E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E04
BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E06B 1/00)
 E04B

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les opérations effectuées pour la construction de nouveaux bâtiments et les opérations analogues sur les bâtiments existants. Les autres opérations sur les bâtiments existants, à l'exception de celles concernant l'isolation, sont classées dans le groupe E04G 23/00[5]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "plafond" comprend tous les matériaux de finition cachant le dessous de la structure portante du plancher ou du toit. [4]
P:40 E04B 1/00
Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits (échafaudages, coffrages E04G; structures adaptées uniquement aux bâtiments à usages particuliers, dessin général des bâtiments, p.ex. coordination modulaire, E04H; éléments particuliers des bâtiments, voir les groupes correspondant à ces éléments)
 E04B 1/02
·  Structures constituées principalement d'éléments porteurs en forme de blocs ou de dalles (E04B 1/32-E04B 1/36 ont priorité)
 E04B 1/16
·  Structures formées à partir de matériaux en vrac, p.ex. de béton, coulés ou formés de façon analogue, sur place, avec ou sans emploi d'éléments additionnels, tels que coffrages permanents ou infrastructures à recouvrir du matériau porteur de la charge (E04B 1/32-E04B 1/36 ont priorité)
 E04B 1/18
·  Structures comportant des éléments porteurs allongés, p.ex. colonnes, poutres, ossatures (E04B 1/32-E04B 1/36 ont priorité; pièces porteuses allongées, en tant qu'éléments, poutres, structures du type poutre E04C 3/00)
 E04B 1/19
·  ·  Structures à ossature tridimensionnelle  [2]
 E04B 1/20 - 
E04B 1/30

Note(s)

Le groupe E04B 1/19 a priorité sur les groupes E04B 1/20-E04B 1/30[2]

 E04B 1/20
·  ·  les pièces porteuses étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux
 E04B 1/24
·  ·  les pièces porteuses étant métalliques
 E04B 1/26
·  ·  les pièces porteuses étant en bois
 E04B 1/28
·  ·  les pièces porteuses étant en un autre matériau
 E04B 1/30
·  ·  les pièces porteuses étant composées de deux ou plusieurs matériaux; Construction mixte en acier et béton armé (en béton armé E04B 1/20)
 E04B 1/32
·  Arcs; Voûtes; Structures gauches (toits voûtes E04B 7/08)
 E04B 1/34
·  Structures particulières, p.ex. avec des parties suspendues ou en encorbellement supportées par des poteaux ou des structures analogues à des tours, renfermant des ascenseurs ou des escaliers; caractéristiques relatives à la stabilité élastique (E04B 1/342, E04B 1/343, E04B 1/348 ont priorité; pour planchers E04B 5/43; bâtiments à usages particuliers, p.ex. résistant aux séismes, E04H)
 E04B 1/342
·  Structures couvrant une vaste surface dégagée, qu'elles soient ou non ouvertes sur le côté, p.ex. hangars, halls (fermes de toit E04C 3/00; caractéristiques non structurelles à des fins spécifiées, voir les groupes correspondants de E04H)
 E04B 1/343
·  Structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables, p.ex. pour le transport (parties de toit mobiles E04B 7/16; constructions flottantes B63B; petits bâtiments préfabriqués, transportables d'un seul tenant, E04H 1/12; petits garages E04H 6/02; tentes ou abris provisoires, en général E04H 15/00)
 E04B 1/344
·  ·  avec des parties à charnières
 E04B 1/346
·  ·  Bâtiments tournants; Bâtiments avec parties tournantes, p.ex. des chambres
 E04B 1/348
·  Structures composées d'unités comportant au moins des parties importantes des deux côtés d'une pièce, c. à d. unités en forme de boîtes ou de cellules closes ou en forme de carcasses (parties des murs pour le logement des conduites ou similaires E04C 2/52)
 E04B 1/35
·  Méthodes de construction particulières, p.ex. levage de planchers coulés au sol, vérins (E04B 1/34 a priorité; faux-œuvre, coffrages pour façonner les murs, planchers, plafonds ou toits pour des constructions de forme particulière sur place E04G 11/00; transport ou assemblage des matériaux de construction E04G 21/00; opérations sur bâtiments existants E04G 23/00)
 E04B 1/36
·  Appuis ou autres supports permettant le mouvement (pour ponts E01D 19/04; bâtiments résistant aux séismes E04H 9/02)
 E04B 1/38
·  Assemblages pour les constructions du bâtiment en général
 E04B 1/38

Note(s)

Les assemblages spécialement adaptés pour des parties ou des structures de bâtiment particulières sont classés dans les groupes appropriés pour ces parties ou ces structures, p.ex. dans les groupes E04B 1/20, E04B 2/00, E04B 5/00, E04B 7/00 ou E04B 9/00. Les assemblages qui ne sont pas spécialement conçus pour la construction des bâtiments ou qui sont d'application plus générale sont classés dans les sous-classes appropriées, p.ex. F16B[5]

 E04B 1/41
·  ·  Dispositifs d'assemblage spécialement adaptés pour être noyés dans du béton armé ou de la maçonnerie (entretoises pour parois de cavités E04B 2/28, E04B 2/42; raccords pour armatures E04C 5/16; fixation des châssis aux cadrages des ouvertures E06B 1/56)
 E04B 1/48
·  ·  Chevilles, c. à d. pièces destinées à pénétrer dans les surfaces de deux parties à assembler et à absorber les efforts de cisaillement
 E04B 1/58
·  ·  d'éléments de construction en forme de barre
 E04B 1/61
·  ·  d'éléments de construction en forme de plaques en contact mutuel  [5]
 E04B 1/62
·  Isolation ou autres protections; Eléments ou emploi des matériaux indiqués pour ceux-ci (compositions chimiques C01-C11; outillage pour mise en place de l'isolation ou des joints d'étanchéité E04F 21/00; bâtiments résistant aux influences extérieures indésirables ou protégeant contre celles-ci E04H 9/00; scellement des tuyaux dans les murs ou les cloisons F16L 5/02; protection contre les radiations dangereuses G21F; construction de parties particulières du bâtiment, voir les groupes relatifs à ces parties)
 E04B 1/64
·  ·  pour l'imperméabilisation; Protection contre la corrosion (étanchéité E04B 1/66)
 E04B 1/66
·  ·  Etanchéités (addition au plâtre de produits contre les infiltrations C04B; produits bitumineux pour étanchéité C08L 95/00; joints pour travaux de génie civil en hydraulique en général E02B 3/00; contre l'humidité du sol ou des eaux souterraines E02D 31/00; couvertures contre la pluie ou autres précipitations atmosphériques E04D; composition des matériaux ou fabrication des produits d'étanchéité en feuilles, voir les classes correspondant à ces feuilles)
 E04B 1/68
·  ·  ·  des joints, p.ex. des joints d'expansion (garnissage pour joints de routes ou d'aérodromes E01C 11/02; joints de dilatation pour ponts E01D 19/00; joints d'obturation entre pilots de fondation E02D 5/02; joints dans les fondations E02D 29/00; dispositifs d'étanchéité entre éléments de couverture E04D 1/00; dispositifs pour jointoyer les éléments de la couverture de toit E04D 3/00; structure des joints de revêtements de sols faits de produits préparés sur place E04F 15/12)
 E04B 1/684
·  ·  ·  ·  utilisant des éléments élastomériques préformés  [5]
 E04B 1/686
·  ·  ·  ·  ·  comportant un ensemble de cellules internes creuses déformables  [5]
 E04B 1/70
·  ·  Séchage ou maintien de la siccité, p.ex. par ventilation d'air (par dispositifs d'étanchéité E04B 1/66; au cours de l'édification E04G 21/24)
 E04B 1/74
·  ·  Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son (forme ou aménagement des salles étudiées pour l'acoustique E04B 1/99); Autres méthodes de construction procurant des conditions thermiques ou acoustiques favorables, p.ex. par accumulation de chaleur à l'intérieur des murs (protection contre l'incendie E04B 1/94; éléments principalement conçus comme éléments de structure E04C 1/00-E04C 3/00; principalement adaptés au revêtement de surfaces E04F 13/00; comme sous-couche des revêtements de planchers E04F 15/18; fermetures des ouvertures dans les murs ou analogues E06B)
 E04B 1/76
·  ·  ·  spécifiquement relatives à la chaleur uniquement (isolation thermique en général F16L 59/00)
 E04B 1/78
·  ·  ·  ·  Eléments calorifuges
 E04B 1/80
·  ·  ·  ·  ·  en forme de dalles
 E04B 1/82
·  ·  ·  spécifiquement relatives au son uniquement (amortissement du bruit dans les gaines techniques E04F 17/00; amortissement du bruit en général G10K 11/00)
 E04B 1/84
·  ·  ·  ·  Eléments absorbant le son
 E04B 1/92
·  ·  Protection contre d'autres agents indésirables ou dangers (bâtiments protégeant contre des dangers extérieurs E04H 9/00; écrans contre les radiations dangereuses G21F)
 E04B 1/94
·  ·  ·  contre le feu (lutte contre l'incendie A62C; imprégnation du bois ou des matériaux similaires B27K; portes à l'épreuve du feu E06B 5/10)
 E04B 1/98
·  ·  ·  contre les vibrations ou les chocs (pour les fondations E02D 31/00); contre les destructions mécaniques, p.ex. par les raids aériens (contre l'incendie uniquement E04B 1/94; travail de finition dans ce but E04F; bâtiments résistant aux séismes ou similaires, abris ou aménagements des murs pare-éclats E04H 9/00)
 E04B 1/99
·  Acoustique des salles, c. à d. formes des salles ou aménagements dans celles-ci pour agir sur le son ou diriger celui-ci (E04B 1/82 a priorité; acoustique en général G10K 11/00; traitement électrique de signaux pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K 15/08)
P:20 E04B 2/00
Murs, p.ex. cloisons, pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs (assemblages pour les structures de bâtiment en général E04B 1/38; isolation des bâtiments en général E04B 1/62; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments E04C 2/00)
 E04B 2/02
·  édifiés par couches successives d'éléments de construction
 E04B 2/04
·  ·  Murs ne comportant pas de cavités entre les éléments solides ou à l'intérieur de ceux-ci
 E04B 2/14
·  ·  Murs comportant des cavités à l'intérieur des éléments, mais non entre ceux-ci, c. à d. chaque cavité étant fermée sur au moins quatre côtés appartenant à un élément unique
 E04B 2/28
·  ·  Murs comportant des cavités entre les éléments, mais non à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, toutes les pièces étant solides
 E04B 2/42
·  ·  Murs comportant des cavités aussi bien entre les éléments qu'à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, l'une des pièces au moins ayant des cavités
 E04B 2/56
·  Murs avec ossature d'encadrement ou potelets; Murs comportant des pièces allongées supportant la charge (E04B 2/74, E04B 2/88 ont priorité; piliers E04C 3/30)
 E04B 2/58
·  ·  avec pièces allongées en métal
 E04B 2/64
·  ·  avec pièces allongées en béton
 E04B 2/70
·  ·  avec pièces allongées en bois
 E04B 2/72
·  Murs faits d'éléments de forme relativement mince (E04B 2/56, E04B 2/74, E04B 2/88 ont priorité; avec remplissages de joints jouant le rôle d'ossature d'encadrement ou de piliers E04B 2/64; éléments E04C 2/00)
 E04B 2/74
·  Cloisons mobiles ne supportant pas de charge; Cloisons à bord supérieur libre (panneaux structurés E04C 2/38)
 E04B 2/76
·  ·  avec ossature d'encadrement ou poteaux en métal
 E04B 2/80
·  ·  avec ossature d'encadrement ou poteaux en bois
 E04B 2/82
·  ·  caractérisés par la façon dont les bords sont fixés au bâtiment; Moyens à cet effet; Détails particuliers des cloisons faciles à retirer
 E04B 2/84
·  Murs réalisés par moulage, coulage ou compactage sur place (E04B 2/02, E04B 2/56 ont priorité; coffrages à cet effet E04G 11/00; travail du béton ou des matériaux similaires susceptibles d'être moulés ou coulés sur place E04G 21/02)
 E04B 2/86
·  ·  dans des coffrages permanents
 E04B 2/88
·  Murs-rideaux
 E04B 2/90
·  ·  comprenant des panneaux fixés directement à l'ossature  [4]
P:0 E04B 5/00
Planchers; Structure des planchers en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécialement adaptés à ces planchers ou à ces structures (éléments pour planchers, p.ex. briques, pierres, matériaux de remplissage, solives, E04C; revêtements de sol en tant que finition, isolation du revêtement de sol, sections de faux planchers, p.ex. pour ordinateurs, E04F 15/00)  [5]
 E04B 5/02
·  Structures portantes de planchers, formées essentiellement d'éléments préfabriqués (E04B 5/43-E04B 5/48 ont priorité)
 E04B 5/04
·  ·  avec poutres en béton ou constituées d'autres matériaux semblables à la pierre, p.ex. d'amiante-ciment (E04B 5/08, E04B 5/14 ont priorité)
 E04B 5/08
·  ·  réalisées par assemblage d'éléments en forme de blocs, p.ex. éléments creux (E04B 5/14 a priorité; planchers formés de maçonnerie renforcée E04B 5/44)
 E04B 5/10
·  ·  comportant des poutres ou solives métalliques, p.ex. poutrelles à treillis métalliques (E04B 5/14 a priorité)
 E04B 5/12
·  ·  comportant des poutres de bois (E04B 5/14 a priorité)
 E04B 5/14
·  ·  comportant des poutres ou solives disposées dans deux directions
 E04B 5/16
·  Structures portantes de planchers totalement ou partiellement coulées ou formées de façon similaire sur place (E04B 5/43-E04B 5/48 ont priorité; planchers caractérisés simplement par les éléments préfabriqués E04C)
 E04B 5/17
·  ·  Structures de planchers partiellement formées sur place
 E04B 5/32
·  ·  Structures de planchers entièrement coulées sur place avec ou sans éléments de coffrage ou armatures
 E04B 5/43
·  Structures de planchers de conception particulière; Caractéristiques relatives à la stabilité élastique; Structures de planchers spécialement conçus pour reposer uniquement sur des colonnes, p.ex. planchers-champignons (constructions particulières en général E04B 1/34)
 E04B 5/44
·  Planchers composés de pierres, mortier et éléments renforcés (avec éléments de verre incorporés E04B 5/46)
 E04B 5/46
·  Adaptations particulières des planchers pour le passage de la lumière, p.ex. par incorporation d'éléments de verre (des plafonds E04B 9/00; éléments en forme de blocs E04C 1/00; éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C 2/54; pour la couverture des toits E04D 3/02)  [5]
 E04B 5/48
·  Adaptations particulières des planchers pour l'incorporation de conduites, p.ex. pour chauffage ou ventilation (dans des éléments en forme de blocs E04C 1/00; dans des éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C 2/52)
P:10 E04B 7/00
Toits; Structure des toits en ce qui concerne l'isolation (structures pour toits comme pour planchers E04B 5/00; plafonds E04B 9/00; serres A01G 9/14; grands réceptacles à couvercles flottants B65D 88/00; fermes de toit, structures ou poutrelles en forme de fermes E04C 3/02; couvertures de toit E04D)  [5]
 E04B 7/02
·  avec des pentes planes, p.ex. toits en bâtière (E04B 7/12 a priorité)
 E04B 7/04
·  ·  supportés par des poutres horizontales ou équivalent, reposant sur des murs (E04B 7/06 a priorité)
 E04B 7/06
·  ·  Structure des intersections de toits ou des toits à pans coupés
 E04B 7/08
·  Toits voûtés (E04B 7/14 a priorité; structures voûtées en général E04B 1/32; tentes ou abris provisoires gonflables, en général E04H 15/20; coffrages gonflables pour la fabrication sur place E04G 11/00)
 E04B 7/10
·  ·  Structures en coque, p.ex. de forme hyperbolique-parabolique; Conformations en forme de grille jouant le rôle de structures en coque; Structures pliées
 E04B 7/12
·  par travées successives, p.ex. toits en dents de scie (E04B 7/10 a priorité)
 E04B 7/14
·  Toits suspendus (tentes ou abris provisoires suspendus, en général E04H 15/00)
 E04B 7/16
·  Structure de toits à parties mobiles (bâtiments à usages particuliers E04H)
 E04B 7/18
·  Structure spéciales dans ou sur les toits, p.ex. lucarnes (en relation avec les couvertures de toits E04D 13/00, en particulier dômes E04D 13/03)
P:30 E04B 9/00
Plafonds; Structure des plafonds, p.ex. faux plafonds; Structure des plafonds en ce qui concerne l'isolation (plafonds utilisés comme coffrages pour la construction de planchers E04B 5/00; revêtements ou enduits pour plafonds E04F 13/00)  [5]
 E04B 9/02
·  comportant des moyens de ventilation ou d'évacuation de vapeur  [5]
 E04B 9/04
·  comprenant des dalles, des feuilles ou similaires (E04B 9/06-E04B 9/30ont priorité; dalles, feuilles ou similaires, en soi E04C 2/00)  [5]
 E04B 9/06
·  caractérisés par les particularités de construction de la structure de support  [5]
 E04B 9/18
·  Moyens de suspension de la structure de support  [5]
 E04B 9/22
·  Fixation des dalles, feuilles ou similaires à la structure de support  [5]
 E04B 9/30
·  caractérisés par des détails de la bordure du plafond, p.ex. par la fixation à un mur adjacent  [5]