A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A63B
MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (appareils pour l'exercice passif, massage A61H)
 A63B
Schéma général
APPAREILS DE GYMNASTIQUE
Barres; Poutres d'équilibre 1/00, 3/00; 4/00
Appareils pour le saut; échasses 5/00, 6/00; 25/00
Appareils à suspension libre; mâts à grimper ou agrès ou portiques 7/00; 9/00
Massues 15/00
Autres appareils 17/00 - 23/00, 26/00
Commandes 24/00
APPAREILS POUR DES SPORTS DÉTERMINÉS
Grimper, alpinisme 27/00, 29/00
Natation 31/00 - 35/00
Balles 37/00 - 47/00
Equipement pour le golf 53/00 - 57/00
Autres équipements pour jeux de balles 49/00, 51/00, 59/00, 61/00, 63/00
Objets à lancer 65/00
Appareillage d'entraînement 69/00
AUTRES JEUX SPORTIFS; AUTRES ACCESSOIRES 67/00; 71/00

 A63C
PATINS; SKIS; PATINS À ROULETTES; FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES (dispositifs pour la pratique des sports sous-marins A63B 31/00, A63B 33/00, B63C 11/00; dispositifs pour glisser sur l'eau, p.ex. skis nautiques, B63B 35/73)  [5]
 A63C
Schéma général
PATINS
Patins à glace 1/00, 3/00
Patins à roulettes 17/00
SKIS, RAQUETTES À NEIGE
Skis à neige 5/00 - 11/00
Raquettes à neige 13/00
TERRAINS DE JEUX, p.ex. POUR JEUX DE BOULES, PATINOIRES OU PLANS D'EAU POUR SKI NAUTIQUE, LEURS COUVERTURES 19/00

 A63D
BOULODROMES; JEUX DE BOULES; BOULE ITALIENNE; BOULES; BILLARDS ANGLAIS; BILLARDS (balles, billes A63B; jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeux mobiles, p.ex. des boules, des billes, A63F 7/00)
 A63D
Schéma général
BILLARDS 13/00, 15/00
JEUX DE BOULES 1/00 - 9/00, 13/00

 A63F
JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX NON PRÉVUS AILLEURS (équipement de traitement de données caractérisé par une application spécifique pour la conduite d'un jeu G06F 17/00, G06F 19/00)  [5]

 A63G
MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE (balançoires ou chevaux à bascule en tant que meubles de pouponnières A47D 13/00); TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES
 A63G
Schéma général
CARROUSELS 1/00 - 7/00
BALANÇOIRES OU BRANLOIRES, GRANDES ROUES 9/00, 11/00, 13/00, 27/00
CHEVAUX À BASCULE, AUTRES ANIMAUX-JOUETS À CHEVAUCHER 13/00 - 19/00
TOBOGGANS OU GLISSOIRES, APPAREILS SIMILAIRES POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS 21/00, 23/00, 25/00, 29/00
AUTRES APPAREILS POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS 31/00, 33/00

 A63H
JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
 A63H
Schéma général
FIGURINES JOUETS MUES MÉCANIQUEMENT OU PAR LA PESANTEUR 11/00, 13/00, 15/00
VÉHICULES-JOUETS
Trains miniatures et trains-jouets 19/00, 21/00
Autres véhicules; leurs voies; machines 17/00, 23/00, 27/00; 18/00; 25/00
TOUPIES; POUPÉES; ANIMAUX 1/00; 3/00
AUTRES JOUETS 5/00, 7/00, 33/00
FABRICATION DES POUPÉES OU DES FIGURINES 9/00
MÉCANISMES MOTEURS; COMMANDES; TRANSMISSIONS 29/00; 30/00; 31/00
ATTRAPES, CONFETTI 37/00

 A63J
MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE; ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALOGUES (bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports E04H 3/10)
 A63J
Schéma général
AMÉNAGEMENTS DE SCÈNES OU DE CIRQUES 1/00 - 5/00
AUTRES SPECTACLES VISUELS 13/00 - 19/00, 25/00, 99/00
AUTRES DIVERTISSEMENTS 9/00, 11/00, 99/00
APPAREILS POUR ARTISTES 7/00, 21/00

 A63K
COURSES; SPORTS ÉQUESTRES; MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET (compteurs de temps G04F 7/00; chronométrage G07C 1/00; dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels G09F 9/00)