D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D01
FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
 D01

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D01F
PARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS; APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION DE FILAMENTS DE CARBONE  [2]
 D01F

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 D01F
Schéma général
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX 1/00
FILAMENTS ET LEUR FABRICATION
A partir de cellulose ou de ses dérivés; à partir de protéines 2/00; 4/00
A partir de polymères synthétiques 6/00
A partir d'autres matières 9/00
Filaments à plusieurs composants 8/00
POST-TRAITEMENT; RÉCUPÉRATION DE MATIÈRE PREMIÈRE 11/00; 13/00
P:70 D01F 1/00
Procédés généraux de fabrication de filaments, ou similaires, artificiels
 D01F 1/02
·  Addition de substances à la solution de filage ou à la masse fondue (addition de substances à la viscose D01F 2/00)
 D01F 1/10
·  ·  Autres agents modifiant les propriétés de ces filaments  [2]
P:30 D01F 2/00
Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de cellulose ou de dérivés de la cellulose; Leur fabrication  [2]
 D01F 2/24
·  à partir de dérivés de la cellulose  [2]
P:40 D01F 4/00
Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de protéines; Leur fabrication  [2]
P:50 D01F 6/00
Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de polymères synthétiques; Leur fabrication  [2]
 D01F 6/00

Note(s)

Dans le présent groupe, le pourcentage du constituant majeur à considérer est celui exprimé en mole %. [8]

 D01F 6/02
·  à partir d'homopolymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [2]
 D01F 6/04
·  ·  à partir des polyoléfines  [2]
 D01F 6/18
·  ·  à partir de polymères de nitriles non saturés, p.ex. à partir de polyacrylonitrile, de cyanure de polyvinylidène  [2]
 D01F 6/28
·  à partir de copolymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [2]
 D01F 6/44
·  à partir de mélanges de polymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone comme constituant majeur avec d'autres polymères ou des composés de bas poids moléculaire  [2]
 D01F 6/46
·  ·  de polyoléfines  [2]
 D01F 6/58
·  à partir de produits d'homopolycondensation  [2]
 D01F 6/60
·  ·  à partir de polyamides (à partir de polyamino-acides ou de polypeptides D01F 6/58)  [2]
 D01F 6/62
·  ·  à partir de polyesters  [2]
 D01F 6/64
·  ·  ·  à partir de polycarbonates  [2]
 D01F 6/78
·  à partir de produits de copolycondensation  [2]
 D01F 6/84
·  ·  à partir de copolyesters  [2]
 D01F 6/88
·  à partir de mélanges de produits de polycondensation comme constituant majeur avec d'autres polymères ou des composés de bas poids moléculaire  [2]
 D01F 6/92
·  ·  de polyesters  [2]
P:20 D01F 8/00
Filaments, ou similaires, artificiels, conjugués, c. à d. à plusieurs composants; Leur fabrication  [2]
 D01F 8/04
·  à partir de polymères synthétiques  [2]
 D01F 8/06
·  ·  avec au moins une polyoléfine comme constituant  [2]
 D01F 8/12
·  ·  avec au moins un polyamide comme constituant  [2]
 D01F 8/14
·  ·  avec au moins un polyester comme constituant  [2]
P:60 D01F 9/00
Filaments, ou similaires, artificiels, formés d'autres substances; Leur fabrication; Appareils spécialement adaptés à la fabrication de filaments de carbone  [5]
 D01F 9/08
·  de matière inorganique (à partir de verre, substances inorganiques ou scories à l'état ramolli C03B 37/00; corps incandescents F21H, H01K 1/00, H01K 3/00)  [2]
 D01F 9/12
·  ·  Filaments de carbone; Appareils spécialement adaptés à leur fabrication  [2,5]
 D01F 9/14
·  ·  ·  par décomposition de filaments organiques  [2,5]
 D01F 9/145
·  ·  ·  ·  à partir de brai ou de résidus de distillation  [5]
P:10 D01F 11/00
Post-traitement chimique de filaments, ou similaires, artificiels, pendant leur fabrication (finissage D06M)  [2]
P:0 D01F 13/00
Récupération des matériaux de départ, résidus ou solvants, pendant la fabrication de filaments, ou similaires, artificiels  [2]