B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62M
PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎNEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À CES VÉHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K; éléments de transmission en soi F16)
 B62M

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "transmissions" désigne toutes les parties depuis le premier élément sur lequel le conducteur applique directement son effort propulsif, p.ex. le pédalier, jusqu'à la roue porteuse motrice

 B62M
Schéma général
PROPULSION
Des véhicules à roues à la main, au pied ou avec source d'énergie complémentaire: types de propulsion; structure des manivelles ou des leviers 1/00; 3/00, 5/00, 6/00
Des motocyclettes ou vélomoteurs caractérisés par l'emplacement du moteur 7/00
Des traîneaux ou véhicules similaires 27/00
Des véhicules à roues ou traîneaux, par prise avec le sol, non prévus ailleurs 29/00
TRANSMISSIONS
Caractérisées par des éléments mécaniques rigides
chaîne ou courroie; roue dentée ou à friction; rouleau de friction 9/00; 11/00; 13/00
vilebrequin ou bielles; arbre rotatif 15/00; 17/00
Caractérisées par des éléments non mécaniques ou non rigides 19/00, 21/00, 23/00
Commandes de changement de vitesse 25/00
 B62M 1/00 - 
B62M 6/00
Propulsion par le conducteur des véhicules à roues
P:30 B62M 1/00
Propulsion par le conducteur des véhicules à roues (propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M 6/00; propulsion par tiges en prise avec le sol B62M 29/02)  [1,2010.01]
 B62M 1/02
·  par manivelles rotatives, p.ex. par pédalier (manivelles en soi B62M 3/00; immobilisables comme repose-pieds B62M 5/00)
 B62M 1/04
·  par leviers à mouvement alternatif, p.ex. leviers actionnés par le pied (immobilisables comme repose-pied B62M 5/00)
 B62M 1/06
·  entraînant un vilebrequin rotatif relié à l'axe d'entraînement autrement que par des bielles
 B62M 1/08
·  ·  entraînant directement une roue à rochet sur l'axe d'entraînement
 B62M 1/10
·  comportant des dispositifs permettant l'accumulation ou la restitution mécaniques de l'énergie, p.ex. disposition de volants d'inertie  [1,2010.01]
 B62M 1/12
·  actionnée à la fois à la main et au pied
 B62M 1/14
·  exclusivement à la main (manivelles à la main en soi B62M 3/00)
 B62M 1/16
·  ·  au moyen d'un guidon animé d'un mouvement de va-et-vient
 B62M 1/18
·  par mouvement de la selle du conducteur
 B62M 1/20
·  ·  avec moyens de propulsion additionnels par le conducteur
P:40 B62M 3/00
Structure des manivelles actionnées à la main ou au pied
 B62M 3/02
·  de longueur réglable
 B62M 3/04
·  ·  à réglage automatique
 B62M 3/06
·  avec mouvement elliptique ou autre mouvement de rotation non circulaire
 B62M 3/08
·  Pédales
 B62M 3/10
·  ·  Pédales entièrement métalliques
 B62M 3/12
·  ·  avec réflecteurs (catadioptres)
 B62M 3/14
·  Poignées pour manivelles actionnées à la main
 B62M 3/16
·  Accessoires
P:20 B62M 5/00
Leviers actionnés au pied ou pédaliers pouvant être immobilisés pour servir de repose-pieds (immobilisation antivol B62H 5/10)
 B62M 6/00
Propulsion par le conducteur des véhicules à roues avec source d'énergie complémentaire, p.ex. moteur à combustion ou moteur électrique  [2010.01]
 B62M 6/00

Note(s)

Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première entrée appropriée.  [2010.01]

 B62M 6/10
·  Cycles propulsés par le conducteur avec moteur à combustion auxiliaire  [2010.01]
 B62M 6/15
·  ·  Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant  [2010.01]
 B62M 6/20
·  ·  motopropulsés au niveau de parties du vilebrequin  [2010.01]
 B62M 6/25
·  ·  motopropulsés au niveau de parties de l'axe de moyeu  [2010.01]
 B62M 6/30
·  ·  motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p.ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur à combustion venant en prise avec l'organe souple sans fin  [2010.01]
 B62M 6/35
·  ·  motopropulsés par des rouleaux à friction ou des pignons en prise avec la roue porteuse  [2010.01]
 B62M 6/40
·  Cycles propulsés par le conducteur avec moteur électrique auxiliaire  [2010.01]
 B62M 6/45
·  ·  Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant  [2010.01]
 B62M 6/50
·  ·  ·  caractérisés par des détecteurs ou des capteurs, ou leur disposition  [2010.01]
 B62M 6/55
·  ·  motopropulsés au niveau de parties du vilebrequin  [2010.01]
 B62M 6/60
·  ·  motopropulsés au niveau de parties de l'axe de moyeu  [2010.01]
 B62M 6/65
·  ·  ·  l'axe de moyeu et l'arbre de commande étant disposés coaxialement  [2010.01]
 B62M 6/70
·  ·  motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p.ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur électrique venant en prise avec l'organe souple sans fin  [2010.01]
 B62M 6/75
·  ·  motopropulsés par des rouleaux à friction ou des pignons en prise avec la roue porteuse  [2010.01]
 B62M 6/80
·  Accessoires, p.ex. sources d'énergie; leurs dispositions  [2010.01]
 B62M 6/85
·  ·  Photopiles  [2010.01]
 B62M 6/90
·  ·  Batteries  [2010.01]
P:10 B62M 7/00
Motocycles caractérisés par la position du moteur électrique ou du moteur à combustion (propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire, p.ex. moteur à combustion ou moteur électrique auxiliaires B62M 6/00; cadres caractérisés par la position du moteur à combustion B62K 11/00)  [1,2010.01]
 B62M 7/02
·  avec moteur entre roues avant et arrière
 B62M 7/04
·  ·  sous le cadre
 B62M 7/06
·  ·  directement sous la selle ou le siège
 B62M 7/08
·  avec moteur au-dessus de la roue arrière
 B62M 7/10
·  avec moteur au-dessus de la roue avant
 B62M 7/12
·  avec moteur à coté ou dans la roue motrice
 B62M 7/14
·  avec moteur sur un ensemble auxiliaire à roues, p.ex. remorque, side-cars (remorques B60P, B62D; side-cars B62K 27/00)
 B62M 9/00 - 
B62M 25/00
Transmissions
P:120 B62M 9/00
Transmissions caractérisées par l'emploi d'une chaîne sans fin, d'une courroie ou d'un organe similaire (carters de chaîne pour cycles B62J 13/00)
 B62M 9/00

Note(s)

Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première entrée appropriée. [2010.01]

 B62M 9/02
·  de rapport invariable
 B62M 9/04
·  de rapport variable
 B62M 9/06
·  ·  utilisant une seule chaîne, courroie ou organe similaire
 B62M 9/08
·  ·  ·  comportant une roue, motrice ou entraînée, montée excentriquement ou de forme elliptique; avec une roue motrice ou entraînée expansible
 B62M 9/10
·  ·  ·  comportant des roues de dimensions différentes engagées sélectivement par la chaîne, la courroie ou l'organe similaire
 B62M 9/12
·  ·  ·  ·  la chaîne, la courroie ou l'organe similaire étant déplaçables latéralement
 B62M 9/121
·  ·  ·  ·  ·  Dérailleurs arrière  [2010.01]
 B62M 9/122
·  ·  ·  ·  ·  ·  à actionnement électrique ou fluidique; leurs commandes  [2010.01]
 B62M 9/123
·  ·  ·  ·  ·  ·  à changement de vitesse automatique  [2010.01]
 B62M 9/124
·  ·  ·  ·  ·  ·  Mécanismes de déplacement latéral  [2010.01]
 B62M 9/1242
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  caractérisés par les mécanismes de tringlerie  [2010.01]
 B62M 9/1244
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  limitant ou positionnant le mouvement  [2010.01]
 B62M 9/1246
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  utilisant des cames ou des lames  [2010.01]
 B62M 9/1248
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de moyens de sollicitation, p.ex. ressorts; leurs aménagements  [2010.01]
 B62M 9/125
·  ·  ·  ·  ·  ·  Montage du dérailleur sur le cadre  [2010.01]
 B62M 9/126
·  ·  ·  ·  ·  ·  Guides de chaîne; leur montage  [2010.01]
 B62M 9/127
·  ·  ·  ·  ·  ·  Montage ou guidage de câbles  [2010.01]
 B62M 9/128
·  ·  ·  ·  ·  ·  Accessoires, p.ex. protecteurs  [2010.01]
 B62M 9/131
·  ·  ·  ·  ·  Dérailleurs avant  [2010.01]
 B62M 9/132
·  ·  ·  ·  ·  ·  à actionnement électrique ou fluidique; leurs commandes  [2010.01]
 B62M 9/133
·  ·  ·  ·  ·  ·  à changement de vitesse automatique  [2010.01]
 B62M 9/134
·  ·  ·  ·  ·  ·  Mécanismes de déplacement latéral  [2010.01]
 B62M 9/1342
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  caractérisés par les mécanismes de tringlerie  [2010.01]
 B62M 9/1344
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  limitant ou positionnant le mouvement  [2010.01]
 B62M 9/1346
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  utilisant des cames ou des lames  [2010.01]
 B62M 9/1348
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de moyens de sollicitation, p.ex. ressorts; leurs aménagements  [2010.01]
 B62M 9/135
·  ·  ·  ·  ·  ·  Montage du dérailleur sur le cadre  [2010.01]
 B62M 9/136
·  ·  ·  ·  ·  ·  Guides de chaîne; leur montage  [2010.01]
 B62M 9/137
·  ·  ·  ·  ·  ·  Montage ou guidage de câbles  [2010.01]
 B62M 9/138
·  ·  ·  ·  ·  ·  Accessoires, p.ex. protecteurs  [2010.01]
 B62M 9/14
·  ·  ·  ·  les roues étant déplaçables latéralement
 B62M 9/16
·  Dispositifs de mise en tension ou de réglage pour chaînes, courroies ou organes similaires
P:110 B62M 11/00
Transmissions caractérisées par l'engrènement de roues dentées ou le contact de roues à friction (avec rouleau en contact avec la périphérie de la roue porteuse B62M 6/35, B62M 6/75, B62M 13/00)
 B62M 11/02
·  de rapport invariable
 B62M 11/04
·  de rapport variable
 B62M 11/06
·  ·  avec pignons à denture droite (B62M 11/14 a priorité)
 B62M 11/10
·  ·  avec pignons coniques (B62M 11/14 a priorité)
 B62M 11/12
·  ·  avec contact de roues à friction (B62M 11/14 a priorité)
 B62M 11/14
·  ·  avec engrenages planétaires
 B62M 11/16
·  ·  ·  incorporés au moyeu de la roue porteuse ou adjacents au moyeu
 B62M 11/18
·  ·  ·  avec plusieurs ensembles d'engrenages planétaires
P:100 B62M 13/00
Transmissions caractérisées par l'emploi de rouleaux à friction venant en contact avec la périphérie de la roue porteuse (pour cycles propulsés par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M 6/35, B62M 6/75)  [1,2010.01]
 B62M 13/02
·  avec rapport variable, p.ex. avec rouleau de diamètre variable
 B62M 13/04
·  avec dispositifs pour mettre le rouleau au contact de la roue porteuse
P:90 B62M 15/00
Transmissions caractérisées par l'emploi de vilebrequins et de bielles
P:80 B62M 17/00
Transmissions caractérisées par l'emploi d'un arbre rotatif, p.ex. arbre à cardans
P:60 B62M 19/00
Transmissions caractérisées par l'emploi de dispositifs non mécaniques, p.ex. à fluide
P:70 B62M 21/00
Transmissions caractérisées par l'emploi d'éléments élastiques incorporés
P:140 B62M 23/00
Transmissions caractérisées par l'emploi d'autres éléments; Autres transmissions
 B62M 23/02
·  caractérisées par l'emploi d'au moins deux sources distinctes d'énergie, p.ex. transmissions pour motocycles hybrides (transmissions pour véhicules à roues utilisant la propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M 6/00)  [1,2010.01]
P:130 B62M 25/00
Commandes pour mécanismes de changement de vitesses spécialement adaptées aux cycles (commandes pour cycles actionnées par le conducteur, en général B62K 23/00; mécanismes de changement de vitesses F16H)
 B62M 25/02
·  avec systèmes de transmission mécanique, p.ex. par câbles, leviers
 B62M 25/04
·  ·  actionnés à la main
 B62M 25/06
·  ·  actionnés au pied
 B62M 25/08
·  avec systèmes de transmission électrique ou par fluide
P:0 B62M 27/00
Dispositifs de propulsion pour traîneaux ou véhicules similaires (poussés ou tirés par personnes ou animaux B62B, B62C; propulsion par le vent B62B 15/00)
 B62M 27/02
·  entraînés par moteur
P:50 B62M 29/00
Dispositifs de propulsion par prise avec le sol, pour cycles, traîneaux ou véhicules à roues propulsés par le conducteur, non prévus ailleurs
 B62M 29/02
·  employant des tiges venant en prise avec le sol