B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62B
VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX (caractérisés par la propulsion animale B62C; propulsion des traîneaux par le conducteur ou par un moteur B62M)
 B62B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras;
  • "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues

 B62B
Schéma général
VOITURES À BRAS
A un essieu; à plusieurs essieux 1/00; 3/00
Accessoires ou détails; patins adaptables 5/00; 19/00
VOITURES D'ENFANTS ET POUSSETTES 7/00, 9/00
TRAÎNEAUX
A patins; autres types 13/00; 15/00
Accessoires ou détails 17/00
VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN NON PRÉVUS AILLEURS 11/00

 B62C
VÉHICULES À TRACTION ANIMALE
 B62C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les véhicules ou parties de ceux-ci, dans la mesure où leurs caractéristiques concernent essentiellement la traction animale.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules à traction animale qui n'ont pas les caractéristiques mentionnées sous la note (1) ci-dessus. Ils sont considérés comme des remorques qui sont couvertes par la classe B60 ou par la sous-classe B62D, ou comme des traîneaux qui sont couverts par la sous-classe B62B.

 B62D
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
 B62D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques;
  • "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

 B62D
Schéma général
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTION OU DE STRUCTURE; ÉLÉMENTS STRUCTURAUX OU ACCESSOIRES NON PRÉVUS AILLEURS
Pour voyageurs principalement; pour marchandises 31/00, 47/00; 33/00
Tracteurs; tracteurs remorques ou trains routiers; véhicules sans siège pour le conducteur 49/00; 53/00; 51/00
Véhicules à chenilles et leurs chenilles; véhicules sans chenilles ni roues 55/00; 57/00
Remorques à roues motrices; véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues 59/00; 61/00
Autres types de véhicules; leur tracé, fabrication, assemblage ou désassemblage 63/00; 65/00; 67/00
CHÂSSIS, CARROSSERIE ET CAISSE
Châssis: structure; construction monocoque; assemblages entre la caisse et le châssis 21/00; 23/00; 24/00
Carrosserie et caisse
caractérisées
par le matériau 29/00
la fonction du véhicule 31/00, 33/00
le carénage; la stabilisation 35/00; 37/00, 17/00
éléments de la carrosserie et leur assemblage; aménagements pour la roue de secours 25/00, 27/00; 43/00
jambes de force 19/00
autres types de caisses 39/00
DIRECTION
Moyens pour engendrer un changement; boîtier; réaction à des conditions de conduite; timonerie; réglage 1/00; 3/00; 6/00; 7/00; 17/00
Assistée ou à relais de puissance; influençant automatiquement; pour véhicules à chenilles ou roues non orientables; pour remorques 5/00; 6/00; 11/00; 13/00
Véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement 12/00
Autres types de direction 9/00, 11/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR MARQUAGE DE COLLISION 41/00

 B62H
BÉQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISÉ OU LE VOL DES CYCLES; SYSTÈMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE À CONDUIRE LES CYCLES
 B62H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "cycles" comprend les scooters.


 B62J
SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE (plaques d'immatriculation B60R 13/10; compteurs de nombre de tours de roue G01C 22/00)
 B62J

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "cycles" comprend les scooters.

 B62J
Schéma général
SELLES OU SIÈGES; REPOSE-PIEDS ET APPUIS-GENOUX 1/00; 25/00
ÉCLAIRAGE OU SIGNALISATION; RÉTROVISEURS 3/00, 6/00; 29/00
PORTE-BAGAGES, ACCESSOIRES 7/00, 9/00, 11/00
DISPOSITIFS OU ACCESSOIRES DE PROTECTION
Carters de chaînes; garde-boue; housses de parcage 13/00; 15/00; 19/00
Pour conducteur seulement: pare-brise ou autres carénages; accessoires pour vêtements; réchauffage 17/00; 21/00; 33/00
Autres dispositifs de protection 23/00
ACCESSOIRES DE SÉCURITÉ 27/00
GRAISSAGE, RÉSERVOIRS À CARBURANT, CANALISATIONS 31/00, 35/00, 37/00
AUTRES ACCESSOIRES 99/00

 B62K
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
 B62K
Schéma général
TYPES DE CYCLES
Caractérisés par leur structure
nombre de roues: monocycle; bicycle; à plus de deux roues principales 1/00; 3/00; 5/00
à moteur 11/00
side-car, remorque-avant ou similaire 27/00
transformable; pliable 13/00; 15/00
Caractérisés par leur utilisation pour le transport; pour enfants 7/00; 9/00
Autres types de cycles 17/00
ÉLÉMENTS DES CYCLES
Cadres; suspension des moyeux de roues 19/00; 25/00
Direction; commandes initiales 21/00; 23/00

 B62L
FREINS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CYCLES
 B62L

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les adaptations des freins ou de leurs mécanismes de mise en action à leur seul emploi sur cycles.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les freins ou leurs mécanismes de mise en action qui seraient d'une application plus générale, même s'ils sont décrits et revendiqués uniquement en fonction des cycles, qui sont couverts par la sous-classe B60T ou par les sous-classes appropriées de la classe F16.

 B62M
PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎNEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À CES VÉHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K; éléments de transmission en soi F16)
 B62M

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "transmissions" désigne toutes les parties depuis le premier élément sur lequel le conducteur applique directement son effort propulsif, p.ex. le pédalier, jusqu'à la roue porteuse motrice

 B62M
Schéma général
PROPULSION
Des véhicules à roues à la main, au pied ou avec source d'énergie complémentaire: types de propulsion; structure des manivelles ou des leviers 1/00; 3/00, 5/00, 6/00
Des motocyclettes ou vélomoteurs caractérisés par l'emplacement du moteur 7/00
Des traîneaux ou véhicules similaires 27/00
Des véhicules à roues ou traîneaux, par prise avec le sol, non prévus ailleurs 29/00
TRANSMISSIONS
Caractérisées par des éléments mécaniques rigides
chaîne ou courroie; roue dentée ou à friction; rouleau de friction 9/00; 11/00; 13/00
vilebrequin ou bielles; arbre rotatif 15/00; 17/00
Caractérisées par des éléments non mécaniques ou non rigides 19/00, 21/00, 23/00
Commandes de changement de vitesse 25/00