des réservoirs de ballastage (conduits pour l'épuisement ou le ballastage B63B0013000000) B63B0043080000 par transfert de lest solide B63B0043100000 par augmentation de la flottabilité B63B0043120000 employant des caissons à air du bord B63B0043140000 employant des éléments flottants extérieurs au bord B63B0043160000 Equipement temporaire pour aveugler les voies d'eau, p.ex. paillets d'abordage B63B0043180000 par prévention des abordages; par réduction des dommages dus aux abordages B63B0043200000 Palpeurs anticollision B63B0043240000 Aménagements des portes étanches sur cloisons B63B0043260000 du type coulissant B63B0043280000 à entraînement mécanique B63B0043300000 à entraînement par fluide B63B0043320000 du type non coulissant B63B0045000000 Aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; bouées de sauvetage, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, vêtements de sauvetage ou similaires, caractérisés par des dispositifs de signalisation B63C0009200000; leurs dispositifs ou leurs systèmes d'éclairage F21L, F21S) B63B0045020000 les appareils étant prévus pour éclairer la route ou d'autres zones environnantes B63B0045040000 les appareils étant prévus pour indiquer le navire ou des parties de celui-ci B63B0045060000 les appareils étant prévus pour éclairer les ponts ou l'intérieur du navire B63B0045080000 les appareils étant acoustiques B63B0049000000 Aménagements relatifs aux instruments nautiques ou d'aide à la navigation (instruments de mesure pour la navigation G01C; radio-navigation, dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S) B63B0051000000 Marquage des routes de navigation autre que par bouées (bouées spécialement adaptées pour marquer une route de navigation B63B0022160000) B63B0051020000 par bateaux-feux; par utilisation de phares B63B0051040000 par marqueurs flottants lumineux B63B0057000000 Nettoyage des soutes spécialement adapté aux navires (nettoyage des réservoirs en général B08B0009080000) B63B0057020000 par lavage B63B0057040000 par ventilation B63B0059000000 Protection de la coque particulière aux navires; Appareils de nettoyage particuliers aux navires (nettoyage en général B08B; nettoyage des véhicules en général, p.ex. essuie-glaces, B60S; moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique C23F0013000000) B63B0059020000 Défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord des navires; Listons (défenses le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes E02B0003260000) B63B0059040000 Moyens pour éviter la salissure de la coque (peintures antisalissures C09D0005160000) B63B0059060000 Dispositifs de nettoyage des coques B63B0059080000 des parties immergées à flot (B63B0059100000 a priorité);; B63B0059100000 en utilisant un trolley ou un dispositif analogue se déplaçant sur la surface B63C LANCEMENT, HALAGE AU SEC, MISE EN CALE SÈCHE, OU RENFLOUEMENT DES NAVIRES; SAUVETAGE EN MER; ÉQUIPEMENTS POUR SÉJOURNER OU TRAVAILLER SOUS L'EAU; MOYENS DE RENFLOUEMENT OU DE RECHERCHE D'OBJETS IMMERGÉS (filets flottants, slips d'amerrissage flottants ou dispositifs analogues pour la récupération hors de l'eau des aéronefs B63B0035520000) B63C0001000000 Mise en cale sèche des navires ou des hydravions (mise au sec des navires par d'autres moyens que la mise en cale sèche B63C0015000000; amarrage des navires B63B0021000000; sous l'angle de l'hydraulique E02B) B63C0001020000 Docks flottants (transporteurs de navire à tirant d'eau réglable B63B0035420000) B63C0001040000 permettant la mise en cale sèche par moyens propres B63C0001060000 Installations de pompage ou de remplissage pour mise en eau ou hors d'eau des docks B63C0001080000 Cales sèches (écluses E02C0001000000) B63C0001100000 Appareils de centrage B63C0001120000 Bassins adaptés à des navires particuliers, p.ex. sous-marins B63C0003000000 Lancement ou halage des navires, p.ex.; par rampes à terreRampes de lancement (guide à bord des navires pour la manœuvre des canots de sauvetage ou engins analogues B63B0023300000; grues, treuils, ou appareils analogues B66; levage des bateaux pour s'adapter aux différents niveaux d'eau E02C) B63C0003020000 par mouvement longitudinal du navire B63C0003040000 par mouvement latéral du navire B63C0003060000 par mouvement vertical du navire, p.ex. par grue B63C0003080000 Rails sur rampes de lancement B63C0003100000 employant des dispositifs de largage B63C0003120000 utilisant des berceaux (véhicules en général pour transport de bateaux ou engins similaires B60P) B63C0003140000 utilisant des moyens de freinage B63C0005000000 Equipements utilisables à la fois sur cales de lancement et en cales sèches B63C0005020000 Appontements; Echafaudages; Accores ou étançons B63C0005040000 Bouchains ou tins B63C0007000000 Renflouement de navires désemparés, échoués ou coulés; Récupération d'éléments de navires ou d'ameublements, p.ex. de coffres forts; Récupération d'autres objets immergés (moyens de repérage d'objets immergés B63C0011480000) B63C0007020000 dans lequel le relevage se fait par halage B63C0007040000 avec emploi de pontons ou d'éléments analogues B63C0007060000 dans lequel l'action de relevage a sa source dans ou en dehors du navire ou de l'objet B63C0007080000 avec emploi de flotteurs rigides B63C0007100000 avec emploi de flotteurs gonflables extérieurs au navire ou à l'objet B63C0007120000 par introduction d'air ou de matériaux flottants à l'intérieur du navire ou de l'objet B63C0007140000 en utilisant la congélation pour boucher les trous ou consolider le navire ou l'objet similaire B63C0007160000 Appareillage à attaque directe des navires ou objets B63C0007180000 employant des filets B63C0007200000 employant des grappins B63C0007220000 employant des dispositifs électromagnétiques ou à succion B63C0007240000 Appareillage pour passer des chaînes ou des éléments analogues sous le navire ou l'objet B63C0007260000 Moyens pour marquer l'emplacement d'objets immergés, p.ex. de navires coulés (moyens de repérage d'objets immergés B63C0011480000; bouées en général B63B0022000000) B63C0007280000 Remise à flot des navires échoués B63C0007300000 Coffres-forts flottables (coffres-forts en général E05G) B63C0009000000 Sauvetage en mer (sauvetage en général A62B; aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage pour navires, pour autres engins flottants ou pour matériel d'armement B63B0045000000; équipements de sauvetage spécialement conçus pour les équipages de sous-marins B63G0008400000) B63C0009010000 Dispositifs de sauvetage air-mer, c. à d. équipements transportés par un aéronef et pouvant en être largués (embarcations gonflables B63B0007000000; bouées gonflables B63B0022220000) B63C0009020000 Canots, radeaux ou analogues, spécialement conçus pour le sauvetage (B63C0009010000 a priorité;mobilier flottant B63C0009300000; navires en général B63B; embarcations gonflables B63B0007000000; apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou analogues B63B0023000000; radeaux B63B0035580000) B63C0009030000 sous enveloppe B63C0009040000 Radeaux de sauvetage B63C0009050000 Grilles de protection contre les requins, p.ex. moyens flottants combinés à des moyens pour entourer ou enclore autrement l'utilisateur (B63C0009060000 a priorité);; B63C0009060000 Conteneurs étanches flottables avec un aménagement intérieur pour une ou plusieurs personnes (B63C0009010000 a priorité);; B63C0009080000 Bouées de sauvetage, p.ex. en forme de couronne; Ceintures, gilets, vêtements ou équipements analogues pour le sauvetage (B63C0009010000 a priorité;équipements de natation A63B, p.ex. aides de natation A63B0031000000) B63C0009087000 Vêtements pour le corps, c. à d. couvrant la majeure partie du corps de l'utilisateur (vêtements de plongée B63C0011040000, B63C0011100000) B63C0009093000 utilisant des matériaux solides flottables B63C0009105000 avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B63C0009110000 couvrant le torse, p.ex. harnais B63C0009115000 utilisant des matériaux solides flottables B63C0009125000 avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B63C0009130000 pouvant être fixés à une partie du corps, p.ex. au bras, au cou, à la tête ou à la taille B63C0009135000 utilisant des matériaux solides flottables B63C0009150000 avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B63C0009180000 Equipements gonflables caractérisés par le dispositif générateur de gaz B63C0009190000 Aménagements pour perforer les cartouches génératrices de gaz B63C0009200000 caractérisées par des moyens de signalisation, p.ex. des feux (aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage pour navires ou autres engins flottants B63B0045000000) B63C0009220000 Dispositifs de fixation ou de lancement des bouées de sauvetage, radeaux gonflables ou autres équipements de sauvetage (apparaux de manœuvre des canots de sauvetage ou engins similaires B63B0023000000) B63C0009230000 Conteneurs pour équipement de sauvetage gonflable B63C0009260000 Lignes lance-amarres de manœuvre ou de sauvetage; Accessoires correspondants; Leurs coffrets (adaptation des câbles aériens pour utilisation à bord B63B0027180000; canons de lancement des lignes F41F; projectiles porte-filins F42B0012680000) B63C0009280000 Adaptations d'éléments du navire ou de meubles pour le sauvetage B63C0009300000 Mobilier flottant B63C0009320000 Equipements adaptés pour utilisation sur la glace B63C0011000000 Equipement pour séjourner ou travailler sous l'eau; Moyens de recherche des objets immergés (compositions chimiques utilisées dans les appareils respiratoires A62D0009000000; accessoires ou équipement de natation A63B0031000000-A63B0035000000; sous-marins B63G0008000000) B63C0011020000 Equipement de plongeurs B63C0011040000 Vêtements élastiques B63C0011060000 avec casque rigide B63C0011080000 Commande de la pression atmosphérique à l'intérieur du vêtement, p.ex. pour la commande de la flottabilité B63C0011100000 Vêtements rigides B63C0011120000 Masques de plongée (équipement de nage pour la tête, p.ex. casques sous-marins, lunettes sous-marines A63B0033000000) B63C0011140000 avec alimentation forcée en air par refoulement B63C0011160000 avec alimentation en air par aspiration du plongeur, p.ex. schnorkels B63C0011180000 Alimentation en air (pour masques de plongée B63C0011140000, B63C0011160000; appareils respiratoires en général A62B) B63C0011200000 à partir de la surface de l'eau B63C0011220000 portée par le plongeur B63C0011240000 en circuit fermé B63C0011260000 Moyens de communication (communication électrique en général H04) B63C0011280000 Chauffage, p.ex. de combinaisons de plongeur ou de l'air de respiration B63C0011300000 Lestage B63C0011320000 Dispositifs de décompression; Equipement d'exercice B63C0011340000 Chambres de plongée reliées mécaniquement à une base, p.ex. par un câble (manipulateurs B25J; chambres de plongée sans liaison mécanique avec une base B63G0008000000; caissons adaptés à la pose des fondations E02D0023000000-E02D0027000000) B63C0011360000 du type fermé B63C0011380000 avec entrée située au-dessus de la surface de l'eau B63C0011400000 adaptées à un travail particulier B63C0011420000 avec commande indépendante de propulsion ou de direction B63C0011440000 du type ouvert, p.ex. cloches à plongeur B63C0011460000 Engins automoteurs de plongée ou engins analogues, c. à d. engins chevauchés par l'homme en tenue de plongeur B63C0011480000 Moyens de repérage d'objets immergés (moyens pour marquer l'emplacement d'objets coulés B63C0007260000; localisation utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes G01S) B63C0011490000 Structures flottantes avec des dispositifs pour voir sous l'eau, p.ex. avec des fenêtres B63C0011500000 employant des grappins B63C0011520000 Outillage spécialement adapté au travail sous l'eau, non prévu ailleurs B63C0013000000 Matériel faisant partie intégrante des navires ou pouvant leur être adjoint pour leur transport à terre (harnais adaptables aux embarcations pour leur transport à bras A45F; engins amphibies, véhicules terrestres transformables pour emploi à l'eau B60F; véhicules terrestres pour transport de bateaux B60P) B63C0015000000 Mise au sec des navires par d'autres moyens que la mise en cale sèche B63G INSTALLATIONS OFFENSIVES OU DÉFENSIVES SUR LES NAVIRES; MOUILLAGE DES MINES; DRAGAGE DES MINES; SOUS-MARINS; PORTE-AVIONS (moyens d'attaque ou de défense en général, p.ex. des tourelles, F41H) B63G0001000000 Aménagements relatifs à l'artillerie ou au lancement des missiles; Navires caractérisés à cet effet (sous-marins B63G0008000000; canons ou lance-missiles en soi F41) B63G0003000000 Aménagements relatifs au stockage des munitions ou à leur manutention (particuliers aux sous-marins B63G0008000000; alimentation des armes en munition, en missiles ou en projectiles, en général F41A0009000000); Navires caractérisés par ces aménagements (sous l'aspect de la cargaison en général B63B) B63G0003020000 pour torpilles B63G0003040000 pour missiles B63G0003060000 pour mines ou grenades sous-marines B63G0005000000 Navires caractérisés par leur adaptation au lancement des torpilles (sous-marins B63G0008000000; lanceurs de torpilles en soi F41F0003000000) B63G0006000000 Mouillage des mines ou des charges sous-marines; Navires à cet effet (aménagements sur les sous-marins pour poser les mines B63G0008330000) B63G0007000000 Dragage des mines; Navires caractérisés à cet effet B63G0007020000 Moyens de dragage des mines; Moyens de destruction des mines B63G0007040000 par orins remorqués B63G0007060000 du type électromagnétique B63G0007080000 du type acoustique B63G0008000000 Navires submersibles, p.ex. sous-marins (coques de sous-marins B63B0003130000; chambres de plongée reliées mécaniquement à une base, p.ex. par un câble, B63C0011340000; engins automoteurs de plongée B63C0011460000; torpilles F42B0019000000) B63G0008040000 Superstructures B63G0008060000 Kiosques B63G0008080000 Propulsion (propulsion nucléaire B63H0021180000; dispositifs d'échappement sous l'eau F01N0013120000; installations ou unités de puissance propulsive en soi, voir les classes correspondantes); B63G0008100000 utilisant une machine à vapeur B63G0008120000 utilisant des moteurs à combustion interne B63G0008140000 Commande de l'assiette ou de la profondeur (pour les torpilles F42B0019000000) B63G0008160000 par emploi direct des hélices ou d'un système à réaction B63G0008180000 par hydroplanes B63G0008200000 Appareils à gouverner (B63G0008160000, B63G0008180000 ont priorité;gouverne des navires en général B63H0025000000) B63G0008220000 Réglage de la flottabilité par ballastage d'eau; Equipement pour vider les réservoirs de ballastage (augmentation de la stabilité des navires en utilisant des réservoirs de ballastage B63B0043060000) B63G0008240000 Réglage automatique de la profondeur; Dispositifs de sécurité pour augmenter la flottabilité, p.ex. ballast amovible, corps flottants B63G0008260000 Dispositifs de réglage de l'assiette B63G0008280000 Disposition des installations offensives ou défensives B63G0008300000 de l'artillerie ou des lance-missiles B63G0008320000 des moyens propres au lancement des torpilles (moyens de lancement des torpilles en soi F41F0003000000); des magasins ou de la manutention des torpilles B63G0008330000 des moyens propres au mouillage des mines (navires mouilleurs de mines non sous-marins B63G0006000000) B63G0008340000 Camouflage (pour les autres navires B63G0013020000; en général F41H0003000000) B63G0008360000 Adaptations relatives aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d'air (reconditionnement de l'air en caissons étanches A62B0011000000; pour les navires en général B63J0002000000; conditionnement d'air en général F24F) B63G0008380000 Disposition des instruments de veille optique ou électronique, p.ex. périscopes ou radars B63G0008390000 Disposition des instruments de veille sonique, p.ex. basse fréquence, sonar B63G0008400000 Equipement de sauvetage pour le personnel (sauvetage en mer, non spécialement adapté pour le personnel de sous-marin B63C) B63G0008410000 Capsules, chambres, bateaux étanches ou équipement analogue, détachables du sous-marin B63G0008420000 Navires submersibles remorqués B63G0009000000 Autres aménagements offensifs ou défensifs sur les navires contre sous-marins, torpilles ou mines B63G0009020000 Moyens de protection des navires contre les attaques de torpilles (coques cuirassées B63B0003100000) B63G0009040000 Filets ou dispositifs analogues (barrages de filets pour la défense des ports F41H0011000000) B63G0009060000 pour la démagnétisation des navires (démagnétisation en général H01F0013000000) B63G0011000000 Porte-avions, c. à d. navires de guerre munis d'un pont d'envol servant au lancement ou à l'appontage des avions et comportant des hangars de maintenance (autres navires ou constructions flottantes pour aéronefs B63B0035500000; installations pour ponts d'envol des porte-avions B64F0001000000) B63G0013000000 Autres aménagements offensifs ou défensifs sur les navires; Navires caractérisés à cet effet B63G0013020000 Camouflage (pour sous-marins B63G0008340000; en général F41H0003000000) B63H PROPULSION OU GOUVERNE MARINES (propulsion des véhicules à coussin d'air B60V0001140000; spécifiques des sous-marins à l'exclusion de la propulsion nucléaire B63G; spécifiques des torpilles F42B0019000000) B63H0001000000 Eléments de propulsion agissant directement sur l'eau (propulsion à réaction B63H0011000000; fixation des hélices sur les arbres B63H0023340000) B63H0001020000 de type rotatif (du type à voie sans fin B63H0001340000) B63H0001040000 à axe de rotation essentiellement disposé à angle droit par rapport à la direction de propulsion, p.ex. roues à aubes B63H0001060000 à aubes ou pales réglables B63H0001080000 à système cyclique de réglage B63H0001100000 avec pales se prolongeant axialement à partir d'un rotor en forme de disque B63H0001120000 à axe de rotation essentiellement disposé dans la direction de la propulsion B63H0001140000 Hélices (à pales orientables B63H0003000000) B63H0001150000 comportant des moyens pour amortir des vibrations (montage anti-vibration de l'appareil de propulsion B63H0021300000; moyens pour amortir les vibrations en général F16F) B63H0001160000 ayant une bague à tuyères liée aux pales B63H0001180000 avec moyens pour diminuer la cavitation, p.ex. hélices supercavitantes B63H0001200000 Moyeux; Fixation des pales B63H0001220000 les pales étant repliables B63H0001240000 automatiquement repliables ou dépliables B63H0001260000 Pales B63H0001280000 Autres moyens pour améliorer le rendement des hélices (éléments pour le guidage des filets d'eau constitués par la forme de coque B63H0005000000) B63H0001300000 du type non rotatif B63H0001320000 Volets, pistons ou dispositifs analogues à mouvement alternatif parallèle au sens de la propulsion B63H0001340000 du type à voie sans fin B63H0001360000 Volets à mouvements oscillants, p.ex. du type queue de poisson B63H0001370000 Propulseurs à mouvement ondulant, c. à d. comportant des moyens de propulsion comprenant une structure ondulante souple B63H0001380000 caractérisés uniquement par des propriétés de flottabilité, p.ex. tambours B63H0003000000 Hélices à pales orientables B63H0003020000 actionnées par un élément de commande à axe coaxial avec l'arbre d'hélice, p.ex. élément de commande à mouvement rotatif B63H0003040000 l'élément de commande ayant un mouvement de va-et-vient B63H0003060000 caractérisées par l'utilisation de moyens moteurs non mécaniques, p.ex. électriques B63H0003080000 par fluide B63H0003100000 caractérisées par une commande de l'orientation des pales conjuguée avec la commande de l'appareil de propulsion B63H0003120000 dont l'orientation peut être modifiée seulement lorsque l'hélice est arrêtée B63H0005000000 Aménagements à bord des navires des éléments propulsifs agissant directement sur l'eau B63H0005020000 des roues à aubes, p.ex. des roues d'étambots B63H0005030000 avec montage mobile par rapport à la coque, p.ex. comportant des moyens pour modifier la position de l'ensemble des roues à aubes, pour rétracter l'aube ou pour changer son orientation B63H0005040000 avec éléments fixes de guidage des filets d'eau B63H0005070000 des hélices (faisant partie des unités de propulsion hors-bord B63H0020000000) B63H0005080000 comportant plus d'une hélice B63H0005100000 du type coaxial, p.ex. du type contre rotatif B63H0005125000 montées de façon à être mobiles par rapport à la coque, p.ex. réglables en direction (montage mobile pour la gouverne uniquement B63H0025420000) B63H0005140000 caractérisées par un montage dans des tuyères ou bagues non rotatives, p.ex. réglables pour gouverner (bague à tuyères liée aux pales B63H0001160000; propulsion à réaction B63H0011000000) B63H0005150000 Tuyères, p.ex. de type Kort B63H0005160000 caractérisées par un montage sous voûte; avec des éléments fixes de guidage des filets d'eau; Moyens pour empêcher l'encrassement de l'hélice, p.ex. protections, grillages ou écrans (peintures antisalissures C09D0005160000) B63H0005180000 des hélices de secours, p.ex. disposées sur les flancs du navire B63H0005200000 mobiles d'une position de travail à une position de repos B63H0007000000 Aménagements des appareils propulsifs agissant directement sur l'air (propulsion à réaction B63H0011000000) B63H0007020000 employant des hélices (hélices du type avion B64C) B63H0009000000 Appareils propulsifs actionnés directement par le vent; Leurs aménagements (hélices aériennes actionnant des éléments propulsifs immergés B63H0013000000) B63H0009020000 employant l'effet Magnus B63H0009040000 employant des voiles ou des surfaces analogues captant l'action du vent (bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B0015000000) B63H0009060000 Structure ou types de voilures; Leur aménagement à bord des navires B63H0009080000 Liaisons des voiles aux mâts, espars ou matériels analogues B63H0009100000 Espars; Manœuvres courantes, p.ex. pour prise de ris (haubanage des mâts B63B0015020000) B63H0011000000 Propulsion par ajutages, c. à d. utilisant le principe de réaction (gouverne à réaction B63H0025460000; les appareils moteurs en soi, voir les classes appropriées); B63H0011010000 comportant des moyens pour empêcher des corps étrangers d'obstruer le passage du fluide B63H0011020000 le fluide propulsif étant constitué par l'eau ambiante B63H0011040000 au moyen de pompes B63H0011060000 du type alternatif B63H0011080000 du type rotatif B63H0011090000 par des moyens d'impulsions de pression appliqués à une colonne de liquide, p.ex. par inflammation d'un mélange air/gaz ou d'un mélange de vapeurs B63H0011100000 ayant des moyens de déflecter la veine ou agissant sur sa section transversale B63H0011103000 comportant des moyens pour augmenter l'efficacité du fluide propulsif, p.ex. la tuyère comportant des moyens pour améliorer l'écoulement du fluide B63H0011107000 Commande de la direction du fluide propulsif B63H0011110000 avec des moyens d'inversion à augets ou du type benne B63H0011113000 Echappement pivotant B63H0011117000 Déflecteur pivotant B63H0011120000 le fluide propulsif étant de la vapeur ou un autre gaz B63H0011140000 les gaz étant produits par combustion B63H0011160000 les gaz étant produits par d'autres réactions chimiques B63H0013000000 Propulsion par moteurs à vent actionnant les éléments propulsifs agissant directement sur l'eau B63H0015000000 Propulsion par mécanismes moteurs du bord dont l'action est coordonnée avec des chaînes de fond ou dispositifs similaires B63H0016000000 Propulsion par énergie musculaire (cadres de natation à mécanisme commandé par le nageur A63B0035000000; matériel d'entraînement à terre pour ramer ou godiller A63B0069060000) B63H0016020000 Bancs de nage amovibles; Cale-pieds B63H0016040000 Avirons, godilles, pagaies ou perches B63H0016060000 Tolets; Montures correspondantes B63H0016067000 Tolets montés sur une structure qui s'étend au-delà du plat-bord du navire B63H0016073000 comportant des moyens de retenue du manche des avirons B63H0016080000 Autres appareils pour convertir l'énergie musculaire en effort de propulsion (caractéristiques générales des éléments de propulsion, voir les groupes appropriés); B63H0016100000 pour nage face à l'avant B63H0016160000 Utilisation d'un câble à traction alternative, c. à d. d'un élément en forme de corde mobile alternativement d'avant en arrière B63H0016180000 Utilisation d'une poignée ou pédale coulissante, c. à d. la force motrice étant transmise aux moyens de propulsion par un levier actionné par la main ou le pied de l'occupant B63H0016200000 Utilisation d'un bras de manivelle rotatif B63H0019000000 Propulsion des navires non prévue ailleurs B63H0019020000 utilisant l'énergie due au mouvement ambiant de la mer, p.ex. au roulis ou au tangage B63H0019040000 par les courants marins B63H0019060000 par refoulement de gaz dans l'eau ambiante (avec effet à réaction B63H0011120000; pour réduire la surface de frottement B63B0001380000) B63H0019080000 par attaque directe du fond B63H0020000000 Unités de propulsion hors-bord, c.à d. unités de propulsion ayant un arbre moteur pratiquement vertical monté à l'extérieur de la coque et se terminant par un élément de propulsion, p.ex. "moteurs hors-bord", transmissions en Z (groupes motopropulseurs en soi, voir les classes appropriées);Leur agencement sur les navires B63H0020020000 Montage des unités de propulsion (B63H0020080000 a priorité);; B63H0020040000 dans un puits B63H0020060000 sur un support intermédiaire B63H0020080000 Moyens permettant le déplacement de la position de l'élément de propulsion, p.ex. pour le réglage de l'assiette longitudinale, de la gîte, ou de la direction (transmissions permettant le mouvement de l'élément de propulsion B63H0020140000); Commande de l'assiette longitudinale ou de la gîte (moyens amorçant la gouverne B63H0025020000) B63H0020100000 Moyens permettant la modification de l'assiette longitudinale, de la gîte ou le relevage de l'élément propulseur en cas de contact avec un obstacle; Commande de l'assiette longitudinale ou de la gîte B63H0020120000 Moyens agissant sur la direction B63H0020140000 Transmission entre l'unité de propulsion et l'élément de propulsion B63H0020160000 permettant le mouvement de l'élément de propulsion uniquement dans un plan horizontal, p.ex. pour la direction B63H0020180000 permettant le mouvement de l'élément de propulsion autour d'un axe longitudinal, p.ex. autour de l'arbre traversant l'arcasse (B63H0020220000 a priorité);; B63H0020200000 avec un système pour inverser la marche B63H0020220000 permettant le mouvement de l'élément de propulsion autour d'au moins un axe horizontal sans désaccoupler la transmission, p.ex. utilisant des joints universels B63H0020240000 Orifices de sortie des gaz d'échappement B63H0020260000 traversant l'hélice ou son moyeu B63H0020280000 Entrées d'eau de refroidissement B63H0020300000 pour le rinçage B63H0020320000 Carters B63H0020340000 comportant des ailerons de stabilisation B63H0020360000 Berceaux de transport ou bancs d'essai; Protection des arbres moteurs B63H0021000000 Aménagements de l'appareil moteur de propulsion ou de certains de ses éléments pour utilisation à bord des navires (utilisation des unités de propulsion hors-bord B63H0020000000; renforcements de coque pour supporter cet appareil ou ses éléments B63B0003700000; appareils ou éléments moteurs en soi, voir les classes appropriées); B63H0021020000 la propulsion du navire étant à vapeur (B63H0021180000 a priorité);; B63H0021040000 par moteurs à vapeur à commande desmodromique B63H0021060000 par turbines à vapeur B63H0021080000 par chaudières à vapeur B63H0021100000 par condenseurs ou échangeurs thermiques à fluide de réfrigération des machines B63H0021120000 le navire étant actionné par moteurs (B63H0021175000, B63H0021180000 ont priorité);; B63H0021140000 à combustion interne B63H0021160000 par turbines à gaz B63H0021165000 par moteur à fluide hydraulique, c. à d. dans lequel un liquide sous pression est utilisé pour faire tourner les moyens de propulsion B63H0021170000 par moteur électrique (véhicules à propulsion électrique B60L) B63H0021175000 le navire étant propulsé par un véhicule terrestre porté par le navire B63H0021180000 le navire étant à propulsion nucléaire B63H0021200000 le navire étant propulsé par une combinaison d'éléments moteurs de types différents B63H0021210000 Moyens de commande du moteur ou de la transmission spécialement adaptés à l'utilisation à bord d'un navire B63H0021220000 les éléments moteurs étant commandés de l'extérieur de la salle des machines, p.ex. de la passerelle de navigation; Aménagements relatifs aux transmetteurs d'ordres (transmetteurs d'ordres en soi G08B0009000000) B63H0021300000 Montage de l'appareil ou d'un élément de propulsion, p.ex. contre les vibrations (renforcement de la coque à cet effet B63B0003700000; amortisseurs de vibrations, suppression des vibrations dans les systèmes constitués F16F; bâtis de moteurs F16M) B63H0021320000 Aménagements relatifs aux conduits d'échappement pour appareils de propulsion; Cheminées propres aux navires (conduits d'échappement moteur en général F01N; conduits de fumée pour foyers en général F23J) B63H0021340000 ayant des moyens de déflection des gaz d'échappement B63H0021360000 Capots ou enceintes aménagés pour protéger l'appareil ou l'un de ses éléments contre l'environnement marin (structure des coques B63B0003000000) B63H0021380000 Appareils ou procédés spécialement adaptés à la manipulation de liquides pour l'appareil moteur d'un navire ou pour l'un de ses éléments, p.ex. lubrifiants, réfrigérants, carburants ou analogues B63H0023000000 Transmission de l'énergie de l'appareil de propulsion aux éléments propulsifs (changement d'orientation des pales d'hélice B63H0003000000; adaptation de la transmission permettant le réglage en direction des hélices B63H0005125000; transmission entre moteurs à vent et éléments de propulsion B63H0013000000, dans les unités de propulsion hors-bord B63H0020140000; adaptation de la transmission permettant le réglage en position des hélices B63H0020080000; pour les véhicules en général B60K; entraînement des auxiliaires B63J; éléments de transmission en soi F16) B63H0023020000 à entraînement mécanique B63H0023040000 l'élément principal de transmission, p.ex. l'arbre, étant essentiellement vertical B63H0023060000 pour transmettre l'action d'un appareil de propulsion unique B63H0023080000 avec systèmes pour changement de marche B63H0023100000 pour transmettre l'action de plusieurs ensembles de propulsion (synchronisation des éléments de propulsion B63H0023280000) B63H0023120000 permettant la combinaison d'emploi des ensembles de propulsion B63H0023140000 avec commande dans un seul sens de marche ou quand le changement de sens de marche n'a pas d'importance B63H0023160000 caractérisée par l'aptitude au changement de marche B63H0023180000 pour l'emploi alternatif de l'action des ensembles de propulsion B63H0023200000 avec ensembles distincts de propulsion avant et de propulsion arrière, p.ex. turbines B63H0023220000 à entraînement non mécanique B63H0023240000 électrique B63H0023260000 à fluide B63H0023280000 avec synchronisation des éléments propulsifs B63H0023300000 caractérisée par l'emploi d'embrayages B63H0023320000 Autres parties de la transmission B63H0023340000 Arbres porte-hélices; Arbres de roues à aubes; Fixation des hélices sur les arbres (arbres en général F16C; montage d'un organe sur un arbre en général F16D0001060000) B63H0023350000 Freinage ou verrouillage des arbres, c. à d. moyens pour ralentir ou arrêter la rotation des arbres porte-hélices ou pour les empêcher de commencer à tourner B63H0023360000 Chemises d'arbres porte-hélices (tunnels d'arbres porte-hélices B63B0011060000; joints étanches des chemises d'arbres F16J) B63H0025000000 Gouverne; Ralentissement par d'autres moyens que les éléments propulsifs (employant des tuyères ou bagues porte-hélice réglables pour gouverner B63H0005140000; utilisant des unités de propulsion hors-bord installées de façon amovible B63H0020000000); Ancrage dynamique, c. à d. positionnement des navires au moyen d'éléments de propulsion auxiliaires ou principaux (ancrage non dynamique B63B0021000000; équipement pour réduire le tangage, le roulis ou d'autres mouvements indésirables du navire à l'aide de jets ou d'hélices auxiliaires B63B0039080000) B63H0025020000 Moyens amorçant la gouverne B63H0025040000 à fonctionnement automatique, p.ex. asservis au compas B63H0025060000 gouvernant par gouvernails (par gouvernails portant des hélices B63H0025420000) B63H0025080000 Appareil à gouverner B63H0025100000 à transmission mécanique B63H0025120000 à transmission par fluide B63H0025140000 à puissance assistée; à relais de puissance, c. à d. employant un moteur à gouverner B63H0025160000 à commande alternative par muscle ou par moteur B63H0025180000 Transmission au moteur de gouvernail du mouvement d'amorçage B63H0025200000 par moyens mécaniques B63H0025220000 par fluides B63H0025240000 par moyens électriques B63H0025260000 Moteurs à gouverner B63H0025280000 du type à fluide B63H0025300000 hydrauliques B63H0025320000 à vapeur B63H0025340000 Transmission du mouvement du moteur à gouverner au gouvernail, p.ex. par emploi de secteurs, de freins B63H0025360000 Indicateurs de position du gouvernail B63H0025380000 Gouvernails (étambots B63B0003400000) B63H0025400000 utilisant l'effet Magnus B63H0025420000 Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide d'éléments propulsifs (à l'aide de jets B63H0025460000); Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide d'hélices uniquement utilisées à cet effet; Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide de gouvernails portant des hélices B63H0025440000 Gouverne ou ralentissement par ailerons extensibles ou dispositifs analogues B63H0025460000 Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide de jets B63H0025480000 Gouverne ou ralentissement par déflection de la veine liquide de l'hélice autrement que par le gouvernail B63H0025500000 Moyens de ralentissement non prévus ailleurs B63H0025520000 Parties de l'appareil à gouverner non prévues ailleurs B63J AUXILIAIRES DES NAVIRES B63J0001000000 Aménagements relatifs aux installations de production d'eau douce sur les navires, p.ex. par évaporation et condensation de l'eau de mer B63J0002000000 Aménagements relatifs aux installations de ventilation, de chauffage, de réfrigération ou de conditionnement de l'air (pour véhicules en général B60H; ventilation pour le nettoyage des soutes B63B0057040000; pour navires submersibles, p.ex. sous-marins, B63G0008360000) B63J0002020000 Ventilation; Conditionnement d'air B63J0002040000 des lieux d'habitation B63J0002060000 des salles de machines B63J0002080000 des cales (chauffage ou réfrigération des soutes pour cargaison liquide B63J0002140000; aménagements pour le rangement des marchandises congelées dans les navires B63B0025260000) B63J0002100000 Manches de ventilation; Bonnettes (pour hublots B63B0019040000) B63J0002120000 Chauffage; Réfrigération B63J0002140000 des soutes à cargaison liquide B63J0003000000 Entraînement des auxiliaires (éléments en soi des transmissions F16) B63J0003020000 par l'ensemble moteur de propulsion B63J0003040000 par l'ensemble moteur autre que celui de la propulsion B63J0004000000 Aménagements des installations de traitement des eaux usées ou d'égout (évacuation des eaux sales B63B0029160000) B63J0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B64 AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE B64B AÉRONEFS PLUS LÉGERS QUE L'AIR (installations au sol pour l'aviation en général B64F) B64B0001000000 Aéronefs plus légers que l'air B64B0001020000 Dirigeables souples (B64B0001580000 a priorité;ballons B64B0001400000) B64B0001040000 le profil étant maintenu par des câbles ou cordons reliant les surfaces opposées B64B0001060000 Dirigeables rigides; Dirigeables semi-rigides (B64B0001580000 a priorité);; B64B0001080000 Structure de l'ossature B64B0001100000 Structure de l'empennage (B64B0001120000 a priorité);; B64B0001120000 Gouvernes B64B0001140000 Enveloppe extérieure B64B0001160000 rigide B64B0001180000 Fixation à la structure B64B0001200000 comportant des ailes ou des surfaces stabilisatrices B64B0001220000 Disposition des cabines ou nacelles B64B0001240000 Disposition des installations de propulsion (B64B0001340000 a priorité);; B64B0001260000 logées dans des conduits B64B0001280000 logées dans les fuseaux-moteurs B64B0001300000 Disposition des hélices B64B0001320000 entourant la carène B64B0001340000 d'hélices de sustentation B64B0001360000 Disposition des appareils à réaction assurant la propulsion ou la commande en direction B64B0001380000 Commande de la position du centre de gravité B64B0001400000 Ballons (B64B0001580000 a priorité;ballons jouets A63H0027100000) B64B0001420000 Structure ou fixation des surfaces stabilisatrices B64B0001440000 adaptés pour conserver une altitude prédéterminée B64B0001460000 associés à des appareils provoquant l'éclatement B64B0001480000 pour permettre à la charge emportée d'être larguée par parachute B64B0001500000 Ballons captifs B64B0001520000 Attache des agrès de remorque B64B0001540000 Couplage de plusieurs ballons dans des plans superposés B64B0001560000 stabilisés par mouvement rotatif B64B0001580000 Disposition ou structure des ballonnets; Remplissage (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B64B0001600000 Ballonnets enclos dans des contenants distincts à gaz inerte B64B0001620000 Commande de la pression du gaz, du chauffage, refroidissement ou libération du gaz B64B0001640000 Mécanismes de commande de la soupape du gaz B64B0001660000 Fixations d'amarrage (mâts d'amarrage B64F0001140000) B64B0001680000 Dispositifs pour flotter sur l'eau B64B0001700000 Dispositions pour le lestage B64C AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES (véhicules à coussin d'air B60V) B64C0001000000 Structures ou carénages des aéronefs B64C0001000000 Fuselages; Caractéristiques structurales communes aux fuselages, voilures, surfaces stabilisatrices ou organes apparentés (caractéristiques aérodynamiques communes aux fuselages, voilures, surfaces stabilisatrices ou organes apparentés B64C0023000000; installations du poste de pilotage B64D) B64C0001060000 Cadres; Lisses; Longerons B64C0001080000 Structures géodésiques ou autres structures treillis B64C0001100000 Cloisons B64C0001120000 Structure ou fixation de panneaux de revêtement B64C0001140000 Fenêtres; Portes; Trappes d'évacuation ou panneaux de visite; Structures de cadres environnants; Verrières; Pare-brise (éléments carénés mobiles en conjonction avec les éléments du train d'atterrissage B64C0025160000; trappes de soutes à bombes B64D0001060000) B64C0001160000 spécialement adaptés pour le montage du groupe propulseur B64C0001180000 Planchers B64C0001200000 spécialement adaptés pour recevoir du fret B64C0001220000 Autres structures faisant corps avec le fuselage pour faciliter le chargement B64C0001240000 Escaliers montés sur le fuselage et escamotables à l'intérieur de celui-ci (facilement amovibles B64D0009000000) B64C0001260000 Fixation de la voilure, des empennages ou des surfaces stabilisatrices B64C0001280000 Eléments de fuselage mobiles entre eux pour améliorer le champ de vision du pilote B64C0001300000 Eléments de fuselage mobiles l'un par rapport à l'autre pour réduire l'encombrement B64C0001320000 Eléments de fuselage séparables ou largables facilitant l'évacuation de secours (sièges éjectables B64D0025100000) B64C0001340000 comprenant des composants structuraux gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B64C0001360000 adaptés pour recevoir des antennes ou radômes (antennes ou radômes en soi H01Q) B64C0001380000 Constructions adaptées pour réduire les effets de l'échauffement aérodynamique ou d'un échauffement externe d'autre nature B64C0001400000 Insonorisation ou isolation calorifique B64C0003000000 Voilures (surfaces stabilisatrices B64C0005000000; voilures d'ornithoptères B64C0033020000) B64C0003100000 Forme des ailes B64C0003140000 Profil de la surface portante B64C0003160000 Aspect frontal B64C0003180000 Longerons; Nervures; Lisses (fixation de l'aile au fuselage B64C0001260000) B64C0003200000 Structures monobloc ou en sandwich (stratifiés ou structures en sandwich en général B32B) B64C0003220000 Structures géodésiques ou autres structures en treillis B64C0003240000 Structures moulées ou venues de fonderie B64C0003260000 Construction, forme ou fixation des revêtements distincts, p.ex. panneaux B64C0003280000 Bords d'attaque ou de fuite fixés aux structures primaires, p.ex. formant des fentes fixes B64C0003300000 comprenant des composants structuraux gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B64C0003320000 spécialement adaptées pour le montage des groupes propulseurs B64C0003340000 Réservoirs intégrés, p.ex. pour le carburant (autres réservoirs de carburant ou circuits de carburant sur les avions B64D) B64C0003360000 Structures adaptées pour réduire les effets de l'échauffement aérodynamique ou les effets d'un échauffement externe d'une autre origine B64C0003380000 Réglage des ailes complètes ou de certaines parties de ces ailes B64C0003400000 Variation de l'angle de flèche B64C0003420000 Réglage autour des axes dans le sens de la corde B64C0003440000 Variation de la courbure B64C0003460000 par éléments gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B64C0003480000 par parties semi-mobiles des structures d'ailes B64C0003500000 par volets de bord d'attaque ou de bord de fuite (ailerons B64C0009000000) B64C0003520000 Gauchissement B64C0003540000 Variation de la surface alaire (volets extensibles pour augmenter la courbure B64C0003440000) B64C0003560000 Repliage ou rabattement pour réduire l'encombrement de l'aéronef B64C0003580000 comportant des barrières de couche limite ou des destructeurs de portance (spoilers) (réglables aux fins de commande B64C0009000000) B64C0005000000 Surfaces stabilisatrices (fixation des surfaces stabilisatrices au fuselage B64C0001260000) B64C0005020000 Plans fixes horizontaux (plans fixes verticaux B64C0005060000) B64C0005040000 Plans canard B64C0005060000 Plans fixes verticaux (spécialement pour ailes B64C0005080000) B64C0005080000 montées sur ou supportées par les ailes B64C0005100000 réglables B64C0005120000 pour escamotage contre ou à l'intérieur du fuselage ou du fuseau-moteur B64C0005140000 Variation de l'angle de flèche B64C0005160000 autour d'axes orientés dans le sens de l'envergure B64C0005180000 en surface B64C0007000000 Structures ou carénages non prévus ailleurs B64C0007020000 Fuseaux-moteurs B64C0009000000 Surfaces ou éléments de commande réglables, p.ex. gouvernes de direction (surfaces stabilisatrices réglables B64C0005100000; systèmes de commande des gouvernes B64C0013000000) B64C0009020000 Montage ou supports de ces surfaces B64C0009040000 à mouvements dépendants composés B64C0009060000 à deux ou plusieurs mouvements indépendants B64C0009080000 se déplaçant comme un tout (variation de la courbure des ailes B64C0003440000) B64C0009100000 dont une surface est réglée par le mouvement d'une autre, p.ex. servo-compensateurs (B64C0009040000 a priorité;réglage de surfaces de différents types ou fonctions B64C0009120000) B64C0009120000 dont les surfaces de type ou fonction différents sont réglées simultanément B64C0009140000 formant des fentes (commande de la couche limite B64C0021000000) B64C0009160000 à l'arrière de l'aile B64C0009180000 par volet unique B64C0009200000 par volets multiples B64C0009220000 à l'avant de l'aile B64C0009240000 par volet unique B64C0009260000 par volets multiples B64C0009280000 par volets disposés à la fois à l'avant et à l'arrière de l'aile, fonctionnant en accord B64C0009300000 Compensation des surfaces articulées, p.ex. dynamiquement B64C0009320000 Surfaces de freinage aérodynamique (freinage par parachutes B64D0017800000) B64C0009340000 repliables ou escamotables contre ou à l'intérieur d'autres surfaces ou d'autres éléments B64C0009360000 les éléments étant des fuselages ou des fuseaux moteurs B64C0009380000 Volets fluides B64C0011000000 Hélices, p.ex. du type caréné; Caractéristiques communes aux hélices et rotors pour giravions (rotors spécialement adaptés pour giravions B64C0027320000) B64C0011020000 Construction du moyeu B64C0011040000 Montage des pales B64C0011060000 dans le cas de pales à pas variable B64C0011080000 dans le cas de pales non réglables B64C0011100000 rigides B64C0011120000 souples B64C0011140000 Cônes de pénétration B64C0011160000 Pales B64C0011180000 Caractéristiques aérodynamiques B64C0011200000 Caractéristiques de construction B64C0011220000 Pales pleines B64C0011240000 Pales creuses B64C0011260000 Pales composites, p.ex. stratifiées B64C0011280000 Pales rabattables ou repliables B64C0011300000 Mécanismes de changement de pas des pales B64C0011320000 mécaniques B64C0011340000 automatiques B64C0011360000 non automatiques B64C0011380000 par fluide, p.ex. hydrauliques B64C0011400000 automatiques B64C0011420000 non automatiques B64C0011440000 électriques B64C0011460000 Aménagements ou caractéristiques de construction des hélices multiples B64C0011480000 Ensembles de plusieurs hélices coaxiales B64C0011500000 Synchronisation des hélices multiples B64C0013000000 Systèmes de commande ou systèmes de transmission pour actionner les gouvernes, les volets hypersustentateurs, les aérofreins ou les destructeurs de portance (spoilers) B64C0013020000 Dispositifs amorçant la mise en œuvre B64C0013040000 actionnés par l'homme B64C0013060000 réglables pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur B64C0013080000 Réglage de retour à la position neutre B64C0013100000 comprenant des dispositifs avertisseurs B64C0013120000 Appareils de double commande B64C0013140000 blocables (blocables en position pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur B64C0013060000) B64C0013160000 actionnés automatiquement, p.ex. répondant aux détecteurs de rafales B64C0013180000 utilisant un pilote automatique (pilotes automatiques en soi G05D0001000000) B64C0013200000 utilisant des émissions de signaux B64C0013220000 avec retour facile à la commande individuelle B64C0013240000 Dispositifs de transmission B64C0013260000 sans amplification de puissance ou dans les cas où l'amplification de puissance est sans objet B64C0013280000 mécaniques B64C0013300000 utilisant des mécanismes à câbles, chaînes ou tiges B64C0013320000 utilisant des mécanismes à cames B64C0013340000 utilisant des engrenages B64C0013360000 à fluide B64C0013380000 avec amplification de puissance B64C0013400000 utilisant la pression d'un fluide B64C0013420000 comportant des dispositifs de doublement de la commande ou de mise en position de secours B64C0013440000 prenant le pas sur les commandes par l'homme; avec retour automatique à la position de non intervention B64C0013460000 avec dispositif artificiel de sensibilité B64C0013480000 caractérisés par le fait que le fluide est gazeux B64C0013500000 utilisant l'énergie électrique B64C0015000000 Commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs (détails des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction, p.ex. tubulures, tuyères, F02K) B64C0015020000 les jets étant des jets propulsifs B64C0015120000 le groupe propulseur étant basculable B64C0015140000 les jets étant autres que les jets propulsifs principaux (volets fluides B64C0009380000) B64C0017000000 Stabilisation des aéronefs non prévue ailleurs B64C0017020000 par gravité ou par appareil actionné par inertie B64C0017040000 par corps pendulaires B64C0017060000 par appareil gyroscopique (commande par pilote automatique B64C0013180000) B64C0017080000 par adjonction ou suppression de lest (pour les aéronefs plus légers que l'air B64B) B64C0017100000 Mouvement de carburant pour régler l'assiette B64C0019000000 Dispositifs de commande des aéronefs non prévus ailleurs B64C0019020000 Commandes associées B64C0021000000 Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs B64C0021000000 Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs en agissant sur le débit de la couche limite (commande de la couche limite en général F15D) B64C0021020000 par utilisation de fentes, de conduits, de surfaces poreuses ou de dispositifs similaires B64C0021040000 en vue du soufflage (B64C0021080000 a priorité);; B64C0021060000 en vue de l'aspiration (B64C0021080000 a priorité);; B64C0021080000 réglables B64C0021100000 par utilisation d'autres caractéristiques de la surface, p.ex. la rugosité B64C0023000000 Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs B64C0023020000 par l'emploi d'organes rotatifs de forme cylindrique ou similaire B64C0023040000 par génération d'ondes de choc B64C0023060000 par génération de tourbillons B64C0023080000 par utilisation de l'effet Magnus B64C0025000000 Trains d'atterrissage (trains d'atterrissage des véhicules à coussin d'air B60V0003080000) B64C0025020000 Atterrisseurs B64C0025040000 Disposition sur l'aéronef B64C0025060000 fixes B64C0025080000 non fixes, p.ex. largables B64C0025100000 escamotables, repliables ou ayant un mouvement apparenté B64C0025120000 latéralement B64C0025140000 d'avant en arrière B64C0025160000 Carénages mobiles en liaison avec des éléments de l'atterrisseur B64C0025180000 Mécanismes de manœuvre B64C0025200000 mécaniques B64C0025220000 à fluide B64C0025240000 électriques B64C0025260000 Systèmes de commande ou de verrouillage à cet effet B64C0025280000 avec dispositifs indicateurs ou avertisseurs B64C0025300000 avec fonctionnement en cas d'urgence B64C0025320000 caractérisés par les éléments de contact avec le sol ou une surface analogue (crosses d'appontage B64C0025680000) B64C0025340000 du type à roues, p.ex. bogies à roues multiples B64C0025360000 Aménagements ou adaptations des roues, pneumatiques ou essieux (structure des roues ou des essieux en général B60B; structure des pneumatiques en général B60C) B64C0025380000 du type à chenilles B64C0025400000 un mouvement rotatif étant communiqué aux éléments avant l'impact B64C0025420000 Aménagement ou adaptation des freins (la force de freinage sur le sol étant régulée, au moins partiellement, par une condition relative à la vitesse, p.ex. accélération ou décélération des trains d'atterrissage en contact avec le sol, B60T0008320000) B64C0025440000 Mécanismes d'actionnement B64C0025460000 Régulateurs de freinage pour empêcher le dérapage ou le capotage des aéronefs B64C0025480000 à fonctionnement différentiel aux fins de gouverner B64C0025500000 Atterrisseurs orientables; Amortissement du shimmy (dispositifs de direction utilisables par des véhicules terrestres B62D) B64C0025520000 Skis ou patins B64C0025540000 Flotteurs B64C0025560000 gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B64C0025580000 Aménagements ou adaptations des amortisseurs ou ressorts (amortisseurs de shimmy B64C0025500000; suspension des véhicules en général B60G; amortisseurs en soi F16F) B64C0025600000 Jambes amortisseuses hydrauliques B64C0025620000 Amortisseurs à ressorts; Ressorts B64C0025640000 utilisant des éléments de caoutchouc ou de matériau similaire B64C0025660000 Trains d'atterrissage transformables; Combinaisons de différents types de dispositifs d'attaque au sol ou de dispositifs similaires B64C0025680000 Crosses d'immobilisation (dispositifs d'arrêt, p.ex. sur porte-avions, B64F) B64C0027000000 Types d'aéronefs ou parties constitutives non prévus ailleurs B64C0027000000 Giravions; Rotors propres aux giravions (train d'atterrissage B64C0025000000) B64C0027020000 Autogires B64C0027040000 Hélicoptères B64C0027060000 à rotor unique B64C0027080000 à plusieurs rotors B64C0027100000 disposés coaxialement B64C0027120000 Entraînements des rotors B64C0027140000 Entraînement direct entre groupe propulseur et moyeu du rotor B64C0027160000 Entraînement des rotors par dispositifs, p.ex. des propulseurs, montés sur les pales du rotor B64C0027180000 le dispositif étant du type à jet réactif B64C0027200000 Giravions caractérisés par le fait qu'ils possèdent des rotors haubanés, p.ex. plates-formes volantes B64C0027220000 Giravions complexes, c. à d. aéronefs utilisant en vol à la fois les caractéristiques de l'avion et celles du giravion B64C0027240000 avec pales du rotor fixes en vol de façon à agir comme surfaces de sustentation B64C0027260000 caractérisé par le fait qu'il est doté d'ailes fixes B64C0027280000 avec hélices propulsives de déplacement pouvant pivoter pour agir comme rotors de sustentation B64C0027300000 avec moyens permettant de réduire la traînée du rotor en période de non fonctionnement B64C0027320000 Rotors (caractéristiques communes aux rotors et aux hélices B64C0011000000) B64C0027330000 comportant des bras qui peuvent fléchir B64C0027350000 comportant des jonctions en caoutchouc B64C0027370000 comportant des articulations (B64C0027330000, B64C0027350000 ont priorité);; B64C0027390000 les pales étant articulées séparément, c. à d. avec des articulations de battement ou de traînée B64C0027410000 l'articulation de battement ou le joint universel étant commun à l'ensemble des pales B64C0027430000 du type à balancier, c. à d. rotor à deux pales B64C0027450000 ayant uniquement une articulation de variation de pas B64C0027460000 Pales B64C0027467000 Caractéristiques aérodynamiques B64C0027473000 Caractéristiques de structure B64C0027480000 Fixation du pied à la tête du rotor B64C0027500000 Pales repliables pour faciliter le rangement de l'aéronef B64C0027510000 Amortissement des mouvements des pales B64C0027520000 Basculement de l'ensemble du rotor par rapport au fuselage (construction du type en balancier B64C0027430000) B64C0027540000 Mécanismes pour la commande du réglage ou du mouvement de la pale par rapport à la tête du rotor, p.ex. mouvement de traînée B64C0027560000 caractérisés par les dispositifs de déclenchement de la commande, p.ex. à commande manuelle (B64C0027580000 a priorité);; B64C0027570000 automatiques ou sensibles à certains facteurs, p.ex. sensibles à la vitesse du rotor, au couple ou à la poussée B64C0027580000 Transmissions, p.ex. en liaison avec les moyens déclenchant ou agissant sur les pales (dispositifs de déclenchement B64C0027560000; dispositifs agissant sur les pales B64C0027720000) B64C0027590000 mécaniques B64C0027605000 comportant un plateau oscillant, des mécanismes à tringlerie ou à came B64C0027615000 comportant des volets montés sur les pales B64C0027625000 comportant des masses en rotation ou des servo-rotors B64C0027635000 spécialement prévus pour commander les mouvements avance-retard des pales B64C0027640000 utilisant la pression d'un fluide, p.ex. avec un amplificateur de puissance à fluide B64C0027680000 utilisant l'énergie électrique, p.ex. avec un amplificateur de puissance électrique B64C0027720000 Dispositifs d'action sur les pales B64C0027780000 en conjonction avec le réglage du pas des pales du rotor anticouple B64C0027800000 pour le réglage différentiel du pas des pales entre deux ou plusieurs rotors de sustentation B64C0027820000 caractérisés par l'existence d'un rotor auxiliaire ou d'un dispositif à jet fluide pour contrebalancer le couple du rotor de sustentation ou faire varier la direction du giravion B64C0029000000 Aéronefs capables d'atterrir ou de décoller à la verticale (commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs B64C0015000000; giravions B64C0027000000; véhicules à coussin d'air B60V; détails des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction, p.ex. tubulures, tuyères, F02K) B64C0029020000 dont l'axe matérialisant la direction du vol est vertical lorsque l'aéronef est au sol B64C0029040000 caractérisés par une propulsion à réaction B64C0030000000 Avions supersoniques B64C0031000000 Aéronefs prévus pour une sustentation sans moteur; Aéronefs du type pendulaire avec moteur de propulsion; Aéronefs du type ultra-léger B64C0031020000 Planeurs, p.ex. planeurs de vol à voile (planeurs pendulaires B64C0031028000) B64C0031024000 avec moteur auxiliaire B64C0031028000 Aéronefs du type pendulaire; Aéronefs du type ultra-léger B64C0031032000 avec des ailes delta B64C0031036000 avec des ailes du type parachute (parachutes B64D0017000000) B64C0031040000 Aéronefs propulsés par la force musculaire humaine (ornithoptères B64C0033000000) B64C0031060000 Cerfs-volants (planeurs pendulaires B64C0031028000; sous l'aspect jouet A63H0027080000; cibles remorquées F41J) B64C0033000000 Ornithoptères B64C0033020000 Ailes; Mécanismes d'actionnement des ailes B64C0035000000 Hydravions à coque; Hydravions à flotteurs (trains d'atterrissage B64C0025000000) B64C0035020000 Coques d'hydravions B64C0037000000 Aéronefs convertibles (véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents B60F) B64C0037020000 Ensembles volants formés d'aéronefs distincts (remorquage, ravitaillement en vol ou aéronefs porteurs d'un autre aéronef B64D) B64C0039000000 Aéronefs non prévus ailleurs B64C0039020000 caractérisés par un emploi spécial B64C0039040000 à fuselages ou poutres de queue multiples B64C0039060000 à ailes en forme de disque ou d'anneau B64C0039080000 à ailes multiples B64C0039100000 Ailes volantes B64C0039120000 Avions canards B64C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B64D INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION B64D0001000000 Largage, éjection ou réception, en cours de vol, d'objets, de liquides ou similaires (en ce qui concerne les appareils de visée, F41G a priorité;parachutes B64D0017000000; sièges éjectables B64D0025100000; capsules éjectables B64D0025120000; ravitaillement en vol B64D0039000000; appareils de lancement pour projectiles ou pour missiles F41F0001000000, F41F0007000000; lanceurs de roquettes ou de torpilles F41F0003000000) B64D0001020000 Largage ou éjection d'objets (réservoirs de carburant largables B64D0037120000) B64D0001040000 les objets étant explosifs, p.ex. des bombes (armement ou réglage de fusées de bombes F42C) B64D0001060000 Mécanismes de largage des bombes; Trappes de la soute à bombes B64D0001080000 les objets étant des dispositifs porte-charges B64D0001100000 Arrimage de ces dispositifs sur aéronefs B64D0001120000 Largage B64D0001140000 Absorption des chocs à l'atterrissage B64D0001160000 Largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse, p.ex. pour la lutte contre l'incendie (largage du carburant B64D0037260000) B64D0001180000 par pulvérisation, p.ex. d'insecticides (appareils de pulvérisation en général B05B) B64D0001200000 pour écrire dans le ciel B64D0001220000 Enlèvement d'objets à la surface du sol B64D0003000000 Adaptations des aéronefs au remorquage ou à la prise en remorque (B64D0039000000 a priorité;installations au sol pour lancement ou remorquage des aéronefs B64F; câbles de remorquage en soi D07B) B64D0003020000 pour remorquage de cibles (cibles remorquées en soi F41J) B64D0005000000 Aéronefs transportés par un aéronef porteur, p.ex. pour être largués ou repris en vol (ensembles volants formés d'aéronefs distincts B64C0037020000) B64D0007000000 Agencement à bord aéronefs des équipements militaires, p.ex. des armes, des accessoires d'armement ou des blindages de protection; Adaptations des installations d'armement aux aéronefs (largage des bombes ou autres B64D0001000000; armement ou installations correspondantes en soi F41) B64D0007020000 les armes étant des armes à feu B64D0007040000 fixes B64D0007060000 mobiles B64D0007080000 Agencement des lanceurs de roquettes (lanceurs de roquettes en soi, p.ex. nacelles lance-roquettes, F41F0003060000) B64D0009000000 Appareillage pour manutention du fret; Appareillage pour faciliter l'embarquement des passagers ou autres (équipements de secours B64D0017000000, B64D0019000000, B64D0025000000; structures faisant corps avec le fuselage pour faciliter le chargement, planchers de fuselage spécialement adaptés au fret, marches montées sur l'aéronef et escamotables à l'intérieur de celui-ci B64C; installations au sol B64F) B64D0010000000 Vêtements de vol (casques en général A42B0003000000; masques respiratoires A62B0018000000) B64D0011000000 Arrangements pour passagers ou équipage; Installations de postes de pilotage non prévues ailleurs B64D0011020000 Installations de toilettes (d'application générale A47K) B64D0011040000 Cuisines de bord B64D0011060000 Aménagements ou adaptations des sièges (structure des sièges pour circonstances critiques B64D0025040000) B64D0013000000 Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacement réservé au fret (locaux de traitement climatisés à usage médical A61G0010020000; appareils respiratoires en général A62B; pour véhicules en général B60H) B64D0013020000 l'air étant pressurisé B64D0013040000 Commande automatique de la pression B64D0013060000 l'air étant climatisé (pressurisation B64D0013020000) B64D0013080000 l'air étant réchauffé ou refroidi B64D0015000000 Dégivrage ou antigivre des surfaces externes des aéronefs (véhicules à moteur spécialement adaptés pour le transport des systèmes de dégivrage B60P) B64D0015020000 par gaz chaud ou liquide amené par conduit B64D0015040000 par amenée de gaz chaud B64D0015060000 par amenée de liquide (application de liquide en général B05) B64D0015080000 exsudé de la surface B64D0015100000 vaporisé sur la surface B64D0015120000 par chauffage électrique (H05B0003840000 a priorité;éléments de chauffage électrique en général H05B) B64D0015140000 commandé cycliquement sur la longueur de la surface B64D0015160000 par dispositifs mécaniques, p.ex. des gaines ou des bourrelets fixés ou incorporés à la surface et soumis à des pulsations B64D0015180000 la surface étant un profil d'aile, un rotor ou une hélice B64D0015200000 Dispositifs pour détecter le givrage ou amorcer la mise en action du dégivrage B64D0015220000 Mise en action automatique par détecteur de givrage B64D0017000000 Parachutes (parachutes sans coupole B64D0019000000) B64D0017020000 Disposition ou structure de la coupole B64D0017040000 constituée par plusieurs coupoles disposées autour du même axe B64D0017060000 constituée par plusieurs coupoles disposées en grappe B64D0017080000 Coupoles secondaires ou d'amortissement fixées à la sangle de suspension de la charge B64D0017100000 Structure en rubans ou en éléments analogues assemblés B64D0017120000 construite de façon à assurer une porosité variable ou non uniforme sur la surface de la coupole B64D0017140000 à jupe ou panneaux déflecteurs d'air B64D0017160000 fixés au bord d'attaque de la coupole principale B64D0017180000 Disposition ou structure de la cheminée B64D0017200000 de surface variable B64D0017220000 Suspension de la charge B64D0017240000 Suspentes B64D0017260000 fixées au bord d'attaque de la coupole B64D0017280000 fixées au sommet de la coupole B64D0017300000 Harnais B64D0017320000 Structure du boîtier à ouverture rapide B64D0017340000 adaptée à la commande de direction ou de vitesse de chute B64D0017360000 incorporant des dispositifs de frottement ou de raccordement frangibles pour réduire le choc à l'ouverture de la coupole B64D0017380000 Dispositifs de fixation détachables entre le parachute et la charge ou le sac B64D0017400000 Sacs B64D0017420000 rigides B64D0017440000 faisant partie de la charge B64D0017460000 Dispositifs de fermeture B64D0017480000 à sac indépendant pour extracteur du parachute auxiliaire B64D0017500000 constitués de compartiments séparés pour la coupole principale, les suspentes ou le parachute auxiliaire B64D0017520000 Ouverture, p.ex. manuelle B64D0017540000 automatique B64D0017560000 commandée par la pression barométrique B64D0017580000 commandée par un mécanisme à retardement B64D0017600000 par sangle d'ouverture fixe B64D0017620000 Déploiement des parachutes B64D0017640000 par parachute extracteur B64D0017660000 fixé au bord d'attaque de la coupole principale B64D0017680000 fixé au sommet de la coupole principale B64D0017700000 par ressorts B64D0017720000 par dispositifs explosifs ou de gonflage (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B64D0017740000 Déploiement en séquence de plusieurs coupoles B64D0017760000 facilité par la méthode de pliage ou d'empaquetage B64D0017780000 fonctionnant en conjonction avec d'autres appareils de retardement de la charge B64D0017800000 fonctionnant en conjonction avec l'aéronef, p.ex. pour le freinage de celui-ci B64D0019000000 Parachutes sans coupole B64D0019020000 Parachutes à voilure tournante B64D0021000000 Epreuve des parachutes B64D0023000000 Entraînement des parachutistes B64D0025000000 Appareils ou dispositifs pour circonstances critiques, non prévus ailleurs (parachutes B64D0017000000, B64D0019000000; largage des réservoirs de carburant ou du carburant B64D0037000000; ceintures ou harnais de sécurité en général A62B0035000000; ceintures ou harnais de sécurité pour véhicules terrestres B60R0022000000; parties largables ou détachables du fuselage facilitant l'évacuation en cas de circonstances critiques B64C) B64D0025020000 Dispositifs de soutien ou de maintien du corps humain (pour sièges éjectables B64D0025115000) B64D0025040000 Modifications des sièges B64D0025060000 Harnachement B64D0025080000 Dispositifs d'éjection ou d'évacuation (orifices d'évacuation B64C) B64D0025100000 Sièges éjectables B64D0025102000 Moyens de propulsion, p.ex. par une combinaison de catapultes et de fusées (B64D0025110000, B64D0025112000 ont priorité);; B64D0025105000 par catapultes uniquement B64D0025108000 par fusées uniquement B64D0025110000 Commande de l'assiette ou de la direction du siège éjectable ou des mécanismes associés, avant l'éjection B64D0025112000 Commande de l'assiette ou de la direction du siège éjectable après l'éjection B64D0025115000 Dispositifs pour attacher, pour mettre en position ou pour protéger le passager B64D0025118000 Séparation du passager et de son siège après l'éjection B64D0025120000 Capsules éjectables B64D0025140000 Toboggans d'évacuation gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B64D0025160000 Arrimage des canots de sauvetage B64D0025180000 Dispositifs de flottabilité (trains d'atterrissage des aéronefs B64C) B64D0025200000 Largage des indicateurs de position de détresse ou de chute B64D0027000000 Disposition du montage des groupes moteurs sur aéronefs; Aéronefs ainsi caractérisés (commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs B64C) B64D0027020000 Aéronefs caractérisés par le type ou la position des groupes moteurs (fuselage ou ailes adaptés pour le montage des groupes moteurs B64C) B64D0027040000 du type à pistons B64D0027060000 à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci B64D0027080000 à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci B64D0027100000 du type à turbine à gaz (B64D0027160000 a priorité);; B64D0027120000 à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci B64D0027140000 à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci B64D0027160000 du type à réaction B64D0027180000 à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci B64D0027200000 à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci B64D0027220000 utilisant l'énergie atomique B64D0027240000 utilisant la vapeur, l'électricité ou l'énergie de ressorts (B64D0027160000 a priorité);; B64D0027260000 Aéronefs caractérisés par la structure du montage du groupe moteur B64D0029000000 Nacelles, carénages ou capotages des groupes moteurs (nacelles non prévues ailleurs B64C) B64D0029020000 montés dans les ailes (ailes adaptées au montage des groupes moteurs B64C) B64D0029040000 montés dans le fuselage B64D0029060000 Fixation des nacelles, carénages ou capotages B64D0029080000 Portes de visite des groupes moteurs B64D0031000000 Commande des groupes moteurs; Leur disposition (commandes de vol, commande conjuguée du groupe moteur et de l'hélice B64C) B64D0031020000 Dispositifs amorçant la mise en œuvre B64D0031040000 actionnés par l'homme B64D0031060000 actionnés automatiquement B64D0031080000 pour maintenir constante la vitesse de croisière B64D0031100000 pour empêcher une poussée asymétrique en cas de panne de l'un des groupes moteurs B64D0031120000 pour équilibrer ou synchroniser les groupes moteurs B64D0031140000 Transmissions entre les dispositifs d'amorçage de la commande et les groupes moteurs B64D0033000000 Aménagement sur les aéronefs des éléments ou des auxiliaires des ensembles fonctionnels de propulsion, non prévu ailleurs B64D0033020000 des entrées d'air de combustion (entrées d'air des ensembles fonctionnels de turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C0007040000; entrées d'air des moteurs à combustion en général F02M0035000000) B64D0033040000 des sorties d'échappement ou des tuyères (sorties d'échappement des moteurs à combustion en général F01N; tuyères ou tubulures de propulsion par réaction, en soi F02K; installations caractérisées par la forme ou l'aménagement des tuyères ou des tubulures F02K) B64D0033080000 des systèmes de refroidissement des ensembles fonctionnels de propulsion (refroidissement interne des moteurs à combustion en soi F01P; refroidissement des ensembles fonctionnels des turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C, F02K) B64D0033100000 Disposition du radiateur B64D0033120000 de type escamotable B64D0035000000 Transmission de la puissance du groupe moteur aux hélices ou aux rotors; Aménagements des transmissions (hélices ou rotors en soi, transmissions pour hélicoptères B64C) B64D0035020000 caractérisée par le type de groupe moteur B64D0035040000 caractérisée par le fait que la transmission entraîne plusieurs hélices ou rotors B64D0035060000 les hélices ou rotors tournant en sens inverse B64D0035080000 caractérisée par le fait que la transmission est entraînée par plusieurs groupes moteurs B64D0037000000 Aménagements relatifs à l'alimentation des groupes moteurs en carburant (ravitaillement en vol B64D0039000000) B64D0037020000 Réservoirs (réservoirs faisant corps avec les ailes B64C; réservoirs en général B65D) B64D0037040000 Disposition de ceux-ci à l'intérieur ou sur les aéronefs B64D0037060000 Adaptations structurales de ceux-ci B64D0037080000 Cloisonnement interne B64D0037100000 pour faciliter la mise en pression du carburant B64D0037120000 largables B64D0037140000 Remplissage ou vidange (mouvement du carburant pour régler l'assiette de l'aéronef B64C) B64D0037160000 Systèmes de remplissage (installations au sol pour le ravitaillement des aéronefs en carburant B64F) B64D0037180000 Conditionnement du carburant durant le remplissage B64D0037200000 Systèmes de vidange B64D0037220000 facilitant la vidange dans n'importe quelle position du réservoir B64D0037240000 par pression de gaz B64D0037260000 Largage du carburant B64D0037280000 Commande de ces systèmes B64D0037300000 Circuits de carburant pour carburants particuliers B64D0037320000 Mesures de sécurité non prévues ailleurs, p.ex. contre les explosions (extinction ou prévention des incendies dans les aéronefs A62C) B64D0037340000 Conditionnement du carburant, p.ex. réchauffage (durant le remplissage B64D0037180000) B64D0039000000 Ravitaillement en vol (remplissage ou vidange des réservoirs de carburant B64D0037140000) B64D0039020000 Dispositifs permettant de dérouler et d'enrouler les tuyauteries B64D0039040000 Adaptations de la structure des tuyauteries (canalisations en général F16L) B64D0039060000 Raccordement de la tuyauterie à l'aéronef; Débranchement de la tuyauterie de celui-ci B64D0041000000 Installations génératrices de puissance pour servitudes auxiliaires B64D0043000000 Aménagements ou adaptations des instruments (aménagements des caméras B64D0047080000; instruments de mesure aéronautiques en soi G01C) B64D0043020000 pour indiquer la vitesse des aéronefs ou les conditions de décrochage B64D0045000000 Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs (camouflage F41H0003000000) B64D0045020000 Dispositifs de protection contre la foudre (parafoudres H01C0007120000, H01C0008040000, H01G0009180000, H01T; circuits prévus à cet effet H02H); Déperditeurs de potentiel (en général H05F0003000000) B64D0045040000 Aides à l'atterrissage; Dispositifs de sécurité pour éviter la prise de sol brutale B64D0045060000 mécaniques B64D0045080000 optiques B64D0047000000 Equipements non prévus ailleurs B64D0047020000 Aménagements ou adaptations des dispositifs de signalisation ou d'éclairage B64D0047040000 les dispositifs d'éclairage étant essentiellement destinés à éclairer la route sur l'avant B64D0047060000 pour signaler la présence de l'aéronef B64D0047080000 Aménagements des caméras B64F INSTALLATIONS AU SOL OU INSTALLATIONS POUR PONTS D'ENVOL DES PORTE-AVIONS B64F0001000000 Installations au sol ou installations pour ponts d'envol des porte-avions (spécialement adaptées aux aéronefs captifs B64F0003000000; porte-avions B63; installations de dispersion du brouillard E01H; souffleries G01M; simulateurs de vol installés au sol G09B) B64F0001020000 Dispositifs d'arrêt; Barrières à freinage hydraulique B64F0001040000 Lancement ou remorquage (pour les chemins de fer B61; lancement ou remorquage d'un aéronef par un autre aéronef B64D0003000000; appareils de lancement des projectiles F41F) B64F0001060000 utilisant des catapultes B64F0001080000 utilisant des treuils B64F0001100000 utilisant des véhicules à autopropulsion B64F0001120000 Ancrage B64F0001140000 Tours ou mâts pour l'amarrage des dirigeables ou des ballons (ferrures d'amarrage des plus légers que l'air B64B0001660000; sous l'aspect construction E04H0006000000, E04H0012000000) B64F0001160000 Piquets ou ancres d'amarrage au sol; Cales de roues B64F0001180000 Aides à l'atterrissage, visuelles ou acoustiques (signalisation optique ou acoustique en général G08) B64F0001200000 Disposition des balises optiques B64F0001220000 pour la manœuvre des aéronefs B64F0001240000 Adaptations des plates-formes tournantes B64F0001260000 pour réduire le bruit des moteurs ou des réacteurs; Protection des aérodromes contre la détérioration par les jets B64F0001280000 Installations de manutention de liquides spécialement adaptées pour le remplissage d'aéronefs à l'arrêt (manutention des liquides en général B67) B64F0001300000 pour l'embarquement ou le débarquement des passagers B64F0001305000 Passerelles reliant l'aérogare et un aéronef, p.ex. télescopiques, réglables en hauteur B64F0001310000 Véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des aéronefs ou des aérogares, p.ex. en s'y amarrant B64F0001315000 Escaliers mobiles (escaliers amovibles en général E04F0011040000) B64F0001320000 pour la manutention du fret B64F0001340000 pour le démarrage des groupes moteurs B64F0001360000 Autres installations pour aérodromes (construction ou revêtement des terrains d'atterrissage E01C) B64F0003000000 Installations au sol spécialement adaptées aux aéronefs captifs (pour chemins de fer B61) B64F0003020000 avec dispositifs permettant de fournir à l'aéronef une alimentation électrique pendant le vol B64F0005000000 Tracé, fabrication, assemblage, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs B64G ASTRONAUTIQUE; VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS À CET EFFET (appareils ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres E21C0051000000) B64G0001000000 Véhicules spatiaux B64G0001100000 Satellites artificiels; Systèmes de tels satellites; Véhicules interplanétaires (navettes spatiales B64G0001140000; systèmes de transmissions radio utilisant des satellites H04B0007185000) B64G0001120000 habités B64G0001140000 Navettes spatiales B64G0001160000 Voitures extra-terrestres (aspects véhicule terrestre B60-B62) B64G0001220000 Parties de véhicules spatiaux ou équipements spécialement destinés à être fixés dans ou sur ces véhicules B64G0001240000 Appareils de guidage ou de commande, p.ex. de commande d'assiette (ensembles fonctionnels de propulsion par réaction F02K; navigation ou instruments de navigation, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01C; pilotes automatiques G05D0001000000) B64G0001260000 par jets B64G0001280000 par inertie ou par effet gyroscopique B64G0001320000 par le champ magnétique terrestre B64G0001340000 par gradient de gravité B64G0001360000 par des capteurs, p.ex. par des capteurs solaires, des capteurs d'horizon B64G0001380000 Amortissement des oscillations, p.ex. amortisseurs de nutation B64G0001400000 Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion (B64G0001260000 a priorité;installations de propulsion en soi, voir les sous-classes appropriées, p.ex. F02K, F03H) B64G0001420000 Aménagements ou adaptations des systèmes fournissant l'énergie (systèmes fournissant l'énergie en soi, voir les sous-classes appropriées); B64G0001440000 utilisant des radiations, p.ex. panneaux solaires déployables (cellules solaires en soi H01L0031000000) B64G0001460000 Aménagements ou adaptations des dispositifs de contrôle de l'environnement ou des conditions de vie (vêtements spaciaux B64G0006000000) B64G0001480000 pour le traitement de l'atmosphère (B64G0001500000 a priorité;conditionnement de l'air en général F24F) B64G0001500000 pour la commande de la température (commande de la température en général G05D0023000000) B64G0001520000 Dispositifs de protection, de sécurité ou de sauvetage; Moyens de survie (sauvetage en général A62) B64G0001540000 Protection contre les radiations (contre les radiations en général G21F) B64G0001560000 Protection contre les météorites (détecteurs de météorites B64G0001680000) B64G0001580000 Protection thermique, p.ex. boucliers thermiques (isolement thermique en général F16L0059000000; aspects chimiques, voir les classes appropriées); B64G0001600000 Installations à l'usage de l'équipage ou des passagers B64G0001620000 Systèmes de retour sur terre; Dispositifs de freinage ou d'atterrissage B64G0001640000 Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage B64G0001660000 Aménagements ou adaptations d'appareils ou d'instruments, non prévus ailleurs (instruments en soi, voir les classes appropriées, p.ex. antennes utilisées sur les satellites H01Q0001280000) B64G0001680000 des détecteurs de météorites B64G0003000000 Observation ou poursuite des véhicules astronautiques (systèmes à ondes radio ou autres ondes pour la navigation ou le pointage de poursuite G01S) B64G0004000000 Outils spécialement adaptés au travail dans l'espace B64G0005000000 Equipement au sol pour les véhicules, p.ex. tours de lancement, installations de ravitaillement en combustible (B64G0003000000 a priorité);; B64G0006000000 Vêtements spatiaux B64G0007000000 Simulation des conditions d'ambiance astronautique, p.ex. pour la préparation des équipages (simulateurs pour l'enseignement ou l'entraînement G09B0009000000) B64G0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B65 MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME B65B MACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS (mise en paquets et pressage des cigares A24C0001440000; supports de sacs en papier en tant qu'accessoires de magasin ou de bureau A47F0013080000; appareils pour enrober, p.ex. par immersion, B05C; dispositifs pour tendre et fixer des attaches adaptées pour être supportées par l'objet ou les objets à lier ensemble B25B; dispositifs à clouer ou agrafer B25C, B27F; introduction de documents dans des enveloppes et fermeture de ces dernières B43M0003000000, B43M0005000000; étiquetage B65C; enveloppes d'emballage, réceptacles ou autres éléments d'emballage, p.ex. attaches, fermetures, capsules de protection, B65D; dispositifs de transport ou de stockage B65G; dispositifs pour la manipulation des feuilles ou des bandes dans un but autre que leur utilisation dans les machines d'emballage B65H; mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues B67B; dispositifs à main ou à moteur, non attachés ou non incorporés aux récipients ou aux fermetures des récipients, pour ouvrir les récipients fermés B67B0007000000; empaquetage des allumettes C06F; empaquetage du sucre pendant la fabrication C13B0045020000; emballage des munitions ou des charges explosives F42B0039000000; fabrication des réceptacles ou récipients, voir les sous-classes appropriées); B65B0001000000 Machines, appareils ou procédés d'application générale pour l'emballage d'objets ou de matériaux B65B0001000000 Emballage de matériaux solides fluents, p.ex. de poudres, de matériaux fibreux granulés ou en vrac, de masses en vrac de petits objets, dans des réceptacles ou récipients individuels, p.ex. sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons, pots (dans des conditions atmosphériques ou gazeuses spéciales B65B0031000000) B65B0001020000 Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les réceptacles ou récipients (empaquetage sous bandes plates, pliées ou tubulaires, faites de feuilles en matière flexible B65B0009000000; fabrication de réceptacles ou récipients dans un but différent de la présente application, voir les sous-classes appropriées); B65B0001040000 Procédés ou moyens pour remplir les réceptacles ou les récipients avec le matériau B65B0001060000 par pesanteur B65B0001080000 par alimenteurs à vibration B65B0001100000 par alimenteurs rotatifs B65B0001120000 du type à vis B65B0001140000 du type centrifuge B65B0001160000 par des moyens pneumatiques, p.ex. par aspiration B65B0001180000 pour le remplissage des sacs à valves B65B0001200000 Réduction du volume du matériau à remplir B65B0001220000 par vibration B65B0001240000 par compression mécanique B65B0001260000 par des moyens pneumatiques, p.ex. aspiration B65B0001280000 Réglage de l'échappement d'air ou de poussière des réceptacles ou récipients, pendant le remplissage (nettoyage ou élimination de la poussière des réceptacles, enveloppes ou emballages B65B0055240000) B65B0001300000 Dispositifs ou procédés pour régler ou déterminer la quantité ou la qualité du matériau fourni ou chargé B65B0001320000 par pesage (pesage de contrôle des réceptacles ou récipients remplis B65B0001460000; pesage en général G01G) B65B0001340000 Ajustement du poids par alimentation lente B65B0001360000 par dispositifs ou procédés volumétriques (contrôle du volume du matériau chargé B65B0001480000; contrôle volumétrique en général G01F) B65B0001380000 par pistons et chambres de mesure B65B0001400000 par chronométrage du remplissage B65B0001420000 et en arrêtant l'écoulement par des moyens de coupure B65B0001440000 Contrôle de la densité du matériau à charger B65B0001460000 Pesée de contrôle des réceptacles ou récipients remplis (pesée de contrôle en général G01G) B65B0001480000 Contrôle du volume du matériau chargé B65B0003000000 Emballage de matériaux plastiques, de semi-liquides, de liquides, ou de liquides et solides mélangés, dans des réceptacles ou récipients individuels, p.ex. dans des sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons, pots (emballage dans des conditions atmosphériques ou gazeuses particulières, addition de propergols à des réceptacles pour aérosols B65B0031000000; remplissage de bouteilles ou autres réceptacles avec des liquides ou semi-liquides par machines d'embouteillage B67C; remplissage de bouteilles de gaz à haute pression pour l'emmagasinage des gaz F17C) B65B0003020000 Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les réceptacles ou récipients (fabrication de réceptacles ou récipients dans un but différent de la présente application, voir les sous-classes appropriées); B65B0003040000 Procédés ou moyens pour charger le matériau dans les réceptacles ou récipients B65B0003060000 par pesanteur B65B0003080000 par alimenteurs du type à vis B65B0003100000 en exerçant une pression sur le matériau (par alimenteurs du type à vis B65B0003080000) B65B0003120000 mécaniquement, p.ex. par pistons ou pompes B65B0003140000 pneumatiquement B65B0003160000 pour remplir des tubes rétractables (pour remplir des sacs à valves B65B0003170000) B65B0003170000 pour remplir des sacs à valves B65B0003180000 Réglage de l'échappement d'air des réceptacles ou récipients, durant le remplissage B65B0003220000 Destruction de la mousse des liquides lors du remplissage B65B0003240000 Remplissage jusqu'au bord des réceptacles ou récipients pour assurer un chargement complet B65B0003260000 Dispositifs ou procédés pour régler la quantité de matériau fourni ou chargé B65B0003280000 par pesage (en général G01G) B65B0003300000 par mesures volumétriques (en général G01F) B65B0003320000 par pistons et chambres de mesure B65B0003340000 par chronométrage du remplissage B65B0003360000 et en arrêtant l'écoulement par des moyens de coupure B65B0005000000 Emballage d'objets individuels dans des réceptacles ou récipients, p.ex. sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons, pots B65B0005020000 Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les réceptacles ou récipients (emballages sous bandes plates, pliées, ou tubulaires, faites de feuilles en matière flexible B65B0009000000; fabrication des réceptacles ou récipients dans un but différent de la présente application, voir les sous-classes appropriées); B65B0005040000 Emballage d'objets séparés B65B0005060000 Emballage de groupes d'objets, chaque groupe étant traité comme un seul objet B65B0005080000 Emballage de groupes d'objets, chaque groupe étant saisi ou guidé individuellement pour être transféré dans le réceptacle ou récipient B65B0005100000 Remplissage des réceptacles ou récipients, progressivement ou par stades successifs, en introduisant successivement les objets B65B0005120000 Introduction successive d'objets, de forme ou dimensions différentes, dans des positions prédéterminées, p.ex. produits de confiserie B65B0007000000 Fermeture des réceptacles ou récipients après remplissage (combinaisons d'appareils de fermeture des réceptacles et d'appareils de remplissage B65B0001000000, B65B0003000000, B65B0005000000; dans des conditions atmosphériques ou gazeuses particulières B65B0031000000; dispositifs ou procédés pour souder ou pour fixer les plis ou fermetures des paquets, p.ex. sacs à cols fermés par torsion, B65B0051000000; contraction des enveloppes, des réceptacles, des couvercles de réceptacles ou des éléments destinés à fixer les couvercles des réceptacles, durant ou après l'emballage B65B0053000000) B65B0007010000 Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les fermetures avant leur application (fabrication des fermetures présentant un intérêt autre que celui de cette application, voir les sous-classes appropriées); B65B0007020000 Fermeture des réceptacles ou récipients déformés par le contenu ou en prenant la forme, p.ex. sacs B65B0007040000 en rabattant une partie de la gueule pour former deux languettes et ensuite les replier B65B0007060000 en repliant une partie de la gueule, p.ex. pour former une seule languette B65B0007080000 et en pliant B65B0007100000 et en enroulant B65B0007120000 et en tordant B65B0007140000 Fermeture des tubes rétractables ou souples, p.ex. pour la pâte dentifrice, l'essence à briquet B65B0007160000 Fermeture de réceptacles ou récipients semi-rigides ou rigides, non déformés par le contenu ou n'en prenant pas la forme, p.ex. boîtes, cartons (fermetures des bidons par un travail mécanique du métal B21D0051260000) B65B0007180000 en pliant une partie de la gueule et ensuite en repliant et fixant les languettes B65B0007200000 en repliant des languettes préformées B65B0007220000 et introduisant des parties de languettes entre le contenu et la paroi B65B0007240000 et en engageant une languette dans la fente de fermeture B65B0007260000 en fermant des couvercles à charnières B65B0007280000 en appliquant des fermetures séparées préformées, p.ex. couvercles, capuchons B65B0009000000 Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, p.ex. liquides ou semi-liquides, dans des bandes plates, pliées ou tubulaires faites de feuilles en matière souple; Division des tubes flexibles remplis pour former des paquets B65B0009020000 Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, entre bandes se faisant face B65B0009040000 une bande ou bien les deux comportant des poches pour recevoir les objets ou des quantités de matériaux B65B0009060000 Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, dans une bande pliée en long ou dans une bande pliée en forme de tube autour des objets ou quantités de matériaux placés sur elle B65B0009067000 la bande avançant de façon continue ( B65B0009080000 a priorité);; B65B0009073000 la bande se déplaçant par intermittence ( B65B0009080000 a priorité);; B65B0009080000 dans une bande pliée et scellée transversalement pour former des poches qui sont ensuite remplies et scellées B65B0009087000 la bande avançant de façon continue B65B0009093000 la bande se déplaçant par intermittence B65B0009100000 Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, dans des bandes tubulaires préformées ou dans des bandes en forme de tubes autour des tuyères de remplissage, p.ex. des bandes tubulaires extrudées (fabrication de saucisses A22C0011000000) B65B0009120000 Division de tubes remplis pour former deux ou plusieurs paquets par soudage ou amarrage impliquant le déplacement du contenu B65B0009130000 la bande tubulaire préformée étant fournie sous forme aplatie B65B0009140000 Dispositifs pour dilater les bandes tubulaires B65B0009150000 la bande tubulaire préformée étant stockée sur les tuyères de remplissage B65B0009180000 Dispositifs de stockage des bandes tubulaires B65B0009200000 les bandes étant mises en forme de tube sur place autour des tuyères de remplissage B65B0009207000 la bande avançant de façon continue ( B65B0009220000 a priorité);; B65B0009213000 la bande se déplaçant par intermittence ( B65B0009220000 a priorité);; B65B0009220000 Épaulements de formation; Gabarits de tube B65B0009240000 les tubes étant formés par extrusion sur place B65B0011000000 Emballage par enveloppement, p.ex. en enfermant partiellement ou complètement des objets ou des quantités de matériaux dans des bandelettes, feuilles ou enveloppes en matière flexible (emballage d'articles en bottes par bandelettes ou bandes étroites en matière flexible B65B0013000000; dispositifs pour plier ou mouler les enveloppes d'emballage autour du contenu B65B0049000000; dispositifs pour rassembler ou tordre les bords des enveloppes d'emballage B65B0051000000) B65B0011020000 Enveloppement d'objets ou de quantités de matériaux sans changer leur position durant l'opération, p.ex. dans des moules avec des plieurs à charnières (en doublant un emballage et en amarrant ses bords opposés libres pour enfermer le contenu B65B0011480000; en disposant le contenu entre deux feuilles et en amarrant leurs bords opposés libres B65B0011500000; recouvrement ou habillage des noyaux, en enroulant des bandes, rubans, ou matériaux filiformes B65H0081000000) B65B0011040000 en faisant tourner les objets B65B0011060000 Enveloppement d'objets ou de quantités de matériaux, par déplacement de l'enveloppe et du contenu sur des parcours déterminés B65B0011080000 sur un seul parcours rectiligne B65B0011100000 pour replier les enveloppes en forme de tube autour du contenu B65B0011120000 et ensuite former des plis de fermeture de forme similaire, aux extrémités opposées du tube B65B0011140000 les extrémités du tube étant ensuite tordues B65B0011160000 pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion B65B0011180000 sur plusieurs parcours rectilignes B65B0011200000 pour plier les enveloppes en forme de tubes autour du contenu B65B0011220000 et ensuite pour former des plis de fermeture de forme similaire, aux extrémités opposées du tube B65B0011240000 les extrémités du tube étant ensuite tordues B65B0011260000 pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités du canal par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion B65B0011280000 sur un parcours courbe, p.ex. sur des tables ou tourelles rotatives B65B0011300000 pour plier les enveloppes en forme de tube autour du contenu B65B0011320000 et ensuite former des plis de fermeture de forme similaire, aux extrémités opposées du tube B65B0011340000 les extrémités du tube étant ensuite tordues B65B0011360000 pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités du canal par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion B65B0011380000 sur une combinaison de parcours rectiligne et courbe B65B0011400000 pour plier les enveloppes en forme de tube autour du contenu B65B0011420000 et ensuite former des plis de fermeture de forme similaire aux extrémités opposées du tube B65B0011440000 les extrémités du tube étant ensuite tordues B65B0011460000 pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités du canal par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion B65B0011480000 Enserrage d'objets ou quantités de matériaux, par pliage de l'enveloppe, p.ex. une enveloppe en forme de poche, et en amarrant ses bords opposés libres pour enfermer le contenu B65B0011500000 Enserrage d'objets ou de quantités de matériau en plaçant le contenu entre deux feuilles, p.ex. des feuilles comportant des poches, et en fixant ensemble leurs bords libres opposés (appareils ou dispositifs pour former des poches dans ou à partir de feuilles, flans ou bandes B65B0047000000) B65B0011520000 une des feuilles étant rendue plastique, p.ex. par chauffage, et forcée par la pression exercée par un fluide, p.ex. à l'aide du vide, à s'engager avec l'autre feuille et avec le contenu, p.ex. emballage sous peau B65B0011540000 Enveloppement par application de l'enveloppe sur une seule extrémité et tous les côtés du contenu, et sa fermeture sur l'extrémité opposée en formant des plis réguliers ou irréguliers B65B0011560000 en roulant les objets avec les enveloppes sur une surface portante (pour les bouteilles B65B0021260000) B65B0011580000 Application de plusieurs enveloppes, p.ex. successivement B65B0013000000 Ficelage des objets en paquets (adaptation particulière pour les récoltes A01D0037000000, A01D0039000000, A01D0059000000, A01F0001000000; ficelage en paquets d'objets particuliers présentant des problèmes spéciaux, à l'aide de ficelle, de fil métallique ou de bandes ou rubans étroits B65B0027000000) B65B0013020000 Application et amarrage des matériaux de liage, p.ex. ficelles, fils métalliques, bandelettes, bandes ou rubans, autour d'objets ou de groupes d'objets (dispositifs de liage dans les presses à botteler A01F0015140000, B30B0009300000; mise en place de renforts sur des traverses non métalliques de chemin de fer E01B0031280000) B65B0013040000 avec moyens de guidage autour des objets des matériaux de liage, avant de les détacher de leur source d'approvisionnement B65B0013060000 Conduits ou canaux fixes B65B0013080000 Guide ou support simple pour l'extrémité libre du matériau de liage, se déplaçant à mi-chemin et à partir d'un seul côté autour des objets B65B0013100000 Supports faisant le tour complet des objets tout en tenant l'extrémité libre du matériau de liage B65B0013120000 fixés à des anneaux rotatifs B65B0013140000 Supports ou guides doubles tournant autour des côtés opposés des objets B65B0013160000 avec moyens pour couper le matériau de liage de la source d'approvisionnement et l'appliquer ensuite autour des objets B65B0013180000 Détails ou dispositifs auxiliaires des machines à ficeler des objets en paquets B65B0013200000 Dispositifs pour compresser ou tasser les paquets avant ligature B65B0013220000 Dispositifs de réglage de la tension des moyens de liage B65B0013240000 Amarrage des extrémités du matériau de liage B65B0013260000 par nœud B65B0013280000 par torsion B65B0013300000 en déformant les extrémités de la bandelette ou de la bande dépassante B65B0013320000 en soudant, brasant ou thermosoudant; en appliquant des adhésifs B65B0013340000 en appliquant des éléments d'amarrage séparés, p.ex. des pinces déformables B65B0015000000 Fixation d'objets à des cartes, feuilles, ficelles, bandes ou autres supports B65B0015020000 Fixation de petits objets, p.ex. des boutons sur cartes (cartes de boutons, boutons de cols ou boutons de manchettes A44B0007000000) B65B0015040000 Fixation d'une série d'objets, p.ex. des petites pièces électriques, sur bande continue B65B0017000000 Autres machines, appareils ou procédés pour emballer des objets ou des matériaux B65B0017020000 Assemblage d'objets, p.ex. de bidons, directement les uns aux autres pour en faciliter le stockage, le transport ou la manutention B65B0019000000 Machines, appareils ou procédés adaptés pour l'emballage d'objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers ou pour des opérations d'emballage particulier; Déballage des bouteilles ou des œufs B65B0019000000 Emballage d'objets tubulaires ou en forme de baguettes, susceptibles d'être endommagés par frottement ou pression, p.ex. cigarettes, cigares, macaronis, spaghettis, chalumeaux pour boire, électrodes de soudage (traitement final des cigares ou cigarettes après la fabrication A24C0001380000, A24C0005600000) B65B0019020000 Emballage des cigarettes B65B0019040000 Disposition, alimentation ou présentation des cigarettes B65B0019060000 tournant les cigarettes individuellement pour présenter des marques imprimées en position voulue B65B0019080000 disposant les cigarettes ovales de façon qu'elles se chevauchent B65B0019100000 disposant les cigarettes en couches, chacune d'un nombre prédéterminé B65B0019120000 Mise en place des cigarettes ou de paquets de cigarettes dans des réceptacles préformés B65B0019140000 dans des boîtes pour poche, p.ex. des boîtes de forme rectangulaire fermées à une extrémité par une languette s'introduisant dans une fente de la boîte B65B0019160000 dans des boîtes à deux compartiments B65B0019180000 dans des boîtes ou des cartons du type à tiroir B65B0019200000 dans des boîtes avec couvercles à charnières B65B0019220000 Enveloppement des cigarettes; Emballage des cigarettes dans des réceptacles formés par pliage du matériau d'emballage autour de gabarits B65B0019240000 utilisant des mandrins creux par lesquels les groupes de cigarettes arrivent B65B0019260000 Machines spécialement conçues pour emballer les cigares B65B0019280000 Dispositifs de commande pour les machines à emballer les cigarettes ou les cigares (d'application générale dans les machines à empaqueter B65B0057000000) B65B0019300000 sensibles à la présence d'objets défectueux, p.ex. cigarettes mal remplies B65B0019320000 sensibles au mauvais groupement des objets ou au remplissage défectueux des paquets B65B0019340000 Emballage d'autres objets en forme de baguettes, p.ex. saucisses, macaronis, spaghettis, chalumeaux pour boire, électrodes de soudage B65B0021000000 Emballage ou déballage des bouteilles (liage des bouteilles B65B0027040000) B65B0021020000 dans ou à partir de réceptacles préformés, p.ex. des paniers à bouteilles B65B0021040000 Arrangement, assemblage, alimentation ou orientation des bouteilles avant de les introduire dans les réceptacles ou après leur sortie B65B0021060000 Formation des groupes de bouteilles B65B0021080000 Introduction ou enlèvement de bouteilles séparées ou de groupes de bouteilles, p.ex. pour remplir ou vider progressivement les réceptacles B65B0021100000 en utilisant la pesanteur B65B0021120000 en utilisant des pinces prenant les bouteilles, p.ex. par le goulot (pinces en général B25J) B65B0021140000 Introduction ou enlèvement de groupes de bouteilles pour remplir ou vider les réceptacles en une seule opération B65B0021160000 en utilisant la pesanteur B65B0021180000 en utilisant des pinces prenant les bouteilles, p.ex. par le goulot (pinces en général B25J) B65B0021200000 avec des moyens pour faire varier l'espacement des bouteilles B65B0021220000 en renversant et en soulevant, ou en abaissant le réceptacle par rapport aux bouteilles B65B0021240000 Enveloppement des bouteilles B65B0021260000 Enveloppement individuel des bouteilles par des opérations comportant la rotation ou le roulage des bouteilles (des objets en général B65B0011560000) B65B0023000000 Emballage d'objets fragiles ou sensibles aux chocs autres que des bouteilles; Déballage des œufs (enrobage d'objets dans un matériau antichoc B65B0055200000) B65B0023020000 Emballage ou déballage des œufs B65B0023040000 Montage de plateaux ou de cartons à œufs à partir de formes plates B65B0023060000 Arrangement, alimentation ou présentation des œufs à emballer; Enlèvement des œufs des plateaux ou cartons B65B0023080000 à l'aide de griffes (contrôle, triage ou nettoyage des œufs A01K0043000000; griffes pour la cuisson des œufs A47J0029060000) B65B0023100000 Emballage des biscuits B65B0023120000 Arrangement, alimentation ou présentation des biscuits à emballer (en connexion avec travail de boulangerie A21C0015000000) B65B0023140000 Formation des groupes des biscuits B65B0023160000 Introduction des biscuits ou des paquets de biscuits enveloppés dans des réceptacles préformés B65B0023180000 Enveloppement de biscuits individuellement ou par séries B65B0023200000 Emballage des vitres, tuiles ou ardoises B65B0023220000 Emballage des ampoules pharmaceutiques, ampoules électriques, lampes, tubes radio ou objets analogues B65B0025000000 Emballage d'autres objets présentant des problèmes particuliers (ficelage en paquets B65B0027000000) B65B0025020000 Emballage des produits agricoles ou horticoles B65B0025040000 Emballage des fruits ou légumes (dispositifs d'ensachage associés aux arracheuses-récolteuses A01D0033100000) B65B0025060000 Emballage des tranches ou morceaux de viande, fromages ou autres produits mous ou collants de formes particulières B65B0025080000 entre des couches ou des bandelettes de feuilles ou bandes, p.ex. dans des bandes pliées en zigzag B65B0025100000 Formation de paquets de fromage ou de produits mous analogues en forme de secteurs B65B0025120000 enfermés dans des réceptacles circulaires B65B0025140000 Emballage de papier ou feuilles analogues, enveloppes ou journaux, à plat, pliés ou roulés B65B0025160000 Emballage du pain ou de produits similaires de boulangerie, p.ex. de pains non découpés B65B0025180000 Enveloppement du pain en tranches (machines ou dispositifs à couper ou à trancher spécialement adaptés pour les produits cuits autres que le pain A21C0015040000, pour le pain B26B, B26D) B65B0025200000 Emballage des articles de lingerie, p.ex. chaussettes, bas, chemises B65B0025220000 Emballage des articles d'alimentation, p.ex. filets de poisson, devant être cuits dans l'emballage B65B0025240000 Emballage d'objets de forme annulaire, p.ex. pneumatiques B65B0027000000 Ficelage en paquets d'objets particuliers présentant des problèmes particuliers, à l'aide de ficelle, de fil métallique ou de bandes ou rubans étroits; Mise en balle de matériaux fibreux non prévue ailleurs, p.ex. de tourbe (ficelage d'articles en général B65B0013000000) B65B0027020000 Mise en paquets de briques ou autres blocs de construction B65B0027040000 Mise en paquets de groupes de boîtes ou bouteilles B65B0027060000 Mise en paquets de rouleaux de fil métallique ou d'objets annulaires analogues B65B0027080000 Emballage de feuilles de papier, d'enveloppes, de sacs ou d'autres articles minces et plats; Emballage des journaux B65B0027100000 Mise en paquets de tiges, barres ou objets allongés analogues B65B0027120000 Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles, p.ex. tourbe (presses pour mise en balles de la paille, du foin ou de matériaux similaires A01F0015000000; presses pour botteler en général B30B0009300000) B65B0029000000 Emballage de matériaux présentant des problèmes particuliers B65B0029020000 Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage B65B0029040000 Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé B65B0029060000 Emballage de substances auxquelles le consommateur doit ajouter, dans le paquet, un autre ingrédient, p.ex. de l'eau, pour mélanger avant de servir B65B0029080000 Emballage de matières comestibles devant cuire dans le paquet (substances devant infuser B65B0029020000) B65B0029100000 Emballage de plusieurs substances différentes isolées l'une de l'autre dans le paquet, mais pouvant être mélangées sans ouvrir le paquet, p.ex. paquets contenant une résine et un durcisseur isolés par une paroi pouvant se briser B65B0031000000 Emballage d'objets ou de matériaux dans des conditions atmosphériques ou gazeuses particulières; Addition de propergols à des réceptacles pour aérosols (chargement ou déchargement dans un milieu fluide autre que l'air B65G0069200000) B65B0031020000 Remplissage, fermeture, ou remplissage et fermeture, de réceptacles dans des chambres maintenues en dépression ou en surpression ou contenant une atmosphère spéciale, p.ex. du gaz inerte B65B0031040000 Mise sous vide, sous pression ou sous gaz spécial, des réceptacles ou emballages pleins, au moyen d'ajutages par lesquels on envoie ou on retire de l'air ou d'autres gaz, p.ex. un gaz inerte (ajutages d'introduction des objets ou matériaux dans les réceptacles B65B0039000000) B65B0031060000 la tuyère étant disposée pour être introduite ou retirée de l'orifice du réceptacle rempli et opérant en conjonction avec les dispositifs de scellement de l'orifice du réceptacle B65B0031080000 la tuyère étant conçue pour percer le réceptacle ou l'enveloppe d'emballage B65B0031100000 Addition de propergols à des réceptacles pour aérosol B65B0033000000 Emballage d'objets par revêtement d'une couche susceptible d'être enlevée, p.ex. pelable (B65B0011520000 a priorité;application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; habillage de noyaux par enroulement B65H0081000000) B65B0033020000 Emballage de petits objets, p.ex. de pièces de rechange pour les machines ou moteurs B65B0033040000 Emballage de gros objets, p.ex. machines complètes, avions B65B0033060000 l'enduit étant appliqué sur une couche de support ou sur une ossature de feuilles ou bandelettes de matériaux minces souples, p.ex. mise en cocon B65B0035000000 Parties constitutives ou détails, dispositifs auxiliaires ou opérations auxiliaires exécutées par les machines, appareils ou procédés, non prévus ailleurs B65B0035000000 Approvisionnement, alimentation, arrangement ou présentation des objets à emballer (cigarettes B65B0019040000; bouteilles B65B0021040000; œufs B65B0023060000; biscuits B65B0023120000; si non limités aux machines à empaqueter B07C, B65G, B65H) B65B0035020000 Chargeurs d'approvisionnement B65B0035040000 avec dispositifs amortisseurs pour le stockage B65B0035060000 Séparation d'objets isolés d'une masse d'objets en vrac B65B0035080000 en utilisant des transporteurs à poches B65B0035100000 Alimentation en articles séparés, p.ex. transport de ces articles (orientation B65B0035560000) B65B0035120000 par pesanteur B65B0035140000 par agitateurs ou vibrateurs B65B0035160000 par griffes B65B0035180000 fonctionnant par succion B65B0035200000 par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif B65B0035220000 par chemins de roulement B65B0035240000 par courroies ou chaînes sans fin B65B0035260000 par transporteurs rotatifs B65B0035280000 par transporteurs pneumatiques B65B0035300000 Disposition et alimentation des objets en groupes (présentation B65B0035560000) B65B0035320000 par pesanteur B65B0035340000 par agitateurs ou vibrateurs B65B0035360000 par griffes B65B0035380000 fonctionnant par succion B65B0035400000 par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif B65B0035420000 par chemins de roulement B65B0035440000 par courroies ou chaînes sans fin B65B0035460000 par transporteurs rotatifs B65B0035480000 par transporteurs pneumatiques B65B0035500000 Mise en pile des objets ou des groupes d'objets, les uns sur les autres, avant empaquetage B65B0035520000 en construisant la pile en partant du bas B65B0035540000 Alimentation des articles par voies multiples vers un seul poste d'emballage B65B0035560000 Orientation des objets, c. à d. changement de la position, p.ex. d'une section transversale non uniforme B65B0035580000 Retournage des objets par des moyens d'action positive, p.ex. pour présenter les parties étiquetées vers le haut B65B0037000000 Approvisionnement ou alimentation des matériaux solides fluents, plastiques ou liquides, ou de masses en vrac, de petits objets, à emballer (procédés ou moyens pour remplir les réceptacles séparément avec ces matériaux ou objets B65B0001040000, B65B0003040000) B65B0037020000 par pesanteur B65B0037040000 par vibrateurs B65B0037060000 par pistons ou pompes B65B0037080000 par alimenteurs rotatifs B65B0037100000 du type à vis B65B0037120000 du type centrifuge B65B0037140000 par alimenteurs pneumatiques B65B0037160000 Séparation de quantités dosées de l'approvisionnement (dans des machines de remplissage des réceptacles B65B0001300000, B65B0003260000) B65B0037180000 par pesage (en général G01G) B65B0037200000 par mesures volumétriques (en général G01F) B65B0039000000 Ajutages, entonnoirs ou guides pour introduire des objets ou matériaux dans les réceptacles ou les emballages (tuyères en général B05B; entonnoirs en général B67C0011000000) B65B0039020000 Ajutages, entonnoirs ou guides, expansibles ou rétractables B65B0039040000 avec des passages pour l'échappement ou l'évacuation de l'air B65B0039060000 adaptés pour soutenir les réceptacles ou emballages B65B0039080000 au moyen de crampons B65B0039100000 fonctionnant automatiquement B65B0039120000 pouvant se rapprocher ou s'éloigner du réceptacle ou de l'emballage durant le remplissage B65B0039140000 pouvant se déplacer avec le réceptacle ou l'emballage B65B0041000000 Approvisionnement ou alimentation des feuilles ou matériau pour envelopper formant contenant (en général B65H) B65B0041020000 Alimentation des feuilles ou flans d'enveloppes B65B0041040000 par griffes B65B0041060000 fonctionnant par succion B65B0041080000 par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif B65B0041100000 par cylindres B65B0041120000 Alimentation des bandes à partir de rouleaux B65B0041140000 par griffes B65B0041160000 par cylindres B65B0041180000 Positionnement des feuilles, des flans ou des bandes B65B0043000000 Formation, alimentation, ouverture ou montage des réceptacles ou récipients, en conjonction avec l'emballage (formation des poches dans les feuilles, les éléments d'enveloppe ou les bandes en pressant le matériau dans les matrices ou en le déplaçant sur des matrices de pliage B65B0047000000) B65B0043020000 Formation des sacs plats à partir de feuilles ou flans séparés B65B0043040000 Formation de sacs plats à partir de bandes B65B0043060000 à partir de plus d'une bande B65B0043080000 Formation de réceptacles à trois dimensions à partir de feuilles B65B0043100000 en les pliant B65B0043120000 Alimentation en sacs souples ou en flans de carton, à l'état plat ou plié; Alimentation en sacs plats reliés pour former une série ou une chaîne B65B0043140000 Alimentation en sacs ou en flans de carton séparément à partir de piles ou de chargeurs B65B0043160000 par griffes B65B0043180000 fonctionnant par succion B65B0043200000 par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif B65B0043220000 par cylindres B65B0043240000 Cassure des plis pour faciliter le montage des boîtes en carton B65B0043260000 Ouverture ou distension des sacs; Ouverture, dressage des boîtes, montage des boîtes, cartons ou flans de carton B65B0043280000 par griffes coopérant avec des supports fixes B65B0043300000 par griffes travaillant sur les parois opposées, p.ex. par succion B65B0043320000 par pression externe exercée diagonalement B65B0043340000 par pression interne B65B0043360000 exercée pneumatiquement B65B0043380000 Ouverture des couvercles à charnières B65B0043390000 Dépliage des pattes de fermeture de l'orifice du sac, de la boîte ou du carton B65B0043400000 Enlèvement des couvercles séparés B65B0043410000 Ouverture des cartons à tiroirs B65B0043420000 Alimentation ou positionnement des sacs, boîtes ou cartons en position dilatée, ouverte ou debout; Alimentation des réceptacles préformés rigides, p.ex. boîtes en fer-blanc, capsules, tubes en verre, flacons, vers la position d'empaquetage; Mise en place des réceptacles ou récipients au poste de remplissage (au moyen d'ajutages de remplissage B65B0039000000); Maintien des réceptacles ou récipients pendant le remplissage (par des ajutages de remplissage B65B0039000000) B65B0043440000 à partir des chargeurs d'approvisionnement (B65B0043460000-B65B0043520000; ont priorité);; B65B0043460000 en se servant de griffes B65B0043480000 en se servant de poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif B65B0043500000 en se servant de tables ou tourelles rotatives B65B0043520000 en se servant de voies de roulement ou de transporteurs sans fin B65B0043540000 Moyens pour tenir les réceptacles ou les récipients pendant le remplissage B65B0043560000 avec déplacement par positions successives pour présenter le réceptacle ou récipient en vue de recevoir des apports successifs du contenu B65B0043580000 le mouvement étant vertical B65B0043590000 avec déplacement vertical (B65B0043580000 a priorité);; B65B0043600000 avec mouvement rotatif B65B0043620000 autour d'un axe placé à la position de remplissage, p.ex. l'axe du réceptacle ou récipient B65B0045000000 Appareils ou dispositifs pour supporter ou tenir les enveloppes d'emballage pendant l'opération d'emballage (ajutages de remplissage, entonnoirs, guides B65B0039000000) B65B0047000000 Appareils ou dispositifs pour former des poches ou des récipients dans ou à partir de feuilles, flans ou bandes, comprenant essentiellement une matrice dans laquelle le matériau est pressé ou une matrice de pliage à travers laquelle le matériau se déplace B65B0047020000 avec des moyens pour chauffer le matériau avant le formage B65B0047040000 par application de pression mécanique B65B0047060000 en se servant de matrices de pliage B65B0047080000 par application de pression exercée par un fluide B65B0047100000 par le vide B65B0049000000 Dispositifs pour plier ou mouler les enveloppes d'emballage autour du contenu B65B0049020000 Plioirs fixes ou montés élastiquement, p.ex. rouleaux non commandés B65B0049040000 Sabots ou plaques à fentes inclinées ou à bords opposés inclinés B65B0049060000 Plioirs élastiques, p.ex. brosses, membranes B65B0049080000 Plioirs oscillants ou à mouvement alternatif B65B0049100000 mobiles sur un circuit fermé non circulaire B65B0049120000 rotatifs B65B0049140000 faisant partie de ou fixés aux transporteurs pour des articles partiellement enveloppés B65B0049160000 Moyens pneumatiques, p.ex. jets d'air B65B0051000000 Dispositifs ou procédés pour souder ou pour fixer les plis ou fermetures des paquets, p.ex. sacs à cols fermés par torsion B65B0051020000 Application d'adhésifs ou de liquides de scellement (activation des adhésifs par application de chaleur ou de pression B65B0051100000) B65B0051040000 Application d'éléments séparés de scellement ou d'amarrage, p.ex. pinces (pose de couvercles ou capuchons séparés B65B0007280000) B65B0051050000 Brochage B65B0051060000 Application de bandes adhésives (distributeurs de bandes adhésives B65H0035070000) B65B0051070000 Couture ou collage B65B0051080000 Application d'une ligature, p.ex. aux cols de sacs fermés par torsion B65B0051090000 par déformation des fermetures B65B0051100000 Application ou production de chaleur ou de pression ou les deux à la fois (B65B0051090000 a priorité);; B65B0051120000 par moyens résilients, p.ex. des brosses B65B0051140000 par éléments oscillants ou à mouvement alternatif B65B0051160000 par éléments rotatifs B65B0051180000 par bandes ou chaînes sans fin B65B0051200000 par pression de fluide appliquée directement sur les plis ou sur les surfaces opposées, p.ex. en utilisant des jets d'air chaud (rétrécissement des emballages par chauffage B65B0053020000) B65B0051220000 par friction, par des ultrasons ou par haute fréquence B65B0051240000 pour produire des soudures à cordon (combinées avec la séparation par fils métalliques ou tiges chauffés B65B0061100000) B65B0051260000 Dispositifs spécialement adaptés pour faire des coutures transversales ou longitudinales dans les bandes ou les tubes B65B0051280000 Rouleaux pour faire simultanément des coutures longitudinales et transversales B65B0051300000 Dispositifs, p.ex. mâchoires, pour appliquer successivement pression et chaleur, p.ex. pour fractionner des tubes remplis (division de tubes remplis impliquant le déplacement du contenu B65B0009120000) B65B0051320000 Refroidissement, ou refroidissement et compression, des fermetures des paquets, après thermosoudage B65B0053000000 Contraction des enveloppes, des réceptacles, des couvercles de réceptacles ou des éléments destinés à fixer les couvercles des réceptacles, durant ou après l'emballage B65B0053020000 par la chaleur B65B0053040000 fournie par liquides B65B0053060000 fournie par des gaz, p.ex. des jets d'air chaud B65B0055000000 Préservation, protection ou stérilisation des paquets ou de l'ensemble paquet et contenu (en emballant dans des conditions atmosphériques ou gazeuses spéciales B65B0031000000; dispositifs pour placer des feuilles, des tampons ou des bourrelets de protection autour du contenu B65B0061220000; si non limité aux paquets A23L, A61L) B65B0055020000 Stérilisation, p.ex. de paquets finis B65B0055040000 Stérilisation des enveloppes d'emballage ou récipients avant ou pendant l'emballage B65B0055060000 par la chaleur B65B0055080000 par irradiation B65B0055100000 par des liquides ou des gaz (B65B0055060000 a priorité);; B65B0055120000 Stérilisation du contenu avant ou durant l'emballage B65B0055140000 par la chaleur B65B0055160000 par irradiation B65B0055180000 par des liquides ou des gaz (B65B0055140000 a priorité);; B65B0055190000 par addition de matières destinées à supprimer l'oxygène libre ou à engendrer des gaz d'inhibition, p.ex. inhibiteurs à phase gazeuse B65B0055200000 Enrobage du contenu dans un matériau antichocs, p.ex. mousse plastique, substance granulaire B65B0055220000 Immersion du contenu dans les liquides de protection B65B0055240000 Nettoyage ou élimination de la poussière des réceptacles, enveloppes ou emballages B65B0057000000 Dispositifs de commande automatique, de vérification, d'alarme ou de sécurité (positionnement du matériau d'enveloppement ou formant réceptacle, alimenté à partir de bobines B65B0041180000; mesures de prévention d'accident d'application générale F16P; cellules photo-électriques H01J, H01L; ces mêmes dispositifs en général, voir les classes appropriées); B65B0057020000 sensibles à l'absence, à la présence, à l'alimentation anormale ou à la mauvaise présentation du matériau d'attache ou d'emballage des réceptacles ou des paquets B65B0057040000 et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation de ce matériau, de ces réceptacles ou paquets B65B0057060000 et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation des objets ou matériaux à emballer B65B0057080000 et dont le fonctionnement arrête ou commande la vitesse de la machine entière B65B0057100000 sensibles à l'absence, à la présence, à l'alimentation anormale ou au mauvais positionnement des objets ou matériaux à emballer B65B0057120000 et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation des matériaux d'emballage, des réceptacles ou paquets B65B0057140000 et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation des objets ou matériaux à emballer B65B0057160000 et fonctionnant pour arrêter ou commander la vitesse de la machine entière B65B0057180000 déclenchant des signaux d'alarme acoustiques ou optiques B65B0057200000 Emploi de dispositifs de comptage à la commande de l'alimentation des objets (autres emplois B65B0065080000) B65B0059000000 Dispositions pour permettre aux machines de manipuler des objets de différentes dimensions, de varier le contenu des paquets ou de donner accès pour le nettoyage ou l'entretien B65B0059020000 Dispositions pour permettre de faire des réglages pendant le fonctionnement de la machine (réglage en poids ou en volume du matériau à empaqueter B65B0001300000, B65B0003260000) B65B0059040000 Machines construites avec des éléments facilement démontables ou des assemblages, p.ex. pour faciliter l'entretien B65B0061000000 Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur feuilles, flans, bandes, attaches, réceptacles ou paquets B65B0061020000 pour perforer, inciser ou appliquer des marques de code ou de dates avant l'emballage B65B0061040000 pour découper les bandes ou pour séparer les paquets joints B65B0061060000 par coupe B65B0061080000 en se servant de lames rotatives B65B0061100000 en se servant de fils métalliques ou de lames chauffées B65B0061120000 en déchirant le long des perforations ou des lignes de moindre résistance B65B0061140000 pour incorporer, ou former et incorporer, des poignées ou des moyens de suspension dans des paquets (fixation, ou formation et fixation, de poignées ou de fiches à cordon pour les sachets de thé B65B0029040000) B65B0061160000 Formation d'ouvertures de suspension dans les paquets B65B0061180000 pour appliquer ou incorporer des éléments d'ouverture ou de déballage des paquets, p.ex. bandes de déchirure B65B0061200000 pour ajouter des cartes, des coupons ou d'autres encarts au contenu (ajouter des éléments de déballage B65B0061180000; étiquetage B65C) B65B0061220000 pour placer des feuilles protectrices, des tampons ou des bouchons autour du contenu, p.ex. de la ouate dans les tubes de pilules B65B0061240000 pour façonner ou refaçonner les paquets achevés B65B0061260000 pour marquer ou coder les paquets achevés B65B0061280000 pour décharger des machines les paquets finis B65B0063000000 Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur des objets ou matériaux à emballer B65B0063020000 pour comprimer ou tasser les objets ou matériaux à emballer avant de les emballer ou de les introduire dans des réceptacles ou récipients (mise en tablettes ou compression des poudres B30B0011000000) B65B0063040000 pour plier ou enrouler des objets, p.ex. des gants, des bas (pliage ou enroulage des bandes ou matériaux filamenteux en général B65H0045000000, B65H0054000000; pliage des articles textiles en relation avec le blanchissage précédant l'emballage D06F0089000000) B65B0063060000 Formation d'écheveaux allongés, p.ex. pour lacets de souliers B65B0063080000 pour échauffer ou refroidir les objets ou matériaux en vue d'en faciliter l'empaquetage B65B0065000000 Parties constitutives particulières aux machines à emballer non prévues ailleurs; Aménagements de ces parties constitutives B65B0065020000 Organes d'entraînement B65B0065040000 Mécanismes pour transformer un mouvement continu rotatif en mouvement intermittent rotatif, p.ex. entraînement par croix de Malte B65B0065060000 revêtues ou traitées avec des matières antifriction ou antiadhérentes, p.ex. le polytétrafluoroéthylène B65B0065080000 Dispositifs pour compter ou enregistrer le nombre d'objets traités ou le nombre de paquets produits par la machine B65B0067000000 Dispositifs ou appareils facilitant l'emballage à la main; Supports de sac B65B0067020000 Emballage d'objets ou matériaux dans des réceptacles B65B0067040000 Dispositifs facilitant l'introduction d'articles séparés ou de groupes d'articles dans des sacs B65B0067060000 Dispositifs opérables à la main, pour fermer les cols des sacs en appliquant et fixant des éléments de cordon, de fil métallique ou de ruban B65B0067080000 Emballage d'objets par enveloppement B65B0067100000 Tables d'emballage par enveloppement B65B0067120000 Supports de sacs, c. à d. bâtis ou châssis avec dispositifs pour tenir les sacs en position ouverte afin de faciliter l'ensachage des objets ou matériaux B65B0069000000 Déballage des objets ou matériaux non prévu ailleurs B65C MACHINES, APPAREILS OU PROCÉDÉS D'ÉTIQUETAGE (clouage ou agrafage en général B25C, B27F; procédés pour appliquer des décalcomanies B44C0001160000; application d'étiquettes pour l'emballage B65B; étiquettes, plaques d'identification G09F) B65C0001000000 Etiquetage sur surfaces planes pratiquement rigides (étiquetage des tissus B65C0005000000) B65C0001020000 Pose d'étiquettes sur la surface plane d'objets, p.ex. sur des emballages, des bandes plates B65C0001040000 Pose d'étiquettes, p.ex. d'étiquettes faisant tout le tour, sur deux surfaces planes ou plus d'un article polyédrique B65C0003000000 Etiquetage sur surfaces autres que les surfaces planes (sur tissus B65C0005000000) B65C0003020000 Pose d'étiquettes sur des objets allongés, p.ex. des fils métalliques, des câbles, des barres, des tubes B65C0003040000 Application de bagues ou d'étiquettes sur des cigares ou cigarettes B65C0003060000 Pose d'étiquettes sur des réceptacles courts et rigides B65C0003080000 sur le corps du réceptacle B65C0003100000 le réceptacle étant présenté pour l'étiquetage de manière à ce que la ligne médiane soit horizontale B65C0003120000 en enroulant les étiquettes sur des réceptacles cylindriques, p.ex. des bouteilles B65C0003140000 le réceptacle étant présenté pour l'étiquetage de manière à ce que la ligne médiane soit verticale B65C0003160000 en enroulant les étiquettes sur des réceptacles cylindriques, p.ex. des bouteilles B65C0003180000 sur le col du réceptacle B65C0003200000 sur les fermetures des bouteilles (pose de bouchons ou capsules sur les bouteilles B67B) B65C0003220000 Pose de recouvrements en feuille métallique B65C0003240000 Pose d'étiquettes indiquant l'état initial de la fermeture de la bouteille à pression ou à vis B65C0003260000 Pose d'étiquettes sur des réceptacles non rigides, p.ex. des bouteilles en polyéthylène, sur des boîtes devant être gonflées par pression d'air interne avant l'étiquetage B65C0005000000 Etiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable, p.ex. papier, rouleaux de tissus, bas, chaussures (pose d'étiquettes sur des réceptacles non rigides B65C0003260000; par couture D05B) B65C0005020000 utilisant des adhésifs B65C0005040000 thermoactivables B65C0005060000 utilisant des agrafes B65C0007000000 Pose d'étiquettes volantes (en combinaison avec le remplissage des sachets de thé B65B0029040000) B65C0009000000 Parties constitutives ou détails des machines ou appareils à étiqueter B65C0009020000 Dispositifs pour déplacer les objets, p.ex. des réceptacles, devant le poste d'étiquetage B65C0009040000 dotés de moyens pour faire tourner les objets B65C0009060000 Dispositifs pour présenter les objets dans une position prédéterminée au poste d'étiquetage B65C0009080000 Alimentation en étiquettes B65C0009100000 Chargeurs à étiquettes B65C0009120000 Enlèvement une par une des étiquettes des piles (pour l'impression B41F) B65C0009140000 par le vide B65C0009160000 par des dispositifs de mouillage B65C0009180000 Alimentation en étiquettes à partir de bandes, p.ex. de rouleaux B65C0009200000 Encollage des étiquettes ou des objets B65C0009220000 en mouillant, p.ex. en appliquant une colle liquide ou un liquide à un enduit adhésif sec B65C0009240000 par la chaleur B65C0009250000 en chauffant pour rendre la colle plus active B65C0009260000 Dispositifs pour appliquer les étiquettes B65C0009280000 Dispositifs à soufflerie B65C0009300000 Rouleaux B65C0009320000 Jeux de rouleaux entre lesquels sont introduits les objets et les étiquettes B65C0009340000 Bandes souples B65C0009360000 Essuyeurs; Presseurs B65C0009380000 Refroidissement ou séchage des étiquettes B65C0009400000 Commandes; Dispositifs de sécurité B65C0009420000 Commande d'alimentation en étiquettes B65C0009440000 par des moyens particuliers sensibles à des marques sur les étiquettes ou les objets (commande d'alimentation au cours de l'emballage B65B) B65C0009460000 Application de marques de dates, de marques codées ou d'un genre similaire, sur des étiquettes pendant l'étiquetage (appareils manuels comportant un équipement pour impression B65C0011020000; impression et distribution des tickets G07B0001000000) B65C0011000000 Distributeurs d'étiquettes à commande manuelle, p.ex. modifiés pour permettre l'application d'étiquettes sur des objets (ameublement, garnitures ou accessoires, particuliers pour magasins, entrepôts, bars, ou similaires A47F; de serviettes en papier, de papier hygiénique A47K; de cartes à jouer A63F; appareils pour lire ou pour écrire à bandes mobiles B42D0019000000; distributeurs de bandes adhésives B65H0035070000; distributeurs de tickets G07B; distributeurs de timbres fonctionnant avec des pièces de monnaie G07F) B65C0011020000 avec équipement pour impression B65C0011040000 avec moyens pour humidifier les étiquettes B65C0011060000 avec moyens pour chauffer les étiquettes thermoactivables B65D RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS B65D0001000000 Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides B65D0001000000 Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit ou par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier B65D0003000000, B65D0005000000; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi B65D0017000000; palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000) B65D0001020000 Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu B65D0001040000 Bouteilles à plusieurs cavités B65D0001060000 avec des ouvertures au fond pouvant se fermer B65D0001080000 adaptées pour verser goutte à goutte (compte-gouttes B65D0047180000) B65D0001090000 Ampoules (spécialement adaptées à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J0001060000) B65D0001100000 Pots, p.ex. pour conserver les denrées alimentaires B65D0001120000 Boîtes de conserves, barils, tonneaux ou fûts B65D0001140000 caractérisés par la forme B65D0001160000 de section transversale courbe, p.ex. cylindrique B65D0001180000 de section transversale polygonale B65D0001200000 caractérisés par l'emplacement ou la disposition des ouvertures de remplissage ou de décharge B65D0001220000 Boîtes ou réceptacles analogues avec des parois latérales d'une assez grande profondeur pour renfermer le contenu B65D0001240000 avec des compartiments ou des casiers moulés B65D0001260000 Réceptacles à parois minces, p.ex. formées par étirage B65D0001280000 formés d'un matériau stratifié B65D0001300000 Groupes de réceptacles réunis bout à bout ou côte à côte B65D0001320000 Réceptacles conçus pour subir une déformation momentanée par pression externe pour expulser le contenu (burettes à huile F16N0003000000) B65D0001340000 Plateaux ou réceptacles analogues peu profonds B65D0001360000 avec compartiments ou cases moulées B65D0001380000 Paniers ou réceptacles analogues à structure à claire-voie ou ajourée B65D0001400000 Détails des parois B65D0001420000 Pièces ou éléments de renfort ou de consolidation B65D0001440000 Eléments ondulés B65D0001460000 Renforcements locaux, p.ex. fermetures adjacentes B65D0001480000 Renforts en matériaux de substance différente, p.ex. armatures métalliques dans des parois plastiques B65D0003000000 Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies (avec parois d'extrémité en matériau différent B65D0006000000, B65D0008000000) B65D0003020000 caractérisés par la forme B65D0003040000 essentiellement cylindriques B65D0003060000 essentiellement coniques ou à peu près coniques B65D0003080000 à section transversale de forme variée, p.ex. circulaire devenant carrée ou rectangulaire B65D0003100000 caractérisés par la forme de la fermeture d'extrémité faisant corps ou fixée à demeure B65D0003120000 Disques à rebord fixés à demeure, p.ex. par adhésifs, par thermosoudure B65D0003140000 Disques ajustés aux extrémités du réceptacle et fixés par flexion, enroulage ou pliage B65D0003160000 Disques sans rebord s'engageant dans une rainure du corps du réceptacle B65D0003180000 et fixés par enroulage dans l'extrémité du corps B65D0003200000 la partie terminale du corps étant adaptée à une fermeture par pliage ou aplatissement, p.ex. formée de lignes de pliage ou de pattes B65D0003220000 avec double parois; avec des parois incorporant des chambres à air; avec des parois faites en matériau stratifié B65D0003240000 à plusieurs compartiments B65D0003260000 Dispositifs d'ouverture incorporés dans ou fixés aux réceptacles B65D0003280000 Autres détails des parois B65D0003300000 Renforcements locaux, p.ex. cercles métalliques B65D0005000000 Réceptacles de section transversale polygonale rigides ou semi-rigides, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier (palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000; formation de flans de papier pliables ou dressables B31B) B65D0005020000 en pliant ou montant un seul flan pour former un corps tubulaire avec ou sans pliage subséquent, ou par addition d'éléments séparés, pour fermer les extrémités du corps (B65D0005360000 a priorité);; B65D0005040000 le corps tubulaire n'ayant pas de fermetures d'extrémité B65D0005060000 avec les éléments de fermeture d'extrémité ou de support du contenant formés en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire B65D0005080000 avec les fermetures d'extrémité formées en pliant vers l'intérieur une partie du corps, p.ex. des pattes, reliées par, ou s'incorporant dans, les plis du soufflet (en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante tournant continuellement autour d'une extrémité du corps et incorporant les plis du soufflet B65D0005060000) B65D0005100000 avec les fermetures d'extrémité formées par pliage interne de pattes s'emboîtant l'une dans l'autre et articulées au corps tubulaire B65D0005120000 avec les fermetures d'extrémité formées indépendamment du corps tubulaire B65D0005140000 avec des fermetures d'extrémité insérées B65D0005160000 le corps tubulaire étant formé avec une ouverture ou une partie amovible disposée pour permettre d'enlever ou d'introduire le contenu par un côté ou plus (moyens de déverser le contenu B65D0005720000) B65D0005180000 en pliant en forme d'U une seule feuille pour former la base du réceptacle et les côtés opposés du corps, les autres côtés étant principalement formés par les prolongements d'un ou plusieurs des côtés opposés p.ex. pattes articulées sur ceux-ci (B65D0005360000 a priorité);; B65D0005200000 en repliant les parties reliées à un panneau central sur chaque côté pour former le corps du réceptacle, p.ex. en forme de plateau (B65D0005360000 a priorité);; B65D0005220000 maintenus dressés par prolongement d'un ou de plusieurs côtés rabattus pour enfermer les prolongements des côtés adjacents B65D0005240000 avec des côtés adjacents reliés par des plis à soufflet B65D0005260000 avec prolongements des côtés opposés s'emboîtant pour se trouver contre les autres côtés B65D0005280000 avec prolongements des côtés fixés aux côtés adjacents, avec côtés fixés ensemble à demeure par bandes adhésives ou avec côtés maintenus en place uniquement par rigidité du matériau B65D0005300000 avec languette et fente ou raccordements similaires entre les côtés et les prolongements des autres côtés B65D0005320000 ayant des corps formés en pliant ou raccordant entre eux plusieurs flans (B65D0005360000 a priorité);; B65D0005340000 un seul flan formant trois côtés du corps et l'autre formant les autres côtés, un couvercle articulé et la fermeture de l'extrémité opposée B65D0005350000 l'un des flans formant trois côtés d'un corps à quatre côtés et l'autre flan formant l'autre côté, un couvercle articulé et le fond à l'extrémité opposée B65D0005355000 spécialement adaptés pour avoir une capacité variable B65D0005360000 spécialement conçus pour permettre le repliage et le retour à la position dressée sans dégager les raccordements latéraux ou du fond B65D0005380000 Réceptacles du type à tiroir-enveloppe B65D0005400000 spécialement conçus pour contenir des liquides B65D0005420000 Détails des réceptacles ou des flans de réceptacles pliables ou dressables B65D0005430000 Réceptacles caractérisés par des moyens pour décourager ou pour indiquer une ouverture non autorisée du réceptacle B65D0005440000 Parties insérées dans le réceptacle, qui en font partie intégrante ou qui lui sont fixées pour former des garnitures intérieures ou extérieures B65D0005460000 Poignées B65D0005462000 formées par pliage d'un flan B65D0005465000 ne faisant pas partie intégrante du réceptacle B65D0005468000 Poignées incluses dans le corps du réceptacle B65D0005472000 en métal, p.ex. fil métallique B65D0005475000 en matière plastique B65D0005478000 en corde B65D0005480000 Séparations B65D0005480500 formant partie intégrante du réceptacle B65D0005481000 constituant des compartiments dans au moins deux rangées B65D0005482000 Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation B65D0005483000 formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D0005482000 a priorité);; B65D0005484000 formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau B65D0005485000 combinées à des séparations insérées dans les réceptacle B65D0005486000 formées par pliage de prolongements articulés à un corps tubulaire de réceptacle le long de lignes de pliage parallèles à son axe (B65D0005481000 a priorité);; B65D0005487000 formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D0005483000 a priorité);; B65D0005488000 formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau (B65D0005484000 a priorité);; B65D0005489000 formées par pliage vers l'intérieur de parties découpées dans le corps de réceptacle (B65D0005481000 a priorité);; B65D0005490000 insérées dans le réceptacle B65D0005491000 constituant des compartiments dans au moins deux rangées (B65D0005485000 a priorité);; B65D0005492000 formées par pliage d'un seul flan (B65D0005493000, B65D0005494000 ont priorité);; B65D0005493000 avec un fond au moins partiel B65D0005494000 Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation B65D0005495000 formées par des bandes croisées avec des fentes s'engageant les unes dans les autres B65D0005496000 formées par pliage de bandes pour former une section tubulaire, en U ou en S (B65D0005491000 a priorité);; B65D0005497000 Flan comportant des pattes découpées qui sont pliées perpendiculairement au flan (B65D0005491000 a priorité);; B65D0005498000 Séparations avec une ou plusieurs pattes formées par pliage et fixées aux côtés du corps de réceptacle ou maintenues en position par ceux-ci (B65D0005491000, B65D0005496000, B65D0005497000 ont priorité);; B65D0005499000 Séparations formées par des bandes non pliées engagées dans des fentes ou des rainures des panneaux latéraux du corps du réceptacle (B65D0005491000 a priorité);; B65D0005500000 Eléments internes de support ou de protection du contenu (éléments formés par pliage vers l'intérieur d'une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire (B65D0005060000; compartiments B65D0005480000) B65D0005520000 Supports extérieurs ou éléments de présentation du contenu B65D0005540000 Lignes de moindre résistance facilitant l'ouverture des réceptacles ou leur division en parties séparées, par découpage ou déchirement (pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement B65D0005700000) B65D0005560000 Revêtements ou recouvrements intérieurs B65D0005580000 Revêtements laissant un espace appréciable avec la paroi du réceptacle B65D0005600000 Revêtements lâches B65D0005620000 Recouvrements ou revêtements externes B65D0005630000 avec plusieurs ouvertures d'accès séparées (moyens pour déverser le contenu B65D0005720000) B65D0005640000 Couvercles B65D0005660000 Couvercles articulés (B65D0005340000 a priorité);; B65D0005680000 Couvercles télescopiques à rebords B65D0005700000 Pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement (B65D0005740000 a priorité);; B65D0005720000 Moyens de déverser le contenu B65D0005740000 Goulottes B65D0005760000 pour décharger des quantités mesurées B65D0006000000 Réceptacles dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (réceptacles de section transversale courbe B65D0008000000; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D0017000000; palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000) B65D0006020000 caractérisés par la forme B65D0006040000 Plateaux ou réceptacles analogues sans couvercle B65D0006060000 du type à tiroir-enveloppe B65D0006080000 de structure à claire voie ou analogue, p.ex. réalisés en matériau flexible entrelacé ou tressé B65D0006100000 avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi B65D0006120000 avec des parois, p.ex. des fonds, mobiles sous l'effet du contenu B65D0006140000 avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué B65D0006160000 pliables B65D0006180000 avec des éléments articulés B65D0006200000 reliés par des fils métalliques flexibles, des bandes ou des éléments analogues B65D0006220000 et des éléments amovibles B65D0006240000 avec des éléments amovibles (B65D0006220000 a priorité);; B65D0006260000 Dispositifs pour maintenir dressés les réceptacles pliables B65D0006280000 avec des liaisons à demeure entre parois, p.ex. liaisons d'angles B65D0006300000 obtenus par roulage ou par roulage et pression B65D0006320000 obtenus par brasage, par soudage, ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées B65D0006340000 Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation B65D0006360000 Lattes, rubans, bandes ou armatures B65D0006380000 Déformations, p.ex. ondulations B65D0006400000 dont les parois comportent des orifices de remplissage ou de vidage B65D0008000000 Réceptacles de section transversale courbe, dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides, ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D0017000000; palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000) B65D0008020000 Aménagements des ouvertures de remplissage ou de vidage B65D0008040000 caractérisés par la structure des parois ou par des liaisons entre parois B65D0008060000 avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi B65D0008080000 Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation B65D0008100000 Lattes, rubans, bandes ou armatures B65D0008120000 Déformations, p.ex. ondulations B65D0008140000 pliables B65D0008160000 avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué B65D0008180000 avec des liaisons à demeure entre parois B65D0008200000 obtenues par roulage ou par roulage et pression B65D0008220000 obtenues par brasage, par soudage ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées (B65D0008200000 a priorité);; B65D0013000000 Réceptacles dont le corps est formé par jonction de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en matériau autre que du métal, des matières plastiques, du bois ou leurs succédanés (palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000) B65D0013020000 en verre, poterie, ou autre matériau de céramique B65D0017000000 Réceptacles rigides ou semi-rigides spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible (éléments de fermeture internes frangibles associés aux capuchons, aux couvercles ou aux chapeaux B65D0051200000) B65D0017280000 le long d'une ligne ou à partir d'un point de moindre résistance B65D0017300000 à l'aide d'un dispositif coupant B65D0017320000 avec un élément ou une partie non détachable B65D0017340000 Aménagements ou conception des pattes à tirer ou lever (B65D0017320000 a priorité);; B65D0017347000 caractérisés par le moyen de connexion de la patte avec un élément ou une partie détachables du réceptacle B65D0017353000 le moyen de connexion formant partie intégrante de la patte ou de l'élément ou de la partie détachables B65D0017360000 conçus pour permettre la mise en place d'un outil d'ouverture, p.ex. d'une clé à fente (fixation des outils d'ouverture aux réceptacles B65D0017520000) B65D0017380000 comportant un guidage de la bande de déchirure ou de l'outil B65D0017400000 caractérisés en ce qu'ils ont une ligne de moindre résistance prévue tout autour de l'ouverture du réceptacle B65D0017420000 à l'aide de dispositifs coupant, perçant ou utilisables pour couper (le long d'une ligne de moindre résistance B65D0017280000) B65D0017440000 l'outil de perforation étant utilisé comme fermeture B65D0017460000 Fil, bande ou dispositif analogue, p.ex. cordon d'ouverture B65D0017480000 situé dans la partie adjacente au pli du réceptacle B65D0017500000 Eléments frangibles rapportés, appliqués à, ou logés dans, une ouverture préformée, p.ex. bande à déchirer, bouchons plastiques (B65D0053080000 a priorité);; B65D0017520000 Fixation des outils d'ouverture, p.ex. des clés à fente, aux réceptacles B65D0019000000 Palettes ou plates-formes analogues, avec ou sans parois latérales, pour supporter les charges à soulever ou à déposer (dans les dispositifs de levage ou de dépose des marchandises lourdes ou en vrac, dans les opérations de chargement ou de déchargement B66F0009120000) B65D0019020000 Palettes rigides avec parois latérales, p.ex. boîtes palettes B65D0019040000 avec corps moulé ou sinon fait d'une seule pièce B65D0019060000 avec corps formé par jonction ou union de deux ou plusieurs composants B65D0019080000 faites entièrement ou essentiellement en métal B65D0019100000 à claire-voie, p.ex. en fils métalliques B65D0019120000 palettes pliables B65D0019140000 faites entièrement ou essentiellement en bois B65D0019160000 palettes pliables B65D0019180000 faites entièrement ou essentiellement en plastique B65D0019200000 faites entièrement ou essentiellement en papier B65D0019220000 Palettes rigides sans parois latérales B65D0019240000 avec corps moulés ou faits d'une seule pièce B65D0019260000 avec corps formés par jonction ou union de plusieurs éléments B65D0019280000 faits entièrement ou essentiellement en métal B65D0019300000 à claire-voie, p.ex. en fils métalliques B65D0019310000 faites entièrement ou essentiellement en bois B65D0019320000 faits entièrement ou essentiellement en plastique B65D0019340000 faits entièrement ou essentiellement en papier B65D0019360000 Palettes comportant un support de charge souple tendu entre des éléments de guidage, p.ex. des tubes-guides B65D0019380000 Détails ou accessoires B65D0019400000 Eléments pour espacer la plate-forme de la surface portante B65D0019420000 Aménagements ou emploi de rouleaux ou roues B65D0019440000 Eléments ou dispositifs pour placer les objets sur les plates-formes B65D0021000000 Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable B65D0021020000 Réceptacles de forme spéciale ou pourvus de garnitures ou de pièces de fixation, pour faciliter l'emboîtement, le gerbage ou l'assemblage B65D0021024000 pour empiler des réceptacles placés sur le côté, ou pour réunir des réceptacles côte à côte, par des moyens situés latéralement quand les réceptacles sont orientés normalement B65D0021028000 avec des moyens de liaison faisant partie intégrante des réceptacles, p.ex. queues-d'aronde, encliquetages, crochets B65D0021032000 pour empiler des réceptacles les uns au-dessus des autres en position normale ou renversée, p.ex. présentant des éléments verticaux en saillie ou des parties en creux B65D0021036000 ayant des moyens de fermeture spécialement adaptés pour faciliter l'empilement B65D0021040000 Réceptacles à extrémité ouverte conçus pour s'emboîter quand ils sont vides et être superposés quand ils sont pleins B65D0021060000 avec des parties mobiles conçues pour être placées dans les positions alternatives à emboîter lorsque les réceptacles sont vides, et à gerber lorsque les réceptacles sont pleins B65D0021080000 Réceptacles de capacité variable (réceptacles de section polygonale, formés par pliage ou dressage de flans faits en papier et adaptés pour avoir une capacité variable B65D0005355000) B65D0023000000 Parties constitutives des réceptacles rigides ou semi-rigides non prévues ailleurs B65D0023000000 Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles B65D0039080000, B65D0041040000, B65D0041340000; éléments pour fixer les fermetures B65D0045000000) B65D0023020000 Garnitures ou revêtements internes B65D0023040000 Moyens pour mélanger ou permettre l'écoulement du contenu B65D0023060000 Attrape-gouttes faisant corps, ou moyens pour empêcher le récipient de dégoutter B65D0023080000 Habillage ou revêtements externes B65D0023100000 Poignées B65D0023120000 Moyens de fixation pour petits objets B65D0023140000 pour étiquettes volantes B65D0023160000 pour thermomètres B65D0025000000 Parties constitutives des autres genres ou types de réceptacles rigides ou semi-rigides B65D0025020000 Garnitures internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans en papier B65D0005440000) B65D0025040000 Cloisonnements B65D0025060000 conçus pour être disposés selon deux ou plusieurs positions possibles B65D0025080000 avec dispositifs pour les éliminer ou les détruire, p.ex. pour faciliter le mélange des contenus B65D0025100000 Dispositifs pour placer les objets dans les réceptacles B65D0025140000 Garnitures ou revêtements internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans de papier B65D0005560000) B65D0025160000 Garnitures lâches ou fixées d'une manière lâche B65D0025180000 notablement espacées de la paroi du réceptacle B65D0025200000 Accessoires externes (des réceptacles formés en pliant ou en dressant les flans de papier B65D0005440000) B65D0025220000 pour faciliter le levage ou la suspension des réceptacles B65D0025240000 pour espacer l'assise du réceptacle de la surface portante, p.ex. pieds (pour palettes B65D0019400000) B65D0025260000 Dispositifs pour protéger le contenu contre le choc B65D0025280000 Poignées (des réceptacles faits par pliage ou dressage de flans de papier B65D0005460000; de bouteilles ou pots B65D0023100000) B65D0025300000 Trous pour la main B65D0025320000 Anses, c. à d. poignées pivotantes généralement de forme semi-circulaire B65D0025340000 Habillage ou revêtements externes (pour réceptacles faits par pliage ou dressage des flans de papier B65D0005620000; pour les bouteilles ou les pots B65D0023080000; enveloppes B65D0065000000) B65D0025360000 formés par application d'un matériau en feuille B65D0025380000 Dispositifs pour décharger le contenu (incorporés dans les éléments de fermeture mobiles ou non fixés à demeure B65D0047000000; pour décharger les articles minces, plats B65D0083080000) B65D0025400000 Tuyères ou goulottes B65D0025420000 Tuyères ou goulottes formant corps ou fixées à demeure B65D0025440000 Tuyères ou goulottes télescopiques ou rétractables B65D0025460000 Tuyères ou goulottes articulées ou pivotantes B65D0025480000 Tuyères ou goulottes séparables B65D0025500000 pouvant être tamponnées dans deux positions alternatives B65D0025520000 Dispositifs pour décharger des objets successivement ou des portions du contenu B65D0025540000 Ouvertures ou fenêtres d'inspection B65D0025560000 avec moyens pour indiquer le niveau du contenu B65D0027000000 Genres ou types généraux de réceptacles flexibles B65D0027000000 Enveloppes ou réceptacles flexibles similaires essentiellement rectangulaires, pour la poste ou d'autres emplois, dont la structure ne prévoit pas un contenu en épaisseur (avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D0081030000; cartes-lettres B42D0015000000) B65D0027020000 avec garnitures de renfort B65D0027040000 avec ouvertures ou fenêtres pour voir le contenu B65D0027060000 avec possibilité de réutilisation répétée B65D0027080000 avec plusieurs compartiments B65D0027100000 Chaînes d'enveloppes raccordées entre elles B65D0027120000 Fermetures (attaches séparées B42F0001000000) B65D0027140000 utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes B65D0027160000 utilisant des adhésifs à pression B65D0027180000 utilisant des adhésifs thermoactivables B65D0027200000 utilisant des éléments à fermeture automatique formant corps ou fixés B65D0027220000 Fermetures à languettes et fentes ou analogues; Pattes se rabattant B65D0027240000 Fermetures à cordon B65D0027260000 Eléments métalliques déformables B65D0027280000 Emploi d'éléments de fermeture séparés B65D0027300000 avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée B65D0027320000 Dispositifs d'ouverture incorporés pendant la fabrication des enveloppes B65D0027340000 Lignes de moindre résistance B65D0027360000 Ouvertures avec baguettes, fentes ou pattes de préhension B65D0027380000 Cordons ou bandes de déchirure B65D0030000000 Sacs, sachets ou réceptacles analogues B65D0030020000 caractérisés par le matériau utilisé B65D0030040000 en tissu B65D0030060000 du genre filet B65D0030080000 à parois stratifiées ou multiples en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi (B65D0030140000, B65D0030260000 ont priorité;avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D0081030000) B65D0030100000 caractérisés par leur forme ou leur conception B65D0030120000 Sacs croisés à la base B65D0030140000 multicouches B65D0030160000 à parois d'extrémité rigides, p.ex. gardant leur forme même à vide B65D0030180000 à fonds à fermeture automatique B65D0030200000 comportant des plis, p.ex. pour faciliter le repliage B65D0030220000 à plusieurs compartiments B65D0030240000 à valves B65D0030260000 multicouches B65D0030280000 triangulaires ou coniques B65D0033000000 Parties constitutives ou accessoires pour sacs ou sachets B65D0033010000 Ventilation ou drainage des sacs B65D0033020000 Garnitures locales de renfort ou élément insérés, p.ex. fils métalliques, bandelettes, cordons, armatures B65D0033040000 Fenêtres ou autres ouvertures, p.ex. pour voir le contenu B65D0033060000 Poignées B65D0033080000 Trous pour la main B65D0033100000 faites d'un matériau similaire à celui utilisé pour le sac B65D0033120000 Poignées en cordon B65D0033140000 Moyens de suspension (poignées B65D0033060000) B65D0033160000 Dispositifs de fermeture de l'extrémité ou de l'ouverture (valves des sachets à valve B65D0030240000; bouchons ou capuchons amovibles B65D0039000000, B65D0041000000; moyens de fermeture des sacs remplis B65D0077100000; opération de fermeture des sacs remplis en conjonction avec l'emballage B65B0007000000, B65B0051000000) B65D0033170000 avec des taquets, des bagues ou des serrures B65D0033180000 utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes B65D0033200000 utilisant des adhésifs à pression B65D0033220000 utilisant des adhésifs thermoactivables B65D0033240000 utilisant des éléments de fermeture à emboîtage formant corps ou rapportés, p.ex. pattes (B65D0033250000 a priorité);; B65D0033250000 Rivetage; Assemblage à queue-d'aronde; Vissage; utilisant des boutons-pression ou des fermetures à glissières B65D0033260000 utilisant des agrafes ou des points de piqûre B65D0033280000 Fermetures à cordon ou fermetures en forme de bandes ou similaires B65D0033300000 Bandelettes ou bandes déformables ou élastiques, en métal ou matériau analogue B65D0033320000 Fermetures à chaînes métalliques B65D0033340000 avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée B65D0033360000 Moyens pour décharger le contenu B65D0033380000 Goulottes B65D0035000000 Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l'expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente, p.ex. tubes souples pour dentifrice ou autres produits plastiques ou semi-liquides; Supports adéquats B65D0035020000 Structure du corps B65D0035040000 en une seule pièce B65D0035060000 en matériau métallique B65D0035080000 en plastique B65D0035100000 réalisée par union ou jonction de deux composants ou plus B65D0035120000 Raccordements entre le corps et la bague portant la fermeture B65D0035140000 avec revêtements ou garnitures B65D0035160000 pour réduire ou empêcher la corrosion du corps B65D0035180000 pour maintenir le corps à l'état enroulé après expulsion partielle du contenu B65D0035200000 pour retenir le contenu B65D0035220000 avec plusieurs compartiments B65D0035240000 avec dispositifs accessoires (revêtements ou garnitures B65D0035140000) B65D0035260000 pour le remplissage B65D0035280000 pour expulser les contenus B65D0035300000 Pistons B65D0035320000 Clés d'enroulement B65D0035340000 reliées aux, ou associées avec, les supports de tube B65D0035360000 pour appliquer le contenu à des surfaces B65D0035380000 Tuyères B65D0035400000 pour doser la décharge B65D0035420000 pour empêcher la perte des pièces de fermeture amovibles B65D0035440000 Fermetures B65D0035460000 avec valves B65D0035480000 Valves fonctionnant à la main B65D0035500000 s'ouvrant quand le réceptacle tubulaire est déformé B65D0035520000 Fentes B65D0035540000 s'ouvrant quand la fermeture est pressée contre une surface à laquelle le contenu est appliqué (tuyères B65D0035380000) B65D0035560000 Supports pour tubes pliables B65D0037000000 Réceptacles flexibles transportables non prévus ailleurs B65D0039000000 Éléments de fermeture, autres que ceux en papier plié et incorporés aux réceptacles ou fixés à ceux-ci, pour l'ouverture de réceptacles rigides ou semi-rigides sans destruction d'une partie de la paroi externe, ou pour l'ouverture de réceptacles souples présentant des problèmes analogues de fermeture; Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles; Parties des réceptacles coopérant avec les éléments de fermeture ou caractérisées par la forme de l'élément de fermeture B65D0039000000 Fermetures disposées dans les cols, les orifices verseurs ou les ouvertures de décharge, p.ex. bouchons (couvercles ou chapeaux B65D0043000000; avec éléments de fixation supplémentaires B65D0045000000) B65D0039020000 Fermetures à disques (disques avec rebords B65D0039040000) B65D0039040000 Bouchons en forme de godet ou avec éléments creux à rebords analogues B65D0039060000 Billes B65D0039080000 Eléments de fermeture filetés ou analogues fixés par rotation; Douilles à cet effet B65D0039100000 avec came à baïonnette B65D0039120000 dilatables, p.ex. gonflables B65D0039140000 se prolongeant par des ouvertures latérales dans les cols B65D0039160000 avec poignées ou autres moyens particuliers facilitant la manutention B65D0039180000 avec revêtements ou recouvrements antifriction ou résitants à l'usure B65D0041000000 Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier (B65D0045000000 a priorité;combinaison de capuchons et de couvercles analogues à des capuchons B65D0051180000; fabrication de fermetures par travail de feuilles métalliques B21D0051440000) B65D0041010000 spécialement conçus pour s'adapter à plusieurs tailles B65D0041020000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons sans lignes de moindre résistance, ni bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture ou d'enlèvement B65D0041040000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons filetés ou similaires, fixés par rotation B65D0041060000 avec came à baïonnette B65D0041080000 s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col ou de la paroi B65D0041100000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur la paroi B65D0041120000 en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules B65D0041140000 en feuille métallique ou en matériau analogue mince flexible B65D0041160000 Capuchons à enclenchement B65D0041170000 mis en place par enfoncement et retirés par dévissage B65D0041180000 non métalliques, p.ex. en papier, en plastique B65D0041200000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés B65D0041220000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle B65D0041240000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde B65D0041260000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipient pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients B65D0041280000 Capuchons combinés avec des bouchons B65D0041300000 Capuchons déformables, combinés avec des bouchons élastiques, permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire B65D0041320000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement B65D0041340000 Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons B65D0041360000 avec cames à baïonnette B65D0041380000 s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col de la paroi B65D0041400000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur les parois B65D0041420000 en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules B65D0041440000 en feuille métallique ou en matériau souple mince analogue B65D0041460000 Capuchons à enclenchement ou couvercles analogues B65D0041470000 mis en place par enfoncement et retirés par dévissage B65D0041480000 non métalliques, p.ex. en papier, en plastique B65D0041500000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés B65D0041520000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle B65D0041540000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde B65D0041560000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipients pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients B65D0041580000 Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, combinés avec des bouchons B65D0041600000 Capuchons déformables combinés avec des bouchons élastiques permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire B65D0041620000 Couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons, pour les éléments de fermeture (aménagements des fermetures avec des couvercles de protection extérieurs analogues à des capuchons, ou pour deux ou plusieurs fermetures conjuguées B65D0051180000) B65D0043000000 Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides (pour récipients de cuisine A47J0036060000; couvercles pour récipients sous pression en général F16J0013000000) B65D0043020000 Couvercles ou chapeaux amovibles (avec des moyens pour percer, couper ou déchirer une fermeture intérieure B65D0051220000) B65D0043030000 emboîtables ou empilables B65D0043040000 ayant une partie ou des parties s'engageant dans l'ouverture du réceptacle et retenus par friction ou pesanteur B65D0043060000 ayant un canal périphérique entourant le bord du réceptacle B65D0043080000 ayant un rebord périphérique s'ajustant au-dessus du bord du réceptacle B65D0043100000 et retenus par enclenchement sur des bourrelets ou saillies B65D0043120000 guidés en coulissant pour enlever B65D0043140000 Couvercles ou chapeaux inamovibles B65D0043160000 s'ouvrant à charnières vers le haut ou vers le bas (charnières pour portes ou charnières d'un type similaire E05D) B65D0043180000 pivotant pour se déplacer dans le plan de l'ouverture ou du réceptacle B65D0043200000 coulissables linéairement B65D0043220000 Dispositifs servant à maintenir en position fermée, p.ex. colliers B65D0043240000 Dispositifs pour maintenir en position ouverte B65D0043260000 Mécanismes pour ouvrir ou fermer, p.ex. à pédale B65D0045000000 Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles B65D0039080000, B65D0041040000, B65D0041340000; bouchons dilatables B65D0039120000; pour récipients sous pression en général F16J0013000000) B65D0045020000 exerçant une pression axiale serrant la fermeture contre la surface d'étanchéité B65D0045040000 comportant des éléments en forme d'U ou de fourche, agissant sur le réceptacle, p.ex. anses pivotantes B65D0045060000 associés avec des systèmes à leviers, p.ex. des dispositifs d'obturateurs oscillants B65D0045080000 comportant des ressorts B65D0045100000 comportant des vis de serrage B65D0045120000 associés avec des leviers de blocage s'engageant dans des dents de crémaillère pour faire varier la pression exercée B65D0045140000 agissant avec des rainures inclinées dans la paroi du réceptacle pour faire varier la pression exercée B65D0045160000 Colliers, crochets ou agrafes, p.ex. en forme de C (éléments en forme d'U ou de fourche B65D0045040000) B65D0045180000 du type à enclenchement B65D0045200000 pivotants B65D0045220000 élastiques B65D0045240000 comportant des moyens pour exercer une pression, p.ex. des vis, des clés B65D0045260000 comportant des chaînes de tension B65D0045280000 Eléments allongés, p.ex. ressorts à lames, placés sensiblement à angle droit par rapport à l'axe de fermeture et agissant entre la face de la fermeture et des butées du réceptacle B65D0045300000 Eléments annulaires, p.ex. à déclenchement, avec pas de vis B65D0045320000 exerçant une pression radiale, p.ex. bandes contractables encerclant l'élément de fermeture B65D0045340000 fonctionnant avec un levier B65D0047000000 Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider (distributeurs de savon liquide A47K0005120000) B65D0047020000 pour remplissage initial et pour empêcher un réemplissage ultérieur B65D0047040000 Fermetures avec dispositifs de décharge autres que des pompes B65D0047060000 avec goulottes ou tubes de déversement; avec tuyères ou passages pour la décharge (avec goulottes coulissantes B65D0047260000) B65D0047080000 ayant des fermetures articulées ou à charnières B65D0047100000 ayant des fermetures frangibles B65D0047120000 ayant des fermetures amovibles B65D0047140000 et des moyens de retenir la fermeture B65D0047160000 avec fermetures fonctionnant automatiquement quand la goulotte est immergée dans le liquide évacué B65D0047180000 pour verser goutte à goutte; Compte-gouttes B65D0047200000 comportant des éléments fonctionnant à la main pour commander l'évacuation (B65D0047340000 a priorité);; B65D0047220000 fonctionnant avec un effet de pincement sur les tubes flexibles B65D0047240000 avec soupapes B65D0047260000 avec soupapes coulissantes, p.ex. sous forme de becs d'évacuation coulissants B65D0047280000 ayant un mouvement linéaire B65D0047300000 avec soupapes à bouchon B65D0047320000 comportant des évents B65D0047340000 Fermetures avec évacuation par pompage B65D0047360000 Fermetures avec parties frangibles conçues pour être percées, déchirées ou enlevées pour créer des ouvertures d'évacuation (B65D0051180000 a priorité;capuchons comportant une membrane perçable B65D0041200000, B65D0041500000) B65D0047380000 avec moyens de percement disposés pour agir ensuite comme une soupape contrôlant l'ouverture B65D0047400000 avec attrape-goutte ou moyens d'empêcher le récipient de dégoutter B65D0047420000 avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu (pinceaux combinés ou associés avec des réceptacles A46B0011000000) B65D0047440000 combinés avec des fentes s'ouvrant quand le réceptacle est déformé ou quand le tampon est pressé contre la surface à laquelle le contenu doit être appliqué (réceptacles pliables de forme tubulaire comportant des valves s'ouvrant lorsque la fermeture est pressée contre la surface B65D0035540000) B65D0049000000 Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles (pour remplissage initial et pour empêcher un remplissage ultérieur B65D0047020000) B65D0049020000 Soupapes à sens unique B65D0049040000 Soupapes à contrepoids B65D0049060000 avec poids supplémentaires de chargement B65D0049080000 Soupapes à ressort B65D0049100000 Aménagements pour plusieurs soupapes B65D0049120000 par destruction d'une partie du réceptacle par le fait de l'ouvrir B65D0050000000 Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants (fermetures avec moyens indicateurs de manœuvres non autorisées sans moyens de dissuasion, voir les groupes correspondants, p.ex. B65D0041320000, B65D0051200000; moyens en soi pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés B65D0055020000) B65D0050020000 pouvant être ouvertes ou enlevées par une combinaison de plusieurs opérations B65D0050040000 exigeant la combinaison de plusieurs opérations simultanées, p.ex. appuyer et tourner, soulever et tourner, immobiliser une partie et en tourner une autre (B65D0050100000 a priorité;capuchons ou couvercles fixés par rotation avec cames-baïonnettes B65D0041060000, B65D0041360000) B65D0050060000 exigeant la combinaison de différentes opérations successives (B65D0050100000 a priorité);; B65D0050080000 pouvant être ouvertes ou enlevées par déformation de la fermeture ou du récipient B65D0050100000 pouvant être ouvertes uniquement après alignement de parties de la fermeture avec le récipient B65D0050120000 Fermetures dissimulées ou cachées, p.ex. fausse fermeture associée à une fermeture pouvant être enlevée et formant la base du récipient B65D0050140000 pouvant être ouvertes ou enlevées uniquement au moyen d'un élément d'ouverture particulier (récipients avec dispositifs coupants, perçants ou utilisables pour couper B65D0017420000; fermetures à verrouillage par clés B65D0055140000) B65D0051000000 Fermetures non prévues ailleurs (couvercles ou fermetures analogues en tant qu'organes mécaniques pour récipients sous pression en général F16J0013000000) B65D0051020000 Couvercles ou capots à fermeture lâche pour pots, boîtes ou réceptacles analogues pour liquides, sans moyens pour assurer l'étanchéité des réceptacles (pour récipients de cuisson A47J0036060000) B65D0051040000 à charnières (B65D0051100000 a priorité);; B65D0051060000 pliables B65D0051080000 avec saillies axiales s'ajustant dans ou autour des parois limitant les ouvertures du récipient, p.ex. pour les bidons à lait B65D0051100000 s'ouvrant automatiquement quand le réceptacle est penché pour déverser B65D0051120000 Couvercles flexibles non élastiques B65D0051140000 Disques rigides ou éléments sphériques conçus pour être maintenus dans l'ouverture du réceptacle en réalisant l'étanchéité, p.ex. plaques de fermeture pour pots de conserves B65D0051160000 avec moyens pour laisser partir l'air ou le gaz B65D0051180000 Aménagements pour fermetures avec couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons ou pour plusieurs fermetures conjuguées (couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons B65D0041620000) B65D0051200000 Capuchons, couvercles ou chapeaux fonctionnant avec une fermeture intérieure disposée pour être ouverte en perçant, coupant ou déchirant B65D0051220000 comportant des moyens pour percer, couper ou déchirer la fermeture intérieure B65D0051240000 combinées avec dispositifs auxiliaires pour des buts autres que la fermeture B65D0051260000 avec des moyens pour maintenir en place le contenu, p.ex. avec des moyens élastiques B65D0051280000 avec réceptacles auxiliaires pour objets ou matériaux supplémentaires B65D0051300000 pour dessiccateurs B65D0051320000 avec pinceaux ou tiges pour appliquer ou agiter le contenu B65D0053000000 Éléments d'étanchéité ou d'emballage; Étanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques B65D0053020000 Colliers ou bagues B65D0053040000 Disques B65D0053060000 Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques B65D0053080000 Bandes flexibles adhésives conçues pour sceller les ouvertures de remplissage ou d'évacuation B65D0053100000 caractérisés par leur utilisation sur récipients à l'épreuve de l'acide B65D0055000000 Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs B65D0055020000 Dispositifs de blocage; Moyens pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés (couvercles de protection pour bouteilles B65D0023080000; couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons pour fermetures de bouteilles ou de pots B65D0041280000; dispositifs à pression B65D0045000000; fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés B65D0050000000) B65D0055040000 Colliers à ressort, p.ex. en fil métallique ou en feuillard B65D0055060000 Fils métalliques, cordons ou bandes déformables ou déchirables; Utilisation de sceaux (réceptacles spécialement conçus pour être ouverts au moyen d'une bande de déchirure, d'un cordon ou analogues B65D0017000000; capuchons ou couvercles en forme de capuchons avec bandes de déchirure B65D0041320000) B65D0055080000 Eléments annulaires encerclant les cols des réceptacles B65D0055100000 Goujons de blocage B65D0055120000 Dispositifs ou moyens avec parties relativement mobiles coopérant avec des butées sur les bouteilles ou les pots B65D0055140000 Utilisation de verrous, p.ex. verrous de permutation ou à clés B65D0055160000 Dispositifs empêchant la perte des éléments de fermeture amovibles B65D0057000000 Genres ou types d'éléments d'emballage B65D0057000000 Châssis ou supports internes pour objets souples, p.ex. raidisseurs; Séparateurs pour objets en piles ou en groupes, p.ex. pour empêcher l'adhérence des objets collants B65D0059000000 Bouchons, manchons, capuchons ou éléments analogues rigides ou semi-rigides, pour protéger des parties d'objets ou pour les mettre en paquets, p.ex. protecteurs pour filets de vis, protecteurs d'angles, chapeaux pour tubes ou pour faisceaux d'objets en forme de baguette B65D0059020000 Bouchons B65D0059040000 Manchons, p.ex. tubes postaux B65D0059060000 Capuchons B65D0059080000 de section transversale polygonale B65D0061000000 Châssis ou supports externes conçus pour être assemblés autour d'objets ou appliqués contre eux (réceptacles pliables B65D0005000000, B65D0006160000, B65D0006240000, B65D0008140000) B65D0061020000 Châssis tubulaires avec jonctions élastiques B65D0063000000 Éléments d'emballage flexibles allongés, p.ex. courroies pour lier ou pour soutenir des objets B65D0063020000 Courroies, rubans ou bandes métalliques; Jonctions de leurs extrémités B65D0063040000 Jonctions réalisées par la déformation des extrémités de ces éléments d'emballage B65D0063060000 Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés, p.ex. par déformation de ceux-ci B65D0063080000 Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage B65D0063100000 Courroies, rubans ou bandes non métalliques; Eléments filamenteux, p.ex. cordons, fils, fils métalliques; Jonctions de leurs extrémités B65D0063120000 Jonctions réalisées par la déformation ou la liaison des extrémités des éléments d'emballage B65D0063140000 Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés B65D0063160000 Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage B65D0063180000 Eléments d'emballage pourvus de poignées ou d'autres moyens de suspension B65D0065000000 Enveloppes ou emballages souples; Matériaux d'emballage de forme ou de type particulier (enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D0081030000) B65D0065020000 Enveloppes ou emballages souples B65D0065040000 non rectangulaires B65D0065060000 avec pattes pliables, p.ex. des pattes s'emboîtant B65D0065080000 avec éléments de fixation, p.ex. des attaches glissantes B65D0065100000 rectangulaires B65D0065120000 avec lignes plissées pour faciliter le pliage B65D0065140000 comportant des zones enduites d'adhésif B65D0065160000 comportant des moyens pour interdire ou laisser passer la lumière B65D0065180000 avec zones transparentes et d'autres opaques B65D0065200000 avec moyens pour exclure la lumière d'une certaine longueur d'onde B65D0065220000 Détails B65D0065240000 Pattes ou autres saillies pour identifier le contenu B65D0065260000 Dispositifs d'ouverture B65D0065280000 Perforations ou lignes de prédécoupe B65D0065300000 Rainures, fentes ou entailles B65D0065320000 Pattes ou parties en saillie analogues pour la préhension avec les doigts B65D0065340000 Cordons de déchirure ou autres éléments flexibles similaires B65D0065360000 Renforts pour guider la déchirure B65D0065380000 Matériaux d'emballage de type ou forme particulière B65D0065400000 Emploi de stratifiés pour des buts particuliers d'emballage B65D0065420000 Emploi de substances enduites ou imprégnées B65D0065460000 Emploi de matériaux désintégrables, solubles ou comestibles B65D0067000000 Genres ou types d'éléments d'emballage non prévus ailleurs B65D0067020000 Attaches ou agrafes pour maintenir ensemble les objets pour commodité de stockage ou de transport B65D0069000000 Genres ou types de paquets B65D0069000000 Objets groupés pour commodité de stockage ou de transport sans utiliser d'éléments d'emballage (assemblage d'objets pour en faciliter l'emballage B65B0017020000) B65D0071000000 Paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses; Balles de matériaux B65D0071020000 Aménagements pour attaches flexibles B65D0071040000 avec éléments de protection ou de support disposés entre l'attache et les objets ou matériaux, p.ex. pour empêcher le frottement des attaches B65D0071060000 comprenant plusieurs objets entièrement ou en grande partie reliés par des éléments d'emballage, p.ex. sous tension B65D0071080000 Enveloppes rétractables par chauffage B65D0071100000 et munies de garnitures rapportées B65D0071120000 les éléments d'emballage étant formés par pliage d'un seul flan B65D0071140000 sous la forme d'un tube, sans parois d'extrémité ou n'étant pas caractérisé par ceux-ci (manchons B65D0059040000) B65D0071160000 avec des éléments pour positionner les objets (B65D0071240000 a priorité);; B65D0071180000 Pattes repliées vers l'intérieur à partir de la paroi supérieure ou inférieure B65D0071200000 Rainures ou ouvertures le long de la ligne de pliage du corps tubulaire B65D0071220000 Ouvertures formées dans la paroi latérale B65D0071240000 avec des cloisonnements B65D0071260000 s'étendant à partir de la paroi supérieure ou inférieure B65D0071280000 caractérisés par la poignée B65D0071300000 appartenant à l'élément d'emballage tubulaire (B65D0071320000 a priorité);; B65D0071320000 formée par des trous pour les doigts B65D0071340000 caractérisés par des lignes de moindre résistance ou similaires B65D0071360000 caractérisés par des parois d'extrémité B65D0071380000 les éléments d'emballage étant formés en pliant et en associant plusieurs flans B65D0071400000 comprenent plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés en pliant un flan B65D0071420000 formés en pliant un seul flan en un élément à une seule couche B65D0071440000 caractérisés par la poignée B65D0071460000 formés en pliant un seul flan en élément tubulaire B65D0071480000 caractérisés par la poignée B65D0071500000 comprenant plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés autrement que par liage d'un flan B65D0071520000 Eléments d'emballage de type plateau munis de poignées pour le stockage ou le transport de plusieurs objets (B65D0071120000, B65D0071380000, B65D0071400000, B65D0071500000 ont priorité);; B65D0071540000 sans cloisonnements (B65D0071600000, B65D0071680000 ont priorité);; B65D0071560000 avec un seul cloisonnement longitudinal (B65D0071600000, B65D0071680000 ont priorité);; B65D0071580000 formés en pliant un flan et présentant des cloisonnements verticaux (B65D0071600000 a priorité);; B65D0071600000 formés en pliant un flan en élément tubulaire dont les portions de parois supérieures sont munies d'ouvertures à travers lesquelles dépassent les objets B65D0071620000 avec des parties de parois repliées l'une contre l'autre pour former un cloisonnement longitudinal entre deux rangées d'objets (B65D0071640000, B65D0071660000 ont priorité);; B65D0071640000 avec des parois entourant les objets presque entièrement (B65D0071660000 a priorité);; B65D0071660000 pour maintenir une seule rangée d'objets B65D0071680000 formés en pliant et en associant plusieurs flans (B65D0071720000 a priorité);; B65D0071700000 Plateaux munis de projections ou de renfoncements afin de rassembler plusieurs objets, p.ex. éléments intermédiaires pour l'empilage B65D0071720000 formés en pliant un ou plusieurs flans, les objets étant insérés dans des ouvertures d'une paroi B65D0073000000 Paquets comportant des objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes (cartes à boutons, à boutons de col, à boutons de manchettes A44B0007000000; fixation d'objets à des cartes, feuilles ou bandes B65B0015000000) B65D0073020000 Objets, p.ex. petits éléments électriques, fixés à des bandes B65D0075000000 Paquets comportant des objets ou matériaux partiellement ou complètement enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, p.ex. dans des enveloppes pliées ( B65D0071000000 a priorité);; B65D0075020000 Objets partiellement enveloppés dans des bandes ou des feuilles pliées ou enroulées, p.ex. journaux sous bandes B65D0075040000 Objets ou matériaux entièrement enveloppés dans des feuilles simples ou des flans enveloppants B65D0075060000 dans des feuilles ou des flans initialement pliés pour former des tubes B65D0075080000 les extrémités des tubes étant fermées par pliage B65D0075100000 les extrémités des tubes étant fermées par torsion B65D0075120000 les extrémités des tubes étant fermées par aplatissement et thermosoudage B65D0075140000 dans des feuilles ou des flans pliés autour de tous les côtés du contenu, à partir de la partie sur laquelle le contenu est placé B65D0075160000 la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par torsion B65D0075180000 la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par plis ou soufflets réguliers ou irréguliers, p.ex. paquets liés en grappes B65D0075200000 dans des feuilles ou des flans repliés autour du contenu, et avec leurs bords libres opposés réunis, p.ex. par adhésifs à pression, par pliage, thermosoudage ou soudage B65D0075220000 la feuille ou le flan étant renfoncés pour épouser la forme du contenu B65D0075240000 et formés de plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux B65D0075260000 Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des feuilles stratifiées ou des flans enveloppants B65D0075280000 Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des enveloppes formées en associant ou reliant deux ou plusieurs feuilles ou flans B65D0075300000 Objets ou matériaux enveloppés entre deux feuilles ou flans opposés à bords réunis, p. ex par adhésifs à pression, pliage, thermosoudage ou soudage B65D0075320000 une ou les deux feuilles ou flans étant renfoncés pour épouser la forme du contenu B65D0075340000 et ayant plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux B65D0075360000 une feuille ou un flan étant renfoncés et l'autre fait d'une feuille plate relativement rigide, p.ex. empaquetage pour ampoules B65D0075380000 Objets ou matériaux enveloppés dans deux enveloppes ou plus, disposées l'une dans l'autre B65D0075400000 Paquets réalisés en enfermant des objets successifs ou des quantités définies de matériau, sous bandes, p.ex. sous bandes pliées ou tubulaires, ou en subdivisant des tubes remplis de matériau à l'état liquide, semi-liquide ou plastique B65D0075420000 Chaînes de paquets reliés entre eux B65D0075440000 Paquets individuels découpés dans des bandes ou des tubes B65D0075460000 contenant des objets B65D0075480000 contenant des liquides, des semi-liquides, ou des pâtes, p.ex. paquets en forme de coussin B65D0075500000 Paquets tétraédriques B65D0075520000 Détails B65D0075540000 Cartes, coupons ou autres garnitures ou accessoires (dispositifs d'ouverture B65D0075700000) B65D0075560000 Poignées ou autres moyens de suspension B65D0075580000 Dispositifs d'ouverture ou servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés lors de la confection du paquet B65D0075600000 Coutures de fermeture à prédécoupe B65D0075620000 Encoches ou perforations, p.ex. dans les coutures de fermeture B65D0075640000 Pattes formées par une partie libre de l'enveloppe B65D0075660000 Cordons de déchirure ou éléments flexibles analogues incorporés ou ajoutés B65D0075680000 dépassant la fermeture de l'enveloppe ou entre les couches de l'enveloppe B65D0075700000 Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure B65D0077000000 Paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés, p.ex. des boîtes, cartons, sacs, sachets B65D0077020000 Objets enveloppés enfermés dans des réceptacles rigides ou semi-rigides B65D0077040000 Objets ou matériaux enfermés dans deux réceptacles ou plus, disposés l'un dans l'autre B65D0077060000 Liquides ou semi-liquides enfermés dans des réceptacles flexibles disposés dans des réceptacles rigides B65D0077080000 Matériaux, p.ex. matériaux différents, enfermés dans des compartiments séparés formés durant le remplissage d'un seul et même réceptacle B65D0077100000 Fermetures des réceptacles formées après remplissage B65D0077120000 en rabattant et aplatissant l'orifice du réceptacle et en amarrant sans plier, p.ex. par adhésifs à pression, thermosoudage, soudage ou pièce de fixation séparée B65D0077140000 en aplatissant et en pliant ou roulant ensuite la partie orifice B65D0077160000 en rabattant et en tordant la partie orifice B65D0077180000 et en amarrant par une attache ou une agrafe déformable B65D0077200000 en appliquant des couvercles ou chapeaux séparés B65D0077220000 Détails B65D0077240000 Garnitures ou accessoires ajoutés ou incorporés durant le remplissage des réceptacles (dispositifs d'ouverture B65D0077300000) B65D0077260000 Eléments ou dispositifs pour placer ou protéger les objets B65D0077280000 Cartes, coupons ou pailles pour boissons B65D0077300000 Dispositifs d'ouverture servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés durant le remplissage ou la fermeture des réceptacles B65D0077320000 Cordons ou éléments flexibles de déchirure analogues B65D0077340000 enfermés dans un scellement de l'orifice B65D0077360000 disposés sous une enveloppe, une étiquette ou un autre élément de feuille amarrant un couvercle, un chapeau ou un orifice du réceptacle B65D0077380000 Coutures de fermeture à prédécoupe B65D0077400000 Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure B65D0079000000 Genres ou types de paquets ou parties constitutives, non prévus ailleurs B65D0079020000 Arrangements ou dispositifs pour indiquer un stockage ou un transport incorrects B65D0081000000 Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, stockage ou distribution B65D0081000000 Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour contenus présentant des problèmes particuliers de stockage ou de transport ou adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu B65D0081020000 spécialement adaptés pour protéger leur contenu des dommages mécaniques B65D0081030000 Enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs, p.ex. feuilles avec des bulles incorporées B65D0081050000 maintenant le contenu en position éloignée des parois de l'emballage ou des autres pièces du contenu (B65D0081030000 a priorité);; B65D0081070000 utilisant des moyens de suspension élastiques B65D0081090000 utilisant un matériau amortisseur constitué d'éléments solides pouvant s'écouler, p.ex. granulés, "popcorn" B65D0081107000 utilisant des blocs de matériau amortisseur de chocs B65D0081113000 de forme spécialement adaptée au contenu B65D0081127000 utilisant des feuilles rigides ou semi-rigides en matériau amortisseur de chocs B65D0081133000 de forme spécialement adaptée au contenu, p.ex. plateaux B65D0081150000 utilisant des liquides B65D0081170000 spécialement adaptés pour se froisser sans endommager le contenu B65D0081180000 fournissant une ambiance spécifique pour le contenu, p.ex. température supérieure ou inférieure à la température ambiante (avec isolation thermique B65D0081380000; glacières avec des moyens de refroidissement F25D) B65D0081200000 sous vide ou pression superatmosphérique ou en atmosphère spéciale, p.ex. sous gaz inerte B65D0081220000 en condition d'humidité ou immergés dans un liquide B65D0081240000 Adaptations pour empêcher la détérioration ou l'altération du contenu; Applications au réceptacle ou au matériau d'emballage d'agents de conservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux (avec isolement thermique B65D0081380000) B65D0081260000 avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides, p.ex. s'écoulant du contenu; Emploi de produits empêchant la corrosion ou de dessiccateurs B65D0081280000 Emploi de moyens de préservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux B65D0081300000 en excluant la lumière ou toute autre radiation extérieure B65D0081320000 pour emballer deux matériaux différents ou plus qui doivent être maintenus séparés avant d'être mélangés (réceptacles avec compartiments amovibles ou parties destructibles B65D0025080000) B65D0081340000 pour emballer des aliments devant être cuits ou chauffés dans l'emballage B65D0081360000 adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu B65D0081380000 avec isolation thermique (bouteilles isolantes ou analogues A47J0041000000) B65D0083000000 Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu (moyens de distribution incorporés aux fermetures amovibles ou détachables des réceptacles B65D0047000000; pour magasins de commerce, entrepôts, bureaux, bars ou similaires A47F0001040000; vitrines ou meubles à tiroir avec dispositifs de distribution A47F0003020000; magasins pour écrous ou vis combinés avec des clés à écrous, clés anglaises ou tournevis B25B0023060000; pour utiliser en liaison avec la manipulation des feuilles, bandes ou matériaux filamenteux B65H) B65D0083020000 pour distribuer des objets en forme de baguettes, p.ex. aiguilles B65D0083040000 pour distribuer de petits objets en forme d'anneau, de disque, ou de forme sphérique ou similaire, p.ex. cachets, pilules B65D0083060000 pour distribuer un matériau pulvérulent ou granulaire B65D0083080000 pour distribuer à la file des articles minces et plats (distributeurs de lames de bistouri A61B0017321500) B65D0083100000 pour distribuer des lames de rasoir B65D0083120000 pour distribuer des tickets ou des jetons B65D0083140000 pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz, c. à d. réceptacles aérosols B65D0083160000 caractérisés par les moyens d'actionnement B65D0083180000 Réceptacles munis d'un levier à main B65D0083200000 Capuchons servant à l'actionnement B65D0083220000 avec des moyens pour empêcher l'actionnement (B65D0050000000 a priorité);; B65D0083240000 avec des moyens pour maintenir les valves ouvertes B65D0083260000 opérant automatiquement, p.ex. périodiquement B65D0083280000 Buses, leurs moyens de support ou leurs accessoires spécialement adaptés à cet effet B65D0083300000 pour diriger le jet de pulvérisation B65D0083320000 Tubes plongeurs B65D0083340000 Nettoyage ou prévention de l'obstruction de l'orifice de sortie B65D0083360000 permettant le fonctionnement dans toutes les positions B65D0083380000 Détails du corps du récipient (dispositifs limiteurs de pression B65D0083700000) B65D0083400000 Capuchons de fermeture (capuchons servant à l'actionnement B65D0083200000) B65D0083420000 Moyens de remplissage ou de charge B65D0083440000 Valves spécialement adaptées à cet effet; Dispositifs de réglage (moyens de remplissage ou de charge B65D0083420000; dispositifs limiteurs de pression B65D0083700000) B65D0083460000 Valves actionnées par inclinaison (B65D0083500000 a priorité);; B65D0083480000 Valves actionnées par levage, p.ex. actionnées en poussant (B65D0083500000 a priorité);; B65D0083500000 Valves ne pouvant pas être refermées B65D0083520000 pour le dosage B65D0083540000 Valves de dosage B65D0083560000 fermés en position renversée B65D0083580000 Entrées séparées pour le gaz et le matériau dans le conduit de la valve (B65D0083600000 a priorité);; B65D0083600000 Produit et propulseur séparés B65D0083620000 par une membrane, un sac ou analogue B65D0083640000 par un piston B65D0083660000 séparés au début et finalement mélangés B65D0083680000 délivrant au moins deux produits B65D0083700000 Dispositifs limiteurs de pression B65D0083720000 avec des dispositifs de chauffage ou de refroidissement B65D0083740000 Chauffage par réaction exothermique B65D0083760000 pour distribuer un matériau fluent au moyen d'un piston ou analogue (outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides par un orifice d'évacuation B05C0017005000) B65D0085000000 Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers (B65D0071000000, B65D0083000000 ont priorité;nécessaires de voyage A45C; nécessaires ou articles de toilette A45D; emballages pour scalpels chirurgicaux, bistouris ou pour leurs lames A61B0017321500; récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J0001000000; pots de peinture B44D0003120000; bidons d'huile F16N0003040000; etuis pour porter des armes à feu individuelles F41C0033060000; emballage des munitions F42B0039000000; réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B0023000000) B65D0085020000 pour des objets de forme annulaire (pour des matériaux du genre bande ou ruban enroulés en spirale plate B65D0085671000) B65D0085040000 pour bobines de fil métallique, cordes ou tuyaux souples B65D0085060000 pour pneumatiques B65D0085080000 pour objets compressibles ou flexibles en forme de baguettes ou tubulaires B65D0085100000 pour cigarettes B65D0085120000 pour cigares B65D0085140000 pour tubes à presser B65D0085160000 pour objets compressibles ou flexibles d'une autre forme (pour vêtements B65D0085180000) B65D0085180000 pour vêtements, c. à d. habits, chapeaux, chaussures B65D0085200000 pour objets incompressibles ou rigides en forme de baguette ou tubulaires B65D0085220000 pour macaronis, spaghettis ou produits farineux analogues B65D0085240000 pour aiguilles, clous, ou autres petits objets de forme allongée similaires B65D0085260000 pour électrodes de soudage B65D0085280000 pour crayons ou plumes (plumiers A45C0011340000) B65D0085300000 pour objets particulièrement sensibles aux dommages par chocs ou compression B65D0085320000 pour œufs B65D0085340000 pour fruits, p.ex. pommes, oranges, tomates B65D0085360000 pour biscuits ou autres produits de boulangerie B65D0085380000 pour appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande B65D0085400000 pour montres ou horloges, ou leurs éléments B65D0085420000 pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques; pour valves ou tubes électroniques B65D0085440000 pour la poterie B65D0085460000 pour briques, tuiles ou blocs de construction B65D0085480000 pour feuilles en verre B65D0085500000 pour organismes vivants, objets ou matériaux sensibles aux changements d'ambiance ou de conditions atmosphériques, p.ex. animaux terrestres, oiseaux, poissons, plantes aquatiques, plantes non aquatiques, oignons de fleurs, fleurs coupées, feuillage (dispositifs pour transporter les poissons vivants A01K0063020000) B65D0085520000 pour plantes vivantes; pour oignons en croissance B65D0085570000 pour disques phonographiques B65D0085575000 pour cassettes B65D0085580000 pour roulements à billes, rondelles, boutons ou objets similaires sphériques ou en forme de disques (cartes pour boutons, boutons de manchettes, boutons de col A44B0007000000) B65D0085600000 pour bonbons ou confiseries analogues B65D0085620000 pour objets empilés; pour agencements particuliers de groupes d'objets B65D0085640000 pour objets volumineux B65D0085660000 pour gros rouleaux; pour rouleaux de revêtement de sol B65D0085670000 pour autres matériaux du genre bande ou ruban (pour cassettes B65D0085575000) B65D0085671000 enroulés en spirale plate B65D0085672000 sur noyaux B65D0085675000 enroulés en hélice B65D0085676000 sur noyaux B65D0085677000 sur cartons plats B65D0085680000 pour machines, moteurs ou véhicules assemblés ou en pièces détachées B65D0085720000 pour produits comestibles sous forme liquide, semi-liquide, plastique ou pâteuse B65D0085730000 avec des moyens spécialement adaptés pour faire bouillonner les liquides, p.ex. pour former des bulles ou un faux col sur la bière B65D0085740000 pour beurre, margarine ou lard B65D0085760000 pour fromage B65D0085780000 pour crème glacée B65D0085800000 pour lait B65D0085804000 Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage B65D0085808000 par immersion dans un liquide, p.ex. infusettes B65D0085812000 avec des moyens pour faciliter leur suspension B65D0085816000 dans lesquels du liquide est ajouté, p.ex. tasses contenant au préalable de la poudre ou de la nourriture deshydratée B65D0085820000 pour poisons B65D0085840000 pour produits chimiques corrosifs B65D0085860000 pour des éléments électriques (petits éléments électriques fixés à des cartes, feuilles ou bandes B65D0073020000; pour des objets particulièrement sensibles aux dommages par choc ou compression B65D0085300000; pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques, pour valves ou tubes électroniques B65D0085420000) B65D0085880000 Piles électriques B65D0085900000 Circuits intégrés B65D0088000000 Grands réceptacles (parties constitutives, détails ou accessoires B65D0090000000; réservoirs à capacité variable pour le gaz F17B; récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C) B65D0088020000 rigides (B65D0088340000-B65D0088780000; ont priorité;trémies B65D0088260000) B65D0088040000 sphériques (B65D0088120000 a priorité);; B65D0088060000 cylindriques (B65D0088120000 a priorité);; B65D0088080000 à axe vertical B65D0088100000 parallélépipédiques (B65D0088120000 a priorité);; B65D0088120000 spécialement conçus pour le transport B65D0088140000 par air B65D0088160000 souples (B65D0088340000-B65D0088780000; ont priorité;trémies B65D0088260000) B65D0088180000 à soufflet ( B65D0088220000 a priorité);; B65D0088200000 à parois d'extrémité rigides (B65D0088180000, B65D0088220000 ont priorité);; B65D0088220000 spécialement conçus pour le transport B65D0088240000 par air B65D0088260000 Trémies, c. à d. réceptacles présentant des sections de déchargement en forme d'entonnoir (B65D0088340000-B65D0088780000; ont priorité);; B65D0088280000 Structure ou forme des sections de déchargement B65D0088300000 spécialement conçues pour faciliter leur transport d'un emplacement d'utilisation à un autre ( B65D0088520000 a priorité);; B65D0088320000 disposées en groupe B65D0088340000 à couvercles flottants, p.ex. à couvertures ou à toits flottants (moyens d'aération B65D0090340000) B65D0088360000 avec des sections mobiles l'une par rapport à l'autre B65D0088380000 avec un récepteur d'eau de ruissellement, p.ex. une gouttière B65D0088400000 avec des butées d'arrêt pour le couvercle B65D0088420000 avec des joints d'étanchéité entre le pourtour du couvercle et le réceptacle B65D0088440000 avec des éléments magnétiques agissant sur le joint B65D0088460000 avec des éléments mécaniques agissant sur le joint B65D0088480000 avec des éléments fluides agissant sur le joint B65D0088500000 avec des joints en mousse élastique ou presse-étoupe B65D0088520000 pliables, c. à d. avec des parois articulées entre elles ou démontables B65D0088540000 caractérisés par des moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage (structure ou forme des sections de déchargement des trémies B65D0088280000; portes ou fermetures B65D0090540000) B65D0088560000 par basculement B65D0088580000 par déplacement de parois B65D0088600000 de parois internes B65D0088620000 ces parois étant déformables B65D0088640000 en empêchant la formation de ponts B65D0088660000 par des dispositifs à vibration ou à chocs B65D0088680000 par des dispositifs en rotation B65D0088700000 par des jets de fluide (B65D0088720000 a priorité);; B65D0088720000 Dispositifs de fluidisation B65D0088740000 comportant des moyens pour le chauffage, le refroidissement, l'aération ou un autre conditionnement du contenu B65D0088760000 pour utilisation sous terre B65D0088780000 pour utilisation dans ou sous l'eau B65D0090000000 Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles (B65D0088340000-B65D0088780000; ont priorité);; B65D0090020000 Structure des parois B65D0090040000 Garnitures internes B65D0090060000 Revêtements externes, p.ex. dans un but d'isolation B65D0090080000 Liaisons des éléments de parois; Joints d'étanchéité pour ces éléments B65D0090100000 Trous d'homme; Ouvertures de visite; Couvercles à cet effet (caractéristiques relatives à la sécurité B65D0090220000) B65D0090120000 Supports B65D0090140000 Pieds, p.ex. amovibles B65D0090160000 Berceaux B65D0090180000 Roues à pivot, rouleaux ou éléments similaires, p.ex. amovibles B65D0090200000 Cadres ou filets, p.ex. pour réceptacles souples B65D0090220000 Caractéristiques relatives à la sécurité (couvercles flottants B65D0088340000; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D0090480000) B65D0090240000 Moyens pour retenir les écoulements, p.ex. bassins de récupération B65D0090260000 Prévention de l'excès de remplissage (moyens pour retenir les écoulements B65D0090240000; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D0090480000) B65D0090280000 Moyens destinés à empêcher ou à limiter le dégagement de vapeurs B65D0090300000 Récupération des vapeurs dégagées B65D0090320000 Aménagements en vue d'empêcher ou de limiter les conséquences d'une pression excessive ou insuffisante B65D0090340000 Moyens d'aération B65D0090360000 Eléments à faible résistance B65D0090380000 Moyens pour diminuer le volume disponible pour les vapeurs ou pour réduire la formation de vapeurs à l'intérieur des réceptacles B65D0090400000 en employant un remplissage en matériaux poreux B65D0090420000 en employant des matériaux spéciaux pour recouvrir la surface du liquide B65D0090440000 en employant un gaz inerte pour remplir le volume libre au-dessus du liquide ou entre les éléments de la charge B65D0090460000 Aménagements pour supprimer les charges électrostatiques ou empêcher leur formation B65D0090480000 Aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D0090500000 des dispositifs indicateurs de fuites B65D0090520000 Dispositifs anti-bélier B65D0090540000 Portes ou fermetures (pour trous d'homme B65D0090100000; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F16J0013000000) B65D0090560000 agissant par déformation de parois flexibles B65D0090580000 comportant des éléments de fermeture coulissant dans le plan de l'ouverture B65D0090600000 ayant une ou plusieurs ouvertures B65D0090620000 comportant des éléments de fermeture se déplaçant en dehors du plan de l'ouverture B65D0090640000 comportant des éléments de fermeture multiples, chaque élément étant mis en place individuellement en fonction des besoins B65D0090660000 Dispositifs de commande de ces fermetures B65F MISE EN TAS OU ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES OU DÉTRITUS SIMILAIRES (désinfection des ordures A61L; désintégrateurs à ordures B02C; tri des ordures B03B, B07B; voitures à bras pour le transport des récipients à ordures B62B; supports de sacs B65B0067000000; transformation des ordures en engrais C05F; transformation des ordures en combustibles solides C10L; égouts, fosses E03F; dispositions dans les bâtiments pour évacuer les ordures E04F0017100000; fonts à brûler les ordures F23G) B65F0001000000 Récipients à ordures (réceptacles non adaptés spécialement pour les ordures, caractéristiques d'intérêt général des récipients à ordures B65D) B65F0001020000 sans garniture interne amovible B65F0001040000 avec garniture interne amovible B65F0001060000 avec garniture interne pliable, p.ex. sacs, sachets B65F0001080000 avec garniture interne rigide B65F0001100000 avec moyens de remplissage, p.ex. sacs pneumatiques B65F0001120000 avec dispositifs facilitant le vidage B65F0001140000 Autres caractéristiques de structure (supports ou systèmes de transport pour articles à main A45F0005000000; dispositifs d'immobilisation pour battants E05C; charnières E05D) B65F0001160000 Capots ou couvercles (à pédale ou levier à main B65D) B65F0003000000 Véhicules particulièrement adaptés pour le ramassage des ordures (véhicules en général B60; équipement ou entraînement auxiliaire des véhicules B60K; déchargement du contenu par basculement du véhicule tout entier B65G; appareils sur roues pour vider les égouts ou les fosses E03F0007100000) B65F0003020000 avec moyens pour y décharger les récipients à ordures (structure des transporteurs B65G; moyens de chargements séparés des véhicules B66F; systèmes de commandes hydrauliques en général F15B) B65F0003040000 Liaisons, bras pivotants ou supports pivotants pour lever puis basculer les récipients B65F0003060000 Aménagements ou disposition des déclencheurs à fluide B65F0003080000 Elévateurs à plate-forme avec guides ou couloirs pour lever ou basculer les récipients B65F0003100000 Aménagements ou disposition des déclencheurs à fluide B65F0003120000 Mouvement combiné des couvercles, volets et obturateurs sur le véhicule et le récipient; Fonctionnement des fermetures sur le véhicule combiné avec le basculement du récipient B65F0003140000 avec des dispositifs pour le chargement, la répartition ou la compression des ordures à l'intérieur d'un camion-benne pour ordures (B65F0003020000 a priorité);; B65F0003160000 avec des roues transporteuses (convoyeurs à vis B65F0003220000) B65F0003180000 avec des convoyeurs sans fin, p.ex. des élévateurs B65F0003200000 avec des pistons, des plaques ou des dispositifs analogues pour le chargement (pour le déchargement B65F0003280000) B65F0003220000 avec des convoyeurs à vis, avec des bennes rotatives B65F0003240000 avec des dispositifs pour le déchargement de la benne d'un camion-benne pour ordures B65F0003260000 par basculement B65F0003280000 par le mouvement longitudinal d'une paroi, p.ex. une plaque, un piston ou un dispositif analogue (pour le chargement B65F0003200000) B65F0005000000 Mise en tas ou enlèvement des ordures autrement que par récipients ou véhicules (silos de stockage, leur chargement ou déchargement B65G) B65F0007000000 Dispositifs de nettoyage ou de désinfection combinés avec des récipients ou véhicules à ordures (les dispositifs en soi A61L, B08B) B65F0009000000 Transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs avec stockage ou pressage intermédiaires (presses pour botteler en soi B30B0009300000) B65G DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT; SYSTÈMES TRANSPORTEURS POUR MAGASINS; TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES À TUBES (dispositifs de transport ou d'emmagasinage utilisés pour la manutention ou le traitement particulier d'objets ou de matériaux, voir la sous-classe appropriée, p.ex. pour le travail du métal B21D0043000000, B23Q0007000000, B23Q0041020000; sous l'aspect véhicule, chemin de fer, bateau ou avion B60-B64; dispositifs de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques B62D0065180000; dans l'emballage B65B; manutention de matériaux plats ou filiformes B65H; hissage, levage, halage, p.ex. chariots élévateurs B66; manipulation de liquides B67; spécialement adaptés aux conditions de fonctionnement sous terre E21F0013000000; stockage ou distribution de gaz ou de liquide F17; dans la manutention des matériaux radioactifs G21C0019000000) B65G0001000000 Emmagasinage; Dispositifs d'emmagasinage B65G0001000000 Emmagasinage d'objets, individuellement ou avec une certaine ordonnance, dans des entrepôts ou des magasins (combinaisons de transporteurs dans des entrepôts, des magasins ou des ateliers B65G0037000000; empilage d'objets B65G0057000000; enlèvement des objets des piles B65G0059000000; machines de chargement B65G0065020000; disposition des objets pour le séchage ou la cuisson dans des séchoirs ou des fours F26, F27) B65G0001020000 Dispositifs d'emmagasinage (meubles, installations de magasins, ustensiles de tables A47B, A47F, A47G; garages mécaniques E04H; pour cartes enregistreuses de données associées aux appareils qui les établissent ou les détectent G06K; appareils à faire la monnaie ou à trier les pièces G07D; appareils à sous G07F) B65G0001040000 mécaniques B65G0001060000 avec des moyens pour que les objets se présentent à l'enlèvement dans des positions ou à des niveaux prédéterminés (B65G0001120000 a priorité);; B65G0001070000 l'objet du sommet de la pile se présentant toujours à un même niveau prédéterminé B65G0001080000 les objets étant amenés par pesanteur B65G0001100000 avec supports relativement mobiles pour faciliter l'insertion ou l'enlèvement des objets B65G0001120000 avec supports ou porte-objets mobiles en circuit fermé pour faciliter l'insertion ou l'enlèvement des objets B65G0001127000 le circuit étant entièrement situé dans un plan vertical B65G0001133000 le circuit étant entièrement situé dans un plan horizontal B65G0001137000 avec des aménagements ou des moyens de commande automatique pour choisir les objets qui doivent être enlevés (dispositifs pour alimenter en objets un transporteur à partir de plusieurs groupes d'objets B65G0047100000) B65G0001140000 Supports ou séparateurs de piles B65G0001160000 Disposition particulière des objets dans les aires de stockage B65G0001180000 Objets inclinés de façon à se soutenir mutuellement B65G0001200000 Objets disposés en couches avec des espaces entre les objets B65G0003000000 Emmagasinage de matériaux en vrac ou d'objets en vrac, c. à d. en désordre (remplissage ou vidage des aires de stockage ou des réceptacles, étalement ou mise en tas des matériaux ou des objets en vrac B65G0065280000, B65G0065300000, B65G0069040000; emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F0025000000) B65G0003020000 en plein air (B65G0003040000 a priorité);; B65G0003040000 dans des réservoirs, des trémies ou dans de grands réceptacles de ce genre (ces réceptacles en soi B65D0088000000) B65G0005000000 Emmagasinage des fluides dans des excavations ou cavités naturelles ou artificielles souterraines (modification des galeries ou chambres des mines pour le stockage, en particulier de fluides E21F0017160000) B65G0007000000 Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances, p.ex. dans des magasins, des entrepôts ou des usines B65G0007000000 Dispositifs pour assister le déplacement ou le basculement manuels des charges lourdes(colonnes de descente B65G0011000000; chemins de roulement B65G0013000000; pour basculer et vider des barriques ou des tonneaux B65G0065240000) B65G0007020000 Dispositifs adaptés pour être interposés entre les charges et le sol ou le plancher, p.ex. pinces avec moyens pour aider au déplacement des charges (pinces en général B66F0015000000) B65G0007040000 Rouleaux B65G0007060000 utilisant un fluide à haute pression, fourni par une source indépendante, pour former un coussin entre la charge et le sol B65G0007080000 pour basculer les charges B65G0007100000 pour faire rouler les charges cylindriques B65G0007120000 Porte-charges, p.ex. crochets, courroies, harnais, gants, modifiés pour porter les charges B65G0009000000 Appareils pour assister la manutention comportant des porte-charges suspendus et déplaçables à main ou par pesanteur (transporteurs à chaînes ou à cordes sans fin actionnés à la main B65G0017000000; systèmes ferroviaires B61B) B65G0011000000 Colonnes de descente; Genres ou types de transporteurs; Caractéristiques de structure, parties constitutives, détails ou dispositifs auxiliaires particuliers aux transporteurs de types particuliers B65G0011000000 Colonnes de descente (utilisées en tant que dispositifs de stockage B65G0001020000, B65D0088260000; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; pour sports, jeux ou distraction A63G0021000000; pour l'évacuation des ordures dans les bâtiments E04F0017120000) B65G0011020000 droites B65G0011040000 pour le courrier dans les bâtiments de construction B65G0011060000 hélicoïdales ou en spirale B65G0011080000 avec surfaces de guidage discontinues, p.ex. disposées en zigzag ou cascade B65G0011100000 flexibles B65G0011120000 articulées B65G0011140000 extensibles, p.ex. télescopiques B65G0011160000 Surfaces internes; Garnitures B65G0011180000 Supports ou montages B65G0011200000 Dispositifs auxiliaires, p.ex. pour dévier, régler la vitesse ou remuer les objets ou les solides B65G0013000000 Chemins de roulement (dispositifs de stockage comprenant des chemins de roulement B65G0001020000; transporteurs à chaînes sans fin comprenant des rouleaux supportant la charge B65G0017000000; rouleaux ou leurs aménagements B65G0039000000; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; dans les installations de laminage B21B0039000000, B21B0041000000) B65G0013020000 comportant des rouleaux entraînés B65G0013040000 tous les rouleaux étant entraînés B65G0013060000 Dispositifs d'entraînement des rouleaux B65G0013070000 comportant des éléments de commande sans fin B65G0013071000 à enclenchement par friction B65G0013073000 comportant une transmission à roue libre B65G0013075000 Dispositifs de freinage B65G0013080000 de forme courbe; avec des embranchements B65G0013100000 Dispositifs d'aiguillage B65G0013110000 Châssis de rouleaux B65G0013120000 réglables B65G0015000000 Transporteurs comportant des surfaces porteuses de charges sans fin, c. à d. des tapis roulants ou autres systèmes équivalents, auxquelles l'effort de traction est transmis par des moyens différents des éléments d'entraînement sans fin de même configuration (ayant des surfaces transportant la charge formées par des maillons longitudinaux interconnectés B65G0017060000; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000) B65G0015020000 pour le transport selon un arc de cercle B65G0015040000 la charge étant portée sur la partie inférieure de la surface sans fin B65G0015060000 les organes de la surface sans fin, placés dans le même plan et parallèles les uns aux autres, se déplaçant en sens opposé B65G0015080000 la surface portant la charge étant formée par une courroie concave ou tubulaire, p.ex. une courroie formant auget B65G0015100000 comprenant plusieurs surfaces sans fin travaillant ensemble et à axes parallèles longitudinaux, ou une multiplicité d'éléments parallèles, p.ex. des cordes formant une surface sans fin B65G0015120000 avec plusieurs courroies sans fin B65G0015140000 la charge étant transportée entre les courroies B65G0015160000 entre une courroie auxiliaire et une courroie principale B65G0015180000 les courroies étant scellées sur leurs bords (transporteurs à surface sans fin ayant une seule courroie à bords scellés B65G0015080000) B65G0015200000 disposées côte à côte, p.ex. pour transporter des objets plats en position verticale (pour transporter des feuilles ou des objets plats, minces, similaires B65H) B65G0015220000 comportant une série d'éléments travaillant ensemble B65G0015240000 en tandem B65G0015260000 extensibles, p.ex. télescopiques B65G0015280000 Transporteurs ayant une surface transportant la charge formée par une seule courroie plate, non prévus ailleurs B65G0015300000 Courroies ou porte-charges sans fin analogues (fonctionnant en association avec des rails ou dispositifs analogues B65G0021220000; avec rouleaux B65G0039200000; courroies en général F16G) B65G0015320000 en caoutchouc ou en matière plastique B65G0015340000 avec couches de renfort, p.ex. en tissu B65G0015360000 ces couches incorporant des cordes, des chaînes ou des sections d'acier laminé B65G0015380000 avec couches ignifuges, p.ex. en amiante, en verre B65G0015400000 concaves ou de forme tubulaire; formées de jonctions permettant la formation d'auges B65G0015420000 avec nervures, stries ou autres saillies superficielles B65G0015440000 pour communiquer l'impulsion aux charges B65G0015460000 comportant des éléments de guidage B65G0015480000 métalliques B65G0015500000 Porte-charges sans fin consistant en une série de cordes ou de bandes parallèles B65G0015520000 reliées entre elles par des lattes transversales B65G0015540000 Porte-charges sans fin faits de cordes ou de fils métalliques tissés ensemble B65G0015560000 avec moyens de protection ou de renforcement des bords B65G0015580000 avec moyens pour tenir ou retenir les charges dans la position fixée, p.ex. magnétiques B65G0015600000 Dispositifs pour soutenir ou guider les courroies, p.ex. à l'aide de jets de fluide (structure des rouleaux ou supports B65G0039000000, F16G) B65G0015620000 Guides pour courroies glissantes B65G0015640000 pour maintenir automatiquement la position des courroies B65G0017000000 Transporteurs comportant un élément de traction sans fin, p.ex. une chaîne transmettant le mouvement à une surface porteuse de charges continue ou sensiblement continue, ou à une série de porte-charges individuels; Transporteurs à chaîne sans fin dans lesquels des chaînes constituent la surface portant la charge (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; systèmes ferroviaires, porte-charges amovibles sur rails B61B; escaliers roulants ou paternosters ni combinés ni associés avec les dispositifs de chargement ou de déchargement B66B0009000000) B65G0017020000 comportant une courroie portante fixée ou appuyée à l'élément de traction B65G0017040000 la courroie faisant des boucles formant poches pour recevoir la charge B65G0017060000 avec une surface portante formée par une série de maillons, de plaques ou plates-formes reliés entre eux, p.ex. longitudinaux B65G0017080000 la surface étant formée par l'élément de traction B65G0017100000 la surface formant un auget longitudinal B65G0017120000 comprenant une série de porte-charges individuels fixés ou normalement fixés à l'élément de traction B65G0017140000 avec deux raccordements à l'élément de traction espacés B65G0017160000 comportant des porte-charges individuels montés de façon à pouvoir pivoter, p.ex. à oscillation libre (guides renversant ou basculant les porte-charges pour les vider B65G0047340000) B65G0017180000 et se déplaçant en contact avec une surface de guidage B65G0017200000 comprenant des porte-charges suspendus à des chaînes de traction aériennes B65G0017220000 les parties du transporteur se déplaçant en sens contraire, étant dans le même plan B65G0017240000 comportant une série de rouleaux que l'élément de traction déplace sur une surface portante pour effectuer le transport des charges ou des porte-charges B65G0017260000 comportant plusieurs sections fonctionnant en association, p.ex. reliées entre elles par des pivots B65G0017280000 extensibles, p.ex. télescopiques B65G0017300000 Détails; Dispositifs auxiliaires (courroies B65G0015300000; châssis B65G0021000000) B65G0017320000 Porte-charges individuels (commande B65G0017480000) B65G0017340000 à surfaces planes, p.ex. plates-formes, grilles, fourches B65G0017360000 à surfaces concaves, p.ex. godets B65G0017380000 Chaînes ou éléments de traction similaires (chaînes en général F16G); Liaisons entre les éléments de traction et les porte-charges B65G0017400000 Chaînes jouant le rôle de porte-charges B65G0017420000 Fixation des porte-charges aux éléments de traction B65G0017440000 par moyens excluant des déplacements relatifs B65G0017460000 Dispositifs pour tenir ou retenir les charges en position déterminée sur les porte-charges, p.ex. magnétiques B65G0017480000 Contrôle de l'assiette des porte-charges durant leur déplacement (guides B65G0021200000; renversement ou basculage des porte-charges pour décharger les contenus B65G0047380000) B65G0019000000 Transporteurs comportant un impulseur ou une série d'impulseurs portés par un élément de traction sans fin et disposés de façon à déplacer objets ou matériaux sur une surface porteuse ou sur un matériau de base, p.ex. transporteurs sans fin à raclettes (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000) B65G0019020000 pour objets, p.ex. des réceptacles B65G0019040000 pour déplacer un matériau en vrac dans des augets ou des canaux ouverts B65G0019060000 les impulseurs étant des raclettes de dimension et de forme semblables à la section transversale de l'auget ou du canal B65G0019080000 et fixés à une seule courroie, corde ou chaîne B65G0019100000 et fixés à une paire de courroies, cordes ou chaînes B65G0019120000 les impulseurs étant des plaques de dimension nettement plus petite que celle de la section transversale de l'auget ou du canal B65G0019140000 pour déplacer un matériau en vrac dans des conduits fermés, p.ex. des tubes B65G0019160000 les impulseurs étant des éléments de dimension nettement plus petite que celle de la section transversale du conduit B65G0019180000 Détails B65G0019200000 Chaînes, cordes ou câbles de traction B65G0019220000 Impulseurs, p.ex. plaques-poussoirs, raclettes; Moyens de guidage à cet effet B65G0019240000 Fixation des impulseurs à l'élément de traction B65G0019260000 à pivot B65G0019280000 Augets, canaux ou conduits B65G0019300000 avec surface portante modifiée pour faciliter le déplacement des charges, p.ex. dispositifs réduisant la friction B65G0021000000 Châssis ou carters de support ou de protection pour transporteurs sans fin ou éléments de traction des transporteurs à courroies ou à chaînes (châssis ou bases de support pour les transporteurs dans leur ensemble B65G0041000000) B65G0021020000 composés essentiellement d'entretoises, liens ou éléments de structure similaire B65G0021040000 les liens étant formés par des cordes ou des câbles longitudinaux B65G0021060000 construits pour en faciliter un assemblage et démontage rapides B65G0021080000 Toits de protection ou arceaux de support du toit B65G0021100000 mobiles ou à pièces interchangeables ou relativement mobiles; Dispositifs pour déplacer le châssis ou des parties de celui-ci B65G0021120000 pour permettre le réglage de la position du porte-charges de l'élément de traction dans son ensemble B65G0021140000 pour permettre le réglage de la longueur ou du profil des porte-charges ou de l'élément de traction (dispositifs de tension de courroies ou de chaînes B65G0023440000) B65G0021160000 pour transporteurs dotés de porte-charges sans fin mobiles sur des voies courbes B65G0021180000 sur voies courbes à trois dimensions B65G0021200000 Moyens incorporés ou fixés au châssis ou aux carters pour guider les porte-charges, les éléments de traction ou les charges portées sur les surfaces mobiles (dispositions pour le support des courroies B65G0015600000; rouleaux ou aménagements des rouleaux B65G0039000000, F16G) B65G0021220000 Rails ou éléments analogues d'engagement à glissières ou à rouleaux fixés aux porte-charges ou aux éléments de traction B65G0023000000 Mécanismes d'entraînement pour transporteurs sans fin (dispositifs de commande pour les transporteurs en général B65G0043000000); Dispositifs de tension des courroies ou des chaînes B65G0023020000 Eléments en prise sur la courroie ou la chaîne B65G0023040000 Tambours, rouleaux ou roues B65G0023060000 avec saillies s'engageant dans des butées sur les courroies ou les chaînes, p.ex. des roues dentées B65G0023080000 avec mécanismes d'entraînement formant un tout complet, p.ex. moteurs et transmissions associés B65G0023100000 disposés entre les extrémités des transporteurs B65G0023120000 Aménagements des tambours ou rouleaux fonctionnant en association, pour augmenter l'effort de traction exercé sur les courroies B65G0023140000 Eléments d'entraînement sans fin s'étendant parallèlement à la courroie ou à la chaîne B65G0023160000 avec tocs s'engageant dans des butées sur les courroies ou les chaînes B65G0023180000 Eléments d'aspiration ou éléments magnétiques B65G0023190000 Eléments d'aspiration B65G0023200000 Vis B65G0023220000 Aménagements ou installations des moteurs d'entraînement B65G0023230000 de moteurs électriques linéaires B65G0023240000 Transmissions entre moteur d'entraînement et éléments en prise sur la courroie ou la chaîne (montées dans des tambours, rouleaux ou roues B65G0023080000) B65G0023260000 Utilisation d'embrayages ou de freins B65G0023280000 Dispositions pour égaliser l'entraînement de plusieurs éléments B65G0023300000 Transmissions à changement de vitesse B65G0023320000 pour assurer l'entraînement en deux ou plusieurs points espacés sur la longueur des transporteurs B65G0023340000 comportant un seul moteur couplé avec des éléments d'entraînement espacés B65G0023360000 comportant plusieurs moteurs d'entraînement, chacun étant accouplé avec un élément d'entraînement séparé, p.ex. à chacune des extrémités des transporteurs B65G0023380000 pour réaliser un mouvement intermittent des courroies ou des chaînes B65G0023400000 Utilisation de mécanismes à cliquet et rochet ou de croix de Malte B65G0023420000 Eléments à mouvement alternatif s'engageant dans les butées successives sur les courroies ou les chaînes B65G0023440000 Dispositifs de tension des courroies ou des chaînes B65G0025000000 Transporteurs comportant un porte-charges ou un impulseur à mouvement cyclique, p.ex. à va-et-vient, désengagé de la charge pendant le mouvement de retour (transporteurs à secousses B65G0027000000; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; pompes F04) B65G0025020000 le porte-charges ou l'impulseur ayant des courses aller et retour différentes, p.ex. transporteurs à balancier B65G0025040000 le porte-charges ou l'impulseur ayant des courses aller et retour identiques, p.ex. transporteurs à mouvement alternatif B65G0025060000 à porte-charges, p.ex. des courroies B65G0025080000 à impulseurs, p.ex. des poussoirs B65G0025100000 l'impulseur pivotant sur une barre à mouvement alternatif B65G0025120000 l'impulseur étant fixé à une barre à mouvement alternatif et la barre tournant autour de son axe longitudinal à sa course de retour B65G0027000000 Transporteurs à secousses (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; cribles à piston pour la séparation humide B03B; production ou transmission de vibrations mécaniques B06; cribles à piston pour le criblage, le tamisage ou le triage B07B0001280000) B65G0027020000 comportant des canaux ou conduits hélicoïdaux ou en spirale pour l'élévation des matériaux (couloirs hélicoïdaux ou en spirale en général B65G0011060000) B65G0027040000 Porte-charges autres que les canaux ou conduits hélicoïdaux ou en spirale B65G0027060000 Jonctions entre sections des porte-charges B65G0027080000 Supports ou pièces de montage pour porte-charges, p.ex. châssis, bases de support, dispositifs à ressort B65G0027100000 Utilisation de dispositifs pour créer ou transmettre les secousses B65G0027120000 de dispositifs de secouement, c. à d. de dispositifs pour produire des mouvements de basse fréquence et de grande amplitude B65G0027140000 hydrauliques B65G0027160000 de vibrateurs, c. à d. de dispositifs pour produire des mouvements de haute fréquence et de petite amplitude B65G0027180000 Dispositifs mécaniques B65G0027200000 pour faire tourner des masses non équilibrées B65G0027220000 Dispositifs hydrauliques ou pneumatiques B65G0027240000 Dispositifs électromagnétiques B65G0027260000 avec accouplement élastique entre le vibrateur et le porte-charges B65G0027280000 avec possibilités d'équilibrage dynamique B65G0027300000 au moyen d'une masse se déplaçant en sens opposé, p.ex. un second transporteur B65G0027320000 avec moyens pour commander la direction, la fréquence ou l'amplitude des vibrations ou des mouvements d'oscillation B65G0027340000 comportant une série d'appareils fonctionnant en association B65G0029000000 Transporteurs rotatifs, p.ex. disques, bras, croisillons ou cônes rotatifs (projecteurs mécaniques B65G0031000000; transporteurs rotatifs à vis ou à hélice B65G0033000000; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000) B65G0029020000 pour le transport en plan incliné ou vertical (B65G0015000000, B65G0017000000 ont priorité);; B65G0031000000 Dispositifs mécaniques de projection d'objets ou matériaux solides (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; distribution d'engrais A01C; machines à mouler B22C; dispositifs de décapage au jet de sable B24C; dispositifs pour appliquer le plâtre E04F0021060000) B65G0031020000 comportant des courroies B65G0031040000 comportant des disques, des tambours ou des impulseurs rotatifs analogues B65G0033000000 Transporteurs rotatifs à vis ou à hélice (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; vis pour extruder, comprimer, malaxer, pomper ou pour d'autres travaux spécifiques, voir les classes appropriées); B65G0033020000 pour objets B65G0033040000 transportés entre une seule vis et des dispositifs de guidage B65G0033060000 transportés et guidés par des vis parallèles B65G0033080000 pour matériaux solides fluents B65G0033100000 avec vis non enfermées B65G0033120000 avec vis formées par des tubes ou des tambours droits à filetage interne ou par des tubes en spirale ou en hélice B65G0033140000 comportant une vis ou plusieurs vis enfermées dans un carter tubulaire B65G0033160000 avec vis flexibles fonctionnant dans des tubes flexibles B65G0033180000 avec vis multiples disposées parallèlement B65G0033200000 le carter pouvant tourner par rapport à la vis B65G0033220000 avec moyens pour retarder l'écoulement du matériau à l'extrémité de décharge du carter B65G0033240000 Détails B65G0033260000 Vis (en tant qu'éléments mécaniques F16H0025200000) B65G0033300000 avec surface hélicoïdale discontinue B65G0033320000 Adaptation des paliers ou des couplages pour tenir ou relier les vis (B65G0033160000 a priorité);; B65G0033340000 Utilisation des mécanismes d'entraînement B65G0033360000 pour faire tourner le carter et la vis à des vitesses différentes B65G0033380000 pour réaliser simultanément une rotation et un mouvement alternatif de la vis B65G0035000000 Transporteurs mécaniques non prévus ailleurs (alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000) B65G0035020000 comportant un élément de traction sans fin, p.ex. une courroie disposée pour faire rouler les articles cylindriques sur une surface portante B65G0035040000 comportant un porte-charges flexible, p.ex. une courroie enroulée à une extrémité et libre à l'autre (transporteurs à courroies à mouvement alternatif B65G0025060000) B65G0035060000 comportant un porte-charges se déplaçant le long d'un circuit, p.ex. d'un circuit fermé, et adapté pour venir en prise avec l'un quelconque des éléments de traction espacés le long du circuit (dont l'entraînement est effectué en plusieurs points espacés sur la longueur du transporteur sans fin B65G0023320000) B65G0035080000 comportant un train de porte-charges non reliés, p.ex. des sections de courroie, déplaçables sur un circuit, p.ex. un circuit fermé, adaptés pour venir au contact les uns des autres et être mus par des dispositifs venant successivement en prise avec chaque porte-charges B65G0037000000 Combinaisons de transporteurs mécaniques de même type ou de types différents sauf en ce qui concerne leur application dans des machines particulières ou leur emploi dans des procédés particuliers de fabrication (dispositifs de stockage mécaniques B65G0001040000; ensembles de transporteurs à courroie associés B65G0015220000; ensembles de transporteurs à chaîne associés B65G0017260000; commande en série de transporteurs combinés B65G0043100000; alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs B65G0047000000; spécialement adaptés pour la manipulation de substances radioactives G21) B65G0037020000 Diagramme d'opérations pour les combinaisons de transporteurs dans les entrepôts, magasins ou ateliers B65G0039000000 Caractéristiques, parties constitutives ou détails ou dispositifs auxiliaires, communs aux transporteurs de différents genres ou types; Dispositifs d'alimentation ou de déchargement incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec les transporteurs B65G0039000000 Rouleaux, p.ex. rouleaux d'entraînement ou leurs aménagements incorporés dans des chemins de roulement ou dans d'autres types de transporteurs mécaniques (mécanismes d'entraînement pour rouleaux de chemins de roulement B65G0013060000; rouleaux d'entraînement de transporteurs sans fin B65G0023040000; disposition des rouleaux dans les installations de laminoirs B21B0039100000; organes de friction F16H0055320000) B65G0039020000 Adaptation des rouleaux individuels ou supports à cet effet B65G0039040000 les rouleaux consistant en un certain nombre d'éléments formant rouleau montés sur un seul axe B65G0039060000 les manchons des rouleaux étant à absorption des chocs, p.ex. formés de fils métalliques en hélices B65G0039070000 Autres adaptations pour manchons de rouleaux B65G0039071000 pour aligner les courroies ou les bandes B65G0039073000 pour le nettoyage des courroies B65G0039080000 les rouleaux étant magnétiques (dans les séparateurs à courroies magnétiques B03C0001000000) B65G0039090000 Aménagements des paliers ou des dispositifs d'étanchéité B65G0039100000 Aménagements des rouleaux (sur un seul axe B65G0039040000) B65G0039120000 montés sur châssis B65G0039140000 Jeux montés à ressort, p.ex. permettant la mise en forme d'augets d'une courroie portante B65G0039160000 pour aligner les courroies ou les chaînes (pour aligner les bandes ou les tissus B65H) B65G0039180000 pour guider les charges B65G0039200000 fixés aux courroies ou aux chaînes mobiles (courroies B65G0015300000; chaînes B65G0017440000) B65G0041000000 Châssis ou bases de support pour transporteurs dans leur ensemble, p.ex. châssis transportables B65G0041020000 Châssis montés sur roues pour le déplacement sur rails B65G0043000000 Dispositifs de commande, p.ex. de sécurité, d'alarme, de correction des erreurs (pour ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants B66B; en général F16P, G08B) B65G0043020000 détectant une condition physique dangereuse des porte-charges, p.ex. pour stopper l'entraînement en cas d'échauffement B65G0043040000 détectant le patinage entre l'élément de commande et le porte-charges, p.ex. pour stopper l'entraînement B65G0043060000 stoppant l'entraînement dans le cas de rupture d'un élément d'entraînement; Freinage ou arrêt des porte-charges décrochés B65G0043080000 Dispositifs de commande actionnés par l'alimentation, le déplacement ou le déchargement des objets ou matériaux B65G0043100000 Commande en série des transporteurs fonctionnant en combinaison B65G0045000000 Dispositifs de graissage, de nettoyage ou de dégagement B65G0045020000 Dispositifs de graissage B65G0045040000 pour des rouleaux B65G0045060000 donnant une forme d'auge à la courroie B65G0045080000 pour des chaînes B65G0045100000 Dispositifs de nettoyage (adaptations des manchons de rouleaux pour le nettoyage des courroies B65G0039073000) B65G0045120000 comportant des raclettes B65G0045140000 des raclettes mobiles B65G0045160000 avec des moyens d'inclinaison des raclettes B65G0045180000 comportant des brosses B65G0045200000 comportant des vis B65G0045220000 comportant des moyens d'application de fluide B65G0045240000 comportant plusieurs dispositifs de nettoyage différents B65G0045260000 pour recueillir les résidus après le nettoyage B65G0047000000 Dispositifs de manutention d'objets ou de matériaux associés aux transporteurs; Procédés d'emploi de ces dispositifs (pour tri, p.ex. du courrier, B07C) B65G0047020000 Dispositifs pour alimenter en objets ou matériaux les transporteurs B65G0047040000 pour alimenter en objets B65G0047060000 à partir d'un seul groupe d'objets rangés en ordre, p.ex. pièces à usiner en magasin (dispositifs de désempilage B65G0059000000; dispositifs de prise de pièces à usiner plates B65H) B65G0047080000 espaçant ou groupant les objets pendant l'alimentation (pendant le transport par transporteurs B65G0047280000) B65G0047100000 à partir de plusieurs groupes d'objets B65G0047120000 à partir de piles d'objets en désordre ou de tas d'objets en vrac B65G0047140000 disposant ou présentant les objets par des moyens mécaniques ou pneumatiques durant l'alimentation (pendant le transport par transporteur B65G0047240000, B65G0047260000) B65G0047160000 pour alimenter en matériaux en vrac B65G0047180000 Aménagements ou utilisation de trémies ou colonnes de descente B65G0047190000 avec moyens pour commander le débit des matériaux, p.ex. pour empêcher la surcharge (commande de l'alimentation ou du déchargement par pesée d'un flot continu du matériau G01G0011080000) B65G0047200000 les trémies ou colonnes de descente étant mobiles B65G0047220000 Dispositifs pour influencer la position relative ou l'orientation des objets pendant le transport par transporteurs (durant l'alimentation B65G0047140000) B65G0047240000 présentant les objets selon un orientement donné B65G0047244000 en les faisant tourner autour d'un axe sensiblement perpendiculaire au plan de transport B65G0047248000 en les retournant ou en les intervertissant (B65G0047244000 a priorité);; B65G0047252000 autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à la direction de transport B65G0047256000 en enlevant les objets orientés de façon incorrecte B65G0047260000 arrangeant les objets, p.ex. faisant varier l'espace entre chaque objet (empilage ou désempilage B65G0057000000, B65G0059000000, B65G0061000000) B65G0047280000 pendant le transport par un seul transporteur B65G0047290000 en arrêtant temporairement le mouvement B65G0047300000 pendant le transport par une série de transporteurs B65G0047310000 en faisant varier les vitesses relatives des transporteurs en série B65G0047320000 Utilisation de dispositifs de transfert B65G0047340000 Dispositifs pour décharger les objets ou matériaux des transporteurs (B65G0047256000 a priorité;triage en général B07) B65G0047360000 en détachant des articles suspendus B65G0047380000 en basculant, renversant ou dégageant les porte-charges B65G0047400000 en basculant les godets de transporteurs B65G0047420000 actionnés par les objets ou matériaux transportés et déchargés B65G0047440000 Aménagements ou utilisation des trémies ou des colonnes de descente B65G0047460000 avec distribution, p.ex. automatique, aux points voulus (dans le système de distribution du courrier par tube B65G0051360000; tri postal ou tri analogue B07C) B65G0047480000 selon des marques de destination portées soit par les objets, soit par les porte-charges (marquage des enregistrements de données G06K) B65G0047490000 sans contact matériel entre l'objet ou porte-charges et le dispositif automatique de commande B65G0047500000 selon des signaux de destination enregistrés dans des systèmes séparés (commande par programmation, enregistrement de la programmation G05B0019000000) B65G0047510000 selon des signaux non programmés, p.ex. répondant à la situation de l'approvisionnement au point de destination (mesureurs de volume, de l'écoulement ou du niveau de liquide G01F; échelles ou machines de pesage G01G; commande à distance G05G) B65G0047520000 Dispositifs pour transférer objets ou matériaux entre transporteurs, p.ex. pour décharger ou alimenter (chargement ou déchargement par moyens non incorporés ou dont le fonctionnement n'est pas associé avec les transporteurs B65G0065000000; transfert de pièces à usiner pendant le laminage B21B0041000000) B65G0047530000 entre transporteurs se croisant B65G0047540000 l'un au moins étant du type à rouleaux B65G0047560000 vers des sections de transporteurs à chaîne inclinés ou verticaux ou à partir de ces sections B65G0047570000 pour objets B65G0047580000 pour matériaux en vrac B65G0047600000 vers des transporteurs du type suspendu, p.ex. à trolley ou à partir de ces transporteurs B65G0047610000 pour objets B65G0047620000 pour matériaux en vrac B65G0047640000 Changement de voies des transporteurs B65G0047660000 Plates-formes ou tasseaux fixes, p.ex. ponts entre transporteurs B65G0047680000 adaptés pour recevoir les objets arrivant d'un transporteur en une couche et pour les transférer en couches individuelles à plus d'un transporteur, ou vice versa, p.ex. en combinant l'écoulement des objets transportés par plus d'un transporteur B65G0047690000 les objets étant accumulés temporairement B65G0047700000 avec commandes de priorité entre écoulements d'arrivée des objets B65G0047710000 les objets étant déchargés sur plusieurs transporteurs B65G0047720000 Transfert de matériaux en vrac d'un seul transporteur à plusieurs transporteurs ou vice versa B65G0047740000 Dispositifs d'alimentation, de transfert ou de déchargement de genres ou types particuliers B65G0047760000 Lames ou raclettes transversales fixes ou réglables B65G0047780000 Augets avec ouvertures et fermetures de décharge B65G0047800000 Tables tournantes portant les objets ou matériaux à transférer, p. ex. combinées avec des lames ou des raclettes B65G0047820000 Eléments à mouvement rotatif ou alternatif agissant directement sur les objets ou matériaux, p.ex. poussoirs, râteaux, pelles B65G0047840000 Roues en forme d'étoiles ou dispositifs à courroies ou chaînes sans fin, les roues ou dispositifs étant dotés d'éléments venant en prise avec les objets B65G0047860000 les éléments venant en prise avec les objets étant des pinces B65G0047880000 Eléments pour séparer ou stopper, p.ex. doigts (fixés aux roues en forme d'étoiles B65G0047840000) B65G0047900000 Dispositifs pour saisir et déposer les articles ou les matériaux B65G0047910000 comportant des pinces pneumatiques, p.ex. aspirantes B65G0047920000 comportant des pinces électrostatiques ou magnétiques B65G0047940000 Dispositifs pour courber ou culbuter les structures en mouvement; Chariots à bascule B65G0047950000 adaptés pour une livraison selon le sens longitudinal B65G0047960000 Dispositifs pour culbuter maillons ou plates-formes B65G0049000000 Systèmes transporteurs caractérisés par leur utilisation à des fins particulières, non prévus ailleurs (pour transporter les matériaux en feuilles B65H) B65G0049020000 pour transporter des pièces à usiner dans des bains de liquide B65G0049040000 les pièces à usiner étant immergées et retirées par déplacement selon le sens vertical B65G0049050000 pour des matériaux ou objets fragiles ou dommageables B65G0049060000 pour des feuilles fragiles, p.ex. en verre (transport des articles de verre pendant leur fabrication C03B0035000000) B65G0049070000 pour des plaquettes semi-conductrices (spécialement adaptés pour transporter les plaquettes semi-conductrices pendant leur fabrication ou pendant le traitement des dispositifs à semi-conducteurs ou des dispositifs électriques à l'état solide ou de leurs composants H01L0021677000) B65G0049080000 pour des objets en céramique moulée (chargement, déchargement, manutention des charges dans les fours F27D0003000000) B65G0051000000 Transport non mécanique par tuyaux ou tubes; Flottage dans des caniveaux B65G0051000000 Transport d'objets par tuyaux ou tubes utilisant l'écoulement ou la pression d'un fluide (carrousels nautiques A63G0003000000; voies ferrées pneumatiques B61B); Transport d'objets sur une surface plane, p.ex. le fond d'un caniveau, par jets disposés le long de la surface (pompes F04; dynamique des fluides F15D; soupapes, robinets, vannes F16K; tuyaux, joints de tuyaux ou dispositifs associés F16L) B65G0051010000 Transport hydraulique d'articles (B65G0051040000 a priorité);; B65G0051020000 Transport des objets par écoulement direct de gaz, p.ex. fiches, feuilles, bas, réceptacles, pièces à usiner B65G0051030000 sur une surface plane ou dans des caniveaux B65G0051040000 Transport des objets dans des cartouches ayant une section transversale voisine de celle du tuyau ou du tube; Systèmes de courrier par tube B65G0051060000 Cartouches de livraison pour courrier par tube B65G0051080000 Commande ou conditionnement du fluide moteur (dans les compresseurs F04; conditionnement d'air, p.ex. déshumidification, dans les systèmes pneumatiques F16L0055090000) B65G0051100000 aux jonctions des sections des systèmes pneumatiques B65G0051120000 Vannes pneumatiques B65G0051140000 Ecluses pneumatiques B65G0051160000 Variation, p.ex. mise en marche ou arrêt, de la pression ou de l'écoulement du gaz B65G0051180000 Adaptation des tuyaux ou tubes; Joints des tuyaux ou tubes B65G0051200000 Dispositifs de freinage B65G0051220000 Dispositions pour stopper les cartouches durant leur déplacement afin d'en régler la succession; Dispositifs de blocage ou de séparation B65G0051240000 Interrupteurs B65G0051260000 Postes B65G0051280000 pour l'envoi B65G0051300000 pour la livraison B65G0051320000 pour l'envoi, la livraison et le transport B65G0051340000 Opération à deux sens B65G0051360000 Autres appareils pour indiquer ou commander les mouvements des cartouches, p.ex. pour contrôler des sections particulières de tubes, pour compter les cartouches, pour signaler les embouteillages ou autres difficultés de fonctionnement B65G0051380000 Dispositifs à contact sur l'intérieur des tubes pour détecter le passage des cartouches B65G0051400000 Distribution automatique des cartouches entre les stations désirées B65G0051420000 selon les indications portées par les cartouches B65G0051440000 sans contact mécanique entre cartouche et dispositif de commande B65G0051460000 selon un système de signaux indépendant B65G0053000000 Transport de matériaux en vrac par caniveaux, tuyaux ou tubes, par flottage ou par écoulement de gaz, de liquide ou de mousse (fluidification en liaison avec le chargement ou le déchargement B65G0069060000; chargeurs à foin ou à récolte similaire A01D0087000000; dispositifs de fluidisation pour aider au remplissage ou au vidage des grands réceptacles B65D0088720000; dragage E02F; extraction de matériaux des dépôts d'alluvions E21C0045000000; machines de remblayage pneumatiques ou hydrauliques dans les mines E21F0015000000; dynamique des fluides F15D; systèmes de pipeline F17D) B65G0053020000 Caniveaux à flottage de matériaux (glissières à insufflation d'air B65G0053040000) B65G0053040000 Transport pneumatique de matériaux en vrac par tuyaux ou tubes; Glissières à insufflation d'air B65G0053060000 Systèmes à pression de gaz fonctionnant sans fluidification des matériaux B65G0053080000 avec injection mécanique des matériaux, p.ex. par vis B65G0053100000 avec injection pneumatique des matériaux par le gaz de propulsion B65G0053120000 l'écoulement de gaz agissant directement sur les matériaux dans un réservoir B65G0053140000 l'écoulement de gaz provoquant l'alimentation des matériaux par effet d'aspiration B65G0053160000 Systèmes de pression de gaz fonctionnant avec fluidification des matériaux B65G0053180000 à travers une paroi poreuse B65G0053200000 de glissières à insufflation d'air, p.ex. d'un caniveau B65G0053220000 les systèmes comprenant un réservoir, p.ex. un caisson B65G0053240000 Systèmes d'aspiration de gaz B65G0053260000 fonctionnant avec fluidification des matériaux B65G0053280000 Systèmes utilisant une combinaison de pression et d'aspiration de gaz (amorçage de l'alimentation des matériaux par aspiration dans les systèmes à pression de gaz B65G0053140000) B65G0053300000 Transport des matériaux en vrac par des tuyaux ou des tubes par pression de liquide B65G0053320000 Transport de béton, p.ex. pour le distribuer sur les chantiers de construction (mélange du béton sur ou par transporteurs B28C0005340000) B65G0053340000 Détails B65G0053360000 Aménagement des réceptacles B65G0053380000 Modification des parois en contact avec le matériaux afin d'aider à la fluidification B65G0053400000 Dispositifs d'alimentation ou de décharge B65G0053420000 Ajutages (en général B05B) B65G0053440000 Transporteurs sans fin B65G0053460000 Vannes ou écluses, p.ex. roues rotatives B65G0053480000 Transporteurs à vis ou du type rotatif similaire B65G0053500000 Dispositifs pneumatiques (incorporés dans les ajutages B65G0053420000) B65G0053520000 Adaptations des tuyaux ou des tubes B65G0053540000 Tuyaux ou tubes flexibles B65G0053560000 Interrupteurs B65G0053580000 Dispositifs pour accélérer ou ralentir l'écoulement des matériaux; Utilisation de générateurs de pression (commande de la pression du gaz de propulsion B65G0053660000) B65G0053600000 Dispositifs pour séparer les matériaux du gaz propulseur B65G0053620000 utilisant un liquide B65G0053640000 en quantités discontinues B65G0053660000 Utilisation de dispositifs indicateurs ou de commande, p.ex. pour commander la pression du gaz, pour régler le pourcentage matériaux-gaz, pour signaler ou éviter l'embouteillage des matériaux B65G0054000000 Transporteurs non mécaniques, non prévus ailleurs B65G0054020000 électrostatiques, électriques ou magnétiques B65G0057000000 Empilage ou désempilage; Chargement ou déchargement B65G0057000000 Empilage d'objets (B65G0060000000 a priorité;empilage de rouleaux de grandes dimensions B41F; réceptacles empilables B65D; alimentation, empilage des feuilles B65H; livraison en pile de produits de machines, voir les sous-classes traitant des ces machines); B65G0057020000 en ajoutant les objets au sommet de la pile B65G0057030000 par au-dessus B65G0057040000 par aspiration ou dispositifs magnétiques B65G0057060000 Vannes pour lâcher les objets B65G0057080000 les objets étant culbutés ou renversés avant d'être déposés B65G0057081000 les objets alternés étant renversés B65G0057090000 par le côté B65G0057100000 par des dispositifs, p.ex. à mouvement alternatif, agissant directement sur les objets, pour le transfert selon l'horizontale au sommet des piles B65G0057110000 les objets étant empilés par action directe du transporteur d'alimentation B65G0057112000 le transfert étant réglable en hauteur B65G0057140000 les objets étant transférés des transporteurs se déplaçant selon une voie sans fin adjacente aux piles (structure des transporteurs B65G0015000000-B65G0035000000; combinaisons de transporteurs B65G0037000000) B65G0057160000 Empilage d'objets de forme particulière B65G0057180000 allongés, p.ex. baguettes, tiges, barres B65G0057200000 à trois dimensions, p.ex. cubiques, cylindriques B65G0057220000 en couches, chacune selon une disposition horizontale prédéterminée B65G0057240000 les couches étant transférées comme un tout, p.ex. sur palettes B65G0057260000 la disposition laissant des espaces entre les objets B65G0057280000 en groupant les objets et en les basculant en bloc dans la position d'empilage B65G0057300000 en ajoutant au bas de la pile B65G0057320000 caractérisé par l'empilage durant le transport B65G0059000000 Désempilage d'objets (B65G0060000000 a priorité);; B65G0059020000 Désempilage par le haut de la pile B65G0059040000 par aspiration ou dispositifs magnétiques B65G0059060000 Désempilage par le bas de la pile B65G0059080000 Désempilage après basculement préalable de la pile B65G0059100000 Désempilage d'objets emboîtés B65G0059120000 caractérisé par le désempilage durant le transport B65G0060000000 Empilage et désempilage simultanés ou alternatifs d'objets B65G0061000000 Utilisation d'appareils de prise ou de transfert, ou de manipulateurs, pour empiler ou désempiler des objets, non prévus ailleurs (manipulateurs B25J) B65G0063000000 Transfert ou transbordement aux zones de stockage, aux gares de marchandises ou aux ports; Installations de gares de triage (transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs B65F0009000000; dragage, terrassement E02F; convoyeurs utilisés en combinaison avec les appareils d'abattage du charbon ou de matières analogues E21C0047000000) B65G0063020000 avec transport essentiellement horizontal autrement que par ponts B65G0063040000 avec transport essentiellement horizontal par ponts équipés de transporteurs B65G0063060000 avec transport essentiellement vertical (trémies B65D0088260000) B65G0065000000 Chargement ou déchargement (par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci B65G0047000000; de véhicules B65G0067000000) B65G0065020000 Machines à charger ou à décharger comportant essentiellement un transporteur pour déplacer les charges associé à un dispositif pour les saisir B65G0065040000 avec pelles de prise (structure des pelles E02F) B65G0065060000 avec transporteurs de prise sans fin munis de raclettes ou de moyens de levage B65G0065080000 avec transporteurs de prise à mouvement alternatif B65G0065100000 Dispositifs de ratissage ou raclage B65G0065120000 travaillant suivant des positions décalées de la ligne centrale du transporteur B65G0065140000 avec transporteurs de prise à secousses, p.ex. des becs de canard B65G0065160000 avec transporteurs de prise rotatifs B65G0065180000 Disques B65G0065200000 Roues à aubes B65G0065220000 Vis B65G0065230000 Dispositifs pour basculer et vider les réceptacles B65G0065240000 pour le basculement à la main des fûts ou barils B65G0065280000 Empilage ou désempilage des matériaux meubles en vrac, p.ex. charbon, engrais, bois, non prévu ailleurs (par matériel de terrassement ou équipement similaire E02F) B65G0065300000 Procédés ou dispositifs pour remplir ou vider les caissons, trémies, réservoirs ou réceptacles analogues sauf pour ce qui concerne leur utilisation dans des processus chimiques ou physiques ou leur application dans des machines particulières, p.ex. non couverts par une seule autre sous-classe (dispositifs pour basculer et vider les réceptacles B65G0065230000; de tels réceptacles équipés de moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage B65D0088540000) B65G0065320000 Dispositifs de remplissage (transporteurs pneumatiques B65G0051000000, B65G0053000000) B65G0065340000 Dispositifs de vidage (structure des transporteurs B65G0015000000-B65G0035000000; dispositifs semblables aux basculeurs de véhicules B65G0067480000) B65G0065360000 Dispositifs pour vider par le haut B65G0065380000 Dispositifs mécaniques B65G0065400000 Dispositifs pour vider autrement que par le haut B65G0065420000 utilisant des transporteurs à courroie ou à chaîne B65G0065440000 utilisant des transporteurs à mouvement alternatif, p.ex. transporteurs à secousses B65G0065460000 utilisant des transporteurs à vis B65G0065480000 utilisant d'autres moyens de rotation, p.ex. des écluses rotatives à pression dans des systèmes pneumatiques B65G0067000000 Chargement ou déchargement des véhicules (par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci B65G0047000000; par des moyens incorporés aux véhicules B60-B64; installations au sol ou pour ponts d'envol des porte-avions B64F; transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs B65F0009000000) B65G0067020000 Chargement ou déchargement des véhicules terrestres B65G0067040000 Chargement des véhicules terrestres B65G0067060000 Alimentation en objets ou matériaux à partir de réservoirs ou d'entonnoirs B65G0067080000 utilisant des transporteurs sans fin B65G0067100000 utilisant des transporteurs couvrant toute la longueur des files de véhicules B65G0067120000 Chargement d'objets de forme allongée, p.ex. des rails, des grumes B65G0067140000 Chargement de briques, briquettes ou objets similaires B65G0067160000 Chargement de produits de four à coke (déchargement des fours à coke C10B0033000000) B65G0067180000 Réapprovisionnement des locomotives en combustibles solides (entretien des locomotives B61K0011020000) B65G0067200000 Chargement des véhicules couverts B65G0067220000 Chargement des véhicules en mouvement B65G0067240000 Déchargement des véhicules terrestres B65G0067260000 utilisant des râteaux ou des raclettes B65G0067280000 Lames externes transversales fixées à des transporteurs sans fin B65G0067300000 utilisant des appareils basculants transportables B65G0067320000 utilisant des installations basculantes fixes B65G0067340000 Appareils pour basculer les wagons ou les wagonnets de mine (renversant les wagons B65G0067480000; élévateurs à tablier avec tabliers basculants B66F0007220000) B65G0067360000 longitudinalement B65G0067380000 comportant une table tournante B65G0067400000 à une seule extrémité uniquement B65G0067420000 latéralement B65G0067440000 en faisant passer les véhicules sur une section de rails inclinés transversalement B65G0067460000 Dispositifs pour le levage et le basculage B65G0067480000 Basculeurs de véhicules (dispositifs pour laver ou nettoyer les véhicules de chemin de fer B60S) B65G0067500000 Basculeurs rotatifs, c. à d. tournant sur 360 B65G0067520000 avec plusieurs ponts B65G0067540000 Dispositifs de blocage des véhicules B65G0067560000 Commande du blocage des véhicules et des basculeurs B65G0067600000 Chargement ou déchargement des navires (B65G0067020000 à priorité;aménagement des équipements de bord pour l'embarquement ou le débarquement des cargaisons ou des passagers B63B0027000000) B65G0067620000 utilisant des dispositifs sensibles à la marée ou aux mouvements des bateaux, p.ex. des dispositifs sur pontons (plates-formes de chargement ou de déchargement horizontales B65G0069220000; rampes de chargement B65G0069280000) B65G0069000000 Mesures auxiliaires ou dispositifs utilisés en liaison avec le chargement ou le déchargement (par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci B65G0047000000; pour empêcher, réduire ou lutter contre l'incendie A62C; dans les véhicules, voir les sous-classes appropriées); B65G0069020000 Remplissage aussi complet que possible des espaces de stockage, p.ex. emploi de vibrateurs B65G0069040000 Etalement des matériaux transportés sur toute la surface à charger; Mise en ordre des masses de matériaux meubles B65G0069060000 Fluidification B65G0069080000 Dispositifs pour vider aussi complètement que possible les espaces de stockage (dispositifs pour empêcher la formation de ponts B65D0088640000) B65G0069100000 Prélèvement d'un échantillon dans un matériau stocké en vrac (pour mesures ou épreuves G01) B65G0069120000 Tamisage des matériaux en vrac durant le chargement ou le déchargement B65G0069140000 Pulvérisation des matériaux chargés ou déchargés B65G0069160000 Prévention de la pulvérisation, déformation, rupture ou autre dommage mécanique infligé aux marchandises ou matériaux B65G0069180000 Prévention de l'échappement de la poussière B65G0069200000 Traitements subsidiaires, p.ex. aération, chauffage, humidification, désaération, refroidissement, déshydratation ou séchage durant le chargement ou le déchargement; Chargement ou déchargement dans un milieu fluide autre que l'air B65G0069220000 Plates-formes horizontales de chargement ou de déchargement (tables pour empilage B65H; en tant qu'équipement pour routes ou voies ferrées E01F0001000000) B65G0069240000 avec moyens pour régler le niveau de la plate-forme B65G0069260000 Plates-formes tournantes B65G0069280000 Rampes de chargement; Quais de chargement (en tant qu'équipement pour routes ou voies ferrées E01F0001000000) B65G0069300000 Rampes de chargement installées de façon non permanente p.ex. transportables B65G0069320000 Abris, entourages ou dispositions d'étanchéité pour quais de chargement B65G0069340000 Accessoires, p.ex. dispositifs de retenue des véhicules, dispositifs d'immobilisation des roues, dispositifs de positionnement ou d'amortissement B65H MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES B65H0001000000 Alimentation des machines en articles; Enlèvement des piles; Supports de piles B65H0001000000 Supports ou magasins pour les piles dans lesquelles on prélève des articles (supports utilisés pour l'assemblage ou le groupement des articles B65H0039000000; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000) B65H0001020000 adaptés pour supporter les articles sur la tranche B65H0001040000 adaptés pour supporter les articles en position sensiblement horizontale, p.ex. pour les enlever en partant du haut de la pile B65H0001060000 pour les enlever en partant du bas de la pile B65H0001080000 avec moyens pour faire avancer la pile en vue de présenter les articles à un dispositif d'enlèvement (en pressant sur les piles desquelles les articles doivent être enlevés, en partant du bas B65H0001060000) B65H0001100000 comportant des poids B65H0001120000 comportant des ressorts B65H0001140000 comportant des dispositifs mécaniques à action directe B65H0001160000 comportant des moyens pneumatiques ou hydrauliques B65H0001180000 commandés par la hauteur des piles B65H0001200000 commandés par le poids des piles; Dispositifs flottants B65H0001220000 se déplaçant dans le sens du plan des articles, p.ex. pour faire avancer en bloc des piles étalées B65H0001240000 avec moyens permettant de détendre ou de commander la pression des piles B65H0001260000 avec supports auxiliaires pour faciliter l'introduction ou le remplacement de la pile B65H0001280000 en compartiments, pour recevoir les piles l'une à côté de l'autre B65H0001300000 avec moyens pour regarnir la pile à mesure que les articles en sont enlevés de façon continue B65H0003000000 Enlèvement des articles des piles (assemblage ou groupement des articles B65H0039000000; machines pour séparer des bandes superposées B65H0041000000; désempilage de matériaux de forme plate combiné avec le pliage B65H0045260000; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000) B65H0003020000 en utilisant des forces de friction entre articles et séparateur B65H0003040000 Séparateurs à courroie sans fin B65H0003060000 Rouleaux ou séparateurs rotatifs analogues B65H0003080000 en utilisant la force pneumatique B65H0003100000 Rouleaux aspirants B65H0003120000 Bandes, courroies ou tables aspirantes se déplaçant par rapport à la pile B65H0003140000 Jets d'air produisant un vide partiel B65H0003160000 en utilisant la force magnétique B65H0003180000 en utilisant la force électrostatique B65H0003200000 en utilisant des adhésifs B65H0003220000 par aiguilles ou moyens similaires en prise avec les articles B65H0003240000 par poussoirs en prise avec les bords des articles B65H0003260000 par séparateurs en prise avec les plis, pattes ou saillies des articles B65H0003280000 par vis ou séparateurs similaires B65H0003300000 par dispositifs à échappement (vis ou séparateurs similaires B65H0003280000); à partir de piles décalées; à partir de piles d'articles comportant des éléments décalés, p.ex. entailles ou perforations B65H0003320000 par des éléments, passant entre les articles à enlever et le reste de la pile, p.ex. par des doigts, plaques, rouleaux (de tels éléments employés seulement comme dispositifs additionnels pour aider à l'enlèvement ou éviter l'alimentation en double B65H0003500000) B65H0003340000 Dispositifs retenant les articles et commandant la libération des articles vers les séparateurs B65H0003360000 par séparateurs se déplaçant selon des courses particulières, p.ex. entourant une zone B65H0003380000 les courses n'entourant pas de zone B65H0003400000 par deux ou plusieurs séparateurs agissant alternativement sur la même pile (corps rotatifs ou oscillants portant deux séparateurs ou plus B65H0003420000) B65H0003420000 par deux ou plusieurs séparateurs montés pour se déplacer avec des corps rotatifs ou oscillants ou relativement par rapport à ces corps B65H0003440000 Enlèvement des articles de deux ou plusieurs piles, simultanément, alternativement ou sélectivement B65H0003460000 Appareils ou mesures supplémentaires pour aider à l'enlèvement ou empêcher une alimentation en double (dispositifs de commande sensibles à l'alimentation en double B65H0007120000) B65H0003480000 Jets d'air agissant sur les bords ou en dessous des articles B65H0003500000 Eléments, p.ex. doigts, plaques, rouleaux, passant entre les articles à enlever et le reste de la pile B65H0003520000 Dispositifs de retenue à friction agissant sur les côtés inférieur ou arrière des articles à enlever B65H0003540000 Appareils pour presser ou retenir B65H0003560000 Eléments, p.ex. racleurs, doigts, aiguilles, brosses, agissant sur les articles séparés ou sur la tranche de la pile B65H0003580000 Articles cloués, enfilés, cimentés ou encollés pour empêcher l'alimentation en double, p.ex. piles à bords encollés B65H0003600000 Desserrement des articles dans les piles B65H0003620000 en balançant, agitant ou tapant la pile B65H0003640000 par un dispositif à vide B65H0003660000 Guides ou lissoirs pour articles, p.ex. déplaçables pendant le travail B65H0003680000 fixes pendant le travail B65H0005000000 Transfert des articles retirés des piles; Alimentation des machines en articles (mécanismes ou éléments identiques pour la délivrance ou la progression des articles à la sortie des machines B65H0029000000; recirculation d'articles B65H0085000000) B65H0005020000 par courroies ou chaînes B65H0005040000 par tables ou chariots mobiles (tables rotatives B65H0005180000) B65H0005060000 par rouleaux B65H0005080000 par pinces, p.ex. des pinces à ventouses B65H0005100000 Pinces à mouvement oscillant ou alternatif B65H0005120000 Pinces pivotantes, p.ex. montées sur des bras, des châssis ou des cylindres B65H0005140000 Détails des pinces; Mécanismes de déclenchement de celles-ci B65H0005160000 par dispositifs à poussoir, à aiguilles, à friction ou par dispositifs similaires adaptés pour alimenter en articles individuels une surface ou une table B65H0005180000 par cadrans ou tables rotatifs B65H0005200000 par rouleaux à chute ou dispositifs similaires B65H0005220000 par jet d'air ou dispositifs aspirant (pinces à ventouses B65H0005080000) B65H0005240000 Alimentation de courants d'articles se chevauchant B65H0005260000 Alimentations en double, alternées, sélectives ou associées B65H0005280000 Alimentation en articles stockés en bandes roulées ou pliées B65H0005300000 Dispositifs d'ouverture pour feuilles ou cahiers pliés B65H0005320000 Pièces en forme de selles sur lesquelles les feuilles ou cahiers partiellement dépliés sont conduits aux machines à assembler, à brocher les cahiers, ou autres machines similaires B65H0005340000 Variation de la phase d'alimentation par rapport à la machine de réception B65H0005360000 Guides ou lissoirs pour articles, p.ex. mobiles pendant le travail B65H0005380000 fixes pendant le travail B65H0007000000 Commande de l'alimentation en articles, de l'enlèvement des articles, de l'avance des piles ou d'appareils associés permettant de tenir compte d'une alimentation incorrecte, de la non présence d'articles ou de la présence d'articles défectueux B65H0007020000 par palpeurs ou détecteurs B65H0007040000 sensibles à la non présence d'articles, p.ex. après épuisement de la pile (B65H0007140000 a priorité);; B65H0007060000 sensibles à la présence d'articles défectueux ou à l'enlèvement ou à une alimentation incorrecte (B65H0007140000 a priorité);; B65H0007080000 sensibles à un mauvais repérage de face B65H0007100000 comportant des détecteurs sensibles à un mauvais repérage latéral (réglage du positionneur transversal de la bande B65H0023032000) B65H0007120000 sensibles à une alimentation ou enlèvement en double B65H0007140000 par palpeurs ou détecteurs photo-électriques B65H0007160000 Commande de l'arrivée d'air aux séparateurs pneumatiques B65H0007180000 Modification ou arrêt de la manœuvre des séparateurs B65H0007200000 Commande des appareils associés B65H0009000000 Positionnement des articles, p.ex. orientement; Dispositifs à cet effet B65H0009020000 Clavettes de calibrage B65H0009040000 Butées ou calibreurs fixes ou ajustables (clavettes de calibrage B65H0009020000) B65H0009060000 Butées ou calibreurs mobiles, p.ex. butées de face se levant et s'abaissant B65H0009080000 Dispositifs immobilisateurs, p.ex. doigts, aiguilles, dispositifs aspirants, pour retenir les articles sur position de repère B65H0009100000 Poussoirs ou positionneurs mobiles analogues; Appareils poussoirs ou pinces déplaçant les articles en position de repère B65H0009120000 portés par les pinces à articles B65H0009140000 Retardement ou commande de l'avance des articles quand ceux-ci approchent des butées B65H0009160000 Bande inclinée, rouleau ou positionneurs latéraux analogues, servant à l'avance des articles B65H0009180000 Dispositifs d'assistance tels que réflecteurs, lentilles, feuilles transparentes ou indicateurs mécaniques B65H0009200000 Assistance par indicateurs photo-électriques, sonores ou pneumatiques B65H0011000000 Tables d'alimentation B65H0011020000 réglables angulairement dans le plan des articles B65H0013000000 Levage des extrémités des piles pour faciliter la formation de piles chevauchantes B65H0015000000 Retournement d'articles B65H0015020000 Retournement de piles B65H0016000000 Alimentation des machines en bandes ou alimentation en bandes à partir de machines; Enroulage ou déroulage des bandes; Raccordement des bandes B65H0016000000 Déroulage, dévidage des bandes B65H0016020000 Support de la bobine B65H0016040000 du type en porte-à-faux B65H0016060000 du type à deux extrémités B65H0016080000 du type à rouleaux parallèles B65H0016100000 Dispositions pour entraîner directement la bobine B65H0018000000 Enroulage des bandes B65H0018020000 Support de la bobine B65H0018040000 par l'intérieur B65H0018060000 par le côté B65H0018080000 Mécanismes d'enroulage des bandes B65H0018100000 dans lesquels l'énergie est appliquée à la broche de la bobine B65H0018120000 pour faire avancer la bande par à-coups B65H0018140000 dans lesquels l'énergie est appliquée à la bobine, p.ex. pour faire avancer la bande d'un mouvement continu B65H0018160000 par un rouleau de friction B65H0018180000 pour faire avancer la bande par à-coups B65H0018200000 la bobine étant portée sur deux rouleaux parallèles dont l'un au moins est entraîné B65H0018220000 par un ruban de friction B65H0018240000 pour faire avancer la bande par à-coups B65H0018260000 Mécanismes de commande de la pression de contact sur le paquet de bande enroulée, p.ex. pour régler la quantité d'air entre les couches B65H0018280000 Paquets de bande enroulée B65H0019000000 Changement de la bobine B65H0019100000 dans les mécanismes de déroulage ou en liaison avec les opérations de déroulage B65H0019120000 Levage, transport ou insertion de la bobine; Enlèvement du noyau vide B65H0019140000 Accumulation d'un surplus de bande pour alimenter la machine pendant le changement de bobine B65H0019160000 Entraînement, p.ex. en accélérant, de la bobine de remplacement en corrélation avec l'opération de raccordement de la bande B65H0019180000 Fixation, p.ex. par collage, de la bande de remplacement à celle qui se termine B65H0019200000 Coupure de la bande qui se termine B65H0019220000 dans les mécanismes d'enroulage ou en liaison avec les opérations d'enroulage B65H0019240000 Accumulation d'un surplus de bande sortie pendant le changement de bobine B65H0019260000 Coupure de la bande sur son trajet vers la bobine à garnir B65H0019280000 Accrochage de la tête de la bande au nouveau noyau ou à la broche (noyaux, gabarits, supports ou pièces de maintien, p.ex. tourets, avec agencements pour fixer les extrémités du matériau B65H0075280000) B65H0019290000 Fixation à la bobine de l'extrémité libre de la bande enroulée (noyaux, gabarits, supports ou pièces de maintien, p.ex. tourets, avec agencements pour fixer les extrémités du matériau B65H0075280000) B65H0019300000 Levage, transport ou enlèvement de la bobine; Insertion du noyau B65H0020000000 Progression des bandes (appareils à livrer les bandes incorporant des dispositifs pour des opérations auxiliaires B65H0035000000, B65H0037000000) B65H0020020000 par un rouleau de friction B65H0020040000 pour faire avancer la bande par à-coups B65H0020060000 par un ruban de friction B65H0020080000 pour faire avancer la bande par à-coups B65H0020100000 par un ruban d'alimentation contre lequel la bande est maintenue par pression de fluide, p.ex. par aspiration ou jet d'air B65H0020120000 par un rouleau aspirant B65H0020140000 par action directe d'un fluide mobile sur la bande B65H0020160000 par des moyens de saisie de la bande, p.ex. des pinces, des griffes B65H0020180000 pour faire avancer la bande par à-coups B65H0020200000 par des moyens pénétrant dans la bande, p.ex. des ergots B65H0020220000 pour faire avancer la bande par à-coups B65H0020240000 par des dispositifs à boucles ou similaires B65H0020260000 Mécanismes pour faire avancer les bandes vers les bobines ou depuis l'intérieur de celles-ci B65H0020280000 Mécanismes pour livrer les bandes en plis superposés et les réalimenter à partir de l'extrémité inférieure des assemblages pliés B65H0020300000 Dispositions pour accumuler un surplus de bande (pendant le changement de bobine B65H0019140000, B65H0019240000) B65H0020320000 par formation de boucles B65H0020340000 au moyen de rouleaux B65H0020360000 Moyens pour faire avancer à volonté la bande longitudinalement dans un sens ou dans l'autre B65H0020380000 par changement de sens du mécanisme entraînant la broche de la bobine B65H0020400000 par changement de sens du mécanisme entraînant le galet-presseur B65H0021000000 Appareils pour raccorder les bandes (pendant le changement de bobine B65H0019000000; en réunissant deux ou plusieurs bandes B65H0039160000) B65H0021020000 pour les bandes prémarquées, p.ex. préimprimées B65H0023000000 Positionnement, tension, suppression des à-coups ou guidage des bandes (positionnement des articles B65H0009000000; en connexion avec le raccordement B65H0021000000; dispositifs généraux de tension en liaison avec la manipulation des bandes, rubans ou matériaux filiformes B65H0077000000) B65H0023020000 transversal (par appareils étireurs, pinces ou dispositifs semblables opérant sur des bandes de tissu D06C) B65H0023022000 par des dispositifs étireurs B65H0023025000 par des rouleaux B65H0023028000 par des pinces B65H0023032000 Commande du positionnement transversal de la bande B65H0023035000 par des barres de guidage B65H0023038000 par des rouleaux B65H0023040000 longitudinal B65H0023060000 par dispositifs de retardement, p.ex. agissant sur la broche de la bobine B65H0023080000 agissant sur la bobine en cours de déroulement B65H0023100000 agissant sur la bande en marche (par l'action d'un fluide B65H0023240000) B65H0023120000 et entraînant le déplacement de parties de celle-ci en sens opposés avec engagement par frottement B65H0023140000 Rouleaux de tension appliquant des forces de freinage B65H0023160000 par barres ou rouleaux mobiles chargés de poids ou à ressort B65H0023180000 en commandant ou réglant le mécanisme d'avance de la bande, p.ex. mécanisme agissant sur la bande courante B65H0023182000 dans les mécanismes de déroulage ou en liaison avec les opérations de déroulage B65H0023185000 avec commande à moteur B65H0023188000 en liaison avec la bande courante B65H0023192000 avec commande à moteur B65H0023195000 dans les mécanismes d'enroulage ou en liaison avec les opérations d'enroulement B65H0023198000 avec commande à moteur B65H0023240000 par l'action d'un fluide, p.ex. pour retarder la bande en marche B65H0023260000 par barres ou rouleaux transversaux fixes ou réglables B65H0023280000 par bandelettes, tubes, plaques ou fils métalliques disposés dans le sens longitudinal (rubans ou courroies flexibles B65H0023300000) B65H0023300000 par rubans ou courroies flexibles, disposés dans le sens longitudinal B65H0023320000 Dispositions pour tourner ou renverser les bandes B65H0023340000 Appareils pour supprimer la torsion des bandes B65H0026000000 Dispositifs de sécurité ou d'avertissement, p.ex. détecteurs automatiques de défectuosités, mécanismes d'arrêt, pour mécanismes d'avance des bandes (dispositifs de sécurité en général F16P; recherche des propriétés chimiques ou physiques des matériaux en général G01N; dispositifs indicateurs en général G08B) B65H0026020000 sensibles à la présence d'irrégularités dans la bande courante B65H0026040000 à la variation de la tension B65H0026060000 sensibles à des longueurs prédéterminées des bandes B65H0026080000 sensibles à un diamètre prédéterminé B65H0027000000 Structures particulières, p.ex. caractéristiques de surface, des rouleaux d'alimentation ou de guidage des bandes(rouleaux en général F16C0013000000) B65H0029000000 Délivrance d'articles par les machines; Empilage des articles; Appareils délivrant des articles ou bandes, comportant des dispositifs pour exécuter des opérations auxiliaires particulières; Assemblage ou groupement des articles ou des bandes; Machines pour séparer des bandes superposées B65H0029000000 Délivrance ou progression des articles à la sortie des machines; Progression des articles vers ou dans les piles (assemblage ou groupement d'articles B65H0039000000; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000; recirculation d'articles B65H0085000000; pour les objets ne répondant pas à la définition de la note (3)(i) de la présente sous-classe, voir B65G) B65H0029020000 par pinces mécaniques en prise uniquement sur le bord d'attaque des articles B65H0029040000 les pinces étant portées par des chaînes ou courroies sans fin B65H0029060000 les pinces étant portées par des éléments rotatifs B65H0029080000 les pinces oscillant en arcs de cercle B65H0029100000 les pinces étant animées d'un mouvement alternatif selon une course rectiligne B65H0029120000 au moyen du resserrement entre deux rubans ou courroies mobiles, ou entre deux jeux de rubans ou courroies B65H0029140000 et introduisant les articles dans une pile B65H0029160000 par contact d'une face uniquement des rubans, courroies ou chaînes mobiles B65H0029180000 et introduisant les articles dans une pile B65H0029200000 par contact avec des éléments rotatifs à friction, p.ex. rouleaux, brosses ou cylindres B65H0029220000 et introduisant les articles dans une pile B65H0029240000 par appareil à jet d'air ou aspirant (avec chute des articles des transporteurs aspirants B65H0029320000) B65H0029260000 par chute B65H0029280000 à partir de pinces mécaniques (pinces en prise uniquement avec le bord d'attaque B65H0029020000) B65H0029300000 à partir de dispositifs porteurs magnétiques B65H0029320000 à partir de transporteurs pneumatiques, p.ex. aspirants B65H0029340000 à partir de supports glissés sous les articles B65H0029360000 à partir de rubans, courroies ou rouleaux roulant sous les articles B65H0029380000 par bras, châssis, plaques ou éléments analogues mobiles effectuant une opération d'empilage ou d'avancement et avec lesquels le devant des articles est maintenu en contact B65H0029400000 Eléments tournant autour d'un axe perpendiculaire au sens du déplacement des articles, p.ex. des croisillons formés par des éléments en S B65H0029420000 Eléments tournant autour d'un axe parallèle au sens du déplacement des articles, p.ex. des hélices B65H0029440000 Eléments oscillants en arcs de cercle B65H0029460000 Eléments animés d'un mouvement alternatif selon une course rectiligne B65H0029480000 par tables disposées pour être basculées afin de faire glisser les articles B65H0029500000 Appareils d'empilage dont le point de décharge se déplace en fonction de la hauteur de la pile B65H0029510000 Empilage par regroupement à la périphérie de cylindres B65H0029520000 Guides ou lissoirs fixes B65H0029540000 Préleveurs d'articles, p.ex. depuis les éléments en progression B65H0029560000 pour prélever à partir d'organes des machines B65H0029580000 Aiguilleurs ou déviateurs d'articles B65H0029600000 pour dévier l'écoulement dans des voies alternées (B65H0029620000 a priorité);; B65H0029620000 pour dévier les articles défectueux des voies d'écoulement principales (dispositifs de commande détectant les articles défectueux B65H0043040000) B65H0029640000 pour diriger les composants d'articles composites dans des voies séparées B65H0029660000 Progression en courants d'articles se chevauchant B65H0029680000 Réduction de la vitesse des articles en mouvement (dispositifs de retardement des bandes B65H0023060000) B65H0029700000 Pliage ou raidissage des articles B65H0031000000 Récepteurs de piles (supports utilisés pour l'assemblage ou le groupement d'articles B65H0039000000; combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000) B65H0031020000 avec support d'extrémité fixe contre lequel la pile s'entasse B65H0031040000 avec support d'extrémité mobile disposé pour reculer au fur et à mesure que la pile se forme B65H0031060000 les articles étant empilés de chant B65H0031080000 les articles étant empilés les uns sur les autres B65H0031100000 et par le sommet de la pile B65H0031120000 Dispositifs pour alléger le poids de la pile ou permettre de déplacer le support d'extrémité de la pile pendant l'empilage B65H0031140000 Ressorts (ressorts à fluide B65H0031160000) B65H0031160000 Dispositifs à pression de fluide B65H0031180000 Dispositifs mécaniques à action directe B65H0031200000 réglables pour différentes dimensions d'articles B65H0031220000 amovibles ou interchangeables B65H0031240000 multiples ou en compartiments, p.ex. pour remplissage alterné, programmé ou sélectif B65H0031260000 Dispositifs auxiliaires pour retenir les articles dans la pile B65H0031280000 Courroies, chaînes ou dispositifs de réception mobiles analogues (pour articles empilés de chant B65H0031060000) B65H0031300000 Dispositions pour enlever les piles achevées (courroies, chaînes ou dispositifs de réception mobiles analogues B65H0031280000) B65H0031320000 Dispositifs auxiliaires pour recevoir les articles pendant l'enlèvement d'une pile achevée B65H0031340000 Dispositifs pour aligner des articles empilés B65H0031360000 Dispositifs auxiliaires pour mettre en contact avec une butée frontale chaque article, au fur et à mesure qu'il est mis en pile B65H0031380000 Appareils pour faire varier ou pour taper la pile pendant l'empilage B65H0031400000 Appareils de réception, augets ou dispositifs analogues séparés, pour arranger les piles achevées en les tapotant B65H0033000000 Formation de lots comptés dans les piles ou dans le courant de délivrance des articles B65H0033020000 en déplaçant une lame ou pièce analogue dans la pile B65H0033040000 en introduisant des fiches de marquage dans la pile ou dans le courant de délivrance B65H0033060000 en déplaçant les articles pour déterminer les lots B65H0033080000 Déplacement de lots entiers, p.ex. en formant des piles échelonnées B65H0033100000 Déplacement des derniers articles d'un lot B65H0033120000 en créant des intervalles dans le courant de délivrance B65H0033140000 en faisant dévier les lots vers des appareils séparés de réception B65H0033160000 en déposant les articles en lots sur des supports mobiles B65H0033180000 avec séparateurs entre lots adjacents B65H0035000000 Délivrance d'articles à partir de machines à découper ou à perforer linéairement; Appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement, p.ex. distributeurs de bande adhésive (machines ou dispositifs à couper ou perforer en général B26D, B26F) B65H0035020000 à partir de dispositifs pour fendre ou de perforatrices longitudinales ou avec ces dispositifs B65H0035040000 à partir de coupeuses ou de perforatrices transversales ou avec ces appareils B65H0035060000 à partir de découpeuses ou perforatrices à lames, p.ex. à lames de cisaillement, ou avec ces appareils (à partir de ou avec les mêmes dispositifs à lames rotatives B65H0035080000) B65H0035070000 Distributeurs de bandes adhésives B65H0035080000 à partir de découpeuses ou perforatrices rotatives, p.ex. à cylindre, ou avec ces appareils B65H0035100000 à partir de dispositifs pour rompre les bandes partiellement coupées ou perforées, p.ex. des rupteurs, ou avec ces dispositifs B65H0037000000 Appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour exécuter des opérations auxiliaires particulières (comportant des dispositifs de coupe ou de perforations linéaires B65H0035000000) B65H0037020000 pour appliquer des adhésifs (et les fixer ensemble B65H0037040000) B65H0037040000 pour fixer ensemble des articles ou des bandes, p.ex. par adhésifs, piqûre ou brochage (fixation d'une bande de remplacement à une bande pendant le changement de bobine B65H0019180000) B65H0037060000 pour plier B65H0039000000 Assemblage ou groupement d'articles ou de bandes (combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000) B65H0039020000 Assemblage ou groupement d'articles provenant de plusieurs sources B65H0039040000 de piles B65H0039041000 les piles étant situées dans des supports tournants B65H0039042000 les piles étant situées dans des supports superposés B65H0039043000 les piles étant situées dans des supports juxtaposés B65H0039045000 en les recevant dans des supports tournants B65H0039050000 en les recevant dans des supports superposés B65H0039055000 en les recevant dans des supports juxtaposés B65H0039060000 de courants de délivrance B65H0039065000 en les recevant dans des supports tournants B65H0039070000 en les recevant dans des supports superposés B65H0039075000 en les recevant dans des supports juxtaposés B65H0039100000 Assemblage d'articles provenant d'une seule source, p.ex. pour constituer un bloc-notes B65H0039105000 dans des supports tournants B65H0039110000 dans des supports superposés B65H0039115000 dans des supports juxtaposés B65H0039140000 Assemblage de feuilles avec des bandes B65H0039160000 Assemblage de plusieurs bandes B65H0041000000 Machines pour séparer des bandes superposées B65H0043000000 Utilisation de dispositifs de commande de vérification ou de sécurité, p.ex. dispositifs automatiques comportant un élément pour détecter une variable B65H0043020000 détectant ou réagissant à l'absence d'articles (B65H0043080000 a priorité);; B65H0043040000 détectant ou réagissant à la présence des articles défectueux (B65H0043080000 a priorité;déviation des articles défectueux hors des voies principales B65H0029620000) B65H0043060000 détectant ou réagissant à l'achèvement de la pile (B65H0043080000 a priorité);; B65H0043080000 Dispositifs photo-électriques B65H0045000000 Pliage ou dépliage de matériaux minces B65H0045000000 Pliage de matériaux minces (spécialement conçu pour la fabrication ou le traitement de produits particuliers, voir les endroits appropriés, p.ex. D06F0089000000) B65H0045020000 Pliage de matériaux souples, sans exercer de pression, pour déterminer ou former des lignes de pli (enroulage ou déroulage des tissus pour alimentation des machines B65H0016000000-B65H0027000000; pliage de vêtements dans des buts d'emballages B65B; pliage de tissus dans les machines à coudre D05B) B65H0045040000 Pliage de feuilles B65H0045060000 Pliage de bandes (B65H0020280000 a priorité);; B65H0045080000 longitudinalement B65H0045090000 en doublant, c. à d. en pliant selon la moitié de la largeur B65H0045100000 transversalement B65H0045101000 en combinaison avec la dépose en couches, c. à d. formant une pile en accordéon B65H0045103000 par chariot à mouvement alternatif agissant au-dessus du poste de dépose en couches B65H0045105000 en coordination avec des arrêtoirs de plis B65H0045107000 au moyen de barres de guidage à balancement ou à mouvement alternatif B65H0045109000 Repérage ou comptage des plis; Détection des irrégularités dans le pliage en accordéon B65H0045120000 Pliage des articles ou bandes en exerçant une pression pour déterminer ou former des lignes de plis (B65H0020280000 a priorité;plissage à plis couchés, gaufrage ou tuyautage des étoffes D06J) B65H0045140000 Plieuses à poches B65H0045160000 Plieuses rotatives B65H0045180000 Plieuses à lame à mouvement oscillant ou alternatif (portées sur des éléments rotatifs B65H0045160000) B65H0045200000 Plieuses en accordéon B65H0045220000 Plieuses longitudinales, c. à d. pour plier les matériaux en feuille parallèlement au sens du déplacement B65H0045240000 Interposition de feuilles à plis, p.ex. papier à cigarettes ou papier hygiénique B65H0045260000 Pliage combiné avec le désempilage (désempilage B65H0003000000) B65H0045280000 Pliage combiné avec le découpage (machines à découper B26D) B65H0045300000 Pliage combiné avec le plissage, le lissage ou l'application d'adhésifs (pliage ou application d'adhésifs lors de la délivrance d'articles ou de bandes B65H0037000000) B65H0047000000 Dépliage de matériaux minces et souples (B65H0020280000 a priorité;dispositifs d'ouverture pour feuilles ou cahiers B65H0005300000) B65H0049000000 Déroulage, dévidage, défilement, enroulage, bobinage ou emmagasinage d'un matériau filiforme B65H0049000000 Déroulage ou dévidage de matériau filiforme; Support, stockage ou transport des paquets dont le matériau filiforme doit être tiré ou dévidé (enroulement B65H0054000000; ailettes de bancs à broches ou autres guides aidant au dévidage B65H0057000000; bobines, tubes ou autres mandrins pour paquets B65H0075000000) B65H0049020000 Procédés ou appareils dans lesquels les paquets ne tournent pas B65H0049040000 Dispositifs supportant les paquets B65H0049060000 pour un seul paquet en action B65H0049080000 enfermant le paquet B65H0049100000 pour un paquet en action et un ou plusieurs en réserve B65H0049120000 les paquets de réserve étant montés en vue de permettre un transfert manuel ou automatique à la position de travail B65H0049140000 pour plusieurs paquets en action B65H0049160000 Supports ou cadres B65H0049180000 Procédés ou appareils dans lesquels les paquets tournent (supports ou arrêtoirs pour stocker, dévider et réenrouler de façon répétée des longueurs de matériau prévues à des fins particulières B65H0075340000) B65H0049200000 Dispositifs supportant les paquets B65H0049220000 Dispositifs de suspension aériens B65H0049240000 Rouleaux B65H0049260000 Arbres ou broches axiaux B65H0049280000 Tables tournantes B65H0049300000 Porte-dévidoirs ou porte-écheveaux B65H0049320000 Supports ou cadres B65H0049340000 Dispositions pour la rotation commandée des paquets B65H0049360000 Fixation des paquets aux dispositifs de support (remplacement ou enlèvement des noyaux, récipients ou paquets achevés, aux postes de dévidage, d'enroulement ou d'emmagasinage B65H0067000000) B65H0049380000 Wagonnets, cabines, casiers ou réceptacles adaptés uniquement pour le transport ou le stockage de bobines, cannettes ou pièces analogues B65H0051000000 Défilement du matériau filiforme (procédés de filage par étirage D01D0005120000; tirage ou étirage des mèches ou éléments analogues D01H0005000000) B65H0051005000 Séparation en plusieurs groupes d'un faisceau de matériaux filiformes défilants B65H0051010000 au moyen d'électricité statique B65H0051015000 Assemblage en un faisceau de plusieurs matériaux filiformes défilants B65H0051020000 Dispositifs rotatifs, p.ex. avec surfaces de défilement en forme d'hélice (dispositifs pour stocker temporairement le matériau filiforme durant l'avance B65H0051200000; dispositifs rotatifs entraînés pour commander la tension B65H0059180000) B65H0051040000 Rouleaux, poulies, cabestans ou éléments rotatifs à prise à engrenages B65H0051060000 disposés pour fonctionner individuellement B65H0051080000 disposés pour fonctionner en groupes ou en coopération avec d'autres éléments B65H0051100000 avec surfaces opposées agissant ensemble, p.ex. formant des resserrements B65H0051120000 en conjonction espacée de manière à créer une série de surfaces indépendantes de défilement autour desquelles le matériau est passé ou enroulé B65H0051140000 Tabliers, courroies sans fin, treillis ou éléments entraînés analogues B65H0051160000 Dispositifs pour entraîner le matériau par écoulement de liquides ou de gaz, p.ex. dispositifs de soufflerie (soufflage de la laine de scories à l'état fondu C03B0037060000) B65H0051180000 Dispositifs de prise à mouvement linéaire B65H0051200000 Dispositifs pour stocker temporairement le matériau filiforme pendant l'avance, p.ex. pour stockage tampon B65H0051220000 Bobines ou casiers, p.ex. cylindriques, avec des surfaces de stockage et d'avance constituées de rouleaux ou de barres B65H0051240000 avec barres interdigitales B65H0051260000 Rouleaux ou barres montées de biais pour faciliter le déplacement du matériau filiforme le long de ces pièces, p.ex. des paires de rouleaux inclinés B65H0051280000 Dispositions pour le démarrage de l'opération de défilement B65H0051300000 Dispositions commandant la vitesse de défilement pour la synchroniser avec les appareils d'alimentation, de traitement ou de prise (B65H0059100000, B65H0059380000 ont priorité);; B65H0051320000 Dispositifs de support ou d'entraînement pour les appareils de défilement B65H0054000000 Bobinage, envidage ou emmagasinage du matériau filiforme (mandrins, gabarits, supports, boîtes ou réceptacles B65H0075020000; dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000) B65H0054020000 Bobinage et va-et-vient du matériau sur noyaux, bobines, tubes ou sur mandrins ou gabarits pour paquets analogues B65H0054040000 pour la confection de paquets à spires étroitement enroulées B65H0054060000 pour la confection de paquets à spires croisées B65H0054080000 Dispositions pour bobinage de précision B65H0054100000 pour la confection de paquets de forme particulière ou autour de types particuliers de bobines, tubes, mandrins ou gabarits B65H0054120000 sur bobines à joues (B65H0054200000 a priorité);; B65H0054140000 sur tubes, mandrins ou gabarits ayant en général des côtés parallèles, p.ex. cannettes ou paquets destinés à des navettes de métiers à tisser B65H0054160000 formant paquets du type bobine-bouteille B65H0054180000 formant bobines pour machines à coudre, à faire de la dentelle, à broder ou autres machines du même genre B65H0054200000 formant paquets multiples B65H0054220000 Machines automatiques à bobiner, c. à d. machines avec ensembles fonctionnels particuliers effectuant automatiquement la recherche des extrémités, l'interconnexion des longueurs successives de matériau, commandant ou détectant les défectuosités du matériau, commandant ou retirant les gabarits chargés ou nus B65H0054240000 comportant plusieurs ensembles de bobinage se déplaçant selon une course sans fin devant un ou plusieurs ensembles fonctionnels B65H0054260000 comportant un ou plusieurs ensembles fonctionnels particuliers se déplaçant le long de plusieurs ensembles fixes de bobinage B65H0054280000 Dispositifs de va-et-vient; Dispositions pour la mise en forme des paquets (dispositions pour éviter l'enroulage en rubans B65H0054380000; tambours cannelés, à rainure ou à fente pour l'entraînement des paquets B65H0054460000) B65H0054300000 avec guide-fil à mouvement alternatif ou oscillant d'amplitude fixe B65H0054320000 avec guide-fil à mouvement alternatif ou oscillant d'amplitude variable B65H0054340000 pour la formation d'un enroulement auxiliaire, p.ex. réserve de transfert B65H0054360000 Mécanismes d'avance ou de relevage du guide de fil, p.ex. dispositions pour la confection de la cannette B65H0054380000 Dispositions pour éviter l'enroulage en ruban B65H0054400000 Dispositions pour faire tourner les paquets B65H0054420000 dans lesquelles le paquet, le mandrin ou le gabarit sont entraînés par contact à friction à leur périphérie avec une surface d'entraînement B65H0054440000 dans lesquelles le paquet, le mandrin ou le gabarit sont engagés ou fixés à une pièce d'entraînement tournant autour de l'axe du paquet B65H0054460000 Tambours d'entraînement des paquets B65H0054480000 Tambours cannelés B65H0054500000 Tambours à rainures ou à fente B65H0054520000 Commande à pression de contact de l'entraînement, p.ex. arrangements relatifs à la pression B65H0054540000 Dispositions pour le support des mandrins ou gabarits aux points d'enroulage; Fixation des mandrins ou gabarits aux pièces d'entraînement B65H0054547000 Dispositions de support en porte-à-faux B65H0054553000 Dispositions de support aux deux extrémités B65H0054560000 Enroulage d'écheveaux ou d'échevettes B65H0054580000 Dévidoirs ou tourets uniquement adaptés pour la constitution d'écheveaux ou d'échevettes (B65H0049300000 a priorité);; B65H0054600000 Dispositifs à usage domestique B65H0054620000 Ligature des échevettes B65H0054640000 Enroulage en pelote; Formation d'objets creux par enroulage sur des mandrins fusibles ou solubles, p.ex. formation de récipients sous pression B65H0054660000 Enroulage de fils en pelotes B65H0054680000 Enroulage sur cartes ou autres mandrins plats, p.ex. en forme d'étoile B65H0054700000 Autres caractéristiques de structure des machines à enrouler le fil B65H0054710000 Dispositions pour séparer les matériaux filiformes B65H0054720000 Bâtis; Carters; Couvercles B65H0054740000 Entraînement (dispositions pour éviter l'enroulage en ruban B65H0054380000; dispositions pour la rotation des paquets B65H0054400000) B65H0054760000 Emmagasinage du matériau dans des boîtes ou récipients B65H0054780000 Appareils dans lesquels le dispositif de dépose ou le récipient sont animés d'un mouvement de va-et-vient B65H0054800000 Appareils dans lesquels le dispositif de dépose ou le récipient sont animés d'un mouvement de rotation B65H0054820000 et dans lesquels les boucles sont formées avant d'être déposées B65H0054840000 Dispositions pour tasser le matériau dans le récipient B65H0054860000 Dispositions pour recueillir les déchets de matériau avant ou après enroulage ou emmagasinage B65H0054880000 par des moyens pneumatiques, p.ex. des becs d'aspiration B65H0055000000 Paquets de matériau filiforme enroulé B65H0055020000 Paquets sans support B65H0055040000 caractérisés par le procédé d'enroulage B65H0057000000 Guides pour matériau filiforme; Supports à cet effet B65H0057020000 Tiges ou plaques fixes B65H0057040000 Fentes ou rainures avec surfaces de guidage B65H0057060000 Surfaces de guidage annulaires; Œils, p.ex. queues de cochon B65H0057080000 en fil métallique ou similaire B65H0057100000 avec ouvertures évasées B65H0057120000 Tubes B65H0057140000 Poulies, rouleaux ou barres rotatives B65H0057160000 de forme particulière pour maintenir une multitude de fils en un rapport espacé B65H0057180000 montés pour faciliter le déroulage du matériau en paquet B65H0057200000 Ailettes de bancs à broches (pour introduire le tordage D01H) B65H0057220000 adaptés pour empêcher un ballonnage excessif du matériau B65H0057240000 avec surfaces résistant à l'usure B65H0057260000 Supports pour guides B65H0057280000 Guides alternatifs ou oscillants (dispositifs de va-et-vient pour bobinage, envidage ou emmagasinage d'un matériau filiforme B65H0054280000) B65H0059000000 Réglage ou commande de la tension du matériau filiforme, p.ex. pour empêcher les vrilles; Utilisation d'indicateurs de tension (appareils de tension à usage général en connexion avec la manipulation des bandes, rubans ou matériaux filiformes B65H0077000000) B65H0059020000 par réglage de la délivrance du matériau à partir du paquet, d'approvisionnement (par contact du paquet avec le support B65H0049020000; par commande de la vitesse du mécanisme d'entraînement des dispositifs de déroulage et de dévidage B65H0059380000) B65H0059040000 par dispositifs agissant sur le paquet ou le support B65H0059060000 par dispositifs agissant sur le matériau sortant du paquet B65H0059080000 par contact de la longueur du matériau courant avec le paquet d'approvisionnement B65H0059100000 par dispositifs agissant sur le matériau courant et sans liaison avec les dispositifs d'approvisionnement ou de prise (en commandant la vitesse d'entraînement des dispositifs faisant avancer le matériau B65H0059380000) B65H0059120000 Eléments fixes disposés pour détourner le matériau de la voie directe B65H0059140000 et pourvus de surfaces exerçant sur le matériau des forces supplémentaires de retardement B65H0059160000 Eléments freinés que le matériau fait tourner B65H0059180000 Eléments rotatifs entraînés (appareils faisant avancer le matériau B65H0051000000) B65H0059200000 Surfaces à action conjuguée montées en vue d'un déplacement relatif B65H0059220000 et disposées pour exercer une pression sur le matériau B65H0059240000 Surfaces automatiquement mobiles pour compenser la variation de tension B65H0059260000 et disposées pour détourner le matériau de la voie directe B65H0059280000 les surfaces étant rapprochées l'une de l'autre B65H0059300000 Surfaces automatiquement mobiles pour compenser la variation de tension B65H0059320000 les surfaces étant éloignées l'une de l'autre B65H0059340000 Surfaces automatiquement mobiles pour compenser la variation de tension B65H0059360000 Eléments flottants compensant les irrégularités dans l'alimentation ou la prise du matériau (dispositifs de stockage tampon B65H0051200000) B65H0059380000 par réglage de la vitesse du mécanisme d'entraînement des dispositifs de déroulage, de dévidage, d'avance, d'enroulement ou d'emmagasinage, p.ex. en réaction automatique aux variations de tension B65H0059400000 Utilisation d'indicateurs de tension B65H0061000000 Utilisation de dispositifs pour mesurer des longueurs prédéterminées du matériau pendant son défilement (utilisation des dispositifs de mesure en général G01B) B65H0063000000 Dispositifs d'alarme ou de sécurité utilisés pour le déroulage, le dévidage, le défilement, l'enroulage, le bobinage ou l'emmagasinage d'un matériau filiforme, p.ex. détecteurs automatiques de défectuosités ou mécanismes d'arrêt (dispositifs de sécurité en général F16P; dispositifs indicateurs en général G08B) B65H0063020000 réagissant à la réduction de tension du matériau, à l'arrêt de l'approvisionnement ou à la cassure du matériau B65H0063024000 réagissant à la rupture des matériaux B65H0063028000 caractérisés par l'organe détecteur ou sensible B65H0063032000 électrique ou pneumatique B65H0063036000 caractérisés par la combinaison d'organes détecteurs ou sensibles avec d'autres dispositifs, p.ex. des dispositifs d'arrêt du mécanisme d'avancement ou d'enroulage B65H0063040000 réagissant à la tension excessive ou au fonctionnement irrégulier des appareils B65H0063060000 réagissant à la présence d'irrégularités dans le matériau pendant son défilement, p.ex. pour rompre le matériau aux irrégularités B65H0063080000 réagissant à la livraison d'une longueur donnée du matériau, à l'achèvement de l'enroulage d'un paquet ou au remplissage d'un récipient B65H0065000000 Fixation du matériau aux noyaux ou gabarits (agencements pour fixer les extrémités du matériau aux noyaux, gabarits, supports ou pièces de tenue, p.ex. tourets, B65H0075280000) B65H0067000000 Remplacement ou enlèvement des noyaux, récipients ou paquets achevés, aux postes de dévidage, d'enroulement ou d'emmagasinage B65H0067020000 Dispositions pour enlever les noyaux ou récipients après usage et les remplacer par des paquets d'approvisionnement aux postes de dévidage (supports pour paquets B65H0049040000, B65H0049200000) B65H0067040000 Dispositions pour retirer les paquets d'enlèvement une fois garnis et les remplacer par des noyaux, gabarits ou récipients vides aux postes d'enroulage ou d'emmagasinage; Transfert du matériau entre les éléments de prise adjacents pleins et vides B65H0067044000 Appareils d'enroulement continu pour l'enroulement successif de plusieurs têtes d'enroulement B65H0067048000 à têtes d'enroulement disposées sur un cabestan rotatif B65H0067052000 à plusieurs têtes d'enroulement disposées en parallèle B65H0067056000 à plusieurs têtes d'enroulement disposées en série B65H0067060000 Approvisionnement en noyaux, récipients ou paquets et transport depuis les postes d'enroulage ou d'emmagasinage B65H0067080000 Dispositions automatiques pour la recherche des extrémités et le raccordement du matériau (dispositifs de nouage B65H0069000000) B65H0069000000 Procédés ou dispositifs pour raccorder des longueurs successives du matériau; Dispositifs de nouage B65H0069020000 au moyen d'adhésifs B65H0069040000 par nouage B65H0069060000 par raccordement B65H0069080000 par soudage B65H0071000000 Mouillage, amidonnage, graissage, passage à la cire, teinture ou séchage du matériau filiforme en tant qu'opérations accessoires durant la constitution des paquets (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05) B65H0073000000 Opération pour débarrasser les noyaux ou gabarits des déchets, p.ex. pour permettre leur réemploi B65H0075000000 Procédés, appareils ou dispositifs d'usage général ou non prévus ailleurs, associés à la manipulation des bandes, des rubans ou d'un matériau filiforme B65H0075000000 Stockage des bandes, rubans ou d'un matériau filiforme, p.ex. sur tourets (moulinets de pêche A01K0089000000; moyens de stockage pour des supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B0023020000) B65H0075020000 Noyaux, gabarits, supports ou pièces de tenue pour matériau bobiné, enroulé ou plié, p.ex. tourets, broches, bobines, tubes à cannette, boîtes (sous l'aspect emballage B65D0085670000) B65H0075040000 Genres ou types (B65H0075180000 a priorité);; B65H0075060000 Noyaux plats, p.ex. cartes B65H0075080000 de section transversale circulaire ou polygonale (boîtes ou récipients B65H0075160000) B65H0075100000 sans rebords, p.ex. tubes à cannettes B65H0075120000 avec un seul rebord d'extrémité, avec une extrémité de dimension plus grande que le corps B65H0075140000 avec deux rebords d'extrémité B65H0075160000 boîtes ou récipients, p.ex. pots de filature B65H0075180000 Détails de structure B65H0075200000 Structure à claire-voie, p.ex. formée de fils métalliques B65H0075220000 démontables; avec parties détachables B65H0075240000 de forme réglable, p.ex. expansibles B65H0075260000 Dispositions pour empêcher le glissement de l'enroulement B65H0075280000 Agencements pour fixer les extrémités du matériau B65H0075300000 Dispositions pour faciliter l'entraînement ou le freinage B65H0075320000 Dispositions pour faciliter le découpage du matériau B65H0075340000 spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau prévues pour des buts particuliers, p.ex. tuyaux souples à poste fixe, câbles de force (moyens de rappel pour ranger un tuyau flexible en tant qu'accessoire de meuble de travail pour dentiste A61G0015180000; moyens de rétraction de la ceinture de sécurité dans les véhicules B60R0022340000; dispositifs de stockage de tuyaux destinés à transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage pour alimenter des véhicules ou des récipients transportables B67D0007400000; supports de fils à sécher le linge D06F0053000000; tambours à ressorts pour stores à lamelles horizontales levables E06B0009322000; tambours à ressorts ou tambours à ruban pour volets à rouleau ou pour stores à rouleau E06B0009560000; chaînes de traction ou de hissage avec dispositifs pour soutenir des câbles électriques, des tuyaux ou des éléments analogues F16G0013160000; dispositifs pour guider des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection, entre des points mobiles les uns par rapport aux autres, p. es. canal mobile, F16L0003010000; mètres flexibles ou rubans comportant des graduations G01B0003100000; dans le cas où l'invention concerne l'aspect électrique du matériel stocké, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. H02G) B65H0075360000 n'impliquant pas l'utilisation d'un noyau ou d'un gabarit à l'intérieur du paquet de matériau stocké, p.ex. dans lequel le matériau stocké est logé dans une enveloppe ou un logement, ou engagé de manière intermittente sur une série de supports d'une façon sinueuse ou en serpentins B65H0075380000 impliquant l'utilisation d'un noyau ou d'un gabarit intérieur formant support pour le paquet de matériau stocké B65H0075400000 mobile ou transportable B65H0075420000 fixé à des outils ou machines mobiles ou en faisant partie B65H0075440000 Détails de structure B65H0075480000 Dispositifs automatiques de restockage B65H0075500000 Procédés pour faire des tourets, bobines, tubes à cannettes ou éléments analogues en travaillant un matériau non spécifique ou plusieurs matériaux B65H0077000000 Ajustage ou commande de la tension dans le matériau B65H0079000000 Mécanismes d'entraînement des dispositifs pour faire défiler, enrouler, dérouler ou emmagasiner le matériau, non prévus ailleurs B65H0081000000 Procédés, appareils ou dispositifs pour recouvrir ou habiller les noyaux, en enroulant des bandes, des rubans, ou un matériau filiforme, non prévus ailleurs (formation d'objets creux en enroulant un matériau filiforme sur des mandrins fusibles ou solubles B65H0054640000; enveloppement dans un but d'emballage B65B0011000000; fabrication d'objets enroulés en papier B31C) B65H0081020000 Garnissage ou habillage de noyaux annulaires ou de forme similaire formant un objet fermé ou à peu près fermé B65H0081040000 en alimentant le matériau obliquement par rapport à l'axe du noyau B65H0081060000 Garnissage ou habillage des noyaux allongés B65H0081080000 en alimentant le matériau obliquement par rapport à l'axe du mandrin B65H0083000000 Combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, p.ex. simultanées, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement des articles (B65H0085000000 a priorité);; B65H0083020000 dans la même pile B65H0085000000 Recirculation d'articles, c. à d. fourniture et délivrance de chaque article plus d'une fois au même poste de travail de la machine B65H0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B66 HISSAGE; LEVAGE; HALAGE B66B ASCENSEURS; ESCALIERS OU TROTTOIRS ROULANTS (systèmes funiculaires sur rail à voie rigide au sol et traction par câble, p.ex. chemins de fer funiculaires, B61B0009000000; aménagements des appareils de manutention des munitions sur les navires B63G0003000000; élévateurs, ascenseurs ou convoyeurs de chargement ou de déchargement, en général B65G; dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d'enroulement B66D; appareils élévatoires pour bateaux E02C; garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules E04H0006120000; treuils d'approvisionnement en munitions ou projectiles des engins de lancement ou mécanismes de chargement F41A0009000000) B66B0001000000 Caractéristiques communes des ascenseurs B66B0001000000 Systèmes de commande des ascenseurs en général (dispositifs de sécurité B66B0005000000; commande du fonctionnement de la porte ou de la grille B66B0013000000; systèmes de commande en général G05) B66B0001020000 Systèmes de commande sans régulation, c. à d. sans action rétroactive B66B0001040000 hydrauliques B66B0001060000 électriques B66B0001080000 avec dispositifs, p.ex. des poignées ou des leviers, dans les cabines ou les cages pour commande directe des mouvements B66B0001100000 spécialement adaptés aux ascenseurs de puits de mines B66B0001120000 avec dispositifs, p.ex. des poignées ou des leviers, situés dans un poste de commande pour commande directe des mouvements, p.ex. systèmes de commande électriques des ascenseurs des puits de mines B66B0001140000 avec dispositifs, p.ex. des boutons poussoirs, pour commande indirecte des mouvements B66B0001160000 avec dispositifs pour enregistrer les impulsions commandant les mouvements d'une seule cabine B66B0001180000 avec dispositifs pour enregistrer les impulsions commandant les mouvements de plusieurs cabines B66B0001200000 et pour faire varier le mode de fonctionnement répondant à des conditions particulières d'exploitation, p.ex. trafic à sens unique aux heures de pointe B66B0001220000 avec moyens permettant de tenir compte des appels mis en attente B66B0001240000 Systèmes de commande à régulation, c. à d. avec action rétroactive, permettant d'agir sur la vitesse de déplacement, l'accélération ou la décélération B66B0001260000 mécaniques B66B0001280000 électriques (détection des excès de vitesse B66B0005040000) B66B0001300000 agissant sur les organes d'entraînement B66B0001320000 agissant sur les dispositifs de freinage B66B0001340000 Détails B66B0001360000 Dispositifs pour arrêter les cabines ou bennes à des niveaux prédéterminés B66B0001380000 et pour renvoyer la poignée ou le levier de commande à sa position neutre B66B0001400000 et pour corriger la mise à niveau aux paliers B66B0001420000 indépendants de la commande principale B66B0001440000 et pour tenir compte des facteurs de déréglage, p.ex. de la variation de la charge B66B0001460000 Adaptation des interrupteurs ou manettes de commutation (interrupteurs ou manettes de commutation en général, utilisation des interrupteurs ou manettes de commutation pour mise à niveau H01H; tableaux, panneaux ou pupitres pour les postes de transformation ou les dispositions de commutation pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique H02B0001015000) B66B0001480000 Adaptation des interrupteurs de fin de course actionnés mécaniquement (pour grues B66C0013500000; pour mécanismes d'enroulement B66D0001560000) B66B0001500000 avec mécanismes de fonctionnement ou de commande montés dans la cabine ou dans la cage ou le puits de l'ascenseur B66B0001520000 Sélecteurs d'étages B66B0003000000 Utilisation de dispositifs pour indiquer ou signaler les conditions du fonctionnement des ascenseurs B66B0003020000 Indicateurs de position ou de profondeur B66B0005000000 Utilisation de dispositifs de vérification, de rectification, de mauvais fonctionnement ou de sécurité des ascenseurs B66B0005020000 réagissant à des conditions de fonctionnement anormales B66B0005040000 pour détecter les excès de vitesse B66B0005060000 électriques B66B0005080000 pour empêcher un enroulement exagéré B66B0005100000 électriques B66B0005120000 en cas de mou dans le filin ou le câble B66B0005140000 en cas de surcharge B66B0005160000 Dispositifs de freinage ou de retenue agissant entre cabines ou bennes et éléments ou surfaces fixes de guidage du puits ou de la cage de l'ascenseur B66B0005180000 et exerçant un freinage par friction B66B0005200000 au moyen d'éléments rotatifs excentriques (B66B0005240000 a priorité);; B66B0005220000 au moyen de coins déplaçables linéairement (B66B0005240000 a priorité);; B66B0005240000 en agissant sur les câbles ou filins de guidage B66B0005260000 Dispositifs à action desmodromique, p.ex. loquets, lames B66B0005280000 Tampons d'arrêt pour cabines ou bennes B66B0007000000 Autres caractéristiques communes des ascenseurs B66B0007020000 Glissières; Guides (aménagements dans les puits de mines E21D0007020000) B66B0007040000 Patins; Galets B66B0007060000 Aménagements des câbles ou filins B66B0007080000 pour leur fixation aux cabines, p.ex. attelages B66B0007100000 pour égalisation de la tension des câbles ou des filins B66B0007120000 Dispositifs de vérification, graissage ou nettoyage des câbles, filins ou guides B66B0009000000 Ascenseurs installés dans les bâtiments ou qui leur sont adjoints B66B0009000000 Genres ou types d'ascenseurs installés dans les bâtiments ou édifices ou adjoints à ceux-ci (caractérisés par le système de commande B66B0001000000; appareils pour monter ou descendre des personnes sur les scènes de théâtre A63J0005120000) B66B0009020000 actionnés mécaniquement autrement que par câbles ou filins B66B0009040000 actionnés pneumatiquement ou hydrauliquement (plates-formes pour élever ou abaisser sur de courtes distances B66F0007000000) B66B0009060000 inclinés, p.ex. desservant des hauts fourneaux B66B0009080000 combinés à des escaliers, p.ex. pour transporter des personnes infirmes B66B0009100000 du type "paternoster" (avec dispositifs pour charger ou décharger les marchandises dans les compartiments B65G0017000000) B66B0009160000 Ascenseurs mobiles ou transportables spécialement adaptés pour permettre leur transfert d'une partie d'un bâtiment ou édifice vers une autre partie ou un autre bâtiment ou édifice (dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement B66F0009000000, p.ex. chariots élévateurs à fourche B66F0009060000) B66B0009187000 avec une cage spécialement adaptée pour l'adjonction temporaire à un bâtiment ou un autre édifice (B66B0009193000 a priorité);; B66B0009193000 avec des cages inclinées B66B0011000000 Parties constitutives principales des ascenseurs installés dans les bâtiments ou édifices ou adjoints à ceux-ci B66B0011020000 Cabines (portes, barrières ou autres installations en commandant l'accès ou la sortie B66B0013000000) B66B0011040000 Mécanismes d'entraînement B66B0011060000 avec corde ou câble de levage à fixation desmodromique sur un tambour à enroulement B66B0011080000 avec corde ou câble de levage actionnés par entraînement à friction sur un tambour ou poulie d'enroulement B66B0013000000 Portes, barrières ou autres appareils commandant l'accès ou la sortie des cabines ou des paliers de cages d'ascenseurs (accessoires de portes, serrures E05) B66B0013020000 Manœuvre des portes ou barrières (d'application générale E05F) B66B0013040000 de portes battantes B66B0013060000 de portes coulissantes B66B0013080000 guidées pour un mouvement horizontal B66B0013100000 actionnées par le mouvement de la cabine B66B0013120000 Dispositions pour effectuer simultanément l'ouverture ou la fermeture des portes de la cabine et du palier B66B0013140000 Systèmes ou dispositifs de commande B66B0013160000 Dispositifs de fermeture des portes ou barrières commandées exclusivement ou principalement par la situation de la cabine, p.ex. son mouvement ou sa position B66B0013180000 sans dispositif à main pour achever la fermeture ou l'ouverture des portes B66B0013200000 Mécanismes de fermeture actionnés par butées ou saillies sur la cabine B66B0013220000 Manœuvre des contacts de porte ou de barrière B66B0013240000 Dispositifs de sécurité dans les ascenseurs pour passagers, non prévus ailleurs, pour empêcher les passagers de se faire coincer B66B0013260000 par la fermeture des portes B66B0013280000 entre la cabine et la cage B66B0013300000 Caractéristiques de structure des portes ou barrières (caractéristiques différentes de celles propres à la présente application particulière E06B) B66B0015000000 Ascenseurs des puits de mine B66B0015000000 Parties constitutives principales des dispositifs d'enroulement des ascenseurs de puits de mine B66B0015020000 Supports de corde ou de câble B66B0015040000 Galets de friction; Poulies "Koepe" B66B0015060000 Tambours B66B0015080000 Mécanismes d'entraînement B66B0017000000 Appareillage des puits de mine B66B0017020000 monté dans le bâti supérieur (tours à treuil pour mines E04H0012260000) B66B0017040000 Cabines de puits de mine B66B0017060000 avec plates-formes basculables B66B0017080000 Bennes de mine B66B0017100000 adaptées au transport des passagers B66B0017120000 Contrepoids B66B0017140000 Utilisation de l'appareillage de chargement ou de déchargement (d'application générale B65G) B66B0017160000 pour charger ou décharger les cabines des puits de mine B66B0017180000 Ponts à bascule, p.ex. pour compenser les différences de niveau entre la cabine et le palier B66B0017200000 par mouvement d'entrée ou de sortie de véhicules dans les cabines B66B0017220000 Amarrage des véhicules dans les cabines B66B0017240000 par dispositifs montés sur la cabine B66B0017260000 pour charger ou décharger les bennes de puits de mine B66B0017280000 à commande électrique (pour les ascenseurs en général B66B0001060000) B66B0017300000 pour les cabines B66B0017320000 pour les bennes B66B0017340000 Colliers de sécurité; Taquets de cages B66B0017360000 Barrières ou autres installations commandant l'accès aux cabines ou paliers de puits de mine ou leur sortie B66B0019000000 Fonctionnement des ascenseurs de puits de mines B66B0019020000 Installation ou remplacement des câbles ou cordes B66B0019040000 Installation ou remplacement des cabines ou bennes B66B0019060000 Utilisation des dispositifs de signalisation (indicateurs de profondeur B66B0003020000; transmetteurs d'ordres G08B) B66B0020000000 Ascenseurs non prévus dans les groupes ; B66B0001000000-B66B0019000000 B66B0021000000 Escaliers ou trottoirs roulants B66B0021000000 Genres ou types d'escaliers ou de trottoirs roulants B66B0021020000 Escaliers roulants B66B0021040000 du type linéaire B66B0021060000 du type en spirale B66B0021080000 du type paternoster, c. à d. escalier roulant utilisé à la fois pour monter et pour descendre (B66B0021060000 a priorité);; B66B0021100000 Trottoirs roulants B66B0021120000 du type à vitesse variable B66B0023000000 Parties constitutives des escaliers ou des trottoirs roulants B66B0023020000 Mécanismes d'entraînement B66B0023040000 pour mains courantes B66B0023060000 avec moyens de synchronisation du mouvement des marches ou des tapis transporteurs et des mains courantes B66B0023080000 Surfaces de transport B66B0023100000 Tapis transporteurs B66B0023120000 Marches B66B0023140000 Moyens de guidage pour surfaces de transport B66B0023160000 Moyens permettant la mise sous tension de l'élément sans fin B66B0023180000 pour les surfaces de transport B66B0023200000 pour les mains courantes B66B0023220000 Balustrades B66B0023240000 Mains courantes (leurs mécanismes d'entraînement B66B0023020000; leurs moyens de mise sous tension B66B0023160000; dispositifs empêchant leur blocage par des objets étrangers B66B0029040000; leurs accessoires B66B0031020000) B66B0023260000 du type à vitesse variable B66B0025000000 Commande des escaliers ou des trottoirs roulants (trottoirs du type à vitesse variable B66B0021120000; mains courantes du type à vitesse variable B66B0023260000; d'application générale G05) B66B0027000000 Indication des conditions du fonctionnement des escaliers ou trottoirs roulants (d'application générale G08) B66B0029000000 Dispositifs de sécurité des escaliers ou des trottoirs roulants (trottoirs du type à vitesse variable B66B0021120000; mains courantes du type à vitesse variable B66B0023260000) B66B0029020000 sensibles au blocage par des objets étrangers ou empêchant le blocage B66B0029040000 pour balustrades ou mains courantes B66B0029060000 Peignes B66B0029080000 Moyens pour faciliter l'entrée ou la sortie des passagers (mains courantes mobiles B66B0023240000) B66B0031000000 Accessoires pour escaliers ou trottoirs roulants, p.ex. pour désinfecter ou nettoyer (pour la sécurité B66B0029000000) B66B0031020000 pour les mains courantes B66C PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES; ÉLÉMENTS OU DISPOSITIFS DE PRISE DE CHARGE POUR PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES, CABESTANS, TREUILS OU AGRÈS (mécanismes d'enroulement à corde, à câble ou à chaîne, dispositifs de freinage ou de détente à leur usage B66D; spécialement adaptés pour les réacteurs nucléaires G21) B66C0001000000 Eléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage, de descente ou de halage, ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes B66C0001000000 Eléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage, de descente ou de halage, ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes et transmettant les efforts à des articles ou à des groupes d'articles (fixation à des câbles ou des cordes F16G0011000000) B66C0001020000 par succion B66C0001040000 par moyens magnétiques B66C0001060000 électromagnétiques B66C0001080000 Circuits à cet effet (pour électro-aimants en général H01F0007180000) B66C0001100000 par moyens mécaniques B66C0001120000 Elingues comportant chaînes, fils métalliques, cordes ou bandes; Filets (organes de prise latérale suspendus par des cordes ou des chaînes aux crochets de grues B66C0001420000) B66C0001140000 Elingues à crocs B66C0001160000 Elingues avec plate-forme ou châssis pour saisir la charge B66C0001180000 Elingues du type à bandes B66C0001200000 spécialement adaptées pour la manutention des véhicules B66C0001220000 Organes rigides, p.ex. en forme d'équerre, dont une partie s'engage sous la charge; Crochets de grues B66C0001240000 Organes unitaires s'engageant sous la charge d'un seul côté B66C0001260000 avec dispositifs pour désengager la charge B66C0001280000 Organes jumelés, p.ex. pivotants, s'engageant sous la charge de deux côtés à la fois B66C0001300000 et également disposés pour saisir les côtés de la charge B66C0001320000 celle-ci consistant en objets empilés ou emboîtés B66C0001340000 Crochets de grues B66C0001360000 avec moyens, p.ex. des cliquets à ressort, pour empêcher le décrochage intempestif des charges B66C0001380000 adaptés pour le désengagement automatique des charges au moment où le câble se détend (pour les parachutes B64D) B66C0001400000 formés ou munis de dispositifs de mesure ou d'indication de charge B66C0001420000 Organes de saisie engageant uniquement les faces externes ou internes des objets (pour la manutention ou l'extraction des pièces de fonderie ou des lingots pendant leur fabrication B22D0029000000) B66C0001440000 et leur appliquant des forces de friction B66C0001460000 par gonflement de certains de leurs éléments B66C0001480000 sur les bords verticaux des plaques, tubes ou objets similaires ou à parois minces (organes de saisie interne à écartement B66C0001540000) B66C0001540000 Organes de saisie interne à écartement pour manipuler les objets creux (B66C0001460000 a priorité);; B66C0001560000 pour manipuler les tubes B66C0001580000 et déformant les articles, p.ex. à l'aide d'organes de serrage tels que des pinces ou des grappins B66C0001590000 Pinces pour sacs B66C0001620000 comportant des organes de saisie ayant une forme complémentaire de celle des objets à manipuler B66C0001640000 pour poutres à section en T ou en I B66C0001660000 s'engageant dans des trous, des évidements ou des renflements spécialement aménagés sur les objets pour en permettre la prise B66C0001680000 montés sur, ou guidés par des flèches (flèches B66C0023640000) B66C0003000000 Eléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage ou de descente ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes et destinés principalement à transmettre les efforts de levage à des matériaux en vrac; Bennes preneuses (auges ou autres réceptacles B65D, p.ex. palettes B65D0019000000; dragues équipées de bennes preneuses E02F) B66C0003020000 Bennes preneuses à auge B66C0003040000 Bennes preneuses à griffes B66C0003060000 Bennes preneuses actionnées par une seule corde ou chaîne B66C0003080000 et avec bagues pour le déversement B66C0003100000 et dont les auges s'ouvrent automatiquement quand la benne est affalée sur le tas de matériaux B66C0003120000 Bennes preneuses actionnées par plusieurs câbles B66C0003140000 Bennes preneuses ouvertes ou fermées par des moteurs d'entraînement intégrés portés par ces bennes B66C0003160000 par moteurs hydrauliques B66C0003180000 par moteurs électriques B66C0003200000 montés sur, ou guidés par des flèches (flèches B66C0023640000) B66C0005000000 Autres caractéristiques communes; Détails B66C0005000000 Structures à pylônes supportant l'assise B66C0005020000 Ponts ou portiques fixes ou roulants, c. à d. structures allongées en forme de L ou de U inversés B66C0005040000 portant des voies ou chemins de roulement permettant des déplacements par rapport au pont ou au portique B66C0005060000 portant des voies ou chemins de roulement permettant des déplacements latéraux par pivotement B66C0005080000 portant des voies ou chemins de roulement inclinables dans le plan vertical B66C0005100000 Portiques, c. à d. plates-formes pratiquement circulaires ou carrées avec trois pylônes ou plus, spécialement adaptés pour supporter des grues à flèches orientables B66C0006000000 Ossatures supportant les voies de roulement, ou poutres principales, spécialement adaptées aux ponts roulants, portiques ou grues (structures à pylônes supportant l'assise B66C0005000000; poutrelles en général E04C0003020000) B66C0007000000 Chemins de roulement, voies ou voies de roulement pour chariots ou grues B66C0007020000 pour chariots ou pour grues suspendus B66C0007040000 Montage de la voie de roulement B66C0007060000 sur supports conçus pour être dressés facilement, p.ex. démontables B66C0007080000 Caractéristiques de structure des rails de chemins de roulement ou de leur assemblage (d'application générale E01B) B66C0007100000 Arrangements ou dispositifs pour prolonger les chemins ou voies de roulement B66C0007120000 Dispositifs pour changer la direction du déplacement ou pour aiguiller d'une voie sur une autre; Croisements; Combinaisons de voies d'écartement différent (dispositifs de transfert d'application générale E01B) B66C0007140000 Dispositifs d'assemblage des chemins de roulement B66C0007160000 Dispositifs spécialement adaptés pour limiter la course du chariot du pont roulant, du portique ou de la grue; Aménagements des butées d'arrêt (caractéristiques générales des butées d'arrêt, différentes de celles propres à la présente application particulière B61K0007180000; interrupteurs ou circuits de fin de course B66D0001560000) B66C0009000000 Mécanisme de translation incorporé ou adapté aux chariots ou aux grues (pour dragues E02F) B66C0009020000 pour chariots ou pour grues suspendus B66C0009040000 pour permettre le passage sur courbe B66C0009060000 pour plus d'un écartement de voie B66C0009080000 Galets de roulement; Coussinets pour galets de roulement (roues de véhicules ferroviaires B60B) B66C0009100000 Trains de roulement ou bogies, p.ex. sommiers ou bogies d'extrémité B66C0009120000 avec moyens de répartition de la charge pour égaliser la pression sur les roues B66C0009140000 Mécanismes d'entraînement pour chariot ou grue (cordes, câbles ou chaînes d'entraînement pour charges ou chariots B66C0011160000; commande B66C0013180000) B66C0009160000 avec moyens pour maintenir l'alignement entre roues et voie B66C0009180000 avec moyens pour bloquer chariots ou grues sur les chemins ou voies de roulement afin d'empêcher les mouvements intempestifs B66C0011000000 Chariots ou treuils mobiles, p.ex. travaillant au- dessus de la voie de roulement (chemins ou voies de roulement B66C0007000000; mécanismes de treuils B66D) B66C0011020000 avec mécanisme ou cabine de manœuvre suspendus ou décalés latéralement par rapport au chemin de roulement ou à la voie B66C0011040000 Chariots suspendus (palans motorisés avec moteur d'entraînement et tambour ou cylindre contenus dans le même carter B66D0003200000) B66C0011060000 roulant sur monorail (systèmes ferroviaires aériens B61B) B66C0011080000 comportant une plaque tournante B66C0011100000 avec bec de levage (grues à flèche B66C0023000000) B66C0011120000 avec mécanisme de levage adapté pour des éléments particuliers de prise de la charge, non prévu ailleurs B66C0011140000 adaptés pour fonctionner sur des grues ou des ponts à structure particulière, p.ex. sur des poutres en béton armé de section rectangulaire B66C0011160000 Entraînement par cordes, câbles ou chaînes des chariots; Combinaisons de cet entraînement avec le mécanisme de levage B66C0011180000 comportant cordes ou câbles sans fin B66C0011200000 Aménagements, p.ex. à pignons différentiels, permettant la manœuvre simultanée ou sélective de la translation ou du levage; Aménagements utilisant le même câble ou corde pour la translation et le levage, p.ex. dans les grues Temperley (transmission de la puissance entre moteurs d'entraînement et tambours de treuils B66D0001140000) B66C0011220000 actionné pneumatiquement ou hydrauliquement B66C0011240000 avec moyens pour faire stationner le chariot ou tenir la charge dans des positions prédéterminées; Treuils à foin B66C0011260000 Butées; Blocs d'arrêt; Arrêts d'extrémité B66C0013000000 Autres caractéristiques de structure ou détails B66C0013020000 Dispositifs pour faciliter le repêchage d'objets flottants, p.ex. pour récupérer des embarcations à l'eau (apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou engins analogues B63B0023000000; aménagement des équipements de bord pour les cargaisons flottantes B63B0027360000; sauvetage ou halage au sec des navires sur plans inclinés B63C; commande des mécanismes d'enroulement B66D0001520000) B66C0013040000 Dispositifs auxiliaires pour commander les mouvements des charges suspendues ou pour empêcher le câble de prendre du mou B66C0013060000 pour limiter ou empêcher le balancement longitudinal ou transversal des charges B66C0013080000 pour déposer les charges selon un orientement ou dans une position donnés B66C0013100000 pour empêcher le câble de prendre du mou (dispositifs de commande pour mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes, p.ex. pour commande de la tension, B66D0001400000) B66C0013120000 Aménagements des moyens pour transmettre une puissance pneumatique, hydraulique ou électrique à des parties ou dispositifs mobiles (dispositifs d'usage général spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000) B66C0013140000 à des éléments de prise de la charge ou aux moteurs qui en font partie B66C0013160000 Utilisation de dispositifs indicateurs de positionnement ou de pesée (dans les crocs de grue B66C0001400000; dans les mécanismes de sécurité B66C0015000000; appareils de pesée G01G; systèmes indicateurs à distance en général G08) B66C0013180000 Systèmes ou dispositifs de commande (exclusivement pour mécanismes d'enroulement à cordes, câbles ou chaînes B66D0001400000) B66C0013200000 pour entraînement non électrique (transmission d'impulsions de commande B66C0013400000) B66C0013220000 pour entraînement électrique (transmission d'impulsions de commande B66C0013400000; systèmes ou dispositifs d'application générale H02P) B66C0013230000 Circuits pour commander l'affalement de la charge B66C0013240000 par moteurs à courant continu B66C0013260000 par moteurs à courant alternatif B66C0013280000 utilisant le freinage par récupération pour régler la descente des charges lourdes et comportant des moyens pour empêcher le moteur de tourner dans le sens "à monter" quand on a libéré la charge B66C0013300000 Circuits pour les moteurs de freinage, de translation ou de balancement B66C0013320000 pour actionner les treuils des auges de bennes preneuses au moyen d'un ou plusieurs moteurs électriques utilisés à la fois pour le levage et l'affalement des charges et pour l'ouverture et la fermeture des mâchoires de l'auge (autres aspects des mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes, spécialement adaptés à la commande des auges des bennes preneuses B66D0001620000) B66C0013340000 au moyen d'engrenages différentiels ou planétaires B66C0013360000 Systèmes de commande pour entraînement à un seul moteur B66C0013380000 Systèmes de commande pour moteurs indépendants B66C0013400000 Utilisation de dispositifs pour transmettre des impulsions de commande; Utilisation de dispositifs de commande à distance (commande en général G05) B66C0013420000 Transmetteurs hydrauliques B66C0013440000 Transmetteurs électriques B66C0013460000 Indicateurs de position pour charges suspendues ou pour éléments de grues B66C0013480000 Commande automatique de l'entraînement des grues pour produire un cycle de travail unique ou répété; Commande par programmation B66C0013500000 Utilisation de circuits de fin de course ou de dispositions pour l'interruption en fin de course (pour mécanismes d'enroulement B66D0001560000) B66C0013520000 Détails du compartimentage pour machine ou moteur d'entraînement ou bien du poste ou de la cabine de manœuvre B66C0013540000 Postes ou cabines de manœuvre B66C0013560000 Aménagements des poignées ou pédales B66C0015000000 Mécanismes de sécurité (pour mécanismes d'enroulement à cordes, à câbles, ou à chaînes B66D0001540000) B66C0015020000 pour retenir les éléments de prise de la charge en cas de rupture de corde ou de câble B66C0015040000 pour empêcher les collisions, p.ex. entre les grues ou les chariots à treuil travaillant sur la même voie B66C0015060000 Aménagement ou utilisation de dispositifs avertisseurs B66C0017000000 Genres ou types d'installations B66C0017000000 Ponts roulants à chariot transbordeur comportant une ou plusieurs poutres principales sensiblement horizontales dont les extrémités reposent directement sur des roues ou des rouleaux se déplaçant sur une voie soutenue par des supports espacés (adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000) B66C0017040000 avec palonniers de levage, p.ex. palonniers sur pivot portant l'élément de prise de la charge, p.ex. un aimant, un croc (structure des éléments de prise de la charge B66C0001000000, B66C0003000000) B66C0017060000 spécialement adaptés à des buts particuliers, p.ex. dans des fonderies ou des forges; combinés avec des appareils auxiliaires servant des buts particuliers (B66C0017040000 a priorité);; B66C0017080000 pour le chargement de chambres de traitement, p.ex. de fours, d'étuves (chargement des fours en général F27D0003000000) B66C0017100000 pour le transport des cuillers de coulée B66C0017120000 pour la manutention des pièces à usiner, p.ex. de lingots, demandant à être temporairement maintenues à l'intérieur d'une chambre de traitement ou à en être retirées, p.ex. grues à pinces, grues à fosses d'immersion, grues de démoulage (pour manipuler des lingots, pendant les opérations de forge B66C0017180000; organes de saisie pour la manutention ou l'extraction des pièces de fonderie ou des lingots pendant leur fabrication B22D0029000000) B66C0017140000 Grues à pinces avec moyens pour déplacer les organes pousseurs des objets par rapport aux pinces B66C0017160000 Grues à pinces avec moyens pour faire tourner les pinces autour d'un axe vertical B66C0017180000 pour manipuler les pièces à usiner pendant les opérations de forge (manipulateurs de pièces à usiner dans les machines de forge B21J0013100000) B66C0017200000 pour hisser ou affaler des organes porteurs de charges lourdes, p.ex. conteneurs à marchandises, wagons de chemins de fer B66C0017220000 pour hisser ou affaler des locomotives B66C0017240000 pour construire des bateaux sur des rampes de cale sèche B66C0017260000 combinés avec des appareils auxiliaires, p.ex. scies à grumes, organes pousseurs pour décharger les véhicules, dispositifs pour faire changer de voie les véhicules ferroviaires B66C0019000000 Ponts roulants ou portiques fixes ou mobiles, portant un chariot ou un treuil mobile (B66C0017000000 a priorité;structures à pylônes supportant l'assise B66C0005000000; adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000; grues à flèches B66C0023000000) B66C0019020000 repliables B66C0021000000 Installations à câbles ou blondins, c. à d. dont les dispositifs de levage se déplacent sur des câbles aériens (adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000; entraînement à corde ou à câble pour chariots, combinaisons de ces entraînements avec le mécanisme de levage B66C0011160000; systèmes ferroviaires B61B; mécanismes d'enroulement à filins ou à câbles B66D0001000000) B66C0021020000 dont le système de câbles est soutenu par un châssis orientable relié à des éléments en prise avec le sol B66C0021040000 dont le système de câbles est soutenu à une ou aux deux de ses extrémités par un châssis mobile, p.ex. un châssis monté sur voie ferrée B66C0021060000 dont une extrémité est soutenue par un châssis se déplaçant sur une voie courbe, p.ex. circulaire, et l'autre extrémité est soutenue par une colonne tournant autour d'un axe vertical B66C0021080000 Supports de mou du câble de traction ou du câblage auxiliaire, suspendus ou non, p.ex. à attache fixe, permettant le passage du mécanisme de translation B66C0021100000 mobiles B66C0023000000 Installations comportant essentiellement un palonnier, une flèche ou une structure triangulaire agissant comme bras de levier, montées de façon à permettre des mouvements de translation ou d'orientation dans des plans verticaux ou horizontaux, ou bien une combinaison de ces mouvements, p.ex. grues à flèche, derricks ou grues sur tours (structures à pylônes supportant l'assise B66C0005000000; adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000) B66C0023020000 à flèches non réglables et non inclinables, dont le montage permet seulement un mouvement d'orientation B66C0023040000 à flèches dont la longueur efficace peut varier pendant le fonctionnement, p.ex. déplaçables longitudinalement, extensibles B66C0023060000 à flèches dont le montage permet des mouvements de cambrement ou de relevage de la volée B66C0023080000 et adaptées pour transporter les charges sur un trajet prédéterminé B66C0023100000 le trajet étant sensiblement horizontal; Grues à déplacement horizontal de la charge (à relevage rapide de la flèche) B66C0023120000 avec moyens pour faire varier automatiquement la longueur efficace du filin ou du câble de levage B66C0023140000 avec moyens, p.ex. dispositifs à pantographe, pour faire varier la configuration de la flèche B66C0023160000 avec flèches supportées par des colonnes, p.ex. des pylônes, dont le montage de leur extrémité inférieure permet un mouvement d'orientation B66C0023180000 spécialement adaptées pour être utilisées dans des emplacements particuliers ou à des usages particuliers (B66C0023020000-B66C0023160000, B66C0023580000-B66C0023880000; ont priorité);; B66C0023200000 avec couples d'appui assurés par des murs de bâtiments ou de constructions similaires B66C0023220000 Grues de fenêtres, c. à d. adaptées pour être fixées dans des ouvertures de fenêtres B66C0023240000 Grues murales mobiles B66C0023260000 pour être utilisées sur des chantiers de construction; faites, p.ex. de pièces détachées, pour permettre un assemblage ou démontage rapides, pour travailler à des niveaux de plus en plus élevés, pour être transportées par route ou par rail (avec couples d'appui assurés par des murs de bâtiment B66C0023200000; montées sur véhicules B66C0023360000) B66C0023280000 faites pour travailler à des niveaux de plus en plus élevés B66C0023300000 avec charpente composée d'éléments télescopiques B66C0023320000 Grues changeant de niveau par ses propres moyens B66C0023340000 Grues à automontage, c. à d. comportant un mécanisme de levage adapté à l'érection de la grue elle-même B66C0023360000 montées sur véhicules routiers ou ferroviaires; Grues à flèche à manœuvre manuelle pour utilisation dans les ateliers; Grues flottantes (sous l'aspect véhicule ou navire, voir les classes appropriées de B60-B63) B66C0023380000 avec moteurs différents pour la grue et le véhicule B66C0023400000 avec un seul moteur pour la grue et le véhicule B66C0023420000 avec flèches à configuration réglable, p.ex. repliables B66C0023440000 Grues à flèche adaptées pour être fixées à des véhicules standards, p.ex. à des tracteurs agricoles B66C0023460000 Grues à flèche mobiles, dont les flèches ne sont pas pivotantes B66C0023480000 Grues à flèche à manœuvre manuelle pour utilisation dans les ateliers B66C0023500000 montées sur véhicules ferroviaires, p.ex. grues de dépannage B66C0023520000 Grues flottantes (dragues flottantes E02F) B66C0023530000 comprenant un contre-poids ou des moyens pour compenser la gîte, l'inclinaison ou pour rétablir l'assiette du navire ou de la plate-forme (contre-poids ou appuis pour équilibrer les couples de levage B66C0023720000; installations pour diminuer les mouvements indésirables du navire B63B0039000000) B66C0023580000 disposées pour effectuer automatiquement une séquence donnée d'opérations, p.ex. levage suivi d'un relevage de la volée et d'un pivotement B66C0023600000 Dispositifs de levage du genre "mât de charge" B66C0023610000 dans lesquels l'effort de rotation est appliqué à l'extrémité côté pivot B66C0023620000 Caractéristiques de structure ou détails (concernant les dragues E02F) B66C0023640000 Flèches B66C0023660000 Structures des extrémités extérieures ou supérieures B66C0023680000 repliables ou réglables d'une autre façon (B66C0023687000, B66C0023700000 ont priorité);; B66C0023683000 pendant le fonctionnement B66C0023687000 télescopiques B66C0023690000 pendant le fonctionnement B66C0023693000 extensibles par la pression d'un fluide B66C0023697000 comportant des moyens de support entre les sections B66C0023700000 assemblées à partir de sections séparées pour former des flèches de différentes longueurs B66C0023720000 Contrepoids ou appuis pour équilibrer les couples de levage B66C0023740000 distincts de la flèche B66C0023760000 et mobiles pour tenir compte des variations de la charge ou des variations de la longueur de la flèche B66C0023780000 Appuis, p.ex. des longerons, pour grues mobiles B66C0023800000 actionnés hydrauliquement B66C0023820000 Mécanisme de relevage de la flèche B66C0023840000 Mécanisme d'orientation de la flèche (coussinets antifriction F16C) B66C0023860000 actionné hydrauliquement B66C0023880000 Mécanisme de sécurité (pour les ponts roulants, portiques ou grues en général B66C0015000000; pour les mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes B66D0001540000) B66C0023900000 Dispositifs pour indiquer ou limiter le moment de levage B66C0023920000 Tampons ou amortisseurs pour empêcher le pivotement en retour des flèches, p.ex. en cas de rupture du câble ou d'un agrès B66C0023940000 pour limiter les mouvements d'orientation B66C0025000000 Ponts roulants, portiques ou grues non prévus dans les groupes ; B66C0017000000-B66C0023000000 B66D CABESTANS; TREUILS; AGRÈS, p.ex. PALANS; MOUFLES (enroulement ou déroulement des filins ou des câbles aux fins d'alimentation ou de stockage B65H; mécanismes d'enroulement ou de déroulement des filins ou des câbles pour ascenseurs B66B; dispositifs de levage spécialement adaptés aux échafaudages suspendus E04G0003320000) B66D0001000000 Mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes; Cabestans (appareils de levage ou de traction portatifs ou mobiles B66D0003000000) B66D0001020000 Mécanismes d'entraînement B66D0001040000 manœuvrés à la main B66D0001060000 Manivelles de sécurité pour empêcher les retours de manivelle et l'affalement subséquent de la charge B66D0001080000 comportant des moteurs à fluides B66D0001100000 Mécanismes d'entraînement à vapeur B66D0001120000 comportant des moteurs électriques B66D0001140000 Transmission de la puissance entre sources de puissance et tambours ou cylindres B66D0001160000 les tambours ou cylindres pouvant tourner librement (B66D0001240000 a priorité);; B66D0001180000 et la puissance étant transmise d'un élément moteur à fonctionnement continu et irréversible B66D0001200000 Entraînements à chaînes, à courroies ou à friction, p.ex. comportant des moufles B66D0001220000 Mécanismes différentiels ou à planétaires (pour actionner des bennes excavatrices B66D0001700000) B66D0001240000 pour faire varier la vitesse ou inverser le sens de rotation des tambours ou des cylindres B66D0001260000 ayant plusieurs tambours ou cylindres B66D0001280000 Autres parties constitutives de structure B66D0001300000 Tambours ou cylindres pour cordes, câbles ou chaînes B66D0001340000 Fixation des cordes ou des câbles aux tambours ou aux cylindres B66D0001360000 Guidage ou autre procédé pour assurer un enroulement régulier des cordes, câbles ou chaînes B66D0001380000 au moyen de guides mobiles relativement au tambour ou au cylindre (B66D0001395000 a priorité);; B66D0001390000 au moyen de tambours ou cylindres mobiles autour d'un axe (B66D0001395000 a priorité);; B66D0001395000 par des moyens assurant à la fois le guidage et la tension des cordes, câbles ou chaînes B66D0001400000 Dispositifs de commande B66D0001420000 non automatiques B66D0001440000 pneumatiques ou hydrauliques B66D0001460000 électriques B66D0001480000 automatiques B66D0001500000 pour maintenir une tension prédéterminée de la corde, du câble ou de la chaîne, p.ex. pour des cordes ou des câbles de remorqueur, des chaînes d'ancre; Commande de la tension des câbles de treuils de touage ou d'amarrage B66D0001520000 pour faire varier la tension d'une corde ou d'un câble, p.ex. lorsqu'on retire une embarcation de l'eau B66D0001540000 Mécanismes de sécurité B66D0001560000 Adaptation des interrupteurs de fin de course B66D0001580000 sensibles à un excès de charge B66D0001600000 adaptés à des usages particuliers B66D0001620000 pour la commande des auges des bennes preneuses (commandes électriques dans les grues B66C0013320000) B66D0001640000 au moyen d'une seule corde ou chaîne B66D0001660000 entraînés par un seul moteur B66D0001680000 entraînés par deux moteurs B66D0001700000 entraînés par des transmissions différentielles ou à planétaires B66D0001720000 Barbotins de chaînes d'ancre; Cabestans d'ancres B66D0001740000 Cabestans B66D0001760000 comportant des tambours ou cylindres auxiliaires pour emmagasiner la corde ou le câble B66D0001780000 pour manœuvre des wagons, p.ex. dans les gares de triage B66D0001800000 pour niveleuses B66D0001820000 pour orienter et hisser par derricks B66D0003000000 Appareils de levage ou de traction portatifs ou mobiles B66D0003020000 Dispositifs à main, p.ex. à levier, agissant sur des cordes, des câbles ou des chaînes pour déhaler dans une direction à peu près horizontale (B66D0003040000, B66D0003120000 ont priorité);; B66D0003040000 Moufles ou dispositifs similaires dans lesquels la force est appliquée à une corde, un câble ou une chaîne qui passe sur une ou plusieurs poulies, p.ex. pour obtenir une démultiplication (poulies de moufle, roues à chaînes, poulies F16H0055000000) B66D0003060000 à deux ou plusieurs poulies B66D0003080000 Aménagements des moufles B66D0003100000 Utilisation de dispositifs de freinage ou de détente B66D0003120000 Dispositifs à chaînes ou à éléments similaires manœuvrés manuellement, avec ou sans mécanisme de transmission entre l'organe de manœuvre et la corde, la chaîne ou le câble de hissage B66D0003140000 à levier B66D0003160000 actionnés par une chaîne sans fin passant sur une poulie ou un pignon denté B66D0003180000 Palans à moteur B66D0003200000 à moteur d'entraînement, p.ex. le moteur électrique, tambour ou cylindre dans le même carter B66D0003220000 à mécanisme de variation de vitesse entre moteur d'entraînement et tambour ou cylindre B66D0003240000 Utilisation d'interrupteurs de fin de course B66D0003260000 Autres parties constitutives, p.ex. carters B66D0005000000 Dispositifs de freinage ou de détente caractérisés par leur application aux mécanismes de levage ou de hissage, p.ex. pour régler l'affalement des charges (pour moufles B66D0003100000) B66D0005020000 Freins de grues, d'ascenseurs, de palans ou de treuils opérant sur des tambours, des cylindres ou des cordes B66D0005040000 actionnés par force centrifuge B66D0005060000 avec effet radial (B66D0005200000 a priorité);; B66D0005080000 comportant des sabots ou patins B66D0005100000 comportant des bandes B66D0005120000 avec effet axial (B66D0005220000 a priorité);; B66D0005140000 comportant des disques B66D0005160000 pour action sur les cordes ou les câbles B66D0005180000 pour engendrer des forces de freinage proportionnelles aux charges suspendues; Freins actionnés par la charge elle-même B66D0005200000 avec effet radial B66D0005220000 avec effet axial B66D0005240000 Dispositifs de fonctionnement B66D0005260000 pneumatiques ou hydrauliques B66D0005280000 spécialement adaptés aux mécanismes d'enroulement, p.ex. dans les puits d'extraction de mines B66D0005300000 électriques B66D0005320000 Dispositifs de détente B66D0005340000 à cliquets B66F HISSAGE, LEVAGE, HALAGE OU POUSSAGE, NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. DISPOSITIFS DONT LA FORCE DE LEVAGE OU DE POUSSÉE AGIT DIRECTEMENT SUR LA SURFACE DE LA CHARGE (montage des îles artificielles sur pilotis ou supports similaires E02B0017000000; échafaudages combinés à des dispositifs de levage E04G0001220000, E04G0003280000; dispositifs de levage pour coffrages glissants E04G0011240000; levage des édifices E04G0023060000; étais ou entretoises E04G0025000000; élévateurs ou autres dispositifs de levage sur échelles E06C0007120000; étançons de mines E21D0015000000) B66F0001000000 Dispositifs, p.ex. crics, pour lever des charges à des paliers prédéterminés B66F0001020000 avec éléments de verrouillage agissant sur les montants, p.ex. des rondelles B66F0001040000 les montants étant dentés B66F0001060000 et les dispositifs étant actionnés mécaniquement B66F0001080000 et les dispositifs étant actionnés par pression de fluide B66F0003000000 Dispositifs, p.ex. crics, adaptés pour lever des charges d'un mouvement continu (crics mobiles du type garage B66F0005000000) B66F0003020000 à crémaillères actionnées par pignons B66F0003040000 à plusieurs crémaillères B66F0003060000 à crémaillères comportant des secteurs ou segments dentés pivotants, p.ex. disposés par paires B66F0003080000 à vis (B66F0003440000 a priorité;engrenages F16H) B66F0003100000 à manchons télescopiques B66F0003120000 comportant des leviers articulés (mécanismes à pantographe B66F0003220000) B66F0003140000 actionnés par mécanismes à rochets et à cliquets B66F0003160000 actionnés par engrenages coniques B66F0003180000 actionnés par vis sans fin B66F0003200000 actionnés par engrenages à démultiplication B66F0003220000 Mécanismes à pantographe B66F0003240000 utilisant la pression d'un fluide (machines à pression hydraulique F03B; servomoteurs à pression de fluide F15B, p.ex. vérins pyrotechniques F15B0015190000; transmissions hydrauliques F16H; cylindres, pistons F16J) B66F0003250000 Caractéristiques de structure B66F0003260000 Adaptations ou aménagements des pistons B66F0003280000 télescopiques B66F0003300000 Freins ou verrous à action directe B66F0003320000 Moyens pour éviter les à-coups excessifs en fin de mouvement B66F0003350000 Eléments flexibles gonflables, p.ex. soufflets (éléments gonflables de prise de la charge B66F0003400000; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B66F0003360000 Eléments de prise de la charge B66F0003380000 réglables relativement au piston B66F0003400000 gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) B66F0003420000 avec pompes incorporées, p.ex. manœuvrées à la main B66F0003430000 Crics pyrotechniques B66F0003440000 avec moteurs électriques d'entraînement incorporés B66F0003460000 Combinaisons de plusieurs crics avec moyens pour rendre solidaires les mouvements de montée et de descente B66F0005000000 Crics mobiles, du type garage, montés sur roulettes ou rouleaux B66F0005020000 à levage mécanique B66F0005040000 à levage actionné par pression de fluide B66F0007000000 Châssis de levage, p.ex. pour lever des véhicules; Ascenseurs à tablier (tabliers de chariots élévateurs B66F0009060000) B66F0007020000 à tabliers suspendus à des cordes, des câbles ou des chaînes B66F0007040000 actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement B66F0007060000 à tabliers supportés par des leviers pour un mouvement vertical B66F0007080000 actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement B66F0007100000 à tabliers supportés directement par des crics B66F0007120000 par des crics mécaniques B66F0007140000 à vis B66F0007160000 par un ou plusieurs crics hydrauliques ou pneumatiques B66F0007180000 par un seul vérin central B66F0007200000 par plusieurs vérins avec moyens pour maintenir le tablier horizontal durant le mouvement B66F0007220000 à tabliers basculants (basculement des véhicules pour le déchargement B65G0067340000) B66F0007240000 pour lever ou descendre les véhicules en utilisant leur propre puissance B66F0007260000 pour levage sélectif de certaines parties des véhicules (crics mobiles de garages B66F0005000000) B66F0007280000 Détails de structure, p.ex. butées d'arrêt, organes de support pivotants, curseurs coulissants réglables aux dimensions de la charge B66F0009000000 Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement (ascenseurs mobiles ou transportables installés dans les bâtiments ou adjoints à ceux-ci spécialement adaptés pour permettre leur transfert d'une partie d'un bâtiment ou édifice vers une autre partie ou un autre bâtiment ou édifice B66B0009160000; grues B66C) B66F0009020000 Chargeurs ou déchargeurs fixes, p.ex. pour des sacs B66F0009040000 actionnés ou commandés hydrauliquement B66F0009060000 se déplaçant, avec leurs charges, sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche (aspects véhicules B60-B62; véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement ou le déchargement B60P0001000000; chariot à bras à course de levée réduite pour transporter des marchandises B62B0003060000) B66F0009065000 sans mâts (crics mobiles, du type garage, montés sur roulettes ou rouleaux B66F0005000000) B66F0009070000 Dispositifs pour stocker du plancher jusqu'au toit, p.ex. "pont stockeur", "transtockeur" B66F0009075000 Caractéristiques de construction ou détails B66F0009080000 Mâts; Guides; Chaînes B66F0009100000 mobiles dans une direction horizontale, par rapport au chariot B66F0009120000 Plates-formes; Fourches; Autres organes soutenant ou saisissant la charge B66F0009140000 mobiles latéralement, p.ex. orientables selon un mouvement de pivotement ou de translation B66F0009160000 inclinables par rapport au mât B66F0009180000 Moyens pour saisir ou maintenir la charge B66F0009190000 Moyens additionnels pour faciliter le déchargement B66F0009200000 Moyens pour actionner ou commander des mâts, des plates-formes ou des fourches (prises de force sur le véhicule combinées avec le système de propulsion du véhicule B60K) B66F0009220000 Dispositifs ou systèmes hydrauliques B66F0009240000 Dispositifs ou systèmes électriques B66F0011000000 Dispositifs de levage spécialement adaptés à des buts particuliers, non prévus ailleurs (dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour porter, soulever ou manœuvrer le véhicule B60S0009000000) B66F0011040000 pour plates-formes ou cabines mobiles, p.ex. sur des véhicules, permettant à des ouvriers d'occuper toute position convenable pour exécuter les travaux demandés (plates-formes pour nettoyer les fenêtres A47L0003020000; dispositifs pour opérer le sauvetage des personnes hors des bâtiments de construction A62B0001020000; sous l'aspect véhicule en ce qui concerne les véhicules utilitaires B60P0003140000; passerelles pour l'entretien des ponts E01D0019100000; échafaudages sur soubassements extensibles E04G0001220000; plates-formes susceptibles d'être levées ou baissées, utilisables sur des échelles E06C0007160000) B66F0013000000 Caractéristiques de structure ou accessoires communs B66F0015000000 Pieds-de-biche ou leviers B66F0017000000 Dispositifs de sécurité, p.ex. pour limiter ou indiquer la force de levage B66F0019000000 Hissage, levage, halage ou poussage, non prévus ailleurs B66F0019020000 Halage utilisant des ancres; Ancres à cet effet (ancres de marine B63B0021240000; ancrage des aéronefs B64F0001120000; moyens d'ancrage d'éléments de structure spécialement conçus pour les travaux de fondation E02D0005740000) B67 OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES B67B MISE EN PLACE DES FERMETURES SUR LES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; OUVERTURE DES RÉCIPIENTS CLOS (dispositifs d'ouverture ou de fermeture fixés ou incorporés aux récipients ou à leurs systèmes de fermeture B65D) B67B0001000000 Fermeture des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues par application de bouchons (bouchons en soi B65D0039000000) B67B0001030000 Prétraitement des bouchons, p.ex. nettoyage, stérilisation, chauffage, imprégnation ou revêtement; Application d'anneaux élastiques aux bouchons (travail mécanique du liège B27J0005000000) B67B0001040000 par introduction de bouchons non filetés, p.ex. en liège B67B0001060000 par introduction et rotation de bouchons filetés B67B0001080000 Fixation des bouchons qui sont maintenus en position par la pression qu'exercent sur le goulot de la bouteille des dispositifs ad hoc, p.ex. bouchons à bascule des bouteilles de bière B67B0001100000 par introduction de disques d'obturation B67B0003000000 Fermeture des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues par application de capsules (capsules en soi B65D0041000000) B67B0003020000 par application de capsules à rebord et fixation par déformation du rebord B67B0003040000 Découpe des capsules en bande métallique dans des machines à capsuler (dispositifs de positionnement pour courant de bande métallique B65H0023000000) B67B0003060000 Alimentation des têtes de capsulage en capsules B67B0003062000 à partir d'un chargeur B67B0003064000 à partir d'une trémie B67B0003100000 Têtes de capsulage pour la fixation de capsules B67B0003120000 caractérisées par leur mouvement axial par rapport à la capsule pour en déformer le rebord, p.ex. pour presser vers l'intérieur les nervures apparentes du rebord de la capsule B67B0003140000 caractérisées par leurs éléments mobiles, p.ex. des doigts articulés, pour exercer une pression radiale sur le rebord de la capsule (B67B0003160000, B67B0003180000 ont priorité);; B67B0003160000 caractérisées par leurs éléments de déformation élastiques, p.ex. des bagues ou des colliers élastiques (B67B0003180000 a priorité);; B67B0003180000 caractérisées par leur mouvement rotatif, p.ex. pour former le filetage sur place B67B0003200000 par application et rotation de capsules préalablement filetées (formation de filetage sur place au moyen d'éléments de déformation élastiques B67B0003160000, au moyen de têtes de capsulage rotatives B67B0003180000) B67B0003220000 par application de capsules "pression" B67B0003240000 Dispositions particulières pour l'application ou la fixation de capsules sous vide B67B0003260000 Utilisation des dispositifs de commande, d'avertissement ou de sécurité dans les machines à capsuler B67B0003280000 Mécanismes assurant le mouvement relatif entre la bouteille ou le bocal et la tête de capsulage B67B0005000000 Application de couvercles protecteurs ou décoratifs sur les fermetures; Dispositifs pour fixer les fermetures de bouteilles avec du fil de fer (tétines équipées de dispositifs pour les fixer aux biberons A61J0011040000) B67B0005030000 Application de revêtements protecteurs ou décoratifs sur des fermetures, p.ex. par réalisation ; in situ B67B0005050000 en appliquant un liquide, p.ex. par plongée B67B0005060000 Dispositifs pour fixer les fermetures de bouteilles avec du fil de fer (B67B0001080000 a priorité);; B67B0006000000 Fermeture des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues par application de fermetures, non prévue dans les groupes ; B67B0001000000; à B67B0005000000 B67B0007000000 Dispositifs à main ou à moteur pour ouvrir des récipients fermés (arrache-clous ou extracteurs B25C0011000000; attachés ou incorporés aux récipients ou à leurs fermetures B65D) B67B0007020000 pour enlever les bouchons B67B0007040000 Tire-bouchons B67B0007060000 Autres extracteurs de bouchons de liège B67B0007080000 utilisant la pression d'air ou de gaz B67B0007100000 avec moyens pour récupérer les bouchons tombés à l'intérieur du récipient B67B0007120000 pour enlever les disques d'obturation B67B0007140000 pour enlever les couvercles ou opercules à fermeture très ajustée, p.ex. des boîtes de cirage, par saisie et rotation B67B0007150000 du type à doigts de serrage B67B0007160000 pour enlever les capsules à rebord B67B0007180000 pour enlever les capsules filetées (B67B0007140000 a priorité;clés B25B0013000000) B67B0007200000 pour faire sauter les joints d'étanchéité sous vide entre couvercles ou opercules et le corps des récipients de préservation, p.ex. en agissant comme un coin B67B0007220000 comportant des bouches, p.ex. de fil de fer, enroulées autour du joint B67B0007400000 Dispositifs s'adaptant à des embouts, des bandes ou des languettes pour ouvrir par déchirement, p.ex. clés à fente pour ouvrir les boîtes de sardines B67B0007420000 Dispositifs pour enlever les bondes de tonneaux B67B0007440000 Outils combinés, p.ex. comportant tire-bouchons, ouvre-boîtes et ouvre-bouteilles (combinaisons d'appareils à ouvrir avec des outils coupants B26, avec des dispositifs à d'autres fins, voir les endroits appropriés, p.ex. B25F, B43K0029000000) B67B0007460000 Dispositifs pour découper, c. à d. dispositifs comprenant au moins un élément coupant présentant une ou plusieurs arêtes tranchantes pour pénétrer dans la paroi d'un récipient fermé, p.ex. ouvre-boîtes (B67B0007440000 a priorité;machines de ménage à instruments multiples interchangeables A47J0043060000, A47J0044000000; outils pour tailler à main, coupe, séparation, en général B26) B67B0007480000 du type à percer, c. à d. dans lequel l'élément coupant comprend au moins une arête tranchante effilée destinée à percer la paroi du récipient en général en une seule opération B67B0007500000 avec point d'appui, c. à d. poignée analogue à un levier présentant un point d'appui B67B0007520000 Arêtes tranchantes multiples espacées destinées à percer le récipient en une seule opération B67B0007540000 du type à couteau chantournant, c. à d. dispositif d'ouverture comprenant un moyen pour former un point de pivotement entre l'élément coupant et le récipient et un moyen pour déplacer l'élément coupant autour du point du pivotement B67B0007560000 avec pivot destiné à pénétrer dans le récipient et couteau à rayon variable, c. à d. dans lequel la distance entre l'élément coupant et le pivot peut être modifiée B67B0007580000 Elément coupant glissant librement B67B0007600000 avec un moyen multiplicateur de force pour faire tourner relativement l'un par rapport à l'autre le récipient et l'élément coupant autour d'un point, afin d'introduire l'élément coupant dans le récipient B67B0007620000 à point d'appui progressif, c. à d. comportant une poignée analogue à un levier et un moyen constituant un point de pivotement qui est progressivement déplacé par rapport au récipient pendant l'opération d'ouverture B67B0007640000 avec élément de guidage en contact avec la paroi du récipient pour guider l'élément coupant dans sa course B67B0007660000 Elément coupant pivotant par rapport à l'élément de réaction B67B0007680000 du type à cisaillement, c. à d. comprenant des éléments coupants coopérant de façon que leurs arêtes coupantes respectives se déplacent en restant suffisamment en contact l'une avec l'autre pour effectuer une opération de coupe B67B0007700000 comprenant un élément roulant en forme de roue, entraîné, destiné à s'appuyer de façon continue sur un rebord du récipient pendant l'opération d'ouverture B67B0007720000 Couteau constitué d'un disque rotatif B67B0007740000 la première perforation étant produite par le moyen d'entraînement de l'élément roulant, c. à d. que la force rotative appliquée à l'élément en forme de roue provoque la perforation de la paroi du récipient par l'élément coupant B67B0007760000 conçu pour percer la paroi latérale du récipient B67B0007780000 comportant plusieurs éléments coupants B67B0007800000 avec un moyen pour recouvrir l'ouverture pratiquée dans le récipient par l'élément coupant B67B0007820000 avec un moyen pour empêcher la chute de la partie découpée dans le récipient ou pour soulever la partie découpée hors du récipient B67B0007840000 conçus pour être actionnés de la main droite ou de la main gauche, c. à d. que le dispositif peut être déplacé dans un sens ou dans l'autre sur le récipient B67B0007860000 avec bec de versage ou moyen pour déformer ou plier le matériau du récipient pour former un bec de versage B67B0007880000 avec un moyen pour nettoyer ou désinfecter l'élément coupant B67B0007900000 avec détecteur, déclencheur et moyen de commande B67B0007920000 par rupture, p.ex. pour des ampoules B67C REMPLISSAGE AVEC DES LIQUIDES OU DES SEMI-LIQUIDES, OU VIDAGE DES BOUTEILLES, BOCAUX, BIDONS, FÛTS, BARRIQUES OU RÉCIPIENTS ANALOGUES, NON PRÉVUS AILLEURS; ENTONNOIRS B67C0003000000 Mise en bouteilles des liquides ou des semi-liquides; Remplissage des bocaux ou bidons avec des liquides ou des semi-liquides en utilisant des appareils de mise en bouteilles ou des appareils analogues; Remplissage des fûts ou barriques avec des liquides ou des semi-liquides (remplissage des récipients avec des liquides ou des semi-liquides en utilisant des appareils autres que des appareils de mise en bouteilles ou des appareils analogues B65B0003000000) B67C0003020000 Mise en bouteilles de liquides ou de semi-liquides; Remplissage des bocaux ou bidons avec des liquides ou semi-liquides en utilisant des appareils de mise en bouteilles ou des appareils analogues B67C0003040000 sans utilisation de pression B67C0003060000 utilisant une contrepression, c. à d. en remplissant pendant que le récipient est sous pression B67C0003080000 et abaissant ensuite la contrepression B67C0003100000 les bouteilles étant préalablement remplies de gaz inerte, p.ex. d'acide carbonique B67C0003120000 Dispositifs de commande de la pression B67C0003140000 spécialement adaptés au remplissage avec des liquides chauds B67C0003160000 par aspiration B67C0003180000 par utilisation de siphons B67C0003200000 permettant la mesure des liquides à introduire, p.ex. quand on ajoute des sirops (mesure des volumes ou des débits en général G01F) B67C0003220000 Détails B67C0003240000 Dispositifs pour supporter ou tenir les bouteilles (dispositifs de transport ou de stockage en général B65G) B67C0003260000 Têtes de remplissage; Dispositifs pour introduire les têtes de remplissage dans les goulots des bouteilles B67C0003280000 Dispositifs de commande du débit, p.ex. en utilisant des soupapes (soupapes en général F16K) B67C0003300000 Remplissage des barriques ou des fûts B67C0003320000 utilisant une contrepression, c. à d. en remplissant pendant que le récipient est sous pression B67C0003340000 Dispositifs pour introduire les têtes de remplissage dans les orifices de remplissage B67C0007000000 Opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles; Procédés ou dispositifs combinant au moins deux de ces opérations B67C0009000000 Vidage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts, barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs (dispositifs pour basculer et vider les récipients B65G0065230000) B67C0011000000 Entonnoirs, p.ex. pour liquides (entonnoirs-filtrants B01D0029085000; compteurs volumétriques G01F) B67C0011020000 sans soupapes d'évacuation B67C0011040000 avec soupapes d'évacuation non automatiques B67C0011060000 avec soupapes d'évacuation automatiques B67D DISTRIBUTION, DÉBIT OU TRANSFERT DE LIQUIDES, NON PRÉVUS AILLEURS (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes B08B0009020000; vidage ou remplissage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts ou barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs B67C; adduction d'eau E03; systèmes de canalisation F17D; systèmes d'alimentation en eau chaude domestique F24D; mesure des volumes, des débits volumétriques, des débits massiques ou du niveau des liquides, comptage volumétrique G01F; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F) B67D0001000000 Appareils ou dispositifs pour débiter des boissons à la pression (B67D0003000000 a priorité;appareils à préparer les boissons A47J0031000000) B67D0001020000 Systèmes pour la bière ou appareils de pompage à main du même type B67D0001040000 Appareils utilisant l'air comprimé ou un autre gaz agissant directement ou indirectement sur les boissons dans les récipients de stockage B67D0001060000 Montages ou aménagements des appareils de distribution aux comptoirs de bars ou de boutiques (comptoirs de bars ou de boutiques en soi A47F0009000000) B67D0001070000 Nettoyage des appareils pour débiter des boissons B67D0001080000 Détails B67D0001100000 Mécanismes de pompage (en général F04) B67D0001120000 Dispositifs ou systèmes de commande du débit ou de la pression B67D0001140000 Soupapes de réduction ou robinets de commande B67D0001160000 Dispositifs pour recueillir le liquide répandu B67D0003000000 Appareils ou dispositifs pour commander le débit du liquide à distribuer par gravité à partir des récipients de stockage (séparation et distribution de quantités mesurées de liquides G01F) B67D0003020000 Soupapes de distribution dont les parties qui travaillent sont disposées de telle sorte qu'elles sont comprimées vers le haut, p.ex. par le bord des récipients présentés sous l'orifice de distribution B67D0003040000 Robinets ou cannelles adaptés de manière à fermer et ouvrir les orifices de distribution des fûts, p.ex. pour la bière B67D0007000000 Appareils ou dispositifs pour transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. pour la vente au détail (dispositions générales des installations dans les stations d'approvisionnement en carburant pour véhicules B60S0005020000; pour remplir ou vider les réservoirs à eau pour locomotives, p.ex. colonnes de distribution d'eau, B61K0011000000; pour ravitailler les aéronefs en vol B64D0039000000; installations au sol de manipulation des liquides spécialement adaptées pour ravitailler les aéronefs à l'arrêt B64F0001280000) B67D0007020000 pour transférer des liquides autres que des carburants ou des lubrifiants B67D0007040000 pour transférer des carburants, des lubrifiants ou leurs mélanges B67D0007060000 Parties constitutives ou accessoires B67D0007080000 Aménagements des dispositifs pour commander, indiquer, mesurer ou enregistrer la quantité ou le prix du liquide transféré (aménagements des soupapes de commande du débit ou de la pression B67D0007360000;  calcul, comptage G06; appareils déclenchés par pièces de monnaie distribuant des fluides G07F0013000000; appareils à prépaiement pour mesurer un débit de liquide G07F0015000000) B67D0007100000 actionnés par des clés, des boutons ou des caisses enregistreuses B67D0007120000 actionnés par le mouvement du tuyau ou de l'orifice de distribution ou par des dispositifs qui leur sont associés B67D0007140000 répondant à l'insertion d'information de programmes enregistrés, p.ex. sur cartes perforées B67D0007160000 Aménagements des compteurs à liquide B67D0007180000 du type à piston B67D0007200000 du type rotatif B67D0007220000 Aménagements des indicateurs ou enregistreurs (indication ou enregistrement dans les compteurs de fluides G01F0015060000) B67D0007240000 avec des moyens pour établir ou délivrer un reçu ou un état de vente B67D0007260000 avec des moyens pour le recalage ou la remise à zéro B67D0007280000 avec des moyens automatiques pour réduire ou interrompre le débit par intermittence avant la fin de la distribution, p.ex. pour alimenter goutte à goutte B67D0007300000 avec des moyens pour prédéterminer la quantité de liquide à transférer (B67D0007100000, B67D0007140000 ont priorité);; B67D0007320000 Aménagements des dispositifs de sécurité ou d'alarme; Moyens pour empêcher un débit non autorisé du liquide B67D0007340000 Moyens pour empêcher un débit de liquide non autorisé B67D0007360000 Aménagements des vannes de commande du débit ou de la pression (associées à des buses B67D0007420000) B67D0007380000 Aménagements des tuyaux flexibles, p.ex. de la liaison de pilotage d'une moto-pompe (tuyaux flexibles en général F16L0011000000) B67D0007400000 Dispositifs de suspension, d'enroulement ou de stockage (supports pour stocker des longueurs de tuyau souple, en général B65H0075340000) B67D0007420000 Buses de remplissage B67D0007440000 se fermant automatiquement B67D0007460000 lorsque le liquide atteint un niveau prédéterminé dans le récipient à remplir B67D0007480000 en utilisant une aspiration d'air à travers un orifice fermé par la montée du liquide B67D0007500000 et pourvus d'un levier à main additionnel B67D0007520000 et pourvus de moyens additionnels à soupape de commande du débit B67D0007540000 avec des moyens pour empêcher une fuite de liquide ou de vapeur ou pour récupérer une perte de liquide ou de vapeur (B67D0007440000 a priorité);; B67D0007560000 Aménagements des indicateurs de débit, p.ex. compartiments transparents, fenêtres, indicateurs tournants (indication ou enregistrement de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement G01P0013000000) B67D0007580000 Aménagements des pompes B67D0007600000 à main B67D0007620000 à moteur B67D0007640000 du type à piston B67D0007660000 du type rotatif B67D0007680000 immergées dans le réservoir de stockage B67D0007700000 de plusieurs pompes associées en série ou en parallèle B67D0007720000 Dispositifs appliquant une pression d'air ou d'un autre gaz en vue de forcer le liquide vers l'orifice de distribution B67D0007740000 Dispositifs pour mélanger plusieurs liquides à transférer (appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F0013060000) B67D0007760000 Aménagements des dispositifs de purification des liquides à transférer, p.ex. des filtres, des séparateurs à air ou eau B67D0007780000 Aménagements des réservoirs de stockage ou des systèmes de canalisations B67D0007800000 Aménagements des dispositifs de réchauffage ou de refroidissement des liquides à transférer B67D0007820000 de réchauffage uniquement B67D0007840000 Carters, armoires ou châssis; Chariots ou supports mobiles du même genre B67D0007860000 Aménagements pour l'éclairage B67D0009000000 Appareils ou dispositifs pour transférer des liquides lors du chargement ou du déchargement des navires (équipement de bord B63B0027000000) B67D0009020000 à l'aide de canalisations articulées B67D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B68 BOURRELLERIE; CAPITONNAGE B68B HARNAIS; DISPOSITIFS UTILISÉS AVEC CES HARNAIS; FOUETS OU OBJETS ANALOGUES B68B0001000000 Dispositifs de harnachement pour attacher, brider, entraîner, dompter ou calmer les chevaux ou autres animaux de trait (dispositifs de ce genre combinés avec les harnais d'attelage B68B0003000000; équipement pour écuries A01K0001000000; en tant que partie d'un véhicule B62C) B68B0001020000 Licous B68B0001040000 Brides; Rênes B68B0001060000 Mors B68B0001080000 Gourmettes B68B0001100000 Œillères B68B0001120000 mobiles B68B0001130000 Dispositifs pour empêcher un animal de s'emballer (pour dételer les animaux de traits emballés B68B0005080000) B68B0001140000 Entraves B68B0003000000 Harnais d'attelage; Harnais d'attelage combinés avec les dispositifs visés sous le groupe ; B68B0001000000 B68B0003020000 Jougs B68B0003040000 Colliers de chevaux; Leur fabrication B68B0003060000 Colliers ajustables B68B0003080000 avec coussins de protection B68B0003100000 Colliers pneumatiques B68B0003120000 Fermetures de colliers B68B0003140000 Colliers de poitrail B68B0003160000 Croupières B68B0003180000 Avaloires B68B0003200000 Traits (fabrication des courroies C14B, des cordes D07) B68B0003220000 Supports pour traits (en tant que partie d'un véhicule B62C) B68B0005000000 Détails ou accessoires (mercerie A44); Attaches pour brides, rênes, harnais ou pièces similaires (en tant que partie d'un véhicule B62C) B68B0005020000 Attaches pour traits (liens élastiques B68B0007000000) B68B0005040000 Trousse-queue en tant que partie du harnais B68B0005060000 Dispositifs pour fixer des objets particuliers aux harnais, brides ou pièces similaires B68B0005080000 Dispositifs pour dételer les animaux de trait emballés B68B0007000000 Dispositifs protecteurs pour chevaux, p.ex. liens élastiques (couvertures de protection B68C0005000000) B68B0009000000 Dispositifs spécialement adaptés pour supporter les harnais quand ils ne sont pas utilisés B68B0011000000 Fouets ou objets similaires B68B0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B68C SELLES; ÉTRIERS B68C0001000000 Harnachements de selles pour animaux de selle ou de bât B68C0001020000 Selles B68C0001040000 réglables B68C0001060000 pour amazones B68C0001080000 avec coussins pneumatiques B68C0001100000 avec coussins à ressorts B68C0001120000 Coussins de troussequin; Tapis de selle B68C0001140000 Courroies ou lanières pour selles; Leurs tendeurs B68C0001160000 Fixation des étriers aux selles; Etrivières (étriers B68C0003000000) B68C0001180000 avec équipements de sécurité pour ouvrir l'attache entre étrier et selle, p.ex. en cas de chute du cavalier B68C0001200000 Poches, sacoches ou autres dispositifs porteurs attachés ou susceptibles d'être attachés aux selles, p.ex. pour porter des armes B68C0003000000 Etriers B68C0003020000 avec une partie latérale ou une plaque de semelle reliée aux autres parties de l'étrier de façon mobile, p.ex. sur pivot B68C0005000000 Couvertures pour animaux au travail, p.ex. de protection B68F FABRICATION D'ARTICLES EN CUIR, TOILE À VOILE OU MATÉRIAU ANALOGUE B68F0001000000 Fabrication d'objets en cuir, toile à voile ou matériau analogue (machines ou outillage pour la fabrication des selles B68F0003000000; fabrication des chaussures A43D; fabrication ou traitement du cuir en général, refendage du cuir, fabrication de courroies de transmission ou d'autres courroies C14) B68F0003000000 Machines ou outillage spécialement adaptés pour la fabrication des selles (procédés de fabrication B68F0001000000) B68F0003020000 Machines B68F0003040000 Outils à main B68G PROCÉDÉS, ÉQUIPEMENT OU MACHINES, EMPLOYÉS POUR LE CAPITONNAGE; CAPITONNAGE NON PRÉVU AILLEURS B68G0001000000 Matériaux de remplissage pour capitonnage (fabrication de ces matériaux, voir les classes appropriées); B68G0003000000 Traitement des matériaux pour les adapter spécialement au capitonnage B68G0003020000 Nettoyage; Conditionnement B68G0003040000 Effilochage; Détorsion des brins ou cordages des matériaux de remplissage B68G0003060000 Bouclage; Torsion des matériaux de remplissage en brins ou cordages B68G0003080000 Préparation de plumes naturelles pour lits de plumes B68G0003100000 Nettoyage ou conditionnement des plumes pour lits de plumes (B68G0003020000 a priorité);; B68G0003120000 Tri des plumes pour lits de plumes B68G0005000000 Coussins élastiques pour capitonnage (produits de capitonnage finis B68G0011000000; ouatages, molletons, matelas ou produits analogues de structure fibreuse, voir les classes appropriées); B68G0005020000 faits de matériaux cellulaires, p.ex. caoutchouc mousse (façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires B29C) B68G0007000000 Fabrication du capitonnage (fabrication de panneaux capitonnés B68G0013000000; machines à coudre D05B) B68G0007020000 Fabrication de capitonnages à partir de ouatages, molletons, matelas ou éléments analogues (procédés de bourrage B68G0007060000) B68G0007040000 par des procédés utilisant des tapis transporteurs B68G0007050000 Recouvrement ou enveloppement des rembourrages de coussins B68G0007052000 avec des toiles fixées au rembourrage, p.ex. par couture B68G0007054000 Agencements des toiles entre les rembourrages à ressorts et les matelassures placées sur ceux-ci B68G0007060000 Remplissage des coussins, matelas ou objets similaires B68G0007080000 Piquage (outils B68G0015000000); Eléments utilisés à cet effet B68G0007100000 Finition des bordures B68G0007120000 Autres éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage B68G0009000000 Mise en place des ressorts de capitonnage dans leurs alvéoles; Insertion de ressorts dans le capitonnage B68G0011000000 Capitonnages finis non prévus dans les autres classes B68G0011020000 composés principalement de matières fibreuses B68G0011030000 avec tissus fibreux cousus ou attachés B68G0011040000 composés principalement de matériaux élastiques, p.ex. de caoutchouc mousse B68G0011060000 avec ressorts encastrés, p.ex. ligaturés B68G0013000000 Panneaux capitonnés (spécialement conçus pour l'insonorisation E04B, G10K) B68G0013020000 avec dessin en relief formé par piquage B68G0013040000 avec dessin en relief formé par assemblage, p.ex. avec un matériau thermoplastique B68G0015000000 Dispositifs auxiliaires ou outils particuliers pour travaux de capitonnage B68G0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B81 TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES B81B DISPOSITIFS OU SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE, p.ex. DISPOSITIFS MICROMÉCANIQUES (éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041000000) B81B0001000000 Dispositifs sans éléments mobiles ou flexibles, p.ex. dispositifs capillaires microscopiques B81B0003000000 Dispositifs comportant des éléments flexibles ou déformables, p.ex. comportant des membranes ou des lamelles élastiques (B81B0005000000 a priorité);; B81B0005000000 Dispositifs comportant des éléments mobiles les uns par rapport aux autres, p.ex. comportant des éléments coulissants ou rotatifs B81B0007000000 Systèmes à microstructure B81B0007020000 comportant des dispositifs électriques ou optiques distincts dont la fonction a une importance particulière, p.ex. systèmes micro-électromécaniques (SMEM, MEMS) (B81B0007040000 a priorité);; B81B0007040000 Réseaux ou matrices de dispositifs à microstructure semblables B81C PROCÉDÉS OU APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION OU AU TRAITEMENT DE DISPOSITIFS OU DE SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE (fabrication de microcapsules ou de microbilles B01J0013020000; procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement d'éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041220000) B81C0001000000 Fabrication ou traitement de dispositifs ou de systèmes dans ou sur un substrat (B81C0003000000 a priorité);; B81C0003000000 Assemblage de dispositifs ou de systèmes à partir de composants qui ont reçu un traitement individuel B81C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B82 NANOTECHNOLOGIE B82B NANOSTRUCTURES FORMÉES PAR MANIPULATION D’ATOMES, DE MOLÉCULES OU D’ENSEMBLES LIMITÉS D’ATOMES OU DE MOLÉCULES UN À UN COMME DES UNITÉS INDIVIDUELLES; LEUR FABRICATION OU LEUR TRAITEMENT B82B0001000000 Nanostructures formées par manipulation d’atomes ou de molécules, ou d’ensembles limités d’atomes ou de molécules un à un comme des unités individuelles B82B0003000000 Fabrication ou traitement des nanostructures par manipulation d’atomes ou de molécules, ou d’ensembles limités d’atomes ou de molécules un à un comme des unités individuelles B82Y UTILISATION OU APPLICATIONS SPÉCIFIQUES DES NANOSTRUCTURES; MESURE OU ANALYSE DES NANOSTRUCTURES; FABRICATION OU TRAITEMENT DES NANOSTRUCTURES B82Y0005000000 Nanobiotechnologie ou nanomédecine, p.ex. génie protéique ou administration de médicaments B82Y0010000000 Nanotechnologie pour le traitement, le stockage ou la transmission d’informations, p.ex. calcul quantique ou logique à un électron B82Y0015000000 Nanotechnologie pour l’interaction, la détection ou l'actionnement, p.ex. points quantiques comme marqueurs en dosages protéiques ou moteurs moléculaires B82Y0020000000 Nano-optique, p.ex. optique quantique ou cristaux photoniques B82Y0025000000 Nanomagnétisme, p.ex. magnéto-impédance, magnétorésistance anisotropique, magnétorésistance géante ou magnétorésistance à effet tunnel B82Y0030000000 Nanotechnologie pour matériaux ou science des surfaces, p.ex. nanocomposites B82Y0035000000 Procédés ou appareils pour la mesure ou l’analyse des nanostructures B82Y0040000000 Fabrication ou traitement des nanostructures B82Y0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe B99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION B99Z MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION B99Z0099000000 Matière non prévue ailleurs dans la présente section