D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D04
TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
 D04H
FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p.ex. À PARTIR DE FIBRES OU MATÉRIAUX FILAMENTEUX (tissage D03; tricotage D04B; tressage D04C; fabrication de filets D04G; couture D05B; implantation de poils ou touffes par piquage D05C; finition des "non-tissés" D06); ARTICLES FAITS À L'AIDE DE CES PROCÉDÉS OU APPAREILLAGE, p.ex. FEUTRES, NON-TISSÉS; OUATE; NAPPE (étoffes non tissées ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p.ex. une étoffe tissée, B32B)
 D04H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "non-tissés" signifie des articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l'aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d'autres sous-classes de la section D. Elle embrasse les feutres, l'ouate et les nappes.
  2. Dans la présente sous-classe:
    • quelques-uns de ces non-tissés peuvent également être considérés comme des "stratifiés" dans le sens de la sous-classe B32B et un autre classement dans ladite sous-classe doit être considéré en relation avec les notes qui s'y rapportent;
    • dans le cas où la fabrication de ces articles nécessite l'emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p.ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y aurait lieu de considérer également un autre classement dans d'autres sous-classes appropriées.
  3. En variant les proportions de fibres ou de fils et les composés chimiques ou compositions, le produit final peut avoir l'apparence de papier, carton, cuir ou analogue.
 D04H
Schéma général
TYPES OU STRUCTURES DES PRODUITS NON TISSÉS, APPAREILS ET PROCÉDÉS DE FABRICATION À CET EFFET
A partir de: fibres coupées ou courtes; fils ou filaments longs; leur mélange 1/00; 3/00; 5/00
A couche de poils 11/00
Autres produits non tissés 13/00
APPAREILS DE FEUTRAGE; MACHINES D'AIGUILLETAGE 17/00; 18/00
 D04H 1/00 - 
D04H 13/00
Catégories ou types de non-tissés; Appareils ou procédés pour la fabrication de tels produits
P:0 D04H 1/00
Non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou autres fibres similaires relativement courtes
 D04H 1/40
·  à partir de voiles ou couches composés de fibres ne possédant pas des propriétés cohésives réelles ou potentielles
 D04H 1/42
·  ·  caractérisés par l'emploi de certaines sortes de fibres dans la mesure où cet emploi n'a pas d'influence prépondérante sur la consolidation du voile
 D04H 1/44
·  ·  les voiles ou couches étant renforcées par des moyens mécaniques, p.ex. par roulage
 D04H 1/45
·  ·  ·  par formation de mailles ou de points imbriqués entre un certain nombre de fibres (tricotage D04B; couture D05B)  [4]
 D04H 1/46
·  ·  ·  par aiguilletage ou opérations similaires pour provoquer l'enchevêtrement des fibres (D04H 1/45 a priorité; machines d'aiguilletage D04H 18/00)  [4]
 D04H 1/48
·  ·  ·  ·  en combinaison avec au moins une autre méthode de consolidation, p.ex. avec application d'agents de liage
 D04H 1/54
·  ·  par soudage des fibres ensembles, p.ex. par fusion partielle ou dissolution (en combinaison avec l'aiguilletage D04H 1/48)
 D04H 1/56
·  ·  ·  en association avec la formation de la fibre, p.ex. suivant immédiatement l'extrusion des fibres en brin
 D04H 1/58
·  ·  par application, incorporation ou activation d'agents de liage chimique ou thermoplastique, p.ex. adhésifs (en combinaison avec l'aiguilletage D04H 1/48)
 D04H 1/64
·  ·  ·  l'agent de liage étant appliqué à l'état humide, p.ex. agents chimiques en dispersion ou solution
 D04H 1/70
·  caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p.ex. par la réorientation des fibres (dispositifs de formation de nappes D01G 25/00; fabrication de feuilles de papier par voie humide D21F, D21H)  [4]
P:10 D04H 3/00
Non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur
 D04H 3/02
·  caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p.ex. par la réorientation des fils ou filaments (dispositifs de formation de nappes D01G 25/00; fabrication de feuilles de papier par voie humide D21F, D21H)  [4]
 D04H 3/08
·  caractérisés par la méthode de renforcement ou de consolidation
 D04H 3/14
·  ·  avec liages produits par soudage entre fils thermoplastiques ou filaments
 D04H 3/16
·  ·  ·  avec liages entre filaments thermoplastiques produits en relation avec la formation des filaments, p.ex. suivant immédiatement l'extrusion  [4]
P:20 D04H 5/00
Non-tissés formés de mélanges de fibres relativement courtes et de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur
P:30 D04H 11/00
Non-tissés à couche de poils (produits stratifiés formant des non-tissés B32B; tissus à couche de poils D03D; implantation de poils ou touffes D05C)
P:40 D04H 13/00
Autres non-tissés
P:50 D04H 17/00
Appareils de feutrage
P:60 D04H 18/00
Machines d'aiguilletage