B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31.    [4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C.    [4]
    2. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C.    [4]
    3. Un produit en soi n'est pas classé dans la présente classe. Cependant, si un produit est caractérisé par son mode de production et non pas par sa structure ou sa composition, le procédé de production est classé dans la présente classe.   [2010.01]
 B29 - 
B29L

Note(s)

  1. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts. [4]
  2. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C[4]
 B29B
PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES  [4]
 B29B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe B29K[4]

 B29B
Schéma général
PRÉTRAITEMENT
Mélange; malaxage 7/00
Conditionnement 13/00
Autres prétraitements 15/00
FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES 9/00, 11/00
RÉCUPÉRATION DE MATIÈRES PLASTIQUES 17/00

 B29C
FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B23; meulage, polissage B24; découpage B26D, B26F; fabrication de préformes B29B 11/00; fabrication de produits stratifiés par combinaison de couches non liées au préalable afin de constituer un produit dont les couches restent associées B32B 37/00-B32B 41/00)  [4]
 B29C

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe B29.   [4]
  2. Dans la présente sous-classe:
 B29C - 
B29C 73/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes B29K et B29L[4]

 B29C
Schéma général
ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS, DÉTAILS, ACCESSOIRES, OPÉRATIONS AUXILIAIRES
Moules ou noyaux 33/00
Chauffage, refroidissement, durcissement 35/00
Autres caractéristiques 31/00, 37/00
MOULAGE
par coulée, par revêtement d'un moule 39/00, 41/00
par compression 43/00
par pression interne 44/00
par injection 45/00
par extrusion 47/00
par soufflage 49/00
Thermoformage 51/00
AUTRES TECHNIQUES DE FAÇONNAGE
Cintrage, pliage, torsion, redressage, aplatissage 53/00
Étirage 55/00
Libération de contraintes internes 61/00
Autres techniques 67/00
ASSEMBLAGE 65/00
APPLICATIONS PARTICULIÈRES
Façonnage d'extrémités de tubes 57/00
Façonnage de surface 59/00
Garnissage ou gainage 63/00
Façonnage de matières composites 70/00
COMBINAISONS DE TECHNIQUES DE FAÇONNAGE 69/00
POST-TRAITEMENT 71/00
RÉPARATION 73/00

 B29D
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B 9/00; fabrication des préformes B29B 11/00)  [4]
 B29D

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe B29.   [4]

 

 B29D - 
B29D 99/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe B29K[4]


 B29K
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES B29B, B29C OU B29D, RELATIF AUX MATIÈRES À MOULER, OU AUX COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS, POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE, OU POUR PIÈCES PRÉFORMÉES, p.ex. INSERTS  [4]
 B29K

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux sous-classes B29B, B29C ou B29D[4]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "caoutchouc" couvre:
      1. les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugués;
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour tels composés macromoléculaires). [4]
 B29K
Schéma général
COMPOSITIONS POUR MATIÈRES À MOULER; PRÉSENTATION, FORME OU ÉTAT DE LA MATIÈRE MOULÉE 1/00 - 105/00
COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS 201/00 - 311/00
COMPOSITIONS POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE 401/00 - 511/00
COMPOSITIONS POUR PIÈCES PRÉFORMÉES 601/00 - 711/00

 B29L
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS  [4]
 B29L

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé à la sous-classe B29C[4]