G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G01
MÉTROLOGIE; ESSAIS
 G01

Note(s)

  1. La présente classe couvre, outre de "véritables" instruments de mesure, d'autres dispositifs d'indication ou d'enregistrement, de construction analogue, ainsi que des dispositifs de signalisation ou de commande pour autant qu'ils se rapportent à la mesure (telle qu'elle est définie à la note (2) ci-dessous) et ne soient pas spécialement adaptés pour servir particulièrement à la signalisation et à la commande.
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "mesure" est employé dans un sens beaucoup plus large que dans son sens primitif ou fondamental. Au sens propre il signifie trouver une expression numérique de la valeur d'une variable par rapport à une unité ou à une donnée, ou par rapport à une autre variable de même nature, p.ex. en exprimant une longueur en termes d'une autre longueur, comme c'est le cas lorsqu'on mesure une longueur avec une échelle; la valeur peut être obtenue directement (comme on vient de l'indiquer) ou par mesure d'une autre variable dont la valeur peut être rapportée à celle de la variable recherchée, comme c'est le cas lorsqu'on mesure un changement de température en mesurant le changement qu'il provoque dans la longueur d'une colonne de mercure. Quoi qu'il en soit, le même instrument ou dispositif pouvant, au lieu de donner une indication directe, être utilisé pour réaliser un enregistrement ou déclencher un signal qui provoque un effet d'indication ou de commande, pouvant également être utilisé en combinaison avec d'autres instruments ou dispositifs pour produire un résultat conjoint dépendant de la mesure de deux ou plusieurs variables du même genre ou de genres différents, il est nécessaire d'interpréter "mesure" comme s'appliquant à toute opération permettant d'obtenir une telle expression numérique en ayant recours à un moyen quelconque susceptible de convertir une valeur en chiffres. On peut ainsi exprimer effectivement cette valeur en chiffres, au moyen d'une présentation numérique ou par lecture d'une échelle, on peut aussi l'indiquer sans employer de chiffres, p.ex. par quelques caractéristiques perceptibles (variable) de l'entité (p.ex. objet, substance, faisceau lumineux) dont la variable mesurée est une propriété ou une condition, ou bien par quelque chose d'analogue à une telle caractéristique (p.ex. la position correspondante d'un organe sans aucune échelle ou un voltage correspondant engendré d'une façon ou d'une autre). Dans de nombreux cas, il n'y a pas à proprement parler d'indication de valeur, mais seulement une indication de différence ou d'égalité par rapport à une norme ou une donnée (dont la valeur peut ou non être connue en chiffres); la norme ou donnée peut être la valeur d'une autre variable de même nature mais appartenant à une entité différente (p.ex. une mesure étalon), ou appartenant à la même entité mais à un moment différent.

      Dans sa forme la plus simple, une mesure peut donner simplement une indication de la présence ou de l'absence d'une certaine condition ou qualité, p.ex. le mouvement (dans n'importe quelle direction ou dans une direction donnée), ou faire savoir si une variable dépasse une valeur déterminée à l'avance.

  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure", ainsi que des notes qui suivent le titre de la sous-classe B82B concernant les "nanostructures". [7]
  4. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
  5. Dans de nombreuses dispositions pour la mesure, une première variable à mesurer est transformée en une seconde variable ou en d'autres variables successives. La seconde variable ou les autres variables peuvent consister en (a) un état lié à la première variable et se manifestant dans un organe, ou (b) un déplacement d'un organe. Une transformation supplémentaire peut être nécessaire. [6]

    Lors du classement d'une telle disposition, (i) il convient de classer l'étape de transformation, ou chacune des étapes de transformation qui présentent un intérêt, ou bien, (ii) si l'intérêt réside uniquement dans le système pris dans son ensemble, la première variable est classée à la place appropriée. [6]

    Cela est particulièrement important lorsque plusieurs transformations sont effectuées, ainsi lorsqu'une première variable, p.ex. une pression, est transformée en une seconde variable, p.ex. une propriété optique d'un détecteur, et que cette seconde variable est exprimée au moyen d'une troisième variable, p.ex. un effet électrique. Dans un tel cas, il convient d'envisager les endroits de classement suivants: l'endroit pour la transformation de la première variable, l'endroit pour détecter l'état produit par cette variable, la sous-classe G01D pour l'indication de la mesure, et finalement l'endroit pour le système complet, s'il existe. [6]

  6. La mesure du changement de valeur d'une propriété physique est classée dans la même sous-classe que la mesure de cette propriété physique, p.ex. la mesure d'un accroissement de longueur est classée en G01B.
 G01F
MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTAGE VOLUMÉTRIQUE (dispositifs de détection du débit de lait dans les machines ou les dispositifs pour la traite A01J 5/007; mesure ou enregistrement du débit sanguin A61B 5/02, A61B 8/06; dosage des agents à introduire dans le corps humain A61M 5/168; burettes ou pipettes B01L 3/02; agencements de compteurs de volume ou de débit de liquide dans les appareils à débiter les liquides, p.ex. pour la vente au détail, B67D 7/08; pompes, moteurs fonctionnant au moyen d'un fluide, parties constitutives communes aux dispositifs de mesure ou de comptage et aux pompes ou aux moteurs fonctionnant au moyen d'un fluide F01-F04; localisation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S; systèmes pour la commande de teneurs G05D 11/00)  [2,5]
 G01F

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01.

 G01F
Schéma général
MESURE DES VOLUMES 17/00, 19/00, 22/00
MESURE DU DÉBIT DES FLUIDES
A flot continu; discontinu; par fraction de débit 1/00; 3/00; 5/00
Avec échelles de mesures multiples 7/00
Par comparaison avec une autre donnée 9/00
INDICATEURS DE NIVEAU 23/00
MESURE UTILISANT LES PROPRIÉTÉS VOLUMÉTRIQUES DES FLUIDES 11/00, 13/00
DÉTAILS, ACCESSOIRES 15/00
ESSAIS, CALIBRAGE 25/00
 G01F 1/00 - 
G01F 9/00
Mesure du débit
P:50 G01F 1/00
Mesure du débit volumétrique ou du débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent, dans laquelle le fluide passe à travers le compteur par un écoulement continu (mesure d'une fraction du débit G01F 5/00; mesure de la vitesse d'écoulement G01P 5/00; indication de l'existence ou de l'absence d'écoulement G01P 13/00; régulation de la quantité ou de la teneur G05D)  [2]
 G01F 1/05 - 
G01F 1/68

Note(s)

Les groupes G01F 1/704-G01F 1/76 ont priorité sur les groupes G01F 1/05-G01F 1/68[2]

 G01F 1/05
·  en utilisant des effets mécaniques  [2]
 G01F 1/20
·  ·  par détection des effets dynamiques du courant de fluide  [2]
 G01F 1/32
·  ·  ·  par débitmètre à tourbillons, p.ex. utilisant les tourbillons de Karman  [2]
 G01F 1/34
·  ·  en mesurant la pression ou la différence de pression  [2]
 G01F 1/56
·  en utilisant des effets électriques ou magnétiques (G01F 1/66 a priorité)  [2]
 G01F 1/66
·  en mesurant la fréquence, le déphasage, le temps de propagation d'ondes électromagnétiques ou d'autres types d'ondes, p.ex. débitmètre à ultrasons  [2]
 G01F 1/68
·  en utilisant des effets thermiques  [2]
 G01F 1/684
·  ·  Dispositions de structure; Montage des éléments, p.ex. relativement à l'écoulement de fluide  [6]
 G01F 1/696
·  ·  Circuits à cet effet, p.ex. débitmètres à courant constant  [6]
 G01F 1/704
·  utilisant des zones marquées ou non homogènes du courant de fluide, p.ex. des variations statistiques d'un paramètre du fluide (G01F 1/76, G01F 25/00 ont priorité)  [4]
 G01F 1/72
·  Dispositifs pour la mesure des débits pulsatoires  [2]
 G01F 1/74
·  Dispositifs pour la mesure du débit d'un matériau fluide ou du débit d'un matériau solide fluent en suspension dans un autre fluide  [2]
 G01F 1/76
·  Dispositifs pour mesurer le débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent (pour peser au passage un produit dont l'écoulement est continu G01G 11/00)  [2]
P:40 G01F 3/00
Mesure du débit des fluides ou d'un matériau solide fluent, dans laquelle le fluide passe à travers le compteur par quantités successives et plus ou moins séparées, le compteur étant entraîné par l'écoulement (mesure d'une proportion du débit G01F 5/00)
 G01F 3/02
·  avec des chambres de mesure qui se dilatent ou se contractent au cours du mesurage
P:30 G01F 5/00
Mesure d'une fraction du débit
P:20 G01F 7/00
Dispositifs de mesure du débit avec deux ou plusieurs gammes de mesure; Compteurs composés
P:10 G01F 9/00
Mesure du débit par rapport à une autre variable, p.ex. du combustible liquide pour un moteur
 G01F 11/00 - 
G01F 13/00
Comptage par volume
P:60 G01F 11/00
Appareils qu'il faut actionner de l'extérieur, adaptés à chaque opération répétée et identique, pour mesurer et séparer le volume prédéterminé d'un fluide ou d'un matériau solide fluent à partir d'une alimentation ou d'un récipient sans tenir compte du poids, et pour fournir ce volume
 G01F 11/02
·  avec chambres de mesure qui se dilatent ou se contractent au cours du mesurage
 G01F 11/10
·  avec chambres de mesure se déplaçant au cours de l'opération
P:70 G01F 13/00
Appareils pour mesurer par volumes et déverser des fluides ou des matériaux solides fluents, non prévus dans les groupes précédents
P:80 G01F 15/00
Détails des appareils des groupes G01F 1/00-G01F 13/00 ou accessoires pour ces derniers, dans la mesure où de tels accessoires ou détails ne sont pas adaptés à ces types particuliers d'appareils, p.ex. pour l'indication à distance
 G01F 15/06
·  Dispositifs d'indication ou d'enregistrement, p.ex. pour l'indication à distance
 G01F 17/00 - 
G01F 22/00
Mesure du volume
P:90 G01F 17/00
Procédés ou appareils pour la détermination de la capacité des récipients ou des cavités, ou du volume des corps solides (mesure des dimensions linéaires pour déterminer le volume G01B)
P:100 G01F 19/00
Récipients de mesure calibrés pour des fluides ou des matériaux solides fluants, p.ex. bechers gradués
P:110 G01F 22/00
Procédés ou appareils pour la mesure du volume des fluides ou des matériaux solides fluants, non prévus ailleurs  [5]
 G01F 23/00
Indicateurs de niveau
P:120 G01F 23/00
Indication ou mesure du niveau des liquides ou des matériaux solides fluents, p.ex. indication en fonction du volume, indication au moyen d'un signal d'alarme (dans les puits E21B 47/04; adaptation ou montage sur les chaudières à vapeur F22B 37/00; réglage du niveau G05D; dispositifs d'alarme G08B)
 G01F 23/02
·  par tubes de niveau ou autres appareils impliquant une fenêtre ou un tube transparent pour observer directement le niveau à mesurer ou celui d'une colonne de liquide de communication libre avec la cuve principale du liquide
 G01F 23/14
·  par mesurage de la pression (mesure de la pression en général G01L)
 G01F 23/22
·  par mesurage de variables physiques autres que les dimensions linéaires, la pression ou le poids, selon le niveau à mesurer, p.ex. par la différence de transfert de chaleur, de vapeur ou d'eau (impliquant l'emploi de flotteurs G01F 23/30)
 G01F 23/24
·  ·  en mesurant les variations de résistance de résistances électriques produites par contact avec des fluides conducteurs
 G01F 23/28
·  ·  en mesurant les variations des paramètres des ondes électromagnétiques ou acoustiques, appliquées directement au liquide ou au matériau solide fluent  [6]
 G01F 23/284
·  ·  ·  Ondes électromagnétiques  [6]
 G01F 23/296
·  ·  ·  Ondes acoustiques  [6]
 G01F 23/30
·  par des flotteurs (interrupteurs actionnés par des flotteurs H01H 35/18)  [4]
P:0 G01F 25/00
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure du volume, du débit ou du niveau des liquides, ou des appareils pour compter par volume