E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E04
BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)
 E04F
Schéma général
PARE-SOLEIL, VÉLUMS 10/00
ESCALIERS 11/00
REVÊTEMENT OU FINITION DES MURS, PLAFONDS OU SOLS 13/00, 15/00, 19/00
GAINES OU CONDUITS 17/00
OUTILLAGE 21/00
AUTRES DÉTAILS DE FINITION 19/00
P:0 E04F 10/00
Pare-soleil; Vélums (baldaquins A45B, A45F, E04H; avant-toits de caravanes E04H 15/08; pour tentes E04H 15/58)
 E04F 10/02
·  en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile
 E04F 10/04
·  ·  le matériau étant fixé sur des sections d'une armature pliante
 E04F 10/06
·  ·  comportant un store à rouleau avec des moyens pour en maintenir une extrémité écartée du bâtiment
 E04F 10/08
·  faits de plusieurs parties rigides identiques, p.ex. des plaques, des lamelles (toits pare-soleil rigides à surfaces jointives E04B 7/00)
 E04F 10/10
·  ·  repliables
P:10 E04F 11/00
Escaliers, rampes ou aménagements semblables (montage ou marquage des escaliers E04F 21/26; pour constructions provisoires E04G 27/00); Balustrades; Mains courantes (échelles attachées en permanence à des structures fixes E06C 9/00)
 E04F 11/02
·  Escaliers; Tracé des escaliers
 E04F 11/022
·  ·  caractérisés par la structure portante  [6]
 E04F 11/025
·  ·  ·  Escaliers comportant des limons  [6]
 E04F 11/028
·  ·  ·  ·  comportant un limon central  [6]
 E04F 11/032
·  ·  ·  Escaliers hélicoïdaux portés par un fût central  [6]
 E04F 11/035
·  ·  ·  Escaliers constitués d'un ensemble d'éléments modulaires assemblés sans support additionnel  [6]
 E04F 11/038
·  ·  ·  ·  chaque élément modulaire comportant un élément de balustrade porteur  [6]
 E04F 11/04
·  ·  Escaliers amovibles, p.ex. échelles de greniers qui peuvent être ou non escamotables ou extensibles (échelles de bateaux B63B; échelles pour avions B64F; escaliers ou trottoirs roulants B66B)
 E04F 11/06
·  ·  ·  repliables, p.ex. pliants, télescopiques
 E04F 11/09
·  ·  Ensembles de marche-contremarche  [6]
 E04F 11/104
·  ·  Marches (E04F 11/09 a priorité)  [6]
 E04F 11/108
·  ·  ·  en bois  [6]
 E04F 11/112
·  ·  ·  en métal  [6]
 E04F 11/116
·  ·  ·  en pierre, en béton ou en matériau analogue  [6]
 E04F 11/16
·  ·  ·  Surfaces de marches; Moyens de protection des bords ou des angles de marches (articles de tissu pour sols, leur fixation A47G 27/00)
 E04F 11/17
·  ·  ·  ·  Surfaces  [6]
 E04F 11/18
·  Balustrades; Mains courantes (garde-corps sur bateaux B63B; pour ponts E01D 19/10; pour routes E01F 13/00, E01F 15/00; clôtures E04H 17/00)
P:40 E04F 13/00
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds (revêtements de sol E04F 15/00; décoration de surfaces, mosaïques B44, p.ex. pose de papiers peints B44C 7/00; faits de nappes, p.ex. en tissu, en papier peint, D03D, D04G, D04H, D06N, D21H; structure des plafonds E04B 9/00; toitures ou couvertures analogues étanches à l'eau protégeant des précipitations E04D)  [3]
 E04F 13/02
·  en matériau plastique, durcissant après la pose, p.ex. en plâtre (traitement des surfaces en peinture B44D; produits inorganiques ou bitumineux C04B; matières plastiques organiques C08L)
 E04F 13/04
·  ·  Enduits de base pour le plâtre (sous-plafonds avec des moyens d'accrochage du plâtre E04B 9/06)
 E04F 13/06
·  ·  ·  Bordures protectrices des arêtes
 E04F 13/07
·  constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation  [8]
 E04F 13/072
·  ·  constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme  [8]
 E04F 13/073
·  ·  ·  pour des parties particulières des bâtiments, p.ex. encoignures ou colonnes  [8]
 E04F 13/074
·  ·  ·  pour des installations de service ou des gaines techniques, p.ex. des canalisations de chauffage, des lignes électriques, des dispositifs d'éclairage ou des branchements  [8]
 E04F 13/075
·  ·  ·  pour l'isolation ou la protection des surfaces, p.ex. contre le bruit ou les chocs  [8]
 E04F 13/076
·  ·  ·  caractérisés par les joints entre éléments voisins, p.ex. comportant des remplissages de joint ou des liaisons à rainure et languette  [8]
 E04F 13/077
·  ·  ·  constitués de plusieurs couches, p.ex. panneaux sandwich (E04F 13/075 a priorité)  [8]
 E04F 13/078
·  ·  ·  éléments tendus de type feuille ou toile maintenus par des dispositifs de fixation sur les bords  [8]
 E04F 13/08
·  ·  constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables (E04F 13/072 a priorité; bordures, plinthes E04F 19/02)  [1,8]
 E04F 13/09
·  ·  ·  les éléments étant fixés à une toile, une plaque support ou une grille communes  [8]
 E04F 13/10 - 
E04F 13/18

Note(s)

Le groupe E04F 13/09 a priorité sur les groupes E04F 13/10-E04F 13/18[8]

 E04F 13/10
·  ·  ·  en bois  [1,8]
 E04F 13/12
·  ·  ·  en métal  [1,8]
 E04F 13/14
·  ·  ·  en pierre ou en matériau similaire, p.ex. en céramique, en verre  [1,8]
 E04F 13/15
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'utilisation d'éléments en verre  [8]
 E04F 13/16
·  ·  ·  en fibres ou en copeaux, p.ex. collés par des résines synthétiques  [1,8]
 E04F 13/18
·  ·  ·  en matières plastiques organiques avec ou sans armatures ou matériau de remplissage (en fibres ou copeaux agglomérés par des matières plastiques E04F 13/16)  [1,8]
 E04F 13/21
·  ·  Moyens de fixation spécialement adaptés pour les éléments d'habillage ou de garnissage  [8]
 E04F 13/22
·  ·  ·  Ancrages, supports d'angle ou consoles  [8]
 E04F 13/23
·  ·  ·  ·  réglables  [8]
 E04F 13/24
·  ·  ·  Moyens de fixation cachés à l'arrière des éléments d'habillage ou de garnissage (E04F 13/30 a priorité)  [8]
 E04F 13/25
·  ·  ·  ·  réglables  [8]
 E04F 13/26
·  ·  ·  Moyens de fixation s'engageant sur les bords, p.ex. pinces, clips ou profilés pour les bords  [8]
 E04F 13/28
·  ·  ·  ·  réglables  [8]
 E04F 13/30
·  ·  ·  Moyens de fixation magnétiques  [8]
P:30 E04F 15/00
Revêtements de sols (marches d'escalier E04F 11/104; revêtements non spécialement adaptés aux sols E04F 13/00; bordures, plinthes E04F 19/02; grilles pour nettoyer les semelles des chaussures A47L 23/24; de matériaux semblables à ceux des routes E01C; planchers portants E04B 5/00)  [6]
 E04F 15/02
·  Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables (en nappes E04F 15/16)
 E04F 15/022
·  ·  Revêtements de sol composés de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège  [2]
 E04F 15/024
·  ·  Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs
 E04F 15/04
·  ·  uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois (parquet enroulable E04F 15/16)
 E04F 15/06
·  ·  en métal, combiné ou non avec un autre matériau (grilles en tant qu'éléments de construction E04C 2/42)
 E04F 15/08
·  ·  uniquement en pierre ou en matériau analogue, p.ex. béton; en verre
 E04F 15/10
·  ·  en d'autres matériaux, p.ex. en matériaux fibreux ou en copeaux, en matières plastiques organiques, en magnésite, en agglomérés
 E04F 15/12
·  Revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. planchers en magnésite d'un seul tenant, mosaïques (produits inorganiques ou bitumeux C04B; matériaux plastiques organiques C08L)
 E04F 15/14
·  ·  Structure des joints, p.ex. bandes intercalaires (joints d'étanchéité non limités aux revêtements de sol E04B 1/68)
 E04F 15/16
·  Revêtements posés à l'état de nappes flexibles, p.ex. parquet disposé sur une nappe flexible; Nappes spécialement adaptées au revêtement des sols (planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts, E04F 15/22; linoléum D06N; nappes en général, fabrication des nappes, voir les classes correspondantes)
 E04F 15/18
·  Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants (isolation des bâtiments en général E04B 1/62)
 E04F 15/20
·  ·  pour isolation acoustique
 E04F 15/22
·  Planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts (posés à l'état de nappes E04F 15/16)  [2]
P:20 E04F 17/00
Gaines verticales; Conduits, p.ex. pour l'assèchement (tubes en général F16L; systèmes de canalisation F17D)
 E04F 17/02
·  pour l'évacuation des gaz de combustion, p.ex. de cheminée (cheminées intérieures indépendantes E04H 12/28; liaisons entre l'âtre et la cheminée, garnitures de cheminée, couvercles de trous de nettoyage des cheminées F23J; mitres F23L); Eléments de construction spécialement conçus à cet effet, p.ex. briques ou blocs de formes appropriées
 E04F 17/04
·  Conduits pour air
 E04F 17/06
·  Soupiraux, p.ex. pour caves
 E04F 17/08
·  Gaines techniques (couvercles donnant accès aux conduits, couvercles pour regards E04F 19/08)  [6]
 E04F 17/10
·  Dispositions dans les bâtiments pour l'évacuation des ordures (boîtes à ordures, collecte ou enlèvement des ordures B65F)
 E04F 17/12
·  ·  Vide-ordures
P:50 E04F 19/00
Autres détails ou éléments de construction pour les travaux de finition des bâtiments (échelles, p.ex. crampons encastrés pour grimper, E06C 9/04)
 E04F 19/02
·  Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Corniches pour l'éclairage (pour la protection des arêtes des surfaces en plâtre E04F 13/06)
 E04F 19/04
·  ·  pour utiliser entre le plancher ou le plafond et le mur, p.ex. plinthe
 E04F 19/06
·  ·  spécialement conçus pour maintenir des panneaux
 E04F 19/08
·  Placards; Panneaux de fermeture pour niches; Couvercles des trous permettant l'accès aux installations (portes pour ramonage des cheminées F23J)
 E04F 19/10
·  Grilles encastrées, p.ex. gratte-pieds
P:60 E04F 21/00
Outillage pour travaux de finition des bâtiments (pour le travail ou le traitement de la pierre de taille ou analogue B28D; conçu spécialement pour les détails particuliers prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, voir les groupes relatifs à ces détails)
 E04F 21/02
·  pour appliquer des matériaux à l'état plastique sur les surfaces, p.ex. pour plâtrer les murs (spécialement pour la pose de revêtements de sols E04F 21/20; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05; arts décoratifs B44)
 E04F 21/04
·  ·  Moules ou gabarits; Règles de jointoiement
 E04F 21/05
·  ·  ·  Supports pour règles de jointoiement
 E04F 21/06
·  ·  Outillage pour appliquer le plâtre, les matériaux isolants, ou similaires
 E04F 21/08
·  ·  ·  Outillage mécanique (E04F 21/14 a priorité; appareillages de pulvérisation en général B05B; projection de sable B24C)
 E04F 21/10
·  ·  ·  ·  agissant par centrifugation
 E04F 21/12
·  ·  ·  ·  agissant par pression de gaz, p.ex. par pression de vapeur
 E04F 21/14
·  ·  ·  dans des puits, p.ex. dans les cheminées
 E04F 21/16
·  ·  Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées
 E04F 21/165
·  pour la finition des joints, p.ex. instruments pour racler ou remplir les joints, appareils à rejointoyer (outils pour la pose de briques E04G 21/16; réparation, p.ex. comblement des lézardes, E04G 23/02)  [3]
 E04F 21/18
·  pour la pose des dalles en carreaux muraux ou des plaques de plafond (outils pour le travail de la mosaïque B44C)
 E04F 21/20
·  pour la pose des revêtements de sols (faits de matériaux similaires aux revêtements routiers ou pavages E01C)
 E04F 21/22
·  ·  faits d'éléments individuels, p.ex. pinces de planchers
 E04F 21/24
·  ·  faits de produits préparés sur place, p.ex. outils à lisser
 E04F 21/26
·  pour le montage des escaliers, p.ex. outils pour marquer les marches
 E04F 21/28
·  pour la pose des vitres (coupe-verre C03B 33/10)
 E04F 21/30
·  ·  Extrudeurs ou pistolets à mastic
 E04F 21/32
·  ·  Couteaux à mastic; Démastiqueurs