IPC Définitions - 10 décembre 2009

A01B

Travail de la terre en agriculture ou en sylviculture;Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A01D

Récolte;Fauchage

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés, les appareils et les outils à main pour

• séparer les parties utilisables des plantes (p.ex. les graines, les fruits, les racines, les tiges ou les feuilles) du reste de la plante sur le lieu où elle pousse;
• faucher des plantes (p.ex. de l'herbe ou des céréales), qu'il soit ou non prévu d'utiliser les produits fauchés par la suite;
• cueillir la plante entière (par exemple des racines ou des oignons) ou ses parties utilisables (les fruits tombés à terre) à l'endroit où elle pousse ou dans le sol;
• faner, c. à d. manipuler le fourrage fauché reposant sur le sol pour en faire du foin.

Les râteaux à main.

Les fourches.

Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.

Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.

Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.

Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.

Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils combinés ou convertibles

La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.

La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.

Outils à main pour le travail du sol

La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.

Liage

La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.

Déchiquetage ou pulvérisation

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A01F

Battage;Mise en balles de la paille, du foin ou de produits similaires;Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits similaires;Coupe de la paille, du foin ou de produits similaires;Emmagasinage des produits agricoles ou horticoles

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".

Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.

La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.

Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):

Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):

Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):

Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Battage

Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.

Mise en balles

Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.

Bottelage

Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00, A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.

Coupe

Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.

Emmagasinage

Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A01H

Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtention;Reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).

Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.

La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.

Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.

Liens entre secteurs d'une large portée

AUCUN(E).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A01N

Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci;Biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides ou herbicides;Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles;Régulateurs de croissance des végétaux

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

• la conservation de corps humains ou animaux ou de parties de ceux-ci après la mort, la prévention de leur décomposition;
• la conservation de parties vivantes de corps humains ou animaux;
• la conservation ou le maintien de l'état de fraîcheur des végétaux ou de parties de végétaux;
• la réduction des effets nocifs des ingrédients actifs sur les organismes autres que les organismes indésirables;
• la destruction des organismes indésirables (p.ex. les insectes, les mauvaises herbes, les micro-organismes), l'arrêt de leur croissance ou la prévention de leur prolifération;
• la répulsion des animaux nuisibles (y compris la résistance ou la protection contre ces animaux) ou l'utilisation de leurres à leur intention;
• la modification de la croissance des végétaux par une modification chimique de leur métabolisme en utilisant des régulateurs de croissance des végétaux comme les auxines.

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .…. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A01N 25/00

Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application;Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A01N 25/18

Compositions émettant des vapeurs ou fumées avec libération retardée ou prolongée

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A23F

Café;Thé;Succédanés du café ou du thé;Leur fabrication, préparation ou infusion

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le thé.

Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.

Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.

Les arômes de thé, l'huile de thé.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Le café.

Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.

Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.

Les arômes de café, l'huile de café.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.

A23K 1/00

Produits alimentaires pour animaux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A23K 1/04

Produits alimentaires pour animaux à partir du sang

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A23K 1/14

Produits alimentaires pour animaux à partir des matières végétales, p.ex. pommes de terre ou racines, sans ensilage

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A23K 1/18

Produits alimentaires pour animaux spécialement conçus pour des animaux déterminés

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A23K 3/02

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A23L

Aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes A21D ou A23B à A23J;Leur préparation ou traitement, p.ex. cuisson, modification des qualités nutritives, traitement physique;Conservation des aliments ou produits alimentaires en général

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:

• A21D (Traitement, p.ex. conservation, de la farine ou de la pâte à cuire, p.ex. par addition d'ingrédients; Cuisson; Produits de boulangerie; Leur conservation)
• A23B (Conservation, p.ex. par mise en boîte, de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes, des graines comestibles; Mûrissement chimique des fruits ou des légumes; Produits conservés, mûris ou mis en boîte)
• A23C (Produits laitiers, p.ex. lait, beurre, fromage; Succédanés du lait ou du fromage; Leur fabrication)
• A23D (Huiles ou graisses comestibles, p.ex. margarines, huiles pour cuisson)
• A23F (Café; Thé; Succédanés du café ou du thé; Leur fabrication, préparation ou infusion)
• A23G (Cacao; Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Succédanés de cacao ou de produits à base de cacao; Confiserie; Chewing-gum; Glaces; Leur fabrication)
• A23J (Compositions à base de protéines pour l'alimentation; Traitement des protéines pour l'alimentation; Compositions à base de phosphatides pour l'alimentation).

Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:

• Les aliments ou produits alimentaires contenant des agents gélifiants ou épaississants;
• Les confitures, gelées ou autres préparations similaires;
• Le miel, la gelée royale ou les autres produits de l'apiculture;
• Les produits dérivés des céréales, y compris les pâtes alimentaires;
• Les produits à base de malt, les flans ou les succédanés de crème;
• Les épices, les agents aromatiques ou les condiments, soit naturels soit synthétiques; les édulcorants artificiels, les sels de table;
• Les produits à base de viande, la volaille, les œufs, le poisson ou les fruits de mer;
• Les aliments contenant principalement des noix ou des graines, p.ex. le beurre de cacahuète;
• Les potages, les sauces; et
• Les boissons non alcoolisées, p.ex. les jus de fruits ou de légumes; leurs compositions séchées ou concentrées; leur préparation.

La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:

• La cuisson, p.ex. par rôtissage ou friture;
• La suppression de constituants indésirables;
• Le traitement physique, p.ex. par énergie ondulatoire, par des champs électriques ou magnétiques;
• La préparation de fruits ou de légumes, p.ex. pour faire des amuse-gueule, des pommes chips, de la choucroute ou des conserves au vinaigre;
• La coloration ou la décoloration; et
• La modification de la qualité nutritive des aliments, p.ex. par addition de vitamines, de sels minéraux ou de fibres diététiques.

La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.

La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21D, A23B, A23C, A23D, A23F, A23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).

Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.

Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A44B

Boutons, épingles, boucles, fermetures à curseur ou à glissière ou similaires

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:

• Boutons;
• Épingles;
• Boucles ou fermetures de courroies actionnées manuellement et destinées à connecter de manière démontable ou provisoire soit (1) les extrémités d'une seule sangle ou d'une seule courroie soit (2) les extrémités de plusieurs sangles ou courroies (p.ex. boucles de ceintures de sécurité);
• Fermetures à curseur ou à glissière;
• Les "autres types" de fermetures actionnées manuellement et fréquemment utilisées avec ou associées à des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. les boutons pression, les boutons de cols) qui sont aisément réutilisables et dont les opérations normales de fermeture et d'ouverture ne détruisent ni n'endommagent la fermeture en elle-même ou la structure qu'elle solidarise.

La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.

Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).

Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:

• Anneaux porte-clés,
• Dispositifs d'attache ou de fixation, et
• Dispositifs factices de fermeture qui imitent les fermetures couvertes par la présente sous-classe ou un de leurs composants essentiels, sans servir de fermeture (p.ex. boutons d'ornement sur un manteau, fausses fermetures à glissière sur un vêtement).

Note

Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A44B et F16B

Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).

Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.

Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie

Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.

Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.

A45B

Cannes;Parapluies;Ombrelles;Éventails ou objets similaires pour dames

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A45D

Articles pour la coiffure ou le rasage;Soins des mains ou autres traitements cosmétiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A47B

Tables;Bureaux;Mobilier de bureau;Meubles à tiroirs;Tiroirs;Parties constitutives générales des meubles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A47L

Lavage ou nettoyage domestique;Aspirateurs en général

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

A61B

Diagnostic; Chirurgie; Identification

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':

• les parties externes ou internes du corps (p.ex. les poumons),
• l'état anormal du corps (p.ex. la maladie, les fractures, la détection de corps étrangers, la grossesse),
• l'état mental (p.ex. pour la psychotechnie), et
• les fonctions corporelles (p.ex. les battements cardiaques, la vue).

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en œuvre les interventions médicales suivantes':

• remise en place (p.ex. alignement des os fracturés, ouverture des plaies) de parties du corps,
• stabilisation (p.ex. introduction de broches pour les os) afin d'empêcher le déplacement néfaste de parties du corps,
• réparation du corps (p.ex. fixation de morceaux de peau les uns aux autres, élimination des tissus cancéreux),
• aide au déroulement de fonctions corporelles s'effectuant naturellement mais de façon occasionnelle (p.ex. accouchement, évacuation de calculs rénaux),
• introduction dans le corps ou recueil ou élimination de cellules ou d'organes à partir de celui-ci (p.ex. insémination, recueil d'échantillons de tissus, implantation de cheveux, greffe de peau, biopsie, prélèvement d'organes), et
• introduction d'objets étrangers (p.ex. remplacement des valvules cardiaques) dans le corps ou extraction d'objets étrangers du corps (p.ex. extraction de balles).

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).

Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':

La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.

A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque

• l'appareil ou le procédé est combiné à des moyens de diagnostic ou
• l'appareil peut être utilisé pour le diagnostic d'une part et soit pour la chirurgie soit pour l'identification d'autre part.

A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque

• le même appareil ou le même procédé est utilisé aux deux fins ou
• les deux sont combinés mais ne peuvent être utilisés que séparément.

La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 1/24

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 3/00

Appareils pour l'examen optique des yeux;Appareils pour l'examen clinique des yeux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 3/04

Montures d'essai;Jeux de lentilles pour emploi dans ces montures

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 3/125

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 5/0215

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 5/025

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 5/04

Mesure de signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 5/055

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 5/103

Dispositifs de mesure pour le contrôle de la forme, du dessin, de la dimension ou du mouvement du corps ou de parties de celui-ci, à des fins de diagnostic

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 5/22

Ergométrie;Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup musculaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 6/00

Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 6/02

Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs;Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 6/03

Tomographes associés à un ordinateur

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 6/10

Applications ou adaptations de moyens de sécurité

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 8/00

Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 8/06

Mesure du débit sanguin

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 10/00

Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. pour le diagnostic de vaccination;Détermination du sexe;Détermination de la période d'ovulation;Instruments pour gratter la gorge

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/02

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/04

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/06

Aiguilles;Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/10

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/12

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/135

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/20

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/22

Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps;Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os;Pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques;Pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/225

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/42

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/425

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/46

Embryotomes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/50

Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/56

Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations;Dispositifs spécialement adaptés à cet effet

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 17/60

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 18/00

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61B 18/04

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61C

Technique dentaire;Hygiène buccale ou dentaire

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c. à d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:

• corriger les anomalies ou les lésions qui empêchent le rapprochement correct ou souhaité des surfaces coopérantes des dents naturelles, ou de celles des parties de remplacement artificielles fixées de manière permanente dans la bouche, et qui sont situées sur les mâchoires opposées,
• maintenir ou rectifier le positionnement relatif correct ou souhaité, les espaces de séparation ou l'alignement des dents naturelles ou,
• prévenir ou réparer les altérations des dents naturelles ou de leur positionnement relatif correct ou souhaité, des espaces de séparation ou de leur alignement (p.ex. dispositifs qui entourent ou recouvrent les dents pour éviter leur grincement).

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour

• désinfecter la cavité buccale ou les prothèses dentaires (p.ex. dispositifs pour les gargarismes, moyens de nettoyage),
• éliminer les matières étrangères (p.ex. la nourriture) ou la matière indésirable se formant naturellement (p.ex. la plaque dentaire ou le tartre) des surfaces des dents, des gencives, ou des prothèses dentaires, ou
• stimuler les gencives.

Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.

Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d'un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).

Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:

• soit au cours des traitements dentaires (p.ex. appareils pour enlever la salive, distributeurs de produits médicamenteux, traitement de drainage),
• soit avec les matériels destinés aux traitements dentaires (p.ex. supports de dents artificielles), ou
• au cours de la fabrication des prothèses dentaires (p.ex. supports pour porte-empreintes),

Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe A61C (la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.

La sous-classe A46B couvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.

La sous-classe A61D couvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.

La sous-classe A61K couvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A61C 1/18

Transmissions flexibles;Accouplements ou similaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61C 13/08

Dents artificielles;Fabrication de dents artificielles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61C 13/225

Fixation des prothèses dans la bouche

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61C 13/38

Outils non prévus ailleurs destinés à être utilisés en liaison avec les prothèses dentaires ou avec leur fabrication

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61C 17/10

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61D

Instruments, appareils, outillage ou méthodes de médecine vétérinaire

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour accroître ou contrôler la reproduction des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (p.ex. vagins artificiels, moyens de désinfection de l'utérus), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'un usage limité au traitement, à la reconstruction, à l'extraction ou au remplacement des dents, des gencives ou d'autres parties de la gueule des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages à des fins médicales (c. à d. dentisterie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux lors de procédures dentaires.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour l'introduction de remèdes (p.ex. vaccins) ou d'autres produits ayant un effet sur les fonctions corporelles (p.ex. liquides séminaux, poisons euthanasiques, stimulants) dans ou sur l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés à usage médical qui impliquent une action physique sur des parties de l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, pour les corriger, améliorer, contrôler ou traiter (c. à d. chirurgie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales. La chirurgie animale comprend les actes médicaux suivants:

• remise en place (p.ex. alignement des os fracturés, ouverture des plaies) ou élimination (p.ex. coupe de la queue) de parties du corps animal;
• stabilisation (p.ex. introduction de broches pour les os) afin d'empêcher le déplacement néfaste de parties du corps animal;
• réparation (p.ex. cautérisation des becs) du corps animal;
• aide au déroulement de fonctions corporelles s'effectuant naturellement mais de façon occasionnelle (p.ex. dégazage de l'estomac, mort);
• introduction dans le corps animal ou recueil ou élimination de cellules ou d'organes à partir de celui-ci; et
• introduction d'objets étrangers dans le corps animal ou extraction d'objets étrangers de celui-ci (p.ex. de balles).

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'évaluation, d'examen, de mesure, de surveillance, d'étude ou d'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux. Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps animal:

• les parties internes du corps (p.ex. les poumons) ou externes (p.ex. les sabots);
• l'état anormal du corps (p.ex. la détection de corps étrangers);
• les états mentaux inappropriés (p.ex. les troubles compulsifs neurobiologiques ou les comportements psychologiques inacceptables); et
• les fonctions corporelles (p.ex. la vue).

Les instruments, les dispositifs et les matériaux qui sont:

• conçus pour être placés sur ou pour couvrir les zones douloureuses (p.ex. ampoules, furoncles) ou les plaies (p.ex. coupures, écorchures) pendant une longue période (c. à d. plusieurs minutes au moins, souvent plusieurs jours) durant le processus de guérison pour absorber les liquides émis, pour protéger ou pour traiter la zone ou la plaie (p.ex. cataplasmes) et
• spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages.

Les moyens additionnels ou auxiliaires (p.ex. tables d'opération, salles propres) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux pour le diagnostic, la dentisterie, la chirurgie ou pour d'autres fins médicales. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. dispositifs de nettoyage), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires, ouvre-gueule) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. support pour thermomètres).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux dispositifs de diagnostic, de dentisterie ou chirurgicaux pour animaux.

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types de dispositifs, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus.

Tout autre type de dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) ou de procédés qui ne sont pas spécifiquement prévus dans une autre sous-classe et qui

• sont utilisés pour le traitement médical des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages,
• ne sont généralement utilisés que dans une clinique vétérinaire ou par du personnel vétérinaire, et
• ne peuvent être utilisés que sur les animaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les modes de réalisation des dispositifs, instruments, appareils, machines, structures, outils ou procédés qui sont utilisés sur les corps humain et animal (c. à d. qui sont d'une application plus globale) pour les maintenir en bonne santé ou à d'autres fins médicales sont classés dans une autre sous-classe sur la base de leur utilisation humaine et non pas dans la sous-classe A61D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

A61D 1/02

Trocarts ou canules pour tettes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61D 3/00

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61D 7/00

Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes, solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61D 9/00

Bandages, cataplasmes, compresses spécialement conçus à usage vétérinaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61D 11/00

Dispositifs de lavage ou bains curatifs gazeux spécialement conçus à usage vétérinaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61D 15/00

Ouvre-gueule

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61F

Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins;Prothèses;Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents;Dispositifs d'orthopédie, de soins ou de contraception;Fomentation;Traitement ou protection des yeux ou des oreilles;Bandages, pansements ou garnitures absorbantes;Nécessaires de premier secours

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les dispositifs ou les procédés pour corriger ou modifier physiquement le corps des patients ou des personnes handicapées, qui sont utilisés directement et pendant des durées prolongées (c. à d. également en dehors de circonstances ponctuelles exceptionnelles) sur ou dans le corps du patient ou de la personne handicapée:

• Les stents et les dispositifs similaires qui maintiennent le passage ou évitent l'affaissement de structures corporelles tubulaires;
• Les prothèses, c. à d. les éléments artificiels de substitution ou de remplacement pour des parties du corps qui sont soit implantables dans le corps (p.ex. les vaisseaux sanguins, les parties d'yeux, les valvules cardiaques, les os, les articulations), soit non implantables (p.ex. les prothèses mammaires externes, les bras artificiels, les mains, les jambes ou les pieds artificiels, et leurs parties constitutives);
• Les moyens électriques, bioélectriques ou fluidiques spécialement adaptés pour commander ou pour faire fonctionner les prothèses ou les sphincters;
• Les moyens spécialement adaptés pour assujettir les prothèses au corps (p.ex. bandages, harnais, emboîtures, courroies ou bas pour moignons);
• Les moyens spécialement adaptés pour protéger les prothèses;
• Les filtres implantables dans les vaisseaux sanguins;
• Les pièces pour allonger les jambes naturelles;
• Les procédés ou les dispositifs d'orthopédie pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations, p.ex. les attelles ou les plâtres orthopédiques, les corsets, les dispositifs pour étirer, y compris l'équipement pour les lits et les tables de traitement, les pièces médicales à insérer dans les chaussures, les coussinets de compression, les suspensoirs;
• Les procédés ou les dispositifs pour le traitement ou la correction physiques des yeux (p.ex. chirurgie ophtalmique utilisant un laser);
• Les appareils spécialement adaptés pour guider les non-voyants en remplaçant ou en complétant la perception visuelle directe;
• Les procédés ou les dispositifs pour le traitement des oreilles, p.ex. chirurgicaux.

Les procédés ou les dispositifs (p.ex. les dispositifs de commande actionnés par la tête ou par le regard, les dispositifs de commande actionnés par la voix) permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif indépendants du corps (c. à d. un appareil tel qu'un éclairage ou une porte qui ne sont ni des parties du corps ni utilisés en liaison avec les parties naturelles ou artificielles de leur corps) sans application d'une force directe par la partie du corps humain normalement utilisée pour la commande d'appareils ou de machines indépendants (p.ex. la main, le pied ou leurs équivalents artificiels);

Les dispositifs contraceptifs masculins (p.ex. condoms, obturateurs du canal déférent) ou féminins (p.ex. pessaires, dispositifs intra-utérins, obturateurs des trompes de Fallope);

Les dispositifs pour les soins médicaux ou les soins d'hygiène d'êtres vivants qui sont portés par l'individu ou directement en contact avec son corps au cours des soins:

• Les dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles ou les dispositifs de colostomie;
• Les bandages ou les pansements, p.ex. emplâtres, bas élastiques;
• Les garnitures absorbantes, p.ex. les serviettes hygiéniques, les couches, les tampons, p.ex. les tampons cataméniaux, les éponges chirurgicales, les moyens pour maintenir les garnitures en place et les fixer;

Les dispositifs de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain ou des cavités corporelles, p.ex. compresses, coussinets chauffants ou bassinoires, bouillottes, sacs de glace;

Les dispositifs de protection des yeux contre les particules ou les produits chimiques, p.ex. lunettes protectrices, masques pour les yeux;

Les dispositifs pour mettre les lentilles de contact en place;

Les dispositifs de protection pour les oreilles, p.ex. tampons auriculaires ou capuchons pour les oreilles;

Les accessoires pour pansements; les conteneurs de distribution de bandages ou de pansements; les emballages pour garnitures absorbantes usagées ou les dispositions pour les envelopper, p.ex. pour les jeter;

Les étuis contenant divers produits médicaux d'urgence, comme des bandages, des instruments médicaux simples, des médicaments, c. à d. les nécessaires de premier secours, qui servent à administrer un traitement immédiat aux blessés ou aux malades.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61F. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61F, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Les appareils ou les procédés chirurgicaux en général sont couverts par la sous-classe A61B.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

Les aspects chimiques ou les aspects relatifs aux matériaux des prothèses, des dispositifs introduits dans les structures tubulaires du corps humain, des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux sont couverts par la sous-classe A61L.

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61F et ceux qui relèvent de la sous-classe A61M n'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61F couvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties: parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61M couvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties, ainsi que les cathéters en général.

Les dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci, les dispositifs pour retirer des agents du corps sont également couverts par la sous-classe A61M.

Les lunettes, les lunettes de soleil, les lentilles de contact ou les lunettes protectrices, dans la mesure où elles comportent des caractéristiques de correction de la vue ou de protection contre des niveaux élevés de rayonnement visible ou ultraviolet identiques à celles des lunettes, sont couvertes par la sous-classe G02C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes sont souvent utilisées avec le sens indiqué en regard:

A61F 5/02

Corsets orthopédiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61F 5/34

Coussinets de compression remplis d'air ou de liquide

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61F 5/458

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61F 7/00

Appareils de chauffage ou de refroidissement pour traitement médical ou thérapeutique du corps humain

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61F 9/00

Procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux;Dispositifs pour mettre en place des verres de contact;Dispositifs pour corriger le strabisme;Appareils pour guider les aveugles;Dispositifs protecteurs pour les yeux, portés sur le corps ou dans la main

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G

Moyens de transport, moyens de transports personnels ou aménagements spécialement adaptés pour les personnes handicapées ou les malades;Tables ou chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Dispositifs d'inhumation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);

Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;

Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés

• par les malades ou les personnes handicapées pour leurs besoins physiques personnels et leur transport personnel ou
• pour commander l'environnement immédiat des malades ou des personnes handicapées au cours du traitement ou de la guérison;

Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;

Les dispositifs d'inhumation;

Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':

• le traitement d'une partie du corps (p.ex. l'obturation des dents A61C);
• la surveillance du corps (p.ex. l'examen des yeux A61B);
• la détermination de l'état médical du corps ou de la présence de pathologies (p.ex. diagnostic par radiations A61B);
• la recherche d'informations concernant le corps (p.ex. instruments pour l'autopsie A61B);
• la correction ou la modification physiques du corps d'individus vivants (p.ex. chirurgie de la cataracte A61F);
• la préparation ou la modification physiques du corps d'individus décédés (p.ex. instruments pour embaumer les corps A01N, fours d'incinération F23G).

Les sous-classes A01N, A61B, A61C, A61F, A61H, A61K, A61M, A61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.

Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).

A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).

A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61G 1/003

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 1/007

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 1/01

Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 5/00

Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 7/16

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 10/02

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 12/00

Équipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes A61G 1/00-A61G 11/00, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourriture;Tableaux d'ordonnances

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 13/00

Tables d'opération;Leurs accessoires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 15/00

Chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61G 17/08

Urnes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61J 1/00

Récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61J 3/02

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61J 7/00

Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale, p.ex. cuillères;Dispositifs pour compter les pilules;Dispositions pour l'indication ou le rappel du moment où l'on doit prendre des médicaments

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61J 9/00

Biberons en général

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61J 13/00

Articles de protection des bouts de seins

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61J 15/00

Tubes pour l'alimentation thérapeutique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K

Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions qui sont

• utilisées comme préparations pour la technique dentaire, p.ex. pour les dents artificielles ou pour l'obturation ou le recouvrage des dents, ou pour la prise d'empreintes dentaires.
• utilisées pour des raisons cosmétiques pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale dans le but de les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger ou les conserver en bon état.
• utilisées pour des raisons médicinales, p.ex. médicaments, compositions biologiques, lorsqu'ils sont capables de:
• prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite
• maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance ou similaires
• diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés

Les procédés de préparation de ces compositions, et

Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.

Liens entre secteurs d'une large portée

A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.

Les composés en soi sont classés en C01, C07 ou C08.

C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.

Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.

Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.

Classement multiple

L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.

Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.

Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.

Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.

Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".

A61K 6/00

Préparations pour la technique dentaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K 6/04

Emploi de métaux ou d'alliages

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K 6/06

Emploi de ciments inorganiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K 6/08

Emploi de résines naturelles ou synthétiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K 6/10

Compositions pour la prise d'empreintes dentaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K 8/00

Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

...

A61K 9/00

Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier

Liens entre secteurs d'une large portée

Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18

Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12

A61K 9/68

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K 9/70

Bases pour bande, feuille ou filament

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61K 50/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61N

Électrothérapie;Magnétothérapie;Thérapie par radiations;Thérapie par ultrasons

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :

• électrothérapie, p.ex. ionophorèse,
• magnétothérapie,
• thérapie par radiations,
• thérapie par ultrasons.

Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :

La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés

• soit, au sein des tissus corporels, à provoquer ou à favoriser la guérison des cellules malades ou anormales ou bien à détruire ces cellules tout en minimisant la destruction indésirable des cellules voisines en bonne santé,
• soit à traiter d'autres types d'états anormaux du corps (p.ex. la maladie, un organe atteint, un membre blessé).

En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.

La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.

La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.

La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A61P

Activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01, C07, et C08.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A61Q

Utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07C, C07D, C07F, C07G, C07H, C07J, C07K, C11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A61Q 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61Q 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A61Q 17/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A62D

Moyens chimiques pour éteindre les incendies;Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique;Composition des matériaux pour revêtements ou vêtements protecteurs contre les agents chimiques nuisibles;Composition des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires;Composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions:

• pour éteindre les incendies;
• des matériaux pour revêtements ou vêtements offrant une protection contre les agents chimiques nuisibles;
• des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires;
• des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires.

L'utilisation de substances chimiques pour éteindre les incendies.

Les procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Classement multiple

Lorsque des enzymes ou des micro-organismes sont utilisés dans des procédés complètement prévus dans la sous-classe A62D pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou pour traiter ou nettoyer des textiles ou des surfaces solides de matériaux, ils doivent également être classés dans la sous-classe C12S, sur la base de sa Note (1), pour permettre une recherche complète.

A62D 3/00

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.

Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.

La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.

Liens entre secteurs d'une large portée

L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.

De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.

Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés en A62D 3/00, sont également classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A62D 7/02

Couches antibuée empêchant la formation de gouttes d'eau ou de givre

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A62D 9/00

Composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A63B

Matériel d'éducation physique, de gymnastique, de natation, d'escalade ou d'escrime; Jeux de balles; Matériel d'entraînement

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:

• Barres fixes ou parallèles, poutres d'équilibre, cordes raides ou appareils similaires;
• Appareils pour le saut, p.ex. perches pour le saut à la perche, tremplins, trampolines, appareils pour le saut en hauteur, cordes à sauter;
• Tapis pour amortir les chocs à la réception, p.ex. lors du saut à la perche;
• Appareils à suspension libre, p.ex. anneaux, trapèzes, cordes à grimper;
• Mâts à grimper, agrès ou portiques, massues, cerceaux de sport;
• Appareils d'exercice pour développer ou fortifier les muscles ou les articulations du corps en surmontant des résistances, p.ex. pour la musculation;
• Appareils pour l'entraînement du système cardio-vasculaire, p.ex. vélos d'entraînement, tapis roulants;
• Appareils pour l'entraînement de parties déterminées du corps, p.ex. pour des groupes de muscles particuliers;
• Commandes électriques ou électroniques pour ce genre d'appareils.

Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.

Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.

Les balles pour jeux de balles, y-compris:

• Balles pleines, p.ex. balles de golf, balles de cricket, billes;
• Balles creuses à volume constant, p.ex. pour le squash ou le tennis;
• Balles creuses gonflables, p.ex. ballons pour le football, le rugby, le football américain;
• Balles avec dispositifs particuliers p.ex. avec manche ou à centre de gravité excentré (p.ex. dans les boules de bowling); et
• Appareils ou méthodes pour fabriquer les balles ou pour leur manipulation ou leur traitement, p.ex. pour le nettoyage des balles.

Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.

Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.

Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.

Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.

Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.

Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.

Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.

Liens entre secteurs d'une large portée

De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.

Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A63B 41/00

Balles creuses gonflables, ballons

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A63B 41/12

Outils ou appareils pour gonfler ou fermer les balles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A63B 55/08

Transporteurs à roues pour sacs de golf

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

A63H

Jouets, p.ex. toupies, poupées, cerceaux, jeux de construction

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les jeux des types suivants:

• Les toupies, p.ex. à dispositifs de moulinage, les toupies musicales ou les yo-yo.
• Les poupées, y compris les animaux, p.ex. rembourrées, gonflables ou plates.
• Les dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que les dispositifs acoustiques.
• Les figurines-jouets, y compris guidées ou propulsées par l'usager, les figurines-jouets se déplaçant d'elles-mêmes au moyen d'éléments automoteurs (y compris les figurines mues par des masses tournantes excentriques, les jouets sauteurs ou les jouets marcheurs), les figurines-jouets avec des éléments automoteurs avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet (y compris les animaux pondeurs, les manèges ou les diables à ressort) ou les figurines-jouets mues par la pesanteur (y compris les jouets se redressant d'eux-mêmes).
• Les véhicules-jouets, p.ex. les voitures, les camions, les trains, les bateaux, les avions, les hélicoptères, les oiseaux et les autres jouets volants.
• Les accessoires et les dispositifs auxiliaires pour les véhicules-jouets ou pour leurs routes, voies de roulement ou voies ferrées, p.ex. les gares à voyageurs, les stations-services, les garages, les dispositifs d'éclairage ou de guidage.
• Les jouets flottants et les autres jouets aquatiques.
• Les jouets volants, p.ex. les cerfs-volants ou les ballons.
• Les routes, les voies de roulement ou de chemin de fer, y compris leurs ponts, leurs échangeurs, leurs rampes et leurs embranchements, pour guider les véhicules-jouets ou les autres jouets (p.ex. les billes) le long d'un parcours.
• Les mécanismes moteurs, les dispositions de commande à distance ou les transmissions spécialement adaptées aux jouets.
• Les attrapes ou les farces, les jouets surprise, les confettis, les serpentins et les articles de cotillon similaires.
• Les autres jouets, y compris les machines à vapeur, à gaz ou à air comprimé, les jeux de construction, les cerceaux, les jouets en papier plié, les jouets à jeter, les jouets pour bulles de savon, les moulins à vent, les parachutes, les imitations de téléphones, les moules pour jeux de plage, les livres d'images ayant en plus un effet de jouet, p.ex. des images qui apparaissent ou se déplacent.

Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

B01D

Séparation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les appareils pour l'évaporation, la distillation, la sublimation, la cristallisation, l'extraction de solvants, la chromatographie, la sédimentation, la filtration, la précipitation de poussière, l'épuration de gaz, l'absorption, l'adsorption, la séparation des isotopes;

Les pièges réfrigérés, les chicanes réfrigérées;

Le traitement de liquides par déplacement, adsorption, séparation ou dégazage;

Le traitement de gaz ou de vapeurs par séparation, récupération, épuration chimique ou biologique de gaz résiduaires;

La séparation utilisant des membranes semi-perméables, la dialyse, l'osmose, l'ultrafiltration;

La séparation de particules en suspension dans des liquides par sédimentation, floculation, décantation, filration ou par d'autres procédés;

La séparation de particules en suspension dans des gaz ou des vapeurs par filtration, gravité, inertie ou forces centrifuges, ou utilisant un liquide comme agent de séparation;

Les procédés similaires qui n'ont pas la séparation pour objet ou qui ne sont pas limités à celle-ci.

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour les appareils utilisés en vue du séchage ou de l'évaporation, F26B a priorité sur la présente sous-classe.

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par le groupe B01D 59/00, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisés; le groupe B01D 59/00 a donc priorité sur les autres sous-classes de la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe B01D 59/00 (séparation des isotopes) a priorité sur les autres groupes de la présente sous-classe car il couvre la séparation des isotopes du même élément chimique, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

B01D 1/00

Évaporation

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 1/20

Pulvérisateurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 3/00

Distillation ou procédés d'échange apparentés dans lesquels des liquides sont en contact avec des milieux gazeux, p.ex. extraction

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 3/16

Colonnes de fractionnement dans lesquelles la vapeur barbote à travers le liquide

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 8/00

Pièges réfrigérés;Chicanes réfrigérées

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 15/00

Procédés de séparation comportant le traitement de liquides par des adsorbants ou des absorbants solides;Appareillages pour ces procédés

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement de liquides par des adsorbants en mouvement;

le traitement de liquides par adsorption non sélective avec des substances échangeuses d'ions dans des processus où aucun échange d'ions ne se produit (p.ex. traitements de purification ou de régénération);

les traitements de liquides par adsorption sélective avec des substances échangeuses d'ions comme adsorbants;

les procédés et les appareils de séparation utilisant l'adsorption sélective, p.ex. la chromatographie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Afin que le groupe B01D 15/08 puisse servir de base pour une recherche complète relative à la chromatographie, toute la matière qui présente un intérêt doit également être classée dans le groupe B01D 15/08 même si elle est classée en premier lieu dans des endroits axés sur l'application (voir les renvois indicatifs).

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Synonymes et mots clés

B01D 17/00

Séparation de liquides, non prévue ailleurs, p.ex. par diffusion thermique

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 19/02

Dispersion ou prévention de la mousse

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 21/00

Séparation par sédimentation de particules solides en suspension dans des liquides

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 21/01

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 21/26

Séparation du sédiment avec emploi de la force centrifuge

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 33/052

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 39/18

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 39/20

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 47/14

Absorbeurs à remplissage

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 51/00

Prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer des particules dispersées

Liens entre secteurs d'une large portée

Prévention ou réduction des "coups de poussières" ou explosions est classée dans la sous-classe A62C

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 53/00

Séparation de gaz ou de vapeurs;Récupération de vapeurs de solvants volatils dans les gaz;Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires, p.ex. gaz d'échappement des moteurs à combustion, fumées, vapeurs, gaz de combustion ou aérosols

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B01D 53/18

Unités d'absorption;Distributeurs de liquides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 53/22

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 57/02

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01D 59/38

Séparation par méthodes électrochimiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B01J

Procédés chimiques ou physiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes;Appareillage approprié

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

B03D

Flottation; Sédimentation différentielle

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés utilisant des liquides pour la séparation des solides, ces appareils ou procédés étant les suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par flottation pouvant inclure l'un ou plusieurs des éléments suivants:

• aspects chimiques et mécaniques, tels qu'agents de flottation (organiques, inorganiques ou macromoléculaires), lorsque les agents peuvent agir en tant qu'agents collecteurs, agents moussants ou déprimants et lorsque la substance traitée par l'agent de flottation pourrait être un minerai, p.ex. un minerai carbonifère ou phosphaté;
• procédés de flottation par formation d'écume;
• machines de flottation, comprenant des machines pneumatiques et des machines à propulseurs;
• machines à subaération;
• traitement ultérieur du produit concentré; et
• récupération du réactif.

Les appareils ou les procédés de séparation par sédimentation différentielle pouvant inclure la coagulation ou la floculation.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C.

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

• à l'état physique de la matière à séparer;
• au principe du procédé utilisé pour la séparation;
• aux types particuliers d'appareils.

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

• Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
• Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
• Séparation: solide/solide.

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

• En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
• Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d' appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, même s'ils sont utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
• Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
• Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), il est souhaitable d'ajouter le(s) code(s) d'indexation approprié(s) de chacun des groupes B03D 101/00 ou B03D 103/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

B04B

Centrifugeurs

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les centrifugeurs destinés à séparer, mélanger, sécher, extraire, purifier ou traiter d'une autre façon les mélanges composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

• mélanges liquide/liquide, liquide/gaz ou gaz/gaz;
• mélanges solide/liquide ou solide/gaz; ou
• mélanges solide/solide.

Ces centrifugeurs peuvent comprendre des centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides; des centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration; ou d'autres centrifugeurs comprenant des appareils à chambre radiale, tels que les butyromètres ou les appareils à contre-courant.

Les éléments ou accessoires des centrifugeurs, tels que les bâtis, couvercles, tambours rotatifs, entraînements, mécanismes, les dispositifs de suspension ou équilibrage des tambours rotatifs, les dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation des tambours, les dispositifs de commande, chauffage, refroidissement ou les accessoires permettant d'éviter la formation de mousse.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. Les procédés de séparation par centrifugation d'isotopes différents d'un même élément chimique sont couverts par B01D 59/20.

Les procédés en général qui utilisent la force centrifuge pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par les sous-classes B01D et B07B, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04B avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés. Des exemples de procédés de ce type se trouvent dans la section ci-dessous "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe", dans la sous-section intitulée "Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste".

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

B04C

Appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. cyclones

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de séparation, de mélange ou de traitements analogues (p.ex. séchage, extraction, purification) dans lesquels les effets centrifuges ou centripètes sont obtenus par tourbillon libre, c. à d. autrement que par la rotation de cuves, par des rotors ou par des conduits courbes. Le tourbillon libre produit peut décrire une spirale plate, avoir une direction axiale inchangée ou constante ou avoir une direction axiale réversible. Les mélanges traités sont composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

• mélanges liquide/liquide, liquide/gaz ou gaz/gaz;
• mélanges solide/liquide ou solide/gaz; ou
• mélanges solide/solide.

Les combinaisons de ces appareils avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs.

Accessoires destinés à ces dispositifs, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Les procédés en général qui utilisent le tourbillon libre, p.ex. les cyclones, pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par la sous-classe B01D, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04C avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B05B

Appareillages de pulvérisation; Appareillages d'atomisation; Ajutages ou buses

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils pour l'échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l'atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant gazeux ou de vapeur.

Les appareils comme ci-dessus, destinés à l'émission ou à la projection de courants ou de brouillards d'autres matériaux fluides dans l'atmosphère ou dans une enceinte.

Exemples d'appareils de ce type, et de leurs parties constitutives couverts par la présente sous-classe:

• Buses, têtes de pulvérisation, pommes de douche, pommes d'arrosoir, tuyaux perforés, becs ou autres dispositifs de sortie, avec ou sans dispositifs auxiliaires tels que valves ou moyens de chauffage;
• Appareillages de pulvérisation ou d'arrosage à éléments de sortie ou éléments déflecteurs mobiles;
• Appareils de pulvérisation électrostatique;
• Appareillages de pulvérisation pour répandre des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz;
• Appareillages monoblocs tenus à la main dans lesquels l'écoulement du liquide est produit par l'opérateur au moment de l'utilisation, p.ex. en pompant, en appuyant sur un récipient pour liquides ou en comprimant une poire compressible;
• Installations de pulvérisation, p.ex. comportant des moyens pour maintenir ou entraîner les pièces; cabines de pulvérisation;
• Autres machines ou appareils de type à pulvérisation, y compris les fontaines;
• Moyens de chauffage, mélange ou pressurisation de gaz, liquides ou autres matériaux fluides qui sont pulvérisés, arrosés, répandus en brouillard, émis ou projetés à l'aide des appareils de la présente sous-classe;
• Moyens de commande de la distribution ou autres parties constitutives ou accessoires destinés à être utilisés avec les appareils de la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d'application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l'étalement, le versement, l'immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. et pas au moyen d'appareils de pulvérisation ou d'atomisation, qui sont propres à B05B. Cependant, la "projection" du liquide ou d'un autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse est également couverte par B05C 7/02, ce qui peut être considéré comme un recouvrement avec B05B.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés mis en œuvre par pulvérisation) destinés à l'application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

B05B 12/00

Aménagements ou adaptations particulières de moyens de commande de la distribution dans les systèmes de pulvérisation

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B05B 15/00

Parties constitutives des installations ou des appareillages de pulvérisation non prévus ailleurs;Accessoires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

B07B

Séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz;Autre séparation par voie sèche pour matériau en vrac, p.ex. pour des objets individuels manipulables comme un matériau en vrac

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés pour la séparation de différents solides les uns des autres, comprenant:

• Tout triage ou classement des matériaux ou objets en vrac qui découle automatiquement de la structure de l'appareillage utilisé et des propriétés des matériaux, p.ex. le triage obtenu en faisant passer un matériau au-dessus de trappes s'ouvrant sous un certain poids ou par des ouvertures de tailles progressives.
• Le triage des objets dans la mesure où les mêmes conditions sont applicables, p.ex. triage des bois de construction en faisant passer ces bois par des ouvertures de plus en plus longues; les objets peuvent être ou non orientés en vue du triage.
• Le criblage, tamisage ou triage des matériaux solides au moyen de treillis, grilles ou systèmes analogues.
• La séparation les uns des autres de différents solides se présentant initialement sous forme de mélange, grâce à des appareils ou procédés exposant le mélange à un courant gazeux, introduisant le mélange dans un gaz, portant le mélange sur un courant gazeux pendant qu'il est séparé, ou appliquant un courant gazeux sur lui pour entraîner la séparation, y compris combinaisons d'appareils de types disparates utilisant des courants gazeux pour séparer des solides d'autres solides.
• Les autres types d'appareils de classement ou triage par voie sèche, par des dispositifs commandés directement, des matériaux solides en vrac ou d'objets individuels manipulés comme un matériau en vrac de type solide, p.ex. triage en fonction de la taille ou du poids ou en utilisant l'énergie cinétique.
• Les caractéristiques de structure des tamis en soi, ou tamis et leurs mécanismes d'entraînement, utilisés dans des procédés de séparation par voie sèche ou humide.
• Les combinaisons de types disparates d'appareils ou procédés pour séparer les uns des autres différents solides, pouvant s'appliquer à du matériau en vrac ou à des objets individuels manipulables comme un matériau en vrac.
• Les accessoires spécialement adaptés aux types de séparation, classement ou triage de matériau en vrac ou d'objets mentionnés ci-dessus, ou accessoires associés à ces opérations.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

• à l'état physique de la matière à séparer;
• au principe du procédé utilisé pour la séparation;
• aux types particuliers d'appareils.

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

• Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
• Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
• Séparation: solide/solide.

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

• En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
• Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques. Les tamis en soi ne sont pas couverts par cette sous-classe mais se trouvent dans B07B, même s'ils sont utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
• Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
• Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Le triage propre à des matériaux particuliers ou adapté à un but déterminé peut être prévu par une autre classe, voir la liste non exhaustive des endroits appropriés pour les adaptations spécifiques qui figure dans la sous-section suivante.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche: