D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D01
FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
 D01

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D01H
FILATURE OU RETORDAGE (dévidage, déroulage, entraînement, bobinage ou enroulement de matériaux filamenteux non associés étroitement à la filature ou au retordage B65H; noyaux-supports, gabarits de formage, supports pour enroulements, p.ex. bobines, B65H; retordage de l'étoupe D01G 35/00; crêpage ou ondulation de fibres, filaments ou fils D02G 1/00; production de chenilles D03D, D04D 3/00; essais des fils, mèches, rubans, fibres ou voiles de fibres G01)
 D01H

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.

 D01H
Schéma général
MÉTIERS À FILER OU À RETORDRE
Avec renvidage en continu; avec renvidage intermittent 1/00; 3/00
Filature à bout libre 4/00
Machines ou dispositions d'étirage 5/00
Dispositions pour la filature ou le retordage 7/00
CARACTÉRISTIQUES DE STRUCTURE, PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES, COMMUNS
Remplacement des bobines; préservation contre la poussière ou le duvet 9/00; 11/00
Autres caractéristiques de structure, parties constitutives ou accessoires 13/00
Systèmes de rattache; outils à main 15/00; 17/00
 D01H 1/00 - 
D01H 7/00
Types ou genres de machines de filature ou de retordage; Machines ou dispositifs d'étirage; Dispositifs de retordage
P:0 D01H 1/00
Métiers à filer ou à retordre sur lesquels le renvidage du fil est effectué en continu (métiers à filer à bout libre D01H 4/00)  [5]
P:10 D01H 3/00
Métiers à filer ou à retordre sur lesquels le produit est renvidé par intermittence, p.ex. renvideurs
P:20 D01H 4/00
Métiers à filer à bout libre ou dispositions pour conférer une torsion à des fibres séparées à partir de rubans et se déplaçant d'une manière indépendante; Dispositifs de rattache à cet effet; Guipage de fils à âme continus avec des fibres par des techniques de filature à bout libre  [5]
 D01H 4/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression "filature à bout libre" couvre les expressions telles que "filature centrifuge", "filature sans anneau", "filature à rotor" et "filature à friction", mais ne couvre pas l'expression "filature par fausse torsion". [5]

P:30 D01H 5/00
Machines ou dispositions d'étirage (dispositifs dans lesquels l'étirage dépend d'un mouvement linéaire des broches réceptrices, p.ex. sur des renvideurs, D01H 3/00; dispositifs pour peigner ou orienter les fibres, pour les métiers de filature à bout libre D01H 4/00; dispositifs de va-et-vient pour les guide-mèches ou guides pour rubans, mèches ou fils, applicables uniquement à la filature, au retordage ou à la texturation D01H 13/00)
P:40 D01H 7/00
Dispositions pour la filature ou le retordage (pour la filature à bout libre D01H 4/00)  [5]
 D01H 7/02
·  pour conférer une torsion permanente
 D01H 7/52
·  ·  Dispositifs à anneau et curseur
 D01H 9/00 - 
D01H 17/00
Caractéristiques communes ou parties constitutives de, ou accessoires pour, métiers à filer ou métiers à retordre de types ou espèces différents
P:50 D01H 9/00
Dispositifs pour le remplacement ou l'enlèvement des bobines, tubes, réceptacles ou bobines pleines, aux postes délivreurs ou de réception (dispositifs d'application générale dans le bobinage des matériaux filamenteux B65H)
 D01H 9/02
·  pour l'enlèvement des bobines réceptrices pleines et remplacement par des bobines, tubes ou réceptacles aux postes de réception; Transfert de la matière entre éléments récepteurs voisins pleins et vides
P:60 D01H 11/00
Dispositifs pour confiner ou enlever la poussière, le duvet, ou analogues (nettoyage des surfaces en mouvement dans les métiers à filer à bout libre D01H 4/00; séparation en général B01D; nettoyage en général B08B; conditionnement de l'air F24F, p.ex. par filtrage F24F 3/16)  [5]
P:90 D01H 13/00
Autres caractéristiques structurelles communes, parties constitutives, ou accessoires (pour la filature à bout libre D01H 4/00)  [5]
 D01H 13/14
·  Dispositifs avertisseurs ou de sécurité, p.ex. de détection automatique des défauts, mouvements d'arrêt (dispositifs d'avertissement ou de sécurité, pour matériaux filamenteux non associés étroitement avec les machines de filature ou similaires B65H; dispositifs de sécurité d'intérêt général F16P; dispositifs indicateurs d'application générale G08B)
P:70 D01H 15/00
Systèmes de rattache (pour les métiers de filature à bout libre D01H 4/00; dans des machines de production de tissus textiles, voir les sous-classes appropriées)  [5]
 D01H 15/007
·  pour les métiers de retordage à double torsion  [5]
P:80 D01H 17/00
Outils à main (appareils pour la mise en position des tubes, cannettes ou bobines D01H 9/02)