IPC Définitions - 10 décembre 2009

A01B en

Travail de la terre en agriculture ou en sylviculture;Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des sièges

A47C

Roues

B60B

Abris pour conducteurs

B60J

Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules

B60N 2/00

Grattoirs de roues

B60S 1/68

A01D en

Récolte;Fauchage

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés, les appareils et les outils à main pour

Les râteaux à main.

Les fourches.

Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.

Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.

Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.

Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.

Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils combinés ou convertibles

La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.

La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.

Outils à main pour le travail du sol

La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.

Liage

La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.

Déchiquetage ou pulvérisation

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants

A01B

p.ex.

A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00

Repiquage ou transplantation

A01C 11/00, A01G 23/04

Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies

A01B 45/04

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures

A01G 3/00

Ébranchage des arbres sur pied

A01G 3/00

Déracinage ou abattage des arbres

A01G 23/02

Gemmage des arbres

A01G 23/10

Appareils pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles

A01F 15/00

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses

A01F 29/01

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail de la terre en agriculture, en général

A01B

Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires

A01B 43/00

Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général

A01B 51/00-A01B 76/00

Battage

A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00

Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires

A01F 13/00-A01F 21/00

Meules pour stocker les produits récoltés

A01F 25/04

Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue

A01F 29/00

Manipulation des fleurs

A01G 5/00

Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires

A01K 80/00

Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons

A23N

Préparation du tabac

A24B

Fabrication des outils pour les récoltes

B21

p.ex.

B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00

Affûtage des arêtes tranchantes en général

B24B, B24D

p.ex.

B24B 3/00, B24D 15/06

Manches pour ustensiles à main en général

B25G

Outils coupants tenus à la main en général

B26B

Coupe en général

B26D

Roues

B60B

Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général

B60P

Grattoirs de roues

B60S 1/68

Transporteurs en général

B65G

Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin

B66

p.ex.

B66C 11/24

Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs

E01H 15/00

Dragage, terrassement en général

E02F

p.ex.

E02F 3/28, E02F 5/28

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Battre

Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Faner

Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Foin

Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché.

Fourche

Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01F en

Battage;Mise en balles de la paille, du foin ou de produits similaires;Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits similaires;Coupe de la paille, du foin ou de produits similaires;Emmagasinage des produits agricoles ou horticoles

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".

Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.

La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.

Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):

Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):

Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):

Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Battage

Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.

Mise en balles

Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.

Bottelage

Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00, A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.

Coupe

Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.

Emmagasinage

Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Battage

Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture

A01D

p.ex.

A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00

Moissonneuses-batteuses

A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00

Batteuses avec appareils de ramassage des andains

A01D 41/10

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Évidage ou dénoyautage des fruits

A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00

Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines

A23N 4/00, A23N 7/08

Machines pour écaler, cerner ou casser des noix

A23N 5/00, A47J 43/26
Mise en balles

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte

A01D 85/00

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00
Bottelage

Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson

A01D 85/00
Coupe

Coupe ou hachage combinés au fauchage

A01D 43/08

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Découpage des feuilles de thé

A23F 3/12

Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux

A23N 17/02

Coupe du tabac

A24B 7/00

Moulins à épices

A47J 42/00
Emmagasinage

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte

A01D 85/00

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars

A24B 1/02

Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac

A24B 1/08

Armoires pour denrées périssables

A47B 71/00

Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre

A47B 75/00

Récipients clos pour produits alimentaires

A47J 47/02

Séchage ou emmagasinage du houblon

C12C 3/02, C12C 3/04

Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos

E04H 7/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Mise en balles

Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement

A01D 90/08

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10
Bottelage

Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs

A01G 5/02

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Battage

Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques

B03B

Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général

B07B

Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage

B02B 3/00

Manutention en général

B65G
Mise en balles

Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12, A01D 90/08

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Presses de mise en balles en général

B30B 9/30

Balles de matériaux

B65D 71/00

Manutention en général

B65G
Bottelage

Lieuses mobiles utilisées en moissonnant

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12

Mise en balles

A01F 13/00, A01F 15/00

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Mise en balles d'articles en général

B65B 13/00
Coupe

Fauchage

A01D

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures

A01G 3/00

Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00

Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée

A47J 19/04

Désagrégation en général

B02C

Outils de coupe tenus à la main

B26B

Coupe en général

B26D

Manutention en général

B65G
Emmagasinage

Protection des végétaux sur pied

A01G 13/00

Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci

A01N 3/00

Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte

A21D 4/00

Conservation des fruits ou des légumes

A23B 7/00

Conservation des graines comestibles

A23B 9/00

Conservation des huiles ou des graisses comestibles

A23D 7/06, A23D 9/06

Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux

A23K 3/00

Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général

A23L 3/00

Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général

B65D

Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général

B65G

Conservation du houblon

C12C 3/04

Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires

F25D

Séchage en général

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Balle

Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme.

Battage

Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Botte

Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01H en

Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtention;Reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).

Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.

La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.

Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.

Liens entre secteurs d'une large portée

AUCUN(E).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Algues unicellulaires

C12N 1/12

Micro-organismes du type fungi

C12N 1/14

Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux

C12N 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01G 7/00

Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01N 25/00-A01N 65/00

A01N en

Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci;Biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides ou herbicides;Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles;Régulateurs de croissance des végétaux

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils à cet effet

A01G 5/06

Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization

A23B, A23K 3/00, A23L 3/00

Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés

A23B 7/00

Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération

A61K

Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés

A61K

Mélanges de pesticides avec des engrais

C05G

Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique

D21H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Greffe de plantes

A01G 1/06

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance

A01G 7/04

Stérilisation du sol par la vapeur

A01G 11/00

Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux)

A01G 13/00

Systèmes pour capturer ou détruire les insectes

A01M 1/00-A01M 5/00

Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires

A01M 17/00

Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables

A01M 21/00

Épouvantails, p.ex. pour oiseaux

A01M 29/00

Leurres pour la chasse

A01M 31/06

Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé

A61L 2/00-A61L 12/00

Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides

C09D 5/14

Peintures antisalissures, peintures subaquatiques

C09D 5/16

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols

C09K 17/00

Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation

C12N 5/00

Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier

D21H 21/36

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .…. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acaricide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles.

Arthropodicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles.

Biocide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés).

Désinfectant

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes.

Fongicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs.

Halogènes

F, Cl, Br, I, At.

Herbicide

Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible.

Insecticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles.

Métal

Élément autre qu'un non-métal.

Métaux alcalins

Li, Na, K, Rb, Cs, Fr.

Métaux alcalino-terreux

Ca, Sr, Ba, Ra.

Métaux légers

Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg.

Métaux lourds

Métaux autres que les métaux légers.

Molluscicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles.

Non-métaux

H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes.

Pesticide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles.

Régulateur de croissance des végétaux

Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal.

Rodonticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles.

A01N 25/00 en

Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application;Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles

A01M

A01N 25/18 en

Compositions émettant des vapeurs ou fumées avec libération retardée ou prolongée

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fumigateurs

A01M 13/00

A23F en

Café;Thé;Succédanés du café ou du thé;Leur fabrication, préparation ou infusion

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le thé.

Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.

Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.

Les arômes de thé, l'huile de thé.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Le café.

Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.

Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.

Les arômes de café, l'huile de café.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La cueillette du thé

A01D 46/04

La cueillette du café

A01D 46/06

Les aromates synthétiques de thé

A23L 1/226

Les aromates synthétiques de café

A23L 1/234

Les machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café

A23N 12/00

Les moulins à café

A47J 42/00

Les préparations médicinales contenant du matériel provenant de plantes de thé ou de succédanés de thé ou du café ou de succédanés de café

A61K 36/00

p.ex.

A61K 36/74, A61K 36/82, A61K 36/28

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chocolat, confiserie ou glaces contenant du café ou du thé

A23G

Conservation des aliments ou produits alimentaires en général, p.ex. lyophilisation, séchage par pulvérisation

A23L

Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couvert intégralement par une seule autre sous-classe, p.ex. agglomération, granulation, mise en comprimés

A23P

Théières ou cafetières

A47G 19/14

Infuseurs à thé, p.ex. infuseurs en forme d'œuf

A47G 19/16

Couvre-théières ou couvre-cafetières

A47G 19/20

Appareils à préparer les boissons, p.ex. le café ou le thé

A47J 31/00

Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage, p.ex. remplissage de sachets de thé

B65B 29/02

Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé

B65B 29/04

Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage

B65D 85/804

Infusettes jetables

B65D 85/808

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alcaloïde

Xanthines stimulantes caféine, théobromine et théophylline présentes dans les grains de café et/ou dans les feuilles de thé.

Café

Produit ou boisson stimulante produite à partir de grains torréfiés, communément appelés grains de café, qui proviennent d'une plante du genre Coffea, p.ex. Coffea arabica ou Coffea canephora.

Décaféination

Procédé d'élimination de l'alcaloïde caféine des grains de café ou des feuilles de thé.

Succédanés du café

Les succédanés du café (solides ou liquides) sont des produits sans café, normalement sans caféine, utilisés pour substituer le café tout en conservant son goût. La chicorée et d'autres succédanés peuvent être préparés par torréfaction ou décoction de différentes substances organiques. Des ingrédients communs sont les glands, l'orge et le malt, les faînes, les racines de chicorée à café, le maïs, les figues et le seigle.

Succédanés du thé

Les succédanés du thé (solides ou liquides) sont des produits sans thé, c. à d. qui ne proviennent pas de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis), p.ex. le maté (Ilex paraguariensis), la citronnelle (Melissa officinalis), le cynorrhodon (Rosa canina), etc.; voir aussi tisane.

Thé

Produit ou boisson stimulante produite à partir des feuilles de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis).

Tisane

Les produits ou boissons préparés par infusion de matériel végétal avec de l'eau chaude, habituellement des feuilles ou des fruits, des fleurs, des écorces ou d'autres parties, à l'exclusion de la plante de thé traditionnelle (Camellia sinensis). Les tisanes appartiennent au groupe des succédanés du thé.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.

A23K 1/00 en

Produits alimentaires pour animaux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Suppression de la toxicité ou de l'amertume des graines telles que celles de lupin pour leur emploi dans l'alimentation humaine ou animale

A23L 1/211

A23K 1/04 en

Produits alimentaires pour animaux à partir du sang

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protéines à partir du sang

A23J 1/06

A23K 1/14 en

Produits alimentaires pour animaux à partir des matières végétales, p.ex. pommes de terre ou racines, sans ensilage

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation des aliments

A23B, A23L

A23K 1/18 en

Produits alimentaires pour animaux spécialement conçus pour des animaux déterminés

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substituts du lait

A23C 11/00

A23K 3/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Silos

E04H

A23L en

Aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes A21D ou A23B à A23J;Leur préparation ou traitement, p.ex. cuisson, modification des qualités nutritives, traitement physique;Conservation des aliments ou produits alimentaires en général

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:

Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:

La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:

La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.

La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21D, A23B, A23C, A23D, A23F, A23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).

Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.

Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

L'apiculture

A01K 47/00-A01K 59/00

Les compositions pour remplacer le lait dans le café au lait

A23C 11/00

La nourriture ou les aliments pour animaux

A23K

Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité

A23N

Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus

A23N 1/00, A47J 19/00

La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe

A23P

Les appareils de cuisson, à rôtir, de cuisson au gril ou à frire

A47J 37/00

La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage

B65B 55/00

Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides

B65D 81/26

Les huiles essentielles en général

C11B 9/00

La préparation du malt pour le brassage

C12C

La conservation de boissons alcoolisées

C12H

La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool

C12H 3/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Extraits comestibles ou préparations à usage médical

A61K
Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Voir ci-dessus.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agents émulsifiants en général

B01F 17/00

Purification de l'eau

C02F

Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires

F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Aliments

Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc.

A44B en

Boutons, épingles, boucles, fermetures à curseur ou à glissière ou similaires

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:

La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.

Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).

Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:

Note

Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A44B et F16B

Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).

Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.

Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie

Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.

Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers

A41F

Boutonnières ; Œillets de boutonnières

A41F 1/02

Laçage de corsets

A41F 1/04

Fermeture de gants

A41F 1/06

Laçage de jarretières

A41F 1/08

Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes

A41F 9/00

Punaises à dessin

B43M 15/00

Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines

F16B

Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse)

F16B 45/00
Endroits couvrant les dispositifs ou les procédés de fabrication ou de mise en position sur des structures devant être solidarisées des fermetures ou des composants de fermeture de la présente sous-classe.

Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières

A41H 25/00

Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien

A41H 37/00

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie

B21D 53/46

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons

B21D 53/48

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière

B21D 53/50

Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons)

B21F 45/16

Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments

B22D 17/16

Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 5/00

Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires

A41D

Tabliers de protection munis de moyens d'attache

A41D 13/04

Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col

A41D 25/00

Chapeaux munis de moyens d'attache

A42B 1/00

Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux

A42B 7/00

Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures

A43C

Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures

A43D 100/00

Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental

A44C 1/00

Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle

A44C 3/00

Dispositifs de fixation des cheveux

A45D 8/00

Presses ou serre-joints d'établi

B25B 5/00

Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement

B42F 1/02

Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage

B68G 7/12

Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage

D05B 3/00

Aiguilles pour la couture

D05B 85/00

Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte)

E05C

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bouton

Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture.

Boucle

Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos).

Épingle

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser.

Fermeture à curseur ou à glissière

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.

A45B en

Cannes;Parapluies;Ombrelles;Éventails ou objets similaires pour dames

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables comprenant des moyens pour supporter des parasols

A47B 37/04

A45D en

Articles pour la coiffure ou le rasage;Soins des mains ou autres traitements cosmétiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants A61M, p.ex.

A61M 35/00

Réceptacles en général

B65D

A47B en

Tables;Bureaux;Mobilier de bureau;Meubles à tiroirs;Tiroirs;Parties constitutives générales des meubles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins

B65G 1/00

Placards comme partie de bâtiments

E04F 19/08

Tabourets-escabeaux

A47C 12/00

Joints pour meubles

F16B

A47L en

Lavage ou nettoyage domestique;Aspirateurs en général

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air

E01H 1/08

A61B en

Diagnostic; Chirurgie; Identification

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en œuvre les interventions médicales suivantes':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).

Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':

La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.

A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque

A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque

La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents)

A61C 3/00

Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues)

A61C 17/10

Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux

A61D

Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'œil ou la correction du strabisme

A61F 9/00

La chirurgie des oreilles

A61F 11/00

Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement

A61H

Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale

A61M

Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement

A61N

Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps

G01K 5/00

Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales

G06K 9/00

La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole

G10L 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables

A61G 13/00

Chaises d'opération

A61G 15/00

Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque

A61H 31/00

Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique

A61J 1/00

Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale

A61J 7/00

Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins

A61L 17/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Matériaux pour dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes

C12Q 1/00

Analyse d'échantillons de matériau biologique

G01N

Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques

G03B 42/00

A61B 1/24 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ouvre-gueule pour animaux

A61D 15/00

A61B 3/00 en

Appareils pour l'examen optique des yeux;Appareils pour l'examen clinique des yeux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour le traitement des yeux

A61F 9/00

Appareils pour l'exercice des yeux

A61H 5/00

Systèmes optiques en général

G02B

A61B 3/04 en

Montures d'essai;Jeux de lentilles pour emploi dans ces montures

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles en soi

G02C 7/02

A61B 3/125 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles de contact en soi

G02C 7/04

A61B 5/0215 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes pleines

A61M 23/00

Cathéters

A61M 25/00

A61B 5/025 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stéthoscopes électriques

A61B 7/04

A61B 5/04 en

Mesure de signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 50/00

A61B 5/055 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général

G01R 33/20

A61B 5/103 en

Dispositifs de mesure pour le contrôle de la forme, du dessin, de la dimension ou du mouvement du corps ou de parties de celui-ci, à des fins de diagnostic

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de prise des mesures pour tailleurs

A41H 1/00

A61B 5/22 en

Ergométrie;Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup musculaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du travail ou des forces en général

G01L

A61B 6/00 en

Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations de contraste pour rayons X

A61K 49/04

Préparations contenant des substances radioactives

A61K 51/00

Procédés photographiques aux rayons X

G03C 5/16

Appareils à rayons X ou circuits pour ces appareils

H05G 1/00

Dispositifs d'irradiation

G21K

Thérapie par radiations, en soi

A61N 5/00

A61B 6/02 en

Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs;Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photographie stéréoscopique

G03B 35/00

A61B 6/03 en

Tomographes associés à un ordinateur

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques

G06F 17/00, G06F 19/00

A61B 6/10 en

Applications ou adaptations de moyens de sécurité

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protection contre les radiations dangereuses en général

G21F

A61B 8/00 en

Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images

G01S 15/00

A61B 8/06 en

Mesure du débit sanguin

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des débits volumétriques en général

G01F, G01F 1/66, G01F 1/72

Mesure de la vitesse des fluides en général

G01P 5/00

A61B 10/00 en

Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. pour le diagnostic de vaccination;Détermination du sexe;Détermination de la période d'ovulation;Instruments pour gratter la gorge

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination

A61B 17/20

Tables de menstruation

G06C 3/00

A61B 17/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de drainage pour les blessures

A61M 27/00

A61B 17/04 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux de suture

A61L 17/00

A61B 17/06 en

Aiguilles;Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour retirer les nerfs dentaires

A61C 5/02

A61B 17/10 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu

B65D 83/00, B65D 85/00

A61B 17/12 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope

A61F 6/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins

A61L 17/00

A61B 17/135 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour mesurer la pression sanguine

A61B 5/022

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coussinets de compression gonflables

A61F 5/34

A61B 17/20 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diagnostic par vaccination

A61B 10/00

A61B 17/22 en

Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps;Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os;Pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques;Pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la biopsie

A61B 10/02

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique

A61B 17/42
Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dilatateurs

A61M 29/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/225 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/42 en

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dilatateurs

A61M 29/00

A61B 17/425 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Spécialement adaptés aux animaux

A61D 19/00

A61B 17/46 en

Embryotomes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour animaux

A61D 1/10

A61B 17/50 en

Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Localisation par d'autres moyens

A61B 5/06

Localisation par radiation

A61B 6/00

A61B 17/56 en

Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations;Dispositifs spécialement adaptés à cet effet

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations

A61F 5/00

A61B 17/60 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements ou garnitures absorbantes

A61F 13/00

A61B 18/00 en

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes

A61K 50/00

A61B 18/04 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons

A61N

A61C en

Technique dentaire;Hygiène buccale ou dentaire

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c. à d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour

Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.

Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d'un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).

Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:

Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe A61C (la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.

La sous-classe A46B couvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.

La sous-classe A61D couvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.

La sous-classe A61K couvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brosses à dents manuelles

A46B

Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi

A46B 9/04

Instruments pour abaisser la langue

A61B 13/00

Grattoirs pour la langue

A61B 17/24

Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux

A61D 5/00

Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage

A61K 6/00

Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche

A61K 8/00

Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires

A61G 15/00

Meubles de travail pour dentistes

A61G 15/14

Seringues hypodermiques dentaires

A61M 5/178

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Implants ou prothèses non dentaires

A61F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Cavité buccale

Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire).

A61C 1/18 en

Transmissions flexibles;Accouplements ou similaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions souples en général

F16C

Accouplements en général

F16D

A61C 13/08 en

Dents artificielles;Fabrication de dents artificielles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours pour dents artificielles

F27B

A61C 13/225 en

Fixation des prothèses dans la bouche

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Plaques-bases pour prothèses

A61C 13/01

A61C 13/38 en

Outils non prévus ailleurs destinés à être utilisés en liaison avec les prothèses dentaires ou avec leur fabrication

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils pour l'implantation

A61C 8/00

A61C 17/10 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour ouvrir la bouche en soi

A61B 1/24

Abaisse-langue en soi

A61B 13/00

A61D en

Instruments, appareils, outillage ou méthodes de médecine vétérinaire

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour accroître ou contrôler la reproduction des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (p.ex. vagins artificiels, moyens de désinfection de l'utérus), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'un usage limité au traitement, à la reconstruction, à l'extraction ou au remplacement des dents, des gencives ou d'autres parties de la gueule des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages à des fins médicales (c. à d. dentisterie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux lors de procédures dentaires.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour l'introduction de remèdes (p.ex. vaccins) ou d'autres produits ayant un effet sur les fonctions corporelles (p.ex. liquides séminaux, poisons euthanasiques, stimulants) dans ou sur l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés à usage médical qui impliquent une action physique sur des parties de l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, pour les corriger, améliorer, contrôler ou traiter (c. à d. chirurgie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales. La chirurgie animale comprend les actes médicaux suivants:

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'évaluation, d'examen, de mesure, de surveillance, d'étude ou d'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux. Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps animal:

Les instruments, les dispositifs et les matériaux qui sont:

Les moyens additionnels ou auxiliaires (p.ex. tables d'opération, salles propres) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux pour le diagnostic, la dentisterie, la chirurgie ou pour d'autres fins médicales. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. dispositifs de nettoyage), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires, ouvre-gueule) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. support pour thermomètres).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux dispositifs de diagnostic, de dentisterie ou chirurgicaux pour animaux.

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types de dispositifs, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus.

Tout autre type de dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) ou de procédés qui ne sont pas spécifiquement prévus dans une autre sous-classe et qui

Liens entre secteurs d'une large portée

Les modes de réalisation des dispositifs, instruments, appareils, machines, structures, outils ou procédés qui sont utilisés sur les corps humain et animal (c. à d. qui sont d'une application plus globale) pour les maintenir en bonne santé ou à d'autres fins médicales sont classés dans une autre sous-classe sur la base de leur utilisation humaine et non pas dans la sous-classe A61D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs et procédés utilisés par du personnel non médical pour soigner les animaux afin de les maintenir en bonne santé, p.ex. élevage

A01K

Sacs pour l'alimentation animale

A01K 5/00

Appareils pour tétée pour jeune bétail

A01K 9/00

Décorneurs

A01K 17/00

Appareils d'assistance au sevrage

A01K 19/00

Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'accouplement

A01K 21/00

Produits alimentaires pour animaux avec des antibiotiques

A23K 1/17

Instruments pour ouvrir la bouche des êtres humains ou la gueule des animaux

A61B 1/24

A61D 1/02 en

Trocarts ou canules pour tettes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes pour la traite

A01J 3/00

A61D 3/00 en

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Garrottage dans les abattoirs

A22B 1/00

A61D 7/00 en

Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes, solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Seringues

A61M

A61D 9/00 en

Bandages, cataplasmes, compresses spécialement conçus à usage vétérinaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Anneaux de protection des boulets

A01K 13/00

A61D 11/00 en

Dispositifs de lavage ou bains curatifs gazeux spécialement conçus à usage vétérinaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire

A01J 7/04

A61D 15/00 en

Ouvre-gueule

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes pour empêcher les animaux de ronger leurs mangeoires

A01K 13/00

A61F en

Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins;Prothèses;Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents;Dispositifs d'orthopédie, de soins ou de contraception;Fomentation;Traitement ou protection des yeux ou des oreilles;Bandages, pansements ou garnitures absorbantes;Nécessaires de premier secours

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les dispositifs ou les procédés pour corriger ou modifier physiquement le corps des patients ou des personnes handicapées, qui sont utilisés directement et pendant des durées prolongées (c. à d. également en dehors de circonstances ponctuelles exceptionnelles) sur ou dans le corps du patient ou de la personne handicapée:

Les procédés ou les dispositifs (p.ex. les dispositifs de commande actionnés par la tête ou par le regard, les dispositifs de commande actionnés par la voix) permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif indépendants du corps (c. à d. un appareil tel qu'un éclairage ou une porte qui ne sont ni des parties du corps ni utilisés en liaison avec les parties naturelles ou artificielles de leur corps) sans application d'une force directe par la partie du corps humain normalement utilisée pour la commande d'appareils ou de machines indépendants (p.ex. la main, le pied ou leurs équivalents artificiels);

Les dispositifs contraceptifs masculins (p.ex. condoms, obturateurs du canal déférent) ou féminins (p.ex. pessaires, dispositifs intra-utérins, obturateurs des trompes de Fallope);

Les dispositifs pour les soins médicaux ou les soins d'hygiène d'êtres vivants qui sont portés par l'individu ou directement en contact avec son corps au cours des soins:

Les dispositifs de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain ou des cavités corporelles, p.ex. compresses, coussinets chauffants ou bassinoires, bouillottes, sacs de glace;

Les dispositifs de protection des yeux contre les particules ou les produits chimiques, p.ex. lunettes protectrices, masques pour les yeux;

Les dispositifs pour mettre les lentilles de contact en place;

Les dispositifs de protection pour les oreilles, p.ex. tampons auriculaires ou capuchons pour les oreilles;

Les accessoires pour pansements; les conteneurs de distribution de bandages ou de pansements; les emballages pour garnitures absorbantes usagées ou les dispositions pour les envelopper, p.ex. pour les jeter;

Les étuis contenant divers produits médicaux d'urgence, comme des bandages, des instruments médicaux simples, des médicaments, c. à d. les nécessaires de premier secours, qui servent à administrer un traitement immédiat aux blessés ou aux malades.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61F. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61F, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Les appareils ou les procédés chirurgicaux en général sont couverts par la sous-classe A61B.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

Les aspects chimiques ou les aspects relatifs aux matériaux des prothèses, des dispositifs introduits dans les structures tubulaires du corps humain, des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux sont couverts par la sous-classe A61L.

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61F et ceux qui relèvent de la sous-classe A61M n'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61F couvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties: parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61M couvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties, ainsi que les cathéters en général.

Les dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci, les dispositifs pour retirer des agents du corps sont également couverts par la sous-classe A61M.

Les lunettes, les lunettes de soleil, les lentilles de contact ou les lunettes protectrices, dans la mesure où elles comportent des caractéristiques de correction de la vue ou de protection contre des niveaux élevés de rayonnement visible ou ultraviolet identiques à celles des lunettes, sont couvertes par la sous-classe G02C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Soutiens-gorge

A41C 3/00

Articles cosmétiques, p.ex. postiches, éléments de coiffure

A41G

Casquettes protégeant les yeux ou les oreilles

A42B 1/06

Supports de voûte plantaire normaux pour les chaussures

A43B 7/14

Ongles artificiels

A45D 31/00

Moyens de chauffage ou de refroidissement associés aux lits ou aux matelas

A47C 21/00

Instruments chirurgicaux

A61B 17/00

Dispositifs pour refermer les plaies ou les maintenir fermées

A61B 17/03

Prothèses dentaires

A61C 13/00

Dispositifs ou procédés de chiropractie

A61H 1/00

Appareils pour aider les malades ou les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

Massage des parties génitales

A61H 19/00

Aspects chimiques de la contraception

A61K

Aspects chimiques ou utilisation de matériaux particuliers pour les bandages, les pansements ou les garnitures absorbantes

A61L 15/00, A61L 26/00

Adhésifs pour les dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux

A61L 24/00

Matériaux pour les prothèses

A61L 27/00

Matériaux pour les dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Cœur ou reins artificiels

A61M 1/00

Irrigateurs

A61M 3/02

Appareillage pour le drainage des blessures

A61M 27/00

Dilatateurs

A61M 29/00

Soupapes spécialement adaptées à un usage médical

A61M 39/00

Fabrication d'yeux artificiels avec un matériau plastique organique

B29C, B29D 11/02

Appui-bras pour faciliter l'écriture

B43L 15/00

Aménagement des valves de gonflage sur les pneus ou les jantes

B60C 29/00

Dispositifs de sécurité pour le soudage en général

F16P 1/06

Lentilles de contact amovibles

G02C 7/04

Lunettes de soleil ou lunettes protectrices ayant les mêmes caractéristiques que les lunettes

G02C

Éléments de chauffage électrique

H05B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sous-vêtements

A41B 9/00

Layette

A41B 13/00

Corsets ou gaines

A41C 1/00

Draps chirurgicaux

A61B 19/08

Patches pour délivrer des médicaments à travers la peau

A61K 9/70

Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps

A63B 23/00

Lunettes de nageur

A63B 33/00

Masques de plongée

B63C 11/12

Matériaux pour prothèses

A61L 27/00

Cathéters à ballon

A61M 25/10

Dilatateurs

A61M 29/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Article absorbant

Article adapté pour absorber les liquides excrétés par le corps.

Dilatateur

Dispositif ou instrument (chirurgical) utilisé pour dilater, distendre, élargir, étirer une ouverture, un organe, un passage, un tube, un canal ou une cavité d'un corps humain ou animal, p.ex. dilatateur d'urétrotomie, de trachéotomie, dilatateur nasal, anal, du col de l'utérus (dilatateur de Hegar) ou du vagin, bouginage, dilatation percutanée des tissus (dilatateur de Byrd). Les stents ne sont pas des dilatateurs mais des prothèses pour maintenir le passage ouvert ou éviter l'affaissement de structures corporelles tubulaires.

Patient/Malade

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Stent

Dispositif tubulaire à ballonnet expansible ou à dilatation spontanée utilisable pour le traitement des organes en forme de conduit, en particulier les vaisseaux sanguins, le canal biliaire, le tractus urinaire, le tube digestif ou analogue, afin de maintenir le passage ouvert. L'expression "endoprothèse vasculaire" est aussi utilisée dans le cas des vaisseaux sanguins.

Stent graft

Stent avec un élément tubulaire en résine synthétique fixé à l'intérieur ou à l'extérieur du stent. Il peut être utilisé pour le traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte thoracique (TEVAR).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes sont souvent utilisées avec le sens indiqué en regard:

Endoprothèse couverte

Stent graft

Endoprothèse vasculaire

Stent pour vaisseaux sanguins

Lentilles cornéennes

Lentilles de contact

Trousse de premiers soins

Nécessaire de premier secours

A61F 5/02 en

Corsets orthopédiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appuis pour les bras utilisés comme aide pour écrire

B43L 15/00

A61F 5/34 en

Coussinets de compression remplis d'air ou de liquide

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A61F 5/458 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A61F 7/00 en

Appareils de chauffage ou de refroidissement pour traitement médical ou thérapeutique du corps humain

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de chauffage électrique

H05B

A61F 9/00 en

Procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux;Dispositifs pour mettre en place des verres de contact;Dispositifs pour corriger le strabisme;Appareils pour guider les aveugles;Dispositifs protecteurs pour les yeux, portés sur le corps ou dans la main

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour aider les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

A61G en

Moyens de transport, moyens de transports personnels ou aménagements spécialement adaptés pour les personnes handicapées ou les malades;Tables ou chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Dispositifs d'inhumation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);

Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;

Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés

Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;

Les dispositifs d'inhumation;

Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général de la sous-classe A61G avec les sous-classes relatives aux soins ou à la modification du corps humain

A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':

Les sous-classes A01N, A61B, A61C, A61F, A61H, A61K, A61M, A61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.

Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).

A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).

Lien général de la sous-classe A61G avec les véhicules adaptés à une utilisation par les personnes handicapées

A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps

A61F 4/00

Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations

A61F 5/37

Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues

A61F 5/045

Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers

A61H 33/00

Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants

B66B 9/08

Eclairage des tables d'opération

F21L, F21S, F21V

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci

A01N 1/00

Appareils sanitaires non prévus ailleurs

A47K

Équipements de lavage ou de nettoyage du corps

A47K 7/00

Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette

A47K 11/00

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer

A61D 3/00

Véhicules adaptés au transport de viande

B60P 3/05

Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées

B60P 3/20

Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés

B62K 3/16
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (A61G) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

AUCUN

Entrées de la classification pour lesquelles A61G est une sous-classe résiduelle:

AUCUNE

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Dispositif d'inhumation

Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils).

Malade

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Moyen de transport personnel

Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes':

il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions);

il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et

le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61G 1/003 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général

A61G 7/10

A61G 1/007 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules sur skis

A63C 5/00

A61G 1/01 en

Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins

A61F 5/37

A61G 5/00 en

Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chaises avec installations de toilette

A47K 11/04

Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion

B60K

A61G 7/16 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils-lits

A47C 17/04

A61G 10/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chambres de laboratoire sans poussière

B01L 1/04

Dispositifs de décompression

B63C 11/32

Aménagements ou adaptations dans les aéronefs

B64D 13/00

Conditionnement de l'air en général

F24F

A61G 12/00 en

Équipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes A61G 1/00-A61G 11/00, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourriture;Tableaux d'ordonnances

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes

A47B 31/00

A61G 13/00 en

Tables d'opération;Leurs accessoires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage des tables en général

A47B 9/00

A61G 15/00 en

Chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils de coiffeurs

A47C 1/04

A61G 17/08 en

Urnes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Columbariums

E04H 13/00

A61J 1/00 en

Récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement antithrombogénique d'articles pour le conditionnement du sang

A61L 33/00

Dispositifs pour introduire des agents dans le corps

A61M

A61J 3/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisation en général

B02C

A61J 7/00 en

Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale, p.ex. cuillères;Dispositifs pour compter les pilules;Dispositions pour l'indication ou le rappel du moment où l'on doit prendre des médicaments

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de mesure calibrés pour des fluides ou des matériaux solides fluants

G01F 19/00

A61J 9/00 en

Biberons en général

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de chauffage électrique

H05B

A61J 13/00 en

Articles de protection des bouts de seins

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tire-lait

A61M 1/06

A61J 15/00 en

Tubes pour l'alimentation thérapeutique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes pour boire en tant qu'ustensiles de table

A47G 21/18

A61K en

Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions qui sont

Les procédés de préparation de ces compositions, et

Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.

Liens entre secteurs d'une large portée

A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.

Les composés en soi sont classés en C01, C07 ou C08.

C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.

Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.

Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.

Classement multiple

L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi

A01N

Ongles artificiels en soi

A45D 31/00

Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration

A61J

Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation

A61L

Huiles essentielles, parfums

C11B 9/00

Compositions détergentes

C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N 25/00 à A01N 65/00

Perruques

A41G 3/00

Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires

A41G 5/00

Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux

A45D 7/00

Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques

A45D 40/00

Diagnostic; Chirurgie; Identification

A61B

Technique dentaire

A61C

Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason

A61N

Mélange, dissolution, émulsion, dispersion

B01F

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques

C12Q

Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques

G01N

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.

Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.

Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.

Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.

Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".

A61K 6/00 en

Préparations pour la technique dentaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique dentaire

A61C

A61K 6/04 en

Emploi de métaux ou d'alliages

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages en soi

C22C

A61K 6/06 en

Emploi de ciments inorganiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ciments en soi

C04B

A61K 6/08 en

Emploi de résines naturelles ou synthétiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résines en soi

C08

A61K 6/10 en

Compositions pour la prise d'empreintes dentaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes de prise d'empreintes

A61C 9/00

A61K 8/00 en

Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

...

A61K 9/00 en

Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier

Liens entre secteurs d'une large portée

Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18

Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12

A61K 9/68 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects non médicinaux, fabrication du chewing-gum

A23G 4/00

A61K 9/70 en

Bases pour bande, feuille ou filament

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements, garnitures absorbantes

A61F 13/00

A61K 50/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électrodes spécialement adaptées pour l'électrocardiographie

A61B 5/0408

Électrodes spécialement adaptées pour la cardiographie foetale

A61B 5/0448

Électrodes spécialement adaptées pour l'électroencéphalographie

A61B 5/0478

Électrodes spécialement adaptées pour l'électromyographie

A61B 5/0492

Électrodes pour l'électrothérapie

A61N 1/04

A61N en

Électrothérapie;Magnétothérapie;Thérapie par radiations;Thérapie par ultrasons

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :

Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :

La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés

En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.

La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.

La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.

La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie

A61B

Appareils de diagnostic par radiations

A61B 6/00

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie)

A61B 18/00

Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux

A61D

Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité

A61H

Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique)

A61H 23/00

Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule

A61H 39/06

Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps

A61M 36/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci

A61B 5/04

Accessoires de chirurgie

A61B 19/00

Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps

A61F 2/00

Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain

A61F 7/00

Saunas

A61H 33/06

Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 51/00

Appareils d'anesthésie en général

A61M

Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps

A61M 1/12

Pompes pour perfusion sous pression

A61M 5/142

Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels

A61M 21/00

Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps

A61P

Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X

G01T

Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques

G21K

Lampes à incandescence d'application générale

H01K

Radiateurs à infrarouges pour le chauffage

H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Électrothérapie

Utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Magnétothérapie

Utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Thérapie

Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps.

Thérapie par radiations

Utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Thérapie par ultrasons

Utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine (c.-à-d. des fréquences acoustiques supérieures à 20 000 Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

A61P en

Activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01, C07, et C08.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures

A61Q 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Médicament(s)

comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique.

A61Q en

Utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07C, C07D, C07F, C07G, C07H, C07J, C07K, C11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Désodorisation de l'air

A61L 9/00

Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques

A61P 17/02, A61P 17/16

Huiles essentielles ou parfums en soi

C11B 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette

comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état.

A61Q 7/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations ayant une activité thérapeutique

A61P 17/14

A61Q 17/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Médicaments pour traiter les brûlures

A61P 17/02

A61Q 17/02 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pesticides

A01N

A62D en

Moyens chimiques pour éteindre les incendies;Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique;Composition des matériaux pour revêtements ou vêtements protecteurs contre les agents chimiques nuisibles;Composition des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires;Composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions:

L'utilisation de substances chimiques pour éteindre les incendies.

Les procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Prévention des incendies, limitation de l'extension des incendies ou lutte contre l'incendie, p.ex. extincteurs portatifs ou véhicules de lutte contre l'incendie

A62C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peintures ignifuges

C09D 5/18

Substances ignifugeantes

C09K 21/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Classement multiple

Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans des procédés complètement prévus dans la sous-classe A62D pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou pour traiter ou nettoyer des textiles ou des surfaces solides de matériaux, ils doivent également être classés dans la sous-classe C12S, sur la base de sa Note (1), pour permettre une recherche complète.

A62D 3/00 en

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.

Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.

La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.

Liens entre secteurs d'une large portée

L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.

De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.

Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés en A62D 3/00, sont également classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires

A23L 1/015

Appareils pour procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général

B01

Traitement de gaz, p.ex. :

B01D 53/34

Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion

C10K

Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone

F01N 3/00

Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement

F23G 7/06

Destruction par combustion de gaz nocifs

Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. :

utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment

C04B 7/26

métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques

C22B

Traitement des déchets contaminés par la radioactivité

G21F 9/00
Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout

C02F

Rendre les explosifs inoffensifs par détonation

F42D 5/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets

A61L 11/00

Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique

C03 C04B

Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras

C09K 3/32

Distillation destructive des matières carbonées

C10B

Hydrogénation destructive des matières carbonées

C10G 1/06

Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant

C12N

Incinération des déchets

F23G

Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion

F23J

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Catalyseur

Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente.

Chalcogènes

Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te.

Nuisible

Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes.

Substances chimiques nuisibles

Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale.

Halogènes

Les éléments F, Cl, Br, I, At.

Physico-chimique

Comportant au moins une étape chimique et une étape physique.

Boues

Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique.

A62D 7/02 en

Couches antibuée empêchant la formation de gouttes d'eau ou de givre

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substances minimisant l'adhérence du givre ou de l'eau sur des surfaces

C09K 3/18

A62D 9/00 en

Composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de composés dégageant de l'oxygène en général

C01B 13/00

Procédés pour la production d'oxygène par voie chimique en général

C25B 1/02

A63B en

Matériel d'éducation physique, de gymnastique, de natation, d'escalade ou d'escrime; Jeux de balles; Matériel d'entraînement

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:

Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.

Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.

Les balles pour jeux de balles, y-compris:

Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.

Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.

Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.

Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.

Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.

Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.

Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.

Liens entre secteurs d'une large portée

De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.

Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs

A41D 13/00

sous forme de chapeaux ou de casquettes

A42B 1/08

Casques

A42B 3/00

Appareils pour l'exercice passif ou le massage

A61H

Monocycles

B62K 1/00

Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport

B63B 35/71, B63B 35/73

Sauvetage en mer

B63C 9/00

Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba

B63C 11/12

Engins automoteurs de plongée ou engins analogues

B63C 11/46

Entraînement des parachutistes

B64D 23/00

Doigtiers pour le tir à l'arc

F41B 5/16

Boîtes de lancement pour pigeons artificiels

F41J 9/18

Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique

G09B 15/06
En relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme

en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme

Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme

A43C 15/00

Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes

A62B 18/00

Ceintures de sécurité pour alpinistes

A62B 35/00

Pics

B25D 7/00

Echelles fixées à des structures fixes

E06C 9/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la force musculaire

A61B 5/22

Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques

B60C 29/00

Armes à projectiles

F41B

p.ex. armes de jet

F41B 3/00

Chronographes

G04F

Dispositifs de chronométrage

G07C

A63B 41/00 en

Balles creuses gonflables, ballons

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Valves, p.ex. valves à fermeture automatique

F16K

A63B 41/12 en

Outils ou appareils pour gonfler ou fermer les balles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pompes à air pour gonfler les balles

F04

A63B 55/08 en

Transporteurs à roues pour sacs de golf

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractéristiques de transmission de roulement ou de propulsion des transporteurs à roues pour sacs de golf

B60

A63H en

Jouets, p.ex. toupies, poupées, cerceaux, jeux de construction

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les jeux des types suivants:

Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Formation de ronds de fumée

A24F 13/30

Chaussures pour les poupées

A43B 3/28

Disques à lancer

A63B 65/10

Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu

A63F 9/02

Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs

A63F 9/14

Tableaux changeants ou à secret

B44F 1/10

Fusils-jouets à ressort

F41B 3/00

Pétards

F42B 4/04

Projectiles à main détonant par explosion à l'impact

F42B 4/16

Kaléidoscopes

G02B 27/08

Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants

G07B 9/02
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsqu'elle est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Exemples (non mentionnés ci-dessus) de dispositifs, d'articles ou d' appareils destinés aux êtres humains au lieu des jouets, ou de dispositifs fonctionnels ou de machines à l'échelle 1:1 ayant une utilité pratique:

Cils, sourcils pour les êtres humains

A41G

Tirelires

A45C 1/12

Yeux artificiels pour les êtres humains

A61F 2/14

Livres d'images

B42D 1/00

Parachutes

B64D

Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes

F02B 75/34

Modèles ou décors à usage général

G09B

Musique, émission de sons ou bruits en général

G10

Transformateurs

H01F

Moteurs électriques en soi

H02K

Convertisseurs

H02M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Figurine-jouet

Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique.

Jouet

Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique.

B01D en

Séparation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les appareils pour l'évaporation, la distillation, la sublimation, la cristallisation, l'extraction de solvants, la chromatographie, la sédimentation, la filtration, la précipitation de poussière, l'épuration de gaz, l'absorption, l'adsorption, la séparation des isotopes;

Les pièges réfrigérés, les chicanes réfrigérées;

Le traitement de liquides par déplacement, adsorption, séparation ou dégazage;

Le traitement de gaz ou de vapeurs par séparation, récupération, épuration chimique ou biologique de gaz résiduaires;

La séparation utilisant des membranes semi-perméables, la dialyse, l'osmose, l'ultrafiltration;

La séparation de particules en suspension dans des liquides par sédimentation, floculation, décantation, filration ou par d'autres procédés;

La séparation de particules en suspension dans des gaz ou des vapeurs par filtration, gravité, inertie ou forces centrifuges, ou utilisant un liquide comme agent de séparation;

Les procédés similaires qui n'ont pas la séparation pour objet ou qui ne sont pas limités à celle-ci.

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour les appareils utilisés en vue du séchage ou de l'évaporation, F26B a priorité sur la présente sous-classe.

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par le groupe B01D 59/00, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisés; le groupe B01D 59/00 a donc priorité sur les autres sous-classes de la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

la séparation de solides par voie humide

B03B, B03D

la séparation de solides utililisant des liquides ou utilisant des tables ou des cribles pneumatiques

B03B

la séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, la séparation par des champs électriques à haute tension

B03C

la flottation, la sédimentation différentielle

B03D

la séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, p.ex. par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz

B07B

les centrifugeurs

B04B

les appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. les cyclones

B04C

les presses en soi pour exprimer les liquides des substances les contenant

B30B 9/02

Production de monocristaux

C30B

Production de monocristaux

C30B 23/00

Fabrication de fibres creuses

D01D 5/24, D01F 1/08

Séparation par liquéfaction de gaz difficiles à condenser

F25J 3/00

Condenseurs

F28B
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (B01D) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Filtres pour le sang ou les liquides de perfusion

A61M 5/165

Tamis ou cribles, en soi

B07B 1/00

Filtres pour extrusion

B29C 47/68

Filtration de la solution ou de la masse de filage

D01D 1/10

Filtrage des lubrifiants

F16N 39/06

Filtres pour aspirateurs

A47L 9/10

Filtres pour la protection des voies respiratoires

A62B 23/00

Filtrage de l'air dans les véhicules

B60H 3/06

Séparation du gaz propulseur et des matériaux transportés dans le transport pneumatique

B65G 53/60

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices avec des moyens pour éliminer les constituants solides des gaz d'échappement

F01N 3/02

Épurateurs d'air pour les entrées d'air des turbines à gaz ou des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction

F02C 7/05

Épurateurs d'air pour les entrées d'air des moteurs à combustion

F02M 35/024

Filtrage pour les entrées d'air de compresseurs

F04B 39/16

Filtrage pour le conditionnement de l'air

F24F 3/16

Épuration ou séparation de l'azote

C01B 21/04

Post-traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par le craquage d'huiles d'hydrocarbures

C10G 70/00

Purification de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone

C10K

Post-traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse

C10L 3/10

Recherche ou analyse de matériaux par séparation utilisant l'adsorption, l'absorption ou l'échange d'ions

G01N 30/00

Traitement du lait par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration

A23C 9/142

Traitement du lait par électrodialyse

A23C 9/144

Reins artificiels

A61M 1/14

Le traitement de l'eau

C02F

...

p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions

C02F 1/42

Traitement de l'eau par dialyse, osmose ou osmose inverse

C02F 1/44

Traitement de l'eau par électrodialyse

C02F 1/469

Appareils pour l'enzymologie ou la microbiologie avec des moyens de dialyse

C12M 1/12

Épuration de jus sucrés, p.ex. par osmose

C13D 3/16

Extraction de sucre à partir des mélasses, p.ex. par osmose

C13J 1/08

Diaphragmes pour électrolyse

C25B 13/00, C25C 7/04

Production d'énergie par osmose

F03G 7/00

L'agencement ou le montage de filtres pour le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation

F24F 13/28

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe B01D 59/00 (séparation des isotopes) a priorité sur les autres groupes de la présente sous-classe car il couvre la séparation des isotopes du même élément chimique, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Filtration

séparation d'un mélange solide – fluide qui comprend le passage de la majeure partie du fluide à travers une barrière poreuse retenant la plupart des particules solides contenues dans le mélange; la filtration inclut l'action de passer un liquide pour en extraire les solides.

Milieu filtrant

barrière poreuse ou agencement poreux de matériaux qui laisse passer un fluide et retient la plupart des solides qui étaient mélangés au fluide.

Élément filtrant

partie du milieu filtrant combinée avec les pièces auxquelles le milieu est fixé de façon démontable ou permanente, y compris les autres parties du milieu filtrant, les couvercles, les armatures périphériques ou les bandes latérales, mais à l'exclusion des boîtiers.

Boîtier du filtre

enceinte étanche canalisant le fluide, ouverte ou fermée, qui contient, ou est prévue pour contenir, un ou plusieurs éléments ou milieux filtrants.

Chambre de filtration

espace à l'intérieur du boîtier, où sont disposés les éléments filtrants ou les milieux filtrants; des cloisons peuvent subdiviser un seul boîtier en plusieurs chambres

Appareil de filtration

éléments filtrants combinés avec des boîtiers, des dispositions pour le nettoyage, des moteurs ou des pièces similaires, qui sont caractéristiques du type particulier d'appareil. Des dispositifs auxiliaires tels que des pompes ou des clapets sont considérés comme faisant partie d'un appareil de filtration s'ils sont disposés à l'intérieur de l'appareil. Des dispositifs auxiliaires effectuant des opérations d'ensemble similaires ou différentes, p.ex. des pulvérisateurs, des mélangeurs ou des séparateurs non filtrants, qu'ils soient disposés à l'intérieur de l'appareil ou non, ne sont pas considérés comme faisant partie de l'appareil de filtration. L'expression ne s'applique pas aux appareils, p.ex. aux machines à laver, dans lesquels le filtre n'est qu'un accessoire.

B01D 1/00 en

Évaporation

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de l'amidon

C08B 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention de l'entartrage

C23F

B01D 1/20 en

Pulvérisateurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisateurs en général

B05B

B01D 3/00 en

Distillation ou procédés d'échange apparentés dans lesquels des liquides sont en contact avec des milieux gazeux, p.ex. extraction

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de boissons alcoolisées par distillation

C12G 3/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chromatographie gazeuse

B01D 15/08

Distillation destructive

C10B

B01D 3/16 en

Colonnes de fractionnement dans lesquelles la vapeur barbote à travers le liquide

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 8/00 en

Pièges réfrigérés;Chicanes réfrigérées

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes d'évacuation par condensation ou réfrigération

F04B 37/08

B01D 15/00 en

Procédés de séparation comportant le traitement de liquides par des adsorbants ou des absorbants solides;Appareillages pour ces procédés

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement de liquides par des adsorbants en mouvement;

le traitement de liquides par adsorption non sélective avec des substances échangeuses d'ions dans des processus où aucun échange d'ions ne se produit (p.ex. traitements de purification ou de régénération);

les traitements de liquides par adsorption sélective avec des substances échangeuses d'ions comme adsorbants;

les procédés et les appareils de séparation utilisant l'adsorption sélective, p.ex. la chromatographie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

l'extraction par solvants

B01D 11/00

la chromatographie préparative en phase gazeuse

B01D 53/02

la séparation des isotopes d'un même élément chimique

B01D 59/00

les matériaux absorbants ou adsorbants, en général

B01J 20/00

les absorbants ou les adsorbants pour la chromatographie

B01J 20/281

les procédés ou les substances pour l'échange d'ions

B01J 39/00 à B01J 49/00

le traitement de l'eau

C02F

p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions

C02F 1/42
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

la chromatographie pour la recherche ou l'analyse de matériaux

G01N 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

L'absorption, l'adsorption et la chromatographie utilisées pour des applications particulières ou pour traiter des composés ou des groupes de composés particuliers, peuvent être classées dans les entrées suivantes, la liste n'étant pas exhaustive':

Modification des produits à base de lait par dialyse, osmose, filtration ou échange d'ions

A23C 9/14

Traitement du sang ou de ses produits dérivés

A61K 35/14

Séparation de composés optiquement actifs

C07B 57/00

Purification d'hydrocarbures par adsorption

C07C 7/12

Extraction, séparation ou purification de peptides par chromatographie

C07K 1/16

Raffinage des huiles d'hydrocarbures avec des absorbants ou des adsorbants solides

C10G 25/00

Raffinage des graisses ou des huiles par adsorption

C11B 3/10

Purification des boissons alcoolisées à l'aide de substances échangeuses d'ions ou d'adsorbants

C12H 1/04

Séparation ou purification des micro-organismes ou des enzymes

C12N 9/00

Purification des jus sucrés par des agents adsorbants

C13D 3/12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Afin que le groupe B01D 15/08 puisse servir de base pour une recherche complète relative à la chromatographie, toute la matière qui présente un intérêt doit également être classée dans le groupe B01D 15/08 même si elle est classée en premier lieu dans des endroits axés sur l'application (voir les renvois indicatifs).

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adsorption

Procédé de séparation qui comprend le transfert d'un ou de plusieurs solutés et la répartition qui en résulte a l'équilibre entre une phase fluide et des particules adsorbantes.

Adsorbant, absorbant

Matériau qui sépare un constituant d'un mélange fluide qui le contient. Dans la plupart des cas, l'action est une rétention sélective (c. à d. que l'absorbant ou l'adsorbant élimine seulement la partie du mélange de fluides pour laquelle il présente la plus grande affinité). Le constituant ainsi retenu ne peut pas être éliminé par secouage, brossage ou par une action mécanique similaire, mais il peut en général être éliminé par chauffage, réduction de pression ou en utilisant un fluide d'extraction ou de stripage.

Chromatographie

Procédé dans lequel un liquide s'écoule le long d'un trajet linéaire où se trouve un absorbant ou un adsorbant, avec lequel le liquide entre en compétition par son affinité pour le constituant du liquide. Le constituant est absorbé ou adsorbé à partir du liquide en mouvement par l'absorbant ou l'adsorbant immobile par rapport au liquide et il est re-dissous par une partie du liquide qui passe ensuite, jusqu'à ce que l'équilibre de l'étape d'absorption/adsorption et de dissolution soit atteint, ce qui provoque la concentration du constituant dans un volume spécifique de l'absorbant ou de l'adsorbant et son déplacement le long du trajet de liquide à une vitesse inférieure à celle du dit liquide.

Chromatographie par adsorption

La séparation repose principalement sur des différences d'affinité d'adsorption des constituants de l'échantillon pour la surface d'un solide actif.

Chromatographie de partage

La séparation repose principalement sur des différences entre les solubilités des constituants de l'échantillon en phase stationnaire (chromatographie en phase gazeuse) ou sur des différences entre les solubilités des constituants dans les phases mobile et stationnaire (chromatographie en phase liquide).

Chromatographie d'exclusion

La séparation repose principalement sur des effets d'exclusion, tels que des différences de dimensions moléculaires (chromatographie par exclusion de taille), des différences de forme ou des différences de charge.

Chromatographie d'affinité

Variante particulière de la chromatographie dans laquelle seule la spécificité biologique de l'interaction entre l'analyte et le ligand est utilisée pour la séparation.

Phase liée

Phase stationnaire qui est liée de manière covalente aux particules du support ou à la paroi intérieure du tube de la colonne.

Synonymes et mots clés

HPLC

Chromatographie haute performance en phase liquide

B01D 17/00 en

Séparation de liquides, non prévue ailleurs, p.ex. par diffusion thermique

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/40

Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir exempte de mazout ou de produits similaires

E02B 15/04

Dispositions pour séparer les lubrifiants des frigorigènes

F25B 43/02

B01D 19/02 en

Dispersion ou prévention de la mousse

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispersion ou prévention de la mousse au cours de l'ébullition

B01B 1/02

Dispersion ou prévention de la mousse au cours de la fermentation

C12

B01D 21/00 en

Séparation par sédimentation de particules solides en suspension dans des liquides

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/40

B01D 21/01 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

En utilisant des agents de floculation pour la purification de l'eau

C02F 1/52

En utilisant des agents de floculation pour le traitement des résidus liquides radioactifs

G21F 9/10

B01D 21/26 en

Séparation du sédiment avec emploi de la force centrifuge

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Centrifugeurs

B04B

Cyclones

B04C

B01D 33/052 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Presses en soi pour extraire les liquides des substances les contenant utilisant une bande sans fin

B30B 9/24

B01D 39/18 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de papier-filtre

D21F 11/14

B01D 39/20 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériau céramique poreux

C04B 38/00

Fabrication des alliages par métallurgie des poudres

C22C 1/04

B01D 47/14 en

Absorbeurs à remplissage

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 51/00 en

Prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer des particules dispersées

Liens entre secteurs d'une large portée

Prévention ou réduction des "coups de poussières" ou explosions est classée dans la sous-classe A62C

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique

B03C 1/005

Prétraitement spécialement adapté à la séparation électrostatique

B03C 3/01

B01D 53/00 en

Séparation de gaz ou de vapeurs;Récupération de vapeurs de solvants volatils dans les gaz;Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires, p.ex. gaz d'échappement des moteurs à combustion, fumées, vapeurs, gaz de combustion ou aérosols

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction

F25J
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la séparation de gaz ou de vapeurs spécifiques, voir les endroits appropriés, p.ex. pour l'épuration ou la séparation de l'azote

C01B 21/04

Post- traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par craquage d'huiles d'hydrocarbures

C10G 70/00

Épuration du gaz de houille

C10K

Post- traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse

C10L 3/10

Pour la recherche ou l'analyse des matériaux

G01N 30/00

B01D 53/18 en

Unités d'absorption;Distributeurs de liquides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 53/22 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication des membranes semi-perméables

B01D 67/00

Forme, structure ou propriétés des membranes semi-perméables

B01D 69/00

Matériaux des membranes semi-perméables

B01D 71/00

B01D 57/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout par électrophorèse

C02F 1/469

Production électrophorétique de composés ou de produits non métalliques

C25B 7/00

Recherche ou analyse des matériaux par électrophorèse

G01N 27/26

B01D 59/38 en

Séparation par méthodes électrochimiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation par méthodes électrochimiques en général

B01J

B01J en

Procédés chimiques ou physiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes;Appareillage approprié

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement du lait

A23C 9/14

Séparation par échangeurs d'ions

B01D

P.ex. séparation de liquides par des adsorbants échangeurs d'ions

B01D 15/04

Chromatographie impliquant un échange d'ions

B01D 15/36

Séparation des isotopes

B01D 59/00

Composés en soi, voir les classes appropriées, p.ex.

C01, C07, C08

Traitement de l'eau

C02F 1/42

Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence de l'hydrogène, au moyen d'absorbants ou d'adsorbants solides

C10G 25/00

Épuration des jus sucrés

C13D 3/14

Extraction du sucre à partir des mélasses

C13J 1/06

Extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés

C22B 3/00

Utilisation de l'échange d'ions dans la recherche ou l'analyse des matériaux

G01N 30/96

Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité

G21F 9/12

B03D en

Flottation; Sédimentation différentielle

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés utilisant des liquides pour la séparation des solides, ces appareils ou procédés étant les suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par flottation pouvant inclure l'un ou plusieurs des éléments suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par sédimentation différentielle pouvant inclure la coagulation ou la floculation.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C.

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide

B03B

Séparation utilisant des plongeants et flottants

B03B 5/28
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Séparation d'isotopes

B01D 59/00

Traitement par flottation de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/24

Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie

C12M 1/09

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général, pour enlever le liquide adhérant aux matériaux séparés

B01D

Dispersion d'écume

B01D 19/02

Sédimentation en général

B01D 21/00

Dispositifs pour fournir des quantités de réactifs bien définies

B01J 4/02

Agents de conditionnement

B03B 1/00

Centrifugeurs

B04B

Séparation par voie sèche

B07

Détergents, savons

C11D

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), il est souhaitable d'ajouter le(s) code(s) d'indexation approprié(s) de chacun des groupes B03D 101/00 ou B03D 103/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Coagulation

Procédé selon lequel un liquide passe à un état épais, coagulé, insoluble, suite à un processus chimique ou physique, à l'exception de l'évaporation.

Sédimentation différentielle

Procédé de séparation utilisant la gravité ou la force centrifuge pour entraîner le dépôt différentiel de solides en suspension, par exemple au fond d'une cuve. Différentes matières solides se déposent à différentes vitesses.

Floculation

Fait référence au procédé selon lequel un soluté se sépare d'une solution sous la forme de flocs ou flocons. Le terme s'emploie également en référence au processus selon lequel de fines particules s'agglomèrent pour former des flocons. Le floculat peut alors flotter à la surface du liquide, se déposer au fond du liquide, ou peut être facilement filtré à partir du liquide. Le silicate de sodium est un agent de floculation courant.

Flottation

(Également appelée flottation par formation d'écume) Procédé de séparation selon lequel de l'eau et des produits chimiques sont ajoutés à un mélange de solides pour former une pulpe, tout en créant des différences de tension superficielle entre les différentes espèces présentes dans le mélange de solides. La pulpe est ensuite abondamment exposée à une injection d'air et l'espèce préférée (aérophilie) s'attache aux bulles et flotte sous forme d'écume minéralisée, qui est ensuite recueillie.

B04B en

Centrifugeurs

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les centrifugeurs destinés à séparer, mélanger, sécher, extraire, purifier ou traiter d'une autre façon les mélanges composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

Ces centrifugeurs peuvent comprendre des centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides; des centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration; ou d'autres centrifugeurs comprenant des appareils à chambre radiale, tels que les butyromètres ou les appareils à contre-courant.

Les éléments ou accessoires des centrifugeurs, tels que les bâtis, couvercles, tambours rotatifs, entraînements, mécanismes, les dispositifs de suspension ou équilibrage des tambours rotatifs, les dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation des tambours, les dispositifs de commande, chauffage, refroidissement ou les accessoires permettant d'éviter la formation de mousse.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. Les procédés de séparation par centrifugation d'isotopes différents d'un même élément chimique sont couverts par B01D 59/20.

Les procédés en général qui utilisent la force centrifuge pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par les sous-classes B01D et B07B, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04B avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés. Des exemples de procédés de ce type se trouvent dans la section ci-dessous "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe", dans la sous-section intitulée "Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste".

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Tambours à grande vitesse

B02C 19/11

Séparateurs à cyclones

B04C
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Centrifugeuses pour préparer du café-filtre

A47J 31/22

Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs

A61C 17/14

Dispositifs de succion ou pompage à usage médical, autre traitement du sang dans une dérivation du système circulatoire naturel

A61M 1/36

Procédés de séparation de liquides non miscibles par force centrifuge

B01D 17/038

Procédés utilisant des centrifugeurs pour la séparation du sédiment

B01D 21/26

Procédés de séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs par gravité, inertie ou force centrifuge

B01D 45/00, B01D 45/12

Procédés de séparation de gaz ou vapeurs ou de récupération de vapeurs de solvants volatils dans des gaz par force centrifuge

B01D 53/24

Procédés utilisant la force centrifuge pour la séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci

B07B 7/08

Machines de coulée par centrifugation

B22D

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout par séparation centrifuge

C02F 1/38

Essoreuses centrifuges domestiques

D06F

Lubrification des machines ou moteurs en général, éléments constitutifs des moyens d'épuration du lubrifiant

F01M 11/03

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges

F01N 3/037

Séchage de matériaux solides au moyen de centrifugeurs

F26B 5/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général

B01D

Séparation en général

B01D

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques

B03C

Cribles en général

B07B

Amortisseurs de chocs ou de vibrations

F16F

Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. lors de la centrifugation

G01N

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Centrifugeur ou Centrifugeuse

Machine ou appareil de séparation, de mélange, de séchage, d'extraction, de purification ou permettant d'effectuer d'autres opérations analogues, dans laquelle/lequel les effets centrifuges sont produits par des tambours ou autres organes rotatifs. Lorsqu'une telle machine ou un tel appareil implique des effets de pompage, ceux-ci ne doivent être que des effets accidentels ou secondaires de ces traitements.

B04C en

Appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. cyclones

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de séparation, de mélange ou de traitements analogues (p.ex. séchage, extraction, purification) dans lesquels les effets centrifuges ou centripètes sont obtenus par tourbillon libre, c. à d. autrement que par la rotation de cuves, par des rotors ou par des conduits courbes. Le tourbillon libre produit peut décrire une spirale plate, avoir une direction axiale inchangée ou constante ou avoir une direction axiale réversible. Les mélanges traités sont composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

Les combinaisons de ces appareils avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs.

Accessoires destinés à ces dispositifs, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Les procédés en général qui utilisent le tourbillon libre, p.ex. les cyclones, pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par la sous-classe B01D, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04C avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons de cyclones avec des filtres, pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs

B01D 50/00

Appareils de désagrégation utilisant un courant de fluides

B02C 19/06

Combinaisons de cyclones avec des dispositifs de précipitation électrostatique

B03C 3/14

Appareils à combustion de type cyclones utilisant un combustible fluide ou fluidisé

F23C 3/00

Brûleurs à tourbillon, p.ex. pour un appareil à combustion de type cyclone

F23D 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge, dans les aspirateurs

A47L 9/16

Séparation en général

B01D

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques

B03C

Séparateurs centrifuges

B04B

Séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci, utilisant la force centrifuge

B07B 7/08

Montage ou raccordement des moyens d'épuration du lubrifiant se rapportant à une machine ou un moteur

F01M 11/03

Ventilation ou aération du carter par des moyens épurant l'air avant qu'il ne sorte du carter, p.ex. en séparant l'huile

F01M 13/04

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges

F01N 3/037

Dynamique des fluides en général

F15D

Machines, installations ou systèmes à compression utilisant l'effet vortex

F25B 9/04

Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. pendant que les effets centrifuges ou centripètes produits par un tourbillon agissent sur l'échantillon

G01N

B05B en

Appareillages de pulvérisation; Appareillages d'atomisation; Ajutages ou buses

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils pour l'échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l'atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant gazeux ou de vapeur.

Les appareils comme ci-dessus, destinés à l'émission ou à la projection de courants ou de brouillards d'autres matériaux fluides dans l'atmosphère ou dans une enceinte.

Exemples d'appareils de ce type, et de leurs parties constitutives couverts par la présente sous-classe:

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d'application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l'étalement, le versement, l'immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. et pas au moyen d'appareils de pulvérisation ou d'atomisation, qui sont propres à B05B. Cependant, la "projection" du liquide ou d'un autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse est également couverte par B05C 7/02, ce qui peut être considéré comme un recouvrement avec B05B.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés mis en œuvre par pulvérisation) destinés à l'application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mélangeurs à pulvérisation à ajutages

B01F 5/20

Réceptacles aérosols

B65D 83/14

Fontaines d'eau potable

E03B 9/20
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires

A01G 25/00

Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux

A61M 11/00

Inhalateurs

A61M 15/00

Traitement au jet de sable

B24C

Revêtement d'objets lors du façonnage de substances à l'état plastique

B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02

Ajutages pour mécanismes d'impression à jet d'encre

B41J 2/135

Largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse

B64D 1/16

Buses de distribution de liquides, p.ex. dans les stations-service pour véhicules

B67D 7/42

Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges

F02M

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage domestique

A47L

Mélange en général

B01F

Nettoyage en général par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide

B08B 3/00

Produits stratifiés façonnés

B32B

Fermetures pour réceptacles

B65D

Transport de pièces à usiner dans des bains de liquide

B65G 49/02

Manipulation de bandes ou de filaments en général

B65H

Traitement de surface du verre par revêtement

C03C 17/00, C03C 25/10

Revêtement ou imprégnation des mortiers, du béton, de la pierre ou des céramiques

C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81

Peintures, vernis, vernis-laques

C09D

Emaillage des métaux, glaçage des métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques

C23

Dépôts de métaux

C25D

Traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs

D06B

Blanchissage

D06F

Traitement des routes

E01C

Dispositifs contre les éclaboussures pour robinets

E03C 1/08

Moyen pour pomper des fluides

F04

Soupapes, p.ex. robinets

F16K

Brûleurs

F23D

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Revêtement

Application de matériaux liquides, gazeux, fluides ou en particules sur une surface. Le matériau appliqué peut devenir solide après séchage (p.ex. la peinture).

Autres matériaux fluides

Matériaux fluides autres que les liquides, comprenant les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs.

Matériaux en particules

Matériaux solides découpés ou broyés en très petits fragments, comprenant les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.

B05B 12/00 en

Aménagements ou adaptations particulières de moyens de commande de la distribution dans les systèmes de pulvérisation

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande en général

G05

B05B 15/00 en

Parties constitutives des installations ou des appareillages de pulvérisation non prévus ailleurs;Accessoires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires applicables à d'autres procédés pour appliquer des liquides ou d' autres matériaux fluides sur des surfaces

B05C

B07B en

Séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz;Autre séparation par voie sèche pour matériau en vrac, p.ex. pour des objets individuels manipulables comme un matériau en vrac

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés pour la séparation de différents solides les uns des autres, comprenant:

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

Le triage propre à des matériaux particuliers ou adapté à un but déterminé peut être prévu par une autre classe, voir la liste non exhaustive des endroits appropriés pour les adaptations spécifiques qui figure dans la sous-section suivante.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Séparation d'isotopes

B01D 59/00

Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide ou de tables pneumatiques

B03B

Séparation solide/solide par tables ou cribles à pistons pneumatiques

B03B 4/00

Tri manuel, tri postal, tri par aiguillages ou autres dispositifs actionnés suite à la détection ou à la mesure d'une caractéristique particulière d'un objet ou d'échantillons de matériau

B07C
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Triage des oeufs

A01K 43/00, A01K 43/04

Machines à trier les sous-bouts, en cordonnerie

A43D 33/06

Systèmes de triage pour la manipulation des pièces, spécialement combinés aux machines-outils ou disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines

B23Q 7/12

Épuration de la pâte, dans la fabrication du papier

D21D 5/02

Tambours épurateurs rotatifs utilisés dans la fabrication du papier

D21D 5/06

Tri de pièces de monnaie

G07D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation en général; séparation solide/gaz en général

B01D

Procédés de séparation par voie humide, triage au moyen de procédés utilisant un matériau fluide de la même façon qu'un liquide

B03

Séparation par voie humide utilisant des liquides

B03B, B03D

Triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension

B03C

Appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques, p.ex.

B04

...

Centrifugeurs

B04B

...

Cyclones

B04C

B07C en

TRI POSTAL;TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES OBJETS INDIVIDUELS

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de courrier pneumatique

B65G 51/04

Tri d'enregistrement de données, p.ex. de cartes perforées

G06F 7/10

B21B 17/00 en

Laminage des tubes par des cylindres dont les axes sont pratiquement perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées, p.ex. laminage "axial"

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 19/00 en

Laminage des tubes par des cylindres disposés à l'extérieur de la pièce travaillée et n'ayant pas leurs axes perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 21/00 en

Laminage des tubes par mouvement à pas de pèlerin

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 23/00 en

Laminage des tubes, non limité à l'un des procédés prévus dans un seul des groupes B21B 17/00-B21B 21/00, p.ex. par procédés combinés

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 25/00 en

Mandrins pour laminoirs de tubes métalliques, p.ex. mandrins des types utilisés pour les procédés prévus dans le groupe B21B 17/00;Accessoires qui leur sont associés

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21C en

FABRICATION DES TÔLES, FILS, BARRES, TUBES, PROFILÉS MÉTALLIQUES OU D'AUTRES PRODUITS SEMI-FINIS SIMILAIRES PAR D'AUTRES PROCÉDÉS QUE LE LAMINAGE;OPÉRATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coulée continue

B22D 11/00

Placage par laminage

B23K 20/04

B22D 33/00 en

Equipement pour la manutention des moules

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 35/00 en

Équipement de transport du métal liquide jusqu'aux sillons de lingotage ou aux moules

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 37/00 en

Commande ou régulation de la coulée de métal liquide à partir d'un récipient de maintien d'un bain de fusion

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 39/00 en

Équipement pour l'alimentation en métal liquide en quantités bien définies

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 41/00 en

Récipients de maintien d'un bain de fusion, p.ex. poches, paniers de coulée, bassins de coulée ou systèmes analogues

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 43/00 en

Décrassage mécanique, p.ex. raclage du métal liquide

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 45/00 en

Equipements pour la coulée, non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B23B en

TOURNAGE;PERÇAGE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la chirurgie

A61B 17/16

Forage du sol ou de la roche

E21B

B23D en

RABOTAGE;MORTAISAGE;CISAILLAGE;BROCHAGE;SCIAGE;LIMAGE;RACLAGE;OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Scies chirurgicales

A61B 17/14

Sciage du bois ou de matériaux similaires

B27B

B23D 67/00 en

Machines ou dispositifs à limer ou à râper

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 69/00 en

Machines ou dispositifs à limer ou à râper, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers, p.ex. du système de guidage, de l'entraînement

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 71/00 en

Outils de limage ou de râpage;Agencements pour la fixation de ces outils

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 73/00 en

Fabrication de limes ou de râpes

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23K en

BRASAGE OU DÉBRASAGE;SOUDAGE;REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE;DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ, p.ex. DÉCOUPAGE AU CHALUMEAU;TRAVAIL PAR RAYON LASER

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lorsque l' emploi de machines à souder ou d'appareillage de soudage est essentiel, voir les groupes correspondants pour ces machines ou appareillages

B24B en

MACHINES, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS POUR MEULER OU POUR POLIR;DRESSAGE OU REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ABRASIVES;ALIMENTATION DES MACHINES EN MATÉRIAUX DE MEULAGE, DE POLISSAGE OU DE RODAGE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

S'ils sont particuliers à un type déterminé de machine ou de dispositif, voir le groupe correspondant

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

S'ils s'appliquent à d'autres machines-outils

B23Q

B26B en

OUTILS TENUS À LA MAIN POUR TAILLER, NON PRÉVUS AILLEURS

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour l'horticulture

A01G

Cisailles à os

A22C 17/06

Cisailles à métaux

B23D

B28C en

PRÉPARATION DE L'ARGILE;PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT DE L'ARGILE OU DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mélangeurs en général

B01F

Mélangeurs pour revêtements routiers en béton combinés avec des dispositifs de répartition

E01C 19/00

Machines pour la préparation de mélanges de matériaux d'empierrement avec du bitume

E01C 19/10

B29D en

FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de produits stratifiés par combinaison de couches non liées au préalable afin de constituer un produit dont les couches restent associées

B32B 37/00-B32B 41/00

B32B en

Produits stratifiés, c.à.d. faits de plusieurs couches de forme plane ou non-plane, p.ex. cellulaire ou en nid d'abeilles

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits stratifiés comportant plusieurs sortes de matériaux;

Les produits stratifiés non caractérisés par l'utilisation d'un type déterminé de matériau;

Les produits similaires à un produit stratifié comportant uniquement un matériau sous forme de feuille ou de grille enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance aux propriétés physiques analogues, laquelle masse pénètre la dite feuille ou grille et en recouvre les deux faces, p.ex. de manière à ce que ladite feuille ou grille renforce la matière plastique, à condition toutefois que la feuille ou la grille ainsi enrobée occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit d'une manière continue, soit sous forme d'assemblage; la feuille ou la grille peut donc être un tissu ou une série de tiges reliées par des fils transversaux;

Les procédés ou les appareils utilisés pour la fabrication de produits stratifiés;

Les procédés ou les appareils utilisés pour le traitement des couches ou des produits stratifiés, ce traitement pouvant être préalable ou consécutif à la fabrication.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le classement des produits stratifiés est prévu à divers endroits de CIB, la plupart se limitant à un type particulier de matériau; Cependant, afin que la présente sous-classe constitue une base de recherche complète pour ce qui concerne les produits stratifiés, tout produit stratifié divulguant des informations utiles et pertinentes sera classé dans cette sous-classe même s'il est aussi classé dans d'autres classes.

Cependant, cette sous-classe ne couvre pas

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les configurations de métal gravé à la surface des cartes de circuits imprimés

H05K 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B32B 1/00 à B32B 33/00, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.

Dans les groupes B32B 9/00 à B32B 29/00, "substance spécifique" désigne l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal

Les produits stratifiés sont classés dans les groupes B32B 37/00 ou B32B 38/00 s'ils ne sont pas caractérisés par leur structure ou leur composition

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adhésif

désigne une substance introduite uniquement dans le but de coller, quel que soit son état ou son procédé d'application.

Stratification

désigne l'action qui consiste à combiner une couche de base formée d'une feuille (p.ex. tissus) ou d'une grille (p.ex. une série de tiges reliées par des fils transversaux) à une masse de plastique, ou autre substance similaire, de manière à ce que cette masse entoure ou enserre la couche de base (p.ex. recouvre les deux faces opposées de la couche) par recouvrement ou pénétration de ladite couche.

Stratification partielle

stratification où une couche ne recouvre pas complètement la surface d'une autre couche

Couche

une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y préexistait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate.

Produit stratifié:

produit comportant au moins deux couches liées entre elles. L'expression "lié" doit être interprétée de façon extensive de manière à inclure toutes les méthodes d'assemblage de couches, p.ex. couture, piqûre, collage, clouage, assemblage à queue d'aronde ou en faisant intervenir un adhésif ou un support recouvert d'adhésif. Le produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation. Les couches peuvent avoir été formées au préalable ou être réalisées sur place sur un support existant; elles peuvent être constituées par un matériau solide cohérent, y compris ceux du genre nid d'abeilles ou autres matériaux cellulaires, ou bien par des matériaux solides discontinus tels qu'un assemblage de brins, de rubans, de fibres, de carreaux ou tout autre système analogue;

Couche filamenteuse

couche constituée de fils ou filaments quelle qu'en soit la nature (p.ex. des fils métalliques) de longueur pratiquement illimitée, ordonnés et solidaires les uns des autres; elle peut être tissée, tricotée, tressée, ou formée de fils croisés ou côte à côte et liés ensemble.

Couche fibreuse

assemblage désordonné de fibres ou de filaments, généralement de longueur réduite, p.ex feutre, molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex par un adhésif.

Couche particulaire

couche composée de nombreuses particules séparées, p.ex copeaux, fibres très courtes, poudre

B41M 5/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants en soi

C09B

B41M 5/20 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés dans lesquels le courant est transformé en un motif thermique pour obtenir un transfert vers une feuille réceptrice

B41M 5/382

B41M 5/40 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Feuilles d'enregistrement caractérisées par les revêtements utilisés pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments, p.ex. pour jet d'encre ou pour l'enregistrement par transfert thermique de colorants

B41M 5/50

B60B en

ROUES DE VÉHICULES;ROUES À PIVOT;ESSIEUX;AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Roues de patins à roulettes

A63C 17/22

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils en général

B25

Outils pour monter les pneus

B60C 25/00

Assemblage des blocs incluant une roue aux véhicules à moteur ou aux remorques pendant la fabrication, p.ex. l'assemblage

B62D 65/12

B60J 11/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Toits amovibles

B60J 7/00

Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement

B60R 13/01

Capots pour wagons de marchandises ou objets similaires

B61D 39/00

Capotes ou pare-brise pour voitures d'enfants ou poussettes

B62B 9/14

Housses pour selles de cycles

B62J 1/18

Housses pour cycles non en service

B62J 19/00

Accessoires de protection contre les intempéries pour side-cars

B62K 27/16

Garde-boue ou protecteurs de roue pour les voitures d'enfants ou les poussettes

B62B 9/16

B60K en

AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES;AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS;ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES;INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES;AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Montages élastiques en soi

F16F

B60K 1/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 3/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 5/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 6/00 en

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 6/42 en

Caractérisés par l'architecture du véhicule hybride

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Du type à assistance moteur

VEH du type parallèle dans lesquels le moteur-générateur assiste uniquement le moteur à combustion et ne peut entraîner seul les roues.

Exemple: le moteur-générateur est relié mécaniquement au moteur à combustion. Il n'y a aucun embrayage ou engrenage différentiel entre le moteur-générateur et le moteur à combustion. Ce dernier est relié mécaniquement aux roues.

Du type à commutation série-parallèle

VEH du type série-parallèle, dans lesquels le mode peut être commuté entre le mode série et le mode parallèle.

Exemple: le moteur à combustion est relié directement à un premier moteur-générateur. Un deuxième moteur-générateur est relié mécaniquement aux roues et un embrayage se trouve entre les deux moteurs-générateurs. En mode série, l'embrayage va être désaccouplé et le deuxième moteur-générateur va entraîner les roues grâce au courant électrique produit par le premier moteur-générateur. En mode parallèle, l'embrayage va être mis en prise et le moteur à combustion va entraîner directement les roues avec ou sans l'assistance des moteurs-générateurs.

Du type à distribution électrique

VEH du type série-parallèle, dans lesquels la puissance du moteur à combustion est répartie, au moyen d'un premier moteur-générateur spécifique du type à double rotor, en puissance mécanique pour entraîner les roues et en courant électrique pour entraîner un deuxième moteur-générateur relié soit aux roues, soit au moteur à combustion. Le circuit du flux d'énergie en mode série est établi lorsque le deuxième moteur-générateur est entraîné par le courant électrique produit par le premier moteur-générateur, tandis que le circuit du flux d'énergie en mode parallèle est établi lorsque les roues sont entraînées à la fois par le moteur à combustion et par le deuxième moteur-générateur. Les courants des moteurs-générateurs sont régulés pour déterminer le circuit du flux d'énergie à travers les ensembles d'entraînement.

Exemple: l'arbre du moteur à combustion est relié mécaniquement au rotor intérieur d'un moteur-générateur du type à double rotor. Le rotor extérieur de ce dernier est relié au deuxième moteur-générateur, lequel est relié à l'arbre entraînant les roues.

Du type à distribution par engrenage différentiel

VEH du type série-parallèle, dans lesquels la puissance du moteur à combustion est distribuée par un engrenage différentiel, p.ex. un engrenage planétaire, au premier moteur-générateur et aux roues, et le courant électrique produit par le premier moteur-générateur sert à entraîner le deuxième moteur-générateur relié mécaniquement soit aux roues, soit au moteur à combustion. Le circuit du flux d'énergie en mode série est établi lorsque le deuxième moteur-générateur est entraîné par le courant électrique produit par le premier moteur-générateur, tandis que le circuit du flux d'énergie en mode parallèle est établi lorsque les roues sont entraînées à la fois par le moteur à combustion et par le deuxième moteur-générateur. Les courants des moteurs-générateurs sont régulés pour déterminer le circuit du flux d'énergie à travers les ensembles d'entraînement.

Exemple: le moteur à combustion est relié mécaniquement à un moteur-générateur par l'intermédiaire d'un premier élément d'un engrenage différentiel. Un deuxième moteur-générateur est relié à un deuxième élément de l'engrenage différentiel. Cet engrenage différentiel relie également aux roues un moteur-générateur ou les deux moteurs-générateurs à la fois.

Du type parallèle

VEH possédant un seul moteur-générateur, dans lesquels le moteur à combustion et le moteur-générateur peuvent entraîner directement les roues. Les VEH du type parallèle dans lesquels le moteur-générateur assiste uniquement le moteur à combustion et ne peut entraîner seul les roues sont définis spécialement comme étant "du type à assistance moteur". Par conséquent, "du type parallèle" est réservé aux VEH dans lesquels le moteur-générateur peut entraîner seul les roues sans que le moteur à combustion soit relié aux roues.

Exemple: il y a un seul moteur-générateur et le moteur à combustion est relié mécaniquement à ce moteur-générateur par l'intermédiaire d'un embrayage ou d'un engrenage différentiel. Le moteur-générateur est également relié mécaniquement aux roues. Le véhicule est mû électriquement par le moteur-générateur ou mécaniquement par le moteur à combustion ou par les deux combinés.

Du type série

VEH possédant au moins deux moteurs-générateurs, dans lesquels le premier moteur-générateur est relié mécaniquement pour entraîner ou freiner les roues et est alimenté par une batterie dont le courant est essentiellement produit par le deuxième moteur-générateur relié mécaniquement au moteur à combustion.

Exemple: le moteur à combustion est relié mécaniquement à un moteur-générateur. Ce moteur à combustion n'est pas relié mécaniquement aux roues. Toute l'énergie de sortie du moteur à combustion est convertie en énergie électrique. Cette énergie sert à entraîner une deuxième machine électrique reliée aux roues et/ou à charger les moyens d'accumulation d'énergie. Cette deuxième machine électrique va servir de générateur lors du freinage.

Du type série-parallèle

VEH possédant au moins deux moteurs-générateurs, lesquels incorporent les fonctions du type série et du type parallèle.

B60K 6/50 en

Architecture de la chaîne cinématique caractérisée par l'agencement ou la nature des ensembles de transmission

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les agencements particuliers des ensembles de transmission.

La nature ou le type des ensembles de transmission, p.ex. les TVC.

Les agencements à quatre roues motrices.

B60K 7/00 en

Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 8/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux B60K 1/00-B60K 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60L en

Équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique; Suspension ou lévitation magnétique pour véhicules; Systèmes de freinage électrodynamique des véhicules, en général

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La fourniture de puissance aux équipements auxiliaires, p.ex. chauffage électrique ou circuits d'éclairage.

Les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules ferroviaires ou routiers, ou sur les véhicules propulsés électriquement en général, p.ex. les rouleaux en contact avec le câble du trolley, les pantographes ou les collecteurs de courant sur un troisième rail.

Les systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général, p.ex. freinage électrique par résistance, freinage électrique par récupération ou freinage par courants de Foucault.

La propulsion électrique par source d'énergie extérieure au véhicule ou par source d'énergie intérieure au véhicule.

La propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent.

La propulsion électrique pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemins de fer à crémaillère.

La suspension ou la lévitation magnétique pour véhicules.

Les procédés, circuits ou dispositifs pour commander la vitesse des moteurs de traction des véhicules propulsés électriquement.

Le contrôle des paramètres de fonctionnement, p.ex. vitesse, décélération, consommation d'énergie.

Les dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquement, p.ex. les dispositifs d'homme mort, les dispositifs de limitation du courant en cas de surcharge mécanique ou pour empêcher une vitesse excessive du véhicule.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B60L est l'endroit général de classement pour la matière concernant la propulsion électrique des véhicules, pour la commande de la propulsion et pour collecter le courant à cet effet. Cependant, la commande conjointe de plusieurs sous-unités, l'une d'entre elles pouvant être une unité de propulsion électrique, et la matière concernant la commande des véhicules hybrides comportant un moteur à combustion et un moteur électrique sont couvertes par la sous-classe B60W. La matière additionnelle concernant l'agencement ou le montage des unités de propulsion électrique, des transmissions électriques ou des entraînements auxiliaires sur les véhicules sont couverts par la sous-classe B60K.

La sous-classe B60L est également l'endroit de classement axé sur l'application appropriée pour la matière concernant les systèmes de freinage électrodynamique ou dynamo-électrique pour véhicules. Les endroits axés sur la fonction pour de tels systèmes de freinage sont les sous-classes H02K et H02P.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Systèmes de propulsion réservés aux véhicules-jouets

A63H

Circuits électriques pour le couplage de véhicules

B60D 1/62

Chauffage électrique pour les véhicules

B60H

Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques dans les véhicules

B60K 1/00

Agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides

B60K 6/00

Agencement ou montage des transmissions électriques sur les véhicules

B60K 17/12, B60K 17/14

Entraînements auxiliaires sur les véhicules

B60K 25/00

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général

B60Q

Dispositifs entraînés par moteur venant en contact avec le sol pour manœuvrer le véhicule

B60S 9/205

Systèmes de commande des freins pour véhicules, en général

B60T

Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents, y compris la commande des ensembles de propulsion électrique

B60W 10/00

Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides

B60W 20/00

Locomotives ou automotrices électriques

B61C 3/00

Prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules ferroviaires

B61C 15/08

Machines dynamo-électriques, p.ex. freins

H02K, H02K 49/00

Démarrage, commande, freinage des machines électriques ou des convertisseurs en général

H02P

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lignes de courant d'alimentation en énergie pour alimenter les véhicules à traction électrique

B60M

Circuits de voie ferroviaire, en général

B61L

Éclairage en général

F21, H05B

Interrupteurs en général

H01H

Dispositifs de couplage des connections conductrices de l'électricité en général

H01R

Convertisseurs électriques

H02M

Chauffage électrique en général

H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Système de freinage dynamo-électrique

Une machine dynamo-électrique est un dispositif de conversion de l'énergie électrique en énergie mécanique, de l'énergie mécanique en énergie électrique ou une combinaison de ceux-ci, qui fait appel à l'induction électromagnétique. En ce qui concerne les freins, un effet de freinage peut être obtenu en convertissant l'énergie cinétique d'un véhicule en énergie électrique, pour dissipation (p.ex. dans des résistances ou comme courants de Foucault) ou accumulation (p.ex. freinage par récupération). L'énergie électrique peut également alimenter le dispositif pour le faire fonctionner en sens inverse, afin de produire un effet de freinage.

Système de freinage électro-dynamique

Machine électrique agissant en tant que frein. Le freinage est obtenu en inversant les champs électriques dans la machine, la faisant alors fonctionner comme générateur. L'utilisation de l'énergie produite, soit pour des applications utiles, soit en la dissipant sous forme thermique, ralentit le moteur-générateur et produit un effet de freinage.

En tant que tel, ce terme est étroitement apparenté à un "système de freinage dynamo-électrique" (voir ci-dessus). Cependant, le terme "électrodynamique" est plus large et moins précis que le terme "dynamo-électrique". Il signifie "qui se rapporte aux actions dynamiques entre courants électriques, aux effets du magnétisme et de l'induction", et pourrait donc théoriquement recouvrir des dispositifs électriques autres que les dispositifs dynamo-électriques.

Véhicule

Ce terme est utilisé dans la sous-classe B60L dans les deux acceptions suivantes:

(1) Tout type de dispositifs (p.ex. automobiles) destinés au transport de personnes ou de biens sur des distances importantes (p.ex. entre des villes, de ou vers des complexes de bâtiments distincts) sur terre ou sur l'eau, à l'exception de ceux des types suivants: véhicules ferroviaires, navires, avions, véhicules spatiaux, véhicules à bras, bicyclettes, véhicules ou traîneaux à traction animale, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64. En outre, le terme "véhicule" comprend également (i) les caractéristiques véhiculaires communes à plusieurs des types de véhicules susmentionnés et (ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques.

(2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire.

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

Synonymes et mots clés

Maglev

Véhicule à lévitation magnétique

B60R en

Véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Toutes les catégories de véhicules en soi:

Les parties ou les éléments de véhicules de type suivant qui sont soit d'application générale ou spécialement adaptés à une catégorie de véhicules propre à la présente sous-classe:

Les éléments ou les parties de véhicules d'application générale pour des utilisations autres que celles spécifiées ci-dessus et qui ne sont pas spécialement adaptés ou limités aux véhicules qui:

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre B60R et les autres sous classes couvrant les dispositifs ou les équipements pour éviter des blessures aux passagers des véhicules

B60R couvre les dispositifs de sécurité ou les équipements pour prévenir ou réduire les blessures par impact direct sur les occupants d'un véhicule quand ces dispositifs sont spécifiques aux types de véhicules prévus dans la classe (B60) ou quand ils sont d'application générale (c.-à-d. utilisables sur différents types de véhicules). De plus, B60R couvre les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules à moteur ou ferroviaires (c.-à-d. les véhicules terrestres).

B60P couvre les dispositifs de sécurité pour fixer ou arrimer les charges autres que les occupants des véhicules.

B64D (en particulier B64D 25/00) couvre les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les aéronefs, et en particulier les ceintures de sécurité et les harnais utilisés sur les aéronefs.

B63B (en particulier B63B 23/00) et B63C (en particulier B63C 9/00) couvrent les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les bateaux ou les navires.

A62B 35/00 couvre les ceintures ou harnais de sécurité qui ne sont pas utilisés dans les véhicules ou qui ne sont pas limités à l'utilisation dans les véhicules.

Lien entre B60R et d'autres sous classes prévues pour les compartiments, les dispositifs pour maintenir ou monter des objets sur les véhicules

B60R couvre les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets dans une position de non-utilisation quand ils sont d'application générale ou non prévus spécifiquement dans la sous-classe couvrant le type de véhicule sur lequel ils sont montés. Normalement les "objets" contenus ou montés ne sont pas la charge utile du véhicule (voir B60P) et sont limités aux objets qui sont la propriété personnelle des occupants (p.ex. les bagages, les skis ) utilisés par les occupants quand ils voyagent (p. ex. les cartes, les lampes torches) ou utilisés pour la maintenance du véhicule (p.ex. les outils, les crics). Les objets contenus ou montés peuvent être un élément essentiel ou élémentaire du véhicule du type précisé dans titre d'un groupe principal du B60R (p.ex. les miroirs, les coussins gonflables). De plus, B60R couvre aussi les dispositifs pour tenir ou monter d'autres types d'"objets" en position d'utilisation mais seulement quand les "objets" ne sont pas essentiels pour le fonctionnement du véhicule (p.ex. les garnitures de pavillon ou de toit, les radios) ou sont des composants secondaires du véhicule( p.ex. les câblages électriques pour les circuits).

D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont structurellement limités à l'utilisation uniquement avec un type particulier de véhicule qui les prévoit. L'exception à cette règle s'applique quand ces éléments essentiels ou élémentaires du véhicule sont expressément prévus dans un groupe spécifique du B60R (p.ex. miroirs rétroviseurs, pare-chocs, ceintures de sécurité). D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont destinés à loger, positionner, ou maintenir les "objets" qui sont l'élément principal distinctif essentiel ou le composant opérationnel élémentaire pour cette catégorie de véhicule (p.ex. la buse formant le rideau d'un véhicule à coussin d'air). Cependant, dans ce cas les composants opérationnels des véhicules doivent être utilisables en position de maintien ou de logement, ou facilement repositionnés de la position de rangement en position de service pour leur fonction élémentaire (p.ex. B62D 25/08 pour les compartiments moteurs, B60J 1/16 pour les fenêtres de véhicules coulissantes dans une partie non utilisée des portes, B60Q 1/05 pour les phares escamotables des véhicules) par opposition à des marchandises transportées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Prévention, limitation ou extinction des incendies, spécialement adaptées aux véhicules

A62C 3/07

Refroidissement, chauffage, ou dispositifs de ventilation pour les compartiments de stockage de nourriture des véhicules pour passagers

B60H 1/00

Réceptacles spéciaux, compartiments, ou supports pour les déchets, la nourriture, les boissons, ou les cigarettes des occupants sur les véhicules

B60N 3/00

Véhicules comportant une installation d'habitation pour des personnes (p.ex. les caravanes avec toilettes ou salle de bain)

B60P 3/32

Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants

B60P 7/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Roues et essieux pour véhicules

B60B

Pneumatiques pour véhicules

B60C

Véhicules rail-route

B60F 1/00

Véhicules capables de se déplacer sur terre et sur eau

B60F 3/00

Véhicules convertibles capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents

B60F 5/00

Véhicules adaptés au transport de charges

B60P

Véhicules à coussin d'air

B60V

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Blessure par impact direct

Pour les conducteurs ou les passagers d'un véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'un occupant qui heurte un élément situé dans ou faisant partie de l'habitacle logeant les passagers (p.ex. coussin gonflable actionné par pare choc protégeant spécifiquement un passager des chocs avec le volant, par opposition avec un pare choc absorbant l'énergie et protégeant le véhicule), et pour les personnes extérieures au véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'une personne à l'extérieur du véhicule heurtant un composant externe du véhicule (p.ex. un filet de sécurité actionné par le pare choc prenant un piéton avant qu'il ne heurte le véhicule en vue de protéger ce piéton, par opposition à une partie de la carrosserie déformable destinée à résister au dommage venant de tout type d'impact).

Véhicule

Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations:

(1) toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entres des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air, à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci-après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux. De plus, le terme "véhicule" couvre aussi (i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus, (ii) certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques routières ou aux tous terrains, et (iii) tous les véhicules terrestres comportant des caractéristiques spécialement adaptées à la sécurité des passagers comme les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité.

(2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire.

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

B60R 16/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules

B60C 23/00

Verrouillage centralisé de plusieurs portes

E05B 65/36

B60R 16/033 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries

H02J 7/00

B60R 16/04 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou montage de batteries pour la propulsion

B60K 1/04

Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules

B60S 5/06

B60R 16/06 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour enlever les charges électrostatiques en général

H05F 3/00

B60R 16/08 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des canalisations de carburant

B60K 15/01

B60R 21/00 en

Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui comportent des dispositions, des équipements ou des accessoires spécialement adaptés fixés ou faisant partie des véhicules pour:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les harnais ou ceintures de sécurité dans les véhicules

B60R 22/00

Les dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci

B60K 28/00

Les sièges anticollision ou de sécurité conçus pour protéger les occupants des forces d'accélérations anormales

B60N 2/42

Les dispositions pour absorber l'énergie sur les volants de direction

B62D 1/11

Les dispositions pour absorber l'énergie sur les colonnes de direction

B62D 1/19

Les dispositifs ou accessoires de sécurité, en particulier harnais et ceintures de sécurité, utilisés sur les aéronefs

B64D 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage

B60B

Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants

B60P

B60R 21/02 en

Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60R 21/00 pour lesquels les dispositions ou équipements spécialement adaptés servent à éviter ou réduire les blessures par impact direct aux occupants des véhicules ou protégent directement les occupants des véhicules.

B60R 22/00 en

Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la présente sous-classe qui comportent des éléments sous forme de bande flexible spécialement adaptés ou leurs dispositions et qui:

Les dispositifs ou accessoires spécialement adaptés pour coopérer avec les éléments sous forme de bande flexible.

Note

La plupart des éléments sous forme de bande flexible sont activés pour venir en contact de protection avec l'occupant lors d'une variation forte ou anormale du mouvement du véhicule (p.ex. décélération rapide, collision avec un objet, retournement du véhicule) ou par des moyens qui détectent l'éventualité de ce type de variation ou de mouvement (p.ex. activés par un radar signalant une collision imminente avec un autre véhicule).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les ceintures ou harnais de sécurité en général

A62B 35/00

Les circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule

B60R 21/01

Les éléments gonflables constituant une ceinture ou un harnais ou étant combinés à une ceinture ou à un harnais sur les véhicules

B60R 21/18

B60T en

Systèmes de commande des freins pour véhicules ou parties de ces systèmes;Systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes, en général;Aménagement des éléments de freinage sur véhicules en général;Dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu d'un véhicule;Modifications apportées aux véhicules pour faciliter le refroidissement des freins.

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'agencement des éléments de freinage sur les véhicules (tel que défini dans le glossaire ci-dessous).

Les dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu des véhicules, et spécialement quand ces dispositifs sont spécialement adaptés pour s'engager avec une partie extérieure d'un véhicule à l'arrêt pour éviter ou limiter son mouvement, p.ex. des cales.

Les modifications apportées sur le véhicule pour faciliter le refroidissement des freins.

Les systèmes de commande ou les parties de ces systèmes en général ou spécialement adaptés aux véhicules, pour traiter des variables qui influent sur la force ou la durée de l'action de freinage dans les applications suivantes:

Liens entre secteurs d'une large portée

B61H couvre les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires et les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires, mais les aspects suivants relatifs aux véhicules ferroviaires sont couverts par B60T:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires; Les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires (voir ci dessus)

B61H

Les systèmes de freinage électrodynamiques et leurs commandes pour les véhicules et en général

B60L

La commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion comme le moteur, le mécanisme de transmission ou l'embrayage (ceci plus particulièrement quand le système de commande de traction agissant sur d'autres sous-ensembles que les freins doit être classé)

B60W

Les aménagements des freins sur les cycles

B62L

Les aménagements des freins sur les avions

B64C 25/42

Les freins dynamoélectriques

H02K 49/00

test1

H02K,G10L,B60W

Test

H02K

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les freins en soi, c. à d. la partie ou se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux

F16D

Les dispositifs d'arrêt, les freins de voie ou les ralentisseurs fixés à la voie

B61K 7/00

Les dispositifs de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. les bornes de protection, les pieux garde-fous

E01F 15/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans le groupe B60T 8/00, quand la matière à classer porte à la fois sur des aspects électroniques et non électroniques, un classement est attribué dans le groupe B60T 8/17 ou dans ses sous-groupes et dans le groupe B60T 8/18.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Amplificateur

Moyen pour fournir une assistance à l'effort de freinage

Véhicule

Ce terme peut avoir ici deux significations différentes:

tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rail, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61 à B64. Le terme "véhicule" comprend également

(i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci dessus, et

(ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles ou aux remorques routières ou tout terrain.

dans certains cas, le terme "véhicule" est modifié par un autre mot qui lui donne une signification différente de celle (1) ci-dessus (par exemple "véhicule ferroviaire"), auquel cas le mot "véhicule" prend la signification habituelle donnée par les dictionnaires.

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte si le mot "véhicule" doit être pris dans le sens (1) ou dans le sens (2).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:

ABS (Anti-lock Braking System)

Système antiblocage

ASR (Anti-Spin Regulation)

Régulation du glissement de roué

EBA (Electronic Brake Assist)

Assistance électronique au freinage

EBD (Electronic Brakeforce Distribution)

Régulation électronique de la force de freinage

Dans les documents de brevet, les termes suivants sont souvent utilisés en tant que synonymes:

antiblocage, système antiblocage, antidérapage;

Antipatinage, freinage d'antipatinage à l'accélération, antipatinage à l'accélération, régulation antipatinage.

B60T 7/14 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs d'homme mort pour véhicule à traction électrique

B60L 3/02

B60T 8/175 en

Régulation des freins spécialement adaptée pour la prévention du patinage excessif des roues pendant l'accélération du véhicule, p.ex. pour la commande de la traction

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité pour la commande de l'unité de propulsion sensible au patinage des roues, ou le prévenant

B60K 28/16

B60T 8/32 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs électriques sur véhicules propulsés électriquement pour indiquer le patinage des roues

B60L 3/10

B60T 11/16 en

Commande principale, p.ex. maîtres-cylindres

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Maîtres-cylindres associés aux amplificateurs à vide

B60T 13/565

B60T 13/00 en

Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, avec puissance de freinage assistée ou relais de puissance;Systèmes de freins incorporant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements pour adapter la force de freinage sur la roue aux conditions propres au véhicule ou au sol

B60T 8/00

Valves incorporées dans les systèmes

B60T 15/00

B60T 13/08 en

Freins d'emballement

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Organes d'attaque de la mise en action automatique de freins spécialement adaptés pour remorques

B60T 7/20

B60T 15/00 en

Structures, disposition ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commandes de freins assistés et non couverts par les groupes B60T 11/00 ou B60T 13/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

B60T 15/08 en

Valves actionnées par le conducteur pour freins à pression à commande automatique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déclenchement automatique des freins en général

B60T 7/12

B60T 17/04 en

Aménagement des tuyauteries, valves de tuyauterie, p.ex. valves de coupure, couplages ou tuyaux flexibles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tuyaux, valves de coupure, couplages, tuyaux flexibles en soi

F16C, F16K, F16L

B60T 17/08 en

Cylindres de freins autres que les cylindres d'action terminale

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avec mécanismes de compensation d'usure intégrés, organes terminaux d'action

F16D 49/00-F16D 65/00

B60V en

Véhicules à coussins d'air

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules qui sont conçus spécialement, ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux (p.ex. de l'air). Le fluide gazeux du coussin ou du film est au moins partiellement:

Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:

Les étapes de procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés, ou supportés pendant seulement une partie du trajet, par le fluide gazeux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre B60 et d'autres sous-classes de fabrication des véhicules

B60V couvre la fabrication des véhicules conçus pour être supportés exclusivement par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant la totalité de leur trajet.

En dépit du fait que B60V couvre la structure de certaines combinaisons ou types de véhicules convertibles, il ne couvre pas la totalité des procédés ou des moyens de fabrication ou d'assemblage de ces véhicules. Dans le cas où un véhicule comporte des moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux pour le supporter pendant le trajet où il n'est pas sur coussin d'air, la fabrication de ce type de véhicule est couverte par la sous-classe prévue pour la fabrication des véhicules relevant uniquement du support par les moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux . Les sous-classes B62D, B63B et B64F couvrent la fabrication des différents types de combinaison ou de véhicules convertibles.

B60V couvre toutefois les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication utilisé pour la fabrication des combinaisons ou des véhicules convertibles partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux si le procédé ou le dispositif de fabrication sont spécialement adaptés à la fabrication des éléments du véhicule pour créer ou maintenir le coussin mince ou film de fluide gazeux.

B62D 65/00 "Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs" couvre la matière pour le tracé et la fabrication des véhicules à moteur , des véhicules ferroviaires ou de remorques ainsi que le tracé et la fabrication des types de véhicules convertibles et/ou la combinaison de ces différents types.

B63B "Navires ou autres engins flottants; Leurs équipements" concerne la fabrication des coques dans le groupe principal B63B 3/00 et les méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires non prévus ailleurs dans le groupe principal B63B 9/00.

B64F 5/00 "Tracé, fabrication, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs" couvre la fabrication ou l'assemblage des aéronefs.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Fabrication générale de diverses pièces de véhicules

B23P 15/00

Assemblage ou séparation de diverses pièces métalliques

B23P 19/04

Assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles

B23P 21/00

Tracé, fabrication, assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques

B62D 65/00

Fabrication des coques de navires

B63B 3/00

Méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires

B63B 9/00

Tracé, fabrication ou assemblage des aéronefs, non prévu ailleurs

B64F 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Faucheuses supportées par un coussin d'air

A01D 34/695

Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances (p.ex. dans un ou des bâtiments) ou basculer des charges lourdes en utilisant un fluide sous pression, fourni par une source indépendante, pour former un coussin entre la charge et le sol

B65G 7/06

Transport d'objets par tuyaux ou tubes utilisant l'écoulement ou la pression d'un fluide et transport d'objets sur une surface plane par jets disposés le long de la surface

B65G 51/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Véhicule

Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations:

(1) Toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entre des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux.

(2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large que dans le cas (1) ci dessus (c. à d. en excluant de sa portée l'exception indiquée des types particuliers de véhicules).

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "aéroglisseur", "véhicule à effet de sol", "véhicule à effet de surface", "véhicule sur coussin d'air" et "véhicule à coussin d'air" sont utilisés comme synonymes.

B60V 1/00 en

Véhicules à coussin d'air

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui sont conçus spécialement , ou spécialement adaptés, pour être entièrement supportés, pendant leur trajet au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les éléments d'autres types de véhicules supportés pendant leur trajet au moins pendant une partie du temps par un coussin mince ou un film de fluide gazeux, quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour générer un coussin mince ou film de fluide gazeux.

La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air

B60V 3/00

B60V 3/00 en

Véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui sont spécialement conçus , ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent par des moyens autres que par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou l'air.

Les éléments des véhicules ci dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec un type particulier de véhicule (p.ex. les navires) quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour, générer un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les procédés ou dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication pour la fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou dans l'air.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les véhicules utilisables à la fois sur rail et sur route, les véhicules amphibies ou similaires, les véhicules convertibles rail-route

B60F

B60V 3/02 en

Véhicules terrestres

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant des roues ou des moyens de support similaires (p.ex. des chenilles, des patins) pour venir en contact avec le sol de façon alternative ou supplémentaire (p.ex. la route, les rails) pendant leur trajet.

Les véhicules spécialement conçus pour être exclusivement supportés par un coussin mince ou un film de fluide gazeux et contraints à un trajet particulier par une structure de guidage rigide, (p.ex. un canal, une gouttière) pendant leur trajet.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les systèmes ferroviaires à glissement ou à lévitation

B61B 13/08

Les systèmes ferroviaires du type à tunnel pneumatique

B61B 13/10

B60V 3/06 en

Navires

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure (p.ex. une coque) qui permet au véhicule (p.ex. un navire) d'être supporté de façon alternative ou supplémentaire par un contact de flottement direct avec l'eau pendant leur trajet.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques des coques ou des hydrofoils qui réduisent les surfaces de friction en utilisant des bulles d'air ou des coussins d'air

B63B 1/38

B60V 3/08 en

Aéronefs

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure conçue pour lui permettre de circuler à des distances significatives au dessus de la surface de la terre (c.-à-d. plus haut que la plupart des constructions humaines telles que les bâtiments) en étant supportés par l'air (p.ex. les hélicoptères).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aéroplanes ou hélicoptères sans moyens pour créer un coussin d'air autres que les éléments couramment associés au vol

B64C

B60W en

Commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents;Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides;Systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, non liés à la commande d'un sous-ensemble particulier

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes de commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents.

Les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides.

Les fonctions des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers

Le calcul ou l'estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers utilisés pour des fonctions

Les détails des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. la surveillance de signaux destinés à des dispositifs de commande utilisés pour des fonctions

Liens entre secteurs d'une large portée

B60W est l'endroit axé sur les applications qui couvre les systèmes d'aide à la conduite de véhicules en général, qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier ou qui sont utilisés pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles. La commande d'un seul sous-ensemble donné, ou de plusieurs sous-ensembles de même type dans le même but, n'est pas couverte par la présente sous-classe et doit être classée dans la classe qui correspond au sous-ensemble, p.ex. F02D ou F16H. Quand un seul sous-ensemble donné est commandé par des signaux ou des commandes provenant d'autres sous-ensembles, la commande de ce sous-ensemble seul est classée à l'endroit approprié pour ledit sous-ensemble. Par exemple, la commande d'une transmission à rapport variable par des signaux venant du moteur ou de l'accélérateur est classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.

La commande conjuguée des ensembles de propulsion, p.ex. du moteur et d'une transmission à rapport variable, qui a lieu uniquement de façon transitoire pendant le changement de rapport de transmission et qui est également caractérisée par la commande de la transmission est également classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.

Un groupe principal (B60W 20/00) est destiné à tous les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Ce groupe couvre également les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides qui n'ont pas recours à la commande conjuguée. L'agencement ou le montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion commune d'un véhicule hybride est classé dans la sous-classe B60K. La commande conjuguée des ensembles de propulsion exclusivement électriques, tels que le moteur et la batterie, est classée dans la sous-classe B60L. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente également un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés du groupe principal B60K 6/00.

La présente sous-classe couvre également les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. qui ne précisent pas quel sous-ensemble est activé ou actionné par le système de commande. Par exemple, un système ou un procédé de commande, destiné à anticiper une collision, qui n'est pas lié à la commande d'un sous-ensemble spécifique, est correctement couvert par le groupe approprié B60W 30/08.

Les moyens de détection en général (p.ex. les radars à ultrasons, les caméras de télévision, le traitement de l'image ou les moyens de mesure) sont couverts par les classes G01, G06 ou H04 et leurs sous-classes appropriées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne

B60K 6/00

Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules

B60K 31/00

Propulsion de véhicules à traction exclusivement électrique, par source d'énergie intérieure au véhicule

B60L 11/00

Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositifs de sécurité pour protéger les occupants ou les piétons ou leur empêcher des blessures

B60R 21/01

Systèmes de commande des freins pour la stabilité dynamique du véhicule

B60T 8/1755

Systèmes de commande du trafic, c.-à-d. systèmes transmettant simultanément des informations à plusieurs véhicules afin de coordonner la circulation de véhicules ou systèmes de commande de pelotons de véhicules

G08G 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de moteurs à combustion, cette commande étant particulière aux dispositifs entraînés, ces dispositifs étant autres que des organes ou accessoires essentiels à la marche du moteur, p.ex. commande de moteurs par des signaux extérieurs

F02D 29/00

Combinaisons d'embrayages et de freins

F16D 67/00

Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif

F16H 61/00

Systèmes de commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spaciaux

G05D 1/00

Systèmes anticollision

G08G 1/16

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules terrestres utilisant la commande conjuguée. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Pour chaque sous-ensemble commandé, un symbole de classement doit être ajouté à l'endroit approprié. Lorsque des documents classés dans le groupe principal B60W 10/00 relèvent également des groupes principaux B60W 20/00-50/00, un classement dans l'un de ces groupes est nécessaire.

A l'intérieur du groupe principal B60W 20/00-50/00, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue obligatoirement à la première place appropriée. Lorsque plusieurs objets techniques nouveaux et non évidents sont décrits, la règle de la priorité à la première place s'applique séparément à chacun d'eux.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Commande automatique

L'utilisation de systèmes de commande pour mécaniser ou assister, totalement ou partiellement, les tâches associées à la conduite du véhicule, p.ex. celles qui sont normalement effectuées par le conducteur ou celles qui sont requises pour commander le déplacement du véhicule.

Équipement auxiliaire

Un dispositif secondaire ou supplémentaire des ensembles de propulsion, transmission ou autres, du véhicule, p.ex. une pompe servant à alimenter l'unité de commande en pression.

Commande conjuguée

Un système embarqué, incorporant la logique de commande de plusieurs sous-ensembles du véhicule, qu'il soit programmé ou qu'il réagisse automatiquement à la situation, émettant des signaux de commande à destination de dispositifs d'actionnement de plusieurs de ces sous-ensembles, de manière à ce que ces derniers coopèrent afin de résoudre un problème particulier ou en réponse à des conditions de conduite données.

Commande conjuguée de différents sous-ensembles de véhicules

La commande de différents sous-ensembles, à l'intérieur du même véhicule, pour les véhicules définis sous la note de la classe B60, et d'application générale aux différents types de véhicules normalement commandés par un conducteur.

Régulateur d'allure

Un système de commande automatique de la vitesse du véhicule, pouvant comporter des fonctions supplémentaires, p.ex. le contrôle de la distance entre les véhicules, système dit "Régulateur de vitesse adaptatif" (ACC).

Système d'aide à la conduite

Un système électronique embarqué destiné à commander automatiquement le déplacement du véhicule afin de réaliser certaines opérations.

Paramètre de fonctionnement

Tous les paramètres d'entrée ou de sortie des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. les paramètres propres à la route, les paramètres concernant le conducteur ou les passagers, les variables d'état du déplacement de la carrosserie ou les paramètres concernant le véhicule proprement dit, comme la charge ou le poids du véhicule.

Véhicule hybride

Un véhicule disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés, soit isolément soit de façon combinée, à la propulsion du véhicule.

Véhicule routier

Un véhicule normalement commandé par un conducteur et destiné au transport sur route, p.ex. une automobile, un poids lourd ou un autobus.

Sous-ensemble

L'un des systèmes embarqués suivants: ensemble de propulsion; embrayage; boîte de vitesses; système de répartition du couple moteur entre l'essieu avant et l'essieu arrière; différentiel; système de freinage; ensemble de direction ou système de suspension; moyen de stockage de l'énergie; pile à combustible ou autre équipement auxiliaire.

B60W 20/00 en

Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides, c. à d. disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés à la propulsion du véhicule

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides

B60K 6/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés de B60K 6/00.

B61B en

SYSTÈMES FERROVIAIRES;ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau

B65H 75/34

B61D en

GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES;AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour véhicules en général

B60

B61G en

ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES;ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couplages des véhicules en général

B60D

B61L en

Contrôle du trafic ferroviaire;Sécurité du trafic ferroviaire

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les moyens pour commander et assurer la sécurité du trafic ferroviaire, y compris les dispositifs et les procédés spécialement adaptés aux, ou destinés à être utilisés avec, les objets suivants liés au trafic ferroviaire:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Agencement des dispositifs de signalisation pour les véhicules en général, leur montage et leur support

B60Q

Freins ou autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires

B61H

Dispositifs dérailleurs ou de remise sur les rails fixés à la voie, et, pour les fins de voies, taquets d'arrêt, heurtoirs, freins de voie ou ralentisseurs fixés à la voie

B61K

Détecteurs pour indiquer l'échauffement excessif des paliers d'essieux de véhicules ferroviaires

B61K 9/04

Construction des voies, des aiguillages et des croisements

E01B

Joints de rails

E01B 11/00

Isolement électrique des joints de rail

E01B 11/54

Dispositifs reliés à la voie afin d'en interdire l'accès au bétail

E01B 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lignes de courant d'alimentation en énergie pour véhicules à traction électrique

B60M

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage sur les véhicules ferroviaires, leur montage et leur support

B61D

Éclairage en général; éclairage pour la signalisation, le marquage ou l'indication; détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage

F21

Dispositions de signalisation optique en général

G08B 5/00

Alarmes réagissant à une condition anormale

G08B 21/00 G08B 23/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Taquet d'arrêt

Cale destinée à empêcher l'actionnement d'un aiguillage ou le mouvement de véhicules à l'arrêt.

B62B en

VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS;TRAÎNEAUX

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides

A61G 5/00

B62D en

VÉHICULES À MOTEURS;REMORQUES

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de direction applicables uniquement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs

B64C 25/50

B62D 47/00 en

Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 49/00 en

Tracteurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 51/00 en

Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 53/00 en

Combinaisons tracteur-remorque;Trains routiers

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 55/00 en

Véhicules à chenilles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 57/00 en

Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 59/00 en

Remorques avec roues motrices ou éléments similaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 61/00 en

Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 63/00 en

Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62J en

SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES;ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général

B60Q

Pour véhicules en général

B60R

Protecteurs en général

F16P

B65D en

Réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p.ex. sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, réservoirs, trémies ou conteneurs d'expédition; Accessoires ou fermetures pour ces réceptacles; Éléments d'emballage; Paquets

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les réceptacles rigides ou semi-rigides en général (p.ex. les réceptacles formés en pliant ou en montant un ou plusieurs flans de papier rigide) qui sont utilisés pour contenir temporairement des marchandises ou des matériaux pendant leur stockage ou leur transport, ces marchandises ou ces matériaux devant finalement être sortis du réceptacle pour leur usage de destination.

Les détails de structure des réceptacles rigides ou semi-rigides et les éléments de calage pour ces réceptacles (p.ex. les garnitures, les séparations, les fenêtres d'inspection, les poignées, les éléments d'emboîtage et de gerbage), non prévus ailleurs.

Les réceptacles flexibles en général (p.ex. les sacs, les sachets, les tubes de pâte dentifrice déformables par pression) qui sont utilisés pour contenir temporairement des marchandises ou des matériaux pendant leur stockage ou leur transport, ces marchandises ou ces matériaux devant finalement être sortis du réceptacle pour leur usage de destination.

Les détails de structure des réceptacles flexibles et les garnitures pour ces réceptacles, non prévus ailleurs.

Les dispositifs ou les structures pour fermer les ouvertures des réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides afin d'empêcher les marchandises ou les matériaux contenus dans ces réceptacles de s'échapper (p.ex. capuchons, capsules à sertissage, opercules en feuille ou en papier, couvercles ou disques).

Les détails de structure des ouvertures d'accès des réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides, qui sont spécialement adaptés pour coopérer avec les dispositifs ou les structures de fermeture avec lesquels ils sont utilisés ou qui sont caractérisés par la forme de ces derniers (p.ex. un filetage autour d'une ouverture).

Les moyens pour fixer les dispositifs de fermeture, de remplissage et de vidage ci-dessus, les dispositions pour empêcher tout autre remplissage (p.ex. par modifications irréversibles ou par addition de substances indésirables ou nocives), les moyens pour décourager l'ouverture non autorisée (p.ex. les fermetures à l'épreuve des enfants), et autres détails connexes.

Les genres ou types d'éléments d'emballage, p.ex. les châssis internes ou externes, les sangles pour lier les articles, les enveloppes, etc.

Les genres ou types de paquets, p.ex. objets groupés, balles de matériau, articles fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes ou (partiellement) enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, et les paquets constitués en enfermant les articles ou les matériaux dans des réceptacles préformés.

Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets de genres ou de formes particuliers ou spécialement adaptés aux organismes vivants, aux articles ou aux matériaux qui présentent des problèmes particuliers de transport, de stockage ou de distribution, comme pour les matériaux fragiles, le stockage sous vide ou sous pression superatmosphérique, ou la prévention des détériorations ou de l'altération du contenu.

Les réceptacles spécialement adaptés à des articles ou des matériaux particuliers, p.ex. aux pneus, aux cigarettes, aux spaghettis, aux œufs, aux appareils d'optique, aux briques, aux cassettes à bandes, aux bonbons, aux gros rouleaux, aux machines ou aux moteurs, à la crème glacée, aux poisons ou aux produits chimiques corrosifs.

Les grands réceptacles, p.ex. du type ISO (voir glossaire), en particulier pour le stockage massif en vrac ou pour le transport du fret.

Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens auxiliaires ou des dispositions pour présenter les articles ou les matériaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe, dont l'objectif est d'être aussi complète que possible, exclut uniquement les récipients et les emballages d'une nature explicitement limitée à une seule autre sous-classe dans laquelle ils doivent être classés.

Liens entre les sous-classes B65D et B65B

Il y a un certain lien entre la présente sous-classe et la sous-classe B65B qui couvre les machines, les appareils, les dispositifs ou les procédés d'emballage d'objets ou de matériaux. La présente sous-classe (B65D) couvre les procédés d'emballage qui sont totalement caractérisés par la forme de l'emballage produit ou par la forme du récipient ou des éléments d'emballage utilisés, à l'exclusion des procédés caractérisés par les opérations effectuées ou par l'appareil utilisé qui, eux, sont couverts par la sous-classe B65B.

Liens entre la sous-classe B65D et les sous-classes B67B, B67C et B67D

Il existe également un certain lien entre la présente sous-classe et les sous-classes B67B, B67C et B67D.

B67B couvre les procédés et les appareils pour la mise en place de fermetures sur les bouteilles, les bocaux ou les récipients analogues ou pour l'ouverture des récipients clos, ainsi que les dispositifs pour fixer les fermetures de bouteilles avec du fil de fer ou la protection ou la décoration de ces fermetures, alors que la présente sous-classe (B65D) couvre les fermetures elles-mêmes.

B67C couvre les procédés ou les appareils pour le remplissage ou le vidage des bouteilles ou d'autres récipients, alors que la présente sous-classe (B65D) couvre la structure des récipients ou des fermetures qui permettent le remplissage ou le vidage.

B67D couvre les procédés et les appareils pour la distribution, le débit ou le transfert de liquides à partir des récipients, alors que la présente sous-classe (B65D) couvre la structure des récipients ou des fermetures qui permettent cette distribution, ce débit ou ce transfert.

Fabrication des récipients

La fabrication n'est pas couverte par la présente sous-classe. Il est nécessaire de renvoyer vers les sous-classes relatives au façonnage du matériau concerné (p.ex. la classe B29) ou la sous-classe B31B pour la réalisation de flancs à plier ou à monter.

Chevauchement avec un certain nombre d'endroits axés sur l'application

Il existe un certain chevauchement entre les aspects des récipients ou des emballages axés sur la fonction et les différentes applications, extrêmement nombreuses, de ces récipients ou emballages. Certaines des applications des récipients et emballages sont couvertes par la présente sous-classe mais d'autres se trouvent ailleurs. La règle de démarcation habituelle entre "fonction" et "application" s'applique ici comme indiqué dans les paragraphes 85 à 87 du Guide d'utilisation.

Le lecteur est invité à se reporter à la rubrique " Renvois influençant le classement" ci-dessous pour consulter une liste non exhaustive des endroits pouvant couvrir des applications des récipients et des endroits où sont classés les récipients et les emballages destinés à des usages ou des applications spécifiques qui ne se classent pas en B65D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Liage du foin ou de la paille

A01D, A01F 1/00

Récipients spécialement conçus pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles

A01F 25/14

Récipients spécialement conçus pour les laiteries

A01J

Récipients spécialement conçus pour transporter le poisson vivant

A01K 63/02

Étuis ou boîtes à cigares ou à cigarettes

A24F 15/00

Cartes pour boutons, boutons de cols ou boutons de manchettes

A44B 7/00

Porte-monnaie; Bagages, Sacs portés à la main

A45C

Boîtes à crayons

A45C 11/34

Articles pour la toilette ou les soins cosmétiques

A45D

Matériel de voyage ou de camping, sacs ou paquetages portés sur le corps

A45F

Brosses associées ou combinées à des réservoirs

A46B 11/00

Récipients ou analogues pour les magasins, les entrepôts, les bars ou les lieux similaires

A47F 1/04

Vitrines ou meubles d'exposition avec systèmes de distribution

A47F 3/02

Ustensiles de ménage ou de table

A47G

Réceptacles pour le courrier ou les journaux

A47G 29/12

Matériel de cuisine

A47J

Dessus ou couvercles pour les récipients de cuisson

A47J 36/06

Bouteilles ou analogues à isolation par le vide

A47J 41/00

Distributeurs de savon liquide

A47K 5/12

Emballages pour bistouris, scalpels chirurgicaux ou pour leurs lames

A61B 17/3215

Emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper

A61F 13/551

Cercueils

A61G 17/00

Récipients ou ampoules spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques

A61J 1/00

Biberons avec des thermomètres

A61J 9/02

Récipients avec des garnitures pour la désinfection

A61L 2/00

Outils tenus à la main pour décharger par pression des matériaux fluides à travers un orifice d'évacuation

B05C 17/005

Magasins d'alimentation en vis et en écrous combinés à des clés à écrous, des clés anglaises ou des tournevis

B25B 23/06

Magasins pour clous

B25C 3/00

Dispositifs d'ouverture des enveloppes insérés au cours de la fabrication des enveloppes

B43M 5/00

Instruments distincts pour l'ouverture des enveloppes

B43M 7/00

Accessoires de bureau pour appliquer des liquides, p.ex. des adhésifs

B43M 11/00

Pots à peinture

B44D 3/12

Réceptacles associés à des véhicules

B60-B64

p.ex. réservoirs de carburant pour véhicules

B60K 15/03

Supports de sacs

B65B 67/00

Récipients à ordures

B65F 1/00

Remplissage ou vidage des caissons, des trémies ou des réceptacles analogues

B65G 65/30

Manipulation des matériaux en feuilles, en bandes ou filiformes

B65H

Ascenseurs

B66B

Éléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage ou de descente des grues, ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes pour transmettre les efforts de levage

B66C

Palettes ou plates-formes analogues pour le levage ou la descente de marchandises lourdes ou volumineuses aux fins de chargement et de déchargement

B66F 9/12

Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l' emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs

E04H 7/00

Bidons d'huile

F16N 3/00

Couvercles ou organes de fermeture similaires pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

Stockage des gaz.

F17

Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles

F41C 33/06

Emballage de munitions ou de charges explosives

F42B 39/00

Conditionnement de matériaux photosensibles ou analogues, p.ex. de films photographiques

G03C 3/00

Distributeurs de pièces de monnaie

G07D 1/00

Réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec des appareils d'enregistrement ou de reproduction

G11B 23/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compte-gouttes

B01L 3/00

Appareils de pulvérisation, buses ou ajutages pour les liquides

B05B

Fabrication des fermetures par façonnage de tôles métalliques

B21D 51/44

Raccordement des valves à des corps élastiques gonflables

B60C 29/00

Pose d'étiquettes

B65C 3/06

Joints d'étanchéité en général

F16J 15/00

Bandes flexibles pour entourer et supporter les tuyaux, les câbles ou les conduits de protection

F16L 3/137

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00, 27/00, 30/00 ou 65/00 couvrent les détails de structure des récipients ou des flancs d'emballage à plier ou à monter ainsi que les récipients ou enveloppes réalisés par pliage ou montage de ces flancs.

Les récipients, les éléments d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00 sont également classés en fonction de leurs caractéristiques de structure ou de leurs caractéristiques fonctionnelles si ces caractéristiques présentent un intérêt.

Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées sur les récipients ou les fermetures sont classés dans le groupe correspondant au type de récipient ou de fermeture, p.ex. B65D 5/43, 5/54, 17/00, 27/30, 27/34, 33/34, 41/32, 47/36, 49/12, 51/20, 55/06.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Réceptacles rigides ou semi-rigides

Expression qui inclut :

les contenants non déformés par leur contenu ou ne prenant pas la forme de ce dernier;

les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;

les palettes;

les plateaux.

Réceptacles souples

Expression qui inclut :

les contenants déformés par leur contenu ou prenant la forme de ce dernier;

les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu.

Éléments d'emballage

Expression qui inclut :

les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou les matériaux à stocker ou à transporter;

les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes.

Paquets

Terme qui inclut :

les combinaisons de réceptacles ou d'éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;

les objets mis ensemble pour la commodité du stockage ou du transport.

Papier

Dans le cadre de la présente sous-classe, ce terme inclut les matériaux, p.ex. le carton, les feuilles de matière plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier.

Grands réceptacles

Réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport du fret et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), et réceptacles de dimensions plus importantes.

Flan

Feuille de papier ou de tout autre matériau plat qui est préformée, découpée / poinçonnée pour présenter des trous ou des fentes, perforée / fendue pour former des lignes de pliage ou modifiée de toute autre façon qui permette ensuite le pliage ou le montage selon un schéma particulier afin de constituer une boîte ou un carton. Les flans sont très souvent des produits temporaires dans un procédé de fabrication qui nécessite des opérations supplémentaires d'assemblage (p.ex. l'encollage des angles du carton) pour devenir de véritables réceptacles. Toutefois, le terme désigne également les flans qui n'ont besoin que d'une opération manuelle pour la mise en forme ou le désassemblage du réceptacle, pratique qui permet de réduire le volume de stockage du réceptacle (p.ex. pliage des cartons de déménagement domestique).

Réceptacle

Structure ayant à la fois un fond pour supporter un contenu stocké ou expédié qui peut en être vidé et des parois latérales pour envelopper ou entourer au moins partiellement le contenu pendant le stockage ou le transport, une même paroi d'un seul tenant pouvant remplir les deux fonctions.

Accessoires

Désigne, en liaison avec le mot "ACCESSOIRES" qui apparaît dans le titre de la sous-classe B65D, les attaches et les garnitures associées au réceptacle à des fins particulières en rapport avec le fonctionnement du réceptacle.

B65D 25/00 en

Parties constitutives des autres genres ou types de réceptacles rigides ou semi-rigides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des palettes

B65D 19/38

Des grands réceptacles

B65D 90/00

B65D 39/00 en

Fermetures disposées dans les cols, les orifices verseurs ou les ouvertures de décharge, p.ex. bouchons

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 41/00 en

Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge;Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 43/00 en

Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 45/00 en

Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 47/00 en

Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

Soupapes de décharge de fluides en général

F16K 21/00

B65D 49/00 en

Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 50/00 en

Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 51/00 en

Fermetures non prévues ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 53/00 en

Éléments d'étanchéité ou d'emballage;Étanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 55/00 en

Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00, B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 55/06 en

Fils métalliques, cordons ou bandes déformables ou déchirables;Utilisation de sceaux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sceaux en soi

G09F 3/00

B65D 63/00 en

Éléments d'emballage flexibles allongés, p.ex. courroies pour lier ou pour soutenir des objets

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour supporter des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection

F16L 3/137

B65D 65/00 en

Enveloppes ou emballages souples;Matériaux d'emballage de forme ou de type particulier

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifiés en soi

B32B

B65D 83/06 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général

B05B

B65D 83/14 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général

B05B

Siphons, pompage d'un fluide par contact direct avec un autre

F04F

Récipients pour tenir ou stocker des gaz comprimés sous forme liquide ou solide

F17C

B65D 90/18 en

Roues à pivot, rouleaux ou éléments similaires, p.ex. amovibles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Roues à pivot en général

B60B

B65D 90/32 en

Aménagements en vue d'empêcher ou de limiter les conséquences d'une pression excessive ou insuffisante

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soupapes en soi

F16K

B65D 90/46 en

Aménagements pour supprimer les charges électrostatiques ou empêcher leur formation

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Suppression des charges électrostatiques ou empêchement de leur formation en général

H05F

B65D 90/54 en

Portes ou fermetures

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65G en

DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT;SYSTÈMES TRANSPORTEURS POUR MAGASINS;TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES À TUBES

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Chariots à bagages

A45C 13/38

Supports ou soutiens pour articles à main, pour utilisation en voyage ou en camping

A45F 5/00

Véhicules en général, essieux, roues

B60

Véhicules à coussin d'air

B60V

Charrettes à main, traîneaux, caractéristiques des véhicules à roues propulsés à main ou commandés par des piétons, caractéristiques des véhicules à moteur également applicables aux charrettes à bras

B62B

Dispositifs pour déplacer les navires

B63C, E02C

Chargement ou déchargement à l'aide de matériel de terrassement ou analogue

E02F

Transporteurs à racloirs pour le dragage

E02F 3/46

Empilage ou désempilage de cartes enregistreuses de données associés aux appareils qui les établissent ou les détectent

G06K

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles, palettes

B65D

Escaliers ou trottoirs roulants

B66B 21/00

Coussins d'air considérés comme éléments de sustentation

F16C 29/00

B65G 15/00 en

Transporteurs comportant des surfaces porteuses de charges sans fin, c. à d. des tapis roulants ou autres systèmes équivalents, auxquelles l'effort de traction est transmis par des moyens différents des éléments d'entraînement sans fin de même configuration

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 17/00 en

Transporteurs comportant un élément de traction sans fin, p.ex. une chaîne transmettant le mouvement à une surface porteuse de charges continue ou sensiblement continue, ou à une série de porte-charges individuels;Transporteurs à chaîne sans fin dans lesquels des chaînes constituent la surface portant la charge

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 19/00 en

Transporteurs comportant un impulseur ou une série d'impulseurs portés par un élément de traction sans fin et disposés de façon à déplacer objets ou matériaux sur une surface porteuse ou sur un matériau de base, p.ex. transporteurs sans fin à raclettes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 25/00 en

Transporteurs comportant un porte-charges ou un impulseur à mouvement cyclique, p.ex. à va-et-vient, désengagé de la charge pendant le mouvement de retour

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 27/00 en

Transporteurs à secousses

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 29/00 en

Transporteurs rotatifs, p.ex. disques, bras, croisillons ou cônes rotatifs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 31/00 en

Dispositifs mécaniques de projection d'objets ou matériaux solides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 33/00 en

Transporteurs rotatifs à vis ou à hélice

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 35/00 en

Transporteurs mécaniques non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 37/00 en

Combinaisons de transporteurs mécaniques de même type ou de types différents sauf en ce qui concerne leur application dans des machines particulières ou leur emploi dans des procédés particuliers de fabrication

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65H en

MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enroulage ou déroulage de bandes métalliques ou de matériaux métalliques flexibles similaires pendant la fabrication

B21C

Travail ou traitement des fils métalliques

B21F, B21G

Dans des mécanismes d'impression sélective

B41J

Déroulage, dévidage, défilement ou enroulage de cordes ou de câbles dans des appareils transporteurs de charges

B61B, B65G, B66

Cantres, ourdissoirs, machines à enverguer les chaînes ou méthodes correspondantes pour la fabrication des textiles

D02H

Dans des appareils de cinéma ou de photographie

G03B

Enroulage, déroulage ou alimentation de ruban dans, ou à partir des appareils à traiter les informations

G06, G11B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulateurs

B25J

B66B en

Ascenseurs;Escaliers ou trottoirs roulants

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de transport du type spécifié ci-dessous pour transporter les personnes ou des charges individuelles quand ils sont utilisés en association avec des bâtiments, des groupes de bâtiments , des mines , des structures artificielles à la même échelle ou des formations naturelles (p.ex. des grottes).

Les appareils élévateurs pour déplacer une charge individuelle (p.ex. une ou plusieurs personnes, des marchandises) dans sa totalité sur une distance significative (p.ex. sur la hauteur d'un étage d'immeuble) entre un niveau d'entrée (p.ex. un palier) et un niveau de sortie espacés verticalement le long d'une cage. Pour faire partie de la présente sous classe l'appareil élévateur doit comporter:

Les appareils de transport (c. à d. un assemblage d'éléments pour déplacer une charge le long d'un trajet déterminé) pour transporter les piétons (c. à d. les escaliers ou les trottoirs roulants) entre un endroit d'entrée et au moins un autre endroit de sortie espacés horizontalement. Pour être classé dans la présente sous-classe l'appareil de transport doit:

Les parties constitutives des ascenseurs ou des appareils de transport quand:

Les dispositifs auxiliaires (p.ex. les systèmes d'enregistrement d'appel pour ascenseurs) destinés aux ascenseurs ou aux appareils de transport de la présente sous-classe:

Notes ou graphiques

Exemples d'adaptations particulières pour escaliers ou trottoirs roulants qui transportent des piétons:

Les dispositifs élévateurs ou de transport entrant dans la définition et qui sont soit spécialement modifiés pour être utilisés avec des appareils (p.ex. une machine outil, un four) pour accomplir un travail ou un traitement, soit combinés à ces appareils, et dans lesquels des charges individuelles sont transportées (p.ex. des outils façonnant la charge pendant sa montée, transport des corps humains pendant la crémation) sont couverts par les sous-classes appropriées.

Les surfaces support de charges des ascenseurs sont destinées à supporter les charges uniquement pendant une courte période durant le transport. Les surfaces destinées soit à supporter un objet dans un lieu de stockage hors utilisation , soit à supporter une machine ou un outil en cours d'utilisation, soit à déplacer une partie de machine ou un objet par rapport à une autre partie, sont couvertes par les sous-classes appropriées.

Les charges individuelles transportées par les dispositifs élévateurs de la sous-classe sont les suivantes:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs de sauvetage pour faire descendre les personnes hors des bâtiments ou similaires en faisant usage de cages, sacs ou de dispositifs similaires

A62B 1/00

Attractions foraines (p.ex. manèges, grandes roues) qui consistent ou peuvent inclure dans une partie de leur structure des ascenseurs ou des dispositifs élévateurs

A63G

Aménagements des appareils de manutention des munitions sur les navires

B63G

Appareillage pour la manutention du fret ou pour faciliter l'embarquement des passagers à bord des aéronefs

B64D 9/00

Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs de chargement ou de déchargement en général

B65G

Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs pour l'emmagasinage des entrepôts ou des magasins

B65G 1/00

Dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d'enroulement

B66D

Appareils élévatoires pour bateaux

E02C

Garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules

E04H 6/12

Treuils d'approvisionnement en munitions ou projectiles des engins de lancement ou mécanismes de chargement

F41A 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever ou descendre les malades ou les invalides ou pour les déplacer

A61G

Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils

A61G 19/00

Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voies rigides et traction par câbles, p.ex. chemin de fer de falaise

B61B 9/00

Remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée avec câbles de traction guidés uniquement

B61B 11/00

Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises lourdes ou volumineuses aux fins de chargement ou de déchargement

B66F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Câble

Élément allongé flexible, flasque qui ne peut transmettre qu'une force de traction (p.ex. cordage, filin, chaîne).

Moyen d'entraînement

Moyen pour fournir la force motrice à un élément destiné à être déplacé et qui comprend à la fois le moyen de produire la force (p.ex. un moteur) et la transmission (p.ex. les engrenages) utilisée pour transmettre cette force à l'élément.

Palier

Plancher situé dans une structure (p.ex. un bâtiment) (a) qui se trouve à côté d'une cage d'ascenseur ou des points d'entrée ou de sortie du dispositif de transport et (b) sur lequel transite la charge (p.ex. un passager, une marchandise, un piéton) pour aller sur la surface de l'ascenseur ou du transporteur qui supporte la charge ou pour en sortir.

B81B en

Dispositifs ou systèmes à microstructure, p.ex. dispositifs micromécaniques

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs micromécaniques comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:

Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondant.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens généraux du B81B avec les microstructures des sous-classes des sections C et H

Les microstructures couvertes par la présente sous-classe sont conçues pour remplir une fonction structurale lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche et intentionnellement destinées à remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe les structures microminiaturisées qui

Les dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité" et G, "Physique", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, les dispositifs microélectroniques et les dispositifs micro-optiques sont classés G02B, G11B, H01L et H01P.

Les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement qui ne sont que des produits dérivés de procédés, sont classées dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie". Alors que les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classées en B81B quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.

Liens des microstructures du B81B avec les structures microminiaturisées du B32B

Les microstructures qui forment seulement une partie de produits stratifiés (p.ex. substrats microminiaturisés liés ou enrobés), sont classées en B32B quand leur emploi futur n'est pas spécifié ou qu'elles sont d'usage général. Alors que, quand au moins une des couches du produit stratifié est microminiaturisée et accomplit une fonction structurale (p.ex. une couche en nid d'abeilles forme des canaux microminiaturisés pour diriger un fluide vers une pompe microminiaturisée), elles sont classées en B81B.

Règles particulières de classement entre la sous-classe B81C et d'autres sous-classes

Si l'exploitation ou l'utilisation pratique des dispositifs, des structures ou des systèmes microminiaturisés couverts par la présente sous-classe n'est pas de manière inhérente limitée à un environnement microscopique, ces dispositifs, structures ou systèmes doivent aussi être classés obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui couvrent leurs caractéristiques de structures ou leurs caractéristiques fonctionnelles quand ils sont produits à plus grande échelle.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles

B32B

Les structures à l'échelle atomique fabriquées par manipulation d'atomes ou de molécules

B82B

Les dispositifs micro-optiques en soi

G02F

Les semi-conducteurs ou autres dispositifs à l'état solide en soi ou combinés à d'autres dispositifs formés sur un substrat commun

H01L
Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Microcapsules pour préparations médicinales

A61K 9/50

Micromanipulateurs

B25J 7/00

Micromanipulateurs combinés avec des microscopes

G02B 21/32

Têtes magnétiques utilisées avec des supports d'enregistrement pour conserver l'information

G11B 5/127

Microrubans pour guides d'onde

H01P 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Capteurs de pression

G01L 9/00

Dispositifs de mesure des vibrations mécaniques et dispositifs de mesure des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores

G01H

Dispositifs de mesure de la vitesse linéaire ou angulaire, de l'accélération, ou de la décélération

G01P

Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs

G03F

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs micromécaniques, les microstructures, ou les systèmes à microstructure identiques qui ne sont pas liés entre eux de manière opérationnelle et sont simplement réalisés sur un substrat commun qui est un produit intermédiaire, ne sont pas classés en tant que système, mais dans les groupes prévus pour le dispositif, la structure, ou le système individuel.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dispositif microélectronique

Tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Dispositif microoptique

Tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Microminiaturisé

Ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre).

Fonction structurale

Effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné).

B81C en

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés comportant une ou plusieurs étapes, ou les appareils spécialement adaptés à l'exécution d'au moins une de ces étapes, ayant des caractéristiques particulières se rapportant directement à la fabrication ou au traitement de types spécifiques de produits microminiaturisés (p.ex. notamment de dimensions comprises entre 10-4 et 10-7 mètre).

La fabrication ou le traitement de ces produits microminiaturisés doivent engendrer une caractéristique de structure essentielle à leur utilisation, par opposition à une caractéristique purement chimique ou électronique.

Les types de produits microminiaturisés fabriqués ou traités sont les suivants:

Les dispositifs mécaniques (c. à d. les dispositifs micromécaniques) comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:

Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondante.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens généraux du B81C avec les sous-classes des sections C et H

La présente sous-classe couvre les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de microstructures qui remplissent une fonction structurale lorsqu'ils interagissent avec leur environnement proche et qui sont intentionnellement conçus pour remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe la fabrication ou le traitement en soi des structures microminiaturisées qui

Cependant, les procédés ou les appareils pour former chimiquement ou biologiquement des microstructures sont classés en B81C quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de structures microminiaturisées en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classés dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie".

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques sont classés respectivement en H01L (p.ex. H01L 21/00) ou en H01P (p.ex. H01P 11/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés chimiques ou physiques ou les appareils correspondants pour la fabrication de microcapsules ou de microbilles

B01J 13/02

Les procédés ou les appareils spécialement adaptés et limités à la fabrication ou au traitement de produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles

B32B

Les procédés ou les appareils spécialement adaptés à la fabrication par manipulation d'atomes ou de molécules de structures à l'échelle atomique

B82B

Procédés ou appareils destinés à la fabrication ou au traitement de composants piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi

H01L 41/22

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de microrubans pour guides d'onde

H01P 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de capteurs de pression

G01L 9/00

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs de mesure de l'accélération

G01P 15/00

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de micromanipulateurs combinés par construction à des microscopes

G02B 21/32

Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs

G03F

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de têtes magnétiques

G11B 5/127

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fabrication

exécution par un procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un dispositif micromécanique, une microstructure ou un microsystème propre à cette sous-classe, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, coulage, revêtement, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, usinage, moulage, positionnement, mise en forme ou façonnage.

Dispositif microélectronique

tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Dispositif micro-optique

tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Microminiaturisé

ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre)

Fonction structurale

effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné)

B82B en

Nanostructures; Leur fabrication ou leur traitement

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les agencements de matière précis à l'échelle atomique ou moléculaire qui présentent des configurations de formes particulières (c. à d. des assemblages de nanostructures) réalisés au cours de la fabrication et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement, chaque assemblage comprenant au moins un élément essentiel en un seul bloc':

Les éléments essentiels en un seul bloc des assemblages de nanostructures quand ils comportent des caractéristiques de structure limitant leur emploi à ces assemblages.

La fabrication ou le traitement des assemblages de nanostructures ci-dessus qui leur donnent une caractéristique essentielle de structure, et qui utilisent soit:

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général du B82B avec la section C:

La terminologie "--- configurations de formes particulières ----- et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement " dans l'énoncé de la définition est destinée à exclure de cette sous-classe le classement des structures chimiques ou biologiques en soi qui sont de taille similaire. En pratique, le terme "distinct" dans cette phrase indique que les seules structures nanométriques appropriées sont celles qui remplissent une fonction qui n'est pas inhérente à leur composition chimique ou biologique (p.ex. une structure nanométrique conçue de façon à agir comme commutateur pour une commande électrique par déplacement d'un composant atomique ou moléculaire entre deux positions, est classée en B82B même si elle est formée par un procédé qui inclut une étape chimique ou biologique).

Les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie", couvrent de manière spécifique la majorité de ces structures chimiques ou biologiques exclues en soi, ou les procédés ou les appareils spécialement adaptés à leur fabrication ou à leur traitement (p.ex. les classes C08, C12).

Règles particulières pour le classement additionnel dans d'autres sous-classes:

Sauf si l'exploitation ou l'utilisation pratique de la nanostructure est de manière inhérente complètement limitée à un environnement microscopique, les nanostructures qui sont couvertes par la présente sous-classe doivent aussi être classées obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui, par ailleurs, couvrent leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Nanocapsules pour les préparations médicinales

A61K 9/51

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage

G01Q 10/00-G01Q 90/00

Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage

G01Q 10/00-G01Q 90/00

Pellicule magnétique mince formée par des multicouches couplées par échange de spin

H01F 10/32

Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou l'assemblage de dispositifs par application de pellicules magnétiques à des substrats formés de nanostructures

H01F 41/30

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fabrication

exécution parun procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un assemblage de nanostructures, ou un élément essentiel d'un seul bloc de celui-ci, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, positionnement, mise en forme ou façonnage.

C01B en

Éléments non métalliques; Leurs composés

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les éléments chimiques suivants: l'hydrogène, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).

Les composés constitués uniquement d'éléments figurant ci-dessus.

Le carbone et les composés du carbone avec des éléments figurant ci-dessus, à condition que ces composés ne puissent contenir aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ni aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'azote par liaison simple ou double.

Les composés constitués uniquement d'un ou plusieurs atomes de métal et d'hydrogène.

Les peroxydes et les sels de peroxyacides.

Les sulfures ou les polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum.

Les sulfures ou les polysulfures de métaux alcalins.

Les thiosulfates, les dithionites et les polythionates.

Les composés contenant du sélénium ou du tellure.

Les azotures, les amidures métalliques et les nitrites.

L'acide carbamique et ses sels.

Les composés binaires contenant un métal et soit N, C ou P.

Les sels des oxyacides d'halogènes ou de phosphore.

Les composés constitués uniquement d'atomes de carbone, p.ex. fullerènes, nanotubes de carbone.

Le phosgène et le thiophosgène.

Les composés contenant du silicium, tels que les silicates, les oxydes de silicium ou la silice colloïdale, p.ex. sous forme de dispersions, de gels, d'hydro-organosols, d'organosols.

Les composés contenant du bore.

Les substances ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base.

Les substances ayant des propriétés combinées de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines.

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des éléments ou des composés ci-dessus par:

Les procédés de préparation des composés suivants, en général:

Les appareils:

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, l'oxyde de plomb est classé dans la sous-classe C01G plutôt que dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les éléments chimiques et leurs composés, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des éléments et composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés dans la classe C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

CLASSEMENT MULTIPLE

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée en A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée en A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées en A61Q.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:

sont en outre classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone

C09C

Préparation intentionnelle de dioxyde de carbone par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme

C12P 1/00

Préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone, par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme

C12P 3/00

Production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse

C25B 1/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques

C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié

B01J

Engrais inorganiques

C05D

Chimie organique

C07

Alliages

C22C

Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques

C40B 40/18

Procédés de création de chimiothèques

C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.

La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Échange de base