E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E04
BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04D
COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses E04F 13/00)
 E04D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "couverture de toit" comprend les toitures ou toute couverture étanche analogue protégeant de la pluie, de la neige, de la grêle, ou similaires, les autres parties du bâtiment.

 E04D
Schéma général
COUVERTURES DE TOIT
Tuiles ou ardoises; plaques ou feuilles rigides; matériaux flexibles 1/00; 3/00; 5/00, 11/00
Matériaux en vrac, paille ou chaume 7/00, 9/00, 11/00
Autres matériaux 11/00
AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS EN RELATION AVEC LES COUVERTURES DE TOIT 12/00, 13/00
APPAREILS OU OUTILS POUR COUVREURS 15/00
P:30 E04D 1/00
Couverture de toit utilisant des tuiles, des ardoises, des bardeaux ou d'autres petits éléments de couverture (supports de couverture E04D 12/00)
 E04D 1/02
·  Eléments de couvertures rainurés ou cintrés (E04D 1/28, E04D 1/30 ont priorité)
 E04D 1/12
·  Eléments de couvertures en forme de tuiles plates ou bardeaux, c. à d. avec une surface extérieure plate (E04D 1/28, E04D 1/30 ont priorité)
 E04D 1/28
·  Eléments de couvertures comprenant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour isolation
 E04D 1/30
·  Eléments de couvertures particuliers, p.ex. tuiles faîtières, noues, tuiles pour pignons, tuiles d'aération (E04D 3/40 a priorité; aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D 13/18)
 E04D 1/34
·  Attaches pour la fixation des éléments de couverture à leurs supports
P:40 E04D 3/00
Couverture de toit utilisant des plaques planes ou incurvées ou des feuilles rigides (E04D 1/00 a priorité; toits composés E04D 11/00)
 E04D 3/02
·  utilisant des plaques, ardoises ou feuilles planes ou des éléments dans lesquels la section est sans importance (E04D 3/35 a priorité)
 E04D 3/24
·  à profil en travers particulier, p.ex. avec des ondulations sur les deux faces, avec des nervures, des rebords ou similaires (E04D 3/35 a priorité)
 E04D 3/35
·  Plaques ou feuilles rigides de couverture comportant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour l'isolation
 E04D 3/36
·  Assemblage; Fixation
 E04D 3/40
·  Plaques ou feuilles en partie modifiées dans des buts particuliers, p.ex. destinées à être posées sur le mur comme gouttières; Eléments pour usages particuliers, p.ex. éléments de faîtage conçus spécialement pour être utilisés en liaison avec les plaques ou les feuilles (aspects de la couverture de toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D 13/18)
P:20 E04D 5/00
Couverture de toit utilisant des matériaux flexibles, p.ex. fournis en rouleaux (par feuilles rigides E04D 3/00; gravillonnage des toitures terrasses E04D 7/00; toits composés E04D 11/00)
P:60 E04D 7/00
Couverture de toit par emploi sur place de produits d'étanchéité; Gravillonnage des terrasses
P:50 E04D 9/00
Couverture de toit utilisant de la paille, du chaume ou des matériaux analogues (imprégnation contre les dommages causés par le feu B27K)
P:70 E04D 11/00
Couverture de toit dans la mesure où elle ne se limite pas aux caractéristiques couverts par un seul des groupes E04D 1/00-E04D 9/00; Couverture de toit réalisée par des moyens non prévus dans les groupes E04D 1/00-E04D 9/00
P:80 E04D 12/00
Supports non structurels pour matériaux de couverture, p.ex. voliges, planches (E04D 11/00 a priorité)
P:0 E04D 13/00
Aménagements ou dispositifs particuliers en relation avec les couvertures de toit; Evacuation de l'eau (tuiles d'aération E04D 1/30; plaques de ventilation E04D 3/40; structures de la couverture du toit concernant les fenêtres mansardées E04B 7/18; conduits intérieurs E04F 17/00; éléments de couverture à cet effet, voir les groupes correspondants)
 E04D 13/03
·  Tabatières; Dômes; Tabatières de ventilation (E04D 13/14 a priorité; structures à cet effet E04B 7/18)
 E04D 13/04
·  Evacuation de l'eau; Accessoires d'évacuation d'eau pour toits plats (noues E04D 1/30; plaques de gouttières E04D 3/40; bouches d'égout pour rues E03F 5/04)
 E04D 13/064
·  ·  Gouttières  [6]
 E04D 13/072
·  ·  ·  Moyens de suspension (en combinaison avec des moyens pour maintenir les éléments de gouttière entre eux E04D 13/064)  [6]
 E04D 13/10
·  Pièges à neige
 E04D 13/12
·  Dispositifs ou aménagements permettant de marcher sur le toit ou dans la gouttière
 E04D 13/14
·  Raccords des couvertures de toits avec les cheminées ou autres parties passant à travers le toit
 E04D 13/15
·  Moulures d'enjolivement; Moulures d'arêtes; Corniches (E04D 13/14 a priorité)  [6]
 E04D 13/16
·  Aménagements ou dispositifs pour l'isolation dans la mesure où la couverture du toit est en cause (procédés pour maintenir secs les bâtiments en général E04B 1/70; bâtiments pour climats rigoureux E04H 9/16)  [6]
 E04D 13/18
·  Aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie, p.ex. contenant des panneaux solaires (collecteurs de chaleur en soi F24J, p.ex. collecteurs de chaleur solaire F24J 2/02; dispositifs à semi-conducteurs adaptés comme convertisseurs de l'énergie solaire en énergie électrique H01L 25/00, H01L 31/00)  [4]
P:90 E04D 15/00
Equipement ou outils de couvreur