La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
A61D
Note(s)
La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61C) [6,8]
A61F
Schéma général
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES OU ACCESSOIRES
MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H 3/00); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 1/00)
A61G
Schéma général
MOYENS DE DÉPLACEMENT DES PERSONNES HANDICAPÉES OU DES MALADES
APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 4/00; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N)
A61H
Note(s)
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.
A61H
Schéma général
APPAREILS POUR AIDER DES PERSONNES HANDICAPÉES À MARCHER
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS
A61J
Schéma général
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES
DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J 3/00; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; compositions à base de savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D)
A61K
Note(s)
La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition:
Médicaments ou autres compositions biologiques capables de:
prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite (biocides Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00);
Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents.
Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section Fulltext... Hierarchy... Expanded...C.
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; préparation de l'ozone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 13/10) [4]
A61L
Note(s)
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale.
Dans la présente sous-classe, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 36/00, relatif à l'appliction de matériau radioactif au corps, a priorité sur les autres groupes. [5]
Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les instruments, dispositifs ou procédés couverts par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 18/00. [5,7]
Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61P est également attribué si la préparation est déclarée présenter une activité thérapeutique. [8]
Dans la présente sous-classe, l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est classée dans tous les endroits appropriés. [8]
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet. [8]