B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
 B60N

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

P:10 B60N 2/00
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (pour faciliter l'accès des personnes handicapées aux véhicules ou leur sortie A61G 3/02; sièges pour véhicules ferroviaires B61D 33/00; sièges pour cycles B62J 1/00; sièges pour aéronefs B64D 11/06, B64D 25/04, B64D 25/10)  [5]
 B60N 2/005
·  Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (B60N 2/02 a priorité)  [7]
 B60N 2/01
·  ·  Agencement des sièges les uns par rapport aux autres  [7]
 B60N 2/015
·  ·  Fixation des sièges directement aux châssis des véhicules  [7]
 B60N 2/02
·  le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable (accoudoirs réglables B60N 2/46; appuis-tête B60N 2/48)  [5]
 B60N 2/04
·  ·  le siège entier étant mobile  [5]
 B60N 2/06
·  ·  ·  coulissant (B60N 2/12 a priorité)  [5]
 B60N 2/07
·  ·  ·  ·  Structure des glissières  [7]
 B60N 2/075
·  ·  ·  ·  ·  sans rouleaux  [7]
 B60N 2/08
·  ·  ·  ·  caractérisé par le dispositif de verrouillage  [5]
 B60N 2/10
·  ·  ·  basculant (B60N 2/12 a priorité)  [5]
 B60N 2/12
·  ·  ·  coulissant et basculant  [5]
 B60N 2/14
·  ·  ·  rotatif, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N 2/10 a priorité)  [5]
 B60N 2/16
·  ·  ·  réglable en hauteur  [5]
 B60N 2/18
·  ·  ·  ·  les parties avant ou arrière du siège étant réglables, p.ex. indépendamment l'une de l'autre  [5]
 B60N 2/20
·  ·  le dossier étant rabattable, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N 2/04, B60N 2/22 ont priorité)  [5]
 B60N 2/22
·  ·  le dossier étant réglable  [5]
 B60N 2/225
·  ·  ·  par des mécanismes cycloïdaux ou planétaires  [7]
 B60N 2/23
·  ·  ·  par des mécanismes linéaires à vis  [7]
 B60N 2/235
·  ·  ·  par des mécanismes du type à cliquet et à rochet  [7]
 B60N 2/24
·  à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers  [5]
 B60N 2/26
·  ·  pour des enfants (B60N 2/30 a priorité)  [5]
 B60N 2/28
·  ·  ·  Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule  [5]
 B60N 2/30
·  ·  Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non utilisation, p.ex. strapontins (convertibles pour d'autres usages B60N 2/32)  [5]
 B60N 2/32
·  ·  convertibles pour d'autres usages  [5]
 B60N 2/34
·  ·  ·  en lit (aménagements pour dormir dans les caravanes B60P 3/38)  [5]
 B60N 2/36
·  ·  ·  en plate-forme de chargement  [5]
 B60N 2/38
·  ·  construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues  [5]
 B60N 2/39
·  ·  ·  inclinables pour compenser l'angle de roulis des véhicules  [7]
 B60N 2/40
·  ·  ·  du type selle  [5]
 B60N 2/42
·  ·  le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité (B60N 2/26, B60N 2/46, B60N 2/48 ont priorité)  [5]
 B60N 2/427
·  ·  ·  le siège ou ses parties constitutives se déplaçant lors d'une collision  [7]
 B60N 2/433
·  ·  ·  Verrouillages de sécurité pour dossiers, p.ex. à tiges de verrouillage actionnées par inertie  [7]
 B60N 2/44
·  Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs  [5]
 B60N 2/46
·  ·  Appuis-bras  [5]
 B60N 2/48
·  ·  Appuis-tête  [5]
 B60N 2/50
·  ·  Dispositifs de suspension des sièges  [5]
 B60N 2/52
·  ·  ·  utilisant des moyens à fluide  [5]
 B60N 2/54
·  ·  ·  utilisant des ressorts mécaniques  [5]
 B60N 2/56
·  ·  Dispositifs de chauffage ou de ventilation  [7]
 B60N 2/58
·  ·  Housses de sièges  [7]
 B60N 2/60
·  ·  ·  Housses protectrices amovibles  [7]
 B60N 2/62
·  ·  Appui-cuisses  [7]
 B60N 2/64
·  ·  Dossiers  [7]
 B60N 2/66
·  ·  ·  Supports lombaires  [7]
 B60N 2/68
·  ·  Armatures de sièges, p.ex. pour dossiers  [7]
 B60N 2/70
·  ·  Ressorts de rembourrage  [7]
 B60N 2/72
·  ·  ·  Leur fixation ou leur réglage  [7]
P:20 B60N 3/00
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues B60R)
 B60N 3/02
·  de poignées de retenue
 B60N 3/04
·  de tapis de plancher
 B60N 3/06
·  de repose-pied (planchers des véhicules routiers B62D)
 B60N 3/08
·  de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi A24F)
 B60N 3/10
·  de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques A45F)
 B60N 3/12
·  de coffrets à cigarettes ou articles analogues (boîtes à cigarettes ou articles analogues A24F)
 B60N 3/14
·  d'allume-cigares électriques
 B60N 3/16
·  de dispositifs pour cuire ou faire bouillir (dispositifs en soi pour cuire ou faire bouillir A47, F24C)
 B60N 3/18
·  de dispositifs distribuant l'eau potable
P:0 B60N 5/00
Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en général E06B 11/08)  [2]
P:30 B60N 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]