B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION
 B43
MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
 B43L
OBJETS SUR LESQUELS ON ÉCRIT OU ON DESSINE; ACCESSOIRES POUR ÉCRIRE OU DESSINER (outillage d'atelier pour le traçage des pièces à travailler B25H 7/00; enseignement de l'écriture ou du dessin G09B 11/00)
 B43L

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs servant à la fois à apprendre ou à aider à écrire, qui sont couverts par le groupe G09B 11/00[3]

 B43L
Schéma général
ARTICLES SUR LESQUELS ON ÉCRIT OU DESSINE
Tableaux 1/00
Sous-main 3/00
Planches à dessin 5/00
MATÉRIEL POUR TRACER
Des lignes droites 7/00
Des cercles 9/00
D'autres courbes 11/00
Moyens pour empêcher le glissement 12/00
D'autres figures 13/00
SUPPORTS À FIXER AUX BRAS OU AUX MAINS 15/00
BUVARDS 17/00
ACCESSOIRES POUR
Effacer ou gratter 19/00
Essuyer les tableaux ou ardoises 21/00
Tailler les crayons ou mines 23/00
ENCRIERS; LEURS SUPPORTS 25/00; 27/00
 B43L 1/00 - 
B43L 5/00
Articles sur lesquels on écrit ou dessine
P:0 B43L 1/00
Tableaux ou tablettes utilisables d'une façon répétée pour écrire ou dessiner (planches à dessin B43L 5/00)
 B43L 1/02
·  Ardoises
 B43L 1/04
·  Tableaux noirs (chevalets ou supports pour tableaux A47B 97/04)
 B43L 1/06
·  ·  rigides
 B43L 1/08
·  ·  flexibles
 B43L 1/10
·  ·  Surfaces d'écriture de ces tableaux
 B43L 1/12
·  ayant des surfaces d'écriture translucides produisant des impressions visuelles par coopération avec des éléments du support
P:20 B43L 3/00
Sous-main pour écrire ou dessiner, p.ex. bloc de buvards (buvards B43L 17/00)
P:10 B43L 5/00
Planches à dessin (tables à dessin A47B 27/00, A47B 85/02; chevalets pour planches à dessin A47B 97/04)
 B43L 5/02
·  comportant des moyens pour fixer des feuilles de papier à celles-ci (punaises à dessin B43M 15/00)
 B43L 7/00 - 
B43L 27/00
Matériel d'écriture ou de dessin
P:50 B43L 7/00
Règles (guides ou glissières pour règles autres que ceux pour équerres en T B43L 13/04; règles courbes ou pistolets B43L 13/20; règles caractérisées par des marques pour la mesure ou similaires, p.ex. règles ou rubans avec échelles ou repères de mesure pour la lecture directe, G01B)
 B43L 7/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "règle" désigne un instrument ou son arête servant de guide pour tracer une ligne droite. [5]

 B43L 7/02
·  Equerres en té
 B43L 7/027
·  Règles multiples non ajustables disposées à angle droit (B43L 7/02 a priorité)  [5]
 B43L 7/033
·  Règles multiples non ajustables formant des angles autres que droits  [5]
 B43L 7/04
·  à rouleaux (à rouleaux conjugués B43L 13/02)
 B43L 7/08
·  avec des dispositifs permettant la fixation d'équipement de dessin supplémentaire, p.ex. pour hachurer, pointiller
 B43L 7/10
·  Règles multiples mobiles l'une par rapport à l'autre  [5]
 B43L 7/12
·  ·  Equerres articulées  [5]
 B43L 7/14
·  ·  Equerres coulissantes  [5]
P:40 B43L 9/00
Instruments pour tracer des cercles ou instruments analogues (règles courbes ou pistolets B43L 13/20)
 B43L 9/02
·  Compas (compas de réduction B43L 9/08; compas pour tracer des spirales B43L 11/06)
 B43L 9/04
·  ·  Compas à verge
 B43L 9/06
·  ·  avec des branches formées par des ressorts plats
 B43L 9/08
·  Compas ou diviseurs de réduction
 B43L 9/10
·  ·  avec des dispositifs pour tracer des polygones
 B43L 9/12
·  Diviseurs (diviseurs de réduction B43L 9/08)
 B43L 9/14
·  avec l'extrémité des branches interchangeables pour permettre la transformation en compas, diviseurs, ou compas à calibrer (B43L 9/24 a priorité)
 B43L 9/16
·  Caractéristiques communes aux compas, diviseurs ou compas à calibrer
 B43L 9/18
·  ·  Branches avec joints articulés
 B43L 9/20
·  ·  Pivots
 B43L 9/22
·  ·  Moyens de réglage de l'angle des branches, indépendamment des pivots
 B43L 9/24
·  ·  Moyens pour monter des pointes ou des instruments à écrire sur les branches
P:30 B43L 11/00
Instruments pour tracer des courbes non-circulaires (règles courbes ou pistolets B43L 13/20)
 B43L 11/02
·  pour tracer des sections coniques
 B43L 11/04
·  ·  pour tracer des ellipses
 B43L 11/045
·  ·  ·  avec des cordes ou des éléments flexibles similaires  [5]
 B43L 11/05
·  ·  ·  avec des roues dentées  [5]
 B43L 11/055
·  ·  ·  avec des moyens de guidage  [5]
 B43L 11/06
·  pour tracer des spirales
 B43L 11/08
·  pour tracer des développantes
P:70 B43L 12/00
Moyens pour empêcher le glissement  [5]
 B43L 12/02
·  magnétiques  [5]
P:140 B43L 13/00
Instruments de dessin, ou matériel ou accessoires d'écriture ou de dessin, non prévus ailleurs (pochoirs pour la décoration de surfaces B44D)
 B43L 13/02
·  Appareils à tracer ou dispositifs de dessin pour conserver le parallélisme (équerres en T B43L 7/02)
 B43L 13/04
·  ·  Guides ou glissières pour règles
 B43L 13/06
·  ·  ·  avec tiges de guidage articulées
 B43L 13/08
·  ·  Têtes de rapporteur
 B43L 13/10
·  Instruments à pantographe pour copier, agrandir ou réduire (aménagements pour le copiage sur machines-outils B23Q)
 B43L 13/12
·  ·  Dispositifs d'écriture multiple
 B43L 13/14
·  Dispositifs pour le dessin en perspective
 B43L 13/16
·  ·  à main levée
 B43L 13/18
·  ·  ·  comportant un équipement optique ou de projection (systèmes ou appareils optiques G02B; appareils de projection G03B)
 B43L 13/20
·  Règles courbes ou pistolets
 B43L 13/22
·  ·  Règles à courbure réglable
 B43L 13/24
·  Dispositifs pour transmettre des mouvements échelonnés à un équipement de dessin, p.ex. pour hachurer
P:60 B43L 15/00
Supports à fixer aux mains ou aux bras pour faciliter l'écriture ou le dessin
P:90 B43L 17/00
Buvards (blocs de buvards B43L 3/00; combinés avec des instruments pour écrire B43K 29/04; fabrication de buvards D21F 11/14)  [2]
 B43L 17/02
·  pour feuilles de papier-buvard
 B43L 17/04
·  ·  tenus à la main
 B43L 17/06
·  pour papier-buvard en bobine
 B43L 17/08
·  ·  Buvards en forme de rouleaux
 B43L 17/10
·  utilisant un matériau buvard autre que le papier
P:100 B43L 19/00
Grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer; Supports appropriés (gommes ou grattoirs combinés avec des instruments pour écrire B43K 29/02, B43K 29/18)
 B43L 19/02
·  Grattoirs (couteaux en général B26B)
 B43L 19/04
·  Effaceurs à fibres
P:80 B43L 21/00
Dispositifs pour essuyer les tableaux noirs ou les ardoises
 B43L 21/02
·  avec des moyens pour absorber la poussière de craie
 B43L 21/04
·  Supports pour les dispositifs d'essuyage
P:110 B43L 23/00
Dispositifs pour tailler les crayons ou les mines (outils de meulage ou de coupe en général B24, B26; combinés avec des instruments pour écrire B43K 29/06)  [2]
 B43L 23/02
·  avec transmission à engrenage
 B43L 23/04
·  ·  à manivelle
 B43L 23/06
·  dans lesquels les crayons ou mines sont taillés par le seul mouvement axial contre les lames de coupe
 B43L 23/08
·  dans lesquels les crayons ou mines sont taillés principalement par le mouvement de rotation contre les lames de coupe (B43L 23/02 a priorité)
P:130 B43L 25/00
Encriers (récipients à liquide en général B65D, p.ex. B65D 1/00)
 B43L 25/02
·  à godets séparés pour tremper la plume
 B43L 25/04
·  ·  alimentés par des systèmes à pression
 B43L 25/06
·  ·  alimentés par l'inclinaison des récipients
 B43L 25/08
·  avec des dispositifs pour dissoudre la poudre d'encre
 B43L 25/10
·  avec des moyens pour supporter des objets
 B43L 25/12
·  comportant des moyens pour essuyer les porte-plumes
P:120 B43L 27/00
Supports d'encriers
 B43L 27/02
·  aménagés pour fixer des objets sur ceux-ci
 B43L 27/04
·  susceptibles d'être fixés à d'autres objets