A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITÉS RURALES
 A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
 A01B
TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C 5/00; machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre A01D 42/00; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre A01D 43/00; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21)
 A01B
Schéma général
OUTILS À MAIN 1/00
CHARRUES
Structures générales 3/00, 5/00, 9/00, 11/00
Adaptations particulières 13/00, 17/00
Parties constitutives 15/00
HERSES
Structures générales 19/00, 21/00
Applications particulières 25/00
Parties constitutives 23/00
INSTRUMENTS UTILISABLES SOIT COMME CHARRUES, SOIT COMME HERSES OU SIMILAIRES 7/00
AUTRES MACHINES 27/00 - 45/00, 49/00, 77/00
PIÈCES OU PARTIES DE MACHINES OU INSTRUMENTS 59/00 - 71/00
TRANSPORT EN AGRICULTURE 51/00, 73/00, 75/00
AUTRES PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES 76/00
MÉTHODES PARTICULIÈRES DE TRAVAIL DU SOL 47/00, 79/00

 A01C
PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B 49/00; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B 51/00-A01B 75/00)
 A01C
Schéma général
FERTILISATION
Méthodes 3/00, 21/00
Appareils 3/00, 15/00, 17/00, 19/00, 23/00
TRAVAUX PRÉALABLES À L'ENSEMENCEMENT OU À LA PLANTATION 1/00
PLANTATION 9/00, 11/00, 13/00, 14/00
ENSEMENCEMENT 7/00, 17/00, 19/00
APPAREILS COMMUNS 5/00

 A01D
RÉCOLTE; FAUCHAGE
 A01D

Note(s)

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/00[7]

 A01D
Schéma général
OUTILS À MAIN
Outils de coupe, râteaux, fourches, autres 1/00, 7/00, 9/00, 11/00
Accessoires 3/00, 5/00
MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES ET TUBERCULES
Arracheurs 13/00 - 19/00, 27/00
Décolleteurs 23/00, 27/00
Pour produits particuliers 13/00, 21/00, 25/00, 29/00
Autres machines 31/00
Accessoires 33/00
RÉCOLTE OU FAUCHAGE DE CÉRÉALES OU D'HERBAGES
Moissonneuses ou faucheuses 34/00, 37/00, 41/00, 42/00, 43/00
Lieuses 37/00, 39/00
Instruments pour couper les tiges ou cueillir les têtes 47/00
Pour produits particuliers 44/00, 45/00
Eléments constitutifs 57/00 - 69/00
Accessoires 75/00, 85/00
FANEUSES 76/00 - 84/00
RÉCOLTE D'AUTRES VÉGÉTAUX
De la flore subaquatique 44/00
D'espèces sur pied 45/00
Cueillette de fruits, légumes ou analogues 46/00, 51/00
CHARGEMENT, RAMASSAGE, TRANSPORT 51/00, 85/00 - 90/00
MÉTHODES GÉNÉRALES 91/00

 A01F
BATTAGE (moissonneuses-batteuses A01D 41/00); MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; APPAREILS FIXES OU OUTILS À MAIN POUR BOTTELER OU LIER LA PAILLE, LE FOIN OU LES PRODUITS SIMILAIRES; COUPE DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositions pour mettre la récolte en meules A01D 85/00)
 A01F
Schéma général
BATTAGE
Types fonctionnels d'appareils5/00, 7/00
Applications particulières 11/00
Parties constitutives 12/00
MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES 1/00, 13/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR BATTEUSES OU PRESSES À BALLES 17/00, 19/00, 21/00
EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES 25/00
MACHINES OU OUTILS POUR COUPER LE FOIN, LA PAILLE OU LES PRODUITS SIMILAIRES 3/00, 29/00

 A01G
HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N 15/00; propagation d'algues unicellulaires C12N 1/12; culture de cellules végétales C12N 5/00)
 A01G
Schéma général
CULTURE EN GÉNÉRAL 1/00, 3/00, 7/00, 9/00, 16/00, 17/00
HYDROPONIQUE, CULTURE SANS SOL 31/00
CULTURE DES ALGUES 33/00
PROTECTION DES VÉGÉTAUX 11/00, 13/00, 15/00
CUEILLETTE OU MANIPULATION DES FLEURS 3/00, 5/00
SYLVICULTURE 23/00
IRRIGATION 25/00, 27/00, 29/00

 A01H
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS  [5]
 A01H
Schéma général
PROCÉDÉS 1/00, 3/00
REPRODUCTION 4/00
PLANTES À FLEURS; GYMNOSPERMES 5/00; 7/00
AUTRES PRODUITS 9/00 - 17/00

 A01J
FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C)
 A01J
Schéma général
TRAITE 1/00 - 9/00
TRAITEMENT DU LAIT OU DE LA CRÈME 11/00, 13/00
FABRICATION DU BEURRE 15/00
MALAXAGE OU MISE EN FORME DU BEURRE OU DE LA MARGARINE OU DU BEURRE ARTIFICIEL 17/00 - 23/00
FABRICATION DE FROMAGE 25/00, 27/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 A01K
ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
 A01K

Note(s)

La présente sous-classe couvre :

 A01K
Schéma général
ÉLEVAGE EN GÉNÉRAL, NOTAMMENT DU BÉTAIL
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 1/00 - 9/00
Dressage; muselières; laisses 15/00; 25/00; 27/00
Marquage; dispositifs pour panser 11/00; 13/00
Tonte 14/00
Autres appareils 17/00 - 23/00, 29/00
AVICULTURE; ŒUFS
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 31/00, 39/00
Marquage 35/00
Autres appareils 33/00, 37/00, 41/00, 43/00, 45/00
APICULTURE
Logement, mangeoires ou abreuvoirs 47/00, 53/00
Autres dispositifs 49/00, 51/00, 55/00, 57/00, 59/00
PISCICULTURE 61/00, 63/00
AUTRE ÉLEVAGE OU OBTENTION D'ANIMAUX, NOUVELLES RACES D'ANIMAUX 67/00
PÊCHE AU FILET 69/00 - 75/00
PÊCHE À LA LIGNE
Cannes à pêche; Moulinets 87/00; 89/00
Lignes; leurs accessoires 91/00; 83/00, 85/00, 93/00, 95/00
Accessoires 97/00
AUTRES PÊCHES 69/00, 77/00 - 81/00, 99/00

 A01L
MARÉCHALERIE
 A01L
Schéma général
FERS POUR ANIMAUX 1/00, 3/00, 5/00, 9/00
OUTILLAGES ET ACCESSOIRES 7/00, 11/00, 13/00, 15/00

 A01M
CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS (apiculture A01K 47/00-A01K 59/00; pêche A01K 69/00-A01K 97/00; pesticides A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, B64D 1/00)
 A01M

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression "destruction" couvre "la stérilisation non chimique" des invertébrés. [7]

 A01M
Schéma général
PULVÉRISATEURS, POUDREUSES; FUMIGATEURS; LANCE-FLAMMES 7/00 - 11/00; 13/00; 15/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES INSECTES 1/00 - 5/00, 17/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES ANIMAUX AUTRES QUE LES INSECTES 19/00, 23/00, 25/00, 27/00
ÉPOUVANTAILS; ARTICLES DE CHASSEURS 29/00; 31/00
DESTRUCTION DES VÉGÉTAUX INDÉSIRABLES 21/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 A01N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI (conservation des aliments ou des produits alimentaires A23); BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES (préparations destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération A61K); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (mélanges de pesticides avec des engrais C05G)
 A01N

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre[3]
    • les compositions, les présentations, les méthodes d'application de substances déterminées, ou l'utilisation de compositions ou de composés utilisés seuls; [7]
    • les stérilisants chimiques pour la stérilisation sexuelle des invertébrés, p.ex. des insectes (stérilisants sexuels à d'autres fins A61K). [7]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les substances qui affectent la croissance d'un végétal uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, c. à d. de nourriture pour le végétal, ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux, p.ex. le chélate de fer ajouté pour guérir la chlorose, qui sont couvertes par la classe C05[3]
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "régulateurs de croissance des végétaux" sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d'une modification chimique du métabolisme végétal. [3]
  4. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
 A01N
Schéma général
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX 1/00, 3/00
BIOCIDES, PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES, RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
Présentation ou mode d'emploi 25/00
contenant des composés organiques 27/00 - 57/00, 61/00
contenant des composés inorganiques 59/00
contenant des micro-organismes, des enzymes, des extraits animaux ou végétaux 63/00, 65/00

 A01P
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES  [8]
 A01P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations chimiques déjà classés en tant que tels dans les sous-classes A01N ou C12N, ou dans les classes C01, C07 ou C08[8]
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la sous-classe A01N, qui s'appliquent également à la présente sous-classe. [8]
  3. Dans la présente sous-classe, l'activité est classée dans tous les endroits appropriés. [8]
  4. Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet. [8]