Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
"châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant.
En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J. [3]
Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives
E06B 3/32
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Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant [3]
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires [4]
P:10
E06B 5/00
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet
E06B 5/10
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pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection
P:30
E06B 7/00
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00)
E06B 7/02
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pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 13/08)
E06B 7/14
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Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration
par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage
E06B 7/22
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par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/18 a priorité)
Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation [5]
Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts
E06B 9/56
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Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/34) [5]
E06B 9/58
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Dispositifs de guidage [5]
E06B 9/68
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Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique [5]
E06B 9/80
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Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement (dispositifs de verrouillage ou dispositions pour la manœuvre manuelle directe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/56) [5]