E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
 E06B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)
 E06B

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe E05, qui sont couvertes par les sous-classes appropriées de la classe E05, à l'exception de celles relevant des groupes E06B 7/02, E06B 9/00 ou E06B 11/00 de la présente sous-classe. [2]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
    • "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant.
  3. En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la sous-classe B60J[3]
 E06B
Schéma général
ENCADREMENTS 1/00
ÉLÉMENTS POUR LA FERMETURE 3/00, 5/00
AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS 7/00, 9/00
PASSAGE À TRAVERS CLÔTURES 11/00
P:50 E06B 1/00
Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures (E06B 5/00 a priorité; caractéristiques relatives également aux châssis intérieurs ou châssis de battants, caractéristiques relatives uniquement au montage des châssis intérieurs E06B 3/00; joints d'angle ou joints de bordure E06B 3/96)  [4]
 E06B 1/04
·  Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures (adaptation particulière pour fixation sur les cadres gabarits E06B 1/00; caractéristiques relatives uniquement au montage des vitres ou autres panneaux E06B 3/00)
 E06B 1/12
·  ·  Chambranles métalliques
 E06B 1/52
·  ·  Chambranles adaptés pour portes uniquement
 E06B 1/56
·  Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures
 E06B 1/62
·  Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis (E06B 1/04 a priorité)
 E06B 1/70
·  Rebords; Seuils
P:40 E06B 3/00
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (E06B 5/00 a priorité; volets ou pièces analogues E06B 9/00; vitres C03; réunion de feuilles de verre par fusion C03B 23/00; liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion ou liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux inorganiques C03C 27/00)
 E06B 3/02
·  Battants faits entièrement en verre
 E06B 3/04
·  Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement (caractéristiques relatives au genre du mouvement E06B 3/32)
 E06B 3/30
·  Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives
 E06B 3/32
·  Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant  [3]
 E06B 3/54
·  Fixation des vitres ou plaques analogues
 E06B 3/58
·  ·  par baguettes, tasseaux ou analogues (E06B 3/64 a priorité)
 E06B 3/64
·  ·  Fixation de plus d'une vitre au châssis
 E06B 3/66
·  Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords (produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre B32B 17/00; revêtement du verre C03C 17/00)
 E06B 3/70
·  Vantaux de porte (châssis de battants E06B 3/04)
 E06B 3/72
·  ·  consistant en un cadre et des panneaux
 E06B 3/82
·  ·  Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane (E06B 3/02 a priorité)
 E06B 3/90
·  Portes tournantes; Leurs logements (tourniquets E06B 11/00)
 E06B 3/96
·  Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires  [4]
P:10 E06B 5/00
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet
 E06B 5/10
·  pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection
P:30 E06B 7/00
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires E06B 9/00)
 E06B 7/02
·  pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi F24F 13/08)
 E06B 7/14
·  Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration
 E06B 7/16
·  Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants (E06B 7/02 a priorité)  [2]
 E06B 7/18
·  ·  par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage
 E06B 7/22
·  ·  par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (E06B 7/18 a priorité)
P:20 E06B 9/00
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (E06B 5/10 a priorité; battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords E06B 3/32; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux, A47H; grilles en tant qu'élément de construction E04C 2/30; serrures, leurs accessoires E05B; pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C; mécanismes de manœuvre pour battants en général E05F)
 E06B 9/01
·  Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra
 E06B 9/02
·  Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages E06B 7/02; stores à lamelles E06B 9/26)
 E06B 9/06
·  ·  rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets E06B 3/00; grilles du type à rouleau E06B 9/08)
 E06B 9/08
·  ·  Fermetures du type à rouleau (stores à rouleau E06B 9/24; dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau E06B 9/56; utilisables uniquement comme vélums E04F 10/00)  [5]
 E06B 9/11
·  ·  ·  Volets à rouleau  [5]
 E06B 9/17
·  ·  ·  ·  Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation  [5]
 E06B 9/24
·  Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures de type à rouleau E06B 9/56; écrans souples pendant librement A47H 23/00; stores à rouleau utilisables uniquement comme vélums E04F 10/00)
 E06B 9/26
·  ·  Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens
 E06B 9/28
·  ·  ·  à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages E06B 7/02)
 E06B 9/38
·  ·  ·  Autres détails
 E06B 9/52
·  Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts
 E06B 9/56
·  Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H 75/34)  [5]
 E06B 9/58
·  ·  Dispositifs de guidage  [5]
 E06B 9/68
·  ·  Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique  [5]
 E06B 9/80
·  ·  Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement (dispositifs de verrouillage ou dispositions pour la manœuvre manuelle directe E06B 9/56)  [5]
P:0 E06B 11/00
Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes E06B 1/00-E06B 9/00; tourniquets à bord des véhicules B60N 5/00)