A SECTION A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE A01 AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE A01B TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C0005000000; machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre A01D0042040000; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre A01D0043120000; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21) A01B0001000000 Outils à main (tranche-bordures pour pelouses A01G0003060000) A01B0001020000 Bêches; Pelles A01B0001040000 dentelées A01B0001060000 Houes; Bineuses à main A01B0001080000 à lame unique A01B0001100000 à plusieurs lames A01B0001120000 à lames dentelées A01B0001140000 à dents uniquement A01B0001160000 Sarcloirs A01B0001180000 Outils du type pince A01B0001200000 Combinaisons de différentes sortes d'outils à main A01B0001220000 Fixation aux manches des lames ou similaires (manches pour outils ou leur fixation, en général B25G); Lames interchangeables ou ajustables A01B0001240000 pour le traitement de prairies ou pelouses A01B0003000000 Charrues A01B0003000000 Charrues à socs fixes A01B0003020000 Charrues à traction humaine A01B0003040000 Charrues à traction animale A01B0003060000 non réversibles, c. à d. incapables de faire un sillon adjacent sur le trajet du retour (labour en planche) A01B0003080000 Charrues araires A01B0003100000 Charrues à avant-train; Charrues à roue unique A01B0003120000 Charrues à deux roues A01B0003140000 Charrues à bâti A01B0003160000 Charrues réversibles, c. à d. capables de faire un sillon adjacent sur le trajet du retour (labour à plat) A01B0003180000 Charrues tourne-oreille A01B0003200000 Charrues bascule A01B0003220000 à éléments de labourage parallèles mis en œuvre alternativement (charrues tilbury doubles) A01B0003240000 Charrues tractées (A01B0003040000 a priorité);; A01B0003260000 non réversibles A01B0003280000 Charrues réversibles A01B0003300000 Charrues tourne-oreille A01B0003320000 Charrues bascule A01B0003340000 Charrues à éléments de labourage parallèles mis en œuvre alternativement A01B0003360000 Charrues portées A01B0003380000 non réversibles A01B0003400000 Charrues réversibles A01B0003420000 Charrues tourne-oreille A01B0003421000 avec support d'attelage en une seule pièce A01B0003426000 avec support d'attelage en plusieurs parties A01B0003440000 à éléments de labourage parallèles mis en œuvre alternativement A01B0003460000 Charrues semi-portées A01B0003500000 Charrues automotrices A01B0003520000 à trois roues ou plus, ou à chenilles A01B0003540000 non réversibles A01B0003560000 Charrues réversibles A01B0003580000 à deux roues A01B0003600000 Charrues réversibles A01B0003620000 Charrues bascule A01B0003640000 Charrues à treuil; Dispositifs indicateurs ou à signaux pour systèmes de charrues à treuil A01B0003660000 avec système mécanique d'enroulement monté sur la charrue A01B0003680000 Systèmes de treuil à un ou deux moteurs A01B0003700000 Systèmes à moteur unique pour travail sur pente inclinée A01B0003720000 Moyens d'ancrage des câbles A01B0003740000 Utilisation de l'énergie électrique pour la traction des charrues (collecteurs de courant électrique B60L0005000000) A01B0005000000 Charrues à outils de travail rotatifs non entraînés, p.ex. à disques (à outils rotatifs entraînés A01B0009000000) A01B0005020000 à traction animale A01B0005040000 à traction mécanique A01B0005060000 non réversibles A01B0005080000 Charrues réversibles A01B0005100000 portées ou semi-portées A01B0005120000 non réversibles A01B0005140000 Charrues réversibles A01B0005160000 Charrues automotrices à disques ou similaires A01B0007000000 Instruments à disques ou similaires, de travail de la terre, utilisables soit comme charrues, soit comme herses, soit comme instruments similaires A01B0009000000 Charrues à outils rotatifs entraînés (instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés A01B0033000000) A01B0011000000 Charrues à outils pouvant osciller, fouiller ou défoncer A01B0013000000 Charrues ou machines similaires pour des travaux particuliers (pour drainage E02B0011020000) A01B0013020000 à butter, c. à d. comportant des versoirs symétriques (buttoirs) A01B0013040000 pour le labourage en vignobles, vergers ou similaires (vigneronnes) A01B0013060000 Dispositifs pour prévenir l'endommagement des ceps ou des tiges similaires A01B0013080000 pour le travail du sous-sol A01B0013100000 Instruments spéciaux de défoncement des couches du sous-sol A01B0013120000 Dispositifs pour étaler les couches du sous-sol sur la surface A01B0013140000 pour le travail de la terre en plusieurs couches A01B0013160000 Machines pour empêcher l'érosion, p.ex. pour creuser des bassins, endiguer les fossés A01B0015000000 Eléments, outils ou parties constitutives des charrues A01B0015020000 Lames de charrues; Leur fixation A01B0015040000 Socs A01B0015060000 Socs interchangeables ou réglables A01B0015080000 Versoirs A01B0015100000 Versoirs interchangeables ou réglables A01B0015120000 Ages; Mancherons (poignées pour outils ou leur fixation en général B25G) A01B0015140000 Bâtis (moyens ou agencements pour en faciliter le transport A01B0073000000) A01B0015160000 Disques (leurs paliers A01B0071040000); Grattoirs de nettoyage des disques; Pièces accessoires pour affilage (affilage en général B24) A01B0015180000 Coutres A01B0015200000 Dispositifs particuliers de réglage pour outils de charrues remorquées, ou montées sur tracteurs, pour le travail sur coteaux ou en déclivités A01B0017000000 Charrues comportant des dispositifs accessoires particuliers, p.ex. pour enfouir le fumier, briser les mottes (A01B0049000000 a priorité;charrues pour le travail du sous-sol A01B0013080000) A01B0019000000 Herses A01B0019000000 Herses à outils non rotatifs (herses traînantes) A01B0019020000 à outils fixés rigidement ou élastiquement à un bâti porte-outil A01B0019040000 avec deux porte-outils au plus A01B0019060000 à outils ou bâti porte-outil mus mécaniquement en va-et-vient A01B0019080000 constituées par un réseau de chaînes portant des dents ou éléments similaires A01B0019100000 Dispositifs de relevage ou de nettoyage A01B0021000000 Herses à outils rotatifs non entraînés (instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés A01B0033000000) A01B0021020000 à dents ou outils similaires A01B0021040000 à axes horizontaux A01B0021060000 à axes verticaux A01B0021080000 à disques ou outils similaires (pulvériseurs) A01B0023000000 Eléments, outils ou parties constitutives des herses A01B0023020000 Dents; Leur fixation A01B0023040000 Bâtis (moyens ou agencements pour en faciliter le transport A01B0073000000); Dispositifs de traction A01B0023060000 Disques (A01B0015160000 a priorité;leurs paliers A01B0071040000); Grattoirs de nettoyage; Pièces accessoires pour affilage (affilage en général B24) A01B0025000000 Herses comportant des dispositifs accessoires particuliers, p.ex. des distributeurs d'engrais; Herses à destination particulière (A01B0039000000 a priorité);; A01B0027000000 Autres machines pour le travail de la terre A01B0027000000 Brise-mottes A01B0029000000 Rouleaux A01B0029020000 à surface lisse A01B0029040000 à surface non lisse constituée par des anneaux ou des disques rotatifs libres, ou à saillies ou à nervures ménagées sur le corps du rouleau; Rouleaux tasseurs A01B0029060000 comportant des dispositifs accessoires particuliers A01B0031000000 Planches traînantes (niveleuses) A01B0033000000 Instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés A01B0033020000 dont les outils sont montés sur un arbre horizontal, perpendiculaire au sens de la marche A01B0033040000 dont les outils sont montés sur un arbre horizontal parallèle au sens de la marche A01B0033060000 dont les outils sont montés sur un arbre vertical ou presque vertical A01B0033080000 Outils; Détails, p.ex. adaptations des organes de transmission A01B0033100000 Caractéristiques de structure ou de fonctionnement des outils A01B0033120000 Disposition des outils; Ecrans de protection des outils A01B0033140000 Fixation des outils à l'arbre d'entraînement, p.ex. outils montés à ressort A01B0033160000 avec des dispositifs particuliers supplémentaires (A01B0049000000 a priorité;pour semer ou fertiliser A01B0049060000) A01B0035000000 Autres machines pour le travail de la terre (A01B0037000000, A01B0039000000, A01B0077000000 ont priorité);; A01B0035020000 à outils non rotatifs A01B0035040000 à traction animale ou mécanique A01B0035060000 à outils souples A01B0035080000 à outils rigides A01B0035100000 montées sur tracteurs A01B0035120000 à outils souples A01B0035140000 à outils rigides A01B0035160000 à outils rotatifs ou roulants non entraînés A01B0035180000 comportant des outils rotatifs et des outils non rotatifs A01B0035200000 Outils; Détails A01B0035220000 Outils non rotatifs; Leur montage A01B0035240000 Outils souples A01B0035260000 Outils rigides A01B0035280000 Outils rotatifs; Leur montage A01B0035300000 Châssis (A01B0023040000 a priorité);; A01B0035320000 avec des dispositifs particuliers supplémentaires A01B0037000000 Dispositifs pour ameublir le sol tassé par des roues ou causes similaires A01B0039000000 Autres machines spécialement destinées au travail du sol sur lequel poussent des cultures A01B0039020000 à outils non rotatifs A01B0039040000 à traction animale ou mécanique A01B0039060000 Machines automotrices A01B0039080000 à outils rotatifs A01B0039100000 à outils oscillants A01B0039120000 à fonction particulière A01B0039140000 à butter A01B0039160000 pour le travail en vignobles, vergers ou similaires A01B0039180000 à sarcler A01B0039190000 Sarcleuses à tige, c. à d. sarcleuses à tiges rotatives entraînées sous la surface du sol A01B0039200000 Outils; Détails A01B0039220000 Outils; Leur montage A01B0039240000 Châssis (A01B0023040000 a priorité);; A01B0039260000 Disposition pour protéger les plantes A01B0039280000 avec des dispositifs particuliers supplémentaires (A01B0049000000 a priorité);; A01B0041000000 Machines à éclaircir les plants (démarieuses) A01B0041020000 à outils oscillants A01B0041040000 à outils rotatifs A01B0041060000 avec commande électrique, p.ex. photo-électrique, des opérations d'éclaircissement A01B0043000000 Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires, p.ex. râteaux tractés A01B0045000000 Machines pour l'entretien des prairies ou des gazons A01B0045020000 pour aérer A01B0045040000 coupe-gazon ou lève-gazon A01B0047000000 Travail de la terre par application d'une différence de potentiel électrique entre les outils et le sol A01B0049000000 Machines combinées (dispositifs auxiliaires attelés à des machines d'un autre genre, p.ex. herses attelées à des charrues, voir les groupes relatifs à ces machines); A01B0049020000 à plusieurs outils de travail de la terre de nature différente A01B0049040000 Combinaisons d'outils de travail de la terre et d'outils non destinés au travail de la terre, tels que des plantoirs A01B0049060000 pour semer ou répandre des engrais A01B0051000000 Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B0051000000 Châssis spécialement adaptés au montage de différentes sortes d'outils ou machines agricoles (sous l'aspect véhicule en général, voir les sous-classes appropriées des classes B60 ou B62) A01B0051020000 entraînés par moteur A01B0051040000 à traction animale ou mécanique A01B0059000000 Dispositifs particuliers pour l'attelage des animaux ou des tracteurs aux machines ou instruments agricoles (A01B0063000000 a priorité;attelage des véhicules, en général B60D; attelages de véhicules à traction animale, en général B62C0005000000) A01B0059020000 pour machines à traction animale A01B0059040000 pour machines tirées ou poussées par tracteurs A01B0059041000 avec prévention ou limitation du jeu latéral des instruments (prévention de l'excès de tension A01B0061000000) A01B0059042000 dont les moyens de traction sont disposés à l'arrière du tracteur A01B0059043000 avec attelage à trois points, p.ex. par accouplement à déclenchement rapide (A01B0059060000 a priorité);; A01B0059044000 dont les moyens de traction sont disposés à la partie centrale du tracteur A01B0059046000 dont les moyens de traction ou de poussée sont disposés sur le côté du tracteur A01B0059048000 dont les moyens de traction ou de poussée sont disposés à l'avant du tracteur A01B0059060000 pour machines montées sur tracteurs A01B0061000000 Dispositifs ou pièces des machines ou instruments agricoles pour éviter un effort excessif (limiteurs d'effort pour attelage de véhicules, en général B60D; limiteurs d'effort d'accouplement en soi F16D) A01B0061020000 des systèmes d'accouplement des tracteurs aux machines A01B0061040000 des points de fixation des outils de travail aux flèches ou bâtis A01B0063000000 Dispositifs ou agencements de levage ou de réglage pour machines ou instruments agricoles (mécanismes de relevage de la barre de coupe d'une moissonneuse A01D0034240000; dispositifs de réglage de la barre de coupe d'une moissonneuse A01D0034280000; caractéristiques de structure des dispositifs de levage en soi B66F) A01B0063020000 pour instruments montés sur tracteurs A01B0063040000 Dispositifs à main; Dispositifs à compensateurs mécaniques, p.ex. ressorts A01B0063060000 manœuvrés mécaniquement par le moteur du tracteur A01B0063080000 manœuvrés par le déplacement du tracteur A01B0063100000 à manœuvre hydraulique ou pneumatique A01B0063102000 caractérisés par la position du montage sur le tracteur, p.ex. sur la partie arrière A01B0063104000 sur la partie centrale, c. à d. entre les roues avant et arrière A01B0063106000 sur le côté A01B0063108000 sur la partie avant A01B0063110000 pour la commande du transfert de charge entre les instruments et les roues du tracteur A01B0063111000 Réglage de la profondeur de travail des instruments A01B0063112000 pour la commande de la force de traction A01B0063114000 pour obtenir une profondeur de travail constante A01B0063118000 Montage des instruments sur les attelages à relevage (A01B0059043000 a priorité;prévention ou limitation du jeu latéral des instruments A01B0059041000; prévention de l'excès de tension A01B0061000000) A01B0063120000 à manœuvre électrique A01B0063140000 pour instruments à traction animale ou mécanique A01B0063160000 avec roues réglables par rapport au bâti A01B0063180000 par embrayage entre axe à baïonnette et roue A01B0063200000 à engrenages à crémaillère A01B0063220000 à commande hydraulique ou pneumatique A01B0063240000 Outils ou supports d'outils réglables en position par rapport au bâti A01B0063260000 à la main A01B0063280000 par l'action de la machine ou de l'instrument A01B0063300000 par l'action du moteur transmise mécaniquement A01B0063320000 par moyens hydrauliques ou pneumatiques A01B0067000000 Dispositifs pour asservir le moteur du tracteur à la résistance des outils de travail (limiteurs d'effort A01B0061000000) A01B0069000000 Direction des machines ou instruments agricoles; Guidage des machines ou instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B0069020000 Marqueurs de sillons ou dispositifs similaires; Fils d'alignement; Accessoires à cet effet A01B0069040000 Adaptations particulières de la conduite automatique du tracteur, p.ex. systèmes électriques pour labourage selon les courbes de niveau A01B0069060000 Déplacement latéral des machines par un conducteur auxiliaire A01B0069080000 Déplacement latéral des machines par le mouvement latéral du tracteur A01B0071000000 Structure ou agencement des mécanismes de réglage ou d'ajustage, de l'entraînement ou de la prise de force des instruments ou des outils; Protection de pièces contre la poussière ou matière gênante similaire; Adaptation d'éléments de machine à/ou pour des fins agricoles A01B0071020000 Mécanismes de réglage ou d'ajustage A01B0071040000 Paliers des pièces rotatives, p.ex. pour disques de travail de la terre (paliers en général F16C) A01B0071060000 Adaptations particulières de systèmes d'accouplement entre la prise de force et l'arbre de transmission à l'instrument ou à la machine (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F16D) A01B0071080000 Moyens de protection contre la poussière ou similaire, ou moyens pour le nettoyage d'instruments de culture (A01B0015160000, A01B0019100000, A01B0023060000 ont priorité;écrans de protection des outils d'ameublissement à entraînement rotatif A01B0033120000; écrans de protection de pièces rotatives en général F16P0001000000) A01B0073000000 Moyens ou agencements pour faciliter le transport des machines ou instruments agricoles, p.ex. bâtis pliants réduisant la largeur hors tout (agencements de levage pour instruments de travail de la terre A01B0063000000; véhicules adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers B60P; véhicules à moteur, remorques B62D) A01B0073020000 Bâtis pliants A01B0073040000 repliables autour d'un axe horizontal A01B0073060000 repliables autour d'un axe vertical A01B0075000000 Transporteurs des personnes pendant leur travail aux champs, p.ex. pendant le démariage des betteraves A01B0076000000 Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles non prévus dans les groupes ; A01B0051000000-A01B0075000000 A01B0077000000 Machines pour lever et traiter la terre (biocides, produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles, régulateurs de croissance des végétaux A01N0025000000-A01N0065000000; engrais C05; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000) A01B0079000000 Méthodes de travail de la terre (requérant essentiellement l'emploi de machines particulières, voir les groupes relatifs à ces machines); A01B0079020000 en combinaison avec d'autres opérations agricoles, p.ex. fertilisation, plantation A01C PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B0049040000; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B0051000000-A01B0075000000) A01C0001000000 Appareils ou modes d'emploi des appareils pour éprouver ou traiter les graines, les racines ou analogues avant l'ensemencement ou la plantation (produits chimiques utilisés A01N0025000000-A01N0065000000) A01C0001020000 Appareils de germination; Détermination des capacités germinatives des graines ou analogues (germination dans la préparation du malt C12C0001027000) A01C0001040000 Disposition des semences sur des supports, p.ex. sur des rubans, sur des cordes A01C0001060000 Enrobage ou préparation des semences A01C0001080000 Immunisation des semences A01C0003000000 Traitement des engrais de ferme; Epandage (fourches à fumier A01D0009000000; engrais organiques résultant du traitement des immondices C05F) A01C0003020000 Installations pour l'emmagasinage des engrais de ferme, p.ex. citernes pour purin; Installations pour la fermentation des engrais de ferme (structure des égouts E03F0005000000; silos, abris E04H0007220000) A01C0003040000 Chargeurs de fumier (chargeurs en général B65G) A01C0003060000 Distributeurs d'engrais de ferme, p.ex. épandeurs de fumier A01C0003080000 pour engrais de ferme déjà disposés sur le sol A01C0005000000 Ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour l'ensemencement, la plantation ou le fumage (charrues à butter A01B0013020000) A01C0005020000 Outils à main pour faire des trous pour l'ensemencement, la plantation ou le fumage (dispositifs pour transplanter les arbres A01G0023020000) A01C0005040000 Machines pour ouvrir ou recouvrir des trous pour l'ensemencement ou la plantation A01C0005060000 Machines pour ouvrir ou recouvrir des rigoles ou des sillons pour l'ensemencement ou la plantation A01C0005080000 Machines pour effectuer à la fois le fumage et l'ensemencement ou le fumage et la plantation A01C0007000000 Ensemencement (dispositions pour l'entraînement du mécanisme A01C0019000000) A01C0007020000 Instruments à main pour l'ensemencement A01C0007040000 Semoirs à graines isolées avec ou sans dispositifs à succion A01C0007060000 Semoirs combinés avec des appareils de fertilisation (en combinaison avec des outils de travail de la terre A01B0049040000) A01C0007080000 Semoirs à la volée; Semoirs en lignes A01C0007100000 Dispositifs de réglage de la caisse à semences A01C0007120000 Semoirs à cylindres de distribution A01C0007140000 Semoirs à cuillères ou à augets A01C0007160000 Semoirs comportant d'autres dispositifs distributeurs, p.ex. brosses, disques, vis, glissières (avec chaînes sans fin A01C0015180000) A01C0007180000 Machines pour déposer une quantité de semence de distance en distance (semoirs en poquets) A01C0007200000 Eléments de semoirs pour guider et déposer les graines A01C0009000000 Machines à planter les pommes de terre (en combinaison avec des outils de travail de la terre A01B0049040000) A01C0009020000 à courroies transporteuses A01C0009040000 à roues à godets A01C0009060000 à organes piquants ou de préhension A01C0009080000 avec autres systèmes de distribution, p.ex. clapets, vis, disques tournants horizontaux A01C0011000000 Machines transplanteuses (repiqueuses) (transporteurs pour personnel A01B0075000000; dispositifs pour transplanter les arbres A01G0023020000) A01C0011020000 pour plants A01C0011040000 pour mise en terre plus profonde ou déplacement des plantes A01C0013000000 Machines ou appareils pour tasser la terre autour des plantes A01C0014000000 Procédés ou appareils pour la plantation non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe A01C0015000000 Distributeurs d'engrais (A01C0007060000 a priorité;à roues centrifugeuses A01C0017000000; dispositions pour l'entraînement du mécanisme A01C0019000000; épandeurs de sable, de gravier ou de sel pour les routes E01C0019200000) A01C0015020000 à main A01C0015040000 utilisant des souffleries A01C0015060000 à fentes de distribution A01C0015080000 à fentes pourvues de poussoirs ou agitateurs A01C0015100000 à poussoirs à mouvement alternatif A01C0015120000 à caisses à éléments mobiles A01C0015140000 à système d'évacuation de l'engrais par élévation A01C0015160000 à système d'évacuation par expulsion de l'engrais, p.ex. par rouleaux A01C0015180000 à chaînes sans fin A01C0017000000 Fertiliseurs ou semoirs à roues centrifugeuses (dispositifs mécaniques de projection d'objets ou de matériaux solides en vrac, en général B65G0031000000; épandeurs de sable, de gravier ou de sel E01C0019200000) A01C0019000000 Dispositions pour l'entraînement du mécanisme des fertiliseurs ou des semoirs A01C0019020000 à l'aide d'un moteur A01C0019040000 à l'aide d'une roue en prise avec le sol A01C0021000000 Méthodes de fertilisation (engrais C05; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000) A01C0023000000 Dispositifs distributeurs spécialement adaptés pour répandre le purin ou autres engrais liquides, y compris l'ammoniaque, p.ex. réservoirs de transport, voitures arroseuses (irrigation des champs en général A01G0025000000; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides en général B05) A01C0023020000 Dispositions particulières pour décharger le liquide directement dans la terre A01C0023040000 Distribution sous pression; Distribution de boues; Adaptation des réseaux d'irrigation à des engrais liquides A01D RÉCOLTE; FAUCHAGE A01D0001000000 Outils à main A01D0001000000 Outils de coupe à main pour récolter (dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similaires A01D0046240000; appareils à tailler les haies A01G0003040000) A01D0001020000 Faux A01D0001040000 Faucilles A01D0001060000 Couteaux A01D0001080000 Systèmes de fixation des lames A01D0001100000 fixation au moyen de leviers de coincement A01D0001120000 à lames ajustables en plusieurs directions A01D0001140000 Manches; Accessoires, p.ex. paniers à faux, dispositifs de sûreté A01D0003000000 Dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues A01D0003020000 à outils de percussion A01D0003040000 à mâchoires de compression A01D0003060000 à rouleaux ou disques de compression A01D0003080000 Parties constitutives, p.ex. enclumettes pour faux, guides pour faux A01D0005000000 Étuis pour pierres à aiguiser, utilisés pendant la récolte A01D0007000000 Râteaux (faucheuses convertibles en râteaux ou capables de ratisser A01D0042020000; faucheuses combinées avec des râteaux A01D0043020000) A01D0007020000 à dents fixées de manière rigide à la traverse du râteau A01D0007040000 à traverse ajustable A01D0007060000 à dents de forme ou à fixation particulières A01D0007080000 à dents amovibles A01D0007100000 combinés avec arracheurs, griffes ou similaires A01D0009000000 Fourches A01D0009020000 à dents fixées de manière rigide au manche A01D0009040000 à dents amovibles A01D0009060000 combinées avec arracheurs, griffes ou similaires A01D0011000000 Autres outils à main (dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similairesA01D0046240000) A01D0011020000 pour l'arrachage ou la récolte des betteraves, pommes de terre ou autres tubercules ou racines A01D0011040000 pour la manipulation des tubercules ou racines, p.ex. pelles, pelles du type fourche A01D0011060000 Instruments combinés, p.ex. fourches et râteaux A01D0013000000 Machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D0013000000 Arracheurs, p.ex. arracheurs de pommes de terre A01D0015000000 Arracheurs à grilles de tamisage, mais sans mécanismes transporteurs A01D0015020000 à grilles fixes A01D0015040000 à grilles mobiles ou vibrantes A01D0017000000 Arracheurs à mécanismes de tamisage et de transport A01D0017020000 à transporteurs placés au-dessus du dispositif de tamisage A01D0017040000 à transporteurs placés au-dessous du dispositif de tamisage A01D0017060000 à rouleaux ou à tamis en disques A01D0017080000 à tamis du type à secousses A01D0017100000 à tapis transporteurs lisses, à claire-voie ou à peigne A01D0017120000 à convoyeurs à godets A01D0017140000 à tamis cylindriques A01D0017160000 à transporteur à vis sans fin A01D0017180000 sans transporteur à vis sans fin A01D0017200000 à tamis multiples à actions combinées A01D0017220000 à tapis tamiseurs multiples à actions combinées A01D0019000000 Arracheurs à roues, tambours ou hélices centrifuges A01D0019020000 à éléments de travail tournant autour d'un axe horizontal disposé perpendiculairement au sens de la marche A01D0019040000 à éléments de travail tournant autour d'un axe horizontal disposé parallèlement au sens de la marche A01D0019060000 à roues ou tambours élévateurs A01D0019080000 à chaînes élévatrices à dents A01D0019100000 à tamis récepteurs; Instruments pour le dépôt des récoltes A01D0019120000 à éléments de travail disposés sur un axe sensiblement vertical A01D0019140000 à roue tamiseuse unique A01D0019160000 à roues tamiseuses multiples A01D0019180000 à chaînes tamiseuses A01D0021000000 Arracheurs comportant des instruments de ramassage des pommes de terre A01D0021020000 à instruments de ramassage à mouvement alternatif A01D0021040000 à instruments de ramassage rotatifs A01D0023000000 Machines à décolleter (décolleteuses) A01D0023020000 décolletage avant l'arrachage A01D0023040000 décolletage après l'arrachage A01D0023060000 avec dispositifs pour rassembler et déposer les collets; Dispositifs de protection des collets A01D0025000000 Arracheurs de betteraves ou plantes similaires A01D0025020000 Machines à outils fixes A01D0025040000 Machines à outils mobiles ou rotatifs A01D0027000000 Machines à double mécanisme, décolleteur et arracheur A01D0027020000 à outils fixes A01D0027040000 à outils mobiles ou rotatifs A01D0029000000 Machines pour la récolte des arachides A01D0031000000 Autres arracheuses-récolteuses A01D0031020000 combinées avec d'autres machines agricoles, p.ex. semeuses en ligne, planteuses, faneuses A01D0033000000 Accessoires d'arracheuses-récolteuses A01D0033020000 Mécanismes d'effeuillage A01D0033040000 Mécanismes d'épierrage A01D0033060000 Coupe-chaume A01D0033080000 Dispositifs particuliers de triage et de nettoyage A01D0033100000 Collecteurs de récoltes avec ou sans appareils de pesée A01D0033120000 Mécanismes d'entraînement avec ou sans moteur A01D0033140000 Dispositifs pour relever ou abaisser les éléments de travail A01D0034000000 Moissonneuses ou faucheuses pour herbages, céréales ou autres végétaux A01D0034000000 Faucheuses (combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations auxiliaires pendant le fauchage A01D0037000000-A01D0041000000, A01D0043000000; convertibles en des appareils à usages autres que le fauchage ou capables d'effectuer des opérations autres que le fauchage A01D0042000000); Appareils de fauchage des moissonneuses A01D0034010000 caractérisés par des particularités relatives au type d'appareil de coupe A01D0034020000 comportant des couteaux à mouvement alternatif A01D0034030000 montés sur un véhicule, p.ex. un tracteur, ou tirés par un animal ou un véhicule A01D0034040000 à couteaux en tête A01D0034060000 à couteaux latéraux A01D0034070000 à couteaux en queue A01D0034080000 dirigés à la main par un opérateur à pied A01D0034100000 à couteaux ou à roues entraînés par un moteur A01D0034125000 avec des moyens pour décharger les produits fauchés (A01D0057260000-A01D0057300000; ont priorité;combinés avec des moyens pour ramasser ou charger les produits fauchés A01D0043060000) A01D0034130000 Appareils de coupe A01D0034135000 comportant des tringles porte-lames à mouvements opposés A01D0034140000 Tringles porte-lames A01D0034160000 Dispositifs de guidage de la tringle porte-lame sur les plaques d'usure A01D0034170000 Dispositifs pince-lames A01D0034180000 Doigts de garde; Plaques d'usure A01D0034200000 Barres à plaques d'usure A01D0034220000 Leurs sabots A01D0034230000 à barre de coupe verticale supplémentaire A01D0034240000 Dispositifs de relevage de la barre de coupe A01D0034260000 actionnés manuellement A01D0034270000 Dispositifs de débrayage du mécanisme d'entraînement de la lame pendant le relevage de la barre de coupe A01D0034280000 Dispositifs de réglage de la barre de coupe A01D0034300000 Mécanismes d'entraînement des couteaux A01D0034320000 Bielles des mécanismes moteurs des couteaux A01D0034330000 Dispositifs d'accouplement de la bielle à la tête de lame A01D0034340000 Dispositifs d'accouplement de la bielle au plateau de manivelle du mécanisme moteur A01D0034360000 actionnés par l'avance de la machine A01D0034370000 électriques A01D0034380000 actionnés par un fluide A01D0034400000 Autres détails A01D0034404000 comportant des couteaux entraînés pour osciller dans un plan horizontal A01D0034408000 et coopérant avec des contre-lames A01D0034412000 comportant des couteaux rotatifs A01D0034416000 sous forme de fils flexibles A01D0034420000 comportant des couteaux tournant autour d'un axe horizontal, p.ex. des cylindres de coupe A01D0034430000 montés sur un véhicule, p.ex. un tracteur, ou tirés par un animal ou un véhicule A01D0034440000 à plusieurs couteaux A01D0034460000 dirigés à la main par un opérateur à pied A01D0034470000 à couteaux ou à roues entraînés par un moteur A01D0034490000 avec des moyens pour décharger les produits fauchés (A01D0057260000-A01D0057300000; ont priorité;combinés avec des moyens pour ramasser ou charger les produits fauchés A01D0043060000) A01D0034520000 Appareils de coupe A01D0034530000 Organes coupants en forme d'hélice A01D0034535000 avec des organes coupants reliés de façon pivotante à l'axe de rotation, p.ex. fléaux A01D0034540000 Réglage de la hauteur de coupe A01D0034560000 Mécanismes d'entraînement des couteaux A01D0034570000 actionnés par l'avance de la machine A01D0034580000 électriques A01D0034600000 actionnés par un fluide A01D0034620000 Autres détails A01D0034630000 comportant des couteaux tournant autour d'un axe vertical A01D0034640000 montés sur un véhicule, p.ex. un tracteur, ou tirés par un animal ou un véhicule (A01D0034695000 a priorité);; A01D0034660000 à plusieurs couteaux A01D0034670000 dirigés à la main par un opérateur à pied A01D0034680000 à couteaux ou à roues entraînés par un moteur A01D0034685000 à plusieurs couteaux A01D0034690000 à roues entraînées par un moteur A01D0034695000 supportés par un coussin d'air A01D0034710000 avec des moyens pour décharger les produits fauchés (A01D0057260000-A01D0057300000; ont priorité;combinés avec des moyens pour ramasser ou charger les produits fauchés A01D0043060000) A01D0034730000 Appareils de coupe A01D0034740000 Réglage de la hauteur de coupe A01D0034760000 Mécanismes d'entraînement des couteaux A01D0034770000 actionnés par l'avance de la machine A01D0034780000 électriques A01D0034800000 actionnés par un fluide A01D0034810000 Carters; Boîtiers (A01D0034710000 a priorité);; A01D0034820000 Autres détails A01D0034830000 comportant des organes coupants montés sur des courroies sans fin ou sur des chaînes articulées A01D0034835000 spécialement adaptés à des usages particuliers A01D0034840000 pour bordures de gazon ou de champs, p.ex. pour le fauchage près d'arbres ou de murs (tranche-bordures portatifs A01G0003000000) A01D0034860000 pour une utilisation sur un terrain en pente, p.ex. sur un talus (châssis ou caisses spécialement adaptés aux moissonneuses ou aux faucheuses A01D0067000000; mécanismes de commande des moissonneuses ou des faucheuses se déplaçant sur des déclivités A01D0075280000) A01D0034900000 destinés à être portés par l'opérateur A01D0037000000 Moissonneuses-lieuses (équipement de ces machines pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D0059000000) A01D0037020000 à tablier récepteur et appareil à lier, mais sans toiles élévatrices A01D0037040000 transportant les tiges dans une position verticale A01D0037060000 liant au moyen de liens de foin ou de paille A01D0039000000 Lieuses indépendantes, p.ex. pour le foin; Lieuses pouvant être reliées aux moissonneuses (équipement de ces lieuses pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D0059000000; appareils fixes ou outils à main pour botteler la paille ou le foin ou lier les bottes A01F0001000000) A01D0041000000 Moissonneuses-batteuses, c. à d. moissonneuses ou faucheuses combinées avec des dispositifs de battage A01D0041020000 Moissonneuses-batteuses automotrices A01D0041040000 Moissonneuses-batteuses remorquées par tracteur A01D0041060000 Moissonneuses-batteuses avec des organes pour couper les tiges ou cueillir les têtes A01D0041080000 Moissonneuses-batteuses qui battent la récolte avant que la tige soit coupée A01D0041100000 Batteuses avec appareils de ramassage des andains A01D0041120000 Parties constitutives des moissonneuses-batteuses A01D0041127000 Dispositions pour la commande ou la mesure spécialement adaptées aux moissonneuses-batteuses A01D0041133000 Dispositifs de séchage A01D0041140000 Tables de coupe A01D0041160000 Dispositifs pour coupler les tables de coupe aux transporteurs A01D0042000000 Faucheuses convertibles en des appareils à des fins autres que le fauchage; Faucheuses capables d'effectuer des opérations autres que le fauchage (faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage A01D0043000000) A01D0042020000 Ratissage A01D0042040000 Travail de la terre A01D0042060000 Balayage ou nettoyage des pelouses ou d'autres surfaces A01D0042080000 Balayage de la neige A01D0043000000 Faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage (A01D0037000000, A01D0039000000, A01D0041000000 ont priorité);; A01D0043020000 avec des râteaux A01D0043040000 avec des faneuses A01D0043060000 avec des moyens pour collecter, ramasser ou charger les produits fauchés A01D0043063000 dans un conteneur porté par la faucheuse; Conteneurs à cet effet (A01D0043077000 a priorité);; A01D0043070000 dans une remorque (A01D0043077000 a priorité);; A01D0043073000 avec une goulotte de décharge qui peut être commandée A01D0043077000 avec des moyens auxiliaires, p.ex. des ventilateurs, pour le transport de la récolte fauchée A01D0043080000 avec des moyens pour hacher la récolte fauchée A01D0043100000 avec des moyens pour briser ou écraser la récolte fauchée A01D0043120000 avec des outils de travail de la terre, p.ex. des charrues A01D0043140000 avec des appareils de distribution, p.ex. pour la distribution d'engrais, d'herbicides ou d'agents de conservation A01D0043160000 avec des tondeuses pour les bordures de pelouses A01D0044000000 Récolte de la flore subaquatique, p.ex. récolte des algues A01D0044020000 des algues comestibles A01D0045000000 Récolte d'espèces sur pied (A01D0044000000 a priorité;batteuses destinées à des récoltes déterminées, dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses destinées à des récoltes déterminées A01F0011000000) A01D0045020000 du maïs A01D0045040000 du riz A01D0045060000 du lin A01D0045100000 de la canne à sucre A01D0045160000 du tabac A01D0045220000 des haricots A01D0045240000 des pois A01D0045260000 des choux ou des laitues A01D0045280000 des épinards A01D0045300000 des semences de plantes herbacées A01D0046000000 Cueillette de fruits, légumes, houblon ou de produits similaires; Dispositifs pour secouer les arbres ou les arbustes A01D0046020000 du houblon A01D0046040000 du thé A01D0046060000 du café A01D0046080000 du coton A01D0046100000 par action pneumatique A01D0046120000 par arrachage de la capsule de la plante A01D0046140000 par cueillette de la filasse des capsules A01D0046160000 par doigts rotatifs ou oscillants A01D0046180000 montés sur un support rotatif A01D0046200000 Plates-formes avec dispositifs de montée ou de descente A01D0046220000 Paniers ou sacs pouvant être fixés au cueilleur A01D0046240000 Dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similaires (A01D0046260000 a priorité);; A01D0046247000 Outils actionnés manuellement pour la cueillette des fruits (A01D0046253000 a priorité);; A01D0046253000 Dispositifs portables motorisés pour la cueillette des fruits A01D0046260000 Dispositifs pour secouer les arbres ou les arbustes; Dispositifs pour recueillir les fruits utilisés avec ces dispositifs de secousse (A01D0046280000 a priorité);; A01D0046280000 Machines à vendanger A01D0046300000 Dispositifs robotisés pour cueillir les articles un par un A01D0047000000 Instruments pour couper les tiges ou cueillir les têtes A01D0051000000 Appareils pour ramassage en tas des récoltes répandues sur le sol, p.ex. pommes, betteraves, noix, pommes de terre A01D0057000000 Éléments constitutifs des moissonneuses ou des faucheuses pour herbages ou céréales A01D0057000000 Mécanismes d'alimentation pour moissonneuses ou faucheuses A01D0057010000 Dispositifs pour diriger les récoltes vers les appareils de fauchage A01D0057020000 utilisant des rabatteurs A01D0057030000 comportant un mouvement commandé supplémentaire des organes en contact avec la récolte, p.ex. des dents A01D0057040000 Dispositifs permettant de changer la position des rabatteurs A01D0057050000 Rabatteurs amovibles pour transformer une faucheuse en moissonneuse A01D0057060000 au moyen de transporteurs sans fin A01D0057080000 au moyens de peignes oscillants A01D0057100000 au moyen de ventilateurs A01D0057120000 Peignes rotatifs A01D0057140000 Peignes à un seul plateau A01D0057160000 Tables oscillantes A01D0057180000 Botteleuses, p.ex. à traverses basculantes A01D0057200000 à tapis roulants A01D0057220000 pour les tiges sur pied A01D0057240000 Planches à andain A01D0057260000 Plateaux disposés en arrière de la barre de coupe pour diriger l'herbe ou la paille coupées A01D0057280000 Dispositifs à andains munis de dents A01D0057300000 Dispositifs à andains rotatifs A01D0059000000 Équipement pour lier les produits récoltés ou fauchés (spécialement conçu pour les presses de mise en balles A01F0015140000) A01D0059020000 Tasseurs A01D0059040000 Noueurs A01D0059060000 Aiguilles A01D0059080000 Bras éjecteurs A01D0059100000 Dispositifs pour séparer les gerbes assemblées A01D0059120000 Bacs supports pour ficelle A01D0059140000 Compteurs de gerbes A01D0061000000 Élévateurs ou transporteurs pour moissonneuses-lieuses ou moissonneuses-batteuses A01D0061020000 Courroies sans fin A01D0061040000 Chaînes A01D0063000000 Diviseurs extérieurs A01D0063020000 Diviseurs rotatifs A01D0063040000 Diviseurs non rotatifs A01D0065000000 Redresseurs de céréales A01D0065020000 Doigts releveurs A01D0065040000 à barreaux tournants A01D0065060000 Dispositifs de relevage montés sur la face intérieure de la barre de coupe A01D0065080000 Dispositifs de protection des roues A01D0067000000 Châssis ou caisses spécialement adaptés aux moissonneuses ou aux faucheuses (agencement des dispositifs d'accouplement entre un animal ou un tracteur et une moissonneuse ou une faucheuse A01B0059000000); Mécanismes de réglage de la caisse (dispositifs de réglage de la barre de coupe A01D0034280000); Plates-formes A01D0067020000 Protection contre les intempéries A01D0067040000 Sièges A01D0069000000 Mécanismes d'entraînement ou éléments de ceux-ci pour moissonneuses ou faucheuses (mécanismes d'entraînement pour les couteaux des faucheuses ou moissonneuses A01D0034000000) A01D0069020000 électriques A01D0069030000 actionnés par un fluide A01D0069060000 Engrenages A01D0069080000 Embrayages A01D0069100000 Freins A01D0069120000 Graissage A01D0075000000 Accessoires pour moissonneuses ou faucheuses A01D0075020000 Instruments collecteurs de céréales récoltées A01D0075040000 Transporteurs de gerbes A01D0075060000 Moyetteurs de gerbes ou appareils pour la mise en tas des gerbes A01D0075080000 Dispositifs d'affûtage fixés sur la moissonneuse ou la faucheuse A01D0075100000 Dispositifs pour la remise en état de la lame de coupe A01D0075120000 Instruments pour retirer la tringle porte-lame de la barre de coupe ou le couteau de son support A01D0075160000 Instruments pour disposer les liens à gerbes A01D0075180000 Dispositifs de sécurité pour certaines parties des machines A01D0075200000 Dispositifs de protection des hommes ou des animaux A01D0075240000 Dispositifs particuliers propres aux moissonneuses ou faucheuses à traction animale A01D0075260000 Avant-train; Dispositifs de direction de l'avant-train par pivot d'essieu A01D0075280000 Mécanismes de commande des moissonneuses ou des faucheuses se déplaçant sur des déclivités; Dispositifs pour éviter les poussées latérales A01D0075300000 Dispositions pour le remorquage de plusieurs moissonneuses ou faucheuses A01D0076000000 Faneuses; Machines de traitement de la récolte A01D0076000000 Faneuses à dents qui restent fixes par rapport à la machine pendant son fonctionnement, mais qui peuvent être relevables pour la décharge (faneuses combinées avec des faucheuses A01D0043040000) A01D0078000000 Faneuses à dents mobiles par rapport à la machine (faneuses combinées avec des faucheuses A01D0043040000) A01D0078020000 à barres porte-dents ou organes équivalents qui viennent en engagement avec des têtes rotatives selon des axes horizontaux, p.ex. du type à tambour rotatif A01D0078040000 les organes porte-dents se déplaçant obliquement ou perpendiculairement par rapport à la direction de déplacement de la machine A01D0078060000 à chaînes ou courroies sans fin porte-dents A01D0078080000 à têtes ou roues porte-dents rotatives A01D0078100000 les dents tournant autour d'un axe sensiblement vertical A01D0078120000 les dents étant en plus animées d'un mouvement s'ajoutant au mouvement de rotation A01D0078140000 les dents tournant autour d'un axe sensiblement horizontal A01D0078160000 avec un entraînement positif des têtes ou des roues A01D0078180000 du type à dents à mouvement alternatif A01D0078200000 les dents se déplaçant parallèlement à la direction de déplacement de la machine A01D0080000000 Eléments ou parties constitutives des faneuses (éléments ou parties constitutives particuliers à un type de machine, voir les groupes appropriés pour de telles machines); A01D0080020000 Dents; Fixation des dents A01D0082000000 Conditionneurs de récolte, c. à d. machines pour briser ou écraser les tiges (faucheuses combinées avec des moyens pour briser ou écraser la récolte fauchée A01D0043100000) A01D0082020000 Rouleaux pour machines de traitement de la récolte A01D0084000000 Machines non prévues dans un seul des groupes A01D0076000000-A01D0082000000; (faneuses combinées avec des faucheuses A01D0043040000) A01D0084020000 avec des outils flexibles A01D0085000000 Dispositions pour mettre la récolte en meules A01D0087000000 Chargeurs à foin ou à récolte similaire (combinés avec des faucheuses A01D0043060000) A01D0087020000 à tapis roulants A01D0087040000 à peignes pour amener la récolte sur le tapis A01D0087060000 à peignes oscillants ou à mouvement alternatif A01D0087080000 à peignes continus A01D0087100000 à soufflerie A01D0087120000 Chargeurs pour gerbes, meules ou balles A01D0089000000 Ramasseurs pour chargeurs, hache-paille, presses à balle, batteuses de campagne, ou machines similaires A01D0090000000 Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour leur chargement ou déchargement (combinés avec des faucheuses A01D0043060000) A01D0090020000 Moyens de chargement A01D0090040000 avec moyens de coupe additionnels A01D0090060000 avec des hache-paille utilisés comme moyens de chargement et de coupe (A01D0043080000 a priorité);; A01D0090080000 avec moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement; avec moyens de ramassage et de transport des balles dans le véhicule A01D0090100000 Moyens de déchargement A01D0090120000 avec accessoires ou appareils supplémentaires (agencement des dispositifs d'accouplement A01B0059000000) A01D0090140000 Dispositions d'engrenages pour la traction, le chargement ou le déchargement A01D0090160000 Automoteurs A01D0091000000 Méthodes pour la récolte de produits agricoles (nécessitant essentiellement l'emploi de machines particulières, voir les groupes relatifs à ces machines); A01D0091020000 de produits poussant dans la terre A01D0091040000 de produits poussant au-dessus du sol (fruits, houblon A01D0046000000) A01D0093000000 Appareils pour la récolte non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe A01D0101000000 Schéma d'indexation associé au groupe A01D0034000000, relatif à l'utilisation des faucheuses. A01D0101000000 Tondeuses à gazon A01F BATTAGE (moissonneuses-batteuses A01D0041000000); MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; APPAREILS FIXES OU OUTILS À MAIN POUR BOTTELER OU LIER LA PAILLE, LE FOIN OU LES PRODUITS SIMILAIRES; COUPE DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositions pour mettre la récolte en meules A01D0085000000) A01F0001000000 Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits similaires  (appareils ou presses pour mise en balles A01F0013000000, A01F0015000000; botteleuses mobiles à utiliser dans les champs A01D0037000000, A01D0039000000) A01F0001020000 Outils à main A01F0001040000 Dispositifs d'attache ou de liage A01F0001060000 Liens pour les bottes de paille, de foin ou analogues A01F0003000000 Instruments à main pour hacher le foin, la paille ou les produits similaires (coupe-paille mécaniques A01F0029000000) A01F0005000000 Battage A01F0005000000 Instruments de battage à main A01F0007000000 Dispositifs de battage A01F0007020000 à outils rotatifs (cylindres ou contrebatteurs pour le battage A01F0012180000) A01F0007040000 à axes perpendiculaires au sens de l'alimentation A01F0007060000 à axes parallèles au sens de l'alimentation A01F0007700000 avec des fléaux A01F0011000000 Dispositifs de battage spécialement adaptés au maïs; Dispositifs de battage spécialement adaptés à des récoltes déterminées autres que les céréales A01F0011020000 pour le lin A01F0011040000 pour le trèfle ou les plantes fourragères similaires, p.ex. pour la luzerne A01F0011060000 pour le maïs, p.ex. détachage des grains des épis A01F0011080000 pour les fruits de palmiers, p.ex. détachage du fruit de la tige A01F0012000000 Pièces ou parties constitutives des dispositifs de battage (dispositifs, autres que les dispositifs de sécurité des mécanismes d'alimentation, pour la protection des êtres humains A01D0075200000, A01F0021000000) A01F0012100000 Mécanismes d'alimentation A01F0012120000 sans coupe-liens A01F0012140000 à coupe-liens A01F0012160000 Dispositifs de sécurité A01F0012180000 Mécanismes de battage A01F0012200000 Cylindres de batteuse à battes A01F0012220000 Cylindres de batteuse à dents A01F0012240000 Contrebatteurs d'une seule pièce A01F0012260000 Contrebatteurs en plusieurs pièces A01F0012280000 Dispositifs d'ajustage des contrebatteurs A01F0012300000 Séparateurs de paille A01F0012320000 à tamis ou cribles A01F0012340000 Éléments de criblage; Garnitures des secoueurs A01F0012360000 Éléments de criblage spécialement adaptés au traitement des pailles courtes A01F0012380000 à éléments de secouage ou similaires juxtaposés et actionnés indépendamment A01F0012385000 avec une surface sans fin de transport de la paille A01F0012390000 avec des transporteurs de la paille en forme de rouleaux ou de tambours A01F0012395000 Séparateurs de paille coniques ou cylindriques avec une surface de travail interne A01F0012400000 Agencement de dispositifs de broyage ou de coupe de la paille A01F0012420000 Appareils pour l'ébarbage des grains A01F0012440000 Nettoyeurs de grain; Séparateurs des grains A01F0012460000 Transporteurs mécaniques de grain A01F0012480000 Conduits à air ou ventilateurs pour le grain A01F0012500000 Dispositifs d'ensachage; Compte-sacs ou pèse-sacs A01F0012520000 Dispositions pour le renvoi du grain non battu à la batteuse A01F0012540000 Dispositions pour rassembler et retirer les poussières A01F0012560000 Mécanismes d'entraînement des pièces batteuses A01F0012580000 Dispositifs de commande; Freins; Paliers A01F0012600000 Réservoirs à grains A01F0013000000 Mise en balles de la paille, du foin ou de produits similaires A01F0013000000 Appareils à main pour mise en balles A01F0015000000 Presses pour mise en balles de la paille, du foin ou de produits similaires A01F0015020000 à coffre de pressage A01F0015040000 Presses à piston A01F0015060000 à piston à double action A01F0015070000 Presses enrouleuses, c. à d. machines pour former des balles cylindriques par enroulement et compression A01F0015080000 Parties constitutives A01F0015100000 Dispositifs d'alimentation en produits récoltés A01F0015120000 Dispositifs d'alimentation en liens A01F0015140000 Dispositifs de liage spécialement adaptés aux presses de mise en balles A01F0015160000 Plateaux séparateurs A01F0015180000 Courroies sans fin, rouleaux ou dispositifs similaires A01F0017000000 Accessoires pour batteuses ou presses à balles A01F0017000000 Transporteurs de paille pour batteuses ou presses A01F0017020000 Transporteurs mécaniques A01F0017040000 Transporteurs pneumatiques A01F0019000000 Dispositifs pour assurer la stabilité des batteuses ou presses à balles, p.ex. pour compenser les inégalités du terrain A01F0021000000 Dispositifs de protection des êtres humains sur les batteuses ou les presses à balles  (sur des moissonneuses-batteuses A01D0075200000; sur les mécanismes d'alimentation des dispositifs de battage A01F0012160000) A01F0025000000 Emmagasinage des produits agricoles ou horticoles; Suspension de fruits récoltés (maturation des fruits A23N0015060000; installations dans les hangars pour le traitement préliminaire du tabac A24B0001020000; empaquetage ou emmagasinage du houblon C12C0003040000) A01F0025020000 Fosses A01F0025040000 Tas, meules ou similaires A01F0025080000 Moyens d'aération A01F0025100000 Abris A01F0025120000 Râteliers de séchage A01F0025130000 Couvertures (A01F0025140000 a priorité);; A01F0025140000 Récipients spécialement conçus pour l'emmagasinage A01F0025160000 Agencement des silos à fourrage A01F0025180000 Dispositions pour le chargement ou la distribution A01F0025200000 Dispositions pour le déchargement A01F0025220000 Dispositions pour la ventilation A01F0029000000 Appareils de coupe spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits similaires (faucheuses combinées avec des moyens pour hacher la récolte fauchée A01D0043080000) A01F0029010000 spécialement adaptés pour être montés sur ou tirés par un tracteur, p.ex. ramasseuses-hacheuses A01F0029020000 comportant des couteaux rotatifs dont les arêtes tranchantes sont dans un plan perpendiculaire à leur axe de rotation A01F0029040000 dont la direction d'alimentation est transversale à l'axe A01F0029060000 comportant des couteaux rotatifs dont les arêtes tranchantes sont sur une surface cylindrique, p.ex. de type hélicoïdal A01F0029080000 comportant des couteaux à mouvement alternatif A01F0029090000 Parties constitutives A01F0029100000 Dispositifs d'alimentation A01F0029120000 Moyens de décharge (chargeurs à foin ou céréales comportant une soufflerie A01D0087100000) A01F0029140000 Entraînement A01F0029160000 Dispositifs de sécurité, p.ex. dispositions pour les freins de secours A01F0029180000 pour la protection des êtres humains A01F0029220000 Aménagement des dispositifs d'affûtage des couteaux A01G HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D0046000000; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H0004000000; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N0015080000; propagation d'algues unicellulaires C12N0001120000; culture de cellules végétales C12N0005000000) A01G0001000000 Horticulture; Culture des légumes (étiquettes ou plaques d'identification G09F0003000000, G09F0007000000) A01G0001020000 Culture des asperges A01G0001040000 Culture des champignons (composts ou engrais pour la culture des champignons C05) A01G0001060000 Greffe (mastics à greffer A01N0003040000) A01G0001080000 Bordures pour planches, pelouses ou similaires, p.ex. en employant des tuiles A01G0001120000 Outils pour la culture du gazon; Instruments pour le balayage des pelouses; Rouleaux horticoles (machines pour l'entretien des prairies ou des pelouses A01B0045000000; tondeuses à gazon A01D0034000000) A01G0003000000 Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture; Ebranchage des arbres sur pied (abattage d'arbres A01G0023080000; faucheuses comportant des couteaux rotatifs sous forme de fils flexibles A01D0034416000; adaptation particulière des faucheuses destinées à être portées par l'opérateur A01D0034900000; outils coupants à main convenant aussi à d'autres usages B26B) A01G0003020000 Sécateurs; Cisailles pour fleurs ou fruits A01G0003025000 avec des poignées allongées ou prolongées A01G0003033000 avec des lames entraînées par un moteur A01G0003037000 le moyen d'entraînement étant un moteur électrique A01G0003040000 Appareils à tailler les haies, p.ex. cisailles à haies A01G0003047000 portables A01G0003053000 entraînés par un moteur A01G0003060000 Tranche-bordures ou cisailles portatifs pour pelouses (faucheuses combinées avec des tondeuses pour les bordures de pelouses A01D0043160000) A01G0003080000 Autres outils à élaguer, émonder ou ébrancher des arbres sur pied A01G0005000000 Manipulation des fleurs A01G0005020000 Systèmes pour lier bouquets ou couronnes A01G0005040000 Carcasses de couronnes ou structures similaires; Chevalets ou supports pour fleurs A01G0005060000 Dispositifs pour la conservation des fleurs (substances chimiques A01N0003020000; vases à fleurs A47G0007060000) A01G0007000000 Botanique en général (culture sans sol A01G0031000000) A01G0007020000 Traitement des végétaux au gaz carbonique (serres pour cet usage A01G0009180000) A01G0007040000 Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance A01G0007060000 Traitement des arbres ou des plantes en cours de croissance, p.ex. pour prévenir la décomposition du bois, pour teinter les fleurs ou le bois, pour prolonger la vie des plantes A01G0009000000 Culture des fleurs, des légumes ou du riz dans des récipients, des châssis de couches ou des serres (culture sans sol A01G0031000000) A01G0009020000 Récipients, p.ex. pots ou caisses à fleurs (paniers à fleurs pouvant se suspendre, supports ou récipients pour pots de fleurs A47G0007000000); Verres pour la culture des fleurs A01G0009040000 Dessous de pots de fleurs A01G0009060000 Dispositifs de nettoyage des pots de fleurs A01G0009080000 Dispositifs de remplissage des pots à fleurs; Dispositifs de mise en pots des plantes A01G0009100000 Pots pour plants; Blocs de terre pour plants; Moyens pour former les blocs de terre A01G0009120000 Supports de plantes; Treillages pour fraises ou similaires (étais pour les arbres, tuteurs pour les vignes A01G0017140000) A01G0009140000 Serres (cloches A01G0013040000) A01G0009160000 Serres démontables ou transportables A01G0009180000 Serres pour le traitement des plantes au gaz carbonique ou avec des produits analogues A01G0009200000 Châssis; Eclairages A01G0009220000 Stores ou jalousies de serres ou dispositifs similaires A01G0009240000 Dispositifs de chauffage, d'aération, de climatisation ou d'irrigation dans les serres, les châssis ou les installations similaires A01G0009260000 Dispositifs électriques A01G0011000000 Stérilisation du sol par la vapeur (substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000) A01G0013000000 Protection des végétaux (appareils pour la destruction de la vermine ou des animaux nuisibles A01M; utilisation à cet effet de produits chimiques, compositions des matériaux de protection, p.ex. de mastic à greffer, A01N) A01G0013020000 Couvertures protectrices pour les plantes; Dispositifs pour leur mise en place A01G0013040000 Cloches A01G0013060000 Dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard pour les jardins, vergers ou forêts, p.ex. pour prévenir les dégâts provoqués par la gelée (points de vue chimique de la production de la fumée ou du brouillard C06D0003000000; dispositifs de chauffage en général, voir les classes appropriées, p.ex. F24) A01G0013080000 Appareils mécaniques pour la circulation d'air A01G0013100000 Dispositifs de protection contre les animaux, les oiseaux ou autres organismes nuisibles (A01M0029000000 a priorité;pièges A01M0023000000; pesticides A01N) A01G0015000000 Dispositifs ou méthodes pour agir sur les conditions atmosphériques (dispersion du brouillard en général E01H0013000000) A01G0016000000 Culture du riz (A01G0009000000 a priorité);; A01G0017000000 Culture du houblon, de la vigne, des arbres fruitiers ou des arbres similaires A01G0017020000 Culture du houblon ou de la vigne A01G0017040000 Supports pour houblon, vigne ou arbres A01G0017060000 Treillages A01G0017080000 Outils pour fixer aux treillages le houblon, la vigne ou les rameaux; Dispositifs d'attache A01G0017100000 Supports pour rameaux ou branches A01G0017120000 Accolures A01G0017140000 Tuteurs; Etais A01G0017160000 Dispositifs servant à mettre en place ou retirer les tuteurs A01G0017180000 Moyens pour obturer les blessures faites aux arbres A01G0023000000 Sylviculture A01G0023020000 Transplantation, déracinage, abattage ou ébranchage des arbres (ébranchage des arbres sur pied A01G0003000000) A01G0023040000 Transplantation des arbres; Dispositifs pour saisir le bloc de racines, p.ex. tire-racines; Emballages ou empaquetages pour le transport des arbres A01G0023060000 Déracinage ou arrachage d'arbres; Extraction ou élimination de souches A01G0023080000 Abattage d'arbres (haches B26B0023000000; scies, scies mécaniques B27B) A01G0023081000 Abatteuses-botteleuses, c. à d. avec bottelage par la tête d'abattage (A01G0023083000 a priorité);; A01G0023083000 Abatteuses-ébrancheuses A01G0023085000 avec la tête de cisaillement montée sur une première flèche et la tête d'ébranchage sur une deuxième flèche A01G0023087000 Appareils de cisaillement ou analogues spécialement adaptés pour abattre des arbres (A01G0023081000, A01G0023083000, A01G0023093000 ont priorité);; A01G0023089000 avec plusieurs cisailles A01G0023090000 du type à percussion A01G0023091000 Appareils de sciage spécialement adaptés pour abattre des arbres (A01G0023081000, A01G0023083000, A01G0023093000 ont priorité);; A01G0023093000 Combinaisons d'appareils de cisaillement, de sciage ou de fraisage spécialement adaptées pour abattre des arbres A01G0023095000 Ebrancheuses (A01G0023083000 a priorité;fabrication de copeaux, particules, poudre ou produits similaires à partir de bois B27L0011000000) A01G0023097000 comportant une tête d'ébranchage fixe A01G0023099000 Dispositifs auxiliaires, p.ex. coins d'abattage A01G0023100000 Gemmage des arbres pour la récolte de gemme, p.ex. caoutchouc, gomme A01G0023120000 Couteaux ou haches pour le gemmage A01G0023140000 Becs de gemmage; Godets pour la gemme A01G0025000000 Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires (appareils ou adaptations particuliers pour les liquides fertilisants A01C0023000000; ajutages ou buses, appareillages de pulvérisation B05B; écoulement par gravité, systèmes d'irrigation par canal ouvert E02B0013000000) A01G0025020000 Systèmes d'arrosage placés au-dessus du sol qui utilisent des canalisations perforées ou des canalisations avec accessoires pour la distribution, p.ex. pour l'irrigation goutte à goutte (tuyaux perforés en soi B05B0001200000) A01G0025060000 Agencements pour l'arrosage utilisant des conduits perforés placés dans le sol (tuyaux perforés en soi B05B0001200000; agencements similaires pour le drainage E02B0011000000) A01G0025090000 Agencements pour l'arrosage utilisant des installations mobiles sur roues ou analogues A01G0025140000 Dispositifs d'arrosage à main, p.ex. arrosoirs A01G0025160000 Commande de l'arrosage (commande des dispositifs de pulvérisation B05B) A01G0027000000 Dispositifs automatiques d'arrosage, p.ex. pour pots de fleurs A01G0027020000 munis d'un réservoir d'eau dont la partie principale est placée complètement autour du substrat de culture ou directement à côté de celui-ci (A01G0027060000 a priorité);; A01G0027040000 utilisant des mèches ou similaires A01G0027060000 munis d'un réservoir d'eau dont la partie principale est placée complètement autour du substrat de culture ou directement à côté de celui-ci A01G0029000000 Dispositifs pour l'alimentation des racines; Injection d'engrais dans les racines A01G0031000000 Culture hydroponique; Culture sans sol (A01G0033000000 a priorité);; A01G0031020000 Appareils particuliers à cet effet (appareils pour la culture en pots ou en serres en général A01G0009000000; dispositifs d'irrigation automatiques A01G0027000000) A01G0031040000 Culture hydroponique sur des transporteurs A01G0031060000 Culture hydroponique sur des étagères ou dans des conteneurs empilés A01G0033000000 Culture des algues A01G0033020000 des algues comestibles A01H NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS A01H0001000000 Procédés A01H0001000000 Procédés de modification des génotypes (A01H0004000000 a priorité);; A01H0001020000 Méthodes ou appareils d'hybridation; Pollinisation artificielle A01H0001040000 Procédés de sélection A01H0001060000 Procédés de mutation, p.ex. traitements par produits chimiques ou irradiations (mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux C12N0015000000) A01H0001080000 Méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes A01H0003000000 Procédés de modification des phénotypes (A01H0004000000 a priorité);; A01H0003020000 par contrôle de la durée, de la longueur d'onde, de l'intensité ou de la périodicité de l'éclairement A01H0003040000 par traitement au moyen de produits chimiques A01H0004000000 Reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H0005000000 Produits A01H0005000000 Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes A01H0005020000 Fleurs A01H0005040000 Tiges A01H0005060000 Racines A01H0005080000 Fruits A01H0005100000 Graines A01H0005120000 Feuilles A01H0007000000 Gymnospermes, p.ex. conifères A01H0009000000 Ptéridophytes, p.ex. fougères, lycopodes, prêles A01H0011000000 Bryophytes, p.ex. mousses, anémones hépatiques A01H0013000000 Algues (algues unicellulaires C12N0001120000) A01H0015000000 Champignons; Lichens (fungi C12N0001140000) A01H0017000000 Combinaisons de symbiotes ou de parasites comprenant une ou plusieurs variétés nouvelles, p.ex. mycorrhizes (lichens A01H0015000000) A01J FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C) A01J0001000000 Traite A01J0001000000 Dispositifs ou accessoires pour la traite à la main (tabourets de traite A47C0009040000) A01J0003000000 Traite par sondes A01J0005000000 Machines ou dispositifs pour la traite (A01J0001000000, A01J0003000000 ont priorité;postes de traite A01K0001120000) A01J0005003000 Machines à traire transportables A01J0005007000 Surveillance des procédés de traite; Commande ou régulation des machines à traire A01J0005010000 Débitmètres pour le lait; Dispositifs de détection du débit de lait A01J0005013000 Détection sur place de la mastite dans le lait A01J0005017000 Fixation ou libération automatiques des ensembles de ventouses A01J0005020000 par action mécanique sur les tétines A01J0005040000 par action pneumatique sur les tétines A01J0005060000 Ventouses simples A01J0005080000 Ventouses doubles A01J0005100000 Pulsateurs disposés autrement que sur les ventouses A01J0005120000 à membranes A01J0005140000 à commande électromagnétique A01J0005160000 Ventouses à pulsateurs A01J0007000000 Accessoires pour les machines ou les dispositifs pour la traite (postes de traite A01K0001120000) A01J0007020000 pour nettoyer ou désinfecter les machines ou les dispositifs pour la traite (nettoyage des surfaces intérieures de conduites ou de tubes de machines à traire B08B0009027000) A01J0007040000 pour le traitement des pis ou des tétines, p.ex. pour le nettoyage A01J0009000000 Récipients pour le lait (récipients en général B65D; dispositifs pour basculer et vider les réceptacles B65G0065230000) A01J0009020000 avec dispositifs pour passer ou filtrer le lait A01J0009040000 avec dispositifs refroidisseurs A01J0009060000 à soupapes à fermeture automatique A01J0009080000 Dispositifs destinés à maintenir ou soutenir les récipients pendant la traite A01J0009100000 Seaux pour la traite fixés aux tabourets de traite A01J0011000000 Traitement du lait ou de la crème A01J0011000000 Appareils pour le traitement du lait (conservation ou stérilisation A23C) A01J0011020000 Dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci (prévention du débordement par ébullition du lait dans des équipements de cuisine A47J0027560000; prévention de la mousse dans les équipements d'ébullition B01B0001020000) A01J0011040000 Dispositifs d'aération ou de désaération du lait (écrémeuses centrifuges B04B) A01J0011060000 Passoires ou filtres à lait (matériaux filtrants B01D) A01J0011080000 Supports pour passoires ou filtres en tissus A01J0011100000 Séparation du lait et de la crème (écrémeuses centrifuges B04B) A01J0011120000 Dispositifs pour le ramassage de la crème A01J0011140000 par élévation du niveau du lait A01J0011160000 Homogénéisation du lait (homogénéisation en général B01F) A01J0013000000 Récipients pour le traitement de la crème A01J0015000000 Fabrication du beurre A01J0015020000 Barattes fixes à outils de battage A01J0015040000 Barattes rotatives ou oscillantes A01J0015060000 à outils de battage mobiles par rapport à la paroi de la baratte A01J0015080000 sans outils de battage mobiles par rapport à la paroi de la baratte A01J0015100000 Appareils pour la fabrication du beurre autrement que par barattes A01J0015120000 avec disposition pour la fabrication du beurre en opération continue A01J0015140000 Barattes avec disposition pour la fabrication du beurre avec insufflation d'air A01J0015160000 Parties constitutives; Accessoires A01J0015180000 Dispositifs de désaération A01J0015200000 Compte-tours incorporés dans la baratte; Dispositifs avertisseurs incorporés A01J0015220000 Couvercles ou dessus de barattes A01J0015240000 Palettes de barattes A01J0015250000 Moyens pour retirer le beurre des barattes ou appareils analogues (pompes à cet effet F04) A01J0015260000 Dispositifs combinés pour écrémage, barattage et malaxage A01J0015280000 Mécanismes d'entraînement A01J0017000000 Malaxage ou mise en forme du beurre; Malaxage ou façonnage de la margarine ou du beurre artificiel A01J0017000000 Malaxeuses pour le beurre ou les matières similaires (machines à mélanger ou à pétrir pour la préparation de la pâte A21C0001000000) A01J0019000000 Dispositifs à main pour mettre en pains le beurre ou les matières similaires A01J0021000000 Machines pour mettre en pains le beurre ou les matières similaires A01J0021020000 à dispositifs d'extrusion et systèmes tranchants, avec ou sans dispositifs d'empaquetage A01J0023000000 Dispositifs pour diviser les mottes de beurre ou les matières similaires A01J0025000000 Fabrication du fromage A01J0025000000 Fabrication du fromage (enrobage du fromage A01J0027020000) A01J0025020000 Jattes à fromage A01J0025040000 Dispositifs de nettoyage des jattes à fromage A01J0025060000 Tranche-caillé A01J0025080000 Dispositifs pour retirer le fromage des jattes A01J0025100000 Dispositifs pour retirer le petit lait des jattes A01J0025110000 Séparation du petit lait du lait caillé; Lavage du lait caillé A01J0025120000 Façonnage du fromage A01J0025130000 Moules à cet effet A01J0025150000 Presses à cet effet A01J0025160000 Dispositifs pour le traitement du fromage en cours d'affinage A01J0027000000 Traitement ultérieur du fromage; Enrobage du fromage A01J0027020000 Enrobage du fromage, p.ex. avec de la paraffine solide (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05) A01J0027040000 Râpage ou refonte du fromage A01J0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A01K ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX A01K0001000000 Élevage en général, notamment élevage du bétail A01K0001000000 Logement des animaux; Son équipement (structure ou caractéristiques des bâtiments E04; aération des bâtiments F24F) A01K0001010000 Enlèvement de fumier ou d'urine (A01K0001015000 a priorité);; A01K0001015000 Revêtement de sol, p.ex. plaques litière A01K0001020000 Porcheries; Niches; Clapiers à lapins ou similaires A01K0001030000 Logements pour animaux domestiques ou de laboratoire A01K0001035000 Dispositifs utilisés pour l'élevage d'animaux domestiques, p.ex. accessoires pour logements, lits pour chiens A01K0001040000 Piquets d'attache ou similaires A01K0001060000 Dispositifs d'attache des animaux, p.ex. licous, garrots, jougs, chaînes A01K0001062000 Jougs A01K0001064000 Dispositifs d'attache à chaînes A01K0001080000 Dispositions pour libérer simultanément plusieurs animaux A01K0001100000 Râteliers (entraves A01K0015040000) A01K0001120000 Postes de traite A01K0003000000 Equipement des pâturages, p.ex. dispositifs d'attache; Grillage pour empêcher la dispersion du bétail; Clôtures électrifiées (construction des clôtures en général E04H0017000000; circuits électriques pour clôtures H05C) A01K0005000000 Dispositifs pour l'alimentation du bétail ou du gibier (A01K0001100000 a priorité;pour volaille A01K0039000000) A01K0005010000 Mangeoires; Seaux A01K0005015000 Supports pour pierres à lécher (blocs de sel A23K0001160000) A01K0005020000 Systèmes automatiques A01K0007000000 Abreuvoirs pour bétail ou gibier A01K0007020000 Systèmes automatiques (construction des valves F16K) A01K0007040000 actionnés par flotteur A01K0007060000 actionnés par l'animal A01K0009000000 Appareils pour tétée pour jeune bétail A01K0011000000 Marquage des animaux (des volailles A01K0035000000; pinces à plomber B25B) A01K0013000000 Dispositifs pour panser ou soigner les animaux, p.ex. étrilles (ciseaux B26B); Protège-fanons (bandes jambières ou cataplasmes A61D); Trousse-queue (comme élément du harnais B68B0005040000); Dispositifs pour empêcher les animaux de mordre leurs mangeoires; Dispositifs de lavage (accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire A01J0007040000; dispositifs de lavage médicaux A61D0011000000); Protection contre les conditions climatiques ou les insectes A01K0014000000 Tonte, p.ex. par des moyens chimiques, des moutons vivants ou d'animaux analogues (outils pour tailler tenus à la main B26B) A01K0015000000 Dispositifs pour le dressage des animaux, p.ex. nasières ou entraves; Dispositifs pour renverser les animaux en général; Équipement pour l'entraînement ou l'exercice; Cabines pour saillies (dispositifs à usage vétérinaire A61D0003000000) A01K0015020000 Équipement pour l'entraînement ou l'exercice, p.ex. labyrinthes pour animaux (A01K0015040000 a priorité);; A01K0015040000 Entraves; Dispositifs empêchant le passage à travers une clôture A01K0017000000 Décorneurs; Dispositifs pour diriger les cornes A01K0019000000 Sevrage A01K0021000000 Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement (cabines pour saillies A01K0015000000) A01K0023000000 Sacs à fumier ou à purin A01K0025000000 Muselières A01K0027000000 Laisses ou colliers, p.ex. pour chiens (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000) A01K0029000000 Autres appareils pour l'élevage A01K0031000000 Aviculture; Contrôle, nettoyage, estampillage ou triage des œufs A01K0031000000 Volières; Poulaillers; Logement des oiseaux A01K0031020000 Dispositifs de fermeture; Ouvre-portes automatiques (compteurs pour des applications particulières G07C0009000000) A01K0031040000 Planches inclinées; Dispositifs pour retirer les excréments A01K0031060000 Cages A01K0031070000 Cages transportables (A01K0031080000 a priorité);; A01K0031080000 Cages démontables A01K0031100000 Portes ou portes à trappes A01K0031120000 Perchoirs A01K0031140000 Pondoirs A01K0031160000 Pondoirs pour volailles; Ramassage des œufs A01K0031170000 Batteries de pondoirs A01K0031180000 Mues ou poussinières; Couveuses A01K0031190000 Couveuses A01K0031200000 Dispositifs de chauffage A01K0031220000 Volières A01K0031240000 Colombiers; Pigeonniers A01K0033000000 Œufs artificiels A01K0035000000 Marquage des volailles ou autres oiseaux A01K0037000000 Dispositifs pour retenir les oiseaux, p.ex. attaches d'ailes A01K0039000000 Appareils pour l'alimentation ou l'abreuvement des volailles ou des autres oiseaux A01K0039010000 Dispositifs d'alimentation (A01K0039040000 a priorité);; A01K0039012000 à remplissage automatique A01K0039014000 Auges A01K0039020000 Abreuvoirs (A01K0039040000 a priorité;structure des soupapes F16K) A01K0039022000 avec alimentation réglée par le poids A01K0039024000 avec alimentation réglée par flotteur A01K0039026000 maintenus remplis à un niveau constant à partir d'une réserve incorporée A01K0039040000 Mangeoires et abreuvoirs combinés A01K0039060000 Dispositifs de gavage A01K0041000000 Incubateurs à volaille A01K0041020000 Dispositifs de chauffage A01K0041040000 Commande du degré hygrométrique des incubateurs A01K0041060000 Dispositifs pour retourner les œufs dans les incubateurs A01K0043000000 Contrôle, triage ou nettoyage des œufs (examen ou analyse des œufs, p.ex. par mirage, G01N0033080000) A01K0043040000 Triage des œufs A01K0043060000 selon leur taille A01K0043080000 selon leur poids (triage selon le poids en général B07C0005160000) A01K0043100000 Triage et estampillage A01K0045000000 Autres appareils ou dispositifs pour l'aviculture, p.ex. dispositifs pour déterminer si un oiseau est prêt à pondre A01K0047000000 Apiculture A01K0047000000 Ruches A01K0047020000 Structure ou aménagement des cadres pour rayons de miel A01K0047040000 Rayons de miel artificiels A01K0047060000 Autres détails des ruches, p.ex. dispositifs d'aération, entrées de ruches, dispositifs de sûreté, séparations, issues pour les abeilles A01K0049000000 Caisses d'élevage; Cages pour le transport ou l'installation de la reine A01K0051000000 Dispositifs pour l'entretien des ruches ou de leurs éléments, p.ex. pour leur nettoyage ou leur désinfection A01K0053000000 Mangeoires ou abreuvoirs pour abeilles A01K0055000000 Enfumoirs; Accessoires d'apiculteurs, p.ex. voiles (pipes à fumer A24F) A01K0057000000 Dispositifs pour former, détourner ou capturer les essaims; Dispositifs pour la capture des faux-bourdons A01K0059000000 Récolte du miel A01K0059020000 Dispositifs pour désoperculer les rayons de miel A01K0059040000 Epurateurs à miel A01K0059060000 Dispositifs pour l'extraction de la cire A01K0061000000 Pisciculture; Aquariums; Terrariums A01K0061000000 Elevage ou culture du poisson, des écrevisses, des langoustes, des moules, des éponges, des perles ou similaires (ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires A01K0080000000) A01K0061020000 Mangeoires pour poissons A01K0063000000 Récipients pour poissons vivants, p.ex. aquariums (bourriches ou autres récipients pour garder des poissons capturés A01K0097200000); Terrariums A01K0063020000 Récipients spécialement conçus pour transporter le poisson vivant A01K0063040000 Agencements pour traiter l'eau spécialement conçus pour les récipients pour poissons vivants (filtres en général B01D; traitement de l'eau en général C02F) A01K0063060000 Dispositifs de chauffage ou d'éclairage disposés à l'intérieur des, ou fixés aux, récipients pour poissons vivants (appareils de chauffage ou d'éclairage en soi F21, H01, H05B) A01K0065000000 Cordes pour haler le gros poisson A01K0067000000 Elevage ou obtention d'animaux, non prévus ailleurs; Nouvelles races d'animaux (procédés de reproduction ou de fertilisation A61D0019000000; préparations médicinales contenant du sperme A61K0035520000; appareillage pour la culture de tissus ou de cellules animales C12M0003000000; culture ou conservation de tissus ou de cellules animales C12N0005000000; techniques de mutation ou de génétique C12N0015000000) A01K0067020000 Obtention de vertébrés (cabines pour saillies A01K0015000000; dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement A01K0021000000) A01K0067027000 Nouvelles races de vertébrés A01K0067033000 Elevage ou obtention d'invertébrés; Nouvelles races d'invertébrés (stérilisation non chimique des invertébrés A01M) A01K0067040000 Vers à soie A01K0069000000 Pêche A01K0069000000 Dispositifs fixes de capture pour la pêche A01K0069020000 Filets fixes sans piège A01K0069040000 Filets fixes à pièges A01K0069060000 Pièges A01K0069080000 Pièges rigides, p.ex. casiers à homards A01K0069100000 Pièges pliants A01K0071000000 Filets; de pêche flottants A01K0073000000 Filets de pêche à traîne A01K0073020000 Chaluts A01K0073040000 Dispositifs de déploiement ou de mise en place, p.ex. leurs commandes A01K0073045000 pour l'écartement latéral, p.ex. panneaux dériveurs A01K0073050000 pour l'écartement vertical A01K0073053000 Rouleaux pour la ralingue inférieure A01K0073060000 Dispositifs de halage des hâlins A01K0073100000 Estimation de l'importance de la prise, p.ex. par la poussée ou la traction des hâlins A01K0073120000 Filets maintenus verticalement dans l'eau, p.ex. sennes A01K0074000000 Autres filets de pêche ou similaires A01K0075000000 Accessoires pour filets de pêche; Détails des filets de pêche, p.ex. structure A01K0075020000 Dispositifs d'éclairage des filets A01K0075040000 Flotteurs (pour la pêche à la ligne A01K0093000000) A01K0075060000 Plombs (pour la pêche à la ligne A01K0095000000) A01K0077000000 Épuisettes à filet pour la pêche; Épuisettes sans filet pour la pêche A01K0079000000 Procédés ou appareillages de capture massive de poissons autres que ceux couverts par les groupes ; A01K0069000000-A01K0077000000 A01K0079020000 par l'électrocution (circuits électriques utilisés à cet effet H05C) A01K0080000000 Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires (filetsde pêche;A01K0073000000, A01K0074000000; dragues E02F) A01K0081000000 Pêche par projectiles (armes, projectiles autres que les harpons F41, F42) A01K0081040000 Foènes A01K0081060000 Matériel de pêche sous-marine (équipement de natation A63B0031000000-A63B0035000000) A01K0083000000 Pêche à la ligne A01K0083000000 Hameçons A01K0083020000 Hameçons à montage extensible A01K0083040000 à ardillons particuliers A01K0083060000 Dispositifs pour maintenir l'amorce sur l'hameçon A01K0085000000 Amorces artificielles pour la pêche à la ligne A01K0085010000 à émission de lumière, émission de sons, dispersion d'odeur ou analogue A01K0085020000 avec des moyens pour dissimuler ou protéger les hameçons, p.ex. pour empêcher qu'ils s'accrochent dans les herbes A01K0085080000 Mouches artificielles (dispositifs de montage de mouches A01K0097260000) A01K0085100000 avec au moins un corps plat rotatif dont l'axe de rotation ne coïncide pas du tout avec l'axe longitudinal dudit corps A01K0085120000 comprenant un corps rotatif autour de son axe longitudinal, p.ex. devons A01K0085140000 avec un corps ondulant plat, ou approximativement plat, p.ex. cuillers A01K0085160000 avec un corps ondulant ni plat, ni approximativement plat, p.ex. poissons nageurs A01K0085180000 en deux parties ou plus A01K0087000000 Cannes à pêche A01K0087020000 Viroles, liaisons entre éléments A01K0087040000 Guides de lignes A01K0087060000 Dispositifs de fixation des moulinets aux cannes A01K0087080000 Poignées A01K0089000000 Moulinets pour la pêche à la ligne A01K0089010000 à enrouleur de fil "pick-up", c. à d. avec l'élément de guidage du fil tournant et la bobine fixe pendant la récupération normale du fil (A01K0089027000 a priorité);; A01K0089012000 à moteur A01K0089015000 à tambour tournant (A01K0089033000 a priorité);; A01K0089015500 Dispositifs antiperruque A01K0089016000 Moulinets à mouche A01K0089016500 pour la pêche à la traîne A01K0089017000 à moteur A01K0089020000 Dispositifs de freinage pour moulinets A01K0089027000 à enrouleur de fil "pick-up" A01K0089033000 à tambour tournant A01K0089060000 Moulinets réversibles A01K0089080000 Appareillages de pêche sans canne, c. à d. moulinets tenus à la main A01K0091000000 Lignes pour la pêche A01K0091020000 Dispositifs pour lancer A01K0091030000 Dispositifs de raccordement (dispositifs pour fixer des plombs sur une ligne ou les enlever A01K0095020000) A01K0091040000 pour raccorder des hameçons ou des leurres aux lignes A01K0091047000 pour raccorder des lignes entre elles A01K0091053000 Clipots, c. à d. dispositifs de raccord pour écarter les bas de lignes, p.ex. pour empêcher leur enchevêtrement A01K0091060000 Appareillages montés sur des lignes et non prévus ailleurs, p.ex. dispositifs de ferrage automatique (flotteurs A01K0093000000) A01K0091080000 Dispositifs pour la pêche à la traine A01K0091100000 pour le ferrage automatique A01K0091120000 Lignes à mouche A01K0091140000 Bas de ligne A01K0091160000 pour la pêche à la mouche A01K0091180000 Palangres; Accessoires pour celles-ci, p.ex. dispositifs d'amorçage, de relevage, bobineuses A01K0091200000 Dispositifs pour mesurer la longueur ou la profondeur d'une ligne A01K0093000000 Flotteurs pour la pêche à la ligne, avec ou sans dispositifs avertisseurs A01K0093020000 avec des dispositifs avertisseurs A01K0095000000 Plombs pour la pêche à la ligne A01K0095020000 Dispositifs pour fixer des plombs sur une ligne ou les enlever A01K0097000000 Accessoires de pêche à la ligne (cordes pour haler le gros poisson A01K0065000000; épuisettes avec ou sans filetpour la pêcheA01K0077000000) A01K0097010000 pour la pêche sous la glace A01K0097020000 Dispositifs pour la pose d'appâts, p.ex. amorçoirs A01K0097040000 Boîtes à appâts; Préparation d'appâts (nourriture pour animaux particuliers A23K0001180000) A01K0097050000 Récipients pour garder les appâts vivants dans l'eau, p.ex. pour vifs, crevettes A01K0097060000 Boîtes ou supports pour hameçons, lignes, plombs, mouches ou similaires A01K0097080000 Etuis pour cannes A01K0097100000 Supports pour cannes A01K0097110000 avec des dispositifs de ferrage automatique A01K0097120000 Dispositifs avertisseurs, p.ex. dispositifs à bascule (A01K0091060000 a priorité);; A01K0097140000 Gaffes A01K0097160000 Dispositifs pour le séchage des lignes de pêche A01K0097180000 pour retirer l'hameçon d'un poisson A01K0097200000 Bourriches ou autres récipients pour garder des poissons capturés (A01K0097050000 a priorité);; A01K0097220000 Plates-formes ou paniers sièges, spécialement adaptés à la pêche, p.ex. boîtes pouvant être utilisées comme sièges A01K0097240000 Dispositions pour dégager les hameçons d'un obstacle A01K0097260000 Dispositifs de montage de mouches A01K0097280000 Etaux spécialement adaptés à cet effet A01K0099000000 Procédés ou appareils pour la pêche non prévus dans les autres groupes ; A01K0069000000-A01K0097000000 A01L MARÉCHALERIE A01L0001000000 Fers à clouer pour chevaux ou autres solipèdes (A01L0003000000 a priorité);; A01L0001020000 Fers à cheval rigides d'une seule pièce A01L0001040000 Fers à cheval rigides en plusieurs pièces A01L0003000000 Fers à cheval fixés autrement que par des clous, avec ou sans fixation accessoire par clouage A01L0003020000 Fers à cheval d'une seule pièce A01L0003040000 Fers à cheval en deux ou plusieurs pièces réunies par des joints à charnières A01L0003060000 Fers ou articles similaires pour la marche des animaux de trait sur des fondrières ou des sols similaires A01L0005000000 Fers à cheval en matériaux élastiques A01L0007000000 Accessoires de maréchalerie A01L0007020000 Garnitures intérieures ou semelles élastiques pour fers à cheval A01L0007040000 Crampons rigides A01L0007060000 Crampons en matériaux élastiques A01L0007080000 Crampons à glace pour fers à cheval A01L0007100000 Clous pour fers à cheval A01L0009000000 Fers pour autres animaux, p.ex. bovins A01L0011000000 Outils ou instruments de maréchal-ferrant (fabrication de fers à cheval par laminage B21H0007120000, par forgeage B21K0015020000) A01L0013000000 Travails pour le ferrage des animaux A01L0015000000 Appareils ou emploi de substances pour les soins aux sabots A01M CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS (apiculture A01K0047000000-A01K0059000000; pêche A01K0069000000-A01K0097000000; pesticides A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, B64D0001160000) A01M0001000000 Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes A01M0001020000 avec dispositifs pour attirer les insectes A01M0001040000 par la lumière A01M0001060000 par effet d'aspiration A01M0001080000 par lumière et aspiration combinées A01M0001100000 Pièges A01M0001120000 à remise en position automatique A01M0001140000 Capture par surfaces collantes A01M0001160000 Papiers ou rubans tue-mouches A01M0001180000 Bandes ou revêtements collants pour arbres A01M0001200000 Capture ou destruction des insectes par les poisons, les narcotiques ou le feu A01M0001220000 par des procédés électriques (circuits électriques à cet effet H05C) A01M0001240000 Aménagements dans les bâtiments, portes, fenêtres ou similaires A01M0003000000 Appareils à main, autres que les pulvérisateurs ou poudreuses, pour la capture ou la destruction des insectes, p.ex. filets à papillons A01M0003020000 Balais tue-mouches A01M0003040000 à surfaces collantes A01M0005000000 Capture des insectes dans les champs, jardins ou forêts, au moyen d'appareillages mobiles A01M0005020000 Appareils transportables A01M0005040000 Machines sur roues avec systèmes de ramassage des insectes par grattage ou brossage A01M0005060000 à surfaces collantes A01M0005080000 à vans A01M0007000000 Adaptations ou aménagements particuliers des appareils de pulvérisation de liquides aux fins couvertes dans la présente sous-classe (appareils de pulvérisation en général B05B) A01M0009000000 Adaptations ou aménagements particuliers des appareils de poudrage aux fins couvertes dans la présente sous-classe (appareils de pulvérisation en général B05B) A01M0011000000 Adaptations ou aménagements particuliers des appareils combinés de pulvérisation de liquides et de poudrage aux fins couvertes dans la présente sous-classe (appareils de pulvérisation en général B05B) A01M0013000000 Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz A01M0015000000 Lance-flammes spécialement adaptés aux fins couvertes dans la présente sous-classe (lance-flammes en général F41H0009020000) A01M0017000000 Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires A01M0019000000 Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité (circuits électriques à cet effet H05C) A01M0021000000 Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables, p.ex. des mauvaises herbes (biocides, régulateurs de croissance des végétaux A01N0025000000-A01N0065000000; appareillages de pulvérisation ou d'atomisation en général B05B; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000; lutte contre la végétation indésirable sur des routes ou voies de chemin de fer E01H0011000000) A01M0021020000 Appareils pour destruction mécanique A01M0021040000 Appareils pour destruction par la vapeur, les produits chimiques, le feu ou l'électricité A01M0023000000 Pièges pour animaux A01M0023020000 Pièges collecteurs A01M0023040000 à palettes basculantes A01M0023060000 avec système de blocage de la palette basculante A01M0023080000 à voies d'accès à sens unique A01M0023100000 à cylindres rotatifs ou tourniquets A01M0023120000 avec dispositifs de projection des animaux dans un casier approprié A01M0023140000 Autres pièges à remise en position automatique A01M0023160000 Pièges à caisses A01M0023180000 à abattants de fermeture pivotants A01M0023200000 à portes à guillotine ou à glissières A01M0023220000 à couvercles basculants A01M0023240000 Pièges à détente, à mâchoires ou similaires A01M0023260000 du type à double mâchoire ou à pince A01M0023280000 Dispositifs pour tendre les pièges à mâchoires A01M0023300000 Pièges à fond basculant A01M0023320000 Pièges à raquette et filet A01M0023340000 à lacets A01M0023360000 avec dispositions pour transpercer les prises A01M0023380000 Pièges électriques A01M0025000000 Dispositifs pour empoisonner les animaux (A01M0027000000 a priorité;pour insectes A01M0001200000) A01M0027000000 Appareils déclenchés par les animaux, destinés à lancer des projectiles ou à projeter d'autres objets destinés à les tuer, p.ex. par balles ou en les transperçant A01M0029000000 Épouvantails ou dispositifs répulsifs, p.ex. pour oiseaux A01M0029060000 utilisant des moyens visuels, p.ex. épouvantails, éléments en mouvement, formes spécifiques, motifs ou éléments similaires spécifiques A01M0029080000 utilisant des reflets, des couleurs ou des films avec une transparence ou un pouvoir réfléchissant spécifiques A01M0029100000 utilisant des sources lumineuses, p.ex. des lasers ou des lumières clignotantes A01M0029120000 utilisant des substances odorantes, p.ex. des arômes, phéromones ou agents chimiques A01M0029140000 utilisant des effets thermiques A01M0029160000 utilisant des ondes sonores A01M0029180000 utilisant des signaux ultrasonores A01M0029200000 avec production d'explosions périodiques A01M0029220000 utilisant des vibrations ( A01M0029160000 a priorité);; A01M0029240000 utilisant des effets électriques ou magnétiques, p.ex. des électrochocs, des champs magnétiques ou des micro-ondes A01M0029260000 spécialement adaptés aux oiseaux, p.ex. barres, cordons ou rubans électrifiés A01M0029280000 spécialement adaptés aux insectes A01M0029300000 empêchant l'accès ou obstruant le passage, p.ex. au moyen de barrières, de pics, de cordons, d'obstacles ou d'aspersion d'eau A01M0029320000 spécialement adaptés aux oiseaux, p.ex. des pics A01M0029340000 spécialement adaptés aux insectes A01M0031000000 Articles de chasseurs A01M0031020000 Sièges de tir (sièges pliants A47C) A01M0031040000 Crécelles de rabatteurs A01M0031060000 Leurres A01M0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A01N CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI (conservation des aliments ou des produits alimentaires A23); BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES (préparations destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération A61K); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (mélanges de pesticides avec des engrais C05G) A01N0001000000 Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci A01N0001000000 Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci A01N0001020000 Conservation de parties vivantes A01N0003000000 Conservation de végétaux ou de parties de ceux-ci, p.ex. par inhibition de l'évaporation, avec amélioration de l'aspect des feuilles (conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés A23B0007000000); Mastic à greffer A01N0003020000 Maintien de la fraîcheur des fleurs coupées au moyen de produits chimiques (appareils à cet effet A01G0005060000) A01N0003040000 Mastic à greffer A01N0025000000 Biocides; Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; Régulateurs de croissance des végétaux A01N0025000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application (papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique D21H); Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles A01N0025020000 contenant des liquides comme supports, diluants ou solvants A01N0025040000 Dispersions ou gels (mousses A01N0025160000) A01N0025060000 Aérosols A01N0025080000 contenant des solides comme supports ou diluants A01N0025100000 Composés macromoléculaires A01N0025120000 Poudres ou granulés (A01N0025260000 a priorité);; A01N0025140000 mouillables A01N0025160000 Mousses A01N0025180000 Compositions émettant des vapeurs ou fumées avec libération retardée ou prolongée A01N0025200000 Compositions combustibles ou génératrices de chaleur A01N0025220000 contenant des ingrédients stabilisant les ingrédients actifs A01N0025240000 contenant des ingrédients augmentant l'adhérence des ingrédients actifs A01N0025260000 sous forme de particules revêtues A01N0025280000 Microcapsules A01N0025300000 caractérisés par les agents tensio-actifs A01N0025320000 Ingrédient réduisant l'effet nocif des substances actives vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles, p.ex. réducteurs de toxicité, compositions autodestructrices A01N0025340000 Formes façonnées, p.ex. feuilles, non prévues dans l'un quelconque des autres sous-groupes du présent groupe principal A01N0027000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des hydrocarbures A01N0029000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des hydrocarbures halogénés A01N0029020000 Composés acycliques ou composés contenant un halogène lié à une chaîne latérale aliphatique d'un système cycloaliphatique A01N0029040000 l'atome d'halogène étant lié directement à un système carbocyclique A01N0029060000 Hexachlorocyclohexane A01N0029080000 l'atome d'halogène étant lié directement à un système polycyclique A01N0029100000 l'atome d'halogène étant lié à une chaîne latérale aliphatique d'un système cyclique aromatique A01N0029120000 Di-1,1 halo ou tri-1,1,1 halo aryl-2 éthane ou éthylène, ou leurs dérivés, p.ex. DDT A01N0031000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques de l'oxygène ou du soufre A01N0031020000 Composés acycliques A01N0031040000 l'atome d'oxygène ou de soufre étant lié à une chaîne latérale aliphatique d'un système cyclique carbocyclique A01N0031060000 l'atome d'oxygène ou de soufre étant lié directement à un système cyclique cycloaliphatique A01N0031080000 l'atome d'oxygène ou de soufre étant lié directement à un système cyclique aromatique A01N0031100000 Pentachlorophénol A01N0031120000 Bis-chlorophénols A01N0031140000 Ethers A01N0031160000 avec plusieurs atomes d'oxygène ou de soufre liés directement au même système cyclique aromatique A01N0033000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux contenant des composés organiques de l'azote A01N0033020000 Amines; Composés d'ammonium quaternaire A01N0033040000 l'atome d'azote étant lié directement à des atomes de carbone aliphatiques ou cycloaliphatiques A01N0033060000 l'atome d'azote étant lié directement à un système cyclique aromatique A01N0033080000 contenant de l'oxygène ou du soufre A01N0033100000 au moins un atome d'oxygène ou de soufre au moins étant lié directement à un système cyclique aromatique A01N0033120000 Composés d'ammonium quaternaire A01N0033140000 comportant des liaisons azote-halogène A01N0033160000 comportant des liaisons azote-oxygène A01N0033180000 Composés nitrés A01N0033200000 contenant de l'oxygène ou du soufre lié au squelette carboné contenant le groupe nitro A01N0033220000 au moins un atome d'oxygène ou de soufre et au moins un groupe nitro étant liés directement au même système cyclique aromatique A01N0033240000 un seul atome d'oxygène étant lié à l'atome d'azote A01N0033260000 comportant des liaisons azote-azote, p.ex. des azides, composés diazoaminés, composés diazonium, dérivés de l'hydrazine A01N0035000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p.ex. un radical aldéhyde A01N0035020000 contenant des groupes aldéhyde ou cétone, ou leurs thio-analogues, liés aliphatiquement; Leurs dérivés, p.ex. acétals A01N0035040000 contenant des groupes aldéhyde ou cétone, ou leurs thio-analogues, liés directement à un système cyclique aromatique, p.ex. acétophénone; Leurs dérivés, p.ex. acétals A01N0035060000 contenant des groupes cétone ou thiocétone faisant partie d'un cycle, p.ex. cyclohexanone, quinone; Leurs dérivés, p.ex. cétals A01N0035080000 au moins une des liaisons carbone-hétéro-atome étant une liaison carbone-azote A01N0035100000 comportant une double liaison carbone-azote A01N0037000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus deux liaisons à un halogène, p.ex. acides carboxyliques (contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés, p.ex. nitriles d'acides cyclopropane-carboxyliques, A01N0053000000) A01N0037020000 Acides carboxyliques saturés ou leurs thio-analogues; Leurs dérivés A01N0037040000 polybasiques A01N0037060000 Acides carboxyliques non saturés ou leurs thio-analogues; Leurs dérivés A01N0037080000 contenant des groupes carboxyliques, ou leurs thio-analogues, liés directement par l'atome de carbone à un cycle cycloaliphatique; Leurs dérivés A01N0037100000 Acides carboxyliques aromatiques ou araliphatiques, ou leurs thio-analogues; Leurs dérivés A01N0037120000 contenant le groupe , dans lequel Cn représente un squelette carboné ne comportant pas de cycleLeurs thio-analogues A01N0037140000 contenant le groupe ; Leurs thio-analogues A01N0037160000 contenant le groupe ; Leurs thio-analogues A01N0037180000 contenant le groupe ; CON, p.ex. amides ou imides d'acide carboxyliqueLeurs thio-analogues A01N0037200000 contenant le groupe , dans lequel Cn représente un squelette carboné ne comportant pas de cycleLeurs thio-analogues A01N0037220000 l'atome d'azote étant lié directement à un système cyclique aromatique, p.ex. anilides A01N0037240000 contenant au moins un atome d'oxygène ou de soufre lié directement au même système cyclique aromatique A01N0037260000 contenant le groupe ; Leurs thio-analogues A01N0037280000 contenant le groupe ; Leurs thio-analogues A01N0037300000 contenant les groupes ; CON et , les deux étant liés directement par leur atome de carbone au même squelette carboné, p.ex. H2NNHCOC6H4COOCH3Leurs thio-analogues A01N0037320000 Imides cycliques d'acides carboxyliques polybasiques ou de leurs thio-analogues A01N0037340000 Nitriles A01N0037360000 contenant au moins un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou d'un de leurs dérivés, et un atome d'oxygène ou de soufre lié par une liaison simple, liés au même squelette carboné, cet atome d'oxygène ou de soufre ne faisant pas partie d'un groupe carboxylique ou d'un thio-analogue, ou d'une de leurs dérivés, p.ex. acides hydroxycarboxyliques A01N0037380000 contenant au moins un atome d'oxygène ou de soufre lié à un système cyclique aromatique A01N0037400000 contenant au moins un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou un de leurs dérivés, et un atome d'oxygène ou de soufre liés au même système cyclique aromatique A01N0037420000 contenant dans le même squelette carboné un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou un de leurs dérivés, et un atome de carbone ne comportant que deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p.ex. acides cétocarboxyliques A01N0037440000 contenant au moins un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou un de leurs dérivés, et un atome d'azote lié au même squelette carboné par une liaison simple ou double, cet atome d'azote ne faisant pas partie d'un dérivé ou d'un thio-analogue d'un groupe carboxylique, p.ex. acides aminocarboxyliques A01N0037460000 Dérivés N-acylés A01N0037480000 Acides nitrocarboxyliques; Leurs dérivés A01N0037500000 l'atome d'azote étant lié au squelette carboné par une double liaison A01N0037520000 contenant des groupes , p.ex. amidines d'acides carboxyliques A01N0039000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés aryloxy- ou arylthioaliphatiques ou cycloaliphatiques, comportant le groupe ou , p.ex. phénoxyéthylamine, phénylthio-acétonitrile, phénoxyacétone A01N0039020000 Acides aryloxycarboxyliques; Leurs dérivés A01N0039040000 Acides aryloxyacétiques; Leurs dérivés A01N0041000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de soufre lié à un hétéro-atome A01N0041020000 comportant une liaison double soufre-oxygène A01N0041040000 Acides sulfoniques; Leurs dérivés A01N0041060000 Amides d'acides sulfoniques A01N0041080000 Halogénures d'acides sulfoniques; Acides alpha-hydroxysulfoniques; Acides aminosulfoniques; Acides thiosulfoniques; Leurs dérivés A01N0041100000 Sulfones; Sulfoxydes A01N0041120000 ne comportant pas de liaison soufre-oxygène, p.ex. polysulfures A01N0043000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés hétérocycliques (contenant des anhydrides cycliques, des imides cycliques A01N0037000000; contenant des composés de formule ne comportant qu'un hétérocycle dans lesquels m1 et n0 et est une pyrrolidine, une pipéridine, une morpholine, une thiomorpholine, une pipérazine ou une polyméthylèneimine, non substituée ou substituée par un alkyle, comportant au moins quatre groupes CH2 A01N0033000000-A01N0041120000; contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés, p.ex. esters comportant des hétérocycles, A01N0053000000) A01N0043020000 comportant des cycles avec un ou plusieurs atomes d'oxygène ou de soufre comme uniques hétéro-atomes du cycle A01N0043040000 avec un hétéro-atome A01N0043060000 des cycles à cinq chaînons A01N0043080000 avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle A01N0043100000 avec le soufre comme hétéro-atome du cycle A01N0043120000 condensés avec un carbocycle A01N0043140000 des cycles à six chaînons A01N0043160000 avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle A01N0043180000 avec le soufre comme hétéro-atome du cycle A01N0043200000 des cycles à trois ou quatre chaînons A01N0043220000 des cycles à plus de six chaînons A01N0043240000 avec plusieurs hétéro-atomes A01N0043260000 des cycles à cinq chaînons A01N0043280000 avec deux hétéro-atomes en positions 1,3 A01N0043300000 avec deux atomes d'oxygène en positions 1,3, condensés avec un carbocycle A01N0043320000 des cycles à six chaînons A01N0043340000 comportant des cycles avec un atome d'azote comme unique hétéro-atome du cycle A01N0043360000 des cycles à cinq chaînons A01N0043380000 condensés avec des carbocycles A01N0043400000 des cycles à six chaînons A01N0043420000 condensés avec des carbocycles A01N0043440000 des cycles à trois ou quatre chaînons A01N0043460000 des cycles à plus de six chaînons A01N0043480000 comportant des cycles avec deux atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle A01N0043500000 Diazoles-1,3; Diazoles-1,3 hydrogénés A01N0043520000 condensés avec des carbocycles, p.ex. benzimidazoles A01N0043540000 Diazines-1,3; Diazines-1,3 hydrogénées A01N0043560000 Diazoles-1,2; Diazoles-1,2 hydrogénées A01N0043580000 Diazines-1,2; Diazines-1,2 hydrogénés A01N0043600000 Diazines-1,4; Diazines-1,4 hydrogénées A01N0043620000 comportant des cycles à trois, quatre ou plus de six chaînons A01N0043640000 comportant des cycles avec trois atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle A01N0043647000 Triazoles; Triazoles hydrogénés A01N0043653000 Triazoles-1,2,4; Triazoles-1,2,4 hydrogénés A01N0043660000 Triazines-1,3,5 non hydrogénées et non substituées sur les atomes d'azote du cycle A01N0043680000 avec deux ou trois atomes d'azote liés directement aux atomes de carbone du cycle A01N0043700000 Diamino-triazines-1,3,5 avec un seul atome d'oxygène, de soufre ou d'halogène ou un seul groupe cyano, thiocyano (; SCN), cyanato (OCN) ou azido (N3) lié directement à un atome de carbone du cycle A01N0043707000 Triazines-1,2,3 ou -1,2,4; Triazines-1,2,3 ou -1,2,4 hydrogénées A01N0043713000 comportant des cycles avec au moins quatre atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle A01N0043720000 comportant des cycles avec des atomes d'azote et des atomes d'oxygène ou de soufre, comme hétéro-atomes du cycle A01N0043740000 des cycles à cinq chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,3 A01N0043760000 Oxazoles-1,3; Oxazoles-1,3 hydrogénés A01N0043780000 Thiazoles-1,3; Thiazoles-1,3 hydrogénés A01N0043800000 des cycles à cinq chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,2 A01N0043820000 des cycles à cinq chaînons avec trois hétéro-atomes A01N0043824000 Oxa(thia)diazoles-1,3,4; Oxa(thia)diazoles-1,3,4 hydrogénés A01N0043828000 Oxa(thia)diazoles-1,2,3; Oxa(thia)diazoles-1,2,3 hydrogénés A01N0043832000 Oxa(thia)diazoles-1,2,5; Oxa(thia)diazoles-1,2,5 hydrogénés A01N0043836000 Oxa(thia)diazoles-1,2,4; Oxa(thia)diazoles-1,2,4 hydrogénés A01N0043840000 des cycles à six chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,4 A01N0043860000 des cycles à six chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,3 A01N0043880000 des cycles à six chaînons avec trois hétéro-atomes A01N0043900000 comportant plusieurs hétérocycles déterminants condensés entre eux ou avec un système carbocyclique commun A01N0043920000 comportant des cycles avec un ou plusieurs atomes d'halogène comme hétéro-atomes du cycle A01N0045000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés comportant au moins trois cycles carbocycliques condensés entre eux, un cycle au moins n'étant pas un cycle à six chaînons (hydrocarbures halogénés A01N0029080000; condensés avec des hétérocycles A01N0043000000) A01N0045020000 comportant trois cycles carbocycliques A01N0047000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone ne faisant pas partie d'un cycle et ne comportant pas de liaison à un atome de carbone ou d'hydrogène, p.ex. dérivés de l'acide carbonique (tétrahalogénures de carbone A01N0029020000) A01N0047020000 l'atome de carbone ne comportant pas de liaison à un atome d'azote A01N0047040000 contenant des groupes ; NSCHal3 A01N0047060000 contenant des groupes ; OCOOLeurs thio-analogues A01N0047080000 l'atome de carbone comportant une ou plusieurs liaisons simples à des atomes d'azote A01N0047100000 Dérivés de l'acide carbamique, c. à d. contenant le groupe ; OCONLeurs thio-analogues A01N0047120000 contenant un groupe ; OCON, ou un de ses thio-analogues, non directement lié à un cycle et l'atome d'azote n'étant pas un chaînon d'un hétérocycle A01N0047140000 Leurs di-thio analogues A01N0047160000 l'atome d'azote faisant partie d'un hétérocycle A01N0047180000 contenant un groupe ; OCON, ou un de ses thio-analogues, lié directement à un hétérocycle ou à un cycle cycloaliphatique A01N0047200000 Leurs dérivés N-arylés A01N0047220000 Leurs esters O-arylés ou S-arylés A01N0047240000 contenant les groupes , ou Leurs thio-analogues A01N0047260000 Produits d'oxydation des dérivés de l'acide dithiocarbamique, p.ex. sulfures du thiuram A01N0047280000 Urées ou thiourées contenant les groupes NCON ou NCSN(isourées, isothiourées A01N0047420000) A01N0047300000 Dérivés contenant le groupe ; NCONaryle ou NCSNaryle A01N0047320000 contenant des groupes ; NCON ou NCSN liés directement à un cycle cycloaliphatique A01N0047340000 contenant les groupes p.ex. biuretLeurs thio-analogues; Produits de condensation urée-aldéhyde A01N0047360000 contenant le groupe ; NCON lié directement à au moins un hétérocycleLeurs thio-analogues A01N0047380000 contenant le groupe ; NCON avec au moins un atome d'azote faisant partie d'un hétérocycleLeurs thio-analogues A01N0047400000 l'atome de carbone comportant une double ou une triple liaison à l'azote, p.ex. cyanates, cyanamides (cyanamides inorganiques A01N0059240000) A01N0047420000 contenant des groupes ; NCX2, p.ex. isothiourée A01N0047440000 Guanidine; Ses dérivés A01N0047460000 contenant des groupes ; NCS A01N0047480000 contenant des groupes SCN(A01N0043000000-A01N0047380000; ont priorité);; A01N0049000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés comportant le groupe dans lequel m + n 1, les deux X ensemble peuvent aussi représenter Y ou une liaison directe carbone-carbone, et les atomes de carbone marqués d'un astérisque ne font partie d'aucun système cyclique à l'exception de celui qui peut être formé avec les atomes X, les atomes de carbone placés entre crochets font partie d'une structure acyclique ou cyclique quelconque, ou le groupe dans lequel A représente un atome de carbone ou Y, n 0, et pas plus d'un de ces atomes de carbone n'est un chaînon du même système cyclique, p.ex. hormones juvéniles des insectes ou substances ayant le même effet(contenant des hydrocarbures A01N0027000000) A01N0051000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant les séquences d'atomes O; NS, XOS, NNS, ONN ou O-halogène, sans considération du nombre de liaisons de chaque atome, aucun atome de ces séquences ne faisant partie d'un hétérocycle A01N0053000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés A01N0053020000 Esters contenant le groupe , où l'atome de carbone marqué d'un astérisque est acyclique ou fait partie d'un cycle ou d'un système cycliqueLeurs thio-analogues A01N0053040000 comportant des hétérocycles A01N0053060000 l'atome de carbone marqué d'un astérisque étant acyclique et lié directement à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons, p.ex. esters benzyliques; Leurs thio-analogues A01N0053080000 avec des groupes aryloxy liés au cycle aromatique à six chaînons, p.ex. esters phénoxybenzyliques; Leurs thio-analogues A01N0053100000 Esters non prévus dans les groupes ; A01N0053040000; ou A01N0053060000 A01N0053120000 Composés contenant le groupe , X ou Y étant un atome d'azote, p.ex. amides des acides cyclopropane-carboxyliques A01N0053140000 Nitriles d'acides cyclopropane-carboxyliques A01N0055000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote et le soufre (contenant des composés organophosphorés A01N0057000000) A01N0055020000 contenant des atomes de métal A01N0055040000 d'étain A01N0055060000 de mercure A01N0055080000 contenant du bore A01N0055100000 contenant du silicium A01N0057000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques du phosphore A01N0057020000 les atomes liés au phosphore pouvant être choisis parmi différents atomes spécifiés et non couverts par un seul des groupes ; A01N0057100000, A01N0057180000, A01N0057260000, A01N0057340000 A01N0057040000 contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques A01N0057060000 contenant des radicaux aromatiques A01N0057080000 contenant des radicaux hétérocycliques A01N0057100000 comportant des liaisons phosphore-oxygène ou des liaisons phosphore-soufre (A01N0057020000 a priorité);; A01N0057120000 contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques A01N0057140000 contenant des radicaux aromatiques A01N0057160000 contenant des radicaux hétérocycliques A01N0057180000 comportant des liaisons phosphore-carbone (A01N0057020000 a priorité);; A01N0057200000 contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques A01N0057220000 contenant des radicaux aromatiques A01N0057240000 contenant des radicaux hétérocycliques A01N0057260000 comportant des liaisons phosphore-azote (A01N0057020000 a priorité);; A01N0057280000 contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques A01N0057300000 contenant des radicaux aromatiques A01N0057320000 contenant des radicaux hétérocycliques A01N0057340000 comportant des liaisons phosphore-halogène; Sels de phosphonium A01N0057360000 comportant du phosphore comme chaînon d'un cycle A01N0059000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des éléments ou des composés inorganiques A01N0059020000 Soufre; Sélénium; Tellure; Leurs composés A01N0059040000 Sulfure de carbone; Oxyde de carbone; Gaz carbonique (traitement des végétaux au gaz carbonique A01G0007020000) A01N0059060000 Aluminium; Calcium; Magnésium; Leurs composés A01N0059080000 Chlorures des métaux alcalins; Chlorures des métaux alcalino-terreux A01N0059100000 Fluorures A01N0059120000 Iode, p.ex. iodophores; Ses composés A01N0059140000 Bore; Ses composés A01N0059160000 Métaux lourds; Leurs composés A01N0059180000 Mercure A01N0059200000 Cuivre A01N0059220000 Arsenic A01N0059240000 Cyanogène ou ses composés, p.ex. acide cyanhydrique, acide cyanique, cyanamide, acide thiocyanique A01N0059260000 Phosphore; Ses composés A01N0061000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des substances de composition non connue ou indéterminée, p.ex. des substances caractérisées uniquement par leur mode d'action A01N0061020000 Huiles minérales; Huiles de goudron; Goudrons; Leurs produits de distillation, d'extraction ou de conversion (contenant des composés chimiques individualisés isolés de ces substances A01N0027000000-A01N0059000000) A01N0063000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des animaux, p.ex. des nématodes, ou des substances produites par, ou obtenues à partir de micro-organismes, de virus, de champignons microscopiques ou d'animaux, p.ex. enzymes ou produits de fermentation (contenant des produits de constitution déterminée A01N0027000000-A01N0059000000) A01N0063020000 Substances produites par, ou obtenues à partir de micro-organismes ou d'animaux A01N0063040000 Champignons microscopiques; Substances produites par, ou obtenues à partir de champignons microscopiques A01N0065000000 Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de bryophytes, de champignons multicellulaires ou de plantes, ou leurs extraits (contenant des composés de constitution déterminée A01N0027000000-A01N0059000000) A01N0065030000 Algues A01N0065040000 Pteridophyta [fougères et apparentés]; Filicophyta [fougères] A01N0065060000 Coniferophyta [gymnospermes], p.ex. cyprès A01N0065080000 Magnoliopsida [dicotylédones] A01N0065100000 Apiaceae ou Umbelliferae [famille de la carotte], p.ex. persil, carvi, aneth, livèche, fenouil ou "snakebed" [Cnidium monnieri] A01N0065120000 Asteraceae ou Compositae [famille de l'aster ou du tournesol], p.ex. marguerite, pyrèthre, artichaut, laitue, tournesol, armoise ou estragon A01N0065140000 Celastraceae [famille du bourreau des arbres ou de la camarine], p.ex. fusain, camarine ou "thunder god vine" [Tripterygium wilfordii] A01N0065160000 Ericaceae [famille de la bruyère ou de la myrtille], p.ex. rhododendron, arbousier, andromède, canneberge ou airelle A01N0065180000 Euphorbiaceae [famille de l'euphorbe], p.ex. Ricinus [ricin] A01N0065200000 Fabaceae ou Leguminosae [famille du pois ou des légumineuses], p.ex. pois, lentille, soja, trèfle, acacia, robinier, derris ou millettia A01N0065220000 Lamiaceae ou Labiatae [famille de la menthe], p.ex. thym, romarin, scutellaire, brunelle, lavande, perilla, menthe pouliot, menthe poivrée ou menthe verte A01N0065240000 Lauraceae [famille du laurier], p.ex. laurier, avocat, sassafras, cannelle ou camphre A01N0065260000 Meliaceae [famille du margousier ou de l'acajou], p.ex. acajou, langsat ou Azadirachta A01N0065280000 Myrtaceae [famille du myrte], p.ex. cajeputier ou clou de girofle A01N0065300000 Polygonaceae [famille du sarrasin], p.ex. renouée persicaire ou rhubarbe A01N0065320000 Ranunculaceae [famille du bouton d'or], p.ex. hépatique, hydraste du Canada ou ancolie A01N0065340000 Rosaceae [famille de la rose], p.ex. fraise, aubépine, prune, cerise, pêche, abricot ou amande A01N0065360000 Rutaceae [famille de la rue], p.ex. citron vert, orange, citron, chêne-liège ou clavelier A01N0065380000 Solanaceae [famille de la pomme de terre], p.ex. Solanum ptycanthum, tomate, tabac ou piment A01N0065400000 Liliopsida [monocotylédones] A01N0065420000 Aloeaceae [famille de l'aloès] ou Liliaceae [famille du lys], p.ex. aloès, vératre, oignon, ail ou ciboulette A01N0065440000 Poaceae ou Gramineae [famille des céréales], p.ex. bambou, citronnelle ou verveine des Indes A01N0065460000 Stemonaceae [famille du stemona], p.ex. croomia A01N0065480000 Zingiberaceae [famille du gingembre], p.ex. gingembre ou grand galanga A01P ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES A01P0001000000 Désinfectants; Composés antimicrobiens ou leurs mélanges A01P0003000000 Fongicides A01P0005000000 Nématicides A01P0007000000 Arthropodicides A01P0007020000 Acaricides A01P0007040000 Insecticides A01P0009000000 Molluscicides A01P0011000000 Rodonticides A01P0013000000 Herbicides; Algicides A01P0013020000 sélectifs A01P0015000000 Biocides utilisés à des fins particulières non prévues dans les groupes ; A01P0001000000-A01P0013000000 A01P0017000000 Répulsifs des animaux nuisibles A01P0019000000 Attractifs des animaux nuisibles A01P0021000000 Régulateurs de croissance des végétaux A01P0023000000 Chimiostérilisants A21 CUISSON AU FOUR; MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; PÂTE À CUIRE A21B FOURS DE BOULANGERIE; MACHINES OU MATÉRIEL DE CUISSON AU FOUR (matériel de cuisson à usage domestique A47J0037000000; appareils à combustion F23; fourneaux ou cuisinières domestiques étant totalement ou partiellement des fours F24B, F24C) A21B0001000000 Fours de boulangerie A21B0001020000 caractérisés par les aménagements pour le chauffage A21B0001040000 Fours chauffés au feu uniquement avant la cuisson A21B0001060000 Fours chauffés par des radiateurs A21B0001080000 par des radiateurs chauffés à la vapeur A21B0001100000 par des radiateurs chauffés par des fluides autres que la vapeur A21B0001140000 Disposition des radiateurs A21B0001220000 par des radiateurs électriques (A21B0002000000 a priorité;éléments de chauffage électrique H05B) A21B0001240000 Fours chauffés par des agents circulant à l'intérieur de ceux-ci A21B0001260000 par air chaud A21B0001280000 par des gaz de combustion A21B0001330000 Fours chauffés directement par des produits de combustion (A21B0001040000 a priorité);; A21B0001360000 Fours chauffés directement par des fluides chauds (A21B0001060000, A21B0001330000 ont priorité);; A21B0001400000 caractérisés par les moyens de régulation de la température (éléments thermosensibles G01K) A21B0001420000 caractérisés par des surfaces de cuisson mobiles pendant la cuisson (transport en général B65G) A21B0001440000 à surfaces tournant dans un plan horizontal A21B0001460000 à surfaces suspendues à un transporteur sans fin ou à une roue tournante A21B0001480000 à surfaces en forme de bande sans fin A21B0001500000 caractérisés par l'existence de surfaces de cuisson amovibles A21B0001520000 Fours transportables; Fours démontables (appareils de cuisson de camping ou de voyage A47J0033000000) A21B0002000000 Appareils de cuisson utilisant le chauffage à haute fréquence ou à infrarouge A21B0003000000 Parties ou accessoires de fours A21B0003020000 Portes; Portes à rabattement (caractéristiques générales des portes E06B) A21B0003040000 Dispositifs de traitement de l'air pour fours, p.ex. réglant l'humidité A21B0003070000 Chargement ou déchargement des fours (A21B0003180000 a priorité);; A21B0003100000 Moyens d'éclairage pour fours A21B0003130000 Bacs de cuisson; Moules de cuisson A21B0003150000 Feuilles de cuisson; Plaques de cuisson A21B0003160000 Machines pour nettoyer ou graisser les surfaces de cuisson A21B0003180000 Enlèvement des produits cuits des bacs (déballage en général B65B0069000000) A21B0005000000 Appareils de cuisson pour des produits particuliers; Autres appareils de cuisson A21B0005020000 Appareils de cuisson d'articles creux, gaufres, pâtisserie, biscuits ou similaires A21B0005030000 de cuisson des crêpes (poêles à frire A47J0037100000) A21B0005040000 Appareils de cuisson de gâteaux cylindriques sur des broches A21B0005060000 Appareils de cuisson dans une solution saline, p.ex. pour faire des bretzels A21B0005080000 Appareils de cuisson dans la graisse ou l'huile de cuisine, p.ex. pour faire des beignets A21B0007000000 Installations de boulangerie A21C MACHINES OU MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; MANUTENTION DES PRODUITS CUITS EN PÂTE A21C0001000000 Machines à mélanger ou à pétrir pour la préparation de la pâte (appareils ménagers pour mélanger ou pétrir A47J0043000000, A47J0044000000) A21C0001020000 à outils montés verticalement; Machines à fouetter ou à battre A21C0001040000 à bras ou leviers mélangeurs rotatifs inclinés A21C0001060000 à outils mélangeurs ou pétrisseurs montés horizontalement; Mélangeurs à vis sans fin A21C0001080000 à rouleaux A21C0001100000 avec appareils annexes d'aération pour la fabrication des pâtes aérées A21C0001120000 pour la préparation directe de la pâte à partir du grain A21C0001140000 Eléments structurels des machines à mélanger ou à pétrir A21C0003000000 Machines ou appareils à façonner les blocs de pâte avant subdivision A21C0003020000 Feuilleteurs de pâte; Machines à rouler; Points à étendre A21C0003040000 Machines à étirer la pâte A21C0003060000 Machines à enrouler les feuilles de pâte, p.ex. pour la fabrication de croissants A21C0003080000 Machines à tordre les rubans de pâte, p.ex. pour la fabrication des bretzels A21C0003100000 combinées avec des appareils à diviser la pâte A21C0005000000 Machines à diviser la pâte A21C0005020000 à casiers diviseurs et pistons éjecteurs A21C0005040000 à casiers diviseurs montés sur un corps tournant à pistons travaillant radialement A21C0005060000 à casiers diviseurs montés sur un corps tournant à pistons travaillant axialement A21C0005080000 à lames coupantes radiales, c. à d. en étoile, coulissant dans les gorges d'un piston de pressage et par rapport à celui-ci A21C0007000000 Machines à homogénéiser la pâte après sa division en la travaillant autrement que par pétrissage A21C0007010000 à rubans sans fin A21C0007020000 à cannelures de moulage (A21C0007010000 a priorité);; A21C0007040000 à coupelles de moulage (A21C0007010000 a priorité);; A21C0007060000 combinées avec des appareils diviseurs à lames coupantes radiales, c. à d. en étoile, coulissant dans les gorges d'un piston de pressage et par rapport à celui-ci A21C0009000000 Autres appareils pour la manipulation de la pâte ou des pièces de pâte A21C0009020000 Appareils pour suspendre ou répartir sur des barreaux les cordons de pâte tels que nouilles, spaghettis ou macaronis A21C0009040000 Appareils à épandre des matières granuleuses sur la surface des pièces ou des feuilles de pâte, ou pour enrober ou recouvrir celles-ci de ces matières A21C0009060000 Appareils pour remplir les pièces de pâte telles que les beignets A21C0009080000 Appareils à déposer, aligner et transporter, pour la manipulation de pièces, p.ex. les feuilles de pâte A21C0011000000 Autres machines pour donner à la pâte avant cuisson sa forme définitive A21C0011020000 Machines à gaufrer A21C0011040000 à rouleaux ou tambours à couper et gaufrer A21C0011060000 manipulant d'une façon régulière les feuilles de pâte déjà façonnées A21C0011080000 à moules gravés, p.ex. machines rotatives à rouleaux à gaufrer A21C0011100000 combinées avec des appareils à couper A21C0011120000 Appareils à entailler, fendre ou perforer la surface des pièces de pâte A21C0011140000 pour découpage en étoile A21C0011160000 Machines à étirer A21C0011180000 à pistons A21C0011200000 à vis sans fin A21C0011220000 Appareils à rouleaux et disques ou lames coupants pour former les nouilles A21C0011240000 Appareils à découper les nouilles sur une feuille ou un ruban de pâte au moyen d'un couple d'engrenages de rouleaux cannelés A21C0013000000 Appareils de contrôle, c. à d. permettant à la pâte de lever A21C0013020000 à transporteurs sans fin A21C0014000000 Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe A21C0015000000 Appareils pour la manutention des produits cuits A21C0015020000 Appareils à façonner ou mouler les gaufres cuites; Fabrication des feuilles de gaufres à plusieurs couches A21C0015040000 Machines ou dispositifs à couper ou trancher spécialement adaptés pour les produits cuits autres que le pain (pour couper ou trancher le pain B26B, B26D) A21D TRAITEMENT, p.ex. CONSERVATION, DE LA FARINE OU DE LA PÂTE À CUIRE, p.ex. PAR ADDITION D'INGRÉDIENTS; CUISSON; PRODUITS DE BOULANGERIE; LEUR CONSERVATION A21D0002000000 Traitement de la farine ou de la pâte par addition d'ingrédients avant ou pendant la cuisson (A21D0010000000 a priorité);; A21D0002020000 par addition de substances inorganiques A21D0002040000 Oxygène; Composés dégageant de l'oxygène, p.ex. ozone, peroxydes A21D0002060000 Agents réducteurs A21D0002080000 par addition des substances organiques A21D0002100000 Hydrocarbures A21D0002120000 Hydrocarbures halogénés A21D0002140000 Composés organiques oxygénés A21D0002160000 Esters d'acides gras A21D0002180000 Hydrates de carbone A21D0002200000 Peroxydes A21D0002220000 Acide ascorbique A21D0002240000 Composés organiques azotés A21D0002260000 Protéines A21D0002280000 Composés organiques contenant du soufre A21D0002300000 Composés organiques contenant du phosphore A21D0002320000 Phosphatides A21D0002340000 Substances animales A21D0002360000 Substances végétales A21D0002380000 Germes de semences; Céréales germées; Leurs extraits A21D0002400000 Appareils pour le traitement chimique de la farine ou de la pâte A21D0004000000 Conservation de la farine ou de la pâte avant cuisson par stockage en atmosphère inerte A21D0006000000 Autres traitements de la farine ou de la pâte avant cuisson, p.ex. refroidissement, irradiation, chauffage A21D0008000000 Méthodes de préparation ou de cuisson de la pâte (A21D0002000000 a priorité);; A21D0008020000 Méthodes de préparation de la pâte; Traitement de la pâte avant cuisson (machines ou équipement pour faire ou préparer la pâte A21C) A21D0008040000 en traitant la pâte avec des micro-organismes ou des enzymes A21D0008060000 Procédés de cuisson (fours de boulangerie A21B) A21D0008080000 Dispositions pour empêcher la pâte d'attacher, p.ex. sur les plaques de cuisson A21D0008100000 en ayant recours au saupoudrage A21D0010000000 Pâtes lisses, pâtes consistantes ou mélanges avant cuisson A21D0010020000 Pâtes du type "prêt à cuire", p.ex. pâtes emballées A21D0010040000 Pâtes lisses A21D0013000000 Produits de boulangerie complètement ou partiellement finis A21D0013020000 Pain obtenu à partir de farine compléte ou contenant du son ou du grain moulu grossièrement A21D0013040000 Pain obtenu à partir de matières autres que la farine de seigle ou de blé A21D0013060000 Pain dont la teneur en amidon ou en protéine est modifiée A21D0013080000 Pâtisseries, p.ex. gâteaux, biscuits, feuilletés (glaçage ou givrage ou mélanges pour les réaliser A23G0003000000) A21D0015000000 Conservation des produits finis de boulangerie; Amélioration (rafraîchissement A21D0017000000; emballage ou enveloppement de produits de boulangerie B65B, p.ex. B65B0023100000, B65B0025160000) A21D0015020000 par refroidissement A21D0015040000 par chauffage A21D0015060000 par irradiation A21D0015080000 par enrobage A21D0017000000 Rafraîchissement des produits de boulangerie (amélioration A21D0015000000) A22 BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON A22B ABATTAGE A22B0001000000 Appareils pour garrotter les animaux à abattre A22B0003000000 Abattage (découpage en général B26) A22B0003020000 par coups, p.ex. au moyen de pistolets, de cartouches d'abattage A22B0003040000 Masques pour animaux à abattre; Masques combinés avec des dispositifs pour assommer A22B0003060000 Abattage par courant électrique (circuits électriques à cet effet H05C) A22B0003080000 de volaille ou poisson, p.ex. pinces d'abattage, tranchants d'abattage A22B0003100000 Outils d'abattage; Couteaux d'abattage A22B0003120000 Dispositifs pour abattage Kascher A22B0005000000 Accessoires utilisés pendant ou après l'abattage A22B0005020000 Parcs ou travails pour abattage A22B0005040000 Appareils pour recueillir le sang; Dispositifs agitateurs de sang A22B0005060000 Stand d'abattage ou bancs d'écartement pour le bétail A22B0005080000 Echaudage; Raclage; Pelage; Brûlage (traitement des cuirs ou peaux C14B) A22B0005100000 Instruments à main A22B0005120000 Bouilloires à ébouillanter A22B0005140000 Pinces pour la langue; Dispositions pour fermer la gorge A22B0005160000 Instruments ou couteaux à dépouiller A22B0005180000 Nettoyage de l'estomac des animaux abattus A22B0005200000 Fendoirs A22B0007000000 Aménagements des abattoirs A22C TRAITEMENT DE LA VIANDE, DE LA VOLAILLE OU DU POISSON (conserves A23B; production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; produits alimentaires à base de poisson, viande ou volaille A23L; broyage, p.ex. hachage de la viande, B02C0018000000; préparation de protéines C07K0001000000) A22C0005000000 Traitement de la viande A22C0005000000 Appareils à mélanger la viande, la chair à saucisse ou les produits à base de viande (mélange en général B01F) A22C0007000000 Appareils à battre, façonner ou presser la viande, la chair à saucisse ou les produits à base de viande A22C0009000000 Appareils à attendrir la viande, p.ex. le jambon A22C0011000000 Fabrication des saucisses A22C0011020000 Machines à remplir ou bourrer les saucisses A22C0011040000 à piston mécanique à mouvement alternatif A22C0011060000 à piston actionné au moyen de liquides ou de gaz A22C0011080000 à pression par vis sans fin ou autres organes rotatifs A22C0011100000 Appareils pour tordre les saucisses A22C0011120000 Appareils à nouer les peaux de saucissons A22C0013000000 Enveloppes de saucisses A22C0013020000 Remplissage des enveloppes de saucisses A22C0015000000 Appareils pour suspendre la viande ou les saucisses (transporteurs B65G) A22C0017000000 Autres dispositifs pour le traitement de la viande ou des os A22C0017020000 Appareils pour maintenir la viande ou les os pendant le découpage A22C0017040000 Dispositifs de nettoyage des os A22C0017060000 Cisailles à os; Broyeurs à os A22C0017080000 Nettoyage, p.ex. lavage, de la viande ou des saucisses A22C0017100000 Marquage de la viande ou des saucisses A22C0017120000 Appareils pour détacher la peau A22C0017140000 Traitement des boyaux d'animaux; Appareils à découper les boyaux; Machines à réduire les boyaux en morceaux A22C0017160000 Nettoyage des boyaux; Machines à enlever la graisse ou les matières fécales des boyaux A22C0018000000 Usines, manufactures ou similaires pour le traitement de la viande (pour le traitement de la volaille uniquement A22C0021000000; pour le traitement du poisson seulement A22C0025000000) A22C0021000000 Traitement de la volaille A22C0021020000 Machines à plumer la volaille A22C0021040000 Echaudage, flambage, application de cire ou enlèvement de la cire sur la volaille A22C0021060000 Dispositifs pour éviscérer la volaille A22C0025000000 Traitement du poisson, y compris les coquillages et crustacés A22C0025000000 Traitement du poisson A22C0025020000 Lavage ou écaillage du poisson A22C0025040000 Triage du poisson; Enlèvement de la glace d'emballage A22C0025060000 Tables de travail; Dispositifs de support ou dispositifs auxiliaires se rapportant aux tables de travail A22C0025080000 Maintien, guidage ou transport du poisson avant, pendant ou après son traitement (A22C0025060000 a priorité);; A22C0025100000 Dispositifs pour enfiler les poissons sur des cordes ou similaires A22C0025120000 Présentation du poisson, p.ex. selon la position de la tête ou de la queue A22C0025140000 Enlèvement de la tête, enlèvement des viscères ou nettoyage du poisson A22C0025160000 Enlèvement des arêtes; Prélèvement des filets A22C0025170000 Enlèvement de la peau A22C0025180000 Découpage du poisson en portions A22C0025200000 Mise en morceaux; Découpage en cubes; Mise sur claies A22C0025220000 Appareils à rouler le poisson A22C0029000000 Traitement des coquillages ou crustacés, p.ex. huîtres, homards A22C0029020000 Traitement des crevettes, homards ou similaires A22C0029040000 Traitement des coquillages, p.ex. huîtres (couteaux à huîtres avec dispositifs d'ouverture A47G0021060000) A23 ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES A23B CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOÎTE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES ŒUFS, DES FRUITS, DES LÉGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MÛRISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LÉGUMES; PRODUITS CONSERVÉS, MÛRIS OU MIS EN BOÎTE (conservation des aliments en général A23L0003000000; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments B65D0081280000) A23B0004000000 Méthodes générales de conservation de la viande, des saucisses, du poisson ou de produits à base de poisson A23B0004005000 Conservation par chauffage A23B0004010000 par irradiation ou traitement électrique A23B0004015000 Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage A23B0004020000 Conservation au moyen de sels inorganiques (appareils à cet effet A23B0004260000, A23B0004320000) A23B0004023000 au moyen de sel de cuisine ou de ses mélanges avec des composés organiques ou inorganiques A23B0004027000 au moyen de sels inorganiques autres que le sel de cuisine ou de leurs mélanges avec des composés organiques, p.ex. composés biochimiques A23B0004030000 Séchage; Reconstitution ultérieure A23B0004033000 avec addition de produits chimiques (A23B0004037000 a priorité);; A23B0004037000 Lyophilisation A23B0004044000 Fumage; Dispositifs pour le fumage A23B0004048000 avec addition de produits chimiques autres que la fumée naturelle A23B0004052000 Générateurs de fumée A23B0004056000 Fumage combiné avec une irradiation ou un traitement électrique, p.ex. fumage électrostatique A23B0004060000 Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération A23B0004070000 Dégel ultérieur à la congélation A23B0004080000 avec addition de produits chimiques avant ou pendant la réfrigération A23B0004090000 avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques A23B0004100000 Recouvrement à l'aide d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet A23B0004120000 Conservation au moyen d'acides; Fermentation acide A23B0004140000 Conservation au moyen de produits chimiques non couverts par les groupes ; A23B0004020000; ou A23B0004120000 A23B0004160000 sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet A23B0004180000 sous forme de liquides ou de solides (appareils à cet effet A23B0004260000, A23B0004320000) A23B0004200000 Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes (fermentation acide A23B0004120000) A23B0004220000 Micro-organismes; Enzymes A23B0004240000 Composés inorganiques A23B0004260000 Appareils pour la conservation utilisant des liquides A23B0004280000 par injection de liquides A23B0004300000 par pulvérisation de liquides A23B0004320000 Appareils pour la conservation utilisant des solides A23B0005000000 Conservation d'œufs ou de produits à base d'œufs (conservation de la pâte ou de produits de boulangerie A21D) A23B0005005000 Conservation par chauffage A23B0005010000 par irradiation ou traitement électrique A23B0005015000 Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage A23B0005020000 Séchage; Reconstitution ultérieure A23B0005025000 avec addition de produits chimiques (A23B0005030000, A23B0005035000 ont priorité);; A23B0005030000 Lyophilisation A23B0005035000 Séchage par pulvérisation A23B0005040000 Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération A23B0005045000 Dégel ultérieur à la congélation A23B0005050000 avec addition de produits chimiques A23B0005055000 avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques A23B0005060000 en recouvrant les œufs d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet A23B0005080000 Conservation au moyen de produits chimiques A23B0005100000 sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet A23B0005120000 sous forme de liquides ou de solides A23B0005140000 Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes A23B0005160000 Micro-organismes; Enzymes A23B0005180000 Composés inorganiques A23B0005200000 Appareils pour la conservation utilisant des liquides A23B0005220000 Appareils pour la conservation utilisant des solides A23B0007000000 Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes A23B0007005000 Conservation par chauffage A23B0007010000 par irradiation ou traitement électrique A23B0007015000 Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage A23B0007020000 Déshydratation; Réhydratation ultérieure (pommes de terre cuites séchées A23L0001216000) A23B0007022000 avec addition de produits chimiques (A23B0007024000-A23B0007028000; ont priorité);; A23B0007024000 Lyophilisation A23B0007026000 Séchage par pulvérisation A23B0007028000 Séchage en couche mince, au tambour ou au rouleau A23B0007030000 Séchage des pommes de terre crues A23B0007040000 Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération A23B0007045000 Dégel ultérieur à la congélation A23B0007050000 avec addition de produits chimiques A23B0007055000 avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques A23B0007060000 Blanchiment (machines à cet effet A23N0012000000) A23B0007080000 Conservation au moyen de sucres (marmelades, confitures, gelées de fruits A23L0001060000) A23B0007100000 Conservation au moyen d'acides; Fermentation acide A23B0007120000 Appareils pour comprimer la choucroute A23B0007140000 Conservation ou mûrissement à l'aide de produits chimiques non couverts par les groupes ; A23B0007080000; ou A23B0007100000 A23B0007144000 sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet A23B0007148000 en atmosphère contrôlée, p.ex. sous vide partiel, comportant seulement les gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O A23B0007152000 en atmosphère contrôlée comportant d'autres gaz en plus des gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O A23B0007153000 sous forme de liquides ou de solides A23B0007154000 Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes (fermentation acide A23B0007100000) A23B0007155000 Micro-organismes; Enzymes A23B0007157000 Composés inorganiques A23B0007158000 Appareils pour la conservation utilisant des liquides A23B0007159000 Appareils pour la conservation utilisant des solides A23B0007160000 Recouvrement à l'aide d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet (A23B0007080000 a priorité);; A23B0009000000 Conservation des graines comestibles, p.ex. des céréales A23B0009020000 Conservation par chauffage A23B0009040000 par irradiation ou traitement électrique A23B0009060000 Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage A23B0009080000 Séchage; Reconstitution ultérieure A23B0009100000 Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération A23B0009120000 Dégel ultérieur à la congélation A23B0009140000 Recouvrement à l'aide d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet A23B0009160000 Conservation au moyen de produits chimiques A23B0009180000 sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet A23B0009200000 en atmosphère contrôlée, p.ex. sous vide partiel, comportant uniquement les gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O A23B0009220000 en atmosphère contrôlée comportant d'autres gaz en plus des gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O A23B0009240000 sous forme de liquides ou de solides A23B0009260000 Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes A23B0009280000 Micro-organismes; Enzymes A23B0009300000 Composés inorganiques A23B0009320000 Appareils pour la conservation utilisant des liquides A23B0009340000 Appareils pour la conservation utilisant des solides A23C PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; préparation de peptides, p.ex. de protéines, en général C07K0001000000) A23C0001000000 Technique laitière, en général A23C0001000000 Concentration, évaporation ou séchage (A23C0003000000 a priorité;produits ainsi obtenus A23C0009000000; fabrication du beurre en poudre A23C0015140000, de la poudre de fromage A23C0019086000; évaporation en général B01D0001000000) A23C0001010000 Séchage en couches minces A23C0001030000 sur des tambours ou des rouleaux A23C0001040000 par pulvérisation dans un courant gazeux A23C0001050000 combinés avec l'agglomération A23C0001060000 Concentration par congélation de l'eau à éliminer A23C0001080000 Lyophilisation A23C0001100000 Séchage à l'état de mousse (A23C0001040000, A23C0001080000 ont priorité);; A23C0001120000 Concentration par évaporation A23C0001140000 combinés avec un autre traitement A23C0001160000 comportant l'emploi d'additifs A23C0003000000 Conservation du lait ou de préparations à base de lait (de la crème A23C0013080000; du beurre A23C0015180000; du fromage A23C0019097000) A23C0003020000 par chauffage (A23C0003070000 a priorité);; A23C0003023000 les produits étant emballés A23C0003027000 et transportés dans l'appareil avec mouvement progressif A23C0003030000 les produits étant en vrac et non emballés A23C0003033000 et transportés dans l'appareil avec mouvement progressif A23C0003037000 et en contact direct avec le moyen de chauffage, p.ex. avec la vapeur A23C0003040000 par congélation ou réfrigération A23C0003050000 les produits étant emballés A23C0003070000 par irradiation, p.ex. par micro-ondes A23C0003080000 par addition d'agents de conservation (addition de micro-organismes ou d'enzymes A23C0009120000, d'autres substances A23C0009152000) A23C0007000000 Autres aspects de la technique laitière A23C0007020000 Nettoyage chimique des appareils de laiterie (nettoyage en général B08B, p.ex. B08B0003080000); Utilisation à cet effet des méthodes de stérilisation (méthodes de stérilisation en soi A61L) A23C0007040000 Enlèvement du lait des substances indésirables (par filtrage A01J0009020000, A01J0011060000) A23C0009000000 Produits laitiers; Procédés spécialement destinés à ces produits A23C0009000000 Préparations à base de lait; Lait en poudre ou préparations à base de lait en poudre (A23C0021060000 a priorité;conservation A23C0003000000; lait chocolaté A23G0001000000; crèmes glacées, mélanges pour la préparation des crèmes glacées A23G0009000000; flans ou entremets, poudres sèches à flans ou entremets A23L0001187000) A23C0009120000 Préparations à base de lait fermenté; Traitements utilisant des micro-organismes ou des enzymes (préparations à base de petit-lait A23C0021000000) A23C0009123000 ne comportant que des micro-organismes de la famille des lactobactériacées; Yoghourt (A23C0009130000 a priorité);; A23C0009127000 comportant des micro-organismes de la famille des lactobactériacées et d'autres micro-organismes ou des enzymes, p.ex. kéfir, koumiss (A23C0009130000 a priorité);; A23C0009130000 comportant l'emploi d'additifs A23C0009133000 Fruits ou légumes A23C0009137000 Substances épaississantes A23C0009140000 dans lesquelles la composition chimique du lait est modifiée par des traitements non chimiques A23C0009142000 par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration (A23C0009144000 a priorité);; A23C0009144000 par des moyens électriques, p.ex. par électrodialyse A23C0009146000 par échange d'ions A23C0009148000 par tamis moléculaire ou filtration sur gel A23C0009150000 Produits laitiers reconstitués ou recombinés ne contenant aucune graisse ou protéine autre que celles du lait (contenant des substances épaississantes A23C0009154000; mélanges à base de petit-lait comportant des produits laitiers ou des constituants de lait A23C0021060000) A23C0009152000 comportant des additifs (préparations à base de lait fermenté comportant des additifs A23C0009130000) A23C0009154000 contenant des substances épaississantes, des œufs ou des préparations à base de céréales; Lait gélifié A23C0009156000 Préparations aromatisées à base de lait (A23C0009154000 a priorité);; A23C0009158000 contenant des vitamines ou des antibiotiques A23C0009160000 Agglomération ou granulation du lait en poudre; Fabrication du lait en poudre à solubilité instantanée; Produits obtenus (A23C0001050000, A23C0009180000 ont priorité);; A23C0009180000 Lait sous la forme d'un produit comprimé sec ou semi-solide A23C0009200000 Produits diététiques à base de lait non couverts par les groupes ; A23C0009120000-A23C0009180000 A23C0011000000 Succédanés du lait, p.ex. compositions pour remplacer le lait dans le café au lait (succédanés du fromage A23C0020000000; succédanés du beurre A23D; succédanés de la crème A23L0001190000) A23C0011020000 contenant au moins un composé d'origine non laitière comme source de matières grasses ou de protéines (A23C0019055000, A23C0021040000 ont priorité);; A23C0011040000 contenant des matières grasses d'origine non laitière mais pas de protéines d'origine non laitière (A23C0011080000, A23C0011100000 ont priorité);; A23C0011060000 contenant des protéines d'origine non laitière (A23C0011080000, A23C0011100000 ont priorité);; A23C0011080000 contenant des caséinates mais pas d'autres protéines ni matières grasses d'origine laitière A23C0011100000 contenant ou non du lactose mais pas d'autre composé d'origine laitière comme source de matières grasses, d'hydrates de carbone ou de protéines, p.ex. lait de soja A23C0013000000 Crème; Préparations à base de crème (crèmes glacées A23G0009000000); Leur fabrication (compositions pour remplacer le lait dans le café au lait A23C0011000000; succédanés de la crème A23L0001190000) A23C0013080000 Conservation A23C0013100000 par addition d'agents de conservation (A23C0013140000, A23C0013160000 ont priorité);; A23C0013120000 Préparations à base de crème A23C0013140000 contenant des produits laitiers ou des constituants du lait A23C0013160000 contenant des micro-organismes, des enzymes, ou des antibiotiques, ou traités à l'aide de ceux-ci; Crème aigre A23C0015000000 Beurre; Préparations à base de beurre; Fabrication de ces produits (succédanés du beurre A23D) A23C0015020000 Leur fabrication A23C0015040000 à partir de l'huile de beurre ou du beurre anhydre A23C0015060000 Traitement de la crème avant l'inversion des phases A23C0015120000 Préparations à base de beurre A23C0015140000 Beurre en poudre; Huile de beurre, c. à d. beurre fondu A23C0015160000 Beurre à faible teneur en graisse A23C0015180000 Conservation A23C0015200000 par addition d'agents de conservation A23C0017000000 Babeurre; Préparations à base de babeurre (A23C0009140000 a priorité;conservation A23C0003000000) A23C0017020000 contenant des micro-organismes ou des enzymes, ou traités à l'aide de ceux-ci A23C0019000000 Fromage; Préparations à base de fromage; Fabrication de ces produits (succédanés du fromage A23C0020000000; caséine A23J0001200000) A23C0019020000 Fabrication du caillé pour fromage A23C0019024000 utilisant un processus continu A23C0019028000 sans séparation importante de petit-lait du lait caillé A23C0019032000 caractérisée par l'emploi de micro-organismes spécifiques, ou d'enzymes d'origine microbienne A23C0019040000 caractérisée par l'emploi d'enzymes spécifiques d'origine végétale ou animale (A23C0019032000 a priorité);; A23C0019045000 Caillage du lait sans utiliser de présure ni de succédané de présure A23C0019050000 Traitement du lait avant le caillage; Séparation du petit-lait du lait caillé (A23C0019097000 a priorité);; A23C0019055000 Addition de matières grasses ou de protéines d'origine non laitière A23C0019060000 Traitement du caillé après la séparation du petit-lait; Produits ainsi obtenus (A23C0019097000 a priorité);; A23C0019064000 Salage A23C0019068000 Types particuliers de fromages A23C0019072000 Fromages à pâte pressée A23C0019076000 Fromages à pâte fraîche, p.ex. fromage blanc ou à la crème A23C0019080000 Fromages fondus; Leur fabrication, p.ex. fonte, émulsification, stérilisation A23C0019082000 Addition de substances au lait caillé avant ou pendant la fonte; Sels de fonte A23C0019084000 Traitement du caillé, ou addition de substances au caillé, après la fusion (addition de composants d'origine non laitière A23C0019093000) A23C0019086000 Fromage en poudre; Préparations à base de fromage séché A23C0019090000 Autres préparations à base de fromage; Mélanges de fromage avec d'autres produits alimentaires (conservation A23C0019097000) A23C0019093000 Addition de matières grasses ou de protéines d'origine non laitière A23C0019097000 Conservation A23C0019100000 Addition d'agents de conservation A23C0019110000 d'antibiotiques A23C0019140000 Traitement du fromage après l'obtention de sa forme définitive, p.ex. maturation, fumage (conservation A23C0019097000) A23C0019160000 Recouvrement de la surface du fromage, p.ex. avec de la paraffine A23C0020000000 Succédanés du fromage (A23C0019055000, A23C0019093000 ont priorité);; A23C0020020000 ne contenant ni constituants du lait, ni caséinate, ni lactose, en tant que sources de matières grasses, de protéines ou d'hydrates de carbone A23C0021000000 Petit-lait; Préparations à base de petit-lait (A23C0001000000, A23C0003000000, A23C0009140000 ont priorité);; A23C0021020000 contenant des micro-organismes, ou des enzymes, ou traités à l'aide de ceux-ci A23C0021040000 contenant des composés d'origine non laitière en tant que sources de matières grasses ou de protéines A23C0021060000 Mélanges de petit-lait avec des produits laitiers ou des constituants du lait A23C0021080000 contenant d'autres additifs organiques, p.ex. des produits végétaux ou animaux A23C0021100000 contenant des additifs inorganiques A23C0023000000 Autres produits laitiers A23D HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (production, raffinage, conservation C11B, C11C; hydrogénation C11C0003120000) A23D0007000000 Compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines A23D0007005000 caractérisées par des ingrédients autres que des triglycérides d'acides gras A23D0007010000 Autres esters d'acides gras, p.ex. phosphatides A23D0007015000 Réduction de la teneur en calories; Réduction de la teneur en graisses A23D0007020000 caractérisées par leur production ou leur traitement A23D0007040000 Traitement A23D0007050000 caractérisé par une étape essentielle de refroidissement A23D0007060000 Conservation des produits finis A23D0009000000 Autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson A23D0009007000 caractérisées par des ingrédients autres que des triglycérides d'acides gras A23D0009013000 Autres esters d'acides gras, p.ex. phosphatides A23D0009020000 caractérisées par leur production ou leur traitement A23D0009040000 Traitement A23D0009050000 Obtention de produits à écoulement libre A23D0009060000 Conservation des produits finis A23F CAFÉ; THÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ OU DU THÉ; LEUR FABRICATION, PRÉPARATION OU INFUSION A23F0003000000 Thé; Succédanés du thé; Leurs préparations A23F0003060000 Traitement du thé avant extraction (réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0003360000); Produits ainsi obtenus (préparations à base d'extrait de thé A23F0003160000) A23F0003080000 Oxydation; Fermentation A23F0003100000 Fermentation par addition de micro-organismes ou d'enzymes A23F0003120000 Enroulement ou découpage des feuilles de thé A23F0003140000 Préparations à base de thé, p.ex. utilisant des additifs (aromatisation A23F0003400000) A23F0003160000 Extraction du thé; Extraits de thé; Traitement de l'extrait de thé; Préparation du thé instantané A23F0003180000 Extraction des constituants hydrosolubles du thé (séparation de l'arôme de thé ou d'huile de thé A23F0003420000) A23F0003200000 Elimination de substances indésirables (réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0003380000) A23F0003220000 Séchage ou concentration de l'extrait de thé A23F0003240000 par congélation de l'eau à éliminer A23F0003260000 par lyophilisation A23F0003280000 par pulvérisation dans un courant gazeux A23F0003300000 Traitements complémentaires de l'extrait de thé séché; Produits ainsi obtenus, p.ex. thé instantané (aromatisation A23F0003400000) A23F0003320000 Agglomération, mise en flocons ou en tablettes A23F0003340000 Succédanés du thé, p.ex. maté; Extraits ou infusions de ceux-ci A23F0003360000 Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes; Produits ainsi obtenus; Extraits ou infusions de ceux-ci A23F0003380000 Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes de l'extrait de thé A23F0003400000 Arômes de thé; Huile de thé; Aromatisation du thé ou d'extraits de thé (arômes de thé synthétiques A23L0001226000) A23F0003420000 Séparation d'arôme de thé ou d'huile de thé A23F0005000000 Café; Succédanés du café; Leur préparation A23F0005020000 Traitement du café vert; Produits ainsi obtenus (torréfaction A23F0005040000; élimination de substances indésirables A23F0005160000; réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0005200000; infusion A23F0005240000) A23F0005040000 Procédés de torréfaction (machines à cet effet A23N0012000000) A23F0005060000 de l'extrait de café A23F0005080000 Procédés de mouture du café (moulins à café A47J0042000000) A23F0005100000 Traitement du café torréfié; Produits ainsi obtenus (élimination de substances indésirables A23F0005160000; réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0005200000; extraction du café, fabrication du café instantané A23F0005240000) A23F0005120000 Agglomération, mise en flocons ou en tablettes (de l'extrait de café ou de café instantané A23F0005380000) A23F0005140000 Utilisation d'additifs, p.ex. du lait, du sucre; Enrobage, p.ex. en vue de la conservation (aromatisation A23F0005460000) A23F0005160000 Elimination de substances indésirables (réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0005200000) A23F0005180000 à partir de l'extrait de café A23F0005200000 Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes; Produits ainsi obtenus; Extraits ou infusion de ceux-ci A23F0005220000 Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes de l'extrait de café A23F0005240000 Extraction du café (séparation d'arôme de café ou d'huile de café A23F0005480000); Extraits de café (avec une teneur réduite en alcaloïdes A23F0005200000); Fabrication du café instantané (méthodes de torréfaction d'extraits de café A23F0005060000) A23F0005260000 Extraction des constituants solubles dans l'eau A23F0005280000 Séchage ou concentration de l'extrait de café A23F0005300000 par congélation de l'eau à éliminer A23F0005320000 par lyophilisation A23F0005340000 par pulvérisation dans un courant gazeux A23F0005360000 Traitements complémentaires de l'extrait de café séché; Produits ainsi obtenus, p.ex. café instantané (élimination de substances indésirables A23F0005180000; aromatisation A23F0005460000) A23F0005380000 Agglomération, mise en flocons ou en tablettes A23F0005400000 Utilisation d'additifs organiques, p.ex. de lait, de sucre A23F0005420000 Utilisation d'additifs inorganiques A23F0005440000 Succédanés du café A23F0005460000 Arômes de café; Huile de café; Aromatisation du café ou de l'extrait de café (arômes de café synthétiques A23L0001234000) A23F0005480000 Séparation d'arôme de café ou d'huile de café A23F0005500000 à partir de l'extrait de café A23G CACAO; PRODUITS À BASE DE CACAO, p.ex. CHOCOLAT; SUCCÉDANÉS DE CACAO OU DE PRODUITS À BASE DE CACAO; CONFISERIE; CHEWING-GUM; GLACES; LEUR FABRICATION A23G0001000000 Cacao; Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Leurs succédanés (matériel de cuisine pour la préparation du cacao A47J, p.ex. appareils à préparer les boissons A47J0031000000) A23G0001020000 Traitements préliminaires, p.ex. fermentation du cacao (torréfacteurs à cacao A23N0012000000) A23G0001040000 Appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement du cacao ou des produits à base de cacao (torréfacteurs à cacao A23N0012000000; appareils de broyage ou de mouture en général B02C) A23G0001060000 Appareils à préparer ou traiter les gousses ou graines de cacao A23G0001080000 Presses à beurre de cacao (presses pour exprimer un liquide de substances contenant du liquide en général B30B) A23G0001100000 Mélangeurs; Moulins à cylindres pour la préparation du chocolat A23G0001120000 Moulins à raffiner le chocolat, c. à d. broyeurs à cylindres A23G0001140000 Conches longitudinales A23G0001160000 Conches circulaires A23G0001180000 Appareils à conditionner les masses de chocolat à mouler A23G0001200000 Appareils à mouler, couper ou distribuer le chocolat A23G0001210000 Appareils pour mouler des produits creux, des coquilles ouvertes ou d'autres articles avec des cavités, p.ex. des cavités ouvertes A23G0001220000 Moules à chocolat (A23G0001210000 a priorité);; A23G0001240000 Tables à secousses ou secoueurs A23G0001260000 Systèmes de transport pour moules à chocolat A23G0001280000 Appareils à démouler le chocolat (enlèvement des produits cuits de boulangerie des bacs A21B0003180000) A23G0001300000 Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Leurs succédanés A23G0001320000 caractérisés par la composition A23G0001340000 Succédanés du cacao A23G0001360000 caractérisés par les matières grasses utilisées (contenant des produits laitiers A23G0001460000) A23G0001380000 Succédanés du beurre de cacao A23G0001400000 caractérisés par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (contenant des produits laitiers A23G0001460000) A23G0001420000 contenant des micro-organismes ou des enzymes; contenant des agents paramédicaux ou diététiques, p.ex. des vitamines (contenant des produits laitiers A23G0001460000) A23G0001440000 contenant des peptides ou des protéines (contenant des produits laitiers A23G0001460000) A23G0001460000 contenant des produits laitiers A23G0001480000 contenant des végétaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. des fruits, des graines, des extraits (contenant des gommes A23G0001400000) A23G0001500000 caractérisés par la forme, la structure ou la forme physique, p.ex. produits avec un support non comestible (produits liquides, produits solides sous forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides A23G0001560000) A23G0001520000 Produits à structure aérée, mousseuse, cellulaire ou poreuse A23G0001540000 Produits composites, p.ex. en couches, enrobés, fourrés A23G0001560000 Produits liquides; Produits solides sous forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides, p.ex. pour faire du lait au chocolat A23G0003000000 Sucreries; Confiseries; Massepain; Produits enrobés ou fourrés (chewing-gum A23G0004000000) A23G0003020000 Appareils spécialement conçus pour la fabrication ou le traitement des sucreries ou de la confiserie; Leurs accessoires A23G0003040000 Appareils de cuisson du sucre A23G0003060000 Machines à rouler, à étirer ou à égaliser la pâte de sucre A23G0003080000 Tables de refroidissement de la pâte de sucre A23G0003100000 Machines à étirer le sucre candi A23G0003120000 Appareils à mouler le sucre candi à l'état pâteux A23G0003140000 Machines à battre ou faire mousser le fondant A23G0003160000 Appareils à couler le fondant en masse A23G0003180000 Appareils à mouler les fondants A23G0003200000 Appareils à enrober ou fourrer les sucreries ou la confiserie A23G0003220000 Appareils à enrober par coulage A23G0003240000 Appareils à enrober par immersion A23G0003260000 Appareils à enrober par renversement A23G0003280000 Appareils à décorer les sucreries ou la confiserie (application de liquides aux surfaces en général B05) A23G0003320000 Procédés pour la préparation du caramel ou des couleurs en sucre (coloration ou assaisonnement des produits alimentaires en général A23L0001270000) A23G0003340000 Sucreries, confiseries ou massepain; Procédés pour leur fabrication A23G0003360000 caractérisés par la composition A23G0003380000 Produits sans saccharose A23G0003400000 caractérisés par les matières grasses utilisées (contenant des produits laitiers A23G0003460000) A23G0003420000 caractérisés par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (contenant des produits laitiers A23G0003460000) A23G0003440000 contenant des peptides ou des protéines (contenant des produits laitiers A23G0003460000) A23G0003460000 contenant des produits laitiers A23G0003480000 contenant des végétaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. des fruits, des graines, des extraits (contenant des gommes A23G0003420000) A23G0003500000 caractérisés par la forme, la structure ou la forme physique, p.ex. produits avec structure supportée (structures composites comportant du chocolat, p.ex. en tant que couche, en enrobage ou en remplissage A23G0001540000) A23G0003520000 Produits à structure aérée, mousseuse, cellulaire ou poreuse A23G0003540000 Produits composites, p.ex. en couches, enrobés, fourrés A23G0003560000 Produits avec des supports comestibles ou non comestibles, p.ex. sucettes A23G0004000000 Chewing-gum (préparations médicinales caractérisées par un aspect de chewing-gum A61K0009680000) A23G0004020000 Appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement du chewing-gum A23G0004040000 pour mouler ou façonner A23G0004060000 caractérisé par la composition A23G0004080000 de la base du chewing-gum A23G0004100000 caractérisé par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (contenant des produits laitiers A23G0004160000) A23G0004120000 contenant des micro-organismes ou des enzymes; contenant des agents paramédicaux ou diététiques, p.ex. des vitamines (contenant des produits laitiers A23G0004160000) A23G0004140000 contenant des peptides ou des protéines (contenant des produits laitiers A23G0004160000) A23G0004160000 contenant des produits laitiers A23G0004180000 caractérisé par la forme, la structure ou la forme physique, p.ex. produits aérés A23G0004200000 Produits composites, p.ex. fourrés A23G0007000000 Autres appareils spécialement adaptés à l'industrie du chocolat ou à la confiserie A23G0007020000 Appareils de refroidissement ou de séchage A23G0009000000 Desserts glacés, p.ex. confiseries glacées, glaces; Mélanges correspondants A23G0009040000 Production de desserts glacés, p.ex. de glaces (empaquetage B65D0085780000) A23G0009060000 caractérisée par l'emploi de dioxyde de carbone ou de neige carbonique comme moyen de réfrigération A23G0009080000 Production par fournée (production continue A23G0009140000) A23G0009100000 par l'emploi de récipients déplacés rotativement ou d'une autre manière dans un milieu réfrigérant A23G0009120000 par l'emploi de moyens pour agiter le contenu d'un récipient immobile A23G0009140000 Production continue (A23G0009200000 a priorité);; A23G0009160000 les produits se trouvant dans une enceinte réfrigérée, p.ex. un tambour A23G0009180000 les produits se trouvant sur la paroi extérieure d'un corps réfrigéré, p.ex. un tambour ou une bande sans fin A23G0009200000 les produits étant mélangés avec un gaz, p.ex. glaces à pâte molle A23G0009220000 Détails, éléments constitutifs ou accessoires d'appareils dans la mesure où ils ne sont pas spécifiques à un seul des groupes précédents A23G0009240000 pour enrober ou fourrer les produits A23G0009260000 pour produire des sucreries glacées sur bâtonnet A23G0009280000 pour partager ou débiter A23G0009300000 Nettoyage; Maintien à l'état propre; Stérilisation A23G0009320000 caractérisés par la composition A23G0009340000 caractérisés par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (caractérisés par les produits laitiers utilisés A23G0009400000) A23G0009360000 contenant des micro-organismes ou des enzymes; contenant des agents paramédicaux ou diététiques, p.ex. des vitamines (caractérisés par les produits laitiers utilisés A23G0009400000) A23G0009380000 contenant des peptides ou des protéines (caractérisés par les produits laitiers utilisés A23G0009400000) A23G0009400000 caractérisés par les produits laitiers utilisés A23G0009420000 contenant des végétaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. des fruits, des graines, des extraits (contenant des gommes A23G0009340000) A23G0009440000 caractérisés par la forme, la structure ou la forme physique (produits liquides, produits solides sous forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides A23G0009520000) A23G0009460000 Produits à structure aérée, mousseuse, cellulaire ou poreuse A23G0009480000 Produits composites, p.ex. en couches, enrobés, fourrés A23G0009500000 Produits avec des supports comestibles ou non comestibles, p.ex. des cornets A23G0009520000 Produits liquides; Produits solides en forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides A23J COMPOSITIONS À BASE DE PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS À BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION A23J0001000000 Préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation; Ouverture des œufs par grandes quantités et séparation du jaune du blanc A23J0001020000 à partir de la viande A23J0001040000 à partir du poisson ou d'autres animaux marins A23J0001060000 à partir du sang A23J0001080000 à partir des œufs A23J0001090000 en séparant le jaune du blanc A23J0001100000 à partir des poils, des plumes, de la corne, des peaux, du cuir, des os ou analogues A23J0001120000 à partir des céréales, de la farine, du son ou des mélasses A23J0001140000 à partir de légumineuses ou autres graines végétales; à partir des tourteaux ou des graines oléagineuses A23J0001160000 à partir des eaux résiduaires des fabriques d'amidon ou de résidus analogues A23J0001180000 à partir des levures A23J0001200000 à partir du lait, p.ex. caséine (caillés ou fromages A23C); à partir du petit-lait A23J0001220000 Séchage de la caséine A23J0003000000 Traitement des protéines pour l'alimentation A23J0003040000 Protéines animales A23J0003060000 Gélatine A23J0003080000 Protéines du lait A23J0003100000 Caséine (séchage de la caséine A23J0001220000) A23J0003120000 à partir du sang A23J0003140000 Protéines végétales A23J0003160000 à partir de soja A23J0003180000 à partir de blé A23J0003200000 Protéines à partir de micro-organismes ou à partir d'algues unicellulaires A23J0003220000 par texturation A23J0003240000 utilisant la congélation A23J0003260000 utilisant l'extrusion ou l'expansion A23J0003280000 utilisant la coagulation à partir de ou dans un bain, p.ex. fibres filées A23J0003300000 par hydrolyse A23J0003320000 utilisant des agents chimiques A23J0003340000 utilisant des enzymes A23J0007000000 Compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine A23K PRODUITS ALIMENTAIRES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX ANIMAUX; PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LEUR FABRICATION A23K0001000000 Produits alimentaires pour animaux A23K0001020000 à partir des mélasses A23K0001040000 à partir du sang A23K0001060000 à partir des résidus de distillation ou de brasserie A23K0001080000 à partir des produits résiduaires des laiteries A23K0001100000 à partir de viande, du poisson ou d'os; à partir des déchets de cuisine A23K0001120000 à partir des hydrolysats de bois ou de paille A23K0001140000 à partir de matières végétales, p.ex. de pommes de terre ou de racines, sans ensilage A23K0001160000 additionnés d'éléments nutritifs accessoires; Blocs de sel A23K0001165000 avec des stéroïdes, des hormones ou des enzymes A23K0001170000 avec des antibiotiques A23K0001175000 avec des substances inorganiques; Blocs de sel A23K0001180000 spécialement conçus pour des animaux déterminés A23K0001200000 Gâteaux ou briquettes A23K0001220000 contenant des substances chimiques transformées par le bétail en protéines, p.ex. sels d'ammonium ou urée A23K0001240000 Gravier pour volaille A23K0003000000 Procédés spécialement adaptés à la conservation des matières servant à la fabrication des produits alimentaires pour animaux A23K0003020000 du fourrage vert (aspects ou procédés mécaniques spécialement adaptés à l’emmagasinage de récoltes agricoles ou horticoles  A01F0025000000) A23K0003030000 en utilisant des produits chimiques pour l'ensilage A23K0003040000 des pommes de terre; des racines A23L ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; A21D; OU A23B-A23J; LEUR PRÉPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITÉS NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GÉNÉRAL (conservation de la farine ou de la pâte à cuire A21D) A23L0001000000 Aliments ou produits alimentaires; Leur préparation ou traitement (leur conservation en général A23L0003000000) A23L0001010000 Méthodes générales de cuisson des aliments, p.ex. par rôtissage ou friture (méthodes spécifiques à des aliments particuliers, voir les sous-groupes appropriés); A23L0001015000 Suppression de constituants indésirables, p.ex. désodorisation, détoxication (A23L0001211000 a priorité);; A23L0001025000 Traitement physique, p.ex. par énergie ondulatoire, par irradiation, par des moyens électriques, par des champs magnétiques (cuisson A23L0001010000; conservation A23L0003000000, A23B) A23L0001030000 contenant des additifs (A23L0001050000, A23L0001300000, A23L0001308000 ont priorité);; A23L0001035000 Emulsifiants A23L0001050000 contenant des agents gélifiants ou épaississants (A23L0001060000 a priorité);; A23L0001052000 d'origine végétale A23L0001052200 Amidon; Amidon modifié; Dérivés d'amidon, p.ex. esters, éthers A23L0001052400 Pectine; Ses dérivés A23L0001052600 à partir de graines, p.ex. gomme de caroube, gomme de guar (A23L0001052200, A23L0001052400 ont priorité);; A23L0001052800 à partir de bulbes, de tubercules ou de racines, p.ex. glucomannane (A23L0001052200 a priorité);; A23L0001053000 Exsudats, p.ex. gomme arabique, gomme acacia, gomme karaya, gomme adragante A23L0001053200 à partir d'algues, p.ex. alginates, agar-agar, carraghénane A23L0001053400 Cellulose; Ses dérivés, p.ex. éthers A23L0001054000 d'origine microbienne, p.ex. xanthane, dextrane A23L0001056000 d'origine animale, p.ex. chitine A23L0001056200 Protéines, p.ex. gélatine, collagène A23L0001058000 Résines synthétiques, p.ex. polyvinylpyrrolidone A23L0001059000 Additifs inorganiques, p.ex. silice A23L0001060000 Marmelades; Confitures; Gelées; Autres préparations similaires à base de fruits ou de légumes; Ersatz de fruits A23L0001064000 dérivés de fruits ou de légumes solides A23L0001068000 dérivés de jus de fruits ou de légumes A23L0001072000 Ersatz de fruits A23L0001076000 Produits de l'apiculture, p.ex. gelée royale ou pollen; Leurs succédanés A23L0001080000 Miel; Succédanés du miel A23L0001090000 contenant des sirops d'hydrate de carbone; contenant des sucres; contenant des alcools de sucre, p.ex. xylitol; contenant des hydrolysats d'amidon, p.ex. dextrine (A23L0001076000, A23L0001236000 ont priorité);; A23L0001100000 contenant des produits dérivés des céréales A23L0001105000 Fermentation de céréales farineuses ou de produits de céréales; Adjonction d'enzymes ou de micro-organismes (A23L0001160000, A23L0001185000, A23L0001238000 ont priorité);; A23L0001160000 Types de pâtes alimentaires, p.ex. macaroni, nouilles A23L0001162000 Pâtes alimentaires précuites ou instantanées A23L0001164000 Flocons ou autres formes de produits du type prêt-à-consommer (A23L0001180000 a priorité);; A23L0001168000 Céréales sous forme granulée ou flocons à cuire et manger chaud, p.ex. flocons d'avoine A23L0001172000 Produits à base de germes de céréales A23L0001176000 Granules farineux pour apprêter la viande, le poisson ou les aliments similaires A23L0001180000 Céréales soufflées, p.ex. maïs soufflé (pop-corn), riz soufflé A23L0001182000 Produits dans lesquels la forme originale granulaire est maintenue, p.ex. riz précuit A23L0001185000 Produits à base de malt (de légumineuses A23L0001202000; préparation du malt de brassage C12C) A23L0001186000 Fermentation de malt de céréales, ou de céréales par maltage A23L0001187000 Flans ou entremets; Poudres sèches à flans ou entremets A23L0001190000 Succédanés de la crème  A23L0001200000 Traitement des légumineuses, c. à d. des fruits de plantes légumineuses, pour l'obtention de fourrages ou d'aliments; Préparation de produits à partir de légumineuses; Moyens chimiques pour accélérer la cuisson de ces aliments, p.ex. traitement aux phosphates A23L0001201000 Légumineuses à cuisson rapide A23L0001202000 Produits à base de malt; Produits à base de malt fermentés (A23L0001220000 a priorité;produits à base de malt de céréales A23L0001185000) A23L0001211000 Elimination des substances amères ou indésirables A23L0001212000 Préparation des fruits ou des légumes (des légumineuses A23L0001200000; traitement par grandes quantités des fruits ou des légumes récoltés A23N) A23L0001214000 des tubercules ou autres racines contenant de l'amidon A23L0001216000 des pommes de terre A23L0001216500 Produits secs sans forme définie, p.ex. poudres, flocons, granulés ou agglomérés A23L0001217000 Produits grillés ou frits, p.ex. amuse-gueule, pommes chips A23L0001218000 par macération ou fermentation, p.ex. choucroute, conserves au vinaigre A23L0001220000 Epices; Agents aromatiques ou condiments; Edulcorants artificiels; Sels de table; Substituts diététiques du sel A23L0001221000 Epices, agents aromatiques ou condiments naturels; Leurs extraits A23L0001222000 tirés de fruits, p.ex. huiles essentielles  A23L0001223000 Epices séchées A23L0001224000 Oignons A23L0001225000 Moutarde A23L0001226000 Epices, agents aromatiques ou condiments synthétiques A23L0001227000 contenant des acides aminés A23L0001228000 contenant des acides glutamiques A23L0001229000 contenant des nucléotides A23L0001230000 préparés par fermentation A23L0001231000 Aromates de viandes A23L0001232000 Aromates au goût de fumée A23L0001234000 Aromates de café ou de cacao A23L0001235000 Aromates de fruits A23L0001236000 Edulcorants artificiels A23L0001237000 Sels de table; Substituts diététiques du sel A23L0001238000 Sauce de soja A23L0001240000 Assaisonnements pour salades; Mayonnaise; Ketchup A23L0001270000 Coloration ou décoloration des aliments A23L0001272000 Maintien ou altération de la coloration naturelle par l'emploi d'additifs, p.ex. d'adjuvants optiques (A23L0001275000 a priorité);; A23L0001275000 Addition de colorants ou de pigments avec ou sans adjuvants optiques A23L0001277000 Elimination de la couleur par réaction chimique, p.ex. blanchiment A23L0001280000 Extraits ou préparations comestibles de champignons (à usage médicinal A61K) A23L0001290000 Modification de la qualité nutritive des aliments; Produits diététiques ( A23L0001090000 a priorité;substituts diététiques du sel A23L0001220000) A23L0001300000 contenant des additifs (A23L0001308000 a priorité);; A23L0001302000 Vitamines A23L0001303000 Vitamines A ou D A23L0001304000 Sels inorganiques, minéraux, oligo-éléments A23L0001305000 Aminoacides, peptides ou protéines  A23L0001307000 Diminution de la valeur nutritive; Produits diététiques avec valeur nutritive réduite A23L0001308000 Addition de substances essentiellement non digestibles, p.ex. fibres diététiques (A23L0001050000 a priorité);; A23L0001310000 Produits à base de viande; Farine de viande  A23L0001311000 Farine ou poudre de viande; Granulés, agglomérés ou flocons A23L0001312000 à partir d'abats, p.ex. couennes, peaux, moelles, tripes, pieds, oreilles ou museaux (glandes ou os en tant que constituants d'une viande reconstituée A23L0001317000) A23L0001313000 Extraits de viande A23L0001314000 contenant des additifs A23L0001315000 Produits à base de volaille, p.ex. saucisses à base de volaille A23L0001317000 Produits à base de viande hachée ou émulsifiée, y compris les saucisses; Viande reconstituée à partir de viande hachée A23L0001318000 Morceaux de viande attendris ou assaisonnés, p.ex. obtenus par injection de solutions; Solutions de macération A23L0001320000 Produits à base d'œuf A23L0001322000 Roulés d'œufs A23L0001325000 Produits tirés de la mer; Produits à base de poisson; Farine de poisson; Succédanés d'œufs de poisson A23L0001326000 Farine ou poudre de poisson; Granulés, agglomérés ou flocons A23L0001327000 Extraits de poisson A23L0001328000 Œufs de poisson, p.ex. caviar; Succédanés d'œufs de poisson A23L0001330000 Crustacés ou coquillages A23L0001333000 Mollusques A23L0001337000 Algues comestibles A23L0001360000 Aliments contenant principalement des noix ou des graines A23L0001380000 Beurre de cacahuète A23L0001390000 Potages; Sauces (A23L0001238000, A23L0001240000 ont priorité);; A23L0001400000 Concentrés de potage, p.ex. poudres, tablettes A23L0001480000 Compositions d'aliments ou leur traitement non prévus par les sous-groupes précédents A23L0002000000 Boissons non alcoolisées; Compositions sèches ou concentrés pour les fabriquer; Leur préparation (concentrés de potage A23L0001400000; préparation de boissons non alcoolisées par élimination de l'alcool C12H0003000000) A23L0002020000 contenant des jus de fruits ou de légumes A23L0002040000 Extraction des jus (machines ou appareils pour extraire le jus A23N0001000000, A47J0019000000) A23L0002060000 des agrumes A23L0002080000 Concentration ou dessiccation des jus A23L0002100000 par échauffement ou par contact avec des gaz secs A23L0002120000 par congélation A23L0002140000 et sublimation A23L0002380000 Autres boissons non alcoolisées A23L0002385000 Concentrés de boissons non alcoolisées A23L0002390000 Compositions sèches A23L0002395000 sous une forme ou une présentation particulières A23L0002400000 Compositions effervescentes A23L0002420000 Conservation des boissons non alcoolisées A23L0002440000 par addition d'agents de conservation A23L0002460000 par chauffage A23L0002480000 par irradiation ou traitement électrique A23L0002500000 par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage A23L0002520000 Addition d'ingrédients (addition d'agents de conservation A23L0002440000) A23L0002540000 Mélange avec des gaz A23L0002560000 Agents aromatiques ou amers (édulcorants A23L0002600000) A23L0002580000 Agents colorants A23L0002600000 Edulcorants A23L0002620000 Agents de turbidité; Agents pour accroître la stabilité du trouble A23L0002640000 Réaddition d'ingrédients aromatiques volatils A23L0002660000 Protéines A23L0002680000 Substances acidifiantes A23L0002700000 Clarification ou affinage des boissons non alcoolisées; Elimination des matières non désirées A23L0002720000 par filtration A23L0002740000 utilisant des membranes, p.ex. osmose, ultrafiltration A23L0002760000 par élimination des gaz A23L0002780000 par échange d'ions A23L0002800000 par adsorption A23L0002820000 par floculation A23L0002840000 utilisant des micro-organismes ou un matériau biologique, p.ex. enzymes A23L0003000000 Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général, p.ex. pasteurisation ou stérilisation, spécialement adaptée aux aliments ou produits alimentaires (conservation des aliments ou produits alimentaires en liaison avec l'emballage B65B0055000000) A23L0003005000 par chauffage au moyen d'irradiation ou d'un traitement électrique (séchage ou étuvage A23L0003400000) A23L0003010000 au moyen de micro-ondes ou par chauffage diélectrique A23L0003015000 par un traitement utilisant une variation de pression, une secousse, une accélération ou un cisaillement A23L0003020000 par chauffage des produits dans leurs emballages transportés progressivement, de façon continue ou par déplacements successifs, à travers les appareils (A23L0003005000 a priorité);; A23L0003040000 avec emballages sur une chaîne sans fin ou un transporteur à courroie A23L0003060000 avec emballages transportés par vis sans fin A23L0003080000 avec emballages sur une plate-forme tournante A23L0003100000 par chauffage des produits dans leurs emballages sans déplacement progressif à travers les appareils (A23L0003005000 a priorité);; A23L0003120000 avec emballages dans des chambres communicantes à travers lesquelles circule le milieu chauffant A23L0003140000 avec emballages déplacés sur le champ A23L0003160000 par chauffage direct des produits en vrac non emballés (A23L0003005000 a priorité);; A23L0003180000 déplacés progressivement à travers les appareils A23L0003200000 le long de plateaux A23L0003220000 à travers des tubes A23L0003240000 par étalement des produits A23L0003260000 par irradiation sans chauffage A23L0003280000 par radiations ultraviolettes A23L0003300000 par traitement au moyen d'ondes ultrasonores A23L0003320000 par traitement avec des courants électriques sans effet de chauffage A23L0003340000 par traitement au moyen de produits chimiques A23L0003340900 sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet A23L0003341800 en atmosphère contrôlée, p.ex. sous vide partiel, comportant uniquement les gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O A23L0003342700 dans lequel un absorbant est placé ou utilisé (emballages pour aliments avec des dispositifs pour absorber les fluides B65D0081260000) A23L0003343600 Substances absorbant l'oxygène A23L0003344500 en atmosphère contrôlée comportant d'autres gaz en plus des gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O A23L0003345400 sous forme de liquides ou des solides A23L0003346300 Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes A23L0003347200 Composés de constitution indéterminée obtenus à partir d'animaux ou de végétaux A23L0003348100 Composés organiques contenant de l'oxygène A23L0003349000 avec de l'oxygène lié par des liaisons simples A23L0003349900 avec de l'oxygène lié par des liaisons doubles A23L0003350800 contenant des groupes carboxyle A23L0003351700 Esters d'acides carboxyliques A23L0003352600 Composés organiques contenant de l'azote A23L0003353500 Composés organiques contenant du soufre A23L0003354400 Composés organiques contenant des hétérocycles A23L0003355300 Composés organiques contenant du phosphore A23L0003356200 Sucres; Ses dérivés A23L0003357100 Micro-organismes; Enzymes A23L0003358000 Composés inorganiques A23L0003358900 Appareils pour la conservation utilisant des liquides A23L0003359800 Appareils pour la conservation utilisant des solides A23L0003360000 Congélation; Dégel ultérieur; Refroidissement A23L0003365000 Dégel ultérieur à la congélation A23L0003370000 avec addition de produits chimiques A23L0003375000 avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques A23L0003400000 par séchage ou étuvage; Reconstitution ultérieure A23L0003420000 avec addition de produits chimiques avant ou durant le séchage A23L0003440000 Lyophilisation A23L0003460000 Séchage par pulvérisation A23L0003480000 Séchage en couche mince, au tambour ou au rouleau A23L0003500000 Séchage en lit fluidisé A23L0003520000 Séchage en mousse A23L0003540000 par irradiation ou traitement électrique, p.ex. ondes ultrasonores A23N MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RÉCOLTES DE FRUITS, DE LÉGUMES OU DE BULBES À FLEURS EN GRANDES QUANTITÉS, NON PRÉVUS AILLEURS; ÉPLUCHAGE DE LÉGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITÉS; APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage A01F0029000000; désagrégation, p.ex. broyage, B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, B26B, B26D) A23N0001000000 Machines ou appareils pour l'extraction du jus (préparation de boissons non alcoolisées, p.ex. par addition d'ingrédients aux jus de fruits ou de légumes, A23L0002000000; appareils à préparer les boissons A47J0031000000; presses d'extraction B30B) A23N0001020000 combinés pour désagréger ou couper A23N0003000000 Machines à évider ou à dénoyauter les fruits, caractérisées par leur dispositif d'alimentation (A23N0004000000 a priorité);; A23N0003020000 à tambours d'alimentation A23N0003040000 à courroies sans fin d'alimentation A23N0003060000 à tabliers d'alimentation A23N0004000000 Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire des fruits les parties contenant les pépins, caractérisées par leur dispositif d'extraction (à peler les fruits et à extraire les parties contenant les pépins A23N0007080000; dispositifs à usage domestique pour dénoyauter les fruits A47J0023000000, pour évider ou épépiner A47J0025000000) A23N0004020000 à dénoyauter les fruits A23N0004040000 les pêches, prunes, abricots ou similaires A23N0004060000 les cerises ou similaires (A23N0004040000 a priorité);; A23N0004080000 les dattes, olives ou fruits oblongs similaires A23N0004100000 les fruits à pépins très petits, p.ex. raisins A23N0004120000 à enlever le cœur des fruits A23N0004140000 des pommes, poires ou similaires A23N0004160000 des tomates ou similaires A23N0004180000 des agrumes A23N0004200000 des ananas A23N0004220000 à fendre et dénoyauter simultanément A23N0004240000 à extraire des fruits coupés les parties contenant les pépins A23N0005000000 Machines à écaler, cerner ou casser les noix A23N0005010000 les arachides A23N0005030000 les noix de coco (A23N0005080000 a priorité);; A23N0005080000 à retirer les enveloppes charnues ou fibreuses des noix (des arachides A23N0005010000) A23N0007000000 Epluchage ou pelage des légumes ou des fruits (dispositifs pour le pelage des oignons A23N0015080000; machines pour éplucher ou peler à usage domestique A47J0017000000) A23N0007010000 utilisant des substances chimiques, p.ex. de la lessive A23N0007020000 des pommes de terre, des pommes ou des légumes ou des fruits de forme similaire (A23N0007010000 a priorité);; A23N0007040000 des asperges (A23N0007010000 a priorité);; A23N0007080000 à peler les fruits et à extraire les parties contenant les pépins A23N0007100000 Mécanismes d'entraînement A23N0011000000 Séparation de la sève des tiges A23N0012000000 Machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café, le cacao, les noix (procédés pour traiter, p.ex. pour torréfier, le café ou le cacao A23F, A23G; nettoyage, p.ex. lavage, ou séchage des grains B02B0001000000; séparation des solides entre eux pour le nettoyage B07B; nettoyage en général B08B; dispositifs de chauffage en soi, voir les classes appropriées, p.ex. F24; machines de séchage en général F26B) A23N0012020000 à laver ou à blanchir (A23N0012060000 a priorité;procédés de blanchiment A23B0007060000) A23N0012040000 à blanchir A23N0012060000 combinées à laver ou à blanchir, et à sécher A23N0012080000 à sécher, griller ou torréfier (A23N0012060000 a priorité);; A23N0012100000 Machines rotatives à griller ou torréfier A23N0012120000 Accessoires pour machines à griller ou torréfier A23N0015000000 Machines ou appareils destinés à d'autres traitements des fruits ou des légumes pour les besoins de l'homme; Machines ou appareils pour écimer ou peler les bulbes à fleurs A23N0015010000 à arracher les choux de Bruxelles de leur tronc A23N0015020000 à égrapper, creuser ou effaner les fruits; Enlèvement des germes des pommes de terre A23N0015040000 Dispositifs pour écimer les fruits ou les légumes (pour écimer les oignons A23N0015080000) A23N0015060000 Dispositifs pour d'autres traitements des fruits, p.ex. pour les marquer, les mûrir, les polir A23N0015080000 Dispositifs à écimer ou peler les oignons ou bulbes à fleurs A23N0015100000 à écosser les pois ou haricots A23N0015120000 à couper ou effiler les haricots A23N0017000000 Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux A23N0017020000 Broyeurs de fourrage (appareils domestiques pour broyer les pommes de terre ou autres aliments A47J0019040000) A23P MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTÉGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C) A23P0001000000 Mise en forme ou traitement des produits alimentaires A23P0001020000 Agglomération; Granulation; Mise en comprimés A23P0001040000 Mise en capsules de particules, p.ex. additifs alimentaires (agents aromatiques A23L0001220000) A23P0001060000 Fabrication de poudres à écoulement libre ou instantanées (A23P0001020000, A23P0001040000 ont priorité);; A23P0001080000 Revêtement de produits alimentaires; Produits de revêtement à cet effet; Fabrication de produits alimentaires feuilletés, multicouches ou fourrés A23P0001100000 Autres procédés de mise en forme, p.ex. moulage A23P0001120000 Extrusion A23P0001140000 Soufflage ou expansion (A23L0001164000, A23L0001180000, A23L0001217000 ont priorité);; A23P0001160000 Production de mousse ou de produits fouettés (succédanés de la crème A23L0001190000) A24 TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS A24B FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER A24B0001000000 Préparation du tabac sur le lieu de récolte (machines à récolter le tabac A01D0045160000) A24B0001020000 Installations dans les hangars pour le traitement préliminaire du tabac, p.ex. avec des dispositifs de séchage A24B0001040000 Examen, triage, enlèvement des impuretés ou nettoyage du tabac (épuration par examen ou triage en général B07B) A24B0001060000 Enfilage des feuilles de tabac A24B0001080000 Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac A24B0001100000 Empaquetage ou pressage du tabac A24B0003000000 Préparation du tabac à l'usine A24B0003020000 Humidification du tabac brut empaqueté (réceptacles pour emballer ou empaqueter leur contenu en condition d'humidité B65D0081220000) A24B0003040000 Humidification ou séchage des balles de tabac ou du tabac coupé (A24B0003120000 a priorité);; A24B0003060000 Desserrage des feuilles de tabac ou du tabac haché (A24B0003070000 a priorité);; A24B0003070000 Coupe ou cueillette des feuilles écotées; Tranchage des bouts de tige A24B0003080000 Mélange des tabacs A24B0003100000 Grillage ou refroidissement du tabac A24B0003120000 Etuvage, fermentation ou aromatisation du tabac A24B0003140000 Façonnage de produits de tabac reconstitués, p.ex. matériaux d'enrobage, feuilles, feuilles simulées, rouleaux, pains; Forme de ces produits (délustrage A24C0001400000; papier à tabac ou à cigarette D21H) A24B0003160000 Tri ou redressement des feuilles A24B0003180000 Autres traitements des feuilles, p.ex. gonflement, gaufrage, nettoyage A24B0005000000 Ecotage du tabac; Traitement des côtes ou des nervures A24B0005020000 par arrachage des côtes A24B0005040000 par découpage des côtes A24B0005060000 en détachant des côtes le reste des feuilles A24B0005080000 par découpage, rasage ou pressage à plat des parties saillantes ou des nervures A24B0005100000 par écrasement des feuilles suivi de séparation A24B0005120000 Dispositifs auxiliaires d'écotage A24B0005140000 Machines pour aplatir les feuilles ou les côtes A24B0005160000 Autres traitements des côtes ou des nervures, p.ex. repliement, hachage, incision (humidification A24B0003040000) A24B0007000000 Coupe du tabac (instruments de coupe à main B26B; coupage en tranche en général B26D0001000000, B26D0003000000) A24B0007020000 par machines à couteaux à mouvement alternatif A24B0007040000 par machines à couteaux tournants A24B0007060000 à deux jeux de disques de coupe à actions combinées A24B0007080000 à couteaux multiples agissant successivement A24B0007100000 à axe de coupe dans le sens de l'alimentation A24B0007120000 à axe de coupe perpendiculaire au sens de l'alimentation A24B0007140000 Dispositifs d'alimentation ou de régulation pour appareils à couper le tabac A24B0009000000 Commande du degré d'humidité des produits à base de tabac, p.ex. cigares, cigarettes, tabac pour la pipe (dispositifs utilisés par les fumeurs pour régler le degré d'humidité des produits à base de tabac A24F0025000000) A24B0011000000 Machines à torsader le tabac A24B0013000000 Tabac pour pipes, pour cigares, p.ex. éléments rapportés dans ceux-ci, ou pour cigarettes; Tabac à chiquer; Poudre à priser (traitement mécanique A24B0003000000-A24B0011000000; produits de tabac reconstitué A24B0003140000; caractéristiques chimiques ou traitement du tabac A24B0015000000) A24B0013020000 Flocons ou brins de tabac A24B0015000000 Caractéristiques chimiques ou traitement du tabac; Succédanés du tabac (A24B0003000000 a priorité);; A24B0015100000 Caractéristiques chimiques du tabac ou des succédanés du tabac A24B0015120000 du tabac reconstitué A24B0015140000 fait de tabac et d'un agent de liaison non dérivé du tabac A24B0015160000 des succédanés du tabac A24B0015180000 Traitement du tabac ou des succédanés du tabac A24B0015200000 Traitement biochimique A24B0015220000 par application d'une énergie électrique ou d'une énergie à base d'ondes ou d'un rayonnement de particules A24B0015240000 par extraction; Extraits de tabac A24B0015260000 Utilisation de solvants organiques pour l'extraction A24B0015280000 par des substances chimiques A24B0015300000 par des substances organiques A24B0015320000 par des composés acycliques A24B0015340000 comportant un carbocycle autre qu'un cycle aromatique à six chaînons A24B0015360000 comportant un hétérocycle A24B0015380000 comportant uniquement de l'azote comme hétéro-atomes A24B0015400000 comportant uniquement de l'oxygène ou du soufre comme hétéro-atomes A24B0015420000 par des substances organiques et inorganiques A24C MACHINES POUR LA FABRICATION DES CIGARES OU CIGARETTES A24C0001000000 Fabrication des cigares A24C0001000000 Dispositifs ou opérations élémentaires pour la fabrication des cigares (combinaisons de plusieurs opérations de la fabrication des cigares A24C0003000000; fixation ou incorporation des filtres ou bouts A24C0005470000, A24C0005520000; machines pour couper en général B26D) A24C0001020000 Dispositifs d'alimentation en tabac avec ou sans systèmes pour diviser le tabac en quantités déterminées A24C0001040000 Dispositifs pour découper les enveloppes ou robes de cigares A24C0001080000 Fabrication des boudins A24C0001100000 Machines à toiles et tables d'enroulement A24C0001120000 Machines à rouleaux d'enroulement A24C0001140000 Machines à pinces A24C0001160000 Traitement des boudins A24C0001180000 Moules ou presses pour boudins A24C0001200000 Moules rotatifs pour boudins A24C0001220000 Roulage des boudins déjà formés A24C0001240000 Coupe des boudins à la longueur A24C0001260000 Application des robes A24C0001280000 Mécanismes de transport des robes A24C0001300000 Dispositifs pour appliquer les enveloppes sur les boudins A24C0001320000 Dispositifs pour former les extrémités des cigares (bouts filtrants, bouts A24D0003000000) A24C0001340000 Systèmes pour application d'adhésifs A24C0001360000 Coupe des boudins en robes à la longueur A24C0001380000 Traitement final des cigares, p.ex. triage (séchage des cigares A24B0009000000) A24C0001400000 Délustrage ou poudrage des cigares A24C0001420000 Marquage, impression ou décoration des cigares A24C0001440000 Dispositifs pour mise en faisceaux et pressage des cigares A24C0003000000 Fabrication complète des cigares; Combinaisons de plusieurs dispositifs ou opérations élémentaires pour la fabrication des cigares A24C0005000000 Fabrication des cigarettes; Fabrication des éléments de bouts pour cigares ou cigarettes ou fixation des filtres ou bouts aux cigares ou aux cigarettes A24C0005020000 Machines à bourrer les cigarettes A24C0005040000 à boudin continu (A24C0005140000 a priorité);; A24C0005060000 à chambre de pressage A24C0005080000 Machines à toiles et tables d'enveloppement A24C0005100000 Machines à rouleaux d'enveloppement A24C0005120000 Coupe des bouts de cigarettes remplies et roulées A24C0005140000 Machines du type à boudin continu (dispositifs d'alimentation en tabac A24C0005390000) A24C0005180000 Formation du boudin A24C0005200000 Moulinets; Supports de bobines; Autres accessoires A24C0005220000 Pliage du bord du papier A24C0005240000 Collage du bord A24C0005260000 Séchage du bord A24C0005280000 Coupe du boudin de tabac A24C0005300000 Machines combinées avec des dispositifs d'affûtage des couteaux A24C0005310000 avec dispositifs particuliers entrant en fonctionnement lors du démarrage, du ralentissement ou de l'arrêt inopiné de la machine, p.ex. pour détourner ou rompre le boudin continu A24C0005320000 Séparation, mise en ordre, comptage ou contrôle des cigarettes (en relation avec l'empaquetage B65B0019000000); Réglage de l'alimentation en tabac selon l'état du boudin ou de la cigarette (recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques G01N; commande en général G05) A24C0005330000 Dispositifs de prise ou de mise en ordre A24C0005340000 Contrôle des cigarettes ou du boudin, p.ex. pour régler l'alimentation en tabac; Elimination des cigarettes défectueuses A24C0005343000 par des moyens mécaniques, p.ex. palpeurs A24C0005345000 Elimination des cigarettes défectueuses (A24C0005310000 a priorité);; A24C0005350000 Adaptations des appareils de transport pour le transport des cigarettes des machines de fabrication aux machines d'empaquetage A24C0005352000 Utilisation de récipients, c. à d. de baquets A24C0005354000 Remplissage des baquets à la machine de fabrication A24C0005356000 Vidage des baquets dans la trémie de la machine d'empaquetage (structure des trémies B65B0019040000) A24C0005358000 Structure des baquets A24C0005360000 Dispositifs pour enlever le papier ou d'autres éléments des cigarettes défectueuses A24C0005380000 Machines combinées avec des dispositifs d'impression A24C0005390000 Dispositifs d'alimentation en tabac (réglage de l'alimentation selon l'état du boudin ou de la cigarette A24C0005340000) A24C0005400000 Appareils à main pour la fabrication des cigarettes A24C0005420000 Appareils de poche pour remplir les cigarettes A24C0005440000 Appareils de poche pour rouler les cigarettes A24C0005460000 Fabrication des tubes de papier à cigarettes (fabrication des tubes de papier en général B31C) A24C0005470000 Fixation de filtres ou de bouts aux cigares ou aux cigarettes, p.ex. insertion de filtres dans les cigarettes ou dans leurs bouts (A24C0005520000 a priorité;filtres, leur fabrication, bouts A24D0003000000) A24C0005520000 Incorporation de filtres ou de bouts dans un boudin de cigarettes ou de tabac (filtres, leur fabrication, bouts A24D0003000000) A24C0005540000 Pliage des bouts de tubes de papier à cigarettes après leur remplissage en tabac A24C0005560000 Fabrication des éléments de bouts, p.ex. fabrication de feuilles de liège pour bouts de cigares ou de cigarettes par voie mécanique (partie chimique de la fabrication des éléments de bouts C08; papier à cigarettes D21H) A24C0005580000 Pose des bouts A24C0005600000 Traitement final des cigarettes, p.ex. marquage, impression, indication de la marque, décoration A24D CIGARES; CIGARETTES; FILTRES À FUMÉE DE TABAC; BOUTS DE CIGARES OU DE CIGARETTES; FABRICATION DES FILTRES À FUMÉE DE TABAC OU DES BOUTS A24D0001000000 Cigares; Cigarettes A24D0001020000 à enveloppes particulières A24D0001040000 à bouts ou à bouts filtrants (bouts, bouts filtrants en soi A24D0003000000) A24D0001080000 avec des moyens d'allumage (compositions pyrophoriques C06C0015000000; briquets en soi F23Q) A24D0001100000 avec des éteignoirs A24D0001120000 avec des organes annexes pour retenir la cendre, des organes de maintien, ou d'autres équipements A24D0001140000 Cartouches de tabac pour la pipe A24D0001160000 Bagues pour cigares ou cigarettes (machines pour appliquer les bagues B65C) A24D0001180000 Emploi de produits spécifiés, autres que le tabac, pouvant être fumés A24D0003000000 Filtres à fumée de tabac, p.ex. bouts filtrants, garnitures filtrantes (filtres en général B01D); Bouts pour cigares ou cigarettes (bouquins pour pipes, fume-cigares ou fume-cigarettes A24F0007000000) A24D0003020000 Fabrication de filtres à fumée de tabac (fabrication de papier ou de matériaux cellulosiques pour filtres D21) A24D0003040000 Filtres à fumée de tabac caractérisés par leur forme ou leur structure A24D0003060000 Emploi de matériaux particuliers pour les filtres à fumée de tabac A24D0003080000 de matériaux organiques comme matériaux de base ou constituants principaux (de matériaux à échange d'ions A24D0003120000) A24D0003100000 de cellulose ou de dérivés de la cellulose A24D0003120000 de matériaux à échange d'ions A24D0003140000 de matériaux organiques comme matériaux additionnels (de matériaux à échange d'ions A24D0003120000) A24D0003160000 de matériaux inorganiques A24D0003180000 Bouts pour cigares ou cigarettes; Leur fabrication (A24D0003020000 a priorité;fabrication des éléments de bouts, ou fixation des bouts, aux cigares ou aux cigarettes A24C0005560000; production de fume-cigares ou fume-cigarettes à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique B29D0023140000; fabrication à partir de métal, voir les sous-classes appropriées de la section B); A24F ARTICLES POUR FUMEURS; BOÎTES D'ALLUMETTES (briquets F23Q) A24F0001000000 Pipes de fumeurs A24F0001000000 Pipes de fumeurs (pipes d'apiculteurs A01K0055000000) A24F0001020000 avec aménagements pour l'épuration ou le refroidissement de la fumée (narghilés A24F0001300000) A24F0001040000 avec alvéoles pour la fumée ou purgeurs pour la salive A24F0001060000 à l'intérieur de la pipe A24F0001080000 dans le tuyau A24F0001100000 dans le fourneau A24F0001120000 à l'extérieur de la pipe A24F0001140000 avec réservoir à liquide A24F0001160000 avec conduits de fumée en zig-zag ou similaires A24F0001180000 avec garnitures internes non absorbantes A24F0001200000 avec garnitures internes absorbantes A24F0001220000 avec dispositions pour le refroidissement par air, p.ex. pipes à double paroi A24F0001240000 pour brûler le tabac de bas en haut A24F0001260000 avec dispositifs de remplissage A24F0001280000 Pipes en forme de tubes, p.ex. en forme de cigares A24F0001300000 Narghilés A24F0001320000 Emploi de matériaux spécifiés pour les pipes A24F0003000000 Pipes de fumeurs combinées avec d'autres objets (articles pour fumeurs montés sur cannes A45B0003160000) A24F0003020000 avec accessoires de nettoyage A24F0005000000 Eléments constitutifs des pipes ou accessoires; Bouquins A24F0005000000 Fourneaux de pipes A24F0005020000 avec dispositions pour les maintenir verticaux en dehors de l'emploi A24F0005040000 avec trous d'admission d'air A24F0005060000 avec garnitures de terre cuite ou similaires A24F0005080000 avec foyers munis de grilles ou similaires A24F0005100000 Couvercles de fourneaux fixés et amovibles A24F0005120000 avec bourre-pipes fixés sur eux A24F0005140000 avec écrans pare-vent A24F0007000000 Bouquins pour pipes; Bouquins pour fume-cigares ou fume-cigarettes A24F0007020000 à raccords amovibles A24F0007040000 avec filtres à fumée (filtres à cet effet A24D0003000000) A24F0009000000 Accessoires pour pipes de fumeurs A24F0009020000 Bourre-pipes, c. à d. dispositifs destinés à tasser le tabac dans la pipe (combinés avec des récipients pour tabac A24F0023040000) A24F0009040000 Dispositifs de nettoyage pour pipes (combinés avec des pipes A24F0003020000) A24F0009060000 pour tuyaux, p.ex. brosses, aiguilles, cordons A24F0009080000 Jeux d'articles de nettoyage A24F0009100000 pour fourneaux, p.ex. grattoirs, articles à dents coupantes pour nettoyer les fourneaux de pipe A24F0009120000 Dispositifs pour nettoyage des pipes à la vapeur, à l'air ou à l'eau A24F0009140000 Porte-pipes ou râteliers pour pipes A24F0009160000 Enveloppes ou boîtes protectrices pour pipes ou éléments de pipes A24F0011000000 Séchage des pipes de fumeurs A24F0013000000 Articles pour fumer les cigares ou cigarettes A24F0013020000 Fume-cigares ou fume-cigarettes (bouquins A24F0007000000) A24F0013040000 avec aménagements pour l'épuration ou le refroidissement de la fumée (narghilés A24F0001300000) A24F0013060000 avec filtres à fumée (filtres à cet effet A24D0003000000) A24F0013080000 à dispositifs particuliers, p.ex. pointes ou griffes pour maintenir les cigares ou cigarettes A24F0013100000 avec éjecteurs pour les bouts fumés A24F0013120000 combinés avec d'autres objets, p.ex. des articles pour écrire (combinés avec des cannes ou manches de parapluie A45B0003160000) A24F0013140000 Etuis protecteurs A24F0013160000 Manches de sûreté pour cigares ou cigarettes, destinés à éviter les dégâts provoqués par des cendres incandescentes A24F0013180000 Eteignoirs pour cigares ou cigarettes A24F0013200000 Moyens pour détacher la cendre incandescente A24F0013220000 Supports pour maintenir des cigares ou des cigarettes en fumant A24F0013240000 Appareils pour couper, fendre ou perforer les cigares, p.ex. combinés avec un briquet (combinés avec des cisailles à main ou des ciseaux B26B0013220000) A24F0013260000 de poche A24F0013280000 Dispositifs pour souffler à travers des cigares A24F0013300000 Dispositions pour former des dessins ou des ronds de fumée (jouets à fumée A63H0033280000) A24F0015000000 Etuis ou boîtes à cigares ou cigarettes (adaptations pour emploi dans des véhicules B60N0003120000; emballages B65D) A24F0015020000 à utiliser chez soi A24F0015040000 avec accessoires permettant de ne libérer qu'un seul cigare ou une seule cigarette à la fois A24F0015060000 avec des moyens pour les présenter (A24F0015040000 a priorité);; A24F0015080000 combinés avec d'autres objets A24F0015100000 avec des briquets A24F0015120000 de poche A24F0015140000 avec accessoires permettant de ne libérer qu'un seul cigare ou une seule cigarette à la fois A24F0015160000 avec des moyens pour les présenter (A24F0015140000 a priorité);; A24F0015180000 combinés avec d'autres objets A24F0015200000 à compartiments distincts pour chaque cigare ou cigarette A24F0017000000 Etuis pour papier à cigarettes A24F0019000000 Autres articles pour fumeurs A24F0019000000 Cendriers de fumeurs (agencements dans le cadre des aménagements des véhicules pour les passagers B60N0003080000) A24F0019020000 à éléments intérieurs séparables A24F0019040000 à faux-fond pouvant se dérober A24F0019060000 à coupe ou faux-fond basculables A24F0019080000 à faux-fond coulissant A24F0019090000 à dispositifs de sécurité à action automatique, p.ex. réagissant à la chaleur A24F0019100000 combinés avec d'autres articles (A24F0015080000 a priorité);; A24F0019120000 avec des boîtes d'allumettes A24F0019140000 avec des éteignoirs A24F0021000000 Supports pour articles de fumeurs A24F0023000000 Récipients pour tabac, poudre à priser ou tabac à chiquer A24F0023020000 Blagues à tabac A24F0023040000 combinées avec d'autres objets, p.ex. avec des dispositifs pour bourrer les pipes A24F0025000000 Dispositifs utilisés par les fumeurs pour régler le degré d'humidité ou pour parfumer des cigares, des cigarettes ou du tabac (humidification en usine A24B0003040000) A24F0025020000 Dispositifs d'humidification A24F0027000000 Pochettes ou boîtes d'allumettes (emballages B65D; composition des surfaces de grattage, allumettes C06F) A24F0027020000 avec des moyens pour séparer les allumettes les unes des autres A24F0027040000 Etuis protecteurs pour boîtes d'allumettes A24F0027060000 avec éléments de protection contre le vent A24F0027080000 Supports pour boîtes d'allumettes (A24F0027100000 a priorité);; A24F0027100000 Récipients pour allumettes ou pour boîtes d'allumettes destinés à être fixés aux murs A24F0027120000 Pochettes plates A24F0027140000 Distributeurs d'allumettes; Distributeurs pour allumettes disposées sur des bandes (point de vue distribution en général B65D0083000000) A24F0027160000 de poche A24F0027180000 avec des moyens pour prévenir l'inflammation spontanée A24F0027200000 avec des moyens pour enflammer les allumettes lors de leur présentation A24F0027220000 de maison A24F0027240000 avec des moyens pour prévenir l'inflammation spontanée A24F0027260000 avec des moyens pour enflammer les allumettes lors de leur présentation; Allumeurs pour allumettes en bandes A24F0029000000 Dispositifs pour enflammer les allumettes; Articles pour tenir les allumettes enflammées A24F0031000000 Allume-pipes en papier; Dispositifs pour fendre les allumettes A24F0047000000 Articles pour fumeurs non prévus ailleurs A41 VÊTEMENTS A41B CHEMISES; SOUS-VÊTEMENTS; LAYETTE; MOUCHOIRS A41B0001000000 Chemises A41B0001020000 à plastron A41B0001040000 transformables en chemises-culottes A41B0001060000 attachées de façon non permanente aux sous-vêtements, pantalons ou autres vêtements A41B0001080000 Parties constitutives A41B0001100000 Fermetures (boutons A44B0001000000; boutons de manchettes A44B0005000000) A41B0001120000 Encolures A41B0001140000 Accessoires donnant de la rigidité aux encolures A41B0001160000 Encolures ajustables A41B0001180000 Plastrons A41B0001200000 Articles pour donner de la rigidité aux plastrons A41B0001220000 Faux-plastrons, p.ex. plastrons mobiles avec ou sans cols fixes; Moyens pour les fixer ou les tendre A41B0003000000 Cols ou faux cols (A41B0001000000 a priorité);; A41B0003020000 Fermetures, p.ex. pattes A41B0003040000 fixation aux chemises (boutons de cols A44B0003000000) A41B0003060000 Accessoires donnant de la rigidité aux cols A41B0003080000 Dispositifs de renfort et de fixation combinés A41B0003100000 apprêtés chimiquement (procédés pour apprêter D06) A41B0003120000 avec éléments pour tenir les cravates A41B0003140000 Cols réversibles A41B0003160000 Cols en matières plastiques; Cols en papier A41B0003180000 Protège-cols A41B0005000000 Moyens pour former les plis des cols ou des manchettes (pliage des bords des cols ou des manchettes en cours de fabrication A41H0033000000) A41B0007000000 Manchettes (A41B0001000000, A41B0003000000 ont priorité;boutons de manchettes A44B0005000000) A41B0007020000 Fermetures pour manchettes A41B0007040000 Fixation des manchettes aux chemises A41B0007060000 Fixation des manchettes aux manches de veste A41B0007080000 Renforts de manchettes A41B0007100000 Manchettes réversibles A41B0007120000 Protège-manchettes A41B0009000000 Sous-vêtements (corsets, soutiens-gorge A41C) A41B0009020000 Caleçons d'hommes, avec ou sans fourchet ou fond rapporté A41B0009040000 Pantalons de femmes, avec ou sans fourchet ou fond rapporté A41B0009060000 Gilets de corps; Chemises de femmes A41B0009080000 Sous-vêtements combinés (collants, maillots entiers A41B0011140000) A41B0009100000 Jupons A41B0009120000 Sous-vêtements protecteurs (combinés à des garnitures absorbantes ou spécialement adaptés à leur maintien A61F0013150000) A41B0009140000 Ceintures faisant partie des sous-vêtements; Leurs fermetures A41B0009160000 Epaulettes faisant partie de sous-vêtements (épaulettes en général A41F0015000000) A41B0011000000 Bas; Chaussettes; Collants; Maillots entiers (bas élastiques à usage curatif A61F0013080000) A41B0011010000 Coutures A41B0011020000 Renforcements A41B0011040000 de la partie supérieure des bas A41B0011060000 à pieds interchangeables A41B0011080000 Bas sans pied A41B0011100000 Protège-bas (à mettre dans la chaussure A43B0023280000) A41B0011120000 Moyens placés à l'extrémité supérieure des bas pour les maintenir tendus (A41B0011040000 a priorité;suspension des bas ou chaussettes A41F0011000000) A41B0011140000 Collants; Maillots entiers A41B0013000000 Layette (couches pour bébés ou moyens pour les maintenir en place A61F0013150000) A41B0013040000 Culottes (combinés à des garnitures absorbantes ou spécialement adaptés à leur maintien A61F0013150000) A41B0013060000 Pièces d'emmaillotement; Langes A41B0013080000 Brassières A41B0013100000 Bavoirs A41B0015000000 Mouchoirs A41B0015020000 Imitations de pochettes; Leur fixation A41B0017000000 Emploi de matériaux spécifiés particuliers pour les sous-vêtements A41C CORSETS; SOUTIENS-GORGE A41C0001000000 Corsets ou gaines (attaches pour corsets A41F0001040000; corsets orthopédiques A61F0005020000) A41C0001020000 élastiques A41C0001040000 en caoutchouc A41C0001060000 avec soutiens-gorge A41C0001080000 Ceintures abdominales A41C0001100000 Corsets de grossesse A41C0001120000 Eléments constitutifs A41C0001140000 Buscs; Baleines A41C0001160000 en fil métallique A41C0001180000 du genre composé A41C0001200000 avec pièces protectrices A41C0003000000 Soutiens-gorge A41C0003020000 se fermant sur le devant A41C0003040000 de nourrices A41C0003060000 Soutiens-gorge sans épaulettes A41C0003080000 combinés avec d'autres vêtements (avec corsets A41C0001060000) A41C0003100000 avec pièces pour raidir le buste ou le maintenir en forme (pièces en soi A41C0003140000) A41C0003120000 Eléments constitutifs A41C0003140000 Pièces pour raidir le buste ou le maintenir en forme A41C0005000000 Machines, outils ou procédés pour la fabrication des corsets ou des soutiens-gorge A41D VÊTEMENTS DE DESSUS; VÊTEMENTS DE PROTECTION; ACCESSOIRES (dispositifs de protection pour les yeux ou pour les oreilles A61F0009000000, A61F0011000000; vêtements pour provoquer la sudation A61H0036000000) A41D0001000000 Vêtements (pour enfants A41D0011000000) A41D0001020000 Vestons A41D0001040000 Gilets, chandails, sweaters ou similaires A41D0001060000 Pantalons A41D0001080000 de sport, p.ex. pantalons de ski, culottes de cheval A41D0001100000 Moyens pour faire tenir le pli A41D0001120000 Moyens pour dissimuler les jambes arquées A41D0001140000 Jupes A41D0001160000 Jupes à panier; Crinolines A41D0001180000 Blouses A41D0001200000 Vêtements de grossesse A41D0001220000 Autres vêtements pour dames A41D0003000000 Vêtements extérieurs (vêtements de fourrure A41D0005000000; pour enfants A41D0011000000; vêtements protecteurs de travail ou de sport A41D0013000000) A41D0003020000 Manteaux A41D0003040000 Imperméables A41D0003060000 avec moyens de protection pour les jambes A41D0003080000 Capes A41D0005000000 Vêtements de fourrure; Vêtements de fourrure artificielle A41D0007000000 Peignoirs de bain; Costumes de bain, caleçons ou slips de bain; Vêtements de plage (bonnets de bain A42B0001120000) A41D0010000000 Pyjamas; Vêtements de nuit A41D0011000000 Vêtements pour enfants A41D0013000000 Vêtements protecteurs de travail ou de sport, p.ex. vêtements assurant une protection contre les coups ou les chocs, blouses de chirurgien (casques A42B0003000000; vêtements de protection contre les agents chimiques ou pour l'emploi à hautes altitudes A62B0017000000; vêtements de sauvetage en mer, combinaisons de plongeur B63C; vêtements à l'épreuve des balles ou blindés F41H; vêtements de protection contre les radiations G21F0003020000; éléments de chauffage électrique H05B) A41D0013002000 avec des conditions d'environnement interne qui sont commandées A41D0013005000 avec une température commandée A41D0013008000 Protection contre les décharges électriques ou l'électricité statique A41D0013010000 avec des dispositifs de sécurité réfléchissants ou lumineux A41D0013012000 pour des activités aquatiques, p.ex. comportant des aides à la flottaison A41D0013015000 avec des moyens absorbeurs de chocs (A41D0013050000 a priorité);; A41D0013018000 se gonflant automatiquement A41D0013020000 Combinaisons de travail ou de sport A41D0013040000 Tabliers; Leurs systèmes d'attache A41D0013050000 protégeant uniquement une partie particulière du corps (soutiens-gorge de sport A41C0003000000) A41D0013060000 les genoux ou les pieds A41D0013080000 les bras ou les mains (gants de protection A41D0019015000) A41D0013110000 Masques de protection du visage, p.ex. pour utilisation chirurgicale ou pour utilisation en atmosphère polluée (masques pour les yeux A61F0009040000) A41D0013120000 Blouses de chirurgien ou vêtements pour malades A41D0015000000 Vêtements transformables (pour articles de voyage ou de camping A45F0004000000) A41D0015020000 Jupes transformables en pantalons A41D0015040000 Vêtements transformables en d'autres articles A41D0017000000 Jambières; Guêtres A41D0017020000 Leggings A41D0017040000 Bandes molletières A41D0019000000 Gants (gants opératoires A61B0019040000; gants de natation A63B0031020000; accessoires pour jeux ou sports, p.ex. gants de base-ball, de boxe ou de golf A63B0071140000; gants de boîte à gants B25J0021020000) A41D0019010000 avec une partie non divisée pour les quatre doigts, c. à d. moufles (A41D0019015000 a priorité);; A41D0019015000 Gants de protection A41D0019020000 Dispositions pour la coupe ou formes des patrons de gants A41D0019040000 Outils pour la fabrication des gants; Dispositifs de mesure pour la fabrication des gants A41D0020000000 Bandeaux en forme de bracelets ou de serre-tête, p.ex. pour absorber la sueur (garnitures pour chapeaux A42C0005020000) A41D0023000000 Echarpes; Foulards; Cache-cols A41D0025000000 Cravates A41D0025020000 à nœud régate ou papillon tout fait ou sans tour de cou A41D0025040000 Systèmes d'attache pour tours de cou A41D0025060000 à nœud régate ou papillon ou similaire fait par le porteur A41D0025080000 Moyens pour faire le nœud ou nouer la cravate A41D0025100000 Moyens pour maintenir le nœud A41D0025120000 pouvant se fixer au col ou au bouton A41D0025140000 Moyens pour faire et maintenir le nœud simultanément A41D0025160000 Doublures; Toiles intérieures A41D0027000000 Parties constitutives des vêtements ou de leur confection (mercerie A44) A41D0027020000 Doublures A41D0027040000 Doublures amovibles A41D0027060000 Entoilages A41D0027080000 Garnitures; Ornements (garnitures en général D04D) A41D0027100000 Manches; Emmanchures A41D0027120000 Pièces protectrices A41D0027130000 Dessous de bras A41D0027140000 sur le bord inférieur du vêtement A41D0027160000 Protège-cols A41D0027180000 Cols de vêtements A41D0027200000 Poches; Fabrication ou pose des poches A41D0027220000 Ganses ou crochets de suspension (avec système de fermeture E05B0069000000) A41D0027240000 Ourlets; Coutures A41D0027260000 Rembourrages d'épaules; Fausses-hanches; Tournures A41D0027280000 Dispositifs d'aération A41D0029000000 Uniformes; Parties ou accessoires d'uniformes A41D0031000000 Emploi de matériaux spécifiés particuliers pour vêtements de dessus A41D0031020000 de matériaux stratifiés A41F DISPOSITIFS D'ATTACHE POUR VÊTEMENTS; ARTICLES DE SUSPENSION A41F0001000000 Dispositifs d'attache spécialement adaptés aux vêtements (dispositifs d'attache en général A44B) A41F0001020000 Boutonnières; Œillets de boutonnières A41F0001040000 Laçage de corsets A41F0001060000 Fermetures de gants A41F0001080000 Laçage de jarretières A41F0003000000 Articles de suspension pour vêtements A41F0003000000 Bretelles A41F0003020000 Bandes, pattes ou moyens similaires, pour les fixer aux pantalons A41F0003040000 Moyens de liaison des pattes, bandes ou similaires, au corps des bretelles A41F0003060000 Moyens pour assurer la souplesse des bretelles; Eléments élastiques pour bretelles; Bretelles faites entièrement de caoutchouc A41F0005000000 Moyens fixés à la chemise, au gilet ou vêtement similaire pour soutenir le pantalon A41F0007000000 Dispositifs pour relier les caleçons aux pantalons A41F0009000000 Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes A41F0009020000 Ceintures ou cordelières extensibles ou ajustables A41F0011000000 Suspension des bas ou chaussettes A41F0011020000 Systèmes d'attache des bas ou chaussettes aux éléments de suspension A41F0011040000 du type à bouton et bride A41F0011060000 Agrafes à mâchoire articulée A41F0011080000 en une seule pièce A41F0011100000 Plaques ou éléments intermédiaires de protection analogues A41F0011120000 avec dispositifs de réglage de la longueur A41F0011140000 Moyens d'attache des éléments de suspension aux vêtements, p.ex. pantalons, caleçons A41F0011160000 Jarretières A41F0011180000 Moyens pour fixer directement les bas aux sous-vêtements A41F0013000000 Autres dispositifs pour supporter ou maintenir les bas ou chaussettes pendant l'usage A41F0015000000 Epaulettes ou similaires A41F0015020000 Moyens pour maintenir en place les épaulettes A41F0017000000 Moyens pour maintenir les vêtements tendus vers le bas A41F0017020000 Pinces ou similaires pour pantalons ou jupes, p.ex. pour cyclistes A41F0017040000 Sous-pieds de pantalons A41F0018000000 Suspensions des vêtements, couvertes dans deux ou plusieurs des groupes ; A41F0003000000-A41F0017000000 A41F0019000000 Suspensions pour vêtements non prévues ailleurs A41G FLEURS ARTIFICIELLES; POSTICHES; MASQUES; PLUMES A41G0001000000 Fleurs, fruits, feuilles ou arbres artificiels (arbres de Noël artificiels A47G0033060000); Guirlandes A41G0001020000 Instruments, appareils ou machines pour la fabrication des fleurs artificielles ou produits similaires A41G0001040000 Guirlandes; Montage des guirlandes A41G0003000000 Perruques (pour poupées uniquement A63H0003440000) A41G0005000000 Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires; Faux-toupets A41G0005020000 Cils artificiels; Sourcils artificiels A41G0007000000 Masques ou dominos de déguisement, p.ex. pour le théâtre A41G0007020000 avec pièces destinées à produire un effet particulier A41G0009000000 Ornements en plumes naturelles; Travail des plumes naturelles (traitement des plumes pour literie B68G0003000000, D06M) A41G0011000000 Plumes artificielles A41G0011020000 Instruments ou machines pour la fabrication des plumes artificielles A41H OUTILS OU MÉTHODES, NON PRÉVUS AILLEURS, POUR LA CONFECTION DES VÊTEMENTS, p.ex. POUR LA CONFECTION SUR MESURE, LE PRÊT-À-PORTER (machines, outils ou méthodes pour la confection d'articles d'habillement particuliers, voir les groupes correspondant à ces articles dans A41B-A41F; outils ou machines pour couper en général B26; tissage, tressage, tapisserie, broderie, fabrication de dentelle ou de pompons, traitement des textiles D03-D06; machines à coudre, appareils de couture, appareils à défaire les coutures D05B; coupe ou séparation des matériaux textiles D06H0007000000) A41H0001000000 Accessoires ou méthodes de prise des mesures (fabrication des patrons par moulage sur le corps A41H0003040000; mesure à des fins d'identification des individus A61B0005117000; mesure en général G01, p.ex. G01B) A41H0001020000 Dispositifs pour la prise des mesures sur le corps A41H0001040000 Mannequins pour prise de mesures A41H0001060000 Dispositifs pour le tracé des mesures en combinaison avec le marquage (marquage en soi D06H0001000000) A41H0001100000 Vestons de mesurage pour le tracé des patrons A41H0003000000 Patrons de coupe; Méthodes pour dessiner ou tracer sur mesures de tels patrons, p.ex. sur le tissu (tissus caractérisés par la disposition particulière des fils de chaîne ou de trame D03D0013000000) A41H0003010000 en utilisant des pochoirs A41H0003015000 de type réglable A41H0003020000 Fabrication des patrons par reproduction (roulettes A41H0011000000) A41H0003040000 Fabrication des patrons par moulage sur le corps A41H0003060000 Patrons sur papier A41H0003080000 Patrons sur le tissu, p.ex. imprimés A41H0005000000 Formes pour robes; Bustes; Mannequins (pour étalages A47F0008000000) A41H0005010000 avec des moyens de réglage, p.ex. de la taille A41H0005020000 Formes gonflables A41H0009000000 Dispositifs ou méthodes pour rogner, égaliser ou raidir le bas des vêtements (sur machines à coudre D05B) A41H0009020000 Dispositifs pour marquer la longueur des vêtements A41H0011000000 Roulettes à tracer A41H0015000000 Dispositifs pour tenir les tissus A41H0017000000 Pelotes à aiguilles ou à épingles (A41H0019000000 a priorité);; A41H0019000000 Boîtes à aiguilles ou à épingles A41H0021000000 Soutiens pour le corps pendant les essayages A41H0023000000 Traceurs à la craie; Dispositifs pour tailler ou tenir la craie (instruments pour écrire ou dessiner B43) A41H0025000000 Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières (par couture D05B) A41H0025020000 Cisaillements de boutonnières A41H0027000000 Réparation des vêtements au moyen d'adhésifs ou de pièces adhésives A41H0031000000 Autres accessoires pour tailleurs A41H0033000000 Machines ou appareils pour plier les bords des cols, poignets ou similaires en cours de fabrication (en les tournant uniquement de l'intérieur vers l'extérieur D06G0003000000) A41H0037000000 Machines, appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien (pour chaussures A43D0100000000; par couture D05B) A41H0037020000 Pose de crochets ou d'œillets A41H0037040000 Pose de fermetures à ressort A41H0037060000 Pose d'éléments de fermeture à coulisse ou à glissière A41H0037080000 Pose de boucles A41H0037100000 Pose de boutons A41H0041000000 Machines ou appareils pour la confection de vêtements en fourrure naturelle ou artificielle (vêtements de fourrure A41D0005000000) A41H0042000000 Chaînes de production à opérations multiples pour la confection des vêtements (unités de piquage composées de plusieurs machines à coudre D05B0025000000) A41H0043000000 Autres méthodes, machines ou appareils A41H0043020000 Manipulation de parties ou d'ébauches de vêtements, p.ex. alimentation, empilage, séparation, retournement (manipulation de matériaux de forme plate en général B65H) A41H0043040000 Assemblage de parties ou d'ébauches de vêtements par collage ou soudage (réparation des vêtements au moyen d'adhésifs ou de pièces adhésives A41H0027000000; assemblage en cours de confection de vêtements particuliers, en dehors du collage ou du soudage, voir les sous-classes appropriées pour ces vêtements, p.ex. A41D; procédés de collage en général C09J0005000000; assemblage par couture D05B) A42 CHAPELLERIE A42B CHAPEAUX; COUVRE-CHEFS (bandeaux en forme de serre-tête, foulards A41D0020000000, A41D0023000000) A42B0001000000 Chapeaux; Casquettes; Bérets A42B0001020000 Chapeaux; Casquettes rigides A42B0001040000 Casquettes souples; Capuchons A42B0001060000 Casquettes à rabats; Casquettes d'automobilistes; Casquettes protégeant les yeux, les oreilles ou la nuque (articles de protection des oreilles ou de la nuque en général A41D); Casquettes à coussinets d'aération ou coiffe détachable A42B0001080000 assurant une protection contre les chocs (protège-tête de sport A63B0071100000) A42B0001100000 Casques de mineurs A42B0001120000 Bonnets de bain A42B0001140000 Chapeaux de paille ou chapeaux analogues A42B0001160000 Articles de modiste A42B0001180000 avec enveloppes de protection contre la poussière, la pluie ou le soleil A42B0001200000 Chapeaux pliants; Chapeaux faits de plusieurs pièces séparables A42B0001220000 ajustables à la taille A42B0001240000 avec moyens d'attache d'objets, p.ex. blocs-notes, miroirs, lampes, insignes A42B0003000000 Casques; Couvre-casques (masques de protection contre les agents chimiques ou pour l'emploi en hautes altitudes A62B0017000000; casques à gaz A62B0018040000; casques de nageurs A63B0033000000; casques de protection F41H0001040000) A42B0003040000 Parties constitutives, détails ou accessoires des casques A42B0003060000 Calottes amortissant les chocs, p.ex. des casques anticollision A42B0003080000 Jugulaires ou dispositifs similaires d'attache A42B0003100000 Garnitures intérieures (A42B0003160000 a priorité);; A42B0003120000 Dispositifs de rembourrage A42B0003140000 Dispositifs de suspension A42B0003160000 Dispositifs de protection des oreilles A42B0003180000 Dispositifs de protection du visage A42B0003200000 Ecrans protecteurs du visage, p.ex. pour casques de hockey sur glace (A42B0003220000 a priorité);; A42B0003220000 Visières A42B0003240000 avec des moyens pour éviter l'embuage A42B0003260000 avec des moyens de nettoyage, p.ex. essuie-glaces A42B0003280000 Dispositions pour l'aération (A42B0003240000 a priorité);; A42B0003300000 Montage de postes radio ou de systèmes de communication (procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son G10K0011180000; technique de la communication électrique H04) A42B0003320000 Casques pliants; Casques faits de plusieurs parties séparables (A42B0003040000 a priorité);; A42B0005000000 Voiles; Articles pour tenir les voiles A42B0007000000 Moyens d'attache pour couvre-chefs; Elastiques; Attaches pour chapeaux de dames (épingles à chapeaux A44B0009060000) A42C FABRICATION OU GARNITURE DES CHAPEAUX OU AUTRES COUVRE-CHEFS A42C0001000000 Fabrication des chapeaux A42C0001020000 Fabrication des feutres de chapeaux; Machines à mettre en forme les feutres; Machines pour feutres coniques; Outils pour mise en forme des feutres (feutrage en général D04H) A42C0001040000 Mise à la forme; Passage à la presse; Passage à la vapeur; Etirage A42C0001060000 Travail des bords de chapeaux A42C0001080000 Finition des chapeaux, p.ex. lustrage, repassage, assouplissement, brossage, imprégnation, apprêt, décoration A42C0002000000 Fabrication des casques par des procédés non prévus ailleurs A42C0003000000 Appareils pour la fabrication des chapeaux non prévus dans le groupe A42C0001000000, p.ex. pour faire des formes en fils métalliques pour armatures de chapeaux(machines à coudre pour chapeaux de paille D05B; machines à coudre pour bords de chapeaux D05B); Appareils pour modifier la forme ou la taille des chapeaux terminés A42C0003020000 Supports pour formes de chapeaux A42C0003040000 Champignons pour arrangement des chapeaux de dames A42C0003060000 Appareils de mesure pour chapeaux A42C0005000000 Accessoires ou garnitures pour chapeaux, p.ex. rubans (fleurs artificielles, plumes A41G) A42C0005020000 Cuirs intérieurs A42C0005040000 Dispositions d'aération pour couvre-chefs (pour casques A42B0003280000) A42C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A43 CHAUSSURES A43B ÉLÉMENTS CARACTÉRISTIQUES DES CHAUSSURES; PARTIES CONSTITUTIVES DES CHAUSSURES A43B0001000000 Caractéristiques des chaussures A43B0001000000 Chaussures caractérisées par les matériaux (produits stratifiés B32B) A43B0001020000 Chaussures en fibres animales ou végétales ou en tissus faits de celles-ci A43B0001040000 Chaussures tressées, nouées, tricotées ou au crochet A43B0001060000 Chaussures en bois, liège, carton, papier ou matières fibreuses similaires (semelles A43B0013000000; fabrication de chaussures en bois B27M0003200000) A43B0001080000 Chaussures en métal (semelles A43B0013100000) A43B0001100000 Chaussures en caoutchouc A43B0001120000 Chaussures faites de déchets de caoutchouc A43B0001140000 Chaussures en gutta-percha, celluloïd ou matière plastique A43B0003000000 Chaussures caractérisées par la forme ou l'utilisation A43B0003020000 Bottes; Brodequins; Chaussures à rabats en aile de chauve-souris A43B0003040000 avec pièces d'insertion ou tirants de caoutchouc ou élastiques A43B0003060000 Chaussures à oreilles; Chaussures à tiges divisées A43B0003080000 avec pièces d'insertion ou tirants de caoutchouc ou élastiques A43B0003100000 Chaussures basses; Pantoufles (sandales A43B0003120000) A43B0003120000 Sandales; Guides de lanières sur les sandales A43B0003140000 Mocassins, opankens ou chaussures similaires A43B0003160000 Couvre-chaussures A43B0003180000 Dispositifs pour maintenir les couvre-chaussures A43B0003200000 Couvre-chaussures sans talons A43B0003220000 Gaines protectrices portées entre la chaussure et le couvre-chaussure A43B0003240000 Chaussures pliables ou transformables A43B0003260000 Chaussures ajustables en longueur ou en taille A43B0003280000 Chaussures spécialement adaptées pour les poupées A43B0003300000 Chaussures spécialement adaptées pour les bébés ou les petits enfants A43B0005000000 Chaussures de sport (dispositifs antidérapants, p.ex. éperons à glace, crampons pour chaussures de football, A43C0015000000) A43B0005020000 Chaussures de football A43B0005040000 Chaussures de ski; Chaussures similaires A43B0005060000 Chaussures de course A43B0005080000 Chaussures de bain A43B0005100000 Chaussures de tennis A43B0005120000 Chaussures de danse A43B0005140000 Chaussures pour cyclistes A43B0005160000 Chaussures de patinage A43B0005180000 Couvre-chaussures à fixer aux chaussures en vue du sport A43B0007000000 Chaussures avec dispositifs médicaux ou hygiéniques A43B0007020000 Chaussures avec dispositifs de chauffage (chaufferettes A61F0007080000; éléments de chauffage électrique H05B) A43B0007040000 Chaussures avec batteries, générateurs électriques ou similaires A43B0007060000 Chaussures ventilées A43B0007080000 Chaussures à trous d'aération, avec ou sans fermetures A43B0007100000 avec fentes d'aération obturables placées près de la cheville A43B0007120000 Chaussures imperméables particulières (couvre- chaussures A43B0003160000) A43B0007140000 Chaussures avec éléments pour soutenir le pied A43B0007160000 Chaussures à talonnettes intérieures A43B0007180000 Supports de jointures, p.ex. supports de cou-de-pied A43B0007190000 prenant directement appui sur le sol A43B0007200000 Eléments pour supporter ou tenir la cheville A43B0007220000 Chaussures avec pièces d'insertion pour pieds-plats, supports métatarsiens, rabats pour chevilles ou similaires (pièces d'insertion orthopédiques A61F0005140000) A43B0007240000 Pièces d'insertion ou coiffes de soutien pour empêcher la torsion latérale du pied A43B0007260000 Chaussures avec dispositifs pour espacer ou étendre les orteils A43B0007280000 Adaptation de la semelle intérieure des chaussures à la plante du pied A43B0007300000 Protection de l'articulation des orteils contre la pression en position debout A43B0007320000 Chaussures avec dispositifs amortisseurs de chocs (semelles élastiques A43B0013180000) A43B0007340000 Chaussures avec dispositifs de protection contre la chaleur ou le froid A43B0007360000 avec des moyens de mise à la masse A43B0007380000 Chaussures grandissant la taille (avec talonnettes intérieures A43B0007160000; pièces pour allonger les jambes naturelles A61F0003000000; pièces d'insertion orthopédiques pour chaussures conventionnelles A61F0005140000) A43B0009000000 Chaussures caractérisées par le mode d'assemblage des différentes parties A43B0009020000 Chaussures cousues ou clouées de part en part A43B0009040000 Chaussures à trépointe (trépointes A43B0015000000) A43B0009060000 cousues ou clouées de part en part A43B0009080000 Chaussures retournées A43B0009100000 Chaussures à bord d'empeigne tourné vers l'extérieur A43B0009120000 Chaussures collées ou soudées A43B0009140000 Chaussures à semelles compensées A43B0009160000 Chaussures à semelles surmoulées sur les tiges ou soudées aux tiges sans collage A43B0009180000 surmoulées A43B0009200000 soudées A43B0011000000 Chaussures avec des dispositifs facilitant leur pose ou leur enlèvement, p.ex. à tirants A43B0011020000 avec chausse-pieds montés sur la chaussure A43B0013000000 Parties de chaussures A43B0013000000 Semelles (premières de propreté A43B0017000000); Semelle et talon d'un seul tenant A43B0013020000 caractérisées par les matériaux A43B0013040000 Matières plastiques, caoutchouc, ou fibre vulcanisée A43B0013080000 Bois A43B0013100000 Métal A43B0013120000 Semelles à plusieurs couches de matériaux différents A43B0013140000 caractérisées par leur structure A43B0013160000 Semelles divisées (à plusieurs couches de matériaux différents A43B0013120000) A43B0013180000 Semelles élastiques A43B0013200000 Semelles pneumatiques A43B0013220000 Semelles traitées pour résister au glissement ou à l'usure, p.ex. imprégnées ou enduites d'une couche protectrice A43B0013240000 par l'emploi d'insertions A43B0013260000 pénétrant dans la surface du sol A43B0013280000 caractérisées par leur mode de fixation, y compris la fixation des semelles et talons combinés (fixation des talons A43B0021360000; fixation d'éléments de talons A43B0021520000) A43B0013300000 par vis A43B0013320000 par collage A43B0013340000 Semelles fixées également à la face intérieure du talon A43B0013360000 Semelles amovibles (en métal A43B0013100000; semelles de protection A43C0013120000) A43B0013370000 Semelle et talon d'un seul tenant A43B0013380000 Premières de montage A43B0013390000 avec nervures de couture vers le haut A43B0013400000 à coussins A43B0013410000 combinées avec un renfort de talon, un bout dur, ou un renfort de tige A43B0013420000 Matériaux de remplissage placés entre les semelles intérieure et extérieure; Matériaux raidisseurs A43B0015000000 Trépointes pour chaussures A43B0017000000 Premières intérieures ou de propreté (bas A41B0011000000; pièces médicales particulières insérées dans les chaussures A61F0005140000) A43B0017020000 Premières intérieures en forme de coin ou élastiques ou éléments de premières intérieures A43B0017030000 pneumatiques A43B0017040000 avec pièces rapportées ou revêtements métalliques A43B0017060000 avec ressorts métalliques A43B0017080000 Premières intérieures aérées A43B0017100000 pour la transpiration; Premières intérieures étanches à l'eau A43B0017120000 Premières intérieures en bois A43B0017140000 en éponge, en caoutchouc ou en matières plastiques A43B0017160000 avec coiffes pour orteils ou talon A43B0017180000 Dispositions pour fixer les premières intérieures aux chaussures A43B0019000000 Garnitures intérieures en forme; Garnitures intérieures couvrant le cou-de-pied A43B0021000000 Talons; Bouts de talon A43B0021020000 caractérisés par les matériaux A43B0021030000 bois A43B0021040000 cuir A43B0021060000 caoutchouc A43B0021080000 caoutchouc durci et caoutchouc souple combinés A43B0021100000 Bouts de talon extensibles A43B0021120000 Surface de marche avec ventouses A43B0021140000 Talons ou bouts de talon faits de déchets de caoutchouc A43B0021160000 avec pièces d'insertion non en caoutchouc sur la surface de marche A43B0021180000 cuir et caoutchouc combinés A43B0021200000 matières plastiques A43B0021220000 Talons ou modes de fixation du talon spécialement conçus pour éviter les éclaboussures A43B0021240000 caractérisés par la forme ou la structure A43B0021260000 Talons élastiques A43B0021280000 Talons pneumatiques A43B0021300000 Talons avec ressorts métalliques A43B0021320000 Supports élastiques pour le talon du pied A43B0021340000 Talons métalliques creux à bouts de talon interchangeables A43B0021360000 caractérisés par leur mode de fixation; Dispositifs pour assujettir les éléments de fixation (combinés avec des semelles A43B0013280000) A43B0021370000 par des moyens de fixation en forme de crochet ou courbes A43B0021380000 par vis uniquement A43B0021390000 par nervure et rainure A43B0021400000 par queue d'aronde A43B0021420000 Talons à éléments interchangeables ou ajustables A43B0021433000 rotatifs A43B0021437000 avec bouts de talon en forme de tige ajustables axialement A43B0021440000 par griffes ou moyens similaires A43B0021450000 avec des moyens de tension particuliers A43B0021460000 par chevilles A43B0021470000 par des moyens élastiques A43B0021480000 par boutons à pression A43B0021500000 par prise à baïonnette ou similaires A43B0021510000 avec une ouverture en forme de trou de serrure et une goupille A43B0021520000 Eléments de talon interchangeables sans fixation particulière A43B0021540000 par adhérence ou moyen analogue A43B0023000000 Empeignes, tiges, contreforts ou autres parties de chaussures A43B0023020000 Empeignes; Tiges A43B0023040000 Empeignes d'une seule pièce; Tiges à soufflets A43B0023060000 Tiges imperméables A43B0023070000 Doublures pour celles-ci A43B0023080000 Contreforts de talon; Bouts durs (chaussures avec dispositifs amortisseurs de choc A43B0007320000) A43B0023100000 en métal A43B0023140000 en cuir A43B0023160000 en tissus imprégnés, matières plastiques ou similaires A43B0023170000 en matières plastiques A43B0023200000 Clous, chevilles, pointes, agrafes, crochets pour chaussures A43B0023220000 Supports pour la cambrure de la tige (à des fins médicales ou hygiéniques A43B0007140000) A43B0023240000 Boucles décoratives; Autres éléments décoratifs sans fonction de fixation A43B0023250000 Disposition des rubans sur la chaussure A43B0023260000 Languettes A43B0023280000 Dispositifs à placer dans les chaussures pour empêcher le glissement du talon ou l'usure des chaussettes ou des bas A43B0023300000 Protège-talons pour automobilistes A43C ATTACHES OU ACCESSOIRES POUR CHAUSSURES; LACETS EN GÉNÉRAL A43C0001000000 Fermetures à lacets (éléments d'attache pour vêtements A41F) A43C0001020000 avec des lacets élastiques A43C0001040000 avec des anneaux ou des boucles A43C0001060000 serrées au moyen de cordons A43C0003000000 Crochets de laçage (fabrication à partir de feuilles métalliques B21D0053460000); Dispositifs de protection pour crochets A43C0003020000 Crochets de laçage à galets-guides A43C0003040000 Crochets de sûreté à ressort A43C0005000000 Œillets (machines à poser les œillets A43D0100000000) A43C0007000000 Dispositifs pour maintenir les lacets A43C0007020000 Rabats; Poches A43C0007040000 Dispositifs à rabattement A43C0007060000 Lanières élastiques A43C0007080000 Pinces serrées par les lacets A43C0009000000 Lacets; Lacets en général pour vêtements de tissu, de cuir ou de matière plastique A43C0009020000 pourvus de cordelières, boutons ou glands décoratifs A43C0009040000 Durcissement des bouts de lacets au moyen de matière plastique, celluloïd, caoutchouc ou similaire A43C0009060000 Bouts de lacets amovibles A43C0009080000 faits de papier ou de fil métallique A43C0011000000 Autres fermetures spécialement destinées aux chaussures (fermetures de l'habillement en général A44B) A43C0011020000 Fermetures à boutons A43C0011040000 Boutons; Leur crochetage A43C0011060000 Fermetures par boutons à pression A43C0011080000 Fermetures à crochets; Crochets rotatifs A43C0011100000 Crochets à prises multiples A43C0011120000 Fermetures à curseur A43C0011140000 Fermetures à pince; Fermetures à pince et boucle de serrage; Fermetures à levier de serrage A43C0011160000 Fermetures assujetties au moyen de fil métallique, chevilles ou similaires A43C0011180000 Fermetures du type ciseaux A43C0011200000 Fermetures avec dispositifs de serrage montés sur la languette A43C0011220000 Dispositifs de fermeture à éléments élastiques serrant les œillets deux à deux, p.ex. agrafes, ressorts, bandes A43C0011240000 Boucles ornementales ou autres pièces ornementales pour chaussures, constituant des moyens de fermeture (boucles en général A44B0011000000) A43C0013000000 Pièces d'usure A43C0013020000 Plaques métalliques pour semelles ou talons A43C0013040000 Mouches; Crampons simples; Vis; Clous de ferrage A43C0013060000 Garnitures de bords de semelles, notamment pour chaussures de ski A43C0013080000 avec parties en caoutchouc, matières plastiques, cuir, feutre ou similaire A43C0013100000 réalisées au moyen de fil métallique A43C0013120000 Semelles métalliques protectrices amovibles (semelles métalliques A43B0013100000) A43C0013140000 Garnitures particulières pour bouts de chaussures; Bouts protecteurs pour bouts de chaussures A43C0015000000 Dispositifs antidérapants (appareils pour grimper aux mâts, aux arbres ou similaires A63B0027000000) A43C0015020000 fixés à la semelle A43C0015040000 fixés au talon A43C0015060000 Dispositifs mordant dans la glace, p.ex. éperons, pitons, griffes, crampons à glace; Dispositifs pour l'escalade, p.ex. griffes d'alpinisme (A43C0015090000 a priorité;crampons à glace pour fers à cheval A01L0007080000) A43C0015080000 Crochets à glace réversibles A43C0015090000 Equipement associé aux chaussures pour marcher sur les pentes en compensant l'angle d'inclinaison A43C0015100000 Pièces antidérapantes faites de fils métalliques, de chaînes ou autres matériaux entrelacés A43C0015120000 Courroies antidérapantes légères amovibles A43C0015140000 avec crampons déplaçables vers l'extérieur A43C0015160000 Crampons pour chaussures de football ou similaires A43C0015180000 Griffes à dents de scie A43C0017000000 Eperons A43C0017020000 Eperons; Leurs moyens de fixation A43C0017040000 Attaches amovibles pour éperons A43C0017060000 Eperons démontables A43C0019000000 Accessoires pour chaussures non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe A43D MACHINES, OUTILLAGE, ÉQUIPEMENT OU PROCÉDÉS POUR FABRIQUER OU RÉPARER LES CHAUSSURES (machines à coudre D05B) A43D0001000000 Dispositifs de mesure; Formes; Outils A43D0001000000 Dispositifs de mesure du pied ou des formes; Dispositifs de mesure pour parties de chaussures A43D0001020000 Dispositifs de mesure du pied (mesure de la forme, du dessin ou de la dimension du corps à des fins de diagnostic A61B0005103000, p.ex. mesure des dimensions corporelles A61B0005107000) A43D0001040000 Dispositifs de mesure pour formes à chaussures A43D0001060000 Dispositifs pour mesurer les dimensions intérieures des chaussures, la hauteur ou la disposition des talons A43D0001080000 Dispositifs de mesure pour parties de chaussures A43D0003000000 Formes A43D0003020000 Formes pour la fabrication ou la réparation de chaussures (fabrication de formes en bois B27M0003200000) A43D0003040000 Formes pneumatiques; Formes élastiques A43D0003060000 Fermetures à coins pour les formes A43D0003080000 Dispositifs pour élargir les chaussures en des endroits déterminés A43D0003100000 Dispositifs pour enlever les formes A43D0003120000 Dispositifs pour introduire ou réintroduire les formes A43D0003140000 Appareils tendeurs ou agrandisseurs; Embauchoirs pour bottes; Remplissages; Dispositifs pour conserver la forme des chaussures (séchage des chaussures A47L0023200000) A43D0005000000 Appareils à main pour fabriquer ou réparer les chaussures autres que ceux couverts par les groupes ; A43D0015000000, A43D0019000000, A43D0095000000, A43D0100000000, A43D0117000000 A43D0005020000 Etablis pour la fabrication des chaussures (supports pour le nettoyage des chaussures A47L0023160000) A43D0005040000 Tranchets (couteaux en général B26B) A43D0005060000 Outils pour cisailler les pointes de clous ou de chevilles dans les chaussures A43D0005080000 Alènes (fabrication B21G) A43D0005100000 Râpes de cordonnier (râpes à bois B27G0017060000) A43D0005120000 Appareils à clouer à main pour la fabrication des chaussures (A43D0019020000 a priorité;appareils pour clouer en général B25C, B27F) A43D0005140000 Tenailles à main pour agrafage A43D0008000000 Machines pour couper, décorer, marquer ou travailler d'une autre manière des ébauches de parties de chaussures (machines de montage ou de mise sur forme A43D0009000000-A43D0023000000; machines pour la fabrication ou la fixation des semelles, talons ou trépointes A43D0025000000-A43D0083000000) A43D0008020000 Découpage (coupage en général B26D, B26F; pour articles de cuir en général C14B0005000000) A43D0008040000 Découpage à la presse à découper (A43D0008100000 a priorité);; A43D0008060000 Emporte-pièces à cet effet A43D0008080000 Découpage à la presse à découper et assemblage combinés, p.ex. avec un courant électrique à haute fréquence appliqué entre le bord tranchant et le support de travail A43D0008100000 Découpage utilisant une graduation des patrons (brochage A43D0008380000; graduation des patrons pour la confection des vêtements A41H0003000000; copiage de patrons ou modèles en général B23Q0033000000, B23Q0035000000) A43D0008120000 Patrons ou gabarits à cet effet A43D0008140000 Bordage des patrons A43D0008160000 Décoration (par plissage A43D0008440000; du cuir en général C14B0001560000) A43D0008180000 par poinçonnage ou perforation (poinçonnage pour la pose d'œillets A43D0100020000) A43D0008200000 Matrices à cet effet A43D0008220000 par gaufrage ou impression (impression en général, timbrage B41) A43D0008240000 Gaufrage à chaud, p.ex. utilisant du courant électrique à haute fréquence A43D0008260000 Marquage en vue de travaux à effectuer (A43D0008160000 a priorité;impression, timbrage B41) A43D0008280000 Patrons pour dessiner des coupes (pour la confection des vêtements A41H0003000000) A43D0008300000 Traçage de motifs sur des matériaux en feuille aux fins de découpage A43D0008320000 Travaux sur les tranches ou les marges (du cuir en général C14B0001020000, C14B0011000000) A43D0008340000 Parage (A43D0008480000 a priorité);; A43D0008360000 par rognage des marges des ébauches des semelles (rognage en tant qu'opération intermédiaire dans la fabrication des chaussures A43D0027000000, en tant qu'opération de finition dans la fabrication des chaussures A43D0087000000) A43D0008380000 par découpage, p.ex. en utilisant des gabarits A43D0008400000 par pliage, repliage, rempliage, martelage A43D0008420000 par brûlage, resserrage, teinture A43D0008440000 Presses de plissage (pliage des marges A43D0008400000) A43D0008460000 Refendage (du cuir en général C14B0001020000) A43D0008480000 combiné avec le parage A43D0008500000 Refendage et brochage combinés des emboîtages des ébauches de première (des semelles fixées sur le dessous de la chaussure A43D0027040000) A43D0008520000 Assouplissement (du cuir en général C14B) A43D0008540000 par foulage A43D0008560000 des ébauches de semelle par incision A43D0009000000 Machines de montage ou de mise sur forme A43D0009000000 Dispositifs pour fixer les empeignes sur les formes (pour les bouts de chaussures A43D0015000000) A43D0011000000 Machines pour le traitement préparatoire ou l'assemblage des parties d'empeigne, des contreforts ou des semelles internes sur leurs formes avant les opérations de montage ou de la mise sur forme; Application ou enlèvement de revêtements protecteurs A43D0011010000 Machines pour appliquer ou fixer des pièces de renfort ou des bandes décoratives aux empeignes ou aux tiges (aux semelles ou premières A43D0043060000) A43D0011020000 à leurs marges A43D0011030000 Enduction de matériaux thermoplastiques pour effectuer des contreforts ou bouts durs A43D0011040000 Machines à presser les coutures ou à aplatir pour parties de chaussures, quartiers (sur chaussures montées A43D0055000000) A43D0011060000 Machines pour boutonner provisoirement des parties de chaussures A43D0011080000 Machines pour lacer provisoirement des parties de chaussure ou pour couper et retirer les lacets après montage A43D0011100000 Dispositifs pour maintenir les parties à lacer au cours du montage A43D0011120000 Machines pour former la pointe ou la partie du talon avec ou sans utilisation de chaleur A43D0011140000 Dispositifs pour traiter des parties de chaussure, p.ex. des contreforts, à la vapeur ou aux liquides (traitement après montage de la semelle A43D0095120000) A43D0013000000 Machines pour le montage de l'empeigne reposant librement sur la forme et le clouage de la pointe A43D0013020000 Dispositifs pour mettre en place les pointes ou contreforts sur les machines de montage A43D0015000000 Machines de mise sur forme ou de montage maintenant la pointe au moyen de cordon, ficelle ou fil métallique; Machines de montage avec pinces de serrage; Machines de montage avec dispositifs de couture, également pour chaussures compensées (machines à coudre particulières pour cuir ou chaussures D05B) A43D0017000000 Machines de mise en forme ou de montage avec supports de chaussures oscillants A43D0019000000 Montage à la main; Pinces à monter A43D0019020000 Dispositifs de chevillage ou clouage utilisés avec des pinces de montage A43D0021000000 Machines de montage A43D0021020000 à pince de montage unique A43D0021040000 pour monter successivement les deux côtés opposés de la chaussure A43D0021060000 pour semelles de bois (A43D0021160000, A43D0021180000 ont priorité);; A43D0021080000 à supports d'embauchoir et ciseaux à pinces mobiles dans les deux sens vertical et horizontal (A43D0021160000 a priorité);; A43D0021100000 Machines de montage à berceau A43D0021120000 à organes de montage par serrage, organes de serrage en forme, coulisses, courroies tendeuses ou similaires pour former la partie de la pointe ou du talon sur l'embauchoir A43D0021140000 pour parties avant ou arrière de l'empeigne avec dispositif de clouage A43D0021160000 à pinces à monter ou ciseaux A43D0021180000 à pinces à monter et rabatteurs, y compris ceux pour parties cambrées des chaussures A43D0023000000 Détails des machines de mise sur forme ou de montage (dispositifs cloueurs A43D0075000000) A43D0023020000 Coulisses; Presse-semelles; Supports de formes; Tenailles A43D0023040000 Dispositifs d'avancement des formes; Guides pour les chaussures A43D0023060000 Dispositifs pour couper les matières en excès sur les cuirs à dessus ou les doublures A43D0025000000 Fabrication ou; fixation des semelles, talons ou trépointes, oupréparation en vue de leur fixation aux chaussuresExécution d'autres travaux après montage; Opérations pour retourner A43D0025000000 Dispositifs de collage pour parties de chaussures A43D0025047000 Dispositifs d'assemblage par collage des semelles intérieures et des empeignes (A43D0025180000, A43D0025200000 ont priorité);; A43D0025053000 comprenant des moyens de serrage rotatifs A43D0025060000 Dispositifs pour le collage des semelles aux fonds de chaussures (A43D0025180000, A43D0025200000 ont priorité);; A43D0025070000 utilisant des dispositifs de pression à diaphragme flexible A43D0025080000 Dispositifs de maintien des trépointes A43D0025100000 Coussins à pression ou autres supports pour presses à coller les chaussures A43D0025120000 Appareils pour le collage de la partie arrière de la semelle contre la gorge du talon ou pour le collage des enveloppes de talon (A43D0025180000, A43D0025200000 ont priorité);; A43D0025140000 Dispositifs pour le remplissage de la semelle A43D0025160000 Dispositifs pour la fabrication par collage des chaussures à semelles compensées A43D0025180000 Dispositifs destinés à appliquer des adhésifs à des parties de chaussures (A43D0025200000 a priorité;application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05) A43D0025200000 Dispositions pour activer ou accélérer la prise de l'adhésif, p.ex. en utilisant le chauffage A43D0027000000 Machines pour le rognage en tant qu'opération intermédiaire (travaux sur la tranche ou la marge, p.ex. rognage, d'ébauches de parties de chaussures A43D0008320000; rognage en tant qu'opération de finition dans la fabrication des chaussures A43D0087000000) A43D0027020000 de semelles ou talons après leur fixation aux fonds de chaussures A43D0027040000 des parties arrières de semelles A43D0027060000 de la partie frontale du talon A43D0029000000 Machines pour la fabrication des semelles à partir de matériaux en lanières A43D0031000000 Machines pour fabriquer ou insérer des cambrillons A43D0031020000 Machines pour fabriquer des cambrillons A43D0031040000 Machines pour insérer des cambrillons A43D0033000000 Machines à assembler des sous-bouts de talon (découpage des sous-bouts de talon A43D0008020000) A43D0033020000 Calibres pour sous-bouts de talons; Magasins pour empiler les sous-bouts A43D0033040000 Machines à clouer pour monter les talons à partir des sous-bouts A43D0033060000 Machines à trier les sous-bouts A43D0035000000 Presses pour façonner les semelles monobloc, les dessous de chaussures ou les semelles attachées (collage des semelles sur les dessous de chaussures A43D0025060000) A43D0037000000 Machines à dépolir les semelles ou autres parties de chaussures en vue du collage A43D0039000000 Machines pour la fabrication de coussinets de support ou d'éléments releveurs de cou-de-pied pour pieds plats A43D0043000000 Machines à gravurer les lèvres de couture ou pour d'autres traitements préparatoires des semelles ou premières avant leur fixation (assouplissement des semelles ou premières A43D0008520000) A43D0043020000 pour former les lèvres de couture (ouvrir la gravure) par incision A43D0043060000 pour l'application de matières de renfort sur les semelles intérieures; Fixation de bandes ou nervures décoratives, p.ex. nervures de couture, sur les semelles A43D0044000000 Machines pour fixer les trépointes ou les fausses trépointes A43D0047000000 Machines à rogner ou rabouter la trépointe fixée sur l'empeigne A43D0049000000 Machines à marteler A43D0051000000 Machines à relever les lèvres de la gravure A43D0053000000 Machines à rogner les matières en excès le long de la couture intérieure A43D0055000000 Machines pour aplatir, presser ou lisser des coutures intérieures dans les chaussures montées A43D0057000000 Machines pour attacher les extrémités de la trépointe A43D0059000000 Machines pour râper les bordures des formes A43D0061000000 Machines à arracher, couper ou détecter les clous A43D0063000000 Machines pour d'autres travaux de finition A43D0067000000 Machines pour fixer les semelles ou talons au moyen de vis ou de fils métalliques filetés A43D0069000000 Machines à clouer les chaussures (machines à clouer en général B27F) A43D0069020000 utilisant des clous faits d'avance A43D0069040000 avec appareils pour détacher les clous, d'un fil ou d'une bande métallique ou autre A43D0069060000 utilisant des agrafes toutes faites A43D0069080000 avec appareils pour fabriquer les agrafes A43D0069100000 utilisant des chevilles de bois faites d'avance A43D0069120000 avec appareils pour détacher les chevilles dans une latte de bois A43D0069140000 pour clouer ou agrafer les bordures des formes sur les chaussures à semelles de bois A43D0071000000 Détails des machines à clouer; Dispositifs d'alimentation en clous A43D0071020000 Mécanismes de manœuvre de la corne d'appui; Appareils à couper les clous, reliés à la corne d'appui A43D0075000000 Dispositifs de clouage sur machines de montage ou de mise sur forme A43D0079000000 Machines combinées pressant et clouant les talons A43D0081000000 Machines pour fixer les hausses de bout A43D0083000000 Presses à talons sans appareil de clouage; Machines pour presser les sous-bouts isolés ou percer des trous pour le clouage A43D0085000000 Machines ou appareils de retournage, p.ex. pour la fabrication des chaussures retournées A43D0086000000 Machines pour assembler les semelles ou les talons sur les empeignes, non prévues dans les groupes ; A43D0025000000-A43D0083000000, p.ex. par soudage A43D0087000000 Opérations de finition des cuirs supérieurs, semelles ou talons sur les chaussures pourvues de leurs semelles; Fabrication d'accessoires pour chaussures A43D0087000000 Découpeuses pour bords ou talons; Machines à rogner la partie frontale du talon (rogneuses pour talons en bois B27M; machines à copier B44B) A43D0089000000 Machines à rouleaux lisseurs pour semelles A43D0091000000 Machines à séparer les pointes ou cranter les coutures A43D0093000000 Machines pour cranter les bords A43D0095000000 Machines pour la finition des chaussures A43D0095020000 Machines pour traiter ou lisser les tiges en vue d'effacer les cassures, les plis ou similaires A43D0095040000 Machines pour fermer la gravure A43D0095060000 Machines pour coloration ou traitement chimique; Décoration des semelles de chaussures après montage (brunissage A43D0095200000) A43D0095080000 Machines ou outils de nettoyage, d'abrasion ou de finition, avec ou sans enlèvement de la poussière (aspirateurs à poussière A47L0005000000; nettoyage domestique des chaussures A47L0023000000) A43D0095100000 Dispositifs de séchage ou de chauffage pour chaussures A43D0095120000 Dispositifs pour ramollir, tremper ou humecter (en vue du montage ou de la mise sur forme A43D0011140000) A43D0095140000 Incorporation d'appareils pour marquer, imprimer ou gaufrer (décoration des ébauches de parties de chaussures A43D0008160000; impression en soi B41) A43D0095160000 Outils de brunissage pour cordonnerie (en général B24D) A43D0095180000 Dispositifs de chauffage des outils de brunissage de cordonnerie A43D0095200000 Machines à brunir les semelles ou talons A43D0095220000 Machines à brunir les bords des semelles avec ou sans dispositifs pour les cranter A43D0095240000 Machines pour chamoiser les semelles A43D0095260000 Dispositifs pour l'application de cire A43D0095280000 Machines pour fixer des pièces de protection aux semelles ou talons A43D0097000000 Machines pour la fabrication de tirants A43D0098000000 Machines pour la fabrication de lacets (de cuir C14B; passementerie en général D04C); Application de fibre ou de celluloïd aux extrémités des lacets (fabrication de ferrets à partir de feuilles métalliques B21D; à partir de fils métalliques B21F) A43D0100000000 Pose ou enlèvement d'œillets, boutons, crochets à lacets ou tirants élastiques sur les chaussures A43D0100020000 Machines ou outils pour poinçonner et poser les œillets (pour vêtements en général A41H0037020000) A43D0100040000 insérant des œillets invisibles A43D0100060000 insérant simultanément deux œillets A43D0100080000 Fixation de boutons aux chaussures (pour vêtements A41H0037000000) A43D0100100000 Machines ou outils pour fixer aux chaussures des crochets de laçage A43D0100120000 Machines pour insérer des tirants élastiques dans les chaussures A43D0100140000 Dispositifs pour enlever des chaussures les boutons, crochets de laçage ou similaires A43D0111000000 Autres mécanismes pour la fabrication ou la réparation des chaussures A43D0111000000 Machines comportant des chariots pour le transport des chaussures sur forme A43D0113000000 Machines pour la fabrication de chaussures à bord d'empeigne tourné vers l'extérieur ou pour la fabrication de mocassins A43D0115000000 Machines à parer ou enlever les sous-bouts de talons, les talons ou les semelles, ou à enlever les coutures en vue d'une réparation A43D0117000000 Râteliers pour recevoir ou transporter des chaussures ou parties de chaussures; Autres moyens de transport A43D0119000000 Mécanisme de commande ou de contrôle pour machines à chaussures; Leurs châssis A43D0999000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A44 MERCERIE; BIJOUTERIE A44B BOUTONS, ÉPINGLES, BOUCLES, FERMETURES À CURSEUR OU À GLISSIÈRE OU SIMILAIRES (fermetures spécialement adaptées aux chaussures A43C) A44B0001000000 Boutons A44B0001020000 caractérisés par leur matériau A44B0001040000 Boutons décoratifs A44B0001060000 Montage des boutons A44B0001080000 Caractéristiques de structure A44B0001100000 lavables A44B0001120000 recouverts de tissus A44B0001140000 à habillage interchangeable A44B0001160000 à habillage protecteur A44B0001180000 adaptés à des moyens de fixation particuliers A44B0001200000 fixés par fil visible sur le dessus A44B0001220000 fixés par fil non visible sur le dessus A44B0001240000 Boutons à œillet A44B0001260000 à queue à ressort A44B0001280000 à queue et contrepièce A44B0001300000 Boutons à vis A44B0001320000 Queue insérée dans une contrepièce et bloquée par glissage ou rotation A44B0001340000 à contrepièce à pression A44B0001360000 à contrepièce en forme de clavette, goupille fendue ou similaire A44B0001380000 Fixation par ressort A44B0001400000 à queue spiralée de fil métallique vissée dans le matériau A44B0001420000 à griffes déformables A44B0001440000 à contrepièce déformable A44B0003000000 Boutons de cols A44B0003020000 complètement rigides A44B0003040000 à tête rabattable dans son ensemble A44B0003060000 à tête formée de deux rabats indépendants A44B0003080000 à tête et pied séparables A44B0005000000 Boutons de manchettes A44B0005020000 à éléments séparables A44B0006000000 Dispositifs de fixation ou de maintien des cravates, foulards ou similaires, p.ex. pinces pour cravate, clips à ressort, fixe-cravates avec chaînette, coulants, épingles munies d'un élément la reliant au vêtement d'une façon lâche (épingles ordinaires de cravates A44B0009080000; aspect décoratif ou ornemental A44C) A44B0007000000 Cartes pour boutons, boutons de cols ou boutons de manchettes A44B0009000000 Épingles à chapeaux, épingles de cravates, épingles de sûreté ou dispositifs analogues (aspect décoratif ou ornemental A44C; épingles à cheveux A45D0008020000) A44B0009020000 Epingles simples A44B0009040000 Epingles ordinaires A44B0009060000 Épingles à chapeaux A44B0009080000 Epingles ordinaires de cravates (épingles munies d'un élément la reliant au vêtement d'une façon lâche A44B0006000000) A44B0009100000 Dispositifs de sûreté A44B0009120000 Epingles de sûreté A44B0009140000 Epingles de sûreté ordinaires A44B0009160000 Broches; Epingles de revers A44B0009180000 Charnières; Fermoirs A44B0009200000 Fixation sur les tiges d'épingles de têtes de verre ou similaires A44B0011000000 Boucles; Fermetures similaires pour attacher ensemble des courroies ou similaires, p.ex. pour ceintures des sécurité A44B0011020000 maintenant la bande par friction A44B0011040000 sans parties mobiles A44B0011060000 avec systèmes de serrage A44B0011080000 à rouleau mobile dans un logement en forme de coin A44B0011100000 à coin coulissant A44B0011120000 à attache tournante A44B0011140000 à pression A44B0011160000 Maintien de la bande par ressort A44B0011180000 Maintien de la bande par passage au travers d'anneaux associés A44B0011200000 maintenant la bande par insertion dans des trous ou similaires A44B0011220000 Boucle à ardillon fixe A44B0011240000 Boucle à ardillon mobile A44B0011250000 avec deux ou plusieurs pièces séparables A44B0011260000 à fixation par bouton-pression A44B0011280000 à fixation de la bande par pièces d'extrémités à crochets A44B0013000000 Fermoirs à crochet ou à œillets A44B0013020000 avec fermeture à ressort du crochet A44B0015000000 Anneaux porte-clés A44B0017000000 Fermetures à pression A44B0018000000 Fermetures du type à éléments d'accrochage par contact; Fabrication de telles fermetures A44B0019000000 Fermetures à glissière A44B0019020000 comportant une série d'éléments d'accrochage distincts fixés sur chaque ruban de bande A44B0019040000 Bandes s'ajustant bord à bord lorsqu'elles sont assemblées A44B0019060000 à éléments sensiblement rectangulaires comportant des saillies et des pièces d'accrochage A44B0019080000 Bandes s'ajustant côte à côte lorsqu'elles sont assemblées A44B0019100000 comportant un élément d'accrochage d'une seule pièce sur chaque ruban de bande A44B0019120000 Elément d'accrochage en forme de spirale continue A44B0019140000 Elément d'accrochage à bord profilé ou crénelé A44B0019160000 Elément d'accrochage à section constante tout le long de la bande A44B0019180000 comportant un troisième élément ou des éléments, autres que le curseur, réunis aux bordures des bandes adjacentes en position de fermeture, p.ex. un troisième élément actionné par un curseur A44B0019200000 le troisième élément étant enfermé par les bandes A44B0019220000 le troisième élément enfermant les bandes A44B0019240000 Eléments constitutifs A44B0019260000 Curseurs A44B0019280000 prévus pour être détachables au moins d'une bande A44B0019300000 à système de blocage en position A44B0019320000 Moyens destinés à rendre les fermetures à glissières étanches aux gaz ou aux liquides A44B0019340000 Rubans de bande (A44B0019400000 a priorité);;Rabats fixés sur les bandes pour recouvrir les éléments d'accrochage (A44B0019320000 a priorité);; A44B0019360000 Systèmes de fixation permanente des bandes entre elles à leur extrémité; Systèmes d'arrêt du curseur en fin de course A44B0019380000 Systèmes permettant de libérer le curseur de l'une des bandes d'accrochage à l'extrémité de celle-ci, p.ex. de façon à séparer complètement les bandes l'une de l'autre A44B0019400000 Fixation des éléments d'accrochage, séparés ou d'une seule pièce, aux rubans des bandes; Renforcement des fixations, p.ex. par piqûre A44B0019420000 Fabrication par des procédés non complètement prévus dans d'autres classes, p.ex. ; B21D0053500000, B21F0045180000, B22D0017160000, B29D0005000000 A44B0019440000 Fixation d'éléments d'accrochage métalliques à des rubans de bande prêts (fabrication d'éléments métalliques de fermetures à glissière combinée avec leur fixation B21D0053520000) A44B0019460000 Fixation d'éléments d'accrochage distincts A44B0019480000 Disposition des éléments d'accrochage avant leur fixation A44B0019500000 Fixation d'éléments d'accrochage d'une seule pièce A44B0019520000 Fixation d'éléments d'accrochage aux rubans de bande en cours de fabrication A44B0019540000 en cours de tissage A44B0019560000 en cours de tricotage A44B0019580000 Enlèvement d'éléments d'accrochage pour produire des espacements A44B0019600000 Mise en place de systèmes d'arrêt sur les rubans de bande A44B0019620000 Mise en place de curseurs sur les rubans de bande A44B0019640000 Dispositifs de support de curseur pour l'assemblage A44B0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A44C BIJOUTERIE; BRACELETS; AUTRES PARURES PERSONNELLES; PIÈCES DE MONNAIE (coffrets à bijoux A45C0011160000) A44C0001000000 Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental A44C0003000000 Médailles; Insignes (cadres ou logements pour les collectionner A47G0001120000) A44C0005000000 Bracelets; Bracelets pour montres; Leurs systèmes de fixation A44C0005020000 Bracelets à maillons A44C0005040000 extensibles A44C0005060000 à ciseaux A44C0005080000 à maillons séparés A44C0005100000 non extensibles A44C0005120000 Bracelets ou bracelets-montres du type ressort en C A44C0005140000 caractérisés par leur mode de fixation à une montre ou similaire A44C0005160000 par rabattement du bracelet A44C0005180000 Fermoirs pour bracelets (boucles A44B0011000000) A44C0005200000 pour bracelets ouverts A44C0005220000 pour bracelets fermés A44C0005240000 avec dispositifs pliants A44C0007000000 Boucles d'oreilles; Dispositifs pour percer les lobes d'oreilles A44C0009000000 Bagues A44C0009020000 ajustables A44C0011000000 Chaînes de montres; Chaînes d'ornement A44C0011020000 Dispositifs de fixation A44C0013000000 Articles de bijouterie comportant plusieurs pièces assemblées A44C0015000000 Autres genres de bijouterie A44C0017000000 Pierres précieuses ou similaires A44C0017020000 Montures pour pierres précieuses A44C0017040000 Sertissage; Instruments de sertissage A44C0019000000 Dispositifs pour prévenir le vol des montres ou des bijoux A44C0021000000 Pièces de monnaie (pièces de monnaie spécialement conçues pour faire fonctionner les mécanismes déclenchés par pièces de monnaie G07F0001060000); Jetons; Pièces ou jetons à usage privé ou de jeu, ou similaires A44C0023000000 Rosaires A44C0025000000 Articles divers de fantaisie à porter, non prévus dans les groupes ; A44C0001000000-A44C0019000000; ou A44C0023000000, p.ex. croix, crucifix, amulettes A44C0027000000 Confection de bijoux ou d'autres articles de parure personnelle (procédés ne comportant qu'une seule opération, voir les endroits appropriés, p.ex. fabrication d'anneaux à partir de fils métalliques B21F0037000000) A45 OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE A45B CANNES (aides pour la marche, p.ex. cannes, pour aveugles A61H0003060000; cannes transformables en supports ou en trépieds F16M0013080000); PARAPLUIES; OMBRELLES; ÉVENTAILS OU OBJETS SIMILAIRES POUR DAMES (porte-cannes, porte-parapluies ou supports pour cannes ou parapluies A47G0025120000) A45B0001000000 Cannes; Manches de parapluie A45B0001000000 Cannes pourvues de moyens de support, d'accrochage ou de transport A45B0001020000 Cannes à roulettes pour le transport des paquets ou similaires A45B0001040000 Cannes munies d'un système d'accrochage ou de verrouillage (moyens de transport des cannes ou parapluies A45F0005000000) A45B0003000000 Cannes combinées avec d'autres articles A45B0003020000 avec des dispositifs d'éclairage A45B0003040000 électrique A45B0003060000 avec des manteaux A45B0003080000 avec des appareils de mesure ou de pesée A45B0003100000 avec des porte-monnaie A45B0003120000 avec des longues-vues A45B0003140000 avec des armes A45B0003160000 avec des accessoires pour fumeurs A45B0005000000 Cannes ou parapluies transformables en sièges; Cannes-sièges pour la chasse A45B0007000000 Autres cannes ou baguettes, p.ex. en forme de coude A45B0009000000 Parties constitutives A45B0009020000 Poignées ou têtes A45B0009040000 Embouts ou fers A45B0009060000 Manches avec plaques d'identité ou similaires A45B0011000000 Parapluies A45B0011000000 Parapluies caractérisés par leur forme ou leur mode d'attache A45B0011020000 attachés au corps du porteur A45B0011040000 montés sur la tête du porteur A45B0013000000 Ombrelles en papier A45B0015000000 Parapluies à couverture amovible A45B0017000000 Parapluies orientables A45B0019000000 Pliage spécial ou télescopage des parapluies A45B0019020000 Parapluies gonflables; Parapluies sans baleines A45B0019040000 à manches télescopiques A45B0019060000 à baleines télescopiques A45B0019080000 à manches pliants A45B0019100000 à baleines pliantes A45B0019120000 en zigzag A45B0021000000 Parapluies transformables en cannes A45B0023000000 Autres parapluies A45B0025000000 Parties constitutives des parapluies (manches de parapluies A45B0001000000-A45B0009000000; dispositifs d'éclairage pour parapluies A45B0003020000) A45B0025020000 Armatures de parapluies A45B0025040000 Dispositifs pour la fabrication ou la réparation A45B0025060000 Coulisseaux de parapluies A45B0025080000 Dispositifs d'attache ou de fermeture A45B0025100000 Couronnes supérieures de parapluies A45B0025120000 Dispositifs pour maintenir les parapluies fermés, p.ex. dispositifs magnétiques A45B0025140000 Dispositifs pour ouvrir ou fermer les parapluies A45B0025160000 Systèmes d'ouverture automatique, p.ex. armatures avec mécanismes à ressort A45B0025180000 Couvertures (amovibles A45B0015000000); Moyens de fixation de celles-ci A45B0025200000 Ouvertures pratiquées dans la couverture A45B0025220000 Dispositifs pour accroître la résistance des parapluies au vent A45B0025240000 Fourreaux de parapluies A45B0025260000 Fourreaux aérés A45B0025280000 Gouttières pour parapluies; Dispositifs de fixation pour celles-ci A45B0025300000 Plaques d'identité; Insignes; Dispositifs pour étiqueter ou marquer; Moyens de fixation pour ceux-ci (fixés au manche du parapluie A45B0009060000) A45B0027000000 Eventails ou objets similaires pour dames A45B0027020000 à commande à main mécanique A45C PORTE-MONNAIE; BAGAGES; SACS PORTÉS À LA MAIN (sacs ou paquetages portés sur le corps A45F; réceptacles en général B65D, p.ex. réceptacles portatifs souples B65D0027000000-B65D0037000000; fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue B68F) A45C0001000000 Porte-monnaie; Sacoches; Portefeuilles (porte-clés A45C0011320000) A45C0001020000 Porte-monnaie A45C0001040000 Porte-monnaie portés à la ceinture ou au bracelet; Ceintures porte-monnaie A45C0001060000 Portefeuilles; Porte-billets A45C0001080000 Combinaisons de porte-monnaie et de portefeuilles A45C0001100000 Sacoches de receveurs ou similaires; Sacoches avec réceptacles rigides pour pièces de monnaie (tri, vérification, change, distribution ou autre manipulation des pièces de monnaie G07D) A45C0001120000 Tirelires (coffres-forts E05G0001000000) A45C0003000000 Bagages flexibles; Sacs portés à la main (bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles A45C0007000000; miroirs de sacs à main A45D0042040000) A45C0003020000 Serviettes d'affaires ou similaires A45C0003040000 Sacs à provisions; Filets à provisions A45C0003060000 Sacs à main de dames A45C0003080000 Sacs à couverture détachable ou lavable A45C0003100000 Sacs de plage; Sacs de plage imperméables A45C0003120000 Sacs à chaussures A45C0003140000 Sacs combinés avec des manchons A45C0005000000 Bagages rigides ou semi-rigides (bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles A45C0007000000) A45C0005020000 Leurs matériaux (fabrication de bagages en cuir, en tapisserie ou similaires B68F) A45C0005030000 Valises A45C0005040000 Malles; Paniers de voyage A45C0005060000 comportant des compartiments extérieurs A45C0005080000 de forme ronde ou ovale A45C0005140000 comportant des moyens de roulement incorporés A45C0007000000 Bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles A45C0007020000 à armatures en ciseaux A45C0009000000 Bagages ou sacs transformables en objets destinés à un autre usage (malles-armoires A47B0061060000; malles transformables en tables A47B0085000000; lits-malles A47C0017820000) A45C0011000000 Récipients pour articles non prévus dans les groupes A45C0001000000-A45C0009000000; (spécialement conçus pour les articles de toilette ou de maquillage A45D; trousses à couture de voyage A45F0003480000) A45C0011020000 Cartons à chapeaux A45C0011040000 Etuis à lunettes; Etuis à pince-nez A45C0011060000 Fabrication d'étuis à lunettes ou à pince-nez (en un matériau spécifié unique, voir la classe correspondante, p.ex. B31) A45C0011080000 Etuis pour longues-vues ou jumelles A45C0011100000 Ecrins ou boîtes protectrices pour montres avec ou sans fenêtres A45C0011120000 Boîtes de protection transparentes pour montres A45C0011140000 Etuis de poche pour timbres-poste A45C0011160000 Coffrets à bijoux A45C0011180000 Porte-tickets ou similaires A45C0011200000 Boîtes à déjeuner ou à pique-nique ou similaires A45C0011220000 Récipients imperméables utilisables pendant la nage A45C0011240000 Etuis pour usages non couverts par un seul des groupes ; A45C0011020000-A45C0011220000, A45C0011260000, A45C0011320000-A45C0011380000 A45C0011260000 Etuis-rouleaux à compartiments A45C0011320000 Etuis à clés ou porte-clés A45C0011340000 Boîtes à crayons, étuis à crayons ou articles similaires (fonctionnant comme ou combinées à des appareils à écrire ou à dessiner B43K0031000000) A45C0011360000 Etuis pour instruments de dessin ou analogues (fonctionnant comme ou combinés avec des instruments à écrire ou à dessiner B43K0031000000) A45C0011380000 Sacoches d'appareils photographiques, p.ex. du type permettant de s'en servir immédiatement A45C0013000000 Parties constitutives; Accessoires (mercerie A44; couvercles à charnières pour réceptacles B65D0043160000; charnières E05D) A45C0013020000 Garnitures intérieures; Moyens pour retenir ou envelopper les objets A45C0013030000 Moyens pour retenir les vêtements A45C0013040000 Montures A45C0013060000 Montures des fermetures A45C0013080000 Motifs décoratifs pour sacs à main ou porte-monnaie A45C0013100000 Agencements des fermoirs (dispositifs de fermetures pour récipients B65D, p.ex. B65D0043140000; serrures E05B) A45C0013120000 de fermoirs à bouton-pression ou à bouton pivotant A45C0013140000 de fermoirs à barrettes A45C0013160000 Fermetures du type à rouleau A45C0013180000 Dispositifs pour prévenir le vol ou la perte des bagages ou des sacs A45C0013200000 Chaînes ou courroies A45C0013220000 Poignées détachables; Poignées escamotables dans les bagages (poignées indépendantes pour le transport A45F0005100000) A45C0013240000 Dispositifs sonores, piquants, à émission de gaz ou similaires A45C0013260000 Adaptations particulières des poignées (A45C0013220000 a priorité;poignées pour réceptacles en général B65D0025280000) A45C0013280000 Combinaisons des poignées avec d'autres dispositifs A45C0013300000 Courroies; Sangles A45C0013340000 Etais ou supports pour maintenir ouverts les couvercles ou dessus A45C0013360000 Renforcement des bords, coins, ou autres A45C0013380000 Porte-bagages A45C0013400000 Porte-parapluies, porte-cannes ou porte-gants fixés aux sacs A45C0013420000 Dispositifs pour identifier les bagages; Leurs moyens de fixation A45C0015000000 Porte-monnaie, sacs, bagages ou autres réceptacles couverts par les groupes A45C0001000000-A45C0011000000; combinés avec d'autres articles(A45C0001080000, A45C0003140000 ont priorité);; A45C0015020000 avec des blocs-notes A45C0015040000 avec des miroirs A45C0015060000 avec des dispositifs d'éclairage A45C0015080000 avec des montres A45D ARTICLES POUR LA COIFFURE OU LE RASAGE; SOINS DES MAINS OU AUTRES TRAITEMENTS COSMÉTIQUES (perruques, faux-toupets, ou articles similaires A41G0003000000, A41G0005000000; fauteuils de coiffeur A47C0001040000; outils pour couper les cheveux, rasoirs B26B) A45D0001000000 Ondulation ou fixation des cheveux A45D0001000000 Frisoirs, c. à d. pinces à utiliser très chaudes; Fers à friser, c. à d. fers à utiliser très chauds; Leurs accessoires A45D0001020000 avec des moyens de chauffage interne, p.ex. par un carburant liquide A45D0001040000 à l'électricité A45D0001060000 à plusieurs mâchoires (A45D0001020000 a priorité);; A45D0001080000 les mâchoires restant parallèles pendant l'emploi, p.ex. les mâchoires coulissant parallèlement l'une par rapport à l'autre A45D0001100000 avec un manche de poignée tournant A45D0001120000 en hélice ou en zigzag A45D0001140000 les mâchoires étant séparables A45D0001160000 à organe chauffé unique (A45D0001020000 a priorité);; A45D0001180000 avec peignes (A45D0001020000 a priorité);; A45D0001200000 Moyens de chauffage extérieurs pour pinces à friser ou fers à friser A45D0001280000 avec des moyens pour régler ou indiquer la température A45D0002000000 Outils pour boucler ou onduler les cheveux (pinces à boucler chauffées, fers à friser A45D0001000000) A45D0002020000 Bigoudis ou boucleurs à utiliser à peu près perpendiculairement au cuir chevelu, c. à d. boucleurs perpendiculaires (A45D0006140000, A45D0006160000 ont priorité;avec moyens de chauffage ou de séchage incorporés A45D0002360000; dispositifs de chauffage conçus pour être utilisés à l'extérieur des boucleurs ou ondulateurs et en liaison avec ceux-ci A45D0004020000) A45D0002040000 en forme de tige avec des dispositifs à mâchoire A45D0002060000 en forme de tige avec embase, avec agrafe de base A45D0002080000 de type creux (A45D0002100000 a priorité);; A45D0002100000 en forme de bobine, de rouleau A45D0002120000 Bigoudis ou boucleurs à utiliser parallèlement au cuir chevelu, c. à d. boucleurs à plat (A45D0006140000, A45D0006160000 ont priorité;avec moyens de chauffage électrique interne A45D0002360000; dispositifs de chauffage conçus pour être utilisés à l'extérieur des boucleurs ou ondulateurs et en liaison avec ceux-ci A45D0004080000) A45D0002140000 du type tout d'une pièce, p.ex. tiges ou tubes rigides avec ou sans cordon, ruban ou similaire comme moyen de fixation aux cheveux A45D0002160000 en forme de tiges ou de tubes fourchus A45D0002180000 Boucleurs flexibles (A45D0002200000 a priorité);; A45D0002200000 Boucleurs élastiques A45D0002220000 avec des moyens pour appliquer des liquides à travers eux A45D0002240000 du type en plusieurs pièces, p.ex. avec des pièces coulissantes autres que celles de fixation A45D0002260000 fourchus A45D0002280000 avec un étrier d'agrafage comme moyen de fixation A45D0002300000 avec un coulant comme moyen de fixation A45D0002320000 avec des moyens s'opposant directement au retour en arrière, p.ex. en cliquetage A45D0002340000 avec agrafe de base A45D0002360000 Boucleurs ou bigoudis avec moyens de chauffage ou de séchage incorporés, p.ex. électriques, par réaction chimique A45D0002380000 Dispositifs pour ondulation superficielle A45D0002400000 se présentant comme des languettes pour serrer les cheveux A45D0002420000 Agrafes ou pinces avec dents ou peignes A45D0002440000 utilisant deux ou plusieurs peignes l'un au-dessus de l'autre ou à distance l'un de l'autre, p.ex. utilisant des peignes coulissants A45D0002460000 Bonnets pour l'ondulation des cheveux A45D0002480000 Boucleurs pour cils; Boucleurs pour sourcils A45D0002500000 Fixateurs pour barbe ou moyens analogues pour les soins de la barbe A45D0004000000 Dispositifs indépendants conçus pour le chauffage des boucleurs ou ondulateurs (dispositifs pour le séchage des cheveux sans rapport avec les boucleurs ou ondulateurs A45D0020000000) A45D0004020000 pour l'ondulation perpendiculaire, p.ex. avec des moyens pour diminuer la chaleur (A45D0004140000, A45D0004160000 ont priorité);; A45D0004040000 chauffés par la vapeur ou l'air chaud A45D0004060000 chauffés par l'électricité A45D0004080000 pour l'ondulation à plat, p.ex. avec des moyens pour diminuer la chaleur (A45D0004140000, A45D0004160000 ont priorité);; A45D0004100000 chauffés par la vapeur ou l'air chaud A45D0004120000 chauffés par l'électricité A45D0004140000 avec réaction chimique développant de la chaleur et emmagasinage de chaleur A45D0004160000 Dispositifs indépendants caractérisés par le chauffage des moyens de bouclage ou d'ondulation avant usage (A45D0001200000 a priorité);; A45D0004180000 Supports ou moyens de suspension des dispositifs chauffant les moyens de bouclage ou d'ondulation pendant leur utilisation A45D0006000000 Parties constitutives ou accessoires des dispositifs de bouclage ou d'ondulation A45D0006020000 Dispositifs pour enrouler les cheveux sur des boucleurs perpendiculaires A45D0006040000 Dispositifs pour enrouler les cheveux sur des boucleurs à plat A45D0006060000 Dispositifs pour ondulation pneumatique dans des boîtes de mise en pli A45D0006080000 Agrafes de base, p.ex. pour boucleurs perpendiculaires A45D0006100000 pour boucleurs à plat A45D0006120000 avec des moyens de refroidissement A45D0006140000 Agrafes simples pour boucleurs A45D0006160000 Epingles boucleuses A45D0006180000 Dispositifs protecteurs ou empaquetages pour boucleurs ou analogues pendant leur utilisation A45D0006200000 Dispositifs de réglage de la température pour boucleurs A45D0007000000 Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux A45D0007020000 thermiques A45D0007040000 chimiques A45D0007060000 chimiques et thermiques combinés A45D0008000000 Dispositifs de fixation des cheveux; Leurs accessoires A45D0008020000 Epingles à cheveux A45D0008040000 simples A45D0008060000 doubles, p.ex. en forme d'U A45D0008080000 à branches en zigzag A45D0008100000 à dents A45D0008120000 Peignes à chignon ou peignes de soirée A45D0008140000 Pinces, c. à d. pinces élastiques d'une seule pièce à deux branches A45D0008160000 avec attache supplémentaire A45D0008180000 Appareils à ouvrir les pinces; Boîtes à pinces A45D0008200000 Pinces, c. à d. pinces en plusieurs éléments, ceux-ci étant reliés par un pivot à mi-chemin de leurs extrémités A45D0008220000 avec attache supplémentaire A45D0008240000 Pinces, c. à d. pinces en plusieurs éléments, ceux-ci étant reliés par un pivot à leurs extrémités A45D0008260000 avec attache à pression A45D0008280000 avec une autre attache A45D0008300000 à branches en forme de peigne A45D0008320000 à double courbure; à branches en forme d'U A45D0008340000 Attaches pour nattes de cheveux; Attaches pour tresses de cheveux A45D0008360000 Rubans pour cheveux; Anneaux pour cheveux A45D0008380000 Rouleaux, p.ex. treillis en fil de fer A45D0008400000 Résilles; Bonnets pour protéger les cheveux A45D0019000000 Dispositifs pour le nettoyage des cheveux ou du cuir chevelu, le séchage ou la teinture des cheveux A45D0019000000 Dispositifs pour laver les cheveux ou le cuir chevelu; Dispositifs similaires pour teindre les cheveux A45D0019020000 Instruments à main, p.ex. jets en pomme d'arrosoir à main A45D0019040000 Porte-cuvettes mobiles A45D0019060000 en forme de bol ou de récipient ouvert similaire A45D0019080000 Adaptations des cuvettes A45D0019100000 Bacs pour la partie postérieure de la tête A45D0019120000 Bacs pour recueillir l'eau A45D0019140000 Dispositifs de lavage clos, p.ex. bonnets de lavage (A45D0019180000 a priorité);; A45D0019160000 Traitement superficiel des cheveux par la vapeur, l'huile ou analogue A45D0019180000 Bonnets pour la teinture des cheveux A45D0020000000 Dispositifs pour sécher les cheveux; Leurs accessoires ( A45D0002000000 a priorité);; A45D0020020000 Châssis pour étendre les cheveux longs défaits A45D0020040000 Appareils produisant de l'air chaud (A45D0020200000, A45D0020220000 ont priorité);; A45D0020060000 chauffés autrement qu'à l'électricité; la ventilation étant produite par action musculaire A45D0020080000 chauffés à l'électricité A45D0020100000 Dispositifs de séchage à main, p.ex. séchoirs à air A45D0020120000 Leurs parties constitutives ou accessoires, p.ex. buses, supports A45D0020140000 Séchoirs à pied mobiles A45D0020160000 Dispositifs de séchage fixes A45D0020180000 Bonnets flexibles avec apport d'air chaud A45D0020200000 Casques sans apport d'air chaud ou autre ventilation, p.ex. chauffés à l'électricité A45D0020220000 Casques avec apport d'air chaud ou autre ventilation, p.ex. apport d'air chauffé à l'électricité A45D0020240000 Forme ou structure du corps du casque (A45D0020260000 a priorité);; A45D0020260000 Guidage de l'air; Réglage de la quantité d'air A45D0020280000 Séchage de l'air par éléments de chauffage incorporés A45D0020300000 Circuits électriques spécialement adaptés aux dispositifs de séchage des cheveux A45D0020320000 Support ou fixation des casques A45D0020340000 Aménagements des moyens de ventilation A45D0020360000 Suspension du moteur A45D0020380000 Aménagements des moyens de chauffage électriques A45D0020400000 pour l'utilisation de courants infrarouges A45D0020420000 Dispositifs ou mesures complémentaires, p.ex. pour amortir le bruit, pour distraire par de la musique A45D0020440000 Casques pour le séchage des cheveux où les moyens de ventilation et les moyens de chauffage sont indépendants du casque A45D0020460000 pourvus de tuyaux pour l'évacuation de l'air chaud A45D0020480000 Peignes ou brosses pour le séchage des cheveux avec moyens de chauffage intérieurs A45D0020500000 et dispositions pour le passage d'un courant d'air A45D0020520000 Peignes ou brosses pour le séchage des cheveux adaptés pour le chauffage par une source de chauffage extérieure A45D0024000000 Peignes pour les soins de la chevelure; Leurs accessoires (peignes à chignon ou peignes de soirée A45D0008120000; peignes pour le séchage des cheveux A45D0020480000-A45D0020520000; dispositifs pour la coupe des cheveux, comportant une lame de rasoir, incorporés aux peignes ou combinés avec ceux-ci B26B0021000000, p.ex. B26B0021120000) A45D0024020000 Peignes d'une seule pièce A45D0024040000 Peignes en plusieurs pièces A45D0024060000 les peignes étant pliants (A45D0024080000 a priorité);; A45D0024080000 avec étui protecteur A45D0024100000 combinés avec des dispositifs supplémentaires A45D0024120000 avec des moyens pour les suspendre A45D0024140000 avec une poignée conçue pour être fixée à la main de l'utilisateur A45D0024160000 avec des brosses, des sachets ou analogues, où les dispositifs supplémentaires sont utilisables sans autre formalité A45D0024180000 les dispositifs supplémentaires n'étant utilisables que lorsque la partie peigne est dans une position de non fonctionnement A45D0024200000 les dispositifs supplémentaires étant des cure-ongles ou des limes à ongles A45D0024220000 Peignes avec dispositifs de distribution de liquides, de pâtes ou de poudres A45D0024240000 avec dispositions pour remplissage à volonté; utilisant des mèches A45D0024260000 à parois souples du dispositif d'emmagasinage du liquide, de la pâte ou de la poudre avec pompe à piston A45D0024280000 avec pompe à piston A45D0024300000 Peignes spécialement conçus pour nettoyer ou dégraisser (A45D0024320000 a priorité);; A45D0024320000 Peignes avec dispositifs d'aspiration A45D0024340000 Dispositifs divisant la couronne A45D0024360000 Peignes, pochoirs ou guides spécialement conçus pour dispositifs de coupe des cheveux A45D0024380000 Supports pour peignes A45D0024400000 Systèmes de nettoyage des peignes A45D0024420000 détachables des peignes ou fixés à ceux-ci A45D0024440000 constituant des appareils indépendants A45D0024460000 à brosses tournantes A45D0026000000 Appareils pour le brûlage des cheveux; Appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler (épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux A61B0018040000, A61B0018180000) A45D0027000000 Accessoires pour la barbe (récipients pour manipuler le savon à barbe A45D0040000000; miroirs à barbe A45D0042080000) A45D0027020000 Savonnage du corps; Production de mousse (blaireaux A46B) A45D0027040000 Articles à main pour le savonnage, p.ex. en utilisant une brosse A45D0027060000 Dispositifs mécaniques pour le savonnage A45D0027080000 Gants ou linges pour le savonnage A45D0027100000 Dispositifs pour la production de mousse actionnés à l'air comprimé ou par tourbillon d'eau A45D0027120000 Dispositifs pour la production de mousse avec moyens pour agiter celle-ci (A45D0027100000 a priorité);; A45D0027140000 Plats à barbe A45D0027160000 avec porte-savon A45D0027180000 avec porte-blaireau A45D0027220000 Boîtes ou étuis pour articles pour la barbe A45D0027240000 pour conserver les lames de rasoir, p.ex. après usage (dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées A61B0017321700; dispositifs pour distribuer de nouvelles lames de rasoir B65D0083100000) A45D0027260000 pour crayons hémostatiques, ouate hémostatique ou analogue A45D0027280000 pour conserver un instrument pour la barbe à l'intérieur d'un autre (moyens incorporés ou fixés au rasoir pour contenir crème à raser, produit hémostatique ou analogues B26B0021440000) A45D0027290000 Supports pour rasoirs (A45D0027460000 a priorité);; A45D0027380000 Appareils pour tendre la peau pendant le rasage A45D0027400000 Déflecteurs d'haleine A45D0027420000 Masques pour la barbe A45D0027440000 Dispositifs pour enlever la mousse A45D0027460000 Dispositifs spécialement conçus pour le nettoyage ou la désinfection des rasoirs A45D0027480000 Leurs dispositifs de séchage A45D0029000000 Manucure ou pédicure A45D0029000000 Instruments de manucure ou de pédicure A45D0029020000 Pinces à ongles ou coupe-ongles A45D0029040000 Limes à ongles, p.ex. actionnées à la main A45D0029050000 actionnées par un moteur A45D0029060000 Instruments pour façonner l'extrémité des ongles A45D0029110000 Instruments de polissage des ongles A45D0029120000 Instruments de polissage actionnés à la main A45D0029140000 actionnés par un moteur A45D0029160000 Bâtons à cuticules A45D0029170000 Cure-ongles, p.ex. curettes A45D0029180000 Nécessaires pour manucures ou pédicures, p.ex. combinaisons sans trousse, étui ou analogues (combinés avec des ciseaux ou placés en étui B26B0013220000, B26B0029040000) A45D0029200000 Boîtes, trousses, étuis ou analogues spécialement conçus à cet effet A45D0029220000 Repose-doigts A45D0031000000 Ongles artificiels A45D0033000000 Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie A45D0033000000 Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de poudre de toilette ou de parfumerie A45D0033020000 comportant un système d'émission, p.ex. par saupoudrage A45D0033040000 à fond élastique A45D0033060000 à fond à diaphragme A45D0033080000 actionné au moyen d'ailettes rotatives A45D0033100000 à fermeture en forme de diaphragme iris A45D0033120000 à rouleaux A45D0033140000 à vis A45D0033160000 à ouvertures dans le couvercle, pouvant s'ouvrir ou se fermer par déplacement ou rotation d'un élément du couvercle A45D0033180000 à forme décorative ou à éléments décoratifs particuliers A45D0033200000 Récipients à tiroirs mobiles A45D0033220000 Récipients à couvercles ou couvertures sur le dessus et le dessous A45D0033240000 Récipients à double couvercle du même côté; Récipients à couvercles multiples A45D0033260000 combinés avec d'autres objets A45D0033280000 avec des tubes de rouge à lèvres ou avec d'autres objets de toilette A45D0033300000 avec des montres ou autres objets mus par un mécanisme A45D0033320000 avec des moyens d'éclairage A45D0033330000 avec un bracelet ou un porte-jarretière; se présentant comme un pendentif A45D0033340000 Houppettes, p.ex. comportant un récipient A45D0033360000 à manche A45D0033380000 Papillotes contenant de la poudre ou d'autres produits de toilette A45D0034000000 Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. de parfums A45D0034020000 Flacons de parfum, p.ex. avec vaporisateur A45D0034040000 spécialement conçus pour étendre un liquide, p.ex. à l'aide d'un rouleau ou d'une bille A45D0034060000 en combinaison avec d'autres objets de toilette, p.ex. des bâtons de rouge à lèvres A45D0037000000 Sachets spécialement conçus pour les; produits de toilette ou de parfumerie liquides A45D0040000000 Emboîtages ou accessoires spécialement conçus pour la conservation ou l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie solides ou pâteux, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres ou maquillage (caractéristiques communes aux récipients pour poudres ou produits de toilette ou de parfumerie liquides A45D0033000000-A45D0037000000; préparations pour la toilette ou similaires A61K0008000000, A61Q; cartes d'échantillons ou analogues G09F0005000000) A45D0040020000 Emboîtages où le mouvement du bâton de rouge ou d'un solide similaire est un mouvement de glissement (A45D0040060000 a priorité);; A45D0040040000 obtenu par une vis A45D0040060000 Emboîtages où le mouvement du bâton de rouge ou d'un solide similaire est un mouvement de vissage A45D0040080000 pouvant être munis de tamis ou d'éléments de façonnage des extrémités du bâton A45D0040100000 Emboîtages où un ressort amène le bâton de rouge ou le solide similaire en position d'emploi ou le ramène en position de retrait A45D0040120000 Emboîtages avec dispositions pour prévenir un mouvement involontaire du bâton (A45D0040100000 a priorité);; A45D0040140000 Emboîtages avec éjecteur du bâton ou solide similaire usé A45D0040160000 Bâtons de rechanges; Dispositifs de moulage pour obtenir des bâtons A45D0040180000 Emboîtages combinés avec d'autres objets (A45D0040240000, A45D0042020000 ont priorité);; A45D0040200000 Fards en forme de crayon; Supports simples pour manier des fards en forme de bâton ou du savon à barbe pendant usage A45D0040220000 Emboîtages caractérisés par un couvercle à charnière A45D0040240000 Emboîtages pour plusieurs fards A45D0040260000 Instruments spécialement conçus pour appliquer une peinture pâteuse, p.ex. en utilisant un rouleau ou une bille A45D0040280000 Instruments spécialement conçus pour étendre une peinture déjà appliquée A45D0040300000 Marques pour le maquillage des lèvres ou des cils A45D0042000000 Autres articles de parfumerie ou de toilette A45D0042000000 Miroirs à main, de poche ou à barbe A45D0042020000 Miroirs avec rouge à lèvres ou houppettes A45D0042040000 Miroirs de poche ou de sac A45D0042060000 Miroirs de poignet; Miroirs avec moyens d'attache aux doigts A45D0042080000 Miroirs à barbe A45D0042100000 éclairés A45D0042120000 pouvant se suspendre au corps de l'usager A45D0042140000 à ventouses A45D0042160000 avec d'autres moyens de suspension ou de support A45D0042180000 Miroirs à réflexions multiples A45D0042200000 avec attache pantographique A45D0042220000 Miroirs métalliques A45D0042240000 Miroirs flexibles A45D0044000000 Autres articles de maquillage ou de toilette, p.ex. pour salons de coiffure A45D0044020000 Mobilier ou autre matériel spécialement conçus pour salons de coiffure et non couverts ailleurs (fauteuils de coiffeur A47C0001040000) A45D0044040000 Adaptations particulières de châssis ou bâtis portatifs A45D0044060000 Moyens spécialement adaptés pour suspendre des appareils de coiffeur, p.ex. chariots baladeurs pour moteurs électriques A45D0044080000 Capes protectrices; Collets; Tours de cou; Bavettes A45D0044100000 Repose-tête; Appuis-nuque A45D0044120000 Protège-oreilles, protège-figure ou protège-lèvres (masques pour la barbe A45D0027420000) A45D0044140000 Supports pour effectuer des travaux de coiffure; Têtes postiches A45D0044160000 Boîtes pour recueillir les cheveux ou récipients destinés à cet usage A45D0044180000 Trousses pour brosses à cheveux ou brosses à dents en tant qu'articles de voyage A45D0044200000 Réceptacles pour dentiers A45D0044220000 Dispositifs pour modeler le visage, p.ex. mentonnières; Instruments pour effacer les rides, p.ex. par tension de la peau (appareils pour tendre la peau pendant le rasage A45D0027380000) A45D0097000000 Article pour la coiffure ou traitement cosmétique non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe A45F MATÉRIEL DE VOYAGE OU DE CAMPING; SACS OU PAQUETAGES PORTÉS SUR LE CORPS (sacs portés à la main ou bagages A45C) A45F0003000000 Articles de voyage ou de camping (couvertures de voyage A47G0009060000); Sacs ou paquetages portés sur le corps (transformables en d'autres articles A45F0004000000) A45F0003020000 Sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen d'une courroie passant sur l'épaule A45F0003040000 Sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen de deux courroies passant sur les épaules A45F0003060000 spécialement conçus pour des fins militaires A45F0003080000 Cadres de portage; Cadres combinés avec des sacs (transporteurs à roues A45C0013380000) A45F0003100000 Armatures de sacs portées sur le corps A45F0003120000 Coussinets d'épaule A45F0003140000 Courroies de portage; Harnais pour porter les sacs A45F0003150000 Harnais spécialement destinés au transport des petites embarcations A45F0003160000 Gourdes; Gamelles; Gobelets A45F0003180000 en matériaux rigides A45F0003200000 en matériaux souples; Gobelets pliants ou pouvant s'empiler A45F0003220000 Hamacs; Barres d'écartement pour hamacs A45F0003240000 Soutiens; Supports A45F0003260000 Sièges suspendus A45F0003440000 Supports à fixer au sol A45F0003460000 Nécessaires à pique-nique (boîtes à déjeuner ou à pique-nique A45C0011200000) A45F0003480000 Trousses à couture A45F0003500000 Etuis à cartes utilisés comme équipement de voyage (porte-cartes ou classeurs pour cartes A47B0097020000) A45F0003520000 Filets de protection contre les insectes A45F0004000000 Articles de voyage ou de camping transformables en objets destinés à d'autres usages; Sacs ou paquetages portés sur le corps et transformables en d'autres articles A45F0004020000 Sacs ou ballots transformables en d'autres articles A45F0004040000 en tentes A45F0004060000 en lits ou matelas A45F0004080000 en hamacs, civières ou sacs de couchage A45F0004100000 en bateaux ou traîneaux A45F0004120000 en manteaux ou capes A45F0004140000 Manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F0005000000 Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main; Dispositifs destinés à tenir ou transporter, utilisables en voyage ou au camping A45F0005020000 Systèmes de fixation des objets aux vêtements A45F0005040000 Mouchoirs, serviettes ou similaires A45F0005060000 Chapeaux ou autres vêtements A45F0005080000 Fleurs A45F0005100000 Poignées pour transport (poignées de valises ou de sacs A45C0013260000) A45F0005120000 Porte-livres A45F0005140000 Fourreaux pour épées, haches ou similaires A46 BROSSERIE A46B BROSSES OU PINCEAUX (manches ne faisant pas corps avec la brosse B25G) A46B0001000000 Montures et soies moulées d'une seule pièce A46B0003000000 Brosses caractérisées par la façon dont les soies sont fixées ou assemblées dans ou sur le corps ou la monture de la brosse (machines ou outils à cet usage A46D) A46B0003020000 au moyen de poix, résine, mastic ou autres adhésifs A46B0003040000 au moyen de matières moulables, p.ex. métaux, dérivés de la cellulose, plastiques (A46B0001000000 a priorité);; A46B0003060000 en soudant ensemble des soies de fils métalliques ou de matières plastiques A46B0003080000 par serrage A46B0003100000 dans des colliers ou similaires A46B0003120000 spécialement conçus pour pinceaux A46B0003140000 spécialement conçus pour balais à nettoyer les rues ou pour balais à rails A46B0003160000 au moyen de fil métallique ou par d'autres moyens d'ancrage, notamment pour les touffes de soies en U A46B0003180000 les soies étant fixées sur ou entre des courroies ou des fils métalliques A46B0003200000 les soies étant fixées ou assemblées sur des montures de caoutchouc, p.ex. en caoutchouc souple A46B0003220000 les soies en caoutchouc étant fixées dans ou sur les corps de brosse A46B0005000000 Montures de brosses; Manches faisant corps avec la brosse A46B0005020000 de formes particulières permettant de les tenir à la main A46B0005040000 en forme de gants ou de doigtiers A46B0005060000 en forme de rubans, de chaînes, de tiges flexibles, de ressorts A46B0007000000 Supports de soies aménagés dans la monture A46B0007020000 de façon extensible ou articulée A46B0007040000 interchangeables A46B0007060000 mobiles pour l'emploi A46B0007080000 en disque tournant A46B0007100000 en cylindre tournant A46B0009000000 Agencement des soies dans la monture A46B0009020000 Position ou disposition des soies par rapport à la surface de la monture, p.ex. inclinées, en rangées, en groupes A46B0009040000 pour les brosses à dents A46B0009060000 Disposition de soies ou de touffes de soies mélangées, p.ex. en fil métallique, en caoutchouc, en fibre A46B0009080000 Supports ou guides pour les soies A46B0009100000 Supports réglables A46B0009120000 Supports non réglables A46B0011000000 Brosses à réservoir ou autre système permettant l'application de produits, p.ex. peintures, pâtes, eau (montures commandées A46B0013000000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par contact avec des éléments portant le liquide en général, p.ex. tampons, B05C0001000000, B05D0001280000) A46B0011020000 avec écoulement du produit du réservoir par pression A46B0011040000 avec écoulement du produit du réservoir autrement que par pression A46B0011060000 reliées à un tuyau d'alimentation A46B0011080000 avec moyens de chauffage A46B0013000000 Brosses à monture commandée (brosses à dents entraînées mécaniquement A61C0017160000) A46B0013020000 à entraînement mécanique A46B0013040000 avec réservoir ou autres moyens permettant l'application de produits A46B0013060000 la brosse étant commandée par le produit émis A46B0013080000 entraînées à la main A46B0015000000 Autres brosses; Brosses avec aménagements additionnels A46B0017000000 Accessoires pour brosses A46B0017020000 Dispositifs pour tenir les brosses en cours d'emploi A46B0017040000 Couvertures protectrices pour les soies A46B0017060000 Dispositifs de nettoyage des brosses après usage A46B0017080000 Autres accessoires, p.ex. grattoirs, amortisseurs en caoutchouc pour empêcher la détérioration du mobilier A46D FABRICATION DES BROSSES OU PINCEAUX A46D0001000000 Soies; Emploi de matériaux spécifiés pour les soies (fabrication des soies artificielles D01D, D01F) A46D0001040000 Préparation des soies A46D0001045000 Nettoyage, p.ex. lavage, séchage A46D0001050000 Dédoublement; Epointage A46D0001055000 Peignage; Mélange; Triage A46D0001060000 Machines ou appareils à couper les soies A46D0001080000 Préparation de touffes uniformes de soies A46D0001100000 Dispositifs vibrateurs pour arranger les soies A46D0003000000 Préparation des montures A46D0003020000 Machines à percer les montures A46D0003040000 Machines à insérer ou fixer les soies dans les montures A46D0003050000 pour fixer les soies entre des fils métalliques, des rubans ou analogues A46D0003060000 Machines pour à la fois percer les montures et insérer les soies A46D0003080000 Eléments des machines à fabriquer les brosses A46D0005000000 Dispositifs pour préparer les gaines tubulaires pour maintenir les soies A46D0007000000 Dispositifs de pressage pour fabriquer les balais faits de brindilles ou similaires A46D0009000000 Machines de finition des brosses A46D0009020000 Taillage; Ebarbage A46D0009040000 Nettoyage A46D0009060000 Imprégnation A46D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A47 AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL A47B TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B0012000000) A47B0001000000 Tables ou bureaux caractérisés par la structure A47B0001000000 Tables extensibles (rayonnages extensibles A47B0046000000) A47B0001020000 à rallonges rapportées et armatures fixes A47B0001030000 les rallonges étant repliables ou rabattables A47B0001040000 à rallonges supplémentaires ou battants A47B0001050000 les rallonges étant extensibles en tirant dessus A47B0001060000 à rideaux articulés A47B0001080000 à armature extensible A47B0001100000 Systèmes à glissières A47B0003000000 Tables pliantes ou démontables (pliantes et suspendues ou relevables ou tables murales A47B0005040000; à plateaux de hauteur variable A47B0009000000; tables de desserte ou à thé repliables A47B0031040000) A47B0003020000 à pieds en croix articulés (réglages pour faire varier la hauteur des plateaux A47B0009160000) A47B0003040000 à rideaux articulés A47B0003060000 démontables A47B0003080000 à pieds pivotant sur le plateau ou le châssis A47B0003083000 à rallonges de plateaux repliables A47B0003087000 avec entretoises supportant les pieds A47B0003091000 avec entretoises supportant les pieds (combinées avec des rallonges de plateaux repliables A47B0003087000) A47B0003100000 Tables de voyage ou tables-malles A47B0003120000 Tables démontables à rallonges de plateau amovibles A47B0003140000 Ensembles table et siège pliants A47B0005000000 Panneaux suspendus ou relevables formant une table; Tables murales (tables de malade A47B0023000000; combinées avec d'autres meubles A47B0083000000; tables repose-bras pour chaises A47C) A47B0005020000 amovibles A47B0005040000 repliables A47B0005060000 avec des pieds supportant la table en prenant appui sur le sol A47B0007000000 Tables rigides A47B0007020000 Tables pouvant s'emboîter les unes dans les autres; Tables gigognes A47B0009000000 Tables à plateaux de hauteur variable (sièges à hauteur variable A47C0003200000) A47B0009020000 avec dispositif d'équilibrage, p.ex. par ressort ou contrepoids A47B0009040000 avec un axe vertical A47B0009060000 avec une crémaillère verticale A47B0009080000 avec des griffes agissant sur des tiges verticales A47B0009100000 avec un cylindre contenant un fluide agissant verticalement A47B0009120000 avec des moyens non rigides de réglage de la hauteur, p.ex. une chaîne, un câble A47B0009140000 avec des chevilles pénétrant dans des trous A47B0009160000 avec des moyens pour, ou adaptés pour incliner les pieds de la table afin de faire varier la hauteur du plateau, p.ex. avec des pieds en croix réglables A47B0009180000 avec un plateau supplémentaire ou des pieds supplémentaires pour faire varier la hauteur du plateau A47B0009200000 Guides télescopiques A47B0011000000 Tables à plateaux pivotant sur des axes verticaux A47B0013000000 Parties constitutives des tables ou des bureaux (tiroirs A47B0088000000; pieds de meubles en général A47B0091000000) A47B0013020000 Cadres A47B0013040000 en bois A47B0013060000 en métal A47B0013080000 Plateaux de table; Rebords pour ceux-ci (non limités aux plateaux de table A47B0095040000) A47B0013100000 Plateaux, autres que circulaires ou rectangulaires, caractérisés par leur forme A47B0013120000 Plateaux transparents A47B0013140000 Plateaux amovibles pour servir A47B0013160000 Supports pour verres, cendriers, lampes, bougies faisant partie des tables A47B0017000000 Tables ou bureaux caractérisés par leur destination particulière A47B0017000000 Bureaux (A47B0021000000 a priorité);; A47B0017020000 à éléments réglables en hauteur A47B0017030000 à éléments extensibles ou réglables horizontalement autres que les tiroirs, p.ex. rallonges A47B0017040000 à compartiments secrets ou à l'épreuve du feu A47B0017060000 à éléments, p.ex. plateaux, mobiles sur un pivot ou au moyen de chaînes ou de courroies A47B0019000000 Lutrins; Aigles; Pupitres A47B0019020000 Pupitres d'église A47B0019040000 Tables pour téléphone, p.ex. avec serre-livres ou étagères A47B0019060000 à rallonge réglable A47B0019080000 Lutrins repliables A47B0019100000 caractérisés par leur association avec des dispositifs auxiliaires, p.ex. pince-notes, indicateurs de ligne (indicateurs d'emplacement en soi B42D0009000000) A47B0021000000 Tables ou bureaux spécialement adaptés aux postes de travail informatiques individuels, p.ex. pour le traitement de texte ou pour la saisie manuelle des données; Tables ou bureaux spécialement adaptés pour la dactylographie; Dispositifs auxiliaires pour la fixation à de telles tables ou à de tels bureaux (tapis de souris en soi G06F0003039000) A47B0021007000 avec des écrans disposés sous la surface de travail, p.ex. écrans visibles au travers d'une surface transparente de la table ou du bureau A47B0021013000 caractérisés par des éléments réglables, p.ex. rallonges réglables, appuis-bras, repose-poignets ou plate-formes pour souris (A47B0021007000 a priorité);; A47B0021020000 les éléments étant réglables en hauteur uniquement A47B0021030000 les éléments étant réglables horizontalement uniquement, p.ex. extensibles uniquement (tiroirs A47B0088000000) A47B0021040000 caractérisés par des moyens pour fixer ou maintenir des machines à écrire ou du matériel informatique A47B0021060000 caractérisés par des moyens pour fixer, maintenir ou dissimuler des câbles A47B0023000000 Tables de malades (tables d'opérations A61G0013000000); Plateaux; Chevalets de lecture; Appuis-livres A47B0023020000 pouvant se fixer à la monture du lit A47B0023040000 prenant appui sur la table, le plancher ou le mur A47B0023060000 caractérisés par leur association avec des dispositifs auxiliaires, p.ex. indicateurs de ligne, tourne-feuilles, porte-ampoules (indicateurs d'emplacement, tourne-feuilles en soi B42D0009000000) A47B0025000000 Tables de bridge; Tables pour d'autres jeux (tables de billard A63D0015000000) A47B0027000000 Bureaux ou tables à dessin; Supports pour planches à dessin (tables transformables en tables à dessin A47B0085020000; chevalets ou supports pour tableaux noirs ou analogues A47B0097040000; planches à dessin B43L0005000000) A47B0027020000 Tables à dessin réglables sans moyens d'équilibrage A47B0027040000 Supports de planche à dessin réglables avec moyens d'équilibrage pour la planche A47B0027060000 équilibrage au moyen de ressorts A47B0027080000 avec guidage par un accouplement parallèle A47B0027100000 équilibrage au moyen de contrepoids A47B0027120000 avec guidage par un accouplement parallèle A47B0027140000 Cadres réglables A47B0027160000 réglables par moyens hydrauliques A47B0027180000 Moyens de verrouillage, p.ex. pour verrouiller l'inclinaison de la planche (A47B0027140000 a priorité);; A47B0029000000 Travailleuses (à usage industriel D05B0075000000) A47B0031000000 Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes (caractéristiques relatives au train de roulement ou à la manœuvre à bras B62B) A47B0031020000 avec des moyens de réchauffage, de refroidissement ou de ventilation A47B0031040000 repliables A47B0031060000 conçus pour être utilisés dans des véhicules A47B0033000000 Tables de cuisine ou tables pour le lavage de la vaisselle A47B0035000000 Tables combinées avec des planches à repasser, des laveuses, des essoreuses ou similaires (machines à laver, planches à repasser, essoreuses en soi D06F) A47B0037000000 Tables destinées à d'autres usages particuliers (tables à fleurs A47G0007040000; tables d'opérations A61G0013000000; tables de laboratoire B01L0009020000; tables de travail B25H0001020000) A47B0037020000 Tables spécialement adaptées pour être utilisées avec des projecteurs photographiques à usage domestique, p.ex. tables avec des aménagements pour les mettre horizontales (tables à hauteur variable A47B0009000000; tables à plateau à inclinaison réglable A47B0013000000, A47B0019060000, A47B0023000000, A47B0027000000) A47B0037040000 Tables spécialement conçues pour être utilisées au jardin ou en plein air, p.ex. comprenant des moyens pour supporter des parapluies ou des parasols A47B0039000000 Bancs ou pupitres d'école A47B0039000000 Bancs d'écoliers; Bancs ou banquettes combinés avec des pupitres (fixation au sol A47B0091080000) A47B0039020000 Banquettes réglables A47B0039040000 Banquettes démontables ou relevables A47B0039060000 Banquettes pliantes A47B0039080000 Sièges ou dossiers pour banquettes A47B0039100000 Dispositifs pour assurer une position droite des écoliers, p.ex. supports pour le corps A47B0039120000 Equipement pour banquettes non prévu dans les groupes ; A47B0039020000-A47B0039100000 A47B0041000000 Pupitres ou tables d'école (fixation au sol A47B0091080000) A47B0041020000 Dessus de pupitres A47B0041040000 Chevalets à dessin ou socles à modèles A47B0041060000 Appuis ou supports pour maintenir les cahiers, ardoises ou similaires A47B0043000000 Caractéristiques de structures des meubles à tiroir, étagères, rayonnages ou meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards A47B0043000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages, caractérisés par la possibilité de replier ces meubles A47B0043020000 en carton ou similaire A47B0043040000 à carcasse rigide avec les parois ou les panneaux de porte en textile ou similaire A47B0045000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les étendre en hauteur, en longueur ou en profondeur (mobilier à éléments standards A47B0087000000) A47B0046000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages ayant une ou plusieurs surfaces susceptibles d'être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement (A47B0063040000, A47B0077100000 ont priorité;bureaux à rallonges A47B0017030000, A47B0021013000; avec porte-vêtements extensibles A47B0061020000) A47B0047000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les démonter ou de les monter à partir d'éléments séparés (A47B0043000000, A47B0045000000 ont priorité;caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons A47B0057000000) A47B0047020000 uniquement en métal A47B0047030000 à panneaux distincts du cadre A47B0047040000 principalement en bois ou en matière plastique A47B0047050000 avec des panneaux à carcasse séparée, p.ex. une carcasse métallique A47B0047060000 principalement en carton, textile, papier ou similaire, p.ex. avec carcasse séparée réalisée en d'autres matériaux A47B0049000000 Meubles à tiroirs ou étagères pivotants; Meubles à tiroirs ou étagères avec des parties pivotantes A47B0051000000 Meubles à tiroirs avec systèmes de compartiments mobiles de haut en bas A47B0053000000 Meubles à tiroirs ou étagères à plusieurs sections placées l'une derrière l'autre; Ensembles de meubles à tiroirs ou étagères (meubles à tiroirs ou étagères pivotants A47B0049000000) A47B0053020000 Ensembles de meubles à tiroirs, p.ex. consistant en meubles à tiroirs disposés sur une rangée avec des moyens pour ouvrir ou fermer des passages entre meubles voisins A47B0055000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages dont la rigidité de structure est une caractéristique essentielle (coffres-forts E05G) A47B0055020000 en fil métallique A47B0055040000 en ciment ou similaire A47B0055060000 en carton, papier ou similaire A47B0057000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons (parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages en général A47B0096000000; tasseaux réglables en eux-mêmes A47B0096070000) A47B0057040000 comprenant des moyens pour régler l'inclinaison des rayons A47B0057060000 comprenant des moyens pour régler la hauteur des rayons (A47B0057040000, A47B0057300000 ont priorité);; A47B0057080000 consistant en rebords, montants ou pieds-droits à rainures ou à encoches A47B0057100000 les parties à rainures ou à encoches étant les pieds-droits ou les montants eux-mêmes A47B0057120000 consistant en pieds-droits du type à échelle A47B0057140000 avec sur les rayons des crochets s'emboîtant sur les barreaux de l'échelle A47B0057160000 consistant en crochets agissant en liaison avec des ouvertures (du type à échelle A47B0057120000) A47B0057180000 consistant en boulons à écrous servant d'organes de raccordement A47B0057200000 consistant en languettes, chevilles ou moyens en saillie similaires agissant en liaison avec des ouvertures (A47B0057080000, A47B0057160000 ont priorité);; A47B0057220000 caractérisés par la conformation ou l'orientation des ouvertures, p.ex. en forme de trou de serrure A47B0057260000 consistant en moyens de blocage, p.ex. à verrous ou cales coulissants A47B0057300000 comprenant des moyens pour régler la hauteur des supports de rayons amovibles A47B0057320000 consistant en rebords, montants ou pieds-droits à rainures ou à encoches A47B0057340000 les parties rainurées ou encochées constituant les pieds-droits ou les montants eux-mêmes A47B0057360000 consistant en pieds-droits du type à échelle A47B0057380000 comprenant des crochets sur les supports de rayons pour s'accrocher sur les échelons A47B0057400000 consistant en crochets s'engageant dans des ouvertures (du type à échelle A47B0057360000) A47B0057420000 les supports de rayons étant en porte-à-faux A47B0057440000 consistant en boulons à écrous servant d'organes de raccordement A47B0057460000 les supports de rayons étant en porte-à-faux A47B0057480000 consistant en languettes, chevilles ou moyens en saillie similaires s'engageant dans des ouvertures (A47B0057320000, A47B0057400000 ont priorité);; A47B0057500000 caractérisés par la conformation ou l'orientation des ouvertures, p.ex. en forme de trous de serrure A47B0057520000 les supports de rayons étant en porte-à-faux A47B0057540000 consistant en moyens de blocage, p.ex. à verrous ou cales coulissants A47B0057560000 les supports de rayons étant en porte-à-faux A47B0057580000 comprenant des moyens pour régler horizontalement les séparations (serre-livres A47B0065000000) A47B0061000000 Adaptations particulières des meubles à tiroir, étagères, rayonnages ou meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards A47B0061000000 Armoires garde-robes A47B0061020000 avec porte-vêtements extensibles A47B0061040000 à chaussures, chapeaux, parapluies ou similaires A47B0061060000 Armoires de voyage ou malles-armoires A47B0063000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement conçus pour enfermer des livres, documents, imprimés ou similaires A47B0063020000 spécialement conçus pour conserver des dessins ou similaires (classeurs pour dessins suspendus B42F0015000000) A47B0063040000 avec une surface pour écrire (surfaces conçues pour être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement en général A47B0046000000) A47B0063060000 avec des parties, p.ex. des plateaux, mobiles sur pivots ou sur chaînes ou courroies (meubles à tiroirs pivotants en général, meubles à tiroirs avec des parties pivotantes en général A47B0049000000; meubles à tiroirs avec moyens pour faire mouvoir les compartiments de haut en bas en général A47B0051000000) A47B0065000000 Etagères à livres; Accessoires spécialement conçus pour le stockage des livres, p.ex. serre-livres A47B0067000000 Commodes; Coiffeuses; Armoires à pharmacie ou analogues; Meubles à tiroirs caractérisés par la disposition des tiroirs A47B0067020000 Meubles à tiroirs pour articles de toilette, médicaments ou similaires A47B0067040000 Commodes; Meubles à tiroirs caractérisés par la disposition des tiroirs (A47B0067020000 a priorité;tiroirs, guides pour tiroirs, en soi A47B0088000000) A47B0069000000 Bars (armoires ou casiers pour bouteilles uniquement A47B0073000000) A47B0071000000 Meubles pour denrées périssables, p.ex. armoires à viande, meubles garde-manger (meubles, casiers ou claies pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre A47B0075000000; glacières, réfrigérateurs F25D) A47B0073000000 Armoires à bouteilles; Casiers à bouteilles A47B0075000000 Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre A47B0077000000 Meubles de cuisine (dessus spécialement conçus pour servir de plan de travail A47B0096180000) A47B0077020000 Agencement général, p.ex. disposition relative des compartiments, surfaces de travail, surfaces, supports d'appareils (A47B0077080000 a priorité);; A47B0077040000 Dispositions pour des emplois particuliers des compartiments ou autres éléments A47B0077060000 pour l'incorporation d'éviers avec ou sans plan incliné de drainage, dos contre les éclaboussures ou similaires (structure des planches drainantes A47L0019020000; éviers E03C0001180000) A47B0077080000 pour l'incorporation d'appareils mécaniques, y compris ceux fonctionnant par action hydraulique; pour l'incorporation d'appareils de cuisson, de refroidissement, ou de lessive A47B0077100000 avec organes mobiles vers l'extérieur jusqu'à la position d'emploi, p.ex. tablettes, planches à repasser (A47B0077160000 a priorité;surfaces conçues pour être amenées en position de service par extension ou pivotement en général A47B0046000000) A47B0077120000 pour la fixation d'appareils de cuisine portatifs A47B0077140000 par incorporation de râteliers ou de supports, autres que des rayonnages, pour les ustensiles de ménage A47B0077160000 par adaptation de compartiments ou de tiroirs pour recevoir ou contenir des denrées alimentaires; par mise en place de récipients rotatifs ou extensibles pour ces denrées A47B0077180000 par des agencements particuliers pour loger des récipients amovibles A47B0079000000 Meubles de chevet A47B0081000000 Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement adaptés à d'autres usages particuliers, p.ex. pour stocker des fusils ou des skis (étagères pour la distribution des marchandises A47F0001000000; vitrines ou meubles d'exposition A47F0003000000; râteliers spécialement adaptés aux ateliers B25H0003040000; conçus pour le logement des appareils d'enregistrement du son ou des disques pour ces appareils G11B0033020000; conçus pour lelogement des appareils ou des installations électriques H05K) A47B0081020000 spécialement adaptés pour le stockage d'ustensiles de nettoyage A47B0081040000 spécialement adaptés pour le stockage de la vaisselle A47B0081060000 Points de vue mobilier des meubles de radio, de télévision, de tourne-disques ou de discothèque A47B0083000000 Meubles combinés ou transformables A47B0083000000 Combinaisons de deux ou plusieurs articles d'ameublement de genre différent (ensembles table et siège pliants A47B0003140000) A47B0083020000 Tables et sièges combinés A47B0083040000 Tables combinées avec d'autres meubles A47B0085000000 Meubles transformables en d'autres meubles (chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables A47C0013000000; en lits A47C0017520000; en billards A63D0015040000) A47B0085020000 Tables transformables en tables à dessin A47B0085040000 Tables transformables en chaises A47B0085060000 Tables transformables en d'autres meubles A47B0085080000 Armoires transformables A47B0087000000 Mobilier à éléments standards, c. à d. combinaisons d'ensembles de mobilier complets A47B0087020000 les éléments pouvant être placés les uns sur les autres A47B0088000000 Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs (A47B0063020000 a priorité;tiroirs combinés avec des portes A47B0096160000) A47B0088020000 Tiroirs combinés A47B0088040000 Tiroirs coulissants; Glissières ou guides pour ceux-ci A47B0088060000 Tiroirs pouvant pivoter tout en coulissant ou après avoir coulissé A47B0088080000 avec des guides ou des pièces extensibles A47B0088100000 avec des rouleaux, des roulements à billes, des roues ou analogues A47B0088120000 avec d'autres mécanismes de guidage A47B0088140000 avec des rouleaux, des roulements à billes, des roues ou analogues A47B0088160000 avec des dispositifs pour empêcher un retrait complet A47B0088180000 Tiroirs aménagés de façon à basculer ou pivoter A47B0088200000 Tiroirs à compartiments A47B0088220000 Tiroirs secrets A47B0091000000 Pieds de meubles en général (roulettes B60B0033000000) A47B0091020000 Ajustables (mise à niveau automatique A47B0091160000) A47B0091040000 Supports élastiques A47B0091060000 Patins ou similaires A47B0091080000 fixés au sol A47B0091100000 conçus pour le montage sur un sol incliné A47B0091120000 Supports de pieds, p.ex. en forme de coupe A47B0091140000 Dispositifs sur les pieds pour empêcher les insectes de grimper le long de ceux-ci A47B0091160000 Pieds assurant automatiquement la mise à niveau A47B0095000000 Accessoires pour meubles A47B0095020000 Poignées A47B0095040000 Entrées de serrures; Ornements ou similaires (rebords spécialement conçus pour les plateaux de table A47B0013080000; entrées de serrure en général E05B0017140000) A47B0096000000 Parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayons non couvertes par un seul des groupes ; A47B0043000000-A47B0095000000; Eléments généraux de meubles (portes E06B) A47B0096020000 Rayons (rayons mobiles combinés à des portes A47B0096160000) A47B0096040000 Parois de séparation A47B0096060000 Tasseaux ou moyens de support analogues pour meubles à tiroirs, étagères ou rayons (aspect réglage de la hauteur ou de l'inclinaison A47B0057000000) A47B0096070000 réglables en eux-mêmes A47B0096140000 Barreaux, montants, traverses ou supports similaires pour meubles à tiroirs, tasseaux ou analogues (aspect réglage de la hauteur ou de l'inclinaison des rayons ou des tasseaux A47B0057000000) A47B0096160000 Tiroirs ou rayons mobiles combinés à des portes A47B0096180000 Dessus spécialement conçus pour servir de plan de travail (dessus de table A47B0013080000) A47B0096200000 Panneaux de meubles ou éléments de meubles similaires A47B0097000000 Mobiliers ou accessoires de meubles, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe A47B0097020000 Dispositifs pour fixer ou soutenir les cartes, dessins ou similaires, y compris les moyens d'éviter leur enroulement A47B0097040000 Chevalets ou supports pour tableaux ou analogues A47B0097060000 avec des moyens pour compenser le poids des tableaux noirs ou similaires, p.ex. fixés au mur (moyens pour compenser le poids des planches à dessin A47B0027000000) A47B0097080000 repliables A47C CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N0002000000); CANAPÉS; LITS (capitonnage en général B68G) A47C0001000000 Chaises; Tabourets; Bancs A47C0001000000 Chaises ou fauteuils adaptés à des usages particuliers (caractéristiques se rapportant au réglage dans le sens vertical A47C0003200000; chaises transformables A47C0013000000; fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G0003000000, A61G0005000000; sièges pour opérations, fauteuils de dentiste A61G0015000000) A47C0001020000 Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses (supports pour parties du corps A47C0007360000, A47C0007500000, A47C0007540000) A47C0001022000 ayant des éléments de soutien à réglage indépendant A47C0001023000 les éléments étant des sièges réglables dans le sens horizontal A47C0001024000 les éléments, étant le dossier ou l'ensemble siège-dossier, ayant une inclinaison réglable A47C0001025000 au moyen d'une crémaillère ou d'un mécanisme d'engrenage similaire A47C0001026000 au moyen d'un mécanisme à cheville et encoche ou à came et cliquet A47C0001027000 au moyen de brides de serrage ou d'organes de verrouillage à friction A47C0001028000 pour transformer un siège à dossier vertical en siège de repos A47C0001029000 par modification de la longueur ou de l'inclinaison des pieds A47C0001030000 les éléments étant des appuis-bras A47C0001031000 ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant A47C0001032000 les éléments étant un siège et un dossier à déplacement combiné (A47C0001035000 a priorité);; A47C0001033000 l'organe de liaison étant une bande souple A47C0001034000 les éléments comprenant un appui-jambes ou un appui-pieds (A47C0001037000, A47C0001038000 ont priorité);; A47C0001035000 en combinaison avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile A47C0001036000 les éléments comprenant un appui-tête A47C0001037000 combiné avec un appui-jambes ou un appui-pieds A47C0001038000 avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile par des extenseurs à ciseaux (A47C0001032000, A47C0001036000 ont priorité);; A47C0001040000 Fauteuils de coiffeur ou similaires A47C0001060000 Fauteuils de coiffeur réglables A47C0001080000 avec sièges auxiliaires (sièges rapportés pour enfants A47C0001110000) A47C0001100000 avec appuis-tête; Porte-papier A47C0001110000 Accessoires non prévus ailleurs, p.ex. sièges pour enfants A47C0001120000 Fauteuils de théâtre, de salle de concerts ou similaires (sièges pour gradins de stade A47C0001160000) A47C0001121000 à sièges rabattables A47C0001122000 se rabattant latéralement A47C0001124000 Fauteuils séparés, pouvant être reliés pour former une rangée A47C0001126000 pouvant être arrimés au plancher ou au mur A47C0001130000 Indicateurs; Dispositifs de réservation ou similaires A47C0001140000 Fauteuils de plage A47C0001160000 Sièges montés de façon amovible sur les gradins d'un stade (chaises pour enfants montées de façon amovible A47D0001100000) A47C0003000000 Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical (A47C0001000000, A47C0004000000 ont priorité);; A47C0003020000 Chaises à bascule (spécialement pour les enfants A47D0013100000) A47C0003021000 ayant des bâtis élastiques A47C0003023000 faits d'un matériau tubulaire A47C0003025000 avec un siège ou un ensemble siège-dossier monté de façon élastique sur un bâti rigide A47C0003026000 avec une colonne centrale, p.ex. sièges de bureaux à bascule; Fauteuils inclinables A47C0003027000 avec des organes de bascule courbes entre le siège et le bâti A47C0003029000 avec des organes de bascule courbes reposant sur le sol A47C0003030000 Organes de verrouillage (A47C0003027000 a priorité);; A47C0003040000 Chaises s'emboîtant les unes dans les autres A47C0003120000 avec un ensemble siège-dossier en forme de coquille, p.ex. ayant des appuis-bras A47C0003140000 de forme asymétrique A47C0003160000 du type sans pieds, p.ex. avec un siège reposant directement sur le sol (A47C0003140000 a priorite;montés de façon amovible sur les gradins d'un stade A47C0001160000; chaises d'enfants montées sur le dossier d'une chaise A47D0001100000); Agenouilloirs; Poufs A47C0003180000 Chaises ou tabourets à siège rotatif (réglables en hauteur par rotation A47C0003240000) A47C0003200000 Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical (tables à hauteur variable A47B0009000000) A47C0003220000 avec dispositif d'équilibrage, p.ex. par ressort ou contrepoids A47C0003240000 avec un axe vertical A47C0003260000 avec une crémaillère verticale A47C0003280000 avec des brides de serrage agissant sur des tiges verticales A47C0003300000 avec un cylindre de fluide agissant dans le sens vertical A47C0003320000 avec des moyens souples pour le réglage de la hauteur, p.ex. un câble, une chaîne A47C0003340000 avec des chevilles pénétrant dans des trous A47C0003360000 avec des moyens pour, ou adaptés pour incliner les pieds de la chaise ou du tabouret pour faire varier la hauteur du siège A47C0003380000 avec un siège supplémentaire ou des pieds supplémentaires pour faire varier la hauteur du siège A47C0003400000 Guides télescopiques A47C0004000000 Chaises pliantes, repliables ou démontables (du type en métal tubulaire A47C0005100000; chaises pliantes pour enfants A47D0001020000) A47C0004020000 Chaises démontables A47C0004030000 Chaises en bois non rembourrées A47C0004040000 Chaises pliantes à sièges rigides A47C0004060000 Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis (en général A47C0031020000) A47C0004080000 ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique A47C0004100000 avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti A47C0004120000 de type réglable (A47C0004140000 a priorité);; A47C0004140000 avec des pieds en croix A47C0004160000 de type réglable A47C0004180000 ayant un bâti fait de métal A47C0004200000 avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti A47C0004220000 de type réglable (A47C0004240000 a priorité);; A47C0004240000 avec des pieds en croix A47C0004260000 de type réglable A47C0004280000 Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos A47C0004300000 Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis (en général A47C0031020000) A47C0004320000 ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique A47C0004340000 avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti A47C0004360000 de type réglable (A47C0004380000 a priorité);; A47C0004380000 avec des pieds en croix A47C0004400000 de type réglable A47C0004420000 ayant un bâti fait de métal A47C0004440000 avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti A47C0004460000 de type réglable (A47C0004480000 a priorité);; A47C0004480000 avec des pieds en croix A47C0004500000 de type réglable A47C0004520000 Chaises-valises, c. à d. chaises ayant la forme d'une valise une fois repliées (tables-malles A47B0003100000) A47C0004540000 Chaises gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) A47C0005000000 Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers A47C0005020000 Chaises d'osier A47C0005040000 Chaises métalliques, p.ex. tubulaires (du type à bascule A47C0003023000; du type non tubulaire pliant, repliable ou démontable A47C0004000000) A47C0005060000 Adaptation spéciale du rembourrage ou du tissu du siège pour la fixation à des chaises tubulaires A47C0005080000 Chaises tubulaires ayant des tubes enveloppés de tissu; Adaptation de tubes enveloppés de tissu pour ces chaises A47C0005100000 Chaises tubulaires de type repliable, pliant ou démontable A47C0005120000 en matériaux plastiques, avec ou sans renforcement A47C0005140000 caractérisés par l'emploi de contre-plaqué A47C0007000000 Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets (fixation au sol A47B0091080000) A47C0007020000 Parties du siège (adaptation des sièges au montage sur des chaises tubulaires A47C0005060000; parties de ce genre non limitées aux chaises A47C0023000000; ensembles capitonnés ou coussins amovibles A47C0027000000) A47C0007140000 de forme réglable; à montage élastique A47C0007160000 Sièges faits d'un matériau en feuilles de bois, de plastique ou de métal; Sièges à panneaux A47C0007180000 ayant un matériau mousse incorporé à la partie rembourrée (matelas en matériau mousse A47C0027140000) A47C0007200000 avec renforcement A47C0007220000 Sangles ou similaires pour supporter le capitonnage A47C0007240000 Sièges capitonnés (A47C0007180000 a priorité);; A47C0007260000 avec renforcement A47C0007280000 avec des ressorts tendus, p.ex. du type plat A47C0007300000 avec des ressorts zigzagant dans un plan horizontal A47C0007320000 avec des cordons de tension, p.ex. de type élastique, dans un plan horizontal A47C0007340000 avec des ressorts en compression, p.ex. à boudin A47C0007350000 Combinaisons de différents types de ressorts; Ressorts réglables; Fixation de ressorts à d'autres ressorts ou au cadre A47C0007360000 Appuis pour la tête ou le dos (pour sièges pour opérations ou fauteuils de dentiste A61G0015000000) A47C0007380000 pour la tête, p.ex. amovibles A47C0007400000 pour le dos A47C0007420000 de type amovible A47C0007440000 avec une armature à montage élastique A47C0007460000 avec un profil spécial, p.ex. réglable; Chaises à profil "Ackerblom" A47C0007480000 de type tournant librement A47C0007500000 Appuis pour les pieds ou les jambes (combinés à d'autres éléments réglables A47C0001034000, A47C0001037000; tabourets pour les pieds A47C0016020000) A47C0007520000 de type amovible A47C0007540000 Appuis pour les bras A47C0007560000 Eléments ou parties constitutives de sièges se rabattant, p.ex. de fauteuils de théâtre A47C0007580000 Charnières, p.ex. pour le montage des sièges dans une rangée courbe (charnières pour battants en général E05D) A47C0007600000 Emploi d'arrêtoirs ou de saillies pour limiter le déplacement du siège A47C0007620000 Accessoires pour chaises A47C0007640000 Porte-chapeaux ou porte-manteaux A47C0007660000 Moyens de protection contre les intempéries A47C0007680000 Tables appui-bras A47C0007700000 de type repliable A47C0007720000 Adaptations pour incorporer des lampes, des postes radios, des bars, des téléphones, des dispositifs de ventilation, de chauffage ou de refroidissement, ou analogues A47C0007740000 pour la ventilation, le chauffage ou le refroidissement A47C0009000000 Tabourets à usages particuliers (à sièges rotatifs A47C0003180000; à sièges réglables dans le sens vertical A47C0003200000; tabourets-escabeaux A47C0012000000; tabourets pour les pieds A47C0016020000; prie-Dieu A47C0016040000; plates-formes ou paniers sièges spécialement adaptés à la pêche A01K0097220000; cannes de promenade ou parapluies transformables en sièges A45B0005000000) A47C0009020000 Tabourets de bureau; Tabourets d'atelier A47C0009040000 Tabourets pour la traite A47C0009060000 Tabourets muraux A47C0009080000 Tabourets de musicien A47C0009100000 Tabourets de camping, de voyage ou de sport A47C0011000000 Bancs non prévus ailleurs (bancs d'écoliers A47B0039000000) A47C0011020000 Bancs d'église; Confessionaux A47C0012000000 Tabourets-escabeaux A47C0012020000 nécessitant une transformation pour passer de la fonction de siège à celle d'escabeau A47C0013000000 Chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables (tabourets-escabeaux nécessitant une transformation pour passer de la fonction de siège à celle d'escabeau A47C0012020000; brancards transformables en chaises A61G0001017000) A47C0015000000 Autres sièges (bancs d'écoliers A47B0039000000) A47C0016000000 Appuis ou supports pour les pieds, les jambes, les bras, le dos ou la tête (associés aux chaises A47C0007000000; associés aux lits ou aux canapés A47C0020000000) A47C0016020000 Tabourets pour les pieds; Appuis pour les pieds; Appuis pour les jambes A47C0016040000 Prie-Dieu; Tabourets pour les genoux; Appuis pour les genoux (agenouilloirs ou poufs A47C0003160000) A47C0017000000 Canapés; Lits A47C0017000000 Canapés; Divans; Lits (châlits A47C0019000000; sommiers à ressorts A47C0023000000; sommiers divans A47C0023000000; matelas rembourrés A47C0027000000; lits avec dispositions spéciales pour donner des soins A61G0007000000) A47C0017020000 Canapés, divans, causeuses ou similaires sans éléments mobiles pour l'emploi A47C0017040000 Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits A47C0017120000 transformables en lits par des accoudoirs basculants en accroissant la longueur A47C0017130000 transformables par accroissement de la partie disponible, p.ex. en la tirant en avant A47C0017140000 transformables en lits uniquement en retirant des éléments A47C0017160000 transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier A47C0017165000 le dossier, p.ex. le coussin du dos, pouvant être basculé vers l'avant A47C0017170000 les déplacements du siège et du dossier étant combinés A47C0017175000 avec un pivot entre le siège et le dossier pour incliner ou soulever A47C0017180000 et basculement ou pivotement des accoudoirs A47C0017200000 découvrant ainsi un ou plusieurs éléments auxiliaires dissimulés auparavant (A47C0017220000 a priorité);; A47C0017207000 le coussin du siège étant constitué d'éléments superposés, un élément inférieur au moins étant utilisé comme surface de repos A47C0017213000 la surface de repos étant constituée, dans la position de lit, par un des côtés du cadre du siège et le cadre du dossier A47C0017220000 avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant A47C0017230000 la surface de repos étant en partie constituée par un côté du siège A47C0017240000 avec un seul élément mobile pouvant basculer autour d'un axe horizontal A47C0017260000 pouvant basculer jusqu'à une position de retournement sens-dessus-dessous A47C0017280000 ayant des moyens pour élever l'axe de basculement A47C0017300000 deux ou plusieurs éléments pouvant tourner autour d'un axe vertical A47C0017320000 Transformation d'un lit à une place en un lit à deux places par extension, pivotement ou basculement d'un second matelas ou d'un autre élément de lit dissimulés auparavant A47C0017340000 Assemblage de sièges, fauteuils ou divans pour former des lits A47C0017360000 Transformation de divans d'angle en lit à deux places A47C0017370000 Transformation des canapés ou similaires en lits au moyen de meubles autres que des sièges ou chaises A47C0017380000 Lits muraux A47C0017400000 ayant des organes d'équilibrage, p.ex. contrepoids, ressorts A47C0017420000 ayant des pieds de support à position fixe sur le sol, p.ex. fixés à celui-ci A47C0017440000 ayant sur les pieds de support des moyens facilitant le retrait du lit de son emplacement A47C0017460000 caractérisés par un organe de support du matelas rigide A47C0017480000 caractérisés par plusieurs éléments mobiles les uns par rapport aux autres A47C0017500000 caractérisés par leur forme, p.ex. lits muraux multiples A47C0017520000 Lits-placards; Lits-tables ou lits similaires; Lits-armoires A47C0017540000 dans lesquels le placard ou meuble similaire bascule avec le lit A47C0017560000 pivotant à la fois autour d'un axe horizontal et d'un axe vertical A47C0017580000 avec un support de matelas extensible A47C0017600000 le placard changeant sensiblement de forme quand le lit est en position pour y dormir A47C0017620000 Lits-tables; Lits-billards ou lits similaires A47C0017640000 Lits de voyage ou lits de camping (éléments réglables pour le repos A47C0020000000; sacs ou ballots de voyage ou de camping transformables en lits ou matelas A45F0004060000; brancards A61G0001000000) A47C0017660000 ayant des surfaces spécialement adaptées pour supporter le corps A47C0017680000 les pieds seuls étant repliables A47C0017700000 la carcasse du lit étant repliable autour d'un axe horizontal A47C0017720000 ayant des pieds en croix (A47C0017820000 a priorité);; A47C0017740000 le lit étant repliable autour d'un axe vertical A47C0017760000 ayant des parties extensibles, p. ex télescopiques A47C0017780000 maintenus en forme par des cordes tendues A47C0017800000 conçus pour être utilisés dans des véhicules ou en corrélation avec ceux-ci A47C0017820000 Lits-malles; Lits-valises ou lits similaires A47C0017840000 Lits suspendus, p.ex. suspendus au plafond (hamacs A45F0003220000) A47C0017860000 Eléments ou parties constitutives pour lits, canapés ou divans, dans la mesure où ils ne sont pas entièrement couverts par un seul des groupes ; A47C0017020000, A47C0017040000, A47C0017380000, A47C0017520000, A47C0017640000; ou A47C0017840000 A47C0019000000 Châlits (sommiers à ressorts à cadre rigide ou faisant partie du châlit A47C0023000000; pour les lits d'enfants A47D0007000000; organes pour réunir des lits ou garnitures pour châlits F16B) A47C0019020000 Eléments ou parties constitutives des châlits non couverts complètement dans un seul des sous-groupes suivants, p.ex. barreaux, montants A47C0019040000 Châlits extensibles, p.ex. avec réglages en longueur, largeur, hauteur A47C0019120000 Lits pliants (lits de voyage ou de camping A47C0017640000) A47C0019140000 du type en zigzag A47C0019200000 Châlits à plusieurs étages (lits muraux multiples A47C0017500000; lits suspendus A47C0017840000); Châlits superposables pour former des châlits à plusieurs étages A47C0019220000 Combinaisons de châlits avec d'autres meubles ou d'autres accessoires, p.ex. avec des meubles de chevet (tables de nuit A47B0023000000) A47C0020000000 Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires (chevalets de lecture ou tables de lit A47B0023000000; appuis destinés aux lits et spécialement conçus pour donner des soins A61G0007065000) A47C0020020000 du type amovible (A47C0020040000, A47C0020080000 ont priorité);; A47C0020040000 à inclinaison réglable (A47C0020080000 a priorité);; A47C0020060000 la partie réglable verrouillant les pieds rabattables A47C0020080000 avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui ensemble A47C0020100000 utilisant des tiges A47C0020120000 utilisant des tiges télescopiques A47C0020140000 utilisant un plateau et un loquet A47C0020160000 utilisant des pièces dentées, p.ex. des crémaillères A47C0020180000 utilisant une transmission à friction A47C0021000000 Accessoires de lits, p.ex. articles pour tenir les draps, les couvertures ou dessus de lit (tables de chevet reposant sur le bois de lit A47B0023020000; pour les lits d'enfants A47D0015000000); Moyens de ventilation, de refroidissement ou de chauffage reliés aux lits ou aux matelas A47C0021020000 Articles pour tenir les draps; Articles pour tenir les couvertures A47C0021040000 Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage A47C0021060000 Assises pour matelas A47C0021080000 Dispositifs pour prévenir les chutes, p.ex. parois latérales détachables (pour les lits d'enfants A47D0007000000) A47C0023000000 Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit; Sommiers-divans (ensembles de ressorts dans un cadre A47C0025000000; ensembles de ressorts faisant partie de matelas rembourrés A47C0027000000; appuis destinés aux lits et spécialement conçus pour donner des soins A61G0007065000) A47C0023020000 utilisant des ressorts à lames, p.ex. des bandes métalliques (ressorts en bois A47C0023060000) A47C0023040000 utilisant des ressorts en compression, p.ex. des ressorts à boudins A47C0023043000 utilisant des ressorts à spires A47C0023047000 comportant des éléments gonflables A47C0023050000 Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre A47C0023053000 Fixation ou assemblage des ressorts dans les cadres ou dans les paquets de ressorts A47C0023055000 à l'aide de cordes; à l'aide de bandes en tissu ou en caoutchouc A47C0023057000 Crochets ou supports pour fixer les éléments de ressort au cadre A47C0023060000 utilisant des ressorts en bois, p.ex. du type lattes A47C0023120000 utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat (A47C0023020000 a priorité);; A47C0023140000 formant des filets; combinés avec des filets A47C0023145000 avec des ressorts à spires entrecroisés horizontaux; Leur fixation au cadre A47C0023150000 avec des cordes ou ressorts plats tressés ou entrecroisés; avec des ressorts à spires (A47C0023145000 a priorité);; A47C0023155000 avec combinaisons de ressorts plats ou de chaînes à anneaux et de ressorts à spires A47C0023160000 du type à zigzag plans A47C0023180000 de sangles élastiques A47C0023200000 en forme de toile élastique A47C0023220000 de cordons de caoutchouc sous tension ou de cordons similaires A47C0023240000 utilisant une toile tendue ou d'autres bandes non élastiques A47C0023260000 Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre A47C0023280000 Dispositifs de tension pour ceux-ci A47C0023300000 utilisant des combinaisons de ressorts couverts par plusieurs des groupes ; A47C0023020000, A47C0023040000, A47C0023060000; et A47C0023120000; Leurs cadres A47C0023320000 Combinaisons de filets avec des ressorts comprimés; Cadres pour ceux-ci A47C0023340000 avec des moyens pour assurer un appui supplémentaire pour la tête ou les jambes A47C0025000000 Ensembles de ressorts non encadrés spécialement conçus pour les canapés et les lits A47C0025020000 sans moyens d'attache supplémentaires entre les ressorts A47C0027000000 Matelas rembourrés ou à fluide spécialement conçus pour chaises, fauteuils, lits ou canapés (dispositions pour éviter les escarres ou pour soutenir les patients brûlés, p.ex. matelas spécialement adaptés à cet effet, A61G0007057000; coussins capitonnés en général B68G0005000000; fabrication des matelas B68G0007000000) A47C0027040000 avec soufflets à ressorts (A47C0027200000 a priorité);; A47C0027045000 Fixation des soufflets à ressorts à l'enveloppe du sommier (moyens de fixation du capitonnage A47C0031020000); Utilisation de plaques, de treillis ou de grilles de raidissement au-dessous des soufflets à ressorts A47C0027050000 avec un matériau mousse en couches sur le dessus, le fond ou les côtés A47C0027060000 Soufflets à ressorts A47C0027070000 Fixation ou assemblage de ressorts dans les soufflets à ressorts A47C0027080000 Matelas à fluide (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) A47C0027100000 avec plusieurs compartiments remplissables séparément A47C0027120000 garnis d'un matériau fibreux, p.ex. en bois, en coton A47C0027140000 garnis d'un matériau mousse A47C0027150000 formé de plusieurs couches (A47C0027160000 a priorité);; A47C0027160000 renforcé d'éléments en plaque, p.ex. profilés A47C0027180000 combiné à des corps gonflables A47C0027200000 avec des ressorts moulés ou placés dans des orifices pratiqués dans le matériau mousse A47C0027220000 garnis à la fois d'un matériau fibreux et d'un matériau mousse A47C0029000000 Filets de protection contre les insectes pour les chaises ou les lits (moustiquaires pour animaux A01K0013000000; moustiquaires en tant qu'équipement de voyage A45F0003520000); Baldaquins de lits A47C0031000000 Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique A47C0031020000 Moyens pour attacher le capitonnage (piquage, moyens de piquage, fixation, pose ou finition du capitonnage B68G0007000000) A47C0031040000 Brides de serrage pour fixer aux cadres des bandes élastiques plates ou des ressorts en zigzag plats A47C0031060000 pour fixer des ressorts en zigzag plats A47C0031080000 Pattes pour saisir les matelas A47C0031100000 Housses amovibles A47C0031110000 pour chaises A47C0031120000 Moyens pour adapter les sièges, les lits ou les matelas à la conformation ou au poids de l'utilisateur, p.ex. moyens de prise de mesure (moyens de prise des mesures sur le corps pour la confection des vêtements A41H0001000000) A47D AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers A47B0039000000, A47B0041000000) A47D0001000000 Chaises d'enfants (chaises en général A47C; sièges de véhicule pour enfants B60N0002260000) A47D0001020000 Chaises pliantes A47D0001040000 Chaises hautes transformables en chaises basses par renversement A47D0001060000 transformables en poussettes A47D0001080000 transformables en chaises à bascule A47D0001100000 pouvant se suspendre ou se fixer aux tables ou à d'autres objets A47D0003000000 Tables d'enfants A47D0005000000 Tables à langer (commodes A47B0067000000) A47D0007000000 Lits d'enfants (lits en général A47C) A47D0007010000 avec des éléments réglables, p.ex. pour adapter la longueur du lit à la croissance de l'enfant A47D0007020000 à paroi latérale pouvant s'abaisser A47D0007030000 avec des matelas à montage réglable A47D0007040000 pouvant se suspendre ou se fixer à un cadre de fenêtre ou à d'autres objets A47D0009000000 Berceaux A47D0009020000 avec mécanismes de bascule (dispositifs pour imprimer aux voitures d'enfants un mouvement de va-et-vient B62B0009220000) A47D0009040000 à bascules amovibles A47D0011000000 Meubles pour enfants transformables en meubles d'un autre genre, p.ex. chaises ou bancs d'enfants transformables en lits (meubles transformables en général A47B0085000000) A47D0011020000 Chaises transformables en chaises d'enfants A47D0013000000 Autres meubles de pouponnières (sièges de toilette auxiliaires ou transportables pour enfants A47K0013060000) A47D0013020000 Articles pour le transport des bébés; Hamacs de transport A47D0013040000 Appareils pour apprendre aux enfants à marcher; Articles pour la marche ou la promenade des bébés (appuis munis de roues pour aider les personnes handicapées à marcher A61H0003040000) A47D0013060000 Parcs pour enfants A47D0013080000 Dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité A47D0013100000 Chaises à bascule (en général A47C0003020000; chevaux à bascule A63G0015000000); Balançoires (en général A63G0009000000) A47D0015000000 Accessoires pour meubles d'enfants, p.ex. ceintures de sécurité, porte-biberons (porte-biberons à usage médical A61J0009060000; ceintures ou harnais de sécurité en général A62B0035000000; ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules terrestres B60R0022000000; harnachement dans les aéronefs B64D0025060000) A47D0015020000 Attaches pour couvertures empêchant les bébés de rejeter celles-ci A47F AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS A47F0001000000 Etagères pour la distribution des marchandises (étagères en général A47B; moyens de stockage pour ateliers B25H); Casiers ou récipients pour l'emmagasinage ou la distribution des marchandises (point de vue présentation ou exposition A47F0003000000; garnitures pour ateliers B25H0003000000; récipients en général B65D; distributeurs déclenchés par pièces de monnaie G07F) A47F0001020000 pour produits granulés ou pulvérulents A47F0001030000 Moyens de distribution A47F0001035000 ayant des dispositifs de mesure A47F0001040000 Récipients avec dispositifs pour la distribution d'articles A47F0001060000 la distribution se faisant par le haut A47F0001080000 la distribution se faisant par le bas A47F0001100000 avec des moyens de distribution mécaniques A47F0001120000 la distribution se faisant par le côté d'un tas sensiblement horizontal A47F0001140000 Récipients conçus pour y empiler les marchandises ou pour être combinés avec un support ou combinés pour former un support A47F0001160000 Récipients caractérisés par le fait qu'ils sont rotatifs A47F0001180000 Combinaisons d'étagères et de locaux de vente pour magasins A47F0003000000 Vitrines ou meubles d'exposition A47F0003020000 avec systèmes de distribution (déclenchés par pièces de monnaie G07F) A47F0003022000 la distribution se faisant par le haut A47F0003024000 la distribution se faisant par le bas A47F0003026000 avec des moyens de distribution mécaniques A47F0003040000 à air conditionné ou réfrigéré (réfrigérateurs F25D; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000) A47F0003060000 à étagères mobiles ou amovibles A47F0003080000 avec dispositions pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou intermittente A47F0003100000 Vitrines ou meubles d'exposition tournants A47F0003110000 à commande mécanique A47F0003120000 Griffes ou autres dispositifs pour soutenir, assembler ou assujettir les glaces A47F0003140000 Tréteaux d'étalage (caisses d'emballage pouvant former tréteaux B65D) A47F0005000000 Stands d'étalage, systèmes de suspension ou rayonnages caractérisés par leurs particularités de structure A47F0005010000 faits de tubes ou de fils métalliques (repliables ou réglables A47F0005130000) A47F0005020000 Stands d'étalage pivotants A47F0005025000 à commande mécanique, p.ex. plateaux tournants (A47F0005030000 a priorité);; A47F0005030000 à axe de rotation horizontal A47F0005040000 Stands à pilier central, p.ex. du type en arbre A47F0005050000 avec casiers séparés pouvant tourner autour du pilier A47F0005060000 Réglables A47F0005080000 fixés aux murs, plafonds ou similaires; Dispositifs d'étalage en consoles murales A47F0005100000 Stands d'étalages réglables ou pliants A47F0005110000 en carton, papier ou similaire (A47F0005120000 a priorité);; A47F0005120000 Stands inclinables A47F0005130000 faits de tubes ou de fils métalliques (A47F0005120000 a priorité);; A47F0005140000 Eléments d'assemblage tubulaires pour stands en fil métallique A47F0005160000 Stands d'étalages du type plate-forme à surface supérieure plate, inclinée ou courbe A47F0007000000 Stands, systèmes de suspension ou rayonnages adaptés à des articles ou produits particuliers A47F0007020000 pour bijouterie, dentiers, montres, lunettes, loupes ou similaires A47F0007024000 avec dispositions pour empêcher de retirer ceux-ci sans autorisation A47F0007030000 en forme de boîte; Adaptations des boîtes aux fins de présentation A47F0007040000 pour pneus; pour roues A47F0007060000 pour chapeaux A47F0007080000 pour chaussures A47F0007100000 pour bonneterie A47F0007120000 pour cravates (supports à usage domestique pour cravates A47G0025740000); pour cols A47F0007140000 pour tableaux, p.ex. en combinaison avec des livres ou des sachets à graines A47F0007160000 pour tapis; pour papiers peints; pour textiles A47F0007170000 en rouleaux ou en bandes enroulées A47F0007180000 pour textiles pour la confection (A47F0007170000 a priorité);; A47F0007190000 pour vêtements (pour bonneterie A47F0007100000; pour cravates ou cols A47F0007120000; mannequins, bustes, ou similaires A47F0008000000; armoires garde-robes avec porte-vêtements A47B0061000000; équipement domestique utilisé pour les vêtements ou porte-manteaux A47G0025000000) A47F0007220000 pour chemises A47F0007240000 Porte-habits A47F0007260000 extensibles à partir d'un étalage A47F0007280000 pour récipients, p.ex. flacons, bouteilles A47F0007300000 pour meubles, p.ex. lits, sommiers A47F0008000000 Mannequins, bustes ou similaires, p.ex. pour présenter des vêtements (mannequins de tailleurs A41H0005000000) A47F0008020000 Mannequins en fil métallique; Silhouettes pour présenter des vêtements A47F0009000000 Comptoirs ou guichets, de magasin, bar, banque ou lieu similaire (vitrines ou meubles d'exposition A47F0003000000; cloisons de sécurité pour transactions, p.ex. plaques mobiles pour guichets, E05G0007000000) A47F0009020000 Comptoirs d'encaissement A47F0009040000 Comptoirs de vérification, p.ex. pour magasins à libre-service A47F0010000000 Meubles ou installations spécialement adaptés à des systèmes de service particuliers, non prévus ailleurs (aspect appareil transporteur B65G; aspect bâtiment E04H; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F) A47F0010020000 pour des systèmes de type libre-service, p.ex. pour des supermarchés (A47F0010060000 a priorité;chariots B62B; paniers B65D) A47F0010040000 pour le stockage ou le maniement des chariots ou des paniers de libre-service A47F0010060000 pour des systèmes de service de restaurants (ustensiles de table A47G) A47F0011000000 Installations de vitrines ou étalages A47F0011020000 Cloisons amovibles; Colonnes; Rideaux particuliers ou similaires A47F0011040000 Agencements spéciaux de miroirs ou similaires A47F0011060000 Procédés pour réaliser des effets optiques particuliers A47F0011080000 Vitrines non réfléchissantes A47F0011100000 Installations de sources de lumières A47F0013000000 Accessoires pour magasins ou similaires (dispositifs pour débiter ou couper le papier à partir d'un rouleau B65H; échelles mobiles E06C0009060000) A47F0013040000 Porte-ficelle ou coupe-ficelle A47F0013060000 Dispositifs pour atteindre les articles (ayant des moyens pour les saisir B25J) A47F0013080000 Instruments à main, p.ex. mains d'épicier, puisoirs, supports pour sacs en papier A47G USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B0065000000; couteaux B26B) A47G0001000000 Miroirs (miroirs à main, de poche ou à barbe A45D0042000000; en tant qu'éléments optiques G02B0005080000); Cadres de tableaux ou similaires A47G0001020000 Miroirs d'ameublement A47G0001040000 Miroirs à éléments multiples A47G0001060000 Cadres de tableaux (leur fabrication en papier B31D) A47G0001080000 réglables A47G0001100000 Agrafes de coins ou systèmes d'attache de coins pour cadres A47G0001120000 Cadres ou logements pour collections de médailles, insignes ou similaires A47G0001140000 Supports de photographies A47G0001160000 Dispositifs pour accrocher ou soutenir les tableaux, miroirs ou similaires A47G0001170000 en utilisant des adhésifs, l'effet de ventouse ou le magnétisme A47G0001180000 Cordes pour tableaux ou similaires A47G0001200000 Crochets pour tableaux; Crochets X (chevilles ou crochets d'usage général F16B0013000000, F16B0045000000) A47G0001210000 avec action de serrage (en général F16B0002000000) A47G0001220000 Plaques à cheville A47G0001240000 Dispositifs pour la mise en place des tableaux, miroirs ou similaires, dans la position désirée, à l'inclinaison voulue A47G0003000000 Têtes décoratives amovibles pour clous, vis ou similaires (têtes de forme particulière, non amovibles pour clous F16B0015020000, pour vis F16B0023000000) A47G0005000000 Écrans (écrans de douches A47K0003300000; volets ouvrants ou fermants E06B0009020000; écrans à mouches E06B0009520000); Paravents A47G0005020000 Ecrans enroulables A47G0005040000 Ecrans de cheminée A47G0007000000 Porte-fleurs ou similaires (porte-bouquets fixés aux vêtements A45F0005080000) A47G0007020000 Dispositifs destinés à recevoir les pots de fleurs ou les fleurs coupées (pots à fleurs, supports pour pots à fleurs dans les serres A01G) A47G0007030000 Sabots à pointes ou plaques à pointes pour soutenir les fleurs dans les pots ou les vases A47G0007040000 Tables à fleurs; Jardinières ou porte-bouquets, p.ex. corbeilles (jardinières utilisées pendant la croissance des fleurs A01G) A47G0007060000 Vases à fleurs A47G0007070000 Moyens de guidage pour les fleurs dans les vases, p.ex. couvercles perforés A47G0007080000 Cache-pots pour pots de fleurs A47G0009000000 Couvre-lits; Edredons; Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues; Sacs de couchage; Oreillers (oreillers spécialement adaptés pour empêcher le ronflement A61F0005560000); Traversins A47G0009020000 Linge de lit; Couvertures; Edredons (draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards A61G0001010000) A47G0009040000 avec courroies d'attache (chemiserie en général A44B) A47G0009060000 Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues A47G0009080000 Sacs de couchage A47G0009100000 Oreillers (articles pour tenir les oreillers A47C0021000000) A47G0011000000 Linge de table A47G0019000000 Dispositifs ou ustensiles de table A47G0019000000 Service de table A47G0019020000 Assiettes, plats ou similaires A47G0019030000 à utiliser une seule fois, p.ex. en papier A47G0019040000 Assiettes avec récipients détachables pour les déchets A47G0019060000 Assiettes avec porte-cuillères, verres ou similaires A47G0019080000 Dessous d'assiette (supports pour récipients de cuisine A47J0045100000) A47G0019100000 Dispositifs pour fixer les assiettes à la table A47G0019120000 Récipients ou pots pour la table A47G0019140000 Théières ou cafetières (filtres, passoires A47J0031060000) A47G0019160000 Infuseurs à thé, p.ex. sacs infuseurs, infuseurs en forme d'œuf (utilisables une seule fois, p.ex. en papier, B65D, p.ex. réceptacles ou emballages jetables B65D0085804000) A47G0019180000 Confituriers, pots à moutarde ou récipients pour produits similaires (distributeurs de savon A47K0005060000) A47G0019200000 Couvre-théières ou couvre-cafetières A47G0019220000 Récipients à boissons ou soucoupes utilisés dans le service de table (dessous de verres ou de récipients à boissons A47G0023030000) A47G0019230000 pouvant être empilés les uns sur les autres A47G0019240000 Saupoudreuses pour sel, poivre, sucre ou produits similaires A47G0019260000 Assiettes ou cloches à beurre ou à fromage, assiettes ou cloches à beurre ou à fromage avec système de refroidissement ou de réchauffage; Couvercles protecteurs pour récipients à aliments A47G0019280000 Coquetiers; Ouvreurs pour œufs à la coque (ouvreurs pour œufs en tant qu'appareils ménagers A47J0043140000) A47G0019300000 Autres récipients ou dispositifs employés dans le service de table A47G0019320000 Récipients à aliments comportant un système de distribution pour le pain, les petits pains, le sucre ou produits similaires; Récipients à aliments à couvercle mobile (employés dans l'équipement des magasins A47F) A47G0019340000 distribuant une certaine quantité de produits alimentaires en poudre ou en grains, p.ex. du sucre A47G0021000000 Ustensiles de table (ramasse-miettes A47L0013520000; couteaux de table B26B) A47G0021020000 Fourchettes; Fourchettes à système éjecteur; Fourchettes et cuillères combinées; Couverts à salade A47G0021040000 Cuillères; Pelles à gâteaux A47G0021060000 Jeux d'ustensiles de table combinés ou séparables; Couteaux à huîtres avec dispositifs d'ouverture; Couverts à poisson avec systèmes pour enlever les arêtes (matériel de cuisine A47J) A47G0021080000 Couverts pour amputés d'une main A47G0021100000 Pinces à sucre; Pinces à asperges; Pinces pour d'autres aliments A47G0021120000 Porte-cure-dents A47G0021140000 Porte-couteaux ou supports pour couteaux; Supports pour ustensiles de table, pouvant se fixer aux assiettes A47G0021160000 Griffes pour nappes ou napperons A47G0021180000 Pailles pour boire ou similaires (à usage thérapeutique A61J0015000000) A47G0023000000 Autres articles de table A47G0023020000 Dispositifs pour tenir les verres ou les bouteilles A47G0023030000 Dessous de verres ou de récipients à boissons A47G0023032000 en papier, carton ou similaire, p.ex. dessous de verres à bière A47G0023040000 Récipients pour tenir les aliments au froid ou au chaud (pour le beurre ou le fromage A47G0019260000) A47G0023060000 Plateaux pour le service (tables de desserte A47B0031000000) A47G0023080000 Dispositifs de transport des aliments pour la table; Dispositifs mobiles ou tournants pour servir les aliments A47G0023100000 Dispositifs pour compter ou indiquer le nombre de consommations (sur les appareils distribuant les boissons B65D, B67D; comptage en général G06M) A47G0023120000 Compteurs de consommations combinés avec des ustensiles de table A47G0023140000 combinés avec des dessous, p.ex. des dessous de verre A47G0023160000 combinés avec des récipients pour boire ou avec des couvercles pour ceux-ci A47G0025000000 Equipement domestique A47G0025000000 Equipement domestique utilisé pour les vêtements; Porte-manteaux, porte-chapeaux ou porte-parapluies (armoires garde-robes A47B0061000000) A47G0025020000 Porte-manteaux; Dispositifs pour suspendre les vêtements; Ensemble de cintres pour vêtements; Crochets à vêtements (cintres pour vêtements ou costumes A47G0025140000; porte-manteaux avec dispositifs de fermeture E05B0069000000) A47G0025060000 Patères à vêtements; Vestiaires; Chevalets à vêtements avec bras pivotants ou extensibles (avec crochets pouvant se fermer E05B0069020000) A47G0025080000 Porte-vêtements de poche pouvant se fixer aux arbres, aux murs, aux tables ou similaires A47G0025100000 Porte-chapeaux; Chevalets à chapeaux A47G0025120000 Porte-cannes ou parapluies ou supports pour cannes ou parapluies A47G0025140000 Cintres pour vêtements, p.ex. pour costumes (A47G0025600000 a priorité;armoires garde-robes avec porte-manteaux extensibles A47B0061020000) A47G0025160000 pour des ensembles complets (A47G0025400000, A47G0025440000 ont priorité);; A47G0025180000 pour deux ou plusieurs pièces d'habillement similaires, p.ex. construits pour être rattachés à un cintre similaire ou le supporter A47G0025200000 avec des dispositifs pour préserver la forme des vêtements A47G0025220000 spécialement adaptés pour les fourrures A47G0025240000 en fil métallique (A47G0025420000, A47G0025460000, A47G0025520000, A47G0025640000, A47G0025700000 ont priorité);; A47G0025260000 spécialement adaptés pour empêcher les vêtements de glisser, p.ex. avec des surfaces non glissantes (A47G0025300000 a priorité);; A47G0025280000 Cintres caractérisés par leur forme A47G0025300000 pour empêcher les vêtements de glisser A47G0025320000 concernant les détails constructifs du crochet (A47G0025340000, A47G0025380000 ont priorité);; A47G0025340000 avec crochet et cintre d'une seule pièce (A47G0025360000 a priorité);; A47G0025360000 caractérisés par le matériau employé, p.ex. papier, carton, plastique, verre A47G0025380000 Montages pour crochets A47G0025400000 Cintres démontables A47G0025420000 en fil métallique A47G0025440000 Cintres à glissières A47G0025460000 en fil métallique A47G0025480000 Cintres à pinces ou articles analogues, p.ex. pour pantalons ou jupes A47G0025500000 Crochets de cintres pour suspendre les pantalons ou les jupes A47G0025520000 en fil métallique A47G0025540000 Housses de protection contre la poussière ou les mites, p.ex. avec cintres à vêtements A47G0025560000 Dispositifs pour y introduire les vêtements A47G0025580000 Sacs antimites avec des aménagements pour y déposer des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles A47G0025600000 Cintres avec dispositions pour utiliser des parfums ou des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles, p.ex. pour être placés dans des sacs antimites A47G0025620000 Extenseurs ou tendeurs de pantalons ou de jupes, du type cintre (avec application de chaleur ou de vapeur D06F) A47G0025640000 en fil métallique A47G0025660000 Extenseurs de pantalons avec systèmes pour former ou tendre les plis (avec application de chaleur ou de vapeur D06F) A47G0025680000 étirant dans le sens longitudinal A47G0025700000 en fil métallique A47G0025720000 Systèmes de pressage des vêtements (appareils ou machines de pressage à chaud D06F) A47G0025740000 Supports pour cravates A47G0025760000 Dispositifs pour tendre les cravates (avec application de chaleur ou de vapeur D06F) A47G0025780000 Dispositifs pour repasser les cravates, p.ex. combinés avec des dispositifs de maintien (appareils de pressage à chaud D06F) A47G0025800000 Dispositifs pour mettre ou retirer les chaussures, p.ex. tire-bottes pour se botter ou se débotter (tire-boutons pour chaussures A47G0025920000) A47G0025820000 Chausse-pieds A47G0025840000 Bancs à chaussures A47G0025860000 avec dispositifs pour retirer les bottes A47G0025880000 Dispositifs pour faire rentrer les extrémités des lacets dans les chaussures ou les bottes A47G0025900000 Dispositifs ménagers auxiliaires pour enfiler ou oter les vêtements, p.ex. pour les bas ou les pantalons A47G0025920000 Tire-boutons pour chaussures ou cols; Passe-lacets; Extenseurs pour gants A47G0027000000 Articles de tissu pour sols; Leur fixation (tissus D03D; non-tissés D04H) A47G0027020000 Tapis; Tapis d'escaliers; Descentes de lit; Paillassons (grattoirs à pieds genre paillasson A47L0023220000) A47G0027040000 Fixation des tapis; Dispositifs pour étendre les tapis A47G0027060000 Tringles d'escalier; Fixation des tringles d'escalier (tringles de rideaux A47H0001020000) A47G0029000000 Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique, non prévus dans les groupes A47G0001000000-A47G0027000000; ou A47G0033000000; (pour fixer les ustensiles de cuisine A47J0045000000; pour faire sécher les serviettes de toilette A47K0010040000; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F0057000000) A47G0029020000 Planches murales (étagères A47B); Leurs taquets ou systèmes de fixation A47G0029060000 Corbeilles à papier (poubelles B65F0001000000) A47G0029080000 Supports pour articles d'usage personnel en général, p.ex. pour brosses A47G0029087000 Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers, ou analogues, aux tables, murs ou similaires A47G0029093000 Dispositifs pour immobiliser les récipients sur les tables ou similaires A47G0029100000 Porte-clés; Tableaux à clés (étuis à clés A45C0011320000) A47G0029120000 Réceptacles pour courrier ou journaux, p.ex. boîtes aux lettres; Ouvertures dans les portes ou similaires pour la distribution du courrier ou des journaux (A47G0029140000 a priorité;colonnes de descente pour le courrier dans les bâtiments B65G0011040000) A47G0029122000 Eléments, parties constitutives ou accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, dispositifs pour laisser des messages A47G0029124000 Accessoires pour empêcher que le contenu ne soit indûment retiré A47G0029126000 Couvercles pour fentes d'introduction A47G0029140000 Récipients pour déposer des aliments, p.ex. petit déjeuner, lait; Récipients similaires pour colis avec accessoires pour éviter que les articles déposés ne soient indûment retirés A47G0029160000 combinés avec des boîtes aux lettres A47G0029180000 Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres (empêchant qu'elles ne soient retirées indûment A47G0029240000) A47G0029200000 avec accessoires pour empêcher que les articles déposés ne soient indûment retirés A47G0029220000 ayant des éléments rotatifs ou à mouvement de va-et-vient A47G0029240000 Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres A47G0029260000 ne libérant la bouteille qu'à l'ouverture de la porte ou de la fenêtre A47G0029280000 avec un récipient à l'intérieur de la maison et un conduit de livraison ou similaire traversant une porte, un mur ou similaire, p.ex. pour la livraison du lait A47G0029300000 Accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, moyens pour laisser des messages A47G0033000000 Articles religieux ou rituels d'usage domestique ou général A47G0033020000 Autels; Reliquaires; Bénitiers; Crucifix A47G0033040000 Arbres de Noël (leurs dispositifs d'éclairage F21S; porte-bougies F21V0035000000) A47G0033060000 Arbres de Noël artificiels A47G0033080000 Décoration d'arbres de Noël A47G0033100000 Dispositifs d'attache ou de fixation des articles décorant les arbres de Noël A47G0033120000 Supports pour arbres de Noël A47G0035000000 Autres articles d'équipement de la maison A47H GARNITURES POUR FENÊTRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B; aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres, p.ex. pour la ventilation ou l'étanchéité, E06B0007000000) A47H0001000000 Rideaux; Tentures A47H0001000000 Dispositifs de suspension des rideaux A47H0001020000 Tringles à rideaux A47H0001022000 extensibles A47H0001030000 montées sur pivot de façon à pouvoir tourner avec les portes ou les fenêtres A47H0001040000 Rails à rideaux A47H0001060000 fixes A47H0001080000 extensibles A47H0001100000 Moyens de montage des tringles ou rails de rideaux A47H0001102000 pour le montage des tringles (A47H0001120000, A47H0001140000 ont priorité);; A47H0001104000 pour le montage des rails (A47H0001120000, A47H0001140000 ont priorité);; A47H0001120000 Montures réglables A47H0001122000 pour les tringles A47H0001124000 pour les rails A47H0001130000 Consoles ou montures réglables à la fois pour les stores à rouleaux et les rideaux coulissants A47H0001140000 Consoles pour soutenir les tringles ou rails A47H0001142000 pour soutenir les tringles A47H0001144000 pour soutenir les rails A47H0001160000 Supports en fil métallique pour tringles de rideaux A47H0001180000 Autres dispositifs de suspension des rideaux, p.ex. fils métalliques, cordons A47H0001190000 Dispositifs pour monter les fils métalliques, les cordons ou analogues A47H0002000000 Lambrequins ou similaires A47H0002020000 extensibles A47H0003000000 Dispositifs d'attache, de fixation ou de guidage des rubans ou cordons de rideaux ou similaires A47H0003020000 Dispositifs d'attache, de fixation ou de guidage des rubans ou cordons A47H0003040000 Serre-cordons automatiques A47H0003060000 Serre-cordons non automatiques A47H0003080000 Dispositifs de tension des cordons pour rideaux à cordon double A47H0003100000 Guides de cordons A47H0003120000 Supports de sangles; Poulies pour sangles; Dispositifs de tension des sangles A47H0005000000 Dispositifs pour tirer tentures, rideaux ou similaires A47H0005020000 Dispositifs pour ouvrir et fermer les rideaux A47H0005030000 Dispositifs avec des moyens de guidage et des tiges pour tirer ou pousser les rideaux A47H0005032000 Dispositifs avec des moyens de guidage et des cordons de tirage (poulies pour cordons A47H0011060000) A47H0005040000 Dispositifs en zigzag A47H0005060000 Dispositifs à pas de vis sur les tringles ou les axes A47H0005080000 Dispositifs pour tirer les tentures attachées aux portes ou aux fenêtres A47H0005090000 Dispositifs pour écarter les rideaux des portes ou des fenêtres A47H0005140000 Appareils pour baisser les rideaux ou similaires A47H0007000000 Dispositifs pour la pose et l'enlèvement des tringles à rideaux A47H0007020000 Tringles à rideaux pouvant être baissées A47H0011000000 Accessoires pour cordons de rideaux A47H0011020000 Pièces engagées sur les cordons de rideaux pour la manœuvre de ceux-ci A47H0011040000 Griffes d'attache d'extrémité, p.ex. pour glands A47H0011060000 Poulies pour cordons A47H0013000000 Fixation des rideaux sur les tringles ou rails à rideaux A47H0013010000 par des pinces; par des pinces attachées aux crochets ou anneaux A47H0013020000 au moyen d'anneaux, p.ex. avec des galets additionnels (A47H0013120000 a priorité);; A47H0013040000 au moyen de crochets, p.ex. avec des galets additionnels (A47H0013120000 a priorité;au moyen de crochets spécialement conçus pour les galons fronceurs A47H0013160000) A47H0013060000 au moyen d'épingles, p.ex. avec des galets additionnels (A47H0013120000 a priorité);; A47H0013100000 au moyen de galets de rail A47H0013120000 au moyen de curseurs de rail A47H0013140000 Moyens pour former des plis A47H0013160000 Galons fronceurs; Crochets spécialement conçus pour les galons fronceurs A47H0015000000 Roulettes ou patins pour soutenir les rideaux sur les rails ou les tringles A47H0015020000 Roulettes A47H0015040000 Patins A47H0019000000 Rosaces pour soutenir les rideaux; Supports de cantonnières A47H0021000000 Doubles rideaux A47H0023000000 Rideaux; Draperies (agencements de rideaux de douche A47K0003380000) A47H0023010000 Barres inférieures pour tendre les rideaux suspendus; Aimants, fermetures à curseur ou analogues pour améliorer la fermeture des rideaux A47H0023020000 Formes des rideaux; Emploi de matériaux spécifiés pour les rideaux A47H0023040000 Formes des rideaux A47H0023050000 de chaînes ou de cottes de maille; de bandes ou de lamelles pendant librement A47H0023060000 Systèmes formés de deux ou plusieurs rideaux associés avec des parties transparentes ou perforées derrière chacun d'eux A47H0023080000 Emploi de matériaux spécifiés particuliers A47H0023100000 le matériau étant de la matière plastique ou similaire A47H0023120000 le matériau étant du papier ou du carton A47H0023140000 le matériau étant du textile tissé avec des barres de renforcement, p.ex. en bois A47H0027000000 Caisses, jardinières, étagères ou supports similaires pour fleurs (fenêtres conçues pour y déposer des plantes E06B0007280000) A47H0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A47J MATÉRIEL DE CUISINE; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS A47J0009000000 Appareils ou ustensiles pour façonner le beurre ou les produits similaires (pour emploi dans les laiteries A01J0019000000, A01J0021000000) A47J0017000000 Instruments ou machines de ménage pour peler, effiler ou éplucher (pour produits alimentaires en grosses quantités A23N) A47J0017020000 Dispositifs à main pour éplucher ou peler les légumes ou similaires A47J0017040000 Zesteuses à citron A47J0017060000 Dispositifs pour effiler les haricots A47J0017080000 Peleurs d'asperges A47J0017100000 Griffes ou supports pour tenir les légumes ou fruits pendant l'épluchage A47J0017140000 Machines à peler A47J0017160000 Eplucheuses à axes tournants maintenant les fruits et à lames fixes ou mobiles A47J0017180000 à disques ou rotors rapeurs A47J0017200000 à brosses A47J0019000000 Machines de ménage pour passer les produits alimentaires; Instruments de ménage pour passer les produits alimentaires (pour les produits alimentaires en grosses quantités A23N) A47J0019020000 Presse-citrons; Dispositifs pour extraire le jus d'autres fruits A47J0019040000 Instruments de ménage pour mettre en purée des pommes de terre ou autres produits alimentaires A47J0019060000 Presse-jus pour légumes A47J0021000000 Dispositifs pour équeuter les fruits (leurs machines A23N0015020000) A47J0023000000 Dispositifs dénoyauteurs de fruits (machines à dénoyauter les fruits par grandes quantités A23N0003000000, A23N0004000000) A47J0025000000 Dispositifs pour évider ou épépiner les fruits (machines à évider les fruits par grandes quantités A23N0003000000, A23N0004120000) A47J0027000000 Cuisson; Appareils à préparer les boissons A47J0027000000 Récipients de cuisson (A47J0029000000-A47J0033000000; ont priorité);; A47J0027020000 à grande surface de chauffe A47J0027022000 à large fond A47J0027024000 avec des tuyaux de chauffage à liquide se prolongeant à l'extérieur du récipient A47J0027026000 avec des conduits pour la circulation de gaz de chauffage à travers le récipient A47J0027040000 pour la cuisson des aliments à la vapeur; Dispositifs pour extraire le jus des fruits au moyen de la vapeur A47J0027050000 Marmites à vapeur étagées, c. à d. avec des joints étanches à la vapeur entre les récipients de cuisson empilés les uns sur les autres lors de leur utilisation A47J0027060000 Bouilloires chauffées à la vapeur pour usage domestique A47J0027080000 Autocuiseurs; Couvercles ou systèmes de verrouillage spécialement adaptés aux autocuiseurs A47J0027082000 à compartiments rapportés pour cuire séparément au même moment des aliments différents; Compartiments rapportés à cet usage A47J0027084000 à volume réglable; Marmites-express étagées A47J0027086000 à moyens de chauffage incorporés (adaptations de dispositifs de commande automatiques pour les moyens de chauffage A47J0027620000) A47J0027088000 adaptés au chauffage à haute fréquence A47J0027090000 Dispositifs de sécurité A47J0027092000 Dispositifs pour faire tomber automatique- ment la pression avant d'ouvrir A47J0027100000 Récipients de cuisson avec systèmes de bains-marie pour usage domestique A47J0027120000 Récipients de cuisson à éléments multiples A47J0027122000 de forme adaptée à celle des récipients adjacents de façon à former un ensemble, p.ex. en forme de couronne A47J0027130000 Récipients de cuisson étagés A47J0027140000 Récipients de cuisson pour hôtels, restaurants ou cantines A47J0027160000 chauffés à la vapeur A47J0027170000 à chemise de vapeur A47J0027180000 chauffés au bain-marie A47J0027200000 Bains-marie pour jambon A47J0027210000 Récipients pour faire bouillir l'eau, p.ex. bouilloires A47J0027212000 avec des moyens d'avertissement, p.ex. bouilloires à sifflet A47J0027560000 Prévention du débordement par ébullition, p.ex. du lait (dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou éliminer celle-ci dans les appareils de traitement du lait A01J0011020000) A47J0027570000 Récipients pour faire bouillir le lait avec chemises d'eau ou de vapeur, p.ex. avec moyens d'avertissement A47J0027580000 Appareils de cuisson avec rigoles ou couvercles recueillant le liquide en excès A47J0027600000 Pièces intérieures en forme d'entonnoirs; Plaques à rainures à placer sur le fond des ustensiles de cuisson A47J0027620000 par des dispositifs de commande automatique de l'apport de chaleur par arrêt du chauffage, ou de soulèvement automatique des récipients de cuisson A47J0027640000 pour soulever automatiquement les récipients de cuisson A47J0029000000 Cuiseurs pour œufs A47J0029020000 pour les œufs ou les œufs pochés; Cuiseurs à minuterie A47J0029040000 Cuiseurs pour œufs avec dispositifs automatiques pour retirer les œufs de l'eau bouillante A47J0029060000 Dispositifs pour saisir les œufs; Dispositifs pour maintenir les œufs pendant l'ébullition A47J0031000000 Appareils à préparer les boissons (machines ou instruments de ménage pour passer les produits alimentaires A47J0019000000; préparation de boissons non alcoolisées, p.ex. par addition d'ingrédients aux jus de fruits ou de légumes, A23L0002000000; théières ou cafetières A47G0019140000; infuseurs à thé A47G0019160000; brassage de la bière C12C; préparation de vin ou d'autres boissons alcoolisées C12G) A47J0031020000 Machines à préparer le café à tasses d'extraction amovibles, se plaçant sur le dessus de récipients à boissons, p.ex. cafés-filtres (filtres A47J0031060000) A47J0031040000 Appareils à préparer le café à conduits montants A47J0031043000 Appareils à préparer le café du type à vide, avec des conduits montants, dans lesquels l'eau chaude est amenée au récipient supérieur où se trouve le café moulu et, la source de chaleur étant alors supprimée, est aspirée à travers le filtre par le vide créé dans le récipient inférieur A47J0031047000 avec extinction automatique de la source de chaleur A47J0031053000 avec circulation répétée de l'extrait à travers le filtre A47J0031057000 avec réservoir d'eau distinct du récipient pour la boisson, l'eau chaude ne traversant le filtre qu'une seule fois A47J0031060000 Filtres ou passoires pour appareils à café et à thé A47J0031080000 Filtres en papier rapportés pour ceux-ci A47J0031100000 Appareils à préparer le café, dans lesquels le récipient où se fait l'infusion est placé au-dessus ou dans la partie supérieure des récipients pour la boisson; Percolateurs (A47J0031020000 a priorité);; A47J0031120000 dans lesquels la vapeur de l'eau bouillante est amenée au-dessus du filtre et après condensation passe à travers le filtre A47J0031140000 Appareils à préparer le café ou le thé à filtres placés dans ou derrière les orifices de versement A47J0031160000 Appareils à préparer le café à renversement, dans lesquels l'eau est amenée à ébullition dans la partie inférieure, l'appareil étant ensuite retourné pour faire passer l'eau à travers le filtre A47J0031180000 Appareils dans lesquels du café moulu ou des feuilles de thé sont immergés dans le liquide chaud dans le récipient pour la boisson A47J0031200000 ayant des filtres immergeables, p.ex. rotatifs A47J0031220000 Centrifugeuses pour préparer du café-filtre (A47J0031200000 a priorité);; A47J0031240000 Appareils à préparer le café dans lesquels l'eau chaude passe sous pression à travers le filtre (A47J0031043000 a priorité);; A47J0031300000 avec de l'eau chaude sous pression de vapeur d'eau A47J0031320000 avec de l'eau chaude sous pression d'air A47J0031340000 avec de l'eau chaude sous pression d'un liquide A47J0031360000 avec des moyens mécaniques pour produire la pression A47J0031380000 actionnés à la main A47J0031400000 Appareils à préparer des boissons avec des moyens de distribution pour ajouter une quantité mesurée d'ingrédients, p.ex. du café, de l'eau, du sucre, du cacao, du lait, du thé A47J0031410000 d'ingrédients liquides A47J0031420000 Appareils à préparer des boissons avec des moyens incorporés pour moudre ou torréfier le café A47J0031440000 Eléments ou parties constitutives des appareils à préparer des boissons (filtres ou passoires A47J0031060000) A47J0031460000 Becs verseurs, pompes, soupapes de vidange ou dispositifs analogues pour le transport de liquides A47J0031480000 Pinces, anneaux, crochets ou dispositifs analogues pour accrocher les éléments du filtre lorsqu'ils ne sont pas utilisés A47J0031500000 Samovars avec dispositifs pour maintenir les boissons chaudes ou froides A47J0031520000 Mécanismes commandés par un réveil-matin pour les appareils à préparer le café ou le thé A47J0031540000 Bouilloires A47J0031560000 à commande du niveau de l'eau; à commande de la température A47J0031580000 Dispositifs de sécurité A47J0031600000 Dispositifs de nettoyage A47J0033000000 Dispositifs de cuisson sans moyens propres de chauffage pour camping (réchauds de voyage à un feu A47J0036260000) A47J0036000000 Éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson ( A47J0027000000-A47J0033000000;  ont priorité pour autant que l'utilisation de ces éléments, détails ou accessoires soit limitée à un type particulier de récipient de cuisson prévu dans un seul de ces groupes);; A47J0036020000 Emploi de matériaux spécifiés, p.ex. double-fonds avec une plaque de cuivre ou une plaque isolante A47J0036040000 les matériaux n'étant pas métalliques A47J0036060000 Dessus ou couvercles pour les récipients de cuisson (spécialement adaptés aux autocuiseurs A47J0027080000) A47J0036080000 pour vider les liquides contenus dans les récipients A47J0036100000 Dispositifs de verrouillage des couvercles A47J0036120000 Dispositifs pour maintenir les couvercles en position d'ouverture sur le récipient A47J0036140000 Becs verseurs, p.ex. constituant des éléments distincts du récipient A47J0036160000 Pièces rapportées A47J0036180000 Marmites ou ustensiles avec des cribles introduits à l'intérieur, p.ex. marmites pour faire des pommes-vapeur A47J0036200000 Plaques perforées ou récipients perforés se plaçant à l'intérieur d'un ustensile de cuisine A47J0036220000 Pièces rapportées en fil métallique (bassines à grande friture A47J0037120000) A47J0036240000 Dispositifs de réchauffage A47J0036260000 Dispositifs pour réchauffer des récipients contenant des boissons ou des aliments, en particulier au moyen de réchauds; Réchauds de voyage, p.ex. avec un brûleur utilisant du pétrole ou de l'essence A47J0036280000 Dispositifs de réchauffage produisant de la chaleur par réaction exothermique, p.ex. chaleur dégagée par le contact de chaux vive avec de l'eau A47J0036300000 Dispositifs de réchauffage utilisant des pastilles combustibles ou d'autres substances chimiques A47J0036320000 Mécanismes d'allumage ou dispositifs d'alarme à minuterie A47J0036340000 Supports pour récipients de cuisson A47J0036360000 Ecrans ou enveloppes pour ustensiles de cuisine en vue de réduire le rayonnement de chaleur, fixes ou amovibles A47J0036380000 pour éliminer ou condenser les vapeurs de cuisson dans les ustensiles de cuisine A47J0036400000 Dispositifs d'obturation des fuites pour réparer les récipients de cuisson A47J0036420000 Dispositifs pour empêcher la production de dépôts, p.ex. de tartre ou analogue A47J0037000000 Cuisson au four; Rôtissage; Cuisson au gril; Friture (fours de boulangerie, appareils ou matériel de cuisson au four à usage non domestique A21B; poêles ou fourneaux à usage domestique F24B, F24C) A47J0037010000 Récipients conçus uniquement pour la cuisson au four (à utiliser dans les fours de boulangerie A21B) A47J0037040000 Appareils à rôtir avec supports mobiles pour les aliments ou avec instruments de chauffage mobiles; Broches A47J0037060000 Rôtissoires; Grils; Grille-sandwiches A47J0037070000 Dispositifs pour faire des grillades en plein air; Barbecues A47J0037080000 Grille-pain A47J0037100000 Poêles à frire, y compris les couvercles ou systèmes d'arrosage A47J0037120000 Bassines à grande friture, y compris les appareils spécialement conçus pour la friture du poisson A47J0039000000 Chambres calorifugées pour le réchauffage; Armoires avec dispositions pour le chauffage afin de réchauffer les ustensiles de cuisine A47J0039020000 Chauffe-plats; Dispositifs pour maintenir au chaud les aliments A47J0041000000 Récipients à isolation thermique, p.ex. gourdes, cruches, jarres A47J0041020000 Récipients à chemises où le vide a été fait, p.ex. bouteilles thermos A47J0042000000 Moulins à café; Moulins à épices A47J0042020000 ayant des cônes de broyage A47J0042040000 mus à la main A47J0042060000 mus mécaniquement A47J0042080000 Mécanismes de réglage A47J0042100000 Cônes de broyage A47J0042120000 ayant des disques de broyage A47J0042140000 mus à la main A47J0042160000 mus mécaniquement A47J0042180000 Mécanismes de réglage A47J0042200000 Disques de broyage A47J0042220000 ayant des batteurs pulvérisateurs ou des couteaux rotatifs A47J0042240000 mus à la main A47J0042260000 mus mécaniquement A47J0042280000 Batteurs ou couteaux A47J0042300000 ayant un récipient perforé pour le produit moulu; ayant un tamis A47J0042320000 avec d'autres organes de broyage ou de pulvérisation A47J0042340000 mus à la main A47J0042360000 mus mécaniquement A47J0042380000 Pièces ou parties constitutives A47J0042400000 se rapportant au vidage, au récipient récepteur ou analogue; Crochets pour sacs, p.ex. comprenant des moyens pour actionner des interrupteurs électriques A47J0042420000 Tiroirs pour recevoir un produit moulu A47J0042440000 Dispositifs de mise en marche ou d'arrêt automatiques (crochets pour sacs comprenant des moyens pour actionner des interrupteurs A47J0042400000); Dispositifs avertisseurs A47J0042460000 Mécanismes d'entraînement; Accouplement aux transmissions A47J0042480000 Fixation des moulins aux tables, murs ou similaires A47J0042500000 Dispositifs d'alimentation, p.ex. entonnoirs; Récipients d'alimentation A47J0042520000 Moulins à café combinés avec des dispositifs de rôtissage A47J0042540000 Refroidissement A47J0042560000 Dispositifs de sécurité A47J0043000000 Instruments pour préparer ou recevoir les aliments, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe A47J0043040000 Machines de ménage non prévues ailleurs, p.ex. pour moudre, mélanger, agiter, pétrir, émulsionner, fouetter ou battre les aliments, p.ex. actionnées par moteur A47J0043042000 Shakers actionnés mécaniquement A47J0043044000 à outils actionnés du côté du haut A47J0043046000 à outils actionnés du côté du fond A47J0043060000 à instruments multiples interchangeables A47J0043070000 Eléments ou parties constitutives, p.ex. outils pour mélanger ou pour battre A47J0043080000 Mécanismes d'entraînement A47J0043090000 actionnés par un fluide, p.ex. par un jet A47J0043100000 Fouets à œufs; Batteurs à crème, c. à d. instruments à main A47J0043120000 Fouettage par introduction d'un courant gazeux A47J0043140000 Dispositifs pour casser les œufs ou en séparer le contenu A47J0043160000 Instruments à piquer la viande de lard, bacon ou similaires; Aiguilles à larder A47J0043180000 Dispositifs pour tenir ou serrer, pendant la cuisson ou le découpage, les volailles, la venaison ou les autres viandes, ou les légumes A47J0043200000 Formes pour la préparation des produits alimentaires, p.ex. dispositifs pour mouler les pâtés de viande A47J0043220000 Tamis de cuisine A47J0043240000 Dispositifs pour le lavage des légumes ou similaires A47J0043250000 Râpes A47J0043260000 Casse-noix A47J0043270000 pour mélanger des boissons; Shakers tenus à la main (actionnés mécaniquement A47J0043042000) A47J0043280000 Autres instruments à main de cuisine, p.ex. spatules, pinces, fourchettes ou articles similaires pour tenir les aliments, cuillères à pots, cuillères d'écumage, cuillères de cuisine; Supports de cuillères fixés aux marmites A47J0044000000 Machines à usages multiples pour préparer la nourriture A47J0044020000 avec des dispositions pour être actionnées soit du dessus, soit du fond, p.ex. pour bols actionnés séparément A47J0045000000 Dispositifs pour accrocher ou saisir les instruments ou ustensiles de cuisine (meubles de cuisine comprenant des dispositions pour fixer les instruments ou ustensiles de cuisine A47B0077000000) A47J0045020000 pour fixer les ustensiles de cuisine aux tables, aux murs ou éléments similaires A47J0045060000 Poignées pour articles creux A47J0045070000 détachables (poignées séparées A47J0045100000) A47J0045080000 Poignées isolantes A47J0045100000 Dispositifs pour saisir ou soulever les ustensiles de cuisson chauds, p.ex. pinces, poignées de marmite séparées, coussinets de tissu ou similaires A47J0047000000 Récipients, supports ou objets similaires pour la cuisine, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe; Planches à découper, p.ex. pour le pain A47J0047010000 avec dispositifs de distribution A47J0047020000 Récipients clos pour produits alimentaires A47J0047040000 pour produits alimentaires granulés A47J0047060000 avec dispositions pour les conserver frais A47J0047080000 pour produits alimentaires non granulés A47J0047100000 avec dispositions pour les conserver frais A47J0047120000 Boîtes à pain A47J0047140000 Articles pour le transport des aliments destinés aux hommes (boîtes à déjeuner, à pique-nique ou similaires A45C0011200000) A47J0047160000 Appuis ou supports pour articles de cuisine A47J0047180000 Seaux de cuisine A47J0047190000 Protège-arêtes; Protège-planchers A47J0047200000 Grilles, râteliers ou autres supports amovibles montés dans, sur ou au-dessus d'un évier; Pare-éclaboussures pour éviers A47K APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D) A47K0001000000 Meubles de toilette; Leurs accessoires (dispositifs pour laver les cheveux ou le cuir chevelu A45D0019000000; cuvettes de lavage ou de nettoyage à la main pour vaisselle, ustensiles de table ou de cuisine ou ustensiles analogues A47L0017020000; avec accessoires à usage médical A61H) A47K0001020000 Tables de toilette transportables; Meubles ou étagères de toilette (pour automobiles B60R; pour wagons de chemin de fer B61D; pour navires B63B; pour avions B64D; reliés à l'égout E03C) A47K0001040000 Cuvettes (reliées à l'égout E03C0001120000); Brocs; Dispositifs de support pour ces objets A47K0001050000 Dispositifs de support pour cuvettes ou brocs A47K0001060000 Revêtements ou parois hygiéniques amovibles pour cuvettes de lavabo A47K0001080000 Accessoires pour tables de toilette, p.ex. plaques de verre, leurs soutiens (porte-serviettes A47K0010000000) A47K0001090000 Supports pour verres à dents, brosses à dents, brosses à cheveux ou similaires A47K0001100000 Cadres amovibles avec cuvettes pour les mains, pouvant être montés sur les baignoires A47K0001120000 Cuvettes de lavabo pouvant se fixer aux éviers; Meubles de toilette pliants pouvant se fixer aux éviers (supports pouvant se fixer aux éviers en général A47J0047200000) A47K0001140000 Bouchons de lavabos, baignoires, éviers ou appareils similaires A47K0003000000 Baignoires; Douches; Leurs accessoires (à usage médical A61H, A61M, p.ex. bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H0033000000) A47K0003020000 Baignoires (combinées avec des douches A47K0003200000; chauffables F24H) A47K0003022000 spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise (baignoires pliantes A47K0003062000) A47K0003024000 spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés A47K0003030000 pouvant se fixer à d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires (baignoires pliantes A47K0003070000) A47K0003034000 spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés A47K0003040000 Baignoires encastrées A47K0003060000 Baignoires pliantes A47K0003062000 spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise A47K0003064000 spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés A47K0003070000 pouvant se fixer sur d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires A47K0003074000 spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés A47K0003080000 Meubles-baignoires (cabines de douche A47K0003300000) A47K0003100000 Générateurs de vagues ou similaires A47K0003120000 Sièges ou supports pour le corps séparés (sièges de chaises A47C0007020000) A47K0003140000 Cloisons mobiles pour baignoires (éviers avec cloisons E03C0001180000) A47K0003160000 Dispositifs pour fixer les baignoires au sol ou aux murs; Pieds de baignoires réglables A47K0003162000 Socles ou supports pliants pour baignoires A47K0003164000 pour baignoires pour enfants ou bébés A47K0003170000 Pieds de baignoires réglables A47K0003180000 combinés avec des cuvettes de lavabo A47K0003200000 Baignoires combinées avec des douches A47K0003260000 Bidets sans moyens d'aspersion vers le haut (bidets avec des moyens d'aspersion vers le haut A61H0035000000, E03D0009080000) A47K0003280000 Douches (combinées avec des baignoires A47K0003200000; buses, têtes de pulvérisation B05B0001000000) A47K0003300000 Écrans ou cabines A47K0003320000 Cabines pliantes A47K0003340000 Écrans coulissants (A47K0003360000 a priorité);; A47K0003360000 Écrans articulés A47K0003380000 Agencements pour les rideaux (rideaux, dispositifs de suspension de rideaux A47H) A47K0003400000 Cuvettes ou bacs A47K0004000000 Combinaisons de bains, douches, éviers, cuvettes, cabinets ou urinoirs non couverts par un seul groupe de la présente sous-classe A47K0005000000 Appareils porteurs ou distributeurs de savon, de pâte dentifrice ou de produits similaires (dispositifs pour la production de mousse pour la barbe A45D0027020000; spécialement adaptés pour le savon à barbe ou les cosmétiques A45D0033000000-A45D0040000000) A47K0005020000 Boîtes à savon ou récipients à savon A47K0005030000 distincts du mur ou du meuble de toilette A47K0005040000 Autres supports de pains de savon A47K0005050000 ayant des dispositifs de fixation pour les pains de savon, p.ex. des griffes, des broches, des aimants A47K0005060000 Distributeurs de savon A47K0005080000 pour savon solide A47K0005090000 avec des moyens pour gratter ou râper celui-ci A47K0005100000 pour savon en poudre A47K0005120000 pour savon liquide ou pâteux A47K0005122000 utilisant des flacons à presser ou similaires A47K0005130000 du type à renversement A47K0005140000 Dispositifs pour la production d'écume ou de mousse A47K0005160000 à entraînement mécanique (mélangeurs pour aliments A47J0043040000) A47K0005180000 pour le savon ainsi que pour la pâte dentifrice ou un produit similaire; combinés avec des supports pour verres à dents, brosses à dents ou similaires A47K0007000000 Equipements de lavage ou de nettoyage du corps (bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H0033000000; bains pour des parties déterminées du corps A61H0035000000) A47K0007020000 Eponges, brosses, gants de bain ou articles similaires pour nettoyer ou frotter (brosses en général A46B; éponges pour le nettoyage ménager A47L0013160000; spécialement conçus pour le massage A61H0007000000) A47K0007030000 contenant du savon ou d'autres produits de nettoyage, p.ex. imprégnés A47K0007040000 Dispositifs de lavage ou nettoyage, à main ou mécaniques A47K0007060000 Dispositifs de lavage pour personnes n'ayant qu'un bras A47K0007080000 Dispositifs ou articles à main pour le nettoyage des fesses A47K0010000000 Articles pour le séchage du corps; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci A47K0010020000 Serviettes (en papier A47K0010160000; tissus D03D; non-tissés D04H) A47K0010040000 Chevalets à serviettes; Porte-serviettes; Barres porte-serviettes; Rouleaux porte-serviettes, p.ex. rotatifs A47K0010060000 combinés avec des moyens de séchage des serviettes (A47K0010300000 a priorité);; A47K0010080000 caractérisés par leur montage sur des lavabos, des baignoires ou similaires A47K0010100000 caractérisés par leur montage sur des meubles de toilette, des murs, des portes ou similaires A47K0010120000 Pinces, crochets ou similaires pour suspendre les serviettes A47K0010140000 Pinces automatiques A47K0010160000 Serviettes en papier; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci (distributeurs A47K0010320000) A47K0010180000 Supports; Récipients A47K0010200000 pour feuilles empilées A47K0010220000 pour rouleaux (tirage de papier d'un rouleau en général B65H) A47K0010240000 Distributeurs de serviettes; Distributeurs de papier hygiénique (distributeurs à feuilles ou à rouleau en général B65H) A47K0010260000 Distributeurs de serviettes actionnés mécaniquement (A47K0010280000 a priorité;pour serviettes en papier A47K0010340000) A47K0010280000 présentant une partie propre et retirant une partie salie, p.ex. en utilisant des rouleaux A47K0010300000 combinés avec des moyens de lavage et de séchage des parties salies A47K0010320000 Distributeurs de serviettes en papier ou de papier hygiénique A47K0010340000 distribuant à partir d'une bande continue, p.ex. avec des moyens de distribution mécaniques A47K0010360000 avec des dispositifs de sectionnement A47K0010380000 la bande continue étant enroulée A47K0010400000 avec des supports de rouleau extensibles ou pliants A47K0010420000 distribuant à partir d'un paquet de feuilles simples, p.ex. empilées A47K0010440000 avec des moyens de distribution mécaniques A47K0010460000 avec des moyens pour emmagasiner les serviettes salies A47K0010480000 Séchage à l'air chaud (dispositifs pour le séchage des cheveux A45D0020000000; bains d'air chaud curatifs A61H0033060000; éléments de chauffage électrique H05B) A47K0011000000 Cabinets sans chasse d'eau (cabinets avec réutilisation du fluide de nettoyage de la cuvette E03D0005016000); Urinoirs sans chasse d'eau (urinaux pour personnes alitées A61G0009000000; pour véhicules en général B60R; cabinets pour wagons de chemin de fer B61D, pour bateaux B63B, pour avions B64D; urinoirs avec chasse d'eau E03D0013000000); Pots de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette A47K0011020000 Cabinets fonctionnant à sec, p.ex. cabinets avec incinération A47K0011030000 avec des moyens pour ajouter une poudre, p.ex. de la terre pulvérisée A47K0011040000 Cuvettes de cabinets de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette, p.ex. chaises percées A47K0011060000 Vases de nuit (bassins de lit ou autres appareils sanitaires pour personnes alitées A61G0009000000) A47K0011080000 Meubles ou tables de nuit avec cuvette de cabinets ou bidet (meubles de chevet en soi A47B0079000000) A47K0011100000 Instruments à main pour nettoyer les cuvettes de cabinets A47K0011120000 Urinoirs sans chasse d'eau A47K0013000000 Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets A47K0013020000 en matière plastique A47K0013040000 Amortisseurs pour siège de cuvettes A47K0013060000 Sièges auxiliaires ou transportables pour enfants A47K0013080000 Couvercles avec entonnoirs à urine A47K0013100000 Dispositifs pour lever ou rabattre les couvercles (commandant ainsi les chasses d'eau E03D0005040000) A47K0013120000 Charnières A47K0013140000 Couvercles protecteurs pour sièges de cabinets A47K0013160000 faits d'une seule feuille de papier A47K0013180000 faits d'une bande de papier A47K0013200000 avec dispositifs de sectionnement A47K0013220000 enroulé (A47K0013200000 a priorité);; A47K0013240000 Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes ; A47K0013020000-A47K0013220000; ou sans rapport avec ces groupes A47K0013260000 Dispositifs de montage pour sièges ou couvercles (charnières A47K0013120000) A47K0013280000 Sièges ou couvercles à montage réglable A47K0013300000 Sièges sur lesquels sont prévus le chauffage, la désodorisation ou similaires A47K0017000000 Autres installations de toilette (dispositifs pour recueillir les crachats A61J0019000000) A47K0017020000 Supports pour le corps, autres que les sièges, pour les cabinets, p.ex. poignées, dossiers, repose-pieds; Accessoires pour les cabinets, p.ex. tables pour lire A47L LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B08B0009000000; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (nettoyage en général B08) A47L0001000000 Nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens A47L0001000000 Nettoyage des fenêtres A47L0001020000 Machines ou dispositifs à moteur A47L0001030000 nettoyant simultanément les deux côtés d'une fenêtre A47L0001050000 Instruments à main comportant des moteurs électriques incorporés A47L0001060000 Instruments à main (à moteur électrique incorporé A47L0001050000) A47L0001080000 avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage (A47L0001095000, A47L0001130000, A47L0001150000 ont priorité);; A47L0001090000 pour le nettoyage d'un côté avec possibilité d'accès par l'autre côté seulement A47L0001095000 avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage A47L0001120000 pour le nettoyage simultané des deux côtés A47L0001130000 avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage A47L0001150000 Chiffons, éponges, tampons ou articles analogues, p.ex. contenant des agents de nettoyage A47L0001160000 Dispositifs de dégivrage des vitres (H05B0003840000 a priorité);; A47L0003000000 Dispositifs de sécurité employés pour le nettoyage des fenêtres (ceintures de sécurité A62B0035000000; pour échafaudages en général E04G; pour échelles E06C) A47L0003020000 Cabines; Plates-formes A47L0003040000 Cordes de sûreté A47L0004000000 Nettoyage des stores, persiennes, stores vénitiens (A47L0001150000 a priorité;buses d'aspirateurs A47L0009020000) A47L0004020000 Instruments à main pour nettoyer les stores vénitiens A47L0004040000 Accessoires facilitant le nettoyage, p.ex. séparateurs de stores vénitiens, écarteurs, ou supports A47L0005000000 Aspirateurs A47L0005000000 Caractéristiques de structures des aspirateurs A47L0005020000 à pompes à air ou compresseurs actionnés par l'usager A47L0005040000 à pistons, soufflets ou diaphragmes, p.ex. actionnés par les roues portant l'aspirateur A47L0005050000 avec instruments entraînés détachant la poussière A47L0005060000 à ailettes rotatives A47L0005080000 actionnées par les roues portant l'appareil A47L0005100000 avec instruments entraînés détachant la poussière A47L0005120000 à pompes à air ou compresseurs à moteur, p.ex. fonctionnant par le vide créé par le moteur d'un véhicule A47L0005140000 nettoyant par ventilation, combiné également avec un nettoyage par aspiration A47L0005160000 à dispositifs d'aspiration autres que des ailettes rotatives A47L0005180000 à éjecteurs, p.ex. reliés à l'échappement d'un véhicule à moteur A47L0005200000 à soufflets, diaphragmes ou pistons A47L0005220000 à ailettes rotatives A47L0005240000 Aspirateurs tenus à la main A47L0005260000 avec instruments entraînés détachant la poussière A47L0005280000 Aspirateurs à manche et buse fixés sur le corps, p.ex. aspirateurs à roues à manche de pilotage (A47L0005240000 a priorité);; A47L0005300000 avec instruments entraînés détachant la poussière, p.ex. brosses tournantes A47L0005320000 avec moyens de raccordement d'un tuyau souple (raccordements des tuyaux pour aspirateurs A47L0009240000) A47L0005340000 avec réglage en hauteur des buses ou des instruments à détacher la poussière A47L0005360000 Aspirateurs munis d'un tube souple entre la buse et le corps; Aspirateurs se fixant sur les escaliers; Aspirateurs se transportant sur le dos A47L0005380000 Installations de nettoyage par aspiration incorporées, c. à d. système à tube fixe auquel un tuyau souple peut être raccordé en différents points A47L0007000000 Aspirateurs adaptés à d'autres emplois (avec appareils à cirer les planchers A47L0011200000; dispositifs d'aspiration pour l'enlèvement des cendres F23J0001020000); Tables avec orifices d'aspiration en vue du nettoyage; Récipients pour articles de nettoyage par aspiration; Aspirateurs conçus pour le nettoyage des brosses; Aspirateurs conçus pour l'absorption de liquides A47L0007020000 avec appareils commandés, à destination particulière A47L0007040000 pour utiliser l'air d'échappement à d'autres fins, p.ex. pour répandre des produits chimiques dans une pièce, pour stériliser l'air (pulvérisation ou atomisation en général B05) A47L0007060000 pour soutenir l'aspirateur sur l'air d'échappement A47L0007080000 avec combustion de la poussière dans l'air d'échappement A47L0009000000 Parties constitutives ou accessoires des aspirateurs, p.ex. moyens mécaniques pour commander l'aspiration ou pour entraîner une action de battement; Dispositifs de rangement spécialement conçus pour les aspirateurs ou les pièces de ceux-ci; Véhicules porteurs spécialement conçus pour les aspirateurs A47L0009020000 Buses (buses d'aspiration pour transport de fluides B65G0051000000) A47L0009040000 avec brosses ou agitateurs commandés A47L0009060000 avec brosses ou similaires fixes, p.ex. à fixation réglable A47L0009080000 avec des moyens adaptés de soufflage A47L0009100000 Filtres (en général B01D; cyclones B04C); Séparateurs de poussière; Enlèvement de la poussière; Echange automatique des filtres A47L0009120000 Filtres secs A47L0009140000 Sacs ou similaires; Fixation des sacs ou fermeture de ceux-ci A47L0009160000 Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge A47L0009180000 Filtres à liquides A47L0009190000 Moyens pour surveiller l'opération de filtrage A47L0009200000 Moyens de nettoyage des filtres A47L0009220000 Pièces d'assemblage des ailettes et du moteur A47L0009240000 Tuyaux flexibles; Leurs pièces d'assemblage (manches ou raccords de manches en général F16L) A47L0009260000 Incorporation de dispositifs d'enroulement pour câbles électriques (dispositifs spécialement conçus pour dérouler ou stocker à nouveau des câbles de façon répétée B65H0075340000; installations de câbles ou lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif H02G0011000000) A47L0009280000 Montage de l'équipement électrique, p.ex. adaptation ou fixation à l'aspirateur; Régulation des aspirateurs par des moyens électriques A47L0009300000 Agencement de dispositifs d'éclairage A47L0009320000 Manches A47L0011000000 Nettoyage des planchers, tapis, du mobilier, des murs ou de leurs revêtements A47L0011000000 Machines à nettoyer les planchers, les tapis, les meubles, les murs ou leurs revêtements A47L0011020000 Machines à encaustiquer ou polir les planchers (machines à polir en général B24B0029000000) A47L0011030000 caractérisées par le fait qu'elles peuvent dispenser les agents de nettoyage ou de polissage A47L0011040000 actionnées à la main A47L0011060000 à outils à mouvement alternatif ou oscillant A47L0011080000 à outils tournants A47L0011100000 Instruments actionnés par moteur A47L0011120000 à outils à mouvement alternatif ou oscillant A47L0011140000 à outils tournants A47L0011160000 les outils étant des brosses en disques A47L0011162000 n'ayant qu'une seule brosse en disque A47L0011164000 Eléments ou parties constitutives des outils brossants A47L0011180000 les outils étant des brosses en rouleaux A47L0011190000 Eléments ou parties constitutives des outils brossants A47L0011200000 combinées avec des dispositifs de nettoyage par le vide A47L0011202000 ayant un entraînement indépendant pour les brosses de nettoyage A47L0011204000 ayant un entraînement combiné pour les brosses et pour le nettoyage par le vide A47L0011205000 pour des brosses animées d'un mouvement de va-et-vient A47L0011206000 pour des brosses en disques rotatives A47L0011220000 Machines à balayer le plancher, actionnées à la main A47L0011240000 Machines à balayer le plancher, actionnées par moteur A47L0011260000 Machines à frotter le plancher, actionnées à la main (A47L0011290000 a priorité);; A47L0011280000 Machines à frotter le plancher, actionnées par moteur (A47L0011290000 a priorité);; A47L0011282000 ayant des outils rotatifs A47L0011283000 les outils étant des brosses en disques A47L0011284000 ayant des outils animés d'un mouvement de va-et-vient A47L0011290000 Machines à frotter le plancher caractérisées par des moyens pour évacuer le liquide sale A47L0011292000 ayant des outils rotatifs (A47L0011300000 a priorité);; A47L0011293000 les outils étant des brosses en disques A47L0011294000 ayant des outils animés d'un mouvement de va-et-vient (A47L0011300000 a priorité);; A47L0011300000 à aspiration A47L0011320000 Balayeuses à tapis (combinées avec aspirateurs A47L0007020000) A47L0011330000 ayant des moyens pour emmagasiner les saletés A47L0011340000 Machines pour le traitement des tapis en place par un liquide, une mousse ou une vapeur, p.ex. par de la vapeur d'eau A47L0011360000 Machines à battre les tapisseries d'ameublement A47L0011380000 Machines spécialement conçues pour nettoyer les murs, les plafonds, les toits ou similaires A47L0011400000 Éléments ou parties constitutives des machines non prévus dans les groupes ; A47L0011020000-A47L0011380000, ou non limités à un de ces groupes, p.ex. poignées, dispositions des interrupteurs, bords, amortisseurs ou leviers A47L0013000000 Instruments de nettoyage des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements (brosses, leurs poignées ou manches A46B, B25G; grattoirs pour travail de finition du bâtiment E04F0021000000) A47L0013020000 Grattage A47L0013022000 Poignées de grattoirs A47L0013030000 Grattoirs pouvant distribuer des produits de nettoyage A47L0013040000 à la paille de fer A47L0013060000 au moyen de brosses en fil métallique ou de tissus de fils métalliques A47L0013070000 Eponges métalliques (A47L0013022000, A47L0013030000 ont priorité);; A47L0013080000 au moyen de lames A47L0013100000 Récurage; Lavage; Nettoyage; Polissage A47L0013110000 Racloirs A47L0013120000 Instruments comportant plusieurs dispositifs différents de traitement A47L0013140000 combinés avec systèmes de pressage ou d'essorage A47L0013142000 à action de pressage ou d'essorage par torsion A47L0013144000 à rouleaux de pressage A47L0013146000 à plaques de pressage pivotantes A47L0013160000 Tissus; Tampons; Eponges (éponges métalliques pour gratter A47L0013070000) A47L0013170000 contenant des produits de nettoyage (A47L0013190000 a priorité);; A47L0013180000 Gants; Articles similaires A47L0013190000 contenant des produits de nettoyage A47L0013200000 Balais à franges A47L0013220000 avec systèmes d'alimentation en liquide A47L0013230000 raccordables aux canalisations d'eau A47L0013240000 Armatures de balais à franges; Têtes de balais à franges (manches B25G) A47L0013250000 Armatures en fil métallique A47L0013252000 pour balais à franges de textile ou similaires A47L0013253000 réglables ou pliantes A47L0013254000 Armatures à plaque A47L0013255000 pour balais à franges de textile ou similaires A47L0013256000 pour balais à franges faites en tissu A47L0013257000 pour balais à franges faites d'un matériau spongieux A47L0013258000 réglables ou pliantes A47L0013260000 Autres dispositifs de nettoyage avec des agencements pour amener un liquide (de tels agencements étant montés sur des machines à cirer les planchers A47L0011000000, sur des grattoirs A47L0013030000, sur des balais à franges A47L0013220000; chiffons, tampons ou articles analogues contenant des produits de nettoyage A47L0013170000, A47L0013190000) A47L0013280000 Instruments d'encaustiquage (machines à polir les planchers A47L0011020000) A47L0013282000 montés sous des chaussures A47L0013284000 avec des poids fixes ou amovibles A47L0013286000 avec des logements pour ranger les matériaux de polissage, p.ex. du papier de verre A47L0013290000 avec des tissus mobiles ou amovibles pour le polissage ou le lustrage A47L0013294000 à tête réversible, un côté étant utilisé pour dispenser le produit de polissage et le côté opposé pour le lustrage A47L0013300000 Instruments pour encaustiquer et cirer ou huiler avec réservoir dispensateur de cire ou d'huile A47L0013310000 avec des tissus mobiles ou amovibles pour le polissage ou le lustrage A47L0013312000 alimentés en cire liquide ou en huile A47L0013314000 à tête réversible, un côté étant utilisé pour dispenser la cire ou l'huile et le côté opposé pour le lustrage A47L0013316000 alimentés en cire liquide ou en huile A47L0013320000 Réservoirs dispensateurs de cire avec système de chauffage A47L0013340000 Instruments de décapage pour foyers ou objets métalliques A47L0013360000 Tapettes à tapis A47L0013380000 Autres instruments d'époussetage A47L0013400000 Instruments de nettoyage à action électrostatique; Dispositifs pour les nettoyer; Instruments de nettoyage à action magnétique A47L0013410000 Instruments de nettoyage par action magnétique A47L0013420000 Parties constitutives A47L0013440000 Fixation des tissus de nettoyage au corps de brosses ou similaire de l'appareil A47L0013460000 Fixation des tissus ou éponges de nettoyage ou d'encaustiquage aux manches, au moyen de griffes, pinces ou similaires A47L0013480000 Systèmes protecteurs, tels que tampons ou plaques protectrices A47L0013500000 Instruments auxiliaires (dispositifs de nettoyage pour brosses ou similaires A46B0017060000) A47L0013502000 Secoueurs pour chiffons à poussière ou balais à franges; Amortisseurs de choc pour ces secoueurs A47L0013510000 Rangement des outils de nettoyage, p.ex. récipients pour ceux-ci A47L0013512000 Dispositifs à pinces pour suspendre les outils A47L0013520000 Pelles à poussières; Ramasse-miettes A47L0013540000 Chevalets pour le battage des tapis A47L0013560000 Instruments pour application de cire ou d'huile A47L0013580000 Essoreuses pour tampons de nettoyage, balais à franges ou similaires, combinés avec des seaux A47L0013590000 à organes essoreurs mobiles ou similaires A47L0013600000 avec rouleaux d'essorage A47L0013620000 Appuis pour les genoux, notamment à roues (coussins pouvant se fixer aux genoux A41D0013060000) A47L0015000000 Nettoyage ou polissage des articles de ménage ou similaires A47L0015000000 Machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table A47L0015020000 à circulation et agitation du liquide de nettoyage dans une cuve de nettoyage contenant un panier fixe A47L0015040000 par un mouvement de va-et-vient de la cuve de nettoyage A47L0015060000 au moyen d'une turbine placée dans la cuve A47L0015080000 au moyen d'un effet de pression produit par des pompes A47L0015100000 par introduction d'air comprimé ou d'autres gaz dans le liquide A47L0015120000 par ébullition A47L0015130000 par utilisation d'ondes sonores ou ultrasonores A47L0015140000 à panier à vaisselle fixe et système de pulvérisation à l'intérieur de la cuve de nettoyage A47L0015160000 à système de pulvérisation à montage fixe A47L0015180000 à système de pulvérisation à montage mobile A47L0015200000 Systèmes de pulvérisation à mouvement de va-et-vient A47L0015220000 Systèmes de pulvérisation tournants A47L0015230000 mus au moyen des jets A47L0015240000 à panier à vaisselle mis en mouvement par un transporteur A47L0015260000 à panier à vaisselle mis en mouvement par d'autres moyens A47L0015280000 à simple mouvement de va-et-vient dans le sens vertical A47L0015300000 à rotation simple A47L0015320000 Rotation par pulvérisation d'eau A47L0015330000 à paniers mobiles plongés dans le fluide de nettoyage A47L0015340000 à mouvement de va-et-vient vertical et mouvement de rotation combinés A47L0015360000 à mouvement latéral A47L0015370000 avec récurage de la vaisselle au moyen de brosses A47L0015390000 les brosses étant montées sur des supports mobiles A47L0015420000 Parties constitutives A47L0015440000 Dispositifs pour l'addition de produits de nettoyage A47L0015460000 Systèmes de commande automatique des opérations successives du nettoyage A47L0015480000 Dispositifs de séchage A47L0015500000 Clayettes A47L0017000000 Appareils ou instruments de lavage ou de nettoyage à la main pour vaisselle, ustensiles de table ou de cuisine ou ustensiles analogues (dispositifs pour la production de mousse A47K0005140000) A47L0017020000 Cuvettes (tables pour le lavage de la vaisselle A47B0033000000; cuvettes pour la toilette A47K0001040000; cuvettes reliées à un tuyau d'évacuation E03C0001120000) A47L0017040000 Instruments de nettoyage des marmites ou casseroles A47L0017060000 Grattoirs A47L0017080000 Tampons; Tampons de paille de fer ou de tissus de fils métalliques ou plastiques A47L0017100000 Pinces à vaisselle A47L0019000000 Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p.ex. torchons A47L0019020000 Planches à égoutter A47L0019040000 Paniers à vaisselle; Egouttoirs A47L0021000000 Polissage des ustensiles de table, p.ex. couteaux, fourchettes, cuillères A47L0021020000 Machines A47L0021040000 Instruments à main A47L0021060000 Supports ou appuis utilisés dans le polissage A47L0023000000 Nettoyage des chaussures A47L0023020000 Machines à nettoyer les chaussures, avec ou sans systèmes d'application du cirage A47L0023040000 Instruments à main pour le nettoyage des chaussures, avec ou sans systèmes d'application du cirage (brosses ordinaires, avec ou sans récipients A46B0011000000) A47L0023050000 avec systèmes d'application du cirage A47L0023060000 à commande électrique A47L0023080000 Instruments à main particuliers pour nettoyer et recolorer les chaussures, p.ex. tampons poudreurs A47L0023100000 Tissus ou tampons pliants de nettoyage; Gants de nettoyage ou similaires (gants de lavage ou similaires A47K0007020000) A47L0023120000 Dispositifs de nettoyage du daim A47L0023140000 Systèmes de protection contre les taches dans le nettoyage des chaussures A47L0023160000 Stands d'astiquage des chaussures; Repose-pieds avec guides pour les tissus servant au polissage A47L0023170000 Repose-pieds avec guides pour les tissus servant au polissage A47L0023180000 Dispositifs pour maintenir les chaussures pendant le nettoyage ou l'astiquage (formes à chaussures A43D0003000000); Dispositifs de maintien avec effet de tension A47L0023200000 Dispositifs ou instruments pour le séchage des chaussures, éventuellement avec système de chauffage (placards à chaussures A47B0061040000) A47L0023220000 Dispositifs ou instruments fixés au sol pour enlever la boue, les taches ou la poussière des chaussures (grilles incorporées, p.ex. décrottoirs, E04F0019100000) A47L0023240000 Râpes de nettoyage rigides; Plaques de pieds ou grattoirs pour nettoyer les semelles des chaussures (paillassons en général A47G0027020000) A47L0023260000 Paillassons ou grattoirs combinés avec des brosses A47L0023280000 Récipients pour le matériel de nettoyage des chaussures A47L0025000000 Dispositifs de nettoyage domestique non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (pour nettoyer les lunettes G02C0013000000) A47L0025020000 pour boutons, agrafes ou insignes militaires A47L0025040000 pour poignées de porte A47L0025060000 Plaques de protection utilisées dans le nettoyage des boutons, poignées de porte ou similaires A47L0025080000 Tampons ou similaires pour nettoyer les vêtements A47L0025120000 Dispositifs ou instruments pour nettoyer les verres de lampes A61 SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE A61B DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N0033480000) A61B0001000000 Diagnostic; Tests psychophysiques A61B0001000000 Instruments pour procéder à l'examen médical de l'intérieur des cavités ou des conduits du corps par inspection visuelle ou photographique, p.ex. endoscopes (examen des cavités du corps ou des conduits du corps utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores A61B0008120000; instruments endoscopiques pour prélever des échantillons cellulaires ou pour la biopsie A61B0010040000; pour la chirurgie A61B0017000000; instruments chirurgicaux endoscopiques A61B0017940000; instruments chirurgicaux utilisant un faisceau laser dirigé le long, ou à l'intérieur d'un conduit flexible A61B0018220000); Dispositions pour l'éclairage dans ces instruments (pour les yeux A61B0003000000) A61B0001002000 avec des agencements de lentilles-barreau (A61B0001055000 a priorité);; A61B0001005000 Endoscopes flexibles A61B0001008000 Articulations A61B0001010000 Dispositions pour leur guidage A61B0001012000 caractérisés par les conduits internes ou par leurs accessoires A61B0001015000 Commande de l'alimentation en fluide ou de l'évacuation de fluide A61B0001018000 destinés à recevoir des instruments A61B0001040000 combinés avec des dispositifs photographiques ou de télévision A61B0001045000 Leur commande A61B0001050000 caractérisés par le fait que le capteur d'images, p.ex. l'appareil photographique, est placé dans la partie de l'extrémité distale A61B0001055000 avec des agencements de lentilles-barreau A61B0001060000 avec dispositifs d'éclairement A61B0001070000 utilisant des moyens conduisant la lumière, p.ex. des fibres optiques A61B0001120000 avec système de refroidissement ou de rinçage (A61B0001015000 a priorité);; A61B0001227000 pour les oreilles, c.à d. otoscopes A61B0001233000 pour le nez, c.à d. nasoscopes A61B0001240000 pour la bouche, c. à d. stomatoscopes, p.ex. portant des abaisse-langue (abaisse-langue en soi A61B0013000000); Instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (combinés à des appareils pour enlever la salive A61C0017100000) A61B0001247000 avec des moyens pour visualiser les zones se trouvant en dehors de la ligne de vision directe, p.ex. miroirs de dentiste A61B0001253000 avec des moyens pour empêcher la formation de buée A61B0001267000 pour les voies respiratoires, p.ex. laryngoscopes, bronchoscopes A61B0001273000 pour l'appareil digestif supérieur, p.ex. œsophagoscopes, gastroscopes A61B0001303000 pour le vagin, c.à d. vaginoscopes A61B0001307000 pour l'appareil urinaire, p.ex. urétroscopes, cystoscopes A61B0001310000 pour le rectum, p.ex. proctoscopes, sigmoïdoscopes A61B0001313000 pour l'introduction dans des incisions chirurgicales, p.ex. laparoscopes A61B0001317000 pour les os ou les articulations, p.ex. ostéoscopes, arthroscopes A61B0001320000 Dispositifs pour ouvrir ou agrandir le champ de vision, p.ex. dans un conduit du corps (dilatateurs A61M0029000000) A61B0003000000 Appareils pour l'examen optique des yeux; appareils pour pour l'examen clinique des yeux(examen de l'œil en utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores A61B0008100000) A61B0003020000 du type à mesure subjective, c. à d. appareils de contrôle nécessitant la participation active du patient A61B0003024000 pour la détermination du champ de vision, p.ex. périmètres A61B0003028000 pour épreuves d'acuité visuelle; pour la détermination de la réfraction, p.ex. phoromètres A61B0003032000 Dispositifs pour présenter des symboles ou des caractères d'épreuve, p.ex. projecteurs de mires (A61B0003036000 a priorité);; A61B0003036000 pour le contrôle de l'astigmatisme A61B0003040000 Montures d'essai; Jeux de lentilles pour emploi dans ces montures A61B0003060000 pour épreuves de sensibilité à la lumière, p.ex. d'adaptation; pour épreuves de vision des couleurs A61B0003080000 pour épreuves de vision binoculaire ou stéréoscopique, p.ex. pour le contrôle du strabisme A61B0003090000 pour épreuves d'accommodation A61B0003100000 du type à mesure objective, c. à d. instruments pour l'examen des yeux indépendamment des perceptions ou des réactions du patient A61B0003103000 pour la détermination de la réfraction, p.ex. réfractomètres, skiascopes A61B0003107000 pour déterminer la forme ou mesurer la courbure de la cornée A61B0003110000 pour mesurer la distance interpupillaire ou le diamètre de la pupille A61B0003113000 pour déterminer ou enregistrer le mouvement de l'œil A61B0003117000 pour examiner la chambre antérieure ou l'angle de la chambre antérieure, p.ex. gonioscopes A61B0003120000 pour examiner le fond de l'œil, p.ex. ophtalmoscopes (A61B0003130000 a priorité);; A61B0003125000 avec des lentilles de contact A61B0003130000 Microscopes ophtalmiques A61B0003135000 Microscopes à lampe à fente A61B0003140000 Dispositions spécialement adaptées à la photographie de l'œil A61B0003150000 avec des moyens d'alignement, d'espacement ou de suppression des réflexions parasites A61B0003160000 pour mesurer la pression intraoculaire, p.ex. tonomètres A61B0003180000 Agencement de plusieurs appareils pour contrôler ou examiner les yeux A61B0005000000 Mesure servant à établir un diagnostic (diagnostic par radiations A61B0006000000; diagnostic par des vibrations ultrasonores, sonores ou infrasonores A61B0008000000); Identification des individus A61B0005010000 Mesure de la température de parties du corps (thermomètres médicaux G01K0005220000; thermomètres pour des buts spécifiques G01K0013000000) A61B0005020000 Mesure du pouls, du rythme cardiaque, de la pression sanguine ou du débit sanguin; Détermination combinée du pouls, du rythme cardiaque, de la pression sanguine; Evaluation d'un état cardio-vasculaire non prévue ailleurs, p.ex. utilisant la combinaison de techniques prévues dans le présent groupe et des techniques d'électrocardiographie; Sondes cardiaques pour mesurer la pression sanguine A61B0005020500 Evaluation simultanée de l'état cardio-vasculaire et de l'état d'autres parties du corps, p.ex. de l'état cardiaque et respiratoire A61B0005021000 Mesure de la pression dans le cœur ou dans les vaisseaux sanguins (A61B0005020500 a priorité);; A61B0005021500 par des moyens introduits dans le corps A61B0005022000 par application d'une pression pour fermer les vaisseaux sanguins, p.ex. contre la peau; Ophtalmodynamomètres A61B0005022500 la pression étant commandée par des signaux électriques, p.ex. dérivés des bruits de Korotkoff A61B0005023000 les transducteurs de pression comportant une colonne de liquide A61B0005023500 Valves spécialement adaptées à cet effet A61B0005024000 Mesure du pouls ou des pulsations cardiaques (A61B0005020500, A61B0005021000 ont priorité);; A61B0005024500 utilisant des capteurs engendrant des signaux électriques A61B0005025000 à l'intérieur de dispositifs d'occlusion, p.ex. en réponse à des bruits de Korotkoff A61B0005025500 Instruments d'enregistrement spécialement adaptés à cet effet A61B0005026000 Mesure du débit sanguin A61B0005026500 utilisant des moyens électromagnétiques, p.ex. débitmètre électromagnétique A61B0005027000 utilisant des cathéters A61B0005027500 utilisant des marqueurs, p.ex. dilution de colorant A61B0005028000 par thermodilution A61B0005028500 Mesure de la vitesse de propagation de l'onde pulsatile A61B0005029000 Mesure du débit de sang à la sortie du cœur, p.ex. volume éjecté par minute A61B0005029500 utilisant la pléthysmographie, c. à d. par mesure des variations du volume d'une partie du corps induites par la circulation du sang qui traverse cette partie, p.ex. pléthysmographie par impédance A61B0005030000 Mesure de la pression des fluides à l'intérieur du corps autre que la pression du sang, p.ex. de la pression cérébrale A61B0005040000 Mesure de signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci A61B0005040200 Electrocardiographie, c. à d. ECG A61B0005040400 Dispositifs tenus à la main A61B0005040800 Electrodes spécialement adaptées à cet effet (pour la cardiographie fœtale A61B0005044800; pour les signaux électro-encéphalographiques A61B0005047800; pour l'électromyographie A61B0005049200) A61B0005041600 connectées au moyen de fixations élastiques à encliquetage A61B0005042000 pour l'introduction dans le corps A61B0005042400 Protection contre une défaillance des électrodes A61B0005042800 Circuits d'entrée spécialement adaptés à cet effet A61B0005043200 Appareils d'enregistrement spécialement adaptés à cet effet A61B0005043600 Appareils d'enregistrement magnétiques A61B0005044000 Dispositifs de visualisation spécialement adaptés à cet effet A61B0005044400 Cardiographie fœtale A61B0005044800 Electrodes spécialement adaptées à cet effet, p.ex. électrodes introduites dans le cuir chevelu A61B0005045200 Détection de paramètres spécifiques du cycle de l'électrocardiogramme A61B0005045600 Détection des crêtes de l'onde R, p.ex. pour la synchronisation d'appareils de diagnostic A61B0005046000 Détection de la fibrillation A61B0005046400 Détection de la tachycardie ou de la bradycardie A61B0005046800 Détection d'intervalle ECG anormal A61B0005047200 Détection de complexes QRS anormaux A61B0005047600 Electro-encéphalographie A61B0005047800 Electrodes spécialement adaptées à cet effet A61B0005048000 Détection de la répartition de fréquence dans les signaux A61B0005048200 utilisant une rétroaction biologique A61B0005048400 utilisant des réponses provoquées A61B0005048800 Electromyographie A61B0005049200 Electrodes spécialement adaptées à cet effet, p.ex. électrodes en forme d'aiguille A61B0005049600 Electro-oculographie, p.ex. pour la détection de nystagmus A61B0005050000 Mesure pour établir un diagnostic au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques (A61B0005020000, A61B0005040000, A61B0005110000 ont priorité);; A61B0005053000 Mesure de l'impédance ou de la conductivité électrique d'une partie du corps A61B0005055000 faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire [RMN] ou électronique [RME], p.ex. formation d'images par résonance magnétique A61B0005060000 Dispositifs autres que ceux à radiation, pour détecter ou localiser les corps étrangers (pour retirer ceux-ci A61B0017500000) A61B0005070000 Endoradiosondes A61B0005080000 Dispositifs de mesure pour examiner les organes respiratoires (A61B0005020500 a priorité);; A61B0005083000 Mesure du taux de métabolisme en utilisant un essai respiratoire, p.ex. mesure du taux de consommation d'oxygène A61B0005085000 Mesure de l'impédance des organes respiratoires ou de l'élasticité pulmonaire A61B0005087000 Mesure du débit respiratoire A61B0005090000 au moyen d'un élément entraîné en rotation par le flux respiratoire A61B0005091000 Mesure du volume des gaz inspirés ou expirés, p.ex. pour déterminer la capacité pulmonaire A61B0005093000 en expirant dans, ou en inspirant à partir d'une enceinte expansible, p.ex. un soufflet ou un sac expansible A61B0005095000 à l'intérieur d'une enceinte rigide, p.ex. la séparation étant constituée par la surface d'un liquide A61B0005097000 Dispositifs pour faciliter la collecte du gaz respiré ou pour le diriger vers ou à travers des dispositions de mesure A61B0005103000 Dispositifs de mesure pour le contrôle de la forme, du dessin, de la dimension ou du mouvement du corps ou de parties de celui-ci, à des fins de diagnostic (A61B0005080000; a priorité;instruments de mesure spécialement conçus pour la technique dentaire A61C0019040000) A61B0005107000 Mesure de dimensions corporelles, p.ex. la taille du corps entier ou de parties de celui-ci A61B0005110000 Mesure du mouvement du corps entier ou de parties de celui-ci, p.ex. tremblement de la tête ou des mains ou mobilité d'un membre (pour mesurer le pouls A61B0005020000) A61B0005113000 se produisant au cours de la respiration A61B0005117000 Identification des personnes, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds ou techniques d'impression (porte-empreintes ou articulateurs dentaires A61C0009000000, A61C0011000000;  reconnaissance d'empreintes digitales G06K0009000000; identification des personnes par analyse de la voix ou de la parole G10L0017000000) A61B0005120000 Audiométrie A61B0005145000 Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la concentration des gaz dans le sang, de la valeur du pH du sang (mesure de la pression sanguine ou du débit sanguin A61B0005020000; détection ou localisation de corps étrangers dans le sang sans utilisation de radiations A61B0005060000) A61B0005145500 en utilisant des capteurs optiques, p.ex. des oxymètres à photométrie spectrale A61B0005145900 invasifs, p.ex. introduits dans le corps par un cathéter A61B0005146400 spécialement adaptés pour des tissus fœtaux A61B0005146800 en utilisant des procédés chimiques ou électrochimiques, p.ex. par des moyens polarographiques A61B0005147300 invasifs, p.ex. introduits dans le corps par un cathéter A61B0005147700 non invasifs A61B0005148200 spécialement adaptés pour des tissus fœtaux A61B0005148600 en utilisant des électrodes enzymatiques, p.ex. avec oxydase immobilisée A61B0005149100 Applicateurs chauffés A61B0005149500 Étalonnage ou essai des sondes in vivo A61B0005150000 Dispositifs de prélèvement d'échantillons de sang (seringues hypodermiques A61M0005178000) A61B0005151000 spécialement adaptés pour le prélèvement d'échantillons de sang capillaire, p.ex. par des lancettes A61B0005153000 spécialement adaptés pour le prélèvement d'échantillons de sang veineux ou artériel, p.ex. par des seringues A61B0005154000 utilisant des moyens préalablement mis sous vide A61B0005155000 spécialement adaptés pour des prélèvements continus ou intermittents, p.ex. à intervalles prédéterminés A61B0005157000 caractérisés par des moyens intégrés pour mesurer des caractéristiques du sang A61B0005160000 Dispositifs pour la psychotechnie (utilisant un matériel d'enseignement ou à but éducatif G09B0001000000-G09B0007000000); Appréciation des temps de réaction A61B0005180000 Dispositifs pour l'exécution des tests de capacité pour conducteurs de véhicules A61B0005200000 Mesure des fonctions urologiques A61B0005220000 Ergométrie; Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup musculaire A61B0006000000 Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations (instruments pour la mesure de l'intensité de radiation pour des applications au domaine de la médecine nucléaire, p.ex. comptage in vivo, G01T0001161000; appareils pour prendre des photographies de rayons X G03B0042020000) A61B0006020000 Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs; Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations A61B0006030000 Tomographes associés à un ordinateur (écho-tomographie A61B0008140000) A61B0006040000 Mise en position des patients; Lits inclinables ou similaires (tables d'opération A61G0013000000; chaises d'opération A61G0015000000) A61B0006060000 Diaphragmes A61B0006080000 Moyens auxiliaires pour diriger le faisceau de radiations sur un point particulier, p.ex. en utilisant des faisceaux lumineux A61B0006100000 Applications ou adaptations de moyens de sécurité A61B0006120000 Dispositifs pour détecter ou localiser des corps étrangers (A61B0006020000 a priorité);; A61B0006140000 Applications ou adaptations à l'art dentaire A61B0007000000 Instruments d'auscultation A61B0007020000 Stéthoscopes A61B0007040000 Stéthoscopes électriques (microphones, transducteurs acoustiques pour ceux-ci H04R) A61B0008000000 Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores A61B0008020000 Mesure du pouls ou du rythme cardiaque A61B0008040000 Mesure de la pression sanguine A61B0008060000 Mesure du débit sanguin A61B0008080000 Détection de mouvements ou de changements organiques, p.ex. tumeurs, kystes, gonflements (A61B0008020000-A61B0008060000; ont priorité);; A61B0008100000 Examen de l'œil A61B0008120000 dans des cavités ou des conduits du corps, p.ex. en utilisant des cathéters (cathéters en soi A61M0025000000) A61B0008130000 Tomographie (A61B0008100000, A61B0008120000 ont priorité;tomographie pour diagnostic par radiations A61B0006020000) A61B0008140000 Echo-tomographie A61B0008150000 Tomographie par transmission A61B0009000000 Instruments pour l'examen par percussion; Plessimètres A61B0010000000 Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. pour le diagnostic de vaccination; Détermination du sexe; Détermination de la période d'ovulation; Instruments pour gratter la gorge A61B0010020000 Instruments pour prélever des échantillons cellulaires ou pour la biopsie (dispositifs pour prélever des échantillons sanguins A61B0005150000) A61B0010040000 Instruments endoscopiques A61B0010060000 Pinces à biopsie A61B0013000000 Instruments pour abaisser la langue (combinés avec des dispositifs d'éclairement et d'examen A61B0001240000; combinés à des appareils pour enlever la salive A61C0017100000) A61B0016000000 Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie (dispositifs analogues à usage médical, voir les groupes correspondant à ces dispositifs); A61B0017000000 Chirurgie A61B0017000000 Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux, p.ex. tourniquets (A61B0018000000 a priorité;contraceptifs, pessaires, dispositifs pour les introduire A61F0006000000; chirurgie de l'oeil A61F0009007000; chirurgie de l'oreille A61F0011000000) A61B0017020000 pour maintenir les blessures ouvertes; Écarteurs A61B0017030000 pour refermer les plaies ou les maintenir fermées, p.ex. agrafes chirurgicales; Accessoires utilisés en liaison avec ces opérations A61B0017040000 pour la suture des plaies; Supports ou emballages pour aiguilles ou matériaux de suture A61B0017060000 Aiguilles; Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture (aiguilles à ponction A61B0017340000; aiguilles hypodermiques A61M0005320000) A61B0017062000 Dispositifs pour manipuler les aiguilles A61B0017064000 Agrafes chirurgicales A61B0017068000 Agrafeuses chirurgicales (agrafeuses pour réaliser l'anastomose A61B0017115000) A61B0017072000 pour appliquer une rangée d'agrafes en une seule opération A61B0017076000 pour enlever les agrafes chirurgicales A61B0017080000 Clamps pour blessures A61B0017100000 pour poser ou retirer les clamps pour blessures; Chargeurs de clamps pour blessures A61B0017110000 pour réaliser l'anastomose; Boutons pour anastomose A61B0017115000 Agrafeuses A61B0017120000 pour ligaturer ou comprimer par un autre moyen les parties tubulaires du corps, p.ex. les vaisseaux sanguins ou le cordon ombilical A61B0017122000 Clamps ou pinces A61B0017125000 combinés à des instruments coupants A61B0017128000 pour appliquer ou enlever les clamps ou les pinces A61B0017132000 Tourniquets A61B0017135000 gonflables A61B0017138000 combinés à des instruments coupants (A61B0017125000 a priorité);; A61B0017140000 Scies chirurgicales (scies à dents A61C0003120000) A61B0017150000 Leurs dispositifs de guidage A61B0017160000 Ostéoclastes; Forets ou ciseaux pour os; Trépans A61B0017170000 Dispositifs de guidage pour les forets A61B0017200000 pour la vaccination ou le nettoyage de la peau avant la vaccination (appareils pour injections A61M0003000000, A61M0005000000) A61B0017220000 Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps; Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os; pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques; pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins A61B0017221000 Dispositifs de préhension des calculs en forme de boucles ou de paniers A61B0017225000 pour la lithotritie extracorporelle par onde de choc [ESWL], p.ex. utilisant des ondes ultrasonores A61B0017240000 pour la cavité buccale, le larynx, les conduits des bronches ou le nez (pour l'examen médical des cavités ou des conduits du corps A61B0001000000); Grattoirs pour la langue A61B0017260000 Amygdalotomes, avec ou sans moyens hémostatiques A61B0017280000 Pinces chirurgicales (pinces à biopsie A61B0010060000; forceps obstétricaux A61B0017440000) A61B0017285000 combinées à des instruments coupants A61B0017290000 Pinces pour la chirurgie faiblement invasive A61B0017295000 combinées à des instruments coupants A61B0017300000 Pincettes chirurgicales (agrafes pour blessures A61B0017080000) A61B0017320000 Instruments chirurgicaux coupants (instruments pour ligaturer et couper A61B0017125000, A61B0017138000) A61B0017320100 Ciseaux (pour la biopsie A61B0010020000) A61B0017320300 Instruments coupants à jet de fluide A61B0017320500 Instruments pour l'excision A61B0017320700 Dispositifs d'athérectomie A61B0017320900 Instruments pour l'incision A61B0017321100 Scalpels chirurgicaux ou bistouris; Leurs accessoires A61B0017321300 avec des lames séparables A61B0017321500 Emballages ou distributeurs, p.ex. pour lames de bistouri A61B0017321700 Dispositifs pour enlever ou recueillir les lames de bistouri usagées A61B0017322000 Appareils pour greffer la peau A61B0017326000 Appareils à circoncire A61B0017340000 Trocarts; Aiguilles à ponction A61B0017420000 Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique A61B0017425000 pour la reproduction ou la fertilisation A61B0017430000 pour l'insémination artificielle A61B0017435000 pour la transplantation d'embryons A61B0017440000 Forceps obstétricaux A61B0017460000 Embryotomes A61B0017480000 Sacs pour sages-femmes A61B0017500000 Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain A61B0017520000 Aimants A61B0017540000 Instruments de pédicure A61B0017560000 Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations; Dispositifs spécialement adaptés à cet effet A61B0017580000 pour ostéosynthèse, p.ex. plaques, vis ou analogues (A61B0017140000, A61B0017160000 ont priorité);; A61B0017600000 pour l'ostéosynthèse externe, p.ex. appareils étireurs ou constricteurs A61B0017620000 Structures en anneau, c.à d. dispositifs entourant les os à mettre en position (A61B0017660000 a priorité);; A61B0017640000 Dispositifs s'étendant le long des os à mettre en position (A61B0017660000 a priorité);; A61B0017660000 Mécanismes de compression ou de traction A61B0017680000 Dispositifs de fixation interne A61B0017700000 Dispositifs de mise en position ou de stabilisation de la colonne vertébrale A61B0017720000 Dispositifs intramédullaires A61B0017740000 Dispositifs pour la tête du fémur A61B0017760000 fixés par des vis A61B0017780000 fixés par des clous, des chevilles ou analogues A61B0017800000 Plaques corticales A61B0017820000 pour le cerclage des os A61B0017840000 Attaches pour ces dispositifs A61B0017860000 Chevilles ou vis A61B0017880000 Moyens ou procédés pour implanter ou pour extraire des dispositifs de fixation interne A61B0017900000 Dispositifs de guidage à cet effet A61B0017920000 Instruments à percussion ou extracteurs, p.ex. pour retirer les dispositifs intramédullaires A61B0017940000 Instruments chirurgicaux endoscopiques (instruments endoscopiques pour prélever des échantillons cellulaires ou pour la biopsie A61B0010040000) A61B0018000000 Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (chirurgie de l'oeil A61F0009007000; chirurgie de l'oreille A61F0011000000) A61B0018020000 par refroidissement, p.ex. techniques cryogéniques (dispositifs pour refroidir des endroits spécifiques de réflexe du corps dans les limites de vie de la cellule A61H0039060000) A61B0018040000 par chauffage (par application de radiations électromagnétiques A61B0018180000; dispositifs pour échauffer des endroits spécifiques de réflexe du corps dans les limites de vie de la cellule A61H0039060000) A61B0018060000 produit par des réactions chimiques A61B0018080000 à l'aide de sondes chauffées électriquement A61B0018100000 Sources d'énergie pour ces sondes A61B0018120000 en faisant passer des courants à travers les tissus à chauffer, p.ex. des courants à haute fréquence A61B0018140000 Sondes ou électrodes à cet effet A61B0018160000 Électrodes neutres ou passives pour mise à la terre A61B0018180000 par application de radiations électromagnétiques, p.ex. de micro-ondes (thérapie par radiations A61N0005000000) A61B0018200000 en utilisant des lasers A61B0018220000 le faisceau étant dirigé le long, ou à l'intérieur d'un conduit flexible, p.ex. d'une fibre optique; Pièces à main à cet effet A61B0018240000 avec un cathéter (A61B0018260000, A61B0018280000 ont priorité);; A61B0018260000 pour produire une onde de choc, p.ex. lithotritie par laser A61B0018280000 pour chauffer une sonde thermique ou un matériau absorbant thermique A61B0019000000 Instruments, outillage ou accessoires pour la chirurgie ou le diagnostic non couverts par l'un des groupes A61B0001000000-A61B0018000000, p.ex. pour stéréotaxie, opération aseptique, traitement de la luxation, protecteurs des bords des blessures(masques de protection du visage A41D0013110000; blouses de chirurgien ou vêtements pour malades A41D0013120000; dispositifs pour retirer, traiter ou transporter les liquides du corps A61M0001000000) A61B0019020000 Boîtiers ou étuis protecteurs pour appareils ou pour instruments, p.ex. boîtes ou étuis stériles; Tables ou armoires pour instruments; Sacs de docteur A61B0019040000 Gants opératoires; Doigtiers pour opérer; Dispositifs pour les traiter, p.ex. pour les nettoyer ou pour les poudrer A61B0019080000 Draps de chirurgie A61B0019100000 avec des moyens pour maintenir ou porter les instruments chirurgicaux A61B0019120000 tubulaires, p.ex. pour les bras ou pour les jambes A61C TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînéesA46B; préparations pour la technique dentaire A61K0006000000; préparations pour le nettoyage des dents A61K0008000000, A61Q0011000000) A61C0001000000 Chirurgie dentaire A61C0001000000 Machines dentaires à forer ou couper A61C0001020000 caractérisées par l'entraînement des outils dentaires A61C0001040000 actionnées par pédale ou à la main A61C0001050000 à commande par turbine A61C0001060000 à commande électrique A61C0001070000 à commande vibratoire, p.ex. ultrasonique A61C0001080000 Eléments de machines spécialement adaptés à la chirurgie dentaire A61C0001100000 Pièces à main droites A61C0001120000 Pièces à main angulaires A61C0001140000 Porte-outils A61C0001160000 Couvertures protectrices pour les pièces à main ou les instruments angulaires A61C0001180000 Transmissions flexibles; Accouplements ou similaires A61C0003000000 Outils ou instruments dentaires (outils pour l'implantation A61C0008000000; outils pour la fixation des dents artificielles A61C0013120000; dispositifs pour l'inspection visuelle, p.ex. miroirs dentaires, A61B0001240000) A61C0003020000 Instruments à forer ou couper; Instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable A61C0003025000 Instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable, p.ex. pour nettoyer, polir ou couper les dents A61C0003030000 Instruments fonctionnant par vibration A61C0003040000 Supports pour tenir les instruments à forer les dents dans l'ordre de leur emploi A61C0003060000 Disques à meuler ou polir les dents; Leurs supports A61C0003080000 Instruments pour tamponner ou marteler les dents A61C0003100000 Pinces à dents ou similaires A61C0003120000 Scies à dents A61C0003140000 Daviers de dentiste ou similaires pour l'extraction des dents A61C0003160000 Daviers de dentiste pour l'enlèvement des couronnes A61C0005000000 Obturation ou recouvrage des dents A61C0005020000 Instruments pour le traitement chirurgical des racines ou des nerfs dentaires; Aiguilles pour retirer le nerf; Méthodes ou instruments pour le traitement des racines (produits pour traitement chimique A61K0006000000) A61C0005040000 Instruments pour obturer les dents naturelles; Méthodes ou instruments pour le traitement du canal du nerf de la dent (compositions pour obturations A61K0006020000) A61C0005060000 Presses à amalgame ou mélangeurs A61C0005080000 Couronnes dentaires; Leur fabrication; Fixation des couronnes dans la bouche (implants dentaires A61C0008000000) A61C0005090000 Couronnes composées A61C0005100000 Procédés ou dispositifs pour la fabrication des couronnes dentaires A61C0005110000 Fixation des couronnes aux dents naturelles A61C0005120000 Crochets pour les dents; Supports de protège-dents A61C0005140000 Protège-lèvres ou protège-bouche A61C0007000000 Orthodontie, c. à d. obtention ou maintien de la position désirée des dents, p.ex. par redressage, nivellement, ajustement, séparation, ou par correction des malocclusions A61C0007020000 Outils pour la manipulation d'un dispositif orthodontique ou pour travailler avec celui-ci A61C0007040000 du type pince A61C0007060000 Moyens extra-oraux pour la transmission des forces, c. à d. moyens portés à l'extérieur de la bouche et mettant sous tension un élément placé dans la bouche A61C0007080000 Appareils de contention du type épousant la forme de la bouche A61C0007100000 Dispositifs avec des moyens pour appliquer une force vers l'extérieur, p.ex. écarteurs A61C0007120000 Brackets; Arcs vestibulaires ou fils d'arcade; Leurs combinaisons; Accessoires à cet effet (A61C0007100000 a priorité);; A61C0007140000 Brackets (A61C0007280000 a priorité);;Fixation des brackets aux dents A61C0007160000 spécialement conçus pour être scellés aux dents A61C0007180000 spécialement conçus pour être fixés aux dents par une bague; Bagues à cet effet A61C0007200000 Arcs vestibulaires ou fils d'arcade (A61C0007280000 a priorité);; A61C0007220000 Moyens pour régler la tension A61C0007240000 Moyens de guidage entourant les arcs vestibulaires ou les fils d'arcade A61C0007260000 Attachements pour arcs vestibulaires ou fils d'arcade A61C0007280000 Fixation de l'arc vestibulaire ou du fil d'arcade au bracket A61C0007300000 par des moyens élastiques (A61C0007340000 a priorité);; A61C0007320000 en utilisant des fils de ligature A61C0007340000 en utilisant des épingles ou chevilles A61C0007360000 Dispositifs agissant entre les dents supérieures et inférieures A61C0008000000 Moyens destinés à être fixés à l'os de la mâchoire pour consolider les dents naturelles ou pour y assujettir des prothèses dentaires; Implants dentaires; Outils pour l'implantation (fixation des dents à tenon A61C0013300000) A61C0008020000 Moyens pour la transfixation des dents naturelles A61C0009000000 Prothèse dentaire; Dents artificielles A61C0009000000 Méthodes de prise d'empreintes spécialement conçues pour les prothèses dentaires; Porte-empreintes à cet effet A61C0011000000 Articulateurs dentaires, c. à d. dispositifs pour simuler les mouvements des articulations temporo-mandibulaires; Formes ou moulages d'articulations A61C0011020000 caractérisés par l'agencement, la position ou le type des moyens formant charnière A61C0011040000 mis sous tension par un ressort A61C0011060000 avec guidage incisif A61C0011080000 comportant des moyens pour fixer les empreintes à l'articulateur A61C0013000000 Prothèses dentaires; Leurs procédés de fabrication (couronnes dentaires pour recouvrir les dents A61C0005080000; implants dentaires A61C0008000000) A61C0013003000 Prothèses sans plaque-base, p.ex. bridges dentaires (fixation des prothèses dans la bouche A61C0013225000); Leur fabrication (dents artificielles A61C0013080000) A61C0013007000 Prothèses avec des plaques-bases, p.ex. des palais ou des plaques; Leur fabrication A61C0013010000 Plaques-bases A61C0013020000 fabriquées par procédés galvanoplastiques; Surfaçage; Emaillage; Aromatisation; Antisepsie A61C0013030000 en métal avec une couche de céramique A61C0013060000 fabriquées par découpage à l'emporte-pièce A61C0013070000 Garnitures ou rembourrages de ces prothèses (caractérisés par des moyens améliorant la fixation par succion A61C0013240000) A61C0013080000 Dents artificielles; Fabrication de dents artificielles A61C0013083000 Dents en porcelaine ou en céramique A61C0013087000 Dents en résine artificielle A61C0013090000 Dents faites de plusieurs couches A61C0013093000 caractérisées par une forme améliorant la tenue de l'implant A61C0013097000 caractérisées par leur profil occlusif A61C0013100000 Fixation des dents artificielles à un matériau de base artificiel, p.ex. à un palais artificiel ou à des dents artificielles adjacentes (A61C0013093000 a priorité;fixation des prothèses dans la bouche A61C0013225000) A61C0013103000 les dents artificielles étant fixées au matériau de base par un élément de fixation distinct, p.ex. un ergot ou une tige A61C0013105000 l'élément de fixation étant incrusté dans le matériau de base A61C0013107000 Prothèses pour une remise en état temporaire; Masques vestibulaires A61C0013113000 Prothèses modulaires, p.ex. avec une base préfabriquée ou comportant des rangées de dents préfabriquées A61C0013120000 Outils pour la fixation des dents artificielles; Supports, crochets ou montures pour dents artificielles A61C0013140000 Dispositifs pour le durcissement des prothèses en matière plastique A61C0013150000 pour le durcissement par action de la lumière A61C0013160000 Mouffles pour le durcissement; Leurs supports A61C0013180000 Presses pour les mouffles A61C0013200000 Méthodes ou dispositifs pour souder, mouler, façonner ou fondre A61C0013225000 Fixation des prothèses dans la bouche (fixation des couronnes dentaires lors du recouvrement des dents A61C0005080000) A61C0013230000 utilisant des feuilles adhésives ou des compositions adhésives (A61C0013263000 a priorité);; A61C0013235000 Fixation magnétique (implants magnétiques A61C0008000000) A61C0013240000 Fixation par succion A61C0013250000 comprenant une soupape ou un passage d'air communiquant de la zone de succion vers la cavité linguale A61C0013263000 Vissage, chevillage ou collage de prothèses aux dents naturelles A61C0013265000 Attaches coulissantes ou à fixation rapide A61C0013267000 Fixation par agrafage A61C0013271000 Montage élastique des prothèses entre, ou sur, les dents naturelles A61C0013273000 Ancrage des prothèses sur les dents résiduelles en utilisant des verrous ou des leviers coulissants ou pivotants (A61C0013265000, A61C0013277000 ont priorité);; A61C0013275000 Fixation des prothèses par utilisation de barres de liaison ou de rails entre les dents résiduelles A61C0013277000 Ancrage télescopique A61C0013280000 Fixation par ressort entre les prothèses supérieure et inférieure A61C0013300000 Fixation de dents à tenon dans la bouche; Tenons radiculaires A61C0013320000 Rupteurs de forces A61C0013340000 Fabrication ou façonnage des modèles, p.ex. coulées préliminaires, maquettes de prothèses adjointes; Chevilles A61C0013360000 Orientation ou positionnement des dents artificielles, p.ex. détermination de leur orientation ou de leur emplacement précis A61C0013380000 Outils non prévus ailleurs destinés à être utilisés en liaison avec les prothèses dentaires ou avec leur fabrication A61C0015000000 Dispositifs pour le nettoyage des dents ou le rinçage de la bouche A61C0015000000 Dispositifs de nettoyage de l'intervalle des dents A61C0015020000 Cure-dents A61C0015040000 Soies dentaires; Porte-soies A61C0017000000 Dispositifs pour nettoyer, polir, rincer ou sécher les dents, les cavités dentaires ou les prothèses (instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable A61C0003025000; disques à meuler ou à polir les dents, leurs supports A61C0003060000; dispositifs de nettoyage de l'intervalle des dents A61C0015000000); Appareils pour enlever la salive; Réceptacles pour les crachats à usage dentaire A61C0017020000 Dispositifs de rinçage ou insufflateurs d'air, p.ex. utilisant des jets de fluide (combinés à des réceptacles pour les crachats A61C0017140000; combinés à des dispositifs à entraînement mécanique A61C0017160000) A61C0017022000 Insufflateurs d'air A61C0017024000 avec un écoulement de fluide constant A61C0017028000 avec un écoulement de fluide intermittent A61C0017032000 utilisant de l'eau de ville sous pression A61C0017060000 Appareils pour enlever la salive; Leurs accessoires A61C0017080000 Canules d'aspiration A61C0017100000 avec des tampons buccaux, des protège-langue, des abaisse-langue ou des écarteurs de joues A61C0017120000 Dispositifs de commande, p.ex. pour l'aspiration A61C0017140000 Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs A61C0017160000 Dispositifs à entraînement mécanique pour nettoyer ou pour polir A61C0017180000 Ciseaux à détartrer (A61C0017200000 a priorité);; A61C0017200000 utilisant des ondes ultrasonores A61C0017220000 avec des brosses, des éponges, des cupules ou analogues (montures de brosses, p.ex. disposition des soies, A46B) A61C0017240000 tournant en continu (A61C0017400000 a priorité);; A61C0017260000 entraînées par un moteur électrique A61C0017280000 avec des moyens de rinçage A61C0017300000 entraînées par un moteur hydraulique, p.ex. à eau A61C0017320000 ayant un mouvement alternatif ou oscillant A61C0017340000 entraînées par un moteur électrique A61C0017360000 avec des moyens de rinçage A61C0017380000 entraînées par un moteur hydraulique, p.ex. à eau A61C0017400000 ayant un mouvement orbital, p.ex. nutation A61C0019000000 Accessoires dentaires (fauteuils de dentiste ou leurs accessoires, meubles de travail combinés ou non avec les fauteuils A61G0015000000) A61C0019020000 Enveloppes protectrices, p.ex. boîtes à instruments; Sacs A61C0019040000 Instruments de mesure spécialement conçus pour la technique dentaire (diagnostic par radiation A61B0006140000) A61C0019045000 pour enregistrer les mouvements mandibulaires, p.ex. arcs faciaux A61C0019050000 pour déterminer l'occlusion A61C0019055000 Paralléliseurs A61C0019060000 Appareils ou dispositifs pour traitement thérapeutique (thérapie par radiation A61N0005000000) A61C0019080000 combinés avec des appareils ou dispositifs d'anesthésie (seringues hypodermiques dentaires A61M0005000000) A61C0019100000 Supports de dents artificielles pour le transport ou pour les comparaisons de couleurs A61D INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE A61D0001000000 Instruments de chirurgie vétérinaire A61D0001020000 Trocarts ou canules pour tettes; Appareils de vaccination A61D0001040000 Dispositifs pour couper les queues ou les oreilles A61D0001060000 Dispositifs pour la castration A61D0001080000 Instruments ou dispositifs d'obstétrique vétérinaire (dispositifs pour signaler des troubles pendant que l'animal est en travail A61D0017000000) A61D0001100000 Instruments d'embryotomie A61D0001120000 Instruments pour retirer les corps étrangers de la gorge, de l'œsophage ou de l'estomac des animaux A61D0001140000 Dispositifs pour retirer les gaz de l'estomac des animaux A61D0001160000 Aimants pour l'estomac (A61D0001120000 a priorité);; A61D0003000000 Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer A61D0005000000 Instruments dentaires pour animaux A61D0007000000 Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes, solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux (pour la reproduction ou la fertilisation A61D0019000000) A61D0007040000 Dispositifs pour anesthésier les animaux au moyen de gaz ou vapeurs; Dispositifs pour inhalations A61D0009000000 Bandages, cataplasmes, compresses spécialement conçus à usage vétérinaire A61D0009020000 Appareils pour prolapsus A61D0011000000 Dispositifs de lavage ou bains curatifs gazeux spécialement conçus à usage vétérinaire  A61D0013000000 Supports de thermomètres spécialement conçus à usage vétérinaire A61D0015000000 Ouvre-gueule  A61D0017000000 Dispositifs pour signaler des troubles pendant que l'animal est en travail A61D0019000000 Instruments ou procédés pour la reproduction ou la fertilisation A61D0019020000 pour l'insémination artificielle A61D0019040000 pour la transplantation d'embryons A61D0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A61F FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C) A61F0002000000 Filtres; Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires; Prothèses; Accessoires A61F0002000000 Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins; Prothèses, c.à d. éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps; Appareils pour les assujettir au corps; Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents (en tant qu'articles cosmétiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. perruques, mèches de cheveux, A41G0003000000, A41G0005000000, ongles artificiels A45D0031000000; prothèses dentaires A61C0013000000; matériaux pour prothèses A61L0027000000; cœurs artificiels A61M0001100000; reins artificiels A61M0001140000) A61F0002010000 Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins A61F0002020000 Prothèses implantables dans le corps A61F0002040000 Eléments ou organes creux ou tubulaires, p.ex. vessies, trachées, bronches, conduits de bile (A61F0002180000, A61F0002200000 ont priorité;dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents A61F0002820000) A61F0002060000 Vaisseaux sanguins A61F0002080000 Muscles; Tendons; Ligaments A61F0002100000 Implants de poils ou de peau A61F0002120000 Prothèses mammaires A61F0002140000 Parties d'yeux, p.ex. cristallins, implants de cornée (verres de contact amovibles G02C0007040000); Yeux artificiels (leur fabrication à partir de matériau plastique organique B29C, B29D0011020000) A61F0002160000 Lentilles intraoculaires A61F0002180000 Parties internes de l'oreille ou du nez, p.ex. tympans A61F0002200000 Larynx; Trachées combinées avec larynx ou pour usage combiné (trachées, bronches en soi A61F0002040000) A61F0002240000 Valvules de cœur A61F0002260000 Implants de pénis A61F0002280000 Os (articulations A61F0002300000) A61F0002300000 Articulations A61F0002320000 pour la hanche A61F0002340000 Coques acétabulaires A61F0002360000 Têtes fémorales A61F0002380000 pour les coudes ou les genoux A61F0002400000 pour les épaules A61F0002420000 pour les poignets ou les chevilles; pour les mains, p.ex. pour les doigts; pour les pieds, p.ex. pour les orteils A61F0002440000 pour l'épine dorsale, p.ex. vertèbres, disques intervertébraux A61F0002460000 Outils particuliers pour l'implantation des articulations artificielles (instruments chirurgicaux A61B0017000000) A61F0002480000 Moyens d'actionnement ou de commande, p.ex. de l'extérieur du corps, commande de sphincters A61F0002500000 Prothèses non implantables dans le corps A61F0002520000 Prothèses mammaires (soutiens-gorge A41C0003000000) A61F0002540000 Bras ou mains artificiels ou leurs parties A61F0002560000 réglables A61F0002580000 Coudes; Poignets A61F0002600000 Jambes ou pieds artificiels ou leurs parties A61F0002620000 réglables, p.ex. tibias, cuisses ou systèmes squelettiques tubulaires réglables A61F0002640000 Articulations du genou A61F0002660000 Pieds; Articulations de la cheville A61F0002680000 Moyens d'actionnement ou de commande A61F0002700000 électriques A61F0002720000 Commandes bioélectriques, p.ex. myoélectriques A61F0002740000 à fluide A61F0002760000 Moyens pour assembler, ajuster ou essayer les prothèses, p.ex. pour mesurer ou équilibrer A61F0002780000 Moyens pour protéger les prothèses ou pour les assujettir au corps, p.ex. bandages, harnais, courroies ou bas pour moignons A61F0002800000 Emboîtures, p.ex. du type à succion A61F0002820000 Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents (pour refermer les plaies ou les maintenir fermées A61B0017030000; dilatateurs A61M0029000000) A61F0002840000 Instruments spécialement adaptés pour les insérer ou les retirer A61F0002860000 Stents formés d'éléments filiformes A61F0002880000 formés d'enroulements hélicoïdaux ou en spirale (filets formés d'enroulements entrecroisés A61F0002900000) A61F0002900000 les éléments filiformes présentant une structure de filet A61F0002920000 Stents ayant la forme d'une feuille enroulée se déployant après l'insertion dans le vaisseau A61F0002940000 Stents conservant leur forme après mise en place à l'endroit voulu A61F0003000000 Pièces pour allonger les jambes naturelles A61F0004000000 Procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps (moyens d'actionnement ou de commande pour prothèses A61F0002480000, A61F0002680000) A61F0005000000 Procédés ou dispositifs d'orthopédie pour le traitement non chirurgical d'os ou articulations (instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement d'os ou d'articulations, dispositifs spécialement adaptés à cet effet A61B0017560000); Dispositifs pour donner des soins (bandages, pansements ou garnitures absorbantes A61F0013000000) A61F0005010000 Dispositifs orthopédiques, p.ex. dispositifs pour immobiliser ou pour exercer des pressions de façon durable pour le traitement des os fracturés ou déformés, tels que éclisses, plâtres orthopédiques ou attelles A61F0005020000 Corsets orthopédiques A61F0005030000 Corsets ou bandages pour soutenir l'abdomen, la poitrine ou la cage thoracique, avec ou sans coussinets (soutiens-gorge A41C0003000000) A61F0005040000 Dispositifs pour étirer ou réduire les membres fracturés; Dispositifs pour traction; Eclisses A61F0005042000 pour la traction ou pour étirer les membres fracturés A61F0005045000 Equipement pour les lits, les tables de manipulation, les châssis au sol ou analogues A61F0005048000 Eclisses de traction A61F0005050000 pour l'immobilisation (A61F0005042000 a priorité);; A61F0005052000 spécialement adaptés pour faciliter la marche, p.ex. attelles ambulatoires A61F0005055000 Minerves A61F0005058000 Eclisses (A61F0005052000 a priorité);; A61F0005080000 Dispositifs pour rectifier les difformités du nez A61F0005100000 Dispositifs pour rectifier les difformités des doigts A61F0005110000 Dispositifs pour rectifier les difformités des ongles A61F0005140000 Pièces médicales particulières insérées dans les chaussures pour pieds-plats, pieds-bots ou similaires (supports arqués ordinaires A43B0007140000) A61F0005240000 Bandages herniaires A61F0005260000 avec ressorts de ceinture A61F0005280000 Supports de bandages herniaires A61F0005300000 Coussinets de compression (coussinets pour cors, anneaux pour cors A61F0013060000) A61F0005320000 Coussinets de compression réglables A61F0005340000 Coussinets de compression remplis d'air ou de liquide (soupapes spécialement conçues pour usage médical A61M0039000000) A61F0005370000 Dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps; Chemises comprimantes A61F0005400000 Suspensoirs A61F0005410000 Dispositifs pour provoquer l'érection du pénis (implants de pénis A61F0002260000; massage des parties génitales A61H0019000000) A61F0005440000 Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions (garnitures absorbantes, p.ex. serviettes, A61F0013150000; appareillage pour le drainage des blessures A61M0027000000); Dispositifs de colostomie (adhésifs pour les dispositifs de colostomie A61L0024000000; matériaux pour les dispositifs de colostomie A61L0028000000) A61F0005441000 comportant des moyens désodorisants, p.ex. des filtres A61F0005442000 comportant des moyens ou orifices d'irrigation (irrigateurs A61M0003020000) A61F0005443000 comportant des joints d'étanchéité de type hydrocolloïde, p.ex. gels, empois d'amidon, gomme Karaya A61F0005445000 Dispositifs de colostomie (A61F0005441000, A61F0005442000, A61F0005443000 ont priorité);; A61F0005447000 Caractéristiques antidégonflement des sacs A61F0005448000 Moyens d'assujettissement du sac à l'anneau d'étanchéité A61F0005449000 Moyens d'assujettissement au corps, p.ex. ceintures, vêtements A61F0005451000 Réceptacles génitaux (A61F0005441000, A61F0005442000, A61F0005443000 ont priorité);; A61F0005452000 avec compartiment séparé pour recueillir les selles A61F0005453000 pour recueillir l'urine ou d'autres sécrétions des organes masculins (A61F0006040000 a priorité);; A61F0005455000 pour recueillir l'urine ou d'autres sécrétions des organes féminins A61F0005457000 Moyens d'assujettissement au corps, p.ex. ceintures, bandelettes A61F0005458000 du type adhésif ou gonflable A61F0005480000 Dispositifs pour empêcher le mouillage ou la souillure du lit A61F0005500000 Dispositifs pour empêcher la succion des doigts A61F0005560000 Dispositifs pour prévenir le ronflement A61F0005580000 Appareils pour corriger le bégaiement ou le bredouillement A61F0006000000 Dispositifs de contraception; Pessaires; Dispositifs pour les introduire (aspects chimiques de la contraception A61K) A61F0006020000 à usage masculin (A61F0006200000 a priorité);; A61F0006040000 Condoms, gaines ou similaires A61F0006060000 à usage féminin (A61F0006200000 a priorité);; A61F0006080000 Pessaires, c. à d. dispositifs insérés dans le vagin pour soutenir l'utérus, remédier à une malposition ou pour empêcher la conception A61F0006100000 Diaphragmes A61F0006120000 Dispositifs pour les introduire ou les enlever A61F0006140000 du type intra-utérin A61F0006160000 gonflables A61F0006180000 Dispositifs pour les introduire ou les enlever A61F0006200000 Obturateurs du canal déférent; Obturateurs des trompes de Fallope A61F0006220000 implantables dans le canal ou dans les oviductes A61F0006240000 caractérisés par des valves A61F0007000000 Appareils de chauffage ou de refroidissement pour traitement médical ou thérapeutique du corps humain (moyens de chauffage ou de refroidissement reliés aux lits ou aux matelas A47C0021000000; hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques ou des ultrasons A61N) A61F0007020000 Compresses ou cataplasmes procurant de la chaleur ou du froid A61F0007030000 thermophores, c. à d. à dégagement spontané de chaleur A61F0007080000 Bassinoires, coussinets ou tapis chauffants (compresses procurant de la chaleur A61F0007020000); Bouillottes A61F0007100000 Sacs réfrigérants, p.ex. sacs à glace A61F0007120000 Dispositifs pour chauffer ou refroidir les cavités internes du corps A61F0009000000 Traitement ou protection des yeux ou des oreilles; Remplacement par d'autres sens A61F0009000000 Procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux; Dispositifs pour mettre en place des verres de contact; Dispositifs pour corriger le strabisme; Appareils pour guider les aveugles; Dispositifs protecteurs pour les yeux, portés sur le corps ou dans la main (casquettes protégeant les yeux A42B0001060000; visières pour casques A42B0003220000; bains d'œil A61H0035020000; lunettes de soleil ou lunettes d'automobiliste ayant les mêmes caractéristiques que des lunettes G02C) A61F0009007000 Procédés ou dispositifs pour la chirurgie de l'œil A61F0009008000 utilisant un laser A61F0009009000 Dispositifs auxiliaires destinés à réaliser un contact avec le globe oculaire et un couplage de la lumière laser A61F0009010000 Traitement de la cornée A61F0009011000 Procédés ou dispositifs invasifs A61F0009013000 pour la compensation de la réfraction oculaire (A61F0009008000 a priorité);; A61F0009020000 Lunettes protectrices (pour la natation A63B0033000000) A61F0009040000 Masques pour les yeux A61F0009060000 Masques, écrans ou cagoules pour soudeurs (dispositifs de sécurité pour la soudure en général F16P0001000000) A61F0009080000 Dispositifs ou méthodes permettant au patient de voir en remplaçant la perception directe de la vue par une autre A61F0011000000 Procédés ou dispositifs pour le traitement des oreilles, p.ex. chirurgicaux; Dispositifs de protection pour les oreilles, portés sur le corps ou dans la main (couvre-chefs, p.ex. casquettes ou casques, protégeant les oreilles A42B0001060000, A42B0003160000) A61F0011040000 Dispositifs ou procédés permettant au patient de percevoir les sons en remplaçant la perception directe de l'ouïe par une autre A61F0011060000 Dispositifs de protection pour les oreilles A61F0011080000 internes, p.ex. tampons auriculaires A61F0011100000 gonflables ou expansibles A61F0011120000 Moyens d'attache externes A61F0011140000 externes, p.ex. capuchons pour les oreilles ou oreillettes A61F0013000000 Bandages; Pansements ou garnitures absorbantes; Nécessaires de premier secours A61F0013000000 Bandages ou pansements (suspensoirs A61F0005400000; pansements radioactifs A61M0036140000); Garnitures absorbantes (aspects chimiques des bandages, des pansements, des tampons ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L0015000000, A61L0026000000) A61F0013020000 Emplâtres ou pansements adhésifs (A61F0013060000-A61F0013150000; ont priorité;adhésifs ou ciments chirurgicaux A61L0024000000) A61F0013040000 Bandages en plâtre de Paris; Autres bandages devenant raides (A61F0013060000-A61F0013150000; ont priorité;plâtres orthopédiques mis en forme faits à partir de bandages devenant raides A61F0005010000) A61F0013060000 spécialement conçus pour les pieds ou les jambes; Coussinets pour cors; Anneaux pour cors A61F0013080000 Bas élastiques; pour comprimer les anévrismes A61F0013100000 spécialement conçus pour les doigts, les mains ou les bras; Doigtiers; Protège-ongles A61F0013120000 spécialement conçus pour la tête ou le cou A61F0013140000 spécialement conçus pour la cage thoracique ou l'abdomen (corsets ou bandages pour soutenir la cage thoracique ou l'abdomen A61F0005030000) A61F0013150000 Garnitures absorbantes, p.ex. serviettes ou tampons hygiéniques pour application externe ou interne au corps (réceptacles cataméniaux non absorbants A61F0005440000); Moyens pour les maintenir en place ou les fixer; Applicateurs de tampons A61F0013200000 Tampons, p.ex. tampons cataméniaux; Leurs accessoires A61F0013220000 Tampons formés de matériau enroulé A61F0013240000 Tampons en forme de coupelle A61F0013260000 Moyens pour appliquer les tampons A61F0013280000 avec des moyens lubrifiants A61F0013300000 la partie distale des moyens d'introduction étant déformée, dilatée ou comportant des zones de rupture pour permettre l'expulsion de l'élément à introduire A61F0013320000 avec un organe d'expulsion, p.ex. un plongeur ou un poussoir, coulissant dans un moyen d'introduction tubulaire A61F0013340000 Moyens pour retirer les tampons A61F0013360000 Eponges chirurgicales, p.ex. à des fins d'absorption ou pour remplir des cavités du corps (A61F0013380000, A61F0013400000 ont priorité);; A61F0013380000 Tampons comportant une poignée en forme de bâtonnet, p.ex. bâtonnets ouatés (A61F0013400000 a priorité);; A61F0013400000 comportant des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant, p.ex. contenue dans un récipient brisable A61F0013420000 avec un indicateur ou une alarme d'humidité A61F0013440000 comportant un matériau radio-opaque ou des moyens pour signaler la présence de matériau résiduel A61F0013450000 caractérisées par la forme (tampons en forme de coupelle A61F0013240000) A61F0013470000 Serviettes hygiéniques, garnitures ou couches pour incontinence (A61F0013490000 a priorité);; A61F0013471000 spécialement adaptées pour un usage masculin A61F0013472000 spécialement adaptées pour un usage féminin A61F0013474000 réglables A61F0013475000 caractérisées par des moyens de prévention des fuites latérales A61F0013476000 caractérisées par un encerclement de la zone d'entrejambe du sous-vêtement, p.ex. par des rabats A61F0013490000 spécialement adaptées pour être portées autour de la taille, p.ex. couches-culottes A61F0013491000 spécialement adaptées pour un type de miction différent selon que l'utilisateur est de sexe masculin ou de sexe féminin A61F0013493000 réglables A61F0013494000 caractérisées par des moyens de prévention des fuites latérales A61F0013495000 avec une cavité fécale A61F0013496000 sous la forme de culotte ou de slip A61F0013505000 avec des parties séparables, p.ex. combinaison de parties jetables et de parties réutilisables (A61F0013200000 a priorité;moyens pour les maintenir en place ou les fixer A61F0013560000) A61F0013510000 caractérisées par les couches extérieures des garnitures absorbantes (A61F0013200000 a priorité);; A61F0013511000 Feuille supérieure, c. à d. revêtement ou couche perméable dirigée vers la peau A61F0013512000 caractérisée par ses orifices, p. ex. des perforations A61F0013513000 ayant des zones de perméabilité différente A61F0013514000 Feuille inférieure, c. à d. revêtement ou couche imperméable la plus éloignée de la peau A61F0013515000 caractérisées par la liaison entre la feuille supérieure et la feuille inférieure A61F0013530000 caractérisées par le milieu absorbant (A61F0013200000 a priorité);; A61F0013531000 ayant une composition homogène sur toute l'épaisseur du noyau absorbant (A61F0013538000, A61F0013539000 ont priorité);; A61F0013532000 non homogène dans le plan de la garniture absorbante A61F0013533000 possédant des zones de compression discontinues A61F0013534000 ayant une composition non homogène sur toute l'épaisseur du noyau absorbant (A61F0013538000, A61F0013539000 ont priorité;noyaux homogènes avec une enveloppe en tissu A61F0013531000) A61F0013535000 non homogène dans le plan de la garniture absorbante, p.ex. les couches absorbantes du noyau étant de différentes tailles (A61F0013537000 a priorité);; A61F0013536000 possédant des zones de compression discontinues A61F0013537000 caractérisées par une couche facilitant ou inhibant l'écoulement dans une direction ou un plan, p.ex. une couche à effet de mèche A61F0013538000 caractérisées par une orientation ou un tissage spécifiques des fibres A61F0013539000 caractérisées par la liaison des couches absorbantes entre elles ou avec les couches extérieures A61F0013551000 Emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper, p.ex. pour leur mise au rebut A61F0013560000 Moyens pour les maintenir en place ou les fixer A61F0013580000 Pattes de fixation adhésives (A61F0013660000 a priorité);; A61F0013600000 avec des moyens pour détacher la garniture associés aux pattes de fixation A61F0013620000 Bandes de fixation en matériau textile, p.ex. à crochets et à boucles (A61F0013660000 a priorité);; A61F0013640000 Lanières, ceintures, bandes à nouer ou bandes sans fin (A61F0013660000 a priorité);; A61F0013660000 Vêtements, dispositifs de soutien ou de support dont les garnitures absorbantes ne forment pas partie intégrante A61F0013680000 du type couvrant l'abdomen A61F0013700000 à entrejambe ouvrant ou amovible A61F0013720000 à bande sans fin ceignant la taille, p.ex. du genre slip A61F0013740000 comprenant des moyens pour retenir les garnitures absorbantes A61F0013760000 disposés perpendiculairement à la largeur des garnitures ou à celle de leurs éléments de fixation, p.ex. lanières, pattes d'extrémité ou replis A61F0013780000 comportant des boutons ou des boutons-pression A61F0013800000 à position réglable dans l'entrejambe A61F0013820000 comportant des moyens d'attache au corps A61F0013840000 Accessoires, non prévus ailleurs, pour garnitures absorbantes A61F0015000000 Accessoires auxiliaires pour pansements; Récipients distributeurs de pansements ou de bandages A61F0015020000 Dispositifs pour couper les bandages de tout genre, p.ex. cisailles, scies à plâtre A61F0017000000 Nécessaires de premier secours A61G MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher A61H0003000000); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres A01N0001000000) A61G0001000000 Brancards A61G0001003000 avec des dispositions pour charger une personne handicapée ou un malade, p.ex. dont les longerons peuvent être écartés, ou utilisant des courroies sans fin A61G0001007000 munis de skis ou de patins A61G0001010000 Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards A61G0001013000 pliables ou escamotables (A61G0001017000 a priorité);; A61G0001017000 transformables en chaises A61G0001020000 à roues A61G0001040000 Parties constitutives, détails ou accessoires, p.ex. appuis-tête, repose-pied, éléments d'appui ou analogues, spécialement adaptés aux brancards A61G0001044000 Courroies, sangles ou ceintures A61G0001048000 Poignées A61G0001052000 Traverses, longerons ou pieds A61G0001056000 Pieds articulés A61G0001060000 Supports pour brancards, p.ex. pour être placés dans ou sur des véhicules A61G0003000000 Point de vue ambulance dans les véhicules; Véhicules avec des dispositions particulières pour transporter les personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels, p.ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes A61G0003020000 Chargement ou déchargement des moyens de transport personnels; Moyens pour faciliter l'accès des personnes handicapées aux véhicules ou leur sortie des véhicules A61G0003040000 Transfert des personnes handicapées assises par pivotement autour d'un axe vertical A61G0003060000 Transfert en utilisant des rampes, des ascenseurs ou analogues (A61G0003040000 a priorité);; A61G0003080000 Logement ou immobilisation des chaises roulantes A61G0005000000 Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants (dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps A61F0004000000; bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés B62K0003160000) A61G0005020000 propulsés par la personne handicapée A61G0005040000 à moteur (A61G0005060000 a priorité;éléments d'appui actionnés par moteur A61G0005120000) A61G0005060000 avec dispositions pour franchir les obstacles, p.ex. pour monter les escaliers A61G0005080000 pliables A61G0005100000 Parties constitutives, détails ou accessoires A61G0005120000 Appuis qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. pour la tête ou les pieds A61G0005140000 Moyens pour aider à se lever ou à s'asseoir A61G0007000000 Lits ou accessoires pour malades ou pour personnes handicapées; Locaux de traitement à usage médical; Équipements pour donner des soins aux malades A61G0007000000 Lits spécialement conçus pour donner des soins; Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées (équipement pour des lits, des tables de manipulation, des châssis au sol ou analoguespour étirer les membres fracturés A61F0005045000; brancardsavec des dispositions pour charger une personne handicapée ou un malade A61G0001003000) A61G0007002000 comportant un cadre de sommier réglable A61G0007005000 basculable autour d'un axe transversal horizontal, p.ex. pour la position dite "Trendelenburg" A61G0007008000 basculable autour d'un axe longitudinal, p.ex. pour bercer A61G0007012000 pour élever ou abaisser tout le cadre du sommier (A61G0007005000, A61G0007008000 ont priorité);; A61G0007015000 divisé en plusieurs parties réglables, p.ex. pour la position dite "Gatch" A61G0007018000 Mécanismes de commande ou d'entraînement (A61G0007005000-A61G0007015000; ont priorité);; A61G0007020000 avec installations de toilette ou spécialement adaptés pour être utilisés avec des toilettes A61G0007043000 Lits pour favoriser ou observer le sommeil A61G0007047000 Lits sanitaires particuliers (A61G0007020000 a priorité);; A61G0007050000 Parties constitutives, détails ou accessoires de lits (dispositifs pour la prévention des chutes A47C0021080000, A47D0007000000) A61G0007053000 Moyens auxiliaires pour se mettre au lit ou pour en sortir, p.ex. escabeaux ou chaises A61G0007057000 Dispositions pour éviter les escarres ou pour soutenir les patients brûlés, p.ex. matelas spécialement adaptés à cet effet A61G0007065000 Appuis qui leur sont spécialement adaptés A61G0007070000 pour la tête ou le torse A61G0007075000 pour les membres A61G0007080000 Appareils pour le transport des lits A61G0007100000 Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées, p.ex. adaptations particulières d'appareils de levage à cet effet A61G0007120000 pour soulever le malade ou la personne handicapée sous les bras (A61G0007140000 a priorité);; A61G0007140000 facilitant à la fois le soulèvement et le déplacement latéral du malade ou de la personne handicapée A61G0007160000 transformant en chaise une surface servant à étendre un malade A61G0009000000 Bassins de lit, urinaux, ou autres articles sanitaires pour personnes alitées; Dispositifs de nettoyage pour ceux-ci, p.ex. combinés avec des urinaux de water-closets (urinaux portés par le malade A61F0005440000) A61G0009020000 Dispositifs de nettoyage A61G0010000000 Locaux de traitement à usage médical (éleveuses pour bébés, couveuses A61G0011000000; dispositifs pour bains de gaz avec ozone, hydrogène ou analogues A61H0033140000; caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires en général A62B0031000000) A61G0010020000 climatisés; avec des moyens pour maintenir une pression déterminée, p.ex. locaux exempts de germes A61G0010040000 Tentes à oxygène A61G0011000000 Eleveuses pour bébés; Couveuses A61G0012000000 Équipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes ; A61G0001000000-A61G0011000000, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourritureTableaux d'ordonnances A61G0013000000 Tables ou chaises d'opération; Fauteuils de dentistes A61G0013000000 Tables d'opération; Leurs accessoires (éclairage des tables d'opération F21L, F21S ou F21V) A61G0013020000 Tables d'opération réglables; Leurs commandes A61G0013040000 basculables autour d'un axe transversal ou longitudinal A61G0013060000 la surface totale de la table pouvant être élevée ou abaissée (A61G0013040000 a priorité);; A61G0013080000 la table étant divisée en plusieurs parties réglables A61G0013100000 Parties constitutives, détails ou accessoires (draps de chirurgie A61B0019080000) A61G0013120000 Appuis qui leur sont spécialement adaptés; Disposition des surfaces pour supporter des patients A61G0015000000 Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires; Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail A61G0015020000 Chaises avec des moyens pour régler la position du patient; Leurs commandes A61G0015040000 pour incliner le patient A61G0015060000 pour soulever ou abaisser le patient (A61G0015040000 a priorité);; A61G0015080000 associées à des sièges pour le chirurgien ou le dentiste A61G0015100000 Parties constitutives, détails ou accessoires (A61G0015140000 a priorité;instruments dentaires A61C) A61G0015120000 Appuis qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. pour la tête ou les pieds A61G0015140000 Meubles de travail pour dentistes; Leurs accessoires A61G0015160000 Dispositifs de stockage, de maintien ou de transport pour pièces à main dentaires ou similaires A61G0015180000 comprenant des moyens de rappel pour ranger un tuyau flexible A61G0017000000 Dispositifs d'inhumation A61G0017000000 Cercueils; Linceuls; Urnes funéraires A61G0017007000 caractérisés par le matériau de construction utilisé, p.ex. matériau biodégradable; Utilisation de plusieurs matériaux A61G0017013000 Cercueils dépliables A61G0017020000 Fermetures de cercueils; Leurs garnitures A61G0017040000 Accessoires pour cercueils A61G0017060000 Sacs pour cadavres; Enveloppes pour cadavres A61G0017080000 Urnes A61G0019000000 Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils A61G0021000000 Aspects des corbillards ou des véhicules analogues, relatifs aux funérailles A61G0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A61H APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A61N) A61H0001000000 Appareils pour l'exercice passif ( A61H0005000000 a priorité);;Appareils vibrateurs; Dispositifs de chiropractie, p.ex. dispositifs pour appliquer des chocs au corps, dispositifs externes pour étirer ou aligner de façon brève des os non fracturés A61H0001020000 Appareils d'exercice extenseurs ou de ployage A61H0003000000 Appareils pour aider des personnes handicapées à marcher (appareils pour apprendre à marcher aux bébés A47D0013040000) A61H0003020000 Béquilles A61H0003040000 Appuis à roues pour aider les personnes handicapées à marcher A61H0003060000 Aides pour la marche destinées aux aveugles (remplacement de la perception visuelle directe par une autre A61F0009080000) A61H0005000000 Appareils pour l'exercice des yeux A61H0007000000 Dispositifs de pétrissage par succion; Dispositifs non prévus ailleurs pour masser la peau par frottement ou brossage (dispositifs pour massage électromédical, application de courants électriques par contact A61N0001180000) A61H0009000000 Massages pneumatiques ou hydrauliques A61H0011000000 Ceintures, bandes ou peignes pour massage A61H0011020000 Dispositifs de massage à bandes oscillantes longitudinales A61H0013000000 Massage des gencives A61H0015000000 Massage au moyen de rouleaux, de boules, p.ex. gonflables ou de chaînes ou de chaînes de rouleaux A61H0015020000 conçus pour appliquer simultanément un traitement par la lumière, la chaleur ou des produits pharmaceutiques A61H0019000000 Massage des parties génitales A61H0021000000 Dispositifs de massage pour les cavités du corps A61H0023000000 Massage par percussion ou vibration, p.ex. en utilisant une vibration ultrasonique; Massage par succion-vibration; Massage avec des membranes mobiles A61H0023020000 à entraînement électrique ou magnétique A61H0023040000 à entraînement hydraulique ou pneumatique A61H0023060000 Percussion à la main A61H0031000000 Respiration artificielle ou stimulation du cœur, p.ex. massage cardiaque(respiration artificielle par traitement avec du gaz ou de l'air, p.ex. bouche-à-bouche, A61M0016000000; application de courants électriques par électrodes de contact pour stimuler, p.ex. stimulateurs cardiaques, A61N0001360000) A61H0031020000 Poumons d'acier combinés ou non avec des moyens pour respirer des gaz A61H0033000000 Bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers (A61H0035000000 a priorité;pour nettoyage intestinal subaquatique A61M0009000000; bains électriques ou magnétiques, application de fluides ionisés A61N0001440000) A61H0033020000 Dispositifs pour bains de liquides contenant des gaz ou de liquides dans lesquels les gaz sont amenés ou produits, p.ex. bains carbogazeux A61H0033040000 Appareils pour bains de sable, de boue ou de mousse; Appareils pour bains de métaux, p.ex. utilisant des solutions de sels métalliques A61H0033060000 Bains d'air chaud ou d'air froid artificiels; Bains ou douches de vapeur ou de gaz, p.ex. bains sauna ou finlandais (chambres pneumatiques A61G0010000000) A61H0033080000 Douches d'air médicales  A61H0033100000 Dispositifs pour bains de vapeur montés sur des tubs A61H0033120000 Bains de vapeur faciaux A61H0033140000 Dispositifs pour bains de gaz avec ozone, hydrogène ou analogues A61H0035000000 Bains pour parties déterminées du corps, p.ex. douches pour la poitrine (bidets sans moyens d'aspersion vers le haut A47K0003260000; dispositifs pour le nettoyage des fesses A47K0007080000; pour nettoyage intestinal subaquatique A61M0009000000) A61H0035020000 pour les yeux A61H0035040000 pour le nez A61H0036000000 Vêtements pour provoquer la sudation A61H0037000000 Accessoires pour massages A61H0039000000 Dispositifs de physiothérapie pour localiser ou stimuler les endroits spécifiques de réflexe du corps, p.ex. acupuncture (localisation par détection de signaux bioélectriques A61B0005040000; localisation au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques A61B0005050000) A61H0039020000 Dispositifs pour localiser lesdits endroits A61H0039040000 Dispositifs pour exercer des pressions auxdits endroits, p.ex. shiatsu A61H0039060000 Dispositifs pour échauffer ou refroidir lesdits endroits dans les limites de vie de la cellule A61H0039080000 Dispositifs pour placer des aiguilles auxdits endroits, c. à d. pour l'acupuncture A61H0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A61J RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS A61J0001000000 Récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques (capsules ou similaires à absorber par voie buccale A61J0003070000; boîtes à instruments médicaux, sacs de docteur A61B0019020000; récipients pour produits radioactifs G21F0005000000) A61J0001030000 pour pilules ou comprimés (réceptacles pour pilules ou comprimés comportant des moyens particuliers pour leur distribution B65D0083040000) A61J0001050000 pour recueillir, stocker ou administrer du sang, du plasma ou des liquides à usage médical A61J0001060000 Ampoules ou cartouches (seringues, ampoules ou cartouches A61M0005280000) A61J0001100000 Récipients du type sac A61J0001120000 avec des moyens pour recevoir des échantillons du contenu A61J0001140000 Détails; Accessoires (A61J0007000000 a priorité;dispositifs d'ouverture B65D, B67B0007000000) A61J0001160000 Supports pour récipients A61J0001180000 Dispositions pour indiquer l'état, p.ex. l'état stérile, du contenu du récipient A61J0001200000 Dispositions pour le transfert des liquides, p.ex. du flacon à la seringue A61J0001220000 avec des moyens pour doser la quantité de liquide A61J0003000000 Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration (aspects chimiques, voir les classes correspondantes); A61J0003020000 la forme de poudres A61J0003040000 la forme d'onguents A61J0003060000 la forme de pilules, tablettes ou pastilles A61J0003070000 la forme de capsules ou de petits conteneurs similaires à absorber par voie buccale A61J0003080000 la forme de suppositoires ou de bâtons A61J0003100000 la forme de tablettes comprimées (presses à tablettes B30B0011000000) A61J0007000000 Administration des remèdes par voie buccale; Biberons en général; Tétines; Dispositifs pour recueillir les crachats A61J0007000000 Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale, p.ex. cuillères (cuillères à peser G01G0019560000); Dispositifs pour compter les pilules; Dispositions pour l'indication ou le rappel du moment où l'on doit prendre des médicaments A61J0007020000 Dispositifs pour compter les pilules A61J0007040000 Dispositions pour l'indication ou le rappel du moment où l'on doit prendre des médicaments, p.ex. distributeurs programmés A61J0009000000 Biberons en général A61J0009020000 à thermomètres A61J0009040000 à système d'alimentation en air A61J0009060000 Supports pour biberons A61J0009080000 Couvercles de protection pour biberons A61J0011000000 Tétines A61J0011020000 avec alimentation en air A61J0011040000 avec système de fixation aux biberons A61J0013000000 Articles de protection des bouts de seins A61J0015000000 Tubes pour l'alimentation thérapeutique A61J0017000000 Sucettes pour bébés; Anneaux de dentition A61J0017020000 Anneaux de dentition A61J0019000000 Dispositifs pour recueillir les crachats, p.ex. crachoirs (pour dentistes A61C0017140000; sur les lits d'infirmes A61G0007050000) A61J0019020000 Flacons à expectorations A61J0019040000 Crachoirs avec alimentation en eau A61J0019060000 Crachoirs combustibles A61K PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration A61J0003000000; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux A61L; compositions à base de savon C11D) A61K0006000000 Préparations pour la technique dentaire (préparations pour le nettoyage des dents A61K0008000000, A61Q0011000000; fixation des prothèses dans la bouche utilisant des feuilles adhésives ou des compositions adhésives A61C0013230000) A61K0006020000 Emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles, l'obturation ou le recouvrage des dents A61K0006027000 Emploi d'éléments non métalliques ou de leurs composés, p.ex. de carbone A61K0006033000 Composés du phosphore, p.ex. apatite A61K0006040000 Emploi de métaux ou d'alliages A61K0006050000 Amalgames A61K0006060000 Emploi de ciments inorganiques A61K0006080000 Emploi de résines naturelles ou synthétiques A61K0006083000 Composés obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61K0006087000 Composés obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61K0006090000 Polyuréthanes A61K0006093000 Composés polyorganosiliciés A61K0006097000 Polysaccharides A61K0006100000 Compositions pour la prise d'empreintes dentaires A61K0008000000 Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette A61K0008020000 caractérisés par une forme physique particulière A61K0008030000 Compositions liquides avec au moins deux couches distinctes A61K0008040000 Dispersions; Émulsions A61K0008060000 Émulsions A61K0008110000 Compositions encapsulées A61K0008140000 Liposomes A61K0008180000 caractérisés par la composition A61K0008190000 contenant des composés inorganiques A61K0008200000 Halogènes; Leur composés A61K0008210000 Fluorures; Leurs dérivés A61K0008220000 Peroxydes; Oxygène; Ozone A61K0008230000 Soufre; Sélénium; Tellure; Leurs composés A61K0008240000 Phosphore; Ses composés A61K0008250000 Silicium; Ses composés A61K0008260000 Aluminium; Ses composés A61K0008270000 Zinc; Ses composés A61K0008280000 Zirconium; Ses composés A61K0008290000 Titane; Ses composés A61K0008300000 contenant des composés organiques A61K0008310000 Hydrocarbures A61K0008330000 contenant de l'oxygène A61K0008340000 Alcools A61K0008350000 Cétones, p.ex. quinones, benzophénone A61K0008360000 Acides carboxyliques; Leurs sels ou anhydrides A61K0008362000 Acides polycarboxyliques A61K0008365000 Acides hydroxycarboxyliques; Acides cétocarboxyliques A61K0008368000 dans lesquels le groupe carboxyle est directement lié aux atomes de carbone du cycle aromatique A61K0008370000 Esters d'acides carboxyliques A61K0008380000 Percomposés, p.ex. peracides A61K0008390000 Dérivés contenant 2 à 10 groupes oxyalkylène A61K0008400000 contenant de l'azote (quinones contenant de l'azote A61K0008350000) A61K0008410000 Amines A61K0008420000 Amides A61K0008430000 Guanidines A61K0008440000 Acides aminocarboxyliques ou leurs dérivés, p.ex. acides aminocarboxyliques contenant du soufre; Leurs sels, esters ou dérivés N-acylés A61K0008450000 Dérivés contenant 2 à 10 groupes oxyalkylène A61K0008460000 contenant du soufre (A61K0008440000 a priorité);; A61K0008490000 contenant des composés hétérocycliques A61K0008550000 contenant du phosphore A61K0008580000 contenant des atomes autres que des atomes de carbone, hydrogène, halogène, oxygène, azote, soufre ou phosphore A61K0008600000 Sucres; Leurs dérivés A61K0008630000 Stéroïdes; Leurs dérivés A61K0008640000 Protéines; Peptides; Leurs dérivés ou produits de dégradation A61K0008650000 Collagène; Gélatine; Kératine; Leurs dérivés ou produits de dégradation A61K0008660000 Enzymes A61K0008670000 Vitamines A61K0008680000 Sphingolipides, p.ex. céramides, cérébrosides, gangliosides A61K0008690000 contenant du fluor A61K0008700000 contenant des groupes perfluorés, p.ex. perfluoroéthers A61K0008720000 contenant des composés organiques macromoléculaires A61K0008730000 Polysaccharides A61K0008810000 obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons insaturées carbone-carbone A61K0008840000 obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons insaturées carbone-carbone A61K0008850000 Polyesters A61K0008860000 Polyéthers A61K0008870000 Polyuréthanes A61K0008880000 Polyamides A61K0008890000 Polysiloxanes A61K0008891000 saturés, p.ex. diméthicone, phényl triméthicone, C24-C28 méthicone, stéaryl diméthicone A61K0008892000 modifiés par un groupe hydroxyle, p.ex. diméthiconol A61K0008893000 modifiés par un groupe alkoxyle ou aryloxyle, p.ex. béhénoxy diméthicone, stéaroxy diméthicone A61K0008894000 modifiés par un groupe polyoxyalkylène, p.ex. cétyl diméthicone copolyol A61K0008895000 contenant du silicium lié à un groupe aliphatique non saturé, p.ex. vinyl diméthicone A61K0008896000 contenant des atomes autres que du silicium, du carbone, de l'oxygène et de l'hydrogène, p.ex. diméthicone copolyol phosphate A61K0008897000 contenant des halogènes, p.ex. fluorosilicones A61K0008898000 contenant de l'azote, p.ex. amodiméthicone, triméthyl silyl amodiméthicone, diméthicone propyl PG-bétaïne A61K0008899000 contenant du soufre, p.ex. sodium PG-propyldiméthicone thiosulfate copoyol A61K0008900000 Polymères séquencés (A61K0008890000 a priorité);; A61K0008910000 Polymères greffés (A61K0008890000 a priorité);; A61K0008920000 Huiles, graisses ou cires; Leurs dérivés, p.ex. produits d'hydrogénation A61K0008960000 contenant des produits de constitution indéterminée ou leurs dérivés A61K0008970000 d'origine végétale, p.ex. extraits de plantes A61K0008980000 d'origine animale A61K0008990000 de micro-organismes A61K0009000000 Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier A61K0009020000 Suppositoires; Bougies; Excipients pour suppositoires ou bougies (appareils pour leur fabrication A61J0003080000; dispositifs pour leur introduction dans le corps A61M0031000000) A61K0009060000 Onguents; Excipients pour ceux-ci (appareils pour leur fabrication A61J0003040000) A61K0009080000 Solutions A61K0009100000 Dispersions; Emulsions A61K0009107000 Emulsions A61K0009113000 Emulsions multiples, p.ex. huile-dans l'eau-dans l'huile A61K0009120000 Aérosols; Mousses A61K0009127000 Liposomes A61K0009133000 Vésicules unilamellaires A61K0009140000 à l'état particulaire, p.ex. poudres (microcapsules A61K0009500000) A61K0009160000 Agglomérés; Granulés; Microbilles A61K0009180000 Adsorbats A61K0009190000 lyophilisées A61K0009200000 Pilules, pastilles ou comprimés A61K0009220000 du type à libération prolongée ou discontinue A61K0009240000 en doses unitaires constituées de couches ou feuilletées A61K0009260000 Particules distinctes dans une matrice support A61K0009280000 Dragées; Pilules ou comprimés avec revêtements A61K0009300000 Revêtements organiques A61K0009320000 contenant des polymères synthétiques solides A61K0009340000 contenant des gommes ou résines naturelles A61K0009360000 contenant des hydrates de carbone ou leurs dérivés (A61K0009340000 a priorité);; A61K0009380000 contenant des protéines ou leurs dérivés A61K0009400000 contenant de la gélatine A61K0009420000 contenant des cires, des acides gras supérieurs, des alcools gras supérieurs ou leurs dérivés, p.ex. chocolats A61K0009440000 avec des impressions, reliefs, rainures ou perforations A61K0009460000 effervescents A61K0009480000 Préparations en capsules, p.ex. de gélatine, de chocolat A61K0009500000 Microcapsules (A61K0009520000 a priorité);; A61K0009510000 Nanocapsules A61K0009520000 du type à libération prolongée ou discontinue A61K0009540000 contenant des particules distinctes avec des revêtements de différentes épaisseurs ou de différents matériaux A61K0009560000 Revêtements organiques A61K0009580000 contenant des polymères synthétiques solides A61K0009600000 contenant des gommes ou des résines naturelles A61K0009620000 contenant des hydrates de carbone ou leurs dérivés (A61K0009600000 a priorité);; A61K0009640000 contenant des protéines ou leurs dérivés A61K0009660000 contenant des émulsions, dispersions ou solutions A61K0009680000 du type chewing-gum A61K0009700000 Bases pour bande, feuille ou filament A61K0009720000 à fumer ou inhaler A61K0031000000 Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs organiques A61K0031010000 Hydrocarbures A61K0031015000 carbocycliques A61K0031020000 Hydrocarbures halogénés A61K0031025000 carbocycliques A61K0031030000 aromatiques A61K0031035000 ayant une insaturation aliphatique A61K0031040000 Composés nitrés A61K0031045000 Composés hydroxylés, p.ex. alcools; Leurs sels, p.ex. alcoolates (hydroperoxydes A61K0031327000) A61K0031047000 ayant plusieurs groupes hydroxyle, p.ex. sorbitol A61K0031050000 Phénols A61K0031055000 le noyau aromatique étant substitué par un halogène A61K0031060000 le noyau aromatique étant substitué par des groupes nitro A61K0031065000 Alcools acycliques diphényl-substitués A61K0031070000 Composés du rétinol, p.ex. vitamine A (acides rétinoïques A61K0031203000) A61K0031075000 Ethers ou acétals A61K0031080000 acycliques, p.ex. paraformaldéhyde A61K0031085000 ayant une liaison éther à un carbone cyclique d'un noyau aromatique A61K0031090000 ayant plusieurs liaisons éther A61K0031095000 Composés du soufre, du sélénium ou du tellure, p.ex. thiols A61K0031100000 Sulfures; Sulfoxydes; Sulfones A61K0031105000 Persulfures (disulfures de thiurame A61K0031145000; acides thiosulfoniques A61K0031185000) A61K0031110000 Aldéhydes A61K0031115000 Formaldéhyde A61K0031120000 Cétones A61K0031121000 acycliques A61K0031122000 ayant l'atome d'oxygène lié directement à un cycle, p.ex. quinones, vitamine K; 1, anthraline A61K0031125000 Camphre; Ses dérivés substitués sur le cycle A61K0031130000 Amines, p.ex. amantadine (A61K0031040000 a priorité);; A61K0031131000 acycliques A61K0031132000 ayant plusieurs groupes amino, p.ex. spermidine, putrescine A61K0031133000 ayant des groupes hydroxyle, p.ex. sphingosine A61K0031135000 ayant des cycles aromatiques, p.ex. méthadone A61K0031136000 ayant le groupe amino lié directement au cycle aromatique, p.ex. benzène-amine A61K0031137000 Arylalkylamines, p.ex. amphétamine, épinéphrine, salbutamol, éphédrine A61K0031138000 Aryloxyalkylamines, p.ex. propranolol, tamoxifène, phénoxybenzamine (aténolol A61K0031165000; pindolol A61K0031404000; timolol A61K0031537700) A61K0031140000 Composés d'ammonium quaternaire, p.ex. édrophonium, choline (bétaïnes A61K0031205000) A61K0031145000 ayant des atomes de soufre, p.ex. thiurames (; N-C(S)-S-C(S)-N ou N-C(S)-S-S-C(S)-N)Sulfinylamines (-N=SO); Sulfonylamines (-N=SO 2)(isothiourées A61K0031155000) A61K0031150000 Oximes (; C=N-O-)Hydrazines ( ; N-N)Hydrazones (; N-N=) A61K0031155000 Amidines (), p.ex. guanidine (H2N-C(=NH)-NH2), isourée (HN=C(OH)NH2), isothiourée (HN=C(SH)-NH2) A61K0031160000 Amides, p.ex. acides hydroxamiques A61K0031164000 d'un acide carboxylique avec un aminoalcool, p.ex. céramides A61K0031165000 ayant des cycles aromatiques, p.ex. colchicine, aténolol, progabide A61K0031166000 ayant l'atome de carbone d'un groupe carboxamide lié directement au cycle aromatique, p.ex. procaïnamide, procarbazine, métoclopramide, labétalol A61K0031167000 ayant l'atome d'azote d'un groupe carboxamide lié directement au cycle aromatique, p.ex. lidocaïne, paracétamol A61K0031170000 ayant le groupe N-C(O)-N ou N-C(S)-N, p.ex. urée, thiourée, carmustine(isourées, isothiourées A61K0031155000; sulfonylurées A61K0031640000) A61K0031175000 ayant le groupe , N-C(O)-N=N- ou , p.ex. carbonohydrazides, carbazones, semicarbazides, semicarbazonesLeurs thio-analogues A61K0031180000 Sulfamides (composés contenant un groupe para-N-benzènesulfonyl-N- A61K0031630000) A61K0031185000 Acides; Leurs anhydrides, halogénures ou sels, p.ex. acides du soufre, acides imidiques, hydrazoniques ou hydroximiques (acides hydroxamiques A61K0031160000, peroxyacides A61K0031327000) A61K0031190000 Acides carboxyliques, p.ex. acide valproïque (acide salicylique A61K0031600000) A61K0031191000 Acides acycliques ayant plusieurs groupes hydroxyle, p.ex. acide gluconique A61K0031192000 ayant des groupes aromatiques, p.ex. sulindac, acides 2-aryl-propioniques, acide éthacrynique A61K0031194000 ayant plusieurs groupes carboxyle, p.ex. acides succinique, maléique ou phtalique A61K0031195000 ayant un groupe amino A61K0031196000 le groupe amino étant lié directement à un cycle, p.ex. acide anthranilique, acide méfénamique, diclofénac, chlorambucil A61K0031197000 les groupes amino et carboxyle étant liés à la même chaîne carbone acyclique, p.ex. acide gamma-aminobutyrique (GABA), bêta-alanine, acide epsilon-aminocaproïque, acide pantothénique (carnitine A61K0031205000) A61K0031198000 Alpha-amino-acides, p.ex. alanine, acide édétique (EDTA) (bétaïne A61K0031205000; proline A61K0031401000; tryptophane A61K0031405000; histidine A61K0031417200; peptides non dégradés en amino-acides individuels A61K0038000000) A61K0031200000 ayant un groupe carboxyle lié à une chaîne acyclique d'au moins sept atomes de carbone, p.ex. acides stéarique, palmitique ou arachidique A61K0031201000 ayant une ou deux doubles liaisons, p.ex. acides oléique ou linoléique A61K0031202000 ayant au moins trois doubles liaisons, p.ex. acide linolénique (eicosanoïdes, p.ex. leucotriènes, A61K0031557000) A61K0031203000 Acides rétinoïques A61K0031205000 Sels d'addition d'acides organiques avec des amines; Sels d'ammonium quaternaire internes, p.ex. bétaïne, carnitine A61K0031210000 Esters, p.ex. nitroglycérine, sélénocyanates A61K0031215000 d'acides carboxyliques A61K0031216000 d'acides ayant des cycles aromatiques, p.ex. bénactizyne, clofibrate A61K0031220000 d'acides acycliques, p.ex. pravastatine A61K0031221000 avec des composés ayant un groupe amino, p.ex. acétylcholine, acétylcarnitine A61K0031222000 avec des composés ayant des groupes aromatiques, p.ex. dipivéfrine, ibopamine A61K0031223000 d'alpha-amino-acides A61K0031225000 Acides polycarboxyliques A61K0031230000 d'acides ayant un groupe carboxyle lié à une chaîne d'au moins sept atomes de carbone A61K0031231000 ayant une ou deux doubles liaisons A61K0031232000 ayant au moins trois doubles liaisons, p.ex. étrétinate A61K0031235000 ayant un noyau aromatique lié au groupe carboxyle A61K0031240000 ayant un groupe amino ou nitro A61K0031245000 du type acide aminobenzoïque, p.ex. procaïne, novocaïne (esters de l'acide salicylique A61K0031600000) A61K0031250000 avec des alcools polyoxyalkylés, p.ex. esters de polyéthylèneglycol A61K0031255000 d'acides oxygénés du soufre ou de leurs thio-analogues A61K0031260000 Esters d'acide cyanique ou isocyanique; Esters d'acide thiocyanique ou isothiocyanique A61K0031265000 d'acides carbonique, thiocarboniques, thiocarboxyliques, p.ex. acide thio-acétique, acide xanthogénique, acide trithiocarbonique A61K0031270000 d'acides carbamiques ou thiocarbamiques, p.ex. méprobamate, carbachol, néostigmine A61K0031275000 Nitriles; Isonitriles A61K0031277000 ayant un cycle, p.ex. vérapamil A61K0031280000 Composés contenant des métaux lourds A61K0031282000 Composés du platine A61K0031285000 Composés de l'arsenic A61K0031290000 Composés de l'antimoine ou du bismuth A61K0031295000 Composés de métaux du groupe du fer A61K0031300000 Composés du cuivre A61K0031305000 Composés du mercure A61K0031310000 contenant de l'azote A61K0031315000 Composés du zinc A61K0031320000 Composés de l'étain A61K0031325000 Acides carbamiques; Acides thiocarbamiques; Leurs anhydrides ou sels (thiurames A61K0031145000) A61K0031327000 Composés peroxy, p.ex. hydroperoxydes, peroxydes, peroxyacides A61K0031330000 Composés hétérocycliques A61K0031335000 ayant l'oxygène comme seul hétéro-atome d'un cycle, p.ex. fungichromine A61K0031336000 ayant des cycles à trois chaînons, p.ex. oxirane, fumagilline A61K0031337000 ayant des cycles à quatre chaînons, p.ex. taxol A61K0031340000 ayant des cycles à cinq chaînons avec un oxygène comme seul hétéro-atome d'un cycle, p.ex. isosorbide A61K0031341000 non condensés avec un autre cycle, p.ex. ranitidine, furosémide, bufétolol, muscarine A61K0031343000 condensés avec un carbocycle, p.ex. coumarane, bufaralol, béfunolol, clobenfurol, amiodarone A61K0031345000 Nitrofuranes (nitrofurantoïne A61K0031417800) A61K0031350000 ayant des cycles à six chaînons avec un oxygène comme seul hétéro-atome d'un cycle A61K0031351000 non condensés avec un autre cycle A61K0031352000 condensés avec des carbocycles, p.ex. cannabinols, méthanthéline A61K0031353000 3,4-Dihydrobenzopyranes, p.ex. chromane, catéchine A61K0031355000 Tocophérols, p.ex. vitamine E A61K0031357000 ayant plusieurs atomes d'oxygène dans le même cycle, p.ex. éthers en couronne, guanadrel A61K0031360000 Composés contenant des groupes méthylènedioxyphényle, p.ex. sésamine A61K0031365000 Lactones A61K0031366000 ayant des cycles à six chaînons, p.ex. delta-lactones A61K0031370000 Coumarines, p.ex. psoralène A61K0031375000 Acide ascorbique, c. à d. vitamine C; Ses sels A61K0031380000 ayant le soufre comme hétéro-atome d'un cycle A61K0031381000 ayant des cycles à cinq chaînons A61K0031382000 ayant des cycles à six chaînons, p.ex. thioxanthènes (thiothixène A61K0031496000) A61K0031385000 ayant plusieurs atomes de soufre dans le même cycle A61K0031390000 ayant des atomes d'oxygène dans le même cycle A61K0031395000 ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. guanéthidine, rifamycines (rifampine A61K0031496000) A61K0031396000 ayant des cycles à trois chaînons, p.ex. aziridine A61K0031397000 ayant des cycles à quatre chaînons, p.ex. azétidine A61K0031400000 ayant des cycles à cinq chaînons avec un azote comme seul hétéro-atome d'un cycle, p.ex. sulpiride, succinimide, tolmétine, buflomédil A61K0031401000 Proline; Ses dérivés, p.ex. captopril A61K0031401500 ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. piracétam, éthosuximide A61K0031402000 substitués par un groupe aryle en position 1, p.ex. pirétanide A61K0031402500 non condensés et contenant d'autres hétérocycles, p.ex. cromakalim A61K0031403000 condensés avec des carbocycles, p.ex. carbazole A61K0031403500 Isoindoles, p.ex. phtalimide A61K0031404000 Indoles, p.ex. pindolol A61K0031404500 Indole-alkylamines; Leurs amides, p.ex. sérotonine, mélatonine A61K0031405000 Acides indole-alkanecarboxyliques; Leurs dérivés, p.ex. tryptophane, indométhacine A61K0031407000 condensés avec des systèmes hétérocycliques, p.ex. kétorolac, physostigmine A61K0031409000 ayant quatre de ces cycles, p.ex. dérivés de la porphine, bilirubine, biliverdine (hémine, hématine A61K0031555000) A61K0031410000 ayant des cycles à cinq chaînons avec plusieurs hétéro-atomes cycliques, l'un au moins étant l'azote, p.ex. tétrazole A61K0031415000 1,2-Diazoles A61K0031415200 ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. antipyrine, phénylbutazone, sulfinpyrazone A61K0031415500 non condensés et contenant d'autres hétérocycles A61K0031416000 condensés avec des systèmes carbocycliques, p.ex. indazole A61K0031416200 condensés avec des systèmes hétérocycliques A61K0031416400 1,3-Diazoles A61K0031416600 ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. phénytoïne A61K0031416800 ayant un atome d'azote lié en position 2, p.ex. clonidine A61K0031417000 Imidazole-alkylamines, p.ex. histamine, phentolamine A61K0031417200 Acides imidazole-alkanecarboxyliques, p.ex. histidine A61K0031417400 Arylalkylimidazoles, p.ex. oxymétazoline, naphazoline, miconazole A61K0031417800 non condensés et contenant d'autres hétérocycles, p.ex pilocarpine, nitrofurantoïne A61K0031418400 condensés avec des carbocycles, p.ex. benzimidazoles A61K0031418800 condensés avec des systèmes hétérocycliques, p.ex. biotine, sorbinil A61K0031419200 1,2,3-Triazoles A61K0031419600 1,2,4-Triazoles A61K0031420000 Oxazoles A61K0031421000 1,3-Oxazoles, p.ex. pémoline, triméthadione A61K0031422000 non condensés et contenant d'autres hétérocycles A61K0031423000 condensés avec des carbocycles A61K0031424000 condensés avec des systèmes hétérocycliques, p.ex. acide clavulanique A61K0031424500 Oxadiazoles A61K0031425000 Thiazoles A61K0031426000 1,3-Thiazoles A61K0031427000 non condensés et contenant d'autres hétérocycles A61K0031428000 condensés avec des carbocycles A61K0031429000 condensés avec des systèmes hétérocycliques A61K0031430000 Composés contenant des systèmes cycliques thia-4 aza-1 bicyclo [3.2.0] heptane, c.à d. composés contenant un système cyclique de formule , p.ex. pénicillines, pénèmes A61K0031431000 contenant d'autres systèmes hétérocycliques, p.ex. ticarcilline, azlocilline, oxacilline A61K0031433000 Thiadiazoles A61K0031435000 ayant des cycles à six chaînons avec un azote comme seul hétéro-atome d'un cycle A61K0031435300 condensés en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques A61K0031435500 le système hétérocyclique contenant un cycle à cinq chaînons ayant l'oxygène comme hétéro-atome du cycle A61K0031436000 le système hétérocyclique contenant un cycle à six chaînons ayant l'oxygène comme hétéro-atome du cycle, p.ex. rapamycine A61K0031436500 le système hétérocyclique ayant le soufre comme hétéro-atome du cycle, p.ex. ticlopidine A61K0031437000 le système hétérocyclique contenant un cycle à cinq chaînons ayant l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. indolizine, bêta-carboline A61K0031437500 le système hétérocyclique contenant un cycle à six chaînons ayant l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. quinolizines, naphtyridines, berbérine, vincamine A61K0031438000 le cycle étant condensé en spiro avec des systèmes carbocycliques ou hétérocycliques A61K0031439000 le cycle formant une partie d'un système cyclique ponté, p.ex. quinuclidine (aza-8-bicyclo [3.2.1] octanes A61K0031460000) A61K0031440000 Pyridines non condensées; Leurs dérivés hydrogénés A61K0031440200 substituées uniquement en position 2, p.ex. phéniramine, bisacodyl A61K0031440600 substituées uniquement en position 3, p.ex. zimeldine (acide nicotinique A61K0031455000) A61K0031440900 substituées uniquement en position 4, p.ex. isoniazide, iproniazide A61K0031441200 ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle A61K0031441500 Pyridoxine, c. à d. vitamine B 6(phosphate de pyridoxal A61K0031675000) A61K0031441800 ayant un carbocycle lié directement à l'hétérocycle, p.ex. cyproheptadine A61K0031442200 1,4-Dihydropyridines, p.ex. nifédipine, nicardipine A61K0031442500 Dérivés de pyridinium, p.ex. pralidoxime, pyridostigmine A61K0031442700 contenant d'autres systèmes hétérocycliques A61K0031443000 contenant un cycle à cinq chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle A61K0031443300 contenant un cycle à six chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle A61K0031443600 contenant un hétérocycle avec le soufre comme hétéro-atome du cycle A61K0031443900 contenant un cycle à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. oméprazole (nicotine A61K0031465000) A61K0031444000 contenant un cycle à six chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. amrinone A61K0031445000 Pipéridines non condensées, p.ex. pipérocaïne A61K0031445300 substituées uniquement en position 1, p.ex. propipocaïne, dipérodone A61K0031445800 substituées uniquement en position 2, p.ex. méthylphénidate A61K0031446200 substituées uniquement en position 3 A61K0031446500 substituées uniquement en position 4 A61K0031446800 ayant un atome d'azote lié directement en position 4, p.ex. clébopride, fentanyl A61K0031450000 ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. cycloheximide A61K0031451000 ayant un carbocycle lié directement à l'hétérocycle, p.ex glutéthimide, mépéridine, lopéramide, phencyclidine, piminodine A61K0031451500 ayant un groupe butyrophénone en position 1, p.ex. halopéridol (pipampérone A61K0031454500) A61K0031452000 Dérivés de pipéridinium (pancuronium A61K0031580000) A61K0031452300 contenant d'autres systèmes hétérocycliques A61K0031452500 contenant un cycle à cinq chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle A61K0031453000 contenant un cycle à six chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle A61K0031453500 contenant un hétérocycle avec le soufre comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pizotifène A61K0031454000 contenant un cycle à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pimozide, dompéridone A61K0031454500 contenant un cycle à six chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pipampérone, anabasine A61K0031455000 Acide nicotinique, c. à d. niacine; Ses dérivés, p.ex. esters, amides A61K0031460000 Aza-8-bicyclo[3.2.1]octane; Ses dérivés, p.ex. atropine, cocaïne A61K0031465000 Nicotine; Ses dérivés A61K0031470000 Quinoléines; Isoquinoléines A61K0031470400 2-Quinolones, p.ex. carbostyrile A61K0031470600 4-Aminoquinoléines; 8-Aminoquinoléines, p.ex. chloroquine, primaquine A61K0031470900 Quinoléines non condensées contenant d'autres hétérocycles A61K0031472000 Isoquinoléines non condensées, p.ex. papavérine A61K0031472500 contenant d'autres hétérocycles A61K0031473000 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. acridines, phénantridines A61K0031473800 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques A61K0031474100 condensées avec des systèmes cycliques ayant l'oxygène comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. dérivés du tubocurarane, noscapine, bicuculline A61K0031474300 condensées avec des systèmes cycliques ayant le soufre comme hétéro-atome d'un cycle A61K0031474500 condensées avec des systèmes cycliques ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. phénanthrolines (dérivés de la yohimbine, vinblastine A61K0031475000; dérivés de l'ergoline A61K0031480000) A61K0031474700 condensées en spiro A61K0031474800 formant une partie de systèmes cycliques pontés (strychnine A61K0031475000; dérivés du morphinane A61K0031485000) A61K0031475000 ayant un cycle indole, p.ex. yohimbine, réserpine, strychnine, vinblastine (vincamine A61K0031437500) A61K0031480000 Dérivés de l'ergoline, p.ex. acide lysergique, ergotamine A61K0031485000 Dérivés du morphinane, p.ex. morphine, codéine A61K0031490000 Dérivés du cinchonane, p.ex. quinine A61K0031495000 ayant des cycles à six chaînons avec deux azote comme seuls hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. pipérazine (A61K0031480000 a priorité);; A61K0031496000 Pipérazines non condensées contenant d'autres hétérocycles, p.ex. rifampine, thiothixène A61K0031496500 Pyrazines non condensées A61K0031497000 contenant d'autres hétérocycles A61K0031498000 Pyrazines ou pipérazines condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. quinoxaline, phénazine A61K0031498500 Pyrazines ou pipérazines condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques A61K0031499000 Pyrazines ou pipérazines condensées en spiro A61K0031499500 Pyrazines ou pipérazines formant une partie de systèmes cycliques pontés A61K0031500000 Pyridazines; Pyridazines hydrogénées A61K0031501000 non condensées et contenant d'autres hétérocycles A61K0031502000 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. cinnoline, phtalazine A61K0031502500 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques A61K0031503000 condensées en spiro A61K0031504000 formant une partie de systèmes cycliques pontés A61K0031505000 Pyrimidines; Pyrimidines hydrogénées, p.ex. triméthoprime A61K0031506000 non condensées et contenant d'autres hétérocycles A61K0031510000 Thiamines, p.ex. vitamine B; 1 A61K0031513000 ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. cytosine A61K0031515000 Acides barbituriques; Leurs dérivés, p.ex. pentobarbital sodique A61K0031517000 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. quinazoline, périmidine A61K0031519000 condensées en ortho ou en péri avec des hétérocycles A61K0031520000 Purines, p.ex. adénine A61K0031522000 ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. hypoxanthine, guanine, acyclovir A61K0031525000 Iso-alloxazines, p.ex. riboflavines, vitamine B; 2 A61K0031527000 condensées en spiro A61K0031529000 formant une partie de systèmes cycliques pontés A61K0031530000 ayant des cycles à six chaînons avec trois azote comme seuls hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. chlorazanil, mélamine (mélarsoprol A61K0031555000) A61K0031535000 ayant des cycles à six chaînons avec au moins un azote et au moins un oxygène comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. 1,2-oxazines A61K0031535500 Oxazines non condensées contenant d'autres hétérocycles A61K0031536000 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques A61K0031536500 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques A61K0031537000 condensées en spiro ou formant une partie de systèmes cycliques pontés A61K0031537500 1,4-Oxazines, p.ex. morpholine A61K0031537700 non condensées et contenant d'autres hétérocycles, p.ex. timolol A61K0031538000 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques A61K0031538300 condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques A61K0031538600 condensées en spiro ou formant une partie de systèmes cycliques pontés A61K0031539000 ayant plusieurs atomes d'oxygène dans le même cycle, p.ex. dioxazines A61K0031539500 ayant plusieurs atomes d'azote dans le même cycle, p.ex oxadiazines A61K0031540000 ayant des cycles à six chaînons avec au moins un azote et au moins un soufre comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. sulthiame A61K0031541000 Thiazines non condensées contenant d'autres hétérocycles A61K0031541500 condensés en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. phénothiazine, chlorpromazine, piroxicam A61K0031542000 condensés en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques A61K0031545000 Composés contenant des systèmes cycliques thia-5 aza-1 bicyclo [4.2.0] octane, c.à d. composés contenant un système cyclique de formule , p.ex. céphalosporines, céfaclor, céphalexine A61K0031546000 contenant d'autres hétérocycles, p.ex. céphalotine A61K0031547000 condensés en spiro ou formant une partie de systèmes cycliques pontés A61K0031548000 ayant plusieurs atomes de soufre dans le même cycle A61K0031549000 ayant plusieurs atomes d'azote dans le même cycle, p.ex hydrochlorothiazide A61K0031550000 ayant des cycles à sept chaînons, p.ex. azélastine, pentylènetétrazole A61K0031551000 ayant deux atomes d'azote comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. clozapine, dilazèpe A61K0031551300 1,4-Benzodiazépines, p.ex. diazépam A61K0031551700 condensées avec des cycles à cinq chaînons ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. imidazobenzodiazépines, triazolam A61K0031553000 ayant au moins un azote et au moins un oxygène comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. loxapine, staurosporine A61K0031554000 ayant au moins un azote et au moins un soufre comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. clothiapine, diltiazem A61K0031555000 contenant des métaux lourds, p.ex. hémine, hématine, mélarsoprol A61K0031557000 Eicosanoïdes, p.ex. leucotriènes A61K0031557500 ayant un cycle cyclopentane, p.ex. prostaglandine E; 2, prostaglandine F2-alpha A61K0031557800 ayant un système cyclique pentalène, p.ex. carbacycline, iloprost A61K0031558000 ayant des hétérocycles contenant l'oxygène comme seul hétéro-atome du cycle, p.ex. thromboxanes A61K0031558500 ayant des cycles à cinq chaînons contenant l'oxygène comme seul hétéro-atome du cycle, p.ex. prostacycline A61K0031559000 ayant des hétérocycles contenant des hétéro-atomes autres que l'oxygène A61K0031560000 Composés contenant des systèmes cycliques du cyclopenta[a]hydrophénanthrène; Leurs dérivés, p.ex. stéroïdes A61K0031565000 non substitués en position 17 bêta par un atome de carbone, p.ex. œstrane, œstradiol A61K0031566000 ayant un groupe oxo en position 17, p.ex. œstrone A61K0031567000 substitués en position 17 alpha, p.ex. mestranol, noréthandrolone A61K0031568000 substitués en positions 10 et 13 par une chaîne ayant au moins un atome de carbone, p.ex. androstane, testostérone A61K0031568500 ayant un groupe oxo en position 17, p.ex. androstérone A61K0031569000 substitués en position 17 alpha, p.ex. œthistérone A61K0031570000 substitués en position 17 bêta par une chaîne à deux atomes de carbone, p.ex. prégnane, progestérone A61K0031573000 substitués en position 21, p.ex. cortisone, dexaméthasone, prednisone A61K0031575000 substitués en position 17 bêta par une chaîne d'au moins trois atomes de carbone, p.ex. cholane, cholestane, ergostérol, sitostérol A61K0031580000 contenant des hétérocycles, p.ex. aldostérone, danazol, stanozolol, pancuronium, digitogénine (digitoxine A61K0031704000) A61K0031585000 contenant des cycles lactone, p.ex. oxandrolone, bufaline A61K0031590000 Composés contenant le système cyclique du 9,10-séco-cyclopenta[a]hydrophénanthrène A61K0031592000 Dérivés du 9,10-séco-ergostane, p.ex. ergocalciférol, vitamine D; 2 A61K0031593000 Dérivés du 9,10-séco-cholestane, p.ex. cholécalciférol, vitamine D; 3 A61K0031600000 Acide salicylique; Ses dérivés A61K0031603000 ayant d'autres cycles aromatiques, p.ex. diflunisal A61K0031606000 ayant des groupes amino A61K0031609000 Amides, p.ex. salicylamide A61K0031612000 ayant le groupe hydroxyle en position 2 estérifié, p.ex. acide salicylsulfurique (fosfosal A61K0031661000) A61K0031616000 par des acides carboxyliques, p.ex. acide acétylsalicylique A61K0031618000 ayant le groupe carboxyle en position 1 estérifié, p.ex. salsalate A61K0031621000 ayant le groupe hydroxyle en position 2 estérifié, p.ex. bénorylate A61K0031625000 ayant des substituants hétérocycliques, p.ex. 4-salicyloylmorpholine (sulfasalazine A61K0031635000) A61K0031630000 Composés contenant des groupes para-N-benzènesulfonyl-N-, p.ex. sulfanilamide, p-nitrobenzènesulfonohydrazide A61K0031635000 contenant un hétérocycle, p.ex. sulfasalazine A61K0031640000 Sulfonylurées, p.ex. glibenclamide, tolbutamide, chlorpropamide A61K0031650000 Tétracyclines A61K0031655000 Composés azoïques(-N=N-), diazoïques (=N; 2), azoxy (N-O-N ou N(=O)-N), azido (-N3) ou diazoamino (-N=N-N) A61K0031660000 Composés du phosphore A61K0031661000 Acides du phosphore ou leurs esters n'ayant pas de liaison P-C, p.ex. fosfosal, dichlorvos, malathion A61K0031661500 Composés ayant plusieurs groupes d'acide du phosphore estérifiés, p.ex. triphosphate d'inositol, acide phytique A61K0031662000 Acides du phosphore ou leurs esters ayant des liaisons P-C, p.ex. foscarnet, trichlorfon A61K0031663000 Composés ayant plusieurs groupes acide du phosphore ou leurs esters, p.ex. acide clodronique, acide pamidronique A61K0031664000 Amides des acides du phosphore A61K0031665000 ayant l'oxygène comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. fosfomycine A61K0031670000 ayant le soufre comme hétéro-atome d'un cycle A61K0031675000 ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. phosphate de pyridoxal A61K0031683000 Diesters d'acide du phosphore avec deux composés hydroxyle, p.ex. phosphatidylinositols A61K0031685000 un des composés hydroxylés ayant des atomes d'azote, p.ex. phosphatidylsérine, lécithine A61K0031688000 les deux composés hydroxylés ayant des atomes d'azote, p.ex. sphingomyélines A61K0031690000 Composés du bore A61K0031695000 Composés du silicium A61K0031700000 Hydrates de carbone; Sucres; Leurs dérivés (sorbitol A61K0031047000) A61K0031700400 Monosaccharides ayant uniquement des atomes de carbone, d'hydrogène et d'oxygène A61K0031700800 Composés ayant un groupe amino lié directement à un atome de carbone du radical saccharide, p.ex. D-galactosamine, ranimustine A61K0031701200 Composés ayant un groupe carboxyle libre ou estérifié, lié directement ou par une chaîne carbonée, à un atome de carbone du radical saccharide, p.ex. acide glucuronique, acide neuraminique (acide gluconique A61K0031191000; acide ascorbique A61K0031375000) A61K0031701600 Disaccharides, p.ex. lactose, lactulose (acide lactobionique A61K0031703200) A61K0031702000 Oligosaccharides, c. à. d. ayant trois à cinq radicaux saccharide liés les uns aux autres par des liaisons glycosidiques A61K0031702400 Esters de saccharides A61K0031702800 Composés ayant des radicaux saccharide liés à des composés non-saccharide par des liaisons glycosidiques A61K0031703200 liés à un polyol, c. à d. composés ayant plusieurs groupes hydroxyle, libres ou estérifiés, y compris le groupe hydroxyle impliqué dans la liaison glycosidique, p.ex. monoglucosyl-diacylglycérides, acide lactobionique, gangliosides A61K0031703400 liés à un composé carbocyclique, p.ex. phloridzine A61K0031703600 ayant au moins un groupe amino lié directement au carbocycle, p.ex. streptomycine, gentamycine, amikacine, validamycine, fortimicines A61K0031704000 liés à un système carbocyclique condensé, p.ex. sennosides, thiocolchicosides, escine, daunorubicine, digitoxine A61K0031704200 Composés ayant des radicaux saccharide et des hétérocycles A61K0031704800 ayant l'oxygène comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. leucoglucosane, hespéridine, érythromycine, nystatine A61K0031705200 ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. nucléosides, nucléotides A61K0031705600 contenant des cycles à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome d'un cycle A61K0031706000 contenant des cycles à six chaînons avec l'azote comme hétéro-atome d'un cycle A61K0031706400 contenant des pyrimidines condensées ou non-condensées A61K0031706800 ayant des groupes oxo liés directement au cycle pyrimidine, p.ex. cytidine, acide cytidylique A61K0031707200 ayant deux groupes oxo liés directement au cycle pyrimidine, p.ex. uridine, acide uridylique, thymidine, zidovudine A61K0031707600 contenant des purines, p.ex. adénosine, acide adénylique A61K0031708000 ayant des groupes oxo liés directement au système cyclique purine, p.ex. guanosine, acide guanylique A61K0031708400 Composés ayant deux nucléosides ou nucléotides, p.ex. dinucléotide de la nicotinamide-adénine, dinucléotide de la flavine-adénine A61K0031708800 Composés ayant au moins trois nucléosides ou nucléotides A61K0031710500 Acides ribonucléiques naturels, c. à d. contenant uniquement des riboses liés à l'adénine, la guanine, la cytosine ou l'uracile et ayant des liaisons 3'-5' phosphodiester A61K0031711000 Acides désoxyribonucléiques naturels, c. à d. contenant uniquement des 2'-désoxyriboses liés à l'adénine, la guanine, la cytosine ou la thymine et ayant des liaisons 3'-5' phosphodiester A61K0031711500 Acides nucléiques ou oligonucléotides ayant des bases modifiées, c. à d. autres que l'adénine, la guanine, la cytosine, l'uracile ou la thymine A61K0031712000 Acides nucléiques ou oligonucléotides ayant des sucres modifiés, c. à d. autres que le ribose ou le 2'-désoxyribose A61K0031712500 Acides nucléiques ou oligonucléotides ayant des liaisons internucléosides modifiées, c. à d. autres que des liaisons 3'-5' phosphodiester A61K0031713000 Acides nucléiques ou oligonucléotides à structure en double-hélice A61K0031713500 Composés contenant des métaux lourds A61K0031714000 Cobalamines, p.ex. cyanocobalamine, vitamine B; 12 A61K0031715000 Polysaccharides, c. à d. ayant plus de cinq radicaux saccharide liés les uns aux autres par des liaisons glycosidiques; Leurs dérivés, p.ex. éthers, esters A61K0031716000 Glucanes A61K0031717000 Celluloses A61K0031718000 Amidon ou amidon dégradé, p.ex. amylose, amylopectine A61K0031719000 Pullulanes A61K0031721000 Dextranes A61K0031722000 Chitine; Chitosane A61K0031723000 Xanthanes A61K0031724000 Cyclodextrines A61K0031726000 Glycosaminoglycanes, c. à d. mucopolysaccharides (sulfate de chondroïtine, sulfate de dermatane A61K0031737000) A61K0031727000 Héparine; Héparane A61K0031728000 Acide hyaluronique A61K0031729000 Agar; Agarose; Agaropectine A61K0031731000 Carraghénanes A61K0031732000 Pectine A61K0031733000 Fructosanes, p.ex. inuline A61K0031734000 Acide alginique A61K0031736000 Glucomannanes ou galactomannanes, p.ex. gomme de caroube, gomme de guar A61K0031737000 Polysaccharides sulfatés, p.ex. sulfate de chondroïtine, sulfate de dermatane (A61K0031727000 a priorité);; A61K0031738000 Polysaccharides réticulés A61K0031739000 Lipopolysaccharides A61K0031740000 Matières polymères synthétiques A61K0031745000 Polymères d'hydrocarbures A61K0031750000 d'éthène A61K0031755000 Polymères contenant un halogène A61K0031760000 de chlorure de vinyle A61K0031765000 Polymères contenant de l'oxygène A61K0031770000 d'oxiranes A61K0031775000 Résines phénoliques A61K0031780000 d'acide acrylique ou de ses dérivés A61K0031785000 Polymères contenant de l'azote A61K0031787000 contenant des hétérocycles ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle A61K0031790000 Polymères de vinylpyrrolidone A61K0031795000 Polymères contenant du soufre A61K0031800000 Polymères contenant des hétéro-atomes non prévus par les groupes ; A61K0031755000-A61K0031795000 A61K0033000000 Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs inorganiques A61K0033020000 Ammoniaque; Ses composés A61K0033040000 Soufre, sélénium ou tellure; Leurs composés A61K0033060000 Aluminium, calcium ou magnésium; Leurs composés A61K0033080000 Oxydes; Hydroxydes A61K0033100000 Carbonates; Bicarbonates A61K0033120000 Silicate de magnésium A61K0033140000 Chlorures des métaux alcalins; Chlorures des métaux alcalino-terreux A61K0033160000 Composés du fluor A61K0033180000 Iode; Ses composés A61K0033200000 Chlore élémentaire; Composés minéraux libérant du chlore A61K0033220000 Composés du bore A61K0033240000 Métaux lourds; Leurs composés A61K0033260000 Fer; Ses composés A61K0033280000 Mercure; Ses composés A61K0033300000 Zinc; Ses composés A61K0033320000 Manganèse; Ses composés A61K0033340000 Cuivre; Ses composés A61K0033360000 Arsenic; Ses composés A61K0033380000 Argent; Ses composés A61K0033400000 Peroxydes A61K0033420000 Phosphore; Ses composés A61K0033440000 Carbone élémentaire, p.ex. charbon de bois, noir de carbone A61K0035000000 Préparations médicinales contenant une substance de constitution non déterminée ou ses produits de réaction A61K0035020000 à partir de substances inanimées A61K0035040000 Goudron; Bitumes; Huiles minérales; Sulfobituminate d'ammonium, p.ex. Ichtyol A61K0035060000 Huiles minérales A61K0035080000 Eaux minérales A61K0035100000 Tourbe; Ambre A61K0035120000 Substances provenant de mammifères ou d'oiseaux A61K0035140000 Sang A61K0035160000 Plasma; Sérum A61K0035180000 Erythrocytes A61K0035200000 Lait; Colostrum A61K0035220000 Urine; Appareil urinaire A61K0035230000 Reins A61K0035240000 Mucus; Glandes des muqueuses; Secrétions des bourses; Fluide articulaire; Excreta; Fluide céphalorachidien A61K0035260000 Lymphe; Glandes lymphatiques; Thymus A61K0035280000 Moelle; Rate A61K0035300000 Nerfs; Cerveau A61K0035320000 Os; Tendons; Dents; Cartilage (moelle A61K0035280000) A61K0035340000 Muscles; Cœur A61K0035360000 Peau; Système pileux; Ongles; Glandes sébacées; Cérumen A61K0035370000 Appareil digestif A61K0035380000 Estomac; Intestins A61K0035390000 Pancréas A61K0035407000 Foie A61K0035413000 Bile A61K0035420000 Poumons A61K0035440000 Yeux; Vaisseaux; Cordon ombilical A61K0035480000 Organes de reproduction; Embryons A61K0035500000 Placenta; Fluide amniotique A61K0035520000 Sperme A61K0035540000 Ovaires; Œufs; Embryons A61K0035550000 Glandes non prévues dans un des sous-groupes précédents de ce groupe principal A61K0035560000 Substances provenant d'animaux autres que les mammifères ou les oiseaux A61K0035580000 Serpents (antigènes A61K0039380000) A61K0035600000 Poissons (vitamine A A61K0031070000; vitamine D A61K0031590000) A61K0035620000 Sangsues A61K0035640000 Insectes, p.ex. gelée royale A61K0035660000 Substances provenant de micro-organismes A61K0035680000 Protozoaires A61K0035740000 Bactéries A61K0035760000 Virus A61K0036000000 Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes A61K0036020000 Algues A61K0036030000 Phaeophycota ou phaeophyta (algues brunes), p.ex. Fucus A61K0036040000 Rhodophycota ou rhodophyta (algues rouges), p.ex. Porphyra A61K0036050000 Chlorophycota ou chlorophyta (algues vertes), p.ex. Chlorella A61K0036060000 Champignons, p.ex. levures A61K0036062000 Ascomycota A61K0036064000 Saccharomycetales, p.ex. levure de boulanger A61K0036066000 Clavicipitaceae A61K0036068000 Cordyceps A61K0036070000 Basidiomycota, p.ex. Cryptococcus A61K0036074000 Ganoderma A61K0036076000 Poria A61K0036090000 Lichens A61K0036100000 Bryophyta (mousses) A61K0036110000 Pteridophyta ou filicophyta (fougères) A61K0036120000 Filicopsida ou Pteridopsida A61K0036126000 Drynaria A61K0036130000 Coniferophyta (gymnospermes) A61K0036140000 Cupressaceae (famille du cyprès), p.ex. genévrier ou cyprès A61K0036150000 Pinaceae (famille du pin), p.ex. pin ou cèdre A61K0036160000 Gynkgophyta, p.ex. Ginkgoaceae (famille du ginkgo) A61K0036170000 Gnetophyta, p.ex. Ephedraceae (famille du camillo du Texas) A61K0036180000 Magnoliophyta (angiospermes) A61K0036185000 Magnoliopsida (dicotylédones) A61K0036190000 Acanthaceae (famille de l'acanthe) A61K0036195000 Strobilanthes A61K0036200000 Aceraceae (famille de l'érable) A61K0036210000 Amaranthaceae (famille de l'amaranthe), p.ex. amaranthe réfléchie ou amarantine globuleuse A61K0036220000 Anacardiaceae (famille du sumac), p.ex. cotinus, sumac ou sumac vénéneux A61K0036230000 Apiaceae ou Umbelliferae (famille de la carotte), p.ex. aneth, cerfeuil, coriandre ou cumin A61K0036232000 Angelica A61K0036233000 Bupleurum A61K0036234000 Cnidium (snowparsley) A61K0036235000 Foeniculum (fenouil) A61K0036236000 Ligusticum (bois de réglisse) A61K0036237000 Notopterygium A61K0036238000 Saphoshnikovia A61K0036240000 Apocynaceae (famille de l'Apocynum venetum), p.ex. plumeria ou pervenche A61K0036250000 Araliaceae (famille du ginseng), p.ex. lierre, aralia, schefflera ou tétrapanax A61K0036254000 Acanthopanax ou Eleutherococcus A61K0036258000 Panax (ginseng) A61K0036260000 Aristolochiaceae (famille de l'aristoloche clématite), p.ex. aristoloche A61K0036264000 Aristolochia (Aristolochia pichindensis) A61K0036268000 Asarum (cabaret sauvage) A61K0036270000 Asclepiadaceae (famille du laiteron), p.ex. hoya A61K0036280000 Asteraceae ou Compositae (famille de l'aster ou du tournesol), p.ex. camomille, chrysanthème matricaire, achillée ou echinacée A61K0036282000 Artemisia, p.ex. armoise A61K0036284000 Atractylodes A61K0036285000 Aucklandia A61K0036286000 Carthamus (carthamus lanatus) A61K0036287000 Chrysanthemum, p.ex. paquerette A61K0036288000 Taraxacum (pissenlit) A61K0036289000 Vladimiria A61K0036290000 Berberidaceae (famille l'épine-vinette), p.ex. épine-vinette, cohosh ou podophyllum A61K0036296000 Epimedium A61K0036300000 Boraginaceae (famille de la bourrache), p.ex. consoude, pulmonaire ou myosotis A61K0036310000 Brassicaceae ou Cruciferae (famille de la moutarde), p.ex. broccoli, chou ou chou-rave A61K0036315000 Isatis, p.ex. indigo A61K0036320000 Burseraceae (famille de l'encens) A61K0036324000 Boswellia, p.ex. encens A61K0036328000 Commiphora, p.ex. myrrhe ou baume de Gilead A61K0036330000 Cactaceae (famille du cactus), p.ex. figue de Barbarie ou Cereus A61K0036340000 Campanulaceae (famille de la campanule) A61K0036342000 Adenophora A61K0036344000 Codonopsis A61K0036346000 Platycodon A61K0036350000 Caprifoliaceae (famille du chèvrefeuille) A61K0036355000 Lonicera (chèvrefeuille) A61K0036360000 Caryophyllaceae (famille de l'œillet), p.ex. saponaire d'Orient ou saponaire A61K0036370000 Celastraceae (famille du bourreau des arbres ou de la camarine), p.ex. tripterygium ou fusain A61K0036380000 Clusiaceae, Hypericaceae ou Guttiferae (famille de l'Hypericum ou du mangoustan), p.ex. millepertuis A61K0036390000 Convolvulaceae (famille de la belle-de-jour), p.ex. liseron A61K0036400000 Cornaceae (famille du cornouiller) A61K0036410000 Crassulaceae (famille de l'orpin) A61K0036420000 Cucurbitaceae (famille du concombre) A61K0036424000 Gynostemma A61K0036428000 Trichosanthes A61K0036430000 Cuscutaceae (famille de la cuscute), p.ex. cuscute du thym ou cuscute A61K0036440000 Ebenaceae (famille de l'ébène), p.ex. plaqueminier A61K0036450000 Ericaceae ou Vacciniaceae (famille de la bruyère ou de la myrtille), p.ex. myrtille, canneberge ou airelle A61K0036460000 Eucommiaceae (famille de l'eucomia), p.ex. gutta percha A61K0036470000 Euphorbiaceae (famille de l'euphorbe), p.ex. Ricinus (ricin) A61K0036480000 Fabaceae ou Leguminosae (famille du pois ou des légumineuses); Caesalpiniaceae; Mimosaceae; Papilionaceae A61K0036481000 Astragalus (astragalus cicer) A61K0036482000 Cassia, p.ex. canéficier A61K0036483000 Gleditsia (caroube) A61K0036484000 Glycyrrhiza (réglisse) A61K0036485000 Gueldenstaedtia A61K0036486000 Millettia A61K0036487000 Psoralea A61K0036488000 Pueraria (kudzu) A61K0036489000 Sophora, p.ex. sophora japonica A61K0036490000 Fagaceae (famille du hêtre), p.ex. chêne ou châtaignier A61K0036500000 Fumariaceae (famille du fumeterre), p.ex. cœur de Marie A61K0036505000 Corydalis A61K0036510000 Gentianaceae (famille de la gentiane) A61K0036515000 Gentiana A61K0036520000 Juglandaceae (famille du noyer) A61K0036530000 Lamiaceae ou Labiatae (famille de la menthe), p.ex. thym, romarin ou lavande A61K0036532000 Agastache, p.ex. hysope A61K0036533000 Leonurus (agripaume) A61K0036534000 Mentha (menthe) A61K0036535000 Perilla (Perilla nankinensis) A61K0036536000 Prunella ou Brunella (brunelle) A61K0036537000 Salvia (sauge) A61K0036538000 Schizonepeta A61K0036539000 Scutellaria (calotte) A61K0036540000 Lauraceae (famille du laurier), p.ex. cannelle ou sassafras A61K0036550000 Linaceae (famille du lin), p.ex. Linum A61K0036560000 Loganiaceae (famille de la logania), p.ex. jasmin de Virginie A61K0036570000 Magnoliaceae (famille du magnolia) A61K0036575000 Magnolia A61K0036580000 Meliaceae (famille du margousier ou de l'acajou), p.ex. margosa (neem) A61K0036590000 Menispermaceae (famille du cocculus), p.ex. hyperbaena A61K0036600000 Moraceae (famille de la mûre), p.ex. arbre à pain ou figuier A61K0036605000 Morus (mûre) A61K0036610000 Myrtaceae (famille du myrte), p.ex. cajeputier ou eucalyptus A61K0036620000 Nymphaeaceae (famille du nénuphar) A61K0036630000 Oleaceae (famille de l'olive), p.ex. jasmin, lilas ou frêne A61K0036634000 Forsythia A61K0036638000 Ligustrum, p.ex. troène A61K0036640000 Orobanchaceae (famille de l'orobranche) A61K0036650000 Paeoniaceae (famille de la pivoine), p.ex. pivoine chinoise A61K0036660000 Papaveraceae (famille du pavot), p.ex. sanguinaire du Canada A61K0036670000 Piperaceae (famille du poivrier), p.ex. poivre de Jamaïque, ou kwa-kwa A61K0036680000 Plantaginaceae (famille du plantain) A61K0036690000 Polygalaceae (famille du polygale) A61K0036700000 Polygonaceae (famille du sarrasin), p.ex. chorizanthe pungens ou patience A61K0036704000 Polygonum, p.ex. renouée des oiseaux A61K0036708000 Rheum (rhubarbe) A61K0036710000 Ranunculaceae (famille du bouton d'or), p.ex. pied d'alouette, hépatique, hydrastis, ancolie A61K0036714000 Aconitum (aconit) A61K0036716000 Clematis (clématite) A61K0036718000 Coptis (Coptis chinensis) A61K0036720000 Rhamnaceae (famille de la bourdaine), p.ex. bourdaine, jujubier ou schefflera A61K0036725000 Ziziphus, p.ex. jujube A61K0036730000 Rosaceae (famille de la rose), p.ex. fraise, aronia, mûre ou pyracantha A61K0036732000 Chaenomeles, p.ex. coing A61K0036734000 Crataegus (aubépine) A61K0036736000 Prunus, p.ex. prune, cerise, pêche, abricot ou amande A61K0036738000 Rosa (rose) A61K0036739000 Sanguisorba (pimprenelle) A61K0036740000 Rubiaceae (famille de la garance) A61K0036744000 Gardenia A61K0036746000 Morinda A61K0036748000 Oldenlandia ou Hedyostis A61K0036750000 Rutaceae (famille de la rue) A61K0036752000 Citrus, p.ex. citron vert, orange ou citron A61K0036754000 Evodia A61K0036756000 Phellodendron, p.ex. chêne-liège A61K0036758000 Zanthoxylum, p.ex. clavelier A61K0036760000 Salicaceae (famille du saule), p.ex. peuplier A61K0036770000 Sapindaceae (famille du savonnier), p.ex. litchi ou savonnier A61K0036780000 Saururaceae (famille du saururus cernuus) A61K0036790000 Schisandraceae (famille du Schisandra) A61K0036800000 Scrophulariaceae (famille de la scrofulaire) A61K0036804000 Rehmannia A61K0036808000 Scrophularia (Scrophularia nodus) A61K0036810000 Solanaceae (famille de la pomme de terre), p.ex. tabac, Solanum ptycanthum, tomate, belladone, poivron ou datura A61K0036815000 Lycium (lyciet) A61K0036820000 Theaceae (famille du théier), p.ex. camélia A61K0036830000 Thymelaeaceae (famille du bois gentil), p.ex. bois-cuir ou garou A61K0036835000 Aquilaria A61K0036840000 Valerianaceae (famille de la valériane), p.ex. valériane A61K0036850000 Verbenaceae (famille de la verveine) A61K0036855000 Clerodendrum, p.ex. clerodendrum cyrtophyllum A61K0036860000 Violaceae (famille de la violette) A61K0036870000 Vitaceae ou Ampelidaceae (famille de la vigne ou du raisin), p.ex. raisin, vitis rotumdifolia ou vigne vierge A61K0036880000 Liliopsida (monocotylédones) A61K0036882000 Acoraceae (famille de l'acore vrai), p.ex. acore vrai ou calame A61K0036884000 Alismataceae (famille du fluteau) A61K0036886000 Aloeaceae (famille de l'aloès), p.ex. aloe vera A61K0036888000 Araceae (famille de l'arum), p.ex. Caladium, Zantedeschia ou Symplocarpus A61K0036888400 Arisaema, p.ex. Arisaema triphyllum A61K0036888800 Pinellia A61K0036889000 Arecaceae, Palmae ou Palmaceae (famille du palmier), p.ex. dattier ou cocotier ou palmier nain A61K0036889500 Calamus, p.ex. rotin A61K0036890000 Cyperaceae (famille de la laîche) A61K0036890500 Cyperus (Cyperus iria) A61K0036894000 Dioscoreaceae (famille de l'igname) A61K0036894500 Dioscorea, p.ex. igname, Dioscorea opposita ou Dioscorea alata A61K0036896000 Liliaceae (famille du lis), p.ex. hémérocalle, hosta, jacinthe ou narcisse A61K0036896200 Allium, p.ex. oignon, poireau, ail ou ciboulette A61K0036896400 Anemarrhena A61K0036896500 Asparagus, p.ex. asperge ou asparagus A61K0036896600 Fritillaria, p.ex. fritilaire A61K0036896700 Lilium, p.ex. lis tigré ou lilium longiflorum A61K0036896800 Ophiopogon (Ophiopogon japonicus) A61K0036896900 Polygonatum (sceau de Salomon) A61K0036898000 Orchidaceae (famille des orchidées) A61K0036898400 Dendrobium A61K0036898800 Gastrodia A61K0036899000 Poaceae ou Gramineae (famille des céréales), p.ex. bambou, blé ou canne à sucre A61K0036899400 Coix (Lacrimia Jobi) A61K0036899800 Hordeum (orge) A61K0036900000 Smilacaceae (famille du smilax), p.ex. Smilax rotundifolia ou salsepareille A61K0036902000 Sparganiaceae (famille du sparganium eurycarpium) A61K0036904000 Stemonaceae (famille du stemona), p.ex. croomia A61K0036906000 Zingiberaceae (famille du gingembre) A61K0036906200 Alpinia, p.ex. Alipinia purpurata ou grand galanga A61K0036906400 Amomum, p.ex. cardamome A61K0036906600 Curcuma, p.ex. curcuma, zédoaire ou curcuma amada A61K0036906800 Zingiber, p.ex. gingembre A61K0038000000 Préparations médicinales contenant des peptides (peptides contenant des cycles bêta-lactame A61K0031000000; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, A61K0031000000; peptides à base d'ergoline A61K0031480000; contenant des composés macromoléculaires comportant des unités amino-acide réparties de façon statistique A61K0031740000; préparations médicinales contenant des antigènes ou des anticorps A61K0039000000; préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs, p.ex. peptides comme supports de drogues, A61K0047000000) A61K0038010000 Protéines hydrolysées; Leurs dérivés A61K0038020000 Peptides à nombre indéterminé d'amino-acides; Leurs dérivés A61K0038030000 Peptides ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence indéterminée ou partiellement déterminée; Leurs dérivés A61K0038040000 Peptides ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence entièrement déterminée; Leurs dérivés (gastrines A61K0038160000, somatostatines A61K0038310000, mélanotropines A61K0038340000) A61K0038050000 Dipeptides A61K0038060000 Tripeptides A61K0038070000 Tétrapeptides A61K0038080000 Peptides ayant de 5 à 11 amino-acides A61K0038090000 Hormone libérant l'hormone lutéinisante (LHRH); Peptides apparentés A61K0038100000 Peptides ayant de 12 à 20 amino-acides A61K0038110000 Oxytocines; Vasopressines; Peptides apparentés A61K0038120000 Peptides cycliques A61K0038130000 Cyclosporines A61K0038140000 Peptides contenant des radicaux saccharide; Leurs dérivés A61K0038150000 Depsipeptides; Leurs dérivés A61K0038160000 Peptides ayant plus de 20 amino-acides; Gastrines; Somatostatines; Mélanotropines; Leurs dérivés A61K0038170000 provenant d'animaux; provenant d'humains A61K0038180000 Facteurs de croissance; Régulateurs de croissance A61K0038190000 Cytokines; Lymphokines; Interférons A61K0038200000 Interleukines A61K0038210000 Interférons A61K0038220000 Hormones (dérivés de pro-opiomélanocortine, pro-enképhaline ou pro-dynorphine A61K0038330000, p.ex. corticotropine A61K0038350000) A61K0038230000 Calcitonines A61K0038240000 Hormone folliculostimulante (FSH); Gonadotropines chorioniques, p.ex. HCG; Hormone lutéinisante (LH); Hormone thyréotrope (TSH) A61K0038250000 Facteur libérant l'hormone de croissance (GH-RF) (Somatolibérine) A61K0038260000 Glucagons A61K0038270000 Hormone de croissance (GH) (Somatotropine) A61K0038280000 Insulines A61K0038290000 Hormone parathyroïdienne (parathormone); Peptides dérivés de l'hormone parathyroïdienne A61K0038300000 Facteurs de croissance analogues à l'insuline (Somatomédines), p.ex. IGF-1, IGF-2 A61K0038310000 Somatostatines A61K0038320000 Thymopoïétines A61K0038330000 dérivés de pro-opiomélanocortine, pro-enképhaline ou pro-dynorphine A61K0038340000 Hormone mélanotrope (MSH), p.ex. alpha- ou bêta-mélanotropine A61K0038350000 Corticotropine (ACTH) A61K0038360000 Facteurs de coagulation sanguine ou de fibrinolyse A61K0038370000 Facteurs VIII A61K0038380000 Albumines A61K0038390000 Peptides du tissu connectif, p.ex. collagène, élastine, laminine, fibronectine, vitronectine, globuline insoluble à froid (CIG) A61K0038400000 Transferrines, p.ex. lactoferrines, ovotransferrines A61K0038410000 Peptides contenant des cycles porphyrine ou corrine A61K0038420000 Hémoglobines; Myoglobines A61K0038430000 Enzymes; Proenzymes; Leurs dérivés A61K0038440000 Oxydoréductases (1) A61K0038450000 Transférases (2) A61K0038460000 Hydrolases (3) A61K0038470000 agissant sur des composés glycosyliques (3.2), p.ex. cellulases, lactases A61K0038480000 agissant sur des liaisons peptidiques (3.4) A61K0038490000 Urokinase; Activateur du plasminogène A61K0038500000 agissant sur des liaisons carbone-azote autres que des liaisons peptidiques (3.5), p.ex. asparaginase A61K0038510000 Lyases (4) A61K0038520000 Isomérases (5) A61K0038530000 Ligases (6) A61K0038540000 Mélanges d'enzymes ou de proenzymes couverts par plus d'un seul des groupes ; A61K0038440000-A61K0038460000; ou A61K0038510000-A61K0038530000 A61K0038550000 Inhibiteurs de protéases A61K0038560000 provenant de plantes A61K0038570000 provenant d'animaux; provenant d'humains A61K0038580000 provenant de sangsues, p.ex. hirudine, égline A61K0039000000 Préparations médicinales contenant des antigènes ou des anticorps (matériaux pour essais immunologiques G01N0033530000) A61K0039002000 Antigènes de protozoaires A61K0039005000 Antigènes de Trypanosoma A61K0039008000 Antigènes de Leishmania A61K0039012000 Antigènes de Coccidia A61K0039015000 Antigènes d'Hemosporidia, p.ex. antigènes de Plasmodium A61K0039018000 Antigènes de Babesia, p.ex. antigènes de Theileria A61K0039020000 Antigènes bactériens A61K0039040000 Mycobacterium, p.ex. Mycobacterium tuberculosis A61K0039050000 Corynebacterium; Propionibacterium A61K0039070000 Bacillus A61K0039080000 Clostridium, p.ex. Clostridium tetani A61K0039085000 Staphylococcus A61K0039090000 Streptococcus A61K0039095000 Neisseria A61K0039100000 Brucella; Bordetella, p.ex. Bordetella pertussis A61K0039102000 Pasteurella; Haemophilus A61K0039104000 Pseudomonas A61K0039106000 Vibrio; Campylobacter A61K0039108000 Escherichia; Klebsiella A61K0039112000 Salmonella; Shigella A61K0039114000 Fusobacterium A61K0039116000 Antigènes bactériens polyvalents A61K0039118000 Chlamydiaceae, p.ex. Chlamydia trachomatis ou Chlamydia psittaci A61K0039120000 Antigènes viraux A61K0039125000 Picornaviridae, p.ex. calicivirus A61K0039130000 Virus de la poliomyélite A61K0039135000 Virus de la fièvre aphteuse A61K0039145000 Orthomyxoviridae, p.ex. virus de l'influenza A61K0039150000 Reoviridae, p.ex. virus de la diarrhée du veau A61K0039155000 Paramyxoviridae, p.ex. virus de para-influenza A61K0039165000 Virus des oreillons ou de la rougeole A61K0039170000 Virus de la maladie de Newcastle A61K0039175000 Virus de la maladie des chiens A61K0039187000 Virus du choléra du porc A61K0039193000 Virus de l'encéphalomyélite équine A61K0039200000 Virus de la rubéole A61K0039205000 Rabdoviridae, p.ex. virus de la rage A61K0039210000 Retroviridae, p.ex. virus de l'anémie infectieuse équine A61K0039215000 Coronaviridae, p.ex. virus de la bronchite infectieuse aviaire A61K0039225000 Virus de la gastro-entérite transmissible du porc A61K0039230000 Parvoviridae, p.ex. virus de l'aleucémie féline A61K0039235000 Adenoviridae A61K0039245000 Herpetoviridae, p.ex. virus de l'Herpès simplex A61K0039250000 Herpesvirus varicellae A61K0039255000 Virus de la maladie de Marek A61K0039265000 Virus de la rhino-trachéite infectieuse A61K0039270000 Virus de la rhino-pneumonie équine A61K0039275000 Poxviridae, p.ex. Avipoxvirus A61K0039285000 Virus de la vaccine ou virus de la variole A61K0039290000 Virus de l'hépatite A61K0039295000 Antigènes viraux polyvalents (virus de la vaccine ou virus de la variole A61K0039285000); Mélanges d'antigènes viraux et bactériens A61K0039350000 Allergènes A61K0039360000 de pollen A61K0039380000 Antigènes de serpents A61K0039385000 Haptènes ou antigènes, liés à des supports A61K0039390000 caractérisées par les additifs immunostimulants, p.ex. par les adjuvants chimiques A61K0039395000 Anticorps (agglutinines A61K0038360000); Immunoglobulines; Immunsérum, p.ex. sérum antilymphocitaire A61K0039400000 bactériens A61K0039420000 viraux A61K0039440000 Anticorps liés à des supports A61K0041000000 Préparations médicinales obtenues par traitement de substances par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire (A61K0031590000 a priorité);; A61K0045000000 Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs non prévus dans les groupes ; A61K0031000000-A61K0041000000 A61K0045060000 Mélanges d'ingrédients actifs sans caractérisation chimique, p.ex. composés antiphlogistiques et pour le cœur A61K0045080000 Mélanges d'un ingrédient actif et d'une substance auxiliaire, ni l'un ni l'autre n'étant chimiquement caractérisés, p.ex. antihistaminique et agent tensio-actif A61K0047000000 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés, p.ex. supports, additifs inertes A61K0047020000 Composés inorganiques A61K0047040000 Non-métaux; Leurs composés A61K0047060000 Composés organiques A61K0047080000 contenant de l'oxygène A61K0047100000 Alcools; Phénols; Leurs sels A61K0047120000 Acides carboxyliques; Leurs sels ou anhydrides A61K0047140000 Esters d'acides carboxyliques A61K0047160000 contenant de l'azote A61K0047180000 Amines; Composés d'ammonium quaternaire A61K0047200000 contenant du soufre A61K0047220000 Composés hétérocycliques A61K0047240000 contenant des atomes autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote ou le soufre A61K0047260000 Hydrates de carbone A61K0047280000 Stéroïdes A61K0047300000 Composés macromoléculaires A61K0047320000 Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61K0047340000 Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61K0047360000 Polysaccharides; Leurs dérivés A61K0047380000 Cellulose; Ses dérivés A61K0047400000 Cyclodextrines; Leurs dérivés A61K0047420000 Protéines; Polypeptides; Leurs produits de dégradation; Leurs dérivés A61K0047440000 Huiles, graisses ou cires prévues dans plus d'un groupe ; A61K0047020000-A61K0047420000 A61K0047460000 Ingrédients de constitution indéterminée ou leurs produits de réaction A61K0047480000 l'ingrédient non actif étant chimiquement lié à l'ingrédient actif, p.ex. conjugués polymère-médicament A61K0048000000 Préparations médicinales contenant du matériel génétique qui est introduit dans des cellules du corps vivant pour traiter des maladies génétiques; Thérapie génique A61K0049000000 Préparations pour examen in vivo A61K0049040000 Préparations de contraste pour rayons X A61K0049060000 Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire (RMN); Préparations de contraste pour l'imagerie par résonance magnétique (IRM) A61K0049080000 caractérisées par le support A61K0049100000 Composés organiques A61K0049120000 Composés macromoléculaires A61K0049140000 Peptides, p.ex. protéines A61K0049160000 Anticorps; Immunoglobulines; Leurs fragments A61K0049180000 caractérisées par un aspect physique particulier, p.ex. émulsions, microcapsules, liposomes A61K0049200000 contenant des radicaux libres A61K0049220000 Préparations pour échographie; Préparations pour imagerie par ultrasons A61K0050000000 Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes pour l'électrocardiographie (ECG) ou pour l'administration transcutanée de médicaments A61K0051000000 Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo A61K0051020000 caractérisées par le support A61K0051040000 Composés organiques A61K0051060000 Composés macromoléculaires A61K0051080000 Peptides, p.ex. protéines A61K0051100000 Anticorps ou immunoglobulines; Leurs fragments A61K0051120000 caractérisées par un aspect physique particulier, p.ex. émulsion, microcapsules, liposomes A61K0101000000 Schéma d'indexation associé au groupe A61K0051000000, relatif à la nature des substances radioactives. A61K0101000000 Non-métaux radioactifs A61K0101020000 Halogènes A61K0103000000 Métaux radioactifs A61K0103100000 TechnétiumRhénium A61K0103200000 Indium A61K0103300000 Terres rares A61K0103320000 Yttrium A61K0103340000 Gadolinium A61K0103360000 Ytterbium A61K0103400000 Actinides A61K0125000000 Schéma d'indexation associé au groupe A61K0036000000, relatif aux parties de plantes ayant une activité médicinale. A61K0125000000 Parties de plantes contenant des racines, des bulbes, des tubercules ou des rhizomes, ou obtenues à partir de ces éléments A61K0127000000 Parties de plantes contenant des feuilles ou obtenues à partir de feuilles A61K0129000000 Parties de plantes contenant de l'écorce ou obtenues à partir d'écorce A61K0131000000 Parties de plantes contenant des graines ou des semences, des noix ou des noisettes, des fruits ou des grains, ou obtenues à partir de ces éléments A61K0133000000 Parties de plantes contenant des fleurs ou obtenues à partir de fleurs A61K0135000000 Parties de plantes contenant des tiges, des queues, des branches, des brindilles ou des pousses, ou obtenues à partir de ces éléments A61L PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K) A61L0002000000 Désinfection ou stérilisation A61L0002000000 Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet (pulvérisateurs de désinfectant A61M; stérilisation des paquets ou du contenu de paquets en association avec l'empaquetage B65B0055000000; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout C02F; désinfection du papier D21H0021360000; dispositifs de désinfection pour les toilettes E03D; objets comportant des agencements destinés à la désinfection, voir les sous-classes appropriées pour ces objets, p.ex. H04R0001120000) A61L0002020000 utilisant des phénomènes physiques A61L0002025000 des ultrasons A61L0002030000 du courant électrique, p.ex. électrolyse A61L0002040000 de la chaleur (A61L0002080000 a priorité);; A61L0002060000 des gaz chauds A61L0002070000 de la vapeur A61L0002080000 des radiations A61L0002100000 des ultraviolets A61L0002120000 des micro-ondes A61L0002140000 du plasma, c. à d. des gaz ionisés A61L0002160000 utilisant des substances chimiques A61L0002180000 des substances liquides A61L0002200000 des substances gazeuses, p.ex. des vapeurs A61L0002220000 des substances à phases, p.ex. des fumées, des aérosols A61L0002230000 des substances solides, p.ex. des granules, des poudres, des blocs, des comprimés A61L0002232000 en couches ou revêtues A61L0002235000 cellulaires, poreuses ou sous forme de mousses A61L0002238000 Métaux ou alliages, p.ex. métaux oligodynamiques A61L0002240000 Appareils utilisant des opérations programmées ou automatiques A61L0002260000 Accessoires A61L0002280000 Dispositifs pour tester l'efficacité ou l'intégralité de la stérilisation, p.ex. indicateurs qui changent de couleur (appareillage faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12M0001340000) A61L0009000000 Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air (purification de l'air par des appareils respiratoires A62B, A62D0009000000;  épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires B01D0053340000;  systèmes de conditionnement d'air comportant des dispositifs de stérilisation F24F0003160000) A61L0009010000 Compositions désodorisantes A61L0009012000 caractérisées par le fait qu'elles se présentent sous une forme particulière, p.ex. gels, émulsions A61L0009013000 contenant des extraits d'animaux ou de plantes ou une matière végétale A61L0009014000 contenant un matériau sorbant, p.ex. du charbon actif A61L0009015000 utilisant des substances gazeuses ou à l'état de vapeur, p.ex. de l'ozone (A61L0009200000 a priorité);; A61L0009020000 utilisant des substances évaporées dans l'air par chauffage ou par combustion A61L0009030000 Appareils à cet effet A61L0009040000 utilisant des substances évaporées dans l'air sans chauffage A61L0009050000 spécialement adaptées pour être libérées au contact d'un liquide, p.ex. pour les toilettes A61L0009120000 Appareils, p.ex. supports, à cet effet A61L0009140000 utilisant des substances vaporisées ou pulvérisées A61L0009160000 utilisant des phénomènes physiques A61L0009180000 des radiations (A61L0009220000 a priorité);; A61L0009200000 des ultraviolets A61L0009220000 Ionisation A61L0011000000 Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets A61L0012000000 Procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation des lentilles de contact; Accessoires à cet effet A61L0012020000 utilisant des phénomènes physiques, p.ex. l'électricité, des ultrasons ou l'ultrafiltration A61L0012040000 de la chaleur (A61L0012060000 a priorité);; A61L0012060000 un rayonnement, p.ex. ultraviolet ou de micro-ondes A61L0012080000 utilisant des substances chimiques A61L0012100000 des halogènes ou leurs composés A61L0012120000 des composés non macromoléculaires contenant de l'oxygène, p.ex. peroxyde d'hydrogène ou ozone (A61L0012100000 a priorité);; A61L0012140000 des composés organiques non couverts par les groupes ; A61L0012100000; ou A61L0012120000 A61L0015000000 Aspects chimiques des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation; Matériaux pour articles chirurgicaux, p.ex. sutures chirurgicales; Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Matériaux pour prothèses, cathéters ou dispositifs de colostomie A61L0015000000 Aspect chimique des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation (pour les bandages liquides A61L0026000000; pansements radioactifs A61M0036140000) A61L0015070000 Bandages devenant raides A61L0015080000 contenant des matériaux inorganiques, p.ex. plâtre de Paris A61L0015100000 contenant des matériaux organiques A61L0015120000 contenant des matériaux macromoléculaires A61L0015140000 Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques A61L0015160000 Bandages, pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques tels que l'urine, le sang, p.ex. serviettes hygiéniques, tampons A61L0015180000 contenant des matériaux inorganiques A61L0015200000 contenant des matériaux organiques A61L0015220000 contenant des matériaux macromoléculaires A61L0015240000 Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés A61L0015260000 Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés A61L0015280000 Polysaccharides ou leurs dérivés A61L0015300000 Caoutchoucs ou leurs dérivés A61L0015320000 Protéines, polypeptides; Leurs produits de dégradation ou leurs dérivés, p.ex. albumine, collagène, fibrine, gélatine A61L0015340000 Huiles, graisses, cires ou résines naturelles A61L0015360000 contenant des micro-organismes A61L0015380000 contenant des enzymes A61L0015400000 contenant des ingrédients de constitution indéterminée ou leurs produits de réaction A61L0015420000 Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques A61L0015440000 Médicaments A61L0015460000 Désodorisants ou produits pour neutraliser les mauvaises odeurs, p.ex. pour inhiber la formation d'ammoniac ou la multiplication de bactéries A61L0015480000 Tensio-actifs A61L0015500000 Lubrifiants; Agents anti-adhésifs A61L0015520000 Agents hydrofuges A61L0015540000 Matériaux radio-opaques A61L0015560000 Indicateurs d'humidité ou colorants A61L0015580000 Adhésifs (adhésifs conducteurs de l'électricité utilisés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo A61K0050000000) A61L0015600000 Matériaux gonflant avec les liquides pour former un gel, p.ex. super-absorbants A61L0015620000 Matériaux hydrosolubles ou hydrodégradables A61L0015640000 spécialement adaptés pour être résorbables à l'intérieur du corps A61L0017000000 Matériaux pour suture chirurgicale ou pour ligature des vaisseaux sanguins A61L0017040000 Matériaux non résorbables A61L0017060000 Matériaux au moins partiellement résorbables A61L0017080000 d'origine animale, p.ex. catgut, collagène A61L0017100000 contenant des matériaux macromoléculaires A61L0017120000 Homopolymères ou copolymères de l'acide glycolique ou lactique A61L0017140000 Post-traitement afin d'améliorer les propriétés physiques A61L0024000000 Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Adhésifs pour dispositifs de colostomie (adhésifs conducteurs de l'électricité utilisés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo A61K0050000000) A61L0024020000 contenant des matériaux inorganiques A61L0024040000 contenant des matériaux macromoléculaires A61L0024060000 obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone non saturées A61L0024080000 Polysaccharides A61L0024100000 Polypeptides; Protéines A61L0024120000 Ciments d'ionomères, p.ex. ciments verre-ionomère A61L0026000000 Aspects chimiques des bandages liquides ou utilisation de matériaux pour les bandages liquides A61L0027000000 Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses (prothèses dentaires A61C0013000000; forme ou structure des prothèses A61F0002000000; emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles A61K0006020000; reins artificiels A61M0001140000) A61L0027020000 Matériaux inorganiques A61L0027040000 Métaux ou alliages A61L0027060000 Titane ou alliages de titane A61L0027080000 Carbone A61L0027100000 Céramiques ou verres A61L0027120000 Matériaux contenant du phosphore, p.ex. apatite A61L0027140000 Matériaux macromoléculaires A61L0027160000 obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61L0027180000 obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61L0027200000 Polysaccharides A61L0027220000 Polypeptides ou leurs dérivés A61L0027240000 Collagène A61L0027260000 Mélanges de matériaux macromoléculaires A61L0027280000 Matériaux pour le revêtement de prothèses A61L0027300000 Matériaux inorganiques A61L0027320000 Matériaux contenant du phosphore, p.ex. apatite A61L0027340000 Matériaux macromoléculaires A61L0027360000 contenant des constituants de constitution indéterminée ou leurs produits réactionnels A61L0027380000 Cellules animales (utilisables pour la peau artificielle A61L0027600000) A61L0027400000 Matériaux composites, c. à d. en couches ou contenant un matériau dispersé dans une matrice constituée d'un matériau analogue ou différent A61L0027420000 comportant une matrice inorganique A61L0027440000 comportant une matrice macromoléculaire A61L0027460000 avec des charges inorganiques contenant du phosphore A61L0027480000 avec des charges macromoléculaires A61L0027500000 Matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques A61L0027520000 Hydrogels ou hydrocolloïdes A61L0027540000 Matériaux biologiquement actifs, p.ex. substances thérapeutiques A61L0027560000 Matériaux poreux ou cellulaires A61L0027580000 Matériaux au moins partiellement résorbables par le corps A61L0027600000 Matériaux utilisables pour la peau artificielle A61L0028000000 Matériaux pour dispositifs de colostomie (adhésifs pour dispositifs de colostomie A61L0024000000) A61L0029000000 Matériaux pour cathéters ou pour revêtement de cathéters (forme ou structure des cathéters A61M0025000000) A61L0029020000 Matériaux inorganiques A61L0029040000 Matériaux macromoléculaires A61L0029060000 obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61L0029080000 Matériaux de revêtement A61L0029100000 Matériaux inorganiques A61L0029120000 Matériaux composites, c. à d. en couches ou contenant un matériau dispersé dans une matrice constituée d'un matériau analogue ou différent A61L0029140000 Matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques A61L0029160000 Matériaux biologiquement actifs, p.ex. substances thérapeutiques A61L0029180000 Matériaux au moins partiellement opaques aux rayons X ou au laser A61L0031000000 Matériaux pour autres articles chirurgicaux A61L0031020000 Matériaux inorganiques A61L0031040000 Matériaux macromoléculaires A61L0031060000 obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61L0031080000 Matériaux de revêtement A61L0031100000 Matériaux macromoléculaires A61L0031120000 Matériaux composites, c. à d. en couches ou contenant un matériau dispersé dans une matrice constituée d'un matériau analogue ou différent A61L0031140000 Matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques A61L0031160000 Matériaux biologiquement actifs, p.ex. substances thérapeutiques A61L0031180000 Matériaux au moins partiellement opaques aux rayons X ou au laser A61L0033000000 Traitement antithrombogénique d'articles chirurgicaux, p.ex. de sutures, cathéters, prothèses ou d'articles pour la manipulation ou le conditionnement du sang; Matériaux pour un tel traitement A61L0033020000 Utilisation de matériaux inorganiques A61L0033040000 Utilisation de matériaux organiques, p.ex. d'acide acétylsalicylique A61L0033060000 Utilisation de matériaux macromoléculaires A61L0033080000 Polysaccharides A61L0033100000 Héparine, héparinoïde ou leurs dérivés A61L0033120000 Polypeptides, protéines ou leurs dérivés A61L0033140000 Utilisation d'agents fibrinolytiques ou d'anti-agrégants plaquettaires A61L0033160000 Utilisation d'enzymes, p.ex. d'urokinase, de streptokinase A61L0033180000 Utilisation d'ingrédients de constitution indéterminée ou de leurs produits de réaction A61L0101000000 Schéma d'indexation associé aux groupes A61L0002000000-A61L0012000000, relatif à la composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation. A61L0101000000 Composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation A61L0101020000 Matériaux inorganiques A61L0101040000 Carbone élémentaire, p.ex. charbon actif A61L0101060000 contenant un halogène A61L0101080000 Halogène élémentaire A61L0101100000 Ozone A61L0101120000 contenant du silicium A61L0101140000 contenant du soufre A61L0101160000 contenant du phosphore A61L0101180000 Ammoniac A61L0101200000 Acides A61L0101220000 Peroxydes A61L0101240000 contenant de l'aluminium A61L0101260000 contenant du cuivre A61L0101280000 contenant du fer A61L0101300000 contenant du zinc A61L0101320000 Composés organiques A61L0101340000 Composés hydroxylés A61L0101360000 Acides carboxyliques ou leurs dérivés A61L0101380000 Éthers A61L0101400000 contenant du soufre A61L0101420000 Composés ou complexes organométalliques A61L0101440000 Composés hétérocycliques A61L0101460000 Composés macromoléculaires A61L0101480000 obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone A61L0101500000 Polysaccharides ou leurs dérivés A61L0101520000 Micro-organismes ou substances produites ou extraites de micro-organismes A61L0101540000 Enzymes A61L0101560000 Extraits de plantes ou produits végétaux de constitution chimique indéterminée, p.ex. fibre végétale A61M DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D0007000000; moyens pour appliquer les tampons A61F0013260000; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J0001050000); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N0002100000) A61M0001000000 Dispositifs de succion ou de pompage à usage médical; Dispositifs pour retirer, traiter ou transporter les liquides du corps; Systèmes de drainage (cathéters A61M0025000000; raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical A61M0039000000; dispositifs de prélèvement d'échantillons sanguins A61B0005150000;  instruments pour retirer la salive pour dentistes A61C0017060000; filtres implantables dans les vaisseaux sanguins A61F0002010000) A61M0001020000 Appareils pour transfusion sanguine d'un corps à un autre (perfusion de sang au moyen de seringues A61M0005140000) A61M0001040000 Appareils pour pneumothorax A61M0001060000 Tire-lait A61M0001080000 Ventouses A61M0001100000 Pompes pour le sang; Cœurs artificiels; Dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, p.ex. pompes à ballon intra-aortique (stimulation du cœur A61H0031000000) A61M0001120000 implantables dans le corps A61M0001140000 Systèmes de dialyse; Reins artificiels; Oxygénateurs du sang (des membranes semi-perméables caractérisées par leurs matériaux, leurs procédés de fabrication B01D0071000000) A61M0001160000 avec membranes A61M0001180000 en forme de fibres creuses A61M0001200000 tubulaires A61M0001220000 en forme de feuilles A61M0001240000 enroulées en spirale A61M0001260000 en mouvement A61M0001280000 Dialyse péritonéale A61M0001300000 Dialyse avec une seule aiguille A61M0001320000 Oxygénateurs sans membranes A61M0001340000 Filtration du sang à travers une membrane pour en éliminer une matière, c. à d. hémofiltration, diafiltration A61M0001360000 Autre traitement du sang dans une dérivation du système circulatoire naturel, p.ex. adaptation de la température, irradiation A61M0001380000 Extraction de constituants du sang du donneur et retour de la fraction restante vers le corps A61M0003000000 Seringues; Irrigateurs; Bains pour nettoyage intestinal subaquatique A61M0003000000 Seringues médicales, p.ex. clystères; Irrigateurs (A61M0005000000 a priorité;pistons A61M0005315000) A61M0003020000 Clystères; Irrigateurs A61M0003040000 spécialement conçus pour l'utérus A61M0003060000 combinés à des bidets A61M0005000000 Dispositifs pour faire pénétrer des agents dans le corps par introduction sous-cutanée, intravasculaire ou intramusculaire; Accessoires à cet effet, p.ex. dispositifs de remplissage ou de nettoyage, appuis-bras (raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical A61M0039000000; récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J0001000000) A61M0005140000 Dispositifs de perfusion, p.ex. perfusion par gravité; Perfusion sanguine; Accessoires à cet effet A61M0005142000 Perfusion sous pression, p.ex. utilisant des pompes A61M0005145000 utilisant des réservoirs sous pression, p.ex. au moyen de pistons A61M0005148000 flexibles (A61M0005155000 a priorité);; A61M0005152000 mis sous pression par contraction de réservoirs élastiques A61M0005155000 mis sous pression par un gaz A61M0005158000 Aiguilles A61M0005162000 Raccords à aiguilles, c. à d. raccordements par perforation entre le réservoir et le tube A61M0005165000 Accessoires de filtrage, p.ex. filtres pour le sang, pour les liquides de perfusion (A61M0001340000, A61M0005360000 ont priorité);; A61M0005168000 Moyens pour commander l'écoulement des agents vers le corps ou pour doser les agents à introduire dans le corps, p.ex. compteurs de goutte-à-goutte A61M0005172000 électriques ou électroniques A61M0005175000 mécaniques A61M0005178000 Seringues A61M0005190000 avec plusieurs compartiments A61M0005200000 Seringues automatiques, p.ex. avec tige de piston actionnée automatiquement, avec injection automatique de l'aiguille, à remplissage automatique (A61M0005142000 a priorité);; A61M0005240000 Seringues à ampoules, c. à d. seringues à aiguille utilisables avec des ampoules ou des cartouches échangeables, p.ex. automatiques A61M0005280000 Ampoules ou cartouches-seringues, c. à d. ampoules ou cartouches munies d'une aiguille A61M0005300000 Seringues pour injection par projection, sans aiguille, p.ex. utilisables avec des ampoules ou des cartouches échangeables A61M0005303000 les agents étant expulsés de l'injecteur par une charge explosive A61M0005307000 les agents étant expulsés de l'injecteur par un fluide sous pression A61M0005310000 Parties constitutives A61M0005315000 Pistons; Tiges de piston; Guidage, blocage, ou limitation des mouvements de la tige; Accessoires disposés sur la tige pour faciliter le dosage A61M0005320000 Aiguilles; Parties constitutives des aiguilles relatives au raccordement de celles-ci à la seringue ou au manchon (aiguilles de perfusion A61M0005158000); Accessoires pour introduire l'aiguille dans le corps ou l'y maintenir; Dispositifs pour la protection des aiguilles A61M0005340000 Structures pour le raccordement de l'aiguille A61M0005360000 avec des moyens pour éliminer l'air ou pour empêcher l'injection ou l'introduction d'air dans le corps A61M0005380000 utilisant des filtres hydrophiles ou hydrophobes A61M0005400000 utilisant une soupape à flotteur pour couper l'écoulement des agents provenant du réservoir lorsque le niveau est trop bas A61M0005420000 avec des moyens pour insensibiliser la peau, pour soulever la peau en vue de faciliter la piqûre ou pour localiser le point du corps où la piqûre doit être effectuée A61M0005440000 avec des moyens pour refroidir ou pour chauffer les dispositifs ou les agents A61M0005460000 avec des moyens pour commander la profondeur de pénétration A61M0005480000 avec des moyens pour faire varier, pour réguler, pour indiquer ou pour limiter la pression d'injection (A61M0005142000 a priorité);; A61M0005500000 avec des moyens pour empêcher la réutilisation ou pour indiquer si le dispositif est défectueux, usagé, non stérile ou si l'on a tenté de l'utiliser A61M0005520000 Appuis pour le bras A61M0009000000 Bains pour nettoyage intestinal subaquatique A61M0011000000 Pulvérisateurs; Vaporisateurs; Insufflateurs A61M0011000000 Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux A61M0011020000 agissant par pression d'air sur les liquides à pulvériser ou vaporiser A61M0011040000 agissant par pression de la vapeur des liquides à pulvériser ou vaporiser A61M0011060000 du type injecteur A61M0011080000 Vaporisateurs de poche du type injecteur A61M0013000000 Insufflateurs à fins thérapeutique ou de désinfection A61M0015000000 Systèmes d'inhalation A61M0015000000 Inhalateurs A61M0015020000 à gaz activés ou ionisés; Inhalateurs d'ozone A61M0015060000 Appareils à inhalation en forme de cigares, de cigarettes ou de pipes A61M0015080000 Dispositifs d'inhalation placés dans le nez A61M0016000000 Dispositifs pour agir sur le système respiratoire des patients par un traitement au gaz, p.ex. bouche-à-bouche; Tubes trachéaux (stimulation du mouvement respiratoire par des moyens mécaniques, pneumatiques ou électriques, poumons d'acier combinés avec des moyens pour respirer du gaz A61H0031000000) A61M0016010000 spécialement conçus pour l'anesthésie A61M0016040000 Tubes trachéaux A61M0016060000 Masques respiratoires ou pour l'anesthésie A61M0016080000 Soufflets; Tubes de connection A61M0016100000 Préparation de gaz ou vapeurs à respirer A61M0016120000 par mélange de gaz différents A61M0016140000 par mélange de fluides différents, l'un d'entre eux étant en phase liquide A61M0016160000 Dispositifs pour humidifier l'air à respirer A61M0016180000 Dispositifs de vaporisation pour préparations anesthésiques A61M0016200000 Valves spécialement adaptées aux dispositifs respiratoires médicaux A61M0016220000 Dispositifs d'absorption de dioxyde de carbone A61M0019000000 Autres dispositifs pour provoquer le sommeil ou la léthargie; Dispositifs pour mettre fin au sommeil ou à la léthargie A61M0019000000 Dispositifs pour l'anesthésie locale; Dispositifs pour l'hypothermie ( A61M0005420000 a priorité);; A61M0021000000 Autres dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience; Dispositifs pour provoquer ou arrêter le sommeil par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. pour mettre en état d'hypnose (lits pour favoriser le sommeil A61G0007043000) A61M0021020000 pour provoquer le sommeil ou la relaxation, p.ex. par stimulation directe des nerfs, par hypnose ou par analgésie (pour le massage A61H; électrothérapie A61N, p.ex. application de courants électriques alternatifs ou intermittents pour provoquer l'anesthésie A61N0001340000) A61M0023000000 Sondes; Cathéters; Dilatateurs; Appareillages pour le drainage des blessures A61M0023000000 Sondes pleines; Bougies A61M0025000000 Cathéters; Sondes creuses (pour la mesure ou l'examen A61B) A61M0025010000 Introduction, guidage, avance, mise en place ou maintien en position des cathéters (A61M0025100000 a priorité);; A61M0025020000 Dispositifs de maintien en position, p.ex. sur le corps A61M0025040000 à l'intérieur du corps, p.ex. expansibles A61M0025060000 Aiguilles avec un guide pour piquer le corps ou analogues (A61M0025088000 a priorité);; A61M0025080000 Moyens pour faire avancer le cathéter ou la sonde, p.ex. autopropulsés A61M0025082000 Dispositions pour l'autopropulsion (A61M0025085000 a priorité);; A61M0025085000 Propulsion au moyen de fluides A61M0025088000 utilisant un cathéter supplémentaire, p.ex. pour atteindre des endroits relativement inaccessibles A61M0025090000 Fils de guidage A61M0025092000 Commande à distance de l'orientation de l'extrémité distale A61M0025095000 Dispositions pour permettre la détection de la position interne du cathéter, p.ex. à l'aide d'une radiographie A61M0025098000 utilisant des marqueurs radio-opaques A61M0025100000 Cathéters à ballon A61M0025120000 Dispositions pour détacher le ballon lorsqu'il est en position A61M0025140000 Agencement ou forme des conduits laissant passer les fluides, p.ex. de plusieurs conduits pour les fluides (A61M0025100000 a priorité);; A61M0025160000 Fabrication ou assemblage non prévus ailleurs A61M0025180000 Raccord des cathéters ou des sondes aux embouts A61M0027000000 Appareillage pour drainage des blessures (instruments pour maintenir les blessures ouvertes A61B0017020000) A61M0029000000 Dilatateurs avec ou sans moyens pour introduire des agents, p.ex. des remèdes (stents A61F0002820000) A61M0029020000 Dilatateurs gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000); Dilatateurs faits de matériaux dilatables A61M0029040000 Dilatateurs faits de matériaux dilatables A61M0031000000 Dispositifs pour l'introduction ou la rétention d'agents, p.ex. de remèdes, dans les cavités du corps (A61M0025000000 a priorité);; A61M0035000000 Dispositifs pour appliquer des agents, p.ex. des remèdes, sur le corps humain (dispositifs pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie A45D; garnitures absorbantes, p.ex. tampons, A61F0013150000) A61M0036000000 Application de matériau radioactif au corps A61M0036020000 combinée à l'utilisation d'autres sources d'énergie rayonnante ou ondulatoire, p.ex. ondes électromagnétiques, ondes thermiques, hyperfréquences A61M0036040000 Dispositions spécialement adaptées pour introduire, p.ex. par inhalation ou par injection, un matériau radioactif dans le corps A61M0036060000 par injection d'un fluide contenant un agent radioactif ou un agent d'activation à travers un conduit pénétrant dans le corps en perçant la peau A61M0036080000 Blindage du réservoir de fluide, p.ex. blindage de seringue A61M0036100000 Application utéro-vaginale ou pelvienne A61M0036120000 Injecteurs, supports pour pastilles ou implants, p.ex. capsules A61M0036140000 Pansements radioactifs A61M0037000000 Autres appareils pour introduire des agents dans le corps (pour la reproduction ou la fertilisation A61B0017425000; appareils pour l'ionothérapie ou la cataphorèse A61N0001300000); Percutanisation, c. à d. introduction de médicaments dans le corps par diffusion à travers la peau (bains de sels A61H0033040000) A61M0039000000 Tubes, raccords ou accouplements pour tubes, soupapes, voies d'accès ou similaires, spécialement adaptés pour un usage médical (pour les dispositifs respiratoires, p.ex. tubes trachéaux, A61M0016000000; valvules artificielles du cœur A61F0002240000) A61M0039020000 Voies d'accès A61M0039040000 avec des éléments perforables auto-obturants A61M0039060000 Soupapes hémostatiques, c.à d. éléments formant joint autour d'une aiguille, d'un cathéter ou similaire, et se fermant après leur retrait A61M0039080000 Tubes; Moyens de rangement spécialement adaptés aux tubes A61M0039100000 Raccords ou accouplements pour tubes A61M0039120000 pour raccorder un tube flexible à un dispositif de fixation rigide A61M0039140000 pour connecter des tubes ayant des extrémités obturées A61M0039160000 avec des dispositions pour la désinfection ou la stérilisation A61M0039180000 Procédés ou appareils pour réaliser les connexions sous conditions stériles A61M0039200000 Couvercles ou bouchons d'obturation pour connecteurs ou extrémités ouvertes de tubes A61M0039220000 Soupapes ou agencement de soupapes A61M0039240000 Soupapes de retenue ou soupapes anti-retour A61M0039260000 Soupapes se fermant automatiquement après déconnexion et s'ouvrant lors de la reconnexion A61M0039280000 Moyens de serrage pour l'écrasement des tubes flexibles, p.ex. brides de serrage à rouleaux A61M0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A61N ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques A61B; instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci A61B0018000000; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B) A61N0001000000 Électrothérapie; Circuits à cet effet (A61N0002000000 a priorité;préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo A61K0050000000) A61N0001020000 Parties constitutives A61N0001040000 Electrodes A61N0001050000 à implanter ou à introduire dans le corps, p.ex. électrode cardiaque (A61N0001060000 a priorité);; A61N0001060000 pour traitement à haute fréquence A61N0001080000 Aménagements ou circuits de surveillance, de protection, de commande ou d'indication (pour un seul type particulier d'appareillage A61N0001100000-A61N0001440000) A61N0001100000 Application d'électricité statique (application de gaz ou de vapeurs ionisés A61N0001440000) A61N0001140000 Ecoulement des charges électriques, p.ex. par mise à la terre A61N0001160000 Filtrage ou neutralisation des influences indésirables en provenance des radiations ou champs terrestres ou atmosphériques A61N0001180000 Application de courants électriques par électrodes de contact A61N0001200000 courants continus ininterrompus A61N0001220000 Ceintures électromédicales A61N0001240000 avec source de courant incorporée A61N0001260000 Brosses électromédicales; Dispositifs pour massage électromédical A61N0001280000 Appareils pour appliquer des courants électrothermiques A61N0001300000 Appareils d'ionothérapie ou d'électrophorèse A61N0001320000 courants alternatifs ou intermittents A61N0001340000 pour provoquer l'anesthésie A61N0001360000 pour stimuler, p.ex. stimulateurs cardiaques A61N0001362000 Stimulateurs cardiaques (A61N0001372000 a priorité;défibrillateurs cardiaques A61N0001390000) A61N0001365000 commandés par un paramètre physiologique, p.ex. par le potentiel cardiaque A61N0001368000 comprenant plus d'une électrode coopérant avec différentes régions du cœur A61N0001370000 Surveillance; Protection A61N0001372000 Aménagements en relation avec l'implantation des stimulateurs A61N0001375000 Aménagements structurels, p.ex. boîtiers A61N0001378000 Alimentation en courant électrique A61N0001380000 pour produire des effets de choc A61N0001390000 Défibrillateurs cardiaques A61N0001400000 Application de champs électriques par couplage inductif ou capacitif A61N0001440000 Application de fluides ionisés A61N0002000000 Magnétothérapie A61N0002020000 utilisant des champs magnétiques produits par des bobines, y compris par des boucles à spire unique ou par des électro-aimants (A61N0002120000 a priorité);; A61N0002040000 utilisant des champs variables, p.ex. des champs basse fréquence ou des champs pulsés A61N0002060000 utilisant des champs magnétiques produits par des aimants permanents (A61N0002120000 a priorité);; A61N0002080000 appliqués de façon externe A61N0002100000 appliqués à l'intérieur du corps, p.ex. avec des éléments injectés ou implantés A61N0002120000 utilisant des champs magnétiques variables produits par un mouvement mécanique A61N0005000000 Thérapie par radiations (dispositifs ou appareils applicables à la fois à la thérapie et au diagnostic A61B0006000000; application de matériau radioactif au corps A61M0036000000) A61N0005010000 Dispositifs pour produire le mouvement de la source de radiation pendant la thérapie A61N0005020000 utilisant des hyperfréquences (A61N0005010000 a priorité);; A61N0005040000 Emetteurs de radiation pour traitement rapproché A61N0005060000 utilisant un rayonnement lumineux (A61N0005010000 a priorité);; A61N0005067000 utilisant un rayonnement laser A61N0005073000 utilisant de la lumière polarisée (A61N0005067000 a priorité);; A61N0005080000 utilisant des rayonnements infrarouges et ultraviolets combinés A61N0005100000 Radiothérapie; Traitement aux rayons gamma; Traitement par irradiation de particules (A61N0005010000 a priorité);; A61N0007000000 Thérapie par ultrasons (lithotritie A61B0017220000, A61B0017225000; massage utilisant une vibration ultrasonique A61H0023000000) A61N0007020000 Hyperthermie localisée par ultrasons A61P ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE SPÉCIFIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES A61P0001000000 Médicaments pour le traitement des troubles du tractus alimentaire ou de l'appareil digestif A61P0001020000 Préparations stomatologiques, p.ex. médicaments pour le traitement des caries, des aphtes, des périodontites A61P0001040000 des ulcères, des gastrites ou des œsophagites par reflux, p.ex. antiacides, antisécrétoires, protecteurs de la muqueuse A61P0001060000 Antispasmodiques, p.ex. médicaments pour le traitement des coliques, des dyskinésies œsophagiennes A61P0001080000 des nausées, du mal des transports ou des vertiges; Antiémétiques A61P0001100000 Laxatifs A61P0001120000 Antidiarrhéiques A61P0001140000 Eupeptiques, p.ex. acides, enzymes, orexigènes, antidyspeptiques, toniques, antiflatulants A61P0001160000 des troubles de la vésicule biliaire ou du foie, p.ex. protecteurs hépatiques, cholagogues, cholélitholytiques A61P0001180000 des troubles pancréatiques, p.ex. enzymes pancréatiques A61P0003000000 Médicaments pour le traitement des troubles du métabolisme (du sang ou du fluide extracellulaire A61P0007000000) A61P0003020000 Nutriments, p.ex. vitamines, minéraux A61P0003040000 Anorexigènes; Médicaments de l'obésité A61P0003060000 Antihyperlipémiants A61P0003080000 de l'homéostase du glucose (hormones pancréatiques A61P0005480000) A61P0003100000 de l'hyperglycémie, p.ex. antidiabétiques A61P0003120000 de l'homéostase des électrolytes A61P0003140000 de l'homéostase du calcium (vitamine D A61P0003020000; hormones parathyroïdiennes A61P0005180000; calcitonine A61P0005220000; de l'ostéoporose A61P0019100000; des métastases osseuses A61P0035040000) A61P0005000000 Médicaments pour le traitement des troubles du système endocrinien A61P0005020000 des hormones hypothalamiques, p.ex. TRH, GnRH, CRH, GRH, somatostatine A61P0005040000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones hypothalamiques A61P0005060000 des hormones de l'hypophyse antérieure, p.ex. TSH, ACTH, FSH, LH, PRL, GH A61P0005080000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones de l'hypophyse antérieure A61P0005100000 des hormones de l'hypophyse postérieure, p.ex. ocytocine, ADH A61P0005120000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones de l'hypophyse postérieure A61P0005140000 des hormones thyroïdiennes, p.ex. T3, T4 A61P0005160000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones thyroïdiennes A61P0005180000 des hormones parathyroïdiennes A61P0005200000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité de la PTH A61P0005220000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité de la calcitonine A61P0005240000 des hormones sexuelles A61P0005260000 Androgènes A61P0005280000 Antiandrogènes A61P0005300000 Œstrogènes A61P0005320000 Antiœstrogènes A61P0005340000 Progestatifs A61P0005360000 Antiprogestatifs A61P0005380000 des hormones surrénales A61P0005400000 Minéralocorticoïdes, p.ex. aldostérone; Médicaments augmentant ou potentialisant l'activité des minéralocorticoïdes A61P0005420000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des minéralocorticoïdes A61P0005440000 Glucocorticoïdes; Médicaments augmentant ou potentialisant l'activité des glucocorticoïdes A61P0005460000 pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des glucocorticoïdes A61P0005480000 des hormones pancréatiques A61P0005500000 pour augmenter ou potentialiser l'activité de l'insuline A61P0007000000 Médicaments pour le traitement des troubles du sang ou du fluide extracellulaire A61P0007020000 Agents antithrombotiques; Anticoagulants; Anti-agrégants plaquettaires A61P0007040000 Antihémorragiques; Profacteurs de coagulation; Agents hémostatiques; Agents antifibrinolytiques A61P0007060000 Antianémiques A61P0007080000 Substitut de plasma; Solutions de perfusion; Dyalisats ou hémodyalisats; Médicaments pour le traitement des troubles électrolytiques ou acido-basiques, p.ex. choc hypovolémique (larmes artificielles A61P0027040000) A61P0007100000 Agents antiœdémateux; Diurétiques A61P0007120000 Antidiurétiques, p.ex. médicaments pour le traitement du diabète insipide (ADH A61P0005100000) A61P0009000000 Médicaments pour le traitement des troubles du système cardiovasculaire A61P0009020000 Cardiotoniques non-spécifiques, p.ex. médicaments pour le traitement des syncopes, antihypotenseurs A61P0009040000 Agents inotropes, c. à d. stimulants de la contraction cardiaque; Médicaments pour le traitement de l'insuffisance cardiaque A61P0009060000 Antiarythmiques A61P0009080000 Vasodilatateurs pour des indications multiples A61P0009100000 des maladies ischémiques ou athéroscléreuses, p.ex. médicaments antiangineux, vasodilatateurs coronariens, médicaments pour le traitement de l'infarctus du myocarde, de la rétinopathie, de l'insuffisance cérébro-vasculaire, de l'artériosclérose rénale A61P0009120000 Antihypertenseurs A61P0009140000 Vasoprotecteurs; Antihémorroïdaux; Médicaments pour le traitement des varices; Stabilisateurs capillaires A61P0011000000 Médicaments pour le traitement des troubles du système respiratoire A61P0011020000 Agents rhinologiques, p.ex. décongestionnants A61P0011040000 des maux de gorge A61P0011060000 Antiasthmatiques A61P0011080000 Bronchodilatateurs A61P0011100000 Expectorants A61P0011120000 Mucolytiques A61P0011140000 Antitussifs A61P0011160000 Analeptiques respiratoires centraux A61P0013000000 Médicaments pour le traitement des troubles du système urinaire (diurétiques A61P0007100000) A61P0013020000 de l'urine ou des voies urinaires, p.ex. acidificateurs d'urine A61P0013040000 de l'urolithiase A61P0013060000 Antispasmodiques A61P0013080000 de la prostate A61P0013100000 de la vessie A61P0013120000 des reins A61P0015000000 Médicaments pour le traitement des troubles génitaux ou sexuels (pour les troubles des hormones sexuelles A61P0005240000); Contraceptifs A61P0015020000 pour les pathologies du vagin A61P0015040000 pour le déclenchement de l'accouchement ou de l'avortement; Utérotoniques A61P0015060000 Agents antiabortifs; Tocolytiques A61P0015080000 pour les troubles gonadiques ou pour augmenter la fertilité, p.ex. inducteurs d'ovulation ou de spermatogénèse A61P0015100000 pour l'impuissance A61P0015120000 pour la ménopause A61P0015140000 pour les troubles de la lactation, p.ex. galactorrhée A61P0015160000 Contraceptifs masculins A61P0015180000 Contraceptifs féminins A61P0017000000 Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques A61P0017020000 pour traiter les blessures, les ulcères, les brûlures, les cicatrices, les cheloïdes, ou similaires A61P0017040000 Antiprurigineux A61P0017060000 Antipsoriasiques A61P0017080000 Antiséborrhéiques A61P0017100000 Antiacnéïques A61P0017120000 Kératolytiques, p.ex. préparations pour le traitement des verrues ou des cors A61P0017140000 pour le traitement de la calvitie ou de l'alopécie A61P0017160000 Émollients ou protecteurs, p.ex. contre les radiations A61P0017180000 Antioxydants, p.ex. antiradicaux (utilisation de préparations pour la protection contre le soleil A61Q0017000000) A61P0019000000 Médicaments pour le traitement des troubles du squelette A61P0019020000 des troubles articulaires, p.ex. arthrites, arthroses A61P0019040000 des troubles non-spécifiques du tissu conjonctif A61P0019060000 Agents antigoutte, p.ex. agents antihyperuricémiants ou uricosuriques A61P0019080000 des maladies osseuses, p.ex. rachitisme, maladie de Paget A61P0019100000 de l'ostéoporose A61P0021000000 Médicaments pour le traitement des troubles du système musculaire ou neuromusculaire A61P0021020000 Relaxants musculaires, p.ex. pour la tétanie ou les crampes A61P0021040000 de la myasthénie A61P0021060000 Agents anabolisants (androgènes A61P0005260000) A61P0023000000 Anesthésiques A61P0023020000 Anesthésiques locaux A61P0025000000 Médicaments pour le traitement des troubles du système nerveux A61P0025020000 des neuropathies périphériques A61P0025040000 Analgésiques centraux, p.ex. opioïdes A61P0025060000 Agents antimigraineux A61P0025080000 Antiépileptiques; Anticonvulsivants A61P0025100000 pour le traitement du petit-mal A61P0025120000 pour le traitement du grand-mal A61P0025140000 pour traiter les mouvements anormaux, p.ex. chorée, dyskinésie A61P0025160000 Antiparkinsoniens A61P0025180000 Antipsychotiques, c. à. d. neuroleptiques; Médicaments pour le traitement de la manie ou de la schizophrénie A61P0025200000 Hypnotiques; Sédatifs A61P0025220000 Anxiolytiques A61P0025240000 Antidépresseurs A61P0025260000 Psychostimulants, p.ex. nicotine, cocaïne A61P0025280000 des troubles dégénératifs du système nerveux central, p.ex. agents nootropes, activateurs de la cognition, médicaments pour traiter la maladie d'Alzheimer ou d'autres formes de démence A61P0025300000 des états d'abus ou de dépendance A61P0025320000 à l'alcool A61P0025340000 au tabac A61P0025360000 aux opiacés A61P0027000000 Médicaments pour traiter les troubles des sens A61P0027020000 Agents ophtalmiques A61P0027040000 Larmes artificielles; Solutions d'irrigation A61P0027060000 Agents antiglaucomateux ou myotiques A61P0027080000 Mydriatiques ou cycloplégiques A61P0027100000 pour le traitement des troubles d'accommodation, p.ex. myopie A61P0027120000 pour le traitement de la cataracte A61P0027140000 Décongestionnants ou antiallergiques A61P0027160000 Otologiques A61P0029000000 Agents analgésiques, antipyrétiques ou anti-inflammatoires non centraux, p.ex. agents antirhumatismaux; Médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) A61P0029020000 sans effet anti-inflammatoire A61P0031000000 Agents anti-infectieux, c. à d. antibiotiques, antiseptiques, chimiothérapeutiques A61P0031020000 Antiseptiques locaux A61P0031040000 Agents antibactériens A61P0031060000 pour le traitement de la tuberculose A61P0031080000 pour le traitement de la lèpre A61P0031100000 Antifongiques A61P0031120000 Antiviraux A61P0031140000 pour le traitement des virus ARN A61P0031160000 de la grippe ou des rhinovirus A61P0031180000 du HIV A61P0031200000 pour le traitement des virus ADN A61P0031220000 des virus de l'herpès A61P0033000000 Agents antiparasitaires A61P0033020000 Antiprotozoaires, p.ex. pour le traitement de la leishmaniose, de la trichomonase, de la toxoplasmose A61P0033040000 Amoebicides A61P0033060000 Antipaludéens A61P0033080000 pour le traitement de la pneumocytose A61P0033100000 Anthelmintiques A61P0033120000 Schistosomicides A61P0033140000 Antiparasites externes, p.ex. antiscabieux A61P0035000000 Agents anticancéreux A61P0035020000 spécifiques pour le traitement de la leucémie A61P0035040000 spécifiques pour le traitement des métastases A61P0037000000 Médicaments pour le traitement des troubles immunologiques ou allergiques A61P0037020000 Immunomodulateurs A61P0037040000 Immunostimulants A61P0037060000 Immunosuppresseurs, p.ex. médicaments pour le traitement du rejet de greffe A61P0037080000 Agents antiallergiques (agents antiasthmatiques A61P0011060000; antiallergiques ophtalmiques A61P0027140000) A61P0039000000 Agents protecteurs généraux ou antipoisons A61P0039020000 Antidotes A61P0039040000 Agents chélateurs A61P0039060000 Antiradicaux libres ou antioxydants A61P0041000000 Médicaments utilisés en chirurgie, p.ex. adjuvants chirurgicaux pour la prévention des adhérences ou pour le remplacement de l'humeur vitrée A61P0043000000 Médicaments pour des utilisations spécifiques, non prévus dans les groupes ; A61P0001000000-A61P0041000000 A61Q UTILISATION SPÉCIFIQUE DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE A61Q0001000000 Préparations pour le maquillage; Poudres corporelles; Préparations pour le démaquillage A61Q0001020000 Préparations contenant des colorants cutanés, p.ex. pigments (préparations sous forme de poudre A61Q0001120000) A61Q0001040000 pour les lèvres A61Q0001060000 Rouges à lèvres A61Q0001080000 pour les joues, p.ex. fard A61Q0001100000 pour les yeux, p.ex. eye-liner, mascara A61Q0001120000 Poudres pour le visage ou le corps, p.ex. pour l'entretien, l'embellissement ou l'absorption A61Q0001140000 Préparations pour le démaquillage A61Q0003000000 Préparations pour les soins des mains ou des pieds A61Q0003020000 Vernis à ongles A61Q0003040000 Produits pour enlever le vernis à ongles A61Q0005000000 Préparations pour les soins des cheveux A61Q0005020000 Préparations pour le lavage des cheveux A61Q0005040000 Préparations pour onduler de façon permanente ou décrêper les cheveux A61Q0005060000 Préparations pour mettre les cheveux en forme, p.ex. pour mettre en forme ou colorer temporairement A61Q0005080000 Préparations pour la décoloration des cheveux ou des poils A61Q0005100000 Préparations pour la teinture permanente des cheveux ou des poils A61Q0005120000 Préparations contenant des agents de conditionnement des cheveux A61Q0007000000 Préparations pour modifier la pousse des cheveux ou des poils A61Q0007020000 Préparations pour empêcher ou freiner la pousse des cheveux ou des poils A61Q0009000000 Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux A61Q0009020000 Préparations pour le rasage A61Q0009040000 Dépilatoires A61Q0011000000 Préparations pour le nettoyage des dents, de la bouche ou des prothèses dentaires, p.ex. dentifrices; Bains de bouche A61Q0011020000 Préparations pour désodoriser, décolorer ou désinfecter les prothèses dentaires A61Q0013000000 Formulations ou additifs pour les préparations de parfums (huiles essentielles ou parfums en soi C11B0009000000) A61Q0015000000 Préparations contre la transpiration ou déodorants corporels (désodorisation de l'air A61L0009000000) A61Q0017000000 Préparations protectrices; Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures, p.ex. des rayons du soleil, des rayons X ou d'autres rayons nuisibles, des matériaux corrosifs, des bactéries ou des piqûres d'insectes A61Q0017020000 contenant des produits insecticides A61Q0017040000 Préparations topiques pour faire écran au soleil ou aux radiations; Préparations topiques pour bronzer A61Q0019000000 Préparations pour les soins de la peau A61Q0019020000 pour décolorer ou blanchir la peau chimiquement A61Q0019040000 pour colorer chimiquement la peau (préparations topiques pour bronzer A61Q0017040000) A61Q0019060000 Préparations pour lutter contre la cellulite A61Q0019080000 Préparations contre le vieillissement A61Q0019100000 Préparations pour le nettoyage ou le bain A61Q0090000000 Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette, pour des utilisations spécifiques non prévues dans les autres groupes de la présente sous-classe A62 SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE A62B DISPOSITIFS, APPAREILS OU PROCÉDÉS DE SAUVETAGE (soupapes spécialement conçues pour usage médical A61M0039000000; composition des substances chimiques utilisées dans les appareils de réanimation, masques à gaz, appareils respiratoires ou similaires A62D; sauvetage en montagne ou sur les arbres A63B0027000000, A63B0029000000; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage spécialement conçus pour le sauvetage en mer B63C0009000000; équipement de plongeurs B63C0011000000; spécialement conçus pour être utilisés en aéronautique, p.ex. parachutes, sièges éjectables, B64D; dispositifs de sauvetage particuliers aux mines E21F0011000000) A62B0001000000 Sauvetage en cas d'incendie; sauvetage hors des bâtiments ou similaire A62B0001000000 Dispositifs pour faire descendre des personnes hors des bâtiments ou dans des situations analogues A62B0001020000 faisant usage de cages, sacs ou dispositifs similaires de sauvetage (ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants B66B) A62B0001040000 Eléments, p.ex. dispositifs d'attache A62B0001060000 à l'aide de dispositifs de descente à câble (cabestans, treuils B66D) A62B0001080000 avec mécanisme de freinage pour treuils ou poulies A62B0001100000 à action mécanique A62B0001120000 à action hydraulique A62B0001140000 avec freins coulissant le long du câble A62B0001160000 Câbles ou courroies de sauvetage (ceintures de sécurité A62B0035000000; cordes d'alpinisme A63B0029020000; ceintures de sauvetage en mer B63C) A62B0001180000 Autres éléments pour dispositifs de descente par câbles, p.ex. tendeurs pour câbles, dispositifs de lancement des câbles A62B0001200000 faisant usage de câbles lisses, perches lisses ou glissières, p.ex. manches, tubes rigides, gouttières, plaques glissantes A62B0001220000 faisant usage de dispositifs pour sauter, p.ex. toiles de sauvetage, matelas de sauvetage A62B0003000000 Dispositifs ou éléments pour faciliter l'évacuation des bâtiments ou similaires, p.ex. boucliers de protection, écrans de protection; Dispositifs portatifs pour empêcher la fumée de pénétrer dans certaines parties du bâtiment (A62B0001000000 a priorité);; A62B0005000000 Autres moyens de sauvetage en cas d'incendie (échelles E06C) A62B0007000000 Appareils de réanimation; Masques à gaz, y compris les appareils respiratoires, p.ex. pour hautes altitudes, ou leurs masques; Dispositifs de protection contre les agents chimiques nocifs A62B0007000000 Appareils respiratoires (à usage médical A61M0016000000) A62B0007020000 à air ou oxygène comprimé A62B0007040000 et avec valves commandées par les poumons A62B0007060000 à oxygène liquide A62B0007080000 contenant des compositions chimiques dégageant de l'oxygène A62B0007100000 avec des éléments filtrants A62B0007120000 avec tubulure d'accès d'air frais A62B0007140000 pour vol à haute altitude A62B0009000000 Parties constitutives des appareils respiratoires (A62B0019000000, A62B0021000000, A62B0023000000 ont priorité);; A62B0009020000 Valves A62B0009040000 Raccords; Carcasses A62B0009060000 Embouchures; Pinces pour le nez (pour usages médicaux A61M0015000000) A62B0011000000 Dispositifs pour le reconditionnement de l'air respirable dans des enceintes closes (purification chimique, désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dans les avions ou sous-marins, pour autant qu'ils influencent la construction du véhicule ou dépendent de cette construction respectivement B63B, B64D; conditionnement d'air en général F24F) A62B0013000000 Dispositifs spéciaux pour la ventilation d'abris étanches aux gaz (ventilation en général F24F) A62B0015000000 Installations, p.ex. avec appareils respiratoires distincts pour la protection contre les gaz délétères ou substances nocives (au point de vue construction E04H0009000000) A62B0017000000 Vêtements de protection contre la chaleur, les agents chimiques nuisibles ou pour l'emploi à haute altitude (vêtements de protection pour le travail ou le sport A41D0013000000; protection des yeux ou des oreilles A61F0009000000; composition des matériaux utilisés pour les vêtements de protection A62D0005000000; vêtements de sauvetage en mer B63C; vêtements de plongée B63C0011020000; combinaisons de vol B64D0010000000; vêtements spatiaux B64G0006000000; vêtements pare-balles F41H0001020000) A62B0017040000 Masques A62B0017080000 Couvertures protectrices pour animaux A62B0018000000 Masques ou casques respiratoires, p.ex. pour assurer une protection contre les agents chimiques ou pour l'emploi à hautes altitudes (A62B0017000000 a priorité;masques d'anesthésie A61M0016060000) A62B0018020000 Masques (masques à gaz pour animaux A62B0018060000; masques pour soudeurs A61F0009060000) A62B0018040000 Casques à gaz A62B0018060000 Masques à gaz pour animaux A62B0018080000 Parties constitutives des casques ou masques à gaz, p.ex. fenêtres, sangles, transmetteurs de voix, dispositifs de signalisation (œilletons pour lunettes protectrices A61F0009020000; composition des matériaux pour les fenêtres ou autres parties transparentes A62D0007000000) A62B0018100000 Valves A62B0019000000 Cartouches à substances absorbantes pour appareils respiratoires A62B0019020000 à agents oxydants A62B0021000000 Dispositifs pour la production d'oxygène à partir de substances chimiques pour appareils respiratoires A62B0023000000 Filtres en vue de la protection des voies respiratoires (filtres pour gaz en général B01D) A62B0023020000 pour appareils respiratoires A62B0023040000 pour abris étanches aux gaz A62B0023060000 Filtres nasaux A62B0025000000 Dispositifs d'emmagasinage d'appareils respiratoires A62B0027000000 Méthodes ou dispositifs pour l'essai des appareils respiratoires (appareils d'essai d'étanchéité aux gaz en général G01M) A62B0029000000 Dispositifs, p.ex. installations, pour rendre inoffensifs ou écarter les agents chimiques nuisibles (appareils respiratoires A62B0007000000; portes, fenêtres, volets étanches aux gaz E06B) A62B0031000000 Caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires, comprenant des dispositifs pour reconditionner l'air respirable ou pour la ventilation (ventilation d'abris étanches aux gaz A62B0013000000; vêtements ou couvertures de protection A62B0017000000; locaux de traitement à usage médical A61G0010000000) A62B0033000000 Dispositifs pour permettre aux personnes en état de mort apparente de se sauver ou d'attirer l'attention; Appareils pour la respiration de personnes enterrées A62B0035000000 Ceintures ou harnais de sécurité; Equipements similaires pour limiter le déplacement du corps humain, notamment en cas de changement brusque de mouvement (boucles A44B0011000000; accessoires pour meubles d'enfants A47D0015000000; sièges pour enfants B60N0002240000; ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules terrestres B60R0022000000; harnais pour parachutes B64D0017300000; harnachement dans les aéronefs B64D0025060000; fixations largables F16B) A62B0035040000 comportant des dispositifs amortisseurs A62B0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A62C LUTTE CONTRE L'INCENDIE (compositions pour éteindre les incendies, emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies A62D0001000000; pulvérisation, application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; systèmes d'alarme G08B, p.ex. alarmes d'incendie déclenchées par la fumée ou les gaz G08B0017100000) A62C0002000000 Prévention ou limitation de l'extension des incendies (A62C0003000000 a priorité;pièges à flammes A62C0004000000) A62C0002040000 Arrêt de l'alimentation en matières inflammables ou enlèvement de ces matières A62C0002060000 Barrières coupe-feu A62C0002080000 Rideaux d'eau (buses A62C0031020000) A62C0002100000 Rideaux à l'épreuve du feu A62C0002120000 Coupe-feu articulés A62C0002140000 comportant au moins deux volets A62C0002160000 du type à lamelles multiples s'enroulant ou se repliant A62C0002180000 Coupe-feu coulissants A62C0002200000 à 90 degrés par rapport au plan de l'ouverture A62C0002220000 Coupe-feu avec des dispositions pour l'enlèvement d'un obstacle, p.ex. des rails, des transporteurs, avant l'obstruction de l'ouverture A62C0002240000 Mécanismes de commande ou d'actionnement A62C0003000000 Prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées pour des objets ou des endroits particuliers (pour les réacteurs nucléaires G21C0009040000) A62C0003020000 pour des zones d'embrasement, p.ex. des incendies de forêts, des feux souterrains A62C0003040000 pour la poussière, pour les matériaux en balles ou en tas non compacts, p.ex. dans des silos ou des cheminées (pièges à flammes A62C0004000000) A62C0003060000 pour des matériaux très inflammables, p.ex. les métaux légers, les produits du pétrole A62C0003070000 dans les véhicules, p.ex. les véhicules routiers A62C0003080000 dans les avions A62C0003100000 dans les navires A62C0003160000 dans les installations électriques, p.ex. chemins de câbles A62C0004000000 Pièges à flammes permettant le passage du gaz et non pas celui de la flamme ou de l'onde détonante A62C0004020000 dans les conduites de gaz (soupapes de sûreté F16K0017000000) A62C0004040000 dans les cheminées ou conduits de fumée A62C0005000000 Fabrication de substances extinctrices immédiatement avant l'emploi (buses A62C0031020000) A62C0005020000 de mousse A62C0005027000 Mousse lourde A62C0005033000 de gel A62C0008000000 Outils à main; Extincteurs portatifs; Extincteurs à main A62C0008000000 Outils à main ou accessoires spécialement conçus pour la lutte contre l'incendie, p.ex. boîtes à outils A62C0008020000 Seaux ou baquets A62C0008040000 Pique-feu ou batteurs à feu A62C0008060000 Couvertures extinctrices A62C0008080000 Ecrans A62C0011000000 Extincteurs portatifs munis de pompes manuelles A62C0013000000 Extincteurs portatifs sous pression permanente ou mis sous pression immédiatement avant l'emploi (A62C0011000000 a priorité);; A62C0013020000 où la pression de gaz est produite par réaction chimique A62C0013040000 avec un réservoir d'acide séparé A62C0013060000 avec réservoir d'acide sans dispositif de fermeture A62C0013080000 avec réservoir d'acide comportant un dispositif de fermeture A62C0013100000 avec dispositif de fermeture à couvercle mobile (couvercles ou capots à fermeture lâche pour récipients à liquides sans moyens pour assurer l'étanchéité du récipient en général B65D0051020000) A62C0013120000 avec un dispositif de fermeture à valve A62C0013140000 avec un réservoir d'acide dont l'enveloppe est brisée par une pointe, un pointeau à vis ou un outil analogue A62C0013160000 avec un réservoir d'acide mobile susceptible d'être brisé par chute lors de l'emploi A62C0013180000 avec un réservoir d'acide susceptible d'être brisé par le choc d'un poids, p.ex. par la chute d'une masse A62C0013200000 avec les produits chimiques dans un seul compartiment, p.ex. dans une cartouche A62C0013220000 avec des substances incendiaires pour produire une pression de gaz A62C0013620000 avec un seul récipient sous pression permanente A62C0013640000 la substance extinctrice étant déchargée au moyen d'une soupape A62C0013660000 la substance extinctrice et le gaz comprimé étant emmagasinés dans des récipients distincts A62C0013680000 caractérisés par les moyens pour décharger la substance extinctrice A62C0013700000 caractérisés par les moyens pour décharger le gaz comprimé A62C0013720000 caractérisés en ce que les moyens pour décharger agissent d'une façon sensiblement simultanée sur les deux récipients A62C0013740000 le récipient de gaz comprimé étant percé ou brisé A62C0013760000 Détails ou accessoires A62C0013780000 Dispositifs de suspension ou de support A62C0015000000 Extincteurs essentiellement du type havresac (havresacs, cadres de portage, armatures portées sur le corps A45F0003000000) A62C0017000000 Extincteurs à main essentiellement en forme de pistolets ou de fusils A62C0019000000 Extincteurs à main dans lesquels la substance extinctrice est expulsée par une explosion; Récipients explosibles à jeter dans le foyer d'incendie A62C0025000000 Extincteurs portatifs munis de pompes à moteur A62C0027000000 Engins de lutte contre l'incendie montés sur roues; Véhicules terrestres de lutte contre l'incendie (point de vue véhicule en général, voir les sous-classes appropriées des classes B60-B62) A62C0029000000 Bateaux-pompes destinés à la lutte contre l'incendie ou structures flottantes analogues (point de vue construction navale ou navigation, voir les sous-classes appropriées de la classe B63) A62C0031000000 Emission de substances extinctrices (pompes F04; tuyaux F16L) A62C0031020000 Buses spécialement conçues pour la lutte contre l'incendie A62C0031030000 réglables, p.ex. depuis la pulvérisation jusqu'au jet concentré ou ; vice-versa A62C0031050000 avec au moins deux sorties A62C0031070000 pour des substances différentes A62C0031120000 pour délivrer de la mousse ou de la mousse pulvérisée A62C0031220000 spécialement adaptées pour traverser les murs, les matières entassées ou analogues A62C0031240000 fixées à des échelles, des perches, des tours ou autres constructions, avec ou sans têtes tournantes A62C0031280000 Accessoires pour dispositifs de jet, p.ex. supports A62C0033000000 Accessoires pour tuyaux A62C0033020000 Appareils pour le nettoyage ou le séchage des tuyaux (étuves F26B) A62C0033040000 Supports ou brides pour tuyaux d'incendie A62C0033060000 Ponts pour tuyaux ou tubes A62C0035000000 Matériel installé à demeure (A62C0031000000, A62C0033000000, A62C0037000000 ont priorité;pour la formation de rideaux d'eau A62C0002080000) A62C0035020000 avec des réservoirs pour délivrer la substance extinctrice (pour la formation de rideaux d'eau A62C0002080000) A62C0035040000 Réservoirs oscillants ou basculants A62C0035060000 Réservoirs se brisant ou s'ouvrant en tombant A62C0035080000 Réservoirs se brisant ou s'ouvrant sous l'action d'une charge explosive A62C0035100000 Réservoirs se brisant ou s'ouvrant sous l'action des flammes ou de la chaleur A62C0035110000 commandés par un signal émanant de la zone de danger A62C0035130000 avec une réserve limitée de substance extinctrice A62C0035150000 avec un système pour compléter automatiquement le remplissage du réservoir A62C0035200000 Prises d'eau, p.ex. tuyaux muraux, dévidoirs muraux, armoires de branchement (prises d'eau dans les rues E03B0009020000) A62C0035580000 Réseaux de conduites A62C0035600000 humides, c. à d. contenant la substance extinctrice même lorqu'ils ne sont pas utilisés A62C0035620000 secs, c. à d. vides de substance extinctrice lorsqu'ils ne sont pas utilisés A62C0035640000 sous pression A62C0035660000 Accélérateurs A62C0035680000 Détails, p.ex. de conduites ou de systèmes de soupapes (soupapes en général F16K) A62C0037000000 Commande des installations de lutte contre l'incendie (dispositifs thermosensibles G01K) A62C0037080000 comprenant une tuyère comportant un détecteur, ou servant elle-même de détecteur, c. à d. têtes d'arrosage indépendantes A62C0037090000 télescopique ou réglable A62C0037100000 Moyens de déchargement, p.ex. déchargés électriquement A62C0037110000 thermosensibles A62C0037120000 à fusibles A62C0037140000 à récipients susceptibles de se briser A62C0037160000 à barres de dilatation A62C0037200000 Remise à l'état initial après usage; Outils à cet effet A62C0037210000 automatique A62C0037360000 le signal de déclenchement étant émis par un détecteur distinct de la tuyère A62C0037380000 par le détecteur et par le déclencheur, p.ex. une soupape, qui se trouvent tous les deux dans la zone de danger A62C0037400000 avec une liaison électrique entre le détecteur et le déclencheur A62C0037420000 avec une liaison mécanique entre le détecteur et le déclencheur, p.ex. des bielles, des leviers A62C0037440000 le détecteur seul étant dans la zone de danger A62C0037460000 Structure du déclencheur A62C0037480000 Déclencheurs thermosensibles A62C0037500000 Dispositifs d'essai ou d'indication pour déterminer l'état de marche de l'installation A62C0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A62D MOYENS CHIMIQUES POUR ÉTEINDRE LES INCENDIES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LES SUBSTANCES CHIMIQUES NUISIBLES INOFFENSIVES OU MOINS NUISIBLES EN EFFECTUANT UN CHANGEMENT CHIMIQUE; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR REVÊTEMENTS OU VÊTEMENTS PROTECTEURS CONTRE LES AGENTS CHIMIQUES NUISIBLES; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR LES PARTIES TRANSPARENTES DES MASQUES À GAZ, APPAREILS RESPIRATOIRES, SACS OU CASQUES RESPIRATOIRES; COMPOSITION DES SUBSTANCES CHIMIQUES UTILISÉES DANS LES APPAREILS RESPIRATOIRES A62D0001000000 Compositions pour éteindre les incendies; Emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies A62D0001020000 contenant ou produisant une phase gazeuse, p.ex. de la mousse (A62D0001060000, A62D0001080000 ont priorité);; A62D0001040000 caractérisées par le stabilisant de mousse A62D0001060000 contenant des composants produisant du gaz par réaction chimique A62D0001080000 contenant des liquides volatils ou chargés de gaz A62D0003000000 Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances (dispositifs pour rendre inoffensifs les agents chimiques nuisibles A62B0029000000; incinération de gaz nocifs F23G0007060000) A62D0003020000 par des procédés biologiques, c. à d. des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes A62D0003100000 par exposition à une énergie électrique ou ondulatoire ou à un rayonnement particulaire ou ionisant A62D0003110000 Procédés électrochimiques,; p.ex. électrodialyse A62D0003115000 Dégradation ou conversion électrolytique A62D0003130000 à une énergie sonique A62D0003150000 à un rayonnement particulaire,; p.ex. à un faisceau électronique A62D0003170000 à un rayonnement électromagnétique, p.ex. émis par un laser A62D0003172000 Rayons gamma, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 0,003 à 0,03 nm A62D0003174000 Rayons X, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 0,03 à 3 nm A62D0003176000 Rayonnement ultraviolet, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 3 à 400 nm A62D0003178000 Rayonnement micro-onde, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 0,3 à 30 cm A62D0003190000 à un plasma A62D0003200000 par hydropyrolyse ou gazéification destructive à la vapeur, p.ex. utilisant de l'eau et de la chaleur pour effectuer une modification chimique A62D0003300000 par réaction avec des agents chimiques A62D0003320000 par traitement dans un réactif chimique fondu, p.ex. des sels ou des métaux A62D0003330000 par fixation chimique de la substance nuisible, p.ex. par chélation ou complexation A62D0003340000 Déshalogénation au moyen de réactifs susceptibles d'effectuer la dégradation A62D0003350000 par hydrolyse A62D0003360000 Détoxification au moyen de réactifs acides ou alcalins A62D0003370000 par réduction, p.ex. hydrogénation A62D0003380000 par oxydation; par combustion A62D0003400000 par chauffage pour effectuer une modification chimique, p.ex. par pyrolyse A62D0005000000 Composition des matériaux pour revêtements ou vêtements protecteurs contre les agents chimiques nuisibles A62D0007000000 Composition des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires A62D0007020000 Couches antibuée empêchant la formation de gouttes d'eau ou de givre A62D0009000000 Composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires A62D0101000000 Schéma d'indexation associé au groupe A62D0003000000; relatif à la nature des substances chimiques nuisibles A62D0101000000 Substances chimiques nuisibles rendues inoffensives, ou moins nuisibles, en effectuant une modification chimique A62D0101020000 Substances pour la guerre chimique, p.ex. inhibiteurs de la cholinestérase A62D0101040000 Pesticides, p.ex. insecticides, herbicides, fongicides ou nématicides A62D0101060000 Explosifs, propergols ou compositions pyrotechniques, p.ex. carburant pour fusée ou napalm A62D0101080000 Résidus de combustion toxiques, p.ex. substances toxiques contenues dans des cendres volantes provenant de l'incinération de déchets A62D0101200000 Substances organiques A62D0101220000 contenant un halogène A62D0101240000 contenant des métaux lourds A62D0101260000 contenant de l'azote ou du phosphore A62D0101280000 contenant de l'oxygène, du soufre, du sélénium ou du tellure, c. à d. chalcogène A62D0101400000 Substances inorganiques A62D0101410000 Fibres inorganiques, p.ex. amiante A62D0101430000 contenant des métaux lourds à l'état lié ou libre A62D0101450000 contenant de l'azote ou du phosphore A62D0101470000 contenant de l'oxygène, du soufre, du sélénium ou du tellure, c. à d. chalcogène A62D0101490000 contenant un halogène A63 SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS A63B MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (appareils pour l'exercice passif, massage A61H) A63B0001000000 Appareils d'exercice A63B0001000000 Barres fixes A63B0001040000 Nettoyage des barres A63B0003000000 Barres parallèles ou appareils de gymnastique similaires A63B0004000000 Poutres d'équilibre A63B0005000000 Appareils pour le saut (tapis de saut A63B0006000000; pour la course à pied ou les sports hippiques, p.ex. haies, A63K) A63B0005020000 Poteaux pour saut en hauteur A63B0005040000 Cordes pour ceux-ci A63B0005060000 Perches pour saut en hauteur A63B0005080000 Tremplins (du type trampoline A63B0005110000) A63B0005100000 pour sports nautiques A63B0005110000 Trampolines A63B0005120000 Appareils d'appui pour exercices de voltige, p.ex. chevaux d'arçon, chevalets de saut, tables de saut A63B0005160000 Dispositifs d'entraînement au saut; Dispositifs pour saut de ballon; Accessoires auxiliaires de saut A63B0005200000 Cordes à sauter A63B0005220000 Obstacles disposés sur le sol pour exercices de saut à la corde A63B0006000000 Tapis ou moyens analogues pour amortir les chocs lors du saut ou en gymnastique ou analogue A63B0006020000 pour se recevoir, p.ex. lors du saut à la perche A63B0007000000 Appareils de gymnastique à suspension libre A63B0007020000 Anneaux; Trapèzes A63B0007040000 Cordes à grimper A63B0007060000 Manèges à cordes pendantes A63B0007080000 Appareils pour funambules A63B0009000000 Mâts à grimper, agrès ou portiques A63B0015000000 Massues pour la gymnastique ou analogue A63B0015020000 avec dispositifs lumineux A63B0017000000 Appareils de gymnastique combinant plusieurs éléments tels que câbles, échelles, poutres, glissoires A63B0017020000 non séparables A63B0017040000 séparables A63B0019000000 Cerceaux de sport A63B0019020000 Cerceaux à mouvement libre, p.ex. roues d'éducation physique A63B0019040000 mobiles sur châssis A63B0021000000 Appareils de gymnastique pour développer ou fortifier les muscles ou les articulations du corps en surmontant des résistances, avec ou sans dispositifs de mesure (leurs commandes électriques ou électroniques A63B0024000000) A63B0021002000 isométriques ou isocinétiques, c. à d. à variation importante de force, sans mouvement musculaire important A63B0021005000 utilisant des dispositifs résistants électromagnétiques ou électriques A63B0021008000 utilisant des dispositifs résistants hydrauliques ou pneumatiques A63B0021012000 utilisant des dispositifs résistants à friction A63B0021015000 comprenant des éléments tournants ou oscillants A63B0021018000 comprenant une corde se déplaçant par rapport à la surface d'éléments A63B0021020000 utilisant des dispositifs résistants élastiques A63B0021040000 ancrés à une structure fixe A63B0021045000 comprenant des éléments de torsion A63B0021050000 Eléments comprimés axialement A63B0021055000 Eléments du type à extension A63B0021060000 Poids actionnés par l'utilisateur A63B0021062000 comprenant un guide pour des rangées verticales de poids A63B0021065000 portés sur le corps de l'utilisateur A63B0021068000 utilisant le propre poids de l'utilisateur A63B0021072000 Haltères, barres à boules ou similaires A63B0021075000 à poids variables A63B0021078000 Dispositifs pour l'exercice, en position allongée sur le dos, des muscles extenseurs des bras A63B0021080000 ancrés à une extrémité A63B0021160000 Supports d'ancrage des dispositifs résistants à friction A63B0021220000 Dispositifs résistants avec masses tournantes A63B0021280000 Dispositifs utilisables par deux personnes en opposition A63B0022000000 Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements (aspect résistance A63B0021000000; leurs commandes électriques ou électroniques A63B0024000000) A63B0022020000 avec des tapis roulants sans fin A63B0022040000 avec des marches mobiles A63B0022060000 avec un mouvement de pédalier (supports pour bicyclettes A63B0069160000; monocycles B62K0001000000) A63B0022080000 pour les jambes A63B0022100000 pour les bras A63B0022120000 simultanément pour les jambes et les bras A63B0022140000 Plates-formes pour effectuer un mouvement alternatif en rotation autour d'un axe vertical A63B0022160000 Plates-formes pour effectuer un mouvement de basculement autour d'un axe horizontal; Tambours d'équilibre; Planches d'équilibre ou similaires A63B0022180000 avec des éléments ayant un mouvement circulaire ou rotatif engendré par des mouvements d'oscillation de l'utilisateur (cerceaux de sport A63B0019000000) A63B0022200000 utilisant des roues, des rouleaux, des roulettes ou similaires déplacés sur le sol ou sur toute autre surface durant l'exercice A63B0023000000 Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps (A63B0022000000 a priorité;aspect résistance A63B0021000000; leurs commandes électriques ou électroniques A63B0024000000; dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras tout en enseignant la manipulation de claviers G09B, p.ex. G09B0015060000) A63B0023020000 pour l'abdomen, la colonne vertébrale, le torse ou les épaules A63B0023025000 pour la tête ou le cou A63B0023030000 pour les muscles du visage A63B0023035000 pour les membres, c. à d. supérieurs ou inférieurs, p.ex. en même temps A63B0023040000 pour les membres inférieurs A63B0023080000 pour les articulations des chevilles A63B0023100000 pour les pieds ou les orteils A63B0023120000 pour les membres supérieurs A63B0023140000 pour les articulations des poignets A63B0023160000 pour les mains ou les doigts A63B0023180000 pour améliorer la fonction respiratoire A63B0023200000 pour les muscles du vagin A63B0024000000 Commandes électriques ou électroniques pour les appareils d'exercice des groupes ; A63B0001000000-A63B0023000000 A63B0025000000 Echasses ou analogues A63B0025020000 Echasses élastiques A63B0025040000 avec roues A63B0025060000 Chaussures montées avec échasses pour allonger le pas A63B0025080000 Béquilles de saut, p.ex. béquilles à ressort A63B0025100000 Chaussures pour rebondir élastiquement, fixées au pied A63B0026000000 Appareils d'exercice non couverts par les groupes ; A63B0001000000-A63B0025000000 A63B0027000000 Grimper; Alpinisme A63B0027000000 Appareils pour grimper aux mâts, aux arbres ou similaires (ceintures de sécurité pour grimpeurs A62B0035000000) A63B0027020000 Dispositifs à fixer aux pieds pour grimper aux mâts cylindriques A63B0027040000 Dispositifs à fixer aux pieds pour grimper aux mâts profilés A63B0029000000 Matériel d'alpinisme (casques A42B0003000000; dispositifs antidérapants pour chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme, A43C0015000000; masques ou casques respiratoires pour l'emploi à haute altitude A62B0018000000; piolets B25D0007000000) A63B0029020000 Cordes ou accessoires, p.ex. pour avalanches; Moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. dans la neige A63B0029040000 Echelons d'escalade (fixés de façon permanente E06C0009040000) A63B0029080000 Equipement à main pour grimpeurs A63B0031000000 Natation A63B0031000000 Accessoires de natation (enseignement de la natation A63B0069100000-A63B0069140000; sauvetage dans l'eau B63C0009000000) A63B0031020000 Gants de natation A63B0031040000 avec dispositions pour agrandir la surface propulsive A63B0031080000 Palmes, ailerons ou autres aides à la natation tenus par les, ou attachés aux, mains, bras, pieds ou jambes (A63B0031180000 a priorité;portés comme des gants A63B0031020000) A63B0031100000 tenus par les, ou attachés aux, mains ou pieds A63B0031110000 attachables seulement aux pieds A63B0031120000 tenus par les, ou attachés aux, bras ou jambes A63B0031140000 à clapets A63B0031160000 avec dispositions pour faire varier la surface active A63B0031180000 Accessoires de natation avec effet propulsif simultanément par les mains et les pieds A63B0033000000 Equipement de natation pouvant être fixé à la tête, p.ex. casques, lunettes de nageurs (appareils respiratoires, p.ex. tubes respiratoires, B63C0011120000) A63B0035000000 Châssis de natation avec mécanismes de propulsion mus par le nageur ou par un moteur (autres bâteaux ou structures flottantes analogues de plaisance ou de sport B63B0035710000, B63B0035730000; engins automoteurs de plongée ou engins analogues B63C0011460000) A63B0035020000 en forme de queue de poisson A63B0035040000 avec des roues à aubes A63B0035060000 avec des pales ou éléments flottants jumelés A63B0035080000 à propulseur mécanique A63B0035100000 manœuvré par le nageur A63B0035120000 manœuvré par un moteur A63B0037000000 Balles A63B0037000000 Balles pleines; Billes (poids A63B0065060000) A63B0037020000 Noyaux particuliers A63B0037040000 Noyaux rigides A63B0037060000 Noyaux élastiques A63B0037080000 Noyaux liquides; Noyaux plastiques A63B0037100000 à centre de gravité excentré A63B0037120000 Revêtements particuliers A63B0037140000 Surfaces particulières A63B0039000000 Balles creuses à volume constant A63B0039020000 Dispositions pour maintenir la pression A63B0039040000 Balles creuses auxquelles on peut rendre leur forme par insufflation au moyen de piqûres suivies d'auto-obturation A63B0039060000 Revêtements particuliers A63B0039080000 faits de deux moitiés A63B0041000000 Balles creuses gonflables, ballons A63B0041020000 Vessies A63B0041040000 Fermetures de vessies A63B0041080000 Enveloppes de balles; Leurs fermetures A63B0041100000 Vessies formant l'enveloppe A63B0041120000 Outils ou appareils pour gonfler ou fermer les balles A63B0043000000 Balles avec dispositifs particuliers A63B0043020000 avec manche A63B0043040000 à centre de gravité excentré ou avec un moyen pour changer le centre de gravité (balles pleines A63B0037100000) A63B0043060000 à dispositifs lumineux A63B0045000000 Appareils ou méthodes pour fabriquer les balles (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29) A63B0045020000 Marquage des balles A63B0047000000 Dispositifs pour la manipulation ou le traitement des balles A63B0047020000 pour le ramassage A63B0047040000 pour le nettoyage des balles (appareils pour nettoyer des boules, comme accessoires pour boulodromes ou jeux de boules de tables A63D0005100000) A63B0049000000 Raquettes, battes ou autres accessoires pour jeux de balles A63B0049000000 Raquettes de tennis, de volants ou de jeux analogues A63B0049020000 Cadres A63B0049040000 avec dispositifs d'équilibrage A63B0049060000 à fentes A63B0049080000 à manches de structure particulière A63B0049100000 faits de matériaux non métalliques autres que le bois A63B0049120000 métalliques A63B0049140000 Dispositifs de protection fixés au cadre A63B0049160000 Presses A63B0049180000 Enveloppes A63B0051000000 Cordage des raquettes A63B0051020000 Boyaux; Succédanés A63B0051040000 Structures en feuilles utilisées comme moyen de remplacement A63B0051060000 Cordages double face A63B0051080000 Cordage diagonal A63B0051100000 Renforcement du cordage A63B0051120000 Dispositifs ménagés dans ou sur la raquette pour le réglage de la tension des cordes A63B0051140000 Dispositifs pour encordage des raquettes A63B0051160000 Machines ou appareils pour l'encordage pendant la fabrication A63B0053000000 Clubs de golf A63B0053020000 Raccords entre le manche et la tête A63B0053040000 Têtes A63B0053060000 ajustables A63B0053080000 avec des dispositions particulières pour faire varier l'impact A63B0053100000 Manches non métalliques A63B0053120000 Manches métalliques A63B0053140000 Poignées A63B0053160000 ajustables A63B0055000000 Sacs pour clubs de golf; Râteliers pour clubs de golf à disposer sur le parcours A63B0055020000 avec compartiments pour balles A63B0055040000 Supports avec dispositifs d'ancrage sur le terrain A63B0055060000 Sacs à trépieds ou supports debout analogues A63B0055080000 Transporteurs à roues pour sacs de golf A63B0055100000 Râteliers pour clubs de golf à disposer sur le parcours A63B0057000000 Accessoires pour jouer au golf, p.ex. porte-tees, tees A63B0059000000 Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux (battes avec balle asservie A63B0067200000) A63B0059020000 pour crosse canadienne, pelote ou jeux similaires A63B0059040000 pour tennis de table A63B0059060000 pour baseball, thèque ou jeux similaires A63B0059080000 pour cricket A63B0059100000 pour croquet A63B0059120000 pour hockey A63B0059140000 pour hockey sur glace A63B0059160000 pour polo A63B0059180000 Cannes circulaires pour autres jeux A63B0061000000 Filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues A63B0061020000 Piquets; Piquets montés pour pouvoir tourner A63B0061040000 Dispositifs pour tendre ou régler les filets A63B0063000000 Cibles ou buts pour jeux de balle (porte-tees A63B0057000000) A63B0063020000 montés rigidement (A63B0063080000 a priorité);; A63B0063040000 réglables ou pivotables (A63B0063080000 a priorité);; A63B0063060000 Cibles tournantes A63B0063080000 à orifice horizontal pour la balle, p.ex. pour le basket-ball A63B0065000000 Objets à lancer (jouets à lancer A63H0033180000) A63B0065020000 Javelots, épieux ou analogues A63B0065040000 Marteaux A63B0065060000 Poids A63B0065080000 Boomerangs A63B0065100000 Disques; Palets A63B0065120000 Appareils de lancement de balles avec ou sans récepteurs A63B0067000000 Jeux sportifs non prévus dans les groupes ; A63B0001000000-A63B0065000000 A63B0067020000 Jeux de golf particuliers p.ex. golf miniature A63B0067040000 Jeux de table pour exercices physiques, à l'instar des jeux de plein air, p.ex. tennis de table (autres jeux de table A63F) A63B0067060000 Jeux à faire voltiger des anneaux ou des disques A63B0067080000 Jeux à jongler ou à faire tournoyer des balles en tant que jeu d'adresse A63B0067100000 Jeux comportant des objets suspendus par un fil ou pouvant osciller, p.ex. des balles, des objets pointus en forme d'oiseaux ou d'autres animaux, pour viser et frapper des cibles (jeux utilisant une batte avec balle asservie A63B0067200000; jeux de quilles à boules asservies A63D0007000000) A63B0067120000 Jeux d'adresse à lancement d'objets A63B0067140000 Curling, galets; Autres jeux analogues avec objets à faire glisser A63B0067160000 Diabolos ou jeux de lancement par enroulement A63B0067180000 Badmington, volants ou autres jeux avec projectiles empennés A63B0067200000 Jeux utilisant une batte avec balle asservie A63B0067220000 la batte comportant un ou plusieurs trous A63B0069000000 Appareils d'entraînement ou appareils destinés à des sports particuliers (entraînement des parachutistes B64D0023000000) A63B0069020000 pour l'escrime A63B0069040000 simulant les mouvements du cheval (animaux-jouets à chevaucher A63G0019000000) A63B0069060000 pour canotage ou aviron A63B0069080000 en bassins A63B0069100000 Appareils pour apprendre à nager, utilisés hors de l'eau A63B0069120000 Aménagements en piscine pour apprendre à nager A63B0069140000 Châssis, planches pour apprendre à nager A63B0069160000 pour cyclisme A63B0069180000 pour ski A63B0069200000 Punching-balls A63B0069220000 montés sur, ou suspendus à, des supports fixes A63B0069240000 montés sur, ou suspendus à, des supports mobiles A63B0069260000 attachés au corps humain A63B0069280000 Ballons portant des attaches en des points opposés A63B0069300000 attaches à ressort ou élastiques A63B0069320000 avec dispositifs indicateurs A63B0069340000 Mannequins pour boxe ou football A63B0069360000 pour le golf A63B0069380000 pour le tennis A63B0069400000 Dispositifs fixés à demeure pour la projection de balles (boîtes de lancement de pigeons artificiels F41J0009180000) A63B0071000000 Accessoires pour jeux ou sports non couverts dans les groupes A63B0001000000-A63B0069000000; (accessoires pour donner le départ A63K0003020000) A63B0071020000 pour jeux sportifs de plein air ou de gymnase A63B0071040000 pour jeux d'intérieur ou de salon A63B0071060000 Dispositifs indicateurs ou de marque pour jeux ou joueurs A63B0071080000 Moyens protecteurs du corps pour joueurs ou sportifs (vêtements de protection destinés aux sports A41D0013000000) A63B0071100000 pour la tête (en forme de casquettes ou de coiffures A42B0001080000; casques A42B0003000000) A63B0071120000 pour le corps ou les jambes A63B0071140000 pour les mains, p.ex. gants de baseball, de boxe ou de golf (doigtiers pour le tir à l'arc F41B0005160000) A63B0071160000 pneumatiques A63C PATINS; SKIS; PATINS À ROULETTES; FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES (dispositifs pour la pratique des sports sous-marins A63B0031000000, A63B0033000000, B63C0011000000; dispositifs pour glisser sur l'eau, p.ex. skis nautiques, B63B0035790000, B63B0035810000, B63B0035830000) A63C0001000000 Patins; Accessoires de patinage A63C0001000000 Patins (patins à roulettes ou planches à roulettes A63C0017000000) A63C0001020000 montés à demeure sur la semelle des chaussures A63C0001040000 fixés au moyen de brides de serrage A63C0001060000 comportant des plaques de semelles et de talons, chacune d'elles étant munie de brides de serrage A63C0001080000 avec des brides de semelles et de talons serrées simultanément A63C0001100000 le serrage s'obtenant par le mouvement du pied A63C0001120000 le serrage s'obtenant par le balancement ou le déplacement de la lame ou de l'ensemble du patin A63C0001140000 serrés au moyen de ressorts A63C0001160000 Construction particulière des moyens de fixation des brides A63C0001180000 fixés au moyen de courroies A63C0001200000 comportant des moyens de fixation sur des éléments métalliques particuliers des chaussures A63C0001220000 à plaques de semelles particulières A63C0001240000 à plaques élastiques A63C0001260000 en deux parties permettant l'ajustage à la taille du pied A63C0001280000 à plaques pivotantes A63C0001300000 à lames particulière A63C0001320000 Structures particulières de la lame simple A63C0001340000 Lames composites A63C0001360000 à plusieurs lames A63C0001380000 du type tubulaire A63C0001400000 faits d'une seule pièce A63C0001420000 Fabrication des patins A63C0003000000 Accessoires de patins A63C0003020000 Supports pour les chevilles (chaussures avec éléments pour soutenir le pied A43B0007140000) A63C0003040000 Châssis ou glissières d'appui pour patineurs A63C0003060000 Supports pour patineurs pendant le laçage des patins sur la chaussure A63C0003080000 Crampons particuliers pour lames de patins A63C0003100000 Appareils auxiliaires pour l'aiguisage des lames A63C0003120000 Gardes pour lames de patins A63C0003140000 Clés de patins A63C0005000000 Skis ou surfs des neiges;  Leurs accessoires A63C0005000000 Skis ou surfs des neiges (luges ou traîneaux avec skis, p.ex. ski-bobs, B62B0013000000; skis pour luges ou traîneaux B62B0017020000; skis pour supporter des véhicules à roues pour faciliter la circulation sur neige ou glace B62B0019000000) A63C0005020000 Skis pliants ou démontables A63C0005025000 Skis courts A63C0005030000 Monoskis; Surfs des neiges A63C0005035000 avec roues ou chenilles en contact au sol A63C0005040000 Structure de leur surface A63C0005044000 de la semelle active A63C0005048000 des carres A63C0005052000 des spatules ou des talons des skis A63C0005056000 Matériaux pour la semelle active A63C0005060000 comprenant sur leur dessus des dispositifs spéciaux, p.ex. un guidon A63C0005065000 Dispositifs empêchant de croiser les skis A63C0005070000 comprenant des moyens de réglage de leur raideur A63C0005075000 Amortisseurs de vibrations (amortisseurs de vibrations en soi F16F0007000000) A63C0005080000 mus par un moteur ( A63C0005035000 a priorité);; A63C0005110000 combinés à des voiles ou assimilés A63C0005120000 leur fabrication; Sélection de matériaux particuliers (matériaux pour la semelle de glisse  A63C0005056000) A63C0005140000 utilisant des matériaux synthétiques; comportant plusieurs couches liées A63C0005160000 Dispositifs permettant d'utiliser les skis pendant qu'ils sont maintenus dans une position particulière l'un par rapport à l'autre, p.ex. à des fins d'entraînement A63C0007000000 Dispositifs empêchant les skis de glisser en arrière; Taquets ou freins pour skis A63C0007020000 Peaux; Leurs succédanés A63C0007040000 Dispositifs de fixation des peaux A63C0007060000 Plaques en forme de dents pour semelle de ski A63C0007080000 Lames d'arrêt fixables aux skis de manière à être constamment en position active A63C0007100000 Lames d'arrêt à charnières, fixables aux skis de manière à pouvoir être mises hors de position active A63C0007120000 Couteaux empêchant un dérapage latéral A63C0009000000 Fixations de skis A63C0009020000 Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes à plaque de semelle pivotante, ou à éléments pivotants, p.ex. du type Ellefsen A63C0009040000 Fixations par longues courroies ne se détachant pas d'elles-mêmes A63C0009060000 Fixations comportant un câble serrant le talon et reliées au bout avant du ski ne se détachant pas d'elles-mêmes A63C0009080000 se relâchant ou se détachant d'elles-mêmes en cas d'accident, c. à d. fixations de sécurité A63C0009081000 à plaque de semelle pivotante A63C0009082000 à plaque de talon pivotante A63C0009083000 à courroie câble détachable A63C0009084000 à rabattants de talon, p.ex. pouvant basculer A63C0009085000 à rabattants de semelle, p.ex. pouvant basculer A63C0009086000 utilisant des éléments fixés à la chaussure de l'usager et détachables de la fixation du ski A63C0009088000 avec dispositifs de verrouillage à commande électronique A63C0009100000 Mâchoires spéciales pour les pieds ne se détachant pas d'elles-mêmes; Crochets de fixation en une seule pièce ne se détachant pas d'eux-mêmes A63C0009120000 Bandes élastiques pour talons ne se détachant pas d'elles-mêmes A63C0009140000 Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes sans courroies de talon, mais avec, à la fois, des guides-butées et des courroies de pied A63C0009160000 Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes sans courroies de talon, mais avec des guides-butées sans courroies de pied A63C0009180000 Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes sans courroies de talon, mais avec un moyen de serrage aménagé au bout avant de la fixation ou derrière celle-ci A63C0009200000 Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes avec des griffes particulières pour les bords de semelles au lieu de lanières de pied A63C0009220000 Moyens pour ajuster les brides de serrage du pied A63C0009240000 Raidisseurs pour fixations de skis (raidisseurs pour fixations de skis se détachant d'elles-mêmes A63C0009080000) A63C0010000000 Fixations de surfs des neiges A63C0010020000 caractérisées par des parties constitutives du dispositif de retenue de la chaussure A63C0010040000 à sangles ou capot coiffant la chaussure A63C0010060000 Sangles à cet effet, p.ex. sangles ajustables A63C0010080000 Étriers avant ou arrière; Brides de serrage A63C0010100000 utilisant des éléments fixés à la chaussure, p.ex. moyens pour faciliter le chaussage A63C0010120000 se relâchant ou se détachant d'elles-mêmes en cas d'accident, c. à d. fixations de sécurité A63C0010140000 Interfaces, p.ex. sous la forme de plaque A63C0010160000 Systèmes de réglage de l'orientation ou de la position des fixations A63C0010180000 autour d'un axe de rotation vertical par rapport à la planche A63C0010200000 en direction longitudinale ou latérale par rapport à la planche A63C0010220000 pour s'adapter à la taille de la chaussure ( A63C0010060000 a priorité);; A63C0010240000 Supports de mollets ou talons, p.ex. gouttière ou arceaux réglables A63C0010260000 Amortisseurs de chocs ou de vibrations A63C0010280000 caractérisés par des dispositifs ou aménagements auxiliaires présents sur la fixation A63C0011000000 Accessoires pour pratiquer le ski ou le surf des neiges (adaptateurs sur véhicules pour transporter des skis  B60R0009120000) A63C0011020000 Dispositifs pour tendre, serrer ou presser des skis ou des surfs des neiges pour leur transport ou stockage A63C0011040000 pour l'entretien des skis ou des surfs des neiges A63C0011060000 pour affûter les carres A63C0011080000 Appareils à farter ou à enlever le fart (farts C09G0003000000) A63C0011100000 Appareils pour remorquer (remontées mécaniques pour skis B61B0011000000) A63C0011120000 Appareils pour accrocher le talon de la chaussure au ski A63C0011140000 Appareils pour réparer des skis ou des surfs des neiges endommagés A63C0011160000 Moyens particuliers aménagés sur les chaussures pour y fixer les skis (A63C0009000000 a priorité);; A63C0011180000 Dispositifs pour ôter la neige des skis, des surfs des neiges, des chaussures ou des fixations A63C0011200000 Protections contre la neige sur skis ou surfs des neiges A63C0011220000 Bâtons de skis A63C0011240000 Anneaux de bâtons de skis A63C0011260000 Dispositifs utilisés lors du montage de fixations, p.ex. gabarits de montage A63C0013000000 Raquettes à neige A63C0013020000 Anneaux des raquettes à neige A63C0017000000 Patins à roulettes; Planches à roulettes A63C0017010000 Planches à roulettes (A63C0017020000-A63C0017280000; ont priorité);; A63C0017020000 avec deux paires de roulettes A63C0017040000 avec des roulettes disposées autrement qu'en deux paires A63C0017060000 du type à une seule voie A63C0017080000 du type à roue unique A63C0017100000 à chenilles A63C0017120000 à mécanisme moteur A63C0017140000 à freins, p.ex. freins de bout, embrayages à roue libre A63C0017160000 pour patinage sur patinoires de forme ou de dispositions particulières A63C0017180000 transformables en patins à glace ou à neige A63C0017200000 avec roues amovibles permettant d'utiliser les patins pour la marche A63C0017220000 Roues de patins A63C0017240000 avec surfaces de roulement sphériques ou en forme de bille A63C0017260000 avec aménagements auxiliaires particuliers, p.ex. dispositifs lumineux, marqueurs ou de poussée A63C0017280000 avec dispositions pour s'asseoir A63C0019000000 Forme ou tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique; Leurs couvertures (carrousels nautiques A63G0003000000; structure de la surface ou des fondations E01C; toits E04B0007000000; bâtiments ou groupes de bâtiments pour l'exercice des sports E04H0003100000; piscines ou pataugeoires E04H0004000000; dispositifs de couverture des bains E04H0004060000) A63C0019020000 Aménagement de la surface des terrains selon les besoins des différents jeux A63C0019040000 Paillassons ou tapis pour terrains de jeux A63C0019060000 Appareils pour disposer ou diviser le terrain A63C0019080000 Moyens mécaniques de marquage du terrain A63C0019100000 Pistes de patinage à roulettes ou sur glace; Pistes de ski alpin, de ski de fond, de saut à ski ou de luges (toboggans A63G0021000000; remonte-pentes B61B0011000000; réalisation ou entretien de surfaces de neige ou de glace convenant aux besoins de la circulation ou à des fins sportives E01H0004000000; enlèvement de la neige ou de la glace E01H0005000000; production de glace ou de neige F25C0003000000) A63C0019120000 Couvertures amovibles pour la protection des terrains, des pistes, des emplacements de jeux ou analogues A63D BOULODROMES; JEUX DE BOULES; BOULE ITALIENNE; BOULES; BILLARDS ANGLAIS; BILLARDS (jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeux mobiles, p.ex. des boules, des billes, A63F0007000000) A63D0001000000 Boulodromes; Terrains pour la boule italienne (boulingrins A63C0019000000) A63D0001020000 démontables ou transportables A63D0001040000 Forme ou matériau de la surface; Supports de quilles formant bloc avec la surface A63D0001060000 Appareils de réglage; Emplacements pour joueurs A63D0001080000 Pistes pour le retour ou la circulation des boules A63D0003000000 Jeux de boules de table; Boulodromes miniatures; Jeux de boules A63D0003020000 Agencements de dispositifs pour propulser ou projeter les boules ou les billes A63D0005000000 Accessoires pour boulodromes ou jeux de boules de table A63D0005020000 Appareils pour recueillir ou relever les boules; Dispositifs séparés pour le renvoi des boules A63D0005040000 Dispositifs indicateurs A63D0005060000 Supports de quilles A63D0005080000 Moyens pour faire tenir les quilles debout ou les retirer A63D0005090000 les quilles étant rassemblées dans le bon ordre avant leur mise en place A63D0005100000 Appareils pour nettoyer les boules, les quilles ou les allées A63D0007000000 Jeux de quilles, p.ex. jeux de quilles à boules asservies A63D0009000000 Quilles A63D0013000000 Billards anglais; Jeux analogues (dispositifs pour projeter ou faire rouler les boules ou les billes A63F0007240000) A63D0015000000 Billards; Tables de billard; Billards de poche (billards anglais A63D0013000000) A63D0015020000 Tables de billard conçues pour reposer sur des tables ordinaires ou analogues A63D0015040000 Tables de billard transformables en d'autres tables, ou similaires (en lits A47C0017620000) A63D0015060000 Bandes ou leur fixation A63D0015080000 Queues A63D0015100000 Râteliers pour queues de billard A63D0015120000 Fixation des procédés A63D0015140000 Moyens pour rendre rugueux les procédés A63D0015160000 Montures pour craies A63D0015200000 Dispositifs marqueurs ou enregistreurs A63F JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX NON PRÉVUS AILLEURS (équipement de traitement de données caractérisé par une application spécifique pour la conduite d'un jeu G06F0017000000, G06F0019000000) A63F0001000000 Jeux de cartes (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000) A63F0001020000 Cartes à jouer; Formes particulières de cartes (méthodes d'impression B41K, B41M) A63F0001040000 Jeux de cartes combinés à d'autres jeux A63F0001060000 Accessoires pour jeux de cartes A63F0001080000 Sabots A63F0001100000 Appareils pour tenir les cartes A63F0001120000 Batteurs de cartes A63F0001140000 Distributeurs de cartes A63F0001160000 Appareils pour indiquer le donneur A63F0001180000 Dispositifs marqueurs ou enregistreurs; Indicateurs (A63F0001160000 a priorité;contrôleurs de temps G07C) A63F0003000000 Jeux se jouant sur une table; Jeux de hasard (jeux de courses, jeux de circulation ou jeux d'obstacles caractérisés par des pièces mues par les joueurs A63F0009140000; aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000) A63F0003020000 Echecs; Jeux similaires sur tablier A63F0003040000 Jeux géographiques ou analogues A63F0003060000 Lotos ou jeux de bingo; Systèmes, appareils ou dispositifs pour leur vérification A63F0003080000 Jeux de hasard pouvant être joués par un grand nombre de personnes A63F0005000000 Jeux de roulette (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000) A63F0005020000 Jeux de billes analogues à la roulette A63F0005040000 Roulettes à disque; Roulettes à cadran; Totons; Totons marqués comme des dés A63F0007000000 Jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobiles, p.ex. des boules, billes, disques ou cubes (jeux impliquant une table, jeux de hasard A63F0003000000; jeux de roulette A63F0005000000; aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000; jeux de boules miniatures A63D0003000000; billard anglais ou jeux analogues A63D0013000000; billards, billards de poche A63D0015000000) A63F0007020000 utilisant des éléments de jeu tombant ou des éléments de jeu roulant sur une surface inclinée, p.ex. billards électriques A63F0007040000 utilisant des boules ou des billes secouées ou roulant dans de petites boîtes A63F0007060000 Jeux simulant des jeux de balle de plein air, p.ex. le hockey (pour l'exercice physique du corps humain A63B0067000000) A63F0007070000 dans lesquels les éléments de jeu sont continuellement en contact avec la surface de jeu ou supportés par celle-ci, p.ex. supportés par un coussin d'air A63F0007200000 dans lesquels les éléments de jeu sont projetés en l'air A63F0007220000 Accessoires; Détails A63F0007240000 Dispositifs commandés par le joueur permettant de projeter ou de faire rouler les éléments de jeu (aménagements de ces dispositifs dans les jeux de boules de tables, dans les boulodromes miniatures ou les jeux de boules A63D0003020000; dans les billards anglais ou les billards A63D0013000000, A63D0015000000) A63F0007260000 électriques ou magnétiques A63F0007280000 utilisant la pesanteur A63F0007300000 Obstacles; Cibles; Dispositifs pour indiquer le score ou recevoir l'élément de jeu; Contacteurs actionnés par l'élément de jeu, p.ex. interrupteurs; Indicateurs d'inclinaison A63F0007320000 Appareils destinés à changer les valeurs des scores A63F0007340000 Autres dispositifs pour manipuler les éléments de jeu, p.ex. moyens pour remettre en jeu des billes de bonus A63F0007360000 Détails structurels non couverts par les groupes ; A63F0007240000-A63F0007340000, p.ex. armatures, tableaux de jeu, pistes de guidage A63F0007380000 Surfaces de jeu déplaçables en cours de partie A63F0007400000 Boules, billes ou autres éléments de jeu mobiles, p.ex. boules de billard, disques A63F0009000000 Jeux non prévus ailleurs (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000) A63F0009020000 Jeux de tir ou de lancement (objets à lancer pour le sport ou les loisirs A63B0065000000; jouets à jeter ou à lancer en soi A63H0033180000; cibles, champs de tir, collecteurs de balles F41J) A63F0009040000 Dés (dés-totons A63F0005040000); Boîtes à dés; Dispositifs mécaniques de lancement de dés A63F0009060000 Jeux de patience; Autres jeux joués par une personne seule (jeux de billes à secouer dans des petites boîtes A63F0007040000) A63F0009080000 Puzzles pourvus d'éléments mobiles l'un par rapport à l'autre A63F0009100000 Puzzles à deux dimensions A63F0009120000 Puzzles à trois dimensions A63F0009140000 Jeux de courses, jeux de circulation ou jeux d'obstacles caractérisés par des pièces mues par les joueurs (jeux utilisant des jetons A63F0003000000) A63F0009160000 Jeux de toupies A63F0009180000 Jeux de questions et réponses A63F0009200000 Dominos ou jeux analogues; Mah-jong A63F0009240000 Jeux utilisant des circuits électroniques, non prévus ailleurs A63F0009260000 Jeux d'équilibre, c. à d. destinés à amener des éléments en ou hors équilibre A63F0009280000 Jeux de réaction en chaîne avec des pièces se renversant; Distributeurs ou dispositifs de positionnement à cet effet A63F0009300000 Jeux de capture par accrochage ou piégeage d'objets, p.ex. jeux de pêche A63F0009320000 Jeux comportant un ensemble de longs bâtonnets, p.ex. mikado (A63F0009300000 a priorité);; A63F0009340000 Jeux utilisant des pièces déplacées ou tenues magnétiquement, non prévus dans d'autres sous-groupes du groupe ; A63F0009000000 A63F0011000000 Accessoires de jeux d'usage général A63F0013000000 Aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement, p.ex. sur un écran de télévision, montrant des représentations relatives au jeu (circuits électriques, voir les sous-classes appropriées); A63F0013020000 Accessoires (dispositions d'entrée ou de sortie pour les calculateurs numériques électriques G06F0003000000) A63F0013040000 pour pointer sur des zones spécifiques de l'affichage, p.ex. avec des moyens à photodétection A63F0013060000 utilisant des moyens actionnés par le joueur pour commander la position d'une zone spécifique sur l'affichage A63F0013080000 Détails ou dispositions de structure, p.ex. boîtier, câblage, connexions, coffrets, non prévus ailleurs A63F0013100000 Commande du déroulement du jeu, p.ex. début, progression, fin A63F0013120000 comprenant une interaction entre plusieurs dispositifs de jeu, p.ex. systèmes de transmission ou de distribution A63G MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE (balançoires ou chevaux à bascule en tant que meubles de pouponnières A47D0013100000); TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES A63G0001000000 Manèges ou carrousels A63G0001000000 Manèges A63G0001020000 avec tunnels A63G0001040000 avec toboggans A63G0001060000 avec plusieurs plateaux concentriques A63G0001080000 mus mécaniquement A63G0001100000 par l'électricité A63G0001120000 mis en rotation par les passagers eux-mêmes A63G0001140000 par les pieds poussant une surface fixe ou en courant A63G0001160000 au moyen d'anneaux de traction A63G0001180000 par des avirons A63G0001200000 par balancement ou mouvements de bascule A63G0001220000 avec des bicyclettes servant de siège A63G0001240000 avec sièges exécutant dans un plan horizontal des mouvements autres que circulaires A63G0001260000 avec sièges à mouvement planétaire dans un plan horizontal A63G0001280000 avec sièges formant balançoires centrifuges A63G0001300000 avec sièges à va-et-vient vertical, p.ex. représentant des animaux A63G0001320000 avec sièges dont deux ou plus forment balançoires à bascule A63G0001340000 avec sièges mobiles sur une voie ondulée A63G0001360000 dont les sièges montés comme des balançoires libres ne peuvent se mouvoir radialement vers l'extérieur A63G0001380000 à plateaux basculants A63G0001400000 à mât oblique A63G0001420000 en forme de cône A63G0001440000 avec des plateaux à mouvement de va-et-vient vertical A63G0001460000 mus par un arbre fileté A63G0001480000 avec des plateaux sur lesquels des véhicules montés à mouvement libre se déplacent vers l'extérieur quand le manège tourne A63G0003000000 Carrousels nautiques, p.ex. flottant librement A63G0003020000 à sièges flottants A63G0003040000 pour nageurs A63G0003060000 Manèges sous-marins A63G0004000000 Accessoires pour manèges non limités à l'un des groupes ; A63G0001000000; ou A63G0003000000 A63G0005000000 Jeux sur manège A63G0007000000 Montagnes russes A63G0009000000 Balançoires; Branloires; Chevaux à bascule; Autres animaux-jouets à chevaucher A63G0009000000 Balançoires A63G0009020000 à deux axes de suspension A63G0009040000 à points de suspension mobiles A63G0009060000 Balançoires remontantes A63G0009080000 Balançoires bouclant la boucle A63G0009100000 à siège en forme de chevaux, culottes de cheval ou analogues A63G0009120000 Verrouillage des attaches de suspension A63G0009140000 à suspension élastique A63G0009160000 Mécanismes de commande, tels que câbles, transmissions, courroies, commandes à moteur A63G0009180000 par patins oscillants A63G0009200000 Balançoires à avirons A63G0009220000 Freins A63G0011000000 Branloires A63G0013000000 Berceaux à bascule; Chevaux à bascule; Appareils analogues reposant sur le sol A63G0013020000 Berceaux à bascule A63G0013040000 Berceaux à bascule montés sur ressorts A63G0013060000 Chevaux à bascule A63G0013080000 montés sur leviers ou ressorts A63G0013100000 à patins démontables, en vue d'autres utilisations A63G0015000000 Chevaux à bascule sur galets agencés en vue d'avancer A63G0015020000 à galets divisés A63G0015040000 avec des dispositions pour pousser en avant A63G0017000000 Dadas A63G0019000000 Animaux-jouets à chevaucher A63G0019020000 faits pour se déplacer par l'effet des mouvements de cavalier autrement qu'au moyen de roues à rochet A63G0019040000 à roues excentrées A63G0019060000 Animaux-jouets basculants à chevaucher, agencés pour se déplacer au moyen d'articulations en parallélogramme A63G0019080000 agencés pour se déplacer au moyen de roues à rochet, p.ex. par extension des jambes A63G0019100000 par pression verticale sur les sièges ou les selles A63G0019120000 en créant des oscillations A63G0019140000 par action sur des étriers ou des pédales A63G0019160000 agencés pour se mouvoir par coups de perche A63G0019180000 agencés pour se déplacer par un mouvement de marche A63G0019200000 à moteur A63G0021000000 Toboggans; Glissoires; Appareils similaires pour divertissements publics A63G0021000000 Toboggans; Toboggans en hélice A63G0021020000 sans rails A63G0021040000 à rails fixes A63G0021060000 avec aménagements pour le passage de véhicules A63G0021080000 avec aménagements additionnels pour faire tourner les véhicules A63G0021100000 avec des voies en spirales A63G0021120000 avec des véhicules particuliers, p.ex. en forme de chevaux A63G0021140000 avec des glissoires mobiles commandées A63G0021160000 avec expulsion du passager hors de son siège A63G0021180000 Water-chutes A63G0021200000 Glissoires à véhicules suspendus, ou à véhicules mobiles sur câbles ou appareils similaires A63G0021220000 Glissoires suspendues A63G0023000000 Cuves tournantes ou basculantes A63G0025000000 Appareils semblables à des automobiles que l'on dirige soi-même; Leurs voies de roulement A63G0027000000 Balançoires russes; Grandes roues, p.ex. roues Ferris A63G0027020000 à mouvements particuliers des véhicules portant les sièges A63G0027040000 à axe pouvant s'incliner A63G0027060000 roulant à niveau constant A63G0027080000 montées sur manèges A63G0029000000 Tambours roulant et culbutant avec ou sans sièges roulants A63G0029020000 avec sièges restant au fond du tambour A63G0031000000 Autres appareils pour divertissements publics A63G0031000000 Installations pour divertissements publics A63G0031020000 à substructures mobiles A63G0031040000 à substructures à secousses A63G0031060000 à mouvement ondulatoire de la substructure A63G0031080000 dans lesquels la substructure est animée de mouvements de boucle, de saut ou de projection A63G0031100000 à escalateurs ou substructures animées analogues A63G0031120000 à substructures gonflables et mobiles (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000) A63G0031140000 à planchers montés sur ressorts; à planchers mobiles A63G0031160000 créant l'illusion d'un voyage A63G0033000000 Dispositifs non couverts ailleurs permettant des compétitions entre plusieurs personnes A63H JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION A63H0001000000 Toupies (toupies volantes A63H0027127000) A63H0001020000 à dispositifs de moulinage indépendants A63H0001040000 à moulinage à ficelle ou courroie A63H0001060000 à dispositif de moulinage intégré A63H0001080000 avec dispositions pour remontage en soufflant A63H0001100000 pouvant être mises en rotation en vrillant l'axe à deux mains A63H0001120000 Toupies à fouet; Fouets pour toupies A63H0001160000 Toupies sauteuses, danseuses ou décrivant des courbes A63H0001180000 Toupies doubles; Toupies multiples montées les unes dans les autres ou les unes sur les autres A63H0001200000 Toupies à figurines; avec des objets mobiles, en particulier figurines A63H0001220000 Toupies chromoscopiques A63H0001240000 Toupies à dispositifs lumineux A63H0001260000 Toupies émettant des souffles ou des explosions A63H0001280000 Toupies musicales A63H0001300000 Toupies grimpeuses, p.ex. yo-yo A63H0001320000 Disques tourbillonnant ou tournant au moyen de cordes torsadées A63H0003000000 Poupées; Figurines; Jouets musicaux A63H0003000000 Poupées A63H0003020000 en tissus ou rembourrées A63H0003040000 à carcasse déformable A63H0003060000 gonflables ou remplies d'air A63H0003080000 par découpage de feuilles de papier, pliables ou habillables A63H0003100000 Figurines plates pourvues de membres avec ou sans moyens pour les faire tenir debout (A63H0003080000 a priorité);; A63H0003120000 Poupées à double face A63H0003140000 dans lesquelles peuvent être introduits les doigts de la main, p.ex. marionnettes A63H0003160000 faites d'éléments susceptibles d'assemblage A63H0003180000 Pantins A63H0003200000 dont les éléments sont mus par le mouvement d'autres parties, p.ex. membres A63H0003240000 Poupées buveuses; Poupées versant des larmes; Poupées mouillant leurs langes A63H0003260000 Poupées flottantes A63H0003280000 Agencement dans les poupées de moyens pour produire des sons; Moyens dans les poupées pour produire des sons A63H0003310000 Soufflets, cylindres ou similaires pour produire des sons A63H0003330000 Autres moyens de production de sons spécialement conçus pour les poupées A63H0003360000 Détails ou accessoires A63H0003380000 Yeux de poupées A63H0003400000 mobiles A63H0003420000 Fabrication des yeux A63H0003440000 Chevelures ou perruques de poupées; Sourcils; Cils A63H0003460000 Attaches des membres A63H0003480000 Montages d'éléments intérieurs, p.ex. pour des yeux à mouvement automatique A63H0003500000 Carcasses, supports ou roues pour poupées ou animaux A63H0003520000 Maisons de poupées, ameublement ou autres accessoires; Habillement (chaussures de poupées A43B0003280000) A63H0005000000 Dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que dispositifs acoustiques (toupies musicales A63H0001280000; projectiles à main détonant par explosion à l'impact F42B0004160000) A63H0005040000 Pistolets ou mitrailleuses fonctionnant sans amorce; Pétards (pétards à mèche F42B0004040000) A63H0007000000 Figurines guidées ou propulsées par l'usager A63H0007020000 en poussant ou en tirant A63H0007040000 entraînées en même temps qu'un véhicule A63H0007060000 avec pieds formés de parties rotatives A63H0009000000 Méthodes ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, animaux, figurines ou leurs éléments A63H0011000000 Figurines-jouets mues mécaniquement ou par la pesanteur A63H0011000000 Figurines se déplaçant d'elles-mêmes A63H0011020000 mues par les vibrations engendrées par des masses tournant excentriquement A63H0011040000 Figurines grimpeuses, montant et descendant A63H0011060000 Jouets sauteurs A63H0011080000 Jouets réalisant des sauts périlleux ou des culbutes A63H0011100000 Figurines montées sur châssis à un ou plusieurs essieux au moyen desquels elles exécutent des mouvements naturels de course quand le jouet roule sur le sol A63H0011120000 Jouets à roues avec figurines exécutant des contorsions pendant le mouvement A63H0011140000 Figurines marcheuses équilibrées par effet gyroscopique A63H0011180000 Figurines qui exécutent un mouvement naturel de marche A63H0011200000 avec paires de jambes, p.ex. chevaux A63H0013000000 Figurines à éléments automoteurs, avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet A63H0013020000 Jouets imitant des actions naturelles, p.ex. chat attrapant une souris, ruades A63H0013030000 Animaux pondeurs A63H0013040000 Figurines mécaniques imitant les mouvements de joueurs ou de travailleurs A63H0013060000 la boxe ou la lutte A63H0013080000 des exercices militaires A63H0013100000 tirant des flèches ou autres projectiles A63H0013120000 des mouvements de gymnastique ou d'acrobatie A63H0013140000 sautant à la corde A63H0013150000 simulant l'action d'écrire ou de dessiner A63H0013160000 Boîtes dont les figurines sortent en sautant A63H0013180000 Balançoires; Figurines basculantes A63H0013200000 Manèges avec figurines mobiles; Modèles de foires ou similaires, avec figurines mobiles A63H0015000000 Autres jouets mus par la pesanteur A63H0015020000 Figurines descendant un plan incliné en se dandinant par l'effet de la pesanteur A63H0015040000 Figurines se balançant autour d'un point situé au-dessus du centre de gravité A63H0015060000 Jouets se redressant d'eux-mêmes A63H0015080000 Figurines à mouvements de culbute produits par des billes intérieures A63H0017000000 Véhicules-jouets; Machines-jouets A63H0017000000 Véhicules, p.ex. automoteurs; Leurs accessoires A63H0017020000 transformables sous l'action d'un choc, p.ex. dispositions pour simuler les accidents A63H0017045000 en forme de véhicules blindés, chars d'assaut ou analogues A63H0017050000 Camions A63H0017060000 à benne basculante A63H0017080000 à plate-forme portant une échelle levée mécaniquement A63H0017100000 à plate-forme portant un réservoir de transport de liquides A63H0017120000 avec grues, treuils ou analogues A63H0017140000 Automobiles ou camions à chenilles A63H0017160000 en forme de bicyclette, avec ou sans personnage A63H0017180000 Tricycles, p.ex. avec figurines mobiles A63H0017210000 en forme de motocycles avec ou sans figurines A63H0017220000 Scooters avec conducteurs, propulsés par leurs roues ou par le mouvement du sujet A63H0017240000 en forme de luges, traîneaux, bobsleighs, avec ou sans figurine A63H0017250000 Autres véhicules à roues avec figurines mobiles A63H0017260000 Détails ou accessoires (mécanismes moteurs A63H0029000000) A63H0017267000 Montage des roues sur le chassis A63H0017273000 Mécanismes d'ouverture ou de fermeture des portes ou analogues A63H0017280000 Systèmes d'éclairage électrique A63H0017300000 Indicateurs de direction A63H0017320000 Dispositifs de signalisation acoustique ou optique A63H0017340000 Dispositions pour imiter le bruit des moteurs A63H0017360000 Directions pour véhicules A63H0017380000 mues à la main A63H0017385000 commandées à distance A63H0017390000 radioguidées A63H0017395000 préprogrammées A63H0017400000 Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière quand ils rencontrent un obstacle A63H0017410000 Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière pour empêcher leur chute de la surface support A63H0017420000 Arrêts ou freins automatiques A63H0017440000 Garages pour véhicules; Stations-services A63H0018000000 Routes ou voies de roulement pour jouets (pour chemins de fer A63H0019300000; pour voies ferrées spéciales A63H0021000000); Propulsion par interaction entre le véhicule et sa voie de roulement A63H0018020000 Construction ou disposition de la voie de roulement A63H0018040000 Voies en montagnes russes (A63H0018060000 a priorité);; A63H0018060000 conçues pour provoquer le mouvement du véhicule par modification de l'inclinaison d'une partie de la voie A63H0018080000 avec des moyens mécaniques de guidage ou de direction A63H0018100000 avec des moyens magnétiques de direction A63H0018120000 Amenée du courant électrique au véhicule par l'intermédiaire de la voie A63H0018140000 Trajets aménagés sur la voie, p.ex. au moyen de courroies transporteuses sans fin, d'aimants, de disques directeurs A63H0018160000 Commande de la direction du véhicule par interaction entre le véhicule et la voie; Commande d'éléments de voie par le véhicule A63H0019000000 Trains miniatures (propulsion par interaction entre le véhicule et son chemin de roulement A63H0018000000) A63H0019020000 Locomotives; Automotrices A63H0019040000 mues par ressort A63H0019060000 Locomotives à vapeur; Leur machinerie A63H0019080000 Chaudières pour locomotives A63H0019100000 à marche électrique A63H0019120000 à transmission électrique réversible A63H0019140000 Dispositions pour imiter les traits caractéristiques des locomotives, p.ex. sifflets, signalisation, halètement A63H0019150000 Types particuliers de wagons A63H0019160000 Eléments des véhicules pour chemins de fer A63H0019180000 Mécanismes d'attelage ou de désaccouplement A63H0019200000 Eclairage A63H0019220000 Roues, essieux ou bogies A63H0019240000 Trains électriques; Leurs systèmes A63H0019260000 Véhicules à fil de trolley aérien; Trolley-bus A63H0019280000 Systèmes de trains mécaniques A63H0019300000 Voies; Rails; Connexions de rails A63H0019320000 Aiguillages; Leurs commandes A63H0019340000 Ponts; Gares; Systèmes de signalisation A63H0019360000 Reproduction de l'infrastructure ferroviaire, p.ex. types d'agencement de plusieurs unités dans des boîtes ou sur des plateaux ou en combinaison avec des paysages A63H0021000000 Autres chemins de fer A63H0021020000 à câble ou rail de suspension A63H0021040000 Monorails, p.ex. à véhicules enserrant le rail comme le ferait une selle (A63H0021020000 a priorité);; A63H0023000000 Bateaux; Jouets flottants; Autres jouets aquatiques A63H0023020000 Bateaux; Bateaux à voiles A63H0023040000 Bateaux automoteurs; Navires ou sous-marins automoteurs A63H0023060000 à propulsion par réaction A63H0023080000 Ludions ou autres plongeurs A63H0023100000 Autres jouets aquatiques, jouets flottants ou similaires A63H0023120000 Projectiles portés par l'eau; Jouets mis en pièces par un choc; Bateaux explosants A63H0023140000 Moteurs particuliers A63H0023160000 Installations pour jouets aquatiques; Ports A63H0025000000 Machines à vapeur, à gaz ou à air comprimé (pour locomotives A63H0019060000) A63H0025020000 Distributions A63H0027000000 Avions; Autres jouets volants (jouets avec parachutes A63H0033200000) A63H0027010000 Avions à ailes souples ou pliées A63H0027040000 Avions captifs A63H0027080000 Cerfs-volants A63H0027100000 Ballons A63H0027127000 Jouets volants pouvant atterrir ou décoller verticalement; Toupies volantes A63H0027133000 Hélicoptères; Giravions (A63H0027040000 a priorité);; A63H0027140000 Dispositifs de décollage ou de lancement pour avions; Aménagements sur les avions pour leur décollage ou leur lancement A63H0027160000 Jouets volants en papier plié A63H0027180000 Caractéristiques structurelles des fuselages, des ailes ou analogues, p.ex. pour avions modèles réduits A63H0027200000 Systèmes de transmission pour manœuvrer les commandes de gouverne, les volets d'ascension ou analogues A63H0027220000 Avions automoteurs, p.ex. à lanières extensibles en caoutchouc (A63H0027040000, A63H0027127000 ont priorité);; A63H0027240000 propulsés par un moteur à combustion ou un moteur électrique A63H0027260000 Jouets volants mus par réaction, p.ex. avions (A63H0027040000, A63H0027127000 ont priorité);; A63H0027280000 Oiseaux volants A63H0027300000 Caractéristiques communes aux hélices pour avions modèles réduits, p.ex. caractéristiques structurelles (pour hélicoptères A63H0027133000) A63H0027320000 Equipement d'atterrissage pour avions, p.ex. de type à roues, à flotteurs A63H0029000000 Mécanismes moteurs ou transmissions pour jouets ou véhicules-jouets A63H0029000000 Mécanismes moteurs pour jouets en général A63H0029020000 Mouvements d'horlogerie A63H0029040000 Mécanismes moteurs à ressort hélicoïdal A63H0029060000 Autres éléments à cet effet A63H0029080000 Mécanismes moteurs à billes ou masses A63H0029100000 Mécanismes moteurs à fluide A63H0029120000 à courant de sable A63H0029140000 à courant d'eau A63H0029160000 à vapeur ou air comprimé A63H0029180000 Mécanismes moteurs à lanières de caoutchouc extensibles A63H0029200000 Mécanismes à roue libre A63H0029220000 Mécanismes électriques (alimentation en énergie électrique par la voie A63H0018120000) A63H0029240000 Parties constitutives ou accessoires des mécanismes moteurs, p.ex. moyens pour remonter ou faire démarrer des moteurs A63H0030000000 Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets, p.ex. pour véhicules (directions commandées à distance pour véhicules A63H0017385000; pour chemins de fer modèles réduits A63H0019240000, A63H0019280000) A63H0030020000 Agencements électriques A63H0030040000 par transmission sans fil A63H0030060000 Agencements hydrauliques ou pneumatiques A63H0031000000 Transmission pour jouets A63H0031020000 Mécanismes à vis sans fin A63H0031040000 Mécanismes à friction A63H0031060000 Commande à courroies ou ficelles A63H0031080000 Mécanismes de commande des transmissions; Transmissions pour produire un mouvement alternatif A63H0031100000 Mécanismes de transmission par fils métalliques mobiles longitudinalement, enfermés dans des tubes flexibles A63H0033000000 Autres jouets A63H0033020000 Cerceaux; Bâtons pour leur propulsion A63H0033040000 Jeux de construction; Blocs, bandes ou autres éléments pour ces jeux A63H0033060000 assemblés sans emploi de pièces additionnelles A63H0033080000 pourvus de trous, rainures ou saillies complémentaires, p.ex. queue d'aronde A63H0033100000 assemblés au moyen d'éléments additionnels sans collage A63H0033120000 Bandes perforées ou analogues assemblées au moyen de tiges, chevilles ou similaires A63H0033140000 spécialement conçus pour être assemblés au moyen de colle ou de mortier A63H0033160000 Modèles obtenus par pliage de papier A63H0033180000 Jouets à jeter ou à lancer (fusils jouets à ressort F41B0007080000) A63H0033200000 Jouets avec parachutes; Parachutes A63H0033220000 Jouets d'optique, de couleur ou d'ombre (kaléidoscopes G02B0027080000) A63H0033260000 Jouets électriques ou magnétiques (moteurs électriques A63H0029220000) A63H0033280000 Jouets pour bulles de savon; Jouets à fumée (dispositions pour former en fumant des dessins ou des ronds A24F0013300000) A63H0033300000 Imitations d'appareils, non prévues ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances ou de caisses enregistreuses A63H0033320000 Moules, formes, pelles ou similaires pour jeux de plage A63H0033360000 Jouets à étincelles A63H0033380000 Livres d'images ayant en plus un effet de jouet, p.ex. images qui apparaissent ou qui se déplacent A63H0033400000 Moulins à vent; Autres jouets mus par un courant d'air (Mécanismes moteurs à vapeur ou à air comprimé pour jouets  A63H0029160000) A63H0033420000 Modèles réduits ou paysages non prévus ailleurs A63H0037000000 Attrapes; Confetti, serpentins ou articles de cotillon similaires A63J MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE; ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALOGUES (bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports E04H0003100000) A63J0001000000 Aménagements de scènes (tissus pour décors de théâtres, costumes ou rideaux D03D; structure de scènes de théâtre ou de théâtres E04H) A63J0001020000 Décors; Rideaux ou autres éléments scéniques similaires; Moyens pour les manœuvrer A63J0003000000 Equipement ou aménagements des cirques ou arènes (structure des cirques E04B, E04H) A63J0005000000 Moyens auxiliaires pour produire des effets scéniques particuliers au théâtre, au cirque ou dans l'arène (leur éclairage F21S) A63J0005020000 Dispositions pour effets scéniques; Accessoires de mise en scène A63J0005040000 Dispositions pour effets sonores A63J0005100000 Dispositions pour rendre visibles ou audibles les mots prononcés A63J0005120000 Appareils pour élever ou abaisser des personnes (ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants B66B) A63J0007000000 Appareils auxiliaires pour artistes A63J0009000000 Pistes centrifuges, pour boucler la boucle ou analogues (toboggans pour divertissements publics A63G0021000000) A63J0011000000 Labyrinthes A63J0013000000 Panoramas, dioramas, stéréoramas ou analogues (modèles en général G09B) A63J0015000000 Baraques foraines, p.ex. pour attractions; Vues kaléidoscopiques ou autres spectacles de couleur (jouets de couleur A63H0033220000; kaléidoscopes G02B0027080000) A63J0017000000 Appareillage pour musique de couleur A63J0019000000 Théâtres ou spectacles de marionnettes ou d'ombres A63J0021000000 Appareils de magie; Accessoires pour prestidigitateurs A63J0025000000 Équipement spécialement conçu pour salles de cinéma (moyens de projection cinématographique G03B) A63J0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A63K COURSES; SPORTS ÉQUESTRES; MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET (compteurs de temps G04F0007060000; chronométrage G07C0001220000; dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels G09F0009000000) A63K0001000000 Courses; Pistes de courses A63K0001020000 pour courses de lévriers ou autres chiens A63K0003000000 Equipement ou accessoires pour les courses ou les sports équestres A63K0003020000 Dispositifs de départ, p.ex. barrières de départ A63K0003040000 Haies ou similaires A63K0099000000 Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe A99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION A99Z MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION A99Z0099000000 Matière non prévue ailleurs dans la présente section