A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)
 A47K
Schéma général
ACCESSOIRES DE SALLE DE BAINS 1/00 - 10/00
CABINETS; LEURS ACCESSOIRES 11/00; 10/00, 13/00
AUTRES INSTALLATIONS 17/00
P:20 A47K 1/00
Meubles de toilette; Leurs accessoires (dispositifs pour laver les cheveux ou le cuir chevelu A45D 19/00; cuvettes de lavage ou de nettoyage à la main pour vaisselle, ustensiles de table ou de cuisine ou ustensiles analogues A47L 17/00; avec accessoires à usage médical A61H)
 A47K 1/02
·  Tables de toilette transportables; Meubles ou étagères de toilette (pour automobiles B60R; pour wagons de chemin de fer B61D; pour navires B63B; pour avions B64D; reliés à l'égout E03C)
 A47K 1/08
·  Accessoires pour tables de toilette, p.ex. plaques de verre, leurs soutiens (porte-serviettes A47K 10/00)
P:10 A47K 3/00
Baignoires; Douches; Leurs accessoires (à usage médical A61H, A61M, p.ex. bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H 33/00)
 A47K 3/02
·  Baignoires (combinées avec des douches A47K 3/20; chauffables F24H)  [1,7]
 A47K 3/022
·  ·  spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise (baignoires pliantes A47K 3/02)
 A47K 3/10
·  Générateurs de vagues ou similaires
 A47K 3/12
·  Sièges ou supports pour le corps séparés (sièges de chaises A47C 7/02)
 A47K 3/14
·  Cloisons mobiles pour baignoires (éviers avec cloisons E03C 1/18)
 A47K 3/16
·  Dispositifs pour fixer les baignoires au sol ou aux murs; Pieds de baignoires réglables
 A47K 3/18
·  combinés avec des cuvettes de lavabo
 A47K 3/20
·  Baignoires combinées avec des douches
 A47K 3/26
·  Bidets sans moyens d'aspersion vers le haut (bidets avec des moyens d'aspersion vers le haut A61H 35/00, E03D 9/08)  [7]
 A47K 3/28
·  Douches (combinées avec des baignoires A47K 3/20; buses, têtes de pulvérisation B05B 1/00)  [7]
P:0 A47K 4/00
Combinaisons de bains, douches, éviers, cuvettes, cabinets ou urinoirs non couverts par un seul groupe de la présente sous-classe
P:50 A47K 5/00
Appareils porteurs ou distributeurs de savon, de pâte dentifrice ou de produits similaires (dispositifs pour la production de mousse pour la barbe A45D 27/00; spécialement adaptés pour le savon à barbe ou les cosmétiques A45D 33/00-A45D 40/00)
P:60 A47K 7/00
Equipements de lavage ou de nettoyage du corps (bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H 33/00; bains pour des parties déterminées du corps A61H 35/00)
 A47K 7/02
·  Eponges, brosses, gants de bain ou articles similaires pour nettoyer ou frotter (brosses en général A46B; éponges pour le nettoyage ménager A47L 13/16; spécialement conçus pour le massage A61H 7/00)
P:70 A47K 10/00
Articles pour le séchage du corps; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci
 A47K 10/24
·  Distributeurs de serviettes; Distributeurs de papier hygiénique (distributeurs à feuilles ou à rouleau en général B65H)
P:30 A47K 11/00
Cabinets sans chasse d'eau (cabinets avec réutilisation du fluide de nettoyage de la cuvette E03D 5/00); Urinoirs sans chasse d'eau (urinaux pour personnes alitées A61G 9/00; pour véhicules en général B60R; cabinets pour wagons de chemin de fer B61D, pour bateaux B63B, pour avions B64D; urinoirs avec chasse d'eau E03D 13/00); Pots de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette  [5]
P:80 A47K 13/00
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
 A47K 13/10
·  Dispositifs pour lever ou rabattre les couvercles (commandant ainsi les chasses d'eau E03D 5/00)
P:40 A47K 17/00
Autres installations de toilette (dispositifs pour recueillir les crachats A61J 19/00)