A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
 A61Q
UTILISATION SPÉCIFIQUE DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE  [8]
 A61Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette déjà classés en tant que tels dans le groupe principal A61K 8/00, dans les sous-classes C11D ou C12N, ou dans les classes C01, C07 ou C08[8]
  2. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe A61P est également attribué si la préparation est déclarée présenter une activité thérapeutique. [8]
  3. Dans la présente sous-classe, l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est classée dans tous les endroits appropriés. [8]
  4. Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet. [8]
P:0 A61Q 1/00
Préparations pour le maquillage; Poudres corporelles; Préparations pour le démaquillage  [8]
 A61Q 1/02
·  Préparations contenant des colorants cutanés, p.ex. pigments (préparations sous forme de poudre A61Q 1/12)  [8]
 A61Q 1/12
·  Poudres pour le visage ou le corps, p.ex. pour l'entretien, l'embellissement ou l'absorption  [8]
 A61Q 1/14
·  Préparations pour le démaquillage  [8]
P:10 A61Q 3/00
Préparations pour les soins des mains ou des pieds  [8]
 A61Q 3/02
·  Vernis à ongles  [8]
 A61Q 3/04
·  Produits pour enlever le vernis à ongles  [8]
P:40 A61Q 5/00
Préparations pour les soins des cheveux  [8]
 A61Q 5/02
·  Préparations pour le lavage des cheveux  [8]
 A61Q 5/04
·  Préparations pour onduler de façon permanente ou décrêper les cheveux  [8]
 A61Q 5/06
·  Préparations pour mettre les cheveux en forme, p.ex. pour mettre en forme ou colorer temporairement  [8]
 A61Q 5/08
·  Préparations pour la décoloration des cheveux ou des poils  [8]
 A61Q 5/10
·  Préparations pour la teinture permanente des cheveux ou des poils  [8]
 A61Q 5/12
·  Préparations contenant des agents de conditionnement des cheveux  [8]
P:30 A61Q 7/00
Préparations pour modifier la pousse des cheveux ou des poils  [8]
 A61Q 7/02
·  Préparations pour empêcher ou freiner la pousse des cheveux ou des poils  [8]
P:20 A61Q 9/00
Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux  [8]
 A61Q 9/02
·  Préparations pour le rasage  [8]
 A61Q 9/04
·  Dépilatoires  [8]
P:50 A61Q 11/00
Préparations pour le nettoyage des dents, de la bouche ou des prothèses dentaires, p.ex. dentifrices; Bains de bouche  [8]
 A61Q 11/02
·  Préparations pour désodoriser, décolorer ou désinfecter les prothèses dentaires  [8]
P:90 A61Q 13/00
Formulations ou additifs pour les préparations de parfums (huiles essentielles ou parfums en soi C11B 9/00)  [8]
P:60 A61Q 15/00
Préparations contre la transpiration ou déodorants corporels (désodorisation de l'air A61L 9/00)  [8]
P:70 A61Q 17/00
Préparations protectrices; Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures, p.ex. des rayons du soleil, des rayons X ou d'autres rayons nuisibles, des matériaux corrosifs, des bactéries ou des piqûres d'insectes  [8]
 A61Q 17/02
·  contenant des produits insecticides  [8]
 A61Q 17/04
·  Préparations topiques pour faire écran au soleil ou aux radiations; Préparations topiques pour bronzer  [8]
P:80 A61Q 19/00
Préparations pour les soins de la peau  [8]
 A61Q 19/02
·  pour décolorer ou blanchir la peau chimiquement  [8]
 A61Q 19/04
·  pour colorer chimiquement la peau (préparations topiques pour bronzer A61Q 17/04)  [8]
 A61Q 19/06
·  Préparations pour lutter contre la cellulite  [8]
 A61Q 19/08
·  Préparations contre le vieillissement  [8]
 A61Q 19/10
·  Préparations pour le nettoyage ou le bain  [8]
P:100 A61Q 90/00
Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette, pour des utilisations spécifiques non prévues dans les autres groupes de la présente sous-classe  [2009.01]
 A61Q 90/00

Note(s)

Un classement du présent groupe n'est attribué que si une utilisation spécifique pour un cosmétique ou une préparation de toilette similaire est explicitement décrite et que cette utilisation spécifique n'est couverte par aucun des groupes précédents de la présente sous-classe.    [2010.01]