MOYENS CHIMIQUES POUR ÉTEINDRE LES INCENDIES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LES SUBSTANCES CHIMIQUES NUISIBLES INOFFENSIVES OU MOINS NUISIBLES EN EFFECTUANT UN CHANGEMENT CHIMIQUE; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR REVÊTEMENTS OU VÊTEMENTS PROTECTEURS CONTRE LES AGENTS CHIMIQUES NUISIBLES; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR LES PARTIES TRANSPARENTES DES MASQUES À GAZ, APPAREILS RESPIRATOIRES, SACS OU CASQUES RESPIRATOIRES; COMPOSITION DES SUBSTANCES CHIMIQUES UTILISÉES DANS LES APPAREILS RESPIRATOIRES
A62D
Note(s)
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
les procédés de type chimique ou physico-chimique où l’élimination ou la réduction de la dangerosité de substances chimiques nuisibles donne naissance à des produits utilisables (p.ex. du ciment). Ces types de procédés sont couverts par la sous-classe appropriée relative à la fabrication du produit spécifique. Néanmoins, dans des situations où des procédés de fabrication de produits comportent un sous-ensemble d’étapes ayant comme objectif premier l’élimination ou la réduction de la dangerosité d’une substance chimique nuisible, et où ce sous-ensemble est en soi nouveau et non évident, ledit sous-ensemble est couvert par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D 3/00. [2009.01]
Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
“les substances chimiques nuisibles” sont des substances résiduaires chimiques qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être mises au rebut dans une décharge municipale ordinaire. [2009.01]
P:30
A62D 5/00
Composition des matériaux pour revêtements ou vêtements protecteurs contre les agents chimiques nuisibles
P:40
A62D 7/00
Composition des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires
P:0
A62D 9/00
Composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires