D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D01
FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
 D01

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D01C
TRAITEMENT CHIMIQUE DES MATIÈRES FILAMENTEUSES OU FIBREUSES NATURELLES POUR LA PRODUCTION DE FILAMENTS OU DE FIBRES À FILER; CARBONISAGE DES CHIFFONS POUR RÉCUPÉRER LES FIBRES ANIMALES
 D01C

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
P:20 D01C 1/00
Traitement des matières végétales
P:10 D01C 3/00
Traitement des matières animales, p.ex. le dessuintage chimique de la laine (récupération de la lanoline ou du suint C11B 11/00)
P:0 D01C 5/00
Carbonisation des chiffons pour récupérer les fibres animales (élimination chimique des impuretés végétales des fils ou tissus des fibres animales D06M)