A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47G
USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B 65/00; couteaux B26B)
 A47G

Note(s)

La présente sous-classe couvre l'équipement d'usage analogue dans les hôtels, cabinets de toilette, véhicules ou similaires, non couvert ailleurs.

 A47G
Schéma général
ÉQUIPEMENT DÉCORATIF 1/00 - 7/00, 33/00
LITERIE; LINGE DE TABLE 9/00; 11/00
DISPOSITIFS OU USTENSILES DE TABLE 19/00 - 23/00
SUPPORTS, APPUIS, RÉCIPIENTS, ÉQUIPEMENT
pour vêtements 25/00
pour usage domestique 29/00
TAPIS 27/00
ARTICLES RELIGIEUX OU RITUELS 33/00
AUTRES ARTICLES 35/00
P:30 A47G 1/00
Miroirs (miroirs à main, de poche ou à barbe A45D 42/00; en tant qu'éléments optiques G02B 5/08); Cadres de tableaux ou similaires
 A47G 1/06
·  Cadres de tableaux (leur fabrication en papier B31D)
 A47G 1/16
·  Dispositifs pour accrocher ou soutenir les tableaux, miroirs ou similaires
P:50 A47G 3/00
Têtes décoratives amovibles pour clous, vis ou similaires (têtes de forme particulière, non amovibles pour clous F16B 15/00, pour vis F16B 23/00)
P:20 A47G 5/00
Écrans (écrans de douches A47K 3/28; volets ouvrants ou fermants E06B 9/02; écrans à mouches E06B 9/52); Paravents
P:40 A47G 7/00
Porte-fleurs ou similaires (porte-bouquets fixés aux vêtements A45F 5/00)
P:0 A47G 9/00
Couvre-lits; Edredons; Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues; Sacs de couchage; Oreillers (oreillers spécialement adaptés pour empêcher le ronflement A61F 5/56); Traversins
 A47G 9/02
·  Linge de lit; Couvertures; Edredons (draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards A61G 1/00)  [5]
 A47G 9/06
·  Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues
P:10 A47G 11/00
Linge de table
 A47G 19/00 - 
A47G 23/00
Dispositifs ou ustensiles de table
P:60 A47G 19/00
Service de table
 A47G 19/20
·  Couvre-théières ou couvre-cafetières
 A47G 19/22
·  Récipients à boissons ou soucoupes utilisés dans le service de table (dessous de verres ou de récipients à boissons A47G 23/00)
P:70 A47G 21/00
Ustensiles de table (ramasse-miettes A47L 13/10; couteaux de table B26B)
P:80 A47G 23/00
Autres articles de table
 A47G 25/00 - 
A47G 35/00
Equipement domestique
P:110 A47G 25/00
Equipement domestique utilisé pour les vêtements; Porte-manteaux, porte-chapeaux ou porte-parapluies (armoires garde-robes A47B 61/00; porte-manteaux avec dispositifs de fermeture E05B 69/00)  [4]
P:100 A47G 27/00
Articles de tissu pour sols; Leur fixation (tissus D03D; non-tissés D04H)
P:120 A47G 29/00
Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique, non prévus dans les groupes A47G 1/00-A47G 27/00 ou A47G 33/00 (pour fixer les ustensiles de cuisine A47J 45/00; pour faire sécher les serviettes de toilette A47K 10/00; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F 57/00)
P:90 A47G 33/00
Articles religieux ou rituels d'usage domestique ou général
P:130 A47G 35/00
Autres articles d'équipement de la maison