D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D04
TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
 D04D
PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PRÉVUS AILLEURS (accessoires ou garnitures pour chapeaux, p.ex. bandes pour chapeaux A42C 5/00; art décoratif B44; filés ou fils D02G; tissage D03; tresses ou dentelles D04C; articles non tissés D04H)
 D04D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "passementeries" signifie les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs.

P:0 D04D 1/00
Cordelières ou garnitures en longueur à usage décoratif ou ornemental faites de matières filamenteuses (cordes ou câbles en général D07B)
P:10 D04D 3/00
Chenilles (fils chenille D02G; fabrication de chenilles par tissage D03D)
P:20 D04D 5/00
Franges (à glands D04D 7/00)
P:30 D04D 7/00
Articles textiles décoratifs ou ornementaux
P:50 D04D 9/00
Rubans, bandes, bourdons, galons, bandes perlées ou autres bandes décoratives ou ornementales non prévus ailleurs (fabriqués comme produits stratifiés B32B; ficelles plates ou liens pour l'empaquetage B65D; rubans adhésifs C09J 7/02; fabriqués par tissage D03; fabriqués par tressage D04C)
P:40 D04D 11/00
Appareils ou dispositifs pour le passage des rubans (aiguilles D05B)